CELEX: 32015R1754
Language: fr
Date: 2015-10-06 00:00:00
Title: Règlement d’exécution (UE) 2015/1754 de la Commission du 6 octobre 2015 modifiant l’annexe I du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun

30.10.2015   
               
               
                  FR
               
               
                  Journal officiel de l'Union européenne
               
               
                  L 285/1
               
            RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2015/1754 DE LA COMMISSION
      du 6 octobre 2015
      modifiant l’annexe I du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun
      LA COMMISSION EUROPÉENNE,
      vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
      vu le règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (1), et notamment ses articles 9 et 12,
      considérant ce qui suit:
      
                  (1)
               
               
                  Le règlement (CEE) no 2658/87 a établi une nomenclature des marchandises, ci-après la «nomenclature combinée», qui remplit les exigences à la fois du tarif douanier commun, des statistiques du commerce extérieur de l’Union et d’autres politiques de l’Union relatives à l’importation ou à l’exportation de marchandises.
               
            
                  (2)
               
               
                  Dans l’intérêt de la simplification législative, il est approprié de moderniser la nomenclature combinée et d’adapter sa structure.
               
            
                  (3)
               
               
                  Il convient d’actualiser la nomenclature combinée de façon à tenir compte, par exemple, des modifications relatives à l’évolution des besoins en matière de statistiques et de politique commerciale, des modifications auxquelles il a été procédé afin de respecter des engagements internationaux, de l’évolution technologique ou commerciale, ainsi que des besoins d’alignement ou de clarification des textes.
               
            
                  (4)
               
               
                  Conformément à l’article 12 du règlement (CEE) no 2658/87, il convient de remplacer l’annexe I dudit règlement, avec effet au 1er janvier 2016, par une version complète de la nomenclature combinée et des taux autonomes et conventionnels des droits de douane, telle qu’elle résulte des mesures arrêtées par le Conseil ou par la Commission.
               
            
                  (5)
               
               
                  Le comité du code des douanes n’a pas émis d’avis dans le délai imparti par son président,
               
            A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
      Article premier
      L’annexe I du règlement (CEE) no 2658/87 est remplacée par le texte figurant à l’annexe du présent règlement.
      Article 2
      Le présent règlement entre en vigueur le 1er janvier 2016.
      
         Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
         Fait à Bruxelles, le 6 octobre 2015.
         
            
               Par la Commission
            
            
               Le président
            
            Jean-Claude JUNCKER
         
      
      
         (1)  JO L 256 du 7.9.1987, p. 1.
      
         ANNEXE I
         NOMENCLATURE COMBINÉE
         SOMMAIRE
         PREMIÈRE PARTIE — DISPOSITIONS PRÉLIMINAIRES
         Titre I — Règles générales
         
                     A.
                  
                  Règles générales pour l’interprétation de la nomenclature combinée
                  15
               
                     B.
                  
                  Règles générales relatives aux droits
                  16
               
                     C.
                  
                  Règles générales communes à la nomenclature et aux droits
                  17
               Titre II — Dispositions spéciales
         
                     A.
                  
                  Produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d’exploitation
                  17
               
                     B.
                  
                  Aéronefs civils et produits destinés à des aéronefs civils
                  19
               
                     C.
                  
                  Produits pharmaceutiques
                  21
               
                     D.
                  
                  Taxation forfaitaire
                  21
               
                     E.
                  
                  Contenants et emballages
                  23
               
                     F.
                  
                  Traitement tarifaire favorable en raison de la nature des marchandises
                  23
               Liste des signes, abréviations et symboles
                  25
               Liste des unités supplémentaires
                  26
               DEUXIÈME PARTIE — TABLEAU DES DROITS
         Chapitres
         Section I
         Animaux vivants et produits du règne animal
         
                     1
                  
                  Animaux vivants
                  29
               
                     2
                  
                  Viandes et abats comestibles
                  33
               
                     3
                  
                  Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques
                  50
               
                     4
                  
                  Lait et produits de la laiterie; œufs d’oiseaux; miel naturel; produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs
                  72
               
                     5
                  
                  Autres produits d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs
                  83
               Section II
         Produits du règne végétal
         
                     6
                  
                  Plantes vivantes et produits de la floriculture
                  85
               
                     7
                  
                  Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires
                  88
               
                     8
                  
                  Fruits comestibles; écorces d’agrumes ou de melons
                  94
               
                     9
                  
                  Café, thé, maté et épices
                  101
               
                     10
                  
                  Céréales
                  104
               
                     11
                  
                  Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment
                  109
               
                     12
                  
                  Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages
                  114
               
                     13
                  
                  Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux
                  119
               
                     14
                  
                  Matières à tresser et autres produits d’origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs
                  121
               Section III
         Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d’origine animale ou végétale
         
                     15
                  
                  Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d’origine animale ou végétale
                  122
               Section IV
         Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et succédanés de tabac fabriqués
         
                     16
                  
                  Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques
                  134
               
                     17
                  
                  Sucres et sucreries
                  140
               
                     18
                  
                  Cacao et ses préparations
                  144
               
                     19
                  
                  Préparations à base de céréales, de farines, d’amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries
                  146
               
                     20
                  
                  Préparations de légumes, de fruits ou d’autres parties de plantes
                  151
               
                     21
                  
                  Préparations alimentaires diverses
                  171
               
                     22
                  
                  Boissons, liquides alcooliques et vinaigres
                  175
               
                     23
                  
                  Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux
                  187
               
                     24
                  
                  Tabacs et succédanés de tabac fabriqués
                  192
               Section V
         Produits minéraux
         
                     25
                  
                  Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments
                  194
               
                     26
                  
                  Minerais, scories et cendres
                  200
               
                     27
                  
                  Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales
                  203
               Section VI
         Produits des industries chimiques ou des industries connexes
         
                     28
                  
                  Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d’éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d’isotopes
                  213
               
                     29
                  
                  Produits chimiques organiques
                  228
               
                     30
                  
                  Produits pharmaceutiques
                  253
               
                     31
                  
                  Engrais
                  258
               
                     32
                  
                  Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres
                  262
               
                     33
                  
                  Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques
                  267
               
                     34
                  
                  Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d’entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, «cires pour l’art dentaire» et compositions pour l’art dentaire à base de plâtre
                  270
               
                     35
                  
                  Matières albuminoïdes; produits à base d’amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes
                  273
               
                     36
                  
                  Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables
                  276
               
                     37
                  
                  Produits photographiques ou cinématographiques
                  277
               
                     38
                  
                  Produits divers des industries chimiques
                  280
               Section VII
         Matières plastiques et ouvrages en ces matières; caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
         
                     39
                  
                  Matières plastiques et ouvrages en ces matières
                  290
               
                     40
                  
                  Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
                  304
               Section VIII
         Peaux, cuirs, pelleteries et ouvrages en ces matières; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux
         
                     41
                  
                  Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs
                  310
               
                     42
                  
                  Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux
                  315
               
                     43
                  
                  Pelleteries et fourrures; pelleteries factices
                  318
               Section IX
         Bois, charbon de bois et ouvrages en bois; liège et ouvrages en liège; ouvrages de sparterie ou de vannerie
         
                     44
                  
                  Bois, charbon de bois et ouvrages en bois
                  320
               
                     45
                  
                  Liège et ouvrages en liège
                  331
               
                     46
                  
                  Ouvrages de sparterie ou de vannerie
                  332
               Section X
         Pâtes de bois ou d’autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts); papier et ses applications
         
                     47
                  
                  Pâtes de bois ou d’autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts)
                  334
               
                     48
                  
                  Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton
                  336
               
                     49
                  
                  Produits de l’édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans
                  347
               Section XI
         Matières textiles et ouvrages en ces matières
         
                     50
                  
                  Soie
                  354
               
                     51
                  
                  Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin
                  356
               
                     52
                  
                  Coton
                  360
               
                     53
                  
                  Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier
                  367
               
                     54
                  
                  Filaments synthétiques ou artificiels; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles
                  370
               
                     55
                  
                  Fibres synthétiques ou artificielles discontinues
                  375
               
                     56
                  
                  Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie
                  382
               
                     57
                  
                  Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles
                  386
               
                     58
                  
                  Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies
                  389
               
                     59
                  
                  Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles
                  392
               
                     60
                  
                  Étoffes de bonneterie
                  396
               
                     61
                  
                  Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie
                  399
               
                     62
                  
                  Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterie
                  408
               
                     63
                  
                  Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons
                  419
               Section XII
         Chaussures, coiffures, parapluies, parasols, cannes, fouets, cravaches et leurs parties; plumes apprêtées et articles en plumes; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux
         
                     64
                  
                  Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets
                  424
               
                     65
                  
                  Coiffures et parties de coiffures
                  430
               
                     66
                  
                  Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs parties
                  431
               
                     67
                  
                  Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux
                  432
               Section XIII
         Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues; produits céramiques; verre et ouvrages en verre
         
                     68
                  
                  Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues
                  433
               
                     69
                  
                  Produits céramiques
                  437
               
                     70
                  
                  Verre et ouvrages en verre
                  440
               Section XIV
         Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies
         
                     71
                  
                  Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies
                  448
               Section XV
         Métaux communs et ouvrages en ces métaux
         
                     72
                  
                  Fonte, fer et acier
                  454
               
                     73
                  
                  Ouvrages en fonte, fer ou acier
                  475
               
                     74
                  
                  Cuivre et ouvrages en cuivre
                  487
               
                     75
                  
                  Nickel et ouvrages en nickel
                  493
               
                     76
                  
                  Aluminium et ouvrages en aluminium
                  496
               
                     77
                  
                  (Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le système harmonisé)
                  
               
                     78
                  
                  Plomb et ouvrages en plomb
                  501
               
                     79
                  
                  Zinc et ouvrages en zinc
                  504
               
                     80
                  
                  Étain et ouvrages en étain
                  506
               
                     81
                  
                  Autres métaux communs; cermets; ouvrages en ces matières
                  508
               
                     82
                  
                  Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communs
                  511
               
                     83
                  
                  Ouvrages divers en métaux communs
                  517
               Section XVI
         Machines et appareils, matériel électrique et leurs parties; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son, appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils
         
                     84
                  
                  Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils
                  521
               
                     85
                  
                  Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son, appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils
                  567
               Section XVII
         Matériel de transport
         
                     86
                  
                  Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communications
                  595
               
                     87
                  
                  Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires
                  598
               
                     88
                  
                  Navigation aérienne ou spatiale
                  611
               
                     89
                  
                  Navigation maritime ou fluviale
                  613
               Section XVIII
         Instruments et appareils d’optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; horlogerie; instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
         
                     90
                  
                  Instruments et appareils d’optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
                  616
               
                     91
                  
                  Horlogerie
                  630
               
                     92
                  
                  Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments
                  634
               Section XIX
         Armes, munitions et leurs parties et accessoires
         
                     93
                  
                  Armes, munitions et leurs parties et accessoires
                  636
               Section XX
         Marchandises et produits divers
         
                     94
                  
                  Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées
                  638
               
                     95
                  
                  Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires
                  643
               
                     96
                  
                  Ouvrages divers
                  647
               Section XXI
         Objets d’art, de collection ou d’antiquité
         
                     97
                  
                  Objets d’art, de collection ou d’antiquité
                  652
               
                     98
                  
                  Ensembles industriels
                  654
               
                     99
                  
                  Codes spécifiques de la nomenclature combinée
                  658
               TROISIÈME PARTIE — ANNEXES TARIFAIRES
         Section I — Annexes agricoles
         
                     Annexe 1
                  
                  Éléments agricoles (EA), droits additionnels sur le sucre (AD S/Z) et droits additionnels sur la farine (AD F/M)
                  665
               
                     Annexe 2
                  
                  Produits auxquels s’applique un prix d’entrée
                  681
               Section II — Listes des substances pharmaceutiques pouvant bénéficier d’une admission en exonération des droits
         
                     Annexe 3
                  
                  Liste des dénominations communes internationales (DCI) attribuées par l’Organisation mondiale de la santé aux substances pharmaceutiques, admises en exonération des droits
                  723
               
                     Annexe 4
                  
                  Liste des préfixes et suffixes qui, en combinaison avec les DCI de l’annexe 3, désignent les sels, esters ou hydrates de ces DCI; ces sels, esters et hydrates sont admis en exonération des droits à la condition qu’ils puissent être classés dans la même sous-position SH à six chiffres que la DCI correspondante
                  845
               
                     Annexe 5
                  
                  Sels, esters et hydrates non classés dans la même position SH que la DCI correspondante et admis en exonération des droits
                  857
               
                     Annexe 6
                  
                  Liste des produits pharmaceutiques intermédiaires, à savoir composés des types utilisés pour la fabrication de produits pharmaceutiques finis, admis en exonération des droits
                  861
               Section III
         
                     Annexe 7
                  
                  (Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le système harmonisé)
                  897
               Section IV — Traitement tarifaire favorable en raison de la nature des marchandises
         
                     Annexe 8
                  
                  Marchandises impropres à l’alimentation (liste des dénaturants)
                  901
               
                     Annexe 9
                  
                  Certificats
                  907
               
                     Annexe 10
                  
                  Codes statistiques TARIC
                  923
               PREMIÈRE PARTIE
         DISPOSITIONS PRÉLIMINAIRES
         TITRE I
         RÈGLES GÉNÉRALES
         
            A. Règles générales pour l'interprétation de la nomenclature combinée
         Le classement des marchandises dans la nomenclature combinée est effectué conformément aux principes ci-après.
         
                     1.
                  
                  
                     Le libellé des titres de sections, de chapitres ou de sous-chapitres est considéré comme n'ayant qu'une valeur indicative, le classement étant déterminé légalement d'après les termes des positions et des notes de sections ou de chapitres et, lorsqu'elles ne sont pas contraires aux termes desdites positions et notes, d'après les règles suivantes.
                  
               
                     2.
                  
                  
                     
                                 a)
                              
                              
                                 Toute référence à un article dans une position déterminée couvre cet article même incomplet ou non fini à la condition qu'il présente, en l'état, les caractéristiques essentielles de l'article complet ou fini. Elle couvre également l'article complet ou fini, ou à considérer comme tel en vertu des dispositions qui précèdent, lorsqu'il est présenté à l'état démonté ou non monté.
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 Toute mention d'une matière dans une position déterminée se rapporte à cette matière soit à l'état pur, soit mélangée ou bien associée à d'autres matières. De même, toute mention d'ouvrages en une matière déterminée se rapporte aux ouvrages constitués entièrement ou partiellement de cette matière. Le classement de ces produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la règle 3.
                              
                           
               
                     3.
                  
                  
                     Lorsque des marchandises paraissent devoir être classées sous deux ou plusieurs positions par application de la règle 2 b) ou dans tout autre cas, le classement s'opère comme suit.
                     
                                 a)
                              
                              
                                 La position la plus spécifique doit avoir la priorité sur les positions d'une portée plus générale. Toutefois, lorsque deux ou plusieurs positions se rapportent chacune à une partie seulement des matières constituant un produit mélangé ou un article composite ou à une partie seulement des articles dans le cas de marchandises présentées en assortiments conditionnés pour la vente au détail, ces positions sont à considérer, au regard de ce produit ou de cet article, comme également spécifiques même si l'une d'elles en donne par ailleurs une description plus précise ou plus complète.
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 Les produits mélangés, les ouvrages composés de matières différentes ou constitués par l'assemblage d'articles différents et les marchandises présentées en assortiments conditionnés pour la vente au détail, dont le classement ne peut être effectué en application de la règle 3 a), sont classés d'après la matière ou l'article qui leur confère leur caractère essentiel lorsqu'il est possible d'opérer cette détermination.
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 Dans le cas où les règles 3 a) et 3 b) ne permettent pas d'effectuer le classement, la marchandise est classée dans la position placée la dernière par ordre de numérotation parmi celles susceptibles d'être valablement prises en considération.
                              
                           
               
                     4.
                  
                  
                     Les marchandises qui ne peuvent pas être classées en vertu des règles visées ci-dessus sont classées dans la position afférente aux articles les plus analogues.
                  
               
                     5.
                  
                  
                     Outre les dispositions qui précèdent, les règles suivantes sont applicables aux marchandises reprises ci-après.
                     
                                 a)
                              
                              
                                 Les étuis pour appareils photographiques, pour instruments de musique, pour armes, pour instruments de dessin, les écrins et les contenants similaires, spécialement aménagés pour recevoir un article déterminé ou un assortiment, susceptibles d'un usage prolongé et présentés avec les articles auxquels ils sont destinés, sont classés avec ces articles lorsqu'ils sont du type normalement vendu avec ceux-ci. Cette règle ne concerne pas, toutefois, les contenants qui confèrent à l'ensemble son caractère essentiel.
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 Sous réserve des dispositions de la règle 5 a) ci-dessus, les emballages (1) contenant des marchandises sont classés avec ces dernières lorsqu'ils sont du type normalement utilisé pour ce genre de marchandises. Toutefois, cette disposition n'est pas obligatoire lorsque les emballages sont susceptibles d'être utilisés valablement d'une façon répétée.
                              
                           
               
                     6.
                  
                  
                     Le classement des marchandises dans les sous-positions d'une même position est déterminé légalement d'après les termes de ces sous-positions et des notes de sous-positions ainsi que, mutatis mutandis, d'après les règles ci-dessus, étant entendu que ne peuvent être comparées que les sous-positions de même niveau. Aux fins de cette règle, les notes de sections et de chapitres sont également applicables sauf dispositions contraires.
                  
               
            B. Règles générales relatives aux droits
         
                     1.
                  
                  
                     Les droits de douane applicables aux marchandises importées originaires des pays qui sont parties contractantes à l'accord général sur les tarifs douaniers et le commerce ou avec lesquels l'Union européenne a conclu des accords comportant la clause de la nation la plus favorisée en matière tarifaire sont les droits conventionnels mentionnés dans la colonne 3 du tableau des droits. Sous réserve de disposition contraire, ces droits conventionnels sont également applicables aux marchandises autres que celles visées ci-dessus, importées de tout pays tiers.
                     Les droits de douane conventionnels mentionnés dans la colonne 3 sont applicables à partir du 1er janvier 2016.
                     Les droits de douane autonomes mentionnés au moyen de renvois de bas de page sont applicables lorsqu'ils sont inférieurs aux droits conventionnels.
                  
               
                     2.
                  
                  
                     Les dispositions du paragraphe 1 ne s'appliquent pas lorsque des droits de douane autonomes spéciaux sont prévus à l'égard de marchandises originaires de certains pays, ou lorsque des droits de douane préférentiels sont applicables en vertu d'accords.
                  
               
                     3.
                  
                  
                     Les dispositions des paragraphes 1 et 2 ne font pas obstacle à l'application par les États membres de droits de douane autres que ceux du tarif douanier commun dans la mesure où une disposition du droit de l'Union européenne justifie cette application.
                  
               
                     4.
                  
                  
                     Lorsque, dans la colonne 3, les droits sont exprimés en pourcentage, il s'agit de droits de douane ad valorem.
                  
               
                     5.
                  
                  
                     La mention «EA» figurant dans la colonne 3 signifie que les produits visés sont soumis à la perception d'un élément agricole déterminé conformément aux dispositions de l'annexe 1.
                  
               
                     6.
                  
                  
                     La mention «AD S/Z» ou «AD F/M» figurant dans la colonne 3 des chapitres 17 à 19 signifie que le taux maximal du droit est constitué par un droit ad valorem plus un droit additionnel applicable à certaines formes de sucres ou aux farines. Ce droit additionnel est fixé conformément aux dispositions de l'annexe 1.
                  
               
                     7.
                  
                  
                     Dans le chapitre 22, l'utilisation du symbole «€/% vol/hl» dans la colonne 3 signifie qu'un droit spécifique, exprimé en euros, doit être calculé pour chaque pourcentage de volume d'alcool par hectolitre. Cela signifie qu'une boisson ayant un titre alcoométrique volumique de 40 % serait taxée de la façon suivante:
                     
                                 —
                              
                              
                                 «1 €/% vol/hl» = 1 € × 40, représentant un droit de 40 € par hectolitre, ou
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 «1 €/% vol/hl + 5 €/hl» = 1 € × 40 + 5 €, représentant un droit de 45 € par hectolitre.
                              
                           Lorsque, par ailleurs, le symbole «MIN» apparaît (par exemple «1,6 €/% vol/hl MIN 9 €/hl»), cela signifie que le droit, calculé sur la base de la règle mentionnée ci-dessus, doit être comparé avec le droit minimal (par exemple «9 €/hl») et que le plus élevé des deux doit être appliqué.
                  
               
            C. Règles générales communes à la nomenclature et aux droits
         
                     1.
                  
                  
                     Sauf dispositions particulières, les dispositions relatives à la valeur en douane s'appliquent pour déterminer, outre la valeur imposable aux droits de douane ad valorem, la valeur utilisée comme critère de délimitation de certaines positions ou sous-positions.
                  
               
                     2.
                  
                  
                     Le poids imposable, pour les marchandises imposées d'après leur poids, et le poids utilisé comme critère de délimitation de certaines positions ou sous-positions s'entendent:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 en ce qui concerne le «poids brut», du poids cumulé de la marchandise et de tous ses contenants ou emballages;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 en ce qui concerne le «poids net» ou le «poids» sans autre précision, du poids propre de la marchandise dépouillée de tous ses contenants ou emballages.
                              
                           
               
                     3.
                  
                  
                     La contre-valeur en monnaies nationales de l'euro, pour les États membres autres que les États membres participants tels que définis dans le règlement (CE) no 974/98 du Conseil (2) (ci-après dénommés «États membres non participants»), est fixée selon les dispositions prévues par l'article 18 du règlement (CEE) no 2913/92 du Conseil (3).
                  
               
                     4.
                  
                  
                     Traitement tarifaire favorable dont peuvent bénéficier certaines marchandises en raison de la destination particulière:
                     Toute marchandise destinée à une utilisation particulière pour laquelle le droit à l'importation applicable dans le cadre de la destination particulière n'est pas inférieur à celui qui lui est applicable, abstraction faite de ladite destination, doit être classée dans la sous-position comportant la destination particulière, sans que les dispositions prévues aux articles 291 à 300 du règlement (CEE) no 2454/93 de la Commission (JO L 253 du 11.10.1993, p. 1) ne s'appliquent.
                  
               TITRE II
         DISPOSITIONS SPÉCIALES
         
            A. Produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation
         
                     1.
                  
                  
                     La perception des droits de douane est suspendue en ce qui concerne les produits destinés à être incorporés dans les bateaux désignés dans le tableau ci-après, aux fins de leur construction, réparation, entretien ou transformation, ainsi que les produits destinés à l'armement ou à l'équipement de ces bateaux.
                  
               
                     2.
                  
                  
                     La perception des droits de douane est suspendue en ce qui concerne:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les produits destinés à être incorporés dans les plates-formes de forage ou d'exploitation:
                                 
                                             1)
                                          
                                          
                                             fixes, du no ex  843 0  49, installées dans ou en dehors de la mer territoriale des États membres;
                                          
                                       
                                             2)
                                          
                                          
                                             flottantes ou submersibles, du no 8905 20,
                                          
                                       aux fins de leur construction, réparation, entretien ou transformation, ainsi que les produits destinés à l'équipement de ces plates-formes.
                                 Sont considérés également comme destinés à être incorporés dans les plates-formes de forage ou d'exploitation, les produits tels que les carburants, les lubrifiants et les gaz qui sont nécessaires au fonctionnement des machines et appareils qui ne sont pas affectés en permanence à ces plates-formes et n'en font donc pas partie intégrante, et qui sont utilisés à bord de celles-ci pour leur construction, leur réparation, leur entretien, leur transformation ou leur équipement;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les tubes, tuyaux, câbles et leurs pièces de raccordement, reliant les plates-formes de forage ou d'exploitation au continent.
                              
                           
                                 Codes NC
                              
                              
                                 Désignation des marchandises
                              
                           
                                 (1)
                              
                              
                                 (2)
                              
                           
                                 8901
                              
                              
                                 Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises
                              
                           
                                 8901 10
                              
                              
                                 –  Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes; transbordeurs
                              
                           
                                 8901 10 10
                              
                              
                                 – –  pour la navigation maritime
                              
                           
                                 8901 20
                              
                              
                                 –  Bateaux-citernes
                              
                           
                                 8901 20 10
                              
                              
                                 – –  pour la navigation maritime
                              
                           
                                 8901 30
                              
                              
                                 –  Bateaux frigorifiques autres que ceux du no 8901 20
                              
                           
                                 8901 30 10
                              
                              
                                 – –  pour la navigation maritime
                              
                           
                                 8901 90
                              
                              
                                 –  autres bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises
                              
                           
                                 8901 90 10
                              
                              
                                 – –  pour la navigation maritime
                              
                           
                                 8902 00
                              
                              
                                 Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche
                              
                           
                                 8902 00 10
                              
                              
                                 –  pour la navigation maritime
                              
                           
                                 8903
                              
                              
                                 Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës
                              
                           
                                  
                              
                              
                                 –  autres
                              
                           
                                 8903 91
                              
                              
                                 – –  Bateaux à voile, même avec moteur auxiliaire
                              
                           
                                 8903 91 10
                              
                              
                                 – – –  pour la navigation maritime
                              
                           
                                 8903 92
                              
                              
                                 – –  Bateaux à moteur, autres qu'à moteur hors-bord
                              
                           
                                 8903 92 10
                              
                              
                                 – – –  pour la navigation maritime
                              
                           
                                 8904 00
                              
                              
                                 Remorqueurs et bateaux-pousseurs
                              
                           
                                 8904 00 10
                              
                              
                                 –  Remorqueurs
                              
                           
                                  
                              
                              
                                 –  Bateaux-pousseurs
                              
                           
                                 8904 00 91
                              
                              
                                 – –  pour la navigation maritime
                              
                           
                                 8905
                              
                              
                                 Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles
                              
                           
                                 8905 10
                              
                              
                                 –  Bateaux-dragueurs
                              
                           
                                 8905 10 10
                              
                              
                                 – –  pour la navigation maritime
                              
                           
                                 8905 90
                              
                              
                                 –  autres
                              
                           
                                 8905 90 10
                              
                              
                                 – –  pour la navigation maritime
                              
                           
                                 8906
                              
                              
                                 Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames
                              
                           
                                 8906 10 00
                              
                              
                                 –  Navires de guerre
                              
                           
                                  
                              
                              
                                 –  autres
                              
                           
                                 8906 90 10
                              
                              
                                 – –  pour la navigation maritime
                              
                           
               
                     3.
                  
                  
                     Le bénéfice de ces suspensions est subordonné aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière en vue du contrôle douanier de la destination de ces produits.
                  
               
            B. Aéronefs civils et produits destinés à des aéronefs civils
         
                     1.
                  
                  
                     L'exemption des droits de douane est prévue au bénéfice:
                     
                                 —
                              
                              
                                 des aéronefs civils,
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 de certains produits destinés à être utilisés dans des aéronefs civils et à y être incorporés au cours de leur construction, leur réparation, leur entretien, leur réfection, leur modification ou leur transformation,
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 des appareils au sol d'entraînement au vol et de leurs parties et pièces détachées, destinés à des usages civils.
                              
                           Ces produits font l'objet de positions et de sous-positions énumérées dans les tableaux figurant au paragraphe 5.
                  
               
                     2.
                  
                  
                     Pour l'application du point 1, premier et deuxième tirets, on entend par «aéronefs civils» les aéronefs autres que ceux qui sont utilisés dans les États membres par les services militaires ou similaires et qui portent une immatriculation militaire ou assimilée.
                  
               
                     3.
                  
                  
                     Pour l'application du point 1, deuxième tiret, l'expression «destinés à des aéronefs civils» couvre également les produits destinés aux appareils au sol d'entraînement au vol, à usages civils.
                  
               
                     4.
                  
                  
                     L'exemption des droits de douane est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière en vue du contrôle douanier de la destination de ces produits [voir articles 291 à 300 du règlement (CEE) no 2454/93 de la Commission (JO L 253 du 11.10.1993, p. 1)].
                  
               
                     5.
                  
                  
                     Les marchandises éligibles à l'exemption des droits de douane sont couvertes par les nos et sous-positions suivants:
                     3917 40, 4011 30, 4012 13, 4012 20, 4017 00, 6812 99, 7324 10, 7326 20, 8302 10, 8302 20, 8302 42, 8302 49, 8302 60, 8407 10, 8408 90, 8409 10, 8411, 8412 10, 8412 21, 8412 29, 8412 31, 8412 39, 8412 80 80, 8412 90, 8413 19, 8413 20, 8413 30, 8413 50, 8413 60, 8413 70, 8413 81, 8413 91, 8414 10, 8414 20, 8414 30, 8414 51, 8414 59, 8414 80, 8414 90, 8415 81, 8415 82, 8415 83, 8418 10, 8418 30, 8418 40, 8418 61, 8418 69, 8419 50, 8419 81, 8421 19, 8421 21, 8421 23, 8421 29, 8421 31, 8421 39, 8424 10, 8425 11, 8425 19, 8425 31, 8425 39, 8425 42, 8425 49, 8426 99, 8428 10, 8428 20, 8428 33, 8428 39, 8428 90, 8443 32 10, 8471 41, 8471 49, 8471 50, 8471 60, 8471 70, 8479 90, 8483 10, 8483 30, 8483 40, 8483 50, 8483 60, 8483 90, 8484 10, 8484 90, 8501 32, 8501 52, 8501 61, 8501 62, 8501 63, 8502, 8504 10, 8504 31, 8504 32, 8504 33, 8504 40, 8504 50, 8507, 8511 10, 8511 20, 8511 30, 8511 40, 8511 50, 8511 80, 8517 70 11, 8517 70 15, 8517 70 19, 8518 10, 8518 21, 8518 22, 8518 29, 8518 30, 8518 40, 8518 50, 8519 81 95, 8519 89 90, 8521 10, 8526, 8528 41, 8528 51, 8528 61, 8529 10, 8531 10 95, 8531 20, 8531 80, 8539 10, 8544 30, 8801, 8802 11, 8802 12, 8802 20, 8802 30, 8802 40, 8803 10, 8803 20, 8803 30, 8805 29, 9001 90, 9002 90, 9014 10, 9014 20, 9025, 9026, 9029 20 38, 9030 10, 9030 20, 9030 31, 9030 32, 9030 33, 9030 39, 9030 40, 9030 84, 9030 89, 9030 90, 9031 80, 9032, 9104, 9403 20, 9403 70.
                     Pour les nos et sous-positions suivants, l'exemption des droits de douane pour les produits destinés à être utilisés dans des aéronefs civils n'est accordée qu'aux marchandises décrites dans la colonne 2:
                     
                                 
                                    Sous-position
                                 
                              
                              
                                 
                                    Désignation des marchandises
                                 
                              
                           
                                 3917 21 90, 3917 22 90, 3917 23 90, 3917 29 00, 3917 31, 3917 33, 3917 39 00, 7413 00, 8307 10, 8307 90
                              
                              
                                 munis d'accessoires
                              
                           
                                 4008 29
                              
                              
                                 Profilés, coupés à dimension
                              
                           
                                 4009 12, 4009 22, 4009 32, 4009 42
                              
                              
                                 pour la conduite de gaz ou de liquides
                              
                           
                                 3926 90, 4016 10, 4016 93, 4016 99
                              
                              
                                 pour usages techniques
                              
                           
                                 4504 90, 4823 90
                              
                              
                                 Joints
                              
                           
                                 6812 80
                              
                              
                                 autres que les vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures, papiers, cartons et feutres, feuilles en amiante et élastomères comprimés, pour joints, même présentées en rouleaux
                              
                           
                                 6813 20, 6813 81, 6813 89
                              
                              
                                 à base d'amiante ou d'autres substances minérales
                              
                           
                                 7007 21
                              
                              
                                 Pare-brises, non encadrés
                              
                           
                                 7312 10, 7312 90
                              
                              
                                 munis d'accessoires ou façonnés en articles
                              
                           
                                 7322 90
                              
                              
                                 Générateurs et distributeurs d'air chaud, à l'exclusion de leurs parties
                              
                           
                                 7324 90
                              
                              
                                 Articles d'hygiène, à l'exclusion de leurs parties
                              
                           
                                 7304 31, 7304 39, 7304 41, 7304 49, 7304 51, 7304 59, 7304 90, 7306 30, 7306 40, 7306 50, 7306 61, 7306 69, 7608 10, 7608 20
                              
                              
                                 munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides
                              
                           
                                 8108 90
                              
                              
                                 Tubes et tuyaux, munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides
                              
                           
                                 8415 90
                              
                              
                                 de machines et appareils pour le conditionnement de l'air des nos 8415 81, 8415 82 ou 8415 83
                              
                           
                                 8419 90
                              
                              
                                 Parties d'échangeurs de chaleur
                              
                           
                                 8479 89
                              
                              
                                 Accumulateurs hydropneumatiques; actionneurs mécaniques pour inverseurs de poussée; blocs toilettes spéciaux; humidificateurs et déshumidificateurs d'air; servomécanismes non électriques; démarreurs non électriques; démarreurs pneumatiques pour turboréacteurs, turbopropulseurs ou autres turbines à gaz; essuie-glaces non électriques; régulateurs d'hélices non électriques
                              
                           
                                 8501 20, 8501 40
                              
                              
                                 d'une puissance excédant 735 W mais n'excédant pas 150 kW
                              
                           
                                 8501 31
                              
                              
                                 Moteurs d'une puissance excédant 735 W, machines génératrices
                              
                           
                                 8501 33
                              
                              
                                 Moteurs d'une puissance n'excédant pas 150 kW, machines génératrices
                              
                           
                                 8501 34
                              
                              
                                 Générateurs d'une puissance excédant 375 kW
                              
                           
                                 8501 51
                              
                              
                                 d'une puissance excédant 735 W
                              
                           
                                 8501 53
                              
                              
                                 d'une puissance n'excédant pas 150 kW
                              
                           
                                 8516 80 20
                              
                              
                                 montées sur un simple support en matière isolante et reliées à un circuit, pour le dégivrage ou l'antigivrage
                              
                           
                                 8517 69 31, 8517 69 39
                              
                              
                                 pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie
                              
                           
                                 8517 12, 8517 61, 8517 62, 8517 69 90
                              
                              
                                 Appareils d'émission pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie
                              
                           
                                 8522 90
                              
                              
                                 Assemblages et sous-assemblages, consistant en deux ou plus de deux parties ou pièces assemblées, pour appareils visés aux sous-positions 8519 81 95 et 8519 89 90
                              
                           
                                 8529 90
                              
                              
                                 Assemblages et sous-assemblages, consistant en deux ou plus de deux parties ou pièces assemblées, pour appareils visés au no 8526
                              
                           
                                 8543 70 90
                              
                              
                                 Enregistreurs de vol, synchros et transducteurs électriques, dégivreurs et dispositifs antibuée à résistances électriques
                              
                           
                                 8543 90
                              
                              
                                 Assemblages et sous-assemblages pour les enregistreurs de vol, consistant en deux ou plus de deux parties ou pièces assemblées
                              
                           
                                 8803 90 90
                              
                              
                                 y compris les planeurs
                              
                           
                                 9014 90
                              
                              
                                 d'instruments des nos 9014 10 ou 9014 20
                              
                           
                                 9020 00
                              
                              
                                 à l'exclusion des parties
                              
                           
                                 9029 10
                              
                              
                                 Compteurs de tours électriques ou électroniques
                              
                           
                                 9029 90
                              
                              
                                 de compteurs de tours, d'indicateurs de vitesse et de tachymètres
                              
                           
                                 9031 90
                              
                              
                                 du no 9031 80
                              
                           
                                 9109 10, 9109 90
                              
                              
                                 d'une largeur ou d'un diamètre n'excédant pas 50 mm
                              
                           
                                 9401 10
                              
                              
                                 autres que ceux recouverts de cuir
                              
                           
                                 9405 10, 9405 60
                              
                              
                                 en matières plastiques ou en métaux communs
                              
                           
                                 9405 92, 9405 99
                              
                              
                                 des articles des nos 9405 10 ou 9405 60, en matières plastiques ou en métaux communs
                              
                           
               
                     6.
                  
                  
                     Les produits visés au point 5 sont intégrés au TARIC au moyen de sous-positions affectées d'un renvoi à une note de bas de page libellée comme suit: «L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir articles 291 à 300 du règlement (CEE) no 2454/93 de la Commission (JO L 253 du 11.10.1993, p. 1)]».
                  
               
            C. Produits pharmaceutiques
         
                     1.
                  
                  
                     L'exonération des droits de douane est accordée aux produits pharmaceutiques des catégories suivantes:
                     
                                 1)
                              
                              
                                 produits pharmaceutiques couverts par les CAS RN (Chemical Abstracts Service Registry Numbers) et par les dénominations communes internationales (DCI) énumérées dans l'annexe 3;
                              
                           
                                 2)
                              
                              
                                 sels, esters et hydrates de DCI, désignés par la combinaison d'une DCI de l'annexe 3 et de préfixes ou suffixes de l'annexe 4, à la condition que ces produits puissent être classés dans la même sous-position SH à 6 chiffres que la DCI correspondante;
                              
                           
                                 3)
                              
                              
                                 sels, esters et hydrates de DCI, énumérés dans l'annexe 5 et ne pouvant pas être classés dans la même sous-position SH à 6 chiffres que la DCI correspondante;
                              
                           
                                 4)
                              
                              
                                 produits pharmaceutiques intermédiaires, à savoir composés des types utilisés pour la fabrication de produits pharmaceutiques finis, couverts par les CAS RN et par les dénominations chimiques énumérés dans l'annexe 6.
                              
                           
               
                     2.
                  
                  
                     Cas particuliers:
                     
                                 1)
                              
                              
                                 les DCI couvrent seulement les substances décrites sur les listes recommandées et proposées publiées par l'Organisation mondiale de la santé (OMS). Quand le nombre de substances couvertes par une DCI est inférieur à celui couvert par le CAS RN, seules les substances couvertes par la DCI sont exonérées;
                              
                           
                                 2)
                              
                              
                                 quand un produit des annexes 3 ou 6 est identifié par un CAS RN correspondant à un isomère spécifique, seul cet isomère peut bénéficier de l'exonération;
                              
                           
                                 3)
                              
                              
                                 les doubles dérivés (sels, esters et hydrates) de DCI, désignés par la combinaison d'une DCI de l'annexe 3 et de préfixes ou suffixes de l'annexe 4, à la condition que ces produits puissent être classés dans la même sous-position SH à 6 chiffres que la DCI correspondante, bénéficient de l'exonération:
                                 exemple: ester méthylique de l'alanine, chlorhydrate;
                              
                           
                                 4)
                              
                              
                                 quand une DCI de l'annexe 3 est un sel (ou un ester), aucun autre sel (ou ester) de l'acide correspondant à la DCI ne bénéficie de l'exonération:
                                 exemple: oxprénoate de potassium (DCI): exonéré,
                                 oxprénoate de sodium: pas exonéré.
                              
                           
               
            D. Taxation forfaitaire
         
                     1.
                  
                  
                     Un droit de douane forfaitaire de 2,5 % ad valorem est applicable aux marchandises:
                     
                                 —
                              
                              
                                 contenues dans les envois adressés de particulier à particulier, ou
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 contenues dans les bagages personnels des voyageurs,
                              
                           pour autant qu'il s'agisse d'importations dépourvues de tout caractère commercial.
                     Le droit de douane forfaitaire de 2,5 % est applicable dès lors que la valeur intrinsèque des marchandises soumises aux droits à l'importation n'excède pas, par envoi ou par voyageur, 700 EUR.
                     Sont exclues de l'application du droit de douane forfaitaire les marchandises en regard desquelles figure la mention «exemption» dans le tableau des droits de douane, ainsi que les marchandises relevant du chapitre 24 qui sont contenues dans un envoi ou dans les bagages personnels des voyageurs en quantités excédant les limites fixées, selon le cas, à l'article 27 ou en vertu de l'article 41 du règlement (CE) no 1186/2009 du Conseil du 16 novembre 2009 relatif à l’établissement du régime communautaire des franchises douanières (4).
                  
               
                     2.
                  
                  
                     Sont considérées comme dépourvues de tout caractère commercial:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 en ce qui concerne les marchandises contenues dans des envois adressés de particulier à particulier, les importations portant sur des envois qui, à la fois:
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             présentent un caractère occasionnel,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             contiennent exclusivement des marchandises réservées à l'usage personnel ou familial des destinataires, la nature ou la quantité de ces marchandises ne devant traduire aucune intention d'ordre commercial,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             sont adressés par l'expéditeur au destinataire sans paiement d'aucune sorte;
                                          
                                       
                           
                                 b)
                              
                              
                                 en ce qui concerne les marchandises contenues dans les bagages personnels des voyageurs, les importations qui, à la fois:
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             présentent un caractère occasionnel, et
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             portent exclusivement sur des marchandises réservées à l'usage personnel ou familial des voyageurs, ou destinées à être offertes en cadeau, la nature ou la quantité de ces marchandises ne devant traduire aucune intention d'ordre commercial.
                                          
                                       
                           
               
                     3.
                  
                  
                     Le droit de douane forfaitaire n'est pas applicable aux marchandises qui sont importées dans les conditions définies aux paragraphes 1 et 2 et pour lesquelles l'intéressé a, préalablement à leur imposition audit droit, demandé qu'elles soient soumises aux droits à l'importation qui leur sont propres. Dans ce cas, toutes les marchandises constituant l'importation sont soumises aux droits à l'importation qui leur sont propres, sans préjudice des franchises prévues aux articles 25 à 27 et 41 du règlement (CE) no 1186/2009.
                     Aux fins du premier alinéa, on entend par «droits à l'importation» tant les droits de douane et taxes d'effet équivalent que les impositions à l'importation prévus dans le cadre de la politique agricole commune ou dans celui des régimes spécifiques applicables à certaines marchandises résultant de la transformation de produits agricoles.
                  
               
                     4.
                  
                  
                     Les États membres non participants ont la faculté d'arrondir la somme qui résulte de la conversion en monnaies nationales du montant de 700 €.
                  
               
                     5.
                  
                  
                     Les États membres non participants ont la faculté de maintenir inchangée la contre-valeur en monnaie nationale du montant de 700 € si, lors de l'adaptation annuelle prévue à l'article 18, paragraphe 2, du règlement (CEE) no 2913/92, la conversion de ce montant aboutit, avant l'arrondissement prévu au paragraphe 4, à une modification de la contre-valeur exprimée en monnaie nationale de moins de 5 % ou à un abaissement de cette contre-valeur.
                  
               
            E. Contenants et emballages
         Les dispositions ci-après sont applicables aux contenants et emballages visés respectivement aux points a) et b) de la règle générale d'interprétation 5, mis en libre pratique en même temps que les marchandises avec lesquelles ils sont présentés ou qu'ils contiennent.
         
                     1.
                  
                  
                     Lorsque les contenants ou emballages sont classés avec les marchandises avec lesquelles ils sont présentés ou qu'ils contiennent, conformément aux dispositions de la règle générale d'interprétation 5, ils sont:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 soumis au même droit de douane que la marchandise:
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             lorsque celle-ci est imposée à un droit de douane ad valorem, ou
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             lorsqu'ils doivent être compris dans le poids imposable de la marchandise;
                                          
                                       
                           
                                 b)
                              
                              
                                 admis en exemption de droits de douane:
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             lorsque la marchandise est exempte de droits de douane, ou
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             lorsqu'elle est imposée sur une base autre que le poids ou la valeur, ou
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             lorsque le poids de ces contenants ou emballages ne doit pas être compris dans le poids imposable de la marchandise.
                                          
                                       
                           
               
                     2.
                  
                  
                     Lorsque les contenants ou emballages soumis aux dispositions du paragraphe 1, points a) et b), renferment ou sont présentés avec plusieurs marchandises d'espèce différente, leur poids et leur valeur sont répartis sur toutes les marchandises, proportionnellement au poids ou à la valeur de chacune d'elles afin de déterminer leur poids ou leur valeur imposable.
                  
               
            F. Traitement tarifaire favorable en raison de la nature des marchandises
         
                     1.
                  
                  
                     Sous certaines conditions, un traitement tarifaire favorable en raison de leur nature peut être octroyé aux marchandises suivantes:
                     
                                 —
                              
                              
                                 marchandises impropres à l'alimentation,
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 semences,
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 gazes et toiles à bluter, non confectionnées,
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 certains raisins frais de table, tabacs et nitrates.
                              
                           Ces marchandises font l'objet de sous-positions (5) affectées d'un renvoi à une note de bas de page libellée comme suit: «L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions fixées au titre II, lettre F, des dispositions préliminaires» ou «L'admission au bénéfice de ce traitement tarifaire favorable est subordonnée au respect des formalités et conditions fixées au titre II, lettre F, des dispositions préliminaires».
                  
               
                     2.
                  
                  
                     Les marchandises impropres à l'alimentation, pour lesquelles un traitement tarifaire favorable est octroyé en raison de leur nature, sont énumérées à l'annexe 8 en correspondance avec les positions dans lesquelles elles sont classées et avec le nom et la quantité des dénaturants utilisés. Ces marchandises sont présumées être impropres à l'alimentation quand le mélange entre le produit à dénaturer et le dénaturant est homogène et que leur séparation ne peut être économiquement rentable.
                  
               
                     3.
                  
                  
                     Les marchandises énumérées ci-dessous sont classées dans les sous-positions appropriées relatives à l'ensemencement pour autant qu'elles remplissent les conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière:
                     
                                 —
                              
                              
                                 le maïs doux, l'épeautre, le maïs hybride de semence, le riz et le sorgho destinés à l'ensemencement: directive 66/402/CEE du Conseil (6),
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 les pommes de terre destinées à l'ensemencement: directive 2002/56/CE du Conseil du 13 juin 2002 (7).
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 les graines et les fruits oléagineux, destinés à l'ensemencement: directive 2002/57/CE du Conseil du 13 juin 2002 (8).
                              
                           Toutefois, s'agissant de maïs doux, d'épeautre, du maïs hybride, de riz, de sorgho hybride ou de graines et fruits oléagineux auxquels les dispositions agricoles ne s'appliquent pas, un traitement tarifaire favorable en raison de leur nature est octroyé à la condition qu'il soit prouvé de manière indéniable que ces produits sont destinés à l'ensemencement.
                  
               
                     4.
                  
                  
                     Un traitement tarifaire favorable est octroyé aux gazes et toiles à bluter, non confectionnées, à la condition que ces marchandises portent une marque indélébile les identifiant comme destinées au blutage ou à d'autres usages industriels similaires.
                  
               
                     5.
                  
                  
                     Un traitement tarifaire favorable est octroyé à certains raisins frais de table, tabacs et nitrates sur présentation d'un certificat dûment visé. Les dispositions particulières et les modèles de certificats sont repris à l'annexe 9.
                  
               LISTE DES SIGNES, ABRÉVIATIONS ET SYMBOLES
         
                     ★
                  
                  
                     Désigne les nouveaux numéros de code
                  
               
                     ■
                  
                  
                     Désigne les numéros de code qui ont été utilisés l'année précédente, mais avec un contenu différent
                  
               
                     AD F/M
                  
                  
                     Droit additionnel sur la farine
                  
               
                     AD S/Z
                  
                  
                     Droit additionnel sur le sucre
                  
               
                     b/f
                  
                  
                     Bonbonne
                  
               
                     cm/s
                  
                  
                     Centimètre(s) par seconde
                  
               
                     EA
                  
                  
                     Élément agricole
                  
               
                     €
                  
                  
                     Euro
                  
               
                     DCI
                  
                  
                     Dénomination commune internationale
                  
               
                     DCIM
                  
                  
                     Dénomination commune internationale modifiée
                  
               
                     ISO
                  
                  
                     Organisation internationale de normalisation
                  
               
                     Kbit
                  
                  
                     1  024 bits
                  
               
                     kg/br
                  
                  
                     Kilogramme poids brut
                  
               
                     kg/net
                  
                  
                     Kilogramme poids net
                  
               
                     kg/net eda
                  
                  
                     Kilogramme poids net égoutté
                  
               
                     kg/net mas
                  
                  
                     Kilogramme net de la matière sèche
                  
               
                     MAX
                  
                  
                     Maximum
                  
               
                     Mbit
                  
                  
                     1 0 48  576 bits
                  
               
                     MIN
                  
                  
                     Minimum
                  
               
                     ml/g
                  
                  
                     Millilitre(s) par gramme
                  
               
                     mm/s
                  
                  
                     Millimètre(s) par seconde
                  
               
                     IOR
                  
                  
                     Indice d'octane recherche
                  
               Remarque:
         Un numéro de position placé entre crochets dans la colonne 1 du tableau des droits indique que cette position a été supprimée (exemple: no [1519]). Dans une annexe du tableau des droits de douane, la référence à l'annexe placée entre crochets indique que le contenu de ladite annexe a été supprimé (exemple: [Annexe 7]).
         LISTE DES UNITÉS SUPPLÉMENTAIRES
         
                     c/k
                  
                  
                     Nombre de carats (1 carat métrique = 2 × 10–4 kg)
                  
               
                     ce/el
                  
                  
                     Nombre d'éléments
                  
               
                     ct/l
                  
                  
                     Capacité de charge utile en tonnes métriques (9)
                     
                  
               
                     g
                  
                  
                     Gramme
                  
               
                     gi F/S
                  
                  
                     Gramme isotopes fissiles
                  
               
                     kg H2O2
                     
                  
                  
                     Kilogramme de peroxyde d'hydrogène
                  
               
                     kg K2O
                  
                  
                     Kilogramme d'oxyde de potassium
                  
               
                     kg KOH
                  
                  
                     Kilogramme d'hydroxyde de potassium (potasse caustique)
                  
               
                     kg met.am.
                  
                  
                     Kilogramme de méthylamines
                  
               
                     kg N
                  
                  
                     Kilogramme d'azote
                  
               
                     kg NaOH
                  
                  
                     Kilogramme d'hydroxyde de sodium (soude caustique)
                  
               
                     kg/net eda
                  
                  
                     Kilogramme poids net égoutté
                  
               
                     kg P2O5
                     
                  
                  
                     Kilogramme de pentaoxyde de diphosphore
                  
               
                     kg 90 % sdt
                  
                  
                     Kilogramme de matière sèche à 90 %
                  
               
                     kg U
                  
                  
                     Kilogramme d'uranium
                  
               
                     1  000 kWh
                  
                  
                     Mille kilowattheures
                  
               
                     l
                  
                  
                     Litre
                  
               
                     1  000 l
                  
                  
                     Mille litres
                  
               
                     l alc. 100 %
                  
                  
                     Litre d'alcool pur (100 %)
                  
               
                     m
                  
                  
                     Mètre
                  
               
                     m2
                     
                  
                  
                     Mètre carré
                  
               
                     m3
                     
                  
                  
                     Mètre cube
                  
               
                     1  000 m3
                     
                  
                  
                     Mille mètres cubes
                  
               
                     pa
                  
                  
                     Nombre de paires
                  
               
                     p/st
                  
                  
                     Nombre de pièces
                  
               
                     100 p/st
                  
                  
                     Cent pièces
                  
               
                     1  000 p/st
                  
                  
                     Mille pièces
                  
               
                     TJ
                  
                  
                     Térajoule (pouvoir calorifique supérieur)
                  
               
                     —
                  
                  
                     Pas d'unité supplémentaire
                  
               DEUXIÈME PARTIE
         TABLEAU DES DROITS
         SECTION I
         ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU RÈGNE ANIMAL
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     Toute référence dans la présente section à un genre particulier ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux de ce genre ou de cette espèce.
                  
               
                     2.
                  
                  
                     Sauf dispositions contraires, toute mention dans la nomenclature des produits «séchés ou desséchés» couvre également les produits déshydratés, évaporés ou lyophilisés.
                  
               CHAPITRE 1
         ANIMAUX VIVANTS
         Note
         
                     1.
                  
                  
                     Le présent chapitre comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés aquatiques, des nos 0301, 0306, 0307 ou 0308;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 des cultures de micro-organismes et des autres produits du no 3002;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 des animaux du no 9508.
                              
                           
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     0101
                  
                  
                     Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Chevaux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0101 21 00
                  
                  
                     – –  reproducteurs de race pure (11)
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     0101 29
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0101 29 10
                  
                  
                     – – –  destinés à la boucherie (12)
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     0101 29 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     11,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     0101 30 00
                  
                  
                     –  Ânes
                  
                  
                     7,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     0101 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     10,9
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     0102
                  
                  
                     Animaux vivants de l'espèce bovine
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Bovins domestiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0102 21
                  
                  
                     – –  reproducteurs de race pure (13)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0102 21 10
                  
                  
                     – – –  Génisses (bovins femelles qui n'ont jamais vêlé)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     0102 21 30
                  
                  
                     – – –  Vaches
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     0102 21 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     0102 29
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0102 29 05
                  
                  
                     – – –  du sous-genre Bibos ou du sous-genre Poephagus
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0102 29 10
                  
                  
                     – – – –  d'un poids n'excédant pas 80 kg
                  
                  
                     10,2 + 93,1 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  d'un poids excédant 80 kg mais n'excédant pas 160 kg
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0102 29 21
                  
                  
                     – – – – –  destinés à la boucherie
                  
                  
                     10,2 + 93,1 €/100 kg/net
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     0102 29 29
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     10,2 + 93,1 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  d'un poids excédant 160 kg mais n'excédant pas 300 kg
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0102 29 41
                  
                  
                     – – – – –  destinés à la boucherie
                  
                  
                     10,2 + 93,1 €/100 kg/net
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     0102 29 49
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     10,2 + 93,1 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  d'un poids excédant 300 kg
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  Génisses (bovins femelles qui n'ont jamais vêlé)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0102 29 51
                  
                  
                     – – – – – –  destinées à la boucherie
                  
                  
                     10,2 + 93,1 €/100 kg/net
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     0102 29 59
                  
                  
                     – – – – – –  autres
                  
                  
                     10,2 + 93,1 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  Vaches
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0102 29 61
                  
                  
                     – – – – – –  destinées à la boucherie
                  
                  
                     10,2 + 93,1 €/100 kg/net
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     0102 29 69
                  
                  
                     – – – – – –  autres
                  
                  
                     10,2 + 93,1 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0102 29 91
                  
                  
                     – – – – – –  destinés à la boucherie
                  
                  
                     10,2 + 93,1 €/100 kg/net
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     0102 29 99
                  
                  
                     – – – – – –  autres
                  
                  
                     10,2 + 93,1 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Buffles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0102 31 00
                  
                  
                     – –  reproducteurs de race pure (13)
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     0102 39
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0102 39 10
                  
                  
                     – – –  des espèces domestiques
                  
                  
                     10,2 + 93,1 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     0102 39 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     0102 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0102 90 20
                  
                  
                     – –  reproducteurs de race pure (13)
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0102 90 91
                  
                  
                     – – –  des espèces domestiques
                  
                  
                     10,2 + 93,1 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     0102 90 99
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     0103
                  
                  
                     Animaux vivants de l'espèce porcine
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0103 10 00
                  
                  
                     –  reproducteurs de race pure (14)
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0103 91
                  
                  
                     – –  d'un poids inférieur à 50 kg
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0103 91 10
                  
                  
                     – – –  des espèces domestiques
                  
                  
                     41,2 €/100 kg/net
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     0103 91 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     0103 92
                  
                  
                     – –  d'un poids égal ou supérieur à 50 kg
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  des espèces domestiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0103 92 11
                  
                  
                     – – – –  Truies ayant mis bas au moins une fois et d'un poids minimal de 160 kg
                  
                  
                     35,1 €/100 kg/net
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     0103 92 19
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     41,2 €/100 kg/net
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     0103 92 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     0104
                  
                  
                     Animaux vivants des espèces ovine ou caprine
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0104 10
                  
                  
                     –  de l'espèce ovine
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0104 10 10
                  
                  
                     – –  reproducteurs de race pure (15)
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0104 10 30
                  
                  
                     – – –  Agneaux (jusqu'à l'âge d'un an)
                  
                  
                     80,5 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     0104 10 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     80,5 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     0104 20
                  
                  
                     –  de l'espèce caprine
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0104 20 10
                  
                  
                     – –  reproducteurs de race pure (15)
                     
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     0104 20 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     80,5 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     0105
                  
                  
                     Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  d'un poids n'excédant pas 185 g
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0105 11
                  
                  
                     – –  Coqs et poules
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Poussins femelles de sélection et de multiplication
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0105 11 11
                  
                  
                     – – – –  de race de ponte
                  
                  
                     52 €/1  000 p/st
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     0105 11 19
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     52 €/1  000 p/st
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0105 11 91
                  
                  
                     – – – –  de race de ponte
                  
                  
                     52 €/1  000 p/st
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     0105 11 99
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     52 €/1  000 p/st
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     0105 12 00
                  
                  
                     – –  Dindes et dindons
                  
                  
                     152 €/1  000 p/st
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     0105 13 00
                  
                  
                     – –  Canards
                  
                  
                     52 €/1  000 p/st
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     0105 14 00
                  
                  
                     – –  Oies
                  
                  
                     152 €/1  000 p/st
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     0105 15 00
                  
                  
                     – –  Pintades
                  
                  
                     52 €/1  000 p/st
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0105 94 00
                  
                  
                     – –  Coqs et poules
                  
                  
                     20,9 €/100 kg/net
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     0105 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0105 99 10
                  
                  
                     – – –  Canards
                  
                  
                     32,3 €/100 kg/net
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     0105 99 20
                  
                  
                     – – –  Oies
                  
                  
                     31,6 €/100 kg/net
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     0105 99 30
                  
                  
                     – – –  Dindes et dindons
                  
                  
                     23,8 €/100 kg/net
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     0105 99 50
                  
                  
                     – – –  Pintades
                  
                  
                     34,5 €/100 kg/net
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     0106
                  
                  
                     Autres animaux vivants
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Mammifères
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0106 11 00
                  
                  
                     – –  Primates
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     0106 12 00
                  
                  
                     – –  Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre des cétacés); lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre des siréniens); otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     0106 13 00
                  
                  
                     – –  Chameaux et autres camélidés (Camelidés)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     0106 14
                  
                  
                     – –  Lapins et lièvres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0106 14 10
                  
                  
                     – – –  Lapins domestiques
                  
                  
                     3,8
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     0106 14 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0106 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0106 20 00
                  
                  
                     –  Reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Oiseaux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0106 31 00
                  
                  
                     – –  Oiseaux de proie
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     0106 32 00
                  
                  
                     – –  Psittaciformes (y compris les perroquets, perruches, aras et cacatoès)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     0106 33 00
                  
                  
                     – –  Autruches; émeus (Dromaius novaehollandiae).
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     0106 39
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0106 39 10
                  
                  
                     – – –  Pigeons
                  
                  
                     6,4
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     0106 39 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Insectes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0106 41 00
                  
                  
                     – –  Abeilles
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0106 49 00
                  
                  
                     – –  Autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0106 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               CHAPITRE 2
         VIANDES ET ABATS COMESTIBLES
         Note
         
                     1.
                  
                  
                     Le présent chapitre ne comprend pas:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 en ce qui concerne les nos 0201 à 0208 et 0210, les produits impropres à l'alimentation humaine;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les boyaux, vessies et estomacs d'animaux (no 0504) ni le sang d'animal (nos 0511 ou 3002);
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les graisses animales autres que les produits du no 0209 (chapitre 15).
                              
                           
               Notes complémentaires
         
                     1.
                  
                  
                     
                                 A.
                              
                              
                                 Sont considérés comme:
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             «carcasse de l'espèce bovine», au sens des nos 0201 10 et 0202 10, le corps entier de l'animal abattu tel qu'il se présente après les opérations de saignée, d'éviscération et de dépouillement, présenté avec ou sans la tête, avec ou sans les pieds et avec ou sans les autres abats attenants. Lorsque les carcasses sont présentées sans la tête, cette dernière doit être séparée de la carcasse au niveau de l'articulation atloïdo-occipitale. Lorsqu'elles sont présentées sans les pieds, ceux-ci doivent être sectionnés au niveau des articulations carpo-métacarpiennes ou tarso-métatarsiennes; est à traiter comme carcasse la partie antérieure de la carcasse comprenant tous les os ainsi que le collet et les épaules, mais avec plus de dix paires de côtes;
                                          
                                       
                                             b)
                                          
                                          
                                             «demi-carcasse de l'espèce bovine», au sens des nos 0201 10 et 0202 10, le produit obtenu par séparation de la carcasse entière selon un plan de symétrie passant par le milieu de chaque vertèbre cervicale, dorsale, lombaire et sacrée et par le milieu du sternum et de la symphyse ischio-pubienne; est à traiter comme demi-carcasse la partie antérieure de la demi-carcasse comprenant tous les os ainsi que le collet et l'épaule, mais avec plus de dix côtes;
                                          
                                       
                                             c)
                                          
                                          
                                             «quartier compensé», au sens des sous-positions 0201 20 20 et 0202 20 10, l'ensemble constitué:
                                             
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         soit des quartiers avant comprenant tous les os ainsi que le collet et l'épaule et découpés à dix côtes et des quartiers arrière comprenant tous les os ainsi que la cuisse et l'aloyau et découpés à trois côtes,
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         soit des quartiers avant comprenant tous les os ainsi que le collet et l'épaule, découpés à cinq côtes avec caparaçon entier attenant et des quartiers arrière comprenant tous les os ainsi que la cuisse et l'aloyau découpés à huit côtes coupées.
                                                      
                                                   Les quartiers avant et les quartiers arrière constituant les quartiers compensés doivent être présentés en douane en même temps et en nombre égal, le poids total des quartiers avant devant être égal à celui des quartiers arrière; toutefois, une différence entre les poids respectifs des deux parties de l'envoi est tolérée à condition que cette différence ne soit pas supérieure à 5 % du poids de la partie la plus lourde (quartiers avant ou quartiers arrière);
                                          
                                       
                                             d)
                                          
                                          
                                             «quartier avant attenant», au sens des sous-positions 0201 20 30 et 0202 20 30, la partie antérieure de la carcasse comprenant tous les os ainsi que le collet et les épaules, avec au minimum quatre paires de côtes et au maximum dix paires de côtes (les quatre premières paires devant être entières, les autres pouvant être coupées), avec ou sans le flanchet;
                                          
                                       
                                             e)
                                          
                                          
                                             «quartier avant séparé», au sens des sous-positions 0201 20 30 et 0202 20 30, la partie antérieure de la demi-carcasse comprenant tous les os ainsi que le collet et l'épaule, avec au minimum quatre côtes et au maximum dix côtes (les quatre premières côtes devant être entières, les autres pouvant être coupées), avec ou sans le flanchet;
                                          
                                       
                                             f)
                                          
                                          
                                             «quartier arrière attenant», au sens des sous-positions 0201 20 50 et 0202 20 50, la partie postérieure de la carcasse comprenant tous les os ainsi que les cuisses et les aloyaux avec au minimum trois paires de côtes entières ou coupées, avec ou sans les jarrets et avec ou sans le flanchet;
                                          
                                       
                                             g)
                                          
                                          
                                             «quartier arrière séparé», au sens des sous-positions 0201 20 50 et 0202 20 50, la partie postérieure de la demi-carcasse comprenant tous les os ainsi que la cuisse et l'aloyau, avec au minimum trois côtes entières ou coupées, avec ou sans le jarret et avec ou sans le flanchet;
                                          
                                       
                                             h)
                                          
                                          
                                             
                                                         1.
                                                      
                                                      
                                                         «découpes de quartiers avant dites “australiennes”, au sens de la sous-position 0202 30 50, les parties dorsales du quartier avant y compris la partie supérieure de l'épaule obtenues à partir d'un quartier avant avec au minimum quatre côtes et au maximum dix côtes par une coupe droite suivant un plan passant par le point de jonction de la première côte avec le premier segment de l'os de la poitrine au point de réflexion du diaphragme situé sur la dixième côte;
                                                      
                                                   
                                                         2.
                                                      
                                                      
                                                         «découpe de poitrine dite “australienne”, au sens de la sous-position 0202 30 50, la partie inférieure du quartier avant comprenant la pointe de poitrine, le milieu de poitrine et le tendron.
                                                      
                                                   
                                       
                           
                                 B.
                              
                              
                                 Les produits visés à la note complémentaire 1 A, points a) à g), peuvent être présentés avec ou sans colonne vertébrale.
                              
                           
                                 C.
                              
                              
                                 Pour la détermination du nombre de côtes entières ou coupées visées à la note complémentaire 1 A, ne sont prises en considération que les côtes entières ou coupées attenantes à la colonne vertébrale. Dans le cas où la colonne vertébrale a été enlevée, seules les côtes entières ou coupées, qui autrement auraient été attenantes à la colonne vertébrale, doivent être prises en considération.
                              
                           
               
                     2.
                  
                  
                     
                                 A.
                              
                              
                                 Sont considérés comme:
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             «carcasses ou demi-carcasses», au sens des sous-positions 0203 11 10 et 0203 21 10, les porcs abattus sous forme de carcasses d'animaux de l'espèce porcine domestique, saignés et vidés, dont les soies et les onglons ont été retirés. Les demi-carcasses sont obtenues par une séparation de la carcasse entière, passant par chaque vertèbre cervicale, dorsale, lombaire et sacrée, par le ou le long du sternum et par la symphyse ischio-pubienne. Ces carcasses ou demi-carcasses peuvent être présentées avec ou sans la tête, la partie de la gorge appelée «joues basses», les pieds, la panne, les rognons, la queue ou le diaphragme. Les demi-carcasses peuvent être présentées avec ou sans la moelle épinière, la cervelle et la langue. Les carcasses et demi-carcasses de truies peuvent être présentées avec ou sans mamelles;
                                          
                                       
                                             b)
                                          
                                          
                                             «jambon», au sens des sous-positions 0203 12 11, 0203 22 11, 0210 11 11 et 0210 11 31, la partie postérieure (caudale) de la demi-carcasse, comprenant les os, avec ou sans le pied, le jambonneau (jarret), la couenne ou le lard.
                                             Le jambon est séparé du reste de la demi-carcasse de façon à inclure au maximum la dernière vertèbre lombaire;
                                          
                                       
                                             c)
                                          
                                          
                                             «partie avant», au sens des sous-positions 0203 19 11, 0203 29 11, 0210 19 30 et 0210 19 60, la partie antérieure (craniale) de la demi-carcasse sans la tête, avec ou sans la partie de la gorge appelée «joues basses», comprenant les os, avec ou sans le pied, le jambonneau, la couenne ou le lard.
                                             La partie avant est séparée du reste de la demi-carcasse de façon à inclure au maximum la cinquième vertèbre dorsale.
                                             La partie supérieure (dorsale) de la partie avant (échine), même avec l'omoplate et la musculature y afférente (la palette), est considérée comme un morceau de la longe, lorsqu'elle est séparée de la partie inférieure (ventrale) de la partie avant par une coupe se situant, au maximum, juste au-dessous de la colonne vertébrale;
                                          
                                       
                                             d)
                                          
                                          
                                             «épaule», au sens des sous-positions 0203 12 19, 0203 22 19, 0210 11 19 et 0210 11 39, la partie inférieure de la partie avant, même avec l'omoplate et la musculature y afférente, comprenant les os, avec ou sans le pied, le jambonneau, la couenne ou le lard.
                                             L'omoplate avec la musculature y afférente présentée seule reste comme morceau d'épaule dans cette sous-position;
                                          
                                       
                                             e)
                                          
                                          
                                             «longe», au sens des sous-positions 0203 19 13, 0203 29 13, 0210 19 40 et 0210 19 70, la partie supérieure de la demi-carcasse allant de la première vertèbre cervicale aux vertèbres caudales, comprenant les os, avec ou sans le filet, l'omoplate, la couenne ou le lard.
                                             La longe est séparée de la partie inférieure de la demi-carcasse par une coupe se situant juste au-dessous de la colonne vertébrale;
                                          
                                       
                                             f)
                                          
                                          
                                             «poitrine», au sens des sous-positions 0203 19 15, 0203 29 15, 0210 12 11 et 0210 12 19, la partie inférieure de la demi-carcasse, appelée «entrelardé», située entre le jambon et l'épaule, avec ou sans les os, mais avec la couenne et le lard;
                                          
                                       
                                             g)
                                          
                                          
                                             «demi-carcasse de bacon», au sens de la sous-position 0210 19 10, la demi-carcasse de porc présentée sans tête, joue, gorge, pieds, queue, panne, rognon, filet, omoplate, sternum, colonne vertébrale, os iliaque et diaphragme;
                                          
                                       
                                             h)
                                          
                                          
                                             «trois-quarts avant», au sens de la sous-position 0210 19 10, la demi-carcasse de bacon sans jambon, désossée ou non;
                                          
                                       
                                             ij)
                                          
                                          
                                             «trois-quarts arrière», au sens de la sous-position 0210 19 20, la demi-carcasse de bacon sans partie avant, désossée ou non;
                                          
                                       
                                             k)
                                          
                                          
                                             «milieu», au sens de la sous-position 0210 19 20, la demi-carcasse de bacon sans jambon ni partie avant, désossée ou non.
                                             La sous-position inclut également les morceaux de milieux contenant du tissu de la longe et de la poitrine dans les proportions naturelles des milieux entiers.
                                          
                                       
                           
                                 B.
                              
                              
                                 Les morceaux provenant des découpes visées à la note complémentaire 2 A, point f), ne relèvent des mêmes sous-positions que s'ils contiennent la couenne et le lard.
                                 Si les découpes relevant des sous-positions 0210 11 11, 0210 11 19, 0210 11 31, 0210 11 39, 0210 19 30 et 0210 19 60 sont obtenues à partir de demi-carcasses de bacon, desquelles ont déjà été enlevés les os indiqués à la note complémentaire 2 A, point g), la coupe devrait suivre les mêmes lignes que celles définies respectivement à la note complémentaire 2 A, points b), c) et d); en tous cas, ces découpes ou morceaux de découpes doivent contenir des os.
                              
                           
                                 C.
                              
                              
                                 Relèvent notamment des sous-positions 0206 49 00 et 0210 99 49, les têtes ou moitiés de têtes de porcs domestiques, avec ou sans la cervelle, les joues ou la langue, y compris des morceaux de celles-ci.
                                 La tête est séparée du reste de la demi-carcasse comme suit:
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             par une coupe droite parallèle au crâne, ou
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             par une coupe parallèle au crâne jusqu'au niveau des yeux et ensuite en biais vers l'avant de la tête, la partie de la gorge appelée «joues basses» restant attenante à la demi-carcasse.
                                          
                                       Sont considérés comme morceaux de têtes, entre autres, les joues, le groin, les oreilles et la viande adhérente à la tête, et notamment la viande derrière le crâne. Toutefois, les morceaux de viande sans os présentés seuls appartenant à la partie avant (la partie de la gorge partie épaule, la partie de la gorge appelée «joues basses» ou la partie comprenant à la fois les «joues basses» et la partie de la gorge partie épaule) relèvent des sous-positions 0203 19 55, 0203 29 55, 0210 19 50 ou 0210 19 81 selon le cas.
                              
                           
                                 D.
                              
                              
                                 Est considéré comme «lard», au sens des sous-positions 0209 10 11 et 0209 10 19, le tissu adipeux situé au-dessous de la couenne et lié à celle-ci, quelle que soit la partie du porc dont il provient; en tous cas, le poids du tissu adipeux doit être supérieur au poids de la couenne.
                                 Ces sous-positions incluent également le lard dont on a enlevé la couenne.
                              
                           
                                 E.
                              
                              
                                 Sont considérés comme «séchés ou fumés», au sens des sous-positions 0210 11 31, 0210 11 39, 0210 12 19 et 0210 19 60 à 0210 19 89, les produits dans lesquels le rapport eau-protéine (teneur en azote × 6,25) dans la viande est égal ou inférieur à 2,8. La teneur en azote doit être déterminée selon la méthode ISO 937-1978.
                              
                           
               
                     3.
                  
                  
                     
                                 A.
                              
                              
                                 Sont considérés comme:
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             «carcasse», au sens des nos et sous-positions 0204 10, 0204 21, 0204 30, 0204 41, 0204 50 11 et 0204 50 51, le corps entier de l'animal abattu tel qu'il se présente après les opérations de saignée, d'éviscération et de dépouillement, présenté avec ou sans la tête, avec ou sans les pieds et avec ou sans les autres abats attenants. Lorsque les carcasses sont présentées sans la tête, cette dernière doit être séparée de la carcasse au niveau de l'articulation atloïdo-occipitale. Lorsqu'elles sont présentées sans les pieds, ceux-ci doivent être sectionnés au niveau des articulations carpo-métacarpiennes ou tarso-métatarsiennes;
                                          
                                       
                                             b)
                                          
                                          
                                             «demi-carcasse», au sens des nos et sous-positions 0204 10, 0204 21, 0204 30, 0204 41, 0204 50 11 et 0204 50 51, le produit obtenu par séparation de la carcasse entière selon un plan de symétrie passant par le milieu de chaque vertèbre cervicale, dorsale, lombaire et sacrée et par le milieu du sternum et de la symphyse ischio-pubienne;
                                          
                                       
                                             c)
                                          
                                          
                                             «casque», au sens des sous-positions 0204 22 10, 0204 42 10, 0204 50 13 et 0204 50 53, la partie antérieure de la carcasse, avec ou sans la poitrine, comprenant tous les os ainsi que les épaules, le collier et les côtes découvertes, coupée perpendiculairement à la colonne vertébrale et comportant un minimum de cinq et un maximum de sept paires de côtes, entières ou coupées;
                                          
                                       
                                             d)
                                          
                                          
                                             «demi-casque», au sens des sous-positions 0204 22 10, 0204 42 10, 0204 50 13 et 0204 50 53, la partie antérieure de la demi-carcasse avec ou sans la poitrine, comprenant tous les os ainsi que l'épaule, le collier et les côtes découvertes, coupée perpendiculairement à la colonne vertébrale et comportant un minimum de cinq côtes et un maximum de sept côtes entières ou coupées;
                                          
                                       
                                             e)
                                          
                                          
                                             «carré et selle», au sens des sous-positions 0204 22 30, 0204 42 30, 0204 50 15 et 0204 50 55, la partie restante de la carcasse après l'ablation de la culotte et du casque, avec ou sans rognons; la selle, séparée du carré, doit comporter un minimum de cinq vertèbres lombaires; le carré, séparé de la selle, doit comporter un minimum de cinq paires de côtes entières ou coupées;
                                          
                                       
                                             f)
                                          
                                          
                                             «demi-carré et demi-selle», au sens des sous-positions 0204 22 30, 0204 42 30, 0204 50 15 et 0204 50 55, la partie restante de la demi-carcasse après l'ablation de la demi-culotte et du demi-casque, avec ou sans rognons; la demi-selle, séparée du demi-carré, doit comporter un minimum de cinq vertèbres lombaires; le demi-carré, séparé de la demi-selle, doit comporter un minimum de cinq côtes entières ou coupées;
                                          
                                       
                                             g)
                                          
                                          
                                             «culotte», au sens des sous-positions 0204 22 50, 0204 42 50, 0204 50 19 et 0204 50 59, la partie postérieure de la carcasse, comprenant tous les os ainsi que les gigots, coupée perpendiculairement à la colonne vertébrale au niveau de la sixième vertèbre lombaire, légèrement en dessous de l'ilium ou au niveau de la quatrième vertèbre sacrée, à travers l'ilium, avant la symphyse ischio-pubienne;
                                          
                                       
                                             h)
                                          
                                          
                                             «demi-culotte», au sens des sous-positions 0204 22 50, 0204 42 50, 0204 50 19 et 0204 50 59, la partie postérieure de la demi-carcasse, comprenant tous les os ainsi que le gigot, coupée perpendiculairement à la colonne vertébrale au niveau de la sixième vertèbre lombaire, légèrement en dessous de l'ilium ou au niveau de la quatrième vertèbre sacrée, à travers l'ilium, avant la symphyse ischio-pubienne.
                                          
                                       
                           
                                 B.
                              
                              
                                 Pour la détermination du nombre de côtes entières ou coupées visées à la note complémentaire 3 A, ne sont prises en considération que les côtes entières ou coupées attenantes à la colonne vertébrale.
                              
                           
               
                     4.
                  
                  
                     Sont considérés comme:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 «morceaux de volailles non désossés», au sens des sous-positions 0207 13 20 à 0207 13 60, 0207 14 20 à 0207 14 60, 0207 26 20 à 0207 26 70, 0207 27 20 à 0207 27 70, 0207 44 21 à 0207 44 61, 0207 45 21 à 0207 45 61, 0207 54 21 à 0207 54 61, 0207 55 21 à 0207 55 61 et 0207 60 21 à 0207 60 61: lesdites parties comprenant tous les os.
                                 Les morceaux de volailles visés au point a), dont une partie des os a été enlevée, relèvent des sous-positions 0207 13 70, 0207 14 70, 0207 26 80, 0207 27 80, 0207 44 71, 0207 44 81, 0207 45 71, 0207 45 81, 0207 54 71, 0207 54 81, 0207 55 71, 0207 55 81 et 0207 60 81;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 «demis», au sens des sous-positions 0207 13 20, 0207 14 20, 0207 26 20, 0207 27 20, 0207 44 21, 0207 45 21, 0207 54 21, 0207 55 21 et 0207 60 21: les moitiés de carcasses de volailles résultant d'une découpe longitudinale dans le plan formé par le bréchet et l'échine;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 «quarts», au sens des sous-positions 0207 13 20, 0207 14 20, 0207 26 20, 0207 27 20, 0207 44 21, 0207 45 21, 0207 54 21, 0207 55 21 et 0207 60 21: les quarts postérieurs ou quarts antérieurs obtenus par la découpe transversale d'une moitié;
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 «ailes entières, même sans la pointe», au sens des sous-positions 0207 13 30, 0207 14 30, 0207 26 30, 0207 27 30, 0207 44 31, 0207 45 31, 0207 54 31, 0207 55 31 et 0207 60 31: les morceaux de volailles composés de l'humérus, du radius et du cubitus, avec la masse musculaire les enveloppant. La pointe, y compris les os du carpe, peut avoir été enlevée ou non. Les découpes doivent être pratiquées aux articulations;
                              
                           
                                 e)
                              
                              
                                 «poitrines», au sens des sous-positions 0207 13 50, 0207 14 50, 0207 26 50, 0207 27 50, 0207 44 51, 0207 45 51, 0207 54 51 et 0207 55 51 et 0207 60 51: les morceaux de volailles composés du bréchet et des côtes, répartis de chaque côté avec la masse musculaire les enveloppant;
                              
                           
                                 f)
                              
                              
                                 «cuisses», au sens des sous-positions 0207 13 60, 0207 14 60, 0207 44 61, 0207 45 61, 0207 54 61, 0207 55 61 et 0207 60 61: les morceaux de volailles composés du fémur, du tibia et du péroné avec la masse musculaire les enveloppant. Les deux découpes doivent être pratiquées aux articulations;
                              
                           
                                 g)
                              
                              
                                 «pilons de dindons ou de dindes», au sens des sous-positions 0207 26 60 et 0207 27 60: les morceaux de dindons ou de dindes composés du tibia et du péroné avec la masse musculaire les enveloppant. Les deux découpes doivent être pratiquées aux articulations;
                              
                           
                                 h)
                              
                              
                                 «cuisses de dindons et de dindes, autre que pilons», au sens des sous-positions 0207 26 70 et 0207 27 70: les morceaux de dindons ou de dindes composés du fémur et de la masse musculaire l'enveloppant ou du fémur, du tibia et du péroné avec la masse musculaire les enveloppant. Les deux découpes doivent être pratiquées aux articulations;
                              
                           
                                 ij)
                              
                              
                                 «parties dites «paletots» de canard ou d'oie», au sens des sous-positions 0207 44 71, 0207 45 71, 0207 54 71 et 0207 55 71: les produits constitués de canards ou d'oies présentés plumés, complètement vidés, sans la tête ni les pattes et dont les os de la carcasse (bréchet, côtes, colonne vertébrale et sacrum) ont été retirés mais présentant encore les fémurs, les tibias et les humérus.
                              
                           
               
                     5.
                  
                  
                     Le droit à l'importation applicable aux mélanges relevant du présent chapitre est calculé comme suit:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 lorsqu'un des composants représente au moins 90 % en poids du mélange, le taux du droit applicable à l'ensemble est celui du droit dont est passible ce composant;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 dans les autres cas, ce taux est celui du droit dont est passible le composant soumis à l'imposition la plus élevée.
                              
                           
               
                     6.
                  
                  
                     
                                 a)
                              
                              
                                 Les viandes non cuites et assaisonnées relèvent du chapitre 16. Sont considérées comme «viandes assaisonnées» les viandes non cuites dont l'assaisonnement est réalisé en profondeur ou sur la totalité de la surface du produit et est perceptible à l'œil nu ou nettement perceptible au goût.
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 Les produits du no 0210 auxquels sont ajoutés des produits d'assaisonnement pendant leur fabrication restent classés dans cette position, pour autant que cela ne change pas leur caractère de produits relevant du no 0210.
                              
                           
               
                     7.
                  
                  
                     Sont considérés comme «salés ou en saumure», au sens des nos 0210 11 à 0210 93, les viandes et abats comestibles qui ont fait l'objet d'un salage imprégné en profondeur de manière homogène dans toutes leurs parties et qui présentent une teneur globale en sel égale ou supérieure à 1,2 % en poids, pour autant que le salage soit l'opération qui garantit une conservation à long terme. Sont considérés comme «salés ou en saumure», au sens du no 0210 99, les viandes et abats comestibles qui ont fait l'objet d'un salage imprégné en profondeur de manière homogène dans toutes leurs parties et qui présentent une teneur globale en sel égale ou supérieure à 1,2 % en poids.
                  
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     0201
                  
                  
                     Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0201 10 00
                  
                  
                     –  en carcasses ou demi-carcasses
                  
                  
                     12,8 + 176,8 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0201 20
                  
                  
                     –  autres morceaux non désossés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0201 20 20
                  
                  
                     – –  Quartiers dits «compensés»
                  
                  
                     12,8 + 176,8 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0201 20 30
                  
                  
                     – –  Quartiers avant attenants ou séparés
                  
                  
                     12,8 + 141,4 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0201 20 50
                  
                  
                     – –  Quartiers arrière attenants ou séparés
                  
                  
                     12,8 + 212,2 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0201 20 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     12,8 + 265,2 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0201 30 00
                  
                  
                     –  désossées
                  
                  
                     12,8 + 303,4 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0202
                  
                  
                     Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0202 10 00
                  
                  
                     –  en carcasses ou demi-carcasses
                  
                  
                     12,8 + 176,8 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0202 20
                  
                  
                     –  autres morceaux non désossés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0202 20 10
                  
                  
                     – –  Quartiers dits «compensés»
                  
                  
                     12,8 + 176,8 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0202 20 30
                  
                  
                     – –  Quartiers avant attenants ou séparés
                  
                  
                     12,8 + 141,4 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0202 20 50
                  
                  
                     – –  Quartiers arrière attenants ou séparés
                  
                  
                     12,8 + 221,1 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0202 20 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     12,8 + 265,3 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0202 30
                  
                  
                     –  désossées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0202 30 10
                  
                  
                     – –  Quartiers avant, entiers ou découpés en cinq morceaux au maximum, chaque quartier avant étant présenté en un seul bloc de congélation; quartiers dits «compensés» présentés en deux blocs de congélation contenant, l'un, le quartier avant entier ou découpé en cinq morceaux au maximum, et l'autre, le quartier arrière, à l'exclusion du filet, en un seul morceau
                  
                  
                     12,8 + 221,1 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0202 30 50
                  
                  
                     – –  Découpes de quartiers avant et de poitrines dites «australiennes» (17)
                     
                  
                  
                     12,8 + 221,1 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0202 30 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     12,8 + 304,1 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0203
                  
                  
                     Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  fraîches ou réfrigérées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0203 11
                  
                  
                     – –  en carcasses ou demi-carcasses
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0203 11 10
                  
                  
                     – – –  des animaux de l'espèce porcine domestique
                  
                  
                     53,6 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0203 11 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0203 12
                  
                  
                     – –  Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  des animaux de l'espèce porcine domestique
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0203 12 11
                  
                  
                     – – – –  Jambons et morceaux de jambons
                  
                  
                     77,8 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0203 12 19
                  
                  
                     – – – –  Épaules et morceaux d'épaules
                  
                  
                     60,1 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0203 12 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0203 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  des animaux de l'espèce porcine domestique
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0203 19 11
                  
                  
                     – – – –  Parties avant et morceaux de parties avant
                  
                  
                     60,1 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0203 19 13
                  
                  
                     – – – –  Longes et morceaux de longes
                  
                  
                     86,9 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0203 19 15
                  
                  
                     – – – –  Poitrines (entrelardées) et morceaux de poitrines
                  
                  
                     46,7 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0203 19 55
                  
                  
                     – – – – –  désossées
                  
                  
                     86,9 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0203 19 59
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     86,9 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0203 19 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  congelées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0203 21
                  
                  
                     – –  en carcasses ou demi-carcasses
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0203 21 10
                  
                  
                     – – –  des animaux de l'espèce porcine domestique
                  
                  
                     53,6 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0203 21 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0203 22
                  
                  
                     – –  Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  des animaux de l'espèce porcine domestique
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0203 22 11
                  
                  
                     – – – –  Jambons et morceaux de jambons
                  
                  
                     77,8 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0203 22 19
                  
                  
                     – – – –  Épaules et morceaux d'épaules
                  
                  
                     60,1 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0203 22 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0203 29
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  des animaux de l'espèce porcine domestique
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0203 29 11
                  
                  
                     – – – –  Parties avant et morceaux de parties avant
                  
                  
                     60,1 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0203 29 13
                  
                  
                     – – – –  Longes et morceaux de longes
                  
                  
                     86,9 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0203 29 15
                  
                  
                     – – – –  Poitrines (entrelardées) et morceaux de poitrines
                  
                  
                     46,7 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0203 29 55
                  
                  
                     – – – – –  désossées
                  
                  
                     86,9 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0203 29 59
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     86,9 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0203 29 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0204
                  
                  
                     Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0204 10 00
                  
                  
                     –  Carcasses et demi-carcasses d'agneau, fraîches ou réfrigérées
                  
                  
                     12,8 + 171,3 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres viandes des animaux de l'espèce ovine, fraîches ou réfrigérées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0204 21 00
                  
                  
                     – –  en carcasses ou demi-carcasses
                  
                  
                     12,8 + 171,3 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0204 22
                  
                  
                     – –  en autres morceaux non désossés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0204 22 10
                  
                  
                     – – –  Casque ou demi-casque
                  
                  
                     12,8 + 119,9 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0204 22 30
                  
                  
                     – – –  Carré et/ou selle ou demi-carré et/ou demi-selle
                  
                  
                     12,8 + 188,5 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0204 22 50
                  
                  
                     – – –  Culotte ou demi-culotte
                  
                  
                     12,8 + 222,7 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0204 22 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     12,8 + 222,7 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0204 23 00
                  
                  
                     – –  désossées
                  
                  
                     12,8 + 311,8 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0204 30 00
                  
                  
                     –  Carcasses et demi-carcasses d'agneau, congelées
                  
                  
                     12,8 + 128,8 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres viandes des animaux de l'espèce ovine, congelées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0204 41 00
                  
                  
                     – –  en carcasses ou demi-carcasses
                  
                  
                     12,8 + 128,8 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0204 42
                  
                  
                     – –  en autres morceaux non désossés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0204 42 10
                  
                  
                     – – –  Casque ou demi-casque
                  
                  
                     12,8 + 90,2 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0204 42 30
                  
                  
                     – – –  Carré et/ou selle ou demi-carré et/ou demi-selle
                  
                  
                     12,8 + 141,7 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0204 42 50
                  
                  
                     – – –  Culotte ou demi-culotte
                  
                  
                     12,8 + 167,5 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0204 42 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     12,8 + 167,5 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0204 43
                  
                  
                     – –  désossées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0204 43 10
                  
                  
                     – – –  d'agneau
                  
                  
                     12,8 + 234,5 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0204 43 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     12,8 + 234,5 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0204 50
                  
                  
                     –  Viandes des animaux de l'espèce caprine
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  fraîches ou réfrigérées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0204 50 11
                  
                  
                     – – –  Carcasses ou demi-carcasses
                  
                  
                     12,8 + 171,3 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0204 50 13
                  
                  
                     – – –  Casque ou demi-casque
                  
                  
                     12,8 + 119,9 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0204 50 15
                  
                  
                     – – –  Carré et/ou selle ou demi-carré et/ou demi-selle
                  
                  
                     12,8 + 188,5 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0204 50 19
                  
                  
                     – – –  Culotte ou demi-culotte
                  
                  
                     12,8 + 222,7 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0204 50 31
                  
                  
                     – – – –  Morceaux non désossés
                  
                  
                     12,8 + 222,7 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0204 50 39
                  
                  
                     – – – –  Morceaux désossés
                  
                  
                     12,8 + 311,8 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  congelées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0204 50 51
                  
                  
                     – – –  Carcasses ou demi-carcasses
                  
                  
                     12,8 + 128,8 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0204 50 53
                  
                  
                     – – –  Casque ou demi-casque
                  
                  
                     12,8 + 90,2 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0204 50 55
                  
                  
                     – – –  Carré et/ou selle ou demi-carré et/ou demi-selle
                  
                  
                     12,8 + 141,7 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0204 50 59
                  
                  
                     – – –  Culotte ou demi-culotte
                  
                  
                     12,8 + 167,5 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0204 50 71
                  
                  
                     – – – –  Morceaux non désossés
                  
                  
                     12,8 + 167,5 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0204 50 79
                  
                  
                     – – – –  Morceaux désossés
                  
                  
                     12,8 + 234,5 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0205 00
                  
                  
                     Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0205 00 20
                  
                  
                     –  fraîches ou réfrigérées
                  
                  
                     5,1
                  
                  
                     —
                  
               
                     0205 00 80
                  
                  
                     –  congelées
                  
                  
                     5,1
                  
                  
                     —
                  
               
                     0206
                  
                  
                     Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0206 10
                  
                  
                     –  de l'espèce bovine, frais ou réfrigérés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0206 10 10
                  
                  
                     – –  destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques (12)
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0206 10 95
                  
                  
                     – – –  Onglets et hampes
                  
                  
                     12,8 + 303,4 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0206 10 98
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  de l'espèce bovine, congelés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0206 21 00
                  
                  
                     – –  Langues
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0206 22 00
                  
                  
                     – –  Foies
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0206 29
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0206 29 10
                  
                  
                     – – –  destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques (12)
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0206 29 91
                  
                  
                     – – – –  Onglets et hampes
                  
                  
                     12,8 + 304,1 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0206 29 99
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0206 30 00
                  
                  
                     –  de l'espèce porcine, frais ou réfrigérés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  de l'espèce porcine, congelés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0206 41 00
                  
                  
                     – –  Foies
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0206 49 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0206 80
                  
                  
                     –  autres, frais ou réfrigérés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0206 80 10
                  
                  
                     – –  destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques (12)
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0206 80 91
                  
                  
                     – – –  des espèces chevaline, asine ou mulassière
                  
                  
                     6,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     0206 80 99
                  
                  
                     – – –  des espèces ovine ou caprine
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0206 90
                  
                  
                     –  autres, congelés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0206 90 10
                  
                  
                     – –  destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques (12)
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0206 90 91
                  
                  
                     – – –  des espèces chevaline, asine ou mulassière
                  
                  
                     6,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     0206 90 99
                  
                  
                     – – –  des espèces ovine ou caprine
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207
                  
                  
                     Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 0105
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  de coqs et de poules
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0207 11
                  
                  
                     – –  non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0207 11 10
                  
                  
                     – – –  présentés plumés, sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés «poulets 83 %»
                  
                  
                     26,2 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 11 30
                  
                  
                     – – –  présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «poulets 70 %»
                  
                  
                     29,9 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 11 90
                  
                  
                     – – –  présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «poulets 65 %», ou autrement présentés
                  
                  
                     32,5 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 12
                  
                  
                     – –  non découpés en morceaux, congelés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0207 12 10
                  
                  
                     – – –  présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «poulets 70 %»
                  
                  
                     29,9 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 12 90
                  
                  
                     – – –  présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «poulets 65 %», ou autrement présentés
                  
                  
                     32,5 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 13
                  
                  
                     – –  Morceaux et abats, frais ou réfrigérés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Morceaux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0207 13 10
                  
                  
                     – – – –  désossés
                  
                  
                     102,4 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  non désossés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0207 13 20
                  
                  
                     – – – – –  Demis ou quarts
                  
                  
                     35,8 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 13 30
                  
                  
                     – – – – –  Ailes entières, même sans la pointe
                  
                  
                     26,9 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 13 40
                  
                  
                     – – – – –  Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes
                  
                  
                     18,7 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 13 50
                  
                  
                     – – – – –  Poitrines et morceaux de poitrines
                  
                  
                     60,2 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 13 60
                  
                  
                     – – – – –  Cuisses et morceaux de cuisses
                  
                  
                     46,3 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 13 70
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     100,8 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Abats
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0207 13 91
                  
                  
                     – – – –  Foies
                  
                  
                     6,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 13 99
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     18,7 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 14
                  
                  
                     – –  Morceaux et abats, congelés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Morceaux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0207 14 10
                  
                  
                     – – – –  désossés
                  
                  
                     102,4 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  non désossés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0207 14 20
                  
                  
                     – – – – –  Demis ou quarts
                  
                  
                     35,8 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 14 30
                  
                  
                     – – – – –  Ailes entières, même sans la pointe
                  
                  
                     26,9 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 14 40
                  
                  
                     – – – – –  Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes
                  
                  
                     18,7 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 14 50
                  
                  
                     – – – – –  Poitrines et morceaux de poitrines
                  
                  
                     60,2 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 14 60
                  
                  
                     – – – – –  Cuisses et morceaux de cuisses
                  
                  
                     46,3 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 14 70
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     100,8 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Abats
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0207 14 91
                  
                  
                     – – – –  Foies
                  
                  
                     6,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 14 99
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     18,7 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  de dindes et dindons
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0207 24
                  
                  
                     – –  non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0207 24 10
                  
                  
                     – – –  présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «dindes 80 %»
                  
                  
                     34 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 24 90
                  
                  
                     – – –  présentés plumés, vidés, sans la tête ni le cou, sans les pattes, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «dindes 73 %», ou autrement présentés
                  
                  
                     37,3 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 25
                  
                  
                     – –  non découpés en morceaux, congelés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0207 25 10
                  
                  
                     – – –  présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «dindes 80 %»
                  
                  
                     34 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 25 90
                  
                  
                     – – –  présentés plumés, vidés, sans la tête ni le cou, sans les pattes, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «dindes 73 %», ou autrement présentés
                  
                  
                     37,3 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 26
                  
                  
                     – –  Morceaux et abats, frais ou réfrigérés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Morceaux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0207 26 10
                  
                  
                     – – – –  désossés
                  
                  
                     85,1 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  non désossés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0207 26 20
                  
                  
                     – – – – –  Demis ou quarts
                  
                  
                     41 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 26 30
                  
                  
                     – – – – –  Ailes entières, même sans la pointe
                  
                  
                     26,9 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 26 40
                  
                  
                     – – – – –  Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes
                  
                  
                     18,7 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 26 50
                  
                  
                     – – – – –  Poitrines et morceaux de poitrines
                  
                  
                     67,9 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  Cuisses et morceaux de cuisses
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0207 26 60
                  
                  
                     – – – – – –  Pilons et morceaux de pilons
                  
                  
                     25,5 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 26 70
                  
                  
                     – – – – – –  autres
                  
                  
                     46 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 26 80
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     83 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Abats
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0207 26 91
                  
                  
                     – – – –  Foies
                  
                  
                     6,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 26 99
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     18,7 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 27
                  
                  
                     – –  Morceaux et abats, congelés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Morceaux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0207 27 10
                  
                  
                     – – – –  désossés
                  
                  
                     85,1 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  non désossés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0207 27 20
                  
                  
                     – – – – –  Demis ou quarts
                  
                  
                     41 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 27 30
                  
                  
                     – – – – –  Ailes entières, même sans la pointe
                  
                  
                     26,9 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 27 40
                  
                  
                     – – – – –  Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes
                  
                  
                     18,7 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 27 50
                  
                  
                     – – – – –  Poitrines et morceaux de poitrines
                  
                  
                     67,9 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  Cuisses et morceaux de cuisses
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0207 27 60
                  
                  
                     – – – – – –  Pilons et morceaux de pilons
                  
                  
                     25,5 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 27 70
                  
                  
                     – – – – – –  autres
                  
                  
                     46 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 27 80
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     83 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Abats
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0207 27 91
                  
                  
                     – – – –  Foies
                  
                  
                     6,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 27 99
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     18,7 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  de canards
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0207 41
                  
                  
                     – –  non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0207 41 20
                  
                  
                     – – –  présentés plumés, saignés, sans boyaux mais non vidés, avec la tête et les pattes, dénommés «canards 85 %»
                  
                  
                     38 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 41 30
                  
                  
                     – – –  présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «canards 70 %»
                  
                  
                     46,2 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 41 80
                  
                  
                     – – –  présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «canards 63 %», ou autrement présentés
                  
                  
                     51,3 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 42
                  
                  
                     – –  non découpés en morceaux, congelés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0207 42 30
                  
                  
                     – – –  présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «canards 70 %»
                  
                  
                     46,2 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 42 80
                  
                  
                     – – –  présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «canards 63 %», ou autrement présentés
                  
                  
                     51,3 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 43 00
                  
                  
                     – –  Foies gras, frais ou réfrigérés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 44
                  
                  
                     – –  autres, frais ou réfrigérés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Morceaux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0207 44 10
                  
                  
                     – – – –  désossés
                  
                  
                     128,3 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  non désossés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0207 44 21
                  
                  
                     – – – – –  Demis ou quarts
                  
                  
                     56,4 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 44 31
                  
                  
                     – – – – –  Ailes entières, même sans la pointe
                  
                  
                     26,9 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 44 41
                  
                  
                     – – – – –  Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes
                  
                  
                     18,7 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 44 51
                  
                  
                     – – – – –  Poitrines et morceaux de poitrines
                  
                  
                     115,5 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 44 61
                  
                  
                     – – – – –  Cuisses et morceaux de cuisses
                  
                  
                     46,3 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 44 71
                  
                  
                     – – – – –  Paletots
                  
                  
                     66 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 44 81
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     123,2 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Abats
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0207 44 91
                  
                  
                     – – – –  Foies, autres que les foies gras
                  
                  
                     6,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 44 99
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     18,7 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 45
                  
                  
                     – –  autres, congelés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Morceaux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0207 45 10
                  
                  
                     – – – –  désossés
                  
                  
                     128,3 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  non désossés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0207 45 21
                  
                  
                     – – – – –  Demis ou quarts
                  
                  
                     56,4 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 45 31
                  
                  
                     – – – – –  Ailes entières, même sans la pointe
                  
                  
                     26,9 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 45 41
                  
                  
                     – – – – –  Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes
                  
                  
                     18,7 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 45 51
                  
                  
                     – – – – –  Poitrines et morceaux de poitrines
                  
                  
                     115,5 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 45 61
                  
                  
                     – – – – –  Cuisses et morceaux de cuisses
                  
                  
                     46,3 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 45 71
                  
                  
                     – – – – –  Paletots
                  
                  
                     66 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 45 81
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     123,2 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Abats
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  Foies
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0207 45 93
                  
                  
                     – – – – –  Foies gras
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 45 95
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     6,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 45 99
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     18,7 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  d'oies
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0207 51
                  
                  
                     – –  non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0207 51 10
                  
                  
                     – – –  présentées plumées, saignées, non vidées, avec la tête et les pattes, dénommées «oies 82 %»
                  
                  
                     45,1 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 51 90
                  
                  
                     – – –  présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le cœur et le gésier, dénommées «oies 75 %», ou autrement présentées
                  
                  
                     48,1 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 52
                  
                  
                     – –  non découpés en morceaux, congelés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0207 52 10
                  
                  
                     – – –  présentées plumées, saignées, non vidées, avec la tête et les pattes, dénommées «oies 82 %»
                  
                  
                     45,1 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 52 90
                  
                  
                     – – –  présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le cœur et le gésier, dénommées «oies 75 %», ou autrement présentées
                  
                  
                     48,1 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 53 00
                  
                  
                     – –  Foies gras, frais ou réfrigérés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 54
                  
                  
                     – –  autres, frais ou réfrigérés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Morceaux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0207 54 10
                  
                  
                     – – – –  désossés
                  
                  
                     110,5 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  non désossés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0207 54 21
                  
                  
                     – – – – –  Demis ou quarts
                  
                  
                     52,9 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 54 31
                  
                  
                     – – – – –  Ailes entières, même sans la pointe
                  
                  
                     26,9 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 54 41
                  
                  
                     – – – – –  Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes
                  
                  
                     18,7 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 54 51
                  
                  
                     – – – – –  Poitrines et morceaux de poitrines
                  
                  
                     86,5 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 54 61
                  
                  
                     – – – – –  Cuisses et morceaux de cuisses
                  
                  
                     69,7 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 54 71
                  
                  
                     – – – – –  Paletots
                  
                  
                     66 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 54 81
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     123,2 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Abats
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0207 54 91
                  
                  
                     – – – –  Foies, autres que les foies gras
                  
                  
                     6,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 54 99
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     18,7 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 55
                  
                  
                     – –  autres, congelés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Morceaux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0207 55 10
                  
                  
                     – – – –  désossés
                  
                  
                     110,5 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  non désossés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0207 55 21
                  
                  
                     – – – – –  Demis ou quarts
                  
                  
                     52,9 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 55 31
                  
                  
                     – – – – –  Ailes entières, même sans la pointe
                  
                  
                     26,9 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 55 41
                  
                  
                     – – – – –  Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes
                  
                  
                     18,7 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 55 51
                  
                  
                     – – – – –  Poitrines et morceaux de poitrines
                  
                  
                     86,5 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 55 61
                  
                  
                     – – – – –  Cuisses et morceaux de cuisses
                  
                  
                     69,7 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 55 71
                  
                  
                     – – – – –  Paletots
                  
                  
                     66 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 55 81
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     123,2 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Abats
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  Foies
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0207 55 93
                  
                  
                     – – – – –  Foies gras
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 55 95
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     6,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 55 99
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     18,7 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 60
                  
                  
                     –  de pintades
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0207 60 05
                  
                  
                     – –  non découpés en morceaux, frais, réfrigérés ou congelés
                  
                  
                     49,3 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres, frais, réfrigérés ou congelés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Morceaux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0207 60 10
                  
                  
                     – – – –  désossés
                  
                  
                     128,3 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  non désossés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0207 60 21
                  
                  
                     – – – – –  Demis ou quarts
                  
                  
                     54,2 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 60 31
                  
                  
                     – – – – –  Ailes entières, même sans la pointe
                  
                  
                     26,9 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 60 41
                  
                  
                     – – – – –  Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes
                  
                  
                     18,7 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 60 51
                  
                  
                     – – – – –  Poitrines et morceaux de poitrines
                  
                  
                     115,5 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 60 61
                  
                  
                     – – – – –  Cuisses et morceaux de cuisses
                  
                  
                     46,3 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 60 81
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     123,2 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Abats
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0207 60 91
                  
                  
                     – – – –  Foies
                  
                  
                     6,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     0207 60 99
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     18,7 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0208
                  
                  
                     Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0208 10
                  
                  
                     –  de lapins ou de lièvres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0208 10 10
                  
                  
                     – –  de lapins domestiques
                  
                  
                     6,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     0208 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0208 30 00
                  
                  
                     –  de primates
                  
                  
                     9
                  
                  
                     —
                  
               
                     0208 40
                  
                  
                     –  de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés); de lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre des siréniens); d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0208 40 10
                  
                  
                     – –  Viande de baleine
                  
                  
                     6,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     0208 40 20
                  
                  
                     – –  Viande de phoque
                  
                  
                     6,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     0208 40 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     9
                  
                  
                     —
                  
               
                     0208 50 00
                  
                  
                     –  de reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer)
                  
                  
                     9
                  
                  
                     —
                  
               
                     0208 60 00
                  
                  
                     –  de chameaux et d'autres camélidés (Camelidés)
                  
                  
                     9
                  
                  
                     —
                  
               
                     0208 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0208 90 10
                  
                  
                     – –  de pigeons domestiques
                  
                  
                     6,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     0208 90 30
                  
                  
                     – –  de gibier, autres que de lapins ou de lièvres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0208 90 60
                  
                  
                     – –  de rennes
                  
                  
                     9
                  
                  
                     —
                  
               
                     0208 90 70
                  
                  
                     – –  Cuisses de grenouilles
                  
                  
                     6,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     0208 90 98
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     9
                  
                  
                     —
                  
               
                     0209
                  
                  
                     Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0209 10
                  
                  
                     –  de porc
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Lard
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0209 10 11
                  
                  
                     – – –  frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure
                  
                  
                     21,4 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0209 10 19
                  
                  
                     – – –  séché ou fumé
                  
                  
                     23,6 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0209 10 90
                  
                  
                     – –  Graisse de porc
                  
                  
                     12,9 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0209 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     41,5 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0210
                  
                  
                     Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Viandes de l'espèce porcine
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0210 11
                  
                  
                     – –  Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  de l'espèce porcine domestique
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  salés ou en saumure
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0210 11 11
                  
                  
                     – – – – –  Jambons et morceaux de jambons
                  
                  
                     77,8 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0210 11 19
                  
                  
                     – – – – –  Épaules et morceaux d'épaules
                  
                  
                     60,1 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  séchés ou fumés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0210 11 31
                  
                  
                     – – – – –  Jambons et morceaux de jambons
                  
                  
                     151,2 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0210 11 39
                  
                  
                     – – – – –  Épaules et morceaux d'épaules
                  
                  
                     119 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0210 11 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     15,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     0210 12
                  
                  
                     – –  Poitrines (entrelardées) et leurs morceaux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  de l'espèce porcine domestique
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0210 12 11
                  
                  
                     – – – –  salées ou en saumure
                  
                  
                     46,7 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0210 12 19
                  
                  
                     – – – –  séchées ou fumées
                  
                  
                     77,8 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0210 12 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     15,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     0210 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  de l'espèce porcine domestique
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  salées ou en saumure
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0210 19 10
                  
                  
                     – – – – –  Demi-carcasses de bacon ou trois-quarts avant
                  
                  
                     68,7 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0210 19 20
                  
                  
                     – – – – –  Trois-quarts arrière ou milieux
                  
                  
                     75,1 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0210 19 30
                  
                  
                     – – – – –  Parties avant et morceaux de parties avant
                  
                  
                     60,1 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0210 19 40
                  
                  
                     – – – – –  Longes et morceaux de longes
                  
                  
                     86,9 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0210 19 50
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     86,9 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  séchées ou fumées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0210 19 60
                  
                  
                     – – – – –  Parties avant et morceaux de parties avant
                  
                  
                     119 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0210 19 70
                  
                  
                     – – – – –  Longes et morceaux de longes
                  
                  
                     149,6 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0210 19 81
                  
                  
                     – – – – – –  désossées
                  
                  
                     151,2 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0210 19 89
                  
                  
                     – – – – – –  autres
                  
                  
                     151,2 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0210 19 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     15,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     0210 20
                  
                  
                     –  Viandes de l'espèce bovine
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0210 20 10
                  
                  
                     – –  non désossées
                  
                  
                     15,4 + 265,2 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0210 20 90
                  
                  
                     – –  désossées
                  
                  
                     15,4 + 303,4 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres, y compris les farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0210 91 00
                  
                  
                     – –  de primates
                  
                  
                     15,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     0210 92
                  
                  
                     – –  de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés); de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens); d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0210 92 10
                  
                  
                     – – –  de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés); de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens)
                  
                  
                     15,4
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0210 92 91
                  
                  
                     – – – –  Viandes
                  
                  
                     130 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0210 92 92
                  
                  
                     – – – –  Abats
                  
                  
                     15,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     0210 92 99
                  
                  
                     – – – –  Farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats
                  
                  
                     15,4 + 303,4 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0210 93 00
                  
                  
                     – –  de reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer)
                  
                  
                     15,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     0210 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Viandes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0210 99 10
                  
                  
                     – – – –  de cheval, salées ou en saumure ou bien séchées
                  
                  
                     6,4
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  des espèces ovine et caprine
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0210 99 21
                  
                  
                     – – – – –  non désossées
                  
                  
                     222,7 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0210 99 29
                  
                  
                     – – – – –  désossées
                  
                  
                     311,8 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0210 99 31
                  
                  
                     – – – –  de rennes
                  
                  
                     15,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     0210 99 39
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     130 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Abats
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  de l'espèce porcine domestique
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0210 99 41
                  
                  
                     – – – – –  Foies
                  
                  
                     64,9 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0210 99 49
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     47,2 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  de l'espèce bovine
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0210 99 51
                  
                  
                     – – – – –  Onglets et hampes
                  
                  
                     15,4 + 303,4 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0210 99 59
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     12,8
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  Foies de volailles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0210 99 71
                  
                  
                     – – – – – –  Foies gras d'oies ou de canards, salés ou en saumure
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0210 99 79
                  
                  
                     – – – – – –  autres
                  
                  
                     6,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     0210 99 85
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     15,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     0210 99 90
                  
                  
                     – – –  Farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats
                  
                  
                     15,4 + 303,4 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               CHAPITRE 3
         POISSONS ET CRUSTACÉS, MOLLUSQUES ET AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     Le présent chapitre ne comprend pas:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les mammifères du no 0106;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les viandes des mammifères du no 0106 (nos 0208 ou 0210);
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les poissons (y compris leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, les mollusques et les autres invertébrés aquatiques, morts et impropres à l'alimentation humaine de par leur nature ou leur état de présentation (chapitre 5); les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine (no 2301);
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 le caviar et les succédanés du caviar préparés à partir d'œufs de poisson (no 1604).
                              
                           
               
                     2.
                  
                  
                     Dans le présent chapitre, l'expression «agglomérés sous forme de pellets» désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant en faible quantité.
                  
               Notes complémentaires
         
                     1.
                  
                  
                     Aux sens des sous-positions 0305 32 11 et 0305 32 19, les filets de morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) dont la teneur totale en sel est égale ou supérieure à 12 % en poids et qui sont propres à la consommation humaine sans autre traitement industriel sont considérés comme du poisson salé.
                     En revanche, les filets de morues congelés dont la teneur totale en sel est inférieure à 12 % en poids doivent être classés dans les sous-positions 0304 71 10 et 0304 71 90, dans la mesure où la conservation effective et durable dépend essentiellement de la congélation.
                  
               
                     2.
                  
                  
                     Aux sens des sous-positions visées au troisième alinéa, le terme «filets» inclut également les «longes», c'est-à-dire les bandes de chair constituant la partie supérieure ou inférieure, droite ou gauche, d'un poisson, pour autant que la tête, les viscères, les nageoires (dorsales, anales, caudales, ventrales et pectorales), les arêtes (colonne vertébrale ou grande arête dorsale, arêtes ventrales ou costales, os branchial ou étrier, etc.) aient été enlevés.
                     La découpe de ces produits en morceaux est sans incidence sur leur classement en tant que filets, pour autant que ces morceaux puissent être identifiés comme ayant été obtenus à partir de filets.
                     Les dispositions des deux premiers alinéas s'appliquent aux poissons suivants:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 thons (du genre Thunnus) des sous-positions 0304 49 90 et 0304 87 00;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 espadon (Xiphias gladius) des sous-positions 0304 45 00 et 0304 84 00;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 makaire, voilier et marlin (de la famille des Istiophoridae) des sous-positions 0304 49 90 et 0304 89 90;
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 requins océaniques (Hexanchus griseus, Cetorhinus maximus, Rhincodon typus, ou des familles Alopiidae, Carcharhinidae, Sphyrnidae et Isuridae) des sous-positions 0304 49 90 et 0304 89 59.
                              
                           
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     0301
                  
                  
                     Poissons vivants
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Poissons d'ornement
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0301 11 00
                  
                  
                     – –  d'eau douce
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0301 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres poissons vivants
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0301 91
                  
                  
                     – –  Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0301 91 10
                  
                  
                     – – –  des espèces Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster
                     
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     0301 91 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     0301 92
                  
                  
                     – –  Anguilles (Anguilla spp.)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0301 92 10
                  
                  
                     – – –  d'une longueur de moins de 12 cm
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0301 92 30
                  
                  
                     – – –  d'une longueur de 12 cm ou plus mais de moins de 20 cm
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0301 92 90
                  
                  
                     – – –  d'une longueur de 20 cm ou plus
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0301 93 00
                  
                  
                     – –  Carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus)
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     0301 94
                  
                  
                     – –  Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0301 94 10
                  
                  
                     – – –  Thons rouges de l'Atlantique (Thunnus thynnus)
                  
                  
                     16
                  
                  
                     —
                  
               
                     0301 94 90
                  
                  
                     – – –  Thons rouges du Pacifique (Thunnus orientalis)
                  
                  
                     16
                  
                  
                     —
                  
               
                     0301 95 00
                  
                  
                     – –  Thons rouges du Sud (Thunnus maccoyii)
                  
                  
                     16
                  
                  
                     —
                  
               
                     0301 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  d'eau douce
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0301 99 11
                  
                  
                     – – – –  Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)
                  
                  
                     2
                  
                  
                     —
                  
               
                     0301 99 18
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     0301 99 85
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     16
                  
                  
                     —
                  
               
                     0302
                  
                  
                     Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no 0304
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Salmonidés, à l'exclusion des foies, œufs et laitances
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0302 11
                  
                  
                     – –  Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0302 11 10
                  
                  
                     – – –  des espèces Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster
                     
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     0302 11 20
                  
                  
                     – – –  de l'espèce Oncorhynchus mykiss, avec tête et branchies, vidées, pesant plus de 1,2 kg pièce, ou étêtées et sans branchies, vidées, pesant plus de 1 kg pièce
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     0302 11 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     0302 13 00
                  
                  
                     – –  Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus)
                  
                  
                     2
                  
                  
                     —
                  
               
                     0302 14 00
                  
                  
                     – –  Saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)
                  
                  
                     2
                  
                  
                     —
                  
               
                     0302 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Poissons plats (Pleuronectidés, Bothidés, Cynoglossidés, Soléidés, Scophthalmidés et Citharidés), à l'exclusion des foies, œufs et laitances
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0302 21
                  
                  
                     – –  Flétans (Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossus hippoglossus, Hippoglossus stenolepis)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0302 21 10
                  
                  
                     – – –  Flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoides)
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     0302 21 30
                  
                  
                     – – –  Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus)
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     0302 21 90
                  
                  
                     – – –  Flétans du Pacifique (Hippoglossus stenolepis)
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                     0302 22 00
                  
                  
                     – –  Plies ou carrelets (Pleuronectes platessa)
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0302 23 00
                  
                  
                     – –  Soles (Solea spp.)
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                     0302 24 00
                  
                  
                     – –  Turbots (Psetta maxima)
                     
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                     0302 29
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0302 29 10
                  
                  
                     – – –  Cardines (Lepidorhombus spp.)
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                     0302 29 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Thons (du genre Thunnus), listaos ou bonites à ventre rayé [Euthynnus (Katsuwonus) pelamis], à l'exclusion des foies, œufs et laitances
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0302 31
                  
                  
                     – –  Thons blancs ou germons (Thunnus alalunga)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0302 31 10
                  
                  
                     – – –  destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604 (12)
                     
                  
                  
                     22 (18)
                         (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0302 31 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     22 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0302 32
                  
                  
                     – –  Thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0302 32 10
                  
                  
                     – – –  destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604 (12)
                     
                  
                  
                     22 (18)
                         (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0302 32 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     22 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0302 33
                  
                  
                     – –  Listaos ou bonites à ventre rayé
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0302 33 10
                  
                  
                     – – –  destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604 (12)
                     
                  
                  
                     22 (18)
                         (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0302 33 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     22 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0302 34
                  
                  
                     – –  Thons obèses (Thunnus obesus)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0302 34 10
                  
                  
                     – – –  destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604 (12)
                     
                  
                  
                     22 (18)
                         (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0302 34 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     22 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0302 35
                  
                  
                     – –  Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Thons rouges de l'Atlantique (Thunnus thynnus)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0302 35 11
                  
                  
                     – – – –  destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604 (12)
                     
                  
                  
                     22 (18)
                         (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0302 35 19
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     22 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Thons rouges du Pacifique (Thunnus orientalis)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0302 35 91
                  
                  
                     – – – –  destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604 (12)
                     
                  
                  
                     22 (18)
                         (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0302 35 99
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     22 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0302 36
                  
                  
                     – –  Thons rouges du Sud (Thunnus maccoyii)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0302 36 10
                  
                  
                     – – –  destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604 (12)
                     
                  
                  
                     22 (18)
                         (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0302 36 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     22 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0302 39
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0302 39 20
                  
                  
                     – – –  destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604 (12)
                     
                  
                  
                     22 (18)
                         (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0302 39 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     22 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), chinchards (Trachurus spp.), mafous (Rachycentron canadum) et espadons (Xiphias gladius), à l'exclusion des foies, œufs et laitances
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0302 41 00
                  
                  
                     – –  Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)
                  
                  
                     
                         (19)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0302 42 00
                  
                  
                     – –  Anchois (Engraulis spp.)
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                     0302 43
                  
                  
                     – –  Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0302 43 10
                  
                  
                     – – –  Sardines de l'espèce Sardina pilchardus
                     
                  
                  
                     23
                  
                  
                     —
                  
               
                     0302 43 30
                  
                  
                     – – –  Sardines du genre Sardinops; sardinella (Sardinella spp.)
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                     0302 43 90
                  
                  
                     – – –  Sprats ou esprots (Sprattus sprattus)
                  
                  
                     
                         (20)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0302 44 00
                  
                  
                     – –  Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus)
                  
                  
                     
                         (21)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0302 45
                  
                  
                     – –  Chinchards noirs (Trachurus spp.)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0302 45 10
                  
                  
                     – – –  Chinchards (saurels) d'Europe (Trachurus trachurus)
                     
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                     0302 45 30
                  
                  
                     – – –  Chinchards du Chili (Trachurus murphyi)
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                     0302 45 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                     0302 46 00
                  
                  
                     – –  Mafous (Rachycentron canadum)
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                     0302 47 00
                  
                  
                     – –  Espadons (Xiphias gladius)
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, à l'exclusion des foies, œufs et laitances
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0302 51
                  
                  
                     – –  Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0302 51 10
                  
                  
                     – – –  de l'espèce Gadus morhua
                     
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     0302 51 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     0302 52 00
                  
                  
                     – –  Églefins (Melanogrammus aeglefinus)
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0302 53 00
                  
                  
                     – –  Lieus noirs (Pollachius virens)
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0302 54
                  
                  
                     – –  Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Merlus du genre Merluccius
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0302 54 11
                  
                  
                     – – – –  Merlus blancs du Cap (Merluccius capensis) et merlus noirs du Cap (Merluccius paradoxus)
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                     0302 54 15
                  
                  
                     – – – –  Merlus australs (Merluccius australis)
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                     0302 54 19
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     15 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0302 54 90
                  
                  
                     – – –  Merlus du genre Urophycis
                     
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                     0302 55 00
                  
                  
                     – –  Lieus d'Alaska (Theragra chalcogramma)
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0302 56 00
                  
                  
                     – –  Merlans bleus (Micromesistius poutassou, Micromesistius australis)
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0302 59
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0302 59 10
                  
                  
                     – – –  Poissons de l'espèce Boreogadus saida
                     
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     0302 59 20
                  
                  
                     – – –  Merlans (Merlangius merlangus)
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0302 59 30
                  
                  
                     – – –  Lieus jaunes (Pollachius pollachius)
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0302 59 40
                  
                  
                     – – –  Lingues (Molva spp.)
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0302 59 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), à l'exclusion des foies, œufs et laitances
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0302 71 00
                  
                  
                     – –  Tilapias (Oreochromis spp.)
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     0302 72 00
                  
                  
                     – –  Siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.)
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     0302 73 00
                  
                  
                     – –  Carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus)
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     0302 74 00
                  
                  
                     – –  Anguilles (Anguilla spp.)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0302 79 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres poissons, à l'exclusion des foies, œufs et laitances
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0302 81
                  
                  
                     – –  Squales
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0302 81 10
                  
                  
                     – – –  Aiguillats (Squalus acanthias)
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     0302 81 20
                  
                  
                     – – –  Roussettes (Scyliorhinus spp.)
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     0302 81 30
                  
                  
                     – – –  Requins-taupes communs (Lamna nasus)
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     0302 81 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     0302 82 00
                  
                  
                     – –  Raies (Rajidae)
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                     0302 83 00
                  
                  
                     – –  Légines (Dissostichus spp.)
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                     0302 84
                  
                  
                     – –  Bars (Dicentrarchus spp.)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0302 84 10
                  
                  
                     – – –  Bars (loups) européens (Dicentrarchus labrax)
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                     0302 84 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                     0302 85
                  
                  
                     – –  Dorades (Sparidés) (Sparidae)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0302 85 10
                  
                  
                     – – –  Dorades de mer des espèces Dentex dentex ou Pagellus spp.
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                     0302 85 30
                  
                  
                     – – –  Dorades royales (Sparus aurata)
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                     0302 85 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                     0302 89
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0302 89 10
                  
                  
                     – – –  d'eau douce
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  Poissons du genre Euthynnus, autres que les listaos ou bonites à ventre rayé [Euthynnus (Katsuwonus) pelamis] visés au no 0302 33
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0302 89 21
                  
                  
                     – – – – –  destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604 (12)
                     
                  
                  
                     22 (18)
                         (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0302 89 29
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     22 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  Rascasses du Nord ou sébastes (Sebastes spp.)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0302 89 31
                  
                  
                     – – – – –  de l'espèce Sebastes marinus
                     
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0302 89 39
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0302 89 40
                  
                  
                     – – – –  Castagnoles (Brama spp.)
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                     0302 89 50
                  
                  
                     – – – –  Baudroies (Lophius spp.)
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                     0302 89 60
                  
                  
                     – – – –  Abadèches roses (Genypterus blacodes)
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0302 89 90
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                     0302 90 00
                  
                  
                     –  Foies, œufs et laitances
                  
                  
                     10
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303
                  
                  
                     Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no 0304
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Salmonidés, à l'exclusion des foies, œufs et laitances
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0303 11 00
                  
                  
                     – –  Saumons rouges (Oncorhynchus nerka)
                  
                  
                     2
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 12 00
                  
                  
                     – –  autres saumons du Pacifique (Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus)
                  
                  
                     2
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 13 00
                  
                  
                     – –  Saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)
                  
                  
                     2
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 14
                  
                  
                     – –  Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0303 14 10
                  
                  
                     – – –  des espèces Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster
                     
                  
                  
                     9
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 14 20
                  
                  
                     – – –  de l'espèce Oncorhynchus mykiss, avec tête et branchies, vidées, pesant plus de 1,2 kg pièce, ou étêtées et sans branchies, vidées, pesant plus de 1 kg pièce
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 14 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     9 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), à l'exclusion des foies, œufs et laitances
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0303 23 00
                  
                  
                     – –  Tilapias (Oreochromis spp.)
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 24 00
                  
                  
                     – –  Siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.)
                     
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 25 00
                  
                  
                     – –  Carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus)
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 26 00
                  
                  
                     – –  Anguilles (Anguilla spp.)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Poissons plats (Pleuronectidés, Bothidés, Cynoglossidés, Soléidés, Scophthalmidés et Citharidés), à l'exclusion des foies, œufs et laitances
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0303 31
                  
                  
                     – –  Flétans (Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossus hippoglossus, Hippoglossus stenolepis)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0303 31 10
                  
                  
                     – – –  Flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoides)
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 31 30
                  
                  
                     – – –  Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus)
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 31 90
                  
                  
                     – – –  Flétans du Pacifique (Hippoglossus stenolepis)
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 32 00
                  
                  
                     – –  Plies ou carrelets (Pleuronectes platessa)
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 33 00
                  
                  
                     – –  Soles (Solea spp.)
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 34 00
                  
                  
                     – –  Turbots (Psetta maxima)
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 39
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0303 39 10
                  
                  
                     – – –  Flets communs (Platichthys flesus)
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 39 30
                  
                  
                     – – –  Poissons du genre Rhombosolea
                     
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 39 50
                  
                  
                     – – –  Poissons des espèces Pelotreis flavilatus ou Peltorhamphus novaezelandiae
                     
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 39 85
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Thons (du genre Thunnus), listaos ou bonites à ventre rayé [Euthynnus (Katsuwonus) pelamis], à l'exclusion des foies, œufs et laitances
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0303 41
                  
                  
                     – –  Thons blancs ou germons (Thunnus alalunga)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0303 41 10
                  
                  
                     – – –  destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604 (12)
                     
                  
                  
                     22 (18)
                         (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 41 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     22 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 42
                  
                  
                     – –  Thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604 (12)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  entiers
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0303 42 12
                  
                  
                     – – – – –  pesant plus de 10 kg pièce
                  
                  
                     20 (18)
                         (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 42 18
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     20 (18)
                         (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0303 42 42
                  
                  
                     – – – – –  pesant plus de 10 kg pièce
                  
                  
                     22 (18)
                         (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 42 48
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     22 (18)
                         (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 42 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     22 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 43
                  
                  
                     – –  Listaos ou bonites à ventre rayé
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0303 43 10
                  
                  
                     – – –  destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604 (12)
                     
                  
                  
                     22 (18)
                         (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 43 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     22 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 44
                  
                  
                     – –  Thons obèses (Thunnus obesus)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0303 44 10
                  
                  
                     – – –  destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604 (12)
                     
                  
                  
                     22 (18)
                         (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 44 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     22 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 45
                  
                  
                     – –  Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Thons rouges de l'Atlantique (Thunnus thynnus)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0303 45 12
                  
                  
                     – – – –  destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604 (12)
                     
                  
                  
                     22 (18)
                         (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 45 18
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     22 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Thons rouges du Pacifique (Thunnus orientalis)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0303 45 91
                  
                  
                     – – – –  destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604 (12)
                     
                  
                  
                     22 (18)
                         (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 45 99
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     22 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 46
                  
                  
                     – –  Thons rouges du Sud (Thunnus maccoyii)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0303 46 10
                  
                  
                     – – –  destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604 (12)
                     
                  
                  
                     22 (18)
                         (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 46 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     22 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 49
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0303 49 20
                  
                  
                     – – –  destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604 (12)
                     
                  
                  
                     22 (18)
                         (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 49 85
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     22 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), chinchards (Trachurus spp.), mafous (Rachycentron canadum) et espadons (Xiphias gladius), à l'exclusion des foies, œufs et laitance
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0303 51 00
                  
                  
                     – –  Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)
                  
                  
                     
                         (19)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 53
                  
                  
                     – –  Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0303 53 10
                  
                  
                     – – –  Sardines de l'espèce Sardina pilchardus
                     
                  
                  
                     23
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 53 30
                  
                  
                     – – –  Sardines du genre Sardinops; sardinella (Sardinella spp.)
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 53 90
                  
                  
                     – – –  Sprats ou esprots (Sprattus sprattus)
                  
                  
                     
                         (20)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 54
                  
                  
                     – –  Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0303 54 10
                  
                  
                     – – –  des espèces Scomber scombrus ou Scomber japonicus
                     
                  
                  
                     
                         (21)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 54 90
                  
                  
                     – – –  de l'espèce Scomber australasicus
                     
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 55
                  
                  
                     – –  Chinchards noirs (Trachurus spp.)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0303 55 10
                  
                  
                     – – –  Chinchards (saurels) d'Europe (Trachurus trachurus)
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 55 30
                  
                  
                     – – –  Chinchards du Chili (Trachurus murphyi)
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 55 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 56 00
                  
                  
                     – –  Mafous (Rachycentron canadum)
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 57 00
                  
                  
                     – –  Espadons (Xiphias gladius)
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, à l'exclusion des foies, œufs et laitances
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0303 63
                  
                  
                     – –  Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0303 63 10
                  
                  
                     – – –  de l'espèce Gadus morhua
                     
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 63 30
                  
                  
                     – – –  de l'espèce Gadus ogac
                     
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 63 90
                  
                  
                     – – –  de l'espèce Gadus macrocephalus
                     
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 64 00
                  
                  
                     – –  Églefins (Melanogrammus aeglefinus)
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 65 00
                  
                  
                     – –  Lieus noirs (Pollachius virens)
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 66
                  
                  
                     – –  Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Merlus du genre Merluccius
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0303 66 11
                  
                  
                     – – – –  Merlus blancs du Cap (Merluccius capensis) et merlus noirs du Cap (Merluccius paradoxus)
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 66 12
                  
                  
                     – – – –  Merlus argentins (Merluccius hubbsi)
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 66 13
                  
                  
                     – – – –  Merlus australs (Merluccius australis)
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 66 19
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     15 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 66 90
                  
                  
                     – – –  Merlus du genre Urophycis
                     
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 67 00
                  
                  
                     – –  Lieus d’Alaska (Theragra chalcogramma)
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 68
                  
                  
                     – –  Merlans bleus (Micromesistius poutassou, Micromesistius australis)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0303 68 10
                  
                  
                     – – –  Merlans poutassous (Micromesistius poutassou, Gadus poutassou)
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 68 90
                  
                  
                     – – –  Merlans bleus australs (Micromesistius australis)
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 69
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0303 69 10
                  
                  
                     – – –  Poissons de l'espèce Boreogadus saida
                     
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 69 30
                  
                  
                     – – –  Merlans (Merlangius merlangus)
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 69 50
                  
                  
                     – – –  Lieus jaunes (Pollachius pollachius)
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 69 70
                  
                  
                     – – –  Grenadiers bleus (Macruronus novaezelandiae)
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 69 80
                  
                  
                     – – –  Lingues (Molva spp.)
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 69 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres poissons, à l'exclusion des foies, œufs et laitances
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0303 81
                  
                  
                     – –  Squales
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0303 81 10
                  
                  
                     – – –  Aiguillats (Squalus acanthias)
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 81 20
                  
                  
                     – – –  Roussettes (Scyliorhinus spp.)
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 81 30
                  
                  
                     – – –  Requins-taupes communs (Lamna nasus)
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 81 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 82 00
                  
                  
                     – –  Raies (Rajidae)
                     
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 83 00
                  
                  
                     – –  Légines (Dissostichus spp.)
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 84
                  
                  
                     – –  Bars (Dicentrarchus spp.)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0303 84 10
                  
                  
                     – – –  Bars (loups) européens (Dicentrarchus labrax)
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 84 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 89
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0303 89 10
                  
                  
                     – – –  d'eau douce
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  Poissons du genre Euthynnus, autres que les listaos ou bonites à ventre rayé [Euthynnus (Katsuwonus) pelamis] visés au no 0303 43
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0303 89 21
                  
                  
                     – – – – –  destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604 (12)
                     
                  
                  
                     22 (18)
                         (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 89 29
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     22 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  Rascasses du Nord ou sébastes (Sebastes spp.)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0303 89 31
                  
                  
                     – – – – –  de l'espèce Sebastes marinus
                     
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 89 39
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 89 40
                  
                  
                     – – – –  Poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor
                     
                  
                  
                     
                         (22)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 89 45
                  
                  
                     – – – –  Anchois (Engraulis spp.)
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 89 50
                  
                  
                     – – – –  Dorades de mer des espèces Dentex dentex et Pagellus spp.
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 89 55
                  
                  
                     – – – –  Dorades royales (Sparus aurata)
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 89 60
                  
                  
                     – – – –  Castagnoles (Brama spp.)
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 89 65
                  
                  
                     – – – –  Baudroies (Lophius spp.)
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 89 70
                  
                  
                     – – – –  Abadèches roses (Genypterus blacodes)
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 89 90
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 90
                  
                  
                     –  Foies, œufs et laitances
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0303 90 10
                  
                  
                     – –  Œufs et laitances de poissons, destinés à la production d'acide désoxyribonucléique ou de sulfate de protamine (12)
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0303 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     10
                  
                  
                     —
                  
               
                     0304
                  
                  
                     Filets de poissons et autre chair de poissons (même hachée), frais, réfrigérés ou congelés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Filets de tilapias (Oreochromis spp.), silures (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), frais ou réfrigérés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0304 31 00
                  
                  
                     – –  Tilapias (Oreochromis spp.)
                  
                  
                     9
                  
                  
                     —
                  
               
                     0304 32 00
                  
                  
                     – –  Siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.)
                  
                  
                     9
                  
                  
                     —
                  
               
                     0304 33 00
                  
                  
                     – –  Perches du Nil (Lates niloticus)
                  
                  
                     9
                  
                  
                     —
                  
               
                     0304 39 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     9
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Filets d'autres poissons, frais ou réfrigérés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0304 41 00
                  
                  
                     – –  Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)
                  
                  
                     2
                  
                  
                     —
                  
               
                     0304 42
                  
                  
                     – –  Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0304 42 10
                  
                  
                     – – –  de l'espèce Oncorhynchus mykiss pesant plus de 400 g pièce
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     0304 42 50
                  
                  
                     – – –  des espèces Oncorhynchus apache ou Oncorhynchus chrysogaster
                     
                  
                  
                     9
                  
                  
                     —
                  
               
                     0304 42 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     0304 43 00
                  
                  
                     – –  Poissons plats (Pleuronectidés, Bothidés, Cynoglossidés, Soléidés, Scophthalmidés et Citharidés)
                  
                  
                     18
                  
                  
                     —
                  
               
                     0304 44
                  
                  
                     – –  Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0304 44 10
                  
                  
                     – – –  Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) et des poissons de l'espèce Boreogadus saida
                     
                  
                  
                     18
                  
                  
                     —
                  
               
                     0304 44 30
                  
                  
                     – – –  Lieus noirs (Pollachius virens)
                  
                  
                     18
                  
                  
                     —
                  
               
                     0304 44 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     18
                  
                  
                     —
                  
               
                     0304 45 00
                  
                  
                     – –  Espadons (Xiphias gladius)
                  
                  
                     18
                  
                  
                     —
                  
               
                     0304 46 00
                  
                  
                     – –  Légines (Dissostichus spp.)
                  
                  
                     18
                  
                  
                     —
                  
               
                     0304 49
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0304 49 10
                  
                  
                     – – –  de poissons d'eau douce
                  
                  
                     9
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0304 49 50
                  
                  
                     – – – –  Rascasses du Nord ou sébastes (Sebastes spp.)
                  
                  
                     18
                  
                  
                     —
                  
               
                     0304 49 90
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     18
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres, frais ou réfrigérés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0304 51 00
                  
                  
                     – –  Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.)
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     0304 52 00
                  
                  
                     – –  Salmonidés
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     0304 53 00
                  
                  
                     – –  Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae
                     
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                     0304 54 00
                  
                  
                     – –  Espadons (Xiphias gladius)
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                     0304 55 00
                  
                  
                     – –  Légines (Dissostichus spp.)
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                     0304 59
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0304 59 10
                  
                  
                     – – –  de poissons d'eau douce
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0304 59 50
                  
                  
                     – – – –  Flancs de harengs
                  
                  
                     
                         (19)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0304 59 90
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     15 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Filets de tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp.,Mylopharyngodon piceus), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), congelés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0304 61 00
                  
                  
                     – –  Tilapias (Oreochromis spp.)
                  
                  
                     9
                  
                  
                     —
                  
               
                     0304 62 00
                  
                  
                     – –  Siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.)
                  
                  
                     9
                  
                  
                     —
                  
               
                     0304 63 00
                  
                  
                     – –  Perches du Nil (Lates niloticus)
                  
                  
                     9
                  
                  
                     —
                  
               
                     0304 69 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     9
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0304 71
                  
                  
                     – –  Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0304 71 10
                  
                  
                     – – –  de l'espèce Gadus macrocephalus
                     
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0304 71 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0304 72 00
                  
                  
                     – –  Églefins (Melanogrammus aeglefinus)
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0304 73 00
                  
                  
                     – –  Lieus noirs (Pollachius virens)
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0304 74
                  
                  
                     – –  Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Merlus du genre Merluccius
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0304 74 11
                  
                  
                     – – – –  Merlus blancs du Cap (Merluccius capensis) et merlus noirs du Cap (Merluccius paradoxus)
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0304 74 15
                  
                  
                     – – – –  Merlus argentins (Merluccius hubbsi)
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0304 74 19
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     6,1
                  
                  
                     —
                  
               
                     0304 74 90
                  
                  
                     – – –  Merlus du genre Urophycis
                     
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0304 75 00
                  
                  
                     – –  Lieus d'Alaska (Theragra chalcogramma)
                     
                  
                  
                     13,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     0304 79
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0304 79 10
                  
                  
                     – – –  Poissons de l'espèce Boreogadus saida
                     
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0304 79 30
                  
                  
                     – – –  Merlans (Merlangius merlangus)
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0304 79 50
                  
                  
                     – – –  Grenadiers bleus (Macruronus novaezelandiae)
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0304 79 80
                  
                  
                     – – –  Lingues (Molva spp.)
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0304 79 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Filets d'autres poissons, congelés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0304 81 00
                  
                  
                     – –  Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)
                  
                  
                     2
                  
                  
                     —
                  
               
                     0304 82
                  
                  
                     – –  Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0304 82 10
                  
                  
                     – – –  de l'espèce Oncorhynchus mykiss pesant plus de 400 g pièce
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     0304 82 50
                  
                  
                     – – –  des espèces Oncorhynchus apache ou Oncorhynchus chrysogaster
                     
                  
                  
                     9
                  
                  
                     —
                  
               
                     0304 82 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     0304 83
                  
                  
                     – –  Poissons plats (Pleuronectidés, Bothidés, Cynoglossidés, Soléidés, Scophthalmidés et Citharidés)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0304 83 10
                  
                  
                     – – –  Plies ou carrelets (Pleuronectes platessa)
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0304 83 30
                  
                  
                     – – –  Flets communs (Platichthys flesus)
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0304 83 50
                  
                  
                     – – –  Megrim (Lepidorhombus spp.)
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                     0304 83 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                     0304 84 00
                  
                  
                     – –  Espadons (Xiphias gladius)
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0304 85 00
                  
                  
                     – –  Légines (Dissostichus spp.)
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                     0304 86 00
                  
                  
                     – –  Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                     0304 87 00
                  
                  
                     – –  Thons (du genre Thunnus), listaos ou bonites à ventre rayé [Euthynnus (Katsuwonus) pelamis]
                  
                  
                     18
                  
                  
                     —
                  
               
                     0304 89
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0304 89 10
                  
                  
                     – – –  Poissons d'eau douce
                  
                  
                     9
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  Rascasses du Nord ou sébastes (Sebastes spp.)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0304 89 21
                  
                  
                     – – – – –  de l'espèce Sebastes marinus
                     
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0304 89 29
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0304 89 30
                  
                  
                     – – – –  Poissons du genre Euthynnus, autres que les listaos ou bonites à ventre rayé [Euthynnus (Katsuwonus) pelamis] visés au no 0304 87 00
                  
                  
                     18
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus) et poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0304 89 41
                  
                  
                     – – – – –  de l'espèce Scomber australasicus
                     
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                     0304 89 49
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  Squales
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0304 89 51
                  
                  
                     – – – – –  Aiguillats et roussettes (Squalus acanthias, Scyliorhinus spp.)
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0304 89 55
                  
                  
                     – – – – –  Requins-taupes communs (Lamna nasus)
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0304 89 59
                  
                  
                     – – – – –  autres squales
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0304 89 60
                  
                  
                     – – – –  Baudroies (Lophius spp.)
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                     0304 89 90
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     15 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres, congelés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0304 91 00
                  
                  
                     – –  Espadons (Xiphias gladius)
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0304 92 00
                  
                  
                     – –  Légines (Dissostichus spp.)
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0304 93
                  
                  
                     – –  Tilapias (Oreochromis spp.), silures (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0304 93 10
                  
                  
                     – – –  Surimi
                  
                  
                     14,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     0304 93 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     0304 94
                  
                  
                     – –  Lieus d'Alaska (Theragra chalcogramma)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0304 94 10
                  
                  
                     – – –  Surimi
                  
                  
                     14,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     0304 94 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0304 95
                  
                  
                     – –  Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, autres que les lieus d'Alaska (Theragra chalcogramma)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0304 95 10
                  
                  
                     – – –  Surimi
                  
                  
                     14,2
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) et poissons de l'espèce Boreogadus saida
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0304 95 21
                  
                  
                     – – – – –  de l'espèce Gadus macrocephalus
                     
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0304 95 25
                  
                  
                     – – – – –  de l'espèce Gadus morhua
                     
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0304 95 29
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0304 95 30
                  
                  
                     – – – –  Églefins (Melanogrammus aeglefinus)
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0304 95 40
                  
                  
                     – – – –  Lieus noirs (Pollachius virens)
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0304 95 50
                  
                  
                     – – – –  Merlus du genre Merluccius
                     
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0304 95 60
                  
                  
                     – – – –  Merlans poutassous (Micromesistius poutassou, Gadus poutassou)
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0304 95 90
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0304 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0304 99 10
                  
                  
                     – – –  Surimi
                  
                  
                     14,2
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0304 99 21
                  
                  
                     – – – –  Poissons d'eau douce
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0304 99 23
                  
                  
                     – – – – –  Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)
                  
                  
                     
                         (19)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0304 99 29
                  
                  
                     – – – – –  Rascasses du Nord ou sébastes (Sebastes spp.)
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     0304 99 55
                  
                  
                     – – – – –  Cardines (Lepidorhombus spp.)
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                     0304 99 61
                  
                  
                     – – – – –  Castagnoles (Brama spp.)
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                     0304 99 65
                  
                  
                     – – – – –  Baudroies (Lophius spp.)
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0304 99 99
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0305
                  
                  
                     Poissons séchés, salés ou en saumure; poissons fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, propres à l'alimentation humaine
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0305 10 00
                  
                  
                     –  Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, propres à l'alimentation humaine
                  
                  
                     13
                  
                  
                     —
                  
               
                     0305 20 00
                  
                  
                     –  Foies, œufs et laitances de poissons, séchés, fumés, salés ou en saumure
                  
                  
                     11
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Filets de poissons, séchés, salés ou en saumure, mais non fumés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0305 31 00
                  
                  
                     – –  Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.)
                  
                  
                     16
                  
                  
                     —
                  
               
                     0305 32
                  
                  
                     – –  Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) et poissons de l'espèce Boreogadus saida
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0305 32 11
                  
                  
                     – – – –  de l'espèce Gadus macrocephalus
                     
                  
                  
                     16
                  
                  
                     —
                  
               
                     0305 32 19
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     20
                  
                  
                     —
                  
               
                     0305 32 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     16
                  
                  
                     —
                  
               
                     0305 39
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0305 39 10
                  
                  
                     – – –  Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho), salés ou en saumure
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                     0305 39 50
                  
                  
                     – – –  Flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoides), salés ou en saumure
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                     0305 39 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     16
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Poissons fumés, y compris les filets, autres que les abats de poissons comestibles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0305 41 00
                  
                  
                     – –  Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)
                  
                  
                     13
                  
                  
                     —
                  
               
                     0305 42 00
                  
                  
                     – –  Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)
                  
                  
                     10
                  
                  
                     —
                  
               
                     0305 43 00
                  
                  
                     – –  Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster)
                  
                  
                     14
                  
                  
                     —
                  
               
                     0305 44
                  
                  
                     – –  Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0305 44 10
                  
                  
                     – – –  Anguilles (Anguilla spp.)
                  
                  
                     14
                  
                  
                     —
                  
               
                     0305 44 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     14
                  
                  
                     —
                  
               
                     0305 49
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0305 49 10
                  
                  
                     – – –  Flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoides)
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                     0305 49 20
                  
                  
                     – – –  Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus)
                  
                  
                     16
                  
                  
                     —
                  
               
                     0305 49 30
                  
                  
                     – – –  Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus)
                  
                  
                     14
                  
                  
                     —
                  
               
                     0305 49 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     14
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Poissons séchés, autres que les abats de poissons comestibles, même salés mais non fumés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0305 51
                  
                  
                     – –  Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0305 51 10
                  
                  
                     – – –  séchées, non salées
                  
                  
                     13 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0305 51 90
                  
                  
                     – – –  séchées et salées
                  
                  
                     13 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0305 59
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0305 59 10
                  
                  
                     – – –  Poissons de l'espèce Boreogadus saida
                     
                  
                  
                     13 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0305 59 30
                  
                  
                     – – –  Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     0305 59 50
                  
                  
                     – – –  Anchois (Engraulis spp.)
                  
                  
                     10
                  
                  
                     —
                  
               
                     0305 59 70
                  
                  
                     – – –  Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus)
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                     0305 59 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Poissons salés mais non séchés ni fumés et poissons en saumure, autres que les abats de poissons comestibles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0305 61 00
                  
                  
                     – –  Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     0305 62 00
                  
                  
                     – –  Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus)
                  
                  
                     13 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0305 63 00
                  
                  
                     – –  Anchois (Engraulis spp.)
                  
                  
                     10
                  
                  
                     —
                  
               
                     0305 64 00
                  
                  
                     – –  Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.)
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     0305 69
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0305 69 10
                  
                  
                     – – –  Poissons de l'espèce Boreogadus saida
                     
                  
                  
                     13 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0305 69 30
                  
                  
                     – – –  Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus)
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                     0305 69 50
                  
                  
                     – – –  Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)
                  
                  
                     11
                  
                  
                     —
                  
               
                     0305 69 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0305 71
                  
                  
                     – –  Ailerons de requins
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0305 71 10
                  
                  
                     – – –  fumés
                  
                  
                     14
                  
                  
                     —
                  
               
                     0305 71 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     0305 72 00
                  
                  
                     – –  Têtes, queues et vessies natatoires de poissons
                  
                  
                     13
                  
                  
                     —
                  
               
                     0305 79 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     13
                  
                  
                     —
                  
               
                     0306
                  
                  
                     Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; crustacés non décortiqués, cuits à l'eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à l'alimentation humaine
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  congelés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0306 11
                  
                  
                     – –  Langoustes (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0306 11 05
                  
                  
                     – – –  fumés, même séparés de leur coquille, même cuits avant ou pendant le fumage mais non autrement préparés
                  
                  
                     20
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0306 11 10
                  
                  
                     – – – –  Queues de langoustes
                  
                  
                     12,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0306 11 90
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     12,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0306 12
                  
                  
                     – –  Homards (Homarus spp.)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0306 12 05
                  
                  
                     – – –  fumés, même séparés de leur coquille, même cuits avant ou pendant le fumage mais non autrement préparés
                  
                  
                     20
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0306 12 10
                  
                  
                     – – – –  entiers
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     0306 12 90
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     16
                  
                  
                     —
                  
               
                     0306 14
                  
                  
                     – –  Crabes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0306 14 05
                  
                  
                     – – –  fumés, même séparés de leur coquille, même cuits avant ou pendant le fumage mais non autrement préparés
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0306 14 10
                  
                  
                     – – – –  Crabes des espèces Paralithodes camchaticus, Chionoecetes spp. et Callinectes sapidus
                     
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0306 14 30
                  
                  
                     – – – –  Crabes tourteau (Cancer pagurus)
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0306 14 90
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0306 15
                  
                  
                     – –  Langoustines (Nephrops norvegicus)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0306 15 10
                  
                  
                     – – –  fumées, même séparées de leur coquille, même cuites avant ou pendant le fumage mais non autrement préparées
                  
                  
                     20
                  
                  
                     —
                  
               
                     0306 15 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     0306 16
                  
                  
                     – –  Crevettes d'eau froide (Pandalus spp., Crangon crangon)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0306 16 10
                  
                  
                     – – –  fumées, même séparées de leur coquille, même cuites avant ou pendant le fumage mais non autrement préparées
                  
                  
                     20
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0306 16 91
                  
                  
                     – – – –  Crevettes de l'espèce Crangon crangon
                     
                  
                  
                     18
                  
                  
                     —
                  
               
                     0306 16 99
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     0306 17
                  
                  
                     – –  autres crevettes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0306 17 10
                  
                  
                     – – –  fumées, même séparées de leur coquille, même cuites avant ou pendant le fumage mais non autrement préparées
                  
                  
                     20
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0306 17 91
                  
                  
                     – – – –  Crevettes roses du large (Parapenaeus longirostris)
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     0306 17 92
                  
                  
                     – – – –  Crevettes du genre Penaeus
                     
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     0306 17 93
                  
                  
                     – – – –  Crevettes de la famille Pandalidae, à l'exception de celles du genre Pandalus
                     
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     0306 17 94
                  
                  
                     – – – –  Crevettes du genre Crangon, à l'exception de celles de l'espèce Crangon crangon
                     
                  
                  
                     18
                  
                  
                     —
                  
               
                     0306 17 99
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     0306 19
                  
                  
                     – –  autres, y compris les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à l'alimentation humaine
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0306 19 05
                  
                  
                     – – –  fumés, même séparés de leur coquille, même cuits avant ou pendant le fumage mais non autrement préparés
                  
                  
                     20
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0306 19 10
                  
                  
                     – – – –  Écrevisses
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0306 19 90
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  non congelés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0306 21
                  
                  
                     – –  Langoustes (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0306 21 10
                  
                  
                     – – –  fumées, même séparées de leur coquille, même cuites avant ou pendant le fumage mais non autrement préparées
                  
                  
                     20
                  
                  
                     —
                  
               
                     0306 21 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     12,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0306 22
                  
                  
                     – –  Homards (Homarus spp.)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0306 22 10
                  
                  
                     – – –  vivants
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0306 22 30
                  
                  
                     – – – –  fumés, même séparés de leur coquille, même cuits avant ou pendant le fumage mais non autrement préparés
                  
                  
                     20
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0306 22 91
                  
                  
                     – – – – –  entiers
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     0306 22 99
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     10
                  
                  
                     —
                  
               
                     0306 24
                  
                  
                     – –  Crabes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0306 24 10
                  
                  
                     – – –  fumés, même séparés de leur coquille, même cuits avant ou pendant le fumage mais non autrement préparés
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0306 24 30
                  
                  
                     – – – –  Crabes tourteaux (Cancer pagurus)
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0306 24 80
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0306 25
                  
                  
                     – –  Langoustines (Nephrops norvegicus)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0306 25 10
                  
                  
                     – – –  fumées, même séparées de leur coquille, même cuites avant ou pendant le fumage mais non autrement préparées
                  
                  
                     20
                  
                  
                     —
                  
               
                     0306 25 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     0306 26
                  
                  
                     – –  Crevettes d'eau froide (Pandalus spp., Crangon crangon)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0306 26 10
                  
                  
                     – – –  fumées, même séparées de leur coquille, même cuites avant ou pendant le fumage mais non autrement préparées
                  
                  
                     20
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  Crevettes de l'espèce Crangon crangon
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0306 26 31
                  
                  
                     – – – – –  fraîches ou réfrigérées, ou cuites à l'eau ou à la vapeur
                  
                  
                     18
                  
                  
                     —
                  
               
                     0306 26 39
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     18
                  
                  
                     —
                  
               
                     0306 26 90
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     0306 27
                  
                  
                     – –  autres crevettes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0306 27 10
                  
                  
                     – – –  fumées, même séparées de leur coquille, même cuites avant ou pendant le fumage mais non autrement préparées
                  
                  
                     20
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0306 27 91
                  
                  
                     – – – –  Crevettes de la famille Pandalidae, à l'exception de celles du genre Pandalus
                     
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     0306 27 95
                  
                  
                     – – – –  Crevettes du genre Crangon, à l'exception de celles de l'espèce Crangon crangon
                     
                  
                  
                     18
                  
                  
                     —
                  
               
                     0306 27 99
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     0306 29
                  
                  
                     – –  autres, y compris les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à l'alimentation humaine
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0306 29 05
                  
                  
                     – – –  fumés, même séparés de leur coquille, même cuits avant ou pendant le fumage mais non autrement préparés
                  
                  
                     20
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0306 29 10
                  
                  
                     – – – –  Écrevisses
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0306 29 90
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     0307
                  
                  
                     Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de mollusques, propres à l'alimentation humaine
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Huîtres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0307 11
                  
                  
                     – –  vivantes, fraîches ou réfrigérées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0307 11 10
                  
                  
                     – – –  Huîtres plates (Ostrea spp.), vivantes, ne pesant pas, coquille comprise, plus de 40 g pièce
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0307 11 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     9
                  
                  
                     —
                  
               
                     0307 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0307 19 10
                  
                  
                     – – –  fumées, même séparées de leur coquille, même cuites avant ou pendant le fumage mais non autrement préparées
                  
                  
                     20
                  
                  
                     —
                  
               
                     0307 19 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     9
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0307 21 00
                  
                  
                     – –  vivants, frais ou réfrigérés
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     0307 29
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0307 29 05
                  
                  
                     – – –  fumés, même séparés de leur coquille, même cuits avant ou pendant le fumage mais non autrement préparés
                  
                  
                     20
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0307 29 10
                  
                  
                     – – – –  Coquilles Saint-Jacques (Pecten maximus), congelées
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     0307 29 90
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Moules (Mytilus spp., Perna spp.)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0307 31
                  
                  
                     – –  vivantes, fraîches ou réfrigérées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0307 31 10
                  
                  
                     – – –  Mytilus spp.
                  
                  
                     10
                  
                  
                     —
                  
               
                     0307 31 90
                  
                  
                     – – –  Perna spp.
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     0307 39
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0307 39 05
                  
                  
                     – – –  fumées, même séparées de leur coquille, même cuites avant ou pendant le fumage mais non autrement préparées
                  
                  
                     20
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0307 39 10
                  
                  
                     – – – –  Mytilus spp.
                  
                  
                     10
                  
                  
                     —
                  
               
                     0307 39 90
                  
                  
                     – – – –  Perna spp.
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Seiches (Sepia officinalis, Rossia macrosoma) et sépioles (Sepiola spp.); calmars et encornets (Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0307 41
                  
                  
                     – –  vivants, frais ou réfrigérés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0307 41 10
                  
                  
                     – – –  Seiches (Sepia officinalis, Rossia macrosoma) et sépioles (Sepiola spp.)
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Calmars et encornets (Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0307 41 92
                  
                  
                     – – – –  Loligo spp.
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     0307 41 99
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     0307 49
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0307 49 05
                  
                  
                     – – –  fumés, même cuits avant ou pendant le fumage mais non autrement préparés
                  
                  
                     20
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  congelés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  Seiches (Sepia officinalis, Rossia macrosoma) et sépioles (Sepiola spp.)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  du genre Sepiola
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0307 49 09
                  
                  
                     – – – – – –  Sepiola rondeleti
                     
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     0307 49 11
                  
                  
                     – – – – – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     0307 49 18
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  Calmars et encornets (Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  Loligo spp.
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0307 49 31
                  
                  
                     – – – – – –  Loligo vulgaris
                     
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     0307 49 33
                  
                  
                     – – – – – –  Loligo pealei
                     
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     0307 49 35
                  
                  
                     – – – – – –  Loligo patagonica
                     
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     0307 49 38
                  
                  
                     – – – – – –  autres
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     0307 49 59
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0307 49 71
                  
                  
                     – – – –  Seiches (Sepia officinalis, Rossia macrosoma) et sépioles (Sepiola spp.)
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  Calmars et encornets (Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0307 49 92
                  
                  
                     – – – – –  Loligo spp.
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     0307 49 99
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Poulpes ou pieuvres (Octopus spp.)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0307 51 00
                  
                  
                     – –  vivants, frais ou réfrigérés
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     0307 59
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0307 59 05
                  
                  
                     – – –  fumés, même cuits avant ou pendant le fumage mais non autrement préparés
                  
                  
                     20
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0307 59 10
                  
                  
                     – – – –  congelés
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     0307 59 90
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     0307 60
                  
                  
                     –  Escargots, autres que de mer
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0307 60 10
                  
                  
                     – –  fumés, même séparés de leur coquille, même cuits avant ou pendant le fumage mais non autrement préparés
                  
                  
                     20
                  
                  
                     —
                  
               
                     0307 60 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Clams, coques et arches (familles Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae et Veneridae)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0307 71 00
                  
                  
                     – –  vivants, frais ou réfrigérés
                  
                  
                     11
                  
                  
                     —
                  
               
                     0307 79
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0307 79 10
                  
                  
                     – – –  fumés, même séparés de leur coquille, même cuits avant ou pendant le fumage mais non autrement préparés
                  
                  
                     20
                  
                  
                     —
                  
               
                     0307 79 30
                  
                  
                     – – –  Palourdes ou clovisses ou autres espèces de la famille Veneridae, congelées
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     0307 79 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     11
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Ormeaux (Haliotis spp.)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0307 81 00
                  
                  
                     – –  vivants, frais ou réfrigérés
                  
                  
                     11
                  
                  
                     —
                  
               
                     0307 89
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0307 89 10
                  
                  
                     – – –  fumés, même séparés de leur coquille, même cuits avant ou pendant le fumage mais non autrement préparés
                  
                  
                     20
                  
                  
                     —
                  
               
                     0307 89 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     11
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres, y compris les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, propres à l'alimentation humaine
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0307 91
                  
                  
                     – –  vivants, frais ou réfrigérés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0307 91 10
                  
                  
                     – – –  Toutenon commun (Todarodes sagittatus)
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     0307 91 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     11
                  
                  
                     —
                  
               
                     0307 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0307 99 10
                  
                  
                     – – –  fumés, même séparés de leur coquille, même cuits avant ou pendant le fumage mais non autrement préparés
                  
                  
                     20
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  congelés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0307 99 11
                  
                  
                     – – – –  Illex spp.
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     0307 99 14
                  
                  
                     – – – –  Toutenon commun (Todarodes sagittatus)
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     0307 99 17
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     11
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0307 99 20
                  
                  
                     – – – –  Toutenon commun (Todarodes sagittatus)
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     0307 99 80
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     11
                  
                  
                     —
                  
               
                     0308
                  
                  
                     Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d'invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, propres à l'alimentation humaine
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Bêches-de-mer (Stichopus japonicus, Holothurioidea)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0308 11 00
                  
                  
                     – –  vivantes, fraîches ou réfrigérées
                  
                  
                     11
                  
                  
                     —
                  
               
                     0308 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0308 19 10
                  
                  
                     – – –  fumées, même cuites avant ou pendant le fumage mais non autrement préparées
                  
                  
                     26
                  
                  
                     —
                  
               
                     0308 19 30
                  
                  
                     – – –  congelées
                  
                  
                     11
                  
                  
                     —
                  
               
                     0308 19 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     11
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Oursins (Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echinus esculentus)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0308 21 00
                  
                  
                     – –  vivants, frais ou réfrigérés
                  
                  
                     11
                  
                  
                     —
                  
               
                     0308 29
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0308 29 10
                  
                  
                     – – –  fumés, même cuits avant ou pendant le fumage mais non autrement préparés
                  
                  
                     26
                  
                  
                     —
                  
               
                     0308 29 30
                  
                  
                     – – –  congelés
                  
                  
                     11
                  
                  
                     —
                  
               
                     0308 29 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     11
                  
                  
                     —
                  
               
                     0308 30
                  
                  
                     –  Méduses (Rhopilema spp.)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0308 30 10
                  
                  
                     – –  vivantes, fraîches ou réfrigérées
                  
                  
                     11
                  
                  
                     —
                  
               
                     0308 30 30
                  
                  
                     – –  fumées, même cuites avant ou pendant le fumage mais non autrement préparées
                  
                  
                     26
                  
                  
                     —
                  
               
                     0308 30 50
                  
                  
                     – –  congelées
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0308 30 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     11
                  
                  
                     —
                  
               
                     0308 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0308 90 10
                  
                  
                     – –  vivants, frais ou réfrigérés
                  
                  
                     11
                  
                  
                     —
                  
               
                     0308 90 30
                  
                  
                     – –  fumés, même cuits avant ou pendant le fumage mais non autrement préparés
                  
                  
                     26
                  
                  
                     —
                  
               
                     0308 90 50
                  
                  
                     – –  congelés
                  
                  
                     11
                  
                  
                     —
                  
               
                     0308 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     11
                  
                  
                     —
                  
               CHAPITRE 4
         LAIT ET PRODUITS DE LA LAITERIE; ŒUFS D'OISEAUX; MIEL NATUREL; PRODUITS COMESTIBLES D'ORIGINE ANIMALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     On considère comme «lait» le lait complet et le lait partiellement ou complètement écrémé.
                  
               
                     2.
                  
                  
                     Aux fins du no 0405:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 le terme «beurre» s'entend du beurre naturel, du beurre de lactosérum ou du beurre «recombiné» (frais, salé ou rance même en récipients hermétiquement fermés) provenant exclusivement du lait, dont la teneur en matières grasses laitières est égale ou supérieure à 80 % mais n'excède pas 95 % en poids, la teneur maximale en matières solides non grasses du lait de 2 % en poids et la teneur maximale en eau de 16 % en poids. Le beurre n'est pas additionné d'émulsifiants mais peut contenir du chlorure de sodium, des colorants alimentaires, des sels de neutralisation et des cultures de bactéries lactiques inoffensives;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 l'expression «pâtes à tartiner laitières» s'entend des émulsions du type «eau-dans-l'huile» pouvant être tartinées qui contiennent comme seules matières grasses des matières grasses laitières et dont la teneur en matières grasses laitières est égale ou supérieure à 39 % mais inférieure à 80 % en poids.
                              
                           
               
                     3.
                  
                  
                     Les produits obtenus par concentration du lactosérum avec adjonction de lait ou de matières grasses du lait sont à classer dans le no 0406 en tant que fromages à la condition qu'ils présentent les trois caractéristiques ci-après:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 avoir une teneur en matières grasses du lait, calculée en poids sur extrait sec, de 5 % ou plus;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 avoir une teneur en extrait sec, calculée en poids d'au moins 70 % mais n'excédant pas 85 %;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 être mis en forme ou susceptible de l'être.
                              
                           
               
                     4.
                  
                  
                     Le présent chapitre ne comprend pas:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les produits obtenus à partir de lactosérum et contenant en poids plus de 95 % de lactose, exprimés en lactose anhydre calculé sur matière sèche (no 1702);
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum) (no 3502) ainsi que les globulines (no 3504).
                              
                           
               Notes de sous-positions
         
                     1.
                  
                  
                     Aux fins du no 0404 10, le lactosérum modifié s'entend des produits consistant en constituants du lactosérum, c'est-à-dire du lactosérum dont on a éliminé totalement ou partiellement le lactose, les protéines ou les sels minéraux, ou auquel on a ajouté des constituants naturels du lactosérum, ainsi que des produits obtenus en mélangeant des constituants naturels du lactosérum.
                  
               
                     2.
                  
                  
                     Aux fins du no 0405 10, le terme «beurre» ne couvre pas le beurre déshydraté et le «ghee» (no 0405 90).
                  
               Notes complémentaires
         
                     1.
                  
                  
                     Le droit applicable aux mélanges relevant des nos 0401 à 0406 s'établit comme suit:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 pour les mélanges où l'un des composants représente au moins 90 % en poids du mélange, le droit applicable est celui qui est applicable à ce composant;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 pour les autres mélanges, le droit applicable est celui qui est applicable au composant soumis à l'imposition la plus élevée.
                              
                           
               
                     2.
                  
                  
                     Dans le cas des sous-positions 0408 11 et 0408 19, les dispositions suivantes s'appliquent:
                     l'expression «autrement conservés» se réfère également aux jaunes d'œufs pour lesquels des quantités limitées de sel (généralement jusqu'à environ 12 % en poids) ou de faibles quantités de produits chimiques sont ajoutées à des fins de conservation, à condition que les exigences suivantes soient satisfaites:
                     
                                 i)
                              
                              
                                 les produits conservent leur caractère de jaunes d'œufs classés dans les sous-positions 0408 11 et 0408 19;
                              
                           
                                 ii)
                              
                              
                                 les quantités utilisées de sel ou de produits chimiques ne doivent pas être supérieures à ce qui est nécessaire pour assurer la conservation des produits.
                              
                           
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     0401
                  
                  
                     Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0401 10
                  
                  
                     –  d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 %
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0401 10 10
                  
                  
                     – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l
                  
                  
                     13,8 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0401 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     12,9 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0401 20
                  
                  
                     –  d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais n'excédant pas 6 %
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  n'excédant pas 3 %
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0401 20 11
                  
                  
                     – – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l
                  
                  
                     18,8 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0401 20 19
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     17,9 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  excédant 3 %
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0401 20 91
                  
                  
                     – – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l
                  
                  
                     22,7 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0401 20 99
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     21,8 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0401 40
                  
                  
                     –  d'une teneur en poids de matières grasses excédant 6 % mais n'excédant pas 10 %
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0401 40 10
                  
                  
                     – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l
                  
                  
                     57,5 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0401 40 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     56,6 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0401 50
                  
                  
                     –  d'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 %
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  n'excédant pas 21 %
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0401 50 11
                  
                  
                     – – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l
                  
                  
                     57,5 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0401 50 19
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     56,6 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  excédant 21 % mais n'excédant pas 45 %
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0401 50 31
                  
                  
                     – – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l
                  
                  
                     110 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0401 50 39
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     109,1 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  excédant 45 %
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0401 50 91
                  
                  
                     – – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l
                  
                  
                     183,7 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0401 50 99
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     182,8 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0402
                  
                  
                     Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0402 10
                  
                  
                     –  en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 %
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0402 10 11
                  
                  
                     – – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
                  
                  
                     125,4 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0402 10 19
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     118,8 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0402 10 91
                  
                  
                     – – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
                  
                  
                     1,19 €/kg + 27,5 €/100 kg/net (26)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0402 10 99
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     1,19 €/kg + 21 €/100 kg/net (26)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 %
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0402 21
                  
                  
                     – –  sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 27 %
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0402 21 11
                  
                  
                     – – – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
                  
                  
                     135,7 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0402 21 18
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     130,4 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27 %
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0402 21 91
                  
                  
                     – – – –  en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 2,5 kg
                  
                  
                     167,2 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0402 21 99
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     161,9 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0402 29
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 27 %
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0402 29 11
                  
                  
                     – – – –  Laits spéciaux, dits «pour nourrissons», en récipients hermétiquement fermés d'un contenu net n'excédant pas 500 g, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 %
                  
                  
                     1,31 €/kg + 22 €/100 kg/net (26)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0402 29 15
                  
                  
                     – – – – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
                  
                  
                     1,31 €/kg + 22 €/100 kg/net (26)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0402 29 19
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     1,31 €/kg + 16,8 €/100 kg/net (26)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27 %
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0402 29 91
                  
                  
                     – – – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
                  
                  
                     1,62 €/kg + 22 €/100 kg/net (26)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0402 29 99
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     1,62 €/kg + 16,8 €/100 kg/net (26)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0402 91
                  
                  
                     – –  sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0402 91 10
                  
                  
                     – – –  d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 8 %
                  
                  
                     34,7 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0402 91 30
                  
                  
                     – – –  d'une teneur en poids de matières grasses excédant 8 % mais n'excédant pas 10 %
                  
                  
                     43,4 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  d'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 % mais n'excédant pas 45 %
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0402 91 51
                  
                  
                     – – – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
                  
                  
                     110 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0402 91 59
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     109,1 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  d'une teneur en poids de matières grasses excédant 45 %
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0402 91 91
                  
                  
                     – – – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
                  
                  
                     183,7 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0402 91 99
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     182,8 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0402 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0402 99 10
                  
                  
                     – – –  d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 9,5 %
                  
                  
                     57,2 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  d'une teneur en poids de matières grasses excédant 9,5 % mais n'excédant pas 45 %
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0402 99 31
                  
                  
                     – – – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
                  
                  
                     1,08 €/kg + 19,4 €/100 kg/net (26)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0402 99 39
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     1,08 €/kg + 18,5 €/100 kg/net (26)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  d'une teneur en poids de matières grasses excédant 45 %
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0402 99 91
                  
                  
                     – – – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
                  
                  
                     1,81 €/kg + 19,4 €/100 kg/net (26)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0402 99 99
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     1,81 €/kg + 18,5 €/100 kg/net (26)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0403
                  
                  
                     Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0403 10
                  
                  
                     –  Yoghourts
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0403 10 11
                  
                  
                     – – – –  n'excédant pas 3 %
                  
                  
                     20,5 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0403 10 13
                  
                  
                     – – – –  excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %
                  
                  
                     24,4 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0403 10 19
                  
                  
                     – – – –  excédant 6 %
                  
                  
                     59,2 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres, d'une teneur en poids de matières grasses
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0403 10 31
                  
                  
                     – – – –  n'excédant pas 3 %
                  
                  
                     0,17 €/kg + 21,1 €/100 kg/net (26)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0403 10 33
                  
                  
                     – – – –  excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %
                  
                  
                     0,20 €/kg + 21,1 €/100 kg/net (26)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0403 10 39
                  
                  
                     – – – –  excédant 6 %
                  
                  
                     0,54 €/kg + 21,1 €/100 kg/net (26)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0403 10 51
                  
                  
                     – – – –  n'excédant pas 1,5 %
                  
                  
                     8,3 + 95 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0403 10 53
                  
                  
                     – – – –  excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
                  
                  
                     8,3 + 130,4 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0403 10 59
                  
                  
                     – – – –  excédant 27 %
                  
                  
                     8,3 + 168,8 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0403 10 91
                  
                  
                     – – – –  n'excédant pas 3 %
                  
                  
                     8,3 + 12,4 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0403 10 93
                  
                  
                     – – – –  excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %
                  
                  
                     8,3 + 17,1 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0403 10 99
                  
                  
                     – – – –  excédant 6 %
                  
                  
                     8,3 + 26,6 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0403 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0403 90 11
                  
                  
                     – – – – –  n'excédant pas 1,5 %
                  
                  
                     100,4 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0403 90 13
                  
                  
                     – – – – –  excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
                  
                  
                     135,7 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0403 90 19
                  
                  
                     – – – – –  excédant 27 %
                  
                  
                     167,2 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres, d'une teneur en poids de matières grasses
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0403 90 31
                  
                  
                     – – – – –  n'excédant pas 1,5 %
                  
                  
                     0,95 €/kg + 22 €/100 kg/net (26)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0403 90 33
                  
                  
                     – – – – –  excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
                  
                  
                     1,31 €/kg + 22 €/100 kg/net (26)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0403 90 39
                  
                  
                     – – – – –  excédant 27 %
                  
                  
                     1,62 €/kg + 22 €/100 kg/net (26)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0403 90 51
                  
                  
                     – – – – –  n'excédant pas 3 %
                  
                  
                     20,5 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0403 90 53
                  
                  
                     – – – – –  excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %
                  
                  
                     24,4 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0403 90 59
                  
                  
                     – – – – –  excédant 6 %
                  
                  
                     59,2 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres, d'une teneur en poids de matières grasses
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0403 90 61
                  
                  
                     – – – – –  n'excédant pas 3 %
                  
                  
                     0,17 €/kg + 21,1 €/100 kg/net (26)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0403 90 63
                  
                  
                     – – – – –  excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %
                  
                  
                     0,20 €/kg + 21,1 €/100 kg/net (26)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0403 90 69
                  
                  
                     – – – – –  excédant 6 %
                  
                  
                     0,54 €/kg + 21,1 €/100 kg/net (26)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0403 90 71
                  
                  
                     – – – –  n'excédant pas 1,5 %
                  
                  
                     8,3 + 95 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0403 90 73
                  
                  
                     – – – –  excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
                  
                  
                     8,3 + 130,4 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0403 90 79
                  
                  
                     – – – –  excédant 27 %
                  
                  
                     8,3 + 168,8 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0403 90 91
                  
                  
                     – – – –  n'excédant pas 3 %
                  
                  
                     8,3 + 12,4 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0403 90 93
                  
                  
                     – – – –  excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %
                  
                  
                     8,3 + 17,1 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0403 90 99
                  
                  
                     – – – –  excédant 6 %
                  
                  
                     8,3 + 26,6 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0404
                  
                  
                     Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0404 10
                  
                  
                     –  Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote × 6,38)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  n'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0404 10 02
                  
                  
                     – – – – –  n'excédant pas 1,5 %
                  
                  
                     7 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0404 10 04
                  
                  
                     – – – – –  excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
                  
                  
                     135,7 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0404 10 06
                  
                  
                     – – – – –  excédant 27 %
                  
                  
                     167,2 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0404 10 12
                  
                  
                     – – – – –  n'excédant pas 1,5 %
                  
                  
                     100,4 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0404 10 14
                  
                  
                     – – – – –  excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
                  
                  
                     135,7 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0404 10 16
                  
                  
                     – – – – –  excédant 27 %
                  
                  
                     167,2 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote × 6,38)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  n'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0404 10 26
                  
                  
                     – – – – –  n'excédant pas 1,5 %
                  
                  
                     0,07 €/kg/net + 16,8 €/100 kg/net (26)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0404 10 28
                  
                  
                     – – – – –  excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
                  
                  
                     1,31 €/kg/net + 22 €/100 kg/net (26)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0404 10 32
                  
                  
                     – – – – –  excédant 27 %
                  
                  
                     1,62 €/kg/net + 22 €/100 kg/net (26)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0404 10 34
                  
                  
                     – – – – –  n'excédant pas 1,5 %
                  
                  
                     0,95 €/kg/net + 22 €/100 kg/net (26)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0404 10 36
                  
                  
                     – – – – –  excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
                  
                  
                     1,31 €/kg/net + 22 €/100 kg/net (26)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0404 10 38
                  
                  
                     – – – – –  excédant 27 %
                  
                  
                     1,62 €/kg/net + 22 €/100 kg/net (26)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote × 6,38)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  n'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0404 10 48
                  
                  
                     – – – – –  n'excédant pas 1,5 %
                  
                  
                     0,07 €/kg/net (27)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0404 10 52
                  
                  
                     – – – – –  excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
                  
                  
                     135,7 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0404 10 54
                  
                  
                     – – – – –  excédant 27 %
                  
                  
                     167,2 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0404 10 56
                  
                  
                     – – – – –  n'excédant pas 1,5 %
                  
                  
                     100,4 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0404 10 58
                  
                  
                     – – – – –  excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
                  
                  
                     135,7 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0404 10 62
                  
                  
                     – – – – –  excédant 27 %
                  
                  
                     167,2 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote × 6,38)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  n'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0404 10 72
                  
                  
                     – – – – –  n'excédant pas 1,5 %
                  
                  
                     0,07 €/kg/net + 16,8 €/100 kg/net (28)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0404 10 74
                  
                  
                     – – – – –  excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
                  
                  
                     1,31 €/kg/net + 22 €/100 kg/net (26)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0404 10 76
                  
                  
                     – – – – –  excédant 27 %
                  
                  
                     1,62 €/kg/net + 22 €/100 kg/net (26)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0404 10 78
                  
                  
                     – – – – –  n'excédant pas 1,5 %
                  
                  
                     0,95 €/kg/net + 22 €/100 kg/net (26)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0404 10 82
                  
                  
                     – – – – –  excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
                  
                  
                     1,31 €/kg/net + 22 €/100 kg/net (26)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0404 10 84
                  
                  
                     – – – – –  excédant 27 %
                  
                  
                     1,62 €/kg/net + 22 €/100 kg/net (26)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0404 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0404 90 21
                  
                  
                     – – –  n'excédant pas 1,5 %
                  
                  
                     100,4 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0404 90 23
                  
                  
                     – – –  excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
                  
                  
                     135,7 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0404 90 29
                  
                  
                     – – –  excédant 27 %
                  
                  
                     167,2 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres, d'une teneur en poids de matières grasses
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0404 90 81
                  
                  
                     – – –  n'excédant pas 1,5 %
                  
                  
                     0,95 €/kg/net + 22 €/100 kg/net (26)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0404 90 83
                  
                  
                     – – –  excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
                  
                  
                     1,31 €/kg/net + 22 €/100 kg/net (26)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0404 90 89
                  
                  
                     – – –  excédant 27 %
                  
                  
                     1,62 €/kg/net + 22 €/100 kg/net (26)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0405
                  
                  
                     Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0405 10
                  
                  
                     –  Beurre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 85 %
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Beurre naturel
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0405 10 11
                  
                  
                     – – – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
                  
                  
                     189,6 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0405 10 19
                  
                  
                     – – – –  autre
                  
                  
                     189,6 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0405 10 30
                  
                  
                     – – –  Beurre recombiné
                  
                  
                     189,6 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0405 10 50
                  
                  
                     – – –  Beurre de lactosérum
                  
                  
                     189,6 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0405 10 90
                  
                  
                     – –  autre
                  
                  
                     231,3 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0405 20
                  
                  
                     –  Pâtes à tartiner laitières
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0405 20 10
                  
                  
                     – –  d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 39 % mais inférieure à 60 %
                  
                  
                     9 + EA (23)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0405 20 30
                  
                  
                     – –  d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 60 % mais n'excédant pas 75 %
                  
                  
                     9 + EA (23)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0405 20 90
                  
                  
                     – –  d'une teneur en poids de matières grasses supérieure à 75 % mais inférieure à 80 %
                  
                  
                     189,6 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0405 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0405 90 10
                  
                  
                     – –  d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 99,3 % et d'une teneur en poids d'eau n'excédant pas 0,5 %
                  
                  
                     231,3 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0405 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     231,3 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0406
                  
                  
                     Fromages et caillebotte
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0406 10
                  
                  
                     –  Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40 %
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0406 10 30
                  
                  
                     – – –  Mozzarella, même dans un liquide
                  
                  
                     185,2 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0406 10 50
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     185,2 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0406 10 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     221,2 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0406 20 00
                  
                  
                     –  Fromages râpés ou en poudre, de tous types
                  
                  
                     188,2 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0406 30
                  
                  
                     –  Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0406 30 10
                  
                  
                     – –  dans la fabrication desquels ne sont pas entrés d'autres fromages que l'emmental, le gruyère et l'appenzell et, éventuellement, à titre additionnel, du fromage de Glaris aux herbes (dit «schabziger»), conditionnés pour la vente au détail, d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche inférieure ou égale à 56 %
                  
                  
                     144,9 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 36 % et d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0406 30 31
                  
                  
                     – – – –  n'excédant pas 48 %
                  
                  
                     139,1 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0406 30 39
                  
                  
                     – – – –  excédant 48 %
                  
                  
                     144,9 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0406 30 90
                  
                  
                     – – –  d'une teneur en poids de matières grasses excédant 36 %
                  
                  
                     215 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0406 40
                  
                  
                     –  Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du Penicillium roqueforti
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0406 40 10
                  
                  
                     – –  Roquefort
                  
                  
                     140,9 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0406 40 50
                  
                  
                     – –  Gorgonzola
                  
                  
                     140,9 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0406 40 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     140,9 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0406 90
                  
                  
                     –  autres fromages
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0406 90 01
                  
                  
                     – –  destinés à la transformation (29)
                     
                  
                  
                     167,1 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0406 90 13
                  
                  
                     – – –  Emmental
                  
                  
                     171,7 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0406 90 15
                  
                  
                     – – –  Gruyère, sbrinz
                  
                  
                     171,7 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0406 90 17
                  
                  
                     – – –  Bergkäse, appenzell
                  
                  
                     171,7 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0406 90 18
                  
                  
                     – – –  Fromage fribourgeois, vacherin mont d'or et tête de moine
                  
                  
                     171,7 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0406 90 21
                  
                  
                     – – –  Cheddar
                  
                  
                     167,1 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0406 90 23
                  
                  
                     – – –  Edam
                  
                  
                     151 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0406 90 25
                  
                  
                     – – –  Tilsit
                  
                  
                     151 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0406 90 29
                  
                  
                     – – –  Kashkaval
                  
                  
                     151 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0406 90 32
                  
                  
                     – – –  Feta
                  
                  
                     151 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0406 90 35
                  
                  
                     – – –  Kefalotyri
                  
                  
                     151 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0406 90 37
                  
                  
                     – – –  Finlandia
                  
                  
                     151 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0406 90 39
                  
                  
                     – – –  Jarlsberg
                  
                  
                     151 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0406 90 50
                  
                  
                     – – – –  Fromages de brebis ou de bufflonne, en récipients contenant de la saumure ou en outres en peau de brebis ou de chèvre
                  
                  
                     151 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40 % et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  n'excédant pas 47 %
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0406 90 61
                  
                  
                     – – – – – – –  Grana padano, parmigiano reggiano
                  
                  
                     188,2 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0406 90 63
                  
                  
                     – – – – – – –  Fiore sardo, pecorino
                  
                  
                     188,2 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0406 90 69
                  
                  
                     – – – – – – –  autres
                  
                  
                     188,2 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  excédant 47 % mais n'excédant pas 72 %
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0406 90 73
                  
                  
                     – – – – – – –  Provolone
                  
                  
                     151 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0406 90 74
                  
                  
                     – – – – – – –  Maasdam
                  
                  
                     151 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0406 90 75
                  
                  
                     – – – – – – –  Asiago, caciocavallo, montasio, ragusano
                  
                  
                     151 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0406 90 76
                  
                  
                     – – – – – – –  Danbo, fontal, fontina, fynbo, havarti, maribo, samsø
                  
                  
                     151 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0406 90 78
                  
                  
                     – – – – – – –  Gouda
                  
                  
                     151 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0406 90 79
                  
                  
                     – – – – – – –  Esrom, italico, kernhem, saint-nectaire, saint-paulin, taleggio
                  
                  
                     151 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0406 90 81
                  
                  
                     – – – – – – –  Cantal, cheshire, wensleydale, lancashire, double gloucester, blarney, colby, monterey
                  
                  
                     151 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0406 90 82
                  
                  
                     – – – – – – –  Camembert
                  
                  
                     151 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0406 90 84
                  
                  
                     – – – – – – –  Brie
                  
                  
                     151 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0406 90 85
                  
                  
                     – – – – – – –  Kefalograviera, kasseri
                  
                  
                     151 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – – –  autres fromages, d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0406 90 86
                  
                  
                     – – – – – – – –  excédant 47 % mais n'excédant pas 52 %
                  
                  
                     151 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0406 90 89
                  
                  
                     – – – – – – – –  excédant 52 % mais n'excédant pas 62 %
                  
                  
                     151 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0406 90 92
                  
                  
                     – – – – – – – –  excédant 62 % mais n'excédant pas 72 %
                  
                  
                     151 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0406 90 93
                  
                  
                     – – – – – –  excédant 72 %
                  
                  
                     185,2 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0406 90 99
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     221,2 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0407
                  
                  
                     Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Œufs fertilisés destinés à l’incubation
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0407 11 00
                  
                  
                     – –  de volailles de l'espèce Gallus domesticus
                         (31)
                     
                  
                  
                     35 €/1  000 p/st
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     0407 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  de volailles, autres que de volailles de l'espèce Gallus domesticus
                         (31)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0407 19 11
                  
                  
                     – – – –  de dindes ou d'oies
                  
                  
                     105 €/1  000 p/st
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     0407 19 19
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     35 €/1  000 p/st
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     0407 19 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     7,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres œufs frais
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0407 21 00
                  
                  
                     – –  de volailles de l'espèce Gallus domesticus
                     
                  
                  
                     30,4 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     1  000 p/st
                  
               
                     0407 29
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0407 29 10
                  
                  
                     – – –  de volailles, autres que de volailles de l'espèce Gallus domesticus
                     
                  
                  
                     30,4 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     1  000 p/st
                  
               
                     0407 29 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     7,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     0407 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0407 90 10
                  
                  
                     – –  de volailles
                  
                  
                     30,4 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     1  000 p/st
                  
               
                     0407 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     7,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     0408
                  
                  
                     Œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'œufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Jaunes d'œufs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0408 11
                  
                  
                     – –  séchés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0408 11 20
                  
                  
                     – – –  impropres à des usages alimentaires (32)
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0408 11 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     142,3 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0408 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0408 19 20
                  
                  
                     – – –  impropres à des usages alimentaires (32)
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0408 19 81
                  
                  
                     – – – –  liquides
                  
                  
                     62 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0408 19 89
                  
                  
                     – – – –  autres, y compris congelés
                  
                  
                     66,3 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0408 91
                  
                  
                     – –  séchés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0408 91 20
                  
                  
                     – – –  impropres à des usages alimentaires (32)
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0408 91 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     137,4 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0408 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0408 99 20
                  
                  
                     – – –  impropres à des usages alimentaires (32)
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0408 99 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     35,3 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0409 00 00
                  
                  
                     Miel naturel
                  
                  
                     17,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     0410 00 00
                  
                  
                     Produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs
                  
                  
                     7,7
                  
                  
                     —
                  
               CHAPITRE 5
         AUTRES PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     Le présent chapitre ne comprend pas:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les produits comestibles autres que les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux et le sang d'animal (liquide ou desséché);
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les cuirs, peaux et pelleteries, autres que les produits du no 0505 et les rognures et déchets similaires de peaux brutes du no 0511 (chapitres 41 ou 43);
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les matières premières textiles d'origine animale autres que le crin et les déchets de crin (section XI);
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 les têtes préparées pour articles de brosserie (no 9603).
                              
                           
               
                     2.
                  
                  
                     Les cheveux détirés de longueur, mais non remis dans le même sens, sont considérés comme cheveux bruts (no 0501).
                  
               
                     3.
                  
                  
                     Dans la nomenclature, on considère comme «ivoire» la matière fournie par les défenses d'éléphant, d'hippopotame, de morse, de narval, de sanglier, les cornes de rhinocéros ainsi que les dents de tous les animaux.
                  
               
                     4.
                  
                  
                     Dans la nomenclature, on considère comme «crins» les poils de la crinière ou de la queue des équidés ou des bovidés.
                  
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     0501 00 00
                  
                  
                     Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0502
                  
                  
                     Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0502 10 00
                  
                  
                     –  Soies de porc ou de sanglier et déchets de ces soies
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0502 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0503
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0504 00 00
                  
                  
                     Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0505
                  
                  
                     Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0505 10
                  
                  
                     –  Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage; duvet
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0505 10 10
                  
                  
                     – –  bruts
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0505 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0505 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0506
                  
                  
                     Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0506 10 00
                  
                  
                     –  Osséine et os acidulés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0506 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0507
                  
                  
                     Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés mais non découpés en forme; poudres et déchets de ces matières
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0507 10 00
                  
                  
                     –  Ivoire; poudre et déchets d'ivoire
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0507 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0508 00 00
                  
                  
                     Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0509
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0510 00 00
                  
                  
                     Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0511
                  
                  
                     Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0511 10 00
                  
                  
                     –  Sperme de taureaux
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st (33)
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0511 91
                  
                  
                     – –  Produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques; animaux morts du chapitre 3
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0511 91 10
                  
                  
                     – – –  Déchets de poissons
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0511 91 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0511 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0511 99 10
                  
                  
                     – – –  Tendons et nerfs, rognures et autres déchets similaires de peaux brutes
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Éponges naturelles d'origine animale
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0511 99 31
                  
                  
                     – – – –  brutes
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0511 99 39
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     5,1
                  
                  
                     —
                  
               
                     0511 99 85
                  
                  
                     – – –  autres (37)
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               SECTION II
         PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL
         Note
         
                     1.
                  
                  
                     Dans la présente section, l'expression «agglomérés sous forme de pellets» désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc., agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids.
                  
               CHAPITRE 6
         PLANTES VIVANTES ET PRODUITS DE LA FLORICULTURE
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     Sous réserve de la deuxième partie du no 0601, le présent chapitre comprend uniquement les produits fournis habituellement par les horticulteurs, les pépiniéristes ou les fleuristes, en vue de la plantation ou de l'ornementation. Sont, toutefois, exclus de ce chapitre les pommes de terre, les oignons potagers, les échalotes, les aulx potagers et les autres produits du chapitre 7.
                  
               
                     2.
                  
                  
                     Les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux feuillages des nos 0603 ou 0604 et il n'est pas tenu compte des accessoires en autres matières. Toutefois, ces positions ne couvrent pas les collages et tableautins similaires du no 9701.
                  
               
                     Codes NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     0601
                  
                  
                     Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du no 1212
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0601 10
                  
                  
                     –  Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0601 10 10
                  
                  
                     – –  Jacinthes
                  
                  
                     5,1
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     0601 10 20
                  
                  
                     – –  Narcisses
                  
                  
                     5,1
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     0601 10 30
                  
                  
                     – –  Tulipes
                  
                  
                     5,1
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     0601 10 40
                  
                  
                     – –  Glaïeuls
                  
                  
                     5,1
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     0601 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     5,1
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     0601 20
                  
                  
                     –  Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0601 20 10
                  
                  
                     – –  Plants, plantes et racines de chicorée
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0601 20 30
                  
                  
                     – –  Orchidées, jacinthes, narcisses et tulipes
                  
                  
                     9,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     0601 20 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     0602
                  
                  
                     Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0602 10
                  
                  
                     –  Boutures non racinées et greffons
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0602 10 10
                  
                  
                     – –  de vigne
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0602 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     0602 20
                  
                  
                     –  Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0602 20 10
                  
                  
                     – –  Plants de vigne, greffés ou racinés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0602 20 20
                  
                  
                     – – –  à racines nues
                  
                  
                     8,3
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0602 20 30
                  
                  
                     – – – –  Agrumes
                  
                  
                     8,3
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     0602 20 80
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     8,3
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     0602 30 00
                  
                  
                     –  Rhododendrons et azalées, greffés ou non
                  
                  
                     8,3
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     0602 40 00
                  
                  
                     –  Rosiers, greffés ou non
                  
                  
                     8,3
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     0602 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0602 90 10
                  
                  
                     – –  Blanc de champignons
                  
                  
                     8,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     0602 90 20
                  
                  
                     – –  Plants d'ananas
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0602 90 30
                  
                  
                     – –  Plants de légumes et plants de fraisiers
                  
                  
                     8,3
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Plantes de plein air
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  Arbres, arbustes et arbrisseaux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0602 90 41
                  
                  
                     – – – – –  forestiers
                  
                  
                     8,3
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0602 90 45
                  
                  
                     – – – – – –  Boutures racinées et jeunes plants
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0602 90 46
                  
                  
                     – – – – – – –  à racines nues
                  
                  
                     8,3
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0602 90 47
                  
                  
                     – – – – – – – –  Conifères et essences à feuilles persistantes
                  
                  
                     8,3
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     0602 90 48
                  
                  
                     – – – – – – – –  autres
                  
                  
                     8,3
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     0602 90 50
                  
                  
                     – – – –  autres plantes de plein air
                  
                  
                     8,3
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Plantes d'intérieur
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0602 90 70
                  
                  
                     – – – –  Boutures racinées et jeunes plants, à l'exception des cactées
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0602 90 91
                  
                  
                     – – – – –  Plantes à fleurs, en boutons ou en fleur, à l'exception des cactées
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     0602 90 99
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     0603
                  
                  
                     Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  frais
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0603 11 00
                  
                  
                     – –  Roses
                  
                  
                     
                         (34)
                     
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     0603 12 00
                  
                  
                     – –  Œillets
                  
                  
                     
                         (34)
                     
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     0603 13 00
                  
                  
                     – –  Orchidées
                  
                  
                     
                         (34)
                     
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     0603 14 00
                  
                  
                     – –  Chrysanthèmes
                  
                  
                     
                         (34)
                     
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     0603 15 00
                  
                  
                     – –  Lis (Lilium spp.)
                  
                  
                     
                         (34)
                     
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     0603 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0603 19 10
                  
                  
                     – – –  Glaïeuls
                  
                  
                     
                         (34)
                     
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     0603 19 20
                  
                  
                     – – –  Renoncules
                  
                  
                     
                         (34)
                     
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     0603 19 70
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     
                         (34)
                     
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     0603 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     10
                  
                  
                     —
                  
               
                     0604
                  
                  
                     Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0604 20
                  
                  
                     –  Frais
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Mousses et lichens
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0604 20 11
                  
                  
                     – – –  Lichens des rennes
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0604 20 19
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0604 20 20
                  
                  
                     – –  Arbres de Noël
                  
                  
                     2,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     0604 20 40
                  
                  
                     – –  Rameaux de conifères
                  
                  
                     2,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0604 20 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2
                  
                  
                     —
                  
               
                     0604 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Mousses et lichens
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0604 90 11
                  
                  
                     – – –  Lichens des rennes
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0604 90 19
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0604 90 91
                  
                  
                     – – –  simplement séchés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0604 90 99
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     10,9
                  
                  
                     —
                  
               CHAPITRE 7
         LÉGUMES, PLANTES, RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRES
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     Le présent chapitre ne comprend pas les produits fourragers du no 1214.
                  
               
                     2.
                  
                  
                     Dans les nos 0709 à 0712, la désignation «légumes» comprend également les champignons comestibles, les truffes, les olives, les câpres, les courgettes, les courges, les aubergines, le maïs doux (Zea mays var. saccharata), les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, les fenouils et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée (Majorana hortensis ou Origanum majorana).
                  
               
                     3.
                  
                  
                     Le no 0712 comprend tous les légumes secs des espèces classées dans les nos 0701 à 0711, à l'exclusion:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 des légumes à cosse secs, écossés (no 0713);
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 du maïs doux sous les formes spécifiées dans les nos 1102 à 1104;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 de la farine, de la semoule, de la poudre, des flocons, des granulés et des agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre (no 1105);
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 des farines, semoules et poudres des légumes à cosse secs du no 0713 (no1106).
                              
                           
               
                     4.
                  
                  
                     Les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta séchés ou broyés ou pulvérisés sont toutefois exclus du présent chapitre (no 0904).
                  
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     0701
                  
                  
                     Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0701 10 00
                  
                  
                     –  de semence (32)
                     
                  
                  
                     4,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0701 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0701 90 10
                  
                  
                     – –  destinées à la fabrication de la fécule (12)
                     
                  
                  
                     5,8
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0701 90 50
                  
                  
                     – – –  de primeurs, du 1er janvier au 30 juin
                  
                  
                     
                         (39)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0701 90 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     11,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0702 00 00
                  
                  
                     Tomates, à l'état frais ou réfrigéré
                  
                  
                     
                         (36)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0703
                  
                  
                     Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0703 10
                  
                  
                     –  Oignons et échalotes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Oignons
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0703 10 11
                  
                  
                     – – –  de semence
                  
                  
                     9,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     0703 10 19
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     9,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     0703 10 90
                  
                  
                     – –  Échalotes
                  
                  
                     9,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     0703 20 00
                  
                  
                     –  Aulx
                  
                  
                     9,6 + 120 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0703 90 00
                  
                  
                     –  Poireaux et autres légumes alliacés
                  
                  
                     10,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     0704
                  
                  
                     Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0704 10 00
                  
                  
                     –  Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis
                  
                  
                     
                         (40)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0704 20 00
                  
                  
                     –  Choux de Bruxelles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     0704 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0704 90 10
                  
                  
                     – –  Choux blancs et choux rouges
                  
                  
                     12 MIN 0,4 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0704 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     0705
                  
                  
                     Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Laitues
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0705 11 00
                  
                  
                     – –  pommées
                  
                  
                     
                         (41)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0705 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     10,4
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Chicorées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0705 21 00
                  
                  
                     – –  Witloof (Cichorium intybus var. foliosum)
                  
                  
                     10,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     0705 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     10,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     0706
                  
                  
                     Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0706 10 00
                  
                  
                     –  Carottes et navets
                  
                  
                     13,6 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0706 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0706 90 10
                  
                  
                     – –  Céleris-raves
                  
                  
                     
                         (42)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0706 90 30
                  
                  
                     – –  Raifort (Cochlearia armoracia)
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     0706 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     13,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     0707 00
                  
                  
                     Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0707 00 05
                  
                  
                     –  Concombres
                  
                  
                     
                         (36)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0707 00 90
                  
                  
                     –  Cornichons
                  
                  
                     12,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     0708
                  
                  
                     Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0708 10 00
                  
                  
                     –  Pois (Pisum sativum)
                  
                  
                     
                         (43)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0708 20 00
                  
                  
                     –  Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)
                  
                  
                     
                         (44)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0708 90 00
                  
                  
                     –  autres légumes à cosse
                  
                  
                     11,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     0709
                  
                  
                     Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0709 20 00
                  
                  
                     –  Asperges
                  
                  
                     10,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     0709 30 00
                  
                  
                     –  Aubergines
                  
                  
                     12,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     0709 40 00
                  
                  
                     –  Céleris, autres que les céleris-raves
                  
                  
                     12,8
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Champignons et truffes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0709 51 00
                  
                  
                     – –  Champignons du genre Agaricus
                     
                  
                  
                     12,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     0709 59
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0709 59 10
                  
                  
                     – – –  Chanterelles
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     0709 59 30
                  
                  
                     – – –  Cèpes
                  
                  
                     5,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     0709 59 50
                  
                  
                     – – –  Truffes
                  
                  
                     6,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     0709 59 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     6,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     0709 60
                  
                  
                     –  Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0709 60 10
                  
                  
                     – –  Piments doux ou poivrons
                  
                  
                     7,2 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0709 60 91
                  
                  
                     – – –  du genre Capsicum destinés à la fabrication de la capsicine ou de teintures d'oléorésines de Capsicum
                         (12)
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0709 60 95
                  
                  
                     – – –  destinés à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes (12)
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0709 60 99
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     6,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     0709 70 00
                  
                  
                     –  Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants)
                  
                  
                     10,4
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0709 91 00
                  
                  
                     – –  Artichauts
                  
                  
                     
                         (36)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0709 92
                  
                  
                     – –  Olives
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0709 92 10
                  
                  
                     – – –  destinées à des usages autres que la production de l'huile (12)
                     
                  
                  
                     4,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0709 92 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     13,1 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0709 93
                  
                  
                     – –  Citrouilles, courges et calebasses (Cucurbita spp.)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0709 93 10
                  
                  
                     – – –  Courgettes
                  
                  
                     
                         (36)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0709 93 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     12,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     0709 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0709 99 10
                  
                  
                     – – –  Salades, autres que laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.)
                  
                  
                     10,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     0709 99 20
                  
                  
                     – – –  Cardes et cardons
                  
                  
                     10,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     0709 99 40
                  
                  
                     – – –  Câpres
                  
                  
                     5,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     0709 99 50
                  
                  
                     – – –  Fenouil
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     0709 99 60
                  
                  
                     – – –  Maïs doux
                  
                  
                     9,4 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0709 99 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     12,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     0710
                  
                  
                     Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0710 10 00
                  
                  
                     –  Pommes de terre
                  
                  
                     14,4
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Légumes à cosse, écossés ou non
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0710 21 00
                  
                  
                     – –  Pois (Pisum sativum)
                  
                  
                     14,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     0710 22 00
                  
                  
                     – –  Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)
                  
                  
                     14,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     0710 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     14,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     0710 30 00
                  
                  
                     –  Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants)
                  
                  
                     14,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     0710 40 00
                  
                  
                     –  Maïs doux
                  
                  
                     5,1 + 9,4 €/100 kg/net (38)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0710 80
                  
                  
                     –  autres légumes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0710 80 10
                  
                  
                     – –  Olives
                  
                  
                     15,2
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0710 80 51
                  
                  
                     – – –  Piments doux ou poivrons
                  
                  
                     14,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     0710 80 59
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     6,4
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Champignons
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0710 80 61
                  
                  
                     – – –  du genre Agaricus
                     
                  
                  
                     14,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     0710 80 69
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     14,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     0710 80 70
                  
                  
                     – –  Tomates
                  
                  
                     14,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     0710 80 80
                  
                  
                     – –  Artichauts
                  
                  
                     14,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     0710 80 85
                  
                  
                     – –  Asperges
                  
                  
                     14,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     0710 80 95
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     14,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     0710 90 00
                  
                  
                     –  Mélanges de légumes
                  
                  
                     14,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     0711
                  
                  
                     Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0711 20
                  
                  
                     –  Olives
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0711 20 10
                  
                  
                     – –  destinées à des usages autres que la production de l'huile (12)
                     
                  
                  
                     6,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     0711 20 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     13,1 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0711 40 00
                  
                  
                     –  Concombres et cornichons
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Champignons et truffes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0711 51 00
                  
                  
                     – –  Champignons du genre Agaricus
                     
                  
                  
                     9,6 + 191 €/100 kg/net eda (10)
                     
                  
                  
                     kg/net eda
                  
               
                     0711 59 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     9,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     0711 90
                  
                  
                     –  autres légumes; mélanges de légumes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Légumes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0711 90 10
                  
                  
                     – – –  Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, à l'exclusion des piments doux ou poivrons
                  
                  
                     6,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     0711 90 30
                  
                  
                     – – –  Maïs doux
                  
                  
                     5,1 + 9,4 €/100 kg/net (38)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0711 90 50
                  
                  
                     – – –  Oignons
                  
                  
                     7,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     0711 90 70
                  
                  
                     – – –  Câpres
                  
                  
                     4,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     0711 90 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     9,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     0711 90 90
                  
                  
                     – –  Mélanges de légumes
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     0712
                  
                  
                     Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0712 20 00
                  
                  
                     –  Oignons
                  
                  
                     12,8 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0712 31 00
                  
                  
                     – –  Champignons du genre Agaricus
                     
                  
                  
                     12,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     0712 32 00
                  
                  
                     – –  Oreilles-de-Judas (Auricularia spp.)
                  
                  
                     12,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     0712 33 00
                  
                  
                     – –  Trémelles (Tremella spp.)
                  
                  
                     12,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     0712 39 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     12,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     0712 90
                  
                  
                     –  autres légumes; mélanges de légumes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0712 90 05
                  
                  
                     – –  Pommes de terre, même coupées en morceaux ou en tranches, mais non autrement préparées
                  
                  
                     10,2
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Maïs doux (Zea mays var. saccharata)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0712 90 11
                  
                  
                     – – –  hybride, destiné à l'ensemencement (32)
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0712 90 19
                  
                  
                     – – –  autre
                  
                  
                     9,4 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0712 90 30
                  
                  
                     – –  Tomates
                  
                  
                     12,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     0712 90 50
                  
                  
                     – –  Carottes
                  
                  
                     12,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     0712 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     12,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     0713
                  
                  
                     Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0713 10
                  
                  
                     –  Pois (Pisum sativum)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0713 10 10
                  
                  
                     – –  destinés à l'ensemencement
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0713 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0713 20 00
                  
                  
                     –  Pois chiches
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0713 31 00
                  
                  
                     – –  Haricots des espèces Vigna mungo (L.) Hepper ou Vigna radiata (L.) Wilczek
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0713 32 00
                  
                  
                     – –  Haricots «petits rouges» (haricots Adzuki) (Phaseolus ou Vigna angularis)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0713 33
                  
                  
                     – –  Haricots communs (Phaseolus vulgaris)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0713 33 10
                  
                  
                     – – –  destinés à l'ensemencement
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0713 33 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0713 34 00
                  
                  
                     – –  Pois Bambara (Pois de terre) (Vigna subterranea ou Voandzeia subterranea)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0713 35 00
                  
                  
                     – –  Dolique à œil noir (Pois du Brésil, Niébé) (Vigna unguiculata)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0713 39 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0713 40 00
                  
                  
                     –  Lentilles
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0713 50 00
                  
                  
                     –  Fèves (Vicia faba var. major) et féveroles (Vicia faba var. equina et Vicia faba var. minor)
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     0713 60 00
                  
                  
                     –  Pois d'Ambrevade ou pois d'Angole (Cajanus cajan)
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     0713 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     0714
                  
                  
                     Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0714 10 00
                  
                  
                     –  Racines de manioc
                  
                  
                     9,5 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0714 20
                  
                  
                     –  Patates douces
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0714 20 10
                  
                  
                     – –  fraîches, entières, destinées à la consommation humaine (45)
                     
                  
                  
                     3,8 (35)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0714 20 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6,4 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0714 30 00
                  
                  
                     –  Ignames (Dioscorea spp.)
                  
                  
                     9,5 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0714 40 00
                  
                  
                     –  Colocases (Colocasia spp.)
                  
                  
                     9,5 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0714 50 00
                  
                  
                     –  Yautias (Xanthosoma spp.)
                  
                  
                     9,5 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0714 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0714 90 20
                  
                  
                     – –  Racines d'arrow-root et de salep et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule
                  
                  
                     9,5 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0714 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     3,8 (35)
                     
                  
                  
                     —
                  
               CHAPITRE 8
         FRUITS COMESTIBLES; ÉCORCES D'AGRUMES OU DE MELONS
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     Le présent chapitre ne comprend pas les fruits non comestibles.
                  
               
                     2.
                  
                  
                     Les fruits réfrigérés sont à classer dans les mêmes positions que les fruits frais correspondants.
                  
               
                     3.
                  
                  
                     Les fruits séchés du présent chapitre peuvent être partiellement réhydratés ou traités aux fins suivantes:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 pour améliorer leur conservation ou leur stabilité (par traitement thermique modéré, sulfurage, addition d'acide sorbique ou de sorbate de potassium, par exemple);
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 pour améliorer ou maintenir leur aspect (au moyen d'huile végétale ou par addition de faibles quantités de sirop de glucose, par exemple)
                              
                           pour autant qu'ils conservent le caractère de fruits séchés.
                  
               Notes complémentaires
         
                     1.
                  
                  
                     La teneur en sucres divers, calculée en saccharose («teneur en sucres»), des produits repris dans le présent chapitre correspond à l'indication chiffrée fournie à la température de 20 °C par le réfractomètre [utilisé selon la méthode prévue à l'annexe du règlement d'exécution (UE) no 974/2014 de la Commission (53)] et multipliée par le facteur 0,95.
                  
               
                     2.
                  
                  
                     Au sens des sous-positions 0811 90 11, 0811 90 31 et 0811 90 85, on entend par «fruits tropicaux» les goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas.
                  
               
                     3.
                  
                  
                     Au sens des sous-positions 0811 90 11, 0811 90 31, 0811 90 85, 0812 90 70 et 0813 50 31, on entend par «fruits à coques tropicaux» les noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec (ou de bétel), de kola et les noix macadamia.
                  
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     0801
                  
                  
                     Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Noix de coco
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0801 11 00
                  
                  
                     – –  desséchées
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0801 12 00
                  
                  
                     – –  en coques internes (endocarpe)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0801 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Noix du Brésil
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0801 21 00
                  
                  
                     – –  en coques
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0801 22 00
                  
                  
                     – –  sans coques
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Noix de cajou
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0801 31 00
                  
                  
                     – –  en coques
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0801 32 00
                  
                  
                     – –  sans coques
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0802
                  
                  
                     Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Amandes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0802 11
                  
                  
                     – –  en coques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0802 11 10
                  
                  
                     – – –  amères
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0802 11 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     5,6 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0802 12
                  
                  
                     – –  sans coques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0802 12 10
                  
                  
                     – – –  amères
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0802 12 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     3,5 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Noisettes (Corylus spp.)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0802 21 00
                  
                  
                     – –  en coques
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     0802 22 00
                  
                  
                     – –  sans coques
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Noix communes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0802 31 00
                  
                  
                     – –  en coques
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     0802 32 00
                  
                  
                     – –  sans coques
                  
                  
                     5,1
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Châtaignes et marrons (Castanea spp.)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0802 41 00
                  
                  
                     – –  en coques
                  
                  
                     5,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     0802 42 00
                  
                  
                     – –  sans coques
                  
                  
                     5,6
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Pistaches
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0802 51 00
                  
                  
                     – –  en coques
                  
                  
                     1,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     0802 52 00
                  
                  
                     – –  sans coques
                  
                  
                     1,6
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Noix macadamia
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0802 61 00
                  
                  
                     – –  en coques
                  
                  
                     2
                  
                  
                     —
                  
               
                     0802 62 00
                  
                  
                     – –  sans coques
                  
                  
                     2
                  
                  
                     —
                  
               
                     0802 70 00
                  
                  
                     –  Noix de cola (Cola spp.)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0802 80 00
                  
                  
                     –  Noix d’arec
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0802 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0802 90 10
                  
                  
                     – –  Noix de Pécan
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0802 90 50
                  
                  
                     – –  Graines de pignons doux (Pinus spp.)
                  
                  
                     3,2 (52)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0802 90 85
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     3,2 (52)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0803
                  
                  
                     Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0803 10
                  
                  
                     –  Plantains
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0803 10 10
                  
                  
                     – –  frais
                  
                  
                     16
                  
                  
                     —
                  
               
                     0803 10 90
                  
                  
                     – –  secs
                  
                  
                     16
                  
                  
                     —
                  
               
                     0803 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0803 90 10
                  
                  
                     – –  fraîches
                  
                  
                     127 €/1  000 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0803 90 90
                  
                  
                     – –  sèches
                  
                  
                     16
                  
                  
                     —
                  
               
                     0804
                  
                  
                     Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0804 10 00
                  
                  
                     –  Dattes
                  
                  
                     7,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     0804 20
                  
                  
                     –  Figues
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0804 20 10
                  
                  
                     – –  fraîches
                  
                  
                     5,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     0804 20 90
                  
                  
                     – –  sèches
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     0804 30 00
                  
                  
                     –  Ananas
                  
                  
                     5,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     0804 40 00
                  
                  
                     –  Avocats
                  
                  
                     
                         (46)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0804 50 00
                  
                  
                     –  Goyaves, mangues et mangoustans
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0805
                  
                  
                     Agrumes, frais ou secs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0805 10
                  
                  
                     –  Oranges
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0805 10 20
                  
                  
                     – –  Oranges douces, fraîches
                  
                  
                     
                         (36)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0805 10 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     
                         (47)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0805 20
                  
                  
                     –  Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0805 20 10
                  
                  
                     – –  Clémentines
                  
                  
                     
                         (36)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0805 20 30
                  
                  
                     – –  Monreales et satsumas
                  
                  
                     
                         (36)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0805 20 50
                  
                  
                     – –  Mandarines et wilkings
                  
                  
                     
                         (36)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0805 20 70
                  
                  
                     – –  Tangerines
                  
                  
                     
                         (36)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0805 20 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     
                         (36)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0805 40 00
                  
                  
                     –  Pamplemousses et pomelos
                  
                  
                     
                         (48)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0805 50
                  
                  
                     –  Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0805 50 10
                  
                  
                     – –  Citrons (Citrus limon, Citrus limonum)
                  
                  
                     
                         (36)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0805 50 90
                  
                  
                     – –  Limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia)
                  
                  
                     12,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     0805 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     12,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     0806
                  
                  
                     Raisins, frais ou secs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0806 10
                  
                  
                     –  frais
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0806 10 10
                  
                  
                     – –  de table
                  
                  
                     
                         (36)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0806 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     
                         (49)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0806 20
                  
                  
                     –  secs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0806 20 10
                  
                  
                     – –  Raisins de Corinthe
                  
                  
                     2,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     0806 20 30
                  
                  
                     – –  Sultanines
                  
                  
                     2,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     0806 20 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     0807
                  
                  
                     Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Melons (y compris les pastèques)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0807 11 00
                  
                  
                     – –  Pastèques
                  
                  
                     8,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     0807 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     8,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     0807 20 00
                  
                  
                     –  Papayes
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0808
                  
                  
                     Pommes, poires et coings, frais
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0808 10
                  
                  
                     –  Pommes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0808 10 10
                  
                  
                     – –  Pommes à cidre, présentées en vrac, du 16 septembre au 15 décembre
                  
                  
                     7,2 MIN 0,36 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0808 10 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     
                         (36)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0808 30
                  
                  
                     –  Poires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0808 30 10
                  
                  
                     – –  Poires à poiré, présentées en vrac, du 1er août au 31 décembre
                  
                  
                     7,2 MIN 0,36 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0808 30 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     
                         (36)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0808 40 00
                  
                  
                     –  Coings
                  
                  
                     7,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     0809
                  
                  
                     Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0809 10 00
                  
                  
                     –  Abricots
                  
                  
                     
                         (36)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Cerises
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0809 21 00
                  
                  
                     – –  Cerises acides (Prunus cerasus)
                  
                  
                     
                         (36)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0809 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     
                         (36)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0809 30
                  
                  
                     –  Pêches, y compris les brugnons et nectarines
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0809 30 10
                  
                  
                     – –  Brugnons et nectarines
                  
                  
                     
                         (36)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0809 30 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     
                         (36)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0809 40
                  
                  
                     –  Prunes et prunelles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0809 40 05
                  
                  
                     – –  Prunes
                  
                  
                     
                         (36)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0809 40 90
                  
                  
                     – –  Prunelles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     0810
                  
                  
                     Autres fruits frais
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0810 10 00
                  
                  
                     –  Fraises
                  
                  
                     
                         (50)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0810 20
                  
                  
                     –  Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0810 20 10
                  
                  
                     – –  Framboises
                  
                  
                     8,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     0810 20 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     9,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     0810 30
                  
                  
                     –  Groseilles à grappes ou à maquereau
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0810 30 10
                  
                  
                     – –  Groseilles à grappes noires (cassis)
                  
                  
                     8,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     0810 30 30
                  
                  
                     – –  Groseilles à grappes rouges
                  
                  
                     8,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     0810 30 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     9,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     0810 40
                  
                  
                     –  Airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0810 40 10
                  
                  
                     – –  Airelles (fruits du Vaccinium vitis-idaea)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0810 40 30
                  
                  
                     – –  Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus)
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     0810 40 50
                  
                  
                     – –  Fruits du Vaccinium macrocarpon et du Vaccinium corymbosum
                     
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     0810 40 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     9,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     0810 50 00
                  
                  
                     –  Kiwis
                  
                  
                     
                         (51)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     0810 60 00
                  
                  
                     –  Durians
                  
                  
                     8,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     0810 70 00
                  
                  
                     –  Kakis (Plaquemines)
                  
                  
                     8,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     0810 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0810 90 20
                  
                  
                     – –  Tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier (pain des singes), litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0810 90 75
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     8,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     0811
                  
                  
                     Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0811 10
                  
                  
                     –  Fraises
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  additionnées de sucre ou d'autres édulcorants
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0811 10 11
                  
                  
                     – – –  d'une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids
                  
                  
                     20,8 + 8,4 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0811 10 19
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     20,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     0811 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     14,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     0811 20
                  
                  
                     –  Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  additionnées de sucre ou d'autres édulcorants
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0811 20 11
                  
                  
                     – – –  d'une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids
                  
                  
                     20,8 + 8,4 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0811 20 19
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     20,8
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0811 20 31
                  
                  
                     – – –  Framboises
                  
                  
                     14,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     0811 20 39
                  
                  
                     – – –  Groseilles à grappes noires (cassis)
                  
                  
                     14,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     0811 20 51
                  
                  
                     – – –  Groseilles à grappes rouges
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     0811 20 59
                  
                  
                     – – –  Mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     0811 20 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     14,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     0811 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  d'une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0811 90 11
                  
                  
                     – – – –  Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux
                  
                  
                     13 + 5,3 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     0811 90 19
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     20,8 + 8,4 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0811 90 31
                  
                  
                     – – – –  Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux
                  
                  
                     13
                  
                  
                     —
                  
               
                     0811 90 39
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     20,8
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0811 90 50
                  
                  
                     – – –  Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus)
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     0811 90 70
                  
                  
                     – – –  Myrtilles des espèces Vaccinium myrtilloides et Vaccinium angustifolium
                     
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Cerises
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0811 90 75
                  
                  
                     – – – –  Cerises acides (Prunus cerasus)
                  
                  
                     14,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     0811 90 80
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     14,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     0811 90 85
                  
                  
                     – – –  Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux
                  
                  
                     9
                  
                  
                     —
                  
               
                     0811 90 95
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     14,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     0812
                  
                  
                     Fruits conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0812 10 00
                  
                  
                     –  Cerises
                  
                  
                     8,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     0812 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0812 90 25
                  
                  
                     – –  Abricots; oranges
                  
                  
                     12,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     0812 90 30
                  
                  
                     – –  Papayes
                  
                  
                     2,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     0812 90 40
                  
                  
                     – –  Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus)
                  
                  
                     6,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     0812 90 70
                  
                  
                     – –  Goyaves, mangues, mangoustans, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas et noix tropicales
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0812 90 98
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     8,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     0813
                  
                  
                     Fruits séchés autres que ceux des nos 0801 à 0806 inclus; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent chapitre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0813 10 00
                  
                  
                     –  Abricots
                  
                  
                     5,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     0813 20 00
                  
                  
                     –  Pruneaux
                  
                  
                     9,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     0813 30 00
                  
                  
                     –  Pommes
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     0813 40
                  
                  
                     –  autres fruits
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0813 40 10
                  
                  
                     – –  Pêches, y compris les brugnons et nectarines
                  
                  
                     5,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     0813 40 30
                  
                  
                     – –  Poires
                  
                  
                     6,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     0813 40 50
                  
                  
                     – –  Papayes
                  
                  
                     2
                  
                  
                     —
                  
               
                     0813 40 65
                  
                  
                     – –  Tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0813 40 95
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     0813 50
                  
                  
                     –  Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent chapitre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Mélanges de fruits séchés autres que ceux des nos 0801 à 0806
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  sans pruneaux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0813 50 12
                  
                  
                     – – – –  de papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     0813 50 15
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     6,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     0813 50 19
                  
                  
                     – – –  avec pruneaux
                  
                  
                     9,6
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Mélanges constitués exclusivement de fruits à coques des nos 0801 et 0802
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0813 50 31
                  
                  
                     – – –  de fruits à coques tropicaux
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     0813 50 39
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     6,4
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres mélanges
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0813 50 91
                  
                  
                     – – –  sans pruneaux ni figues
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     0813 50 99
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     9,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     0814 00 00
                  
                  
                     Écorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées
                  
                  
                     1,6
                  
                  
                     —
                  
               CHAPITRE 9
         CAFÉ, THÉ, MATÉ ET ÉPICES
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     Les mélanges entre eux des produits des nos 0904 à 0910 sont à classer comme suit:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les mélanges entre eux de produits de positions différentes sont classés sous le no 0910.
                              
                           Le fait que les produits des nos 0904 à 0910 [y compris les mélanges visés aux points a) ou b) ci-dessus] sont additionnés à d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des produits visés dans chacune de ces positions. Dans le cas contraire, ces mélanges sont exclus du présent chapitre; ils relèvent du no 2103 s'ils constituent des condiments ou assaisonnements composés.
                  
               
                     2.
                  
                  
                     Le présent chapitre ne comprend pas le poivre dit «de cubèbe» (Piper cubeba) ni les autres produits du no 1211.
                  
               Note complémentaire
         
                     1.
                  
                  
                     Le droit applicable aux mélanges visés à la note 1, point a), ci-dessus est celui qui est applicable au composant passible du droit le plus élevé.
                  
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     0901
                  
                  
                     Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Café non torréfié
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0901 11 00
                  
                  
                     – –  non décaféiné
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0901 12 00
                  
                  
                     – –  décaféiné
                  
                  
                     8,3
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Café torréfié
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0901 21 00
                  
                  
                     – –  non décaféiné
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0901 22 00
                  
                  
                     – –  décaféiné
                  
                  
                     9
                  
                  
                     —
                  
               
                     0901 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0901 90 10
                  
                  
                     – –  Coques et pellicules de café
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0901 90 90
                  
                  
                     – –  Succédanés du café contenant du café
                  
                  
                     11,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0902
                  
                  
                     Thé, même aromatisé
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0902 10 00
                  
                  
                     –  Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     0902 20 00
                  
                  
                     –  Thé vert (non fermenté) présenté autrement
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0902 30 00
                  
                  
                     –  Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0902 40 00
                  
                  
                     –  Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés autrement
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0903 00 00
                  
                  
                     Maté
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0904
                  
                  
                     Poivre (du genre Piper); piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Poivre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0904 11 00
                  
                  
                     – –  non broyé ni pulvérisé
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0904 12 00
                  
                  
                     – –  broyé ou pulvérisé
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0904 21
                  
                  
                     – –  séchés, non broyés ni pulvérisés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0904 21 10
                  
                  
                     – – –  Piments doux ou poivrons (Capsicum annuum)
                  
                  
                     9,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     0904 21 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0904 22 00
                  
                  
                     – –  broyés ou pulvérisés
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0905
                  
                  
                     Vanille
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0905 10 00
                  
                  
                     –  non broyée ni pulvérisée
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     0905 20 00
                  
                  
                     –  broyée ou pulvérisée
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     0906
                  
                  
                     Cannelle et fleurs de cannelier
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  non broyées ni pulvérisées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0906 11 00
                  
                  
                     – –  Cannelle (Cinnamomum zeylanicum Blume)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0906 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0906 20 00
                  
                  
                     –  broyées ou pulvérisées
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0907
                  
                  
                     Girofles (antofles, clous et griffes)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0907 10 00
                  
                  
                     –  non broyées ni pulvérisées
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     0907 20 00
                  
                  
                     –  broyées ou pulvérisées
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     0908
                  
                  
                     Noix muscades, macis, amomes et cardamomes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Noix muscades
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0908 11 00
                  
                  
                     – –  non broyées ni pulvérisées
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0908 12 00
                  
                  
                     – –  broyées ou pulvérisées
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Macis
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0908 21 00
                  
                  
                     – –  non broyés ni pulvérisés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0908 22 00
                  
                  
                     – –  broyés ou pulvérisés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Amomes et cardamomes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0908 31 00
                  
                  
                     – –  non broyés ni pulvérisés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0908 32 00
                  
                  
                     – –  broyés ou pulvérisés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0909
                  
                  
                     Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Graines de coriandre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0909 21 00
                  
                  
                     – –  non broyées ni pulvérisées
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0909 22 00
                  
                  
                     – –  broyées ou pulvérisées
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Graines de cumin
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0909 31 00
                  
                  
                     – –  non broyées ni pulvérisées
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0909 32 00
                  
                  
                     – –  broyées ou pulvérisées
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil; baies de genièvre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0909 61 00
                  
                  
                     – –  non broyées ni pulvérisées
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0909 62 00
                  
                  
                     – –  broyées ou pulvérisées
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0910
                  
                  
                     Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Gingembre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0910 11 00
                  
                  
                     – –  non broyé ni pulvérisé
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0910 12 00
                  
                  
                     – –  broyé ou pulvérisé
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0910 20
                  
                  
                     –  Safran
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0910 20 10
                  
                  
                     – –  non broyé ni pulvérisé
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0910 20 90
                  
                  
                     – –  broyé ou pulvérisé
                  
                  
                     8,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0910 30 00
                  
                  
                     –  Curcuma
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres épices
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0910 91
                  
                  
                     – –  Mélanges visés à la note 1, point b), du présent chapitre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0910 91 05
                  
                  
                     – – –  Curry
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0910 91 10
                  
                  
                     – – – –  non broyés ni pulvérisés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0910 91 90
                  
                  
                     – – – –  broyés ou pulvérisés
                  
                  
                     12,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0910 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0910 99 10
                  
                  
                     – – –  Graines de fenugrec
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Thym
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  non broyé ni pulvérisé
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0910 99 31
                  
                  
                     – – – – –  Serpolet (Thymus serpyllum L.)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0910 99 33
                  
                  
                     – – – – –  autre
                  
                  
                     7
                  
                  
                     —
                  
               
                     0910 99 39
                  
                  
                     – – – –  broyé ou pulvérisé
                  
                  
                     8,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     0910 99 50
                  
                  
                     – – –  Feuilles de laurier
                  
                  
                     7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0910 99 91
                  
                  
                     – – – –  non broyées ni pulvérisées
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     0910 99 99
                  
                  
                     – – – –  broyées ou pulvérisées
                  
                  
                     12,5
                  
                  
                     —
                  
               CHAPITRE 10
         CÉRÉALES
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     
                                 A)
                              
                              
                                 Les produits mentionnés dans les libellés de positions du présent chapitre ne relèvent de ces positions que si les grains sont présents, même en épis ou sur tiges.
                              
                           
                                 B)
                              
                              
                                 Le présent chapitre ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste compris dans le no 1006.
                              
                           
               
                     2.
                  
                  
                     Le no 1005 ne comprend pas le maïs doux (chapitre 7).
                  
               Note de sous-position
         
                     1.
                  
                  
                     On considère comme «froment (blé) dur» le froment de l'espèce Triticum durum et les hybrides dérivés du croisement interspécifique du Triticum durum qui présentent le même nombre (28) de chromosomes que celui-ci.
                  
               Notes complémentaires
         
                     1.
                  
                  
                     Sont considérés comme:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 «riz à grains ronds», au sens des sous-positions 1006 10 21, 1006 10 92, 1006 20 11, 1006 20 92, 1006 30 21, 1006 30 42, 1006 30 61 et 1006 30 92, le riz dont la longueur des grains est inférieure ou égale à 5,2 mm et dont le rapport longueur/largeur est inférieur à 2;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 «riz à grains moyens», au sens des sous-positions 1006 10 23, 1006 10 94, 1006 20 13, 1006 20 94, 1006 30 23, 1006 30 44, 1006 30 63 et 1006 30 94, le riz dont la longueur des grains est supérieure à 5,2 mm et inférieure ou égale à 6,0 mm et dont le rapport longueur/largeur est inférieur à 3;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 «riz à grains longs», au sens des sous-positions 1006 10 25, 1006 10 27, 1006 10 96, 1006 10 98, 1006 20 15, 1006 20 17, 1006 20 96, 1006 20 98, 1006 30 25, 1006 30 27, 1006 30 46, 1006 30 48, 1006 30 65, 1006 30 67, 1006 30 96 et 1006 30 98, le riz dont la longueur est supérieure à 6,0 mm;
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 «riz paddy», au sens des sous-positions 1006 10 21, 1006 10 23, 1006 10 25, 1006 10 27, 1006 10 92, 1006 10 94, 1006 10 96 et 1006 10 98, le riz muni de sa balle après battage;
                              
                           
                                 e)
                              
                              
                                 «riz décortiqué», au sens des sous-positions 1006 20 11, 1006 20 13, 1006 20 15, 1006 20 17, 1006 20 92, 1006 20 94, 1006 20 96 et 1006 20 98, le riz dont la balle seule a été éliminée. Sont notamment compris sous cette dénomination les riz désignés sous les appellations commerciales de «riz brun», «riz cargo», «riz loonzain» et «riz sbramato»;
                              
                           
                                 f)
                              
                              
                                 «riz semi-blanchi», au sens des sous-positions 1006 30 21, 1006 30 23, 1006 30 25, 1006 30 27, 1006 30 42, 1006 30 44, 1006 30 46 et 1006 30 48, le riz dont on a éliminé la balle, une partie du germe et tout ou partie des couches extérieures du péricarpe mais non les couches intérieures;
                              
                           
                                 g)
                              
                              
                                 «riz blanchi», au sens des sous-positions 1006 30 61, 1006 30 63, 1006 30 65, 1006 30 67, 1006 30 92, 1006 30 94, 1006 30 96 et 1006 30 98, le riz dont la balle, la totalité des couches extérieures et intérieures du péricarpe, la totalité du germe dans le cas du riz à grains longs et du riz à grains moyens, au moins une partie dans le cas du riz à grains ronds, ont été éliminées mais où il peut subsister des stries blanches longitudinales sur 10 % des grains au maximum;
                              
                           
                                 h)
                              
                              
                                 «brisures», au sens du no 1006 40, les fragments de grains dont la longueur est égale ou inférieure aux trois quarts de la longueur moyenne du grain entier.
                              
                           
               
                     2.
                  
                  
                     Le droit applicable aux mélanges relevant du présent chapitre est le suivant:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 pour les mélanges dont l'un des composants représente au moins 90 % en poids du mélange, le droit applicable est celui qui est applicable à ce composant;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 pour les autres mélanges, le droit applicable est le droit qui est applicable au composant soumis à l'imposition la plus élevée.
                              
                           
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     1001
                  
                  
                     Froment (blé) et méteil
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Froment (blé) dur
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1001 11 00
                  
                  
                     – –  de semence
                  
                  
                     148 €/t (54)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1001 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     148 €/t (10)
                         (54)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1001 91
                  
                  
                     – –  de semence
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1001 91 10
                  
                  
                     – – –  Épeautre (32)
                     
                  
                  
                     12,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     1001 91 20
                  
                  
                     – – –  Froment (blé) tendre et méteil
                  
                  
                     95 €/t (54)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1001 91 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     95 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                     1001 99 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     95 €/t (10)
                         (54)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1002
                  
                  
                     Seigle
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1002 10 00
                  
                  
                     –  de semence
                  
                  
                     93 €/t (54)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1002 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     93 €/t (54)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1003
                  
                  
                     Orge
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1003 10 00
                  
                  
                     –  de semence
                  
                  
                     93 €/t (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1003 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     93 €/t (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1004
                  
                  
                     Avoine
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1004 10 00
                  
                  
                     –  de semence
                  
                  
                     89 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                     1004 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     89 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                     1005
                  
                  
                     Maïs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1005 10
                  
                  
                     –  de semence
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  hybride (32)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1005 10 13
                  
                  
                     – – –  hybride trois voies
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1005 10 15
                  
                  
                     – – –  hybride simple
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1005 10 18
                  
                  
                     – – –  autre
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1005 10 90
                  
                  
                     – –  autre
                  
                  
                     94 €/t (10)
                         (54)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1005 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     94 €/t (10)
                         (54)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1006
                  
                  
                     Riz
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1006 10
                  
                  
                     –  Riz en paille (riz paddy)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1006 10 10
                  
                  
                     – –  destiné à l'ensemencement (32)
                     
                  
                  
                     7,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  étuvé
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1006 10 21
                  
                  
                     – – – –  à grains ronds
                  
                  
                     211 €/t (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1006 10 23
                  
                  
                     – – – –  à grains moyens
                  
                  
                     211 €/t (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  à grains longs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1006 10 25
                  
                  
                     – – – – –  présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3
                  
                  
                     211 €/t (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1006 10 27
                  
                  
                     – – – – –  présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3
                  
                  
                     211 €/t (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1006 10 92
                  
                  
                     – – – –  à grains ronds
                  
                  
                     211 €/t (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1006 10 94
                  
                  
                     – – – –  à grains moyens
                  
                  
                     211 €/t (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  à grains longs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1006 10 96
                  
                  
                     – – – – –  présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3
                  
                  
                     211 €/t (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1006 10 98
                  
                  
                     – – – – –  présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3
                  
                  
                     211 €/t (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1006 20
                  
                  
                     –  Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  étuvé
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1006 20 11
                  
                  
                     – – –  à grains ronds
                  
                  
                     65 €/t (55)
                         (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1006 20 13
                  
                  
                     – – –  à grains moyens
                  
                  
                     65 €/t (55)
                         (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  à grains longs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1006 20 15
                  
                  
                     – – – –  présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3
                  
                  
                     65 €/t (55)
                         (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1006 20 17
                  
                  
                     – – – –  présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3
                  
                  
                     65 €/t (55)
                         (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1006 20 92
                  
                  
                     – – –  à grains ronds
                  
                  
                     65 €/t (55)
                         (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1006 20 94
                  
                  
                     – – –  à grains moyens
                  
                  
                     65 €/t (55)
                         (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  à grains longs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1006 20 96
                  
                  
                     – – – –  présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3
                  
                  
                     65 €/t (55)
                         (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1006 20 98
                  
                  
                     – – – –  présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3
                  
                  
                     65 €/t (55)
                         (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1006 30
                  
                  
                     –  Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Riz semi-blanchi
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  étuvé
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1006 30 21
                  
                  
                     – – – –  à grains ronds
                  
                  
                     175 €/t (55)
                         (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1006 30 23
                  
                  
                     – – – –  à grains moyens
                  
                  
                     175 €/t (55)
                         (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  à grains longs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1006 30 25
                  
                  
                     – – – – –  présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3
                  
                  
                     175 €/t (55)
                         (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1006 30 27
                  
                  
                     – – – – –  présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3
                  
                  
                     175 €/t (55)
                         (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1006 30 42
                  
                  
                     – – – –  à grains ronds
                  
                  
                     175 €/t (55)
                         (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1006 30 44
                  
                  
                     – – – –  à grains moyens
                  
                  
                     175 €/t (55)
                         (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  à grains longs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1006 30 46
                  
                  
                     – – – – –  présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3
                  
                  
                     175 €/t (55)
                         (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1006 30 48
                  
                  
                     – – – – –  présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3
                  
                  
                     175 €/t (55)
                         (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Riz blanchi
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  étuvé
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1006 30 61
                  
                  
                     – – – –  à grains ronds
                  
                  
                     175 €/t (55)
                         (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1006 30 63
                  
                  
                     – – – –  à grains moyens
                  
                  
                     175 €/t (55)
                         (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  à grains longs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1006 30 65
                  
                  
                     – – – – –  présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3
                  
                  
                     175 €/t (55)
                         (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1006 30 67
                  
                  
                     – – – – –  présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3
                  
                  
                     175 €/t (55)
                         (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1006 30 92
                  
                  
                     – – – –  à grains ronds
                  
                  
                     175 €/t (55)
                         (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1006 30 94
                  
                  
                     – – – –  à grains moyens
                  
                  
                     175 €/t (55)
                         (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  à grains longs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1006 30 96
                  
                  
                     – – – – –  présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3
                  
                  
                     175 €/t (55)
                         (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1006 30 98
                  
                  
                     – – – – –  présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3
                  
                  
                     175 €/t (55)
                         (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1006 40 00
                  
                  
                     –  Riz en brisures
                  
                  
                     128 €/t (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1007
                  
                  
                     Sorgho à grains
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1007 10
                  
                  
                     –  de semence
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1007 10 10
                  
                  
                     – –  hybride, destiné à l'ensemencement (32)
                     
                  
                  
                     6,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     1007 10 90
                  
                  
                     – –  autre
                  
                  
                     94 €/t (10)
                         (54)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1007 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     94 €/t (10)
                         (54)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1008
                  
                  
                     Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1008 10 00
                  
                  
                     –  Sarrasin
                  
                  
                     37 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Millet
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1008 21 00
                  
                  
                     – –  de semence
                  
                  
                     56 €/t (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1008 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     56 €/t (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1008 30 00
                  
                  
                     –  Alpiste
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1008 40 00
                  
                  
                     –  Fonio (Digitaria spp.)
                  
                  
                     37 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                     1008 50 00
                  
                  
                     –  Quinoa (Chenopodium quinoa)
                  
                  
                     37 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                     1008 60 00
                  
                  
                     –  Triticale
                  
                  
                     93 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                     1008 90 00
                  
                  
                     –  autres céréales
                  
                  
                     37 €/t
                  
                  
                     —
                  
               CHAPITRE 11
         PRODUITS DE LA MINOTERIE; MALT; AMIDONS ET FÉCULES; INULINE; GLUTEN DE FROMENT
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     Sont exclus du présent chapitre:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du café (nos 0901 ou 2101, selon le cas);
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les farines, gruaux, semoules, amidons et fécules préparés du no 1901;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les corn-flakes et autres produits du no 1904;
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 les légumes préparés ou conservés des nos 2001, 2004 ou 2005;
                              
                           
                                 e)
                              
                              
                                 les produits pharmaceutiques (chapitre 30);
                              
                           
                                 f)
                              
                              
                                 les amidons et fécules ayant le caractère de produits de parfumerie ou de toilette préparés ou de préparations cosmétiques (chapitre 33).
                              
                           
               
                     2.
                  
                  
                     
                                 A)
                              
                              
                                 Les produits provenant de la minoterie des céréales désignées dans le tableau ci-après relèvent du présent chapitre s'ils ont simultanément, en poids et sur produit sec:
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             une teneur en amidon (déterminée d'après la méthode polarimétrique Ewers modifiée) excédant celle indiquée dans la colonne 2;
                                          
                                       
                                             b)
                                          
                                          
                                             une teneur en cendres (déduction faite des matières minérales ayant pu être ajoutées) n'excédant pas celle mentionnée dans la colonne 3.
                                          
                                       Ceux ne remplissant pas les conditions ci-dessus sont à classer au no 2302. Toutefois, les germes de céréales entiers, aplatis, en flocons ou moulus relèvent dans tous les cas du no 1104.
                              
                           
                                 B)
                              
                              
                                 Les produits de l'espèce relevant du présent chapitre en vertu des dispositions ci-dessus sont à classer aux nos 1101 ou 1102 lorsque leur taux de passage à travers un tamis de toile métallique, d'une ouverture de mailles correspondant à celles indiquées dans les colonnes 4 ou 5, selon le cas, est (en poids) égal ou supérieur à celui mentionné en regard de la céréale.
                                 Dans le cas contraire, ils sont à classer dans les nos 1103 ou 1104.
                              
                           
                                 Nature de la céréale
                              
                              
                                 Teneur en amidon
                              
                              
                                 Teneur en cendres
                              
                              
                                 Taux de passage dans un tamis d'une ouverture de mailles de
                              
                           
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 315 micromètres (microns)
                              
                              
                                 500 micromètres (microns)
                              
                           
                                 1
                              
                              
                                 2
                              
                              
                                 3
                              
                              
                                 4
                              
                              
                                 5
                              
                           
                                 Froment et seigle
                              
                              
                                 45 %
                              
                              
                                 2,5 %
                              
                              
                                 80 %
                              
                              
                                 —
                              
                           
                                 Orge
                              
                              
                                 45 %
                              
                              
                                 3 %
                              
                              
                                 80 %
                              
                              
                                 —
                              
                           
                                 Avoine
                              
                              
                                 45 %
                              
                              
                                 5 %
                              
                              
                                 80 %
                              
                              
                                 —
                              
                           
                                 Maïs et sorgho à grains
                              
                              
                                 45 %
                              
                              
                                 2 %
                              
                              
                                 —
                              
                              
                                 90 %
                              
                           
                                 Riz
                              
                              
                                 45 %
                              
                              
                                 1,6 %
                              
                              
                                 80 %
                              
                              
                                 —
                              
                           
                                 Sarrasin
                              
                              
                                 45 %
                              
                              
                                 4 %
                              
                              
                                 80 %
                              
                              
                                 —
                              
                           
                                 
                                    Autres céréales
                                 
                              
                              
                                 
                                    45 %
                                 
                              
                              
                                 
                                    2 %
                                 
                              
                              
                                 
                                    50 %
                                 
                              
                              
                                 
                                    —
                                 
                              
                           
               
                     3.
                  
                  
                     Au sens du no 1103, on considère comme «gruaux» et «semoules» les produits obtenus par fragmentation des grains de céréales et répondant à la condition correspondante suivante:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les produits du maïs doivent passer à travers un tamis de toile métallique d'une ouverture de mailles de 2 millimètres dans la proportion d'au moins 95 % en poids;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les produits d'autres céréales doivent passer à travers un tamis de toile métallique d'une ouverture de mailles de 1,25 millimètre dans la proportion d'au moins 95 % en poids.
                              
                           
               Notes complémentaires
         
                     1.
                  
                  
                     Le droit applicable aux mélanges relevant du présent chapitre est le suivant:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 pour les mélanges dont l'un des composants représente au moins 90 % en poids du mélange, le droit applicable est celui qui est applicable à ce composant;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 pour les autres mélanges, le droit applicable est le droit qui est applicable au composant soumis à l'imposition la plus élevée.
                              
                           
               
                     2.
                  
                  
                     Au sens du no 1106, on considère comme «farines», «semoules» et «poudres» les produits, autres que la noix de coco, râpée et desséchée, obtenus par mouture ou par un autre procédé de fragmentation des légumes à cosse secs du no0713, de sagou ou des racines ou tubercules du no 0714 ou des produits repris au chapitre 8, et qui répondent à la condition correspondante suivante:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les légumes à cosse secs, le sagou, les racines, les tubercules et les produits repris au chapitre 8 (à l'exception des fruits à coques relevant des nos 0801 et 0802) doivent passer à travers un tamis de toile métallique d'une ouverture de mailles de 2 millimètres dans la proportion d'au moins 95 % en poids;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les fruits à coques relevant des nos 0801 et 0802 doivent passer à travers un tamis de toile métallique d'une ouverture de mailles de 2,5 millimètres dans la proportion d'au moins 50 % en poids.
                              
                           
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     1101 00
                  
                  
                     Farines de froment (blé) ou de méteil
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  de froment (blé)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1101 00 11
                  
                  
                     – –  de froment (blé) dur
                  
                  
                     172 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                     1101 00 15
                  
                  
                     – –  de froment (blé) tendre et d'épeautre
                  
                  
                     172 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                     1101 00 90
                  
                  
                     –  de méteil
                  
                  
                     172 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                     1102
                  
                  
                     Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1102 20
                  
                  
                     –  Farine de maïs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1102 20 10
                  
                  
                     – –  d'une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 1,5 % en poids
                  
                  
                     173 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                     1102 20 90
                  
                  
                     – –  autre
                  
                  
                     98 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                     1102 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1102 90 10
                  
                  
                     – –  d'orge
                  
                  
                     171 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                     1102 90 30
                  
                  
                     – –  d'avoine
                  
                  
                     164 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                     1102 90 50
                  
                  
                     – –  Farine de riz
                  
                  
                     138 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                     1102 90 70
                  
                  
                     – –  Farine de seigle
                  
                  
                     168 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                     1102 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     98 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                     1103
                  
                  
                     Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Gruaux et semoules
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1103 11
                  
                  
                     – –  de froment (blé)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1103 11 10
                  
                  
                     – – –  de froment (blé) dur
                  
                  
                     267 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                     1103 11 90
                  
                  
                     – – –  de froment (blé) tendre et d'épeautre
                  
                  
                     186 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                     1103 13
                  
                  
                     – –  de maïs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1103 13 10
                  
                  
                     – – –  d'une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 1,5 % en poids
                  
                  
                     173 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                     1103 13 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     98 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                     1103 19
                  
                  
                     – –  d'autres céréales
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1103 19 20
                  
                  
                     – – –  de seigle ou d'orge
                  
                  
                     171 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                     1103 19 40
                  
                  
                     – – –  d'avoine
                  
                  
                     164 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                     1103 19 50
                  
                  
                     – – –  de riz
                  
                  
                     138 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                     1103 19 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     98 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                     1103 20
                  
                  
                     –  Agglomérés sous forme de pellets
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1103 20 25
                  
                  
                     – –  de seigle ou d'orge
                  
                  
                     171 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                     1103 20 30
                  
                  
                     – –  d'avoine
                  
                  
                     164 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                     1103 20 40
                  
                  
                     – –  de maïs
                  
                  
                     173 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                     1103 20 50
                  
                  
                     – –  de riz
                  
                  
                     138 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                     1103 20 60
                  
                  
                     – –  de froment (blé)
                  
                  
                     175 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                     1103 20 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     98 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                     1104
                  
                  
                     Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du no 1006; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Grains aplatis ou en flocons
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1104 12
                  
                  
                     – –  d'avoine
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1104 12 10
                  
                  
                     – – –  Grains aplatis
                  
                  
                     93 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                     1104 12 90
                  
                  
                     – – –  Flocons
                  
                  
                     182 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                     1104 19
                  
                  
                     – –  d'autres céréales
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1104 19 10
                  
                  
                     – – –  de froment (blé)
                  
                  
                     175 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                     1104 19 30
                  
                  
                     – – –  de seigle
                  
                  
                     171 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                     1104 19 50
                  
                  
                     – – –  de maïs
                  
                  
                     173 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  d'orge
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1104 19 61
                  
                  
                     – – – –  Grains aplatis
                  
                  
                     97 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                     1104 19 69
                  
                  
                     – – – –  Flocons
                  
                  
                     189 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1104 19 91
                  
                  
                     – – – –  Flocons de riz
                  
                  
                     234 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                     1104 19 99
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     173 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres grains travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1104 22
                  
                  
                     – –  d'avoine
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1104 22 40
                  
                  
                     – – –  mondés (décortiqués ou pelés), même tranchés ou concassés
                  
                  
                     162 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                     1104 22 50
                  
                  
                     – – –  perlés
                  
                  
                     145 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                     1104 22 95
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     93 €/t (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1104 23
                  
                  
                     – –  de maïs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1104 23 40
                  
                  
                     – – –  mondés (décortiqués ou pelés), même tranchés ou concassés; perlés
                  
                  
                     152 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                     1104 23 98
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     98 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                     1104 29
                  
                  
                     – –  d'autres céréales
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  d'orge
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1104 29 04
                  
                  
                     – – – –  mondés (décortiqués ou pelés), même tranchés ou concassés
                  
                  
                     150 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                     1104 29 05
                  
                  
                     – – – –  perlés
                  
                  
                     236 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                     1104 29 08
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     97 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1104 29 17
                  
                  
                     – – – –  mondés (décortiqués ou pelés), même tranchés ou concassés
                  
                  
                     129 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                     1104 29 30
                  
                  
                     – – – –  perlés
                  
                  
                     154 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  seulement concassés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1104 29 51
                  
                  
                     – – – – –  de froment (blé)
                  
                  
                     99 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                     1104 29 55
                  
                  
                     – – – – –  de seigle
                  
                  
                     97 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                     1104 29 59
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     98 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1104 29 81
                  
                  
                     – – – – –  de froment (blé)
                  
                  
                     99 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                     1104 29 85
                  
                  
                     – – – – –  de seigle
                  
                  
                     97 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                     1104 29 89
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     98 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                     1104 30
                  
                  
                     –  Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1104 30 10
                  
                  
                     – –  de froment (blé)
                  
                  
                     76 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                     1104 30 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     75 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                     1105
                  
                  
                     Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1105 10 00
                  
                  
                     –  Farine, semoule et poudre
                  
                  
                     12,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     1105 20 00
                  
                  
                     –  Flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets
                  
                  
                     12,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     1106
                  
                  
                     Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du no 0713, de sagou ou des racines ou tubercules du no 0714 et des produits du chapitre 8
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1106 10 00
                  
                  
                     –  de légumes à cosse secs du no 0713
                  
                  
                     7,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     1106 20
                  
                  
                     –  de sagou ou des racines ou tubercules du no 0714
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1106 20 10
                  
                  
                     – –  dénaturées (32)
                     
                  
                  
                     95 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                     1106 20 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     166 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                     1106 30
                  
                  
                     –  des produits du chapitre 8
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1106 30 10
                  
                  
                     – –  de bananes
                  
                  
                     10,9
                  
                  
                     —
                  
               
                     1106 30 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     8,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     1107
                  
                  
                     Malt, même torréfié
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1107 10
                  
                  
                     –  non torréfié
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  de froment (blé)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1107 10 11
                  
                  
                     – – –  présenté sous forme de farine
                  
                  
                     177 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                     1107 10 19
                  
                  
                     – – –  autre
                  
                  
                     134 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1107 10 91
                  
                  
                     – – –  présenté sous forme de farine
                  
                  
                     173 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                     1107 10 99
                  
                  
                     – – –  autre
                  
                  
                     131 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                     1107 20 00
                  
                  
                     –  torréfié
                  
                  
                     152 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                     1108
                  
                  
                     Amidons et fécules; inuline
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Amidons et fécules
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1108 11 00
                  
                  
                     – –  Amidon de froment (blé)
                  
                  
                     224 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                     1108 12 00
                  
                  
                     – –  Amidon de maïs
                  
                  
                     166 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                     1108 13 00
                  
                  
                     – –  Fécule de pommes de terre
                  
                  
                     166 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                     1108 14 00
                  
                  
                     – –  Fécule de manioc (cassave)
                  
                  
                     166 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                     1108 19
                  
                  
                     – –  autres amidons et fécules
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1108 19 10
                  
                  
                     – – –  Amidon de riz
                  
                  
                     216 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                     1108 19 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     166 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                     1108 20 00
                  
                  
                     –  Inuline
                  
                  
                     19,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     1109 00 00
                  
                  
                     Gluten de froment (blé), même à l'état sec
                  
                  
                     512 €/t
                  
                  
                     —
                  
               CHAPITRE 12
         GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX; GRAINES, SEMENCES ET FRUITS DIVERS; PLANTES INDUSTRIELLES OU MÉDICINALES; PAILLES ET FOURRAGES
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     Les noix et amandes de palmiste, les graines de coton, les graines de ricin, les graines de sésame, les graines de moutarde, les graines de carthame, les graines d'œillette ou de pavot et les graines de karité, notamment, sont considérées comme «graines oléagineuses» au sens du no 1207. En sont, en revanche, exclus les produits des nos 0801 ou 0802 ainsi que les olives (chapitre 7 ou chapitre 20).
                  
               
                     2.
                  
                  
                     Le no 1208 comprend non seulement les farines non déshuilées mais aussi les farines qui ont été partiellement déshuilées ou qui ont été déshuilées puis entièrement ou partiellement rehuilées avec leurs huiles initiales. En sont, en revanche, exclus les résidus des nos 2304 à 2306.
                  
               
                     3.
                  
                  
                     Les graines de betteraves, les graines pour prairies, les graines de fleurs ornementales, les graines potagères, les graines d'arbres forestiers ou fruitiers, les graines de vesces (autres que celles de l'espèce Vicia faba) ou de lupins, sont considérées comme «graines à ensemencer» du no 1209.
                     Sont, en revanche, exclus de cette position, même s'ils sont destinés à servir de semences:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les légumes à cosse et le maïs doux (chapitre 7);
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les épices et autres produits du chapitre 9;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les céréales (chapitre 10);
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 les produits des nos 1201 à 1207 ou du no 1211.
                              
                           
               
                     4.
                  
                  
                     Le no 1211 comprend, notamment, les plantes et parties de plantes des espèces suivantes: le basilic, la bourrache, le ginseng, l'hysope, la réglisse, les diverses espèces de menthe, le romarin, la rue, la sauge et l'absinthe.
                     En sont, en revanche, exclus:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les produits pharmaceutiques du chapitre 30;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les articles de parfumerie ou de toilette du chapitre 33;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les désinfectants, insecticides, fongicides, herbicides et produits similaires du no 3808.
                              
                           
               
                     5.
                  
                  
                     Pour l'application du no 1212, le terme «algues» ne couvre pas:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les micro-organismes monocellulaires morts du no 2102;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les cultures de micro-organismes du no 3002;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les engrais des nos 3101 ou 3105.
                              
                           
               Note de sous-position
         
                     1.
                  
                  
                     Pour l'application du no 1205 10, l'expression «graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique» s'entend des graines de navette ou de colza fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est inférieure à 2 % en poids et un composant solide qui contient moins de 30 micromoles par gramme de glucosinolates.
                  
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     1201
                  
                  
                     Fèves de soja, même concassées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1201 10 00
                  
                  
                     –  de semence (32)
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1201 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1202
                  
                  
                     Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1202 30 00
                  
                  
                     –  de semence (32)
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1202 41 00
                  
                  
                     – –  en coques
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1202 42 00
                  
                  
                     – –  décortiquées, même concassées
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1203 00 00
                  
                  
                     Coprah
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1204 00
                  
                  
                     Graines de lin, même concassées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1204 00 10
                  
                  
                     –  destinées à l'ensemencement (32)
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1204 00 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1205
                  
                  
                     Graines de navette ou de colza, même concassées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1205 10
                  
                  
                     –  Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1205 10 10
                  
                  
                     – –  destinées à l'ensemencement (32)
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1205 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1205 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1206 00
                  
                  
                     Graines de tournesol, même concassées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1206 00 10
                  
                  
                     –  destinées à l'ensemencement (32)
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1206 00 91
                  
                  
                     – –  décortiquées; en coques striées gris et blanc
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1206 00 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1207
                  
                  
                     Autres graines et fruits oléagineux, même concassés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1207 10 00
                  
                  
                     –  Noix et amandes de palmiste
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Graines de coton
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1207 21 00
                  
                  
                     – –  de semence (32)
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1207 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1207 30 00
                  
                  
                     –  Graines de ricin
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1207 40
                  
                  
                     –  Graines de sésame
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1207 40 10
                  
                  
                     – –  destinées à l'ensemencement (32)
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1207 40 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1207 50
                  
                  
                     –  Graines de moutarde
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1207 50 10
                  
                  
                     – –  destinées à l'ensemencement (32)
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1207 50 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1207 60 00
                  
                  
                     –  Graines de carthame (Carthamus tinctorius)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1207 70 00
                  
                  
                     –  Graines de melon
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1207 91
                  
                  
                     – –  Graines d’œillette ou de pavot
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1207 91 10
                  
                  
                     – – –  destinées à l'ensemencement (32)
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1207 91 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1207 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1207 99 20
                  
                  
                     – – –  destinés à l'ensemencement (32)
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1207 99 91
                  
                  
                     – – – –  Graines de chanvre
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1207 99 96
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1208
                  
                  
                     Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1208 10 00
                  
                  
                     –  de fèves de soja
                  
                  
                     4,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     1208 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1209
                  
                  
                     Graines, fruits et spores à ensemencer
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1209 10 00
                  
                  
                     –  Graines de betteraves à sucre
                  
                  
                     8,3
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Graines fourragères
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1209 21 00
                  
                  
                     – –  de luzerne
                  
                  
                     2,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     1209 22
                  
                  
                     – –  de trèfle (Trifolium spp.)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1209 22 10
                  
                  
                     – – –  Trèfle violet (Trifolium pratense L.)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1209 22 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1209 23
                  
                  
                     – –  de fétuque
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1209 23 11
                  
                  
                     – – –  Fétuque des prés (Festuca pratensis Huds.)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1209 23 15
                  
                  
                     – – –  Fétuque rouge (Festuca rubra L.)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1209 23 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     1209 24 00
                  
                  
                     – –  de pâturin des prés du Kentucky (Poa pratensis L.)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1209 25
                  
                  
                     – –  de ray-grass (Lolium multiflorum Lam., Lolium perenne L.)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1209 25 10
                  
                  
                     – – –  Ray-grass d'Italie (Lolium multiflorum Lam.)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1209 25 90
                  
                  
                     – – –  Ray-grass anglais (Lolium perenne L.)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1209 29
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1209 29 45
                  
                  
                     – – –  Graines de fléole des prés; vesces; graines des espèces Poa palustris L. et Poa trivialis L.; dactyle (Dactylis glomerata L.); agrostide (Agrostides)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1209 29 50
                  
                  
                     – – –  Graines de lupin
                  
                  
                     2,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     1209 29 60
                  
                  
                     – – –  Graines de betteraves fourragères (Beta vulgaris var. alba)
                  
                  
                     8,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     1209 29 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     1209 30 00
                  
                  
                     –  Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1209 91
                  
                  
                     – –  Graines de légumes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1209 91 30
                  
                  
                     – – –  Graines de betteraves à salade ou «betteraves rouges» (Beta vulgaris var. conditiva)
                  
                  
                     8,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     1209 91 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     1209 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1209 99 10
                  
                  
                     – – –  Graines forestières
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1209 99 91
                  
                  
                     – – – –  Graines de plantes utilisées principalement pour leurs fleurs, autres que celles visées au no 1209 30
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     1209 99 99
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     1210
                  
                  
                     Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1210 10 00
                  
                  
                     –  Cônes de houblon, non broyés ni moulus ni sous forme de pellets
                  
                  
                     5,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     1210 20
                  
                  
                     –  Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1210 20 10
                  
                  
                     – –  Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets, enrichis en lupuline; lupuline
                  
                  
                     5,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     1210 20 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     5,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     1211
                  
                  
                     Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1211 20 00
                  
                  
                     –  Racines de ginseng
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1211 30 00
                  
                  
                     –  Coca (feuille de)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1211 40 00
                  
                  
                     –  Paille de pavot
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1211 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1211 90 20
                  
                  
                     – –  du genre Ephedra
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1211 90 30
                  
                  
                     – –  Fèves de tonka
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     1211 90 86
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1212
                  
                  
                     Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum), servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Algues
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1212 21 00
                  
                  
                     – –  destinées à l’alimentation humaine
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1212 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1212 91
                  
                  
                     – –  Betteraves à sucre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1212 91 20
                  
                  
                     – – –  séchées, même pulvérisées
                  
                  
                     23 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     1212 91 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     6,7 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     1212 92 00
                  
                  
                     – –  Caroubes
                  
                  
                     5,1
                  
                  
                     —
                  
               
                     1212 93 00
                  
                  
                     – –  Cannes à sucre
                  
                  
                     4,6 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     1212 94 00
                  
                  
                     – –  Racines de chicorée
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1212 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Graines de caroubes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1212 99 41
                  
                  
                     – – – –  non décortiquées, ni concassées, ni moulues
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1212 99 49
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     5,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     1212 99 95
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1213 00 00
                  
                  
                     Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1214
                  
                  
                     Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1214 10 00
                  
                  
                     –  Farine et agglomérés sous forme de pellets, de luzerne
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1214 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1214 90 10
                  
                  
                     – –  Betteraves fourragères, rutabagas et autres racines fourragères
                  
                  
                     5,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     1214 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               CHAPITRE 13
         GOMMES, RÉSINES ET AUTRES SUCS ET EXTRAITS VÉGÉTAUX
         Note
         
                     1.
                  
                  
                     Le no 1302 comprend notamment l'extrait de réglisse, l'extrait de pyrèthre, l'extrait de houblon, l'extrait d'aloès et l'opium.
                     En sont, en revanche, exclus:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les extraits de réglisse contenant plus de 10 % en poids de saccharose ou présentés comme sucreries (no 1704);
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les extraits de malt (no 1901);
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les extraits de café, de thé ou de maté (no 2101);
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 les sucs et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques (chapitre 22);
                              
                           
                                 e)
                              
                              
                                 le camphre naturel et la glycyrrhizine et les autres produits des nos 2914 ou 2938;
                              
                           
                                 f)
                              
                              
                                 les concentrés de paille de pavot contenant au moins 50 % en poids d'alcaloïdes (no 2939);
                              
                           
                                 g)
                              
                              
                                 les médicaments des nos 3003 ou 3004 et les réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins (no 3006);
                              
                           
                                 h)
                              
                              
                                 les extraits tannants ou tinctoriaux (nos 3201 ou 3203);
                              
                           
                                 ij)
                              
                              
                                 les huiles essentielles, liquides ou concrètes, les résinoïdes et les oléorésines d'extraction, ainsi que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles et les préparations à base de substances odoriférantes des types utilisés pour la fabrication de boissons (chapitre 33);
                              
                           
                                 k)
                              
                              
                                 le caoutchouc naturel, la balata, la gutta-percha, le guayule, le chicle et les gommes naturelles analogues (no 4001).
                              
                           
               Note complémentaire
         
                     1.
                  
                  
                     Les mélanges de matières pectiques et de sucre, d'une teneur en sucre supérieure à 90 % en poids, calculée sur matière sèche, sont exclus de la sous-position 1302 20 et doivent en principe être classés dans le chapitre 17, car le caractère du produit est considéré comme conféré par le sucre.
                  
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     1301
                  
                  
                     Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1301 20 00
                  
                  
                     –  Gomme arabique
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1301 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1302
                  
                  
                     Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Sucs et extraits végétaux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1302 11 00
                  
                  
                     – –  Opium
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1302 12 00
                  
                  
                     – –  de réglisse
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     1302 13 00
                  
                  
                     – –  de houblon
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     1302 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1302 19 05
                  
                  
                     – – –  Oléorésine de vanille
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     1302 19 20
                  
                  
                     – – –  de plantes du genre Ephedra
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1302 19 70
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1302 20
                  
                  
                     –  Matières pectiques, pectinates et pectates
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1302 20 10
                  
                  
                     – –  à l'état sec
                  
                  
                     19,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     1302 20 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     11,2
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1302 31 00
                  
                  
                     – –  Agar-agar
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1302 32
                  
                  
                     – –  Mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée, même modifiés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1302 32 10
                  
                  
                     – – –  de caroubes ou de graines de caroubes
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1302 32 90
                  
                  
                     – – –  de graines de guarée
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1302 39 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               CHAPITRE 14
         MATIÈRES À TRESSER ET AUTRES PRODUITS D'ORIGINE VÉGÉTALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     Sont exclues du présent chapitre et classées à la section XI les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des textiles, quelle que soit leur préparation, ainsi que les matières végétales qui ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive comme matières textiles.
                  
               
                     2.
                  
                  
                     Le no 1401 comprend notamment les bambous (même fendus, sciés longitudinalement, coupés de longueur, avec extrémités arrondies, blanchis, ignifugés, polis ou teints), les éclisses d'osier, de roseaux et similaires, les moelles de rotin et le rotin filé. N'entrent pas dans cette position les éclisses, lames ou rubans de bois (no 4404).
                  
               
                     3.
                  
                  
                     N'entrent pas dans le no 1404 la laine de bois (no 4405) et les têtes préparées pour articles de brosserie (no 9603).
                  
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     1401
                  
                  
                     Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1401 10 00
                  
                  
                     –  Bambous
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1401 20 00
                  
                  
                     –  Rotins
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1401 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1402
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1403
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1404
                  
                  
                     Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1404 20 00
                  
                  
                     –  Linters de coton
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1404 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               SECTION III
         GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VÉGÉTALES; PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE
         CHAPITRE 15
         GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VÉGÉTALES; PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     Le présent chapitre ne comprend pas:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 le lard et la graisse de porc ou de volailles du no 0209;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 le beurre, la graisse et l'huile de cacao (no 1804);
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les préparations alimentaires contenant en poids plus de 15 % de produits du no 0405 (chapitre 21 généralement);
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 les cretons (no 2301) et les résidus des nos 2304 à 2306;
                              
                           
                                 e)
                              
                              
                                 les acides gras, les cires préparées, les corps gras transformés en produits pharmaceutiques, en peintures, en vernis, en savons, en produits de parfumerie ou de toilette préparés ou en préparations cosmétiques, les huiles sulfonées et autres produits de la section VI;
                              
                           
                                 f)
                              
                              
                                 le factice pour caoutchouc dérivé des huiles (no 4002).
                              
                           
               
                     2.
                  
                  
                     Le no 1509 ne couvre pas les huiles obtenues à partir d'olives à l'aide de solvants (no 1510).
                  
               
                     3.
                  
                  
                     Le no 1518 ne comprend pas les graisses et huiles simplement dénaturées, qui restent classées dans la position dont relèvent les graisses et huiles non dénaturées correspondantes.
                  
               
                     4.
                  
                  
                     Les pâtes de neutralisation (soap-stocks), les lies ou fèces d'huiles, le brai stéarique, le brai de suint et la poix de glycérol entrent dans le no 1522.
                  
               Note de sous-positions
         
                     1.
                  
                  
                     Pour l'application des nos 1514 11 et 1514 19, l'expression «huile de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique» s'entend de l'huile fixe dont la teneur en acide érucique est inférieure à 2 % en poids.
                  
               Notes complémentaires
         
                     1.
                  
                  
                     Pour l'application des nos et sous-positions 1507 10, 1508 10, 1510 00 10, 1511 10, 1512 11, 1512 21, 1513 11, 1513 21, 1514 11, 1514 91, 1515 11, 1515 21, 1515 50 11, 1515 50 19, 1515 90 21, 1515 90 29, 1515 90 40 à 1515 90 59 et 1518 00 31:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les huiles végétales fixes, fluides ou concrètes, obtenues par pression sont considérées comme «brutes» si elles n'ont pas subi d'autres traitements que:
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             la décantation dans les délais normaux,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             la centrifugation ou la filtration, à condition que, pour séparer l'huile de ses constituants solides, on n'ait recours qu'à la «force mécanique», comme la pesanteur, la pression ou la force centrifuge, à l'exclusion de tout procédé de filtration par absorption et de tout autre procédé physique ou chimique;
                                          
                                       
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les huiles végétales fixes, fluides ou concrètes, obtenues par extraction restent considérées comme «brutes» lorsqu'elles ne se distinguent ni par la couleur, l'odeur ou le goût, ni par des propriétés spéciales analytiques reconnues, des huiles et graisses végétales obtenues par pression;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 sont considérées également comme «huiles brutes» l'huile de soja dégommée et l'huile de coton débarrassée du gossypol.
                              
                           
               
                     2.
                  
                  
                     
                                 A.
                              
                              
                                 Ne relèvent des nos 1509 et 1510 que les huiles provenant exclusivement du traitement des olives et dont les caractéristiques analytiques relatives aux teneurs en acides gras établies à l'aide des méthodes indiquées dans les annexes V, X A et X B du règlement (CEE) no 2568/91 de la Commission, et en stérols sont les suivantes:
                                 Tableau I
                                 Teneur en acides gras en pourcentage des acides gras totaux
                                 
                                             Acides gras
                                          
                                          
                                             Pourcentages
                                          
                                       
                                             Acide myristique
                                          
                                          
                                             ≤ 0,05
                                          
                                       
                                             Acide palmitique
                                          
                                          
                                             7,5-20,0
                                          
                                       
                                             Acide palmitoléique
                                          
                                          
                                             0,3-3,5
                                          
                                       
                                             Acide heptadécanoïque
                                          
                                          
                                             ≤ 0,3
                                          
                                       
                                             Acide heptadécénoïque
                                          
                                          
                                             ≤ 0,3
                                          
                                       
                                             Acide stéarique
                                          
                                          
                                             0,5-5,0
                                          
                                       
                                             Acide oléique
                                          
                                          
                                             55,0-83,0
                                          
                                       
                                             Acide linoléique
                                          
                                          
                                             3,5-21,0
                                          
                                       
                                             Acide linolénique
                                          
                                          
                                             ≤ 1,0
                                          
                                       
                                             Acide arachidique
                                          
                                          
                                             ≤ 0,6
                                          
                                       
                                             Acide eïcosénoïque
                                          
                                          
                                             ≤ 0,4
                                          
                                       
                                             Acide béhénique (56)
                                             
                                          
                                          
                                             ≤ 0,3
                                          
                                       
                                             Acide lignocérique
                                          
                                          
                                             ≤ 0,2
                                          
                                        Tableau II
                                 Teneur en stérols en pourcentage des stérols totaux
                                 
                                             Stérols
                                          
                                          
                                             Pourcentages
                                          
                                       
                                             Cholestérol
                                          
                                          
                                             ≤ 0,5
                                          
                                       
                                             Brassicastérol (57)
                                             
                                          
                                          
                                             ≤ 0,1
                                          
                                       
                                             Campestérol
                                          
                                          
                                             ≤ 4,0
                                          
                                       
                                             Stigmastérol (58)
                                             
                                          
                                          
                                             < Campestérol
                                          
                                       
                                             Bêta-sitostérol (59)
                                             
                                          
                                          
                                             ≥ 93,0
                                          
                                       
                                             Delta-7-Stigmastérol
                                          
                                          
                                             ≤ 0,5
                                          
                                        Ne relèvent pas des nos 1509 et 1510 les huiles d'olive modifiées chimiquement (notamment les huiles réestérifiées) et les mélanges d'huile d'olive avec des huiles d'une autre nature. La présence d'huile d'olive réestérifiée ou d'huiles d'une autre nature est établie à l'aide de la méthode indiquée dans l'annexe VII du règlement (CEE) no 2568/91 de la Commission.
                              
                           
                                 B.
                              
                              
                                 Ne relèvent du no 1509 10 que les huiles d'olive définies aux points 1 et 2 visés ci-après, obtenues uniquement par des procédés mécaniques ou par d'autres procédés physiques, dans des conditions qui n'entraînent pas l'altération de l'huile, et qui n'ont subi aucun autre traitement que le lavage, la décantation, la centrifugation et la filtration. Les huiles d'olive obtenues par solvant, par adjuvant à action chimique ou biochimique, ou par des procédés de réestérification, et par tout mélange avec des huiles d'autre nature sont exclues de cette sous-position.
                                 
                                             1.
                                          
                                          
                                             Est considérée comme «huile d'olive lampante», au sens de la sous-position 1509 10 10, quelle que soit son acidité, l'huile présentant:
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         une des teneurs en cires suivantes:
                                                         
                                                                     i)
                                                                  
                                                                  
                                                                     une teneur en cires non supérieure à 300 mg/kg, ou
                                                                  
                                                               
                                                                     ii)
                                                                  
                                                                  
                                                                     une teneur en cires supérieure à 300 mg/kg mais non supérieure à 350 mg/kg à condition:
                                                                     
                                                                                 —
                                                                              
                                                                              
                                                                                 que la teneur totale en alcools aliphatiques soit inférieure ou égale à 350 mg/kg, ou
                                                                              
                                                                           
                                                                                 —
                                                                              
                                                                              
                                                                                 que la teneur en érythrodiol et en uvaol soit inférieure ou égale à 3,5 %;
                                                                              
                                                                           
                                                               
                                                   
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         une teneur en érythrodiol et uvaol non supérieure à 4,5 %;
                                                      
                                                   
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         une des deux caractéristiques suivantes:
                                                         
                                                                     i)
                                                                  
                                                                  
                                                                     une teneur en 2-glycéril monopalmitate non supérieure à 0,9 % lorsque l’acide palmitique ne représente pas plus de 14 % du contenu total en acides gras;
                                                                  
                                                               
                                                                     ii)
                                                                  
                                                                  
                                                                     une teneur en 2-glycéril monopalmitate non supérieure à 1,1 % lorsque l’acide palmitique représente plus de 14 % du contenu total en acides gras;
                                                                  
                                                               
                                                   
                                                         d)
                                                      
                                                      
                                                         la somme des isomères transoléiques non supérieure à 0,10 % et la somme des isomères translinoléiques + translinoléniques non supérieure à 0,10 %;
                                                      
                                                   
                                                         e)
                                                      
                                                      
                                                         une teneur stigmastadiène non supérieure à 0,50 mg/kg;
                                                      
                                                   
                                                         f)
                                                      
                                                      
                                                         une différence entre composition HPLC et composition théorique des triglycérides à ECN42 non supérieure à 0,3, et
                                                      
                                                   
                                                         g)
                                                      
                                                      
                                                         une ou plusieurs des caractéristiques suivantes:
                                                         
                                                                     1.
                                                                  
                                                                  
                                                                     une teneur en solvants halogénés volatils totaux non supérieure à 0,2 mg/kg et pour chacun d'eux une teneur non supérieure à 0,1 mg/kg;
                                                                  
                                                               
                                                                     2.
                                                                  
                                                                  
                                                                     des caractéristiques organoleptiques faisant apparaître une médiane des défauts supérieure à 3,5, conformément à l’annexe XII du règlement (CEE) no 2568/91 de la Commission.
                                                                  
                                                               
                                                   
                                       
                                             2.
                                          
                                          
                                             Est considérée comme «autre huile d'olive vierge», au sens de la sous-position 1509 10 90, l'huile d'olive qui représente les caractéristiques suivantes:
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         une acidité, exprimée en acide oléique, non supérieure à 2,0 g/100 g;
                                                      
                                                   
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         un nombre de peroxyde non supérieur à 20 mEq d'oxygène actif/kg;
                                                      
                                                   
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         une teneur en cires non supérieure à 250 mg/kg;
                                                      
                                                   
                                                         d)
                                                      
                                                      
                                                         une teneur en solvants halogénés volatils totaux non supérieure à 0,2 mg/kg et pour chacun d'eux une teneur non supérieure à 0,1 mg/kg;
                                                      
                                                   
                                                         e)
                                                      
                                                      
                                                         un coefficient d'extinction K270 non supérieur à 0,25;
                                                      
                                                   
                                                         f)
                                                      
                                                      
                                                         une variation du coefficient d'extinction (ΔK) au voisinage de 270 nm non supérieure à 0,01;
                                                      
                                                   
                                                         g)
                                                      
                                                      
                                                         des caractéristiques organoleptiques faisant apparaître une médiane des défauts inférieure ou égale à 3,5, conformément à l’annexe XII du règlement (CEE) no 2568/91 de la Commission;
                                                      
                                                   
                                                         h)
                                                      
                                                      
                                                         une teneur en érythrodiol et uvaol non supérieure à 4,5 %;
                                                      
                                                   
                                                         ij)
                                                      
                                                      
                                                         une des deux caractéristiques suivantes:
                                                         
                                                                     i)
                                                                  
                                                                  
                                                                     une teneur en 2-glycéril monopalmitate non supérieure à 0,9 % lorsque l’acide palmitique ne représente pas plus de 14 % du contenu total en acides gras;
                                                                  
                                                               
                                                                     ii)
                                                                  
                                                                  
                                                                     une teneur en 2-glycéril monopalmitate non supérieure à 1,0 % lorsque l’acide palmitique représente plus de 14 % du contenu total en acides gras;
                                                                  
                                                               
                                                   
                                                         k)
                                                      
                                                      
                                                         la somme des isomères transoléiques non supérieure à 0,05 % et la somme des isomères translinoléiques + translinoléniques non supérieure à 0,05 %;
                                                      
                                                   
                                                         l)
                                                      
                                                      
                                                         une teneur en stigmastadiènes non supérieure à 0,10 mg/kg;
                                                      
                                                   
                                                         m)
                                                      
                                                      
                                                         une différence entre composition HPLC et composition théorique des triglycérides à ECN42 non supérieure à 0,2.
                                                      
                                                   
                                       
                           
                                 C.
                              
                              
                                 Relève de la sous-position 1509 90 l'huile d'olive obtenue par traitement des huiles relevant des sous-positions 1509 10 10 et/ou 1509 10 90, même coupée d'huile d'olive vierge, et qui présente les caractéristiques suivantes:
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             une acidité, exprimée en acide oléique, non supérieure à 1,0 g/100 g;
                                          
                                       
                                             b)
                                          
                                          
                                             une teneur en cires non supérieure à 350 mg/kg;
                                          
                                       
                                             c)
                                          
                                          
                                             un coefficient d'extinction K270 non supérieur à 0,90;
                                          
                                       
                                             d)
                                          
                                          
                                             une variation du coefficient d'extinction (ΔK) au voisinage de 270 nm non supérieure à 0,15;
                                          
                                       
                                             e)
                                          
                                          
                                             une teneur en érythrodiol et uvaol non supérieure à 4,5 %;
                                          
                                       
                                             f)
                                          
                                          
                                             une des deux caractéristiques suivantes:
                                             
                                                         i)
                                                      
                                                      
                                                         une teneur en 2-glycéril monopalmitate non supérieure à 0,9 % lorsque l’acide palmitique ne représente pas plus de 14 % du contenu total en acides gras;
                                                      
                                                   
                                                         ii)
                                                      
                                                      
                                                         une teneur en 2-glycéril monopalmitate non supérieure à 1,0 % lorsque l’acide palmitique représente plus de 14 % du contenu total en acides gras;
                                                      
                                                   
                                       
                                             g)
                                          
                                          
                                             la somme des isomères transoléiques non supérieure à 0,20 % et la somme des isomères translinoléiques + translinoléniques non supérieure à 0,30 %;
                                          
                                       
                                             h)
                                          
                                          
                                             une différence entre composition HPLC et composition théorique des triglycérides à ECN42 non supérieure à 0,3.
                                          
                                       
                           
                                 D.
                              
                              
                                 Sont considérées comme «huiles brutes», au sens de la sous-position 1510 00 10, les huiles, notamment les huiles de grignons d'olive, qui présentent les caractéristiques suivantes:
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             une des teneurs en cires suivantes:
                                             
                                                         i)
                                                      
                                                      
                                                         une teneur en cires supérieure à 350 mg/kg, ou
                                                      
                                                   
                                                         ii)
                                                      
                                                      
                                                         une teneur en cires supérieure à 300 mg/kg mais non supérieure à 350 mg/kg à condition:
                                                         
                                                                     —
                                                                  
                                                                  
                                                                     que la teneur totale en alcools aliphatiques soit supérieure à 350 mg/kg, et
                                                                  
                                                               
                                                                     —
                                                                  
                                                                  
                                                                     que la teneur en érythrodiol et en uvaol soit supérieure à 3,5 %;
                                                                  
                                                               
                                                   
                                       
                                             b)
                                          
                                          
                                             une teneur en érythrodiol et en uvaol supérieure à 4,5 %;
                                          
                                       
                                             c)
                                          
                                          
                                             une teneur en 2-glycéril monopalmitate non supérieure à 1,4 %;
                                          
                                       
                                             d)
                                          
                                          
                                             la somme des isomères transoléiques non supérieure à 0,20 % et la somme des isomères translinoléiques + translinoléniques non supérieure à 0,10 %;
                                          
                                       
                                             e)
                                          
                                          
                                             une différence entre composition HPLC et composition théorique des triglycérides à ECN42 non supérieure à 0,6.
                                          
                                       
                           
                                 E.
                              
                              
                                 Relèvent de la sous-position 1510 00 90 les huiles obtenues par traitement des huiles relevant de la sous-position 1510 00 10, même coupées d’huile d’olive vierge, ainsi que celles ne présentant pas les caractéristiques des huiles visées aux notes complémentaires 2 B, 2 C et 2 D. Les huiles de la présente sous-position doivent avoir un contenu en 2-glycéril monopalmitate non supérieur à 1,4 %, la somme des isomères transoléiques inférieure à 0,4 %, la somme des isomères translinoléiques + translinoléniques inférieure à 0,35 %, et une différence entre la composition HPLC et la composition théorique des triglycérides à ECN42 non supérieure à 0,5.
                              
                           
               
                     3.
                  
                  
                     Ne relèvent pas des sous-positions 1522 00 31 et 1522 00 39:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les résidus provenant du traitement des corps gras contenant de l'huile dont l'indice d'iode, déterminé selon la méthode indiquée à l'annexe XVI du règlement (CEE) no 2568/91 de la Commission, est inférieur à 70 ou supérieur à 100;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les résidus provenant du traitement des corps gras contenant de l'huile dont l'indice d'iode est compris entre 70 et 100, mais dont la surface du pic ayant le temps de rétention du bêta-sitostérol (59), déterminée conformément à l'annexe V du règlement (CEE) no 2568/91 de la Commission, représente moins de 93,0 % de la superficie totale des pics des stérols.
                              
                           
               
                     4.
                  
                  
                     Les méthodes d'analyse à suivre pour la détermination des caractéristiques des produits en question ci-dessus sont celles prévues aux annexes du règlement (CEE) no 2568/91 de la Commission. À cette fin, il y a lieu de prendre aussi en considération les notes de bas de pages de l'annexe I dudit règlement.
                  
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     1501
                  
                  
                     Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du no 0209 ou du no 1503
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1501 10
                  
                  
                     –  Saindoux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1501 10 10
                  
                  
                     – –  destiné à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (12)
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1501 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     17,2 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     1501 20
                  
                  
                     –  autres graisses de porc
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1501 20 10
                  
                  
                     – –  destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (12)
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1501 20 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     17,2 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     1501 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     11,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     1502
                  
                  
                     Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du no 1503
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1502 10
                  
                  
                     –  Suif
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1502 10 10
                  
                  
                     – –  destiné à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (12)
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1502 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     1502 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1502 90 10
                  
                  
                     – –  destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (12)
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1502 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     1503 00
                  
                  
                     Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Stéarine solaire et oléostéarine
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1503 00 11
                  
                  
                     – –  destinées à des usages industriels (12)
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1503 00 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     5,1
                  
                  
                     —
                  
               
                     1503 00 30
                  
                  
                     –  Huile de suif, destinée à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (12)
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1503 00 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     6,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     1504
                  
                  
                     Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1504 10
                  
                  
                     –  Huiles de foies de poissons et leurs fractions
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1504 10 10
                  
                  
                     – –  d'une teneur en vitamine A égale ou inférieure à 2  500 unités internationales par gramme
                  
                  
                     3,8
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1504 10 91
                  
                  
                     – – –  de flétans
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1504 10 99
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     3,8 (18)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1504 20
                  
                  
                     –  Graisses et huiles de poissons et leurs fractions, autres que les huiles de foies
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1504 20 10
                  
                  
                     – –  Fractions solides
                  
                  
                     10,9
                  
                  
                     —
                  
               
                     1504 20 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1504 30
                  
                  
                     –  Graisses et huiles de mammifères marins et leurs fractions
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1504 30 10
                  
                  
                     – –  Fractions solides
                  
                  
                     10,9
                  
                  
                     —
                  
               
                     1504 30 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1505 00
                  
                  
                     Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1505 00 10
                  
                  
                     –  Graisse de suint brute (suintine)
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     1505 00 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1506 00 00
                  
                  
                     Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1507
                  
                  
                     Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1507 10
                  
                  
                     –  Huile brute, même dégommée
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1507 10 10
                  
                  
                     – –  destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (12)
                     
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     1507 10 90
                  
                  
                     – –  autre
                  
                  
                     6,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     1507 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1507 90 10
                  
                  
                     – –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (12)
                     
                  
                  
                     5,1
                  
                  
                     —
                  
               
                     1507 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     9,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     1508
                  
                  
                     Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1508 10
                  
                  
                     –  Huile brute
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1508 10 10
                  
                  
                     – –  destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (12)
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1508 10 90
                  
                  
                     – –  autre
                  
                  
                     6,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     1508 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1508 90 10
                  
                  
                     – –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (12)
                     
                  
                  
                     5,1
                  
                  
                     —
                  
               
                     1508 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     9,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     1509
                  
                  
                     Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1509 10
                  
                  
                     –  vierges
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1509 10 10
                  
                  
                     – –  Huile d'olive lampante
                  
                  
                     122,6 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     1509 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     124,5 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     1509 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     134,6 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     1510 00
                  
                  
                     Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du no 1509
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1510 00 10
                  
                  
                     –  Huiles brutes
                  
                  
                     110,2 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     1510 00 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     160,3 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     1511
                  
                  
                     Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1511 10
                  
                  
                     –  Huile brute
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1511 10 10
                  
                  
                     – –  destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (12)
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1511 10 90
                  
                  
                     – –  autre
                  
                  
                     3,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     1511 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Fractions solides
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1511 90 11
                  
                  
                     – – –  présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
                  
                  
                     12,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     1511 90 19
                  
                  
                     – – –  autrement présentées
                  
                  
                     10,9
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1511 90 91
                  
                  
                     – – –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (12)
                     
                  
                  
                     5,1
                  
                  
                     —
                  
               
                     1511 90 99
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     9
                  
                  
                     —
                  
               
                     1512
                  
                  
                     Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1512 11
                  
                  
                     – –  Huiles brutes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1512 11 10
                  
                  
                     – – –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (12)
                     
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1512 11 91
                  
                  
                     – – – –  de tournesol
                  
                  
                     6,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     1512 11 99
                  
                  
                     – – – –  de carthame
                  
                  
                     6,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     1512 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1512 19 10
                  
                  
                     – – –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (12)
                     
                  
                  
                     5,1
                  
                  
                     —
                  
               
                     1512 19 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     9,6
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Huile de coton et ses fractions
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1512 21
                  
                  
                     – –  Huile brute, même dépourvue de gossipol
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1512 21 10
                  
                  
                     – – –  destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (12)
                     
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     1512 21 90
                  
                  
                     – – –  autre
                  
                  
                     6,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     1512 29
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1512 29 10
                  
                  
                     – – –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (12)
                     
                  
                  
                     5,1
                  
                  
                     —
                  
               
                     1512 29 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     9,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     1513
                  
                  
                     Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1513 11
                  
                  
                     – –  Huile brute
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1513 11 10
                  
                  
                     – – –  destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (12)
                     
                  
                  
                     2,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1513 11 91
                  
                  
                     – – – –  présentée en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
                  
                  
                     12,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     1513 11 99
                  
                  
                     – – – –  autrement présentée
                  
                  
                     6,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     1513 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Fractions solides
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1513 19 11
                  
                  
                     – – – –  présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
                  
                  
                     12,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     1513 19 19
                  
                  
                     – – – –  autrement présentées
                  
                  
                     10,9
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1513 19 30
                  
                  
                     – – – –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (12)
                     
                  
                  
                     5,1
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1513 19 91
                  
                  
                     – – – – –  présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
                  
                  
                     12,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     1513 19 99
                  
                  
                     – – – – –  autrement présentées
                  
                  
                     9,6
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1513 21
                  
                  
                     – –  Huiles brutes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1513 21 10
                  
                  
                     – – –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (12)
                     
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1513 21 30
                  
                  
                     – – – –  présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
                  
                  
                     12,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     1513 21 90
                  
                  
                     – – – –  autrement présentées
                  
                  
                     6,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     1513 29
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Fractions solides
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1513 29 11
                  
                  
                     – – – –  présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
                  
                  
                     12,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     1513 29 19
                  
                  
                     – – – –  autrement présentées
                  
                  
                     10,9
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1513 29 30
                  
                  
                     – – – –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (12)
                     
                  
                  
                     5,1
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1513 29 50
                  
                  
                     – – – – –  présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
                  
                  
                     12,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     1513 29 90
                  
                  
                     – – – – –  autrement présentées
                  
                  
                     9,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     1514
                  
                  
                     Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1514 11
                  
                  
                     – –  Huiles brutes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1514 11 10
                  
                  
                     – – –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (12)
                     
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     1514 11 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     6,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     1514 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1514 19 10
                  
                  
                     – – –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (12)
                     
                  
                  
                     5,1
                  
                  
                     —
                  
               
                     1514 19 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     9,6
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1514 91
                  
                  
                     – –  Huiles brutes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1514 91 10
                  
                  
                     – – –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (12)
                     
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     1514 91 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     6,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     1514 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1514 99 10
                  
                  
                     – – –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (12)
                     
                  
                  
                     5,1
                  
                  
                     —
                  
               
                     1514 99 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     9,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     1515
                  
                  
                     Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Huile de lin et ses fractions
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1515 11 00
                  
                  
                     – –  Huile brute
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     1515 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1515 19 10
                  
                  
                     – – –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (12)
                     
                  
                  
                     5,1
                  
                  
                     —
                  
               
                     1515 19 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     9,6
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Huile de maïs et ses fractions
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1515 21
                  
                  
                     – –  Huile brute
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1515 21 10
                  
                  
                     – – –  destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (12)
                     
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     1515 21 90
                  
                  
                     – – –  autre
                  
                  
                     6,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     1515 29
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1515 29 10
                  
                  
                     – – –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (12)
                     
                  
                  
                     5,1
                  
                  
                     —
                  
               
                     1515 29 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     9,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     1515 30
                  
                  
                     –  Huile de ricin et ses fractions
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1515 30 10
                  
                  
                     – –  destinées à la production de l'acide amino-undécanoïque pour la fabrication soit de fibres synthétiques, soit de matières plastiques (12)
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1515 30 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     5,1
                  
                  
                     —
                  
               
                     1515 50
                  
                  
                     –  Huile de sésame et ses fractions
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Huile brute
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1515 50 11
                  
                  
                     – – –  destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (12)
                     
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     1515 50 19
                  
                  
                     – – –  autre
                  
                  
                     6,4
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1515 50 91
                  
                  
                     – – –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (12)
                     
                  
                  
                     5,1
                  
                  
                     —
                  
               
                     1515 50 99
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     9,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     1515 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1515 90 11
                  
                  
                     – –  Huile de tung (d'abrasin); huiles de jojoba, d'oïticica; cire de myrica, cire du Japon; leurs fractions
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Huile de graines de tabac et ses fractions
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Huile brute
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1515 90 21
                  
                  
                     – – – –  destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (12)
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1515 90 29
                  
                  
                     – – – –  autre
                  
                  
                     6,4
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1515 90 31
                  
                  
                     – – – –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (12)
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1515 90 39
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     9,6
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres huiles et leurs fractions
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Huiles brutes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1515 90 40
                  
                  
                     – – – –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (12)
                     
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1515 90 51
                  
                  
                     – – – – –  concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
                  
                  
                     12,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     1515 90 59
                  
                  
                     – – – – –  concrètes, autrement présentées; fluides
                  
                  
                     6,4
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1515 90 60
                  
                  
                     – – – –  destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (12)
                     
                  
                  
                     5,1
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1515 90 91
                  
                  
                     – – – – –  concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
                  
                  
                     12,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     1515 90 99
                  
                  
                     – – – – –  concrètes, autrement présentées; fluides
                  
                  
                     9,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     1516
                  
                  
                     Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1516 10
                  
                  
                     –  Graisses et huiles animales et leurs fractions
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1516 10 10
                  
                  
                     – –  présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
                  
                  
                     12,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     1516 10 90
                  
                  
                     – –  autrement présentées
                  
                  
                     10,9
                  
                  
                     —
                  
               
                     1516 20
                  
                  
                     –  Graisses et huiles végétales et leurs fractions
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1516 20 10
                  
                  
                     – –  Huiles de ricin hydrogénées, dites «opalwax»
                  
                  
                     3,4
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1516 20 91
                  
                  
                     – – –  présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
                  
                  
                     12,8
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autrement présentées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1516 20 95
                  
                  
                     – – – –  Huiles de navette, de colza, de lin, de tournesol, d'illipé, de karité, de makoré, de touloucouna ou de babassu, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (12)
                     
                  
                  
                     5,1
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1516 20 96
                  
                  
                     – – – – –  Huiles d'arachide, de coton, de soja ou de tournesol; autres huiles d'une teneur en acides gras libres de moins de 50 % en poids et à l'exclusion des huiles de palmiste, d'illipé, de coco, de navette, de colza ou de copaïba
                  
                  
                     9,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     1516 20 98
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     10,9
                  
                  
                     —
                  
               
                     1517
                  
                  
                     Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 1516
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1517 10
                  
                  
                     –  Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1517 10 10
                  
                  
                     – –  d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait excédant 10 % mais n'excédant pas 15 %
                  
                  
                     8,3 + 28,4 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     1517 10 90
                  
                  
                     – –  autre
                  
                  
                     16
                  
                  
                     —
                  
               
                     1517 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1517 90 10
                  
                  
                     – –  d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait excédant 10 % mais n'excédant pas 15 %
                  
                  
                     8,3 + 28,4 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1517 90 91
                  
                  
                     – – –  Huiles végétales fixes, fluides, mélangées
                  
                  
                     9,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     1517 90 93
                  
                  
                     – – –  Mélanges ou préparations culinaires utilisés pour le démoulage
                  
                  
                     2,9
                  
                  
                     —
                  
               
                     1517 90 99
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     16
                  
                  
                     —
                  
               
                     1518 00
                  
                  
                     Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du no 1516; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1518 00 10
                  
                  
                     –  Linoxyne
                  
                  
                     7,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Huiles végétales fixes, fluides, mélangées, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine (12)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1518 00 31
                  
                  
                     – –  brutes
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     1518 00 39
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     5,1
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1518 00 91
                  
                  
                     – –  Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du no 1516
                  
                  
                     7,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1518 00 95
                  
                  
                     – – –  Mélanges et préparations non alimentaires de graisses et d'huiles animales ou de graisses et d'huiles animales et végétales et leurs fractions
                  
                  
                     2
                  
                  
                     —
                  
               
                     1518 00 99
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     7,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     1519
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1520 00 00
                  
                  
                     Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1521
                  
                  
                     Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1521 10 00
                  
                  
                     –  Cires végétales
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1521 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1521 90 10
                  
                  
                     – –  Spermaceti, même raffiné ou coloré
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Cires d'abeilles ou d'autres insectes, même raffinées ou colorées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1521 90 91
                  
                  
                     – – –  brutes
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1521 90 99
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     1522 00
                  
                  
                     Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1522 00 10
                  
                  
                     –  Dégras
                  
                  
                     3,8
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  contenant de l'huile ayant les caractères de l'huile d'olive
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1522 00 31
                  
                  
                     – – –  Pâtes de neutralisation (soap-stocks)
                  
                  
                     29,9 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     1522 00 39
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     47,8 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1522 00 91
                  
                  
                     – – –  Lies ou fèces d'huiles, pâtes de neutralisation (soap-stocks)
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     1522 00 99
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               SECTION IV
         PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS
         Note
         
                     1.
                  
                  
                     Dans la présente section, l'expression «agglomérés sous forme de pellets» désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids.
                  
               CHAPITRE 16
         PRÉPARATIONS DE VIANDE, DE POISSONS OU DE CRUSTACÉS, DE MOLLUSQUES OU D'AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     Le présent chapitre ne comprend pas les viandes, les abats, les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés par les procédés énumérés aux chapitres 2, 3 ou au no 0504.
                  
               
                     2.
                  
                  
                     Les préparations alimentaires relèvent du présent chapitre à condition de contenir plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits. Lorsque ces préparations contiennent deux ou plusieurs produits mentionnés ci-dessus, elles sont classées dans la position du chapitre 16 correspondant au composant qui prédomine en poids. Ces dispositions ne s'appliquent ni aux produits farcis du no 1902, ni aux préparations des nos 2103 ou 2104.
                     
                        Pour les préparations contenant du foie, les dispositions de la deuxième phrase figurant ci-dessus ne s'appliquent pas à la détermination des sous-positions à l'intérieur des n
                        
                           os
                         1601
                        et
                        1602
                        .
                     
                  
               Notes de sous-positions
         
                     1.
                  
                  
                     Au sens du no 1602 10, on entend par «préparations homogénéisées» des préparations de viande, d'abats ou de sang, finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d'un poids net n'excédant pas 250 grammes. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles de viande ou d'abats. Le no 1602 10 a la priorité sur toutes les autres sous-positions du no 1602.
                  
               
                     2.
                  
                  
                     Les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques cités dans les sous-positions des nos 1604 ou 1605 sous leur seul nom commun appartiennent aux mêmes espèces que celles qui sont mentionnées dans le chapitre 3 sous les mêmes appellations.
                  
               Notes complémentaires
         
                     1.
                  
                  
                     Au sens des sous-positions 1602 31 11, 1602 32 11, 1602 39 21, 1602 50 10 et 1602 90 61, sont considérés comme «non cuits» les produits qui n'ont pas subi de traitement thermique ou qui ont subi un traitement thermique insuffisant pour assurer la coagulation des protéines des viandes dans la totalité du produit et qui, de ce fait, présentent, dans le cas des sous-positions 1602 50 10 et 1602 90 61, des traces de liquide rosâtre sur la face de découpage lorsqu'ils sont découpés suivant un plan passant par leur partie la plus épaisse.
                  
               
                     2.
                  
                  
                     Au sens des sous-positions 1602 41 10, 1602 42 10 et 1602 49 11 à 1602 49 15, l'expression «leurs morceaux» s'applique uniquement aux préparations et conserves de viande qui peuvent être identifiés, du fait des dimensions et des caractéristiques du tissu musculaire cohérent, comme provenant de jambons, longes, échines ou épaules de porcs domestiques, selon le cas.
                  
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     1601 00
                  
                  
                     Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces produits
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1601 00 10
                  
                  
                     –  de foie
                  
                  
                     15,4
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres (61)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1601 00 91
                  
                  
                     – –  Saucisses et saucissons, secs ou à tartiner, non cuits
                  
                  
                     149,4 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1601 00 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     100,5 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1602
                  
                  
                     Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1602 10 00
                  
                  
                     –  Préparations homogénéisées
                  
                  
                     16,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     1602 20
                  
                  
                     –  de foies de tous animaux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1602 20 10
                  
                  
                     – –  d'oie ou de canard
                  
                  
                     10,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     1602 20 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     16
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  de volailles du no 0105
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1602 31
                  
                  
                     – –  de dinde
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  contenant en poids 57 % ou plus de viande ou d'abats de volailles (60)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1602 31 11
                  
                  
                     – – – –  contenant exclusivement de la viande de dinde non cuite
                  
                  
                     102,4 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     1602 31 19
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     102,4 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     1602 31 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     102,4 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     1602 32
                  
                  
                     – –  de coqs et de poules
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  contenant en poids 57 % ou plus de viande ou d'abats de volailles (60)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1602 32 11
                  
                  
                     – – – –  non cuits
                  
                  
                     276,5 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     1602 32 19
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     102,4 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     1602 32 30
                  
                  
                     – – –  contenant en poids 25 % ou plus mais moins de 57 % de viande ou d'abats de volailles (60)
                     
                  
                  
                     276,5 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     1602 32 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     276,5 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     1602 39
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  contenant en poids 57 % ou plus de viande ou d'abats de volailles (60)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1602 39 21
                  
                  
                     – – – –  non cuits
                  
                  
                     276,5 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     1602 39 29
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     276,5 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     1602 39 85
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     276,5 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  de l'espèce porcine
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1602 41
                  
                  
                     – –  Jambons et leurs morceaux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1602 41 10
                  
                  
                     – – –  de l'espèce porcine domestique
                  
                  
                     156,8 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1602 41 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     10,9
                  
                  
                     —
                  
               
                     1602 42
                  
                  
                     – –  Épaules et leurs morceaux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1602 42 10
                  
                  
                     – – –  de l'espèce porcine domestique
                  
                  
                     129,3 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1602 42 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     10,9
                  
                  
                     —
                  
               
                     1602 49
                  
                  
                     – –  autres, y compris les mélanges
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  de l'espèce porcine domestique
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  contenant en poids 80 % ou plus de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1602 49 11
                  
                  
                     – – – – –  Longes (à l'exclusion des échines) et leurs morceaux, y compris les mélanges de longes et jambons
                  
                  
                     156,8 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1602 49 13
                  
                  
                     – – – – –  Échines et leurs morceaux, y compris les mélanges d'échines et épaules
                  
                  
                     129,3 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1602 49 15
                  
                  
                     – – – – –  autres mélanges contenant jambons, épaules, longes ou échines et leurs morceaux
                  
                  
                     129,3 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1602 49 19
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     85,7 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1602 49 30
                  
                  
                     – – – –  contenant en poids 40 % ou plus mais moins de 80 % de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine
                  
                  
                     75 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1602 49 50
                  
                  
                     – – – –  contenant en poids moins de 40 % de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine
                  
                  
                     54,3 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1602 49 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     10,9
                  
                  
                     —
                  
               
                     1602 50
                  
                  
                     –  de l'espèce bovine
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1602 50 10
                  
                  
                     – –  non cuits; mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits
                  
                  
                     303,4 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1602 50 31
                  
                  
                     – – –  Corned beef, en récipients hermétiquement clos
                  
                  
                     16,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     1602 50 95
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     16,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     1602 90
                  
                  
                     –  autres, y compris les préparations de sang de tous animaux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1602 90 10
                  
                  
                     – –  Préparations de sang de tous animaux
                  
                  
                     16,6
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1602 90 31
                  
                  
                     – – –  de gibier ou de lapin
                  
                  
                     10,9
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1602 90 51
                  
                  
                     – – – –  contenant de la viande ou des abats de l'espèce porcine domestique
                  
                  
                     85,7 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  contenant de la viande ou des abats de l'espèce bovine
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1602 90 61
                  
                  
                     – – – – – –  non cuits; mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits
                  
                  
                     303,4 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     1602 90 69
                  
                  
                     – – – – – –  autres
                  
                  
                     16,6
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1602 90 91
                  
                  
                     – – – – – –  d'ovins
                  
                  
                     12,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     1602 90 95
                  
                  
                     – – – – – –  de caprins
                  
                  
                     16,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     1602 90 99
                  
                  
                     – – – – – –  autres
                  
                  
                     16,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     1603 00
                  
                  
                     Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1603 00 10
                  
                  
                     –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
                  
                  
                     12,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     1603 00 80
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1604
                  
                  
                     Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'œufs de poisson
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1604 11 00
                  
                  
                     – –  Saumons
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     1604 12
                  
                  
                     – –  Harengs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1604 12 10
                  
                  
                     – – –  Filets crus, simplement enrobés de pâte ou de chapelure (panés), même précuits dans l'huile, congelés
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1604 12 91
                  
                  
                     – – – –  en récipients hermétiquement clos
                  
                  
                     20
                  
                  
                     —
                  
               
                     1604 12 99
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     20
                  
                  
                     —
                  
               
                     1604 13
                  
                  
                     – –  Sardines, sardinelles et sprats ou esprots
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Sardines
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1604 13 11
                  
                  
                     – – – –  à l'huile d'olive
                  
                  
                     12,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     1604 13 19
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     12,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     1604 13 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     12,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     1604 14
                  
                  
                     – –  Thons, listaos et bonites (Sarda spp.)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Thons et listaos
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  Listaos ou bonites à ventre rayé
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1604 14 21
                  
                  
                     – – – – –  à l'huile végétale
                  
                  
                     24
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1604 14 26
                  
                  
                     – – – – – –  Filets dénommés «longes»
                  
                  
                     24
                  
                  
                     —
                  
               
                     1604 14 28
                  
                  
                     – – – – – –  autres
                  
                  
                     24
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  Thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1604 14 31
                  
                  
                     – – – – –  à l'huile végétale
                  
                  
                     24
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1604 14 36
                  
                  
                     – – – – – –  Filets dénommés «longes»
                  
                  
                     24
                  
                  
                     —
                  
               
                     1604 14 38
                  
                  
                     – – – – – –  autres
                  
                  
                     24
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1604 14 41
                  
                  
                     – – – – –  à l'huile végétale
                  
                  
                     24
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1604 14 46
                  
                  
                     – – – – – –  Filets dénommés «longes»
                  
                  
                     24
                  
                  
                     —
                  
               
                     1604 14 48
                  
                  
                     – – – – – –  autres
                  
                  
                     24
                  
                  
                     —
                  
               
                     1604 14 90
                  
                  
                     – – –  Bonites (Sarda spp.)
                  
                  
                     25
                  
                  
                     —
                  
               
                     1604 15
                  
                  
                     – –  Maquereaux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  des espèces Scomber scombrus et Scomber japonicus
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1604 15 11
                  
                  
                     – – – –  Filets
                  
                  
                     25
                  
                  
                     —
                  
               
                     1604 15 19
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     25
                  
                  
                     —
                  
               
                     1604 15 90
                  
                  
                     – – –  de l'espèce Scomber australasicus
                     
                  
                  
                     20
                  
                  
                     —
                  
               
                     1604 16 00
                  
                  
                     – –  Anchois
                  
                  
                     25
                  
                  
                     —
                  
               
                     1604 17 00
                  
                  
                     – –  Anguilles
                  
                  
                     20
                  
                  
                     —
                  
               
                     1604 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1604 19 10
                  
                  
                     – – –  Salmonidés, autres que les saumons
                  
                  
                     7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Poissons du genre Euthynnus, autres que les listaos [Euthynnus (Katsuwonus) pelamis]
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1604 19 31
                  
                  
                     – – – –  Filets dénommés «longes»
                  
                  
                     24
                  
                  
                     —
                  
               
                     1604 19 39
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     24
                  
                  
                     —
                  
               
                     1604 19 50
                  
                  
                     – – –  Poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor
                     
                  
                  
                     12,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1604 19 91
                  
                  
                     – – – –  Filets crus, simplement enrobés de pâte ou de chapelure (panés), même précuits dans l'huile, congelés
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1604 19 92
                  
                  
                     – – – – –  Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus)
                  
                  
                     20
                  
                  
                     —
                  
               
                     1604 19 93
                  
                  
                     – – – – –  Lieus noirs (Pollachius virens)
                  
                  
                     20
                  
                  
                     —
                  
               
                     1604 19 94
                  
                  
                     – – – – –  Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.)
                  
                  
                     20
                  
                  
                     —
                  
               
                     1604 19 95
                  
                  
                     – – – – –  Lieus de l'Alaska (Theragra chalcogramma) et lieus jaunes (Pollachius pollachius)
                  
                  
                     20
                  
                  
                     —
                  
               
                     1604 19 97
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     20
                  
                  
                     —
                  
               
                     1604 20
                  
                  
                     –  autres préparations et conserves de poissons
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1604 20 05
                  
                  
                     – –  Préparations de surimi
                  
                  
                     20
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1604 20 10
                  
                  
                     – – –  de saumons
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     1604 20 30
                  
                  
                     – – –  de salmonidés, autres que les saumons
                  
                  
                     7
                  
                  
                     —
                  
               
                     1604 20 40
                  
                  
                     – – –  d'anchois
                  
                  
                     25
                  
                  
                     —
                  
               
                     1604 20 50
                  
                  
                     – – –  de sardines, de bonites, de maquereaux des espèces Scomber scombrus et Scomber japonicus et poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor
                     
                  
                  
                     25 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1604 20 70
                  
                  
                     – – –  de thons, listaos et autres poissons du genre Euthynnus
                     
                  
                  
                     24 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1604 20 90
                  
                  
                     – – –  d'autres poissons
                  
                  
                     14
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Caviar et ses succédanés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1604 31 00
                  
                  
                     – –  Caviar
                  
                  
                     20
                  
                  
                     —
                  
               
                     1604 32 00
                  
                  
                     – –  Succédanés de caviar
                  
                  
                     20
                  
                  
                     —
                  
               
                     1605
                  
                  
                     Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1605 10 00
                  
                  
                     –  Crabes
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Crevettes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1605 21
                  
                  
                     – –  Non présentées dans un contenant hermétique
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1605 21 10
                  
                  
                     – – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 kg
                  
                  
                     20 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1605 21 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     20 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1605 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     20 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1605 30
                  
                  
                     –  Homards
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1605 30 10
                  
                  
                     – –  Chair de homard, cuite, pour la fabrication de beurres de homards, de terrines, de soupes ou de sauces (12)
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1605 30 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     20
                  
                  
                     —
                  
               
                     1605 40 00
                  
                  
                     –  autres crustacés
                  
                  
                     20 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Mollusques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1605 51 00
                  
                  
                     – –  Huîtres
                  
                  
                     20
                  
                  
                     —
                  
               
                     1605 52 00
                  
                  
                     – –  Coquilles St-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages
                  
                  
                     20
                  
                  
                     —
                  
               
                     1605 53
                  
                  
                     – –  Moules
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1605 53 10
                  
                  
                     – – –  en récipients hermétiquement clos
                  
                  
                     20
                  
                  
                     —
                  
               
                     1605 53 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     20
                  
                  
                     —
                  
               
                     1605 54 00
                  
                  
                     – –  Seiches, sépioles, calmars et encornets
                  
                  
                     20
                  
                  
                     —
                  
               
                     1605 55 00
                  
                  
                     – –  Poulpes ou pieuvres
                  
                  
                     20
                  
                  
                     —
                  
               
                     1605 56 00
                  
                  
                     – –  Clams, coques et arches
                  
                  
                     20
                  
                  
                     —
                  
               
                     1605 57 00
                  
                  
                     – –  Ormeaux
                  
                  
                     20
                  
                  
                     —
                  
               
                     1605 58 00
                  
                  
                     – –  Escargots, autres que de mer
                  
                  
                     20
                  
                  
                     —
                  
               
                     1605 59 00
                  
                  
                     – –  Autres
                  
                  
                     20
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres invertébrés aquatiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1605 61 00
                  
                  
                     – –  Bêches-de-mer
                  
                  
                     26
                  
                  
                     —
                  
               
                     1605 62 00
                  
                  
                     – –  Oursins
                  
                  
                     26
                  
                  
                     —
                  
               
                     1605 63 00
                  
                  
                     – –  Méduses
                  
                  
                     26
                  
                  
                     —
                  
               
                     1605 69 00
                  
                  
                     – –  Autres
                  
                  
                     26
                  
                  
                     —
                  
               CHAPITRE 17
         SUCRES ET SUCRERIES
         Note
         
                     1.
                  
                  
                     Le présent chapitre ne comprend pas:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les sucreries contenant du cacao (no 1806);
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les sucres chimiquement purs [autres que le saccharose, le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose)] et les autres produits du no 2940;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les médicaments et autres produits du chapitre 30.
                              
                           
               Notes de sous-positions
         
                     1.
                  
                  
                     Au sens des nos 1701 12, 1701 13 et 1701 14, on entend par «sucre brut» le sucre contenant en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre inférieure à 99,5 degrés.
                  
               
                     2.
                  
                  
                     Le n° 1701 13 couvre uniquement le sucre de canne, obtenu sans centrifugation, contenant en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre égale ou supérieure à 69° mais inférieure à 93°. Le produit ne présente que des microcristaux naturels xénomorphes, invisibles à l’œil nu, entourés de résidus de mélasse et autres composants du sucre de canne.
                  
               Notes complémentaires
         
                     1.
                  
                  
                     Pour l'application des sous-positions 1701 12 10, 1701 12 90, 1701 13 10, 1701 13 90, 1701 14 10 et 1701 14 90, on considère comme «sucres bruts» les sucres non aromatisés, non additionnés de colorants ni d'autres substances contenant, à l'état sec, en poids déterminé selon la méthode polarimétrique, moins de 99,5 % de saccharose.
                  
               
                     2.
                  
                  
                     Le droit applicable au sucre brut relevant des sous-positions 1701 12 10, 1701 13 10 et 1701 14 10 pour lequel le rendement déterminé conformément à l'annexe III, partie B), point III), du règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil s'écarte de 92 %, est calculé comme suit:
                     le taux indiqué est multiplié par un coefficient correcteur obtenu en divisant le pourcentage du rendement déterminé conformément à la disposition précitée par 92.
                  
               
                     3.
                  
                  
                     Pour l'application de la sous-position 1701 99 10, on considère comme «sucres blancs» les sucres non aromatisés, non additionnés de colorants ni d'autres substances contenant, à l'état sec, en poids déterminé selon la méthode polarimétrique, 99,5 % ou plus de saccharose.
                  
               
                     4.
                  
                  
                     Pour le calcul du droit applicable aux produits relevant des sous-positions 1702 20 10, 1702 60 80, 1702 60 95, 1702 90 71, 1702 90 80 et 1702 90 95, la teneur en saccharose, y compris la teneur en d'autres sucres calculés en saccharose est déterminée d'après les méthodes prévues à l'article 42, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 951/2006 de la Commission.
                  
               
                     5.
                  
                  
                     Est considéré comme «isoglucose», au sens des sous-positions 1702 30 10, 1702 40 10, 1702 60 10 et 1702 90 30, le produit obtenu à partir de glucose ou de ses polymères, d'une teneur en poids, à l'état sec, d'au moins 10 % de fructose.
                     Pour le calcul du droit applicable aux produits relevant des sous-positions visées à l'alinéa précédent, la teneur en matière sèche est déterminée conformément à l'article 42, paragraphe 3, du règlement (CE) no 951/2006 de la Commission.
                  
               
                     6.
                  
                  
                     Est considéré comme «sirop d'inuline»:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 au sens de la sous-position 1702 60 80, le produit obtenu immédiatement après l'hydrolyse d'inuline ou d'oligofructoses et contenant plus de 50 % en poids à l'état sec de fructose sous forme libre ou sous forme de saccharose;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 au sens de la sous-position 1702 90 80, le produit obtenu immédiatement après l'hydrolyse d'inuline ou d'oligofructoses et contenant au moins 10 % mais n'excédant pas 50 % en poids à l'état sec de fructose sous forme libre ou sous forme de saccharose.
                              
                           
               
                     7.
                  
                  
                     Les marchandises du no 1704 90 qui sont présentées sous forme d'assortiments sont passibles d'un élément agricole (EA) établi selon la teneur moyenne en matières grasses provenant du lait, en protéines du lait, en saccharose, en isoglucose, en glucose et en amidon ou fécule, de la totalité de l'assortiment.
                  
               
                     8.
                  
                  
                     Dans la nomenclature, les mélanges de sucre avec de petites quantités d'autres substances sont classés dans le chapitre 17, à moins qu'ils aient le caractère d'une préparation classée ailleurs.
                  
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     1701
                  
                  
                     Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1701 12
                  
                  
                     – –  de betterave
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1701 12 10
                  
                  
                     – – –  destinés à être raffinés (12)
                     
                  
                  
                     33,9 €/100 kg/net (62)
                         (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1701 12 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     41,9 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1701 13
                  
                  
                     – –  Sucre de canne mentionné dans la note 2 de sous-positions du présent chapitre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1701 13 10
                  
                  
                     – – –  destiné à être raffiné (12)
                     
                  
                  
                     33,9 €/100 kg/net (62)
                         (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1701 13 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     41,9 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1701 14
                  
                  
                     – –  autres sucres de canne
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1701 14 10
                  
                  
                     – – –  destinés à être raffinés (12)
                     
                  
                  
                     33,9 €/100 kg/net (62)
                         (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1701 14 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     41,9 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1701 91 00
                  
                  
                     – –  additionnés d'aromatisants ou de colorants
                  
                  
                     41,9 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1701 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1701 99 10
                  
                  
                     – – –  Sucres blancs
                  
                  
                     41,9 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1701 99 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     41,9 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1702
                  
                  
                     Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Lactose et sirop de lactose
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1702 11 00
                  
                  
                     – –  contenant en poids 99 % ou plus de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche
                  
                  
                     14 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     1702 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     14 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     1702 20
                  
                  
                     –  Sucre et sirop d'érable
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1702 20 10
                  
                  
                     – –  Sucre d'érable à l'état solide, additionné d'aromatisants ou de colorants
                  
                  
                     0,4 €/100 kg/net (63)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1702 20 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     1702 30
                  
                  
                     –  Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1702 30 10
                  
                  
                     – –  Isoglucose
                  
                  
                     50,7 €/100 kg/net mas
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1702 30 50
                  
                  
                     – – –  en poudre cristalline blanche, même agglomérée
                  
                  
                     26,8 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     1702 30 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     20 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     1702 40
                  
                  
                     –  Glucose et sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1702 40 10
                  
                  
                     – –  Isoglucose
                  
                  
                     50,7 €/100 kg/net mas
                  
                  
                     —
                  
               
                     1702 40 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     20 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     1702 50 00
                  
                  
                     –  Fructose chimiquement pur
                  
                  
                     16 + 50,7 €/100 kg/net mas (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1702 60
                  
                  
                     –  autre fructose et sirop de fructose, contenant en poids à l'état sec plus de 50 % de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1702 60 10
                  
                  
                     – –  Isoglucose
                  
                  
                     50,7 €/100 kg/net mas
                  
                  
                     —
                  
               
                     1702 60 80
                  
                  
                     – –  Sirop d'inuline
                  
                  
                     0,4 €/100 kg/net (63)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1702 60 95
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     0,4 €/100 kg/net (63)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1702 90
                  
                  
                     –  autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1702 90 10
                  
                  
                     – –  Maltose chimiquement pur
                  
                  
                     12,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     1702 90 30
                  
                  
                     – –  Isoglucose
                  
                  
                     50,7 €/100 kg/net mas
                  
                  
                     —
                  
               
                     1702 90 50
                  
                  
                     – –  Maltodextrine et sirop de maltodextrine
                  
                  
                     20 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Sucres et mélasses, caramélisés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1702 90 71
                  
                  
                     – – –  contenant en poids à l'état sec 50 % ou plus de saccharose
                  
                  
                     0,4 €/100 kg/net (63)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1702 90 75
                  
                  
                     – – – –  en poudre, même agglomérée
                  
                  
                     27,7 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     1702 90 79
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     19,2 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     1702 90 80
                  
                  
                     – –  Sirop d'inuline
                  
                  
                     0,4 €/100 kg/net (63)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1702 90 95
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     0,4 €/100 kg/net (63)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1703
                  
                  
                     Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1703 10 00
                  
                  
                     –  Mélasses de canne
                  
                  
                     0,35 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     1703 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     0,35 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     1704
                  
                  
                     Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1704 10
                  
                  
                     –  Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1704 10 10
                  
                  
                     – –  d'une teneur en poids de saccharose inférieure à 60 % (y compris le sucre inverti calculé en saccharose)
                  
                  
                     6,2 + 27,1 €/100 kg/net MAX 17,9
                  
                  
                     —
                  
               
                     1704 10 90
                  
                  
                     – –  d'une teneur en poids de saccharose égale ou supérieure à 60 % (y compris le sucre inverti calculé en saccharose)
                  
                  
                     6,3 + 30,9 €/100 kg/net MAX 18,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     1704 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1704 90 10
                  
                  
                     – –  Extraits de réglisse contenant en poids plus de 10 % de saccharose, sans addition d'autres matières
                  
                  
                     13,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     1704 90 30
                  
                  
                     – –  Préparation dite «chocolat blanc»
                  
                  
                     9,1 + 45,1 €/100 kg/net MAX 18,9 + 16,5 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1704 90 51
                  
                  
                     – – –  Pâtes et masses, y compris le massepain, en emballages immédiats d'un contenu net égal ou supérieur à 1 kg
                  
                  
                     9 + EA MAX 18,7 + AD S/Z (23)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1704 90 55
                  
                  
                     – – –  Pastilles pour la gorge et bonbons contre la toux
                  
                  
                     9 + EA MAX 18,7 + AD S/Z (23)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1704 90 61
                  
                  
                     – – –  Dragées et sucreries similaires dragéifiées
                  
                  
                     9 + EA MAX 18,7 + AD S/Z (23)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1704 90 65
                  
                  
                     – – – –  Gommes et autres confiseries à base de gélifiants, y compris les pâtes de fruits sous forme de sucreries
                  
                  
                     9 + EA MAX 18,7 + AD S/Z (23)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1704 90 71
                  
                  
                     – – – –  Bonbons de sucre cuit, même fourrés
                  
                  
                     9 + EA MAX 18,7 + AD S/Z (23)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1704 90 75
                  
                  
                     – – – –  Caramels
                  
                  
                     9 + EA MAX 18,7 + AD S/Z (23)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1704 90 81
                  
                  
                     – – – – –  obtenues par compression
                  
                  
                     9 + EA MAX 18,7 + AD S/Z (23)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1704 90 99
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     9 + EA MAX 18,7 + AD S/Z (23)
                     
                  
                  
                     —
                  
               CHAPITRE 18
         CACAO ET SES PRÉPARATIONS
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     Le présent chapitre ne comprend pas les préparations visées aux nos 0403, 1901, 1904, 1905, 2105, 2202, 2208, 3003 ou 3004.
                  
               
                     2.
                  
                  
                     Le no 1806 comprend les sucreries contenant du cacao ainsi que, sous réserve des dispositions de la note 1 du présent chapitre, les autres préparations alimentaires contenant du cacao.
                  
               Notes complémentaires
         
                     1.
                  
                  
                     Les marchandises des nos 1806 20, 1806 31, 1806 32 et 1806 90 qui sont présentées sous forme d'assortiments sont passibles d'un élément agricole (EA) établi selon la teneur moyenne en matières grasses provenant du lait, en protéines du lait, en saccharose, en isoglucose, en glucose et en amidon ou fécule de la totalité de l'assortiment.
                  
               
                     2.
                  
                  
                     Les sous-positions 1806 90 11 et 1806 90 19 ne comprennent pas les produits constitués entièrement d'une seule sorte de chocolat.
                  
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     1801 00 00
                  
                  
                     Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1802 00 00
                  
                  
                     Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     1803
                  
                  
                     Pâte de cacao, même dégraissée
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1803 10 00
                  
                  
                     –  non dégraissée
                  
                  
                     9,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     1803 20 00
                  
                  
                     –  complètement ou partiellement dégraissée
                  
                  
                     9,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     1804 00 00
                  
                  
                     Beurre, graisse et huile de cacao
                  
                  
                     7,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     1805 00 00
                  
                  
                     Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     1806
                  
                  
                     Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1806 10
                  
                  
                     –  Poudre de cacao avec addition de sucre ou d'autres édulcorants
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1806 10 15
                  
                  
                     – –  ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % de saccharose (y compris le sucre inverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     1806 10 20
                  
                  
                     – –  d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre inverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 5 % et inférieure à 65 %
                  
                  
                     8 + 25,2 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1806 10 30
                  
                  
                     – –  d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre inverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 65 % et inférieure à 80 %
                  
                  
                     8 + 31,4 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1806 10 90
                  
                  
                     – –  d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre inverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 80 %
                  
                  
                     8 + 41,9 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1806 20
                  
                  
                     –  autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1806 20 10
                  
                  
                     – –  d'une teneur en poids de beurre de cacao égale ou supérieure à 31 % ou d'une teneur totale en poids de beurre de cacao et de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 31 %
                  
                  
                     8,3 + EA MAX 18,7 + AD S/Z (23)
                         (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1806 20 30
                  
                  
                     – –  d'une teneur totale en poids de beurre de cacao et de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 25 % et inférieure à 31 %
                  
                  
                     8,3 + EA MAX 18,7 + AD S/Z (23)
                         (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1806 20 50
                  
                  
                     – – –  d'une teneur en poids de beurre de cacao égale ou supérieure à 18 %
                  
                  
                     8,3 + EA MAX 18,7 + AD S/Z (23)
                         (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1806 20 70
                  
                  
                     – – –  Préparations dites chocolate milk crumb
                     
                  
                  
                     15,4 + EA (23)
                         (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1806 20 80
                  
                  
                     – – –  Glaçage au cacao
                  
                  
                     8,3 + EA MAX 18,7 + AD S/Z (23)
                         (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1806 20 95
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     8,3 + EA MAX 18,7 + AD S/Z (23)
                         (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1806 31 00
                  
                  
                     – –  fourrés
                  
                  
                     8,3 + EA MAX 18,7 + AD S/Z (23)
                         (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1806 32
                  
                  
                     – –  non fourrés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1806 32 10
                  
                  
                     – – –  additionnés de céréales, de noix ou d'autres fruits
                  
                  
                     8,3 + EA MAX 18,7 + AD S/Z (10)
                         (23)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1806 32 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     8,3 + EA MAX 18,7 + AD S/Z (10)
                         (23)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1806 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Chocolat et articles en chocolat
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Bonbons au chocolat (pralines), fourrés ou non
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1806 90 11
                  
                  
                     – – – –  contenant de l'alcool
                  
                  
                     8,3 + EA MAX 18,7 + AD S/Z (10)
                         (23)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1806 90 19
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     8,3 + EA MAX 18,7 + AD S/Z (10)
                         (23)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1806 90 31
                  
                  
                     – – – –  fourrés
                  
                  
                     8,3 + EA MAX 18,7 + AD S/Z (10)
                         (23)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1806 90 39
                  
                  
                     – – – –  non fourrés
                  
                  
                     8,3 + EA MAX 18,7 + AD S/Z (10)
                         (23)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1806 90 50
                  
                  
                     – –  Sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de produits de substitution du sucre, contenant du cacao
                  
                  
                     8,3 + EA MAX 18,7 + AD S/Z (10)
                         (23)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1806 90 60
                  
                  
                     – –  Pâtes à tartiner contenant du cacao
                  
                  
                     8,3 + EA MAX 18,7 + AD S/Z (10)
                         (23)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1806 90 70
                  
                  
                     – –  Préparations pour boissons contenant du cacao
                  
                  
                     8,3 + EA MAX 18,7 + AD S/Z (10)
                         (23)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1806 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     8,3 + EA MAX 18,7 + AD S/Z (10)
                         (23)
                     
                  
                  
                     —
                  
               CHAPITRE 19
         PRÉPARATIONS À BASE DE CÉRÉALES, DE FARINES, D'AMIDONS, DE FÉCULES OU DE LAIT; PÂTISSERIES
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     Le présent chapitre ne comprend pas:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 à l'exception des produits farcis du no 1902, les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (chapitre 16);
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les produits à base de farines, d'amidons ou de fécules (biscuits, etc.) spécialement préparés pour l'alimentation des animaux (no 2309);
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les médicaments et autres produits du chapitre 30.
                              
                           
               
                     2.
                  
                  
                     Aux fins du no 1901, on entend par:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 «gruaux», les gruaux de céréales du chapitre 11;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 «farines» et «semoules»:
                                 
                                             1)
                                          
                                          
                                             les farines et semoules de céréales du chapitre 11;
                                          
                                       
                                             2)
                                          
                                          
                                             les farines, semoules et poudres d'origine végétale de tout chapitre, autres que les farines, semoules et poudres de légumes secs (no 0712), de pommes de terre (no 1105) ou de légumes à cosse secs (no 1106).
                                          
                                       
                           
               
                     3.
                  
                  
                     Le no 1904 ne couvre pas les préparations contenant plus de 6 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée ou enrobées de chocolat ou d'autres préparations alimentaires contenant du cacao du no 1806 (no 1806).
                  
               
                     4.
                  
                  
                     Au sens du no1904, l'expression «autrement préparées» signifie que les céréales ont subi un traitement ou une préparation plus poussés que ceux prévus dans les positions ou les notes des chapitres 10 ou 11.
                  
               Notes complémentaires
         
                     1.
                  
                  
                     Les marchandises des nos 1905 31, 1905 32, 1905 40 et 1905 90 présentées sous forme d'assortiments sont passibles d'un élément agricole (EA) établi selon la teneur moyenne en matières grasses provenant du lait, en protéines du lait, en saccharose, en isoglucose, en glucose et en amidon ou fécule de la totalité de l'assortiment.
                  
               
                     2.
                  
                  
                     Au sens du no 1905 31 ne sont considérés comme biscuits additionnés d'édulcorants que les produits de l'espèce présentant en poids une teneur en eau n'excédant pas 12 % et une teneur en matières grasses n'excédant pas 35 % en poids (les matières utilisées pour fourrer ou recouvrir les biscuits n'étant pas prises en considération pour calculer ces teneurs).
                  
               
                     3.
                  
                  
                     La sous-position 1905 90 20 couvre uniquement les produits secs et cassants.
                  
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     1901
                  
                  
                     Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1901 10 00
                  
                  
                     –  Préparations pour l'alimentation des enfants, conditionnées pour la vente au détail
                  
                  
                     7,6 + EA (23)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1901 20 00
                  
                  
                     –  Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 1905
                  
                  
                     7,6 + EA (23)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1901 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Extraits de malt
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1901 90 11
                  
                  
                     – – –  d'une teneur en extrait sec égale ou supérieure à 90 % en poids
                  
                  
                     5,1 + 18 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     1901 90 19
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     5,1 + 14,7 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1901 90 91
                  
                  
                     – – –  ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose (y compris le sucre interverti) ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule, à l'exclusion des préparations alimentaires en poudre de produits des nos 0401 à 0404
                  
                  
                     12,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     1901 90 99
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     7,6 + EA (10)
                         (23)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1902
                  
                  
                     Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1902 11 00
                  
                  
                     – –  contenant des œufs
                  
                  
                     7,7 + 24,6 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1902 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1902 19 10
                  
                  
                     – – –  ne contenant pas de farine ni de semoule de froment (blé) tendre
                  
                  
                     7,7 + 24,6 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1902 19 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     7,7 + 21,1 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1902 20
                  
                  
                     –  Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1902 20 10
                  
                  
                     – –  contenant en poids plus de 20 % de poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques
                  
                  
                     8,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     1902 20 30
                  
                  
                     – –  contenant en poids plus de 20 % de saucisses, saucissons et similaires, de viandes et d'abats de toutes espèces, y compris les graisses de toute nature ou origine
                  
                  
                     54,3 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1902 20 91
                  
                  
                     – – –  cuites
                  
                  
                     8,3 + 6,1 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1902 20 99
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     8,3 + 17,1 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1902 30
                  
                  
                     –  autres pâtes alimentaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1902 30 10
                  
                  
                     – –  séchées
                  
                  
                     6,4 + 24,6 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1902 30 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6,4 + 9,7 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1902 40
                  
                  
                     –  Couscous
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1902 40 10
                  
                  
                     – –  non préparé
                  
                  
                     7,7 + 24,6 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1902 40 90
                  
                  
                     – –  autre
                  
                  
                     6,4 + 9,7 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1903 00 00
                  
                  
                     Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires
                  
                  
                     6,4 + 15,1 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1904
                  
                  
                     Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (corn flakes, par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1904 10
                  
                  
                     –  Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1904 10 10
                  
                  
                     – –  à base de maïs
                  
                  
                     3,8 + 20 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     1904 10 30
                  
                  
                     – –  à base de riz
                  
                  
                     5,1 + 46 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     1904 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     5,1 + 33,6 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     1904 20
                  
                  
                     –  Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1904 20 10
                  
                  
                     – –  Préparations du type Müsli à base de flocons de céréales non grillés
                  
                  
                     9 + EA (23)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1904 20 91
                  
                  
                     – – –  à base de maïs
                  
                  
                     3,8 + 20 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     1904 20 95
                  
                  
                     – – –  à base de riz
                  
                  
                     5,1 + 46 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     1904 20 99
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     5,1 + 33,6 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     1904 30 00
                  
                  
                     –  Bulgur de blé
                  
                  
                     8,3 + 25,7 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1904 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1904 90 10
                  
                  
                     – –  à base de riz
                  
                  
                     8,3 + 46 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     1904 90 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     8,3 + 25,7 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1905
                  
                  
                     Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1905 10 00
                  
                  
                     –  Pain croustillant dit Knäckebrot
                     
                  
                  
                     5,8 + 13 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     1905 20
                  
                  
                     –  Pain d'épices
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1905 20 10
                  
                  
                     – –  d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre inverti calculé en saccharose) inférieure à 30 %
                  
                  
                     9,4 + 18,3 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     1905 20 30
                  
                  
                     – –  d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre inverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 30 % et inférieure à 50 %
                  
                  
                     9,8 + 24,6 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     1905 20 90
                  
                  
                     – –  d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre inverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 50 %
                  
                  
                     10,1 + 31,4 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1905 31
                  
                  
                     – –  Biscuits additionnés d'édulcorants
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1905 31 11
                  
                  
                     – – – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 85 g
                  
                  
                     9 + EA MAX 24,2 + AD S/Z (23)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1905 31 19
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     9 + EA MAX 24,2 + AD S/Z (23)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1905 31 30
                  
                  
                     – – – –  d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 8 %
                  
                  
                     9 + EA MAX 24,2 + AD S/Z (23)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1905 31 91
                  
                  
                     – – – – –  doubles biscuits fourrés
                  
                  
                     9 + EA MAX 24,2 + AD S/Z (23)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1905 31 99
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     9 + EA MAX 24,2 + AD S/Z (23)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1905 32
                  
                  
                     – –  Gaufres et gaufrettes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1905 32 05
                  
                  
                     – – –  d'une teneur en eau excédant 10 %
                  
                  
                     9 + EA MAX 20,7 + AD F/M (23)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  entièrement ou partiellement enrobées ou recouvertes de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1905 32 11
                  
                  
                     – – – – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 85 g
                  
                  
                     9 + EA MAX 24,2 + AD S/Z (23)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1905 32 19
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     9 + EA MAX 24,2 + AD S/Z (23)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1905 32 91
                  
                  
                     – – – – –  salées, fourrées ou non
                  
                  
                     9 + EA MAX 20,7 + AD F/M (23)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1905 32 99
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     9 + EA MAX 24,2 + AD S/Z (23)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1905 40
                  
                  
                     –  Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1905 40 10
                  
                  
                     – –  Biscottes
                  
                  
                     9,7 + EA (23)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1905 40 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     9,7 + EA (23)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1905 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1905 90 10
                  
                  
                     – –  Pain azyme (mazoth)
                  
                  
                     3,8 + 15,9 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     1905 90 20
                  
                  
                     – –  Hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires
                  
                  
                     4,5 + 60,5 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1905 90 30
                  
                  
                     – – –  Pain sans addition de miel, d'œufs, de fromage ou de fruits et d'une teneur en sucres et matières grasses n'excédant pas, chacune, 5 % en poids sur matière sèche
                  
                  
                     9,7 + EA (23)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1905 90 45
                  
                  
                     – – –  Biscuits
                  
                  
                     9 + EA MAX 20,7 + AD F/M (23)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1905 90 55
                  
                  
                     – – –  Produits extrudés ou expansés, salés ou aromatisés
                  
                  
                     9 + EA MAX 20,7 + AD F/M (23)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1905 90 60
                  
                  
                     – – – –  additionnés d'édulcorants
                  
                  
                     9 + EA MAX 24,2 + AD S/Z (23)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     1905 90 90
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     9 + EA MAX 20,7 + AD F/M (23)
                     
                  
                  
                     —
                  
               CHAPITRE 20
         PRÉPARATIONS DE LÉGUMES, DE FRUITS OU D'AUTRES PARTIES DE PLANTES
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     Le présent chapitre ne comprend pas:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les légumes et fruits préparés ou conservés par les procédés énumérés aux chapitres 7, 8 ou 11;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (chapitre 16);
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie et autres produits du no 1905;
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 les préparations alimentaires composites homogénéisées du no 2104.
                              
                           
               
                     2.
                  
                  
                     N'entrent pas dans les nos 2007 et 2008 les gelées et pâtes de fruits, les amandes dragéifiées et les produits similaires présentés sous forme de confiseries (no 1704) ou les articles en chocolat (no 1806).
                  
               
                     3.
                  
                  
                     Les nos 2001, 2004 et 2005 couvrent, selon le cas, les seuls produits du chapitre 7 ou des nos 1105 ou 1106 (autres que les farines, semoules et poudres des produits du chapitre 8), qui ont été préparés ou conservés par des procédés autres que ceux mentionnés dans la note 1 point a).
                  
               
                     4.
                  
                  
                     Les jus de tomates dont la teneur, en poids, en extrait sec est de 7 % ou plus relèvent du no 2002.
                  
               
                     5.
                  
                  
                     Aux fins du no 2007, l'expression «obtenues par cuisson» signifie obtenues par traitement thermique à la pression atmosphérique ou sous vide partiel en vue d'accroître la viscosité du produit par réduction de sa teneur en eau ou par d'autres moyens.
                  
               
                     6.
                  
                  
                     Au sens du no 2009, on entend par «jus non fermentés sans addition d'alcool» les jus dont le titre alcoométrique volumique (voir note 2 du chapitre 22) n'excède pas 0,5 % vol.
                  
               Notes de sous-positions
         
                     1.
                  
                  
                     Au sens du no 2005 10, on entend par «légumes homogénéisés» des préparations de légumes finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d'un poids net n'excédant pas 250 grammes. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles de légumes. Le no 2005 10 a la priorité sur toutes les autres sous-positions du no 2005.
                  
               
                     2.
                  
                  
                     Au sens du no 2007 10, on entend par «préparations homogénéisées» des préparations de fruits finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d'un poids net n'excédant pas 250 grammes. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles de fruits. Le no 2007 10 a la priorité sur toutes les autres sous-positions du no 2007.
                  
               
                     3.
                  
                  
                     Aux fins des nos 2009 12, 2009 21, 2009 31, 2009 41, 2009 61 et 2009 71, l'expression «valeur Brix» s'entend des degrés Brix lus directement sur l'échelle d'un hydromètre Brix ou de l'indice de réfraction exprimé en pourcentage de teneur en saccharose mesuré au réfractomètre, à une température de 20 °C ou après correction pour une température de 20 °C si la mesure est effectuée à une température différente.
                  
               Notes complémentaires
         
                     1.
                  
                  
                     Sont considérés comme des produits relevant du no 2001 seulement les légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique, ayant une teneur en acide volatile libre, exprimée en acide acétique, égale ou supérieure à 0,5 % en poids. En outre, la teneur en sel des champignons relevant de la sous-position 2001 90 50 ne doit pas excéder 2,5 % en poids.
                  
               
                     2.
                  
                  
                     
                                 a)
                              
                              
                                 La teneur en sucres divers, exprimée en saccharose («teneur en sucres»), des produits repris dans le présent chapitre correspond à l'indication chiffrée fournie à la température de 20 °C par le réfractomètre [utilisé selon la méthode prévue à l'annexe du règlement d'exécution (UE) n° 974/2014 (53)] et multipliée par le facteur:
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             0,93 pour les produits des sous-positions 2008 20 à 2008 80, 2008 93, 2008 97 et 2008 99;
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             0,95 pour les produits des autres positions.
                                          
                                       
                           
                                  
                              
                              
                                 Toutefois, la teneur en sucres divers, exprimée en saccharose («teneur en sucres»), des produits suivants classés dans le présent chapitre:
                              
                           
                                  
                              
                              
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             produits élaborés à base d'algues préparées ou conservées au moyen de procédés non prévus au chapitre 12;
                                          
                                       
                           
                                  
                              
                              
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             produits élaborés à base de racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, de topinambours, de patates douces et de racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline de la position 0714;
                                          
                                       
                           
                                  
                              
                              
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             produits élaborés à base de feuilles de vigne;
                                          
                                       
                           
                                  
                              
                              
                                 correspond au résultat du calcul effectué sur la base de mesures obtenues au moyen de la méthode de chromatographie en phase liquide à haute performance (la «méthode HPLC»), à l'aide de la formule suivante:
                              
                           
                                  
                              
                              
                                 S + (G + F) × 0,95,
                              
                           
                                  
                              
                              
                                 où:
                              
                           
                                  
                              
                              
                                 «S» correspond à la teneur en saccharose déterminée au moyen de la méthode HPLC;
                              
                           
                                  
                              
                              
                                 «F» correspond à la teneur en fructose déterminée au moyen de la méthode HPLC;
                              
                           
                                  
                              
                              
                                 «G» correspond à la teneur en glucose déterminée au moyen de la méthode HPLC.
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 L'expression «valeur Brix» mentionnée dans les sous-positions du no 2009 correspond à l'indication chiffrée fournie à la température de 20 °C par le réfractomètre [utilisé selon la méthode prévue à l'annexe du règlement d'exécution (UE) no 974/2014 de la Commission (53)].
                              
                           
               
                     3.
                  
                  
                     Les produits des nos 2008 20 à 2008 80, 2008 93, 2008 97 et 2008 99 sont considérés comme étant «avec addition de sucre» lorsque leur teneur en sucres est supérieure, en poids, à l'un des pourcentages indiqués ci-après, suivant l'espèce des fruits ou parties comestibles de plantes:
                     
                                 —
                              
                              
                                 ananas, raisins: 13 %,
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 autres fruits, y compris les mélanges de fruits et autres parties comestibles de plantes: 9 %.
                              
                           
               
                     4.
                  
                  
                     Pour l'application des sous-positions 2008 30 11 à 2008 30 39, 2008 40 11 à 2008 40 39, 2008 50 11 à 2008 50 59, 2008 60 11 à 2008 60 39, 2008 70 11 à 2008 70 59, 2008 80 11 à 2008 80 39, 2008 93 11 à 2008 93 29, 2008 97 12 à 2008 97 38 et 2008 99 11 à 2008 99 40, on entend par:
                     
                                 —
                              
                              
                                 «titre alcoométrique massique acquis» le nombre de kilogrammes d'alcool pur contenus dans 100 kilogrammes du produit,
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 «% mas» le symbole du titre alcoométrique massique.
                              
                           
               
                     5.
                  
                  
                     Les dispositions suivantes s'appliquent aux produits tels qu'ils sont présentés:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 la teneur en sucres d'addition des produits du no 2009 correspond à la «teneur en sucres» diminuée des chiffres indiqués ci-après, suivant l’espèce des jus:
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             jus de citrons ou de tomates: 3,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             jus de raisins: 15,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             jus d'autres fruits ou de légumes, y compris les mélanges de jus: 13;
                                          
                                       
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les jus de fruits additionnés de sucre, d’une valeur Brix n’excédant pas 67 et contenant moins de 50 % en poids de jus de fruits perdent le caractère originel de jus de fruits du no 2009.
                              
                           Le point b) ne s'applique pas aux jus de fruits naturels concentrés. En conséquence, les jus de fruits naturels concentrés ne sont pas exclus du no 2009.
                  
               
                     6.
                  
                  
                     Au sens des sous-positions 2009 69 51 et 2009 69 71, on entend par «jus de raisins (y compris le moût de raisins) concentré», le jus de raisins (y compris le moût de raisins) dont l'indication chiffrée fournie à la température de 20 °C par le réfractomètre [utilisé selon la méthode prévue à l'annexe du règlement d'exécution (UE) no 974/2014 de la Commission (53)] est égale ou supérieure à 50,9 %.
                  
               
                     7.
                  
                  
                     Au sens des sous-positions 2001 90 92, 2006 00 35, 2006 00 91, 2007 10 91, 2007 99 93, 2008 97 03, 2008 97 05, 2008 97 12, 2008 97 16, 2008 97 32, 2008 97 36, 2008 97 51, 2008 97 72, 2008 97 76, 2008 97 92, 2008 97 94, 2008 97 97, 2008 99 24, 2008 99 31, 2008 99 36, 2008 99 38, 2008 99 48, 2008 99 63, 2009 89 34, 2009 89 36, 2009 89 73, 2009 89 85, 2009 89 88, 2009 89 97, 2009 90 92, 2009 90 95 et 2009 90 97, on entend par «fruits tropicaux» les goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas.
                  
               
                     8.
                  
                  
                     Au sens des sous-positions 2001 90 92, 2006 00 35, 2006 00 91, 2007 99 93, 2008 19 12, 2008 19 92, 2008 97 03, 2008 97 05, 2008 97 12, 2008 97 16, 2008 97 32, 2008 97 36, 2008 97 51, 2008 97 72, 2008 97 76, 2008 97 92, 2008 97 94 et 2008 97 97, on entend par «fruits à coques tropicaux» les noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec (ou de bétel), de kola et les noix macadamia.
                  
               
                     9.
                  
                  
                     Les algues préparées ou conservées par des procédés non prévus au chapitre 12, tels que la cuisson, le grillage, l’assaisonnement ou l’ajout de sucre, relèvent du chapitre 20 en tant que préparations d'autres parties de plantes. Les algues fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées, doivent être classées dans la position 1212.
                  
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     2001
                  
                  
                     Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2001 10 00
                  
                  
                     –  Concombres et cornichons
                  
                  
                     17,6
                  
                  
                     kg/net eda
                  
               
                     2001 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2001 90 10
                  
                  
                     – –  Chutney de mangues
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2001 90 20
                  
                  
                     – –  Fruits du genre Capsicum autres que les piments doux ou poivrons
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2001 90 30
                  
                  
                     – –  Maïs doux (Zea mays var. saccharata)
                  
                  
                     5,1 + 9,4 €/100 kg/net (38)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2001 90 40
                  
                  
                     – –  Ignames, patates douces et parties comestibles similaires de plantes d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule égale ou supérieure à 5 %
                  
                  
                     8,3 + 3,8 €/100 kg/net (38)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2001 90 50
                  
                  
                     – –  Champignons
                  
                  
                     16
                  
                  
                     —
                  
               
                     2001 90 65
                  
                  
                     – –  Olives
                  
                  
                     16
                  
                  
                     —
                  
               
                     2001 90 70
                  
                  
                     – –  Piments doux ou poivrons
                  
                  
                     16
                  
                  
                     —
                  
               
                     2001 90 92
                  
                  
                     – –  Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux; cœurs de palmier
                  
                  
                     10
                  
                  
                     —
                  
               
                     2001 90 97
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     16
                  
                  
                     —
                  
               
                     2002
                  
                  
                     Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2002 10
                  
                  
                     –  Tomates, entières ou en morceaux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2002 10 10
                  
                  
                     – –  pelées
                  
                  
                     14,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     2002 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     14,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     2002 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  d'une teneur en poids de matière sèche inférieure à 12 %
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2002 90 11
                  
                  
                     – – –  en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
                  
                  
                     14,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     2002 90 19
                  
                  
                     – – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
                  
                  
                     14,4
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  d'une teneur en poids de matière sèche égale ou supérieure à 12 % mais inférieure ou égale à 30 %
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2002 90 31
                  
                  
                     – – –  en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
                  
                  
                     14,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     2002 90 39
                  
                  
                     – – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
                  
                  
                     14,4
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  d'une teneur en poids de matière sèche supérieure à 30 %
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2002 90 91
                  
                  
                     – – –  en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
                  
                  
                     14,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     2002 90 99
                  
                  
                     – – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
                  
                  
                     14,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     2003
                  
                  
                     Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2003 10
                  
                  
                     –  Champignons du genre Agaricus
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2003 10 20
                  
                  
                     – –  conservés provisoirement, cuits à cœur
                  
                  
                     18,4 + 191 €/100 kg/net eda (10)
                     
                  
                  
                     kg/net eda
                  
               
                     2003 10 30
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     18,4 + 222 €/100 kg/net eda (10)
                     
                  
                  
                     kg/net eda
                  
               
                     2003 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2003 90 10
                  
                  
                     – –  Truffes
                  
                  
                     14,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     2003 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     18,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     2004
                  
                  
                     Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du no 2006
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2004 10
                  
                  
                     –  Pommes de terre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2004 10 10
                  
                  
                     – –  simplement cuites
                  
                  
                     14,4
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2004 10 91
                  
                  
                     – – –  sous forme de farines, semoules ou flocons
                  
                  
                     7,6 + EA (23)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2004 10 99
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     17,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     2004 90
                  
                  
                     –  autres légumes et mélanges de légumes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2004 90 10
                  
                  
                     – –  Maïs doux (Zea mays var. saccharata)
                  
                  
                     5,1 + 9,4 €/100 kg/net (38)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2004 90 30
                  
                  
                     – –  Choucroute, câpres et olives
                  
                  
                     16
                  
                  
                     —
                  
               
                     2004 90 50
                  
                  
                     – –  Pois (Pisum sativum) et haricots verts
                  
                  
                     19,2
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres, y compris les mélanges
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2004 90 91
                  
                  
                     – – –  Oignons, simplement cuits
                  
                  
                     14,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     2004 90 98
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     17,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     2005
                  
                  
                     Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du no 2006
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2005 10 00
                  
                  
                     –  Légumes homogénéisés
                  
                  
                     17,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     2005 20
                  
                  
                     –  Pommes de terre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2005 20 10
                  
                  
                     – –  sous forme de farines, semoules ou flocons
                  
                  
                     8,8 + EA (23)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2005 20 20
                  
                  
                     – – –  en fines tranches, frites, même salées ou aromatisées, en emballages hermétiquement clos, propres à la consommation en l'état
                  
                  
                     14,1
                  
                  
                     —
                  
               
                     2005 20 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     14,1
                  
                  
                     —
                  
               
                     2005 40 00
                  
                  
                     –  Pois (Pisum sativum)
                  
                  
                     19,2
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2005 51 00
                  
                  
                     – –  Haricots en grains
                  
                  
                     17,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     2005 59 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     19,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     2005 60 00
                  
                  
                     –  Asperges
                  
                  
                     17,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     2005 70 00
                  
                  
                     –  Olives
                  
                  
                     12,8
                  
                  
                     kg/net eda
                  
               
                     2005 80 00
                  
                  
                     –  Maïs doux (Zea mays var. saccharata)
                  
                  
                     5,1 + 9,4 €/100 kg/net (38)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres légumes et mélanges de légumes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2005 91 00
                  
                  
                     – –  Jets de bambou
                  
                  
                     17,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     2005 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2005 99 10
                  
                  
                     – – –  Fruits du genre Capsicum autres que les piments doux ou poivrons
                  
                  
                     6,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     2005 99 20
                  
                  
                     – – –  Câpres
                  
                  
                     16
                  
                  
                     —
                  
               
                     2005 99 30
                  
                  
                     – – –  Artichauts
                  
                  
                     17,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     2005 99 50
                  
                  
                     – – –  Mélanges de légumes
                  
                  
                     17,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     2005 99 60
                  
                  
                     – – –  Choucroute
                  
                  
                     16
                  
                  
                     —
                  
               
                     2005 99 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     17,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     2006 00
                  
                  
                     Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2006 00 10
                  
                  
                     –  Gingembre
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2006 00 31
                  
                  
                     – – –  Cerises
                  
                  
                     20 + 23,9 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     2006 00 35
                  
                  
                     – – –  Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux
                  
                  
                     12,5 + 15 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     2006 00 38
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     20 + 23,9 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2006 00 91
                  
                  
                     – – –  Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux
                  
                  
                     12,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2006 00 99
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     20
                  
                  
                     —
                  
               
                     2007
                  
                  
                     Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2007 10
                  
                  
                     –  Préparations homogénéisées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2007 10 10
                  
                  
                     – –  d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids
                  
                  
                     24 + 4,2 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2007 10 91
                  
                  
                     – – –  de fruits tropicaux
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                     2007 10 99
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     24
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2007 91
                  
                  
                     – –  Agrumes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2007 91 10
                  
                  
                     – – –  d'une teneur en sucres excédant 30 % en poids
                  
                  
                     20 + 23 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     2007 91 30
                  
                  
                     – – –  d'une teneur en sucres excédant 13 % et n'excédant pas 30 % en poids
                  
                  
                     20 + 4,2 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     2007 91 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     21,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     2007 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  d'une teneur en sucres excédant 30 % en poids
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2007 99 10
                  
                  
                     – – – –  Purées et pâtes de prunes, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 100 kg et destinées à la transformation industrielle (12)
                     
                  
                  
                     22,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     2007 99 20
                  
                  
                     – – – –  Purées et pâtes de marrons
                  
                  
                     24 + 19,7 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2007 99 31
                  
                  
                     – – – – –  de cerises
                  
                  
                     24 + 23 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     2007 99 33
                  
                  
                     – – – – –  de fraises
                  
                  
                     24 + 23 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     2007 99 35
                  
                  
                     – – – – –  de framboises
                  
                  
                     24 + 23 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     2007 99 39
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     24 + 23 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     2007 99 50
                  
                  
                     – – –  d'une teneur en sucres excédant 13 % et n'excédant pas 30 % en poids
                  
                  
                     24 + 4,2 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2007 99 93
                  
                  
                     – – – –  de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                     2007 99 97
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     24
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008
                  
                  
                     Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2008 11
                  
                  
                     – –  Arachides
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2008 11 10
                  
                  
                     – – –  Beurre d'arachide
                  
                  
                     12,8
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres, en emballages immédiats d'un contenu net
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2008 11 91
                  
                  
                     – – – –  excédant 1 kg
                  
                  
                     11,2
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  n'excédant pas 1 kg
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2008 11 96
                  
                  
                     – – – – –  grillées
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 11 98
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     12,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 19
                  
                  
                     – –  autres, y compris les mélanges
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2008 19 12
                  
                  
                     – – – –  Fruits à coques tropicaux; mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits à coques tropicaux
                  
                  
                     7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2008 19 13
                  
                  
                     – – – – –  Amandes et pistaches, grillées
                  
                  
                     9
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 19 19
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     11,2
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2008 19 92
                  
                  
                     – – – –  Fruits à coques tropicaux; mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits à coques tropicaux
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  Fruits à coques, grillés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2008 19 93
                  
                  
                     – – – – – –  Amandes et pistaches
                  
                  
                     10,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 19 95
                  
                  
                     – – – – – –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 19 99
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     12,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 20
                  
                  
                     –  Ananas
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  avec addition d'alcool
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2008 20 11
                  
                  
                     – – – –  d'une teneur en sucres excédant 17 % en poids
                  
                  
                     25,6 + 2,5 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 20 19
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     25,6 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2008 20 31
                  
                  
                     – – – –  d'une teneur en sucres excédant 19 % en poids
                  
                  
                     25,6 + 2,5 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 20 39
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     25,6 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  sans addition d'alcool
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2008 20 51
                  
                  
                     – – – –  d'une teneur en sucres excédant 17 % en poids
                  
                  
                     19,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 20 59
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     17,6
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2008 20 71
                  
                  
                     – – – –  d'une teneur en sucres excédant 19 % en poids
                  
                  
                     20,8 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 20 79
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     19,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 20 90
                  
                  
                     – – –  sans addition de sucre
                  
                  
                     18,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 30
                  
                  
                     –  Agrumes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  avec addition d'alcool
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2008 30 11
                  
                  
                     – – – –  ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
                  
                  
                     25,6 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 30 19
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     25,6 + 4,2 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2008 30 31
                  
                  
                     – – – –  ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
                  
                  
                     24 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 30 39
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     25,6 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  sans addition d'alcool
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2008 30 51
                  
                  
                     – – – –  Segments de pamplemousses et de pomelos
                  
                  
                     15,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 30 55
                  
                  
                     – – – –  Mandarines, y compris tangerines et satsumas; clémentines, wilkings et autres hybrides similaires d'agrumes
                  
                  
                     18,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 30 59
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     17,6
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2008 30 71
                  
                  
                     – – – –  Segments de pamplemousses et de pomelos
                  
                  
                     15,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 30 75
                  
                  
                     – – – –  Mandarines, y compris tangerines et satsumas; clémentines, wilkings et autres hybrides similaires d'agrumes
                  
                  
                     17,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 30 79
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     20,8 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 30 90
                  
                  
                     – – –  sans addition de sucre
                  
                  
                     18,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 40
                  
                  
                     –  Poires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  avec addition d'alcool
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2008 40 11
                  
                  
                     – – – – –  ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
                  
                  
                     25,6 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 40 19
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     25,6 + 4,2 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2008 40 21
                  
                  
                     – – – – –  ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
                  
                  
                     24 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 40 29
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     25,6 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2008 40 31
                  
                  
                     – – – –  d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids
                  
                  
                     25,6 + 4,2 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 40 39
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     25,6 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  sans addition d'alcool
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2008 40 51
                  
                  
                     – – – –  d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids
                  
                  
                     17,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 40 59
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     16
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2008 40 71
                  
                  
                     – – – –  d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids
                  
                  
                     19,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 40 79
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     17,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 40 90
                  
                  
                     – – –  sans addition de sucre
                  
                  
                     16,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 50
                  
                  
                     –  Abricots
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  avec addition d'alcool
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2008 50 11
                  
                  
                     – – – – –  ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
                  
                  
                     25,6 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 50 19
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     25,6 + 4,2 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2008 50 31
                  
                  
                     – – – – –  ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
                  
                  
                     24 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 50 39
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     25,6 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2008 50 51
                  
                  
                     – – – –  d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids
                  
                  
                     25,6 + 4,2 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 50 59
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     25,6 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  sans addition d'alcool
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2008 50 61
                  
                  
                     – – – –  d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids
                  
                  
                     19,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 50 69
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     17,6
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2008 50 71
                  
                  
                     – – – –  d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids
                  
                  
                     20,8 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 50 79
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     19,2
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2008 50 92
                  
                  
                     – – – –  de 5 kg ou plus
                  
                  
                     13,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 50 98
                  
                  
                     – – – –  de moins de 5 kg
                  
                  
                     18,4 (16)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 60
                  
                  
                     –  Cerises
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  avec addition d'alcool
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2008 60 11
                  
                  
                     – – – –  ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
                  
                  
                     25,6 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 60 19
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     25,6 + 4,2 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2008 60 31
                  
                  
                     – – – –  ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
                  
                  
                     24 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 60 39
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     25,6 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  sans addition d'alcool
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2008 60 50
                  
                  
                     – – – –  excédant 1 kg
                  
                  
                     17,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 60 60
                  
                  
                     – – – –  n'excédant pas 1 kg
                  
                  
                     20,8 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2008 60 70
                  
                  
                     – – – –  de 4,5 kg ou plus
                  
                  
                     18,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 60 90
                  
                  
                     – – – –  de moins de 4,5 kg
                  
                  
                     18,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 70
                  
                  
                     –  Pêches, y compris les brugnons et nectarines
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  avec addition d'alcool
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2008 70 11
                  
                  
                     – – – – –  ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
                  
                  
                     25,6 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 70 19
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     25,6 + 4,2 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2008 70 31
                  
                  
                     – – – – –  ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
                  
                  
                     24 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 70 39
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     25,6 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2008 70 51
                  
                  
                     – – – –  d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids
                  
                  
                     25,6 + 4,2 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 70 59
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     25,6 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  sans addition d'alcool
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2008 70 61
                  
                  
                     – – – –  d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids
                  
                  
                     19,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 70 69
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     17,6
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2008 70 71
                  
                  
                     – – – –  d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids
                  
                  
                     19,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 70 79
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     17,6
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2008 70 92
                  
                  
                     – – – –  de 5 kg ou plus
                  
                  
                     15,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 70 98
                  
                  
                     – – – –  de moins de 5 kg
                  
                  
                     18,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 80
                  
                  
                     –  Fraises
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  avec addition d'alcool
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2008 80 11
                  
                  
                     – – – –  ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
                  
                  
                     25,6 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 80 19
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     25,6 + 4,2 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2008 80 31
                  
                  
                     – – – –  ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
                  
                  
                     24 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 80 39
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     25,6 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  sans addition d'alcool
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2008 80 50
                  
                  
                     – – –  avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
                  
                  
                     17,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 80 70
                  
                  
                     – – –  avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
                  
                  
                     20,8 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 80 90
                  
                  
                     – – –  sans addition de sucre
                  
                  
                     18,4
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres, y compris les mélanges, à l'exception de ceux du no 2008 19
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2008 91 00
                  
                  
                     – –  Cœurs de palmier
                  
                  
                     10
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 93
                  
                  
                     – –  Airelles rouges (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  avec addition d'alcool
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2008 93 11
                  
                  
                     – – – – –  ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
                  
                  
                     25,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 93 19
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     25,6 + 4,2 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2008 93 21
                  
                  
                     – – – – –  ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
                  
                  
                     24
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 93 29
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     25,6
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  sans addition d'alcool
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2008 93 91
                  
                  
                     – – – –  avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
                  
                  
                     17,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 93 93
                  
                  
                     – – – –  avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
                  
                  
                     20,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 93 99
                  
                  
                     – – – –  sans addition de sucre
                  
                  
                     18,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 97
                  
                  
                     – –  Mélanges
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  de fruits à coques tropicaux et fruits tropicaux, contenant en poids 50 % ou plus de fruits à coques tropicaux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2008 97 03
                  
                  
                     – – – –  en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
                  
                  
                     7
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 97 05
                  
                  
                     – – – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  avec addition d'alcool
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2008 97 12
                  
                  
                     – – – – – – –  de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)
                  
                  
                     16
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 97 14
                  
                  
                     – – – – – – –  autres
                  
                  
                     25,6
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2008 97 16
                  
                  
                     – – – – – – –  de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)
                  
                  
                     16 + 2,6 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 97 18
                  
                  
                     – – – – – – –  autres
                  
                  
                     25,6 + 4,2 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2008 97 32
                  
                  
                     – – – – – – –  de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 97 34
                  
                  
                     – – – – – – –  autres
                  
                  
                     24
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2008 97 36
                  
                  
                     – – – – – – –  de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)
                  
                  
                     16
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 97 38
                  
                  
                     – – – – – – –  autres
                  
                  
                     25,6
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  sans addition d'alcool
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  avec addition de sucre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2008 97 51
                  
                  
                     – – – – – – –  de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)
                  
                  
                     11
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 97 59
                  
                  
                     – – – – – – –  autres
                  
                  
                     17,6
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – – –  Mélanges dans lesquels aucun des fruits les composant ne dépasse 50 % en poids du total des fruits présentés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2008 97 72
                  
                  
                     – – – – – – – –  de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)
                  
                  
                     8,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 97 74
                  
                  
                     – – – – – – – –  autres
                  
                  
                     13,6
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2008 97 76
                  
                  
                     – – – – – – – –  de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 97 78
                  
                  
                     – – – – – – – –  autres
                  
                  
                     19,2
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  de 5 kg ou plus
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2008 97 92
                  
                  
                     – – – – – – –  de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)
                  
                  
                     11,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 97 93
                  
                  
                     – – – – – – –  autres
                  
                  
                     18,4
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  de 4,5 kg ou plus mais de moins de 5 kg
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2008 97 94
                  
                  
                     – – – – – – –  de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)
                  
                  
                     11,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 97 96
                  
                  
                     – – – – – – –  autres
                  
                  
                     18,4
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  de moins de 4,5 kg
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2008 97 97
                  
                  
                     – – – – – – –  de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)
                  
                  
                     11,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 97 98
                  
                  
                     – – – – – – –  autres
                  
                  
                     18,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  avec addition d'alcool
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  Gingembre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2008 99 11
                  
                  
                     – – – – –  ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
                  
                  
                     10
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 99 19
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     16
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  Raisins
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2008 99 21
                  
                  
                     – – – – –  d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids
                  
                  
                     25,6 + 3,8 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 99 23
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     25,6
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2008 99 24
                  
                  
                     – – – – – – –  Fruits tropicaux
                  
                  
                     16
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 99 28
                  
                  
                     – – – – – – –  autres
                  
                  
                     25,6
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2008 99 31
                  
                  
                     – – – – – – –  Fruits tropicaux
                  
                  
                     16 + 2,6 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 99 34
                  
                  
                     – – – – – – –  autres
                  
                  
                     25,6 + 4,2 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2008 99 36
                  
                  
                     – – – – – – –  Fruits tropicaux
                  
                  
                     15
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 99 37
                  
                  
                     – – – – – – –  autres
                  
                  
                     24
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2008 99 38
                  
                  
                     – – – – – – –  Fruits tropicaux
                  
                  
                     16
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 99 40
                  
                  
                     – – – – – – –  autres
                  
                  
                     25,6
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  sans addition d'alcool
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2008 99 41
                  
                  
                     – – – – –  Gingembre
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 99 43
                  
                  
                     – – – – –  Raisins
                  
                  
                     19,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 99 45
                  
                  
                     – – – – –  Prunes
                  
                  
                     17,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 99 48
                  
                  
                     – – – – –  Fruits tropicaux
                  
                  
                     11
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 99 49
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     17,6
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2008 99 51
                  
                  
                     – – – – –  Gingembre
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 99 63
                  
                  
                     – – – – –  Fruits tropicaux
                  
                  
                     13
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 99 67
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     20,8
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  sans addition de sucre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  Prunes en emballages immédiats d'un contenu net
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2008 99 72
                  
                  
                     – – – – – –  de 5 kg ou plus
                  
                  
                     15,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 99 78
                  
                  
                     – – – – – –  de moins de 5 kg
                  
                  
                     18,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 99 85
                  
                  
                     – – – – –  Maïs, à l'exclusion du maïs doux (Zea mays var. saccharata)
                  
                  
                     5,1 + 9,4 €/100 kg/net (38)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 99 91
                  
                  
                     – – – – –  Ignames, patates douces et parties comestibles similaires de plantes d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule égale ou supérieure à 5 %
                  
                  
                     8,3 + 3,8 €/100 kg/net (38)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2008 99 99
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     18,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     2009
                  
                  
                     Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Jus d'orange
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2009 11
                  
                  
                     – –  congelés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  d'une valeur Brix excédant 67
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2009 11 11
                  
                  
                     – – – –  d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net
                  
                  
                     33,6 + 20,6 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2009 11 19
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     33,6 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  d'une valeur Brix n'excédant pas 67
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2009 11 91
                  
                  
                     – – – –  d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
                  
                  
                     15,2 + 20,6 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     2009 11 99
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     15,2 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2009 12 00
                  
                  
                     – –  non congelés, d'une valeur Brix n'excédant pas 20
                  
                  
                     12,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     2009 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  d'une valeur Brix excédant 67
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2009 19 11
                  
                  
                     – – – –  d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net
                  
                  
                     33,6 + 20,6 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2009 19 19
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     33,6 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  d'une valeur Brix excédant 20 mais n'excédant pas 67
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2009 19 91
                  
                  
                     – – – –  d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
                  
                  
                     15,2 + 20,6 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     2009 19 98
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     12,2
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Jus de pamplemousse ou de pomelo
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2009 21 00
                  
                  
                     – –  d'une valeur Brix n'excédant pas 20
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     2009 29
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  d'une valeur Brix excédant 67
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2009 29 11
                  
                  
                     – – – –  d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net
                  
                  
                     33,6 + 20,6 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2009 29 19
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     33,6 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  d'une valeur Brix excédant 20 mais n'excédant pas 67
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2009 29 91
                  
                  
                     – – – –  d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
                  
                  
                     12 + 20,6 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     2009 29 99
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Jus de tout autre agrume
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2009 31
                  
                  
                     – –  d'une valeur Brix n'excédant pas 20
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  d'une valeur excédant 30 € par 100 kg poids net
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2009 31 11
                  
                  
                     – – – –  contenant des sucres d'addition
                  
                  
                     14,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     2009 31 19
                  
                  
                     – – – –  ne contenant pas de sucres d'addition
                  
                  
                     15,2
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  de citrons
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2009 31 51
                  
                  
                     – – – – –  contenant des sucres d'addition
                  
                  
                     14,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     2009 31 59
                  
                  
                     – – – – –  ne contenant pas de sucres d'addition
                  
                  
                     15,2
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  d'autres agrumes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2009 31 91
                  
                  
                     – – – – –  contenant des sucres d'addition
                  
                  
                     14,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     2009 31 99
                  
                  
                     – – – – –  ne contenant pas de sucres d'addition
                  
                  
                     15,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     2009 39
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  d'une valeur Brix excédant 67
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2009 39 11
                  
                  
                     – – – –  d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net
                  
                  
                     33,6 + 20,6 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2009 39 19
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     33,6 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  d'une valeur Brix excédant 20 mais n'excédant pas 67
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  d'une valeur excédant 30 € par 100 kg poids net
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2009 39 31
                  
                  
                     – – – – –  contenant des sucres d'addition
                  
                  
                     14,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     2009 39 39
                  
                  
                     – – – – –  ne contenant pas de sucres d'addition
                  
                  
                     15,2
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de citrons
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2009 39 51
                  
                  
                     – – – – – –  d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
                  
                  
                     14,4 + 20,6 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     2009 39 55
                  
                  
                     – – – – – –  d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids
                  
                  
                     14,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     2009 39 59
                  
                  
                     – – – – – –  ne contenant pas de sucres d'addition
                  
                  
                     15,2
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  d'autres agrumes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2009 39 91
                  
                  
                     – – – – – –  d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
                  
                  
                     14,4 + 20,6 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     2009 39 95
                  
                  
                     – – – – – –  d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids
                  
                  
                     14,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     2009 39 99
                  
                  
                     – – – – – –  ne contenant pas de sucres d'addition
                  
                  
                     15,2
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Jus d'ananas
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2009 41
                  
                  
                     – –  d'une valeur Brix n'excédant pas 20
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2009 41 92
                  
                  
                     – – –  contenant des sucres d'addition
                  
                  
                     15,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     2009 41 99
                  
                  
                     – – –  ne contenant pas de sucres d'addition
                  
                  
                     16
                  
                  
                     —
                  
               
                     2009 49
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  d'une valeur Brix excédant 67
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2009 49 11
                  
                  
                     – – – –  d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net
                  
                  
                     33,6 + 20,6 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2009 49 19
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     33,6 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  d'une valeur Brix excédant 20 mais n'excédant pas 67
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2009 49 30
                  
                  
                     – – – –  d'une valeur excédant 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition
                  
                  
                     15,2
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2009 49 91
                  
                  
                     – – – – –  d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
                  
                  
                     15,2 + 20,6 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     2009 49 93
                  
                  
                     – – – – –  d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids
                  
                  
                     15,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     2009 49 99
                  
                  
                     – – – – –  ne contenant pas de sucres d'addition
                  
                  
                     16
                  
                  
                     —
                  
               
                     2009 50
                  
                  
                     –  Jus de tomate
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2009 50 10
                  
                  
                     – –  contenant des sucres d'addition
                  
                  
                     16
                  
                  
                     —
                  
               
                     2009 50 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     16,8
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Jus de raisin (y compris les moûts de raisin)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2009 61
                  
                  
                     – –  d'une valeur Brix n'excédant pas 30
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2009 61 10
                  
                  
                     – – –  d'une valeur excédant 18 € par 100 kg poids net
                  
                  
                     
                         (36)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2009 61 90
                  
                  
                     – – –  d'une valeur n'excédant pas 18 € par 100 kg poids net
                  
                  
                     22,4 + 27 €/hl (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2009 69
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  d'une valeur Brix excédant 67
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2009 69 11
                  
                  
                     – – – –  d'une valeur n'excédant pas 22 € par 100 kg poids net
                  
                  
                     40 + 121 €/hl + 20,6 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2009 69 19
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     
                         (36)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  d'une valeur Brix excédant 30 mais n'excédant pas 67
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  d'une valeur excédant 18 € par 100 kg poids net
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2009 69 51
                  
                  
                     – – – – –  concentrés
                  
                  
                     
                         (36)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2009 69 59
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     
                         (36)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  d'une valeur n'excédant pas 18 € par 100 kg poids net
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2009 69 71
                  
                  
                     – – – – – –  concentrés
                  
                  
                     22,4 + 131 €/hl + 20,6 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     2009 69 79
                  
                  
                     – – – – – –  autres
                  
                  
                     22,4 + 27 €/hl + 20,6 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     2009 69 90
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     22,4 + 27 €/hl (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Jus de pomme
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2009 71
                  
                  
                     – –  d'une valeur Brix n'excédant pas 20
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2009 71 20
                  
                  
                     – – –  contenant des sucres d'addition
                  
                  
                     18
                  
                  
                     —
                  
               
                     2009 71 99
                  
                  
                     – – –  ne contenant pas de sucres d'addition
                  
                  
                     18
                  
                  
                     —
                  
               
                     2009 79
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  d'une valeur Brix excédant 67
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2009 79 11
                  
                  
                     – – – –  d'une valeur n'excédant pas 22 € par 100 kg poids net
                  
                  
                     30 + 18,4 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2009 79 19
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     30 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  d'une valeur Brix excédant 20 mais n'excédant pas 67
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2009 79 30
                  
                  
                     – – – –  d'une valeur excédant 18 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition
                  
                  
                     18
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2009 79 91
                  
                  
                     – – – – –  d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
                  
                  
                     18 + 19,3 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     2009 79 98
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     18
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Jus de tout autre fruit ou légume
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2009 81
                  
                  
                     – –  Jus d'airelle rouge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  d'une valeur Brix excédant 67
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2009 81 11
                  
                  
                     – – – –  d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net
                  
                  
                     33,6 + 20,6 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2009 81 19
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     33,6 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  d'une valeur Brix n'excédant pas 67
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2009 81 31
                  
                  
                     – – – –  d'une valeur excédant 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition
                  
                  
                     16,8
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2009 81 51
                  
                  
                     – – – – –  d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
                  
                  
                     16,8 + 20,6 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     2009 81 59
                  
                  
                     – – – – –  d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids
                  
                  
                     16,8
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  ne contenant pas de sucres d'addition
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2009 81 95
                  
                  
                     – – – – – –  Jus de fruit de l'espèce Vaccinium macrocarpon
                     
                  
                  
                     14
                  
                  
                     —
                  
               
                     2009 81 99
                  
                  
                     – – – – – –  autres
                  
                  
                     17,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     2009 89
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  d'une valeur Brix excédant 67
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  Jus de poires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2009 89 11
                  
                  
                     – – – – –  d'une valeur n'excédant pas 22 € par 100 kg poids net
                  
                  
                     33,6 + 20,6 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2009 89 19
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     33,6 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2009 89 34
                  
                  
                     – – – – – –  Jus de fruits tropicaux
                  
                  
                     21 + 12,9 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2009 89 35
                  
                  
                     – – – – – –  autres
                  
                  
                     33,6 + 20,6 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2009 89 36
                  
                  
                     – – – – – –  Jus de fruits tropicaux
                  
                  
                     21 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2009 89 38
                  
                  
                     – – – – – –  autres
                  
                  
                     33,6 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  d'une valeur Brix n'excédant pas 67
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  Jus de poires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2009 89 50
                  
                  
                     – – – – –  d'une valeur excédant 18 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition
                  
                  
                     19,2
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2009 89 61
                  
                  
                     – – – – – –  d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
                  
                  
                     19,2 + 20,6 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     2009 89 63
                  
                  
                     – – – – – –  d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids
                  
                  
                     19,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     2009 89 69
                  
                  
                     – – – – – –  ne contenant pas de sucres d'addition
                  
                  
                     20
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  d'une valeur excédant 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2009 89 71
                  
                  
                     – – – – – –  Jus de cerises
                  
                  
                     16,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     2009 89 73
                  
                  
                     – – – – – –  Jus de fruits tropicaux
                  
                  
                     10,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2009 89 79
                  
                  
                     – – – – – –  autres
                  
                  
                     16,8
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2009 89 85
                  
                  
                     – – – – – – –  Jus de fruits tropicaux
                  
                  
                     10,5 + 12,9 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     2009 89 86
                  
                  
                     – – – – – – –  autres
                  
                  
                     16,8 + 20,6 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2009 89 88
                  
                  
                     – – – – – – –  Jus de fruits tropicaux
                  
                  
                     10,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2009 89 89
                  
                  
                     – – – – – – –  autres
                  
                  
                     16,8
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  ne contenant pas de sucres d'addition
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2009 89 96
                  
                  
                     – – – – – – –  Jus de cerises
                  
                  
                     17,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     2009 89 97
                  
                  
                     – – – – – – –  Jus de fruits tropicaux
                  
                  
                     11
                  
                  
                     —
                  
               
                     2009 89 99
                  
                  
                     – – – – – – –  autres
                  
                  
                     17,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     2009 90
                  
                  
                     –  Mélanges de jus
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  d'une valeur Brix excédant 67
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Mélanges de jus de pommes et de jus de poires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2009 90 11
                  
                  
                     – – – –  d'une valeur n'excédant pas 22 € par 100 kg poids net
                  
                  
                     33,6 + 20,6 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2009 90 19
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     33,6 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2009 90 21
                  
                  
                     – – – –  d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net
                  
                  
                     33,6 + 20,6 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2009 90 29
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     33,6 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  d'une valeur Brix n'excédant pas 67
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Mélanges de jus de pommes et de jus de poires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2009 90 31
                  
                  
                     – – – –  d'une valeur n'excédant pas 18 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
                  
                  
                     20 + 20,6 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     2009 90 39
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     20
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  d'une valeur excédant 30 € par 100 kg poids net
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  Mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2009 90 41
                  
                  
                     – – – – – –  contenant des sucres d'addition
                  
                  
                     15,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     2009 90 49
                  
                  
                     – – – – – –  autres
                  
                  
                     16
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2009 90 51
                  
                  
                     – – – – – –  contenant des sucres d'addition
                  
                  
                     16,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     2009 90 59
                  
                  
                     – – – – – –  autres
                  
                  
                     17,6
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  d'une valeur n'excédant pas 30 € par 100 kg poids net
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  Mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2009 90 71
                  
                  
                     – – – – – –  d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
                  
                  
                     15,2 + 20,6 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     2009 90 73
                  
                  
                     – – – – – –  d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids
                  
                  
                     15,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     2009 90 79
                  
                  
                     – – – – – –  ne contenant pas de sucres d'addition
                  
                  
                     16
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2009 90 92
                  
                  
                     – – – – – – –  Mélanges de jus de fruits tropicaux
                  
                  
                     10,5 + 12,9 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     2009 90 94
                  
                  
                     – – – – – – –  autres
                  
                  
                     16,8 + 20,6 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2009 90 95
                  
                  
                     – – – – – – –  Mélanges de jus de fruits tropicaux
                  
                  
                     10,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2009 90 96
                  
                  
                     – – – – – – –  autres
                  
                  
                     16,8
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  ne contenant pas de sucres d'addition
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2009 90 97
                  
                  
                     – – – – – – –  Mélanges de jus de fruits tropicaux
                  
                  
                     11
                  
                  
                     —
                  
               
                     2009 90 98
                  
                  
                     – – – – – – –  autres
                  
                  
                     17,6
                  
                  
                     —
                  
               CHAPITRE 21
         PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES DIVERSES
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     Le présent chapitre ne comprend pas:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les mélanges de légumes du no 0712;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque proportion que ce soit (no 0901);
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 le thé aromatisé (no 0902);
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 les épices et autres produits des nos 0904 à 0910;
                              
                           
                                 e)
                              
                              
                                 les préparations alimentaires, autres que les produits décrits aux nos 2103 ou 2104, contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, de poisson, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (chapitre 16);
                              
                           
                                 f)
                              
                              
                                 les levures conditionnées comme médicaments et les autres produits des nos 3003 ou 3004;
                              
                           
                                 g)
                              
                              
                                 les enzymes préparées du no 3507.
                              
                           
               
                     2.
                  
                  
                     Les extraits des succédanés visés à la note 1. b) ci-dessus relèvent du no 2101.
                  
               
                     3.
                  
                  
                     Au sens du no 2104, on entend par «préparations alimentaires composites homogénéisées» des préparations consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que viande, poisson, légumes, fruits, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d'un poids net n'excédant pas 250 grammes. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, au mélange, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles.
                  
               Notes complémentaires
         
                     1.
                  
                  
                     Pour l'application des sous-positions 2106 10 20 et 2106 90 92, les termes «amidon ou fécule» incluent également les produits de dégradation de l'amidon ou de la fécule.
                  
               
                     2.
                  
                  
                     Au sens de la sous-position 2106 90 20, on entend par «préparations alcooliques composées, autres que celles à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication des boissons», les préparations présentant un titre alcoométrique volumique supérieur à 0,5 % vol.
                  
               
                     3.
                  
                  
                     Est considéré comme «isoglucose», au sens de la sous-position 2106 90 30, le produit obtenu à partir de glucose ou de ses polymères, d'une teneur en poids, à l'état sec, d'au moins 10 % de fructose.
                     Pour le calcul du droit applicable aux produits relevant de la sous-position 2106 90 30, la teneur en matière sèche est déterminée conformément à l'article 42, paragraphe 3, du règlement (CE) no 951/2006.
                  
               
                     4.
                  
                  
                     Pour le calcul du droit applicable aux produits relevant de la sous-position 2106 90 59, la teneur en saccharose, y compris la teneur en d'autres sucres calculés en saccharose, est déterminée d'après la méthode prévue par l'article 42, paragraphe 2, du règlement (CE) no 951/2006.
                  
               
                     5.
                  
                  
                     Les autres préparations alimentaires présentées sous forme de doses, telles que les capsules, les comprimés, les pastilles et les pilules, et destinées à être utilisées comme compléments alimentaires relèvent de la position 2106, sauf si elles sont dénommées ou comprises ailleurs.
                  
               
                     6.
                  
                  
                     Les préparations à base de café, de thé ou de maté, ou de leurs extraits, essences et concentrés, d'une teneur en sucre de 97 % ou plus en poids, calculée sur matière sèche, sont exclues de la position 2101 et doivent en principe être classées dans le chapitre 17. Le caractère de ces produits n'est plus considéré comme conféré par le café, le thé ou le maté, ni par leurs extraits, essences et concentrés.
                  
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     2101
                  
                  
                     Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Extraits, essences et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2101 11 00
                  
                  
                     – –  Extraits, essences et concentrés
                  
                  
                     9
                  
                  
                     —
                  
               
                     2101 12
                  
                  
                     – –  Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés ou à base de café
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2101 12 92
                  
                  
                     – – –  Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés de café
                  
                  
                     11,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2101 12 98
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     9 + EA (23)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2101 20
                  
                  
                     –  Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de thé ou de maté
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2101 20 20
                  
                  
                     – –  Extraits, essences et concentrés
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Préparations
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2101 20 92
                  
                  
                     – – –  à base d'extraits, essences ou concentrés de thé ou de maté
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     2101 20 98
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     6,5 + EA (23)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2101 30
                  
                  
                     –  Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2101 30 11
                  
                  
                     – – –  Chicorée torréfiée
                  
                  
                     11,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2101 30 19
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     5,1 + 12,7 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Extraits, essences et concentrés de chicorée torréfiée et d'autres succédanés torréfiés du café
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2101 30 91
                  
                  
                     – – –  de chicorée torréfiée
                  
                  
                     14,1
                  
                  
                     —
                  
               
                     2101 30 99
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     10,8 + 22,7 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     2102
                  
                  
                     Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du no 3002); poudres à lever préparées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2102 10
                  
                  
                     –  Levures vivantes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2102 10 10
                  
                  
                     – –  Levures mères sélectionnées (levures de culture)
                  
                  
                     10,9
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Levures de panification
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2102 10 31
                  
                  
                     – – –  séchées
                  
                  
                     12 + 49,2 €/100 kg/net (65)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2102 10 39
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     12 + 14,5 €/100 kg/net (65)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2102 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     14,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     2102 20
                  
                  
                     –  Levures mortes; autres micro-organismes monocellulaires morts
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Levures mortes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2102 20 11
                  
                  
                     – – –  en tablettes, cubes ou présentations similaires, ou bien en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
                  
                  
                     8,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     2102 20 19
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     5,1
                  
                  
                     —
                  
               
                     2102 20 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2102 30 00
                  
                  
                     –  Poudres à lever préparées
                  
                  
                     6,1
                  
                  
                     —
                  
               
                     2103
                  
                  
                     Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2103 10 00
                  
                  
                     –  Sauce de soja
                  
                  
                     7,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     2103 20 00
                  
                  
                     –  Tomato ketchup et autres sauces tomates
                  
                  
                     10,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     2103 30
                  
                  
                     –  Farine de moutarde et moutarde préparée
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2103 30 10
                  
                  
                     – –  Farine de moutarde
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2103 30 90
                  
                  
                     – –  Moutarde préparée
                  
                  
                     9
                  
                  
                     —
                  
               
                     2103 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2103 90 10
                  
                  
                     – –  Chutney de mangue liquide
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2103 90 30
                  
                  
                     – –  Amers aromatiques, d'un titre alcoométrique volumique égal ou supérieur à 44,2 % vol et n'excédant pas 49,2 % vol et contenant de 1,5 % à 6 % en poids de gentiane, d'épices et ingrédients divers, de 4 % à 10 % de sucre et présentés en récipients d'une contenance n'excédant pas 0,50 l
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     l alc. 100 %
                  
               
                     2103 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     7,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     2104
                  
                  
                     Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2104 10 00
                  
                  
                     –  Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés
                  
                  
                     11,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2104 20 00
                  
                  
                     –  Préparations alimentaires composites homogénéisées
                  
                  
                     14,1
                  
                  
                     —
                  
               
                     2105 00
                  
                  
                     Glaces de consommation, même contenant du cacao
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2105 00 10
                  
                  
                     –  ne contenant pas ou contenant en poids moins de 3 % de matières grasses provenant du lait
                  
                  
                     8,6 + 20,2 €/100 kg/net MAX 19,4 + 9,4 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2105 00 91
                  
                  
                     – –  égale ou supérieure à 3 % mais inférieure à 7 %
                  
                  
                     8 + 38,5 €/100 kg/net MAX 18,1 + 7 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     2105 00 99
                  
                  
                     – –  égale ou supérieure à 7 %
                  
                  
                     7,9 + 54 €/100 kg/net MAX 17,8 + 6,9 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     2106
                  
                  
                     Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2106 10
                  
                  
                     –  Concentrats de protéines et substances protéiques texturées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2106 10 20
                  
                  
                     – –  ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule
                  
                  
                     12,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     2106 10 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     EA (23)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2106 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2106 90 20
                  
                  
                     – –  Préparations alcooliques composées, autres que celles à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons
                  
                  
                     17,3 MIN 1 €/% vol/hl
                  
                  
                     l alc. 100 %
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Sirops de sucre, aromatisés ou additionnés de colorants
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2106 90 30
                  
                  
                     – – –  d'isoglucose
                  
                  
                     42,7 €/100 kg/net mas
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2106 90 51
                  
                  
                     – – – –  de lactose
                  
                  
                     14 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     2106 90 55
                  
                  
                     – – – –  de glucose ou de maltodextrine
                  
                  
                     20 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     2106 90 59
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     0,4 €/100 kg/net (63)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2106 90 92
                  
                  
                     – – –  ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule
                  
                  
                     12,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     2106 90 98
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     9 + EA (10)
                         (23)
                     
                  
                  
                     —
                  
               CHAPITRE 22
         BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     Le présent chapitre ne comprend pas:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les produits de ce chapitre (autres que ceux du no 2209) préparés à des fins culinaires, rendus ainsi impropres à la consommation en tant que boissons (no 2103 généralement);
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 l'eau de mer (no 2501);
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté (no 2853);
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 les solutions aqueuses contenant en poids plus de 10 % d'acide acétique (no 2915);
                              
                           
                                 e)
                              
                              
                                 les médicaments des nos 3003 ou 3004;
                              
                           
                                 f)
                              
                              
                                 les produits de parfumerie ou de toilette (chapitre 33).
                              
                           
               
                     2.
                  
                  
                     Aux fins du présent chapitre et des chapitres 20 et 21, le «titre alcoométrique volumique» est déterminé à la température de 20 °C.
                  
               
                     3.
                  
                  
                     Au sens du no 2202, on entend par «boissons non alcooliques» les boissons dont le titre alcoométrique volumique n'excède pas 0,5 % vol. Les boissons alcooliques sont classées selon le cas dans les nos 2203 à 2206 ou dans le no 2208.
                  
               Note de sous-position
         
                     1.
                  
                  
                     Au sens du no 2204 10, on entend par «vins mousseux» les vins présentant, lorsqu'ils sont conservés à la température de 20°C dans des récipients fermés, une surpression égale ou supérieure à 3 bars.
                  
               Notes complémentaires
         
                     1.
                  
                  
                     La sous-position 2202 10 00 comprend les eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, pour autant qu'elles soient directement consommables en l'état en tant que boissons.
                  
               
                     2.
                  
                  
                     Pour l'application des nos 2204 et 2205 et de la sous-position 2206 00 10 selon le cas, on entend par:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 «titre alcoométrique volumique acquis» le nombre de volumes d'alcool pur à une température de 20 °C contenus dans 100 volumes du produit considéré à cette température;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 «titre alcoométrique volumique en puissance» le nombre de volumes d'alcool pur à une température de 20 °C susceptibles d'être produits par fermentation totale des sucres contenus dans 100 volumes du produit considéré à cette température;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 «titre alcoométrique volumique total» la somme des titres alcoométriques volumiques acquis et en puissance;
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 «titre alcoométrique volumique naturel» le titre alcoométrique volumique total du produit considéré avant tout enrichissement;
                              
                           
                                 e)
                              
                              
                                 «% vol», le symbole du titre alcoométrique volumique.
                              
                           
               
                     3.
                  
                  
                     Pour l'application de la sous-position 2204 30 10, on considère comme «moût de raisin partiellement fermenté» le produit provenant de la fermentation d'un moût de raisin et ayant un titre alcoométrique volumique acquis supérieur à 1 % vol et inférieur aux trois cinquièmes de son titre alcoométrique volumique total.
                  
               
                     4.
                  
                  
                     Pour l'application des nos 2204 21 et 2204 29:
                     
                                 A.
                              
                              
                                 on entend par «extrait sec total» la teneur en grammes par litre de toutes les substances présentes dans le produit qui, dans des conditions physiques déterminées, ne se volatilisent pas.
                                 La détermination de l'extrait sec total doit être effectuée à 20 degrés Celsius par la méthode densimétrique;
                              
                           
                                 B.
                              
                              
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             la présence dans les produits relevant des sous-positions 2204 21 11 à 2204 21 98 et 2204 29 11 à 2204 29 98 des quantités d'extrait sec total par litre indiquées dans les catégories tarifaires 1, 2, 3 et 4 visées ci-dessous est sans influence sur leur classement:
                                             
                                                         1.
                                                      
                                                      
                                                         produits ayant un titre alcoométrique volumique acquis de 13 % vol ou moins: 90 grammes ou moins d'extrait sec total par litre;
                                                      
                                                   
                                                         2.
                                                      
                                                      
                                                         produits ayant un titre alcoométrique volumique acquis de plus de 13 % vol et pas plus de 15 % vol: 130 grammes ou moins d'extrait sec total par litre;
                                                      
                                                   
                                                         3.
                                                      
                                                      
                                                         produits ayant un titre alcoométrique volumique acquis de plus de 15 % vol et pas plus de 18 % vol: 130 grammes ou moins d'extrait sec total par litre;
                                                      
                                                   
                                                         4.
                                                      
                                                      
                                                         produits ayant un titre alcoométrique volumique acquis de plus de 18 % vol et pas plus de 22 % vol: 330 grammes ou moins d'extrait sec total par litre.
                                                      
                                                   Les produits présentant un extrait sec total dépassant le maximum fixé ci-dessus dans chaque catégorie doivent être classés dans la première catégorie suivante, étant entendu que, si l'extrait sec total dépasse 330 grammes par litre, les produits doivent être classés dans les sous-positions 2204 21 98 et 2204 29 98;
                                          
                                       
                                             b)
                                          
                                          
                                             les règles visées ci-dessus ne sont pas applicables aux produits repris aux sous-positions 2204 21 23 et 2204 29 11.
                                          
                                       
                           
               
                     5.
                  
                  
                     Les sous-positions 2204 21 11 à 2204 21 98 et 2204 29 11 à 2204 29 98 comprennent notamment:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 le moût de raisin frais muté à l'alcool, c'est-à-dire le produit:
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             ayant un titre alcoométrique volumique acquis égal ou supérieur à 12 % vol et inférieur à 15 % vol, et
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             obtenu par addition d'un produit provenant de la distillation du vin à un moût de raisin non fermenté ayant un titre alcoométrique naturel non inférieur à 8,5 % vol;
                                          
                                       
                           
                                 b)
                              
                              
                                 le vin viné, c'est-à-dire le produit:
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             ayant un titre alcoométrique volumique acquis non inférieur à 18 % vol et non supérieur à 24 % vol,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             obtenu exclusivement par adjonction d'un produit non rectifié provenant de la distillation du vin et ayant un titre alcoométrique acquis maximal de 86 % vol, à un vin ne contenant pas de sucre résiduel, et
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             ayant une acidité volatile maximale de 1,50 gramme par litre, exprimée en acide acétique;
                                          
                                       
                           
                                 c)
                              
                              
                                 le vin de liqueur, c'est-à-dire le produit:
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             ayant un titre alcoométrique volumique total non inférieur à 17,5 % vol ainsi qu'un titre alcoométrique volumique acquis non inférieur à 15 % vol et non supérieur à 22 % vol, et
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             obtenu à partir de moût de raisin ou de vin, ces produits devant être issus de cépages admis dans le pays tiers d'origine pour la production de vin de liqueur et ayant un titre alcoométrique naturel non inférieur à 12 % vol:
                                             
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         par congélation, ou
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         par addition, pendant ou après fermentation:
                                                         
                                                                     —
                                                                  
                                                                  
                                                                     soit d'un produit provenant de la distillation du vin,
                                                                  
                                                               
                                                                     —
                                                                  
                                                                  
                                                                     soit de moût de raisins concentré ou, pour certains vins de liqueur avec appellation d'origine ou indication géographique figurant sur la liste établie dans le règlement (CE) no 607/2009 (JO L 193 du 24.7.2009, p. 60) et pour lesquels une telle pratique est traditionnelle, de moût de raisins dont la concentration a été effectuée par l'action du feu direct et qui répond, à l'exception de cette opération, à la définition du moût de raisins concentré, ou
                                                                  
                                                               
                                                                     —
                                                                  
                                                                  
                                                                     soit d'un mélange de ces produits.
                                                                  
                                                               
                                                   
                                       Toutefois, certains vins de liqueur avec appellation d'origine ou indication géographique figurant sur la liste établie dans le règlement (CE) no 607/2009 (JO L 193 du 24.7.2009, p. 60) peuvent être obtenus à partir de moût de raisins frais, non fermenté, sans que ce dernier doive avoir un titre alcoométrique naturel minimal de 12 % vol.
                              
                           
               
                     6.
                  
                  
                     Pour l'application des nos 2204 10, 2204 21 et 2204 29:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 sont considérés comme «vins avec appellation d'origine protégée (AOP)» et «vins avec indication géographique protégée (IGP)» les vins répondant aux prescriptions des articles 93 à 108, du règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 347 du 20.12.2013, p. 671) ainsi qu'à celles arrêtées en application dudit règlement et définies par les réglementations nationales;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 sont considérés comme «vins de cépages» les vins répondant aux prescriptions de l'article 120, du règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 347 du 20.12.2013, p. 671) ainsi qu'à celles arrêtées en application dudit règlement et définies par les réglementations nationales;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 sont considérés comme «vins produits dans l'Union européenne» les vins répondant aux prescriptions du règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 347 du 20.12.2013, p. 671) et de l'article 55 du règlement (CE) no 607/2009 de la Commission (JO L 193 du 24.7.2009, p. 60).
                              
                           
               
                     7.
                  
                  
                     Pour l'application des sous-positions 2204 30 92 et 2204 30 96, est considéré comme «moût de raisins concentré» le moût de raisins dont l'indication chiffrée fournie à la température de 20 degrés Celsius par le réfractomètre (utilisé selon la méthode prévue au «Recueil des méthodes internationales d'analyse des vins et des moûts» de l'Organisation internationale de la vigne et du vin, publié au Journal officiel, série C) est égale ou supérieure à 50,9 %.
                  
               
                     8.
                  
                  
                     Sont considérés comme des produits relevant du no 2205 seulement les vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques dont le titre alcoométrique volumique acquis est égal ou supérieur à 7 % vol.
                  
               
                     9.
                  
                  
                     Pour l'application de la sous-position 2206 00 10, on considère comme «piquette» le produit obtenu par la fermentation des marcs de raisins vierges macérés dans l'eau ou par épuisement avec de l'eau des marcs de raisins fermentés.
                  
               
                     10.
                  
                  
                     Pour l'application des sous-positions 2206 00 31 et 2206 00 39, on considère comme «mousseuses»:
                     
                                 —
                              
                              
                                 les boissons fermentées présentées dans des bouteilles fermées par un bouchon «champignon» maintenu à l'aide d'attaches ou de liens,
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 les boissons fermentées, autrement présentées, ayant une surpression égale ou supérieure à 1,5 bar, mesurée à la température de 20°C.
                              
                           
               
                     11.
                  
                  
                     Pour l'application des sous-positions 2209 00 11 et 2209 00 19, on considère comme «vinaigre de vin» le vinaigre obtenu exclusivement par fermentation acétique du vin et ayant une teneur en acidité totale égale ou supérieure à 60 grammes par litre, exprimée en acide acétique.
                  
               
                     12.
                  
                  
                     Relèvent de la sous-position 2207 20 les mélanges d'alcool éthylique utilisés comme matière première pour la production de carburants pour les véhicules à moteur d'un titre alcoométrique volumique de 50 % ou plus et dénaturés au moyen d'une ou de plusieurs des substances suivantes:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 essence automobile (conforme à la norme EN 228);
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 oxyde de tert-butyle et d'éthyle (oxyde d'éthyle et de tert-butyle, ETBE);
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 oxyde de tert-butyle et de méthyle (MTBE);
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 2-méthylpropane-2-ol (alcool tert-butylique, tert-butanol, TBA);
                              
                           
                                 e)
                              
                              
                                 2-méthylpropane-1-ol (isobutanol);
                              
                           
                                 f)
                              
                              
                                 propane-2-ol (alcool isopropylique, 2-propanol, isopropanol).
                              
                           Les dénaturants visés aux points e) et f) du premier alinéa doivent être utilisés en combinaison avec au moins un des dénaturants énumérés aux points a) à d) du premier alinéa.
                  
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     2201
                  
                  
                     Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2201 10
                  
                  
                     –  Eaux minérales et eaux gazéifiées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Eaux minérales naturelles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2201 10 11
                  
                  
                     – – –  sans dioxyde de carbone
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     l
                  
               
                     2201 10 19
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     l
                  
               
                     2201 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     l
                  
               
                     2201 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2202
                  
                  
                     Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du no 2009
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2202 10 00
                  
                  
                     –  Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées
                  
                  
                     9,6
                  
                  
                     l
                  
               
                     2202 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  ne contenant pas de produits des nos 0401 à 0404 ou de matières grasses provenant des produits des nos 0401 à 0404
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2202 90 11
                  
                  
                     – – –  Boissons à base de soja d'une teneur en poids de protéines égale ou supérieure à 2,8 %
                  
                  
                     9,6
                  
                  
                     l
                  
               
                     2202 90 15
                  
                  
                     – – –  Boissons à base de soja d'une teneur en poids de protéines inférieure à 2,8 %; boissons à base de fruits à coques du chapitre 8, de céréales du chapitre 10 ou de graines du chapitre 12
                  
                  
                     9,6
                  
                  
                     l
                  
               
                     2202 90 19
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     9,6
                  
                  
                     l
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant des produits des nos 0401 à 0404
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2202 90 91
                  
                  
                     – – –  inférieure à 0,2 %
                  
                  
                     6,4 + 13,7 €/100 kg/net
                  
                  
                     l
                  
               
                     2202 90 95
                  
                  
                     – – –  égale ou supérieure à 0,2 % et inférieure à 2 %
                  
                  
                     5,5 + 12,1 €/100 kg/net
                  
                  
                     l
                  
               
                     2202 90 99
                  
                  
                     – – –  égale ou supérieure à 2 %
                  
                  
                     5,4 + 21,2 €/100 kg/net
                  
                  
                     l
                  
               
                     2203 00
                  
                  
                     Bières de malt
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  en récipients d'une contenance n'excédant pas 10 l
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2203 00 01
                  
                  
                     – –  présentées dans des bouteilles
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     l
                  
               
                     2203 00 09
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     l
                  
               
                     2203 00 10
                  
                  
                     –  en récipients d'une contenance excédant 10 l
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204
                  
                  
                     Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin, autres que ceux du no 2009
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2204 10
                  
                  
                     –  Vins mousseux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Vins avec appellation d'origine protégée (AOP)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2204 10 11
                  
                  
                     – – –  Champagne
                  
                  
                     32 €/hl
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 10 91
                  
                  
                     – – –  Asti spumante
                  
                  
                     32 €/hl
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 10 93
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     32 €/hl
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 10 94
                  
                  
                     – –  Vins avec indication géographique protégée (IGP)
                  
                  
                     32 €/hl
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 10 96
                  
                  
                     – –  autres vins de cépages
                  
                  
                     32 €/hl
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 10 98
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     32 €/hl
                  
                  
                     l
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2204 21
                  
                  
                     – –  en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Vins, autres que ceux visés au no 2204 10, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon «champignon» maintenu à l'aide d'attaches ou de liens; vins autrement présentés ayant, à la température de 20°C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution, non inférieure à 1 bar et inférieure à 3 bars
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2204 21 06
                  
                  
                     – – – –  Vins avec appellation d'origine protégée (AOP)
                  
                  
                     32 €/hl
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 21 07
                  
                  
                     – – – –  Vins avec indication géographique protégée (IGP)
                  
                  
                     32 €/hl
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 21 08
                  
                  
                     – – – –  autres vins de cépages
                  
                  
                     32 €/hl
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 21 09
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     32 €/hl
                  
                  
                     l
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  produits dans l'Union européenne
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  Vins avec appellation d'origine protégée (AOP)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – – –  Vins blancs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2204 21 11
                  
                  
                     – – – – – – – –  Alsace
                  
                  
                     
                         (151)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 21 12
                  
                  
                     – – – – – – – –  Bordeaux
                  
                  
                     
                         (151)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 21 13
                  
                  
                     – – – – – – – –  Bourgogne
                  
                  
                     
                         (151)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 21 17
                  
                  
                     – – – – – – – –  Val de Loire
                  
                  
                     
                         (151)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 21 18
                  
                  
                     – – – – – – – –  Mosel
                  
                  
                     
                         (151)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 21 19
                  
                  
                     – – – – – – – –  Pfalz (Palatinat)
                  
                  
                     
                         (151)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 21 22
                  
                  
                     – – – – – – – –  Rheinhessen (Hesse rhénane)
                  
                  
                     
                         (151)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 21 23
                  
                  
                     – – – – – – – –  Tokaj
                  
                  
                     
                         (152)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 21 24
                  
                  
                     – – – – – – – –  Lazio (Latium)
                  
                  
                     
                         (151)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 21 26
                  
                  
                     – – – – – – – –  Toscana (Toscane)
                  
                  
                     
                         (151)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 21 27
                  
                  
                     – – – – – – – –  Trentino (Trentin), Alto Adige (Haut-Adige) et Friuli (Frioul)
                  
                  
                     
                         (151)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 21 28
                  
                  
                     – – – – – – – –  Veneto (Vénétie)
                  
                  
                     
                         (151)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 21 32
                  
                  
                     – – – – – – – –  Vinho Verde
                  
                  
                     
                         (151)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 21 34
                  
                  
                     – – – – – – – –  Penedés
                  
                  
                     
                         (151)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 21 36
                  
                  
                     – – – – – – – –  Rioja
                  
                  
                     
                         (151)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 21 37
                  
                  
                     – – – – – – – –  Valencia
                  
                  
                     
                         (151)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 21 38
                  
                  
                     – – – – – – – –  autres
                  
                  
                     
                         (151)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2204 21 42
                  
                  
                     – – – – – – – –  Bordeaux
                  
                  
                     
                         (151)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 21 43
                  
                  
                     – – – – – – – –  Bourgogne
                  
                  
                     
                         (151)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 21 44
                  
                  
                     – – – – – – – –  Beaujolais
                  
                  
                     
                         (151)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 21 46
                  
                  
                     – – – – – – – –  Vallée du Rhône
                  
                  
                     
                         (151)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 21 47
                  
                  
                     – – – – – – – –  Languedoc-Roussillon
                  
                  
                     
                         (151)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 21 48
                  
                  
                     – – – – – – – –  Val de Loire
                  
                  
                     
                         (151)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 21 62
                  
                  
                     – – – – – – – –  Piemonte (Piémont)
                  
                  
                     
                         (151)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 21 66
                  
                  
                     – – – – – – – –  Toscana (Toscane)
                  
                  
                     
                         (151)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 21 67
                  
                  
                     – – – – – – – –  Trentino (Trentin) et Alto Adige (Haut-Adige)
                  
                  
                     
                         (151)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 21 68
                  
                  
                     – – – – – – – –  Veneto (Vénétie)
                  
                  
                     
                         (151)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 21 69
                  
                  
                     – – – – – – – –  Dão, Bairrada et Douro
                  
                  
                     
                         (151)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 21 71
                  
                  
                     – – – – – – – –  Navarra
                  
                  
                     
                         (151)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 21 74
                  
                  
                     – – – – – – – –  Penedés
                  
                  
                     
                         (151)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 21 76
                  
                  
                     – – – – – – – –  Rioja
                  
                  
                     
                         (151)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 21 77
                  
                  
                     – – – – – – – –  Valdepeñas
                  
                  
                     
                         (151)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 21 78
                  
                  
                     – – – – – – – –  autres
                  
                  
                     
                         (151)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  Vins avec indication géographique protégée (IGP)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2204 21 79
                  
                  
                     – – – – – – –  Vins blancs
                  
                  
                     
                         (151)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 21 80
                  
                  
                     – – – – – – –  autres
                  
                  
                     
                         (151)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  autres vins de cépages
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2204 21 81
                  
                  
                     – – – – – – –  Vins blancs
                  
                  
                     
                         (151)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 21 82
                  
                  
                     – – – – – – –  autres
                  
                  
                     
                         (151)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2204 21 83
                  
                  
                     – – – – – – –  Vins blancs
                  
                  
                     
                         (151)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 21 84
                  
                  
                     – – – – – – –  autres
                  
                  
                     
                         (151)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15 % vol et n'excédant pas 22 % vol
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2204 21 85
                  
                  
                     – – – – – – –  Vin de Madère et moscatel de Setúbal
                  
                  
                     
                         (154)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 21 86
                  
                  
                     – – – – – – –  Vin de Xérès
                  
                  
                     
                         (154)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 21 87
                  
                  
                     – – – – – – –  Vin de Marsala
                  
                  
                     
                         (153)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 21 88
                  
                  
                     – – – – – – –  Vin de Samos et muscat de Lemnos
                  
                  
                     
                         (153)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 21 89
                  
                  
                     – – – – – – –  Vin de Porto
                  
                  
                     
                         (154)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 21 90
                  
                  
                     – – – – – – –  autres
                  
                  
                     
                         (153)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 21 91
                  
                  
                     – – – – – –  autres
                  
                  
                     
                         (153)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 21 92
                  
                  
                     – – – – –  ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22 % vol
                  
                  
                     1,75 €/% vol/hl
                  
                  
                     l
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2204 21 93
                  
                  
                     – – – – – –  Vins blancs
                  
                  
                     
                         (155)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 21 94
                  
                  
                     – – – – – –  autres
                  
                  
                     
                         (155)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  autres vins de cépages
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2204 21 95
                  
                  
                     – – – – – –  Vins blancs
                  
                  
                     
                         (155)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 21 96
                  
                  
                     – – – – – –  autres
                  
                  
                     
                         (155)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2204 21 97
                  
                  
                     – – – – – –  Vins blancs
                  
                  
                     
                         (155)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 21 98
                  
                  
                     – – – – – –  autres
                  
                  
                     
                         (155)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 29
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2204 29 10
                  
                  
                     – – –  Vins, autres que ceux visés au no 2204 10, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon «champignon» maintenu à l'aide d'attaches ou de liens; vins autrement présentés ayant, à la température de 20 degrés Celsius, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution, non inférieure à 1 bar et inférieure à 3 bars
                  
                  
                     32 €/hl
                  
                  
                     l
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  produits dans l'Union européenne
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  Vins avec appellation d'origine protégée (AOP)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – – –  Vins blancs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2204 29 11
                  
                  
                     – – – – – – – –  Tokaj
                  
                  
                     
                         (156)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 29 12
                  
                  
                     – – – – – – – –  Bordeaux
                  
                  
                     
                         (157)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 29 13
                  
                  
                     – – – – – – – –  Bourgogne
                  
                  
                     
                         (157)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 29 17
                  
                  
                     – – – – – – – –  Val de Loire
                  
                  
                     
                         (157)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 29 18
                  
                  
                     – – – – – – – –  autres
                  
                  
                     
                         (157)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2204 29 42
                  
                  
                     – – – – – – – –  Bordeaux
                  
                  
                     
                         (157)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 29 43
                  
                  
                     – – – – – – – –  Bourgogne
                  
                  
                     
                         (157)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 29 44
                  
                  
                     – – – – – – – –  Beaujolais
                  
                  
                     
                         (157)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 29 46
                  
                  
                     – – – – – – – –  Vallée du Rhône
                  
                  
                     
                         (157)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 29 47
                  
                  
                     – – – – – – – –  Languedoc-Roussillon
                  
                  
                     
                         (157)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 29 48
                  
                  
                     – – – – – – – –  Val de Loire
                  
                  
                     
                         (157)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 29 58
                  
                  
                     – – – – – – – –  autres
                  
                  
                     
                         (157)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  Vins avec indication géographique protégée (IGP)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2204 29 79
                  
                  
                     – – – – – – –  Vins blancs
                  
                  
                     
                         (157)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 29 80
                  
                  
                     – – – – – – –  autres
                  
                  
                     
                         (157)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  autres vins de cépages
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2204 29 81
                  
                  
                     – – – – – – –  Vins blancs
                  
                  
                     
                         (157)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 29 82
                  
                  
                     – – – – – – –  autres
                  
                  
                     
                         (157)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2204 29 83
                  
                  
                     – – – – – – –  Vins blancs
                  
                  
                     
                         (157)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 29 84
                  
                  
                     – – – – – – –  autres
                  
                  
                     
                         (157)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15 % vol et n'excédant pas 22 % vol
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2204 29 85
                  
                  
                     – – – – – – –  Vin de Madère et moscatel de Setúbal
                  
                  
                     
                         (159)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 29 86
                  
                  
                     – – – – – – –  Vin de Xérès
                  
                  
                     
                         (159)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 29 87
                  
                  
                     – – – – – – –  Vin de Marsala
                  
                  
                     
                         (158)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 29 88
                  
                  
                     – – – – – – –  Vin de Samos et muscat de Lemnos
                  
                  
                     
                         (158)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 29 89
                  
                  
                     – – – – – – –  Vin de Porto
                  
                  
                     
                         (159)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 29 90
                  
                  
                     – – – – – – –  autres
                  
                  
                     
                         (158)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 29 91
                  
                  
                     – – – – – –  autres
                  
                  
                     
                         (158)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 29 92
                  
                  
                     – – – – –  ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22 % vol
                  
                  
                     1,75 €/% vol/hl
                  
                  
                     l
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou indication géographique protégée (IGP)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2204 29 93
                  
                  
                     – – – – – –  Vins blancs
                  
                  
                     
                         (160)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 29 94
                  
                  
                     – – – – – –  autres
                  
                  
                     
                         (160)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  autres vins de cépages
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2204 29 95
                  
                  
                     – – – – – –  Vins blancs
                  
                  
                     
                         (160)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 29 96
                  
                  
                     – – – – – –  autres
                  
                  
                     
                         (160)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2204 29 97
                  
                  
                     – – – – – –  Vins blancs
                  
                  
                     
                         (160)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 29 98
                  
                  
                     – – – – – –  autres
                  
                  
                     
                         (160)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 30
                  
                  
                     –  autres moûts de raisin
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2204 30 10
                  
                  
                     – –  partiellement fermentés, même mutés autrement qu'à l'alcool
                  
                  
                     32
                  
                  
                     l
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  d'une masse volumique n'excédant pas 1,33 g/cm3 à 20°C et ayant un titre alcoométrique volumique acquis de 1 % vol ou moins
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2204 30 92
                  
                  
                     – – – –  concentrés
                  
                  
                     
                         (36)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 30 94
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     
                         (36)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2204 30 96
                  
                  
                     – – – –  concentrés
                  
                  
                     
                         (36)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                     2204 30 98
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     
                         (36)
                     
                  
                  
                     l
                  
               
                     2205
                  
                  
                     Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2205 10
                  
                  
                     –  en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2205 10 10
                  
                  
                     – –  ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 18 % vol
                  
                  
                     10,9 €/hl
                  
                  
                     l
                  
               
                     2205 10 90
                  
                  
                     – –  ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18 % vol
                  
                  
                     0,9 €/% vol/hl + 6,4 €/hl
                  
                  
                     l
                  
               
                     2205 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2205 90 10
                  
                  
                     – –  ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 18 % vol
                  
                  
                     9 €/hl
                  
                  
                     l
                  
               
                     2205 90 90
                  
                  
                     – –  ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18 % vol
                  
                  
                     0,9 €/% vol/hl
                  
                  
                     l
                  
               
                     2206 00
                  
                  
                     autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2206 00 10
                  
                  
                     –  Piquette
                  
                  
                     1,3 €/% vol/hl MIN 7,2 €/hl
                  
                  
                     l
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  mousseuses
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2206 00 31
                  
                  
                     – – –  Cidre et poiré
                  
                  
                     19,2 €/hl
                  
                  
                     l
                  
               
                     2206 00 39
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     19,2 €/hl
                  
                  
                     l
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  non mousseuses, présentées en récipients d'une contenance
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  n'excédant pas 2 l
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2206 00 51
                  
                  
                     – – – –  Cidre et poiré
                  
                  
                     7,7 €/hl
                  
                  
                     l
                  
               
                     2206 00 59
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     7,7 €/hl
                  
                  
                     l
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  excédant 2 l
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2206 00 81
                  
                  
                     – – – –  Cidre et poiré
                  
                  
                     5,76 €/hl
                  
                  
                     l
                  
               
                     2206 00 89
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     5,76 €/hl
                  
                  
                     l
                  
               
                     2207
                  
                  
                     Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2207 10 00
                  
                  
                     –  Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus
                  
                  
                     19,2 €/hl
                  
                  
                     l
                  
               
                     2207 20 00
                  
                  
                     –  Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres
                  
                  
                     10,2 €/hl
                  
                  
                     l
                  
               
                     2208
                  
                  
                     Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2208 20
                  
                  
                     –  Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  présentées en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2208 20 12
                  
                  
                     – – –  Cognac
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     l alc. 100 %
                  
               
                     2208 20 14
                  
                  
                     – – –  Armagnac
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     l alc. 100 %
                  
               
                     2208 20 26
                  
                  
                     – – –  Grappa
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     l alc. 100 %
                  
               
                     2208 20 27
                  
                  
                     – – –  Brandy de Jerez
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     l alc. 100 %
                  
               
                     2208 20 29
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     l alc. 100 %
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  présentées en récipients d'une contenance excédant 2 l
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2208 20 40
                  
                  
                     – – –  Distillat brut
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     l alc. 100 %
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2208 20 62
                  
                  
                     – – – –  Cognac
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     l alc. 100 %
                  
               
                     2208 20 64
                  
                  
                     – – – –  Armagnac
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     l alc. 100 %
                  
               
                     2208 20 86
                  
                  
                     – – – –  Grappa
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     l alc. 100 %
                  
               
                     2208 20 87
                  
                  
                     – – – –  Brandy de Jerez
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     l alc. 100 %
                  
               
                     2208 20 89
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     l alc. 100 %
                  
               
                     2208 30
                  
                  
                     –  Whiskies
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Whisky «bourbon», présenté en récipients d'une contenance
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2208 30 11
                  
                  
                     – – –  n'excédant pas 2 l
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     l alc. 100 %
                  
               
                     2208 30 19
                  
                  
                     – – –  excédant 2 l
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     l alc. 100 %
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Whisky écossais (Scotch whisky)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2208 30 30
                  
                  
                     – – –  Whisky single malt
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     l alc. 100 %
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Whisky blended malt, présenté en récipients d'une contenance
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2208 30 41
                  
                  
                     – – – –  n'excédant pas 2 l
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     l alc. 100 %
                  
               
                     2208 30 49
                  
                  
                     – – – –  excédant 2 l
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     l alc. 100 %
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Whisky single grain et blended grain, présenté en récipients d'une contenance
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2208 30 61
                  
                  
                     – – – –  n'excédant pas 2 l
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     l alc. 100 %
                  
               
                     2208 30 69
                  
                  
                     – – – –  excédant 2 l
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     l alc. 100 %
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autre whisky blended, présenté en récipients d'une contenance
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2208 30 71
                  
                  
                     – – – –  n'excédant pas 2 l
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     l alc. 100 %
                  
               
                     2208 30 79
                  
                  
                     – – – –  excédant 2 l
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     l alc. 100 %
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres, présentés en récipients d'une contenance
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2208 30 82
                  
                  
                     – – –  n'excédant pas 2 l
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     l alc. 100 %
                  
               
                     2208 30 88
                  
                  
                     – – –  excédant 2 l
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     l alc. 100 %
                  
               
                     2208 40
                  
                  
                     –  Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  présentés en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2208 40 11
                  
                  
                     – – –  Rhum d'une teneur en substances volatiles autres que l'alcool éthylique et méthylique égale ou supérieure à 225 grammes par hectolitre d'alcool pur (avec une tolérance de 10 %)
                  
                  
                     0,6 €/% vol/hl + 3,2 €/hl
                  
                  
                     l alc. 100 %
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2208 40 31
                  
                  
                     – – – –  d'une valeur excédant 7,9 € par litre d'alcool pur
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     l alc. 100 %
                  
               
                     2208 40 39
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     0,6 €/% vol/hl + 3,2 €/hl
                  
                  
                     l alc. 100 %
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  présentés en récipients d'une contenance excédant 2 l
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2208 40 51
                  
                  
                     – – –  Rhum d'une teneur en substances volatiles autres que l'alcool éthylique et méthylique égale ou supérieure à 225 grammes par hectolitre d'alcool pur (avec une tolérance de 10 %)
                  
                  
                     0,6 €/% vol/hl
                  
                  
                     l alc. 100 %
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2208 40 91
                  
                  
                     – – – –  d'une valeur excédant 2 € par litre d'alcool pur
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     l alc. 100 %
                  
               
                     2208 40 99
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     0,6 €/% vol/hl
                  
                  
                     l alc. 100 %
                  
               
                     2208 50
                  
                  
                     –  Gin et genièvre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Gin, présenté en récipients d'une contenance
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2208 50 11
                  
                  
                     – – –  n'excédant pas 2 l
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     l alc. 100 %
                  
               
                     2208 50 19
                  
                  
                     – – –  excédant 2 l
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     l alc. 100 %
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Genièvre, présenté en récipients d'une contenance
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2208 50 91
                  
                  
                     – – –  n'excédant pas 2 l
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     l alc. 100 %
                  
               
                     2208 50 99
                  
                  
                     – – –  excédant 2 l
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     l alc. 100 %
                  
               
                     2208 60
                  
                  
                     –  Vodka
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  d'un titre alcoométrique volumique de 45,4 % vol ou moins, présentée en récipients d'une contenance
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2208 60 11
                  
                  
                     – – –  n'excédant pas 2 l
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     l alc. 100 %
                  
               
                     2208 60 19
                  
                  
                     – – –  excédant 2 l
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     l alc. 100 %
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  d'un titre alcoométrique volumique supérieur à 45,4 % vol, présentée en récipients d'une contenance
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2208 60 91
                  
                  
                     – – –  n'excédant pas 2 l
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     l alc. 100 %
                  
               
                     2208 60 99
                  
                  
                     – – –  excédant 2 l
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     l alc. 100 %
                  
               
                     2208 70
                  
                  
                     –  Liqueurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2208 70 10
                  
                  
                     – –  présentées en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     l alc. 100 %
                  
               
                     2208 70 90
                  
                  
                     – –  présentées en récipients d'une contenance excédant 2 l
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     l alc. 100 %
                  
               
                     2208 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Arak, présenté en récipients d'une contenance
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2208 90 11
                  
                  
                     – – –  n'excédant pas 2 l
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     l alc. 100 %
                  
               
                     2208 90 19
                  
                  
                     – – –  excédant 2 l
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     l alc. 100 %
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises, présentées en récipients d'une contenance
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2208 90 33
                  
                  
                     – – –  n'excédant pas 2 l
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     l alc. 100 %
                  
               
                     2208 90 38
                  
                  
                     – – –  excédant 2 l
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     l alc. 100 %
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres eaux-de-vie et autres boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  n'excédant pas 2 l
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2208 90 41
                  
                  
                     – – – –  Ouzo
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     l alc. 100 %
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  Eaux-de-vie
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  de fruits
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2208 90 45
                  
                  
                     – – – – – – –  Calvados
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     l alc. 100 %
                  
               
                     2208 90 48
                  
                  
                     – – – – – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     l alc. 100 %
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2208 90 54
                  
                  
                     – – – – – – –  Tequila
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     l alc. 100 %
                  
               
                     2208 90 56
                  
                  
                     – – – – – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     l alc. 100 %
                  
               
                     2208 90 69
                  
                  
                     – – – – –  autres boissons spiritueuses
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     l alc. 100 %
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  excédant 2 l
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  Eaux-de-vie
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2208 90 71
                  
                  
                     – – – – –  de fruits
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     l alc. 100 %
                  
               
                     2208 90 75
                  
                  
                     – – – – –  Tequila
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     l alc. 100 %
                  
               
                     2208 90 77
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     l alc. 100 %
                  
               
                     2208 90 78
                  
                  
                     – – – –  autres boissons spiritueuses
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     l alc. 100 %
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol, présenté en récipients d'une contenance
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2208 90 91
                  
                  
                     – – –  n'excédant pas 2 l
                  
                  
                     1 €/% vol/hl + 6,4 €/hl
                  
                  
                     l alc. 100 %
                  
               
                     2208 90 99
                  
                  
                     – – –  excédant 2 l
                  
                  
                     1 €/% vol/hl
                  
                  
                     l alc. 100 %
                  
               
                     2209 00
                  
                  
                     Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Vinaigres de vin, présentés en récipients d'une contenance
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2209 00 11
                  
                  
                     – –  n'excédant pas 2 l
                  
                  
                     6,4 €/hl
                  
                  
                     l
                  
               
                     2209 00 19
                  
                  
                     – –  excédant 2 l
                  
                  
                     4,8 €/hl
                  
                  
                     l
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres, présentés en récipients d'une contenance
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2209 00 91
                  
                  
                     – –  n'excédant pas 2 l
                  
                  
                     5,12 €/hl
                  
                  
                     l
                  
               
                     2209 00 99
                  
                  
                     – –  excédant 2 l
                  
                  
                     3,84 €/hl
                  
                  
                     l
                  
               CHAPITRE 23
         RÉSIDUS ET DÉCHETS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; ALIMENTS PRÉPARÉS POUR ANIMAUX
         Note
         
                     1.
                  
                  
                     Sont inclus dans le no 2309 les produits des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières végétales ou animales et qui, de ce fait, ont perdu les caractéristiques essentielles de la matière d'origine, autres que les déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux issus de ce traitement.
                  
               Note de sous-position
         
                     1.
                  
                  
                     Pour l'application du no 2306 41, l'expression «graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique» s'entend des graines définies dans la note 1 de sous-positions du chapitre 12.
                  
               Notes complémentaires
         
                     1.
                  
                  
                     Sont classés dans les sous-positions 2303 10 11 et 2303 10 19 seulement les résidus de l'amidonnerie de maïs, à l'exclusion des mélanges de résidus de l'amidonnerie de maïs avec des produits issus d'autres plantes ou issus du maïs par un procédé autre que celui inhérent à la production de l'amidon par voie humide.
                     Leur teneur en amidon doit être inférieure ou égale à 28 % en poids sur sec selon la méthode reprise à l'annexe III, point L, du règlement (CE) no 152/2009 de la Commission, et celle en matières grasses doit être inférieure ou égale à 4,5 % en poids sur sec, selon la méthode reprise à annexe III, point H, du règlement (CE) no 152/2009 de la Commission.
                  
               
                     2.
                  
                  
                     Sont classés dans la sous-position 2306 90 05 seulement les résidus de l'extraction de l'huile de germes de maïs qui présentent à la fois, calculées en poids sur la matière sèche, les teneurs suivantes:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 produits d'une teneur en matières grasses inférieure à 3 %:
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             teneur en amidon: inférieure à 45 %,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             teneur en protéines (teneur en azote × 6,25): égale ou supérieure à 11,5 %;
                                          
                                       
                           
                                 b)
                              
                              
                                 produits d'une teneur en matières grasses égale ou supérieure à 3 % et inférieure ou égale à 8 %:
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             teneur en amidon: inférieure à 45 %,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             teneur en protéines (teneur en azote × 6,25): égale ou supérieure à 13 %.
                                          
                                       
                           Ces résidus ne peuvent, en outre, contenir des composants qui ne proviennent pas du grain de maïs.
                     Pour la détermination de la teneur en amidon et en protéines, il y a lieu d'appliquer les méthodes reprises dans le règlement (CE) no 152/2009 de la Commission, annexe III, points L et C.
                     Pour la détermination de la teneur en matières grasses ainsi que de l'humidité, il y a lieu d'appliquer les méthodes reprises dans le règlement (CE) no 152/2009 de la Commission, annexe III, points H et A, respectivement.
                     Les produits contenant des composants provenant de parties du grain de maïs qui n'ont pas été soumises au processus d'extraction de l'huile et qui ont été ajoutées en dehors de celui-ci sont exclus de cette sous-position.
                  
               
                     3.
                  
                  
                     Pour l'application des sous-positions 2307 00 11, 2307 00 19, 2308 00 11 et 2308 00 19, on entend par:
                     
                                 —
                              
                              
                                 «titre alcoométrique massique acquis» le nombre de kilogrammes d'alcool pur contenus dans 100 kilogrammes du produit,
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 «titre alcoométrique massique en puissance» le nombre de kilogrammes d'alcool pur susceptibles d'être produits par fermentation totale des sucres contenus dans 100 kilogrammes du produit,
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 «titre alcoométrique massique total» la somme des titres alcoométriques massiques acquis et en puissance,
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 «% mas», le symbole du titre alcoométrique massique.
                              
                           
               
                     4.
                  
                  
                     Pour l'application des sous-positions 2309 10 11 à 2309 10 70 et 2309 90 31 à 2309 90 70, on considère comme «produits laitiers» les produits relevant des nos 0401, 0402, 0404, 0405, 0406 et des sous-positions 0403 10 11 à 0403 10 39, 0403 90 11 à 0403 90 69, 1702 11 00, 1702 19 00 et 2106 90 51.
                  
               
                     5.
                  
                  
                     Sont classés dans la sous-position 2309 90 20 seulement les résidus de l'amidonnerie de maïs, à l'exclusion des mélanges de résidus de l'amidonnerie de maïs avec des produits issus d'autres plantes ou issus du maïs par un procédé autre que celui inhérent à la production d'amidon par voie humide, contenant:
                     
                                 —
                              
                              
                                 des résidus du criblage du maïs utilisé dans le procédé par voie humide, dans une proportion n'excédant pas 15 % en poids, et/ou
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 des résidus provenant de l'eau de trempe du maïs du procédé par voie humide, utilisée dans la production de l'alcool ou d'autres dérivés de l'amidon.
                              
                           Ces produits peuvent, en outre, contenir des résidus de l'extraction de l'huile de germes de maïs obtenus par voie humide.
                     La teneur en amidon doit être inférieure ou égale à 28 % en poids sur sec selon la méthode reprise à l'annexe III, point L, du règlement (CE) no 152/2009 de la Commission, celle en matières grasses doit être inférieure ou égale à 4,5 % en poids sur sec, selon la méthode reprise à l'annexe III, point H, du règlement (CE) no 152/2009 de la Commission, et celle en protéines doit être inférieure ou égale à 40 % en poids sur sec selon la méthode reprise à l'annexe III, point C, du règlement (CE) no 152/2009 de la Commission.
                  
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     2301
                  
                  
                     Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; cretons
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2301 10 00
                  
                  
                     –  Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats; cretons
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2301 20 00
                  
                  
                     –  Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2302
                  
                  
                     Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2302 10
                  
                  
                     –  de maïs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2302 10 10
                  
                  
                     – –  dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 35 % en poids
                  
                  
                     44 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                     2302 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     89 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                     2302 30
                  
                  
                     –  de froment
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2302 30 10
                  
                  
                     – –  dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 28 % en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm n'excède pas 10 % en poids ou, dans le cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche, égale ou supérieure à 1,5 % en poids
                  
                  
                     44 €/t (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2302 30 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     89 €/t (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2302 40
                  
                  
                     –  d'autres céréales
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  de riz
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2302 40 02
                  
                  
                     – – –  dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 35 % en poids
                  
                  
                     44 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                     2302 40 08
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     89 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2302 40 10
                  
                  
                     – – –  dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 28 % en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm n'excède pas 10 % en poids ou, dans le cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche, égale ou supérieure à 1,5 % en poids
                  
                  
                     44 €/t (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2302 40 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     89 €/t (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2302 50 00
                  
                  
                     –  de légumineuses
                  
                  
                     5,1
                  
                  
                     —
                  
               
                     2303
                  
                  
                     Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2303 10
                  
                  
                     –  Résidus d'amidonnerie et résidus similaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Résidus de l'amidonnerie du maïs (à l'exclusion des eaux de trempe concentrées), d'une teneur en protéines, calculée sur la matière sèche
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2303 10 11
                  
                  
                     – – –  supérieure à 40 % en poids
                  
                  
                     320 €/t (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2303 10 19
                  
                  
                     – – –  inférieure ou égale à 40 % en poids
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2303 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2303 20
                  
                  
                     –  Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2303 20 10
                  
                  
                     – –  Pulpes de betteraves
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2303 20 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2303 30 00
                  
                  
                     –  Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2304 00 00
                  
                  
                     Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2305 00 00
                  
                  
                     Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2306
                  
                  
                     Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales, autres que ceux des nos 2304 ou 2305
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2306 10 00
                  
                  
                     –  de graines de coton
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2306 20 00
                  
                  
                     –  de graines de lin
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2306 30 00
                  
                  
                     –  de graines de tournesol
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  de graines de navette ou de colza
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2306 41 00
                  
                  
                     – –  de graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2306 49 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2306 50 00
                  
                  
                     –  de noix de coco ou de coprah
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2306 60 00
                  
                  
                     –  de noix ou d'amandes de palmiste
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2306 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2306 90 05
                  
                  
                     – –  de germes de maïs
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Grignons d'olives et autres résidus de l'extraction de l'huile d'olive
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2306 90 11
                  
                  
                     – – – –  ayant une teneur en poids d'huile d'olive inférieure ou égale à 3 %
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2306 90 19
                  
                  
                     – – – –  ayant une teneur en poids d'huile d'olive supérieure à 3 %
                  
                  
                     48 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                     2306 90 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2307 00
                  
                  
                     Lies de vin; tartre brut
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Lies de vin
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2307 00 11
                  
                  
                     – –  d'un titre alcoométrique total inférieur ou égal à 7,9 % mas et d'une teneur en matière sèche égale ou supérieure à 25 % en poids
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2307 00 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     1,62 €/kg/tot. alc.
                  
                  
                     —
                  
               
                     2307 00 90
                  
                  
                     –  Tartre brut
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2308 00
                  
                  
                     Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Marcs de raisins
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2308 00 11
                  
                  
                     – –  ayant un titre alcoométrique total inférieur ou égal à 4,3 % mas et une teneur en matière sèche égale ou supérieure à 40 % en poids
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2308 00 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     1,62 €/kg/tot. alc.
                  
                  
                     —
                  
               
                     2308 00 40
                  
                  
                     –  Glands de chêne et marrons d'Inde; marcs de fruits, autres que de raisins
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2308 00 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     1,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     2309
                  
                  
                     Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2309 10
                  
                  
                     –  Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 1702 30 50, 1702 30 90, 1702 40 90, 1702 90 50 et 2106 90 55 ou des produits laitiers
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  contenant de l'amidon ou de la fécule, ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10 %
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2309 10 11
                  
                  
                     – – – – –  ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2309 10 13
                  
                  
                     – – – – –  d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %
                  
                  
                     498 €/t (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2309 10 15
                  
                  
                     – – – – –  d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 % et inférieure à 75 %
                  
                  
                     730 €/t (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2309 10 19
                  
                  
                     – – – – –  d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 75 %
                  
                  
                     948 €/t (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 10 % et inférieure ou égale à 30 %
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2309 10 31
                  
                  
                     – – – – –  ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2309 10 33
                  
                  
                     – – – – –  d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %
                  
                  
                     530 €/t (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2309 10 39
                  
                  
                     – – – – –  d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 %
                  
                  
                     888 €/t (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 30 %
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2309 10 51
                  
                  
                     – – – – –  ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %
                  
                  
                     102 €/t (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2309 10 53
                  
                  
                     – – – – –  d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %
                  
                  
                     577 €/t (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2309 10 59
                  
                  
                     – – – – –  d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 %
                  
                  
                     730 €/t (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2309 10 70
                  
                  
                     – – –  ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine et contenant des produits laitiers
                  
                  
                     948 €/t (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2309 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     9,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     2309 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2309 90 10
                  
                  
                     – –  Produits dits «solubles» de poissons ou de mammifères marins
                  
                  
                     3,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     2309 90 20
                  
                  
                     – –  Produits visés à la note complémentaire 5 du présent chapitre
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres, y compris les prémélanges
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 1702 30 50, 1702 30 90, 1702 40 90, 1702 90 50 et 2106 90 55 ou des produits laitiers
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  contenant de l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10 %
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2309 90 31
                  
                  
                     – – – – – –  ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %
                  
                  
                     23 €/t (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2309 90 33
                  
                  
                     – – – – – –  d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %
                  
                  
                     498 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                     2309 90 35
                  
                  
                     – – – – – –  d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 % et inférieure à 75 %
                  
                  
                     730 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                     2309 90 39
                  
                  
                     – – – – – –  d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 75 %
                  
                  
                     948 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 10 % et inférieure ou égale à 30 %
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2309 90 41
                  
                  
                     – – – – – –  ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %
                  
                  
                     55 €/t (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2309 90 43
                  
                  
                     – – – – – –  d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %
                  
                  
                     530 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                     2309 90 49
                  
                  
                     – – – – – –  d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 %
                  
                  
                     888 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 30 %
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2309 90 51
                  
                  
                     – – – – – –  ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %
                  
                  
                     102 €/t (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2309 90 53
                  
                  
                     – – – – – –  d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %
                  
                  
                     577 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                     2309 90 59
                  
                  
                     – – – – – –  d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 %
                  
                  
                     730 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                     2309 90 70
                  
                  
                     – – – –  ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose, ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine et contenant des produits laitiers
                  
                  
                     948 €/t
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2309 90 91
                  
                  
                     – – – –  Pulpes de betteraves mélassées
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     2309 90 96
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     9,6
                  
                  
                     —
                  
               CHAPITRE 24
         TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS
         Note
         
                     1.
                  
                  
                     Le présent chapitre ne comprend pas les cigarettes médicamenteuses (chapitre 30).
                  
               Note de sous-position
         
                     1.
                  
                  
                     Au sens du no 2403 11, il faut entendre par «tabac pour pipe à eau» le tabac destiné à être fumé dans une pipe à eau et qui est constitué par un mélange de tabac et de glycérol, même contenant des huiles et des extraits aromatiques, des mélasses ou du sucre et même aromatisé aux fruits. Toutefois, les produits pour pipe à eau, ne contenant pas de tabac, sont exclus de la présente sous-position.
                  
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     2401
                  
                  
                     Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2401 10
                  
                  
                     –  Tabacs non écotés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2401 10 35
                  
                  
                     – –  Tabacs light air cured
                     
                  
                  
                     11,2 MIN 22 € MAX 56 €/100 kg/net (148)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2401 10 60
                  
                  
                     – –  Tabacs sun cured du type oriental
                  
                  
                     11,2 MIN 22 € MAX 56 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     2401 10 70
                  
                  
                     – –  Tabacs dark air cured
                     
                  
                  
                     11,2 MIN 22 € MAX 56 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     2401 10 85
                  
                  
                     – –  Tabacs flue cured
                     
                  
                  
                     11,2 MIN 22 € MAX 56 €/100 kg/net (149)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2401 10 95
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     10 MIN 22 € MAX 56 €/100 kg/net (150)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2401 20
                  
                  
                     –  Tabacs partiellement ou totalement écotés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2401 20 35
                  
                  
                     – –  Tabacs light air cured
                     
                  
                  
                     11,2 MIN 22 € MAX 56 €/100 kg/net (148)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2401 20 60
                  
                  
                     – –  Tabacs sun cured du type oriental
                  
                  
                     11,2 MIN 22 € MAX 56 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     2401 20 70
                  
                  
                     – –  Tabacs dark air cured
                     
                  
                  
                     11,2 MIN 22 € MAX 56 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     2401 20 85
                  
                  
                     – –  Tabacs flue cured
                     
                  
                  
                     11,2 MIN 22 € MAX 56 €/100 kg/net (149)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2401 20 95
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     11,2 MIN 22 € MAX 56 €/100 kg/net (150)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2401 30 00
                  
                  
                     –  Déchets de tabac
                  
                  
                     11,2 MIN 22 € MAX 56 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     2402
                  
                  
                     Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2402 10 00
                  
                  
                     –  Cigares (y compris ceux à bouts coupés) et cigarillos, contenant du tabac
                  
                  
                     26
                  
                  
                     1  000 p/st
                  
               
                     2402 20
                  
                  
                     –  Cigarettes contenant du tabac
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2402 20 10
                  
                  
                     – –  contenant des girofles
                  
                  
                     10
                  
                  
                     1  000 p/st
                  
               
                     2402 20 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     57,6
                  
                  
                     1  000 p/st
                  
               
                     2402 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     57,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     2403
                  
                  
                     Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs «homogénéisés» ou «reconstitués»; extraits et sauces de tabac
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2403 11 00
                  
                  
                     – –  Tabac pour pipe à eau visé à la note 1 de sous-position du présent chapitre
                  
                  
                     74,9
                  
                  
                     —
                  
               
                     2403 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2403 19 10
                  
                  
                     – – –  en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 500 g
                  
                  
                     74,9
                  
                  
                     —
                  
               
                     2403 19 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     74,9
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2403 91 00
                  
                  
                     – –  Tabacs «homogénéisés» ou «reconstitués»
                  
                  
                     16,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     2403 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2403 99 10
                  
                  
                     – – –  Tabac à mâcher et tabac à priser
                  
                  
                     41,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     2403 99 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     16,6
                  
                  
                     —
                  
               SECTION V
         PRODUITS MINÉRAUX
         CHAPITRE 25
         SEL; SOUFRE; TERRES ET PIERRES; PLÂTRES, CHAUX ET CIMENTS
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     Sauf dispositions contraires et sous réserve de la note 4 ci-après, n'entrent dans les positions du présent chapitre que les produits à l'état brut ou les produits lavés (même à l'aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans changer la structure du produit), concassés, broyés, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés, enrichis par flottation, séparation magnétique ou autres procédés mécaniques ou physiques (à l'exception de la cristallisation), mais non les produits grillés, calcinés, résultant d'un mélange ou ayant subi une main-d'œuvre supérieure à celle indiquée dans chaque position.
                     Les produits du présent chapitre peuvent être additionnés d'une substance antipoussiéreuse, pour autant que cette addition ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général.
                  
               
                     2.
                  
                  
                     Le présent chapitre ne comprend pas:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 le soufre sublimé, le soufre précipité et le soufre colloïdal (no 2802);
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné, évalué en Fe2O3 (no 2821);
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les médicaments et autres produits du chapitre 30;
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 les produits de parfumerie ou de toilette préparés et les préparations cosmétiques (chapitre 33);
                              
                           
                                 e)
                              
                              
                                 les pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage (no 6801); les cubes, dés et articles similaires pour mosaïques (no 6802); les ardoises pour toitures ou revêtements de bâtiments (no 6803);
                              
                           
                                 f)
                              
                              
                                 les pierres gemmes (nos 7102 ou 7103);
                              
                           
                                 g)
                              
                              
                                 les cristaux cultivés de chlorure de sodium ou d'oxyde de magnésium (autres que les éléments d'optique) d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 grammes, du no 3824; les éléments d'optique en chlorure de sodium ou en oxyde de magnésium (no 9001);
                              
                           
                                 h)
                              
                              
                                 les craies de billards (no 9504);
                              
                           
                                 ij)
                              
                              
                                 les craies à écrire ou à dessiner et les craies de tailleurs (no 9609).
                              
                           
               
                     3.
                  
                  
                     Tout produit susceptible de relever à la fois du no 2517 et d'une autre position de ce chapitre est à classer au no 2517.
                  
               
                     4.
                  
                  
                     Le no 2530 comprend notamment: la vermiculite, la perlite et les chlorites, non expansées; les terres colorantes, même calcinées ou mélangées entre elles; les oxydes de fer micacés naturels; l'écume de mer naturelle (même en morceaux polis); l'ambre (succin) naturel; l'écume de mer et l'ambre reconstitués, en plaquettes, baguettes, bâtons ou formes similaires, simplement moulés; le jais; le carbonate de strontium (strontianite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de strontium; les débris et tessons de poterie et les morceaux de brique et blocs de béton brisés.
                  
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     2501 00
                  
                  
                     Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2501 00 10
                  
                  
                     –  Eau de mer et eaux mères de salines
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2501 00 31
                  
                  
                     – –  destinés à la transformation chimique (séparation Na de Cl) pour la fabrication d'autres produits (12)
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2501 00 51
                  
                  
                     – – –  dénaturés (32) ou destinés à d'autres usages industriels (y compris le raffinage), à l'exclusion de la conservation ou la préparation de produits destinés à l'alimentation humaine ou animale (12)
                     
                  
                  
                     1,7 €/1  000 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2501 00 91
                  
                  
                     – – – –  Sel propre à l'alimentation humaine
                  
                  
                     2,6 €/1  000 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     2501 00 99
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     2,6 €/1  000 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     2502 00 00
                  
                  
                     Pyrites de fer non grillées
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2503 00
                  
                  
                     Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2503 00 10
                  
                  
                     –  Soufres bruts et soufres non raffinés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2503 00 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     2504
                  
                  
                     Graphite naturel
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2504 10 00
                  
                  
                     –  en poudre ou en paillettes
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2504 90 00
                  
                  
                     –  autre
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2505
                  
                  
                     Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du chapitre 26
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2505 10 00
                  
                  
                     –  Sables siliceux et sables quartzeux
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2505 90 00
                  
                  
                     –  autres sables
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2506
                  
                  
                     Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2506 10 00
                  
                  
                     –  Quartz
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2506 20 00
                  
                  
                     –  Quartzites
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2507 00
                  
                  
                     Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2507 00 20
                  
                  
                     –  Kaolin
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2507 00 80
                  
                  
                     –  autres argiles kaoliniques
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2508
                  
                  
                     Autres argiles (à l'exclusion des argiles expansées du no 6806), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2508 10 00
                  
                  
                     –  Bentonite
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2508 30 00
                  
                  
                     –  Argiles réfractaires
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2508 40 00
                  
                  
                     –  autres argiles
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2508 50 00
                  
                  
                     –  Andalousite, cyanite et sillimanite
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2508 60 00
                  
                  
                     –  Mullite
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2508 70 00
                  
                  
                     –  Terres de chamotte ou de dinas
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2509 00 00
                  
                  
                     Craie
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2510
                  
                  
                     Phosphates de calcium naturels, phosphates aluminocalciques naturels et craies phosphatées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2510 10 00
                  
                  
                     –  non moulus
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2510 20 00
                  
                  
                     –  moulus
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2511
                  
                  
                     Sulfate de baryum naturel (barytine); carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de baryum du no 2816
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2511 10 00
                  
                  
                     –  Sulfate de baryum naturel (barytine)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2511 20 00
                  
                  
                     –  Carbonate de baryum naturel (withérite)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2512 00 00
                  
                  
                     Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2513
                  
                  
                     Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2513 10 00
                  
                  
                     –  Pierre ponce
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2513 20 00
                  
                  
                     –  Émeri, corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2514 00 00
                  
                  
                     Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2515
                  
                  
                     Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Marbres et travertins
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2515 11 00
                  
                  
                     – –  bruts ou dégrossis
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2515 12 00
                  
                  
                     – –  simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2515 20 00
                  
                  
                     –  Écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction; albâtre
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2516
                  
                  
                     Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Granit
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2516 11 00
                  
                  
                     – –  brut ou dégrossi
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2516 12 00
                  
                  
                     – –  simplement débité, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2516 20 00
                  
                  
                     –  Grès
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2516 90 00
                  
                  
                     –  autres pierres de taille ou de construction
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2517
                  
                  
                     Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granulés, éclats et poudres de pierres des nos 2515 ou 2516, même traités thermiquement
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2517 10
                  
                  
                     –  Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2517 10 10
                  
                  
                     – –  Cailloux, graviers, silex et galets
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2517 10 20
                  
                  
                     – –  Dolomie et pierres à chaux, concassées
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2517 10 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2517 20 00
                  
                  
                     –  Macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières citées dans le no 2517 10
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2517 30 00
                  
                  
                     –  Tarmacadam
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Granulés, éclats et poudres de pierres des nos 2515 ou 2516, même traités thermiquement
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2517 41 00
                  
                  
                     – –  de marbre
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2517 49 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2518
                  
                  
                     Dolomie, même frittée ou calcinée, y compris la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; pisé de dolomie
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2518 10 00
                  
                  
                     –  Dolomie non calcinée ni frittée, dite «crue»
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2518 20 00
                  
                  
                     –  Dolomie calcinée ou frittée
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2518 30 00
                  
                  
                     –  Pisé de dolomie
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2519
                  
                  
                     Carbonate de magnésium naturel (magnésite); magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de magnésium, même pur
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2519 10 00
                  
                  
                     –  Carbonate de magnésium naturel (magnésite)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2519 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2519 90 10
                  
                  
                     – –  Oxyde de magnésium autre que le carbonate de magnésium (magnésite) calciné
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     2519 90 30
                  
                  
                     – –  Magnésie calcinée à mort (frittée)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2519 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2520
                  
                  
                     Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2520 10 00
                  
                  
                     –  Gypse; anhydrite
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2520 20 00
                  
                  
                     –  Plâtres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2521 00 00
                  
                  
                     Castines; pierres à chaux ou à ciment
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2522
                  
                  
                     Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du no 2825
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2522 10 00
                  
                  
                     –  Chaux vive
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     2522 20 00
                  
                  
                     –  Chaux éteinte
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     2522 30 00
                  
                  
                     –  Chaux hydraulique
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     2523
                  
                  
                     Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits «clinkers»), même colorés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2523 10 00
                  
                  
                     –  Ciments non pulvérisés dits «clinkers»
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Ciments Portland
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2523 21 00
                  
                  
                     – –  Ciments blancs, même colorés artificiellement
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     2523 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     2523 30 00
                  
                  
                     –  Ciments alumineux
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     2523 90 00
                  
                  
                     –  autres ciments hydrauliques
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     2524
                  
                  
                     Amiante (asbeste)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2524 10 00
                  
                  
                     –  Crocidolite
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2524 90 00
                  
                  
                     –  autre
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2525
                  
                  
                     Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (splittings); déchets de mica
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2525 10 00
                  
                  
                     –  Mica brut ou clivé en feuilles ou lamelles irrégulières
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2525 20 00
                  
                  
                     –  Mica en poudre
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2525 30 00
                  
                  
                     –  Déchets de mica
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2526
                  
                  
                     Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; talc
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2526 10 00
                  
                  
                     –  non broyés ni pulvérisés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2526 20 00
                  
                  
                     –  broyés ou pulvérisés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2527
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2528 00 00
                  
                  
                     Borates naturels et leurs concentrés (calcinés ou non), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur produit sec
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2529
                  
                  
                     Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite; spath fluor
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2529 10 00
                  
                  
                     –  Feldspath
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Spath fluor
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2529 21 00
                  
                  
                     – –  contenant en poids 97 % ou moins de fluorure de calcium
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2529 22 00
                  
                  
                     – –  contenant en poids plus de 97 % de fluorure de calcium
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2529 30 00
                  
                  
                     –  Leucite; néphéline et néphéline syénite
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2530
                  
                  
                     Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2530 10 00
                  
                  
                     –  Vermiculite, perlite et chlorites, non expansées
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2530 20 00
                  
                  
                     –  Kiesérite, epsomite (sulfates de magnésium naturels)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2530 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               CHAPITRE 26
         MINERAIS, SCORIES ET CENDRES
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     Le présent chapitre ne comprend pas:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les laitiers et déchets industriels similaires préparés sous forme de macadam (no 2517);
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 le carbonate de magnésium naturel (magnésite), même calciné (no 2519);
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les boues provenant des réservoirs de stockage des huiles de pétrole, constituées principalement par des huiles de ce type (no 2710);
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 les scories de déphosphoration du chapitre 31;
                              
                           
                                 e)
                              
                              
                                 les laines de laitier, de scories, de roche et les laines minérales similaires (no 6806);
                              
                           
                                 f)
                              
                              
                                 les déchets et débris de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux; les autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (no 7112);
                              
                           
                                 g)
                              
                              
                                 les mattes de cuivre, les mattes de nickel et les mattes de cobalt, obtenues par fusion des minerais (section XV).
                              
                           
               
                     2.
                  
                  
                     Au sens des nos 2601 à 2617, on entend par «minerais» les minerais des espèces minéralogiques effectivement utilisés, en métallurgie, pour l'extraction du mercure, des métaux du no 2844 ou des métaux des sections XIV ou XV, même s'ils sont destinés à des fins non métallurgiques, mais à la condition, toutefois, qu'ils n'aient pas subi d'autres préparations que celles normalement réservées aux minerais de l'industrie métallurgique.
                  
               
                     3.
                  
                  
                     Le no 2620 ne couvre que:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les scories, cendres et résidus des types utilisés dans l'industrie pour l'extraction du métal ou la fabrication de composés métalliques, à l'exclusion des cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux (no 2621);
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les scories, cendres et résidus contenant de l'arsenic, même contenant des métaux, des types utilisés pour l'extraction de l'arsenic ou des métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques.
                              
                           
               Notes de sous-positions
         
                     1.
                  
                  
                     Aux fins du no 2620 21, «les boues d'essence au plomb et les boues de composés antidétonants contenant du plomb» s'entendent des boues provenant des réservoirs de stockage d'essence au plomb et de composés antidétonants contenant du plomb (plomb tétraéthyle, par exemple), qui sont constitués essentiellement de plomb, de composés de plomb et d'oxyde de fer.
                  
               
                     2.
                  
                  
                     Les scories, cendres et résidus contenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l'extraction de l'arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques, sont à classer dans le no 2620 60.
                  
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     2601
                  
                  
                     Minerais de fer et leurs concentrés, y compris les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Minerais de fer et leurs concentrés, autres que les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2601 11 00
                  
                  
                     – –  non agglomérés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2601 12 00
                  
                  
                     – –  agglomérés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2601 20 00
                  
                  
                     –  Pyrites de fer grillées (cendres de pyrites)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2602 00 00
                  
                  
                     Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2603 00 00
                  
                  
                     Minerais de cuivre et leurs concentrés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2604 00 00
                  
                  
                     Minerais de nickel et leurs concentrés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2605 00 00
                  
                  
                     Minerais de cobalt et leurs concentrés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2606 00 00
                  
                  
                     Minerais d'aluminium et leurs concentrés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2607 00 00
                  
                  
                     Minerais de plomb et leurs concentrés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2608 00 00
                  
                  
                     Minerais de zinc et leurs concentrés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2609 00 00
                  
                  
                     Minerais d'étain et leurs concentrés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2610 00 00
                  
                  
                     Minerais de chrome et leurs concentrés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2611 00 00
                  
                  
                     Minerais de tungstène et leurs concentrés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2612
                  
                  
                     Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2612 10
                  
                  
                     –  Minerais d'uranium et leurs concentrés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2612 10 10
                  
                  
                     – –  Minerais d'uranium et pechblende, d'une teneur en uranium supérieure à 5 % en poids (Euratom)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2612 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2612 20
                  
                  
                     –  Minerais de thorium et leurs concentrés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2612 20 10
                  
                  
                     – –  Monazite; uranothorianite et autres minerais de thorium, d'une teneur en thorium supérieure à 20 % en poids (Euratom)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2612 20 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2613
                  
                  
                     Minerais de molybdène et leurs concentrés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2613 10 00
                  
                  
                     –  grillés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2613 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2614 00 00
                  
                  
                     Minerais de titane et leurs concentrés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2615
                  
                  
                     Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2615 10 00
                  
                  
                     –  Minerais de zirconium et leurs concentrés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2615 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2616
                  
                  
                     Minerais de métaux précieux et leurs concentrés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2616 10 00
                  
                  
                     –  Minerais d'argent et leurs concentrés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2616 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2617
                  
                  
                     Autres minerais et leurs concentrés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2617 10 00
                  
                  
                     –  Minerais d'antimoine et leurs concentrés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2617 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2618 00 00
                  
                  
                     Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2619 00
                  
                  
                     Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2619 00 20
                  
                  
                     –  Déchets propres à la récupération du fer ou du manganèse
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2619 00 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2620
                  
                  
                     Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier) contenant des métaux, de l'arsenic, ou leurs composés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  contenant principalement du zinc
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2620 11 00
                  
                  
                     – –  Mattes de galvanisation
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2620 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  contenant principalement du plomb
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2620 21 00
                  
                  
                     – –  Boues d'essence au plomb et boues de composés antidétonants contenant du plomb
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2620 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2620 30 00
                  
                  
                     –  contenant principalement du cuivre
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2620 40 00
                  
                  
                     –  contenant principalement de l'aluminium
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2620 60 00
                  
                  
                     –  contenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l'extraction de l'arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2620 91 00
                  
                  
                     – –  contenant de l'antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélanges
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2620 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2620 99 10
                  
                  
                     – – –  contenant principalement du nickel
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2620 99 20
                  
                  
                     – – –  contenant principalement du niobium ou du tantale
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2620 99 40
                  
                  
                     – – –  contenant principalement de l'étain
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2620 99 60
                  
                  
                     – – –  contenant principalement du titane
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2620 99 95
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2621
                  
                  
                     Autres scories et cendres, y compris les cendres de varech; cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2621 10 00
                  
                  
                     –  Cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2621 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               CHAPITRE 27
         COMBUSTIBLES MINÉRAUX, HUILES MINÉRALES ET PRODUITS DE LEUR DISTILLATION; MATIÈRES BITUMINEUSES; CIRES MINÉRALES
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     Le présent chapitre ne comprend pas:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les produits organiques de constitution chimique définie présentés isolément; cette exclusion ne vise pas le méthane et le propane purs, qui relèvent du no 2711;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les médicaments des nos 3003 ou 3004;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les hydrocarbures non saturés mélangés des nos 3301, 3302 ou 3805.
                              
                           
               
                     2.
                  
                  
                     Les termes «huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux», employés dans le libellé du no 2710, s'appliquent non seulement aux huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, mais également aux huiles analogues ainsi qu'à celles constituées principalement par des hydrocarbures non saturés mélangés, dans lesquelles les constituants non aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants aromatiques, quel que soit le procédé d'obtention.
                     Toutefois, les termes ne s'appliquent pas aux polyoléfines synthétiques liquides dont moins de 60 % en volume distillent à 300 degrés Celsius rapportés à 1  013 millibars par application d'une méthode de distillation à basse pression (chapitre 39).
                  
               
                     3.
                  
                  
                     Aux fins du no 2710, par «déchets d'huiles» on entend les déchets contenant principalement des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (telles que visées dans la note 2 du présent chapitre), mélangés ou non avec de l'eau. Ces déchets couvrent notamment:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les huiles impropres à leur usage initial (huiles lubrifiantes usées, huiles hydrauliques usées, huiles pour transformateurs usées, par exemple);
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les boues de mazout provenant de réservoirs de produits pétroliers, contenant principalement des huiles de ce type et une forte concentration d'additifs (produits chimiques, par exemple) utilisés dans la fabrication des produits primaires;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les huiles se présentant sous la forme d'émulsions dans l'eau ou de mélanges avec de l'eau, telles que celles résultant de débordements de citernes et de réservoirs, de lavage de citernes ou de réservoirs de stockage ou de l'utilisation d'huiles de coupe pour les opérations d'usinage.
                              
                           
               Notes de sous-positions
         
                     1.
                  
                  
                     Au sens du no 2701 11, on entend par «anthracite» une houille à teneur limite en matières volatiles (calculée sur produit sec, sans matières minérales) n'excédant pas 14 %.
                  
               
                     2.
                  
                  
                     Au sens du no 2701 12, on entend par «houille bitumineuse» une houille à teneur limite en matières volatiles (calculée sur produit sec, sans matières minérales) excédant 14 % et dont la valeur limite calorifique (calculée sur produit humide, sans matières minérales) est égale ou supérieure à 5  833 kilocalories par kilogramme.
                  
               
                     3.
                  
                  
                     Au sens des nos 2707 10, 2707 20, 2707 30 et 2707 40, on entend par «benzol (benzène)», «toluol (toluène)», «xylol (xylènes)» et «naphtalène» des produits qui contiennent respectivement plus de 50 % en poids de benzène, de toluène, de xylènes et de naphtalène.
                  
               
                     4.
                  
                  
                     Au sens du no 2710 12, les «huiles légères et préparations» sont celles distillant en volume, y compris les pertes, 90 % ou plus à 210 °C, d'après la méthode ASTM D 86.
                  
               
                     5.
                  
                  
                     Aux fins des sous-positions du no 2710, le terme «biodiesel» désigne les esters mono-alkylés d'acides gras du type de ceux utilisés comme carburants ou combustibles, dérivés de graisses et d'huiles animales ou végétales même usagées.
                  
               Notes complémentaires (66)
         
         
                     1.
                  
                  
                     Au sens de la sous-position 2707 99 80, on entend par «phénols» des produits qui contiennent plus de 50 % en poids de phénols.
                  
               
                     2.
                  
                  
                     Pour l'application du no 2710, on considère comme:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 «essences spéciales» (sous-positions 2710 12 21 et 2710 12 25), les huiles légères définies dans la note 4 de sous-positions du présent chapitre, ne contenant pas de préparations antidétonantes et dont l'écart de température entre les points de distillation en volume 5 % et 90 %, y compris les pertes, est égal ou inférieur à 60 degrés Celsius;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 «white spirit» (sous-position 2710 12 21), les essences spéciales définies au point a) et dont le point d'éclair est supérieur à 21 degrés Celsius, d'après la méthode EN ISO 13736;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 «huiles moyennes» (sous-positions 2710 19 11 à 2710 19 29), les huiles et préparations distillant en volume, y compris les pertes, moins de 90 % à 210 degrés Celsius et 65 % ou plus à 250 degrés Celsius, d'après la méthode ISO 3405 (équivalente à la méthode ASTM D 86);
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 «huiles lourdes» (sous-positions 2710 19 31 à 2710 19 99 et 2710 20 11 à 2710 20 90), les huiles et préparations distillant en volume, y compris les pertes, moins de 65 % à 250 degrés Celsius, d'après la méthode ISO 3405 (équivalente à la méthode ASTM D 86), ou pour lesquelles le pourcentage de distillation à 250 degrés Celsius ne peut être déterminé par cette méthode;
                              
                           
                                 e)
                              
                              
                                 «gazole» (sous-positions 2710 19 31 à 2710 19 48 et 2710 20 11 à 2710 20 19), les huiles lourdes définies au point d) et distillant en volume, y compris les pertes, 85 % ou plus à 350 degrés Celsius, d'après la méthode ISO 3405 (équivalente à la méthode ASTM D 86);
                              
                           
                                 f)
                              
                              
                                 «fuel oils» (sous-positions 2710 19 51 à 2710 19 68 et 2710 20 31 à 2710 20 39), les huiles lourdes, définies au point d), autres que le gas oil, défini au point e), et qui présentent, eu égard à leur couleur diluée C, une viscosité V:
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             soit inférieure ou égale aux valeurs de la ligne I du tableau figurant ci-après, si la teneur en cendres sulfatées est inférieure à 1 %, d'après la méthode ISO 3987, et l'indice de saponification inférieur à 4 (24), d'après la méthode ISO 6293-1 ou ISO 6293-2,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             soit supérieure aux valeurs de la ligne II, si le point d'écoulement est supérieur ou égal à 10 degrés Celsius, d'après la méthode ISO 3016,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             soit comprise entre les valeurs des lignes I et II ou égale aux valeurs de la ligne II, si elles distillent 25 % ou plus en volume à 300 degrés Celsius, d'après la méthode ISO 3405 (équivalente à la méthode ASTM D 86) ou, lorsqu'elles distillent moins de 25 % en volume à 300 degrés Celsius, si leur point d'écoulement est supérieur à moins 10 degrés Celsius, d'après la méthode ISO 3016. Ces dispositions s'appliquent uniquement aux huiles présentant une couleur diluée C inférieure à 2.
                                          
                                       Tableau de correspondance couleur diluée (C) / viscosité (V)
                                 
                                             Couleur (C)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0
                                          
                                          
                                             0,5
                                          
                                          
                                             1
                                          
                                          
                                             1,5
                                          
                                          
                                             2
                                          
                                          
                                             2,5
                                          
                                          
                                             3
                                          
                                          
                                             3,5
                                          
                                          
                                             4
                                          
                                          
                                             4,5
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                             5,5
                                          
                                          
                                             6
                                          
                                          
                                             6,5
                                          
                                          
                                             7
                                          
                                          
                                             7,5 et plus
                                          
                                       
                                             Viscosité
                                             (V)
                                          
                                          
                                             I
                                          
                                          
                                             4
                                          
                                          
                                             4
                                          
                                          
                                             4
                                          
                                          
                                             5,4
                                          
                                          
                                             9
                                          
                                          
                                             15,1
                                          
                                          
                                             25,3
                                          
                                          
                                             42,4
                                          
                                          
                                             71,1
                                          
                                          
                                             119
                                          
                                          
                                             200
                                          
                                          
                                             335
                                          
                                          
                                             562
                                          
                                          
                                             943
                                          
                                          
                                             1  580
                                          
                                          
                                             2  650
                                          
                                       
                                              
                                          
                                          
                                             II
                                          
                                          
                                             7
                                          
                                          
                                             7
                                          
                                          
                                             7
                                          
                                          
                                             7
                                          
                                          
                                             9
                                          
                                          
                                             15,1
                                          
                                          
                                             25,3
                                          
                                          
                                             42,4
                                          
                                          
                                             71,1
                                          
                                          
                                             119
                                          
                                          
                                             200
                                          
                                          
                                             335
                                          
                                          
                                             562
                                          
                                          
                                             943
                                          
                                          
                                             1  580
                                          
                                          
                                             2  650
                                          
                                       Par «viscosité (V)», il faut entendre la viscosité cinématique à 50 degrés Celsius, exprimée en 10–6 m2 s–1 d'après la méthode EN ISO 3104.
                                 Par «couleur diluée (C)», il faut entendre la couleur, mesurée d'après la méthode ISO 2049 (équivalente à la méthode ASTM D 1500), que présente le produit après dilution d'une unité en volume, complétée jusqu'à 100 unités en volume par du xylène, du toluène ou un autre solvant approprié. La couleur doit être déterminée immédiatement après la dilution du produit.
                                 La couleur des fuel oils des sous-positions 2710 19 51 à 2710 19 68 et 2710 20 31 à 2710 20 39 doit être naturelle.
                                 Ces sous-positions ne comprennent pas les huiles lourdes définies au point d), pour lesquelles il n'est pas possible de déterminer:
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             soit le pourcentage (zéro étant considéré comme un pourcentage) de distillation à 250 degrés Celsius, d'après la méthode ISO 3405 (équivalente à la méthode ASTM D 86),
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             soit la viscosité cinématique à 50 degrés Celsius, d'après la méthode EN ISO 3104,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             soit la couleur diluée C, d'après la méthode ISO 2049 (équivalente à la méthode ASTM D 1500).
                                          
                                       Ces produits relèvent des sous-positions 2710 19 71 à 2710 19 99 ou 2710 20 90;
                              
                           
                                 g)
                              
                              
                                 «contenant du biodiesel» le fait que les produits de la sous-position 2710 20 ont une teneur minimale en biodiesel, c'est-à-dire en esters mono-alkylés d'acides gras (EMAAG) du type de ceux utilisés comme carburants ou combustibles, de 0,5 % en volume (détermination par la méthode EN 14078).
                              
                           
               
                     3.
                  
                  
                     Pour l'application du no 2712, on considère comme «vaseline brute» (sous-position 2712 10 10) la vaseline présentant une coloration naturelle supérieure à 4,5, d'après la méthode ISO 2049 (équivalente à la méthode ASTM D 1500).
                  
               
                     4.
                  
                  
                     Pour l'application des sous-positions 2712 90 31 à 2712 90 39, on considère comme «bruts» les produits présentant:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 une teneur en huiles égale ou supérieure à 3,5 % en poids, si leur viscosité à 100 °C est inférieure à 9 × 10– 6 m2 s– 1 d'après la méthode EN ISO 3104; ou
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 une coloration naturelle supérieure à 3, d'après la méthode ISO 2049 (équivalente à la méthode ASTM D 1500), si la viscosité à 100 degrés Celsius est égale ou supérieure à 9 × 10–6 m2 s–1, d'après la méthode EN ISO 3104.
                              
                           
               
                     5.
                  
                  
                     Par «traitement défini», au sens des nos 2710 à 2712, on entend les opérations suivantes:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 la distillation sous vide;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 la redistillation par un procédé de fractionnement très poussé;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 le craquage;
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 le reformage;
                              
                           
                                 e)
                              
                              
                                 l'extraction par solvants sélectifs;
                              
                           
                                 f)
                              
                              
                                 le traitement comportant l'ensemble des opérations suivantes: traitement à l'acide sulfurique concentré ou à l'oléum ou à l'anhydride sulfurique, neutralisation par des agents alcalins, décoloration et épuration par la terre active par sa nature, la terre activée, le charbon actif ou la bauxite;
                              
                           
                                 g)
                              
                              
                                 la polymérisation;
                              
                           
                                 h)
                              
                              
                                 l'alkylation;
                              
                           
                                 ij)
                              
                              
                                 l'isomérisation;
                              
                           
                                 k)
                              
                              
                                 la désulfuration, avec emploi d'hydrogène, uniquement en ce qui concerne les produits relevant des sous-positions 2710 19 31 à 2710 19 99, conduisant à une réduction d'au moins 85 % de la teneur en soufre des produits traités (méthodes EN ISO 20846, EN ISO 20884 ou EN ISO 14596 ou EN ISO 24260, EN ISO 20847 et EN ISO 8754);
                              
                           
                                 l)
                              
                              
                                 le déparaffinage par un procédé autre que la simple filtration, uniquement en ce qui concerne les produits relevant du no 2710;
                              
                           
                                 m)
                              
                              
                                 le traitement à l'hydrogène, autre que la désulfuration, uniquement en ce qui concerne les produits relevant des sous-positions 2710 19 31 à 2710 19 99, dans lequel l'hydrogène participe activement à une réaction chimique réalisée à une pression supérieure à 20 bars et à une température supérieure à 250 degrés Celsius à l'aide d'un catalyseur. Les traitements de finition à l'hydrogène d'huiles lubrifiantes des sous-positions 2710 19 71 à 2710 19 99 ayant notamment comme but d'améliorer la couleur ou la stabilité (par exemple hydrofinishing ou décoloration) ne sont, en revanche, pas considérés comme des traitements définis;
                              
                           
                                 n)
                              
                              
                                 la distillation atmosphérique, uniquement en ce qui concerne les produits relevant des sous-positions 2710 19 51 à 2710 19 68, à condition que ces produits distillent en volume, y compris les pertes, moins de 30 % à 300 degrés Celsius, d'après la méthode ISO 3405 (équivalente à la méthode ASTM D 86). Si ces produits distillent en volume, y compris les pertes, 30 % ou plus à 300 degrés Celsius, d'après la méthode ISO 3405 (équivalente à la méthode ASTM D 86), les quantités de produits éventuellement obtenus au cours de la distillation atmosphérique et relevant des sous-positions 2710 12 11 à 2710 12 90 ou 2710 19 11 à 2710 19 29 sont passibles des droits de douane prévus pour les sous-positions 2710 19 62 à 2710 19 68 selon l'espèce et la valeur des produits mis en œuvre et sur la base du poids net des produits obtenus. Cette disposition ne s'applique pas à ceux des produits obtenus qui sont destinés à subir ultérieurement un traitement défini ou une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis, dans un délai maximal de six mois et aux autres conditions à déterminer par les autorités compétentes;
                              
                           
                                 o)
                              
                              
                                 le traitement par l'effluve électrique à haute fréquence, uniquement en ce qui concerne les produits relevant des sous-positions 2710 19 71 à 2710 19 99;
                              
                           
                                 p)
                              
                              
                                 le déshuilage par cristallisation fractionnée, uniquement en ce qui concerne les produits relevant de la sous-position 2712 90 31.
                              
                           Au cas où une préparation préalable aux traitements susmentionnés est techniquement requise, l'exemption n'est applicable qu'aux quantités de produits effectivement soumis aux traitements définis ci-dessus et auxquels lesdits produits sont destinés; les pertes survenues éventuellement au cours de la préparation préalable sont également exemptes de droits.
                  
               
                     6.
                  
                  
                     Les quantités de produits éventuellement obtenus au cours de la transformation chimique ou au cours de la préparation préalable lorsqu'elle est techniquement requise, et relevant des nos ou sous-positions 2707 10 00, 2707 20 00, 2707 30 00, 2707 50 00, 2710, 2711, 2712 10, 2712 20, 2712 90 31 à 2712 90 99 et 2713 90 sont passibles des droits de douane prévus pour les produits «destinés à d'autres usages» selon l'espèce et la valeur des produits mis en œuvre et sur la base du poids net des produits obtenus. Cette disposition ne s'applique pas à ceux de ces produits qui relèvent des nos 2710 à 2712 lorsqu'ils sont destinés à subir ultérieurement un traitement défini ou une nouvelle transformation chimique dans un délai maximal de six mois et aux autres conditions à déterminer par les autorités compétentes.
                  
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     2701
                  
                  
                     Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Houilles, même pulvérisées, mais non agglomérées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2701 11 00
                  
                  
                     – –  Anthracite
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2701 12
                  
                  
                     – –  Houille bitumineuse
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2701 12 10
                  
                  
                     – – –  Houille à coke
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2701 12 90
                  
                  
                     – – –  autre
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2701 19 00
                  
                  
                     – –  autres houilles
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2701 20 00
                  
                  
                     –  Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2702
                  
                  
                     Lignites, même agglomérés, à l'exclusion du jais
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2702 10 00
                  
                  
                     –  Lignites, même pulvérisés, mais non agglomérés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2702 20 00
                  
                  
                     –  Lignites agglomérés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2703 00 00
                  
                  
                     Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2704 00
                  
                  
                     Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2704 00 10
                  
                  
                     –  Cokes et semi-cokes de houille
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2704 00 30
                  
                  
                     –  Cokes et semi-cokes de lignite
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2704 00 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2705 00 00
                  
                  
                     Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     1  000 m3
                     
                  
               
                     2706 00 00
                  
                  
                     Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2707
                  
                  
                     Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2707 10 00
                  
                  
                     –  Benzol (benzène)
                  
                  
                     3 (25)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2707 20 00
                  
                  
                     –  Toluol (toluène)
                  
                  
                     3 (25)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2707 30 00
                  
                  
                     –  Xylol (xylènes)
                  
                  
                     3 (25)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2707 40 00
                  
                  
                     –  Naphtalène
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2707 50 00
                  
                  
                     –  autres mélanges d'hydrocarbures aromatiques distillant 65 % ou plus de leur volume (y compris les pertes) à 250 °C d'après la méthode ASTM D 86
                  
                  
                     3 (25)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2707 91 00
                  
                  
                     – –  Huiles de créosote
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     2707 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Huiles brutes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2707 99 11
                  
                  
                     – – – –  Huiles légères brutes distillant 90 % ou plus de leur volume jusqu'à 200 °C
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     2707 99 19
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2707 99 20
                  
                  
                     – – –  Têtes sulfurées; anthracène
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2707 99 50
                  
                  
                     – – –  Produits basiques
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     2707 99 80
                  
                  
                     – – –  Phénols
                  
                  
                     1,2
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2707 99 91
                  
                  
                     – – – –  destinés à la fabrication des produits du no 2803 (12)
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2707 99 99
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     2708
                  
                  
                     Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2708 10 00
                  
                  
                     –  Brai
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2708 20 00
                  
                  
                     –  Coke de brai
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2709 00
                  
                  
                     Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2709 00 10
                  
                  
                     –  Condensats de gaz naturel
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2709 00 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2710
                  
                  
                     Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2710 12
                  
                  
                     – –  Huiles légères et préparations
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2710 12 11
                  
                  
                     – – –  destinées à subir un traitement défini (12)
                     
                  
                  
                     4,7 (18)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2710 12 15
                  
                  
                     – – –  destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2710 12 11 (12)
                     
                  
                  
                     4,7 (18)
                         (67)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  destinées à d'autres usages
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  Essences spéciales
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2710 12 21
                  
                  
                     – – – – –  White spirit
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     2710 12 25
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  Essences pour moteur
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2710 12 31
                  
                  
                     – – – – – –  Essences d'aviation
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  autres, d'une teneur en plomb
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – – –  n'excédant pas 0,013 g par l
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2710 12 41
                  
                  
                     – – – – – – – –  avec un indice d'octane (IOR) inférieur à 95
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     1  000 l (68)
                     
                  
               
                     2710 12 45
                  
                  
                     – – – – – – – –  avec un indice d'octane (IOR) de 95 ou plus mais inférieur à 98
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     1  000 l (68)
                     
                  
               
                     2710 12 49
                  
                  
                     – – – – – – – –  avec un indice d'octane (IOR) de 98 ou plus
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     1  000 l (68)
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – – –  excédant 0,013 g par l
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2710 12 51
                  
                  
                     – – – – – – – –  avec un indice d'octane (IOR) inférieur à 98
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     1  000 l (68)
                     
                  
               
                     2710 12 59
                  
                  
                     – – – – – – – –  avec un indice d'octane (IOR) de 98 ou plus
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     1  000 l (68)
                     
                  
               
                     2710 12 70
                  
                  
                     – – – – –  Carburéacteurs, type essence
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     2710 12 90
                  
                  
                     – – – – –  autres huiles légères
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     2710 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Huiles moyennes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2710 19 11
                  
                  
                     – – – –  destinées à subir un traitement défini (12)
                     
                  
                  
                     4,7 (18)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2710 19 15
                  
                  
                     – – – –  destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2710 19 11 (12)
                     
                  
                  
                     4,7 (18)
                         (67)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  destinées à d'autres usages
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  Pétrole lampant
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2710 19 21
                  
                  
                     – – – – – –  Carburéacteurs
                  
                  
                     4,7 (18)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2710 19 25
                  
                  
                     – – – – – –  autre
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     2710 19 29
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Huiles lourdes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  Gazole
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2710 19 31
                  
                  
                     – – – – –  destiné à subir un traitement défini (12)
                     
                  
                  
                     3,5 (18)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2710 19 35
                  
                  
                     – – – – –  destiné à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2710 19 31 (12)
                     
                  
                  
                     3,5 (18)
                         (67)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  destiné à d'autres usages
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2710 19 43
                  
                  
                     – – – – – –  d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,001 %
                  
                  
                     3,5 (69)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2710 19 46
                  
                  
                     – – – – – –  d'une teneur en poids de soufre excédant 0,001 % mais n'excédant pas 0,002 %
                  
                  
                     3,5 (69)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2710 19 47
                  
                  
                     – – – – – –  d'une teneur en poids de soufre excédant 0,002 % mais n'excédant pas 0,1 %
                  
                  
                     3,5 (69)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2710 19 48
                  
                  
                     – – – – – –  d'une teneur en poids de soufre excédant 0,1 %
                  
                  
                     3,5 (69)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  Fuel oils
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2710 19 51
                  
                  
                     – – – – –  destinés à subir un traitement défini (12)
                     
                  
                  
                     3,5 (18)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2710 19 55
                  
                  
                     – – – – –  destinés à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2710 19 51 (12)
                     
                  
                  
                     3,5 (18)
                         (67)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  destinés à d'autres usages
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2710 19 62
                  
                  
                     – – – – – –  d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,1 %
                  
                  
                     3,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2710 19 64
                  
                  
                     – – – – – –  d'une teneur en poids de soufre excédant 0,1 % mais n'excédant pas 1 %
                  
                  
                     3,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2710 19 68
                  
                  
                     – – – – – –  d'une teneur en poids de soufre excédant 1 %
                  
                  
                     3,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  Huiles lubrifiantes et autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2710 19 71
                  
                  
                     – – – – –  destinées à subir un traitement défini (12)
                     
                  
                  
                     3,7 (18)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2710 19 75
                  
                  
                     – – – – –  destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2710 19 71 (12)
                     
                  
                  
                     3,7 (18)
                         (67)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  destinées à d'autres usages
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2710 19 81
                  
                  
                     – – – – – –  Huiles pour moteurs, compresseurs et turbines
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     2710 19 83
                  
                  
                     – – – – – –  Liquides pour transmissions hydrauliques
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     2710 19 85
                  
                  
                     – – – – – –  Huiles blanches, paraffine liquide
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     2710 19 87
                  
                  
                     – – – – – –  Huiles pour engrenages
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     2710 19 91
                  
                  
                     – – – – – –  Huiles pour usiner les métaux, huiles de démoulage, huiles anticorrosives
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     2710 19 93
                  
                  
                     – – – – – –  Huiles isolantes
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     2710 19 99
                  
                  
                     – – – – – –  autres huiles lubrifiantes et autres
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     2710 20
                  
                  
                     –  Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, contenant du biodiesel, autres que les déchets d'huiles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Gazole
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2710 20 11
                  
                  
                     – – –  d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,001 %
                  
                  
                     3,5 (69)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2710 20 15
                  
                  
                     – – –  d'une teneur en poids de soufre excédant 0,001 % mais n'excédant pas 0,002 %
                  
                  
                     3,5 (69)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2710 20 17
                  
                  
                     – – –  d'une teneur en poids de soufre excédant 0,002 % mais n'excédant pas 0,1 %
                  
                  
                     3,5 (69)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2710 20 19
                  
                  
                     – – –  d'une teneur en poids de soufre excédant 0,1 %
                  
                  
                     3,5 (69)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Fuel oils
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2710 20 31
                  
                  
                     – – –  d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,1 %
                  
                  
                     3,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2710 20 35
                  
                  
                     – – –  d'une teneur en poids de soufre excédant 0,1 % mais n'excédant pas 1 %
                  
                  
                     3,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2710 20 39
                  
                  
                     – – –  d'une teneur en poids de soufre excédant 1 %
                  
                  
                     3,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2710 20 90
                  
                  
                     – –  autres huiles
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Déchets d'huiles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2710 91 00
                  
                  
                     – –  contenant des diphényles polychlorés (PCB), des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés (PBB)
                  
                  
                     3,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2710 99 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     3,5 (147)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2711
                  
                  
                     Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  liquéfiés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2711 11 00
                  
                  
                     – –  Gaz naturel
                  
                  
                     0,7 (18)
                     
                  
                  
                     TJ
                  
               
                     2711 12
                  
                  
                     – –  Propane
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Propane d'une pureté égale ou supérieure à 99 %
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2711 12 11
                  
                  
                     – – – –  destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustible
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     2711 12 19
                  
                  
                     – – – –  destiné à d'autres usages (12)
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2711 12 91
                  
                  
                     – – – –  destiné à subir un traitement défini (12)
                     
                  
                  
                     0,7 (18)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2711 12 93
                  
                  
                     – – – –  destiné à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2711 12 91 (12)
                     
                  
                  
                     0,7 (18)
                         (67)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  destiné à d'autres usages
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2711 12 94
                  
                  
                     – – – – –  d'une pureté supérieure à 90 % mais inférieure à 99 %
                  
                  
                     0,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     2711 12 97
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     0,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     2711 13
                  
                  
                     – –  Butanes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2711 13 10
                  
                  
                     – – –  destinés à subir un traitement défini (12)
                     
                  
                  
                     0,7 (18)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2711 13 30
                  
                  
                     – – –  destinés à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2711 13 10 (12)
                     
                  
                  
                     0,7 (18)
                         (67)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  destinés à d'autres usages
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2711 13 91
                  
                  
                     – – – –  d'une pureté supérieure à 90 % mais inférieure à 95 %
                  
                  
                     0,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     2711 13 97
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     0,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     2711 14 00
                  
                  
                     – –  Éthylène, propylène, butylène et butadiène
                  
                  
                     0,7 (18)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2711 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     0,7 (18)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  à l'état gazeux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2711 21 00
                  
                  
                     – –  Gaz naturel
                  
                  
                     0,7 (18)
                     
                  
                  
                     TJ
                  
               
                     2711 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     0,7 (18)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2712
                  
                  
                     Vaseline; paraffine, cire de pétrole microcristalline, slack wax, ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2712 10
                  
                  
                     –  Vaseline
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2712 10 10
                  
                  
                     – –  brute
                  
                  
                     0,7 (18)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2712 10 90
                  
                  
                     – –  autre
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     2712 20
                  
                  
                     –  Paraffine contenant en poids moins de 0,75 % d'huile
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2712 20 10
                  
                  
                     – –  Paraffine synthétique d'un poids moléculaire de 460 ou plus mais n'excédant pas 1  560
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2712 20 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     2712 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Ozokérite, cire de lignite ou de tourbe (produits naturels)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2712 90 11
                  
                  
                     – – –  brutes
                  
                  
                     0,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     2712 90 19
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  bruts
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2712 90 31
                  
                  
                     – – – –  destinés à subir un traitement défini (12)
                     
                  
                  
                     0,7 (18)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2712 90 33
                  
                  
                     – – – –  destinés à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2712 90 31 (12)
                     
                  
                  
                     0,7 (18)
                         (67)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2712 90 39
                  
                  
                     – – – –  destinés à d'autres usages
                  
                  
                     0,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2712 90 91
                  
                  
                     – – – –  Mélange de 1-alcènes contenant en poids 80 % ou plus de 1-alcènes d'une longueur de chaîne de 24 atomes de carbone ou plus mais n'excédant pas 28 atomes de carbone
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2712 90 99
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     2713
                  
                  
                     Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Coke de pétrole
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2713 11 00
                  
                  
                     – –  non calciné
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2713 12 00
                  
                  
                     – –  calciné
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2713 20 00
                  
                  
                     –  Bitume de pétrole
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2713 90
                  
                  
                     –  autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2713 90 10
                  
                  
                     – –  destinés à la fabrication des produits du no 2803 (12)
                     
                  
                  
                     0,7 (18)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2713 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     0,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     2714
                  
                  
                     Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumineux; asphaltites et roches asphaltiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2714 10 00
                  
                  
                     –  Schistes et sables bitumineux
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2714 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2715 00 00
                  
                  
                     Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, cut-backs, par exemple)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2716 00 00
                  
                  
                     Énergie électrique
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     1  000 kWh
                  
               SECTION VI
         PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     
                                 A)
                              
                              
                                 Tout produit (autre que les minerais de métaux radioactifs) répondant aux spécifications du libellé de l'un des nos 2844 ou 2845 devra être classé sous cette position, et non dans une autre position de la nomenclature.
                              
                           
                                 B)
                              
                              
                                 Sous réserve des dispositions du point A ci-dessus, tout produit répondant aux spécifications du libellé de l'un des nos 2843, 2846 ou 2852 devra être classé dans cette position, et non dans une autre position de la présente section.
                              
                           
               
                     2.
                  
                  
                     Sous réserve des dispositions de la note 1 ci-dessus, tout produit qui, en raison, soit de sa présentation sous forme de doses, soit de son conditionnement pour la vente au détail, relève de l'un des nos 3004, 3005, 3006, 3212, 3303, 3304, 3305, 3306, 3307, 3506, 3707 ou 3808, devra être classé sous cette position et non dans une autre position de la nomenclature.
                  
               
                     3.
                  
                  
                     Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente section et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des sections VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces éléments constitutifs soient:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 en raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être préalablement reconditionnés;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 présentés en même temps;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 reconnaissables, par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns des autres.
                              
                           
               CHAPITRE 28
         PRODUITS CHIMIQUES INORGANIQUES; COMPOSÉS INORGANIQUES OU ORGANIQUES DE MÉTAUX PRÉCIEUX, D'ÉLÉMENTS RADIOACTIFS, DE MÉTAUX DES TERRES RARES OU D'ISOTOPES
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     Sauf dispositions contraires, les positions du présent chapitre comprennent seulement:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 des éléments chimiques isolés ou des composés de constitution chimique définie, présentés isolément, que ces produits contiennent ou non des impuretés;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les solutions aqueuses des produits du point a) ci-dessus;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les autres solutions des produits du point a) ci-dessus, pour autant que ces solutions constituent un mode de conditionnement usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du transport et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général;
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 les produits des points a), b) ou c) ci-dessus, additionnés d'un stabilisant (y compris d'un agent antiagglomérant) indispensable à leur conservation ou à leur transport;
                              
                           
                                 e)
                              
                              
                                 les produits des points a), b), c) ou d) ci-dessus, additionnés d'une substance antipoussiéreuse ou d'un colorant, afin d'en faciliter l'identification ou pour des raisons de sécurité, pour autant que ces additions ne rendent pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général.
                              
                           
               
                     2.
                  
                  
                     Outre les dithionites et les sulfoxylates, stabilisés par des matières organiques (no 2831), les carbonates et peroxocarbonates de bases inorganiques (no 2836), les cyanures, oxycyanures et cyanures complexes des bases inorganiques (no 2837), les fulminates, cyanates et thiocyanates de bases inorganiques (no 2842), les produits organiques compris dans les nos 2843 à 2846 et 2852 et les carbures (no 2849), seuls les composés du carbone énumérés ci-après sont à classer dans le présent chapitre:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les oxydes de carbone, le cyanure d'hydrogène, les acides fulminique, isocyanique, thiocyanique et autres acides cyanogéniques simples ou complexes (no 2811);
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les oxyhalogénures de carbone (no 2812);
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 le disulfure de carbone (no 2813);
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 les thiocarbonates, les séléniocarbonates et tellurocarbonates, les séléniocyanates et tellurocyanates, les tétrathiocyanodiamminochromates (reineckates) et autres cyanates complexes de bases inorganiques (no 2842);
                              
                           
                                 e)
                              
                              
                                 le peroxyde d'hydrogène, solidifié avec de l'urée (no 2847), l'oxysulfure de carbone, les halogénures de thiocarbonyle, le cyanogène et ses halogénures et la cyanamide et ses dérivés métalliques (no 2853), à l'exclusion de la cyanamide calcique, même pure (chapitre 31).
                              
                           
               
                     3.
                  
                  
                     Sous réserve des dispositions de la note 1 de la section VI, le présent chapitre ne comprend pas:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 le chlorure de sodium et l'oxyde de magnésium, même purs, et les autres produits de la section V;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les composés organo-inorganiques, autres que ceux mentionnés dans la note 2 ci-dessus;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les produits visés dans les notes 2, 3, 4 ou 5 du chapitre 31;
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 les produits inorganiques du genre de ceux utilisés comme «luminophores», du no 3206; les frittes de verre et autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, du no 3207;
                              
                           
                                 e)
                              
                              
                                 le graphite artificiel (no 3801), les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices, du no 3813; les produits «encrivores» conditionnés dans des emballages de vente au détail, du no 3824, les cristaux cultivés (autres que les éléments d'optique) de sels halogénés de métaux alcalins ou alcalinoterreux, d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 grammes, du no 3824;
                              
                           
                                 f)
                              
                              
                                 les pierres gemmes, les pierres synthétiques ou reconstituées, les poudres et égrisés de pierres gemmes ou de pierres synthétiques (nos 7102 à 7105), ainsi que les métaux précieux et leurs alliages du chapitre 71;
                              
                           
                                 g)
                              
                              
                                 les métaux, même purs, les alliages métalliques ou les cermets (y compris les carbures métalliques frittés c'est-à-dire les carbures métalliques frittés avec du métal) de la section XV;
                              
                           
                                 h)
                              
                              
                                 les éléments d'optique, notamment ceux en sels halogénés de métaux alcalins ou alcalinoterreux (no 9001).
                              
                           
               
                     4.
                  
                  
                     Les acides complexes de constitution chimique définie constitués par un acide des éléments non métalliques du sous-chapitre II et un acide contenant un élément métallique du sous-chapitre IV sont à classer au no 2811.
                  
               
                     5.
                  
                  
                     Les nos 2826 à 2842 comprennent seulement les sels et peroxosels de métaux et ceux d'ammonium.
                     Sauf dispositions contraires, les sels doubles ou complexes sont à classer au no 2842.
                  
               
                     6.
                  
                  
                     Le no 2844 comprend seulement:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 le technétium (numéro atomique 43), le prométhium (numéro atomique 61), le polonium (numéro atomique 84) et tous les éléments de numéro atomique supérieur à 84;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les isotopes radioactifs naturels ou artificiels (y compris ceux des métaux précieux ou des métaux communs des sections XIV et XV), même mélangés entre eux;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les composés, inorganiques ou organiques, de ces éléments ou isotopes, qu'ils soient ou non de constitution chimique définie, même mélangés entre eux;
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 les alliages, les dispersions (y compris les cermets), les produits céramiques et les mélanges renfermant ces éléments ou ces isotopes ou leurs composés inorganiques ou organiques et d'une radioactivité spécifique excédant 74 Bq/g (0,002 μCi/g);
                              
                           
                                 e)
                              
                              
                                 les éléments combustibles (cartouches, assemblages) usés (irradiés) de réacteurs nucléaires;
                              
                           
                                 f)
                              
                              
                                 les produits radioactifs résiduaires utilisables ou non.
                              
                           On entend par «isotopes» au sens de la présente note et des nos 2844 et 2845:
                     
                                 —
                              
                              
                                 les nuclides isolés, à l'exclusion toutefois des éléments existant dans la nature à l'état monoisotopique,
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 les mélanges d'isotopes d'un même élément, enrichis en l'un ou plusieurs de leurs isotopes, c'est-à-dire aux éléments dont la composition isotopique naturelle a été modifiée artificiellement.
                              
                           
               
                     7.
                  
                  
                     Entrent dans le no 2848 les combinaisons de phosphore et de cuivre (phosphures de cuivre) contenant plus de 15 % en poids de phosphore.
                  
               
                     8.
                  
                  
                     Les éléments chimiques, tels que le silicium et le sélénium, dopés en vue de leur utilisation en électronique restent classés dans le présent chapitre, à la condition qu'ils soient présentés sous des formes brutes de tirage, de cylindres ou de barres. Découpés sous forme de disques, de plaquettes ou formes analogues, ils relèvent du no 3818.
                  
               Note de sous-position
         
                     1.
                  
                  
                     Au sens du no 2852 10, on entend par «de constitution chimique définie» tous les composés organiques ou inorganiques du mercure remplissant les conditions des paragraphes a) à e) de la note 1 du chapitre 28 ou des paragraphes a) à h) de la note 1 du chapitre 29.
                  
               Note complémentaire
         
                     1.
                  
                  
                     Sauf dispositions contraires, les sels mentionnés dans une sous-position comprennent aussi les sels acides et les sels basiques.
                  
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux des droits conventionnels (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     I. ÉLÉMENTS CHIMIQUES
                  
               
                     2801
                  
                  
                     Fluor, chlore, brome et iode
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2801 10 00
                  
                  
                     –  Chlore
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2801 20 00
                  
                  
                     –  Iode
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2801 30
                  
                  
                     –  Fluor; brome
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2801 30 10
                  
                  
                     – –  Fluor
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2801 30 90
                  
                  
                     – –  Brome
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2802 00 00
                  
                  
                     Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal
                  
                  
                     4,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     2803 00 00
                  
                  
                     Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2804
                  
                  
                     Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2804 10 00
                  
                  
                     –  Hydrogène
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     m3
                         (70)
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Gaz rares
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2804 21 00
                  
                  
                     – –  Argon
                  
                  
                     5
                  
                  
                     m3
                         (70)
                     
                  
               
                     2804 29
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2804 29 10
                  
                  
                     – – –  Hélium
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     m3
                         (70)
                     
                  
               
                     2804 29 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     5
                  
                  
                     m3
                         (70)
                     
                  
               
                     2804 30 00
                  
                  
                     –  Azote
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     m3
                         (70)
                     
                  
               
                     2804 40 00
                  
                  
                     –  Oxygène
                  
                  
                     5
                  
                  
                     m3
                         (70)
                     
                  
               
                     2804 50
                  
                  
                     –  Bore; tellure
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2804 50 10
                  
                  
                     – –  Bore
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2804 50 90
                  
                  
                     – –  Tellure
                  
                  
                     2,1
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Silicium
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2804 61 00
                  
                  
                     – –  contenant en poids au moins 99,99 % de silicium
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2804 69 00
                  
                  
                     – –  autre
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2804 70 00
                  
                  
                     –  Phosphore
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2804 80 00
                  
                  
                     –  Arsenic
                  
                  
                     2,1
                  
                  
                     —
                  
               
                     2804 90 00
                  
                  
                     –  Sélénium
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2805
                  
                  
                     Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux; mercure
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Métaux alcalins ou alcalino-terreux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2805 11 00
                  
                  
                     – –  Sodium
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2805 12 00
                  
                  
                     – –  Calcium
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2805 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2805 19 10
                  
                  
                     – – –  Strontium et baryum
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2805 19 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     4,1
                  
                  
                     —
                  
               
                     2805 30
                  
                  
                     –  Métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2805 30 10
                  
                  
                     – –  mélangés ou alliés entre eux (37)
                     
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  d'une pureté égale ou supérieure à 95 % en poids
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2805 30 20
                  
                  
                     – – – –  Cérium, lanthane, praséodyme, néodyme et samarium (37)
                     
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     2805 30 30
                  
                  
                     – – – –  Europium, gadolinium, terbium, dysprosium, holmium, erbium, thulium, ytterbium, lutétium et yttrium (37)
                     
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     2805 30 40
                  
                  
                     – – – –  Scandium
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     2805 30 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     2805 40
                  
                  
                     –  Mercure
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2805 40 10
                  
                  
                     – –  présenté en bonbonnes d'un contenu net de 34,5 kg (poids standard) et dont la valeur fob, par bonbonne, n'excède pas 224 €
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     2805 40 90
                  
                  
                     – –  autre
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     II. ACIDES INORGANIQUES ET COMPOSÉS OXYGÉNÉS INORGANIQUES DES ÉLÉMENTS NON MÉTALLIQUES
                  
               
                     2806
                  
                  
                     Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique); acide chlorosulfurique
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2806 10 00
                  
                  
                     –  Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique)
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2806 20 00
                  
                  
                     –  Acide chlorosulfurique
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2807 00 00
                  
                  
                     Acide sulfurique; oléum
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     2808 00 00
                  
                  
                     Acide nitrique; acides sulfonitriques
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2809
                  
                  
                     Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique; acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2809 10 00
                  
                  
                     –  Pentaoxyde de diphosphore
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     kg P2O5
                     
                  
               
                     2809 20 00
                  
                  
                     –  Acide phosphorique et acides polyphosphoriques
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     kg P2O5
                     
                  
               
                     2810 00
                  
                  
                     Oxydes de bore; acides boriques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2810 00 10
                  
                  
                     –  Trioxyde de dibore
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2810 00 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     2811
                  
                  
                     Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres acides inorganiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2811 11 00
                  
                  
                     – –  Fluorure d'hydrogène (acide fluorhydrique)
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2811 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2811 19 10
                  
                  
                     – – –  Bromure d'hydrogène (acide bromhydrique)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2811 19 20
                  
                  
                     – – –  Cyanure d'hydrogène (acide cyanhydrique)
                  
                  
                     5,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     2811 19 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     5,3
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2811 21 00
                  
                  
                     – –  Dioxyde de carbone
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2811 22 00
                  
                  
                     – –  Dioxyde de silicium
                  
                  
                     4,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     2811 29
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2811 29 05
                  
                  
                     – – –  Dioxyde de soufre
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2811 29 10
                  
                  
                     – – –  Trioxyde de soufre (anhydride sulfurique); trioxyde de diarsenic (anhydride arsénieux)
                  
                  
                     4,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     2811 29 30
                  
                  
                     – – –  Oxydes d'azote
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2811 29 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     5,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     III. DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, OXYHALOGÉNÉS OU SULFURÉS DES ÉLÉMENTS NON MÉTALLIQUES
                  
               
                     2812
                  
                  
                     Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2812 10
                  
                  
                     –  Chlorures et oxychlorures
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  de phosphore
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2812 10 11
                  
                  
                     – – –  Oxytrichlorure de phosphore (trichlorure de phosphoryle)
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2812 10 15
                  
                  
                     – – –  Trichlorure de phosphore
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2812 10 16
                  
                  
                     – – –  Pentachlorure de phosphore
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2812 10 18
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2812 10 91
                  
                  
                     – – –  Dichlorure de disoufre
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2812 10 93
                  
                  
                     – – –  Dichlorure de soufre
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2812 10 94
                  
                  
                     – – –  Phosgène (chlorure de carbonyle)
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2812 10 95
                  
                  
                     – – –  Dichlorure de thionyle (chlorure de thionyle)
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2812 10 99
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2812 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2813
                  
                  
                     Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2813 10 00
                  
                  
                     –  Disulfure de carbone
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2813 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2813 90 10
                  
                  
                     – –  Sulfures de phosphore, y compris le trisulfure de phosphore du commerce
                  
                  
                     5,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     2813 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     IV. BASES INORGANIQUES ET OXYDES, HYDROXYDES ET PEROXYDES DE MÉTAUX
                  
               
                     2814
                  
                  
                     Ammoniac anhydre ou en solution aqueuse (ammoniaque)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2814 10 00
                  
                  
                     –  Ammoniac anhydre
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2814 20 00
                  
                  
                     –  Ammoniac en solution aqueuse (ammoniaque)
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2815
                  
                  
                     Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium ou de potassium
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Hydroxyde de sodium (soude caustique)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2815 11 00
                  
                  
                     – –  solide
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2815 12 00
                  
                  
                     – –  en solution aqueuse (lessive de soude caustique)
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     kg NaOH
                  
               
                     2815 20 00
                  
                  
                     –  Hydroxyde de potassium (potasse caustique)
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     kg KOH
                  
               
                     2815 30 00
                  
                  
                     –  Peroxydes de sodium ou de potassium
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2816
                  
                  
                     Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes de strontium ou de baryum
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2816 10 00
                  
                  
                     –  Hydroxyde et peroxyde de magnésium
                  
                  
                     4,1
                  
                  
                     —
                  
               
                     2816 40 00
                  
                  
                     –  Oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2817 00 00
                  
                  
                     Oxyde de zinc; peroxyde de zinc
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2818
                  
                  
                     Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d'aluminium; hydroxyde d'aluminium
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2818 10
                  
                  
                     –  Corindon artificiel, chimiquement défini ou non
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  d'une teneur en oxyde d'aluminium égale ou supérieure à 98,5 % en poids
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2818 10 11
                  
                  
                     – – –  dont moins de 50 % du poids total consiste en particules d'un diamètre de plus de 10 mm
                  
                  
                     5,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     2818 10 19
                  
                  
                     – – –  dont 50 % ou plus du poids total consiste en particules d'un diamètre de plus de 10 mm
                  
                  
                     5,2
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  d'une teneur en oxyde d'aluminium inférieure à 98,5 % en poids
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2818 10 91
                  
                  
                     – – –  dont moins de 50 % du poids total consiste en particules d'un diamètre de plus de 10 mm
                  
                  
                     5,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     2818 10 99
                  
                  
                     – – –  dont 50 % ou plus du poids total consiste en particules d'un diamètre de plus de 10 mm
                  
                  
                     5,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     2818 20 00
                  
                  
                     –  Oxyde d'aluminium autre que le corindon artificiel
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     2818 30 00
                  
                  
                     –  Hydroxyde d'aluminium
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2819
                  
                  
                     Oxydes et hydroxydes de chrome
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2819 10 00
                  
                  
                     –  Trioxyde de chrome
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2819 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2819 90 10
                  
                  
                     – –  Dioxyde de chrome
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     2819 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2820
                  
                  
                     Oxydes de manganèse
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2820 10 00
                  
                  
                     –  Dioxyde de manganèse
                  
                  
                     5,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     2820 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2820 90 10
                  
                  
                     – –  Oxyde de manganèse contenant en poids 77 % ou plus de manganèse
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2820 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2821
                  
                  
                     Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné, évalué en Fe2O3
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2821 10 00
                  
                  
                     –  Oxydes et hydroxydes de fer
                  
                  
                     4,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     2821 20 00
                  
                  
                     –  Terres colorantes
                  
                  
                     4,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     2822 00 00
                  
                  
                     Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce
                  
                  
                     4,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     2823 00 00
                  
                  
                     Oxydes de titane
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2824
                  
                  
                     Oxydes de plomb; minium et mine orange
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2824 10 00
                  
                  
                     –  Monoxyde de plomb (litharge, massicot)
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2824 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2825
                  
                  
                     Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases inorganiques; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2825 10 00
                  
                  
                     –  Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2825 20 00
                  
                  
                     –  Oxyde et hydroxyde de lithium
                  
                  
                     5,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     2825 30 00
                  
                  
                     –  Oxydes et hydroxydes de vanadium
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2825 40 00
                  
                  
                     –  Oxydes et hydroxydes de nickel
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2825 50 00
                  
                  
                     –  Oxydes et hydroxydes de cuivre
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     2825 60 00
                  
                  
                     –  Oxydes de germanium et dioxyde de zirconium
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2825 70 00
                  
                  
                     –  Oxydes et hydroxydes de molybdène
                  
                  
                     5,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     2825 80 00
                  
                  
                     –  Oxydes d'antimoine
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2825 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Oxyde, hydroxyde et peroxyde de calcium
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2825 90 11
                  
                  
                     – – –  Hydroxyde de calcium, d'une pureté en poids de 98 % ou plus sur produit sec sous forme de particules dont:
                     
                                 —
                              
                              
                                 pas plus d'1 % en poids sont de dimension excédant 75 micromètres, et
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 pas plus de 4 % en poids sont de dimension inférieure à 1,3 micromètre
                              
                           
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2825 90 19
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     4,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     2825 90 20
                  
                  
                     – –  Oxyde et hydroxyde de béryllium
                  
                  
                     5,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     2825 90 40
                  
                  
                     – –  Oxydes et hydroxydes de tungstène
                  
                  
                     4,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     2825 90 60
                  
                  
                     – –  Oxyde de cadmium
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2825 90 85
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     V. SELS ET PEROXOSELS MÉTALLIQUES DES ACIDES INORGANIQUES
                  
               
                     2826
                  
                  
                     Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Fluorures
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2826 12 00
                  
                  
                     – –  d'aluminium
                  
                  
                     5,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     2826 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2826 19 10
                  
                  
                     – – –  d'ammonium ou de sodium
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2826 19 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     5,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     2826 30 00
                  
                  
                     –  Hexafluoroaluminate de sodium (cryolithe synthétique)
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2826 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2826 90 10
                  
                  
                     – –  Hexafluorozirconate de dipotassium
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2826 90 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2827
                  
                  
                     Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures; bromures et oxybromures; iodures et oxyiodures
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2827 10 00
                  
                  
                     –  Chlorure d'ammonium
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2827 20 00
                  
                  
                     –  Chlorure de calcium
                  
                  
                     4,6
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres chlorures
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2827 31 00
                  
                  
                     – –  de magnésium
                  
                  
                     4,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     2827 32 00
                  
                  
                     – –  d'aluminium
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2827 35 00
                  
                  
                     – –  de nickel
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2827 39
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2827 39 10
                  
                  
                     – – –  d'étain
                  
                  
                     4,1
                  
                  
                     —
                  
               
                     2827 39 20
                  
                  
                     – – –  de fer
                  
                  
                     2,1
                  
                  
                     —
                  
               
                     2827 39 30
                  
                  
                     – – –  de cobalt
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2827 39 85
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Oxychlorures et hydroxychlorures
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2827 41 00
                  
                  
                     – –  de cuivre
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     2827 49
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2827 49 10
                  
                  
                     – – –  de plomb
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     2827 49 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     5,3
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Bromures et oxybromures
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2827 51 00
                  
                  
                     – –  Bromures de sodium ou de potassium
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2827 59 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2827 60 00
                  
                  
                     –  Iodures et oxyiodures
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2828
                  
                  
                     Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2828 10 00
                  
                  
                     –  Hypochlorite de calcium du commerce et autres hypochlorites de calcium
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2828 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2829
                  
                  
                     Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Chlorates
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2829 11 00
                  
                  
                     – –  de sodium
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2829 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2829 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2829 90 10
                  
                  
                     – –  Perchlorates
                  
                  
                     4,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     2829 90 40
                  
                  
                     – –  Bromate de potassium ou de sodium
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2829 90 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2830
                  
                  
                     Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2830 10 00
                  
                  
                     –  Sulfures de sodium
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2830 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2830 90 11
                  
                  
                     – –  Sulfures de calcium, d'antimoine, de fer
                  
                  
                     4,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     2830 90 85
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2831
                  
                  
                     Dithionites et sulfoxylates
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2831 10 00
                  
                  
                     –  de sodium
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2831 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2832
                  
                  
                     Sulfites; thiosulfates
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2832 10 00
                  
                  
                     –  Sulfites de sodium
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2832 20 00
                  
                  
                     –  autres sulfites
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2832 30 00
                  
                  
                     –  Thiosulfates
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2833
                  
                  
                     Sulfates; aluns; peroxosulfates (persulfates)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Sulfates de sodium
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2833 11 00
                  
                  
                     – –  Sulfate de disodium
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2833 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres sulfates
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2833 21 00
                  
                  
                     – –  de magnésium
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2833 22 00
                  
                  
                     – –  d'aluminium
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2833 24 00
                  
                  
                     – –  de nickel
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2833 25 00
                  
                  
                     – –  de cuivre
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     2833 27 00
                  
                  
                     – –  de baryum
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2833 29
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2833 29 20
                  
                  
                     – – –  de cadmium, de chrome, de zinc
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2833 29 30
                  
                  
                     – – –  de cobalt, de titane
                  
                  
                     5,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     2833 29 60
                  
                  
                     – – –  de plomb
                  
                  
                     4,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     2833 29 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2833 30 00
                  
                  
                     –  Aluns
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2833 40 00
                  
                  
                     –  Peroxosulfates (persulfates)
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2834
                  
                  
                     Nitrites; nitrates
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2834 10 00
                  
                  
                     –  Nitrites
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Nitrates
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2834 21 00
                  
                  
                     – –  de potassium
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2834 29
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2834 29 20
                  
                  
                     – – –  de baryum, de béryllium, de cadmium, de cobalt, de nickel, de plomb
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2834 29 40
                  
                  
                     – – –  de cuivre
                  
                  
                     4,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     2834 29 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     2835
                  
                  
                     Phosphinates (hypophosphites), phosphonates (phosphites) et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2835 10 00
                  
                  
                     –  Phosphinates (hypophosphites) et phosphonates (phosphites)
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Phosphates
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2835 22 00
                  
                  
                     – –  de mono- ou de disodium
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2835 24 00
                  
                  
                     – –  de potassium
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2835 25 00
                  
                  
                     – –  Hydrogénoorthophosphate de calcium (phosphate dicalcique)
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2835 26 00
                  
                  
                     – –  autres phosphates de calcium
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2835 29
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2835 29 10
                  
                  
                     – – –  de triammonium
                  
                  
                     5,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     2835 29 30
                  
                  
                     – – –  de trisodium
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2835 29 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Polyphosphates
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2835 31 00
                  
                  
                     – –  Triphosphate de sodium (tripolyphosphate de sodium)
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2835 39 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2836
                  
                  
                     Carbonates; peroxocarbonates (percarbonates); carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2836 20 00
                  
                  
                     –  Carbonate de disodium
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2836 30 00
                  
                  
                     –  Hydrogénocarbonate (bicarbonate) de sodium
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2836 40 00
                  
                  
                     –  Carbonates de potassium
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2836 50 00
                  
                  
                     –  Carbonate de calcium
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2836 60 00
                  
                  
                     –  Carbonate de baryum
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2836 91 00
                  
                  
                     – –  Carbonates de lithium
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2836 92 00
                  
                  
                     – –  Carbonate de strontium
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2836 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Carbonates
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2836 99 11
                  
                  
                     – – – –  de magnésium, de cuivre
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     2836 99 17
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2836 99 90
                  
                  
                     – – –  Peroxocarbonates (percarbonates)
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2837
                  
                  
                     Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Cyanures et oxycyanures
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2837 11 00
                  
                  
                     – –  de sodium
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2837 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2837 20 00
                  
                  
                     –  Cyanures complexes
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2838
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2839
                  
                  
                     Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  de sodium
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2839 11 00
                  
                  
                     – –  Métasilicates
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2839 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2839 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2840
                  
                  
                     Borates; peroxoborates (perborates)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Tétraborate de disodium (borax raffiné)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2840 11 00
                  
                  
                     – –  anhydre
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2840 19
                  
                  
                     – –  autre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2840 19 10
                  
                  
                     – – –  Tétraborate de disodium pentahydraté
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2840 19 90
                  
                  
                     – – –  autre
                  
                  
                     5,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     2840 20
                  
                  
                     –  autres borates
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2840 20 10
                  
                  
                     – –  Borates de sodium, anhydres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2840 20 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     5,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     2840 30 00
                  
                  
                     –  Peroxoborates (perborates)
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2841
                  
                  
                     Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2841 30 00
                  
                  
                     –  Dichromate de sodium
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2841 50 00
                  
                  
                     –  autres chromates et dichromates; peroxochromates
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Manganites, manganates et permanganates
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2841 61 00
                  
                  
                     – –  Permanganate de potassium
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2841 69 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2841 70 00
                  
                  
                     –  Molybdates
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2841 80 00
                  
                  
                     –  Tungstates (wolframates)
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2841 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2841 90 30
                  
                  
                     – –  Zincates, vanadates
                  
                  
                     4,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     2841 90 85
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2842
                  
                  
                     Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres que les azotures
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2842 10 00
                  
                  
                     –  Silicates doubles ou complexes, y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2842 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2842 90 10
                  
                  
                     – –  Sels simples, doubles ou complexes des acides du sélénium ou du tellure
                  
                  
                     5,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     2842 90 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     VI. DIVERS
                  
               
                     2843
                  
                  
                     Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux précieux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2843 10
                  
                  
                     –  Métaux précieux à l'état colloïdal
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2843 10 10
                  
                  
                     – –  Argent
                  
                  
                     5,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     2843 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Composés d'argent
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2843 21 00
                  
                  
                     – –  Nitrate d'argent
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2843 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2843 30 00
                  
                  
                     –  Composés d'or
                  
                  
                     3
                  
                  
                     g
                  
               
                     2843 90
                  
                  
                     –  autres composés; amalgames
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2843 90 10
                  
                  
                     – –  Amalgames
                  
                  
                     5,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     2843 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     3
                  
                  
                     g
                  
               
                     2844
                  
                  
                     Éléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2844 10
                  
                  
                     –  Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou des composés de l'uranium naturel
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Uranium naturel
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2844 10 10
                  
                  
                     – – –  brut; déchets et débris (Euratom)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     kg U
                  
               
                     2844 10 30
                  
                  
                     – – –  ouvré (Euratom)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     kg U
                  
               
                     2844 10 50
                  
                  
                     – –  Ferro-uranium
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     kg U
                  
               
                     2844 10 90
                  
                  
                     – –  autres (Euratom)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     kg U
                  
               
                     2844 20
                  
                  
                     –  Uranium enrichi en U 235 et ses composés; plutonium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235, du plutonium ou des composés de ces produits
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Uranium enrichi en U 235 et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235 ou des composés de ces produits
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2844 20 25
                  
                  
                     – – –  Ferro-uranium
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     gi F/S
                  
               
                     2844 20 35
                  
                  
                     – – –  autres (Euratom)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     gi F/S
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Plutonium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du plutonium ou des composés de ces produits
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Mélanges d'uranium et de plutonium
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2844 20 51
                  
                  
                     – – – –  Ferro-uranium
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     gi F/S
                  
               
                     2844 20 59
                  
                  
                     – – – –  autres (Euratom)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     gi F/S
                  
               
                     2844 20 99
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     gi F/S
                  
               
                     2844 30
                  
                  
                     –  Uranium appauvri en U 235 et ses composés; thorium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235, du thorium ou des composés de ces produits
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Uranium appauvri en U 235; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235 ou des composés de ce produit
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2844 30 11
                  
                  
                     – – –  Cermets
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2844 30 19
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,9
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Thorium; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du thorium ou des composés de ce produit
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2844 30 51
                  
                  
                     – – –  Cermets
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2844 30 55
                  
                  
                     – – – –  brut; déchets et débris (Euratom)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  ouvré
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2844 30 61
                  
                  
                     – – – – –  Barres, profilés, fils, tôles, bandes et feuilles (Euratom)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2844 30 69
                  
                  
                     – – – – –  autres (Euratom)
                  
                  
                     1,5 (18)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Composés de l'uranium appauvri en U 235, composés du thorium, même mélangés entre eux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2844 30 91
                  
                  
                     – – –  de l'uranium appauvri en U 235, du thorium, même mélangés entre eux (Euratom), à l'exclusion des sels de thorium
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2844 30 99
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2844 40
                  
                  
                     –  Éléments et isotopes et composés radioactifs autres que ceux des nos 2844 10, 2844 20 ou 2844 30; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus radioactifs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2844 40 10
                  
                  
                     – –  Uranium renfermant de l'U 233 et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'U 233 ou des composés de ce produit
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2844 40 20
                  
                  
                     – – –  Isotopes radioactifs artificiels (Euratom)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2844 40 30
                  
                  
                     – – –  Composés des isotopes radioactifs artificiels (Euratom)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2844 40 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2844 50 00
                  
                  
                     –  Éléments combustibles (cartouches) usés (irradiés) de réacteurs nucléaires (Euratom)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     gi F/S
                  
               
                     2845
                  
                  
                     Isotopes autres que ceux du no 2844; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2845 10 00
                  
                  
                     –  Eau lourde (oxyde de deutérium) (Euratom)
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2845 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2845 90 10
                  
                  
                     – –  Deutérium et composés du deutérium; hydrogène et ses composés, enrichis en deutérium; mélanges et solutions contenant ces produits (Euratom)
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2845 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2846
                  
                  
                     Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2846 10 00
                  
                  
                     –  Composés de cérium
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     2846 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2846 90 10
                  
                  
                     – –  Composés du lanthane, du praséodyme, du néodyme ou du samarium (37)
                     
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     2846 90 20
                  
                  
                     – –  Composés de l’europium, du gadolinium, du terbium, du dysprosium, de l'holmium, de l'erbium, du thulium, de l'ytterbium, du lutétium ou de l'yttrium (37)
                     
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     2846 90 30
                  
                  
                     – –  Composés du scandium
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     2846 90 90
                  
                  
                     – –  Composés de mélanges de métaux
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     2847 00 00
                  
                  
                     Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     kg H2O2
                     
                  
               
                     2848 00 00
                  
                  
                     Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des ferrophosphores
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2849
                  
                  
                     Carbures, de constitution chimique définie ou non
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2849 10 00
                  
                  
                     –  de calcium
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2849 20 00
                  
                  
                     –  de silicium
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2849 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2849 90 10
                  
                  
                     – –  de bore
                  
                  
                     4,1
                  
                  
                     —
                  
               
                     2849 90 30
                  
                  
                     – –  de tungstène
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2849 90 50
                  
                  
                     – –  d'aluminium, de chrome, de molybdène, de vanadium, de tantale, de titane
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2849 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     5,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     2850 00
                  
                  
                     Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du no 2849
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2850 00 20
                  
                  
                     –  Hydrures; nitrures
                  
                  
                     4,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     2850 00 60
                  
                  
                     –  Azotures; siliciures
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2850 00 90
                  
                  
                     –  Borures
                  
                  
                     5,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     2851
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2852
                  
                  
                     Composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des amalgames
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2852 10 00
                  
                  
                     –  de constitution chimique définie
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2852 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2853 00
                  
                  
                     Autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté); air liquide (y compris l'air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé; amalgames autres que de métaux précieux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2853 00 10
                  
                  
                     –  Eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     2853 00 30
                  
                  
                     –  Air liquide (y compris l'air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé
                  
                  
                     4,1
                  
                  
                     —
                  
               
                     2853 00 50
                  
                  
                     –  Chlorure de cyanogène
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2853 00 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
            CHAPITRE 29
         
         PRODUITS CHIMIQUES ORGANIQUES
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     Sauf dispositions contraires, les positions du présent chapitre comprennent seulement:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 des composés organiques de constitution chimique définie présentés isolément, que ces composés contiennent ou non des impuretés;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 des mélanges d'isomères d'un même composé organique (que ces mélanges contiennent ou non des impuretés), à l'exclusion des mélanges d'isomères (autres que les stéréoisomères) des hydrocarbures acycliques, saturés ou non (chapitre 27);
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les produits des nos 2936 à 2939, les éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels du no 2940 et les produits du no 2941, de constitution chimique définie ou non;
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 les solutions aqueuses des produits des points a), b) ou c) ci-dessus;
                              
                           
                                 e)
                              
                              
                                 les autres solutions des produits des points a), b) ou c) ci-dessus, pour autant que ces solutions constituent un mode de conditionnement usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du transport, et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général;
                              
                           
                                 f)
                              
                              
                                 les produits des points a), b), c), d) ou e) ci-dessus, additionnés d'un stabilisant (y compris d'un agent antiagglomérant) indispensable à leur conservation ou à leur transport;
                              
                           
                                 g)
                              
                              
                                 les produits des points a), b), c), d), e) ou f) ci-dessus, additionnés d'une substance antipoussiéreuse, d'un colorant ou d'un odoriférant, afin d'en faciliter l'identification ou pour des raisons de sécurité, pour autant que ces additions ne rendent pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général;
                              
                           
                                 h)
                              
                              
                                 les produits ci-après, mis au type, pour la production de colorants azoïques: sels de diazonium, copulants utilisés pour ces sels et amines diazotables et leurs sels.
                              
                           
               
                     2.
                  
                  
                     Le présent chapitre ne comprend pas:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les produits du no 1504, ainsi que le glycérol brut du no 1520;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 l'alcool éthylique (nos 2207 ou 2208);
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 le méthane et le propane (no 2711);
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 les composés du carbone mentionnés à la note 2 du chapitre 28;
                              
                           
                                 e)
                              
                              
                                 les produits immunologiques du n° 3002;
                              
                           
                                 f)
                              
                              
                                 l'urée (nos 3102 ou 3105);
                              
                           
                                 g)
                              
                              
                                 les matières colorantes d'origine végétale ou animale (no 3203), les matières colorantes organiques synthétiques, les produits organiques synthétiques des types utilisés comme «agents d'avivage fluorescents» ou comme «luminophores» (no 3204) ainsi que les teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail (no 3212);
                              
                           
                                 h)
                              
                              
                                 les enzymes (no 3507);
                              
                           
                                 ij)
                              
                              
                                 le métaldéhyde, l'hexaméthylènetétramine et les produits similaires, présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des formes similaires impliquant leur utilisation comme combustibles, ainsi que les combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs, et d'une capacité n'excédant pas 300 centimètres cubes (no 3606);
                              
                           
                                 k)
                              
                              
                                 les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices du no 3813; les produits «encrivores» conditionnés dans des emballages de vente au détail, compris dans le no 3824;
                              
                           
                                 l)
                              
                              
                                 les éléments d'optique, notamment ceux en tartrate d'éthylènediamine (no 9001).
                              
                           
               
                     3.
                  
                  
                     Tout produit qui pourrait relever de deux ou plusieurs positions du présent chapitre doit être classé dans celle de ces positions placée la dernière par ordre de numérotation.
                  
               
                     4.
                  
                  
                     Dans les nos 2904 à 2906, 2908 à 2911 et 2913 à 2920, toute référence aux dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés s'applique également aux dérivés mixtes tels que sulfohalogénés, nitrohalogénés, nitrosulfonés ou nitrosulfohalogénés.
                     Les groupements nitrés ou nitrosés ne doivent pas être considérés comme «fonctions azotées» au sens du no 2929.
                     Pour l'application des nos 2911, 2912, 2914, 2918 et 2922, on entend par «fonctions oxygénées» uniquement les fonctions (les groupes organiques caractéristiques contenant de l'oxygène) mentionnées dans les libellés des nos 2905 à 2920.
                  
               
                     5.
                  
                  
                     
                                 A)
                              
                              
                                 Les esters de composés organiques à fonction acide des sous-chapitres I à VII avec des composés organiques des mêmes sous-chapitres sont à classer avec celui de ces composés qui appartient à la position de ces sous-chapitres placée la dernière par ordre de numérotation.
                              
                           
                                 B)
                              
                              
                                 Les esters de l'alcool éthylique avec des composés organiques à fonction acide des sous-chapitres I à VII sont à classer dans la même position que les composés à fonction acide correspondants.
                              
                           
                                 C)
                              
                              
                                 Sous réserve de la note 1 de la section VI et de la note 2 du chapitre 28:
                                 
                                             1)
                                          
                                          
                                             les sels inorganiques des composés organiques tels que les composés à fonction acide, à fonction phénol ou à fonction énol, ou les bases organiques, des sous-chapitres I à X ou du no 2942, sont à classer dans la position dont relève le composé organique correspondant;
                                          
                                       
                                             2)
                                          
                                          
                                             les sels formés par la réaction entre des composés organiques des sous-chapitres I à X ou du no 2942 sont à classer dans la position dont relève la base ou l'acide (y compris les composés à fonction phénol ou à fonction énol) à partir duquel ils sont formés et qui est placée la dernière par ordre de numérotation dans le chapitre;
                                          
                                       
                                             3)
                                          
                                          
                                             les composés de coordination, autres que les produits relevant du sous-chapitre XI ou du no 2941, sont à classer dans la position du chapitre 29 placée la dernière par ordre de numérotation parmi celles correspondant aux fragments formés par clivage de toutes les liaisons métalliques, à l’exception des liaisons métal-carbone.
                                          
                                       
                           
                                 D)
                              
                              
                                 Les alcoolates métalliques sont à classer dans la même position que les alcools correspondants, sauf dans le cas de l'éthanol (no 2905).
                              
                           
                                 E)
                              
                              
                                 Les halogénures des acides carboxyliques sont à classer dans la même position que les acides correspondants.
                              
                           
               
                     6.
                  
                  
                     Les composés des nos 2930 et 2931 sont des composés organiques dont la molécule comporte, outre des atomes d'hydrogène, d'oxygène ou d'azote, des atomes d'autres éléments non métalliques ou des métaux, tels que soufre, arsenic, plomb, directement liés au carbone.
                     Les nos 2930 (thiocomposés organiques) et 2931 (autres composés organo-inorganiques) ne comprennent pas les dérivés sulfonés ou halogénés (y compris les dérivés mixtes) qui, exception faite de l'hydrogène, de l'oxygène et de l'azote, ne comportent, en liaison directe avec le carbone, que les atomes de soufre ou d'halogène qui leur confèrent le caractère de dérivés sulfonés ou halogénés (ou de dérivés mixtes).
                  
               
                     7.
                  
                  
                     Les nos 2932, 2933 et 2934 ne comprennent pas les époxydes avec trois atomes dans le cycle, les peroxydes de cétones, les polymères cycliques des aldéhydes ou des thioaldéhydes, les anhydrides d'acides carboxyliques polybasiques, les esters cycliques de polyalcools ou de polyphénols avec des acides polybasiques et les imides d'acides polybasiques.
                     Les dispositions qui précèdent ne sont applicables que lorsque la structure hétérocyclique résulte exclusivement des fonctions cyclisantes énumérées ci-dessus.
                  
               
                     8.
                  
                  
                     Pour l'application du no 2937:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 la dénomination «hormones» comprend les facteurs libérateurs ou stimulateurs d'hormones, les inhibiteurs d'hormones et les antagonistes d'hormones (anti-hormones);
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 l'expression «utilisés principalement comme hormones» s'applique non seulement aux dérivés d'hormones et aux analogues structurels d'hormones utilisés principalement pour leur action hormonale, mais également aux dérivés et analogues structurels d'hormones utilisés principalement comme intermédiaires dans la synthèse des produits de cette position.
                              
                           
               Notes de sous-positions
         
                     1.
                  
                  
                     À l'intérieur d'une position du présent chapitre, les dérivés d'un composé chimique (ou d'un groupe de composés chimiques) sont à classer dans la même sous-position que ce composé (ou ce groupe de composés), pourvu qu'ils ne soient pas repris plus spécifiquement dans une autre sous-position et qu'il n'existe pas de sous-position résiduelle dénommée «autres» dans la série des sous-positions concernées.
                  
               
                     2.
                  
                  
                     La note 3 du chapitre 29 ne s'applique pas aux sous-positions du présent chapitre.
                  
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux des droits conventionnels (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     I. HYDROCARBURES ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS
                  
               
                     2901
                  
                  
                     Hydrocarbures acycliques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2901 10 00
                  
                  
                     –  saturés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  non saturés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2901 21 00
                  
                  
                     – –  Éthylène
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2901 22 00
                  
                  
                     – –  Propène (propylène)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2901 23 00
                  
                  
                     – –  Butène (butylène) et ses isomères
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2901 24 00
                  
                  
                     – –  Buta-1,3-diène et isoprène
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2901 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2902
                  
                  
                     Hydrocarbures cycliques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2902 11 00
                  
                  
                     – –  Cyclohexane
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2902 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2902 20 00
                  
                  
                     –  Benzène
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2902 30 00
                  
                  
                     –  Toluène
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Xylènes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2902 41 00
                  
                  
                     – –  o-Xylène
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2902 42 00
                  
                  
                     – –  m-Xylène
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2902 43 00
                  
                  
                     – –  p-Xylène
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2902 44 00
                  
                  
                     – –  Isomères du xylène en mélange
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2902 50 00
                  
                  
                     –  Styrène
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2902 60 00
                  
                  
                     –  Éthylbenzène
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2902 70 00
                  
                  
                     –  Cumène
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2902 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2903
                  
                  
                     Dérivés halogénés des hydrocarbures
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2903 11 00
                  
                  
                     – –  Chlorométhane (chlorure de méthyle) et chloroéthane (chlorure d'éthyle)
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2903 12 00
                  
                  
                     – –  Dichlorométhane (chlorure de méthylène)
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2903 13 00
                  
                  
                     – –  Chloroforme (trichlorométhane)
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2903 14 00
                  
                  
                     – –  Tétrachlorure de carbone
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2903 15 00
                  
                  
                     – –  Dichlorure d'éthylène (ISO) (1,2-dichloroéthane)
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2903 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Dérivés chlorés non saturés des hydrocarbures acycliques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2903 21 00
                  
                  
                     – –  Chlorure de vinyle (chloroéthylène)
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2903 22 00
                  
                  
                     – –  Trichloroéthylène
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2903 23 00
                  
                  
                     – –  Tétrachloroéthylène (perchloroéthylène)
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2903 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Dérivés fluorés, dérivés bromés et dérivés iodés des hydrocarbures acycliques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2903 31 00
                  
                  
                     – –  Dibromure d'éthylène (ISO) (1,2-dibromoéthane)
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2903 39
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Bromures
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2903 39 11
                  
                  
                     – – – –  Bromométhane (bromure de méthyle)
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2903 39 15
                  
                  
                     – – – –  Dibromométhane
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2903 39 19
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Fluorures saturés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2903 39 21
                  
                  
                     – – – –  Difluorométhane
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2903 39 23
                  
                  
                     – – – –  Trifluorométhane
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2903 39 24
                  
                  
                     – – – –  Pentafluoroéthane et 1,1,1-trifluoroéthane
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2903 39 25
                  
                  
                     – – – –  1,1-difluoroéthane
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2903 39 26
                  
                  
                     – – – –  1,1,1,2-tétrafluoroéthane
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2903 39 27
                  
                  
                     – – – –  Pentafluoropropanes, hexafluoropropanes et heptafluoropropanes
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2903 39 28
                  
                  
                     – – – –  Fluorures saturés perfluorés
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2903 39 29
                  
                  
                     – – – –  Autres fluorures saturés
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Fluorures non saturés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2903 39 31
                  
                  
                     – – – –  2,3,3,3-tétrafluoropropane
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2903 39 35
                  
                  
                     – – – –  1,3,3,3-tétrafluoropropane
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2903 39 39
                  
                  
                     – – – –  Autres fluorures non saturés
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2903 39 80
                  
                  
                     – – –  Iodures
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2903 71 00
                  
                  
                     – –  Chlorodifluorométhane
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2903 72 00
                  
                  
                     – –  Dichlorotrifluoroéthanes
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2903 73 00
                  
                  
                     – –  Dichlorofluoroéthanes
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2903 74 00
                  
                  
                     – –  Chlorodifluoroéthanes
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2903 75 00
                  
                  
                     – –  Dichloropentafluoropropanes
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2903 76
                  
                  
                     – –  Bromochlorodifluorométhane, bromotrifluorométhane et dibromotétrafluoroéthanes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2903 76 10
                  
                  
                     – – –  Bromochlorodifluorométhane
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2903 76 20
                  
                  
                     – – –  Bromotrifluorométhane
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2903 76 90
                  
                  
                     – – –  Dibromotétrafluoroéthanes
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2903 77
                  
                  
                     – –  Autres, perhalogénés uniquement avec du fluor et du chlore
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2903 77 60
                  
                  
                     – – –  Trichlorofluorométhane, dichlorodifluorométhane, trichlorotrifluoroéthanes, dichlorotétrafluoroéthanes et chloropentafluoroéthane
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2903 77 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2903 78 00
                  
                  
                     – –  Autres dérivés perhalogénés
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2903 79
                  
                  
                     – –  Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2903 79 30
                  
                  
                     – – –  halogénés uniquement avec du brome et du chlore, du fluor et du chlore ou avec du fluor et du brome
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2903 79 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2903 81 00
                  
                  
                     – –  1,2,3,4,5,6-Hexachlorocyclohexane [HCH (ISO)], y compris lindane (ISO, DCI)
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2903 82 00
                  
                  
                     – –  Aldrine (ISO), chlordane (ISO) et heptachlore (ISO)
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2903 89
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2903 89 10
                  
                  
                     – – –  1,2-Dibromo-4-(1,2-dibromoéthyl)cyclohexane; tétrabromocyclooctanes
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2903 89 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2903 91 00
                  
                  
                     – –  Chlorobenzène, o-dichlorobenzène et p-dichlorobenzène
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2903 92 00
                  
                  
                     – –  Hexachlorobenzène (ISO) et DDT (ISO) [clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane]
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2903 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2903 99 10
                  
                  
                     – – –  2,3,4,5,6-Pentabromoéthylbenzène
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2903 99 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2904
                  
                  
                     Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2904 10 00
                  
                  
                     –  Dérivés seulement sulfonés, leurs sels et leurs esters éthyliques
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2904 20 00
                  
                  
                     –  Dérivés seulement nitrés ou seulement nitrosés
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2904 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2904 90 40
                  
                  
                     – –  Trichloronitrométhane (chloropicrine)
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2904 90 95
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     II. ALCOOLS ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS
                  
               
                     2905
                  
                  
                     Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Monoalcools saturés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2905 11 00
                  
                  
                     – –  Méthanol (alcool méthylique)
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2905 12 00
                  
                  
                     – –  Propane-1-ol (alcool propylique) et propane-2-ol (alcool isopropylique)
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2905 13 00
                  
                  
                     – –  Butane-1-ol (alcool n-butylique)
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2905 14
                  
                  
                     – –  autres butanols
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2905 14 10
                  
                  
                     – – –  2-Méthylpropane-2-ol (alcool tert-butylique)
                  
                  
                     4,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     2905 14 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2905 16
                  
                  
                     – –  Octanol (alcool octylique) et ses isomères
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2905 16 20
                  
                  
                     – – –  Octane-2-ol
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2905 16 85
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2905 17 00
                  
                  
                     – –  Dodécane-1-ol (alcool laurique), hexadécane-1-ol (alcool cétylique) et octadécane-1-ol (alcool stéarique)
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2905 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Monoalcools non saturés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2905 22 00
                  
                  
                     – –  Alcools terpéniques acycliques
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2905 29
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2905 29 10
                  
                  
                     – – –  Alcool allylique
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2905 29 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Diols
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2905 31 00
                  
                  
                     – –  Éthylène glycol (éthanediol)
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2905 32 00
                  
                  
                     – –  Propylène glycol (propane-1,2-diol)
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2905 39
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2905 39 20
                  
                  
                     – – –  Butane-1,3-diol
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Butane-1,4-diol
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2905 39 26
                  
                  
                     – – – –  Butane-1,4-diol et tétraméthylène glycol (1,4-butanédiol) d'une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques (161) de 100 % en masse
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2905 39 28
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2905 39 30
                  
                  
                     – – –  2,4,7,9-Tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2905 39 95
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres polyalcools
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2905 41 00
                  
                  
                     – –  2-Éthyl-2-(hydroxyméthyl)propane-1,3-diol (triméthylolpropane)
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2905 42 00
                  
                  
                     – –  Pentaérythritol (pentaérythrite)
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2905 43 00
                  
                  
                     – –  Mannitol
                  
                  
                     9,6 + 125,8 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     2905 44
                  
                  
                     – –  D-Glucitol (sorbitol)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  en solution aqueuse
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2905 44 11
                  
                  
                     – – – –  contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids, calculée sur sa teneur en D-glucitol
                  
                  
                     7,7 + 16,1 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     2905 44 19
                  
                  
                     – – – –  autre
                  
                  
                     9,6 + 37,8 €/100 kg/net (73)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2905 44 91
                  
                  
                     – – – –  contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol
                  
                  
                     7,7 + 23 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     2905 44 99
                  
                  
                     – – – –  autre
                  
                  
                     9,6 + 53,7 €/100 kg/net (73)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     2905 45 00
                  
                  
                     – –  Glycérol
                  
                  
                     3,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     2905 49 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des alcools acycliques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2905 51 00
                  
                  
                     – –  Ethchlorvynol (DCI)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2905 59
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2905 59 91
                  
                  
                     – – –  2,2-Bis(bromométhyl)propanediol
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2905 59 98
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2906
                  
                  
                     Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2906 11 00
                  
                  
                     – –  Menthol
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2906 12 00
                  
                  
                     – –  Cyclohexanol, méthylcyclohexanols et diméthylcyclohexanols
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2906 13
                  
                  
                     – –  Stérols et inositols
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2906 13 10
                  
                  
                     – – –  Stérols
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2906 13 90
                  
                  
                     – – –  Inositols
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2906 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  aromatiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2906 21 00
                  
                  
                     – –  Alcool benzylique
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2906 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     III. PHÉNOLS ET PHÉNOLS-ALCOOLS ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS
                  
               
                     2907
                  
                  
                     Phénols; phénols-alcools
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Monophénols
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2907 11 00
                  
                  
                     – –  Phénol (hydroxybenzène) et ses sels
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     2907 12 00
                  
                  
                     – –  Crésols et leurs sels
                  
                  
                     2,1
                  
                  
                     —
                  
               
                     2907 13 00
                  
                  
                     – –  Octylphénol, nonylphénol et leurs isomères; sels de ces produits
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2907 15
                  
                  
                     – –  Naphtols et leurs sels
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2907 15 10
                  
                  
                     – – –  1-Naphtol
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2907 15 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2907 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2907 19 10
                  
                  
                     – – –  Xylénols et leurs sels
                  
                  
                     2,1
                  
                  
                     —
                  
               
                     2907 19 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Polyphénols; phénols-alcools
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2907 21 00
                  
                  
                     – –  Résorcinol et ses sels
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2907 22 00
                  
                  
                     – –  Hydroquinone et ses sels
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2907 23 00
                  
                  
                     – –  4,4′-Isopropylidènediphénol (bisphénol A, diphénylolpropane) et ses sels
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2907 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2908
                  
                  
                     Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Dérivés seulement halogénés et leurs sels
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2908 11 00
                  
                  
                     – –  Pentachlorophénol (ISO)
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2908 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2908 91 00
                  
                  
                     – –  Dinosèbe (ISO) et ses sels
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2908 92 00
                  
                  
                     – –  4,6-Dinitro-o-crésol (DNOC (ISO)) et ses sels
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2908 99 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     IV. ÉTHERS, PEROXYDES D'ALCOOLS, PEROXYDES D'ÉTHERS, PEROXYDES DE CÉTONES, ÉPOXYDES AVEC TROIS ATOMES DANS LE CYCLE, ACÉTALS, ET HÉMI-ACÉTALS ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS
                  
               
                     2909
                  
                  
                     Éthers, éthers-alcools, éthers-phénols, éthers-alcools-phénols, peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes de cétones (de constitution chimique définie ou non) et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Éthers acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2909 11 00
                  
                  
                     – –  Éther diéthylique (oxyde de diéthyle)
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2909 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2909 19 10
                  
                  
                     – – –  Oxyde de tert-butyle et d’éthyle (oxyde d'éthyle et de tert-butyle, ETBE)
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2909 19 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2909 20 00
                  
                  
                     –  Éthers cyclaniques, cycléniques, cycloterpéniques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2909 30
                  
                  
                     –  Éthers aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2909 30 10
                  
                  
                     – –  Éther diphénylique (oxyde de diphényle)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Dérivés halogénés uniquement avec du brome
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2909 30 31
                  
                  
                     – – –  Oxyde de pentabromodiphényle; 1,2,4,5-tétrabromo-3,6-bis(pentabromophénoxy)benzène
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2909 30 35
                  
                  
                     – – –  1,2-Bis(2,4,6-tribromophénoxy)éthane, destiné à la fabrication d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS) (12)
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2909 30 38
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2909 30 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Éthers-alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2909 41 00
                  
                  
                     – –  2,2′-Oxydiéthanol (diéthylène-glycol)
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2909 43 00
                  
                  
                     – –  Éthers monobutyliques de l'éthylène-glycol ou du diéthylène-glycol
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2909 44 00
                  
                  
                     – –  autres éthers monoalkyliques de l'éthylène-glycol ou du diéthylène-glycol
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2909 49
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2909 49 11
                  
                  
                     – – –  2-(2-Chloroéthoxy)éthanol
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2909 49 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2909 50 00
                  
                  
                     –  Éthers-phénols, éthers-alcools-phénols et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2909 60 00
                  
                  
                     –  Peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes de cétones et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2910
                  
                  
                     Époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2910 10 00
                  
                  
                     –  Oxiranne (oxyde d'éthylène)
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2910 20 00
                  
                  
                     –  Méthyloxiranne (oxyde de propylène)
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2910 30 00
                  
                  
                     –  1-Chloro-2,3-époxypropane (épichlorhydrine)
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2910 40 00
                  
                  
                     –  Dieldrine (ISO, DCI)
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2910 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2911 00 00
                  
                  
                     Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                     V. COMPOSÉS À FONCTION ALDÉHYDE
                  
               
                     2912
                  
                  
                     Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes; paraformaldéhyde
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Aldéhydes acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2912 11 00
                  
                  
                     – –  Méthanal (formaldéhyde)
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2912 12 00
                  
                  
                     – –  Éthanal (acétaldéhyde)
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2912 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Aldéhydes cycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2912 21 00
                  
                  
                     – –  Benzaldéhyde (aldéhyde benzoïque)
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2912 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Aldéhydes-alcools, aldéhydes-éthers, aldéhydes-phénols et aldéhydes contenant d'autres fonctions oxygénées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2912 41 00
                  
                  
                     – –  Vanilline (aldéhyde méthylprotocatéchique)
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2912 42 00
                  
                  
                     – –  Éthylvanilline (aldéhyde éthylprotocatéchique)
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2912 49 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2912 50 00
                  
                  
                     –  Polymères cycliques des aldéhydes
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2912 60 00
                  
                  
                     –  Paraformaldéhyde
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2913 00 00
                  
                  
                     Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du no 2912
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     VI. COMPOSÉS À FONCTION CÉTONE OU À FONCTION QUINONE
                  
               
                     2914
                  
                  
                     Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Cétones acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2914 11 00
                  
                  
                     – –  Acétone
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2914 12 00
                  
                  
                     – –  Butanone (méthyléthylcétone)
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2914 13 00
                  
                  
                     – –  4-Méthylpentane-2-one (méthylisobutylcétone)
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2914 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2914 19 10
                  
                  
                     – – –  5-Méthylhexane-2-one
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2914 19 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Cétones cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2914 22 00
                  
                  
                     – –  Cyclohexanone et méthylcyclohexanones
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2914 23 00
                  
                  
                     – –  Ionones et méthylionones
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2914 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Cétones aromatiques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2914 31 00
                  
                  
                     – –  Phénylacétone (phénylpropane-2-one)
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2914 39 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2914 40
                  
                  
                     –  Cétones-alcools et cétones-aldéhydes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2914 40 10
                  
                  
                     – –  4-Hydroxy-4-méthylpentane-2-one (diacétone alcool)
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2914 40 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     2914 50 00
                  
                  
                     –  Cétones-phénols et cétones contenant d'autres fonctions oxygénées
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Quinones
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2914 61 00
                  
                  
                     – –  Anthraquinone
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2914 69
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2914 69 10
                  
                  
                     – – –  1,4-Naphtoquinone
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2914 69 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2914 70 00
                  
                  
                     –  Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     VII. ACIDES CARBOXYLIQUES, LEURS ANHYDRIDES, HALOGÉNURES, PEROXYDES ET PEROXYACIDES; LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS
                  
               
                     2915
                  
                  
                     Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Acide formique, ses sels et ses esters
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2915 11 00
                  
                  
                     – –  Acide formique
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2915 12 00
                  
                  
                     – –  Sels de l'acide formique
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2915 13 00
                  
                  
                     – –  Esters de l'acide formique
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Acide acétique et ses sels; anhydride acétique
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2915 21 00
                  
                  
                     – –  Acide acétique
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2915 24 00
                  
                  
                     – –  Anhydride acétique
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2915 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Esters de l'acide acétique
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2915 31 00
                  
                  
                     – –  Acétate d'éthyle
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2915 32 00
                  
                  
                     – –  Acétate de vinyle
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2915 33 00
                  
                  
                     – –  Acétate de n-butyle
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2915 36 00
                  
                  
                     – –  Acétate de dinosèbe (ISO)
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2915 39 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2915 40 00
                  
                  
                     –  Acides mono-, di- ou trichloroacétiques, leurs sels et leurs esters
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2915 50 00
                  
                  
                     –  Acide propionique, ses sels et ses esters
                  
                  
                     4,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     2915 60
                  
                  
                     –  Acides butanoïques, acides pentanoïques, leurs sels et leurs esters
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Acides butanoïques, leurs sels et leurs esters
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2915 60 11
                  
                  
                     – – –  Diisobutyrate de 1-isopropyl-2,2-diméthyltriméthylène
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2915 60 19
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2915 60 90
                  
                  
                     – –  Acides pentanoïques, leurs sels et leurs esters
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2915 70
                  
                  
                     –  Acide palmitique, acide stéarique, leurs sels et leurs esters
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2915 70 40
                  
                  
                     – –  Acide palmitique, ses sels et ses esters
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2915 70 50
                  
                  
                     – –  Acide stéarique, ses sels et ses esters
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2915 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2915 90 30
                  
                  
                     – –  Acide laurique, ses sels et ses esters
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2915 90 70
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2916
                  
                  
                     Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Acides monocarboxyliques acycliques non saturés, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2916 11 00
                  
                  
                     – –  Acide acrylique et ses sels
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2916 12 00
                  
                  
                     – –  Esters de l'acide acrylique
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2916 13 00
                  
                  
                     – –  Acide méthacrylique et ses sels
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2916 14 00
                  
                  
                     – –  Esters de l'acide méthacrylique
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2916 15 00
                  
                  
                     – –  Acides oléique, linoléique ou linolénique, leurs sels et leurs esters
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2916 16 00
                  
                  
                     – –  Binapacryl (ISO)
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2916 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2916 19 10
                  
                  
                     – – –  Acides undécénoïques, leurs sels et leurs esters
                  
                  
                     5,9
                  
                  
                     —
                  
               
                     2916 19 40
                  
                  
                     – – –  Acide crotonique
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2916 19 95
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2916 20 00
                  
                  
                     –  Acides monocarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Acides monocarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2916 31 00
                  
                  
                     – –  Acide benzoïque, ses sels et ses esters
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2916 32 00
                  
                  
                     – –  Peroxyde de benzoyle et chlorure de benzoyle
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2916 34 00
                  
                  
                     – –  Acide phénylacétique et ses sels
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2916 39
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2916 39 10
                  
                  
                     – – –  Esters de l'acide phénylacétique
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2916 39 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2917
                  
                  
                     Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Acides polycarboxyliques acycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2917 11 00
                  
                  
                     – –  Acide oxalique, ses sels et ses esters
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2917 12 00
                  
                  
                     – –  Acide adipique, ses sels et ses esters
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2917 13
                  
                  
                     – –  Acide azélaïque, acide sébacique, leurs sels et leurs esters
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2917 13 10
                  
                  
                     – – –  Acide sébacique
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2917 13 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     2917 14 00
                  
                  
                     – –  Anhydride maléique
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2917 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2917 19 10
                  
                  
                     – – –  Acide malonique, ses sels et ses esters
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2917 19 20
                  
                  
                     – – –  Acide 1,2-dicarboxylique-éthane et acide butanedioïque (acide succinique) d'une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques (161) de 100 % en masse
                  
                  
                     6,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     2917 19 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     6,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     2917 20 00
                  
                  
                     –  Acides polycarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Acides polycarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2917 32 00
                  
                  
                     – –  Orthophtalates de dioctyle
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2917 33 00
                  
                  
                     – –  Orthophtalates de dinonyle ou de didécyle
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2917 34 00
                  
                  
                     – –  autres esters de l'acide orthophtalique
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2917 35 00
                  
                  
                     – –  Anhydride phtalique
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2917 36 00
                  
                  
                     – –  Acide téréphtalique et ses sels
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2917 37 00
                  
                  
                     – –  Téréphtalate de diméthyle
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2917 39
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2917 39 20
                  
                  
                     – – –  Ester ou anhydride de l'acide tétrabromophtalique; acide benzène-1,2,4-tricarboxylique; dichlorure d'isophtaloyle, contenant en poids 0,8 % ou moins de dichlorure de téréphtaloyle; acide naphtalène-1,4,5,8-tétracarboxylique; anhydride tétrachlorophtalique; 3,5-bis(méthoxycarbonyl)benzènesulfonate de sodium
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2917 39 95
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2918
                  
                  
                     Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2918 11 00
                  
                  
                     – –  Acide lactique, ses sels et ses esters
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2918 12 00
                  
                  
                     – –  Acide tartrique
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2918 13 00
                  
                  
                     – –  Sels et esters de l'acide tartrique
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2918 14 00
                  
                  
                     – –  Acide citrique
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2918 15 00
                  
                  
                     – –  Sels et esters de l'acide citrique
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2918 16 00
                  
                  
                     – –  Acide gluconique, ses sels et ses esters
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2918 18 00
                  
                  
                     – –  Chlorobenzilate (ISO)
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2918 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2918 19 30
                  
                  
                     – – –  Acide cholique, acide 3-α,12-α-dihydroxy-5-β-cholane-24-oïque (acide désoxycholique), leurs sels et leurs esters
                  
                  
                     6,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     2918 19 40
                  
                  
                     – – –  Acide 2,2-bis(hydroxyméthyl)propionique
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2918 19 50
                  
                  
                     – – –  Acide 2,2-diphényl-2-hydroxyacétique (acide benzilique)
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2918 19 98
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Acides carboxyliques à fonction phénol mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2918 21 00
                  
                  
                     – –  Acide salicylique et ses sels
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2918 22 00
                  
                  
                     – –  Acide o-acétylsalicylique, ses sels et ses esters
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2918 23 00
                  
                  
                     – –  autres esters de l'acide salicylique et leurs sels
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2918 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2918 30 00
                  
                  
                     –  Acides carboxyliques à fonction aldéhyde ou cétone mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2918 91 00
                  
                  
                     – –  2,4,5-T (ISO) (acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique), ses sels et ses esters
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2918 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2918 99 40
                  
                  
                     – – –  Acide 2,6-diméthoxybenzoïque; dicamba (ISO); phénoxyacétate de sodium
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2918 99 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     VIII. ESTERS DES ACIDES INORGANIQUES DES NON-MÉTAUX ET LEURS SELS, ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS
                  
               
                     2919
                  
                  
                     Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2919 10 00
                  
                  
                     –  Phosphate de tris(2,3-dibromopropyle)
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2919 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2920
                  
                  
                     Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l'exclusion des esters des halogénures d'hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Esters thiophosphoriques (phosphorothioates) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2920 11 00
                  
                  
                     – –  Parathion (ISO) et parathion-méthyle (ISO) (méthyle-parathion)
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2920 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2920 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2920 90 10
                  
                  
                     – –  Esters sulfuriques et esters carboniques; leurs sels et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2920 90 20
                  
                  
                     – –  Phosphonate de diméthyle (phosphite de diméthyle)
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2920 90 30
                  
                  
                     – –  Phosphite de triméthyle (trimethoxyphosphine)
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2920 90 40
                  
                  
                     – –  Phosphite de triéthyle
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2920 90 50
                  
                  
                     – –  Phosphonate de diéthyle (hydrogenophosphite de diéthyle) (phosphite de diéthyle)
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2920 90 85
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     IX. COMPOSÉS À FONCTIONS AZOTÉES
                  
               
                     2921
                  
                  
                     Composés à fonction amine
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Monoamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2921 11 00
                  
                  
                     – –  Mono-, di- ou triméthylamine et leurs sels
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     kg met.am.
                  
               
                     2921 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2921 19 40
                  
                  
                     – – –  1,1,3,3-Tétraméthylbutylamine
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2921 19 50
                  
                  
                     – – –  Diéthylamine et ses sels
                  
                  
                     5,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     2921 19 60
                  
                  
                     – – –  Chlorhydrate de chlorure de 2-(N,N-diéthylamino)éthyle, chlorhydrate de chlorure de 2-(N,N-diisopropylamino)éthyle, et chlorhydrate de chlorure de 2-(N,N-diméthylamino)éthyle
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2921 19 99
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Polyamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2921 21 00
                  
                  
                     – –  Éthylènediamine et ses sels
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     2921 22 00
                  
                  
                     – –  Hexaméthylènediamine et ses sels
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2921 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     2921 30
                  
                  
                     –  Monoamines et polyamines cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, et leurs dérivés; sels de ces produits
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2921 30 10
                  
                  
                     – –  Cyclohexylamine, cyclohexyldiméthylamine, et leurs sels
                  
                  
                     6,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     2921 30 91
                  
                  
                     – –  Cyclohex-1,3-ylènediamine (1,3-diaminocyclohexane)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2921 30 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Monoamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces produits
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2921 41 00
                  
                  
                     – –  Aniline et ses sels
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2921 42 00
                  
                  
                     – –  Dérivés de l'aniline et leurs sels
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2921 43 00
                  
                  
                     – –  Toluidines et leurs dérivés; sels de ces produits
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2921 44 00
                  
                  
                     – –  Diphénylamine et ses dérivés; sels de ces produits
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2921 45 00
                  
                  
                     – –  1-Naphtylamine (α-naphtylamine), 2-naphtylamine (ß-naphtylamine) et leurs dérivés; sels de ces produits
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2921 46 00
                  
                  
                     – –  Amfétamine (DCI), benzfétamine (DCI), dexamfétamine (DCI), étilamfétamine (DCI), fencamfamine (DCI), léfétamine (DCI), lévamfétamine (DCI), méfénorex (DCI) et phentermine (DCI); sels de ces produits
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2921 49 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Polyamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces produits
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2921 51
                  
                  
                     – –  o-, m-, p-Phénylènediamine, diaminotoluènes, et leurs dérivés; sels de ces produits
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  o-, m-, p-Phénylènediamine, diaminotoluènes, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés; sels de ces produits
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2921 51 11
                  
                  
                     – – – –  m-Phénylènediamine, d'une pureté en poids de 99 % ou plus et contenant:
                     
                                 —
                              
                              
                                 1 % ou moins en poids d'eau,
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 200 mg/kg ou moins d'o-phénylènediamine et
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 450 mg/kg ou moins de p-phénylènediamine
                              
                           
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2921 51 19
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2921 51 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2921 59
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2921 59 50
                  
                  
                     – – –  m-Phénylènebis(méthylamine); 2,2′-dichloro-4,4′-méthylènedianiline; 4,4′-bi-o-toluidine; 1,8-naphtylènediamine
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2921 59 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2922
                  
                  
                     Composés aminés à fonctions oxygénées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Amino-alcools, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2922 11 00
                  
                  
                     – –  Monoéthanolamine et ses sels
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2922 12 00
                  
                  
                     – –  Diéthanolamine et ses sels
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2922 13
                  
                  
                     – –  Triéthanolamine et ses sels
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2922 13 10
                  
                  
                     – – –  Triéthanolamine
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2922 13 90
                  
                  
                     – – –  Sels du triéthanolamine
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2922 14 00
                  
                  
                     – –  Dextropropoxyphène (DCI) et ses sels
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2922 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2922 19 10
                  
                  
                     – – –  N-Éthyldiéthanolamine
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2922 19 20
                  
                  
                     – – –  2,2′-Méthyliminodiéthanol (N-méthyldiéthanolamine)
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2922 19 30
                  
                  
                     – – –  2-(N,N-Diisopropylamino)éthanol
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2922 19 85
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Amino-naphtols et autres amino-phénols, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leur esters; sels de ces produits
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2922 21 00
                  
                  
                     – –  Acides aminonaphtolsulfoniques et leurs sels
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2922 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Amino-aldéhydes, amino-cétones et amino-quinones, autres que ceux à fonctions oxygénées différentes; sels de ces produits
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2922 31 00
                  
                  
                     – –  Amfépramone (DCI), méthadone (DCI) et norméthadone (DCI); sels de ces produits
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2922 39 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Amino-acides, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, et leurs esters; sels de ces produits
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2922 41 00
                  
                  
                     – –  Lysine et ses esters; sels de ces produits
                  
                  
                     6,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     2922 42 00
                  
                  
                     – –  Acide glutamique et ses sels
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2922 43 00
                  
                  
                     – –  Acide anthranilique et ses sels
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2922 44 00
                  
                  
                     – –  Tilidine (DCI) et ses sels
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2922 49
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2922 49 20
                  
                  
                     – – –  ß-Alanine
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2922 49 85
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2922 50 00
                  
                  
                     –  Amino-alcools-phénols, amino-acides-phénols et autres composés aminés à fonctions oxygénées
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2923
                  
                  
                     Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2923 10 00
                  
                  
                     –  Choline et ses sels
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2923 20 00
                  
                  
                     –  Lécithines et autres phosphoaminolipides
                  
                  
                     5,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     2923 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2924
                  
                  
                     Composés à fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l'acide carbonique
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Amides (y compris les carbamates) acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2924 11 00
                  
                  
                     – –  Méprobamate (DCI)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2924 12 00
                  
                  
                     – –  Fluoroacétamide (ISO), monocrotophos (ISO) et phosphamidon (ISO)
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2924 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Amides (y compris les carbamates) cycliques et leurs dérivés; sels de ces produits
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2924 21 00
                  
                  
                     – –  Uréines et leurs dérivés; sels de ces produits
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2924 23 00
                  
                  
                     – –  Acide 2-acétamidobenzoïque (acide N-acétylanthranilique) et ses sels
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2924 24 00
                  
                  
                     – –  Éthinamate (DCI)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2924 29
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2924 29 10
                  
                  
                     – – –  Lidocaïne (DCI)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2924 29 98
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2925
                  
                  
                     Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à fonction imine
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Imides et leurs dérivés; sels de ces produits
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2925 11 00
                  
                  
                     – –  Saccharine et ses sels
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2925 12 00
                  
                  
                     – –  Glutéthimide (DCI)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2925 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2925 19 20
                  
                  
                     – – –  3,3′,4,4′,5,5′,6,6′-Octabromo-N,N′-éthylènediphtalimide; N,N′-éthylènebis(4,5-dibromohexahydro-3,6-méthanophtalimide)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2925 19 95
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Imines et leurs dérivés; sels de ces produits
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2925 21 00
                  
                  
                     – –  Chlordiméforme (ISO)
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2925 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2926
                  
                  
                     Composés à fonction nitrile
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2926 10 00
                  
                  
                     –  Acrylonitrile
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2926 20 00
                  
                  
                     –  1-Cyanoguanidine (dicyandiamide)
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2926 30 00
                  
                  
                     –  Fenproporex (DCI) et ses sels; méthadone (DCI) intermédiaire (4-cyano-2-diméthylamino-4,4-diphénylbutane)
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2926 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2926 90 20
                  
                  
                     – –  Isophtalonitrile
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     2926 90 95
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2927 00 00
                  
                  
                     Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2928 00
                  
                  
                     Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2928 00 10
                  
                  
                     –  N,N-Bis(2-méthoxyéthyl)hydroxylamine
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2928 00 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2929
                  
                  
                     Composés à autres fonctions azotées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2929 10 00
                  
                  
                     –  Isocyanates
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2929 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     X. COMPOSÉS ORGANO-INORGANIQUES, COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES, ACIDES NUCLÉIQUES ET LEURS SELS, ET SULFONAMIDES
                  
               
                     2930
                  
                  
                     Thiocomposés organiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2930 20 00
                  
                  
                     –  Thiocarbamates et dithiocarbamates
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2930 30 00
                  
                  
                     –  Mono-, di-ou tétrasulfures de thiourame
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2930 40
                  
                  
                     –  Méthionine
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2930 40 10
                  
                  
                     – –  Méthionine (DCI)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2930 40 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2930 50 00
                  
                  
                     –  Captafol (ISO) et méthamidophos (ISO)
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2930 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2930 90 13
                  
                  
                     – –  Cystéine et cystine
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2930 90 16
                  
                  
                     – –  Dérivés de la cystéine ou de la cystine
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2930 90 20
                  
                  
                     – –  Thiodiglycol (DCI) (2,2′-thiodiéthanol)
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2930 90 30
                  
                  
                     – –  Acide DL-2-hydroxy-4-(méthylthio)butyrique
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2930 90 40
                  
                  
                     – –  Bis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate] de 2,2′-thiodiéthyle
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2930 90 50
                  
                  
                     – –  Mélange d'isomères constitué de 4-méthyl-2,6-bis(méthylthio)-m-phénylènediamine et 2-méthyl-4,6-bis(méthylthio)-m-phénylènediamine
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2930 90 60
                  
                  
                     – –  2-(N,N-Diéthylamino)éthanethiol
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2930 90 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2931
                  
                  
                     Autres composés organo-inorganiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2931 10 00
                  
                  
                     –  Plomb tétraméthyle et plomb tétraéthyle
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2931 20 00
                  
                  
                     –  Composés du tributylétain
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2931 90
                  
                  
                     –  Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2931 90 10
                  
                  
                     – –  Méthylphosphonate de diméthyle
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2931 90 20
                  
                  
                     – –  Difluorure de méthylphosphonoyle (difluorure méthylphosphonique)
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2931 90 30
                  
                  
                     – –  Dichlorure de méthylphosphonoyle (dichlorure méthylphosphonique)
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2931 90 40
                  
                  
                     – –  Méthylphosphonate de (5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle et de méthyle; méthylphosphonate de bis[(5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle]; 2,4,6-trioxyde de 2,4,6-tripropyl-1,3,5,2,4,6-trioxatriphosphinane; propylphosphonate de diméthyle; éthylphosphonate de diéthyle; méthylphosphonate de sodium et de 3-(trihydroxysilyl)propyle; mélanges constitués essentiellement d'acide méthylphosphonique et d'(aminoiminométhyl)urée (dans la proportion 50:50)
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2931 90 50
                  
                  
                     – –  Acide étidronique (DCI) (acide 1-hydroxyéthane-1,1-diphosphonique) et ses sels
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2931 90 60
                  
                  
                     – –  Acide (nitrilotriméthanediyl)trisphosphonique, acide {[éthane-1,2-diylbis[nitrilobis(méthylène)]}tétrakisphosphonique, acide [(bis{2-[bis(phosphonométhyl)amino]éthyl}amino)méthyl]phosphonique, acide {[hexane-1,6-diylbis[nitrilobis(méthylène)]}tétrakisphosphonique, acide {[(2-hydroxyéthyl)imino]bis(méthylène)}bisphosphonique, et acide [(bis{6-[bis(phosphonométhyl)amino]hexyl}amino)méthyl]phosphonique; sels de ces produits
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2931 90 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2932
                  
                  
                     Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Composés dont la structure comporte un cycle furanne (hydrogéné ou non) non condensé
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2932 11 00
                  
                  
                     – –  Tétrahydrofuranne
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2932 12 00
                  
                  
                     – –  2-Furaldéhyde (furfural)
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2932 13 00
                  
                  
                     – –  Alcool furfurylique et alcool tétrahydrofurfurylique
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2932 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2932 20
                  
                  
                     –  Lactones
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2932 20 10
                  
                  
                     – –  Phénolphtaléine; Acide 1-hydroxy-4-[1-(4-hydroxy-3-méthoxycarbonyl-1-naphtyl)-3-oxo-1H,3H-benzo[de]isochromène-1-yl]-6-octadécyl-oxy-2-naphtoïque; 3′-Chloro-6′-cyclohexylaminospiro[isobenzofuran-1(3H),9′-xanthène]-3-one; 6′-(N-Éthyl-p-toluidino)-2′-méthylspiro[isobenzofuran-1(3H),9′-xanthène]-3-one; 6-Docosyloxy-1-hydroxy-4-[1-(4-hydroxy-3-méthyl-1-phénanthryl)-3-oxo-1H,3H-naphto[1,8-cd]pyran-1-yl]naphtalène-2-carboxylate de méthyle
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2932 20 20
                  
                  
                     – –  gamma-Butyrolactone
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2932 20 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2932 91 00
                  
                  
                     – –  Isosafrole
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2932 92 00
                  
                  
                     – –  1-(1,3-Benzodioxole-5-yl)propane-2-one
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2932 93 00
                  
                  
                     – –  Pipéronal
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2932 94 00
                  
                  
                     – –  Safrole
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2932 95 00
                  
                  
                     – –  Tétrahydrocannabinols (tous les isomères)
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2932 99 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2933
                  
                  
                     Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Composés dont la structure comporte un cycle pyrazole (hydrogéné ou non) non condensé
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2933 11
                  
                  
                     – –  Phénazone (antipyrine) et ses dérivés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2933 11 10
                  
                  
                     – – –  Propyphénazone (DCI)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2933 11 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2933 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2933 19 10
                  
                  
                     – – –  Phénylbutazone (DCI)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2933 19 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Composés dont la structure comporte un cycle imidazole (hydrogéné ou non) non condensé
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2933 21 00
                  
                  
                     – –  Hydantoïne et ses dérivés
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2933 29
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2933 29 10
                  
                  
                     – – –  Chlorhydrate de naphazoline (DCIM) et nitrate de naphazoline (DCIM); phentolamine (DCI); chlorhydrate de tolazoline (DCIM)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2933 29 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Composés dont la structure comporte un cycle pyridine (hydrogéné ou non) non condensé
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2933 31 00
                  
                  
                     – –  Pyridine et ses sels
                  
                  
                     5,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     2933 32 00
                  
                  
                     – –  Pipéridine et ses sels
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2933 33 00
                  
                  
                     – –  Alfentanil (DCI), aniléridine (DCI), bézitramide (DCI), bromazépam (DCI), cétobémidone (DCI), difénoxine (DCI), diphénoxylate (DCI), dipipanone (DCI), fentanyl (DCI), méthylphénidate (DCI), pentazocine (DCI), péthidine (DCI), péthidine (DCI) intermédiaire A, phencyclidine (DCI) (PCP), phénopéridine (DCI), pipradrol (DCI), piritramide (DCI), propiram (DCI) et trimépéridine (DCI); sels de ces produits
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2933 39
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2933 39 10
                  
                  
                     – – –  Iproniazide (DCI); chlorhydrate de cétobémidone (DCIM); bromure de pyridostigmine (DCI)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2933 39 20
                  
                  
                     – – –  2,3,5,6-Tétrachloropyridine
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2933 39 25
                  
                  
                     – – –  Acide 3,6-dichloropyridine-2-carboxylique
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2933 39 35
                  
                  
                     – – –  3,6-Dichloropyridine-2-carboxylate de 2-hydroxyéthylammonium
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2933 39 40
                  
                  
                     – – –  3,5,6-(Trichloro-2-pyridyloxyacétate) de 2-butoxyéthyle
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2933 39 45
                  
                  
                     – – –  3,5-Dichloro-2,4,6-trifluoropyridine
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2933 39 50
                  
                  
                     – – –  Ester méthylique de fluroxypyr (ISO)
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     2933 39 55
                  
                  
                     – – –  4-Méthylpyridine
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2933 39 99
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Composés comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine (hydrogénés ou non) sans autres condensations
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2933 41 00
                  
                  
                     – –  Lévorphanol (DCI) et ses sels
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2933 49
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2933 49 10
                  
                  
                     – – –  Dérivés halogénés de la quinoléine; dérivés des acides quinoléine-carboxyliques
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2933 49 30
                  
                  
                     – – –  Dextrométhorphane (DCI) et ses sels
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2933 49 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Composés dont la structure comporte un cycle pyrimidine (hydrogéné ou non) ou pipérazine
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2933 52 00
                  
                  
                     – –  Malonylurée (acide barbiturique) et ses sels
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2933 53
                  
                  
                     – –  Allobarbital (DCI), amobarbital (DCI), barbital (DCI), butalbital (DCI), butobarbital, cyclobarbital (DCI), méthylphénobarbital (DCI), pentobarbital (DCI), phénobarbital (DCI), secbutabarbital (DCI), sécobarbital (DCI) et vinylbital (DCI); sels de ces produits
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2933 53 10
                  
                  
                     – – –  Phénobarbital (DCI), barbital (DCI) et leurs sels
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2933 53 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2933 54 00
                  
                  
                     – –  autres dérivés de malonylurée (acide barbiturique); sels de ces produits
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2933 55 00
                  
                  
                     – –  Loprazolam (DCI), mécloqualone (DCI), méthaqualone (DCI) et zipéprol; sels de ces produits
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2933 59
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2933 59 10
                  
                  
                     – – –  Diazinon (ISO)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2933 59 20
                  
                  
                     – – –  1,4-Diazabicyclo[2.2.2]octane (triéthylènediamine)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2933 59 95
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Composés dont la structure comporte un cycle triazine (hydrogéné ou non) non condensé
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2933 61 00
                  
                  
                     – –  Mélamine
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2933 69
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2933 69 10
                  
                  
                     – – –  Atrazine (ISO); propazine (ISO); simazine (ISO); hexahydro-1,3,5-trinitro-1,3,5-triazine (hexogène, triméthylènetrinitramine)
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2933 69 40
                  
                  
                     – – –  Méthénamine (DCI) (hexaméthylènetétramine); 2,6-di-tert-butyl-4-[4,6-bis(octylthio)-1,3,5-triazine-2-ylamino]phénol
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2933 69 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Lactames
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2933 71 00
                  
                  
                     – –  6-Hexanelactame (epsilon-caprolactame)
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2933 72 00
                  
                  
                     – –  Clobazam (DCI) et méthyprylone (DCI)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2933 79 00
                  
                  
                     – –  autres lactames
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2933 91
                  
                  
                     – –  Alprazolam (DCI), camazépam (DCI), chlordiazépoxide (DCI), clonazépam (DCI), clorazépate, délorazépam (DCI), diazépam (DCI), estazolam (DCI), fludiazépam (DCI), flunitrazépam (DCI), flurazépam (DCI), halazépam (DCI), loflazépate d'éthyle (DCI), lorazépam (DCI), lormétazépam (DCI), mazindol (DCI), médazépam (DCI), midazolam (DCI), nimétazépam (DCI), nitrazépam (DCI), nordazépam (DCI), oxazépam (DCI), pinazépam (DCI), prazépam (DCI), pyrovalérone (DCI), témazépam (DCI), tetrazépam (DCI) et triazolam (DCI); sels de ces produits
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2933 91 10
                  
                  
                     – – –  Chlordiazépoxide (DCI)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2933 91 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2933 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2933 99 20
                  
                  
                     – – –  Indole, 3-méthylindole (scatole), 6-allyl-6,7-dihydro-5H-dibenzo[c,e]azépine (azapétine), phénindamine (DCI) et leurs sels; chlorhydrate d’imipramine (DCIM)
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2933 99 50
                  
                  
                     – – –  2,4-Di-tert-butyl-6-(5-chlorobenzotriazole-2-yl)phénol
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2933 99 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2934
                  
                  
                     Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres composés hétérocycliques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2934 10 00
                  
                  
                     –  Composés dont la structure comporte un cycle thiazole (hydrogéné ou non) non condensé
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2934 20
                  
                  
                     –  Composés comportant une structure à cycles benzothiazole (hydrogénés ou non) sans autres condensations
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2934 20 20
                  
                  
                     – –  Disulfure de di(benzothiazole-2-yle); benzothiazole-2-thiol (mercaptobenzothiazole) et ses sels
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2934 20 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2934 30
                  
                  
                     –  Composés comportant une structure à cycles phénothiazine (hydrogénés ou non) sans autres condensations
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2934 30 10
                  
                  
                     – –  Thiéthylpérazine (DCI); thioridazine (DCI) et ses sels
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2934 30 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2934 91 00
                  
                  
                     – –  Aminorex (DCI), brotizolam (DCI), clotiazépam (DCI), cloxazolam (DCI), dextromoramide (DCI), haloxazolam (DCI), kétazolam (DCI), mésocarb (DCI), oxazolam (DCI), pémoline (DCI), phendimétrazine (DCI), phenmétrazine (DCI) et sufentanil (DCI); sels de ces produits
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2934 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2934 99 60
                  
                  
                     – – –  Chlorprothixène (DCI); thénalidine (DCI), ses tartrates et maléates; furazolidone (DCI); acide 7-aminocéphalosporanique; sels et esters d'acide (6R,7R)-3-acétoxyméthyl-7-[(R)-2-formyloxy-2-phénylacétamido]-8-oxo-5-thia-1-azabicyclo[4.2.0]oct-2-ène-2-carboxylique; bromure de 1-[2-(1,3-dioxan-2-yl)éthyl]-2-méthylpyridinium
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2934 99 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2935 00
                  
                  
                     Sulfonamides
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2935 00 30
                  
                  
                     –  3-{1-[7-(Hexadécylsulfonylamino)-1H-indole-3-yl]-3-oxo-1H,3H-naphto[1,8-cd]pyran-1-yl}-N,N-diméthyl-1H-indole-7-sulfonamide; metosulam (ISO)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2935 00 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     XI. PROVITAMINES, VITAMINES ET HORMONES
                  
               
                     2936
                  
                  
                     Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Vitamines et leurs dérivés, non mélangés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2936 21 00
                  
                  
                     – –  Vitamines A et leurs dérivés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2936 22 00
                  
                  
                     – –  Vitamine B1 et ses dérivés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2936 23 00
                  
                  
                     – –  Vitamine B2 et ses dérivés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2936 24 00
                  
                  
                     – –  Acide D- ou DL-pantothénique (vitamine B3 ou vitamine B5) et ses dérivés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2936 25 00
                  
                  
                     – –  Vitamine B6 et ses dérivés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2936 26 00
                  
                  
                     – –  Vitamine B12 et ses dérivés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2936 27 00
                  
                  
                     – –  Vitamine C et ses dérivés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2936 28 00
                  
                  
                     – –  Vitamine E et ses dérivés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2936 29 00
                  
                  
                     – –  autres vitamines et leurs dérivés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2936 90 00
                  
                  
                     –  autres, y compris les concentrats naturels
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2937
                  
                  
                     Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Hormones polypeptidiques, hormones protéiques et hormones glycoprotéiques, leurs dérivés et analogues structurels
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2937 11 00
                  
                  
                     – –  Somatropine, ses dérivés et analogues structurels
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     g
                  
               
                     2937 12 00
                  
                  
                     – –  Insuline et ses sels
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     g
                  
               
                     2937 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     g
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Hormones stéroïdes, leurs dérivés et analogues structurels
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2937 21 00
                  
                  
                     – –  Cortisone, hydrocortisone, prednisone (déhydrocortisone) et prednisolone (déhydrohydrocortisone)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     g
                  
               
                     2937 22 00
                  
                  
                     – –  Dérivés halogénés des hormones corticostéroïdes
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     g
                  
               
                     2937 23 00
                  
                  
                     – –  Œstrogènes et progestogènes
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     g
                  
               
                     2937 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     g
                  
               
                     2937 50 00
                  
                  
                     –  Prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, leurs dérivés et analogues structurels
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     g
                  
               
                     2937 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     g
                  
               
                     XII. HÉTÉROSIDES ET ALCALOÏDES VÉGÉTAUX, NATURELS OU REPRODUITS PAR SYNTHÈSE; LEURS SELS, LEURS ÉTHERS, LEURS ESTERS ET AUTRES DÉRIVÉS
                  
               
                     2938
                  
                  
                     Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2938 10 00
                  
                  
                     –  Rutoside (rutine) et ses dérivés
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2938 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2938 90 10
                  
                  
                     – –  Hétérosides des digitales
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     2938 90 30
                  
                  
                     – –  Glycyrrhizine et glycyrrhizates
                  
                  
                     5,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     2938 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2939
                  
                  
                     Alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Alcaloïdes de l'opium et leurs dérivés; sels de ces produits
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2939 11 00
                  
                  
                     – –  Concentrés de paille de pavot; buprénorphine (DCI), codéine, dihydrocodéine (DCI), éthylmorphine, étorphine (DCI), héroïne, hydrocodone (DCI), hydromorphone (DCI), morphine, nicomorphine (DCI), oxycodone (DCI), oxymorphone (DCI), pholcodine (DCI), thébacone (DCI) et thébaïne; sels de ces produits
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2939 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2939 20 00
                  
                  
                     –  Alcaloïdes du quinquina et leurs dérivés; sels de ces produits
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2939 30 00
                  
                  
                     –  Caféine et ses sels
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Éphédrines et leurs sels
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2939 41 00
                  
                  
                     – –  Éphédrine et ses sels
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2939 42 00
                  
                  
                     – –  Pseudoéphédrine (DCI) et ses sels
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2939 43 00
                  
                  
                     – –  Cathine (DCI) et ses sels
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2939 44 00
                  
                  
                     – –  Noréphédrine et ses sels
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2939 49 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Théophylline et aminophylline (théophylline-éthylènediamine) et leurs dérivés; sels de ces produits
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2939 51 00
                  
                  
                     – –  Fénétylline (DCI) et ses sels
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2939 59 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Alcaloïdes de l'ergot de seigle et leurs dérivés; sels de ces produits
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2939 61 00
                  
                  
                     – –  Ergométrine (DCI) et ses sels
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2939 62 00
                  
                  
                     – –  Ergotamine (DCI) et ses sels
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2939 63 00
                  
                  
                     – –  Acide lysergique et ses sels
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2939 69 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2939 91 00
                  
                  
                     – –  Cocaïne, ecgonine, lévométamfétamine, métamfétamine (DCI), racémate de métamfétamine; sels, esters et autres dérivés de ces produits
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2939 99 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     XIII. AUTRES COMPOSÉS ORGANIQUES
                  
               
                     2940 00 00
                  
                  
                     Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose (lévulose); éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des nos 2937, 2938 et 2939
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     2941
                  
                  
                     Antibiotiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2941 10 00
                  
                  
                     –  Pénicillines et leurs dérivés, à structure d'acide pénicillanique; sels de ces produits
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2941 20
                  
                  
                     –  Streptomycines et leurs dérivés; sels de ces produits
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2941 20 30
                  
                  
                     – –  Dihydrostreptomycine, ses sels, esters et hydrates
                  
                  
                     5,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     2941 20 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2941 30 00
                  
                  
                     –  Tétracyclines et leurs dérivés; sels de ces produits
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2941 40 00
                  
                  
                     –  Chloramphénicol et ses dérivés; sels de ces produits
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2941 50 00
                  
                  
                     –  Érythromycine et ses dérivés; sels de ces produits
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2941 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     2942 00 00
                  
                  
                     Autres composés organiques
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               CHAPITRE 30
         PRODUITS PHARMACEUTIQUES
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     Le présent chapitre ne comprend pas:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les aliments diététiques, aliments enrichis, aliments pour diabétiques, compléments alimentaires, boissons toniques et eaux minérales, autres que les préparations nutritives administrées par voie intraveineuse (section IV);
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les préparations, telles que des comprimés, des gommes à mâcher ou des timbres ou rondelles autocollants (produits administrés par voie percutanée), destinées à aider les fumeurs qui s’efforcent de cesser de fumer (nos 2106 ou 3824);
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les plâtres spécialement calcinés ou finement broyés pour l'art dentaire (no 2520);
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles, médicinales (no 3301);
                              
                           
                                 e)
                              
                              
                                 les préparations des nos 3303 à 3307, même si elles ont des propriétés thérapeutiques ou prophylactiques;
                              
                           
                                 f)
                              
                              
                                 les savons et autres produits du no 3401 additionnés de substances médicamenteuses;
                              
                           
                                 g)
                              
                              
                                 les préparations à base de plâtre pour l'art dentaire (no 3407);
                              
                           
                                 h)
                              
                              
                                 l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques (no 3502).
                              
                           
               
                     2.
                  
                  
                     Au sens du n° 3002, on entend par produits immunologiques les peptides et les protéines (à l’exclusion des produits du n° 2937) qui participent directement à la régulation des processus immunologiques, tels que les anticorps monoclonaux (MAB), les fragments d’anticorps, les conjugués d’anticorps et de fragments d’anticorps, les interleukines, les interférons (IFN), les chimiokines, ainsi que certains facteurs onconécrosants (TNF), facteurs de croissance (GF), hématopoïétines et facteurs de stimulation de colonies (CSF).
                  
               
                     3.
                  
                  
                     Au sens des nos 3003 et 3004 et de la note 4, point d), du chapitre, on considère:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 comme «produits non mélangés»:
                                 
                                             1)
                                          
                                          
                                             les solutions aqueuses de produits non mélangés;
                                          
                                       
                                             2)
                                          
                                          
                                             tous les produits des chapitres 28 ou 29;
                                          
                                       
                                             3)
                                          
                                          
                                             les extraits végétaux simples du no 1302, simplement titrés ou dissous dans un solvant quelconque;
                                          
                                       
                           
                                 b)
                              
                              
                                 comme «produits mélangés»:
                                 
                                             1)
                                          
                                          
                                             les solutions et suspensions colloïdales (à l'exclusion du soufre colloïdal);
                                          
                                       
                                             2)
                                          
                                          
                                             les extraits végétaux obtenus par le traitement de mélanges de substances végétales;
                                          
                                       
                                             3)
                                          
                                          
                                             les sels et eaux concentrés obtenus par évaporation des eaux minérales naturelles.
                                          
                                       
                           
               
                     4.
                  
                  
                     Ne sont compris dans le no 3006 que les produits suivants qui devront être classés dans cette position et non dans une autre position de la nomenclature:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les catguts stériles, les ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (y compris les fils résorbables stériles pour la chirurgie ou l’art dentaire) et les adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les laminaires stériles;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire; les barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire, résorbables ou non;
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 les préparations opacifiantes pour examens radiographiques, ainsi que les réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient et qui sont des produits non mélangés présentés sous forme de doses ou bien des produits mélangés, constitués par deux ingrédients ou davantage, propres aux mêmes usages;
                              
                           
                                 e)
                              
                              
                                 les réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins;
                              
                           
                                 f)
                              
                              
                                 les ciments et autres produits d'obturation dentaire; les ciments pour la réfection osseuse;
                              
                           
                                 g)
                              
                              
                                 les trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence;
                              
                           
                                 h)
                              
                              
                                 les préparations chimiques contraceptives à base d'hormones, d'autres produits du no 2937 ou de spermicides;
                              
                           
                                 ij)
                              
                              
                                 les préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments médicaux;
                              
                           
                                 k)
                              
                              
                                 les déchets pharmaceutiques, c'est-à-dire les produits pharmaceutiques impropres à leur usage initial en raison, par exemple, du dépassement de leur date de péremption;
                              
                           
                                 l)
                              
                              
                                 les appareillages identifiables de stomie, à savoir les sacs, coupés de forme, pour colostomie, iléostomie et urostomie ainsi que leurs protecteurs cutanés adhésifs ou plaques frontales.
                              
                           
               Note complémentaire
         
                     1.
                  
                  
                     Le no 3004 comprend des préparations médicinales à base de plantes et des préparations à base des substances actives suivantes: vitamines, minéraux, acides aminés essentiels et acides gras, conditionnés pour la vente au détail. Ces préparations sont à classer dans le no 3004 si l'étiquette, l'emballage ou le mode d'emploi porte les indications suivantes:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les maladies, affections ou leurs symptômes, spécifiques, contre lesquels elles doivent être employées;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 la concentration de la substance active ou des substances actives qu'elles contiennent;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 la posologie et;
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 le mode d'administration.
                              
                           Cette position comprend également les préparations homéopathiques à usage médical à condition qu'elles remplissent les conditions a), c) et d) mentionnées ci-dessus.
                     Dans le cas des préparations à base de vitamines, minéraux, acides aminés essentiels et acides gras, le niveau d'une de ces substances par dose journalière recommandée figurant sur l'étiquette doit être significativement plus élevé que l'apport journalier recommandé nécessaire pour garder la santé en général ou le bien-être.
                  
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     3001
                  
                  
                     Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3001 20
                  
                  
                     –  Extraits de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3001 20 10
                  
                  
                     – –  d'origine humaine
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3001 20 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3001 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3001 90 20
                  
                  
                     – –  d'origine humaine
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3001 90 91
                  
                  
                     – – –  Héparine et ses sels
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3001 90 98
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3002
                  
                  
                     Sang humain; sang animal préparé en vue d’usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l’exclusion des levures) et produits similaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3002 10
                  
                  
                     –  Antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3002 10 10
                  
                  
                     – –  Antisérums
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3002 10 91
                  
                  
                     – – –  Hémoglobine, globulines du sang et sérums globulines
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3002 10 98
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3002 20 00
                  
                  
                     –  Vaccins pour la médecine humaine
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3002 30 00
                  
                  
                     –  Vaccins pour la médecine vétérinaire
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3002 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3002 90 10
                  
                  
                     – –  Sang humain
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3002 90 30
                  
                  
                     – –  Sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3002 90 50
                  
                  
                     – –  Cultures de micro-organismes
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3002 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3003
                  
                  
                     Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 3002, 3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3003 10 00
                  
                  
                     –  contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3003 20 00
                  
                  
                     –  contenant d'autres antibiotiques
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  contenant des hormones ou d'autres produits du no 2937, mais ne contenant pas d'antibiotiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3003 31 00
                  
                  
                     – –  contenant de l'insuline
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3003 39 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3003 40
                  
                  
                     –  contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones, ni autres produits du no 2937, ni antibiotiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3003 40 20
                  
                  
                     – –  contenant de l'éphédrine ou ses sels
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3003 40 30
                  
                  
                     – –  contenant de la pseudoéphédrine (DCI) ou ses sels
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3003 40 40
                  
                  
                     – –  contenant de la noréphédrine ou ses sels
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3003 40 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3003 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3004
                  
                  
                     Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 3002, 3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3004 10 00
                  
                  
                     –  contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3004 20 00
                  
                  
                     –  contenant d'autres antibiotiques
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  contenant des hormones ou d'autres produits du no 2937, mais ne contenant pas d'antibiotiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3004 31 00
                  
                  
                     – –  contenant de l'insuline
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3004 32 00
                  
                  
                     – –  contenant des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3004 39 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3004 40
                  
                  
                     –  contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones, ni autres produits du no 2937, ni antibiotiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3004 40 20
                  
                  
                     – –  contenant de l'éphédrine ou ses sels
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3004 40 30
                  
                  
                     – –  contenant de la pseudoéphédrine (DCI) ou ses sels
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3004 40 40
                  
                  
                     – –  contenant de la noréphédrine ou ses sels
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3004 40 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3004 50 00
                  
                  
                     –  autres médicaments contenant des vitamines ou d'autres produits du no 2936
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3004 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3005
                  
                  
                     Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3005 10 00
                  
                  
                     –  Pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3005 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3005 90 10
                  
                  
                     – –  Ouates et articles en ouate
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  en matières textiles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3005 90 31
                  
                  
                     – – – –  Gazes et articles en gaze
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3005 90 50
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3005 90 99
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3006
                  
                  
                     Préparations et articles pharmaceutiques visés à la note 4 du présent chapitre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3006 10
                  
                  
                     –  Catguts stériles, ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (y compris les fils résorbables stériles pour la chirurgie ou l’art dentaire) et adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; laminaires stériles; hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire; barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire, résorbables ou non
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3006 10 10
                  
                  
                     – –  Catguts stériles
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3006 10 30
                  
                  
                     – –  Barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire, résorbables ou non
                  
                  
                     6,5 (18)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     3006 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3006 20 00
                  
                  
                     –  Réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3006 30 00
                  
                  
                     –  Préparations opacifiantes pour examens radiographiques; réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3006 40 00
                  
                  
                     –  Ciments et autres produits d'obturation dentaire; ciments pour la réfection osseuse
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3006 50 00
                  
                  
                     –  Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3006 60 00
                  
                  
                     –  Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones, d'autres produits du no 2937 ou de spermicides
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3006 70 00
                  
                  
                     –  Préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments médicaux
                  
                  
                     6,5 (18)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3006 91 00
                  
                  
                     – –  Appareillages identifiables de stomie
                  
                  
                     6,5 (18)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     3006 92 00
                  
                  
                     – –  Déchets pharmaceutiques
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               CHAPITRE 31
         ENGRAIS
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     Le présent chapitre ne comprend pas:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 le sang animal du no 0511;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux décrits dans les notes 2, point a), 3, point a), 4, point a) ou 5 ci-dessous;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les cristaux cultivés de chlorure de potassium (autres que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 grammes, du no 3824; les éléments d'optique en chlorure de potassium (no 9001).
                              
                           
               
                     2.
                  
                  
                     Le no 3102 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au no 3105:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les produits ci-après:
                                 
                                             1)
                                          
                                          
                                             le nitrate de sodium, même pur;
                                          
                                       
                                             2)
                                          
                                          
                                             le nitrate d'ammonium, même pur;
                                          
                                       
                                             3)
                                          
                                          
                                             les sels doubles, même purs, de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium;
                                          
                                       
                                             4)
                                          
                                          
                                             le sulfate d'ammonium, même pur;
                                          
                                       
                                             5)
                                          
                                          
                                             les sels doubles (même purs) ou les mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium;
                                          
                                       
                                             6)
                                          
                                          
                                             les sels doubles (même purs) ou les mélanges de nitrate de calcium et de nitrate de magnésium;
                                          
                                       
                                             7)
                                          
                                          
                                             la cyanamide calcique, même pure, imprégnée ou non d'huile;
                                          
                                       
                                             8)
                                          
                                          
                                             l'urée, même pure;
                                          
                                       
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les engrais consistant en mélanges entre eux de produits visés au point a) ci-dessus;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les engrais consistant en mélanges de chlorure d'ammonium ou de produits visés aux points a) ou b) ci-dessus avec de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant;
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 les engrais liquides consistant en solutions aqueuses ou ammoniacales de produits visés aux points a) 2) ou a) 8) ci-dessus, ou d'un mélange de ces produits.
                              
                           
               
                     3.
                  
                  
                     Le no 3103 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au no 3105:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les produits ci-après:
                                 
                                             1)
                                          
                                          
                                             les scories de déphosphoration;
                                          
                                       
                                             2)
                                          
                                          
                                             les phosphates naturels du no 2510, grillés, calcinés ou ayant subi un traitement thermique supérieur à celui visant à éliminer les impuretés;
                                          
                                       
                                             3)
                                          
                                          
                                             les superphosphates (simples, doubles ou triples);
                                          
                                       
                                             4)
                                          
                                          
                                             l'hydrogénoorthophosphate de calcium renfermant une proportion de fluor égale ou supérieure à 0,2 %, calculée sur le produit anhydre à l'état sec;
                                          
                                       
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les engrais consistant en mélanges entre eux de produits visés au point a) ci-dessus, mais abstraction faite de la teneur limite de fluor;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les engrais consistant en mélanges de produits visés aux points a) ou b) ci-dessus, mais abstraction faite de la teneur limite de fluor, avec de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant.
                              
                           
               
                     4.
                  
                  
                     Le no 3104 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au no 3105:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les produits ci-après:
                                 
                                             1)
                                          
                                          
                                             les sels de potassium naturels bruts (carnallite, kaïnite, sylvinite et autres);
                                          
                                       
                                             2)
                                          
                                          
                                             le chlorure de potassium, même pur, sous réserve des dispositions de la note 1, point c);
                                          
                                       
                                             3)
                                          
                                          
                                             le sulfate de potassium, même pur;
                                          
                                       
                                             4)
                                          
                                          
                                             le sulfate de magnésium et de potassium, même pur;
                                          
                                       
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les engrais consistant en mélanges entre eux de produits visés au point a) ci-dessus.
                              
                           
               
                     5.
                  
                  
                     L'hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) et le dihydrogénoorthophosphate d'ammonium (phosphate monoammonique), même purs, et les mélanges de ces produits entre eux entrent dans le no 3105.
                  
               
                     6.
                  
                  
                     Au sens du no 3105, l'expression «autres engrais» ne couvre que les produits des types utilisés comme engrais, contenant en tant que constituants essentiels au moins un des éléments fertilisants: azote, phosphore ou potassium.
                  
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux des droits conventionnels (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     3101 00 00
                  
                  
                     Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3102
                  
                  
                     Engrais minéraux ou chimiques azotés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3102 10
                  
                  
                     –  Urée, même en solution aqueuse
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3102 10 10
                  
                  
                     – –  Urée d'une teneur en azote supérieure à 45 % en poids du produit anhydre à l'état sec
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     kg N
                  
               
                     3102 10 90
                  
                  
                     – –  autre
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     kg N
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Sulfate d'ammonium; sels doubles et mélanges de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3102 21 00
                  
                  
                     – –  Sulfate d'ammonium
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     kg N
                  
               
                     3102 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     kg N
                  
               
                     3102 30
                  
                  
                     –  Nitrate d'ammonium, même en solution aqueuse
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3102 30 10
                  
                  
                     – –  en solution aqueuse
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     kg N
                  
               
                     3102 30 90
                  
                  
                     – –  autre
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     kg N
                  
               
                     3102 40
                  
                  
                     –  Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3102 40 10
                  
                  
                     – –  d'une teneur en azote n'excédant pas 28 % en poids
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     kg N
                  
               
                     3102 40 90
                  
                  
                     – –  d'une teneur en azote excédant 28 % en poids
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     kg N
                  
               
                     3102 50 00
                  
                  
                     –  Nitrate de sodium
                  
                  
                     6,5 (71)
                     
                  
                  
                     kg N
                  
               
                     3102 60 00
                  
                  
                     –  Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     kg N
                  
               
                     3102 80 00
                  
                  
                     –  Mélanges d'urée et de nitrate d'ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     kg N
                  
               
                     3102 90 00
                  
                  
                     –  autres, y compris les mélanges non visés dans les sous-positions précédentes
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     kg N
                  
               
                     3103
                  
                  
                     Engrais minéraux ou chimiques phosphatés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3103 10
                  
                  
                     –  Superphosphates
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3103 10 10
                  
                  
                     – –  d'une teneur en pentaoxyde de diphosphore supérieure à 35 % en poids
                  
                  
                     4,8
                  
                  
                     kg P2O5
                     
                  
               
                     3103 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     4,8
                  
                  
                     kg P2O5
                     
                  
               
                     3103 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     kg P2O5
                     
                  
               
                     3104
                  
                  
                     Engrais minéraux ou chimiques potassiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3104 20
                  
                  
                     –  Chlorure de potassium
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3104 20 10
                  
                  
                     – –  d'une teneur en potassium évalué en K2O n'excédant pas 40 % en poids du produit anhydre à l'état sec
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     kg K2O
                  
               
                     3104 20 50
                  
                  
                     – –  d'une teneur en potassium évalué en K2O excédant 40 % mais n'excédant pas 62 % en poids du produit anhydre à l'état sec
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     kg K2O
                  
               
                     3104 20 90
                  
                  
                     – –  d'une teneur en potassium évalué en K2O excédant 62 % en poids du produit anhydre à l'état sec
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     kg K2O
                  
               
                     3104 30 00
                  
                  
                     –  Sulfate de potassium
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     kg K2O
                  
               
                     3104 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     kg K2O
                  
               
                     3105
                  
                  
                     Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants: azote, phosphore et potassium; autres engrais; produits du présent chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3105 10 00
                  
                  
                     –  Produits du présent chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3105 20
                  
                  
                     –  Engrais minéraux ou chimiques contenant les trois éléments fertilisants: azote, phosphore et potassium
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3105 20 10
                  
                  
                     – –  d'une teneur en azote excédant 10 % en poids du produit anhydre à l'état sec
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3105 20 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3105 30 00
                  
                  
                     –  Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique)
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3105 40 00
                  
                  
                     –  Dihydrogénoorthophosphate d'ammonium (phosphate monoammonique), même en mélange avec l'hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique)
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants: azote et phosphore
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3105 51 00
                  
                  
                     – –  contenant des nitrates et des phosphates
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3105 59 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3105 60 00
                  
                  
                     –  Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants: phosphore et potassium
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     3105 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3105 90 20
                  
                  
                     – –  d'une teneur en azote supérieure à 10 % en poids du produit anhydre à l'état sec
                  
                  
                     6,5 (72)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     3105 90 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     3,2 (72)
                     
                  
                  
                     —
                  
               CHAPITRE 32
         EXTRAITS TANNANTS OU TINCTORIAUX; TANINS ET LEURS DÉRIVÉS; PIGMENTS ET AUTRES MATIÈRES COLORANTES; PEINTURES ET VERNIS; MASTICS; ENCRES
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     Le présent chapitre ne comprend pas:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exclusion de ceux répondant aux spécifications des nos 3203 ou 3204, des produits inorganiques des types utilisés comme «luminophores» (no 3206), des verres dérivés du quartz ou autre silice fondus sous des formes visées au no 3207 et des teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail du no 3212;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les tannates et autres dérivés tanniques des produits des nos 2936 à 2939, 2941 ou 3501 à 3504;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les mastics d'asphalte et autres mastics bitumineux (no 2715).
                              
                           
               
                     2.
                  
                  
                     Les mélanges de sels de diazonium stabilisés et de copulants utilisés pour ces sels, pour la production de colorants azoïques, sont compris dans le no 3204.
                  
               
                     3.
                  
                  
                     Entrent également dans les nos 3203, 3204, 3205 et 3206 les préparations à base de matières colorantes (y compris, en ce qui concerne le no 3206, les pigments du no 2530 ou du chapitre 28, les paillettes et poudres métalliques), des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes. Ces positions ne comprennent pas, toutefois, les pigments en dispersion dans les milieux non aqueux, à l'état liquide ou pâteux, des types utilisés à la fabrication de peintures (no 3212), ni les autres préparations visées aux nos 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 ou 3215.
                  
               
                     4.
                  
                  
                     Les solutions (autres que les collodions), dans des solvants organiques volatils, de produits visés dans le libellé des nos 3901 à 3913 sont comprises dans le no 3208 lorsque la proportion du solvant excède 50 % du poids de la solution.
                  
               
                     5.
                  
                  
                     Au sens du présent chapitre, les termes «matières colorantes» ne couvrent pas les produits des types utilisés comme matières de charge dans les peintures à l'huile, même s'ils peuvent également être utilisés en tant que pigments colorants dans les peintures à l'eau.
                  
               
                     6.
                  
                  
                     Au sens du no 3212, ne sont considérées comme «feuilles pour le marquage au fer» que les feuilles minces des types utilisés, par exemple, pour le marquage des reliures, des cuirs ou coiffes de chapeaux, et constituées par:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 des poudres métalliques impalpables (même de métaux précieux) ou bien des pigments agglomérés au moyen de colle, de gélatine ou d'autres liants;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 des métaux (même précieux) ou bien des pigments déposés sur une feuille de matière quelconque, servant de support.
                              
                           
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux des droits conventionnels (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     3201
                  
                  
                     Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3201 10 00
                  
                  
                     –  Extrait de quebracho
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3201 20 00
                  
                  
                     –  Extrait de mimosa
                  
                  
                     6,5 (74)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     3201 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3201 90 20
                  
                  
                     – –  Extraits de sumac, de vallonées, de chêne ou de châtaignier
                  
                  
                     5,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     3201 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     5,3 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     3202
                  
                  
                     Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même contenant des produits tannants naturels; préparations enzymatiques pour le prétannage
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3202 10 00
                  
                  
                     –  Produits tannants organiques synthétiques
                  
                  
                     5,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     3202 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     5,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     3203 00
                  
                  
                     Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux, mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale ou animale
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3203 00 10
                  
                  
                     –  Matières colorantes d'origine végétale et préparations à base de ces matières
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3203 00 90
                  
                  
                     –  Matières colorantes d'origine animale et préparations à base de ces matières
                  
                  
                     2,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3204
                  
                  
                     Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de matières colorantes organiques synthétiques; produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores, même de constitution chimique définie
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Matières colorantes organiques synthétiques et préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de ces matières colorantes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3204 11 00
                  
                  
                     – –  Colorants dispersés et préparations à base de ces colorants
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3204 12 00
                  
                  
                     – –  Colorants acides, même métallisés, et préparations à base de ces colorants; colorants à mordants et préparations à base de ces colorants
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3204 13 00
                  
                  
                     – –  Colorants basiques et préparations à base de ces colorants
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3204 14 00
                  
                  
                     – –  Colorants directs et préparations à base de ces colorants
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3204 15 00
                  
                  
                     – –  Colorants de cuve (y compris ceux utilisables en l'état comme colorants pigmentaires) et préparations à base de ces colorants
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3204 16 00
                  
                  
                     – –  Colorants réactifs et préparations à base de ces colorants
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3204 17 00
                  
                  
                     – –  Colorants pigmentaires et préparations à base de ces colorants
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3204 19 00
                  
                  
                     – –  autres, y compris les mélanges de matières colorantes d'au moins deux des nos 3204 11 à 3204 19
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3204 20 00
                  
                  
                     –  Produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     3204 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3205 00 00
                  
                  
                     Laques colorantes; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de laques colorantes
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3206
                  
                  
                     Autres matières colorantes; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, autres que celles des nos 3203, 3204 ou 3205; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Pigments et préparations à base de dioxyde de titane
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3206 11 00
                  
                  
                     – –  contenant en poids 80 % ou plus de dioxyde de titane, calculé sur matière sèche
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     3206 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3206 20 00
                  
                  
                     –  Pigments et préparations à base de composés du chrome
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres matières colorantes et autres préparations
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3206 41 00
                  
                  
                     – –  Outremer et ses préparations
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3206 42 00
                  
                  
                     – –  Lithopone, autres pigments et préparations à base de sulfure de zinc
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3206 49
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3206 49 10
                  
                  
                     – – –  Magnétite
                  
                  
                     4,9 (18)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     3206 49 70
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3206 50 00
                  
                  
                     –  Produits inorganiques des types utilisés comme luminophores
                  
                  
                     5,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     3207
                  
                  
                     Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie; frittes de verre et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3207 10 00
                  
                  
                     –  Pigments, opacifiants et couleurs préparés et préparations similaires
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3207 20
                  
                  
                     –  Compositions vitrifiables, engobes et préparations similaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3207 20 10
                  
                  
                     – –  Engobes
                  
                  
                     5,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     3207 20 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     3207 30 00
                  
                  
                     –  Lustres liquides et préparations similaires
                  
                  
                     5,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     3207 40
                  
                  
                     –  Frittes et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3207 40 40
                  
                  
                     – –  Verre sous forme de flocons d'une longueur de 0,1 mm ou plus mais n'excédant pas 3,5 mm et d'une épaisseur de 2 micromètres ou plus mais n'excédant pas 5 micromètres; verre sous forme de poudre ou de grenaille, contenant en poids 99 % ou plus de dioxyde de silicium
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3207 40 85
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     3208
                  
                  
                     Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions définies à la note 4 du présent chapitre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3208 10
                  
                  
                     –  à base de polyesters
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3208 10 10
                  
                  
                     – –  Solutions définies à la note 4 du présent chapitre
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3208 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3208 20
                  
                  
                     –  à base de polymères acryliques ou vinyliques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3208 20 10
                  
                  
                     – –  Solutions définies à la note 4 du présent chapitre
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3208 20 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3208 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Solutions définies à la note 4 du présent chapitre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3208 90 11
                  
                  
                     – – –  Polyuréthanne obtenu à partir de 2,2′-(tert-butylimino)diéthanol et de 4,4′-méthylènedicyclohexyldiisocyanate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids 48 % ou plus de polymère
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3208 90 13
                  
                  
                     – – –  Copolymère de p-crésol et divinylbenzène, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids 48 % ou plus de polymère
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3208 90 19
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3208 90 91
                  
                  
                     – – –  à base de polymères synthétiques
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3208 90 99
                  
                  
                     – – –  à base de polymères naturels modifiés
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3209
                  
                  
                     Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3209 10 00
                  
                  
                     –  à base de polymères acryliques ou vinyliques
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3209 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3210 00
                  
                  
                     Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3210 00 10
                  
                  
                     –  Peintures et vernis à l'huile
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3210 00 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3211 00 00
                  
                  
                     Siccatifs préparés
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3212
                  
                  
                     Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer; teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3212 10 00
                  
                  
                     –  Feuilles pour le marquage au fer
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3212 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3213
                  
                  
                     Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3213 10 00
                  
                  
                     –  Couleurs en assortiments
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3213 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3214
                  
                  
                     Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3214 10
                  
                  
                     –  Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3214 10 10
                  
                  
                     – –  Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3214 10 90
                  
                  
                     – –  Enduits utilisés en peinture
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3214 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3215
                  
                  
                     Encres d'imprimerie, encres à écrire ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Encres d'imprimerie
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3215 11 00
                  
                  
                     – –  noires
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3215 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3215 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               CHAPITRE 33
         HUILES ESSENTIELLES ET RÉSINOÏDES; PRODUITS DE PARFUMERIE OU DE TOILETTE PRÉPARÉS ET PRÉPARATIONS COSMÉTIQUES
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     Le présent chapitre ne comprend pas:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les oléorésines naturelles ou extraits végétaux des nos 1301 ou 1302;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les savons et autres produits du no 3401;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et les autres produits du no 3805.
                              
                           
               
                     2.
                  
                  
                     Aux fins du no 3302, l'expression «substances odoriférantes» couvre uniquement les substances du no 3301, les ingrédients odoriférants extraits de ces substances et les produits aromatiques obtenus par voie de synthèse.
                  
               
                     3.
                  
                  
                     Les nos 3303 à 3307 s'appliquent notamment aux produits même non mélangés (autres que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles), propres à être utilisés comme produits de ces positions et conditionnés pour la vente au détail en vue de leur emploi à ces usages.
                  
               
                     4.
                  
                  
                     On entend par «produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques», au sens du no 3307, notamment les produits suivants: les petits sachets contenant une partie de plante aromatique; les préparations odoriférantes agissant par combustion; les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de fards; les solutions liquides pour verres de contact ou pour yeux artificiels; les ouates, feutres et non tissés, imprégnés, enduits ou recouverts de parfum ou de fards; les produits de toilette préparés pour animaux.
                  
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux des droits conventionnels (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     3301
                  
                  
                     Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites «concrètes» ou «absolues»; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Huiles essentielles d'agrumes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3301 12
                  
                  
                     – –  d'orange
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3301 12 10
                  
                  
                     – – –  non déterpénées
                  
                  
                     7
                  
                  
                     —
                  
               
                     3301 12 90
                  
                  
                     – – –  déterpénées
                  
                  
                     4,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     3301 13
                  
                  
                     – –  de citron
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3301 13 10
                  
                  
                     – – –  non déterpénées
                  
                  
                     7
                  
                  
                     —
                  
               
                     3301 13 90
                  
                  
                     – – –  déterpénées
                  
                  
                     4,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     3301 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3301 19 20
                  
                  
                     – – –  non déterpénées
                  
                  
                     7
                  
                  
                     —
                  
               
                     3301 19 80
                  
                  
                     – – –  déterpénées
                  
                  
                     4,4
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Huiles essentielles autres que d'agrumes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3301 24
                  
                  
                     – –  de menthe poivrée (Mentha piperita)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3301 24 10
                  
                  
                     – – –  non déterpénées
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3301 24 90
                  
                  
                     – – –  déterpénées
                  
                  
                     2,9
                  
                  
                     —
                  
               
                     3301 25
                  
                  
                     – –  d'autres menthes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3301 25 10
                  
                  
                     – – –  non déterpénées
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3301 25 90
                  
                  
                     – – –  déterpénées
                  
                  
                     2,9
                  
                  
                     —
                  
               
                     3301 29
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  de girofle, de niaouli, d'ylang-ylang
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3301 29 11
                  
                  
                     – – – –  non déterpénées
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3301 29 31
                  
                  
                     – – – –  déterpénées
                  
                  
                     2,9 (75)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3301 29 41
                  
                  
                     – – – –  non déterpénées
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  déterpénées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3301 29 71
                  
                  
                     – – – – –  de géranium, de jasmin, de vétiver
                  
                  
                     2,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     3301 29 79
                  
                  
                     – – – – –  de lavande ou de lavandin
                  
                  
                     2,9
                  
                  
                     —
                  
               
                     3301 29 91
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     2,9 (75)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     3301 30 00
                  
                  
                     –  Résinoïdes
                  
                  
                     2
                  
                  
                     —
                  
               
                     3301 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3301 90 10
                  
                  
                     – –  Sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles
                  
                  
                     2,3
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Oléorésines d'extraction
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3301 90 21
                  
                  
                     – – –  de réglisse et de houblon
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     3301 90 30
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3301 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     3302
                  
                  
                     Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3302 10
                  
                  
                     –  des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  des types utilisés pour les industries des boissons
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Préparations contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3302 10 10
                  
                  
                     – – – –  ayant un titre alcoométrique acquis excédant 0,5 % vol
                  
                  
                     17,3 MIN 1 €/% vol/hl
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3302 10 21
                  
                  
                     – – – – –  ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule
                  
                  
                     12,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     3302 10 29
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     9 + EA (23)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     3302 10 40
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3302 10 90
                  
                  
                     – –  des types utilisés pour les industries alimentaires
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3302 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3302 90 10
                  
                  
                     – –  Solutions alcooliques
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3302 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3303 00
                  
                  
                     Parfums et eaux de toilette
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3303 00 10
                  
                  
                     –  Parfums
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3303 00 90
                  
                  
                     –  Eaux de toilette
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3304
                  
                  
                     Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3304 10 00
                  
                  
                     –  Produits de maquillage pour les lèvres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3304 20 00
                  
                  
                     –  Produits de maquillage pour les yeux
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3304 30 00
                  
                  
                     –  Préparations pour manucures ou pédicures
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3304 91 00
                  
                  
                     – –  Poudres, y compris les poudres compactes
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3304 99 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3305
                  
                  
                     Préparations capillaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3305 10 00
                  
                  
                     –  Shampooings
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3305 20 00
                  
                  
                     –  Préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanents
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3305 30 00
                  
                  
                     –  Laques pour cheveux
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3305 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3306
                  
                  
                     Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3306 10 00
                  
                  
                     –  Dentifrices
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3306 20 00
                  
                  
                     –  Fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires)
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     3306 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3307
                  
                  
                     Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3307 10 00
                  
                  
                     –  Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3307 20 00
                  
                  
                     –  Désodorisants corporels et antisudoraux
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3307 30 00
                  
                  
                     –  Sels parfumés et autres préparations pour bains
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Préparations pour parfumer ou pour désodoriser les locaux, y compris les préparations odoriférantes pour cérémonies religieuses
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3307 41 00
                  
                  
                     – –  «Agarbatti» et autres préparations odoriférantes agissant par combustion
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3307 49 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3307 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               CHAPITRE 34
         SAVONS, AGENTS DE SURFACE ORGANIQUES, PRÉPARATIONS POUR LESSIVES, PRÉPARATIONS LUBRIFIANTES, CIRES ARTIFICIELLES, CIRES PRÉPARÉES, PRODUITS D'ENTRETIEN, BOUGIES ET ARTICLES SIMILAIRES, PÂTES À MODELER, «CIRES POUR L'ART DENTAIRE» ET COMPOSITIONS POUR L'ART DENTAIRE À BASE DE PLÂTRE
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     Le présent chapitre ne comprend pas:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales des types utilisés comme préparations pour le démoulage (no 1517);
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les composés isolés de constitution chimique définie;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les shampooings, les dentifrices, les crèmes et mousses à raser et les préparations pour bains, même contenant du savon ou des agents de surface organiques (nos 3305, 3306 ou 3307).
                              
                           
               
                     2.
                  
                  
                     Au sens du no 3401, le terme «savons» ne s'applique qu'aux savons solubles dans l'eau. Les savons et autres produits de cette position peuvent être additionnés ou non d'autres substances (désinfectants, poudres abrasives, charges, produits médicamenteux, par exemple). Ceux contenant des abrasifs ne relèvent toutefois de cette position que s'ils sont présentés en barres, en morceaux ou sujets frappés ou en pains. Présentés sous d'autres formes, ils sont à classer dans le no 3405 comme pâtes et poudres à récurer et préparations similaires.
                  
               
                     3.
                  
                  
                     Au sens du no 3402, les «agents de surface organiques» sont des produits qui, lorsqu'ils sont mélangés avec de l'eau à une concentration de 0,5 % à 20 degrés Celsius et laissés au repos pendant une heure à la même température:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 donnent un liquide transparent ou translucide ou une émulsion stable sans séparation de la matière insoluble et
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 réduisent la tension superficielle de l'eau à 4,5 × 10–2 N/m (45 dynes/cm) ou moins.
                              
                           
               
                     4.
                  
                  
                     Les termes «huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux», employés dans le libellé du no 3403, s'entendent des produits définis à la note 2 du chapitre 27.
                  
               
                     5.
                  
                  
                     Sous réserve des exclusions indiquées ci-dessous, les termes «cires artificielles et cires préparées», employés dans le libellé du no 3404, s'appliquent seulement:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 aux produits présentant le caractère des cires, obtenus par un procédé chimique, même solubles dans l'eau;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 aux produits obtenus en mélangeant entre elles différentes cires;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 aux produits présentant le caractère des cires, à base de cires ou de paraffines et contenant, en outre, des graisses, des résines, des matières minérales ou d'autres matières.
                              
                           Par contre, le no 3404 ne comprend pas:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les produits des nos 1516, 3402 ou 3823, même s'ils présentent le caractère des cires;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les cires animales non mélangées et les cires végétales non mélangées, même raffinées ou colorées, du no 1521;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les cires minérales et les produits similaires du no 2712, même mélangés entre eux ou simplement colorés;
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 les cires mélangées, dispersées ou dissoutes dans un milieu liquide (nos 3405, 3809, etc.).
                              
                           
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     3401
                  
                  
                     Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3401 11 00
                  
                  
                     – –  de toilette (y compris ceux à usages médicaux)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3401 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3401 20
                  
                  
                     –  Savons sous autres formes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3401 20 10
                  
                  
                     – –  Flocons, paillettes, granulés ou poudres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3401 20 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3401 30 00
                  
                  
                     –  Produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     3402
                  
                  
                     Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du no 3401
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Agents de surface organiques, même conditionnés pour la vente au détail
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3402 11
                  
                  
                     – –  anioniques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3402 11 10
                  
                  
                     – – –  Solution aqueuse contenant en poids 30 % ou plus mais pas plus de 50 % d'alkyl[oxydi(benzènesulfonate)] de disodium
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3402 11 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     3402 12 00
                  
                  
                     – –  cationiques
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     3402 13 00
                  
                  
                     – –  non ioniques
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     3402 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     3402 20
                  
                  
                     –  Préparations conditionnées pour la vente au détail
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3402 20 20
                  
                  
                     – –  Préparations tensio-actives
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     3402 20 90
                  
                  
                     – –  Préparations pour lessives et préparations de nettoyage
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     3402 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3402 90 10
                  
                  
                     – –  Préparations tensio-actives
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     3402 90 90
                  
                  
                     – –  Préparations pour lessives et préparations de nettoyage
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     3403
                  
                  
                     Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base 70 % ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3403 11 00
                  
                  
                     – –  Préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières
                  
                  
                     4,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     3403 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3403 19 10
                  
                  
                     – – –  contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux non considérés comme constituants de base
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3403 19 20
                  
                  
                     – – –  Lubrifiants d'une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques (161) de 25 % au moins en masse et biodégradables à hauteur d'au moins 60 %
                  
                  
                     4,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     3403 19 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     4,6
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3403 91 00
                  
                  
                     – –  Préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières
                  
                  
                     4,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     3403 99 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     4,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     3404
                  
                  
                     Cires artificielles et cires préparées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3404 20 00
                  
                  
                     –  de poly(oxyéthylène) (polyéthylène-glycol)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3404 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3405
                  
                  
                     Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations), à l'exclusion des cires du no 3404
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3405 10 00
                  
                  
                     –  Cirages, crèmes et préparations similaires pour chaussures ou pour cuir
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3405 20 00
                  
                  
                     –  Encaustiques et préparations similaires pour l'entretien des meubles en bois, des parquets ou d'autres boiseries
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3405 30 00
                  
                  
                     –  Brillants et préparations similaires pour carrosseries, autres que les brillants pour métaux
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3405 40 00
                  
                  
                     –  Pâtes, poudres et autres préparations à récurer
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3405 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3405 90 10
                  
                  
                     – –  Brillants pour métaux
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3405 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3406 00 00
                  
                  
                     Bougies, chandelles, cierges et articles similaires
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3407 00 00
                  
                  
                     Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites «cires pour l'art dentaire» présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               CHAPITRE 35
         MATIÈRES ALBUMINOÏDES; PRODUITS À BASE D'AMIDONS OU DE FÉCULES MODIFIÉS; COLLES; ENZYMES
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     Le présent chapitre ne comprend pas:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les levures (no 2102);
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les fractions du sang (autres que l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques), les médicaments et autres produits du chapitre 30;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les préparations enzymatiques pour le prétannage (no 3202);
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 les préparations enzymatiques pour trempage ou pour lessives et les autres produits du chapitre 34;
                              
                           
                                 e)
                              
                              
                                 les protéines durcies (no 3913);
                              
                           
                                 f)
                              
                              
                                 les produits des arts graphiques sur supports de gélatine (chapitre 49).
                              
                           
               
                     2.
                  
                  
                     Le terme «dextrine» employé dans le libellé du no 3505 s'applique aux produits provenant de la dégradation des amidons ou fécules, ayant une teneur en sucres réducteurs, exprimée en dextrose, sur matière sèche, n'excédant pas 10 %.
                     Les produits de l'espèce d'une teneur excédant 10 % relèvent du no 1702.
                  
               Note complémentaire
         
                     1.
                  
                  
                     La sous-position 3504 00 10 comprend les concentrés de protéines du lait contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 85 % de protéines.
                  
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux des droits conventionnels (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     3501
                  
                  
                     Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3501 10
                  
                  
                     –  Caséines
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3501 10 10
                  
                  
                     – –  destinées à la fabrication de fibres textiles artificielles (12)
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3501 10 50
                  
                  
                     – –  destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits alimentaires ou fourragers (12)
                     
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     3501 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     9
                  
                  
                     —
                  
               
                     3501 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3501 90 10
                  
                  
                     – –  Colles de caséine
                  
                  
                     8,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     3501 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     3502
                  
                  
                     Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Ovalbumine
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3502 11
                  
                  
                     – –  séchée
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3502 11 10
                  
                  
                     – – –  impropre ou rendue impropre à l'alimentation humaine (32)
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3502 11 90
                  
                  
                     – – –  autre
                  
                  
                     123,5 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     3502 19
                  
                  
                     – –  autre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3502 19 10
                  
                  
                     – – –  impropre ou rendue impropre à l'alimentation humaine (32)
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3502 19 90
                  
                  
                     – – –  autre
                  
                  
                     16,7 €/100 kg/net (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     3502 20
                  
                  
                     –  Lactalbumine, y compris les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3502 20 10
                  
                  
                     – –  impropre ou rendue impropre à l'alimentation humaine (32)
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3502 20 91
                  
                  
                     – – –  séchée (en feuilles, écailles, cristaux, poudres, etc.)
                  
                  
                     123,5 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     3502 20 99
                  
                  
                     – – –  autre
                  
                  
                     16,7 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     3502 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Albumines, autres que l'ovalbumine et la lactalbumine
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3502 90 20
                  
                  
                     – – –  impropres ou rendues impropres à l'alimentation humaine (32)
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3502 90 70
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     6,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     3502 90 90
                  
                  
                     – –  Albuminates et autres dérivés des albumines
                  
                  
                     7,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     3503 00
                  
                  
                     Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du no 3501
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3503 00 10
                  
                  
                     –  Gélatines et leurs dérivés
                  
                  
                     7,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     3503 00 80
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     7,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     3504 00
                  
                  
                     Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3504 00 10
                  
                  
                     –  Concentrés de protéines du lait visés à la note complémentaire 1 du présent chapitre
                  
                  
                     3,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     3504 00 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     3,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     3505
                  
                  
                     Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules pré-gélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3505 10
                  
                  
                     –  Dextrine et autres amidons et fécules modifiés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3505 10 10
                  
                  
                     – –  Dextrine
                  
                  
                     9 + 17,7 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres amidons et fécules modifiés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3505 10 50
                  
                  
                     – – –  Amidons et fécules estérifiés ou éthérifiés
                  
                  
                     7,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     3505 10 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     9 + 17,7 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     3505 20
                  
                  
                     –  Colles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3505 20 10
                  
                  
                     – –  d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, inférieure à 25 %
                  
                  
                     8,3 + 4,5 €/100 kg/net MAX 11,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3505 20 30
                  
                  
                     – –  d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, égale ou supérieure à 25 % et inférieure à 55 %
                  
                  
                     8,3 + 8,9 €/100 kg/net MAX 11,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3505 20 50
                  
                  
                     – –  d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, égale ou supérieure à 55 % et inférieure à 80 %
                  
                  
                     8,3 + 14,2 €/100 kg/net MAX 11,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3505 20 90
                  
                  
                     – –  d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, égale ou supérieure à 80 %
                  
                  
                     8,3 + 17,7 €/100 kg/net MAX 11,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3506
                  
                  
                     Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3506 10 00
                  
                  
                     –  Produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3506 91 00
                  
                  
                     – –  Adhésifs à base de polymères des nos 3901 à 3913 ou de caoutchouc
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3506 99 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3507
                  
                  
                     Enzymes; enzymes préparées non dénommées ni comprises ailleurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3507 10 00
                  
                  
                     –  Présure et ses concentrats
                  
                  
                     6,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     3507 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3507 90 30
                  
                  
                     – –  Lipoprotéine lipase; aspergillus alkaline protéase
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3507 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6,3
                  
                  
                     —
                  
               CHAPITRE 36
         POUDRES ET EXPLOSIFS; ARTICLES DE PYROTECHNIE; ALLUMETTES; ALLIAGES PYROPHORIQUES; MATIÈRES INFLAMMABLES
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     Le présent chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exception, toutefois, de ceux visés par la note 2 points a) ou b), ci-dessous.
                  
               
                     2.
                  
                  
                     On entend par «articles en matières inflammables», au sens du no 3606, exclusivement:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 le métaldéhyde, l'hexaméthylènetétramine et les produits similaires, présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des formes similaires impliquant leur utilisation comme combustibles, ainsi que les combustibles à base d'alcool et les combustibles préparés similaires, présentés à l'état solide ou pâteux;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 centimètres cubes;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les torches et flambeaux de résine, les allume-feu et similaires.
                              
                           
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     3601 00 00
                  
                  
                     Poudres propulsives
                  
                  
                     5,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     3602 00 00
                  
                  
                     Explosifs préparés autres que les poudres propulsives
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3603 00
                  
                  
                     Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3603 00 10
                  
                  
                     –  Mèches de sûreté; cordeaux détonants
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     3603 00 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3604
                  
                  
                     Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de pyrotechnie
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3604 10 00
                  
                  
                     –  Articles pour feux d'artifice
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3604 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3605 00 00
                  
                  
                     Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du no 3604
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3606
                  
                  
                     Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en matières inflammables cités à la note 2 du présent chapitre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3606 10 00
                  
                  
                     –  Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs, et d'une capacité n'excédant pas 300 cm3
                     
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3606 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3606 90 10
                  
                  
                     – –  Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes leurs formes
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     3606 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               CHAPITRE 37
         PRODUITS PHOTOGRAPHIQUES OU CINÉMATOGRAPHIQUES
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     Le présent chapitre ne comprend ni les déchets ni les matières de rebut.
                  
               
                     2.
                  
                  
                     Dans le présent chapitre, le terme «photographique» qualifie le procédé grâce auquel des images visibles sont formées, directement ou indirectement, par l'action de la lumière ou d'autres formes de rayonnement sur des surfaces photosensibles.
                  
               Notes complémentaires
         
                     1.
                  
                  
                     Chacune des bandes suit son régime propre dans les films sonores en deux bandes (bande ne comportant que les images et bande utilisée pour l'enregistrement du son).
                  
               
                     2.
                  
                  
                     Par «films d'actualités», au sens de la sous-position 3706 90 52, on entend les films d'un métrage inférieur à 330 mètres, relatifs à des événements présentant un caractère d'actualité politique, sportive, militaire, scientifique, littéraire, folklorique, touristique, mondaine, etc.
                  
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     3701
                  
                  
                     Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés, même en chargeurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3701 10 00
                  
                  
                     –  pour rayons X
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     3701 20 00
                  
                  
                     –  Films à développement et tirage instantanés
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     3701 30 00
                  
                  
                     –  autres plaques et films dont la dimension d'au moins un côté excède 255 mm
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3701 91 00
                  
                  
                     – –  pour la photographie en couleurs (polychrome)
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3701 99 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3702
                  
                  
                     Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3702 10 00
                  
                  
                     –  pour rayons X
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres pellicules, non perforées, d'une largeur n'excédant pas 105 mm
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3702 31
                  
                  
                     – –  pour la photographie en couleurs (polychrome)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3702 31 91
                  
                  
                     – – –  Négatif de film couleur:
                     
                                 —
                              
                              
                                 d'une largeur de 75 mm ou plus mais n'excédant pas 105 mm et
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 d'une longueur de 100 m ou plus,
                              
                           destiné à la fabrication de films pour appareils photographiques à développement instantané (12)
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     m
                  
               
                     3702 31 97
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     m
                  
               
                     3702 32
                  
                  
                     – –  autres, comportant une émulsion aux halogénures d'argent
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  d'une largeur n'excédant pas 35 mm
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3702 32 10
                  
                  
                     – – – –  Microfilms; films pour les arts graphiques
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3702 32 20
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     5,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     3702 32 85
                  
                  
                     – – –  d'une largeur excédant 35 mm
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3702 39 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres pellicules, non perforées, d'une largeur excédant 105 mm
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3702 41 00
                  
                  
                     – –  d'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, pour la photographie en couleurs (polychrome)
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     3702 42 00
                  
                  
                     – –  d'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, autres que pour la photographie en couleurs
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     3702 43 00
                  
                  
                     – –  d'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur n'excédant pas 200 m
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     3702 44 00
                  
                  
                     – –  d'une largeur excédant 105 mm mais n'excédant pas 610 mm
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres pellicules, pour la photographie en couleurs (polychrome)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3702 52 00
                  
                  
                     – –  d'une largeur n'excédant pas 16 mm
                  
                  
                     5,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     3702 53 00
                  
                  
                     – –  d'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, pour diapositives
                  
                  
                     5,3
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     3702 54 00
                  
                  
                     – –  d'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, autres que pour diapositives
                  
                  
                     5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     3702 55 00
                  
                  
                     – –  d'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur excédant 30 m
                  
                  
                     5,3
                  
                  
                     m
                  
               
                     3702 56 00
                  
                  
                     – –  d'une largeur excédant 35 mm
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3702 96
                  
                  
                     – –  d'une largeur n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3702 96 10
                  
                  
                     – – –  Microfilms; films pour les arts graphiques
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3702 96 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     5,3
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     3702 97
                  
                  
                     – –  d'une largeur n'excédant pas 35 mm et d'une longueur excédant 30 m
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3702 97 10
                  
                  
                     – – –  Microfilms; films pour les arts graphiques
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3702 97 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     5,3
                  
                  
                     m
                  
               
                     3702 98 00
                  
                  
                     – –  d'une largeur excédant 35 mm
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3703
                  
                  
                     Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3703 10 00
                  
                  
                     –  en rouleaux, d'une largeur excédant 610 mm
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3703 20 00
                  
                  
                     –  autres, pour la photographie en couleurs (polychrome)
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3703 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3704 00
                  
                  
                     Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3704 00 10
                  
                  
                     –  Plaques, pellicules et films
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3704 00 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3705
                  
                  
                     Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3705 10 00
                  
                  
                     –  pour la reproduction offset
                  
                  
                     5,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     3705 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3705 90 10
                  
                  
                     – –  Microfilms
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     3705 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     5,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     3706
                  
                  
                     Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3706 10
                  
                  
                     –  d'une largeur de 35 mm ou plus
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3706 10 20
                  
                  
                     – –  ne comportant que l'enregistrement du son; négatifs; positifs intermédiaires de travail
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     m
                  
               
                     3706 10 99
                  
                  
                     – –  autres positifs
                  
                  
                     6,5 (76)
                     
                  
                  
                     m
                  
               
                     3706 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3706 90 52
                  
                  
                     – –  ne comportant que l'enregistrement du son; négatifs; positifs intermédiaires de travail; films d'actualités
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     m
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres, d'une largeur
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3706 90 91
                  
                  
                     – – –  de moins de 10 mm
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     m
                  
               
                     3706 90 99
                  
                  
                     – – –  de 10 mm ou plus
                  
                  
                     5,4 (77)
                     
                  
                  
                     m
                  
               
                     3707
                  
                  
                     Préparations chimiques pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires; produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3707 10 00
                  
                  
                     –  Émulsions pour la sensibilisation des surfaces
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     3707 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3707 90 20
                  
                  
                     – –  Révélateurs et fixateurs
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     3707 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               CHAPITRE 38
         PRODUITS DIVERS DES INDUSTRIES CHIMIQUES
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     Le présent chapitre ne comprend pas:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux ci-après:
                                 
                                             1)
                                          
                                          
                                             le graphite artificiel (no 3801);
                                          
                                       
                                             2)
                                          
                                          
                                             les insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages prévus au no 3808;
                                          
                                       
                                             3)
                                          
                                          
                                             les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices (no 3813);
                                          
                                       
                                             4)
                                          
                                          
                                             les matériaux de référence certifiés, spécifiés dans la note 2 ci-après;
                                          
                                       
                                             5)
                                          
                                          
                                             les produits visés dans la note 3 point a) ou c), ci-après;
                                          
                                       
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les mélanges de produits chimiques et de substances alimentaires ou autres ayant une valeur nutritive, des types utilisés dans la préparation d'aliments pour la consommation humaine (no 2106 généralement);
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les scories, cendres et résidus (y compris les boues, autres que les boues d'épuration) contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs mélanges et remplissant les conditions de la note 3, point a) ou b), du chapitre 26 (no 2620);
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 les médicaments (nos 3003 ou 3004);
                              
                           
                                 e)
                              
                              
                                 les catalyseurs épuisés du type utilisé pour l'extraction des métaux communs ou pour la fabrication de composés chimiques à base de métaux communs (no 2620), les catalyseurs épuisés du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (no 7112) ainsi que les catalyseurs constitués de métaux ou d'alliages métalliques se présentant sous forme de poudre très fine ou de toile métallique, par exemple (sections XIV ou XV).
                              
                           
               
                     2.
                  
                  
                     
                                 A)
                              
                              
                                 Au sens du no 3822, on entend par «matériau de référence certifié» un matériau de référence qui est accompagné d'un certificat indiquant les valeurs des propriétés certifiées et les méthodes utilisées pour déterminer ces valeurs ainsi que le degré de certitude à associer à chaque valeur et qui est apte à être utilisé à des fins d'analyse, d'étalonnage ou de référence.
                              
                           
                                 B)
                              
                              
                                 À l'exclusion des produits des chapitres 28 ou 29, aux fins du classement des matériaux de référence certifiés, le no 3822 a priorité sur toute autre position de la nomenclature.
                              
                           
               
                     3.
                  
                  
                     Sont compris dans le no 3824 et non dans une autre position de la nomenclature:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les cristaux cultivés (autres que les éléments d'optique) d'oxyde de magnésium ou de sels halogénés de métaux alcalins ou alcalino-terreux, d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 grammes;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les huiles de fusel; l'huile de Dippel;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les produits encrivores conditionnés dans des emballages de vente au détail;
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 les produits pour correction de stencils, les autres liquides correcteurs, ainsi que les rubans correcteurs (autres que ceux du no 9612), conditionnés dans des emballages pour la vente au détail;
                              
                           
                                 e)
                              
                              
                                 les montres fusibles pour le contrôle de la température des fours (cônes de Seger, par exemple).
                              
                           
               
                     4.
                  
                  
                     Dans la nomenclature, par «déchets municipaux» on entend les déchets mis au rebut par les particuliers, les hôtels, les restaurants, les hôpitaux, les magasins, les bureaux, etc., et les détritus ramassés sur les routes et les trottoirs ainsi que les matériaux de construction de rebut et les débris de démolition. Les déchets municipaux contiennent généralement un grand nombre de matières, comme les matières plastiques, le caoutchouc, le bois, le papier, les matières textiles, le verre, le métal, les produits alimentaires, les meubles cassés et autres articles endommagés ou mis au rebut. L'expression «déchets municipaux» ne couvre toutefois pas:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les matières ou articles qui ont été séparés des déchets, comme par exemple les déchets de matières plastiques, de caoutchouc, de bois, de papier, de matières textiles, de verre ou de métal et les batteries usagées qui suivent leur régime propre;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les déchets industriels;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les déchets pharmaceutiques, tels que définis par la note 4, point k), du chapitre 30;
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 les déchets cliniques définis à la note 6, point a), ci-dessous.
                              
                           
               
                     5.
                  
                  
                     Aux fins du no 3825, par «boues d'épuration» on entend les boues provenant des stations d'épuration des eaux usées urbaines et les déchets de prétraitement, les déchets de curage et les boues non stabilisées. Les boues stabilisées, qui sont aptes à être utilisées en tant qu'engrais, sont exclues (chapitre 31).
                  
               
                     6.
                  
                  
                     Aux fins du no 3825, l'expression «autres déchets» couvre:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les déchets cliniques, c'est-à-dire les déchets contaminés provenant de la recherche médicale, des travaux d'analyse ou d'autres traitements médicaux, chirurgicaux, dentaires ou vétérinaires qui contiennent souvent des agents pathogènes et des substances pharmaceutiques et qui doivent être détruits de manière particulière (par exemple: pansements, gants usagés et seringues usagées);
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les déchets de solvants organiques;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de liquides antigel;
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 les autres déchets des industries chimiques ou des industries connexes.
                              
                           Toutefois, l'expression «autres déchets» ne couvre pas les déchets qui contiennent principalement des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (no 2710).
                  
               
                     7.
                  
                  
                     Aux fins du no 3826, le terme «biodiesel» désigne les esters mono-alkylés d'acides gras du type de ceux utilisés comme carburants ou combustibles, dérivés de graisses et d'huiles animales ou végétales même usagées.
                  
               Notes de sous-positions
         
                     1.
                  
                  
                     Le no 3808 50 couvre uniquement les marchandises du no 3808, contenant une ou plusieurs des substances suivantes: de l'aldrine (ISO); du binapacryl (ISO); du camphéchlore (ISO) (toxaphène); du captafol (ISO); du chlordane (ISO); du chlordiméforme (ISO); du chlorobenzilate (ISO); des composés du mercure; des composés du tributylétain; du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane); du 4,6-dinitro-o-crésol (DNOC (ISO)) ou ses sels; du dinosèbe (ISO), ses sels ou ses esters; du dibromure d'éthylène (ISO) (1,2-dibromoéthane); du dichlorure d'éthylène (ISO) (1,2-dichloroéthane); de la dieldrine (ISO, DCI); du fluoroacétamide (ISO); de l'heptachlore (ISO); de l'hexachlorobenzène (ISO); du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane (HCH (ISO)), y compris lindane (ISO, DCI); du méthamidophos (ISO); du monocrotophos (ISO); de l'oxiranne (oxyde d'éthylène); du parathion (ISO); du parathion-méthyle (ISO) (méthyle-parathion); du pentachlorophénol (ISO), ses sels ou ses esters; du phosphamidon (ISO); du 2,4,5-T (ISO) (acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique), ses sels ou ses esters.
                     Le no 3808 50 couvre également les formulations de poudre pour poudrage comportant un mélange de bénomyle (ISO), de carbofurane (ISO) et de thiram (ISO).
                  
               
                     2.
                  
                  
                     Aux fins des nos 3825 41 et 3825 49, par «déchets de solvants organiques» on entend les déchets qui contiennent principalement des solvants organiques, impropres en l'état à leur utilisation initiale, qu'ils soient ou non destinés à la récupération des solvants.
                  
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux des droits conventionnels (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     3801
                  
                  
                     Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3801 10 00
                  
                  
                     –  Graphite artificiel
                  
                  
                     3,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     3801 20
                  
                  
                     –  Graphite colloïdal ou semi-colloïdal
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3801 20 10
                  
                  
                     – –  Graphite colloïdal en suspension dans l'huile; graphite semi-colloïdal
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3801 20 90
                  
                  
                     – –  autre
                  
                  
                     4,1
                  
                  
                     —
                  
               
                     3801 30 00
                  
                  
                     –  Pâtes carbonées pour électrodes et pâtes similaires pour le revêtement intérieur des fours
                  
                  
                     5,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     3801 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     3802
                  
                  
                     Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris le noir animal épuisé
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3802 10 00
                  
                  
                     –  Charbons activés
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     3802 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     5,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     3803 00
                  
                  
                     
                        Tall oil, même raffiné
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3803 00 10
                  
                  
                     –  brut
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3803 00 90
                  
                  
                     –  autre
                  
                  
                     4,1
                  
                  
                     —
                  
               
                     3804 00 00
                  
                  
                     Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du no 3803
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3805
                  
                  
                     Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres paracymènes bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3805 10
                  
                  
                     –  Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3805 10 10
                  
                  
                     – –  Essence de térébenthine
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     3805 10 30
                  
                  
                     – –  Essence de bois de pin
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     3805 10 90
                  
                  
                     – –  Essence de papeterie au sulfate
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     3805 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3805 90 10
                  
                  
                     – –  Huile de pin
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     3805 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     3,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     3806
                  
                  
                     Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3806 10 00
                  
                  
                     –  Colophanes et acides résiniques
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3806 20 00
                  
                  
                     –  Sels de colophanes, d'acides résiniques ou de dérivés de colophanes ou d'acides résiniques, autres que les sels des adducts de colophanes
                  
                  
                     4,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     3806 30 00
                  
                  
                     –  Gommes esters
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3806 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     4,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     3807 00
                  
                  
                     Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3807 00 10
                  
                  
                     –  Goudrons de bois
                  
                  
                     2,1
                  
                  
                     —
                  
               
                     3807 00 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     4,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     3808
                  
                  
                     Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3808 50 00
                  
                  
                     –  Marchandises mentionnées dans la note 1 de sous-positions du présent chapitre
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3808 91
                  
                  
                     – –  Insecticides
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3808 91 10
                  
                  
                     – – –  à base de pyréthrinoïdes
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     3808 91 20
                  
                  
                     – – –  à base d'hydrocarbures chlorés
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     3808 91 30
                  
                  
                     – – –  à base de carbamates
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     3808 91 40
                  
                  
                     – – –  à base d'organo-phosphorés
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     3808 91 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     3808 92
                  
                  
                     – –  Fongicides
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  inorganiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3808 92 10
                  
                  
                     – – – –  Préparations cupriques
                  
                  
                     4,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     3808 92 20
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3808 92 30
                  
                  
                     – – – –  à base de dithiocarbamates
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     3808 92 40
                  
                  
                     – – – –  à base de benzimidazoles
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     3808 92 50
                  
                  
                     – – – –  à base de diazoles ou de triazoles
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     3808 92 60
                  
                  
                     – – – –  à base de diazines ou de morpholines
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     3808 92 90
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     3808 93
                  
                  
                     – –  Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Herbicides
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3808 93 11
                  
                  
                     – – – –  à base de phénoxyphytohormones
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     3808 93 13
                  
                  
                     – – – –  à base de triazines
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     3808 93 15
                  
                  
                     – – – –  à base d'amides
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     3808 93 17
                  
                  
                     – – – –  à base de carbamates
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     3808 93 21
                  
                  
                     – – – –  à base de dérivés de dinitroanilines
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     3808 93 23
                  
                  
                     – – – –  à base de dérivés d'urée, d'uraciles ou de sulphonylurées
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     3808 93 27
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     3808 93 30
                  
                  
                     – – –  Inhibiteurs de germination
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     3808 93 90
                  
                  
                     – – –  Régulateurs de croissance pour plantes
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3808 94
                  
                  
                     – –  Désinfectants
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3808 94 10
                  
                  
                     – – –  à base de sels d'ammonium quaternaire
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     3808 94 20
                  
                  
                     – – –  à base de composés halogénés
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     3808 94 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     3808 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3808 99 10
                  
                  
                     – – –  Rodenticides
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     3808 99 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     3809
                  
                  
                     Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3809 10
                  
                  
                     –  à base de matières amylacées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3809 10 10
                  
                  
                     – –  d'une teneur en poids de ces matières inférieure à 55 %
                  
                  
                     8,3 + 8,9 €/100 kg/net MAX 12,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     3809 10 30
                  
                  
                     – –  d'une teneur en poids de ces matières égale ou supérieure à 55 % et inférieure à 70 %
                  
                  
                     8,3 + 12,4 €/100 kg/net MAX 12,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     3809 10 50
                  
                  
                     – –  d'une teneur en poids de ces matières égale ou supérieure à 70 % et inférieure à 83 %
                  
                  
                     8,3 + 15,1 €/100 kg/net MAX 12,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     3809 10 90
                  
                  
                     – –  d'une teneur en poids de ces matières égale ou supérieure à 83 %
                  
                  
                     8,3 + 17,7 €/100 kg/net MAX 12,8
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3809 91 00
                  
                  
                     – –  des types utilisés dans l'industrie textile ou dans les industries similaires
                  
                  
                     6,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     3809 92 00
                  
                  
                     – –  des types utilisés dans l'industrie du papier ou dans les industries similaires
                  
                  
                     6,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     3809 93 00
                  
                  
                     – –  des types utilisés dans l'industrie du cuir ou dans les industries similaires
                  
                  
                     6,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     3810
                  
                  
                     Préparations pour le décapage des métaux; flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits; préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3810 10 00
                  
                  
                     –  Préparations pour le décapage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3810 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3810 90 10
                  
                  
                     – –  Préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage
                  
                  
                     4,1
                  
                  
                     —
                  
               
                     3810 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3811
                  
                  
                     Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anticorrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Préparations antidétonantes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3811 11
                  
                  
                     – –  à base de composés du plomb
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3811 11 10
                  
                  
                     – – –  à base de plomb tétraéthyle
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3811 11 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     5,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     3811 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     5,8
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Additifs pour huiles lubrifiantes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3811 21 00
                  
                  
                     – –  contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux
                  
                  
                     5,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     3811 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     5,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     3811 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     5,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     3812
                  
                  
                     Préparations dites «accélérateurs de vulcanisation»; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3812 10 00
                  
                  
                     –  Préparations dites «accélérateurs de vulcanisation»
                  
                  
                     6,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     3812 20
                  
                  
                     –  Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3812 20 10
                  
                  
                     – –  Mélange de réaction contenant du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-1-isopropyl-2,2-diméthylpropyle, et du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-2,2,4-triméthylpentyle
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3812 20 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3812 30
                  
                  
                     –  Préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Préparations antioxydantes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3812 30 21
                  
                  
                     – – –  Mélanges d'oligomères de 1,2-dihydro-2,2,4-triméthylquinoléine
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3812 30 29
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3812 30 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3813 00 00
                  
                  
                     Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3814 00
                  
                  
                     Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3814 00 10
                  
                  
                     –  à base d'acétate de butyle
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3814 00 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3815
                  
                  
                     Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni compris ailleurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Catalyseurs supportés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3815 11 00
                  
                  
                     – –  ayant comme substance active le nickel ou un composé de nickel
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3815 12 00
                  
                  
                     – –  ayant comme substance active un métal précieux ou un composé de métal précieux
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3815 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3815 19 10
                  
                  
                     – – –  Catalyseurs sous forme de grains dont 90 % en poids ou plus sont de dimension n'excédant pas 10 micromètres, constitués d'un mélange d'oxydes fixé sur un support en silicate de magnésium, contenant en poids:
                     
                                 —
                              
                              
                                 20 % ou plus mais pas plus de 35 % de cuivre,
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 2 % ou plus mais pas plus de 3 % de bismuth,
                              
                           et d'une densité apparente de 0,2 ou plus mais n'excédant pas 1,0
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3815 19 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3815 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3815 90 10
                  
                  
                     – –  Catalyseurs constitués d'acétate d'éthyltriphénylphosphonium sous forme de solution dans du méthanol
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3815 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3816 00 00
                  
                  
                     Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires, autres que les produits du no 3801
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     3817 00
                  
                  
                     Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des nos 2707 ou 2902
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3817 00 50
                  
                  
                     –  Alkylbenzène linéaire
                  
                  
                     6,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     3817 00 80
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     6,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     3818 00
                  
                  
                     Éléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3818 00 10
                  
                  
                     –  Silicium dopé
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3818 00 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3819 00 00
                  
                  
                     Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3820 00 00
                  
                  
                     Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3821 00 00
                  
                  
                     Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3822 00 00
                  
                  
                     Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support, autres que ceux des nos 3002 ou 3006; matériaux de référence certifiés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3823
                  
                  
                     Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras industriels
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3823 11 00
                  
                  
                     – –  Acide stéarique
                  
                  
                     5,1
                  
                  
                     —
                  
               
                     3823 12 00
                  
                  
                     – –  Acide oléique
                  
                  
                     4,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3823 13 00
                  
                  
                     – –  Tall acides gras
                  
                  
                     2,9
                  
                  
                     —
                  
               
                     3823 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3823 19 10
                  
                  
                     – – –  Acides gras distillés
                  
                  
                     2,9
                  
                  
                     —
                  
               
                     3823 19 30
                  
                  
                     – – –  Distillat d'acide gras
                  
                  
                     2,9
                  
                  
                     —
                  
               
                     3823 19 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,9
                  
                  
                     —
                  
               
                     3823 70 00
                  
                  
                     –  Alcools gras industriels
                  
                  
                     3,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     3824
                  
                  
                     Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3824 10 00
                  
                  
                     –  Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3824 30 00
                  
                  
                     –  Carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants métalliques
                  
                  
                     5,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     3824 40 00
                  
                  
                     –  Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3824 50
                  
                  
                     –  Mortiers et bétons, non réfractaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3824 50 10
                  
                  
                     – –  Béton prêt à la coulée
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3824 50 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3824 60
                  
                  
                     –  Sorbitol, autre que celui du no 2905 44
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  en solution aqueuse
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3824 60 11
                  
                  
                     – – –  contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol
                  
                  
                     7,7 + 16,1 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     3824 60 19
                  
                  
                     – – –  autre
                  
                  
                     9,6 + 37,8 €/100 kg/net (73)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3824 60 91
                  
                  
                     – – –  contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol
                  
                  
                     7,7 + 23 €/100 kg/net
                  
                  
                     —
                  
               
                     3824 60 99
                  
                  
                     – – –  autre
                  
                  
                     9,6 + 53,7 €/100 kg/net (73)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3824 71 00
                  
                  
                     – –  contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC)
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3824 72 00
                  
                  
                     – –  contenant du bromochlorodifluorométhane, du bromotrifluorométhane ou des dibromotétrafluoroéthanes
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3824 73 00
                  
                  
                     – –  contenant des hydrobromofluorocarbures (HBFC)
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3824 74 00
                  
                  
                     – –  contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), même contenant des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC)
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3824 75 00
                  
                  
                     – –  contenant du tétrachlorure de carbone
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3824 76 00
                  
                  
                     – –  contenant du 1,1,1-trichloroéthane (méthylchloroforme)
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3824 77 00
                  
                  
                     – –  contenant du bromométhane (bromure de méthyle) ou du bromochlorométhane
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3824 78
                  
                  
                     – –  contenant des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3824 78 10
                  
                  
                     – – –  contenant uniquement du 1,1,1-trifluoroéthane et du pentafluoroéthane
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3824 78 20
                  
                  
                     – – –  contenant uniquement du 1,1,1-trifluoroéthane, du pentafluoroéthane et du 1,1,1,2-tétrafluoroéthane
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3824 78 30
                  
                  
                     – – –  contenant uniquement du difluorométhane et du pentafluoroéthane
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3824 78 40
                  
                  
                     – – –  contenant uniquement du difluorométhane, du pentafluoroéthane et du 1,1,1,2-tétrafluoroéthane
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3824 78 80
                  
                  
                     – – –  contenant des hydrofluorocarbures non saturés
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3824 78 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3824 79 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Mélanges et préparations contenant de l'oxiranne (oxyde d'éthylène), des polybromobiphényles (PBB), des polychlorobiphényles (PCB), des polychloroterphényles (PCT) ou du phosphate de tris(2,3-dibromopropyle)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3824 81 00
                  
                  
                     – –  contenant de l'oxiranne (oxyde d'éthylène)
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3824 82 00
                  
                  
                     – –  contenant des polybromobiphényles (PBB), des polychloroterphényles (PCT) ou des polychlorobiphényles (PCB)
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3824 83 00
                  
                  
                     – –  contenant du phosphate de tris(2,3-dibromopropyle)
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3824 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3824 90 10
                  
                  
                     – –  Sulfonates de pétrole, à l'exclusion des sulfonates de pétrole de métaux alcalins, d'ammonium ou d'éthanolamines; acides sulfoniques d'huiles de minéraux bitumineux, thiophénés, et leurs sels
                  
                  
                     5,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     3824 90 15
                  
                  
                     – –  Échangeurs d'ions
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3824 90 20
                  
                  
                     – –  Compositions absorbantes pour parfaire le vide dans les tubes ou valves électriques
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     3824 90 25
                  
                  
                     – –  Pyrolignites (de calcium, etc.); tartrate de calcium brut; citrate de calcium brut
                  
                  
                     5,1
                  
                  
                     —
                  
               
                     3824 90 30
                  
                  
                     – –  Acides naphténiques, leurs sels insolubles dans l'eau et leurs esters
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3824 90 45
                  
                  
                     – – –  Préparations désincrustantes et similaires
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3824 90 50
                  
                  
                     – – –  Préparations pour la galvanoplastie
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3824 90 55
                  
                  
                     – – –  Mélanges de mono-, di- et tri-, esters d'acides gras du glycérol (émulsionnants de corps gras)
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3824 90 58
                  
                  
                     – – –  Patchs à la nicotine (systèmes transdermiques), destinés à aider les fumeurs à arrêter de fumer
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Produits et préparations utilisés à des fins pharmaceutiques ou chirurgicales
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3824 90 61
                  
                  
                     – – – –  Produits intermédiaires obtenus au cours de la fabrication d'antibiotiques, provenant de la fermentation de Streptomyces tenebrarius, même séchés, destinés à la fabrication de médicaments du no 3004 pour la médecine humaine (12)
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3824 90 62
                  
                  
                     – – – –  Produits intermédiaires de la fabrication des sels de monensin
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3824 90 64
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3824 90 65
                  
                  
                     – – –  Produits auxiliaires du genre de ceux utilisés en fonderie (autres que ceux visés au no 3824 10 00)
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3824 90 70
                  
                  
                     – – –  Préparations ignifuges, hydrofuges et autres, utilisées pour la protection des constructions
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3824 90 75
                  
                  
                     – – – –  Tranches de niobate de lithium, non dopées
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3824 90 80
                  
                  
                     – – – –  Mélange d'amines dérivées d'acides gras dimérisés, d'un poids moléculaire moyen de 520 ou plus mais n'excédant pas 550
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3824 90 85
                  
                  
                     – – – –  3-(1-Éthyl-1-méthylpropyl)isoxazole-5-ylamine sous forme de solution dans le toluène
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3824 90 87
                  
                  
                     – – – –  Mélanges constitués essentiellement de méthylphosphonate de (5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle et de méthyle et de méthylphosphonate de bis[(5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle]; mélanges constitués essentiellement de méthylphosphonate de diméthyle, d'oxiranne et de pentaoxyde de diphosphore
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3824 90 92
                  
                  
                     – – – – –  sous forme liquide à 20 °C
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3824 90 93
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3824 90 96
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3825
                  
                  
                     Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d'épuration; autres déchets mentionnés dans la note 6 du présent chapitre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3825 10 00
                  
                  
                     –  Déchets municipaux
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3825 20 00
                  
                  
                     –  Boues d'épuration
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3825 30 00
                  
                  
                     –  Déchets cliniques
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Déchets de solvants organiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3825 41 00
                  
                  
                     – –  halogénés
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3825 49 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3825 50 00
                  
                  
                     –  Déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de liquides antigel
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres déchets des industries chimiques ou des industries connexes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3825 61 00
                  
                  
                     – –  contenant principalement des constituants organiques
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3825 69 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3825 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3825 90 10
                  
                  
                     – –  Oxydes de fer alcalinisés pour l'épuration des gaz
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3825 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3826 00
                  
                  
                     Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3826 00 10
                  
                  
                     –  Esters monoalkyliques d'acide gras contenant au moins 96,5 % en volume d'esters
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3826 00 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               SECTION VII
         MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente section et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des sections VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces éléments constitutifs soient:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 en raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être préalablement reconditionnés;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 présentés en même temps;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 reconnaissables, de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns des autres.
                              
                           
               
                     2.
                  
                  
                     À l'exception des articles des nos 3918 ou 3919, relèvent du chapitre 49 les matières plastiques, le caoutchouc et les ouvrages en ces matières revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale.
                  
               
            CHAPITRE 39
         
         MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     Dans la nomenclature, on entend par «matières plastiques» les matières des nos 3901 à 3914 qui, lorsqu'elles ont été soumises à une influence extérieure (généralement la chaleur et la pression avec, le cas échéant, l'intervention d'un solvant ou d'un plastifiant), sont susceptibles ou ont été susceptibles, au moment de la polymérisation ou à un stade ultérieur, de prendre par moulage, coulage, profilage, laminage ou tout autre procédé, une forme qu'elles conservent lorsque cette influence a cessé de s'exercer.
                     Dans la nomenclature, l'expression «matières plastiques» couvre également la fibre vulcanisée. Ces termes ne s'appliquent toutefois pas aux matières à considérer comme des matières textiles de la section XI.
                  
               
                     2.
                  
                  
                     Le présent chapitre ne comprend pas:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les préparations lubrifiantes des nos 2710 ou 3403;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les cires des nos 2712 ou 3404;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les composés organiques isolés de constitution chimique définie (chapitre 29);
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 l'héparine et ses sels (no 3001);
                              
                           
                                 e)
                              
                              
                                 les solutions (autres que les collodions), dans des solvants organiques volatils, de produits visés dans les libellés des nos 3901 à 3913 lorsque la proportion du solvant excède 50 % du poids de la solution (no 3208); les feuilles pour le marquage au fer du no 3212;
                              
                           
                                 f)
                              
                              
                                 les agents de surface organiques et les préparations du no 3402;
                              
                           
                                 g)
                              
                              
                                 les gommes fondues et les gommes esters (no 3806);
                              
                           
                                 h)
                              
                              
                                 les additifs préparés pour huiles minérales (y compris l'essence) et pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales (no 3811);
                              
                           
                                 ij)
                              
                              
                                 les liquides hydrauliques préparés à base de polyglycols, de silicones et autres polymères du chapitre 39 (no 3819);
                              
                           
                                 k)
                              
                              
                                 les réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur un support en matière plastique (no 3822);
                              
                           
                                 l)
                              
                              
                                 le caoutchouc synthétique, tel qu'il est défini au chapitre 40, et les ouvrages en caoutchouc synthétique;
                              
                           
                                 m)
                              
                              
                                 les articles de sellerie ou de bourrellerie (no 4201), les malles, valises, mallettes, sacs à main et autres contenants du no 4202;
                              
                           
                                 n)
                              
                              
                                 les ouvrages de sparterie ou de vannerie, du chapitre 46;
                              
                           
                                 o)
                              
                              
                                 les revêtements muraux du no 4814;
                              
                           
                                 p)
                              
                              
                                 les produits de la section XI (matières textiles et ouvrages en ces matières);
                              
                           
                                 q)
                              
                              
                                 les articles de la section XII (chaussures et parties de chaussures, coiffures et parties de coiffures, parapluies, parasols, cannes, fouets, cravaches et leurs parties, par exemple);
                              
                           
                                 r)
                              
                              
                                 les articles de bijouterie de fantaisie du no 7117;
                              
                           
                                 s)
                              
                              
                                 les articles de la section XVI (machines et appareils, matériel électrique);
                              
                           
                                 t)
                              
                              
                                 les parties du matériel de transport de la section XVII;
                              
                           
                                 u)
                              
                              
                                 les articles du chapitre 90 (éléments d'optique, montures de lunettes, instruments de dessin, par exemple);
                              
                           
                                 v)
                              
                              
                                 les articles du chapitre 91 (boîtes de montres, cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);
                              
                           
                                 w)
                              
                              
                                 les articles du chapitre 92 (instruments de musique et leurs parties, par exemple);
                              
                           
                                 x)
                              
                              
                                 les articles du chapitre 94 (meubles, appareils d'éclairage, enseignes lumineuses, constructions préfabriquées, par exemple);
                              
                           
                                 y)
                              
                              
                                 les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);
                              
                           
                                 z)
                              
                              
                                 les articles du chapitre 96 (brosses, boutons, fermetures à glissière, peignes, embouts et tuyaux de pipes, fume-cigarettes ou similaires, parties de bouteilles isolantes, stylos, porte-mine, par exemple).
                              
                           
               
                     3.
                  
                  
                     N'entrent dans les nos 3901 à 3911 que les produits obtenus par voie de synthèse chimique et relevant des catégories ci-après:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les polyoléfines synthétiques liquides dont moins de 60 % en volume distillent à 300 degrés Celsius rapportés à 1  013 millibars par application d'une méthode de distillation à basse pression (nos 3901 et 3902);
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les résines faiblement polymérisées du type coumarone-indène (3911);
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les autres polymères synthétiques comportant au moins 5 motifs monomères, en moyenne;
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 les silicones (no 3910);
                              
                           
                                 e)
                              
                              
                                 les résols (no 3909) et les autres prépolymères.
                              
                           
               
                     4.
                  
                  
                     On entend par «copolymères» tous les polymères dans lesquels la part d'aucun motif monomère ne représente 95 % ou davantage en poids de la teneur totale du polymère.
                     Sauf dispositions contraires, au sens du présent chapitre, les copolymères (y compris les copolycondensats, les produits de copolyaddition, les copolymères en bloc et les copolymères greffés) et les mélanges de polymères relèvent de la position couvrant les polymères du motif comonomère qui prédomine en poids sur tout autre motif comonomère simple. Au sens de la présente note, les motifs comonomères constitutifs de polymères qui relèvent d'une même position doivent être pris ensemble.
                     Si aucun motif comonomère simple ne prédomine, les copolymères ou mélanges de polymères sont classés, selon le cas, dans la position placée la dernière par ordre de numérotation parmi celles susceptibles d'être valablement prises en considération.
                  
               
                     5.
                  
                  
                     Les polymères modifiés chimiquement, dans lesquels seuls les appendices de la chaîne polymérique principale ont été modifiés par réaction chimique, sont à classer dans la position afférente au polymère non modifié. Cette disposition ne s'applique pas aux copolymères greffés.
                  
               
                     6.
                  
                  
                     Au sens des nos 3901 à 3914, l'expression «formes primaires» s'applique uniquement aux formes ci-après:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 liquides et pâtes, y compris les dispersions (émulsions et suspensions) et les solutions;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres (y compris les poudres à mouler), granulés, flocons et masses non cohérentes similaires.
                              
                           
               
                     7.
                  
                  
                     Le no 3915 ne comprend pas les déchets, débris et rognures d'une seule matière thermoplastique transformés en formes primaires (nos 3901 à 3914).
                  
               
                     8.
                  
                  
                     Au sens du no 3917, les termes «tubes et tuyaux» s'entendent des produits creux, qu'il s'agisse de demi-produits ou de produits finis (les tuyaux d'arrosage nervurés, les tubes perforés, par exemple) des types utilisés généralement pour acheminer, conduire ou distribuer des gaz ou des liquides. Ces termes s'entendent également des enveloppes tubulaires pour saucisses ou saucissons et autres tubes et tuyaux plats. Toutefois, à l'exception des derniers cités, ceux qui ont une section transversale intérieure autre que ronde, ovale, rectangulaire (la longueur n'excédant pas une fois et demie la largeur) ou en forme de polygone régulier ne sont pas à considérer comme «tubes et tuyaux» mais comme «profilés».
                  
               
                     9.
                  
                  
                     Au sens du no 3918, les termes «revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques» s'entendent des produits présentés en rouleaux d'une largeur minimale de 45 centimètres, susceptibles d'être utilisés pour la décoration des murs ou des plafonds, constitués par de la matière plastique fixée de manière permanente sur un support en une matière autre que le papier, la couche de matière plastique (de la face apparente) étant grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée.
                  
               
                     10.
                  
                  
                     Au sens des nos 3920 et 3921, l'expression «plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames» s'applique exclusivement aux plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames (autres que celles du chapitre 54) et aux blocs de forme géométrique régulière, même imprimés ou autrement travaillés en surface, non découpés ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire mais non autrement travaillés (même si cette opération leur donne le caractère d'articles prêts à l'usage).
                  
               
                     11.
                  
                  
                     Le no 3925 s'applique exclusivement aux articles ci-après pour autant qu'ils ne soient pas couverts par les positions précédentes du sous-chapitre II:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 réservoirs, citernes (y compris les fosses septiques), cuves et récipients analogues, d'une contenance excédant 300 litres;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 éléments structuraux utilisés notamment pour la construction des sols, des murs, des cloisons, des plafonds ou des toits;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 gouttières et leurs accessoires;
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils;
                              
                           
                                 e)
                              
                              
                                 rambardes, balustrades, rampes et barrières similaires;
                              
                           
                                 f)
                              
                              
                                 volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties et accessoires;
                              
                           
                                 g)
                              
                              
                                 rayonnages de grandes dimensions destinés à être montés et fixés à demeure dans les magasins, ateliers, entrepôts, par exemple;
                              
                           
                                 h)
                              
                              
                                 motifs décoratifs architecturaux, notamment les cannelures, coupoles, colombiers;
                              
                           
                                 ij)
                              
                              
                                 accessoires et garnitures destinés à être fixés à demeure aux portes, fenêtres, escaliers, murs ou autres parties de bâtiment, notamment les boutons, les poignées, les crochets, les supports, les porte-serviettes, les plaques d'interrupteurs et autres plaques de protection.
                              
                           
               Notes de sous-positions
         
                     1.
                  
                  
                     À l'intérieur d'une position du présent chapitre, les polymères (y compris les copolymères) et les polymères modifiés chimiquement sont à classer conformément aux dispositions ci-après:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 lorsqu'il existe une sous-position dénommée «autres» dans la série des sous-positions en cause:
                                 
                                             1)
                                          
                                          
                                             le préfixe «poly» précédant le nom d'un polymère spécifique dans le libellé d'une sous-position (polyéthylène ou polyamide-6,6, par exemple) signifie que le ou les motifs monomères constitutifs du polymère désigné, pris ensemble, doivent contribuer pour 95 % ou davantage en poids à la teneur totale du polymère;
                                          
                                       
                                             2)
                                          
                                          
                                             les copolymères cités dans les nos 3901 30, 3903 20, 3903 30 et 3904 30 sont à classer dans ces sous-positions, à condition que les motifs comonomères des copolymères mentionnés contribuent pour 95 % ou davantage en poids à la teneur totale du polymère;
                                          
                                       
                                             3)
                                          
                                          
                                             les polymères modifiés chimiquement sont à classer dans la sous-position dénommée «autres», pour autant que ces polymères modifiés chimiquement ne soient pas repris plus spécifiquement dans une autre sous-position;
                                          
                                       
                                             4)
                                          
                                          
                                             les polymères qui ne répondent pas aux conditions stipulées aux points 1, 2 ou 3 ci-dessus sont à classer dans la sous-position, parmi les sous-positions restantes de la série, couvrant les polymères du motif monomère qui prédomine en poids sur tout autre motif comonomère simple. À cette fin, les motifs monomères constitutifs de polymères qui relèvent de la même sous-position doivent être pris ensemble. Seuls les motifs comonomères constitutifs de polymères de la série de sous-positions en cause doivent être comparés;
                                          
                                       
                           
                                 b)
                              
                              
                                 lorsqu'il n'existe pas de sous-position dénommée «autres» dans la même série:
                                 
                                             1)
                                          
                                          
                                             les polymères sont à classer dans la sous-position couvrant les polymères du motif monomère qui prédomine en poids sur tout autre motif comonomère simple. À cette fin, les motifs monomères constitutifs de polymères qui relèvent de la même sous-position doivent être pris ensemble. Seuls les motifs comonomères constitutifs de polymères de la série en cause doivent être comparés;
                                          
                                       
                                             2)
                                          
                                          
                                             les polymères modifiés chimiquement sont à classer dans la sous-position afférente au polymère non modifié.
                                          
                                       
                           Les mélanges de polymères sont à classer dans la même sous-position que les polymères obtenus à partir des mêmes motifs monomères dans les mêmes proportions.
                  
               
                     2.
                  
                  
                     Aux fins du no 3920 43, le terme «plastifiants» couvre également les plastifiants secondaires.
                  
               Note complémentaire
         
                     1.
                  
                  
                     Le chapitre 39 comprend les gants, mitaines et moufles imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique alvéolaire, qu'ils soient confectionnés:
                     
                                 —
                              
                              
                                 en tissus, en étoffes de bonneterie (autres que ceux du no 5903), feutres ou nontissés imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique alvéolaire, ou
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 en tissus, en étoffes de bonneterie, feutres ou nontissés non imprégnés, ni enduits ni recouverts et qu'ils soient ensuite imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique alvéolaire,
                              
                           pour autant que ces tissus, étoffes de bonneterie, feutres ou nontissés ne servent que de support [note 3, point c), au chapitre 56 et note 2, point a) 5, au chapitre 59].
                  
               
                     Code NC 
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     I. FORMES PRIMAIRES
                  
               
                     3901
                  
                  
                     Polymères de l'éthylène, sous formes primaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3901 10
                  
                  
                     –  Polyéthylène d'une densité inférieure à 0,94
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3901 10 10
                  
                  
                     – –  Polyéthylène linéaire
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3901 10 90
                  
                  
                     – –  autre
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3901 20
                  
                  
                     –  Polyéthylène d'une densité égale ou supérieure à 0,94
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3901 20 10
                  
                  
                     – –  Polyéthylène sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre, d'une densité de 0,958 ou plus à 23 °C, contenant:
                     
                                 —
                              
                              
                                 50 mg/kg ou moins d'aluminium,
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 2 mg/kg ou moins de calcium,
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 2 mg/kg ou moins de chrome,
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 2 mg/kg ou moins de fer,
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 2 mg/kg ou moins de nickel,
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 2 mg/kg ou moins de titane,
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 8 mg/kg ou moins de vanadium,
                              
                           destiné à la fabrication de polyéthylène chlorosulfoné (12)
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3901 20 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3901 30 00
                  
                  
                     –  Copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3901 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3901 90 30
                  
                  
                     – –  Résine ionomère constituée d'un sel d'un terpolymère d'éthylène, d'acrylate d'isobutyle et d'acide méthacrylique; copolymère en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids 35 % ou moins de styrène, sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3901 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3902
                  
                  
                     Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3902 10 00
                  
                  
                     –  Polypropylène
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3902 20 00
                  
                  
                     –  Polyisobutylène
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3902 30 00
                  
                  
                     –  Copolymères de propylène
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3902 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3902 90 10
                  
                  
                     – –  Copolymère en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids 35 % ou moins de styrène, sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3902 90 20
                  
                  
                     – –  Poly(but-1-ène), copolymère de but-1-ène et d'éthylène contenant en poids 10 % ou moins d'éthylène, ou un mélange de poly(but-1-ène), polyéthylène et/ou polypropylène, contenant en poids 10 % ou moins de polyéthylène et/ou 25 % ou moins de polypropylène, sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3902 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3903
                  
                  
                     Polymères du styrène, sous formes primaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Polystyrène
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3903 11 00
                  
                  
                     – –  expansible
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3903 19 00
                  
                  
                     – –  autre
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3903 20 00
                  
                  
                     –  Copolymères de styrène-acrylonitrile (SAN)
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3903 30 00
                  
                  
                     –  Copolymères d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS)
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3903 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3903 90 10
                  
                  
                     – –  Copolymères uniquement de styrène et d'alcool allylique, ayant un indice d'acétyle égal ou supérieur à 175
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3903 90 20
                  
                  
                     – –  Polystyrène bromé, contenant en poids 58 % ou plus mais pas plus de 71 % de brome, sous l'une des formes visées à la note 6, point b), de ce chapitre
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3903 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3904
                  
                  
                     Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3904 10 00
                  
                  
                     –  Poly(chlorure de vinyle), non mélangé à d'autres substances
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autre poly(chlorure de vinyle)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3904 21 00
                  
                  
                     – –  non plastifié
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3904 22 00
                  
                  
                     – –  plastifié
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3904 30 00
                  
                  
                     –  Copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3904 40 00
                  
                  
                     –  autres copolymères du chlorure de vinyle
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3904 50
                  
                  
                     –  Polymères du chlorure de vinylidène
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3904 50 10
                  
                  
                     – –  Copolymère de chlorure de vinylidène et d'acrylonitrile, sous forme de billes expansibles d'un diamètre de 4 micromètres ou plus mais n'excédant pas 20 micromètres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3904 50 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Polymères fluorés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3904 61 00
                  
                  
                     – –  Polytétrafluoroéthylène
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3904 69
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3904 69 10
                  
                  
                     – – –  Poly(fluorure de vinyle) sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3904 69 20
                  
                  
                     – – –  Fluoroélastomères FKM
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3904 69 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3904 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3905
                  
                  
                     Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Poly(acétate de vinyle)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3905 12 00
                  
                  
                     – –  en dispersion aqueuse
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3905 19 00
                  
                  
                     – –  autre
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Copolymères d'acétate de vinyle
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3905 21 00
                  
                  
                     – –  en dispersion aqueuse
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3905 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3905 30 00
                  
                  
                     –  Poly(alcool vinylique), même contenant des groupes acétate non hydrolysés
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3905 91 00
                  
                  
                     – –  Copolymères
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3905 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3905 99 10
                  
                  
                     – – –  Poly(formal de vinyle), sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre, d'un poids moléculaire de 10  000 ou plus mais n'excédant pas 40  000 et contenant en poids:
                     
                                 —
                              
                              
                                 9,5 % ou plus mais pas plus de 13 % de groupes acétyle, évalués en acétate de vinyle, et
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 5 % ou plus mais pas plus de 6,5 % de groupes hydroxy, évalués en alcool vinylique
                              
                           
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3905 99 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3906
                  
                  
                     Polymères acryliques, sous formes primaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3906 10 00
                  
                  
                     –  Poly(méthacrylate de méthyle)
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3906 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3906 90 10
                  
                  
                     – –  Poly[N-(3-hydroxyimino-1,1-diméthylbutyl)acrylamide]
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3906 90 20
                  
                  
                     – –  Copolymère de 2-diisopropylaminoéthylméthacrylate et de décylméthacrylate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide contenant en poids 55 % ou plus de copolymère
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3906 90 30
                  
                  
                     – –  Copolymère d'acide acrylique et d'acrylate de 2-éthylhexyle, contenant en poids 10 % ou plus mais pas plus de 11 % d'acrylate de 2-éthylhexyle
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3906 90 40
                  
                  
                     – –  Copolymère d'acrylonitrile et d'acrylate de méthyle, modifié au moyen de polybutadiène-acrylonitrile (NBR)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3906 90 50
                  
                  
                     – –  Produits de polymérisation d'acide acrylique, méthacrylate d'alkyle et de petites quantités d'autres monomères, destinés à être utilisés comme épaississants dans la production des pâtes pour l'impression des textiles (12)
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3906 90 60
                  
                  
                     – –  Copolymère d'acrylate de méthyle, d'éthylène et d'un monomère contenant un groupe carboxyle non terminal présent en tant que substituant, contenant en poids 50 % ou plus d'acrylate de méthyle, même mélangé avec de la silice
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3906 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3907
                  
                  
                     Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3907 10 00
                  
                  
                     –  Polyacétals
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3907 20
                  
                  
                     –  autres polyéthers
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Polyéther-alcools
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3907 20 11
                  
                  
                     – – –  Polyéthylèneglycols
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3907 20 20
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3907 20 91
                  
                  
                     – – –  Copolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane et d'oxyde d'éthylène
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3907 20 99
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3907 30 00
                  
                  
                     –  Résines époxydes
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3907 40 00
                  
                  
                     –  Polycarbonates
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3907 50 00
                  
                  
                     –  Résines alkydes
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3907 60
                  
                  
                     –  Poly(éthylène téréphtalate)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3907 60 20
                  
                  
                     – –  d'un indice de viscosité de 78 ml/g ou plus
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3907 60 80
                  
                  
                     – –  autre
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3907 70 00
                  
                  
                     –  Poly(acide lactique)
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres polyesters
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3907 91
                  
                  
                     – –  non saturés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3907 91 10
                  
                  
                     – – –  liquides
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3907 91 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3907 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3907 99 10
                  
                  
                     – – –  Poly(éthylène naphtalène-2,6-dicarboxylate)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3907 99 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3908
                  
                  
                     Polyamides sous formes primaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3908 10 00
                  
                  
                     –  Polyamide-6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 ou -6,12
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3908 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3909
                  
                  
                     Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3909 10 00
                  
                  
                     –  Résines uréiques; résines de thiourée
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3909 20 00
                  
                  
                     –  Résines mélaminiques
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3909 30 00
                  
                  
                     –  autres résines aminiques
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3909 40 00
                  
                  
                     –  Résines phénoliques
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3909 50
                  
                  
                     –  Polyuréthannes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3909 50 10
                  
                  
                     – –  Polyuréthanne obtenu à partir de 2,2′-(tert-butylimino)diéthanol et de 4,4′-méthylènedicyclohexyldiisocyanate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids 50 % ou plus de polymère
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3909 50 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3910 00 00
                  
                  
                     Silicones sous formes primaires
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3911
                  
                  
                     Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la note 3 du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3911 10 00
                  
                  
                     –  Résines de pétrole, résines de coumarone, résines d'indène, résines de coumarone-indène et polyterpènes
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3911 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3911 90 11
                  
                  
                     – – –  Poly(oxy-1,4-phénylènesulfonyl-1,4-phénylèneoxy-1,4-phénylèneisopropylidène-1,4-phénylène), sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre
                  
                  
                     3,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3911 90 13
                  
                  
                     – – –  Poly(thio-1,4-phénylène)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3911 90 19
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3911 90 92
                  
                  
                     – – –  Copolymère de p-crésol et divinylbenzène, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids 50 % ou plus de polymère; copolymères de vinyltoluène et d'alpha-méthylstyrène, hydrogénés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3911 90 99
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3912
                  
                  
                     Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Acétates de cellulose
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3912 11 00
                  
                  
                     – –  non plastifiés
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3912 12 00
                  
                  
                     – –  plastifiés
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3912 20
                  
                  
                     –  Nitrates de cellulose (y compris les collodions)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  non plastifiés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3912 20 11
                  
                  
                     – – –  Collodions et celloïdine
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3912 20 19
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     3912 20 90
                  
                  
                     – –  plastifiés
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Éthers de cellulose
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3912 31 00
                  
                  
                     – –  Carboxyméthylcellulose et ses sels
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3912 39
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3912 39 20
                  
                  
                     – – –  Hydroxypropylcellulose
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3912 39 85
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3912 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3912 90 10
                  
                  
                     – –  Esters de la cellulose
                  
                  
                     6,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     3912 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3913
                  
                  
                     Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3913 10 00
                  
                  
                     –  Acide alginique, ses sels et ses esters
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3913 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3914 00 00
                  
                  
                     Échangeurs d'ions à base de polymères des nos 3901 à 3913, sous formes primaires
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     II. DÉCHETS, ROGNURES ET DÉBRIS; DEMI-PRODUITS; OUVRAGES
                  
               
                     3915
                  
                  
                     Déchets, rognures et débris de matières plastiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3915 10 00
                  
                  
                     –  de polymères de l'éthylène
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3915 20 00
                  
                  
                     –  de polymères du styrène
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3915 30 00
                  
                  
                     –  de polymères du chlorure de vinyle
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3915 90
                  
                  
                     –  d'autres matières plastiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3915 90 11
                  
                  
                     – –  de polymères du propylène
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3915 90 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3916
                  
                  
                     Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3916 10 00
                  
                  
                     –  en polymères de l'éthylène
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3916 20 00
                  
                  
                     –  en polymères du chlorure de vinyle
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3916 90
                  
                  
                     –  en autres matières plastiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3916 90 10
                  
                  
                     – –  en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3916 90 50
                  
                  
                     – –  en produits de polymérisation d'addition
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3916 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3917
                  
                  
                     Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3917 10
                  
                  
                     –  Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3917 10 10
                  
                  
                     – –  en protéines durcies
                  
                  
                     5,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     3917 10 90
                  
                  
                     – –  en matières plastiques cellulosiques
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Tubes et tuyaux rigides
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3917 21
                  
                  
                     – –  en polymères de l'éthylène
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3917 21 10
                  
                  
                     – – –  obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3917 21 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3917 22
                  
                  
                     – –  en polymères du propylène
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3917 22 10
                  
                  
                     – – –  obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3917 22 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3917 23
                  
                  
                     – –  en polymères du chlorure de vinyle
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3917 23 10
                  
                  
                     – – –  obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3917 23 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3917 29 00
                  
                  
                     – –  en autres matières plastiques
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres tubes et tuyaux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3917 31 00
                  
                  
                     – –  Tubes et tuyaux souples pouvant supporter au minimum une pression de 27,6 MPa
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3917 32 00
                  
                  
                     – –  autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3917 33 00
                  
                  
                     – –  autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, avec accessoires
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3917 39 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3917 40 00
                  
                  
                     –  Accessoires
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3918
                  
                  
                     Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la note 9 du présent chapitre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3918 10
                  
                  
                     –  en polymères du chlorure de vinyle
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3918 10 10
                  
                  
                     – –  consistant en un support imprégné, enduit ou recouvert de poly(chlorure de vinyle)
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     3918 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     3918 90 00
                  
                  
                     –  en autres matières plastiques
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     3919
                  
                  
                     Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3919 10
                  
                  
                     –  en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Bandes dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3919 10 12
                  
                  
                     – – –  en poly(chlorure de vinyle) ou en polyéthylène
                  
                  
                     6,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     3919 10 15
                  
                  
                     – – –  en polypropylène
                  
                  
                     6,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     3919 10 19
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     6,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     3919 10 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3919 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3920
                  
                  
                     Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3920 10
                  
                  
                     –  en polymères de l'éthylène
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  d'une épaisseur n'excédant pas 0,125 mm
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  en polyéthylène d'une densité
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  inférieure à 0,94
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3920 10 23
                  
                  
                     – – – – –  Feuille en polyéthylène, d'une épaisseur de 20 micromètres ou plus mais n'excédant pas 40 micromètres, destinée à la fabrication de film photorésistant pour les semi-conducteurs ou des circuits imprimés (12)
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3920 10 24
                  
                  
                     – – – – –  Feuilles étirables, non imprimées
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3920 10 25
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3920 10 28
                  
                  
                     – – – –  égale ou supérieure à 0,94
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3920 10 40
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  d'une épaisseur excédant 0,125 mm
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3920 10 81
                  
                  
                     – – –  Pâte à papier synthétique, sous forme de feuilles humides, composée de fibrilles non cohérentes en polyéthylène, mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une proportion de 15 % ou moins, contenant, comme agent humidifiant, de poly(alcool vinylique) dissous dans l'eau
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3920 10 89
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3920 20
                  
                  
                     –  en polymères du propylène
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  d'une épaisseur n'excédant pas 0,10 mm
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3920 20 21
                  
                  
                     – – –  biaxialement orientés
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3920 20 29
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3920 20 80
                  
                  
                     – –  d'une épaisseur excédant 0,10 mm
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3920 30 00
                  
                  
                     –  en polymères du styrène
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  en polymères du chlorure de vinyle
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3920 43
                  
                  
                     – –  contenant en poids au moins 6 % de plastifiants
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3920 43 10
                  
                  
                     – – –  d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3920 43 90
                  
                  
                     – – –  d'une épaisseur excédant 1 mm
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3920 49
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3920 49 10
                  
                  
                     – – –  d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3920 49 90
                  
                  
                     – – –  d'une épaisseur excédant 1 mm
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  en polymères acryliques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3920 51 00
                  
                  
                     – –  en poly(méthacrylate de méthyle)
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3920 59
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3920 59 10
                  
                  
                     – – –  Copolymère d'esters acryliques et méthacryliques, sous forme de film de pellicule d'une épaisseur n'excédant pas 150 micromètres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3920 59 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  en polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3920 61 00
                  
                  
                     – –  en polycarbonates
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3920 62
                  
                  
                     – –  en poly(éthylène téréphtalate)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  d'une épaisseur n'excédant pas 0,35 mm
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3920 62 12
                  
                  
                     – – – –  Pellicule en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de 72 micromètres ou plus mais n'excédant pas 79 micromètres, destinées à la fabrication de disques magnétiques souples (12); feuilles en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de 100 micromètres ou plus mais n'excédant pas 150 micromètres, destinées à la fabrication de plaques d'impression photopolymères (12)
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3920 62 19
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3920 62 90
                  
                  
                     – – –  d'une épaisseur excédant 0,35 mm
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3920 63 00
                  
                  
                     – –  en polyesters non saturés
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3920 69 00
                  
                  
                     – –  en autres polyesters
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  en cellulose ou en ses dérivés chimiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3920 71 00
                  
                  
                     – –  en cellulose régénérée
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3920 73
                  
                  
                     – –  en acétate de cellulose
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3920 73 10
                  
                  
                     – – –  Pellicules en rouleaux ou en bandes, pour la cinématographie ou la photographie
                  
                  
                     6,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     3920 73 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3920 79
                  
                  
                     – –  en autres dérivés de la cellulose
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3920 79 10
                  
                  
                     – – –  en fibre vulcanisée
                  
                  
                     5,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     3920 79 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  en autres matières plastiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3920 91 00
                  
                  
                     – –  en poly(butyral de vinyle)
                  
                  
                     6,1
                  
                  
                     —
                  
               
                     3920 92 00
                  
                  
                     – –  en polyamides
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3920 93 00
                  
                  
                     – –  en résines aminiques
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3920 94 00
                  
                  
                     – –  en résines phénoliques
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3920 99
                  
                  
                     – –  en autres matières plastiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3920 99 21
                  
                  
                     – – – –  Feuilles ou lames en polyimide, non enduites, ou seulement enduites ou recouvertes de matières plastiques
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3920 99 28
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  en produits de polymérisation d'addition
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3920 99 52
                  
                  
                     – – – –  Feuilles en poly(fluorure de vinyle); feuille en poly(alcool vinylique), biaxialement orientée, non enduite, d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm et contenant en poids 97 % ou plus de poly(alcool vinylique)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3920 99 53
                  
                  
                     – – – –  Membrane échangeuse d'ions, en matière plastique fluorée, destinée à être utilisée dans des cellules d'électrolyse chlore-soude (12)
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     3920 99 59
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3920 99 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3921
                  
                  
                     Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Produits alvéolaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3921 11 00
                  
                  
                     – –  en polymères du styrène
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3921 12 00
                  
                  
                     – –  en polymères du chlorure de vinyle
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3921 13
                  
                  
                     – –  en polyuréthannes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3921 13 10
                  
                  
                     – – –  flexibles
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3921 13 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3921 14 00
                  
                  
                     – –  en cellulose régénérée
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3921 19 00
                  
                  
                     – –  en autres matières plastiques
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3921 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3921 90 10
                  
                  
                     – – –  en polyesters
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3921 90 30
                  
                  
                     – – –  en résines phénoliques
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  en résines aminiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  stratifiées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3921 90 41
                  
                  
                     – – – – –  sous haute pression, avec couche décorative sur une ou sur les deux faces
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3921 90 43
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3921 90 49
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3921 90 55
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3921 90 60
                  
                  
                     – –  en produits de polymérisation d'addition
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3921 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3922
                  
                  
                     Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3922 10 00
                  
                  
                     –  Baignoires, douches, éviers et lavabos
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3922 20 00
                  
                  
                     –  Sièges et couvercles de cuvettes d'aisance
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3922 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3923
                  
                  
                     Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3923 10 00
                  
                  
                     –  Boîtes, caisses, casiers et articles similaires
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Sacs, sachets, pochettes et cornets
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3923 21 00
                  
                  
                     – –  en polymères de l'éthylène
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3923 29
                  
                  
                     – –  en autres matières plastiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3923 29 10
                  
                  
                     – – –  en poly(chlorure de vinyle)
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3923 29 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3923 30
                  
                  
                     –  Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3923 30 10
                  
                  
                     – –  d'une contenance n'excédant pas 2 l
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     3923 30 90
                  
                  
                     – –  d'une contenance excédant 2 l
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     3923 40
                  
                  
                     –  Bobines, fusettes, canettes et supports similaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3923 40 10
                  
                  
                     – –  Bobines et supports similaires pour l'enroulement de films et pellicules photographiques et cinématographiques ou de bandes, films, etc., visés au no 8523
                  
                  
                     5,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     3923 40 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3923 50
                  
                  
                     –  Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3923 50 10
                  
                  
                     – –  Capsules de bouchage ou de surbouchage
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3923 50 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3923 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3924
                  
                  
                     Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3924 10 00
                  
                  
                     –  Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3924 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3925
                  
                  
                     Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3925 10 00
                  
                  
                     –  Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance excédant 300 l
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3925 20 00
                  
                  
                     –  Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     p/st (79)
                     
                  
               
                     3925 30 00
                  
                  
                     –  Volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3925 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3925 90 10
                  
                  
                     – –  Accessoires et garnitures destinés à être fixés à demeure aux portes, fenêtres, escaliers, murs ou autres parties de bâtiment
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3925 90 20
                  
                  
                     – –  Profilés et chemins de câbles pour canalisations électriques
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3925 90 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3926
                  
                  
                     Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 3901 à 3914
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3926 10 00
                  
                  
                     –  Articles de bureau et articles scolaires
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3926 20 00
                  
                  
                     –  Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles)
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3926 30 00
                  
                  
                     –  Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3926 40 00
                  
                  
                     –  Statuettes et autres objets d'ornementation
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3926 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3926 90 50
                  
                  
                     – –  Paniers et articles similaires pour filtrer l'eau à l'entrée des égouts
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     3926 90 92
                  
                  
                     – – –  fabriqués à partir de feuilles
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     3926 90 97
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     6,5 (80)
                     
                  
                  
                     —
                  
               CHAPITRE 40
         CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     Sauf dispositions contraires, la dénomination «caoutchouc» s'entend, dans la nomenclature, des produits suivants, même vulcanisés, durcis ou non: caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, caoutchouc synthétique, factice pour caoutchouc dérivé des huiles et ces divers produits régénérés.
                  
               
                     2.
                  
                  
                     Le présent chapitre ne comprend pas:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les produits de la section XI (matières textiles et ouvrages en ces matières);
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les chaussures et parties de chaussures du chapitre 64;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les coiffures et parties de coiffures, y compris les bonnets de bain, du chapitre 65;
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 les parties en caoutchouc durci, pour machines ou appareils mécaniques ou électriques, ainsi que tous objets ou parties d'objets en caoutchouc durci à usages électrotechniques de la section XVI;
                              
                           
                                 e)
                              
                              
                                 les articles des chapitres 90, 92, 94 ou 96;
                              
                           
                                 f)
                              
                              
                                 les articles du chapitre 95 autres que les gants, mitaines et moufles de sport et les articles visés aux nos 4011 à 4013.
                              
                           
               
                     3.
                  
                  
                     Dans les nos 4001 à 4003 et 4005, l'expression «formes primaires» s'applique uniquement aux formes ci-après:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 liquides et pâtes (y compris le latex, même prévulcanisé, et autres dispersions et solutions);
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 blocs irréguliers, morceaux, balles, poudres, granulés, miettes et masses non cohérentes similaires.
                              
                           
               
                     4.
                  
                  
                     Dans la note 1 du présent chapitre et dans le libellé du no 4002, la dénomination «caoutchouc synthétique» s'applique:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 à des matières synthétiques non saturées pouvant être transformées irréversiblement, par vulcanisation au soufre, en substances non thermoplastiques qui, à une température comprise entre 18 et 29 degrés Celsius, pourront, sans se rompre, subir un allongement les portant à trois fois leur longueur primitive et qui, après avoir subi un allongement les portant à deux fois leur longueur primitive, reprendront, en moins de cinq minutes, une longueur au plus égale à une fois et demie leur longueur primitive. Aux fins de cet essai, l'addition de substances nécessaires à la rétification, telles qu'activateurs ou accélérateurs de vulcanisation, est autorisée; la présence de matières visées à la note 5 point B) 2) et 3) est aussi admise. En revanche, la présence de toutes substances non nécessaires à la rétification, telles qu'agents diluants, plastifiants et matières de charge, ne l'est pas;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 aux thioplastes (TM);
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 au caoutchouc naturel modifié par greffage ou par mélange avec des matières plastiques, au caoutchouc naturel dépolymérisé, aux mélanges de matières synthétiques non saturées et de hauts polymères synthétiques saturés, si ces produits satisfont aux conditions d'aptitude à la vulcanisation, d'allongement et de rémanence fixées au point a) ci-dessus.
                              
                           
               
                     5.
                  
                  
                     
                                 A)
                              
                              
                                 Les nos 4001 et 4002 ne comprennent pas les caoutchoucs ou mélanges de caoutchoucs additionnés, avant ou après coagulation:
                                 
                                             1)
                                          
                                          
                                             d'accélérateurs, de retardateurs, d'activateurs ou d'autres agents de vulcanisation (exception faite de ceux ajoutés pour la préparation du latex prévulcanisé);
                                          
                                       
                                             2)
                                          
                                          
                                             de pigments ou d'autres matières colorantes, autres que ceux simplement destinés à faciliter leur identification;
                                          
                                       
                                             3)
                                          
                                          
                                             de plastifiants ou d'agents diluants (exception faite des huiles minérales dans le cas des caoutchoucs étendus aux huiles), de matières de charge, inertes ou actives, de solvants organiques ou de toutes autres substances à l'exception de celles autorisées au point B);
                                          
                                       
                           
                                 B)
                              
                              
                                 Les caoutchoucs et mélanges de caoutchoucs qui contiennent des substances mentionnées ci-après demeurent classés dans les nos 4001 ou 4002, suivant le cas, pour autant que ces caoutchoucs et mélanges de caoutchoucs conservent leur caractère essentiel de matière brute:
                                 
                                             1)
                                          
                                          
                                             émulsifiants et agents antipoissage;
                                          
                                       
                                             2)
                                          
                                          
                                             faibles quantités de produits de décomposition des émulsifiants;
                                          
                                       
                                             3)
                                          
                                          
                                             agents thermosensibles (en vue généralement d'obtenir des latex thermosensibilisés), agents de surface cationiques (en vue d'obtenir généralement des latex électropositifs), antioxydants, coagulants, agents d'émiettement, agents antigel, agents peptisants, conservateurs, stabilisants, agents de contrôle de la viscosité et autres additifs spéciaux analogues, en très faibles quantités.
                                          
                                       
                           
               
                     6.
                  
                  
                     Au sens du no 4004, on entend par «déchets, débris et rognures» les déchets, débris et rognures provenant de la fabrication ou du travail du caoutchouc et les ouvrages en caoutchouc définitivement inutilisables en tant que tels par suite de découpage, usure ou autres motifs.
                  
               
                     7.
                  
                  
                     Les fils nus de caoutchouc vulcanisé, de tout profil, dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 5 millimètres, entrent dans le no 4008.
                  
               
                     8.
                  
                  
                     Le no 4010 comprend les courroies transporteuses ou de transmission en tissu imprégné, enduit ou recouvert de caoutchouc ou stratifié avec cette même matière, ainsi que celles fabriquées avec des fils ou ficelles textiles imprégnés ou enduits de caoutchouc.
                  
               
                     9.
                  
                  
                     Au sens des nos 4001, 4002, 4003, 4005 et 4008, on entend par «plaques, feuilles et bandes» uniquement les plaques, feuilles, bandes et blocs de forme régulière, non découpés ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire (même si cette opération leur donne le caractère d'articles prêts à l'usage, en l'état), mais qui n'ont pas subi d'autre ouvraison que, le cas échéant, un simple travail de surface (impression ou autre).
                     Quant aux «profilés» et «bâtons» du no 4008, ce sont les profilés et bâtons, même coupés de longueur, qui n'ont pas subi d'autre ouvraison qu'un simple travail de surface.
                  
               Note complémentaire
         
                     1.
                  
                  
                     Le chapitre 40 comprend les gants, mitaines et moufles imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc alvéolaire, qu'ils soient confectionnés:
                     
                                 —
                              
                              
                                 en tissus, en étoffes de bonneterie (autres que ceux du no 5906), feutres ou nontissés imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc alvéolaire, ou
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 en tissus, en étoffes de bonneterie, feutres ou nontissés non imprégnés, ni enduits ni recouverts et qu'ils soient ensuite imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc alvéolaire,
                              
                           pour autant que ces tissus, étoffes de bonneterie, feutres ou nontissés ne servent que de support [note 3, point c), au chapitre 56 et note 4, dernier paragraphe, au chapitre 59].
                  
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     4001
                  
                  
                     Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4001 10 00
                  
                  
                     –  Latex de caoutchouc naturel, même prévulcanisé
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Caoutchouc naturel sous d'autres formes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4001 21 00
                  
                  
                     – –  Feuilles fumées
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4001 22 00
                  
                  
                     – –  Caoutchoucs techniquement spécifiés (TSNR)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4001 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4001 30 00
                  
                  
                     –  Balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4002
                  
                  
                     Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 4001 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Caoutchouc styrène-butadiène (SBR); caoutchouc styrène-butadiène carboxylé (XSBR)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4002 11 00
                  
                  
                     – –  Latex
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4002 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4002 19 10
                  
                  
                     – – –  Caoutchouc styrène-butadiène fabriqué par polymérisation en émulsion (E-SBR), en balles
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4002 19 20
                  
                  
                     – – –  Copolymères blocs styrène-butadiène-styrène fabriqués par polymérisation en solution (SBS, élastomères thermoplastiques), en granulés, miettes ou en poudres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4002 19 30
                  
                  
                     – – –  Caoutchouc styrène-butadiène fabriqué par polymérisation en solution (S-SBR), en balles
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4002 19 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4002 20 00
                  
                  
                     –  Caoutchouc butadiène (BR)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR); caoutchouc isobutène-isoprène halogéné (CIIR ou BIIR)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4002 31 00
                  
                  
                     – –  Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4002 39 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) (CR)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4002 41 00
                  
                  
                     – –  Latex
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4002 49 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Caoutchouc acrylonitrile-butadiène (NBR)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4002 51 00
                  
                  
                     – –  Latex
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4002 59 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4002 60 00
                  
                  
                     –  Caoutchouc isoprène (IR)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4002 70 00
                  
                  
                     –  Caoutchouc éthylène-propylène-diène non conjugué (EPDM)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4002 80 00
                  
                  
                     –  Mélanges des produits du no 4001 avec des produits de la présente position
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4002 91 00
                  
                  
                     – –  Latex
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4002 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4002 99 10
                  
                  
                     – – –  Produits modifiés par l'incorporation de matières plastiques
                  
                  
                     2,9
                  
                  
                     —
                  
               
                     4002 99 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4003 00 00
                  
                  
                     Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4004 00 00
                  
                  
                     Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4005
                  
                  
                     Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4005 10 00
                  
                  
                     –  Caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4005 20 00
                  
                  
                     –  Solutions; dispersions autres que celles du no 4005 10
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4005 91 00
                  
                  
                     – –  Plaques, feuilles et bandes
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4005 99 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4006
                  
                  
                     Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4006 10 00
                  
                  
                     –  Profilés pour le rechapage
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4006 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4007 00 00
                  
                  
                     Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     4008
                  
                  
                     Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  en caoutchouc alvéolaire
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4008 11 00
                  
                  
                     – –  Plaques, feuilles et bandes
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     4008 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,9
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  en caoutchouc non alvéolaire
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4008 21
                  
                  
                     – –  Plaques, feuilles et bandes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4008 21 10
                  
                  
                     – – –  Revêtements de sol et tapis de pied
                  
                  
                     3
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     4008 21 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     4008 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,9
                  
                  
                     —
                  
               
                     4009
                  
                  
                     Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4009 11 00
                  
                  
                     – –  sans accessoires
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     4009 12 00
                  
                  
                     – –  avec accessoires
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  renforcés seulement à l'aide de métal ou autrement associés seulement à du métal
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4009 21 00
                  
                  
                     – –  sans accessoires
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     4009 22 00
                  
                  
                     – –  avec accessoires
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4009 31 00
                  
                  
                     – –  sans accessoires
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     4009 32 00
                  
                  
                     – –  avec accessoires
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  renforcés à l'aide d'autres matières ou autrement associés à d'autres matières
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4009 41 00
                  
                  
                     – –  sans accessoires
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     4009 42 00
                  
                  
                     – –  avec accessoires
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     4010
                  
                  
                     Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Courroies transporteuses
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4010 11 00
                  
                  
                     – –  renforcées seulement de métal
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     4010 12 00
                  
                  
                     – –  renforcées seulement de matières textiles
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     4010 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Courroies de transmission
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4010 31 00
                  
                  
                     – –  Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     4010 32 00
                  
                  
                     – –  Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     4010 33 00
                  
                  
                     – –  Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     4010 34 00
                  
                  
                     – –  Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     4010 35 00
                  
                  
                     – –  Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 150 cm
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     4010 36 00
                  
                  
                     – –  Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 150 cm mais n'excédant pas 198 cm
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     4010 39 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     4011
                  
                  
                     Pneumatiques neufs, en caoutchouc
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4011 10 00
                  
                  
                     –  des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type «break» et les voitures de course)
                  
                  
                     4,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4011 20
                  
                  
                     –  des types utilisés pour autobus ou camions
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4011 20 10
                  
                  
                     – –  ayant un indice de charge inférieur ou égal à 121
                  
                  
                     4,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4011 20 90
                  
                  
                     – –  ayant un indice de charge supérieur à 121
                  
                  
                     4,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4011 30 00
                  
                  
                     –  des types utilisés pour véhicules aériens
                  
                  
                     4,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4011 40 00
                  
                  
                     –  des types utilisés pour motocycles
                  
                  
                     4,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4011 50 00
                  
                  
                     –  des types utilisés pour bicyclettes
                  
                  
                     4
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres, à crampons, à chevrons ou similaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4011 61 00
                  
                  
                     – –  des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers
                  
                  
                     4
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4011 62 00
                  
                  
                     – –  des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil et de manutention industrielle, pour jantes d'un diamètre inférieur ou égal à 61 cm
                  
                  
                     4
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4011 63 00
                  
                  
                     – –  des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil et de manutention industrielle, pour jantes d'un diamètre supérieur à 61 cm
                  
                  
                     4
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4011 69 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     4
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4011 92 00
                  
                  
                     – –  des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers
                  
                  
                     4
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4011 93 00
                  
                  
                     – –  des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil et de manutention industrielle, pour jantes d'un diamètre inférieur ou égal à 61 cm
                  
                  
                     4
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4011 94 00
                  
                  
                     – –  des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil et de manutention industrielle, pour jantes d'un diamètre supérieur à 61 cm
                  
                  
                     4
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4011 99 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     4
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4012
                  
                  
                     Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et «flaps», en caoutchouc
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Pneumatiques rechapés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4012 11 00
                  
                  
                     – –  des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type «break» et les voitures de course)
                  
                  
                     4,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4012 12 00
                  
                  
                     – –  des types utilisés pour autobus ou camions
                  
                  
                     4,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4012 13 00
                  
                  
                     – –  des types utilisés pour véhicules aériens
                  
                  
                     4,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4012 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     4,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4012 20 00
                  
                  
                     –  Pneumatiques usagés
                  
                  
                     4,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4012 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4012 90 20
                  
                  
                     – –  Bandages pleins ou creux (mi-pleins)
                  
                  
                     2,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     4012 90 30
                  
                  
                     – –  Bandes de roulement pour pneumatiques
                  
                  
                     2,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     4012 90 90
                  
                  
                     – –  «Flaps»
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     4013
                  
                  
                     Chambres à air, en caoutchouc
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4013 10 00
                  
                  
                     –  des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type «break» et les voitures de course), les autobus ou les camions
                  
                  
                     4
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4013 20 00
                  
                  
                     –  des types utilisés pour bicyclettes
                  
                  
                     4
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4013 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     4
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4014
                  
                  
                     Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4014 10 00
                  
                  
                     –  Préservatifs
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4014 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4015
                  
                  
                     Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Gants, mitaines et moufles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4015 11 00
                  
                  
                     – –  pour chirurgie
                  
                  
                     2
                  
                  
                     pa
                  
               
                     4015 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     pa
                  
               
                     4015 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                     4016
                  
                  
                     Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4016 10 00
                  
                  
                     –  en caoutchouc alvéolaire
                  
                  
                     3,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4016 91 00
                  
                  
                     – –  Revêtements de sol et tapis de pied
                  
                  
                     2,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     4016 92 00
                  
                  
                     – –  Gommes à effacer
                  
                  
                     2,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     4016 93 00
                  
                  
                     – –  Joints
                  
                  
                     2,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     4016 94 00
                  
                  
                     – –  Pare-chocs, même gonflables, pour accostage des bateaux
                  
                  
                     2,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     4016 95 00
                  
                  
                     – –  autres articles gonflables
                  
                  
                     2,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     4016 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  pour véhicules automobiles des nos 8701 à 8705
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4016 99 52
                  
                  
                     – – – –  Pièces en caoutchouc-métal
                  
                  
                     2,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     4016 99 57
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     2,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4016 99 91
                  
                  
                     – – – –  Pièces en caoutchouc-métal
                  
                  
                     2,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     4016 99 97
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     2,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     4017 00 00
                  
                  
                     Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               SECTION VIII
         PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX
         CHAPITRE 41
         PEAUX (AUTRES QUE LES PELLETERIES) ET CUIRS
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     Le présent chapitre ne comprend pas:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les rognures et déchets similaires de peaux brutes (no 0511);
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (nos 0505 ou 6701, selon le cas);
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les cuirs et peaux bruts, tannés ou apprêtés, non épilés, d'animaux à poils (chapitre 43). Entrent toutefois dans le chapitre 41 les peaux brutes non épilées de bovins (y compris les buffles), d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des peaux d'agneaux dits «astrakan», «breitschwanz», «caracul», «persianer» ou similaires, et des peaux d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet), de caprins (à l'exclusion des peaux de chèvres, de chevrettes ou de chevreaux du Yémen, de Mongolie ou du Tibet), de porcins (y compris le pécari), de chamois, de gazelle, de chameau et dromadaire, de renne, d'élan, de cerf, de chevreuil ou de chien.
                              
                           
               
                     2.
                  
                  
                     
                                 A)
                              
                              
                                 Les nos 4104 à 4106 ne comprennent pas les cuirs et les peaux ayant subi une opération de tannage (y compris de prétannage) réversible (nos 4101 à 4103, selon le cas).
                              
                           
                                 B)
                              
                              
                                 Aux fins des nos 4104 à 4106, le terme «en croûte» couvre également les cuirs et peaux qui ont été retannés, colorés ou nourris en bain avant le séchage.
                              
                           
               
                     3.
                  
                  
                     Dans la nomenclature, l'expression «cuir reconstitué» s'entend des matières reprises au no 4115.
                  
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     4101
                  
                  
                     Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4101 20
                  
                  
                     –  Cuirs et peaux bruts entiers, non refendus, d'un poids unitaire n'excédant pas 8 kg lorsqu'ils sont secs, 10 kg lorsqu'ils sont salés secs et 16 kg lorsqu'ils sont frais, salés verts ou autrement conservés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4101 20 10
                  
                  
                     – –  frais
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4101 20 30
                  
                  
                     – –  salés verts
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4101 20 50
                  
                  
                     – –  séchés ou salés secs
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4101 20 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4101 50
                  
                  
                     –  Cuirs et peaux bruts entiers, d'un poids unitaire excédant 16 kg
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4101 50 10
                  
                  
                     – –  frais
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4101 50 30
                  
                  
                     – –  salés verts
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4101 50 50
                  
                  
                     – –  séchés ou salés secs
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4101 50 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4101 90 00
                  
                  
                     –  autres, y compris les croupons, demi-croupons et flancs
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4102
                  
                  
                     Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la note 1, point c), du présent chapitre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4102 10
                  
                  
                     –  lainées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4102 10 10
                  
                  
                     – –  d'agneaux
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4102 10 90
                  
                  
                     – –  d'autres ovins
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  épilées ou sans laine
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4102 21 00
                  
                  
                     – –  picklées
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4102 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4103
                  
                  
                     Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les notes 1, point b), ou 1, point c), du présent chapitre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4103 20 00
                  
                  
                     –  de reptiles
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4103 30 00
                  
                  
                     –  de porcins
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4103 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4104
                  
                  
                     Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  à l'état humide (y compris wet-blue)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4104 11
                  
                  
                     – –  pleine fleur, non refendue; côtés fleur
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4104 11 10
                  
                  
                     – – –  Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m2)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  de bovins (y compris les buffles)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4104 11 51
                  
                  
                     – – – – –  Cuirs et peaux entiers, d'une surface unitaire excédant 28 pieds carrés (2,6 m2)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4104 11 59
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4104 11 90
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4104 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4104 19 10
                  
                  
                     – – –  Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m2)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  de bovins (y compris les buffles)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4104 19 51
                  
                  
                     – – – – –  Cuirs et peaux entiers, d'une surface unitaire excédant 28 pieds carrés (2,6 m2)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4104 19 59
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4104 19 90
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  à l'état sec (en croûte)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4104 41
                  
                  
                     – –  pleine fleur, non refendue; côtés fleur
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m2)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4104 41 11
                  
                  
                     – – – –  de vachettes des Indes («kips»), entiers ou même dépourvus de la tête et des pattes, d'un poids net par unité inférieur ou égal à 4,5 kg, simplement tannés à l'aide de substances végétales, même ayant subi certains traitements mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4104 41 19
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  de bovins (y compris les buffles)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4104 41 51
                  
                  
                     – – – – –  Cuirs et peaux entiers, d'une surface unitaire excédant 28 pieds carrés (2,6 m2)
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4104 41 59
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4104 41 90
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4104 49
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m2)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4104 49 11
                  
                  
                     – – – –  de vachettes des Indes («kips»), entiers ou même dépourvus de la tête et des pattes, d'un poids net par unité inférieur ou égal à 4,5 kg, simplement tannés à l'aide de substances végétales, même ayant subi certains traitements mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4104 49 19
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  de bovins (y compris les buffles)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4104 49 51
                  
                  
                     – – – – –  Cuirs et peaux entiers, d'une surface unitaire excédant 28 pieds carrés (2,6 m2)
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4104 49 59
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4104 49 90
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4105
                  
                  
                     Peaux tannées ou en croûte d'ovins, épilées, même refendues, mais non autrement préparées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4105 10 00
                  
                  
                     –  à l'état humide (y compris wet-blue)
                  
                  
                     2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4105 30
                  
                  
                     –  à l'état sec (en croûte)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4105 30 10
                  
                  
                     – –  de métis des Indes, à prétannage végétal, même ayant subi certains traitements, mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4105 30 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4106
                  
                  
                     Cuirs et peaux épilés d'autres animaux et peaux d'animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même refendus, mais non autrement préparés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  de caprins
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4106 21 00
                  
                  
                     – –  à l'état humide (y compris wet-blue)
                  
                  
                     2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4106 22
                  
                  
                     – –  à l'état sec (en croûte)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4106 22 10
                  
                  
                     – – –  de chèvres des Indes, à prétannage végétal, même ayant subi certains traitements mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4106 22 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  de porcins
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4106 31 00
                  
                  
                     – –  à l'état humide (y compris wet-blue)
                  
                  
                     2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4106 32 00
                  
                  
                     – –  à l'état sec (en croûte)
                  
                  
                     2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4106 40
                  
                  
                     –  de reptiles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4106 40 10
                  
                  
                     – –  à prétannage végétal
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4106 40 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4106 91 00
                  
                  
                     – –  à l'état humide (y compris wet-blue)
                  
                  
                     2
                  
                  
                     —
                  
               
                     4106 92 00
                  
                  
                     – –  à l'état sec (en croûte)
                  
                  
                     2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4107
                  
                  
                     Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du no 4114
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Cuirs et peaux entiers
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4107 11
                  
                  
                     – –  pleine fleur, non refendue
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m2)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4107 11 11
                  
                  
                     – – – –  Box-calf
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     4107 11 19
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     4107 11 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     4107 12
                  
                  
                     – –  côtés fleur
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m2)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4107 12 11
                  
                  
                     – – – –  Box-calf
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     4107 12 19
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4107 12 91
                  
                  
                     – – – –  de bovins (y compris les buffles)
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     4107 12 99
                  
                  
                     – – – –  d'équidés
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     4107 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4107 19 10
                  
                  
                     – – –  Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m2)
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     4107 19 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres, y compris les bandes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4107 91
                  
                  
                     – –  pleine fleur, non refendue
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4107 91 10
                  
                  
                     – – –  pour semelles
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     4107 91 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     4107 92
                  
                  
                     – –  côtés fleur
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4107 92 10
                  
                  
                     – – –  de bovins (y compris les buffles)
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     4107 92 90
                  
                  
                     – – –  d'équidés
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     4107 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4107 99 10
                  
                  
                     – – –  de bovins (y compris les buffles)
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     4107 99 90
                  
                  
                     – – –  d'équidés
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     4108
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4109
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4110
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4111
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4112 00 00
                  
                  
                     Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du no 4114
                  
                  
                     3,5
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     4113
                  
                  
                     Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'autres animaux, épilés, et cuirs préparés après tannage et cuirs et peaux parcheminés, d'animaux dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux du no 4114
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4113 10 00
                  
                  
                     –  de caprins
                  
                  
                     3,5
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     4113 20 00
                  
                  
                     –  de porcins
                  
                  
                     2
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     4113 30 00
                  
                  
                     –  de reptiles
                  
                  
                     2
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     4113 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     2
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     4114
                  
                  
                     Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné); cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4114 10
                  
                  
                     –  Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4114 10 10
                  
                  
                     – –  d'ovins
                  
                  
                     2,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4114 10 90
                  
                  
                     – –  d'autres animaux
                  
                  
                     2,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4114 20 00
                  
                  
                     –  Cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés
                  
                  
                     2,5
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     4115
                  
                  
                     Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées; rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4115 10 00
                  
                  
                     –  Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées
                  
                  
                     2,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     4115 20 00
                  
                  
                     –  Rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               CHAPITRE 42
         OUVRAGES EN CUIR; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     Au sens du présent chapitre, le cuir naturel comprend également les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné), les cuirs et peaux vernis ou plaqués et les cuirs et peaux métallisés.
                  
               
                     2.
                  
                  
                     Le présent chapitre ne comprend pas:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les catguts stériles et ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (no 3006);
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les vêtements et accessoires du vêtement (autres que les gants, mitaines et moufles) en cuir, fourrés intérieurement de pelleteries naturelles ou factices, ainsi que les vêtements et accessoires du vêtement en cuir comportant des parties extérieures en pelleteries naturelles ou factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures (nos 4303 ou 4304, selon le cas);
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les articles confectionnés en filet du no 5608;
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 les articles du chapitre 64;
                              
                           
                                 e)
                              
                              
                                 les coiffures et parties de coiffures du chapitre 65;
                              
                           
                                 f)
                              
                              
                                 les fouets, cravaches et autres articles du no 6602;
                              
                           
                                 g)
                              
                              
                                 les boutons de manchettes, bracelets et autres articles de bijouterie de fantaisie (no 7117);
                              
                           
                                 h)
                              
                              
                                 les accessoires et garnitures de sellerie ou de bourrellerie (mors, étriers, boucles, par exemple) présentés isolément (section XV, généralement);
                              
                           
                                 ij)
                              
                              
                                 les cordes harmoniques, les peaux de tambours ou d'instruments similaires, ainsi que les autres parties d'instruments de musique (no 9209);
                              
                           
                                 k)
                              
                              
                                 les articles du chapitre 94 (meubles, appareils d'éclairage, par exemple);
                              
                           
                                 l)
                              
                              
                                 les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);
                              
                           
                                 m)
                              
                              
                                 les boutons, les boutons-pression, les formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression, les ébauches de boutons, du no 9606.
                              
                           
               
                     3.
                  
                  
                     
                                 A)
                              
                              
                                 Outre les dispositions de la note 2 ci-dessus, le no 4202 ne comprend pas:
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             les sacs faits de feuilles en matières plastiques, même imprimées, avec poignées, non conçus pour un usage prolongé (no 3923);
                                          
                                       
                                             b)
                                          
                                          
                                             les articles en matières à tresser (no 4602).
                                          
                                       
                           
                                 B)
                              
                              
                                 Les ouvrages repris dans les nos 4202 et 4203 comportant des parties en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, restent compris dans ces positions même si ces parties excèdent le rôle de simples accessoires ou garnitures de minime importance, à condition que ces parties ne confèrent pas aux ouvrages leur caractère essentiel. Si toutefois ces parties confèrent aux ouvrages leur caractère essentiel, ceux-ci sont à classer au chapitre 71.
                              
                           
               
                     4.
                  
                  
                     Au sens du no 4203, l'expression «vêtements et accessoires du vêtement» s'applique notamment aux gants, mitaines et moufles (y compris ceux de sport ou de protection), aux tabliers et autres équipements spéciaux de protection individuelle pour tous métiers, aux bretelles, ceintures, ceinturons, baudriers et bracelets, mais à l'exception des bracelets de montres (no 9113).
                  
               Note complémentaire
         
                     1.
                  
                  
                     Le terme «surface extérieure» au sens des sous-positions du no 4202 désigne la matière de la surface extérieure du contenant perceptible à l'œil nu, même si cette matière n'est que la couche extérieure d'une combinaison de matières qui constituent le matériau extérieur du contenant.
                  
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     4201 00 00
                  
                  
                     Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     4202
                  
                  
                     Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4202 11
                  
                  
                     – –  à surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4202 11 10
                  
                  
                     – – –  Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires
                  
                  
                     3
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4202 11 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     4202 12
                  
                  
                     – –  à surface extérieure en matières plastiques ou en matières textiles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  en feuilles de matières plastiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4202 12 11
                  
                  
                     – – – –  Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires
                  
                  
                     9,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4202 12 19
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     9,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     4202 12 50
                  
                  
                     – – –  en matière plastique moulée
                  
                  
                     5,2
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  en autres matières, y compris la fibre vulcanisée
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4202 12 91
                  
                  
                     – – – –  Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4202 12 99
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     4202 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4202 19 10
                  
                  
                     – – –  en aluminium
                  
                  
                     5,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     4202 19 90
                  
                  
                     – – –  en autres matières
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Sacs à main, même à bandoulière, y compris ceux sans poignée
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4202 21 00
                  
                  
                     – –  à surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué
                  
                  
                     3
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4202 22
                  
                  
                     – –  à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4202 22 10
                  
                  
                     – – –  en feuilles de matières plastiques
                  
                  
                     9,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4202 22 90
                  
                  
                     – – –  en matières textiles
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4202 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Articles de poche ou de sac à main
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4202 31 00
                  
                  
                     – –  à surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     4202 32
                  
                  
                     – –  à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4202 32 10
                  
                  
                     – – –  en feuilles de matières plastiques
                  
                  
                     9,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     4202 32 90
                  
                  
                     – – –  en matières textiles
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     4202 39 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4202 91
                  
                  
                     – –  à surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4202 91 10
                  
                  
                     – – –  Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     4202 91 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     4202 92
                  
                  
                     – –  à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  en feuilles de matières plastiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4202 92 11
                  
                  
                     – – – –  Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport
                  
                  
                     9,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     4202 92 15
                  
                  
                     – – – –  Contenants pour instruments de musique
                  
                  
                     6,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     4202 92 19
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     9,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  en matières textiles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4202 92 91
                  
                  
                     – – – –  Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     4202 92 98
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     4202 99 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     4203
                  
                  
                     Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4203 10 00
                  
                  
                     –  Vêtements
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Gants, mitaines et moufles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4203 21 00
                  
                  
                     – –  spécialement conçus pour la pratique de sports
                  
                  
                     9
                  
                  
                     pa
                  
               
                     4203 29
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4203 29 10
                  
                  
                     – – –  de protection pour tous métiers
                  
                  
                     9
                  
                  
                     pa
                  
               
                     4203 29 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     7
                  
                  
                     pa
                  
               
                     4203 30 00
                  
                  
                     –  Ceintures, ceinturons et baudriers
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                     4203 40 00
                  
                  
                     –  autres accessoires du vêtement
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                     4204
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4205 00
                  
                  
                     Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  à usages techniques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4205 00 11
                  
                  
                     – –  Courroies de transmission ou de transport
                  
                  
                     2
                  
                  
                     —
                  
               
                     4205 00 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     4205 00 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     2,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     4206 00 00
                  
                  
                     Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               CHAPITRE 43
         PELLETERIES ET FOURRURES; PELLETERIES FACTICES
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     Indépendamment des pelleteries brutes du no 4301, le terme «pelleteries», dans la nomenclature, s'entend des peaux tannées ou apprêtées, non épilées, de tous les animaux.
                  
               
                     2.
                  
                  
                     Le présent chapitre ne comprend pas:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (nos 0505 ou 6701, selon le cas);
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les cuirs et peaux bruts, non épilés, de la nature de ceux que la note 1, point c), du chapitre 41 classe dans ce dernier chapitre;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les gants, mitaines et moufles comportant à la fois des pelleteries naturelles ou factices et du cuir (no 4203);
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 les articles du chapitre 64;
                              
                           
                                 e)
                              
                              
                                 les coiffures et parties de coiffures du chapitre 65;
                              
                           
                                 f)
                              
                              
                                 les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple).
                              
                           
               
                     3.
                  
                  
                     Relèvent du no 4303 les pelleteries et parties de pelleteries, assemblées avec adjonction d'autres matières, et les pelleteries et parties de pelleteries, cousues en forme de vêtements, de parties ou d'accessoires du vêtement ou en forme d'autres articles.
                  
               
                     4.
                  
                  
                     Entrent dans les nos 4303 ou 4304, selon le cas, les vêtements et accessoires du vêtement de toutes sortes (autres que ceux exclus du présent chapitre par la note 2), fourrés intérieurement de pelleteries naturelles ou factices, ainsi que les vêtements et accessoires du vêtement comportant des parties extérieures en pelleteries naturelles ou factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures.
                  
               
                     5.
                  
                  
                     Dans la nomenclature, on considère comme «pelleteries factices» les imitations de pelleteries obtenues à l'aide de laine, de poils ou d'autres fibres rapportés par collage ou couture sur du cuir, du tissu ou d'autres matières, à l'exclusion des imitations obtenues par tissage ou par tricotage (nos 5801 ou 6001, généralement).
                  
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     4301
                  
                  
                     Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes des nos 4101, 4102 ou 4103
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4301 10 00
                  
                  
                     –  de visons, entières, même sans les têtes, queues ou pattes
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4301 30 00
                  
                  
                     –  d'agneaux dits «astrakan», «breitschwanz», «caracul», «persianer» ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues ou pattes
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4301 60 00
                  
                  
                     –  de renards, entières, même sans les têtes, queues ou pattes
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4301 80 00
                  
                  
                     –  autres pelleteries, entières, même sans les têtes, queues ou pattes
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4301 90 00
                  
                  
                     –  Têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleterie
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4302
                  
                  
                     Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du no 4303
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, non assemblées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4302 11 00
                  
                  
                     – –  de visons
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4302 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4302 19 15
                  
                  
                     – – –  de castors, de rats musqués ou de renards
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4302 19 35
                  
                  
                     – – –  de lapins ou de lièvres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  de phoques ou d'otaries
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4302 19 41
                  
                  
                     – – – –  de bébés phoques harpés («à manteau blanc») ou de bébés phoques à capuchon («à dos bleu»)
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4302 19 49
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  d'ovins
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4302 19 75
                  
                  
                     – – – –  d'agneaux dits «astrakan», «breitschwanz», «caracul», «persianer» ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4302 19 80
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4302 19 99
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     4302 20 00
                  
                  
                     –  Têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes, non assemblés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4302 30
                  
                  
                     –  Pelleteries entières et leurs morceaux et chutes, assemblés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4302 30 10
                  
                  
                     – –  Peaux dites «allongées»
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4302 30 25
                  
                  
                     – – –  de lapins ou de lièvres
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  de phoques ou d'otaries
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4302 30 51
                  
                  
                     – – – –  de bébés phoques harpés («à manteau blanc») ou de bébés phoques à capuchon («à dos bleu»)
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4302 30 55
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4302 30 99
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     4303
                  
                  
                     Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4303 10
                  
                  
                     –  Vêtements et accessoires du vêtement
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4303 10 10
                  
                  
                     – –  en pelleteries de bébés phoques harpés («à manteau blanc») ou de bébés phoques à capuchon («à dos bleu»)
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     4303 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     4303 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     4304 00 00
                  
                  
                     Pelleteries factices et articles en pelleteries factices
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               SECTION IX
         BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE
         CHAPITRE 44
         BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     Le présent chapitre ne comprend pas:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les bois en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires (no 1211);
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les bambous ou autres matières de nature ligneuse des espèces utilisées principalement en vannerie ou en sparterie, bruts, même fendus, sciés longitudinalement ou coupés en longueur (no 1401);
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les bois en copeaux, en éclats, moulus ou pulvérisés des espèces utilisées principalement pour la teinture ou le tannage (no 1404);
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 les charbons activés (no 3802);
                              
                           
                                 e)
                              
                              
                                 les articles du no 4202;
                              
                           
                                 f)
                              
                              
                                 les ouvrages du chapitre 46;
                              
                           
                                 g)
                              
                              
                                 les chaussures et leurs parties, du chapitre 64;
                              
                           
                                 h)
                              
                              
                                 les articles du chapitre 66 (les parapluies, les cannes et leurs parties, par exemple);
                              
                           
                                 ij)
                              
                              
                                 les ouvrages du no 6808;
                              
                           
                                 k)
                              
                              
                                 la bijouterie de fantaisie du no 7117;
                              
                           
                                 l)
                              
                              
                                 les articles de la section XVI ou de la section XVII (pièces mécaniques, boîtiers, enveloppes, cabinets pour machines et appareils et pièces de charronnage, par exemple);
                              
                           
                                 m)
                              
                              
                                 les articles de la section XVIII (les cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et les instruments de musique et leurs parties, par exemple);
                              
                           
                                 n)
                              
                              
                                 les parties d'armes (no9305);
                              
                           
                                 o)
                              
                              
                                 les articles du chapitre 94 (meubles, appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);
                              
                           
                                 p)
                              
                              
                                 les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);
                              
                           
                                 q)
                              
                              
                                 les articles du chapitre 96 (pipes, parties de pipes, boutons et crayons, par exemple), à l'exclusion des manches et montures, en bois, pour articles du no 9603;
                              
                           
                                 r)
                              
                              
                                 les articles du chapitre 97 (objets d'art, par exemple).
                              
                           
               
                     2.
                  
                  
                     Au sens du présent chapitre, on entend par «bois dits “densifiés”», le bois massif ou constitué par des placages, ayant subi un traitement chimique ou physique (pour le bois constitué par des placages, ce traitement doit être plus poussé qu'il n'est nécessaire pour assurer la cohésion) de nature à provoquer une augmentation sensible de la densité ou de la dureté, ainsi qu'une plus grande résistance aux effets mécaniques, chimiques ou électriques.
                  
               
                     3.
                  
                  
                     Pour l'application des nos 4414 à 4421, les articles en panneaux de particules ou panneaux similaires, en panneaux de fibres, en bois stratifiés ou en bois dits «densifiés» sont assimilés aux articles correspondants en bois.
                  
               
                     4.
                  
                  
                     Les produits des nos 4410, 4411 ou 4412 peuvent être travaillés de manière à obtenir les profils admis pour les bois du no 4409, cintrés, ondulés, perforés, découpés ou obtenus sous des formes autres que carrée ou rectangulaire ou soumis à toute autre ouvraison, pour autant que celle-ci ne leur confère pas le caractère d'articles d'autres positions.
                  
               
                     5.
                  
                  
                     Le no 4417 ne couvre pas les outils dont la lame, le tranchant, la surface travaillante ou toute autre partie travaillante est constitué par l'une quelconque des matières mentionnées dans la note 1 du chapitre 82.
                  
               
                     6.
                  
                  
                     Sous réserve de la note 1 ci-dessus et sauf dispositions contraires, le terme «bois», dans un libellé de position du présent chapitre, s'applique également au bambou et aux autres matières de nature ligneuse.
                  
               Notes de sous-positions
         
                     1.
                  
                  
                     Aux fins du n° 4401 31, l'expression boulettes de bois désigne les sous-produits, tels que les éclats de coupe, les sciures ou les bois en plaquettes, issus de l'industrie mécanique de transformation du bois, de l'industrie du meuble ou d'autres activités de transformation du bois, agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. Ces boulettes sont de forme cylindrique, dont le diamètre et la longueur n'excèdent pas respectivement 25 millimètres et 100 millimètres.
                  
               
                     2.
                  
                  
                     Au sens des nos 4403 41 à 4403 49, 4407 21 à 4407 29, 4408 31 à 4408 39 et 4412 31, on entend par «bois tropicaux» les types de bois suivants: abura, acajou d'Afrique, afrormosia, ako, alan, andiroba, aningré, avodiré, azobé, balau, balsa, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, dark red meranti, dibétou, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ilomba, imbuia, ipé, iroko, jaboty, jelutong, jequitiba, jongkong, kapur, kempas, keruing, kosipo, kotibé, koto, light red meranti, limba, louro, maçaranduba, mahogany, makoré, mandioqueira, mansonia, mengkulang, meranti bakau, merawan, merbau, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, obeche, okoumé, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre du Guatemala, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, ramin, sapelli, saqui-saqui, sepetir, sipo, sucupira, suren, tauari, teak, tiama, tola, virola, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti.
                  
               Notes complémentaires
         
                     1.
                  
                  
                     On entend par «farine de bois», au sens du no 4405, la poudre de bois passant, avec au maximum 8 % en poids de déchets, au tamis ayant une ouverture de mailles de 0,63 millimètre.
                  
               
                     2.
                  
                  
                     Pour l'application des sous-positions 4414 00 10, 4418 10 10, 4418 20 10, 4419 00 10, 4420 10 11 et 4420 90 91, on entend par «bois tropicaux» les bois tropicaux suivants: acajou d'Afrique, alan, azobé, balsa, dark red meranti, dibétou, ilomba, imbuia, iroko, jelutong, jongkong, kapur, kempas, keruing, light red meranti, limba, mahogany (Swietenia spp.), makoré, mansonia, meranti bakau, merbau, obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, ramin, sapelli, sipo, teak, tiama, virola, white lauan, white meranti, white seraya et yellow meranti.
                  
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     4401
                  
                  
                     Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, boulettes ou sous formes similaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4401 10 00
                  
                  
                     –  Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Bois en plaquettes ou en particules
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4401 21 00
                  
                  
                     – –  de conifères
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4401 22 00
                  
                  
                     – –  autres que de conifères
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, boulettes ou sous formes similaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4401 31 00
                  
                  
                     – –  Boulettes de bois
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4401 39
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4401 39 20
                  
                  
                     – – –  agglomérés (sous forme de briquettes, par exemple)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4401 39 30
                  
                  
                     – – – –  Sciures
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4401 39 80
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4402
                  
                  
                     Charbon de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), même aggloméré
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4402 10 00
                  
                  
                     –  de bambou
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4402 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4403
                  
                  
                     Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4403 10 00
                  
                  
                     –  traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4403 20
                  
                  
                     –  autres, de conifères
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  d'épicéa de l'espèce Picea abies Karst. ou du sapin pectiné (sapin argenté, sapin des Vosges) (Abies alba Mill.)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4403 20 11
                  
                  
                     – – –  Grumes de sciage
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4403 20 19
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  de pin de l'espèce Pinus sylvestris L.
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4403 20 31
                  
                  
                     – – –  Grumes de sciage
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4403 20 39
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4403 20 91
                  
                  
                     – – –  Grumes de sciage
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4403 20 99
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres, de bois tropicaux visés à la note 2 de sous-positions du présent chapitre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4403 41 00
                  
                  
                     – –  Dark red meranti, light red meranti et meranti bakau
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4403 49
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4403 49 10
                  
                  
                     – – –  Acajou d'Afrique, iroko et sapelli
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4403 49 35
                  
                  
                     – – –  Okoumé et sipo
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4403 49 95
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4403 91
                  
                  
                     – –  de chêne (Quercus spp.)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4403 91 10
                  
                  
                     – – –  Grumes de sciage
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4403 91 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4403 92
                  
                  
                     – –  de hêtre (Fagus spp.)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4403 92 10
                  
                  
                     – – –  Grumes de sciage
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4403 92 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4403 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4403 99 10
                  
                  
                     – – –  de peuplier
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4403 99 30
                  
                  
                     – – –  d'eucalyptus
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  de bouleau
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4403 99 51
                  
                  
                     – – – –  Grumes de sciage
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4403 99 59
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4403 99 95
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4404
                  
                  
                     Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires; bois en éclisses, lames, rubans et similaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4404 10 00
                  
                  
                     –  de conifères
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4404 20 00
                  
                  
                     –  autres que de conifères
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4405 00 00
                  
                  
                     Laine (paille) de bois; farine de bois
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4406
                  
                  
                     Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4406 10 00
                  
                  
                     –  non imprégnées
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4406 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4407
                  
                  
                     Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4407 10
                  
                  
                     –  de conifères
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4407 10 15
                  
                  
                     – –  poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  rabotés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4407 10 31
                  
                  
                     – – – –  d'épicéa de l'espèce Picea abies Karst. ou du sapin pectiné (sapin argenté, sapin des Vosges) (Abies alba Mill.)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4407 10 33
                  
                  
                     – – – –  de pin de l'espèce Pinus sylvestris L.
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4407 10 38
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4407 10 91
                  
                  
                     – – – –  d'épicéa de l'espèce Picea abies Karst. ou du sapin pectiné (sapin argenté, sapin des Vosges) (Abies alba Mill.)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4407 10 93
                  
                  
                     – – – –  de pin de l'espèce Pinus sylvestris L.
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4407 10 98
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     –  de bois tropicaux visés à la note 2 de sous-positions du présent chapitre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4407 21
                  
                  
                     – –  Mahogany (Swietenia spp.)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4407 21 10
                  
                  
                     – – –  poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
                  
                  
                     4,9 (81)
                     
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4407 21 91
                  
                  
                     – – – –  rabotés
                  
                  
                     4 (52)
                     
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4407 21 99
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4407 22
                  
                  
                     – –  Virola, imbuia et balsa
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4407 22 10
                  
                  
                     – – –  poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
                  
                  
                     4,9 (81)
                     
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4407 22 91
                  
                  
                     – – – –  rabotés
                  
                  
                     4 (52)
                     
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4407 22 99
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4407 25
                  
                  
                     – –  Dark red meranti, light red meranti et meranti bakau
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4407 25 10
                  
                  
                     – – –  collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
                  
                  
                     4,9 (81)
                     
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4407 25 30
                  
                  
                     – – – –  rabotés
                  
                  
                     4 (52)
                     
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4407 25 50
                  
                  
                     – – – –  poncés
                  
                  
                     4,9 (81)
                     
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4407 25 90
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4407 26
                  
                  
                     – –  White lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti et alan
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4407 26 10
                  
                  
                     – – –  collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
                  
                  
                     4,9 (81)
                     
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4407 26 30
                  
                  
                     – – – –  rabotés
                  
                  
                     4 (52)
                     
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4407 26 50
                  
                  
                     – – – –  poncés
                  
                  
                     4,9 (81)
                     
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4407 26 90
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4407 27
                  
                  
                     – –  Sapelli
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4407 27 10
                  
                  
                     – – –  poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
                  
                  
                     4,9 (81)
                     
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4407 27 91
                  
                  
                     – – – –  rabotés
                  
                  
                     4 (52)
                     
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4407 27 99
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4407 28
                  
                  
                     – –  Iroko
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4407 28 10
                  
                  
                     – – –  poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
                  
                  
                     4,9 (81)
                     
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4407 28 91
                  
                  
                     – – – –  rabotés
                  
                  
                     4 (52)
                     
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4407 28 99
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4407 29
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4407 29 15
                  
                  
                     – – –  collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
                  
                  
                     4,9 (81)
                     
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  Acajou d'Afrique, azobé, dibétou, ilomba, jelutong, jongkong, kapur, kempas, keruing, limba, makoré, mansonia, merbau, obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, ramin, sipo, teak et tiama
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  rabotés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4407 29 20
                  
                  
                     – – – – – –  Palissandre de Para, palissandre de Rio et palissandre de Rose
                  
                  
                     4,9 (52)
                     
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4407 29 25
                  
                  
                     – – – – – –  autres
                  
                  
                     4 (52)
                     
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4407 29 45
                  
                  
                     – – – – –  poncés
                  
                  
                     4,9 (81)
                     
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4407 29 60
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4407 29 83
                  
                  
                     – – – – –  rabotés
                  
                  
                     4 (52)
                     
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4407 29 85
                  
                  
                     – – – – –  poncés
                  
                  
                     4,9 (81)
                     
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4407 29 95
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4407 91
                  
                  
                     – –  de chêne (Quercus spp.)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4407 91 15
                  
                  
                     – – –  poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  rabotés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4407 91 31
                  
                  
                     – – – – –  Lames et frises pour parquets, non assemblées
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     4407 91 39
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4407 91 90
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4407 92 00
                  
                  
                     – –  de hêtre (Fagus spp.)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4407 93
                  
                  
                     – –  d'érable (Acer spp.)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4407 93 10
                  
                  
                     – – –  rabotés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4407 93 91
                  
                  
                     – – – –  poncés
                  
                  
                     2,5
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4407 93 99
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4407 94
                  
                  
                     – –  de cerisier (Prunus spp.)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4407 94 10
                  
                  
                     – – –  rabotés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4407 94 91
                  
                  
                     – – – –  poncés
                  
                  
                     2,5
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4407 94 99
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4407 95
                  
                  
                     – –  de frêne (Fraxinus spp.)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4407 95 10
                  
                  
                     – – –  rabotés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4407 95 91
                  
                  
                     – – – –  poncés
                  
                  
                     2,5
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4407 95 99
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4407 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4407 99 27
                  
                  
                     – – –  rabotés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4407 99 40
                  
                  
                     – – – –  poncés
                  
                  
                     2,5
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4407 99 91
                  
                  
                     – – – – –  de peuplier
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4407 99 96
                  
                  
                     – – – – –  de bois tropicaux
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4407 99 98
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4408
                  
                  
                     Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4408 10
                  
                  
                     –  de conifères
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4408 10 15
                  
                  
                     – –  rabotés; poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
                  
                  
                     3
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4408 10 91
                  
                  
                     – – –  Planchettes destinées à la fabrication de crayons (12)
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4408 10 98
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     4
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     –  de bois tropicaux visés à la note 2 de sous-positions du présent chapitre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4408 31
                  
                  
                     – –  Dark red meranti, light red meranti et meranti bakau
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4408 31 11
                  
                  
                     – – –  collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
                  
                  
                     4,9
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4408 31 21
                  
                  
                     – – – –  rabotés
                  
                  
                     4
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4408 31 25
                  
                  
                     – – – –  poncés
                  
                  
                     4,9
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4408 31 30
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     6
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4408 39
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Acajou d'Afrique, limba, mahogany (Swietenia spp.), obéché, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, sapelli, sipo, virola et white lauan
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4408 39 15
                  
                  
                     – – – –  poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
                  
                  
                     4,9
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4408 39 21
                  
                  
                     – – – – –  rabotés
                  
                  
                     4
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4408 39 30
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     6
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4408 39 55
                  
                  
                     – – – –  rabotés; poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
                  
                  
                     3
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4408 39 70
                  
                  
                     – – – – –  Planchettes destinées à la fabrication de crayons (12)
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4408 39 85
                  
                  
                     – – – – – –  d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm
                  
                  
                     4
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4408 39 95
                  
                  
                     – – – – – –  d'une épaisseur excédant 1 mm
                  
                  
                     4
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4408 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4408 90 15
                  
                  
                     – –  rabotés; poncés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
                  
                  
                     3
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4408 90 35
                  
                  
                     – – –  Planchettes destinées à la fabrication de crayons (12)
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4408 90 85
                  
                  
                     – – – –  d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm
                  
                  
                     4
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4408 90 95
                  
                  
                     – – – –  d'une épaisseur excédant 1 mm
                  
                  
                     4
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4409
                  
                  
                     Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4409 10
                  
                  
                     –  de conifères
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4409 10 11
                  
                  
                     – –  Baguettes et moulures en bois, pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     m
                  
               
                     4409 10 18
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres que de conifères
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4409 21 00
                  
                  
                     – –  en bambou
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4409 29
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4409 29 10
                  
                  
                     – – –  Baguettes et moulures en bois, pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     m
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4409 29 91
                  
                  
                     – – – –  Lames et frises pour parquets, non assemblées
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     4409 29 99
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4410
                  
                  
                     Panneaux de particules, panneaux dits «oriented strand board» (OSB) et panneaux similaires (par exemple «waferboards»), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  en bois
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4410 11
                  
                  
                     – –  Panneaux de particules
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4410 11 10
                  
                  
                     – – –  bruts ou simplement poncés
                  
                  
                     7
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4410 11 30
                  
                  
                     – – –  recouverts en surface de papier imprégné de mélamine
                  
                  
                     7
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4410 11 50
                  
                  
                     – – –  recouverts en surface de plaques ou de feuilles décoratives stratifiées en matière plastique
                  
                  
                     7
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4410 11 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     7
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4410 12
                  
                  
                     – –  Panneaux dits «oriented strand board» (OSB)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4410 12 10
                  
                  
                     – – –  bruts ou simplement poncés
                  
                  
                     7
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4410 12 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     7
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4410 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     7
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4410 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     7
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4411
                  
                  
                     Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Panneaux de fibres à densité moyenne dits «MDF»
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4411 12
                  
                  
                     – –  d'une épaisseur n'excédant pas 5 mm
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4411 12 10
                  
                  
                     – – –  non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface
                  
                  
                     7
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4411 12 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     7
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4411 13
                  
                  
                     – –  d'une épaisseur excédant 5 mm mais n'excédant pas 9 mm
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4411 13 10
                  
                  
                     – – –  non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface
                  
                  
                     7
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4411 13 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     7
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4411 14
                  
                  
                     – –  d'une épaisseur excédant 9 mm
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4411 14 10
                  
                  
                     – – –  non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface
                  
                  
                     7
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4411 14 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     7
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4411 92
                  
                  
                     – –  d'une masse volumique excédant 0,8 g/cm3
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4411 92 10
                  
                  
                     – – –  non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface
                  
                  
                     7
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4411 92 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     7
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4411 93
                  
                  
                     – –  d'une masse volumique excédant 0,5 g/cm3 mais n'excédant pas 0,8 g/cm3
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4411 93 10
                  
                  
                     – – –  non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface
                  
                  
                     7
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4411 93 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     7
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4411 94
                  
                  
                     – –  d'une masse volumique n'excédant pas 0,5 g/cm3
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4411 94 10
                  
                  
                     – – –  non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface
                  
                  
                     7
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4411 94 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     7
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4412
                  
                  
                     Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4412 10 00
                  
                  
                     –  en bambou
                  
                  
                     10
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres bois contre-plaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4412 31
                  
                  
                     – –  ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux visés à la note 2 de sous-positions du présent chapitre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4412 31 10
                  
                  
                     – – –  en acajou d'Afrique, dark red meranti, light red meranti, limba, mahogany (Swietenia spp.), obeche, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, sapelli, sipo, virola ou white lauan
                  
                  
                     10
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4412 31 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     7
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4412 32
                  
                  
                     – –  autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4412 32 10
                  
                  
                     – – –  en aulne, bouleau, charme, châtaignier, chêne, érable, frêne, hêtre, hickory, marronnier, merisier, noyer, orme, peuplier, platane, robinier (faux acacia), tilleul ou tulipier
                  
                  
                     7
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4412 32 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     7
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4412 39 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     7 (10)
                     
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4412 94
                  
                  
                     – –  à âme panneautée, lattée ou lamellée
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4412 94 10
                  
                  
                     – – –  ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères
                  
                  
                     10
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4412 94 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     6
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4412 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4412 99 30
                  
                  
                     – – –  contenant au moins un panneau de particules
                  
                  
                     6
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4412 99 40
                  
                  
                     – – – – –  en aulne, bouleau, charme, châtaignier, chêne, érable, frêne, hêtre, hickory, marronnier, merisier, noyer, orme, peuplier, platane, robinier (faux acacia), tilleul ou tulipier
                  
                  
                     10
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4412 99 50
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     10
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4412 99 85
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     10 (10)
                     
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4413 00 00
                  
                  
                     Bois dits «densifiés», en blocs, planches, lames ou profilés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                     4414 00
                  
                  
                     Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4414 00 10
                  
                  
                     –  en bois tropicaux visés à la note complémentaire 2 du présent chapitre
                  
                  
                     5,1 (81)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     4414 00 90
                  
                  
                     –  en autres bois
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4415
                  
                  
                     Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles, en bois; palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois; rehausses de palettes en bois
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4415 10
                  
                  
                     –  Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires; tambours (tourets) pour câbles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4415 10 10
                  
                  
                     – –  Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     4415 10 90
                  
                  
                     – –  Tambours (tourets) pour câbles
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     4415 20
                  
                  
                     –  Palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement; rehausses de palettes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4415 20 20
                  
                  
                     – –  Palettes simples; rehausses de palettes
                  
                  
                     3
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4415 20 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     4416 00 00
                  
                  
                     Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4417 00 00
                  
                  
                     Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4418
                  
                  
                     Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (shingles et shakes), en bois
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4418 10
                  
                  
                     –  Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4418 10 10
                  
                  
                     – –  en bois tropicaux visés à la note complémentaire 2 du présent chapitre
                  
                  
                     3
                  
                  
                     p/st (82)
                     
                  
               
                     4418 10 50
                  
                  
                     – –  de conifères
                  
                  
                     3
                  
                  
                     p/st (82)
                     
                  
               
                     4418 10 90
                  
                  
                     – –  en autres bois
                  
                  
                     3
                  
                  
                     p/st (82)
                     
                  
               
                     4418 20
                  
                  
                     –  Portes et leurs cadres, chambranles et seuils
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4418 20 10
                  
                  
                     – –  en bois tropicaux visés à la note complémentaire 2 du présent chapitre
                  
                  
                     6 (83)
                     
                  
                  
                     p/st (84)
                     
                  
               
                     4418 20 50
                  
                  
                     – –  de conifères
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st (84)
                     
                  
               
                     4418 20 80
                  
                  
                     – –  en autres bois
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st (84)
                     
                  
               
                     4418 40 00
                  
                  
                     –  Coffrages pour le bétonnage
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4418 50 00
                  
                  
                     –  Bardeaux (shingles et shakes)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4418 60 00
                  
                  
                     –  Poteaux et poutres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Panneaux assemblés pour revêtement de sol
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4418 71 00
                  
                  
                     – –  pour sols mosaïques
                  
                  
                     3
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     4418 72 00
                  
                  
                     – –  autres, multicouches
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     4418 79 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     4418 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4418 90 10
                  
                  
                     – –  en bois lamellés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4418 90 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4419 00
                  
                  
                     Articles en bois pour la table ou la cuisine
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4419 00 10
                  
                  
                     –  en bois tropicaux visés à la note complémentaire 2 du présent chapitre
                  
                  
                     3 (18)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     4419 00 90
                  
                  
                     –  en autres bois
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4420
                  
                  
                     Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du chapitre 94
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4420 10
                  
                  
                     –  Statuettes et autres objets d'ornement, en bois
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4420 10 11
                  
                  
                     – –  en bois tropicaux visés à la note complémentaire 2 du présent chapitre
                  
                  
                     6 (83)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     4420 10 19
                  
                  
                     – –  en autres bois
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4420 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4420 90 10
                  
                  
                     – –  Bois marquetés et bois incrustés
                  
                  
                     4
                  
                  
                     m3
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4420 90 91
                  
                  
                     – – –  en bois tropicaux visés à la note complémentaire 2 du présent chapitre
                  
                  
                     6 (83)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     4420 90 99
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4421
                  
                  
                     Autres ouvrages en bois
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4421 10 00
                  
                  
                     –  Cintres pour vêtements
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4421 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4421 90 91
                  
                  
                     – –  en panneaux de fibres
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4421 90 95
                  
                  
                     – – –  Cercueils
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     4421 90 97
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               CHAPITRE 45
         LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGE
         Note
         
                     1.
                  
                  
                     Le présent chapitre ne comprend pas:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les chaussures et leurs parties, du chapitre 64;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les coiffures et leurs parties, du chapitre 65;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple).
                              
                           
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     4501
                  
                  
                     Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4501 10 00
                  
                  
                     –  Liège naturel brut ou simplement préparé
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4501 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4502 00 00
                  
                  
                     Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4503
                  
                  
                     Ouvrages en liège naturel
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4503 10
                  
                  
                     –  Bouchons
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4503 10 10
                  
                  
                     – –  cylindriques
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     4503 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     4503 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     4504
                  
                  
                     Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4504 10
                  
                  
                     –  Cubes, briques, plaques, feuilles et bandes; carreaux de toute forme; cylindres pleins, y compris les disques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Bouchons
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4504 10 11
                  
                  
                     – – –  pour vins mousseux, même avec rondelles en liège naturel
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     4504 10 19
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4504 10 91
                  
                  
                     – – –  avec liant
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     4504 10 99
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     4504 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4504 90 20
                  
                  
                     – –  Bouchons
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     4504 90 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     —
                  
               CHAPITRE 46
         OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     Dans le présent chapitre, le terme «matières à tresser» vise les matières dans un état ou sous une forme tels qu'elles puissent être tressées, entrelacées, ou soumises à des procédés analogues. Sont notamment considérés comme telles, la paille, les brins d'osier ou de saule, les bambous, les rotins, les joncs, les roseaux, les rubans de bois, les lanières d'autres végétaux (lanières d'écorces, feuilles étroites et raphia ou autres bandes provenant de feuilles de feuillus, par exemple), les fibres textiles naturelles non filées, les monofilaments et les lames et formes similaires en matières plastiques, les lames de papier, mais non les lanières de cuir ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, les bandes de feutre ou de nontissés, les cheveux, le crin, les mèches et fils en matières textiles, les monofilaments et les lames et formes similaires du chapitre 54.
                  
               
                     2.
                  
                  
                     Le présent chapitre ne comprend pas:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les revêtements muraux du no 4814;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les ficelles, cordes et cordages, tressés ou non (no 5607);
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les chaussures, coiffures et leurs parties, des chapitres 64 et 65;
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 les véhicules et les corps de caisses pour véhicules, en vannerie (chapitre 87);
                              
                           
                                 e)
                              
                              
                                 les articles du chapitre 94 (meubles, appareils d'éclairage, par exemple).
                              
                           
               
                     3.
                  
                  
                     Au sens du no 4601, on considère comme «matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, parallélisés» les articles constitués par des matières à tresser, tresses ou articles similaires en matières à tresser, juxtaposés et réunis en nappes à l'aide de liens, même si ces derniers sont en matières textiles filées.
                  
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     4601
                  
                  
                     Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Nattes, paillassons et claies en matières végétales
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4601 21
                  
                  
                     – –  en bambou
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4601 21 10
                  
                  
                     – – –  confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     4601 21 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     4601 22
                  
                  
                     – –  en rotin
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4601 22 10
                  
                  
                     – – –  confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     4601 22 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     4601 29
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4601 29 10
                  
                  
                     – – –  confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     4601 29 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4601 92
                  
                  
                     – –  en bambou
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4601 92 05
                  
                  
                     – – –  Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4601 92 10
                  
                  
                     – – – –  confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     4601 92 90
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     4601 93
                  
                  
                     – –  en rotin
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4601 93 05
                  
                  
                     – – –  Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4601 93 10
                  
                  
                     – – – –  confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     4601 93 90
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     4601 94
                  
                  
                     – –  en autres matières végétales
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4601 94 05
                  
                  
                     – – –  Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4601 94 10
                  
                  
                     – – – –  confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     4601 94 90
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     4601 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4601 99 05
                  
                  
                     – – –  Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4601 99 10
                  
                  
                     – – – –  confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     4601 99 90
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     4602
                  
                  
                     Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du no 4601; ouvrages en luffa
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  en matières végétales
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4602 11 00
                  
                  
                     – –  en bambou
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     4602 12 00
                  
                  
                     – –  en rotin
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     4602 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4602 19 10
                  
                  
                     – – –  Paillons pour bouteilles servant d'emballage ou de protection
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     4602 19 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     4602 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     —
                  
               SECTION X
         PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON À RECYCLER (DÉCHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS
         CHAPITRE 47
         PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON À RECYCLER (DÉCHETS ET REBUTS)
         Note
         
                     1.
                  
                  
                     Au sens du no 4702, on entend par «pâtes chimiques de bois, à dissoudre» les pâtes chimiques dont la fraction de pâte insoluble est de 92 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois à la soude ou au sulfate ou de 88 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois au bisulfite après une heure dans une solution de soude caustique à 18 % d'hydroxyde de sodium (NaOH) à 20 degrés Celsius et, en ce qui concerne les seules pâtes de bois au bisulfite, dont la teneur en cendres n'excède pas 0,15 % en poids.
                  
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     4701 00
                  
                  
                     Pâtes mécaniques de bois
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4701 00 10
                  
                  
                     –  Pâtes thermomécaniques de bois
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     kg 90 % sdt
                  
               
                     4701 00 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     kg 90 % sdt
                  
               
                     4702 00 00
                  
                  
                     Pâtes chimiques de bois, à dissoudre
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     kg 90 % sdt
                  
               
                     4703
                  
                  
                     Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  écrues
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4703 11 00
                  
                  
                     – –  de conifères
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     kg 90 % sdt
                  
               
                     4703 19 00
                  
                  
                     – –  autres que de conifères
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     kg 90 % sdt
                  
               
                      
                  
                  
                     –  mi-blanchies ou blanchies
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4703 21 00
                  
                  
                     – –  de conifères
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     kg 90 % sdt
                  
               
                     4703 29 00
                  
                  
                     – –  autres que de conifères
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     kg 90 % sdt
                  
               
                     4704
                  
                  
                     Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  écrues
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4704 11 00
                  
                  
                     – –  de conifères
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     kg 90 % sdt
                  
               
                     4704 19 00
                  
                  
                     – –  autres que de conifères
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     kg 90 % sdt
                  
               
                      
                  
                  
                     –  mi-blanchies ou blanchies
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4704 21 00
                  
                  
                     – –  de conifères
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     kg 90 % sdt
                  
               
                     4704 29 00
                  
                  
                     – –  autres que de conifères
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     kg 90 % sdt
                  
               
                     4705 00 00
                  
                  
                     Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     kg 90 % sdt
                  
               
                     4706
                  
                  
                     Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4706 10 00
                  
                  
                     –  Pâtes de linters de coton
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4706 20 00
                  
                  
                     –  Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     kg 90 % sdt
                  
               
                     4706 30 00
                  
                  
                     –  autres, de bambou
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     kg 90 % sdt
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4706 91 00
                  
                  
                     – –  mécaniques
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     kg 90 % sdt
                  
               
                     4706 92 00
                  
                  
                     – –  chimiques
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     kg 90 % sdt
                  
               
                     4706 93 00
                  
                  
                     – –  obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     kg 90 % sdt
                  
               
                     4707
                  
                  
                     Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4707 10 00
                  
                  
                     –  Papiers ou cartons kraft écrus ou papiers ou cartons ondulés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4707 20 00
                  
                  
                     –  autres papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4707 30
                  
                  
                     –  Papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4707 30 10
                  
                  
                     – –  vieux numéros et invendus de journaux et revues, annuaires téléphoniques, brochures et imprimés publicitaires
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4707 30 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4707 90
                  
                  
                     –  autres, y compris les déchets et rebuts non triés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4707 90 10
                  
                  
                     – –  non triés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4707 90 90
                  
                  
                     – –  triés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               CHAPITRE 48
         PAPIERS ET CARTONS; OUVRAGES EN PÂTE DE CELLULOSE, EN PAPIER OU EN CARTON
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     Aux fins du présent chapitre et sauf dispositions contraires, le terme «papier» couvre à la fois le carton et le papier, sans égard à leur épaisseur ou à leur poids au mètre carré.
                  
               
                     2.
                  
                  
                     Le présent chapitre ne comprend pas:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les articles du chapitre 30;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les feuilles pour le marquage au fer, du no 3212;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de fards (chapitre 33);
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 les papiers et l'ouate de cellulose imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents (no 3401), ou de crèmes, encaustiques, brillants ou préparations similaires (no 3405);
                              
                           
                                 e)
                              
                              
                                 les papiers et cartons sensibilisés des nos 3701 à 3704;
                              
                           
                                 f)
                              
                              
                                 les papiers imprégnés de réactifs de diagnostic ou de laboratoire (no 3822);
                              
                           
                                 g)
                              
                              
                                 les matières plastiques stratifiées comportant du papier ou du carton, les produits constitués par une couche de papier ou de carton enduit ou recouvert d'une couche de matière plastique lorsque l'épaisseur de cette dernière excède la moitié de l'épaisseur totale et les ouvrages en ces matières, autres que les revêtements muraux du no 4814 (chapitre 39);
                              
                           
                                 h)
                              
                              
                                 les articles du no 4202 (articles de voyage, par exemple);
                              
                           
                                 ij)
                              
                              
                                 les articles du chapitre 46 (ouvrages de sparterie ou de vannerie);
                              
                           
                                 k)
                              
                              
                                 les fils de papier et les articles textiles en fils de papier (section XI);
                              
                           
                                 l)
                              
                              
                                 les articles des chapitres 64 ou 65;
                              
                           
                                 m)
                              
                              
                                 les abrasifs appliqués sur papier ou carton (no 6805) et le mica appliqué sur papier ou carton (no 6814); par contre, les papiers et cartons recouverts de poudre de mica relèvent du présent chapitre;
                              
                           
                                 n)
                              
                              
                                 les feuilles et bandes minces de métal sur support en papier ou en carton (généralement sections XIV ou XV);
                              
                           
                                 o)
                              
                              
                                 les articles du no 9209;
                              
                           
                                 p)
                              
                              
                                 les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);
                              
                           
                                 q)
                              
                              
                                 les articles du chapitre 96 (boutons, serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés, par exemple).
                              
                           
               
                     3.
                  
                  
                     Sous réserve des dispositions de la note 7, entrent dans les nos 4801 à 4805 les papiers et cartons ayant subi, par calandrage ou autrement, un lissage, satinage, lustrage, glaçage, polissage ou opérations similaires de finissage ou bien un faux filigranage ou un surfaçage, ainsi que les papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, colorés ou marbrés dans la masse (autrement qu'en surface) par quelque procédé que ce soit. Toutefois, les papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose qui ont subi un autre traitement ne relèvent pas de ces positions, sauf dispositions contraires du no 4803.
                  
               
                     4.
                  
                  
                     Dans le présent chapitre sont considérés comme «papier journal» les papiers non couchés ni enduits, du type utilisé pour l'impression des journaux, dont 50 % au moins en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, non collés ou très légèrement collés, dont l'indice de rugosité mesuré à l'appareil Parker Print Surf (1 MPa) sur chacune des faces est supérieur à 2,5 micromètres (microns), d'un poids au mètre carré compris entre 40 g inclus et 65 g inclus.
                  
               
                     5.
                  
                  
                     Au sens du no 4802, les termes «papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés» s'entendent des papiers et cartons fabriqués principalement à partir de pâte blanchie ou à partir de pâte obtenue par un procédé mécanique ou chimico-mécanique et qui satisfont à l'une des conditions ci-après:
                     
                                 —
                              
                              
                                 pour les papiers ou cartons d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150 g:
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             contenir 10 % ou davantage de fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, et
                                             
                                                         1)
                                                      
                                                      
                                                         avoir un poids au mètre carré n'excédant pas 80 g, ou
                                                      
                                                   
                                                         2)
                                                      
                                                      
                                                         être colorés dans la masse;
                                                      
                                                   
                                       
                                             b)
                                          
                                          
                                             contenir plus de 8 % de cendres, et
                                             
                                                         1)
                                                      
                                                      
                                                         avoir un poids au mètre carré n'excédant pas 80 g, ou
                                                      
                                                   
                                                         2)
                                                      
                                                      
                                                         être colorés dans la masse;
                                                      
                                                   
                                       
                                             c)
                                          
                                          
                                             contenir plus de 3 % de cendres et posséder un indice de blancheur (facteur de réflectance) de 60 % ou plus;
                                          
                                       
                                             d)
                                          
                                          
                                             contenir plus de 3 % mais pas plus de 8 % de cendres, posséder un indice de blancheur (facteur de réflectance) inférieur à 60 % et un indice de résistance à l'éclatement n'excédant pas 2,5 kPa m2/g;
                                          
                                       
                                             e)
                                          
                                          
                                             contenir 3 % de cendres ou moins, posséder un indice de blancheur (facteur de réflectance) de 60 % ou plus et un indice de résistance à l'éclatement n'excédant pas 2,5 kPa m2/g;
                                          
                                       
                           
                                 —
                              
                              
                                 pour les papiers ou cartons d'un poids au mètre carré excédant 150 g:
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             être colorés dans la masse;
                                          
                                       
                                             b)
                                          
                                          
                                             posséder un indice de blancheur (facteur de réflectance) de 60 % ou plus, et
                                             
                                                         1)
                                                      
                                                      
                                                         une épaisseur n'excédant pas 225 micromètres (microns); ou
                                                      
                                                   
                                                         2)
                                                      
                                                      
                                                         une épaisseur supérieure à 225 micromètres (microns) mais n'excédant pas 508 micromètres (microns) et une teneur en cendres supérieure à 3 %;
                                                      
                                                   
                                       
                                             c)
                                          
                                          
                                             posséder un indice de blancheur (facteur de réflectance) inférieur à 60 %, une épaisseur n'excédant pas 254 micromètres (microns) et une teneur en cendres supérieure à 8 %.
                                          
                                       
                           Le no 4802 ne comprend pas, toutefois, les papiers et cartons filtres (y compris les papiers pour sachets de thé), les papiers et cartons feutres.
                  
               
                     6.
                  
                  
                     Dans ce chapitre, on entend par «papiers et cartons kraft» des papiers et cartons dont 80 % au moins en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude.
                  
               
                     7.
                  
                  
                     Sauf dispositions contraires des libellés de position, les papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, pouvant relever à la fois de deux ou plusieurs des nos 4801 à 4811 sont classés dans celle de ces positions qui apparaît la dernière par ordre de numérotation dans la nomenclature.
                  
               
                     8.
                  
                  
                     N'entrent dans les nos 4801 et 4803 à 4809 que le papier, le carton, l'ouate de cellulose et les nappes de fibres de cellulose présentés sous l'une des formes suivantes:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 en bandes ou rouleaux dont la largeur excède 36 cm; ou
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté excède 36 cm et l'autre 15 cm à l'état non plié.
                              
                           
               
                     9.
                  
                  
                     On entend par «papiers peints et revêtements muraux similaires» au sens du no 4814:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les papiers présentés en rouleaux, d'une largeur égale ou supérieure à 45 centimètres mais n'excédant pas 160 centimètres, propres à la décoration des murs ou des plafonds:
                                 
                                             1)
                                          
                                          
                                             grainés, gaufrés, coloriés, imprimés de motifs ou autrement décorés en surface (de tontisses, par exemple), même enduits ou recouverts de matière plastique protectrice transparente;
                                          
                                       
                                             2)
                                          
                                          
                                             dont la surface est granulée en raison de l'incorporation de particules de bois, de paille, etc.;
                                          
                                       
                                             3)
                                          
                                          
                                             enduits ou recouverts sur l'endroit de matière plastique, la couche de matière plastique étant grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée; ou
                                          
                                       
                                             4)
                                          
                                          
                                             recouverts sur l'endroit de matières à tresser, même tissées à plat ou parallélisées;
                                          
                                       
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les bordures et frises, en papier, traité comme ci-dessus, même en rouleaux, propres à la décoration des murs ou des plafonds;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les revêtements muraux en papier formés de plusieurs panneaux, en rouleaux ou en feuilles, imprimés de manière à former un paysage, un tableau ou un motif une fois posés au mur.
                              
                           Les ouvrages sur un support en papier ou carton susceptibles d'être utilisés aussi bien comme couvre-parquets que comme revêtements muraux relèvent du no 4823.
                  
               
                     10.
                  
                  
                     Le no 4820 ne couvre pas les feuilles et cartes non assemblées, découpées à format, même imprimées, estampées ou perforées.
                  
               
                     11.
                  
                  
                     Entrent notamment dans le no 4823 les papiers et cartons perforés pour mécaniques Jacquard ou similaires et le papier-dentelle.
                  
               
                     12.
                  
                  
                     À l'exception des articles des nos 4814 et 4821, le papier, le carton, l'ouate de cellulose et les ouvrages en ces matières revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation première relèvent du chapitre 49.
                  
               Notes de sous-positions
         
                     1.
                  
                  
                     Au sens des nos 4804 11 et 4804 19, sont considérés comme «papiers et cartons pour couverture, dits kraftliner», les papiers et cartons apprêtés ou frictionnés, présentés en rouleaux, dont 80 % au moins en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, d'un poids au mètre carré supérieur à 115 grammes et d'une résistance minimale à l'éclatement Mullen égale aux valeurs indiquées dans le tableau ci-dessous ou, pour tout autre poids, à leurs équivalents interpolés ou extrapolés linéairement.
                     
                                 Grammage (g/m2)
                              
                              
                                 Résistance minimale à l'éclatement Mullen (kPa)
                              
                           
                                 115
                              
                              
                                 393
                              
                           
                                 125
                              
                              
                                 417
                              
                           
                                 200
                              
                              
                                 637
                              
                           
                                 300
                              
                              
                                 824
                              
                           
                                 400
                              
                              
                                 961
                              
                           
               
                     2.
                  
                  
                     Au sens des nos 4804 21 et 4804 29, sont considérés comme «papiers kraft pour sacs de grande contenance» les papiers apprêtés, présentés en rouleaux, dont 80 % au moins en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, d'un poids au mètre carré compris entre 60 grammes inclus et 115 grammes inclus et répondant indifféremment à l'une ou à l'autre des conditions ci-après:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 avoir un indice d'éclatement Mullen égal ou supérieur à 3,7 kPa m2/g et un allongement supérieur à 4,5 % dans le sens travers et à 2 % dans le sens machine;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 avoir des résistances minimales à la déchirure et à la rupture par traction telles qu'indiquées dans le tableau ci-dessous ou, pour tout autre poids, à leurs équivalents interpolés linéairement:
                                 
                                             Grammage (g/m2)
                                          
                                          
                                             Résistance minimale à la déchirure (mN)
                                          
                                          
                                             Résistance minimale à la rupture par traction (kN/m)
                                          
                                       
                                              
                                          
                                          
                                             Sens machine
                                          
                                          
                                             Sens machine plus sens travers
                                          
                                          
                                             Sens travers
                                          
                                          
                                             Sens machine plus sens travers
                                          
                                       
                                             60
                                          
                                          
                                             700
                                          
                                          
                                             1  510
                                          
                                          
                                             1,9
                                          
                                          
                                             6
                                          
                                       
                                             70
                                          
                                          
                                             830
                                          
                                          
                                             1  790
                                          
                                          
                                             2,3
                                          
                                          
                                             7,2
                                          
                                       
                                             80
                                          
                                          
                                             965
                                          
                                          
                                             2  070
                                          
                                          
                                             2,8
                                          
                                          
                                             8,3
                                          
                                       
                                             100
                                          
                                          
                                             1  230
                                          
                                          
                                             2  635
                                          
                                          
                                             3,7
                                          
                                          
                                             10,6
                                          
                                       
                                             115
                                          
                                          
                                             1  425
                                          
                                          
                                             3  060
                                          
                                          
                                             4,4
                                          
                                          
                                             12,3
                                          
                                       
                           
               
                     3.
                  
                  
                     Au sens du no 4805 11, on entend par «papier mi-chimique pour cannelure» le papier présenté en rouleaux, dont 65 % au moins en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres écrues de bois feuillus obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique, et dont la résistance à la compression mesurée selon la méthode CMT 30 (Corrugated Medium Test avec 30 minutes de conditionnement) excède 1,8 newtons/g/mètre carré pour une humidité relative de 50 %, à une température de 23 °C.
                  
               
                     4.
                  
                  
                     Le no 4805 12 couvre le papier, en rouleaux, composé principalement de pâte de paille obtenue par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique, d'un poids au mètre carré égal ou supérieur à 130 g et dont la résistance à la compression mesurée selon la méthode CMT 30 (Corrugated Medium Test avec 30 minutes de conditionnement) est supérieure à 1,4 newtons/g/mètre carré pour une humidité relative de 50 %, à une température de 23 °C.
                  
               
                     5.
                  
                  
                     Les nos 4805 24 et 4805 25 comprennent le papier et le carton, composés exclusivement ou principalement de pâte de papiers ou de cartons à recycler (déchets et rebuts). Le Testliner peut également recevoir une couche de papier en surface qui est teinte ou composée de pâte non recyclée blanchie ou écrue. Ces produits ont un indice d'éclatement Mullen égal ou supérieur à 2 kPa m2/g.
                  
               
                     6.
                  
                  
                     Au sens du no 4805 30, on entend par «papier sulfite d'emballage» le papier frictionné dont plus de 40 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par le procédé chimique au bisulfite, d'une teneur en cendres n'excédant pas 8 % et d'un indice d'éclatement Mullen égal ou supérieur à 1,47 kPa m2/g.
                  
               
                     7.
                  
                  
                     Au sens du no 4810 22, on entend par «papier couché léger, dit LWC» le papier couché sur les deux faces, d'un poids total au mètre carré n'excédant pas 72 grammes, comportant un poids de couche n'excédant pas 15 grammes par mètre carré par face, sur un support dont 50 % au moins en poids de la composition fibreuse sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé mécanique.
                  
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     4801 00 00
                  
                  
                     Papier journal, en rouleaux ou en feuilles
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4802
                  
                  
                     Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 4801 ou 4803; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4802 10 00
                  
                  
                     –  Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4802 20 00
                  
                  
                     –  Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4802 40
                  
                  
                     –  Papiers supports pour papiers peints
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4802 40 10
                  
                  
                     – –  sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4802 40 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4802 54 00
                  
                  
                     – –  d'un poids au mètre carré inférieur à 40 g
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4802 55
                  
                  
                     – –  d'un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en rouleaux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4802 55 15
                  
                  
                     – – –  d'un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais inférieur à 60 g
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4802 55 25
                  
                  
                     – – –  d'un poids au mètre carré de 60 g ou plus mais inférieur à 75 g
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4802 55 30
                  
                  
                     – – –  d'un poids au mètre carré de 75 g ou plus mais inférieur à 80 g
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4802 55 90
                  
                  
                     – – –  d'un poids au mètre carré de 80 g ou plus
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4802 56
                  
                  
                     – –  d'un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4802 56 20
                  
                  
                     – – –  dont un côté mesure 297 mm et l'autre mesure 210 mm (format A4)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4802 56 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4802 57 00
                  
                  
                     – –  autres, d'un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4802 58
                  
                  
                     – –  d'un poids au mètre carré excédant 150 g
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4802 58 10
                  
                  
                     – – –  en rouleaux
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4802 58 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4802 61
                  
                  
                     – –  en rouleaux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4802 61 15
                  
                  
                     – – –  d'un poids au mètre carré inférieur à 72 g et dont plus de 50 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4802 61 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4802 62 00
                  
                  
                     – –  en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4802 69 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4803 00
                  
                  
                     Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4803 00 10
                  
                  
                     –  Ouate de cellulose
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Papier crêpe et nappes de fibres de cellulose dites «tissue», d'un poids, par pli, au mètre carré
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4803 00 31
                  
                  
                     – –  n'excédant pas 25 g
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4803 00 39
                  
                  
                     – –  excédant 25 g
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4803 00 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4804
                  
                  
                     Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 4802 ou 4803
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Papiers et cartons pour couverture, dits kraftliner
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4804 11
                  
                  
                     – –  écrus
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4804 11 11
                  
                  
                     – – – –  d'un poids au mètre carré inférieur à 150 g
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4804 11 15
                  
                  
                     – – – –  d'un poids au mètre carré compris entre 150 g inclus et 175 g exclus
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4804 11 19
                  
                  
                     – – – –  d'un poids au mètre carré égal ou supérieur à 175 g
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4804 11 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4804 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  composés d'une ou plusieurs couches écrues et d'une couche extérieure blanchie, mi-blanchie ou colorée dans la masse, d'un poids au mètre carré
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4804 19 12
                  
                  
                     – – – – –  inférieur à 175 g
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4804 19 19
                  
                  
                     – – – – –  égal ou supérieur à 175 g
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4804 19 30
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4804 19 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Papiers kraft pour sacs de grande contenance
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4804 21
                  
                  
                     – –  écrus
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4804 21 10
                  
                  
                     – – –  dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4804 21 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4804 29
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4804 29 10
                  
                  
                     – – –  dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4804 29 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres papiers et cartons kraft d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150 g
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4804 31
                  
                  
                     – –  écrus
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4804 31 51
                  
                  
                     – – – –  servant d'isolant pour des usages électrotechniques
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4804 31 58
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4804 31 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4804 39
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4804 39 51
                  
                  
                     – – – –  blanchis uniformément dans la masse
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4804 39 58
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4804 39 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres papiers et cartons kraft d'un poids au mètre carré compris entre 150 g exclus et 225 g exclus
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4804 41
                  
                  
                     – –  écrus
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4804 41 91
                  
                  
                     – – –  Papiers et cartons, dits saturating kraft
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4804 41 98
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4804 42 00
                  
                  
                     – –  blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4804 49 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres papiers et cartons kraft d'un poids au mètre carré égal ou supérieur à 225 g
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4804 51 00
                  
                  
                     – –  écrus
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4804 52 00
                  
                  
                     – –  blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4804 59
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4804 59 10
                  
                  
                     – – –  dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4804 59 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4805
                  
                  
                     Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la note 3 du présent chapitre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Papier pour cannelure
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4805 11 00
                  
                  
                     – –  Papier mi-chimique pour cannelure
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4805 12 00
                  
                  
                     – –  Papier paille pour cannelure
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4805 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4805 19 10
                  
                  
                     – – –  Wellenstoff
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4805 19 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Testliner (fibres récupérées)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4805 24 00
                  
                  
                     – –  d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150 g
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4805 25 00
                  
                  
                     – –  d'un poids au mètre carré excédant 150 g
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4805 30 00
                  
                  
                     –  Papier sulfite d'emballage
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4805 40 00
                  
                  
                     –  Papier et carton filtre
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4805 50 00
                  
                  
                     –  Papier et carton feutre, papier et carton laineux
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4805 91 00
                  
                  
                     – –  d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150 g
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4805 92 00
                  
                  
                     – –  d'un poids au mètre carré excédant 150 g, mais inférieur à 225 g
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4805 93
                  
                  
                     – –  d'un poids au mètre carré égal ou supérieur à 225 g
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4805 93 20
                  
                  
                     – – –  à base de papiers recyclés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4805 93 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4806
                  
                  
                     Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers-calques et papier dit «cristal» et autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4806 10 00
                  
                  
                     –  Papiers et cartons sulfurisés (parchemin végétal)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4806 20 00
                  
                  
                     –  Papiers ingraissables (greaseproof)
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4806 30 00
                  
                  
                     –  Papiers-calques
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4806 40
                  
                  
                     –  Papier dit «cristal» et autres papiers calandrés transparents ou translucides
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4806 40 10
                  
                  
                     – –  Papier dit «cristal»
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4806 40 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4807 00
                  
                  
                     Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4807 00 30
                  
                  
                     –  à base de papiers recyclés, même recouverts de papier
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4807 00 80
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4808
                  
                  
                     Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé du no 4803
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4808 10 00
                  
                  
                     –  Papiers et cartons ondulés, même perforés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4808 40 00
                  
                  
                     –  Papiers Kraft, crêpés ou plissés, même gaufrés, estampés ou perforés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4808 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4809
                  
                  
                     Papiers carbone, papiers dits «autocopiants» et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux ou en feuilles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4809 20 00
                  
                  
                     –  Papiers dits «autocopiants»
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4809 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4810
                  
                  
                     Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4810 13 00
                  
                  
                     – –  en rouleaux
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4810 14 00
                  
                  
                     – –  en feuilles dont un des côtés n'excède pas 435 mm et dont l'autre côté n'excède pas 297 mm à l'état non plié
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4810 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4810 22 00
                  
                  
                     – –  Papier couché léger, dit LWC
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4810 29
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4810 29 30
                  
                  
                     – – –  en rouleaux
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4810 29 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Papiers et cartons kraft autres que ceux des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4810 31 00
                  
                  
                     – –  blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150 g
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4810 32
                  
                  
                     – –  blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au mètre carré excédant 150 g
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4810 32 10
                  
                  
                     – – –  couchés ou enduits de kaolin
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4810 32 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4810 39 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres papiers et cartons
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4810 92
                  
                  
                     – –  multicouches
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4810 92 10
                  
                  
                     – – –  dont chaque couche est blanchie
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4810 92 30
                  
                  
                     – – –  dont une seule couche extérieure est blanchie
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4810 92 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4810 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4810 99 10
                  
                  
                     – – –  de pâte blanchie, couchés ou enduits de kaolin
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4810 99 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4811
                  
                  
                     Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types décrits dans les libellés des nos 4803, 4809 ou 4810
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4811 10 00
                  
                  
                     –  Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Papiers et cartons gommés ou adhésifs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4811 41
                  
                  
                     – –  auto-adhésifs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4811 41 20
                  
                  
                     – – –  d'une largeur n'excédant pas 10 cm, dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4811 41 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4811 49 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique (à l'exclusion des adhésifs)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4811 51 00
                  
                  
                     – –  blanchis, d'un poids au mètre carré excédant 150 g
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4811 59 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4811 60 00
                  
                  
                     –  Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, d'huile ou de glycérol
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4811 90 00
                  
                  
                     –  autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4812 00 00
                  
                  
                     Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4813
                  
                  
                     Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4813 10 00
                  
                  
                     –  en cahiers ou en tubes
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4813 20 00
                  
                  
                     –  en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 5 cm
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4813 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4813 90 10
                  
                  
                     – –  en rouleaux d'une largeur excédant 5 cm mais n'excédant pas 15 cm
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4813 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4814
                  
                  
                     Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4814 20 00
                  
                  
                     –  Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4814 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4814 90 10
                  
                  
                     – –  Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués de papier grainé, gaufré, colorié en surface, imprimé de motifs ou autrement décoré en surface, enduits ou recouverts de matière plastique protectrice transparente
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4814 90 70
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4815
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4816
                  
                  
                     Papiers carbone, papiers dits «autocopiants» et autres papiers pour duplication ou reports (autres que ceux du no 4809), stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4816 20 00
                  
                  
                     –  Papiers dits «autocopiants»
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4816 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4817
                  
                  
                     Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4817 10 00
                  
                  
                     –  Enveloppes
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4817 20 00
                  
                  
                     –  Cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4817 30 00
                  
                  
                     –  Boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4818
                  
                  
                     Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4818 10
                  
                  
                     –  Papier hygiénique
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4818 10 10
                  
                  
                     – –  d'un poids, par pli, au mètre carré n'excédant pas 25 g
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4818 10 90
                  
                  
                     – –  d'un poids, par pli, au mètre carré excédant 25 g
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4818 20
                  
                  
                     –  Mouchoirs, serviettes à démaquiller et essuie-mains
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4818 20 10
                  
                  
                     – –  Mouchoirs et serviettes à démaquiller
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Essuie-mains
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4818 20 91
                  
                  
                     – – –  en rouleaux
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4818 20 99
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4818 30 00
                  
                  
                     –  Nappes et serviettes de table
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4818 50 00
                  
                  
                     –  Vêtements et accessoires du vêtement
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4818 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4818 90 10
                  
                  
                     – –  Articles à usage chirurgical, médical ou hygiénique, non conditionnés pour la vente au détail
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4818 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4819
                  
                  
                     Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4819 10 00
                  
                  
                     –  Boîtes et caisses en papier ou carton ondulé
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4819 20 00
                  
                  
                     –  Boîtes et cartonnages, pliants, en papier ou carton non ondulé
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4819 30 00
                  
                  
                     –  Sacs d'une largeur à la base de 40 cm ou plus
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4819 40 00
                  
                  
                     –  autres sacs; sachets, pochettes (autres que celles pour disques) et cornets
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4819 50 00
                  
                  
                     –  autres emballages, y compris les pochettes pour disques
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4819 60 00
                  
                  
                     –  Cartonnages de bureau, de magasin ou similaires
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4820
                  
                  
                     Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4820 10
                  
                  
                     –  Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres, agendas et ouvrages similaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4820 10 10
                  
                  
                     – –  Registres, livres comptables et carnets de commandes ou de quittances
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4820 10 30
                  
                  
                     – –  Carnets de notes, blocs de papier à lettres et blocs-mémorandums
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4820 10 50
                  
                  
                     – –  Agendas
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4820 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4820 20 00
                  
                  
                     –  Cahiers
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4820 30 00
                  
                  
                     –  Classeurs, reliures (autres que les couvertures pour livres), chemises et couvertures à dossiers
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4820 40 00
                  
                  
                     –  Liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4820 50 00
                  
                  
                     –  Albums pour échantillonnages ou pour collections
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4820 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4821
                  
                  
                     Étiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4821 10
                  
                  
                     –  imprimées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4821 10 10
                  
                  
                     – –  autoadhésives
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4821 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4821 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4821 90 10
                  
                  
                     – –  autoadhésives
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4821 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4822
                  
                  
                     Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4822 10 00
                  
                  
                     –  des types utilisés pour l'enroulement des fils textiles
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4822 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4823
                  
                  
                     Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4823 20 00
                  
                  
                     –  Papier et carton-filtre
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4823 40 00
                  
                  
                     –  Papiers à diagrammes pour appareils enregistreurs, en bobines, en feuilles ou en disques
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou carton
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4823 61 00
                  
                  
                     – –  en bambou
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4823 69
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4823 69 10
                  
                  
                     – – –  Plateaux, plats et assiettes
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4823 69 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4823 70
                  
                  
                     –  Articles moulés ou pressés en pâte à papier
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4823 70 10
                  
                  
                     – –  Emballages alvéolaires pour œufs
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4823 70 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4823 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4823 90 40
                  
                  
                     – –  Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4823 90 85
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               CHAPITRE 49
         PRODUITS DE L'ÉDITION, DE LA PRESSE OU DES AUTRES INDUSTRIES GRAPHIQUES; TEXTES MANUSCRITS OU DACTYLOGRAPHIÉS ET PLANS
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     Le présent chapitre ne comprend pas:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les négatifs et positifs photographiques sur supports transparents (chapitre 37);
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les cartes, plans et globes, en relief, même imprimés (no 9023);
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les cartes à jouer et autres articles du chapitre 95;
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 les gravures, estampes et lithographies originales (no 9702), les timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues du no 9704, ainsi que les objets d'antiquité ayant plus de cent ans d'âge et autres articles du chapitre 97.
                              
                           
               
                     2.
                  
                  
                     Au sens du chapitre 49, le terme «imprimé» signifie également reproduit au moyen d'un duplicateur, obtenu par un procédé commandé par une machine automatique de traitement de l'information, par gaufrage, photographie, photocopie, thermocopie ou dactylographie.
                  
               
                     3.
                  
                  
                     Les journaux et publications périodiques cartonnés ou reliés ainsi que les collections de journaux ou de publications périodiques présentées sous une même couverture relèvent du no 4901, qu'ils contiennent ou non de la publicité.
                  
               
                     4.
                  
                  
                     Entrent également dans le no 4901:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les recueils de gravures, de reproductions d'œuvres d'art, de dessins, etc., constituant des ouvrages complets, paginés et susceptibles de former un livre, lorsque les gravures sont accompagnées d'un texte se rapportant à ces œuvres ou à leur auteur;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les planches illustrées présentées en même temps qu'un livre et comme complément de celui-ci;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les livres présentés en fascicules ou en feuilles distinctes de tout format, constituant une œuvre complète ou une partie d'une œuvre et destinés à être brochés, cartonnés ou reliés.
                              
                           Toutefois, les gravures et illustrations ne comportant pas de texte et présentées en feuilles distinctes de tout format relèvent du no 4911.
                  
               
                     5.
                  
                  
                     Sous réserve de la note 3 du présent chapitre, le no 4901 ne couvre pas les publications qui sont consacrées essentiellement à la publicité (brochures, prospectus, catalogues commerciaux, annuaires publiés par des associations commerciales, propagande touristique, par exemple). Ces publications relèvent du no 4911.
                  
               
                     6.
                  
                  
                     Au sens du no 4903, on considère comme «albums ou livres d'images pour enfants» les albums ou livres pour enfants dont l'illustration constitue l'attrait principal et dont le texte n'a qu'un intérêt secondaire.
                  
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     4901
                  
                  
                     Livres, brochures et imprimés similaires, même sur feuillets isolés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4901 10 00
                  
                  
                     –  en feuillets isolés, même pliés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4901 91 00
                  
                  
                     – –  Dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4901 99 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4902
                  
                  
                     Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4902 10 00
                  
                  
                     –  paraissant au moins quatre fois par semaine
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4902 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4903 00 00
                  
                  
                     Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4904 00 00
                  
                  
                     Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4905
                  
                  
                     Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4905 10 00
                  
                  
                     –  Globes
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4905 91 00
                  
                  
                     – –  sous forme de livres ou de brochures
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4905 99 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4906 00 00
                  
                  
                     Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4907 00
                  
                  
                     Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4907 00 10
                  
                  
                     –  Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4907 00 30
                  
                  
                     –  Billets de banque
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4907 00 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4908
                  
                  
                     Décalcomanies de tous genres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4908 10 00
                  
                  
                     –  Décalcomanies vitrifiables
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4908 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4909 00 00
                  
                  
                     Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des vœux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4910 00 00
                  
                  
                     Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4911
                  
                  
                     Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4911 10
                  
                  
                     –  Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4911 10 10
                  
                  
                     – –  Catalogues commerciaux
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4911 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4911 91 00
                  
                  
                     – –  Images, gravures et photographies
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     4911 99 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               SECTION XI
         MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     La présente section ne comprend pas:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les poils et soies de brosserie (no 0502), les crins et déchets de crins (no 0511);
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les cheveux et ouvrages en cheveux (nos 0501, 6703 ou 6704); toutefois, les étreindelles et tissus épais en cheveux des types communément utilisés pour les presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues sont repris au no 5911;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les linters de coton et autres produits végétaux du chapitre 14;
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 l'amiante (asbeste) du no 2524 et articles en amiante et autres produits des nos 6812 ou 6813;
                              
                           
                                 e)
                              
                              
                                 les articles des nos 3005 ou 3006; les fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail, du no 3306;
                              
                           
                                 f)
                              
                              
                                 les textiles sensibilisés des nos 3701 à 3704;
                              
                           
                                 g)
                              
                              
                                 les monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 millimètre et les lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) d'une largeur apparente excédant 5 millimètres, en matière plastique (chapitre 39), ainsi que les tresses, tissus et autres ouvrages de sparterie ou de vannerie en ces mêmes articles (chapitre 46);
                              
                           
                                 h)
                              
                              
                                 les tissus, étoffes de bonneterie, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec cette même matière, et les articles en ces produits, du chapitre 39;
                              
                           
                                 ij)
                              
                              
                                 les tissus, étoffes de bonneterie, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière, et les articles en ces produits, du chapitre 40;
                              
                           
                                 k)
                              
                              
                                 les peaux non épilées (chapitres 41 ou 43) et les articles en pelleteries naturelles ou factices des nos 4303 ou 4304;
                              
                           
                                 l)
                              
                              
                                 les articles en matières textiles des nos 4201 ou 4202;
                              
                           
                                 m)
                              
                              
                                 les produits et articles du chapitre 48 (l'ouate de cellulose, par exemple);
                              
                           
                                 n)
                              
                              
                                 les chaussures et parties de chaussures, guêtres, jambières et articles analogues du chapitre 64;
                              
                           
                                 o)
                              
                              
                                 les résilles, filets à cheveux et autres coiffures et leurs parties, du chapitre 65;
                              
                           
                                 p)
                              
                              
                                 les produits du chapitre 67;
                              
                           
                                 q)
                              
                              
                                 les produits textiles revêtus d'abrasifs (no 6805), ainsi que les fibres de carbone et ouvrages en ces fibres du no 6815;
                              
                           
                                 r)
                              
                              
                                 les fibres de verre, les articles en fibres de verre et les broderies chimiques ou sans fond visible dont le fil brodeur est en fibres de verre (chapitre 70);
                              
                           
                                 s)
                              
                              
                                 les articles du chapitre 94 (meubles, articles de literie, appareils d'éclairage, par exemple);
                              
                           
                                 t)
                              
                              
                                 les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, filets pour activités sportives, par exemple);
                              
                           
                                 u)
                              
                              
                                 les articles du chapitre 96 (brosses, assortiments de voyage pour la couture, fermetures à glissière, rubans encreurs pour machines à écrire, serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés, par exemple); ou
                              
                           
                                 v)
                              
                              
                                 les articles du chapitre 97.
                              
                           
               
                     2.
                  
                  
                     
                                 A)
                              
                              
                                 Les produits textiles des chapitres 50 à 55 ou des nos 5809 ou 5902 contenant deux ou plusieurs matières textiles sont classés comme s'ils étaient entièrement constitués de la matière textile qui prédomine en poids sur chacune des autres matières textiles.
                                 Lorsque aucune matière textile ne prédomine en poids, le produit est classé comme s'il était entièrement constitué de la matière textile qui relève de la position placée la dernière par ordre de numérotation parmi celles susceptibles d'être valablement prises en considération.
                              
                           
                                 B)
                              
                              
                                 Pour l'application de cette règle:
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             les filés de crin guipés (no 5110) et les fils métalliques (no 5605) sont considérés pour leur poids total comme constituant une matière textile distincte; les fils de métal sont considérés comme une matière textile pour le classement des tissus dans lesquels ils sont incorporés;
                                          
                                       
                                             b)
                                          
                                          
                                             le choix de la position à retenir pour le classement s'opère en déterminant, en premier lieu, le chapitre, puis, au sein de ce chapitre, la position applicable, abstraction faite de toute matière textile n'appartenant pas à ce chapitre;
                                          
                                       
                                             c)
                                          
                                          
                                             lorsque les chapitres 54 et 55 sont tous deux à prendre en considération avec un autre chapitre, ces deux chapitres sont traités comme un seul et même chapitre;
                                          
                                       
                                             d)
                                          
                                          
                                             lorsqu'un chapitre ou une position se rapportent à plusieurs matières textiles, celles-ci sont traitées comme constituant une seule matière textile.
                                          
                                       
                           
                                 C)
                              
                              
                                 Les dispositions des paragraphes A et B s'appliquent aussi aux fils spécifiés aux notes 3, 4, 5 ou 6 ci-après.
                              
                           
               
                     3.
                  
                  
                     
                                 A)
                              
                              
                                 Sous réserve des exceptions prévues au paragraphe B ci-après, on entend dans la présente section par «ficelles, cordes et cordages» les fils (simples, retors ou câblés):
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             de soie ou de déchets de soie titrant plus de 20  000 décitex;
                                          
                                       
                                             b)
                                          
                                          
                                             de fibres synthétiques ou artificielles (y compris ceux faits de deux ou plusieurs monofilaments du chapitre 54), titrant plus de 10  000 décitex;
                                          
                                       
                                             c)
                                          
                                          
                                             de chanvre ou de lin:
                                             
                                                         1)
                                                      
                                                      
                                                         polis ou glacés, titrant 1  429 décitex ou plus;
                                                      
                                                   
                                                         2)
                                                      
                                                      
                                                         non polis ni glacés, titrant plus de 20  000 décitex;
                                                      
                                                   
                                       
                                             d)
                                          
                                          
                                             de coco, comportant trois bouts ou plus;
                                          
                                       
                                             e)
                                          
                                          
                                             d'autres fibres végétales, titrant plus de 20  000 décitex;
                                          
                                       
                                             f)
                                          
                                          
                                             armés de fils de métal.
                                          
                                       
                           
                                 B)
                              
                              
                                 Les dispositions ci-dessus ne s'appliquent pas:
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             aux fils de laine, de poils ou de crin, et aux fils de papier, non armés de fils de métal;
                                          
                                       
                                             b)
                                          
                                          
                                             aux câbles de filaments synthétiques ou artificiels du chapitre 55 et aux multifilaments sans torsion ou avec une torsion inférieure à 5 tours par mètre du chapitre 54;
                                          
                                       
                                             c)
                                          
                                          
                                             au poil de Messine du no 5006 et aux monofilaments du chapitre 54;
                                          
                                       
                                             d)
                                          
                                          
                                             aux filés métalliques du no 5605; les fils textiles armés de fils de métal sont régis par le paragraphe A, point f), ci-dessus;
                                          
                                       
                                             e)
                                          
                                          
                                             aux fils de chenille, aux fils guipés et aux fils dits «de chaînette» du no 5606.
                                          
                                       
                           
               
                     4.
                  
                  
                     
                                 A)
                              
                              
                                 Sous réserve des exceptions prévues au paragraphe B ci-après, on entend par «fils conditionnés pour la vente au détail» dans les chapitres 50, 51, 52, 54 et 55 les fils (simples, retors ou câblés) disposés:
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             sur cartes, bobines, tubes ou supports similaires, d'un poids maximal (support compris) de:
                                             
                                                         1)
                                                      
                                                      
                                                         85 grammes pour les fils de soie, de déchets de soie ou de filaments synthétiques ou artificiels, ou
                                                      
                                                   
                                                         2)
                                                      
                                                      
                                                         125 grammes pour les autres fils;
                                                      
                                                   
                                       
                                             b)
                                          
                                          
                                             en boules, en pelotes, en écheveaux ou en échevettes, d'un poids maximal de:
                                             
                                                         1)
                                                      
                                                      
                                                         85 grammes pour les fils de filaments synthétiques ou artificiels de moins de 3  000 décitex, de soie ou de déchets de soie, ou
                                                      
                                                   
                                                         2)
                                                      
                                                      
                                                         125 grammes pour les autres fils de moins de 2  000 décitex, ou
                                                      
                                                   
                                                         3)
                                                      
                                                      
                                                         500 grammes pour les autres fils;
                                                      
                                                   
                                       
                                             c)
                                          
                                          
                                             en écheveaux subdivisés en échevettes au moyen d'un ou plusieurs fils diviseurs qui les rendent indépendantes les unes des autres, les échevettes présentant un poids uniforme n'excédant pas:
                                             
                                                         1)
                                                      
                                                      
                                                         85 grammes pour les fils de soie, de déchets de soie ou de filaments synthétiques ou artificiels, ou
                                                      
                                                   
                                                         2)
                                                      
                                                      
                                                         125 grammes pour les autres fils.
                                                      
                                                   
                                       
                           
                                 B)
                              
                              
                                 Les dispositions ci-dessus ne s'appliquent pas:
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             aux fils simples de toutes matières textiles, exception faite:
                                             
                                                         1)
                                                      
                                                      
                                                         des fils simples de laine ou de poils fins, écrus, et
                                                      
                                                   
                                                         2)
                                                      
                                                      
                                                         des fils simples de laine ou de poils fins, blanchis, teints ou imprimés, titrant plus de 5  000 décitex;
                                                      
                                                   
                                       
                                             b)
                                          
                                          
                                             aux fils écrus, retors ou câblés:
                                             
                                                         1)
                                                      
                                                      
                                                         de soie ou de déchets de soie, quel que soit le mode de présentation, ou
                                                      
                                                   
                                                         2)
                                                      
                                                      
                                                         des autres matières textiles (à l'exception de la laine et des poils fins) présentées en écheveaux;
                                                      
                                                   
                                       
                                             c)
                                          
                                          
                                             aux fils retors ou câblés, blanchis, teints ou imprimés, de soie ou de déchets de soie, titrant 133 décitex ou moins;
                                          
                                       
                                             d)
                                          
                                          
                                             aux fils simples, retors ou câblés de toutes matières textiles, présentés:
                                             
                                                         1)
                                                      
                                                      
                                                         en écheveaux à dévidage croisé, ou
                                                      
                                                   
                                                         2)
                                                      
                                                      
                                                         sur support ou sous autre conditionnement impliquant leur utilisation dans l'industrie textile [sur tubes de métiers à retordre, canettes (cops), fusettes coniques ou cônes, ou présentés en cocons pour métiers à broder, par exemple].
                                                      
                                                   
                                       
                           
               
                     5.
                  
                  
                     Dans les nos 5204, 5401 et 5508, on entend par «fils à coudre» les fils retors ou câblés satisfaisant à la fois aux conditions suivantes:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 disposés sur supports (bobines, tubes, par exemple) et d'un poids, support compris, n'excédant pas 1  000 grammes;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 apprêtés en vue de leur utilisation en tant que fils à coudre et
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 de torsion finale «Z».
                              
                           
               
                     6.
                  
                  
                     Dans la présente section, on entend par «fils à haute ténacité» les fils dont la ténacité, exprimée en cN/tex (centinewton par tex), excède les limites suivantes:
                     
                                 — fils simples de nylon ou d'autres polyamides, ou de polyesters:
                              
                              
                                 60 cN/tex,
                              
                           
                                 — fils retors ou câblés de nylon ou d'autres polyamides, ou de polyesters:
                              
                              
                                 53 cN/tex,
                              
                           
                                 — fils simples, retors ou câblés de rayonne viscose:
                              
                              
                                 27 cN/tex.
                              
                           
               
                     7.
                  
                  
                     Dans la présente section, on entend par «confectionnés»:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les articles découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les articles obtenus à l'état fini et prêts à l'usage ou pouvant être utilisés après avoir été séparés en coupant simplement les fils non entrelacés, sans couture ni autre main-d'œuvre complémentaire, tels que certains torchons, serviettes de toilette, nappes, foulards («carrés») et couvertures;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les articles découpés aux dimensions requises dont au moins un des bords a été «thermoscellé» et qui présente de manière apparente le bord aminci ou comprimé et les autres bords traités selon un procédé décrit dans les autres alinéas de la présente note; toutefois, ne sont pas à considérer comme confectionnées les matières textiles en pièces dont les bords dépourvus de lisières ont été simplement arrêtés ou découpés à chaud;
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 les articles dont les bords ont été soit ourlés ou roulottés par n'importe quel procédé, soit arrêtés par des franges nouées obtenues à l'aide des fils de l'article lui-même ou de fils rapportés; toutefois, ne sont pas à considérer comme confectionnées les matières textiles en pièces dont les bords dépourvus de lisières ont été simplement arrêtés;
                              
                           
                                 e)
                              
                              
                                 les articles découpés de toute forme, ayant fait l'objet d'un travail de tirage de fils;
                              
                           
                                 f)
                              
                              
                                 les articles assemblés par couture, par collage ou autrement (à l'exclusion des pièces du même textile réunies aux extrémités de façon à former une pièce de plus grande longueur, ainsi que des pièces constituées par deux ou plusieurs textiles superposés sur toute leur surface et assemblés ainsi entre eux, même avec intercalation d'une matière de rembourrage);
                              
                           
                                 g)
                              
                              
                                 les articles en bonneterie obtenus en forme, qu'ils soient présentés en unités ou en pièces comprenant plusieurs unités.
                              
                           
               
                     8.
                  
                  
                     Pour l'application des chapitres 50 à 60:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 ne relèvent pas des chapitres 50 à 55 et 60 et, sauf dispositions contraires, des chapitres 56 à 59 les articles confectionnés au sens de la note 7 ci-dessus;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 ne relèvent pas des chapitres 50 à 55 et 60 les articles des chapitres 56 à 59.
                              
                           
               
                     9.
                  
                  
                     Sont assimilés aux tissus des chapitres 50 à 55 les produits constitués par des nappes de fils textiles parallélisés qui se superposent à angle aigu ou droit. Ces nappes sont fixées entre elles aux points de croisement de leurs fils par un liant ou par thermosoudage.
                  
               
                     10.
                  
                  
                     Les produits élastiques formés de matières textiles associées à des fils de caoutchouc sont à classer dans la présente section.
                  
               
                     11.
                  
                  
                     Dans la présente section, le terme «imprégnés» s'entend également des adhérisés.
                  
               
                     12.
                  
                  
                     Dans la présente section, le terme «polyamides» s'entend également des aramides.
                  
               
                     13.
                  
                  
                     Dans la présente section et, le cas échéant, dans la nomenclature, on entend par «fils d'élastomères» les fils de filaments (y compris les monofilaments) en matières textiles synthétiques, autres que les fils texturés, qui peuvent, sans se rompre, subir un allongement les portant à trois fois leur longueur primitive et qui, après avoir subi un allongement les portant à deux fois leur longueur primitive, reprendront, en moins de cinq minutes, une longueur au plus égale à une fois et demie leur longueur primitive.
                  
               
                     14.
                  
                  
                     Sauf dispositions contraires, les vêtements en matières textiles appartenant à des positions différentes sont à classer dans leurs positions respectives, même s'ils sont présentés en assortiments pour la vente au détail. Au sens de la présente note, l'expression «vêtements en matières textiles» s'entend des vêtements des nos 6101 à 6114 et des nos 6201 à 6211.
                  
               Notes de sous-positions
         
                     1.
                  
                  
                     Dans la présente section et, le cas échéant, dans la nomenclature, on entend par:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 «fils écrus»:
                                 les fils:
                                 
                                             1)
                                          
                                          
                                             présentant la couleur naturelle des fibres constitutives et n'ayant subi ni blanchiment, ni teinture (même dans la masse), ni impression, ou
                                          
                                       
                                             2)
                                          
                                          
                                             sans couleur bien déterminée (dits «fils grisaille») fabriqués à partir d'effilochés.
                                             Ces fils peuvent avoir reçu un apprêt non coloré ou une couleur fugace (la couleur fugace disparaît après un simple lavage au savon) et, dans le cas des fibres synthétiques ou artificielles, avoir été traités dans la masse avec des produits de matage (dioxyde de titane, par exemple);
                                          
                                       
                           
                                 b)
                              
                              
                                 «fils blanchis»:
                                 les fils:
                                 
                                             1)
                                          
                                          
                                             ayant subi une opération de blanchiment ou fabriqués avec des fibres blanchies, ou, sauf disposition contraire, teints en blanc (même dans la masse) ou ayant reçu un apprêt blanc, ou
                                          
                                       
                                             2)
                                          
                                          
                                             constitués d'un mélange de fibres écrues et de fibres blanchies, ou
                                          
                                       
                                             3)
                                          
                                          
                                             retors ou câblés, constitués de fils écrus et de fils blanchis;
                                          
                                       
                           
                                 c)
                              
                              
                                 «fils colorés (teints ou imprimés)»:
                                 les fils:
                                 
                                             1)
                                          
                                          
                                             teints (même dans la masse) autrement qu'en blanc ou en couleur fugace ou bien imprimés, ou fabriqués avec des fibres teintes ou imprimées, ou
                                          
                                       
                                             2)
                                          
                                          
                                             constitués d'un mélange de fibres teintes de couleurs différentes ou d'un mélange de fibres écrues ou blanchies et de fibres colorées (fils jaspés ou mêlés), ou imprimés en une ou plusieurs couleurs de distance en distance, de manière à présenter l'aspect d'une sorte de pointillé (fils chinés), ou
                                          
                                       
                                             3)
                                          
                                          
                                             dont la mèche ou le ruban de la matière textile a été imprimé, ou
                                          
                                       
                                             4)
                                          
                                          
                                             retors ou câblés, constitués de fils écrus ou blanchis et de fils colorés.
                                          
                                       Les définitions ci-dessus s'appliquent aussi, mutatis mutandis, aux monofilaments, aux lames ou formes similaires du chapitre 54;
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 «tissus écrus»:
                                 les tissus obtenus à partir de fils écrus et n'ayant subi ni blanchiment, ni teinture, ni impression. Ces tissus peuvent avoir reçu un apprêt non coloré ou une couleur fugace;
                              
                           
                                 e)
                              
                              
                                 «tissus blanchis»:
                                 les tissus:
                                 
                                             1)
                                          
                                          
                                             blanchis ou, sauf disposition contraire, teints en blanc ou ayant reçu un apprêt blanc, à la pièce, ou
                                          
                                       
                                             2)
                                          
                                          
                                             constitués de fils blanchis, ou
                                          
                                       
                                             3)
                                          
                                          
                                             constitués de fils écrus et de fils blanchis;
                                          
                                       
                           
                                 f)
                              
                              
                                 «tissus teints»:
                                 les tissus:
                                 
                                             1)
                                          
                                          
                                             teints autrement qu'en blanc (sauf disposition contraire), d'une seule couleur uniforme ou ayant reçu un apprêt coloré autre que blanc (sauf disposition contraire), à la pièce, ou
                                          
                                       
                                             2)
                                          
                                          
                                             constitués de fils colorés d'une seule couleur uniforme;
                                          
                                       
                           
                                 g)
                              
                              
                                 «tissus en fils de diverses couleurs»:
                                 les tissus (autres que les tissus imprimés):
                                 
                                             1)
                                          
                                          
                                             constitués de fils de couleurs différentes ou de fils de nuances différentes d'une même couleur, autres que la couleur naturelle des fibres constitutives, ou
                                          
                                       
                                             2)
                                          
                                          
                                             constitués de fils écrus ou blanchis et de fils colorés, ou
                                          
                                       
                                             3)
                                          
                                          
                                             constitués de fils jaspés ou mêlés.
                                          
                                       
                           
                              
                                 (Dans tous les cas, les fils constituant les lisières et les chefs de pièces n'entrent pas en ligne de compte);
                              
                           
                                 h)
                              
                              
                                 «tissus imprimés»:
                                 les tissus imprimés à la pièce, même s'ils sont constitués de fils de diverses couleurs.
                                 (Sont assimilés aux tissus imprimés les tissus présentant des dessins obtenus au pinceau, à la brosse, au pistolet, par papier transfert, par flocage, par procédé batik, par exemple.)
                              
                           
                              
                                 Le mercerisage n'a aucune incidence sur le classement des fils ou tissus dans les définitions ci-dessus.
                                 Les définitions des points d) à h) ci-dessus s'appliquent, mutatis mutandis, aux étoffes de bonneterie;
                              
                           
                                 ij)
                              
                              
                                 «armure toile»:
                                 une structure de tissu dans laquelle chaque fil de trame passe alternativement au-dessus et en dessous de fils successifs de la chaîne, et chaque fil de la chaîne passe alternativement au-dessus et en dessous de fils successifs de la trame.
                              
                           
               
                     2.
                  
                  
                     
                                 A)
                              
                              
                                 Les produits des chapitres 56 à 63 contenant deux ou plusieurs matières textiles sont considérés comme entièrement constitués de la matière textile qui serait retenue conformément à la note 2 de la présente section pour le classement d'un produit des chapitres 50 à 55 ou du no 5809 obtenu à partir des mêmes matières.
                              
                           
                                 B)
                              
                              
                                 Pour l'application de cette règle:
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             il n'est tenu compte, le cas échéant, que de la partie qui détermine le classement au sens de la règle générale interprétative 3;
                                          
                                       
                                             b)
                                          
                                          
                                             il n'est pas tenu compte du plancher lorsque les produits textiles comportent un plancher et une surface veloutée ou bouclée;
                                          
                                       
                                             c)
                                          
                                          
                                             il n'est tenu compte que du tissu de fond dans le cas des broderies du no 5810 et des ouvrages en ces matières. Toutefois, pour les broderies chimiques, aériennes ou sans fond apparent, et les ouvrages en ces matières, le classement est opéré en tenant compte uniquement des fils brodeurs.
                                          
                                       
                           
               CHAPITRE 50
         SOIE
         
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     5001 00 00
                  
                  
                     Cocons de vers à soie propres au dévidage
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     5002 00 00
                  
                  
                     Soie grège (non moulinée)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     5003 00 00
                  
                  
                     Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     5004 00
                  
                  
                     Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5004 00 10
                  
                  
                     –  écrus, décrués ou blanchis
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5004 00 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5005 00
                  
                  
                     Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5005 00 10
                  
                  
                     –  écrus, décrués ou blanchis
                  
                  
                     2,9
                  
                  
                     —
                  
               
                     5005 00 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     2,9
                  
                  
                     —
                  
               
                     5006 00
                  
                  
                     Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5006 00 10
                  
                  
                     –  Fils de soie
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                     5006 00 90
                  
                  
                     –  Fils de déchets de soie; poil de Messine (crin de Florence)
                  
                  
                     2,9
                  
                  
                     —
                  
               
                     5007
                  
                  
                     Tissus de soie ou de déchets de soie
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5007 10 00
                  
                  
                     –  Tissus de bourrette
                  
                  
                     3
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5007 20
                  
                  
                     –  autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Crêpes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5007 20 11
                  
                  
                     – – –  écrus, décrués ou blanchis
                  
                  
                     6,9
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5007 20 19
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     6,9
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Pongés, habutaï, honan, shantung, corah et tissus similaires d'Extrême-Orient, de soie pure (non mélangée de bourre de soie, de déchets de bourre de soie ou d'autres matières textiles)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5007 20 21
                  
                  
                     – – –  à armure toile, écrus ou simplement décrués
                  
                  
                     5,3
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5007 20 31
                  
                  
                     – – – –  à armure toile
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5007 20 39
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5007 20 41
                  
                  
                     – – –  Tissus clairs (non serrés)
                  
                  
                     7,2
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5007 20 51
                  
                  
                     – – – –  écrus, décrués ou blanchis
                  
                  
                     7,2
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5007 20 59
                  
                  
                     – – – –  teints
                  
                  
                     7,2
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  en fils de diverses couleurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5007 20 61
                  
                  
                     – – – – –  d'une largeur excédant 57 cm mais n'excédant pas 75 cm
                  
                  
                     7,2
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5007 20 69
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     7,2
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5007 20 71
                  
                  
                     – – – –  imprimés
                  
                  
                     7,2
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5007 90
                  
                  
                     –  autres tissus
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5007 90 10
                  
                  
                     – –  écrus, décrués ou blanchis
                  
                  
                     6,9
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5007 90 30
                  
                  
                     – –  teints
                  
                  
                     6,9
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5007 90 50
                  
                  
                     – –  en fils de diverses couleurs
                  
                  
                     6,9
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5007 90 90
                  
                  
                     – –  imprimés
                  
                  
                     6,9
                  
                  
                     m2
                     
                  
               CHAPITRE 51
         LAINE, POILS FINS OU GROSSIERS; FILS ET TISSUS DE CRIN
         Note
         
                     1.
                  
                  
                     Dans la nomenclature, on entend par:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 «laine» la fibre naturelle recouvrant les ovins;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 «poils fins» les poils d'alpaga, de lama, de vigogne, de chameau et dromadaire, de yack, de chèvre mohair, chèvre du Tibet, chèvre du Cachemire ou similaires (à l'exclusion des chèvres communes), de lapin (y compris le lapin angora), de lièvre, de castor, de ragondin ou de rat musqué;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 «poils grossiers» les poils des animaux non énumérés ci-dessus, à l'exclusion des poils et soies de brosserie (no 0502) et des crins (no 0511).
                              
                           
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     5101
                  
                  
                     Laines, non cardées ni peignées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  en suint, y compris les laines lavées à dos
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5101 11 00
                  
                  
                     – –  Laines de tonte
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     5101 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  dégraissées, non carbonisées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5101 21 00
                  
                  
                     – –  Laines de tonte
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     5101 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     5101 30 00
                  
                  
                     –  carbonisées
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     5102
                  
                  
                     Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Poils fins
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5102 11 00
                  
                  
                     – –  de chèvre du Cachemire
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     5102 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5102 19 10
                  
                  
                     – – –  de lapin angora
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     5102 19 30
                  
                  
                     – – –  d'alpaga, de lama, de vigogne
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     5102 19 40
                  
                  
                     – – –  de chameau et dromadaire, de yack, de chèvre mohair, de chèvre du Tibet et de chèvres similaires
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     5102 19 90
                  
                  
                     – – –  d'autres lapins que le lapin angora, de lièvre, de castor, de ragondin et de rat musqué
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     5102 20 00
                  
                  
                     –  Poils grossiers
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     5103
                  
                  
                     Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5103 10
                  
                  
                     –  Blousses de laine ou de poils fins
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5103 10 10
                  
                  
                     – –  non carbonisées
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     5103 10 90
                  
                  
                     – –  carbonisées
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     5103 20 00
                  
                  
                     –  autres déchets de laine ou de poils fins
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     5103 30 00
                  
                  
                     –  Déchets de poils grossiers
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     5104 00 00
                  
                  
                     Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     5105
                  
                  
                     Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la «laine peignée en vrac»)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5105 10 00
                  
                  
                     –  Laine cardée
                  
                  
                     2
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Laine peignée
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5105 21 00
                  
                  
                     – –  «Laine peignée en vrac»
                  
                  
                     2
                  
                  
                     —
                  
               
                     5105 29 00
                  
                  
                     – –  autre
                  
                  
                     2
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Poils fins, cardés ou peignés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5105 31 00
                  
                  
                     – –  de chèvre du Cachemire
                  
                  
                     2
                  
                  
                     —
                  
               
                     5105 39 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2
                  
                  
                     —
                  
               
                     5105 40 00
                  
                  
                     –  Poils grossiers, cardés ou peignés
                  
                  
                     2
                  
                  
                     —
                  
               
                     5106
                  
                  
                     Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au détail
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5106 10
                  
                  
                     –  contenant au moins 85 % en poids de laine
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5106 10 10
                  
                  
                     – –  écrus
                  
                  
                     3,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     5106 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     3,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     5106 20
                  
                  
                     –  contenant moins de 85 % en poids de laine
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5106 20 10
                  
                  
                     – –  contenant au moins 85 % en poids de laine et de poils fins
                  
                  
                     4 (85)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5106 20 91
                  
                  
                     – – –  écrus
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5106 20 99
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5107
                  
                  
                     Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5107 10
                  
                  
                     –  contenant au moins 85 % en poids de laine
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5107 10 10
                  
                  
                     – –  écrus
                  
                  
                     3,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     5107 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     3,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     5107 20
                  
                  
                     –  contenant moins de 85 % en poids de laine
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  contenant au moins 85 % en poids de laine et de poils fins
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5107 20 10
                  
                  
                     – – –  écrus
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5107 20 30
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques discontinues
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5107 20 51
                  
                  
                     – – – –  écrus
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5107 20 59
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autrement mélangés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5107 20 91
                  
                  
                     – – – –  écrus
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5107 20 99
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5108
                  
                  
                     Fils de poils fins, cardés ou peignés, non conditionnés pour la vente au détail
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5108 10
                  
                  
                     –  cardés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5108 10 10
                  
                  
                     – –  écrus
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     5108 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     5108 20
                  
                  
                     –  peignés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5108 20 10
                  
                  
                     – –  écrus
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     5108 20 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     5109
                  
                  
                     Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5109 10
                  
                  
                     –  contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5109 10 10
                  
                  
                     – –  en boules, en pelotes, en écheveaux ou en échevettes d'un poids excédant 125 g mais n'excédant pas 500 g
                  
                  
                     3,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     5109 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                     5109 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                     5110 00 00
                  
                  
                     Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail
                  
                  
                     3,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     5111
                  
                  
                     Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5111 11 00
                  
                  
                     – –  d'un poids n'excédant pas 300 g/m2
                     
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5111 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5111 20 00
                  
                  
                     –  autres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5111 30
                  
                  
                     –  autres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5111 30 10
                  
                  
                     – –  d'un poids n'excédant pas 300 g/m2
                     
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5111 30 80
                  
                  
                     – –  d'un poids excédant 300 g/m2
                     
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5111 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5111 90 10
                  
                  
                     – –  contenant en poids plus de 10 % au total de matières textiles du chapitre 50
                  
                  
                     7,2
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5111 90 91
                  
                  
                     – – –  d'un poids n'excédant pas 300 g/m2
                     
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5111 90 98
                  
                  
                     – – –  d'un poids excédant 300 g/m2
                     
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5112
                  
                  
                     Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5112 11 00
                  
                  
                     – –  d'un poids n'excédant pas 200 g/m2
                     
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5112 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5112 20 00
                  
                  
                     –  autres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5112 30
                  
                  
                     –  autres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5112 30 10
                  
                  
                     – –  d'un poids n'excédant pas 200 g/m2
                     
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5112 30 80
                  
                  
                     – –  d'un poids excédant 200 g/m2
                     
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5112 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5112 90 10
                  
                  
                     – –  contenant en poids plus de 10 % au total de matières textiles du chapitre 50
                  
                  
                     7,2
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5112 90 91
                  
                  
                     – – –  d'un poids n'excédant pas 200 g/m2
                     
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5112 90 98
                  
                  
                     – – –  d'un poids excédant 200 g/m2
                     
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5113 00 00
                  
                  
                     Tissus de poils grossiers ou de crin
                  
                  
                     5,3
                  
                  
                     m2
                     
                  
               CHAPITRE 52
         COTON
         Note de sous-positions
         
                     1.
                  
                  
                     Au sens des nos 5209 42 et 5211 42, on entend par «tissus dits «denim»» les tissus en fils de diverses couleurs, à armure sergé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4, y compris le sergé brisé (parfois appelé «satin de 4»), à effet de chaîne, dont les fils de chaîne sont d'une seule et même couleur et dont les fils de trame sont écrus, blanchis, teints en gris ou colorés dans une nuance plus claire que celle utilisée pour les fils de chaîne.
                  
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     5201 00
                  
                  
                     Coton, non cardé ni peigné
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5201 00 10
                  
                  
                     –  hydrophile ou blanchi
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     5201 00 90
                  
                  
                     –  autre
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     5202
                  
                  
                     Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5202 10 00
                  
                  
                     –  Déchets de fils
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5202 91 00
                  
                  
                     – –  Effilochés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     5202 99 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     5203 00 00
                  
                  
                     Coton, cardé ou peigné
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     5204
                  
                  
                     Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détail
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  non conditionnés pour la vente au détail
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5204 11 00
                  
                  
                     – –  contenant au moins 85 % en poids de coton
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5204 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5204 20 00
                  
                  
                     –  conditionnés pour la vente au détail
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                     5205
                  
                  
                     Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Fils simples, en fibres non peignées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5205 11 00
                  
                  
                     – –  titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques)
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5205 12 00
                  
                  
                     – –  titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques)
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5205 13 00
                  
                  
                     – –  titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques)
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5205 14 00
                  
                  
                     – –  titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques)
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5205 15
                  
                  
                     – –  titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5205 15 10
                  
                  
                     – – –  titrant moins de 125 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques)
                  
                  
                     4,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5205 15 90
                  
                  
                     – – –  titrant moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques)
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Fils simples, en fibres peignées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5205 21 00
                  
                  
                     – –  titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques)
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5205 22 00
                  
                  
                     – –  titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques)
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5205 23 00
                  
                  
                     – –  titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques)
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5205 24 00
                  
                  
                     – –  titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques)
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5205 26 00
                  
                  
                     – –  titrant moins de 125 décitex mais pas moins de 106,38 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 94 numéros métriques)
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5205 27 00
                  
                  
                     – –  titrant moins de 106,38 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 94 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques)
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5205 28 00
                  
                  
                     – –  titrant moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques)
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Fils retors ou câblés, en fibres non peignées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5205 31 00
                  
                  
                     – –  titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples)
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5205 32 00
                  
                  
                     – –  titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples)
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5205 33 00
                  
                  
                     – –  titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples)
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5205 34 00
                  
                  
                     – –  titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples)
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5205 35 00
                  
                  
                     – –  titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples)
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Fils retors ou câblés, en fibres peignées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5205 41 00
                  
                  
                     – –  titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples)
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5205 42 00
                  
                  
                     – –  titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples)
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5205 43 00
                  
                  
                     – –  titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples)
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5205 44 00
                  
                  
                     – –  titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples)
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5205 46 00
                  
                  
                     – –  titrant en fils simples moins de 125 décitex mais pas moins de 106,38 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 94 numéros métriques en fils simples)
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5205 47 00
                  
                  
                     – –  titrant en fils simples moins de 106,38 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 94 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques en fils simples)
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5205 48 00
                  
                  
                     – –  titrant en fils simples moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques en fils simples)
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5206
                  
                  
                     Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Fils simples, en fibres non peignées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5206 11 00
                  
                  
                     – –  titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques)
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5206 12 00
                  
                  
                     – –  titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques)
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5206 13 00
                  
                  
                     – –  titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques)
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5206 14 00
                  
                  
                     – –  titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques)
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5206 15 00
                  
                  
                     – –  titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques)
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Fils simples, en fibres peignées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5206 21 00
                  
                  
                     – –  titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques)
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5206 22 00
                  
                  
                     – –  titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques)
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5206 23 00
                  
                  
                     – –  titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques)
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5206 24 00
                  
                  
                     – –  titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques)
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5206 25 00
                  
                  
                     – –  titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques)
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Fils retors ou câblés, en fibres non peignées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5206 31 00
                  
                  
                     – –  titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples)
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5206 32 00
                  
                  
                     – –  titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples)
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5206 33 00
                  
                  
                     – –  titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples)
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5206 34 00
                  
                  
                     – –  titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples)
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5206 35 00
                  
                  
                     – –  titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples)
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Fils retors ou câblés, en fibres peignées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5206 41 00
                  
                  
                     – –  titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples)
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5206 42 00
                  
                  
                     – –  titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples)
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5206 43 00
                  
                  
                     – –  titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples)
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5206 44 00
                  
                  
                     – –  titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples)
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5206 45 00
                  
                  
                     – –  titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples)
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5207
                  
                  
                     Fils de coton (autres que les fils à coudre) conditionnés pour la vente au détail
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5207 10 00
                  
                  
                     –  contenant au moins 85 % en poids de coton
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                     5207 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                     5208
                  
                  
                     Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m2
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  écrus
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5208 11
                  
                  
                     – –  à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m2
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5208 11 10
                  
                  
                     – – –  Tissus pour la fabrication de bandages, pansements et gazes à pansement
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5208 11 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5208 12
                  
                  
                     – –  à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2 mais n'excédant pas 130 g/m2, d'une largeur
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5208 12 16
                  
                  
                     – – – –  n'excédant pas 165 cm
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5208 12 19
                  
                  
                     – – – –  excédant 165 cm
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  à armure toile, d'un poids excédant 130 g/m2, d'une largeur
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5208 12 96
                  
                  
                     – – – –  n'excédant pas 165 cm
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5208 12 99
                  
                  
                     – – – –  excédant 165 cm
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5208 13 00
                  
                  
                     – –  à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5208 19 00
                  
                  
                     – –  autres tissus
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     –  blanchis
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5208 21
                  
                  
                     – –  à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m2
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5208 21 10
                  
                  
                     – – –  Tissus pour la fabrication de bandages, pansements et gazes à pansement
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5208 21 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5208 22
                  
                  
                     – –  à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2 mais n'excédant pas 130 g/m2, d'une largeur
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5208 22 16
                  
                  
                     – – – –  n'excédant pas 165 cm
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5208 22 19
                  
                  
                     – – – –  excédant 165 cm
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  à armure toile, d'un poids excédant 130 g/m2, d'une largeur
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5208 22 96
                  
                  
                     – – – –  n'excédant pas 165 cm
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5208 22 99
                  
                  
                     – – – –  excédant 165 cm
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5208 23 00
                  
                  
                     – –  à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5208 29 00
                  
                  
                     – –  autres tissus
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     –  teints
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5208 31 00
                  
                  
                     – –  à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m2
                     
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5208 32
                  
                  
                     – –  à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2 mais n'excédant pas 130 g/m2, d'une largeur
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5208 32 16
                  
                  
                     – – – –  n'excédant pas 165 cm
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5208 32 19
                  
                  
                     – – – –  excédant 165 cm
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  à armure toile, d'un poids excédant 130 g/m2, d'une largeur
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5208 32 96
                  
                  
                     – – – –  n'excédant pas 165 cm
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5208 32 99
                  
                  
                     – – – –  excédant 165 cm
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5208 33 00
                  
                  
                     – –  à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5208 39 00
                  
                  
                     – –  autres tissus
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     –  en fils de diverses couleurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5208 41 00
                  
                  
                     – –  à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m2
                     
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5208 42 00
                  
                  
                     – –  à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2
                     
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5208 43 00
                  
                  
                     – –  à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5208 49 00
                  
                  
                     – –  autres tissus
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     –  imprimés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5208 51 00
                  
                  
                     – –  à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m2
                     
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5208 52 00
                  
                  
                     – –  à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2
                     
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5208 59
                  
                  
                     – –  autres tissus
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5208 59 10
                  
                  
                     – – –  à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5208 59 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5209
                  
                  
                     Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m2
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  écrus
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5209 11 00
                  
                  
                     – –  à armure toile
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5209 12 00
                  
                  
                     – –  à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5209 19 00
                  
                  
                     – –  autres tissus
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     –  blanchis
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5209 21 00
                  
                  
                     – –  à armure toile
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5209 22 00
                  
                  
                     – –  à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5209 29 00
                  
                  
                     – –  autres tissus
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     –  teints
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5209 31 00
                  
                  
                     – –  à armure toile
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5209 32 00
                  
                  
                     – –  à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5209 39 00
                  
                  
                     – –  autres tissus
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     –  en fils de diverses couleurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5209 41 00
                  
                  
                     – –  à armure toile
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5209 42 00
                  
                  
                     – –  Tissus dits «denim»
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5209 43 00
                  
                  
                     – –  autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5209 49 00
                  
                  
                     – –  autres tissus
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     –  imprimés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5209 51 00
                  
                  
                     – –  à armure toile
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5209 52 00
                  
                  
                     – –  à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5209 59 00
                  
                  
                     – –  autres tissus
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5210
                  
                  
                     Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m2
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  écrus
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5210 11 00
                  
                  
                     – –  à armure toile
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5210 19 00
                  
                  
                     – –  autres tissus
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     –  blanchis
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5210 21 00
                  
                  
                     – –  à armure toile
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5210 29 00
                  
                  
                     – –  autres tissus
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     –  teints
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5210 31 00
                  
                  
                     – –  à armure toile
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5210 32 00
                  
                  
                     – –  à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5210 39 00
                  
                  
                     – –  autres tissus
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     –  en fils de diverses couleurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5210 41 00
                  
                  
                     – –  à armure toile
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5210 49 00
                  
                  
                     – –  autres tissus
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     –  imprimés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5210 51 00
                  
                  
                     – –  à armure toile
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5210 59 00
                  
                  
                     – –  autres tissus
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5211
                  
                  
                     Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m2
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  écrus
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5211 11 00
                  
                  
                     – –  à armure toile
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5211 12 00
                  
                  
                     – –  à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5211 19 00
                  
                  
                     – –  autres tissus
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5211 20 00
                  
                  
                     –  blanchis
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     –  teints
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5211 31 00
                  
                  
                     – –  à armure toile
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5211 32 00
                  
                  
                     – –  à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5211 39 00
                  
                  
                     – –  autres tissus
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     –  en fils de diverses couleurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5211 41 00
                  
                  
                     – –  à armure toile
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5211 42 00
                  
                  
                     – –  Tissus dits «denim»
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5211 43 00
                  
                  
                     – –  autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5211 49
                  
                  
                     – –  autres tissus
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5211 49 10
                  
                  
                     – – –  Tissus Jacquard
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5211 49 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     –  imprimés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5211 51 00
                  
                  
                     – –  à armure toile
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5211 52 00
                  
                  
                     – –  à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5211 59 00
                  
                  
                     – –  autres tissus
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5212
                  
                  
                     Autres tissus de coton
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  d'un poids n'excédant pas 200 g/m2
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5212 11
                  
                  
                     – –  écrus
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5212 11 10
                  
                  
                     – – –  mélangés principalement ou uniquement avec du lin
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5212 11 90
                  
                  
                     – – –  autrement mélangés
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5212 12
                  
                  
                     – –  blanchis
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5212 12 10
                  
                  
                     – – –  mélangés principalement ou uniquement avec du lin
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5212 12 90
                  
                  
                     – – –  autrement mélangés
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5212 13
                  
                  
                     – –  teints
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5212 13 10
                  
                  
                     – – –  mélangés principalement ou uniquement avec du lin
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5212 13 90
                  
                  
                     – – –  autrement mélangés
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5212 14
                  
                  
                     – –  en fils de diverses couleurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5212 14 10
                  
                  
                     – – –  mélangés principalement ou uniquement avec du lin
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5212 14 90
                  
                  
                     – – –  autrement mélangés
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5212 15
                  
                  
                     – –  imprimés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5212 15 10
                  
                  
                     – – –  mélangés principalement ou uniquement avec du lin
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5212 15 90
                  
                  
                     – – –  autrement mélangés
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     –  d'un poids excédant 200 g/m2
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5212 21
                  
                  
                     – –  écrus
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5212 21 10
                  
                  
                     – – –  mélangés principalement ou uniquement avec du lin
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5212 21 90
                  
                  
                     – – –  autrement mélangés
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5212 22
                  
                  
                     – –  blanchis
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5212 22 10
                  
                  
                     – – –  mélangés principalement ou uniquement avec du lin
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5212 22 90
                  
                  
                     – – –  autrement mélangés
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5212 23
                  
                  
                     – –  teints
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5212 23 10
                  
                  
                     – – –  mélangés principalement ou uniquement avec du lin
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5212 23 90
                  
                  
                     – – –  autrement mélangés
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5212 24
                  
                  
                     – –  en fils de diverses couleurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5212 24 10
                  
                  
                     – – –  mélangés principalement ou uniquement avec du lin
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5212 24 90
                  
                  
                     – – –  autrement mélangés
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5212 25
                  
                  
                     – –  imprimés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5212 25 10
                  
                  
                     – – –  mélangés principalement ou uniquement avec du lin
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5212 25 90
                  
                  
                     – – –  autrement mélangés
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               CHAPITRE 53
         AUTRES FIBRES TEXTILES VÉGÉTALES; FILS DE PAPIER ET TISSUS DE FILS DE PAPIER
         Note complémentaire
         
                     1.
                  
                  
                     
                                 A)
                              
                              
                                 Sous réserve des exceptions prévues au point B ci-après, on considère comme «conditionnés pour la vente au détail», au sens des sous-positions 5306 10 90, 5306 20 90 et 5308 20 90, les fils (simples, retors ou câblés) disposés:
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             sur cartes, bobines, tubes et supports similaires, en boules ou en pelotes, d'un poids maximal (support compris) de 200 grammes;
                                          
                                       
                                             b)
                                          
                                          
                                             en écheveaux ou en échevettes d'un poids maximal de 125 grammes;
                                          
                                       
                                             c)
                                          
                                          
                                             en écheveaux subdivisés en échevettes au moyen d'un ou plusieurs fils diviseurs qui rendent indépendantes les unes des autres les échevettes, présentant un poids uniforme ne dépassant pas 125 grammes.
                                          
                                       
                           
                                 B)
                              
                              
                                 Les descriptions ci-dessus ne s'appliquent pas:
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             aux fils retors ou câblés, écrus, en écheveaux;
                                          
                                       
                                             b)
                                          
                                          
                                             aux fils retors ou câblés présentés:
                                             
                                                         1)
                                                      
                                                      
                                                         en écheveaux à dévidage croisé;
                                                      
                                                   
                                                         2)
                                                      
                                                      
                                                         sur support ou sous autre conditionnement impliquant leur utilisation dans l'industrie textile [par exemple, sur tubes de métier à retordre, canettes (cops), busettes coniques ou cônes, ou présentés en cocons pour métiers à broder].
                                                      
                                                   
                                       
                           
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     5301
                  
                  
                     Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5301 10 00
                  
                  
                     –  Lin brut ou roui
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Lin brisé, teillé, peigné ou autrement travaillé, mais non filé
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5301 21 00
                  
                  
                     – –  brisé ou teillé
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     5301 29 00
                  
                  
                     – –  autre
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     5301 30 00
                  
                  
                     –  Étoupes et déchets de lin
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     5302
                  
                  
                     Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5302 10 00
                  
                  
                     –  Chanvre brut ou roui
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     5302 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     5303
                  
                  
                     Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5303 10 00
                  
                  
                     –  Jute et autres fibres textiles libériennes, bruts ou rouis
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     5303 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     5304
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5305 00 00
                  
                  
                     Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     5306
                  
                  
                     Fils de lin
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5306 10
                  
                  
                     –  simples
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  non conditionnés pour la vente au détail
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5306 10 10
                  
                  
                     – – –  titrant 833,3 décitex ou plus (n'excédant pas 12 numéros métriques)
                  
                  
                     4 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     5306 10 30
                  
                  
                     – – –  titrant moins de 833,3 décitex mais pas moins de 277,8 décitex (excédant 12 numéros métriques mais n'excédant pas 36 numéros métriques)
                  
                  
                     4 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     5306 10 50
                  
                  
                     – – –  titrant moins de 277,8 décitex (excédant 36 numéros métriques)
                  
                  
                     3,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     5306 10 90
                  
                  
                     – –  conditionnés pour la vente au détail
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                     5306 20
                  
                  
                     –  retors ou câblés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5306 20 10
                  
                  
                     – –  non conditionnés pour la vente au détail
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5306 20 90
                  
                  
                     – –  conditionnés pour la vente au détail
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                     5307
                  
                  
                     Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 5303
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5307 10 00
                  
                  
                     –  simples
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     5307 20 00
                  
                  
                     –  retors ou câblés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     5308
                  
                  
                     Fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papier
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5308 10 00
                  
                  
                     –  Fils de coco
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     5308 20
                  
                  
                     –  Fils de chanvre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5308 20 10
                  
                  
                     – –  non conditionnés pour la vente au détail
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     5308 20 90
                  
                  
                     – –  conditionnés pour la vente au détail
                  
                  
                     4,9
                  
                  
                     —
                  
               
                     5308 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Fils de ramie
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5308 90 12
                  
                  
                     – – –  titrant 277,8 décitex ou plus (n'excédant pas 36 numéros métriques)
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5308 90 19
                  
                  
                     – – –  titrant moins de 277,8 décitex (excédant 36 numéros métriques)
                  
                  
                     3,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     5308 90 50
                  
                  
                     – –  Fils de papier
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5308 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     3,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     5309
                  
                  
                     Tissus de lin
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  contenant au moins 85 % en poids de lin
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5309 11
                  
                  
                     – –  écrus ou blanchis
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5309 11 10
                  
                  
                     – – –  écrus
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5309 11 90
                  
                  
                     – – –  blanchis
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5309 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     –  contenant moins de 85 % en poids de lin
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5309 21 00
                  
                  
                     – –  écrus ou blanchis
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5309 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5310
                  
                  
                     Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 5303
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5310 10
                  
                  
                     –  écrus
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5310 10 10
                  
                  
                     – –  d'une largeur n'excédant pas 150 cm
                  
                  
                     4
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5310 10 90
                  
                  
                     – –  d'une largeur excédant 150 cm
                  
                  
                     4
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5310 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     4
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5311 00
                  
                  
                     Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5311 00 10
                  
                  
                     –  Tissus de ramie
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5311 00 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     5,8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               CHAPITRE 54
         FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS; LAMES ET FORMES SIMILAIRES EN MATIÈRES TEXTILES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     Dans la nomenclature, les termes «fibres synthétiques ou artificielles» s'entendent de fibres discontinues et de filaments de polymères organiques obtenus industriellement:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 par polymérisation de monomères organiques, pour obtenir des polymères tels que polyamides, polyesters, polyoléfines ou polyuréthannes, ou par modification chimique de polymères obtenus par ce procédé [poly(alcool vinylique) obtenu par hydrolyse du poly(acétate de vinyle), par exemple];
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 par dissolution ou traitement chimique de polymères organiques naturels (cellulose, par exemple), pour obtenir des polymères tels que rayonne cupro-ammoniacale (cupro) ou rayonne viscose, ou par modification chimique de polymères organiques naturels (cellulose, caséine et autres protéines, acide alginique, par exemple), pour obtenir des polymères tels qu’acétate de cellulose ou alginates.
                              
                           On considère comme «synthétiques» les fibres définies au point a) et comme «artificielles» celles définies au point b). Les lames et formes similaires des nos 5404 ou 5405 ne sont pas considérées comme des fibres synthétiques ou artificielles.
                     Les termes «synthétiques» et «artificielles» s'appliquent également, dans le même sens, à l'expression «matières textiles».
                  
               
                     2.
                  
                  
                     Les nos 5402 et 5403 ne comprennent pas les câbles de filaments synthétiques ou artificiels du chapitre 55.
                  
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     5401
                  
                  
                     Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5401 10
                  
                  
                     –  de filaments synthétiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  non conditionnés pour la vente au détail
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Fils à âme dits core yarn
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5401 10 12
                  
                  
                     – – – –  Filaments de polyester enrobés de fibres de coton
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5401 10 14
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5401 10 16
                  
                  
                     – – – –  Fils texturés
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5401 10 18
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5401 10 90
                  
                  
                     – –  conditionnés pour la vente au détail
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                     5401 20
                  
                  
                     –  de filaments artificiels
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5401 20 10
                  
                  
                     – –  non conditionnés pour la vente au détail
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5401 20 90
                  
                  
                     – –  conditionnés pour la vente au détail
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                     5402
                  
                  
                     Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5402 11 00
                  
                  
                     – –  d'aramides
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5402 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5402 20 00
                  
                  
                     –  Fils à haute ténacité de polyesters
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Fils texturés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5402 31 00
                  
                  
                     – –  de nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples 50 tex ou moins
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5402 32 00
                  
                  
                     – –  de nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples plus de 50 tex
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5402 33 00
                  
                  
                     – –  de polyesters
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5402 34 00
                  
                  
                     – –  de polypropylène
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5402 39 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 tours au mètre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5402 44 00
                  
                  
                     – –  d'élastomères
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5402 45 00
                  
                  
                     – –  autres, de nylon ou d'autres polyamides
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5402 46 00
                  
                  
                     – –  autres, de polyesters, partiellement orientés
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5402 47 00
                  
                  
                     – –  autres, de polyesters
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5402 48 00
                  
                  
                     – –  autres, de polypropylène
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5402 49 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres fils, simples, d'une torsion excédant 50 tours au mètre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5402 51 00
                  
                  
                     – –  de nylon ou d'autres polyamides
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5402 52 00
                  
                  
                     – –  de polyesters
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5402 59
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5402 59 10
                  
                  
                     – – –  de polypropylène
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5402 59 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres fils, retors ou câblés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5402 61 00
                  
                  
                     – –  de nylon ou d'autres polyamides
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5402 62 00
                  
                  
                     – –  de polyesters
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5402 69
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5402 69 10
                  
                  
                     – – –  de polypropylène
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5402 69 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5403
                  
                  
                     Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5403 10 00
                  
                  
                     –  Fils à haute ténacité en rayonne viscose
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres fils, simples
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5403 31 00
                  
                  
                     – –  de rayonne viscose, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 120 tours au mètre
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5403 32 00
                  
                  
                     – –  de rayonne viscose, d'une torsion excédant 120 tours au mètre
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5403 33 00
                  
                  
                     – –  d'acétate de cellulose
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5403 39 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres fils, retors ou câblés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5403 41 00
                  
                  
                     – –  de rayonne viscose
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5403 42 00
                  
                  
                     – –  d'acétate de cellulose
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5403 49 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5404
                  
                  
                     Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Monofilaments
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5404 11 00
                  
                  
                     – –  d'élastomères
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5404 12 00
                  
                  
                     – –  autres, de polypropylène
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5404 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5404 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5404 90 10
                  
                  
                     – –  de polypropylène
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5404 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5405 00 00
                  
                  
                     Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm
                  
                  
                     3,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     5406 00 00
                  
                  
                     Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                     5407
                  
                  
                     Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 5404
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5407 10 00
                  
                  
                     –  Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5407 20
                  
                  
                     –  Tissus obtenus à partir de lames ou formes similaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  de polyéthylène ou de polypropylène, d'une largeur
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5407 20 11
                  
                  
                     – – –  de moins de 3 m
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5407 20 19
                  
                  
                     – – –  de 3 m ou plus
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5407 20 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5407 30 00
                  
                  
                     –  «Tissus» visés à la note 9 de la section XI
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5407 41 00
                  
                  
                     – –  écrus ou blanchis
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5407 42 00
                  
                  
                     – –  teints
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5407 43 00
                  
                  
                     – –  en fils de diverses couleurs
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5407 44 00
                  
                  
                     – –  imprimés
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester texturés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5407 51 00
                  
                  
                     – –  écrus ou blanchis
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5407 52 00
                  
                  
                     – –  teints
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5407 53 00
                  
                  
                     – –  en fils de diverses couleurs
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5407 54 00
                  
                  
                     – –  imprimés
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5407 61
                  
                  
                     – –  contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester non texturés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5407 61 10
                  
                  
                     – – –  écrus ou blanchis
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5407 61 30
                  
                  
                     – – –  teints
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5407 61 50
                  
                  
                     – – –  en fils de diverses couleurs
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5407 61 90
                  
                  
                     – – –  imprimés
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5407 69
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5407 69 10
                  
                  
                     – – –  écrus ou blanchis
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5407 69 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments synthétiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5407 71 00
                  
                  
                     – –  écrus ou blanchis
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5407 72 00
                  
                  
                     – –  teints
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5407 73 00
                  
                  
                     – –  en fils de diverses couleurs
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5407 74 00
                  
                  
                     – –  imprimés
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres tissus, contenant moins de 85 % en poids de filaments synthétiques et mélangés principalement ou uniquement avec du coton
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5407 81 00
                  
                  
                     – –  écrus ou blanchis
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5407 82 00
                  
                  
                     – –  teints
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5407 83 00
                  
                  
                     – –  en fils de diverses couleurs
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5407 84 00
                  
                  
                     – –  imprimés
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres tissus
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5407 91 00
                  
                  
                     – –  écrus ou blanchis
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5407 92 00
                  
                  
                     – –  teints
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5407 93 00
                  
                  
                     – –  en fils de diverses couleurs
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5407 94 00
                  
                  
                     – –  imprimés
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5408
                  
                  
                     Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 5405
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5408 10 00
                  
                  
                     –  Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments ou de lames ou formes similaires, artificiels
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5408 21 00
                  
                  
                     – –  écrus ou blanchis
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5408 22
                  
                  
                     – –  teints
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5408 22 10
                  
                  
                     – – –  d'une largeur excédant 135 cm mais n'excédant pas 155 cm, à armure toile, sergé, croisé ou satin
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5408 22 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5408 23 00
                  
                  
                     – –  en fils de diverses couleurs
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5408 24 00
                  
                  
                     – –  imprimés
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres tissus
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5408 31 00
                  
                  
                     – –  écrus ou blanchis
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5408 32 00
                  
                  
                     – –  teints
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5408 33 00
                  
                  
                     – –  en fils de diverses couleurs
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5408 34 00
                  
                  
                     – –  imprimés
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               CHAPITRE 55
         FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES DISCONTINUES
         Note
         
                     1.
                  
                  
                     Au sens des nos 5501 et 5502, on entend par «câbles de filaments synthétiques ou artificiels» les câbles constitués par un ensemble de filaments parallèles, de longueur uniforme et égale à celle des câbles et satisfaisant aux conditions suivantes:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 longueur du câble excédant 2 mètres;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 torsion du câble inférieure à 5 tours par mètre;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 titre unitaire des filaments inférieur à 67 décitex;
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 câbles de filaments synthétiques seulement: les câbles doivent avoir été étirés et, de ce fait, ne pas pouvoir être allongés de plus de 100 % de leur longueur;
                              
                           
                                 e)
                              
                              
                                 titre total du câble excédant 20  000 décitex.
                              
                           Les câbles d'une longueur n'excédant pas 2 mètres relèvent des nos 5503 ou 5504.
                  
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     5501
                  
                  
                     Câbles de filaments synthétiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5501 10 00
                  
                  
                     –  de nylon ou d'autres polyamides
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5501 20 00
                  
                  
                     –  de polyesters
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5501 30 00
                  
                  
                     –  acryliques ou modacryliques
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5501 40 00
                  
                  
                     –  de polypropylène
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5501 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5502 00
                  
                  
                     Câbles de filaments artificiels
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5502 00 10
                  
                  
                     –  de rayonne viscose
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5502 00 40
                  
                  
                     –  d'acétate
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5502 00 80
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5503
                  
                  
                     Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  de nylon ou d'autres polyamides
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5503 11 00
                  
                  
                     – –  d'aramides
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5503 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5503 20 00
                  
                  
                     –  de polyesters
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5503 30 00
                  
                  
                     –  acryliques ou modacryliques
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5503 40 00
                  
                  
                     –  de polypropylène
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5503 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5504
                  
                  
                     Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5504 10 00
                  
                  
                     –  de rayonne viscose
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5504 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5505
                  
                  
                     Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5505 10
                  
                  
                     –  de fibres synthétiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5505 10 10
                  
                  
                     – –  de nylon ou d'autres polyamides
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5505 10 30
                  
                  
                     – –  de polyesters
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5505 10 50
                  
                  
                     – –  acryliques ou modacryliques
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5505 10 70
                  
                  
                     – –  de polypropylène
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5505 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5505 20 00
                  
                  
                     –  de fibres artificielles
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5506
                  
                  
                     Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5506 10 00
                  
                  
                     –  de nylon ou d'autres polyamides
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5506 20 00
                  
                  
                     –  de polyesters
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5506 30 00
                  
                  
                     –  acryliques ou modacryliques
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5506 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5507 00 00
                  
                  
                     Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5508
                  
                  
                     Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5508 10
                  
                  
                     –  de fibres synthétiques discontinues
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5508 10 10
                  
                  
                     – –  non conditionnés pour la vente au détail
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5508 10 90
                  
                  
                     – –  conditionnés pour la vente au détail
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                     5508 20
                  
                  
                     –  de fibres artificielles discontinues
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5508 20 10
                  
                  
                     – –  non conditionnés pour la vente au détail
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5508 20 90
                  
                  
                     – –  conditionnés pour la vente au détail
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                     5509
                  
                  
                     Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5509 11 00
                  
                  
                     – –  simples
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5509 12 00
                  
                  
                     – –  retors ou câblés
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5509 21 00
                  
                  
                     – –  simples
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5509 22 00
                  
                  
                     – –  retors ou câblés
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5509 31 00
                  
                  
                     – –  simples
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5509 32 00
                  
                  
                     – –  retors ou câblés
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres fils, contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5509 41 00
                  
                  
                     – –  simples
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5509 42 00
                  
                  
                     – –  retors ou câblés
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres fils, de fibres discontinues de polyester
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5509 51 00
                  
                  
                     – –  mélangées principalement ou uniquement avec des fibres artificielles discontinues
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5509 52 00
                  
                  
                     – –  mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5509 53 00
                  
                  
                     – –  mélangées principalement ou uniquement avec du coton
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5509 59 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres fils, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5509 61 00
                  
                  
                     – –  mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5509 62 00
                  
                  
                     – –  mélangées principalement ou uniquement avec du coton
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5509 69 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres fils
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5509 91 00
                  
                  
                     – –  mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5509 92 00
                  
                  
                     – –  mélangés principalement ou uniquement avec du coton
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5509 99 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5510
                  
                  
                     Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5510 11 00
                  
                  
                     – –  simples
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5510 12 00
                  
                  
                     – –  retors ou câblés
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5510 20 00
                  
                  
                     –  autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5510 30 00
                  
                  
                     –  autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec du coton
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5510 90 00
                  
                  
                     –  autres fils
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5511
                  
                  
                     Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5511 10 00
                  
                  
                     –  de fibres synthétiques discontinues, contenant au moins 85 % en poids de ces fibres
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                     5511 20 00
                  
                  
                     –  de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                     5511 30 00
                  
                  
                     –  de fibres artificielles discontinues
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                     5512
                  
                  
                     Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5512 11 00
                  
                  
                     – –  écrus ou blanchis
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5512 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5512 19 10
                  
                  
                     – – –  imprimés
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5512 19 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     –  contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5512 21 00
                  
                  
                     – –  écrus ou blanchis
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5512 29
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5512 29 10
                  
                  
                     – – –  imprimés
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5512 29 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5512 91 00
                  
                  
                     – –  écrus ou blanchis
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5512 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5512 99 10
                  
                  
                     – – –  imprimés
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5512 99 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5513
                  
                  
                     Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m2
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  écrus ou blanchis
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5513 11
                  
                  
                     – –  en fibres discontinues de polyester, à armure toile
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5513 11 20
                  
                  
                     – – –  d'une largeur n'excédant pas 165 cm
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5513 11 90
                  
                  
                     – – –  d'une largeur excédant 165 cm
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5513 12 00
                  
                  
                     – –  en fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5513 13 00
                  
                  
                     – –  autres tissus de fibres discontinues de polyester
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5513 19 00
                  
                  
                     – –  autres tissus
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     –  teints
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5513 21 00
                  
                  
                     – –  en fibres discontinues de polyester, à armure toile
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5513 23
                  
                  
                     – –  autres tissus de fibres discontinues de polyester
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5513 23 10
                  
                  
                     – – –  à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5513 23 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5513 29 00
                  
                  
                     – –  autres tissus
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     –  en fils de diverses couleurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5513 31 00
                  
                  
                     – –  en fibres discontinues de polyester, à armure toile
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5513 39 00
                  
                  
                     – –  autres tissus
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     –  imprimés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5513 41 00
                  
                  
                     – –  en fibres discontinues de polyester, à armure toile
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5513 49 00
                  
                  
                     – –  autres tissus
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5514
                  
                  
                     Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m2
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  écrus ou blanchis
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5514 11 00
                  
                  
                     – –  en fibres discontinues de polyester, à armure toile
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5514 12 00
                  
                  
                     – –  en fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5514 19
                  
                  
                     – –  autres tissus
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5514 19 10
                  
                  
                     – – –  en fibres discontinues de polyester
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5514 19 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     –  teints
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5514 21 00
                  
                  
                     – –  en fibres discontinues de polyester, à armure toile
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5514 22 00
                  
                  
                     – –  en fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5514 23 00
                  
                  
                     – –  autres tissus de fibres discontinues de polyester
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5514 29 00
                  
                  
                     – –  autres tissus
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5514 30
                  
                  
                     –  en fils de diverses couleurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5514 30 10
                  
                  
                     – –  en fibres discontinues de polyester, à armure toile
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5514 30 30
                  
                  
                     – –  en fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5514 30 50
                  
                  
                     – –  autres tissus de fibres discontinues de polyester
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5514 30 90
                  
                  
                     – –  autres tissus
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     –  imprimés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5514 41 00
                  
                  
                     – –  en fibres discontinues de polyester, à armure toile
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5514 42 00
                  
                  
                     – –  en fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5514 43 00
                  
                  
                     – –  autres tissus de fibres discontinues de polyester
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5514 49 00
                  
                  
                     – –  autres tissus
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5515
                  
                  
                     Autres tissus de fibres synthétiques discontinues
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  de fibres discontinues de polyester
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5515 11
                  
                  
                     – –  mélangées principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de rayonne viscose
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5515 11 10
                  
                  
                     – – –  écrus ou blanchis
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5515 11 30
                  
                  
                     – – –  imprimés
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5515 11 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5515 12
                  
                  
                     – –  mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5515 12 10
                  
                  
                     – – –  écrus ou blanchis
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5515 12 30
                  
                  
                     – – –  imprimés
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5515 12 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5515 13
                  
                  
                     – –  mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  mélangées principalement ou uniquement de laine ou de poils fins, cardés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5515 13 11
                  
                  
                     – – – –  écrus ou blanchis
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5515 13 19
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  mélangées principalement ou uniquement de laine ou de poils fins, peignés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5515 13 91
                  
                  
                     – – – –  écrus ou blanchis
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5515 13 99
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5515 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5515 19 10
                  
                  
                     – – –  écrus ou blanchis
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5515 19 30
                  
                  
                     – – –  imprimés
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5515 19 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     –  de fibres discontinues acryliques ou modacryliques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5515 21
                  
                  
                     – –  mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5515 21 10
                  
                  
                     – – –  écrus ou blanchis
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5515 21 30
                  
                  
                     – – –  imprimés
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5515 21 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5515 22
                  
                  
                     – –  mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  mélangées principalement ou uniquement de laine ou de poils fins, cardés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5515 22 11
                  
                  
                     – – – –  écrus ou blanchis
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5515 22 19
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  mélangées principalement ou uniquement de laine ou de poils fins, peignés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5515 22 91
                  
                  
                     – – – –  écrus ou blanchis
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5515 22 99
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5515 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres tissus
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5515 91
                  
                  
                     – –  mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5515 91 10
                  
                  
                     – – –  écrus ou blanchis
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5515 91 30
                  
                  
                     – – –  imprimés
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5515 91 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5515 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5515 99 20
                  
                  
                     – – –  écrus ou blanchis
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5515 99 40
                  
                  
                     – – –  imprimés
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5515 99 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5516
                  
                  
                     Tissus de fibres artificielles discontinues
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5516 11 00
                  
                  
                     – –  écrus ou blanchis
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5516 12 00
                  
                  
                     – –  teints
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5516 13 00
                  
                  
                     – –  en fils de diverses couleurs
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5516 14 00
                  
                  
                     – –  imprimés
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     –  contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5516 21 00
                  
                  
                     – –  écrus ou blanchis
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5516 22 00
                  
                  
                     – –  teints
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5516 23
                  
                  
                     – –  en fils de diverses couleurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5516 23 10
                  
                  
                     – – –  Tissus Jacquard d'une largeur de 140 cm ou plus (coutils à matelas)
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5516 23 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5516 24 00
                  
                  
                     – –  imprimés
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     –  contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5516 31 00
                  
                  
                     – –  écrus ou blanchis
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5516 32 00
                  
                  
                     – –  teints
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5516 33 00
                  
                  
                     – –  en fils de diverses couleurs
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5516 34 00
                  
                  
                     – –  imprimés
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     –  contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec du coton
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5516 41 00
                  
                  
                     – –  écrus ou blanchis
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5516 42 00
                  
                  
                     – –  teints
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5516 43 00
                  
                  
                     – –  en fils de diverses couleurs
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5516 44 00
                  
                  
                     – –  imprimés
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5516 91 00
                  
                  
                     – –  écrus ou blanchis
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5516 92 00
                  
                  
                     – –  teints
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5516 93 00
                  
                  
                     – –  en fils de diverses couleurs
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5516 94 00
                  
                  
                     – –  imprimés
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               CHAPITRE 56
         OUATES, FEUTRES ET NONTISSÉS; FILS SPÉCIAUX; FICELLES, CORDES ET CORDAGES; ARTICLES DE CORDERIE
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     Le présent chapitre ne comprend pas:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou de préparations (de parfum ou de fards du chapitre 33, de savon ou détergent du no 3401, de cirage, crème, encaustique, brillant, etc., ou préparations similaires du no 3405, d'adoucissant pour textiles du no 3809, par exemple), lorsque ces matières textiles ne servent que de support;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les produits textiles du no 5811;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur supports en feutre ou nontissé (no 6805);
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 le mica aggloméré ou reconstitué sur support en feutre ou nontissé (no 6814);
                              
                           
                                 e)
                              
                              
                                 les feuilles et bandes minces en métal fixées sur support en feutre ou nontissé (généralement sections XIV ou XV); ou
                              
                           
                                 f)
                              
                              
                                 les serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles similaires du no 9619.
                              
                           
               
                     2.
                  
                  
                     Le terme «feutre» s'étend au feutre aiguilleté ainsi qu'aux produits constitués par une nappe de fibres textiles dont la cohésion a été renforcée par un procédé de couture-tricotage à l'aide de fibres de la nappe elle-même.
                  
               
                     3.
                  
                  
                     Les nos 5602 et 5603 couvrent respectivement les feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières quelle que soit la nature de ces matières (compacte ou alvéolaire).
                     Le no 5603 s'étend, en outre, aux nontissés comportant de la matière plastique ou du caoutchouc comme liant.
                     Les nos 5602 et 5603 ne comprennent toutefois pas:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les feutres, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières, contenant en poids 50 % ou moins de matières textiles, ainsi que les feutres entièrement noyés dans la matière plastique ou le caoutchouc (chapitres 39 ou 40);
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les nontissés, soit entièrement noyés dans la matière plastique ou le caoutchouc, soit totalement enduits ou recouverts sur leurs deux faces de ces mêmes matières, à condition que l'enduction ou le recouvrement soient perceptibles à l'œil nu, abstraction faite, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations (chapitres 39 ou 40);
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les feuilles, plaques ou bandes en matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, combinées avec du feutre ou du nontissé, dans lesquelles la matière textile ne sert que de support (chapitres 39 ou 40).
                              
                           
               
                     4.
                  
                  
                     Le no 5604 ne comprend pas les fils textiles, ni les lames et formes similaires des nos 5404 ou 5405, dont l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'œil nu (chapitres 50 à 55 généralement); il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations.
                  
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     5601
                  
                  
                     Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), nœuds et noppes (boutons) de matières textiles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Ouates de matières textiles et articles en ces ouates
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5601 21
                  
                  
                     – –  de coton
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5601 21 10
                  
                  
                     – – –  hydrophile
                  
                  
                     3,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     5601 21 90
                  
                  
                     – – –  autre
                  
                  
                     3,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     5601 22
                  
                  
                     – –  de fibres synthétiques ou artificielles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5601 22 10
                  
                  
                     – – –  Rouleaux d'un diamètre n'excédant pas 8 mm
                  
                  
                     3,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     5601 22 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5601 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     3,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     5601 30 00
                  
                  
                     –  Tontisses, nœuds et noppes (boutons) de matières textiles
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     5602
                  
                  
                     Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5602 10
                  
                  
                     –  Feutres aiguilletés et produits cousus-tricotés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  non imprégnés, ni enduits, ni recouverts, ni stratifiés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Feutres aiguilletés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5602 10 11
                  
                  
                     – – – –  de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 5303
                  
                  
                     6,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     5602 10 19
                  
                  
                     – – – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     6,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Produits cousus-tricotés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5602 10 31
                  
                  
                     – – – –  de laine ou de poils fins
                  
                  
                     6,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     5602 10 38
                  
                  
                     – – – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     6,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     5602 10 90
                  
                  
                     – –  imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés
                  
                  
                     6,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres feutres, non imprégnés ni enduits ni recouverts ni stratifiés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5602 21 00
                  
                  
                     – –  de laine ou de poils fins
                  
                  
                     6,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     5602 29 00
                  
                  
                     – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     6,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     5602 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     6,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     5603
                  
                  
                     Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  de filaments synthétiques ou artificiels
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5603 11
                  
                  
                     – –  d'un poids n'excédant pas 25 g/m2
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5603 11 10
                  
                  
                     – – –  enduits ou recouverts
                  
                  
                     4,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     5603 11 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     4,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     5603 12
                  
                  
                     – –  d'un poids supérieur à 25 g/m2 mais n'excédant pas 70 g/m2
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5603 12 10
                  
                  
                     – – –  enduits ou recouverts
                  
                  
                     4,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     5603 12 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     4,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     5603 13
                  
                  
                     – –  d'un poids supérieur à 70 g/m2 mais n'excédant pas 150 g/m2
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5603 13 10
                  
                  
                     – – –  enduits ou recouverts
                  
                  
                     4,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     5603 13 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     4,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     5603 14
                  
                  
                     – –  d'un poids supérieur à 150 g/m2
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5603 14 10
                  
                  
                     – – –  enduits ou recouverts
                  
                  
                     4,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     5603 14 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     4,3
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5603 91
                  
                  
                     – –  d'un poids n'excédant pas 25 g/m2
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5603 91 10
                  
                  
                     – – –  enduits ou recouverts
                  
                  
                     4,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     5603 91 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     4,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     5603 92
                  
                  
                     – –  d'un poids supérieur à 25 g/m2 mais n'excédant pas 70 g/m2
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5603 92 10
                  
                  
                     – – –  enduits ou recouverts
                  
                  
                     4,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     5603 92 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     4,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     5603 93
                  
                  
                     – –  d'un poids supérieur à 70 g/m2 mais n'excédant pas 150 g/m2
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5603 93 10
                  
                  
                     – – –  enduits ou recouverts
                  
                  
                     4,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     5603 93 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     4,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     5603 94
                  
                  
                     – –  d'un poids supérieur à 150 g/m2
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5603 94 10
                  
                  
                     – – –  enduits ou recouverts
                  
                  
                     4,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     5603 94 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     4,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     5604
                  
                  
                     Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des nos 5404 ou 5405, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5604 10 00
                  
                  
                     –  Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5604 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5604 90 10
                  
                  
                     – –  Fils à haute ténacité de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides ou de rayonne viscose, imprégnés ou enduits
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5604 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5605 00 00
                  
                  
                     Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des nos 5404 ou 5405, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5606 00
                  
                  
                     Fils guipés, lames et formes similaires des nos 5404 ou 5405 guipées, autres que ceux du no 5605 et autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits «de chaînette»
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5606 00 10
                  
                  
                     –  Fils dits «de chaînette»
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5606 00 91
                  
                  
                     – –  Fils guipés
                  
                  
                     5,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     5606 00 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     5,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     5607
                  
                  
                     Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  de sisal ou d'autres fibres textiles du genre Agave
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5607 21 00
                  
                  
                     – –  Ficelles lieuses ou botteleuses
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     5607 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  de polyéthylène ou de polypropylène
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5607 41 00
                  
                  
                     – –  Ficelles lieuses ou botteleuses
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     5607 49
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  titrant plus de 50  000 décitex (5 grammes par mètre)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5607 49 11
                  
                  
                     – – – –  tressés
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     5607 49 19
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     5607 49 90
                  
                  
                     – – –  titrant 50  000 décitex (5 grammes par mètre) ou moins
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     5607 50
                  
                  
                     –  d'autres fibres synthétiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  titrant plus de 50  000 décitex (5 grammes par mètre)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5607 50 11
                  
                  
                     – – – –  tressés
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     5607 50 19
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     5607 50 30
                  
                  
                     – – –  titrant 50  000 décitex (5 grammes par mètre) ou moins
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     5607 50 90
                  
                  
                     – –  d'autres fibres synthétiques
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     5607 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5607 90 20
                  
                  
                     – –  d'abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee) ou d'autres fibres (de feuilles) dures; de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 5303
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     5607 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     5608
                  
                  
                     Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  en matières textiles synthétiques ou artificielles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5608 11
                  
                  
                     – –  Filets confectionnés pour la pêche
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5608 11 20
                  
                  
                     – – –  en ficelles, cordes ou cordages
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     5608 11 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     5608 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Filets confectionnés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  en nylon ou en autres polyamides
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5608 19 11
                  
                  
                     – – – – –  en ficelles, cordes ou cordages
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     5608 19 19
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     5608 19 30
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     5608 19 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     5608 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     5609 00 00
                  
                  
                     Articles en fils, lames ou formes similaires des nos 5404 ou 5405, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs
                  
                  
                     5,8
                  
                  
                     —
                  
               CHAPITRE 57
         TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL EN MATIÈRES TEXTILES
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     Dans ce chapitre, on entend par «tapis et autres revêtements de sol en matières textiles» tout revêtement de sol dont la face en matière textile se trouve sur le dessus lorsque celui-ci est posé. Sont couverts également les articles qui possèdent les caractéristiques des revêtements de sol en matières textiles, mais qui sont utilisés à d'autres fins.
                  
               
                     2.
                  
                  
                     Le présent chapitre ne couvre pas les thibaudes.
                  
               Note complémentaire
         
                     1.
                  
                  
                     Pour l'application du maximum de perception fixé pour les tapis de la sous-position 5701 10 90, la surface imposable ne comprend pas les chefs, les lisières ni les franges.
                  
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     5701
                  
                  
                     Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5701 10
                  
                  
                     –  de laine ou de poils fins
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5701 10 10
                  
                  
                     – –  contenant en poids plus de 10 % au total de soie ou de bourre de soie (schappe)
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5701 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     8 MAX 2,8 €/m2
                     
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5701 90
                  
                  
                     –  d'autres matières textiles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5701 90 10
                  
                  
                     – –  de soie, de bourre de soie (schappe), de fibres synthétiques, de filés ou fils du no 5605 ou en matières textiles avec des fils de métal incorporés
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5701 90 90
                  
                  
                     – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     3,5
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5702
                  
                  
                     Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits «kelim» ou «kilim», «schumacks» ou «soumak», «karamanie» et tapis similaires tissés à la main
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5702 10 00
                  
                  
                     –  Tapis dits «kelim» ou «kilim», «schumacks» ou «soumak», «karamanie» et tapis similaires tissés à la main
                  
                  
                     3
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5702 20 00
                  
                  
                     –  Revêtements de sol en coco
                  
                  
                     4
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres, à velours, non confectionnés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5702 31
                  
                  
                     – –  de laine ou de poils fins
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5702 31 10
                  
                  
                     – – –  Tapis Axminster
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5702 31 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5702 32
                  
                  
                     – –  de matières textiles synthétiques ou artificielles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5702 32 10
                  
                  
                     – – –  Tapis Axminster
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5702 32 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5702 39 00
                  
                  
                     – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres, à velours, confectionnés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5702 41
                  
                  
                     – –  de laine ou de poils fins
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5702 41 10
                  
                  
                     – – –  Tapis Axminster
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5702 41 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5702 42
                  
                  
                     – –  de matières textiles synthétiques ou artificielles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5702 42 10
                  
                  
                     – – –  Tapis Axminster
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5702 42 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5702 49 00
                  
                  
                     – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5702 50
                  
                  
                     –  autres, sans velours, non confectionnés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5702 50 10
                  
                  
                     – –  de laine ou de poils fins
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  de matières textiles synthétiques ou artificielles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5702 50 31
                  
                  
                     – – –  de polypropylène
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5702 50 39
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5702 50 90
                  
                  
                     – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres, sans velours, confectionnés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5702 91 00
                  
                  
                     – –  de laine ou de poils fins
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5702 92
                  
                  
                     – –  de matières textiles synthétiques ou artificielles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5702 92 10
                  
                  
                     – – –  de polypropylène
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5702 92 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5702 99 00
                  
                  
                     – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5703
                  
                  
                     Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5703 10 00
                  
                  
                     –  de laine ou de poils fins
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5703 20
                  
                  
                     –  de nylon ou d'autres polyamides
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  imprimés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5703 20 12
                  
                  
                     – – –  Carreaux dont la superficie n'excède pas 1 m2
                     
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5703 20 18
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5703 20 92
                  
                  
                     – – –  Carreaux dont la superficie n'excède pas 1 m2
                     
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5703 20 98
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5703 30
                  
                  
                     –  d'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  de polypropylène
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5703 30 12
                  
                  
                     – – –  Carreaux dont la superficie n'excède pas 1 m2
                     
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5703 30 18
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5703 30 82
                  
                  
                     – – –  Carreaux dont la superficie n'excède pas 1 m2
                     
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5703 30 88
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5703 90
                  
                  
                     –  d'autres matières textiles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5703 90 20
                  
                  
                     – –  Carreaux dont la superficie n'excède pas 1 m2
                     
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5703 90 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5704
                  
                  
                     Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5704 10 00
                  
                  
                     –  Carreaux dont la superficie n'excède pas 0,3 m2
                     
                  
                  
                     6,7
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5704 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     6,7
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5705 00
                  
                  
                     Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5705 00 30
                  
                  
                     –  de matières textiles synthétiques ou artificielles
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5705 00 80
                  
                  
                     –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               CHAPITRE 58
         TISSUS SPÉCIAUX; SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES; DENTELLES; TAPISSERIES; PASSEMENTERIES; BRODERIES
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     N'entrent pas dans le présent chapitre les tissus spécifiés à la note 1 du chapitre 59, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres articles du chapitre 59.
                  
               
                     2.
                  
                  
                     Relèvent aussi du no 5801 les velours et peluches par la trame non encore coupés qui ne présentent ni poils ni boucles sur leur face.
                  
               
                     3.
                  
                  
                     On entend par «tissus à point de gaze», au sens du no 5803, les tissus dont la chaîne est composée sur tout ou partie de leur surface de fils fixes (fils droits) et de fils mobiles (fils de tour), ces derniers faisant avec les fils fixes un demi-tour, un tour complet ou plus d'un tour, de manière à former une boucle emprisonnant la trame.
                  
               
                     4.
                  
                  
                     Ne relèvent pas du no 5804 les filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages, du no 5608.
                  
               
                     5.
                  
                  
                     On entend par «rubanerie», au sens du no 5806:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les tissus à chaîne et à trame (y compris les velours) en bandes d'une largeur n'excédant pas 30 centimètres et comportant des lisières réelles, et les bandes d'une largeur n'excédant pas 30 centimètres, provenant du découpage de tissus et pourvues de fausses lisières tissées, collées ou autrement obtenues;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les tissus à chaîne et à trame tissés tubulairement, dont la largeur, à l'état aplati, n'excède pas 30 centimètres;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les biais à bords repliés, d'une largeur n'excédant pas 30 centimètres à l'état déplié.
                              
                           Les rubans comportant des franges obtenues au tissage sont classés au no 5808.
                  
               
                     6.
                  
                  
                     L'expression «broderies» du no 5810 s'étend aux applications par couture de paillettes, de perles ou de motifs décoratifs en textiles ou autres matières, ainsi qu'aux travaux effectués à l'aide de fils brodeurs en métal ou en fibres de verre. Sont exclues du no 5810 les tapisseries à l'aiguille (no 5805).
                  
               
                     7.
                  
                  
                     Outre les produits du no 5809, relèvent également des positions du présent chapitre les articles faits avec des fils de métal et des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires.
                  
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     5801
                  
                  
                     Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des nos 5802 ou 5806
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5801 10 00
                  
                  
                     –  de laine ou de poils fins
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     –  de coton
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5801 21 00
                  
                  
                     – –  Velours et peluches par la trame, non coupés
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5801 22 00
                  
                  
                     – –  Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5801 23 00
                  
                  
                     – –  autres velours et peluches par la trame
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5801 26 00
                  
                  
                     – –  Tissus de chenille
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5801 27 00
                  
                  
                     – –  Velours et peluches par la chaîne
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     –  de fibres synthétiques ou artificielles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5801 31 00
                  
                  
                     – –  Velours et peluches par la trame, non coupés
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5801 32 00
                  
                  
                     – –  Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5801 33 00
                  
                  
                     – –  autres velours et peluches par la trame
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5801 36 00
                  
                  
                     – –  Tissus de chenille
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5801 37 00
                  
                  
                     – –  Velours et peluches par la chaîne
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5801 90
                  
                  
                     –  d'autres matières textiles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5801 90 10
                  
                  
                     – –  de lin
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5801 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5802
                  
                  
                     Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du no 5806; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du no 5703
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Tissus bouclés du genre éponge, en coton
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5802 11 00
                  
                  
                     – –  écrus
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5802 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5802 20 00
                  
                  
                     –  Tissus bouclés du genre éponge, en autres matières textiles
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5802 30 00
                  
                  
                     –  Surfaces textiles touffetées
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5803 00
                  
                  
                     Tissus à point de gaze, autres que les articles du no 5806
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5803 00 10
                  
                  
                     –  de coton
                  
                  
                     5,8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5803 00 30
                  
                  
                     –  de soie ou de déchets de soie
                  
                  
                     7,2
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5803 00 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5804
                  
                  
                     Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des nos 6002 à 6006
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5804 10
                  
                  
                     –  Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5804 10 10
                  
                  
                     – –  unis
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     5804 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Dentelles à la mécanique
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5804 21
                  
                  
                     – –  de fibres synthétiques ou artificielles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5804 21 10
                  
                  
                     – – –  aux fuseaux mécaniques
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     5804 21 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     5804 29
                  
                  
                     – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5804 29 10
                  
                  
                     – – –  aux fuseaux mécaniques
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     5804 29 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     5804 30 00
                  
                  
                     –  Dentelles à la main
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     5805 00 00
                  
                  
                     Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées
                  
                  
                     5,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     5806
                  
                  
                     Rubanerie autre que les articles du no 5807; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5806 10 00
                  
                  
                     –  Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge
                  
                  
                     6,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     5806 20 00
                  
                  
                     –  autre rubanerie, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autre rubanerie
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5806 31 00
                  
                  
                     – –  de coton
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     5806 32
                  
                  
                     – –  de fibres synthétiques ou artificielles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5806 32 10
                  
                  
                     – – –  à lisières réelles
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     5806 32 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     5806 39 00
                  
                  
                     – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     5806 40 00
                  
                  
                     –  Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs)
                  
                  
                     6,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     5807
                  
                  
                     Étiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5807 10
                  
                  
                     –  tissés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5807 10 10
                  
                  
                     – –  avec inscriptions ou motifs obtenus par tissage
                  
                  
                     6,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     5807 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     5807 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5807 90 10
                  
                  
                     – –  en feutre ou en nontissés
                  
                  
                     6,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     5807 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     5808
                  
                  
                     Tresses en pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5808 10 00
                  
                  
                     –  Tresses en pièces
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                     5808 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     5,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     5809 00 00
                  
                  
                     Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du no 5605, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs
                  
                  
                     5,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     5810
                  
                  
                     Broderies en pièces, en bandes ou en motifs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5810 10
                  
                  
                     –  Broderies chimiques ou aériennes et broderies à fond découpé
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5810 10 10
                  
                  
                     – –  d'une valeur excédant 35 € par kg poids net
                  
                  
                     5,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     5810 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres broderies
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5810 91
                  
                  
                     – –  de coton
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5810 91 10
                  
                  
                     – – –  d'une valeur excédant 17,50 € par kg poids net
                  
                  
                     5,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     5810 91 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     7,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     5810 92
                  
                  
                     – –  de fibres synthétiques ou artificielles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5810 92 10
                  
                  
                     – – –  d'une valeur excédant 17,50 € par kg poids net
                  
                  
                     5,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     5810 92 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     7,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     5810 99
                  
                  
                     – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5810 99 10
                  
                  
                     – – –  d'une valeur excédant 17,50 € par kg poids net
                  
                  
                     5,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     5810 99 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     7,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     5811 00 00
                  
                  
                     Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du no 5810
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               CHAPITRE 59
         TISSUS IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU STRATIFIÉS; ARTICLES TECHNIQUES EN MATIÈRES TEXTILES
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     Sauf dispositions contraires, la dénomination «tissus», lorsqu'elle est utilisée dans le présent chapitre, s'entend des tissus des chapitres 50 à 55 et des nos 5803 et 5806, des tresses, des articles de passementerie et des articles ornementaux analogues en pièces du no 5808 et des étoffes de bonneterie des nos 6002 à 6006.
                  
               
                     2.
                  
                  
                     Le no 5903 comprend:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les tissus, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, quel qu'en soit le poids au mètre carré et quelle que soit la nature de la matière plastique (compacte ou alvéolaire), à l'exception:
                                 
                                             1)
                                          
                                          
                                             des tissus dont l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'œil nu (chapitres 50 à 55, 58 ou 60 généralement); il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations;
                                          
                                       
                                             2)
                                          
                                          
                                             des produits qui ne peuvent être enroulés à la main, sans se fendiller, sur un mandrin de 7 millimètres de diamètre à une température comprise entre 15 et 30 degrés Celsius (chapitre 39 généralement);
                                          
                                       
                                             3)
                                          
                                          
                                             des produits dans lesquels le tissu est soit entièrement noyé dans la matière plastique, soit totalement enduit ou recouvert sur ses deux faces de cette même matière, à condition que l'enduction ou le recouvrement soient perceptibles à l'œil nu, abstraction faite, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations (chapitre 39);
                                          
                                       
                                             4)
                                          
                                          
                                             des tissus enduits ou recouverts partiellement de matière plastique qui présentent des dessins provenant de ces traitements (chapitres 50 à 55, 58 ou 60 généralement);
                                          
                                       
                                             5)
                                          
                                          
                                             des feuilles, plaques ou bandes en matière plastique alvéolaire, combinées avec du tissu et dans lesquelles le tissu ne sert que de support (chapitre 39);
                                          
                                       
                                             6)
                                          
                                          
                                             des produits textiles du no 5811;
                                          
                                       
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les tissus fabriqués à l'aide de fils, lames ou formes similaires, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de matière plastique, du no 5604.
                              
                           
               
                     3.
                  
                  
                     On entend par «revêtements muraux en matières textiles», au sens du no 5905, les produits présentés en rouleaux, d'une largeur égale ou supérieure à 45 centimètres, propres à la décoration des murs ou des plafonds, constitués par une surface textile, soit fixée sur un support, soit, en l'absence d'un support, ayant subi un traitement de l'envers (imprégnation ou enduction permettant l'encollage).
                     Cette position ne comprend toutefois pas les revêtements muraux constitués par des tontisses ou de la poudre de textile fixées directement sur un support en papier (no 4814) ou sur un support en matières textiles (no 5907 généralement).
                  
               
                     4.
                  
                  
                     On entend par «tissus caoutchoutés», au sens du no 5906:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les tissus imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière:
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             d'un poids n'excédant pas 1  500 grammes par mètre carré, ou
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             d'un poids excédant 1  500 grammes par mètre carré et contenant en poids plus de 50 % de matières textiles;
                                          
                                       
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les tissus fabriqués à l'aide de fils, lames ou formes similaires, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc, du no 5604;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les nappes de fils textiles parallélisés et agglomérés entre eux au moyen de caoutchouc.
                              
                           Cette position ne comprend toutefois pas les plaques, feuilles ou bandes en caoutchouc alvéolaire combinées avec du tissu, dans lesquelles le tissu ne constitue qu'un simple support (chapitre 40) et les produits textiles du no 5811.
                  
               
                     5.
                  
                  
                     Le no 5907 ne comprend pas:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les tissus dont l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'œil nu (chapitres 50 à 55, 58 ou 60 généralement); il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les tissus peints (autres que les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ou usages analogues);
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les tissus partiellement recouverts de tontisses, de poudre de liège ou de produits analogues, qui présentent des dessins provenant de ces traitements; toutefois, les imitations de velours restent classées dans la présente position;
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 les tissus ayant subi les apprêts normaux de finissage à base de matières amylacées ou de matières analogues;
                              
                           
                                 e)
                              
                              
                                 les feuilles de placage appliquées sur un support en tissu (no 4408);
                              
                           
                                 f)
                              
                              
                                 les abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains appliqués sur support en tissu (no 6805);
                              
                           
                                 g)
                              
                              
                                 le mica aggloméré ou reconstitué sur support en tissu (no 6814);
                              
                           
                                 h)
                              
                              
                                 les feuilles et bandes minces en métal fixées sur support en tissu (généralement sections XIV ou XV).
                              
                           
               
                     6.
                  
                  
                     Le no 5910 ne comprend pas:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les courroies en matières textiles ayant moins de 3 millimètres d'épaisseur, à la pièce ou coupées de longueur;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les courroies en tissus imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière, ainsi que celles fabriquées avec des fils ou ficelles textiles imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc (no 4010).
                              
                           
               
                     7.
                  
                  
                     Le no 5911 comprend les produits suivants, qui sont considérés comme ne relevant pas d'autres positions de la section XI:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les produits textiles en pièces, coupés de longueur ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire, énumérés limitativement ci-après (à l'exclusion de ceux ayant le caractère de produits des nos 5908 à 5910):
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             les tissus, feutres ou tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et les produits analogues pour d'autres usages techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             les gazes et toiles à bluter,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             les étreindelles et tissus épais des types utilisés pour les presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             les tissus, feutrés ou non, même imprégnés ou enduits, pour usages techniques, tissés à plat, à chaînes ou à trames multiples,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             les tissus armés de métal, des types utilisés pour des usages techniques,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             les cordons lubrifiants et les tresses, cordes et produits textiles similaires de bourrage industriel, même imprégnés, enduits ou armés;
                                          
                                       
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les articles textiles à usages techniques (autres que ceux des nos 5908 à 5910) [tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple), disques à polir, joints, rondelles et autres parties de machines ou d'appareils, par exemple].
                              
                           
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     5901
                  
                  
                     Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5901 10 00
                  
                  
                     –  Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5901 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5902
                  
                  
                     Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5902 10
                  
                  
                     –  de nylon ou d'autres polyamides
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5902 10 10
                  
                  
                     – –  imprégnées de caoutchouc
                  
                  
                     5,6
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5902 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5902 20
                  
                  
                     –  de polyesters
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5902 20 10
                  
                  
                     – –  imprégnées de caoutchouc
                  
                  
                     5,6
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5902 20 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5902 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5902 90 10
                  
                  
                     – –  imprégnées de caoutchouc
                  
                  
                     5,6
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5902 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5903
                  
                  
                     Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 5902
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5903 10
                  
                  
                     –  avec du poly(chlorure de vinyle)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5903 10 10
                  
                  
                     – –  imprégnés
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5903 10 90
                  
                  
                     – –  enduits, recouverts ou stratifiés
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5903 20
                  
                  
                     –  avec du polyuréthanne
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5903 20 10
                  
                  
                     – –  imprégnés
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5903 20 90
                  
                  
                     – –  enduits, recouverts ou stratifiés
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5903 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5903 90 10
                  
                  
                     – –  imprégnés
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  enduits, recouverts ou stratifiés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5903 90 91
                  
                  
                     – – –  avec des dérivés de la cellulose ou d'autre matière plastique, la matière textile constituant l'endroit
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5903 90 99
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5904
                  
                  
                     Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5904 10 00
                  
                  
                     –  Linoléums
                  
                  
                     5,3
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5904 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     5,3
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5905 00
                  
                  
                     Revêtements muraux en matières textiles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5905 00 10
                  
                  
                     –  consistant en fils disposés parallèlement sur un support
                  
                  
                     5,8
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5905 00 30
                  
                  
                     – –  de lin
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     5905 00 50
                  
                  
                     – –  de jute
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5905 00 70
                  
                  
                     – –  de fibres synthétiques ou artificielles
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     5905 00 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     5906
                  
                  
                     Tissus caoutchoutés, autres que ceux du no 5902
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5906 10 00
                  
                  
                     –  Rubans adhésifs d'une largeur n'excédant pas 20 cm
                  
                  
                     4,6
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5906 91 00
                  
                  
                     – –  de bonneterie
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     5906 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5906 99 10
                  
                  
                     – – –  Nappes visées à la note 4, point c), du présent chapitre
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     5906 99 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     5,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     5907 00 00
                  
                  
                     Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues
                  
                  
                     4,9
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5908 00 00
                  
                  
                     Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés
                  
                  
                     5,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     5909 00
                  
                  
                     Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5909 00 10
                  
                  
                     –  de fibres synthétiques
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     5909 00 90
                  
                  
                     –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     5910 00 00
                  
                  
                     Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières
                  
                  
                     5,1
                  
                  
                     —
                  
               
                     5911
                  
                  
                     Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la note 7 du présent chapitre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5911 10 00
                  
                  
                     –  Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples
                  
                  
                     5,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     5911 20 00
                  
                  
                     –  Gazes et toiles à bluter, même confectionnées (86)
                     
                  
                  
                     4,6
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5911 31
                  
                  
                     – –  d'un poids au m2 inférieur à 650 g
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  de soie, de fibres synthétiques ou artificielles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5911 31 11
                  
                  
                     – – – –  Tissus des types utilisés sur les machines à papier (toile de formation, par exemple)
                  
                  
                     5,8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5911 31 19
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     5,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     5911 31 90
                  
                  
                     – – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     4,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5911 32
                  
                  
                     – –  d'un poids au m2 égal ou supérieur à 650 g
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  de soie, de fibres synthétiques ou artificielles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5911 32 11
                  
                  
                     – – – –  Tissus ayant une couche de natte fixée par aiguilletage, des types utilisés sur les machines à papier (feutres de presse, par exemple)
                  
                  
                     5,8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5911 32 19
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     5,8
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     5911 32 90
                  
                  
                     – – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     4,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     5911 40 00
                  
                  
                     –  Étreindelles et tissus épais des types utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     5911 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     5911 90 10
                  
                  
                     – –  en feutre
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     5911 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               CHAPITRE 60
         ÉTOFFES DE BONNETERIE
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     Le présent chapitre ne comprend pas:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les dentelles au crochet du no 5804;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du no 5807;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les étoffes de bonneterie, imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées du chapitre 59. Toutefois, les velours, peluches et étoffes bouclées en bonneterie, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés restent classés au no 6001.
                              
                           
               
                     2.
                  
                  
                     Ce chapitre comprend également les étoffes faites avec des fils de métal et qui sont des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires.
                  
               
                     3.
                  
                  
                     Dans la nomenclature, la dénomination «bonneterie» s'étend aux produits cousus-tricotés dans lesquels les mailles sont constituées de fils textiles.
                  
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     6001
                  
                  
                     Velours, peluches (y compris les étoffes dites «à longs poils») et étoffes bouclées, en bonneterie
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6001 10 00
                  
                  
                     –  Étoffes dites «à longs poils»
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Étoffes à boucles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6001 21 00
                  
                  
                     – –  de coton
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     6001 22 00
                  
                  
                     – –  de fibres synthétiques ou artificielles
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     6001 29 00
                  
                  
                     – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6001 91 00
                  
                  
                     – –  de coton
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     6001 92 00
                  
                  
                     – –  de fibres synthétiques ou artificielles
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     6001 99 00
                  
                  
                     – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     6002
                  
                  
                     Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 6001
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6002 40 00
                  
                  
                     –  contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     6002 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     6003
                  
                  
                     Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 6001 et 6002
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6003 10 00
                  
                  
                     –  de laine ou de poils fins
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     6003 20 00
                  
                  
                     –  de coton
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     6003 30
                  
                  
                     –  de fibres synthétiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6003 30 10
                  
                  
                     – –  Dentelles Raschel
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     6003 30 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     6003 40 00
                  
                  
                     –  de fibres artificielles
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     6003 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     6004
                  
                  
                     Étoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 6001
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6004 10 00
                  
                  
                     –  contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     6004 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     6005
                  
                  
                     Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 6001 à 6004
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  de coton
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6005 21 00
                  
                  
                     – –  écrues ou blanchies
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     6005 22 00
                  
                  
                     – –  teintes
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     6005 23 00
                  
                  
                     – –  en fils de diverses couleurs
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     6005 24 00
                  
                  
                     – –  imprimées
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  de fibres synthétiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6005 31
                  
                  
                     – –  écrues ou blanchies
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6005 31 10
                  
                  
                     – – –  pour rideaux et vitrages
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     6005 31 50
                  
                  
                     – – –  Dentelles Raschel, autres que pour rideaux et vitrages
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     6005 31 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     6005 32
                  
                  
                     – –  teintes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6005 32 10
                  
                  
                     – – –  pour rideaux et vitrages
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     6005 32 50
                  
                  
                     – – –  Dentelles Raschel, autres que pour rideaux et vitrages
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     6005 32 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     6005 33
                  
                  
                     – –  en fils de diverses couleurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6005 33 10
                  
                  
                     – – –  pour rideaux et vitrages
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     6005 33 50
                  
                  
                     – – –  Dentelles Raschel, autres que pour rideaux et vitrages
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     6005 33 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     6005 34
                  
                  
                     – –  imprimées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6005 34 10
                  
                  
                     – – –  pour rideaux et vitrages
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     6005 34 50
                  
                  
                     – – –  Dentelles Raschel, autres que pour rideaux et vitrages
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     6005 34 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  de fibres artificielles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6005 41 00
                  
                  
                     – –  écrues ou blanchies
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     6005 42 00
                  
                  
                     – –  teintes
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     6005 43 00
                  
                  
                     – –  en fils de diverses couleurs
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     6005 44 00
                  
                  
                     – –  imprimées
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     6005 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6005 90 10
                  
                  
                     – –  de laine ou de poils fins
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     6005 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     6006
                  
                  
                     Autres étoffes de bonneterie
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6006 10 00
                  
                  
                     –  de laine ou de poils fins
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  de coton
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6006 21 00
                  
                  
                     – –  écrues ou blanchies
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     6006 22 00
                  
                  
                     – –  teintes
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     6006 23 00
                  
                  
                     – –  en fils de diverses couleurs
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     6006 24 00
                  
                  
                     – –  imprimées
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  de fibres synthétiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6006 31
                  
                  
                     – –  écrues ou blanchies
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6006 31 10
                  
                  
                     – – –  pour rideaux et vitrages
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     6006 31 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     6006 32
                  
                  
                     – –  teintes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6006 32 10
                  
                  
                     – – –  pour rideaux et vitrages
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     6006 32 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     6006 33
                  
                  
                     – –  en fils de diverses couleurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6006 33 10
                  
                  
                     – – –  pour rideaux et vitrages
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     6006 33 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     6006 34
                  
                  
                     – –  imprimées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6006 34 10
                  
                  
                     – – –  pour rideaux et vitrages
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     6006 34 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  de fibres artificielles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6006 41 00
                  
                  
                     – –  écrues ou blanchies
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     6006 42 00
                  
                  
                     – –  teintes
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     6006 43 00
                  
                  
                     – –  en fils de diverses couleurs
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     6006 44 00
                  
                  
                     – –  imprimées
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     6006 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
            CHAPITRE 61
         
         VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     Le présent chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie.
                  
               
                     2.
                  
                  
                     Ce chapitre ne comprend pas:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les articles du no 6212;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les articles de friperie du no 6309;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico-chirurgicales (no 9021).
                              
                           
               
                     3.
                  
                  
                     Au sens des nos 6103 et 6104:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 on entend par «costumes ou complets» et «costumes tailleurs» un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans une même étoffe, composé:
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             d'une seule veste ou d'un seul veston dont l'extérieur, à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps, éventuellement accompagnés d'un seul gilet tailleur dont la partie frontale est confectionnée dans le même tissu que celui de la surface extérieure des autres composants de l'assortiment et dont la partie arrière est confectionnée dans le même tissu que celui de la doublure de la veste ou du veston,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             d'un seul vêtement conçu pour recouvrir la partie inférieure du corps et consistant en un pantalon, une culotte, un short (autre que pour le bain), une jupe ou une jupe-culotte, ne comportant ni bretelles, ni bavettes attenantes.
                                          
                                       Tous les composants d'un «costume ou complet» ou d'un «costume tailleur» doivent être d'une étoffe de la même structure, de la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être de même style et de tailles correspondantes ou compatibles. Toutefois, ces composants peuvent présenter un passepoil (bande d'étoffe cousue dans la couture) d'une étoffe différente.
                                 Si plusieurs éléments du bas distincts sont présentés simultanément, par exemple, un pantalon et un short ou deux pantalons, ou encore une jupe ou une jupe-culotte et un pantalon, priorité doit être donnée, en tant que partie du bas constitutive du costume ou complet, au pantalon ou à l'un d'eux, et dans le cas de costumes tailleurs, à la jupe ou à la jupe-culotte, les autres éléments étant à traiter séparément.
                                 L'expression «costumes ou complets» couvre également les costumes de cérémonie ou de soirée ci-après, même si toutes les conditions ci-dessus ne sont pas remplies:
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             les costumes à jaquette, dans lesquels la veste unie (jaquette) présente des pans arrondis descendant très bas par derrière et se trouve assortie d'un pantalon à rayures verticales,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             les fracs (ou habits), faits ordinairement d'étoffe noire et comportant une veste relativement courte sur le devant, maintenue constamment ouverte et dont les basques étroites, échancrées sur les hanches, sont pendantes par derrière,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             les smokings, dans lesquels la veste, de coupe sensiblement identique à celle des vestes ordinaires, sinon peut-être qu'elle permet de dégager davantage le plastron, présente la particularité d'avoir des revers brillants faits de soie ou d'un tissu imitant la soie;
                                          
                                       
                           
                                 b)
                              
                              
                                 on entend par «ensemble» un assortiment de vêtements (autres que les articles des nos 6107, 6108 ou 6109), comprenant plusieurs pièces réalisées dans une même étoffe, présenté pour la vente au détail et composé:
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             d'un seul vêtement conçu pour recouvrir la partie supérieure du corps, à l'exception du pull-over qui peut constituer une deuxième pièce de dessus dans le seul cas du twinset, et du gilet qui peut constituer une deuxième pièce dans les autres cas,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             d'un ou de deux vêtements différents, conçus pour recouvrir la partie inférieure du corps et consistant en un pantalon, une salopette à bretelles, une culotte, un short (autre que pour le bain), une jupe ou une jupe-culotte.
                                          
                                       Tous les composants d'un «ensemble» doivent être de la même structure, du même style, de la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être de tailles correspondantes ou compatibles. Le terme ensemble ne couvre pas les survêtements de sport (trainings) ni les combinaisons et ensembles de ski, du no 6112.
                              
                           
               
                     4.
                  
                  
                     Les nos 6105 et 6106 ne couvrent pas les vêtements comportant des poches au-dessous de la taille ou des bords-côtes ou autres moyens permettant de resserrer le bas du vêtement, ni les vêtements comportant en moyenne moins de dix rangées de mailles par centimètre linéaire dans chaque direction, comptées sur une superficie d'au moins 10 centimètres sur 10. Le no 6105 ne comprend pas de vêtements sans manches.
                  
               
                     5.
                  
                  
                     Le no 6109 ne couvre pas les vêtements comportant un bord-côtes, un cordon coulissant ou d'autres éléments resserrants à la base.
                  
               
                     6.
                  
                  
                     Pour l'interprétation du no 6111:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les termes «vêtements et accessoires du vêtement pour bébés» s'entendent des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas 86 centimètres;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les articles susceptibles de relever à la fois du no 6111 et d'autres positions du présent chapitre doivent être classés au no 6111.
                              
                           
               
                     7.
                  
                  
                     Au sens du no 6112, on entend par «combinaisons et ensembles de ski» les vêtements ou les assortiments de vêtements qui, du fait de leur apparence générale ou de leur texture, sont reconnaissables comme principalement destinés à être portés pour la pratique du ski (alpin ou de randonnée). Ils consistent:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 soit en une «combinaison de ski», c'est-à-dire en un vêtement d'une seule pièce conçu pour recouvrir les parties supérieure et inférieure du corps; outre les manches et un col, cet article peut comporter des poches ou des sous-pieds;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 soit en un «ensemble de ski», c'est-à-dire en un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces, présenté pour la vente au détail et composé:
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             d'un seul vêtement type anorak, blouson ou article similaire, doté d'une fermeture à glissière, éventuellement accompagné d'un gilet,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             d'un seul pantalon, même montant au-dessus de la taille, d'une seule culotte ou d'une seule salopette à bretelles.
                                          
                                       L'«ensemble de ski» peut également être constitué par une combinaison de ski du type mentionné ci-dessus et par une sorte de veste matelassée sans manches, portée par-dessus la combinaison.
                                 Tous les composants d'un «ensemble de ski» doivent être réalisés dans une étoffe de même texture, du même style et de la même composition, de même couleur ou de couleurs différentes; ils doivent, en outre, être de tailles correspondantes ou compatibles.
                              
                           
               
                     8.
                  
                  
                     Les vêtements susceptibles de relever à la fois du no 6113 et d'autres positions du présent chapitre, à l'exclusion du no 6111, doivent être classés au no 6113.
                  
               
                     9.
                  
                  
                     Les vêtements du présent chapitre se fermant sur le devant, gauche sur droite, sont à considérer comme des vêtements pour hommes ou garçonnets et ceux se fermant sur le devant, droite sur gauche, comme des vêtements pour femmes ou fillettes. Ces dispositions ne s'appliquent pas dans le cas où la coupe du vêtement indique clairement qu'il est conçu pour l'un ou l'autre sexe.
                     Les vêtements qui ne sont pas reconnaissables comme étant des vêtements d'hommes ou de garçonnets ou des vêtements de femmes ou de fillettes doivent être classés avec ces derniers.
                  
               
                     10.
                  
                  
                     Les articles du présent chapitre peuvent être obtenus avec des fils de métal.
                  
               Notes complémentaires
         
                     1.
                  
                  
                     Pour l'application de la note 3 b) du présent chapitre, les composants d'un ensemble doivent être réalisés entièrement dans une seule et même étoffe, sans préjudice des autres dispositions de ladite note.
                     À cette fin:
                     
                                 —
                              
                              
                                 l'étoffe utilisée peut être écrue, blanchie, teinte, en fils de diverses couleurs ou imprimée,
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 reste considéré comme composant d'un «ensemble» le pull-over ou le gilet qui présente des bords-côtes alors que le composant destiné à recouvrir la partie inférieure du corps n'en présente pas, à condition que ces bords-côtes ne soient pas rapportés mais obtenus directement lors de l'opération de tricotage.
                              
                           Ne constituent pas des ensembles les assortiments dont les composants sont réalisés à partir d'étoffes différentes même si cette différence ne tient qu'à leurs couleurs respectives.
                     Tous les composants d'un ensemble doivent être présentés conjointement pour la vente au détail en une seule entité. Le conditionnement individuel ou l'étiquetage séparé de chaque composant de cette seule entité n'influe pas sur son classement en tant qu'ensemble.
                  
               
                     2.
                  
                  
                     Pour l'application du no 6109, l'expression «maillots de corps» comprend des vêtements, même de fantaisie, portés à même la peau, sans col, avec ou sans manches, y compris ceux avec bretelles.
                     Ces vêtements, destinés à recouvrir la partie supérieure du corps, présentent souvent plusieurs caractéristiques en commun avec celles des T-shirts ou d'autres types plus traditionnels de maillots de corps.
                  
               
                     3.
                  
                  
                     Le no 6111 ou les sous-positions 6116 10 20 et 6116 10 80 couvrent les gants, mitaines et moufles imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou de matière plastique, qu'ils soient confectionnés:
                     
                                 —
                              
                              
                                 en étoffes de bonneterie des nos 5903 ou 5906 imprégnées, enduites ou recouvertes de matière plastique ou de caoutchouc, ou
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 en étoffes de bonneterie non imprégnées, ni enduites ni recouvertes et ensuite imprégnées, enduites ou recouvertes de matière plastique ou de caoutchouc.
                              
                           Les chapitres 39 et 40 comprennent les gants, mitaines et moufles imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc cellulaire ou de matière plastique cellulaire, même s'ils sont confectionnés en étoffes de bonneterie non imprégnées, ni enduites ni recouvertes et ensuite imprégnées, enduites ou recouvertes de matière plastique cellulaire ou de caoutchouc cellulaire pour autant que ces étoffes de bonneterie ne servent que de support [note 2 point a) 5) et note 4, dernier paragraphe au chapitre 59].
                  
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     6101
                  
                  
                     Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 6103
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6101 20
                  
                  
                     –  de coton
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6101 20 10
                  
                  
                     – –  Manteaux, cabans, capes et articles similaires
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6101 20 90
                  
                  
                     – –  Anoraks, blousons et articles similaires
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6101 30
                  
                  
                     –  de fibres synthétiques ou artificielles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6101 30 10
                  
                  
                     – –  Manteaux, cabans, capes et articles similaires
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6101 30 90
                  
                  
                     – –  Anoraks, blousons et articles similaires
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6101 90
                  
                  
                     –  d'autres matières textiles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6101 90 20
                  
                  
                     – –  Manteaux, cabans, capes et articles similaires
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6101 90 80
                  
                  
                     – –  Anoraks, blousons et articles similaires
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6102
                  
                  
                     Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 6104
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6102 10
                  
                  
                     –  de laine ou de poils fins
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6102 10 10
                  
                  
                     – –  Manteaux, cabans, capes et articles similaires
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6102 10 90
                  
                  
                     – –  Anoraks, blousons et articles similaires
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6102 20
                  
                  
                     –  de coton
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6102 20 10
                  
                  
                     – –  Manteaux, cabans, capes et articles similaires
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6102 20 90
                  
                  
                     – –  Anoraks, blousons et articles similaires
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6102 30
                  
                  
                     –  de fibres synthétiques ou artificielles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6102 30 10
                  
                  
                     – –  Manteaux, cabans, capes et articles similaires
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6102 30 90
                  
                  
                     – –  Anoraks, blousons et articles similaires
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6102 90
                  
                  
                     –  d'autres matières textiles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6102 90 10
                  
                  
                     – –  Manteaux, cabans, capes et articles similaires
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6102 90 90
                  
                  
                     – –  Anoraks, blousons et articles similaires
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6103
                  
                  
                     Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6103 10
                  
                  
                     –  Costumes ou complets
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6103 10 10
                  
                  
                     – –  de laine ou de poils fins
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6103 10 90
                  
                  
                     – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Ensembles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6103 22 00
                  
                  
                     – –  de coton
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6103 23 00
                  
                  
                     – –  de fibres synthétiques
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6103 29 00
                  
                  
                     – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Vestons
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6103 31 00
                  
                  
                     – –  de laine ou de poils fins
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6103 32 00
                  
                  
                     – –  de coton
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6103 33 00
                  
                  
                     – –  de fibres synthétiques
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6103 39 00
                  
                  
                     – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6103 41 00
                  
                  
                     – –  de laine ou de poils fins
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6103 42 00
                  
                  
                     – –  de coton
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6103 43 00
                  
                  
                     – –  de fibres synthétiques
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6103 49 00
                  
                  
                     – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6104
                  
                  
                     Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Costumes tailleurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6104 13 00
                  
                  
                     – –  de fibres synthétiques
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6104 19
                  
                  
                     – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6104 19 20
                  
                  
                     – – –  de coton
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6104 19 90
                  
                  
                     – – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Ensembles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6104 22 00
                  
                  
                     – –  de coton
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6104 23 00
                  
                  
                     – –  de fibres synthétiques
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6104 29
                  
                  
                     – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6104 29 10
                  
                  
                     – – –  de laine ou de poils fins
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6104 29 90
                  
                  
                     – – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Vestes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6104 31 00
                  
                  
                     – –  de laine ou de poils fins
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6104 32 00
                  
                  
                     – –  de coton
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6104 33 00
                  
                  
                     – –  de fibres synthétiques
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6104 39 00
                  
                  
                     – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Robes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6104 41 00
                  
                  
                     – –  de laine ou de poils fins
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6104 42 00
                  
                  
                     – –  de coton
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6104 43 00
                  
                  
                     – –  de fibres synthétiques
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6104 44 00
                  
                  
                     – –  de fibres artificielles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6104 49 00
                  
                  
                     – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Jupes et jupes-culottes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6104 51 00
                  
                  
                     – –  de laine ou de poils fins
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6104 52 00
                  
                  
                     – –  de coton
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6104 53 00
                  
                  
                     – –  de fibres synthétiques
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6104 59 00
                  
                  
                     – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6104 61 00
                  
                  
                     – –  de laine ou de poils fins
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6104 62 00
                  
                  
                     – –  de coton
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6104 63 00
                  
                  
                     – –  de fibres synthétiques
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6104 69 00
                  
                  
                     – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6105
                  
                  
                     Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6105 10 00
                  
                  
                     –  de coton
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6105 20
                  
                  
                     –  de fibres synthétiques ou artificielles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6105 20 10
                  
                  
                     – –  de fibres synthétiques
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6105 20 90
                  
                  
                     – –  de fibres artificielles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6105 90
                  
                  
                     –  d'autres matières textiles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6105 90 10
                  
                  
                     – –  de laine ou de poils fins
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6105 90 90
                  
                  
                     – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6106
                  
                  
                     Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6106 10 00
                  
                  
                     –  de coton
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6106 20 00
                  
                  
                     –  de fibres synthétiques ou artificielles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6106 90
                  
                  
                     –  d'autres matières textiles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6106 90 10
                  
                  
                     – –  de laine ou de poils fins
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6106 90 30
                  
                  
                     – –  de soie ou de déchets de soie
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6106 90 50
                  
                  
                     – –  de lin ou de ramie
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6106 90 90
                  
                  
                     – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6107
                  
                  
                     Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Slips et caleçons
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6107 11 00
                  
                  
                     – –  de coton
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6107 12 00
                  
                  
                     – –  de fibres synthétiques ou artificielles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6107 19 00
                  
                  
                     – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Chemises de nuit et pyjamas
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6107 21 00
                  
                  
                     – –  de coton
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6107 22 00
                  
                  
                     – –  de fibres synthétiques ou artificielles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6107 29 00
                  
                  
                     – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6107 91 00
                  
                  
                     – –  de coton
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6107 99 00
                  
                  
                     – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6108
                  
                  
                     Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Combinaisons ou fonds de robes et jupons
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6108 11 00
                  
                  
                     – –  de fibres synthétiques ou artificielles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6108 19 00
                  
                  
                     – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Slips et culottes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6108 21 00
                  
                  
                     – –  de coton
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6108 22 00
                  
                  
                     – –  de fibres synthétiques ou artificielles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6108 29 00
                  
                  
                     – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Chemises de nuit et pyjamas
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6108 31 00
                  
                  
                     – –  de coton
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6108 32 00
                  
                  
                     – –  de fibres synthétiques ou artificielles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6108 39 00
                  
                  
                     – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6108 91 00
                  
                  
                     – –  de coton
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6108 92 00
                  
                  
                     – –  de fibres synthétiques ou artificielles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6108 99 00
                  
                  
                     – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6109
                  
                  
                     T-shirts et maillots de corps, en bonneterie
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6109 10 00
                  
                  
                     –  de coton
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6109 90
                  
                  
                     –  d'autres matières textiles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6109 90 20
                  
                  
                     – –  de laine ou de poils fins ou de fibres synthétiques ou artificielles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6109 90 90
                  
                  
                     – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6110
                  
                  
                     Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  de laine ou de poils fins
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6110 11
                  
                  
                     – –  de laine
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6110 11 10
                  
                  
                     – – –  Chandails et pull-overs, contenant au moins 50 % en poids de laine et pesant 600 g ou plus par unité
                  
                  
                     10,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6110 11 30
                  
                  
                     – – – –  pour hommes ou garçonnets
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6110 11 90
                  
                  
                     – – – –  pour femmes ou fillettes
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6110 12
                  
                  
                     – –  de chèvre du Cachemire
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6110 12 10
                  
                  
                     – – –  pour hommes ou garçonnets
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6110 12 90
                  
                  
                     – – –  pour femmes ou fillettes
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6110 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6110 19 10
                  
                  
                     – – –  pour hommes ou garçonnets
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6110 19 90
                  
                  
                     – – –  pour femmes ou fillettes
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6110 20
                  
                  
                     –  de coton
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6110 20 10
                  
                  
                     – –  Sous-pulls
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6110 20 91
                  
                  
                     – – –  pour hommes ou garçonnets
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6110 20 99
                  
                  
                     – – –  pour femmes ou fillettes
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6110 30
                  
                  
                     –  de fibres synthétiques ou artificielles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6110 30 10
                  
                  
                     – –  Sous-pulls
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6110 30 91
                  
                  
                     – – –  pour hommes ou garçonnets
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6110 30 99
                  
                  
                     – – –  pour femmes ou fillettes
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6110 90
                  
                  
                     –  d'autres matières textiles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6110 90 10
                  
                  
                     – –  de lin ou de ramie
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6110 90 90
                  
                  
                     – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6111
                  
                  
                     Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6111 20
                  
                  
                     –  de coton
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6111 20 10
                  
                  
                     – –  Gants
                  
                  
                     8,9
                  
                  
                     pa
                  
               
                     6111 20 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     6111 30
                  
                  
                     –  de fibres synthétiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6111 30 10
                  
                  
                     – –  Gants
                  
                  
                     8,9
                  
                  
                     pa
                  
               
                     6111 30 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     6111 90
                  
                  
                     –  d'autres matières textiles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  de laine ou de poils fins
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6111 90 11
                  
                  
                     – – –  Gants
                  
                  
                     8,9
                  
                  
                     pa
                  
               
                     6111 90 19
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     6111 90 90
                  
                  
                     – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     6112
                  
                  
                     Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Survêtements de sport (trainings)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6112 11 00
                  
                  
                     – –  de coton
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6112 12 00
                  
                  
                     – –  de fibres synthétiques
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6112 19 00
                  
                  
                     – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6112 20 00
                  
                  
                     –  Combinaisons et ensembles de ski
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Maillots, culottes et slips de bain pour hommes ou garçonnets
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6112 31
                  
                  
                     – –  de fibres synthétiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6112 31 10
                  
                  
                     – – –  contenant en poids 5 % ou plus de fils de caoutchouc
                  
                  
                     8
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6112 31 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6112 39
                  
                  
                     – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6112 39 10
                  
                  
                     – – –  contenant en poids 5 % ou plus de fils de caoutchouc
                  
                  
                     8
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6112 39 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Maillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6112 41
                  
                  
                     – –  de fibres synthétiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6112 41 10
                  
                  
                     – – –  contenant en poids 5 % ou plus de fils de caoutchouc
                  
                  
                     8
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6112 41 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6112 49
                  
                  
                     – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6112 49 10
                  
                  
                     – – –  contenant en poids 5 % ou plus de fils de caoutchouc
                  
                  
                     8
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6112 49 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6113 00
                  
                  
                     Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des nos 5903, 5906 ou 5907
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6113 00 10
                  
                  
                     –  en étoffes de bonneterie du no 5906
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     6113 00 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     6114
                  
                  
                     Autres vêtements, en bonneterie
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6114 20 00
                  
                  
                     –  de coton
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     6114 30 00
                  
                  
                     –  de fibres synthétiques ou artificielles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     6114 90 00
                  
                  
                     –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     6115
                  
                  
                     Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6115 10
                  
                  
                     –  Collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6115 10 10
                  
                  
                     – –  de fibres synthétiques
                  
                  
                     8
                  
                  
                     pa
                  
               
                     6115 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres collants (bas-culottes)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6115 21 00
                  
                  
                     – –  de fibres synthétiques, titrant en fils simples moins de 67 décitex
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6115 22 00
                  
                  
                     – –  de fibres synthétiques, titrant en fils simples 67 décitex ou plus
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6115 29 00
                  
                  
                     – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6115 30
                  
                  
                     –  autres bas et mi-bas de femmes titrant en fils simples moins de 67 décitex
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  de fibres synthétiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6115 30 11
                  
                  
                     – – –  Mi-bas
                  
                  
                     12
                  
                  
                     pa
                  
               
                     6115 30 19
                  
                  
                     – – –  Bas
                  
                  
                     12
                  
                  
                     pa
                  
               
                     6115 30 90
                  
                  
                     – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     pa
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6115 94 00
                  
                  
                     – –  de laine ou de poils fins
                  
                  
                     12
                  
                  
                     pa
                  
               
                     6115 95 00
                  
                  
                     – –  de coton
                  
                  
                     12
                  
                  
                     pa
                  
               
                     6115 96
                  
                  
                     – –  de fibres synthétiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6115 96 10
                  
                  
                     – – –  Mi-bas
                  
                  
                     12
                  
                  
                     pa
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6115 96 91
                  
                  
                     – – – –  Bas pour femmes
                  
                  
                     12
                  
                  
                     pa
                  
               
                     6115 96 99
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     pa
                  
               
                     6115 99 00
                  
                  
                     – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     pa
                  
               
                     6116
                  
                  
                     Gants, mitaines et moufles, en bonneterie
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6116 10
                  
                  
                     –  imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6116 10 20
                  
                  
                     – –  Gants imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc
                  
                  
                     8
                  
                  
                     pa
                  
               
                     6116 10 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     8,9
                  
                  
                     pa
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6116 91 00
                  
                  
                     – –  de laine ou de poils fins
                  
                  
                     8,9
                  
                  
                     pa
                  
               
                     6116 92 00
                  
                  
                     – –  de coton
                  
                  
                     8,9
                  
                  
                     pa
                  
               
                     6116 93 00
                  
                  
                     – –  de fibres synthétiques
                  
                  
                     8,9
                  
                  
                     pa
                  
               
                     6116 99 00
                  
                  
                     – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     8,9
                  
                  
                     pa
                  
               
                     6117
                  
                  
                     Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6117 10 00
                  
                  
                     –  Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     6117 80
                  
                  
                     –  autres accessoires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6117 80 10
                  
                  
                     – –  en bonneterie élastique ou caoutchoutée
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     6117 80 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     6117 90 00
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               CHAPITRE 62
         VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     Le présent chapitre ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles autres que l'ouate, à l'exclusion des articles en bonneterie (autres que ceux du no 6212).
                  
               
                     2.
                  
                  
                     Ce chapitre ne comprend pas:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les articles de friperie du no 6309;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico-chirurgicales (no 9021).
                              
                           
               
                     3.
                  
                  
                     Au sens des nos 6203 et 6204:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 on entend par «costumes ou complets» et «costumes tailleurs» un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans une même étoffe, composé:
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             d'une seule veste ou d'un seul veston dont l'extérieur, à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps, éventuellement accompagnés d'un seul gilet tailleur dont la partie frontale est confectionnée dans le même tissu que celui de la surface extérieure des autres composants de l'assortiment et dont la partie arrière est confectionnée dans le même tissu que celui de la doublure de la veste ou du veston,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             d'un seul vêtement conçu pour recouvrir la partie inférieure du corps et consistant en un pantalon, une culotte, un short (autre que pour le bain), une jupe ou une jupe-culotte, ne comportant ni bretelles, ni bavettes attenantes.
                                          
                                       Tous les composants d'un «costume ou complet» ou d'un «costume tailleur» doivent être d'une étoffe de la même structure, de la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être de même style et de tailles correspondantes ou compatibles. Toutefois, ces composants peuvent présenter un passepoil (bande d'étoffe cousue dans la couture) d'une étoffe différente.
                                 Si plusieurs éléments du bas distincts sont présentés simultanément, par exemple, un pantalon et un short ou deux pantalons, ou encore une jupe ou une jupe-culotte et un pantalon, priorité doit être donnée, en tant que partie du bas constitutive du costume ou complet, au pantalon ou à l'un d'eux, et dans le cas de costumes tailleurs, à la jupe ou à la jupe-culotte, les autres éléments étant à traiter séparément.
                                 L'expression «costumes ou complets» couvre également les costumes de cérémonie ou de soirée ci-après, même si toutes les conditions ci-dessus ne sont pas remplies:
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             les costumes à jaquette, dans lesquels la veste unie (jaquette) présente des pans arrondis descendant très bas par derrière et se trouve assortie d'un pantalon à rayures verticales,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             les fracs (ou habits), faits ordinairement d'étoffe noire et comportant une veste relativement courte sur le devant, maintenue constamment ouverte et dont les basques étroites, échancrées sur les hanches, sont pendantes par derrière,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             les smokings, dans lesquels la veste, de coupe sensiblement identique à celle des vestes ordinaires, sinon peut-être qu'elle permet de dégager davantage le plastron, présente la particularité d'avoir des revers brillants faits de soie ou d'un tissu imitant la soie;
                                          
                                       
                           
                                 b)
                              
                              
                                 on entend par «ensemble» un assortiment de vêtements (autres que les articles des nos 6207 ou 6208), comprenant plusieurs pièces réalisées dans une même étoffe, présenté pour la vente au détail et composé:
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             d'un seul vêtement conçu pour recouvrir la partie supérieure du corps, à l'exception du gilet qui peut constituer une deuxième pièce,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             d'un ou de deux vêtements différents, conçus pour recouvrir la partie inférieure du corps et consistant en un pantalon, une salopette à bretelles, une culotte, un short (autre que pour le bain), une jupe ou une jupe-culotte.
                                          
                                       Tous les composants d'un ensemble doivent être de la même structure, du même style, de la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être de tailles correspondantes ou compatibles. Le terme «ensemble» ne couvre pas les survêtements de sport (trainings) ni les combinaisons et ensembles de ski, du no 6211.
                              
                           
               
                     4.
                  
                  
                     Pour l'interprétation du no 6209:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les termes «vêtements et accessoires du vêtement pour bébés» s'entendent des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas 86 centimètres;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les articles susceptibles de relever à la fois du no 6209 et d'autres positions du présent chapitre doivent être classés au no 6209.
                              
                           
               
                     5.
                  
                  
                     Les vêtements susceptibles de relever à la fois du no 6210 et d'autres positions du présent chapitre, à l'exclusion du no 6209, doivent être classés au no 6210.
                  
               
                     6.
                  
                  
                     Au sens du no 6211, on entend par «combinaisons et ensembles de ski» les vêtements ou les assortiments de vêtements qui, du fait de leur apparence générale et de leur texture, sont reconnaissables comme principalement destinés à être portés pour la pratique du ski (alpin ou de randonnée). Ils consistent:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 soit en une «combinaison de ski», c'est-à-dire en un vêtement d'une seule pièce conçu pour recouvrir les parties supérieure et inférieure du corps; outre les manches et un col, cet article peut comporter des poches ou des sous-pieds;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 soit en un «ensemble de ski», c'est-à-dire en un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces, présenté pour la vente au détail et composé:
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             d'un seul vêtement type anorak, blouson ou article similaire, doté d'une fermeture à glissière, éventuellement accompagné d'un gilet,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             d'un seul pantalon, même montant au-dessus de la taille, d'une seule culotte ou d'une seule salopette à bretelles.
                                          
                                       L'«ensemble de ski» peut également être constitué par une combinaison de ski du type mentionné ci-dessus et par une sorte de veste matelassée sans manches, portée par-dessus la combinaison.
                                 Tous les composants d'un «ensemble de ski» doivent être réalisés dans une étoffe de même texture, du même style et de la même composition, de même couleur ou de couleurs différentes; ils doivent, en outre, être de tailles correspondantes ou compatibles.
                              
                           
               
                     7.
                  
                  
                     Sont assimilés aux pochettes du no 6213 les articles du no 6214 du type foulards, de forme carrée ou sensiblement carrée, dont aucun côté n'excède 60 centimètres. Les mouchoirs et pochettes dont l'un des côtés a une longueur excédant 60 centimètres sont rangés au no 6214.
                  
               
                     8.
                  
                  
                     Les vêtements du présent chapitre se fermant sur le devant, gauche sur droite, sont à considérer comme des vêtements pour hommes ou garçonnets et ceux se fermant sur le devant, droite sur gauche, comme des vêtements pour femmes ou fillettes. Ces dispositions ne s'appliquent pas dans le cas où la coupe du vêtement indique clairement qu'il est conçu pour l'un ou l'autre sexe.
                     Les vêtements qui ne sont pas reconnaissables comme étant des vêtements d'hommes ou de garçonnets ou des vêtements de femmes ou de fillettes doivent être classés avec ces derniers.
                  
               
                     9.
                  
                  
                     Les articles du présent chapitre peuvent être obtenus avec des fils de métal.
                  
               Notes complémentaires
         
                     1.
                  
                  
                     Pour l'application de la note 3 b) du présent chapitre, les composants d'un ensemble doivent être réalisés entièrement dans une seule et même étoffe, sans préjudice des autres dispositions de ladite note.
                     À cette fin, l'étoffe utilisée peut être écrue, blanchie, teinte, en fils de diverses couleurs ou imprimée.
                     Ne constituent pas des ensembles les assortiments dont les composants sont réalisés à partir d'étoffes différentes même si cette différence ne tient qu'à leurs couleurs respectives.
                     Tous les composants d'un ensemble doivent être présentés conjointement pour la vente au détail en une seule entité. Le conditionnement individuel ou l'étiquetage séparé de chaque composant de cette seule entité n'influe pas sur son classement en tant qu'ensemble.
                  
               
                     2.
                  
                  
                     Les nos 6209 et 6216 couvrent les gants, mitaines et moufles imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou de matière plastique, qu'ils soient confectionnés:
                     
                                 —
                              
                              
                                 en textiles (autres que des étoffes de bonneterie) des nos 5903 ou 5906 imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc, ou
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 en textiles (autres que des étoffes de bonneterie) non imprégnés, ni enduits ni recouverts et ensuite imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc.
                              
                           Les chapitres 39 et 40 comprennent les gants, mitaines et moufles imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc cellulaire ou de matière plastique cellulaire, même s'ils sont confectionnés en textiles (autres que des étoffes de bonneterie) non imprégnés, ni enduits ni recouverts et ensuite imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique cellulaire ou de caoutchouc cellulaire pour autant que ces textiles ne servent que de support [note 2, point a) 5) et note 4 dernier paragraphe au chapitre 59].
                  
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     6201
                  
                  
                     Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 6203
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6201 11 00
                  
                  
                     – –  de laine ou de poils fins
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6201 12
                  
                  
                     – –  de coton
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6201 12 10
                  
                  
                     – – –  d'un poids, par unité, n'excédant pas 1 kg
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6201 12 90
                  
                  
                     – – –  d'un poids, par unité, excédant 1 kg
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6201 13
                  
                  
                     – –  de fibres synthétiques ou artificielles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6201 13 10
                  
                  
                     – – –  d'un poids, par unité, n'excédant pas 1 kg
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6201 13 90
                  
                  
                     – – –  d'un poids, par unité, excédant 1 kg
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6201 19 00
                  
                  
                     – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6201 91 00
                  
                  
                     – –  de laine ou de poils fins
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6201 92 00
                  
                  
                     – –  de coton
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6201 93 00
                  
                  
                     – –  de fibres synthétiques ou artificielles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6201 99 00
                  
                  
                     – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6202
                  
                  
                     Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 6204
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6202 11 00
                  
                  
                     – –  de laine ou de poils fins
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6202 12
                  
                  
                     – –  de coton
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6202 12 10
                  
                  
                     – – –  d'un poids, par unité, n'excédant pas 1 kg
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6202 12 90
                  
                  
                     – – –  d'un poids, par unité, excédant 1 kg
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6202 13
                  
                  
                     – –  de fibres synthétiques ou artificielles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6202 13 10
                  
                  
                     – – –  d'un poids, par unité, n'excédant pas 1 kg
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6202 13 90
                  
                  
                     – – –  d'un poids, par unité, excédant 1 kg
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6202 19 00
                  
                  
                     – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6202 91 00
                  
                  
                     – –  de laine ou de poils fins
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6202 92 00
                  
                  
                     – –  de coton
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6202 93 00
                  
                  
                     – –  de fibres synthétiques ou artificielles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6202 99 00
                  
                  
                     – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6203
                  
                  
                     Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Costumes ou complets
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6203 11 00
                  
                  
                     – –  de laine ou de poils fins
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6203 12 00
                  
                  
                     – –  de fibres synthétiques
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6203 19
                  
                  
                     – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6203 19 10
                  
                  
                     – – –  de coton
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6203 19 30
                  
                  
                     – – –  de fibres artificielles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6203 19 90
                  
                  
                     – – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Ensembles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6203 22
                  
                  
                     – –  de coton
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6203 22 10
                  
                  
                     – – –  de travail
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6203 22 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6203 23
                  
                  
                     – –  de fibres synthétiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6203 23 10
                  
                  
                     – – –  de travail
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6203 23 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6203 29
                  
                  
                     – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  de fibres artificielles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6203 29 11
                  
                  
                     – – – –  de travail
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6203 29 18
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6203 29 30
                  
                  
                     – – –  de laine ou de poils fins
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6203 29 90
                  
                  
                     – – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Vestons
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6203 31 00
                  
                  
                     – –  de laine ou de poils fins
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6203 32
                  
                  
                     – –  de coton
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6203 32 10
                  
                  
                     – – –  de travail
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6203 32 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6203 33
                  
                  
                     – –  de fibres synthétiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6203 33 10
                  
                  
                     – – –  de travail
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6203 33 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6203 39
                  
                  
                     – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  de fibres artificielles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6203 39 11
                  
                  
                     – – – –  de travail
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6203 39 19
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6203 39 90
                  
                  
                     – – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6203 41
                  
                  
                     – –  de laine ou de poils fins
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6203 41 10
                  
                  
                     – – –  Pantalons et culottes
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6203 41 30
                  
                  
                     – – –  Salopettes à bretelles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6203 41 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6203 42
                  
                  
                     – –  de coton
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Pantalons et culottes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6203 42 11
                  
                  
                     – – – –  de travail
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6203 42 31
                  
                  
                     – – – – –  en tissus dits «denim»
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6203 42 33
                  
                  
                     – – – – –  en velours et peluches par la trame, coupés, côtelés
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6203 42 35
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Salopettes à bretelles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6203 42 51
                  
                  
                     – – – –  de travail
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6203 42 59
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6203 42 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6203 43
                  
                  
                     – –  de fibres synthétiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Pantalons et culottes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6203 43 11
                  
                  
                     – – – –  de travail
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6203 43 19
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Salopettes à bretelles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6203 43 31
                  
                  
                     – – – –  de travail
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6203 43 39
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6203 43 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6203 49
                  
                  
                     – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  de fibres artificielles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  Pantalons et culottes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6203 49 11
                  
                  
                     – – – – –  de travail
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6203 49 19
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  Salopettes à bretelles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6203 49 31
                  
                  
                     – – – – –  de travail
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6203 49 39
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6203 49 50
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6203 49 90
                  
                  
                     – – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6204
                  
                  
                     Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Costumes tailleurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6204 11 00
                  
                  
                     – –  de laine ou de poils fins
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6204 12 00
                  
                  
                     – –  de coton
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6204 13 00
                  
                  
                     – –  de fibres synthétiques
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6204 19
                  
                  
                     – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6204 19 10
                  
                  
                     – – –  de fibres artificielles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6204 19 90
                  
                  
                     – – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Ensembles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6204 21 00
                  
                  
                     – –  de laine ou de poils fins
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6204 22
                  
                  
                     – –  de coton
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6204 22 10
                  
                  
                     – – –  de travail
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6204 22 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6204 23
                  
                  
                     – –  de fibres synthétiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6204 23 10
                  
                  
                     – – –  de travail
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6204 23 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6204 29
                  
                  
                     – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  de fibres artificielles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6204 29 11
                  
                  
                     – – – –  de travail
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6204 29 18
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6204 29 90
                  
                  
                     – – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Vestes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6204 31 00
                  
                  
                     – –  de laine ou de poils fins
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6204 32
                  
                  
                     – –  de coton
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6204 32 10
                  
                  
                     – – –  de travail
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6204 32 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6204 33
                  
                  
                     – –  de fibres synthétiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6204 33 10
                  
                  
                     – – –  de travail
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6204 33 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6204 39
                  
                  
                     – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  de fibres artificielles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6204 39 11
                  
                  
                     – – – –  de travail
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6204 39 19
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6204 39 90
                  
                  
                     – – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Robes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6204 41 00
                  
                  
                     – –  de laine ou de poils fins
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6204 42 00
                  
                  
                     – –  de coton
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6204 43 00
                  
                  
                     – –  de fibres synthétiques
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6204 44 00
                  
                  
                     – –  de fibres artificielles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6204 49
                  
                  
                     – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6204 49 10
                  
                  
                     – – –  de soie ou de déchets de soie
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6204 49 90
                  
                  
                     – – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Jupes et jupes-culottes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6204 51 00
                  
                  
                     – –  de laine ou de poils fins
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6204 52 00
                  
                  
                     – –  de coton
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6204 53 00
                  
                  
                     – –  de fibres synthétiques
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6204 59
                  
                  
                     – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6204 59 10
                  
                  
                     – – –  de fibres artificielles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6204 59 90
                  
                  
                     – – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6204 61
                  
                  
                     – –  de laine ou de poils fins
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6204 61 10
                  
                  
                     – – –  Pantalons et culottes
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6204 61 85
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6204 62
                  
                  
                     – –  de coton
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Pantalons et culottes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6204 62 11
                  
                  
                     – – – –  de travail
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6204 62 31
                  
                  
                     – – – – –  en tissus dits «denim»
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6204 62 33
                  
                  
                     – – – – –  en velours et peluches par la trame, coupés, côtelés
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6204 62 39
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Salopettes à bretelles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6204 62 51
                  
                  
                     – – – –  de travail
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6204 62 59
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6204 62 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6204 63
                  
                  
                     – –  de fibres synthétiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Pantalons et culottes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6204 63 11
                  
                  
                     – – – –  de travail
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6204 63 18
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Salopettes à bretelles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6204 63 31
                  
                  
                     – – – –  de travail
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6204 63 39
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6204 63 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6204 69
                  
                  
                     – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  de fibres artificielles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  Pantalons et culottes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6204 69 11
                  
                  
                     – – – – –  de travail
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6204 69 18
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  Salopettes à bretelles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6204 69 31
                  
                  
                     – – – – –  de travail
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6204 69 39
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6204 69 50
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6204 69 90
                  
                  
                     – – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6205
                  
                  
                     Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6205 20 00
                  
                  
                     –  de coton
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6205 30 00
                  
                  
                     –  de fibres synthétiques ou artificielles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6205 90
                  
                  
                     –  d'autres matières textiles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6205 90 10
                  
                  
                     – –  de lin ou de ramie
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6205 90 80
                  
                  
                     – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6206
                  
                  
                     Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6206 10 00
                  
                  
                     –  de soie ou de déchets de soie
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6206 20 00
                  
                  
                     –  de laine ou de poils fins
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6206 30 00
                  
                  
                     –  de coton
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6206 40 00
                  
                  
                     –  de fibres synthétiques ou artificielles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6206 90
                  
                  
                     –  d'autres matières textiles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6206 90 10
                  
                  
                     – –  de lin ou de ramie
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6206 90 90
                  
                  
                     – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6207
                  
                  
                     Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Slips et caleçons
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6207 11 00
                  
                  
                     – –  de coton
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6207 19 00
                  
                  
                     – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Chemises de nuit et pyjamas
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6207 21 00
                  
                  
                     – –  de coton
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6207 22 00
                  
                  
                     – –  de fibres synthétiques ou artificielles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6207 29 00
                  
                  
                     – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6207 91 00
                  
                  
                     – –  de coton
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     6207 99
                  
                  
                     – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6207 99 10
                  
                  
                     – – –  de fibres synthétiques ou artificielles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     6207 99 90
                  
                  
                     – – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     6208
                  
                  
                     Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Combinaisons ou fonds de robes et jupons
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6208 11 00
                  
                  
                     – –  de fibres synthétiques ou artificielles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6208 19 00
                  
                  
                     – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Chemises de nuit et pyjamas
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6208 21 00
                  
                  
                     – –  de coton
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6208 22 00
                  
                  
                     – –  de fibres synthétiques ou artificielles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6208 29 00
                  
                  
                     – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6208 91 00
                  
                  
                     – –  de coton
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     6208 92 00
                  
                  
                     – –  de fibres synthétiques ou artificielles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     6208 99 00
                  
                  
                     – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     6209
                  
                  
                     Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6209 20 00
                  
                  
                     –  de coton
                  
                  
                     10,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     6209 30 00
                  
                  
                     –  de fibres synthétiques
                  
                  
                     10,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     6209 90
                  
                  
                     –  d'autres matières textiles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6209 90 10
                  
                  
                     – –  de laine ou de poils fins
                  
                  
                     10,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     6209 90 90
                  
                  
                     – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     10,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     6210
                  
                  
                     Vêtements confectionnés en produits des nos 5602, 5603, 5903, 5906 ou 5907
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6210 10
                  
                  
                     –  en produits des nos 5602 ou 5603
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6210 10 10
                  
                  
                     – –  en produits du no 5602
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  en produits du no 5603
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6210 10 92
                  
                  
                     – – –  Blouses à usage unique, du type utilisé par les patients ou les chirurgiens au cours d'interventions chirurgicales
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     6210 10 98
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     6210 20 00
                  
                  
                     –  autres vêtements, des types visés aux nos 6201 11 à 6201 19
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6210 30 00
                  
                  
                     –  autres vêtements, des types visés aux nos 6202 11 à 6202 19
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6210 40 00
                  
                  
                     –  autres vêtements pour hommes ou garçonnets
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     6210 50 00
                  
                  
                     –  autres vêtements pour femmes ou fillettes
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     6211
                  
                  
                     Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Maillots, culottes et slips de bain
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6211 11 00
                  
                  
                     – –  pour hommes ou garçonnets
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6211 12 00
                  
                  
                     – –  pour femmes ou fillettes
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6211 20 00
                  
                  
                     –  Combinaisons et ensembles de ski
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres vêtements pour hommes ou garçonnets
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6211 32
                  
                  
                     – –  de coton
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6211 32 10
                  
                  
                     – – –  Vêtements de travail
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Survêtements de sport (trainings) avec doublure
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6211 32 31
                  
                  
                     – – – –  dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6211 32 41
                  
                  
                     – – – – –  Parties supérieures
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6211 32 42
                  
                  
                     – – – – –  Parties inférieures
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6211 32 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     6211 33
                  
                  
                     – –  de fibres synthétiques ou artificielles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6211 33 10
                  
                  
                     – – –  Vêtements de travail
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Survêtements de sport (trainings) avec doublure
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6211 33 31
                  
                  
                     – – – –  dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6211 33 41
                  
                  
                     – – – – –  Parties supérieures
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6211 33 42
                  
                  
                     – – – – –  Parties inférieures
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6211 33 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     6211 39 00
                  
                  
                     – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres vêtements pour femmes ou fillettes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6211 42
                  
                  
                     – –  de coton
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6211 42 10
                  
                  
                     – – –  Tabliers, blouses et autres vêtements de travail
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Survêtements de sport (trainings) avec doublure
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6211 42 31
                  
                  
                     – – – –  dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6211 42 41
                  
                  
                     – – – – –  Parties supérieures
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6211 42 42
                  
                  
                     – – – – –  Parties inférieures
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6211 42 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     6211 43
                  
                  
                     – –  de fibres synthétiques ou artificielles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6211 43 10
                  
                  
                     – – –  Tabliers, blouses et autres vêtements de travail
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Survêtements de sport (trainings) avec doublure
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6211 43 31
                  
                  
                     – – – –  dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6211 43 41
                  
                  
                     – – – – –  Parties supérieures
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6211 43 42
                  
                  
                     – – – – –  Parties inférieures
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6211 43 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     6211 49 00
                  
                  
                     – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     6212
                  
                  
                     Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6212 10
                  
                  
                     –  Soutiens-gorge et bustiers
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6212 10 10
                  
                  
                     – –  présentés en assortiments conditionnés pour la vente au détail contenant un soutien-gorge ou un bustier et un slip
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6212 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6212 20 00
                  
                  
                     –  Gaines et gaines-culottes
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6212 30 00
                  
                  
                     –  Combinés
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6212 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     6,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     6213
                  
                  
                     Mouchoirs et pochettes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6213 20 00
                  
                  
                     –  de coton
                  
                  
                     10
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6213 90 00
                  
                  
                     –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     10
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6214
                  
                  
                     Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6214 10 00
                  
                  
                     –  de soie ou de déchets de soie
                  
                  
                     8
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6214 20 00
                  
                  
                     –  de laine ou de poils fins
                  
                  
                     8
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6214 30 00
                  
                  
                     –  de fibres synthétiques
                  
                  
                     8
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6214 40 00
                  
                  
                     –  de fibres artificielles
                  
                  
                     8
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6214 90 00
                  
                  
                     –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     8
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6215
                  
                  
                     Cravates, nœuds papillons et foulards cravates
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6215 10 00
                  
                  
                     –  de soie ou de déchets de soie
                  
                  
                     6,3
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6215 20 00
                  
                  
                     –  de fibres synthétiques ou artificielles
                  
                  
                     6,3
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6215 90 00
                  
                  
                     –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     6,3
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6216 00 00
                  
                  
                     Gants, mitaines et moufles
                  
                  
                     7,6
                  
                  
                     pa
                  
               
                     6217
                  
                  
                     Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du no 6212
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6217 10 00
                  
                  
                     –  Accessoires
                  
                  
                     6,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     6217 90 00
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               CHAPITRE 63
         AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS; ASSORTIMENTS; FRIPERIE ET CHIFFONS
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     Le sous-chapitre I, qui comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux articles confectionnés.
                  
               
                     2.
                  
                  
                     Ce sous-chapitre I ne comprend pas:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les produits des chapitres 56 à 62;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les articles de friperie du no 6309.
                              
                           
               
                     3.
                  
                  
                     Le no 6309 ne comprend que les articles énumérés limitativement ci-après:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 articles en matières textiles:
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             vêtements et accessoires du vêtement, et leurs parties,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             couvertures,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             articles d'ameublement, autres que les tapis des nos 5701 à 5705 et les tapisseries du no 5805;
                                          
                                       
                           
                                 b)
                              
                              
                                 chaussures et coiffures en matières autres que l'amiante.
                              
                           Pour être classés dans la présente position, les articles énumérés ci-dessus doivent remplir à la fois les conditions suivantes:
                     
                                 —
                              
                              
                                 porter des traces appréciables d'usage, et
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 être présentés en vrac ou en balles, sacs ou conditionnements similaires.
                              
                           
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     I. AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS
                  
               
                     6301
                  
                  
                     Couvertures
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6301 10 00
                  
                  
                     –  Couvertures chauffantes électriques
                  
                  
                     6,9
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6301 20
                  
                  
                     –  Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de laine ou de poils fins
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6301 20 10
                  
                  
                     – –  en bonneterie
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6301 20 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6301 30
                  
                  
                     –  Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de coton
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6301 30 10
                  
                  
                     – –  en bonneterie
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6301 30 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6301 40
                  
                  
                     –  Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de fibres synthétiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6301 40 10
                  
                  
                     – –  en bonneterie
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6301 40 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6301 90
                  
                  
                     –  autres couvertures
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6301 90 10
                  
                  
                     – –  en bonneterie
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6301 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6302
                  
                  
                     Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6302 10 00
                  
                  
                     –  Linge de lit en bonneterie
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autre linge de lit, imprimé
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6302 21 00
                  
                  
                     – –  de coton
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     6302 22
                  
                  
                     – –  de fibres synthétiques ou artificielles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6302 22 10
                  
                  
                     – – –  en nontissés
                  
                  
                     6,9
                  
                  
                     —
                  
               
                     6302 22 90
                  
                  
                     – – –  autre
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     6302 29
                  
                  
                     – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6302 29 10
                  
                  
                     – – –  de lin ou de ramie
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     6302 29 90
                  
                  
                     – – –  autre
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autre linge de lit
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6302 31 00
                  
                  
                     – –  de coton
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     6302 32
                  
                  
                     – –  de fibres synthétiques ou artificielles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6302 32 10
                  
                  
                     – – –  en nontissés
                  
                  
                     6,9
                  
                  
                     —
                  
               
                     6302 32 90
                  
                  
                     – – –  autre
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     6302 39
                  
                  
                     – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6302 39 20
                  
                  
                     – – –  de lin ou de ramie
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     6302 39 90
                  
                  
                     – – –  autre
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     6302 40 00
                  
                  
                     –  Linge de table en bonneterie
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autre linge de table
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6302 51 00
                  
                  
                     – –  de coton
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     6302 53
                  
                  
                     – –  de fibres synthétiques ou artificielles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6302 53 10
                  
                  
                     – – –  en nontissés
                  
                  
                     6,9
                  
                  
                     —
                  
               
                     6302 53 90
                  
                  
                     – – –  autre
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     6302 59
                  
                  
                     – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6302 59 10
                  
                  
                     – – –  de lin
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     6302 59 90
                  
                  
                     – – –  autre
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     6302 60 00
                  
                  
                     –  Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6302 91 00
                  
                  
                     – –  de coton
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     6302 93
                  
                  
                     – –  de fibres synthétiques ou artificielles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6302 93 10
                  
                  
                     – – –  en nontissés
                  
                  
                     6,9
                  
                  
                     —
                  
               
                     6302 93 90
                  
                  
                     – – –  autre
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     6302 99
                  
                  
                     – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6302 99 10
                  
                  
                     – – –  de lin
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     6302 99 90
                  
                  
                     – – –  autre
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     6303
                  
                  
                     Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lit
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  en bonneterie
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6303 12 00
                  
                  
                     – –  de fibres synthétiques
                  
                  
                     12
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     6303 19 00
                  
                  
                     – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6303 91 00
                  
                  
                     – –  de coton
                  
                  
                     12
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     6303 92
                  
                  
                     – –  de fibres synthétiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6303 92 10
                  
                  
                     – – –  en nontissés
                  
                  
                     6,9
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     6303 92 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     6303 99
                  
                  
                     – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6303 99 10
                  
                  
                     – – –  en nontissés
                  
                  
                     6,9
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     6303 99 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     6304
                  
                  
                     Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 9404
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Couvre-lits
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6304 11 00
                  
                  
                     – –  en bonneterie
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6304 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6304 19 10
                  
                  
                     – – –  de coton
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6304 19 30
                  
                  
                     – – –  de lin ou de ramie
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6304 19 90
                  
                  
                     – – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6304 91 00
                  
                  
                     – –  en bonneterie
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     6304 92 00
                  
                  
                     – –  autres qu'en bonneterie, de coton
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     6304 93 00
                  
                  
                     – –  autres qu'en bonneterie, de fibres synthétiques
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     6304 99 00
                  
                  
                     – –  autres qu'en bonneterie, d'autres matières textiles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     6305
                  
                  
                     Sacs et sachets d'emballage
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6305 10
                  
                  
                     –  de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 5303
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6305 10 10
                  
                  
                     – –  usagés
                  
                  
                     2
                  
                  
                     —
                  
               
                     6305 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     6305 20 00
                  
                  
                     –  de coton
                  
                  
                     7,2
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  de matières textiles synthétiques ou artificielles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6305 32
                  
                  
                     – –  Contenants souples pour matières en vrac
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  obtenus à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de polypropylène
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6305 32 11
                  
                  
                     – – – –  en bonneterie
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     6305 32 19
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     7,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     6305 32 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     7,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     6305 33
                  
                  
                     – –  autres, obtenues à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de polypropylène
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6305 33 10
                  
                  
                     – – –  en bonneterie
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     6305 33 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     7,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     6305 39 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     7,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     6305 90 00
                  
                  
                     –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     6,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     6306
                  
                  
                     Bâches et stores d'extérieur; tentes; voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Bâches et stores d'extérieur
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6306 12 00
                  
                  
                     – –  de fibres synthétiques
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     6306 19 00
                  
                  
                     – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Tentes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6306 22 00
                  
                  
                     – –  de fibres synthétiques
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     6306 29 00
                  
                  
                     – –  d'autres matières textiles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     6306 30 00
                  
                  
                     –  Voiles
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     6306 40 00
                  
                  
                     –  Matelas pneumatiques
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6306 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     6307
                  
                  
                     Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6307 10
                  
                  
                     –  Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6307 10 10
                  
                  
                     – –  en bonneterie
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     6307 10 30
                  
                  
                     – –  en nontissés
                  
                  
                     6,9
                  
                  
                     —
                  
               
                     6307 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     7,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     6307 20 00
                  
                  
                     –  Ceintures et gilets de sauvetage
                  
                  
                     6,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     6307 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6307 90 10
                  
                  
                     – –  en bonneterie
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6307 90 91
                  
                  
                     – – –  en feutre
                  
                  
                     6,3
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6307 90 92
                  
                  
                     – – – –  Draps à usage unique confectionnés en produits du no 5603, du type utilisé au cours d'interventions chirurgicales
                  
                  
                     6,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     6307 90 98
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     6,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     II. ASSORTIMENTS
                  
               
                     6308 00 00
                  
                  
                     Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     III. FRIPERIE ET CHIFFONS
                  
               
                     6309 00 00
                  
                  
                     Articles de friperie
                  
                  
                     5,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     6310
                  
                  
                     Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6310 10 00
                  
                  
                     –  triés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     6310 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               SECTION XII
         CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX
         CHAPITRE 64
         CHAUSSURES, GUÊTRES ET ARTICLES ANALOGUES; PARTIES DE CES OBJETS
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     Le présent chapitre ne comprend pas:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les articles à jeter destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu résistants (papier, feuilles en matière plastique, par exemple) et n'ayant pas de semelles rapportées (régime de la matière constitutive);
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les chaussons en matières textiles, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au-dessus (section XI);
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les chaussures usagées du no 6309;
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 les articles en amiante (asbeste) (no 6812);
                              
                           
                                 e)
                              
                              
                                 les chaussures et appareils d'orthopédie et leurs parties (no 9021);
                              
                           
                                 f)
                              
                              
                                 les chaussures ayant le caractère de jouets et les chaussures auxquelles sont fixés des patins (à glace ou à roulettes); les protège-tibias et les autres articles de protection utilisés pour la pratique des sports (chapitre 95).
                              
                           
               
                     2.
                  
                  
                     Ne sont pas considérés comme «parties», au sens du no 6406, les chevilles, protecteurs, œillets, crochets, boucles, galons, pompons, lacets et autres articles d'ornementation ou de passementerie, qui suivent leur régime propre, ni les boutons de chaussures (no 9606).
                  
               
                     3.
                  
                  
                     Au sens du présent chapitre:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les termes «caoutchouc» et «matières plastiques» couvrent les tissus et autres supports textiles comportant une couche extérieure de caoutchouc ou de matière plastique perceptible à l'œil nu; il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par les opérations d'obtention de cette couche extérieure;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 l'expression «cuir naturel» se réfère aux produits des nos 4107 et 4112 à 4114.
                              
                           
               
                     4.
                  
                  
                     Sous réserve des dispositions de la note 3 du présent chapitre:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 la matière du dessus est déterminée par la matière constitutive dont la surface de recouvrement extérieure est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts tels que bordures, protège-chevilles, ornements, boucles, pattes, œillets ou dispositifs analogues;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 la matière constitutive de la semelle extérieure est déterminée par celle dont la surface au contact du sol est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts, tels que pointes, barrettes, clous, protecteurs ou dispositifs analogues.
                              
                           
               Note de sous-positions
         
                     1.
                  
                  
                     Au sens des nos 6402 12, 6402 19, 6403 12, 6403 19 et 6404 11, on entend par «chaussures de sport» exclusivement:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les chaussures conçues en vue de la pratique d'une activité sportive et qui sont ou peuvent être munies de pointes, de crampons, d'attaches, de barres ou de dispositifs similaires;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les chaussures de patinage, chaussures de ski, chaussures pour le surf des neiges, chaussures pour la lutte, chaussures pour la boxe et chaussures pour le cyclisme.
                              
                           
               Notes complémentaires
         
                     1.
                  
                  
                     Au sens de la note 4, point a), sont considérés comme «renforts» tous morceaux de matériau (matière plastique ou cuir, par exemple) qui recouvrent la surface extérieure du dessus en lui donnant une solidité accrue, attachés ou non à la semelle. Après l'enlèvement des renforts, la partie visible doit présenter les caractéristiques d'un dessus et non celles d'une doublure et assurer, en conservant les systèmes de fermeture originaux, un maintien suffisant du pied dans la chaussure pour permettre à l'utilisateur de la chaussure de marcher.
                     Pour la détermination de la matière constitutive du dessus, les parties recouvertes par les accessoires et/ou les renforts sont à prendre en considération.
                  
               
                     2.
                  
                  
                     Au sens de la note 4, point b), une ou plusieurs couches en matière textile ne possédant aucune caractéristique exigée par l'usage normal d'une semelle extérieure (par exemple, durabilité, résistance, etc.) ne doivent pas être prises en considération aux fins du classement.
                  
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     6401
                  
                  
                     Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6401 10 00
                  
                  
                     –  Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal
                  
                  
                     17
                  
                  
                     pa
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres chaussures
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6401 92
                  
                  
                     – –  couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6401 92 10
                  
                  
                     – – –  à dessus en caoutchouc
                  
                  
                     17
                  
                  
                     pa
                  
               
                     6401 92 90
                  
                  
                     – – –  à dessus en matière plastique
                  
                  
                     17
                  
                  
                     pa
                  
               
                     6401 99 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     17
                  
                  
                     pa
                  
               
                     6402
                  
                  
                     Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Chaussures de sport
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6402 12
                  
                  
                     – –  Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6402 12 10
                  
                  
                     – – –  Chaussures de ski
                  
                  
                     17
                  
                  
                     pa
                  
               
                     6402 12 90
                  
                  
                     – – –  Chaussures pour le surf des neiges
                  
                  
                     17
                  
                  
                     pa
                  
               
                     6402 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     16,9
                  
                  
                     pa
                  
               
                     6402 20 00
                  
                  
                     –  Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons
                  
                  
                     17
                  
                  
                     pa
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres chaussures
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6402 91
                  
                  
                     – –  couvrant la cheville
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6402 91 10
                  
                  
                     – – –  comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal
                  
                  
                     17
                  
                  
                     pa
                  
               
                     6402 91 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     16,9
                  
                  
                     pa
                  
               
                     6402 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6402 99 05
                  
                  
                     – – –  comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal
                  
                  
                     17
                  
                  
                     pa
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6402 99 10
                  
                  
                     – – – –  à dessus en caoutchouc
                  
                  
                     16,8
                  
                  
                     pa
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  à dessus en matière plastique
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6402 99 31
                  
                  
                     – – – – – –  dont la plus grande hauteur du talon y compris la semelle est supérieure à 3 cm
                  
                  
                     16,8
                  
                  
                     pa
                  
               
                     6402 99 39
                  
                  
                     – – – – – –  autres
                  
                  
                     16,8
                  
                  
                     pa
                  
               
                     6402 99 50
                  
                  
                     – – – – –  Pantoufles et autres chaussures d'intérieur
                  
                  
                     16,8
                  
                  
                     pa
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  autres, avec semelles intérieures d'une longueur
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6402 99 91
                  
                  
                     – – – – – –  inférieure à 24 cm
                  
                  
                     16,8
                  
                  
                     pa
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  de 24 cm ou plus
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6402 99 93
                  
                  
                     – – – – – – –  Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes
                  
                  
                     16,8
                  
                  
                     pa
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6402 99 96
                  
                  
                     – – – – – – – –  pour hommes
                  
                  
                     16,8
                  
                  
                     pa
                  
               
                     6402 99 98
                  
                  
                     – – – – – – – –  pour femmes
                  
                  
                     16,8
                  
                  
                     pa
                  
               
                     6403
                  
                  
                     Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Chaussures de sport
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6403 12 00
                  
                  
                     – –  Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges
                  
                  
                     8
                  
                  
                     pa
                  
               
                     6403 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     pa
                  
               
                     6403 20 00
                  
                  
                     –  Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil
                  
                  
                     8
                  
                  
                     pa
                  
               
                     6403 40 00
                  
                  
                     –  autres chaussures, comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal
                  
                  
                     8
                  
                  
                     pa
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6403 51
                  
                  
                     – –  couvrant la cheville
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6403 51 05
                  
                  
                     – – –  à semelles principales en bois dépourvues de semelles intérieures
                  
                  
                     8
                  
                  
                     pa
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  couvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet, avec semelles intérieures d'une longueur
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6403 51 11
                  
                  
                     – – – – –  inférieure à 24 cm
                  
                  
                     8
                  
                  
                     pa
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 24 cm ou plus
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6403 51 15
                  
                  
                     – – – – – –  pour hommes
                  
                  
                     8
                  
                  
                     pa
                  
               
                     6403 51 19
                  
                  
                     – – – – – –  pour femmes
                  
                  
                     8
                  
                  
                     pa
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres, avec semelles intérieures d'une longueur
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6403 51 91
                  
                  
                     – – – – –  inférieure à 24 cm
                  
                  
                     8
                  
                  
                     pa
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 24 cm ou plus
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6403 51 95
                  
                  
                     – – – – – –  pour hommes
                  
                  
                     8
                  
                  
                     pa
                  
               
                     6403 51 99
                  
                  
                     – – – – – –  pour femmes
                  
                  
                     8
                  
                  
                     pa
                  
               
                     6403 59
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6403 59 05
                  
                  
                     – – –  à semelles principales en bois dépourvues de semelles intérieures
                  
                  
                     8
                  
                  
                     pa
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6403 59 11
                  
                  
                     – – – – –  dont la plus grande hauteur du talon et de la semelle réunis est supérieure à 3 cm
                  
                  
                     5
                  
                  
                     pa
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  autres, avec semelles intérieures d'une longueur
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6403 59 31
                  
                  
                     – – – – – –  inférieure à 24 cm
                  
                  
                     8
                  
                  
                     pa
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  de 24 cm ou plus
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6403 59 35
                  
                  
                     – – – – – – –  pour hommes
                  
                  
                     8
                  
                  
                     pa
                  
               
                     6403 59 39
                  
                  
                     – – – – – – –  pour femmes
                  
                  
                     8
                  
                  
                     pa
                  
               
                     6403 59 50
                  
                  
                     – – – –  Pantoufles et autres chaussures d'intérieur
                  
                  
                     8
                  
                  
                     pa
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres, avec semelles intérieures d'une longueur
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6403 59 91
                  
                  
                     – – – – –  inférieure à 24 cm
                  
                  
                     8
                  
                  
                     pa
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 24 cm ou plus
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6403 59 95
                  
                  
                     – – – – – –  pour hommes
                  
                  
                     8
                  
                  
                     pa
                  
               
                     6403 59 99
                  
                  
                     – – – – – –  pour femmes
                  
                  
                     8
                  
                  
                     pa
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres chaussures
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6403 91
                  
                  
                     – –  couvrant la cheville
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6403 91 05
                  
                  
                     – – –  à semelles principales en bois dépourvues de semelles intérieures
                  
                  
                     8
                  
                  
                     pa
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  couvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet, avec semelles intérieures d'une longueur
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6403 91 11
                  
                  
                     – – – – –  inférieure à 24 cm
                  
                  
                     8
                  
                  
                     pa
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 24 cm ou plus
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6403 91 13
                  
                  
                     – – – – – –  Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes
                  
                  
                     8
                  
                  
                     pa
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6403 91 16
                  
                  
                     – – – – – – –  pour hommes
                  
                  
                     8
                  
                  
                     pa
                  
               
                     6403 91 18
                  
                  
                     – – – – – – –  pour femmes
                  
                  
                     8
                  
                  
                     pa
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres, avec semelles intérieures d'une longueur
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6403 91 91
                  
                  
                     – – – – –  inférieure à 24 cm
                  
                  
                     8
                  
                  
                     pa
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 24 cm ou plus
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6403 91 93
                  
                  
                     – – – – – –  Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes
                  
                  
                     8
                  
                  
                     pa
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6403 91 96
                  
                  
                     – – – – – – –  pour hommes
                  
                  
                     8
                  
                  
                     pa
                  
               
                     6403 91 98
                  
                  
                     – – – – – – –  pour femmes
                  
                  
                     5
                  
                  
                     pa
                  
               
                     6403 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6403 99 05
                  
                  
                     – – –  à semelles principales en bois dépourvues de semelles intérieures
                  
                  
                     8
                  
                  
                     pa
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6403 99 11
                  
                  
                     – – – – –  dont la plus grande hauteur du talon et de la semelle réunis est supérieure à 3 cm
                  
                  
                     8
                  
                  
                     pa
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  autres, avec semelles intérieures d'une longueur
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6403 99 31
                  
                  
                     – – – – – –  inférieure à 24 cm
                  
                  
                     8
                  
                  
                     pa
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  de 24 cm ou plus
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6403 99 33
                  
                  
                     – – – – – – –  Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes
                  
                  
                     8
                  
                  
                     pa
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6403 99 36
                  
                  
                     – – – – – – – –  pour hommes
                  
                  
                     8
                  
                  
                     pa
                  
               
                     6403 99 38
                  
                  
                     – – – – – – – –  pour femmes
                  
                  
                     5
                  
                  
                     pa
                  
               
                     6403 99 50
                  
                  
                     – – – –  Pantoufles et autres chaussures d'intérieur
                  
                  
                     8
                  
                  
                     pa
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres, avec semelles intérieures d'une longueur
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6403 99 91
                  
                  
                     – – – – –  inférieure à 24 cm
                  
                  
                     8
                  
                  
                     pa
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 24 cm ou plus
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6403 99 93
                  
                  
                     – – – – – –  Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes
                  
                  
                     8
                  
                  
                     pa
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6403 99 96
                  
                  
                     – – – – – – –  pour hommes
                  
                  
                     8
                  
                  
                     pa
                  
               
                     6403 99 98
                  
                  
                     – – – – – – –  pour femmes
                  
                  
                     7
                  
                  
                     pa
                  
               
                     6404
                  
                  
                     Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6404 11 00
                  
                  
                     – –  Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires
                  
                  
                     16,9
                  
                  
                     pa
                  
               
                     6404 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6404 19 10
                  
                  
                     – – –  Pantoufles et autres chaussures d'intérieur
                  
                  
                     16,9
                  
                  
                     pa
                  
               
                     6404 19 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     17
                  
                  
                     pa
                  
               
                     6404 20
                  
                  
                     –  Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6404 20 10
                  
                  
                     – –  Pantoufles et autres chaussures d'intérieur
                  
                  
                     17
                  
                  
                     pa
                  
               
                     6404 20 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     17
                  
                  
                     pa
                  
               
                     6405
                  
                  
                     Autres chaussures
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6405 10 00
                  
                  
                     –  à dessus en cuir naturel ou reconstitué
                  
                  
                     3,5
                  
                  
                     pa
                  
               
                     6405 20
                  
                  
                     –  à dessus en matières textiles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6405 20 10
                  
                  
                     – –  à semelles extérieures en bois ou en liège
                  
                  
                     3,5
                  
                  
                     pa
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  à semelles extérieures en autres matières
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6405 20 91
                  
                  
                     – – –  Pantoufles et autres chaussures d'intérieur
                  
                  
                     4
                  
                  
                     pa
                  
               
                     6405 20 99
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     4
                  
                  
                     pa
                  
               
                     6405 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6405 90 10
                  
                  
                     – –  à semelles extérieures en caoutchouc, en matière plastique, en cuir naturel ou reconstitué
                  
                  
                     17
                  
                  
                     pa
                  
               
                     6405 90 90
                  
                  
                     – –  à semelles extérieures en autres matières
                  
                  
                     4
                  
                  
                     pa
                  
               
                     6406
                  
                  
                     Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6406 10
                  
                  
                     –  Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts durs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6406 10 10
                  
                  
                     – –  en cuir naturel
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     6406 10 90
                  
                  
                     – –  en autres matières
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     6406 20
                  
                  
                     –  Semelles extérieures et talons, en caoutchouc ou en matière plastique
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6406 20 10
                  
                  
                     – –  en caoutchouc
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     6406 20 90
                  
                  
                     – –  en matière plastique
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     6406 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6406 90 30
                  
                  
                     – –  Assemblages formés de dessus de chaussures fixés aux semelles premières ou à d'autres parties inférieures et dépourvus de semelles extérieures
                  
                  
                     3
                  
                  
                     pa
                  
               
                     6406 90 50
                  
                  
                     – –  Semelles intérieures et autres accessoires amovibles
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     6406 90 60
                  
                  
                     – –  Semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     6406 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               CHAPITRE 65
         COIFFURES ET PARTIES DE COIFFURES
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     Le présent chapitre ne comprend pas:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les coiffures usagées du no 6309;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les coiffures en amiante (asbeste) (no 6812);
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de poupées et les articles pour carnaval (chapitre 95).
                              
                           
               
                     2.
                  
                  
                     Le no 6502 ne comprend pas les cloches ou formes confectionnées par couture, autres que celles obtenues par l'assemblage de bandes simplement cousues en spirales.
                  
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     6501 00 00
                  
                  
                     Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6502 00 00
                  
                  
                     Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garnies
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6503
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6504 00 00
                  
                  
                     Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6505 00
                  
                  
                     Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6505 00 10
                  
                  
                     –  en feutre de poils ou de laine et poils, fabriqués à l'aide des cloches ou des plateaux du no 6501 00 00
                  
                  
                     5,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6505 00 30
                  
                  
                     – –  Casquettes, képis et coiffures similaires comportant une visière
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6505 00 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     6506
                  
                  
                     Autres chapeaux et coiffures, même garnis
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6506 10
                  
                  
                     –  Coiffures de sécurité
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6506 10 10
                  
                  
                     – –  en matière plastique
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6506 10 80
                  
                  
                     – –  en autres matières
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6506 91 00
                  
                  
                     – –  en caoutchouc ou en matière plastique
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6506 99
                  
                  
                     – –  en autres matières
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6506 99 10
                  
                  
                     – – –  en feutre de poils ou de laine et poils, fabriqués à l'aide des cloches ou des plateaux du no 6501 00 00
                  
                  
                     5,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6506 99 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6507 00 00
                  
                  
                     Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               CHAPITRE 66
         PARAPLUIES, OMBRELLES, PARASOLS, CANNES, CANNES-SIÈGES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     Le présent chapitre ne comprend pas:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les cannes-mesures et similaires (no 9017);
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les cannes-fusils, cannes-épées, cannes plombées et similaires (chapitre 93);
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les articles du chapitre 95 (les parapluies et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des enfants, par exemple).
                              
                           
               
                     2.
                  
                  
                     Le no 6603 ne comprend pas les fournitures en matières textiles, les fourreaux, les couvertures, glands, dragonnes et similaires, en toutes matières, pour articles des nos 6601 ou 6602. Ces accessoires sont classés séparément, même lorsqu'ils sont présentés avec les articles auxquels ils sont destinés, mais non montés sur ces articles.
                  
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     6601
                  
                  
                     Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles similaires)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6601 10 00
                  
                  
                     –  Parasols de jardin et articles similaires
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6601 91 00
                  
                  
                     – –  à mât ou manche télescopique
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6601 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6601 99 20
                  
                  
                     – – –  avec couverture en tissus de matières textiles
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6601 99 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6602 00 00
                  
                  
                     Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     6603
                  
                  
                     Parties, garnitures et accessoires pour articles des nos 6601 ou 6602
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6603 20 00
                  
                  
                     –  Montures assemblées, même avec mâts ou manches, pour parapluies, ombrelles ou parasols
                  
                  
                     5,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     6603 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6603 90 10
                  
                  
                     – –  Poignées et pommeaux
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     6603 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               CHAPITRE 67
         PLUMES ET DUVET APPRÊTÉS ET ARTICLES EN PLUMES OU EN DUVET; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     Le présent chapitre ne comprend pas:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les étreindelles en cheveux (no 5911);
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les motifs floraux en dentelle, broderie ou autres tissus (section XI);
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les chaussures (chapitre 64);
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 les coiffures et les résilles et filets à cheveux (chapitre 65);
                              
                           
                                 e)
                              
                              
                                 les jouets, les engins sportifs et les articles pour carnaval (chapitre 95);
                              
                           
                                 f)
                              
                              
                                 les plumeaux, les houppes et houppettes à poudre et les tamis en cheveux (chapitre 96).
                              
                           
               
                     2.
                  
                  
                     Le no 6701 ne comprend pas:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les articles dans lesquels les plumes ou le duvet n'entrent que comme matières de rembourrage et notamment les articles de literie du no 9404;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les vêtements et accessoires du vêtement dans lesquels les plumes ou le duvet constituent de simples garnitures ou la matière de rembourrage;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les fleurs, feuillages et leurs parties et articles confectionnés du no 6702.
                              
                           
               
                     3.
                  
                  
                     Le no 6702 ne comprend pas:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les articles de l'espèce en verre (chapitre 70);
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les imitations de fleurs, de feuillages ou de fruits en céramique, en pierre, en métal, en bois, etc., obtenues d'une seule pièce par moulage, forgeage, ciselage, estampage ou tout autre procédé, ou bien formées de plusieurs parties assemblées autrement que par des ligatures, par collage, par emboîtage ou par des procédés analogues.
                              
                           
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     6701 00 00
                  
                  
                     Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du no 0505 et les tuyaux et tiges de plumes, travaillés
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     6702
                  
                  
                     Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6702 10 00
                  
                  
                     –  en matières plastiques
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     6702 90 00
                  
                  
                     –  en autres matières
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     6703 00 00
                  
                  
                     Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     6704
                  
                  
                     Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; ouvrages en cheveux non dénommés ni compris ailleurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  en matières textiles synthétiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6704 11 00
                  
                  
                     – –  Perruques complètes
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     6704 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     6704 20 00
                  
                  
                     –  en cheveux
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     6704 90 00
                  
                  
                     –  en autres matières
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               SECTION XIII
         OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS CÉRAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE
         CHAPITRE 68
         OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     Le présent chapitre ne comprend pas:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les articles du chapitre 25;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts des nos 4810 ou 4811 (ceux recouverts de poudre de mica ou de graphite, papiers et cartons bitumés ou asphaltés, par exemple);
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les tissus et autres surfaces textiles enduits, imprégnés ou recouverts des chapitres 56 ou 59 (ceux recouverts de poudre de mica, de bitume ou d'asphalte, par exemple);
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 les articles du chapitre 71;
                              
                           
                                 e)
                              
                              
                                 les outils et parties d'outils du chapitre 82;
                              
                           
                                 f)
                              
                              
                                 les pierres lithographiques du no 8442;
                              
                           
                                 g)
                              
                              
                                 les isolateurs pour l'électricité (no 8546) et les pièces isolantes du no 8547;
                              
                           
                                 h)
                              
                              
                                 les petites meules pour tours dentaires (no 9018);
                              
                           
                                 ij)
                              
                              
                                 les articles du chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);
                              
                           
                                 k)
                              
                              
                                 les articles du chapitre 94 (meubles, appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);
                              
                           
                                 l)
                              
                              
                                 les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);
                              
                           
                                 m)
                              
                              
                                 les articles du no 9602, lorsqu'ils sont constitués par des matières mentionnées dans la note 2 point b) du chapitre 96, les articles du no 9606 (les boutons, par exemple), du no 9609 (les crayons d'ardoise, par exemple) ou du no 9610 (les ardoises pour l'écriture ou le dessin, par exemple);
                              
                           
                                 n)
                              
                              
                                 les articles du chapitre 97 (objets d'art, par exemple).
                              
                           
               
                     2.
                  
                  
                     Au sens du no 6802, la dénomination «pierres de taille ou de construction travaillées» s'applique non seulement aux pierres relevant des nos 2515 ou 2516, mais également à toutes autres pierres naturelles (quartzites, silex, dolomie, stéatite, par exemple) pareillement travaillées, à l'exception de l'ardoise.
                  
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     6801 00 00
                  
                  
                     Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     6802
                  
                  
                     Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du no 6801; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles (y compris l'ardoise), colorés artificiellement
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6802 10 00
                  
                  
                     –  Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm; granulés, éclats et poudres, colorés artificiellement
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres pierres de taille ou de construction et ouvrages en ces pierres, simplement taillés ou sciés et à surface plane ou unie
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6802 21 00
                  
                  
                     – –  Marbre, travertin et albâtre
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     6802 23 00
                  
                  
                     – –  Granit
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     6802 29 00
                  
                  
                     – –  autres pierres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6802 91 00
                  
                  
                     – –  Marbre, travertin et albâtre
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     6802 92 00
                  
                  
                     – –  autres pierres calcaires
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     6802 93
                  
                  
                     – –  Granit
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6802 93 10
                  
                  
                     – – –  poli, décoré ou autrement travaillé, mais non sculpté, d'un poids net égal ou supérieur à 10 kg
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     6802 93 90
                  
                  
                     – – –  autre
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     6802 99
                  
                  
                     – –  autres pierres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6802 99 10
                  
                  
                     – – –  polies, décorées ou autrement travaillées, mais non sculptées, d'un poids net égal ou supérieur à 10 kg
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     6802 99 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     6803 00
                  
                  
                     Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6803 00 10
                  
                  
                     –  Ardoise pour toitures ou pour façades
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     6803 00 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     6804
                  
                  
                     Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres matières
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6804 10 00
                  
                  
                     –  Meules à moudre ou à défibrer
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres meules et articles similaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6804 21 00
                  
                  
                     – –  en diamant naturel ou synthétique, aggloméré
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     6804 22
                  
                  
                     – –  en autres abrasifs agglomérés ou en céramique
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  en abrasifs artificiels, avec agglomérant
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  en résines synthétiques ou artificielles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6804 22 12
                  
                  
                     – – – – –  non renforcés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     6804 22 18
                  
                  
                     – – – – –  renforcés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     6804 22 30
                  
                  
                     – – – –  en céramique ou en silicates
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     6804 22 50
                  
                  
                     – – – –  en autres matières
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     6804 22 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     6804 23 00
                  
                  
                     – –  en pierres naturelles
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     6804 30 00
                  
                  
                     –  Pierres à aiguiser ou à polir à la main
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     6805
                  
                  
                     Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6805 10 00
                  
                  
                     –  appliqués sur tissus en matières textiles seulement
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     6805 20 00
                  
                  
                     –  appliqués sur papier ou carton seulement
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     6805 30 00
                  
                  
                     –  appliqués sur d'autres matières
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     6806
                  
                  
                     Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés; mélanges et ouvrages en matières minérales à usages d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son, à l'exclusion de ceux des nos 6811, 6812 ou du chapitre 69
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6806 10 00
                  
                  
                     –  Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires, même mélangées entre elles, en masses, feuilles ou rouleaux
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     6806 20
                  
                  
                     –  Vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés, même mélangés entre eux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6806 20 10
                  
                  
                     – –  Argiles expansées
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     6806 20 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     6806 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     6807
                  
                  
                     Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6807 10 00
                  
                  
                     –  en rouleaux
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     6807 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     6808 00 00
                  
                  
                     Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     6809
                  
                  
                     Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles similaires, non ornementés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6809 11 00
                  
                  
                     – –  revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     6809 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     6809 90 00
                  
                  
                     –  autres ouvrages
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     6810
                  
                  
                     Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6810 11
                  
                  
                     – –  Blocs et briques pour la construction
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6810 11 10
                  
                  
                     – – –  en béton léger (à base de bimskies, de scories granulées, etc.)
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     6810 11 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     6810 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres ouvrages
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6810 91 00
                  
                  
                     – –  Éléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     6810 99 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     6811
                  
                  
                     Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6811 40 00
                  
                  
                     –  contenant de l’amiante
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  ne contenant pas d’amiante
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6811 81 00
                  
                  
                     – –  Plaques ondulées
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     6811 82 00
                  
                  
                     – –  autres plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     6811 89 00
                  
                  
                     – –  autres ouvrages
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     6812
                  
                  
                     Amiante (asbeste) travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante (fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par exemple), même armés, autres que ceux des nos 6811 ou 6813
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6812 80
                  
                  
                     –  en crocidolite
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6812 80 10
                  
                  
                     – –  en fibres, travaillé; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     6812 80 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6812 91 00
                  
                  
                     – –  Vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     6812 92 00
                  
                  
                     – –  Papiers, cartons et feutres
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     6812 93 00
                  
                  
                     – –  Feuilles en amiante et élastomères comprimés, pour joints, même présentées en rouleaux
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     6812 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6812 99 10
                  
                  
                     – – –  Amiante travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     6812 99 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     6813
                  
                  
                     Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles ou d'autres matières
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6813 20 00
                  
                  
                     –  contenant de l'amiante
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  ne contenant pas d'amiante
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6813 81 00
                  
                  
                     – –  Garnitures de freins
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     6813 89 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     6814
                  
                  
                     Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, en carton ou en autres matières
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6814 10 00
                  
                  
                     –  Plaques, feuilles et bandes en mica aggloméré ou reconstitué, même sur support
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     6814 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     6815
                  
                  
                     Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6815 10
                  
                  
                     –  Ouvrages en graphite ou en autre carbone, pour usages autres qu'électriques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6815 10 10
                  
                  
                     – –  Fibres de carbone et ouvrages en fibres de carbone
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     6815 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     6815 20 00
                  
                  
                     –  Ouvrages en tourbe
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres ouvrages
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6815 91 00
                  
                  
                     – –  contenant de la magnésite, de la dolomie ou de la chromite
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     6815 99 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               CHAPITRE 69
         PRODUITS CÉRAMIQUES
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     Le présent chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés. Les nos 6904 à 6914 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être classés dans les nos 6901 à 6903.
                  
               
                     2.
                  
                  
                     Le présent chapitre ne comprend pas:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les produits du no 2844;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les articles du no 6804;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les articles du chapitre 71, notamment les objets répondant à la définition de la bijouterie de fantaisie;
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 les cermets du no 8113;
                              
                           
                                 e)
                              
                              
                                 les articles du chapitre 82;
                              
                           
                                 f)
                              
                              
                                 les isolateurs pour l'électricité (no 8546) et les pièces isolantes du no 8547;
                              
                           
                                 g)
                              
                              
                                 les dents artificielles en céramique (no 9021);
                              
                           
                                 h)
                              
                              
                                 les articles du chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);
                              
                           
                                 ij)
                              
                              
                                 les articles du chapitre 94 (meubles, appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);
                              
                           
                                 k)
                              
                              
                                 les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);
                              
                           
                                 l)
                              
                              
                                 les articles du no 9606 (les boutons, par exemple) ou du no 9614 (les pipes, par exemple);
                              
                           
                                 m)
                              
                              
                                 les articles du chapitre 97 (objets d'art, par exemple).
                              
                           
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     I. PRODUITS EN FARINES SILICEUSES FOSSILES OU EN TERRES SILICEUSES ANALOGUES ET PRODUITS RÉFRACTAIRES
                  
               
                     6901 00 00
                  
                  
                     Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues
                  
                  
                     2
                  
                  
                     —
                  
               
                     6902
                  
                  
                     Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6902 10 00
                  
                  
                     –  contenant en poids plus de 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble, exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3
                     
                  
                  
                     2
                  
                  
                     —
                  
               
                     6902 20
                  
                  
                     –  contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3), de silice (SiO2) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6902 20 10
                  
                  
                     – –  contenant en poids 93 % ou plus de silice (SiO2)
                  
                  
                     2
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6902 20 91
                  
                  
                     – – –  contenant en poids plus de 7 % mais moins de 45 % d'alumine (Al2O3)
                  
                  
                     2
                  
                  
                     —
                  
               
                     6902 20 99
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2
                  
                  
                     —
                  
               
                     6902 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     2
                  
                  
                     —
                  
               
                     6903
                  
                  
                     Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6903 10 00
                  
                  
                     –  contenant en poids plus de 50 % de graphite ou d'autre carbone ou d'un mélange de ces produits
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                     6903 20
                  
                  
                     –  contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3) ou d'un mélange ou combinaison d'alumine et de silice (SiO2)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6903 20 10
                  
                  
                     – –  contenant en poids moins de 45 % d'alumine (Al2O3)
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                     6903 20 90
                  
                  
                     – –  contenant en poids 45 % ou plus d'alumine (Al2O3)
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                     6903 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6903 90 10
                  
                  
                     – –  contenant en poids plus de 25 % mais pas plus de 50 % de graphite ou d'autre carbone ou d'un mélange de ces produits
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                     6903 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                     II. AUTRES PRODUITS CÉRAMIQUES
                  
               
                     6904
                  
                  
                     Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6904 10 00
                  
                  
                     –  Briques de construction
                  
                  
                     2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6904 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     2
                  
                  
                     —
                  
               
                     6905
                  
                  
                     Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6905 10 00
                  
                  
                     –  Tuiles
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     6905 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     6906 00 00
                  
                  
                     Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     6907
                  
                  
                     Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, non vernissés ni émaillés, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, non vernissés ni émaillés, en céramique, même sur support
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6907 10 00
                  
                  
                     –  Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm
                  
                  
                     5
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     6907 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6907 90 20
                  
                  
                     – –  en grès
                  
                  
                     5
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     6907 90 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     5
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     6908
                  
                  
                     Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, vernissés ou émaillés, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, vernissés ou émaillés, en céramique, même sur support
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6908 10 00
                  
                  
                     –  Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm
                  
                  
                     7
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     6908 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  en terre commune
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6908 90 11
                  
                  
                     – – –  Carreaux doubles du type «Spaltplatten»
                  
                  
                     6
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     6908 90 20
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     5
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6908 90 31
                  
                  
                     – – –  Carreaux doubles du type «Spaltplatten»
                  
                  
                     5
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6908 90 51
                  
                  
                     – – – –  dont la superficie ne dépasse pas 90 cm2
                     
                  
                  
                     7
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6908 90 91
                  
                  
                     – – – – –  en grès
                  
                  
                     5
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     6908 90 93
                  
                  
                     – – – – –  en faïence ou en poterie fine
                  
                  
                     5
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     6908 90 99
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     5
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     6909
                  
                  
                     Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6909 11 00
                  
                  
                     – –  en porcelaine
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                     6909 12 00
                  
                  
                     – –  Articles ayant une dureté équivalente à 9 ou davantage sur l'échelle de Mohs
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                     6909 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                     6909 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                     6910
                  
                  
                     Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6910 10 00
                  
                  
                     –  en porcelaine
                  
                  
                     7
                  
                  
                     —
                  
               
                     6910 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     7
                  
                  
                     —
                  
               
                     6911
                  
                  
                     Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6911 10 00
                  
                  
                     –  Articles pour le service de la table ou de la cuisine
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     6911 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     —
                  
               
                     6912 00
                  
                  
                     Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Articles pour le service de la table ou de la cuisine
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6912 00 21
                  
                  
                     – –  en terre commune
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                     6912 00 23
                  
                  
                     – –  en grès
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     6912 00 25
                  
                  
                     – –  en faïence ou en poterie fine
                  
                  
                     9
                  
                  
                     —
                  
               
                     6912 00 29
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6912 00 81
                  
                  
                     – –  en terre commune
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                     6912 00 83
                  
                  
                     – –  en grès
                  
                  
                     5,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     6912 00 85
                  
                  
                     – –  en faïence ou en poterie fine
                  
                  
                     9
                  
                  
                     —
                  
               
                     6912 00 89
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     7
                  
                  
                     —
                  
               
                     6913
                  
                  
                     Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6913 10 00
                  
                  
                     –  en porcelaine
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     6913 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6913 90 10
                  
                  
                     – –  en terre commune
                  
                  
                     3,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6913 90 93
                  
                  
                     – – –  en faïence ou en poterie fine
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     6913 90 98
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     6914
                  
                  
                     Autres ouvrages en céramique
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     6914 10 00
                  
                  
                     –  en porcelaine
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                     6914 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               CHAPITRE 70
         VERRE ET OUVRAGES EN VERRE
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     Le présent chapitre ne comprend pas:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les articles du no 3207 (compositions vitrifiables, frittes de verre, autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, par exemple);
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les articles du chapitre 71 (bijouterie de fantaisie, par exemple);
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les câbles de fibres optiques du no 8544, les isolateurs pour l'électricité (no 8546) et les pièces isolantes du no 8547;
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 les fibres optiques, les éléments d'optique travaillés optiquement, les seringues hypodermiques, les yeux artificiels, ainsi que les thermomètres, baromètres, aréomètres, densimètres et autres articles et instruments du chapitre 90;
                              
                           
                                 e)
                              
                              
                                 les appareils d'éclairage, lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, ainsi que leurs parties, du no 9405;
                              
                           
                                 f)
                              
                              
                                 les yeux, jouets et accessoires pour arbres de Noël, ainsi que les autres articles du chapitre 95, autres que les yeux sans mécanisme pour poupées ou pour autres articles du chapitre 95;
                              
                           
                                 g)
                              
                              
                                 les boutons, les vaporisateurs, les bouteilles isolantes montées et autres articles du chapitre 96.
                              
                           
               
                     2.
                  
                  
                     Au sens des nos 7003, 7004 et 7005:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 ne sont pas considérés comme «travaillés» les verres ayant subi des ouvraisons avant l'opération de recuit;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 le découpage de forme n'a aucune incidence sur le classement du verre en plaques ou en feuilles;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 on entend par «couches absorbantes, réfléchissantes ou non réfléchissantes» des couches métalliques ou de composés chimiques (oxydes métalliques, par exemple), d'épaisseur microscopique, qui absorbent notamment les rayons infrarouges ou améliorent les qualités réfléchissantes du verre sans empêcher sa transparence ou sa translucidité ou qui empêchent la surface du verre de refléter la lumière.
                              
                           
               
                     3.
                  
                  
                     Les produits visés au no 7006 restent classés dans cette position, même s'ils présentent le caractère d'ouvrages.
                  
               
                     4.
                  
                  
                     Au sens du no 7019, on considère comme «laine de verre»:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les laines minérales dont la teneur en silice (SiO2) est égale ou supérieure à 60 % en poids;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les laines minérales dont la teneur en silice (SiO2) est inférieure à 60 %, mais dont la teneur en oxydes alcalins (K2O ou Na2O) excède 5 % en poids ou dont la teneur en anhydride borique (B2O3) excède 2 % en poids.
                              
                           Les laines minérales ne remplissant pas ces conditions relèvent du no 6806.
                  
               
                     5.
                  
                  
                     Dans la nomenclature, les quartz et autre silice fondus sont considérés comme «verre».
                  
               Note de sous-positions
         
                     1.
                  
                  
                     Au sens des nos 7013 22, 7013 33, 7013 41 et 7013 91, l'expression «cristal au plomb» ne couvre que le verre ayant une teneur en monoxyde de plomb (PbO) égale ou supérieure à 24 % en poids.
                  
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     7001 00
                  
                  
                     Calcin et autres déchets et débris de verre; verre en masse
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7001 00 10
                  
                  
                     –  Calcin et autres déchets et débris de verre
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Verre en masse
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7001 00 91
                  
                  
                     – –  Verre d'optique
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     7001 00 99
                  
                  
                     – –  autre
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7002
                  
                  
                     Verre en billes (autres que les microsphères du no 7018), barres, baguettes ou tubes, non travaillé
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7002 10 00
                  
                  
                     –  Billes
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     7002 20
                  
                  
                     –  Barres ou baguettes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7002 20 10
                  
                  
                     – –  en verre d'optique
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     7002 20 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Tubes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7002 31 00
                  
                  
                     – –  en quartz ou en autre silice fondus
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     7002 32 00
                  
                  
                     – –  en autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 × 10–6 par kelvin entre 0 °C et 300 °C
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     7002 39 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     7003
                  
                  
                     Verre dit «coulé», en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Plaques et feuilles, non armées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7003 12
                  
                  
                     – –  colorées dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7003 12 10
                  
                  
                     – – –  en verre d'optique
                  
                  
                     3
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7003 12 91
                  
                  
                     – – – –  à couche non réfléchissante
                  
                  
                     3
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     7003 12 99
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     3,8 MIN 0,6 €/100 kg/br
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     7003 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7003 19 10
                  
                  
                     – – –  en verre d'optique
                  
                  
                     3
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     7003 19 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     3,8 MIN 0,6 €/100 kg/br
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     7003 20 00
                  
                  
                     –  Plaques et feuilles, armées
                  
                  
                     3,8 MIN 0,4 €/100 kg/br
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     7003 30 00
                  
                  
                     –  Profilés
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     7004
                  
                  
                     Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7004 20
                  
                  
                     –  Verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7004 20 10
                  
                  
                     – –  Verre d'optique
                  
                  
                     3
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7004 20 91
                  
                  
                     – – –  à couche non réfléchissante
                  
                  
                     3
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     7004 20 99
                  
                  
                     – – –  autre
                  
                  
                     4,4 MIN 0,4 €/100 kg/br
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     7004 90
                  
                  
                     –  autre verre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7004 90 10
                  
                  
                     – –  Verre d'optique
                  
                  
                     3
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     7004 90 80
                  
                  
                     – –  autre
                  
                  
                     4,4 MIN 0,4 €/100 kg/br
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     7005
                  
                  
                     Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7005 10
                  
                  
                     –  Glace non armée, à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7005 10 05
                  
                  
                     – –  à couche non réfléchissante
                  
                  
                     3
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autre, d'une épaisseur
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7005 10 25
                  
                  
                     – – –  n'excédant pas 3,5 mm
                  
                  
                     2
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     7005 10 30
                  
                  
                     – – –  excédant 3,5 mm mais n'excédant pas 4,5 mm
                  
                  
                     2
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     7005 10 80
                  
                  
                     – – –  excédant 4,5 mm
                  
                  
                     2
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autre glace non armée
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7005 21
                  
                  
                     – –  colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simplement doucie
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7005 21 25
                  
                  
                     – – –  d'une épaisseur n'excédant pas 3,5 mm
                  
                  
                     2
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     7005 21 30
                  
                  
                     – – –  d'une épaisseur excédant 3,5 mm mais n'excédant pas 4,5 mm
                  
                  
                     2
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     7005 21 80
                  
                  
                     – – –  d'une épaisseur excédant 4,5 mm
                  
                  
                     2
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     7005 29
                  
                  
                     – –  autre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7005 29 25
                  
                  
                     – – –  d'une épaisseur n'excédant pas 3,5 mm
                  
                  
                     2
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     7005 29 35
                  
                  
                     – – –  d'une épaisseur excédant 3,5 mm mais n'excédant pas 4,5 mm
                  
                  
                     2
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     7005 29 80
                  
                  
                     – – –  d'une épaisseur excédant 4,5 mm
                  
                  
                     2
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     7005 30 00
                  
                  
                     –  Glace armée
                  
                  
                     2
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     7006 00
                  
                  
                     Verre des nos 7003, 7004 ou 7005, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7006 00 10
                  
                  
                     –  Verre d'optique
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     7006 00 90
                  
                  
                     –  autre
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     7007
                  
                  
                     Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contrecollées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Verres trempés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7007 11
                  
                  
                     – –  de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7007 11 10
                  
                  
                     – – –  de dimensions et formats permettant leur emploi dans les véhicules automobiles et les tracteurs
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     7007 11 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     7007 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7007 19 10
                  
                  
                     – – –  émaillés
                  
                  
                     3
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     7007 19 20
                  
                  
                     – – –  colorés dans la masse, opacifiés, plaqués (doublés) ou à couche absorbante ou réfléchissante
                  
                  
                     3
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     7007 19 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     3
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Verres formés de feuilles contrecollées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7007 21
                  
                  
                     – –  de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7007 21 20
                  
                  
                     – – –  de dimensions et formats permettant leur emploi dans les véhicules automobiles et les tracteurs
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     7007 21 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     7007 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     3
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     7008 00
                  
                  
                     Vitrages isolants à parois multiples
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7008 00 20
                  
                  
                     –  colorés dans la masse, opacifiés, plaqués (doublés) ou à couche absorbante ou réfléchissante
                  
                  
                     3
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7008 00 81
                  
                  
                     – –  formés de deux plaques de verre scellées hermétiquement sur leur pourtour par un joint et séparées par une couche d'air, d'autre gaz ou de vide
                  
                  
                     3
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     7008 00 89
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     3
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     7009
                  
                  
                     Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7009 10 00
                  
                  
                     –  Miroirs rétroviseurs pour véhicules
                  
                  
                     4
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7009 91 00
                  
                  
                     – –  non encadrés
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     7009 92 00
                  
                  
                     – –  encadrés
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     7010
                  
                  
                     Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7010 10 00
                  
                  
                     –  Ampoules
                  
                  
                     3
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     7010 20 00
                  
                  
                     –  Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                     7010 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7010 90 10
                  
                  
                     – –  Bocaux à stériliser
                  
                  
                     5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7010 90 21
                  
                  
                     – – –  obtenus à partir d'un tube de verre
                  
                  
                     5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres, d'une contenance nominale
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7010 90 31
                  
                  
                     – – – –  de 2,5 l ou plus
                  
                  
                     5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  de moins de 2,5 l
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  pour produits alimentaires et boissons
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  Bouteilles et flacons
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – – –  en verre non coloré, d'une contenance nominale
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7010 90 41
                  
                  
                     – – – – – – – –  de 1 l ou plus
                  
                  
                     5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     7010 90 43
                  
                  
                     – – – – – – – –  excédant 0,33 l mais inférieure à 1 l
                  
                  
                     5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     7010 90 45
                  
                  
                     – – – – – – – –  0,15 l ou plus mais n'excédant pas 0,33 l
                  
                  
                     5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     7010 90 47
                  
                  
                     – – – – – – – –  de moins de 0,15 l
                  
                  
                     5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – – –  en verre coloré, d'une contenance nominale
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7010 90 51
                  
                  
                     – – – – – – – –  de 1 l ou plus
                  
                  
                     5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     7010 90 53
                  
                  
                     – – – – – – – –  excédant 0,33 l mais inférieure à 1 l
                  
                  
                     5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     7010 90 55
                  
                  
                     – – – – – – – –  0,15 l ou plus mais n'excédant pas 0,33 l
                  
                  
                     5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     7010 90 57
                  
                  
                     – – – – – – – –  de moins de 0,15 l
                  
                  
                     5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  autres, d'une contenance nominale
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7010 90 61
                  
                  
                     – – – – – – –  de 0,25 l ou plus
                  
                  
                     5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     7010 90 67
                  
                  
                     – – – – – – –  de moins de 0,25 l
                  
                  
                     5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  pour produits pharmaceutiques, d'une contenance nominale
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7010 90 71
                  
                  
                     – – – – – –  excédant 0,055 l
                  
                  
                     5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     7010 90 79
                  
                  
                     – – – – – –  n'excédant pas 0,055 l
                  
                  
                     5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  pour autres produits
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7010 90 91
                  
                  
                     – – – – – –  en verre non coloré
                  
                  
                     5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     7010 90 99
                  
                  
                     – – – – – –  en verre coloré
                  
                  
                     5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     7011
                  
                  
                     Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes électriques, tubes cathodiques ou similaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7011 10 00
                  
                  
                     –  pour l'éclairage électrique
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     7011 20 00
                  
                  
                     –  pour tubes cathodiques
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     7011 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     7012
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7013
                  
                  
                     Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires, autres que ceux des nos 7010 ou 7018
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7013 10 00
                  
                  
                     –  Objets en vitrocérame
                  
                  
                     11
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Verres à boire à pied, autres qu’en vitrocérame
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7013 22
                  
                  
                     – –  en cristal au plomb
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7013 22 10
                  
                  
                     – – –  cueilli à la main
                  
                  
                     11
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     7013 22 90
                  
                  
                     – – –  cueilli mécaniquement
                  
                  
                     11
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     7013 28
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7013 28 10
                  
                  
                     – – –  cueilli à la main
                  
                  
                     11
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     7013 28 90
                  
                  
                     – – –  cueilli mécaniquement
                  
                  
                     11
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres verres à boire, autres qu'en vitrocérame
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7013 33
                  
                  
                     – –  en cristal au plomb
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  cueilli à la main
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7013 33 11
                  
                  
                     – – – –  taillés ou autrement décorés
                  
                  
                     11
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     7013 33 19
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     11
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  cueilli mécaniquement
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7013 33 91
                  
                  
                     – – – –  taillés ou autrement décorés
                  
                  
                     11
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     7013 33 99
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     11
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     7013 37
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7013 37 10
                  
                  
                     – – –  en verre trempé
                  
                  
                     11
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  cueilli à la main
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7013 37 51
                  
                  
                     – – – – –  taillés ou autrement décorés
                  
                  
                     11
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     7013 37 59
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     11
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  cueilli mécaniquement
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7013 37 91
                  
                  
                     – – – – –  taillés ou autrement décorés
                  
                  
                     11
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     7013 37 99
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     11
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7013 41
                  
                  
                     – –  en cristal au plomb
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7013 41 10
                  
                  
                     – – –  cueilli à la main
                  
                  
                     11
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     7013 41 90
                  
                  
                     – – –  cueilli mécaniquement
                  
                  
                     11
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     7013 42 00
                  
                  
                     – –  en verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 × 10–6 par kelvin entre 0 °C et 300 °C
                  
                  
                     11
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     7013 49
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7013 49 10
                  
                  
                     – – –  en verre trempé
                  
                  
                     11
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  en autre verre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7013 49 91
                  
                  
                     – – – –  cueilli à la main
                  
                  
                     11
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     7013 49 99
                  
                  
                     – – – –  cueilli mécaniquement
                  
                  
                     11
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres objets
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7013 91
                  
                  
                     – –  en cristal au plomb
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7013 91 10
                  
                  
                     – – –  cueilli à la main
                  
                  
                     11
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     7013 91 90
                  
                  
                     – – –  cueilli mécaniquement
                  
                  
                     11
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     7013 99 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     11
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     7014 00 00
                  
                  
                     Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du no 7015), non travaillés optiquement
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     7015
                  
                  
                     Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7015 10 00
                  
                  
                     –  Verres de lunetterie médicale
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     7015 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     7016
                  
                  
                     Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit «multicellulaire» ou verre «mousse» en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7016 10 00
                  
                  
                     –  Cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     7016 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7016 90 10
                  
                  
                     – –  Verres assemblés en vitraux
                  
                  
                     3
                  
                  
                     m2
                     
                  
               
                     7016 90 40
                  
                  
                     – –  Pavés et briques, pour le bâtiment ou la construction
                  
                  
                     3 MIN 1,2 €/100 kg/br
                  
                  
                     —
                  
               
                     7016 90 70
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     3 MIN 1,2 €/100 kg/br
                  
                  
                     —
                  
               
                     7017
                  
                  
                     Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7017 10 00
                  
                  
                     –  en quartz ou en autre silice fondus
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     7017 20 00
                  
                  
                     –  en autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 × 10–6 par kelvin entre 0 °C et 300 °C
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     7017 90 00
                  
                  
                     –  autre
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     7018
                  
                  
                     Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la bijouterie de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7018 10
                  
                  
                     –  Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Perles de verre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7018 10 11
                  
                  
                     – – –  taillées et polies mécaniquement
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7018 10 19
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7018 10 30
                  
                  
                     – –  Imitations de perles fines ou de culture
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Imitations de pierres gemmes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7018 10 51
                  
                  
                     – – –  taillées et polies mécaniquement
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7018 10 59
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     7018 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     3 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     7018 20 00
                  
                  
                     –  Microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     7018 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7018 90 10
                  
                  
                     – –  Yeux en verre; objets de verroterie
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     7018 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     7019
                  
                  
                     Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Mèches, stratifils (rovings) et fils, coupés ou non
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7019 11 00
                  
                  
                     – –  Fils coupés (chopped strands), d'une longueur n'excédant pas 50 mm
                  
                  
                     7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7019 12 00
                  
                  
                     – –  Stratifils (rovings)
                  
                  
                     7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7019 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7019 19 10
                  
                  
                     – – –  de filaments
                  
                  
                     7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7019 19 90
                  
                  
                     – – –  en fibres discontinues
                  
                  
                     7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Voiles, nappes, mats, matelas, panneaux et produits similaires non tissés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7019 31 00
                  
                  
                     – –  Mats
                  
                  
                     7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7019 32 00
                  
                  
                     – –  Voiles
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                     7019 39 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                     7019 40 00
                  
                  
                     –  Tissus de stratifils (rovings)
                  
                  
                     7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres tissus
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7019 51 00
                  
                  
                     – –  d'une largeur n'excédant pas 30 cm
                  
                  
                     7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7019 52 00
                  
                  
                     – –  d'une largeur excédant 30 cm, à armure toile, d'un poids inférieur à 250 g/m2, de filaments titrant en fils simples 136 tex ou moins
                  
                  
                     7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7019 59 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7019 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7020 00
                  
                  
                     Autres ouvrages en verre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7020 00 05
                  
                  
                     –  Tubes et supports de réacteurs en quartz destinés à équiper des fours de diffusion et d'oxydation pour la production de matières semi-conductrices
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isothermiques, dont l'isolation est assurée par le vide
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7020 00 07
                  
                  
                     – –  non finies
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     7020 00 08
                  
                  
                     – –  finies
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7020 00 10
                  
                  
                     – –  en quartz ou en autre silice fondus
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     7020 00 30
                  
                  
                     – –  en verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 × 10–6 par kelvin entre 0 °C et 300 °C
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     7020 00 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               SECTION XIV
         PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES
         CHAPITRE 71
         PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     Sous réserve de l'application de la note 1, point a), de la section VI et des exceptions prévues ci-après, relève du présent chapitre tout article composé entièrement ou partiellement:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 de perles fines ou de culture, ou de pierres gemmes ou de pierres synthétiques ou reconstituées, ou
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux.
                              
                            
                  
               
                     2.
                  
                  
                     
                                 A)
                              
                              
                                 Les nos 7113, 7114 et 7115 ne comprennent pas les articles dans lesquels les métaux précieux ou les plaqués ou doublés de métaux précieux ne sont que de simples accessoires ou garnitures de minime importance (initiales, monogrammes, viroles, bordures, par exemple); le point b) de la note 1 précédente ne vise pas les articles de l'espèce.
                              
                           
                                 B)
                              
                              
                                 Ne relèvent du no 7116 que les articles ne comportant pas de métaux précieux ni de plaqués ou doublés de métaux précieux, ou n'en comportant que sous la forme de simples accessoires ou garnitures de minime importance.
                              
                           
               
                     3.
                  
                  
                     Le présent chapitre ne couvre pas:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les amalgames de métaux précieux et les métaux précieux à l'état colloïdal (no 2843);
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les ligatures stériles pour sutures chirurgicales, les produits d'obturation dentaire et autres articles du chapitre 30;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les produits du chapitre 32 (lustres liquides, par exemple);
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 les catalyseurs supportés (no 3815);
                              
                           
                                 e)
                              
                              
                                 les articles des nos 4202 et 4203 visés à la note 3 B du chapitre 42;
                              
                           
                                 f)
                              
                              
                                 les articles des nos 4303 ou 4304;
                              
                           
                                 g)
                              
                              
                                 les produits de la section XI (matières textiles et articles en ces matières);
                              
                           
                                 h)
                              
                              
                                 les chaussures, coiffures et autres articles des chapitres 64 ou 65;
                              
                           
                                 ij)
                              
                              
                                 les parapluies, cannes et autres articles du chapitre 66;
                              
                           
                                 k)
                              
                              
                                 les articles garnis d'égrisés ou de poudres de pierres gemmes ou de poudres de pierres synthétiques, consistant en ouvrages en abrasifs des nos 6804 ou 6805 ou bien en outils du chapitre 82; les outils ou articles du chapitre 82, dont la partie travaillante est constituée par des pierres gemmes, des pierres synthétiques ou reconstituées; les machines, appareils et matériel électrique et leurs parties, de la section XVI. Toutefois, les articles et parties de ces articles, entièrement en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, restent compris dans le présent chapitre, à l'exception des saphirs et des diamants travaillés, non montés, pour pointes de lecture (no 8522);
                              
                           
                                 l)
                              
                              
                                 les articles des chapitres 90, 91 ou 92 (instruments scientifiques, horlogerie et instruments de musique);
                              
                           
                                 m)
                              
                              
                                 les armes et leurs parties (chapitre 93);
                              
                           
                                 n)
                              
                              
                                 les articles visés à la note 2 du chapitre 95;
                              
                           
                                 o)
                              
                              
                                 les articles classés dans le chapitre 96 conformément à la note 4 de ce chapitre;
                              
                           
                                 p)
                              
                              
                                 les productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture (no 9703), les objets de collection (no 9705) et les objets d'antiquité ayant plus de cent ans d'âge (no 9706). Toutefois, les perles fines ou de culture et les pierres gemmes restent comprises dans le présent chapitre.
                              
                           
               
                     4.
                  
                  
                     
                                 A)
                              
                              
                                 On entend par «métaux précieux» l'argent, l'or et le platine.
                              
                           
                                 B)
                              
                              
                                 Le terme «platine» couvre le platine, l'iridium, l'osmium, le palladium, le rhodium et le ruthénium.
                              
                           
                                 C)
                              
                              
                                 Les termes «pierres gemmes» et «pierres synthétiques ou reconstituées» ne couvrent pas les substances mentionnées dans la note 2 point b) du chapitre 96.
                              
                           
               
                     5.
                  
                  
                     Au sens du présent chapitre, sont considérés comme «alliages de métaux précieux» les alliages (y compris les mélanges frittés et les composés intermétalliques) qui contiennent un ou plusieurs métaux précieux, pour autant que le poids du métal précieux, ou de l'un des métaux précieux, soit au moins égal à 2 % de celui de l'alliage. Les alliages de métaux précieux sont classés comme suit:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 tout alliage contenant en poids 2 % ou plus de platine est classé comme alliage de platine;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 tout alliage contenant en poids 2 % ou plus d'or, mais pas de platine ou moins de 2 % de platine, est classé comme alliage d'or;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 tout autre alliage contenant en poids 2 % ou plus d'argent est classé comme alliage d'argent.
                              
                           
               
                     6.
                  
                  
                     Sauf dispositions contraires, toute référence, dans la nomenclature, à des métaux précieux ou à un ou plusieurs métaux précieux nommément désignés, s'étend également aux alliages classés avec lesdits métaux par application de la note 5. L'expression «métal précieux» ne couvre pas les articles définis à la note 7, ni les métaux communs ou les matières non métalliques, platinés, dorés ou argentés.
                  
               
                     7.
                  
                  
                     Dans la nomenclature, on entend par «plaqués ou doublés de métaux précieux» les articles comportant un support de métal et dont l'une ou plusieurs faces sont recouvertes de métaux précieux par brasage, soudage, laminage à chaud ou par un procédé mécanique similaire. Sauf dispositions contraires, les articles en métaux communs incrustés de métaux précieux sont considérés comme plaqués ou doublés.
                  
               
                     8.
                  
                  
                     Sous réserve des dispositions de la note 1, point A), de la section VI, les produits repris dans le libellé du no 7112 sont à classer dans cette position et dans aucune autre position de la nomenclature.
                  
               
                     9.
                  
                  
                     Au sens du no 7113, on entend par «articles de bijouterie» ou de «joaillerie»:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les petits objets servant à la parure (bagues, bracelets, colliers, broches, boucles d'oreilles, chaînes de montres, breloques, pendentifs, épingles de cravates, boutons de manchettes, boutons de plastron, médailles ou insignes religieux ou autres, par exemple);
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les articles à usage personnel destinés à être portés sur la personne, ainsi que les articles de poche ou de sac à main (étuis à cigares ou à cigarettes, tabatières, bonbonnières et poudriers, bourses en cotte de maille, chapelets, par exemple).
                              
                           Ces articles peuvent comporter des perles fines, de culture ou fausses, des pierres gemmes ou fausses, des pierres synthétiques ou reconstituées ou bien des parties en écaille, nacre, ivoire, ambre naturel ou reconstitué, jais ou corail, par exemple.
                  
               
                     10.
                  
                  
                     Au sens du no 7114, on entend par «articles d'orfèvrerie» les objets tels que ceux pour le service de la table, de la toilette, les garnitures de bureau, les services de fumeurs, les objets d'ornement intérieur, les articles pour l'exercice des cultes.
                  
               
                     11.
                  
                  
                     Au sens du no 7117, on entend par «bijouterie de fantaisie» les articles de la nature de ceux définis à la note 9, point a) (exception faite des boutons et autres articles du no 9606, des peignes de coiffure, barrettes et similaires ainsi que des épingles à cheveux du no 9615), ne comportant pas de perles fines ou de culture, de pierres gemmes, de pierres synthétiques ou reconstituées, ni — si ce n'est sous forme de garnitures ou d'accessoires de minime importance — de métaux précieux ou de doublés ou plaqués de métaux précieux.
                  
               Notes de sous-positions
         
                     1.
                  
                  
                     Au sens des nos 7106 10, 7108 11, 7110 11, 7110 21, 7110 31 et 7110 41, les termes «poudres» et «en poudre» couvrent les produits qui passent à travers un tamis d'une ouverture de maille de 0,5 millimètre dans une proportion égale ou supérieure à 90 % en poids.
                  
               
                     2.
                  
                  
                     Nonobstant les dispositions de la note 4 point B) du présent chapitre, au sens des nos 7110 11 et 7110 19, le terme «platine» ne couvre pas l'iridium, l'osmium, le palladium, le rhodium et le ruthénium.
                  
               
                     3.
                  
                  
                     Aux fins du classement des alliages dans les sous-positions du no 7110, chaque alliage est à classer avec celui des métaux: platine, palladium, rhodium, iridium, osmium ou ruthénium qui prédomine en poids sur chacun de ces autres métaux.
                  
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     I. PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES ET SIMILAIRES
                  
               
                     7101
                  
                  
                     Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles fines ou de culture, enfilées temporairement pour la facilité du transport
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7101 10 00
                  
                  
                     –  Perles fines
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     g
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Perles de culture
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7101 21 00
                  
                  
                     – –  brutes
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     g
                  
               
                     7101 22 00
                  
                  
                     – –  travaillées
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     g
                  
               
                     7102
                  
                  
                     Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7102 10 00
                  
                  
                     –  non triés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     c/k
                  
               
                      
                  
                  
                     –  industriels
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7102 21 00
                  
                  
                     – –  bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     c/k
                  
               
                     7102 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     c/k
                  
               
                      
                  
                  
                     –  non industriels
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7102 31 00
                  
                  
                     – –  bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     c/k
                  
               
                     7102 39 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     c/k
                  
               
                     7103
                  
                  
                     Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7103 10 00
                  
                  
                     –  brutes ou simplement sciées ou dégrossies
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autrement travaillées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7103 91 00
                  
                  
                     – –  Rubis, saphirs et émeraudes
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     g
                  
               
                     7103 99 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     g
                  
               
                     7104
                  
                  
                     Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7104 10 00
                  
                  
                     –  Quartz piézo-électrique
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     g
                  
               
                     7104 20 00
                  
                  
                     –  autres, brutes ou simplement sciées ou dégrossies
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     g
                  
               
                     7104 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     g
                  
               
                     7105
                  
                  
                     Égrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7105 10 00
                  
                  
                     –  de diamants
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     g
                  
               
                     7105 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     g
                  
               
                     II. MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX
                  
               
                     7106
                  
                  
                     Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7106 10 00
                  
                  
                     –  Poudres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     g
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7106 91 00
                  
                  
                     – –  sous formes brutes
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     g
                  
               
                     7106 92 00
                  
                  
                     – –  sous formes mi-ouvrées
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     g
                  
               
                     7107 00 00
                  
                  
                     Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7108
                  
                  
                     Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  à usages non monétaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7108 11 00
                  
                  
                     – –  Poudres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     g
                  
               
                     7108 12 00
                  
                  
                     – –  sous autres formes brutes
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     g
                  
               
                     7108 13
                  
                  
                     – –  sous autres formes mi-ouvrées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7108 13 10
                  
                  
                     – – –  Barres, fils et profilés, de section pleine; planches; feuilles et bandes dont l'épaisseur, support non compris, excède 0,15 mm
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     g
                  
               
                     7108 13 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     g
                  
               
                     7108 20 00
                  
                  
                     –  à usage monétaire
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     g
                  
               
                     7109 00 00
                  
                  
                     Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7110
                  
                  
                     Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Platine
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7110 11 00
                  
                  
                     – –  sous formes brutes ou en poudre
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     g
                  
               
                     7110 19
                  
                  
                     – –  autre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7110 19 10
                  
                  
                     – – –  Barres, fils et profilés, de section pleine; planches; feuilles et bandes dont l'épaisseur, support non compris, excède 0,15 mm
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     g
                  
               
                     7110 19 80
                  
                  
                     – – –  autre
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     g
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Palladium
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7110 21 00
                  
                  
                     – –  sous formes brutes ou en poudre
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     g
                  
               
                     7110 29 00
                  
                  
                     – –  autre
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     g
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Rhodium
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7110 31 00
                  
                  
                     – –  sous formes brutes ou en poudre
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     g
                  
               
                     7110 39 00
                  
                  
                     – –  autre
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     g
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Iridium, osmium et ruthénium
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7110 41 00
                  
                  
                     – –  sous formes brutes ou en poudre
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     g
                  
               
                     7110 49 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     g
                  
               
                     7111 00 00
                  
                  
                     Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7112
                  
                  
                     Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7112 30 00
                  
                  
                     –  Cendres contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux, à l'exclusion des cendres d'orfèvre
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7112 91 00
                  
                  
                     – –  d'or, même de plaqué ou doublé d'or, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7112 92 00
                  
                  
                     – –  de platine, même de plaqué ou doublé de platine, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7112 99 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     III. BĲOUTERIE, JOAILLERIE ET AUTRES OUVRAGES
                  
               
                     7113
                  
                  
                     Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  en métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7113 11 00
                  
                  
                     – –  en argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux
                  
                  
                     2,5
                  
                  
                     g
                  
               
                     7113 19 00
                  
                  
                     – –  en autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux
                  
                  
                     2,5
                  
                  
                     g
                  
               
                     7113 20 00
                  
                  
                     –  en plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     7114
                  
                  
                     Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  en métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7114 11 00
                  
                  
                     – –  en argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux
                  
                  
                     2
                  
                  
                     g
                  
               
                     7114 19 00
                  
                  
                     – –  en autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux
                  
                  
                     2
                  
                  
                     g
                  
               
                     7114 20 00
                  
                  
                     –  en plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs
                  
                  
                     2
                  
                  
                     —
                  
               
                     7115
                  
                  
                     Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7115 10 00
                  
                  
                     –  Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7115 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     7116
                  
                  
                     Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7116 10 00
                  
                  
                     –  en perles fines ou de culture
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     g
                  
               
                     7116 20
                  
                  
                     –  en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7116 20 11
                  
                  
                     – –  Colliers, bracelets et autres ouvrages exclusivement en pierres gemmes simplement enfilées, sans dispositif de fermeture ou autres accessoires
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     g
                  
               
                     7116 20 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,5
                  
                  
                     g
                  
               
                     7117
                  
                  
                     Bijouterie de fantaisie
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  en métaux communs, même argentés, dorés ou platinés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7117 11 00
                  
                  
                     – –  Boutons de manchettes et boutons similaires
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     7117 19 00
                  
                  
                     – –  autre
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     7117 90 00
                  
                  
                     –  autre
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     7118
                  
                  
                     Monnaies
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7118 10 00
                  
                  
                     –  Monnaies n'ayant pas cours légal, autres que les pièces d'or
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     g
                  
               
                     7118 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     g
                  
               SECTION XV
         MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     La présente section ne comprend pas:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les couleurs et encres préparées à base de poudres ou paillettes métalliques, ainsi que les feuilles à marquer au fer (nos 3207 à 3210, 3212, 3213 ou 3215);
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 le ferrocérium et autres alliages pyrophoriques (no 3606);
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les coiffures métalliques et leurs parties métalliques, des nos 6506 ou 6507;
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 les montures de parapluies et autres articles du no 6603;
                              
                           
                                 e)
                              
                              
                                 les produits du chapitre 71 (alliages de métaux précieux, métaux communs plaqués ou doublés de métaux précieux, bijouterie de fantaisie, par exemple);
                              
                           
                                 f)
                              
                              
                                 les articles de la section XVI (machines et appareils; matériel électrique);
                              
                           
                                 g)
                              
                              
                                 les voies ferrées assemblées (no 8608) et autres articles de la section XVII (véhicules, bateaux, véhicules aériens);
                              
                           
                                 h)
                              
                              
                                 les instruments et appareils de la section XVIII, y compris les ressorts d'horlogerie;
                              
                           
                                 ij)
                              
                              
                                 les plombs de chasse (no 9306) et autres articles de la section XIX (armes et munitions);
                              
                           
                                 k)
                              
                              
                                 les articles du chapitre 94 (meubles, sommiers, appareils d'éclairage, enseignes lumineuses, constructions préfabriquées, par exemple);
                              
                           
                                 l)
                              
                              
                                 les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);
                              
                           
                                 m)
                              
                              
                                 les tamis à main, les boutons, les porte-plume, porte-mine, plumes et autres articles du chapitre 96 (ouvrages divers);
                              
                           
                                 n)
                              
                              
                                 les articles du chapitre 97 (objets d'art, par exemple).
                              
                           
               
                     2.
                  
                  
                     Dans la nomenclature, on entend par «parties et fournitures d'emploi général»:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les articles des nos 7307, 7312, 7315, 7317 ou 7318, ainsi que les articles similaires en autres métaux communs;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les ressorts et lames de ressorts en métaux communs autres que les ressorts d'horlogerie (no 9114);
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les articles des nos8301, 8302, 8308, 8310 ainsi que les cadres et la miroiterie en métaux communs du no 8306.
                              
                           Dans les chapitres 73 à 76 et 78 à 82 (à l'exception du no 7315), les mentions relatives aux parties ne couvrent pas les parties et fournitures d'emploi général au sens ci-dessus.
                     Sous réserve des dispositions du paragraphe précédent et de la note 1 du chapitre 83, les ouvrages des chapitres 82 ou 83 sont exclus des chapitres 72 à 76 et 78 à 81.
                  
               
                     3.
                  
                  
                     Dans la nomenclature, on entend par «métaux communs»: la fonte, le fer et l'acier, le cuivre, le nickel, l'aluminium, le plomb, le zinc, l'étain, le tungstène (wolfram), le molybdène, le tantale, le magnésium, le cobalt, le bismuth, le cadmium, le titane, le zirconium, l'antimoine, le manganèse, le béryllium, le chrome, le germanium, le vanadium, le gallium, le hafnium (celtium), l'indium, le niobium (columbium), le rhénium et le thallium.
                  
               
                     4.
                  
                  
                     Dans la nomenclature, le terme «cermets» s'entend d'un produit contenant une combinaison hétérogène microscopique d'un composant métallique et d'un composant céramique. Ce terme couvre également les métaux durs (carbures métalliques frittés) qui sont des carbures métalliques frittés avec du métal.
                  
               
                     5.
                  
                  
                     Règle des alliages (autres que les ferro-alliages et les alliages mères définis dans les chapitres 72 et 74):
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les alliages de métaux communs sont classés avec le métal qui prédomine en poids sur chacun des autres constituants;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les alliages de métaux communs de la présente section et d'éléments ne relevant pas de cette section sont classés comme alliages de métaux communs de la présente section lorsque le poids total de ces métaux est égal ou supérieur à celui des autres éléments;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les mélanges frittés de poudres métalliques, les mélanges hétérogènes intimes obtenus par fusion (autres que les cermets) et les composés intermétalliques suivent le régime des alliages.
                              
                           
               
                     6.
                  
                  
                     Sauf dispositions contraires, toute référence à un métal commun dans la nomenclature s'entend également des alliages classés avec ce métal par application de la note 5.
                  
               
                     7.
                  
                  
                     Règle des articles composites:
                     Sauf dispositions contraires résultant du libellé des positions, les ouvrages en métaux communs ou considérés comme tels, qui comprennent deux ou plusieurs métaux communs, sont classés avec l'ouvrage correspondant du métal prédominant en poids sur chacun des autres métaux.
                     Pour l'application de cette règle, on considère:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 la fonte, le fer et l'acier comme constituant un seul métal;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les alliages comme constitués, pour la totalité de leur poids, par le métal dont ils suivent le régime par application de la note 5;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 un cermet du no 8113 comme constituant un seul métal commun.
                              
                           
               
                     8.
                  
                  
                     Dans la présente section, on entend par:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 «déchets et débris»:
                                 les déchets et débris métalliques provenant de la fabrication ou de l'usinage des métaux et les ouvrages en métaux définitivement inutilisables en tant que tels par suite de bris, découpage, usure ou autres motifs;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 «poudres»:
                                 les produits qui passent à travers un tamis d'une ouverture de maille de 1 millimètre dans une proportion égale ou supérieure à 90 % en poids.
                              
                           
               CHAPITRE 72
         FONTE, FER ET ACIER
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     Dans ce chapitre et, pour ce qui est des points d), e) et f) de la présente note, dans la nomenclature, on considère comme:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 «fontes brutes»:
                                 les alliages fer-carbone ne se prêtant pratiquement pas à la déformation plastique, contenant en poids plus de 2 % de carbone et pouvant contenir en poids un ou plusieurs autres éléments dans les proportions suivantes:
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             10 % ou moins de chrome,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             6 % ou moins de manganèse,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             3 % ou moins de phosphore,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             8 % ou moins de silicium,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             10 % ou moins, au total, d'autres éléments;
                                          
                                       
                           
                                 b)
                              
                              
                                 «fontes spiegel»:
                                 les alliages fer-carbone contenant en poids plus de 6 % mais pas plus de 30 % de manganèse et répondant, en ce qui concerne les autres caractéristiques, à la définition de la note 1, point a);
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 «ferro-alliages»:
                                 les alliages sous formes de gueuses, saumons, masses ou formes primaires similaires, sous formes obtenues par le procédé de la coulée continue ou en grenailles ou en poudre, même agglomérés, communément utilisés soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres alliages, soit comme désoxydants, désulfurants ou à des usages similaires dans la sidérurgie et ne se prêtant généralement pas à la déformation plastique, contenant en poids 4 % ou plus de fer et un ou plusieurs éléments dans les proportions suivantes:
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             plus de 10 % de chrome,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             plus de 30 % de manganèse,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             plus de 3 % de phosphore,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             plus de 8 % de silicium,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             plus de 10 % au total d'autres éléments, à l'exclusion du carbone, le pourcentage de cuivre ne pouvant toutefois excéder 10 %;
                                          
                                       
                           
                                 d)
                              
                              
                                 «aciers»:
                                 les matières ferreuses autres que celles du no 7203 qui, à l'exception de certains types d'aciers produits sous forme de pièces moulées, se prêtent à la déformation plastique et contiennent en poids 2 % ou moins de carbone. Toutefois, les aciers au chrome peuvent présenter une teneur en carbone plus élevée;
                              
                           
                                 e)
                              
                              
                                 «aciers inoxydables»:
                                 les aciers alliés contenant en poids 1,2 % ou moins de carbone et 10,5 % ou plus de chrome, avec ou sans autres éléments;
                              
                           
                                 f)
                              
                              
                                 «autres aciers alliés»:
                                 les aciers ne répondant pas à la définition des aciers inoxydables et contenant en poids un ou plusieurs des éléments ci-après dans les proportions suivantes:
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             0,3 % ou plus d'aluminium,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             0,0008 % ou plus de bore,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             0,3 % ou plus de chrome,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             0,3 % ou plus de cobalt,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             0,4 % ou plus de cuivre,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             0,4 % ou plus de plomb,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             1,65 % ou plus de manganèse,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             0,08 % ou plus de molybdène,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             0,3 % ou plus de nickel,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             0,06 % ou plus de niobium,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             0,6 % ou plus de silicium,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             0,05 % ou plus de titane,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             0,3 % ou plus de tungstène (wolfram),
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             0,1 % ou plus de vanadium,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             0,05 % ou plus de zirconium,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             0,1 % ou plus d'autres éléments (sauf le soufre, le phosphore, le carbone et l'azote) pris individuellement;
                                          
                                       
                           
                                 g)
                              
                              
                                 «déchets lingotés en fer ou en acier»:
                                 les produits grossièrement coulés sous forme de lingots sans masselottes ou de saumons, présentant de profonds défauts de surface et ne répondant pas, en ce qui concerne leur composition chimique, aux définitions des fontes brutes, des fontes spiegel ou des ferro-alliages;
                              
                           
                                 h)
                              
                              
                                 «grenailles»:
                                 les produits qui passent à travers un tamis d'une ouverture de maille de 1 millimètre dans une proportion inférieure à 90 % en poids et à travers un tamis d'une ouverture de maille de 5 millimètres dans une proportion égale ou supérieure à 90 % en poids;
                              
                           
                                 ij)
                              
                              
                                 «demi-produits»:
                                 les produits de section pleine obtenus par coulée continue, même ayant subi un laminage à chaud grossier, et les autres produits de section pleine ayant simplement subi un laminage à chaud grossier ou simplement dégrossis par forgeage ou par martelage, y compris les ébauches pour profilés.
                                 Ces produits ne sont pas présentés enroulés;
                              
                           
                                 k)
                              
                              
                                 «produits laminés plats»:
                                 les produits laminés de section transversale pleine rectangulaire ne répondant pas à la définition précisée à la note ĳ) ci-dessus:
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             enroulée en spires superposées ou
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             non enroulées, d'une largeur au moins égale à dix fois l'épaisseur si celle-ci est inférieure à 4,75 millimètres ou d'une largeur excédant 150 millimètres si l'épaisseur est de 4,75 millimètres ou plus sans toutefois excéder la moitié de la largeur.
                                          
                                       Restent classés comme produits laminés plats les produits de l'espèce présentant des motifs en relief provenant directement du laminage (cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que ceux perforés, ondulés, polis, pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de leur conférer le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.
                                 Les produits laminés plats de forme autre que carrée ou rectangulaire et de toute dimension sont à classer comme produits d'une largeur de 600 millimètres ou plus pourvu qu'ils n'aient pas le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
                              
                           
                                 l)
                              
                              
                                 «fil machine»:
                                 les produits laminés à chaud, enroulés en spires non rangées (en couronnes), dont la section transversale pleine est en forme de cercle, de segment circulaire, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle ou autre polygone convexe (y compris les cercles aplatis et les rectangles modifiés, dont deux côtés opposés sont en forme d'arcs de cercle convexes, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Ces produits peuvent comporter des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage (aciers d'armature pour béton);
                              
                           
                                 m)
                              
                              
                                 «barres»:
                                 les produits ne répondant pas à l'une quelconque des définitions précisées aux points ĳ), k) ou l) ci-dessus ni à la définition des fils et dont la section transversale pleine et constante est en forme de cercle, de segment circulaire, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle ou autre polygone convexe (y compris les cercles aplatis et les rectangles modifiés, dont deux côtés opposés sont en forme d'arcs de cercle convexes, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles).
                                 Ces produits peuvent:
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             comporter des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage (barres d'armature pour béton),
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             avoir subi une torsion après laminage;
                                          
                                       
                           
                                 n)
                              
                              
                                 «profilés»:
                                 les produits d'une section transversale pleine et constante, ne répondant pas à l'une quelconque des définitions précisées aux points ĳ), k), l) ou m) ci-dessus ni à la définition des fils.
                                 Le chapitre 72 ne comprend pas les produits des nos 7301 ou 7302;
                              
                           
                                 o)
                              
                              
                                 «fils»:
                                 les produits obtenus à froid, enroulés, ayant une section transversale de forme quelconque pleine et constante et ne répondant pas à la définition des produits laminés plats;
                              
                           
                                 p)
                              
                              
                                 «barres creuses pour le forage»:
                                 les barres à section de forme quelconque, propres à la fabrication des fleurets, et dont la plus grande dimension extérieure de la coupe transversale, excédant 15 millimètres mais n'excédant pas 52 millimètres, est au moins le double de la plus grande dimension intérieure (creux). Les barres creuses en fer ou en acier ne répondant pas à cette définition relèvent du no 7304.
                              
                           
               
                     2.
                  
                  
                     Les métaux ferreux plaqués d'un métal ferreux de qualité différente suivent le régime du métal ferreux prédominant en poids.
                  
               
                     3.
                  
                  
                     Les produits en fer ou en acier obtenus par électrolyse, par coulée sous pression ou par frittage sont classés selon leur forme, leur composition et leur aspect dans les positions afférentes aux produits analogues laminés à chaud.
                  
               Notes de sous-positions
         
                     1.
                  
                  
                     Dans ce chapitre, on entend par:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 «fontes brutes alliées»:
                                 les fontes brutes contenant un ou plusieurs des éléments suivants dans les proportions en poids ci-indiquées:
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             plus de 0,2 % de chrome,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             plus de 0,3 % de cuivre,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             plus de 0,3 % de nickel,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             plus de 0,1 % de n'importe lequel des éléments suivants: aluminium, molybdène, titane, tungstène (wolfram), vanadium;
                                          
                                       
                           
                                 b)
                              
                              
                                 «aciers non alliés de décolletage»:
                                 les aciers non alliés contenant un ou plusieurs des éléments suivants dans les proportions en poids ci-indiquées:
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             0,08 % ou plus de soufre,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             0,1 % ou plus de plomb,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             plus de 0,05 % de sélénium,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             plus de 0,01 % de tellure,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             plus de 0,05 % de bismuth;
                                          
                                       
                           
                                 c)
                              
                              
                                 «aciers au silicium dits “magnétiques”»:
                                 les aciers contenant en poids au moins 0,6 % mais pas plus de 6 % de silicium et pas plus de 0,08 % de carbone, et pouvant contenir en poids 1 % ou moins d'aluminium, à l'exclusion de tout autre élément dans une proportion ayant pour effet de leur conférer le caractère d'autres aciers alliés;
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 «aciers à coupe rapide»:
                                 les aciers alliés contenant, avec ou sans autres éléments, au moins deux des trois éléments suivants: molybdène, tungstène et vanadium avec une teneur totale en poids égale ou supérieure à 7 % pour ces éléments considérés ensemble, et contenant 0,6 % ou plus de carbone et de 3 à 6 % de chrome;
                              
                           
                                 e)
                              
                              
                                 «aciers silico-manganeux»:
                                 les aciers contenant en poids:
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             pas plus de 0,7 % de carbone,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             0,5 % ou plus mais pas plus de 1,9 % de manganèse et
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             0,6 % ou plus mais pas plus de 2,3 % de silicium, à l'exclusion de tout autre élément dans une proportion ayant pour effet de leur conférer le caractère d'autres aciers alliés.
                                          
                                       
                           
               
                     2.
                  
                  
                     Le classement des ferro-alliages dans les sous-positions du no 7202 obéit à la règle ci-après:
                     Un ferro-alliage est considéré comme binaire et classé dans la sous-position appropriée (si elle existe) lorsqu'un seul des éléments d'alliage présente une teneur excédant le pourcentage minimal stipulé dans la note 1, point c), du chapitre. Par analogie, il est considéré respectivement comme ternaire ou quaternaire lorsque deux ou trois des éléments d'alliage ont des teneurs excédant les pourcentages minimaux indiqués dans ladite note.
                     Pour l'application de cette règle, les éléments non spécifiquement cités dans la note 1, point c), du chapitre et couverts par les termes «autres éléments» doivent toutefois présenter chacun une teneur excédant 10 % en poids.
                  
               Note complémentaire
         
                     1.
                  
                  
                     On considère comme:
                     
                                 —
                              
                              
                                 produits laminés plats dits «magnétiques» au sens des sous-positions 7209 16 10, 7209 17 10, 7209 18 10, 7209 26 10, 7209 27 10, 7209 28 10 et 7211 23 20, les produits de l'espèce présentant une perte en watts, par kilogramme, évaluée selon la méthode Epstein, sous un courant à 50 périodes et une induction de 1 tesla:
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             inférieure ou égale à 2,1 watts, quand leur épaisseur ne dépasse pas 0,20 millimètre,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             inférieure ou égale à 3,6 watts, quand leur épaisseur est comprise entre 0,20 millimètre et 0,60 millimètre,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             inférieure ou égale à 6 watts, quand leur épaisseur est comprise entre 0,60 millimètre inclus et 1,50 millimètre inclus,
                                          
                                       
                           
                                 —
                              
                              
                                 «fer-blanc» au sens des sous-positions 7210 12 20, 7210 70 10, 7212 10 10 et 7212 40 20, les produits laminés plats d'une épaisseur inférieure à 0,5 millimètre recouverts d'une couche métallique d'une teneur en étain égale ou supérieure à 97 % en poids,
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 «aciers pour outillage» au sens des sous-positions 7224 10 10, 7224 90 02, 7225 30 10, 7225 40 12, 7226 91 20, 7228 30 20, 7228 40 10, 7228 50 20 et 7228 60 20 les aciers, autres que les aciers inoxydables ou à coupe rapide, contenant en poids une des compositions suivantes, avec ou sans autres éléments:
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             moins de 0,6 % de carbone
                                             et
                                             0,7 % ou plus de silicium et 0,05 % ou plus de vanadium
                                             ou
                                             4 % ou plus de tungstène (wolfram),
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             0,8 % ou plus de carbone
                                             et
                                             0,05 % ou plus de vanadium,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             plus de 1,2 % de carbone
                                             et
                                             11 % ou plus mais pas plus de 15 % de chrome,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             0,16 % ou plus mais pas plus de 0,5 % de carbone
                                             et
                                             3,8 % ou plus mais pas plus de 4,3 % de nickel
                                             et
                                             1,1 % ou plus mais pas plus de 1,5 % de chrome
                                             et
                                             0,15 % ou plus mais pas plus de 0,5 % de molybdène,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             0,3 % ou plus mais pas plus de 0,5 % de carbone
                                             et
                                             1,4 % ou plus mais pas plus de 2,1 % de chrome
                                             et
                                             0,15 % ou plus mais pas plus de 0,5 % de molybdène
                                             et
                                             moins de 1,2 % de nickel,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             0,3 % ou plus de carbone
                                             et
                                             moins de 5,2 % de chrome
                                             et
                                             0,65 % ou plus de molybdène ou 0,4 % ou plus de tungstène,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             0,5 % ou plus mais pas plus de 0,6 % de carbone
                                             et
                                             1,25 % ou plus mais pas plus de 1,8 % de nickel
                                             et
                                             0,5 % ou plus mais pas plus de 1,2 % de chrome
                                             et
                                             0,15 % ou plus mais pas plus de 0,5 % de molybdène.
                                          
                                       
                           
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     I. PRODUITS DE BASE; PRODUITS PRÉSENTÉS SOUS FORME DE GRENAILLES OU DE POUDRES
                  
               
                     7201
                  
                  
                     Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7201 10
                  
                  
                     –  Fontes brutes non alliées contenant en poids 0,5 % ou moins de phosphore
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  contenant en poids 0,4 % ou plus de manganèse
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7201 10 11
                  
                  
                     – – –  d'une teneur en silicium n'excédant pas 1 %
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7201 10 19
                  
                  
                     – – –  d'une teneur en silicium excédant 1 %
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7201 10 30
                  
                  
                     – –  contenant en poids de 0,1 % inclus à 0,4 % exclu de manganèse
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7201 10 90
                  
                  
                     – –  contenant en poids moins de 0,1 % de manganèse
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7201 20 00
                  
                  
                     –  Fontes brutes non alliées contenant en poids plus de 0,5 % de phosphore
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     7201 50
                  
                  
                     –  Fontes brutes alliées; fontes spiegel
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7201 50 10
                  
                  
                     – –  Fontes brutes alliées contenant en poids de 0,3 % inclus à 1 % inclus de titane et de 0,5 % inclus à 1 % inclus de vanadium
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7201 50 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7202
                  
                  
                     Ferro-alliages
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Ferromanganèse
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7202 11
                  
                  
                     – –  contenant en poids plus de 2 % de carbone
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7202 11 20
                  
                  
                     – – –  d'une granulométrie n'excédant pas 5 mm et d'une teneur en poids de manganèse excédant 65 %
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7202 11 80
                  
                  
                     – – –  autre
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7202 19 00
                  
                  
                     – –  autre
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Ferrosilicium
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7202 21 00
                  
                  
                     – –  contenant en poids plus de 55 % de silicium
                  
                  
                     5,7 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     7202 29
                  
                  
                     – –  autre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7202 29 10
                  
                  
                     – – –  contenant en poids 4 % ou plus mais pas plus de 10 % de magnésium
                  
                  
                     5,7 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     7202 29 90
                  
                  
                     – – –  autre
                  
                  
                     5,7 (10)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     7202 30 00
                  
                  
                     –  Ferrosilicomanganèse
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Ferrochrome
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7202 41
                  
                  
                     – –  contenant en poids plus de 4 % de carbone
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7202 41 10
                  
                  
                     – – –  contenant en poids plus de 4 % mais pas plus de 6 % de carbone
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     7202 41 90
                  
                  
                     – – –  contenant en poids plus de 6 % de carbone
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     7202 49
                  
                  
                     – –  autre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7202 49 10
                  
                  
                     – – –  contenant en poids 0,05 % ou moins de carbone
                  
                  
                     7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7202 49 50
                  
                  
                     – – –  contenant en poids plus de 0,05 % mais pas plus de 0,5 % de carbone
                  
                  
                     7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7202 49 90
                  
                  
                     – – –  contenant en poids plus de 0,5 % mais pas plus de 4 % de carbone
                  
                  
                     7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7202 50 00
                  
                  
                     –  Ferrosilicochrome
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7202 60 00
                  
                  
                     –  Ferronickel
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7202 70 00
                  
                  
                     –  Ferromolybdène
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7202 80 00
                  
                  
                     –  Ferrotungstène et ferrosilicotungstène
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7202 91 00
                  
                  
                     – –  Ferrotitane et ferrosilicotitane
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7202 92 00
                  
                  
                     – –  Ferrovanadium
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7202 93 00
                  
                  
                     – –  Ferroniobium
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7202 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7202 99 10
                  
                  
                     – – –  Ferrophosphore
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7202 99 30
                  
                  
                     – – –  Ferrosilicomagnésium
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7202 99 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7203
                  
                  
                     Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7203 10 00
                  
                  
                     –  Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7203 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7204
                  
                  
                     Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); déchets lingotés en fer ou en acier
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7204 10 00
                  
                  
                     –  Déchets et débris de fonte
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Déchets et débris d'aciers alliés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7204 21
                  
                  
                     – –  d'aciers inoxydables
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7204 21 10
                  
                  
                     – – –  contenant en poids 8 % ou plus de nickel
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7204 21 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7204 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7204 30 00
                  
                  
                     –  Déchets et débris de fer ou d'acier étamés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres déchets et débris
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7204 41
                  
                  
                     – –  Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage, même en paquets
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7204 41 10
                  
                  
                     – – –  Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures et limailles
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Chutes d'estampage ou de découpage
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7204 41 91
                  
                  
                     – – – –  en paquets
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7204 41 99
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7204 49
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7204 49 10
                  
                  
                     – – –  déchiquetés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7204 49 30
                  
                  
                     – – – –  en paquets
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7204 49 90
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7204 50 00
                  
                  
                     –  Déchets lingotés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7205
                  
                  
                     Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7205 10 00
                  
                  
                     –  Grenailles
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Poudres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7205 21 00
                  
                  
                     – –  d'aciers alliés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7205 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     II. FER ET ACIERS NON ALLIÉS
                  
               
                     7206
                  
                  
                     Fer et aciers non alliés en lingots ou autres formes primaires, à l'exclusion du fer du no 7203
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7206 10 00
                  
                  
                     –  Lingots
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7206 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7207
                  
                  
                     Demi-produits en fer ou en aciers non alliés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  contenant en poids moins de 0,25 % de carbone
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7207 11
                  
                  
                     – –  de section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  laminés ou obtenus par coulée continue
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7207 11 11
                  
                  
                     – – – –  en aciers de décolletage
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7207 11 14
                  
                  
                     – – – – –  d'une épaisseur n'excédant pas 130 mm
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7207 11 16
                  
                  
                     – – – – –  d'une épaisseur excédant 130 mm
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7207 11 90
                  
                  
                     – – –  forgés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7207 12
                  
                  
                     – –  autres, de section transversale rectangulaire
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7207 12 10
                  
                  
                     – – –  laminés ou obtenus par coulée continue
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7207 12 90
                  
                  
                     – – –  forgés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7207 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  de section transversale circulaire ou polygonale
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7207 19 12
                  
                  
                     – – – –  laminés ou obtenus par coulée continue
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7207 19 19
                  
                  
                     – – – –  forgés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7207 19 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7207 20
                  
                  
                     –  contenant en poids 0,25 % ou plus de carbone
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  de section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  laminés ou obtenus par coulée continue
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7207 20 11
                  
                  
                     – – – –  en aciers de décolletage
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres, contenant en poids
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7207 20 15
                  
                  
                     – – – – –  0,25 % ou plus mais moins de 0,6 % de carbone
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7207 20 17
                  
                  
                     – – – – –  0,6 % ou plus de carbone
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7207 20 19
                  
                  
                     – – –  forgés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres, de section transversale rectangulaire
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7207 20 32
                  
                  
                     – – –  laminés ou obtenus par coulée continue
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7207 20 39
                  
                  
                     – – –  forgés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  de section transversale circulaire ou polygonale
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7207 20 52
                  
                  
                     – – –  laminés ou obtenus par coulée continue
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7207 20 59
                  
                  
                     – – –  forgés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7207 20 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7208
                  
                  
                     Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7208 10 00
                  
                  
                     –  enroulés, simplement laminés à chaud, présentant des motifs en relief
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres, enroulés, simplement laminés à chaud, décapés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7208 25 00
                  
                  
                     – –  d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7208 26 00
                  
                  
                     – –  d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7208 27 00
                  
                  
                     – –  d'une épaisseur inférieure à 3 mm
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres, enroulés, simplement laminés à chaud
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7208 36 00
                  
                  
                     – –  d'une épaisseur excédant 10 mm
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7208 37 00
                  
                  
                     – –  d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7208 38 00
                  
                  
                     – –  d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7208 39 00
                  
                  
                     – –  d'une épaisseur inférieure à 3 mm
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7208 40 00
                  
                  
                     –  non enroulés, simplement laminés à chaud, présentant des motifs en relief
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres, non enroulés, simplement laminés à chaud
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7208 51
                  
                  
                     – –  d'une épaisseur excédant 10 mm
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7208 51 20
                  
                  
                     – – –  d'une épaisseur excédant 15 mm
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  d'une épaisseur excédant 10 mm mais n'excédant pas 15 mm, d'une largeur
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7208 51 91
                  
                  
                     – – – –  de 2  050 mm ou plus
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7208 51 98
                  
                  
                     – – – –  inférieure à 2  050 mm
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7208 52
                  
                  
                     – –  d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7208 52 10
                  
                  
                     – – –  laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur n'excédant pas 1  250 mm
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres, d'une largeur
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7208 52 91
                  
                  
                     – – – –  de 2  050 mm ou plus
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7208 52 99
                  
                  
                     – – – –  inférieure 2  050 mm
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7208 53
                  
                  
                     – –  d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7208 53 10
                  
                  
                     – – –  laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur n'excédant pas 1  250 mm d'une épaisseur de 4 mm ou plus
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7208 53 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7208 54 00
                  
                  
                     – –  d'une épaisseur inférieure à 3 mm
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7208 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7208 90 20
                  
                  
                     – –  perforés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7208 90 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7209
                  
                  
                     Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  enroulés, simplement laminés à froid
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7209 15 00
                  
                  
                     – –  d'une épaisseur de 3 mm ou plus
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7209 16
                  
                  
                     – –  d'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7209 16 10
                  
                  
                     – – –  dits «magnétiques»
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7209 16 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7209 17
                  
                  
                     – –  d'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7209 17 10
                  
                  
                     – – –  dits «magnétiques»
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7209 17 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7209 18
                  
                  
                     – –  d'une épaisseur inférieure à 0,5 mm
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7209 18 10
                  
                  
                     – – –  dits «magnétiques»
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7209 18 91
                  
                  
                     – – – –  d'une épaisseur de 0,35 mm ou plus mais inférieure à 0,5 mm
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7209 18 99
                  
                  
                     – – – –  d'une épaisseur inférieure à 0,35 mm
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  non enroulés, simplement laminés à froid
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7209 25 00
                  
                  
                     – –  d'une épaisseur de 3 mm ou plus
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7209 26
                  
                  
                     – –  d'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7209 26 10
                  
                  
                     – – –  dits «magnétiques»
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7209 26 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7209 27
                  
                  
                     – –  d'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7209 27 10
                  
                  
                     – – –  dits «magnétiques»
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7209 27 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7209 28
                  
                  
                     – –  d'une épaisseur inférieure à 0,5 mm
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7209 28 10
                  
                  
                     – – –  dits «magnétiques»
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7209 28 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7209 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7209 90 20
                  
                  
                     – –  perforés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7209 90 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7210
                  
                  
                     Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  étamés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7210 11 00
                  
                  
                     – –  d'une épaisseur de 0,5 mm ou plus
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7210 12
                  
                  
                     – –  d'une épaisseur inférieure à 0,5 mm
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7210 12 20
                  
                  
                     – – –  Fer-blanc
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7210 12 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7210 20 00
                  
                  
                     –  plombés, y compris le fer terne
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7210 30 00
                  
                  
                     –  zingués électrolytiquement
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autrement zingués
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7210 41 00
                  
                  
                     – –  ondulés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7210 49 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7210 50 00
                  
                  
                     –  revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et oxydes de chrome
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  revêtus d'aluminium
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7210 61 00
                  
                  
                     – –  revêtus d'alliages d'aluminium et de zinc
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7210 69 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7210 70
                  
                  
                     –  peints, vernis ou revêtus de matières plastiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7210 70 10
                  
                  
                     – –  Fer-blanc, verni; produits revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et d'oxydes de chrome, vernis
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7210 70 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7210 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7210 90 30
                  
                  
                     – –  plaqués
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7210 90 40
                  
                  
                     – –  étamés et imprimés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7210 90 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7211
                  
                  
                     Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  simplement laminés à chaud
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7211 13 00
                  
                  
                     – –  laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur excédant 150 mm et d'une épaisseur de 4 mm ou plus, non enroulés et ne présentant pas de motifs en relief
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7211 14 00
                  
                  
                     – –  autres, d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7211 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  simplement laminés à froid
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7211 23
                  
                  
                     – –  contenant en poids moins de 0,25 % de carbone
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7211 23 20
                  
                  
                     – – –  dits «magnétiques»
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7211 23 30
                  
                  
                     – – – –  d'une épaisseur de 0,35 mm ou plus
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7211 23 80
                  
                  
                     – – – –  d'une épaisseur inférieure à 0,35 mm
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7211 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7211 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7211 90 20
                  
                  
                     – –  perforés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7211 90 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7212
                  
                  
                     Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7212 10
                  
                  
                     –  étamés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7212 10 10
                  
                  
                     – –  Fer-blanc, simplement traité à la surface
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7212 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7212 20 00
                  
                  
                     –  zingués électrolytiquement
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7212 30 00
                  
                  
                     –  autrement zingués
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7212 40
                  
                  
                     –  peints, vernis ou revêtus de matières plastiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7212 40 20
                  
                  
                     – –  Fer-blanc, simplement verni; produits revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et d'oxydes de chrome, vernis
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7212 40 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7212 50
                  
                  
                     –  autrement revêtus
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7212 50 20
                  
                  
                     – –  revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et d'oxydes de chrome
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7212 50 30
                  
                  
                     – –  chromés ou nickelés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7212 50 40
                  
                  
                     – –  cuivrés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  revêtus d'aluminium
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7212 50 61
                  
                  
                     – – –  revêtus d'alliages d'aluminium et de zinc
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7212 50 69
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7212 50 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7212 60 00
                  
                  
                     –  plaqués
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7213
                  
                  
                     Fil machine en fer ou en aciers non alliés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7213 10 00
                  
                  
                     –  comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7213 20 00
                  
                  
                     –  autres, en aciers de décolletage
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7213 91
                  
                  
                     – –  de section circulaire d'un diamètre inférieur à 14 mm
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7213 91 10
                  
                  
                     – – –  du type utilisé pour armature pour béton
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7213 91 20
                  
                  
                     – – –  du type utilisé pour le renforcement des pneumatiques
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7213 91 41
                  
                  
                     – – – –  contenant en poids 0,06 % ou moins de carbone
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7213 91 49
                  
                  
                     – – – –  contenant en poids plus de 0,06 % mais moins de 0,25 % de carbone
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7213 91 70
                  
                  
                     – – – –  contenant en poids 0,25 % ou plus mais pas plus de 0,75 % de carbone
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7213 91 90
                  
                  
                     – – – –  contenant en poids plus de 0,75 % de carbone
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7213 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7213 99 10
                  
                  
                     – – –  contenant en poids moins de 0,25 % de carbone
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7213 99 90
                  
                  
                     – – –  contenant en poids 0,25 % ou plus de carbone
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7214
                  
                  
                     Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7214 10 00
                  
                  
                     –  forgées
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7214 20 00
                  
                  
                     –  comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7214 30 00
                  
                  
                     –  autres, en aciers de décolletage
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7214 91
                  
                  
                     – –  de section transversale rectangulaire
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7214 91 10
                  
                  
                     – – –  contenant en poids moins de 0,25 % de carbone
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7214 91 90
                  
                  
                     – – –  contenant en poids 0,25 % ou plus de carbone
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7214 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  contenant en poids moins de 0,25 % de carbone
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7214 99 10
                  
                  
                     – – – –  du type utilisé pour armature pour béton
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres, de section circulaire d'un diamètre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7214 99 31
                  
                  
                     – – – – –  égal ou supérieur à 80 mm
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7214 99 39
                  
                  
                     – – – – –  inférieur à 80 mm
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7214 99 50
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  contenant en poids 0,25 % ou plus de carbone
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  de section circulaire d'un diamètre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7214 99 71
                  
                  
                     – – – – –  égal ou supérieur à 80 mm
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7214 99 79
                  
                  
                     – – – – –  inférieur à 80 mm
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7214 99 95
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7215
                  
                  
                     Autres barres en fer ou en aciers non alliés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7215 10 00
                  
                  
                     –  en aciers de décolletage, simplement obtenues ou parachevées à froid
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7215 50
                  
                  
                     –  autres, simplement obtenues ou parachevées à froid
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  contenant en poids moins de 0,25 % de carbone
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7215 50 11
                  
                  
                     – – –  de section rectangulaire
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7215 50 19
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7215 50 80
                  
                  
                     – –  contenant en poids 0,25 % ou plus de carbone
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7215 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7216
                  
                  
                     Profilés en fer ou en aciers non alliés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7216 10 00
                  
                  
                     –  Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7216 21 00
                  
                  
                     – –  Profilés en L
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7216 22 00
                  
                  
                     – –  Profilés en T
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7216 31
                  
                  
                     – –  Profilés en U
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7216 31 10
                  
                  
                     – – –  d'une hauteur de 80 mm ou plus mais n'excédant pas 220 mm
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7216 31 90
                  
                  
                     – – –  d'une hauteur excédant 220 mm
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7216 32
                  
                  
                     – –  Profilés en I
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  d'une hauteur de 80 mm ou plus mais n'excédant pas 220 mm
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7216 32 11
                  
                  
                     – – – –  à ailes à faces parallèles
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7216 32 19
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  d'une hauteur excédant 220 mm
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7216 32 91
                  
                  
                     – – – –  à ailes à faces parallèles
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7216 32 99
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7216 33
                  
                  
                     – –  Profilés en H
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7216 33 10
                  
                  
                     – – –  d'une hauteur de 80 mm ou plus mais n'excédant pas 180 mm
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7216 33 90
                  
                  
                     – – –  d'une hauteur excédant 180 mm
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7216 40
                  
                  
                     –  Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7216 40 10
                  
                  
                     – –  Profilés en L
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7216 40 90
                  
                  
                     – –  Profilés en T
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7216 50
                  
                  
                     –  autres profilés, simplement laminés ou filés à chaud
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7216 50 10
                  
                  
                     – –  d'une section transversale pouvant être inscrite dans un carré dont le côté n'excède pas 80 mm
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7216 50 91
                  
                  
                     – – –  Plats à boudins (à bourrelets)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7216 50 99
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Profilés, simplement obtenus ou parachevés à froid
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7216 61
                  
                  
                     – –  obtenus à partir de produits laminés plats
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7216 61 10
                  
                  
                     – – –  Profilés en C, en L, en U, en Z, en oméga ou en tube ouvert
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7216 61 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7216 69 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7216 91
                  
                  
                     – –  obtenus ou parachevés à froid à partir de produits laminés plats
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7216 91 10
                  
                  
                     – – –  Tôles nervurées
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7216 91 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7216 99 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7217
                  
                  
                     Fils en fer ou en aciers non alliés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7217 10
                  
                  
                     –  non revêtus, même polis
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  contenant en poids moins de 0,25 % de carbone
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7217 10 10
                  
                  
                     – – –  dont la plus grande dimension de la coupe transversale est inférieure à 0,8 mm
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 0,8 mm
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7217 10 31
                  
                  
                     – – – –  comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7217 10 39
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7217 10 50
                  
                  
                     – –  contenant en poids 0,25 % ou plus mais moins de 0,6 % de carbone
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7217 10 90
                  
                  
                     – –  contenant en poids 0,6 % ou plus de carbone
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7217 20
                  
                  
                     –  zingués
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  contenant en poids moins de 0,25 % de carbone
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7217 20 10
                  
                  
                     – – –  dont la plus grande dimension de la coupe transversale est inférieure à 0,8 mm
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7217 20 30
                  
                  
                     – – –  dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 0,8 mm
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7217 20 50
                  
                  
                     – –  contenant en poids 0,25 % ou plus mais moins de 0,6 % de carbone
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7217 20 90
                  
                  
                     – –  contenant en poids 0,6 % ou plus de carbone
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7217 30
                  
                  
                     –  revêtus d'autres métaux communs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  contenant en poids moins de 0,25 % de carbone
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7217 30 41
                  
                  
                     – – –  cuivrés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7217 30 49
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7217 30 50
                  
                  
                     – –  contenant en poids 0,25 % ou plus mais moins de 0,6 % de carbone
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7217 30 90
                  
                  
                     – –  contenant en poids 0,6 % ou plus de carbone
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7217 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7217 90 20
                  
                  
                     – –  contenant en poids moins de 0,25 % de carbone
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7217 90 50
                  
                  
                     – –  contenant en poids 0,25 % ou plus mais moins de 0,6 % de carbone
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7217 90 90
                  
                  
                     – –  contenant en poids 0,6 % ou plus de carbone
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     III. ACIERS INOXYDABLES
                  
               
                     7218
                  
                  
                     Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en aciers inoxydables
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7218 10 00
                  
                  
                     –  Lingots et autres formes primaires
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7218 91
                  
                  
                     – –  de section transversale rectangulaire
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7218 91 10
                  
                  
                     – – –  contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7218 91 80
                  
                  
                     – – –  contenant en poids moins de 2,5 % de nickel
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7218 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  de section transversale carrée
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7218 99 11
                  
                  
                     – – – –  laminés ou obtenus par coulée continue
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7218 99 19
                  
                  
                     – – – –  forgés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7218 99 20
                  
                  
                     – – – –  laminés ou obtenus par coulée continue
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7218 99 80
                  
                  
                     – – – –  forgés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7219
                  
                  
                     Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  simplement laminés à chaud, enroulés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7219 11 00
                  
                  
                     – –  d'une épaisseur excédant 10 mm
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7219 12
                  
                  
                     – –  d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7219 12 10
                  
                  
                     – – –  contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7219 12 90
                  
                  
                     – – –  contenant en poids moins de 2,5 % de nickel
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7219 13
                  
                  
                     – –  d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7219 13 10
                  
                  
                     – – –  contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7219 13 90
                  
                  
                     – – –  contenant en poids moins de 2,5 % de nickel
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7219 14
                  
                  
                     – –  d'une épaisseur inférieure à 3 mm
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7219 14 10
                  
                  
                     – – –  contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7219 14 90
                  
                  
                     – – –  contenant en poids moins de 2,5 % de nickel
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  simplement laminés à chaud, non enroulés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7219 21
                  
                  
                     – –  d'une épaisseur excédant 10 mm
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7219 21 10
                  
                  
                     – – –  contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7219 21 90
                  
                  
                     – – –  contenant en poids moins de 2,5 % de nickel
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7219 22
                  
                  
                     – –  d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7219 22 10
                  
                  
                     – – –  contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7219 22 90
                  
                  
                     – – –  contenant en poids moins de 2,5 % de nickel
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7219 23 00
                  
                  
                     – –  d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7219 24 00
                  
                  
                     – –  d'une épaisseur inférieure à 3 mm
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  simplement laminés à froid
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7219 31 00
                  
                  
                     – –  d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7219 32
                  
                  
                     – –  d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7219 32 10
                  
                  
                     – – –  contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7219 32 90
                  
                  
                     – – –  contenant en poids moins de 2,5 % de nickel
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7219 33
                  
                  
                     – –  d'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7219 33 10
                  
                  
                     – – –  contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7219 33 90
                  
                  
                     – – –  contenant en poids moins de 2,5 % de nickel
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7219 34
                  
                  
                     – –  d'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7219 34 10
                  
                  
                     – – –  contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7219 34 90
                  
                  
                     – – –  contenant en poids moins de 2,5 % de nickel
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7219 35
                  
                  
                     – –  d'une épaisseur inférieure à 0,5 mm
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7219 35 10
                  
                  
                     – – –  contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7219 35 90
                  
                  
                     – – –  contenant en poids moins de 2,5 % de nickel
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7219 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7219 90 20
                  
                  
                     – –  perforés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7219 90 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7220
                  
                  
                     Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  simplement laminés à chaud
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7220 11 00
                  
                  
                     – –  d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7220 12 00
                  
                  
                     – –  d'une épaisseur inférieure à 4,75 mm
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7220 20
                  
                  
                     –  simplement laminés à froid
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  d'une épaisseur de 3 mm ou plus, contenant en poids
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7220 20 21
                  
                  
                     – – –  2,5 % ou plus de nickel
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7220 20 29
                  
                  
                     – – –  moins de 2,5 % de nickel
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  d'une épaisseur excédant 0,35 mm mais inférieure à 3 mm, contenant en poids
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7220 20 41
                  
                  
                     – – –  2,5 % ou plus de nickel
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7220 20 49
                  
                  
                     – – –  moins de 2,5 % de nickel
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  d'une épaisseur n'excédant pas 0,35 mm, contenant en poids
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7220 20 81
                  
                  
                     – – –  2,5 % ou plus de nickel
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7220 20 89
                  
                  
                     – – –  moins de 2,5 % de nickel
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7220 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7220 90 20
                  
                  
                     – –  perforés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7220 90 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7221 00
                  
                  
                     Fil machine en aciers inoxydables
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7221 00 10
                  
                  
                     –  contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7221 00 90
                  
                  
                     –  contenant en poids moins de 2,5 % de nickel
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7222
                  
                  
                     Barres et profilés en aciers inoxydables
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Barres simplement laminées ou filées à chaud
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7222 11
                  
                  
                     – –  de section circulaire
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  d'un diamètre de 80 mm ou plus, contenant en poids
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7222 11 11
                  
                  
                     – – – –  2,5 % ou plus de nickel
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7222 11 19
                  
                  
                     – – – –  moins de 2,5 % de nickel
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  d'un diamètre inférieur à 80 mm, contenant en poids
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7222 11 81
                  
                  
                     – – – –  2,5 % ou plus de nickel
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7222 11 89
                  
                  
                     – – – –  moins de 2,5 % de nickel
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7222 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7222 19 10
                  
                  
                     – – –  contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7222 19 90
                  
                  
                     – – –  contenant en poids moins de 2,5 % de nickel
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7222 20
                  
                  
                     –  Barres simplement obtenues ou parachevées à froid
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  de section circulaire
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  d'un diamètre de 80 mm ou plus, contenant en poids
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7222 20 11
                  
                  
                     – – – –  2,5 % ou plus de nickel
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7222 20 19
                  
                  
                     – – – –  moins de 2,5 % de nickel
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  d'un diamètre de 25 mm ou plus mais inférieur à 80 mm, contenant en poids
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7222 20 21
                  
                  
                     – – – –  2,5 % ou plus de nickel
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7222 20 29
                  
                  
                     – – – –  moins de 2,5 % de nickel
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  d'un diamètre inférieur à 25 mm, contenant en poids
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7222 20 31
                  
                  
                     – – – –  2,5 % ou plus de nickel
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7222 20 39
                  
                  
                     – – – –  moins de 2,5 % de nickel
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres, contenant en poids
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7222 20 81
                  
                  
                     – – –  2,5 % ou plus de nickel
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7222 20 89
                  
                  
                     – – –  moins de 2,5 % de nickel
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7222 30
                  
                  
                     –  autres barres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  forgées, contenant en poids
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7222 30 51
                  
                  
                     – – –  2,5 % ou plus de nickel
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7222 30 91
                  
                  
                     – – –  moins de 2,5 % de nickel
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7222 30 97
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7222 40
                  
                  
                     –  Profilés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7222 40 10
                  
                  
                     – –  simplement laminés ou filés à chaud
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7222 40 50
                  
                  
                     – –  simplement obtenus ou parachevés à froid
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7222 40 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7223 00
                  
                  
                     Fils en aciers inoxydables
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7223 00 11
                  
                  
                     – –  contenant en poids 28 % ou plus de nickel mais pas plus de 31 % et 20 % ou plus mais pas plus de 22 % de chrome
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7223 00 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  contenant en poids moins de 2,5 % de nickel
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7223 00 91
                  
                  
                     – –  contenant en poids 13 % ou plus mais pas plus de 25 % de chrome et 3,5 % ou plus mais pas plus de 6 % d'aluminium
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7223 00 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     IV. AUTRES ACIERS ALLIÉS, BARRES CREUSES POUR LE FORAGE, EN ACIERS ALLIÉS OU NON ALLIÉS
                  
               
                     7224
                  
                  
                     Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en autres aciers alliés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7224 10
                  
                  
                     –  Lingots et autres formes primaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7224 10 10
                  
                  
                     – –  en aciers pour outillage
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7224 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7224 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7224 90 02
                  
                  
                     – –  en aciers pour outillage
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  de section transversale carrée ou rectangulaire
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  laminés à chaud ou obtenus par coulée continue
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7224 90 03
                  
                  
                     – – – – – –  en aciers à coupe rapide
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7224 90 05
                  
                  
                     – – – – – –  contenant en poids 0,7 % ou moins de carbone et 0,5 % ou plus mais pas plus de 1,2 % de manganèse et 0,6 % ou plus mais pas plus de 2,3 % de silicium; contenant en poids 0,0008 % ou plus de bore sans qu'aucun autre élément n'atteigne la teneur minimale indiquée à la note 1, point f), du présent chapitre
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7224 90 07
                  
                  
                     – – – – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7224 90 14
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7224 90 18
                  
                  
                     – – – –  forgés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  laminés à chaud ou obtenus par coulée continue
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7224 90 31
                  
                  
                     – – – – –  contenant en poids 0,9 % ou plus mais pas plus de 1,15 % de carbone et 0,5 % ou plus mais pas plus de 2 % de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdène
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7224 90 38
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7224 90 90
                  
                  
                     – – – –  forgés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7225
                  
                  
                     Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  en aciers au silicium dits «magnétiques»
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7225 11 00
                  
                  
                     – –  à grains orientés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7225 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7225 19 10
                  
                  
                     – – –  laminés à chaud
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7225 19 90
                  
                  
                     – – –  laminés à froid
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7225 30
                  
                  
                     –  autres, simplement laminés à chaud, enroulés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7225 30 10
                  
                  
                     – –  en aciers pour outillage
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7225 30 30
                  
                  
                     – –  en aciers à coupe rapide
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7225 30 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7225 40
                  
                  
                     –  autres, simplement laminés à chaud, non enroulés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7225 40 12
                  
                  
                     – –  en aciers pour outillage
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7225 40 15
                  
                  
                     – –  en aciers à coupe rapide
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7225 40 40
                  
                  
                     – – –  d'une épaisseur excédant 10 mm
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7225 40 60
                  
                  
                     – – –  d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7225 40 90
                  
                  
                     – – –  d'une épaisseur inférieure à 4,75 mm
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7225 50
                  
                  
                     –  autres, simplement laminés à froid
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7225 50 20
                  
                  
                     – –  en aciers à coupe rapide
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7225 50 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7225 91 00
                  
                  
                     – –  zingués électrolytiquement
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7225 92 00
                  
                  
                     – –  autrement zingués
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7225 99 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7226
                  
                  
                     Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  en aciers au silicium dits «magnétiques»
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7226 11 00
                  
                  
                     – –  à grains orientés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7226 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7226 19 10
                  
                  
                     – – –  simplement laminés à chaud
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7226 19 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7226 20 00
                  
                  
                     –  en aciers à coupe rapide
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7226 91
                  
                  
                     – –  simplement laminés à chaud
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7226 91 20
                  
                  
                     – – –  en aciers pour outillage
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7226 91 91
                  
                  
                     – – – –  d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7226 91 99
                  
                  
                     – – – –  d'une épaisseur inférieure à 4,75 mm
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7226 92 00
                  
                  
                     – –  simplement laminés à froid
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7226 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7226 99 10
                  
                  
                     – – –  zingués électrolytiquement
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7226 99 30
                  
                  
                     – – –  autrement zingués
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7226 99 70
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7227
                  
                  
                     Fil machine en autres aciers alliés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7227 10 00
                  
                  
                     –  en aciers à coupe rapide
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7227 20 00
                  
                  
                     –  en aciers silicomanganeux
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7227 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7227 90 10
                  
                  
                     – –  contenant en poids 0,0008 % ou plus de bore sans qu'aucun autre élément n'atteigne la teneur minimale indiquée à la note 1, point f), du présent chapitre
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7227 90 50
                  
                  
                     – –  contenant en poids 0,9 % ou plus mais pas plus de 1,15 % de carbone et 0,5 % ou plus mais pas plus de 2 % de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdène
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7227 90 95
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7228
                  
                  
                     Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7228 10
                  
                  
                     –  Barres en aciers à coupe rapide
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7228 10 20
                  
                  
                     – –  simplement laminées ou filées à chaud; laminées ou filées à chaud, simplement plaquées
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7228 10 50
                  
                  
                     – –  forgées
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7228 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7228 20
                  
                  
                     –  Barres en aciers silicomanganeux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7228 20 10
                  
                  
                     – –  de section rectangulaire, laminées à chaud sur les quatre faces
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7228 20 91
                  
                  
                     – – –  simplement laminées ou filées à chaud; laminées ou filées à chaud, simplement plaquées
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7228 20 99
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7228 30
                  
                  
                     –  autres barres, simplement laminées ou filées à chaud
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7228 30 20
                  
                  
                     – –  en aciers pour outillage
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  contenant en poids 0,9 % ou plus mais pas plus de 1,15 % de carbone et 0,5 % ou plus mais pas plus de 2 % de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdène
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7228 30 41
                  
                  
                     – – –  de section circulaire, d'un diamètre de 80 mm ou plus
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7228 30 49
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  de section circulaire, d'un diamètre de
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7228 30 61
                  
                  
                     – – – –  80 mm ou plus
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7228 30 69
                  
                  
                     – – – –  inférieur à 80 mm
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7228 30 70
                  
                  
                     – – –  de section rectangulaire, laminées à chaud sur les quatre faces
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7228 30 89
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7228 40
                  
                  
                     –  autres barres, simplement forgées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7228 40 10
                  
                  
                     – –  en aciers pour outillage
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7228 40 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7228 50
                  
                  
                     –  autres barres, simplement obtenues ou parachevées à froid
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7228 50 20
                  
                  
                     – –  en aciers pour outillage
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7228 50 40
                  
                  
                     – –  contenant en poids 0,9 % ou plus mais pas plus de 1,15 % de carbone et 0,5 % ou plus mais pas plus de 2 % de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdène
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  de section circulaire, d'un diamètre de
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7228 50 61
                  
                  
                     – – – –  80 mm ou plus
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7228 50 69
                  
                  
                     – – – –  inférieur à 80 mm
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7228 50 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7228 60
                  
                  
                     –  autres barres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7228 60 20
                  
                  
                     – –  en aciers pour outillage
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7228 60 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7228 70
                  
                  
                     –  Profilés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7228 70 10
                  
                  
                     – –  simplement laminés ou filés à chaud
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7228 70 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7228 80 00
                  
                  
                     –  Barres creuses pour le forage
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7229
                  
                  
                     Fils en autres aciers alliés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7229 20 00
                  
                  
                     –  en aciers silicomanganeux
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7229 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7229 90 20
                  
                  
                     – –  en aciers à coupe rapide
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7229 90 50
                  
                  
                     – –  contenant en poids 0,9 % ou plus mais pas plus de 1,15 % de carbone et 0,5 % ou plus mais pas plus de 2 % de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdène
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7229 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               CHAPITRE 73
         OUVRAGES EN FONTE, FER OU ACIER
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     Dans ce chapitre, on entend par «fontes» les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition chimique des aciers visés à la note 1, point d), du chapitre 72.
                  
               
                     2.
                  
                  
                     Aux fins du présent chapitre, le terme «fils» s'entend des produits obtenus à chaud ou à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas 16 millimètres dans sa plus grande dimension.
                  
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     7301
                  
                  
                     Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7301 10 00
                  
                  
                     –  Palplanches
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7301 20 00
                  
                  
                     –  Profilés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7302
                  
                  
                     Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier: rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de cœur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7302 10
                  
                  
                     –  Rails
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7302 10 10
                  
                  
                     – –  conducteurs de courant, avec partie en métal non ferreux
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  neufs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  Rails «Vignole»
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7302 10 22
                  
                  
                     – – – – –  d'un poids au mètre de 36 kg ou plus
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7302 10 28
                  
                  
                     – – – – –  d'un poids au mètre inférieur à 36 kg
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7302 10 40
                  
                  
                     – – – –  Rails à ornières
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7302 10 50
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7302 10 90
                  
                  
                     – – –  usagés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7302 30 00
                  
                  
                     –  Aiguilles, pointes de cœur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7302 40 00
                  
                  
                     –  Éclisses et selles d'assise
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7302 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7303 00
                  
                  
                     Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7303 00 10
                  
                  
                     –  Tubes et tuyaux des types utilisés pour canalisations sous pression
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     7303 00 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     7304
                  
                  
                     Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7304 11 00
                  
                  
                     – –  en aciers inoxydables
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7304 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7304 19 10
                  
                  
                     – – –  d'un diamètre extérieur n'excédant pas 168,3 mm
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7304 19 30
                  
                  
                     – – –  d'un diamètre extérieur excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7304 19 90
                  
                  
                     – – –  d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7304 22 00
                  
                  
                     – –  Tiges de forage en aciers inoxydables
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7304 23 00
                  
                  
                     – –  autres tiges de forage
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7304 24 00
                  
                  
                     – –  autres, en aciers inoxydables
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7304 29
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7304 29 10
                  
                  
                     – – –  d'un diamètre extérieur n'excédant pas 168,3 mm
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7304 29 30
                  
                  
                     – – –  d'un diamètre extérieur excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7304 29 90
                  
                  
                     – – –  d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7304 31
                  
                  
                     – –  étirés ou laminés à froid
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7304 31 20
                  
                  
                     – – –  de précision
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7304 31 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7304 39
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7304 39 10
                  
                  
                     – – –  bruts, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, destinés exclusivement à la fabrication de tubes et tuyaux d'autres profils et d'autres épaisseurs de paroi
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  Tubes filetés ou filetables dits «gaz»
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7304 39 52
                  
                  
                     – – – – –  zingués
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7304 39 58
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres, d'un diamètre extérieur
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7304 39 92
                  
                  
                     – – – – –  n'excédant pas 168,3 mm
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7304 39 93
                  
                  
                     – – – – –  excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7304 39 98
                  
                  
                     – – – – –  excédant 406,4 mm
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres, de section circulaire, en aciers inoxydables
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7304 41 00
                  
                  
                     – –  étirés ou laminés à froid
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7304 49
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7304 49 10
                  
                  
                     – – –  bruts, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, destinés exclusivement à la fabrication de tubes et tuyaux d'autres profils et d'autres épaisseurs de paroi
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7304 49 93
                  
                  
                     – – – –  d'un diamètre extérieur n'excédant pas 168,3 mm
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7304 49 95
                  
                  
                     – – – –  d'un diamètre extérieur excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7304 49 99
                  
                  
                     – – – –  d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres, de section circulaire, en autres aciers alliés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7304 51
                  
                  
                     – –  étirés ou laminés à froid
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  droits et à paroi d'épaisseur uniforme, en acier allié contenant en poids de 0,9 à 1,15 % inclus de carbone et de 0,5 à 2 % inclus de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdène, d'une longueur
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7304 51 12
                  
                  
                     – – – –  n'excédant pas 0,5 m
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7304 51 18
                  
                  
                     – – – –  excédant 0,5 m
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7304 51 81
                  
                  
                     – – – –  de précision
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7304 51 89
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7304 59
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7304 59 10
                  
                  
                     – – –  bruts, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, destinés exclusivement à la fabrication de tubes et tuyaux d'autres profils et d'autres épaisseurs de paroi
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, en acier allié contenant en poids de 0,9 à 1,15 % inclus de carbone et de 0,5 à 2 % inclus de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdène, d'une longueur
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7304 59 32
                  
                  
                     – – – –  n'excédant pas 0,5 m
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7304 59 38
                  
                  
                     – – – –  excédant 0,5 m
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7304 59 92
                  
                  
                     – – – –  d'un diamètre extérieur n'excédant pas 168,3 mm
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7304 59 93
                  
                  
                     – – – –  d'un diamètre extérieur excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7304 59 99
                  
                  
                     – – – –  d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7304 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7305
                  
                  
                     Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7305 11 00
                  
                  
                     – –  soudés longitudinalement à l'arc immergé
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7305 12 00
                  
                  
                     – –  soudés longitudinalement, autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7305 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7305 20 00
                  
                  
                     –  Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres, soudés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7305 31 00
                  
                  
                     – –  soudés longitudinalement
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7305 39 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7305 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7306
                  
                  
                     Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7306 11
                  
                  
                     – –  soudés, en aciers inoxydables
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7306 11 10
                  
                  
                     – – –  soudés longitudinalement
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7306 11 90
                  
                  
                     – – –  soudés hélicoïdalement
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7306 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7306 19 10
                  
                  
                     – – –  soudés longitudinalement
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7306 19 90
                  
                  
                     – – –  soudés hélicoïdalement
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7306 21 00
                  
                  
                     – –  soudés, en aciers inoxydables
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7306 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7306 30
                  
                  
                     –  autres, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  de précision, d’une épaisseur de paroi
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7306 30 11
                  
                  
                     – – –  n’excédant pas 2 mm
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7306 30 19
                  
                  
                     – – –  excédant 2 mm
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Tubes filetés ou filetables dits «gaz»
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7306 30 41
                  
                  
                     – – – –  zingués
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7306 30 49
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres, d'un diamètre extérieur
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  n'excédant pas 168,3 mm
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7306 30 72
                  
                  
                     – – – – –  zingués
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7306 30 77
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7306 30 80
                  
                  
                     – – – –  excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7306 40
                  
                  
                     –  autres, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7306 40 20
                  
                  
                     – –  étirés ou laminés à froid
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7306 40 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7306 50
                  
                  
                     –  autres, soudés, de section circulaire, en autres aciers alliés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7306 50 20
                  
                  
                     – –  de précision
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7306 50 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres, soudés, de section non circulaire
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7306 61
                  
                  
                     – –  de section carrée ou rectangulaire
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7306 61 10
                  
                  
                     – – –  en aciers inoxydables
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7306 61 92
                  
                  
                     – – – –  d'une épaisseur de paroi n'excédant pas 2 mm
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7306 61 99
                  
                  
                     – – – –  d'une épaisseur de paroi excédant 2 mm
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7306 69
                  
                  
                     – –  de section non circulaire, autre que carrée ou rectangulaire
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7306 69 10
                  
                  
                     – – –  en aciers inoxydables
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7306 69 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7306 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7307
                  
                  
                     Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  moulés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7307 11
                  
                  
                     – –  en fonte non malléable
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7307 11 10
                  
                  
                     – – –  pour tubes et tuyaux des types utilisés pour canalisations sous pression
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7307 11 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7307 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7307 19 10
                  
                  
                     – – –  en fonte malléable
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7307 19 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres, en aciers inoxydables
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7307 21 00
                  
                  
                     – –  Brides
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7307 22
                  
                  
                     – –  Coudes, courbes et manchons, filetés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7307 22 10
                  
                  
                     – – –  Manchons
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7307 22 90
                  
                  
                     – – –  Coudes et courbes
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7307 23
                  
                  
                     – –  Accessoires à souder bout à bout
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7307 23 10
                  
                  
                     – – –  Coudes et courbes
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7307 23 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7307 29
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7307 29 10
                  
                  
                     – – –  filetés
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7307 29 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7307 91 00
                  
                  
                     – –  Brides
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7307 92
                  
                  
                     – –  Coudes, courbes et manchons, filetés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7307 92 10
                  
                  
                     – – –  Manchons
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7307 92 90
                  
                  
                     – – –  Coudes et courbes
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7307 93
                  
                  
                     – –  Accessoires à souder bout à bout
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  dont le plus grand diamètre extérieur n'excède pas 609,6 mm
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7307 93 11
                  
                  
                     – – – –  Coudes et courbes
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7307 93 19
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  dont le plus grand diamètre extérieur excède 609,6 mm
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7307 93 91
                  
                  
                     – – – –  Coudes et courbes
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7307 93 99
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7307 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7307 99 10
                  
                  
                     – – –  filetés
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7307 99 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7308
                  
                  
                     Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 9406; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7308 10 00
                  
                  
                     –  Ponts et éléments de ponts
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7308 20 00
                  
                  
                     –  Tours et pylônes
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7308 30 00
                  
                  
                     –  Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st (78)
                     
                  
               
                     7308 40 00
                  
                  
                     –  Matériel d'échafaudage, de coffrage, d'étançonnement ou d'étayage
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7308 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  uniquement ou principalement en tôle
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7308 90 51
                  
                  
                     – – –  Panneaux multiplis constitués de deux parements en tôles nervurées et d'une âme isolante
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7308 90 59
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7308 90 98
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7309 00
                  
                  
                     Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7309 00 10
                  
                  
                     –  pour matières gazeuses (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés)
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  pour matières liquides
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7309 00 30
                  
                  
                     – –  avec revêtement intérieur ou calorifuge
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres, d'une contenance
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7309 00 51
                  
                  
                     – – –  excédant 1 00  000 l
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     7309 00 59
                  
                  
                     – – –  n'excédant pas 1 00  000 l
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     7309 00 90
                  
                  
                     –  pour matières solides
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     7310
                  
                  
                     Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7310 10 00
                  
                  
                     –  d'une contenance de 50 l ou plus
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  d'une contenance de moins de 50 l
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7310 21
                  
                  
                     – –  Boîtes à fermer par soudage ou sertissage
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7310 21 11
                  
                  
                     – – –  Boîtes à conserves des types utilisés pour les denrées alimentaires
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7310 21 19
                  
                  
                     – – –  Boîtes à conserves des types utilisés pour les boissons
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres, d'une épaisseur de paroi
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7310 21 91
                  
                  
                     – – – –  inférieure à 0,5 mm
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7310 21 99
                  
                  
                     – – – –  égale ou supérieure à 0,5 mm
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7310 29
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7310 29 10
                  
                  
                     – – –  d'une épaisseur de paroi inférieure à 0,5 mm
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7310 29 90
                  
                  
                     – – –  d'une épaisseur de paroi égale ou supérieure à 0,5 mm
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7311 00
                  
                  
                     Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  sans soudure
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  pour une pression de 165 bars ou plus, d’une contenance
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7311 00 11
                  
                  
                     – – –  de moins de 20 l
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     7311 00 13
                  
                  
                     – – –  de 20 l ou plus mais n’excédant pas 50 l
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     7311 00 19
                  
                  
                     – – –  excédant 50 l
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     7311 00 30
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres, d’une contenance
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7311 00 91
                  
                  
                     – –  de moins de 1  000 l
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7311 00 99
                  
                  
                     – –  1  000 l ou plus
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7312
                  
                  
                     Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7312 10
                  
                  
                     –  Torons et câbles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7312 10 20
                  
                  
                     – –  en aciers inoxydables
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres, dont la plus grande dimension de la coupe transversale
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  n'excède pas 3 mm
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7312 10 41
                  
                  
                     – – – –  revêtus d'alliages à base de cuivre-zinc (laiton)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7312 10 49
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  excède 3 mm
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  Torons
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7312 10 61
                  
                  
                     – – – – –  non revêtus
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  revêtus
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7312 10 65
                  
                  
                     – – – – – –  zingués
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7312 10 69
                  
                  
                     – – – – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  Câbles, y compris les câbles clos
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  non revêtus ou simplement zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7312 10 81
                  
                  
                     – – – – – –  excède 3 mm mais n'excède pas 12 mm
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7312 10 83
                  
                  
                     – – – – – –  excède 12 mm mais n'excède pas 24 mm
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7312 10 85
                  
                  
                     – – – – – –  excède 24 mm mais n'excède pas 48 mm
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7312 10 89
                  
                  
                     – – – – – –  excède 48 mm
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7312 10 98
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7312 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7313 00 00
                  
                  
                     Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7314
                  
                  
                     Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Toiles métalliques tissées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7314 12 00
                  
                  
                     – –  Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en aciers inoxydables
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7314 14 00
                  
                  
                     – –  autres toiles métalliques tissées, en aciers inoxydables
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7314 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7314 20
                  
                  
                     –  Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 3 mm et dont les mailles ont une surface d'au moins 100 cm2
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7314 20 10
                  
                  
                     – –  en fils nervurés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7314 20 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres grillages et treillis, soudés aux points de rencontre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7314 31 00
                  
                  
                     – –  zingués
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7314 39 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres toiles métalliques, grillages et treillis
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7314 41 00
                  
                  
                     – –  zingués
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7314 42 00
                  
                  
                     – –  recouverts de matières plastiques
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7314 49 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7314 50 00
                  
                  
                     –  Tôles et bandes déployées
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7315
                  
                  
                     Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Chaînes à maillons articulés et leurs parties
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7315 11
                  
                  
                     – –  Chaînes à rouleaux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7315 11 10
                  
                  
                     – – –  des types utilisés pour cycles et motocycles
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7315 11 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7315 12 00
                  
                  
                     – –  autres chaînes
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7315 19 00
                  
                  
                     – –  Parties
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7315 20 00
                  
                  
                     –  Chaînes antidérapantes
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres chaînes et chaînettes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7315 81 00
                  
                  
                     – –  Chaînes à maillons à étais
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7315 82 00
                  
                  
                     – –  autres chaînes, à maillons soudés
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7315 89 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7315 90 00
                  
                  
                     –  autres parties
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7316 00 00
                  
                  
                     Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7317 00
                  
                  
                     Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  de tréfilerie
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7317 00 20
                  
                  
                     – –  Pointes encollées, en bandes ou en rouleaux
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7317 00 60
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7317 00 80
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7318
                  
                  
                     Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Articles filetés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7318 11 00
                  
                  
                     – –  Tire-fond
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7318 12
                  
                  
                     – –  autres vis à bois
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7318 12 10
                  
                  
                     – – –  en aciers inoxydables
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7318 12 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7318 13 00
                  
                  
                     – –  Crochets et pitons à pas de vis
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7318 14
                  
                  
                     – –  Vis autotaraudeuses
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7318 14 10
                  
                  
                     – – –  en aciers inoxydables
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7318 14 91
                  
                  
                     – – – –  Vis à tôles
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7318 14 99
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7318 15
                  
                  
                     – –  autres vis et boulons, même avec leurs écrous ou rondelles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7318 15 10
                  
                  
                     – – –  décolletées dans la masse, d'une épaisseur de tige n'excédant pas 6 mm
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7318 15 20
                  
                  
                     – – – –  pour la fixation des éléments de voies ferrées
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  sans tête
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7318 15 30
                  
                  
                     – – – – – –  en aciers inoxydables
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  en autres aciers, d'une résistance à la traction
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7318 15 41
                  
                  
                     – – – – – – –  de moins de 800 MPa
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7318 15 49
                  
                  
                     – – – – – – –  de 800 MPa ou plus
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  avec tête
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  fendue ou à empreinte cruciforme
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7318 15 51
                  
                  
                     – – – – – – –  en aciers inoxydables
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7318 15 59
                  
                  
                     – – – – – – –  autres
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  à six pans creux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7318 15 61
                  
                  
                     – – – – – – –  en aciers inoxydables
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7318 15 69
                  
                  
                     – – – – – – –  autres
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  hexagonale
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7318 15 70
                  
                  
                     – – – – – – –  en aciers inoxydables
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – – –  en autres aciers, d'une résistance à la traction
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7318 15 81
                  
                  
                     – – – – – – – –  de moins de 800 MPa
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7318 15 89
                  
                  
                     – – – – – – – –  de 800 MPa ou plus
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7318 15 90
                  
                  
                     – – – – – –  autres
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7318 16
                  
                  
                     – –  Écrous
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7318 16 10
                  
                  
                     – – –  décolletés dans la masse, d'un diamètre de trou n'excédant pas 6 mm
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7318 16 30
                  
                  
                     – – – –  en aciers inoxydables
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7318 16 50
                  
                  
                     – – – – –  de sécurité
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  autres, d'un diamètre intérieur
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7318 16 91
                  
                  
                     – – – – – –  n'excédant pas 12 mm
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7318 16 99
                  
                  
                     – – – – – –  excédant 12 mm
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7318 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Articles non filetés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7318 21 00
                  
                  
                     – –  Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7318 22 00
                  
                  
                     – –  autres rondelles
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7318 23 00
                  
                  
                     – –  Rivets
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7318 24 00
                  
                  
                     – –  Goupilles, chevilles et clavettes
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7318 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7319
                  
                  
                     Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées ni comprises ailleurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7319 40 00
                  
                  
                     –  Épingles de sûreté et autres épingles
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7319 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7319 90 10
                  
                  
                     – –  Aiguilles à coudre, à ravauder ou à broder
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7319 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7320
                  
                  
                     Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7320 10
                  
                  
                     –  Ressorts à lames et leurs lames
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  formés à chaud
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7320 10 11
                  
                  
                     – – –  Ressorts paraboliques et leurs lames
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7320 10 19
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7320 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7320 20
                  
                  
                     –  Ressorts en hélice
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7320 20 20
                  
                  
                     – –  formés à chaud
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7320 20 81
                  
                  
                     – – –  Ressorts de compression
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7320 20 85
                  
                  
                     – – –  Ressorts de traction
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7320 20 89
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7320 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7320 90 10
                  
                  
                     – –  Ressorts spiraux plats
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7320 90 30
                  
                  
                     – –  Ressorts ayant la forme de disques
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7320 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7321
                  
                  
                     Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Appareils de cuisson et chauffe-plats
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7321 11
                  
                  
                     – –  à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7321 11 10
                  
                  
                     – – –  avec four, y compris les fours séparés
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     7321 11 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     7321 12 00
                  
                  
                     – –  à combustibles liquides
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     7321 19 00
                  
                  
                     – –  autres, y compris les appareils à combustibles solides
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres appareils
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7321 81 00
                  
                  
                     – –  à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     7321 82 00
                  
                  
                     – –  à combustibles liquides
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     7321 89 00
                  
                  
                     – –  autres, y compris les appareils à combustibles solides
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     7321 90 00
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7322
                  
                  
                     Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Radiateurs et leurs parties
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7322 11 00
                  
                  
                     – –  en fonte
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     7322 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     7322 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     7323
                  
                  
                     Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7323 10 00
                  
                  
                     –  Paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7323 91 00
                  
                  
                     – –  en fonte, non émaillés
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     7323 92 00
                  
                  
                     – –  en fonte émaillée
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     7323 93 00
                  
                  
                     – –  en aciers inoxydables
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     7323 94 00
                  
                  
                     – –  en fer ou en acier, émaillés
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     7323 99 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     7324
                  
                  
                     Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7324 10 00
                  
                  
                     –  Éviers et lavabos en aciers inoxydables
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Baignoires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7324 21 00
                  
                  
                     – –  en fonte, même émaillée
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     7324 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     7324 90 00
                  
                  
                     –  autres, y compris les parties
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     7325
                  
                  
                     Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7325 10 00
                  
                  
                     –  en fonte non malléable
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7325 91 00
                  
                  
                     – –  Boulets et articles similaires pour broyeurs
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7325 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7325 99 10
                  
                  
                     – – –  en fonte malléable
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7325 99 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7326
                  
                  
                     Autres ouvrages en fer ou en acier
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  forgés ou estampés mais non autrement travaillés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7326 11 00
                  
                  
                     – –  Boulets et articles similaires pour broyeurs
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7326 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7326 19 10
                  
                  
                     – – –  forgés
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7326 19 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7326 20 00
                  
                  
                     –  Ouvrages en fils de fer ou d'acier
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7326 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7326 90 30
                  
                  
                     – –  Échelles et escabeaux
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7326 90 40
                  
                  
                     – –  Palettes et plateaux analogues pour la manipulation des marchandises
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7326 90 50
                  
                  
                     – –  Bobines pour câbles, tuyaux, etc.
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7326 90 60
                  
                  
                     – –  Volets d'aération non mécaniques, gouttières, crochets et autres ouvrages utilisés dans l'industrie du bâtiment
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres ouvrages en fer ou en acier
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7326 90 92
                  
                  
                     – – –  forgés
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7326 90 94
                  
                  
                     – – –  estampés
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7326 90 96
                  
                  
                     – – –  frittés
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7326 90 98
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               CHAPITRE 74
         CUIVRE ET OUVRAGES EN CUIVRE
         Note
         
                     1.
                  
                  
                     Dans ce chapitre, on entend par:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 «cuivre affiné»:
                                 le métal d'une teneur minimale en cuivre de 99,85 % en poids ou
                                 le métal d'une teneur minimale en cuivre de 97,5 % en poids, pour autant que la teneur d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci-après:
                                 Autres éléments
                                 
                                             Élément
                                          
                                          
                                             Teneur limite % en poids
                                          
                                       
                                             Ag
                                          
                                          
                                             Argent
                                          
                                          
                                             0,25
                                          
                                       
                                             As
                                          
                                          
                                             Arsenic
                                          
                                          
                                             0,5
                                          
                                       
                                             Cd
                                          
                                          
                                             Cadmium
                                          
                                          
                                             1,3
                                          
                                       
                                             Cr
                                          
                                          
                                             Chrome
                                          
                                          
                                             1,4
                                          
                                       
                                             Mg
                                          
                                          
                                             Magnésium
                                          
                                          
                                             0,8
                                          
                                       
                                             Pb
                                          
                                          
                                             Plomb
                                          
                                          
                                             1,5
                                          
                                       
                                             S
                                          
                                          
                                             Soufre
                                          
                                          
                                             0,7
                                          
                                       
                                             Sn
                                          
                                          
                                             Étain
                                          
                                          
                                             0,8
                                          
                                       
                                             Te
                                          
                                          
                                             Tellure
                                          
                                          
                                             0,8
                                          
                                       
                                             Zn
                                          
                                          
                                             Zinc
                                          
                                          
                                             1
                                          
                                       
                                             Zr
                                          
                                          
                                             Zirconium
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                       
                                             Autres éléments (90), chacun
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                       
                           
                                 b)
                              
                              
                                 «alliages de cuivre»:
                                 les matières métalliques autres que le cuivre non affiné dans lesquelles le cuivre prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que:
                                 
                                             1)
                                          
                                          
                                             la teneur en poids d'au moins un de ces autres éléments excède les limites indiquées dans le tableau ci-dessus ou
                                          
                                       
                                             2)
                                          
                                          
                                             la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 2,5 %;
                                          
                                       
                           
                                 c)
                              
                              
                                 «alliages mères de cuivre»:
                                 les compositions renfermant du cuivre dans une proportion excédant 10 % en poids et d'autres éléments, ne se prêtant pas à la déformation plastique et utilisées soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres alliages, soit comme désoxydants, désulfurants ou à des usages similaires dans la métallurgie des métaux non ferreux. Toutefois, les combinaisons de phosphore et de cuivre (phosphures de cuivre) contenant plus de 15 % en poids de phosphore relèvent du no 2848;
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 «barres»:
                                 les produits laminés, filés, étirés ou forgés, non enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les «cercles aplatis» et les «rectangles modifiés», dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section «rectangulaire modifiée») excède le dixième de la largeur. On considère également comme tels les produits de mêmes formes et dimensions, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.
                                 Sont toutefois à considérer comme cuivre sous forme brute du no 7403, les barres à fil et les billettes qui ont été appointées ou autrement ouvrées à leurs extrémités, pour faciliter simplement leur introduction dans les machines destinées à les transformer en fil machine ou en tubes, par exemple;
                              
                           
                                 e)
                              
                              
                                 «profilés»:
                                 les produits laminés, filés, étirés, forgés ou obtenus par formage ou pliage, enroulés ou non, d'une section transversale constante sur toute leur longueur, qui ne correspondent pas à l'une quelconque des définitions des barres, fils, tôles, bandes, feuilles, tubes ou tuyaux. On considère également comme tels les produits de mêmes formes, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
                              
                           
                                 f)
                              
                              
                                 «fils»:
                                 les produits laminés, filés, étirés ou tréfilés, enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les «cercles aplatis» et les «rectangles modifiés», dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section «rectangulaire modifiée») excède le dixième de la largeur.
                              
                           
                                 g)
                              
                              
                                 «tôles, bandes et feuilles»:
                                 les produits plats (autres que les produits sous forme brute du no 7403), enroulés ou non, de section transversale pleine rectangulaire même avec angles arrondis (y compris les «rectangles modifiés», dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles) à épaisseur constante, présentés:
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             sous forme carrée ou rectangulaire, dont l'épaisseur n'excède pas le dixième de la largeur,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             sous forme autre que carrée ou rectangulaire, de n'importe quelle dimension, pourvu qu'ils n'aient pas le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.
                                          
                                       Restent notamment comprises dans les nos 7409 et 7410 les tôles, bandes et feuilles présentant des motifs (cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que celles perforées, ondulées, polies ou revêtues, pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
                              
                           
                                 h)
                              
                              
                                 «tubes et tuyaux»:
                                 les produits creux, enroulés ou non, dont la section transversale, qui est constante sur toute leur longueur et ne présente qu'un seul creux fermé, est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier, et dont les parois ont une épaisseur constante. On considère également comme tubes et tuyaux les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire équilatérale ou polygonale convexe régulière, qui peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur, pour autant que les sections transversales intérieure et extérieure aient la même forme, la même disposition et le même centre. Les tubes et tuyaux ayant les sections transversales citées ci-dessus peuvent être polis, revêtus, cintrés, filetés, taraudés, percés, rétreints, évasés, coniques ou munis de brides, de collerettes ou de bagues.
                              
                           
               Note de sous-positions
         
                     1.
                  
                  
                     Dans ce chapitre, on entend par:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 «alliages à base de cuivre-zinc (laiton)»:
                                 tout alliage de cuivre et de zinc, avec ou sans autres éléments. Lorsque d'autres éléments sont présents:
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             le zinc prédomine en poids sur chacun de ces autres éléments,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             la teneur éventuelle en nickel est inférieure en poids à 5 % [voir alliages à base de cuivre-nickel-zinc (maillechort)],
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             la teneur éventuelle en étain est inférieure en poids à 3 % [voir alliages à base de cuivre-étain (bronze)];
                                          
                                       
                           
                                 b)
                              
                              
                                 «alliages à base de cuivre-étain (bronze)»:
                                 tout alliage de cuivre et d'étain, avec ou sans autres éléments. Lorsque d'autres éléments sont présents, l'étain prédomine en poids sur chacun de ces autres éléments. Toutefois, lorsque la teneur en étain est au moins de 3 % en poids, la teneur en zinc peut prédominer mais doit être inférieure à 10 % en poids;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 «alliages à base de cuivre-nickel-zinc (maillechort)»:
                                 tout alliage de cuivre, de nickel et de zinc, avec ou sans autres éléments. La teneur en nickel est égale ou supérieure en poids à 5 % [voir alliages à base de cuivre-zinc (laiton)];
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 «alliages à base de cuivre-nickel»:
                                 tout alliage de cuivre et de nickel, avec ou sans autres éléments mais, en tout état de cause, ne contenant pas plus de 1 % en poids de zinc. Lorsque d'autres éléments sont présents, le nickel prédomine en poids sur chacun de ces autres éléments.
                              
                           
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     7401 00 00
                  
                  
                     Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7402 00 00
                  
                  
                     Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7403
                  
                  
                     Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Cuivre affiné
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7403 11 00
                  
                  
                     – –  Cathodes et sections de cathodes
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7403 12 00
                  
                  
                     – –  Barres à fil (wire-bars)
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7403 13 00
                  
                  
                     – –  Billettes
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7403 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Alliages de cuivre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7403 21 00
                  
                  
                     – –  à base de cuivre-zinc (laiton)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7403 22 00
                  
                  
                     – –  à base de cuivre-étain (bronze)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7403 29 00
                  
                  
                     – –  autres alliages de cuivre (à l'exception des alliages mères du no 7405)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7404 00
                  
                  
                     Déchets et débris de cuivre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7404 00 10
                  
                  
                     –  de cuivre affiné
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  d'alliages de cuivre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7404 00 91
                  
                  
                     – –  à base de cuivre-zinc (laiton)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7404 00 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7405 00 00
                  
                  
                     Alliages mères de cuivre
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7406
                  
                  
                     Poudres et paillettes de cuivre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7406 10 00
                  
                  
                     –  Poudres à structure non lamellaire
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7406 20 00
                  
                  
                     –  Poudres à structure lamellaire; paillettes
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7407
                  
                  
                     Barres et profilés en cuivre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7407 10 00
                  
                  
                     –  en cuivre affiné
                  
                  
                     4,8
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  en alliages de cuivre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7407 21
                  
                  
                     – –  à base de cuivre-zinc (laiton)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7407 21 10
                  
                  
                     – – –  Barres
                  
                  
                     4,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     7407 21 90
                  
                  
                     – – –  Profilés
                  
                  
                     4,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     7407 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     4,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     7408
                  
                  
                     Fils de cuivre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  en cuivre affiné
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7408 11 00
                  
                  
                     – –  dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm
                  
                  
                     4,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     7408 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7408 19 10
                  
                  
                     – – –  dont la plus grande dimension de la section transversale excède 0,5 mm
                  
                  
                     4,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     7408 19 90
                  
                  
                     – – –  dont la plus grande dimension de la section transversale n'excède pas 0,5 mm
                  
                  
                     4,8
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  en alliages de cuivre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7408 21 00
                  
                  
                     – –  à base de cuivre-zinc (laiton)
                  
                  
                     4,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     7408 22 00
                  
                  
                     – –  à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)
                  
                  
                     4,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     7408 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     4,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     7409
                  
                  
                     Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  en cuivre affiné
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7409 11 00
                  
                  
                     – –  enroulées
                  
                  
                     4,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     7409 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     4,8
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  en alliages à base de cuivre-zinc (laiton)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7409 21 00
                  
                  
                     – –  enroulées
                  
                  
                     4,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     7409 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     4,8
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  en alliages à base de cuivre-étain (bronze)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7409 31 00
                  
                  
                     – –  enroulées
                  
                  
                     4,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     7409 39 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     4,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     7409 40 00
                  
                  
                     –  en alliages à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)
                  
                  
                     4,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     7409 90 00
                  
                  
                     –  en autres alliages de cuivre
                  
                  
                     4,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     7410
                  
                  
                     Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  sans support
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7410 11 00
                  
                  
                     – –  en cuivre affiné
                  
                  
                     5,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     7410 12 00
                  
                  
                     – –  en alliages de cuivre
                  
                  
                     5,2
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  sur support
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7410 21 00
                  
                  
                     – –  en cuivre affiné
                  
                  
                     5,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     7410 22 00
                  
                  
                     – –  en alliages de cuivre
                  
                  
                     5,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     7411
                  
                  
                     Tubes et tuyaux en cuivre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7411 10
                  
                  
                     –  en cuivre affiné
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7411 10 10
                  
                  
                     – –  droits
                  
                  
                     4,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     7411 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     4,8
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  en alliages de cuivre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7411 21
                  
                  
                     – –  à base de cuivre-zinc (laiton)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7411 21 10
                  
                  
                     – – –  droits
                  
                  
                     4,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     7411 21 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     4,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     7411 22 00
                  
                  
                     – –  à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)
                  
                  
                     4,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     7411 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     4,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     7412
                  
                  
                     Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7412 10 00
                  
                  
                     –  en cuivre affiné
                  
                  
                     5,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     7412 20 00
                  
                  
                     –  en alliages de cuivre
                  
                  
                     5,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     7413 00 00
                  
                  
                     Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricité
                  
                  
                     5,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     7414
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7415
                  
                  
                     Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7415 10 00
                  
                  
                     –  Pointes et clous, punaises, crampons appointés et articles similaires
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres articles, non filetés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7415 21 00
                  
                  
                     – –  Rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort)
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     7415 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres articles, filetés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7415 33 00
                  
                  
                     – –  Vis; boulons et écrous
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     7415 39 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     7416
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7417
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7418
                  
                  
                     Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7418 10
                  
                  
                     –  Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7418 10 10
                  
                  
                     – –  Appareils non électriques de cuisson ou de chauffage, des types servant à des usages domestiques, et leurs parties
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     7418 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     7418 20 00
                  
                  
                     –  Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     7419
                  
                  
                     Autres ouvrages en cuivre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7419 10 00
                  
                  
                     –  Chaînes, chaînettes et leurs parties
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7419 91 00
                  
                  
                     – –  coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     7419 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7419 99 10
                  
                  
                     – – –  Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils, dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 6 mm; tôles et bandes déployées
                  
                  
                     4,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     7419 99 30
                  
                  
                     – – –  Ressorts
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     7419 99 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               CHAPITRE 75
         NICKEL ET OUVRAGES EN NICKEL
         Note
         
                     1.
                  
                  
                     Dans ce chapitre, on entend par:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 «barres»:
                                 les produits laminés, filés, étirés ou forgés, non enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les «cercles aplatis» et les «rectangles modifiés», dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section «rectangulaire modifiée») dépasse le dixième de la largeur. On considère également comme tels les produits de mêmes formes et dimensions, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 «profilés»:
                                 les produits laminés, filés, étirés, forgés ou obtenus par formage ou pliage, enroulés ou non, d'une section transversale constante sur toute leur longueur, qui ne correspondent pas à l'une quelconque des définitions des barres, fils, tôles, bandes, feuilles, tubes ou tuyaux. On considère également comme tels les produits de mêmes formes, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 «fils»:
                                 les produits laminés, filés, étirés ou tréfilés, enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les «cercles aplatis» et les «rectangles modifiés», dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section «rectangulaire modifiée») excède le dixième de la largeur;
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 «tôles, bandes et feuilles»:
                                 les produits plats (autres que les produits sous forme brute du no 7502), enroulés ou non, de section transversale pleine rectangulaire même avec angles arrondis (y compris les «rectangles modifiés», dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles) à épaisseur constante, présentés:
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             sous forme carrée ou rectangulaire, dont l'épaisseur n'excède pas le dixième de la largeur,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             sous forme autre que carrée ou rectangulaire, de n'importe quelle dimension, pourvu qu'ils n'aient pas le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.
                                          
                                       Restent notamment comprises dans le no 7506 les tôles, bandes et feuilles présentant des motifs (cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que celles perforées, ondulées, polies ou revêtues, pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
                              
                           
                                 e)
                              
                              
                                 «tubes et tuyaux»:
                                 les produits creux, enroulés ou non, dont la section transversale, qui est constante sur toute leur longueur et ne présente qu'un seul creux fermé, est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier, et dont les parois ont une épaisseur constante. On considère également comme tubes et tuyaux les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire équilatérale ou polygonale convexe régulière, qui peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur, pour autant que les sections transversales intérieure et extérieure aient la même forme, la même disposition et le même centre. Les tubes et tuyaux ayant les sections transversales citées ci-dessus peuvent être polis, revêtus, cintrés, filetés, taraudés, percés, rétreints, évasés, coniques ou munis de brides, de collerettes ou de bagues.
                              
                           
               Notes de sous-positions
         
                     1.
                  
                  
                     Dans ce chapitre, on entend par:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 «nickel non allié»:
                                 le métal contenant, au total, au moins 99 % en poids de nickel et de cobalt, pour autant que:
                                 
                                             1)
                                          
                                          
                                             la teneur en cobalt n'excède pas 1,5 % en poids, et
                                          
                                       
                                             2)
                                          
                                          
                                             la teneur en tout autre élément n'excède pas les limites qui figurent dans le tableau ci-après:
                                             Autres éléments
                                             
                                                         Élément
                                                      
                                                      
                                                         Teneur limite % en poids
                                                      
                                                   
                                                         Fe
                                                      
                                                      
                                                         Fer
                                                      
                                                      
                                                         0,5
                                                      
                                                   
                                                         O
                                                      
                                                      
                                                         Oxygène
                                                      
                                                      
                                                         0,4
                                                      
                                                   
                                                         Autres éléments, chacun
                                                      
                                                      
                                                         0,3
                                                      
                                                   
                                       
                           
                                 b)
                              
                              
                                 «alliages de nickel»:
                                 les matières métalliques où le nickel prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que:
                                 
                                             1)
                                          
                                          
                                             la teneur en cobalt excède 1,5 % en poids,
                                          
                                       
                                             2)
                                          
                                          
                                             la teneur en poids d'au moins un des autres éléments excède la limite qui figure dans le tableau ci-dessus, ou
                                          
                                       
                                             3)
                                          
                                          
                                             la teneur totale en poids d'éléments autres que le nickel et le cobalt excède 1 %.
                                          
                                       
                           
               
                     2.
                  
                  
                     Nonobstant les dispositions de la note 1, point c), du présent chapitre, pour l'interprétation du no 7508 10, on admet uniquement comme «fils» les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de forme quelconque, n'excède pas 6 mm dans sa plus grande dimension.
                  
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     7501
                  
                  
                     Mattes de nickel, sinters d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7501 10 00
                  
                  
                     –  Mattes de nickel
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7501 20 00
                  
                  
                     –  Sinters d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7502
                  
                  
                     Nickel sous forme brute
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7502 10 00
                  
                  
                     –  Nickel non allié
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7502 20 00
                  
                  
                     –  Alliages de nickel
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7503 00
                  
                  
                     Déchets et débris de nickel
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7503 00 10
                  
                  
                     –  de nickel non allié
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7503 00 90
                  
                  
                     –  d'alliages de nickel
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7504 00 00
                  
                  
                     Poudres et paillettes de nickel
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7505
                  
                  
                     Barres, profilés et fils, en nickel
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Barres et profilés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7505 11 00
                  
                  
                     – –  en nickel non allié
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7505 12 00
                  
                  
                     – –  en alliages de nickel
                  
                  
                     2,9
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Fils
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7505 21 00
                  
                  
                     – –  en nickel non allié
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7505 22 00
                  
                  
                     – –  en alliages de nickel
                  
                  
                     2,9
                  
                  
                     —
                  
               
                     7506
                  
                  
                     Tôles, bandes et feuilles, en nickel
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7506 10 00
                  
                  
                     –  en nickel non allié
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7506 20 00
                  
                  
                     –  en alliages de nickel
                  
                  
                     3,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     7507
                  
                  
                     Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Tubes et tuyaux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7507 11 00
                  
                  
                     – –  en nickel non allié
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7507 12 00
                  
                  
                     – –  en alliages de nickel
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7507 20 00
                  
                  
                     –  Accessoires de tuyauterie
                  
                  
                     2,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     7508
                  
                  
                     Autres ouvrages en nickel
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7508 10 00
                  
                  
                     –  Toiles métalliques et grillages, en fils de nickel
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7508 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               CHAPITRE 76
         ALUMINIUM ET OUVRAGES EN ALUMINIUM
         Note
         
                     1.
                  
                  
                     Dans ce chapitre, on entend par:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 «barres»:
                                 les produits laminés, filés, étirés ou forgés, non enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les «cercles aplatis» et les «rectangles modifiés», dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section «rectangulaire modifiée») excède le dixième de la largeur. On considère également comme tels les produits de mêmes formes et dimensions, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 «profilés»:
                                 les produits laminés, filés, étirés, forgés ou obtenus par formage ou pliage, enroulés ou non, d'une section transversale constante sur toute leur longueur, qui ne correspondent pas à l'une quelconque des définitions des barres, fils, tôles, bandes, feuilles, tubes ou tuyaux. On considère également comme tels les produits de mêmes formes, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 «fils»:
                                 les produits laminés, filés, étirés ou tréfilés, enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les «cercles aplatis» et les «rectangles modifiés», dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section «rectangulaire modifiée») excède le dixième de la largeur;
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 «tôles, bandes et feuilles»:
                                 les produits plats (autres que les produits sous forme brute du no 7601), enroulés ou non, de section transversale pleine rectangulaire même avec angles arrondis (y compris les «rectangles modifiés», dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles) à épaisseur constante, présentés:
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             sous forme carrée ou rectangulaire, dont l'épaisseur n'excède pas le dixième de la largeur,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             sous forme autre que carrée ou rectangulaire, de n'importe quelle dimension, pourvu qu'ils n'aient pas le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.
                                          
                                       Restent notamment comprises dans les nos 7606 et 7607 les tôles, bandes et feuilles présentant des motifs (cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que celles perforées, ondulées, polies ou revêtues, pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
                              
                           
                                 e)
                              
                              
                                 «tubes et tuyaux»:
                                 les produits creux, enroulés ou non, dont la section transversale, qui est constante sur toute leur longueur et ne présente qu'un seul creux fermé, est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier, et dont les parois ont une épaisseur constante. On considère également comme tubes et tuyaux les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire équilatérale ou polygonale convexe régulière, qui peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur, pour autant que les sections transversales intérieure et extérieure aient la même forme, la même disposition et le même centre. Les tubes et tuyaux ayant les sections transversales citées ci-dessus peuvent être polis, revêtus, cintrés, filetés, taraudés, percés, rétreints, évasés, coniques ou munis de brides, de collerettes ou de bagues.
                              
                           
               Notes de sous-positions
         
                     1.
                  
                  
                     Dans ce chapitre, on entend par:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 «aluminium non allié»:
                                 le métal contenant au moins 99 % en poids d'aluminium, pour autant que la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas les limites indiquées dans le tableau ci-après:
                                 Autres éléments
                                 
                                             Élément
                                          
                                          
                                             Teneur limite % en poids
                                          
                                       
                                             Fe + Si (total fer silicium)
                                          
                                          
                                             1
                                          
                                       
                                             Autres éléments (91), chacun
                                          
                                          
                                             0,1 (92)
                                             
                                          
                                       
                           
                                 b)
                              
                              
                                 «alliages d'aluminium»:
                                 les matières métalliques dans lesquelles l'aluminium prédomine en poids sur chacun des autres éléments, pour autant que:
                                 
                                             1)
                                          
                                          
                                             la teneur en poids d'au moins un des autres éléments, ou du total fer silicium, excède les limites indiquées dans le tableau ci-dessus, ou
                                          
                                       
                                             2)
                                          
                                          
                                             la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 1 %.
                                          
                                       
                           
               
                     2.
                  
                  
                     Nonobstant les dispositions de la note 1, point c), du présent chapitre, pour l'interprétation du no 7616 91, on admet uniquement comme «fils» les produits enroulés ou non dont la coupe transversale de forme quelconque n'excède pas 6 mm dans sa plus grande dimension.
                  
               Note complémentaire
         
                     1.
                  
                  
                     Pour l'application de la sous-position 7601 20 20, on entend par:
                     
                                 —
                              
                              
                                 «plaques»: produits sous forme brute qui ont une section transversale pleine et constante sur toute leur longueur de forme rectangulaire ou plus généralement polygonale, d'une largeur excédant 800 mm, d'une épaisseur excédant 280 mm et dont la longueur est toujours supérieure à la largeur et à l'épaisseur. Ces produits sont destinés au laminage;
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 «billettes»: produits sous forme brute qui ont une section transversale pleine et constante sur toute leur longueur de forme circulaire (y compris les «cercles aplatis»), d'un diamètre excédant 125 mm. Ces produits sont destinés à l'extrusion.
                              
                           
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     7601
                  
                  
                     Aluminium sous forme brute
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7601 10 00
                  
                  
                     –  Aluminium non allié
                  
                  
                     6 (83)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     7601 20
                  
                  
                     –  Alliages d'aluminium
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7601 20 20
                  
                  
                     – –  Plaques et billettes
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     7601 20 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     7602 00
                  
                  
                     Déchets et débris d'aluminium
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Déchets
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7602 00 11
                  
                  
                     – –  Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures et limailles; déchets de feuilles et de bandes minces, coloriées, revêtues ou contrecollées, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7602 00 19
                  
                  
                     – –  autres (y compris les rebuts de fabrication)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7602 00 90
                  
                  
                     –  Débris
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7603
                  
                  
                     Poudres et paillettes d'aluminium
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7603 10 00
                  
                  
                     –  Poudres à structure non lamellaire
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                     7603 20 00
                  
                  
                     –  Poudres à structure lamellaire; paillettes
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                     7604
                  
                  
                     Barres et profilés en aluminium
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7604 10
                  
                  
                     –  en aluminium non allié
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7604 10 10
                  
                  
                     – –  Barres
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     7604 10 90
                  
                  
                     – –  Profilés
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  en alliages d'aluminium
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7604 21 00
                  
                  
                     – –  Profilés creux
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     7604 29
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7604 29 10
                  
                  
                     – – –  Barres
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     7604 29 90
                  
                  
                     – – –  Profilés
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     7605
                  
                  
                     Fils en aluminium
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  en aluminium non allié
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7605 11 00
                  
                  
                     – –  dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     7605 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  en alliages d'aluminium
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7605 21 00
                  
                  
                     – –  dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     7605 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     7606
                  
                  
                     Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  de forme carrée ou rectangulaire
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7606 11
                  
                  
                     – –  en aluminium non allié
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7606 11 10
                  
                  
                     – – –  peintes, vernies ou revêtues de matière plastique
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres, d'une épaisseur
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7606 11 91
                  
                  
                     – – – –  inférieure à 3 mm
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     7606 11 93
                  
                  
                     – – – –  de 3 mm ou plus mais inférieure à 6 mm
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     7606 11 99
                  
                  
                     – – – –  de 6 mm ou plus
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     7606 12
                  
                  
                     – –  en alliages d'aluminium
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7606 12 20
                  
                  
                     – – –  peintes, vernies ou revêtues de matière plastique
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres, d'une épaisseur
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7606 12 92
                  
                  
                     – – – –  inférieure à 3 mm
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     7606 12 93
                  
                  
                     – – – –  de 3 mm ou plus mais inférieure à 6 mm
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     7606 12 99
                  
                  
                     – – – –  de 6 mm ou plus
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7606 91 00
                  
                  
                     – –  en aluminium non allié
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     7606 92 00
                  
                  
                     – –  en alliages d'aluminium
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     7607
                  
                  
                     Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  sans support
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7607 11
                  
                  
                     – –  simplement laminées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  d'une épaisseur inférieure à 0,021 mm
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7607 11 11
                  
                  
                     – – – –  en rouleaux d'un poids n'excédant pas 10 kg
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     7607 11 19
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     7607 11 90
                  
                  
                     – – –  d'une épaisseur de 0,021 mm ou plus mais n'excédant pas 0,2 mm
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     7607 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7607 19 10
                  
                  
                     – – –  d'une épaisseur inférieure à 0,021 mm
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     7607 19 90
                  
                  
                     – – –  d'une épaisseur de 0,021 mm ou plus mais n'excédant pas 0,2 mm
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     7607 20
                  
                  
                     –  sur support
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7607 20 10
                  
                  
                     – –  d'une épaisseur (support non compris) inférieure à 0,021 mm
                  
                  
                     10
                  
                  
                     —
                  
               
                     7607 20 90
                  
                  
                     – –  d'une épaisseur (support non compris) de 0,021 mm ou plus mais n'excédant pas 0,2 mm
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     7608
                  
                  
                     Tubes et tuyaux en aluminium
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7608 10 00
                  
                  
                     –  en aluminium non allié
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     7608 20
                  
                  
                     –  en alliages d'aluminium
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7608 20 20
                  
                  
                     – –  soudés
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7608 20 81
                  
                  
                     – – –  simplement filés à chaud
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     7608 20 89
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     7609 00 00
                  
                  
                     Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium
                  
                  
                     5,9
                  
                  
                     —
                  
               
                     7610
                  
                  
                     Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions préfabriquées du no 9406; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7610 10 00
                  
                  
                     –  Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils
                  
                  
                     6
                  
                  
                     p/st (78)
                     
                  
               
                     7610 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7610 90 10
                  
                  
                     – –  Ponts et éléments de ponts, tours et pylônes
                  
                  
                     7
                  
                  
                     —
                  
               
                     7610 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     7611 00 00
                  
                  
                     Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     7612
                  
                  
                     Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7612 10 00
                  
                  
                     –  Étuis tubulaires souples
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     7612 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7612 90 20
                  
                  
                     – –  Récipients des types utilisés pour aérosols
                  
                  
                     6
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     7612 90 30
                  
                  
                     – –  fabriqués à partir de feuilles et bandes minces d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     7612 90 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     7613 00 00
                  
                  
                     Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     7614
                  
                  
                     Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l'électricité
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7614 10 00
                  
                  
                     –  avec âme en acier
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     7614 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     7615
                  
                  
                     Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7615 10
                  
                  
                     –  Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7615 10 10
                  
                  
                     – –  coulés ou moulés
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     7615 10 30
                  
                  
                     – –  fabriqués à partir de feuilles et bandes minces d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     7615 10 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     7615 20 00
                  
                  
                     –  Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     7616
                  
                  
                     Autres ouvrages en aluminium
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7616 10 00
                  
                  
                     –  Pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7616 91 00
                  
                  
                     – –  Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d'aluminium
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     7616 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7616 99 10
                  
                  
                     – – –  coulés ou moulés
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     7616 99 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               CHAPITRE 78
         PLOMB ET OUVRAGES EN PLOMB
         Note
         
                     1.
                  
                  
                     Dans ce chapitre, on entend par:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 «barres»:
                                 les produits laminés, filés, étirés ou forgés, non enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les «cercles aplatis» et les «rectangles modifiés», dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section «rectangulaire modifiée») excède le dixième de la largeur. On considère également comme tels les produits de mêmes formes et dimensions, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 «profilés»:
                                 les produits laminés, filés, étirés, forgés ou obtenus par formage ou pliage, enroulés ou non, d'une section transversale constante sur toute leur longueur, qui ne correspondent pas à l'une quelconque des définitions des barres, fils, tables, bandes, feuilles, tubes ou tuyaux. On considère également comme tels les produits de mêmes formes, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 «fils»:
                                 les produits laminés, filés, étirés ou tréfilés, enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les «cercles aplatis» et les «rectangles modifiés», dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section «rectangulaire modifiée») excède le dixième de la largeur;
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 «tables, bandes et feuilles»:
                                 les produits plats (autres que les produits sous forme brute du no 7801), enroulés ou non, de section transversale pleine rectangulaire même avec angles arrondis (y compris les «rectangles modifiés», dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles) à épaisseur constante, présentés:
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             sous forme carrée ou rectangulaire, dont l'épaisseur n'excède pas le dixième de la largeur,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             sous forme autre que carrée ou rectangulaire, de n'importe quelle dimension, pourvu qu'ils n'aient pas le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.
                                          
                                       Restent notamment comprises dans le no 7804 les tables, bandes et feuilles présentant des motifs (cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que celles perforées, ondulées, polies ou revêtues, pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
                              
                           
                                 e)
                              
                              
                                 «tubes et tuyaux»:
                                 les produits creux, enroulés ou non, dont la section transversale, qui est constante sur toute leur longueur et ne présente qu'un seul creux fermé, est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier, et dont les parois ont une épaisseur constante. On considère également comme tubes et tuyaux les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire équilatérale ou polygonale convexe régulière, qui peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur, pour autant que les sections transversales intérieure et extérieure aient la même forme, la même disposition et le même centre. Les tubes et tuyaux ayant les sections transversales citées ci-dessus peuvent être polis, revêtus, cintrés, filetés, taraudés, percés, rétreints, évasés, coniques ou munis de brides, de collerettes ou de bagues.
                              
                           
               Note de sous-positions
         
                     1.
                  
                  
                     Dans ce chapitre, on entend par «plomb affiné»:
                     le métal contenant au moins 99,9 % en poids de plomb, pour autant que la teneur en poids d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci-après:
                     Autres éléments
                     
                                 Élément
                              
                              
                                 Teneur limite % en poids
                              
                           
                                 Ag
                              
                              
                                 Argent
                              
                              
                                 0,02
                              
                           
                                 As
                              
                              
                                 Arsenic
                              
                              
                                 0,005
                              
                           
                                 Bi
                              
                              
                                 Bismuth
                              
                              
                                 0,05
                              
                           
                                 Ca
                              
                              
                                 Calcium
                              
                              
                                 0,002
                              
                           
                                 Cd
                              
                              
                                 Cadmium
                              
                              
                                 0,002
                              
                           
                                 Cu
                              
                              
                                 Cuivre
                              
                              
                                 0,08
                              
                           
                                 Fe
                              
                              
                                 Fer
                              
                              
                                 0,002
                              
                           
                                 S
                              
                              
                                 Soufre
                              
                              
                                 0,002
                              
                           
                                 Sb
                              
                              
                                 Antimoine
                              
                              
                                 0,005
                              
                           
                                 Sn
                              
                              
                                 Étain
                              
                              
                                 0,005
                              
                           
                                 Zn
                              
                              
                                 Zinc
                              
                              
                                 0,002
                              
                           
                                 Autres (Te, par exemple), chacun
                              
                              
                                 0,001
                              
                           
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     7801
                  
                  
                     Plomb sous forme brute
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7801 10 00
                  
                  
                     –  Plomb affiné
                  
                  
                     2,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7801 91 00
                  
                  
                     – –  contenant de l'antimoine comme autre élément prédominant en poids
                  
                  
                     2,5 (93)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     7801 99
                  
                  
                     – –  autre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7801 99 10
                  
                  
                     – – –  contenant en poids 0,02 % ou plus d'argent et destiné à être affiné (plomb d'œuvre) (12)
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7801 99 90
                  
                  
                     – – –  autre
                  
                  
                     2,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     7802 00 00
                  
                  
                     Déchets et débris de plomb
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7803
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7804
                  
                  
                     Tables, feuilles et bandes, en plomb; poudres et paillettes de plomb
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Tables, feuilles et bandes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7804 11 00
                  
                  
                     – –  Feuilles et bandes, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris)
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                     7804 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                     7804 20 00
                  
                  
                     –  Poudres et paillettes
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7805
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7806 00
                  
                  
                     Autres ouvrages en plomb
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7806 00 10
                  
                  
                     –  Emballages munis de blindage de protection en plomb contre les radiations pour le transport ou le stockage des matières radioactives (Euratom)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7806 00 80
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               CHAPITRE 79
         ZINC ET OUVRAGES EN ZINC
         Note
         
                     1.
                  
                  
                     Dans ce chapitre, on entend par:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 «barres»:
                                 les produits laminés, filés, étirés ou forgés, non enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les «cercles aplatis» et les «rectangles modifiés», dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section «rectangulaire modifiée») excède le dixième de la largeur. On considère également comme tels les produits de mêmes formes et dimensions, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 «profilés»:
                                 les produits laminés, filés, étirés, forgés ou obtenus par formage ou pliage, enroulés ou non, d'une section transversale constante sur toute leur longueur, qui ne correspondent pas à l'une quelconque des définitions des barres, fils, tôles, bandes, feuilles, tubes ou tuyaux. On considère également comme tels les produits de mêmes formes, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 «fils»:
                                 les produits laminés, filés, étirés ou tréfilés, enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les «cercles aplatis» et les «rectangles modifiés», dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section «rectangulaire modifiée») excède le dixième de la largeur;
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 «tôles, bandes et feuilles»:
                                 les produits plats (autres que les produits sous forme brute du no 7901), enroulés ou non, de section transversale pleine rectangulaire même avec angles arrondis (y compris les «rectangles modifiés», dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles) à épaisseur constante, présentés:
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             sous forme carrée ou rectangulaire, dont l'épaisseur n'excède pas le dixième de la largeur,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             sous forme autre que carrée ou rectangulaire, de n'importe quelle dimension, pourvu qu'ils n'aient pas le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.
                                          
                                       Restent notamment comprises dans le no 7905 les tôles, bandes et feuilles présentant des motifs (cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que celles perforées, ondulées, polies ou revêtues, pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
                              
                           
                                 e)
                              
                              
                                 «tubes et tuyaux»:
                                 les produits creux, enroulés ou non, dont la section transversale, qui est constante sur toute leur longueur et ne présente qu'un seul creux fermé, est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier, et dont les parois ont une épaisseur constante. On considère également comme tubes et tuyaux les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire équilatérale ou polygonale convexe régulière, qui peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur, pour autant que les sections transversales intérieure et extérieure aient la même forme, la même disposition et le même centre. Les tubes et tuyaux ayant les sections transversales citées ci-dessus peuvent être polis, revêtus, cintrés, filetés, taraudés, percés, rétreints, évasés, coniques ou munis de brides, de collerettes ou de bagues.
                              
                           
               Note de sous-positions
         
                     1.
                  
                  
                     Dans ce chapitre, on entend par:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 «zinc non allié»:
                                 le métal contenant au moins 97,5 % en poids de zinc;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 «alliages de zinc»:
                                 les matières métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 2,5 %;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 «poussières de zinc»:
                                 les poussières qui sont obtenues par condensation de vapeurs de zinc et qui présentent des particules sphériques plus fines que les poudres. Au moins 80 % en poids d'entre elles passent au tamis ayant une ouverture de maille de 63 micromètres (microns). Elles doivent contenir au moins 85 % en poids de zinc métallique.
                              
                           
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     7901
                  
                  
                     Zinc sous forme brute
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Zinc non allié
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7901 11 00
                  
                  
                     – –  contenant en poids 99,99 % ou plus de zinc
                  
                  
                     2,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     7901 12
                  
                  
                     – –  contenant en poids moins de 99,99 % de zinc
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7901 12 10
                  
                  
                     – – –  contenant en poids 99,95 % ou plus mais moins de 99,99 % de zinc
                  
                  
                     2,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     7901 12 30
                  
                  
                     – – –  contenant en poids 98,5 % ou plus mais moins de 99,95 % de zinc
                  
                  
                     2,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     7901 12 90
                  
                  
                     – – –  contenant en poids 97,5 % ou plus mais moins de 98,5 % de zinc
                  
                  
                     2,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     7901 20 00
                  
                  
                     –  Alliages de zinc
                  
                  
                     2,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     7902 00 00
                  
                  
                     Déchets et débris de zinc
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     7903
                  
                  
                     Poussières, poudres et paillettes, de zinc
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7903 10 00
                  
                  
                     –  Poussières de zinc
                  
                  
                     2,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     7903 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     2,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     7904 00 00
                  
                  
                     Barres, profilés et fils, en zinc
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                     7905 00 00
                  
                  
                     Tôles, feuilles et bandes, en zinc
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                     7906
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7907 00 00
                  
                  
                     Autres ouvrages en zinc
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               CHAPITRE 80
         ÉTAIN ET OUVRAGES EN ÉTAIN
         Note
         
                     1.
                  
                  
                     Dans ce chapitre, on entend par:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 «barres»:
                                 les produits laminés, filés, étirés ou forgés, non enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les «cercles aplatis» et les «rectangles modifiés», dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section «rectangulaire modifiée») excède le dixième de la largeur. On considère également comme tels les produits de mêmes formes et dimensions, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 «profilés»:
                                 les produits laminés, filés, étirés, forgés ou obtenus par formage ou pliage, enroulés ou non, d'une section transversale constante sur toute leur longueur, qui ne correspondent pas à l'une quelconque des définitions des barres, fils, tôles, bandes, feuilles, tubes ou tuyaux. On considère également comme tels les produits de mêmes formes, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 «fils»:
                                 les produits laminés, filés, étirés ou tréfilés, enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les «cercles aplatis» et les «rectangles modifiés», dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section «rectangulaire modifiée») excède le dixième de la largeur;
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 «tôles, bandes et feuilles»:
                                 les produits plats (autres que les produits sous forme brute du no 8001), enroulés ou non, de section transversale pleine rectangulaire même avec angles arrondis (y compris les «rectangles modifiés», dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles) à épaisseur constante, présentés:
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             sous forme carrée ou rectangulaire, dont l'épaisseur n'excède pas le dixième de la largeur,
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             sous forme autre que carrée ou rectangulaire, de n'importe quelle dimension, pourvu qu'ils n'aient pas le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.
                                          
                                       
                           
                                 e)
                              
                              
                                 «tubes et tuyaux»:
                                 les produits creux, enroulés ou non, dont la section transversale, qui est constante sur toute leur longueur et ne présente qu'un seul creux fermé, est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier, et dont les parois ont une épaisseur constante. On considère également comme tubes et tuyaux les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire équilatérale ou polygonale convexe régulière, qui peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur, pour autant que les sections transversales intérieure et extérieure aient la même forme, la même disposition et le même centre. Les tubes et tuyaux ayant les sections transversales citées ci-dessus peuvent être polis, revêtus, cintrés, filetés, taraudés, percés, rétreints, évasés, coniques ou munis de brides, de collerettes ou de bagues.
                              
                           
               Note de sous-positions
         
                     1.
                  
                  
                     Dans ce chapitre, on entend par:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 «étain non allié»:
                                 le métal contenant au moins 99 % en poids d'étain, pour autant que la teneur en poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites indiquées dans le tableau ci-après:
                                 Autres éléments
                                 
                                             Élément
                                          
                                          
                                             Teneur limite % en poids
                                          
                                       
                                             Bi
                                          
                                          
                                             Bismuth
                                          
                                          
                                             0,1
                                          
                                       
                                             Cu
                                          
                                          
                                             Cuivre
                                          
                                          
                                             0,4
                                          
                                       
                           
                                 b)
                              
                              
                                 «alliages d'étain»:
                                 les matières métalliques dans lesquelles l'étain prédomine en poids sur chacun des autres éléments, pour autant que:
                                 
                                             1)
                                          
                                          
                                             la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 1 %, ou que
                                          
                                       
                                             2)
                                          
                                          
                                             la teneur en poids du bismuth ou du cuivre soit égale ou supérieure aux limites indiquées dans le tableau ci-dessus.
                                          
                                       
                           
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     8001
                  
                  
                     Étain sous forme brute
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8001 10 00
                  
                  
                     –  Étain non allié
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8001 20 00
                  
                  
                     –  Alliages d'étain
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8002 00 00
                  
                  
                     Déchets et débris d'étain
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8003 00 00
                  
                  
                     Barres, profilés et fils, en étain
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8004
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8005
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8006
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8007 00
                  
                  
                     Autres ouvrages en étain
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8007 00 10
                  
                  
                     –  Tôles, feuilles et bandes, d'une épaisseur excédant 0,2 mm
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8007 00 80
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               CHAPITRE 81
         AUTRES MÉTAUX COMMUNS; CERMETS; OUVRAGES EN CES MATIÈRES
         Note de sous-positions
         
                     1.
                  
                  
                     La note 1 du chapitre 74 définissant les «barres, profilés, fils, tôles, bandes et feuilles» s'applique, mutatis mutandis, au présent chapitre.
                  
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     8101
                  
                  
                     Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène, y compris les déchets et débris
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8101 10 00
                  
                  
                     –  Poudres
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8101 94 00
                  
                  
                     – –  Tungstène sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                     8101 96 00
                  
                  
                     – –  Fils
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     8101 97 00
                  
                  
                     – –  Déchets et débris
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8101 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8101 99 10
                  
                  
                     – – –  Barres, autres que celles simplement obtenues par frittage, profilés, tôles, bandes et feuilles
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     8101 99 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8102
                  
                  
                     Molybdène et ouvrages en molybdène, y compris les déchets et débris
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8102 10 00
                  
                  
                     –  Poudres
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8102 94 00
                  
                  
                     – –  Molybdène sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     8102 95 00
                  
                  
                     – –  Barres, autres que celles simplement obtenues par frittage, profilés, tôles, bandes et feuilles
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                     8102 96 00
                  
                  
                     – –  Fils
                  
                  
                     6,1
                  
                  
                     —
                  
               
                     8102 97 00
                  
                  
                     – –  Déchets et débris
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8102 99 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8103
                  
                  
                     Tantale et ouvrages en tantale, y compris les déchets et débris
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8103 20 00
                  
                  
                     –  Tantale sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage; poudres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8103 30 00
                  
                  
                     –  Déchets et débris
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8103 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8103 90 10
                  
                  
                     – –  Barres (autres que les barres simplement obtenues par frittage), profilés, fils, tôles, bandes et feuilles
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     8103 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     8104
                  
                  
                     Magnésium et ouvrages en magnésium, y compris les déchets et débris
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Magnésium sous forme brute
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8104 11 00
                  
                  
                     – –  contenant au moins 99,8 % en poids de magnésium
                  
                  
                     5,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     8104 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     8104 20 00
                  
                  
                     –  Déchets et débris
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8104 30 00
                  
                  
                     –  Copeaux, tournures et granulés calibrés; poudres
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     8104 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     8105
                  
                  
                     Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt, y compris les déchets et débris
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8105 20 00
                  
                  
                     –  Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt sous forme brute; poudres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8105 30 00
                  
                  
                     –  Déchets et débris
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8105 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     8106 00
                  
                  
                     Bismuth et ouvrages en bismuth, y compris les déchets et débris
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8106 00 10
                  
                  
                     –  Bismuth sous forme brute; déchets et débris; poudres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8106 00 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8107
                  
                  
                     Cadmium et ouvrages en cadmium, y compris les déchets et débris
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8107 20 00
                  
                  
                     –  Cadmium sous forme brute; poudres
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     8107 30 00
                  
                  
                     –  Déchets et débris
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8107 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     8108
                  
                  
                     Titane et ouvrages en titane, y compris les déchets et débris
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8108 20 00
                  
                  
                     –  Titane sous forme brute; poudres
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                     8108 30 00
                  
                  
                     –  Déchets et débris
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                     8108 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8108 90 30
                  
                  
                     – –  Barres, profilés et fils
                  
                  
                     7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8108 90 50
                  
                  
                     – –  Tôles, bandes et feuilles
                  
                  
                     7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8108 90 60
                  
                  
                     – –  Tubes et tuyaux
                  
                  
                     7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8108 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8109
                  
                  
                     Zirconium et ouvrages en zirconium, y compris les déchets et débris
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8109 20 00
                  
                  
                     –  Zirconium sous forme brute; poudres
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                     8109 30 00
                  
                  
                     –  Déchets et débris
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8109 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     9
                  
                  
                     —
                  
               
                     8110
                  
                  
                     Antimoine et ouvrages en antimoine, y compris les déchets et débris
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8110 10 00
                  
                  
                     –  Antimoine sous forme brute; poudres
                  
                  
                     7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8110 20 00
                  
                  
                     –  Déchets et débris
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8110 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8111 00
                  
                  
                     Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Manganèse sous forme brute; déchets et débris; poudres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8111 00 11
                  
                  
                     – –  Manganèse sous forme brute; poudres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8111 00 19
                  
                  
                     – –  Déchets et débris
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8111 00 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                     8112
                  
                  
                     Béryllium, chrome, germanium, vanadium, gallium, hafnium (celtium), indium, niobium (columbium), rhénium et thallium, ainsi que les ouvrages en ces métaux, y compris les déchets et débris
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Béryllium
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8112 12 00
                  
                  
                     – –  sous forme brute; poudres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8112 13 00
                  
                  
                     – –  Déchets et débris
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8112 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Chrome
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8112 21
                  
                  
                     – –  sous forme brute; poudres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8112 21 10
                  
                  
                     – – –  Alliages de chrome contenant en poids plus de 10 % de nickel
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8112 21 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     8112 22 00
                  
                  
                     – –  Déchets et débris
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8112 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Thallium
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8112 51 00
                  
                  
                     – –  sous forme brute; poudres
                  
                  
                     1,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     8112 52 00
                  
                  
                     – –  Déchets et débris
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8112 59 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8112 92
                  
                  
                     – –  sous forme brute; déchets et débris; poudres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8112 92 10
                  
                  
                     – – –  Hafnium (celtium)
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Niobium (columbium), rhénium, gallium, indium, vanadium, germanium
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8112 92 21
                  
                  
                     – – – –  Déchets et débris
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8112 92 31
                  
                  
                     – – – – –  Niobium (columbium), rhénium
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     8112 92 81
                  
                  
                     – – – – –  Indium
                  
                  
                     2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8112 92 89
                  
                  
                     – – – – –  Gallium
                  
                  
                     1,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     8112 92 91
                  
                  
                     – – – – –  Vanadium
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8112 92 95
                  
                  
                     – – – – –  Germanium
                  
                  
                     4,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     8112 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8112 99 20
                  
                  
                     – – –  Hafnium (celtium), germanium
                  
                  
                     7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8112 99 30
                  
                  
                     – – –  Niobium (columbium), rhénium
                  
                  
                     9
                  
                  
                     —
                  
               
                     8112 99 70
                  
                  
                     – – –  Gallium, indium, vanadium
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     8113 00
                  
                  
                     Cermets et ouvrages en cermets, y compris les déchets et débris
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8113 00 20
                  
                  
                     –  sous forme brute
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     8113 00 40
                  
                  
                     –  Déchets et débris
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8113 00 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               CHAPITRE 82
         OUTILS ET OUTILLAGE, ARTICLES DE COUTELLERIE ET COUVERTS DE TABLE, EN MÉTAUX COMMUNS; PARTIES DE CES ARTICLES, EN MÉTAUX COMMUNS
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     Indépendamment des lampes à souder, des forges portatives, des meules avec bâtis et des assortiments de manucures ou de pédicures, ainsi que des articles du no 8209, le présent chapitre couvre seulement les articles pourvus d'une lame ou d'une partie travaillante:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 en métal commun;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 en carbures métalliques ou en cermets;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, sur support en métal commun, en carbure métallique ou en cermet;
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 en matières abrasives sur support en métal commun, à condition qu'il s'agisse d'outils dont les dents, arêtes ou autres parties tranchantes ou coupantes n'ont pas perdu leur fonction propre du fait de l'adjonction de poudres abrasives.
                              
                           
               
                     2.
                  
                  
                     Les parties en métaux communs des articles du présent chapitre sont classées avec ceux-ci, à l'exception des parties spécialement dénommées et des porte-outils pour outillage à main du no 8466. Sont toutefois exclues dans tous les cas de ce chapitre les parties et fournitures d'emploi général au sens de la note 2 de la présente section.
                     Sont exclus du présent chapitre les têtes, peignes, contre-peignes, lames et couteaux des rasoirs ou tondeuses électriques (no 8510).
                  
               
                     3.
                  
                  
                     Les assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du no 8211 et d'un nombre au moins égal d'articles du no 8215 relèvent de cette dernière position.
                  
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     8201
                  
                  
                     Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8201 10 00
                  
                  
                     –  Bêches et pelles
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8201 30 00
                  
                  
                     –  Pioches, pics, houes, binettes, râteaux et racloirs
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8201 40 00
                  
                  
                     –  Haches, serpes et outils similaires à taillants
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8201 50 00
                  
                  
                     –  Sécateurs (y compris les cisailles à volaille) maniés à une main
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8201 60 00
                  
                  
                     –  Cisailles à haies, sécateurs et outils similaires, maniés à deux mains
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8201 90 00
                  
                  
                     –  autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8202
                  
                  
                     Scies à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8202 10 00
                  
                  
                     –  Scies à main
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8202 20 00
                  
                  
                     –  Lames de scies à ruban
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Lames de scies circulaires (y compris les fraises-scies)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8202 31 00
                  
                  
                     – –  avec partie travaillante en acier
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8202 39 00
                  
                  
                     – –  autres, y compris les parties
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8202 40 00
                  
                  
                     –  Chaînes de scies, dites «coupantes»
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres lames de scies
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8202 91 00
                  
                  
                     – –  Lames de scies droites, pour le travail des métaux
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8202 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8202 99 20
                  
                  
                     – – –  pour le travail des métaux
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8202 99 80
                  
                  
                     – – –  pour le travail d'autres matières
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8203
                  
                  
                     Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires, à main
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8203 10 00
                  
                  
                     –  Limes, râpes et outils similaires
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8203 20 00
                  
                  
                     –  Pinces (même coupantes), tenailles, brucelles et outils similaires
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8203 30 00
                  
                  
                     –  Cisailles à métaux et outils similaires
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8203 40 00
                  
                  
                     –  Coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8204
                  
                  
                     Clés de serrage à main (y compris les clés dynamométriques); douilles de serrage interchangeables, même avec manches
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Clés de serrage à main
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8204 11 00
                  
                  
                     – –  à ouverture fixe
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8204 12 00
                  
                  
                     – –  à ouverture variable
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8204 20 00
                  
                  
                     –  Douilles de serrage interchangeables, même avec manches
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8205
                  
                  
                     Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8205 10 00
                  
                  
                     –  Outils de perçage, de filetage ou de taraudage
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8205 20 00
                  
                  
                     –  Marteaux et masses
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8205 30 00
                  
                  
                     –  Rabots, ciseaux, gouges et outils tranchants similaires pour le travail du bois
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8205 40 00
                  
                  
                     –  Tournevis
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8205 51 00
                  
                  
                     – –  d'économie domestique
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8205 59
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8205 59 10
                  
                  
                     – – –  Outils pour maçons, mouleurs, cimentiers, plâtriers et peintres
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8205 59 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8205 60 00
                  
                  
                     –  Lampes à souder et similaires
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8205 70 00
                  
                  
                     –  Étaux, serre-joints et similaires
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8205 90
                  
                  
                     –  autres, y compris des assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions de la présente position
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8205 90 10
                  
                  
                     – –  Enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8205 90 90
                  
                  
                     – –  Assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions de la présente position
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8206 00 00
                  
                  
                     Outils d'au moins deux des nos 8202 à 8205, conditionnés en assortiments pour la vente au détail
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8207
                  
                  
                     Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Outils de forage ou de sondage
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8207 13 00
                  
                  
                     – –  avec partie travaillante en cermets
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8207 19
                  
                  
                     – –  autres, y compris les parties
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8207 19 10
                  
                  
                     – – –  avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8207 19 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8207 20
                  
                  
                     –  Filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8207 20 10
                  
                  
                     – –  avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8207 20 90
                  
                  
                     – –  avec partie travaillante en autres matières
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8207 30
                  
                  
                     –  Outils à emboutir, à estamper ou à poinçonner
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8207 30 10
                  
                  
                     – –  pour l'usinage des métaux
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8207 30 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8207 40
                  
                  
                     –  Outils à tarauder ou à fileter
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  pour l'usinage des métaux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8207 40 10
                  
                  
                     – – –  Outils à tarauder
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8207 40 30
                  
                  
                     – – –  Outils à fileter
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8207 40 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8207 50
                  
                  
                     –  Outils à percer
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8207 50 10
                  
                  
                     – –  avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  avec partie travaillante en autres matières
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8207 50 30
                  
                  
                     – – –  Forets de maçonnerie
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8207 50 50
                  
                  
                     – – – – –  en cermets
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8207 50 60
                  
                  
                     – – – – –  en aciers à coupe rapide
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8207 50 70
                  
                  
                     – – – – –  en autres matières
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8207 50 90
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8207 60
                  
                  
                     –  Outils à aléser ou à brocher
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8207 60 10
                  
                  
                     – –  avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  avec partie travaillante en autres matières
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Outils à aléser
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8207 60 30
                  
                  
                     – – – –  pour l'usinage des métaux
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8207 60 50
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Outils à brocher
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8207 60 70
                  
                  
                     – – – –  pour l'usinage des métaux
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8207 60 90
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8207 70
                  
                  
                     –  Outils à fraiser
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8207 70 10
                  
                  
                     – – –  en cermets
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  en autres matières
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8207 70 31
                  
                  
                     – – – –  Fraises à queue
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8207 70 37
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8207 70 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8207 80
                  
                  
                     –  Outils à tourner
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8207 80 11
                  
                  
                     – – –  en cermets
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8207 80 19
                  
                  
                     – – –  en autres matières
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8207 80 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8207 90
                  
                  
                     –  autres outils interchangeables
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8207 90 10
                  
                  
                     – –  avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  avec partie travaillante en autres matières
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8207 90 30
                  
                  
                     – – –  Lames de tournevis
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8207 90 50
                  
                  
                     – – –  Outils de taillage des engrenages
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres, avec partie travaillante
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  en cermets
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8207 90 71
                  
                  
                     – – – – –  pour l'usinage des métaux
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8207 90 78
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  en autres matières
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8207 90 91
                  
                  
                     – – – – –  pour l'usinage des métaux
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8207 90 99
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8208
                  
                  
                     Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8208 10 00
                  
                  
                     –  pour le travail des métaux
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8208 20 00
                  
                  
                     –  pour le travail du bois
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8208 30 00
                  
                  
                     –  pour appareils de cuisine ou pour machines pour l'industrie alimentaire
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8208 40 00
                  
                  
                     –  pour machines agricoles, horticoles ou forestières
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8208 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8209 00
                  
                  
                     Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8209 00 20
                  
                  
                     –  Plaquettes amovibles
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8209 00 80
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8210 00 00
                  
                  
                     Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8211
                  
                  
                     Couteaux (autres que ceux du no 8208) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8211 10 00
                  
                  
                     –  Assortiments
                  
                  
                     8,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8211 91 00
                  
                  
                     – –  Couteaux de table à lame fixe
                  
                  
                     8,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     8211 92 00
                  
                  
                     – –  autres couteaux à lame fixe
                  
                  
                     8,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     8211 93 00
                  
                  
                     – –  Couteaux autres qu'à lame fixe, y compris les serpettes fermantes
                  
                  
                     8,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     8211 94 00
                  
                  
                     – –  Lames
                  
                  
                     6,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8211 95 00
                  
                  
                     – –  Manches en métaux communs
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8212
                  
                  
                     Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8212 10
                  
                  
                     –  Rasoirs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8212 10 10
                  
                  
                     – –  Rasoirs de sûreté à lames non remplaçables
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8212 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8212 20 00
                  
                  
                     –  Lames de rasoirs de sûreté, y compris les ébauches en bandes
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     1  000 p/st
                  
               
                     8212 90 00
                  
                  
                     –  autres parties
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8213 00 00
                  
                  
                     Ciseaux à doubles branches et leurs lames
                  
                  
                     4,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8214
                  
                  
                     Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, par exemple); outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8214 10 00
                  
                  
                     –  Coupe-papier, ouvre-lettres, grattoirs, taille-crayons et leurs lames
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8214 20 00
                  
                  
                     –  Outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles)
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8214 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8215
                  
                  
                     Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8215 10
                  
                  
                     –  Assortiments contenant au moins un objet argenté, doré ou platiné
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8215 10 20
                  
                  
                     – –  contenant uniquement des objets argentés, dorés ou platinés
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8215 10 30
                  
                  
                     – – –  en aciers inoxydables
                  
                  
                     8,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     8215 10 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8215 20
                  
                  
                     –  autres assortiments
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8215 20 10
                  
                  
                     – –  en aciers inoxydables
                  
                  
                     8,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     8215 20 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8215 91 00
                  
                  
                     – –  argentés, dorés ou platinés
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8215 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8215 99 10
                  
                  
                     – – –  en aciers inoxydables
                  
                  
                     8,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     8215 99 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     —
                  
               CHAPITRE 83
         OUVRAGES DIVERS EN MÉTAUX COMMUNS
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     Au sens du présent chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans la position afférente aux articles auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas considérés comme parties d'ouvrages du présent chapitre les articles en fonte, fer ou acier des nos 7312, 7315, 7317, 7318 ou 7320 ni les mêmes articles en autres métaux communs (chapitres 74 à 76 et 78 à 81).
                  
               
                     2.
                  
                  
                     Au sens du no 8302, on entend par «roulettes» celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) n'excédant pas 75 millimètres ou celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) excédant 75 millimètres pour autant que la largeur de la roue ou du bandage qui y est adapté soit inférieure à 30 millimètres.
                  
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     8301
                  
                  
                     Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8301 10 00
                  
                  
                     –  Cadenas
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8301 20 00
                  
                  
                     –  Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8301 30 00
                  
                  
                     –  Serrures des types utilisés pour meubles
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8301 40
                  
                  
                     –  autres serrures; verrous
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Serrures des types utilisés pour portes de bâtiments
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8301 40 11
                  
                  
                     – – –  Serrures à cylindres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8301 40 19
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8301 40 90
                  
                  
                     – –  autres serrures; verrous
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8301 50 00
                  
                  
                     –  Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8301 60 00
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8301 70 00
                  
                  
                     –  Clefs présentées isolément
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8302
                  
                  
                     Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8302 10 00
                  
                  
                     –  Charnières de tous genres (y compris les paumelles et pentures)
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8302 20 00
                  
                  
                     –  Roulettes
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8302 30 00
                  
                  
                     –  autres garnitures, ferrures et articles similaires pour véhicules automobiles
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres garnitures, ferrures et articles similaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8302 41
                  
                  
                     – –  pour bâtiments
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8302 41 10
                  
                  
                     – – –  pour portes
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8302 41 50
                  
                  
                     – – –  pour fenêtres et portes-fenêtres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8302 41 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8302 42 00
                  
                  
                     – –  autres, pour meubles
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8302 49 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8302 50 00
                  
                  
                     –  Patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8302 60 00
                  
                  
                     –  Ferme-portes automatiques
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8303 00
                  
                  
                     Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8303 00 40
                  
                  
                     –  Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8303 00 90
                  
                  
                     –  Coffrets et cassettes de sûreté et articles similaires
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8304 00 00
                  
                  
                     Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du no 9403
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8305
                  
                  
                     Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8305 10 00
                  
                  
                     –  Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8305 20 00
                  
                  
                     –  Agrafes présentées en barrettes
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8305 90 00
                  
                  
                     –  autres, y compris les parties
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8306
                  
                  
                     Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux communs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8306 10 00
                  
                  
                     –  Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Statuettes et autres objets d'ornement
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8306 21 00
                  
                  
                     – –  argentés, dorés ou platinés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8306 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8306 30 00
                  
                  
                     –  Cadres pour photographies, gravures ou similaires; miroirs
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8307
                  
                  
                     Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8307 10 00
                  
                  
                     –  en fer ou en acier
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8307 90 00
                  
                  
                     –  en autres métaux communs
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8308
                  
                  
                     Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, œillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie, ou pour toutes confections ou équipements; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8308 10 00
                  
                  
                     –  Agrafes, crochets et œillets
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8308 20 00
                  
                  
                     –  Rivets tubulaires ou à tige fendue
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8308 90 00
                  
                  
                     –  autres, y compris les parties
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8309
                  
                  
                     Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux communs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8309 10 00
                  
                  
                     –  Bouchons-couronnes
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8309 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8309 90 10
                  
                  
                     – –  Capsules de bouchage ou de surbouchage en plomb; capsules de bouchage ou surbouchage en aluminium d'un diamètre excédant 21 mm
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8309 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8310 00 00
                  
                  
                     Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du no 9405
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8311
                  
                  
                     Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérés, pour la métallisation par projection
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8311 10 00
                  
                  
                     –  Électrodes enrobées pour le soudage à l'arc, en métaux communs
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8311 20 00
                  
                  
                     –  Fils fourrés pour le soudage à l'arc, en métaux communs
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8311 30 00
                  
                  
                     –  Baguettes enrobées et fils fourrés pour le brasage ou le soudage à la flamme, en métaux communs
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8311 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               SECTION XVI
         MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     La présente section ne comprend pas:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les courroies transporteuses ou de transmission en matières plastiques du chapitre 39, les courroies transporteuses ou de transmission en caoutchouc vulcanisé (no 4010), ainsi que les articles à usages techniques en caoutchouc vulcanisé non durci (no 4016);
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les articles à usages techniques en cuir naturel ou reconstitué (no 4205) ou en pelleteries (no 4303);
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les canettes, fusettes, tubes, bobines et supports similaires en toutes matières (chapitres 39, 40, 44, 48 ou section XV, par exemple);
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 les cartes perforées pour mécaniques Jacquard ou machines similaires (chapitres 39 ou 48 ou section XV, par exemple);
                              
                           
                                 e)
                              
                              
                                 les courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles (no 5910), ainsi que les articles pour usages techniques en matières textiles (no 5911);
                              
                           
                                 f)
                              
                              
                                 les pierres gemmes, les pierres synthétiques ou reconstituées des nos 7102 à 7104, ainsi que les ouvrages entièrement en ces matières du no 7116, à l'exception toutefois des saphirs et des diamants travaillés, non montés, pour pointes de lecture (no 8522);
                              
                           
                                 g)
                              
                              
                                 les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV), et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39);
                              
                           
                                 h)
                              
                              
                                 les tiges de forage (no 7304);
                              
                           
                                 ij)
                              
                              
                                 les toiles et courroies sans fin en fils ou en bandes métalliques (section XV);
                              
                           
                                 k)
                              
                              
                                 les articles des chapitres 82 ou 83;
                              
                           
                                 l)
                              
                              
                                 les articles de la section XVII;
                              
                           
                                 m)
                              
                              
                                 les articles du chapitre 90;
                              
                           
                                 n)
                              
                              
                                 les articles d'horlogerie (chapitre 91);
                              
                           
                                 o)
                              
                              
                                 les outils interchangeables du no 8207 et les brosses constituant des éléments de machines (no 9603), ainsi que les outils interchangeables similaires qui sont à classer d'après la matière constitutive de leur partie travaillante (chapitres 40, 42, 43, 45, 59, nos 6804, 6909, par exemple);
                              
                           
                                 p)
                              
                              
                                 les articles du chapitre 95;
                              
                           
                                 q)
                              
                              
                                 les rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, même montés sur bobines ou en cartouches (régime de la matière constitutive ou no 9612 s'ils sont encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes).
                              
                           
               
                     2.
                  
                  
                     Sous réserve des dispositions de la note 1 de la présente section et de la note 1 des chapitres 84 et 85, les parties de machines (à l'exception des parties des articles des nos 8484, 8544, 8545, 8546 ou 8547) sont classées conformément aux règles ci-après:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les parties consistant en articles compris dans l'une quelconque des positions des chapitres 84 ou 85 (à l'exception des nos 8409, 8431, 8448, 8466, 8473, 8487, 8503, 8522, 8529, 8538 et 8548) relèvent de ladite position, quelle que soit la machine à laquelle elles sont destinées;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 lorsqu'elles sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinées à une machine particulière ou à plusieurs machines d'une même position (même des nos 8479 ou 8543), les parties, autres que celles visées au paragraphe précédent, sont classées dans la position afférente à cette ou à ces machines ou, selon le cas, dans les nos 8409, 8431, 8448, 8466, 8473, 8503, 8522, 8529 ou 8538; toutefois, les parties destinées principalement aussi bien aux articles du no 8517 qu'à ceux des nos 8525 à 8528, sont rangées au no 8517;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les autres parties relèvent des nos 8409, 8431, 8448, 8466, 8473, 8503, 8522, 8529 ou 8538, selon le cas, ou, à défaut, des nos 8487 ou 8548.
                              
                           
               
                     3.
                  
                  
                     Sauf dispositions contraires, les combinaisons de machines d'espèces différentes destinées à fonctionner ensemble et ne constituant qu'un seul corps, ainsi que les machines conçues pour assurer deux ou plusieurs fonctions différentes, alternatives ou complémentaires, sont classées suivant la fonction principale qui caractérise l'ensemble.
                  
               
                     4.
                  
                  
                     Lorsqu'une machine ou une combinaison de machines sont constituées par des éléments distincts (même séparés ou reliés entre eux par des conduites, des dispositifs de transmission, des câbles électriques ou autre aménagement) en vue d'assurer concurremment une fonction bien déterminée comprise dans l'une des positions du chapitre 84 ou du chapitre 85, l'ensemble est à classer dans la position correspondant à la fonction qu'il assure.
                  
               
                     5.
                  
                  
                     Pour l'application des notes qui précèdent, la dénomination «machines» couvre les machines, appareils, dispositifs, engins et matériels divers cités dans les positions des chapitres 84 ou 85.
                  
               Notes complémentaires
         
                     1.
                  
                  
                     Les outils nécessaires au montage ou à l'entretien des machines suivent le régime de celles-ci, lorsqu'ils sont présentés au dédouanement en même temps que ces machines. Le même régime est applicable aux outils interchangeables qui sont présentés en même temps que les machines dont ils constituent l'équipement normal et pour autant qu'ils soient normalement vendus avec celles-ci.
                  
               
                     2.
                  
                  
                     Le déclarant en douane est tenu de produire à l'appui de sa déclaration, si le service de la douane l'exige, un document illustré (notice, prospectus, page de catalogue, photographie, etc.) indiquant la désignation courante de la machine, ses usages et ses caractéristiques essentielles et, pour les machines présentées à l'état démonté ou non monté, un plan de montage et un inventaire du contenu des différents colis.
                  
               
                     3.
                  
                  
                     À la demande du déclarant en douane et aux conditions fixées par les autorités compétentes, les dispositions de la règle générale 2 a) pour l'interprétation de la nomenclature sont également applicables aux machines présentées par envois échelonnés.
                  
               CHAPITRE 84
         RÉACTEURS NUCLÉAIRES, CHAUDIÈRES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MÉCANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     Sont exclus de ce chapitre:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les meules et articles similaires à moudre et autres articles du chapitre 68;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les machines, appareils ou engins (pompes, par exemple) en céramique et les parties en céramique des machines, appareils ou engins en toutes matières (chapitre 69);
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 la verrerie de laboratoire (no 7017); les ouvrages en verre pour usages techniques (nos 7019 ou 7020);
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 les articles des nos 7321 ou 7322, ainsi que les articles similaires en autres métaux communs (chapitres 74 à 76 ou 78 à 81);
                              
                           
                                 e)
                              
                              
                                 les aspirateurs du no 8508;
                              
                           
                                 f)
                              
                              
                                 les appareils électromécaniques à usage domestique du no 8509; les appareils photographiques numériques du no 8525;
                              
                           
                                 g)
                              
                              
                                 les balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur (9603).
                              
                           
               
                     2.
                  
                  
                     Sous réserve des dispositions de la note 3 de la section XVI et de la note 9 du présent chapitre, les machines et appareils susceptibles de relever à la fois des nos 8401 à 8424 ou du no 8486, d'une part, et des nos 8425 à 8480, d'autre part, sont classés dans les nos 8401 à 8424 ou dans le no 8486, selon le cas.
                     Toutefois, ne relèvent pas du no 8419:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les couveuses et éleveuses artificielles pour l'aviculture et les armoires et étuves de germination (no 8436);
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les appareils mouilleurs de grains pour la minoterie (no 8437);
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les diffuseurs de sucrerie (no 8438);
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 les machines et appareils techniques pour le traitement des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles (no 8451);
                              
                           
                                 e)
                              
                              
                                 les appareils et dispositifs conçus pour réaliser une opération mécanique, dans lesquels le changement de température, encore que nécessaire, ne joue qu'un rôle accessoire.
                              
                           Ne relèvent pas du no 8422:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les machines à coudre pour la fermeture des emballages (no 8452);
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les machines et appareils de bureau du no 8472.
                              
                           Ne relèvent pas du no 8424:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les machines à imprimer à jet d'encre (no 8443);
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les machines à découper par jet d’eau (no 8456).
                              
                           
               
                     3.
                  
                  
                     Les machines-outils travaillant par enlèvement de toutes matières susceptibles de relever du no 8456, d'une part, et des nos 8457, 8458, 8459, 8460, 8461, 8464 ou 8465, d'autre part, sont classées au no 8456.
                  
               
                     4.
                  
                  
                     Ne relèvent du no 8457 que les machines-outils pour le travail des métaux, autres que les tours (y compris les centres de tournage), qui peuvent effectuer différents types d'opérations d'usinage, soit par:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 changement automatique des outils au départ d'un magasin conformément à un programme d'usinage (centres d'usinage);
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 utilisation automatique, simultanée ou séquentielle, de diverses unités d'usinage travaillant une pièce à poste fixe (machines à poste fixe); ou
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 transfert automatique de la pièce à travailler devant différentes unités d'usinage (machines à stations multiples).
                              
                           
               
                     5.
                  
                  
                     
                                 A)
                              
                              
                                 On entend par «machines automatiques de traitement de l'information» au sens du no 8471 les machines aptes à:
                                 
                                             1)
                                          
                                          
                                             enregistrer le ou les programmes de traitement et au moins les données immédiatement nécessaires pour l'exécution de ce ou de ces programmes;
                                          
                                       
                                             2)
                                          
                                          
                                             être librement programmées conformément aux besoins de l'utilisateur;
                                          
                                       
                                             3)
                                          
                                          
                                             exécuter des traitements arithmétiques définis par l’utilisateur; et
                                          
                                       
                                             4)
                                          
                                          
                                             exécuter, sans intervention humaine, un programme de traitement dont elles doivent pouvoir, par décision logique, modifier l'exécution au cours du traitement.
                                          
                                       
                           
                                 B)
                              
                              
                                 Les machines automatiques de traitement de l'information peuvent se présenter sous forme de systèmes comprenant un nombre variable d’unités distinctes.
                              
                           
                                 C)
                              
                              
                                 Sous réserve des dispositions des paragraphes D) et E) ci-après, est à considérer comme faisant partie d'un système de traitement automatique de l'information toute unité remplissant simultanément les conditions suivantes:
                                 
                                             1)
                                          
                                          
                                             être du type utilisé exclusivement ou principalement dans un système automatique de traitement de l'information;
                                          
                                       
                                             2)
                                          
                                          
                                             être connectable à l'unité centrale de traitement soit directement, soit par l'intermédiaire d'une ou de plusieurs autres unités; et
                                          
                                       
                                             3)
                                          
                                          
                                             être apte à recevoir ou à fournir des données sous une forme – codes ou signaux – utilisable par le système.
                                          
                                       Les unités d'une machine automatique de traitement de l'information, présentées isolément, relèvent du no 8471.
                                 Toutefois, les claviers, les dispositifs d'entrée à coordonnées x, y et les unités de mémoires à disques, qui remplissent les conditions énoncées aux paragraphes C) 2) et C) 3) ci-dessus sont toujours à classer en tant qu'unités dans le no 8471.
                              
                           
                                 D)
                              
                              
                                 Le no 8471 ne couvre pas les appareils ci-après lorsqu'ils sont présentés séparément, même s'ils remplissent toutes les conditions énoncées à la note 5 C):
                                 
                                             1)
                                          
                                          
                                             les imprimantes, les copieurs, les télécopieurs, même combinés entre eux;
                                          
                                       
                                             2)
                                          
                                          
                                             les appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu);
                                          
                                       
                                             3)
                                          
                                          
                                             les enceintes et microphones;
                                          
                                       
                                             4)
                                          
                                          
                                             les caméras de télévision, les appareils photographiques numériques et les caméscopes; ou
                                          
                                       
                                             5)
                                          
                                          
                                             les moniteurs et projecteurs, n’incorporant pas d’appareil de réception de télévision.
                                          
                                       
                           
                                 E)
                              
                              
                                 Les machines incorporant une machine automatique de traitement de l'information ou travaillant en liaison avec une telle machine et exerçant une fonction propre autre que le traitement de l'information, sont à classer dans la position correspondant à leur fonction ou à défaut, dans une position résiduelle.
                              
                           
               
                     6.
                  
                  
                     Relèvent du no 8482 les billes d'acier calibrées, c'est-à-dire les billes polies dont le diamètre maximal ou minimal ne diffère pas de plus de 1 % du diamètre nominal, à condition toutefois que cette différence (tolérance) n'excède pas 0,05 millimètre.
                     Les billes d'acier ne répondant pas à la définition ci-dessus sont classées au no 7326.
                  
               
                     7.
                  
                  
                     Sauf dispositions contraires et sous réserve des prescriptions de la note 2 ci-dessus, ainsi que de la note 3 de la section XVI, les machines à utilisations multiples sont classées à la position visant leur utilisation principale. Si une telle position n'existe pas ou lorsqu'il n'est pas possible de déterminer l'utilisation principale, les machines à utilisations multiples sont classées au no 8479.
                     Relèvent également, en tout état de cause, du no 8479 les machines de corderie ou de câblerie (toronneuses, commetteuses, machines à câbler, par exemple) pour toutes matières.
                  
               
                     8.
                  
                  
                     Pour l'application du no 8470, l'expression «de poche» s'applique uniquement aux machines dont les dimensions n'excèdent pas 170 mm × 100 mm × 45 mm.
                  
               
                     9.
                  
                  
                     
                                 A)
                              
                              
                                 Les notes 8 a) et 8 b) du chapitre 85 s'appliquent également aux expressions «dispositifs à semi-conducteur» et «circuits intégrés électroniques» telles qu'utilisées dans la présente note et dans le no 8486. Toutefois, aux fins de cette note et du no 8486, l'expression «dispositifs à semi-conducteur» couvre également les dispositifs photosensibles à semi-conducteur et les diodes émettrices de lumière.
                              
                           
                                 B)
                              
                              
                                 Pour l’application de cette note et du no 8486, l'expression «fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat» couvre la fabrication des substrats utilisés dans de tels dispositifs. Elle ne couvre pas la fabrication de verre ou l’assemblage de plaquettes de circuits imprimés ou d’autres composants électroniques sur l’écran plat. Les dispositifs d’affichage à écran plat ne couvrent pas la technologie à tube cathodique.
                              
                           
                                 C)
                              
                              
                                 Le no 8486 comprend également les machines et appareils des types utilisés exclusivement ou principalement pour:
                                 
                                             1)
                                          
                                          
                                             la fabrication ou la réparation des masques et réticules;
                                          
                                       
                                             2)
                                          
                                          
                                             l'assemblage des dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques;
                                          
                                       
                                             3)
                                          
                                          
                                             le levage, la manutention, le chargement et le déchargement des lingots, des plaquettes ou des dispositifs semi-conducteurs, des circuits électroniques intégrés et des dispositifs d’affichage à écran plat.
                                          
                                       
                           
                                 D)
                              
                              
                                 Sous réserve des dispositions de la note 1 de la section XVI et de la note 1 du chapitre 84, les machines et appareils répondant aux spécifications du libellé du no 8486 devront être classés sous cette position, et non dans une autre position de la nomenclature.
                              
                           
               Notes de sous-positions
         
                     1.
                  
                  
                     Au sens du no 8471 49, on entend par «systèmes» les machines automatiques de traitement de l'information dont les unités répondent simultanément aux conditions énoncées dans la note 5 C) du chapitre 84 et qui comportent au moins une unité centrale de traitement, une unité d'entrée (un clavier ou un scanneur, par exemple) et une unité de sortie (une console de visualisation ou une imprimante, par exemple).
                  
               
                     2.
                  
                  
                     Le no 8482 40 s'applique uniquement aux roulements comportant des galets cylindriques d'un diamètre constant n'excédant pas 5 millimètres et dont la longueur est égale ou supérieure à trois fois le diamètre. Ces galets peuvent être arrondis à leurs extrémités.
                  
               Notes complémentaires
         
                     1.
                  
                  
                     Sont seuls considérés comme «moteurs pour l'aviation» des nos 8407 10 et 8409 10 les moteurs conçus pour recevoir une hélice ou un rotor.
                  
               
                     2.
                  
                  
                     La sous-position 8471 70 30 comprend également les lecteurs de CD-ROM constituant des unités de mémoire pour machines automatiques de traitement de l'information, qui consistent en des unités d'entraînement conçues pour la lecture des signaux des CD-ROM, des CD audio et des CD photo et qui sont équipés d'une prise pour écouteurs, d'une commande de réglage du volume ou d'une commande de marche/arrêt.
                  
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     8401
                  
                  
                     Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8401 10 00
                  
                  
                     –  Réacteurs nucléaires (Euratom)
                  
                  
                     5,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8401 20 00
                  
                  
                     –  Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties (Euratom)
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8401 30 00
                  
                  
                     –  Éléments combustibles (cartouches) non irradiés (Euratom)
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     gi F/S
                  
               
                     8401 40 00
                  
                  
                     –  Parties de réacteurs nucléaires (Euratom)
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8402
                  
                  
                     Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites «à eau surchauffée»
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Chaudières à vapeur
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8402 11 00
                  
                  
                     – –  Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excédant 45 t
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8402 12 00
                  
                  
                     – –  Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur n'excédant pas 45 t
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8402 19
                  
                  
                     – –  autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8402 19 10
                  
                  
                     – – –  Chaudières à tubes de fumée
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8402 19 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8402 20 00
                  
                  
                     –  Chaudières dites «à eau surchauffée»
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8402 90 00
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8403
                  
                  
                     Chaudières pour le chauffage central autres que celles du no 8402
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8403 10
                  
                  
                     –  Chaudières
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8403 10 10
                  
                  
                     – –  en fonte
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8403 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8403 90
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8403 90 10
                  
                  
                     – –  en fonte
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8403 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8404
                  
                  
                     Appareils auxiliaires pour chaudières des nos 8402 ou 8403 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8404 10 00
                  
                  
                     –  Appareils auxiliaires pour chaudières des nos 8402 ou 8403
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8404 20 00
                  
                  
                     –  Condenseurs pour machines à vapeur
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8404 90 00
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8405
                  
                  
                     Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8405 10 00
                  
                  
                     –  Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8405 90 00
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8406
                  
                  
                     Turbines à vapeur
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8406 10 00
                  
                  
                     –  Turbines pour la propulsion de bateaux
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres turbines
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8406 81 00
                  
                  
                     – –  d'une puissance excédant 40 MW
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8406 82 00
                  
                  
                     – –  d'une puissance n'excédant pas 40 MW
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8406 90
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8406 90 10
                  
                  
                     – –  Ailettes, aubages et rotors
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8406 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8407
                  
                  
                     Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8407 10 00
                  
                  
                     –  Moteurs pour l'aviation
                  
                  
                     1,7 (94)
                     
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Moteurs pour la propulsion de bateaux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8407 21
                  
                  
                     – –  du type hors-bord
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8407 21 10
                  
                  
                     – – –  d'une cylindrée n'excédant pas 325 cm3
                     
                  
                  
                     6,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  d'une cylindrée excédant 325 cm3
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8407 21 91
                  
                  
                     – – – –  d'une puissance n'excédant pas 30 kW
                  
                  
                     4,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8407 21 99
                  
                  
                     – – – –  d'une puissance excédant 30 kW
                  
                  
                     4,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8407 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     4,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8407 31 00
                  
                  
                     – –  d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm3
                     
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8407 32
                  
                  
                     – –  d'une cylindrée excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8407 32 10
                  
                  
                     – – –  d'une cylindrée excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 125 cm3
                     
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8407 32 90
                  
                  
                     – – –  d'une cylindrée excédant 125 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3
                     
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8407 33
                  
                  
                     – –  d'une cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 1  000 cm3
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8407 33 20
                  
                  
                     – – –  d'une cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 500 cm3
                     
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8407 33 80
                  
                  
                     – – –  d'une cylindrée excédant 500 cm3 mais n'excédant pas 1000 cm3
                     
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8407 34
                  
                  
                     – –  d'une cylindrée excédant 1  000 cm3
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8407 34 10
                  
                  
                     – – –  destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du no 8701 10, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2  800 cm3, des véhicules automobiles du no 8705 (12)
                     
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8407 34 30
                  
                  
                     – – – –  usagés
                  
                  
                     4,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  neufs, d'une cylindrée
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8407 34 91
                  
                  
                     – – – – –  n'excédant pas 1  500 cm3
                     
                  
                  
                     4,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8407 34 99
                  
                  
                     – – – – –  excédant 1  500 cm3
                     
                  
                  
                     4,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8407 90
                  
                  
                     –  autres moteurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8407 90 10
                  
                  
                     – –  d'une cylindrée n'excédant pas 250 cm3
                     
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  d'une cylindrée excédant 250 cm3
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8407 90 50
                  
                  
                     – – –  destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du no 8701 10, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2  800 cm3, des véhicules automobiles du no 8705 (12)
                     
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8407 90 80
                  
                  
                     – – – –  d'une puissance n'excédant pas 10 kW
                  
                  
                     4,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8407 90 90
                  
                  
                     – – – –  d'une puissance excédant 10 kW
                  
                  
                     4,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8408
                  
                  
                     Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8408 10
                  
                  
                     –  Moteurs pour la propulsion de bateaux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  usagés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8408 10 11
                  
                  
                     – – –  destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du no 8906 10 00 (12)
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8408 10 19
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  neufs, d'une puissance
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  n'excédant pas 50 kW
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8408 10 23
                  
                  
                     – – – –  destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du no 8906 10 00 (12)
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8408 10 27
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8408 10 31
                  
                  
                     – – – –  destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du no 8906 10 00 (12)
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8408 10 39
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  excédant 100 kW mais n'excédant pas 200 kW
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8408 10 41
                  
                  
                     – – – –  destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du no 8906 10 00 (12)
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8408 10 49
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  excédant 200 kW mais n'excédant pas 300 kW
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8408 10 51
                  
                  
                     – – – –  destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du no 8906 10 00 (12)
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8408 10 59
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  excédant 300 kW mais n'excédant pas 500 kW
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8408 10 61
                  
                  
                     – – – –  destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du no 8906 10 00 (12)
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8408 10 69
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  excédant 500 kW mais n'excédant pas 1  000 kW
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8408 10 71
                  
                  
                     – – – –  destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du no 8906 10 00 (12)
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8408 10 79
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  excédant 1  000 kW mais n'excédant pas 5  000 kW
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8408 10 81
                  
                  
                     – – – –  destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du no 8906 10 00 (12)
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8408 10 89
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  excédant 5  000 kW
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8408 10 91
                  
                  
                     – – – –  destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du no 8906 10 00 (12)
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8408 10 99
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8408 20
                  
                  
                     –  Moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8408 20 10
                  
                  
                     – –  destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du no 8701 10, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2  500 cm3, des véhicules automobiles du no 8705 (12)
                     
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  pour tracteurs agricoles et forestiers à roues, d'une puissance
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8408 20 31
                  
                  
                     – – – –  n'excédant pas 50 kW
                  
                  
                     4,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8408 20 35
                  
                  
                     – – – –  excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW
                  
                  
                     4,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8408 20 37
                  
                  
                     – – – –  excédant 100 kW
                  
                  
                     4,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  pour autres véhicules du chapitre 87, d'une puissance
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8408 20 51
                  
                  
                     – – – –  n'excédant pas 50 kW
                  
                  
                     4,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8408 20 55
                  
                  
                     – – – –  excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW
                  
                  
                     4,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8408 20 57
                  
                  
                     – – – –  excédant 100 kW mais n'excédant pas 200 kW
                  
                  
                     4,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8408 20 99
                  
                  
                     – – – –  excédant 200 kW
                  
                  
                     4,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8408 90
                  
                  
                     –  autres moteurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8408 90 21
                  
                  
                     – –  de propulsion pour véhicules ferroviaires
                  
                  
                     4,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8408 90 27
                  
                  
                     – – –  usagés
                  
                  
                     4,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  neufs, d'une puissance
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8408 90 41
                  
                  
                     – – – –  n'excédant pas 15 kW
                  
                  
                     4,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8408 90 43
                  
                  
                     – – – –  excédant 15 kW mais n'excédant pas 30 kW
                  
                  
                     4,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8408 90 45
                  
                  
                     – – – –  excédant 30 kW mais n'excédant pas 50 kW
                  
                  
                     4,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8408 90 47
                  
                  
                     – – – –  excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW
                  
                  
                     4,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8408 90 61
                  
                  
                     – – – –  excédant 100 kW mais n'excédant pas 200 kW
                  
                  
                     4,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8408 90 65
                  
                  
                     – – – –  excédant 200 kW mais n'excédant pas 300 kW
                  
                  
                     4,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8408 90 67
                  
                  
                     – – – –  excédant 300 kW mais n'excédant pas 500 kW
                  
                  
                     4,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8408 90 81
                  
                  
                     – – – –  excédant 500 kW mais n'excédant pas 1  000 kW
                  
                  
                     4,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8408 90 85
                  
                  
                     – – – –  excédant 1  000 kW mais n'excédant pas 5  000 kW
                  
                  
                     4,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8408 90 89
                  
                  
                     – – – –  excédant 5  000 kW
                  
                  
                     4,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8409
                  
                  
                     Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des nos 8407 ou 8408
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8409 10 00
                  
                  
                     –  de moteurs pour l'aviation
                  
                  
                     1,7 (94)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8409 91 00
                  
                  
                     – –  reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8409 99 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8410
                  
                  
                     Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Turbines et roues hydrauliques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8410 11 00
                  
                  
                     – –  d'une puissance n'excédant pas 1  000 kW
                  
                  
                     4,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     8410 12 00
                  
                  
                     – –  d'une puissance excédant 1  000 kW mais n'excédant pas 10  000 kW
                  
                  
                     4,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     8410 13 00
                  
                  
                     – –  d'une puissance excédant 10  000 kW
                  
                  
                     4,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     8410 90 00
                  
                  
                     –  Parties, y compris les régulateurs
                  
                  
                     4,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     8411
                  
                  
                     Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Turboréacteurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8411 11 00
                  
                  
                     – –  d'une poussée n'excédant pas 25 kN
                  
                  
                     3,2 (94)
                     
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8411 12
                  
                  
                     – –  d'une poussée excédant 25 kN
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8411 12 10
                  
                  
                     – – –  d'une poussée excédant 25 kN mais n'excédant pas 44 kN
                  
                  
                     2,7 (94)
                     
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8411 12 30
                  
                  
                     – – –  d'une poussée excédant 44 kN mais n'excédant pas 132 kN
                  
                  
                     2,7 (94)
                     
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8411 12 80
                  
                  
                     – – –  d'une poussée excédant 132 kN
                  
                  
                     2,7 (94)
                     
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Turbopropulseurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8411 21 00
                  
                  
                     – –  d'une puissance n'excédant pas 1  100 kW
                  
                  
                     3,6 (94)
                     
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8411 22
                  
                  
                     – –  d'une puissance excédant 1  100 kW
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8411 22 20
                  
                  
                     – – –  d'une puissance excédant 1  100 kW mais n'excédant pas 3  730 kW
                  
                  
                     2,7 (94)
                     
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8411 22 80
                  
                  
                     – – –  d'une puissance excédant 3  730 kW
                  
                  
                     2,7 (94)
                     
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres turbines à gaz
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8411 81 00
                  
                  
                     – –  d'une puissance n'excédant pas 5  000 kW
                  
                  
                     4,1
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8411 82
                  
                  
                     – –  d'une puissance excédant 5  000 kW
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8411 82 20
                  
                  
                     – – –  d'une puissance excédant 5  000 kW mais n'excédant pas 20  000 kW
                  
                  
                     4,1
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8411 82 60
                  
                  
                     – – –  d'une puissance excédant 20  000 kW mais n'excédant pas 50  000 kW
                  
                  
                     4,1
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8411 82 80
                  
                  
                     – – –  d'une puissance excédant 50  000 kW
                  
                  
                     4,1
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8411 91 00
                  
                  
                     – –  de turboréacteurs ou de turbopropulseurs
                  
                  
                     2,7 (94)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     8411 99 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     4,1
                  
                  
                     —
                  
               
                     8412
                  
                  
                     Autres moteurs et machines motrices
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8412 10 00
                  
                  
                     –  Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs
                  
                  
                     2,2 (94)
                     
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Moteurs hydrauliques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8412 21
                  
                  
                     – –  à mouvement rectiligne (cylindres)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8412 21 20
                  
                  
                     – – –  Systèmes hydrauliques
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8412 21 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8412 29
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8412 29 20
                  
                  
                     – – –  Systèmes hydrauliques
                  
                  
                     4,2
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8412 29 81
                  
                  
                     – – – –  Moteurs oléohydrauliques
                  
                  
                     4,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8412 29 89
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     4,2
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Moteurs pneumatiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8412 31 00
                  
                  
                     – –  à mouvement rectiligne (cylindres)
                  
                  
                     4,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8412 39 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     4,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8412 80
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8412 80 10
                  
                  
                     – –  Machines à vapeur d'eau ou autres vapeurs
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8412 80 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     4,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8412 90
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8412 90 20
                  
                  
                     – –  de propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs
                  
                  
                     1,7 (94)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     8412 90 40
                  
                  
                     – –  de moteurs hydrauliques
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8412 90 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8413
                  
                  
                     Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Pompes comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8413 11 00
                  
                  
                     – –  Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8413 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8413 20 00
                  
                  
                     –  Pompes actionnées à la main, autres que celles des nos 8413 11 ou 8413 19
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8413 30
                  
                  
                     –  Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8413 30 20
                  
                  
                     – –  Pompes à injection
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8413 30 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8413 40 00
                  
                  
                     –  Pompes à béton
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8413 50
                  
                  
                     –  autres pompes volumétriques alternatives
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8413 50 20
                  
                  
                     – –  Agrégats hydrauliques
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8413 50 40
                  
                  
                     – –  Pompes doseuses
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Pompes à piston
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8413 50 61
                  
                  
                     – – – –  Pompes oléohydrauliques
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8413 50 69
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8413 50 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8413 60
                  
                  
                     –  autres pompes volumétriques rotatives
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8413 60 20
                  
                  
                     – –  Agrégats hydrauliques
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Pompes à engrenages
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8413 60 31
                  
                  
                     – – – –  Pompes oléohydrauliques
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8413 60 39
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Pompes à palettes entraînées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8413 60 61
                  
                  
                     – – – –  Pompes oléohydrauliques
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8413 60 69
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8413 60 70
                  
                  
                     – – –  Pompes à vis hélicoïdales
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8413 60 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8413 70
                  
                  
                     –  autres pompes centrifuges
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Pompes immergées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8413 70 21
                  
                  
                     – – –  monocellulaires
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8413 70 29
                  
                  
                     – – –  multicellulaires
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8413 70 30
                  
                  
                     – –  Circulateurs de chauffage central et d'eau chaude
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres, avec tubulure de refoulement d'un diamètre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8413 70 35
                  
                  
                     – – –  n'excédant pas 15 mm
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  excédant 15 mm
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8413 70 45
                  
                  
                     – – – –  Pompes à roues à canaux et pompes à canal latéral
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  Pompes à roue radiale
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  monocellulaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  à simple flux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8413 70 51
                  
                  
                     – – – – – – –  monobloc
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8413 70 59
                  
                  
                     – – – – – – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8413 70 65
                  
                  
                     – – – – – –  à plusieurs flux
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8413 70 75
                  
                  
                     – – – – –  multicellulaires
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres pompes centrifuges
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8413 70 81
                  
                  
                     – – – – –  monocellulaires
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8413 70 89
                  
                  
                     – – – – –  multicellulaires
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres pompes; élévateurs à liquides
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8413 81 00
                  
                  
                     – –  Pompes
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8413 82 00
                  
                  
                     – –  Élévateurs à liquides
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8413 91 00
                  
                  
                     – –  de pompes
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8413 92 00
                  
                  
                     – –  d'élévateurs à liquides
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8414
                  
                  
                     Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8414 10
                  
                  
                     –  Pompes à vide
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8414 10 20
                  
                  
                     – –  destinées à être utilisées dans la fabrication des semi-conducteurs (12)
                     
                  
                  
                     1,7 (18)
                     
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8414 10 25
                  
                  
                     – – –  Pompes à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires et pompes Roots
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8414 10 81
                  
                  
                     – – – –  Pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8414 10 89
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8414 20
                  
                  
                     –  Pompes à air, à main ou à pied
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8414 20 20
                  
                  
                     – –  Pompes à main pour cycles
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8414 20 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8414 30
                  
                  
                     –  Compresseurs des types utilisés dans les équipements frigorifiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8414 30 20
                  
                  
                     – –  d'une puissance n'excédant pas 0,4 kW
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  d'une puissance excédant 0,4 kW
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8414 30 81
                  
                  
                     – – –  hermétiques ou semi-hermétiques
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8414 30 89
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8414 40
                  
                  
                     –  Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8414 40 10
                  
                  
                     – –  d'un débit par minute n'excédant pas 2 m3
                     
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8414 40 90
                  
                  
                     – –  d'un débit par minute excédant 2 m3
                     
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Ventilateurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8414 51 00
                  
                  
                     – –  Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8414 59
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8414 59 20
                  
                  
                     – – –  axiaux
                  
                  
                     2,3
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8414 59 40
                  
                  
                     – – –  centrifuges
                  
                  
                     2,3
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8414 59 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,3
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8414 60 00
                  
                  
                     –  Hottes dont le plus grand côté horizontal n'excède pas 120 cm
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8414 80
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Turbocompresseurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8414 80 11
                  
                  
                     – – –  monocellulaires
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8414 80 19
                  
                  
                     – – –  multicellulaires
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  n'excédant pas 15 bar, d'un débit par heure
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8414 80 22
                  
                  
                     – – – –  n'excédant pas 60 m3
                     
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8414 80 28
                  
                  
                     – – – –  excédant 60 m3
                     
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  excédant 15 bar, d'un débit par heure
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8414 80 51
                  
                  
                     – – – –  n'excédant pas 120 m3
                     
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8414 80 59
                  
                  
                     – – – –  excédant 120 m3
                     
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Compresseurs volumétriques rotatifs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8414 80 73
                  
                  
                     – – –  à un seul arbre
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  à plusieurs arbres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8414 80 75
                  
                  
                     – – – –  à vis
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8414 80 78
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8414 80 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8414 90 00
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8415
                  
                  
                     Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8415 10
                  
                  
                     –  du type mural ou pour fenêtres, formant un seul corps ou du type «split-system» (systèmes à éléments séparés)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8415 10 10
                  
                  
                     – –  formant un seul corps
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8415 10 90
                  
                  
                     – –  Systèmes à éléments séparés («split-system»)
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8415 20 00
                  
                  
                     –  du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8415 81 00
                  
                  
                     – –  avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles)
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8415 82 00
                  
                  
                     – –  autres, avec dispositif de réfrigération
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8415 83 00
                  
                  
                     – –  sans dispositif de réfrigération
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8415 90 00
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8416
                  
                  
                     Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8416 10
                  
                  
                     –  Brûleurs à combustibles liquides
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8416 10 10
                  
                  
                     – –  avec dispositif de contrôle automatique monté
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8416 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8416 20
                  
                  
                     –  autres brûleurs, y compris les brûleurs mixtes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8416 20 10
                  
                  
                     – –  exclusivement à gaz, monobloc, avec ventilateur incorporé et dispositif de contrôle
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8416 20 20
                  
                  
                     – – –  Brûleurs mixtes
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8416 20 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8416 30 00
                  
                  
                     –  Foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8416 90 00
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8417
                  
                  
                     Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8417 10 00
                  
                  
                     –  Fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais ou des métaux
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8417 20
                  
                  
                     –  Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8417 20 10
                  
                  
                     – –  Fours à tunnel
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8417 20 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8417 80
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8417 80 30
                  
                  
                     – –  Fours pour la cuisson des produits céramiques
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8417 80 50
                  
                  
                     – –  Fours pour la cuisson du ciment, du verre ou des produits chimiques
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8417 80 70
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8417 90 00
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8418
                  
                  
                     Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 8415
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8418 10
                  
                  
                     –  Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes extérieures séparées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8418 10 20
                  
                  
                     – –  d'une capacité excédant 340 l
                  
                  
                     1,9
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8418 10 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     1,9
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Réfrigérateurs de type ménager
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8418 21
                  
                  
                     – –  à compression
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8418 21 10
                  
                  
                     – – –  d'une capacité excédant 340 l
                  
                  
                     1,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8418 21 51
                  
                  
                     – – – –  Modèle table
                  
                  
                     2,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8418 21 59
                  
                  
                     – – – –  à encastrer
                  
                  
                     1,9
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres, d'une capacité
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8418 21 91
                  
                  
                     – – – – –  n'excédant pas 250 l
                  
                  
                     2,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8418 21 99
                  
                  
                     – – – – –  excédant 250 l mais n'excédant pas 340 l
                  
                  
                     1,9
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8418 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8418 30
                  
                  
                     –  Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas 800 l
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8418 30 20
                  
                  
                     – –  d'une capacité n'excédant pas 400 l
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8418 30 80
                  
                  
                     – –  d'une capacité excédant 400 l mais n'excédant pas 800 l
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8418 40
                  
                  
                     –  Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 l
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8418 40 20
                  
                  
                     – –  d'une capacité n'excédant pas 250 l
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8418 40 80
                  
                  
                     – –  d'une capacité excédant 250 l mais n'excédant pas 900 l
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8418 50
                  
                  
                     –  autres meubles (coffres, armoires, vitrines, comptoirs et similaires) pour la conservation et l'exposition de produits, incorporant un équipement pour la production du froid
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Meubles-vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques (avec groupe frigorifique ou évaporateur incorporé)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8418 50 11
                  
                  
                     – – –  pour produits congelés
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8418 50 19
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8418 50 90
                  
                  
                     – –  autres meubles frigorifiques
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres matériel, machines et appareils pour la production du froid; pompes à chaleur
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8418 61 00
                  
                  
                     – –  Pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 8415
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8418 69 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8418 91 00
                  
                  
                     – –  Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8418 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8418 99 10
                  
                  
                     – – –  Évaporateurs et condenseurs, autres que pour appareils de type ménager
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8418 99 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8419
                  
                  
                     Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du no 8514), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques; chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8419 11 00
                  
                  
                     – –  à chauffage instantané, à gaz
                  
                  
                     2,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     8419 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     8419 20 00
                  
                  
                     –  Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Séchoirs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8419 31 00
                  
                  
                     – –  pour produits agricoles
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8419 32 00
                  
                  
                     – –  pour le bois, les pâtes à papier, papiers ou cartons
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8419 39 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8419 40 00
                  
                  
                     –  Appareils de distillation ou de rectification
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8419 50 00
                  
                  
                     –  Échangeurs de chaleur
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8419 60 00
                  
                  
                     –  Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou d'autres gaz
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres appareils et dispositifs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8419 81
                  
                  
                     – –  pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8419 81 20
                  
                  
                     – – –  Percolateurs et autres appareils pour la préparation du café et autres boissons chaudes
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8419 81 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8419 89
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8419 89 10
                  
                  
                     – – –  Appareils et dispositifs de refroidissement par retour d'eau, dans lesquels l'échange thermique ne s'effectue pas à travers une paroi
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8419 89 30
                  
                  
                     – – –  Appareils et dispositifs de métallisation sous vide
                  
                  
                     2,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     8419 89 98
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     8419 90
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8419 90 15
                  
                  
                     – –  de stérilisateurs de la sous-position 8419 20 00
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8419 90 85
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8420
                  
                  
                     Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8420 10
                  
                  
                     –  Calandres et laminoirs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8420 10 10
                  
                  
                     – –  des types utilisés dans l'industrie textile
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8420 10 30
                  
                  
                     – –  des types utilisés dans l'industrie du papier
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8420 10 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8420 91
                  
                  
                     – –  Cylindres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8420 91 10
                  
                  
                     – – –  en fonte
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8420 91 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8420 99 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8421
                  
                  
                     Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8421 11 00
                  
                  
                     – –  Écrémeuses
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8421 12 00
                  
                  
                     – –  Essoreuses à linge
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8421 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8421 19 20
                  
                  
                     – – –  Centrifugeuses du type utilisé dans les laboratoires
                  
                  
                     1,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     8421 19 70
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8421 21 00
                  
                  
                     – –  pour la filtration ou l'épuration des eaux
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8421 22 00
                  
                  
                     – –  pour la filtration ou l'épuration des boissons autres que l'eau
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8421 23 00
                  
                  
                     – –  pour la filtration des huiles minérales dans les moteurs à allumage par étincelles ou par compression
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8421 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8421 31 00
                  
                  
                     – –  Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8421 39
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8421 39 20
                  
                  
                     – – –  Appareils pour la filtration ou l'épuration de l'air
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Appareils pour la filtration ou l'épuration d'autres gaz
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8421 39 60
                  
                  
                     – – – –  par procédé catalytique
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8421 39 80
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8421 91 00
                  
                  
                     – –  de centrifugeuses, y compris d'essoreuses centrifuges
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8421 99 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8422
                  
                  
                     Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissons
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Machines à laver la vaisselle
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8422 11 00
                  
                  
                     – –  de type ménager
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8422 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8422 20 00
                  
                  
                     –  Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8422 30 00
                  
                  
                     –  Machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; machines et appareils à gazéifier les boissons
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8422 40 00
                  
                  
                     –  autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable)
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8422 90
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8422 90 10
                  
                  
                     – –  de machines à laver la vaisselle
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8422 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8423
                  
                  
                     Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8423 10
                  
                  
                     –  Pèse-personnes, y compris les pèse-bébés; balances de ménage
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8423 10 10
                  
                  
                     – –  Balances de ménage
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8423 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8423 20 00
                  
                  
                     –  Bascules à pesage continu sur transporteurs
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8423 30 00
                  
                  
                     –  Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres appareils et instruments de pesage
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8423 81
                  
                  
                     – –  d'une portée n'excédant pas 30 kg
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8423 81 10
                  
                  
                     – – –  Instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y compris les trieuses pondérales
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8423 81 30
                  
                  
                     – – –  Appareils et instruments pour le pesage et l'étiquetage des produits préemballés
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8423 81 50
                  
                  
                     – – –  Balances de magasin
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8423 81 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8423 82
                  
                  
                     – –  d'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas 5  000 kg
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8423 82 10
                  
                  
                     – – –  Instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y compris les trieuses pondérales
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8423 82 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8423 89 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8423 90 00
                  
                  
                     –  Poids pour toutes balances; parties d'appareils ou instruments de pesage
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8424
                  
                  
                     Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8424 10 00
                  
                  
                     –  Extincteurs, même chargés
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8424 20 00
                  
                  
                     –  Pistolets aérographes et appareils similaires
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8424 30
                  
                  
                     –  Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Appareils de nettoyage à eau, à moteur incorporé
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8424 30 01
                  
                  
                     – – –  équipés d'un dispositif de chauffage
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8424 30 08
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres machines et appareils
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8424 30 10
                  
                  
                     – – –  à air comprimé
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8424 30 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres appareils
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8424 81
                  
                  
                     – –  pour l'agriculture ou l'horticulture
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8424 81 10
                  
                  
                     – – –  Appareils d'arrosage
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8424 81 30
                  
                  
                     – – – –  Appareils portatifs
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8424 81 91
                  
                  
                     – – – – –  Pulvérisateurs et poudreuses conçus pour être portés ou tirés par tracteur
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8424 81 99
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8424 89 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8424 90 00
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8425
                  
                  
                     Palans; treuils et cabestans; crics et vérins
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Palans
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8425 11 00
                  
                  
                     – –  à moteur électrique
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8425 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Treuils; cabestans
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8425 31 00
                  
                  
                     – –  à moteur électrique
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8425 39 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Crics et vérins
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8425 41 00
                  
                  
                     – –  Élévateurs fixes de voitures pour garages
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8425 42 00
                  
                  
                     – –  autres crics et vérins, hydrauliques
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8425 49 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8426
                  
                  
                     Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Ponts roulants, poutres roulantes, portiques, ponts-grues et chariots-cavaliers
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8426 11 00
                  
                  
                     – –  Ponts roulants et poutres roulantes, sur supports fixes
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8426 12 00
                  
                  
                     – –  Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliers
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8426 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8426 20 00
                  
                  
                     –  Grues à tour
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8426 30 00
                  
                  
                     –  Grues sur portiques
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres machines et appareils, autopropulsés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8426 41 00
                  
                  
                     – –  sur pneumatiques
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8426 49 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres machines et appareils
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8426 91
                  
                  
                     – –  conçus pour être montés sur un véhicule routier
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8426 91 10
                  
                  
                     – – –  Grues hydrauliques pour le chargement ou le déchargement du véhicule
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8426 91 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8426 99 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8427
                  
                  
                     Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8427 10
                  
                  
                     –  Chariots autopropulsés à moteur électrique
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8427 10 10
                  
                  
                     – –  élevant à une hauteur de 1 m ou plus
                  
                  
                     4,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8427 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     4,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8427 20
                  
                  
                     –  autres chariots autopropulsés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  élevant à une hauteur de 1 m ou plus
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8427 20 11
                  
                  
                     – – –  Chariots-gerbeurs tous terrains
                  
                  
                     4,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8427 20 19
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     4,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8427 20 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     4,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8427 90 00
                  
                  
                     –  autres chariots
                  
                  
                     4
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8428
                  
                  
                     Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8428 10
                  
                  
                     –  Ascenseurs et monte-charge
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8428 10 20
                  
                  
                     – –  électriques
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8428 10 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8428 20
                  
                  
                     –  Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8428 20 20
                  
                  
                     – –  pour produits en vrac
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8428 20 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8428 31 00
                  
                  
                     – –  spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8428 32 00
                  
                  
                     – –  autres, à benne
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8428 33 00
                  
                  
                     – –  autres, à bande ou à courroie
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8428 39
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8428 39 20
                  
                  
                     – – –  Transporteurs ou convoyeurs à rouleaux ou à galets
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8428 39 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8428 40 00
                  
                  
                     –  Escaliers mécaniques et trottoirs roulants
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8428 60 00
                  
                  
                     –  Téléphériques (y compris les télésièges et remonte-pentes); mécanismes de traction pour funiculaires
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8428 90
                  
                  
                     –  autres machines et appareils
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Chargeurs spécialement conçus pour l'exploitation agricole
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8428 90 71
                  
                  
                     – – –  conçus pour être portés par tracteur agricole
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8428 90 79
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8428 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8429
                  
                  
                     Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8429 11 00
                  
                  
                     – –  à chenilles
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8429 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8429 20 00
                  
                  
                     –  Niveleuses
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8429 30 00
                  
                  
                     –  Décapeuses (scrapers)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8429 40
                  
                  
                     –  Compacteuses et rouleaux compresseurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Rouleaux compresseurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8429 40 10
                  
                  
                     – – –  Rouleaux à vibrations
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8429 40 30
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8429 40 90
                  
                  
                     – –  Compacteuses
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8429 51
                  
                  
                     – –  Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8429 51 10
                  
                  
                     – – –  Chargeurs spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8429 51 91
                  
                  
                     – – – –  Chargeuses à chenilles
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8429 51 99
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8429 52
                  
                  
                     – –  Engins dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360o
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8429 52 10
                  
                  
                     – – –  Excavateurs à chenilles
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8429 52 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8429 59 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8430
                  
                  
                     Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8430 10 00
                  
                  
                     –  Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8430 20 00
                  
                  
                     –  Chasse-neige
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Haveuses, abatteuses et machines à creuser les tunnels ou les galeries
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8430 31 00
                  
                  
                     – –  autopropulsées
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8430 39 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres machines de sondage ou de forage
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8430 41 00
                  
                  
                     – –  autopropulsées
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8430 49 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8430 50 00
                  
                  
                     –  autres machines et appareils, autopropulsés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres machines et appareils, non autopropulsés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8430 61 00
                  
                  
                     – –  Machines et appareils à tasser ou à compacter
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8430 69 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8431
                  
                  
                     Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des nos 8425 à 8430
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8431 10 00
                  
                  
                     –  de machines ou appareils du no 8425
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8431 20 00
                  
                  
                     –  de machines ou appareils du no 8427
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  de machines ou appareils du no 8428
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8431 31 00
                  
                  
                     – –  d'ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8431 39 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  de machines ou appareils des nos 8426, 8429 ou 8430
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8431 41 00
                  
                  
                     – –  Godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, grappins et pinces
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8431 42 00
                  
                  
                     – –  Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais (angledozers)
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8431 43 00
                  
                  
                     – –  Parties de machines de sondage ou de forage des nos 8430 41 ou 8430 49
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8431 49
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8431 49 20
                  
                  
                     – – –  coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8431 49 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8432
                  
                  
                     Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8432 10 00
                  
                  
                     –  Charrues
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Herses, scarificateurs, cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8432 21 00
                  
                  
                     – –  Herses à disques (pulvériseurs)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8432 29
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8432 29 10
                  
                  
                     – – –  Scarificateurs et cultivateurs
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8432 29 30
                  
                  
                     – – –  Herses
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8432 29 50
                  
                  
                     – – –  Motohoues
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8432 29 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8432 30
                  
                  
                     –  Semoirs, plantoirs et repiqueurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Semoirs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8432 30 11
                  
                  
                     – – –  de précision, à commande centrale
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8432 30 19
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8432 30 90
                  
                  
                     – –  Plantoirs et repiqueurs
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8432 40
                  
                  
                     –  Épandeurs de fumier et distributeurs d'engrais
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8432 40 10
                  
                  
                     – –  d'engrais minéraux ou chimiques
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8432 40 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8432 80 00
                  
                  
                     –  autres machines, appareils et engins
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8432 90 00
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8433
                  
                  
                     Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du no 8437
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Tondeuses à gazon
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8433 11
                  
                  
                     – –  à moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8433 11 10
                  
                  
                     – – –  électriques
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autopropulsées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8433 11 51
                  
                  
                     – – – – –  équipées d'un siège
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8433 11 59
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8433 11 90
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8433 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  avec moteur
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8433 19 10
                  
                  
                     – – – –  électrique
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  autopropulsées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8433 19 51
                  
                  
                     – – – – – –  équipées d'un siège
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8433 19 59
                  
                  
                     – – – – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8433 19 70
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8433 19 90
                  
                  
                     – – –  sans moteur
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8433 20
                  
                  
                     –  Faucheuses, y compris les barres de coupe à monter sur tracteur
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8433 20 10
                  
                  
                     – –  Avec moteur
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8433 20 50
                  
                  
                     – – –  conçues pour être tractées ou portées par tracteurs
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8433 20 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8433 30 00
                  
                  
                     –  autres machines et appareils de fenaison
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8433 40 00
                  
                  
                     –  Presses à paille ou à fourrage, y compris les presses ramasseuses
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres machines et appareils pour la récolte; machines et appareils pour le battage
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8433 51 00
                  
                  
                     – –  Moissonneuses-batteuses
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8433 52 00
                  
                  
                     – –  autres machines et appareils pour le battage
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8433 53
                  
                  
                     – –  Machines pour la récolte des racines ou tubercules
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8433 53 10
                  
                  
                     – – –  Machines pour la récolte des pommes de terre
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8433 53 30
                  
                  
                     – – –  Décolleteuses et machines pour la récolte des betteraves
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8433 53 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8433 59
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Récolteuses-hacheuses
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8433 59 11
                  
                  
                     – – – –  automotrices
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8433 59 19
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8433 59 85
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8433 60 00
                  
                  
                     –  Machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8433 90 00
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8434
                  
                  
                     Machines à traire et machines et appareils de laiterie
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8434 10 00
                  
                  
                     –  Machines à traire
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8434 20 00
                  
                  
                     –  Machines et appareils de laiterie
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8434 90 00
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8435
                  
                  
                     Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8435 10 00
                  
                  
                     –  Machines et appareils
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8435 90 00
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8436
                  
                  
                     Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8436 10 00
                  
                  
                     –  Machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour animaux
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Machines et appareils pour l'aviculture, y compris les couveuses et éleveuses
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8436 21 00
                  
                  
                     – –  Couveuses et éleveuses
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8436 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8436 80
                  
                  
                     –  autres machines et appareils
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8436 80 10
                  
                  
                     – –  pour la sylviculture
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8436 80 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8436 91 00
                  
                  
                     – –  de machines ou appareils d'aviculture
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8436 99 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8437
                  
                  
                     Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les machines et appareils du type fermier
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8437 10 00
                  
                  
                     –  Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8437 80 00
                  
                  
                     –  autres machines et appareils
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8437 90 00
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8438
                  
                  
                     Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8438 10
                  
                  
                     –  Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8438 10 10
                  
                  
                     – –  pour la boulangerie, la pâtisserie ou la biscuiterie
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8438 10 90
                  
                  
                     – –  pour la fabrication des pâtes alimentaires
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8438 20 00
                  
                  
                     –  Machines et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du chocolat
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8438 30 00
                  
                  
                     –  Machines et appareils pour la sucrerie
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8438 40 00
                  
                  
                     –  Machines et appareils pour la brasserie
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8438 50 00
                  
                  
                     –  Machines et appareils pour le travail des viandes
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8438 60 00
                  
                  
                     –  Machines et appareils pour la préparation des fruits ou des légumes
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8438 80
                  
                  
                     –  autres machines et appareils
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8438 80 10
                  
                  
                     – –  pour le traitement et la préparation du café ou du thé
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8438 80 91
                  
                  
                     – – –  pour la préparation ou la fabrication des boissons
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8438 80 99
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8438 90 00
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8439
                  
                  
                     Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8439 10 00
                  
                  
                     –  Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8439 20 00
                  
                  
                     –  Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8439 30 00
                  
                  
                     –  Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8439 91 00
                  
                  
                     – –  de machines ou appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8439 99 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8440
                  
                  
                     Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8440 10
                  
                  
                     –  Machines et appareils
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8440 10 10
                  
                  
                     – –  Plieuses
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8440 10 20
                  
                  
                     – –  Assembleuses
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8440 10 30
                  
                  
                     – –  Couseuses ou agrafeuses
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8440 10 40
                  
                  
                     – –  Machines à relier par collage
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8440 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8440 90 00
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8441
                  
                  
                     Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8441 10
                  
                  
                     –  Coupeuses
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8441 10 10
                  
                  
                     – –  Coupeuses-bobineuses
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8441 10 20
                  
                  
                     – –  Coupeuses en long ou en travers
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8441 10 30
                  
                  
                     – –  Massicots droits
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8441 10 70
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8441 20 00
                  
                  
                     –  Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8441 30 00
                  
                  
                     –  Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants similaires, autrement que par moulage
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8441 40 00
                  
                  
                     –  Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8441 80 00
                  
                  
                     –  autres machines et appareils
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8441 90
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8441 90 10
                  
                  
                     – –  de coupeuses
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8441 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8442
                  
                  
                     Machines, appareils et matériels (autres que les machines-outils des nos 8456 à 8465) pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants; clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l’impression (planés, grenés, polis, par exemple)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8442 30
                  
                  
                     –  Machines, appareils et matériel
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8442 30 10
                  
                  
                     – –  Machines à composer par procédé photographique
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8442 30 91
                  
                  
                     – – –  Machines à fondre et à composer les caractères (linotypes, monotypes, intertypes, etc.), même avec dispositif à fondre
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8442 30 99
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8442 40 00
                  
                  
                     –  Parties de ces machines, appareils ou matériel
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8442 50
                  
                  
                     –  Clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l’impression (planés, grenés, polis, par exemple)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8442 50 20
                  
                  
                     – –  avec image graphique
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8442 50 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8443
                  
                  
                     Machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 8442; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 8442
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8443 11 00
                  
                  
                     – –  Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en bobines
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8443 12 00
                  
                  
                     – –  Machines et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles dont un côté n’excède pas 22 cm et l’autre n’excède pas 36 cm, à l’état non plié
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8443 13
                  
                  
                     – –  autres machines et appareils à imprimer offset
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  alimentés en feuilles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8443 13 10
                  
                  
                     – – – –  usagés
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  neufs, pour feuilles d'un format
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8443 13 31
                  
                  
                     – – – – –  n'excédant pas 52 × 74 cm
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8443 13 35
                  
                  
                     – – – – –  excédant 52 × 74 cm mais n'excédant pas 74 × 107 cm
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8443 13 39
                  
                  
                     – – – – –  excédant 74 × 107 cm
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8443 13 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8443 14 00
                  
                  
                     – –  Machines et appareils à imprimer, typographiques, alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8443 15 00
                  
                  
                     – –  Machines et appareils à imprimer, typographiques, autres qu’alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8443 16 00
                  
                  
                     – –  Machines et appareils à imprimer, flexographiques
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8443 17 00
                  
                  
                     – –  Machines et appareils à imprimer, héliographiques
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8443 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8443 19 20
                  
                  
                     – – –  à imprimer les matières textiles
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8443 19 40
                  
                  
                     – – –  utilisées pour la fabrication des semi-conducteurs (12)
                     
                  
                  
                     1,7 (18)
                     
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8443 19 70
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8443 31
                  
                  
                     – –  Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes: impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8443 31 20
                  
                  
                     – – –  Machines ayant comme fonction principale la copie numérique, la copie étant assurée par scannage de l'original et impression des copies au moyen d'un dispositif d'impression électrostatique
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8443 31 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8443 32
                  
                  
                     – –  autres, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8443 32 10
                  
                  
                     – – –  Imprimantes
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8443 32 30
                  
                  
                     – – –  Machines à télécopier
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8443 32 91
                  
                  
                     – – – –  Machines assurant les fonctions de copie par scannage de l'original et impression des copies au moyen d'un procédé électrostatique
                  
                  
                     6
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8443 32 93
                  
                  
                     – – – –  autres machines assurant une fonction de copie, incorporant un système optique
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8443 32 99
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8443 39
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8443 39 10
                  
                  
                     – – –  Machines assurant les fonctions de copie par scannage de l'original et impression des copies au moyen d'un procédé électrostatique
                  
                  
                     6
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres machines à copier
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8443 39 31
                  
                  
                     – – – –  à système optique
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8443 39 39
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     3
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8443 39 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Parties et accessoires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8443 91
                  
                  
                     – –  Parties et accessoires de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 8442
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8443 91 10
                  
                  
                     – – –  pour machines de la sous-position 8443 19 40 (12)
                     
                  
                  
                     1,7 (18)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8443 91 91
                  
                  
                     – – – –  coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8443 91 99
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8443 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8443 99 10
                  
                  
                     – – –  Assemblages électroniques
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8443 99 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8444 00
                  
                  
                     Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8444 00 10
                  
                  
                     –  Machines pour le filage
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8444 00 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8445
                  
                  
                     Machines pour la préparation des matières textiles; machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matières textiles et autres machines et appareils pour la fabrication des fils textiles; machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles et machines pour la préparation des fils textiles en vue de leur utilisation sur les machines des nos 8446 ou 8447
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Machines pour la préparation des matières textiles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8445 11 00
                  
                  
                     – –  Cardes
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8445 12 00
                  
                  
                     – –  Peigneuses
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8445 13 00
                  
                  
                     – –  Bancs à broches
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8445 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8445 20 00
                  
                  
                     –  Machines pour la filature des matières textiles
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8445 30 00
                  
                  
                     –  Machines pour le doublage ou le retordage des matières textiles
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8445 40 00
                  
                  
                     –  Machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8445 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8446
                  
                  
                     Métiers à tisser
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8446 10 00
                  
                  
                     –  pour tissus d'une largeur n'excédant pas 30 cm
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, à navettes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8446 21 00
                  
                  
                     – –  à moteur
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8446 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8446 30 00
                  
                  
                     –  pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, sans navettes
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8447
                  
                  
                     Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Métiers à bonneterie circulaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8447 11 00
                  
                  
                     – –  avec cylindre d'un diamètre n'excédant pas 165 mm
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8447 12 00
                  
                  
                     – –  avec cylindre d'un diamètre excédant 165 mm
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8447 20
                  
                  
                     –  Métiers à bonneterie rectilignes; machines de couture-tricotage
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8447 20 20
                  
                  
                     – –  Métiers-chaîne, y compris métiers Raschel; machines de couture-tricotage
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8447 20 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8447 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8448
                  
                  
                     Machines et appareils auxiliaires pour les machines des nos 8444, 8445, 8446 ou 8447 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines de la présente position ou des nos 8444, 8445, 8446 ou 8447 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, par exemple)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Machines et appareils auxiliaires pour les machines des nos 8444, 8445, 8446 ou 8447
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8448 11 00
                  
                  
                     – –  Ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons; machines à lacer les cartons après perforation
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8448 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8448 20 00
                  
                  
                     –  Parties et accessoires des machines du no 8444 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Parties et accessoires des machines du no 8445 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8448 31 00
                  
                  
                     – –  Garnitures de cardes
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8448 32 00
                  
                  
                     – –  de machines pour la préparation des matières textiles, autres que les garnitures de cardes
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8448 33 00
                  
                  
                     – –  Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8448 39 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines ou appareils auxiliaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8448 42 00
                  
                  
                     – –  Peignes, lisses et cadres de lisses
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8448 49 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Parties et accessoires des métiers, machines ou appareils du no 8447 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8448 51
                  
                  
                     – –  Platines, aiguilles et autres articles participant à la formation des mailles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8448 51 10
                  
                  
                     – – –  Platines
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8448 51 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8448 59 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8449 00 00
                  
                  
                     Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8450
                  
                  
                     Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8450 11
                  
                  
                     – –  Machines entièrement automatiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 6 kg
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8450 11 11
                  
                  
                     – – – –  à chargement frontal
                  
                  
                     3
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8450 11 19
                  
                  
                     – – – –  à chargement par le haut
                  
                  
                     3
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8450 11 90
                  
                  
                     – – –  d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 6 kg mais n'excédant pas 10 kg
                  
                  
                     2,6
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8450 12 00
                  
                  
                     – –  autres machines, avec essoreuse centrifuge incorporée
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8450 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8450 20 00
                  
                  
                     –  Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 10 kg
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8450 90 00
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8451
                  
                  
                     Machines et appareils (autres que les machines du no 8450) pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le séchage, le repassage, le pressage (y compris les presses à fixer), le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et machines pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum; machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8451 10 00
                  
                  
                     –  Machines pour le nettoyage à sec
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Machines à sécher
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8451 21 00
                  
                  
                     – –  d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8451 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8451 30 00
                  
                  
                     –  Machines et presses à repasser, y compris les presses à fixer
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8451 40 00
                  
                  
                     –  Machines pour le lavage, le blanchiment ou la teinture
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8451 50 00
                  
                  
                     –  Machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8451 80
                  
                  
                     –  autres machines et appareils
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8451 80 10
                  
                  
                     – –  Machines pour le revêtement des tissus et autres supports en vue de la fabrication de couvre-parquets, tels que linoléum, etc.
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8451 80 30
                  
                  
                     – –  Machines pour l'apprêt ou le finissage
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8451 80 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8451 90 00
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8452
                  
                  
                     Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du no 8440; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8452 10
                  
                  
                     –  Machines à coudre de type ménager
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Machines à coudre, piquant uniquement le point de navette, dont la tête pèse au plus 16 kg sans moteur ou 17 kg avec moteur; têtes de machines à coudre, piquant uniquement le point de navette, pesant au plus 16 kg sans moteur ou 17 kg avec moteur
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8452 10 11
                  
                  
                     – – –  Machines à coudre d'une valeur unitaire (bâtis, tables ou meubles non compris) supérieure à 65 €
                  
                  
                     5,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8452 10 19
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     9,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8452 10 90
                  
                  
                     – –  autres machines à coudre et autres têtes pour machines à coudre
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres machines à coudre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8452 21 00
                  
                  
                     – –  Unités automatiques
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8452 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8452 30 00
                  
                  
                     –  Aiguilles pour machines à coudre
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     1  000 p/st
                  
               
                     8452 90 00
                  
                  
                     –  Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties; autres parties de machines à coudre
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8453
                  
                  
                     Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en peau, autres que les machines à coudre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8453 10 00
                  
                  
                     –  Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8453 20 00
                  
                  
                     –  Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8453 80 00
                  
                  
                     –  autres machines et appareils
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8453 90 00
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8454
                  
                  
                     Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8454 10 00
                  
                  
                     –  Convertisseurs
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8454 20 00
                  
                  
                     –  Lingotières et poches de coulée
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8454 30
                  
                  
                     –  Machines à couler (mouler)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8454 30 10
                  
                  
                     – –  Machines à couler sous pression
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8454 30 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8454 90 00
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8455
                  
                  
                     Laminoirs à métaux et leurs cylindres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8455 10 00
                  
                  
                     –  Laminoirs à tubes
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres laminoirs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8455 21 00
                  
                  
                     – –  Laminoirs à chaud et laminoirs combinés à chaud et à froid
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8455 22 00
                  
                  
                     – –  Laminoirs à froid
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8455 30
                  
                  
                     –  Cylindres de laminoirs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8455 30 10
                  
                  
                     – –  en fonte
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  en acier forgé
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8455 30 31
                  
                  
                     – – –  Cylindres de travail à chaud; cylindres d'appui à chaud et à froid
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8455 30 39
                  
                  
                     – – –  Cylindres de travail à froid
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8455 30 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8455 90 00
                  
                  
                     –  autres parties
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8456
                  
                  
                     Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultrasons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma; machines à découper par jet d'eau
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8456 10 00
                  
                  
                     –  opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons
                  
                  
                     4,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8456 20 00
                  
                  
                     –  opérant par ultrasons
                  
                  
                     3,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8456 30
                  
                  
                     –  opérant par électro-érosion
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  à commande numérique
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8456 30 11
                  
                  
                     – – –  par fil
                  
                  
                     3,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8456 30 19
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     3,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8456 30 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     3,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8456 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8456 90 20
                  
                  
                     – –  Machines à découper par jet d'eau
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8456 90 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     3,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8457
                  
                  
                     Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8457 10
                  
                  
                     –  Centres d'usinage
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8457 10 10
                  
                  
                     – –  horizontaux
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8457 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8457 20 00
                  
                  
                     –  Machines à poste fixe
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8457 30
                  
                  
                     –  Machines à stations multiples
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8457 30 10
                  
                  
                     – –  à commande numérique
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8457 30 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8458
                  
                  
                     Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Tours horizontaux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8458 11
                  
                  
                     – –  à commande numérique
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8458 11 20
                  
                  
                     – – –  Centres de tournage
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Tours automatiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8458 11 41
                  
                  
                     – – – –  monobroche
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8458 11 49
                  
                  
                     – – – –  multibroches
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8458 11 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8458 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres tours
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8458 91
                  
                  
                     – –  à commande numérique
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8458 91 20
                  
                  
                     – – –  Centres de tournage
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8458 91 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8458 99 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8459
                  
                  
                     Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du no 8458
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8459 10 00
                  
                  
                     –  Unités d'usinage à glissières
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres machines à percer
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8459 21 00
                  
                  
                     – –  à commande numérique
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8459 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres aléseuses-fraiseuses
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8459 31 00
                  
                  
                     – –  à commande numérique
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8459 39 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8459 40
                  
                  
                     –  autres machines à aléser
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8459 40 10
                  
                  
                     – –  à commande numérique
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8459 40 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Machines à fraiser, à console
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8459 51 00
                  
                  
                     – –  à commande numérique
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8459 59 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres machines à fraiser
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8459 61
                  
                  
                     – –  à commande numérique
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8459 61 10
                  
                  
                     – – –  Machines à fraiser les outils
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8459 61 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8459 69
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8459 69 10
                  
                  
                     – – –  Machines à fraiser les outils
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8459 69 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8459 70 00
                  
                  
                     –  autres machines à fileter ou à tarauder
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8460
                  
                  
                     Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du no 8461
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Machines à rectifier les surfaces planes dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8460 11 00
                  
                  
                     – –  à commande numérique
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8460 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres machines à rectifier, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8460 21
                  
                  
                     – –  à commande numérique
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  pour surfaces cylindriques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8460 21 11
                  
                  
                     – – – –  Machines à rectifier de révolution intérieure
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8460 21 15
                  
                  
                     – – – –  Machines à rectifier sans centre
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8460 21 19
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8460 21 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8460 29
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8460 29 10
                  
                  
                     – – –  pour surfaces cylindriques
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8460 29 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Machines à affûter
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8460 31 00
                  
                  
                     – –  à commande numérique
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8460 39 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8460 40
                  
                  
                     –  Machines à glacer ou à roder
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8460 40 10
                  
                  
                     – –  à commande numérique
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8460 40 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8460 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8460 90 10
                  
                  
                     – –  dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8460 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8461
                  
                  
                     Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8461 20 00
                  
                  
                     –  Étaux-limeurs et machines à mortaiser
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8461 30
                  
                  
                     –  Machines à brocher
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8461 30 10
                  
                  
                     – –  à commande numérique
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8461 30 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8461 40
                  
                  
                     –  Machines à tailler ou à finir les engrenages
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Machines à tailler les engrenages
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  à tailler les engrenages cylindriques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8461 40 11
                  
                  
                     – – – –  à commande numérique
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8461 40 19
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  à tailler les autres engrenages
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8461 40 31
                  
                  
                     – – – –  à commande numérique
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8461 40 39
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Machines à finir les engrenages
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8461 40 71
                  
                  
                     – – – –  à commande numérique
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8461 40 79
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8461 40 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8461 50
                  
                  
                     –  Machines à scier ou à tronçonner
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Machines à scier
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8461 50 11
                  
                  
                     – – –  à scie circulaire
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8461 50 19
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8461 50 90
                  
                  
                     – –  Machines à tronçonner
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8461 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8462
                  
                  
                     Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux; machines (y compris les presses) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner ou gruger les métaux; presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques autres que celles visées ci-dessus
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8462 10
                  
                  
                     –  Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8462 10 10
                  
                  
                     – –  à commande numérique
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8462 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Machines (y compris les presses) à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8462 21
                  
                  
                     – –  à commande numérique
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8462 21 10
                  
                  
                     – – –  pour le travail des produits plats
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8462 21 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8462 29
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8462 29 10
                  
                  
                     – – –  pour le travail des produits plats
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8462 29 91
                  
                  
                     – – – –  hydrauliques
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8462 29 98
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Machines (y compris les presses) à cisailler, autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8462 31 00
                  
                  
                     – –  à commande numérique
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8462 39
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8462 39 10
                  
                  
                     – – –  pour le travail des produits plats
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8462 39 91
                  
                  
                     – – – –  hydrauliques
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8462 39 99
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Machines (y compris les presses) à poinçonner ou à gruger, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8462 41
                  
                  
                     – –  à commande numérique
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8462 41 10
                  
                  
                     – – –  pour le travail des produits plats
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8462 41 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8462 49
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8462 49 10
                  
                  
                     – – –  pour le travail des produits plats
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8462 49 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8462 91
                  
                  
                     – –  Presses hydrauliques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8462 91 20
                  
                  
                     – – –  à commande numérique
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8462 91 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8462 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8462 99 20
                  
                  
                     – – –  à commande numérique
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8462 99 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8463
                  
                  
                     Autres machines-outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8463 10
                  
                  
                     –  Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils ou similaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8463 10 10
                  
                  
                     – –  Bancs à étirer les fils
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8463 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8463 20 00
                  
                  
                     –  Machines pour exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8463 30 00
                  
                  
                     –  Machines pour le travail des métaux sous forme de fil
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8463 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8464
                  
                  
                     Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8464 10 00
                  
                  
                     –  Machines à scier
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8464 20
                  
                  
                     –  Machines à meuler ou à polir
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  pour le travail du verre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8464 20 11
                  
                  
                     – – –  des verres d'optique
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8464 20 19
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8464 20 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8464 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8465
                  
                  
                     Machines-outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8465 10
                  
                  
                     –  Machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8465 10 10
                  
                  
                     – –  avec reprise manuelle de la pièce entre chaque opération
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8465 10 90
                  
                  
                     – –  sans reprise manuelle de la pièce entre chaque opération
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8465 91
                  
                  
                     – –  Machines à scier
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8465 91 10
                  
                  
                     – – –  à ruban
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8465 91 20
                  
                  
                     – – –  Scies circulaires
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8465 91 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8465 92 00
                  
                  
                     – –  Machines à dégauchir ou à raboter; machines à fraiser ou à moulurer
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8465 93 00
                  
                  
                     – –  Machines à meuler, à poncer ou à polir
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8465 94 00
                  
                  
                     – –  Machines à cintrer ou à assembler
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8465 95 00
                  
                  
                     – –  Machines à percer ou à mortaiser
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8465 96 00
                  
                  
                     – –  Machines à fendre, à trancher ou à dérouler
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8465 99 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8466
                  
                  
                     Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des nos 8456 à 8465, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8466 10
                  
                  
                     –  Porte-outils et filières à déclenchement automatique
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Porte-outils
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8466 10 20
                  
                  
                     – – –  Mandrins, pinces et douilles
                  
                  
                     1,2
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8466 10 31
                  
                  
                     – – – –  pour tours
                  
                  
                     1,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8466 10 38
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     1,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8466 10 80
                  
                  
                     – –  Filières à déclenchement automatique
                  
                  
                     1,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8466 20
                  
                  
                     –  Porte-pièces
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8466 20 20
                  
                  
                     – –  Montages d'usinage et leurs ensembles de composants standard
                  
                  
                     1,2
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8466 20 91
                  
                  
                     – – –  pour tours
                  
                  
                     1,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8466 20 98
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     1,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8466 30 00
                  
                  
                     –  Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils
                  
                  
                     1,2
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8466 91
                  
                  
                     – –  pour machines du no 8464
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8466 91 20
                  
                  
                     – – –  coulés ou moulés en fonte, fer ou acier
                  
                  
                     1,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8466 91 95
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     1,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8466 92
                  
                  
                     – –  pour machines du no 8465
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8466 92 20
                  
                  
                     – – –  coulés ou moulés en fonte, fer ou acier
                  
                  
                     1,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8466 92 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     1,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8466 93
                  
                  
                     – –  pour machines des nos 8456 à 8461
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8466 93 30
                  
                  
                     – – –  pour machines de la sous-position 8456 90 20
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8466 93 70
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     1,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8466 94 00
                  
                  
                     – –  pour machines des nos 8462 ou 8463
                  
                  
                     1,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8467
                  
                  
                     Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Pneumatiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8467 11
                  
                  
                     – –  rotatifs (même à percussion)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8467 11 10
                  
                  
                     – – –  pour le travail des métaux
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8467 11 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8467 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  à moteur électrique incorporé
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8467 21
                  
                  
                     – –  Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotatives
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8467 21 10
                  
                  
                     – – –  fonctionnant sans source d'énergie extérieure
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8467 21 91
                  
                  
                     – – – –  électropneumatiques
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8467 21 99
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8467 22
                  
                  
                     – –  Scies et tronçonneuses
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8467 22 10
                  
                  
                     – – –  Tronçonneuses
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8467 22 30
                  
                  
                     – – –  Scies circulaires
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8467 22 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8467 29
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8467 29 20
                  
                  
                     – – –  fonctionnant sans source d'énergie extérieure
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  Meuleuses et ponceuses
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8467 29 51
                  
                  
                     – – – – –  Meuleuses d'angle
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8467 29 53
                  
                  
                     – – – – –  Ponceuses à bandes
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8467 29 59
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8467 29 70
                  
                  
                     – – – –  Rabots
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8467 29 80
                  
                  
                     – – – –  Cisailles à tailler les haies, ciseaux à pelouse et désherbeuses
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8467 29 85
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres outils
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8467 81 00
                  
                  
                     – –  Tronçonneuses à chaîne
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8467 89 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8467 91 00
                  
                  
                     – –  de tronçonneuses à chaîne
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8467 92 00
                  
                  
                     – –  d'outils pneumatiques
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8467 99 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8468
                  
                  
                     Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du no 8515; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8468 10 00
                  
                  
                     –  Chalumeaux guidés à la main
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8468 20 00
                  
                  
                     –  autres machines et appareils aux gaz
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8468 80 00
                  
                  
                     –  autres machines et appareils
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8468 90 00
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8469 00
                  
                  
                     Machines à écrire autres que les imprimantes du no 8443; machines pour le traitement des textes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8469 00 10
                  
                  
                     –  Machines pour le traitement des textes
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8469 00 91
                  
                  
                     – –  électriques
                  
                  
                     2,3
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8469 00 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8470
                  
                  
                     Machines à calculer et machines de poche permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et machines similaires, comportant un dispositif de calcul; caisses enregistreuses
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8470 10 00
                  
                  
                     –  Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche comportant une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres machines à calculer électroniques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8470 21 00
                  
                  
                     – –  comportant un organe imprimant
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8470 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8470 30 00
                  
                  
                     –  autres machines à calculer
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8470 50 00
                  
                  
                     –  Caisses enregistreuses
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8470 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8471
                  
                  
                     Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8471 30 00
                  
                  
                     –  Machines automatiques de traitement de l'information, portatives, d'un poids n'excédant pas 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres machines automatiques de traitement de l'information
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8471 41 00
                  
                  
                     – –  comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8471 49 00
                  
                  
                     – –  autres, se présentant sous forme de systèmes
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8471 50 00
                  
                  
                     –  Unités de traitement autres que celles des nos 8471 41 ou 8471 49, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants: unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8471 60
                  
                  
                     –  Unités d'entrée ou de sortie, pouvant comporter, sous la même enveloppe, des unités de mémoire
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8471 60 60
                  
                  
                     – –  Claviers
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8471 60 70
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8471 70
                  
                  
                     –  Unités de mémoire
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8471 70 20
                  
                  
                     – –  Unités de mémoire centrales
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Unités de mémoire à disques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8471 70 30
                  
                  
                     – – – –  optiques, y compris les magnéto-optiques
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8471 70 50
                  
                  
                     – – – – –  Unités de mémoire à disques durs
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8471 70 70
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8471 70 80
                  
                  
                     – – –  Unités de mémoire à bandes
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8471 70 98
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8471 80 00
                  
                  
                     –  autres unités de machines automatiques de traitement de l'information
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8471 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8472
                  
                  
                     Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8472 10 00
                  
                  
                     –  Duplicateurs
                  
                  
                     2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8472 30 00
                  
                  
                     –  Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à apposer ou à oblitérer les timbres
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8472 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8472 90 10
                  
                  
                     – –  Machines à trier, à compter et à encartoucher les monnaies
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8472 90 30
                  
                  
                     – –  Guichets de banque automatiques
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8472 90 70
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8473
                  
                  
                     Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des nos 8469 à 8472
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8473 10
                  
                  
                     –  Parties et accessoires des machines du no 8469
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Assemblages électroniques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8473 10 11
                  
                  
                     – – –  des machines de la sous-position 8469 00 10
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8473 10 19
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     8473 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Parties et accessoires des machines du no 8470
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8473 21
                  
                  
                     – –  des machines à calculer électroniques des nos 8470 10, 8470 21 ou 8470 29
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8473 21 10
                  
                  
                     – – –  Assemblages électroniques
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8473 21 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8473 29
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8473 29 10
                  
                  
                     – – –  Assemblages électroniques
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8473 29 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8473 30
                  
                  
                     –  Parties et accessoires des machines du no 8471
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8473 30 20
                  
                  
                     – –  Assemblages électroniques
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8473 30 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8473 40
                  
                  
                     –  Parties et accessoires des machines du no 8472
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Assemblages électroniques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8473 40 11
                  
                  
                     – – –  des machines de la sous-position 8472 90 30
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8473 40 18
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     8473 40 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8473 50
                  
                  
                     –  Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des nos 8469 à 8472
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8473 50 20
                  
                  
                     – –  Assemblages électroniques
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8473 50 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8474
                  
                  
                     Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8474 10 00
                  
                  
                     –  Machines et appareils à trier, cribler, séparer ou laver
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8474 20 00
                  
                  
                     –  Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Machines et appareils à mélanger ou à malaxer
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8474 31 00
                  
                  
                     – –  Bétonnières et appareils à gâcher le ciment
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8474 32 00
                  
                  
                     – –  Machines à mélanger les matières minérales au bitume
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8474 39 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8474 80
                  
                  
                     –  autres machines et appareils
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8474 80 10
                  
                  
                     – –  Machines à agglomérer, former ou mouler les pâtes céramiques
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8474 80 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8474 90
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8474 90 10
                  
                  
                     – –  coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8474 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8475
                  
                  
                     Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8475 10 00
                  
                  
                     –  Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8475 21 00
                  
                  
                     – –  Machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8475 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8475 90 00
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8476
                  
                  
                     Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Machines automatiques de vente de boissons
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8476 21 00
                  
                  
                     – –  comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8476 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres machines
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8476 81 00
                  
                  
                     – –  comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8476 89 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8476 90 00
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8477
                  
                  
                     Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8477 10 00
                  
                  
                     –  Machines à mouler par injection
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8477 20 00
                  
                  
                     –  Extrudeuses
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8477 30 00
                  
                  
                     –  Machines à mouler par soufflage
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8477 40 00
                  
                  
                     –  Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres machines et appareils à mouler ou à former
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8477 51 00
                  
                  
                     – –  à mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8477 59
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8477 59 10
                  
                  
                     – – –  Presses
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8477 59 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8477 80
                  
                  
                     –  autres machines et appareils
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Machines pour la fabrication de produits spongieux ou alvéolaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8477 80 11
                  
                  
                     – – –  Machines pour la transformation des résines réactives
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8477 80 19
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8477 80 91
                  
                  
                     – – –  Machines à fragmenter
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8477 80 93
                  
                  
                     – – –  Mélangeurs, malaxeurs et agitateurs
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8477 80 95
                  
                  
                     – – –  Machines de découpage et machines à refendre
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8477 80 99
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8477 90
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8477 90 10
                  
                  
                     – –  Coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8477 90 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8478
                  
                  
                     Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8478 10 00
                  
                  
                     –  Machines et appareils
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8478 90 00
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8479
                  
                  
                     Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8479 10 00
                  
                  
                     –  Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8479 20 00
                  
                  
                     –  Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8479 30
                  
                  
                     –  Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8479 30 10
                  
                  
                     – –  Presses
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8479 30 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8479 40 00
                  
                  
                     –  Machines de corderie ou de câblerie
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8479 50 00
                  
                  
                     –  Robots industriels, non dénommés ni compris ailleurs
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8479 60 00
                  
                  
                     –  Appareils à évaporation pour le rafraîchissement de l'air
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Passerelles d’embarquement pour passagers
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8479 71 00
                  
                  
                     – –  des types utilisés dans les aéroports
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8479 79 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres machines et appareils
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8479 81 00
                  
                  
                     – –  pour le traitement des métaux, y compris les bobineuses pour enroulements électriques
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8479 82 00
                  
                  
                     – –  à mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8479 89
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8479 89 30
                  
                  
                     – – –  Soutènement marchant hydraulique pour mines
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8479 89 60
                  
                  
                     – – –  Appareillages dits de «graissage centralisé»
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8479 89 97
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8479 90
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8479 90 20
                  
                  
                     – –  coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8479 90 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8480
                  
                  
                     Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8480 10 00
                  
                  
                     –  Châssis de fonderie
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8480 20 00
                  
                  
                     –  Plaques de fond pour moules
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8480 30
                  
                  
                     –  Modèles pour moules
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8480 30 10
                  
                  
                     – –  en bois
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8480 30 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Moules pour les métaux ou les carbures métalliques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8480 41 00
                  
                  
                     – –  pour le moulage par injection ou par compression
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8480 49 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8480 50 00
                  
                  
                     –  Moules pour le verre
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8480 60 00
                  
                  
                     –  Moules pour les matières minérales
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8480 71 00
                  
                  
                     – –  pour le moulage par injection ou par compression
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8480 79 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8481
                  
                  
                     Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8481 10
                  
                  
                     –  Détendeurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8481 10 05
                  
                  
                     – –  combinés avec filtres ou lubrificateurs
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8481 10 19
                  
                  
                     – – –  en fonte ou en acier
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8481 10 99
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8481 20
                  
                  
                     –  Valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8481 20 10
                  
                  
                     – –  Valves pour transmissions oléohydrauliques
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8481 20 90
                  
                  
                     – –  Valves pour transmissions pneumatiques
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8481 30
                  
                  
                     –  Clapets et soupapes de retenue
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8481 30 91
                  
                  
                     – –  en fonte ou en acier
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8481 30 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8481 40
                  
                  
                     –  Soupapes de trop-plein ou de sûreté
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8481 40 10
                  
                  
                     – –  en fonte ou en acier
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8481 40 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8481 80
                  
                  
                     –  autres articles de robinetterie et organes similaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Robinetterie sanitaire
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8481 80 11
                  
                  
                     – – –  Mélangeurs, mitigeurs
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8481 80 19
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Robinetterie pour radiateurs de chauffage central
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8481 80 31
                  
                  
                     – – –  Robinets thermostatiques
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8481 80 39
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8481 80 40
                  
                  
                     – –  Valves pour pneumatiques et chambres à air
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Vannes de régulation
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8481 80 51
                  
                  
                     – – – –  de température
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8481 80 59
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  Robinets et vannes à passage direct
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8481 80 61
                  
                  
                     – – – – –  en fonte
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8481 80 63
                  
                  
                     – – – – –  en acier
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8481 80 69
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  Robinets à soupapes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8481 80 71
                  
                  
                     – – – – –  en fonte
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8481 80 73
                  
                  
                     – – – – –  en acier
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8481 80 79
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8481 80 81
                  
                  
                     – – – –  Robinets à tournant sphérique, conique ou cylindrique
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8481 80 85
                  
                  
                     – – – –  Robinets à papillon
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8481 80 87
                  
                  
                     – – – –  Robinets à membrane
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8481 80 99
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8481 90 00
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8482
                  
                  
                     Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8482 10
                  
                  
                     –  Roulements à billes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8482 10 10
                  
                  
                     – –  dont le plus grand diamètre extérieur n'excède pas 30 mm
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     8482 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     8482 20 00
                  
                  
                     –  Roulements à rouleaux coniques, y compris les assemblages de cônes et rouleaux coniques
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     8482 30 00
                  
                  
                     –  Roulements à rouleaux en forme de tonneau
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     8482 40 00
                  
                  
                     –  Roulements à aiguilles
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     8482 50 00
                  
                  
                     –  Roulements à rouleaux cylindriques
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     8482 80 00
                  
                  
                     –  autres, y compris les roulements combinés
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8482 91
                  
                  
                     – –  Billes, galets, rouleaux et aiguilles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8482 91 10
                  
                  
                     – – –  Rouleaux coniques
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     8482 91 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     7,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8482 99 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     —
                  
               
                     8483
                  
                  
                     Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple; volants et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8483 10
                  
                  
                     –  Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Manivelles et vilebrequins
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8483 10 21
                  
                  
                     – – –  coulés ou moulés en fonte, fer ou acier
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     8483 10 25
                  
                  
                     – – –  en acier forgé
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     8483 10 29
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     8483 10 50
                  
                  
                     – –  Arbres articulés
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     8483 10 95
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     8483 20 00
                  
                  
                     –  Paliers à roulements incorporés
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     8483 30
                  
                  
                     –  Paliers, autres qu'à roulements incorporés; coussinets
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Paliers
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8483 30 32
                  
                  
                     – – –  pour roulements de tous genres
                  
                  
                     5,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8483 30 38
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     3,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     8483 30 80
                  
                  
                     – –  Coussinets
                  
                  
                     3,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     8483 40
                  
                  
                     –  Engrenages et roues de friction, autres que les roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Engrenages
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8483 40 21
                  
                  
                     – – –  à roues cylindriques
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8483 40 23
                  
                  
                     – – –  à roues coniques ou cylindroconiques
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8483 40 25
                  
                  
                     – – –  à vis sans fin
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8483 40 29
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8483 40 30
                  
                  
                     – –  Broches filetées à billes ou à rouleaux
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8483 40 51
                  
                  
                     – – –  Réducteurs, multiplicateurs et boîtes de vitesses
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8483 40 59
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8483 40 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8483 50
                  
                  
                     –  Volants et poulies, y compris les poulies à moufles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8483 50 20
                  
                  
                     – –  coulés ou moulés en fonte, fer ou acier
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8483 50 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8483 60
                  
                  
                     –  Embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8483 60 20
                  
                  
                     – –  coulés ou moulés en fonte, fer ou acier
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8483 60 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8483 90
                  
                  
                     –  Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; parties
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8483 90 20
                  
                  
                     – –  Parties de paliers pour roulements de tous genres
                  
                  
                     5,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8483 90 81
                  
                  
                     – – –  coulés ou moulés en fonte, fer ou acier
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8483 90 89
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8484
                  
                  
                     Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité mécaniques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8484 10 00
                  
                  
                     –  Joints métalloplastiques
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8484 20 00
                  
                  
                     –  Joints d'étanchéité mécaniques
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8484 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8485
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8486
                  
                  
                     Machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat; machines et appareils visés à la note 9 C) du présent chapitre; parties et accessoires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8486 10 00
                  
                  
                     –  Machines et appareils pour la fabrication de lingots ou de plaquettes
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8486 20
                  
                  
                     –  Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8486 20 10
                  
                  
                     – –  Machines-outils opérant par ultrasons
                  
                  
                     3,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8486 20 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8486 30
                  
                  
                     –  Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8486 30 10
                  
                  
                     – –  Appareils à dépôt chimique en phase vapeur pour substrats pour affichage à cristaux liquides
                  
                  
                     2,4 (18)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     8486 30 30
                  
                  
                     – –  Appareils pour la gravure à sec sur les substrats pour affichage à cristaux liquides
                  
                  
                     3,5 (18)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     8486 30 50
                  
                  
                     – –  Appareils à dépôt physique par pulvérisation cathodique sur des substrats pour affichage à cristaux liquides
                  
                  
                     3,7 (18)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     8486 30 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8486 40 00
                  
                  
                     –  Machines et appareils visés à la note 9 C) du présent chapitre
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8486 90
                  
                  
                     –  Parties et accessoires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8486 90 10
                  
                  
                     – –  Porte-outils et filières à déclenchement automatique; porte-pièces
                  
                  
                     1,2
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8486 90 20
                  
                  
                     – – –  Parties de tournettes de dépôts destinées à couvrir de résines photosensibles les substrats pour affichage à cristaux liquides
                  
                  
                     1,7 (18)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     8486 90 30
                  
                  
                     – – –  Parties de machines à ébavurer pour nettoyer les fils métalliques des dispositifs à semi-conducteur avant la phase d'électrodéposition
                  
                  
                     1,7 (18)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     8486 90 40
                  
                  
                     – – –  Parties d'appareils à dépôt physique par pulvérisation cathodique sur des substrats pour affichage à cristaux liquides
                  
                  
                     3,7 (18)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     8486 90 50
                  
                  
                     – – –  Parties et accessoires pour appareils pour la gravure à sec sur les substrats pour affichage à cristaux liquides
                  
                  
                     1,2 (18)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     8486 90 60
                  
                  
                     – – –  Parties et accessoires pour appareils à dépôt chimique en phase vapeur pour substrats pour affichage à cristaux liquides
                  
                  
                     1,7 (18)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     8486 90 70
                  
                  
                     – – –  Parties et accessoires pour machines opérant par procédé ultrasonique
                  
                  
                     1,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8486 90 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8487
                  
                  
                     Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caractéristiques électriques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8487 10
                  
                  
                     –  Hélices pour bateaux et leurs pales
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8487 10 10
                  
                  
                     – –  en bronze
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8487 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8487 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8487 90 40
                  
                  
                     – –  en fonte
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  en fer ou en acier
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8487 90 51
                  
                  
                     – – –  en acier coulé ou moulé
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8487 90 57
                  
                  
                     – – –  en fer ou acier, forgé ou estampé
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8487 90 59
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8487 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               CHAPITRE 85
         MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     Sont exclus de ce chapitre:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les couvertures, coussins, chancelières et articles similaires chauffés électriquement; les vêtements, chaussures, chauffe-oreilles et autres articles chauffés électriquement se portant sur la personne;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les ouvrages en verre du no 7011;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les machines et appareils du no 8486;
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 les aspirateurs des types utilisés en médecine, en chirurgie ou pour l’art dentaire ou vétérinaire (no 9018); ou
                              
                           
                                 e)
                              
                              
                                 les meubles chauffés électriquement du chapitre 94.
                              
                           
               
                     2.
                  
                  
                     Les articles susceptibles de relever des nos 8501 à 8504, d'une part, et des nos 8511, 8512, 8540, 8541 ou 8542, d'autre part, sont classés dans ces cinq dernières positions.
                     Toutefois, les mutateurs à vapeur de mercure à cuve métallique restent compris au no 8504.
                  
               
                     3.
                  
                  
                     Le no 8509 couvre, sous réserve qu'il s'agisse d'appareils électromécaniques des types communément utilisés à des usages domestiques:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les cireuses à parquets, broyeurs et mélangeurs pour aliments, presse-fruits et presse-légumes, de tous poids;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les autres appareils d'un poids maximal de 20 kilogrammes, à l'exclusion des ventilateurs et des hottes aspirantes à extraction ou à recyclage à ventilateur incorporé, même filtrantes (no 8414), des essoreuses centrifuges à linge (no 8421), des machines à laver la vaisselle (no 8422), des machines à laver le linge (no 8450), des machines à repasser (nos 8420 ou 8451, selon qu'il s'agit de calandres ou non), des machines à coudre (no 8452), des ciseaux électriques (no 8467) et des appareils électrothermiques (no 8516).
                              
                           
               
                     4.
                  
                  
                     Au sens du no 8523:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 on entend par «dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs» («cartes mémoire flash» ou «cartes à mémoire électronique flash», par exemple) les dispositifs de stockage ayant une fiche de connexion, comportant, sous une même enveloppe, une ou plusieurs mémoires flash («E2PROM FLASH», par exemple), sous forme de circuits intégrés, montés sur une carte de circuits imprimés. Ils peuvent comporter un contrôleur se présentant sous la forme d'un circuit intégré et des composants discrets passifs comme des condensateurs et des résistances;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 l'expression «cartes intelligentes» s'entend des cartes qui comportent, noyés dans la masse, un ou plusieurs circuits intégrés électroniques [un microprocesseur, une mémoire vive (RAM) ou une mémoire morte (ROM)] sous forme de puces. Ces cartes peuvent être munies des contacts, d'une bande magnétique ou d'une antenne intégrée mais ne contiennent pas d'autres éléments de circuit actifs ou passifs.
                              
                           
               
                     5.
                  
                  
                     On considère comme «circuits imprimés» au sens du no 8534 les circuits obtenus en disposant sur un support isolant, par tout procédé d'impression (incrustation, électrodéposition, morsure, notamment) ou par la technologie des circuits dits «à couche», des éléments conducteurs, des contacts ou d'autres composants imprimés (inductances, résistances, capacités, par exemple) seuls ou combinés entre eux selon un schéma préétabli, à l'exclusion de tout élément pouvant produire, redresser, moduler ou amplifier un signal électrique (éléments à semi-conducteur, par exemple).
                     L'expression «circuits imprimés» ne couvre ni les circuits combinés avec des éléments autres que ceux obtenus au cours du processus d'impression, ni les résistances, condensateurs ou inductances discrets. Toutefois, les circuits imprimés peuvent être munis d'éléments de connexion non imprimés.
                     Les circuits à couche (mince ou épaisse) comportant des éléments passifs et actifs obtenus au cours du même processus technologique relèvent du no 8542.
                  
               
                     6.
                  
                  
                     Aux fins du no 8536, on entend par «connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques» les connecteurs qui servent simplement à aligner mécaniquement les fibres optiques bout-à-bout dans un système numérique à ligne. Ils ne remplissent aucune autre fonction telle que l'amplification, la régénération ou la modification d'un signal.
                  
               
                     7.
                  
                  
                     Le no 8537 ne comprend pas les dispositifs sans fil à rayons infrarouges pour la commande à distance des appareils récepteurs de télévision et d'autres appareils électriques (no 8543).
                  
               
                     8.
                  
                  
                     Au sens des nos 8541 et 8542, on considère comme:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 «diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur», les dispositifs de l'espèce dont le fonctionnement repose sur la variation de la résistivité sous l'influence d'un champ électrique;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 «circuits intégrés»:
                                 
                                             1)
                                          
                                          
                                             les circuits intégrés monolithiques dans lesquels les éléments du circuit (diodes, transistors, résistances, capacités, inductances, etc.) sont créés dans la masse (essentiellement) et à la surface d'un matériau semi-conducteur (par exemple, silicium dopé, arséniure de gallium, silicium-germanium, phosphure d’indium), formant un tout indissociable;
                                          
                                       
                                             2)
                                          
                                          
                                             les circuits intégrés hybrides réunissant, de façon pratiquement indissociable, par interconnexions ou câbles de liaison, sur un même substrat isolant (verre, céramique, etc.) des éléments passifs (résistances, capacités, inductances, etc.), obtenus par la technologie des circuits à couche mince ou épaisse et des éléments actifs (diodes, transistors, circuits intégrés monolithiques, etc.) obtenus par la technologie des semi-conducteurs. Ces circuits peuvent inclure également des composants discrets;
                                          
                                       
                                             3)
                                          
                                          
                                             les circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés, combinés de façon pratiquement indissociable, reposant ou non sur un ou plusieurs substrats isolants et comportant ou non des broches, mais sans autres éléments de circuit actifs ou passifs.
                                          
                                       
                           Aux fins du classement des articles définis dans la présente note, les nos 8541 et 8542 ont priorité sur toute autre position de la nomenclature, à l'exception du no 8523 susceptible de les couvrir en raison notamment de leur fonction.
                  
               
                     9.
                  
                  
                     Au sens du no 8548, on entend par «piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage» ceux qui sont devenus inutilisables en tant que tels par suite de bris, découpage, usure ou autres motifs ou qui ne sont pas susceptibles d'être rechargés.
                  
               Note de sous-positions
         
                     1.
                  
                  
                     Le no 8527 12 couvre uniquement les radiocassettes avec amplificateur incorporé, sans haut-parleur incorporé, pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure, et dont les dimensions n'excèdent pas 170 mm × 100 mm × 45 mm.
                  
               Notes complémentaires
         
                     1.
                  
                  
                     Les no et sous-positions 8519 20 10, 8519 30 00 et 8519 89 11 ne comprennent pas les appareils de reproduction du son à système de lecture par faisceau laser.
                  
               
                     2.
                  
                  
                     La note de sous-positions 1 est applicable mutatis mutandis aux sous-positions 8519 81 15 et 8519 81 65.
                  
               
                     3.
                  
                  
                     Au sens des sous-positions 8528 71 15 et 8528 71 91 uniquement, le terme «modem» couvre les dispositifs ou équipements permettant de moduler et de démoduler les signaux entrants et sortants, comme les modems V.90 ou les modems-câble, et d'autres dispositifs qui utilisent des technologies analogues permettant d'accéder à l'internet, telles que WLAN, RNIS et Ethernet. L'étendue de l'accès à l'internet peut être limitée par le prestataire de service.
                     Les appareils des présentes sous-positions doivent permettre une communication dans les deux sens ou un échange réciproque d'informations aux fins de la fourniture d'un échange d'informations interactif.
                  
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     8501
                  
                  
                     Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8501 10
                  
                  
                     –  Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8501 10 10
                  
                  
                     – –  Moteurs synchrones d'une puissance n'excédant pas 18 W
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8501 10 91
                  
                  
                     – – –  Moteurs universels
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8501 10 93
                  
                  
                     – – –  Moteurs à courant alternatif
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8501 10 99
                  
                  
                     – – –  Moteurs à courant continu
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8501 20 00
                  
                  
                     –  Moteurs universels d'une puissance excédant 37,5 W
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8501 31 00
                  
                  
                     – –  d'une puissance n'excédant pas 750 W
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8501 32 00
                  
                  
                     – –  d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8501 33 00
                  
                  
                     – –  d'une puissance excédant 75 kW mais n'excédant pas 375 kW
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8501 34 00
                  
                  
                     – –  d'une puissance excédant 375 kW
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8501 40
                  
                  
                     –  autres moteurs à courant alternatif, monophasés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8501 40 20
                  
                  
                     – –  d'une puissance n'excédant pas 750 W
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8501 40 80
                  
                  
                     – –  d'une puissance excédant 750 W
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres moteurs à courant alternatif, polyphasés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8501 51 00
                  
                  
                     – –  d'une puissance n'excédant pas 750 W
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8501 52
                  
                  
                     – –  d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8501 52 20
                  
                  
                     – – –  d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 7,5 kW
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8501 52 30
                  
                  
                     – – –  d'une puissance excédant 7,5 kW mais n'excédant pas 37 kW
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8501 52 90
                  
                  
                     – – –  d'une puissance excédant 37 kW mais n'excédant pas 75 kW
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8501 53
                  
                  
                     – –  d'une puissance excédant 75 kW
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8501 53 50
                  
                  
                     – – –  Moteurs de traction
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres, d'une puissance
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8501 53 81
                  
                  
                     – – – –  excédant 75 kW mais n'excédant pas 375 kW
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8501 53 94
                  
                  
                     – – – –  excédant 375 kW mais n'excédant pas 750 kW
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8501 53 99
                  
                  
                     – – – –  excédant 750 kW
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8501 61
                  
                  
                     – –  d'une puissance n'excédant pas 75 kVA
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8501 61 20
                  
                  
                     – – –  d'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8501 61 80
                  
                  
                     – – –  d'une puissance excédant 7,5 kVA mais n'excédant pas 75 kVA
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8501 62 00
                  
                  
                     – –  d'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8501 63 00
                  
                  
                     – –  d'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8501 64 00
                  
                  
                     – –  d'une puissance excédant 750 kVA
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8502
                  
                  
                     Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8502 11
                  
                  
                     – –  d'une puissance n'excédant pas 75 kVA
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8502 11 20
                  
                  
                     – – –  d'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8502 11 80
                  
                  
                     – – –  d'une puissance excédant 7,5 kVA mais n'excédant pas 75 kVA
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8502 12 00
                  
                  
                     – –  d'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8502 13
                  
                  
                     – –  d'une puissance excédant 375 kVA
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8502 13 20
                  
                  
                     – – –  d'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8502 13 40
                  
                  
                     – – –  d'une puissance excédant 750 kVA mais n'excédant pas 2  000 kVA
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8502 13 80
                  
                  
                     – – –  d'une puissance excédant 2  000 kVA
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8502 20
                  
                  
                     –  Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8502 20 20
                  
                  
                     – –  d'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8502 20 40
                  
                  
                     – –  d'une puissance excédant 7,5 kVA mais n'excédant pas 375 kVA
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8502 20 60
                  
                  
                     – –  d'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8502 20 80
                  
                  
                     – –  d'une puissance excédant 750 kVA
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres groupes électrogènes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8502 31 00
                  
                  
                     – –  à énergie éolienne
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8502 39
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8502 39 20
                  
                  
                     – – –  Turbogénératrices
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8502 39 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8502 40 00
                  
                  
                     –  Convertisseurs rotatifs électriques
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8503 00
                  
                  
                     Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des nos 8501 ou 8502
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8503 00 10
                  
                  
                     –  Frettes amagnétiques
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8503 00 91
                  
                  
                     – –  coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8503 00 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8504
                  
                  
                     Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8504 10
                  
                  
                     –  Ballasts pour lampes ou tubes à décharge
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8504 10 20
                  
                  
                     – –  Bobines de réactance, y compris celles avec condensateur accouplé
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8504 10 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Transformateurs à diélectrique liquide
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8504 21 00
                  
                  
                     – –  d'une puissance n'excédant pas 650 kVA
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8504 22
                  
                  
                     – –  d'une puissance excédant 650 kVA mais n'excédant pas 10  000 kVA
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8504 22 10
                  
                  
                     – – –  d'une puissance excédant 650 kVA mais n'excédant pas 1  600 kVA
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8504 22 90
                  
                  
                     – – –  d'une puissance excédant 1  600 kVA mais n'excédant pas 10  000 kVA
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8504 23 00
                  
                  
                     – –  d'une puissance excédant 10  000 kVA
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres transformateurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8504 31
                  
                  
                     – –  d'une puissance n'excédant pas 1 kVA
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Transformateurs de mesure
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8504 31 21
                  
                  
                     – – – –  pour la mesure des tensions
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8504 31 29
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8504 31 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8504 32 00
                  
                  
                     – –  d'une puissance excédant 1 kVA mais n'excédant pas 16 kVA
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8504 33 00
                  
                  
                     – –  d'une puissance excédant 16 kVA mais n'excédant pas 500 kVA
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8504 34 00
                  
                  
                     – –  d'une puissance excédant 500 kVA
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8504 40
                  
                  
                     –  Convertisseurs statiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8504 40 30
                  
                  
                     – –  du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8504 40 55
                  
                  
                     – – –  Chargeurs d'accumulateurs
                  
                  
                     3,3
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8504 40 82
                  
                  
                     – – – –  Redresseurs
                  
                  
                     3,3
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  Onduleurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8504 40 84
                  
                  
                     – – – – –  d'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA
                  
                  
                     3,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     8504 40 88
                  
                  
                     – – – – –  d'une puissance excédant 7,5 kVA
                  
                  
                     3,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     8504 40 90
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     3,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     8504 50
                  
                  
                     –  autres bobines de réactance et autres selfs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8504 50 20
                  
                  
                     – –  du type utilisé avec les appareils de télécommunication et pour l'alimentation électrique des machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8504 50 95
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8504 90
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  de transformateurs, bobines de réactance et selfs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8504 90 05
                  
                  
                     – – –  Assemblages électroniques pour produits de la sous-position 8504 50 20
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8504 90 11
                  
                  
                     – – – –  Noyaux en ferrite
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8504 90 18
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  de convertisseurs statiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8504 90 91
                  
                  
                     – – –  Assemblages électroniques pour produits de la sous-position 8504 40 30
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8504 90 99
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8505
                  
                  
                     Électro-aimants; aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8505 11 00
                  
                  
                     – –  en métal
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8505 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8505 19 10
                  
                  
                     – – –  Aimants permanents en ferrite agglomérée
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8505 19 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8505 20 00
                  
                  
                     –  Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8505 90
                  
                  
                     –  autres, y compris les parties
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8505 90 20
                  
                  
                     – –  Électro-aimants; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation
                  
                  
                     1,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     8505 90 50
                  
                  
                     – –  Têtes de levage électromagnétiques
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8505 90 90
                  
                  
                     – –  Parties
                  
                  
                     1,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     8506
                  
                  
                     Piles et batteries de piles électriques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8506 10
                  
                  
                     –  au bioxyde de manganèse
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  alcalines
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8506 10 11
                  
                  
                     – – –  Piles cylindriques
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8506 10 18
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8506 10 91
                  
                  
                     – – –  Piles cylindriques
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8506 10 98
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8506 30 00
                  
                  
                     –  à l'oxyde de mercure
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8506 40 00
                  
                  
                     –  à l'oxyde d'argent
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8506 50
                  
                  
                     –  au lithium
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8506 50 10
                  
                  
                     – –  Piles cylindriques
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8506 50 30
                  
                  
                     – –  Piles bouton
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8506 50 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8506 60 00
                  
                  
                     –  à l'air-zinc
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8506 80
                  
                  
                     –  autres piles et batteries de piles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8506 80 05
                  
                  
                     – –  Batteries sèches au zinc-carbure d'une tension de 5,5 V ou plus mais n'excédant pas 6,5 V
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8506 80 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8506 90 00
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8507
                  
                  
                     Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8507 10
                  
                  
                     –  au plomb, des types utilisés pour le démarrage des moteurs à piston
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8507 10 20
                  
                  
                     – –  fonctionnant avec électrolyte liquide
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8507 10 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8507 20
                  
                  
                     –  autres accumulateurs au plomb
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8507 20 20
                  
                  
                     – –  fonctionnant avec électrolyte liquide
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     ce/el
                  
               
                     8507 20 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     ce/el
                  
               
                     8507 30
                  
                  
                     –  au nickel-cadmium
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8507 30 20
                  
                  
                     – –  hermétiquement fermés
                  
                  
                     2,6
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8507 30 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,6
                  
                  
                     ce/el
                  
               
                     8507 40 00
                  
                  
                     –  au nickel-fer
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8507 50 00
                  
                  
                     –  au nickel-hydrure métallique
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8507 60 00
                  
                  
                     –  au lithium-ion
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8507 80 00
                  
                  
                     –  autres accumulateurs
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8507 90
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8507 90 30
                  
                  
                     – –  Séparateurs
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8507 90 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8508
                  
                  
                     Aspirateurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  à moteur électrique incorporé
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8508 11 00
                  
                  
                     – –  d’une puissance n’excédant pas 1  500 W et dont le volume du réservoir n'excède pas 20 l
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8508 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8508 60 00
                  
                  
                     –  autres aspirateurs
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8508 70 00
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8509
                  
                  
                     Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du no 8508
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8509 40 00
                  
                  
                     –  Broyeurs et mélangeurs pour aliments; presse-fruits et presse-légumes
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8509 80 00
                  
                  
                     –  autres appareils
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8509 90 00
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8510
                  
                  
                     Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8510 10 00
                  
                  
                     –  Rasoirs
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8510 20 00
                  
                  
                     –  Tondeuses
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8510 30 00
                  
                  
                     –  Appareils à épiler
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8510 90 00
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8511
                  
                  
                     Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8511 10 00
                  
                  
                     –  Bougies d'allumage
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8511 20 00
                  
                  
                     –  Magnétos; dynamos-magnétos; volants magnétiques
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8511 30 00
                  
                  
                     –  Distributeurs; bobines d'allumage
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8511 40 00
                  
                  
                     –  Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8511 50 00
                  
                  
                     –  autres génératrices
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8511 80 00
                  
                  
                     –  autres appareils et dispositifs
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8511 90 00
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8512
                  
                  
                     Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du no 8539), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8512 10 00
                  
                  
                     –  Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle des types utilisés pour les bicyclettes
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8512 20 00
                  
                  
                     –  autres appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8512 30
                  
                  
                     –  Appareils de signalisation acoustique
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8512 30 10
                  
                  
                     – –  Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol des types utilisés pour véhicules automobiles
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8512 30 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8512 40 00
                  
                  
                     –  Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8512 90
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8512 90 10
                  
                  
                     – –  d'appareils de la sous-position 8512 30 10
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8512 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8513
                  
                  
                     Lampes électriques portatives, destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du no 8512
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8513 10 00
                  
                  
                     –  Lampes
                  
                  
                     5,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8513 90 00
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                     5,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8514
                  
                  
                     Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques; autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8514 10
                  
                  
                     –  Fours à résistance (à chauffage indirect)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8514 10 10
                  
                  
                     – –  Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8514 10 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8514 20
                  
                  
                     –  Fours fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8514 20 10
                  
                  
                     – –  fonctionnant par induction
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8514 20 80
                  
                  
                     – –  fonctionnant par pertes diélectriques
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8514 30 00
                  
                  
                     –  autres fours
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8514 40 00
                  
                  
                     –  autres appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8514 90 00
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8515
                  
                  
                     Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultrasons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de cermets
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Machines et appareils pour le brasage fort ou tendre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8515 11 00
                  
                  
                     – –  Fers et pistolets à braser
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8515 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8515 21 00
                  
                  
                     – –  entièrement ou partiellement automatiques
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8515 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8515 31 00
                  
                  
                     – –  entièrement ou partiellement automatiques
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8515 39
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  manuels, à électrodes enrobées, se composant de leurs dispositifs de soudage, et
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8515 39 13
                  
                  
                     – – – –  d'un transformateur
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8515 39 18
                  
                  
                     – – – –  d'une génératrice ou d'un convertisseur rotatif ou d'un convertisseur statique
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8515 39 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8515 80
                  
                  
                     –  autres machines et appareils
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8515 80 10
                  
                  
                     – –  pour le traitement des métaux
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8515 80 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8515 90 00
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8516
                  
                  
                     Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 8545
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8516 10
                  
                  
                     –  Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8516 10 11
                  
                  
                     – –  instantanés
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8516 10 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8516 21 00
                  
                  
                     – –  Radiateurs à accumulation
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8516 29
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8516 29 10
                  
                  
                     – – –  Radiateurs à circulation de liquide
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8516 29 50
                  
                  
                     – – –  Radiateurs par convection
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8516 29 91
                  
                  
                     – – – –  à ventilateur incorporé
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8516 29 99
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Appareils électrothermiques pour la coiffure ou pour sécher les mains
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8516 31 00
                  
                  
                     – –  Sèche-cheveux
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8516 32 00
                  
                  
                     – –  autres appareils pour la coiffure
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8516 33 00
                  
                  
                     – –  Appareils pour sécher les mains
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8516 40 00
                  
                  
                     –  Fers à repasser électriques
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8516 50 00
                  
                  
                     –  Fours à micro-ondes
                  
                  
                     5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8516 60
                  
                  
                     –  autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et rôtissoires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8516 60 10
                  
                  
                     – –  Cuisinières
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8516 60 50
                  
                  
                     – –  Réchauds (y compris les tables de cuisson)
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8516 60 70
                  
                  
                     – –  Grils et rôtissoires
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8516 60 80
                  
                  
                     – –  Fours à encastrer
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8516 60 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres appareils électrothermiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8516 71 00
                  
                  
                     – –  Appareils pour la préparation du café ou du thé
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8516 72 00
                  
                  
                     – –  Grille-pain
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8516 79
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8516 79 20
                  
                  
                     – – –  Friteuses
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8516 79 70
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8516 80
                  
                  
                     –  Résistances chauffantes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8516 80 20
                  
                  
                     – –  montées sur un support en matière isolante
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8516 80 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8516 90 00
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8517
                  
                  
                     Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos 8443, 8525, 8527 ou 8528
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8517 11 00
                  
                  
                     – –  Postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8517 12 00
                  
                  
                     – –  Téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8517 18 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8517 61 00
                  
                  
                     – –  Stations de base
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8517 62 00
                  
                  
                     – –  Appareils pour la réception, la conversion et l'émission, la transmission ou la régénération de la voix, d’images ou d'autres données, y compris les appareils de commutation et de routage
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8517 69
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8517 69 10
                  
                  
                     – – –  Visiophones
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8517 69 20
                  
                  
                     – – –  Interphones
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Appareils récepteurs pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8517 69 31
                  
                  
                     – – – –  Récepteurs de poche pour les installations d'appel, d'alarme ou de recherche de personnes
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8517 69 39
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     9,3
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8517 69 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8517 70
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8517 70 11
                  
                  
                     – – –  Antennes destinées aux appareils de radiotéléphonie ou de radiotélégraphie
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8517 70 15
                  
                  
                     – – –  Antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                     8517 70 19
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     3,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     8517 70 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8518
                  
                  
                     Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8518 10
                  
                  
                     –  Microphones et leurs supports
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8518 10 30
                  
                  
                     – –  Microphones dont la gamme de fréquences est comprise entre 300 Hz et 3,4 kHz, d'un diamètre n'excédant pas 10 mm et d'une hauteur n'excédant pas 3 mm, des types utilisés pour les télécommunications
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8518 10 95
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8518 21 00
                  
                  
                     – –  Haut-parleur unique monté dans son enceinte
                  
                  
                     4,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8518 22 00
                  
                  
                     – –  Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte
                  
                  
                     4,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8518 29
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8518 29 30
                  
                  
                     – – –  Haut-parleurs dont la gamme de fréquences est comprise entre 300 Hz et 3,4 kHz, d'un diamètre n'excédant pas 50 mm, des types utilisés pour les télécommunications
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8518 29 95
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     3
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8518 30
                  
                  
                     –  Casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8518 30 20
                  
                  
                     – –  Combinés de postes téléphoniques d'usagers par fil
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8518 30 95
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8518 40
                  
                  
                     –  Amplificateurs électriques d'audiofréquence
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8518 40 30
                  
                  
                     – –  utilisés en téléphonie ou pour la mesure
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     8518 40 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     4,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8518 50 00
                  
                  
                     –  Appareils électriques d'amplification du son
                  
                  
                     2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8518 90 00
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                     2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8519
                  
                  
                     Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils d'enregistrement et de reproduction du son
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8519 20
                  
                  
                     –  Appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d’une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8519 20 10
                  
                  
                     – –  Électrophones commandés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton
                  
                  
                     6
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8519 20 91
                  
                  
                     – – –  à système de lecture par faisceau laser
                  
                  
                     9,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8519 20 99
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     4,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8519 30 00
                  
                  
                     –  Platines tourne-disques
                  
                  
                     2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8519 50 00
                  
                  
                     –  Répondeurs téléphoniques
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres appareils
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8519 81
                  
                  
                     – –  utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Appareils de reproduction du son (y compris lecteurs de cassettes), n'incorporant pas de dispositif d'enregistrement du son
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8519 81 11
                  
                  
                     – – – –  Machines à dicter
                  
                  
                     5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres appareils de reproduction du son
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8519 81 15
                  
                  
                     – – – – –  Lecteurs de cassettes de poche
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  autres lecteurs de cassettes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8519 81 21
                  
                  
                     – – – – – –  à système de lecture analogique et numérique
                  
                  
                     9
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8519 81 25
                  
                  
                     – – – – – –  autres
                  
                  
                     2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  à système de lecture par faisceau laser
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8519 81 31
                  
                  
                     – – – – – – –  du type utilisé dans les véhicules automobiles, à disques d'un diamètre n'excédant pas 6,5 cm
                  
                  
                     9
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8519 81 35
                  
                  
                     – – – – – – –  autres
                  
                  
                     9,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8519 81 45
                  
                  
                     – – – – – –  autres
                  
                  
                     4,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres appareils
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8519 81 51
                  
                  
                     – – – –  Machines à dicter ne pouvant fonctionner sans une source d'énergie extérieure
                  
                  
                     4
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres appareils d'enregistrement et de reproduction du son, sur bandes magnétiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  à cassettes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  avec amplificateur et un ou plusieurs haut-parleurs, incorporés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8519 81 55
                  
                  
                     – – – – – – –  pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8519 81 61
                  
                  
                     – – – – – – –  autres
                  
                  
                     2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8519 81 65
                  
                  
                     – – – – – –  de poche
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8519 81 75
                  
                  
                     – – – – – –  autres
                  
                  
                     2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8519 81 81
                  
                  
                     – – – – – –  utilisant des bandes magnétiques sur bobines, et permettant l'enregistrement ou la reproduction du son, soit à une seule vitesse de 19 cm/s, soit à plusieurs vitesses dont la vitesse de 19 cm/s associée exclusivement à des vitesses inférieures
                  
                  
                     2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8519 81 85
                  
                  
                     – – – – – –  autres
                  
                  
                     7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8519 81 95
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8519 89
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Appareils de reproduction du son, n'incorporant pas de dispositif d'enregistrement du son
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8519 89 11
                  
                  
                     – – – –  Électrophones, autres que ceux du no 8519 20
                  
                  
                     2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8519 89 15
                  
                  
                     – – – –  Machines à dicter
                  
                  
                     5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8519 89 19
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     4,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8519 89 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8520
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8521
                  
                  
                     Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8521 10
                  
                  
                     –  à bandes magnétiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8521 10 20
                  
                  
                     – –  d'une largeur n'excédant pas 1,3 cm et permettant l'enregistrement ou la reproduction à une vitesse de défilement n'excédant pas 50 mm par seconde
                  
                  
                     14
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8521 10 95
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     8
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8521 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     13,9
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8522
                  
                  
                     Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des nos 8519 ou 8521
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8522 10 00
                  
                  
                     –  Lecteurs phonographiques
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     8522 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8522 90 30
                  
                  
                     – –  Aiguilles ou pointes; diamants, saphirs et autres pierres gemmes (précieuses ou fines) et pierres synthétiques ou reconstituées, montés ou non
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Assemblages électroniques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8522 90 41
                  
                  
                     – – – –  Assemblages sur circuits imprimés pour produits de la sous-position 8519 50 00
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8522 90 49
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     8522 90 70
                  
                  
                     – – –  Assemblages mono-cassette d'une épaisseur totale n'excédant pas 53 mm, du type utilisé pour la fabrication d'appareils d'enregistrement et de reproduction du son
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8522 90 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     8523
                  
                  
                     Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, «cartes intelligentes» et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, mêmes enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du chapitre 37
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Supports magnétiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8523 21 00
                  
                  
                     – –  Cartes munies d'une piste magnétique
                  
                  
                     3,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8523 29
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Bandes magnétiques; disques magnétiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8523 29 15
                  
                  
                     – – – –  non enregistrés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8523 29 31
                  
                  
                     – – – – –  pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8523 29 33
                  
                  
                     – – – – –  pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8523 29 39
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     3,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8523 29 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     3,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Supports optiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8523 41
                  
                  
                     – –  non enregistrés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8523 41 10
                  
                  
                     – – –  Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser d'une capacité d'enregistrement n'excédant pas 900 méga octets, autres qu'effaçables
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8523 41 30
                  
                  
                     – – –  Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser d'une capacité d'enregistrement excédant 900 méga octets mais n'excédant pas 18 giga octets, autres qu'effaçables
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8523 41 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8523 49
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8523 49 25
                  
                  
                     – – – –  pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  pour la reproduction du son uniquement
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8523 49 31
                  
                  
                     – – – – –  d'un diamètre n'excédant pas 6,5 cm
                  
                  
                     3,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8523 49 39
                  
                  
                     – – – – –  d'un diamètre excédant 6,5 cm
                  
                  
                     3,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8523 49 45
                  
                  
                     – – – – –  pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8523 49 51
                  
                  
                     – – – – – –  Disques numériques versatiles (DVD)
                  
                  
                     3,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8523 49 59
                  
                  
                     – – – – – –  autres
                  
                  
                     3,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8523 49 91
                  
                  
                     – – – –  pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8523 49 93
                  
                  
                     – – – –  pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8523 49 99
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     3,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Supports à semi-conducteur
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8523 51
                  
                  
                     – –  Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8523 51 10
                  
                  
                     – – –  non enregistrés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8523 51 91
                  
                  
                     – – – –  pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8523 51 93
                  
                  
                     – – – –  pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8523 51 99
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     3,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8523 52
                  
                  
                     – –  «Cartes intelligentes»
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8523 52 10
                  
                  
                     – – –  incorporant au moins deux circuits intégrés électroniques
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8523 52 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8523 59
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8523 59 10
                  
                  
                     – – –  non enregistrés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8523 59 91
                  
                  
                     – – – –  pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8523 59 93
                  
                  
                     – – – –  pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8523 59 99
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     3,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8523 80
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8523 80 10
                  
                  
                     – –  non enregistrés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8523 80 91
                  
                  
                     – – –  pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8523 80 93
                  
                  
                     – – –  pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8523 80 99
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     3,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     8524
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8525
                  
                  
                     Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8525 50 00
                  
                  
                     –  Appareils d'émission
                  
                  
                     3,6
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8525 60 00
                  
                  
                     –  Appareils d'émission incorporant un appareil de réception
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8525 80
                  
                  
                     –  Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Caméras de télévision
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8525 80 11
                  
                  
                     – – –  comportant au moins 3 tubes de prise de vues
                  
                  
                     3
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8525 80 19
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     4,9
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8525 80 30
                  
                  
                     – –  Appareils photographiques numériques
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Caméscopes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8525 80 91
                  
                  
                     – – –  permettant uniquement l'enregistrement du son et des images prises par la caméra de télévision
                  
                  
                     4,9
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8525 80 99
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     14
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8526
                  
                  
                     Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8526 10 00
                  
                  
                     –  Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar)
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8526 91
                  
                  
                     – –  Appareils de radionavigation
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8526 91 20
                  
                  
                     – – –  Récepteurs de radionavigation
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8526 91 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8526 92 00
                  
                  
                     – –  Appareils de radiotélécommande
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8527
                  
                  
                     Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8527 12
                  
                  
                     – –  Radiocassettes de poche
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8527 12 10
                  
                  
                     – – –  à système de lecture analogique et numérique
                  
                  
                     14
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8527 12 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     10
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8527 13
                  
                  
                     – –  autres appareils combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8527 13 10
                  
                  
                     – – –  à système de lecture par faisceau laser
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8527 13 91
                  
                  
                     – – – –  à cassettes et à système de lecture analogique et numérique
                  
                  
                     14
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8527 13 99
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     10
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8527 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8527 21
                  
                  
                     – –  combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  capables de recevoir et de décoder des signaux RDS (système de décodage d'informations routières)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8527 21 20
                  
                  
                     – – – –  à système de lecture par faisceau laser
                  
                  
                     14
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8527 21 52
                  
                  
                     – – – – –  à cassettes et à système de lecture analogique et numérique
                  
                  
                     14
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8527 21 59
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     10
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8527 21 70
                  
                  
                     – – – –  à système de lecture par faisceau laser
                  
                  
                     14
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8527 21 92
                  
                  
                     – – – – –  à cassettes et à système de lecture analogique et numérique
                  
                  
                     14
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8527 21 98
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     10
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8527 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8527 91
                  
                  
                     – –  combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  avec un ou plusieurs haut-parleurs incorporés sous une même enveloppe
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8527 91 11
                  
                  
                     – – – –  à cassettes et à système de lecture analogique et numérique
                  
                  
                     14
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8527 91 19
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     10
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8527 91 35
                  
                  
                     – – – –  à système de lecture par faisceau laser
                  
                  
                     12
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8527 91 91
                  
                  
                     – – – – –  à cassettes et à système de lecture analogique et numérique
                  
                  
                     14
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8527 91 99
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     10
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8527 92
                  
                  
                     – –  non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son mais combinés à un appareil d'horlogerie
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8527 92 10
                  
                  
                     – – –  Radioréveils
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8527 92 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     9
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8527 99 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     9
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8528
                  
                  
                     Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Moniteurs à tube cathodique
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8528 41 00
                  
                  
                     – –  des types utilisés exclusivement ou principalement dans un système automatique de traitement de l'information du no 8471
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8528 49
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8528 49 10
                  
                  
                     – – –  en monochromes
                  
                  
                     14
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8528 49 80
                  
                  
                     – – –  en couleurs
                  
                  
                     14
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres moniteurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8528 51 00
                  
                  
                     – –  des types utilisés exclusivement ou principalement dans un système automatique de traitement de l'information du no 8471
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8528 59
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Écrans plats pouvant afficher des signaux provenant de machines automatiques de traitement de l'information et présentant un niveau de fonctionnalité acceptable
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8528 59 20
                  
                  
                     – – – –  en monochromes
                  
                  
                     14 (18)
                     
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  en couleurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8528 59 31
                  
                  
                     – – – – –  avec un écran à cristaux liquides (LCD)
                  
                  
                     14 (18)
                     
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8528 59 39
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     14 (18)
                     
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8528 59 70
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     14
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Projecteurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8528 61 00
                  
                  
                     – –  des types utilisés exclusivement ou principalement dans un système automatique de traitement de l'information du no 8471
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8528 69
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8528 69 10
                  
                  
                     – – –  fonctionnant à l'aide d'un écran plat (par exemple, à dispositifs à cristaux liquides), permettant l'affichage d'informations numériques générées par une machine automatique de traitement de l'information
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8528 69 91
                  
                  
                     – – – –  en monochromes
                  
                  
                     2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8528 69 99
                  
                  
                     – – – –  en couleurs
                  
                  
                     14
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8528 71
                  
                  
                     – –  non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Récepteurs de signaux vidéophoniques (tuners)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8528 71 11
                  
                  
                     – – – –  Assemblages électroniques destinés à être incorporés dans une machine automatique de traitement de l'information
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8528 71 15
                  
                  
                     – – – –  Appareils à microprocesseurs incorporant un modem d'accès à Internet et assurant une fonction d'échange d'informations interactif, également susceptibles de recevoir des signaux de télévision (appelés «modules séparés ayant une fonction de communication», y compris ceux incorporant un dispositif ayant une fonction d'enregistrement ou de reproduction, pour autant qu'ils gardent le caractère essentiel d'un module séparé ayant une fonction de communication)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8528 71 19
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     14
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8528 71 91
                  
                  
                     – – – –  Appareils à microprocesseurs incorporant un modem d'accès à Internet et assurant une fonction d'échange d'informations interactif, également susceptibles de recevoir des signaux de télévision (appelés «modules séparés ayant une fonction de communication», y compris ceux incorporant un dispositif ayant une fonction d'enregistrement ou de reproduction, pour autant qu'ils gardent le caractère essentiel d'un module séparé ayant une fonction de communication)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8528 71 99
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     14
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8528 72
                  
                  
                     – –  autres, en couleurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8528 72 10
                  
                  
                     – – –  Téléprojecteurs
                  
                  
                     14
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8528 72 20
                  
                  
                     – – –  Appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique
                  
                  
                     14
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8528 72 30
                  
                  
                     – – – –  avec tube-image incorporé
                  
                  
                     14
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8528 72 40
                  
                  
                     – – – –  avec un écran à cristaux liquides (LCD)
                  
                  
                     14
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8528 72 60
                  
                  
                     – – – –  avec un écran à plasma (PDP)
                  
                  
                     14
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8528 72 80
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     14
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8528 73 00
                  
                  
                     – –  autres, en monochromes
                  
                  
                     2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8529
                  
                  
                     Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 8525 à 8528
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8529 10
                  
                  
                     –  Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Antennes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8529 10 11
                  
                  
                     – – –  Antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Antennes d'extérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8529 10 31
                  
                  
                     – – – –  pour réception par satellite
                  
                  
                     3,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     8529 10 39
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     3,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     8529 10 65
                  
                  
                     – – –  Antennes d'intérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision, y compris celles à incorporer
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     8529 10 69
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     3,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     8529 10 80
                  
                  
                     – –  Filtres et séparateurs d'antennes
                  
                  
                     3,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     8529 10 95
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     3,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     8529 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8529 90 20
                  
                  
                     – –  Parties d'appareils des nos et sous-position 8525 60 00, 8525 80 30, 8528 41 00, 8528 51 00 et 8528 61 00
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Meubles, coffrets et boîtiers
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8529 90 41
                  
                  
                     – – – –  en bois
                  
                  
                     2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8529 90 49
                  
                  
                     – – – –  en autres matières
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     8529 90 65
                  
                  
                     – – –  Assemblages électroniques
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8529 90 92
                  
                  
                     – – – –  pour caméras de télévision des sous-positions 8525 80 11 et 8525 80 19 et appareils des nos 8527 et 8528
                  
                  
                     5
                  
                  
                     —
                  
               
                     8529 90 97
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     8530
                  
                  
                     Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes (autres que ceux du no 8608)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8530 10 00
                  
                  
                     –  Appareils pour voies ferrées ou similaires
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8530 80 00
                  
                  
                     –  autres appareils
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8530 90 00
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8531
                  
                  
                     Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des nos 8512 ou 8530
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8531 10
                  
                  
                     –  Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils similaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8531 10 30
                  
                  
                     – –  des types utilisés pour bâtiments
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8531 10 95
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8531 20
                  
                  
                     –  Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) ou à diodes émettrices de lumière (LED)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8531 20 20
                  
                  
                     – –  à diodes émettrices de lumière (LED)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8531 20 40
                  
                  
                     – – –  incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) à matrice active
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8531 20 95
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8531 80
                  
                  
                     –  autres appareils
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8531 80 20
                  
                  
                     – –  Dispositifs de visualisation à écran plat
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8531 80 95
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8531 90
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8531 90 20
                  
                  
                     – –  d'appareils du no 8531 20 et de la sous-position 8531 80 20
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8531 90 85
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8532
                  
                  
                     Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8532 10 00
                  
                  
                     –  Condensateurs fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et capables d'absorber une puissance réactive égale ou supérieure à 0,5 kvar (condensateurs de puissance)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres condensateurs fixes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8532 21 00
                  
                  
                     – –  au tantale
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8532 22 00
                  
                  
                     – –  électrolytiques à l'aluminium
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8532 23 00
                  
                  
                     – –  à diélectrique en céramique, à une seule couche
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8532 24 00
                  
                  
                     – –  à diélectrique en céramique, multicouches
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8532 25 00
                  
                  
                     – –  à diélectrique en papier ou en matières plastiques
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8532 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8532 30 00
                  
                  
                     –  Condensateurs variables ou ajustables
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8532 90 00
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8533
                  
                  
                     Résistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les potentiomètres)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8533 10 00
                  
                  
                     –  Résistances fixes au carbone, agglomérées ou à couche
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres résistances fixes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8533 21 00
                  
                  
                     – –  pour une puissance n'excédant pas 20 W
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8533 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Résistances variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres) bobinées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8533 31 00
                  
                  
                     – –  pour une puissance n'excédant pas 20 W
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8533 39 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8533 40
                  
                  
                     –  autres résistances variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8533 40 10
                  
                  
                     – –  pour une puissance n'excédant pas 20 W
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8533 40 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8533 90 00
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8534 00
                  
                  
                     Circuits imprimés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  ne comportant que des éléments conducteurs et des contacts
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8534 00 11
                  
                  
                     – –  Circuits multicouches
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8534 00 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8534 00 90
                  
                  
                     –  comportant d'autres éléments passifs
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8535
                  
                  
                     Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1  000 V
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8535 10 00
                  
                  
                     –  Fusibles et coupe-circuit à fusibles
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Disjoncteurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8535 21 00
                  
                  
                     – –  pour une tension inférieure à 72,5 kV
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8535 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8535 30
                  
                  
                     –  Sectionneurs et interrupteurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8535 30 10
                  
                  
                     – –  pour une tension inférieure à 72,5 kV
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8535 30 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8535 40 00
                  
                  
                     –  Parafoudres, limiteurs de tension et parasurtenseurs
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8535 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8536
                  
                  
                     Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1  000 V; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8536 10
                  
                  
                     –  Fusibles et coupe-circuit à fusibles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8536 10 10
                  
                  
                     – –  pour une intensité n'excédant pas 10 A
                  
                  
                     2,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     8536 10 50
                  
                  
                     – –  pour une intensité excédant 10 A mais n'excédant pas 63 A
                  
                  
                     2,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     8536 10 90
                  
                  
                     – –  pour une intensité excédant 63 A
                  
                  
                     2,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     8536 20
                  
                  
                     –  Disjoncteurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8536 20 10
                  
                  
                     – –  pour une intensité n'excédant pas 63 A
                  
                  
                     2,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     8536 20 90
                  
                  
                     – –  pour une intensité excédant 63 A
                  
                  
                     2,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     8536 30
                  
                  
                     –  autres appareils pour la protection des circuits électriques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8536 30 10
                  
                  
                     – –  pour une intensité n'excédant pas 16 A
                  
                  
                     2,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     8536 30 30
                  
                  
                     – –  pour une intensité excédant 16 A mais n'excédant pas 125 A
                  
                  
                     2,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     8536 30 90
                  
                  
                     – –  pour une intensité excédant 125 A
                  
                  
                     2,3
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Relais
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8536 41
                  
                  
                     – –  pour une tension n'excédant pas 60 V
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8536 41 10
                  
                  
                     – – –  pour une intensité n'excédant pas 2 A
                  
                  
                     2,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     8536 41 90
                  
                  
                     – – –  pour une intensité excédant 2 A
                  
                  
                     2,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     8536 49 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     8536 50
                  
                  
                     –  autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8536 50 03
                  
                  
                     – –  Interrupteurs électroniques à courant alternatif consistant en circuits d'entrée et de sortie à couplage optique (interrupteurs CA à thyristor isolé)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8536 50 05
                  
                  
                     – –  Interrupteurs électroniques, y compris interrupteurs électroniques à protection thermique, composés d'un transistor et d'une puce logique (technologie chip-on-chip)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8536 50 07
                  
                  
                     – –  Interrupteurs électromécaniques à action brusque pour un courant n'excédant pas 11 A
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  pour une tension n'excédant pas 60 V
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8536 50 11
                  
                  
                     – – – –  à touche ou à bouton
                  
                  
                     2,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     8536 50 15
                  
                  
                     – – – –  rotatifs
                  
                  
                     2,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     8536 50 19
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     2,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     8536 50 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,3
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Douilles pour lampes, fiches et prises de courant
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8536 61
                  
                  
                     – –  Douilles pour lampes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8536 61 10
                  
                  
                     – – –  Douilles Edison
                  
                  
                     2,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     8536 61 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     8536 69
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8536 69 10
                  
                  
                     – – –  pour câbles coaxiaux
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8536 69 30
                  
                  
                     – – –  pour circuits imprimés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8536 69 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     8536 70 00
                  
                  
                     –  Connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     8536 90
                  
                  
                     –  autres appareils
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8536 90 01
                  
                  
                     – –  Éléments préfabriqués pour canalisations électriques
                  
                  
                     2,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     8536 90 10
                  
                  
                     – –  Connexions et éléments de contact pour fils et câbles
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8536 90 20
                  
                  
                     – –  Testeurs de disques (wafers) à semi-conducteur
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8536 90 85
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     8537
                  
                  
                     Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des nos 8535 ou 8536, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numérique, autres que les appareils de commutation du no 8517
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8537 10
                  
                  
                     –  pour une tension n'excédant pas 1  000 V
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8537 10 10
                  
                  
                     – –  Armoires de commande numérique incorporant une machine automatique de traitement de l'information
                  
                  
                     2,1
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8537 10 91
                  
                  
                     – – –  Appareils de commande à mémoire programmable
                  
                  
                     2,1
                  
                  
                     —
                  
               
                     8537 10 99
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,1
                  
                  
                     —
                  
               
                     8537 20
                  
                  
                     –  pour une tension excédant 1  000 V
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8537 20 91
                  
                  
                     – –  pour une tension excédant 1  000 V mais n'excédant pas 72,5 kV
                  
                  
                     2,1
                  
                  
                     —
                  
               
                     8537 20 99
                  
                  
                     – –  pour une tension excédant 72,5 kV
                  
                  
                     2,1
                  
                  
                     —
                  
               
                     8538
                  
                  
                     Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 8535, 8536 ou 8537
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8538 10 00
                  
                  
                     –  Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports du no 8537, dépourvus de leurs appareils
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8538 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  pour testeurs de disques (wafers) à semi-conducteur de la sous-position 8536 90 20
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8538 90 11
                  
                  
                     – – –  Assemblages électroniques
                  
                  
                     3,2 (18)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     8538 90 19
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     1,7 (18)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8538 90 91
                  
                  
                     – – –  Assemblages électroniques
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     8538 90 99
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8539
                  
                  
                     Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits «phares et projecteurs scellés» et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8539 10 00
                  
                  
                     –  Articles dits «phares et projecteurs scellés»
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8539 21
                  
                  
                     – –  halogènes, au tungstène
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8539 21 30
                  
                  
                     – – –  des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobiles
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres, d'une tension
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8539 21 92
                  
                  
                     – – – –  excédant 100 V
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8539 21 98
                  
                  
                     – – – –  n'excédant pas 100 V
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8539 22
                  
                  
                     – –  autres, d'une puissance n'excédant pas 200 W et d'une tension excédant 100 V
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8539 22 10
                  
                  
                     – – –  à réflecteurs
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8539 22 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8539 29
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8539 29 30
                  
                  
                     – – –  des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobiles
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres, d'une tension
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8539 29 92
                  
                  
                     – – – –  excédant 100 V
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8539 29 98
                  
                  
                     – – – –  n'excédant pas 100 V
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8539 31
                  
                  
                     – –  fluorescents, à cathode chaude
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8539 31 10
                  
                  
                     – – –  à deux culots
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8539 31 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8539 32
                  
                  
                     – –  Lampes à vapeur de mercure ou de sodium; lampes à halogénure métallique
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8539 32 20
                  
                  
                     – – –  à vapeur de mercure ou de sodium
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8539 32 90
                  
                  
                     – – –  à halogénure métallique
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8539 39 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8539 41 00
                  
                  
                     – –  Lampes à arc
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8539 49 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8539 90
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8539 90 10
                  
                  
                     – –  Culots
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8539 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8540
                  
                  
                     Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du no 8539
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y compris les tubes pour moniteurs vidéo
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8540 11 00
                  
                  
                     – –  en couleurs
                  
                  
                     14
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8540 12 00
                  
                  
                     – –  en monochromes
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8540 20
                  
                  
                     –  Tubes pour caméras de télévision; tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images; autres tubes à photocathode
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8540 20 10
                  
                  
                     – –  Tubes pour caméras de télévision
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8540 20 80
                  
                  
                     – –  autres tubes
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8540 40 00
                  
                  
                     –  Tubes de visualisation des données graphiques en monochromes; tubes de visualisation des données graphiques, en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points inférieur à 0,4 mm
                  
                  
                     2,6
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8540 60 00
                  
                  
                     –  autres tubes cathodiques
                  
                  
                     2,6
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Tubes pour hyperfréquences (magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives, carcinotrons, par exemple), à l'exclusion des tubes commandés par grille
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8540 71 00
                  
                  
                     – –  Magnétrons
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8540 79 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres lampes, tubes et valves
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8540 81 00
                  
                  
                     – –  Tubes de réception ou d'amplification
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8540 89 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8540 91 00
                  
                  
                     – –  de tubes cathodiques
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8540 99 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8541
                  
                  
                     Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur; dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière; cristaux piézo-électriques montés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8541 10 00
                  
                  
                     –  Diodes, autres que les photodiodes et les diodes émettrices de lumière
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Transistors, autres que les phototransistors
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8541 21 00
                  
                  
                     – –  à pouvoir de dissipation inférieur à 1 W
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8541 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8541 30 00
                  
                  
                     –  Thyristors, diacs et triacs, autres que les dispositifs photosensibles
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8541 40
                  
                  
                     –  Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8541 40 10
                  
                  
                     – –  Diodes émettrices de lumière, y compris les diodes laser
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8541 40 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8541 50 00
                  
                  
                     –  autres dispositifs à semi-conducteur
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8541 60 00
                  
                  
                     –  Cristaux piézo-électriques montés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8541 90 00
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8542
                  
                  
                     Circuits intégrés électroniques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Circuits intégrés électroniques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8542 31
                  
                  
                     – –  Processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d’autres circuits
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8542 31 10
                  
                  
                     – – –  Marchandises mentionnées dans la note 8 b) 3) du présent chapitre
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8542 31 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8542 32
                  
                  
                     – –  Mémoires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8542 32 10
                  
                  
                     – – –  Marchandises mentionnées dans la note 8 b) 3) du présent chapitre
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  Mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAMs)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8542 32 31
                  
                  
                     – – – – –  dont la capacité de mémorisation n'excède pas 512 Mbits
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8542 32 39
                  
                  
                     – – – – –  dont la capacité de mémorisation excède 512 Mbits
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8542 32 45
                  
                  
                     – – – –  Mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAMs), y compris les antémémoires à lecture-écriture à accès aléatoire (cache-RAMs)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8542 32 55
                  
                  
                     – – – –  Mémoires à lecture exclusivement, programmables, effaçables aux rayons ultraviolets (EPROMs)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  Mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables (E
                        
                           2
                        
                        PROMs), y compris les flash E
                        
                           2
                        
                        PROMs
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  Flash E
                        
                           2
                        
                        PROMs
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8542 32 61
                  
                  
                     – – – – – –  dont la capacité de mémorisation n'excède pas 512 Mbits
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8542 32 69
                  
                  
                     – – – – – –  dont la capacité de mémorisation excède 512 Mbits
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8542 32 75
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8542 32 90
                  
                  
                     – – – –  autres mémoires
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8542 33 00
                  
                  
                     – –  Amplificateurs
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8542 39
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8542 39 10
                  
                  
                     – – –  Marchandises mentionnées dans la note 8 b) 3) du présent chapitre
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8542 39 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8542 90 00
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8543
                  
                  
                     Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8543 10 00
                  
                  
                     –  Accélérateurs de particules
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     8543 20 00
                  
                  
                     –  Générateurs de signaux
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8543 30 00
                  
                  
                     –  Machines et appareils de galvanoplastie, électrolyse ou électrophorèse
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8543 70
                  
                  
                     –  autres machines et appareils
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8543 70 10
                  
                  
                     – –  Machines électriques avec fonctions de traduction ou de dictionnaire
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8543 70 30
                  
                  
                     – –  Amplificateurs d'antennes
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8543 70 50
                  
                  
                     – –  Bancs et ciels solaires et appareils similaires pour le bronzage
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8543 70 60
                  
                  
                     – –  Électrificateurs de clôtures
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8543 70 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8543 90 00
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8544
                  
                  
                     Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Fils pour bobinages
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8544 11
                  
                  
                     – –  en cuivre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8544 11 10
                  
                  
                     – – –  émaillés ou laqués
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8544 11 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8544 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8544 20 00
                  
                  
                     –  Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8544 30 00
                  
                  
                     –  Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans les moyens de transport
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 1  000 V
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8544 42
                  
                  
                     – –  munis de pièces de connexion
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8544 42 10
                  
                  
                     – – –  des types utilisés pour les télécommunications
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8544 42 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     3,3
                  
                  
                     —
                  
               
                     8544 49
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8544 49 20
                  
                  
                     – – –  des types utilisés pour les télécommunications, pour tensions n'excédant pas 80 V
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8544 49 91
                  
                  
                     – – – –  Fils et câbles, d'un diamètre de brin excédant 0,51 mm
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8544 49 93
                  
                  
                     – – – – –  pour tensions n'excédant pas 80 V
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8544 49 95
                  
                  
                     – – – – –  pour tensions excédant 80 V mais inférieures à 1  000 V
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8544 49 99
                  
                  
                     – – – – –  pour une tension de 1  000 V
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8544 60
                  
                  
                     –  autres conducteurs électriques, pour tensions excédant 1  000 V
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8544 60 10
                  
                  
                     – –  avec conducteur en cuivre
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8544 60 90
                  
                  
                     – –  avec autres conducteurs
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8544 70 00
                  
                  
                     –  Câbles de fibres optiques
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8545
                  
                  
                     Électrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Électrodes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8545 11 00
                  
                  
                     – –  des types utilisés pour fours
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8545 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8545 20 00
                  
                  
                     –  Balais
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8545 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8545 90 10
                  
                  
                     – –  Résistances chauffantes
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8545 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8546
                  
                  
                     Isolateurs en toutes matières pour l'électricité
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8546 10 00
                  
                  
                     –  en verre
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8546 20 00
                  
                  
                     –  en céramique
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8546 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8546 90 10
                  
                  
                     – –  en matières plastiques
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8546 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8547
                  
                  
                     Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du no 8546; tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8547 10 00
                  
                  
                     –  Pièces isolantes en céramique
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8547 20 00
                  
                  
                     –  Pièces isolantes en matières plastiques
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8547 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8548
                  
                  
                     Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage; parties électriques de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent chapitre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8548 10
                  
                  
                     –  Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8548 10 10
                  
                  
                     – –  Piles et batteries de piles électriques hors d'usage
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Accumulateurs électriques hors d'usage
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8548 10 21
                  
                  
                     – – –  Accumulateurs au plomb
                  
                  
                     2,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     8548 10 29
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,6
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8548 10 91
                  
                  
                     – – –  contenant du plomb
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8548 10 99
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8548 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8548 90 20
                  
                  
                     – –  Mémoires sous formes multicombinatoires, telles que, par exemple, les piles (stack) D-RAM et modules
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     8548 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               SECTION XVII
         MATÉRIEL DE TRANSPORT
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     La présente section ne comprend pas les articles des nos 9503 ou 9508, ni les luges, bobsleighs et similaires (no 9506).
                  
               
                     2.
                  
                  
                     Ne sont pas considérés comme «parties» ou «accessoires», même lorsqu'ils sont reconnaissables comme destinés à du matériel de transport:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les joints, rondelles et similaires en toutes matières (régime de la matière constitutive ou no 8484) ainsi que les autres articles en caoutchouc vulcanisé non durci (no 4016);
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV) et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39);
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les articles du chapitre 82 (outils);
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 les articles du no 8306;
                              
                           
                                 e)
                              
                              
                                 les machines et appareils des nos 8401 à 8479, ainsi que leurs parties; les articles des nos 8481 ou 8482 et, pour autant qu'ils constituent des parties intrinsèques de moteurs, les articles du no 8483;
                              
                           
                                 f)
                              
                              
                                 les machines et appareils électriques, ainsi que les appareillages et accessoires électriques (chapitre 85);
                              
                           
                                 g)
                              
                              
                                 les instruments et appareils du chapitre 90;
                              
                           
                                 h)
                              
                              
                                 les articles du chapitre 91;
                              
                           
                                 ij)
                              
                              
                                 les armes (chapitre 93);
                              
                           
                                 k)
                              
                              
                                 les appareils d'éclairage et leurs parties, du no 9405;
                              
                           
                                 l)
                              
                              
                                 les brosses constituant des éléments de véhicules (no 9603).
                              
                           
               
                     3.
                  
                  
                     Au sens des chapitres 86 à 88, les références aux «parties» ou aux «accessoires» ne couvrent pas les parties ou accessoires qui ne sont pas exclusivement ou principalement destinés aux véhicules ou articles de la présente section. Lorsqu'une partie ou un accessoire est susceptible de répondre à la fois aux spécifications de deux ou plusieurs positions de la section, il doit être classé dans la position qui correspond à son usage principal.
                  
               
                     4.
                  
                  
                     Dans la présente section:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les véhicules spécialement conçus pour être utilisés sur route et sur rails sont à classer dans la position appropriée du chapitre 87;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les véhicules automobiles amphibies sont à classer dans la position appropriée du chapitre 87;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les véhicules aériens spécialement conçus pour pouvoir être utilisés également comme véhicules terrestres sont à classer dans la position appropriée du chapitre 88.
                              
                           
               
                     5.
                  
                  
                     Les véhicules à coussin d'air sont à classer avec les véhicules les plus analogues:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 du chapitre 86 s'ils sont conçus pour se déplacer au-dessus d'une voie de guidage (aérotrains);
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 du chapitre 87 s'ils sont conçus pour se déplacer au-dessus de la terre ferme ou indifféremment au-dessus de la terre ferme et de l'eau;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 du chapitre 89 s'ils sont conçus pour se déplacer au-dessus de l'eau, même s'ils peuvent se poser sur des plages ou des débarcadères ou se déplacer également au-dessus de surfaces glacées.
                              
                           Les parties et accessoires de véhicules à coussin d'air sont à classer dans les mêmes conditions que ceux des véhicules de la position dans laquelle ils sont rangés par application des dispositions qui précèdent.
                     Le matériel fixe pour voies d'aérotrains doit être considéré comme du matériel fixe de voies ferrées, et les appareils de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies d'aérotrains comme des appareils de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées.
                  
               Notes complémentaires
         
                     1.
                  
                  
                     Sous réserve des dispositions de la note complémentaire 3 du chapitre 89, les outils et articles d'entretien et de réparation des véhicules suivent le régime de ceux-ci lorsqu'ils sont présentés au dédouanement en même temps que ces véhicules. Le même régime est applicable aux autres accessoires qui sont présentés en même temps que les véhicules dont ils constituent l'équipement normal et pour autant qu'ils soient normalement vendus avec ceux-ci.
                  
               
                     2.
                  
                  
                     À la demande du déclarant en douane et aux conditions fixées par les autorités compétentes, les dispositions de la règle générale 2 a) pour l'interprétation de la nomenclature sont également applicables aux marchandises des nos 8608, 8805, 8905 et 8907 présentées par envois échelonnés.
                  
               CHAPITRE 86
         VÉHICULES ET MATÉRIEL POUR VOIES FERRÉES OU SIMILAIRES ET LEURS PARTIES; APPAREILS MÉCANIQUES (Y COMPRIS ÉLECTROMÉCANIQUES) DE SIGNALISATION POUR VOIES DE COMMUNICATIONS
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     Le présent chapitre ne comprend pas:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les traverses en bois ou en béton pour voies ferrées ou similaires et les éléments en béton de voies de guidage pour aérotrains (nos 4406 ou 6810);
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les éléments de voies ferrées en fonte, fer ou acier du no 7302;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les appareils électriques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande du no 8530.
                              
                           
               
                     2.
                  
                  
                     Relèvent notamment du no 8607:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les essieux, roues, essieux montés (trains de roulement), bandages, frettes, centres et autres parties de roues;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les châssis, bogies et bissels;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les boîtes à essieux (boîtes à graisse ou à huile), les dispositifs de freinage de tous genres;
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 les tampons de chocs, les crochets et autres systèmes d'attelage, les soufflets d'intercirculation;
                              
                           
                                 e)
                              
                              
                                 les articles de carrosserie.
                              
                           
               
                     3.
                  
                  
                     Sous réserve des dispositions de la note 1 ci-dessus, relèvent notamment du no 8608:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les voies assemblées, les plaques tournantes et ponts tournants, les butoirs et gabarits;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les disques et plaques mobiles et les sémaphores, les appareils de commande pour passages à niveau, les appareils d'aiguillage au sol, les postes de manœuvre à distance et autres appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande, même s'ils comportent des dispositifs accessoires pour l'éclairage électrique, pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes.
                              
                           
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     8601
                  
                  
                     Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8601 10 00
                  
                  
                     –  à source extérieure d'électricité
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8601 20 00
                  
                  
                     –  à accumulateurs électriques
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8602
                  
                  
                     Autres locomotives et locotracteurs; tenders
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8602 10 00
                  
                  
                     –  Locomotives diesel-électriques
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8602 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8603
                  
                  
                     Automotrices et autorails, autres que ceux du no 8604
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8603 10 00
                  
                  
                     –  à source extérieure d'électricité
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8603 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8604 00 00
                  
                  
                     Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple)
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8605 00 00
                  
                  
                     Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du no 8604)
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8606
                  
                  
                     Wagons pour le transport sur rail de marchandises
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8606 10 00
                  
                  
                     –  Wagons-citernes et similaires
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8606 30 00
                  
                  
                     –  Wagons à déchargement automatique, autres que ceux du no 8606 10
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8606 91
                  
                  
                     – –  couverts et fermés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8606 91 10
                  
                  
                     – – –  spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8606 91 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8606 92 00
                  
                  
                     – –  ouverts, à parois non amovibles d'une hauteur excédant 60 cm (tombereaux)
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8606 99 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8607
                  
                  
                     Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8607 11 00
                  
                  
                     – –  Bogies et bissels de traction
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8607 12 00
                  
                  
                     – –  autres bogies et bissels
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8607 19
                  
                  
                     – –  autres, y compris les parties
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8607 19 10
                  
                  
                     – – –  Essieux, montés ou non; roues et leurs parties
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8607 19 90
                  
                  
                     – – –  Parties de bogies, bissels et similaires
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Freins et leurs parties
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8607 21
                  
                  
                     – –  Freins à air comprimé et leurs parties
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8607 21 10
                  
                  
                     – – –  coulés ou moulés en fonte, fer ou acier
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8607 21 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8607 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8607 30 00
                  
                  
                     –  Crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de choc, et leurs parties
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8607 91
                  
                  
                     – –  de locomotives ou de locotracteurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8607 91 10
                  
                  
                     – – –  Boîtes d'essieux et leurs parties
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8607 91 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8607 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8607 99 10
                  
                  
                     – – –  Boîtes d'essieux et leurs parties
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8607 99 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8608 00 00
                  
                  
                     Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8609 00
                  
                  
                     Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8609 00 10
                  
                  
                     –  Conteneurs munis de blindage en plomb de protection contre les radiations, pour le transport des matières radioactives (Euratom)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8609 00 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               CHAPITRE 87
         VOITURES AUTOMOBILES, TRACTEURS, CYCLES ET AUTRES VÉHICULES TERRESTRES, LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     Le présent chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails.
                  
               
                     2.
                  
                  
                     On entend par «tracteurs», au sens du présent chapitre, les véhicules moteurs essentiellement conçus pour tirer ou pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même s'ils comportent certains aménagements accessoires permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc.
                     Les engins et organes de travail conçus pour équiper les tracteurs du no 8701 en tant que matériel interchangeable suivent leur régime propre, même s'ils sont présentés avec le tracteur, qu'ils soient montés ou non sur celui-ci.
                  
               
                     3.
                  
                  
                     Les châssis de voitures automobiles comportant une cabine entrent dans les nos 8702 à 8704 et non dans le no 8706.
                  
               
                     4.
                  
                  
                     Le no 8712 comprend toutes les bicyclettes pour enfants. Les autres cycles pour enfants relèvent du no 9503.
                  
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     8701
                  
                  
                     Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 8709)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8701 10 00
                  
                  
                     –  Motoculteurs
                  
                  
                     3
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8701 20
                  
                  
                     –  Tracteurs routiers pour semi-remorques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8701 20 10
                  
                  
                     – –  neufs
                  
                  
                     16
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8701 20 90
                  
                  
                     – –  usagés
                  
                  
                     16
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8701 30 00
                  
                  
                     –  Tracteurs à chenilles
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8701 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers (à l'exclusion des motoculteurs), à roues
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  neufs, d'une puissance de moteur
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8701 90 11
                  
                  
                     – – – –  n'excédant pas 18 kW
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8701 90 20
                  
                  
                     – – – –  excédant 18 kW mais n'excédant pas 37 kW
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8701 90 25
                  
                  
                     – – – –  excédant 37 kW mais n'excédant pas 59 kW
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8701 90 31
                  
                  
                     – – – –  excédant 59 kW mais n'excédant pas 75 kW
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8701 90 35
                  
                  
                     – – – –  excédant 75 kW mais n'excédant pas 90 kW
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8701 90 39
                  
                  
                     – – – –  excédant 90 kW
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8701 90 50
                  
                  
                     – – –  usagés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8701 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8702
                  
                  
                     Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8702 10
                  
                  
                     –  à moteur à piston à allumage par compression (diesel et semi-diesel)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  d'une cylindrée excédant 2  500 cm3
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8702 10 11
                  
                  
                     – – –  neufs
                  
                  
                     16
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8702 10 19
                  
                  
                     – – –  usagés
                  
                  
                     16
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  d'une cylindrée n'excédant pas 2  500 cm3
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8702 10 91
                  
                  
                     – – –  neufs
                  
                  
                     10
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8702 10 99
                  
                  
                     – – –  usagés
                  
                  
                     10
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8702 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  à moteur à piston à allumage par étincelles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  d'une cylindrée excédant 2  800 cm3
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8702 90 11
                  
                  
                     – – – –  neufs
                  
                  
                     16
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8702 90 19
                  
                  
                     – – – –  usagés
                  
                  
                     16
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  d'une cylindrée n'excédant pas 2  800 cm3
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8702 90 31
                  
                  
                     – – – –  neufs
                  
                  
                     10
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8702 90 39
                  
                  
                     – – – –  usagés
                  
                  
                     10
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8702 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     10
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8703
                  
                  
                     Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type «break» et les voitures de course
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8703 10
                  
                  
                     –  Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8703 10 11
                  
                  
                     – –  Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) ou à moteur à piston à allumage par étincelles
                  
                  
                     5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8703 10 18
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     10
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8703 21
                  
                  
                     – –  d'une cylindrée n'excédant pas 1  000 cm3
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8703 21 10
                  
                  
                     – – –  neufs
                  
                  
                     10
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8703 21 90
                  
                  
                     – – –  usagés
                  
                  
                     10
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8703 22
                  
                  
                     – –  d'une cylindrée excédant 1  000 cm3 mais n'excédant pas 1  500 cm3
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8703 22 10
                  
                  
                     – – –  neufs
                  
                  
                     10
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8703 22 90
                  
                  
                     – – –  usagés
                  
                  
                     10
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8703 23
                  
                  
                     – –  d'une cylindrée excédant 1  500 cm3 mais n'excédant pas 3  000 cm3
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  neufs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8703 23 11
                  
                  
                     – – – –  Caravanes automotrices
                  
                  
                     10
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8703 23 19
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     10
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8703 23 90
                  
                  
                     – – –  usagés
                  
                  
                     10
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8703 24
                  
                  
                     – –  d'une cylindrée excédant 3  000 cm3
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8703 24 10
                  
                  
                     – – –  neufs
                  
                  
                     10
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8703 24 90
                  
                  
                     – – –  usagés
                  
                  
                     10
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres véhicules, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8703 31
                  
                  
                     – –  d'une cylindrée n'excédant pas 1  500 cm3
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8703 31 10
                  
                  
                     – – –  neufs
                  
                  
                     10
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8703 31 90
                  
                  
                     – – –  usagés
                  
                  
                     10
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8703 32
                  
                  
                     – –  d'une cylindrée excédant 1  500 cm3 mais n'excédant pas 2  500 cm3
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  neufs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8703 32 11
                  
                  
                     – – – –  Caravanes automotrices
                  
                  
                     10
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8703 32 19
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     10
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8703 32 90
                  
                  
                     – – –  usagés
                  
                  
                     10
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8703 33
                  
                  
                     – –  d'une cylindrée excédant 2  500 cm3
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  neufs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8703 33 11
                  
                  
                     – – – –  Caravanes automotrices
                  
                  
                     10
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8703 33 19
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     10
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8703 33 90
                  
                  
                     – – –  usagés
                  
                  
                     10
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8703 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8703 90 10
                  
                  
                     – –  Véhicules à moteurs électriques
                  
                  
                     10
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8703 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     10
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8704
                  
                  
                     Véhicules automobiles pour le transport de marchandises
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8704 10
                  
                  
                     –  Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8704 10 10
                  
                  
                     – –  à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) ou par étincelles
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8704 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8704 21
                  
                  
                     – –  d'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 t
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8704 21 10
                  
                  
                     – – –  spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
                  
                  
                     3,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  à moteur d'une cylindrée excédant 2  500 cm3
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8704 21 31
                  
                  
                     – – – – –  neufs
                  
                  
                     22
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8704 21 39
                  
                  
                     – – – – –  usagés
                  
                  
                     22
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  à moteur d'une cylindrée n'excédant pas 2  500 cm3
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8704 21 91
                  
                  
                     – – – – –  neufs
                  
                  
                     10
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8704 21 99
                  
                  
                     – – – – –  usagés
                  
                  
                     10
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8704 22
                  
                  
                     – –  d'un poids en charge maximal excédant 5 t mais n'excédant pas 20 t
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8704 22 10
                  
                  
                     – – –  spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
                  
                  
                     3,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8704 22 91
                  
                  
                     – – – –  neufs
                  
                  
                     22
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8704 22 99
                  
                  
                     – – – –  usagés
                  
                  
                     22
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8704 23
                  
                  
                     – –  d'un poids en charge maximal excédant 20 t
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8704 23 10
                  
                  
                     – – –  spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
                  
                  
                     3,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8704 23 91
                  
                  
                     – – – –  neufs
                  
                  
                     22
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8704 23 99
                  
                  
                     – – – –  usagés
                  
                  
                     22
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres, à moteur à piston à allumage par étincelles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8704 31
                  
                  
                     – –  d'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 t
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8704 31 10
                  
                  
                     – – –  spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
                  
                  
                     3,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  à moteur d'une cylindrée excédant 2  800 cm3
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8704 31 31
                  
                  
                     – – – – –  neufs
                  
                  
                     22
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8704 31 39
                  
                  
                     – – – – –  usagés
                  
                  
                     22
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  à moteur d'une cylindrée n'excédant pas 2  800 cm3
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8704 31 91
                  
                  
                     – – – – –  neufs
                  
                  
                     10
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8704 31 99
                  
                  
                     – – – – –  usagés
                  
                  
                     10
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8704 32
                  
                  
                     – –  d'un poids en charge maximal excédant 5 t
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8704 32 10
                  
                  
                     – – –  spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
                  
                  
                     3,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8704 32 91
                  
                  
                     – – – –  neufs
                  
                  
                     22
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8704 32 99
                  
                  
                     – – – –  usagés
                  
                  
                     22
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8704 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     10
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8705
                  
                  
                     Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8705 10 00
                  
                  
                     –  Camions-grues
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8705 20 00
                  
                  
                     –  Derricks automobiles pour le sondage ou le forage
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8705 30 00
                  
                  
                     –  Voitures de lutte contre l'incendie
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8705 40 00
                  
                  
                     –  Camions-bétonnières
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8705 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8705 90 30
                  
                  
                     – –  Voitures-pompes à béton
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8705 90 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8706 00
                  
                  
                     Châssis des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705, équipés de leur moteur
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Châssis des tracteurs du no 8701; châssis des véhicules automobiles des nos 8702, 8703 ou 8704 avec moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée excédant 2  500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée excédant 2  800 cm3
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8706 00 11
                  
                  
                     – –  de véhicules automobiles du no 8702 ou de véhicules automobiles du no 8704
                  
                  
                     19
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8706 00 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8706 00 91
                  
                  
                     – –  de véhicules automobiles du no 8703
                  
                  
                     4,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8706 00 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     10
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8707
                  
                  
                     Carrosseries des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705, y compris les cabines
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8707 10
                  
                  
                     –  des véhicules du no 8703
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8707 10 10
                  
                  
                     – –  destinés à l'industrie du montage
                  
                  
                     4,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8707 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     4,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8707 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8707 90 10
                  
                  
                     – –  destinés à l'industrie du montage:
                     des motoculteurs du no 8701 10,
                     des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2  500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2  800 cm3,
                     des véhicules automobiles du no 8705
                  
                  
                     4,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8707 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     4,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8708
                  
                  
                     Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8708 10
                  
                  
                     –  Pare-chocs et leurs parties
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8708 10 10
                  
                  
                     – –  destinés à l'industrie du montage:
                     des véhicules automobiles du no 8703,
                     des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2  500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2  800 cm3,
                     des véhicules automobiles du no 8705 (12)
                     
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     8708 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     4,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8708 21
                  
                  
                     – –  Ceintures de sécurité
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8708 21 10
                  
                  
                     – – –  destinées à l'industrie du montage:
                     des véhicules automobiles du no 8703,
                     des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2  500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2  800 cm3,
                     des véhicules automobiles du no 8705 (12)
                     
                  
                  
                     3
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8708 21 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     4,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8708 29
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8708 29 10
                  
                  
                     – – –  destinés à l'industrie du montage:
                     des motoculteurs du no 8701 10,
                     des véhicules automobiles du no 8703,
                     des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2  500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2  800 cm3,
                     des véhicules automobiles du no 8705 (12)
                     
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     8708 29 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     4,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     8708 30
                  
                  
                     –  Freins et servo-freins; leurs parties
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8708 30 10
                  
                  
                     – –  destinées à l'industrie du montage:
                     des motoculteurs du no 8701 10,
                     des véhicules automobiles du no 8703,
                     des véhicules automobiles du no8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2  500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2  800 cm3,
                     des véhicules automobiles du no 8705 (12)
                     
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8708 30 91
                  
                  
                     – – –  pour freins à disques
                  
                  
                     4,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     8708 30 99
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     4,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     8708 40
                  
                  
                     –  Boîtes de vitesses et leurs parties
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8708 40 20
                  
                  
                     – –  destinées à l'industrie du montage:
                     des motoculteurs du no 8701 10,
                     des véhicules automobiles du no 8703,
                     des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2  500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2  800 cm3,
                     des véhicules automobiles du no 8705 (12)
                     
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8708 40 50
                  
                  
                     – – –  Boîtes de vitesses
                  
                  
                     4,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Parties
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8708 40 91
                  
                  
                     – – – –  en aciers estampés
                  
                  
                     4,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     8708 40 99
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     3,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     8708 50
                  
                  
                     –  Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8708 50 20
                  
                  
                     – –  destinés à l'industrie du montage:
                     des véhicules automobiles du no 8703,
                     des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2  500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2  800 cm3,
                     des véhicules automobiles du no 8705 (12)
                     
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8708 50 35
                  
                  
                     – – –  Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs
                  
                  
                     4,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Parties
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8708 50 55
                  
                  
                     – – – –  en aciers estampés
                  
                  
                     4,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8708 50 91
                  
                  
                     – – – – –  pour essieux porteurs
                  
                  
                     4,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     8708 50 99
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     3,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     8708 70
                  
                  
                     –  Roues, leurs parties et accessoires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8708 70 10
                  
                  
                     – –  destinés à l'industrie du montage:
                     des motoculteurs du no 8701 10,
                     des véhicules automobiles du no 8703,
                     des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2  500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2  800 cm3,
                     des véhicules automobiles du no 8705 (12)
                     
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8708 70 50
                  
                  
                     – – –  Roues en aluminium; parties et accessoires de roues, en aluminium
                  
                  
                     4,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     8708 70 91
                  
                  
                     – – –  Parties de roues coulées d'une seule pièce en forme d'étoile, en fonte, fer ou acier
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     8708 70 99
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     4,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     8708 80
                  
                  
                     –  Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8708 80 20
                  
                  
                     – –  destinés à l'industrie du montage:
                     des véhicules automobiles du no 8703,
                     des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2  500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2  800 cm3,
                     des véhicules automobiles du no 8705 (12)
                     
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8708 80 35
                  
                  
                     – – –  Amortisseurs de suspension
                  
                  
                     4,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     8708 80 55
                  
                  
                     – – –  Barres stabilisatrices; barres de torsion
                  
                  
                     3,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8708 80 91
                  
                  
                     – – – –  en aciers estampés
                  
                  
                     4,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     8708 80 99
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     3,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres parties et accessoires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8708 91
                  
                  
                     – –  Radiateurs et leurs parties
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8708 91 20
                  
                  
                     – – –  destinés à l'industrie du montage:
                     des motoculteurs du no 8701 10,
                     des véhicules automobiles du no 8703,
                     des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2  500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2  800 cm3,
                     des véhicules automobiles du no 8705 (12)
                     
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8708 91 35
                  
                  
                     – – – –  Radiateurs
                  
                  
                     4,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  Parties
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8708 91 91
                  
                  
                     – – – – –  en aciers estampés
                  
                  
                     4,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     8708 91 99
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     3,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     8708 92
                  
                  
                     – –  Silencieux et tuyaux d'échappement; leurs parties
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8708 92 20
                  
                  
                     – – –  destinés à l'industrie du montage:
                     des motoculteurs du no 8701 10,
                     des véhicules automobiles du no 8703,
                     des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2  500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2  800 cm3,
                     des véhicules automobiles du no 8705 (12)
                     
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8708 92 35
                  
                  
                     – – – –  Silencieux et tuyaux d'échappement
                  
                  
                     4,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  Parties
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8708 92 91
                  
                  
                     – – – – –  en aciers estampés
                  
                  
                     4,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     8708 92 99
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     3,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     8708 93
                  
                  
                     – –  Embrayages et leurs parties
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8708 93 10
                  
                  
                     – – –  destinés à l'industrie du montage:
                     des motoculteurs du no 8701 10,
                     des véhicules automobiles du no 8703,
                     des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2  500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2  800 cm3,
                     des véhicules automobiles du no 8705 (12)
                     
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                     8708 93 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     4,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     8708 94
                  
                  
                     – –  Volants, colonnes et boîtiers de direction; leurs parties
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8708 94 20
                  
                  
                     – – –  destinés à l'industrie du montage:
                     des véhicules automobiles du no 8703,
                     des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2  500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2  800 cm3,
                     des véhicules automobiles du no 8705 (12)
                     
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8708 94 35
                  
                  
                     – – – –  Volants, colonnes et boîtiers de direction
                  
                  
                     4,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  Parties
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8708 94 91
                  
                  
                     – – – – –  en aciers estampés
                  
                  
                     4,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     8708 94 99
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     3,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     8708 95
                  
                  
                     – –  Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage (airbags); leurs parties
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8708 95 10
                  
                  
                     – – –  destinés à l'industrie du montage:
                     des motoculteurs du no 8701 10,
                     des véhicules automobiles du no 8703,
                     des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2  500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2  800 cm3,
                     des véhicules automobiles du no 8705 (12)
                     
                  
                  
                     3
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8708 95 91
                  
                  
                     – – – –  en aciers estampés
                  
                  
                     4,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     8708 95 99
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     3,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     8708 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8708 99 10
                  
                  
                     – – –  destinés à l'industrie du montage:
                     des motoculteurs du no 8701 10,
                     des véhicules automobiles du no 8703,
                     des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2  500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2  800 cm3,
                     des véhicules automobiles du no 8705 (12)
                     
                  
                  
                     3
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8708 99 93
                  
                  
                     – – – –  en aciers estampés
                  
                  
                     4,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     8708 99 97
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     3,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     8709
                  
                  
                     Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Chariots
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8709 11
                  
                  
                     – –  électriques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8709 11 10
                  
                  
                     – – –  spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
                  
                  
                     2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8709 11 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     4
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8709 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8709 19 10
                  
                  
                     – – –  spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
                  
                  
                     2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8709 19 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     4
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8709 90 00
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                     3,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     8710 00 00
                  
                  
                     Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8711
                  
                  
                     Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8711 10 00
                  
                  
                     –  à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm3
                     
                  
                  
                     8
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8711 20
                  
                  
                     –  à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8711 20 10
                  
                  
                     – –  Scooters
                  
                  
                     8
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres, d'une cylindrée
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8711 20 92
                  
                  
                     – – –  excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 125 cm3
                     
                  
                  
                     8
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8711 20 98
                  
                  
                     – – –  excédant 125 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3
                     
                  
                  
                     8
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8711 30
                  
                  
                     –  à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 500 cm3
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8711 30 10
                  
                  
                     – –  d'une cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 380 cm3
                     
                  
                  
                     6
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8711 30 90
                  
                  
                     – –  d'une cylindrée excédant 380 cm3 mais n'excédant pas 500 cm3
                     
                  
                  
                     6
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8711 40 00
                  
                  
                     –  à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 500 cm3 mais n'excédant pas 800 cm3
                     
                  
                  
                     6
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8711 50 00
                  
                  
                     –  à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 800 cm3
                     
                  
                  
                     6
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8711 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8711 90 10
                  
                  
                     – –  Cycles, équipés d'un moteur auxiliaire électrique d'une puissance nominale continue n'excédant pas 250 W
                  
                  
                     6
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8711 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8712 00
                  
                  
                     Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8712 00 30
                  
                  
                     –  Bicyclettes avec roulements à billes
                  
                  
                     14
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8712 00 70
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     15
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8713
                  
                  
                     Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8713 10 00
                  
                  
                     –  sans mécanisme de propulsion
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8713 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8714
                  
                  
                     Parties et accessoires des véhicules des nos 8711 à 8713
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8714 10
                  
                  
                     –  de motocycles (y compris les cyclomoteurs)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8714 10 10
                  
                  
                     – –  Freins et leurs parties
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8714 10 20
                  
                  
                     – –  Boîtes de vitesses et leurs parties
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8714 10 30
                  
                  
                     – –  Roues, leurs parties et accessoires
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8714 10 40
                  
                  
                     – –  Silencieux et tuyaux d'échappement; leurs parties
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8714 10 50
                  
                  
                     – –  Embrayages et leurs parties
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8714 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8714 20 00
                  
                  
                     –  de fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8714 91
                  
                  
                     – –  Cadres et fourches, et leurs parties
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8714 91 10
                  
                  
                     – – –  Cadres
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8714 91 30
                  
                  
                     – – –  Fourches avant
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8714 91 90
                  
                  
                     – – –  Parties
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8714 92
                  
                  
                     – –  Jantes et rayons
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8714 92 10
                  
                  
                     – – –  Jantes
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8714 92 90
                  
                  
                     – – –  Rayons
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8714 93 00
                  
                  
                     – –  Moyeux (autres que les moyeux à frein) et pignons de roues libres
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8714 94
                  
                  
                     – –  Freins, y compris les moyeux à frein, et leurs parties
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8714 94 20
                  
                  
                     – – –  Freins
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8714 94 90
                  
                  
                     – – –  Parties
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8714 95 00
                  
                  
                     – –  Selles
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8714 96
                  
                  
                     – –  Pédales et pédaliers, et leurs parties
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8714 96 10
                  
                  
                     – – –  Pédales
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     pa
                  
               
                     8714 96 30
                  
                  
                     – – –  Pédaliers
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8714 96 90
                  
                  
                     – – –  Parties
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8714 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8714 99 10
                  
                  
                     – – –  Guidons
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8714 99 30
                  
                  
                     – – –  Porte-bagages
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8714 99 50
                  
                  
                     – – –  Dérailleurs
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8714 99 90
                  
                  
                     – – –  autres; parties
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8715 00
                  
                  
                     Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8715 00 10
                  
                  
                     –  Landaus, poussettes et voitures similaires
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8715 00 90
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8716
                  
                  
                     Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8716 10
                  
                  
                     –  Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8716 10 92
                  
                  
                     – –  d'un poids n'excédant pas 1  600 kg
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8716 10 98
                  
                  
                     – –  d'un poids excédant 1  600 kg
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8716 20 00
                  
                  
                     –  Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres remorques et semi-remorques pour le transport des marchandises
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8716 31 00
                  
                  
                     – –  Citernes
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8716 39
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8716 39 10
                  
                  
                     – – –  spécialement conçues pour le transport de produits à forte radioactivité (Euratom)
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  neuves
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8716 39 30
                  
                  
                     – – – – –  Semi-remorques
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8716 39 50
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8716 39 80
                  
                  
                     – – – –  usagées
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8716 40 00
                  
                  
                     –  autres remorques et semi-remorques
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8716 80 00
                  
                  
                     –  autres véhicules
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8716 90
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8716 90 10
                  
                  
                     – –  Châssis
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8716 90 30
                  
                  
                     – –  Carrosseries
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8716 90 50
                  
                  
                     – –  Essieux
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8716 90 90
                  
                  
                     – –  autres parties
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               CHAPITRE 88
         NAVIGATION AÉRIENNE OU SPATIALE
         Note de sous-positions
         
                     1.
                  
                  
                     Par «poids à vide», pour l'application des nos 8802 11 à 8802 40, on entend le poids des appareils en ordre normal de vol, à l'exclusion du poids du personnel, du poids du carburant et des équipements divers autres que ceux fixés à demeure.
                  
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     8801 00
                  
                  
                     Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8801 00 10
                  
                  
                     –  Ballons et dirigeables; planeurs et ailes volantes
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8801 00 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8802
                  
                  
                     Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple); véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Hélicoptères
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8802 11 00
                  
                  
                     – –  d'un poids à vide n'excédant pas 2  000 kg
                  
                  
                     7,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8802 12 00
                  
                  
                     – –  d'un poids à vide excédant 2  000 kg
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8802 20 00
                  
                  
                     –  Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2  000 kg
                  
                  
                     7,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8802 30 00
                  
                  
                     –  Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2  000 kg mais n'excédant pas 15  000 kg
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8802 40 00
                  
                  
                     –  Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15  000 kg
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8802 60
                  
                  
                     –  Véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8802 60 10
                  
                  
                     – –  Véhicules spatiaux (y compris les satellites)
                  
                  
                     4,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8802 60 90
                  
                  
                     – –  Véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
                  
                  
                     4,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8803
                  
                  
                     Parties des appareils des nos 8801 ou 8802
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8803 10 00
                  
                  
                     –  Hélices et rotors, et leurs parties
                  
                  
                     2,7 (94)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     8803 20 00
                  
                  
                     –  Trains d'atterrissage et leurs parties
                  
                  
                     2,7 (94)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     8803 30 00
                  
                  
                     –  autres parties d'avions ou d'hélicoptères
                  
                  
                     2,7 (94)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     8803 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8803 90 10
                  
                  
                     – –  de cerfs-volants
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8803 90 20
                  
                  
                     – –  de véhicules spatiaux (y compris les satellites)
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8803 90 30
                  
                  
                     – –  de véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8803 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,7 (94)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     8804 00 00
                  
                  
                     Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8805
                  
                  
                     Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8805 10
                  
                  
                     –  Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires, et leurs parties
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8805 10 10
                  
                  
                     – –  Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8805 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Appareils au sol d'entraînement au vol et leurs parties
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8805 21 00
                  
                  
                     – –  Simulateurs de combat aérien et leurs parties
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8805 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               CHAPITRE 89
         NAVIGATION MARITIME OU FLUVIALE
         Note
         
                     1.
                  
                  
                     Les bateaux incomplets ou non finis et les coques de bateaux même présentés à l'état démonté ou non monté, ainsi que les bateaux complets démontés ou non montés, sont classés, en cas de doute sur l'espèce des bateaux auxquels ils se rapportent, sous le no 8906.
                  
               Notes complémentaires
         
                     1.
                  
                  
                     Ne rentrent dans les sous-positions 8901 10 10, 8901 20 10, 8901 30 10, 8901 90 10, 8902 00 10, 8903 91 10, 8903 92 10, 8904 00 91 ou 8906 90 10 que les bateaux conçus pour tenir la haute mer et dont la plus grande longueur extérieure de la coque (appendices exclus) est égale ou supérieure à 12 mètres. Toutefois, les bateaux de pêche et les bateaux de sauvetage, lorsqu'ils sont conçus pour tenir la haute mer, sont toujours considérés comme bateaux pour la navigation maritime, sans égard à leur longueur.
                  
               
                     2.
                  
                  
                     Ne rentrent dans les sous-positions 8905 10 10 et 8905 90 10 que les bateaux et les docks flottants, conçus pour tenir la haute mer.
                  
               
                     3.
                  
                  
                     Pour l'application du no 8908, les termes «bateaux et autres engins flottants à dépecer» comprennent également les articles suivants, lorsqu'ils sont présentés avec ces engins à dépecer et pour autant qu'ils aient fait partie de leur équipement normal:
                     
                                 —
                              
                              
                                 pièces de rechange (telles que les hélices), même à l'état neuf,
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 articles amovibles (meubles, articles de cuisine, vaisselle, etc.) présentant des traces évidentes d'usage.
                              
                           
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     8901
                  
                  
                     Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8901 10
                  
                  
                     –  Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes; transbordeurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8901 10 10
                  
                  
                     – –  pour la navigation maritime
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8901 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8901 20
                  
                  
                     –  Bateaux-citernes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8901 20 10
                  
                  
                     – –  pour la navigation maritime
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8901 20 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     ct/l
                  
               
                     8901 30
                  
                  
                     –  Bateaux frigorifiques autres que ceux du no 8901 20
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8901 30 10
                  
                  
                     – –  pour la navigation maritime
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8901 30 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     ct/l
                  
               
                     8901 90
                  
                  
                     –  autres bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8901 90 10
                  
                  
                     – –  pour la navigation maritime
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8901 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     ct/l
                  
               
                     8902 00
                  
                  
                     Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8902 00 10
                  
                  
                     –  pour la navigation maritime
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8902 00 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8903
                  
                  
                     Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8903 10
                  
                  
                     –  Bateaux gonflables
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8903 10 10
                  
                  
                     – –  d'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8903 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8903 91
                  
                  
                     – –  Bateaux à voile, même avec moteur auxiliaire
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8903 91 10
                  
                  
                     – – –  pour la navigation maritime
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8903 91 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8903 92
                  
                  
                     – –  Bateaux à moteur, autres qu'à moteur hors-bord
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8903 92 10
                  
                  
                     – – –  pour la navigation maritime
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8903 92 91
                  
                  
                     – – – –  d'une longueur n'excédant pas 7,5 m
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8903 92 99
                  
                  
                     – – – –  d'une longueur excédant 7,5 m
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8903 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8903 99 10
                  
                  
                     – – –  d'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8903 99 91
                  
                  
                     – – – –  d'une longueur n'excédant pas 7,5 m
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8903 99 99
                  
                  
                     – – – –  d'une longueur excédant 7,5 m
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8904 00
                  
                  
                     Remorqueurs et bateaux-pousseurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8904 00 10
                  
                  
                     –  Remorqueurs
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Bateaux-pousseurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8904 00 91
                  
                  
                     – –  pour la navigation maritime
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8904 00 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     8905
                  
                  
                     Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8905 10
                  
                  
                     –  Bateaux-dragueurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8905 10 10
                  
                  
                     – –  pour la navigation maritime
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8905 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8905 20 00
                  
                  
                     –  Plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8905 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8905 90 10
                  
                  
                     – –  pour la navigation maritime
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8905 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8906
                  
                  
                     Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8906 10 00
                  
                  
                     –  Navires de guerre
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8906 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8906 90 10
                  
                  
                     – –  pour la navigation maritime
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8906 90 91
                  
                  
                     – – –  d'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8906 90 99
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8907
                  
                  
                     Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     8907 10 00
                  
                  
                     –  Radeaux gonflables
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8907 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     8908 00 00
                  
                  
                     Bateaux et autres engins flottants à dépecer (12)
                     
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               SECTION XVIII
         INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS
         CHAPITRE 90
         INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     Le présent chapitre ne comprend pas:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non durci (no 4016), en cuir naturel ou reconstitué (no 4205), en matières textiles (no 5911);
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les ceintures et bandages en matières textiles, dont l'effet recherché sur l'organe à soutenir ou maintenir est uniquement fonction de l'élasticité (ceintures de grossesse, bandages thoraciques, bandages abdominaux, bandages pour les articulations ou les muscles, par exemple) (section XI);
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les produits réfractaires du no 6903; les articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, du no 6909;
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 les miroirs en verre, non travaillés optiquement, du no 7009 et les miroirs en métaux communs ou en métaux précieux, n'ayant pas le caractère d'éléments d'optique (no 8306 ou chapitre 71);
                              
                           
                                 e)
                              
                              
                                 les articles en verre des nos 7007, 7008, 7011, 7014, 7015 ou 7017;
                              
                           
                                 f)
                              
                              
                                 les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV) et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39);
                              
                           
                                 g)
                              
                              
                                 les pompes distributrices comportant un dispositif mesureur, du no 8413; les bascules et balances à vérifier et compter les pièces usinées, ainsi que les poids à peser présentés isolément (no 8423); les appareils de levage ou de manutention (nos 8425 à 8428); les coupeuses de tous types pour le travail du papier ou du carton (no 8441); les dispositifs spéciaux pour le réglage de la pièce à travailler ou de l'outil sur les machines-outils, même munis de dispositifs optiques de lecture (diviseurs dits «optiques», par exemple), du no 8466 (autres que les dispositifs purement optiques: lunettes de centrage, d'alignement, par exemple); les machines à calculer (no 8470); les détendeurs, vannes et autres articles de robinetterie (no 8481); machines et appareils du no 8486, y compris les appareils pour la projection ou la réalisation des tracés de circuits sur les surfaces sensibilisées des matériaux semi-conducteurs;
                              
                           
                                 h)
                              
                              
                                 les projecteurs d'éclairage des types utilisés pour cycles ou automobiles (no 8512); les lampes électriques portatives du no 8513; les appareils cinématographiques d'enregistrement ou de reproduction du son ainsi que les appareils pour la reproduction en série de supports de son (no 8519); les lecteurs de son (no 8522), les caméras de télévision, les appareils photographiques numériques et les caméscopes (no 8525); les appareils de radiodétection et de radiosondage, les appareils de radionavigation et les appareils de radiotélécommande (no 8526); les connecteurs de fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques (no 8536); les appareils de commande numérique du no 8537; les articles dits «phares et projecteurs scellés» du no 8539; les câbles de fibres optiques du no 8544;
                              
                           
                                 ij)
                              
                              
                                 les projecteurs du no 9405;
                              
                           
                                 k)
                              
                              
                                 les articles du chapitre 95;
                              
                           
                                 l)
                              
                              
                                 les mesures de capacité, qui sont classées avec les ouvrages de la matière constitutive;
                              
                           
                                 m)
                              
                              
                                 les bobines et supports similaires (classement d'après la matière constitutive: no 3923, section XV, par exemple).
                              
                           
               
                     2.
                  
                  
                     Sous réserve des dispositions de la note 1 ci-dessus, les parties et accessoires pour machines, appareils, instruments ou articles du présent chapitre sont classés conformément aux règles ci-après:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les parties et accessoires consistant en articles compris dans l'une quelconque des positions du présent chapitre ou des chapitres 84, 85 ou 91 (autres que les nos 8487, 8548 ou 9033) relèvent de ladite position quels que soient les machines, appareils ou instruments auxquels ils sont destinés;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 lorsqu'ils sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une machine, un instrument ou un appareil particuliers ou à plusieurs machines, instruments ou appareils d'une même position (même des nos 9010, 9013 ou 9031), les parties et accessoires, autres que ceux visés au paragraphe précédent, sont classés dans la position afférente à cette ou ces machines, instruments ou appareils;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les autres parties et accessoires relèvent du no 9033.
                              
                           
               
                     3.
                  
                  
                     Les dispositions des notes 3 et 4 de la section XVI s'appliquent également au présent chapitre.
                  
               
                     4.
                  
                  
                     Le no 9005 ne couvre pas les lunettes de visée pour armes, les périscopes pour sous-marins ou chars de combat ni les lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent chapitre ou de la section XVI (no 9013).
                  
               
                     5.
                  
                  
                     Les machines, appareils et instruments optiques de mesure ou de contrôle, susceptibles de relever à la fois du no 9013 et du no 9031, sont classés dans cette dernière position.
                  
               
                     6.
                  
                  
                     Au sens du no 9021, on considère comme «articles et appareils orthopédiques» les articles et appareils servant:
                     
                                 —
                              
                              
                                 soit à prévenir ou à corriger certaines difformités corporelles,
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 soit à soutenir ou à maintenir des parties du corps à la suite d'une maladie, d'une opération ou d'une blessure.
                              
                           Les articles et appareils orthopédiques comprennent les chaussures orthopédiques ainsi que les semelles intérieures spéciales, conçues en vue de corriger les affections orthopédiques du pied, pour autant qu'elles soient 1o) fabriquées sur mesure ou 2o) fabriquées en série, présentées par unités et non par paires et conçues pour s'adapter indifféremment à chaque pied.
                  
               
                     7.
                  
                  
                     Le no 9032 comprend uniquement:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les instruments et appareils pour la régulation du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques des fluides gazeux ou liquides, ou pour le contrôle automatique des températures, même si leur fonctionnement a son principe dans un phénomène électrique variable avec le facteur recherché, et qui ont pour fonction d'amener ce facteur à une valeur prescrite et de l'y maintenir sans être influencés par d'éventuelles perturbations, grâce à une mesure continue ou périodique de sa valeur réelle;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les régulateurs automatiques de grandeurs électriques, ainsi que les régulateurs automatiques d'autres grandeurs dont l'opération a son principe dans un phénomène électrique variable avec le facteur à régler, et qui ont pour fonction d'amener ce facteur à une valeur prescrite et de l'y maintenir sans être influencés par d'éventuelles perturbations, grâce à une mesure continue ou périodique de sa valeur réelle.
                              
                           
               Note complémentaire
         
                     1.
                  
                  
                     On entend par «électroniques», au sens des sous-positions 9015 10 10, 9015 20 10, 9015 30 10, 9015 40 10, 9015 80 11, 9015 80 19, 9024 10 11, 9024 10 13, 9024 10 19, 9024 80 11, 9024 80 19, 9025 19 20, 9025 80 40, 9026 10 21, 9026 10 29, 9026 20 20, 9026 80 20, 9027 10 10, 9027 80 11, 9027 80 13, 9027 80 17, 9030 20 91, 9030 33 10, 9030 89 30, 9031 80 32, 9031 80 34, 9031 80 38 et 9032 10 20, les instruments et appareils comportant un ou plusieurs articles relevant des nos 8540, 8541 ou 8542. Toutefois, ne sont pas pris en considération, pour l'application de cette disposition, les articles des nos 8540, 8541 ou 8542 ayant uniquement la fonction de redresseur de courant ou qui ne sont présents que dans la partie alimentation de ces instruments ou appareils.
                  
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     9001
                  
                  
                     Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques autres que ceux du no 8544; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9001 10
                  
                  
                     –  Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9001 10 10
                  
                  
                     – –  Câbles conducteurs d'images
                  
                  
                     2,9
                  
                  
                     —
                  
               
                     9001 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,9
                  
                  
                     —
                  
               
                     9001 20 00
                  
                  
                     –  Matières polarisantes en feuilles ou en plaques
                  
                  
                     2,9
                  
                  
                     —
                  
               
                     9001 30 00
                  
                  
                     –  Verres de contact
                  
                  
                     2,9
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9001 40
                  
                  
                     –  Verres de lunetterie en verre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9001 40 20
                  
                  
                     – –  non correcteurs
                  
                  
                     2,9
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  correcteurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  complètement ouvrés sur les deux faces
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9001 40 41
                  
                  
                     – – – –  unifocaux
                  
                  
                     2,9
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9001 40 49
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     2,9
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9001 40 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,9
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9001 50
                  
                  
                     –  Verres de lunetterie en autres matières
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9001 50 20
                  
                  
                     – –  non correcteurs
                  
                  
                     2,9
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  correcteurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  complètement ouvrés sur les deux faces
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9001 50 41
                  
                  
                     – – – –  unifocaux
                  
                  
                     2,9
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9001 50 49
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     2,9
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9001 50 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,9
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9001 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     2,9
                  
                  
                     —
                  
               
                     9002
                  
                  
                     Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Objectifs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9002 11 00
                  
                  
                     – –  pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction
                  
                  
                     6,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9002 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9002 20 00
                  
                  
                     –  Filtres
                  
                  
                     6,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9002 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     6,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9003
                  
                  
                     Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Montures
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9003 11 00
                  
                  
                     – –  en matières plastiques
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9003 19 00
                  
                  
                     – –  en autres matières
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9003 90 00
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     9004
                  
                  
                     Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9004 10
                  
                  
                     –  Lunettes solaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9004 10 10
                  
                  
                     – –  avec verres travaillés optiquement
                  
                  
                     2,9
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9004 10 91
                  
                  
                     – – –  avec verres en matières plastiques
                  
                  
                     2,9
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9004 10 99
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,9
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9004 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9004 90 10
                  
                  
                     – –  avec verres en matières plastiques
                  
                  
                     2,9
                  
                  
                     —
                  
               
                     9004 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,9
                  
                  
                     —
                  
               
                     9005
                  
                  
                     Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de radio-astronomie
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9005 10 00
                  
                  
                     –  Jumelles
                  
                  
                     4,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9005 80 00
                  
                  
                     –  autres instruments
                  
                  
                     4,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     9005 90 00
                  
                  
                     –  Parties et accessoires (y compris les bâtis)
                  
                  
                     4,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     9006
                  
                  
                     Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du no 8539
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9006 10 00
                  
                  
                     –  Appareils photographiques des types utilisés pour la préparation des clichés ou cylindres d'impression
                  
                  
                     4,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9006 30 00
                  
                  
                     –  Appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire
                  
                  
                     4,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9006 40 00
                  
                  
                     –  Appareils photographiques à développement et tirage instantanés
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres appareils photographiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9006 51 00
                  
                  
                     – –  à visée à travers l'objectif, pour pellicules en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 35 mm
                  
                  
                     4,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9006 52 00
                  
                  
                     – –  autres, pour pellicules en rouleaux d'une largeur inférieure à 35 mm
                  
                  
                     4,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9006 53
                  
                  
                     – –  autres, pour pellicules en rouleaux d'une largeur de 35 mm
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9006 53 10
                  
                  
                     – – –  Appareils photographiques jetables
                  
                  
                     4,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9006 53 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     4,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9006 59 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     4,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9006 61 00
                  
                  
                     – –  Appareils à tube à décharge pour la production de la lumière-éclair (dits «flashes électroniques»)
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9006 69 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Parties et accessoires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9006 91 00
                  
                  
                     – –  d'appareils photographiques
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9006 99 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     9007
                  
                  
                     Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9007 10 00
                  
                  
                     –  Caméras
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9007 20 00
                  
                  
                     –  Projecteurs
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Parties et accessoires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9007 91 00
                  
                  
                     – –  de caméras
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9007 92 00
                  
                  
                     – –  de projecteurs
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9008
                  
                  
                     Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9008 50 00
                  
                  
                     –  Projecteurs et appareils d’agrandissement ou de réduction
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9008 90 00
                  
                  
                     –  Parties et accessoires
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9009
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9010
                  
                  
                     Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; négatoscopes; écrans pour projections
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9010 10 00
                  
                  
                     –  Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papier photographique
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9010 50 00
                  
                  
                     –  autres appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques; négatoscopes
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9010 60 00
                  
                  
                     –  Écrans pour projections
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9010 90 00
                  
                  
                     –  Parties et accessoires
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9011
                  
                  
                     Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9011 10
                  
                  
                     –  Microscopes stéréoscopiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9011 10 10
                  
                  
                     – –  munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques (wafers) à semi-conducteur ou de réticules
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9011 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9011 20
                  
                  
                     –  autres microscopes, pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9011 20 10
                  
                  
                     – –  Microscopes pour la photomicrographie munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques (wafers) à semi-conducteur ou de réticules
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9011 20 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9011 80 00
                  
                  
                     –  autres microscopes
                  
                  
                     6,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9011 90
                  
                  
                     –  Parties et accessoires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9011 90 10
                  
                  
                     – –  d'appareils des sous-positions 9011 10 10 ou 9011 20 10
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9011 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     6,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9012
                  
                  
                     Microscopes autres qu'optiques; diffractographes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9012 10
                  
                  
                     –  Microscopes autres qu'optiques; diffractographes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9012 10 10
                  
                  
                     – –  Microscopes électroniques munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques (wafers) à semi-conducteur ou de réticules
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9012 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9012 90
                  
                  
                     –  Parties et accessoires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9012 90 10
                  
                  
                     – –  d'appareils de la sous-position 9012 10 10
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9012 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9013
                  
                  
                     Dispositifs à cristaux liquides ne constituant pas des articles repris plus spécifiquement ailleurs; lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9013 10 00
                  
                  
                     –  Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent chapitre ou de la section XVI
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9013 20 00
                  
                  
                     –  Lasers, autres que les diodes laser
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9013 80
                  
                  
                     –  autres dispositifs, appareils et instruments
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Dispositifs à cristaux liquides
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9013 80 20
                  
                  
                     – – –  Dispositifs à cristaux liquides à matrice active
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9013 80 30
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9013 80 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9013 90
                  
                  
                     –  Parties et accessoires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9013 90 10
                  
                  
                     – –  de dispositifs à cristaux liquides (LCD)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9013 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9014
                  
                  
                     Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9014 10 00
                  
                  
                     –  Boussoles, y compris les compas de navigation
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9014 20
                  
                  
                     –  Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9014 20 20
                  
                  
                     – –  Centrales inertielles
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9014 20 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9014 80 00
                  
                  
                     –  autres instruments et appareils
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9014 90 00
                  
                  
                     –  Parties et accessoires
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9015
                  
                  
                     Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9015 10
                  
                  
                     –  Télémètres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9015 10 10
                  
                  
                     – –  électroniques
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9015 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9015 20
                  
                  
                     –  Théodolites et tachéomètres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9015 20 10
                  
                  
                     – –  électroniques
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9015 20 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9015 30
                  
                  
                     –  Niveaux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9015 30 10
                  
                  
                     – –  électroniques
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9015 30 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9015 40
                  
                  
                     –  Instruments et appareils de photogrammétrie
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9015 40 10
                  
                  
                     – –  électroniques
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9015 40 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9015 80
                  
                  
                     –  autres instruments et appareils
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  électroniques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9015 80 11
                  
                  
                     – – –  de météorologie, d'hydrologie et de géophysique
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9015 80 19
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9015 80 91
                  
                  
                     – – –  de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement et d'hydrographie
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9015 80 93
                  
                  
                     – – –  de météorologie, d'hydrologie et de géophysique
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9015 80 99
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9015 90 00
                  
                  
                     –  Parties et accessoires
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9016 00
                  
                  
                     Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9016 00 10
                  
                  
                     –  Balances
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9016 00 90
                  
                  
                     –  Parties et accessoires
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9017
                  
                  
                     Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9017 10
                  
                  
                     –  Tables et machines à dessiner, même automatiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9017 10 10
                  
                  
                     – –  Traceurs
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9017 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9017 20
                  
                  
                     –  autres instruments de dessin, de traçage ou de calcul
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9017 20 05
                  
                  
                     – –  Traceurs
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9017 20 10
                  
                  
                     – –  autres instruments de dessin
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9017 20 39
                  
                  
                     – –  Instruments de traçage
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9017 20 90
                  
                  
                     – –  Instruments de calcul
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9017 30 00
                  
                  
                     –  Micromètres, pieds à coulisse, calibres et jauges
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9017 80
                  
                  
                     –  autres instruments
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9017 80 10
                  
                  
                     – –  Mètres et règles divisées
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9017 80 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9017 90 00
                  
                  
                     –  Parties et accessoires
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9018
                  
                  
                     Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Appareils d'électrodiagnostic (y compris les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres physiologiques)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9018 11 00
                  
                  
                     – –  Électrocardiographes
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9018 12 00
                  
                  
                     – –  Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique (scanners)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9018 13 00
                  
                  
                     – –  Appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9018 14 00
                  
                  
                     – –  Appareils de scintigraphie
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9018 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9018 19 10
                  
                  
                     – – –  Appareils de surveillance simultanée de deux ou plusieurs paramètres physiologiques
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9018 19 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9018 20 00
                  
                  
                     –  Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Seringues, aiguilles, cathéters, canules et instruments similaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9018 31
                  
                  
                     – –  Seringues, avec ou sans aiguilles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9018 31 10
                  
                  
                     – – –  en matières plastiques
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9018 31 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9018 32
                  
                  
                     – –  Aiguilles tubulaires en métal et aiguilles à sutures
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9018 32 10
                  
                  
                     – – –  Aiguilles tubulaires en métal
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9018 32 90
                  
                  
                     – – –  Aiguilles à sutures
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9018 39 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres instruments et appareils, pour l'art dentaire
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9018 41 00
                  
                  
                     – –  Tours dentaires, même combinés sur une base commune avec d'autres équipements dentaires
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9018 49
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9018 49 10
                  
                  
                     – – –  Meulettes, disques, fraises et brosses, pour tours dentaires
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9018 49 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9018 50
                  
                  
                     –  autres instruments et appareils d'ophtalmologie
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9018 50 10
                  
                  
                     – –  non optiques
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9018 50 90
                  
                  
                     – –  optiques
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9018 90
                  
                  
                     –  autres instruments et appareils
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9018 90 10
                  
                  
                     – –  Instruments et appareils pour la mesure de la pression artérielle
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9018 90 20
                  
                  
                     – –  Endoscopes
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9018 90 30
                  
                  
                     – –  Reins artificiels
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9018 90 40
                  
                  
                     – –  Appareils de diathermie
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9018 90 50
                  
                  
                     – –  Appareils de transfusion et de perfusion
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9018 90 60
                  
                  
                     – –  Instruments et appareils d'anesthésie
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9018 90 75
                  
                  
                     – –  Appareils pour la stimulation nerveuse
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9018 90 84
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9019
                  
                  
                     Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9019 10
                  
                  
                     –  Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9019 10 10
                  
                  
                     – –  Vibromasseurs électriques
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9019 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9019 20 00
                  
                  
                     –  Appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9020 00 00
                  
                  
                     Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9021
                  
                  
                     Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9021 10
                  
                  
                     –  Articles et appareils d'orthopédie ou pour fractures
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9021 10 10
                  
                  
                     – –  Articles et appareils d'orthopédie
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9021 10 90
                  
                  
                     – –  Articles et appareils pour fractures
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Articles et appareils de prothèse dentaire
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9021 21
                  
                  
                     – –  Dents artificielles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9021 21 10
                  
                  
                     – – –  en matières plastiques
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     100 p/st
                  
               
                     9021 21 90
                  
                  
                     – – –  en autres matières
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     100 p/st
                  
               
                     9021 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres articles et appareils de prothèse
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9021 31 00
                  
                  
                     – –  Prothèses articulaires
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9021 39
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9021 39 10
                  
                  
                     – – –  Prothèses oculaires
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9021 39 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9021 40 00
                  
                  
                     –  Appareils pour faciliter l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et accessoires
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9021 50 00
                  
                  
                     –  Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et accessoires
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9021 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9021 90 10
                  
                  
                     – –  Parties et accessoires d'appareils pour faciliter l'audition aux sourds
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9021 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9022
                  
                  
                     Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Appareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9022 12 00
                  
                  
                     – –  Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9022 13 00
                  
                  
                     – –  autres, pour l'art dentaire
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9022 14 00
                  
                  
                     – –  autres, pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9022 19 00
                  
                  
                     – –  pour autres usages
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9022 21 00
                  
                  
                     – –  à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9022 29 00
                  
                  
                     – –  pour autres usages
                  
                  
                     2,1
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9022 30 00
                  
                  
                     –  Tubes à rayons X
                  
                  
                     2,1
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9022 90 00
                  
                  
                     –  autres, y compris les parties et accessoires
                  
                  
                     2,1
                  
                  
                     —
                  
               
                     9023 00
                  
                  
                     Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9023 00 10
                  
                  
                     –  pour l'enseignement de la physique, de la chimie ou de la technique
                  
                  
                     1,4
                  
                  
                     —
                  
               
                     9023 00 80
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     1,4 (95)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     9024
                  
                  
                     Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9024 10
                  
                  
                     –  Machines et appareils d'essais des métaux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  électroniques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9024 10 11
                  
                  
                     – – –  universels et pour essais de traction
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     9024 10 13
                  
                  
                     – – –  d'essais de dureté
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     9024 10 19
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     9024 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,1
                  
                  
                     —
                  
               
                     9024 80
                  
                  
                     –  autres machines et appareils
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  électroniques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9024 80 11
                  
                  
                     – – –  d'essais des textiles, papiers et cartons
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     9024 80 19
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     9024 80 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,1
                  
                  
                     —
                  
               
                     9024 90 00
                  
                  
                     –  Parties et accessoires
                  
                  
                     2,1
                  
                  
                     —
                  
               
                     9025
                  
                  
                     Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Thermomètres et pyromètres, non combinés à d'autres instruments
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9025 11
                  
                  
                     – –  à liquide, à lecture directe
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9025 11 20
                  
                  
                     – – –  médicaux ou vétérinaires
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9025 11 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,8
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9025 19
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9025 19 20
                  
                  
                     – – –  électroniques
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9025 19 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,1
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9025 80
                  
                  
                     –  autres instruments
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9025 80 20
                  
                  
                     – –  Baromètres, non combinés à d'autres instruments
                  
                  
                     2,1
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9025 80 40
                  
                  
                     – – –  électroniques
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     9025 80 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,1
                  
                  
                     —
                  
               
                     9025 90 00
                  
                  
                     –  Parties et accessoires
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     9026
                  
                  
                     Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et appareils des nos 9014, 9015, 9028 ou 9032
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9026 10
                  
                  
                     –  pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  électroniques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9026 10 21
                  
                  
                     – – –  Débitmètres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9026 10 29
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9026 10 81
                  
                  
                     – – –  Débitmètres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9026 10 89
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9026 20
                  
                  
                     –  pour la mesure ou le contrôle de la pression
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9026 20 20
                  
                  
                     – –  électroniques
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9026 20 40
                  
                  
                     – – –  Manomètres à spire ou à membrane manométrique métallique
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9026 20 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9026 80
                  
                  
                     –  autres instruments et appareils
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9026 80 20
                  
                  
                     – –  électroniques
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9026 80 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9026 90 00
                  
                  
                     –  Parties et accessoires
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9027
                  
                  
                     Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple); instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques (y compris les indicateurs de temps de pose); microtomes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9027 10
                  
                  
                     –  Analyseurs de gaz ou de fumées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9027 10 10
                  
                  
                     – –  électroniques
                  
                  
                     2,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9027 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9027 20 00
                  
                  
                     –  Chromatographes et appareils d'électrophorèse
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9027 30 00
                  
                  
                     –  Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9027 50 00
                  
                  
                     –  autres instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9027 80
                  
                  
                     –  autres instruments et appareils
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9027 80 05
                  
                  
                     – –  Posemètres
                  
                  
                     2,5
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  électroniques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9027 80 11
                  
                  
                     – – – –  pH mètres, rH mètres et autres appareils pour mesurer la conductivité
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9027 80 13
                  
                  
                     – – – –  Appareils pour l'analyse des propriétés physiques des matériaux semi-conducteurs ou des substrats pour affichage à cristaux liquides ou des couches isolantes et conductrices associées lors de la fabrication de disques (wafers) à semi-conducteur ou d'affichages à cristaux liquides
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9027 80 17
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9027 80 91
                  
                  
                     – – – –  Viscosimètres, porosimètres et dilatomètres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9027 80 99
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9027 90
                  
                  
                     –  Microtomes; parties et accessoires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9027 90 10
                  
                  
                     – –  Microtomes
                  
                  
                     2,5
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Parties et accessoires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9027 90 50
                  
                  
                     – – –  d'appareils des nos 9027 20 à 9027 80
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9027 90 80
                  
                  
                     – – –  de microtomes ou d'analyseurs de gaz ou de fumées
                  
                  
                     2,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     9028
                  
                  
                     Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9028 10 00
                  
                  
                     –  Compteurs de gaz
                  
                  
                     2,1
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9028 20 00
                  
                  
                     –  Compteurs de liquides
                  
                  
                     2,1
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9028 30
                  
                  
                     –  Compteurs d'électricité
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  pour courant alternatif
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9028 30 11
                  
                  
                     – – –  monophasé
                  
                  
                     2,1
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9028 30 19
                  
                  
                     – – –  polyphasé
                  
                  
                     2,1
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9028 30 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,1
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9028 90
                  
                  
                     –  Parties et accessoires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9028 90 10
                  
                  
                     – –  de compteurs d'électricité
                  
                  
                     2,1
                  
                  
                     —
                  
               
                     9028 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,1
                  
                  
                     —
                  
               
                     9029
                  
                  
                     Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des nos 9014 ou 9015; stroboscopes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9029 10 00
                  
                  
                     –  Compteurs de tours ou de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs similaires
                  
                  
                     1,9
                  
                  
                     —
                  
               
                     9029 20
                  
                  
                     –  Indicateurs de vitesse et tachymètres; stroboscopes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Indicateurs de vitesse et tachymètres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9029 20 31
                  
                  
                     – – –  Indicateurs de vitesse pour véhicules terrestres
                  
                  
                     2,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     9029 20 38
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     9029 20 90
                  
                  
                     – –  Stroboscopes
                  
                  
                     2,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     9029 90 00
                  
                  
                     –  Parties et accessoires
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     9030
                  
                  
                     Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9030 10 00
                  
                  
                     –  Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes
                  
                  
                     4,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     9030 20
                  
                  
                     –  Oscilloscopes et oscillographes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9030 20 10
                  
                  
                     – –  cathodiques
                  
                  
                     4,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     9030 20 30
                  
                  
                     – –  autres, avec dispositif enregistreur
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9030 20 91
                  
                  
                     – – –  électroniques
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9030 20 99
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,1
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l’intensité, de la résistance ou de la puissance
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9030 31 00
                  
                  
                     – –  Multimètres, sans dispositif enregistreur
                  
                  
                     4,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     9030 32 00
                  
                  
                     – –  Multimètres, avec dispositif enregistreur
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9030 33
                  
                  
                     – –  autres, sans dispositif enregistreur
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9030 33 10
                  
                  
                     – – –  électroniques
                  
                  
                     4,2
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9030 33 91
                  
                  
                     – – – –  Voltmètres
                  
                  
                     2,1
                  
                  
                     —
                  
               
                     9030 33 99
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     2,1
                  
                  
                     —
                  
               
                     9030 39 00
                  
                  
                     – –  autres, avec dispositif enregistreur
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9030 40 00
                  
                  
                     –  autres instruments et appareils, spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, par exemple)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres instruments et appareils
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9030 82 00
                  
                  
                     – –  pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9030 84 00
                  
                  
                     – –  autres, avec dispositif enregistreur
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9030 89
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9030 89 30
                  
                  
                     – – –  électroniques
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9030 89 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,1
                  
                  
                     —
                  
               
                     9030 90
                  
                  
                     –  Parties et accessoires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9030 90 20
                  
                  
                     – –  pour appareils de la sous-position 9030 82 00
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9030 90 85
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,5
                  
                  
                     —
                  
               
                     9031
                  
                  
                     Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; projecteurs de profils
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9031 10 00
                  
                  
                     –  Machines à équilibrer les pièces mécaniques
                  
                  
                     2,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     9031 20 00
                  
                  
                     –  Bancs d'essai
                  
                  
                     2,8
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres instruments et appareils optiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9031 41 00
                  
                  
                     – –  pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés dans la fabrication des dispositifs à semi-conducteur
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9031 49
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9031 49 10
                  
                  
                     – – –  Projecteurs de profils
                  
                  
                     2,8
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9031 49 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9031 80
                  
                  
                     –  autres instruments, appareils et machines
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  électroniques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9031 80 32
                  
                  
                     – – – –  pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés pour la fabrication des dispositifs à semi-conducteur
                  
                  
                     2,8 (18)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     9031 80 34
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     2,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     9031 80 38
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9031 80 91
                  
                  
                     – – –  pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques
                  
                  
                     2,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     9031 80 98
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     9031 90
                  
                  
                     –  Parties et accessoires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9031 90 20
                  
                  
                     – –  pour appareils du no 9031 41 00 ou pour instruments et appareils optiques pour la mesure du niveau de contamination par particules de la surface des disques (wafers) à semi-conducteur de la sous-position 9031 49 90
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9031 90 30
                  
                  
                     – –  pour appareils de la sous-position 9031 80 32
                  
                  
                     2,8 (18)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     9031 90 85
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     9032
                  
                  
                     Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9032 10
                  
                  
                     –  Thermostats
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9032 10 20
                  
                  
                     – –  électroniques
                  
                  
                     2,8
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9032 10 81
                  
                  
                     – – –  à dispositif de déclenchement électrique
                  
                  
                     2,1
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9032 10 89
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,1
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9032 20 00
                  
                  
                     –  Manostats (pressostats)
                  
                  
                     2,8
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres instruments et appareils
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9032 81 00
                  
                  
                     – –  hydrauliques ou pneumatiques
                  
                  
                     2,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     9032 89 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     9032 90 00
                  
                  
                     –  Parties et accessoires
                  
                  
                     2,8
                  
                  
                     —
                  
               
                     9033 00 00
                  
                  
                     Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du chapitre 90
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               CHAPITRE 91
         HORLOGERIE
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     Le présent chapitre ne comprend pas:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière constitutive);
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les chaînes de montres (nos 7113 ou 7117 selon le cas);
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV) et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39) ou en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (généralement no 7115); les ressorts d'horlogerie (y compris les spiraux) relèvent toutefois du no 9114;
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 les billes de roulement (nos 7326 ou 8482 selon le cas);
                              
                           
                                 e)
                              
                              
                                 les articles du no 8412 construits pour fonctionner sans échappement;
                              
                           
                                 f)
                              
                              
                                 les roulements à billes (no 8482);
                              
                           
                                 g)
                              
                              
                                 les articles du chapitre 85, non encore assemblés entre eux ou avec d'autres éléments de façon à former des mouvements d'horlogerie ou des parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à ces mouvements (chapitre 85).
                              
                           
               
                     2.
                  
                  
                     Relèvent du no 9101 uniquement les montres dont la boîte est entièrement en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, ou en ces mêmes matières associées à des perles fines ou de culture, à des pierres gemmes ou à des pierres synthétiques ou reconstituées des nos 7101 à 7104. Les montres dont la boîte est en métal commun incrusté de métaux précieux sont classées au no 9102.
                  
               
                     3.
                  
                  
                     Pour l'application du présent chapitre, on considère comme «mouvements de montres» des dispositifs dont la régulation est assurée par un balancier-spiral, un quartz ou tout autre système propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui permette d'incorporer un affichage mécanique. L'épaisseur de ces mouvements ne doit pas excéder 12 millimètres et leur largeur, leur longueur ou leur diamètre ne pas excéder 50 millimètres.
                  
               
                     4.
                  
                  
                     Sous réserve des dispositions de la note 1, les mouvements et pièces susceptibles d'être utilisés à la fois comme mouvements ou pièces d'horlogerie et pour d'autres usages, en particulier dans les instruments de mesure ou de précision, sont classés dans le présent chapitre.
                  
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     9101
                  
                  
                     Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9101 11 00
                  
                  
                     – –  à affichage mécanique seulement
                  
                  
                     4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/st
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9101 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/st
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9101 21 00
                  
                  
                     – –  à remontage automatique
                  
                  
                     4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/st
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9101 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/st
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9101 91 00
                  
                  
                     – –  fonctionnant électriquement
                  
                  
                     4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/st
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9101 99 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/st
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9102
                  
                  
                     Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no 9101
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9102 11 00
                  
                  
                     – –  à affichage mécanique seulement
                  
                  
                     4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/st
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9102 12 00
                  
                  
                     – –  à affichage optoélectronique seulement
                  
                  
                     4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/st
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9102 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/st
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9102 21 00
                  
                  
                     – –  à remontage automatique
                  
                  
                     4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/st
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9102 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/st
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9102 91 00
                  
                  
                     – –  fonctionnant électriquement
                  
                  
                     4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/st
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9102 99 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     4,5 MIN 0,3 € p/st MAX 0,8 € p/st
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9103
                  
                  
                     Réveils et pendulettes, à mouvement de montre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9103 10 00
                  
                  
                     –  fonctionnant électriquement
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9103 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9104 00 00
                  
                  
                     Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9105
                  
                  
                     Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Réveils
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9105 11 00
                  
                  
                     – –  fonctionnant électriquement
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9105 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Pendules et horloges, murales
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9105 21 00
                  
                  
                     – –  fonctionnant électriquement
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9105 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9105 91 00
                  
                  
                     – –  fonctionnant électriquement
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9105 99 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9106
                  
                  
                     Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9106 10 00
                  
                  
                     –  Horloges de pointage; horodateurs et horocompteurs
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9106 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9107 00 00
                  
                  
                     Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9108
                  
                  
                     Mouvements de montres, complets et assemblés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  fonctionnant électriquement
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9108 11 00
                  
                  
                     – –  à affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un affichage mécanique
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9108 12 00
                  
                  
                     – –  à affichage optoélectronique seulement
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9108 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9108 20 00
                  
                  
                     –  à remontage automatique
                  
                  
                     5 MIN 0,17 € p/st
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9108 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     5 MIN 0,17 € p/st
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9109
                  
                  
                     Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9109 10 00
                  
                  
                     –  fonctionnant électriquement
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9109 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9110
                  
                  
                     Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  de montres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9110 11
                  
                  
                     – –  Mouvements complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9110 11 10
                  
                  
                     – – –  à balancier-spiral
                  
                  
                     5 MIN 0,17 € p/st
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9110 11 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9110 12 00
                  
                  
                     – –  Mouvements incomplets, assemblés
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9110 19 00
                  
                  
                     – –  Ébauches
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9110 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9111
                  
                  
                     Boîtes de montres des nos 9101 ou 9102 et leurs parties
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9111 10 00
                  
                  
                     –  Boîtes en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux
                  
                  
                     0,5 € p/st MIN 2,7 MAX 4,6
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9111 20 00
                  
                  
                     –  Boîtes en métaux communs, même dorés ou argentés
                  
                  
                     0,5 € p/st MIN 2,7 MAX 4,6
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9111 80 00
                  
                  
                     –  autres boîtes
                  
                  
                     0,5 € p/st MIN 2,7 MAX 4,6
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9111 90 00
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                     0,5 € p/st MIN 2,7 MAX 4,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     9112
                  
                  
                     Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9112 20 00
                  
                  
                     –  Cages et cabinets
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9112 90 00
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9113
                  
                  
                     Bracelets de montres et leurs parties
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9113 10
                  
                  
                     –  en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9113 10 10
                  
                  
                     – –  en métaux précieux
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9113 10 90
                  
                  
                     – –  en plaqués ou doublés de métaux précieux
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9113 20 00
                  
                  
                     –  en métaux communs, même dorés ou argentés
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     9113 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     6
                  
                  
                     —
                  
               
                     9114
                  
                  
                     Autres fournitures d'horlogerie
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9114 10 00
                  
                  
                     –  Ressorts, y compris les spiraux
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9114 30 00
                  
                  
                     –  Cadrans
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9114 40 00
                  
                  
                     –  Platines et ponts
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9114 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               CHAPITRE 92
         INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     Le présent chapitre ne comprend pas:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV), et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39);
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les microphones, amplificateurs, haut-parleurs, écouteurs, interrupteurs, stroboscopes et autres instruments, appareils et équipements accessoires utilisés avec les articles du présent chapitre, mais non incorporés à ceux-ci, ni logés dans le même coffret (chapitre 85 ou 90);
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les instruments et appareils ayant le caractère de jouets (no 9503);
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 les écouvillons et autres articles de brosserie pour le nettoyage des instruments de musique (no 9603);
                              
                           
                                 e)
                              
                              
                                 les instruments et appareils ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (nos 9705 ou 9706).
                              
                           
               
                     2.
                  
                  
                     Les archets, baguettes et articles similaires pour instruments de musique des nos 9202 ou 9206, présentés en nombre correspondant avec les instruments auxquels ils sont destinés, suivent le régime de ceux-ci.
                     Les cartes, disques et rouleaux du no 9209 restent classés dans cette position, même s'ils sont présentés avec les instruments ou appareils auxquels ils sont destinés.
                  
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     9201
                  
                  
                     Pianos, même automatiques; clavecins et autres instruments à cordes à clavier
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9201 10
                  
                  
                     –  Pianos droits
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9201 10 10
                  
                  
                     – –  neufs
                  
                  
                     4
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9201 10 90
                  
                  
                     – –  usagés
                  
                  
                     4
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9201 20 00
                  
                  
                     –  Pianos à queue
                  
                  
                     4
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9201 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     4
                  
                  
                     —
                  
               
                     9202
                  
                  
                     Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9202 10
                  
                  
                     –  à cordes frottées à l'aide d'un archet
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9202 10 10
                  
                  
                     – –  Violons
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9202 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9202 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9202 90 30
                  
                  
                     – –  Guitares
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9202 90 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9203
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9204
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9205
                  
                  
                     Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orchestrions et les orgues de Barbarie
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9205 10 00
                  
                  
                     –  Instruments dits «cuivres»
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9205 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9205 90 10
                  
                  
                     – –  Accordéons et instruments similaires
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9205 90 30
                  
                  
                     – –  Harmonicas à bouche
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9205 90 50
                  
                  
                     – –  Orgues à tuyaux et à clavier; harmoniums et instruments similaires à clavier et à anches libres métalliques
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     9205 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     9206 00 00
                  
                  
                     Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple)
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     9207
                  
                  
                     Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9207 10
                  
                  
                     –  Instruments à clavier, autres que les accordéons
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9207 10 10
                  
                  
                     – –  Orgues
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9207 10 30
                  
                  
                     – –  Pianos numériques
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9207 10 50
                  
                  
                     – –  Synthétiseurs
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9207 10 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     9207 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9207 90 10
                  
                  
                     – –  Guitares
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9207 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9208
                  
                  
                     Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent chapitre; appeaux de tous types, sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9208 10 00
                  
                  
                     –  Boîtes à musique
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9208 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     9209
                  
                  
                     Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9209 30 00
                  
                  
                     –  Cordes harmoniques
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9209 91 00
                  
                  
                     – –  Parties et accessoires de pianos
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9209 92 00
                  
                  
                     – –  Parties et accessoires des instruments de musique du no 9202
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9209 94 00
                  
                  
                     – –  Parties et accessoires des instruments de musique du no 9207
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9209 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9209 99 20
                  
                  
                     – – –  Parties et accessoires des instruments de musique du no 9205
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9209 99 40
                  
                  
                     – – – –  Métronomes et diapasons
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     9209 99 50
                  
                  
                     – – – –  Mécanismes de boîtes à musique
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9209 99 70
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               SECTION XIX
         ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
         CHAPITRE 93
         ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     Le présent chapitre ne comprend pas:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les amorces et capsules fulminantes, les détonateurs, les fusées éclairantes ou paragrêles et autres articles du chapitre 36;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV), et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39);
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les chars de combat et automobiles blindées (no 8710);
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 les lunettes de visée et autres dispositifs optiques, sauf le cas où ils sont montés sur les armes, ou non montés mais présentés avec les armes auxquelles ils sont destinés (chapitre 90);
                              
                           
                                 e)
                              
                              
                                 les arbalètes, arcs et flèches pour le tir, les armes mouchetées pour salles d'escrime et les armes ayant le caractère de jouets (chapitre 95);
                              
                           
                                 f)
                              
                              
                                 les armes et munitions ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (nos 9705 ou 9706).
                              
                           
               
                     2.
                  
                  
                     Au sens du no 9306, l'expression «parties» ne couvre pas les appareils de radio ou de radar du no 8526.
                  
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     9301
                  
                  
                     Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9301 10 00
                  
                  
                     –  Pièces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple)
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9301 20 00
                  
                  
                     –  Tubes lance-missiles; lance-flammes; lance-grenades; lance-torpilles et lanceurs similaires
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9301 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9302 00 00
                  
                  
                     Revolvers et pistolets, autres que ceux des nos 9303 ou 9304
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9303
                  
                  
                     Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9303 10 00
                  
                  
                     –  Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9303 20
                  
                  
                     –  autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9303 20 10
                  
                  
                     – –  à un canon lisse
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9303 20 95
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9303 30 00
                  
                  
                     –  autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9303 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9304 00 00
                  
                  
                     Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du no 9307
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9305
                  
                  
                     Parties et accessoires des articles des nos 9301 à 9304
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9305 10 00
                  
                  
                     –  de revolvers ou pistolets
                  
                  
                     3,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     9305 20 00
                  
                  
                     –  de fusils ou carabines du no 9303
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9305 91 00
                  
                  
                     – –  des armes de guerre du no 9301
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9305 99 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9306
                  
                  
                     Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse et leurs parties; plombs pour carabines à air comprimé
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9306 21 00
                  
                  
                     – –  Cartouches
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     1  000 p/st
                  
               
                     9306 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9306 30
                  
                  
                     –  autres cartouches et leurs parties
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9306 30 10
                  
                  
                     – –  pour revolvers et pistolets du no 9302 ou pour pistolets-mitrailleurs du no 9301
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9306 30 30
                  
                  
                     – – –  pour armes de guerre
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9306 30 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9306 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9306 90 10
                  
                  
                     – –  de guerre
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9306 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9307 00 00
                  
                  
                     Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               SECTION XX
         MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS
         CHAPITRE 94
         MEUBLES; MOBILIER MÉDICO-CHIRURGICAL; ARTICLES DE LITERIE ET SIMILAIRES; APPAREILS D'ÉCLAIRAGE NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS; LAMPES-RÉCLAMES, ENSEIGNES LUMINEUSES, PLAQUES INDICATRICES LUMINEUSES ET ARTICLES SIMILAIRES; CONSTRUCTIONS PRÉFABRIQUÉES
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     Le présent chapitre ne comprend pas:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les matelas, oreillers et coussins à gonfler à l'air (pneumatiques) ou à l'eau, des chapitres 39, 40 ou 63;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les miroirs reposant sur le sol (psychés, par exemple) (no 7009);
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les articles du chapitre 71;
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV), les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39) et les coffres-forts du no 8303;
                              
                           
                                 e)
                              
                              
                                 les meubles, même présentés non équipés, constituant des parties spécifiques d'appareils pour la production du froid du no 8418; les meubles spécialement conçus pour machines à coudre, au sens du no 8452;
                              
                           
                                 f)
                              
                              
                                 les appareils d'éclairage du chapitre 85;
                              
                           
                                 g)
                              
                              
                                 les meubles constituant des parties spécifiques d'appareils des nos 8518 (no 8518), 8519 ou 8521 (no 8522) ou des nos 8525 à 8528 (no 8529);
                              
                           
                                 h)
                              
                              
                                 les articles du no 8714;
                              
                           
                                 ij)
                              
                              
                                 les fauteuils de dentistes incorporant des appareils pour l'art dentaire du no 9018 ainsi que les crachoirs pour cabinets dentaires (no 9018);
                              
                           
                                 k)
                              
                              
                                 les articles du chapitre 91 (cages et cabinets d'appareils d'horlogerie, par exemple);
                              
                           
                                 l)
                              
                              
                                 les meubles et appareils d'éclairage ayant le caractère de jouets (no 9503), les billards de toutes sortes et les meubles de jeux du no 9504, ainsi que les tables pour jeux de prestidigitation et les articles de décoration (à l'exclusion des guirlandes électriques), tels que lampions, lanternes vénitiennes (no 9505).
                              
                           
               
                     2.
                  
                  
                     Les articles (autres que les parties) visés aux nos 9401 à 9403 doivent être conçus pour se poser sur le sol.
                     Restent toutefois compris dans ces positions, même s'ils sont conçus pour être suspendus, fixés au mur ou posés les uns sur les autres:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les armoires, les bibliothèques, les étagères et les meubles à éléments complémentaires;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les sièges et lits.
                              
                           
               
                     3.
                  
                  
                     
                                 A)
                              
                              
                                 Ne sont pas considérés comme parties des articles visés aux nos 9401 à 9403, lorsqu'elles sont présentées isolément, les plaques en verre (y compris les miroirs), marbre, pierre, ou en toute autre des matières visées aux chapitres 68 ou 69, même découpées de forme, mais non combinées avec d'autres éléments.
                              
                           
                                 B)
                              
                              
                                 Présentés isolément, les articles visés au no 9404 y restent classés même s'ils constituent des parties de meubles des nos 9401 à 9403.
                              
                           
               
                     4.
                  
                  
                     On considère comme «constructions préfabriquées», au sens du no 9406, les constructions soit terminées en usine, soit livrées sous forme d'éléments à assembler sur place, présentés ensemble, telles que locaux d'habitation ou de chantier, bureaux, écoles, magasins, hangars, garages ou constructions similaires.
                  
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     9401
                  
                  
                     Sièges (à l'exclusion de ceux du no 9402), même transformables en lits, et leurs parties
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9401 10 00
                  
                  
                     –  Sièges des types utilisés pour véhicules aériens
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9401 20 00
                  
                  
                     –  Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9401 30 00
                  
                  
                     –  Sièges pivotants, ajustables en hauteur
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9401 40 00
                  
                  
                     –  Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9401 51 00
                  
                  
                     – –  en bambou ou en rotin
                  
                  
                     5,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     9401 59 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     5,6
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres sièges, avec bâti en bois
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9401 61 00
                  
                  
                     – –  rembourrés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9401 69 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres sièges, avec bâti en métal
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9401 71 00
                  
                  
                     – –  rembourrés
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9401 79 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9401 80 00
                  
                  
                     –  autres sièges
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9401 90
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9401 90 10
                  
                  
                     – –  de sièges des types utilisés pour véhicules aériens
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9401 90 30
                  
                  
                     – – –  en bois
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9401 90 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9402
                  
                  
                     Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opérations, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9402 10 00
                  
                  
                     –  Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, et leurs parties
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9402 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9403
                  
                  
                     Autres meubles et leurs parties
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9403 10
                  
                  
                     –  Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  d'une hauteur n'excédant pas 80 cm
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9403 10 51
                  
                  
                     – – –  Bureaux
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9403 10 58
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  d'une hauteur excédant 80 cm
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9403 10 91
                  
                  
                     – – –  Armoires à portes, à volets ou à clapets
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9403 10 93
                  
                  
                     – – –  Armoires à tiroirs, classeurs et fichiers
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9403 10 98
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9403 20
                  
                  
                     –  autres meubles en métal
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9403 20 20
                  
                  
                     – –  Lits
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9403 20 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9403 30
                  
                  
                     –  Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  d'une hauteur n'excédant pas 80 cm
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9403 30 11
                  
                  
                     – – –  Bureaux
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9403 30 19
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  d'une hauteur excédant 80 cm
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9403 30 91
                  
                  
                     – – –  Armoires, classeurs et fichiers
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9403 30 99
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9403 40
                  
                  
                     –  Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9403 40 10
                  
                  
                     – –  Éléments de cuisines
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9403 40 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9403 50 00
                  
                  
                     –  Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9403 60
                  
                  
                     –  autres meubles en bois
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9403 60 10
                  
                  
                     – –  Meubles en bois des types utilisés dans les salles à manger et de séjour
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9403 60 30
                  
                  
                     – –  Meubles en bois des types utilisés dans les magasins
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9403 60 90
                  
                  
                     – –  autres meubles en bois
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9403 70 00
                  
                  
                     –  Meubles en matières plastiques
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9403 81 00
                  
                  
                     – –  en bambou ou en rotin
                  
                  
                     5,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     9403 89 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     5,6
                  
                  
                     —
                  
               
                     9403 90
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9403 90 10
                  
                  
                     – –  en métal
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9403 90 30
                  
                  
                     – –  en bois
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9403 90 90
                  
                  
                     – –  en autres matières
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9404
                  
                  
                     Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple), comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9404 10 00
                  
                  
                     –  Sommiers
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Matelas
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9404 21
                  
                  
                     – –  en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9404 21 10
                  
                  
                     – – –  en caoutchouc
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9404 21 90
                  
                  
                     – – –  en matières plastiques
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9404 29
                  
                  
                     – –  en autres matières
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9404 29 10
                  
                  
                     – – –  à ressorts métalliques
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9404 29 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9404 30 00
                  
                  
                     –  Sacs de couchage
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9404 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9404 90 10
                  
                  
                     – –  rembourrés de plumes ou de duvet
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9404 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9405
                  
                  
                     Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9405 10
                  
                  
                     –  Lustres et autres appareils d'éclairage électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  en matières plastiques ou en matières céramiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9405 10 21
                  
                  
                     – – –  en matières plastiques, des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9405 10 40
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9405 10 50
                  
                  
                     – –  en verre
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  en autres matières
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9405 10 91
                  
                  
                     – – –  des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9405 10 98
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9405 20
                  
                  
                     –  Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  en matières plastiques ou en matières céramiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9405 20 11
                  
                  
                     – – –  en matières plastiques, des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9405 20 40
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9405 20 50
                  
                  
                     – –  en verre
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  en autres matières
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9405 20 91
                  
                  
                     – – –  des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9405 20 99
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9405 30 00
                  
                  
                     –  Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9405 40
                  
                  
                     –  autres appareils d'éclairage électriques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9405 40 10
                  
                  
                     – –  Projecteurs
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  en matières plastiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9405 40 31
                  
                  
                     – – – –  des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9405 40 35
                  
                  
                     – – – –  des types utilisés pour tubes fluorescents
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9405 40 39
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  en autres matières
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9405 40 91
                  
                  
                     – – – –  des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9405 40 95
                  
                  
                     – – – –  des types utilisés pour tubes fluorescents
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9405 40 99
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9405 50 00
                  
                  
                     –  Appareils d'éclairage non électriques
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9405 60
                  
                  
                     –  Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9405 60 20
                  
                  
                     – –  en matières plastiques
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9405 60 80
                  
                  
                     – –  en autres matières
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9405 91
                  
                  
                     – –  en verre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9405 91 10
                  
                  
                     – – –  Articles pour l'équipement des appareils d'éclairage électriques (à l'exclusion des projecteurs)
                  
                  
                     5,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9405 91 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9405 92 00
                  
                  
                     – –  en matières plastiques
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9405 99 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9406 00
                  
                  
                     Constructions préfabriquées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9406 00 11
                  
                  
                     –  Résidences mobiles
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9406 00 20
                  
                  
                     – –  en bois
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  en fer ou en acier
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9406 00 31
                  
                  
                     – – –  Serres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9406 00 38
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9406 00 80
                  
                  
                     – –  en autres matières
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               CHAPITRE 95
         JOUETS, JEUX, ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS OU POUR SPORTS; LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     Le présent chapitre ne comprend pas:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les bougies (no 3406);
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les articles de pyrotechnie pour le divertissement du no 3604;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les fils, monofilaments, cordonnets, guts et similaires pour la pêche, même coupés de longueur, mais non montés en ligne, du chapitre 39, du no 4206 ou de la section XI;
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 les sacs pour articles de sport et autres contenants des nos 4202, 4303 ou 4304;
                              
                           
                                 e)
                              
                              
                                 les vêtements de sport, ainsi que les travestis en matières textiles, des chapitres 61 ou 62;
                              
                           
                                 f)
                              
                              
                                 les drapeaux et les cordes à drapeaux en matières textiles, ainsi que les voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile, du chapitre 63;
                              
                           
                                 g)
                              
                              
                                 les chaussures (à l'exception de celles auxquelles sont fixés des patins à glace ou à roulettes) du chapitre 64 et les coiffures spéciales pour la pratique des sports du chapitre 65;
                              
                           
                                 h)
                              
                              
                                 les cannes, les cravaches, les fouets et les articles similaires (no 6602), ainsi que leurs parties (no 6603);
                              
                           
                                 ij)
                              
                              
                                 les yeux en verre non montés pour poupées ou autres jouets, du no 7018;
                              
                           
                                 k)
                              
                              
                                 les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV), et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39);
                              
                           
                                 l)
                              
                              
                                 les cloches, sonnettes, gongs et articles similaires du no 8306;
                              
                           
                                 m)
                              
                              
                                 les pompes pour liquides (no 8413), les appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz (no 8421), les moteurs électriques (no 8501), les transformateurs électriques (no 8504), les disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, «cartes intelligentes» et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, même enregistrés (no 8523), les appareils de radiotélécommande (no 8526) et les dispositifs sans fil à rayons infrarouges pour la commande à distance (no 8543);
                              
                           
                                 n)
                              
                              
                                 les véhicules de sport de la section XVII, à l'exclusion des luges, des bobsleighs et similaires;
                              
                           
                                 o)
                              
                              
                                 les bicyclettes pour enfants (no 8712);
                              
                           
                                 p)
                              
                              
                                 les embarcations de sport, telles que canoës et skiffs (chapitre 89), et leurs moyens de propulsion (chapitre 44, s'ils sont en bois);
                              
                           
                                 q)
                              
                              
                                 les lunettes protectrices pour la pratique des sports ou pour jeux de plein air (no 9004);
                              
                           
                                 r)
                              
                              
                                 les appeaux et sifflets (no 9208);
                              
                           
                                 s)
                              
                              
                                 les armes et autres articles du chapitre 93;
                              
                           
                                 t)
                              
                              
                                 les guirlandes électriques de tous genres (no 9405);
                              
                           
                                 u)
                              
                              
                                 les cordes pour raquettes, les tentes, les articles de campement et les gants, mitaines et moufles, en toutes matières (régime de la matière constitutive);
                              
                           
                                 v)
                              
                              
                                 les articles de table, les utensiles de cuisine, les articles de toilette, les tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, les vêtements, le linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine et articles similaires ayant une fonction utilitaire (régime de la matière constitutive).
                              
                           
               
                     2.
                  
                  
                     Les articles du présent chapitre peuvent comporter de simples garnitures ou accessoires de minime importance en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées.
                  
               
                     3.
                  
                  
                     Sous réserve de la note 1 ci-dessus, les parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux articles du présent chapitre sont classés avec ceux-ci.
                  
               
                     4.
                  
                  
                     Sous réserve des dispositions de la note 1 ci-dessus, le no 9503 s’applique également aux articles de cette position combinés à un ou plus d’un article et qui ne peuvent être considérés comme assortiments au sens de la règle générale interprétative 3 b), mais qui, s’ils étaient présentés séparément, se classeraient dans d’autres positions, pour autant que les articles soient conditionnés ensemble pour la vente au détail et que cette combinaison d’articles présente la caractéristique essentielle de jouets.
                  
               
                     5.
                  
                  
                     Le no 9503 ne comprend pas les articles qui, de par leur conception, leurs formes ou leur matière constitutive, sont reconnaissables comme étant exclusivement destinés aux animaux, les jouets pour animaux familiers, par exemple (classement selon leur régime propre).
                  
               Note de sous-positions
         
                     1.
                  
                  
                     Le no 9504 50 couvre:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les consoles de jeux vidéo qui permettent d'afficher des images sur l'écran d’un récepteur de télévision, d'un moniteur ou d'un autre écran ou surface extérieure; ou
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les machines de jeux vidéo à écran incorporé, portatives ou non.
                              
                           Cette sous-position ne couvre pas les consoles ou machines de jeux vidéo fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement (no 9504 30).
                  
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     9501
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9502
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9503 00
                  
                  
                     Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9503 00 10
                  
                  
                     –  Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Poupées représentant uniquement l'être humain et leurs parties et accessoires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9503 00 21
                  
                  
                     – –  Poupées
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9503 00 29
                  
                  
                     – –  Parties et accessoires
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9503 00 30
                  
                  
                     –  Trains électriques, y compris les rails, les signaux et autres accessoires; modèles réduits, animés ou non, à assembler
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres assortiments et jouets de construction
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9503 00 35
                  
                  
                     – –  en matière plastique
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9503 00 39
                  
                  
                     – –  en autres matières
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9503 00 41
                  
                  
                     – –  rembourrés
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9503 00 49
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9503 00 55
                  
                  
                     –  Instruments et appareils de musique-jouets
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Puzzles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9503 00 61
                  
                  
                     – –  en bois
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9503 00 69
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9503 00 70
                  
                  
                     –  autres jouets, présentés en assortiments ou en panoplies
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres jouets et modèles, à moteur
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9503 00 75
                  
                  
                     – –  en matière plastique
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9503 00 79
                  
                  
                     – –  en autres matières
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9503 00 81
                  
                  
                     – –  Armes-jouets
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9503 00 85
                  
                  
                     – –  Modèles miniatures obtenus par moulage, en métal
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9503 00 95
                  
                  
                     – – –  en matière plastique
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9503 00 99
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9504
                  
                  
                     Consoles et machines de jeux vidéo, articles pour jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino et les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9504 20 00
                  
                  
                     –  Billards de tout genre et leurs accessoires
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9504 30
                  
                  
                     –  Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9504 30 10
                  
                  
                     – –  Jeux avec écran
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9504 30 20
                  
                  
                     – –  autres jeux
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9504 30 90
                  
                  
                     – –  Parties
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9504 40 00
                  
                  
                     –  Cartes à jouer
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9504 50 00
                  
                  
                     –  Consoles et machines de jeux vidéo, autres que celles du no 9504 30
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9504 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9504 90 10
                  
                  
                     – –  Circuits électriques de voitures automobiles présentant les caractéristiques de jeux de compétition
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9504 90 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9505
                  
                  
                     Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9505 10
                  
                  
                     –  Articles pour fêtes de Noël
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9505 10 10
                  
                  
                     – –  en verre
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9505 10 90
                  
                  
                     – –  en autres matières
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9505 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9506
                  
                  
                     Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; piscines et pataugeoires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Skis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9506 11
                  
                  
                     – –  Skis
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9506 11 10
                  
                  
                     – – –  Skis de fond
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     pa
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  Skis alpins
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9506 11 21
                  
                  
                     – – – –  Monoskis et surfs des neiges
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9506 11 29
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     pa
                  
               
                     9506 11 80
                  
                  
                     – – –  autres skis
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     pa
                  
               
                     9506 12 00
                  
                  
                     – –  Fixations pour skis
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9506 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la pratique des sports nautiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9506 21 00
                  
                  
                     – –  Planches à voile
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9506 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Clubs de golf et autre matériel pour le golf
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9506 31 00
                  
                  
                     – –  Clubs complets
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9506 32 00
                  
                  
                     – –  Balles
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9506 39
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9506 39 10
                  
                  
                     – – –  Parties de clubs
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9506 39 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9506 40 00
                  
                  
                     –  Articles et matériel pour le tennis de table
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9506 51 00
                  
                  
                     – –  Raquettes de tennis, même non cordées
                  
                  
                     4,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9506 59 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Ballons et balles, autres que les balles de golf ou de tennis de table
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9506 61 00
                  
                  
                     – –  Balles de tennis
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9506 62 00
                  
                  
                     – –  gonflables
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9506 69
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9506 69 10
                  
                  
                     – – –  Balles de cricket ou de polo
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9506 69 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9506 70
                  
                  
                     –  Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9506 70 10
                  
                  
                     – –  Patins à glace
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     pa
                  
               
                     9506 70 30
                  
                  
                     – –  Patins à roulettes
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     pa
                  
               
                     9506 70 90
                  
                  
                     – –  Parties et accessoires
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9506 91
                  
                  
                     – –  Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9506 91 10
                  
                  
                     – – –  Appareils d'exercices à système d'effort modulable
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9506 91 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9506 99
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9506 99 10
                  
                  
                     – – –  Articles de cricket ou de polo autres que les balles
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9506 99 90
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9507
                  
                  
                     Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des nos 9208 ou 9705) et articles de chasse similaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9507 10 00
                  
                  
                     –  Cannes à pêche
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9507 20
                  
                  
                     –  Hameçons, même montés sur avançons
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9507 20 10
                  
                  
                     – –  Hameçons non montés
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9507 20 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9507 30 00
                  
                  
                     –  Moulinets pour la pêche
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9507 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9508
                  
                  
                     Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines; cirques ambulants et ménageries ambulantes; théâtres ambulants
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9508 10 00
                  
                  
                     –  Cirques ambulants et ménageries ambulantes
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9508 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               CHAPITRE 96
         OUVRAGES DIVERS
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     Le présent chapitre ne comprend pas:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les crayons pour le maquillage ou la toilette (chapitre 33);
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les articles du chapitre 66 (parties de parapluies ou de cannes, par exemple);
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 la bijouterie de fantaisie (no 7117);
                              
                           
                                 d)
                              
                              
                                 les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV) et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39);
                              
                           
                                 e)
                              
                              
                                 les articles du chapitre 82 (outillage, articles de coutellerie, couverts de table) avec manches ou parties en matières à tailler ou à mouler. Présentés isolément, ces manches et parties relèvent des nos 9601 ou 9602;
                              
                           
                                 f)
                              
                              
                                 les articles du chapitre 90 [montures de lunettes (no 9003), tire-lignes (no 9017), articles de brosserie des types manifestement utilisés en médecine, en chirurgie, dans l'art dentaire ou l'art vétérinaire (no 9018), par exemple];
                              
                           
                                 g)
                              
                              
                                 les articles du chapitre 91 (boîtes de montres, cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);
                              
                           
                                 h)
                              
                              
                                 les instruments de musique, leurs parties et leurs accessoires (chapitre 92);
                              
                           
                                 ij)
                              
                              
                                 les articles du chapitre 93 (armes et parties d'armes);
                              
                           
                                 k)
                              
                              
                                 les articles du chapitre 94 (meubles, appareils d'éclairage, par exemple);
                              
                           
                                 l)
                              
                              
                                 les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);
                              
                           
                                 m)
                              
                              
                                 les articles du chapitre 97 (objets d'art, de collection ou d'antiquité).
                              
                           
               
                     2.
                  
                  
                     Par «matières végétales ou minérales à tailler», au sens du no 9602, on entend:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les grains durs, les pépins, les coques et noix et les matières végétales similaires (noix de corozo ou de palmier doum, par exemple), à tailler;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 l'ambre (succin) et l'écume de mer, naturels ou reconstitués, ainsi que le jais et les matières minérales analogues au jais.
                              
                           
               
                     3.
                  
                  
                     On considère comme «têtes préparées», au sens du no 9603, les touffes de poils, de fibres végétales ou d'autres matières, non montées, prêtes à être utilisées, sans être divisées, pour la fabrication des pinceaux ou articles analogues, ou n'exigeant, à ces fins, qu'un complément d'ouvraison peu important, tel que l'égalisation ou le meulage des extrémités.
                  
               
                     4.
                  
                  
                     Les articles du présent chapitre, autres que ceux des nos 9601 à 9606 ou 9615, entièrement ou partiellement en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en pierres gemmes, en pierres synthétiques ou reconstituées, ou bien comportant des perles fines ou de culture, restent compris dans ce chapitre. Restent toutefois compris dans ce chapitre les articles des nos 9601 à 9606 ou 9615 comportant de simples garnitures ou accessoires de minime importance en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées.
                  
               Note complémentaire
         
                     1.
                  
                  
                     Les sous-positions 9619 00 71 à 9619 00 89 incluent les produits en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose.
                     Ces sous-positions incluent également les articles composites comportant:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 une couche intérieure (en non-tissés, par exemple) destinée à drainer les fluides et à éviter ainsi que la peau ne s'irrite;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 une partie centrale absorbante destinée à recueillir et à conserver les fluides jusqu'à ce que le produit puisse être jeté;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 une couche extérieure (en matière plastique, par exemple) destinée à empêcher toute fuite des fluides recueillis dans la partie centrale absorbante.
                              
                           
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     9601
                  
                  
                     Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9601 10 00
                  
                  
                     –  Ivoire travaillé et ouvrages en ivoire
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9601 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9602 00 00
                  
                  
                     Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du no 3503, et ouvrages en gélatine non durcie
                  
                  
                     2,2
                  
                  
                     —
                  
               
                     9603
                  
                  
                     Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9603 10 00
                  
                  
                     –  Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9603 21 00
                  
                  
                     – –  Brosses à dents, y compris les brosses à dentiers
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9603 29
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9603 29 30
                  
                  
                     – – –  Brosses à cheveux
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9603 29 80
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9603 30
                  
                  
                     –  Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour l'application des produits cosmétiques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9603 30 10
                  
                  
                     – –  Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9603 30 90
                  
                  
                     – –  Pinceaux pour l'application des produits cosmétiques
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9603 40
                  
                  
                     –  Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du no 9603 30); tampons et rouleaux à peindre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9603 40 10
                  
                  
                     – –  Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9603 40 90
                  
                  
                     – –  Tampons et rouleaux à peindre
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9603 50 00
                  
                  
                     –  autres brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9603 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9603 90 10
                  
                  
                     – –  Balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9603 90 91
                  
                  
                     – – –  Brosses et balais-brosses pour l'entretien des surfaces ou pour le ménage, y compris les brosses à vêtements ou à chaussures; articles de brosserie pour la toilette des animaux
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9603 90 99
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9604 00 00
                  
                  
                     Tamis et cribles, à main
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9605 00 00
                  
                  
                     Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9606
                  
                  
                     Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches de boutons
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9606 10 00
                  
                  
                     –  Boutons-pression et leurs parties
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Boutons
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9606 21 00
                  
                  
                     – –  en matières plastiques, non recouverts de matières textiles
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9606 22 00
                  
                  
                     – –  en métaux communs, non recouverts de matières textiles
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9606 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9606 30 00
                  
                  
                     –  Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9607
                  
                  
                     Fermetures à glissière et leurs parties
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Fermetures à glissière
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9607 11 00
                  
                  
                     – –  avec agrafes en métaux communs
                  
                  
                     6,7
                  
                  
                     m
                  
               
                     9607 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     7,7
                  
                  
                     m
                  
               
                     9607 20
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9607 20 10
                  
                  
                     – –  en métaux communs (y compris les rubans munis d'agrafes en métaux communs)
                  
                  
                     6,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9607 20 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     7,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9608
                  
                  
                     Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du no 9609
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9608 10
                  
                  
                     –  Stylos et crayons à bille
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9608 10 10
                  
                  
                     – –  à encre liquide
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9608 10 92
                  
                  
                     – – –  avec cartouche remplaçable
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9608 10 99
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9608 20 00
                  
                  
                     –  Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9608 30 00
                  
                  
                     –  Stylos à plume et autres stylos
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9608 40 00
                  
                  
                     –  Porte-mine
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9608 50 00
                  
                  
                     –  Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des sous-positions précitées
                  
                  
                     3,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9608 60 00
                  
                  
                     –  Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9608 91 00
                  
                  
                     – –  Plumes à écrire et becs pour plumes
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9608 99 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9609
                  
                  
                     Crayons (autres que les crayons du no 9608), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9609 10
                  
                  
                     –  Crayons à gaine
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9609 10 10
                  
                  
                     – –  avec mine de graphite
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9609 10 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9609 20 00
                  
                  
                     –  Mines pour crayons ou porte-mine
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9609 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9609 90 10
                  
                  
                     – –  Pastels et fusains
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9609 90 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9610 00 00
                  
                  
                     Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9611 00 00
                  
                  
                     Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9612
                  
                  
                     Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9612 10
                  
                  
                     –  Rubans encreurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9612 10 10
                  
                  
                     – –  en matière plastique
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9612 10 20
                  
                  
                     – –  en fibres synthétiques ou artificielles, d'une largeur inférieure à 30 mm, placés en permanence dans des cartouches en plastique ou en métal du type utilisé pour les machines à écrire automatiques, les machines automatiques de traitement de l'information et les autres machines
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9612 10 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9612 20 00
                  
                  
                     –  Tampons encreurs
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9613
                  
                  
                     Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du no 3603), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9613 10 00
                  
                  
                     –  Briquets de poche, à gaz, non rechargeables
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9613 20 00
                  
                  
                     –  Briquets de poche, à gaz, rechargeables
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     p/st
                  
               
                     9613 80 00
                  
                  
                     –  autres briquets et allumeurs
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9613 90 00
                  
                  
                     –  Parties
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9614 00
                  
                  
                     Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9614 00 10
                  
                  
                     –  Ébauchons de pipes, en bois ou en racines
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9614 00 90
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9615
                  
                  
                     Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du no 8516, et leurs parties
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9615 11 00
                  
                  
                     – –  en caoutchouc durci ou en matières plastiques
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9615 19 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9615 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9616
                  
                  
                     Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9616 10
                  
                  
                     –  Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9616 10 10
                  
                  
                     – –  Vaporisateurs de toilette
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9616 10 90
                  
                  
                     – –  Montures et têtes de montures
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9616 20 00
                  
                  
                     –  Houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette
                  
                  
                     2,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9617 00 00
                  
                  
                     Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre)
                  
                  
                     6,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9618 00 00
                  
                  
                     Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages
                  
                  
                     1,7
                  
                  
                     —
                  
               
                     9619 00
                  
                  
                     Serviettes et tampons hygiéniques, couches et langes pour bébés et articles similaires, en toutes matières
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9619 00 30
                  
                  
                     –  en ouates de matières textiles
                  
                  
                     
                         (96)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  en autres matières textiles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9619 00 40
                  
                  
                     – –  Serviettes, tampons hygiéniques et articles similaires
                  
                  
                     
                         (97)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     9619 00 50
                  
                  
                     – –  Couches pour bébés et articles similaires
                  
                  
                     
                         (98)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     –  en autres matières
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Serviettes, tampons hygiéniques et articles similaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9619 00 71
                  
                  
                     – – –  Serviettes hygiéniques
                  
                  
                     
                         (99)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     9619 00 75
                  
                  
                     – – –  Tampons hygiéniques
                  
                  
                     
                         (99)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     9619 00 79
                  
                  
                     – – –  autres
                  
                  
                     
                         (99)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Couches pour bébés et articles similaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9619 00 81
                  
                  
                     – – –  Couches pour bébés
                  
                  
                     
                         (99)
                     
                  
                  
                     —
                  
               
                     9619 00 89
                  
                  
                     – – –  autres (articles pour l'incontinence, par exemple)
                  
                  
                     
                         (99)
                     
                  
                  
                     —
                  
               SECTION XXI
         OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITÉ
         CHAPITRE 97
         OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITÉ
         Notes
         
                     1.
                  
                  
                     Le présent chapitre ne comprend pas:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 les timbres-poste, timbres fiscaux, entiers postaux et analogues, non oblitérés, du no 4907;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ou usages analogues (no 5907), sauf si elles peuvent être classées dans le no 9706;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 les perles fines ou de culture et les pierres gemmes (nos 7101 à 7103).
                              
                           
               
                     2.
                  
                  
                     On considère comme «gravures, estampes et lithographies originales», au sens du no 9702, les épreuves tirées directement, en noir ou en couleurs, d'une ou plusieurs planches entièrement exécutées à la main par l'artiste, quelle que soit la technique ou la matière employée, à l'exception de tout procédé mécanique ou photomécanique.
                  
               
                     3.
                  
                  
                     Ne relèvent pas du no 9703 les sculptures ayant un caractère commercial (reproductions en séries, moulages et œuvres artisanales, par exemple), même lorsque ces ouvrages ont été conçus ou créés par des artistes.
                  
               
                     4.
                  
                  
                     
                                 A)
                              
                              
                                 Sous réserve des notes 1, 2 et 3, les articles susceptibles de relever à la fois du présent chapitre et d'autres chapitres de la nomenclature doivent être classés au présent chapitre.
                              
                           
                                 B)
                              
                              
                                 Les articles susceptibles de relever à la fois du no 9706 et des nos 9701 à 9705 doivent être classés aux nos 9701 à 9705.
                              
                           
               
                     5.
                  
                  
                     Les cadres qui entourent les tableaux, peintures, dessins, collages ou tableautins similaires, gravures, estampes ou lithographies sont classés avec ces articles lorsque leur caractère et leur valeur sont en rapport avec ceux desdits articles.
                     Les cadres dont le caractère ou la valeur ne sont pas en rapport avec les articles visés dans la présente note suivent leur régime propre.
                  
               Note complémentaire
         
                     1.
                  
                  
                     La position 9705 inclut les véhicules automobiles et les aéronefs de collection présentant un intérêt historique ou ethnographique:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 qui se trouvent dans leur état d'origine, sans modification substantielle du châssis, de la carrosserie, du système de direction, de freinage, de transmission ou de suspension ni du moteur ou des ailes, etc. Les réparations et les restaurations sont autorisées; les pièces, accessoires et unités endommagés ou usés peuvent être remplacés pour autant que le véhicule soit conservé et maintenu dans un bon état sur le plan historique. Les véhicules automobiles et les aéronefs modernisés ou modifiés sont exclus;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 qui sont âgés d'au moins 30 ans pour les véhicules automobiles et d'au moins 50 ans pour les aéronefs;
                              
                           
                                 c)
                              
                              
                                 qui correspondent à un modèle ou type dont la production a cessé.
                              
                           Les caractéristiques requises pour faire partie d'une collection, à savoir être relativement rares, ne pas être normalement utilisés conformément à leur destination initiale, faire l'objet de transactions spéciales en dehors du commerce habituel des objets similaires utilisables et présenter une grande valeur sont considérées comme respectées pour les véhicules automobiles et les aéronefs conformes aux trois critères ci-dessus.
                     Cette position inclut également en tant que pièces de collection:
                     
                                 —
                              
                              
                                 les véhicules automobiles et les aéronefs dont, quelle que soit la date de leur fabrication, il peut être prouvé qu’ils ont participé à un événement historique,
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 les véhicules automobiles et les aéronefs de compétition dont il peut être prouvé qu’ils ont été conçus, construits et utilisés exclusivement pour la compétition et qu’ils possèdent un palmarès sportif significatif acquis lors d’événements nationaux ou internationaux prestigieux.
                              
                           Les pièces et accessoires de véhicules automobiles et d'aéronefs sont classés dans cette position à condition qu'il s'agisse de pièces ou d'accessoires originaux, que ces objets soient âgés d’au moins trente ans (pour les véhicules automobiles) et d’au moins cinquante ans (pour les aéronefs), et que leur production ait cessé.
                     Les répliques et les reproductions sont exclues à moins de satisfaire aux trois critères ci-dessus.
                  
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     9701
                  
                  
                     Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 4906 et des articles manufacturés décorés à la main; collages et tableautins similaires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     9701 10 00
                  
                  
                     –  Tableaux, peintures et dessins
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9701 90 00
                  
                  
                     –  autres
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9702 00 00
                  
                  
                     Gravures, estampes et lithographies originales
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9703 00 00
                  
                  
                     Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9704 00 00
                  
                  
                     Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du no 4907
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9705 00 00
                  
                  
                     Collections et spécimens pour collections de zoologie, de botanique, de minéralogie, d'anatomie, ou présentant un intérêt historique, archéologique, paléontologique, ethnographique ou numismatique
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               
                     9706 00 00
                  
                  
                     Objets d'antiquité ayant plus de cent ans d'âge
                  
                  
                     exemption
                  
                  
                     —
                  
               CHAPITRE 98
         ENSEMBLES INDUSTRIELS
         Note
         
            Les règlements de la Commission (UE) n
            
               o
             113/2010
             (101)
            du
            9 février 2010
            et (CE) n
            
               o
             1982/2004
             (100)
            du
            18 novembre 2004
            autorisent les États membres à utiliser une procédure simplifiée de déclaration en vue de l'enregistrement des exportations et des introductions ou expéditions d'ensembles industriels dans les statistiques du commerce extérieur et intra-UE de l'Union. Dans les cas où un État membre a recours à cette possibilité de simplification, les critères et la procédure applicables à cette fin sont définis dans des instructions nationales (voir la liste des services compétents ci-dessous).
         
         
                     État membre
                  
                  
                     Nom et adresse du service compétent
                  
               
                     
                        Belgique
                     
                  
                  
                     
                                 Institut des comptes nationaux
                              
                           
                                 p/a Banque nationale de Belgique
                              
                           
                                 Boulevard de Berlaimont 14
                              
                           
                                 1000 Bruxelles
                              
                           
                                 Instituut voor de Nationale Rekeningen
                              
                           
                                 p/a Nationale Bank van België
                              
                           
                                 de Berlaimontlaan 14
                              
                           
                                 1000 Brussel
                              
                           
               
                     
                        Bulgarie
                     
                  
                  
                     
                                 Национална агенция за приходите
                              
                           
                                 бул. Дондуков № 52
                              
                           
                                 1000 гр. София
                              
                           
               
                     
                        République tchèque
                     
                  
                  
                     
                                 Český statistiký úřad
                              
                           
                                 Na padesátém 3268/81
                              
                           
                                 100 82 Praha 10 – Strašnice
                              
                           
               
                     
                        Danemark
                     
                  
                  
                     
                                 SKAT København
                              
                           
                                 Told
                              
                           
                                 Sluseholmen 8 B
                              
                           
                                 2450 København SV
                              
                           
               
                     
                        Allemagne
                     
                  
                  
                     
                                 Statistisches Bundesamt
                              
                           
                                 Gruppe G3 — Außenhandel
                              
                           
                                 65180 Wiesbaden
                              
                           
               
                     
                        Estonie
                     
                  
                  
                     
                                 Maksu- ja Tolliamet
                              
                           
                                 Lõõtsa 8a
                              
                           
                                 15176 Tallinn
                              
                           
                                 Statistikaamet
                              
                           
                                 Tatari 51
                              
                           
                                 10134 Tallinn
                              
                           
               
                     
                        Grèce
                     
                  
                  
                     
                                 Εθνική Στατιστική Υπηρεσία της Ελλάδας
                              
                           
                                 Πειραιώς 46 & Επονιτών
                              
                           
                                 185 10 Πειραιάς
                              
                           
               
                     
                        Espagne
                     
                  
                  
                     
                                 Departamento de Aduanas e Impuestos Especiales
                              
                           
                                 Avda. Llano Castellano, 17
                              
                           
                                 28071 Madrid
                              
                           
               
                     
                        France
                     
                  
                  
                     
                                 Direction générale des douanes et droits indirects
                              
                           
                                 Bureau E/3 (ensembles industriels extracommunautaires)
                              
                           
                                 Département des statistiques et des études économiques (ensembles industriels intracommunautaires)
                              
                           
                                 11, rue des Deux Communes
                              
                           
                                 93558 Montreuil Cedex
                              
                           
               
                     
                        Croatie
                     
                  
                  
                     
                                 Ministarstvo financija
                              
                           
                                 Carinska uprava
                              
                           
                                 Alexandera von Humboldta 4a
                              
                           
                                 10000 Zagreb
                              
                           
                                 Državni zavod za statistiku
                              
                           
                                 Ilica 3
                              
                           
                                 10000 Zagreb
                              
                           
               
                     
                        Italie
                     
                  
                  
                     
                                 Agenzia delle Dogane
                              
                           
                                 Direzione Centrale Gestione Tributi e Rapporto con gli Utenti
                              
                           
                                 Ufficio per la tariffa doganale, per i dazi e per i regimi dei prodotti agricoli
                              
                           
                                 Via Mario Carucci, 71
                              
                           
                                 00143 Roma
                              
                           
                                 Istituto Nazionale di Statistica
                              
                           
                                 Servizio Commercio con l'Estero
                              
                           
                                 Via Cesare Balbo 16
                              
                           
                                 00184 Roma
                              
                           
               
                     
                        Irlande
                     
                  
                  
                     
                                 Central Statistics Office
                              
                           
                                 Ardee Rd.
                              
                           
                                 Rathmines
                              
                           
                                 Dublin 6
                              
                           
                                 Office of the Revenue Commissioners
                              
                           
                                 Dublin Castle
                              
                           
                                 Dublin 2
                              
                           
               
                     
                        Chypre
                     
                  
                  
                     
                                 Τμήμα Τελωνείων
                              
                           
                                 Υπουργείο Οικονομικών
                              
                           
                                 Γωνία Μιχαήλ Καραολή Και Γρηγόρη Αυξεντίου
                              
                           
                                 1096 Λευκωσία
                              
                           
                                 Υπηρεσία Φόρου Προστιθέμενης Αξίας
                              
                           
                                 Τμήμα Τελωνείων
                              
                           
                                 Υπουργείο Οικονομικών
                              
                           
                                 Γωνία Μιχαήλ Καραολή Και Γρ. Αυξεντίου
                              
                           
                                 1471 Λευκωσία
                              
                           
               
                     
                        Lettonie
                     
                  
                  
                     
                                 Latvijas Republikas Centrālā statistikas pārvalde,
                              
                           
                                 Lāčplēša ielā 1,
                              
                           
                                 Rīga, LV-1301
                              
                           
                                 Latvijas Republikas Valsts ieņēmumu dienesta
                              
                           
                                 Muitas pārvalde,
                              
                           
                                 11.novembra krastmalā 17,
                              
                           
                                 Rīga, LV-1841
                              
                           
               
                     
                        Lituanie
                     
                  
                  
                     
                                 Muitinės departamentas prie Lietuvos Respublikos finansų ministerijos
                              
                           
                                 A. Jakšto g.1
                              
                           
                                 LT-01105 Vilnius
                              
                           
               
                     
                        Luxembourg
                     
                  
                  
                     
                                 Service central de la statistique et des études économiques
                              
                           
                                 Centre administratif Pierre Werner
                              
                           
                                 13, rue Érasme
                              
                           
                                 1468 Luxembourg-Kirchberg
                              
                           
               
                     
                        Hongrie
                     
                  
                  
                     
                                 Központi Statisztikai Hivatal
                              
                           
                                 Szolgáltatás- és külkereskedelem-statisztikai Főosztály
                              
                           
                                 1024, Budapest, Petrezselyem u. 7-9.
                              
                           
               
                     
                        Malte
                     
                  
                  
                     
                                 Uffiċċju Nazzjonali ta' I-Istatistika
                              
                           
                                 Lascaris.
                              
                           
                                 II-Belt. CMR 02
                              
                           
               
                     
                        Pays-Bas
                     
                  
                  
                     
                                 De inspecteur in wiens ambtsgebied
                              
                           
                                 belanghebbende woont of is gevestigd
                              
                           
               
                     
                        Autriche
                     
                  
                  
                     
                                 Zollamt des Bundeslandes, in dem der Anmeldepflichtige seinen Sitz oder Wohnsitz hat
                              
                           
                                 ou
                              
                           
                                 Bundesanstalt Statistik Austria
                              
                           
                                 Guglgasse 13
                              
                           
                                 1110 Wien
                              
                           
               
                     
                        Pologne
                     
                  
                  
                     
                                 Właściwy dyrektor izby celnej
                              
                           
                                  
                              
                           
               
                     
                        Portugal
                     
                  
                  
                     
                                 Autoridade Tributária e Aduaneira
                              
                           
                                 Direcção de Serviços de Tributação Aduaneira
                              
                           
                                 Rua da Alfândega, n.o 5 R/C
                              
                           
                                 1149-006 Lisboa
                              
                           
                                 Instituto Nacional de Estatística
                              
                           
                                 DEE/CII - Departamento de Estatísticas Económicas
                              
                           
                                 Serviço de Estatísticas do Comércio Internacional e Produção Industrial
                              
                           
                                 Av. António José de Almeida
                              
                           
                                 1000-043 Lisboa
                              
                           
               
                     
                        Roumanie
                     
                  
                  
                     
                                 Institutul National de Statistica
                              
                           
                                 Bd. Libertatii 16
                              
                           
                                 Bucuresti Sector 5
                              
                           
               
                     
                        Slovénie
                     
                  
                  
                     
                                 Republika Slovenija
                              
                           
                                 Ministrstvo za finance
                              
                           
                                 Finančna uprava Republike Slovenije
                              
                           
                                 Šmartinska cesta 55, p.p. 631
                              
                           
                                 SI-1001 Ljubljana
                              
                           
                                 (za izvoz blaga)
                              
                           
                                 Statistični urad Republike Slovenije
                              
                           
                                 Litostrojska 54
                              
                           
                                 p.p. 3570
                              
                           
                                 SI-1000 Ljubljana
                              
                           
                                 (za odpreme in prejeme blaga)
                              
                           
               
                     
                        Slovaquie
                     
                  
                  
                     
                                 Štatistický úrad SR
                              
                           
                                 Odbor štatistiky zahraničného obchodu
                              
                           
                                 Miletičova 3
                              
                           
                                 824 67 Bratislava 26
                              
                           
                                 Finančné riaditeľstvo SR
                              
                           
                                 Lazovná 63
                              
                           
                                 974 01 Banská Bystrica
                              
                           
               
                     
                        Finlande
                     
                  
                  
                     
                                 Tulli
                              
                           
                                 PL 512
                              
                           
                                 FI-00101 Helsinki
                              
                           
                                 Tullen
                              
                           
                                 PB 512
                              
                           
                                 FI-00101 Helsingfors
                              
                           
               
                     
                        Suède
                     
                  
                  
                     
                                 Tullverket
                              
                           
                                 Box 12854
                              
                           
                                 SE-11298 Stockholm
                              
                           
                                 Statistiska centralbyrån
                              
                           
                                 Box 24300
                              
                           
                                 SE-10451 Stockholm
                              
                           
               
                     
                        Royaume-Uni
                     
                  
                  
                     
                                 Head of Compilation: Operations
                              
                           
                                 Statistics and Analysis of Trade Unit
                              
                           
                                 HM Revenue and Customs
                              
                           
                                 3rd floor, Alexander House
                              
                           
                                 21 Victoria Avenue
                              
                           
                                 Southend-on-Sea
                              
                           
                                 SS99 1AA
                              
                           
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
               
                      
                  
                  
                     Composants d'ensembles industriels dans le cadre des échanges du commerce extérieur [règlement (UE) no 113/2010 de la Commission du 9 février 2010] et du commerce intra-UE [règlement (CE) no 1982/2004 de la Commission du 18 novembre 2004]:
                  
               
                     
                        9880 XX 00
                     
                  
                  
                     Les codes des marchandises se composent comme suit:
                     
                                 —
                              
                              
                                 les quatre premiers chiffres sont 9880,
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 les cinquième et sixième chiffres correspondent au chapitre de la NC auquel appartiennent les biens du composant,
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 les septième et huitième chiffres sont 0.
                              
                           
               CHAPITRE 99
         CODES SPÉCIFIQUES DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE
         Sous-chapitre I
         Codes de la nomenclature combinée applicables à certains mouvements spécifiques de marchandises
         (importation ou exportation)
         Notes complémentaires
         
                     1.
                  
                  
                     Les dispositions du présent sous-chapitre ne s'appliquent qu'au mouvement de marchandises auquel elles se rapportent.
                     Ces marchandises sont déclarées dans la sous-position appropriée pour autant qu'elles respectent les conditions et les exigences de celle-ci ou de toute autre réglementation applicable. La description de ces marchandises doit être suffisamment précise pour permettre leur identification.
                     Les États membres peuvent toutefois choisir de ne pas appliquer les dispositions du présent sous-chapitre dans la mesure où des droits à l'importation ou autres impositions sont en jeu.
                  
               
                     2.
                  
                  
                     Les dispositions du présent sous-chapitre ne s'appliquent pas aux échanges de biens entre États membres.
                  
               
                     3.
                  
                  
                     Les marchandises importées et exportées visées au règlement (CE) no 1186/2009 pour lesquelles l'exonération des droits d'importation ou d'exportation a été refusée sont exclues du présent sous-chapitre.
                     Les mouvements de marchandises qui font l'objet d'une interdiction ou restriction sont également exclus du présent sous-chapitre.
                  
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation
                  
                  
                     Note
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
               
                      
                  
                  
                     Certaines marchandises visées au règlement (CE) no 1186/2009 (importation et exportation)
                  
               
                     9905 00 00
                  
                  
                     –  Biens personnels appartenant à des personnes physiques qui transfèrent leur résidence normale
                  
               
                     9919 00 00
                  
                  
                     –  Les biens ci-après, autres que ceux susmentionnés:
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Trousseaux et objets mobiliers appartenant à une personne qui transfère sa résidence normale à l'occasion de son mariage; biens personnels recueillis dans le cadre d'une succession
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Trousseaux, requis d'études et autres objets mobiliers d'élèves ou étudiants
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Cercueils contenant des corps et urnes funéraires contenant les cendres de défunts et autres objets d'ornement funéraire
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  Biens adressés à des organismes à caractère charitable et philanthropique et au profit des victimes de catastrophes
                  
               Sous-chapitre II
         Codes statistiques applicables à certains mouvements particuliers de marchandises
         Notes complémentaires
         
                     1.
                  
                  
                     Le règlement (UE) no 113/2010 de la Commission du 9 février 2010 mettant en oeuvre le règlement (CE) no 471/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant les statistiques communautaires relatives au commerce extérieur avec les pays tiers, pour ce qui est des échanges visés, de la définition des données, de l'établissement de statistiques du commerce par caractéristiques des entreprises et par monnaie de facturation, et des biens ou mouvements particuliers (88) et le règlement (CE) no 1982/2004 de la Commission du 18 novembre 2004 concernant la mise en œuvre du règlement (CE) no 638/2004 du Parlement européen et du Conseil relatif aux statistiques communautaires des échanges de biens entre États membres et abrogeant les règlements (CE) no 1901/2000 et (CEE) no 3590/92 de la Commission (89) autorisent les États membres à utiliser un système de codage simplifié pour certaines marchandises en vue d'établir les statistiques du commerce dans et en dehors de l'Union européenne.
                  
               
                     2.
                  
                  
                     Les codes figurant dans le présent sous-chapitre sont soumis aux conditions prévues dans les règlements (UE) no 113/2010 et (CE) no 1982/2004.
                  
               
                     Code NC
                  
                  
                     Désignation
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
               
                     9930
                  
                  
                     Livraisons de biens à des bateaux et à des aéronefs
                  
               
                     9930 24 00
                  
                  
                     –  Marchandises des chapitres 1 à 24 de la NC
                  
               
                     9930 27 00
                  
                  
                     –  Marchandises du chapitre 27 de la NC
                  
               
                     9930 99 00
                  
                  
                     –  Marchandises classées ailleurs
                  
               
                     9931
                  
                  
                     Biens destinés à l'équipage de l'installation en haute mer ou nécessaires au fonctionnement des moteurs, machines et autres appareils de l'installation en haute mer
                  
               
                     9931 24 00
                  
                  
                     –  Marchandises des chapitres 1 à 24 de la NC
                  
               
                     9931 27 00
                  
                  
                     –  Marchandises du chapitre 27 de la NC
                  
               
                     9931 99 00
                  
                  
                     –  Marchandises classées ailleurs
                  
               
                     9950 00 00
                  
                  
                     Codes utilisés uniquement dans les échanges de biens entre États membres pour les transactions individuelles d'une valeur inférieure à 200 EUR et, dans certains cas, pour le signalement des produits résiduaires
                  
               TROISIÈME PARTIE
         ANNEXES TARIFAIRES
         SECTION I
         ANNEXES AGRICOLES
         ANNEXE 1
         ÉLÉMENTS AGRICOLES (EA), DROITS ADDITIONNELS SUR LE SUCRE (AD S/Z) ET DROITS ADDITIONNELS SUR LA FARINE (AD F/M)
         Lorsqu'il est fait un renvoi à la présente annexe, l'élément agricole («EA»), ainsi que, le cas échéant, le droit additionnel sur les sucres divers («AD S/Z») ou le droit additionnel sur la farine («AD F/M»), est déterminé sur la base de la teneur de la marchandise concernée en:
         
                     —
                  
                  
                     matières grasses du lait,
                  
               
                     —
                  
                  
                     protéines provenant du lait,
                  
               
                     —
                  
                  
                     saccharose/sucre inverti/isoglucose,
                  
               
                     —
                  
                  
                     amidon-fécule/glucose.
                  
               À cette marchandise correspond un code additionnel déterminé sur la base du tableau 1 ci-après.
         L'élément agricole (en euros par 100 kilogrammes poids net) applicable à la marchandise est fixé à la colonne 2 du tableau 2. Les droits additionnels sur les sucres divers («AD S/Z») (en euros par 100 kilogrammes poids net), repris à la colonne 3 du tableau 2, ne s'appliquent au maximum de perception que lorsque le tarif prévoit un renvoi à l'annexe 1 par la mention «AD S/Z»; les droits additionnels sur la farine («AD F/M») (en euros par 100 kilogrammes poids net), repris à la colonne 4, ne s'appliquent au maximum de perception que lorsque le tarif prévoit un renvoi à l'annexe 1 par la mention «AD F/M».
         Tableau 1
         Code additionnel (selon la composition)
         
                     Matières grasses du lait (% en poids)
                  
                  
                     Protéines du lait (% en poids) (104)
                     
                  
                  
                     Amidon-fécule/glucose (% en poids) (102)
                     
                  
               
                     ≥ 0 < 5
                  
                  
                     ≥ 5 < 25
                  
                  
                     ≥ 25 < 50
                  
                  
                     ≥ 50 < 75
                  
                  
                     ≥ 75
                  
               
                     Saccharose/sucre interverti/isoglucose (% en poids) (103)
                     
                  
               
                     ≥ 0 < 5
                  
                  
                     ≥ 5 < 30
                  
                  
                     ≥ 30 < 50
                  
                  
                     ≥ 50 < 70
                  
                  
                     ≥ 70
                  
                  
                     ≥ 0 < 5
                  
                  
                     ≥ 5 < 30
                  
                  
                     ≥ 30 < 50
                  
                  
                     ≥ 50 < 70
                  
                  
                     ≥ 70
                  
                  
                     ≥ 0 < 5
                  
                  
                     ≥ 5 < 30
                  
                  
                     ≥ 30 < 50
                  
                  
                     ≥ 50
                  
                  
                     ≥ 0 < 5
                  
                  
                     ≥ 5 < 30
                  
                  
                     ≥ 30
                  
                  
                     ≥ 0 < 5
                  
                  
                     ≥ 5
                  
               
                     ≥ 0 < 1,5
                  
                  
                     ≥ 0 < 2,5
                  
                  
                     7000
                  
                  
                     7001
                  
                  
                     7002
                  
                  
                     7003
                  
                  
                     7004
                  
                  
                     7005
                  
                  
                     7006
                  
                  
                     7007
                  
                  
                     7008
                  
                  
                     7009
                  
                  
                     7010
                  
                  
                     7011
                  
                  
                     7012
                  
                  
                     7013
                  
                  
                     7015
                  
                  
                     7016
                  
                  
                     7017
                  
                  
                     7758
                  
                  
                     7759
                  
               
                      
                  
                  
                     ≥ 2,5 < 6
                  
                  
                     7020
                  
                  
                     7021
                  
                  
                     7022
                  
                  
                     7023
                  
                  
                     7024
                  
                  
                     7025
                  
                  
                     7026
                  
                  
                     7027
                  
                  
                     7028
                  
                  
                     7029
                  
                  
                     7030
                  
                  
                     7031
                  
                  
                     7032
                  
                  
                     7033
                  
                  
                     7035
                  
                  
                     7036
                  
                  
                     7037
                  
                  
                     7768
                  
                  
                     7769
                  
               
                      
                  
                  
                     ≥ 6 < 18
                  
                  
                     7040
                  
                  
                     7041
                  
                  
                     7042
                  
                  
                     7043
                  
                  
                     7044
                  
                  
                     7045
                  
                  
                     7046
                  
                  
                     7047
                  
                  
                     7048
                  
                  
                     7049
                  
                  
                     7050
                  
                  
                     7051
                  
                  
                     7052
                  
                  
                     7053
                  
                  
                     7055
                  
                  
                     7056
                  
                  
                     7057
                  
                  
                     7778
                  
                  
                     7779
                  
               
                      
                  
                  
                     ≥ 18 < 30
                  
                  
                     7060
                  
                  
                     7061
                  
                  
                     7062
                  
                  
                     7063
                  
                  
                     7064
                  
                  
                     7065
                  
                  
                     7066
                  
                  
                     7067
                  
                  
                     7068
                  
                  
                     7069
                  
                  
                     7070
                  
                  
                     7071
                  
                  
                     7072
                  
                  
                     7073
                  
                  
                     7075
                  
                  
                     7076
                  
                  
                     7077
                  
                  
                     7788
                  
                  
                     7789
                  
               
                      
                  
                  
                     ≥ 30 < 60
                  
                  
                     7080
                  
                  
                     7081
                  
                  
                     7082
                  
                  
                     7083
                  
                  
                     7084
                  
                  
                     7085
                  
                  
                     7086
                  
                  
                     7087
                  
                  
                     7088
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     7090
                  
                  
                     7091
                  
                  
                     7092
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     7095
                  
                  
                     7096
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     ×
                  
               
                      
                  
                  
                     ≥ 60
                  
                  
                     7800
                  
                  
                     7801
                  
                  
                     7802
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     7805
                  
                  
                     7806
                  
                  
                     7807
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     7810
                  
                  
                     7811
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     ×
                  
               
                     ≥ 1,5 < 3
                  
                  
                     ≥ 0 < 2,5
                  
                  
                     7100
                  
                  
                     7101
                  
                  
                     7102
                  
                  
                     7103
                  
                  
                     7104
                  
                  
                     7105
                  
                  
                     7106
                  
                  
                     7107
                  
                  
                     7108
                  
                  
                     7109
                  
                  
                     7110
                  
                  
                     7111
                  
                  
                     7112
                  
                  
                     7113
                  
                  
                     7115
                  
                  
                     7116
                  
                  
                     7117
                  
                  
                     7798
                  
                  
                     7799
                  
               
                      
                  
                  
                     ≥ 2,5 < 6
                  
                  
                     7120
                  
                  
                     7121
                  
                  
                     7122
                  
                  
                     7123
                  
                  
                     7124
                  
                  
                     7125
                  
                  
                     7126
                  
                  
                     7127
                  
                  
                     7128
                  
                  
                     7129
                  
                  
                     7130
                  
                  
                     7131
                  
                  
                     7132
                  
                  
                     7133
                  
                  
                     7135
                  
                  
                     7136
                  
                  
                     7137
                  
                  
                     7808
                  
                  
                     7809
                  
               
                      
                  
                  
                     ≥ 6 < 18
                  
                  
                     7140
                  
                  
                     7141
                  
                  
                     7142
                  
                  
                     7143
                  
                  
                     7144
                  
                  
                     7145
                  
                  
                     7146
                  
                  
                     7147
                  
                  
                     7148
                  
                  
                     7149
                  
                  
                     7150
                  
                  
                     7151
                  
                  
                     7152
                  
                  
                     7153
                  
                  
                     7155
                  
                  
                     7156
                  
                  
                     7157
                  
                  
                     7818
                  
                  
                     7819
                  
               
                      
                  
                  
                     ≥ 18 < 30
                  
                  
                     7160
                  
                  
                     7161
                  
                  
                     7162
                  
                  
                     7163
                  
                  
                     7164
                  
                  
                     7165
                  
                  
                     7166
                  
                  
                     7167
                  
                  
                     7168
                  
                  
                     7169
                  
                  
                     7170
                  
                  
                     7171
                  
                  
                     7172
                  
                  
                     7173
                  
                  
                     7175
                  
                  
                     7176
                  
                  
                     7177
                  
                  
                     7828
                  
                  
                     7829
                  
               
                      
                  
                  
                     ≥ 30 < 60
                  
                  
                     7180
                  
                  
                     7181
                  
                  
                     7182
                  
                  
                     7183
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     7185
                  
                  
                     7186
                  
                  
                     7187
                  
                  
                     7188
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     7190
                  
                  
                     7191
                  
                  
                     7192
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     7195
                  
                  
                     7196
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     ×
                  
               
                      
                  
                  
                     ≥ 60
                  
                  
                     7820
                  
                  
                     7821
                  
                  
                     7822
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     7825
                  
                  
                     7826
                  
                  
                     7827
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     7830
                  
                  
                     7831
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     ×
                  
               
                     ≥ 3 < 6
                  
                  
                     ≥ 0 < 2,5
                  
                  
                     7840
                  
                  
                     7841
                  
                  
                     7842
                  
                  
                     7843
                  
                  
                     7844
                  
                  
                     7845
                  
                  
                     7846
                  
                  
                     7847
                  
                  
                     7848
                  
                  
                     7849
                  
                  
                     7850
                  
                  
                     7851
                  
                  
                     7852
                  
                  
                     7853
                  
                  
                     7855
                  
                  
                     7856
                  
                  
                     7857
                  
                  
                     7858
                  
                  
                     7859
                  
               
                      
                  
                  
                     ≥ 2,5 < 12
                  
                  
                     7200
                  
                  
                     7201
                  
                  
                     7202
                  
                  
                     7203
                  
                  
                     7204
                  
                  
                     7205
                  
                  
                     7206
                  
                  
                     7207
                  
                  
                     7208
                  
                  
                     7209
                  
                  
                     7210
                  
                  
                     7211
                  
                  
                     7212
                  
                  
                     7213
                  
                  
                     7215
                  
                  
                     7216
                  
                  
                     7217
                  
                  
                     7220
                  
                  
                     7221
                  
               
                      
                  
                  
                     ≥ 12
                  
                  
                     7260
                  
                  
                     7261
                  
                  
                     7262
                  
                  
                     7263
                  
                  
                     7264
                  
                  
                     7265
                  
                  
                     7266
                  
                  
                     7267
                  
                  
                     7268
                  
                  
                     7269
                  
                  
                     7270
                  
                  
                     7271
                  
                  
                     7272
                  
                  
                     7273
                  
                  
                     7275
                  
                  
                     7276
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     7838
                  
                  
                     ×
                  
               
                     ≥ 6 < 9
                  
                  
                     ≥ 0 < 4
                  
                  
                     7860
                  
                  
                     7861
                  
                  
                     7862
                  
                  
                     7863
                  
                  
                     7864
                  
                  
                     7865
                  
                  
                     7866
                  
                  
                     7867
                  
                  
                     7868
                  
                  
                     7869
                  
                  
                     7870
                  
                  
                     7871
                  
                  
                     7872
                  
                  
                     7873
                  
                  
                     7875
                  
                  
                     7876
                  
                  
                     7877
                  
                  
                     7878
                  
                  
                     7879
                  
               
                      
                  
                  
                     ≥ 4 < 15
                  
                  
                     7300
                  
                  
                     7301
                  
                  
                     7302
                  
                  
                     7303
                  
                  
                     7304
                  
                  
                     7305
                  
                  
                     7306
                  
                  
                     7307
                  
                  
                     7308
                  
                  
                     7309
                  
                  
                     7310
                  
                  
                     7311
                  
                  
                     7312
                  
                  
                     7313
                  
                  
                     7315
                  
                  
                     7316
                  
                  
                     7317
                  
                  
                     7320
                  
                  
                     7321
                  
               
                      
                  
                  
                     ≥ 15
                  
                  
                     7360
                  
                  
                     7361
                  
                  
                     7362
                  
                  
                     7363
                  
                  
                     7364
                  
                  
                     7365
                  
                  
                     7366
                  
                  
                     7367
                  
                  
                     7368
                  
                  
                     7369
                  
                  
                     7370
                  
                  
                     7371
                  
                  
                     7372
                  
                  
                     7373
                  
                  
                     7375
                  
                  
                     7376
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     7378
                  
                  
                     ×
                  
               
                     ≥ 9 < 12
                  
                  
                     ≥ 0 < 6
                  
                  
                     7900
                  
                  
                     7901
                  
                  
                     7902
                  
                  
                     7903
                  
                  
                     7904
                  
                  
                     7905
                  
                  
                     7906
                  
                  
                     7907
                  
                  
                     7908
                  
                  
                     7909
                  
                  
                     7910
                  
                  
                     7911
                  
                  
                     7912
                  
                  
                     7913
                  
                  
                     7915
                  
                  
                     7916
                  
                  
                     7917
                  
                  
                     7918
                  
                  
                     7919
                  
               
                      
                  
                  
                     ≥ 6 < 18
                  
                  
                     7400
                  
                  
                     7401
                  
                  
                     7402
                  
                  
                     7403
                  
                  
                     7404
                  
                  
                     7405
                  
                  
                     7406
                  
                  
                     7407
                  
                  
                     7408
                  
                  
                     7409
                  
                  
                     7410
                  
                  
                     7411
                  
                  
                     7412
                  
                  
                     7413
                  
                  
                     7415
                  
                  
                     7416
                  
                  
                     7417
                  
                  
                     7420
                  
                  
                     7421
                  
               
                      
                  
                  
                     ≥ 18
                  
                  
                     7460
                  
                  
                     7461
                  
                  
                     7462
                  
                  
                     7463
                  
                  
                     7464
                  
                  
                     7465
                  
                  
                     7466
                  
                  
                     7467
                  
                  
                     7468
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     7470
                  
                  
                     7471
                  
                  
                     7472
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     7475
                  
                  
                     7476
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     ×
                  
               
                     ≥ 12 < 18
                  
                  
                     ≥ 0 < 6
                  
                  
                     7940
                  
                  
                     7941
                  
                  
                     7942
                  
                  
                     7943
                  
                  
                     7944
                  
                  
                     7945
                  
                  
                     7946
                  
                  
                     7947
                  
                  
                     7948
                  
                  
                     7949
                  
                  
                     7950
                  
                  
                     7951
                  
                  
                     7952
                  
                  
                     7953
                  
                  
                     7955
                  
                  
                     7956
                  
                  
                     7957
                  
                  
                     7958
                  
                  
                     7959
                  
               
                      
                  
                  
                     ≥ 6 < 18
                  
                  
                     7500
                  
                  
                     7501
                  
                  
                     7502
                  
                  
                     7503
                  
                  
                     7504
                  
                  
                     7505
                  
                  
                     7506
                  
                  
                     7507
                  
                  
                     7508
                  
                  
                     7509
                  
                  
                     7510
                  
                  
                     7511
                  
                  
                     7512
                  
                  
                     7513
                  
                  
                     7515
                  
                  
                     7516
                  
                  
                     7517
                  
                  
                     7520
                  
                  
                     7521
                  
               
                      
                  
                  
                     ≥ 18
                  
                  
                     7560
                  
                  
                     7561
                  
                  
                     7562
                  
                  
                     7563
                  
                  
                     7564
                  
                  
                     7565
                  
                  
                     7566
                  
                  
                     7567
                  
                  
                     7568
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     7570
                  
                  
                     7571
                  
                  
                     7572
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     7575
                  
                  
                     7576
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     ×
                  
               
                     ≥ 18 < 26
                  
                  
                     ≥ 0 < 6
                  
                  
                     7960
                  
                  
                     7961
                  
                  
                     7962
                  
                  
                     7963
                  
                  
                     7964
                  
                  
                     7965
                  
                  
                     7966
                  
                  
                     7967
                  
                  
                     7968
                  
                  
                     7969
                  
                  
                     7970
                  
                  
                     7971
                  
                  
                     7972
                  
                  
                     7973
                  
                  
                     7975
                  
                  
                     7976
                  
                  
                     7977
                  
                  
                     7978
                  
                  
                     7979
                  
               
                      
                  
                  
                     ≥ 6
                  
                  
                     7600
                  
                  
                     7601
                  
                  
                     7602
                  
                  
                     7603
                  
                  
                     7604
                  
                  
                     7605
                  
                  
                     7606
                  
                  
                     7607
                  
                  
                     7608
                  
                  
                     7609
                  
                  
                     7610
                  
                  
                     7611
                  
                  
                     7612
                  
                  
                     7613
                  
                  
                     7615
                  
                  
                     7616
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     7620
                  
                  
                     ×
                  
               
                     ≥ 26 < 40
                  
                  
                     ≥ 0 < 6
                  
                  
                     7980
                  
                  
                     7981
                  
                  
                     7982
                  
                  
                     7983
                  
                  
                     7984
                  
                  
                     7985
                  
                  
                     7986
                  
                  
                     7987
                  
                  
                     7988
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     7990
                  
                  
                     7991
                  
                  
                     7992
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     7995
                  
                  
                     7996
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     ×
                  
               
                      
                  
                  
                     ≥ 6
                  
                  
                     7700
                  
                  
                     7701
                  
                  
                     7702
                  
                  
                     7703
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     7705
                  
                  
                     7706
                  
                  
                     7707
                  
                  
                     7708
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     7710
                  
                  
                     7711
                  
                  
                     7712
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     7715
                  
                  
                     7716
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     ×
                  
               
                     ≥ 40 < 55
                  
                  
                      
                  
                  
                     7720
                  
                  
                     7721
                  
                  
                     7722
                  
                  
                     7723
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     7725
                  
                  
                     7726
                  
                  
                     7727
                  
                  
                     7728
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     7730
                  
                  
                     7731
                  
                  
                     7732
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     7735
                  
                  
                     7736
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     ×
                  
               
                     ≥ 55 < 70
                  
                  
                      
                  
                  
                     7740
                  
                  
                     7741
                  
                  
                     7742
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     7745
                  
                  
                     7746
                  
                  
                     7747
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     7750
                  
                  
                     7751
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     ×
                  
               
                     ≥ 70 < 85
                  
                  
                      
                  
                  
                     7760
                  
                  
                     7761
                  
                  
                     7762
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     7765
                  
                  
                     7766
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     7770
                  
                  
                     7771
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     ×
                  
               
                     ≥ 85
                  
                  
                      
                  
                  
                     7780
                  
                  
                     7781
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     7785
                  
                  
                     7786
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     ×
                  
                  
                     ×
                  
                
         Tableau 2
         
                     Code
                  
                  
                     Élément agricole
                  
                  
                     AD S/Z
                  
                  
                     AD F/M
                  
               
                     1
                  
                  
                     2
                  
                  
                     3
                  
                  
                     4
                  
               
                     7000
                  
                  
                     ,
                  
                  
                     ,
                  
                  
                     ,
                  
               
                     7001
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                      
                  
               
                     7002
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                      
                  
               
                     7003
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                      
                  
               
                     7004
                  
                  
                     38,99
                  
                  
                     38,99
                  
                  
                      
                  
               
                     7005
                  
                  
                     4,16
                  
                  
                      
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7006
                  
                  
                     14,22
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7007
                  
                  
                     23,03
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7008
                  
                  
                     31,41
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7009
                  
                  
                     43,15
                  
                  
                     38,99
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7010
                  
                  
                     8,88
                  
                  
                      
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7011
                  
                  
                     18,95
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7012
                  
                  
                     27,75
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7013
                  
                  
                     36,14
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7015
                  
                  
                     13,99
                  
                  
                      
                  
                  
                     13,99
                  
               
                     7016
                  
                  
                     24,05
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     13,99
                  
               
                     7017
                  
                  
                     32,85
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                     13,99
                  
               
                     7020
                  
                  
                     16,63
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7021
                  
                  
                     26,69
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                      
                  
               
                     7022
                  
                  
                     35,5
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                      
                  
               
                     7023
                  
                  
                     40,56
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                      
                  
               
                     7024
                  
                  
                     52,3
                  
                  
                     38,99
                  
                  
                      
                  
               
                     7025
                  
                  
                     20,79
                  
                  
                      
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7026
                  
                  
                     30,85
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7027
                  
                  
                     39,66
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7028
                  
                  
                     44,72
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7029
                  
                  
                     56,46
                  
                  
                     38,99
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7030
                  
                  
                     25,51
                  
                  
                      
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7031
                  
                  
                     35,58
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7032
                  
                  
                     44,38
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7033
                  
                  
                     49,44
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7035
                  
                  
                     27,29
                  
                  
                      
                  
                  
                     13,99
                  
               
                     7036
                  
                  
                     37,35
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     13,99
                  
               
                     7037
                  
                  
                     46,16
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                     13,99
                  
               
                     7040
                  
                  
                     49,9
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7041
                  
                  
                     59,96
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                      
                  
               
                     7042
                  
                  
                     68,76
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                      
                  
               
                     7043
                  
                  
                     67,17
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                      
                  
               
                     7044
                  
                  
                     78,91
                  
                  
                     38,99
                  
                  
                      
                  
               
                     7045
                  
                  
                     54,05
                  
                  
                      
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7046
                  
                  
                     64,12
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7047
                  
                  
                     72,92
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7048
                  
                  
                     71,33
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7049
                  
                  
                     83,07
                  
                  
                     38,99
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7050
                  
                  
                     58,78
                  
                  
                      
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7051
                  
                  
                     68,84
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7052
                  
                  
                     77,65
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7053
                  
                  
                     76,05
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7055
                  
                  
                     53,9
                  
                  
                      
                  
                  
                     13,99
                  
               
                     7056
                  
                  
                     63,96
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     13,99
                  
               
                     7057
                  
                  
                     72,77
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                     13,99
                  
               
                     7060
                  
                  
                     89,1
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7061
                  
                  
                     99,16
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                      
                  
               
                     7062
                  
                  
                     107,97
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                      
                  
               
                     7063
                  
                  
                     93,53
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                      
                  
               
                     7064
                  
                  
                     110,27
                  
                  
                     38,99
                  
                  
                      
                  
               
                     7065
                  
                  
                     93,26
                  
                  
                      
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7066
                  
                  
                     103,32
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7067
                  
                  
                     112,13
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7068
                  
                  
                     102,69
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7069
                  
                  
                     114,43
                  
                  
                     38,99
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7070
                  
                  
                     97,98
                  
                  
                      
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7071
                  
                  
                     108,05
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7072
                  
                  
                     116,85
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7073
                  
                  
                     107,42
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7075
                  
                  
                     85,27
                  
                  
                      
                  
                  
                     13,99
                  
               
                     7076
                  
                  
                     95,33
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     13,99
                  
               
                     7077
                  
                  
                     104,13
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                     13,99
                  
               
                     7080
                  
                  
                     173,45
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7081
                  
                  
                     183,51
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                      
                  
               
                     7082
                  
                  
                     192,32
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                      
                  
               
                     7083
                  
                  
                     166,01
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                      
                  
               
                     7084
                  
                  
                     177,75
                  
                  
                     38,99
                  
                  
                      
                  
               
                     7085
                  
                  
                     177,61
                  
                  
                      
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7086
                  
                  
                     187,67
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7087
                  
                  
                     196,47
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7088
                  
                  
                     170,17
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7090
                  
                  
                     182,33
                  
                  
                      
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7091
                  
                  
                     192,39
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7092
                  
                  
                     201,2
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7095
                  
                  
                     152,74
                  
                  
                      
                  
                  
                     13,99
                  
               
                     7096
                  
                  
                     162,81
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     13,99
                  
               
                     7100
                  
                  
                     5,69
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7101
                  
                  
                     15,75
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                      
                  
               
                     7102
                  
                  
                     24,55
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                      
                  
               
                     7103
                  
                  
                     32,94
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                      
                  
               
                     7104
                  
                  
                     44,68
                  
                  
                     38,99
                  
                  
                      
                  
               
                     7105
                  
                  
                     9,84
                  
                  
                      
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7106
                  
                  
                     19,91
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7107
                  
                  
                     28,71
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7108
                  
                  
                     37,1
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7109
                  
                  
                     48,84
                  
                  
                     38,99
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7110
                  
                  
                     14,57
                  
                  
                      
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7111
                  
                  
                     24,63
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7112
                  
                  
                     33,44
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7113
                  
                  
                     41,82
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7115
                  
                  
                     19,67
                  
                  
                      
                  
                  
                     13,99
                  
               
                     7116
                  
                  
                     29,73
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     13,99
                  
               
                     7117
                  
                  
                     38,54
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                     13,99
                  
               
                     7120
                  
                  
                     22,32
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7121
                  
                  
                     32,38
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                      
                  
               
                     7122
                  
                  
                     41,19
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                      
                  
               
                     7123
                  
                  
                     46,25
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                      
                  
               
                     7124
                  
                  
                     57,99
                  
                  
                     38,99
                  
                  
                      
                  
               
                     7125
                  
                  
                     26,48
                  
                  
                      
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7126
                  
                  
                     36,54
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7127
                  
                  
                     45,34
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7128
                  
                  
                     50,4
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7129
                  
                  
                     62,14
                  
                  
                     38,99
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7130
                  
                  
                     31,2
                  
                  
                      
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7131
                  
                  
                     41,26
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7132
                  
                  
                     50,07
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7133
                  
                  
                     55,13
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7135
                  
                  
                     32,98
                  
                  
                      
                  
                  
                     13,99
                  
               
                     7136
                  
                  
                     43,04
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     13,99
                  
               
                     7137
                  
                  
                     51,85
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                     13,99
                  
               
                     7140
                  
                  
                     55,58
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7141
                  
                  
                     65,65
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                      
                  
               
                     7142
                  
                  
                     74,45
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                      
                  
               
                     7143
                  
                  
                     72,86
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                      
                  
               
                     7144
                  
                  
                     84,6
                  
                  
                     38,99
                  
                  
                      
                  
               
                     7145
                  
                  
                     59,74
                  
                  
                      
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7146
                  
                  
                     69,8
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7147
                  
                  
                     78,61
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7148
                  
                  
                     77,01
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7149
                  
                  
                     88,75
                  
                  
                     38,99
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7150
                  
                  
                     64,47
                  
                  
                      
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7151
                  
                  
                     74,53
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7152
                  
                  
                     88,33
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7153
                  
                  
                     81,74
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7155
                  
                  
                     59,59
                  
                  
                      
                  
                  
                     13,99
                  
               
                     7156
                  
                  
                     69,65
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     13,99
                  
               
                     7157
                  
                  
                     78,46
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                     13,99
                  
               
                     7160
                  
                  
                     94,79
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7161
                  
                  
                     104,85
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                      
                  
               
                     7162
                  
                  
                     113,65
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                      
                  
               
                     7163
                  
                  
                     104,22
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                      
                  
               
                     7164
                  
                  
                     115,96
                  
                  
                     38,99
                  
                  
                      
                  
               
                     7165
                  
                  
                     98,94
                  
                  
                      
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7166
                  
                  
                     109,1
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7167
                  
                  
                     117,81
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7168
                  
                  
                     108,38
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7169
                  
                  
                     120,12
                  
                  
                     38,99
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7170
                  
                  
                     103,67
                  
                  
                      
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7171
                  
                  
                     113,73
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7172
                  
                  
                     122,54
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7173
                  
                  
                     113,1
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7175
                  
                  
                     90,95
                  
                  
                      
                  
                  
                     13,99
                  
               
                     7176
                  
                  
                     101,01
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     13,99
                  
               
                     7177
                  
                  
                     109,82
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                     13,99
                  
               
                     7180
                  
                  
                     179,13
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7181
                  
                  
                     189,2
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                      
                  
               
                     7182
                  
                  
                     ,
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                      
                  
               
                     7183
                  
                  
                     171,7
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                      
                  
               
                     7185
                  
                  
                     183,29
                  
                  
                      
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7186
                  
                  
                     193,36
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7187
                  
                  
                     202,16
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7188
                  
                  
                     175,86
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7190
                  
                  
                     188,02
                  
                  
                      
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7191
                  
                  
                     198,08
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7192
                  
                  
                     206,89
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7195
                  
                  
                     158,43
                  
                  
                      
                  
                  
                     13,99
                  
               
                     7196
                  
                  
                     168,49
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     13,99
                  
               
                     7200
                  
                  
                     37,49
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7201
                  
                  
                     47,55
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                      
                  
               
                     7202
                  
                  
                     56,36
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                      
                  
               
                     7203
                  
                  
                     64,74
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                      
                  
               
                     7204
                  
                  
                     76,48
                  
                  
                     38,99
                  
                  
                      
                  
               
                     7205
                  
                  
                     41,65
                  
                  
                      
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7206
                  
                  
                     51,71
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7207
                  
                  
                     60,52
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7208
                  
                  
                     68,9
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7209
                  
                  
                     80,64
                  
                  
                     38,99
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7210
                  
                  
                     46,37
                  
                  
                      
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7211
                  
                  
                     56,44
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7212
                  
                  
                     65,24
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7213
                  
                  
                     73,63
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7215
                  
                  
                     51,48
                  
                  
                      
                  
                  
                     13,99
                  
               
                     7216
                  
                  
                     61,54
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     13,99
                  
               
                     7217
                  
                  
                     70,34
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                     13,99
                  
               
                     7220
                  
                  
                     56,58
                  
                  
                      
                  
                  
                     19,09
                  
               
                     7221
                  
                  
                     66,64
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     19,09
                  
               
                     7260
                  
                  
                     78,85
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7261
                  
                  
                     88,91
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                      
                  
               
                     7262
                  
                  
                     97,72
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                      
                  
               
                     7263
                  
                  
                     106,11
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                      
                  
               
                     7264
                  
                  
                     117,85
                  
                  
                     38,99
                  
                  
                      
                  
               
                     7265
                  
                  
                     83,01
                  
                  
                      
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7266
                  
                  
                     93,07
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7267
                  
                  
                     101,88
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7268
                  
                  
                     110,26
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7269
                  
                  
                     ,
                  
                  
                     38,99
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7270
                  
                  
                     87,73
                  
                  
                      
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7271
                  
                  
                     97,8
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7272
                  
                  
                     106,6
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7273
                  
                  
                     114,99
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7275
                  
                  
                     92,84
                  
                  
                      
                  
                  
                     13,99
                  
               
                     7276
                  
                  
                     102,9
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     13,99
                  
               
                     7300
                  
                  
                     51,24
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7301
                  
                  
                     61,3
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                      
                  
               
                     7302
                  
                  
                     70,11
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                      
                  
               
                     7303
                  
                  
                     78,5
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                      
                  
               
                     7304
                  
                  
                     90,24
                  
                  
                     38,99
                  
                  
                      
                  
               
                     7305
                  
                  
                     55,4
                  
                  
                      
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7306
                  
                  
                     65,46
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7307
                  
                  
                     74,27
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7308
                  
                  
                     82,65
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7309
                  
                  
                     94,39
                  
                  
                     38,99
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7310
                  
                  
                     60,12
                  
                  
                      
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7311
                  
                  
                     70,19
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7312
                  
                  
                     78,99
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7313
                  
                  
                     87,38
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7315
                  
                  
                     65,23
                  
                  
                      
                  
                  
                     13,99
                  
               
                     7316
                  
                  
                     75,29
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     13,99
                  
               
                     7317
                  
                  
                     84,1
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                     13,99
                  
               
                     7320
                  
                  
                     70,33
                  
                  
                      
                  
                  
                     19,09
                  
               
                     7321
                  
                  
                     80,39
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     19,09
                  
               
                     7360
                  
                  
                     86,43
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7361
                  
                  
                     96,5
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                      
                  
               
                     7362
                  
                  
                     105,3
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                      
                  
               
                     7363
                  
                  
                     113,69
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                      
                  
               
                     7364
                  
                  
                     125,43
                  
                  
                     38,99
                  
                  
                      
                  
               
                     7365
                  
                  
                     90,59
                  
                  
                      
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7366
                  
                  
                     100,66
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7367
                  
                  
                     109,46
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7368
                  
                  
                     117,85
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7369
                  
                  
                     129,59
                  
                  
                     38,99
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7370
                  
                  
                     95,32
                  
                  
                      
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7371
                  
                  
                     105,38
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7372
                  
                  
                     114,18
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7373
                  
                  
                     122,57
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7375
                  
                  
                     100,42
                  
                  
                      
                  
                  
                     13,99
                  
               
                     7376
                  
                  
                     110,48
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     13,99
                  
               
                     7378
                  
                  
                     105,52
                  
                  
                      
                  
                  
                     19,09
                  
               
                     7400
                  
                  
                     64,64
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7401
                  
                  
                     74,7
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                      
                  
               
                     7402
                  
                  
                     83,51
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                      
                  
               
                     7403
                  
                  
                     91,89
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                      
                  
               
                     7404
                  
                  
                     103,63
                  
                  
                     38,99
                  
                  
                      
                  
               
                     7405
                  
                  
                     68,8
                  
                  
                      
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7406
                  
                  
                     78,86
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7407
                  
                  
                     87,66
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7408
                  
                  
                     96,05
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7409
                  
                  
                     107,79
                  
                  
                     38,99
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7410
                  
                  
                     73,52
                  
                  
                      
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7411
                  
                  
                     83,58
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7412
                  
                  
                     92,39
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7413
                  
                  
                     100,78
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7415
                  
                  
                     78,62
                  
                  
                      
                  
                  
                     13,99
                  
               
                     7416
                  
                  
                     88,69
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     13,99
                  
               
                     7417
                  
                  
                     97,49
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                     13,99
                  
               
                     7420
                  
                  
                     83,73
                  
                  
                      
                  
                  
                     19,09
                  
               
                     7421
                  
                  
                     93,79
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     19,09
                  
               
                     7460
                  
                  
                     93,07
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7461
                  
                  
                     103,13
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                      
                  
               
                     7462
                  
                  
                     111,93
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                      
                  
               
                     7463
                  
                  
                     120,32
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                      
                  
               
                     7464
                  
                  
                     132,06
                  
                  
                     38,99
                  
                  
                      
                  
               
                     7465
                  
                  
                     97,22
                  
                  
                      
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7466
                  
                  
                     107,29
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7467
                  
                  
                     116,09
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7468
                  
                  
                     124,48
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7470
                  
                  
                     101,95
                  
                  
                      
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7471
                  
                  
                     112,01
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7472
                  
                  
                     120,82
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7475
                  
                  
                     107,05
                  
                  
                      
                  
                  
                     13,99
                  
               
                     7476
                  
                  
                     117,11
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     13,99
                  
               
                     7500
                  
                  
                     76,83
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7501
                  
                  
                     86,9
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                      
                  
               
                     7502
                  
                  
                     95,7
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                      
                  
               
                     7503
                  
                  
                     104,09
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                      
                  
               
                     7504
                  
                  
                     115,83
                  
                  
                     38,99
                  
                  
                      
                  
               
                     7505
                  
                  
                     80,99
                  
                  
                      
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7506
                  
                  
                     91,05
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7507
                  
                  
                     99,88
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7508
                  
                  
                     108,24
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7509
                  
                  
                     119,98
                  
                  
                     38,99
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7510
                  
                  
                     85,72
                  
                  
                      
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7511
                  
                  
                     95,78
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7512
                  
                  
                     104,58
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7513
                  
                  
                     112,97
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7515
                  
                  
                     90,82
                  
                  
                      
                  
                  
                     13,99
                  
               
                     7516
                  
                  
                     100,88
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     13,99
                  
               
                     7517
                  
                  
                     109,69
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                     13,99
                  
               
                     7520
                  
                  
                     95,92
                  
                  
                      
                  
                  
                     19,09
                  
               
                     7521
                  
                  
                     105,98
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     19,09
                  
               
                     7560
                  
                  
                     99,69
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7561
                  
                  
                     109,75
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                      
                  
               
                     7562
                  
                  
                     118,56
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                      
                  
               
                     7563
                  
                  
                     126,94
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                      
                  
               
                     7564
                  
                  
                     138,68
                  
                  
                     38,99
                  
                  
                      
                  
               
                     7565
                  
                  
                     103,85
                  
                  
                      
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7566
                  
                  
                     113,91
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7567
                  
                  
                     122,71
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7568
                  
                  
                     131,1
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7570
                  
                  
                     108,57
                  
                  
                      
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7571
                  
                  
                     118,63
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7572
                  
                  
                     127,44
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7575
                  
                  
                     113,67
                  
                  
                      
                  
                  
                     13,99
                  
               
                     7576
                  
                  
                     123,74
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     13,99
                  
               
                     7600
                  
                  
                     102,49
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7601
                  
                  
                     112,56
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                      
                  
               
                     7602
                  
                  
                     121,36
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                      
                  
               
                     7603
                  
                  
                     129,75
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                      
                  
               
                     7604
                  
                  
                     141,49
                  
                  
                     38,99
                  
                  
                      
                  
               
                     7605
                  
                  
                     106,65
                  
                  
                      
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7606
                  
                  
                     116,71
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7607
                  
                  
                     125,52
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7608
                  
                  
                     133,9
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7609
                  
                  
                     145,64
                  
                  
                     38,99
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7610
                  
                  
                     111,38
                  
                  
                      
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7611
                  
                  
                     121,44
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7612
                  
                  
                     130,24
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7613
                  
                  
                     138,63
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7615
                  
                  
                     116,48
                  
                  
                      
                  
                  
                     13,99
                  
               
                     7616
                  
                  
                     126,54
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     13,99
                  
               
                     7620
                  
                  
                     121,58
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7700
                  
                  
                     121,42
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7701
                  
                  
                     131,48
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                      
                  
               
                     7702
                  
                  
                     140,29
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                      
                  
               
                     7703
                  
                  
                     148,67
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                      
                  
               
                     7705
                  
                  
                     125,58
                  
                  
                      
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7706
                  
                  
                     135,64
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7707
                  
                  
                     144,44
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7708
                  
                  
                     152,83
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7710
                  
                  
                     130,3
                  
                  
                      
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7711
                  
                  
                     140,36
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7712
                  
                  
                     149,17
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7715
                  
                  
                     135,4
                  
                  
                      
                  
                  
                     13,99
                  
               
                     7716
                  
                  
                     145,47
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     13,99
                  
               
                     7720
                  
                  
                     119,42
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7721
                  
                  
                     129,49
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                      
                  
               
                     7722
                  
                  
                     138,29
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                      
                  
               
                     7723
                  
                  
                     146,68
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                      
                  
               
                     7725
                  
                  
                     123,58
                  
                  
                      
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7726
                  
                  
                     133,64
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7727
                  
                  
                     142,45
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7728
                  
                  
                     150,83
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7730
                  
                  
                     128,31
                  
                  
                      
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7731
                  
                  
                     138,37
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7732
                  
                  
                     147,17
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7735
                  
                  
                     133,41
                  
                  
                      
                  
                  
                     13,99
                  
               
                     7736
                  
                  
                     143,47
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     13,99
                  
               
                     7740
                  
                  
                     153,54
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7741
                  
                  
                     163,61
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                      
                  
               
                     7742
                  
                  
                     172,41
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                      
                  
               
                     7745
                  
                  
                     157,7
                  
                  
                      
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7746
                  
                  
                     167,77
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7747
                  
                  
                     176,57
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7750
                  
                  
                     162,43
                  
                  
                      
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7751
                  
                  
                     172,49
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7758
                  
                  
                     19,09
                  
                  
                      
                  
                  
                     19,09
                  
               
                     7759
                  
                  
                     29,15
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     19,09
                  
               
                     7760
                  
                  
                     187,67
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7761
                  
                  
                     197,73
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                      
                  
               
                     7762
                  
                  
                     206,53
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                      
                  
               
                     7765
                  
                  
                     191,82
                  
                  
                      
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7766
                  
                  
                     201,89
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7768
                  
                  
                     32,39
                  
                  
                      
                  
                  
                     19,09
                  
               
                     7769
                  
                  
                     42,46
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     19,09
                  
               
                     7770
                  
                  
                     196,55
                  
                  
                      
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7771
                  
                  
                     206,61
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7778
                  
                  
                     ,
                  
                  
                      
                  
                  
                     19,09
                  
               
                     7779
                  
                  
                     69,07
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     19,09
                  
               
                     7780
                  
                  
                     221,79
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7781
                  
                  
                     231,85
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                      
                  
               
                     7785
                  
                  
                     225,94
                  
                  
                      
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7786
                  
                  
                     236,01
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7788
                  
                  
                     90,37
                  
                  
                      
                  
                  
                     19,09
                  
               
                     7789
                  
                  
                     100,43
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     19,09
                  
               
                     7798
                  
                  
                     24,78
                  
                  
                      
                  
                  
                     19,09
                  
               
                     7799
                  
                  
                     34,84
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     19,09
                  
               
                     7800
                  
                  
                     247,1
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7801
                  
                  
                     257,17
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                      
                  
               
                     7802
                  
                  
                     265,97
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                      
                  
               
                     7805
                  
                  
                     251,26
                  
                  
                      
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7806
                  
                  
                     261,32
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7807
                  
                  
                     270,13
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7808
                  
                  
                     38,08
                  
                  
                      
                  
                  
                     19,09
                  
               
                     7809
                  
                  
                     48,14
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     19,09
                  
               
                     7810
                  
                  
                     255,99
                  
                  
                      
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7811
                  
                  
                     266,05
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7818
                  
                  
                     64,69
                  
                  
                      
                  
                  
                     19,09
                  
               
                     7819
                  
                  
                     74,75
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     19,09
                  
               
                     7820
                  
                  
                     252,79
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7821
                  
                  
                     262,85
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                      
                  
               
                     7822
                  
                  
                     271,66
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                      
                  
               
                     7825
                  
                  
                     256,95
                  
                  
                      
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7826
                  
                  
                     267,01
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7827
                  
                  
                     275,82
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7828
                  
                  
                     96,06
                  
                  
                      
                  
                  
                     19,09
                  
               
                     7829
                  
                  
                     106,12
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     19,09
                  
               
                     7830
                  
                  
                     261,67
                  
                  
                      
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7831
                  
                  
                     271,74
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7838
                  
                  
                     97,94
                  
                  
                      
                  
                  
                     19,09
                  
               
                     7840
                  
                  
                     11,37
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7841
                  
                  
                     21,44
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                      
                  
               
                     7842
                  
                  
                     30,24
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                      
                  
               
                     7843
                  
                  
                     38,63
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                      
                  
               
                     7844
                  
                  
                     50,37
                  
                  
                     38,99
                  
                  
                      
                  
               
                     7845
                  
                  
                     15,53
                  
                  
                      
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7846
                  
                  
                     25,59
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7847
                  
                  
                     34,4
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7848
                  
                  
                     42,78
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7849
                  
                  
                     54,52
                  
                  
                     38,99
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7850
                  
                  
                     20,26
                  
                  
                      
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7851
                  
                  
                     30,32
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7852
                  
                  
                     39,12
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7853
                  
                  
                     47,51
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7855
                  
                  
                     25,36
                  
                  
                      
                  
                  
                     13,99
                  
               
                     7856
                  
                  
                     35,42
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     13,99
                  
               
                     7857
                  
                  
                     44,23
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                     13,99
                  
               
                     7858
                  
                  
                     30,46
                  
                  
                      
                  
                  
                     19,09
                  
               
                     7859
                  
                  
                     40,52
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     19,09
                  
               
                     7860
                  
                  
                     18,96
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7861
                  
                  
                     29,02
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                      
                  
               
                     7862
                  
                  
                     37,82
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                      
                  
               
                     7863
                  
                  
                     46,21
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                      
                  
               
                     7864
                  
                  
                     57,95
                  
                  
                     38,99
                  
                  
                      
                  
               
                     7865
                  
                  
                     23,11
                  
                  
                      
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7866
                  
                  
                     33,18
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7867
                  
                  
                     41,98
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7868
                  
                  
                     50,37
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7869
                  
                  
                     62,11
                  
                  
                     38,99
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7870
                  
                  
                     27,84
                  
                  
                      
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7871
                  
                  
                     37,9
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7872
                  
                  
                     46,71
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7873
                  
                  
                     55,09
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7875
                  
                  
                     32,94
                  
                  
                      
                  
                  
                     13,99
                  
               
                     7876
                  
                  
                     ,
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     13,99
                  
               
                     7877
                  
                  
                     51,81
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                     13,99
                  
               
                     7878
                  
                  
                     38,04
                  
                  
                      
                  
                  
                     19,09
                  
               
                     7879
                  
                  
                     48,11
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     19,09
                  
               
                     7900
                  
                  
                     26,54
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7901
                  
                  
                     36,6
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                      
                  
               
                     7902
                  
                  
                     45,41
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                      
                  
               
                     7903
                  
                  
                     53,79
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                      
                  
               
                     7904
                  
                  
                     65,53
                  
                  
                     38,99
                  
                  
                      
                  
               
                     7905
                  
                  
                     30,7
                  
                  
                      
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7906
                  
                  
                     40,76
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7907
                  
                  
                     49,56
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7908
                  
                  
                     57,95
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7909
                  
                  
                     69,69
                  
                  
                     38,99
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7910
                  
                  
                     35,42
                  
                  
                      
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7911
                  
                  
                     45,48
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7912
                  
                  
                     54,29
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7913
                  
                  
                     62,67
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7915
                  
                  
                     40,52
                  
                  
                      
                  
                  
                     13,99
                  
               
                     7916
                  
                  
                     50,59
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     13,99
                  
               
                     7917
                  
                  
                     59,39
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                     13,99
                  
               
                     7918
                  
                  
                     45,63
                  
                  
                      
                  
                  
                     19,09
                  
               
                     7919
                  
                  
                     55,69
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     19,09
                  
               
                     7940
                  
                  
                     37,91
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7941
                  
                  
                     47,98
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                      
                  
               
                     7942
                  
                  
                     56,78
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                      
                  
               
                     7943
                  
                  
                     65,17
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                      
                  
               
                     7944
                  
                  
                     76,91
                  
                  
                     38,99
                  
                  
                      
                  
               
                     7945
                  
                  
                     42,07
                  
                  
                      
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7946
                  
                  
                     52,13
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7947
                  
                  
                     60,94
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7948
                  
                  
                     69,32
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7949
                  
                  
                     81,06
                  
                  
                     38,99
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7950
                  
                  
                     46,79
                  
                  
                      
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7951
                  
                  
                     56,86
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7952
                  
                  
                     65,66
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7953
                  
                  
                     74,05
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7955
                  
                  
                     51,9
                  
                  
                      
                  
                  
                     13,99
                  
               
                     7956
                  
                  
                     61,96
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     13,99
                  
               
                     7957
                  
                  
                     70,77
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                     13,99
                  
               
                     7958
                  
                  
                     ,
                  
                  
                      
                  
                  
                     19,09
                  
               
                     7959
                  
                  
                     67,06
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     19,09
                  
               
                     7960
                  
                  
                     54,97
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7961
                  
                  
                     65,04
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                      
                  
               
                     7962
                  
                  
                     73,84
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                      
                  
               
                     7963
                  
                  
                     82,23
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                      
                  
               
                     7964
                  
                  
                     93,97
                  
                  
                     38,99
                  
                  
                      
                  
               
                     7965
                  
                  
                     59,13
                  
                  
                      
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7966
                  
                  
                     69,19
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7967
                  
                  
                     ,
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7968
                  
                  
                     86,38
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7969
                  
                  
                     98,12
                  
                  
                     38,99
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7970
                  
                  
                     63,86
                  
                  
                      
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7971
                  
                  
                     73,92
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7972
                  
                  
                     82,72
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7973
                  
                  
                     91,11
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7975
                  
                  
                     68,96
                  
                  
                      
                  
                  
                     13,99
                  
               
                     7976
                  
                  
                     79,02
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     13,99
                  
               
                     7977
                  
                  
                     87,83
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                     13,99
                  
               
                     7978
                  
                  
                     74,06
                  
                  
                      
                  
                  
                     19,09
                  
               
                     7979
                  
                  
                     84,12
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     19,09
                  
               
                     7980
                  
                  
                     85,3
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     7981
                  
                  
                     95,37
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                      
                  
               
                     7982
                  
                  
                     104,17
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                      
                  
               
                     7983
                  
                  
                     112,56
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                      
                  
               
                     7984
                  
                  
                     124,3
                  
                  
                     38,99
                  
                  
                      
                  
               
                     7985
                  
                  
                     89,46
                  
                  
                      
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7986
                  
                  
                     99,52
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7987
                  
                  
                     108,33
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7988
                  
                  
                     116,71
                  
                  
                     27,25
                  
                  
                     4,16
                  
               
                     7990
                  
                  
                     94,19
                  
                  
                      
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7991
                  
                  
                     104,25
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7992
                  
                  
                     113,05
                  
                  
                     18,87
                  
                  
                     8,88
                  
               
                     7995
                  
                  
                     99,29
                  
                  
                      
                  
                  
                     13,99
                  
               
                     7996
                  
                  
                     109,35
                  
                  
                     10,06
                  
                  
                     13,99
                  
               ANNEXE 2
         PRODUITS AUXQUELS S'APPLIQUE UN PRIX D'ENTRÉE (105)
         
         
                     Codes NC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Taux du droit conventionnel (%)
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
               
                     0702 00 00
                  
                  
                     Tomates, à l'état frais ou réfrigéré
                  
               
                      
                  
                  
                     –  du 1er janvier au 31 mars
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  de 84,6 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  de 82,9 € ou plus mais inférieur à 84,6 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  de 81,2 € ou plus mais inférieur à 82,9 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  de 79,5 € ou plus mais inférieur à 81,2 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  de 77,8 € ou plus mais inférieur à 79,5 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  inférieur à 77,8 €
                  
               
                      
                  
                  
                     –  du 1er avril au 30 avril
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  de 112,6 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  de 110,3 € ou plus mais inférieur à 112,6 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  de 108,1 € ou plus mais inférieur à 110,3 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  de 105,8 € ou plus mais inférieur à 108,1 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  de 103,6 € ou plus mais inférieur à 105,8 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  inférieur à 103,6 €
                  
               
                      
                  
                  
                     –  du 1er mai au 14 mai
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  de 72,6 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  de 71,1 € ou plus mais inférieur à 72,6 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  de 69,7 € ou plus mais inférieur à 71,1 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  de 68,2 € ou plus mais inférieur à 69,7 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  de 66,8 € ou plus mais inférieur à 68,2 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  inférieur à 66,8 €
                  
               
                      
                  
                  
                     –  du 15 mai au 31 mai
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  de 72,6 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  de 71,1 € ou plus mais inférieur à 72,6 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  de 69,7 € ou plus mais inférieur à 71,1 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  de 68,2 € ou plus mais inférieur à 69,7 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  de 66,8 € ou plus mais inférieur à 68,2 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  inférieur à 66,8 €
                  
               
                      
                  
                  
                     –  du 1er juin au 30 septembre
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  de 52,6 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  de 51,5 € ou plus mais inférieur à 52,6 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  de 50,5 € ou plus mais inférieur à 51,5 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  de 49,4 € ou plus mais inférieur à 50,5 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  de 48,4 € ou plus mais inférieur à 49,4 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  inférieur à 48,4 €
                  
               
                      
                  
                  
                     –  du 1er octobre au 31 octobre
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  de 62,6 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  de 61,3 € ou plus mais inférieur à 62,6 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  de 60,1 € ou plus mais inférieur à 61,3 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  de 58,8 € ou plus mais inférieur à 60,1 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  de 57,6 € ou plus mais inférieur à 58,8 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  inférieur à 57,6 €
                  
               
                      
                  
                  
                     –  du 1er novembre au 20 décembre
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  de 62,6 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  de 61,3 € ou plus mais inférieur à 62,6 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  de 60,1 € ou plus mais inférieur à 61,3 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  de 58,8 € ou plus mais inférieur à 60,1 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  de 57,6 € ou plus mais inférieur à 58,8 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  inférieur à 57,6 €
                  
               
                      
                  
                  
                     –  du 21 décembre au 31 décembre
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  de 67,6 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  de 66,2 € ou plus mais inférieur à 67,6 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  de 64,9 € ou plus mais inférieur à 66,2 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  de 63,5 € ou plus mais inférieur à 64,9 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  de 62,2 € ou plus mais inférieur à 63,5 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  inférieur à 62,2 €
                  
               
                     0707 00
                  
                  
                     Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré
                  
               
                     0707 00 05
                  
                  
                     –  Concombres
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  du 1er janvier à la fin février
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  de 67,5 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  de 66,2 € ou plus mais inférieur à 67,5 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  de 64,8 € ou plus mais inférieur à 66,2 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  de 63,5 € ou plus mais inférieur à 64,8 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  de 62,1 € ou plus mais inférieur à 63,5 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  inférieur à 62,1 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  du 1er mars au 30 avril
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  de 110,5 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  de 108,3 € ou plus mais inférieur à 110,5 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  de 106,1 € ou plus mais inférieur à 108,3 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  de 103,9 € ou plus mais inférieur à 106,1 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  de 101,7 € ou plus mais inférieur à 103,9 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  inférieur à 101,7 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  du 1er mai au 15 mai
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  destinés à la transformation (12)
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 48,1 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 47,1 € ou plus mais inférieur à 48,1 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 46,2 € ou plus mais inférieur à 47,1 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 45,2 € ou plus mais inférieur à 46,2 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 44,3 € ou plus mais inférieur à 45,2 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 35 € (106) ou plus mais inférieur à 44,3 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 34,3 € (106) ou plus mais inférieur à 35 € (106)
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 33,6 € (106) ou plus mais inférieur à 34,3 € (106)
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 32,9 € (106) ou plus mais inférieur à 33,6 € (106)
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 32,2 € (106) ou plus mais inférieur à 32,9 € (106)
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  inférieur à 32,2 € (106)
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 48,1 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 47,1 € ou plus mais inférieur à 48,1 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 46,2 € ou plus mais inférieur à 47,1 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 45,2 € ou plus mais inférieur à 46,2 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 44,3 € ou plus mais inférieur à 45,2 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  inférieur à 44,3 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  du 16 mai au 30 septembre
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  destinés à la transformation (12)
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 48,1 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 47,1 € ou plus mais inférieur à 48,1 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 46,2 € ou plus mais inférieur à 47,1 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 45,2 € ou plus mais inférieur à 46,2 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 44,3 € ou plus mais inférieur à 45,2 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 35 € (106) ou plus mais inférieur à 44,3 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 34,3 € (106) ou plus mais inférieur à 35 € (106)
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 33,6 € (106) ou plus mais inférieur à 34,3 € (106)
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 32,9 € (106) ou plus mais inférieur à 33,6 € (106)
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 32,2 € (106) ou plus mais inférieur à 32,9 € (106)
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  inférieur à 32,2 € (106)
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 48,1 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 47,1 € ou plus mais inférieur à 48,1 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 46,2 € ou plus mais inférieur à 47,1 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 45,2 € ou plus mais inférieur à 46,2 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 44,3 € ou plus mais inférieur à 45,2 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  inférieur à 44,3 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  du 1er octobre au 31 octobre
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  destinés à la transformation (12)
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 68,3 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 66,9 € ou plus mais inférieur à 68,3 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 65,6 € ou plus mais inférieur à 66,9 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 64,2 € ou plus mais inférieur à 65,6 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 62,8 € ou plus mais inférieur à 64,2 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 35 € (106) ou plus mais inférieur à 62,8 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 34,3 € (106) ou plus mais inférieur à 35 € (106)
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 33,6 € (106) ou plus mais inférieur à 34,3 € (106)
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 32,9 € (106) ou plus mais inférieur à 33,6 € (106)
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 32,2 € (106) ou plus mais inférieur à 32,9 € (106)
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  inférieur à 32,2 € (106)
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 68,3 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 66,9 € ou plus mais inférieur à 68,3 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 65,6 € ou plus mais inférieur à 66,9 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 64,2 € ou plus mais inférieur à 65,6 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 62,8 € ou plus mais inférieur à 64,2 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  inférieur à 62,8 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  du 1er novembre au 10 novembre
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  de 68,3 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  de 66,9 € ou plus mais inférieur à 68,3 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  de 65,6 € ou plus mais inférieur à 66,9 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  de 64,2 € ou plus mais inférieur à 65,6 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  de 62,8 € ou plus mais inférieur à 64,2 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  inférieur à 62,8 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  du 11 novembre au 31 décembre
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  de 60,5 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  de 59,3 € ou plus mais inférieur à 60,5 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  de 58,1 € ou plus mais inférieur à 59,3 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  de 56,9 € ou plus mais inférieur à 58,1 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  de 55,7 € ou plus mais inférieur à 56,9 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  inférieur à 55,7 €
                  
               
                     0709
                  
                  
                     Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré
                  
               
                      
                  
                  
                     –  autres
                  
               
                     0709 91 00
                  
                  
                     – –  Artichauts
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 1er janvier au 31 mai
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 82,6 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 80,9 € ou plus mais inférieur à 82,6 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 79,3 € ou plus mais inférieur à 80,9 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 77,6 € ou plus mais inférieur à 79,3 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 76 € ou plus mais inférieur à 77,6 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  inférieur à 76 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 1er juin au 30 juin
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 65,4 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 64,1 € ou plus mais inférieur à 65,4 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 62,8 € ou plus mais inférieur à 64,1 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 61,5 € ou plus mais inférieur à 62,8 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 60,2 € ou plus mais inférieur à 61,5 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  inférieur à 60,2 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 1er juillet au 31 octobre
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 1er novembre au 31 décembre
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 94,3 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 92,4 € ou plus mais inférieur à 94,3 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 90,5 € ou plus mais inférieur à 92,4 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 88,6 € ou plus mais inférieur à 90,5 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 86,8 € ou plus mais inférieur à 88,6 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  inférieur à 86,8 €
                  
               
                     0709 93
                  
                  
                     – –  Citrouilles, courges et calebasses (Cucurbita spp.)
                  
               
                     0709 93 10
                  
                  
                     – – –  Courgettes
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  du 1er janvier au 31 janvier
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  de 48,8 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  de 47,8 € ou plus mais inférieur à 48,8 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  de 46,8 € ou plus mais inférieur à 47,8 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  de 45,9 € ou plus mais inférieur à 46,8 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  de 44,9 € ou plus mais inférieur à 45,9 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  inférieur à 44,9 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  du 1er février au 31 mars
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  de 41,3 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  de 40,5 € ou plus mais inférieur à 41,3 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  de 39,6 € ou plus mais inférieur à 40,5 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  de 38,8 € ou plus mais inférieur à 39,6 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  de 38 € ou plus mais inférieur à 38,8 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  inférieur à 38 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  du 1er avril au 31 mai
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  de 69,2 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  de 67,8 € ou plus mais inférieur à 69,2 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  de 66,4 € ou plus mais inférieur à 67,8 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  de 65 € ou plus mais inférieur à 66,4 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  de 63,7 € ou plus mais inférieur à 65 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  inférieur à 63,7 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  du 1er juin au 31 juillet
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  de 41,3 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  de 40,5 € ou plus mais inférieur à 41,3 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  de 39,6 € ou plus mais inférieur à 40,5 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  de 38,8 € ou plus mais inférieur à 39,6 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  de 38 € ou plus mais inférieur à 38,8 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  inférieur à 38 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  du 1er août au 31 décembre
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  de 48,8 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  de 47,8 € ou plus mais inférieur à 48,8 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  de 46,8 € ou plus mais inférieur à 47,8 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  de 45,9 € ou plus mais inférieur à 46,8 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  de 44,9 € ou plus mais inférieur à 45,9 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  inférieur à 44,9 €
                  
               
                     0805
                  
                  
                     Agrumes, frais ou secs
                  
               
                     0805 10
                  
                  
                     –  Oranges
                  
               
                     0805 10 20
                  
                  
                     – –  Oranges douces, fraîches
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 1er janvier au 31 mars
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 35,4 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 34,7 € ou plus mais inférieur à 35,4 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 34 € ou plus mais inférieur à 34,7 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 33,3 € ou plus mais inférieur à 34 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 32,6 € ou plus mais inférieur à 33,3 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  inférieur à 32,6 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 1er avril au 30 avril
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 35,4 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 34,7 € ou plus mais inférieur à 35,4 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 34 € ou plus mais inférieur à 34,7 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 33,3 € ou plus mais inférieur à 34 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 32,6 € ou plus mais inférieur à 33,3 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  inférieur à 32,6 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 1er mai au 15 mai
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 35,4 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 34,7 € ou plus mais inférieur à 35,4 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 34 € ou plus mais inférieur à 34,7 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 33,3 € ou plus mais inférieur à 34 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 32,6 € ou plus mais inférieur à 33,3 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  inférieur à 32,6 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 16 mai au 31 mai
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 35,4 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 34,7 € ou plus mais inférieur à 35,4 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 34 € ou plus mais inférieur à 34,7 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 33,3 € ou plus mais inférieur à 34 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 32,6 € ou plus mais inférieur à 33,3 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  inférieur à 32,6 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 1er juin au 15 octobre
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 16 octobre au 30 novembre
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 1er décembre au 31 décembre
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 35,4 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 34,7 € ou plus mais inférieur à 35,4 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 34 € ou plus mais inférieur à 34,7 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 33,3 € ou plus mais inférieur à 34 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 32,6 € ou plus mais inférieur à 33,3 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  inférieur à 32,6 €
                  
               
                     0805 20
                  
                  
                     –  Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes
                  
               
                     0805 20 10
                  
                  
                     – –  Clémentines
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 1er janvier à la fin février
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 64,9 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 63,6 € ou plus mais inférieur à 64,9 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 62,3 € ou plus mais inférieur à 63,6 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 61 € ou plus mais inférieur à 62,3 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 59,7 € ou plus mais inférieur à 61 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  inférieur à 59,7 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 1er mars au 31 octobre
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 1er novembre au 31 décembre
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 64,9 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 63,6 € ou plus mais inférieur à 64,9 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 62,3 € ou plus mais inférieur à 63,6 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 61 € ou plus mais inférieur à 62,3 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 59,7 € ou plus mais inférieur à 61 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  inférieur à 59,7 €
                  
               
                     0805 20 30
                  
                  
                     – –  Monreales et satsumas
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 1er janvier à la fin février
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 28,6 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 28 € ou plus mais inférieur à 28,6 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 27,5 € ou plus mais inférieur à 28 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 26,9 € ou plus mais inférieur à 27,5 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 26,3 € ou plus mais inférieur à 26,9 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  inférieur à 26,3 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 1er mars au 31 octobre
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 1er novembre au 31 décembre
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 28,6 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 28 € ou plus mais inférieur à 28,6 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 27,5 € ou plus mais inférieur à 28 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 26,9 € ou plus mais inférieur à 27,5 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 26,3 € ou plus mais inférieur à 26,9 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  inférieur à 26,3 €
                  
               
                     0805 20 50
                  
                  
                     – –  Mandarines et wilkings
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 1er janvier à la fin février
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 28,6 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 28 € ou plus mais inférieur à 28,6 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 27,5 € ou plus mais inférieur à 28 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 26,9 € ou plus mais inférieur à 27,5 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 26,3 € ou plus mais inférieur à 26,9 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  inférieur à 26,3 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 1er mars au 31 octobre
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 1er novembre au 31 décembre
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 28,6 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 28 € ou plus mais inférieur à 28,6 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 27,5 € ou plus mais inférieur à 28 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 26,9 € ou plus mais inférieur à 27,5 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 26,3 € ou plus mais inférieur à 26,9 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  inférieur à 26,3 €
                  
               
                     0805 20 70
                  
                  
                     – –  Tangerines
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 1er janvier à la fin février
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 28,6 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 28 € ou plus mais inférieur à 28,6 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 27,5 € ou plus mais inférieur à 28 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 26,9 € ou plus mais inférieur à 27,5 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 26,3 € ou plus mais inférieur à 26,9 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  inférieur à 26,3 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 1er mars au 31 octobre
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 1er novembre au 31 décembre
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 28,6 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 28 € ou plus mais inférieur à 28,6 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 27,5 € ou plus mais inférieur à 28 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 26,9 € ou plus mais inférieur à 27,5 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 26,3 € ou plus mais inférieur à 26,9 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  inférieur à 26,3 €
                  
               
                     0805 20 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 1er janvier à la fin février
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 28,6 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 28 € ou plus mais inférieur à 28,6 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 27,5 € ou plus mais inférieur à 28 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 26,9 € ou plus mais inférieur à 27,5 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 26,3 € ou plus mais inférieur à 26,9 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  inférieur à 26,3 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 1er mars au 31 octobre
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 1er novembre au 31 décembre
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 28,6 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 28 € ou plus mais inférieur à 28,6 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 27,5 € ou plus mais inférieur à 28 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 26,9 € ou plus mais inférieur à 27,5 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 26,3 € ou plus mais inférieur à 26,9 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  inférieur à 26,3 €
                  
               
                     0805 50
                  
                  
                     –  Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia)
                  
               
                     0805 50 10
                  
                  
                     – –  Citrons (Citrus limon, Citrus limonum)
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 1er janvier au 30 avril
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 46,2 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 45,3 € ou plus mais inférieur à 46,2 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 44,4 € ou plus mais inférieur à 45,3 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 43,4 € ou plus mais inférieur à 44,4 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 42,5 € ou plus mais inférieur à 43,4 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  inférieur à 42,5 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 1er mai au 31 mai
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 46,2 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 45,3 € ou plus mais inférieur à 46,2 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 44,4 € ou plus mais inférieur à 45,3 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 43,4 € ou plus mais inférieur à 44,4 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 42,5 € ou plus mais inférieur à 43,4 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 41,6 € ou plus mais inférieur à 42,5 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 40,7 € ou plus mais inférieur à 41,6 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 39,7 € ou plus mais inférieur à 40,7 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 38,8 € ou plus mais inférieur à 39,7 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  inférieur à 38,8 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 1er juin au 31 juillet
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 55,8 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 54,7 € ou plus mais inférieur à 55,8 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 53,6 € ou plus mais inférieur à 54,7 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 52,5 € ou plus mais inférieur à 53,6 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 51,3 € ou plus mais inférieur à 52,5 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 50,2 € ou plus mais inférieur à 51,3 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 49,1 € ou plus mais inférieur à 50,2 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 48 € ou plus mais inférieur à 49,1 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 46,9 € ou plus mais inférieur à 48 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  inférieur à 46,9 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 1er au 15 août
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 55,8 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 54,7 € ou plus mais inférieur à 55,8 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 53,6 € ou plus mais inférieur à 54,7 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 52,5 € ou plus mais inférieur à 53,6 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 51,3 € ou plus mais inférieur à 52,5 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 50,2 € ou plus mais inférieur à 51,3 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 49,1 € ou plus mais inférieur à 50,2 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 48 € ou plus mais inférieur à 49,1 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  inférieur à 48 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 16 août au 31 octobre
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 55,8 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 54,7 € ou plus mais inférieur à 55,8 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 53,6 € ou plus mais inférieur à 54,7 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 52,5 € ou plus mais inférieur à 53,6 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 51,3 € ou plus mais inférieur à 52,5 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  inférieur à 51,3 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 1er novembre au 31 décembre
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 46,2 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 45,3 € ou plus mais inférieur à 46,2 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 44,4 € ou plus mais inférieur à 45,3 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 43,4 € ou plus mais inférieur à 44,4 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 42,5 € ou plus mais inférieur à 43,4 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  inférieur à 42,5 €
                  
               
                     0806
                  
                  
                     Raisins, frais ou secs
                  
               
                     0806 10
                  
                  
                     –  frais
                  
               
                     0806 10 10
                  
                  
                     – –  de table
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 1er janvier au 14 juillet
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  de la variété Empereur (Vitis vinifera c.v.), du 1er janvier au 31 janvier (32)
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 15 juillet au 20 juillet
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 21 juillet au 31 octobre
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 54,6 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 53,5 € ou plus mais inférieur à 54,6 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 52,4 € ou plus mais inférieur à 53,5 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 51,3 € ou plus mais inférieur à 52,4 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 50,2 € ou plus mais inférieur à 51,3 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  inférieur à 50,2 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 1er novembre au 20 novembre
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 47,6 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 46,6 € ou plus mais inférieur à 47,6 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 45,7 € ou plus mais inférieur à 46,6 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 44,7 € ou plus mais inférieur à 45,7 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 43,8 € ou plus mais inférieur à 44,7 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  inférieur à 43,8 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 21 novembre au 31 décembre
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  de la variété Empereur (Vitis vinifera c.v.), du 1er décembre au 31 décembre (32)
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
               
                     0808
                  
                  
                     Pommes, poires et coings, frais
                  
               
                     0808 10
                  
                  
                     –  Pommes
                  
               
                     0808 10 80
                  
                  
                     – –  autres
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 1er janvier au 14 février
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 56,8 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 55,7 € ou plus mais inférieur à 56,8 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 54,5 € ou plus mais inférieur à 55,7 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 53,4 € ou plus mais inférieur à 54,5 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 52,3 € ou plus mais inférieur à 53,4 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  inférieur à 52,3 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 15 février au 31 mars
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 56,8 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 55,7 € ou plus mais inférieur à 56,8 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 54,5 € ou plus mais inférieur à 55,7 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 53,4 € ou plus mais inférieur à 54,5 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 52,3 € ou plus mais inférieur à 53,4 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 51,1 € ou plus mais inférieur à 52,3 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 50 € ou plus mais inférieur à 51,1 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  inférieur à 50 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 1er avril au 30 juin
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 56,8 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 55,7 € ou plus mais inférieur à 56,8 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 54,5 € ou plus mais inférieur à 55,7 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 53,4 € ou plus mais inférieur à 54,5 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 52,3 € ou plus mais inférieur à 53,4 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 51,1 € ou plus mais inférieur à 52,3 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 50 € ou plus mais inférieur à 51,1 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 48,8 € ou plus mais inférieur à 50 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  inférieur à 48,8 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 1er juillet au 15 juillet
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 45,7 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 44,8 € ou plus mais inférieur à 45,7 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 43,9 € ou plus mais inférieur à 44,8 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 43 € ou plus mais inférieur à 43,9 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 42 € ou plus mais inférieur à 43 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 41,1 € ou plus mais inférieur à 42 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 40,2 € ou plus mais inférieur à 41,1 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 39,3 € ou plus mais inférieur à 40,2 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  inférieur à 39,3 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 16 juillet au 31 juillet
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 45,7 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 44,8 € ou plus mais inférieur à 45,7 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 43,9 € ou plus mais inférieur à 44,8 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 43 € ou plus mais inférieur à 43,9 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 42 € ou plus mais inférieur à 43 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  inférieur à 42 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 1er août au 31 décembre
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 45,7 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 44,8 € ou plus mais inférieur à 45,7 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 43,9 € ou plus mais inférieur à 44,8 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 43 € ou plus mais inférieur à 43,9 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 42 € ou plus mais inférieur à 43 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  inférieur à 42 €
                  
               
                     0808 30
                  
                  
                     –  Poires
                  
               
                     0808 30 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 1er janvier au 31 janvier
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 51 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 50 € ou plus mais inférieur à 51 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 49 € ou plus mais inférieur à 50 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 47,9 € ou plus mais inférieur à 49 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 46,9 € ou plus mais inférieur à 47,9 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  inférieur à 46,9 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 1er février au 31 mars
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 51 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 50 € ou plus mais inférieur à 51 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 49 € ou plus mais inférieur à 50 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 47,9 € ou plus mais inférieur à 49 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 46,9 € ou plus mais inférieur à 47,9 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  inférieur à 46,9 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 1er avril au 30 avril
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 51 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 50 € ou plus mais inférieur à 51 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 49 € ou plus mais inférieur à 50 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 47,9 € ou plus mais inférieur à 49 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 46,9 € ou plus mais inférieur à 47,9 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 45,9 € ou plus mais inférieur à 46,9 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 44,9 € ou plus mais inférieur à 45,9 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 43,9 € ou plus mais inférieur à 44,9 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  inférieur à 43,9 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 1er mai au 30 juin
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 1er juillet au 15 juillet
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 46,5 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 45,6 € ou plus mais inférieur à 46,5 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 44,6 € ou plus mais inférieur à 45,6 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 43,7 € ou plus mais inférieur à 44,6 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 42,8 € ou plus mais inférieur à 43,7 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 41,9 € ou plus mais inférieur à 42,8 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 40,9 € ou plus mais inférieur à 41,9 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 40 € ou plus mais inférieur à 40,9 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  inférieur à 40 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 16 juillet au 31 juillet
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 46,5 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 45,6 € ou plus mais inférieur à 46,5 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 44,6 € ou plus mais inférieur à 45,6 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 43,7 € ou plus mais inférieur à 44,6 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 42,8 € ou plus mais inférieur à 43,7 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  inférieur à 42,8 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 1er août au 31 octobre
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 38,8 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 38 € ou plus mais inférieur à 38,8 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 37,2 € ou plus mais inférieur à 38 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 36,5 € ou plus mais inférieur à 37,2 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 35,7 € ou plus mais inférieur à 36,5 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  inférieur à 35,7 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 1er novembre au 31 décembre
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 51 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 50 € ou plus mais inférieur à 51 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 49 € ou plus mais inférieur à 50 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 47,9 € ou plus mais inférieur à 49 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 46,9 € ou plus mais inférieur à 47,9 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  inférieur à 46,9 €
                  
               
                     0809
                  
                  
                     Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais
                  
               
                     0809 10 00
                  
                  
                     –  Abricots
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  du 1er janvier au 31 mai
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  du 1er juin au 20 juin
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  de 107,1 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  de 105 € ou plus mais inférieur à 107,1 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  de 102,8 € ou plus mais inférieur à 105 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  de 100,7 € ou plus mais inférieur à 102,8 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  de 98,5 € ou plus mais inférieur à 100,7 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  inférieur à 98,5 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  du 21 juin au 30 juin
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  de 87,3 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  de 85,6 € ou plus mais inférieur à 87,3 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  de 83,8 € ou plus mais inférieur à 85,6 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  de 82,1 € ou plus mais inférieur à 83,8 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  de 80,3 € ou plus mais inférieur à 82,1 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  inférieur à 80,3 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  du 1er juillet au 31 juillet
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  de 77,1 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  de 75,6 € ou plus mais inférieur à 77,1 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  de 74 € ou plus mais inférieur à 75,6 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  de 72,5 € ou plus mais inférieur à 74 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  de 70,9 € ou plus mais inférieur à 72,5 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  inférieur à 70,9 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  du 1er août au 31 décembre
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Cerises
                  
               
                     0809 21 00
                  
                  
                     – –  Cerises acides (Prunus cerasus)
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 1er janvier au 30 avril
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 1er mai au 20 mai
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 21 mai au 31 mai
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 149,4 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 146,4 € ou plus mais inférieur à 149,4 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 143,4 € ou plus mais inférieur à 146,4 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 140,4 € ou plus mais inférieur à 143,4 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 137,4 € ou plus mais inférieur à 140,4 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 50,7 € (106) ou plus mais inférieur à 137,4 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 49,7 € (106) ou plus mais inférieur à 50,7 € (106)
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 48,7 € (106) ou plus mais inférieur à 49,7 € (106)
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 47,7 € (106) ou plus mais inférieur à 48,7 € (106)
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 46,6 € (106) ou plus mais inférieur à 47,7 € (106)
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  inférieur à 46,6 € (106)
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 1er juin au 15 juillet
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 125,4 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 122,9 € ou plus mais inférieur à 125,4 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 120,4 € ou plus mais inférieur à 122,9 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 117,9 € ou plus mais inférieur à 120,4 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 115,4 € ou plus mais inférieur à 117,9 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 50,7 € (106) ou plus mais inférieur à 115,4 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 49,7 € (106) ou plus mais inférieur à 50,7 € (106)
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 48,7 € (106) ou plus mais inférieur à 49,7 € (106)
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 47,7 € (106) ou plus mais inférieur à 48,7 € (106)
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 46,6 € (106) ou plus mais inférieur à 47,7 € (106)
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  inférieur à 46,6 € (106)
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 16 juillet au 31 juillet
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 125,4 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 122,9 € ou plus mais inférieur à 125,4 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 120,4 € ou plus mais inférieur à 122,9 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 117,9 € ou plus mais inférieur à 120,4 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 115,4 € ou plus mais inférieur à 117,9 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 45,9 € (106) ou plus mais inférieur à 115,4 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 45 € (106) ou plus mais inférieur à 45,9 € (106)
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 44,1 € (106) ou plus mais inférieur à 45 € (106)
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 43,1 € (106) ou plus mais inférieur à 44,1 € (106)
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 42,2 € (106) ou plus mais inférieur à 43,1 € (106)
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  inférieur à 42,2 € (106)
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 1er août au 10 août
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 91,6 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 89,8 € ou plus mais inférieur à 91,6 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 87,9 € ou plus mais inférieur à 89,8 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 86,1 € ou plus mais inférieur à 87,9 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 84,1 € ou plus mais inférieur à 86,1 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 45,9 € (106) ou plus mais inférieur à 84,1 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 45 € (106) ou plus mais inférieur à 45,9 € (106)
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 44,1 € (106) ou plus mais inférieur à 45 € (106)
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 43,1 € (106) ou plus mais inférieur à 44,1 € (106)
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 42,2 € (106) ou plus mais inférieur à 43,1 € (106)
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  inférieur à 42,2 € (106)
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 11 août au 31 décembre
                  
               
                     0809 29 00
                  
                  
                     – –  autres
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 1er janvier au 30 avril
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 1er mai au 20 mai
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 21 mai au 31 mai
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 149,4 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 146,4 € ou plus mais inférieur à 149,4 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 143,4 € ou plus mais inférieur à 146,4 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 140,4 € ou plus mais inférieur à 143,4 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 137,4 € ou plus mais inférieur à 140,4 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  inférieur à 137,4 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 1er juin au 15 juin
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 125,4 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 122,9 € ou plus mais inférieur à 125,4 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 120,4 € ou plus mais inférieur à 122,9 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 117,9 € ou plus mais inférieur à 120,4 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 115,4 € ou plus mais inférieur à 117,9 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  inférieur à 115,4 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 16 juin au 15 juillet
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 125,4 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 122,9 € ou plus mais inférieur à 125,4 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 120,4 € ou plus mais inférieur à 122,9 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 117,9 € ou plus mais inférieur à 120,4 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 115,4 € ou plus mais inférieur à 117,9 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  inférieur à 115,4 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 16 juillet au 31 juillet
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 125,4 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 122,9 € ou plus mais inférieur à 125,4 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 120,4 € ou plus mais inférieur à 122,9 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 117,9 € ou plus mais inférieur à 120,4 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 115,4 € ou plus mais inférieur à 117,9 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  inférieur à 115,4 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 1er août au 10 août
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 91,6 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 89,8 € ou plus mais inférieur à 91,6 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 87,9 € ou plus mais inférieur à 89,8 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 86,1 € ou plus mais inférieur à 87,9 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 84,1 € ou plus mais inférieur à 86,1 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  inférieur à 84,1 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 11 août au 31 décembre
                  
               
                     0809 30
                  
                  
                     –  Pêches, y compris les brugnons et nectarines
                  
               
                     0809 30 10
                  
                  
                     – –  Brugnons et nectarines
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 1er janvier au 10 juin
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 11 juin au 20 juin
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 88,3 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 86,5 € ou plus mais inférieur à 88,3 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 84,8 € ou plus mais inférieur à 86,5 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 83 € ou plus mais inférieur à 84,8 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 81,2 € ou plus mais inférieur à 83 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  inférieur à 81,2 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 21 juin au 31 juillet
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 77,6 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 76 € ou plus mais inférieur à 77,6 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 74,5 € ou plus mais inférieur à 76 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 72,9 € ou plus mais inférieur à 74,5 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 71,4 € ou plus mais inférieur à 72,9 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  inférieur à 71,4 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 1er août au 30 septembre
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 60 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 58,8 € ou plus mais inférieur à 60 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 57,6 € ou plus mais inférieur à 58,8 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 56,4 € ou plus mais inférieur à 57,6 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 55,2 € ou plus mais inférieur à 56,4 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  inférieur à 55,2 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 1er octobre au 31 décembre
                  
               
                     0809 30 90
                  
                  
                     – –  autres
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 1er janvier au 10 juin
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 11 juin au 20 juin
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 88,3 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 86,5 € ou plus mais inférieur à 88,3 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 84,8 € ou plus mais inférieur à 86,5 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 83 € ou plus mais inférieur à 84,8 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 81,2 € ou plus mais inférieur à 83 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  inférieur à 81,2 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 21 juin au 31 juillet
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 77,6 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 76 € ou plus mais inférieur à 77,6 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 74,5 € ou plus mais inférieur à 76 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 72,9 € ou plus mais inférieur à 74,5 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 71,4 € ou plus mais inférieur à 72,9 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  inférieur à 71,4 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 1er août au 30 septembre
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 60 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 58,8 € ou plus mais inférieur à 60 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 57,6 € ou plus mais inférieur à 58,8 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 56,4 € ou plus mais inférieur à 57,6 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 55,2 € ou plus mais inférieur à 56,4 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  inférieur à 55,2 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 1er octobre au 31 décembre
                  
               
                     0809 40
                  
                  
                     –  Prunes et prunelles
                  
               
                     0809 40 05
                  
                  
                     – –  Prunes
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 1er janvier au 10 juin
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 11 juin au 30 juin
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 69,6 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 68,2 € ou plus mais inférieur à 69,6 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 66,8 € ou plus mais inférieur à 68,2 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 65,4 € ou plus mais inférieur à 66,8 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 64 € ou plus mais inférieur à 65,4 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  inférieur à 64 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 1er juillet au 30 septembre
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  avec un prix d'entrée par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 69,6 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 68,2 € ou plus mais inférieur à 69,6 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 66,8 € ou plus mais inférieur à 68,2 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 65,4 € ou plus mais inférieur à 66,8 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 64 € ou plus mais inférieur à 65,4 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  inférieur à 64 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  du 1er octobre au 31 décembre
                  
               
                     2009
                  
                  
                     Jus de fruits (y compris les moûts de raisins) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
                  
               
                      
                  
                  
                     –  Jus de raisins (y compris les moûts de raisins)
                  
               
                     2009 61
                  
                  
                     – –  d'une valeur Brix n'excédant pas 30
                  
               
                     2009 61 10
                  
                  
                     – – –  d'une valeur excédant 18 € par 100 kg poids net
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  avec un prix d'entrée par hl
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 42,5 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 41,7 € ou plus mais inférieur à 42,5 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 40,8 € ou plus mais inférieur à 41,7 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 40 € ou plus mais inférieur à 40,8 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  de 39,1 € ou plus mais inférieur à 40 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  inférieur à 39,1 €
                  
               
                     2009 69
                  
                  
                     – –  autres
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  d'une valeur Brix excédant 67
                  
               
                     2009 69 19
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  avec un prix d'entrée par hl
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  de 212,4 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  de 208,2 € ou plus mais inférieur à 212,4 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  de 203,9 € ou plus mais inférieur à 208,2 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  de 199,7 € ou plus mais inférieur à 203,9 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  de 195,4 € ou plus mais inférieur à 199,7 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  inférieur à 195,4 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  d'une valeur Brix excédant 30 mais n'excédant pas 67
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – –  d'une valeur excédant 18 € par 100 kg poids net
                  
               
                     2009 69 51
                  
                  
                     – – – – –  concentrés
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  avec un prix d'entrée par hl
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – – –  de 209,4 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – – –  de 205,2 € ou plus mais inférieur à 209,4 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – – –  de 201 € ou plus mais inférieur à 205,2 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – – –  de 196,8 € ou plus mais inférieur à 201 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – – –  de 192,6 € ou plus mais inférieur à 196,8 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – – –  inférieur à 192,6 €
                  
               
                     2009 69 59
                  
                  
                     – – – – –  autres
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  avec un prix d'entrée par hl
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – – –  de 42,5 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – – –  de 41,7 € ou plus mais inférieur à 42,5 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – – –  de 40,8 € ou plus mais inférieur à 41,7 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – – –  de 40 € ou plus mais inférieur à 40,8 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – – –  de 39,1 € ou plus mais inférieur à 40 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – – –  inférieur à 39,1 €
                  
               
                     2204
                  
                  
                     Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisins, autres que ceux du no 2009
                  
               
                     2204 30
                  
                  
                     –  autres moûts de raisins
                  
               
                      
                  
                  
                     – –  autres
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  d'une masse volumique n'excédant pas 1,33 g/cm3 à 20 degrés Celsius et ayant un titre alcoométrique volumique acquis de 1 % vol ou moins
                  
               
                     2204 30 92
                  
                  
                     – – – –  concentrés
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  avec un prix d'entrée par hl
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  de 209,4 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  de 205,2 € ou plus mais inférieur à 209,4 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  de 201 € ou plus mais inférieur à 205,2 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  de 196,8 € ou plus mais inférieur à 201 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  de 192,6 € ou plus mais inférieur à 196,8 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  inférieur à 192,6 €
                  
               
                     2204 30 94
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  avec un prix d'entrée par hl
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  de 42,5 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  de 41,7 € ou plus mais inférieur à 42,5 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  de 40,8 € ou plus mais inférieur à 41,7 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  de 40 € ou plus mais inférieur à 40,8 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  de 39,1 € ou plus mais inférieur à 40 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  inférieur à 39,1 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – –  autres
                  
               
                     2204 30 96
                  
                  
                     – – – –  concentrés
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  avec un prix d'entrée par hl
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  de 212,4 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  de 208,2 € ou plus mais inférieur à 212,4 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  de 203,9 € ou plus mais inférieur à 208,2 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  de 199,7 € ou plus mais inférieur à 203,9 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  de 195,4 € ou plus mais inférieur à 199,7 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  inférieur à 195,4 €
                  
               
                     2204 30 98
                  
                  
                     – – – –  autres
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – –  avec un prix d'entrée par hl
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  de 42,5 € ou plus
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  de 41,7 € ou plus mais inférieur à 42,5 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  de 40,8 € ou plus mais inférieur à 41,7 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  de 40 € ou plus mais inférieur à 40,8 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  de 39,1 € ou plus mais inférieur à 40 €
                  
               
                      
                  
                  
                     – – – – – –  inférieur à 39,1 €
                  
               SECTION II
         LISTES DES SUBSTANCES PHARMACEUTIQUES POUVANT BÉNÉFICIER D'UNE ADMISSION EN EXONÉRATION DES DROITS
         ANNEXE 3
         LISTE DES DÉNOMINATIONS COMMUNES INTERNATIONALES (DCI) ATTRIBUÉES PAR L'ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ AUX SUBSTANCES PHARMACEUTIQUES, ADMISES EN EXONÉRATION DES DROITS
         
                     Code NC
                  
                  
                     CAS RN
                  
                  
                     Dénomination
                  
               
                     2818 30 00
                  
                  
                     1330-44-5
                  
                  
                     algeldrate
                  
               
                     2833 22 00
                  
                  
                     61115-28-4
                  
                  
                     alusulf
                  
               
                     2842 10 00
                  
                  
                     12408-47-8
                  
                  
                     simaldrate
                  
               
                      
                  
                  
                     71205-22-6
                  
                  
                     almasilate
                  
               
                     2842 90 80
                  
                  
                     0-00-0
                  
                  
                     almagodrate
                  
               
                      
                  
                  
                     12247-75-5
                  
                  
                     almadrate sulfate
                  
               
                      
                  
                  
                     12304-65-3
                  
                  
                     hydrotalcite
                  
               
                      
                  
                  
                     12539-23-0
                  
                  
                     vangatalcite
                  
               
                      
                  
                  
                     41342-54-5
                  
                  
                     carbaldrate
                  
               
                      
                  
                  
                     66827-12-1
                  
                  
                     almagate
                  
               
                      
                  
                  
                     74978-16-8
                  
                  
                     magaldrate
                  
               
                      
                  
                  
                     119175-48-3
                  
                  
                     fermagate
                  
               
                     2843 30 00
                  
                  
                     10210-36-3
                  
                  
                     aurotiosulfate de sodium
                  
               
                      
                  
                  
                     12244-57-4
                  
                  
                     aurothiomalate de sodium
                  
               
                      
                  
                  
                     16925-51-2
                  
                  
                     aurothioglycanide
                  
               
                      
                  
                  
                     34031-32-8
                  
                  
                     auranofine
                  
               
                     2843 90 90
                  
                  
                     15663-27-1
                  
                  
                     cisplatine
                  
               
                      
                  
                  
                     41575-94-4
                  
                  
                     carboplatine
                  
               
                      
                  
                  
                     61825-94-3
                  
                  
                     oxaliplatine
                  
               
                      
                  
                  
                     62816-98-2
                  
                  
                     ormaplatine
                  
               
                      
                  
                  
                     62928-11-4
                  
                  
                     iproplatine
                  
               
                      
                  
                  
                     74790-08-2
                  
                  
                     spiroplatine
                  
               
                      
                  
                  
                     95734-82-0
                  
                  
                     nédaplatine
                  
               
                      
                  
                  
                     96392-96-0
                  
                  
                     dexormaplatine
                  
               
                      
                  
                  
                     103775-75-3
                  
                  
                     miboplatine
                  
               
                      
                  
                  
                     110172-45-7
                  
                  
                     sébriplatine
                  
               
                      
                  
                  
                     111490-36-9
                  
                  
                     zéniplatine
                  
               
                      
                  
                  
                     111523-41-2
                  
                  
                     enloplatine
                  
               
                      
                  
                  
                     129580-63-8
                  
                  
                     satraplatine
                  
               
                      
                  
                  
                     135558-11-1
                  
                  
                     lobaplatine
                  
               
                      
                  
                  
                     141977-79-9
                  
                  
                     miriplatine
                  
               
                      
                  
                  
                     146665-77-2
                  
                  
                     eptaplatine
                  
               
                      
                  
                  
                     172903-00-3
                  
                  
                     tétranitrate de triplatine
                  
               
                      
                  
                  
                     181630-15-9
                  
                  
                     picoplatine
                  
               
                      
                  
                  
                     274679-00-4
                  
                  
                     padoporfine
                  
               
                      
                  
                  
                     759457-82-4
                  
                  
                     padéliporfine
                  
               
                     2844 40 20
                  
                  
                     14932-42-4
                  
                  
                     xénon (133Xe)
                  
               
                     2844 40 30
                  
                  
                     0-00-0
                  
                  
                     fibrinogène (125I)
                  
               
                      
                  
                  
                     0-00-0
                  
                  
                     macrosalb (99mTc)
                  
               
                      
                  
                  
                     0-00-0
                  
                  
                     macrosalb (131I)
                  
               
                      
                  
                  
                     881-17-4
                  
                  
                     iodohippurate (131I) de sodium
                  
               
                      
                  
                  
                     1187-56-0
                  
                  
                     sélénométhionine (75Se)
                  
               
                      
                  
                  
                     5579-94-2
                  
                  
                     mérisoprol (197Hg)
                  
               
                      
                  
                  
                     7790-26-3
                  
                  
                     iodure (131I) de sodium
                  
               
                      
                  
                  
                     8016-07-7
                  
                  
                     huile éthiodée (131I)
                  
               
                      
                  
                  
                     8027-28-9
                  
                  
                     phosphate (32P) de sodium
                  
               
                      
                  
                  
                     10039-53-9
                  
                  
                     chromate (51Cr) de sodium
                  
               
                      
                  
                  
                     13115-03-2
                  
                  
                     cyanocobalamine (57Co)
                  
               
                      
                  
                  
                     13422-53-2
                  
                  
                     cyanocobalamine (60Co)
                  
               
                      
                  
                  
                     15251-14-6
                  
                  
                     rose bengale (131I) sodique
                  
               
                      
                  
                  
                     15690-63-8
                  
                  
                     chlorure de césium (131Cs)
                  
               
                      
                  
                  
                     15845-98-4
                  
                  
                     iotalamate (131I) de sodium
                  
               
                      
                  
                  
                     17033-82-8
                  
                  
                     iométine (125I)
                  
               
                      
                  
                  
                     17033-83-9
                  
                  
                     iométine (131I)
                  
               
                      
                  
                  
                     17692-74-9
                  
                  
                     iotalamate (125I) de sodium
                  
               
                      
                  
                  
                     18195-32-9
                  
                  
                     cyanocobalamine (58Co)
                  
               
                      
                  
                  
                     24359-64-6
                  
                  
                     iodure (125I) de sodium
                  
               
                      
                  
                  
                     41183-64-6
                  
                  
                     citrate de gallium (67Ga)
                  
               
                      
                  
                  
                     42220-21-3
                  
                  
                     iodocholestérol (131I)
                  
               
                      
                  
                  
                     54063-42-2
                  
                  
                     soluté injec.de citrate ferrique (59Fe)
                  
               
                      
                  
                  
                     54182-60-4
                  
                  
                     tolpovidone (131I)
                  
               
                      
                  
                  
                     54510-20-2
                  
                  
                     acide iodocétylique (123I)
                  
               
                      
                  
                  
                     64461-80-9
                  
                  
                     chlormerodrin (197Hg)
                  
               
                      
                  
                  
                     74855-17-7
                  
                  
                     acide iocanlidique (123I)
                  
               
                      
                  
                  
                     75917-92-9
                  
                  
                     iofétamine (123I)
                  
               
                      
                  
                  
                     77679-27-7
                  
                  
                     iobenguane (131I)
                  
               
                      
                  
                  
                     92812-82-3
                  
                  
                     fluorodopa (18F)
                  
               
                      
                  
                  
                     94153-50-1
                  
                  
                     mespipérone (11C)
                  
               
                      
                  
                  
                     104716-22-5
                  
                  
                     technétium (99mTc) téboroxime
                  
               
                      
                  
                  
                     105851-17-0
                  
                  
                     fludésoxyglucose (18F)
                  
               
                      
                  
                  
                     106417-28-1
                  
                  
                     technétium (99mTc) siboroxime
                  
               
                      
                  
                  
                     109581-73-9
                  
                  
                     technétium (99mTc) sestamibi
                  
               
                      
                  
                  
                     113716-48-6
                  
                  
                     iolopride (123I)
                  
               
                      
                  
                  
                     121281-41-2
                  
                  
                     bicisate de technétium (99mTc)
                  
               
                      
                  
                  
                     123748-56-1
                  
                  
                     acide iodofiltique (123I)
                  
               
                      
                  
                  
                     127396-36-5
                  
                  
                     iomazénil (123I)
                  
               
                      
                  
                  
                     131608-78-1
                  
                  
                     technétium (99mTc) nitridocade
                  
               
                      
                  
                  
                     136794-86-0
                  
                  
                     iométopane (123I)
                  
               
                      
                  
                  
                     142481-95-6
                  
                  
                     technétium (99mTc) furifosmin
                  
               
                      
                  
                  
                     154427-83-5
                  
                  
                     samarium (153Sm) lexidronam
                  
               
                      
                  
                  
                     155798-07-5
                  
                  
                     ioflupane (123I)
                  
               
                      
                  
                  
                     157476-76-1
                  
                  
                     technétium (99mTc) pintumomab
                  
               
                      
                  
                  
                     165942-79-0
                  
                  
                     technétium (99mTc) nofétumomab merpentan
                  
               
                      
                  
                  
                     178959-14-3
                  
                  
                     technétium (99mTc) apcitide
                  
               
                      
                  
                  
                     225239-31-6
                  
                  
                     technétium (99mTc) fanolésomab
                  
               
                      
                  
                  
                     308060-75-5
                  
                  
                     sérum-albumine humaine iodée (125I)
                  
               
                      
                  
                  
                     308060-75-5
                  
                  
                     sérum-albumine humaine iodée (131I)
                  
               
                      
                  
                  
                     476413-07-7
                  
                  
                     yttrium (90Y) tacatuzumab tétraxétan
                  
               
                     2844 40 80
                  
                  
                     10043-49-9
                  
                  
                     or (198Au) colloïdal
                  
               
                     2845 90 10
                  
                  
                     35523-45-6
                  
                  
                     fludalanine
                  
               
                      
                  
                  
                     122431-96-3
                  
                  
                     zilascorb (2H)
                  
               
                      
                  
                  
                     474641-19-5
                  
                  
                     deutolpérisone
                  
               
                     2845 90 90
                  
                  
                     12448-24-7
                  
                  
                     borocaptate (10B) de sodium
                  
               
                     2846 90 20
                  
                  
                     72573-82-1
                  
                  
                     acide gadotérique
                  
               
                      
                  
                  
                     80529-93-7
                  
                  
                     acide gadopentétique
                  
               
                      
                  
                  
                     113662-23-0
                  
                  
                     acide gadobénique
                  
               
                      
                  
                  
                     117827-80-2
                  
                  
                     gadopénamide
                  
               
                      
                  
                  
                     120066-54-8
                  
                  
                     gadotéridol
                  
               
                      
                  
                  
                     131069-91-5
                  
                  
                     gadoversétamide
                  
               
                      
                  
                  
                     131410-48-5
                  
                  
                     gadodiamide
                  
               
                      
                  
                  
                     135326-11-3
                  
                  
                     acide gadoxétique
                  
               
                      
                  
                  
                     138721-73-0
                  
                  
                     sprodiamide
                  
               
                      
                  
                  
                     193901-90-5
                  
                  
                     gadofosvéset
                  
               
                      
                  
                  
                     227622-74-4
                  
                  
                     gadomélitol
                  
               
                      
                  
                  
                     280776-87-6
                  
                  
                     acide gadocolétique
                  
               
                      
                  
                  
                     544697-52-1
                  
                  
                     gadodentérate
                  
               
                      
                  
                  
                     770691-21-9
                  
                  
                     gadobutrol
                  
               
                     2852 10 00
                  
                  
                     54-64-8
                  
                  
                     thiomersal
                  
               
                      
                  
                  
                     62-37-3
                  
                  
                     chlormérodrine
                  
               
                      
                  
                  
                     129-16-8
                  
                  
                     merbromine
                  
               
                      
                  
                  
                     492-18-2
                  
                  
                     mersalyl
                  
               
                      
                  
                  
                     498-73-7
                  
                  
                     mercurobutol
                  
               
                      
                  
                  
                     4386-35-0
                  
                  
                     méraléine sodique
                  
               
                      
                  
                  
                     5964-24-9
                  
                  
                     timerfonate de sodium
                  
               
                      
                  
                  
                     8017-88-7
                  
                  
                     borate de phénylmercure
                  
               
                      
                  
                  
                     14235-86-0
                  
                  
                     hydrargaphène
                  
               
                      
                  
                  
                     16509-11-8
                  
                  
                     otimérate sodique
                  
               
                      
                  
                  
                     20223-84-1
                  
                  
                     mercaptomérine
                  
               
                      
                  
                  
                     26552-50-1
                  
                  
                     mercudéramide
                  
               
                     2852 90 00
                  
                  
                     8012-34-8
                  
                  
                     mercurophylline
                  
               
                      
                  
                  
                     8069-64-5
                  
                  
                     méralluride
                  
               
                      
                  
                  
                     60135-06-0
                  
                  
                     mercumatiline sodique
                  
               
                     2902 19 00
                  
                  
                     75-19-4
                  
                  
                     cyclopropane
                  
               
                     2902 90 00
                  
                  
                     75078-91-0
                  
                  
                     témarotène
                  
               
                     2903 39 28
                  
                  
                     76-19-7
                  
                  
                     perflutrène
                  
               
                      
                  
                  
                     354-92-7
                  
                  
                     perflisobutane
                  
               
                      
                  
                  
                     355-25-9
                  
                  
                     perflubutane
                  
               
                      
                  
                  
                     355-42-0
                  
                  
                     perflexane
                  
               
                     2903 77 60
                  
                  
                     76-14-2
                  
                  
                     cryofluorane
                  
               
                     2903 78 00
                  
                  
                     307-43-7
                  
                  
                     perflubrodec
                  
               
                      
                  
                  
                     423-55-2
                  
                  
                     perflubron
                  
               
                     2903 79 30
                  
                  
                     124-72-1
                  
                  
                     téflurane
                  
               
                     2903 79 80
                  
                  
                     151-67-7
                  
                  
                     halothane
                  
               
                     2903 89 90
                  
                  
                     306-94-5
                  
                  
                     perflunafène
                  
               
                      
                  
                  
                     1715-40-8
                  
                  
                     bromociclène
                  
               
                     2903 92 00
                  
                  
                     50-29-3
                  
                  
                     clofénotane
                  
               
                     2903 99 90
                  
                  
                     53-19-0
                  
                  
                     mitotane
                  
               
                      
                  
                  
                     479-68-5
                  
                  
                     broparestrol
                  
               
                      
                  
                  
                     34563-73-0
                  
                  
                     chlorure de féniodium
                  
               
                      
                  
                  
                     56917-29-4
                  
                  
                     flurétofène
                  
               
                     2904 10 00
                  
                  
                     5560-69-0
                  
                  
                     dibunate d'éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     6223-35-4
                  
                  
                     gualénate de sodium
                  
               
                      
                  
                  
                     14992-59-7
                  
                  
                     dibunate de sodium
                  
               
                      
                  
                  
                     21668-77-9
                  
                  
                     éprodisate
                  
               
                      
                  
                  
                     99287-30-6
                  
                  
                     égualène
                  
               
                     2904 90 95
                  
                  
                     124-88-9
                  
                  
                     diméthiodal sodique
                  
               
                      
                  
                  
                     126-31-8
                  
                  
                     méthiodal sodique
                  
               
                     2905 29 90
                  
                  
                     77-75-8
                  
                  
                     méthylpentynol
                  
               
                     2905 39 95
                  
                  
                     55-98-1
                  
                  
                     busulfan
                  
               
                      
                  
                  
                     35449-36-6
                  
                  
                     gemcadiol
                  
               
                      
                  
                  
                     64218-02-6
                  
                  
                     plaunotol
                  
               
                     2905 49 00
                  
                  
                     299-75-2
                  
                  
                     tréosulfan
                  
               
                      
                  
                  
                     7518-35-6
                  
                  
                     mannosulfan
                  
               
                     2905 51 00
                  
                  
                     113-18-8
                  
                  
                     éthchlorvynol
                  
               
                     2905 59 98
                  
                  
                     52-51-7
                  
                  
                     bronopol
                  
               
                      
                  
                  
                     57-15-8
                  
                  
                     chlorobutanol
                  
               
                      
                  
                  
                     488-41-5
                  
                  
                     mitobronitol
                  
               
                      
                  
                  
                     2209-86-1
                  
                  
                     loprodiol
                  
               
                      
                  
                  
                     10318-26-0
                  
                  
                     mitolactol
                  
               
                      
                  
                  
                     24403-04-1
                  
                  
                     débropol
                  
               
                     2906 11 00
                  
                  
                     89-78-1
                  
                  
                     racémenthol
                  
               
                     2906 19 00
                  
                  
                     67-96-9
                  
                  
                     dihydrotachystérol
                  
               
                      
                  
                  
                     19793-20-5
                  
                  
                     bolandiol
                  
               
                      
                  
                  
                     23089-26-1
                  
                  
                     lévoménol
                  
               
                      
                  
                  
                     29474-12-2
                  
                  
                     cimépanol
                  
               
                      
                  
                  
                     57333-96-7
                  
                  
                     tacalcitol
                  
               
                      
                  
                  
                     112965-21-6
                  
                  
                     calcipotriol
                  
               
                      
                  
                  
                     131918-61-1
                  
                  
                     paricalcitol
                  
               
                      
                  
                  
                     134404-52-7
                  
                  
                     séocalcitol
                  
               
                      
                  
                  
                     163217-09-2
                  
                  
                     inécalcitol
                  
               
                      
                  
                  
                     199798-84-0
                  
                  
                     élocalcitol
                  
               
                      
                  
                  
                     524067-21-8
                  
                  
                     bécocalcidiol
                  
               
                     2906 29 00
                  
                  
                     79-93-6
                  
                  
                     phénaglycodol
                  
               
                      
                  
                  
                     583-03-9
                  
                  
                     fénipentol
                  
               
                      
                  
                  
                     13980-94-4
                  
                  
                     métaglycodol
                  
               
                      
                  
                  
                     14088-71-2
                  
                  
                     proclonol
                  
               
                      
                  
                  
                     15687-18-0
                  
                  
                     fenpentadiol
                  
               
                      
                  
                  
                     56430-99-0
                  
                  
                     flumécinol
                  
               
                      
                  
                  
                     104561-36-6
                  
                  
                     dorétinel
                  
               
                     2907 19 90
                  
                  
                     1300-94-3
                  
                  
                     amylmétacrésol
                  
               
                      
                  
                  
                     2078-54-8
                  
                  
                     propofol
                  
               
                      
                  
                  
                     5591-47-9
                  
                  
                     cycloménol
                  
               
                      
                  
                  
                     13741-18-9
                  
                  
                     xibornol
                  
               
                     2907 29 00
                  
                  
                     56-53-1
                  
                  
                     diéthylstilbestrol
                  
               
                      
                  
                  
                     57-91-0
                  
                  
                     alfatradiol
                  
               
                      
                  
                  
                     84-17-3
                  
                  
                     diènestrol
                  
               
                      
                  
                  
                     85-95-0
                  
                  
                     benzestrol
                  
               
                      
                  
                  
                     130-73-4
                  
                  
                     méthestrol
                  
               
                      
                  
                  
                     5635-50-7
                  
                  
                     hexestrol
                  
               
                      
                  
                  
                     10457-66-6
                  
                  
                     géroquinol
                  
               
                      
                  
                  
                     27686-84-6
                  
                  
                     masoprocol
                  
               
                     2908 19 00
                  
                  
                     59-50-7
                  
                  
                     chlorocrésol
                  
               
                      
                  
                  
                     70-30-4
                  
                  
                     hexachlorophène
                  
               
                      
                  
                  
                     88-04-0
                  
                  
                     chloroxylénol
                  
               
                      
                  
                  
                     97-23-4
                  
                  
                     dichlorophène
                  
               
                      
                  
                  
                     120-32-1
                  
                  
                     clorofène
                  
               
                      
                  
                  
                     133-53-9
                  
                  
                     dichloroxylénol
                  
               
                      
                  
                  
                     145-94-8
                  
                  
                     clorindanol
                  
               
                      
                  
                  
                     6915-57-7
                  
                  
                     bibrocathol
                  
               
                      
                  
                  
                     10572-34-6
                  
                  
                     ciclioménol
                  
               
                      
                  
                  
                     15686-33-6
                  
                  
                     biclotymol
                  
               
                      
                  
                  
                     34633-34-6
                  
                  
                     bifluranol
                  
               
                      
                  
                  
                     37693-01-9
                  
                  
                     clofoctol
                  
               
                      
                  
                  
                     64396-09-4
                  
                  
                     terfluranol
                  
               
                      
                  
                  
                     65634-39-1
                  
                  
                     pentafluranol
                  
               
                      
                  
                  
                     125722-16-9
                  
                  
                     énofélast
                  
               
                     2908 99 00
                  
                  
                     4444-23-9
                  
                  
                     acide persilique
                  
               
                      
                  
                  
                     20123-80-2
                  
                  
                     dobésilate de calcium
                  
               
                      
                  
                  
                     57775-26-5
                  
                  
                     acide sultosilique
                  
               
                      
                  
                  
                     78480-14-5
                  
                  
                     dicrésulène
                  
               
                      
                  
                  
                     10331-57-4
                  
                  
                     niclofolan
                  
               
                      
                  
                  
                     39224-48-1
                  
                  
                     nitroclofène
                  
               
                     2909 19 90
                  
                  
                     76-38-0
                  
                  
                     méthoxyflurane
                  
               
                      
                  
                  
                     333-36-8
                  
                  
                     flurotyl
                  
               
                      
                  
                  
                     406-90-6
                  
                  
                     fluroxène
                  
               
                      
                  
                  
                     679-90-3
                  
                  
                     roflurane
                  
               
                      
                  
                  
                     13838-16-9
                  
                  
                     enflurane
                  
               
                      
                  
                  
                     26675-46-7
                  
                  
                     isoflurane
                  
               
                      
                  
                  
                     28523-86-6
                  
                  
                     sévoflurane
                  
               
                      
                  
                  
                     57041-67-5
                  
                  
                     desflurane
                  
               
                     2909 20 00
                  
                  
                     56689-41-9
                  
                  
                     aliflurane
                  
               
                     2909 30 90
                  
                  
                     569-57-3
                  
                  
                     chlorotrianisène
                  
               
                      
                  
                  
                     777-11-7
                  
                  
                     haloprogine
                  
               
                      
                  
                  
                     24150-24-1
                  
                  
                     téraméprocol
                  
               
                      
                  
                  
                     55837-16-6
                  
                  
                     entsufon
                  
               
                      
                  
                  
                     80844-07-1
                  
                  
                     étofenprox
                  
               
                     2909 49 80
                  
                  
                     59-47-2
                  
                  
                     méphénésine
                  
               
                      
                  
                  
                     93-14-1
                  
                  
                     guaïfénésine
                  
               
                      
                  
                  
                     104-29-0
                  
                  
                     chlorphénésine
                  
               
                      
                  
                  
                     544-62-7
                  
                  
                     batilol
                  
               
                      
                  
                  
                     2216-77-5
                  
                  
                     dibuprol
                  
               
                      
                  
                  
                     3102-00-9
                  
                  
                     fébuprol
                  
               
                      
                  
                  
                     3671-05-4
                  
                  
                     fénocinol
                  
               
                      
                  
                  
                     13021-53-9
                  
                  
                     terbuprol
                  
               
                      
                  
                  
                     26159-36-4
                  
                  
                     naproxol
                  
               
                      
                  
                  
                     27318-86-1
                  
                  
                     flovérine
                  
               
                      
                  
                  
                     63834-83-3
                  
                  
                     guaïétoline
                  
               
                      
                  
                  
                     128607-22-7
                  
                  
                     ospémifène
                  
               
                      
                  
                  
                     131875-08-6
                  
                  
                     lexacalcitol
                  
               
                      
                  
                  
                     302904-82-1
                  
                  
                     atocalcitol
                  
               
                      
                  
                  
                     341524-89-8
                  
                  
                     fispémifène
                  
               
                     2909 50 00
                  
                  
                     103-16-2
                  
                  
                     monobenzone
                  
               
                      
                  
                  
                     150-76-5
                  
                  
                     méquinol
                  
               
                      
                  
                  
                     1321-14-8
                  
                  
                     sulfogaiacol
                  
               
                      
                  
                  
                     2174-64-3
                  
                  
                     flaménol
                  
               
                      
                  
                  
                     3380-30-1
                  
                  
                     sonéclosan
                  
               
                      
                  
                  
                     3380-34-5
                  
                  
                     triclosan
                  
               
                     2910 40 00
                  
                  
                     60-57-1
                  
                  
                     dieldrine
                  
               
                     2910 90 00
                  
                  
                     1954-28-5
                  
                  
                     étoglucide
                  
               
                     2911 00 00
                  
                  
                     78-12-6
                  
                  
                     pétrichloral
                  
               
                      
                  
                  
                     3563-58-4
                  
                  
                     chloralodol
                  
               
                      
                  
                  
                     6055-48-7
                  
                  
                     toloxychlorinol
                  
               
                     2912 19 00
                  
                  
                     111-30-8
                  
                  
                     glutaral
                  
               
                     2914 19 90
                  
                  
                     6809-52-5
                  
                  
                     téprénone
                  
               
                     2914 29 00
                  
                  
                     2226-11-1
                  
                  
                     bornélone
                  
               
                     2914 39 00
                  
                  
                     82-66-6
                  
                  
                     diphénadione
                  
               
                      
                  
                  
                     83-12-5
                  
                  
                     phénindione
                  
               
                      
                  
                  
                     55845-78-8
                  
                  
                     xénipentone
                  
               
                     2914 40 90
                  
                  
                     128-20-1
                  
                  
                     eltanolone
                  
               
                      
                  
                  
                     465-53-2
                  
                  
                     cyclopregnol
                  
               
                      
                  
                  
                     565-99-1
                  
                  
                     rénanolone
                  
               
                      
                  
                  
                     2673-23-6
                  
                  
                     xénygloxal
                  
               
                      
                  
                  
                     14107-37-0
                  
                  
                     alfadolone
                  
               
                      
                  
                  
                     20098-14-0
                  
                  
                     idramantone
                  
               
                      
                  
                  
                     21208-26-4
                  
                  
                     diméprégnène
                  
               
                      
                  
                  
                     23930-19-0
                  
                  
                     alfaxalone
                  
               
                      
                  
                  
                     35100-44-8
                  
                  
                     endrisone
                  
               
                      
                  
                  
                     38398-32-2
                  
                  
                     ganaxolone
                  
               
                      
                  
                  
                     50673-97-7
                  
                  
                     colestolone
                  
               
                      
                  
                  
                     85969-07-9
                  
                  
                     budotitane
                  
               
                      
                  
                  
                     158440-71-2
                  
                  
                     irofulvène
                  
               
                     2914 50 00
                  
                  
                     70-70-2
                  
                  
                     paroxypropione
                  
               
                      
                  
                  
                     114-43-2
                  
                  
                     désaspidine
                  
               
                      
                  
                  
                     117-37-3
                  
                  
                     anisindione
                  
               
                      
                  
                  
                     131-53-3
                  
                  
                     dioxybenzone
                  
               
                      
                  
                  
                     131-57-7
                  
                  
                     oxybenzone
                  
               
                      
                  
                  
                     480-22-8
                  
                  
                     dithranol
                  
               
                      
                  
                  
                     579-23-7
                  
                  
                     cyclovalone
                  
               
                      
                  
                  
                     1641-17-4
                  
                  
                     mexénone
                  
               
                      
                  
                  
                     1843-05-6
                  
                  
                     octabenzone
                  
               
                      
                  
                  
                     2295-58-1
                  
                  
                     flopropione
                  
               
                      
                  
                  
                     7114-11-6
                  
                  
                     naphtonone
                  
               
                      
                  
                  
                     18493-30-6
                  
                  
                     métochalcone
                  
               
                      
                  
                  
                     27762-78-3
                  
                  
                     kétoxal
                  
               
                      
                  
                  
                     42924-53-8
                  
                  
                     nabumétone
                  
               
                      
                  
                  
                     52479-85-3
                  
                  
                     exifone
                  
               
                      
                  
                  
                     70356-09-1
                  
                  
                     avobenzone
                  
               
                      
                  
                  
                     75464-11-8
                  
                  
                     butantrone
                  
               
                      
                  
                  
                     112018-00-5
                  
                  
                     tébufélone
                  
               
                     2914 69 90
                  
                  
                     117-10-2
                  
                  
                     dantrone
                  
               
                      
                  
                  
                     303-98-0
                  
                  
                     ubidécarénone
                  
               
                      
                  
                  
                     319-89-1
                  
                  
                     tétroquinone
                  
               
                      
                  
                  
                     863-61-6
                  
                  
                     ménatétrénone
                  
               
                      
                  
                  
                     4042-30-2
                  
                  
                     parvaquone
                  
               
                      
                  
                  
                     14561-42-3
                  
                  
                     ménoctone
                  
               
                      
                  
                  
                     58186-27-9
                  
                  
                     idébénone
                  
               
                      
                  
                  
                     80809-81-0
                  
                  
                     docébénone
                  
               
                      
                  
                  
                     88426-33-9
                  
                  
                     buparvaquone
                  
               
                     2914 70 00
                  
                  
                     130-37-0
                  
                  
                     bisulfite sodique de ménadione
                  
               
                      
                  
                  
                     957-56-2
                  
                  
                     fluindione
                  
               
                      
                  
                  
                     1146-98-1
                  
                  
                     bromindione
                  
               
                      
                  
                  
                     1146-99-2
                  
                  
                     clorindione
                  
               
                      
                  
                  
                     1470-35-5
                  
                  
                     isobromindione
                  
               
                      
                  
                  
                     1879-77-2
                  
                  
                     doxibétasol
                  
               
                      
                  
                  
                     3030-53-3
                  
                  
                     clofénoxyde
                  
               
                      
                  
                  
                     4065-45-6
                  
                  
                     sulisobenzone
                  
               
                      
                  
                  
                     6723-40-6
                  
                  
                     fluindarol
                  
               
                      
                  
                  
                     15687-21-5
                  
                  
                     flumédroxone
                  
               
                      
                  
                  
                     16469-74-2
                  
                  
                     hydromadinone
                  
               
                      
                  
                  
                     49561-92-4
                  
                  
                     nivimédone
                  
               
                      
                  
                  
                     56219-57-9
                  
                  
                     arildone
                  
               
                      
                  
                  
                     95233-18-4
                  
                  
                     atovaquone
                  
               
                      
                  
                  
                     116313-94-1
                  
                  
                     nitécapone
                  
               
                      
                  
                  
                     134308-13-7
                  
                  
                     tolcapone
                  
               
                      
                  
                  
                     274925-86-9
                  
                  
                     nébicapone
                  
               
                     2915 39 00
                  
                  
                     102-76-1
                  
                  
                     triacétine
                  
               
                      
                  
                  
                     514-50-1
                  
                  
                     acébrochol
                  
               
                      
                  
                  
                     2624-43-3
                  
                  
                     cyclofénil
                  
               
                      
                  
                  
                     5984-83-8
                  
                  
                     fénabutène
                  
               
                      
                  
                  
                     83282-71-7
                  
                  
                     acéfluranol
                  
               
                      
                  
                  
                     91431-42-4
                  
                  
                     lonapalène
                  
               
                      
                  
                  
                     99107-52-5
                  
                  
                     bunaprolast
                  
               
                     2915 70 40
                  
                  
                     555-44-2
                  
                  
                     tripalmitine
                  
               
                     2915 90 70
                  
                  
                     99-66-1
                  
                  
                     acide valproïque
                  
               
                      
                  
                  
                     124-07-2
                  
                  
                     acide octanoïque
                  
               
                      
                  
                  
                     7008-02-8
                  
                  
                     iodétryl
                  
               
                      
                  
                  
                     76584-70-8
                  
                  
                     valproate semisodique
                  
               
                      
                  
                  
                     77372-61-3
                  
                  
                     valproate pivoxil
                  
               
                      
                  
                  
                     185517-21-9
                  
                  
                     acide arundique
                  
               
                     2916 19 95
                  
                  
                     51-77-4
                  
                  
                     géfarnate
                  
               
                      
                  
                  
                     506-26-3
                  
                  
                     acide gamolénique
                  
               
                      
                  
                  
                     6217-54-5
                  
                  
                     doconexent
                  
               
                      
                  
                  
                     10417-94-4
                  
                  
                     icosapent
                  
               
                      
                  
                  
                     81485-25-8
                  
                  
                     pérétoïne
                  
               
                      
                  
                  
                     83689-23-0
                  
                  
                     molfarnate
                  
               
                     2916 20 00
                  
                  
                     25229-42-9
                  
                  
                     acide cicrotoïque
                  
               
                      
                  
                  
                     26002-80-2
                  
                  
                     phénothrine
                  
               
                      
                  
                  
                     52645-53-1
                  
                  
                     perméthrine
                  
               
                      
                  
                  
                     69915-62-4
                  
                  
                     loxanast
                  
               
                      
                  
                  
                     75867-00-4
                  
                  
                     fenfluthrine
                  
               
                     2916 39 90
                  
                  
                     99-79-6
                  
                  
                     iofendylate
                  
               
                      
                  
                  
                     959-10-4
                  
                  
                     xenbucine
                  
               
                      
                  
                  
                     1085-91-2
                  
                  
                     acide nafcaproïque
                  
               
                      
                  
                  
                     1553-60-2
                  
                  
                     ibufénac
                  
               
                      
                  
                  
                     5104-49-4
                  
                  
                     flurbiprofène
                  
               
                      
                  
                  
                     5728-52-9
                  
                  
                     felbinac
                  
               
                      
                  
                  
                     7698-97-7
                  
                  
                     fénestrel
                  
               
                      
                  
                  
                     15301-67-4
                  
                  
                     fénéritrol
                  
               
                      
                  
                  
                     17692-38-5
                  
                  
                     fluprofène
                  
               
                      
                  
                  
                     24645-20-3
                  
                  
                     hexaprofène
                  
               
                      
                  
                  
                     28168-10-7
                  
                  
                     tétriprofène
                  
               
                      
                  
                  
                     33159-27-2
                  
                  
                     écabet
                  
               
                      
                  
                  
                     34148-01-1
                  
                  
                     clidanac
                  
               
                      
                  
                  
                     36616-52-1
                  
                  
                     fenclorac
                  
               
                      
                  
                  
                     36950-96-6
                  
                  
                     cicloprofène
                  
               
                      
                  
                  
                     37529-08-1
                  
                  
                     mexoprofène
                  
               
                      
                  
                  
                     51146-56-6
                  
                  
                     dexibuprofène
                  
               
                      
                  
                  
                     51543-39-6
                  
                  
                     esflurbiprofène
                  
               
                      
                  
                  
                     51543-40-9
                  
                  
                     tarenflurbil
                  
               
                      
                  
                  
                     55837-18-8
                  
                  
                     butibufène
                  
               
                      
                  
                  
                     57144-56-6
                  
                  
                     isoprofène
                  
               
                      
                  
                  
                     71109-09-6
                  
                  
                     védaprofène
                  
               
                      
                  
                  
                     84392-17-6
                  
                  
                     xénalipine
                  
               
                      
                  
                  
                     91587-01-8
                  
                  
                     pelrétine
                  
               
                      
                  
                  
                     95040-85-0
                  
                  
                     xenyhexenic acid
                  
               
                      
                  
                  
                     153559-49-0
                  
                  
                     bexarotène
                  
               
                     2917 13 90
                  
                  
                     123-99-9
                  
                  
                     acide azélaïque
                  
               
                     2917 19 80
                  
                  
                     53-10-1
                  
                  
                     hydroxydione succinate de sodium
                  
               
                      
                  
                  
                     577-11-7
                  
                  
                     docusate sodique
                  
               
                     2917 34 00
                  
                  
                     131-67-9
                  
                  
                     ftalofyne
                  
               
                     2918 11 00
                  
                  
                     15145-14-9
                  
                  
                     ciclactate
                  
               
                     2918 16 00
                  
                  
                     23835-15-6
                  
                  
                     glucaldrate de potassium
                  
               
                     2918 19 98
                  
                  
                     128-13-2
                  
                  
                     acide ursodéoxycholique
                  
               
                      
                  
                  
                     456-59-7
                  
                  
                     cyclandélate
                  
               
                      
                  
                  
                     474-25-9
                  
                  
                     acide chénodésoxycholique
                  
               
                      
                  
                  
                     503-49-1
                  
                  
                     méglutol
                  
               
                      
                  
                  
                     512-16-3
                  
                  
                     cyclobutyrol
                  
               
                      
                  
                  
                     5793-88-4
                  
                  
                     saccharate de calcium
                  
               
                      
                  
                  
                     5977-10-6
                  
                  
                     fencibutirol
                  
               
                      
                  
                  
                     7007-81-0
                  
                  
                     acide tréthocanique
                  
               
                      
                  
                  
                     7009-49-6
                  
                  
                     hexacyclonate de sodium
                  
               
                      
                  
                  
                     17140-60-2
                  
                  
                     glucoheptonate de calcium
                  
               
                      
                  
                  
                     17692-20-5
                  
                  
                     acide cyclobutoïque
                  
               
                      
                  
                  
                     26976-72-7
                  
                  
                     acide acéburique
                  
               
                      
                  
                  
                     31221-85-9
                  
                  
                     ibuvérine
                  
               
                      
                  
                  
                     34150-62-4
                  
                  
                     ferriclate de calcium sodique
                  
               
                      
                  
                  
                     54845-95-3
                  
                  
                     icomucret
                  
               
                      
                  
                  
                     57808-63-6
                  
                  
                     acide cicloxilique
                  
               
                      
                  
                  
                     68635-50-7
                  
                  
                     déloxolone
                  
               
                      
                  
                  
                     81093-37-0
                  
                  
                     pravastatine
                  
               
                      
                  
                  
                     111149-90-7
                  
                  
                     lodélaben
                  
               
                      
                  
                  
                     121009-77-6
                  
                  
                     ténivastatine
                  
               
                      
                  
                  
                     156965-06-9
                  
                  
                     tisocalcitate
                  
               
                      
                  
                  
                     174022-42-5
                  
                  
                     bévirimat
                  
               
                     2918 22 00
                  
                  
                     55482-89-8
                  
                  
                     guacétisal
                  
               
                      
                  
                  
                     64496-66-8
                  
                  
                     salafibrate
                  
               
                     2918 23 00
                  
                  
                     118-56-9
                  
                  
                     homosalate
                  
               
                      
                  
                  
                     552-94-3
                  
                  
                     salsalate
                  
               
                      
                  
                  
                     58703-77-8
                  
                  
                     sulprosal
                  
               
                     2918 29 00
                  
                  
                     83-40-9
                  
                  
                     acide hydroxytoluique
                  
               
                      
                  
                  
                     96-84-4
                  
                  
                     acide iophénoïque
                  
               
                      
                  
                  
                     153-43-5
                  
                  
                     acide clorindanique
                  
               
                      
                  
                  
                     322-79-2
                  
                  
                     triflusal
                  
               
                      
                  
                  
                     486-79-3
                  
                  
                     dipyrocétyl
                  
               
                      
                  
                  
                     490-79-9
                  
                  
                     acide gentisique
                  
               
                      
                  
                  
                     1884-24-8
                  
                  
                     cynarine
                  
               
                      
                  
                  
                     4955-90-2
                  
                  
                     gentisate de sodium
                  
               
                      
                  
                  
                     7009-60-1
                  
                  
                     phéniodol sodique
                  
               
                      
                  
                  
                     15534-92-6
                  
                  
                     terbuficine
                  
               
                      
                  
                  
                     22494-27-5
                  
                  
                     flufénisal
                  
               
                      
                  
                  
                     22494-42-4
                  
                  
                     diflunisal
                  
               
                     2918 30 00
                  
                  
                     81-23-2
                  
                  
                     acide déhydrocholique
                  
               
                      
                  
                  
                     145-41-5
                  
                  
                     déhydrocholate de sodium
                  
               
                      
                  
                  
                     519-95-9
                  
                  
                     florantyrone
                  
               
                      
                  
                  
                     892-01-3
                  
                  
                     hexacyprone
                  
               
                      
                  
                  
                     2522-81-8
                  
                  
                     pibécarbe
                  
               
                      
                  
                  
                     22071-15-4
                  
                  
                     kétoprofène
                  
               
                      
                  
                  
                     22161-81-5
                  
                  
                     dexkétoprofène
                  
               
                      
                  
                  
                     32808-51-8
                  
                  
                     acide bucloxique
                  
               
                      
                  
                  
                     36330-85-5
                  
                  
                     fenbufène
                  
               
                      
                  
                  
                     41387-02-4
                  
                  
                     lexofénac
                  
               
                      
                  
                  
                     58182-63-1
                  
                  
                     itanoxone
                  
               
                      
                  
                  
                     63472-04-8
                  
                  
                     metbufène
                  
               
                      
                  
                  
                     68767-14-6
                  
                  
                     loxoprofène
                  
               
                      
                  
                  
                     69956-77-0
                  
                  
                     pélubiprofène
                  
               
                      
                  
                  
                     112665-43-7
                  
                  
                     sératrodast
                  
               
                     2918 99 90
                  
                  
                     51-24-1
                  
                  
                     tiratricol
                  
               
                      
                  
                  
                     51-26-3
                  
                  
                     acide thyropropique
                  
               
                      
                  
                  
                     58-54-8
                  
                  
                     acide étacrynique
                  
               
                      
                  
                  
                     104-28-9
                  
                  
                     cinoxate
                  
               
                      
                  
                  
                     471-53-4
                  
                  
                     énoxolone
                  
               
                      
                  
                  
                     517-18-0
                  
                  
                     méthallénestril
                  
               
                      
                  
                  
                     554-24-5
                  
                  
                     phénobutiodil
                  
               
                      
                  
                  
                     579-94-2
                  
                  
                     menglytate
                  
               
                      
                  
                  
                     637-07-0
                  
                  
                     clofibrate
                  
               
                      
                  
                  
                     882-09-7
                  
                  
                     acide clofibrique
                  
               
                      
                  
                  
                     2181-04-6
                  
                  
                     canrénoate de potassium
                  
               
                      
                  
                  
                     2217-44-9
                  
                  
                     iodophtaléine sodique
                  
               
                      
                  
                  
                     2260-08-4
                  
                  
                     acétiromate
                  
               
                      
                  
                  
                     3562-99-0
                  
                  
                     menbutone
                  
               
                      
                  
                  
                     3771-19-5
                  
                  
                     nafénopine
                  
               
                      
                  
                  
                     4138-96-9
                  
                  
                     acide canrénoïque
                  
               
                      
                  
                  
                     5129-14-6
                  
                  
                     anisacril
                  
               
                      
                  
                  
                     5697-56-3
                  
                  
                     carbénoxolone
                  
               
                      
                  
                  
                     5711-40-0
                  
                  
                     acide bromébrique
                  
               
                      
                  
                  
                     7706-67-4
                  
                  
                     acide dimécrotique
                  
               
                      
                  
                  
                     12214-50-5
                  
                  
                     glucaspaldrate de sodium
                  
               
                      
                  
                  
                     13739-02-1
                  
                  
                     diacéréine
                  
               
                      
                  
                  
                     14613-30-0
                  
                  
                     clofibrate de magnésium
                  
               
                      
                  
                  
                     14929-11-4
                  
                  
                     simfibrate
                  
               
                      
                  
                  
                     17243-33-3
                  
                  
                     acide fépentolique
                  
               
                      
                  
                  
                     22131-79-9
                  
                  
                     alclofénac
                  
               
                      
                  
                  
                     22204-53-1
                  
                  
                     naproxène
                  
               
                      
                  
                  
                     22494-47-9
                  
                  
                     clobuzarit
                  
               
                      
                  
                  
                     24818-79-9
                  
                  
                     clofibrate d'aluminium
                  
               
                      
                  
                  
                     25812-30-0
                  
                  
                     gemfibrozil
                  
               
                      
                  
                  
                     26281-69-6
                  
                  
                     exiprobène
                  
               
                      
                  
                  
                     29679-58-1
                  
                  
                     fenoprofen
                  
               
                      
                  
                  
                     30299-08-2
                  
                  
                     clinofibrate
                  
               
                      
                  
                  
                     31581-02-9
                  
                  
                     cinoxolone
                  
               
                      
                  
                  
                     34645-84-6
                  
                  
                     fenclofénac
                  
               
                      
                  
                  
                     35703-32-3
                  
                  
                     acide cinamétique
                  
               
                      
                  
                  
                     39087-48-4
                  
                  
                     clofibrate de calcium
                  
               
                      
                  
                  
                     40596-69-8
                  
                  
                     méthoprène
                  
               
                      
                  
                  
                     41791-49-5
                  
                  
                     lonaprofène
                  
               
                      
                  
                  
                     41826-92-0
                  
                  
                     trépibutone
                  
               
                      
                  
                  
                     49562-28-9
                  
                  
                     fénofibrate
                  
               
                      
                  
                  
                     52214-84-3
                  
                  
                     ciprofibrate
                  
               
                      
                  
                  
                     52247-86-6
                  
                  
                     cicloxolone
                  
               
                      
                  
                  
                     54350-48-0
                  
                  
                     étrétinate
                  
               
                      
                  
                  
                     54419-31-7
                  
                  
                     fénirofibrate
                  
               
                      
                  
                  
                     55079-83-9
                  
                  
                     acitrétine
                  
               
                      
                  
                  
                     55902-94-8
                  
                  
                     sitofibrate
                  
               
                      
                  
                  
                     55937-99-0
                  
                  
                     béclobrate
                  
               
                      
                  
                  
                     56049-88-8
                  
                  
                     indacrinone
                  
               
                      
                  
                  
                     56488-59-6
                  
                  
                     terbufibrol
                  
               
                      
                  
                  
                     61887-16-9
                  
                  
                     dulofibrate
                  
               
                      
                  
                  
                     64506-49-6
                  
                  
                     sofalcone
                  
               
                      
                  
                  
                     66984-59-6
                  
                  
                     cinfénoac
                  
               
                      
                  
                  
                     68170-97-8
                  
                  
                     acide palmoxirique
                  
               
                      
                  
                  
                     68548-99-2
                  
                  
                     oxindanac
                  
               
                      
                  
                  
                     74168-02-8
                  
                  
                     bakeprofen
                  
               
                      
                  
                  
                     74168-08-4
                  
                  
                     losmiprofène
                  
               
                      
                  
                  
                     76676-34-1
                  
                  
                     oxprénoate de potassium
                  
               
                      
                  
                  
                     77858-21-0
                  
                  
                     vélarésol
                  
               
                      
                  
                  
                     84290-27-7
                  
                  
                     tucarésol
                  
               
                      
                  
                  
                     84386-11-8
                  
                  
                     baxitozine
                  
               
                      
                  
                  
                     88431-47-4
                  
                  
                     clomoxir
                  
               
                      
                  
                  
                     96609-16-4
                  
                  
                     lifibrol
                  
               
                      
                  
                  
                     106685-40-9
                  
                  
                     adapalène
                  
               
                      
                  
                  
                     124083-20-1
                  
                  
                     étomoxir
                  
               
                      
                  
                  
                     157283-68-6
                  
                  
                     travoprost
                  
               
                      
                  
                  
                     161172-51-6
                  
                  
                     étalocib
                  
               
                      
                  
                  
                     183293-82-5
                  
                  
                     gemcabène
                  
               
                      
                  
                  
                     251565-85-2
                  
                  
                     tésaglitazar
                  
               
                      
                  
                  
                     476436-68-7
                  
                  
                     navéglitazar
                  
               
                     2919 90 00
                  
                  
                     62-73-7
                  
                  
                     dichlorvos
                  
               
                      
                  
                  
                     83-86-3
                  
                  
                     acide fytique
                  
               
                      
                  
                  
                     306-52-5
                  
                  
                     triclofos
                  
               
                      
                  
                  
                     470-90-6
                  
                  
                     clofenvinfos
                  
               
                      
                  
                  
                     522-40-7
                  
                  
                     fosfestrol
                  
               
                      
                  
                  
                     6064-83-1
                  
                  
                     fosfosal
                  
               
                      
                  
                  
                     17196-88-2
                  
                  
                     vincofos
                  
               
                      
                  
                  
                     21466-07-9
                  
                  
                     bromofénofos
                  
               
                      
                  
                  
                     28841-62-5
                  
                  
                     atrinositol
                  
               
                      
                  
                  
                     65708-37-4
                  
                  
                     flufosal
                  
               
                      
                  
                  
                     258516-89-1
                  
                  
                     fospropofol
                  
               
                     2920 19 00
                  
                  
                     299-84-3
                  
                  
                     fenclofos
                  
               
                      
                  
                  
                     2104-96-3
                  
                  
                     bromofos
                  
               
                     2920 90 10
                  
                  
                     126-92-1
                  
                  
                     étasulfate de sodium
                  
               
                      
                  
                  
                     139-88-8
                  
                  
                     tétradécyl sulfate de sodium
                  
               
                      
                  
                  
                     1612-30-2
                  
                  
                     sulfate sodique de ménadiol
                  
               
                      
                  
                  
                     5634-37-7
                  
                  
                     clorétate
                  
               
                      
                  
                  
                     88426-32-8
                  
                  
                     acide ursulcholique
                  
               
                     2920 90 85
                  
                  
                     78-11-5
                  
                  
                     tétranitrate de pentaérithrityle
                  
               
                      
                  
                  
                     1607-17-6
                  
                  
                     pentrinitrol
                  
               
                      
                  
                  
                     2612-33-1
                  
                  
                     clonitrate
                  
               
                      
                  
                  
                     2921-92-8
                  
                  
                     propatylnitrate
                  
               
                      
                  
                  
                     7297-25-8
                  
                  
                     tétranitrate d'éritrityle
                  
               
                      
                  
                  
                     15825-70-4
                  
                  
                     hexanitrate de mannitol
                  
               
                      
                  
                  
                     163133-43-5
                  
                  
                     naproxcinod
                  
               
                     2921 19 50
                  
                  
                     2624-44-4
                  
                  
                     étamsylate
                  
               
                     2921 19 99
                  
                  
                     51-75-2
                  
                  
                     chlorméthine
                  
               
                      
                  
                  
                     107-35-7
                  
                  
                     taurine
                  
               
                      
                  
                  
                     123-82-0
                  
                  
                     tuaminoheptane
                  
               
                      
                  
                  
                     124-28-7
                  
                  
                     dimantine
                  
               
                      
                  
                  
                     338-83-0
                  
                  
                     perfluamine
                  
               
                      
                  
                  
                     502-59-0
                  
                  
                     octamylamine
                  
               
                      
                  
                  
                     503-01-5
                  
                  
                     isométheptène
                  
               
                      
                  
                  
                     543-82-8
                  
                  
                     octodrine
                  
               
                      
                  
                  
                     555-77-1
                  
                  
                     trichlorméthine
                  
               
                      
                  
                  
                     3151-59-5
                  
                  
                     hétaflur
                  
               
                      
                  
                  
                     3687-18-1
                  
                  
                     tramiprosate
                  
               
                      
                  
                  
                     3735-65-7
                  
                  
                     butynamine
                  
               
                      
                  
                  
                     13946-02-6
                  
                  
                     iproheptine
                  
               
                      
                  
                  
                     36505-83-6
                  
                  
                     dectaflur
                  
               
                      
                  
                  
                     61822-36-4
                  
                  
                     diprobutine
                  
               
                     2921 29 00
                  
                  
                     112-24-3
                  
                  
                     trientine
                  
               
                      
                  
                  
                     9011-04-5
                  
                  
                     bromure d'hexadiméthrine
                  
               
                     2921 30 99
                  
                  
                     60-40-2
                  
                  
                     mécamylamine
                  
               
                      
                  
                  
                     101-40-6
                  
                  
                     propylhexedrine
                  
               
                      
                  
                  
                     102-45-4
                  
                  
                     cyclopentamine
                  
               
                      
                  
                  
                     768-94-5
                  
                  
                     amantadine
                  
               
                      
                  
                  
                     3570-07-8
                  
                  
                     dimécamine
                  
               
                      
                  
                  
                     6192-97-8
                  
                  
                     lévopropylhexédrine
                  
               
                      
                  
                  
                     13392-28-4
                  
                  
                     rimantadine
                  
               
                      
                  
                  
                     19982-08-2
                  
                  
                     mémantine
                  
               
                      
                  
                  
                     79594-24-4
                  
                  
                     somantadine
                  
               
                      
                  
                  
                     219810-59-0
                  
                  
                     néramexane
                  
               
                     2921 45 00
                  
                  
                     494-03-1
                  
                  
                     chlornaphazine
                  
               
                     2921 46 00
                  
                  
                     51-64-9
                  
                  
                     dexamfétamine
                  
               
                      
                  
                  
                     122-09-8
                  
                  
                     phentermine
                  
               
                      
                  
                  
                     156-08-1
                  
                  
                     benzfétamine
                  
               
                      
                  
                  
                     156-34-3
                  
                  
                     lévamfétamine
                  
               
                      
                  
                  
                     300-62-9
                  
                  
                     amfétamine
                  
               
                      
                  
                  
                     457-87-4
                  
                  
                     étilamfétamine
                  
               
                      
                  
                  
                     1209-98-9
                  
                  
                     fencamfamine
                  
               
                      
                  
                  
                     7262-75-1
                  
                  
                     léfétamine
                  
               
                      
                  
                  
                     17243-57-1
                  
                  
                     méfénorex
                  
               
                     2921 49 00
                  
                  
                     50-48-6
                  
                  
                     amitriptyline
                  
               
                      
                  
                  
                     72-69-5
                  
                  
                     nortriptyline
                  
               
                      
                  
                  
                     93-88-9
                  
                  
                     phenprométhamine
                  
               
                      
                  
                  
                     100-92-5
                  
                  
                     méphentermine
                  
               
                      
                  
                  
                     102-05-6
                  
                  
                     dibéméthine
                  
               
                      
                  
                  
                     150-59-4
                  
                  
                     alvérine
                  
               
                      
                  
                  
                     155-09-9
                  
                  
                     tranylcypromine
                  
               
                      
                  
                  
                     303-53-7
                  
                  
                     cyclobenzaprine
                  
               
                      
                  
                  
                     341-00-4
                  
                  
                     étifelmine
                  
               
                      
                  
                  
                     390-64-7
                  
                  
                     prénylamine
                  
               
                      
                  
                  
                     434-43-5
                  
                  
                     pentorex
                  
               
                      
                  
                  
                     438-60-8
                  
                  
                     protriptyline
                  
               
                      
                  
                  
                     458-24-2
                  
                  
                     fenfluramine
                  
               
                      
                  
                  
                     461-78-9
                  
                  
                     chlorphentermine
                  
               
                      
                  
                  
                     555-57-7
                  
                  
                     pargyline
                  
               
                      
                  
                  
                     2201-15-2
                  
                  
                     éticyclidine
                  
               
                      
                  
                  
                     3239-44-9
                  
                  
                     dexfenfluramine
                  
               
                      
                  
                  
                     4255-23-6
                  
                  
                     alfétamine
                  
               
                      
                  
                  
                     5118-29-6
                  
                  
                     mélitracène
                  
               
                      
                  
                  
                     5118-30-9
                  
                  
                     litracène
                  
               
                      
                  
                  
                     5580-32-5
                  
                  
                     ortétamine
                  
               
                      
                  
                  
                     5581-40-8
                  
                  
                     diméfadane
                  
               
                      
                  
                  
                     5632-44-0
                  
                  
                     tolpropamine
                  
               
                      
                  
                  
                     5966-41-6
                  
                  
                     diisopromine
                  
               
                      
                  
                  
                     7273-99-6
                  
                  
                     gamfexine
                  
               
                      
                  
                  
                     7395-90-6
                  
                  
                     indriline
                  
               
                      
                  
                  
                     10262-69-8
                  
                  
                     maprotiline
                  
               
                      
                  
                  
                     10389-73-8
                  
                  
                     clortermine
                  
               
                      
                  
                  
                     13042-18-7
                  
                  
                     fendiline
                  
               
                      
                  
                  
                     13364-32-4
                  
                  
                     clobenzorex
                  
               
                      
                  
                  
                     13977-33-8
                  
                  
                     démelvérine
                  
               
                      
                  
                  
                     14334-40-8
                  
                  
                     pramivérine
                  
               
                      
                  
                  
                     14611-51-9
                  
                  
                     sélégiline
                  
               
                      
                  
                  
                     15301-54-9
                  
                  
                     cypénamine
                  
               
                      
                  
                  
                     15686-27-8
                  
                  
                     amfépentorex
                  
               
                      
                  
                  
                     15793-40-5
                  
                  
                     térodiline
                  
               
                      
                  
                  
                     17243-39-9
                  
                  
                     benzoctamine
                  
               
                      
                  
                  
                     17279-39-9
                  
                  
                     dimétamfétamine
                  
               
                      
                  
                  
                     19992-80-4
                  
                  
                     butixirate
                  
               
                      
                  
                  
                     27466-27-9
                  
                  
                     intriptyline
                  
               
                      
                  
                  
                     33817-09-3
                  
                  
                     levmétamfétamine
                  
               
                      
                  
                  
                     35764-73-9
                  
                  
                     fluotracène
                  
               
                      
                  
                  
                     35941-65-2
                  
                  
                     butriptyline
                  
               
                      
                  
                  
                     37577-24-5
                  
                  
                     lévofenfluramine
                  
               
                      
                  
                  
                     47166-67-6
                  
                  
                     octriptyline
                  
               
                      
                  
                  
                     52795-02-5
                  
                  
                     tamétraline
                  
               
                      
                  
                  
                     54063-48-8
                  
                  
                     heptavérine
                  
               
                      
                  
                  
                     57653-27-7
                  
                  
                     droprénilamine
                  
               
                      
                  
                  
                     64015-58-3
                  
                  
                     trimexiline
                  
               
                      
                  
                  
                     65472-88-0
                  
                  
                     naftifine
                  
               
                      
                  
                  
                     78628-80-5
                  
                  
                     terbinafine
                  
               
                      
                  
                  
                     79617-96-2
                  
                  
                     sertraline
                  
               
                      
                  
                  
                     86939-10-8
                  
                  
                     indatraline
                  
               
                      
                  
                  
                     101828-21-1
                  
                  
                     buténafine
                  
               
                      
                  
                  
                     106650-56-0
                  
                  
                     sibutramine
                  
               
                      
                  
                  
                     119386-96-8
                  
                  
                     mofégiline
                  
               
                      
                  
                  
                     136236-51-6
                  
                  
                     rasagiline
                  
               
                      
                  
                  
                     140850-73-3
                  
                  
                     igmésine
                  
               
                      
                  
                  
                     186495-49-8
                  
                  
                     délucémine
                  
               
                      
                  
                  
                     226256-56-0
                  
                  
                     cinacalcet
                  
               
                     2921 59 90
                  
                  
                     3572-43-8
                  
                  
                     bromhexine
                  
               
                      
                  
                  
                     3590-16-7
                  
                  
                     féclémine
                  
               
                      
                  
                  
                     37640-71-4
                  
                  
                     aprindine
                  
               
                      
                  
                  
                     77518-07-1
                  
                  
                     amiflamine
                  
               
                     2922 11 00
                  
                  
                     2272-11-9
                  
                  
                     oléate de monoéthanolamine
                  
               
                     2922 14 00
                  
                  
                     469-62-5
                  
                  
                     dextropropoxyphène
                  
               
                     2922 19 85
                  
                  
                     51-68-3
                  
                  
                     méclofénoxate
                  
               
                      
                  
                  
                     54-03-5
                  
                  
                     hexobendine
                  
               
                      
                  
                  
                     54-32-0
                  
                  
                     moxisylyte
                  
               
                      
                  
                  
                     54-80-8
                  
                  
                     pronétalol
                  
               
                      
                  
                  
                     58-73-1
                  
                  
                     diphénhydramine
                  
               
                      
                  
                  
                     59-96-1
                  
                  
                     phénoxybenzamine
                  
               
                      
                  
                  
                     64-95-9
                  
                  
                     adiphénine
                  
               
                      
                  
                  
                     74-55-5
                  
                  
                     éthambutol
                  
               
                      
                  
                  
                     77-19-0
                  
                  
                     dicyclovérine
                  
               
                      
                  
                  
                     77-22-5
                  
                  
                     caramiphène
                  
               
                      
                  
                  
                     77-23-6
                  
                  
                     pentoxyvérine
                  
               
                      
                  
                  
                     77-38-3
                  
                  
                     chlorphénoxamine
                  
               
                      
                  
                  
                     77-86-1
                  
                  
                     trométamol
                  
               
                      
                  
                  
                     78-41-1
                  
                  
                     triparanol
                  
               
                      
                  
                  
                     83-98-7
                  
                  
                     orphénadrine
                  
               
                      
                  
                  
                     90-54-0
                  
                  
                     étafénone
                  
               
                      
                  
                  
                     92-12-6
                  
                  
                     phényltoloxamine
                  
               
                      
                  
                  
                     94-23-5
                  
                  
                     paréthoxycaïne
                  
               
                      
                  
                  
                     102-60-3
                  
                  
                     édétol
                  
               
                      
                  
                  
                     108-16-7
                  
                  
                     dimepranol
                  
               
                      
                  
                  
                     118-23-0
                  
                  
                     bromazine
                  
               
                      
                  
                  
                     299-61-6
                  
                  
                     ganglefène
                  
               
                      
                  
                  
                     302-33-0
                  
                  
                     proadifène
                  
               
                      
                  
                  
                     302-40-9
                  
                  
                     bénactyzine
                  
               
                      
                  
                  
                     372-66-7
                  
                  
                     heptaminol
                  
               
                      
                  
                  
                     468-61-1
                  
                  
                     oxéladine
                  
               
                      
                  
                  
                     493-76-5
                  
                  
                     propanocaïne
                  
               
                      
                  
                  
                     495-70-5
                  
                  
                     méprylcaïne
                  
               
                      
                  
                  
                     509-74-0
                  
                  
                     acétylméthadol
                  
               
                      
                  
                  
                     509-78-4
                  
                  
                     diménoxadol
                  
               
                      
                  
                  
                     511-46-6
                  
                  
                     clofénétamine
                  
               
                      
                  
                  
                     512-15-2
                  
                  
                     cyclopentolate
                  
               
                      
                  
                  
                     524-99-2
                  
                  
                     médrylamine
                  
               
                      
                  
                  
                     525-66-6
                  
                  
                     propranolol
                  
               
                      
                  
                  
                     532-77-4
                  
                  
                     hexylcaïne
                  
               
                      
                  
                  
                     545-90-4
                  
                  
                     dimépheptanol
                  
               
                      
                  
                  
                     576-68-1
                  
                  
                     mannomustine
                  
               
                      
                  
                  
                     604-74-0
                  
                  
                     bufénadrine
                  
               
                      
                  
                  
                     791-35-5
                  
                  
                     clofédanol
                  
               
                      
                  
                  
                     911-45-5
                  
                  
                     clomifène
                  
               
                      
                  
                  
                     1092-46-2
                  
                  
                     kétocaïne
                  
               
                      
                  
                  
                     1157-87-5
                  
                  
                     étoloxamine
                  
               
                      
                  
                  
                     1234-71-5
                  
                  
                     namoxyrate
                  
               
                      
                  
                  
                     1477-39-0
                  
                  
                     noracyméthadol
                  
               
                      
                  
                  
                     1477-40-3
                  
                  
                     lévacétylméthadol
                  
               
                      
                  
                  
                     1600-19-7
                  
                  
                     xyloxémine
                  
               
                      
                  
                  
                     1679-75-0
                  
                  
                     cinnamavérine
                  
               
                      
                  
                  
                     1679-76-1
                  
                  
                     drofénine
                  
               
                      
                  
                  
                     2179-37-5
                  
                  
                     bencyclane
                  
               
                      
                  
                  
                     2338-37-6
                  
                  
                     lévopropoxyphène
                  
               
                      
                  
                  
                     2933-94-0
                  
                  
                     toliprolol
                  
               
                      
                  
                  
                     3563-01-7
                  
                  
                     aprofène
                  
               
                      
                  
                  
                     3565-72-8
                  
                  
                     embramine
                  
               
                      
                  
                  
                     3572-52-9
                  
                  
                     xénysalate
                  
               
                      
                  
                  
                     3572-74-5
                  
                  
                     moxastine
                  
               
                      
                  
                  
                     3579-62-2
                  
                  
                     dénavérine
                  
               
                      
                  
                  
                     3686-78-0
                  
                  
                     diétifène
                  
               
                      
                  
                  
                     3811-25-4
                  
                  
                     clorprénaline
                  
               
                      
                  
                  
                     4148-16-7
                  
                  
                     ritrosulfan
                  
               
                      
                  
                  
                     5051-22-9
                  
                  
                     dexpropranolol
                  
               
                      
                  
                  
                     5632-52-0
                  
                  
                     clofenciclane
                  
               
                      
                  
                  
                     5633-20-5
                  
                  
                     oxybutynine
                  
               
                      
                  
                  
                     5634-42-4
                  
                  
                     tocamphyl
                  
               
                      
                  
                  
                     5668-06-4
                  
                  
                     mécloxamine
                  
               
                      
                  
                  
                     5741-22-0
                  
                  
                     moprolol
                  
               
                      
                  
                  
                     6284-40-8
                  
                  
                     méglumine
                  
               
                      
                  
                  
                     6452-71-7
                  
                  
                     oxprénolol
                  
               
                      
                  
                  
                     6535-03-1
                  
                  
                     stévaladil
                  
               
                      
                  
                  
                     6818-37-7
                  
                  
                     olaflur
                  
               
                      
                  
                  
                     7077-34-1
                  
                  
                     trolnitrate
                  
               
                      
                  
                  
                     7413-36-7
                  
                  
                     nifénalol
                  
               
                      
                  
                  
                     7433-10-5
                  
                  
                     butidrine
                  
               
                      
                  
                  
                     7488-92-8
                  
                  
                     kétocaïnol
                  
               
                      
                  
                  
                     7617-74-5
                  
                  
                     laurixamine
                  
               
                      
                  
                  
                     7712-50-7
                  
                  
                     myrtécaïne
                  
               
                      
                  
                  
                     10540-29-1
                  
                  
                     tamoxifène
                  
               
                      
                  
                  
                     13425-98-4
                  
                  
                     improsulfan
                  
               
                      
                  
                  
                     13445-63-1
                  
                  
                     tosilate d'itramine
                  
               
                      
                  
                  
                     13479-13-5
                  
                  
                     pargévérine
                  
               
                      
                  
                  
                     13655-52-2
                  
                  
                     alprénolol
                  
               
                      
                  
                  
                     13877-99-1
                  
                  
                     minépentate
                  
               
                      
                  
                  
                     14007-64-8
                  
                  
                     butétamate
                  
               
                      
                  
                  
                     14089-84-0
                  
                  
                     proxibutène
                  
               
                      
                  
                  
                     14556-46-8
                  
                  
                     bupranolol
                  
               
                      
                  
                  
                     14587-50-9
                  
                  
                     difétérol
                  
               
                      
                  
                  
                     14860-49-2
                  
                  
                     clobutinol
                  
               
                      
                  
                  
                     15221-81-5
                  
                  
                     fludorex
                  
               
                      
                  
                  
                     15301-93-6
                  
                  
                     tofénacine
                  
               
                      
                  
                  
                     15301-96-9
                  
                  
                     tyromédan
                  
               
                      
                  
                  
                     15518-87-3
                  
                  
                     myralact
                  
               
                      
                  
                  
                     15585-86-1
                  
                  
                     cyprodénate
                  
               
                      
                  
                  
                     15599-37-8
                  
                  
                     hexapradol
                  
               
                      
                  
                  
                     15639-50-6
                  
                  
                     safingol
                  
               
                      
                  
                  
                     15687-08-8
                  
                  
                     dextrofémine
                  
               
                      
                  
                  
                     15687-23-7
                  
                  
                     guaïactamine
                  
               
                      
                  
                  
                     15690-55-8
                  
                  
                     zuclomifène
                  
               
                      
                  
                  
                     15690-57-0
                  
                  
                     enclomifène
                  
               
                      
                  
                  
                     16112-96-2
                  
                  
                     indanorex
                  
               
                      
                  
                  
                     17199-54-1
                  
                  
                     alphaméthadol
                  
               
                      
                  
                  
                     17199-55-2
                  
                  
                     bétaméthadol
                  
               
                      
                  
                  
                     17199-58-5
                  
                  
                     alphacétylméthadol
                  
               
                      
                  
                  
                     17199-59-6
                  
                  
                     bétacétylméthadol
                  
               
                      
                  
                  
                     17780-72-2
                  
                  
                     clorgiline
                  
               
                      
                  
                  
                     18109-80-3
                  
                  
                     butamirate
                  
               
                      
                  
                  
                     18683-91-5
                  
                  
                     ambroxol
                  
               
                      
                  
                  
                     18965-97-4
                  
                  
                     berlafénone
                  
               
                      
                  
                  
                     19179-78-3
                  
                  
                     xipranolol
                  
               
                      
                  
                  
                     20448-86-6
                  
                  
                     bornaprine
                  
               
                      
                  
                  
                     22232-57-1
                  
                  
                     racéfémine
                  
               
                      
                  
                  
                     22487-42-9
                  
                  
                     bénaprizine
                  
               
                      
                  
                  
                     22664-55-7
                  
                  
                     métipranolol
                  
               
                      
                  
                  
                     23573-66-2
                  
                  
                     détanosal
                  
               
                      
                  
                  
                     23602-78-0
                  
                  
                     benfluorex
                  
               
                      
                  
                  
                     23891-60-3
                  
                  
                     mépramidil
                  
               
                      
                  
                  
                     25314-87-8
                  
                  
                     élucaïne
                  
               
                      
                  
                  
                     27325-36-6
                  
                  
                     procinolol
                  
               
                      
                  
                  
                     27581-02-8
                  
                  
                     idropranolol
                  
               
                      
                  
                  
                     27591-01-1
                  
                  
                     bunolol
                  
               
                      
                  
                  
                     27591-97-5
                  
                  
                     tilorone
                  
               
                      
                  
                  
                     28570-99-2
                  
                  
                     setazindol
                  
               
                      
                  
                  
                     30187-90-7
                  
                  
                     xibenolol
                  
               
                      
                  
                  
                     31828-71-4
                  
                  
                     mexilétine
                  
               
                      
                  
                  
                     34616-39-2
                  
                  
                     fénalcomine
                  
               
                      
                  
                  
                     35607-20-6
                  
                  
                     avridine
                  
               
                      
                  
                  
                     36144-08-8
                  
                  
                     mantabégron
                  
               
                      
                  
                  
                     36199-78-7
                  
                  
                     guafécaïnol
                  
               
                      
                  
                  
                     36981-91-6
                  
                  
                     fepradinol
                  
               
                      
                  
                  
                     37148-27-9
                  
                  
                     clenbutérol
                  
               
                      
                  
                  
                     38363-40-5
                  
                  
                     penbutolol
                  
               
                      
                  
                  
                     39099-98-4
                  
                  
                     cinamolol
                  
               
                      
                  
                  
                     39133-31-8
                  
                  
                     trimébutine
                  
               
                      
                  
                  
                     39563-28-5
                  
                  
                     cloranolol
                  
               
                      
                  
                  
                     41570-61-0
                  
                  
                     tulobutérol
                  
               
                      
                  
                  
                     42050-23-7
                  
                  
                     nafétolol
                  
               
                      
                  
                  
                     42200-33-9
                  
                  
                     nadolol
                  
               
                      
                  
                  
                     47082-97-3
                  
                  
                     pargolol
                  
               
                      
                  
                  
                     47141-42-4
                  
                  
                     lévobunolol
                  
               
                      
                  
                  
                     47419-52-3
                  
                  
                     dexproxibutène
                  
               
                      
                  
                  
                     50366-32-0
                  
                  
                     flunamine
                  
               
                      
                  
                  
                     50583-06-7
                  
                  
                     halonamine
                  
               
                      
                  
                  
                     51384-51-1
                  
                  
                     metoprolol
                  
               
                      
                  
                  
                     52403-19-7
                  
                  
                     iproxamine
                  
               
                      
                  
                  
                     52742-40-2
                  
                  
                     alimadol
                  
               
                      
                  
                  
                     53076-26-9
                  
                  
                     moxaprindine
                  
               
                      
                  
                  
                     53179-07-0
                  
                  
                     nisoxétine
                  
               
                      
                  
                  
                     53716-44-2
                  
                  
                     rocivérine
                  
               
                      
                  
                  
                     53716-48-6
                  
                  
                     nexéridine
                  
               
                      
                  
                  
                     54063-24-0
                  
                  
                     amiflovérine
                  
               
                      
                  
                  
                     54063-25-1
                  
                  
                     amitérol
                  
               
                      
                  
                  
                     54063-36-4
                  
                  
                     étolorex
                  
               
                      
                  
                  
                     54063-53-5
                  
                  
                     propafénone
                  
               
                      
                  
                  
                     54141-87-6
                  
                  
                     cinfénine
                  
               
                      
                  
                  
                     54910-89-3
                  
                  
                     fluoxétine
                  
               
                      
                  
                  
                     55769-65-8
                  
                  
                     butobendine
                  
               
                      
                  
                  
                     55837-19-9
                  
                  
                     exaprolol
                  
               
                      
                  
                  
                     56341-08-3
                  
                  
                     mabutérol
                  
               
                      
                  
                  
                     56433-44-4
                  
                  
                     oxaprotiline
                  
               
                      
                  
                  
                     57526-81-5
                  
                  
                     prénaltérol
                  
               
                      
                  
                  
                     58313-74-9
                  
                  
                     treptilamine
                  
               
                      
                  
                  
                     58473-73-7
                  
                  
                     drobuline
                  
               
                      
                  
                  
                     58930-32-8
                  
                  
                     butofilolol
                  
               
                      
                  
                  
                     60607-68-3
                  
                  
                     indénolol
                  
               
                      
                  
                  
                     60812-35-3
                  
                  
                     décominol
                  
               
                      
                  
                  
                     63659-18-7
                  
                  
                     bétaxolol
                  
               
                      
                  
                  
                     64552-16-5
                  
                  
                     écipramidil
                  
               
                      
                  
                  
                     66022-25-1
                  
                  
                     prenoverine
                  
               
                      
                  
                  
                     66451-06-7
                  
                  
                     bornaprolol
                  
               
                      
                  
                  
                     66722-44-9
                  
                  
                     bisoprolol
                  
               
                      
                  
                  
                     68392-35-8
                  
                  
                     afimoxifène
                  
               
                      
                  
                  
                     68876-74-4
                  
                  
                     zocaïnone
                  
               
                      
                  
                  
                     69429-84-1
                  
                  
                     cilobamine
                  
               
                      
                  
                  
                     69756-53-2
                  
                  
                     halofantrine
                  
               
                      
                  
                  
                     71827-56-0
                  
                  
                     cléméprol
                  
               
                      
                  
                  
                     76496-68-9
                  
                  
                     lévoprotiline
                  
               
                      
                  
                  
                     77164-20-6
                  
                  
                     lévomoprolol
                  
               
                      
                  
                  
                     77599-17-8
                  
                  
                     panomifène
                  
               
                      
                  
                  
                     80387-96-8
                  
                  
                     difémérine
                  
               
                      
                  
                  
                     81147-92-4
                  
                  
                     esmolol
                  
               
                      
                  
                  
                     81447-80-5
                  
                  
                     diprafénone
                  
               
                      
                  
                  
                     81840-58-6
                  
                  
                     spirendolol
                  
               
                      
                  
                  
                     82101-10-8
                  
                  
                     flérobutérol
                  
               
                      
                  
                  
                     82168-26-1
                  
                  
                     adafénoxate
                  
               
                      
                  
                  
                     82186-77-4
                  
                  
                     luméfantrine
                  
               
                      
                  
                  
                     82413-20-5
                  
                  
                     droloxifène
                  
               
                      
                  
                  
                     83015-26-3
                  
                  
                     atomoxétine
                  
               
                      
                  
                  
                     83480-29-9
                  
                  
                     voglibose
                  
               
                      
                  
                  
                     84057-96-5
                  
                  
                     flusoxolol
                  
               
                      
                  
                  
                     85320-67-8
                  
                  
                     éricolol
                  
               
                      
                  
                  
                     87129-71-3
                  
                  
                     arnolol
                  
               
                      
                  
                  
                     89778-26-7
                  
                  
                     torémifène
                  
               
                      
                  
                  
                     90293-01-9
                  
                  
                     bifémélane
                  
               
                      
                  
                  
                     90845-56-0
                  
                  
                     trécadrine
                  
               
                      
                  
                  
                     93221-48-8
                  
                  
                     lévobétaxolol
                  
               
                      
                  
                  
                     94651-09-9
                  
                  
                     cicloprolol
                  
               
                      
                  
                  
                     96389-68-3
                  
                  
                     crisnatol
                  
               
                      
                  
                  
                     96743-96-3
                  
                  
                     ramciclane
                  
               
                      
                  
                  
                     98774-23-3
                  
                  
                     tesmilifène
                  
               
                      
                  
                  
                     101479-70-3
                  
                  
                     adaprolol
                  
               
                      
                  
                  
                     112922-55-1
                  
                  
                     cériclamine
                  
               
                      
                  
                  
                     119356-77-3
                  
                  
                     dapoxétine
                  
               
                      
                  
                  
                     119618-22-3
                  
                  
                     ésoxybutynine
                  
               
                      
                  
                  
                     120444-71-5
                  
                  
                     déramciclane
                  
               
                      
                  
                  
                     123618-00-8
                  
                  
                     fédotozine
                  
               
                      
                  
                  
                     124316-02-5
                  
                  
                     alprafénone
                  
               
                      
                  
                  
                     125926-17-2
                  
                  
                     sarpogrélate
                  
               
                      
                  
                  
                     126924-38-7
                  
                  
                     séproxétine
                  
               
                      
                  
                  
                     129612-87-9
                  
                  
                     miproxifène
                  
               
                      
                  
                  
                     146376-58-1
                  
                  
                     talibégron
                  
               
                      
                  
                  
                     148717-90-2
                  
                  
                     squalamine
                  
               
                      
                  
                  
                     155321-96-3
                  
                  
                     solpecainol
                  
               
                      
                  
                  
                     162359-55-9
                  
                  
                     fingolimod
                  
               
                      
                  
                  
                     173324-94-2
                  
                  
                     temivérine
                  
               
                      
                  
                  
                     186139-09-3
                  
                  
                     trodusquémine
                  
               
                      
                  
                  
                     190258-12-9
                  
                  
                     édronocaïne
                  
               
                      
                  
                  
                     207916-33-4
                  
                  
                     xidécaflur
                  
               
                      
                  
                  
                     753449-67-1
                  
                  
                     ronacaleret
                  
               
                     2922 29 00
                  
                  
                     51-61-6
                  
                  
                     dopamine
                  
               
                      
                  
                  
                     93-30-1
                  
                  
                     méthoxyphénamine
                  
               
                      
                  
                  
                     103-86-6
                  
                  
                     hydroxyamfetamine
                  
               
                      
                  
                  
                     370-14-9
                  
                  
                     pholédrine
                  
               
                      
                  
                  
                     493-75-4
                  
                  
                     bialamicol
                  
               
                      
                  
                  
                     1199-18-4
                  
                  
                     oxidopamine
                  
               
                      
                  
                  
                     3735-45-3
                  
                  
                     vétrabutine
                  
               
                      
                  
                  
                     5585-64-8
                  
                  
                     aminoxytriphène
                  
               
                      
                  
                  
                     15599-45-8
                  
                  
                     symétine
                  
               
                      
                  
                  
                     15686-23-4
                  
                  
                     trimoxamine
                  
               
                      
                  
                  
                     17692-54-5
                  
                  
                     mitoclomine
                  
               
                      
                  
                  
                     18840-47-6
                  
                  
                     gépéfrine
                  
               
                      
                  
                  
                     34368-04-2
                  
                  
                     dobutamine
                  
               
                      
                  
                  
                     34910-85-5
                  
                  
                     lométraline
                  
               
                      
                  
                  
                     53648-55-8
                  
                  
                     dézocine
                  
               
                      
                  
                  
                     61661-06-1
                  
                  
                     levdobutamine
                  
               
                      
                  
                  
                     64638-07-9
                  
                  
                     brolamfétamine
                  
               
                      
                  
                  
                     65415-42-1
                  
                  
                     oxabrexine
                  
               
                      
                  
                  
                     66195-31-1
                  
                  
                     ibopamine
                  
               
                      
                  
                  
                     86197-47-9
                  
                  
                     dopéxamine
                  
               
                      
                  
                  
                     90060-42-7
                  
                  
                     nolomirole
                  
               
                      
                  
                  
                     103878-96-2
                  
                  
                     fosopamine
                  
               
                      
                  
                  
                     112891-97-1
                  
                  
                     alentémol
                  
               
                      
                  
                  
                     124937-51-5
                  
                  
                     toltérodine
                  
               
                      
                  
                  
                     148717-54-8
                  
                  
                     técalcet
                  
               
                      
                  
                  
                     175591-23-8
                  
                  
                     tapentadol
                  
               
                      
                  
                  
                     433265-65-7
                  
                  
                     faxéladol
                  
               
                     2922 31 00
                  
                  
                     76-99-3
                  
                  
                     méthadone
                  
               
                      
                  
                  
                     90-84-6
                  
                  
                     amfépramone
                  
               
                      
                  
                  
                     467-85-6
                  
                  
                     norméthadone
                  
               
                     2922 39 00
                  
                  
                     125-58-6
                  
                  
                     lévométhadone
                  
               
                      
                  
                  
                     466-40-0
                  
                  
                     isométhadone
                  
               
                      
                  
                  
                     6740-88-1
                  
                  
                     kétamine
                  
               
                      
                  
                  
                     33643-46-8
                  
                  
                     eskétamine
                  
               
                      
                  
                  
                     34662-67-4
                  
                  
                     cotriptyline
                  
               
                      
                  
                  
                     34911-55-2
                  
                  
                     bupropione
                  
               
                      
                  
                  
                     53394-92-6
                  
                  
                     drinidène
                  
               
                      
                  
                  
                     92615-20-8
                  
                  
                     nafénodone
                  
               
                      
                  
                  
                     92629-87-3
                  
                  
                     dexnafénodone
                  
               
                     2922 44 00
                  
                  
                     51931-66-9
                  
                  
                     tilidine
                  
               
                     2922 49 85
                  
                  
                     54-30-8
                  
                  
                     camylofine
                  
               
                      
                  
                  
                     56-41-7
                  
                  
                     alanine
                  
               
                      
                  
                  
                     56-84-8
                  
                  
                     acide aspartique
                  
               
                      
                  
                  
                     59-46-1
                  
                  
                     procaïne
                  
               
                      
                  
                  
                     60-00-4
                  
                  
                     acide édétique
                  
               
                      
                  
                  
                     60-32-2
                  
                  
                     acide aminocaproïque
                  
               
                      
                  
                  
                     61-68-7
                  
                  
                     acide méfénamique
                  
               
                      
                  
                  
                     61-90-5
                  
                  
                     leucine
                  
               
                      
                  
                  
                     62-33-9
                  
                  
                     calcium édétate de sodium
                  
               
                      
                  
                  
                     63-91-2
                  
                  
                     phénylalanine
                  
               
                      
                  
                  
                     67-43-6
                  
                  
                     acide pentétique
                  
               
                      
                  
                  
                     70-26-8
                  
                  
                     ornithine
                  
               
                      
                  
                  
                     72-18-4
                  
                  
                     valine
                  
               
                      
                  
                  
                     73-32-5
                  
                  
                     isoleucine
                  
               
                      
                  
                  
                     92-23-9
                  
                  
                     leucinocaïne
                  
               
                      
                  
                  
                     94-09-7
                  
                  
                     benzocaïne
                  
               
                      
                  
                  
                     94-12-2
                  
                  
                     risocaïne
                  
               
                      
                  
                  
                     94-14-4
                  
                  
                     isobutamben
                  
               
                      
                  
                  
                     94-24-6
                  
                  
                     tétracaïne
                  
               
                      
                  
                  
                     96-83-3
                  
                  
                     acide iopanoïque
                  
               
                      
                  
                  
                     133-16-4
                  
                  
                     chloroprocaïne
                  
               
                      
                  
                  
                     136-44-7
                  
                  
                     lisadimate
                  
               
                      
                  
                  
                     148-82-3
                  
                  
                     melphalan
                  
               
                      
                  
                  
                     149-16-6
                  
                  
                     butacaïne
                  
               
                      
                  
                  
                     305-03-3
                  
                  
                     chlorambucil
                  
               
                      
                  
                  
                     530-78-9
                  
                  
                     acide flufénamique
                  
               
                      
                  
                  
                     531-76-0
                  
                  
                     sarcolysine
                  
               
                      
                  
                  
                     553-65-1
                  
                  
                     amoxécaïne
                  
               
                      
                  
                  
                     644-62-2
                  
                  
                     acide méclofénamique
                  
               
                      
                  
                  
                     1088-80-8
                  
                  
                     métamelfalan
                  
               
                      
                  
                  
                     1134-47-0
                  
                  
                     baclofène
                  
               
                      
                  
                  
                     1197-18-8
                  
                  
                     acide tranexamique
                  
               
                      
                  
                  
                     4295-55-0
                  
                  
                     acide clofénamique
                  
               
                      
                  
                  
                     6582-31-6
                  
                  
                     dapabutan
                  
               
                      
                  
                  
                     7424-00-2
                  
                  
                     fenclonine
                  
               
                      
                  
                  
                     12111-24-9
                  
                  
                     pentétate de calcium trisodique
                  
               
                      
                  
                  
                     13710-19-5
                  
                  
                     acide tolfénamique
                  
               
                      
                  
                  
                     13930-34-2
                  
                  
                     clormécaïne
                  
               
                      
                  
                  
                     15250-13-2
                  
                  
                     araprofène
                  
               
                      
                  
                  
                     15307-86-5
                  
                  
                     diclofénac
                  
               
                      
                  
                  
                     15708-41-5
                  
                  
                     ferédétate de sodium
                  
               
                      
                  
                  
                     21245-01-2
                  
                  
                     padimate
                  
               
                      
                  
                  
                     23049-93-6
                  
                  
                     acide enfénamique
                  
               
                      
                  
                  
                     29098-15-5
                  
                  
                     térofénamate
                  
               
                      
                  
                  
                     30544-47-9
                  
                  
                     étofénamate
                  
               
                      
                  
                  
                     32447-90-8
                  
                  
                     dextilidine
                  
               
                      
                  
                  
                     34675-84-8
                  
                  
                     cétraxate
                  
               
                      
                  
                  
                     36499-65-7
                  
                  
                     édétate dicobaltique
                  
               
                      
                  
                  
                     39718-89-3
                  
                  
                     alminoprofène
                  
               
                      
                  
                  
                     55986-43-1
                  
                  
                     cétaben
                  
               
                      
                  
                  
                     57574-09-1
                  
                  
                     amineptine
                  
               
                      
                  
                  
                     57775-28-7
                  
                  
                     préfénamate
                  
               
                      
                  
                  
                     59209-97-1
                  
                  
                     zafuleptine
                  
               
                      
                  
                  
                     60142-96-3
                  
                  
                     gabapentine
                  
               
                      
                  
                  
                     60719-82-6
                  
                  
                     alaproclate
                  
               
                      
                  
                  
                     63329-53-3
                  
                  
                     lobenzarit
                  
               
                      
                  
                  
                     67330-25-0
                  
                  
                     ufénamate
                  
               
                      
                  
                  
                     68506-86-5
                  
                  
                     vigabatrin
                  
               
                      
                  
                  
                     70052-12-9
                  
                  
                     eflornithine
                  
               
                      
                  
                  
                     75219-46-4
                  
                  
                     atrimustine
                  
               
                      
                  
                  
                     89796-99-6
                  
                  
                     acéclofénac
                  
               
                      
                  
                  
                     148553-50-8
                  
                  
                     pregabaline
                  
               
                      
                  
                  
                     176199-48-7
                  
                  
                     églumétad
                  
               
                      
                  
                  
                     198022-65-0
                  
                  
                     icofungipen
                  
               
                      
                  
                  
                     220991-20-8
                  
                  
                     lumiracoxib
                  
               
                      
                  
                  
                     220991-32-2
                  
                  
                     robénacoxib
                  
               
                     2922 50 00
                  
                  
                     51-31-0
                  
                  
                     lévisoprénaline
                  
               
                      
                  
                  
                     56-45-1
                  
                  
                     sérine
                  
               
                      
                  
                  
                     59-42-7
                  
                  
                     phényléphrine
                  
               
                      
                  
                  
                     59-92-7
                  
                  
                     lévodopa
                  
               
                      
                  
                  
                     60-18-4
                  
                  
                     tyrosine
                  
               
                      
                  
                  
                     67-42-5
                  
                  
                     acide egtazique
                  
               
                      
                  
                  
                     86-43-1
                  
                  
                     propoxycaïne
                  
               
                      
                  
                  
                     89-57-6
                  
                  
                     mésalazine
                  
               
                      
                  
                  
                     99-43-4
                  
                  
                     oxybuprocaïne
                  
               
                      
                  
                  
                     99-45-6
                  
                  
                     adrénalone
                  
               
                      
                  
                  
                     119-29-9
                  
                  
                     ambucaïne
                  
               
                      
                  
                  
                     133-11-9
                  
                  
                     fénamisal
                  
               
                      
                  
                  
                     137-53-1
                  
                  
                     dextrothyroxine sodique
                  
               
                      
                  
                  
                     390-28-3
                  
                  
                     méthoxamine
                  
               
                      
                  
                  
                     395-28-8
                  
                  
                     isoxsuprine
                  
               
                      
                  
                  
                     407-41-0
                  
                  
                     dexfosfosérine
                  
               
                      
                  
                  
                     447-41-6
                  
                  
                     buphénine
                  
               
                      
                  
                  
                     487-53-6
                  
                  
                     hydroxyprocaïne
                  
               
                      
                  
                  
                     490-98-2
                  
                  
                     hydroxytétracaïne
                  
               
                      
                  
                  
                     497-75-6
                  
                  
                     dioxéthédrine
                  
               
                      
                  
                  
                     499-67-2
                  
                  
                     proxymétacaïne
                  
               
                      
                  
                  
                     530-08-5
                  
                  
                     isoétarine
                  
               
                      
                  
                  
                     536-21-0
                  
                  
                     norfénéfrine
                  
               
                      
                  
                  
                     555-30-6
                  
                  
                     méthyldopa
                  
               
                      
                  
                  
                     586-06-1
                  
                  
                     orciprénaline
                  
               
                      
                  
                  
                     646-02-6
                  
                  
                     nitrate d'aminoéthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     658-48-0
                  
                  
                     racémétirosine
                  
               
                      
                  
                  
                     672-87-7
                  
                  
                     métirosine
                  
               
                      
                  
                  
                     709-55-7
                  
                  
                     étiléfrine
                  
               
                      
                  
                  
                     829-74-3
                  
                  
                     corbadrine
                  
               
                      
                  
                  
                     1174-11-4
                  
                  
                     acide xénazoïque
                  
               
                      
                  
                  
                     1212-03-9
                  
                  
                     métiprénaline
                  
               
                      
                  
                  
                     2922-20-5
                  
                  
                     butaxamine
                  
               
                      
                  
                  
                     3215-70-1
                  
                  
                     hexoprénaline
                  
               
                      
                  
                  
                     3571-71-9
                  
                  
                     métatérol
                  
               
                      
                  
                  
                     3625-06-7
                  
                  
                     mébévérine
                  
               
                      
                  
                  
                     3703-79-5
                  
                  
                     baméthan
                  
               
                      
                  
                  
                     3818-62-0
                  
                  
                     bétoxycaïne
                  
               
                      
                  
                  
                     5714-08-9
                  
                  
                     détrothyronine
                  
               
                      
                  
                  
                     7101-51-1
                  
                  
                     mélévodopa
                  
               
                      
                  
                  
                     7376-66-1
                  
                  
                     deterenol
                  
               
                      
                  
                  
                     7683-59-2
                  
                  
                     isoprénaline
                  
               
                      
                  
                  
                     10329-60-9
                  
                  
                     dioxifédrine
                  
               
                      
                  
                  
                     13392-18-2
                  
                  
                     fénotérol
                  
               
                      
                  
                  
                     15687-41-9
                  
                  
                     oxyfédrine
                  
               
                      
                  
                  
                     17365-01-4
                  
                  
                     étiroxate
                  
               
                      
                  
                  
                     18559-94-9
                  
                  
                     salbutamol
                  
               
                      
                  
                  
                     18866-78-9
                  
                  
                     coltérol
                  
               
                      
                  
                  
                     18910-65-1
                  
                  
                     salméfamol
                  
               
                      
                  
                  
                     22103-14-6
                  
                  
                     buféniode
                  
               
                      
                  
                  
                     22950-29-4
                  
                  
                     dimétofrine
                  
               
                      
                  
                  
                     23031-25-6
                  
                  
                     terbutaline
                  
               
                      
                  
                  
                     23651-95-8
                  
                  
                     droxidopa
                  
               
                      
                  
                  
                     27203-92-5
                  
                  
                     tramadol
                  
               
                      
                  
                  
                     30392-40-6
                  
                  
                     bitoltérol
                  
               
                      
                  
                  
                     32359-34-5
                  
                  
                     médifoxamine
                  
               
                      
                  
                  
                     32462-30-9
                  
                  
                     oxfénicine
                  
               
                      
                  
                  
                     34391-04-3
                  
                  
                     lévosalbutamol
                  
               
                      
                  
                  
                     37178-37-3
                  
                  
                     étilévodopa
                  
               
                      
                  
                  
                     50588-47-1
                  
                  
                     amafolone
                  
               
                      
                  
                  
                     51579-82-9
                  
                  
                     amfénac
                  
               
                      
                  
                  
                     52365-63-6
                  
                  
                     dipivéfrine
                  
               
                      
                  
                  
                     53034-85-8
                  
                  
                     ibutérol
                  
               
                      
                  
                  
                     54592-27-7
                  
                  
                     divabutérol
                  
               
                      
                  
                  
                     57540-78-0
                  
                  
                     nisbuterol
                  
               
                      
                  
                  
                     57558-44-8
                  
                  
                     sécovérine
                  
               
                      
                  
                  
                     58882-17-0
                  
                  
                     roxadimate
                  
               
                      
                  
                  
                     59170-23-9
                  
                  
                     bévantolol
                  
               
                      
                  
                  
                     62571-87-3
                  
                  
                     minaxolone
                  
               
                      
                  
                  
                     63269-31-8
                  
                  
                     ciramadol
                  
               
                      
                  
                  
                     64862-96-0
                  
                  
                     amétantrone
                  
               
                      
                  
                  
                     65271-80-9
                  
                  
                     mitoxantrone
                  
               
                      
                  
                  
                     66734-12-1
                  
                  
                     butopamine
                  
               
                      
                  
                  
                     71206-88-7
                  
                  
                     pivenfrine
                  
               
                      
                  
                  
                     71522-58-2
                  
                  
                     forfenimex
                  
               
                      
                  
                  
                     71771-90-9
                  
                  
                     dénopamine
                  
               
                      
                  
                  
                     75626-99-2
                  
                  
                     tobutérol
                  
               
                      
                  
                  
                     78756-61-3
                  
                  
                     alifédrine
                  
               
                      
                  
                  
                     83200-09-3
                  
                  
                     dembrexine
                  
               
                      
                  
                  
                     89365-50-4
                  
                  
                     salmétérol
                  
               
                      
                  
                  
                     90237-04-0
                  
                  
                     dexsécovérine
                  
               
                      
                  
                  
                     91714-94-2
                  
                  
                     bromfénac
                  
               
                      
                  
                  
                     92071-51-7
                  
                  
                     rotraxate
                  
               
                      
                  
                  
                     93047-39-3
                  
                  
                     étantérol
                  
               
                      
                  
                  
                     93047-40-6
                  
                  
                     namintérol
                  
               
                      
                  
                  
                     93413-62-8
                  
                  
                     dèsvenlafaxine
                  
               
                      
                  
                  
                     93413-69-5
                  
                  
                     venlafaxine
                  
               
                      
                  
                  
                     96346-61-1
                  
                  
                     onapristone
                  
               
                      
                  
                  
                     97747-88-1
                  
                  
                     lilopristone
                  
               
                      
                  
                  
                     97825-25-7
                  
                  
                     ractopamine
                  
               
                      
                  
                  
                     100696-30-8
                  
                  
                     etilefrine pivalate
                  
               
                      
                  
                  
                     109525-44-2
                  
                  
                     cliropamine
                  
               
                      
                  
                  
                     121524-08-1
                  
                  
                     amibégron
                  
               
                      
                  
                  
                     124478-60-0
                  
                  
                     aglépristone
                  
               
                      
                  
                  
                     127560-12-7
                  
                  
                     norbudrine
                  
               
                      
                  
                  
                     128470-16-6
                  
                  
                     arbutamine
                  
               
                      
                  
                  
                     134865-33-1
                  
                  
                     méluadrine
                  
               
                      
                  
                  
                     135306-78-4
                  
                  
                     acide caloxétique
                  
               
                      
                  
                  
                     141993-70-6
                  
                  
                     eldacimibe
                  
               
                      
                  
                  
                     187219-95-0
                  
                  
                     axomadol
                  
               
                      
                  
                  
                     193901-91-6
                  
                  
                     fosvéset
                  
               
                      
                  
                  
                     252920-94-8
                  
                  
                     solabégron
                  
               
                      
                  
                  
                     255734-04-4
                  
                  
                     ritobégron
                  
               
                      
                  
                  
                     269079-62-1
                  
                  
                     isalmadol
                  
               
                      
                  
                  
                     286930-03-8
                  
                  
                     fésotérodine
                  
               
                      
                  
                  
                     329773-35-5
                  
                  
                     cinaciguat
                  
               
                      
                  
                  
                     643094-49-9
                  
                  
                     fasobégron
                  
               
                     2923 10 00
                  
                  
                     507-30-2
                  
                  
                     gluconate de choline
                  
               
                      
                  
                  
                     1336-80-7
                  
                  
                     ferrocholinate
                  
               
                      
                  
                  
                     2016-36-6
                  
                  
                     salicylate de choline
                  
               
                      
                  
                  
                     28038-04-2
                  
                  
                     salcolex
                  
               
                      
                  
                  
                     28319-77-9
                  
                  
                     alfoscérate de choline
                  
               
                      
                  
                  
                     856676-23-8
                  
                  
                     fénofibrate de choline
                  
               
                     2923 20 00
                  
                  
                     63-89-8
                  
                  
                     palmitate de colfoscéril
                  
               
                     2923 90 00
                  
                  
                     50-10-2
                  
                  
                     bromure d'oxyphénonium
                  
               
                      
                  
                  
                     51-83-2
                  
                  
                     carbachol
                  
               
                      
                  
                  
                     55-97-0
                  
                  
                     bromure d'hexaméthonium
                  
               
                      
                  
                  
                     57-09-0
                  
                  
                     bromure de cétrimonium
                  
               
                      
                  
                  
                     60-31-1
                  
                  
                     chlorure d'acétylcholine
                  
               
                      
                  
                  
                     61-75-6
                  
                  
                     tosilate de brétylium
                  
               
                      
                  
                  
                     62-51-1
                  
                  
                     chlorure de méthacholine
                  
               
                      
                  
                  
                     65-29-2
                  
                  
                     triéthiodure de gallamine
                  
               
                      
                  
                  
                     71-27-2
                  
                  
                     chlorure de suxaméthonium
                  
               
                      
                  
                  
                     71-91-0
                  
                  
                     bromure de tétrylammonium
                  
               
                      
                  
                  
                     79-90-3
                  
                  
                     chlorure de triclobisonium
                  
               
                      
                  
                  
                     116-38-1
                  
                  
                     chlorure d'édrophonium
                  
               
                      
                  
                  
                     121-54-0
                  
                  
                     chlorure de benzéthonium
                  
               
                      
                  
                  
                     122-18-9
                  
                  
                     chlorure de cétalkonium
                  
               
                      
                  
                  
                     123-47-7
                  
                  
                     iodure de prolonium
                  
               
                      
                  
                  
                     125-99-5
                  
                  
                     iodure de tridihexéthyl
                  
               
                      
                  
                  
                     139-07-1
                  
                  
                     chlorure de benzododécinium
                  
               
                      
                  
                  
                     139-08-2
                  
                  
                     chlorure de miristalkonium
                  
               
                      
                  
                  
                     306-53-6
                  
                  
                     bromure d'azaméthonium
                  
               
                      
                  
                  
                     317-52-2
                  
                  
                     bromure d'hexafluronium
                  
               
                      
                  
                  
                     391-70-8
                  
                  
                     tosilate de troxonium
                  
               
                      
                  
                  
                     406-76-8
                  
                  
                     carnitine
                  
               
                      
                  
                  
                     538-71-6
                  
                  
                     bromure de domiphène
                  
               
                      
                  
                  
                     541-15-1
                  
                  
                     lévocarnitine
                  
               
                      
                  
                  
                     541-20-8
                  
                  
                     bromure de pentaméthonium
                  
               
                      
                  
                  
                     541-22-0
                  
                  
                     bromure de décaméthonium
                  
               
                      
                  
                  
                     552-92-1
                  
                  
                     métilsulfate de toloconium
                  
               
                      
                  
                  
                     1119-97-7
                  
                  
                     bromure de tétradonium
                  
               
                      
                  
                  
                     1794-75-8
                  
                  
                     bromure de laurcétium
                  
               
                      
                  
                  
                     2001-81-2
                  
                  
                     bromure de diponium
                  
               
                      
                  
                  
                     2218-68-0
                  
                  
                     cloral bétaïne
                  
               
                      
                  
                  
                     2401-56-1
                  
                  
                     bromure de déditonium
                  
               
                      
                  
                  
                     2424-71-7
                  
                  
                     iodure de métocinium
                  
               
                      
                  
                  
                     3006-10-8
                  
                  
                     étilsulfate de mécétronium
                  
               
                      
                  
                  
                     3166-62-9
                  
                  
                     bromure de méthylbénactyzium
                  
               
                      
                  
                  
                     3614-30-0
                  
                  
                     bromure d'émépronium
                  
               
                      
                  
                  
                     3690-61-7
                  
                  
                     bromure de prodéconium
                  
               
                      
                  
                  
                     3818-50-6
                  
                  
                     hydroxynaphtoate de béphénium
                  
               
                      
                  
                  
                     4304-01-2
                  
                  
                     iodure de truxicurium
                  
               
                      
                  
                  
                     4858-60-0
                  
                  
                     métilsulfate de méfénidramium
                  
               
                      
                  
                  
                     7002-65-5
                  
                  
                     oxibétaïne
                  
               
                      
                  
                  
                     7008-13-1
                  
                  
                     chlorure d'halopénium
                  
               
                      
                  
                  
                     7009-91-8
                  
                  
                     perchlorate de nitricholine
                  
               
                      
                  
                  
                     7168-18-5
                  
                  
                     amsonate de chlorphénoctium
                  
               
                      
                  
                  
                     7174-23-4
                  
                  
                     chlorure d'oxydipentonium
                  
               
                      
                  
                  
                     7681-78-9
                  
                  
                     iodure de mébézonium
                  
               
                      
                  
                  
                     13254-33-6
                  
                  
                     chlorure de carpronium
                  
               
                      
                  
                  
                     15585-70-3
                  
                  
                     bromure de bibenzonium
                  
               
                      
                  
                  
                     15687-13-5
                  
                  
                     bromure de dodéclonium
                  
               
                      
                  
                  
                     15687-40-8
                  
                  
                     chlorure d'octafonium
                  
               
                      
                  
                  
                     17088-72-1
                  
                  
                     bromure de pénoctonium
                  
               
                      
                  
                  
                     19379-90-9
                  
                  
                     chlorure de benzoxonium
                  
               
                      
                  
                  
                     19486-61-4
                  
                  
                     chlorure de lauralkonium
                  
               
                      
                  
                  
                     25155-18-4
                  
                  
                     chlorure de méthylbenzéthonium
                  
               
                      
                  
                  
                     29546-59-6
                  
                  
                     bromure de ciclonium
                  
               
                      
                  
                  
                     30716-01-9
                  
                  
                     tosilate d'émilium
                  
               
                      
                  
                  
                     42879-47-0
                  
                  
                     chlorure de pranolium
                  
               
                      
                  
                  
                     54063-57-9
                  
                  
                     chlorure de suxéthonium
                  
               
                      
                  
                  
                     55077-30-0
                  
                  
                     napadisilate d'aclatonium
                  
               
                      
                  
                  
                     58066-85-6
                  
                  
                     miltéfosine
                  
               
                      
                  
                  
                     58158-77-3
                  
                  
                     bromure d'amantanium
                  
               
                      
                  
                  
                     58703-78-9
                  
                  
                     chlorure de céthexonium
                  
               
                      
                  
                  
                     68379-03-3
                  
                  
                     phosphate de clofilium
                  
               
                      
                  
                  
                     70641-51-9
                  
                  
                     édelfosine
                  
               
                      
                  
                  
                     77257-42-2
                  
                  
                     iodure de stilonium
                  
               
                     2924 11 00
                  
                  
                     57-53-4
                  
                  
                     méprobamate
                  
               
                     2924 19 00
                  
                  
                     51-79-6
                  
                  
                     uréthane
                  
               
                      
                  
                  
                     56-85-9
                  
                  
                     glutamine
                  
               
                      
                  
                  
                     57-08-9
                  
                  
                     acide acexamique
                  
               
                      
                  
                  
                     64-55-1
                  
                  
                     mébutamate
                  
               
                      
                  
                  
                     77-65-6
                  
                  
                     carbromal
                  
               
                      
                  
                  
                     77-66-7
                  
                  
                     acécarbromal
                  
               
                      
                  
                  
                     78-28-4
                  
                  
                     émylcamate
                  
               
                      
                  
                  
                     78-44-4
                  
                  
                     carisoprodol
                  
               
                      
                  
                  
                     95-04-5
                  
                  
                     ectylurée
                  
               
                      
                  
                  
                     99-15-0
                  
                  
                     acétylleucine
                  
               
                      
                  
                  
                     116-52-9
                  
                  
                     dicloralurée
                  
               
                      
                  
                  
                     131-48-6
                  
                  
                     acide acéneuramique
                  
               
                      
                  
                  
                     306-41-2
                  
                  
                     bromure d'hexcarbacholine
                  
               
                      
                  
                  
                     466-14-8
                  
                  
                     ibrotamide
                  
               
                      
                  
                  
                     496-67-3
                  
                  
                     bromisoval
                  
               
                      
                  
                  
                     512-48-1
                  
                  
                     valdétamide
                  
               
                      
                  
                  
                     541-79-7
                  
                  
                     carbocloral
                  
               
                      
                  
                  
                     544-31-0
                  
                  
                     palmidrol
                  
               
                      
                  
                  
                     633-47-6
                  
                  
                     cropropamide
                  
               
                      
                  
                  
                     1188-38-1
                  
                  
                     acide carglumique
                  
               
                      
                  
                  
                     1675-66-7
                  
                  
                     adelmidrol
                  
               
                      
                  
                  
                     1954-79-6
                  
                  
                     mécloralurée
                  
               
                      
                  
                  
                     2430-27-5
                  
                  
                     valpromide
                  
               
                      
                  
                  
                     2490-97-3
                  
                  
                     acéglutamide
                  
               
                      
                  
                  
                     3106-85-2
                  
                  
                     acide isospaglumique
                  
               
                      
                  
                  
                     3342-61-8
                  
                  
                     acéglumate de déanol
                  
               
                      
                  
                  
                     4171-13-5
                  
                  
                     valnoctamide
                  
               
                      
                  
                  
                     4213-51-8
                  
                  
                     bromacrylide
                  
               
                      
                  
                  
                     4268-36-4
                  
                  
                     tybamate
                  
               
                      
                  
                  
                     4910-46-7
                  
                  
                     acide spaglumique
                  
               
                      
                  
                  
                     5579-13-5
                  
                  
                     capuride
                  
               
                      
                  
                  
                     5667-70-9
                  
                  
                     pentabamate
                  
               
                      
                  
                  
                     6168-76-9
                  
                  
                     crotétamide
                  
               
                      
                  
                  
                     18679-90-8
                  
                  
                     acide hopanténique
                  
               
                      
                  
                  
                     25269-04-9
                  
                  
                     nisobamate
                  
               
                      
                  
                  
                     26305-03-3
                  
                  
                     pepstatine
                  
               
                      
                  
                  
                     32838-26-9
                  
                  
                     butoctamide
                  
               
                      
                  
                  
                     32954-43-1
                  
                  
                     pendécamaïne
                  
               
                      
                  
                  
                     35301-24-7
                  
                  
                     cédéfingol
                  
               
                      
                  
                  
                     39825-23-5
                  
                  
                     bisorcic
                  
               
                      
                  
                  
                     52061-73-1
                  
                  
                     valdipromide
                  
               
                      
                  
                  
                     56488-60-9
                  
                  
                     glutaurine
                  
               
                      
                  
                  
                     62304-98-7
                  
                  
                     thymalfasine
                  
               
                      
                  
                  
                     69542-93-4
                  
                  
                     pivagabine
                  
               
                      
                  
                  
                     76990-56-2
                  
                  
                     milacémide
                  
               
                      
                  
                  
                     77337-76-9
                  
                  
                     acamprosate
                  
               
                      
                  
                  
                     78088-46-7
                  
                  
                     tabilautide
                  
               
                      
                  
                  
                     78512-63-7
                  
                  
                     pimélautide
                  
               
                      
                  
                  
                     92262-58-3
                  
                  
                     valrocémide
                  
               
                      
                  
                  
                     128326-81-8
                  
                  
                     caldiamide
                  
               
                      
                  
                  
                     129009-83-2
                  
                  
                     versétamide
                  
               
                      
                  
                  
                     132787-19-0
                  
                  
                     tradécamide
                  
               
                      
                  
                  
                     138531-07-4
                  
                  
                     sinapultide
                  
               
                      
                  
                  
                     210419-36-6
                  
                  
                     iodure d'opratonium
                  
               
                      
                  
                  
                     250694-07-6
                  
                  
                     téglicar
                  
               
                     2924 21 00
                  
                  
                     101-20-2
                  
                  
                     triclocarban
                  
               
                      
                  
                  
                     369-77-7
                  
                  
                     halocarban
                  
               
                      
                  
                  
                     34866-47-2
                  
                  
                     carbutérol
                  
               
                      
                  
                  
                     51213-99-1
                  
                  
                     clanfénur
                  
               
                      
                  
                  
                     56980-93-9
                  
                  
                     céliprolol
                  
               
                      
                  
                  
                     57460-41-0
                  
                  
                     talinolol
                  
               
                      
                  
                  
                     71475-35-9
                  
                  
                     lozilurée
                  
               
                      
                  
                  
                     74738-24-2
                  
                  
                     récaïnam
                  
               
                      
                  
                  
                     75949-61-0
                  
                  
                     pafénolol
                  
               
                      
                  
                  
                     87721-62-8
                  
                  
                     flestolol
                  
               
                      
                  
                  
                     103055-07-8
                  
                  
                     lufénurone
                  
               
                      
                  
                  
                     159910-86-8
                  
                  
                     droxinavir
                  
               
                     2924 24 00
                  
                  
                     126-52-3
                  
                  
                     éthinamate
                  
               
                     2924 29 10
                  
                  
                     137-58-6
                  
                  
                     lidocaïne
                  
               
                     2924 29 98
                  
                  
                     50-19-1
                  
                  
                     oxyfénamate
                  
               
                      
                  
                  
                     50-65-7
                  
                  
                     niclosamide
                  
               
                      
                  
                  
                     51-06-9
                  
                  
                     procaïnamide
                  
               
                      
                  
                  
                     56-94-0
                  
                  
                     bromure de démécarium
                  
               
                      
                  
                  
                     60-46-8
                  
                  
                     dimévamide
                  
               
                      
                  
                  
                     62-44-2
                  
                  
                     phénacétine
                  
               
                      
                  
                  
                     63-25-2
                  
                  
                     carbaril
                  
               
                      
                  
                  
                     63-98-9
                  
                  
                     phénacémide
                  
               
                      
                  
                  
                     65-45-2
                  
                  
                     salicylamide
                  
               
                      
                  
                  
                     71-81-8
                  
                  
                     iodure d'isopropamide
                  
               
                      
                  
                  
                     87-10-5
                  
                  
                     tribromsalan
                  
               
                      
                  
                  
                     87-12-7
                  
                  
                     dibromsalan
                  
               
                      
                  
                  
                     90-49-3
                  
                  
                     phénéturide
                  
               
                      
                  
                  
                     94-35-9
                  
                  
                     styramate
                  
               
                      
                  
                  
                     97-27-8
                  
                  
                     chlorbétamide
                  
               
                      
                  
                  
                     100-95-8
                  
                  
                     chlorure de métalkonium
                  
               
                      
                  
                  
                     101-71-3
                  
                  
                     diphénane
                  
               
                      
                  
                  
                     114-80-7
                  
                  
                     bromure de néostigmine
                  
               
                      
                  
                  
                     115-79-7
                  
                  
                     chlorure d'ambénonium
                  
               
                      
                  
                  
                     118-57-0
                  
                  
                     acétaminosalol
                  
               
                      
                  
                  
                     126-27-2
                  
                  
                     oxétacaïne
                  
               
                      
                  
                  
                     126-93-2
                  
                  
                     oxanamide
                  
               
                      
                  
                  
                     129-46-4
                  
                  
                     suramine sodique
                  
               
                      
                  
                  
                     129-57-7
                  
                  
                     diprotrizoate de sodium
                  
               
                      
                  
                  
                     129-63-5
                  
                  
                     acétrizoate de sodium
                  
               
                      
                  
                  
                     134-62-3
                  
                  
                     diéthyltoluamide
                  
               
                      
                  
                  
                     138-56-7
                  
                  
                     triméthobenzamide
                  
               
                      
                  
                  
                     148-01-6
                  
                  
                     dinitolmide
                  
               
                      
                  
                  
                     148-07-2
                  
                  
                     benzmalécène
                  
               
                      
                  
                  
                     304-84-7
                  
                  
                     étamivan
                  
               
                      
                  
                  
                     306-20-7
                  
                  
                     fénaclone
                  
               
                      
                  
                  
                     332-69-4
                  
                  
                     bromamide
                  
               
                      
                  
                  
                     358-52-1
                  
                  
                     hexapropymate
                  
               
                      
                  
                  
                     364-62-5
                  
                  
                     métoclopramide
                  
               
                      
                  
                  
                     440-58-4
                  
                  
                     iodamide
                  
               
                      
                  
                  
                     483-63-6
                  
                  
                     crotamiton
                  
               
                      
                  
                  
                     487-48-9
                  
                  
                     salacétamide
                  
               
                      
                  
                  
                     501-68-8
                  
                  
                     béclamide
                  
               
                      
                  
                  
                     519-88-0
                  
                  
                     ambucétamide
                  
               
                      
                  
                  
                     526-18-1
                  
                  
                     osalmide
                  
               
                      
                  
                  
                     528-96-1
                  
                  
                     benzamidosalicylate de calcium
                  
               
                      
                  
                  
                     532-03-6
                  
                  
                     méthocarbamol
                  
               
                      
                  
                  
                     552-25-0
                  
                  
                     diampromide
                  
               
                      
                  
                  
                     556-08-1
                  
                  
                     acédobène
                  
               
                      
                  
                  
                     575-74-6
                  
                  
                     buclosamide
                  
               
                      
                  
                  
                     579-38-4
                  
                  
                     diloxanide
                  
               
                      
                  
                  
                     587-49-5
                  
                  
                     salfluvérine
                  
               
                      
                  
                  
                     606-17-7
                  
                  
                     adipiodone
                  
               
                      
                  
                  
                     616-68-2
                  
                  
                     trimécaïne
                  
               
                      
                  
                  
                     621-42-1
                  
                  
                     métacétamol
                  
               
                      
                  
                  
                     673-31-4
                  
                  
                     phenprobamate
                  
               
                      
                  
                  
                     721-50-6
                  
                  
                     prilocaïne
                  
               
                      
                  
                  
                     730-07-4
                  
                  
                     propétamide
                  
               
                      
                  
                  
                     735-52-4
                  
                  
                     cétofénicol
                  
               
                      
                  
                  
                     737-31-5
                  
                  
                     amidotrizoate de sodium
                  
               
                      
                  
                  
                     787-93-9
                  
                  
                     ameltolide
                  
               
                      
                  
                  
                     847-20-1
                  
                  
                     flubanilate
                  
               
                      
                  
                  
                     891-60-1
                  
                  
                     déclopramide
                  
               
                      
                  
                  
                     938-73-8
                  
                  
                     éthenzamide
                  
               
                      
                  
                  
                     1042-42-8
                  
                  
                     chlorure de carcaïnium
                  
               
                      
                  
                  
                     1083-57-4
                  
                  
                     bucétine
                  
               
                      
                  
                  
                     1223-36-5
                  
                  
                     clofexamide
                  
               
                      
                  
                  
                     1227-61-8
                  
                  
                     méfexamide
                  
               
                      
                  
                  
                     1233-53-0
                  
                  
                     bunamiodyl
                  
               
                      
                  
                  
                     1421-14-3
                  
                  
                     propanidide
                  
               
                      
                  
                  
                     1456-52-6
                  
                  
                     acide ioprocémique
                  
               
                      
                  
                  
                     1505-95-9
                  
                  
                     naftypramide
                  
               
                      
                  
                  
                     1693-37-4
                  
                  
                     parapropamol
                  
               
                      
                  
                  
                     2276-90-6
                  
                  
                     acide iotalamique
                  
               
                      
                  
                  
                     2277-92-1
                  
                  
                     oxyclozanide
                  
               
                      
                  
                  
                     2444-46-4
                  
                  
                     nonivamide
                  
               
                      
                  
                  
                     2521-01-9
                  
                  
                     encyprate
                  
               
                      
                  
                  
                     2577-72-2
                  
                  
                     métabromsalan
                  
               
                      
                  
                  
                     2618-25-9
                  
                  
                     acide ioglycamique
                  
               
                      
                  
                  
                     2623-33-8
                  
                  
                     diacétamate
                  
               
                      
                  
                  
                     2901-75-9
                  
                  
                     afalanine
                  
               
                      
                  
                  
                     3011-89-0
                  
                  
                     aklomide
                  
               
                      
                  
                  
                     3115-05-7
                  
                  
                     acide iobenzamique
                  
               
                      
                  
                  
                     3207-50-9
                  
                  
                     clinolamide
                  
               
                      
                  
                  
                     3440-28-6
                  
                  
                     bétamipron
                  
               
                      
                  
                  
                     3567-38-2
                  
                  
                     carfimate
                  
               
                      
                  
                  
                     3576-64-5
                  
                  
                     cléfamide
                  
               
                      
                  
                  
                     3686-58-6
                  
                  
                     tolycaïne
                  
               
                      
                  
                  
                     3734-33-6
                  
                  
                     benzoate de dénatonium
                  
               
                      
                  
                  
                     3785-21-5
                  
                  
                     butanilicaïne
                  
               
                      
                  
                  
                     4093-35-0
                  
                  
                     bromopride
                  
               
                      
                  
                  
                     4551-59-1
                  
                  
                     fénalamide
                  
               
                      
                  
                  
                     4582-18-7
                  
                  
                     endomide
                  
               
                      
                  
                  
                     4663-83-6
                  
                  
                     buramate
                  
               
                      
                  
                  
                     4665-04-7
                  
                  
                     fénacétinol
                  
               
                      
                  
                  
                     4776-06-1
                  
                  
                     flusalan
                  
               
                      
                  
                  
                     5003-48-5
                  
                  
                     bénorilate
                  
               
                      
                  
                  
                     5107-49-3
                  
                  
                     flualamide
                  
               
                      
                  
                  
                     5486-77-1
                  
                  
                     alloclamide
                  
               
                      
                  
                  
                     5560-78-1
                  
                  
                     téclozan
                  
               
                      
                  
                  
                     5579-05-5
                  
                  
                     paxamate
                  
               
                      
                  
                  
                     5579-06-6
                  
                  
                     pentalamide
                  
               
                      
                  
                  
                     5579-08-8
                  
                  
                     docétrizoate de propyle
                  
               
                      
                  
                  
                     5588-21-6
                  
                  
                     cintramide
                  
               
                      
                  
                  
                     5591-33-3
                  
                  
                     acide ioséfamique
                  
               
                      
                  
                  
                     5591-49-1
                  
                  
                     anilamate
                  
               
                      
                  
                  
                     5626-25-5
                  
                  
                     clodacaïne
                  
               
                      
                  
                  
                     5714-09-0
                  
                  
                     cartrizoate d'éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     5749-67-7
                  
                  
                     carbasalate calcique
                  
               
                      
                  
                  
                     5779-54-4
                  
                  
                     cyclarbamate
                  
               
                      
                  
                  
                     6170-69-0
                  
                  
                     acide clamidoxique
                  
               
                      
                  
                  
                     6340-87-0
                  
                  
                     triclacétamol
                  
               
                      
                  
                  
                     6376-26-7
                  
                  
                     salvérine
                  
               
                      
                  
                  
                     6620-60-6
                  
                  
                     proglumide
                  
               
                      
                  
                  
                     6673-35-4
                  
                  
                     practolol
                  
               
                      
                  
                  
                     6961-46-2
                  
                  
                     idrocilamide
                  
               
                      
                  
                  
                     7199-29-3
                  
                  
                     cyheptamide
                  
               
                      
                  
                  
                     7225-61-8
                  
                  
                     métrizoate de sodium
                  
               
                      
                  
                  
                     7246-21-1
                  
                  
                     tyropanoate de sodium
                  
               
                      
                  
                  
                     10087-89-5
                  
                  
                     enpromate
                  
               
                      
                  
                  
                     10397-75-8
                  
                  
                     acide iocarmique
                  
               
                      
                  
                  
                     10423-37-7
                  
                  
                     citénamide
                  
               
                      
                  
                  
                     13311-84-7
                  
                  
                     flutamide
                  
               
                      
                  
                  
                     13912-77-1
                  
                  
                     octacaïne
                  
               
                      
                  
                  
                     13931-64-1
                  
                  
                     procymate
                  
               
                      
                  
                  
                     14008-60-7
                  
                  
                     crésotamide
                  
               
                      
                  
                  
                     14261-75-7
                  
                  
                     cloforex
                  
               
                      
                  
                  
                     14417-88-0
                  
                  
                     mélinamide
                  
               
                      
                  
                  
                     14437-41-3
                  
                  
                     clioxanide
                  
               
                      
                  
                  
                     14817-09-5
                  
                  
                     décimémide
                  
               
                      
                  
                  
                     15302-15-5
                  
                  
                     étosalamide
                  
               
                      
                  
                  
                     15585-88-3
                  
                  
                     dicarfène
                  
               
                      
                  
                  
                     15686-76-7
                  
                  
                     bensalan
                  
               
                      
                  
                  
                     15687-05-5
                  
                  
                     cloracétadol
                  
               
                      
                  
                  
                     15687-14-6
                  
                  
                     embutramide
                  
               
                      
                  
                  
                     15687-16-8
                  
                  
                     carbifène
                  
               
                      
                  
                  
                     15866-90-7
                  
                  
                     incyclinide
                  
               
                      
                  
                  
                     16024-67-2
                  
                  
                     acide iotrizoïque
                  
               
                      
                  
                  
                     16034-77-8
                  
                  
                     acide iocétamique
                  
               
                      
                  
                  
                     16231-75-7
                  
                  
                     atolide
                  
               
                      
                  
                  
                     17243-49-1
                  
                  
                     diclométide
                  
               
                      
                  
                  
                     17692-45-4
                  
                  
                     quatacaïne
                  
               
                      
                  
                  
                     18699-02-0
                  
                  
                     actarit
                  
               
                      
                  
                  
                     18966-32-0
                  
                  
                     clocanfamide
                  
               
                      
                  
                  
                     19368-18-4
                  
                  
                     ftaxilide
                  
               
                      
                  
                  
                     19863-06-0
                  
                  
                     acide ioxotrizoïque
                  
               
                      
                  
                  
                     20788-07-2
                  
                  
                     résorantel
                  
               
                      
                  
                  
                     21434-91-3
                  
                  
                     acide capobénique
                  
               
                      
                  
                  
                     22148-75-0
                  
                  
                     formetorex
                  
               
                      
                  
                  
                     22568-64-5
                  
                  
                     diacetolol
                  
               
                      
                  
                  
                     22662-39-1
                  
                  
                     rafoxanide
                  
               
                      
                  
                  
                     22730-86-5
                  
                  
                     acide iolixanique
                  
               
                      
                  
                  
                     22839-47-0
                  
                  
                     aspartam
                  
               
                      
                  
                  
                     24353-45-5
                  
                  
                     dibusadol
                  
               
                      
                  
                  
                     24353-88-6
                  
                  
                     lorbamate
                  
               
                      
                  
                  
                     25287-60-9
                  
                  
                     étofamide
                  
               
                      
                  
                  
                     25451-15-4
                  
                  
                     felbamate
                  
               
                      
                  
                  
                     25827-76-3
                  
                  
                     acide ioméglamique
                  
               
                      
                  
                  
                     26095-59-0
                  
                  
                     bromure d'otilonium
                  
               
                      
                  
                  
                     26717-47-5
                  
                  
                     clofibride
                  
               
                      
                  
                  
                     26718-25-2
                  
                  
                     halofénate
                  
               
                      
                  
                  
                     26750-81-2
                  
                  
                     alibendol
                  
               
                      
                  
                  
                     26887-04-7
                  
                  
                     acide iotranique
                  
               
                      
                  
                  
                     27736-80-7
                  
                  
                     acide fénaftique
                  
               
                      
                  
                  
                     28179-44-4
                  
                  
                     acide ioxitalamique
                  
               
                      
                  
                  
                     29122-68-7
                  
                  
                     aténolol
                  
               
                      
                  
                  
                     29541-85-3
                  
                  
                     oxitriptyline
                  
               
                      
                  
                  
                     29619-86-1
                  
                  
                     moctamide
                  
               
                      
                  
                  
                     30531-86-3
                  
                  
                     colfénamate
                  
               
                      
                  
                  
                     30533-89-2
                  
                  
                     flurantel
                  
               
                      
                  
                  
                     30544-61-7
                  
                  
                     clanobutine
                  
               
                      
                  
                  
                     30653-83-9
                  
                  
                     parsalmide
                  
               
                      
                  
                  
                     31127-82-9
                  
                  
                     acide iodoxamique
                  
               
                      
                  
                  
                     31598-07-9
                  
                  
                     acide iozomique
                  
               
                      
                  
                  
                     32421-46-8
                  
                  
                     bunaftine
                  
               
                      
                  
                  
                     32795-44-1
                  
                  
                     acécaïnide
                  
               
                      
                  
                  
                     34919-98-7
                  
                  
                     cétamolol
                  
               
                      
                  
                  
                     36093-47-7
                  
                  
                     salantel
                  
               
                      
                  
                  
                     36141-82-9
                  
                  
                     diamfénétide
                  
               
                      
                  
                  
                     36637-18-0
                  
                  
                     étidocaïne
                  
               
                      
                  
                  
                     36894-69-6
                  
                  
                     labétalol
                  
               
                      
                  
                  
                     37106-97-1
                  
                  
                     bentiromide
                  
               
                      
                  
                  
                     37517-30-9
                  
                  
                     acébutolol
                  
               
                      
                  
                  
                     37723-78-7
                  
                  
                     acide iopronique
                  
               
                      
                  
                  
                     37863-70-0
                  
                  
                     acide iosumétique
                  
               
                      
                  
                  
                     38103-61-6
                  
                  
                     tolamolol
                  
               
                      
                  
                  
                     38647-79-9
                  
                  
                     uréfibrate
                  
               
                      
                  
                  
                     39907-68-1
                  
                  
                     dopamantine
                  
               
                      
                  
                  
                     40256-99-3
                  
                  
                     flucétorex
                  
               
                      
                  
                  
                     40912-73-0
                  
                  
                     brosotamide
                  
               
                      
                  
                  
                     41113-86-4
                  
                  
                     bromoxanide
                  
               
                      
                  
                  
                     41708-72-9
                  
                  
                     tocaïnide
                  
               
                      
                  
                  
                     41859-67-0
                  
                  
                     bézafibrate
                  
               
                      
                  
                  
                     42794-76-3
                  
                  
                     midodrine
                  
               
                      
                  
                  
                     46803-81-0
                  
                  
                     salétamide
                  
               
                      
                  
                  
                     49755-67-1
                  
                  
                     acide ioglicique
                  
               
                      
                  
                  
                     51012-32-9
                  
                  
                     tiapride
                  
               
                      
                  
                  
                     51022-74-3
                  
                  
                     acide iotroxique
                  
               
                      
                  
                  
                     51876-99-4
                  
                  
                     acide iosérique
                  
               
                      
                  
                  
                     53370-90-4
                  
                  
                     exalamide
                  
               
                      
                  
                  
                     53783-83-8
                  
                  
                     tromantadine
                  
               
                      
                  
                  
                     53902-12-8
                  
                  
                     tranilast
                  
               
                      
                  
                  
                     54063-35-3
                  
                  
                     chlorure de dofamium
                  
               
                      
                  
                  
                     54063-40-0
                  
                  
                     fénoxédil
                  
               
                      
                  
                  
                     54340-61-3
                  
                  
                     brovanexine
                  
               
                      
                  
                  
                     54785-02-3
                  
                  
                     adamexine
                  
               
                      
                  
                  
                     54870-28-9
                  
                  
                     méglitinide
                  
               
                      
                  
                  
                     55837-29-1
                  
                  
                     tiropramide
                  
               
                      
                  
                  
                     56281-36-8
                  
                  
                     motrétinide
                  
               
                      
                  
                  
                     56562-79-9
                  
                  
                     ioglunide
                  
               
                      
                  
                  
                     57227-17-5
                  
                  
                     sévopramide
                  
               
                      
                  
                  
                     58338-59-3
                  
                  
                     dinaline
                  
               
                      
                  
                  
                     58473-74-8
                  
                  
                     cinromide
                  
               
                      
                  
                  
                     58493-49-5
                  
                  
                     olvanil
                  
               
                      
                  
                  
                     59017-64-0
                  
                  
                     acide ioxaglique
                  
               
                      
                  
                  
                     59110-35-9
                  
                  
                     pamatolol
                  
               
                      
                  
                  
                     59160-29-1
                  
                  
                     lidofénine
                  
               
                      
                  
                  
                     59179-95-2
                  
                  
                     lorzafone
                  
               
                      
                  
                  
                     60019-19-4
                  
                  
                     acide iotétrique
                  
               
                      
                  
                  
                     60208-45-9
                  
                  
                     iopamidol
                  
               
                      
                  
                  
                     62666-20-0
                  
                  
                     progabide
                  
               
                      
                  
                  
                     62992-61-4
                  
                  
                     étersalate
                  
               
                      
                  
                  
                     63245-28-3
                  
                  
                     étifénine
                  
               
                      
                  
                  
                     63941-73-1
                  
                  
                     ioglucol
                  
               
                      
                  
                  
                     63941-74-2
                  
                  
                     ioglucomide
                  
               
                      
                  
                  
                     64379-93-7
                  
                  
                     cinflumide
                  
               
                      
                  
                  
                     65569-29-1
                  
                  
                     cloxacépride
                  
               
                      
                  
                  
                     65617-86-9
                  
                  
                     avizafone
                  
               
                      
                  
                  
                     65646-68-6
                  
                  
                     fenrétinide
                  
               
                      
                  
                  
                     65717-97-7
                  
                  
                     disofénine
                  
               
                      
                  
                  
                     66108-95-0
                  
                  
                     iohexol
                  
               
                      
                  
                  
                     66292-52-2
                  
                  
                     butilfénine
                  
               
                      
                  
                  
                     66532-85-2
                  
                  
                     propacétamol
                  
               
                      
                  
                  
                     67346-49-0
                  
                  
                     arformotérol
                  
               
                      
                  
                  
                     67450-44-6
                  
                  
                     eclanamine
                  
               
                      
                  
                  
                     67579-24-2
                  
                  
                     bromadoline
                  
               
                      
                  
                  
                     70009-66-4
                  
                  
                     oxalinast
                  
               
                      
                  
                  
                     70541-17-2
                  
                  
                     oxazafone
                  
               
                      
                  
                  
                     70976-76-0
                  
                  
                     bifépramide
                  
               
                      
                  
                  
                     71119-12-5
                  
                  
                     dinazafone
                  
               
                      
                  
                  
                     73334-07-3
                  
                  
                     iopromide
                  
               
                      
                  
                  
                     73573-87-2
                  
                  
                     formotérol
                  
               
                      
                  
                  
                     74517-78-5
                  
                  
                     indécaïnide
                  
               
                      
                  
                  
                     75616-02-3
                  
                  
                     dulozafone
                  
               
                      
                  
                  
                     75616-03-4
                  
                  
                     ciprazafone
                  
               
                      
                  
                  
                     75659-07-3
                  
                  
                     dilévalol
                  
               
                      
                  
                  
                     76812-98-1
                  
                  
                     trigévolol
                  
               
                      
                  
                  
                     78266-06-5
                  
                  
                     mébrofénine
                  
               
                      
                  
                  
                     78281-72-8
                  
                  
                     népafénac
                  
               
                      
                  
                  
                     78649-41-9
                  
                  
                     ioméprol
                  
               
                      
                  
                  
                     79211-10-2
                  
                  
                     iosimide
                  
               
                      
                  
                  
                     79211-34-0
                  
                  
                     iotriside
                  
               
                      
                  
                  
                     79770-24-4
                  
                  
                     iotrolan
                  
               
                      
                  
                  
                     81045-33-2
                  
                  
                     iodécimol
                  
               
                      
                  
                  
                     81732-65-2
                  
                  
                     bambutérol
                  
               
                      
                  
                  
                     82821-47-4
                  
                  
                     mabuprofène
                  
               
                      
                  
                  
                     83435-66-9
                  
                  
                     délapril
                  
               
                      
                  
                  
                     85409-44-5
                  
                  
                     cloponone
                  
               
                      
                  
                  
                     86216-41-3
                  
                  
                     acide broxitalamique
                  
               
                      
                  
                  
                     87071-16-7
                  
                  
                     arclofénine
                  
               
                      
                  
                  
                     87771-40-2
                  
                  
                     ioversol
                  
               
                      
                  
                  
                     88321-09-9
                  
                  
                     aloxistatine
                  
               
                      
                  
                  
                     89797-00-2
                  
                  
                     iopentol
                  
               
                      
                  
                  
                     90895-85-5
                  
                  
                     ronactolol
                  
               
                      
                  
                  
                     92339-11-2
                  
                  
                     iodixanol
                  
               
                      
                  
                  
                     92623-85-3
                  
                  
                     milnacipran
                  
               
                      
                  
                  
                     94497-51-5
                  
                  
                     tamibarotène
                  
               
                      
                  
                  
                     96191-65-0
                  
                  
                     acide ioxabrolique
                  
               
                      
                  
                  
                     96847-55-1
                  
                  
                     lévomilnaciprane
                  
               
                      
                  
                  
                     97702-82-4
                  
                  
                     iosarcol
                  
               
                      
                  
                  
                     97964-54-0
                  
                  
                     tomoglumide
                  
               
                      
                  
                  
                     97964-56-2
                  
                  
                     lorglumide
                  
               
                      
                  
                  
                     98815-38-4
                  
                  
                     casokéfamide
                  
               
                      
                  
                  
                     102670-46-2
                  
                  
                     batanopride
                  
               
                      
                  
                  
                     104775-36-2
                  
                  
                     écabapide
                  
               
                      
                  
                  
                     105816-04-4
                  
                  
                     natéglinide
                  
               
                      
                  
                  
                     106719-74-8
                  
                  
                     galtifénine
                  
               
                      
                  
                  
                     107097-80-3
                  
                  
                     loxiglumide
                  
               
                      
                  
                  
                     107793-72-6
                  
                  
                     ioxilane
                  
               
                      
                  
                  
                     112522-64-2
                  
                  
                     tacédinaline
                  
               
                      
                  
                  
                     119363-62-1
                  
                  
                     amiglumide
                  
               
                      
                  
                  
                     119817-90-2
                  
                  
                     dexloxiglumide
                  
               
                      
                  
                  
                     122898-67-3
                  
                  
                     itopride
                  
               
                      
                  
                  
                     123122-54-3
                  
                  
                     candoxatrilate
                  
               
                      
                  
                  
                     123122-55-4
                  
                  
                     candoxatril
                  
               
                      
                  
                  
                     123441-03-2
                  
                  
                     rivastigmine
                  
               
                      
                  
                  
                     128298-28-2
                  
                  
                     rémacémide
                  
               
                      
                  
                  
                     131179-95-8
                  
                  
                     éfaproxiral
                  
               
                      
                  
                  
                     133865-88-0
                  
                  
                     priralfinamide
                  
               
                      
                  
                  
                     133865-89-1
                  
                  
                     safinamide
                  
               
                      
                  
                  
                     136949-58-1
                  
                  
                     iobitridol
                  
               
                      
                  
                  
                     138112-76-2
                  
                  
                     agomélatine
                  
               
                      
                  
                  
                     141660-63-1
                  
                  
                     iofratol
                  
               
                      
                  
                  
                     147362-57-0
                  
                  
                     loviride
                  
               
                      
                  
                  
                     147497-64-1
                  
                  
                     davasaïcine
                  
               
                      
                  
                  
                     150812-12-7
                  
                  
                     rétigabine
                  
               
                      
                  
                  
                     156740-57-7
                  
                  
                     axitirome
                  
               
                      
                  
                  
                     163000-63-3
                  
                  
                     néboglamine
                  
               
                      
                  
                  
                     172820-23-4
                  
                  
                     pexiganan
                  
               
                      
                  
                  
                     173334-57-1
                  
                  
                     aliskirène
                  
               
                      
                  
                  
                     175385-62-3
                  
                  
                     lasinavir
                  
               
                      
                  
                  
                     175481-36-4
                  
                  
                     lacosamide
                  
               
                      
                  
                  
                     181816-48-8
                  
                  
                     ombrabuline
                  
               
                      
                  
                  
                     181872-90-2
                  
                  
                     iosiménol
                  
               
                      
                  
                  
                     183990-46-7
                  
                  
                     acide salcaprozique
                  
               
                      
                  
                  
                     188196-22-7
                  
                  
                     frakéfamide
                  
               
                      
                  
                  
                     193079-69-5
                  
                  
                     tabimoréline
                  
               
                      
                  
                  
                     194085-75-1
                  
                  
                     carisbamate
                  
               
                      
                  
                  
                     194785-19-8
                  
                  
                     bédoradrine
                  
               
                      
                  
                  
                     196618-13-0
                  
                  
                     oséltamivir
                  
               
                      
                  
                  
                     202844-10-8
                  
                  
                     indantadol
                  
               
                      
                  
                  
                     209394-27-4
                  
                  
                     ladostigil
                  
               
                      
                  
                  
                     220847-86-9
                  
                  
                     valatégrast
                  
               
                      
                  
                  
                     228266-40-8
                  
                  
                     taltobuline
                  
               
                      
                  
                  
                     254750-02-2
                  
                  
                     emricasan
                  
               
                      
                  
                  
                     260980-89-0
                  
                  
                     topilutamide
                  
               
                      
                  
                  
                     289656-45-7
                  
                  
                     sénicapoc
                  
               
                      
                  
                  
                     355129-15-6
                  
                  
                     éprotirome
                  
               
                      
                  
                  
                     387825-03-8
                  
                  
                     acide salclobuzique
                  
               
                      
                  
                  
                     402567-16-2
                  
                  
                     firatégrast
                  
               
                      
                  
                  
                     441765-98-6
                  
                  
                     talaglumétad
                  
               
                      
                  
                  
                     478296-72-9
                  
                  
                     gabapentine énacarbil
                  
               
                      
                  
                  
                     608137-32-2
                  
                  
                     lisdexamphétamine
                  
               
                      
                  
                  
                     652990-07-3
                  
                  
                     milvétérol
                  
               
                      
                  
                  
                     847353-30-4
                  
                  
                     arbaclofène placarbil
                  
               
                     2925 12 00
                  
                  
                     77-21-4
                  
                  
                     glutéthimide
                  
               
                     2925 19 95
                  
                  
                     50-35-1
                  
                  
                     thalidomide
                  
               
                      
                  
                  
                     60-45-7
                  
                  
                     fénimide
                  
               
                      
                  
                  
                     64-65-3
                  
                  
                     bémégride
                  
               
                      
                  
                  
                     77-41-8
                  
                  
                     mésuximide
                  
               
                      
                  
                  
                     77-67-8
                  
                  
                     éthosuximide
                  
               
                      
                  
                  
                     86-34-0
                  
                  
                     phensuximide
                  
               
                      
                  
                  
                     125-84-8
                  
                  
                     aminoglutéthimide
                  
               
                      
                  
                  
                     1156-05-4
                  
                  
                     phenglutarimide
                  
               
                      
                  
                  
                     1673-06-9
                  
                  
                     amphotalide
                  
               
                      
                  
                  
                     2897-83-8
                  
                  
                     alonimide
                  
               
                      
                  
                  
                     6319-06-8
                  
                  
                     noreximide
                  
               
                      
                  
                  
                     7696-12-0
                  
                  
                     tétraméthrine
                  
               
                      
                  
                  
                     10403-51-7
                  
                  
                     mitindomide
                  
               
                      
                  
                  
                     14166-26-8
                  
                  
                     taglutimide
                  
               
                      
                  
                  
                     19171-19-8
                  
                  
                     pomalidomide
                  
               
                      
                  
                  
                     21925-88-2
                  
                  
                     tésicam
                  
               
                      
                  
                  
                     22855-57-8
                  
                  
                     brosuximide
                  
               
                      
                  
                  
                     35423-09-7
                  
                  
                     tésimide
                  
               
                      
                  
                  
                     51411-04-2
                  
                  
                     alrestatine
                  
               
                      
                  
                  
                     54824-17-8
                  
                  
                     mitonafide
                  
               
                      
                  
                  
                     66537-94-8
                  
                  
                     ciproximide
                  
               
                      
                  
                  
                     69408-81-7
                  
                  
                     amonafide
                  
               
                      
                  
                  
                     129688-50-2
                  
                  
                     minalrestat
                  
               
                      
                  
                  
                     144849-63-8
                  
                  
                     bisnafide
                  
               
                      
                  
                  
                     162706-37-8
                  
                  
                     élinafide
                  
               
                     2925 29 00
                  
                  
                     55-56-1
                  
                  
                     chlorhexidine
                  
               
                      
                  
                  
                     55-73-2
                  
                  
                     bétanidine
                  
               
                      
                  
                  
                     74-79-3
                  
                  
                     arginine
                  
               
                      
                  
                  
                     100-33-4
                  
                  
                     pentamidine
                  
               
                      
                  
                  
                     101-93-9
                  
                  
                     phénacaïne
                  
               
                      
                  
                  
                     104-32-5
                  
                  
                     propamidine
                  
               
                      
                  
                  
                     114-86-3
                  
                  
                     phenformine
                  
               
                      
                  
                  
                     135-43-3
                  
                  
                     lauroguadine
                  
               
                      
                  
                  
                     140-59-0
                  
                  
                     isétionate de stilbamidine
                  
               
                      
                  
                  
                     459-86-9
                  
                  
                     mitoguazone
                  
               
                      
                  
                  
                     495-99-8
                  
                  
                     hydroxystilbamidine
                  
               
                      
                  
                  
                     496-00-4
                  
                  
                     dibrompropamidine
                  
               
                      
                  
                  
                     500-92-5
                  
                  
                     proguanil
                  
               
                      
                  
                  
                     537-21-3
                  
                  
                     chlorproguanil
                  
               
                      
                  
                  
                     657-24-9
                  
                  
                     metformine
                  
               
                      
                  
                  
                     692-13-7
                  
                  
                     buformine
                  
               
                      
                  
                  
                     886-08-8
                  
                  
                     norlétimol
                  
               
                      
                  
                  
                     1221-56-3
                  
                  
                     iopodate de sodium
                  
               
                      
                  
                  
                     1729-61-9
                  
                  
                     rénytoline
                  
               
                      
                  
                  
                     3459-96-9
                  
                  
                     amicarbalide
                  
               
                      
                  
                  
                     3658-25-1
                  
                  
                     guanoctine
                  
               
                      
                  
                  
                     3748-77-4
                  
                  
                     bunamidine
                  
               
                      
                  
                  
                     3811-75-4
                  
                  
                     hexamidine
                  
               
                      
                  
                  
                     4210-97-3
                  
                  
                     tiformine
                  
               
                      
                  
                  
                     5581-35-1
                  
                  
                     amfécloral
                  
               
                      
                  
                  
                     5879-67-4
                  
                  
                     olétimol
                  
               
                      
                  
                  
                     6443-40-9
                  
                  
                     tosilate de xylamidine
                  
               
                      
                  
                  
                     6903-79-3
                  
                  
                     créatinolfosfate
                  
               
                      
                  
                  
                     13050-83-4
                  
                  
                     guanoxyfène
                  
               
                      
                  
                  
                     15339-50-1
                  
                  
                     ferrotrénine
                  
               
                      
                  
                  
                     17035-90-4
                  
                  
                     tilarginine
                  
               
                      
                  
                  
                     22573-93-9
                  
                  
                     alexidine
                  
               
                      
                  
                  
                     22790-84-7
                  
                  
                     carbantel
                  
               
                      
                  
                  
                     29110-47-2
                  
                  
                     guanfacine
                  
               
                      
                  
                  
                     33089-61-1
                  
                  
                     amitraz
                  
               
                      
                  
                  
                     39492-01-8
                  
                  
                     gabexate
                  
               
                      
                  
                  
                     45086-03-1
                  
                  
                     étoformine
                  
               
                      
                  
                  
                     46464-11-3
                  
                  
                     méobentine
                  
               
                      
                  
                  
                     49745-00-8
                  
                  
                     amidantel
                  
               
                      
                  
                  
                     55926-23-3
                  
                  
                     guanclofine
                  
               
                      
                  
                  
                     59721-28-7
                  
                  
                     camostat
                  
               
                      
                  
                  
                     66871-56-5
                  
                  
                     lidamidine
                  
               
                      
                  
                  
                     76631-45-3
                  
                  
                     napactadine
                  
               
                      
                  
                  
                     78718-52-2
                  
                  
                     bénexate
                  
               
                      
                  
                  
                     80018-06-0
                  
                  
                     fengabine
                  
               
                      
                  
                  
                     81525-10-2
                  
                  
                     nafamostat
                  
               
                      
                  
                  
                     81907-78-0
                  
                  
                     batébulast
                  
               
                      
                  
                  
                     85125-49-1
                  
                  
                     biclodil
                  
               
                      
                  
                  
                     85465-82-3
                  
                  
                     thymotrinan
                  
               
                      
                  
                  
                     86914-11-6
                  
                  
                     tolgabide
                  
               
                      
                  
                  
                     98629-43-7
                  
                  
                     guspérimus
                  
               
                      
                  
                  
                     137159-92-3
                  
                  
                     aptiganel
                  
               
                      
                  
                  
                     146510-36-3
                  
                  
                     olanexidine
                  
               
                      
                  
                  
                     146978-48-5
                  
                  
                     moxilubant
                  
               
                      
                  
                  
                     149820-74-6
                  
                  
                     xémilofiban
                  
               
                      
                  
                  
                     160677-67-8
                  
                  
                     trespérimus
                  
               
                      
                  
                  
                     170368-04-4
                  
                  
                     anispérimus
                  
               
                      
                  
                  
                     330600-85-6
                  
                  
                     péramivir
                  
               
                      
                  
                  
                     346735-24-8
                  
                  
                     amélubant
                  
               
                     2926 30 00
                  
                  
                     16397-28-7
                  
                  
                     fenproporex
                  
               
                     2926 90 95
                  
                  
                     52-53-9
                  
                  
                     vérapamil
                  
               
                      
                  
                  
                     77-51-0
                  
                  
                     isoaminile
                  
               
                      
                  
                  
                     137-05-3
                  
                  
                     mécrilate
                  
               
                      
                  
                  
                     1069-55-2
                  
                  
                     bucrilate
                  
               
                      
                  
                  
                     1113-10-6
                  
                  
                     guancidine
                  
               
                      
                  
                  
                     1689-89-0
                  
                  
                     nitroxinil
                  
               
                      
                  
                  
                     5232-99-5
                  
                  
                     étocrilène
                  
               
                      
                  
                  
                     6197-30-4
                  
                  
                     octocrilène
                  
               
                      
                  
                  
                     6606-65-1
                  
                  
                     enbucrilate
                  
               
                      
                  
                  
                     6701-17-3
                  
                  
                     ocrilate
                  
               
                      
                  
                  
                     15599-27-6
                  
                  
                     étaminile
                  
               
                      
                  
                  
                     16662-47-8
                  
                  
                     gallopamil
                  
               
                      
                  
                  
                     17590-01-1
                  
                  
                     amfétaminil
                  
               
                      
                  
                  
                     21702-93-2
                  
                  
                     cloguanamil
                  
               
                      
                  
                  
                     23023-91-8
                  
                  
                     flucrilate
                  
               
                      
                  
                  
                     34915-68-9
                  
                  
                     bunitrolol
                  
               
                      
                  
                  
                     38321-02-7
                  
                  
                     dexvérapamil
                  
               
                      
                  
                  
                     53882-12-5
                  
                  
                     lodoxamide
                  
               
                      
                  
                  
                     54239-37-1
                  
                  
                     cimatérol
                  
               
                      
                  
                  
                     57808-65-8
                  
                  
                     closantel
                  
               
                      
                  
                  
                     58503-83-6
                  
                  
                     pénirolol
                  
               
                      
                  
                  
                     65655-59-6
                  
                  
                     pacrinolol
                  
               
                      
                  
                  
                     65899-72-1
                  
                  
                     alozafone
                  
               
                      
                  
                  
                     78370-13-5
                  
                  
                     émopamil
                  
               
                      
                  
                  
                     83200-10-6
                  
                  
                     anipamil
                  
               
                      
                  
                  
                     85247-76-3
                  
                  
                     dagapamil
                  
               
                      
                  
                  
                     85247-77-4
                  
                  
                     ronipamil
                  
               
                      
                  
                  
                     86880-51-5
                  
                  
                     épanolol
                  
               
                      
                  
                  
                     92302-55-1
                  
                  
                     dévapamil
                  
               
                      
                  
                  
                     101238-51-1
                  
                  
                     lévémopamil
                  
               
                      
                  
                  
                     108605-62-5
                  
                  
                     tériflunomide
                  
               
                      
                  
                  
                     111753-73-2
                  
                  
                     satigrel
                  
               
                      
                  
                  
                     123548-56-1
                  
                  
                     acréozast
                  
               
                      
                  
                  
                     130929-57-6
                  
                  
                     entacapone
                  
               
                      
                  
                  
                     136033-49-3
                  
                  
                     nexopamil
                  
               
                      
                  
                  
                     137109-71-8
                  
                  
                     balazipone
                  
               
                      
                  
                  
                     147076-36-6
                  
                  
                     laflunimus
                  
               
                      
                  
                  
                     153259-65-5
                  
                  
                     cilomilast
                  
               
                      
                  
                  
                     202057-76-9
                  
                  
                     manitimus
                  
               
                      
                  
                  
                     220641-11-2
                  
                  
                     naminidil
                  
               
                     2927 00 00
                  
                  
                     94-10-0
                  
                  
                     étoxazène
                  
               
                      
                  
                  
                     502-98-7
                  
                  
                     chlorazodine
                  
               
                      
                  
                  
                     536-71-0
                  
                  
                     diminazène
                  
               
                      
                  
                  
                     80573-03-1
                  
                  
                     ipsalazide
                  
               
                      
                  
                  
                     80573-04-2
                  
                  
                     balsalazide
                  
               
                     2928 00 90
                  
                  
                     51-71-8
                  
                  
                     phénelzine
                  
               
                      
                  
                  
                     55-52-7
                  
                  
                     phéniprazine
                  
               
                      
                  
                  
                     65-64-5
                  
                  
                     mébanazine
                  
               
                      
                  
                  
                     70-51-9
                  
                  
                     déferoxamine
                  
               
                      
                  
                  
                     103-03-7
                  
                  
                     phénicarbazide
                  
               
                      
                  
                  
                     127-07-1
                  
                  
                     hydroxycarbamide
                  
               
                      
                  
                  
                     140-87-4
                  
                  
                     cyacétacide
                  
               
                      
                  
                  
                     322-35-0
                  
                  
                     bensérazide
                  
               
                      
                  
                  
                     511-41-1
                  
                  
                     diphoxazide
                  
               
                      
                  
                  
                     546-88-3
                  
                  
                     acide acétohydroxamique
                  
               
                      
                  
                  
                     555-65-7
                  
                  
                     brocrésine
                  
               
                      
                  
                  
                     671-16-9
                  
                  
                     procarbazine
                  
               
                      
                  
                  
                     2438-72-4
                  
                  
                     bufexamac
                  
               
                      
                  
                  
                     2675-35-6
                  
                  
                     sivifène
                  
               
                      
                  
                  
                     3240-20-8
                  
                  
                     carbenzide
                  
               
                      
                  
                  
                     3362-45-6
                  
                  
                     noxiptiline
                  
               
                      
                  
                  
                     3544-35-2
                  
                  
                     iproclozide
                  
               
                      
                  
                  
                     3583-64-0
                  
                  
                     bumadizone
                  
               
                      
                  
                  
                     3788-16-7
                  
                  
                     cimémoxine
                  
               
                      
                  
                  
                     3818-37-9
                  
                  
                     fénoxypropazine
                  
               
                      
                  
                  
                     4267-81-6
                  
                  
                     bolazine
                  
               
                      
                  
                  
                     4684-87-1
                  
                  
                     octamoxine
                  
               
                      
                  
                  
                     5001-32-1
                  
                  
                     guanoclor
                  
               
                      
                  
                  
                     5051-62-7
                  
                  
                     guanabenz
                  
               
                      
                  
                  
                     5579-27-1
                  
                  
                     simtrazène
                  
               
                      
                  
                  
                     7473-70-3
                  
                  
                     guanoxabenz
                  
               
                      
                  
                  
                     7654-03-7
                  
                  
                     benmoxine
                  
               
                      
                  
                  
                     14816-18-3
                  
                  
                     phoxime
                  
               
                      
                  
                  
                     15256-58-3
                  
                  
                     béloxamide
                  
               
                      
                  
                  
                     15687-37-3
                  
                  
                     naftazone
                  
               
                      
                  
                  
                     20228-27-7
                  
                  
                     ruvazone
                  
               
                      
                  
                  
                     22033-87-0
                  
                  
                     olésoxime
                  
               
                      
                  
                  
                     24701-51-7
                  
                  
                     démexiptiline
                  
               
                      
                  
                  
                     25394-78-9
                  
                  
                     cétoxime
                  
               
                      
                  
                  
                     25875-51-8
                  
                  
                     robénidine
                  
               
                      
                  
                  
                     28860-95-9
                  
                  
                     carbidopa
                  
               
                      
                  
                  
                     34297-34-2
                  
                  
                     anidoxime
                  
               
                      
                  
                  
                     38274-54-3
                  
                  
                     bénurestate
                  
               
                      
                  
                  
                     46263-35-8
                  
                  
                     nafomine
                  
               
                      
                  
                  
                     53078-44-7
                  
                  
                     caproxamine
                  
               
                      
                  
                  
                     53648-05-8
                  
                  
                     ibuproxam
                  
               
                      
                  
                  
                     54063-51-3
                  
                  
                     nadoxolol
                  
               
                      
                  
                  
                     54739-18-3
                  
                  
                     fluvoxamine
                  
               
                      
                  
                  
                     54739-19-4
                  
                  
                     clovoxamine
                  
               
                      
                  
                  
                     56187-89-4
                  
                  
                     ximoprofène
                  
               
                      
                  
                  
                     57925-64-1
                  
                  
                     naprodoxime
                  
               
                      
                  
                  
                     58832-68-1
                  
                  
                     cloximate
                  
               
                      
                  
                  
                     60070-14-6
                  
                  
                     mariptiline
                  
               
                      
                  
                  
                     76144-81-5
                  
                  
                     meldonium
                  
               
                      
                  
                  
                     78372-27-7
                  
                  
                     stirocaïnide
                  
               
                      
                  
                  
                     81424-67-1
                  
                  
                     caracémide
                  
               
                      
                  
                  
                     85750-38-5
                  
                  
                     érocaïnide
                  
               
                      
                  
                  
                     90581-63-8
                  
                  
                     falintolol
                  
               
                      
                  
                  
                     95268-62-5
                  
                  
                     upénazime
                  
               
                      
                  
                  
                     105613-48-7
                  
                  
                     examétazime
                  
               
                      
                  
                  
                     127420-24-0
                  
                  
                     idrapril
                  
               
                      
                  
                  
                     130579-75-8
                  
                  
                     éplivansérine
                  
               
                      
                  
                  
                     141184-34-1
                  
                  
                     filaminast
                  
               
                      
                  
                  
                     141579-54-6
                  
                  
                     fenleuton
                  
               
                      
                  
                  
                     149400-88-4
                  
                  
                     sardomozide
                  
               
                      
                  
                  
                     149647-78-9
                  
                  
                     vorinostat
                  
               
                      
                  
                  
                     154039-60-8
                  
                  
                     marimastat
                  
               
                      
                  
                  
                     203737-93-3
                  
                  
                     istaroxime
                  
               
                      
                  
                  
                     238750-77-1
                  
                  
                     tosédostat
                  
               
                      
                  
                  
                     352513-83-8
                  
                  
                     sémapimod
                  
               
                      
                  
                  
                     869572-92-9
                  
                  
                     técovirimat
                  
               
                     2929 90 00
                  
                  
                     139-05-9
                  
                  
                     cyclamate de sodium
                  
               
                      
                  
                  
                     154-93-8
                  
                  
                     carmustine
                  
               
                      
                  
                  
                     299-86-5
                  
                  
                     crufomate
                  
               
                      
                  
                  
                     1491-41-4
                  
                  
                     naftalofos
                  
               
                      
                  
                  
                     3733-81-1
                  
                  
                     défosfamide
                  
               
                      
                  
                  
                     4075-88-1
                  
                  
                     oxifentorex
                  
               
                      
                  
                  
                     4317-14-0
                  
                  
                     amitriptylinoxyde
                  
               
                      
                  
                  
                     5854-93-3
                  
                  
                     alanosine
                  
               
                      
                  
                  
                     13010-47-4
                  
                  
                     lomustine
                  
               
                      
                  
                  
                     13909-09-6
                  
                  
                     sémustine
                  
               
                      
                  
                  
                     15350-99-9
                  
                  
                     camsilate d'amoxydramine
                  
               
                      
                  
                  
                     31645-39-3
                  
                  
                     palifosfamide
                  
               
                      
                  
                  
                     52658-53-4
                  
                  
                     benfosformine
                  
               
                      
                  
                  
                     52758-02-8
                  
                  
                     benzaprinoxide
                  
               
                      
                  
                  
                     60784-46-5
                  
                  
                     elmustine
                  
               
                      
                  
                  
                     70788-28-2
                  
                  
                     flurofamide
                  
               
                      
                  
                  
                     70788-29-3
                  
                  
                     tolfamide
                  
               
                      
                  
                  
                     73105-03-0
                  
                  
                     neptamustine
                  
               
                      
                  
                  
                     97642-74-5
                  
                  
                     clomifènoxide
                  
               
                      
                  
                  
                     136470-65-0
                  
                  
                     banoxantrone
                  
               
                      
                  
                  
                     166518-60-1
                  
                  
                     avasimibe
                  
               
                      
                  
                  
                     168021-79-2
                  
                  
                     disufenton sodique
                  
               
                     2930 20 00
                  
                  
                     148-18-5
                  
                  
                     ditiocarbe sodique
                  
               
                      
                  
                  
                     3735-90-8
                  
                  
                     fencarbamide
                  
               
                      
                  
                  
                     27877-51-6
                  
                  
                     tolindate
                  
               
                      
                  
                  
                     50838-36-3
                  
                  
                     tolciclate
                  
               
                     2930 30 00
                  
                  
                     95-05-6
                  
                  
                     sulfiram
                  
               
                      
                  
                  
                     97-77-8
                  
                  
                     disulfirame
                  
               
                      
                  
                  
                     137-26-8
                  
                  
                     thirame
                  
               
                     2930 40 10
                  
                  
                     63-68-3
                  
                  
                     méthionine
                  
               
                     2930 90 13
                  
                  
                     52-90-4
                  
                  
                     cystéine
                  
               
                     2930 90 16
                  
                  
                     52-67-5
                  
                  
                     pénicillamine
                  
               
                      
                  
                  
                     616-91-1
                  
                  
                     acétylcystéine
                  
               
                      
                  
                  
                     638-23-3
                  
                  
                     carbocistéine
                  
               
                      
                  
                  
                     2485-62-3
                  
                  
                     mécystéine
                  
               
                      
                  
                  
                     5287-46-7
                  
                  
                     prénistéïne
                  
               
                      
                  
                  
                     13189-98-5
                  
                  
                     fudostéine
                  
               
                      
                  
                  
                     18725-37-6
                  
                  
                     dacistéine
                  
               
                      
                  
                  
                     42293-72-1
                  
                  
                     bencistéine
                  
               
                      
                  
                  
                     65002-17-7
                  
                  
                     bucillamine
                  
               
                      
                  
                  
                     82009-34-5
                  
                  
                     cilastatine
                  
               
                      
                  
                  
                     86042-50-4
                  
                  
                     cistinexine
                  
               
                      
                  
                  
                     87573-01-1
                  
                  
                     salnacédine
                  
               
                      
                  
                  
                     89163-44-0
                  
                  
                     cinaproxène
                  
               
                      
                  
                  
                     89767-59-9
                  
                  
                     salmistéine
                  
               
                     2930 90 30
                  
                  
                     583-91-5
                  
                  
                     desméninol
                  
               
                     2930 90 99
                  
                  
                     59-52-9
                  
                  
                     dimercaprol
                  
               
                      
                  
                  
                     60-23-1
                  
                  
                     mercaptamine
                  
               
                      
                  
                  
                     67-68-5
                  
                  
                     diméthylsulfoxyde
                  
               
                      
                  
                  
                     77-46-3
                  
                  
                     acédapsone
                  
               
                      
                  
                  
                     80-08-0
                  
                  
                     dapsone
                  
               
                      
                  
                  
                     82-99-5
                  
                  
                     tifénamil
                  
               
                      
                  
                  
                     97-18-7
                  
                  
                     bithionol
                  
               
                      
                  
                  
                     97-24-5
                  
                  
                     fenticlor
                  
               
                      
                  
                  
                     104-06-3
                  
                  
                     thioacétazone
                  
               
                      
                  
                  
                     108-02-1
                  
                  
                     captamine
                  
               
                      
                  
                  
                     109-57-9
                  
                  
                     allylthiourée
                  
               
                      
                  
                  
                     121-55-1
                  
                  
                     subathizone
                  
               
                      
                  
                  
                     127-60-6
                  
                  
                     acédiasulfone sodique
                  
               
                      
                  
                  
                     133-65-3
                  
                  
                     solasulfone
                  
               
                      
                  
                  
                     144-75-2
                  
                  
                     aldésulfone sodique
                  
               
                      
                  
                  
                     304-55-2
                  
                  
                     succimer
                  
               
                      
                  
                  
                     305-97-5
                  
                  
                     anthiolimine
                  
               
                      
                  
                  
                     473-32-5
                  
                  
                     chaulmosulfone
                  
               
                      
                  
                  
                     486-17-9
                  
                  
                     captodiame
                  
               
                      
                  
                  
                     500-89-0
                  
                  
                     thiambutosine
                  
               
                      
                  
                  
                     502-55-6
                  
                  
                     dixanthogène
                  
               
                      
                  
                  
                     513-10-0
                  
                  
                     iodure d'écothiopate
                  
               
                      
                  
                  
                     539-21-9
                  
                  
                     ambazone
                  
               
                      
                  
                  
                     554-18-7
                  
                  
                     glucosulfone
                  
               
                      
                  
                  
                     584-69-0
                  
                  
                     ditophal
                  
               
                      
                  
                  
                     786-19-6
                  
                  
                     carbofénotion
                  
               
                      
                  
                  
                     790-69-2
                  
                  
                     loflucarban
                  
               
                      
                  
                  
                     844-26-8
                  
                  
                     bithionoloxide
                  
               
                      
                  
                  
                     910-86-1
                  
                  
                     tiocarlide
                  
               
                      
                  
                  
                     926-93-2
                  
                  
                     métallibure
                  
               
                      
                  
                  
                     1166-34-3
                  
                  
                     cinansérine
                  
               
                      
                  
                  
                     1234-30-6
                  
                  
                     étocarlide
                  
               
                      
                  
                  
                     1953-02-2
                  
                  
                     tiopronine
                  
               
                      
                  
                  
                     2398-96-1
                  
                  
                     tolnaftate
                  
               
                      
                  
                  
                     2507-91-7
                  
                  
                     gloxazone
                  
               
                      
                  
                  
                     2924-67-6
                  
                  
                     fluorésone
                  
               
                      
                  
                  
                     3383-96-8
                  
                  
                     téméfos
                  
               
                      
                  
                  
                     3569-58-2
                  
                  
                     iodure d'oxysonium
                  
               
                      
                  
                  
                     3569-59-3
                  
                  
                     iodure d'hexasonium
                  
               
                      
                  
                  
                     3569-77-5
                  
                  
                     amidapsone
                  
               
                      
                  
                  
                     4044-65-9
                  
                  
                     bitoscanate
                  
               
                      
                  
                  
                     4938-00-5
                  
                  
                     danostéine
                  
               
                      
                  
                  
                     5835-72-3
                  
                  
                     diprofène
                  
               
                      
                  
                  
                     5934-14-5
                  
                  
                     succisulfone
                  
               
                      
                  
                  
                     5964-62-5
                  
                  
                     diathymosulfone
                  
               
                      
                  
                  
                     5965-40-2
                  
                  
                     allocupréide sodique
                  
               
                      
                  
                  
                     6385-58-6
                  
                  
                     bitionolate de sodium
                  
               
                      
                  
                  
                     6964-20-1
                  
                  
                     tiadénol
                  
               
                      
                  
                  
                     7009-79-2
                  
                  
                     xenthiorate
                  
               
                      
                  
                  
                     10433-71-3
                  
                  
                     iodure de tiamétonium
                  
               
                      
                  
                  
                     10489-23-3
                  
                  
                     tioctilate
                  
               
                      
                  
                  
                     13402-51-2
                  
                  
                     tibenzate
                  
               
                      
                  
                  
                     14433-82-0
                  
                  
                     thiacétarsamide sodique
                  
               
                      
                  
                  
                     15599-39-0
                  
                  
                     noxytioline
                  
               
                      
                  
                  
                     15686-78-9
                  
                  
                     tiosalan
                  
               
                      
                  
                  
                     16208-51-8
                  
                  
                     dimesna
                  
               
                      
                  
                  
                     19767-45-4
                  
                  
                     mesna
                  
               
                      
                  
                  
                     19881-18-6
                  
                  
                     nitroscanate
                  
               
                      
                  
                  
                     20537-88-6
                  
                  
                     amifostine
                  
               
                      
                  
                  
                     22012-72-2
                  
                  
                     zilantel
                  
               
                      
                  
                  
                     23205-04-1
                  
                  
                     iosulamide
                  
               
                      
                  
                  
                     23233-88-7
                  
                  
                     brotianide
                  
               
                      
                  
                  
                     23288-49-5
                  
                  
                     probucol
                  
               
                      
                  
                  
                     25827-12-7
                  
                  
                     suloxifène
                  
               
                      
                  
                  
                     26328-53-0
                  
                  
                     amoscanate
                  
               
                      
                  
                  
                     26481-51-6
                  
                  
                     tiprénolol
                  
               
                      
                  
                  
                     27025-41-8
                  
                  
                     oxiglutatione
                  
               
                      
                  
                  
                     27450-21-1
                  
                  
                     osmadizone
                  
               
                      
                  
                  
                     29335-92-0
                  
                  
                     dextiopronine
                  
               
                      
                  
                  
                     34914-39-1
                  
                  
                     ritiométan
                  
               
                      
                  
                  
                     35727-72-1
                  
                  
                     ontianil
                  
               
                      
                  
                  
                     38194-50-2
                  
                  
                     sulindac
                  
               
                      
                  
                  
                     38452-29-8
                  
                  
                     tolmésoxide
                  
               
                      
                  
                  
                     39516-21-7
                  
                  
                     tiopropamine
                  
               
                      
                  
                  
                     42461-79-0
                  
                  
                     sulfontérol
                  
               
                      
                  
                  
                     53993-67-2
                  
                  
                     tiflorex
                  
               
                      
                  
                  
                     54063-56-8
                  
                  
                     suloctidil
                  
               
                      
                  
                  
                     54657-98-6
                  
                  
                     serfibrate
                  
               
                      
                  
                  
                     55837-28-0
                  
                  
                     tiafibrate
                  
               
                      
                  
                  
                     58306-30-2
                  
                  
                     fébantel
                  
               
                      
                  
                  
                     58569-55-4
                  
                  
                     métenkéfaline
                  
               
                      
                  
                  
                     59973-80-7
                  
                  
                     exisulind
                  
               
                      
                  
                  
                     63547-13-7
                  
                  
                     adrafinil
                  
               
                      
                  
                  
                     66264-77-5
                  
                  
                     sulfinalol
                  
               
                      
                  
                  
                     66516-09-4
                  
                  
                     mertiatide
                  
               
                      
                  
                  
                     66608-32-0
                  
                  
                     imcarbofos
                  
               
                      
                  
                  
                     66960-34-7
                  
                  
                     metkéfamide
                  
               
                      
                  
                  
                     68693-11-8
                  
                  
                     modafinil
                  
               
                      
                  
                  
                     69217-67-0
                  
                  
                     sumacétamol
                  
               
                      
                  
                  
                     69819-86-9
                  
                  
                     darinaparsine
                  
               
                      
                  
                  
                     70895-45-3
                  
                  
                     tipropidil
                  
               
                      
                  
                  
                     71767-13-0
                  
                  
                     iotasul
                  
               
                      
                  
                  
                     74639-40-0
                  
                  
                     docarpamine
                  
               
                      
                  
                  
                     79467-22-4
                  
                  
                     bipénamol
                  
               
                      
                  
                  
                     81045-50-3
                  
                  
                     pivopril
                  
               
                      
                  
                  
                     81110-73-8
                  
                  
                     racécadotril
                  
               
                      
                  
                  
                     82599-22-2
                  
                  
                     ditiomustine
                  
               
                      
                  
                  
                     82964-04-3
                  
                  
                     tolrestat
                  
               
                      
                  
                  
                     83519-04-4
                  
                  
                     ilmofosine
                  
               
                      
                  
                  
                     85053-46-9
                  
                  
                     suricaïnide
                  
               
                      
                  
                  
                     85754-59-2
                  
                  
                     ambamustine
                  
               
                      
                  
                  
                     87556-66-9
                  
                  
                     cloticasone
                  
               
                      
                  
                  
                     87719-32-2
                  
                  
                     étarotène
                  
               
                      
                  
                  
                     88041-40-1
                  
                  
                     lémidosul
                  
               
                      
                  
                  
                     88255-01-0
                  
                  
                     nétobimine
                  
               
                      
                  
                  
                     89987-06-4
                  
                  
                     acide tiludronique
                  
               
                      
                  
                  
                     90357-06-5
                  
                  
                     bicalutamide
                  
               
                      
                  
                  
                     94055-76-2
                  
                  
                     tosilate de suplatast
                  
               
                      
                  
                  
                     101973-77-7
                  
                  
                     ésonarimod
                  
               
                      
                  
                  
                     103725-47-9
                  
                  
                     bétiatide
                  
               
                      
                  
                  
                     105687-93-2
                  
                  
                     sumarotène
                  
               
                      
                  
                  
                     106854-46-0
                  
                  
                     argimesna
                  
               
                      
                  
                  
                     107023-41-6
                  
                  
                     pobilukast
                  
               
                      
                  
                  
                     112111-43-0
                  
                  
                     armodafinil
                  
               
                      
                  
                  
                     112573-72-5
                  
                  
                     dexécadotril
                  
               
                      
                  
                  
                     112573-73-6
                  
                  
                     écadotril
                  
               
                      
                  
                  
                     113593-34-3
                  
                  
                     flosatidil
                  
               
                      
                  
                  
                     114568-26-2
                  
                  
                     patamostat
                  
               
                      
                  
                  
                     122575-28-4
                  
                  
                     naglivane
                  
               
                      
                  
                  
                     123955-10-2
                  
                  
                     almokalant
                  
               
                      
                  
                  
                     125961-82-2
                  
                  
                     tipélukast
                  
               
                      
                  
                  
                     127304-28-3
                  
                  
                     linarotène
                  
               
                      
                  
                  
                     134993-74-1
                  
                  
                     tibéglisène
                  
               
                      
                  
                  
                     137109-78-5
                  
                  
                     orazipone
                  
               
                      
                  
                  
                     158382-37-7
                  
                  
                     canfosfamide
                  
               
                      
                  
                  
                     159138-80-4
                  
                  
                     cariporide
                  
               
                      
                  
                  
                     162520-00-5
                  
                  
                     salirasib
                  
               
                      
                  
                  
                     168682-53-9
                  
                  
                     ézatiostat
                  
               
                      
                  
                  
                     179545-77-8
                  
                  
                     tanomastat
                  
               
                      
                  
                  
                     187870-78-6
                  
                  
                     riméporide
                  
               
                      
                  
                  
                     202340-45-2
                  
                  
                     éflucimibe
                  
               
                      
                  
                  
                     211513-37-0
                  
                  
                     dalcétrapib
                  
               
                      
                  
                  
                     216167-82-7
                  
                  
                     succinobucol
                  
               
                      
                  
                  
                     216167-92-9
                  
                  
                     camobucol
                  
               
                      
                  
                  
                     216167-95-2
                  
                  
                     elsibucol
                  
               
                      
                  
                  
                     488832-69-5
                  
                  
                     élesclomol
                  
               
                      
                  
                  
                     496050-39-6
                  
                  
                     pémaglitazar
                  
               
                      
                  
                  
                     603139-19-1
                  
                  
                     odanacatib
                  
               
                      
                  
                  
                     608141-41-9
                  
                  
                     aprémilast
                  
               
                      
                  
                  
                     887148-69-8
                  
                  
                     monépantel
                  
               
                     2931 90 50
                  
                  
                     2809-21-4
                  
                  
                     etidronic acid
                  
               
                     2931 90 80
                  
                  
                     0-00-0
                  
                  
                     répagermanium
                  
               
                      
                  
                  
                     52-68-6
                  
                  
                     métrifonate
                  
               
                      
                  
                  
                     97-44-9
                  
                  
                     acétarsol
                  
               
                      
                  
                  
                     98-50-0
                  
                  
                     acide arsanilique
                  
               
                      
                  
                  
                     98-72-6
                  
                  
                     nitarsone
                  
               
                      
                  
                  
                     116-49-4
                  
                  
                     glycobiarsol
                  
               
                      
                  
                  
                     121-19-7
                  
                  
                     roxarsone
                  
               
                      
                  
                  
                     121-59-5
                  
                  
                     carbarsone
                  
               
                      
                  
                  
                     126-22-7
                  
                  
                     butonate
                  
               
                      
                  
                  
                     306-12-7
                  
                  
                     oxophénarsine
                  
               
                      
                  
                  
                     455-83-4
                  
                  
                     dichlorophénarsine
                  
               
                      
                  
                  
                     457-60-3
                  
                  
                     néoarsphénamine
                  
               
                      
                  
                  
                     535-51-3
                  
                  
                     sulfoxylate de phénarsone
                  
               
                      
                  
                  
                     554-72-3
                  
                  
                     tryparsamide
                  
               
                      
                  
                  
                     618-82-6
                  
                  
                     sulfarsphénamine
                  
               
                      
                  
                  
                     1984-15-2
                  
                  
                     acide médronique
                  
               
                      
                  
                  
                     2398-95-0
                  
                  
                     acide foscolique
                  
               
                      
                  
                  
                     2430-46-8
                  
                  
                     tolboxane
                  
               
                      
                  
                  
                     3639-19-8
                  
                  
                     difétarsone
                  
               
                      
                  
                  
                     5959-10-4
                  
                  
                     stibosamine
                  
               
                      
                  
                  
                     10596-23-3
                  
                  
                     acide clodronique
                  
               
                      
                  
                  
                     13237-70-2
                  
                  
                     acide fosménique
                  
               
                      
                  
                  
                     15468-10-7
                  
                  
                     acide oxidronique
                  
               
                      
                  
                  
                     16543-10-5
                  
                  
                     fosénazide
                  
               
                      
                  
                  
                     17316-67-5
                  
                  
                     butafosfan
                  
               
                      
                  
                  
                     19028-28-5
                  
                  
                     chlorure de toliodium
                  
               
                      
                  
                  
                     33204-76-1
                  
                  
                     quadrosilane
                  
               
                      
                  
                  
                     40391-99-9
                  
                  
                     acide pamidronique
                  
               
                      
                  
                  
                     51321-79-0
                  
                  
                     acide sparfosique
                  
               
                      
                  
                  
                     51395-42-7
                  
                  
                     acide butédronique
                  
               
                      
                  
                  
                     54870-27-8
                  
                  
                     fosfonet sodique
                  
               
                      
                  
                  
                     57808-64-7
                  
                  
                     toldimfos
                  
               
                      
                  
                  
                     60668-24-8
                  
                  
                     alafosfaline
                  
               
                      
                  
                  
                     63132-38-7
                  
                  
                     acide lidadronique
                  
               
                      
                  
                  
                     63132-39-8
                  
                  
                     acide olpadronique
                  
               
                      
                  
                  
                     63585-09-1
                  
                  
                     foscarnet sodique
                  
               
                      
                  
                  
                     65606-61-3
                  
                  
                     diciferron
                  
               
                      
                  
                  
                     66376-36-1
                  
                  
                     acide alendronique
                  
               
                      
                  
                  
                     68959-20-6
                  
                  
                     chlorure de disiquonium
                  
               
                      
                  
                  
                     73514-87-1
                  
                  
                     fosarilate
                  
               
                      
                  
                  
                     75018-71-2
                  
                  
                     acide taurosélcholique
                  
               
                      
                  
                  
                     76541-72-5
                  
                  
                     mifobate
                  
               
                      
                  
                  
                     79778-41-9
                  
                  
                     acide néridronique
                  
               
                      
                  
                  
                     92118-27-9
                  
                  
                     fotémustine
                  
               
                      
                  
                  
                     103486-79-9
                  
                  
                     belfosdil
                  
               
                      
                  
                  
                     114084-78-5
                  
                  
                     acide ibandronique
                  
               
                      
                  
                  
                     124351-85-5
                  
                  
                     acide incadronique
                  
               
                      
                  
                  
                     125973-56-0
                  
                  
                     amsilarotène
                  
               
                      
                  
                  
                     126595-07-1
                  
                  
                     propagermanium
                  
               
                      
                  
                  
                     127502-06-1
                  
                  
                     tétrofosmine
                  
               
                      
                  
                  
                     132236-18-1
                  
                  
                     zifrosilone
                  
               
                      
                  
                  
                     133208-93-2
                  
                  
                     ibrolipim
                  
               
                     2932 19 00
                  
                  
                     59-87-0
                  
                  
                     nitrofural
                  
               
                      
                  
                  
                     67-28-7
                  
                  
                     nihydrazone
                  
               
                      
                  
                  
                     405-22-1
                  
                  
                     nidroxyzone
                  
               
                      
                  
                  
                     541-64-0
                  
                  
                     iodure de furtréthonium
                  
               
                      
                  
                  
                     549-40-6
                  
                  
                     furostilbestrol
                  
               
                      
                  
                  
                     735-64-8
                  
                  
                     fénamifuril
                  
               
                      
                  
                  
                     965-52-6
                  
                  
                     nifuroxazide
                  
               
                      
                  
                  
                     1338-39-2
                  
                  
                     laurate de sorbitan
                  
               
                      
                  
                  
                     1338-41-6
                  
                  
                     stéarate de sorbitan
                  
               
                      
                  
                  
                     1338-43-8
                  
                  
                     oléate de sorbitan
                  
               
                      
                  
                  
                     3270-71-1
                  
                  
                     nifuraldézone
                  
               
                      
                  
                  
                     3563-92-6
                  
                  
                     zylofuramine
                  
               
                      
                  
                  
                     3690-58-2
                  
                  
                     iodure de fubrogonium
                  
               
                      
                  
                  
                     3776-93-0
                  
                  
                     furfénorex
                  
               
                      
                  
                  
                     4662-17-3
                  
                  
                     furidarone
                  
               
                      
                  
                  
                     5579-89-5
                  
                  
                     nifursémizone
                  
               
                      
                  
                  
                     5579-95-3
                  
                  
                     nifurmérone
                  
               
                      
                  
                  
                     5580-25-6
                  
                  
                     nifuréthazone
                  
               
                      
                  
                  
                     6236-05-1
                  
                  
                     nifuroxime
                  
               
                      
                  
                  
                     6673-97-8
                  
                  
                     spiroxasone
                  
               
                      
                  
                  
                     15686-77-8
                  
                  
                     fursalan
                  
               
                      
                  
                  
                     16915-70-1
                  
                  
                     nifursol
                  
               
                      
                  
                  
                     19561-70-7
                  
                  
                     nifuratrone
                  
               
                      
                  
                  
                     26266-57-9
                  
                  
                     palmitate de sorbitan
                  
               
                      
                  
                  
                     26266-58-0
                  
                  
                     trioléate de sorbitan
                  
               
                      
                  
                  
                     26658-19-5
                  
                  
                     tristéarate de sorbitan
                  
               
                      
                  
                  
                     28434-01-7
                  
                  
                     bioresméthrine
                  
               
                      
                  
                  
                     31329-57-4
                  
                  
                     naftidrofuryl
                  
               
                      
                  
                  
                     53684-49-4
                  
                  
                     bufétolol
                  
               
                      
                  
                  
                     60653-25-0
                  
                  
                     orpanoxine
                  
               
                      
                  
                  
                     64743-08-4
                  
                  
                     diclofurime
                  
               
                      
                  
                  
                     64743-09-5
                  
                  
                     nitrafudam
                  
               
                      
                  
                  
                     66357-35-5
                  
                  
                     ranitidine
                  
               
                      
                  
                  
                     72420-38-3
                  
                  
                     acifran
                  
               
                      
                  
                  
                     75748-50-4
                  
                  
                     ancarolol
                  
               
                      
                  
                  
                     84845-75-0
                  
                  
                     nipérotidine
                  
               
                      
                  
                  
                     93064-63-2
                  
                  
                     venritidine
                  
               
                      
                  
                  
                     142996-66-5
                  
                  
                     furomine
                  
               
                      
                  
                  
                     156722-18-8
                  
                  
                     rostafuroxine
                  
               
                      
                  
                  
                     186953-56-0
                  
                  
                     pafuramidine
                  
               
                      
                  
                  
                     253128-41-5
                  
                  
                     éribuline
                  
               
                      
                  
                  
                     393101-41-2
                  
                  
                     milataxel
                  
               
                     2932 20 10
                  
                  
                     77-09-8
                  
                  
                     phénolphtaléine
                  
               
                     2932 20 90
                  
                  
                     52-01-7
                  
                  
                     spironolactone
                  
               
                      
                  
                  
                     56-72-4
                  
                  
                     coumafos
                  
               
                      
                  
                  
                     57-57-8
                  
                  
                     propiolactone
                  
               
                      
                  
                  
                     66-76-2
                  
                  
                     dicoumarol
                  
               
                      
                  
                  
                     76-65-3
                  
                  
                     amolanone
                  
               
                      
                  
                  
                     81-81-2
                  
                  
                     warfarine
                  
               
                      
                  
                  
                     90-33-5
                  
                  
                     hymécromone
                  
               
                      
                  
                  
                     152-72-7
                  
                  
                     acénocoumarol
                  
               
                      
                  
                  
                     321-55-1
                  
                  
                     haloxone
                  
               
                      
                  
                  
                     435-97-2
                  
                  
                     phenprocoumone
                  
               
                      
                  
                  
                     465-39-4
                  
                  
                     bufogénine
                  
               
                      
                  
                  
                     476-66-4
                  
                  
                     acide ellagique
                  
               
                      
                  
                  
                     477-32-7
                  
                  
                     visnadine
                  
               
                      
                  
                  
                     548-00-5
                  
                  
                     biscoumacétate d'éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     642-83-1
                  
                  
                     acéglatone
                  
               
                      
                  
                  
                     804-10-4
                  
                  
                     carbocromène
                  
               
                      
                  
                  
                     1233-70-1
                  
                  
                     diarbarone
                  
               
                      
                  
                  
                     2908-75-0
                  
                  
                     esculamine
                  
               
                      
                  
                  
                     3258-51-3
                  
                  
                     valofane
                  
               
                      
                  
                  
                     3447-95-8
                  
                  
                     hémisuccinate de benfurodil
                  
               
                      
                  
                  
                     3902-71-4
                  
                  
                     trioxysalène
                  
               
                      
                  
                  
                     4366-18-1
                  
                  
                     coumétarol
                  
               
                      
                  
                  
                     15301-80-1
                  
                  
                     oxamarine
                  
               
                      
                  
                  
                     15301-97-0
                  
                  
                     xylocoumarol
                  
               
                      
                  
                  
                     26538-44-3
                  
                  
                     zéranol
                  
               
                      
                  
                  
                     29334-07-4
                  
                  
                     sulmarine
                  
               
                      
                  
                  
                     32449-92-6
                  
                  
                     glucurolactone
                  
               
                      
                  
                  
                     35838-63-2
                  
                  
                     clocoumarol
                  
               
                      
                  
                  
                     42422-68-4
                  
                  
                     taléranol
                  
               
                      
                  
                  
                     52814-39-8
                  
                  
                     métesculétol
                  
               
                      
                  
                  
                     58409-59-9
                  
                  
                     bucumolol
                  
               
                      
                  
                  
                     60986-89-2
                  
                  
                     clofurac
                  
               
                      
                  
                  
                     65776-67-2
                  
                  
                     afurolol
                  
               
                      
                  
                  
                     66898-60-0
                  
                  
                     talosalate
                  
               
                      
                  
                  
                     67268-43-3
                  
                  
                     giparmène
                  
               
                      
                  
                  
                     67696-82-6
                  
                  
                     acrihelline
                  
               
                      
                  
                  
                     68206-94-0
                  
                  
                     cloricromène
                  
               
                      
                  
                  
                     70288-86-7
                  
                  
                     ivermectine
                  
               
                      
                  
                  
                     73573-88-3
                  
                  
                     mévastatine
                  
               
                      
                  
                  
                     75139-06-9
                  
                  
                     tétronasine
                  
               
                      
                  
                  
                     75330-75-5
                  
                  
                     lovastatine
                  
               
                      
                  
                  
                     75992-53-9
                  
                  
                     moxadolène
                  
               
                      
                  
                  
                     79902-63-9
                  
                  
                     simvastatine
                  
               
                      
                  
                  
                     81478-25-3
                  
                  
                     lomévactone
                  
               
                      
                  
                  
                     87810-56-8
                  
                  
                     fostriécine
                  
               
                      
                  
                  
                     91406-11-0
                  
                  
                     ésuprone
                  
               
                      
                  
                  
                     96829-58-2
                  
                  
                     orlistat
                  
               
                      
                  
                  
                     109791-32-4
                  
                  
                     gamolénate d'ascorbyl
                  
               
                      
                  
                  
                     112856-44-7
                  
                  
                     losigamone
                  
               
                      
                  
                  
                     113507-06-5
                  
                  
                     moxidectine
                  
               
                      
                  
                  
                     127943-53-7
                  
                  
                     disermolide
                  
               
                      
                  
                  
                     132100-55-1
                  
                  
                     dalvastatine
                  
               
                      
                  
                  
                     140616-46-2
                  
                  
                     fluorescéine lisicol
                  
               
                      
                  
                  
                     150785-53-8
                  
                  
                     alemcinal
                  
               
                      
                  
                  
                     154738-42-8
                  
                  
                     mitemcinal
                  
               
                      
                  
                  
                     161262-29-9
                  
                  
                     amotosalène
                  
               
                      
                  
                  
                     162011-90-7
                  
                  
                     rofécoxib
                  
               
                      
                  
                  
                     165108-07-6
                  
                  
                     sélamectine
                  
               
                      
                  
                  
                     189954-96-9
                  
                  
                     firocoxib
                  
               
                      
                  
                  
                     195883-06-8
                  
                  
                     omtriptolide
                  
               
                     2932 95 00
                  
                  
                     1972-08-3
                  
                  
                     dronabinol
                  
               
                     2932 99 00
                  
                  
                     136-70-9
                  
                  
                     protokylol
                  
               
                      
                  
                  
                     451-77-4
                  
                  
                     homarylamine
                  
               
                      
                  
                  
                     470-43-9
                  
                  
                     promoxolane
                  
               
                      
                  
                  
                     541-66-2
                  
                  
                     iodure d'oxapropanium
                  
               
                      
                  
                  
                     1344-34-9
                  
                  
                     stibamine glucoside
                  
               
                      
                  
                  
                     1508-45-8
                  
                  
                     mitopodozide
                  
               
                      
                  
                  
                     3416-24-8
                  
                  
                     glucosamine
                  
               
                      
                  
                  
                     3567-40-6
                  
                  
                     dioxamate
                  
               
                      
                  
                  
                     4764-17-4
                  
                  
                     tenamfetamine
                  
               
                      
                  
                  
                     5684-90-2
                  
                  
                     penthrichloral
                  
               
                      
                  
                  
                     12286-76-9
                  
                  
                     ferric fructose
                  
               
                      
                  
                  
                     12569-38-9
                  
                  
                     glubionate de calcium
                  
               
                      
                  
                  
                     18296-45-2
                  
                  
                     didrovaltrate
                  
               
                      
                  
                  
                     18467-77-1
                  
                  
                     acide diprogulique
                  
               
                      
                  
                  
                     25161-41-5
                  
                  
                     acévaltrate
                  
               
                      
                  
                  
                     30910-27-1
                  
                  
                     tréloxinate
                  
               
                      
                  
                  
                     31105-14-3
                  
                  
                     olmidine
                  
               
                      
                  
                  
                     31112-62-6
                  
                  
                     métrizamide
                  
               
                      
                  
                  
                     33069-62-4
                  
                  
                     paclitaxel
                  
               
                      
                  
                  
                     34753-46-3
                  
                  
                     ciheptolane
                  
               
                      
                  
                  
                     40580-59-4
                  
                  
                     guanadrel
                  
               
                      
                  
                  
                     47254-05-7
                  
                  
                     spiroxépine
                  
               
                      
                  
                  
                     49763-96-4
                  
                  
                     stiripentol
                  
               
                      
                  
                  
                     51372-29-3
                  
                  
                     dexbudésonide
                  
               
                      
                  
                  
                     53341-49-4
                  
                  
                     ponfibrate
                  
               
                      
                  
                  
                     53983-00-9
                  
                  
                     nibroxane
                  
               
                      
                  
                  
                     55102-44-8
                  
                  
                     bofumustine
                  
               
                      
                  
                  
                     56180-94-0
                  
                  
                     acarbose
                  
               
                      
                  
                  
                     56290-94-9
                  
                  
                     médroxalol
                  
               
                      
                  
                  
                     58546-54-6
                  
                  
                     bésigomsine
                  
               
                      
                  
                  
                     58994-96-0
                  
                  
                     ranimustine
                  
               
                      
                  
                  
                     61136-12-7
                  
                  
                     almurtide
                  
               
                      
                  
                  
                     61869-07-6
                  
                  
                     domiodol
                  
               
                      
                  
                  
                     61914-43-0
                  
                  
                     glucuronamide
                  
               
                      
                  
                  
                     66112-59-2
                  
                  
                     témurtide
                  
               
                      
                  
                  
                     71963-77-4
                  
                  
                     artéméther
                  
               
                      
                  
                  
                     74817-61-1
                  
                  
                     murabutide
                  
               
                      
                  
                  
                     75887-54-6
                  
                  
                     artémotil
                  
               
                      
                  
                  
                     78113-36-7
                  
                  
                     romurtide
                  
               
                      
                  
                  
                     81267-65-4
                  
                  
                     idronoxil
                  
               
                      
                  
                  
                     83461-56-7
                  
                  
                     mifamurtide
                  
               
                      
                  
                  
                     85443-48-7
                  
                  
                     bencianol
                  
               
                      
                  
                  
                     90733-40-7
                  
                  
                     édifolone
                  
               
                      
                  
                  
                     97240-79-4
                  
                  
                     topiramate
                  
               
                      
                  
                  
                     98383-18-7
                  
                  
                     écomustine
                  
               
                      
                  
                  
                     105618-02-8
                  
                  
                     galamustine
                  
               
                      
                  
                  
                     114870-03-0
                  
                  
                     fondaparinux sodique
                  
               
                      
                  
                  
                     114977-28-5
                  
                  
                     docétaxel
                  
               
                      
                  
                  
                     116818-99-6
                  
                  
                     isalstéine
                  
               
                      
                  
                  
                     117570-53-3
                  
                  
                     vadimézan
                  
               
                      
                  
                  
                     118457-15-1
                  
                  
                     dexnébivolol
                  
               
                      
                  
                  
                     118457-16-2
                  
                  
                     lévonébivolol
                  
               
                      
                  
                  
                     122312-55-4
                  
                  
                     dosmalfate
                  
               
                      
                  
                  
                     123072-45-7
                  
                  
                     aprosulate sodique
                  
               
                      
                  
                  
                     128196-01-0
                  
                  
                     escitalopram
                  
               
                      
                  
                  
                     135038-57-2
                  
                  
                     fasidotril
                  
               
                      
                  
                  
                     137275-81-1
                  
                  
                     osémozotan
                  
               
                      
                  
                  
                     149920-56-9
                  
                  
                     idraparinux sodique
                  
               
                      
                  
                  
                     156294-36-9
                  
                  
                     larotaxel
                  
               
                      
                  
                  
                     167256-08-8
                  
                  
                     enrasentan
                  
               
                      
                  
                  
                     171092-39-0
                  
                  
                     défoslimod
                  
               
                      
                  
                  
                     175013-73-7
                  
                  
                     tidembersat
                  
               
                      
                  
                  
                     181296-84-4
                  
                  
                     omigapil
                  
               
                      
                  
                  
                     182824-33-5
                  
                  
                     artésunate
                  
               
                      
                  
                  
                     183133-96-2
                  
                  
                     cabazitaxel
                  
               
                      
                  
                  
                     185955-34-4
                  
                  
                     eritoran
                  
               
                      
                  
                  
                     186040-50-6
                  
                  
                     Céribate de paclitaxel
                  
               
                      
                  
                  
                     186348-23-2
                  
                  
                     ortataxel
                  
               
                      
                  
                  
                     196597-26-9
                  
                  
                     ramelteon
                  
               
                      
                  
                  
                     280585-34-4
                  
                  
                     oxéglitazar
                  
               
                      
                  
                  
                     329306-27-6
                  
                  
                     lirimilast
                  
               
                      
                  
                  
                     50-34-0
                  
                  
                     bromure de propanthéline
                  
               
                      
                  
                  
                     53-46-3
                  
                  
                     bromure de méthanthélinium
                  
               
                      
                  
                  
                     61-74-5
                  
                  
                     domoxine
                  
               
                      
                  
                  
                     68-90-6
                  
                  
                     benziodarone
                  
               
                      
                  
                  
                     78-34-2
                  
                  
                     dioxation
                  
               
                      
                  
                  
                     82-02-0
                  
                  
                     khelline
                  
               
                      
                  
                  
                     85-90-5
                  
                  
                     méthylchromone
                  
               
                      
                  
                  
                     87-33-2
                  
                  
                     dinitrate d'isosorbide
                  
               
                      
                  
                  
                     119-41-5
                  
                  
                     éfloxate
                  
               
                      
                  
                  
                     154-23-4
                  
                  
                     cianidanol
                  
               
                      
                  
                  
                     480-17-1
                  
                  
                     leucocianidol
                  
               
                      
                  
                  
                     521-35-7
                  
                  
                     cannabinol
                  
               
                      
                  
                  
                     652-67-5
                  
                  
                     isosorbide
                  
               
                      
                  
                  
                     1165-48-6
                  
                  
                     diméfline
                  
               
                      
                  
                  
                     1477-19-6
                  
                  
                     benzarone
                  
               
                      
                  
                  
                     1668-19-5
                  
                  
                     doxépine
                  
               
                      
                  
                  
                     1951-25-3
                  
                  
                     amiodarone
                  
               
                      
                  
                  
                     2165-19-7
                  
                  
                     guanoxan
                  
               
                      
                  
                  
                     2455-84-7
                  
                  
                     ambénoxan
                  
               
                      
                  
                  
                     3562-84-3
                  
                  
                     benzbromarone
                  
               
                      
                  
                  
                     3570-46-5
                  
                  
                     ethomoxane
                  
               
                      
                  
                  
                     3607-18-9
                  
                  
                     cidoxépine
                  
               
                      
                  
                  
                     3611-72-1
                  
                  
                     cloridarol
                  
               
                      
                  
                  
                     4439-67-2
                  
                  
                     amikhelline
                  
               
                      
                  
                  
                     4442-60-8
                  
                  
                     butamoxane
                  
               
                      
                  
                  
                     4730-07-8
                  
                  
                     pentamoxane
                  
               
                      
                  
                  
                     4940-39-0
                  
                  
                     chromocarbe
                  
               
                      
                  
                  
                     6538-22-3
                  
                  
                     diméprozan
                  
               
                      
                  
                  
                     7182-51-6
                  
                  
                     talopram
                  
               
                      
                  
                  
                     13157-90-9
                  
                  
                     benzquercine
                  
               
                      
                  
                  
                     15686-60-9
                  
                  
                     flavamine
                  
               
                      
                  
                  
                     15686-63-2
                  
                  
                     étabenzarone
                  
               
                      
                  
                  
                     16051-77-7
                  
                  
                     mononitrate d'isosorbide
                  
               
                      
                  
                  
                     16110-51-3
                  
                  
                     acide cromoglicique
                  
               
                      
                  
                  
                     18296-44-1
                  
                  
                     valtrate
                  
               
                      
                  
                  
                     19825-63-9
                  
                  
                     pirnabin
                  
               
                      
                  
                  
                     19889-45-3
                  
                  
                     guabenxane
                  
               
                      
                  
                  
                     22888-70-6
                  
                  
                     silibinine
                  
               
                      
                  
                  
                     23580-33-8
                  
                  
                     acide furacrinique
                  
               
                      
                  
                  
                     23915-73-3
                  
                  
                     trébenzomine
                  
               
                      
                  
                  
                     26020-55-3
                  
                  
                     oxétorone
                  
               
                      
                  
                  
                     26225-59-2
                  
                  
                     mécinarone
                  
               
                      
                  
                  
                     29782-68-1
                  
                  
                     silidianine
                  
               
                      
                  
                  
                     33459-27-7
                  
                  
                     acide xanoxique
                  
               
                      
                  
                  
                     33889-69-9
                  
                  
                     silicristine
                  
               
                      
                  
                  
                     34887-52-0
                  
                  
                     fénisorex
                  
               
                      
                  
                  
                     35212-22-7
                  
                  
                     ipriflavone
                  
               
                      
                  
                  
                     37456-21-6
                  
                  
                     terbucromil
                  
               
                      
                  
                  
                     37470-13-6
                  
                  
                     acide flavodique
                  
               
                      
                  
                  
                     37855-80-4
                  
                  
                     iprocrolol
                  
               
                      
                  
                  
                     38873-55-1
                  
                  
                     furobufène
                  
               
                      
                  
                  
                     39552-01-7
                  
                  
                     béfunolol
                  
               
                      
                  
                  
                     40691-50-7
                  
                  
                     tixanox
                  
               
                      
                  
                  
                     42408-79-7
                  
                  
                     pirandamine
                  
               
                      
                  
                  
                     50465-39-9
                  
                  
                     tocofibrate
                  
               
                      
                  
                  
                     51022-71-0
                  
                  
                     nabilone
                  
               
                      
                  
                  
                     52934-83-5
                  
                  
                     nanafrocine
                  
               
                      
                  
                  
                     54340-62-4
                  
                  
                     bufuralol
                  
               
                      
                  
                  
                     55165-22-5
                  
                  
                     butocrolol
                  
               
                      
                  
                  
                     55286-56-1
                  
                  
                     doxaminol
                  
               
                      
                  
                  
                     55453-87-7
                  
                  
                     isoxépac
                  
               
                      
                  
                  
                     55689-65-1
                  
                  
                     oxépinac
                  
               
                      
                  
                  
                     56689-43-1
                  
                  
                     canbisol
                  
               
                      
                  
                  
                     56983-13-2
                  
                  
                     furofénac
                  
               
                      
                  
                  
                     57009-15-1
                  
                  
                     isocromil
                  
               
                      
                  
                  
                     58012-63-8
                  
                  
                     furcloprofène
                  
               
                      
                  
                  
                     58761-87-8
                  
                  
                     sudexanox
                  
               
                      
                  
                  
                     58805-38-2
                  
                  
                     ambicromil
                  
               
                      
                  
                  
                     59729-33-8
                  
                  
                     citalopram
                  
               
                      
                  
                  
                     60400-92-2
                  
                  
                     proxicromil
                  
               
                      
                  
                  
                     63968-64-9
                  
                  
                     artémisinine
                  
               
                      
                  
                  
                     65350-86-9
                  
                  
                     méciadanol
                  
               
                      
                  
                  
                     66575-29-9
                  
                  
                     colforsine
                  
               
                      
                  
                  
                     67102-87-8
                  
                  
                     pentomone
                  
               
                      
                  
                  
                     67700-30-5
                  
                  
                     furaprofène
                  
               
                      
                  
                  
                     71316-84-2
                  
                  
                     fluradoline
                  
               
                      
                  
                  
                     72492-12-7
                  
                  
                     spizofurone
                  
               
                      
                  
                  
                     74912-19-9
                  
                  
                     naboctate
                  
               
                      
                  
                  
                     76301-19-4
                  
                  
                     timéfurone
                  
               
                      
                  
                  
                     77005-28-8
                  
                  
                     texacromil
                  
               
                      
                  
                  
                     77416-65-0
                  
                  
                     exépanol
                  
               
                      
                  
                  
                     78371-66-1
                  
                  
                     bucromarone
                  
               
                      
                  
                  
                     78499-27-1
                  
                  
                     bermoprofen
                  
               
                      
                  
                  
                     79130-64-6
                  
                  
                     ansoxétine
                  
               
                      
                  
                  
                     79619-31-1
                  
                  
                     flavodilol
                  
               
                      
                  
                  
                     80743-08-4
                  
                  
                     dioxadilol
                  
               
                      
                  
                  
                     81486-22-8
                  
                  
                     nipradilol
                  
               
                      
                  
                  
                     81496-81-3
                  
                  
                     arténimol
                  
               
                      
                  
                  
                     81674-79-5
                  
                  
                     guaïmésal
                  
               
                      
                  
                  
                     81703-42-6
                  
                  
                     bendacalol
                  
               
                      
                  
                  
                     87549-36-8
                  
                  
                     parcétasal
                  
               
                      
                  
                  
                     87626-55-9
                  
                  
                     mitoflaxone
                  
               
                      
                  
                  
                     96566-25-5
                  
                  
                     ablukast
                  
               
                      
                  
                  
                     97483-17-5
                  
                  
                     tifurac
                  
               
                      
                  
                  
                     110816-79-0
                  
                  
                     cromoglicate lisétil
                  
               
                      
                  
                  
                     113806-05-6
                  
                  
                     olopatadine
                  
               
                      
                  
                  
                     118457-14-0
                  
                  
                     nébivolol
                  
               
                      
                  
                  
                     123407-36-3
                  
                  
                     artéflène
                  
               
                      
                  
                  
                     128232-14-4
                  
                  
                     raxofélast
                  
               
                      
                  
                  
                     132017-01-7
                  
                  
                     bervastatine
                  
               
                      
                  
                  
                     139110-80-8
                  
                  
                     zanamivir
                  
               
                      
                  
                  
                     149494-37-1
                  
                  
                     ébalzotan
                  
               
                      
                  
                  
                     151581-24-7
                  
                  
                     iralukast
                  
               
                      
                  
                  
                     169758-66-1
                  
                  
                     robalzotan
                  
               
                      
                  
                  
                     175013-84-0
                  
                  
                     tonabersat
                  
               
                      
                  
                  
                     184653-84-7
                  
                  
                     carabersat
                  
               
                      
                  
                  
                     343306-71-8
                  
                  
                     sugammadex
                  
               
                      
                  
                  
                     401925-43-7
                  
                  
                     célivarone
                  
               
                      
                  
                  
                     461432-26-8
                  
                  
                     dapagliflozine
                  
               
                      
                  
                  
                     664338-39-0
                  
                  
                     artérolane
                  
               
                     2933 11 10
                  
                  
                     479-92-5
                  
                  
                     propyphénazone
                  
               
                     2933 11 90
                  
                  
                     58-15-1
                  
                  
                     aminophénazone
                  
               
                      
                  
                  
                     60-80-0
                  
                  
                     phénazone
                  
               
                      
                  
                  
                     68-89-3
                  
                  
                     métamizole sodique
                  
               
                      
                  
                  
                     747-30-8
                  
                  
                     cyclamate d'aminophénazone
                  
               
                      
                  
                  
                     1046-17-9
                  
                  
                     dibupyrone
                  
               
                      
                  
                  
                     3615-24-5
                  
                  
                     ramifénazone
                  
               
                      
                  
                  
                     7077-30-7
                  
                  
                     iodure de butopyrammonium
                  
               
                      
                  
                  
                     22881-35-2
                  
                  
                     famprofazone
                  
               
                      
                  
                  
                     55837-24-6
                  
                  
                     bisfénazone
                  
               
                     2933 19 10
                  
                  
                     50-33-9
                  
                  
                     phénylbutazone
                  
               
                     2933 19 90
                  
                  
                     57-96-5
                  
                  
                     sulfinpyrazone
                  
               
                      
                  
                  
                     105-20-4
                  
                  
                     bétazole
                  
               
                      
                  
                  
                     129-20-4
                  
                  
                     oxyphenbutazone
                  
               
                      
                  
                  
                     853-34-9
                  
                  
                     kébuzone
                  
               
                      
                  
                  
                     2210-63-1
                  
                  
                     mofébutazone
                  
               
                      
                  
                  
                     4023-00-1
                  
                  
                     praxadine
                  
               
                      
                  
                  
                     7125-67-9
                  
                  
                     métoquizine
                  
               
                      
                  
                  
                     7554-65-6
                  
                  
                     fomépizole
                  
               
                      
                  
                  
                     13221-27-7
                  
                  
                     tribuzone
                  
               
                      
                  
                  
                     20170-20-1
                  
                  
                     difénamizole
                  
               
                      
                  
                  
                     23111-34-4
                  
                  
                     féclobuzone
                  
               
                      
                  
                  
                     27470-51-5
                  
                  
                     suxibuzone
                  
               
                      
                  
                  
                     30748-29-9
                  
                  
                     féprazone
                  
               
                      
                  
                  
                     32710-91-1
                  
                  
                     trifézolac
                  
               
                      
                  
                  
                     34427-79-7
                  
                  
                     proxifézone
                  
               
                      
                  
                  
                     50270-32-1
                  
                  
                     bufézolac
                  
               
                      
                  
                  
                     50270-33-2
                  
                  
                     isofézolac
                  
               
                      
                  
                  
                     53808-88-1
                  
                  
                     lonazolac
                  
               
                      
                  
                  
                     55294-15-0
                  
                  
                     muzolimine
                  
               
                      
                  
                  
                     59040-30-1
                  
                  
                     nafazatrom
                  
               
                      
                  
                  
                     60104-29-2
                  
                  
                     clofézone
                  
               
                      
                  
                  
                     70181-03-2
                  
                  
                     dazopride
                  
               
                      
                  
                  
                     71002-09-0
                  
                  
                     pirazolac
                  
               
                      
                  
                  
                     80410-36-2
                  
                  
                     fézolamine
                  
               
                      
                  
                  
                     81528-80-5
                  
                  
                     dalbraminol
                  
               
                      
                  
                  
                     103475-41-8
                  
                  
                     tépoxaline
                  
               
                      
                  
                  
                     115436-73-2
                  
                  
                     ipazilide
                  
               
                      
                  
                  
                     119322-27-9
                  
                  
                     méribendan
                  
               
                      
                  
                  
                     142155-43-9
                  
                  
                     cizolirtine
                  
               
                      
                  
                  
                     206884-98-2
                  
                  
                     niraxostat
                  
               
                      
                  
                  
                     376592-42-6
                  
                  
                     totrombopag
                  
               
                      
                  
                  
                     410528-02-8
                  
                  
                     palovarotène
                  
               
                      
                  
                  
                     496775-61-2
                  
                  
                     eltrombopag
                  
               
                     2933 21 00
                  
                  
                     50-12-4
                  
                  
                     méphénytoïne
                  
               
                      
                  
                  
                     57-41-0
                  
                  
                     phénytoïne
                  
               
                      
                  
                  
                     86-35-1
                  
                  
                     éthotoïne
                  
               
                      
                  
                  
                     1317-25-5
                  
                  
                     alcloxa
                  
               
                      
                  
                  
                     5579-81-7
                  
                  
                     aldioxa
                  
               
                      
                  
                  
                     5588-20-5
                  
                  
                     clodantoïne
                  
               
                      
                  
                  
                     40828-44-2
                  
                  
                     clazolimine
                  
               
                      
                  
                  
                     56605-16-4
                  
                  
                     spiromustine
                  
               
                      
                  
                  
                     63612-50-0
                  
                  
                     nilutamide
                  
               
                      
                  
                  
                     89391-50-4
                  
                  
                     imirestat
                  
               
                      
                  
                  
                     93390-81-9
                  
                  
                     fosphénytoïne
                  
               
                     2933 29 10
                  
                  
                     50-60-2
                  
                  
                     phentolamine
                  
               
                     2933 29 90
                  
                  
                     53-73-6
                  
                  
                     angiotensinamide
                  
               
                      
                  
                  
                     56-28-0
                  
                  
                     triclodazol
                  
               
                      
                  
                  
                     59-98-3
                  
                  
                     tolazoline
                  
               
                      
                  
                  
                     60-56-0
                  
                  
                     thiamazol
                  
               
                      
                  
                  
                     71-00-1
                  
                  
                     histidine
                  
               
                      
                  
                  
                     84-22-0
                  
                  
                     tétryzoline
                  
               
                      
                  
                  
                     91-75-8
                  
                  
                     antazoline
                  
               
                      
                  
                  
                     443-48-1
                  
                  
                     métronidazole
                  
               
                      
                  
                  
                     501-62-2
                  
                  
                     phénamazoline
                  
               
                      
                  
                  
                     526-36-3
                  
                  
                     xylométazoline
                  
               
                      
                  
                  
                     551-92-8
                  
                  
                     dimétridazole
                  
               
                      
                  
                  
                     830-89-7
                  
                  
                     albutoïne
                  
               
                      
                  
                  
                     835-31-4
                  
                  
                     naphazoline
                  
               
                      
                  
                  
                     1077-93-6
                  
                  
                     ternidazole
                  
               
                      
                  
                  
                     1082-56-0
                  
                  
                     téfazoline
                  
               
                      
                  
                  
                     1082-57-1
                  
                  
                     tramazoline
                  
               
                      
                  
                  
                     1491-59-4
                  
                  
                     oxymétazoline
                  
               
                      
                  
                  
                     3254-93-1
                  
                  
                     doxénitoïne
                  
               
                      
                  
                  
                     3366-95-8
                  
                  
                     secnidazole
                  
               
                      
                  
                  
                     4201-22-3
                  
                  
                     tolonidine
                  
               
                      
                  
                  
                     4205-90-7
                  
                  
                     clonidine
                  
               
                      
                  
                  
                     4342-03-4
                  
                  
                     dacarbazine
                  
               
                      
                  
                  
                     4474-91-3
                  
                  
                     angiotensine II
                  
               
                      
                  
                  
                     4548-15-6
                  
                  
                     flunidazole
                  
               
                      
                  
                  
                     4846-91-7
                  
                  
                     fénoxazoline
                  
               
                      
                  
                  
                     5377-20-8
                  
                  
                     métomidate
                  
               
                      
                  
                  
                     5696-06-0
                  
                  
                     mététoïne
                  
               
                      
                  
                  
                     5786-71-0
                  
                  
                     fosfocréatinine
                  
               
                      
                  
                  
                     6043-01-2
                  
                  
                     domazoline
                  
               
                      
                  
                  
                     7036-58-0
                  
                  
                     propoxate
                  
               
                      
                  
                  
                     7303-78-8
                  
                  
                     imidoline
                  
               
                      
                  
                  
                     7681-76-7
                  
                  
                     ronidazole
                  
               
                      
                  
                  
                     13551-87-6
                  
                  
                     misonidazole
                  
               
                      
                  
                  
                     14058-90-3
                  
                  
                     métazamide
                  
               
                      
                  
                  
                     14885-29-1
                  
                  
                     ipronidazole
                  
               
                      
                  
                  
                     15037-44-2
                  
                  
                     étonam
                  
               
                      
                  
                  
                     16773-42-5
                  
                  
                     ornidazole
                  
               
                      
                  
                  
                     17230-89-6
                  
                  
                     nimazone
                  
               
                      
                  
                  
                     17692-28-3
                  
                  
                     clonazoline
                  
               
                      
                  
                  
                     19387-91-8
                  
                  
                     tinidazole
                  
               
                      
                  
                  
                     20406-60-4
                  
                  
                     mipimazole
                  
               
                      
                  
                  
                     21721-92-6
                  
                  
                     nitréfazole
                  
               
                      
                  
                  
                     22232-54-8
                  
                  
                     carbimazole
                  
               
                      
                  
                  
                     22668-01-5
                  
                  
                     étanidazole
                  
               
                      
                  
                  
                     22833-02-9
                  
                  
                     orconazole
                  
               
                      
                  
                  
                     22916-47-8
                  
                  
                     miconazole
                  
               
                      
                  
                  
                     22994-85-0
                  
                  
                     benznidazole
                  
               
                      
                  
                  
                     23593-75-1
                  
                  
                     clotrimazole
                  
               
                      
                  
                  
                     23757-42-8
                  
                  
                     midaflur
                  
               
                      
                  
                  
                     25859-76-1
                  
                  
                     glibutimine
                  
               
                      
                  
                  
                     27220-47-9
                  
                  
                     éconazole
                  
               
                      
                  
                  
                     27523-40-6
                  
                  
                     isoconazole
                  
               
                      
                  
                  
                     27885-92-3
                  
                  
                     imidocarbe
                  
               
                      
                  
                  
                     28125-87-3
                  
                  
                     flutonidine
                  
               
                      
                  
                  
                     30529-16-9
                  
                  
                     stirimazole
                  
               
                      
                  
                  
                     31036-80-3
                  
                  
                     lofexidine
                  
               
                      
                  
                  
                     31478-45-2
                  
                  
                     bamnidazole
                  
               
                      
                  
                  
                     33125-97-2
                  
                  
                     étomidate
                  
               
                      
                  
                  
                     33178-86-8
                  
                  
                     alinidine
                  
               
                      
                  
                  
                     34839-70-8
                  
                  
                     métiamide
                  
               
                      
                  
                  
                     35554-44-0
                  
                  
                     enilconazole
                  
               
                      
                  
                  
                     36364-49-5
                  
                  
                     salicylate d'imidazole
                  
               
                      
                  
                  
                     36740-73-5
                  
                  
                     flumizole
                  
               
                      
                  
                  
                     38083-17-9
                  
                  
                     climbazole
                  
               
                      
                  
                  
                     38349-38-1
                  
                  
                     métrafazoline
                  
               
                      
                  
                  
                     40077-57-4
                  
                  
                     aviptadil
                  
               
                      
                  
                  
                     40507-78-6
                  
                  
                     indanazoline
                  
               
                      
                  
                  
                     40828-45-3
                  
                  
                     azolimine
                  
               
                      
                  
                  
                     41473-09-0
                  
                  
                     fenmétozole
                  
               
                      
                  
                  
                     42116-76-7
                  
                  
                     carnidazole
                  
               
                      
                  
                  
                     51022-76-5
                  
                  
                     sulnidazole
                  
               
                      
                  
                  
                     51481-61-9
                  
                  
                     cimétidine
                  
               
                      
                  
                  
                     51940-78-4
                  
                  
                     zétidoline
                  
               
                      
                  
                  
                     53267-01-9
                  
                  
                     cibenzoline
                  
               
                      
                  
                  
                     53597-28-7
                  
                  
                     chlorure de fludazonium
                  
               
                      
                  
                  
                     54143-54-3
                  
                  
                     chlorure de sépazonium
                  
               
                      
                  
                  
                     54533-85-6
                  
                  
                     nizofénone
                  
               
                      
                  
                  
                     55273-05-7
                  
                  
                     impromidine
                  
               
                      
                  
                  
                     56097-80-4
                  
                  
                     valconazole
                  
               
                      
                  
                  
                     57647-79-7
                  
                  
                     benclonidine
                  
               
                      
                  
                  
                     57653-26-6
                  
                  
                     fénobam
                  
               
                      
                  
                  
                     58261-91-9
                  
                  
                     méfénidil
                  
               
                      
                  
                  
                     59729-37-2
                  
                  
                     fexinidazole
                  
               
                      
                  
                  
                     59803-98-4
                  
                  
                     brimonidine
                  
               
                      
                  
                  
                     59939-16-1
                  
                  
                     cirazoline
                  
               
                      
                  
                  
                     60173-73-1
                  
                  
                     arfalasine
                  
               
                      
                  
                  
                     60628-96-8
                  
                  
                     bifonazole
                  
               
                      
                  
                  
                     60628-98-0
                  
                  
                     lombazole
                  
               
                      
                  
                  
                     61318-90-9
                  
                  
                     sulconazole
                  
               
                      
                  
                  
                     62087-96-1
                  
                  
                     trilétide
                  
               
                      
                  
                  
                     62882-99-9
                  
                  
                     tinazoline
                  
               
                      
                  
                  
                     62894-89-7
                  
                  
                     tiflamizole
                  
               
                      
                  
                  
                     63824-12-4
                  
                  
                     aliconazole
                  
               
                      
                  
                  
                     63927-95-7
                  
                  
                     bentémazole
                  
               
                      
                  
                  
                     64211-45-6
                  
                  
                     oxiconazole
                  
               
                      
                  
                  
                     64212-22-2
                  
                  
                     nafimidone
                  
               
                      
                  
                  
                     64872-76-0
                  
                  
                     butoconazole
                  
               
                      
                  
                  
                     65571-68-8
                  
                  
                     lofémizole
                  
               
                      
                  
                  
                     65896-16-4
                  
                  
                     romifidine
                  
               
                      
                  
                  
                     66711-21-5
                  
                  
                     apraclonidine
                  
               
                      
                  
                  
                     69539-53-3
                  
                  
                     étintidine
                  
               
                      
                  
                  
                     70161-09-0
                  
                  
                     démoconazole
                  
               
                      
                  
                  
                     71097-23-9
                  
                  
                     zoficonazole
                  
               
                      
                  
                  
                     72479-26-6
                  
                  
                     fenticonazole
                  
               
                      
                  
                  
                     73445-46-2
                  
                  
                     fenflumizole
                  
               
                      
                  
                  
                     73931-96-1
                  
                  
                     denzimol
                  
               
                      
                  
                  
                     74512-12-2
                  
                  
                     omoconazole
                  
               
                      
                  
                  
                     76448-31-2
                  
                  
                     propénidazole
                  
               
                      
                  
                  
                     76631-46-4
                  
                  
                     détomidine
                  
               
                      
                  
                  
                     76894-77-4
                  
                  
                     dazmégrel
                  
               
                      
                  
                  
                     77175-51-0
                  
                  
                     croconazol
                  
               
                      
                  
                  
                     77671-31-9
                  
                  
                     énoximone
                  
               
                      
                  
                  
                     78186-34-2
                  
                  
                     bisantrène
                  
               
                      
                  
                  
                     78218-09-4
                  
                  
                     dazoxibène
                  
               
                      
                  
                  
                     79313-75-0
                  
                  
                     sopromidine
                  
               
                      
                  
                  
                     80614-27-3
                  
                  
                     midazogrel
                  
               
                      
                  
                  
                     81447-78-1
                  
                  
                     levlofexidine
                  
               
                      
                  
                  
                     81447-79-2
                  
                  
                     dexlofexidine
                  
               
                      
                  
                  
                     82571-53-7
                  
                  
                     ozagrel
                  
               
                      
                  
                  
                     83184-43-4
                  
                  
                     mifentidine
                  
               
                      
                  
                  
                     84203-09-8
                  
                  
                     trifénagrel
                  
               
                      
                  
                  
                     84243-58-3
                  
                  
                     imazodan
                  
               
                      
                  
                  
                     84962-75-4
                  
                  
                     flutomidate
                  
               
                      
                  
                  
                     85392-79-6
                  
                  
                     indanidine
                  
               
                      
                  
                  
                     86347-14-0
                  
                  
                     médétomidine
                  
               
                      
                  
                  
                     89371-37-9
                  
                  
                     imidapril
                  
               
                      
                  
                  
                     89371-44-8
                  
                  
                     imidaprilate
                  
               
                      
                  
                  
                     89781-55-5
                  
                  
                     rolafagrel
                  
               
                      
                  
                  
                     89838-96-0
                  
                  
                     octimibate
                  
               
                      
                  
                  
                     90408-21-2
                  
                  
                     efetozole
                  
               
                      
                  
                  
                     90697-56-6
                  
                  
                     zimidoben
                  
               
                      
                  
                  
                     91017-58-2
                  
                  
                     abunidazole
                  
               
                      
                  
                  
                     91524-14-0
                  
                  
                     napamézole
                  
               
                      
                  
                  
                     95668-38-5
                  
                  
                     idralfidine
                  
               
                      
                  
                  
                     96153-56-9
                  
                  
                     bisfentidine
                  
               
                      
                  
                  
                     97901-21-8
                  
                  
                     nafagrel
                  
               
                      
                  
                  
                     99614-02-5
                  
                  
                     ondansétron
                  
               
                      
                  
                  
                     103926-64-3
                  
                  
                     sépimostat
                  
               
                      
                  
                  
                     104054-27-5
                  
                  
                     atipamézole
                  
               
                      
                  
                  
                     104902-08-1
                  
                  
                     cilutazoline
                  
               
                      
                  
                  
                     105920-77-2
                  
                  
                     camonagrel
                  
               
                      
                  
                  
                     107429-63-0
                  
                  
                     lintopride
                  
               
                      
                  
                  
                     110605-64-6
                  
                  
                     isaglidole
                  
               
                      
                  
                  
                     110883-46-0
                  
                  
                     giracodazole
                  
               
                      
                  
                  
                     113082-98-7
                  
                  
                     énalkirène
                  
               
                      
                  
                  
                     113775-47-6
                  
                  
                     dexmédétomidine
                  
               
                      
                  
                  
                     114798-26-4
                  
                  
                     losartan
                  
               
                      
                  
                  
                     115575-11-6
                  
                  
                     liarozole
                  
               
                      
                  
                  
                     116684-92-5
                  
                  
                     galdansétron
                  
               
                      
                  
                  
                     116795-97-2
                  
                  
                     lédazérol
                  
               
                      
                  
                  
                     118072-93-8
                  
                  
                     acide zolédronique
                  
               
                      
                  
                  
                     118528-04-4
                  
                  
                     brolaconazole
                  
               
                      
                  
                  
                     119006-77-8
                  
                  
                     flutrimazole
                  
               
                      
                  
                  
                     120635-74-7
                  
                  
                     cilansétron
                  
               
                      
                  
                  
                     122830-14-2
                  
                  
                     dériglidole
                  
               
                      
                  
                  
                     125472-02-8
                  
                  
                     mivazérol
                  
               
                      
                  
                  
                     126222-34-2
                  
                  
                     rémikirène
                  
               
                      
                  
                  
                     128326-82-9
                  
                  
                     éberconazole
                  
               
                      
                  
                  
                     129369-64-8
                  
                  
                     irtemazole
                  
               
                      
                  
                  
                     129805-33-0
                  
                  
                     eptotermine alfa
                  
               
                      
                  
                  
                     130120-57-9
                  
                  
                     acétate de prézatide cuprique
                  
               
                      
                  
                  
                     130726-68-0
                  
                  
                     néticonazole
                  
               
                      
                  
                  
                     130759-56-7
                  
                  
                     némazoline
                  
               
                      
                  
                  
                     134183-95-2
                  
                  
                     fampronil
                  
               
                      
                  
                  
                     137460-88-9
                  
                  
                     odalprofène
                  
               
                      
                  
                  
                     138402-11-6
                  
                  
                     irbésartan
                  
               
                      
                  
                  
                     144689-24-7
                  
                  
                     olmésartan
                  
               
                      
                  
                  
                     149838-23-3
                  
                  
                     doranidazole
                  
               
                      
                  
                  
                     149968-26-3
                  
                  
                     elisartan
                  
               
                      
                  
                  
                     150586-58-6
                  
                  
                     fipamézole
                  
               
                      
                  
                  
                     154906-40-8
                  
                  
                     semparatide
                  
               
                      
                  
                  
                     159075-60-2
                  
                  
                     emfilermine
                  
               
                      
                  
                  
                     159519-65-0
                  
                  
                     enfuvirtide
                  
               
                      
                  
                  
                     162394-19-6
                  
                  
                     palifermine
                  
               
                      
                  
                  
                     170105-16-5
                  
                  
                     imidafénacine
                  
               
                      
                  
                  
                     173997-05-2
                  
                  
                     népicastat
                  
               
                      
                  
                  
                     177563-40-5
                  
                  
                     carafiban
                  
               
                      
                  
                  
                     183659-72-5
                  
                  
                     catramilast
                  
               
                      
                  
                  
                     189353-31-9
                  
                  
                     fadolmidine
                  
               
                      
                  
                  
                     200074-80-2
                  
                  
                     lusupultide
                  
               
                      
                  
                  
                     213027-19-1
                  
                  
                     cipralisant
                  
               
                      
                  
                  
                     219527-63-6
                  
                  
                     repifermine
                  
               
                      
                  
                  
                     246539-15-1
                  
                  
                     dibotermine alfa
                  
               
                      
                  
                  
                     259188-38-0
                  
                  
                     rébimastat
                  
               
                      
                  
                  
                     444069-80-1
                  
                  
                     dapiclermine
                  
               
                      
                  
                  
                     478166-15-3
                  
                  
                     mecasermine rinfabate
                  
               
                      
                  
                  
                     697766-75-9
                  
                  
                     vélafermine
                  
               
                      
                  
                  
                     867153-61-5
                  
                  
                     dulanermine
                  
               
                      
                  
                  
                     944263-65-4
                  
                  
                     demiditraz
                  
               
                     2933 33 00
                  
                  
                     57-42-1
                  
                  
                     péthidine
                  
               
                      
                  
                  
                     64-39-1
                  
                  
                     trimépéridine
                  
               
                      
                  
                  
                     77-10-1
                  
                  
                     phencyclidine
                  
               
                      
                  
                  
                     113-45-1
                  
                  
                     méthylphénidate
                  
               
                      
                  
                  
                     144-14-9
                  
                  
                     aniléridine
                  
               
                      
                  
                  
                     302-41-0
                  
                  
                     piritramide
                  
               
                      
                  
                  
                     359-83-1
                  
                  
                     pentazocine
                  
               
                      
                  
                  
                     437-38-7
                  
                  
                     fentanyl
                  
               
                      
                  
                  
                     467-60-7
                  
                  
                     pipradrol
                  
               
                      
                  
                  
                     467-83-4
                  
                  
                     dipipanone
                  
               
                      
                  
                  
                     469-79-4
                  
                  
                     cétobémidone
                  
               
                      
                  
                  
                     562-26-5
                  
                  
                     phénopéridine
                  
               
                      
                  
                  
                     915-30-0
                  
                  
                     diphénoxylate
                  
               
                      
                  
                  
                     1812-30-2
                  
                  
                     bromazépam
                  
               
                      
                  
                  
                     15301-48-1
                  
                  
                     bézitramide
                  
               
                      
                  
                  
                     15686-91-6
                  
                  
                     propiram
                  
               
                      
                  
                  
                     28782-42-5
                  
                  
                     difénoxine
                  
               
                      
                  
                  
                     71195-58-9
                  
                  
                     alfentanil
                  
               
                     2933 39 10
                  
                  
                     54-92-2
                  
                  
                     iproniazide
                  
               
                      
                  
                  
                     101-26-8
                  
                  
                     bromure de pyridostigmine
                  
               
                     2933 39 99
                  
                  
                     51-12-7
                  
                  
                     nialamide
                  
               
                      
                  
                  
                     52-86-8
                  
                  
                     halopéridol
                  
               
                      
                  
                  
                     53-89-4
                  
                  
                     benzpipérylone
                  
               
                      
                  
                  
                     54-36-4
                  
                  
                     métyrapone
                  
               
                      
                  
                  
                     54-85-3
                  
                  
                     isoniazide
                  
               
                      
                  
                  
                     54-96-6
                  
                  
                     amifampridine
                  
               
                      
                  
                  
                     56-97-3
                  
                  
                     bromure de trimédoxime
                  
               
                      
                  
                  
                     59-26-7
                  
                  
                     nicéthamide
                  
               
                      
                  
                  
                     59-32-5
                  
                  
                     chloropyramine
                  
               
                      
                  
                  
                     62-97-5
                  
                  
                     métilsulfate de diphémanil
                  
               
                      
                  
                  
                     76-90-4
                  
                  
                     bromure de mépenzolate
                  
               
                      
                  
                  
                     77-01-0
                  
                  
                     fenpipramide
                  
               
                      
                  
                  
                     77-20-3
                  
                  
                     alphaprodine
                  
               
                      
                  
                  
                     77-39-4
                  
                  
                     cycrimine
                  
               
                      
                  
                  
                     79-55-0
                  
                  
                     pempidine
                  
               
                      
                  
                  
                     82-98-4
                  
                  
                     pipéridolate
                  
               
                      
                  
                  
                     86-21-5
                  
                  
                     phéniramine
                  
               
                      
                  
                  
                     86-22-6
                  
                  
                     bromphéniramine
                  
               
                      
                  
                  
                     87-21-8
                  
                  
                     piridocaïne
                  
               
                      
                  
                  
                     91-81-6
                  
                  
                     tripélennamine
                  
               
                      
                  
                  
                     91-84-9
                  
                  
                     mépyramine
                  
               
                      
                  
                  
                     93-47-0
                  
                  
                     vérazide
                  
               
                      
                  
                  
                     94-63-3
                  
                  
                     iodure de pralidoxime
                  
               
                      
                  
                  
                     94-78-0
                  
                  
                     phénazopyridine
                  
               
                      
                  
                  
                     96-88-8
                  
                  
                     mepivacaine
                  
               
                      
                  
                  
                     97-57-4
                  
                  
                     tolpronine
                  
               
                      
                  
                  
                     100-91-4
                  
                  
                     eucatropine
                  
               
                      
                  
                  
                     101-08-6
                  
                  
                     dipérodon
                  
               
                      
                  
                  
                     114-90-9
                  
                  
                     chlorure d'obidoxime
                  
               
                      
                  
                  
                     114-91-0
                  
                  
                     métyridine
                  
               
                      
                  
                  
                     115-46-8
                  
                  
                     azacyclonol
                  
               
                      
                  
                  
                     117-30-6
                  
                  
                     dipiprovérine
                  
               
                      
                  
                  
                     123-03-5
                  
                  
                     chlorure de cétylpyridinium
                  
               
                      
                  
                  
                     125-51-9
                  
                  
                     bromure de pipenzolate
                  
               
                      
                  
                  
                     125-60-0
                  
                  
                     bromure de fenpivérinium
                  
               
                      
                  
                  
                     127-35-5
                  
                  
                     phénazocine
                  
               
                      
                  
                  
                     129-03-3
                  
                  
                     cyproheptadine
                  
               
                      
                  
                  
                     129-83-9
                  
                  
                     phénampromide
                  
               
                      
                  
                  
                     132-21-8
                  
                  
                     dexbromphéniramine
                  
               
                      
                  
                  
                     132-22-9
                  
                  
                     chlorphénamine
                  
               
                      
                  
                  
                     136-82-3
                  
                  
                     pipérocaïne
                  
               
                      
                  
                  
                     139-62-8
                  
                  
                     cyclométhycaïne
                  
               
                      
                  
                  
                     144-11-6
                  
                  
                     trihexyphénidyle
                  
               
                      
                  
                  
                     144-45-6
                  
                  
                     spirgétine
                  
               
                      
                  
                  
                     147-20-6
                  
                  
                     diphénylpyraline
                  
               
                      
                  
                  
                     149-17-7
                  
                  
                     ftivazide
                  
               
                      
                  
                  
                     300-37-8
                  
                  
                     diodone
                  
               
                      
                  
                  
                     357-66-4
                  
                  
                     spirilène
                  
               
                      
                  
                  
                     382-82-1
                  
                  
                     iodure de dicolinium
                  
               
                      
                  
                  
                     468-50-8
                  
                  
                     bétaméprodine
                  
               
                      
                  
                  
                     468-51-9
                  
                  
                     alphaméprodine
                  
               
                      
                  
                  
                     468-56-4
                  
                  
                     hydroxypéthidine
                  
               
                      
                  
                  
                     468-59-7
                  
                  
                     bétaprodine
                  
               
                      
                  
                  
                     469-21-6
                  
                  
                     doxylamine
                  
               
                      
                  
                  
                     469-80-7
                  
                  
                     phénéridine
                  
               
                      
                  
                  
                     469-82-9
                  
                  
                     étoxéridine
                  
               
                      
                  
                  
                     479-81-2
                  
                  
                     biétamivérine
                  
               
                      
                  
                  
                     486-12-4
                  
                  
                     triprolidine
                  
               
                      
                  
                  
                     486-16-8
                  
                  
                     carbinoxamine
                  
               
                      
                  
                  
                     495-84-1
                  
                  
                     salinazide
                  
               
                      
                  
                  
                     504-03-0
                  
                  
                     nanofine
                  
               
                      
                  
                  
                     510-74-7
                  
                  
                     spiramide
                  
               
                      
                  
                  
                     511-45-5
                  
                  
                     pridinol
                  
               
                      
                  
                  
                     514-65-8
                  
                  
                     bipéridène
                  
               
                      
                  
                  
                     534-84-9
                  
                  
                     piméclone
                  
               
                      
                  
                  
                     536-33-4
                  
                  
                     éthionamide
                  
               
                      
                  
                  
                     546-32-7
                  
                  
                     oxphénéridine
                  
               
                      
                  
                  
                     548-73-2
                  
                  
                     dropéridol
                  
               
                      
                  
                  
                     553-69-5
                  
                  
                     fényramidol
                  
               
                      
                  
                  
                     555-90-8
                  
                  
                     nicothiazone
                  
               
                      
                  
                  
                     561-48-8
                  
                  
                     norpipanone
                  
               
                      
                  
                  
                     561-76-2
                  
                  
                     propéridine
                  
               
                      
                  
                  
                     561-77-3
                  
                  
                     dihexyvérine
                  
               
                      
                  
                  
                     578-89-2
                  
                  
                     pimétrémide
                  
               
                      
                  
                  
                     586-60-7
                  
                  
                     dyclonine
                  
               
                      
                  
                  
                     586-98-1
                  
                  
                     piconol
                  
               
                      
                  
                  
                     587-46-2
                  
                  
                     bromure de benzpyrinium
                  
               
                      
                  
                  
                     587-61-1
                  
                  
                     propyliodone
                  
               
                      
                  
                  
                     603-50-9
                  
                  
                     bisacodyl
                  
               
                      
                  
                  
                     728-88-1
                  
                  
                     tolpérisone
                  
               
                      
                  
                  
                     749-02-0
                  
                  
                     spipérone
                  
               
                      
                  
                  
                     749-13-3
                  
                  
                     triflupéridol
                  
               
                      
                  
                  
                     807-31-8
                  
                  
                     acépérone
                  
               
                      
                  
                  
                     827-61-2
                  
                  
                     acéclidine
                  
               
                      
                  
                  
                     852-42-6
                  
                  
                     guaïapate
                  
               
                      
                  
                  
                     972-02-1
                  
                  
                     difénidol
                  
               
                      
                  
                  
                     1050-79-9
                  
                  
                     mopérone
                  
               
                      
                  
                  
                     1096-72-6
                  
                  
                     hepzidine
                  
               
                      
                  
                  
                     1098-97-1
                  
                  
                     pyritinol
                  
               
                      
                  
                  
                     1219-35-8
                  
                  
                     primapérone
                  
               
                      
                  
                  
                     1463-28-1
                  
                  
                     guanacline
                  
               
                      
                  
                  
                     1508-75-4
                  
                  
                     tropicamide
                  
               
                      
                  
                  
                     1539-39-5
                  
                  
                     gapicomine
                  
               
                      
                  
                  
                     1580-71-8
                  
                  
                     amipérone
                  
               
                      
                  
                  
                     1707-15-9
                  
                  
                     métazide
                  
               
                      
                  
                  
                     1740-22-3
                  
                  
                     pyrinoline
                  
               
                      
                  
                  
                     1841-19-6
                  
                  
                     fluspirilène
                  
               
                      
                  
                  
                     1882-26-4
                  
                  
                     pyricarbate
                  
               
                      
                  
                  
                     1893-33-0
                  
                  
                     pipampérone
                  
               
                      
                  
                  
                     2062-78-4
                  
                  
                     pimozide
                  
               
                      
                  
                  
                     2062-84-2
                  
                  
                     benpéridol
                  
               
                      
                  
                  
                     2066-89-9
                  
                  
                     pasiniazide
                  
               
                      
                  
                  
                     2139-47-1
                  
                  
                     nifénazone
                  
               
                      
                  
                  
                     2156-27-6
                  
                  
                     benpropérine
                  
               
                      
                  
                  
                     2398-81-4
                  
                  
                     acide oxiniacique
                  
               
                      
                  
                  
                     2531-04-6
                  
                  
                     pipérylone
                  
               
                      
                  
                  
                     2748-88-1
                  
                  
                     chlorure de miripirium
                  
               
                      
                  
                  
                     2779-55-7
                  
                  
                     opiniazide
                  
               
                      
                  
                  
                     2804-00-4
                  
                  
                     roxopérone
                  
               
                      
                  
                  
                     2856-74-8
                  
                  
                     modaline
                  
               
                      
                  
                  
                     2971-90-6
                  
                  
                     clopidol
                  
               
                      
                  
                  
                     3099-52-3
                  
                  
                     nicamétate
                  
               
                      
                  
                  
                     3425-97-6
                  
                  
                     iodure de dimécolonium
                  
               
                      
                  
                  
                     3485-62-9
                  
                  
                     bromure de clidinium
                  
               
                      
                  
                  
                     3540-95-2
                  
                  
                     fenpiprane
                  
               
                      
                  
                  
                     3562-55-8
                  
                  
                     iodure de piprocurarium
                  
               
                      
                  
                  
                     3565-03-5
                  
                  
                     pimétine
                  
               
                      
                  
                  
                     3569-26-4
                  
                  
                     indopine
                  
               
                      
                  
                  
                     3572-80-3
                  
                  
                     cyclazocine
                  
               
                      
                  
                  
                     3575-80-2
                  
                  
                     melpérone
                  
               
                      
                  
                  
                     3626-67-3
                  
                  
                     hexadiline
                  
               
                      
                  
                  
                     3670-68-6
                  
                  
                     propipocaïne
                  
               
                      
                  
                  
                     3691-78-9
                  
                  
                     benzéthidine
                  
               
                      
                  
                  
                     3696-28-4
                  
                  
                     dipyrithione
                  
               
                      
                  
                  
                     3703-76-2
                  
                  
                     clopérastine
                  
               
                      
                  
                  
                     3731-52-0
                  
                  
                     picolamine
                  
               
                      
                  
                  
                     3734-52-9
                  
                  
                     métazocine
                  
               
                      
                  
                  
                     3737-09-5
                  
                  
                     disopyramide
                  
               
                      
                  
                  
                     3781-28-0
                  
                  
                     propypérone
                  
               
                      
                  
                  
                     3784-99-4
                  
                  
                     iodure de stilbazium
                  
               
                      
                  
                  
                     3811-53-8
                  
                  
                     propinétidine
                  
               
                      
                  
                  
                     3964-81-6
                  
                  
                     azatadine
                  
               
                      
                  
                  
                     4354-45-4
                  
                  
                     oxyclipine
                  
               
                      
                  
                  
                     4394-00-7
                  
                  
                     acide niflumique
                  
               
                      
                  
                  
                     4394-04-1
                  
                  
                     métanixine
                  
               
                      
                  
                  
                     4394-05-2
                  
                  
                     acide nixylique
                  
               
                      
                  
                  
                     4546-39-8
                  
                  
                     pipéthanate
                  
               
                      
                  
                  
                     4575-34-2
                  
                  
                     myfadol
                  
               
                      
                  
                  
                     4876-45-3
                  
                  
                     camphotamide
                  
               
                      
                  
                  
                     4904-00-1
                  
                  
                     cyprolidol
                  
               
                      
                  
                  
                     4945-47-5
                  
                  
                     bamipine
                  
               
                      
                  
                  
                     4960-10-5
                  
                  
                     pérastine
                  
               
                      
                  
                  
                     5005-72-1
                  
                  
                     leptacline
                  
               
                      
                  
                  
                     5205-82-3
                  
                  
                     métilsulfate de bévonium
                  
               
                      
                  
                  
                     5322-53-2
                  
                  
                     oxipéromide
                  
               
                      
                  
                  
                     5560-77-0
                  
                  
                     rotoxamine
                  
               
                      
                  
                  
                     5579-92-0
                  
                  
                     iopydol
                  
               
                      
                  
                  
                     5579-93-1
                  
                  
                     iopydone
                  
               
                      
                  
                  
                     5598-52-7
                  
                  
                     fospirate
                  
               
                      
                  
                  
                     5634-41-3
                  
                  
                     bromure de parapenzolate
                  
               
                      
                  
                  
                     5636-83-9
                  
                  
                     dimétindène
                  
               
                      
                  
                  
                     5638-76-6
                  
                  
                     bétahistine
                  
               
                      
                  
                  
                     5657-61-4
                  
                  
                     nicoxamate
                  
               
                      
                  
                  
                     5789-72-0
                  
                  
                     trimétamide
                  
               
                      
                  
                  
                     5868-05-3
                  
                  
                     nicéritrol
                  
               
                      
                  
                  
                     5942-95-0
                  
                  
                     carpipramine
                  
               
                      
                  
                  
                     6184-06-1
                  
                  
                     sorbinicate
                  
               
                      
                  
                  
                     6272-74-8
                  
                  
                     chlorure de lapirium
                  
               
                      
                  
                  
                     6556-11-2
                  
                  
                     nicotinate d'inositol
                  
               
                      
                  
                  
                     6621-47-2
                  
                  
                     perhexiline
                  
               
                      
                  
                  
                     6968-72-5
                  
                  
                     mépiroxol
                  
               
                      
                  
                  
                     7007-96-7
                  
                  
                     crotoniazide
                  
               
                      
                  
                  
                     7008-17-5
                  
                  
                     tartrate d'hydroxypyridine
                  
               
                      
                  
                  
                     7009-54-3
                  
                  
                     pentapipéride
                  
               
                      
                  
                  
                     7162-37-0
                  
                  
                     paridocaïne
                  
               
                      
                  
                  
                     7237-81-2
                  
                  
                     hépronicate
                  
               
                      
                  
                  
                     7528-13-4
                  
                  
                     carpéridine
                  
               
                      
                  
                  
                     7681-80-3
                  
                  
                     métilsulfate de pentapipérium
                  
               
                      
                  
                  
                     10040-45-6
                  
                  
                     picosulfate de sodium
                  
               
                      
                  
                  
                     10447-39-9
                  
                  
                     quifénadine
                  
               
                      
                  
                  
                     10457-90-6
                  
                  
                     brompéridol
                  
               
                      
                  
                  
                     10457-91-7
                  
                  
                     cloflupérol
                  
               
                      
                  
                  
                     10571-59-2
                  
                  
                     nicoclonate
                  
               
                      
                  
                  
                     13410-86-1
                  
                  
                     aconiazide
                  
               
                      
                  
                  
                     13422-16-7
                  
                  
                     triflocine
                  
               
                      
                  
                  
                     13447-95-5
                  
                  
                     méthaniazide
                  
               
                      
                  
                  
                     13456-08-1
                  
                  
                     bitipazone
                  
               
                      
                  
                  
                     13463-41-7
                  
                  
                     pyrithione zincique
                  
               
                      
                  
                  
                     13495-09-5
                  
                  
                     piminodine
                  
               
                      
                  
                  
                     13752-33-5
                  
                  
                     panidazole
                  
               
                      
                  
                  
                     13862-07-2
                  
                  
                     difémétorex
                  
               
                      
                  
                  
                     13912-80-6
                  
                  
                     nicoboxil
                  
               
                      
                  
                  
                     13958-40-2
                  
                  
                     oxiramide
                  
               
                      
                  
                  
                     14051-33-3
                  
                  
                     benzetimide
                  
               
                      
                  
                  
                     14149-43-0
                  
                  
                     trimethidinium methosulfate
                  
               
                      
                  
                  
                     14222-60-7
                  
                  
                     protionamide
                  
               
                      
                  
                  
                     14745-50-7
                  
                  
                     mélétimide
                  
               
                      
                  
                  
                     14796-24-8
                  
                  
                     cinpérène
                  
               
                      
                  
                  
                     15301-88-9
                  
                  
                     pytamine
                  
               
                      
                  
                  
                     15302-05-3
                  
                  
                     butoxylate
                  
               
                      
                  
                  
                     15302-10-0
                  
                  
                     clibucaïne
                  
               
                      
                  
                  
                     15378-99-1
                  
                  
                     anazocine
                  
               
                      
                  
                  
                     15387-10-7
                  
                  
                     niprofazone
                  
               
                      
                  
                  
                     15500-66-0
                  
                  
                     bromure de pancuronium
                  
               
                      
                  
                  
                     15585-43-0
                  
                  
                     rivanicline
                  
               
                      
                  
                  
                     15599-26-5
                  
                  
                     droxypropine
                  
               
                      
                  
                  
                     15686-68-7
                  
                  
                     volazocine
                  
               
                      
                  
                  
                     15686-87-0
                  
                  
                     pifénate
                  
               
                      
                  
                  
                     15876-67-2
                  
                  
                     bromure de distigmine
                  
               
                      
                  
                  
                     16426-83-8
                  
                  
                     niométacine
                  
               
                      
                  
                  
                     16571-59-8
                  
                  
                     benzindopyrine
                  
               
                      
                  
                  
                     16852-81-6
                  
                  
                     benzoclidine
                  
               
                      
                  
                  
                     17692-43-2
                  
                  
                     picodralazine
                  
               
                      
                  
                  
                     17737-65-4
                  
                  
                     clonixine
                  
               
                      
                  
                  
                     17737-68-7
                  
                  
                     diclonixine
                  
               
                      
                  
                  
                     18841-58-2
                  
                  
                     pipoctanone
                  
               
                      
                  
                  
                     20977-50-8
                  
                  
                     carpérone
                  
               
                      
                  
                  
                     21221-18-1
                  
                  
                     flazalone
                  
               
                      
                  
                  
                     21228-13-7
                  
                  
                     dorastine
                  
               
                      
                  
                  
                     21686-10-2
                  
                  
                     flupranone
                  
               
                      
                  
                  
                     21755-66-8
                  
                  
                     picopérine
                  
               
                      
                  
                  
                     21829-22-1
                  
                  
                     clonixéril
                  
               
                      
                  
                  
                     21829-25-4
                  
                  
                     nifédipine
                  
               
                      
                  
                  
                     21888-98-2
                  
                  
                     dexétimide
                  
               
                      
                  
                  
                     22150-28-3
                  
                  
                     ipragratine
                  
               
                      
                  
                  
                     22204-91-7
                  
                  
                     lifibrate
                  
               
                      
                  
                  
                     22443-11-4
                  
                  
                     népinalone
                  
               
                      
                  
                  
                     22609-73-0
                  
                  
                     niludipine
                  
               
                      
                  
                  
                     22632-06-0
                  
                  
                     bupicomide
                  
               
                      
                  
                  
                     23210-56-2
                  
                  
                     ifenprodil
                  
               
                      
                  
                  
                     24340-35-0
                  
                  
                     piridoxilate
                  
               
                      
                  
                  
                     24358-84-7
                  
                  
                     dexivacaïne
                  
               
                      
                  
                  
                     24558-01-8
                  
                  
                     lévofacétopérane
                  
               
                      
                  
                  
                     24671-26-9
                  
                  
                     benrixate
                  
               
                      
                  
                  
                     24678-13-5
                  
                  
                     lenpérone
                  
               
                      
                  
                  
                     25384-17-2
                  
                  
                     allylprodine
                  
               
                      
                  
                  
                     25523-97-1
                  
                  
                     dexchlorphéniramine
                  
               
                      
                  
                  
                     26844-12-2
                  
                  
                     indoramine
                  
               
                      
                  
                  
                     26864-56-2
                  
                  
                     penfluridol
                  
               
                      
                  
                  
                     27112-37-4
                  
                  
                     diamocaïne
                  
               
                      
                  
                  
                     27115-86-2
                  
                  
                     bromure de dacuronium
                  
               
                      
                  
                  
                     27302-90-5
                  
                  
                     oxisuran
                  
               
                      
                  
                  
                     27959-26-8
                  
                  
                     nicomol
                  
               
                      
                  
                  
                     28240-18-8
                  
                  
                     pinolcaïne
                  
               
                      
                  
                  
                     29125-56-2
                  
                  
                     bromure de droclidinium
                  
               
                      
                  
                  
                     29342-02-7
                  
                  
                     métipirox
                  
               
                      
                  
                  
                     29876-14-0
                  
                  
                     nicotrédole
                  
               
                      
                  
                  
                     30652-11-0
                  
                  
                     défériprone
                  
               
                      
                  
                  
                     30751-05-4
                  
                  
                     troxipide
                  
               
                      
                  
                  
                     30817-43-7
                  
                  
                     métilsulfate de fenclexonium
                  
               
                      
                  
                  
                     31224-92-7
                  
                  
                     pifoxime
                  
               
                      
                  
                  
                     31232-26-5
                  
                  
                     danitracène
                  
               
                      
                  
                  
                     31314-38-2
                  
                  
                     prodipine
                  
               
                      
                  
                  
                     31637-97-5
                  
                  
                     étofibrate
                  
               
                      
                  
                  
                     31721-17-2
                  
                  
                     quinupramine
                  
               
                      
                  
                  
                     31932-09-9
                  
                  
                     ticarbodine
                  
               
                      
                  
                  
                     31980-29-7
                  
                  
                     nicofibrate
                  
               
                      
                  
                  
                     32953-89-2
                  
                  
                     rimitérol
                  
               
                      
                  
                  
                     33144-79-5
                  
                  
                     bropéramole
                  
               
                      
                  
                  
                     33605-94-6
                  
                  
                     pirisudanol
                  
               
                      
                  
                  
                     34703-49-6
                  
                  
                     dropempine
                  
               
                      
                  
                  
                     35515-77-6
                  
                  
                     iodure de truxipicurium
                  
               
                      
                  
                  
                     35620-67-8
                  
                  
                     bromure de pirdonium
                  
               
                      
                  
                  
                     36175-05-0
                  
                  
                     picofosfate de sodium
                  
               
                      
                  
                  
                     36292-69-0
                  
                  
                     kétazocine
                  
               
                      
                  
                  
                     36504-64-0
                  
                  
                     nictindole
                  
               
                      
                  
                  
                     37398-31-5
                  
                  
                     dilméfone
                  
               
                      
                  
                  
                     38396-39-3
                  
                  
                     bupivacaine
                  
               
                      
                  
                  
                     38677-81-5
                  
                  
                     pirbutérol
                  
               
                      
                  
                  
                     38677-85-9
                  
                  
                     flunixine
                  
               
                      
                  
                  
                     39123-11-0
                  
                  
                     pituxate
                  
               
                      
                  
                  
                     39537-99-0
                  
                  
                     micinicate
                  
               
                      
                  
                  
                     39562-70-4
                  
                  
                     nitrendipine
                  
               
                      
                  
                  
                     40431-64-9
                  
                  
                     dexméthylphénidate
                  
               
                      
                  
                  
                     42597-57-9
                  
                  
                     ronifibrate
                  
               
                      
                  
                  
                     47029-84-5
                  
                  
                     dazadrol
                  
               
                      
                  
                  
                     47128-12-1
                  
                  
                     cycliramine
                  
               
                      
                  
                  
                     47662-15-7
                  
                  
                     suxéméride
                  
               
                      
                  
                  
                     47739-98-0
                  
                  
                     clocapramine
                  
               
                      
                  
                  
                     47806-92-8
                  
                  
                     difénoximide
                  
               
                      
                  
                  
                     50432-78-5
                  
                  
                     péméride
                  
               
                      
                  
                  
                     50650-76-5
                  
                  
                     piroctone
                  
               
                      
                  
                  
                     50679-08-8
                  
                  
                     terfénadine
                  
               
                      
                  
                  
                     50700-72-6
                  
                  
                     bromure de vécuronium
                  
               
                      
                  
                  
                     51832-87-2
                  
                  
                     picobenzide
                  
               
                      
                  
                  
                     52157-83-2
                  
                  
                     mindopérone
                  
               
                      
                  
                  
                     53179-10-5
                  
                  
                     flupéramide
                  
               
                      
                  
                  
                     53179-11-6
                  
                  
                     lopéramide
                  
               
                      
                  
                  
                     53179-12-7
                  
                  
                     clopimozide
                  
               
                      
                  
                  
                     53415-46-6
                  
                  
                     fépitrizol
                  
               
                      
                  
                  
                     53449-58-4
                  
                  
                     ciclonicate
                  
               
                      
                  
                  
                     54063-45-5
                  
                  
                     fétoxilate
                  
               
                      
                  
                  
                     54063-47-7
                  
                  
                     gémazocine
                  
               
                      
                  
                  
                     54063-52-4
                  
                  
                     pitofénone
                  
               
                      
                  
                  
                     54110-25-7
                  
                  
                     pirozadil
                  
               
                      
                  
                  
                     54143-55-4
                  
                  
                     flécaïnide
                  
               
                      
                  
                  
                     54965-22-9
                  
                  
                     fluspipérone
                  
               
                      
                  
                  
                     55285-35-3
                  
                  
                     butanixine
                  
               
                      
                  
                  
                     55285-45-5
                  
                  
                     pirifibrate
                  
               
                      
                  
                  
                     55313-67-2
                  
                  
                     pipramadol
                  
               
                      
                  
                  
                     55432-15-0
                  
                  
                     pirinidazole
                  
               
                      
                  
                  
                     55837-14-4
                  
                  
                     butavérine
                  
               
                      
                  
                  
                     55837-15-5
                  
                  
                     butopiprine
                  
               
                      
                  
                  
                     55837-21-3
                  
                  
                     pipoxizine
                  
               
                      
                  
                  
                     55837-22-4
                  
                  
                     pribécaïne
                  
               
                      
                  
                  
                     55837-26-8
                  
                  
                     fenpérate
                  
               
                      
                  
                  
                     55905-53-8
                  
                  
                     clébopride
                  
               
                      
                  
                  
                     55985-32-5
                  
                  
                     nicardipine
                  
               
                      
                  
                  
                     56079-81-3
                  
                  
                     ropitoïne
                  
               
                      
                  
                  
                     56383-05-2
                  
                  
                     zindotrine
                  
               
                      
                  
                  
                     56775-88-3
                  
                  
                     zimeldine
                  
               
                      
                  
                  
                     56995-20-1
                  
                  
                     flupirtine
                  
               
                      
                  
                  
                     57021-61-1
                  
                  
                     isonixine
                  
               
                      
                  
                  
                     57237-97-5
                  
                  
                     timoprazole
                  
               
                      
                  
                  
                     57548-79-5
                  
                  
                     picafibrate
                  
               
                      
                  
                  
                     57648-21-2
                  
                  
                     timipérone
                  
               
                      
                  
                  
                     57653-28-8
                  
                  
                     ibazocine
                  
               
                      
                  
                  
                     57653-29-9
                  
                  
                     cogazocine
                  
               
                      
                  
                  
                     57734-69-7
                  
                  
                     séquifénadine
                  
               
                      
                  
                  
                     57808-66-9
                  
                  
                     dompéridone
                  
               
                      
                  
                  
                     57982-78-2
                  
                  
                     budipine
                  
               
                      
                  
                  
                     58239-89-7
                  
                  
                     moxazocine
                  
               
                      
                  
                  
                     58754-46-4
                  
                  
                     iféransérine
                  
               
                      
                  
                  
                     59429-50-4
                  
                  
                     tamitinol
                  
               
                      
                  
                  
                     59708-52-0
                  
                  
                     carfentanil
                  
               
                      
                  
                  
                     59729-31-6
                  
                  
                     lorcaïnide
                  
               
                      
                  
                  
                     59831-64-0
                  
                  
                     milenpérone
                  
               
                      
                  
                  
                     59831-65-1
                  
                  
                     halopémide
                  
               
                      
                  
                  
                     59859-58-4
                  
                  
                     fémoxétine
                  
               
                      
                  
                  
                     60324-59-6
                  
                  
                     nomélidine
                  
               
                      
                  
                  
                     60560-33-0
                  
                  
                     pinacidil
                  
               
                      
                  
                  
                     60569-19-9
                  
                  
                     propivérine
                  
               
                      
                  
                  
                     60576-13-8
                  
                  
                     pikétoprofène
                  
               
                      
                  
                  
                     61380-40-3
                  
                  
                     lofentanil
                  
               
                      
                  
                  
                     61764-61-2
                  
                  
                     cloropérone
                  
               
                      
                  
                  
                     62658-88-2
                  
                  
                     mésudipine
                  
               
                      
                  
                  
                     63388-37-4
                  
                  
                     déclenpérone
                  
               
                      
                  
                  
                     63675-72-9
                  
                  
                     nisoldipine
                  
               
                      
                  
                  
                     63758-79-2
                  
                  
                     indalpine
                  
               
                      
                  
                  
                     64063-57-6
                  
                  
                     picotrine
                  
               
                      
                  
                  
                     64755-06-2
                  
                  
                     bromure de quinuclium
                  
               
                      
                  
                  
                     64840-90-0
                  
                  
                     épérisone
                  
               
                      
                  
                  
                     64881-21-6
                  
                  
                     caricotamide
                  
               
                      
                  
                  
                     65141-46-0
                  
                  
                     nicorandil
                  
               
                      
                  
                  
                     66085-59-4
                  
                  
                     nimodipine
                  
               
                      
                  
                  
                     66208-11-5
                  
                  
                     ifoxétine
                  
               
                      
                  
                  
                     66364-73-6
                  
                  
                     enpiroline
                  
               
                      
                  
                  
                     66529-17-7
                  
                  
                     midaglizole
                  
               
                      
                  
                  
                     66564-14-5
                  
                  
                     cinitapride
                  
               
                      
                  
                  
                     66564-15-6
                  
                  
                     alépride
                  
               
                      
                  
                  
                     66778-36-7
                  
                  
                     encainide
                  
               
                      
                  
                  
                     67765-04-2
                  
                  
                     énéfexine
                  
               
                      
                  
                  
                     68252-19-7
                  
                  
                     pirménol
                  
               
                      
                  
                  
                     68284-69-5
                  
                  
                     disobutamide
                  
               
                      
                  
                  
                     68797-29-5
                  
                  
                     pipradimadol
                  
               
                      
                  
                  
                     68844-77-9
                  
                  
                     astémizole
                  
               
                      
                  
                  
                     69047-39-8
                  
                  
                     binifibrate
                  
               
                      
                  
                  
                     69365-65-7
                  
                  
                     fénoctimine
                  
               
                      
                  
                  
                     70132-50-2
                  
                  
                     pimonidazole
                  
               
                      
                  
                  
                     70260-53-6
                  
                  
                     mindodilol
                  
               
                      
                  
                  
                     70724-25-3
                  
                  
                     carbazéran
                  
               
                      
                  
                  
                     71138-71-1
                  
                  
                     octapinol
                  
               
                      
                  
                  
                     71195-56-7
                  
                  
                     broclépride
                  
               
                      
                  
                  
                     71251-02-0
                  
                  
                     octénidine
                  
               
                      
                  
                  
                     71276-43-2
                  
                  
                     quadazocine
                  
               
                      
                  
                  
                     71461-18-2
                  
                  
                     tonazocine
                  
               
                      
                  
                  
                     71653-63-9
                  
                  
                     riodipine
                  
               
                      
                  
                  
                     72005-58-4
                  
                  
                     vadocaïne
                  
               
                      
                  
                  
                     72432-03-2
                  
                  
                     miglitol
                  
               
                      
                  
                  
                     72509-76-3
                  
                  
                     felodipine
                  
               
                      
                  
                  
                     72599-27-0
                  
                  
                     miglustat
                  
               
                      
                  
                  
                     72808-81-2
                  
                  
                     tépirindole
                  
               
                      
                  
                  
                     73278-54-3
                  
                  
                     lamtidine
                  
               
                      
                  
                  
                     73590-58-6
                  
                  
                     oméprazole
                  
               
                      
                  
                  
                     73590-85-9
                  
                  
                     ufiprazole
                  
               
                      
                  
                  
                     74517-42-3
                  
                  
                     chlorure de ditercalinium
                  
               
                      
                  
                  
                     75437-14-8
                  
                  
                     milvérine
                  
               
                      
                  
                  
                     75444-64-3
                  
                  
                     fluméridone
                  
               
                      
                  
                  
                     75530-68-6
                  
                  
                     nilvadipine
                  
               
                      
                  
                  
                     75755-07-6
                  
                  
                     acide piridronique
                  
               
                      
                  
                  
                     75970-99-9
                  
                  
                     técastémizole
                  
               
                      
                  
                  
                     75985-31-8
                  
                  
                     ciamexon
                  
               
                      
                  
                  
                     76906-79-1
                  
                  
                     prisotinol
                  
               
                      
                  
                  
                     76956-02-0
                  
                  
                     lavoltidine
                  
               
                      
                  
                  
                     77342-26-8
                  
                  
                     téfenpérate
                  
               
                      
                  
                  
                     77502-27-3
                  
                  
                     tolpadol
                  
               
                      
                  
                  
                     78090-11-6
                  
                  
                     picoprazole
                  
               
                      
                  
                  
                     78092-65-6
                  
                  
                     ristianol
                  
               
                      
                  
                  
                     78273-80-0
                  
                  
                     roxatidine
                  
               
                      
                  
                  
                     78289-26-6
                  
                  
                     droxicaïnide
                  
               
                      
                  
                  
                     78833-03-1
                  
                  
                     pentisomide
                  
               
                      
                  
                  
                     79201-85-7
                  
                  
                     picénadol
                  
               
                      
                  
                  
                     79449-98-2
                  
                  
                     cabastine
                  
               
                      
                  
                  
                     79449-99-3
                  
                  
                     icospiramide
                  
               
                      
                  
                  
                     79455-30-4
                  
                  
                     nicaraven
                  
               
                      
                  
                  
                     79516-68-0
                  
                  
                     lévocabastine
                  
               
                      
                  
                  
                     79794-75-5
                  
                  
                     loratadine
                  
               
                      
                  
                  
                     79992-71-5
                  
                  
                     pimétacine
                  
               
                      
                  
                  
                     80343-63-1
                  
                  
                     sufotidine
                  
               
                      
                  
                  
                     80349-58-2
                  
                  
                     panuramine
                  
               
                      
                  
                  
                     80614-21-7
                  
                  
                     nicogrélate
                  
               
                      
                  
                  
                     80879-63-6
                  
                  
                     émiglitate
                  
               
                      
                  
                  
                     81098-60-4
                  
                  
                     cisapride
                  
               
                      
                  
                  
                     81126-88-7
                  
                  
                     eniclobrate
                  
               
                      
                  
                  
                     81329-71-7
                  
                  
                     modécaïnide
                  
               
                      
                  
                  
                     82227-39-2
                  
                  
                     pibaxizine
                  
               
                      
                  
                  
                     83059-56-7
                  
                  
                     zabicipril
                  
               
                      
                  
                  
                     83799-24-0
                  
                  
                     fexofénadine
                  
               
                      
                  
                  
                     83829-76-9
                  
                  
                     bremazocine
                  
               
                      
                  
                  
                     83991-25-7
                  
                  
                     ambasilide
                  
               
                      
                  
                  
                     84057-95-4
                  
                  
                     ropivacaïne
                  
               
                      
                  
                  
                     84490-12-0
                  
                  
                     piroximone
                  
               
                      
                  
                  
                     85166-20-7
                  
                  
                     bromure de ciclotropium
                  
               
                      
                  
                  
                     85966-89-8
                  
                  
                     préclamol
                  
               
                      
                  
                  
                     86365-92-6
                  
                  
                     trazolopride
                  
               
                      
                  
                  
                     86780-90-7
                  
                  
                     aranidipine
                  
               
                      
                  
                  
                     86811-09-8
                  
                  
                     litoxétine
                  
               
                      
                  
                  
                     86811-58-7
                  
                  
                     fluazuron
                  
               
                      
                  
                  
                     87784-12-1
                  
                  
                     ofornine
                  
               
                      
                  
                  
                     87848-99-5
                  
                  
                     acrivastine
                  
               
                      
                  
                  
                     88150-42-9
                  
                  
                     amlodipine
                  
               
                      
                  
                  
                     88296-62-2
                  
                  
                     transcaïnide
                  
               
                      
                  
                  
                     88678-31-3
                  
                  
                     liranaftate
                  
               
                      
                  
                  
                     89194-77-4
                  
                  
                     bisaramil
                  
               
                      
                  
                  
                     89419-40-9
                  
                  
                     mosapramine
                  
               
                      
                  
                  
                     89613-77-4
                  
                  
                     mézacopride
                  
               
                      
                  
                  
                     89667-40-3
                  
                  
                     isbogrel
                  
               
                      
                  
                  
                     90103-92-7
                  
                  
                     zabiciprilate
                  
               
                      
                  
                  
                     90182-92-6
                  
                  
                     zacopride
                  
               
                      
                  
                  
                     90729-42-3
                  
                  
                     carébastine
                  
               
                      
                  
                  
                     90729-43-4
                  
                  
                     ébastine
                  
               
                      
                  
                  
                     90961-53-8
                  
                  
                     tédisamil
                  
               
                      
                  
                  
                     92268-40-1
                  
                  
                     perfomédil
                  
               
                      
                  
                  
                     92788-10-8
                  
                  
                     rogletimide
                  
               
                      
                  
                  
                     93181-81-8
                  
                  
                     lodaxaprine
                  
               
                      
                  
                  
                     93181-85-2
                  
                  
                     endixaprine
                  
               
                      
                  
                  
                     93277-96-4
                  
                  
                     altapizone
                  
               
                      
                  
                  
                     93821-75-1
                  
                  
                     butinazocine
                  
               
                      
                  
                  
                     94739-29-4
                  
                  
                     lemildipine
                  
               
                      
                  
                  
                     95374-52-0
                  
                  
                     pridépérone
                  
               
                      
                  
                  
                     96449-05-7
                  
                  
                     rispenzépine
                  
               
                      
                  
                  
                     96487-37-5
                  
                  
                     nuvenzépine
                  
               
                      
                  
                  
                     96515-73-0
                  
                  
                     palonidipine
                  
               
                      
                  
                  
                     96922-80-4
                  
                  
                     panténicate
                  
               
                      
                  
                  
                     98323-83-2
                  
                  
                     carmoxirole
                  
               
                      
                  
                  
                     98326-32-0
                  
                  
                     sénazodan
                  
               
                      
                  
                  
                     98330-05-3
                  
                  
                     anpirtoline
                  
               
                      
                  
                  
                     99499-40-8
                  
                  
                     disuprazole
                  
               
                      
                  
                  
                     99518-29-3
                  
                  
                     derpanicate
                  
               
                      
                  
                  
                     99522-79-9
                  
                  
                     pranidipine
                  
               
                      
                  
                  
                     100427-26-7
                  
                  
                     lercanidipine
                  
               
                      
                  
                  
                     100643-71-8
                  
                  
                     desloratadine
                  
               
                      
                  
                  
                     100927-13-7
                  
                  
                     idavérine
                  
               
                      
                  
                  
                     101343-69-5
                  
                  
                     ocfentanil
                  
               
                      
                  
                  
                     101345-71-5
                  
                  
                     brifentanil
                  
               
                      
                  
                  
                     102394-31-0
                  
                  
                     otenzepad
                  
               
                      
                  
                  
                     102625-70-7
                  
                  
                     pantoprazole
                  
               
                      
                  
                  
                     103129-82-4
                  
                  
                     lévamlodipine
                  
               
                      
                  
                  
                     103336-05-6
                  
                  
                     ditékirène
                  
               
                      
                  
                  
                     103577-45-3
                  
                  
                     lansoprazole
                  
               
                      
                  
                  
                     103766-25-2
                  
                  
                     giméracil
                  
               
                      
                  
                  
                     103878-84-8
                  
                  
                     lazabémide
                  
               
                      
                  
                  
                     103890-78-4
                  
                  
                     lacidipine
                  
               
                      
                  
                  
                     103922-33-4
                  
                  
                     pibutidine
                  
               
                      
                  
                  
                     103923-27-9
                  
                  
                     pirténidine
                  
               
                      
                  
                  
                     104153-37-9
                  
                  
                     rilopirox
                  
               
                      
                  
                  
                     104713-75-9
                  
                  
                     barnidipine
                  
               
                      
                  
                  
                     105462-24-6
                  
                  
                     acide risédronique
                  
               
                      
                  
                  
                     105979-17-7
                  
                  
                     bénidipine
                  
               
                      
                  
                  
                     106516-24-9
                  
                  
                     sertindole
                  
               
                      
                  
                  
                     106669-71-0
                  
                  
                     arpromidine
                  
               
                      
                  
                  
                     106686-40-2
                  
                  
                     gapromidine
                  
               
                      
                  
                  
                     106900-12-3
                  
                  
                     lopéramide oxyde
                  
               
                      
                  
                  
                     107266-06-8
                  
                  
                     gévotroline
                  
               
                      
                  
                  
                     107266-08-0
                  
                  
                     carvotroline
                  
               
                      
                  
                  
                     107703-78-6
                  
                  
                     glemanserin
                  
               
                      
                  
                  
                     108147-54-2
                  
                  
                     migalastat
                  
               
                      
                  
                  
                     108687-08-7
                  
                  
                     téludipine
                  
               
                      
                  
                  
                     110140-89-1
                  
                  
                     ridogrel
                  
               
                      
                  
                  
                     110347-85-8
                  
                  
                     selfotel
                  
               
                      
                  
                  
                     112192-04-8
                  
                  
                     roxindole
                  
               
                      
                  
                  
                     112568-12-4
                  
                  
                     iturélix
                  
               
                      
                  
                  
                     112727-80-7
                  
                  
                     renzapride
                  
               
                      
                  
                  
                     113165-32-5
                  
                  
                     niguldipine
                  
               
                      
                  
                  
                     113712-98-4
                  
                  
                     ténatoprazole
                  
               
                      
                  
                  
                     115911-28-9
                  
                  
                     sampirtine
                  
               
                      
                  
                  
                     115972-78-6
                  
                  
                     olradipine
                  
               
                      
                  
                  
                     116078-65-0
                  
                  
                     bidisomide
                  
               
                      
                  
                  
                     117976-89-3
                  
                  
                     rabéprazole
                  
               
                      
                  
                  
                     118248-91-2
                  
                  
                     fodipir
                  
               
                      
                  
                  
                     119141-88-7
                  
                  
                     ésoméprazole
                  
               
                      
                  
                  
                     119229-65-1
                  
                  
                     nerispirdine
                  
               
                      
                  
                  
                     119257-34-0
                  
                  
                     bésipirdine
                  
               
                      
                  
                  
                     119431-25-3
                  
                  
                     éliprodil
                  
               
                      
                  
                  
                     119515-38-7
                  
                  
                     icaridine
                  
               
                      
                  
                  
                     120014-06-4
                  
                  
                     donépézil
                  
               
                      
                  
                  
                     120054-86-6
                  
                  
                     dexniguldipine
                  
               
                      
                  
                  
                     120241-31-8
                  
                  
                     alvaméline
                  
               
                      
                  
                  
                     120656-74-8
                  
                  
                     tréfentanil
                  
               
                      
                  
                  
                     120958-90-9
                  
                  
                     dalcotidine
                  
               
                      
                  
                  
                     121650-80-4
                  
                  
                     pancopride
                  
               
                      
                  
                  
                     121750-57-0
                  
                  
                     itaméline
                  
               
                      
                  
                  
                     122955-18-4
                  
                  
                     sibopirdine
                  
               
                      
                  
                  
                     122957-06-6
                  
                  
                     modipafant
                  
               
                      
                  
                  
                     123524-52-7
                  
                  
                     azelnidipine
                  
               
                      
                  
                  
                     124436-59-5
                  
                  
                     pirodavir
                  
               
                      
                  
                  
                     124858-35-1
                  
                  
                     nadifloxacine
                  
               
                      
                  
                  
                     125602-71-3
                  
                  
                     bépotastine
                  
               
                      
                  
                  
                     126825-36-3
                  
                  
                     bertosamil
                  
               
                      
                  
                  
                     128075-79-6
                  
                  
                     lufironil
                  
               
                      
                  
                  
                     128420-61-1
                  
                  
                     minopafant
                  
               
                      
                  
                  
                     130641-36-0
                  
                  
                     picumétérol
                  
               
                      
                  
                  
                     132203-70-4
                  
                  
                     cilnidipine
                  
               
                      
                  
                  
                     132373-81-0
                  
                  
                     vamicamide
                  
               
                      
                  
                  
                     132829-83-5
                  
                  
                     espatropate
                  
               
                      
                  
                  
                     132875-61-7
                  
                  
                     rémifentanil
                  
               
                      
                  
                  
                     134234-12-1
                  
                  
                     traxoprodil
                  
               
                      
                  
                  
                     134377-69-8
                  
                  
                     safironil
                  
               
                      
                  
                  
                     134457-28-6
                  
                  
                     prazarélix
                  
               
                      
                  
                  
                     135062-02-1
                  
                  
                     répaglinide
                  
               
                      
                  
                  
                     135354-02-8
                  
                  
                     xaliprodène
                  
               
                      
                  
                  
                     137795-35-8
                  
                  
                     spiroglumide
                  
               
                      
                  
                  
                     138530-94-6
                  
                  
                     dexlansoprazole
                  
               
                      
                  
                  
                     138530-95-7
                  
                  
                     lévolansoprazole
                  
               
                      
                  
                  
                     138708-32-4
                  
                  
                     ferpifosate sodique
                  
               
                      
                  
                  
                     139145-27-0
                  
                  
                     parogrélil
                  
               
                      
                  
                  
                     139290-65-6
                  
                  
                     volinasérine
                  
               
                      
                  
                  
                     139886-32-1
                  
                  
                     milaméline
                  
               
                      
                  
                  
                     140944-31-6
                  
                  
                     silpérisone
                  
               
                      
                  
                  
                     141725-10-2
                  
                  
                     milacaïnide
                  
               
                      
                  
                  
                     142001-63-6
                  
                  
                     sarédutant
                  
               
                      
                  
                  
                     142852-50-4
                  
                  
                     zanapézil
                  
               
                      
                  
                  
                     143257-97-0
                  
                  
                     saméridine
                  
               
                      
                  
                  
                     144035-83-6
                  
                  
                     piclamilast
                  
               
                      
                  
                  
                     144412-49-7
                  
                  
                     lamifiban
                  
               
                      
                  
                  
                     145216-43-9
                  
                  
                     forasartan
                  
               
                      
                  
                  
                     145414-12-6
                  
                  
                     lirexapride
                  
               
                      
                  
                  
                     145599-86-6
                  
                  
                     cérivastatine
                  
               
                      
                  
                  
                     147025-53-4
                  
                  
                     talsaclidine
                  
               
                      
                  
                  
                     147084-10-4
                  
                  
                     alcaftadine
                  
               
                      
                  
                  
                     147116-64-1
                  
                  
                     ezlopitant
                  
               
                      
                  
                  
                     147116-67-4
                  
                  
                     maropitant
                  
               
                      
                  
                  
                     149488-17-5
                  
                  
                     trovirdine
                  
               
                      
                  
                  
                     149926-91-0
                  
                  
                     révatropate
                  
               
                      
                  
                  
                     149979-74-8
                  
                  
                     terbogrel
                  
               
                      
                  
                  
                     150337-94-3
                  
                  
                     ecalcidene
                  
               
                      
                  
                  
                     150443-71-3
                  
                  
                     nicanartine
                  
               
                      
                  
                  
                     153322-05-5
                  
                  
                     lanicémine
                  
               
                      
                  
                  
                     154357-42-3
                  
                  
                     lévonadifloxacine
                  
               
                      
                  
                  
                     154413-61-3
                  
                  
                     ticolubant
                  
               
                      
                  
                  
                     154541-72-7
                  
                  
                     alinastine
                  
               
                      
                  
                  
                     155319-91-8
                  
                  
                     mangafodipir
                  
               
                      
                  
                  
                     155415-08-0
                  
                  
                     inogatran
                  
               
                      
                  
                  
                     155418-06-7
                  
                  
                     bésilate de nolpitantium
                  
               
                      
                  
                  
                     156053-89-3
                  
                  
                     alvimopan
                  
               
                      
                  
                  
                     156137-99-4
                  
                  
                     bromure de rapacuronium
                  
               
                      
                  
                  
                     157716-52-4
                  
                  
                     périfosine
                  
               
                      
                  
                  
                     158876-82-5
                  
                  
                     rupatadine
                  
               
                      
                  
                  
                     159776-68-8
                  
                  
                     linétastine
                  
               
                      
                  
                  
                     159912-53-5
                  
                  
                     sabcoméline
                  
               
                      
                  
                  
                     159997-94-1
                  
                  
                     biricodar
                  
               
                      
                  
                  
                     160492-56-8
                  
                  
                     osanétant
                  
               
                      
                  
                  
                     162401-32-3
                  
                  
                     roflumilast
                  
               
                      
                  
                  
                     166181-63-1
                  
                  
                     ipravacaïne
                  
               
                      
                  
                  
                     167221-71-8
                  
                  
                     clévidipine
                  
               
                      
                  
                  
                     168266-90-8
                  
                  
                     vofopitant
                  
               
                      
                  
                  
                     168273-06-1
                  
                  
                     rimonabant
                  
               
                      
                  
                  
                     170364-57-5
                  
                  
                     enzastaurine
                  
               
                      
                  
                  
                     170566-84-4
                  
                  
                     lanépitant
                  
               
                      
                  
                  
                     171049-14-2
                  
                  
                     lotrafiban
                  
               
                      
                  
                  
                     171655-91-7
                  
                  
                     brasofensine
                  
               
                      
                  
                  
                     172152-36-2
                  
                  
                     ilaprazole
                  
               
                      
                  
                  
                     172927-65-0
                  
                  
                     sibrafiban
                  
               
                      
                  
                  
                     178979-85-6
                  
                  
                     capravirine
                  
               
                      
                  
                  
                     179033-51-3
                  
                  
                     timcodar
                  
               
                      
                  
                  
                     183305-24-0
                  
                  
                     fidexaban
                  
               
                      
                  
                  
                     188396-77-2
                  
                  
                     palirodène
                  
               
                      
                  
                  
                     188913-58-8
                  
                  
                     dersalazine
                  
               
                      
                  
                  
                     189950-11-6
                  
                  
                     tropantiol
                  
               
                      
                  
                  
                     190648-49-8
                  
                  
                     cipémastat
                  
               
                      
                  
                  
                     193153-04-7
                  
                  
                     otamixaban
                  
               
                      
                  
                  
                     193275-84-2
                  
                  
                     lonafarnib
                  
               
                      
                  
                  
                     195875-84-4
                  
                  
                     tésofensine
                  
               
                      
                  
                  
                     198283-73-7
                  
                  
                     tébanicline
                  
               
                      
                  
                  
                     198480-55-6
                  
                  
                     pipendoxifène
                  
               
                      
                  
                  
                     198904-31-3
                  
                  
                     atazanavir
                  
               
                      
                  
                  
                     198958-88-2
                  
                  
                     elarofiban
                  
               
                      
                  
                  
                     201034-75-5
                  
                  
                     daporinad
                  
               
                      
                  
                  
                     201605-51-8
                  
                  
                     itriglumide
                  
               
                      
                  
                  
                     202189-78-4
                  
                  
                     bilastine
                  
               
                      
                  
                  
                     202409-33-4
                  
                  
                     étoricoxib
                  
               
                      
                  
                  
                     202590-69-0
                  
                  
                     ticalopride
                  
               
                      
                  
                  
                     204205-90-3
                  
                  
                     indibuline
                  
               
                      
                  
                  
                     208110-64-9
                  
                  
                     béfiradol
                  
               
                      
                  
                  
                     209783-80-2
                  
                  
                     entinostat
                  
               
                      
                  
                  
                     211914-51-1
                  
                  
                     dabigatran
                  
               
                      
                  
                  
                     211915-06-9
                  
                  
                     dabigatran étexilate
                  
               
                      
                  
                  
                     212141-54-3
                  
                  
                     vatalanib
                  
               
                      
                  
                  
                     215529-47-8
                  
                  
                     bamirastine
                  
               
                      
                  
                  
                     218791-21-0
                  
                  
                     imisopasem manganèse
                  
               
                      
                  
                  
                     221019-25-6
                  
                  
                     crobénétine
                  
               
                      
                  
                  
                     226072-63-5
                  
                  
                     solimastat
                  
               
                      
                  
                  
                     227940-00-3
                  
                  
                     adékalant
                  
               
                      
                  
                  
                     249296-44-4
                  
                  
                     varénicline
                  
               
                      
                  
                  
                     249921-19-5
                  
                  
                     anamoréline
                  
               
                      
                  
                  
                     252870-53-4
                  
                  
                     ispronicline
                  
               
                      
                  
                  
                     263562-28-3
                  
                  
                     barixibat
                  
               
                      
                  
                  
                     284461-73-0
                  
                  
                     sorafénib
                  
               
                      
                  
                  
                     288104-79-0
                  
                  
                     surinabant
                  
               
                      
                  
                  
                     289893-25-0
                  
                  
                     arimoclomol
                  
               
                      
                  
                  
                     319460-85-0
                  
                  
                     axitinib
                  
               
                      
                  
                  
                     330942-05-7
                  
                  
                     bétrixaban
                  
               
                      
                  
                  
                     362665-56-3
                  
                  
                     pitolisant
                  
               
                      
                  
                  
                     370893-06-4
                  
                  
                     ancriviroc
                  
               
                      
                  
                  
                     376348-65-1
                  
                  
                     maraviroc
                  
               
                      
                  
                  
                     412950-27-7
                  
                  
                     goxalapladib
                  
               
                      
                  
                  
                     453562-69-1
                  
                  
                     motésanib
                  
               
                      
                  
                  
                     459856-18-9
                  
                  
                     pexacerfont
                  
               
                      
                  
                  
                     701977-09-5
                  
                  
                     taranabant
                  
               
                      
                  
                  
                     706779-91-1
                  
                  
                     pimavansérine
                  
               
                      
                  
                  
                     793655-64-8
                  
                  
                     vapitadine
                  
               
                      
                  
                  
                     861151-12-4
                  
                  
                     rosonabant
                  
               
                     2933 41 00
                  
                  
                     77-07-6
                  
                  
                     lévorphanol
                  
               
                     2933 49 10
                  
                  
                     85-79-0
                  
                  
                     cinchocaïne
                  
               
                      
                  
                  
                     132-60-5
                  
                  
                     cinchophène
                  
               
                      
                  
                  
                     485-34-7
                  
                  
                     néocinchophène
                  
               
                      
                  
                  
                     485-89-2
                  
                  
                     oxycinchophène
                  
               
                      
                  
                  
                     1698-95-9
                  
                  
                     proquinolate
                  
               
                      
                  
                  
                     5486-03-3
                  
                  
                     buquinolate
                  
               
                      
                  
                  
                     13997-19-8
                  
                  
                     néquinate
                  
               
                      
                  
                  
                     17230-85-2
                  
                  
                     amquinate
                  
               
                      
                  
                  
                     19485-08-6
                  
                  
                     ciproquinate
                  
               
                      
                  
                  
                     91524-15-1
                  
                  
                     irloxacine
                  
               
                      
                  
                  
                     96187-53-0
                  
                  
                     bréquinar
                  
               
                      
                  
                  
                     108437-28-1
                  
                  
                     binfloxacine
                  
               
                      
                  
                  
                     113079-82-6
                  
                  
                     terbéquinil
                  
               
                      
                  
                  
                     127779-20-8
                  
                  
                     saquinavir
                  
               
                      
                  
                  
                     143224-34-4
                  
                  
                     télinavir
                  
               
                      
                  
                  
                     154612-39-2
                  
                  
                     palinavir
                  
               
                      
                  
                  
                     174636-32-9
                  
                  
                     talnétant
                  
               
                     2933 49 30
                  
                  
                     125-71-3
                  
                  
                     dextrométhorphane
                  
               
                     2933 49 90
                  
                  
                     54-05-7
                  
                  
                     chloroquine
                  
               
                      
                  
                  
                     72-80-0
                  
                  
                     chlorquinaldol
                  
               
                      
                  
                  
                     83-73-8
                  
                  
                     diiodohydroxyquinoléine
                  
               
                      
                  
                  
                     86-42-0
                  
                  
                     amodiaquine
                  
               
                      
                  
                  
                     86-75-9
                  
                  
                     benzoxiquine
                  
               
                      
                  
                  
                     86-78-2
                  
                  
                     pentaquine
                  
               
                      
                  
                  
                     86-80-6
                  
                  
                     quinisocaïne
                  
               
                      
                  
                  
                     90-34-6
                  
                  
                     primaquine
                  
               
                      
                  
                  
                     118-42-3
                  
                  
                     hydroxychloroquine
                  
               
                      
                  
                  
                     125-70-2
                  
                  
                     lévométhorphane
                  
               
                      
                  
                  
                     125-73-5
                  
                  
                     dextrorphane
                  
               
                      
                  
                  
                     130-16-5
                  
                  
                     cloxiquine
                  
               
                      
                  
                  
                     130-26-7
                  
                  
                     clioquinol
                  
               
                      
                  
                  
                     146-37-2
                  
                  
                     acétate de laurolinium
                  
               
                      
                  
                  
                     147-27-3
                  
                  
                     dimoxyline
                  
               
                      
                  
                  
                     152-02-3
                  
                  
                     lévallorphane
                  
               
                      
                  
                  
                     154-73-4
                  
                  
                     guanisoquine
                  
               
                      
                  
                  
                     297-90-5
                  
                  
                     racémorphane
                  
               
                      
                  
                  
                     468-07-5
                  
                  
                     phénomorphane
                  
               
                      
                  
                  
                     510-53-2
                  
                  
                     racéméthorphane
                  
               
                      
                  
                  
                     521-74-4
                  
                  
                     broxyquinoline
                  
               
                      
                  
                  
                     522-51-0
                  
                  
                     chlorure de déqualinium
                  
               
                      
                  
                  
                     525-61-1
                  
                  
                     quinocide
                  
               
                      
                  
                  
                     548-84-5
                  
                  
                     chlorure de pyrvinium
                  
               
                      
                  
                  
                     549-68-8
                  
                  
                     octavérine
                  
               
                      
                  
                  
                     550-81-2
                  
                  
                     amopyroquine
                  
               
                      
                  
                  
                     574-77-6
                  
                  
                     papavéroline
                  
               
                      
                  
                  
                     635-05-2
                  
                  
                     pamaquine
                  
               
                      
                  
                  
                     1131-64-2
                  
                  
                     débrisoquine
                  
               
                      
                  
                  
                     1531-12-0
                  
                  
                     norlévorphanol
                  
               
                      
                  
                  
                     1748-43-2
                  
                  
                     tosilate de tréthinium
                  
               
                      
                  
                  
                     1776-83-6
                  
                  
                     quintiofos
                  
               
                      
                  
                  
                     2154-02-1
                  
                  
                     métofoline
                  
               
                      
                  
                  
                     2545-24-6
                  
                  
                     nicévérine
                  
               
                      
                  
                  
                     2545-39-3
                  
                  
                     clamoxyquine
                  
               
                      
                  
                  
                     2768-90-3
                  
                  
                     bleu de quinaldine
                  
               
                      
                  
                  
                     3176-03-2
                  
                  
                     drotébanol
                  
               
                      
                  
                  
                     3253-60-9
                  
                  
                     métilsulfate de laudexium
                  
               
                      
                  
                  
                     3684-46-6
                  
                  
                     broxaldine
                  
               
                      
                  
                  
                     3811-56-1
                  
                  
                     aminoquinuride
                  
               
                      
                  
                  
                     3820-67-5
                  
                  
                     glafénine
                  
               
                      
                  
                  
                     4008-48-4
                  
                  
                     nitroxoline
                  
               
                      
                  
                  
                     4298-15-1
                  
                  
                     clétoquine
                  
               
                      
                  
                  
                     4310-89-8
                  
                  
                     chlorure d'hédaquinium
                  
               
                      
                  
                  
                     5541-67-3
                  
                  
                     tiliquinol
                  
               
                      
                  
                  
                     5714-76-1
                  
                  
                     quinétalate
                  
               
                      
                  
                  
                     7175-09-9
                  
                  
                     tilbroquinol
                  
               
                      
                  
                  
                     7270-12-4
                  
                  
                     cloquinate
                  
               
                      
                  
                  
                     10023-54-8
                  
                  
                     aminoquinol
                  
               
                      
                  
                  
                     10061-32-2
                  
                  
                     lévophénacylmorphane
                  
               
                      
                  
                  
                     10351-50-5
                  
                  
                     léniquinsine
                  
               
                      
                  
                  
                     10539-19-2
                  
                  
                     moxavérine
                  
               
                      
                  
                  
                     13007-93-7
                  
                  
                     cuproxoline
                  
               
                      
                  
                  
                     13425-92-8
                  
                  
                     amiquinsine
                  
               
                      
                  
                  
                     13757-97-6
                  
                  
                     quinprénaline
                  
               
                      
                  
                  
                     14009-24-6
                  
                  
                     drotavérine
                  
               
                      
                  
                  
                     15301-40-3
                  
                  
                     actinoquinol
                  
               
                      
                  
                  
                     15599-52-7
                  
                  
                     broquinaldol
                  
               
                      
                  
                  
                     15686-38-1
                  
                  
                     carbazocine
                  
               
                      
                  
                  
                     18429-69-1
                  
                  
                     mémotine
                  
               
                      
                  
                  
                     18429-78-2
                  
                  
                     famotine
                  
               
                      
                  
                  
                     18507-89-6
                  
                  
                     décoquinate
                  
               
                      
                  
                  
                     19056-26-9
                  
                  
                     quindécamine
                  
               
                      
                  
                  
                     21738-42-1
                  
                  
                     oxamniquine
                  
               
                      
                  
                  
                     22407-74-5
                  
                  
                     bisobrine
                  
               
                      
                  
                  
                     23779-99-9
                  
                  
                     floctafénine
                  
               
                      
                  
                  
                     23910-07-8
                  
                  
                     mébiquine
                  
               
                      
                  
                  
                     24526-64-5
                  
                  
                     nomifensine
                  
               
                      
                  
                  
                     30418-38-3
                  
                  
                     trétoquinol
                  
               
                      
                  
                  
                     36309-01-0
                  
                  
                     dimémorfane
                  
               
                      
                  
                  
                     37517-33-2
                  
                  
                     esproquine
                  
               
                      
                  
                  
                     40034-42-2
                  
                  
                     rosoxacine
                  
               
                      
                  
                  
                     40692-37-3
                  
                  
                     tisoquone
                  
               
                      
                  
                  
                     42408-82-2
                  
                  
                     butorphanol
                  
               
                      
                  
                  
                     42465-20-3
                  
                  
                     acéquinoline
                  
               
                      
                  
                  
                     53230-10-7
                  
                  
                     méfloquine
                  
               
                      
                  
                  
                     53400-67-2
                  
                  
                     tiquinamide
                  
               
                      
                  
                  
                     54063-29-5
                  
                  
                     cicarpérone
                  
               
                      
                  
                  
                     54340-63-5
                  
                  
                     clofévérine
                  
               
                      
                  
                  
                     55150-67-9
                  
                  
                     climiqualine
                  
               
                      
                  
                  
                     55299-11-1
                  
                  
                     iquindamine
                  
               
                      
                  
                  
                     56717-18-1
                  
                  
                     isotiquimide
                  
               
                      
                  
                  
                     57695-04-2
                  
                  
                     sitamaquine
                  
               
                      
                  
                  
                     59889-36-0
                  
                  
                     cipréfadol
                  
               
                      
                  
                  
                     61563-18-6
                  
                  
                     soquinolol
                  
               
                      
                  
                  
                     64039-88-9
                  
                  
                     nicafénine
                  
               
                      
                  
                  
                     64228-81-5
                  
                  
                     bésilate d'atracurium
                  
               
                      
                  
                  
                     67165-56-4
                  
                  
                     diclofensine
                  
               
                      
                  
                  
                     72714-74-0
                  
                  
                     viqualine
                  
               
                      
                  
                  
                     72714-75-1
                  
                  
                     ivoqualine
                  
               
                      
                  
                  
                     74129-03-6
                  
                  
                     tébuquine
                  
               
                      
                  
                  
                     76252-06-7
                  
                  
                     nicaïnoprol
                  
               
                      
                  
                  
                     76568-02-0
                  
                  
                     floséquinan
                  
               
                      
                  
                  
                     77086-21-6
                  
                  
                     dizocilpine
                  
               
                      
                  
                  
                     77472-98-1
                  
                  
                     pipéqualine
                  
               
                      
                  
                  
                     79798-39-3
                  
                  
                     kétorfanol
                  
               
                      
                  
                  
                     82768-85-2
                  
                  
                     quinaprilat
                  
               
                      
                  
                  
                     82924-71-8
                  
                  
                     veradoline
                  
               
                      
                  
                  
                     83863-79-0
                  
                  
                     florifénine
                  
               
                      
                  
                  
                     85441-61-8
                  
                  
                     quinapril
                  
               
                      
                  
                  
                     86073-85-0
                  
                  
                     quinacaïnol
                  
               
                      
                  
                  
                     90402-40-7
                  
                  
                     abanoquil
                  
               
                      
                  
                  
                     90828-99-2
                  
                  
                     itrocaïnide
                  
               
                      
                  
                  
                     91188-00-0
                  
                  
                     merafloxacin
                  
               
                      
                  
                  
                     96946-42-8
                  
                  
                     bésilate de cisatracurium
                  
               
                      
                  
                  
                     103775-10-6
                  
                  
                     moexipril
                  
               
                      
                  
                  
                     103775-14-0
                  
                  
                     moexiprilate
                  
               
                      
                  
                  
                     105956-97-6
                  
                  
                     clinafloxacine
                  
               
                      
                  
                  
                     106635-80-7
                  
                  
                     tafénoquine
                  
               
                      
                  
                  
                     106819-53-8
                  
                  
                     chlorure de doxacurium
                  
               
                      
                  
                  
                     106861-44-3
                  
                  
                     chlorure de mivacurium
                  
               
                      
                  
                  
                     114417-20-8
                  
                  
                     alilusem
                  
               
                      
                  
                  
                     120443-16-5
                  
                  
                     verlukast
                  
               
                      
                  
                  
                     127254-12-0
                  
                  
                     sitafloxacine
                  
               
                      
                  
                  
                     127294-70-6
                  
                  
                     balofloxacine
                  
               
                      
                  
                  
                     128253-31-6
                  
                  
                     véliflapon
                  
               
                      
                  
                  
                     136668-42-3
                  
                  
                     quiflapon
                  
               
                      
                  
                  
                     139233-53-7
                  
                  
                     zélandopam
                  
               
                      
                  
                  
                     139314-01-5
                  
                  
                     quilostigmine
                  
               
                      
                  
                  
                     141388-76-3
                  
                  
                     bésifloxacine
                  
               
                      
                  
                  
                     141725-88-4
                  
                  
                     cétéfloxacine
                  
               
                      
                  
                  
                     143383-65-7
                  
                  
                     prémafloxacine
                  
               
                      
                  
                  
                     143664-11-3
                  
                  
                     élacridar
                  
               
                      
                  
                  
                     146362-70-1
                  
                  
                     méclinertant
                  
               
                      
                  
                  
                     147511-69-1
                  
                  
                     pitavastatine
                  
               
                      
                  
                  
                     149759-26-2
                  
                  
                     pinokalant
                  
               
                      
                  
                  
                     151096-09-2
                  
                  
                     moxifloxacine
                  
               
                      
                  
                  
                     154652-83-2
                  
                  
                     tézampanel
                  
               
                      
                  
                  
                     158966-92-8
                  
                  
                     montélukast
                  
               
                      
                  
                  
                     159989-64-7
                  
                  
                     nelfinavir
                  
               
                      
                  
                  
                     167887-97-0
                  
                  
                     olamufloxacine
                  
               
                      
                  
                  
                     185055-67-8
                  
                  
                     ferroquine
                  
               
                      
                  
                  
                     194804-75-6
                  
                  
                     garénoxacine
                  
               
                      
                  
                  
                     195532-12-8
                  
                  
                     pradofloxacine
                  
               
                      
                  
                  
                     197509-46-9
                  
                  
                     laniquidar
                  
               
                      
                  
                  
                     206873-63-4
                  
                  
                     tariquidar
                  
               
                      
                  
                  
                     213998-46-0
                  
                  
                     chlorure de gantacurium
                  
               
                      
                  
                  
                     241800-98-6
                  
                  
                     zoniporide
                  
               
                      
                  
                  
                     242478-37-1
                  
                  
                     solifénacine
                  
               
                      
                  
                  
                     245765-41-7
                  
                  
                     ozénoxacine
                  
               
                      
                  
                  
                     257933-82-7
                  
                  
                     pélitinib
                  
               
                      
                  
                  
                     262352-17-0
                  
                  
                     torcetrapib
                  
               
                      
                  
                  
                     378746-64-6
                  
                  
                     némonoxacine
                  
               
                      
                  
                  
                     412950-08-4
                  
                  
                     rilapladib
                  
               
                      
                  
                  
                     445041-75-8
                  
                  
                     intiquinatine
                  
               
                      
                  
                  
                     540769-28-6
                  
                  
                     palosuran
                  
               
                      
                  
                  
                     697761-98-1
                  
                  
                     elvitégravir
                  
               
                      
                  
                  
                     698387-09-6
                  
                  
                     nératinib
                  
               
                      
                  
                  
                     863029-99-6
                  
                  
                     balamapimod
                  
               
                      
                  
                  
                     871224-64-5
                  
                  
                     almorexant
                  
               
                     2933 53 10
                  
                  
                     50-06-6
                  
                  
                     phénobarbital
                  
               
                      
                  
                  
                     57-30-7
                  
                  
                     phénobarbital sodique
                  
               
                      
                  
                  
                     57-44-3
                  
                  
                     barbital
                  
               
                      
                  
                  
                     144-02-5
                  
                  
                     barbital sodique
                  
               
                     2933 53 90
                  
                  
                     52-31-3
                  
                  
                     cyclobarbital
                  
               
                      
                  
                  
                     52-43-7
                  
                  
                     allobarbital
                  
               
                      
                  
                  
                     57-43-2
                  
                  
                     amobarbital
                  
               
                      
                  
                  
                     76-73-3
                  
                  
                     sécobarbital
                  
               
                      
                  
                  
                     76-74-4
                  
                  
                     pentobarbital
                  
               
                      
                  
                  
                     77-26-9
                  
                  
                     butalbital
                  
               
                      
                  
                  
                     115-38-8
                  
                  
                     méthylphénobarbital
                  
               
                      
                  
                  
                     125-40-6
                  
                  
                     secbutabarbital
                  
               
                      
                  
                  
                     2430-49-1
                  
                  
                     vinylbital
                  
               
                     2933 54 00
                  
                  
                     50-11-3
                  
                  
                     métharbital
                  
               
                      
                  
                  
                     56-29-1
                  
                  
                     hexobarbital
                  
               
                      
                  
                  
                     76-23-3
                  
                  
                     tétrabarbital
                  
               
                      
                  
                  
                     77-02-1
                  
                  
                     aprobarbital
                  
               
                      
                  
                  
                     115-44-6
                  
                  
                     talbutal
                  
               
                      
                  
                  
                     125-42-8
                  
                  
                     vinbarbital
                  
               
                      
                  
                  
                     143-82-8
                  
                  
                     probarbital sodique
                  
               
                      
                  
                  
                     151-83-7
                  
                  
                     méthohexital
                  
               
                      
                  
                  
                     357-67-5
                  
                  
                     phétharbital
                  
               
                      
                  
                  
                     467-36-7
                  
                  
                     thialbarbital
                  
               
                      
                  
                  
                     467-38-9
                  
                  
                     thiotétrabarbital
                  
               
                      
                  
                  
                     467-43-6
                  
                  
                     méthitural
                  
               
                      
                  
                  
                     509-86-4
                  
                  
                     heptabarbe
                  
               
                      
                  
                  
                     561-83-1
                  
                  
                     néalbarbital
                  
               
                      
                  
                  
                     561-86-4
                  
                  
                     brallobarbital
                  
               
                      
                  
                  
                     744-80-9
                  
                  
                     benzobarbital
                  
               
                      
                  
                  
                     841-73-6
                  
                  
                     bucolome
                  
               
                      
                  
                  
                     960-05-4
                  
                  
                     carbubarbe
                  
               
                      
                  
                  
                     2409-26-9
                  
                  
                     prazitone
                  
               
                      
                  
                  
                     2537-29-3
                  
                  
                     proxibarbal
                  
               
                      
                  
                  
                     4388-82-3
                  
                  
                     barbexaclone
                  
               
                      
                  
                  
                     13246-02-1
                  
                  
                     fébarbamate
                  
               
                      
                  
                  
                     15687-09-9
                  
                  
                     difébarbamate
                  
               
                      
                  
                  
                     27511-99-5
                  
                  
                     étérobarbe
                  
               
                     2933 55 00
                  
                  
                     72-44-6
                  
                  
                     méthaqualone
                  
               
                      
                  
                  
                     340-57-8
                  
                  
                     mécloqualone
                  
               
                      
                  
                  
                     34758-83-3
                  
                  
                     zipéprol
                  
               
                      
                  
                  
                     61197-73-7
                  
                  
                     loprazolam
                  
               
                     2933 59 10
                  
                  
                     333-41-5
                  
                  
                     dimpylate
                  
               
                     2933 59 95
                  
                  
                     50-44-2
                  
                  
                     mercaptopurine
                  
               
                      
                  
                  
                     51-21-8
                  
                  
                     fluorouracil
                  
               
                      
                  
                  
                     51-52-5
                  
                  
                     propylthiouracile
                  
               
                      
                  
                  
                     54-91-1
                  
                  
                     pipobroman
                  
               
                      
                  
                  
                     56-04-2
                  
                  
                     méthylthiouracile
                  
               
                      
                  
                  
                     58-14-0
                  
                  
                     pyriméthamine
                  
               
                      
                  
                  
                     58-32-2
                  
                  
                     dipyridamole
                  
               
                      
                  
                  
                     59-05-2
                  
                  
                     méthotrexate
                  
               
                      
                  
                  
                     65-86-1
                  
                  
                     acide orotique
                  
               
                      
                  
                  
                     66-75-1
                  
                  
                     uramustine
                  
               
                      
                  
                  
                     68-88-2
                  
                  
                     hydroxyzine
                  
               
                      
                  
                  
                     71-73-8
                  
                  
                     thiopental sodique
                  
               
                      
                  
                  
                     82-92-8
                  
                  
                     cyclizine
                  
               
                      
                  
                  
                     82-93-9
                  
                  
                     chlorcyclizine
                  
               
                      
                  
                  
                     82-95-1
                  
                  
                     buclizine
                  
               
                      
                  
                  
                     90-89-1
                  
                  
                     diéthylcarbamazine
                  
               
                      
                  
                  
                     91-85-0
                  
                  
                     thonzylamine
                  
               
                      
                  
                  
                     115-63-9
                  
                  
                     métilsulfate d'hexocyclium
                  
               
                      
                  
                  
                     121-25-5
                  
                  
                     amprolium
                  
               
                      
                  
                  
                     125-53-1
                  
                  
                     oxyphencyclimine
                  
               
                      
                  
                  
                     141-94-6
                  
                  
                     hexétidine
                  
               
                      
                  
                  
                     153-87-7
                  
                  
                     oxypertine
                  
               
                      
                  
                  
                     154-42-7
                  
                  
                     tioguanine
                  
               
                      
                  
                  
                     154-82-5
                  
                  
                     simétride
                  
               
                      
                  
                  
                     298-55-5
                  
                  
                     clocinizine
                  
               
                      
                  
                  
                     298-57-7
                  
                  
                     cinnarizine
                  
               
                      
                  
                  
                     299-48-9
                  
                  
                     pipéramide
                  
               
                      
                  
                  
                     299-88-7
                  
                  
                     bentiamine
                  
               
                      
                  
                  
                     299-89-8
                  
                  
                     acétiamine
                  
               
                      
                  
                  
                     315-30-0
                  
                  
                     allopurinol
                  
               
                      
                  
                  
                     315-72-0
                  
                  
                     opipramol
                  
               
                      
                  
                  
                     396-01-0
                  
                  
                     triamtérène
                  
               
                      
                  
                  
                     446-86-6
                  
                  
                     azathioprine
                  
               
                      
                  
                  
                     448-34-0
                  
                  
                     azaprocine
                  
               
                      
                  
                  
                     510-90-7
                  
                  
                     buthalital sodique
                  
               
                      
                  
                  
                     522-18-9
                  
                  
                     chlorbenzoxamine
                  
               
                      
                  
                  
                     550-28-7
                  
                  
                     amisométradine
                  
               
                      
                  
                  
                     553-08-2
                  
                  
                     bromure de tonzonium
                  
               
                      
                  
                  
                     569-65-3
                  
                  
                     méclozine
                  
               
                      
                  
                  
                     642-44-4
                  
                  
                     aminométradine
                  
               
                      
                  
                  
                     738-70-5
                  
                  
                     triméthoprime
                  
               
                      
                  
                  
                     857-62-5
                  
                  
                     anisopirol
                  
               
                      
                  
                  
                     1243-33-0
                  
                  
                     méféclorazine
                  
               
                      
                  
                  
                     1480-19-9
                  
                  
                     fluanisone
                  
               
                      
                  
                  
                     1649-18-9
                  
                  
                     azapérone
                  
               
                      
                  
                  
                     1866-43-9
                  
                  
                     rolodine
                  
               
                      
                  
                  
                     1897-89-8
                  
                  
                     piriqualone
                  
               
                      
                  
                  
                     1977-11-3
                  
                  
                     perlapine
                  
               
                      
                  
                  
                     2022-85-7
                  
                  
                     flucytosine
                  
               
                      
                  
                  
                     2208-51-7
                  
                  
                     pélansérine
                  
               
                      
                  
                  
                     2465-59-0
                  
                  
                     oxipurinol
                  
               
                      
                  
                  
                     2608-24-4
                  
                  
                     piposulfan
                  
               
                      
                  
                  
                     2667-89-2
                  
                  
                     bisbentiamine
                  
               
                      
                  
                  
                     2856-81-7
                  
                  
                     azabupérone
                  
               
                      
                  
                  
                     3286-46-2
                  
                  
                     sulbutiamine
                  
               
                      
                  
                  
                     3416-26-0
                  
                  
                     lidoflazine
                  
               
                      
                  
                  
                     3432-99-3
                  
                  
                     folitixorine
                  
               
                      
                  
                  
                     3601-19-2
                  
                  
                     ropizine
                  
               
                      
                  
                  
                     3607-24-7
                  
                  
                     fényripol
                  
               
                      
                  
                  
                     3733-63-9
                  
                  
                     décloxizine
                  
               
                      
                  
                  
                     4004-94-8
                  
                  
                     zolertine
                  
               
                      
                  
                  
                     4015-32-1
                  
                  
                     quazodine
                  
               
                      
                  
                  
                     4052-13-5
                  
                  
                     clopéridone
                  
               
                      
                  
                  
                     4214-72-6
                  
                  
                     isaxonine
                  
               
                      
                  
                  
                     4774-24-7
                  
                  
                     quipazine
                  
               
                      
                  
                  
                     5011-34-7
                  
                  
                     trimétazidine
                  
               
                      
                  
                  
                     5061-22-3
                  
                  
                     nafivérine
                  
               
                      
                  
                  
                     5221-49-8
                  
                  
                     pyrimitate
                  
               
                      
                  
                  
                     5234-86-6
                  
                  
                     azaquinzole
                  
               
                      
                  
                  
                     5334-23-6
                  
                  
                     tisopurine
                  
               
                      
                  
                  
                     5355-16-8
                  
                  
                     diavéridine
                  
               
                      
                  
                  
                     5522-39-4
                  
                  
                     difluanazine
                  
               
                      
                  
                  
                     5581-52-2
                  
                  
                     tiamiprine
                  
               
                      
                  
                  
                     5587-93-9
                  
                  
                     ampyrimine
                  
               
                      
                  
                  
                     5626-36-8
                  
                  
                     nonapyrimine
                  
               
                      
                  
                  
                     5636-92-0
                  
                  
                     picloxydine
                  
               
                      
                  
                  
                     5714-82-9
                  
                  
                     triclofénol pipérazine
                  
               
                      
                  
                  
                     5786-21-0
                  
                  
                     clozapine
                  
               
                      
                  
                  
                     5984-97-4
                  
                  
                     iodothiouracil
                  
               
                      
                  
                  
                     6981-18-6
                  
                  
                     ormétoprime
                  
               
                      
                  
                  
                     7008-00-6
                  
                  
                     dimétholizine
                  
               
                      
                  
                  
                     7008-18-6
                  
                  
                     iminophénimide
                  
               
                      
                  
                  
                     7077-33-0
                  
                  
                     fébuvérine
                  
               
                      
                  
                  
                     7432-25-9
                  
                  
                     étaqualone
                  
               
                      
                  
                  
                     8063-28-3
                  
                  
                     ribaminol
                  
               
                      
                  
                  
                     10001-13-5
                  
                  
                     pexantel
                  
               
                      
                  
                  
                     10402-90-1
                  
                  
                     éprazinone
                  
               
                      
                  
                  
                     12002-30-1
                  
                  
                     pipérazine édétate de calcium
                  
               
                      
                  
                  
                     13665-88-8
                  
                  
                     mopidamol
                  
               
                      
                  
                  
                     14222-46-9
                  
                  
                     bromure de pyritidium
                  
               
                      
                  
                  
                     14728-33-7
                  
                  
                     téroxalène
                  
               
                      
                  
                  
                     15421-84-8
                  
                  
                     trapidil
                  
               
                      
                  
                  
                     15534-05-1
                  
                  
                     pipratécol
                  
               
                      
                  
                  
                     15793-38-1
                  
                  
                     quinazosine
                  
               
                      
                  
                  
                     17692-23-8
                  
                  
                     bentipimine
                  
               
                      
                  
                  
                     17692-31-8
                  
                  
                     dropropizine
                  
               
                      
                  
                  
                     17692-34-1
                  
                  
                     étodroxizine
                  
               
                      
                  
                  
                     18694-40-1
                  
                  
                     épirizole
                  
               
                      
                  
                  
                     19562-30-2
                  
                  
                     acide piromidique
                  
               
                      
                  
                  
                     19794-93-5
                  
                  
                     trazodone
                  
               
                      
                  
                  
                     20326-12-9
                  
                  
                     mépiprazole
                  
               
                      
                  
                  
                     20326-13-0
                  
                  
                     tolpiprazole
                  
               
                      
                  
                  
                     21416-67-1
                  
                  
                     razoxane
                  
               
                      
                  
                  
                     21560-58-7
                  
                  
                     piquizil
                  
               
                      
                  
                  
                     21560-59-8
                  
                  
                     hoquizil
                  
               
                      
                  
                  
                     22457-89-2
                  
                  
                     benfotiamine
                  
               
                      
                  
                  
                     22760-18-5
                  
                  
                     proquazone
                  
               
                      
                  
                  
                     23476-83-7
                  
                  
                     chlorure de prospidium
                  
               
                      
                  
                  
                     23790-08-1
                  
                  
                     moxipraquine
                  
               
                      
                  
                  
                     23887-41-4
                  
                  
                     cinépazet
                  
               
                      
                  
                  
                     23887-46-9
                  
                  
                     cinépazide
                  
               
                      
                  
                  
                     23887-47-0
                  
                  
                     cinpropazide
                  
               
                      
                  
                  
                     24219-97-4
                  
                  
                     miansérine
                  
               
                      
                  
                  
                     24360-55-2
                  
                  
                     milipertine
                  
               
                      
                  
                  
                     24584-09-6
                  
                  
                     dexrazoxane
                  
               
                      
                  
                  
                     25509-07-3
                  
                  
                     cloroqualone
                  
               
                      
                  
                  
                     26070-23-5
                  
                  
                     trazitiline
                  
               
                      
                  
                  
                     26242-33-1
                  
                  
                     vintiamol
                  
               
                      
                  
                  
                     27076-46-6
                  
                  
                     alpertine
                  
               
                      
                  
                  
                     27315-91-9
                  
                  
                     pipébuzone
                  
               
                      
                  
                  
                     27367-90-4
                  
                  
                     niaprazine
                  
               
                      
                  
                  
                     28610-84-6
                  
                  
                     métilsulfate de rimazolium
                  
               
                      
                  
                  
                     28797-61-7
                  
                  
                     pirenzépine
                  
               
                      
                  
                  
                     31729-24-5
                  
                  
                     enpiprazole
                  
               
                      
                  
                  
                     32665-36-4
                  
                  
                     éprozinol
                  
               
                      
                  
                  
                     33453-23-5
                  
                  
                     ciproquazone
                  
               
                      
                  
                  
                     34661-75-1
                  
                  
                     urapidil
                  
               
                      
                  
                  
                     35265-50-0
                  
                  
                     péraquinsine
                  
               
                      
                  
                  
                     35795-16-5
                  
                  
                     trimazosine
                  
               
                      
                  
                  
                     36505-84-7
                  
                  
                     buspirone
                  
               
                      
                  
                  
                     36518-02-2
                  
                  
                     diproqualone
                  
               
                      
                  
                  
                     36531-26-7
                  
                  
                     oxantel
                  
               
                      
                  
                  
                     36590-19-9
                  
                  
                     amocarzine
                  
               
                      
                  
                  
                     37554-40-8
                  
                  
                     fluquazone
                  
               
                      
                  
                  
                     37750-83-7
                  
                  
                     rimoprogine
                  
               
                      
                  
                  
                     37751-39-6
                  
                  
                     ciclazindol
                  
               
                      
                  
                  
                     37762-06-4
                  
                  
                     zaprinast
                  
               
                      
                  
                  
                     38304-91-5
                  
                  
                     minoxidil
                  
               
                      
                  
                  
                     39186-49-7
                  
                  
                     pirolazamide
                  
               
                      
                  
                  
                     39640-15-8
                  
                  
                     pibéraline
                  
               
                      
                  
                  
                     39809-25-1
                  
                  
                     penciclovir
                  
               
                      
                  
                  
                     40507-23-1
                  
                  
                     fluproquazone
                  
               
                      
                  
                  
                     41340-39-0
                  
                  
                     impacarzine
                  
               
                      
                  
                  
                     41964-07-2
                  
                  
                     tolimidone
                  
               
                      
                  
                  
                     42021-34-1
                  
                  
                     biriperone
                  
               
                      
                  
                  
                     42061-52-9
                  
                  
                     pumitépa
                  
               
                      
                  
                  
                     42471-28-3
                  
                  
                     nimustine
                  
               
                      
                  
                  
                     50335-55-2
                  
                  
                     mézilamine
                  
               
                      
                  
                  
                     50892-23-4
                  
                  
                     acide pirinixique
                  
               
                      
                  
                  
                     51481-62-0
                  
                  
                     bucaïnide
                  
               
                      
                  
                  
                     51493-19-7
                  
                  
                     cinprazole
                  
               
                      
                  
                  
                     51940-44-4
                  
                  
                     acide pipémidique
                  
               
                      
                  
                  
                     52128-35-5
                  
                  
                     trimétrexate
                  
               
                      
                  
                  
                     52196-22-2
                  
                  
                     kétotrexate
                  
               
                      
                  
                  
                     52212-02-9
                  
                  
                     bromure de pipécuronium
                  
               
                      
                  
                  
                     52395-99-0
                  
                  
                     bélarizine
                  
               
                      
                  
                  
                     52468-60-7
                  
                  
                     flunarizine
                  
               
                      
                  
                  
                     52618-67-4
                  
                  
                     tiopéridone
                  
               
                      
                  
                  
                     52942-31-1
                  
                  
                     étopéridone
                  
               
                      
                  
                  
                     53131-74-1
                  
                  
                     ciapilome
                  
               
                      
                  
                  
                     53808-87-0
                  
                  
                     tétroxoprime
                  
               
                      
                  
                  
                     54063-23-9
                  
                  
                     acide cinépazique
                  
               
                      
                  
                  
                     54063-30-8
                  
                  
                     ciltoprazine
                  
               
                      
                  
                  
                     54063-38-6
                  
                  
                     fénapérone
                  
               
                      
                  
                  
                     54063-39-7
                  
                  
                     fénétradil
                  
               
                      
                  
                  
                     54063-58-0
                  
                  
                     toprilidine
                  
               
                      
                  
                  
                     54188-38-4
                  
                  
                     métralindole
                  
               
                      
                  
                  
                     54340-64-6
                  
                  
                     fluciprazine
                  
               
                      
                  
                  
                     55149-05-8
                  
                  
                     pirolate
                  
               
                      
                  
                  
                     55268-74-1
                  
                  
                     praziquantel
                  
               
                      
                  
                  
                     55300-29-3
                  
                  
                     antrafénine
                  
               
                      
                  
                  
                     55477-19-5
                  
                  
                     iprozilamine
                  
               
                      
                  
                  
                     55485-20-6
                  
                  
                     acaprazine
                  
               
                      
                  
                  
                     55779-18-5
                  
                  
                     arprinocide
                  
               
                      
                  
                  
                     55837-13-3
                  
                  
                     piclopastine
                  
               
                      
                  
                  
                     55837-17-7
                  
                  
                     brindoxime
                  
               
                      
                  
                  
                     55837-20-2
                  
                  
                     halofuginone
                  
               
                      
                  
                  
                     56066-19-4
                  
                  
                     aditérène
                  
               
                      
                  
                  
                     56066-63-8
                  
                  
                     aditoprime
                  
               
                      
                  
                  
                     56287-74-2
                  
                  
                     afloqualone
                  
               
                      
                  
                  
                     56518-41-3
                  
                  
                     brodimoprime
                  
               
                      
                  
                  
                     56693-13-1
                  
                  
                     mociprazine
                  
               
                      
                  
                  
                     56693-15-3
                  
                  
                     terciprazine
                  
               
                      
                  
                  
                     56739-21-0
                  
                  
                     nitraquazone
                  
               
                      
                  
                  
                     56741-95-8
                  
                  
                     bropirimine
                  
               
                      
                  
                  
                     57132-53-3
                  
                  
                     proglumétacine
                  
               
                      
                  
                  
                     57149-07-2
                  
                  
                     naftopidil
                  
               
                      
                  
                  
                     58602-66-7
                  
                  
                     aminoptérine sodique
                  
               
                      
                  
                  
                     59184-78-0
                  
                  
                     buquinéran
                  
               
                      
                  
                  
                     59277-89-3
                  
                  
                     aciclovir
                  
               
                      
                  
                  
                     59752-23-7
                  
                  
                     bendérizine
                  
               
                      
                  
                  
                     59989-18-3
                  
                  
                     eniluracil
                  
               
                      
                  
                  
                     60104-30-5
                  
                  
                     orazamide
                  
               
                      
                  
                  
                     60607-34-3
                  
                  
                     oxatomide
                  
               
                      
                  
                  
                     60662-19-3
                  
                  
                     nilprazole
                  
               
                      
                  
                  
                     60762-57-4
                  
                  
                     pirlindol
                  
               
                      
                  
                  
                     60763-49-7
                  
                  
                     clofibrate de cinnarizine
                  
               
                      
                  
                  
                     61337-87-9
                  
                  
                     esmirtazapine
                  
               
                      
                  
                  
                     61422-45-5
                  
                  
                     carmofur
                  
               
                      
                  
                  
                     62052-97-5
                  
                  
                     bumépidil
                  
               
                      
                  
                  
                     62973-76-6
                  
                  
                     azanidazole
                  
               
                      
                  
                  
                     62989-33-7
                  
                  
                     saproptérine
                  
               
                      
                  
                  
                     64019-03-0
                  
                  
                     doqualast
                  
               
                      
                  
                  
                     64204-55-3
                  
                  
                     ésaprazole
                  
               
                      
                  
                  
                     65089-17-0
                  
                  
                     pirinixil
                  
               
                      
                  
                  
                     65329-79-5
                  
                  
                     mobenzoxamine
                  
               
                      
                  
                  
                     65950-99-4
                  
                  
                     pirquinozol
                  
               
                      
                  
                  
                     66093-35-4
                  
                  
                     talmétoprime
                  
               
                      
                  
                  
                     66172-75-6
                  
                  
                     vérofylline
                  
               
                      
                  
                  
                     67121-76-0
                  
                  
                     fluperlapine
                  
               
                      
                  
                  
                     67227-55-8
                  
                  
                     primidolol
                  
               
                      
                  
                  
                     67254-81-3
                  
                  
                     péradoxime
                  
               
                      
                  
                  
                     67469-69-6
                  
                  
                     vanoxérine
                  
               
                      
                  
                  
                     68475-42-3
                  
                  
                     anagrélide
                  
               
                      
                  
                  
                     68576-86-3
                  
                  
                     enciprazine
                  
               
                      
                  
                  
                     68741-18-4
                  
                  
                     butérizine
                  
               
                      
                  
                  
                     68902-57-8
                  
                  
                     métioprime
                  
               
                      
                  
                  
                     69017-89-6
                  
                  
                     ipexidine
                  
               
                      
                  
                  
                     69372-19-6
                  
                  
                     pémirolast
                  
               
                      
                  
                  
                     69479-26-1
                  
                  
                     pirépolol
                  
               
                      
                  
                  
                     70018-51-8
                  
                  
                     quazinone
                  
               
                      
                  
                  
                     70312-00-4
                  
                  
                     tolnapersine
                  
               
                      
                  
                  
                     70458-92-3
                  
                  
                     péfloxacine
                  
               
                      
                  
                  
                     70458-96-7
                  
                  
                     norfloxacine
                  
               
                      
                  
                  
                     71576-40-4
                  
                  
                     aptazapine
                  
               
                      
                  
                  
                     72141-57-2
                  
                  
                     losulazine
                  
               
                      
                  
                  
                     72444-62-3
                  
                  
                     pérafensine
                  
               
                      
                  
                  
                     72732-56-0
                  
                  
                     piritrexime
                  
               
                      
                  
                  
                     72822-12-9
                  
                  
                     dapiprazole
                  
               
                      
                  
                  
                     73090-70-7
                  
                  
                     épiroprime
                  
               
                      
                  
                  
                     74011-58-8
                  
                  
                     énoxacine
                  
               
                      
                  
                  
                     74050-98-9
                  
                  
                     kétansérine
                  
               
                      
                  
                  
                     75184-94-0
                  
                  
                     fenprinast
                  
               
                      
                  
                  
                     75438-57-2
                  
                  
                     moxonidine
                  
               
                      
                  
                  
                     75444-65-4
                  
                  
                     pirenpérone
                  
               
                      
                  
                  
                     75558-90-6
                  
                  
                     ampérozide
                  
               
                      
                  
                  
                     75689-93-9
                  
                  
                     imanixil
                  
               
                      
                  
                  
                     75859-04-0
                  
                  
                     rimcazole
                  
               
                      
                  
                  
                     76330-71-7
                  
                  
                     altansérine
                  
               
                      
                  
                  
                     76536-74-8
                  
                  
                     buquitérine
                  
               
                      
                  
                  
                     76600-30-1
                  
                  
                     nosantine
                  
               
                      
                  
                  
                     76696-97-4
                  
                  
                     rofélodine
                  
               
                      
                  
                  
                     76716-60-4
                  
                  
                     fluprazine
                  
               
                      
                  
                  
                     77197-48-9
                  
                  
                     quinézamide
                  
               
                      
                  
                  
                     78208-13-6
                  
                  
                     zolenzépine
                  
               
                      
                  
                  
                     78299-53-3
                  
                  
                     tiacrilast
                  
               
                      
                  
                  
                     79467-23-5
                  
                  
                     mioflazine
                  
               
                      
                  
                  
                     79644-90-9
                  
                  
                     vébufloxacine
                  
               
                      
                  
                  
                     79660-72-3
                  
                  
                     fléroxacine
                  
               
                      
                  
                  
                     79781-95-6
                  
                  
                     rilapine
                  
               
                      
                  
                  
                     79855-88-2
                  
                  
                     tréquinsine
                  
               
                      
                  
                  
                     80109-27-9
                  
                  
                     ciladopa
                  
               
                      
                  
                  
                     80273-79-6
                  
                  
                     tefludazine
                  
               
                      
                  
                  
                     80428-29-1
                  
                  
                     mafoprazine
                  
               
                      
                  
                  
                     80433-71-2
                  
                  
                     lévofolinate de calcium
                  
               
                      
                  
                  
                     80576-83-6
                  
                  
                     édatrexate
                  
               
                      
                  
                  
                     80755-51-7
                  
                  
                     bunazosine
                  
               
                      
                  
                  
                     81043-56-3
                  
                  
                     métrenpérone
                  
               
                      
                  
                  
                     82117-51-9
                  
                  
                     cinupérone
                  
               
                      
                  
                  
                     82410-32-0
                  
                  
                     ganciclovir
                  
               
                      
                  
                  
                     83366-66-9
                  
                  
                     néfazodone
                  
               
                      
                  
                  
                     83881-51-0
                  
                  
                     cétirizine
                  
               
                      
                  
                  
                     83928-76-1
                  
                  
                     gépirone
                  
               
                      
                  
                  
                     84408-37-7
                  
                  
                     desciclovir
                  
               
                      
                  
                  
                     84854-86-4
                  
                  
                     vaneprim
                  
               
                      
                  
                  
                     85418-85-5
                  
                  
                     sunagrel
                  
               
                      
                  
                  
                     85650-52-8
                  
                  
                     mirtazapine
                  
               
                      
                  
                  
                     85673-87-6
                  
                  
                     révénast
                  
               
                      
                  
                  
                     85721-33-1
                  
                  
                     ciprofloxacine
                  
               
                      
                  
                  
                     86181-42-2
                  
                  
                     témélastine
                  
               
                      
                  
                  
                     86304-28-1
                  
                  
                     buciclovir
                  
               
                      
                  
                  
                     86393-37-5
                  
                  
                     amifloxacine
                  
               
                      
                  
                  
                     86627-15-8
                  
                  
                     aronixil
                  
               
                      
                  
                  
                     86627-50-1
                  
                  
                     lodinixil
                  
               
                      
                  
                  
                     86641-76-1
                  
                  
                     chlorure de dibrospidium
                  
               
                      
                  
                  
                     86662-54-6
                  
                  
                     binizolast
                  
               
                      
                  
                  
                     87051-46-5
                  
                  
                     butansérine
                  
               
                      
                  
                  
                     87611-28-7
                  
                  
                     melquinast
                  
               
                      
                  
                  
                     87729-89-3
                  
                  
                     ségansérine
                  
               
                      
                  
                  
                     87760-53-0
                  
                  
                     tandospirone
                  
               
                      
                  
                  
                     88133-11-3
                  
                  
                     bémitradine
                  
               
                      
                  
                  
                     88579-39-9
                  
                  
                     tasuldine
                  
               
                      
                  
                  
                     89224-07-7
                  
                  
                     trenizine
                  
               
                      
                  
                  
                     89224-08-8
                  
                  
                     flotrenizine
                  
               
                      
                  
                  
                     89226-50-6
                  
                  
                     manidipine
                  
               
                      
                  
                  
                     89303-63-9
                  
                  
                     atiprosine
                  
               
                      
                  
                  
                     90808-12-1
                  
                  
                     divaplone
                  
               
                      
                  
                  
                     92210-43-0
                  
                  
                     bémarinone
                  
               
                      
                  
                  
                     93035-32-6
                  
                  
                     tamolarizine
                  
               
                      
                  
                  
                     93106-60-6
                  
                  
                     enrofloxacine
                  
               
                      
                  
                  
                     94192-59-3
                  
                  
                     lixazinone
                  
               
                      
                  
                  
                     94386-65-9
                  
                  
                     pelrinone
                  
               
                      
                  
                  
                     95520-81-3
                  
                  
                     elzivérine
                  
               
                      
                  
                  
                     95634-82-5
                  
                  
                     batélapine
                  
               
                      
                  
                  
                     95635-55-5
                  
                  
                     ranolazine
                  
               
                      
                  
                  
                     96164-19-1
                  
                  
                     péraclopone
                  
               
                      
                  
                  
                     96478-43-2
                  
                  
                     irindalone
                  
               
                      
                  
                  
                     96604-21-6
                  
                  
                     ocinaplone
                  
               
                      
                  
                  
                     96914-39-5
                  
                  
                     actisomide
                  
               
                      
                  
                  
                     97466-90-5
                  
                  
                     quinélorane
                  
               
                      
                  
                  
                     98079-51-7
                  
                  
                     loméfloxacine
                  
               
                      
                  
                  
                     98105-99-8
                  
                  
                     sarafloxacine
                  
               
                      
                  
                  
                     98106-17-3
                  
                  
                     difloxacine
                  
               
                      
                  
                  
                     98123-83-2
                  
                  
                     epsiprantel
                  
               
                      
                  
                  
                     98207-12-6
                  
                  
                     lobuprofène
                  
               
                      
                  
                  
                     98207-14-8
                  
                  
                     frabuprofen
                  
               
                      
                  
                  
                     98631-95-9
                  
                  
                     sobuzoxane
                  
               
                      
                  
                  
                     99291-25-5
                  
                  
                     lévodropropizine
                  
               
                      
                  
                  
                     100587-52-8
                  
                  
                     norfloxacine succinil
                  
               
                      
                  
                  
                     101197-99-3
                  
                  
                     acitémate
                  
               
                      
                  
                  
                     101477-55-8
                  
                  
                     lomérizine
                  
               
                      
                  
                  
                     102280-35-3
                  
                  
                     baquiloprime
                  
               
                      
                  
                  
                     103024-93-7
                  
                  
                     tiviciclovir
                  
               
                      
                  
                  
                     104227-87-4
                  
                  
                     famciclovir
                  
               
                      
                  
                  
                     104719-71-3
                  
                  
                     lorcinadol
                  
               
                      
                  
                  
                     106400-81-1
                  
                  
                     lométrexol
                  
               
                      
                  
                  
                     106941-25-7
                  
                  
                     adéfovir
                  
               
                      
                  
                  
                     107361-33-1
                  
                  
                     énazadrem
                  
               
                      
                  
                  
                     107736-98-1
                  
                  
                     umespirone
                  
               
                      
                  
                  
                     108210-73-7
                  
                  
                     biféprofène
                  
               
                      
                  
                  
                     108319-06-8
                  
                  
                     témafloxacine
                  
               
                      
                  
                  
                     108436-80-2
                  
                  
                     rociclovir
                  
               
                      
                  
                  
                     108612-45-9
                  
                  
                     mizolastine
                  
               
                      
                  
                  
                     108674-88-0
                  
                  
                     idénast
                  
               
                      
                  
                  
                     108785-69-9
                  
                  
                     lorpiprazole
                  
               
                      
                  
                  
                     109713-79-3
                  
                  
                     neldazosine
                  
               
                      
                  
                  
                     110101-66-1
                  
                  
                     tirilazad
                  
               
                      
                  
                  
                     110629-41-9
                  
                  
                     elbanizine
                  
               
                      
                  
                  
                     110690-43-2
                  
                  
                     émitéfur
                  
               
                      
                  
                  
                     110871-86-8
                  
                  
                     sparfloxacine
                  
               
                      
                  
                  
                     111786-07-3
                  
                  
                     prinoxodan
                  
               
                      
                  
                  
                     112398-08-0
                  
                  
                     danofloxacine
                  
               
                      
                  
                  
                     112733-06-9
                  
                  
                     zénarestat
                  
               
                      
                  
                  
                     112811-59-3
                  
                  
                     gatifloxacin
                  
               
                      
                  
                  
                     113617-63-3
                  
                  
                     orbifloxacine
                  
               
                      
                  
                  
                     113852-37-2
                  
                  
                     cidofovir
                  
               
                      
                  
                  
                     113857-87-7
                  
                  
                     talotrexine
                  
               
                      
                  
                  
                     114298-18-9
                  
                  
                     zalospirone
                  
               
                      
                  
                  
                     115313-22-9
                  
                  
                     sérazapine
                  
               
                      
                  
                  
                     115762-17-9
                  
                  
                     ruzadolane
                  
               
                      
                  
                  
                     116308-55-5
                  
                  
                     vatanidipine
                  
               
                      
                  
                  
                     117414-74-1
                  
                  
                     midafotel
                  
               
                      
                  
                  
                     117827-81-3
                  
                  
                     delfaprazine
                  
               
                      
                  
                  
                     118420-47-6
                  
                  
                     tagorizine
                  
               
                      
                  
                  
                     119514-66-8
                  
                  
                     lifarizine
                  
               
                      
                  
                  
                     119687-33-1
                  
                  
                     iganidipine
                  
               
                      
                  
                  
                     119914-60-2
                  
                  
                     grépafloxacine
                  
               
                      
                  
                  
                     120770-34-5
                  
                  
                     draflazine
                  
               
                      
                  
                  
                     123205-52-7
                  
                  
                     trelnarizine
                  
               
                      
                  
                  
                     124265-89-0
                  
                  
                     omaciclovir
                  
               
                      
                  
                  
                     124832-26-4
                  
                  
                     valaciclovir
                  
               
                      
                  
                  
                     125363-87-3
                  
                  
                     carsatrine
                  
               
                      
                  
                  
                     127266-56-2
                  
                  
                     adatansérine
                  
               
                      
                  
                  
                     127759-89-1
                  
                  
                     lobucavir
                  
               
                      
                  
                  
                     129716-58-1
                  
                  
                     doféquidar
                  
               
                      
                  
                  
                     130018-77-8
                  
                  
                     lévocétirizine
                  
               
                      
                  
                  
                     130636-43-0
                  
                  
                     nifékalant
                  
               
                      
                  
                  
                     130800-90-7
                  
                  
                     sipatrigine
                  
               
                      
                  
                  
                     131635-06-8
                  
                  
                     sifaprazine
                  
               
                      
                  
                  
                     131881-03-3
                  
                  
                     sunépitron
                  
               
                      
                  
                  
                     132449-46-8
                  
                  
                     lésopitron
                  
               
                      
                  
                  
                     132810-10-7
                  
                  
                     blonansérine
                  
               
                      
                  
                  
                     133432-71-0
                  
                  
                     peldésine
                  
               
                      
                  
                  
                     133718-29-3
                  
                  
                     révizinone
                  
               
                      
                  
                  
                     133804-44-1
                  
                  
                     caldaret
                  
               
                      
                  
                  
                     134208-17-6
                  
                  
                     mazapertine
                  
               
                      
                  
                  
                     135637-46-6
                  
                  
                     atizoram
                  
               
                      
                  
                  
                     136470-78-5
                  
                  
                     abacavir
                  
               
                      
                  
                  
                     136816-75-6
                  
                  
                     atévirdine
                  
               
                      
                  
                  
                     137234-62-9
                  
                  
                     voriconazole
                  
               
                      
                  
                  
                     137281-23-3
                  
                  
                     pémétrexed
                  
               
                      
                  
                  
                     138117-50-7
                  
                  
                     létéprinim
                  
               
                      
                  
                  
                     140945-32-0
                  
                  
                     mapinastine
                  
               
                      
                  
                  
                     141549-75-9
                  
                  
                     indisétron
                  
               
                      
                  
                  
                     142217-69-4
                  
                  
                     entécavir
                  
               
                      
                  
                  
                     143257-98-1
                  
                  
                     lérisétron
                  
               
                      
                  
                  
                     146464-95-1
                  
                  
                     pralatrexate
                  
               
                      
                  
                  
                     147127-20-6
                  
                  
                     ténofovir
                  
               
                      
                  
                  
                     147149-76-6
                  
                  
                     nolatrexed
                  
               
                      
                  
                  
                     147254-64-6
                  
                  
                     ranirestat
                  
               
                      
                  
                  
                     148504-51-2
                  
                  
                     ripisartan
                  
               
                      
                  
                  
                     149950-60-7
                  
                  
                     émivirine
                  
               
                      
                  
                  
                     150378-17-9
                  
                  
                     indinavir
                  
               
                      
                  
                  
                     150756-35-7
                  
                  
                     éflétirizine
                  
               
                      
                  
                  
                     151319-34-5
                  
                  
                     zaléplone
                  
               
                      
                  
                  
                     152459-95-5
                  
                  
                     imatinib
                  
               
                      
                  
                  
                     152939-42-9
                  
                  
                     opanixil
                  
               
                      
                  
                  
                     153537-73-6
                  
                  
                     plévitrexed
                  
               
                      
                  
                  
                     153808-85-6
                  
                  
                     cadrofloxacine
                  
               
                      
                  
                  
                     154889-68-6
                  
                  
                     pibrozélésine
                  
               
                      
                  
                  
                     156862-51-0
                  
                  
                     belapéridone
                  
               
                      
                  
                  
                     164150-99-6
                  
                  
                     fandofloxacine
                  
               
                      
                  
                  
                     167354-41-8
                  
                  
                     zosuquidar
                  
               
                      
                  
                  
                     167933-07-5
                  
                  
                     flibansérine
                  
               
                      
                  
                  
                     170912-52-4
                  
                  
                     donitriptan
                  
               
                      
                  
                  
                     171714-84-4
                  
                  
                     darusentan
                  
               
                      
                  
                  
                     175865-60-8
                  
                  
                     valganciclovir
                  
               
                      
                  
                  
                     177036-94-1
                  
                  
                     ambrisentan
                  
               
                      
                  
                  
                     183321-74-6
                  
                  
                     erlotinib
                  
               
                      
                  
                  
                     186692-46-6
                  
                  
                     seliciclib
                  
               
                      
                  
                  
                     187949-02-6
                  
                  
                     albaconazole
                  
               
                      
                  
                  
                     192725-17-0
                  
                  
                     lopinavir
                  
               
                      
                  
                  
                     193681-12-8
                  
                  
                     alamifovir
                  
               
                      
                  
                  
                     195157-34-7
                  
                  
                     valomaciclovir
                  
               
                      
                  
                  
                     196612-93-8
                  
                  
                     falnidamol
                  
               
                      
                  
                  
                     199463-33-7
                  
                  
                     révaprazan
                  
               
                      
                  
                  
                     204267-33-4
                  
                  
                     féloprentan
                  
               
                      
                  
                  
                     204697-65-4
                  
                  
                     olcégépant
                  
               
                      
                  
                  
                     209799-67-7
                  
                  
                     forodesine
                  
               
                      
                  
                  
                     210245-80-0
                  
                  
                     zonampanel
                  
               
                      
                  
                  
                     220984-26-9
                  
                  
                     détiviciclovir
                  
               
                      
                  
                  
                     244767-67-7
                  
                  
                     dapivirine
                  
               
                      
                  
                  
                     247257-48-3
                  
                  
                     fimasartan
                  
               
                      
                  
                  
                     259525-01-4
                  
                  
                     énécadine
                  
               
                      
                  
                  
                     269055-15-4
                  
                  
                     etravirine
                  
               
                      
                  
                  
                     274693-27-5
                  
                  
                     ticagrélor
                  
               
                      
                  
                  
                     288383-20-0
                  
                  
                     cédiranib
                  
               
                      
                  
                  
                     290297-26-6
                  
                  
                     nétupitant
                  
               
                      
                  
                  
                     306296-47-9
                  
                  
                     vicriviroc
                  
               
                      
                  
                  
                     309913-83-5
                  
                  
                     talmapimod
                  
               
                      
                  
                  
                     324758-66-9
                  
                  
                     sabiporide
                  
               
                      
                  
                  
                     330784-47-9
                  
                  
                     avanafil
                  
               
                      
                  
                  
                     334476-46-9
                  
                  
                     vestipitant
                  
               
                      
                  
                  
                     336113-53-2
                  
                  
                     ispinesib
                  
               
                      
                  
                  
                     354813-19-7
                  
                  
                     balicatib
                  
               
                      
                  
                  
                     356057-34-6
                  
                  
                     darapladib
                  
               
                      
                  
                  
                     380843-75-4
                  
                  
                     bosutinib
                  
               
                      
                  
                  
                     387867-13-2
                  
                  
                     tandutinib
                  
               
                      
                  
                  
                     402595-29-3
                  
                  
                     etriciguat
                  
               
                      
                  
                  
                     414910-27-3
                  
                  
                     casopitant
                  
               
                      
                  
                  
                     425637-18-9
                  
                  
                     sotrastaurine
                  
               
                      
                  
                  
                     441798-33-0
                  
                  
                     macitentan
                  
               
                      
                  
                  
                     443144-26-1
                  
                  
                     pruvansérine
                  
               
                      
                  
                  
                     443913-73-3
                  
                  
                     vandetanib
                  
               
                      
                  
                  
                     486460-32-6
                  
                  
                     sitagliptine
                  
               
                      
                  
                  
                     500287-72-9
                  
                  
                     rilpivirine
                  
               
                      
                  
                  
                     501000-36-8
                  
                  
                     dutacatib
                  
               
                      
                  
                  
                     502422-74-4
                  
                  
                     figopitant
                  
               
                      
                  
                  
                     569351-91-3
                  
                  
                     dasantafil
                  
               
                      
                  
                  
                     625115-55-1
                  
                  
                     riociguat
                  
               
                      
                  
                  
                     641571-10-0
                  
                  
                     nilotinib
                  
               
                      
                  
                  
                     668270-12-0
                  
                  
                     linagliptine
                  
               
                      
                  
                  
                     686344-29-6
                  
                  
                     otenabant
                  
               
                      
                  
                  
                     763113-22-0
                  
                  
                     olaparib
                  
               
                      
                  
                  
                     791828-58-5
                  
                  
                     aderbasib
                  
               
                      
                  
                  
                     827318-97-8
                  
                  
                     danusertib
                  
               
                      
                  
                  
                     839712-12-8
                  
                  
                     cariprazine
                  
               
                      
                  
                  
                     840486-93-3
                  
                  
                     adipiplon
                  
               
                      
                  
                  
                     849550-05-6
                  
                  
                     cévipabulin
                  
               
                      
                  
                  
                     850649-61-5
                  
                  
                     alogliptine
                  
               
                      
                  
                  
                     859212-16-1
                  
                  
                     bafétinib
                  
               
                     2933 69 40
                  
                  
                     100-97-0
                  
                  
                     méthénamine
                  
               
                     2933 69 80
                  
                  
                     51-18-3
                  
                  
                     trétamine
                  
               
                      
                  
                  
                     87-90-1
                  
                  
                     symclosène
                  
               
                      
                  
                  
                     500-42-5
                  
                  
                     chlorazanil
                  
               
                      
                  
                  
                     537-17-7
                  
                  
                     amanozine
                  
               
                      
                  
                  
                     609-78-9
                  
                  
                     embonate de cycloguanil
                  
               
                      
                  
                  
                     645-05-6
                  
                  
                     altrétamine
                  
               
                      
                  
                  
                     937-13-3
                  
                  
                     otéracil
                  
               
                      
                  
                  
                     2244-21-5
                  
                  
                     troclosène potassique
                  
               
                      
                  
                  
                     3378-93-6
                  
                  
                     clociguanil
                  
               
                      
                  
                  
                     5580-22-3
                  
                  
                     oxonazine
                  
               
                      
                  
                  
                     13957-36-3
                  
                  
                     méladrazine
                  
               
                      
                  
                  
                     15585-71-4
                  
                  
                     brométénamine
                  
               
                      
                  
                  
                     15599-44-7
                  
                  
                     spirazine
                  
               
                      
                  
                  
                     27469-53-0
                  
                  
                     almitrine
                  
               
                      
                  
                  
                     35319-70-1
                  
                  
                     tiazuril
                  
               
                      
                  
                  
                     57381-26-7
                  
                  
                     irsogladine
                  
               
                      
                  
                  
                     63119-27-7
                  
                  
                     anitrazafène
                  
               
                      
                  
                  
                     66215-27-8
                  
                  
                     cyromazine
                  
               
                      
                  
                  
                     68289-14-5
                  
                  
                     métrazifone
                  
               
                      
                  
                  
                     69004-03-1
                  
                  
                     toltrazuril
                  
               
                      
                  
                  
                     69004-04-2
                  
                  
                     ponazuril
                  
               
                      
                  
                  
                     84057-84-1
                  
                  
                     lamotrigine
                  
               
                      
                  
                  
                     92257-40-4
                  
                  
                     dizatrifone
                  
               
                      
                  
                  
                     98410-36-7
                  
                  
                     palatrigine
                  
               
                      
                  
                  
                     101831-36-1
                  
                  
                     clazuril
                  
               
                      
                  
                  
                     101831-37-2
                  
                  
                     diclazuril
                  
               
                      
                  
                  
                     103337-74-2
                  
                  
                     létrazuril
                  
               
                      
                  
                  
                     108258-89-5
                  
                  
                     sulazuril
                  
               
                      
                  
                  
                     128470-15-5
                  
                  
                     mélarsomine
                  
               
                      
                  
                  
                     179756-85-5
                  
                  
                     eptapirone
                  
               
                      
                  
                  
                     187393-00-6
                  
                  
                     bémotrizinol
                  
               
                      
                  
                  
                     775351-65-0
                  
                  
                     iméglimine
                  
               
                     2933 72 00
                  
                  
                     125-64-4
                  
                  
                     méthyprylone
                  
               
                      
                  
                  
                     22316-47-8
                  
                  
                     clobazam
                  
               
                     2933 79 00
                  
                  
                     69-25-0
                  
                  
                     élédoïsine
                  
               
                      
                  
                  
                     77-04-3
                  
                  
                     pyrithyldione
                  
               
                      
                  
                  
                     98-79-3
                  
                  
                     acide pidolique
                  
               
                      
                  
                  
                     125-13-3
                  
                  
                     oxyphénisatine
                  
               
                      
                  
                  
                     125-33-7
                  
                  
                     primidone
                  
               
                      
                  
                  
                     134-37-2
                  
                  
                     amphénidone
                  
               
                      
                  
                  
                     467-90-3
                  
                  
                     éthypicone
                  
               
                      
                  
                  
                     1910-68-5
                  
                  
                     métisazone
                  
               
                      
                  
                  
                     1980-49-0
                  
                  
                     félipyrine
                  
               
                      
                  
                  
                     2261-94-1
                  
                  
                     flucarbril
                  
               
                      
                  
                  
                     7491-74-9
                  
                  
                     piracétam
                  
               
                      
                  
                  
                     17650-98-5
                  
                  
                     cérulétide
                  
               
                      
                  
                  
                     17692-37-4
                  
                  
                     fantridone
                  
               
                      
                  
                  
                     18356-28-0
                  
                  
                     rolziracétam
                  
               
                      
                  
                  
                     21590-91-0
                  
                  
                     omidoline
                  
               
                      
                  
                  
                     21590-92-1
                  
                  
                     étomidoline
                  
               
                      
                  
                  
                     21766-53-0
                  
                  
                     acide iolidonique
                  
               
                      
                  
                  
                     22136-26-1
                  
                  
                     amédaline
                  
               
                      
                  
                  
                     22365-40-8
                  
                  
                     triflubazam
                  
               
                      
                  
                  
                     26070-78-0
                  
                  
                     ubisindine
                  
               
                      
                  
                  
                     29342-05-0
                  
                  
                     ciclopirox
                  
               
                      
                  
                  
                     31842-01-0
                  
                  
                     indoprofène
                  
               
                      
                  
                  
                     33996-58-6
                  
                  
                     étiracétam
                  
               
                      
                  
                  
                     35115-60-7
                  
                  
                     téprotide
                  
               
                      
                  
                  
                     41729-52-6
                  
                  
                     dézaguanine
                  
               
                      
                  
                  
                     43200-80-2
                  
                  
                     zopiclone
                  
               
                      
                  
                  
                     50516-43-3
                  
                  
                     nofécaïnide
                  
               
                      
                  
                  
                     51781-06-7
                  
                  
                     cartéolol
                  
               
                      
                  
                  
                     53086-13-8
                  
                  
                     dexindoprofène
                  
               
                      
                  
                  
                     53179-13-8
                  
                  
                     pirfénidone
                  
               
                      
                  
                  
                     54063-34-2
                  
                  
                     cofisatine
                  
               
                      
                  
                  
                     54935-03-4
                  
                  
                     sulisatine
                  
               
                      
                  
                  
                     59227-89-3
                  
                  
                     laurocapram
                  
               
                      
                  
                  
                     59776-90-8
                  
                  
                     dupracétam
                  
               
                      
                  
                  
                     60719-84-8
                  
                  
                     amrinone
                  
               
                      
                  
                  
                     61413-54-5
                  
                  
                     rolipram
                  
               
                      
                  
                  
                     62613-82-5
                  
                  
                     oxiracétam
                  
               
                      
                  
                  
                     63610-08-2
                  
                  
                     indobufène
                  
               
                      
                  
                  
                     63958-90-7
                  
                  
                     nonathymuline
                  
               
                      
                  
                  
                     65008-93-7
                  
                  
                     bométolol
                  
               
                      
                  
                  
                     67199-66-0
                  
                  
                     daniquidone
                  
               
                      
                  
                  
                     67542-41-0
                  
                  
                     imuracétam
                  
               
                      
                  
                  
                     67793-71-9
                  
                  
                     draquinolol
                  
               
                      
                  
                  
                     68497-62-1
                  
                  
                     pramiracétam
                  
               
                      
                  
                  
                     68550-75-4
                  
                  
                     cilostamide
                  
               
                      
                  
                  
                     72332-33-3
                  
                  
                     procatérol
                  
               
                      
                  
                  
                     72432-10-1
                  
                  
                     aniracétam
                  
               
                      
                  
                  
                     73725-85-6
                  
                  
                     lidansérine
                  
               
                      
                  
                  
                     73963-72-1
                  
                  
                     cilostazol
                  
               
                      
                  
                  
                     74436-00-3
                  
                  
                     géclosporine
                  
               
                      
                  
                  
                     77191-36-7
                  
                  
                     néfiracétam
                  
               
                      
                  
                  
                     77862-92-1
                  
                  
                     falipamil
                  
               
                      
                  
                  
                     78415-72-2
                  
                  
                     milrinone
                  
               
                      
                  
                  
                     78466-70-3
                  
                  
                     zomébazam
                  
               
                      
                  
                  
                     78466-98-5
                  
                  
                     razobazam
                  
               
                      
                  
                  
                     81840-15-5
                  
                  
                     vesnarinone
                  
               
                      
                  
                  
                     82209-39-0
                  
                  
                     piraxélate
                  
               
                      
                  
                  
                     84088-42-6
                  
                  
                     roquinimex
                  
               
                      
                  
                  
                     84629-61-8
                  
                  
                     darenzépine
                  
               
                      
                  
                  
                     84901-45-1
                  
                  
                     doliracétam
                  
               
                      
                  
                  
                     85136-71-6
                  
                  
                     tilisolol
                  
               
                      
                  
                  
                     85175-67-3
                  
                  
                     zatébradine
                  
               
                      
                  
                  
                     86541-75-5
                  
                  
                     bénazépril
                  
               
                      
                  
                  
                     86541-78-8
                  
                  
                     bénazéprilate
                  
               
                      
                  
                  
                     88124-26-9
                  
                  
                     adosopine
                  
               
                      
                  
                  
                     88124-27-0
                  
                  
                     étazépine
                  
               
                      
                  
                  
                     88296-61-1
                  
                  
                     médorinone
                  
               
                      
                  
                  
                     90098-04-7
                  
                  
                     rebamipide
                  
               
                      
                  
                  
                     91374-21-9
                  
                  
                     ropinirole
                  
               
                      
                  
                  
                     97205-34-0
                  
                  
                     nebracetam
                  
               
                      
                  
                  
                     100510-33-6
                  
                  
                     adibendan
                  
               
                      
                  
                  
                     100643-96-7
                  
                  
                     indolidan
                  
               
                      
                  
                  
                     101193-40-2
                  
                  
                     quinotolast
                  
               
                      
                  
                  
                     102669-89-6
                  
                  
                     satérinone
                  
               
                      
                  
                  
                     102767-28-2
                  
                  
                     lévétiracétam
                  
               
                      
                  
                  
                     102791-47-9
                  
                  
                     nantérinone
                  
               
                      
                  
                  
                     103880-26-8
                  
                  
                     brefonalol
                  
               
                      
                  
                  
                     103997-59-7
                  
                  
                     selprazine
                  
               
                      
                  
                  
                     105431-72-9
                  
                  
                     linopirdine
                  
               
                      
                  
                  
                     106730-54-5
                  
                  
                     olprinone
                  
               
                      
                  
                  
                     108310-20-9
                  
                  
                     pirodomast
                  
               
                      
                  
                  
                     109214-55-3
                  
                  
                     libenzapril
                  
               
                      
                  
                  
                     109859-78-1
                  
                  
                     cilobradine
                  
               
                      
                  
                  
                     110958-19-5
                  
                  
                     fasoracétam
                  
               
                      
                  
                  
                     113957-09-8
                  
                  
                     cébaracétam
                  
               
                      
                  
                  
                     114485-92-6
                  
                  
                     pidolacétamol
                  
               
                      
                  
                  
                     120551-59-9
                  
                  
                     crilvastatine
                  
               
                      
                  
                  
                     122852-42-0
                  
                  
                     alosétron
                  
               
                      
                  
                  
                     126100-97-8
                  
                  
                     dimiracétam
                  
               
                      
                  
                  
                     128326-80-7
                  
                  
                     nicoracétam
                  
               
                      
                  
                  
                     128486-54-4
                  
                  
                     lurosétron
                  
               
                      
                  
                  
                     129300-27-2
                  
                  
                     fabésétron
                  
               
                      
                  
                  
                     129722-12-9
                  
                  
                     aripiprazole
                  
               
                      
                  
                  
                     133737-32-3
                  
                  
                     pagoclone
                  
               
                      
                  
                  
                     134143-28-5
                  
                  
                     glaspimod
                  
               
                      
                  
                  
                     135548-15-1
                  
                  
                     oxéclosporine
                  
               
                      
                  
                  
                     135729-56-5
                  
                  
                     palonosétron
                  
               
                      
                  
                  
                     138506-45-3
                  
                  
                     pidobenzone
                  
               
                      
                  
                  
                     138729-47-2
                  
                  
                     eszopiclone
                  
               
                      
                  
                  
                     142139-60-4
                  
                  
                     lapistéride
                  
               
                      
                  
                  
                     143343-83-3
                  
                  
                     toborinone
                  
               
                      
                  
                  
                     143943-73-1
                  
                  
                     liréquinil
                  
               
                      
                  
                  
                     145733-36-4
                  
                  
                     tasosartan
                  
               
                      
                  
                  
                     147568-66-9
                  
                  
                     carmotérol
                  
               
                      
                  
                  
                     148396-36-5
                  
                  
                     fradafiban
                  
               
                      
                  
                  
                     148905-78-6
                  
                  
                     bexlostéride
                  
               
                      
                  
                  
                     149503-79-7
                  
                  
                     léfradafiban
                  
               
                      
                  
                  
                     155974-00-8
                  
                  
                     ivabradine
                  
               
                      
                  
                  
                     156001-18-2
                  
                  
                     embusartan
                  
               
                      
                  
                  
                     160135-92-2
                  
                  
                     gémopatrilate
                  
               
                      
                  
                  
                     161982-62-3
                  
                  
                     dépréotide
                  
               
                      
                  
                  
                     163222-33-1
                  
                  
                     ézétimibe
                  
               
                      
                  
                  
                     163250-90-6
                  
                  
                     orbofiban
                  
               
                      
                  
                  
                     180694-97-7
                  
                  
                     mimopézil
                  
               
                      
                  
                  
                     182821-27-8
                  
                  
                     daglutril
                  
               
                      
                  
                  
                     187523-35-9
                  
                  
                     flindokalner
                  
               
                      
                  
                  
                     188968-51-6
                  
                  
                     cilengitide
                  
               
                      
                  
                  
                     189691-06-3
                  
                  
                     brémélanotide
                  
               
                      
                  
                  
                     191732-72-6
                  
                  
                     lénalidomide
                  
               
                      
                  
                  
                     192185-72-1
                  
                  
                     tipifarnib
                  
               
                      
                  
                  
                     194413-58-6
                  
                  
                     sémaxanib
                  
               
                      
                  
                  
                     248281-84-7
                  
                  
                     laquinimod
                  
               
                      
                  
                  
                     248282-01-1
                  
                  
                     paquinimod
                  
               
                      
                  
                  
                     254964-60-8
                  
                  
                     tasquinimod
                  
               
                      
                  
                  
                     312753-06-3
                  
                  
                     indacaterol
                  
               
                      
                  
                  
                     357336-20-0
                  
                  
                     brivaracetam
                  
               
                      
                  
                  
                     357336-74-4
                  
                  
                     seletracetam
                  
               
                      
                  
                  
                     380917-97-5
                  
                  
                     pérampanel
                  
               
                      
                  
                  
                     405169-16-6
                  
                  
                     dovitinib
                  
               
                      
                  
                  
                     425386-60-3
                  
                  
                     sémagacestat
                  
               
                      
                  
                  
                     449811-01-2
                  
                  
                     pamapimod
                  
               
                      
                  
                  
                     461443-59-4
                  
                  
                     aplaviroc
                  
               
                      
                  
                  
                     473289-62-2
                  
                  
                     ilépatril
                  
               
                      
                  
                  
                     503612-47-3
                  
                  
                     apixaban
                  
               
                      
                  
                  
                     515814-01-4
                  
                  
                     voclosporine
                  
               
                      
                  
                  
                     536748-46-6
                  
                  
                     éribaxaban
                  
               
                      
                  
                  
                     552292-08-7
                  
                  
                     rolapitant
                  
               
                      
                  
                  
                     557795-19-4
                  
                  
                     sunitinib
                  
               
                      
                  
                  
                     579475-18-6
                  
                  
                     orvépitant
                  
               
                      
                  
                  
                     813452-18-5
                  
                  
                     carmégliptine
                  
               
                     2933 91 10
                  
                  
                     58-25-3
                  
                  
                     chlordiazépoxide
                  
               
                     2933 91 90
                  
                  
                     146-22-5
                  
                  
                     nitrazépam
                  
               
                      
                  
                  
                     439-14-5
                  
                  
                     diazépam
                  
               
                      
                  
                  
                     604-75-1
                  
                  
                     oxazépam
                  
               
                      
                  
                  
                     846-49-1
                  
                  
                     lorazépam
                  
               
                      
                  
                  
                     846-50-4
                  
                  
                     témazépam
                  
               
                      
                  
                  
                     848-75-9
                  
                  
                     lormétazépam
                  
               
                      
                  
                  
                     1088-11-5
                  
                  
                     nordazépam
                  
               
                      
                  
                  
                     1622-61-3
                  
                  
                     clonazépam
                  
               
                      
                  
                  
                     1622-62-4
                  
                  
                     flunitrazépam
                  
               
                      
                  
                  
                     2011-67-8
                  
                  
                     nimétazépam
                  
               
                      
                  
                  
                     2894-67-9
                  
                  
                     délorazépam
                  
               
                      
                  
                  
                     2898-12-6
                  
                  
                     médazépam
                  
               
                      
                  
                  
                     2955-38-6
                  
                  
                     prazépam
                  
               
                      
                  
                  
                     3563-49-3
                  
                  
                     pyrovalérone
                  
               
                      
                  
                  
                     3900-31-0
                  
                  
                     fludiazépam
                  
               
                      
                  
                  
                     10379-14-3
                  
                  
                     tétrazépam
                  
               
                      
                  
                  
                     17617-23-1
                  
                  
                     flurazépam
                  
               
                      
                  
                  
                     22232-71-9
                  
                  
                     mazindol
                  
               
                      
                  
                  
                     23092-17-3
                  
                  
                     halazépam
                  
               
                      
                  
                  
                     28911-01-5
                  
                  
                     triazolam
                  
               
                      
                  
                  
                     28981-97-7
                  
                  
                     alprazolam
                  
               
                      
                  
                  
                     29177-84-2
                  
                  
                     loflazépate d'éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     29975-16-4
                  
                  
                     estazolam
                  
               
                      
                  
                  
                     36104-80-0
                  
                  
                     camazépam
                  
               
                      
                  
                  
                     52463-83-9
                  
                  
                     pinazépam
                  
               
                      
                  
                  
                     59467-70-8
                  
                  
                     midazolam
                  
               
                     2933 99 20
                  
                  
                     82-88-2
                  
                  
                     phénindamine
                  
               
                     2933 99 80
                  
                  
                     73-07-4
                  
                  
                     prazépine
                  
               
                      
                  
                  
                     77-15-6
                  
                  
                     éthoheptazine
                  
               
                      
                  
                  
                     298-46-4
                  
                  
                     carbamazépine
                  
               
                      
                  
                  
                     303-54-8
                  
                  
                     dépramine
                  
               
                      
                  
                  
                     469-78-3
                  
                  
                     métheptazine
                  
               
                      
                  
                  
                     509-84-2
                  
                  
                     météthoheptazine
                  
               
                      
                  
                  
                     739-71-9
                  
                  
                     trimipramine
                  
               
                      
                  
                  
                     796-29-2
                  
                  
                     kétimipramine
                  
               
                      
                  
                  
                     848-53-3
                  
                  
                     homochlorcyclizine
                  
               
                      
                  
                  
                     963-39-3
                  
                  
                     démoxépam
                  
               
                      
                  
                  
                     1159-93-9
                  
                  
                     clobenzépam
                  
               
                      
                  
                  
                     1232-85-5
                  
                  
                     élantrine
                  
               
                      
                  
                  
                     2898-13-7
                  
                  
                     sulazépam
                  
               
                      
                  
                  
                     3426-08-2
                  
                  
                     prozapine
                  
               
                      
                  
                  
                     4498-32-2
                  
                  
                     dibenzépine
                  
               
                      
                  
                  
                     5571-84-6
                  
                  
                     nitrazépate de potassium
                  
               
                      
                  
                  
                     6196-08-3
                  
                  
                     élanzépine
                  
               
                      
                  
                  
                     6829-98-7
                  
                  
                     imipraminoxide
                  
               
                      
                  
                  
                     10171-69-4
                  
                  
                     clazolam
                  
               
                      
                  
                  
                     10321-12-7
                  
                  
                     propizépine
                  
               
                      
                  
                  
                     10379-11-0
                  
                  
                     nortétrazépam
                  
               
                      
                  
                  
                     15351-05-0
                  
                  
                     métiodure de buzépide
                  
               
                      
                  
                  
                     15687-07-7
                  
                  
                     cyprazépam
                  
               
                      
                  
                  
                     21730-16-5
                  
                  
                     métapramine
                  
               
                      
                  
                  
                     22345-47-7
                  
                  
                     tofisopam
                  
               
                      
                  
                  
                     23047-25-8
                  
                  
                     lofépramine
                  
               
                      
                  
                  
                     23980-14-5
                  
                  
                     dirazépate d'éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     25967-29-7
                  
                  
                     flutoprazépam
                  
               
                      
                  
                  
                     26304-61-0
                  
                  
                     azépindole
                  
               
                      
                  
                  
                     26308-28-1
                  
                  
                     ripazépam
                  
               
                      
                  
                  
                     27432-00-4
                  
                  
                     mézépine
                  
               
                      
                  
                  
                     28546-58-9
                  
                  
                     uldazépam
                  
               
                      
                  
                  
                     28721-07-5
                  
                  
                     oxcarbazépine
                  
               
                      
                  
                  
                     28781-64-8
                  
                  
                     ménitrazépam
                  
               
                      
                  
                  
                     29176-29-2
                  
                  
                     lofendazam
                  
               
                      
                  
                  
                     29331-92-8
                  
                  
                     licarbazépine
                  
               
                      
                  
                  
                     29442-58-8
                  
                  
                     motrazépam
                  
               
                      
                  
                  
                     31352-82-6
                  
                  
                     zolazépam
                  
               
                      
                  
                  
                     33545-56-1
                  
                  
                     ciclopramine
                  
               
                      
                  
                  
                     34482-99-0
                  
                  
                     flétazépam
                  
               
                      
                  
                  
                     35142-68-8
                  
                  
                     homopipramol
                  
               
                      
                  
                  
                     35322-07-7
                  
                  
                     fosazépam
                  
               
                      
                  
                  
                     36735-22-5
                  
                  
                     quazépam
                  
               
                      
                  
                  
                     37115-32-5
                  
                  
                     adinazolam
                  
               
                      
                  
                  
                     37669-57-1
                  
                  
                     arfendazam
                  
               
                      
                  
                  
                     40762-15-0
                  
                  
                     doxéfazépam
                  
               
                      
                  
                  
                     42863-81-0
                  
                  
                     lopirazépam
                  
               
                      
                  
                  
                     47206-15-5
                  
                  
                     enprazépine
                  
               
                      
                  
                  
                     51037-88-8
                  
                  
                     tuclazépam
                  
               
                      
                  
                  
                     52042-01-0
                  
                  
                     elfazépam
                  
               
                      
                  
                  
                     52391-89-6
                  
                  
                     flutémazépam
                  
               
                      
                  
                  
                     52829-30-8
                  
                  
                     proflazépam
                  
               
                      
                  
                  
                     53716-46-4
                  
                  
                     anilopam
                  
               
                      
                  
                  
                     54340-58-8
                  
                  
                     meptazinol
                  
               
                      
                  
                  
                     54663-47-7
                  
                  
                     iodure de tibézonium
                  
               
                      
                  
                  
                     55299-10-0
                  
                  
                     pivoxazépam
                  
               
                      
                  
                  
                     56030-50-3
                  
                  
                     trépipam
                  
               
                      
                  
                  
                     57109-90-7
                  
                  
                     clorazépate dipotassique
                  
               
                      
                  
                  
                     57435-86-6
                  
                  
                     prémazépam
                  
               
                      
                  
                  
                     57916-70-8
                  
                  
                     iclazépam
                  
               
                      
                  
                  
                     58503-82-5
                  
                  
                     azipramine
                  
               
                      
                  
                  
                     58581-89-8
                  
                  
                     azélastine
                  
               
                      
                  
                  
                     58662-84-3
                  
                  
                     méclonazépam
                  
               
                      
                  
                  
                     59009-93-7
                  
                  
                     carburazépam
                  
               
                      
                  
                  
                     59467-77-5
                  
                  
                     climazolam
                  
               
                      
                  
                  
                     60575-32-8
                  
                  
                     amézépine
                  
               
                      
                  
                  
                     64098-32-4
                  
                  
                     zapizolam
                  
               
                      
                  
                  
                     64294-95-7
                  
                  
                     sétastine
                  
               
                      
                  
                  
                     65400-85-3
                  
                  
                     carfluzépate d'éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     66834-24-0
                  
                  
                     cianopramine
                  
               
                      
                  
                  
                     67227-56-9
                  
                  
                     fénoldopam
                  
               
                      
                  
                  
                     68318-20-7
                  
                  
                     vérilopam
                  
               
                      
                  
                  
                     69624-60-8
                  
                  
                     nélézaprine
                  
               
                      
                  
                  
                     72522-13-5
                  
                  
                     eptazocine
                  
               
                      
                  
                  
                     74847-35-1
                  
                  
                     pyronaridine
                  
               
                      
                  
                  
                     75696-02-5
                  
                  
                     cinolazépam
                  
               
                      
                  
                  
                     75991-50-3
                  
                  
                     dazépinil
                  
               
                      
                  
                  
                     78755-81-4
                  
                  
                     flumazénil
                  
               
                      
                  
                  
                     78771-13-8
                  
                  
                     sarmazénil
                  
               
                      
                  
                  
                     80012-43-7
                  
                  
                     épinastine
                  
               
                      
                  
                  
                     82059-50-5
                  
                  
                     dextofisopam
                  
               
                      
                  
                  
                     82230-53-3
                  
                  
                     girisopam
                  
               
                      
                  
                  
                     83166-17-0
                  
                  
                     tampramine
                  
               
                      
                  
                  
                     83275-56-3
                  
                  
                     tiracizine
                  
               
                      
                  
                  
                     83471-41-4
                  
                  
                     pincaïnide
                  
               
                      
                  
                  
                     84031-17-4
                  
                  
                     metaclazepam
                  
               
                      
                  
                  
                     84379-13-5
                  
                  
                     brétazénil
                  
               
                      
                  
                  
                     86273-92-9
                  
                  
                     tolufazépam
                  
               
                      
                  
                  
                     87233-61-2
                  
                  
                     émédastine
                  
               
                      
                  
                  
                     87646-83-1
                  
                  
                     lodazécar
                  
               
                      
                  
                  
                     88768-40-5
                  
                  
                     cilazapril
                  
               
                      
                  
                  
                     90139-06-3
                  
                  
                     cilazaprilate
                  
               
                      
                  
                  
                     96645-87-3
                  
                  
                     érizépine
                  
               
                      
                  
                  
                     98374-54-0
                  
                  
                     siltenzépine
                  
               
                      
                  
                  
                     102771-12-0
                  
                  
                     nérisopam
                  
               
                      
                  
                  
                     103420-77-5
                  
                  
                     dévazépide
                  
               
                      
                  
                  
                     104746-04-5
                  
                  
                     eslicarbazépine
                  
               
                      
                  
                  
                     112108-01-7
                  
                  
                     ecopipam
                  
               
                      
                  
                  
                     119520-05-7
                  
                  
                     zilpatérol
                  
               
                      
                  
                  
                     129618-40-2
                  
                  
                     névirapine
                  
               
                      
                  
                  
                     135381-77-0
                  
                  
                     flézélastine
                  
               
                      
                  
                  
                     137332-54-8
                  
                  
                     tivirapine
                  
               
                      
                  
                  
                     137975-06-5
                  
                  
                     mozavaptan
                  
               
                      
                  
                  
                     141374-81-4
                  
                  
                     tarazépide
                  
               
                      
                  
                  
                     144912-63-0
                  
                  
                     perzinfotel
                  
               
                      
                  
                  
                     150408-73-4
                  
                  
                     pranazépide
                  
               
                      
                  
                  
                     150683-30-0
                  
                  
                     tolvaptan
                  
               
                      
                  
                  
                     168079-32-1
                  
                  
                     lixivaptan
                  
               
                      
                  
                  
                     174391-92-5
                  
                  
                     mozénavir
                  
               
                      
                  
                  
                     187602-11-5
                  
                  
                     sofigatran
                  
               
                      
                  
                  
                     210101-16-9
                  
                  
                     conivaptan
                  
               
                      
                  
                  
                     50-47-5
                  
                  
                     désipramine
                  
               
                      
                  
                  
                     50-49-7
                  
                  
                     imipramine
                  
               
                      
                  
                  
                     52-24-4
                  
                  
                     thiotépa
                  
               
                      
                  
                  
                     52-62-0
                  
                  
                     tartrate de pentolonium
                  
               
                      
                  
                  
                     53-86-1
                  
                  
                     indométacine
                  
               
                      
                  
                  
                     54-95-5
                  
                  
                     pentétrazol
                  
               
                      
                  
                  
                     55-65-2
                  
                  
                     guanéthidine
                  
               
                      
                  
                  
                     58-46-8
                  
                  
                     tétrabénazine
                  
               
                      
                  
                  
                     63-12-7
                  
                  
                     benzquinamide
                  
               
                      
                  
                  
                     68-76-8
                  
                  
                     triaziquone
                  
               
                      
                  
                  
                     69-27-2
                  
                  
                     chlorure de chlorisondamine
                  
               
                      
                  
                  
                     69-81-8
                  
                  
                     carbazochrome
                  
               
                      
                  
                  
                     77-14-5
                  
                  
                     proheptazine
                  
               
                      
                  
                  
                     77-37-2
                  
                  
                     procyclidine
                  
               
                      
                  
                  
                     83-89-6
                  
                  
                     mépacrine
                  
               
                      
                  
                  
                     84-12-8
                  
                  
                     phanquinone
                  
               
                      
                  
                  
                     86-54-4
                  
                  
                     hydralazine
                  
               
                      
                  
                  
                     90-45-9
                  
                  
                     aminoacridine
                  
               
                      
                  
                  
                     92-62-6
                  
                  
                     proflavine
                  
               
                      
                  
                  
                     98-96-4
                  
                  
                     pyrazinamide
                  
               
                      
                  
                  
                     130-81-4
                  
                  
                     bromure de quindonium
                  
               
                      
                  
                  
                     147-85-3
                  
                  
                     proline
                  
               
                      
                  
                  
                     300-22-1
                  
                  
                     médazomide
                  
               
                      
                  
                  
                     302-49-8
                  
                  
                     urédépa
                  
               
                      
                  
                  
                     303-49-1
                  
                  
                     clomipramine
                  
               
                      
                  
                  
                     316-15-4
                  
                  
                     bucricaïne
                  
               
                      
                  
                  
                     321-64-2
                  
                  
                     tacrine
                  
               
                      
                  
                  
                     363-13-3
                  
                  
                     benhépazone
                  
               
                      
                  
                  
                     389-08-2
                  
                  
                     acide nalidixique
                  
               
                      
                  
                  
                     428-37-5
                  
                  
                     profadol
                  
               
                      
                  
                  
                     436-40-8
                  
                  
                     inproquone
                  
               
                      
                  
                  
                     442-16-0
                  
                  
                     éthacridine
                  
               
                      
                  
                  
                     442-52-4
                  
                  
                     clémizole
                  
               
                      
                  
                  
                     484-23-1
                  
                  
                     dihydralazine
                  
               
                      
                  
                  
                     487-79-6
                  
                  
                     acide kaïnique
                  
               
                      
                  
                  
                     493-80-1
                  
                  
                     histapyrrodine
                  
               
                      
                  
                  
                     493-92-5
                  
                  
                     prolintane
                  
               
                      
                  
                  
                     496-38-8
                  
                  
                     midamaline
                  
               
                      
                  
                  
                     524-81-2
                  
                  
                     mebhydroline
                  
               
                      
                  
                  
                     545-80-2
                  
                  
                     métilsulfate de poldine
                  
               
                      
                  
                  
                     561-43-3
                  
                  
                     bromure d'oxypyrronium
                  
               
                      
                  
                  
                     596-51-0
                  
                  
                     bromure de glycopyrronium
                  
               
                      
                  
                  
                     621-72-7
                  
                  
                     bendazol
                  
               
                      
                  
                  
                     642-72-8
                  
                  
                     benzydamine
                  
               
                      
                  
                  
                     911-65-9
                  
                  
                     étonitazène
                  
               
                      
                  
                  
                     968-63-8
                  
                  
                     butinoline
                  
               
                      
                  
                  
                     1018-34-4
                  
                  
                     iodure de trépirium
                  
               
                      
                  
                  
                     1050-48-2
                  
                  
                     bromure de benzilonium
                  
               
                      
                  
                  
                     1222-57-7
                  
                  
                     zolimidine
                  
               
                      
                  
                  
                     1239-45-8
                  
                  
                     bromure d'homidium
                  
               
                      
                  
                  
                     1661-29-6
                  
                  
                     méturédépa
                  
               
                      
                  
                  
                     1830-32-6
                  
                  
                     azintamide
                  
               
                      
                  
                  
                     1845-11-0
                  
                  
                     nafoxidine
                  
               
                      
                  
                  
                     1980-45-6
                  
                  
                     benzodépa
                  
               
                      
                  
                  
                     2030-63-9
                  
                  
                     clofazimine
                  
               
                      
                  
                  
                     2056-56-6
                  
                  
                     cinnopentazone
                  
               
                      
                  
                  
                     2201-39-0
                  
                  
                     rolicyclidine
                  
               
                      
                  
                  
                     2210-77-7
                  
                  
                     pyrrocaïne
                  
               
                      
                  
                  
                     2235-90-7
                  
                  
                     étryptamine
                  
               
                      
                  
                  
                     2423-66-7
                  
                  
                     quindoxine
                  
               
                      
                  
                  
                     2440-22-4
                  
                  
                     drométrizol
                  
               
                      
                  
                  
                     2609-46-3
                  
                  
                     amiloride
                  
               
                      
                  
                  
                     2829-19-8
                  
                  
                     rolicyprine
                  
               
                      
                  
                  
                     3147-75-9
                  
                  
                     octrizole
                  
               
                      
                  
                  
                     3277-59-6
                  
                  
                     mimbane
                  
               
                      
                  
                  
                     3478-15-7
                  
                  
                     iodure d'étipirium
                  
               
                      
                  
                  
                     3551-18-6
                  
                  
                     acétryptine
                  
               
                      
                  
                  
                     3612-98-4
                  
                  
                     tosilate de troxypyrrolium
                  
               
                      
                  
                  
                     3614-47-9
                  
                  
                     hydracarbazine
                  
               
                      
                  
                  
                     3689-76-7
                  
                  
                     chlormidazole
                  
               
                      
                  
                  
                     3734-12-1
                  
                  
                     bromure d'hexopyrronium
                  
               
                      
                  
                  
                     3734-17-6
                  
                  
                     prodilidine
                  
               
                      
                  
                  
                     3818-88-0
                  
                  
                     chlorure de tricyclamol
                  
               
                      
                  
                  
                     3861-76-5
                  
                  
                     clonitazène
                  
               
                      
                  
                  
                     3896-11-5
                  
                  
                     bumétrizole
                  
               
                      
                  
                  
                     4350-09-8
                  
                  
                     oxitriptan
                  
               
                      
                  
                  
                     4533-39-5
                  
                  
                     nitracrine
                  
               
                      
                  
                  
                     4630-95-9
                  
                  
                     bromure de prifinium
                  
               
                      
                  
                  
                     4755-59-3
                  
                  
                     clodazone
                  
               
                      
                  
                  
                     4757-49-7
                  
                  
                     monométacrine
                  
               
                      
                  
                  
                     4757-55-5
                  
                  
                     dimétacrine
                  
               
                      
                  
                  
                     4774-53-2
                  
                  
                     botiacrine
                  
               
                      
                  
                  
                     5034-76-4
                  
                  
                     indoxole
                  
               
                      
                  
                  
                     5214-29-9
                  
                  
                     ampyzine
                  
               
                      
                  
                  
                     5220-68-8
                  
                  
                     cloquinozine
                  
               
                      
                  
                  
                     5310-55-4
                  
                  
                     clomacrane
                  
               
                      
                  
                  
                     5370-41-2
                  
                  
                     pridéfine
                  
               
                      
                  
                  
                     5467-78-7
                  
                  
                     fénamole
                  
               
                      
                  
                  
                     5534-95-2
                  
                  
                     pentagastrine
                  
               
                      
                  
                  
                     5560-72-5
                  
                  
                     iprindole
                  
               
                      
                  
                  
                     5633-16-9
                  
                  
                     leïopyrrole
                  
               
                      
                  
                  
                     5980-31-4
                  
                  
                     hexédine
                  
               
                      
                  
                  
                     6187-50-4
                  
                  
                     tolquinzole
                  
               
                      
                  
                  
                     6306-71-4
                  
                  
                     lobendazole
                  
               
                      
                  
                  
                     6503-95-3
                  
                  
                     triampyzine
                  
               
                      
                  
                  
                     6804-07-5
                  
                  
                     carbadox
                  
               
                      
                  
                  
                     7007-92-3
                  
                  
                     cétohexazine
                  
               
                      
                  
                  
                     7008-14-2
                  
                  
                     hydroxindasate
                  
               
                      
                  
                  
                     7008-15-3
                  
                  
                     hydroxindasol
                  
               
                      
                  
                  
                     7009-68-9
                  
                  
                     pyroxamine
                  
               
                      
                  
                  
                     7009-69-0
                  
                  
                     pyrophendane
                  
               
                      
                  
                  
                     7009-76-9
                  
                  
                     triclazate
                  
               
                      
                  
                  
                     7248-21-7
                  
                  
                     iprazochrome
                  
               
                      
                  
                  
                     7527-91-5
                  
                  
                     acrisorcine
                  
               
                      
                  
                  
                     10078-46-3
                  
                  
                     rolétamide
                  
               
                      
                  
                  
                     10355-14-3
                  
                  
                     boxidine
                  
               
                      
                  
                  
                     10448-84-7
                  
                  
                     nitromifène
                  
               
                      
                  
                  
                     13523-86-9
                  
                  
                     pindolol
                  
               
                      
                  
                  
                     13539-59-8
                  
                  
                     azapropazone
                  
               
                      
                  
                  
                     13696-15-6
                  
                  
                     bromure de benzopyrronium
                  
               
                      
                  
                  
                     14255-87-9
                  
                  
                     parbendazole
                  
               
                      
                  
                  
                     14368-24-2
                  
                  
                     trocimine
                  
               
                      
                  
                  
                     14679-73-3
                  
                  
                     todralazine
                  
               
                      
                  
                  
                     15180-02-6
                  
                  
                     acide amfonélique
                  
               
                      
                  
                  
                     15301-68-5
                  
                  
                     fenharmane
                  
               
                      
                  
                  
                     15301-89-0
                  
                  
                     quillifoline
                  
               
                      
                  
                  
                     15574-49-9
                  
                  
                     mécarbinate
                  
               
                      
                  
                  
                     15599-22-1
                  
                  
                     bromure de cyclopyrronium
                  
               
                      
                  
                  
                     15686-51-8
                  
                  
                     clémastine
                  
               
                      
                  
                  
                     15686-97-2
                  
                  
                     pyrrolifène
                  
               
                      
                  
                  
                     15687-33-9
                  
                  
                     métindizate
                  
               
                      
                  
                  
                     15992-13-9
                  
                  
                     intrazole
                  
               
                      
                  
                  
                     15997-76-9
                  
                  
                     nonapérone
                  
               
                      
                  
                  
                     16188-61-7
                  
                  
                     talastine
                  
               
                      
                  
                  
                     16378-21-5
                  
                  
                     piroheptine
                  
               
                      
                  
                  
                     16401-80-2
                  
                  
                     delmétacine
                  
               
                      
                  
                  
                     16506-27-7
                  
                  
                     bendamustine
                  
               
                      
                  
                  
                     16870-37-4
                  
                  
                     amogastrine
                  
               
                      
                  
                  
                     16915-79-0
                  
                  
                     méquidox
                  
               
                      
                  
                  
                     17243-65-1
                  
                  
                     bromure de pirralkonium
                  
               
                      
                  
                  
                     17243-68-4
                  
                  
                     taloximine
                  
               
                      
                  
                  
                     17259-75-5
                  
                  
                     oxdralazine
                  
               
                      
                  
                  
                     17289-49-5
                  
                  
                     tétridamine
                  
               
                      
                  
                  
                     17411-19-7
                  
                  
                     dicarbine
                  
               
                      
                  
                  
                     17716-89-1
                  
                  
                     pranosal
                  
               
                      
                  
                  
                     19281-29-9
                  
                  
                     aptocaïne
                  
               
                      
                  
                  
                     20168-99-4
                  
                  
                     cinmétacine
                  
               
                      
                  
                  
                     20187-55-7
                  
                  
                     bendazac
                  
               
                      
                  
                  
                     20559-55-1
                  
                  
                     oxibendazole
                  
               
                      
                  
                  
                     21363-18-8
                  
                  
                     viminol
                  
               
                      
                  
                  
                     21626-89-1
                  
                  
                     diftalone
                  
               
                      
                  
                  
                     21919-05-1
                  
                  
                     trétazicar
                  
               
                      
                  
                  
                     22136-27-2
                  
                  
                     dalédaline
                  
               
                      
                  
                  
                     23249-97-0
                  
                  
                     procodazole
                  
               
                      
                  
                  
                     23271-63-8
                  
                  
                     amicibone
                  
               
                      
                  
                  
                     23465-76-1
                  
                  
                     carovérine
                  
               
                      
                  
                  
                     23694-81-7
                  
                  
                     mépindolol
                  
               
                      
                  
                  
                     23696-28-8
                  
                  
                     olaquindox
                  
               
                      
                  
                  
                     24279-91-2
                  
                  
                     carboquone
                  
               
                      
                  
                  
                     24622-72-8
                  
                  
                     amixétrine
                  
               
                      
                  
                  
                     25126-32-3
                  
                  
                     sincalide
                  
               
                      
                  
                  
                     25771-23-7
                  
                  
                     duométacine
                  
               
                      
                  
                  
                     25803-14-9
                  
                  
                     clométacine
                  
               
                      
                  
                  
                     26171-23-3
                  
                  
                     tolmétine
                  
               
                      
                  
                  
                     26921-72-2
                  
                  
                     mélizame
                  
               
                      
                  
                  
                     27035-30-9
                  
                  
                     oxamétacine
                  
               
                      
                  
                  
                     27050-41-5
                  
                  
                     clenpirine
                  
               
                      
                  
                  
                     27314-77-8
                  
                  
                     drazidox
                  
               
                      
                  
                  
                     27314-97-2
                  
                  
                     tirapazamine
                  
               
                      
                  
                  
                     27737-38-8
                  
                  
                     mixidine
                  
               
                      
                  
                  
                     28069-65-0
                  
                  
                     cuprimyxine
                  
               
                      
                  
                  
                     28598-08-5
                  
                  
                     cinoctramide
                  
               
                      
                  
                  
                     30033-10-4
                  
                  
                     iodure de stercuronium
                  
               
                      
                  
                  
                     30103-44-7
                  
                  
                     bumécaïne
                  
               
                      
                  
                  
                     30578-37-1
                  
                  
                     métilsulfate d'amézinium
                  
               
                      
                  
                  
                     31386-24-0
                  
                  
                     amindocate
                  
               
                      
                  
                  
                     31386-25-1
                  
                  
                     indocate
                  
               
                      
                  
                  
                     31430-15-6
                  
                  
                     flubendazole
                  
               
                      
                  
                  
                     31431-39-7
                  
                  
                     mébendazole
                  
               
                      
                  
                  
                     31431-43-3
                  
                  
                     ciclobendazole
                  
               
                      
                  
                  
                     31793-07-4
                  
                  
                     pirprofène
                  
               
                      
                  
                  
                     32195-33-8
                  
                  
                     bisbendazole
                  
               
                      
                  
                  
                     32211-97-5
                  
                  
                     ciclindole
                  
               
                      
                  
                  
                     33369-31-2
                  
                  
                     zomépirac
                  
               
                      
                  
                  
                     33996-33-7
                  
                  
                     oxacéprol
                  
               
                      
                  
                  
                     34024-41-4
                  
                  
                     déboxamet
                  
               
                      
                  
                  
                     34061-33-1
                  
                  
                     taclamine
                  
               
                      
                  
                  
                     34301-55-8
                  
                  
                     chlorure d'isométamidium
                  
               
                      
                  
                  
                     34499-96-2
                  
                  
                     témodox
                  
               
                      
                  
                  
                     34966-41-1
                  
                  
                     cartazolate
                  
               
                      
                  
                  
                     35135-01-4
                  
                  
                     bénafentrine
                  
               
                      
                  
                  
                     35452-73-4
                  
                  
                     ciprafamide
                  
               
                      
                  
                  
                     35578-20-2
                  
                  
                     oxarbazole
                  
               
                      
                  
                  
                     35710-57-7
                  
                  
                     trizoxime
                  
               
                      
                  
                  
                     35898-87-4
                  
                  
                     dilazep
                  
               
                      
                  
                  
                     36121-13-8
                  
                  
                     burodiline
                  
               
                      
                  
                  
                     36798-79-5
                  
                  
                     budralazine
                  
               
                      
                  
                  
                     38081-67-3
                  
                  
                     carmantadine
                  
               
                      
                  
                  
                     38101-59-6
                  
                  
                     oglufanide
                  
               
                      
                  
                  
                     38609-97-1
                  
                  
                     cridanimod
                  
               
                      
                  
                  
                     38821-80-6
                  
                  
                     rodocaïne
                  
               
                      
                  
                  
                     39544-74-6
                  
                  
                     benzotripte
                  
               
                      
                  
                  
                     39715-02-1
                  
                  
                     endralazine
                  
               
                      
                  
                  
                     39731-05-0
                  
                  
                     carpindolol
                  
               
                      
                  
                  
                     39862-58-3
                  
                  
                     strinoline
                  
               
                      
                  
                  
                     40173-75-9
                  
                  
                     tofétridine
                  
               
                      
                  
                  
                     40594-09-0
                  
                  
                     flucindole
                  
               
                      
                  
                  
                     40759-33-9
                  
                  
                     bromure de nolinium
                  
               
                      
                  
                  
                     41094-88-6
                  
                  
                     tracazolate
                  
               
                      
                  
                  
                     42116-77-8
                  
                  
                     deximafen
                  
               
                      
                  
                  
                     42373-58-0
                  
                  
                     lotucaine
                  
               
                      
                  
                  
                     42438-73-3
                  
                  
                     denpidazone
                  
               
                      
                  
                  
                     42779-82-8
                  
                  
                     clopirac
                  
               
                      
                  
                  
                     42835-25-6
                  
                  
                     fluméquine
                  
               
                      
                  
                  
                     43210-67-9
                  
                  
                     fenbendazole
                  
               
                      
                  
                  
                     47135-88-6
                  
                  
                     closiramine
                  
               
                      
                  
                  
                     47487-22-9
                  
                  
                     acridorex
                  
               
                      
                  
                  
                     49564-56-9
                  
                  
                     bromure de fazadinium
                  
               
                      
                  
                  
                     50264-69-2
                  
                  
                     lonidamine
                  
               
                      
                  
                  
                     50264-78-3
                  
                  
                     xinidamine
                  
               
                      
                  
                  
                     50454-68-7
                  
                  
                     tolnidamine
                  
               
                      
                  
                  
                     50528-97-7
                  
                  
                     xilobam
                  
               
                      
                  
                  
                     50847-11-5
                  
                  
                     ibudilast
                  
               
                      
                  
                  
                     51022-77-6
                  
                  
                     étazolate
                  
               
                      
                  
                  
                     51037-30-0
                  
                  
                     acipimox
                  
               
                      
                  
                  
                     51047-24-6
                  
                  
                     bromure de dimétipirium
                  
               
                      
                  
                  
                     51152-91-1
                  
                  
                     butaclamol
                  
               
                      
                  
                  
                     51460-26-5
                  
                  
                     carbazochrome sulfonate de sodium
                  
               
                      
                  
                  
                     51987-65-6
                  
                  
                     desglugastrine
                  
               
                      
                  
                  
                     52340-25-7
                  
                  
                     dexclamol
                  
               
                      
                  
                  
                     52443-21-7
                  
                  
                     glucamétacine
                  
               
                      
                  
                  
                     53164-05-9
                  
                  
                     acémétacine
                  
               
                      
                  
                  
                     53583-79-2
                  
                  
                     sultopride
                  
               
                      
                  
                  
                     53597-27-6
                  
                  
                     fendosal
                  
               
                      
                  
                  
                     53716-49-7
                  
                  
                     carprofène
                  
               
                      
                  
                  
                     53716-50-0
                  
                  
                     oxfendazole
                  
               
                      
                  
                  
                     53862-80-9
                  
                  
                     métisulfate de roxolonium
                  
               
                      
                  
                  
                     53966-34-0
                  
                  
                     floxacrine
                  
               
                      
                  
                  
                     54029-12-8
                  
                  
                     albendazole oxyde
                  
               
                      
                  
                  
                     54063-27-3
                  
                  
                     biclofibrate
                  
               
                      
                  
                  
                     54063-28-4
                  
                  
                     camivérine
                  
               
                      
                  
                  
                     54063-37-5
                  
                  
                     étoprindole
                  
               
                      
                  
                  
                     54063-41-1
                  
                  
                     fépromide
                  
               
                      
                  
                  
                     54063-46-6
                  
                  
                     fexicaïne
                  
               
                      
                  
                  
                     54063-49-9
                  
                  
                     métamfazone
                  
               
                      
                  
                  
                     54278-85-2
                  
                  
                     iodure de candocuronium
                  
               
                      
                  
                  
                     54824-20-3
                  
                  
                     pinafide
                  
               
                      
                  
                  
                     54867-56-0
                  
                  
                     bufroline
                  
               
                      
                  
                  
                     54965-21-8
                  
                  
                     albendazole
                  
               
                      
                  
                  
                     55050-95-8
                  
                  
                     isamoltan
                  
               
                      
                  
                  
                     55242-77-8
                  
                  
                     triafungine
                  
               
                      
                  
                  
                     55248-23-2
                  
                  
                     nébidrazine
                  
               
                      
                  
                  
                     55837-25-7
                  
                  
                     buflomédil
                  
               
                      
                  
                  
                     55843-86-2
                  
                  
                     miroprofène
                  
               
                      
                  
                  
                     55902-02-8
                  
                  
                     isamfazone
                  
               
                      
                  
                  
                     56463-68-4
                  
                  
                     isoprazone
                  
               
                      
                  
                  
                     56611-65-5
                  
                  
                     oxagrélate
                  
               
                      
                  
                  
                     57262-94-9
                  
                  
                     sétiptiline
                  
               
                      
                  
                  
                     57645-05-3
                  
                  
                     sermétacine
                  
               
                      
                  
                  
                     57775-29-8
                  
                  
                     carazolol
                  
               
                      
                  
                  
                     57998-68-2
                  
                  
                     diaziquone
                  
               
                      
                  
                  
                     58493-54-2
                  
                  
                     ritropirronium bromide
                  
               
                      
                  
                  
                     59010-44-5
                  
                  
                     prizidilol
                  
               
                      
                  
                  
                     59198-18-4
                  
                  
                     imafen
                  
               
                      
                  
                  
                     59252-59-4
                  
                  
                     guanazodine
                  
               
                      
                  
                  
                     59338-93-1
                  
                  
                     alizapride
                  
               
                      
                  
                  
                     59643-91-3
                  
                  
                     imexon
                  
               
                      
                  
                  
                     59767-12-3
                  
                  
                     octastine
                  
               
                      
                  
                  
                     60662-16-0
                  
                  
                     binédaline
                  
               
                      
                  
                  
                     61484-38-6
                  
                  
                     pareptide
                  
               
                      
                  
                  
                     61864-30-0
                  
                  
                     bénolizime
                  
               
                      
                  
                  
                     62087-72-3
                  
                  
                     pentigétide
                  
               
                      
                  
                  
                     62228-20-0
                  
                  
                     butoprozine
                  
               
                      
                  
                  
                     62510-56-9
                  
                  
                     picilorex
                  
               
                      
                  
                  
                     62568-57-4
                  
                  
                     émideltide
                  
               
                      
                  
                  
                     62571-86-2
                  
                  
                     captopril
                  
               
                      
                  
                  
                     62625-18-7
                  
                  
                     pirogliride
                  
               
                      
                  
                  
                     62658-63-3
                  
                  
                     bopindolol
                  
               
                      
                  
                  
                     62732-44-9
                  
                  
                     ipidacrine
                  
               
                      
                  
                  
                     62851-43-8
                  
                  
                     zidométacine
                  
               
                      
                  
                  
                     63619-84-1
                  
                  
                     trioxifène
                  
               
                      
                  
                  
                     63667-16-3
                  
                  
                     dribendazole
                  
               
                      
                  
                  
                     64000-73-3
                  
                  
                     pildralazine
                  
               
                      
                  
                  
                     64057-48-3
                  
                  
                     oxifungin
                  
               
                      
                  
                  
                     64118-86-1
                  
                  
                     azimexon
                  
               
                      
                  
                  
                     64241-34-5
                  
                  
                     cadralazine
                  
               
                      
                  
                  
                     64557-97-7
                  
                  
                     cinoquidox
                  
               
                      
                  
                  
                     64706-54-3
                  
                  
                     bépridil
                  
               
                      
                  
                  
                     64779-98-2
                  
                  
                     irolapride
                  
               
                      
                  
                  
                     65222-35-7
                  
                  
                     pazelliptine
                  
               
                      
                  
                  
                     65511-41-3
                  
                  
                     nantradol
                  
               
                      
                  
                  
                     65884-46-0
                  
                  
                     ciadox
                  
               
                      
                  
                  
                     66304-03-8
                  
                  
                     épicaïnide
                  
               
                      
                  
                  
                     66535-86-2
                  
                  
                     lotrifène
                  
               
                      
                  
                  
                     66608-04-6
                  
                  
                     rolgamidine
                  
               
                      
                  
                  
                     66635-85-6
                  
                  
                     anirolac
                  
               
                      
                  
                  
                     68786-66-3
                  
                  
                     triclabendazole
                  
               
                      
                  
                  
                     68788-56-7
                  
                  
                     étacépride
                  
               
                      
                  
                  
                     69175-77-5
                  
                  
                     losindole
                  
               
                      
                  
                  
                     69635-63-8
                  
                  
                     amipizone
                  
               
                      
                  
                  
                     69907-17-1
                  
                  
                     indopanolol
                  
               
                      
                  
                  
                     70696-66-1
                  
                  
                     napirimus
                  
               
                      
                  
                  
                     70704-03-9
                  
                  
                     vinconate
                  
               
                      
                  
                  
                     70801-02-4
                  
                  
                     flutroline
                  
               
                      
                  
                  
                     70977-46-7
                  
                  
                     éflumast
                  
               
                      
                  
                  
                     71048-87-8
                  
                  
                     lévonantradol
                  
               
                      
                  
                  
                     71119-11-4
                  
                  
                     bucindolol
                  
               
                      
                  
                  
                     71195-57-8
                  
                  
                     bicifadine
                  
               
                      
                  
                  
                     71675-85-9
                  
                  
                     amisulpride
                  
               
                      
                  
                  
                     71680-63-2
                  
                  
                     damétralast
                  
               
                      
                  
                  
                     72702-95-5
                  
                  
                     ponalrestat
                  
               
                      
                  
                  
                     72741-87-8
                  
                  
                     tridolgosir
                  
               
                      
                  
                  
                     72956-09-3
                  
                  
                     carvédilol
                  
               
                      
                  
                  
                     73384-60-8
                  
                  
                     sulmazole
                  
               
                      
                  
                  
                     73758-06-2
                  
                  
                     indorénate
                  
               
                      
                  
                  
                     73865-18-6
                  
                  
                     nardétérol
                  
               
                      
                  
                  
                     74103-06-3
                  
                  
                     kétorolac
                  
               
                      
                  
                  
                     74150-27-9
                  
                  
                     pimobendane
                  
               
                      
                  
                  
                     74258-86-9
                  
                  
                     alacépril
                  
               
                      
                  
                  
                     75176-37-3
                  
                  
                     zofénoprilate
                  
               
                      
                  
                  
                     75272-39-8
                  
                  
                     nemonapride
                  
               
                      
                  
                  
                     75522-73-5
                  
                  
                     dazidamine
                  
               
                      
                  
                  
                     75847-73-3
                  
                  
                     énalapril
                  
               
                      
                  
                  
                     76002-75-0
                  
                  
                     dazoquinast
                  
               
                      
                  
                  
                     76145-76-1
                  
                  
                     tomoxiprole
                  
               
                      
                  
                  
                     76263-13-3
                  
                  
                     fluzinamide
                  
               
                      
                  
                  
                     76420-72-9
                  
                  
                     énalaprilate
                  
               
                      
                  
                  
                     76530-44-4
                  
                  
                     azamuline
                  
               
                      
                  
                  
                     76547-98-3
                  
                  
                     lisinopril
                  
               
                      
                  
                  
                     76953-65-6
                  
                  
                     dramédilol
                  
               
                      
                  
                  
                     77400-65-8
                  
                  
                     asocaïnol
                  
               
                      
                  
                  
                     77639-66-8
                  
                  
                     prinomide
                  
               
                      
                  
                  
                     78459-19-5
                  
                  
                     adimolol
                  
               
                      
                  
                  
                     78541-97-6
                  
                  
                     piquindone
                  
               
                      
                  
                  
                     79152-85-5
                  
                  
                     acodazole
                  
               
                      
                  
                  
                     79282-39-6
                  
                  
                     rilozarone
                  
               
                      
                  
                  
                     79700-61-1
                  
                  
                     dopropidil
                  
               
                      
                  
                  
                     79700-63-3
                  
                  
                     fronépidil
                  
               
                      
                  
                  
                     80125-14-0
                  
                  
                     rémoxipride
                  
               
                      
                  
                  
                     80373-22-4
                  
                  
                     quinpirole
                  
               
                      
                  
                  
                     80876-01-3
                  
                  
                     indolapril
                  
               
                      
                  
                  
                     80883-55-2
                  
                  
                     enviradène
                  
               
                      
                  
                  
                     81872-10-8
                  
                  
                     zofénopril
                  
               
                      
                  
                  
                     82059-51-6
                  
                  
                     levotofisopam
                  
               
                      
                  
                  
                     82626-01-5
                  
                  
                     alpidem
                  
               
                      
                  
                  
                     82626-48-0
                  
                  
                     zolpidem
                  
               
                      
                  
                  
                     82834-16-0
                  
                  
                     périndopril
                  
               
                      
                  
                  
                     82924-03-6
                  
                  
                     pentopril
                  
               
                      
                  
                  
                     82989-25-1
                  
                  
                     tazanolast
                  
               
                      
                  
                  
                     83395-21-5
                  
                  
                     ridazolol
                  
               
                      
                  
                  
                     84225-95-6
                  
                  
                     raclopride
                  
               
                      
                  
                  
                     84226-12-0
                  
                  
                     éticlopride
                  
               
                      
                  
                  
                     85622-93-1
                  
                  
                     témozolomide
                  
               
                      
                  
                  
                     85622-95-3
                  
                  
                     mitozolomide
                  
               
                      
                  
                  
                     85691-74-3
                  
                  
                     pirmagrel
                  
               
                      
                  
                  
                     85793-29-9
                  
                  
                     eproxindine
                  
               
                      
                  
                  
                     85856-54-8
                  
                  
                     moveltipril
                  
               
                      
                  
                  
                     86111-26-4
                  
                  
                     zindoxifène
                  
               
                      
                  
                  
                     86140-10-5
                  
                  
                     néraminol
                  
               
                      
                  
                  
                     86315-52-8
                  
                  
                     isomazole
                  
               
                      
                  
                  
                     86386-73-4
                  
                  
                     fluconazole
                  
               
                      
                  
                  
                     86696-87-9
                  
                  
                     aganodine
                  
               
                      
                  
                  
                     87034-87-5
                  
                  
                     bamaluzole
                  
               
                      
                  
                  
                     87056-78-8
                  
                  
                     quinagolide
                  
               
                      
                  
                  
                     87269-97-4
                  
                  
                     ramiprilate
                  
               
                      
                  
                  
                     87333-19-5
                  
                  
                     ramipril
                  
               
                      
                  
                  
                     87344-06-7
                  
                  
                     amtolmétine guacil
                  
               
                      
                  
                  
                     87679-37-6
                  
                  
                     trandolapril
                  
               
                      
                  
                  
                     87679-71-8
                  
                  
                     trandolaprilate
                  
               
                      
                  
                  
                     87936-75-2
                  
                  
                     tazadolène
                  
               
                      
                  
                  
                     88069-67-4
                  
                  
                     pilsicaïnide
                  
               
                      
                  
                  
                     88107-10-2
                  
                  
                     tomélukast
                  
               
                      
                  
                  
                     88303-60-0
                  
                  
                     losoxantrone
                  
               
                      
                  
                  
                     88578-07-8
                  
                  
                     imoxitérol
                  
               
                      
                  
                  
                     89622-90-2
                  
                  
                     brinazarone
                  
               
                      
                  
                  
                     90104-48-6
                  
                  
                     doreptide
                  
               
                      
                  
                  
                     90509-02-7
                  
                  
                     luxabendazole
                  
               
                      
                  
                  
                     91077-32-6
                  
                  
                     dézinamide
                  
               
                      
                  
                  
                     91441-23-5
                  
                  
                     piroxantrone
                  
               
                      
                  
                  
                     91441-48-4
                  
                  
                     téloxantrone
                  
               
                      
                  
                  
                     91618-36-9
                  
                  
                     ibafloxacine
                  
               
                      
                  
                  
                     91753-07-0
                  
                  
                     mitoquidone
                  
               
                      
                  
                  
                     93479-96-0
                  
                  
                     altéconazole
                  
               
                      
                  
                  
                     93957-54-1
                  
                  
                     fluvastatine
                  
               
                      
                  
                  
                     95104-27-1
                  
                  
                     tétrazolast
                  
               
                      
                  
                  
                     95153-31-4
                  
                  
                     périndoprilate
                  
               
                      
                  
                  
                     95355-10-5
                  
                  
                     domipizone
                  
               
                      
                  
                  
                     95399-71-6
                  
                  
                     fosinoprilat
                  
               
                      
                  
                  
                     96258-13-8
                  
                  
                     tribendilol
                  
               
                      
                  
                  
                     96440-63-0
                  
                  
                     famiraprinium chloride
                  
               
                      
                  
                  
                     97110-59-3
                  
                  
                     ésilate de trazium
                  
               
                      
                  
                  
                     97546-74-2
                  
                  
                     troxolamide
                  
               
                      
                  
                  
                     98048-97-6
                  
                  
                     fosinopril
                  
               
                      
                  
                  
                     98116-53-1
                  
                  
                     sulukast
                  
               
                      
                  
                  
                     99011-02-6
                  
                  
                     imiquimod
                  
               
                      
                  
                  
                     99258-56-7
                  
                  
                     oxamisole
                  
               
                      
                  
                  
                     99323-21-4
                  
                  
                     inapérisone
                  
               
                      
                  
                  
                     99593-25-6
                  
                  
                     rilmazafone
                  
               
                      
                  
                  
                     100490-36-6
                  
                  
                     tosufloxacin
                  
               
                      
                  
                  
                     101246-68-8
                  
                  
                     eptastigmine
                  
               
                      
                  
                  
                     101975-10-4
                  
                  
                     zardavérine
                  
               
                      
                  
                  
                     102676-47-1
                  
                  
                     fadrozole
                  
               
                      
                  
                  
                     103597-45-1
                  
                  
                     bisoctrizole
                  
               
                      
                  
                  
                     103844-77-5
                  
                  
                     nécopidem
                  
               
                      
                  
                  
                     103844-86-6
                  
                  
                     saripidem
                  
               
                      
                  
                  
                     104340-86-5
                  
                  
                     léminoprazole
                  
               
                      
                  
                  
                     104485-01-0
                  
                  
                     trapencaïne
                  
               
                      
                  
                  
                     104675-35-6
                  
                  
                     suronacrine
                  
               
                      
                  
                  
                     105102-20-3
                  
                  
                     liroldine
                  
               
                      
                  
                  
                     105806-65-3
                  
                  
                     éfégatran
                  
               
                      
                  
                  
                     106308-44-5
                  
                  
                     rufinamide
                  
               
                      
                  
                  
                     106344-20-1
                  
                  
                     stannsoporfine
                  
               
                      
                  
                  
                     106498-99-1
                  
                  
                     vintopérol
                  
               
                      
                  
                  
                     107489-37-2
                  
                  
                     thymoctonan
                  
               
                      
                  
                  
                     108391-88-4
                  
                  
                     orbutopril
                  
               
                      
                  
                  
                     109623-97-4
                  
                  
                     gédocarnil
                  
               
                      
                  
                  
                     110078-46-1
                  
                  
                     plerixafor
                  
               
                      
                  
                  
                     110230-98-3
                  
                  
                     talaporfine
                  
               
                      
                  
                  
                     110623-33-1
                  
                  
                     suritozole
                  
               
                      
                  
                  
                     111223-26-8
                  
                  
                     céronapril
                  
               
                      
                  
                  
                     111841-85-1
                  
                  
                     abécarnil
                  
               
                      
                  
                  
                     112809-51-5
                  
                  
                     létrozole
                  
               
                      
                  
                  
                     113854-64-1
                  
                  
                     parodilol
                  
               
                      
                  
                  
                     114432-13-2
                  
                  
                     fantofarone
                  
               
                      
                  
                  
                     114517-02-1
                  
                  
                     fosquidone
                  
               
                      
                  
                  
                     114560-48-4
                  
                  
                     apaziquone
                  
               
                      
                  
                  
                     114607-46-4
                  
                  
                     acitazanolast
                  
               
                      
                  
                  
                     114856-44-9
                  
                  
                     obéradilol
                  
               
                      
                  
                  
                     115308-98-0
                  
                  
                     tallimustine
                  
               
                      
                  
                  
                     115344-47-3
                  
                  
                     siguazodan
                  
               
                      
                  
                  
                     115956-12-2
                  
                  
                     dolasétron
                  
               
                      
                  
                  
                     116057-75-1
                  
                  
                     idoxifène
                  
               
                      
                  
                  
                     116287-14-0
                  
                  
                     lanpérisone
                  
               
                      
                  
                  
                     116644-53-2
                  
                  
                     mibéfradil
                  
               
                      
                  
                  
                     117857-45-1
                  
                  
                     loréclézole
                  
               
                      
                  
                  
                     119610-26-3
                  
                  
                     aloracétam
                  
               
                      
                  
                  
                     120081-14-3
                  
                  
                     goralatide
                  
               
                      
                  
                  
                     120511-73-1
                  
                  
                     anastrozole
                  
               
                      
                  
                  
                     121104-96-9
                  
                  
                     celgosivir
                  
               
                      
                  
                  
                     122332-18-7
                  
                  
                     mivobuline
                  
               
                      
                  
                  
                     123018-47-3
                  
                  
                     atiprimod
                  
               
                      
                  
                  
                     124027-47-0
                  
                  
                     velnacrine
                  
               
                      
                  
                  
                     125974-72-3
                  
                  
                     intoplicine
                  
               
                      
                  
                  
                     128270-60-0
                  
                  
                     bivalirudine
                  
               
                      
                  
                  
                     129497-78-5
                  
                  
                     vertéporfine
                  
               
                      
                  
                  
                     129655-21-6
                  
                  
                     bizélésine
                  
               
                      
                  
                  
                     129672-09-9
                  
                  
                     esafloxacin
                  
               
                      
                  
                  
                     129731-10-8
                  
                  
                     vorozole
                  
               
                      
                  
                  
                     130610-93-4
                  
                  
                     niravoline
                  
               
                      
                  
                  
                     130641-38-2
                  
                  
                     bindarit
                  
               
                      
                  
                  
                     131741-08-7
                  
                  
                     simendan
                  
               
                      
                  
                  
                     132036-88-5
                  
                  
                     ramosétron
                  
               
                      
                  
                  
                     132640-22-3
                  
                  
                     andolast
                  
               
                      
                  
                  
                     132722-73-7
                  
                  
                     caltéridol
                  
               
                      
                  
                  
                     134523-00-5
                  
                  
                     atorvastatine
                  
               
                      
                  
                  
                     135779-82-7
                  
                  
                     bamaquimast
                  
               
                      
                  
                  
                     136122-46-8
                  
                  
                     mipitroban
                  
               
                      
                  
                  
                     137862-53-4
                  
                  
                     valsartan
                  
               
                      
                  
                  
                     137882-98-5
                  
                  
                     abitésartan
                  
               
                      
                  
                  
                     139481-59-7
                  
                  
                     candésartan
                  
               
                      
                  
                  
                     140661-97-8
                  
                  
                     deltibant
                  
               
                      
                  
                  
                     141505-33-1
                  
                  
                     lévosimendan
                  
               
                      
                  
                  
                     142880-36-2
                  
                  
                     ilomastat
                  
               
                      
                  
                  
                     143322-58-1
                  
                  
                     élétriptan
                  
               
                      
                  
                  
                     144034-80-0
                  
                  
                     rizatriptan
                  
               
                      
                  
                  
                     144510-96-3
                  
                  
                     pixantrone
                  
               
                      
                  
                  
                     144701-48-4
                  
                  
                     telmisartan
                  
               
                      
                  
                  
                     144702-17-0
                  
                  
                     pomisartan
                  
               
                      
                  
                  
                     144875-48-9
                  
                  
                     resiquimod
                  
               
                      
                  
                  
                     145158-71-0
                  
                  
                     tégasérod
                  
               
                      
                  
                  
                     145375-43-5
                  
                  
                     mitiglinide
                  
               
                      
                  
                  
                     146961-76-4
                  
                  
                     alatrofloxacin
                  
               
                      
                  
                  
                     147059-72-1
                  
                  
                     trovafloxacine
                  
               
                      
                  
                  
                     149606-27-9
                  
                  
                     soblidotine
                  
               
                      
                  
                  
                     149682-77-9
                  
                  
                     talabostat
                  
               
                      
                  
                  
                     151878-23-8
                  
                  
                     calcobutrol
                  
               
                      
                  
                  
                     153205-46-0
                  
                  
                     asimadoline
                  
               
                      
                  
                  
                     153436-22-7
                  
                  
                     gavestinel
                  
               
                      
                  
                  
                     153438-49-4
                  
                  
                     dapitant
                  
               
                      
                  
                  
                     153504-81-5
                  
                  
                     licostinel
                  
               
                      
                  
                  
                     153804-05-8
                  
                  
                     pratosartan
                  
               
                      
                  
                  
                     154082-13-0
                  
                  
                     omocianine
                  
               
                      
                  
                  
                     156090-17-4
                  
                  
                     nortopixantrone
                  
               
                      
                  
                  
                     156090-18-5
                  
                  
                     topixantrone
                  
               
                      
                  
                  
                     156601-79-5
                  
                  
                     népaprazole
                  
               
                      
                  
                  
                     156897-06-2
                  
                  
                     licofélone
                  
               
                      
                  
                  
                     157476-77-2
                  
                  
                     lagatide
                  
               
                      
                  
                  
                     158364-59-1
                  
                  
                     pumaprazole
                  
               
                      
                  
                  
                     158747-02-5
                  
                  
                     frovatriptan
                  
               
                      
                  
                  
                     159776-69-9
                  
                  
                     cémadotine
                  
               
                      
                  
                  
                     159776-70-2
                  
                  
                     mélagatran
                  
               
                      
                  
                  
                     160146-17-8
                  
                  
                     finrozole
                  
               
                      
                  
                  
                     160970-54-7
                  
                  
                     silodosine
                  
               
                      
                  
                  
                     162301-05-5
                  
                  
                     écénofloxacine
                  
               
                      
                  
                  
                     163451-80-7
                  
                  
                     talviraline
                  
               
                      
                  
                  
                     169543-49-1
                  
                  
                     icrocaptide
                  
               
                      
                  
                  
                     172732-68-2
                  
                  
                     varespladib
                  
               
                      
                  
                  
                     173240-15-8
                  
                  
                     némifitide
                  
               
                      
                  
                  
                     175463-14-6
                  
                  
                     gemifloxacin
                  
               
                      
                  
                  
                     176644-21-6
                  
                  
                     éniporide
                  
               
                      
                  
                  
                     177469-96-4
                  
                  
                     implitapide
                  
               
                      
                  
                  
                     178040-94-3
                  
                  
                     opaviraline
                  
               
                      
                  
                  
                     179120-92-4
                  
                  
                     altinicline
                  
               
                      
                  
                  
                     179324-69-7
                  
                  
                     bortezomib
                  
               
                      
                  
                  
                     179386-43-7
                  
                  
                     sumanirole
                  
               
                      
                  
                  
                     180064-38-4
                  
                  
                     minodronic acid
                  
               
                      
                  
                  
                     180916-16-9
                  
                  
                     lasofoxifène
                  
               
                      
                  
                  
                     182316-31-0
                  
                  
                     ataquimast
                  
               
                      
                  
                  
                     186392-65-4
                  
                  
                     ingliforib
                  
               
                      
                  
                  
                     188696-80-2
                  
                  
                     bécampanel
                  
               
                      
                  
                  
                     189198-30-9
                  
                  
                     pactimibe
                  
               
                      
                  
                  
                     189752-49-6
                  
                  
                     motéxafine
                  
               
                      
                  
                  
                     192658-64-3
                  
                  
                     tasidotine
                  
               
                      
                  
                  
                     192939-46-1
                  
                  
                     ximélagatran
                  
               
                      
                  
                  
                     193273-66-4
                  
                  
                     capromoréline
                  
               
                      
                  
                  
                     194798-83-9
                  
                  
                     fosfluconazole
                  
               
                      
                  
                  
                     198481-32-2
                  
                  
                     bazédoxifène
                  
               
                      
                  
                  
                     201530-41-8
                  
                  
                     déférasirox
                  
               
                      
                  
                  
                     203258-60-0
                  
                  
                     brostallicine
                  
               
                      
                  
                  
                     204248-78-2
                  
                  
                     omiganan
                  
               
                      
                  
                  
                     207993-12-2
                  
                  
                     pumafentrine
                  
               
                      
                  
                  
                     215808-49-4
                  
                  
                     lémutéporfine
                  
               
                      
                  
                  
                     219680-11-2
                  
                  
                     zabofloxacine
                  
               
                      
                  
                  
                     227318-71-0
                  
                  
                     épétirimod
                  
               
                      
                  
                  
                     227318-75-4
                  
                  
                     sotirimod
                  
               
                      
                  
                  
                     229305-39-9
                  
                  
                     golotimod
                  
               
                      
                  
                  
                     244081-42-3
                  
                  
                     rafabégron
                  
               
                      
                  
                  
                     248919-64-4
                  
                  
                     linaprazan
                  
               
                      
                  
                  
                     251562-00-2
                  
                  
                     tifuvirtide
                  
               
                      
                  
                  
                     258818-34-7
                  
                  
                     larazotide
                  
               
                      
                  
                  
                     259793-96-9
                  
                  
                     favipiravir
                  
               
                      
                  
                  
                     261944-46-1
                  
                  
                     soraprazan
                  
               
                      
                  
                  
                     272105-42-7
                  
                  
                     disitertide
                  
               
                      
                  
                  
                     274901-16-5
                  
                  
                     vildagliptine
                  
               
                      
                  
                  
                     284019-34-7
                  
                  
                     dénibuline
                  
               
                      
                  
                  
                     284041-10-7
                  
                  
                     rostaporfine
                  
               
                      
                  
                  
                     355151-12-1
                  
                  
                     rotigaptide
                  
               
                      
                  
                  
                     361442-04-8
                  
                  
                     saxagliptine
                  
               
                      
                  
                  
                     393105-53-8
                  
                  
                     tiplasinine
                  
               
                      
                  
                  
                     394730-60-0
                  
                  
                     bocéprévir
                  
               
                      
                  
                  
                     396091-73-9
                  
                  
                     pasiréotide
                  
               
                      
                  
                  
                     402957-28-2
                  
                  
                     télaprévir
                  
               
                      
                  
                  
                     404950-80-7
                  
                  
                     panobinostat
                  
               
                      
                  
                  
                     404951-53-7
                  
                  
                     dacinostat
                  
               
                      
                  
                  
                     481629-87-2
                  
                  
                     aléplasinine
                  
               
                      
                  
                  
                     481631-45-2
                  
                  
                     diaplasinine
                  
               
                      
                  
                  
                     481658-94-0
                  
                  
                     dirlotapide
                  
               
                      
                  
                  
                     483369-58-0
                  
                  
                     dénagliptine
                  
               
                      
                  
                  
                     497221-38-2
                  
                  
                     rusalatide
                  
               
                      
                  
                  
                     533927-56-9
                  
                  
                     atilmotine
                  
               
                      
                  
                  
                     571170-77-9
                  
                  
                     laropiprant
                  
               
                      
                  
                  
                     616202-92-7
                  
                  
                     lorcasérine
                  
               
                      
                  
                  
                     620948-93-8
                  
                  
                     vabicasérine
                  
               
                      
                  
                  
                     625114-41-2
                  
                  
                     piragliatine
                  
               
                      
                  
                  
                     637328-69-9
                  
                  
                     tanogitran
                  
               
                      
                  
                  
                     649735-63-7
                  
                  
                     brivanib alaninate
                  
               
                      
                  
                  
                     794466-70-9
                  
                  
                     vernakalant
                  
               
                      
                  
                  
                     803712-67-6
                  
                  
                     obatoclax
                  
               
                      
                  
                  
                     848084-83-3
                  
                  
                     tigapotide
                  
               
                      
                  
                  
                     868771-57-7
                  
                  
                     mélogliptine
                  
               
                      
                  
                  
                     871576-03-3
                  
                  
                     flovagatran
                  
               
                      
                  
                  
                     872178-65-9
                  
                  
                     rabeximod
                  
               
                     2934 10 00
                  
                  
                     61-57-4
                  
                  
                     niridazole
                  
               
                      
                  
                  
                     73-09-6
                  
                  
                     étozoline
                  
               
                      
                  
                  
                     96-50-4
                  
                  
                     aminothiazol
                  
               
                      
                  
                  
                     140-40-9
                  
                  
                     aminitrozol
                  
               
                      
                  
                  
                     148-79-8
                  
                  
                     tiabendazol
                  
               
                      
                  
                  
                     444-27-9
                  
                  
                     timonacic
                  
               
                      
                  
                  
                     473-30-3
                  
                  
                     thiazosulfone
                  
               
                      
                  
                  
                     490-55-1
                  
                  
                     amiphénazol
                  
               
                      
                  
                  
                     500-08-3
                  
                  
                     forminitrazol
                  
               
                      
                  
                  
                     533-45-9
                  
                  
                     clométhiazole
                  
               
                      
                  
                  
                     553-13-9
                  
                  
                     zolamine
                  
               
                      
                  
                  
                     962-02-7
                  
                  
                     nitrodan
                  
               
                      
                  
                  
                     3570-75-0
                  
                  
                     nifurthiazole
                  
               
                      
                  
                  
                     3810-35-3
                  
                  
                     ténonitrozole
                  
               
                      
                  
                  
                     5028-87-5
                  
                  
                     antazonite
                  
               
                      
                  
                  
                     6469-36-9
                  
                  
                     cloprothiazole
                  
               
                      
                  
                  
                     13409-53-5
                  
                  
                     podilfène
                  
               
                      
                  
                  
                     13471-78-8
                  
                  
                     béclotiamine
                  
               
                      
                  
                  
                     15387-18-5
                  
                  
                     fézatione
                  
               
                      
                  
                  
                     17243-64-0
                  
                  
                     piprozoline
                  
               
                      
                  
                  
                     17969-20-9
                  
                  
                     acide fenclozique
                  
               
                      
                  
                  
                     17969-45-8
                  
                  
                     brofézil
                  
               
                      
                  
                  
                     18046-21-4
                  
                  
                     fentiazac
                  
               
                      
                  
                  
                     21817-73-2
                  
                  
                     iodure de bidimazium
                  
               
                      
                  
                  
                     24840-59-3
                  
                  
                     iodure de prétamazium
                  
               
                      
                  
                  
                     26097-80-3
                  
                  
                     cambendazole
                  
               
                      
                  
                  
                     27826-45-5
                  
                  
                     libécillide
                  
               
                      
                  
                  
                     29952-13-4
                  
                  
                     pératizole
                  
               
                      
                  
                  
                     30097-06-4
                  
                  
                     tidiacic
                  
               
                      
                  
                  
                     30709-69-4
                  
                  
                     acide tizoprolique
                  
               
                      
                  
                  
                     39832-48-9
                  
                  
                     tazolol
                  
               
                      
                  
                  
                     51287-57-1
                  
                  
                     dénotivir
                  
               
                      
                  
                  
                     53943-88-7
                  
                  
                     létostéine
                  
               
                      
                  
                  
                     54147-28-3
                  
                  
                     tébatizole
                  
               
                      
                  
                  
                     54657-96-4
                  
                  
                     nifuralide
                  
               
                      
                  
                  
                     55981-09-4
                  
                  
                     nitazoxanide
                  
               
                      
                  
                  
                     56355-17-0
                  
                  
                     zoliprofène
                  
               
                      
                  
                  
                     56784-39-5
                  
                  
                     ozolinone
                  
               
                      
                  
                  
                     60084-10-8
                  
                  
                     tiazofurine
                  
               
                      
                  
                  
                     61990-92-9
                  
                  
                     benpénolisine
                  
               
                      
                  
                  
                     64179-54-0
                  
                  
                     timofibrate
                  
               
                      
                  
                  
                     68377-92-4
                  
                  
                     arotinolol
                  
               
                      
                  
                  
                     69014-14-8
                  
                  
                     tiotidine
                  
               
                      
                  
                  
                     70529-35-0
                  
                  
                     itazigrel
                  
               
                      
                  
                  
                     71079-19-1
                  
                  
                     timégadine
                  
               
                      
                  
                  
                     71119-10-3
                  
                  
                     lotifazole
                  
               
                      
                  
                  
                     71125-38-7
                  
                  
                     méloxicam
                  
               
                      
                  
                  
                     74531-88-7
                  
                  
                     tioxamast
                  
               
                      
                  
                  
                     74604-76-5
                  
                  
                     énoxamast
                  
               
                      
                  
                  
                     74772-77-3
                  
                  
                     ciglitazone
                  
               
                      
                  
                  
                     76824-35-6
                  
                  
                     famotidine
                  
               
                      
                  
                  
                     76963-41-2
                  
                  
                     nizatidine
                  
               
                      
                  
                  
                     77519-25-6
                  
                  
                     dexétozoline
                  
               
                      
                  
                  
                     79069-94-6
                  
                  
                     fanétizole
                  
               
                      
                  
                  
                     79714-31-1
                  
                  
                     risarestat
                  
               
                      
                  
                  
                     80830-42-8
                  
                  
                     rentiapril
                  
               
                      
                  
                  
                     82114-19-0
                  
                  
                     amflutizole
                  
               
                      
                  
                  
                     82159-09-9
                  
                  
                     épalrestat
                  
               
                      
                  
                  
                     84233-61-4
                  
                  
                     nésostéine
                  
               
                      
                  
                  
                     85604-00-8
                  
                  
                     zaltidine
                  
               
                      
                  
                  
                     91257-14-6
                  
                  
                     tuvatidine
                  
               
                      
                  
                  
                     93738-40-0
                  
                  
                     ralitoline
                  
               
                      
                  
                  
                     97322-87-7
                  
                  
                     troglitazone
                  
               
                      
                  
                  
                     100417-09-2
                  
                  
                     timirdine
                  
               
                      
                  
                  
                     101001-34-7
                  
                  
                     pamicogrel
                  
               
                      
                  
                  
                     103181-72-2
                  
                  
                     guaïstéine
                  
               
                      
                  
                  
                     104777-03-9
                  
                  
                     asobamast
                  
               
                      
                  
                  
                     105292-70-4
                  
                  
                     alonacic
                  
               
                      
                  
                  
                     105523-37-3
                  
                  
                     tiprotimod
                  
               
                      
                  
                  
                     107902-67-0
                  
                  
                     tazofelone
                  
               
                      
                  
                  
                     109229-58-5
                  
                  
                     englitazone
                  
               
                      
                  
                  
                     111025-46-8
                  
                  
                     pioglitazone
                  
               
                      
                  
                  
                     119637-67-1
                  
                  
                     moguistéine
                  
               
                      
                  
                  
                     121808-62-6
                  
                  
                     pidotimod
                  
               
                      
                  
                  
                     122320-73-4
                  
                  
                     rosiglitazone
                  
               
                      
                  
                  
                     122946-43-4
                  
                  
                     telmestéine
                  
               
                      
                  
                  
                     128312-51-6
                  
                  
                     cinalukast
                  
               
                      
                  
                  
                     130112-42-4
                  
                  
                     mivotilate
                  
               
                      
                  
                  
                     136381-85-6
                  
                  
                     lintitript
                  
               
                      
                  
                  
                     136468-36-5
                  
                  
                     foropafant
                  
               
                      
                  
                  
                     138511-81-6
                  
                  
                     icoduline
                  
               
                      
                  
                  
                     138742-43-5
                  
                  
                     zankirène
                  
               
                      
                  
                  
                     139226-28-1
                  
                  
                     darbufélone
                  
               
                      
                  
                  
                     141200-24-0
                  
                  
                     darglitazone
                  
               
                      
                  
                  
                     144060-53-7
                  
                  
                     febuxostat
                  
               
                      
                  
                  
                     145739-56-6
                  
                  
                     tétomilast
                  
               
                      
                  
                  
                     149079-51-6
                  
                  
                     cartastéine
                  
               
                      
                  
                  
                     153242-02-5
                  
                  
                     aséripide
                  
               
                      
                  
                  
                     155213-67-5
                  
                  
                     ritonavir
                  
               
                      
                  
                  
                     161600-01-7
                  
                  
                     nétoglitazone
                  
               
                      
                  
                  
                     182760-06-1
                  
                  
                     ravuconazole
                  
               
                      
                  
                  
                     185106-16-5
                  
                  
                     acotiamide
                  
               
                      
                  
                  
                     185428-18-6
                  
                  
                     rivoglitazone
                  
               
                      
                  
                  
                     199113-98-9
                  
                  
                     balaglitazone
                  
               
                      
                  
                  
                     213411-83-7
                  
                  
                     edaglitazone
                  
               
                      
                  
                  
                     223132-37-4
                  
                  
                     efatutazone
                  
               
                      
                  
                  
                     223673-61-8
                  
                  
                     mirabégron
                  
               
                      
                  
                  
                     239101-33-8
                  
                  
                     déféritrine
                  
               
                      
                  
                  
                     241479-67-4
                  
                  
                     isavuconazole
                  
               
                      
                  
                  
                     280782-97-0
                  
                  
                     managlinat dialanétil
                  
               
                      
                  
                  
                     300832-84-2
                  
                  
                     ciluprévir
                  
               
                      
                  
                  
                     302962-49-8
                  
                  
                     dasatinib
                  
               
                      
                  
                  
                     338990-84-4
                  
                  
                     chlorure d'isavuconazonium
                  
               
                      
                  
                  
                     341028-37-3
                  
                  
                     chlorure d'alagébrium
                  
               
                      
                  
                  
                     342026-92-0
                  
                  
                     sipoglitazar
                  
               
                      
                  
                  
                     447406-78-2
                  
                  
                     sodelglitazar
                  
               
                      
                  
                  
                     501948-05-6
                  
                  
                     rosabuline
                  
               
                      
                  
                  
                     544417-40-5
                  
                  
                     capadénoson
                  
               
                      
                  
                  
                     607723-33-1
                  
                  
                     lobéglitazone
                  
               
                      
                  
                  
                     760937-92-6
                  
                  
                     ténéligliptine
                  
               
                      
                  
                  
                     790299-79-5
                  
                  
                     masitinib
                  
               
                     2934 20 80
                  
                  
                     95-27-2
                  
                  
                     dimazol
                  
               
                      
                  
                  
                     514-73-8
                  
                  
                     iodure de dithiazanine
                  
               
                      
                  
                  
                     1744-22-5
                  
                  
                     riluzole
                  
               
                      
                  
                  
                     15599-36-7
                  
                  
                     halétazole
                  
               
                      
                  
                  
                     26130-02-9
                  
                  
                     frentizole
                  
               
                      
                  
                  
                     32527-55-2
                  
                  
                     tiaramide
                  
               
                      
                  
                  
                     49785-74-2
                  
                  
                     supidimide
                  
               
                      
                  
                  
                     61570-90-9
                  
                  
                     tioxidazole
                  
               
                      
                  
                  
                     70590-58-8
                  
                  
                     étrabamine
                  
               
                      
                  
                  
                     75889-62-2
                  
                  
                     fostédil
                  
               
                      
                  
                  
                     76816-33-6
                  
                  
                     tazeprofen
                  
               
                      
                  
                  
                     77528-67-7
                  
                  
                     manozodil
                  
               
                      
                  
                  
                     79071-15-1
                  
                  
                     tazasubrate
                  
               
                      
                  
                  
                     95847-70-4
                  
                  
                     ipsapirone
                  
               
                      
                  
                  
                     95847-87-3
                  
                  
                     révospirone
                  
               
                      
                  
                  
                     100035-75-4
                  
                  
                     évandamine
                  
               
                      
                  
                  
                     104383-17-7
                  
                  
                     sabéluzole
                  
               
                      
                  
                  
                     104632-26-0
                  
                  
                     pramipexole
                  
               
                      
                  
                  
                     110703-94-1
                  
                  
                     zopolrestat
                  
               
                      
                  
                  
                     144665-07-6
                  
                  
                     lubéluzole
                  
               
                      
                  
                  
                     146939-27-7
                  
                  
                     ziprasidone
                  
               
                      
                  
                  
                     150915-41-6
                  
                  
                     pérospirone
                  
               
                      
                  
                  
                     154189-40-9
                  
                  
                     sibénadet
                  
               
                      
                  
                  
                     176975-26-1
                  
                  
                     izonstéride
                  
               
                      
                  
                  
                     245116-90-9
                  
                  
                     lidorestat
                  
               
                      
                  
                  
                     367514-87-2
                  
                  
                     lurasidone
                  
               
                      
                  
                  
                     848344-36-5
                  
                  
                     bentamapimod
                  
               
                      
                  
                  
                     870093-23-5
                  
                  
                     talarozole
                  
               
                     2934 30 10
                  
                  
                     50-52-2
                  
                  
                     thioridazine
                  
               
                      
                  
                  
                     1420-55-9
                  
                  
                     thiéthylpérazine
                  
               
                     2934 30 90
                  
                  
                     50-53-3
                  
                  
                     chlorpromazine
                  
               
                      
                  
                  
                     58-34-4
                  
                  
                     métilsulfate de thiazinamium
                  
               
                      
                  
                  
                     58-37-7
                  
                  
                     aminopromazine
                  
               
                      
                  
                  
                     58-38-8
                  
                  
                     prochlorpérazine
                  
               
                      
                  
                  
                     58-39-9
                  
                  
                     perphénazine
                  
               
                      
                  
                  
                     58-40-2
                  
                  
                     promazine
                  
               
                      
                  
                  
                     60-87-7
                  
                  
                     prométhazine
                  
               
                      
                  
                  
                     60-89-9
                  
                  
                     pécazine
                  
               
                      
                  
                  
                     60-91-3
                  
                  
                     diéthazine
                  
               
                      
                  
                  
                     60-99-1
                  
                  
                     lévomépromazine
                  
               
                      
                  
                  
                     61-00-7
                  
                  
                     acépromazine
                  
               
                      
                  
                  
                     61-01-8
                  
                  
                     méthopromazine
                  
               
                      
                  
                  
                     69-23-8
                  
                  
                     fluphénazine
                  
               
                      
                  
                  
                     84-01-5
                  
                  
                     chlorproéthazine
                  
               
                      
                  
                  
                     84-04-8
                  
                  
                     pipamazine
                  
               
                      
                  
                  
                     84-06-0
                  
                  
                     thiopropazate
                  
               
                      
                  
                  
                     84-08-2
                  
                  
                     parathiazine
                  
               
                      
                  
                  
                     84-96-8
                  
                  
                     alimémazine
                  
               
                      
                  
                  
                     92-84-2
                  
                  
                     phénothiazine
                  
               
                      
                  
                  
                     117-89-5
                  
                  
                     trifluopérazine
                  
               
                      
                  
                  
                     145-54-0
                  
                  
                     bromure de propyromazine
                  
               
                      
                  
                  
                     146-54-3
                  
                  
                     triflupromazine
                  
               
                      
                  
                  
                     362-29-8
                  
                  
                     propiomazine
                  
               
                      
                  
                  
                     388-51-2
                  
                  
                     métofénazate
                  
               
                      
                  
                  
                     477-93-0
                  
                  
                     diméthoxanate
                  
               
                      
                  
                  
                     518-61-6
                  
                  
                     dacémazine
                  
               
                      
                  
                  
                     522-00-9
                  
                  
                     profénamine
                  
               
                      
                  
                  
                     522-24-7
                  
                  
                     fénéthazine
                  
               
                      
                  
                  
                     523-54-6
                  
                  
                     étymémazine
                  
               
                      
                  
                  
                     653-03-2
                  
                  
                     butapérazine
                  
               
                      
                  
                  
                     800-22-6
                  
                  
                     chloracyzine
                  
               
                      
                  
                  
                     1759-09-7
                  
                  
                     lévométioméprazine
                  
               
                      
                  
                  
                     1982-37-2
                  
                  
                     methdilazine
                  
               
                      
                  
                  
                     2622-26-6
                  
                  
                     périciazine
                  
               
                      
                  
                  
                     2622-30-2
                  
                  
                     carfénazine
                  
               
                      
                  
                  
                     2622-37-9
                  
                  
                     trifluoméprazine
                  
               
                      
                  
                  
                     2751-68-0
                  
                  
                     acétophénazine
                  
               
                      
                  
                  
                     3546-03-0
                  
                  
                     cyamémazine
                  
               
                      
                  
                  
                     3689-50-7
                  
                  
                     oxomémazine
                  
               
                      
                  
                  
                     3819-00-9
                  
                  
                     pipéracétazine
                  
               
                      
                  
                  
                     3833-99-6
                  
                  
                     homofénazine
                  
               
                      
                  
                  
                     5588-33-0
                  
                  
                     mésoridazine
                  
               
                      
                  
                  
                     7009-43-0
                  
                  
                     méthioméprazine
                  
               
                      
                  
                  
                     7220-56-6
                  
                  
                     flutiazine
                  
               
                      
                  
                  
                     7224-08-0
                  
                  
                     imiclopazine
                  
               
                      
                  
                  
                     13093-88-4
                  
                  
                     périmétazine
                  
               
                      
                  
                  
                     13461-01-3
                  
                  
                     acéprométazine
                  
               
                      
                  
                  
                     13799-03-6
                  
                  
                     acide protizinique
                  
               
                      
                  
                  
                     13993-65-2
                  
                  
                     acide métiazinique
                  
               
                      
                  
                  
                     14008-44-7
                  
                  
                     métopimazine
                  
               
                      
                  
                  
                     14759-04-7
                  
                  
                     oxyridazine
                  
               
                      
                  
                  
                     14759-06-9
                  
                  
                     sulforidazine
                  
               
                      
                  
                  
                     15302-12-2
                  
                  
                     dimélazine
                  
               
                      
                  
                  
                     16498-21-8
                  
                  
                     oxaflumazine
                  
               
                      
                  
                  
                     17692-26-1
                  
                  
                     ciclofénazine
                  
               
                      
                  
                  
                     23492-69-5
                  
                  
                     sopitazine
                  
               
                      
                  
                  
                     24527-27-3
                  
                  
                     spiclomazine
                  
               
                      
                  
                  
                     28532-90-3
                  
                  
                     furomazine
                  
               
                      
                  
                  
                     29216-28-2
                  
                  
                     méquitazine
                  
               
                      
                  
                  
                     30223-48-4
                  
                  
                     fluacizine
                  
               
                      
                  
                  
                     31883-05-3
                  
                  
                     moracizine
                  
               
                      
                  
                  
                     33414-30-1
                  
                  
                     ftormétazine
                  
               
                      
                  
                  
                     33414-36-7
                  
                  
                     ftorpropazine
                  
               
                      
                  
                  
                     37561-27-6
                  
                  
                     fénovérine
                  
               
                      
                  
                  
                     47682-41-7
                  
                  
                     flupimazine
                  
               
                      
                  
                  
                     49864-70-2
                  
                  
                     azaclorzine
                  
               
                      
                  
                  
                     54063-26-2
                  
                  
                     azaftozine
                  
               
                      
                  
                  
                     62030-88-0
                  
                  
                     duopérone
                  
               
                      
                  
                  
                     101396-42-3
                  
                  
                     iodure de méquitamium
                  
               
                      
                  
                  
                     135003-30-4
                  
                  
                     apadoline
                  
               
                     2934 91 00
                  
                  
                     134-49-6
                  
                  
                     phenmétrazine
                  
               
                      
                  
                  
                     357-56-2
                  
                  
                     dextromoramide
                  
               
                      
                  
                  
                     634-03-7
                  
                  
                     phendimétrazine
                  
               
                      
                  
                  
                     2152-34-3
                  
                  
                     pémoline
                  
               
                      
                  
                  
                     2207-50-3
                  
                  
                     aminorex
                  
               
                      
                  
                  
                     24143-17-7
                  
                  
                     oxazolam
                  
               
                      
                  
                  
                     24166-13-0
                  
                  
                     cloxazolam
                  
               
                      
                  
                  
                     27223-35-4
                  
                  
                     kétazolam
                  
               
                      
                  
                  
                     33671-46-4
                  
                  
                     clotiazépam
                  
               
                      
                  
                  
                     34262-84-5
                  
                  
                     mésocarb
                  
               
                      
                  
                  
                     56030-54-7
                  
                  
                     sufentanil
                  
               
                      
                  
                  
                     57801-81-7
                  
                  
                     brotizolam
                  
               
                      
                  
                  
                     59128-97-1
                  
                  
                     haloxazolam
                  
               
                     2934 99 60
                  
                  
                     67-45-8
                  
                  
                     furazolidone
                  
               
                      
                  
                  
                     86-12-4
                  
                  
                     thénalidine
                  
               
                      
                  
                  
                     113-59-7
                  
                  
                     chlorprothixène
                  
               
                     2934 99 90
                  
                  
                     50-18-0
                  
                  
                     cyclophosphamide
                  
               
                      
                  
                  
                     50-91-9
                  
                  
                     floxuridine
                  
               
                      
                  
                  
                     53-31-6
                  
                  
                     médibazine
                  
               
                      
                  
                  
                     53-84-9
                  
                  
                     nadide
                  
               
                      
                  
                  
                     54-42-2
                  
                  
                     idoxuridine
                  
               
                      
                  
                  
                     58-63-9
                  
                  
                     inosine
                  
               
                      
                  
                  
                     59-14-3
                  
                  
                     broxuridine
                  
               
                      
                  
                  
                     59-39-2
                  
                  
                     pipéroxan
                  
               
                      
                  
                  
                     59-63-2
                  
                  
                     isocarboxazide
                  
               
                      
                  
                  
                     61-19-8
                  
                  
                     phosphate d'adénosine
                  
               
                      
                  
                  
                     61-80-3
                  
                  
                     zoxazolamine
                  
               
                      
                  
                  
                     67-20-9
                  
                  
                     nitrofurantoïne
                  
               
                      
                  
                  
                     68-91-7
                  
                  
                     camsilate de trimétaphan
                  
               
                      
                  
                  
                     70-00-8
                  
                  
                     trifluridine
                  
               
                      
                  
                  
                     70-07-5
                  
                  
                     méphénoxalone
                  
               
                      
                  
                  
                     70-10-0
                  
                  
                     ticlatone
                  
               
                      
                  
                  
                     77-12-3
                  
                  
                     chlorure de pentacynium
                  
               
                      
                  
                  
                     80-77-3
                  
                  
                     chlormézanone
                  
               
                      
                  
                  
                     86-14-6
                  
                  
                     diéthylthiambutène
                  
               
                      
                  
                  
                     91-79-2
                  
                  
                     thényldiamine
                  
               
                      
                  
                  
                     91-80-5
                  
                  
                     méthapyrilène
                  
               
                      
                  
                  
                     95-25-0
                  
                  
                     chlorzoxazone
                  
               
                      
                  
                  
                     113-53-1
                  
                  
                     dosulépine
                  
               
                      
                  
                  
                     115-55-9
                  
                  
                     phénythilone
                  
               
                      
                  
                  
                     115-67-3
                  
                  
                     paraméthadione
                  
               
                      
                  
                  
                     119-96-0
                  
                  
                     arsthinol
                  
               
                      
                  
                  
                     125-45-1
                  
                  
                     azatépa
                  
               
                      
                  
                  
                     127-48-0
                  
                  
                     triméthadione
                  
               
                      
                  
                  
                     132-89-8
                  
                  
                     chlorthénoxazine
                  
               
                      
                  
                  
                     135-58-0
                  
                  
                     mésulfène
                  
               
                      
                  
                  
                     139-91-3
                  
                  
                     furaltadone
                  
               
                      
                  
                  
                     140-65-8
                  
                  
                     pramocaïne
                  
               
                      
                  
                  
                     144-12-7
                  
                  
                     iodure de tiémonium
                  
               
                      
                  
                  
                     147-94-4
                  
                  
                     cytarabine
                  
               
                      
                  
                  
                     148-65-2
                  
                  
                     chloropyrilène
                  
               
                      
                  
                  
                     303-69-5
                  
                  
                     prothipendyl
                  
               
                      
                  
                  
                     309-29-5
                  
                  
                     doxapram
                  
               
                      
                  
                  
                     314-03-4
                  
                  
                     piméthixène
                  
               
                      
                  
                  
                     318-23-0
                  
                  
                     imolamine
                  
               
                      
                  
                  
                     320-67-2
                  
                  
                     azacitidine
                  
               
                      
                  
                  
                     339-72-0
                  
                  
                     levcyclosérine
                  
               
                      
                  
                  
                     350-12-9
                  
                  
                     sulbentine
                  
               
                      
                  
                  
                     362-74-3
                  
                  
                     bucladésine
                  
               
                      
                  
                  
                     364-98-7
                  
                  
                     diazoxide
                  
               
                      
                  
                  
                     441-61-2
                  
                  
                     éthylméthylthiambutène
                  
               
                      
                  
                  
                     467-84-5
                  
                  
                     phénadoxone
                  
               
                      
                  
                  
                     467-86-7
                  
                  
                     butyrate de dioxaphétyl
                  
               
                      
                  
                  
                     469-81-8
                  
                  
                     morphéridine
                  
               
                      
                  
                  
                     477-80-5
                  
                  
                     cinnofuradione
                  
               
                      
                  
                  
                     479-50-5
                  
                  
                     lucanthone
                  
               
                      
                  
                  
                     482-15-5
                  
                  
                     isothipendyl
                  
               
                      
                  
                  
                     493-78-7
                  
                  
                     méthaphénilène
                  
               
                      
                  
                  
                     494-14-4
                  
                  
                     chlordimorine
                  
               
                      
                  
                  
                     494-79-1
                  
                  
                     mélarsoprol
                  
               
                      
                  
                  
                     524-84-5
                  
                  
                     diméthylthiambutène
                  
               
                      
                  
                  
                     526-35-2
                  
                  
                     allométhadione
                  
               
                      
                  
                  
                     545-59-5
                  
                  
                     racémoramide
                  
               
                      
                  
                  
                     555-84-0
                  
                  
                     nifuradène
                  
               
                      
                  
                  
                     556-12-7
                  
                  
                     furalazine
                  
               
                      
                  
                  
                     611-53-0
                  
                  
                     ibacitabine
                  
               
                      
                  
                  
                     633-90-9
                  
                  
                     cifostodine
                  
               
                      
                  
                  
                     635-41-6
                  
                  
                     trimétozine
                  
               
                      
                  
                  
                     655-05-0
                  
                  
                     tozalinone
                  
               
                      
                  
                  
                     695-53-4
                  
                  
                     diméthadione
                  
               
                      
                  
                  
                     702-54-5
                  
                  
                     diéthadione
                  
               
                      
                  
                  
                     720-76-3
                  
                  
                     fluminorex
                  
               
                      
                  
                  
                     721-19-7
                  
                  
                     méthastyridone
                  
               
                      
                  
                  
                     748-44-7
                  
                  
                     acoxatrine
                  
               
                      
                  
                  
                     804-30-8
                  
                  
                     fursultiamine
                  
               
                      
                  
                  
                     893-01-6
                  
                  
                     ténylidone
                  
               
                      
                  
                  
                     952-54-5
                  
                  
                     morinamide
                  
               
                      
                  
                  
                     959-14-8
                  
                  
                     oxolamine
                  
               
                      
                  
                  
                     982-24-1
                  
                  
                     clopenthixol
                  
               
                      
                  
                  
                     987-78-0
                  
                  
                     citicoline
                  
               
                      
                  
                  
                     1008-65-7
                  
                  
                     fénadiazol
                  
               
                      
                  
                  
                     1043-21-6
                  
                  
                     pirénoxine
                  
               
                      
                  
                  
                     1054-88-2
                  
                  
                     spiroxatrine
                  
               
                      
                  
                  
                     1088-92-2
                  
                  
                     nifurtoïnol
                  
               
                      
                  
                  
                     1195-16-0
                  
                  
                     citiolone
                  
               
                      
                  
                  
                     1219-77-8
                  
                  
                     acide bensuldazique
                  
               
                      
                  
                  
                     1239-29-8
                  
                  
                     furazabol
                  
               
                      
                  
                  
                     1391-36-2
                  
                  
                     lancovutide
                  
               
                      
                  
                  
                     1469-07-4
                  
                  
                     damotépine
                  
               
                      
                  
                  
                     1614-20-6
                  
                  
                     nifurprazine
                  
               
                      
                  
                  
                     1665-48-1
                  
                  
                     métaxalone
                  
               
                      
                  
                  
                     1767-88-0
                  
                  
                     desméthylmoramide
                  
               
                      
                  
                  
                     1856-34-4
                  
                  
                     clotioxone
                  
               
                      
                  
                  
                     1900-13-6
                  
                  
                     nifurvidine
                  
               
                      
                  
                  
                     1977-10-2
                  
                  
                     loxapine
                  
               
                      
                  
                  
                     2037-95-8
                  
                  
                     carsalam
                  
               
                      
                  
                  
                     2055-44-9
                  
                  
                     périsoxal
                  
               
                      
                  
                  
                     2058-52-8
                  
                  
                     clotiapine
                  
               
                      
                  
                  
                     2167-85-3
                  
                  
                     pipazétate
                  
               
                      
                  
                  
                     2169-64-4
                  
                  
                     azaribine
                  
               
                      
                  
                  
                     2240-21-3
                  
                  
                     thiofuradène
                  
               
                      
                  
                  
                     2353-33-5
                  
                  
                     décitabine
                  
               
                      
                  
                  
                     2385-81-1
                  
                  
                     furéthidine
                  
               
                      
                  
                  
                     2622-24-4
                  
                  
                     prothixène
                  
               
                      
                  
                  
                     2627-69-2
                  
                  
                     acadésine
                  
               
                      
                  
                  
                     2709-56-0
                  
                  
                     flupentixol
                  
               
                      
                  
                  
                     2949-95-3
                  
                  
                     tixadil
                  
               
                      
                  
                  
                     3056-17-5
                  
                  
                     stavudine
                  
               
                      
                  
                  
                     3064-61-7
                  
                  
                     stibocaptate de sodium
                  
               
                      
                  
                  
                     3094-09-5
                  
                  
                     doxifluridine
                  
               
                      
                  
                  
                     3105-97-3
                  
                  
                     hycanthone
                  
               
                      
                  
                  
                     3363-58-4
                  
                  
                     nifurfoline
                  
               
                      
                  
                  
                     3424-98-4
                  
                  
                     telbivudine
                  
               
                      
                  
                  
                     3605-01-4
                  
                  
                     piribédil
                  
               
                      
                  
                  
                     3615-74-5
                  
                  
                     promolate
                  
               
                      
                  
                  
                     3731-59-7
                  
                  
                     moroxydine
                  
               
                      
                  
                  
                     3778-73-2
                  
                  
                     ifosfamide
                  
               
                      
                  
                  
                     3780-72-1
                  
                  
                     morsuximide
                  
               
                      
                  
                  
                     3795-88-8
                  
                  
                     lévofuraltadone
                  
               
                      
                  
                  
                     3876-10-6
                  
                  
                     clominorex
                  
               
                      
                  
                  
                     4047-34-1
                  
                  
                     bromure de trantélinium
                  
               
                      
                  
                  
                     4177-58-6
                  
                  
                     clotixamide
                  
               
                      
                  
                  
                     4291-63-8
                  
                  
                     cladribine
                  
               
                      
                  
                  
                     4295-63-0
                  
                  
                     méprotixol
                  
               
                      
                  
                  
                     4304-40-9
                  
                  
                     closilate de thénium
                  
               
                      
                  
                  
                     4378-36-3
                  
                  
                     fenbutrazate
                  
               
                      
                  
                  
                     4397-91-5
                  
                  
                     nicofurate
                  
               
                      
                  
                  
                     4448-96-8
                  
                  
                     solypertine
                  
               
                      
                  
                  
                     4741-41-7
                  
                  
                     dexoxadrol
                  
               
                      
                  
                  
                     4792-18-1
                  
                  
                     lévoxadrol
                  
               
                      
                  
                  
                     4936-47-4
                  
                  
                     nifuratel
                  
               
                      
                  
                  
                     4969-02-2
                  
                  
                     métixène
                  
               
                      
                  
                  
                     4991-65-5
                  
                  
                     tioxolone
                  
               
                      
                  
                  
                     5036-02-2
                  
                  
                     tétramisole
                  
               
                      
                  
                  
                     5036-03-3
                  
                  
                     nifurdazil
                  
               
                      
                  
                  
                     5053-06-5
                  
                  
                     fenspiride
                  
               
                      
                  
                  
                     5055-20-9
                  
                  
                     nifurquinazol
                  
               
                      
                  
                  
                     5118-17-2
                  
                  
                     chlorure de furazolium
                  
               
                      
                  
                  
                     5169-78-8
                  
                  
                     tipépidine
                  
               
                      
                  
                  
                     5536-17-4
                  
                  
                     vidarabine
                  
               
                      
                  
                  
                     5579-85-1
                  
                  
                     bromchlorénone
                  
               
                      
                  
                  
                     5581-46-4
                  
                  
                     molinazone
                  
               
                      
                  
                  
                     5585-93-3
                  
                  
                     oxypendyl
                  
               
                      
                  
                  
                     5588-29-4
                  
                  
                     fenmétramide
                  
               
                      
                  
                  
                     5617-26-5
                  
                  
                     difencloxazine
                  
               
                      
                  
                  
                     5666-11-5
                  
                  
                     lévomoramide
                  
               
                      
                  
                  
                     5696-09-3
                  
                  
                     proxazole
                  
               
                      
                  
                  
                     5696-17-3
                  
                  
                     épipropidine
                  
               
                      
                  
                  
                     5719-88-0
                  
                  
                     antienite
                  
               
                      
                  
                  
                     5800-19-1
                  
                  
                     métiapine
                  
               
                      
                  
                  
                     5845-26-1
                  
                  
                     tiazésime
                  
               
                      
                  
                  
                     6281-26-1
                  
                  
                     furméthoxadone
                  
               
                      
                  
                  
                     6495-46-1
                  
                  
                     dioxadrol
                  
               
                      
                  
                  
                     6506-37-2
                  
                  
                     nimorazole
                  
               
                      
                  
                  
                     6536-18-1
                  
                  
                     morazone
                  
               
                      
                  
                  
                     6577-41-9
                  
                  
                     iodure d'oxapium
                  
               
                      
                  
                  
                     6646-49-7
                  
                  
                     nitramisole
                  
               
                      
                  
                  
                     6649-73-6
                  
                  
                     antafenite
                  
               
                      
                  
                  
                     7035-04-3
                  
                  
                     pyridarone
                  
               
                      
                  
                  
                     7125-73-7
                  
                  
                     flumétramide
                  
               
                      
                  
                  
                     7219-91-2
                  
                  
                     méthylbromure de thihexinol
                  
               
                      
                  
                  
                     7247-57-6
                  
                  
                     bromure d'hétéronium
                  
               
                      
                  
                  
                     7261-97-4
                  
                  
                     dantrolène
                  
               
                      
                  
                  
                     7361-61-7
                  
                  
                     xylazine
                  
               
                      
                  
                  
                     7416-34-4
                  
                  
                     molindone
                  
               
                      
                  
                  
                     7481-89-2
                  
                  
                     zalcitabine
                  
               
                      
                  
                  
                     7489-66-9
                  
                  
                     tipindole
                  
               
                      
                  
                  
                     7696-00-6
                  
                  
                     mitoténamine
                  
               
                      
                  
                  
                     7716-60-1
                  
                  
                     étisazole
                  
               
                      
                  
                  
                     7724-76-7
                  
                  
                     riboprine
                  
               
                      
                  
                  
                     7761-75-3
                  
                  
                     furtérène
                  
               
                      
                  
                  
                     9087-70-1
                  
                  
                     aprotinine
                  
               
                      
                  
                  
                     10072-48-7
                  
                  
                     acéfurtiamine
                  
               
                      
                  
                  
                     10189-94-3
                  
                  
                     bépiastine
                  
               
                      
                  
                  
                     10202-40-1
                  
                  
                     flutizénol
                  
               
                      
                  
                  
                     13355-00-5
                  
                  
                     mélarsonyl potassique
                  
               
                      
                  
                  
                     13411-16-0
                  
                  
                     nifurpirinol
                  
               
                      
                  
                  
                     13445-12-0
                  
                  
                     acide iobutoïque
                  
               
                      
                  
                  
                     13448-22-1
                  
                  
                     clorotépine
                  
               
                      
                  
                  
                     13669-70-0
                  
                  
                     néfopam
                  
               
                      
                  
                  
                     14008-66-3
                  
                  
                     pinoxépine
                  
               
                      
                  
                  
                     14008-71-0
                  
                  
                     xanthiol
                  
               
                      
                  
                  
                     14028-44-5
                  
                  
                     amoxapine
                  
               
                      
                  
                  
                     14176-10-4
                  
                  
                     cétiédil
                  
               
                      
                  
                  
                     14176-49-9
                  
                  
                     tilétamine
                  
               
                      
                  
                  
                     14461-91-7
                  
                  
                     cyclazodone
                  
               
                      
                  
                  
                     14504-73-5
                  
                  
                     tritoqualine
                  
               
                      
                  
                  
                     14698-29-4
                  
                  
                     acide oxolinique
                  
               
                      
                  
                  
                     14769-73-4
                  
                  
                     lévamisole
                  
               
                      
                  
                  
                     14769-74-5
                  
                  
                     dexamisole
                  
               
                      
                  
                  
                     14785-50-3
                  
                  
                     tiapirinol
                  
               
                      
                  
                  
                     14796-28-2
                  
                  
                     clodanolène
                  
               
                      
                  
                  
                     15176-29-1
                  
                  
                     édoxudine
                  
               
                      
                  
                  
                     15301-52-7
                  
                  
                     cyclexanone
                  
               
                      
                  
                  
                     15301-69-6
                  
                  
                     flavoxate
                  
               
                      
                  
                  
                     15302-16-6
                  
                  
                     fénozolone
                  
               
                      
                  
                  
                     15311-77-0
                  
                  
                     cloxypendyl
                  
               
                      
                  
                  
                     15351-04-9
                  
                  
                     bécantone
                  
               
                      
                  
                  
                     15518-84-0
                  
                  
                     mobécarbe
                  
               
                      
                  
                  
                     15574-96-6
                  
                  
                     pizotifène
                  
               
                      
                  
                  
                     15686-72-3
                  
                  
                     tibrofan
                  
               
                      
                  
                  
                     15686-83-6
                  
                  
                     pyrantel
                  
               
                      
                  
                  
                     15687-22-6
                  
                  
                     folescutol
                  
               
                      
                  
                  
                     16485-05-5
                  
                  
                     oxadimédine
                  
               
                      
                  
                  
                     16562-98-4
                  
                  
                     clantifène
                  
               
                      
                  
                  
                     16759-59-4
                  
                  
                     bénoxafos
                  
               
                      
                  
                  
                     16781-39-8
                  
                  
                     étasuline
                  
               
                      
                  
                  
                     16985-03-8
                  
                  
                     nonabine
                  
               
                      
                  
                  
                     17176-17-9
                  
                  
                     adémétionin
                  
               
                      
                  
                  
                     17692-22-7
                  
                  
                     métizoline
                  
               
                      
                  
                  
                     17692-24-9
                  
                  
                     bisoxatine
                  
               
                      
                  
                  
                     17692-35-2
                  
                  
                     étofuradine
                  
               
                      
                  
                  
                     17692-39-6
                  
                  
                     fomocaïne
                  
               
                      
                  
                  
                     17692-56-7
                  
                  
                     moxicoumone
                  
               
                      
                  
                  
                     17692-63-6
                  
                  
                     bromure d'oxitéfonium
                  
               
                      
                  
                  
                     17692-71-6
                  
                  
                     vanitiolide
                  
               
                      
                  
                  
                     17854-59-0
                  
                  
                     mépixanox
                  
               
                      
                  
                  
                     17902-23-7
                  
                  
                     tégafur
                  
               
                      
                  
                  
                     18053-31-1
                  
                  
                     fominobène
                  
               
                      
                  
                  
                     18464-39-6
                  
                  
                     caroxazone
                  
               
                      
                  
                  
                     18471-20-0
                  
                  
                     ditazole
                  
               
                      
                  
                  
                     18857-59-5
                  
                  
                     nifurmazole
                  
               
                      
                  
                  
                     19216-56-9
                  
                  
                     prazosine
                  
               
                      
                  
                  
                     19388-87-5
                  
                  
                     taurolidine
                  
               
                      
                  
                  
                     19395-58-5
                  
                  
                     moquizone
                  
               
                      
                  
                  
                     19885-51-9
                  
                  
                     aranotine
                  
               
                      
                  
                  
                     20229-30-5
                  
                  
                     métitépine
                  
               
                      
                  
                  
                     20574-50-9
                  
                  
                     morantel
                  
               
                      
                  
                  
                     21256-18-8
                  
                  
                     oxaprozine
                  
               
                      
                  
                  
                     21440-97-1
                  
                  
                     brofoxine
                  
               
                      
                  
                  
                     21489-20-3
                  
                  
                     talsupram
                  
               
                      
                  
                  
                     21500-98-1
                  
                  
                     ténocyclidine
                  
               
                      
                  
                  
                     21512-15-2
                  
                  
                     citénazone
                  
               
                      
                  
                  
                     21638-36-8
                  
                  
                     nifurimide
                  
               
                      
                  
                  
                     21679-14-1
                  
                  
                     fludarabine
                  
               
                      
                  
                  
                     21715-46-8
                  
                  
                     étifoxine
                  
               
                      
                  
                  
                     21820-82-6
                  
                  
                     fenpipalone
                  
               
                      
                  
                  
                     22013-23-6
                  
                  
                     métoxépine
                  
               
                      
                  
                  
                     22089-22-1
                  
                  
                     trofosfamide
                  
               
                      
                  
                  
                     22131-35-7
                  
                  
                     butalamine
                  
               
                      
                  
                  
                     22292-91-7
                  
                  
                     naranol
                  
               
                      
                  
                  
                     22293-47-6
                  
                  
                     féprosidnine
                  
               
                      
                  
                  
                     22514-23-4
                  
                  
                     fopirtoline
                  
               
                      
                  
                  
                     22619-35-8
                  
                  
                     tioclomarol
                  
               
                      
                  
                  
                     22661-76-3
                  
                  
                     amoproxan
                  
               
                      
                  
                  
                     23256-30-6
                  
                  
                     nifurtimox
                  
               
                      
                  
                  
                     23271-74-1
                  
                  
                     fédrilate
                  
               
                      
                  
                  
                     23707-33-7
                  
                  
                     métrifudil
                  
               
                      
                  
                  
                     23744-24-3
                  
                  
                     pipoxolan
                  
               
                      
                  
                  
                     23964-58-1
                  
                  
                     articaïne
                  
               
                      
                  
                  
                     24237-54-5
                  
                  
                     tinoridine
                  
               
                      
                  
                  
                     24632-47-1
                  
                  
                     nifurpipone
                  
               
                      
                  
                  
                     24886-52-0
                  
                  
                     pipofézine
                  
               
                      
                  
                  
                     25392-50-1
                  
                  
                     oxazorone
                  
               
                      
                  
                  
                     25526-93-6
                  
                  
                     alovudine
                  
               
                      
                  
                  
                     25683-71-0
                  
                  
                     térizidone
                  
               
                      
                  
                  
                     25717-80-0
                  
                  
                     molsidomine
                  
               
                      
                  
                  
                     25905-77-5
                  
                  
                     minaprine
                  
               
                      
                  
                  
                     26058-50-4
                  
                  
                     bromure de dotéfonium
                  
               
                      
                  
                  
                     26350-39-0
                  
                  
                     nifurizone
                  
               
                      
                  
                  
                     26513-79-1
                  
                  
                     paraxazone
                  
               
                      
                  
                  
                     26513-90-6
                  
                  
                     létimide
                  
               
                      
                  
                  
                     26615-21-4
                  
                  
                     zotépine
                  
               
                      
                  
                  
                     26629-87-8
                  
                  
                     oxaflozane
                  
               
                      
                  
                  
                     26833-87-4
                  
                  
                     omacétaxine mépésuccinate
                  
               
                      
                  
                  
                     26839-75-8
                  
                  
                     timolol
                  
               
                      
                  
                  
                     27060-91-9
                  
                  
                     flutazolam
                  
               
                      
                  
                  
                     27199-40-2
                  
                  
                     piféxole
                  
               
                      
                  
                  
                     27574-24-9
                  
                  
                     tropatépine
                  
               
                      
                  
                  
                     27591-42-0
                  
                  
                     oxazidione
                  
               
                      
                  
                  
                     28189-85-7
                  
                  
                     étoxadrol
                  
               
                      
                  
                  
                     28657-80-9
                  
                  
                     cinoxacine
                  
               
                      
                  
                  
                     28810-23-3
                  
                  
                     zépastine
                  
               
                      
                  
                  
                     28820-28-2
                  
                  
                     naftoxate
                  
               
                      
                  
                  
                     29050-11-1
                  
                  
                     séclazone
                  
               
                      
                  
                  
                     29053-27-8
                  
                  
                     méséclazone
                  
               
                      
                  
                  
                     29218-27-7
                  
                  
                     toloxatone
                  
               
                      
                  
                  
                     29462-18-8
                  
                  
                     bentazépam
                  
               
                      
                  
                  
                     29936-79-6
                  
                  
                     mofoxime
                  
               
                      
                  
                  
                     30271-85-3
                  
                  
                     razinodil
                  
               
                      
                  
                  
                     30516-87-1
                  
                  
                     zidovudine
                  
               
                      
                  
                  
                     30840-27-8
                  
                  
                     prétiadil
                  
               
                      
                  
                  
                     30868-30-5
                  
                  
                     pirazofurine
                  
               
                      
                  
                  
                     30914-89-7
                  
                  
                     fluméxadol
                  
               
                      
                  
                  
                     31428-61-2
                  
                  
                     tiaménidine
                  
               
                      
                  
                  
                     31430-18-9
                  
                  
                     nocodazole
                  
               
                      
                  
                  
                     31477-60-8
                  
                  
                     ormeloxifene
                  
               
                      
                  
                  
                     31698-14-3
                  
                  
                     ancitabine
                  
               
                      
                  
                  
                     31848-01-8
                  
                  
                     morclofone
                  
               
                      
                  
                  
                     31868-18-5
                  
                  
                     mexazolam
                  
               
                      
                  
                  
                     33005-95-7
                  
                  
                     acide tiaprofénique
                  
               
                      
                  
                  
                     33588-20-4
                  
                  
                     clidafidine
                  
               
                      
                  
                  
                     33665-90-6
                  
                  
                     acésulfame
                  
               
                      
                  
                  
                     33743-96-3
                  
                  
                     proroxan
                  
               
                      
                  
                  
                     33876-97-0
                  
                  
                     linsidomine
                  
               
                      
                  
                  
                     34042-85-8
                  
                  
                     sudoxicam
                  
               
                      
                  
                  
                     34161-24-5
                  
                  
                     fipexide
                  
               
                      
                  
                  
                     34552-84-6
                  
                  
                     isoxicam
                  
               
                      
                  
                  
                     34580-13-7
                  
                  
                     kétotifène
                  
               
                      
                  
                  
                     34740-13-1
                  
                  
                     profexalone
                  
               
                      
                  
                  
                     34959-30-3
                  
                  
                     chlorure d'azaspirium
                  
               
                      
                  
                  
                     34976-39-1
                  
                  
                     tioxacine
                  
               
                      
                  
                  
                     35035-05-3
                  
                  
                     bromure de timépidium
                  
               
                      
                  
                  
                     35067-47-1
                  
                  
                     droxacine
                  
               
                      
                  
                  
                     35423-51-9
                  
                  
                     tisocromide
                  
               
                      
                  
                  
                     35619-65-9
                  
                  
                     tritiozine
                  
               
                      
                  
                  
                     35843-07-3
                  
                  
                     morocromène
                  
               
                      
                  
                  
                     35846-53-8
                  
                  
                     maitansine
                  
               
                      
                  
                  
                     35943-35-2
                  
                  
                     triciribine
                  
               
                      
                  
                  
                     36067-73-9
                  
                  
                     azépexole
                  
               
                      
                  
                  
                     36322-90-4
                  
                  
                     piroxicam
                  
               
                      
                  
                  
                     36471-39-3
                  
                  
                     nuclotixène
                  
               
                      
                  
                  
                     36505-82-5
                  
                  
                     acide prodolique
                  
               
                      
                  
                  
                     36791-04-5
                  
                  
                     ribavirine
                  
               
                      
                  
                  
                     37065-29-5
                  
                  
                     miloxacine
                  
               
                      
                  
                  
                     37132-72-2
                  
                  
                     fotrétamine
                  
               
                      
                  
                  
                     37681-00-8
                  
                  
                     coumazoline
                  
               
                      
                  
                  
                     37753-10-9
                  
                  
                     sufosfamide
                  
               
                      
                  
                  
                     37855-92-8
                  
                  
                     azanator
                  
               
                      
                  
                  
                     37967-98-9
                  
                  
                     tiénopramine
                  
               
                      
                  
                  
                     38070-41-6
                  
                  
                     chlorure de tiodonium
                  
               
                      
                  
                  
                     38373-83-0
                  
                  
                     romifénone
                  
               
                      
                  
                  
                     38668-01-8
                  
                  
                     taurultam
                  
               
                      
                  
                  
                     38955-22-5
                  
                  
                     pinadoline
                  
               
                      
                  
                  
                     38957-41-4
                  
                  
                     émorfazone
                  
               
                      
                  
                  
                     39178-37-5
                  
                  
                     inicarone
                  
               
                      
                  
                  
                     39567-20-9
                  
                  
                     olpimédone
                  
               
                      
                  
                  
                     39577-19-0
                  
                  
                     picumast
                  
               
                      
                  
                  
                     39633-62-0
                  
                  
                     aclantate
                  
               
                      
                  
                  
                     39754-64-8
                  
                  
                     tifemoxone
                  
               
                      
                  
                  
                     39978-42-2
                  
                  
                     nifurzide
                  
               
                      
                  
                  
                     40054-69-1
                  
                  
                     étizolam
                  
               
                      
                  
                  
                     40093-94-5
                  
                  
                     torcitabine
                  
               
                      
                  
                  
                     40180-04-9
                  
                  
                     acide tiénilique
                  
               
                      
                  
                  
                     40198-53-6
                  
                  
                     tioxaprofène
                  
               
                      
                  
                  
                     40680-87-3
                  
                  
                     piprofurol
                  
               
                      
                  
                  
                     40828-46-4
                  
                  
                     suprofène
                  
               
                      
                  
                  
                     41152-17-4
                  
                  
                     morforex
                  
               
                      
                  
                  
                     41340-25-4
                  
                  
                     étodolac
                  
               
                      
                  
                  
                     41717-30-0
                  
                  
                     béfuraline
                  
               
                      
                  
                  
                     41941-56-4
                  
                  
                     tocladésine
                  
               
                      
                  
                  
                     41992-23-8
                  
                  
                     spirogermanium
                  
               
                      
                  
                  
                     42024-98-6
                  
                  
                     mazaticol
                  
               
                      
                  
                  
                     42110-58-7
                  
                  
                     métioxate
                  
               
                      
                  
                  
                     42228-92-2
                  
                  
                     acivicine
                  
               
                      
                  
                  
                     42239-60-1
                  
                  
                     tilozépine
                  
               
                      
                  
                  
                     42399-41-7
                  
                  
                     diltiazem
                  
               
                      
                  
                  
                     42408-80-0
                  
                  
                     tandamine
                  
               
                      
                  
                  
                     46817-91-8
                  
                  
                     viloxazine
                  
               
                      
                  
                  
                     47420-28-0
                  
                  
                     trixolane
                  
               
                      
                  
                  
                     47543-65-7
                  
                  
                     prénoxdiazine
                  
               
                      
                  
                  
                     50435-25-1
                  
                  
                     nimidane
                  
               
                      
                  
                  
                     50708-95-7
                  
                  
                     tinabinol
                  
               
                      
                  
                  
                     50924-49-7
                  
                  
                     mizoribine
                  
               
                      
                  
                  
                     51022-75-4
                  
                  
                     cliprofène
                  
               
                      
                  
                  
                     51234-28-7
                  
                  
                     bénoxaprofène
                  
               
                      
                  
                  
                     51322-75-9
                  
                  
                     tizanidine
                  
               
                      
                  
                  
                     51527-19-6
                  
                  
                     tianafac
                  
               
                      
                  
                  
                     51934-76-0
                  
                  
                     acide iomorinique
                  
               
                      
                  
                  
                     52042-24-7
                  
                  
                     diproxadol
                  
               
                      
                  
                  
                     52279-59-1
                  
                  
                     moxnidazole
                  
               
                      
                  
                  
                     52549-17-4
                  
                  
                     pranoprofène
                  
               
                      
                  
                  
                     52832-91-4
                  
                  
                     xinomiline
                  
               
                      
                  
                  
                     52867-74-0
                  
                  
                     zolopérone
                  
               
                      
                  
                  
                     52867-77-3
                  
                  
                     fluzopérine
                  
               
                      
                  
                  
                     53003-81-9
                  
                  
                     ivarimod
                  
               
                      
                  
                  
                     53123-88-9
                  
                  
                     sirolimus
                  
               
                      
                  
                  
                     53251-94-8
                  
                  
                     bromure de pinavérium
                  
               
                      
                  
                  
                     53731-36-5
                  
                  
                     florédil
                  
               
                      
                  
                  
                     53736-51-9
                  
                  
                     cromitrile
                  
               
                      
                  
                  
                     53772-83-1
                  
                  
                     zuclopenthixol
                  
               
                      
                  
                  
                     53813-83-5
                  
                  
                     suriclone
                  
               
                      
                  
                  
                     53910-25-1
                  
                  
                     pentostatine
                  
               
                      
                  
                  
                     54063-50-2
                  
                  
                     moflovérine
                  
               
                      
                  
                  
                     54187-04-1
                  
                  
                     rilménidine
                  
               
                      
                  
                  
                     54340-59-9
                  
                  
                     quincarbate
                  
               
                      
                  
                  
                     54340-66-8
                  
                  
                     subendazole
                  
               
                      
                  
                  
                     54341-02-5
                  
                  
                     piflutixol
                  
               
                      
                  
                  
                     54376-91-9
                  
                  
                     bromure de tipétropium
                  
               
                      
                  
                  
                     54400-59-8
                  
                  
                     butamisole
                  
               
                      
                  
                  
                     55142-85-3
                  
                  
                     ticlopidine
                  
               
                      
                  
                  
                     55694-83-2
                  
                  
                     pentizidone
                  
               
                      
                  
                  
                     55694-98-9
                  
                  
                     ciclafrine
                  
               
                      
                  
                  
                     55726-47-1
                  
                  
                     énocitabine
                  
               
                      
                  
                  
                     55837-23-5
                  
                  
                     téflutixol
                  
               
                      
                  
                  
                     56119-96-1
                  
                  
                     furodazole
                  
               
                      
                  
                  
                     56208-01-6
                  
                  
                     pifarnine
                  
               
                      
                  
                  
                     56391-55-0
                  
                  
                     octazamide
                  
               
                      
                  
                  
                     56969-22-3
                  
                  
                     oxapadol
                  
               
                      
                  
                  
                     57010-31-8
                  
                  
                     tiapamil
                  
               
                      
                  
                  
                     57067-46-6
                  
                  
                     isamoxole
                  
               
                      
                  
                  
                     57083-89-3
                  
                  
                     péralopride
                  
               
                      
                  
                  
                     57474-29-0
                  
                  
                     nifuroquine
                  
               
                      
                  
                  
                     57726-65-5
                  
                  
                     nufénoxole
                  
               
                      
                  
                  
                     58001-44-8
                  
                  
                     acide clavulanique
                  
               
                      
                  
                  
                     58019-65-1
                  
                  
                     nabazénil
                  
               
                      
                  
                  
                     58095-31-1
                  
                  
                     sulbénox
                  
               
                      
                  
                  
                     58416-00-5
                  
                  
                     protiofate
                  
               
                      
                  
                  
                     58433-11-7
                  
                  
                     tilomisole
                  
               
                      
                  
                  
                     58712-69-9
                  
                  
                     traxanox
                  
               
                      
                  
                  
                     58765-21-2
                  
                  
                     ciclotizolam
                  
               
                      
                  
                  
                     59653-74-6
                  
                  
                     téroxirone
                  
               
                      
                  
                  
                     59755-82-7
                  
                  
                     énolicam
                  
               
                      
                  
                  
                     59798-73-1
                  
                  
                     énilospirone
                  
               
                      
                  
                  
                     59804-37-4
                  
                  
                     ténoxicam
                  
               
                      
                  
                  
                     59831-63-9
                  
                  
                     doconazole
                  
               
                      
                  
                  
                     59840-71-0
                  
                  
                     piténodil
                  
               
                      
                  
                  
                     59937-28-9
                  
                  
                     malotilate
                  
               
                      
                  
                  
                     59985-21-6
                  
                  
                     diquafosol
                  
               
                      
                  
                  
                     60085-78-1
                  
                  
                     clopipazan
                  
               
                      
                  
                  
                     60136-25-6
                  
                  
                     épervudine
                  
               
                      
                  
                  
                     60175-95-3
                  
                  
                     omonastéine
                  
               
                      
                  
                  
                     60207-31-0
                  
                  
                     azaconazole
                  
               
                      
                  
                  
                     60248-23-9
                  
                  
                     fuprazole
                  
               
                      
                  
                  
                     60929-23-9
                  
                  
                     indéloxazine
                  
               
                      
                  
                  
                     60940-34-3
                  
                  
                     ebsélène
                  
               
                      
                  
                  
                     61220-69-7
                  
                  
                     tiopinac
                  
               
                      
                  
                  
                     61325-80-2
                  
                  
                     flumézapine
                  
               
                      
                  
                  
                     61477-97-2
                  
                  
                     dazolicine
                  
               
                      
                  
                  
                     61869-08-7
                  
                  
                     paroxétine
                  
               
                      
                  
                  
                     62253-63-8
                  
                  
                     népidermine
                  
               
                      
                  
                  
                     62265-68-3
                  
                  
                     quinfamide
                  
               
                      
                  
                  
                     62380-23-8
                  
                  
                     cinécromène
                  
               
                      
                  
                  
                     62435-42-1
                  
                  
                     perfosfamide
                  
               
                      
                  
                  
                     62473-79-4
                  
                  
                     téniloxazine
                  
               
                      
                  
                  
                     62904-71-6
                  
                  
                     doxpicomine
                  
               
                      
                  
                  
                     63394-05-8
                  
                  
                     plafibride
                  
               
                      
                  
                  
                     63590-64-7
                  
                  
                     térazosine
                  
               
                      
                  
                  
                     63638-91-5
                  
                  
                     brofaromine
                  
               
                      
                  
                  
                     63996-84-9
                  
                  
                     tibalosine
                  
               
                      
                  
                  
                     64224-21-1
                  
                  
                     oltipraz
                  
               
                      
                  
                  
                     64420-40-2
                  
                  
                     étibendazole
                  
               
                      
                  
                  
                     64603-91-4
                  
                  
                     gaboxadol
                  
               
                      
                  
                  
                     64748-79-4
                  
                  
                     azumolène
                  
               
                      
                  
                  
                     64860-67-9
                  
                  
                     valpérinol
                  
               
                      
                  
                  
                     65277-42-1
                  
                  
                     kétoconazole
                  
               
                      
                  
                  
                     65509-24-2
                  
                  
                     maroxépine
                  
               
                      
                  
                  
                     65509-66-2
                  
                  
                     citatépine
                  
               
                      
                  
                  
                     65576-45-6
                  
                  
                     asénapine
                  
               
                      
                  
                  
                     65847-85-0
                  
                  
                     morniflumate
                  
               
                      
                  
                  
                     65886-71-7
                  
                  
                     fazarabine
                  
               
                      
                  
                  
                     65899-73-2
                  
                  
                     tioconazole
                  
               
                      
                  
                  
                     66203-00-7
                  
                  
                     carocaïnide
                  
               
                      
                  
                  
                     66203-94-9
                  
                  
                     murocaïnide
                  
               
                      
                  
                  
                     66556-74-9
                  
                  
                     nabitan
                  
               
                      
                  
                  
                     66564-16-7
                  
                  
                     ciclosidomine
                  
               
                      
                  
                  
                     66788-41-8
                  
                  
                     tinofédrine
                  
               
                      
                  
                  
                     66898-62-2
                  
                  
                     talniflumate
                  
               
                      
                  
                  
                     66934-18-7
                  
                  
                     flunoxaprofène
                  
               
                      
                  
                  
                     66969-81-1
                  
                  
                     tiodazosine
                  
               
                      
                  
                  
                     67489-39-8
                  
                  
                     talmétacine
                  
               
                      
                  
                  
                     67915-31-5
                  
                  
                     terconazole
                  
               
                      
                  
                  
                     68020-77-9
                  
                  
                     carprazidil
                  
               
                      
                  
                  
                     68134-81-6
                  
                  
                     gacyclidine
                  
               
                      
                  
                  
                     68302-57-8
                  
                  
                     amlexanox
                  
               
                      
                  
                  
                     68367-52-2
                  
                  
                     sorbinil
                  
               
                      
                  
                  
                     68685-54-1
                  
                  
                     parconazole
                  
               
                      
                  
                  
                     69049-73-6
                  
                  
                     nédocromil
                  
               
                      
                  
                  
                     69118-25-8
                  
                  
                     cinépaxadil
                  
               
                      
                  
                  
                     69123-90-6
                  
                  
                     fiacitabine
                  
               
                      
                  
                  
                     69123-98-4
                  
                  
                     fialuridine
                  
               
                      
                  
                  
                     69304-47-8
                  
                  
                     brivudine
                  
               
                      
                  
                  
                     69425-13-4
                  
                  
                     prifélone
                  
               
                      
                  
                  
                     69655-05-6
                  
                  
                     didanosine
                  
               
                      
                  
                  
                     69815-38-9
                  
                  
                     proxorphan
                  
               
                      
                  
                  
                     70374-39-9
                  
                  
                     lornoxicam
                  
               
                      
                  
                  
                     70384-91-7
                  
                  
                     lortalamine
                  
               
                      
                  
                  
                     70833-07-7
                  
                  
                     prifuroline
                  
               
                      
                  
                  
                     71320-77-9
                  
                  
                     moclobémide
                  
               
                      
                  
                  
                     71620-89-8
                  
                  
                     réboxétine
                  
               
                      
                  
                  
                     71731-58-3
                  
                  
                     bromure de tiquizium
                  
               
                      
                  
                  
                     71923-29-0
                  
                  
                     fludoxopone
                  
               
                      
                  
                  
                     71923-34-7
                  
                  
                     clodoxopone
                  
               
                      
                  
                  
                     72324-18-6
                  
                  
                     stépronine
                  
               
                      
                  
                  
                     72444-63-4
                  
                  
                     lodipérone
                  
               
                      
                  
                  
                     72467-44-8
                  
                  
                     piclonidine
                  
               
                      
                  
                  
                     72481-99-3
                  
                  
                     brocrinate
                  
               
                      
                  
                  
                     72797-41-2
                  
                  
                     tianeptine
                  
               
                      
                  
                  
                     72803-02-2
                  
                  
                     darodipine
                  
               
                      
                  
                  
                     72822-56-1
                  
                  
                     azaloxan
                  
               
                      
                  
                  
                     72830-39-8
                  
                  
                     oxmétidine
                  
               
                      
                  
                  
                     72895-88-6
                  
                  
                     elténac
                  
               
                      
                  
                  
                     73080-51-0
                  
                  
                     répirinast
                  
               
                      
                  
                  
                     73815-11-9
                  
                  
                     cimoxatone
                  
               
                      
                  
                  
                     74191-85-8
                  
                  
                     doxazosine
                  
               
                      
                  
                  
                     74711-43-6
                  
                  
                     zaltoprofen
                  
               
                      
                  
                  
                     75358-37-1
                  
                  
                     linogliride
                  
               
                      
                  
                  
                     75458-65-0
                  
                  
                     tiénocarbine
                  
               
                      
                  
                  
                     75695-93-1
                  
                  
                     isradipine
                  
               
                      
                  
                  
                     75706-12-6
                  
                  
                     léflunomide
                  
               
                      
                  
                  
                     75841-82-6
                  
                  
                     mopidralazine
                  
               
                      
                  
                  
                     75949-60-9
                  
                  
                     isoxaprolol
                  
               
                      
                  
                  
                     75963-52-9
                  
                  
                     nuclomédone
                  
               
                      
                  
                  
                     76053-16-2
                  
                  
                     réclazépam
                  
               
                      
                  
                  
                     76535-71-2
                  
                  
                     suproclone
                  
               
                      
                  
                  
                     76596-57-1
                  
                  
                     broxatérol
                  
               
                      
                  
                  
                     76732-75-7
                  
                  
                     picartamide
                  
               
                      
                  
                  
                     76743-10-7
                  
                  
                     lucartamide
                  
               
                      
                  
                  
                     77181-69-2
                  
                  
                     sorivudine
                  
               
                      
                  
                  
                     77590-96-6
                  
                  
                     flordipine
                  
               
                      
                  
                  
                     77658-97-0
                  
                  
                     anaxirone
                  
               
                      
                  
                  
                     77695-52-4
                  
                  
                     écastolol
                  
               
                      
                  
                  
                     78168-92-0
                  
                  
                     filénadol
                  
               
                      
                  
                  
                     78410-57-8
                  
                  
                     ociltide
                  
               
                      
                  
                  
                     78613-35-1
                  
                  
                     amorolfine
                  
               
                      
                  
                  
                     78967-07-4
                  
                  
                     mofézolac
                  
               
                      
                  
                  
                     78994-23-7
                  
                  
                     lévorméloxifène
                  
               
                      
                  
                  
                     79253-92-2
                  
                  
                     taziprinone
                  
               
                      
                  
                  
                     79262-46-7
                  
                  
                     savoxépine
                  
               
                      
                  
                  
                     79781-00-3
                  
                  
                     bulaquine
                  
               
                      
                  
                  
                     79784-22-8
                  
                  
                     barucaïnide
                  
               
                      
                  
                  
                     79874-76-3
                  
                  
                     delmopinol
                  
               
                      
                  
                  
                     79944-58-4
                  
                  
                     idazoxan
                  
               
                      
                  
                  
                     80263-73-6
                  
                  
                     éclazolast
                  
               
                      
                  
                  
                     80680-05-3
                  
                  
                     tivanidazole
                  
               
                      
                  
                  
                     80763-86-6
                  
                  
                     glunicate
                  
               
                      
                  
                  
                     80880-90-6
                  
                  
                     télenzépine
                  
               
                      
                  
                  
                     81167-16-0
                  
                  
                     imiloxan
                  
               
                      
                  
                  
                     81382-51-6
                  
                  
                     pentiapine
                  
               
                      
                  
                  
                     81403-80-7
                  
                  
                     alfuzosine
                  
               
                      
                  
                  
                     81801-12-9
                  
                  
                     xamotérol
                  
               
                      
                  
                  
                     82140-22-5
                  
                  
                     étolotifène
                  
               
                      
                  
                  
                     82239-52-9
                  
                  
                     moxiraprine
                  
               
                      
                  
                  
                     82419-36-1
                  
                  
                     ofloxacin
                  
               
                      
                  
                  
                     82650-83-7
                  
                  
                     ténilapine
                  
               
                      
                  
                  
                     82857-82-7
                  
                  
                     ilepcimide
                  
               
                      
                  
                  
                     83153-39-3
                  
                  
                     tiprinast
                  
               
                      
                  
                  
                     83386-35-0
                  
                  
                     tifluadom
                  
               
                      
                  
                  
                     83573-53-9
                  
                  
                     tizabrine
                  
               
                      
                  
                  
                     83602-05-5
                  
                  
                     spiraprilate
                  
               
                      
                  
                  
                     83647-97-6
                  
                  
                     spirapril
                  
               
                      
                  
                  
                     83656-38-6
                  
                  
                     ipramidil
                  
               
                      
                  
                  
                     83688-84-0
                  
                  
                     tertatolol
                  
               
                      
                  
                  
                     83784-21-8
                  
                  
                     ménabitane
                  
               
                      
                  
                  
                     83903-06-4
                  
                  
                     lupitidine
                  
               
                      
                  
                  
                     84071-15-8
                  
                  
                     ramixotidine
                  
               
                      
                  
                  
                     84145-89-1
                  
                  
                     almoxatone
                  
               
                      
                  
                  
                     84145-90-4
                  
                  
                     nafoxadol
                  
               
                      
                  
                  
                     84449-90-1
                  
                  
                     raloxifène
                  
               
                      
                  
                  
                     84472-85-5
                  
                  
                     navuridine
                  
               
                      
                  
                  
                     84558-93-0
                  
                  
                     nétivudine
                  
               
                      
                  
                  
                     84611-23-4
                  
                  
                     erdostéine
                  
               
                      
                  
                  
                     84625-59-2
                  
                  
                     dotarizine
                  
               
                      
                  
                  
                     84625-61-6
                  
                  
                     itraconazole
                  
               
                      
                  
                  
                     84697-21-2
                  
                  
                     zinoconazole
                  
               
                      
                  
                  
                     84697-22-3
                  
                  
                     tubulozole
                  
               
                      
                  
                  
                     85076-06-8
                  
                  
                     axamozide
                  
               
                      
                  
                  
                     85118-44-1
                  
                  
                     minocromil
                  
               
                      
                  
                  
                     85666-24-6
                  
                  
                     furégrélate
                  
               
                      
                  
                  
                     86048-40-0
                  
                  
                     quazolast
                  
               
                      
                  
                  
                     86433-40-1
                  
                  
                     terflavoxate
                  
               
                      
                  
                  
                     86434-57-3
                  
                  
                     iodure de bépéridium
                  
               
                      
                  
                  
                     86487-64-1
                  
                  
                     sétopérone
                  
               
                      
                  
                  
                     86636-93-3
                  
                  
                     néflumozide
                  
               
                      
                  
                  
                     86696-86-8
                  
                  
                     ténilsétam
                  
               
                      
                  
                  
                     87051-43-2
                  
                  
                     ritansérine
                  
               
                      
                  
                  
                     87151-85-7
                  
                  
                     spiradoline
                  
               
                      
                  
                  
                     87495-31-6
                  
                  
                     disoxaril
                  
               
                      
                  
                  
                     87691-91-6
                  
                  
                     tiospirone
                  
               
                      
                  
                  
                     87940-60-1
                  
                  
                     éprobémide
                  
               
                      
                  
                  
                     88053-05-8
                  
                  
                     cinoxopazide
                  
               
                      
                  
                  
                     88058-88-2
                  
                  
                     naxagolide
                  
               
                      
                  
                  
                     88859-04-5
                  
                  
                     mafosfamide
                  
               
                      
                  
                  
                     89197-32-0
                  
                  
                     éfaroxan
                  
               
                      
                  
                  
                     89213-87-6
                  
                  
                     carpéritide
                  
               
                      
                  
                  
                     89651-00-3
                  
                  
                     voxergolide
                  
               
                      
                  
                  
                     89875-86-5
                  
                  
                     tiflucarbine
                  
               
                      
                  
                  
                     89943-82-8
                  
                  
                     ciclétanine
                  
               
                      
                  
                  
                     90055-97-3
                  
                  
                     tiénoxolol
                  
               
                      
                  
                  
                     90101-16-9
                  
                  
                     droxicam
                  
               
                      
                  
                  
                     90243-97-3
                  
                  
                     spiclamine
                  
               
                      
                  
                  
                     90697-57-7
                  
                  
                     motapizone
                  
               
                      
                  
                  
                     90729-41-2
                  
                  
                     oxodipine
                  
               
                      
                  
                  
                     90779-69-4
                  
                  
                     atosiban
                  
               
                      
                  
                  
                     91833-77-1
                  
                  
                     rocastine
                  
               
                      
                  
                  
                     92623-83-1
                  
                  
                     pravadoline
                  
               
                      
                  
                  
                     93265-81-7
                  
                  
                     ropidoxuridine
                  
               
                      
                  
                  
                     94006-14-1
                  
                  
                     lufuradom
                  
               
                      
                  
                  
                     94011-82-2
                  
                  
                     bazinaprine
                  
               
                      
                  
                  
                     94149-41-4
                  
                  
                     midestéine
                  
               
                      
                  
                  
                     94470-67-4
                  
                  
                     cromakalim
                  
               
                      
                  
                  
                     94535-50-9
                  
                  
                     levcromakalim
                  
               
                      
                  
                  
                     94746-78-8
                  
                  
                     molracétam
                  
               
                      
                  
                  
                     95058-70-1
                  
                  
                     nictiazem
                  
               
                      
                  
                  
                     95058-81-4
                  
                  
                     gemcitabine
                  
               
                      
                  
                  
                     95105-77-4
                  
                  
                     sornidipine
                  
               
                      
                  
                  
                     95232-68-1
                  
                  
                     ténosal
                  
               
                      
                  
                  
                     95588-08-2
                  
                  
                     tipentosine
                  
               
                      
                  
                  
                     95896-08-5
                  
                  
                     anaritide
                  
               
                      
                  
                  
                     96125-53-0
                  
                  
                     clentiazem
                  
               
                      
                  
                  
                     96306-34-2
                  
                  
                     timélotem
                  
               
                      
                  
                  
                     97852-72-7
                  
                  
                     tibénélast
                  
               
                      
                  
                  
                     98205-89-1
                  
                  
                     flésinoxan
                  
               
                      
                  
                  
                     98224-03-4
                  
                  
                     eltoprazine
                  
               
                      
                  
                  
                     98819-76-2
                  
                  
                     esréboxétine
                  
               
                      
                  
                  
                     99156-66-8
                  
                  
                     barmastine
                  
               
                      
                  
                  
                     99248-32-5
                  
                  
                     donétidine
                  
               
                      
                  
                  
                     99453-84-6
                  
                  
                     nelténexine
                  
               
                      
                  
                  
                     99464-64-9
                  
                  
                     ampiroxicam
                  
               
                      
                  
                  
                     99592-32-2
                  
                  
                     sertaconazole
                  
               
                      
                  
                  
                     99755-59-6
                  
                  
                     rotigotine
                  
               
                      
                  
                  
                     99803-72-2
                  
                  
                     nerbacadol
                  
               
                      
                  
                  
                     100927-14-8
                  
                  
                     béfipéride
                  
               
                      
                  
                  
                     100986-85-4
                  
                  
                     lévofloxacine
                  
               
                      
                  
                  
                     101335-99-3
                  
                  
                     éprovafène
                  
               
                      
                  
                  
                     101363-10-4
                  
                  
                     rufloxacine
                  
               
                      
                  
                  
                     101506-83-6
                  
                  
                     namirotène
                  
               
                      
                  
                  
                     101530-10-3
                  
                  
                     lanoconazole
                  
               
                      
                  
                  
                     101626-70-4
                  
                  
                     talipexole
                  
               
                      
                  
                  
                     102908-59-8
                  
                  
                     binospirone
                  
               
                      
                  
                  
                     103177-37-3
                  
                  
                     pranlukast
                  
               
                      
                  
                  
                     103222-11-3
                  
                  
                     vapréotide
                  
               
                      
                  
                  
                     103255-66-9
                  
                  
                     pazinaclone
                  
               
                      
                  
                  
                     103377-41-9
                  
                  
                     monatepil
                  
               
                      
                  
                  
                     103624-59-5
                  
                  
                     traboxopine
                  
               
                      
                  
                  
                     103946-15-2
                  
                  
                     elnadipine
                  
               
                      
                  
                  
                     103980-45-6
                  
                  
                     métostilénol
                  
               
                      
                  
                  
                     104454-71-9
                  
                  
                     ipénoxazone
                  
               
                      
                  
                  
                     104456-95-3
                  
                  
                     cisconazole
                  
               
                      
                  
                  
                     104987-11-3
                  
                  
                     tacrolimus
                  
               
                      
                  
                  
                     105118-13-6
                  
                  
                     iprotiazem
                  
               
                      
                  
                  
                     105182-45-4
                  
                  
                     fluparoxan
                  
               
                      
                  
                  
                     105219-56-5
                  
                  
                     apafant
                  
               
                      
                  
                  
                     105567-83-7
                  
                  
                     béréfrine
                  
               
                      
                  
                  
                     105685-11-8
                  
                  
                     batoprazine
                  
               
                      
                  
                  
                     106073-01-2
                  
                  
                     taniplone
                  
               
                      
                  
                  
                     106100-65-6
                  
                  
                     fasiplone
                  
               
                      
                  
                  
                     106266-06-2
                  
                  
                     rispéridone
                  
               
                      
                  
                  
                     106707-51-1
                  
                  
                     dobupride
                  
               
                      
                  
                  
                     106972-33-2
                  
                  
                     dénipride
                  
               
                      
                  
                  
                     107233-08-9
                  
                  
                     céviméline
                  
               
                      
                  
                  
                     107320-86-5
                  
                  
                     isomolpan
                  
               
                      
                  
                  
                     107452-89-1
                  
                  
                     ziconotide
                  
               
                      
                  
                  
                     108001-60-1
                  
                  
                     troquidazole
                  
               
                      
                  
                  
                     108736-35-2
                  
                  
                     lanréotide
                  
               
                      
                  
                  
                     108912-17-0
                  
                  
                     atliprofène
                  
               
                      
                  
                  
                     109543-76-2
                  
                  
                     romazarite
                  
               
                      
                  
                  
                     109683-61-6
                  
                  
                     utibapril
                  
               
                      
                  
                  
                     109683-79-6
                  
                  
                     utibaprilate
                  
               
                      
                  
                  
                     109826-26-8
                  
                  
                     zaldaride
                  
               
                      
                  
                  
                     110143-10-7
                  
                  
                     lodénosine
                  
               
                      
                  
                  
                     110221-53-9
                  
                  
                     témocaprilate
                  
               
                      
                  
                  
                     110299-05-3
                  
                  
                     sélodénoson
                  
               
                      
                  
                  
                     110314-48-2
                  
                  
                     adozélésine
                  
               
                      
                  
                  
                     110588-56-2
                  
                  
                     nobérastine
                  
               
                      
                  
                  
                     110588-57-3
                  
                  
                     saperconazole
                  
               
                      
                  
                  
                     111011-63-3
                  
                  
                     éfonidipine
                  
               
                      
                  
                  
                     111358-88-4
                  
                  
                     lestaurtinib
                  
               
                      
                  
                  
                     111393-84-1
                  
                  
                     amitivir
                  
               
                      
                  
                  
                     111406-87-2
                  
                  
                     zileuton
                  
               
                      
                  
                  
                     111902-57-9
                  
                  
                     témocapril
                  
               
                      
                  
                  
                     111974-69-7
                  
                  
                     quétiapine
                  
               
                      
                  
                  
                     112018-01-6
                  
                  
                     bémoradan
                  
               
                      
                  
                  
                     112362-50-2
                  
                  
                     dalfopristine
                  
               
                      
                  
                  
                     112885-41-3
                  
                  
                     mosapride
                  
               
                      
                  
                  
                     112887-68-0
                  
                  
                     raltitrexed
                  
               
                      
                  
                  
                     112893-26-2
                  
                  
                     bécliconazole
                  
               
                      
                  
                  
                     112984-60-8
                  
                  
                     ulifloxacin
                  
               
                      
                  
                  
                     113457-05-9
                  
                  
                     ledoxantrone
                  
               
                      
                  
                  
                     113665-84-2
                  
                  
                     clopidogrel
                  
               
                      
                  
                  
                     113759-50-5
                  
                  
                     cronidipine
                  
               
                      
                  
                  
                     114030-44-3
                  
                  
                     dexpémédolac
                  
               
                      
                  
                  
                     114676-16-3
                  
                  
                     dichlormezanone
                  
               
                      
                  
                  
                     114686-12-3
                  
                  
                     imitrodast
                  
               
                      
                  
                  
                     114716-16-4
                  
                  
                     pémédolac
                  
               
                      
                  
                  
                     114776-28-2
                  
                  
                     bépafant
                  
               
                      
                  
                  
                     114899-77-3
                  
                  
                     trabectedine
                  
               
                      
                  
                  
                     115103-54-3
                  
                  
                     tiagabine
                  
               
                      
                  
                  
                     115464-77-2
                  
                  
                     élopiprazole
                  
               
                      
                  
                  
                     115550-35-1
                  
                  
                     marbofloxacine
                  
               
                      
                  
                  
                     116289-53-3
                  
                  
                     tulopafant
                  
               
                      
                  
                  
                     116476-13-2
                  
                  
                     sémotiadil
                  
               
                      
                  
                  
                     116476-16-5
                  
                  
                     lévosémotiadil
                  
               
                      
                  
                  
                     116539-59-4
                  
                  
                     duloxétine
                  
               
                      
                  
                  
                     117279-73-9
                  
                  
                     israpafant
                  
               
                      
                  
                  
                     117523-47-4
                  
                  
                     mirfentanil
                  
               
                      
                  
                  
                     117545-11-6
                  
                  
                     bimakalim
                  
               
                      
                  
                  
                     118288-08-7
                  
                  
                     lafutidine
                  
               
                      
                  
                  
                     118292-40-3
                  
                  
                     tazarotène
                  
               
                      
                  
                  
                     118635-52-2
                  
                  
                     tilnoprofen arbamel
                  
               
                      
                  
                  
                     118778-75-9
                  
                  
                     nesapidil
                  
               
                      
                  
                  
                     118812-69-4
                  
                  
                     ularitide
                  
               
                      
                  
                  
                     118976-38-8
                  
                  
                     dabélotine
                  
               
                      
                  
                  
                     119302-91-9
                  
                  
                     bromure de rocuronium
                  
               
                      
                  
                  
                     119413-55-7
                  
                  
                     elgodipine
                  
               
                      
                  
                  
                     119567-79-2
                  
                  
                     taribavirine
                  
               
                      
                  
                  
                     119625-78-4
                  
                  
                     térlakirène
                  
               
                      
                  
                  
                     119719-11-8
                  
                  
                     ilatréotide
                  
               
                      
                  
                  
                     119813-10-4
                  
                  
                     carzélésine
                  
               
                      
                  
                  
                     120210-48-2
                  
                  
                     ténidap
                  
               
                      
                  
                  
                     120685-11-2
                  
                  
                     midostaurine
                  
               
                      
                  
                  
                     120819-70-7
                  
                  
                     naroparcil
                  
               
                      
                  
                  
                     121029-11-6
                  
                  
                     altoqualine
                  
               
                      
                  
                  
                     121032-29-9
                  
                  
                     nélarabine
                  
               
                      
                  
                  
                     121288-39-9
                  
                  
                     loxoribine
                  
               
                      
                  
                  
                     121617-11-6
                  
                  
                     saviprazole
                  
               
                      
                  
                  
                     121929-20-2
                  
                  
                     zoniclézole
                  
               
                      
                  
                  
                     122254-45-9
                  
                  
                     glenvastatine
                  
               
                      
                  
                  
                     122970-40-5
                  
                  
                     isatoribine
                  
               
                      
                  
                  
                     123040-69-7
                  
                  
                     azasétron
                  
               
                      
                  
                  
                     123318-82-1
                  
                  
                     clofarabine
                  
               
                      
                  
                  
                     123447-62-1
                  
                  
                     prulifloxacine
                  
               
                      
                  
                  
                     124012-42-6
                  
                  
                     galocitabine
                  
               
                      
                  
                  
                     124066-33-7
                  
                  
                     taurostéine
                  
               
                      
                  
                  
                     124378-77-4
                  
                  
                     énadoline
                  
               
                      
                  
                  
                     124423-84-3
                  
                  
                     panadiplone
                  
               
                      
                  
                  
                     124584-08-3
                  
                  
                     nésiritide
                  
               
                      
                  
                  
                     124784-31-2
                  
                  
                     erbulozole
                  
               
                      
                  
                  
                     125372-33-0
                  
                  
                     dacopafant
                  
               
                      
                  
                  
                     125533-88-2
                  
                  
                     mofarotène
                  
               
                      
                  
                  
                     126294-30-2
                  
                  
                     sagandipine
                  
               
                      
                  
                  
                     127045-41-4
                  
                  
                     pazufloxacine
                  
               
                      
                  
                  
                     127214-23-7
                  
                  
                     camiglibose
                  
               
                      
                  
                  
                     127308-82-1
                  
                  
                     zamifénacine
                  
               
                      
                  
                  
                     127625-29-0
                  
                  
                     fanansérine
                  
               
                      
                  
                  
                     128517-07-7
                  
                  
                     romidepsine
                  
               
                      
                  
                  
                     128620-82-6
                  
                  
                     limazocic
                  
               
                      
                  
                  
                     129029-23-8
                  
                  
                     ocapéridone
                  
               
                      
                  
                  
                     129336-81-8
                  
                  
                     ténosiprol
                  
               
                      
                  
                  
                     129729-66-4
                  
                  
                     émakalim
                  
               
                      
                  
                  
                     130306-02-4
                  
                  
                     tézacitabine
                  
               
                      
                  
                  
                     130308-48-4
                  
                  
                     icatibant
                  
               
                      
                  
                  
                     130370-60-4
                  
                  
                     batimastat
                  
               
                      
                  
                  
                     130403-08-6
                  
                  
                     sorétolide
                  
               
                      
                  
                  
                     130782-54-6
                  
                  
                     béciparcil
                  
               
                      
                  
                  
                     131094-16-1
                  
                  
                     trafermine
                  
               
                      
                  
                  
                     131796-63-9
                  
                  
                     odapipam
                  
               
                      
                  
                  
                     131986-45-3
                  
                  
                     xanoméline
                  
               
                      
                  
                  
                     131987-54-7
                  
                  
                     tazoméline
                  
               
                      
                  
                  
                     132014-21-2
                  
                  
                     rilmakalim
                  
               
                      
                  
                  
                     132338-79-5
                  
                  
                     térikalant
                  
               
                      
                  
                  
                     132418-35-0
                  
                  
                     sétipafant
                  
               
                      
                  
                  
                     132539-06-1
                  
                  
                     olanzapine
                  
               
                      
                  
                  
                     132562-26-6
                  
                  
                     aprikalim
                  
               
                      
                  
                  
                     132579-32-9
                  
                  
                     rocepafant
                  
               
                      
                  
                  
                     132722-74-8
                  
                  
                     pirsidomine
                  
               
                      
                  
                  
                     133040-01-4
                  
                  
                     éprosartan
                  
               
                      
                  
                  
                     133099-04-4
                  
                  
                     darifénacine
                  
               
                      
                  
                  
                     133107-64-9
                  
                  
                     insuline lispro
                  
               
                      
                  
                  
                     133242-30-5
                  
                  
                     landiolol
                  
               
                      
                  
                  
                     133454-47-4
                  
                  
                     ilopéridone
                  
               
                      
                  
                  
                     134379-77-4
                  
                  
                     dexelvucitabine
                  
               
                      
                  
                  
                     134564-82-2
                  
                  
                     béfloxatone
                  
               
                      
                  
                  
                     134678-17-4
                  
                  
                     lamivudine
                  
               
                      
                  
                  
                     135202-79-8
                  
                  
                     ilonidap
                  
               
                      
                  
                  
                     135306-39-7
                  
                  
                     manifaxine
                  
               
                      
                  
                  
                     135459-90-4
                  
                  
                     acide ranélique
                  
               
                      
                  
                  
                     135463-81-9
                  
                  
                     coluracétam
                  
               
                      
                  
                  
                     135928-30-2
                  
                  
                     béloxépine
                  
               
                      
                  
                  
                     136087-85-9
                  
                  
                     fidarestat
                  
               
                      
                  
                  
                     137071-32-0
                  
                  
                     pimécrolimus
                  
               
                      
                  
                  
                     137214-72-3
                  
                  
                     iliparcil
                  
               
                      
                  
                  
                     137215-12-4
                  
                  
                     odiparcil
                  
               
                      
                  
                  
                     137219-37-5
                  
                  
                     plitidepsine
                  
               
                      
                  
                  
                     137500-42-6
                  
                  
                     darsidomine
                  
               
                      
                  
                  
                     138068-37-8
                  
                  
                     lépirudine
                  
               
                      
                  
                  
                     138298-79-0
                  
                  
                     alnespirone
                  
               
                      
                  
                  
                     138661-02-6
                  
                  
                     pentétréotide
                  
               
                      
                  
                  
                     138661-03-7
                  
                  
                     furnidipine
                  
               
                      
                  
                  
                     138778-28-6
                  
                  
                     siratiazem
                  
               
                      
                  
                  
                     139225-22-2
                  
                  
                     panamésine
                  
               
                      
                  
                  
                     139264-17-8
                  
                  
                     zolmitriptan
                  
               
                      
                  
                  
                     141575-50-0
                  
                  
                     védaclidine
                  
               
                      
                  
                  
                     141790-23-0
                  
                  
                     fozivudine tidoxil
                  
               
                      
                  
                  
                     143248-63-9
                  
                  
                     sinitrodil
                  
               
                      
                  
                  
                     143249-88-1
                  
                  
                     dexéfaroxan
                  
               
                      
                  
                  
                     143393-27-5
                  
                  
                     azalanstat
                  
               
                      
                  
                  
                     143443-90-7
                  
                  
                     ifétroban
                  
               
                      
                  
                  
                     143491-57-0
                  
                  
                     emtricitabine
                  
               
                      
                  
                  
                     143631-62-3
                  
                  
                     ciprokirène
                  
               
                      
                  
                  
                     144245-52-3
                  
                  
                     fomivirsen
                  
               
                      
                  
                  
                     144348-08-3
                  
                  
                     binodénoson
                  
               
                      
                  
                  
                     144598-75-4
                  
                  
                     palipéridone
                  
               
                      
                  
                  
                     144689-63-4
                  
                  
                     olmésartan médoxomil
                  
               
                      
                  
                  
                     145508-78-7
                  
                  
                     icopézil
                  
               
                      
                  
                  
                     145514-04-1
                  
                  
                     amdoxovir
                  
               
                      
                  
                  
                     145574-90-9
                  
                  
                     scopinast
                  
               
                      
                  
                  
                     145781-32-4
                  
                  
                     zolasartan
                  
               
                      
                  
                  
                     145918-75-8
                  
                  
                     troxacitabine
                  
               
                      
                  
                  
                     146426-40-6
                  
                  
                     alvocidib
                  
               
                      
                  
                  
                     147403-03-0
                  
                  
                     azilsartan
                  
               
                      
                  
                  
                     147432-77-7
                  
                  
                     ontazolast
                  
               
                      
                  
                  
                     147650-57-5
                  
                  
                     térerstigmine
                  
               
                      
                  
                  
                     147817-50-3
                  
                  
                     siramésine
                  
               
                      
                  
                  
                     148152-63-0
                  
                  
                     napitane
                  
               
                      
                  
                  
                     148430-28-8
                  
                  
                     sarakalim
                  
               
                      
                  
                  
                     148564-47-0
                  
                  
                     milfasartan
                  
               
                      
                  
                  
                     148998-94-1
                  
                  
                     trécovirsen
                  
               
                      
                  
                  
                     149908-53-2
                  
                  
                     azimilide
                  
               
                      
                  
                  
                     150322-43-3
                  
                  
                     prasugrel
                  
               
                      
                  
                  
                     150490-85-0
                  
                  
                     bérupipam
                  
               
                      
                  
                  
                     151356-08-0
                  
                  
                     afovirsen
                  
               
                      
                  
                  
                     151823-14-2
                  
                  
                     sapacitabine
                  
               
                      
                  
                  
                     151879-73-1
                  
                  
                     aprinocarsen
                  
               
                      
                  
                  
                     152317-89-0
                  
                  
                     alniditan
                  
               
                      
                  
                  
                     152735-23-4
                  
                  
                     upidosine
                  
               
                      
                  
                  
                     152811-62-6
                  
                  
                     pibosérod
                  
               
                      
                  
                  
                     153062-94-3
                  
                  
                     pumosétrag
                  
               
                      
                  
                  
                     153168-05-9
                  
                  
                     pléconaril
                  
               
                      
                  
                  
                     153420-96-3
                  
                  
                     atibéprone
                  
               
                      
                  
                  
                     153507-46-1
                  
                  
                     bibapcitide
                  
               
                      
                  
                  
                     154355-76-7
                  
                  
                     atréleuton
                  
               
                      
                  
                  
                     154361-50-9
                  
                  
                     capécitabine
                  
               
                      
                  
                  
                     154598-52-4
                  
                  
                     éfavirenz
                  
               
                      
                  
                  
                     155030-63-0
                  
                  
                     emodepside
                  
               
                      
                  
                  
                     155773-59-4
                  
                  
                     ensaculine
                  
               
                      
                  
                  
                     159351-69-6
                  
                  
                     évérolimus
                  
               
                      
                  
                  
                     160707-69-7
                  
                  
                     apricitabine
                  
               
                      
                  
                  
                     161178-07-0
                  
                  
                     lubazodone
                  
               
                      
                  
                  
                     161605-73-8
                  
                  
                     fanapanel
                  
               
                      
                  
                  
                     161832-65-1
                  
                  
                     talampanel
                  
               
                      
                  
                  
                     162635-04-3
                  
                  
                     temsirolimus
                  
               
                      
                  
                  
                     163252-36-6
                  
                  
                     clévudine
                  
               
                      
                  
                  
                     163521-12-8
                  
                  
                     vilazodone
                  
               
                      
                  
                  
                     163706-06-7
                  
                  
                     cangrélor
                  
               
                      
                  
                  
                     164178-54-5
                  
                  
                     mazokalim
                  
               
                      
                  
                  
                     165800-03-3
                  
                  
                     linézolide
                  
               
                      
                  
                  
                     165800-04-4
                  
                  
                     épérézolide
                  
               
                      
                  
                  
                     167305-00-2
                  
                  
                     omapatrilate
                  
               
                      
                  
                  
                     167362-48-3
                  
                  
                     abétimus
                  
               
                      
                  
                  
                     169148-63-4
                  
                  
                     insuline detemir
                  
               
                      
                  
                  
                     169939-94-0
                  
                  
                     ruboxistaurine
                  
               
                      
                  
                  
                     170632-47-0
                  
                  
                     lificiguat
                  
               
                      
                  
                  
                     170729-80-3
                  
                  
                     aprépitant
                  
               
                      
                  
                  
                     170861-63-9
                  
                  
                     réglitazar
                  
               
                      
                  
                  
                     170902-47-3
                  
                  
                     roxifiban
                  
               
                      
                  
                  
                     171228-49-2
                  
                  
                     posaconazole
                  
               
                      
                  
                  
                     171596-29-5
                  
                  
                     tadalafil
                  
               
                      
                  
                  
                     171752-56-0
                  
                  
                     adrogolide
                  
               
                      
                  
                  
                     172673-20-0
                  
                  
                     fosaprépitant
                  
               
                      
                  
                  
                     174402-32-5
                  
                  
                     édotécarine
                  
               
                      
                  
                  
                     174638-15-4
                  
                  
                     fosfluridine tidoxil
                  
               
                      
                  
                  
                     176161-24-3
                  
                  
                     maribavir
                  
               
                      
                  
                  
                     176894-09-0
                  
                  
                     omiloxétine
                  
               
                      
                  
                  
                     179474-81-8
                  
                  
                     prucalopride
                  
               
                      
                  
                  
                     179602-65-4
                  
                  
                     mitratapide
                  
               
                      
                  
                  
                     181785-84-2
                  
                  
                     elvucitabine
                  
               
                      
                  
                  
                     182133-25-1
                  
                  
                     arzoxifène
                  
               
                      
                  
                  
                     182167-02-8
                  
                  
                     acolbifène
                  
               
                      
                  
                  
                     182212-66-4
                  
                  
                     avotermine
                  
               
                      
                  
                  
                     182415-09-4
                  
                  
                     piclozotan
                  
               
                      
                  
                  
                     183547-57-1
                  
                  
                     gantofiban
                  
               
                      
                  
                  
                     183747-35-5
                  
                  
                     népadutant
                  
               
                      
                  
                  
                     183849-43-6
                  
                  
                     abapéridone
                  
               
                      
                  
                  
                     184475-35-2
                  
                  
                     gefitinib
                  
               
                      
                  
                  
                     185229-68-9
                  
                  
                     alicaforsen
                  
               
                      
                  
                  
                     185954-27-2
                  
                  
                     tofimilast
                  
               
                      
                  
                  
                     187164-19-8
                  
                  
                     luliconazole
                  
               
                      
                  
                  
                     187865-22-1
                  
                  
                     derquantel
                  
               
                      
                  
                  
                     188116-07-6
                  
                  
                     imépitoïne
                  
               
                      
                  
                  
                     188181-42-2
                  
                  
                     élacytarabine
                  
               
                      
                  
                  
                     188627-80-7
                  
                  
                     eptifibatide
                  
               
                      
                  
                  
                     188630-14-0
                  
                  
                     liatermine
                  
               
                      
                  
                  
                     189003-92-7
                  
                  
                     trélansérine
                  
               
                      
                  
                  
                     189059-71-0
                  
                  
                     lapaquistat
                  
               
                      
                  
                  
                     189681-70-7
                  
                  
                     aplindore
                  
               
                      
                  
                  
                     189940-24-7
                  
                  
                     daxalipram
                  
               
                      
                  
                  
                     190977-41-4
                  
                  
                     oblimersen
                  
               
                      
                  
                  
                     192314-93-5
                  
                  
                     iclaprim
                  
               
                      
                  
                  
                     192374-14-4
                  
                  
                     radafaxine
                  
               
                      
                  
                  
                     192441-08-0
                  
                  
                     lomeguatrib
                  
               
                      
                  
                  
                     192755-52-5
                  
                  
                     pralnacasan
                  
               
                      
                  
                  
                     195733-43-8
                  
                  
                     atrasentan
                  
               
                      
                  
                  
                     195962-23-3
                  
                  
                     corifollitropine alfa
                  
               
                      
                  
                  
                     196808-45-4
                  
                  
                     farglitazar
                  
               
                      
                  
                  
                     198821-22-6
                  
                  
                     mérimépodib
                  
               
                      
                  
                  
                     204318-14-9
                  
                  
                     édotréotide
                  
               
                      
                  
                  
                     204512-90-3
                  
                  
                     técadénoson
                  
               
                      
                  
                  
                     204658-47-9
                  
                  
                     torapsel
                  
               
                      
                  
                  
                     205887-54-3
                  
                  
                     telbermine
                  
               
                      
                  
                  
                     206254-79-7
                  
                  
                     opébacan
                  
               
                      
                  
                  
                     206260-33-5
                  
                  
                     irampanel
                  
               
                      
                  
                  
                     207623-20-9
                  
                  
                     agatolimod
                  
               
                      
                  
                  
                     208848-19-5
                  
                  
                     frésélestat
                  
               
                      
                  
                  
                     208993-54-8
                  
                  
                     fiduxosine
                  
               
                      
                  
                  
                     209342-40-5
                  
                  
                     finafloxacine
                  
               
                      
                  
                  
                     211448-85-0
                  
                  
                     dénufosol
                  
               
                      
                  
                  
                     211735-76-1
                  
                  
                     farampator
                  
               
                      
                  
                  
                     214548-46-6
                  
                  
                     lusapéridone
                  
               
                      
                  
                  
                     215174-50-8
                  
                  
                     rimacalib
                  
               
                      
                  
                  
                     218298-21-6
                  
                  
                     razaxaban
                  
               
                      
                  
                  
                     219846-31-8
                  
                  
                     radéquinil
                  
               
                      
                  
                  
                     219923-85-0
                  
                  
                     pramiconazole
                  
               
                      
                  
                  
                     221241-63-0
                  
                  
                     fandosentan
                  
               
                      
                  
                  
                     221877-54-9
                  
                  
                     zotarolimus
                  
               
                      
                  
                  
                     222551-17-9
                  
                  
                     adoprazine
                  
               
                      
                  
                  
                     222834-30-2
                  
                  
                     ragaglitazar
                  
               
                      
                  
                  
                     223537-30-2
                  
                  
                     rupintrivir
                  
               
                      
                  
                  
                     231277-92-2
                  
                  
                     lapatinib
                  
               
                      
                  
                  
                     247046-52-2
                  
                  
                     dilopétine
                  
               
                      
                  
                  
                     247207-64-3
                  
                  
                     léconotide
                  
               
                      
                  
                  
                     250386-15-3
                  
                  
                     apadénoson
                  
               
                      
                  
                  
                     250601-04-8
                  
                  
                     imiglitazar
                  
               
                      
                  
                  
                     251303-04-5
                  
                  
                     ertiprotafib
                  
               
                      
                  
                  
                     252260-02-9
                  
                  
                     posizolid
                  
               
                      
                  
                  
                     255730-18-8
                  
                  
                     artémisone
                  
               
                      
                  
                  
                     257277-05-7
                  
                  
                     iséganan
                  
               
                      
                  
                  
                     267243-28-7
                  
                  
                     canertinib
                  
               
                      
                  
                  
                     269718-84-5
                  
                  
                     pardoprunox
                  
               
                      
                  
                  
                     276690-58-5
                  
                  
                     iroxanadine
                  
               
                      
                  
                  
                     279215-43-9
                  
                  
                     tifénazoxide
                  
               
                      
                  
                  
                     282526-98-1
                  
                  
                     cétilistat
                  
               
                      
                  
                  
                     285571-64-4
                  
                  
                     barusiban
                  
               
                      
                  
                  
                     285983-48-4
                  
                  
                     doramapimod
                  
               
                      
                  
                  
                     290296-68-3
                  
                  
                     béfétupitant
                  
               
                      
                  
                  
                     292634-27-6
                  
                  
                     dianicline
                  
               
                      
                  
                  
                     296251-72-4
                  
                  
                     vélimogène aliplasmid
                  
               
                      
                  
                  
                     304853-42-7
                  
                  
                     tanaproget
                  
               
                      
                  
                  
                     308240-58-6
                  
                  
                     talactoferrine alfa
                  
               
                      
                  
                  
                     308831-61-0
                  
                  
                     sufugolix
                  
               
                      
                  
                  
                     313348-27-5
                  
                  
                     régadénoson
                  
               
                      
                  
                  
                     320345-99-1
                  
                  
                     bromure d'aclidinium
                  
               
                      
                  
                  
                     325715-02-4
                  
                  
                     indiplon
                  
               
                      
                  
                  
                     327026-93-7
                  
                  
                     lensiprazine
                  
               
                      
                  
                  
                     328538-04-1
                  
                  
                     edifoligide
                  
               
                      
                  
                  
                     329744-44-7
                  
                  
                     embéconazole
                  
               
                      
                  
                  
                     331741-94-7
                  
                  
                     muraglitazar
                  
               
                      
                  
                  
                     331744-64-0
                  
                  
                     péliglitazar
                  
               
                      
                  
                  
                     332012-40-5
                  
                  
                     télatinib
                  
               
                      
                  
                  
                     333754-36-2
                  
                  
                     tesetaxel
                  
               
                      
                  
                  
                     335619-18-6
                  
                  
                     inakalant
                  
               
                      
                  
                  
                     350992-10-8
                  
                  
                     biféprunox
                  
               
                      
                  
                  
                     351862-32-3
                  
                  
                     sarizotan
                  
               
                      
                  
                  
                     361343-19-3
                  
                  
                     elzasonan
                  
               
                      
                  
                  
                     366017-09-6
                  
                  
                     mubritinib
                  
               
                      
                  
                  
                     366789-02-8
                  
                  
                     rivaroxaban
                  
               
                      
                  
                  
                     377727-87-2
                  
                  
                     préladénant
                  
               
                      
                  
                  
                     379231-04-6
                  
                  
                     saracatinib
                  
               
                      
                  
                  
                     380886-95-3
                  
                  
                     valtorcitabine
                  
               
                      
                  
                  
                     405159-59-3
                  
                  
                     idrabiotaparinux sodique
                  
               
                      
                  
                  
                     434283-16-6
                  
                  
                     lecozotan
                  
               
                      
                  
                  
                     446022-33-9
                  
                  
                     pélitrexol
                  
               
                      
                  
                  
                     457075-21-7
                  
                  
                     ganstigmine
                  
               
                      
                  
                  
                     457913-93-8
                  
                  
                     ismomultine alfa
                  
               
                      
                  
                  
                     460738-38-9
                  
                  
                     ecallantide
                  
               
                      
                  
                  
                     475479-34-6
                  
                  
                     aléglitazar
                  
               
                      
                  
                  
                     480449-70-5
                  
                  
                     édoxaban
                  
               
                      
                  
                  
                     496054-87-6
                  
                  
                     radiprodil
                  
               
                      
                  
                  
                     506433-25-6
                  
                  
                     dépélestat
                  
               
                      
                  
                  
                     518048-05-0
                  
                  
                     raltégravir
                  
               
                      
                  
                  
                     522664-63-7
                  
                  
                     ibodutant
                  
               
                      
                  
                  
                     524684-52-4
                  
                  
                     prinabérel
                  
               
                      
                  
                  
                     541550-19-0
                  
                  
                     apilimod
                  
               
                      
                  
                  
                     566906-50-1
                  
                  
                     béminafil
                  
               
                      
                  
                  
                     572924-54-0
                  
                  
                     ridaforolimus
                  
               
                      
                  
                  
                     575458-75-2
                  
                  
                     radotermin
                  
               
                      
                  
                  
                     583057-48-1
                  
                  
                     arasertaconazole
                  
               
                      
                  
                  
                     625095-60-5
                  
                  
                     pradefovir
                  
               
                      
                  
                  
                     627861-07-8
                  
                  
                     béperminogène perplasmide
                  
               
                      
                  
                  
                     640281-90-9
                  
                  
                     valopicitabine
                  
               
                      
                  
                  
                     757942-43-1
                  
                  
                     bédérocine
                  
               
                      
                  
                  
                     763903-67-9
                  
                  
                     fosalvudine tidoxil
                  
               
                      
                  
                  
                     769901-96-4
                  
                  
                     capésérod
                  
               
                      
                  
                  
                     787548-03-2
                  
                  
                     régrelor
                  
               
                      
                  
                  
                     791635-59-1
                  
                  
                     simotaxel
                  
               
                      
                  
                  
                     820957-38-8
                  
                  
                     rétosiban
                  
               
                      
                  
                  
                     852313-25-8
                  
                  
                     liténimod
                  
               
                      
                  
                  
                     863031-21-4
                  
                  
                     azilsartan médoxomil
                  
               
                      
                  
                  
                     865311-47-3
                  
                  
                     itarnafloxine
                  
               
                      
                  
                  
                     868540-17-4
                  
                  
                     carfilzomib
                  
               
                      
                  
                  
                     869884-78-6
                  
                  
                     radézolid
                  
               
                      
                  
                  
                     870524-46-2
                  
                  
                     amolimogène bépiplasmide
                  
               
                      
                  
                  
                     872525-61-6
                  
                  
                     votucalis
                  
               
                      
                  
                  
                     872847-66-0
                  
                  
                     cénersen
                  
               
                      
                  
                  
                     875446-37-0
                  
                  
                     anacétrapib
                  
               
                      
                  
                  
                     890056-27-6
                  
                  
                     custirsen
                  
               
                      
                  
                  
                     904302-98-3
                  
                  
                     viquidacine
                  
               
                      
                  
                  
                     925681-61-4
                  
                  
                     trabédersen
                  
               
                      
                  
                  
                     959961-96-7
                  
                  
                     bévasiranib
                  
               
                      
                  
                  
                     1000120-98-8
                  
                  
                     mipomersen
                  
               
                     2935 00 90
                  
                  
                     54-31-9
                  
                  
                     furosémide
                  
               
                      
                  
                  
                     57-66-9
                  
                  
                     probénécide
                  
               
                      
                  
                  
                     57-67-0
                  
                  
                     sulfaguanidine
                  
               
                      
                  
                  
                     57-68-1
                  
                  
                     sulfadimidine
                  
               
                      
                  
                  
                     58-93-5
                  
                  
                     hydrochlorothiazide
                  
               
                      
                  
                  
                     58-94-6
                  
                  
                     chlorothiazide
                  
               
                      
                  
                  
                     59-40-5
                  
                  
                     sulfaquinoxaline
                  
               
                      
                  
                  
                     59-66-5
                  
                  
                     acétazolamide
                  
               
                      
                  
                  
                     61-56-3
                  
                  
                     sultiame
                  
               
                      
                  
                  
                     63-74-1
                  
                  
                     sulfanilamide
                  
               
                      
                  
                  
                     64-77-7
                  
                  
                     tolbutamide
                  
               
                      
                  
                  
                     68-35-9
                  
                  
                     sulfadiazine
                  
               
                      
                  
                  
                     72-14-0
                  
                  
                     sulfathiazol
                  
               
                      
                  
                  
                     73-48-3
                  
                  
                     bendrofluméthiazide
                  
               
                      
                  
                  
                     73-49-4
                  
                  
                     quinéthazone
                  
               
                      
                  
                  
                     77-36-1
                  
                  
                     chlortalidone
                  
               
                      
                  
                  
                     80-13-7
                  
                  
                     halazone
                  
               
                      
                  
                  
                     80-32-0
                  
                  
                     sulfachlorpyridazine
                  
               
                      
                  
                  
                     80-34-2
                  
                  
                     glyprothiazol
                  
               
                      
                  
                  
                     80-35-3
                  
                  
                     sulfaméthoxypyridazine
                  
               
                      
                  
                  
                     85-73-4
                  
                  
                     phtalylsulfathiazol
                  
               
                      
                  
                  
                     91-33-8
                  
                  
                     benzthiazide
                  
               
                      
                  
                  
                     94-19-9
                  
                  
                     sulfaéthidole
                  
               
                      
                  
                  
                     94-20-2
                  
                  
                     chlorpropamide
                  
               
                      
                  
                  
                     96-62-8
                  
                  
                     dinsed
                  
               
                      
                  
                  
                     98-75-9
                  
                  
                     propazolamide
                  
               
                      
                  
                  
                     102-65-8
                  
                  
                     sulfaclozine
                  
               
                      
                  
                  
                     104-22-3
                  
                  
                     benzylsulfamide
                  
               
                      
                  
                  
                     115-68-4
                  
                  
                     sulfadicramide
                  
               
                      
                  
                  
                     116-42-7
                  
                  
                     sulfaproxyline
                  
               
                      
                  
                  
                     116-43-8
                  
                  
                     succinylsulfathiazol
                  
               
                      
                  
                  
                     119-85-7
                  
                  
                     vanyldisulfamide
                  
               
                      
                  
                  
                     120-97-8
                  
                  
                     diclofénamide
                  
               
                      
                  
                  
                     121-64-2
                  
                  
                     sulocarbilate
                  
               
                      
                  
                  
                     122-11-2
                  
                  
                     sulfadiméthoxine
                  
               
                      
                  
                  
                     122-16-7
                  
                  
                     sulfanitran
                  
               
                      
                  
                  
                     122-89-4
                  
                  
                     mésulfamide
                  
               
                      
                  
                  
                     127-58-2
                  
                  
                     sulfamérazine sodique
                  
               
                      
                  
                  
                     127-65-1
                  
                  
                     tosylchloramide sodique
                  
               
                      
                  
                  
                     127-69-5
                  
                  
                     sulfafurazol
                  
               
                      
                  
                  
                     127-71-9
                  
                  
                     sulfabenzamide
                  
               
                      
                  
                  
                     127-77-5
                  
                  
                     sulfabenz
                  
               
                      
                  
                  
                     127-79-7
                  
                  
                     sulfamérazine
                  
               
                      
                  
                  
                     128-12-1
                  
                  
                     sulfadiasulfone sodique
                  
               
                      
                  
                  
                     133-67-5
                  
                  
                     trichlorméthiazide
                  
               
                      
                  
                  
                     135-07-9
                  
                  
                     méthyclothiazide
                  
               
                      
                  
                  
                     135-09-1
                  
                  
                     hydrofluméthiazide
                  
               
                      
                  
                  
                     138-39-6
                  
                  
                     mafénide
                  
               
                      
                  
                  
                     138-41-0
                  
                  
                     carzénide
                  
               
                      
                  
                  
                     139-56-0
                  
                  
                     salazosulfamide
                  
               
                      
                  
                  
                     144-80-9
                  
                  
                     sulfacétamide
                  
               
                      
                  
                  
                     144-82-1
                  
                  
                     sulfaméthizol
                  
               
                      
                  
                  
                     144-83-2
                  
                  
                     sulfapyridine
                  
               
                      
                  
                  
                     148-56-1
                  
                  
                     fluméthiazide
                  
               
                      
                  
                  
                     152-47-6
                  
                  
                     sulfalène
                  
               
                      
                  
                  
                     316-81-4
                  
                  
                     thiopropérazine
                  
               
                      
                  
                  
                     339-43-5
                  
                  
                     carbutamide
                  
               
                      
                  
                  
                     346-18-9
                  
                  
                     polythiazide
                  
               
                      
                  
                  
                     451-71-8
                  
                  
                     glyhexamide
                  
               
                      
                  
                  
                     473-42-7
                  
                  
                     nitrosulfathiazol
                  
               
                      
                  
                  
                     485-24-5
                  
                  
                     phtalylsulfaméthizol
                  
               
                      
                  
                  
                     485-41-6
                  
                  
                     sulfachrysoïdine
                  
               
                      
                  
                  
                     498-78-2
                  
                  
                     stéarylsulfamide
                  
               
                      
                  
                  
                     515-49-1
                  
                  
                     sulfathiourée
                  
               
                      
                  
                  
                     515-57-1
                  
                  
                     maléylsulfathiazol
                  
               
                      
                  
                  
                     515-58-2
                  
                  
                     salazosulfathiazol
                  
               
                      
                  
                  
                     515-64-0
                  
                  
                     sulfisomidine
                  
               
                      
                  
                  
                     526-08-9
                  
                  
                     sulfaphénazol
                  
               
                      
                  
                  
                     535-65-9
                  
                  
                     glybuthiazol
                  
               
                      
                  
                  
                     547-32-0
                  
                  
                     sulfadiazine sodique
                  
               
                      
                  
                  
                     547-44-4
                  
                  
                     sulfacarbamide
                  
               
                      
                  
                  
                     554-57-4
                  
                  
                     méthazolamide
                  
               
                      
                  
                  
                     565-33-3
                  
                  
                     métahexamide
                  
               
                      
                  
                  
                     599-79-1
                  
                  
                     sulfasalazine
                  
               
                      
                  
                  
                     599-88-2
                  
                  
                     sulfapérine
                  
               
                      
                  
                  
                     631-27-6
                  
                  
                     glyclopyramide
                  
               
                      
                  
                  
                     632-00-8
                  
                  
                     sulfasomizol
                  
               
                      
                  
                  
                     636-54-4
                  
                  
                     clopamide
                  
               
                      
                  
                  
                     651-06-9
                  
                  
                     sulfamétoxydiazine
                  
               
                      
                  
                  
                     664-95-9
                  
                  
                     glycyclamide
                  
               
                      
                  
                  
                     671-88-5
                  
                  
                     disulfamide
                  
               
                      
                  
                  
                     671-95-4
                  
                  
                     clofénamide
                  
               
                      
                  
                  
                     723-42-2
                  
                  
                     ditolamide
                  
               
                      
                  
                  
                     723-46-6
                  
                  
                     sulfaméthoxazole
                  
               
                      
                  
                  
                     729-99-7
                  
                  
                     sulfamoxole
                  
               
                      
                  
                  
                     742-20-1
                  
                  
                     cyclopenthiazide
                  
               
                      
                  
                  
                     852-19-7
                  
                  
                     sulfapyrazole
                  
               
                      
                  
                  
                     968-81-0
                  
                  
                     acétohexamide
                  
               
                      
                  
                  
                     1027-87-8
                  
                  
                     tolpentamide
                  
               
                      
                  
                  
                     1034-82-8
                  
                  
                     heptolamide
                  
               
                      
                  
                  
                     1038-59-1
                  
                  
                     glyoctamide
                  
               
                      
                  
                  
                     1084-65-7
                  
                  
                     méticrane
                  
               
                      
                  
                  
                     1150-20-5
                  
                  
                     azabon
                  
               
                      
                  
                  
                     1156-19-0
                  
                  
                     tolazamide
                  
               
                      
                  
                  
                     1161-88-2
                  
                  
                     sulfatolamide
                  
               
                      
                  
                  
                     1213-06-5
                  
                  
                     étébénécide
                  
               
                      
                  
                  
                     1220-83-3
                  
                  
                     sulfamonométhoxine
                  
               
                      
                  
                  
                     1228-19-9
                  
                  
                     glypinamide
                  
               
                      
                  
                  
                     1421-68-7
                  
                  
                     mésilate d'amidéfrine
                  
               
                      
                  
                  
                     1492-02-0
                  
                  
                     glybuzole
                  
               
                      
                  
                  
                     1580-83-2
                  
                  
                     paraflutizide
                  
               
                      
                  
                  
                     1764-85-8
                  
                  
                     épitizide
                  
               
                      
                  
                  
                     1766-91-2
                  
                  
                     penflutizide
                  
               
                      
                  
                  
                     1824-52-8
                  
                  
                     bémétizide
                  
               
                      
                  
                  
                     1824-58-4
                  
                  
                     éthiazide
                  
               
                      
                  
                  
                     1984-94-7
                  
                  
                     sulfasymazine
                  
               
                      
                  
                  
                     2043-38-1
                  
                  
                     butizide
                  
               
                      
                  
                  
                     2127-01-7
                  
                  
                     clorexolone
                  
               
                      
                  
                  
                     2259-96-3
                  
                  
                     cyclothiazide
                  
               
                      
                  
                  
                     2315-08-4
                  
                  
                     salazosulfadimidine
                  
               
                      
                  
                  
                     2447-57-6
                  
                  
                     sulfadoxine
                  
               
                      
                  
                  
                     2455-92-7
                  
                  
                     sulclamide
                  
               
                      
                  
                  
                     3074-35-9
                  
                  
                     glidazamide
                  
               
                      
                  
                  
                     3184-59-6
                  
                  
                     alipamide
                  
               
                      
                  
                  
                     3313-26-6
                  
                  
                     tiotixène
                  
               
                      
                  
                  
                     3436-11-1
                  
                  
                     delfantrine
                  
               
                      
                  
                  
                     3459-20-9
                  
                  
                     glymidine sodique
                  
               
                      
                  
                  
                     3563-14-2
                  
                  
                     sulfasuccinamide
                  
               
                      
                  
                  
                     3567-08-6
                  
                  
                     glysobuzole
                  
               
                      
                  
                  
                     3568-00-1
                  
                  
                     mébutizide
                  
               
                      
                  
                  
                     3688-85-5
                  
                  
                     tiamizide
                  
               
                      
                  
                  
                     3692-44-2
                  
                  
                     thiohexamide
                  
               
                      
                  
                  
                     3754-19-6
                  
                  
                     ambuside
                  
               
                      
                  
                  
                     3772-76-7
                  
                  
                     sulfamétomidine
                  
               
                      
                  
                  
                     3930-20-9
                  
                  
                     sotalol
                  
               
                      
                  
                  
                     4015-18-3
                  
                  
                     sulfaclomide
                  
               
                      
                  
                  
                     4267-05-4
                  
                  
                     téclothiazide
                  
               
                      
                  
                  
                     5588-16-9
                  
                  
                     altizide
                  
               
                      
                  
                  
                     5588-38-5
                  
                  
                     tolpyrramide
                  
               
                      
                  
                  
                     7007-76-3
                  
                  
                     glucosulfamide
                  
               
                      
                  
                  
                     7007-88-7
                  
                  
                     butadiazamide
                  
               
                      
                  
                  
                     7195-27-9
                  
                  
                     méfruside
                  
               
                      
                  
                  
                     7456-24-8
                  
                  
                     dimétotiazine
                  
               
                      
                  
                  
                     7541-30-2
                  
                  
                     mésuprine
                  
               
                      
                  
                  
                     10238-21-8
                  
                  
                     glibenclamide
                  
               
                      
                  
                  
                     13369-07-8
                  
                  
                     sulfatrozole
                  
               
                      
                  
                  
                     13642-52-9
                  
                  
                     sotérénol
                  
               
                      
                  
                  
                     13957-38-5
                  
                  
                     hydrobentizide
                  
               
                      
                  
                  
                     14293-44-8
                  
                  
                     xipamide
                  
               
                      
                  
                  
                     14376-16-0
                  
                  
                     acide sulfaloxique
                  
               
                      
                  
                  
                     15676-16-1
                  
                  
                     sulpiride
                  
               
                      
                  
                  
                     17560-51-9
                  
                  
                     métolazone
                  
               
                      
                  
                  
                     17784-12-2
                  
                  
                     sulfacitine
                  
               
                      
                  
                  
                     20287-37-0
                  
                  
                     fenquizone
                  
               
                      
                  
                  
                     21132-59-2
                  
                  
                     pazoxide
                  
               
                      
                  
                  
                     21187-98-4
                  
                  
                     gliclazide
                  
               
                      
                  
                  
                     21662-79-3
                  
                  
                     sulfacécole
                  
               
                      
                  
                  
                     22736-85-2
                  
                  
                     diflumidone
                  
               
                      
                  
                  
                     22933-72-8
                  
                  
                     salazodine
                  
               
                      
                  
                  
                     23256-23-7
                  
                  
                     sulfatroxazole
                  
               
                      
                  
                  
                     23672-07-3
                  
                  
                     lévosulpiride
                  
               
                      
                  
                  
                     24243-89-8
                  
                  
                     triflumidate
                  
               
                      
                  
                  
                     24455-58-1
                  
                  
                     glicétanile
                  
               
                      
                  
                  
                     24477-37-0
                  
                  
                     glisolamide
                  
               
                      
                  
                  
                     25046-79-1
                  
                  
                     glisoxépide
                  
               
                      
                  
                  
                     26807-65-8
                  
                  
                     indapamide
                  
               
                      
                  
                  
                     26944-48-9
                  
                  
                     glibornuride
                  
               
                      
                  
                  
                     27031-08-9
                  
                  
                     sulfaguanole
                  
               
                      
                  
                  
                     27589-33-9
                  
                  
                     azosémide
                  
               
                      
                  
                  
                     28395-03-1
                  
                  
                     bumétanide
                  
               
                      
                  
                  
                     29094-61-9
                  
                  
                     glipizide
                  
               
                      
                  
                  
                     30236-32-9
                  
                  
                     dexsotalol
                  
               
                      
                  
                  
                     30279-49-3
                  
                  
                     suclofénide
                  
               
                      
                  
                  
                     32059-27-1
                  
                  
                     sumétizide
                  
               
                      
                  
                  
                     32295-18-4
                  
                  
                     tosifène
                  
               
                      
                  
                  
                     32797-92-5
                  
                  
                     glisentide
                  
               
                      
                  
                  
                     32909-92-5
                  
                  
                     sulfamétrole
                  
               
                      
                  
                  
                     33342-05-1
                  
                  
                     gliquidone
                  
               
                      
                  
                  
                     35273-88-2
                  
                  
                     gliflumide
                  
               
                      
                  
                  
                     36148-38-6
                  
                  
                     bésunide
                  
               
                      
                  
                  
                     36980-34-4
                  
                  
                     glicaramide
                  
               
                      
                  
                  
                     37000-20-7
                  
                  
                     zintérol
                  
               
                      
                  
                  
                     37087-94-8
                  
                  
                     acide tibrique
                  
               
                      
                  
                  
                     37598-94-0
                  
                  
                     glipalamide
                  
               
                      
                  
                  
                     39860-99-6
                  
                  
                     pipotiazine
                  
               
                      
                  
                  
                     42583-55-1
                  
                  
                     carmétizide
                  
               
                      
                  
                  
                     42792-26-7
                  
                  
                     isosulpride
                  
               
                      
                  
                  
                     51264-14-3
                  
                  
                     amsacrine
                  
               
                      
                  
                  
                     51803-78-2
                  
                  
                     nimésulide
                  
               
                      
                  
                  
                     51876-98-3
                  
                  
                     gliamilide
                  
               
                      
                  
                  
                     52157-91-2
                  
                  
                     galosémide
                  
               
                      
                  
                  
                     52406-01-6
                  
                  
                     urédofos
                  
               
                      
                  
                  
                     52994-25-9
                  
                  
                     glicondamide
                  
               
                      
                  
                  
                     54063-55-7
                  
                  
                     sulfaclorazole
                  
               
                      
                  
                  
                     55837-27-9
                  
                  
                     pirétanide
                  
               
                      
                  
                  
                     56211-40-6
                  
                  
                     torasémide
                  
               
                      
                  
                  
                     56302-13-7
                  
                  
                     satranidazole
                  
               
                      
                  
                  
                     56488-58-5
                  
                  
                     tizolémide
                  
               
                      
                  
                  
                     56488-61-0
                  
                  
                     flubépride
                  
               
                      
                  
                  
                     57479-88-6
                  
                  
                     sulmépride
                  
               
                      
                  
                  
                     60200-06-8
                  
                  
                     clorsulone
                  
               
                      
                  
                  
                     61477-95-0
                  
                  
                     monalazone disodique
                  
               
                      
                  
                  
                     63198-97-0
                  
                  
                     viroxime
                  
               
                      
                  
                  
                     64099-44-1
                  
                  
                     quisultazine
                  
               
                      
                  
                  
                     65761-24-2
                  
                  
                     sulfamazone
                  
               
                      
                  
                  
                     66644-81-3
                  
                  
                     véralipride
                  
               
                      
                  
                  
                     68291-97-4
                  
                  
                     zonisamide
                  
               
                      
                  
                  
                     68475-40-1
                  
                  
                     cipropride
                  
               
                      
                  
                  
                     68556-59-2
                  
                  
                     prosulpride
                  
               
                      
                  
                  
                     68677-06-5
                  
                  
                     lorapride
                  
               
                      
                  
                  
                     69387-87-7
                  
                  
                     tinisulpride
                  
               
                      
                  
                  
                     71010-45-2
                  
                  
                     glisindamide
                  
               
                      
                  
                  
                     72131-33-0
                  
                  
                     sulotroban
                  
               
                      
                  
                  
                     72301-78-1
                  
                  
                     zinviroxime
                  
               
                      
                  
                  
                     72301-79-2
                  
                  
                     enviroxime
                  
               
                      
                  
                  
                     73747-20-3
                  
                  
                     sulvérapride
                  
               
                      
                  
                  
                     73803-48-2
                  
                  
                     tripamide
                  
               
                      
                  
                  
                     74680-07-2
                  
                  
                     glisamuride
                  
               
                      
                  
                  
                     74863-84-6
                  
                  
                     argatroban
                  
               
                      
                  
                  
                     75820-08-5
                  
                  
                     zidapamide
                  
               
                      
                  
                  
                     77989-60-7
                  
                  
                     métibride
                  
               
                      
                  
                  
                     79094-20-5
                  
                  
                     daltroban
                  
               
                      
                  
                  
                     80937-31-1
                  
                  
                     flosulide
                  
               
                      
                  
                  
                     81428-04-8
                  
                  
                     taltrimide
                  
               
                      
                  
                  
                     81982-32-3
                  
                  
                     alpiropride
                  
               
                      
                  
                  
                     82666-62-4
                  
                  
                     sulosémide
                  
               
                      
                  
                  
                     85320-68-9
                  
                  
                     amosulalol
                  
               
                      
                  
                  
                     85977-49-7
                  
                  
                     tauromustine
                  
               
                      
                  
                  
                     87051-13-6
                  
                  
                     tosulur
                  
               
                      
                  
                  
                     90207-12-8
                  
                  
                     sulicrinat
                  
               
                      
                  
                  
                     90992-25-9
                  
                  
                     bésulpamide
                  
               
                      
                  
                  
                     93479-97-1
                  
                  
                     glimépiride
                  
               
                      
                  
                  
                     100981-43-9
                  
                  
                     ébrotidine
                  
               
                      
                  
                  
                     101526-83-4
                  
                  
                     sématilide
                  
               
                      
                  
                  
                     103628-46-2
                  
                  
                     sumatriptan
                  
               
                      
                  
                  
                     103745-39-7
                  
                  
                     fasudil
                  
               
                      
                  
                  
                     106133-20-4
                  
                  
                     tamsulosine
                  
               
                      
                  
                  
                     107753-78-6
                  
                  
                     zafirlukast
                  
               
                      
                  
                  
                     110311-27-8
                  
                  
                     sulofénur
                  
               
                      
                  
                  
                     111974-60-8
                  
                  
                     ritolukast
                  
               
                      
                  
                  
                     112966-96-8
                  
                  
                     domitroban
                  
               
                      
                  
                  
                     115256-11-6
                  
                  
                     dofétilide
                  
               
                      
                  
                  
                     116649-85-5
                  
                  
                     ramatroban
                  
               
                      
                  
                  
                     119636-74-7
                  
                  
                     sitalidone
                  
               
                      
                  
                  
                     119905-05-4
                  
                  
                     déléquamine
                  
               
                      
                  
                  
                     120279-96-1
                  
                  
                     dorzolamide
                  
               
                      
                  
                  
                     120688-08-6
                  
                  
                     risotilide
                  
               
                      
                  
                  
                     120824-08-0
                  
                  
                     linotroban
                  
               
                      
                  
                  
                     121679-13-8
                  
                  
                     naratriptan
                  
               
                      
                  
                  
                     122647-31-8
                  
                  
                     ibutilide
                  
               
                      
                  
                  
                     123308-22-5
                  
                  
                     sézolamide
                  
               
                      
                  
                  
                     123663-49-0
                  
                  
                     iguratimod
                  
               
                      
                  
                  
                     125279-79-0
                  
                  
                     ersentilide
                  
               
                      
                  
                  
                     127373-66-4
                  
                  
                     sivélestat
                  
               
                      
                  
                  
                     129981-36-8
                  
                  
                     sampatrilate
                  
               
                      
                  
                  
                     133267-19-3
                  
                  
                     artilide
                  
               
                      
                  
                  
                     133276-80-9
                  
                  
                     samixogrel
                  
               
                      
                  
                  
                     136564-68-6
                  
                  
                     masilukast
                  
               
                      
                  
                  
                     136817-59-9
                  
                  
                     délavirdine
                  
               
                      
                  
                  
                     138384-68-6
                  
                  
                     métésind
                  
               
                      
                  
                  
                     138890-62-7
                  
                  
                     brinzolamide
                  
               
                      
                  
                  
                     139133-26-9
                  
                  
                     lexipafant
                  
               
                      
                  
                  
                     139133-27-0
                  
                  
                     nupafant
                  
               
                      
                  
                  
                     139308-65-9
                  
                  
                     tolafentrine
                  
               
                      
                  
                  
                     139755-83-2
                  
                  
                     sildénafil
                  
               
                      
                  
                  
                     140695-21-2
                  
                  
                     osutidine
                  
               
                      
                  
                  
                     141626-36-0
                  
                  
                     dronédarone
                  
               
                      
                  
                  
                     144494-65-5
                  
                  
                     tirofiban
                  
               
                      
                  
                  
                     144980-29-0
                  
                  
                     répinotan
                  
               
                      
                  
                  
                     146623-69-0
                  
                  
                     saprisartan
                  
               
                      
                  
                  
                     147536-97-8
                  
                  
                     bosentan
                  
               
                      
                  
                  
                     149556-49-0
                  
                  
                     susalimod
                  
               
                      
                  
                  
                     150375-75-0
                  
                  
                     relcovaptan
                  
               
                      
                  
                  
                     151140-96-4
                  
                  
                     avitriptan
                  
               
                      
                  
                  
                     154323-57-6
                  
                  
                     almotriptan
                  
               
                      
                  
                  
                     154397-77-0
                  
                  
                     napsagatran
                  
               
                      
                  
                  
                     158751-64-5
                  
                  
                     clamikalant
                  
               
                      
                  
                  
                     159634-47-6
                  
                  
                     ibutamoren
                  
               
                      
                  
                  
                     161814-49-9
                  
                  
                     amprénavir
                  
               
                      
                  
                  
                     165538-40-9
                  
                  
                     terutroban
                  
               
                      
                  
                  
                     165668-41-7
                  
                  
                     indisulam
                  
               
                      
                  
                  
                     169590-41-4
                  
                  
                     déracoxib
                  
               
                      
                  
                  
                     169590-42-5
                  
                  
                     célécoxib
                  
               
                      
                  
                  
                     170569-88-7
                  
                  
                     mavacoxib
                  
               
                      
                  
                  
                     170858-33-0
                  
                  
                     sonépiprazole
                  
               
                      
                  
                  
                     173424-77-6
                  
                  
                     laromustine
                  
               
                      
                  
                  
                     174484-41-4
                  
                  
                     tipranavir
                  
               
                      
                  
                  
                     180200-68-4
                  
                  
                     tilmacoxib
                  
               
                      
                  
                  
                     180384-56-9
                  
                  
                     clazosentan
                  
               
                      
                  
                  
                     180384-57-0
                  
                  
                     tézosentan
                  
               
                      
                  
                  
                     180918-68-7
                  
                  
                     trécétilide
                  
               
                      
                  
                  
                     181695-72-7
                  
                  
                     valdécoxib
                  
               
                      
                  
                  
                     184036-34-8
                  
                  
                     sitaxentan
                  
               
                      
                  
                  
                     185913-78-4
                  
                  
                     satavaptan
                  
               
                      
                  
                  
                     186497-07-4
                  
                  
                     zibotentan
                  
               
                      
                  
                  
                     192329-42-3
                  
                  
                     prinomastat
                  
               
                      
                  
                  
                     195533-53-0
                  
                  
                     batabuline
                  
               
                      
                  
                  
                     197904-84-0
                  
                  
                     apricoxib
                  
               
                      
                  
                  
                     198470-84-7
                  
                  
                     parécoxib
                  
               
                      
                  
                  
                     206361-99-1
                  
                  
                     darunavir
                  
               
                      
                  
                  
                     209733-45-9
                  
                  
                     anatibant
                  
               
                      
                  
                  
                     210538-44-6
                  
                  
                     taprizosine
                  
               
                      
                  
                  
                     210891-04-6
                  
                  
                     edonentan
                  
               
                      
                  
                  
                     219311-44-1
                  
                  
                     dabuzalgron
                  
               
                      
                  
                  
                     219757-90-1
                  
                  
                     sulamsérod
                  
               
                      
                  
                  
                     224785-90-4
                  
                  
                     vardénafil
                  
               
                      
                  
                  
                     226700-79-4
                  
                  
                     fosamprénavir
                  
               
                      
                  
                  
                     233254-24-5
                  
                  
                     toméglovir
                  
               
                      
                  
                  
                     243984-11-4
                  
                  
                     résatorvid
                  
               
                      
                  
                  
                     254877-67-3
                  
                  
                     ataciguat
                  
               
                      
                  
                  
                     265114-23-6
                  
                  
                     cimicoxib
                  
               
                      
                  
                  
                     266359-83-5
                  
                  
                     réparixine
                  
               
                      
                  
                  
                     268203-93-6
                  
                  
                     udénafil
                  
               
                      
                  
                  
                     287405-51-0
                  
                  
                     apratastat
                  
               
                      
                  
                  
                     287714-41-4
                  
                  
                     rosuvastatine
                  
               
                      
                  
                  
                     290815-26-8
                  
                  
                     avosentan
                  
               
                      
                  
                  
                     313682-08-5
                  
                  
                     brécanavir
                  
               
                      
                  
                  
                     321915-31-5
                  
                  
                     litoméglovir
                  
               
                      
                  
                  
                     358970-97-5
                  
                  
                     drinabant
                  
               
                      
                  
                  
                     362505-84-8
                  
                  
                     relacatib
                  
               
                      
                  
                  
                     381683-92-7
                  
                  
                     ecopladib
                  
               
                      
                  
                  
                     381683-94-9
                  
                  
                     efipladib
                  
               
                      
                  
                  
                     398507-55-6
                  
                  
                     carbonate de lodenafil
                  
               
                      
                  
                  
                     403604-85-3
                  
                  
                     nébentan
                  
               
                      
                  
                  
                     414864-00-9
                  
                  
                     bélinostat
                  
               
                      
                  
                  
                     439687-69-1
                  
                  
                     nélivaptan
                  
               
                      
                  
                  
                     444731-52-6
                  
                  
                     pazopanib
                  
               
                      
                  
                  
                     464213-10-3
                  
                  
                     ibipinabant
                  
               
                      
                  
                  
                     519055-62-0
                  
                  
                     tasisulam
                  
               
                      
                  
                  
                     691852-58-1
                  
                  
                     nesbuvir
                  
               
                      
                  
                  
                     769169-27-9
                  
                  
                     bégacestat
                  
               
                      
                  
                  
                     778576-62-8
                  
                  
                     oglémilast
                  
               
                      
                  
                  
                     839673-52-8
                  
                  
                     cévoglitazar
                  
               
                      
                  
                  
                     862189-95-5
                  
                  
                     mirodénafil
                  
               
                      
                  
                  
                     865200-20-0
                  
                  
                     giripladib
                  
               
                     2936 21 00
                  
                  
                     68-26-8
                  
                  
                     rétinol
                  
               
                      
                  
                  
                     302-79-4
                  
                  
                     trétinoïne
                  
               
                      
                  
                  
                     4759-48-2
                  
                  
                     isotrétinoïne
                  
               
                      
                  
                  
                     5300-03-8
                  
                  
                     alitrétinoïne
                  
               
                     2936 22 00
                  
                  
                     59-43-8
                  
                  
                     thiamine
                  
               
                      
                  
                  
                     59-58-5
                  
                  
                     prosultiamine
                  
               
                      
                  
                  
                     154-87-0
                  
                  
                     cocarboxylase
                  
               
                      
                  
                  
                     532-40-1
                  
                  
                     monophosphothiamine
                  
               
                     2936 23 00
                  
                  
                     83-88-5
                  
                  
                     riboflavine
                  
               
                     2936 24 00
                  
                  
                     81-13-0
                  
                  
                     dexpanthénol
                  
               
                      
                  
                  
                     137-08-6
                  
                  
                     pantothénate de calcium
                  
               
                      
                  
                  
                     16485-10-2
                  
                  
                     panthénol
                  
               
                     2936 25 00
                  
                  
                     65-23-6
                  
                  
                     pyridoxine
                  
               
                     2936 26 00
                  
                  
                     68-19-9
                  
                  
                     cyanocobalamine
                  
               
                      
                  
                  
                     13422-51-0
                  
                  
                     hydroxocobalamine
                  
               
                      
                  
                  
                     13422-55-4
                  
                  
                     mécobalamine
                  
               
                      
                  
                  
                     13870-90-1
                  
                  
                     cobamamide
                  
               
                     2936 27 00
                  
                  
                     50-81-7
                  
                  
                     acide ascorbique
                  
               
                      
                  
                  
                     134-03-2
                  
                  
                     ascorbate de sodium
                  
               
                     2936 28 00
                  
                  
                     9002-96-4
                  
                  
                     tocofersolan
                  
               
                      
                  
                  
                     40516-48-1
                  
                  
                     trétinoïne tocoféril
                  
               
                      
                  
                  
                     61343-44-0
                  
                  
                     tocofénoxate
                  
               
                     2936 29 00
                  
                  
                     50-14-6
                  
                  
                     ergocalciférol
                  
               
                      
                  
                  
                     58-85-5
                  
                  
                     biotine
                  
               
                      
                  
                  
                     59-30-3
                  
                  
                     acide folique
                  
               
                      
                  
                  
                     59-67-6
                  
                  
                     acide nicotinique
                  
               
                      
                  
                  
                     67-97-0
                  
                  
                     colécalciférol
                  
               
                      
                  
                  
                     84-80-0
                  
                  
                     phytoménadione
                  
               
                      
                  
                  
                     98-92-0
                  
                  
                     nicotinamide
                  
               
                      
                  
                  
                     492-85-3
                  
                  
                     nicopholine
                  
               
                      
                  
                  
                     1492-18-8
                  
                  
                     folinate de calcium
                  
               
                      
                  
                  
                     5988-22-7
                  
                  
                     diphosphate sodique de phytonadiol
                  
               
                      
                  
                  
                     19356-17-3
                  
                  
                     calcifédiol
                  
               
                      
                  
                  
                     31690-09-2
                  
                  
                     acide lévoméfolique
                  
               
                      
                  
                  
                     32222-06-3
                  
                  
                     calcitriol
                  
               
                      
                  
                  
                     54573-75-0
                  
                  
                     doxercalciférol
                  
               
                      
                  
                  
                     55721-11-4
                  
                  
                     sécalciférol
                  
               
                      
                  
                  
                     83805-11-2
                  
                  
                     falécalcitriol
                  
               
                      
                  
                  
                     104121-92-8
                  
                  
                     eldécalcitol
                  
               
                     2936 90 00
                  
                  
                     137-76-8
                  
                  
                     cétotiamine
                  
               
                      
                  
                  
                     137-86-0
                  
                  
                     octotiamine
                  
               
                      
                  
                  
                     6092-18-8
                  
                  
                     cycotiamine
                  
               
                      
                  
                  
                     41294-56-8
                  
                  
                     alfacalcidol
                  
               
                     2937 11 00
                  
                  
                     12629-01-5
                  
                  
                     somatropine
                  
               
                      
                  
                  
                     82030-87-3
                  
                  
                     somatrem
                  
               
                      
                  
                  
                     89383-13-1
                  
                  
                     somidobove
                  
               
                      
                  
                  
                     96353-48-9
                  
                  
                     somagrébove
                  
               
                      
                  
                  
                     102733-72-2
                  
                  
                     sométripor
                  
               
                      
                  
                  
                     102744-97-8
                  
                  
                     sométribove
                  
               
                      
                  
                  
                     106282-98-8
                  
                  
                     somalapor
                  
               
                      
                  
                  
                     119693-74-2
                  
                  
                     soménopor
                  
               
                      
                  
                  
                     123212-08-8
                  
                  
                     somatosalm
                  
               
                      
                  
                  
                     126752-39-4
                  
                  
                     somavubove
                  
               
                      
                  
                  
                     129566-95-6
                  
                  
                     somfasépor
                  
               
                     2937 12 00
                  
                  
                     11061-68-0
                  
                  
                     insuline, humaine
                  
               
                     2937 19 00
                  
                  
                     0-00-0
                  
                  
                     corticoréline
                  
               
                      
                  
                  
                     50-56-6
                  
                  
                     oxytocine
                  
               
                      
                  
                  
                     50-57-7
                  
                  
                     lypressine
                  
               
                      
                  
                  
                     56-59-7
                  
                  
                     félypressine
                  
               
                      
                  
                  
                     113-78-0
                  
                  
                     démoxytocine
                  
               
                      
                  
                  
                     113-79-1
                  
                  
                     argipressine
                  
               
                      
                  
                  
                     113-80-4
                  
                  
                     argiprestocine
                  
               
                      
                  
                  
                     1393-25-5
                  
                  
                     sécrétine
                  
               
                      
                  
                  
                     3397-23-7
                  
                  
                     ornipressine
                  
               
                      
                  
                  
                     9002-60-2
                  
                  
                     corticotropine
                  
               
                      
                  
                  
                     9002-61-3
                  
                  
                     gonadotrophine chorionique
                  
               
                      
                  
                  
                     9002-68-0
                  
                  
                     follitropine alfa
                  
               
                      
                  
                  
                     9002-70-4
                  
                  
                     gonadotrophine sérique
                  
               
                      
                  
                  
                     9002-71-5
                  
                  
                     thyrotrophine
                  
               
                      
                  
                  
                     9002-79-3
                  
                  
                     intermédine
                  
               
                      
                  
                  
                     9004-10-8
                  
                  
                     insuline dalanatée
                  
               
                      
                  
                  
                     9007-12-9
                  
                  
                     calcitonine
                  
               
                      
                  
                  
                     11000-17-2
                  
                  
                     soluté injectable de vasopressine
                  
               
                      
                  
                  
                     11091-62-6
                  
                  
                     insuline défalan
                  
               
                      
                  
                  
                     11118-25-5
                  
                  
                     calcitonine, rat
                  
               
                      
                  
                  
                     12279-41-3
                  
                  
                     séractide
                  
               
                      
                  
                  
                     12321-44-7
                  
                  
                     calcitonine, porcine
                  
               
                      
                  
                  
                     14636-12-5
                  
                  
                     terlipressine
                  
               
                      
                  
                  
                     16679-58-6
                  
                  
                     desmopressine
                  
               
                      
                  
                  
                     16941-32-5
                  
                  
                     glucagon
                  
               
                      
                  
                  
                     16960-16-0
                  
                  
                     tétracosactide
                  
               
                      
                  
                  
                     17692-62-5
                  
                  
                     norleusactide
                  
               
                      
                  
                  
                     20282-58-0
                  
                  
                     tricosactide
                  
               
                      
                  
                  
                     21215-62-3
                  
                  
                     calcitonine, humaine
                  
               
                      
                  
                  
                     22006-64-0
                  
                  
                     tridécactide
                  
               
                      
                  
                  
                     22572-04-9
                  
                  
                     codactide
                  
               
                      
                  
                  
                     24305-27-9
                  
                  
                     protiréline
                  
               
                      
                  
                  
                     24870-04-0
                  
                  
                     giractide
                  
               
                      
                  
                  
                     26112-29-8
                  
                  
                     calcitonine, bovine
                  
               
                      
                  
                  
                     33515-09-2
                  
                  
                     gonadoréline
                  
               
                      
                  
                  
                     33605-67-3
                  
                  
                     cargutocine
                  
               
                      
                  
                  
                     34273-10-4
                  
                  
                     saralasine
                  
               
                      
                  
                  
                     34765-96-3
                  
                  
                     alsactide
                  
               
                      
                  
                  
                     37025-55-1
                  
                  
                     carbétocine
                  
               
                      
                  
                  
                     38234-21-8
                  
                  
                     fertiréline
                  
               
                      
                  
                  
                     38916-34-6
                  
                  
                     somatostatine
                  
               
                      
                  
                  
                     47931-80-6
                  
                  
                     tosactide
                  
               
                      
                  
                  
                     47931-85-1
                  
                  
                     calcitonine, saumon
                  
               
                      
                  
                  
                     52232-67-4
                  
                  
                     tériparatide
                  
               
                      
                  
                  
                     53714-56-0
                  
                  
                     leuproréline
                  
               
                      
                  
                  
                     54017-73-1
                  
                  
                     murodermine
                  
               
                      
                  
                  
                     57014-02-5
                  
                  
                     calcitonine, anguille
                  
               
                      
                  
                  
                     57773-63-4
                  
                  
                     triptoréline
                  
               
                      
                  
                  
                     57773-65-6
                  
                  
                     desloréline
                  
               
                      
                  
                  
                     57982-77-1
                  
                  
                     buséréline
                  
               
                      
                  
                  
                     60731-46-6
                  
                  
                     elcatonine
                  
               
                      
                  
                  
                     62305-86-6
                  
                  
                     orotiréline
                  
               
                      
                  
                  
                     65807-02-5
                  
                  
                     goséréline
                  
               
                      
                  
                  
                     66866-63-5
                  
                  
                     lutréline
                  
               
                      
                  
                  
                     68562-41-4
                  
                  
                     mécasermine
                  
               
                      
                  
                  
                     68859-20-1
                  
                  
                     insuline argine
                  
               
                      
                  
                  
                     68893-82-3
                  
                  
                     parathyroid hormone
                  
               
                      
                  
                  
                     69558-55-0
                  
                  
                     thymopentine
                  
               
                      
                  
                  
                     76712-82-8
                  
                  
                     histréline
                  
               
                      
                  
                  
                     76932-56-4
                  
                  
                     nafaréline
                  
               
                      
                  
                  
                     77727-10-7
                  
                  
                     nacartocine
                  
               
                      
                  
                  
                     78664-73-0
                  
                  
                     posatiréline
                  
               
                      
                  
                  
                     81377-02-8
                  
                  
                     séglitide
                  
               
                      
                  
                  
                     83150-76-9
                  
                  
                     octréotide
                  
               
                      
                  
                  
                     83930-13-6
                  
                  
                     somatoréline
                  
               
                      
                  
                  
                     85466-18-8
                  
                  
                     thymocartine
                  
               
                      
                  
                  
                     86168-78-7
                  
                  
                     sermoréline
                  
               
                      
                  
                  
                     89662-30-6
                  
                  
                     détirélix
                  
               
                      
                  
                  
                     90243-66-6
                  
                  
                     montiréline
                  
               
                      
                  
                  
                     95729-65-0
                  
                  
                     azétiréline
                  
               
                      
                  
                  
                     97048-13-0
                  
                  
                     urofollitropine
                  
               
                      
                  
                  
                     100016-62-4
                  
                  
                     calcitonine, poulet
                  
               
                      
                  
                  
                     103300-74-9
                  
                  
                     taltiréline
                  
               
                      
                  
                  
                     103451-84-9
                  
                  
                     avicatonine
                  
               
                      
                  
                  
                     105250-86-0
                  
                  
                     ébiratide
                  
               
                      
                  
                  
                     105953-59-1
                  
                  
                     dumoréline
                  
               
                      
                  
                  
                     111212-85-2
                  
                  
                     ersofermine
                  
               
                      
                  
                  
                     116094-23-6
                  
                  
                     insuline asparte
                  
               
                      
                  
                  
                     120287-85-6
                  
                  
                     cétrorélix
                  
               
                      
                  
                  
                     122384-88-7
                  
                  
                     amlintide
                  
               
                      
                  
                  
                     124904-93-4
                  
                  
                     ganirélix
                  
               
                      
                  
                  
                     127932-90-5
                  
                  
                     ramorélix
                  
               
                      
                  
                  
                     140703-49-7
                  
                  
                     avoréline
                  
               
                      
                  
                  
                     140703-51-1
                  
                  
                     examoréline
                  
               
                      
                  
                  
                     141758-74-9
                  
                  
                     exenatide
                  
               
                      
                  
                  
                     144916-42-7
                  
                  
                     sonermine
                  
               
                      
                  
                  
                     146479-72-3
                  
                  
                     follitropin beta
                  
               
                      
                  
                  
                     146706-68-5
                  
                  
                     rismoréline
                  
               
                      
                  
                  
                     147859-97-0
                  
                  
                     peforeline
                  
               
                      
                  
                  
                     151126-32-8
                  
                  
                     pramlintide
                  
               
                      
                  
                  
                     151272-78-5
                  
                  
                     tévérélix
                  
               
                      
                  
                  
                     152923-57-4
                  
                  
                     lutropine alfa
                  
               
                      
                  
                  
                     158861-67-7
                  
                  
                     pralmoréline
                  
               
                      
                  
                  
                     159768-75-9
                  
                  
                     labradimil
                  
               
                      
                  
                  
                     160337-95-1
                  
                  
                     insuline glargine
                  
               
                      
                  
                  
                     165101-51-9
                  
                  
                     bécaplermine
                  
               
                      
                  
                  
                     170851-70-4
                  
                  
                     ipamoréline
                  
               
                      
                  
                  
                     177073-44-8
                  
                  
                     choriogonadotropine alfa
                  
               
                      
                  
                  
                     178535-93-8
                  
                  
                     abrineurine
                  
               
                      
                  
                  
                     183552-38-7
                  
                  
                     abarélix
                  
               
                      
                  
                  
                     186018-45-1
                  
                  
                     métréleptine
                  
               
                      
                  
                  
                     197922-42-2
                  
                  
                     teduglutide
                  
               
                      
                  
                  
                     204656-20-2
                  
                  
                     liraglutide
                  
               
                      
                  
                  
                     207748-29-6
                  
                  
                     insuline glulisine
                  
               
                      
                  
                  
                     214766-78-6
                  
                  
                     dégarélix
                  
               
                      
                  
                  
                     218620-50-9
                  
                  
                     pegvisomant
                  
               
                      
                  
                  
                     218949-48-5
                  
                  
                     tésamoréline
                  
               
                      
                  
                  
                     275371-94-3
                  
                  
                     taspoglutide
                  
               
                      
                  
                  
                     295350-45-7
                  
                  
                     ozarélix
                  
               
                      
                  
                  
                     308079-72-3
                  
                  
                     thymostimuline
                  
               
                      
                  
                  
                     320367-13-3
                  
                  
                     lixisénatide
                  
               
                      
                  
                  
                     348119-84-6
                  
                  
                     obinépitide
                  
               
                      
                  
                  
                     782500-75-8
                  
                  
                     albiglutide
                  
               
                     2937 21 00
                  
                  
                     50-23-7
                  
                  
                     hydrocortisone
                  
               
                      
                  
                  
                     50-24-8
                  
                  
                     prednisolone
                  
               
                      
                  
                  
                     53-03-2
                  
                  
                     prednisone
                  
               
                      
                  
                  
                     53-06-5
                  
                  
                     cortisone
                  
               
                     2937 22 00
                  
                  
                     50-02-2
                  
                  
                     dexaméthasone
                  
               
                      
                  
                  
                     53-33-8
                  
                  
                     paraméthasone
                  
               
                      
                  
                  
                     53-34-9
                  
                  
                     fluprednisolone
                  
               
                      
                  
                  
                     67-73-2
                  
                  
                     acétonide de fluocinolone
                  
               
                      
                  
                  
                     124-94-7
                  
                  
                     triamcinolone
                  
               
                      
                  
                  
                     127-31-1
                  
                  
                     fludrocortisone
                  
               
                      
                  
                  
                     152-97-6
                  
                  
                     fluocortolone
                  
               
                      
                  
                  
                     338-95-4
                  
                  
                     isofluprédone
                  
               
                      
                  
                  
                     356-12-7
                  
                  
                     fluocinonide
                  
               
                      
                  
                  
                     378-44-9
                  
                  
                     bétaméthasone
                  
               
                      
                  
                  
                     382-67-2
                  
                  
                     désoximétasone
                  
               
                      
                  
                  
                     426-13-1
                  
                  
                     fluorométholone
                  
               
                      
                  
                  
                     595-52-8
                  
                  
                     descinolone
                  
               
                      
                  
                  
                     1524-88-5
                  
                  
                     fludroxycortide
                  
               
                      
                  
                  
                     2135-17-3
                  
                  
                     flumétasone
                  
               
                      
                  
                  
                     2193-87-5
                  
                  
                     fluprednidène
                  
               
                      
                  
                  
                     2355-59-1
                  
                  
                     drocinonide
                  
               
                      
                  
                  
                     2557-49-5
                  
                  
                     diflorasone
                  
               
                      
                  
                  
                     2607-06-9
                  
                  
                     diflucortolone
                  
               
                      
                  
                  
                     2825-60-7
                  
                  
                     formocortal
                  
               
                      
                  
                  
                     3093-35-4
                  
                  
                     halcinonide
                  
               
                      
                  
                  
                     3385-03-3
                  
                  
                     flunisolide
                  
               
                      
                  
                  
                     3693-39-8
                  
                  
                     acétonide de fluclorolone
                  
               
                      
                  
                  
                     3841-11-0
                  
                  
                     flupérolone
                  
               
                      
                  
                  
                     3924-70-7
                  
                  
                     amcinafal
                  
               
                      
                  
                  
                     4419-39-0
                  
                  
                     béclométasone
                  
               
                      
                  
                  
                     4732-48-3
                  
                  
                     méclorisone
                  
               
                      
                  
                  
                     4828-27-7
                  
                  
                     clocortolone
                  
               
                      
                  
                  
                     4989-94-0
                  
                  
                     triamcinolone furétonide
                  
               
                      
                  
                  
                     5251-34-3
                  
                  
                     cloprednol
                  
               
                      
                  
                  
                     5534-05-4
                  
                  
                     acibutate de bétaméthasone
                  
               
                      
                  
                  
                     5611-51-8
                  
                  
                     hexacétonide de triamcinolone
                  
               
                      
                  
                  
                     7008-26-6
                  
                  
                     dichlorisone
                  
               
                      
                  
                  
                     7332-27-6
                  
                  
                     amcinafide
                  
               
                      
                  
                  
                     19705-61-4
                  
                  
                     cicortonide
                  
               
                      
                  
                  
                     19888-56-3
                  
                  
                     fluazacort
                  
               
                      
                  
                  
                     21365-49-1
                  
                  
                     tralonide
                  
               
                      
                  
                  
                     23674-86-4
                  
                  
                     difluprednate
                  
               
                      
                  
                  
                     24320-27-2
                  
                  
                     halocortolone
                  
               
                      
                  
                  
                     24358-76-7
                  
                  
                     nivacortol
                  
               
                      
                  
                  
                     25092-07-3
                  
                  
                     dimésone
                  
               
                      
                  
                  
                     25122-41-2
                  
                  
                     clobétasol
                  
               
                      
                  
                  
                     26849-57-0
                  
                  
                     triclonide
                  
               
                      
                  
                  
                     28971-58-6
                  
                  
                     acrocinonide
                  
               
                      
                  
                  
                     29069-24-7
                  
                  
                     prednimustine
                  
               
                      
                  
                  
                     31002-79-6
                  
                  
                     triamcinolone bénétonide
                  
               
                      
                  
                  
                     33124-50-4
                  
                  
                     fluocortine
                  
               
                      
                  
                  
                     35135-68-3
                  
                  
                     cormétasone
                  
               
                      
                  
                  
                     50629-82-8
                  
                  
                     halométasone
                  
               
                      
                  
                  
                     51022-69-6
                  
                  
                     amcinonide
                  
               
                      
                  
                  
                     52080-57-6
                  
                  
                     chloroprednisone
                  
               
                      
                  
                  
                     54063-32-0
                  
                  
                     clobétasone
                  
               
                      
                  
                  
                     57781-15-4
                  
                  
                     haloprédone
                  
               
                      
                  
                  
                     58497-00-0
                  
                  
                     procinonide
                  
               
                      
                  
                  
                     58524-83-7
                  
                  
                     ciprocinonide
                  
               
                      
                  
                  
                     59497-39-1
                  
                  
                     naflocort
                  
               
                      
                  
                  
                     60135-22-0
                  
                  
                     flumoxonide
                  
               
                      
                  
                  
                     67452-97-5
                  
                  
                     alclométasone
                  
               
                      
                  
                  
                     74131-77-4
                  
                  
                     ticabésone
                  
               
                      
                  
                  
                     78467-68-2
                  
                  
                     dicibate de locicortolone
                  
               
                      
                  
                  
                     83880-70-0
                  
                  
                     acéfurate de dexaméthasone
                  
               
                      
                  
                  
                     85197-77-9
                  
                  
                     tiprédane
                  
               
                      
                  
                  
                     87116-72-1
                  
                  
                     timobésone
                  
               
                      
                  
                  
                     90566-53-3
                  
                  
                     fluticasone
                  
               
                      
                  
                  
                     98651-66-2
                  
                  
                     ulobétasol
                  
               
                      
                  
                  
                     103466-73-5
                  
                  
                     icométasone enbutate
                  
               
                      
                  
                  
                     105102-22-5
                  
                  
                     mométasone
                  
               
                      
                  
                  
                     106033-96-9
                  
                  
                     itrocinonide
                  
               
                      
                  
                  
                     123013-22-9
                  
                  
                     amélométasone
                  
               
                      
                  
                  
                     129260-79-3
                  
                  
                     lotéprednol
                  
               
                      
                  
                  
                     132245-57-9
                  
                  
                     cipécilate de dexaméthasone
                  
               
                      
                  
                  
                     144459-70-1
                  
                  
                     rofléponide
                  
               
                      
                  
                  
                     199331-40-3
                  
                  
                     dicloacétate d'étiprednol
                  
               
                      
                  
                  
                     397864-44-7
                  
                  
                     furoate de fluticasone
                  
               
                      
                  
                  
                     678160-57-1
                  
                  
                     zoticasone
                  
               
                     2937 23 00
                  
                  
                     50-28-2
                  
                  
                     estradiol
                  
               
                      
                  
                  
                     50-50-0
                  
                  
                     benzoate d'estradiol
                  
               
                      
                  
                  
                     52-76-6
                  
                  
                     lynestrénol
                  
               
                      
                  
                  
                     53-16-7
                  
                  
                     estrone
                  
               
                      
                  
                  
                     57-63-6
                  
                  
                     éthinylestradiol
                  
               
                      
                  
                  
                     57-83-0
                  
                  
                     progestérone
                  
               
                      
                  
                  
                     67-95-8
                  
                  
                     quingestrone
                  
               
                      
                  
                  
                     68-22-4
                  
                  
                     noréthistérone
                  
               
                      
                  
                  
                     68-23-5
                  
                  
                     norétynodrel
                  
               
                      
                  
                  
                     68-96-2
                  
                  
                     hydroxyprogestérone
                  
               
                      
                  
                  
                     72-33-3
                  
                  
                     mestranol
                  
               
                      
                  
                  
                     79-64-1
                  
                  
                     diméthistérone
                  
               
                      
                  
                  
                     152-43-2
                  
                  
                     quinestrol
                  
               
                      
                  
                  
                     152-62-5
                  
                  
                     dydrogestérone
                  
               
                      
                  
                  
                     313-05-3
                  
                  
                     azacostérol
                  
               
                      
                  
                  
                     337-03-1
                  
                  
                     flugestone
                  
               
                      
                  
                  
                     432-60-0
                  
                  
                     allylestrénol
                  
               
                      
                  
                  
                     434-03-7
                  
                  
                     ethistérone
                  
               
                      
                  
                  
                     514-68-1
                  
                  
                     succinate d'estriol
                  
               
                      
                  
                  
                     520-85-4
                  
                  
                     médroxyprogestérone
                  
               
                      
                  
                  
                     547-81-9
                  
                  
                     épiestriol
                  
               
                      
                  
                  
                     566-48-3
                  
                  
                     formestane
                  
               
                      
                  
                  
                     630-56-8
                  
                  
                     caproate d'hydroxyprogestérone
                  
               
                      
                  
                  
                     797-63-7
                  
                  
                     lévonorgestrel
                  
               
                      
                  
                  
                     809-01-8
                  
                  
                     édogestrone
                  
               
                      
                  
                  
                     848-21-5
                  
                  
                     norgestriénone
                  
               
                      
                  
                  
                     850-52-2
                  
                  
                     altrénogest
                  
               
                      
                  
                  
                     896-71-9
                  
                  
                     tigestol
                  
               
                      
                  
                  
                     965-90-2
                  
                  
                     éthylestrénol
                  
               
                      
                  
                  
                     977-79-7
                  
                  
                     médrogestone
                  
               
                      
                  
                  
                     979-32-8
                  
                  
                     valérate d'estradiol
                  
               
                      
                  
                  
                     1169-79-5
                  
                  
                     quinestradol
                  
               
                      
                  
                  
                     1231-93-2
                  
                  
                     étynodiol
                  
               
                      
                  
                  
                     1253-28-7
                  
                  
                     caproate de gestonorone
                  
               
                      
                  
                  
                     1961-77-9
                  
                  
                     chlormadinone
                  
               
                      
                  
                  
                     2363-58-8
                  
                  
                     épitiostanol
                  
               
                      
                  
                  
                     2740-52-5
                  
                  
                     anagestone
                  
               
                      
                  
                  
                     2998-57-4
                  
                  
                     estramustine
                  
               
                      
                  
                  
                     3124-93-4
                  
                  
                     éthynérone
                  
               
                      
                  
                  
                     3538-57-6
                  
                  
                     haloprogestérone
                  
               
                      
                  
                  
                     3562-63-8
                  
                  
                     mégestrol
                  
               
                      
                  
                  
                     3571-53-7
                  
                  
                     undécylate d'estradiol
                  
               
                      
                  
                  
                     3643-00-3
                  
                  
                     oxogestone
                  
               
                      
                  
                  
                     4140-20-9
                  
                  
                     estrapronicate
                  
               
                      
                  
                  
                     5192-84-7
                  
                  
                     trengestone
                  
               
                      
                  
                  
                     5367-84-0
                  
                  
                     clomégestone
                  
               
                      
                  
                  
                     5630-53-5
                  
                  
                     tibolone
                  
               
                      
                  
                  
                     5633-18-1
                  
                  
                     mélengestrol
                  
               
                      
                  
                  
                     5941-36-6
                  
                  
                     estrazinol
                  
               
                      
                  
                  
                     6533-00-2
                  
                  
                     norgestrel
                  
               
                      
                  
                  
                     6795-60-4
                  
                  
                     norvinistérone
                  
               
                      
                  
                  
                     7001-56-1
                  
                  
                     pentagestrone
                  
               
                      
                  
                  
                     7004-98-0
                  
                  
                     épimestrol
                  
               
                      
                  
                  
                     7690-08-6
                  
                  
                     ségestérone
                  
               
                      
                  
                  
                     10116-22-0
                  
                  
                     démégestone
                  
               
                      
                  
                  
                     10322-73-3
                  
                  
                     estrofurate
                  
               
                      
                  
                  
                     10448-96-1
                  
                  
                     almestrone
                  
               
                      
                  
                  
                     10592-65-1
                  
                  
                     quingestanol
                  
               
                      
                  
                  
                     13563-60-5
                  
                  
                     norgestérone
                  
               
                      
                  
                  
                     13885-31-9
                  
                  
                     orestrate
                  
               
                      
                  
                  
                     14340-01-3
                  
                  
                     gestadiénol
                  
               
                      
                  
                  
                     15262-77-8
                  
                  
                     delmadinone
                  
               
                      
                  
                  
                     16320-04-0
                  
                  
                     gestrinone
                  
               
                      
                  
                  
                     16915-71-2
                  
                  
                     cingestol
                  
               
                      
                  
                  
                     19291-69-1
                  
                  
                     gestaclone
                  
               
                      
                  
                  
                     20047-75-0
                  
                  
                     clogestone
                  
               
                      
                  
                  
                     23163-42-0
                  
                  
                     métynodiol
                  
               
                      
                  
                  
                     23873-85-0
                  
                  
                     proligestone
                  
               
                      
                  
                  
                     25092-41-5
                  
                  
                     norgestomet
                  
               
                      
                  
                  
                     28014-46-2
                  
                  
                     phosphate de polyestradiol
                  
               
                      
                  
                  
                     30781-27-2
                  
                  
                     amadinone
                  
               
                      
                  
                  
                     34184-77-5
                  
                  
                     promégestone
                  
               
                      
                  
                  
                     34816-55-2
                  
                  
                     moxestrol
                  
               
                      
                  
                  
                     35189-28-7
                  
                  
                     norgestimate
                  
               
                      
                  
                  
                     39219-28-8
                  
                  
                     promestriène
                  
               
                      
                  
                  
                     39791-20-3
                  
                  
                     nilestriol
                  
               
                      
                  
                  
                     52279-58-0
                  
                  
                     métogest
                  
               
                      
                  
                  
                     54024-22-5
                  
                  
                     désogestrel
                  
               
                      
                  
                  
                     54048-10-1
                  
                  
                     étonogestrel
                  
               
                      
                  
                  
                     54063-31-9
                  
                  
                     cismadinone
                  
               
                      
                  
                  
                     54063-33-1
                  
                  
                     cloxestradiol
                  
               
                      
                  
                  
                     58691-88-6
                  
                  
                     nomégestrol
                  
               
                      
                  
                  
                     60282-87-3
                  
                  
                     gestodène
                  
               
                      
                  
                  
                     65928-58-7
                  
                  
                     diénogest
                  
               
                      
                  
                  
                     74513-62-5
                  
                  
                     trimégestone
                  
               
                      
                  
                  
                     80471-63-2
                  
                  
                     épostane
                  
               
                      
                  
                  
                     105149-04-0
                  
                  
                     osatérone
                  
               
                      
                  
                  
                     110072-15-6
                  
                  
                     tosagestin
                  
               
                      
                  
                  
                     129453-61-8
                  
                  
                     fulvestrant
                  
               
                      
                  
                  
                     139402-18-9
                  
                  
                     alestramustine
                  
               
                     2937 29 00
                  
                  
                     52-39-1
                  
                  
                     aldostérone
                  
               
                      
                  
                  
                     52-78-8
                  
                  
                     noréthandrolone
                  
               
                      
                  
                  
                     53-39-4
                  
                  
                     oxandrolone
                  
               
                      
                  
                  
                     53-43-0
                  
                  
                     prastérone
                  
               
                      
                  
                  
                     58-18-4
                  
                  
                     méthyltestostérone
                  
               
                      
                  
                  
                     58-19-5
                  
                  
                     drostanolone
                  
               
                      
                  
                  
                     58-22-0
                  
                  
                     testostérone
                  
               
                      
                  
                  
                     64-85-7
                  
                  
                     désoxycortone
                  
               
                      
                  
                  
                     67-81-2
                  
                  
                     penmestérol
                  
               
                      
                  
                  
                     72-63-9
                  
                  
                     métandiénone
                  
               
                      
                  
                  
                     76-43-7
                  
                  
                     fluoxymestérone
                  
               
                      
                  
                  
                     76-47-1
                  
                  
                     hydrocortamate
                  
               
                      
                  
                  
                     83-43-2
                  
                  
                     méthylprednisolone
                  
               
                      
                  
                  
                     145-12-0
                  
                  
                     oxymestérone
                  
               
                      
                  
                  
                     145-13-1
                  
                  
                     prégnénolone
                  
               
                      
                  
                  
                     152-58-9
                  
                  
                     cortodoxone
                  
               
                      
                  
                  
                     153-00-4
                  
                  
                     méténolone
                  
               
                      
                  
                  
                     434-07-1
                  
                  
                     oxymétholone
                  
               
                      
                  
                  
                     434-22-0
                  
                  
                     nandrolone
                  
               
                      
                  
                  
                     521-10-8
                  
                  
                     méthandriol
                  
               
                      
                  
                  
                     521-11-9
                  
                  
                     mestanolone
                  
               
                      
                  
                  
                     521-18-6
                  
                  
                     androstanolone
                  
               
                      
                  
                  
                     595-77-7
                  
                  
                     algestone
                  
               
                      
                  
                  
                     599-33-7
                  
                  
                     prednylidène
                  
               
                      
                  
                  
                     638-94-8
                  
                  
                     désonide
                  
               
                      
                  
                  
                     797-58-0
                  
                  
                     norbolétone
                  
               
                      
                  
                  
                     846-48-0
                  
                  
                     boldénone
                  
               
                      
                  
                  
                     965-93-5
                  
                  
                     métribolone
                  
               
                      
                  
                  
                     968-93-4
                  
                  
                     testolactone
                  
               
                      
                  
                  
                     976-71-6
                  
                  
                     canrénone
                  
               
                      
                  
                  
                     1093-58-9
                  
                  
                     clostébol
                  
               
                      
                  
                  
                     1110-40-3
                  
                  
                     cortivazol
                  
               
                      
                  
                  
                     1247-42-3
                  
                  
                     méprednisone
                  
               
                      
                  
                  
                     1254-35-9
                  
                  
                     cipionate d'oxabolone
                  
               
                      
                  
                  
                     1424-00-6
                  
                  
                     mestérolone
                  
               
                      
                  
                  
                     1491-81-2
                  
                  
                     bolmantalate
                  
               
                      
                  
                  
                     1605-89-6
                  
                  
                     bolastérone
                  
               
                      
                  
                  
                     2098-66-0
                  
                  
                     cyprotérone
                  
               
                      
                  
                  
                     2205-73-4
                  
                  
                     tiomestérone
                  
               
                      
                  
                  
                     2320-86-7
                  
                  
                     énestébol
                  
               
                      
                  
                  
                     2454-11-7
                  
                  
                     formébolone
                  
               
                      
                  
                  
                     2487-63-0
                  
                  
                     quinbolone
                  
               
                      
                  
                  
                     2668-66-8
                  
                  
                     médrysone
                  
               
                      
                  
                  
                     3570-10-3
                  
                  
                     bénortérone
                  
               
                      
                  
                  
                     3625-07-8
                  
                  
                     mébolazine
                  
               
                      
                  
                  
                     3638-82-2
                  
                  
                     propétandrol
                  
               
                      
                  
                  
                     3704-09-4
                  
                  
                     mibolérone
                  
               
                      
                  
                  
                     3764-87-2
                  
                  
                     trestolone
                  
               
                      
                  
                  
                     5055-42-5
                  
                  
                     silandrone
                  
               
                      
                  
                  
                     5060-55-9
                  
                  
                     stéaglate de prednisolone
                  
               
                      
                  
                  
                     5197-58-0
                  
                  
                     stenbolone
                  
               
                      
                  
                  
                     5591-27-5
                  
                  
                     clométérone
                  
               
                      
                  
                  
                     5626-34-6
                  
                  
                     prednisolamate
                  
               
                      
                  
                  
                     5714-75-0
                  
                  
                     prednazate
                  
               
                      
                  
                  
                     5874-98-6
                  
                  
                     kétolaurate de testostérone
                  
               
                      
                  
                  
                     6693-90-9
                  
                  
                     prednazoline
                  
               
                      
                  
                  
                     7483-09-2
                  
                  
                     mésabolone
                  
               
                      
                  
                  
                     7753-60-8
                  
                  
                     anécortave
                  
               
                      
                  
                  
                     10161-33-8
                  
                  
                     trenbolone
                  
               
                      
                  
                  
                     10418-03-8
                  
                  
                     stanozolol
                  
               
                      
                  
                  
                     13085-08-0
                  
                  
                     maziprédone
                  
               
                      
                  
                  
                     13583-21-6
                  
                  
                     norclostébol
                  
               
                      
                  
                  
                     13647-35-3
                  
                  
                     trilostane
                  
               
                      
                  
                  
                     14484-47-0
                  
                  
                     déflazacort
                  
               
                      
                  
                  
                     16915-78-9
                  
                  
                     bolénol
                  
               
                      
                  
                  
                     17021-26-0
                  
                  
                     calustérone
                  
               
                      
                  
                  
                     17230-88-5
                  
                  
                     danazol
                  
               
                      
                  
                  
                     17332-61-5
                  
                  
                     isoprednidène
                  
               
                      
                  
                  
                     18118-80-4
                  
                  
                     oxisopred
                  
               
                      
                  
                  
                     19120-01-5
                  
                  
                     hydroxysténozole
                  
               
                      
                  
                  
                     20423-99-8
                  
                  
                     déprodone
                  
               
                      
                  
                  
                     21362-69-6
                  
                  
                     mépitiostane
                  
               
                      
                  
                  
                     33122-60-0
                  
                  
                     nordinone
                  
               
                      
                  
                  
                     33765-68-3
                  
                  
                     oxendolone
                  
               
                      
                  
                  
                     41020-79-5
                  
                  
                     dicirénone
                  
               
                      
                  
                  
                     43169-54-6
                  
                  
                     mexrénoate potassique
                  
               
                      
                  
                  
                     49697-38-3
                  
                  
                     rimexolone
                  
               
                      
                  
                  
                     49847-97-4
                  
                  
                     prorénoate potassique
                  
               
                      
                  
                  
                     50801-44-0
                  
                  
                     cortisuzol
                  
               
                      
                  
                  
                     51333-22-3
                  
                  
                     budésonide
                  
               
                      
                  
                  
                     51354-32-6
                  
                  
                     nistérime
                  
               
                      
                  
                  
                     53016-31-2
                  
                  
                     norelgestromine
                  
               
                      
                  
                  
                     53608-96-1
                  
                  
                     cloxotestostérone
                  
               
                      
                  
                  
                     60023-92-9
                  
                  
                     roxibolone
                  
               
                      
                  
                  
                     60607-35-4
                  
                  
                     toptérone
                  
               
                      
                  
                  
                     61951-99-3
                  
                  
                     tixocortol
                  
               
                      
                  
                  
                     63014-96-0
                  
                  
                     délantérone
                  
               
                      
                  
                  
                     65415-41-0
                  
                  
                     nicocortonide
                  
               
                      
                  
                  
                     66877-67-6
                  
                  
                     domoprednate
                  
               
                      
                  
                  
                     67392-87-4
                  
                  
                     drospirénone
                  
               
                      
                  
                  
                     73771-04-7
                  
                  
                     prednicarbate
                  
               
                      
                  
                  
                     74050-20-7
                  
                  
                     acéponate d'hydrocortisone
                  
               
                      
                  
                  
                     74220-07-8
                  
                  
                     spirorénone
                  
               
                      
                  
                  
                     76675-97-3
                  
                  
                     résocortol
                  
               
                      
                  
                  
                     77016-85-4
                  
                  
                     plomestane
                  
               
                      
                  
                  
                     79243-67-7
                  
                  
                     rostérolone
                  
               
                      
                  
                  
                     83625-35-8
                  
                  
                     amébucort
                  
               
                      
                  
                  
                     84371-65-3
                  
                  
                     mifépristone
                  
               
                      
                  
                  
                     86401-95-8
                  
                  
                     acéponate de méthylprednisolone
                  
               
                      
                  
                  
                     87952-98-5
                  
                  
                     mespirénone
                  
               
                      
                  
                  
                     89672-11-7
                  
                  
                     ciotéronel
                  
               
                      
                  
                  
                     90350-40-6
                  
                  
                     suleptanate de méthylprednisolone
                  
               
                      
                  
                  
                     91935-26-1
                  
                  
                     toripristone
                  
               
                      
                  
                  
                     96301-34-7
                  
                  
                     atamestane
                  
               
                      
                  
                  
                     98319-26-7
                  
                  
                     finastéride
                  
               
                      
                  
                  
                     105051-87-4
                  
                  
                     minamestane
                  
               
                      
                  
                  
                     107000-34-0
                  
                  
                     zanotérone
                  
               
                      
                  
                  
                     107724-20-9
                  
                  
                     éplérénone
                  
               
                      
                  
                  
                     107868-30-4
                  
                  
                     exémestane
                  
               
                      
                  
                  
                     119169-78-7
                  
                  
                     épristéride
                  
               
                      
                  
                  
                     120815-74-9
                  
                  
                     butixocort
                  
               
                      
                  
                  
                     126544-47-6
                  
                  
                     ciclesonide
                  
               
                      
                  
                  
                     137099-09-3
                  
                  
                     turostéride
                  
               
                      
                  
                  
                     154229-19-3
                  
                  
                     abiratérone
                  
               
                      
                  
                  
                     159811-51-5
                  
                  
                     ulipristal
                  
               
                      
                  
                  
                     164656-23-9
                  
                  
                     dutastéride
                  
               
                      
                  
                  
                     199396-76-4
                  
                  
                     asoprisnil
                  
               
                      
                  
                  
                     211254-73-8
                  
                  
                     lonaprisan
                  
               
                      
                  
                  
                     222732-94-7
                  
                  
                     ecamate d'asoprisnil
                  
               
                     2937 50 00
                  
                  
                     363-24-6
                  
                  
                     dinoprostone
                  
               
                      
                  
                  
                     551-11-1
                  
                  
                     dinoprost
                  
               
                      
                  
                  
                     745-65-3
                  
                  
                     alprostadil
                  
               
                      
                  
                  
                     33813-84-2
                  
                  
                     déprostil
                  
               
                      
                  
                  
                     35121-78-9
                  
                  
                     époprosténol
                  
               
                      
                  
                  
                     35700-23-3
                  
                  
                     carboprost
                  
               
                      
                  
                  
                     40665-92-7
                  
                  
                     cloprosténol
                  
               
                      
                  
                  
                     40666-16-8
                  
                  
                     fluprosténol
                  
               
                      
                  
                  
                     51953-95-8
                  
                  
                     doxaprost
                  
               
                      
                  
                  
                     54120-61-5
                  
                  
                     prostalène
                  
               
                      
                  
                  
                     55028-70-1
                  
                  
                     arbaprostil
                  
               
                      
                  
                  
                     56695-65-9
                  
                  
                     rosaprostol
                  
               
                      
                  
                  
                     59122-46-2
                  
                  
                     misoprostol
                  
               
                      
                  
                  
                     59619-81-7
                  
                  
                     étiprostone
                  
               
                      
                  
                  
                     60325-46-4
                  
                  
                     sulprostone
                  
               
                      
                  
                  
                     61263-35-2
                  
                  
                     méténéprost
                  
               
                      
                  
                  
                     61557-12-8
                  
                  
                     penprostène
                  
               
                      
                  
                  
                     62524-99-6
                  
                  
                     delprosténate
                  
               
                      
                  
                  
                     62559-74-4
                  
                  
                     froxiprost
                  
               
                      
                  
                  
                     63266-93-3
                  
                  
                     eganoprost
                  
               
                      
                  
                  
                     64318-79-2
                  
                  
                     géméprost
                  
               
                      
                  
                  
                     67040-53-3
                  
                  
                     tiprostanide
                  
               
                      
                  
                  
                     67110-79-6
                  
                  
                     luprostiol
                  
               
                      
                  
                  
                     69381-94-8
                  
                  
                     fenprostalène
                  
               
                      
                  
                  
                     69648-38-0
                  
                  
                     butaprost
                  
               
                      
                  
                  
                     69648-40-4
                  
                  
                     oxoprostol
                  
               
                      
                  
                  
                     69900-72-7
                  
                  
                     trimoprostil
                  
               
                      
                  
                  
                     70667-26-4
                  
                  
                     ornoprostil
                  
               
                      
                  
                  
                     71097-83-1
                  
                  
                     niléprost
                  
               
                      
                  
                  
                     71116-82-0
                  
                  
                     tiaprost
                  
               
                      
                  
                  
                     73121-56-9
                  
                  
                     enprostil
                  
               
                      
                  
                  
                     73647-73-1
                  
                  
                     viprostol
                  
               
                      
                  
                  
                     74176-31-1
                  
                  
                     alfaprostol
                  
               
                      
                  
                  
                     77287-05-9
                  
                  
                     rioprostil
                  
               
                      
                  
                  
                     78919-13-8
                  
                  
                     iloprost
                  
               
                      
                  
                  
                     79360-43-3
                  
                  
                     nocloprost
                  
               
                      
                  
                  
                     79672-88-1
                  
                  
                     piriprost
                  
               
                      
                  
                  
                     80225-28-1
                  
                  
                     tilsuprost
                  
               
                      
                  
                  
                     81026-63-3
                  
                  
                     énisoprost
                  
               
                      
                  
                  
                     81845-44-5
                  
                  
                     ciprostène
                  
               
                      
                  
                  
                     81846-19-7
                  
                  
                     tréprostinil
                  
               
                      
                  
                  
                     83997-19-7
                  
                  
                     ataprost
                  
               
                      
                  
                  
                     85505-64-2
                  
                  
                     vapiprost
                  
               
                      
                  
                  
                     86348-98-3
                  
                  
                     flunoprost
                  
               
                      
                  
                  
                     87269-59-8
                  
                  
                     naxaprostène
                  
               
                      
                  
                  
                     88430-50-6
                  
                  
                     béraprost
                  
               
                      
                  
                  
                     88852-12-4
                  
                  
                     limaprost
                  
               
                      
                  
                  
                     88931-51-5
                  
                  
                     clinprost
                  
               
                      
                  
                  
                     88980-20-5
                  
                  
                     mexiprostil
                  
               
                      
                  
                  
                     90243-98-4
                  
                  
                     dimoxaprost
                  
               
                      
                  
                  
                     90693-76-8
                  
                  
                     eptaloprost
                  
               
                      
                  
                  
                     95722-07-9
                  
                  
                     cicaprost
                  
               
                      
                  
                  
                     105674-77-9
                  
                  
                     lanprostone
                  
               
                      
                  
                  
                     108945-35-3
                  
                  
                     taprostène
                  
               
                      
                  
                  
                     110845-89-1
                  
                  
                     rémiprostol
                  
               
                      
                  
                  
                     120373-36-6
                  
                  
                     unoprostone
                  
               
                      
                  
                  
                     122946-42-3
                  
                  
                     spiriprostil
                  
               
                      
                  
                  
                     130209-82-4
                  
                  
                     latanoprost
                  
               
                      
                  
                  
                     136892-64-3
                  
                  
                     ecraprost
                  
               
                      
                  
                  
                     139403-31-9
                  
                  
                     pimilprost
                  
               
                      
                  
                  
                     155206-00-1
                  
                  
                     bimatoprost
                  
               
                      
                  
                  
                     172740-14-6
                  
                  
                     posaraprost
                  
               
                      
                  
                  
                     209860-87-7
                  
                  
                     tafluprost
                  
               
                      
                  
                  
                     256382-08-8
                  
                  
                     rivenprost
                  
               
                      
                  
                  
                     333963-40-9
                  
                  
                     lubiprostone
                  
               
                      
                  
                  
                     333963-42-1
                  
                  
                     cobiprostone
                  
               
                     2937 90 00
                  
                  
                     51-41-2
                  
                  
                     norépinéphrine
                  
               
                      
                  
                  
                     51-43-4
                  
                  
                     épinéphrine
                  
               
                      
                  
                  
                     55-03-8
                  
                  
                     lévothyroxine sodique
                  
               
                      
                  
                  
                     104-14-3
                  
                  
                     octopamine
                  
               
                      
                  
                  
                     329-65-7
                  
                  
                     racépinéfrine
                  
               
                      
                  
                  
                     3130-96-9
                  
                  
                     rathyronine
                  
               
                      
                  
                  
                     6893-02-3
                  
                  
                     liothyronine
                  
               
                      
                  
                  
                     9010-34-8
                  
                  
                     thyroglobuline
                  
               
                      
                  
                  
                     13074-00-5
                  
                  
                     azastène
                  
               
                      
                  
                  
                     83646-97-3
                  
                  
                     inocotérone
                  
               
                      
                  
                  
                     342577-38-2
                  
                  
                     velnépérit
                  
               
                      
                  
                  
                     609799-22-6
                  
                  
                     tasimeltéon
                  
               
                      
                  
                  
                     834153-87-6
                  
                  
                     élagolix
                  
               
                     2938 10 00
                  
                  
                     153-18-4
                  
                  
                     rutoside
                  
               
                      
                  
                  
                     520-27-4
                  
                  
                     diosmine
                  
               
                      
                  
                  
                     7085-55-4
                  
                  
                     troxérutine
                  
               
                      
                  
                  
                     23869-24-1
                  
                  
                     monoxérutine
                  
               
                      
                  
                  
                     30851-76-4
                  
                  
                     éthoxazorutoside
                  
               
                     2938 90 10
                  
                  
                     71-63-6
                  
                  
                     digitoxine
                  
               
                      
                  
                  
                     1111-39-3
                  
                  
                     acétyldigitoxine
                  
               
                      
                  
                  
                     1405-76-1
                  
                  
                     gitaline, amorphe
                  
               
                      
                  
                  
                     3261-53-8
                  
                  
                     gitaloxine
                  
               
                      
                  
                  
                     7242-04-8
                  
                  
                     pengitoxine
                  
               
                      
                  
                  
                     10176-39-3
                  
                  
                     gitoformate
                  
               
                      
                  
                  
                     17575-22-3
                  
                  
                     lanatoside C
                  
               
                      
                  
                  
                     17598-65-1
                  
                  
                     deslanoside
                  
               
                      
                  
                  
                     20830-75-5
                  
                  
                     digoxine
                  
               
                      
                  
                  
                     30685-43-9
                  
                  
                     métildigoxine
                  
               
                      
                  
                  
                     36983-69-4
                  
                  
                     actodigine
                  
               
                     2938 90 90
                  
                  
                     466-06-8
                  
                  
                     proscillaridine
                  
               
                      
                  
                  
                     474-58-8
                  
                  
                     sitogluside
                  
               
                      
                  
                  
                     8063-80-7
                  
                  
                     polisaponine
                  
               
                      
                  
                  
                     14144-06-0
                  
                  
                     disogluside
                  
               
                      
                  
                  
                     17226-75-4
                  
                  
                     khelloside
                  
               
                      
                  
                  
                     18719-76-1
                  
                  
                     kéracyanine
                  
               
                      
                  
                  
                     29767-20-2
                  
                  
                     téniposide
                  
               
                      
                  
                  
                     33156-28-4
                  
                  
                     ramnodigine
                  
               
                      
                  
                  
                     33396-37-1
                  
                  
                     méproscillarine
                  
               
                      
                  
                  
                     33419-42-0
                  
                  
                     étoposide
                  
               
                      
                  
                  
                     99759-19-0
                  
                  
                     tiquéside
                  
               
                      
                  
                  
                     100345-64-0
                  
                  
                     siagoside
                  
               
                      
                  
                  
                     131129-98-1
                  
                  
                     mipragoside
                  
               
                      
                  
                  
                     150332-35-7
                  
                  
                     pamaquéside
                  
               
                     2939 11 00
                  
                  
                     76-41-5
                  
                  
                     oxymorphone
                  
               
                      
                  
                  
                     76-42-6
                  
                  
                     oxycodone
                  
               
                      
                  
                  
                     125-28-0
                  
                  
                     dihydrocodéine
                  
               
                      
                  
                  
                     125-29-1
                  
                  
                     hydrocodone
                  
               
                      
                  
                  
                     466-90-0
                  
                  
                     thébacone
                  
               
                      
                  
                  
                     466-99-9
                  
                  
                     hydromorphone
                  
               
                      
                  
                  
                     509-67-1
                  
                  
                     pholcodine
                  
               
                      
                  
                  
                     639-48-5
                  
                  
                     nicomorphine
                  
               
                      
                  
                  
                     14521-96-1
                  
                  
                     étorphine
                  
               
                      
                  
                  
                     52485-79-7
                  
                  
                     buprénorphine
                  
               
                     2939 19 00
                  
                  
                     62-67-9
                  
                  
                     nalorphine
                  
               
                      
                  
                  
                     128-62-1
                  
                  
                     noscapine
                  
               
                      
                  
                  
                     143-52-2
                  
                  
                     métopon
                  
               
                      
                  
                  
                     427-00-9
                  
                  
                     désomorphine
                  
               
                      
                  
                  
                     465-65-6
                  
                  
                     naloxone
                  
               
                      
                  
                  
                     466-97-7
                  
                  
                     normorphine
                  
               
                      
                  
                  
                     467-15-2
                  
                  
                     norcodéine
                  
               
                      
                  
                  
                     467-18-5
                  
                  
                     myrophine
                  
               
                      
                  
                  
                     486-47-5
                  
                  
                     éthavérine
                  
               
                      
                  
                  
                     509-56-8
                  
                  
                     méthyldihydromorphine
                  
               
                      
                  
                  
                     808-24-2
                  
                  
                     nicodicodine
                  
               
                      
                  
                  
                     2183-56-4
                  
                  
                     hydromorphinol
                  
               
                      
                  
                  
                     3688-66-2
                  
                  
                     nicocodine
                  
               
                      
                  
                  
                     4406-22-8
                  
                  
                     cyprénorphine
                  
               
                      
                  
                  
                     7125-76-0
                  
                  
                     codoxime
                  
               
                      
                  
                  
                     14357-78-9
                  
                  
                     diprénorphine
                  
               
                      
                  
                  
                     16008-36-9
                  
                  
                     méthyldésorphine
                  
               
                      
                  
                  
                     16549-56-7
                  
                  
                     homprénorphine
                  
               
                      
                  
                  
                     16590-41-3
                  
                  
                     naltrexone
                  
               
                      
                  
                  
                     16676-26-9
                  
                  
                     nalmexone
                  
               
                      
                  
                  
                     20290-10-2
                  
                  
                     glucuroconjugué de morphine
                  
               
                      
                  
                  
                     20594-83-6
                  
                  
                     nalbuphine
                  
               
                      
                  
                  
                     23758-80-7
                  
                  
                     allétorphine
                  
               
                      
                  
                  
                     25333-77-1
                  
                  
                     acétorphine
                  
               
                      
                  
                  
                     42281-59-4
                  
                  
                     oxilorphane
                  
               
                      
                  
                  
                     55096-26-9
                  
                  
                     nalméfène
                  
               
                      
                  
                  
                     68616-83-1
                  
                  
                     pentamorphone
                  
               
                      
                  
                  
                     69373-95-1
                  
                  
                     diprotévérine
                  
               
                      
                  
                  
                     72060-05-0
                  
                  
                     conorfone
                  
               
                      
                  
                  
                     73232-52-7
                  
                  
                     bromure de méthylnatrexone
                  
               
                      
                  
                  
                     77287-89-9
                  
                  
                     xorphanol
                  
               
                      
                  
                  
                     88939-40-6
                  
                  
                     sémorphone
                  
               
                      
                  
                  
                     152657-84-6
                  
                  
                     nalfurafine
                  
               
                     2939 20 00
                  
                  
                     84-55-9
                  
                  
                     viquidil
                  
               
                      
                  
                  
                     1301-42-4
                  
                  
                     euprocine
                  
               
                     2939 41 00
                  
                  
                     90-81-3
                  
                  
                     racéphédrine
                  
               
                     2939 42 00
                  
                  
                     90-82-4
                  
                  
                     pseudoéphédrine
                  
               
                     2939 43 00
                  
                  
                     492-39-7
                  
                  
                     cathine
                  
               
                     2939 44 00
                  
                  
                     14838-15-4
                  
                  
                     phénylpropanolamine
                  
               
                     2939 49 00
                  
                  
                     7681-79-0
                  
                  
                     étafédrine
                  
               
                      
                  
                  
                     26652-09-5
                  
                  
                     ritodrine
                  
               
                     2939 51 00
                  
                  
                     3736-08-1
                  
                  
                     fénétylline
                  
               
                     2939 59 00
                  
                  
                     314-35-2
                  
                  
                     étamiphylline
                  
               
                      
                  
                  
                     317-34-0
                  
                  
                     aminophylline
                  
               
                      
                  
                  
                     437-74-1
                  
                  
                     nicotinate de xantinol
                  
               
                      
                  
                  
                     479-18-5
                  
                  
                     diprophylline
                  
               
                      
                  
                  
                     519-30-2
                  
                  
                     diméthazan
                  
               
                      
                  
                  
                     519-37-9
                  
                  
                     étofylline
                  
               
                      
                  
                  
                     523-87-5
                  
                  
                     diménhydrinate
                  
               
                      
                  
                  
                     603-00-9
                  
                  
                     proxyphylline
                  
               
                      
                  
                  
                     606-90-6
                  
                  
                     piprinhydrinate
                  
               
                      
                  
                  
                     1703-48-6
                  
                  
                     dimabéfylline
                  
               
                      
                  
                  
                     2016-63-9
                  
                  
                     bamifylline
                  
               
                      
                  
                  
                     4499-40-5
                  
                  
                     théophyllinate de choline
                  
               
                      
                  
                  
                     5634-38-8
                  
                  
                     guaïfylline
                  
               
                      
                  
                  
                     6493-05-6
                  
                  
                     pentoxifylline
                  
               
                      
                  
                  
                     10001-43-1
                  
                  
                     piméfylline
                  
               
                      
                  
                  
                     10226-54-7
                  
                  
                     lomifylline
                  
               
                      
                  
                  
                     13460-98-5
                  
                  
                     théodrénaline
                  
               
                      
                  
                  
                     15518-82-8
                  
                  
                     métescufylline
                  
               
                      
                  
                  
                     15766-94-6
                  
                  
                     théophylline éphédrine
                  
               
                      
                  
                  
                     17243-56-0
                  
                  
                     visnafylline
                  
               
                      
                  
                  
                     17243-70-8
                  
                  
                     triclofylline
                  
               
                      
                  
                  
                     17692-30-7
                  
                  
                     diniprofylline
                  
               
                      
                  
                  
                     17693-51-5
                  
                  
                     téoclate de prométhazine
                  
               
                      
                  
                  
                     18833-13-1
                  
                  
                     acéfylline pipérazine
                  
               
                      
                  
                  
                     30924-31-3
                  
                  
                     cafaminol
                  
               
                      
                  
                  
                     36921-54-7
                  
                  
                     xantifibrate
                  
               
                      
                  
                  
                     41078-02-8
                  
                  
                     enprofylline
                  
               
                      
                  
                  
                     53403-97-7
                  
                  
                     pyridofylline
                  
               
                      
                  
                  
                     54063-54-6
                  
                  
                     réprotérol
                  
               
                      
                  
                  
                     54504-70-0
                  
                  
                     clofibrate d'étofylline
                  
               
                      
                  
                  
                     55242-55-2
                  
                  
                     propentofylline
                  
               
                      
                  
                  
                     57076-71-8
                  
                  
                     denbufylline
                  
               
                      
                  
                  
                     58166-83-9
                  
                  
                     cafédrine
                  
               
                      
                  
                  
                     65184-10-3
                  
                  
                     téoprolol
                  
               
                      
                  
                  
                     69975-86-6
                  
                  
                     doxofylline
                  
               
                      
                  
                  
                     70788-27-1
                  
                  
                     acéfylline clofibrol
                  
               
                      
                  
                  
                     79712-55-3
                  
                  
                     tazifylline
                  
               
                      
                  
                  
                     80288-49-9
                  
                  
                     furafylline
                  
               
                      
                  
                  
                     80294-25-3
                  
                  
                     mexafylline
                  
               
                      
                  
                  
                     81792-35-0
                  
                  
                     téopranitol
                  
               
                      
                  
                  
                     82190-91-8
                  
                  
                     flufylline
                  
               
                      
                  
                  
                     85118-43-0
                  
                  
                     fluprofylline
                  
               
                      
                  
                  
                     90162-60-0
                  
                  
                     isbufylline
                  
               
                      
                  
                  
                     90749-32-9
                  
                  
                     laprafylline
                  
               
                      
                  
                  
                     98204-48-9
                  
                  
                     spirofylline
                  
               
                      
                  
                  
                     98833-92-2
                  
                  
                     stacofylline
                  
               
                      
                  
                  
                     100324-81-0
                  
                  
                     lisofylline
                  
               
                      
                  
                  
                     102144-78-5
                  
                  
                     taméridone
                  
               
                      
                  
                  
                     105102-21-4
                  
                  
                     torbafylline
                  
               
                      
                  
                  
                     107767-55-5
                  
                  
                     albifylline
                  
               
                      
                  
                  
                     110390-84-6
                  
                  
                     perbufylline
                  
               
                      
                  
                  
                     116763-36-1
                  
                  
                     nestifylline
                  
               
                      
                  
                  
                     132210-43-6
                  
                  
                     cipamfylline
                  
               
                      
                  
                  
                     136145-07-8
                  
                  
                     arofylline
                  
               
                      
                  
                  
                     136199-02-5
                  
                  
                     rolofylline
                  
               
                      
                  
                  
                     151159-23-8
                  
                  
                     midaxifylline
                  
               
                      
                  
                  
                     151581-23-6
                  
                  
                     apaxifylline
                  
               
                      
                  
                  
                     155270-99-8
                  
                  
                     istradéfylline
                  
               
                      
                  
                  
                     166374-49-8
                  
                  
                     naxifylline
                  
               
                     2939 61 00
                  
                  
                     60-79-7
                  
                  
                     ergométrine
                  
               
                     2939 62 00
                  
                  
                     113-15-5
                  
                  
                     ergotamine
                  
               
                     2939 69 00
                  
                  
                     50-37-3
                  
                  
                     lysergide
                  
               
                      
                  
                  
                     113-42-8
                  
                  
                     méthylergométrine
                  
               
                      
                  
                  
                     361-37-5
                  
                  
                     méthysergide
                  
               
                      
                  
                  
                     511-12-6
                  
                  
                     dihydroergotamine
                  
               
                      
                  
                  
                     3031-48-9
                  
                  
                     acétergamine
                  
               
                      
                  
                  
                     5793-04-4
                  
                  
                     propisergide
                  
               
                      
                  
                  
                     7125-71-5
                  
                  
                     toquizine
                  
               
                      
                  
                  
                     17692-51-2
                  
                  
                     métergoline
                  
               
                      
                  
                  
                     18016-80-3
                  
                  
                     lisuride
                  
               
                      
                  
                  
                     22336-84-1
                  
                  
                     métergotamine
                  
               
                      
                  
                  
                     25614-03-3
                  
                  
                     bromocriptine
                  
               
                      
                  
                  
                     27848-84-6
                  
                  
                     nicergoline
                  
               
                      
                  
                  
                     36945-03-6
                  
                  
                     lergotrile
                  
               
                      
                  
                  
                     37686-84-3
                  
                  
                     terguride
                  
               
                      
                  
                  
                     57935-49-6
                  
                  
                     tiomergine
                  
               
                      
                  
                  
                     59032-40-5
                  
                  
                     disulergine
                  
               
                      
                  
                  
                     59091-65-5
                  
                  
                     délergotrile
                  
               
                      
                  
                  
                     60019-20-7
                  
                  
                     brazergoline
                  
               
                      
                  
                  
                     64795-23-9
                  
                  
                     étisulergine
                  
               
                      
                  
                  
                     64795-35-3
                  
                  
                     mésulergine
                  
               
                      
                  
                  
                     66104-22-1
                  
                  
                     pergolide
                  
               
                      
                  
                  
                     66759-48-6
                  
                  
                     désocriptine
                  
               
                      
                  
                  
                     74627-35-3
                  
                  
                     cianergoline
                  
               
                      
                  
                  
                     77650-95-4
                  
                  
                     proterguride
                  
               
                      
                  
                  
                     81409-90-7
                  
                  
                     cabergoline
                  
               
                      
                  
                  
                     81968-16-3
                  
                  
                     mergocriptine
                  
               
                      
                  
                  
                     83455-48-5
                  
                  
                     bromerguride
                  
               
                      
                  
                  
                     87178-42-5
                  
                  
                     dosergoside
                  
               
                      
                  
                  
                     88660-47-3
                  
                  
                     épicriptine
                  
               
                      
                  
                  
                     107052-56-2
                  
                  
                     romergoline
                  
               
                      
                  
                  
                     108674-86-8
                  
                  
                     sergolexole
                  
               
                      
                  
                  
                     121588-75-8
                  
                  
                     amésergide
                  
               
                     2939 91 00
                  
                  
                     537-46-2
                  
                  
                     métamfétamine
                  
               
                     2939 99 00
                  
                  
                     0-00-0
                  
                  
                     exatécan alideximer
                  
               
                      
                  
                  
                     50-39-5
                  
                  
                     prothéobromine
                  
               
                      
                  
                  
                     50-55-5
                  
                  
                     réserpine
                  
               
                      
                  
                  
                     52-88-0
                  
                  
                     méthonitrate d'atropine
                  
               
                      
                  
                  
                     53-18-9
                  
                  
                     biétaserpine
                  
               
                      
                  
                  
                     54-49-9
                  
                  
                     métaraminol
                  
               
                      
                  
                  
                     57-22-7
                  
                  
                     vincristine
                  
               
                      
                  
                  
                     57-94-3
                  
                  
                     chlorure de tubocurarine
                  
               
                      
                  
                  
                     80-49-9
                  
                  
                     méthylbromure d'homatropine
                  
               
                      
                  
                  
                     80-50-2
                  
                  
                     méthylbromure d'octatropine
                  
               
                      
                  
                  
                     84-36-6
                  
                  
                     syrosingopine
                  
               
                      
                  
                  
                     86-13-5
                  
                  
                     benzatropine
                  
               
                      
                  
                  
                     90-39-1
                  
                  
                     spartéine
                  
               
                      
                  
                  
                     90-69-7
                  
                  
                     lobéline
                  
               
                      
                  
                  
                     90-86-8
                  
                  
                     cinnamédrine
                  
               
                      
                  
                  
                     131-01-1
                  
                  
                     déserpidine
                  
               
                      
                  
                  
                     143-92-0
                  
                  
                     bromure de tropenziline
                  
               
                      
                  
                  
                     357-70-0
                  
                  
                     galantamine
                  
               
                      
                  
                  
                     365-26-4
                  
                  
                     oxilofrine
                  
               
                      
                  
                  
                     428-07-9
                  
                  
                     atromépine
                  
               
                      
                  
                  
                     477-30-5
                  
                  
                     démécolcine
                  
               
                      
                  
                  
                     486-56-6
                  
                  
                     cotinine
                  
               
                      
                  
                  
                     495-83-0
                  
                  
                     tigloïdine
                  
               
                      
                  
                  
                     511-55-7
                  
                  
                     bromure de xénytropium
                  
               
                      
                  
                  
                     520-52-5
                  
                  
                     psilocybine
                  
               
                      
                  
                  
                     522-87-2
                  
                  
                     acide yohimbique
                  
               
                      
                  
                  
                     524-83-4
                  
                  
                     étybenzatropine
                  
               
                      
                  
                  
                     530-54-1
                  
                  
                     méthoxyphédrine
                  
               
                      
                  
                  
                     533-08-4
                  
                  
                     tropigline
                  
               
                      
                  
                  
                     546-06-5
                  
                  
                     conessine
                  
               
                      
                  
                  
                     585-14-8
                  
                  
                     poskine
                  
               
                      
                  
                  
                     602-40-4
                  
                  
                     cyheptropine
                  
               
                      
                  
                  
                     602-41-5
                  
                  
                     thiocolchicoside
                  
               
                      
                  
                  
                     604-51-3
                  
                  
                     deptropine
                  
               
                      
                  
                  
                     865-04-3
                  
                  
                     méthoserpidine
                  
               
                      
                  
                  
                     865-21-4
                  
                  
                     vinblastine
                  
               
                      
                  
                  
                     865-24-7
                  
                  
                     vinglycinate
                  
               
                      
                  
                  
                     1028-33-7
                  
                  
                     pentifylline
                  
               
                      
                  
                  
                     1178-28-5
                  
                  
                     métoserpate
                  
               
                      
                  
                  
                     1242-69-9
                  
                  
                     décitropine
                  
               
                      
                  
                  
                     1617-90-9
                  
                  
                     vincamine
                  
               
                      
                  
                  
                     2589-47-1
                  
                  
                     bitartrate de prajmalium
                  
               
                      
                  
                  
                     3735-85-1
                  
                  
                     méféserpine
                  
               
                      
                  
                  
                     3784-89-2
                  
                  
                     chlorure de phénactropinium
                  
               
                      
                  
                  
                     4438-22-6
                  
                  
                     atropine oxyde
                  
               
                      
                  
                  
                     4880-88-0
                  
                  
                     vinburnine
                  
               
                      
                  
                  
                     4880-92-6
                  
                  
                     apovincamine
                  
               
                      
                  
                  
                     4914-30-1
                  
                  
                     déhydroémétine
                  
               
                      
                  
                  
                     5578-73-4
                  
                  
                     chlorure de sanguinarium
                  
               
                      
                  
                  
                     5610-40-2
                  
                  
                     sécurinine
                  
               
                      
                  
                  
                     5627-46-3
                  
                  
                     clobenztropine
                  
               
                      
                  
                  
                     5868-06-4
                  
                  
                     bromure de fentonium
                  
               
                      
                  
                  
                     7008-24-4
                  
                  
                     chloroserpidine
                  
               
                      
                  
                  
                     7008-42-6
                  
                  
                     acronine
                  
               
                      
                  
                  
                     7009-65-6
                  
                  
                     prampine
                  
               
                      
                  
                  
                     10405-02-4
                  
                  
                     chlorure de trospium
                  
               
                      
                  
                  
                     15130-91-3
                  
                  
                     sultroponium
                  
               
                      
                  
                  
                     15180-03-7
                  
                  
                     chlorure d'alcuronium
                  
               
                      
                  
                  
                     15228-71-4
                  
                  
                     vinrosidine
                  
               
                      
                  
                  
                     15351-09-4
                  
                  
                     métamfépramone
                  
               
                      
                  
                  
                     15790-02-0
                  
                  
                     tropodifène
                  
               
                      
                  
                  
                     17127-48-9
                  
                  
                     glaziovine
                  
               
                      
                  
                  
                     19410-02-7
                  
                  
                     tropirine
                  
               
                      
                  
                  
                     19877-89-5
                  
                  
                     vincanol
                  
               
                      
                  
                  
                     22254-24-6
                  
                  
                     bromure d'ipratropium
                  
               
                      
                  
                  
                     23360-92-1
                  
                  
                     vinleurosine
                  
               
                      
                  
                  
                     24815-24-5
                  
                  
                     rescinnamine
                  
               
                      
                  
                  
                     25573-43-7
                  
                  
                     éséridine
                  
               
                      
                  
                  
                     25775-90-0
                  
                  
                     zucapsaïcine
                  
               
                      
                  
                  
                     29025-14-7
                  
                  
                     bromure de butropium
                  
               
                      
                  
                  
                     30286-75-0
                  
                  
                     bromure d'oxitropium
                  
               
                      
                  
                  
                     33335-58-9
                  
                  
                     chlorure de diméthyltubocurarinium
                  
               
                      
                  
                  
                     40796-97-2
                  
                  
                     bémésétron
                  
               
                      
                  
                  
                     42971-09-5
                  
                  
                     vinpocétine
                  
               
                      
                  
                  
                     47562-08-3
                  
                  
                     lorajmine
                  
               
                      
                  
                  
                     51598-60-8
                  
                  
                     bromure de cimétropium
                  
               
                      
                  
                  
                     53643-48-4
                  
                  
                     vindésine
                  
               
                      
                  
                  
                     53862-81-0
                  
                  
                     bitartrate de détajmium
                  
               
                      
                  
                  
                     54022-49-0
                  
                  
                     vinformide
                  
               
                      
                  
                  
                     57475-17-9
                  
                  
                     brovincamine
                  
               
                      
                  
                  
                     57694-27-6
                  
                  
                     vinpoline
                  
               
                      
                  
                  
                     58337-35-2
                  
                  
                     acétate d'elliptinium
                  
               
                      
                  
                  
                     63516-07-4
                  
                  
                     bromure de flutropium
                  
               
                      
                  
                  
                     64294-94-6
                  
                  
                     tropabazate
                  
               
                      
                  
                  
                     65285-58-7
                  
                  
                     vincantril
                  
               
                      
                  
                  
                     67699-40-5
                  
                  
                     vinzolidine
                  
               
                      
                  
                  
                     68170-69-4
                  
                  
                     vinépidine
                  
               
                      
                  
                  
                     68779-67-9
                  
                  
                     vindeburnol
                  
               
                      
                  
                  
                     71031-15-7
                  
                  
                     cathinone
                  
               
                      
                  
                  
                     71486-22-1
                  
                  
                     vinorelbine
                  
               
                      
                  
                  
                     72238-02-9
                  
                  
                     rételliptine
                  
               
                      
                  
                  
                     73573-42-9
                  
                  
                     rescimétol
                  
               
                      
                  
                  
                     76352-13-1
                  
                  
                     tropapride
                  
               
                      
                  
                  
                     79467-19-9
                  
                  
                     bromure de sintropium
                  
               
                      
                  
                  
                     81571-28-0
                  
                  
                     vinleucinol
                  
               
                      
                  
                  
                     81600-06-8
                  
                  
                     vintriptol
                  
               
                      
                  
                  
                     83482-77-3
                  
                  
                     vinmégallate
                  
               
                      
                  
                  
                     85181-40-4
                  
                  
                     tropansérine
                  
               
                      
                  
                  
                     88199-75-1
                  
                  
                     mésilate de sévitropium
                  
               
                      
                  
                  
                     89565-68-4
                  
                  
                     tropisétron
                  
               
                      
                  
                  
                     91421-42-0
                  
                  
                     rubitécan
                  
               
                      
                  
                  
                     97682-44-5
                  
                  
                     irinotécan
                  
               
                      
                  
                  
                     105118-14-7
                  
                  
                     chlorure de datelliptium
                  
               
                      
                  
                  
                     109889-09-0
                  
                  
                     granisétron
                  
               
                      
                  
                  
                     113932-41-5
                  
                  
                     métilsulfate de tématropium
                  
               
                      
                  
                  
                     117086-68-7
                  
                  
                     ricasétron
                  
               
                      
                  
                  
                     123258-84-4
                  
                  
                     itasétron
                  
               
                      
                  
                  
                     123286-00-0
                  
                  
                     vinfosiltine
                  
               
                      
                  
                  
                     123482-22-4
                  
                  
                     zatosétron
                  
               
                      
                  
                  
                     123948-87-8
                  
                  
                     topotécane
                  
               
                      
                  
                  
                     135905-89-4
                  
                  
                     mirisétron
                  
               
                      
                  
                  
                     139404-48-1
                  
                  
                     bromure de tiotropium
                  
               
                      
                  
                  
                     149882-10-0
                  
                  
                     lurtotécan
                  
               
                      
                  
                  
                     162652-95-1
                  
                  
                     vinflunine
                  
               
                      
                  
                  
                     171335-80-1
                  
                  
                     exatécan
                  
               
                      
                  
                  
                     187852-63-7
                  
                  
                     délimotécan
                  
               
                      
                  
                  
                     203066-49-3
                  
                  
                     pégamotécan
                  
               
                      
                  
                  
                     215604-75-4
                  
                  
                     afélétécan
                  
               
                      
                  
                  
                     220997-97-7
                  
                  
                     diflomotécan
                  
               
                      
                  
                  
                     220998-10-7
                  
                  
                     élomotécan
                  
               
                      
                  
                  
                     246527-99-1
                  
                  
                     murélétécan
                  
               
                      
                  
                  
                     256411-32-2
                  
                  
                     bélotécan
                  
               
                      
                  
                  
                     292618-32-7
                  
                  
                     gimatécan
                  
               
                      
                  
                  
                     850607-58-8
                  
                  
                     bromure de darotropium
                  
               
                     2940 00 00
                  
                  
                     488-69-7
                  
                  
                     fosfructose
                  
               
                      
                  
                  
                     585-86-4
                  
                  
                     lactitol
                  
               
                      
                  
                  
                     4618-18-2
                  
                  
                     lactulose
                  
               
                      
                  
                  
                     7585-39-9
                  
                  
                     bétadex
                  
               
                      
                  
                  
                     9007-72-1
                  
                  
                     carboxymaltose ferrique
                  
               
                      
                  
                  
                     10016-20-3
                  
                  
                     alfadex
                  
               
                      
                  
                  
                     10310-32-4
                  
                  
                     tribénoside
                  
               
                      
                  
                  
                     15351-13-0
                  
                  
                     nicofuranose
                  
               
                      
                  
                  
                     15879-93-3
                  
                  
                     chloralose
                  
               
                      
                  
                  
                     29899-95-4
                  
                  
                     clobénoside
                  
               
                      
                  
                  
                     33779-37-2
                  
                  
                     salprotoside
                  
               
                      
                  
                  
                     54182-58-0
                  
                  
                     sucralfate
                  
               
                      
                  
                  
                     55902-93-7
                  
                  
                     mébénoside
                  
               
                      
                  
                  
                     56824-20-5
                  
                  
                     amiprilose
                  
               
                      
                  
                  
                     57680-56-5
                  
                  
                     sucrosofate
                  
               
                      
                  
                  
                     96427-12-2
                  
                  
                     lactalfate
                  
               
                      
                  
                  
                     132682-98-5
                  
                  
                     glufosfamide
                  
               
                      
                  
                  
                     133692-55-4
                  
                  
                     séprilose
                  
               
                      
                  
                  
                     179067-42-6
                  
                  
                     tafluposide
                  
               
                      
                  
                  
                     187269-40-5
                  
                  
                     bimosiamose
                  
               
                      
                  
                  
                     408504-26-7
                  
                  
                     étabonate de sergliflozine
                  
               
                      
                  
                  
                     442201-24-3
                  
                  
                     étabonate de rémogliflozine
                  
               
                     2941 10 00
                  
                  
                     61-32-5
                  
                  
                     méticilline
                  
               
                      
                  
                  
                     61-33-6
                  
                  
                     benzylpénicilline
                  
               
                      
                  
                  
                     61-72-3
                  
                  
                     cloxacilline
                  
               
                      
                  
                  
                     66-79-5
                  
                  
                     oxacilline
                  
               
                      
                  
                  
                     69-53-4
                  
                  
                     ampicilline
                  
               
                      
                  
                  
                     87-08-1
                  
                  
                     phénoxyméthylpénicilline
                  
               
                      
                  
                  
                     87-09-2
                  
                  
                     almécilline
                  
               
                      
                  
                  
                     147-52-4
                  
                  
                     nafcilline
                  
               
                      
                  
                  
                     147-55-7
                  
                  
                     phénéticilline
                  
               
                      
                  
                  
                     525-94-0
                  
                  
                     adicilline
                  
               
                      
                  
                  
                     551-27-9
                  
                  
                     propicilline
                  
               
                      
                  
                  
                     751-84-8
                  
                  
                     bénéthamine pénicilline
                  
               
                      
                  
                  
                     983-85-7
                  
                  
                     pénamécilline
                  
               
                      
                  
                  
                     1538-09-6
                  
                  
                     benzathine benzylpénicilline
                  
               
                      
                  
                  
                     1596-63-0
                  
                  
                     quinacilline
                  
               
                      
                  
                  
                     1926-48-3
                  
                  
                     fenbénicilline
                  
               
                      
                  
                  
                     1926-49-4
                  
                  
                     clométocilline
                  
               
                      
                  
                  
                     3116-76-5
                  
                  
                     dicloxacilline
                  
               
                      
                  
                  
                     3485-14-1
                  
                  
                     ciclacilline
                  
               
                      
                  
                  
                     3511-16-8
                  
                  
                     hétacilline
                  
               
                      
                  
                  
                     3736-12-7
                  
                  
                     lévopropicilline
                  
               
                      
                  
                  
                     4697-36-3
                  
                  
                     carbénicilline
                  
               
                      
                  
                  
                     4780-24-9
                  
                  
                     isopropicilline
                  
               
                      
                  
                  
                     5250-39-5
                  
                  
                     flucloxacilline
                  
               
                      
                  
                  
                     6011-39-8
                  
                  
                     clémizole pénicilline
                  
               
                      
                  
                  
                     6489-97-0
                  
                  
                     métampicilline
                  
               
                      
                  
                  
                     7009-88-3
                  
                  
                     phényracilline
                  
               
                      
                  
                  
                     10004-67-8
                  
                  
                     amantocilline
                  
               
                      
                  
                  
                     15949-72-1
                  
                  
                     prazocilline
                  
               
                      
                  
                  
                     17243-38-8
                  
                  
                     azidocilline
                  
               
                      
                  
                  
                     22164-94-9
                  
                  
                     suncilline
                  
               
                      
                  
                  
                     26552-51-2
                  
                  
                     tifencilline
                  
               
                      
                  
                  
                     26774-90-3
                  
                  
                     épicilline
                  
               
                      
                  
                  
                     26787-78-0
                  
                  
                     amoxicilline
                  
               
                      
                  
                  
                     27025-49-6
                  
                  
                     carfécilline
                  
               
                      
                  
                  
                     33817-20-8
                  
                  
                     pivampicilline
                  
               
                      
                  
                  
                     34787-01-4
                  
                  
                     ticarcilline
                  
               
                      
                  
                  
                     35531-88-5
                  
                  
                     carindacilline
                  
               
                      
                  
                  
                     37091-66-0
                  
                  
                     azlocilline
                  
               
                      
                  
                  
                     40966-79-8
                  
                  
                     sarpicilline
                  
               
                      
                  
                  
                     41744-40-5
                  
                  
                     sulbénicilline
                  
               
                      
                  
                  
                     47747-56-8
                  
                  
                     talampicilline
                  
               
                      
                  
                  
                     50972-17-3
                  
                  
                     bacampicilline
                  
               
                      
                  
                  
                     51154-48-4
                  
                  
                     fibracilline
                  
               
                      
                  
                  
                     51481-65-3
                  
                  
                     mezlocilline
                  
               
                      
                  
                  
                     53861-02-2
                  
                  
                     oxétacilline
                  
               
                      
                  
                  
                     54340-65-7
                  
                  
                     furbucilline
                  
               
                      
                  
                  
                     55530-41-1
                  
                  
                     rotamicilline
                  
               
                      
                  
                  
                     55975-92-3
                  
                  
                     pirbénicilline
                  
               
                      
                  
                  
                     56211-43-9
                  
                  
                     taméticilline
                  
               
                      
                  
                  
                     61477-96-1
                  
                  
                     pipéracilline
                  
               
                      
                  
                  
                     63358-49-6
                  
                  
                     aspoxicilline
                  
               
                      
                  
                  
                     63469-19-2
                  
                  
                     apalcilline
                  
               
                      
                  
                  
                     66148-78-5
                  
                  
                     témocilline
                  
               
                      
                  
                  
                     66327-51-3
                  
                  
                     fuzlocilline
                  
               
                      
                  
                  
                     67337-44-4
                  
                  
                     sarmoxicilline
                  
               
                      
                  
                  
                     69414-41-1
                  
                  
                     piridicilline
                  
               
                      
                  
                  
                     76497-13-7
                  
                  
                     sultamicilline
                  
               
                      
                  
                  
                     78186-33-1
                  
                  
                     fumoxicilline
                  
               
                      
                  
                  
                     82509-56-6
                  
                  
                     piroxicilline
                  
               
                      
                  
                  
                     86273-18-9
                  
                  
                     lénampicilline
                  
               
                      
                  
                  
                     98048-07-8
                  
                  
                     fomidacilline
                  
               
                      
                  
                  
                     151287-22-8
                  
                  
                     tobicilline
                  
               
                     2941 20 80
                  
                  
                     57-92-1
                  
                  
                     streptomycine
                  
               
                      
                  
                  
                     4480-58-4
                  
                  
                     streptoniazide
                  
               
                      
                  
                  
                     11011-72-6
                  
                  
                     bluensomycine
                  
               
                      
                  
                  
                     102426-96-0
                  
                  
                     paldimycine
                  
               
                     2941 30 00
                  
                  
                     57-62-5
                  
                  
                     chlortétracycline
                  
               
                      
                  
                  
                     60-54-8
                  
                  
                     tétracycline
                  
               
                      
                  
                  
                     79-57-2
                  
                  
                     oxytétracycline
                  
               
                      
                  
                  
                     127-33-3
                  
                  
                     déméclocycline
                  
               
                      
                  
                  
                     564-25-0
                  
                  
                     doxycycline
                  
               
                      
                  
                  
                     751-97-3
                  
                  
                     rolitétracycline
                  
               
                      
                  
                  
                     808-26-4
                  
                  
                     sancycline
                  
               
                      
                  
                  
                     914-00-1
                  
                  
                     métacycline
                  
               
                      
                  
                  
                     987-02-0
                  
                  
                     démécycline
                  
               
                      
                  
                  
                     992-21-2
                  
                  
                     lymécycline
                  
               
                      
                  
                  
                     1110-80-1
                  
                  
                     pipacycline
                  
               
                      
                  
                  
                     1181-54-0
                  
                  
                     clomocycline
                  
               
                      
                  
                  
                     2013-58-3
                  
                  
                     méclocycline
                  
               
                      
                  
                  
                     4599-60-4
                  
                  
                     pénimépicycline
                  
               
                      
                  
                  
                     5585-59-1
                  
                  
                     nitrocycline
                  
               
                      
                  
                  
                     5874-95-3
                  
                  
                     amicycline
                  
               
                      
                  
                  
                     10118-90-8
                  
                  
                     minocycline
                  
               
                      
                  
                  
                     15301-82-3
                  
                  
                     pécocycline
                  
               
                      
                  
                  
                     15590-00-8
                  
                  
                     étamocycline
                  
               
                      
                  
                  
                     15599-51-6
                  
                  
                     apicycline
                  
               
                      
                  
                  
                     16259-34-0
                  
                  
                     pénimocyline
                  
               
                      
                  
                  
                     16545-11-2
                  
                  
                     guamécycline
                  
               
                      
                  
                  
                     31770-79-3
                  
                  
                     méglucycline
                  
               
                      
                  
                  
                     58298-92-3
                  
                  
                     colimécycline
                  
               
                      
                  
                  
                     220620-09-7
                  
                  
                     tigécycline
                  
               
                     2941 40 00
                  
                  
                     56-75-7
                  
                  
                     chloramphénicol
                  
               
                      
                  
                  
                     847-25-6
                  
                  
                     racéfénicol
                  
               
                      
                  
                  
                     13838-08-9
                  
                  
                     azidamfénicol
                  
               
                      
                  
                  
                     15318-45-3
                  
                  
                     thiamphénicol
                  
               
                      
                  
                  
                     31342-36-6
                  
                  
                     pantoténate de cloramfénicol composé
                  
               
                      
                  
                  
                     73231-34-2
                  
                  
                     florfénicol
                  
               
                     2941 50 00
                  
                  
                     114-07-8
                  
                  
                     érythromycine
                  
               
                      
                  
                  
                     527-75-3
                  
                  
                     bérythromycine
                  
               
                      
                  
                  
                     53066-26-5
                  
                  
                     lexithromycine
                  
               
                      
                  
                  
                     62013-04-1
                  
                  
                     dirithromycine
                  
               
                      
                  
                  
                     80214-83-1
                  
                  
                     roxithromycine
                  
               
                      
                  
                  
                     81103-11-9
                  
                  
                     clarithromycine
                  
               
                      
                  
                  
                     82664-20-8
                  
                  
                     flurithromycine
                  
               
                      
                  
                  
                     84252-03-9
                  
                  
                     stinoprate d'érythromycine
                  
               
                      
                  
                  
                     96128-89-1
                  
                  
                     acistrate d'érythromycine
                  
               
                      
                  
                  
                     110480-13-2
                  
                  
                     idremcinal
                  
               
                     2941 90 00
                  
                  
                     0-00-0
                  
                  
                     actagardine
                  
               
                      
                  
                  
                     50-07-7
                  
                  
                     mitomycine
                  
               
                      
                  
                  
                     50-59-9
                  
                  
                     céfaloridine
                  
               
                      
                  
                  
                     50-76-0
                  
                  
                     dactinomycine
                  
               
                      
                  
                  
                     53-79-2
                  
                  
                     puromycine
                  
               
                      
                  
                  
                     59-01-8
                  
                  
                     kanamycine
                  
               
                      
                  
                  
                     66-81-9
                  
                  
                     cicloheximide
                  
               
                      
                  
                  
                     68-41-7
                  
                  
                     cyclosérine
                  
               
                      
                  
                  
                     113-73-5
                  
                  
                     gramicidine S
                  
               
                      
                  
                  
                     115-02-6
                  
                  
                     azasérine
                  
               
                      
                  
                  
                     119-04-0
                  
                  
                     framycétine
                  
               
                      
                  
                  
                     125-65-5
                  
                  
                     pleuromuline
                  
               
                      
                  
                  
                     126-07-8
                  
                  
                     griséofulvine
                  
               
                      
                  
                  
                     153-61-7
                  
                  
                     céfalotine
                  
               
                      
                  
                  
                     154-21-2
                  
                  
                     lincomycine
                  
               
                      
                  
                  
                     303-81-1
                  
                  
                     novobiocine
                  
               
                      
                  
                  
                     480-49-9
                  
                  
                     filipine
                  
               
                      
                  
                  
                     580-74-5
                  
                  
                     xantocilline
                  
               
                      
                  
                  
                     636-47-5
                  
                  
                     stallimycine
                  
               
                      
                  
                  
                     801-52-5
                  
                  
                     porfiromycine
                  
               
                      
                  
                  
                     859-07-4
                  
                  
                     céfaloram
                  
               
                      
                  
                  
                     1018-71-9
                  
                  
                     pyrrolnitrine
                  
               
                      
                  
                  
                     1066-17-7
                  
                  
                     colistine
                  
               
                      
                  
                  
                     1391-41-9
                  
                  
                     endomycine
                  
               
                      
                  
                  
                     1392-21-8
                  
                  
                     kitasamycine
                  
               
                      
                  
                  
                     1393-87-9
                  
                  
                     fusafungine
                  
               
                      
                  
                  
                     1394-02-1
                  
                  
                     hachimycine
                  
               
                      
                  
                  
                     1397-89-3
                  
                  
                     amphotéricine B
                  
               
                      
                  
                  
                     1400-61-9
                  
                  
                     nystatine
                  
               
                      
                  
                  
                     1401-69-0
                  
                  
                     tylosine
                  
               
                      
                  
                  
                     1402-81-9
                  
                  
                     ambomycine
                  
               
                      
                  
                  
                     1402-82-0
                  
                  
                     amfomycine
                  
               
                      
                  
                  
                     1403-17-4
                  
                  
                     candicidine
                  
               
                      
                  
                  
                     1403-66-3
                  
                  
                     gentamicine
                  
               
                      
                  
                  
                     1403-71-0
                  
                  
                     hamycine
                  
               
                      
                  
                  
                     1403-99-2
                  
                  
                     mitogilline
                  
               
                      
                  
                  
                     1404-04-2
                  
                  
                     néomycine
                  
               
                      
                  
                  
                     1404-08-6
                  
                  
                     neutramycine
                  
               
                      
                  
                  
                     1404-15-5
                  
                  
                     nogalamycine
                  
               
                      
                  
                  
                     1404-20-2
                  
                  
                     péliomycine
                  
               
                      
                  
                  
                     1404-26-8
                  
                  
                     polymyxine B
                  
               
                      
                  
                  
                     1404-48-4
                  
                  
                     rélomycine
                  
               
                      
                  
                  
                     1404-55-3
                  
                  
                     ristocétine
                  
               
                      
                  
                  
                     1404-59-7
                  
                  
                     rutamycine
                  
               
                      
                  
                  
                     1404-64-4
                  
                  
                     sparsomycine
                  
               
                      
                  
                  
                     1404-74-6
                  
                  
                     streptovarycine
                  
               
                      
                  
                  
                     1404-88-2
                  
                  
                     tyrothricine
                  
               
                      
                  
                  
                     1404-90-6
                  
                  
                     vancomycine
                  
               
                      
                  
                  
                     1405-00-1
                  
                  
                     viridofulvine
                  
               
                      
                  
                  
                     1405-52-3
                  
                  
                     sulfomyxine
                  
               
                      
                  
                  
                     1405-87-4
                  
                  
                     bacitracine
                  
               
                      
                  
                  
                     1405-97-6
                  
                  
                     gramicidine
                  
               
                      
                  
                  
                     1407-05-2
                  
                  
                     méthocidine
                  
               
                      
                  
                  
                     1695-77-8
                  
                  
                     spectinomycine
                  
               
                      
                  
                  
                     2508-89-6
                  
                  
                     duazomycin
                  
               
                      
                  
                  
                     2750-76-7
                  
                  
                     rifamide
                  
               
                      
                  
                  
                     2751-09-9
                  
                  
                     troléandomycine
                  
               
                      
                  
                  
                     3577-01-3
                  
                  
                     céfaloglycine
                  
               
                      
                  
                  
                     3922-90-5
                  
                  
                     oléandomycine
                  
               
                      
                  
                  
                     3930-19-6
                  
                  
                     rufocromomycine
                  
               
                      
                  
                  
                     4117-65-1
                  
                  
                     aspartocine
                  
               
                      
                  
                  
                     4434-05-3
                  
                  
                     coumamycine
                  
               
                      
                  
                  
                     4564-87-8
                  
                  
                     carbomycine
                  
               
                      
                  
                  
                     4696-76-8
                  
                  
                     békanamycine
                  
               
                      
                  
                  
                     4803-27-4
                  
                  
                     antramycine
                  
               
                      
                  
                  
                     5575-21-3
                  
                  
                     céfalonium
                  
               
                      
                  
                  
                     6990-06-3
                  
                  
                     acide fusidique
                  
               
                      
                  
                  
                     6998-60-3
                  
                  
                     rifamycine
                  
               
                      
                  
                  
                     7542-37-2
                  
                  
                     paromomycine
                  
               
                      
                  
                  
                     7644-67-9
                  
                  
                     azotomycine
                  
               
                      
                  
                  
                     7681-93-8
                  
                  
                     natamycine
                  
               
                      
                  
                  
                     8025-81-8
                  
                  
                     spiramycine
                  
               
                      
                  
                  
                     8052-16-2
                  
                  
                     cactinomycine
                  
               
                      
                  
                  
                     9014-02-2
                  
                  
                     zinostatine
                  
               
                      
                  
                  
                     10118-85-1
                  
                  
                     lidimycine
                  
               
                      
                  
                  
                     10206-21-0
                  
                  
                     céfacétrile
                  
               
                      
                  
                  
                     11003-38-6
                  
                  
                     capréomycine
                  
               
                      
                  
                  
                     11006-70-5
                  
                  
                     olivomycine
                  
               
                      
                  
                  
                     11006-76-1
                  
                  
                     mikamycine
                  
               
                      
                  
                  
                     11006-76-1
                  
                  
                     ostréogrycine
                  
               
                      
                  
                  
                     11006-76-1
                  
                  
                     pristinamycine
                  
               
                      
                  
                  
                     11006-76-1
                  
                  
                     virginiamycine
                  
               
                      
                  
                  
                     11006-77-2
                  
                  
                     vistatolon
                  
               
                      
                  
                  
                     11014-70-3
                  
                  
                     lévorine
                  
               
                      
                  
                  
                     11015-37-5
                  
                  
                     bambermycine
                  
               
                      
                  
                  
                     11029-70-2
                  
                  
                     héliomycine
                  
               
                      
                  
                  
                     11033-34-4
                  
                  
                     steffimycine
                  
               
                      
                  
                  
                     11043-99-5
                  
                  
                     mitomalcine
                  
               
                      
                  
                  
                     11048-13-8
                  
                  
                     nébramycine
                  
               
                      
                  
                  
                     11048-15-0
                  
                  
                     kalafungine
                  
               
                      
                  
                  
                     11051-71-1
                  
                  
                     avilamycine
                  
               
                      
                  
                  
                     11056-06-7
                  
                  
                     bléomycine
                  
               
                      
                  
                  
                     11056-09-0
                  
                  
                     ranimycine
                  
               
                      
                  
                  
                     11056-11-4
                  
                  
                     biniramycine
                  
               
                      
                  
                  
                     11056-12-5
                  
                  
                     cirolémycine
                  
               
                      
                  
                  
                     11056-14-7
                  
                  
                     mitocarcine
                  
               
                      
                  
                  
                     11056-15-8
                  
                  
                     mitosper
                  
               
                      
                  
                  
                     11056-16-9
                  
                  
                     nifungine
                  
               
                      
                  
                  
                     11096-49-4
                  
                  
                     partricine
                  
               
                      
                  
                  
                     11115-82-5
                  
                  
                     enramycine
                  
               
                      
                  
                  
                     11121-32-7
                  
                  
                     mépartricine
                  
               
                      
                  
                  
                     12650-69-0
                  
                  
                     mupirocine
                  
               
                      
                  
                  
                     12706-94-4
                  
                  
                     antelmycin
                  
               
                      
                  
                  
                     12772-35-9
                  
                  
                     butirosine
                  
               
                      
                  
                  
                     13058-67-8
                  
                  
                     lucimycine
                  
               
                      
                  
                  
                     13292-46-1
                  
                  
                     rifampicine
                  
               
                      
                  
                  
                     14289-25-9
                  
                  
                     diproléandomycine
                  
               
                      
                  
                  
                     15686-71-2
                  
                  
                     céfalexine
                  
               
                      
                  
                  
                     16846-24-5
                  
                  
                     josamycine
                  
               
                      
                  
                  
                     17090-79-8
                  
                  
                     monensin
                  
               
                      
                  
                  
                     18323-44-9
                  
                  
                     clindamycine
                  
               
                      
                  
                  
                     18378-89-7
                  
                  
                     plicamycine
                  
               
                      
                  
                  
                     18883-66-4
                  
                  
                     streptozocine
                  
               
                      
                  
                  
                     19504-77-9
                  
                  
                     pécilocine
                  
               
                      
                  
                  
                     20830-81-3
                  
                  
                     daunorubicine
                  
               
                      
                  
                  
                     21102-49-8
                  
                  
                     volpristine
                  
               
                      
                  
                  
                     21593-23-7
                  
                  
                     céfapirine
                  
               
                      
                  
                  
                     22733-60-4
                  
                  
                     siccanine
                  
               
                      
                  
                  
                     23110-15-8
                  
                  
                     fumagilline
                  
               
                      
                  
                  
                     23155-02-4
                  
                  
                     fosfomycine
                  
               
                      
                  
                  
                     23214-92-8
                  
                  
                     doxorubicine
                  
               
                      
                  
                  
                     23477-98-7
                  
                  
                     sédécamycine
                  
               
                      
                  
                  
                     24280-93-1
                  
                  
                     acide mycophénolique
                  
               
                      
                  
                  
                     25546-65-0
                  
                  
                     ribostamycine
                  
               
                      
                  
                  
                     25953-19-9
                  
                  
                     céfazoline
                  
               
                      
                  
                  
                     25999-31-9
                  
                  
                     lasalocide
                  
               
                      
                  
                  
                     26631-90-3
                  
                  
                     brobactam
                  
               
                      
                  
                  
                     26973-24-0
                  
                  
                     ceftézole
                  
               
                      
                  
                  
                     27661-27-4
                  
                  
                     bénaxibine
                  
               
                      
                  
                  
                     28022-11-9
                  
                  
                     mégalomicine
                  
               
                      
                  
                  
                     30387-39-4
                  
                  
                     colistiméthate sodique
                  
               
                      
                  
                  
                     31101-25-4
                  
                  
                     mirincamycine
                  
               
                      
                  
                  
                     32385-11-8
                  
                  
                     sisomicine
                  
               
                      
                  
                  
                     32886-97-8
                  
                  
                     pivmécillinam
                  
               
                      
                  
                  
                     32887-01-7
                  
                  
                     mécillinam
                  
               
                      
                  
                  
                     32986-56-4
                  
                  
                     tobramycine
                  
               
                      
                  
                  
                     32988-50-4
                  
                  
                     viomycine
                  
               
                      
                  
                  
                     33103-22-9
                  
                  
                     enviomycine
                  
               
                      
                  
                  
                     34444-01-4
                  
                  
                     céfamandole
                  
               
                      
                  
                  
                     34493-98-6
                  
                  
                     dibékacine
                  
               
                      
                  
                  
                     35457-80-8
                  
                  
                     midécamycine
                  
               
                      
                  
                  
                     35607-66-0
                  
                  
                     céfoxitine
                  
               
                      
                  
                  
                     35775-82-7
                  
                  
                     maridomycine
                  
               
                      
                  
                  
                     35834-26-5
                  
                  
                     rosaramicine
                  
               
                      
                  
                  
                     36441-41-5
                  
                  
                     lividomycine
                  
               
                      
                  
                  
                     36889-15-3
                  
                  
                     bétamicine
                  
               
                      
                  
                  
                     36920-48-6
                  
                  
                     céfoxazole
                  
               
                      
                  
                  
                     37305-75-2
                  
                  
                     actaplanine
                  
               
                      
                  
                  
                     37321-09-8
                  
                  
                     apramycine
                  
               
                      
                  
                  
                     37332-99-3
                  
                  
                     avoparcine
                  
               
                      
                  
                  
                     37517-28-5
                  
                  
                     amikacine
                  
               
                      
                  
                  
                     37717-21-8
                  
                  
                     flurocitabine
                  
               
                      
                  
                  
                     38129-37-2
                  
                  
                     bicozamycine
                  
               
                      
                  
                  
                     38821-53-3
                  
                  
                     céfradine
                  
               
                      
                  
                  
                     39685-31-9
                  
                  
                     céfuracétime
                  
               
                      
                  
                  
                     41952-52-7
                  
                  
                     cefcanel
                  
               
                      
                  
                  
                     47917-41-9
                  
                  
                     primycine
                  
               
                      
                  
                  
                     50370-12-2
                  
                  
                     céfadroxil
                  
               
                      
                  
                  
                     50846-45-2
                  
                  
                     bacmécillinam
                  
               
                      
                  
                  
                     50935-04-1
                  
                  
                     carubicine
                  
               
                      
                  
                  
                     50935-71-2
                  
                  
                     mocimycine
                  
               
                      
                  
                  
                     51025-85-5
                  
                  
                     arbékacine
                  
               
                      
                  
                  
                     51627-14-6
                  
                  
                     céfatrizine
                  
               
                      
                  
                  
                     51627-20-4
                  
                  
                     céfaparole
                  
               
                      
                  
                  
                     51762-05-1
                  
                  
                     céfroxadine
                  
               
                      
                  
                  
                     52093-21-7
                  
                  
                     micronomicine
                  
               
                      
                  
                  
                     52231-20-6
                  
                  
                     céfrotil
                  
               
                      
                  
                  
                     53003-10-4
                  
                  
                     salinomycine
                  
               
                      
                  
                  
                     53228-00-5
                  
                  
                     cétocycline
                  
               
                      
                  
                  
                     53994-73-3
                  
                  
                     céfaclor
                  
               
                      
                  
                  
                     54083-22-6
                  
                  
                     zorubicine
                  
               
                      
                  
                  
                     54182-65-9
                  
                  
                     azalomycine
                  
               
                      
                  
                  
                     54818-11-0
                  
                  
                     cefsumide
                  
               
                      
                  
                  
                     55134-13-9
                  
                  
                     narasine
                  
               
                      
                  
                  
                     55268-75-2
                  
                  
                     céfuroxime
                  
               
                      
                  
                  
                     55297-95-5
                  
                  
                     tiamuline
                  
               
                      
                  
                  
                     55779-06-1
                  
                  
                     astromicine
                  
               
                      
                  
                  
                     55870-64-9
                  
                  
                     pentisomicine
                  
               
                      
                  
                  
                     56124-62-0
                  
                  
                     valrubicine
                  
               
                      
                  
                  
                     56187-47-4
                  
                  
                     céfazédone
                  
               
                      
                  
                  
                     56283-74-0
                  
                  
                     laidlomycine
                  
               
                      
                  
                  
                     56377-79-8
                  
                  
                     nosiheptide
                  
               
                      
                  
                  
                     56391-56-1
                  
                  
                     nétilmicine
                  
               
                      
                  
                  
                     56420-45-2
                  
                  
                     épirubicine
                  
               
                      
                  
                  
                     56592-32-6
                  
                  
                     éfrotomycine
                  
               
                      
                  
                  
                     56689-42-0
                  
                  
                     répromicine
                  
               
                      
                  
                  
                     56796-20-4
                  
                  
                     cefmétazole
                  
               
                      
                  
                  
                     57576-44-0
                  
                  
                     aclarubicine
                  
               
                      
                  
                  
                     57847-69-5
                  
                  
                     céfédrolor
                  
               
                      
                  
                  
                     58152-03-7
                  
                  
                     isépamicine
                  
               
                      
                  
                  
                     58665-96-6
                  
                  
                     céfazaflur
                  
               
                      
                  
                  
                     58857-02-6
                  
                  
                     ambruticine
                  
               
                      
                  
                  
                     58944-73-3
                  
                  
                     sinéfungine
                  
               
                      
                  
                  
                     58957-92-9
                  
                  
                     idarubicine
                  
               
                      
                  
                  
                     58970-76-6
                  
                  
                     ubénimex
                  
               
                      
                  
                  
                     59733-86-7
                  
                  
                     butikacine
                  
               
                      
                  
                  
                     59794-18-2
                  
                  
                     paulomycine
                  
               
                      
                  
                  
                     59865-13-3
                  
                  
                     ciclosporine
                  
               
                      
                  
                  
                     60925-61-3
                  
                  
                     céforanide
                  
               
                      
                  
                  
                     61036-62-2
                  
                  
                     téicoplanine
                  
               
                      
                  
                  
                     61270-58-4
                  
                  
                     céfonicide
                  
               
                      
                  
                  
                     61379-65-5
                  
                  
                     rifapentine
                  
               
                      
                  
                  
                     61622-34-2
                  
                  
                     céfotiam
                  
               
                      
                  
                  
                     62107-94-2
                  
                  
                     plauracine
                  
               
                      
                  
                  
                     62587-73-9
                  
                  
                     cefsulodine
                  
               
                      
                  
                  
                     62893-19-0
                  
                  
                     céfopérazone
                  
               
                      
                  
                  
                     63409-12-1
                  
                  
                     tylvalosine
                  
               
                      
                  
                  
                     63521-85-7
                  
                  
                     ésorubicine
                  
               
                      
                  
                  
                     63527-52-6
                  
                  
                     céfotaxime
                  
               
                      
                  
                  
                     64221-86-9
                  
                  
                     imipénem
                  
               
                      
                  
                  
                     64314-52-9
                  
                  
                     médorubicine
                  
               
                      
                  
                  
                     64952-97-2
                  
                  
                     latamoxef
                  
               
                      
                  
                  
                     65052-63-3
                  
                  
                     céfétamet
                  
               
                      
                  
                  
                     65057-90-1
                  
                  
                     talisomycine
                  
               
                      
                  
                  
                     65085-01-0
                  
                  
                     cefménoxime
                  
               
                      
                  
                  
                     65195-55-3
                  
                  
                     abamectine
                  
               
                      
                  
                  
                     65307-12-2
                  
                  
                     céfétrizole
                  
               
                      
                  
                  
                     66211-92-5
                  
                  
                     détorubicine
                  
               
                      
                  
                  
                     66474-36-0
                  
                  
                     céfivitril
                  
               
                      
                  
                  
                     66508-53-0
                  
                  
                     fosmidomycine
                  
               
                      
                  
                  
                     66887-96-5
                  
                  
                     propikacine
                  
               
                      
                  
                  
                     68247-85-8
                  
                  
                     péplomycine
                  
               
                      
                  
                  
                     68373-14-8
                  
                  
                     sulbactam
                  
               
                      
                  
                  
                     68401-81-0
                  
                  
                     ceftizoxime
                  
               
                      
                  
                  
                     69132-42-9
                  
                  
                     ceftioxide
                  
               
                      
                  
                  
                     69712-56-7
                  
                  
                     céfotétan
                  
               
                      
                  
                  
                     69739-16-8
                  
                  
                     céfodizime
                  
               
                      
                  
                  
                     70639-48-4
                  
                  
                     étisomicine
                  
               
                      
                  
                  
                     70774-25-3
                  
                  
                     leurubicine
                  
               
                      
                  
                  
                     70797-11-4
                  
                  
                     cefpiramide
                  
               
                      
                  
                  
                     71628-96-1
                  
                  
                     ménogaril
                  
               
                      
                  
                  
                     72496-41-4
                  
                  
                     pirarubicine
                  
               
                      
                  
                  
                     72558-82-8
                  
                  
                     ceftazidime
                  
               
                      
                  
                  
                     72559-06-9
                  
                  
                     rifabutine
                  
               
                      
                  
                  
                     73384-59-5
                  
                  
                     ceftriaxone
                  
               
                      
                  
                  
                     73684-69-2
                  
                  
                     mirosamicine
                  
               
                      
                  
                  
                     74014-51-0
                  
                  
                     rokitamycine
                  
               
                      
                  
                  
                     75747-14-7
                  
                  
                     tanespimycine
                  
               
                      
                  
                  
                     76168-82-6
                  
                  
                     ramoplanine
                  
               
                      
                  
                  
                     76470-66-1
                  
                  
                     loracarbef
                  
               
                      
                  
                  
                     76610-84-9
                  
                  
                     cefbupérazone
                  
               
                      
                  
                  
                     77360-52-2
                  
                  
                     ceftiolène
                  
               
                      
                  
                  
                     78110-38-0
                  
                  
                     aztréonam
                  
               
                      
                  
                  
                     79350-37-1
                  
                  
                     céfixime
                  
               
                      
                  
                  
                     79404-91-4
                  
                  
                     cilofungine
                  
               
                      
                  
                  
                     79548-73-5
                  
                  
                     pirlimycine
                  
               
                      
                  
                  
                     80195-36-4
                  
                  
                     cefdaloxime
                  
               
                      
                  
                  
                     80210-62-4
                  
                  
                     cefpodoxime
                  
               
                      
                  
                  
                     80370-57-6
                  
                  
                     ceftiofur
                  
               
                      
                  
                  
                     80621-81-4
                  
                  
                     rifaximine
                  
               
                      
                  
                  
                     82219-78-1
                  
                  
                     céfuzonam
                  
               
                      
                  
                  
                     82547-58-8
                  
                  
                     ceftéram
                  
               
                      
                  
                  
                     83905-01-5
                  
                  
                     azithromycine
                  
               
                      
                  
                  
                     84305-41-9
                  
                  
                     cefminox
                  
               
                      
                  
                  
                     84845-57-8
                  
                  
                     ritipénem
                  
               
                      
                  
                  
                     84878-61-5
                  
                  
                     maduramicine
                  
               
                      
                  
                  
                     84880-03-5
                  
                  
                     cefpimizole
                  
               
                      
                  
                  
                     84957-29-9
                  
                  
                     cefpirome
                  
               
                      
                  
                  
                     84957-30-2
                  
                  
                     cefquinome
                  
               
                      
                  
                  
                     87638-04-8
                  
                  
                     carumonam
                  
               
                      
                  
                  
                     87726-17-8
                  
                  
                     panipénem
                  
               
                      
                  
                  
                     88040-23-7
                  
                  
                     céfépime
                  
               
                      
                  
                  
                     88669-04-9
                  
                  
                     trospectomycine
                  
               
                      
                  
                  
                     89786-04-9
                  
                  
                     tazobactam
                  
               
                      
                  
                  
                     90850-05-8
                  
                  
                     gloximonam
                  
               
                      
                  
                  
                     90898-90-1
                  
                  
                     oximonam
                  
               
                      
                  
                  
                     91832-40-5
                  
                  
                     cefdinir
                  
               
                      
                  
                  
                     92665-29-7
                  
                  
                     cefprozil
                  
               
                      
                  
                  
                     94168-98-6
                  
                  
                     rifamétane
                  
               
                      
                  
                  
                     96036-03-2
                  
                  
                     méropénem
                  
               
                      
                  
                  
                     96497-67-5
                  
                  
                     rodorubicine
                  
               
                      
                  
                  
                     97068-30-9
                  
                  
                     elsamitrucine
                  
               
                      
                  
                  
                     97275-40-6
                  
                  
                     cefcanel daloxate
                  
               
                      
                  
                  
                     97519-39-6
                  
                  
                     ceftibutène
                  
               
                      
                  
                  
                     99665-00-6
                  
                  
                     flomoxef
                  
               
                      
                  
                  
                     101312-92-9
                  
                  
                     valnémuline
                  
               
                      
                  
                  
                     102130-84-7
                  
                  
                     némadectine
                  
               
                      
                  
                  
                     102507-71-1
                  
                  
                     tigémonam
                  
               
                      
                  
                  
                     103060-53-3
                  
                  
                     daptomycine
                  
               
                      
                  
                  
                     103238-57-9
                  
                  
                     céfempidone
                  
               
                      
                  
                  
                     104145-95-1
                  
                  
                     cefditorène
                  
               
                      
                  
                  
                     105239-91-6
                  
                  
                     cefclidine
                  
               
                      
                  
                  
                     106560-14-9
                  
                  
                     faropénem
                  
               
                      
                  
                  
                     107452-79-9
                  
                  
                     chlorure de cefmépidium
                  
               
                      
                  
                  
                     108050-54-0
                  
                  
                     tilmicosine
                  
               
                      
                  
                  
                     108319-07-9
                  
                  
                     pirazmonam
                  
               
                      
                  
                  
                     108852-90-0
                  
                  
                     némorubicine
                  
               
                      
                  
                  
                     109545-84-8
                  
                  
                     evernimicine
                  
               
                      
                  
                  
                     110267-81-7
                  
                  
                     amrubicine
                  
               
                      
                  
                  
                     113102-19-5
                  
                  
                     rifamexil
                  
               
                      
                  
                  
                     113167-61-6
                  
                  
                     terdécamycine
                  
               
                      
                  
                  
                     113359-04-9
                  
                  
                     céfozopran
                  
               
                      
                  
                  
                     113378-31-7
                  
                  
                     semduramicine
                  
               
                      
                  
                  
                     114451-30-8
                  
                  
                     ganéfromycine
                  
               
                      
                  
                  
                     116853-25-9
                  
                  
                     céfluprénam
                  
               
                      
                  
                  
                     117211-03-7
                  
                  
                     céfétécol
                  
               
                      
                  
                  
                     117704-25-3
                  
                  
                     doramectine
                  
               
                      
                  
                  
                     117742-13-9
                  
                  
                     ardacine
                  
               
                      
                  
                  
                     119673-08-4
                  
                  
                     becatecarine
                  
               
                      
                  
                  
                     120138-50-3
                  
                  
                     quinupristine
                  
               
                      
                  
                  
                     120410-24-4
                  
                  
                     biapénem
                  
               
                      
                  
                  
                     120788-07-0
                  
                  
                     sulopénem
                  
               
                      
                  
                  
                     121584-18-7
                  
                  
                     valspodar
                  
               
                      
                  
                  
                     122173-74-4
                  
                  
                     midéplanine
                  
               
                      
                  
                  
                     122841-10-5
                  
                  
                     céfosélis
                  
               
                      
                  
                  
                     123997-26-2
                  
                  
                     éprinomectine
                  
               
                      
                  
                  
                     127785-64-2
                  
                  
                     basifungine
                  
               
                      
                  
                  
                     129639-79-8
                  
                  
                     abafungine
                  
               
                      
                  
                  
                     129791-92-0
                  
                  
                     rifalazil
                  
               
                      
                  
                  
                     135821-54-4
                  
                  
                     ceftizoxime alapivoxil
                  
               
                      
                  
                  
                     135889-00-8
                  
                  
                     cefcapène
                  
               
                      
                  
                  
                     140128-74-1
                  
                  
                     cefmatilène
                  
               
                      
                  
                  
                     140637-86-1
                  
                  
                     galarubicine
                  
               
                      
                  
                  
                     145435-72-9
                  
                  
                     gamithromycine
                  
               
                      
                  
                  
                     148016-81-3
                  
                  
                     doripénem
                  
               
                      
                  
                  
                     149951-16-6
                  
                  
                     lénapénem
                  
               
                      
                  
                  
                     152044-54-7
                  
                  
                     patupilone
                  
               
                      
                  
                  
                     153832-46-3
                  
                  
                     ertapénem
                  
               
                      
                  
                  
                     156131-91-8
                  
                  
                     dimadectine
                  
               
                      
                  
                  
                     156769-21-0
                  
                  
                     sanfétrinem
                  
               
                      
                  
                  
                     159445-62-2
                  
                  
                     orientiparcine
                  
               
                      
                  
                  
                     161715-24-8
                  
                  
                     tébipénem pivoxil
                  
               
                      
                  
                  
                     162808-62-0
                  
                  
                     caspofungine
                  
               
                      
                  
                  
                     166663-25-8
                  
                  
                     anidulafungine
                  
               
                      
                  
                  
                     171047-47-5
                  
                  
                     ladirubicine
                  
               
                      
                  
                  
                     171099-57-3
                  
                  
                     oritavancine
                  
               
                      
                  
                  
                     171500-79-1
                  
                  
                     dalbavancine
                  
               
                      
                  
                  
                     191114-48-4
                  
                  
                     télithromycine
                  
               
                      
                  
                  
                     193811-33-5
                  
                  
                     tacapénem
                  
               
                      
                  
                  
                     205110-48-1
                  
                  
                     céthromycine
                  
               
                      
                  
                  
                     209467-52-7
                  
                  
                     ceftobiprole
                  
               
                      
                  
                  
                     211100-13-9
                  
                  
                     sabarubicine
                  
               
                      
                  
                  
                     219989-84-1
                  
                  
                     ixabépilone
                  
               
                      
                  
                  
                     222400-20-6
                  
                  
                     tomopénème
                  
               
                      
                  
                  
                     224452-66-8
                  
                  
                     rétapamuline
                  
               
                      
                  
                  
                     229016-73-3
                  
                  
                     ceftaroline fosamil
                  
               
                      
                  
                  
                     234096-34-5
                  
                  
                     céfovécine
                  
               
                      
                  
                  
                     235114-32-6
                  
                  
                     micafongine
                  
               
                      
                  
                  
                     305841-29-6
                  
                  
                     sagopilone
                  
               
                      
                  
                  
                     318498-76-9
                  
                  
                     flopristine
                  
               
                      
                  
                  
                     325965-23-9
                  
                  
                     linopristine
                  
               
                      
                  
                  
                     328898-40-4
                  
                  
                     tildipirosine
                  
               
                      
                  
                  
                     372151-71-8
                  
                  
                     télavancin
                  
               
                      
                  
                  
                     376653-43-9
                  
                  
                     ceftobiprole médocaril
                  
               
                      
                  
                  
                     400046-53-9
                  
                  
                     ozogamicine
                  
               
                      
                  
                  
                     467214-20-6
                  
                  
                     alvespimycine
                  
               
                      
                  
                  
                     677017-23-1
                  
                  
                     bérubicine
                  
               
                      
                  
                  
                     857402-23-4
                  
                  
                     rétaspimycine
                  
               
                      
                  
                  
                     926308-28-3
                  
                  
                     latidectine
                  
               
                      
                  
                  
                     217500-96-4 tulatro- mütsiin A + 280755- 12-6 tulat. B
                  
                  
                     tulatromütsiin
                  
               
                     2942 00 00
                  
                  
                     16037-91-5
                  
                  
                     stibogluconate de sodium
                  
               
                     3001 20 10
                  
                  
                     123774-72-1
                  
                  
                     sargramostim
                  
               
                     3001 20 90
                  
                  
                     83712-60-1
                  
                  
                     défibrotide
                  
               
                      
                  
                  
                     99283-10-0
                  
                  
                     molgramostim
                  
               
                      
                  
                  
                     121547-04-4
                  
                  
                     mirimostim
                  
               
                      
                  
                  
                     127757-91-9
                  
                  
                     régramostim
                  
               
                     3001 90 91
                  
                  
                     0-00-0
                  
                  
                     certoparine sodique
                  
               
                      
                  
                  
                     0-00-0
                  
                  
                     livaraparin calcium
                  
               
                      
                  
                  
                     0-00-0
                  
                  
                     minoltéparine sodique
                  
               
                      
                  
                  
                     0-00-0
                  
                  
                     nadroparine calcique
                  
               
                      
                  
                  
                     0-00-0
                  
                  
                     parnaparine sodique
                  
               
                      
                  
                  
                     0-00-0
                  
                  
                     réviparine sodique
                  
               
                      
                  
                  
                     0-00-0
                  
                  
                     tinzaparine sodique
                  
               
                      
                  
                  
                     9005-49-6
                  
                  
                     héparine sodique
                  
               
                      
                  
                  
                     9041-08-1
                  
                  
                     ardéparine sodique
                  
               
                      
                  
                  
                     9041-08-1
                  
                  
                     daltéparine sodique
                  
               
                      
                  
                  
                     9041-08-1
                  
                  
                     déligoparine sodique
                  
               
                      
                  
                  
                     9041-08-1
                  
                  
                     sémuloparine sodique
                  
               
                      
                  
                  
                     9041-08-1
                  
                  
                     énoxaparine sodique
                  
               
                     3001 90 98
                  
                  
                     54182-59-1
                  
                  
                     sulglicotide
                  
               
                      
                  
                  
                     120993-53-5
                  
                  
                     désirudine
                  
               
                     3002 10 91
                  
                  
                     0-00-0
                  
                  
                     biciromab
                  
               
                      
                  
                  
                     0-00-0
                  
                  
                     épitumomab
                  
               
                      
                  
                  
                     0-00-0
                  
                  
                     hémoglobine glutamère
                  
               
                      
                  
                  
                     0-00-0
                  
                  
                     muromonab-CD3
                  
               
                      
                  
                  
                     0-00-0
                  
                  
                     ziralimumab
                  
               
                      
                  
                  
                     126132-83-0
                  
                  
                     imciromab
                  
               
                      
                  
                  
                     127757-92-0
                  
                  
                     maslimomab
                  
               
                      
                  
                  
                     138660-96-5
                  
                  
                     sévirumab
                  
               
                      
                  
                  
                     138660-97-6
                  
                  
                     tuvirumab
                  
               
                      
                  
                  
                     138661-01-5
                  
                  
                     nébacumab
                  
               
                      
                  
                  
                     141410-98-2
                  
                  
                     édobacomab
                  
               
                      
                  
                  
                     142864-19-5
                  
                  
                     enlimomab
                  
               
                      
                  
                  
                     143653-53-6
                  
                  
                     abciximab
                  
               
                      
                  
                  
                     144058-40-2
                  
                  
                     satumomab
                  
               
                      
                  
                  
                     145832-33-3
                  
                  
                     détumomab
                  
               
                      
                  
                  
                     147191-91-1
                  
                  
                     priliximab
                  
               
                      
                  
                  
                     148189-70-2
                  
                  
                     votumumab
                  
               
                      
                  
                  
                     151763-64-3
                  
                  
                     capromab
                  
               
                      
                  
                  
                     152923-56-3
                  
                  
                     daclizumab
                  
               
                      
                  
                  
                     152981-31-2
                  
                  
                     inolimomab
                  
               
                      
                  
                  
                     153101-26-9
                  
                  
                     régavirumab
                  
               
                      
                  
                  
                     154361-48-5
                  
                  
                     arcitumomab
                  
               
                      
                  
                  
                     156227-98-4
                  
                  
                     afélimomab
                  
               
                      
                  
                  
                     156586-89-9
                  
                  
                     édrécolomab
                  
               
                      
                  
                  
                     156586-90-2
                  
                  
                     cédélizumab
                  
               
                      
                  
                  
                     156586-92-4
                  
                  
                     altumomab
                  
               
                      
                  
                  
                     158318-63-9
                  
                  
                     bectumomab
                  
               
                      
                  
                  
                     159445-64-4
                  
                  
                     odulimomab
                  
               
                      
                  
                  
                     162774-06-3
                  
                  
                     nérélimomab
                  
               
                      
                  
                  
                     166089-32-3
                  
                  
                     lintuzumab
                  
               
                      
                  
                  
                     167747-19-5
                  
                  
                     sulésomab
                  
               
                      
                  
                  
                     167747-20-8
                  
                  
                     felvizumab
                  
               
                      
                  
                  
                     167816-91-3
                  
                  
                     faralimomab
                  
               
                      
                  
                  
                     169802-84-0
                  
                  
                     enlimomab pégol
                  
               
                      
                  
                  
                     170277-31-3
                  
                  
                     infliximab
                  
               
                      
                  
                  
                     171656-50-1
                  
                  
                     igovomab
                  
               
                      
                  
                  
                     174722-30-6
                  
                  
                     kéliximab
                  
               
                      
                  
                  
                     174722-31-7
                  
                  
                     rituximab
                  
               
                      
                  
                  
                     179045-86-4
                  
                  
                     basiliximab
                  
               
                      
                  
                  
                     180288-69-1
                  
                  
                     trastuzumab
                  
               
                      
                  
                  
                     182912-58-9
                  
                  
                     clénoliximab
                  
               
                      
                  
                  
                     188039-54-5
                  
                  
                     palivizumab
                  
               
                      
                  
                  
                     189261-10-7
                  
                  
                     natalizumab
                  
               
                      
                  
                  
                     192391-48-3
                  
                  
                     tositumomab
                  
               
                      
                  
                  
                     195158-85-1
                  
                  
                     vépalimomab
                  
               
                      
                  
                  
                     195189-17-4
                  
                  
                     minrétumomab
                  
               
                      
                  
                  
                     196078-29-2
                  
                  
                     mépolizumab
                  
               
                      
                  
                  
                     197462-97-8
                  
                  
                     raffimère d'hémoglobine
                  
               
                      
                  
                  
                     202833-07-6
                  
                  
                     morolimumab
                  
               
                      
                  
                  
                     202833-08-7
                  
                  
                     atorolimumab
                  
               
                      
                  
                  
                     205923-56-4
                  
                  
                     cétuximab
                  
               
                      
                  
                  
                     205923-57-5
                  
                  
                     épratuzumab
                  
               
                      
                  
                  
                     211323-03-4
                  
                  
                     erlizumab
                  
               
                      
                  
                  
                     213327-37-8
                  
                  
                     orégovomab
                  
               
                      
                  
                  
                     214559-60-1
                  
                  
                     bivatuzumab
                  
               
                      
                  
                  
                     214745-43-4
                  
                  
                     éfalizumab
                  
               
                      
                  
                  
                     216503-57-0
                  
                  
                     alemtuzumab
                  
               
                      
                  
                  
                     216503-58-1
                  
                  
                     mitumomab
                  
               
                      
                  
                  
                     216669-97-5
                  
                  
                     sibrotuzumab
                  
               
                      
                  
                  
                     216974-75-3
                  
                  
                     bevacizumab
                  
               
                      
                  
                  
                     219649-07-7
                  
                  
                     labetuzumab
                  
               
                      
                  
                  
                     219685-50-4
                  
                  
                     eculizumab
                  
               
                      
                  
                  
                     219685-93-5
                  
                  
                     pexelizumab
                  
               
                      
                  
                  
                     219716-33-3
                  
                  
                     visilizumab
                  
               
                      
                  
                  
                     220578-59-6
                  
                  
                     gemtuzumab
                  
               
                      
                  
                  
                     220651-94-5
                  
                  
                     ruplizumab
                  
               
                      
                  
                  
                     241473-69-8
                  
                  
                     reslizumab
                  
               
                      
                  
                  
                     242138-07-4
                  
                  
                     omalizumab
                  
               
                      
                  
                  
                     244096-20-6
                  
                  
                     gavilimomab
                  
               
                      
                  
                  
                     250242-54-7
                  
                  
                     lémalésomab
                  
               
                      
                  
                  
                     252662-47-8
                  
                  
                     toralizumab
                  
               
                      
                  
                  
                     267227-08-7
                  
                  
                     apolizumab
                  
               
                      
                  
                  
                     272780-74-2
                  
                  
                     métélimumab
                  
               
                      
                  
                  
                     285985-06-0
                  
                  
                     lerdelimumab
                  
               
                      
                  
                  
                     288392-69-8
                  
                  
                     siplizumab
                  
               
                      
                  
                  
                     292819-64-8
                  
                  
                     écromeximab
                  
               
                      
                  
                  
                     299423-37-3
                  
                  
                     ténéliximab
                  
               
                      
                  
                  
                     326859-36-3
                  
                  
                     fontolizumab
                  
               
                      
                  
                  
                     331243-22-2
                  
                  
                     pascolizumab
                  
               
                      
                  
                  
                     331731-18-1
                  
                  
                     adalimumab
                  
               
                      
                  
                  
                     336801-86-6
                  
                  
                     vapaliximab
                  
               
                      
                  
                  
                     339086-79-2
                  
                  
                     rovelizumab
                  
               
                      
                  
                  
                     339086-80-5
                  
                  
                     tadocizumab
                  
               
                      
                  
                  
                     339177-26-3
                  
                  
                     panitumumab
                  
               
                      
                  
                  
                     339186-68-4
                  
                  
                     matuzumab
                  
               
                      
                  
                  
                     347396-82-1
                  
                  
                     ranibizumab
                  
               
                      
                  
                  
                     356547-88-1
                  
                  
                     belimumab
                  
               
                      
                  
                  
                     357613-77-5
                  
                  
                     galiximab
                  
               
                      
                  
                  
                     357613-86-6
                  
                  
                     lumiliximab
                  
               
                      
                  
                  
                     372075-37-1
                  
                  
                     sontuzumab
                  
               
                      
                  
                  
                     375348-49-5
                  
                  
                     bertilimumab
                  
               
                      
                  
                  
                     375823-41-9
                  
                  
                     tocilizumab
                  
               
                      
                  
                  
                     380610-22-0
                  
                  
                     talizumab
                  
               
                      
                  
                  
                     380610-27-5
                  
                  
                     pertuzumab
                  
               
                      
                  
                  
                     395639-53-9
                  
                  
                     asélizumab
                  
               
                      
                  
                  
                     468715-71-1
                  
                  
                     elsilimomab
                  
               
                      
                  
                  
                     476181-74-5
                  
                  
                     golimumab
                  
               
                      
                  
                  
                     477202-00-9
                  
                  
                     ipilimumab
                  
               
                      
                  
                  
                     499212-74-7
                  
                  
                     pritumumab
                  
               
                      
                  
                  
                     502496-16-4
                  
                  
                     urtoxazumab
                  
               
                      
                  
                  
                     503605-66-1
                  
                  
                     adecatumumab
                  
               
                      
                  
                  
                     509077-98-9
                  
                  
                     catumaxomab
                  
               
                      
                  
                  
                     509077-99-0
                  
                  
                     ertumaxomab
                  
               
                      
                  
                  
                     521079-87-8
                  
                  
                     tefibazumab
                  
               
                      
                  
                  
                     537694-98-7
                  
                  
                     besilesomab
                  
               
                      
                  
                  
                     558480-40-3
                  
                  
                     volociximab
                  
               
                      
                  
                  
                     565451-13-0
                  
                  
                     raxibacumab
                  
               
                      
                  
                  
                     569658-79-3
                  
                  
                     libivirumab
                  
               
                      
                  
                  
                     569658-80-6
                  
                  
                     exbivirumab
                  
               
                      
                  
                  
                     595566-61-3
                  
                  
                     pagibaximab
                  
               
                      
                  
                  
                     615258-40-7
                  
                  
                     dénosumab
                  
               
                      
                  
                  
                     637334-45-3
                  
                  
                     ocrélizumab
                  
               
                      
                  
                  
                     640735-09-7
                  
                  
                     iratumumab
                  
               
                      
                  
                  
                     648895-38-9
                  
                  
                     bapineuzumab
                  
               
                      
                  
                  
                     648904-28-3
                  
                  
                     bavituximab
                  
               
                      
                  
                  
                     652153-01-0
                  
                  
                     zanolimumab
                  
               
                      
                  
                  
                     658052-09-6
                  
                  
                     mapatumumab
                  
               
                      
                  
                  
                     667901-13-5
                  
                  
                     zalutumumab
                  
               
                      
                  
                  
                     677010-34-3
                  
                  
                     motavizumab
                  
               
                      
                  
                  
                     679818-59-8
                  
                  
                     ofatumumab
                  
               
                      
                  
                  
                     680188-33-4
                  
                  
                     ibalizumab
                  
               
                      
                  
                  
                     705287-60-1
                  
                  
                     stamulumab
                  
               
                      
                  
                  
                     728917-18-8
                  
                  
                     veltuzumab
                  
               
                      
                  
                  
                     745013-59-6
                  
                  
                     trémélimumab
                  
               
                      
                  
                  
                     762260-74-2
                  
                  
                     éfungumab
                  
               
                      
                  
                  
                     780758-10-3
                  
                  
                     nimotuzumab
                  
               
                      
                  
                  
                     792921-10-9
                  
                  
                     abagovomab
                  
               
                      
                  
                  
                     815610-63-0
                  
                  
                     ustékinumab
                  
               
                      
                  
                  
                     845816-02-6
                  
                  
                     lexatumumab
                  
               
                      
                  
                  
                     876387-05-2
                  
                  
                     téplizumab
                  
               
                      
                  
                  
                     880266-57-9
                  
                  
                     tanézumab
                  
               
                      
                  
                  
                     880486-59-9
                  
                  
                     dacétuzumab
                  
               
                      
                  
                  
                     881191-44-2
                  
                  
                     otélixizumab
                  
               
                      
                  
                  
                     892553-42-3
                  
                  
                     étaracizumab
                  
               
                      
                  
                  
                     896731-82-1
                  
                  
                     conatumumab
                  
               
                      
                  
                  
                     899796-83-9
                  
                  
                     milatuzumab
                  
               
                      
                  
                  
                     903512-50-5
                  
                  
                     lucatumumab
                  
               
                      
                  
                  
                     910649-32-0
                  
                  
                     anrukinzumab
                  
               
                      
                  
                  
                     918127-53-4
                  
                  
                     tigatuzumab
                  
               
                      
                  
                  
                     944548-37-2
                  
                  
                     rafivirumab
                  
               
                      
                  
                  
                     944548-38-3
                  
                  
                     foravirumab
                  
               
                      
                  
                  
                     949142-50-1
                  
                  
                     obinutuzumab
                  
               
                      
                  
                  
                     1043556-46-2
                  
                  
                     ganténérumab
                  
               
                      
                  
                  
                     1412891-40-7
                  
                  
                     ténatumomab
                  
               
                      
                  
                  
                     402710-27-4 (chaîne légère) 402710-25-2 (chaîne lourde)
                  
                  
                     canakinumab
                  
               
                     3002 10 98
                  
                  
                     0-00-0
                  
                  
                     anatumomab mafénatox
                  
               
                      
                  
                  
                     0-00-0
                  
                  
                     dorlimomab aritox
                  
               
                      
                  
                  
                     0-00-0
                  
                  
                     fibrine, bovine
                  
               
                      
                  
                  
                     0-00-0
                  
                  
                     moroctocog alfa
                  
               
                      
                  
                  
                     0-00-0
                  
                  
                     pitrakinra
                  
               
                      
                  
                  
                     9000-94-6
                  
                  
                     antithrombine III, humaine
                  
               
                      
                  
                  
                     9001-27-8
                  
                  
                     béroctocog alfa
                  
               
                      
                  
                  
                     9008-11-1
                  
                  
                     interféron alfa
                  
               
                      
                  
                  
                     9008-11-1
                  
                  
                     interféron bêta
                  
               
                      
                  
                  
                     9008-11-1
                  
                  
                     interféron gamma
                  
               
                      
                  
                  
                     80295-38-1
                  
                  
                     conestat alfa
                  
               
                      
                  
                  
                     84720-88-7
                  
                  
                     antithrombine alfa
                  
               
                      
                  
                  
                     94948-59-1
                  
                  
                     tasonermine
                  
               
                      
                  
                  
                     98530-76-8
                  
                  
                     drotrécogine alfa (activée)
                  
               
                      
                  
                  
                     100209-30-1
                  
                  
                     fibrine, humaine
                  
               
                      
                  
                  
                     102786-61-8
                  
                  
                     eptacog alfa (activé)
                  
               
                      
                  
                  
                     112721-39-8
                  
                  
                     pifonakine
                  
               
                      
                  
                  
                     113478-33-4
                  
                  
                     nonacog alfa
                  
               
                      
                  
                  
                     117276-75-2
                  
                  
                     lanimostim
                  
               
                      
                  
                  
                     117305-33-6
                  
                  
                     télimomab aritox
                  
               
                      
                  
                  
                     118390-30-0
                  
                  
                     interféron alfacon-1
                  
               
                      
                  
                  
                     120313-91-9
                  
                  
                     thrombomoduline alfa
                  
               
                      
                  
                  
                     121181-53-1
                  
                  
                     filgrastim
                  
               
                      
                  
                  
                     124146-64-1
                  
                  
                     mobénakine
                  
               
                      
                  
                  
                     134088-74-7
                  
                  
                     nartograstim
                  
               
                      
                  
                  
                     135968-09-1
                  
                  
                     lénograstim
                  
               
                      
                  
                  
                     137463-76-4
                  
                  
                     milodistim
                  
               
                      
                  
                  
                     137487-62-8
                  
                  
                     alvircept sudotox
                  
               
                      
                  
                  
                     139076-62-3
                  
                  
                     octocog alfa
                  
               
                      
                  
                  
                     141483-72-9
                  
                  
                     zolimomab aritox
                  
               
                      
                  
                  
                     141752-91-2
                  
                  
                     pégaldesleukine
                  
               
                      
                  
                  
                     142261-03-8
                  
                  
                     hémoglobine crosfumaril
                  
               
                      
                  
                  
                     142298-00-8
                  
                  
                     émoctakine
                  
               
                      
                  
                  
                     143090-92-0
                  
                  
                     anakinra
                  
               
                      
                  
                  
                     143631-61-2
                  
                  
                     atexakine alfa
                  
               
                      
                  
                  
                     145941-26-0
                  
                  
                     oprelvékine
                  
               
                      
                  
                  
                     148363-16-0
                  
                  
                     époétine oméga
                  
               
                      
                  
                  
                     148637-05-2
                  
                  
                     cilmostim
                  
               
                      
                  
                  
                     148641-02-5
                  
                  
                     muplestim
                  
               
                      
                  
                  
                     148883-56-1
                  
                  
                     tifacogine
                  
               
                      
                  
                  
                     149824-15-7
                  
                  
                     ilodécakine
                  
               
                      
                  
                  
                     150631-27-9
                  
                  
                     nacolomab tafénatox
                  
               
                      
                  
                  
                     154248-96-1
                  
                  
                     iroplact
                  
               
                      
                  
                  
                     154725-65-2
                  
                  
                     époétine epsilon
                  
               
                      
                  
                  
                     156679-34-4
                  
                  
                     lénercept
                  
               
                      
                  
                  
                     157238-32-9
                  
                  
                     cétermine
                  
               
                      
                  
                  
                     161753-30-6
                  
                  
                     daniplestim
                  
               
                      
                  
                  
                     163545-26-4
                  
                  
                     ancestim
                  
               
                      
                  
                  
                     163796-60-9
                  
                  
                     bifarcept
                  
               
                      
                  
                  
                     166089-33-4
                  
                  
                     nagrestipen
                  
               
                      
                  
                  
                     178823-49-9
                  
                  
                     tiplimotide
                  
               
                      
                  
                  
                     185243-69-0
                  
                  
                     étanercept
                  
               
                      
                  
                  
                     187139-68-0
                  
                  
                     pégacaristim
                  
               
                      
                  
                  
                     187348-17-0
                  
                  
                     édodékine alfa
                  
               
                      
                  
                  
                     193700-51-5
                  
                  
                     leridistim
                  
               
                      
                  
                  
                     198153-51-4
                  
                  
                     péginterféron alfa-2a
                  
               
                      
                  
                  
                     199685-57-9
                  
                  
                     onercept
                  
               
                      
                  
                  
                     204565-76-4
                  
                  
                     pegnartograstim
                  
               
                      
                  
                  
                     206181-63-7
                  
                  
                     ibritumomab tiuxétan
                  
               
                      
                  
                  
                     207137-56-2
                  
                  
                     binétrakine
                  
               
                      
                  
                  
                     208265-92-3
                  
                  
                     pegfilgrastim
                  
               
                      
                  
                  
                     209810-58-2
                  
                  
                     darbépoétine alfa
                  
               
                      
                  
                  
                     215647-85-1
                  
                  
                     péginterféron alfa-2b
                  
               
                      
                  
                  
                     220712-29-8
                  
                  
                     tadékinig alfa
                  
               
                      
                  
                  
                     222535-22-0
                  
                  
                     aléfacept
                  
               
                      
                  
                  
                     235428-87-2
                  
                  
                     taplitumomab paptox
                  
               
                      
                  
                  
                     244130-01-6
                  
                  
                     mirostipen
                  
               
                      
                  
                  
                     246861-96-1
                  
                  
                     garnocestim
                  
               
                      
                  
                  
                     250710-65-7
                  
                  
                     adargileukine alfa
                  
               
                      
                  
                  
                     261356-80-3
                  
                  
                     epoétine delta
                  
               
                      
                  
                  
                     263547-71-3
                  
                  
                     épitumomab cituxétan
                  
               
                      
                  
                  
                     267639-76-9
                  
                  
                     romiplostim
                  
               
                      
                  
                  
                     287096-87-1
                  
                  
                     delmitide
                  
               
                      
                  
                  
                     305391-49-5
                  
                  
                     ardénermine
                  
               
                      
                  
                  
                     332348-12-6
                  
                  
                     abatacept
                  
               
                      
                  
                  
                     339986-90-2
                  
                  
                     tucotuzumab celmoleukine
                  
               
                      
                  
                  
                     400010-39-1
                  
                  
                     cantuzumab mertansine
                  
               
                      
                  
                  
                     428863-50-7
                  
                  
                     certolizumab pegol
                  
               
                      
                  
                  
                     433922-67-9
                  
                  
                     edratide
                  
               
                      
                  
                  
                     465540-87-8
                  
                  
                     taneptacogin alfa
                  
               
                      
                  
                  
                     472960-22-8
                  
                  
                     albinterféron alfa-2b
                  
               
                      
                  
                  
                     479198-61-3
                  
                  
                     iboctadékine
                  
               
                      
                  
                  
                     501081-76-1
                  
                  
                     rilonacept
                  
               
                      
                  
                  
                     507453-82-9
                  
                  
                     mirococept
                  
               
                      
                  
                  
                     604802-70-2
                  
                  
                     epoétine zéta
                  
               
                      
                  
                  
                     606138-08-3
                  
                  
                     catridécacog
                  
               
                      
                  
                  
                     635715-01-4
                  
                  
                     inotuzumab ozogamicine
                  
               
                      
                  
                  
                     676258-98-3
                  
                  
                     naptumomab estafénatox
                  
               
                      
                  
                  
                     698389-00-3
                  
                  
                     rolipoltide
                  
               
                      
                  
                  
                     706808-37-9
                  
                  
                     belatacept
                  
               
                      
                  
                  
                     716840-32-3
                  
                  
                     dénénicokine
                  
               
                      
                  
                  
                     762263-14-9
                  
                  
                     époétine thêta
                  
               
                      
                  
                  
                     845264-92-8
                  
                  
                     atacicept
                  
               
                      
                  
                  
                     862111-32-8
                  
                  
                     aflibercept
                  
               
                      
                  
                  
                     869858-13-9
                  
                  
                     thrombine alfa
                  
               
                      
                  
                  
                     869881-54-9
                  
                  
                     briobacept
                  
               
                      
                  
                  
                     879555-13-2
                  
                  
                     époétine kappa
                  
               
                      
                  
                  
                     897936-89-9
                  
                  
                     vatreptacog alfa (activé)
                  
               
                      
                  
                  
                     909110-25-4
                  
                  
                     baminercept
                  
               
                      
                  
                  
                     931101-84-7
                  
                  
                     troplasminogène alfa
                  
               
                      
                  
                  
                     934216-54-3
                  
                  
                     alacizumab pégol
                  
               
                      
                  
                  
                     945228-49-9
                  
                  
                     citatuzumab bogatox
                  
               
                     3002 20 00
                  
                  
                     181477-43-0
                  
                  
                     disomotide
                  
               
                      
                  
                  
                     181477-91-8
                  
                  
                     ovemotide
                  
               
                      
                  
                  
                     295371-00-5
                  
                  
                     verpasep caltespen
                  
               
                      
                  
                  
                     915019-08-8
                  
                  
                     tertomotide
                  
               
                     3002 90 90
                  
                  
                     86596-25-0
                  
                  
                     tendamistat
                  
               
                      
                  
                  
                     223577-45-5
                  
                  
                     aviscumine
                  
               
                      
                  
                  
                     372075-36-0
                  
                  
                     cintrédékine bésudotox
                  
               
                      
                  
                  
                     473553-86-5
                  
                  
                     alferminogène tadénovec
                  
               
                      
                  
                  
                     600735-73-7
                  
                  
                     contusugène ladénovec
                  
               
                      
                  
                  
                     721946-42-5
                  
                  
                     transferrine aldifitox
                  
               
                      
                  
                  
                     851199-59-2
                  
                  
                     linaclotide
                  
               
                      
                  
                  
                     898830-54-1
                  
                  
                     sitimagène céradénovec
                  
               
                      
                  
                  
                     929881-05-0
                  
                  
                     alipogène tiparvovec
                  
               
                     3003 20 00
                  
                  
                     123760-07-6
                  
                  
                     zinostatine stimalamère
                  
               
                     3003 31 00
                  
                  
                     8049-62-5
                  
                  
                     suspension d'insuline zinc (amorphe)
                  
               
                      
                  
                  
                     8049-62-5
                  
                  
                     suspension d'insuline zinc (composée)
                  
               
                      
                  
                  
                     8049-62-5
                  
                  
                     suspension d'insuline zinc (cristallisée)
                  
               
                      
                  
                  
                     8063-29-4
                  
                  
                     soluté injectable d'insuline biphasique
                  
               
                      
                  
                  
                     53027-39-7
                  
                  
                     isophane insulin
                  
               
                     3003 39 00
                  
                  
                     0-00-0
                  
                  
                     plusonermine
                  
               
                      
                  
                  
                     8049-55-6
                  
                  
                     corticotropine hydroxyde de zinc
                  
               
                     3003 90 00
                  
                  
                     0-00-0
                  
                  
                     fuladectine
                  
               
                      
                  
                  
                     57-50-1
                  
                  
                     sucralox
                  
               
                      
                  
                  
                     5779-59-9
                  
                  
                     triclofénate d'alazanine
                  
               
                      
                  
                  
                     8002-90-2
                  
                  
                     chiniofon
                  
               
                      
                  
                  
                     8026-10-6
                  
                  
                     soluté de chlorure de sodium composé
                  
               
                      
                  
                  
                     8026-79-7
                  
                  
                     soluté de lactate de sodium composé
                  
               
                      
                  
                  
                     8031-09-2
                  
                  
                     morrhuate de sodium
                  
               
                      
                  
                  
                     9014-67-9
                  
                  
                     aloxiprine
                  
               
                      
                  
                  
                     13051-01-9
                  
                  
                     salicylate de carbazochrome
                  
               
                      
                  
                  
                     18673-08-0
                  
                  
                     glucalox
                  
               
                      
                  
                  
                     66813-51-2
                  
                  
                     alexitol sodique
                  
               
                     3004 31 00
                  
                  
                     9004-10-8
                  
                  
                     soluté neutre injectable d'insuline
                  
               
                      
                  
                  
                     9004-17-5
                  
                  
                     prép. injectable d'insuline zinc protamine
                  
               
                      
                  
                  
                     9004-21-1
                  
                  
                     prép. injectable d'insuline zinc globine
                  
               
                     3203 00 10
                  
                  
                     547-17-1
                  
                  
                     palmitate de xantofyle
                  
               
                     3204 12 00
                  
                  
                     3861-73-2
                  
                  
                     anazolène sodique
                  
               
                      
                  
                  
                     15722-48-2
                  
                  
                     olsalazine
                  
               
                     3204 13 00
                  
                  
                     61-73-4
                  
                  
                     chlorure de méthylthioninium
                  
               
                      
                  
                  
                     92-31-9
                  
                  
                     chlorure de tolonium
                  
               
                      
                  
                  
                     548-62-9
                  
                  
                     chlorure de méthylrosanilinium
                  
               
                      
                  
                  
                     7232-51-1
                  
                  
                     embonate de pararosaniline
                  
               
                     3204 19 00
                  
                  
                     7235-40-7
                  
                  
                     bétacarotène
                  
               
                     3204 90 00
                  
                  
                     1461-15-0
                  
                  
                     oftascéine
                  
               
                     3402 12 00
                  
                  
                     8001-54-5
                  
                  
                     chlorure de benzalkonium
                  
               
                     3402 13 00
                  
                  
                     104-31-4
                  
                  
                     benzonatate
                  
               
                      
                  
                  
                     8007-43-0
                  
                  
                     sesquioléate de sorbitan
                  
               
                      
                  
                  
                     9002-92-0
                  
                  
                     lauromacrogol 400
                  
               
                      
                  
                  
                     9002-93-1
                  
                  
                     octoxinol
                  
               
                      
                  
                  
                     9003-11-6
                  
                  
                     poloxalène
                  
               
                      
                  
                  
                     9003-11-6
                  
                  
                     poloxamère
                  
               
                      
                  
                  
                     9004-95-9
                  
                  
                     cétomacrogol 1000
                  
               
                      
                  
                  
                     9005-64-5
                  
                  
                     polysorbate 20
                  
               
                      
                  
                  
                     9005-64-5
                  
                  
                     polysorbate 21
                  
               
                      
                  
                  
                     9005-65-6
                  
                  
                     polysorbate 80
                  
               
                      
                  
                  
                     9005-65-6
                  
                  
                     polysorbate 81
                  
               
                      
                  
                  
                     9005-66-7
                  
                  
                     polysorbate 40
                  
               
                      
                  
                  
                     9005-67-8
                  
                  
                     polysorbate 60
                  
               
                      
                  
                  
                     9005-67-8
                  
                  
                     polysorbate 61
                  
               
                      
                  
                  
                     9005-70-3
                  
                  
                     polysorbate 85
                  
               
                      
                  
                  
                     9009-51-2
                  
                  
                     polysorbate 8
                  
               
                      
                  
                  
                     9016-45-9
                  
                  
                     nonoxinol
                  
               
                      
                  
                  
                     9017-37-2
                  
                  
                     polysorbate 1
                  
               
                      
                  
                  
                     57821-32-6
                  
                  
                     menfégol
                  
               
                      
                  
                  
                     154362-61-5
                  
                  
                     polysorbate 120
                  
               
                     3504 00 90
                  
                  
                     9009-65-8
                  
                  
                     sulphate de protamine
                  
               
                     3507 90 30
                  
                  
                     9074-07-1
                  
                  
                     promélase
                  
               
                     3507 90 90
                  
                  
                     0-00-0
                  
                  
                     bromélaïnes
                  
               
                      
                  
                  
                     0-00-0
                  
                  
                     eufausérase
                  
               
                      
                  
                  
                     9000-99-1
                  
                  
                     brinase
                  
               
                      
                  
                  
                     9001-01-8
                  
                  
                     kallidinogénase
                  
               
                      
                  
                  
                     9001-09-6
                  
                  
                     chymopapaïne
                  
               
                      
                  
                  
                     9001-54-1
                  
                  
                     hyaluronidase
                  
               
                      
                  
                  
                     9001-62-1
                  
                  
                     rizolipase
                  
               
                      
                  
                  
                     9001-74-5
                  
                  
                     pénicillinase
                  
               
                      
                  
                  
                     9002-01-1
                  
                  
                     streptokinase
                  
               
                      
                  
                  
                     9002-04-4
                  
                  
                     thrombine, bovine
                  
               
                      
                  
                  
                     9004-07-3
                  
                  
                     chymotrypsine
                  
               
                      
                  
                  
                     9004-09-5
                  
                  
                     fibrinolysine (humaine)
                  
               
                      
                  
                  
                     9026-00-0
                  
                  
                     bucélipase alfa
                  
               
                      
                  
                  
                     9031-11-2
                  
                  
                     tilactase
                  
               
                      
                  
                  
                     9039-53-6
                  
                  
                     urokinase
                  
               
                      
                  
                  
                     9039-61-6
                  
                  
                     batroxobine
                  
               
                      
                  
                  
                     9046-56-4
                  
                  
                     ancrod
                  
               
                      
                  
                  
                     9054-89-1
                  
                  
                     orgotein
                  
               
                      
                  
                  
                     9074-87-7
                  
                  
                     glucarpidase
                  
               
                      
                  
                  
                     12211-28-8
                  
                  
                     sutilaïnes
                  
               
                      
                  
                  
                     37312-62-2
                  
                  
                     serrapeptase
                  
               
                      
                  
                  
                     37326-33-3
                  
                  
                     hyalosidase
                  
               
                      
                  
                  
                     37340-82-2
                  
                  
                     streptodornase
                  
               
                      
                  
                  
                     50936-59-9
                  
                  
                     idursulfase
                  
               
                      
                  
                  
                     51899-01-5
                  
                  
                     ocrase
                  
               
                      
                  
                  
                     63551-77-9
                  
                  
                     sféricase
                  
               
                      
                  
                  
                     81669-57-0
                  
                  
                     anistreplase
                  
               
                      
                  
                  
                     99149-95-8
                  
                  
                     saruplase
                  
               
                      
                  
                  
                     99821-44-0
                  
                  
                     nasaruplase
                  
               
                      
                  
                  
                     99821-47-3
                  
                  
                     urokinase alfa
                  
               
                      
                  
                  
                     104138-64-9
                  
                  
                     agalsidase alfa
                  
               
                      
                  
                  
                     104138-64-9
                  
                  
                     agalsidase beta
                  
               
                      
                  
                  
                     105857-23-6
                  
                  
                     altéplase
                  
               
                      
                  
                  
                     110294-55-8
                  
                  
                     sudismase
                  
               
                      
                  
                  
                     120608-46-0
                  
                  
                     dutéplase
                  
               
                      
                  
                  
                     130167-69-0
                  
                  
                     pégaspargase
                  
               
                      
                  
                  
                     131081-40-8
                  
                  
                     siltéplase
                  
               
                      
                  
                  
                     133652-38-7
                  
                  
                     rétéplase
                  
               
                      
                  
                  
                     134774-45-1
                  
                  
                     rasburicase
                  
               
                      
                  
                  
                     136653-69-5
                  
                  
                     nasaruplase beta
                  
               
                      
                  
                  
                     143003-46-7
                  
                  
                     alglucérase
                  
               
                      
                  
                  
                     143831-71-4
                  
                  
                     dornase alfa
                  
               
                      
                  
                  
                     145137-38-8
                  
                  
                     desmoteplase
                  
               
                      
                  
                  
                     149394-67-2
                  
                  
                     lédismase
                  
               
                      
                  
                  
                     151912-11-7
                  
                  
                     amédiplase
                  
               
                      
                  
                  
                     151912-42-4
                  
                  
                     pamitéplase
                  
               
                      
                  
                  
                     154248-97-2
                  
                  
                     imiglucérase
                  
               
                      
                  
                  
                     155773-57-2
                  
                  
                     pégorgotéine
                  
               
                      
                  
                  
                     156616-23-8
                  
                  
                     montéplase
                  
               
                      
                  
                  
                     159445-63-3
                  
                  
                     natéplase
                  
               
                      
                  
                  
                     191588-94-0
                  
                  
                     ténectéplase
                  
               
                      
                  
                  
                     196488-72-9
                  
                  
                     ranpirnase
                  
               
                      
                  
                  
                     208576-22-1
                  
                  
                     epafipase
                  
               
                      
                  
                  
                     210589-09-6
                  
                  
                     laronidase
                  
               
                      
                  
                  
                     259074-76-5
                  
                  
                     alfiméprase
                  
               
                      
                  
                  
                     420784-05-0
                  
                  
                     alglucosidase alfa
                  
               
                      
                  
                  
                     552858-79-4
                  
                  
                     galsulfase
                  
               
                      
                  
                  
                     884604-91-5
                  
                  
                     vélaglucérase alfa
                  
               
                      
                  
                  
                     885051-90-1
                  
                  
                     pégloticase
                  
               
                     3808 94 10
                  
                  
                     505-86-2
                  
                  
                     cétrimide
                  
               
                     3824 90 64
                  
                  
                     69235-50-3
                  
                  
                     chlorure d'acriflavinium
                  
               
                      
                  
                  
                     87806-31-3
                  
                  
                     porfimère sodique
                  
               
                     3824 90 93
                  
                  
                     107667-60-7
                  
                  
                     polaprézinc
                  
               
                     3901 90 90
                  
                  
                     25053-27-4
                  
                  
                     apolate de sodium
                  
               
                     3902 90 90
                  
                  
                     71251-04-2
                  
                  
                     surfomère
                  
               
                     3905 99 90
                  
                  
                     9003-39-8
                  
                  
                     crospovidone
                  
               
                      
                  
                  
                     9003-39-8
                  
                  
                     povidone
                  
               
                     3906 90 90
                  
                  
                     9003-97-8
                  
                  
                     polycarbophile
                  
               
                     3907 10 00
                  
                  
                     54531-52-1
                  
                  
                     polybenzarsol
                  
               
                     3907 20
                  
                  
                     9005-71-4
                  
                  
                     polysorbate 65
                  
               
                     3907 20 20
                  
                  
                     0-00-0
                  
                  
                     pégaptanib
                  
               
                      
                  
                  
                     330988-75-5
                  
                  
                     pegsunercept
                  
               
                     3907 20 99
                  
                  
                     186638-10-8
                  
                  
                     pegmusirudine
                  
               
                     3907 30 00
                  
                  
                     9003-23-0
                  
                  
                     polyétadène
                  
               
                     3907 99
                  
                  
                     26009-03-0
                  
                  
                     acide polyglycolique
                  
               
                     3907 99 90
                  
                  
                     41706-81-4
                  
                  
                     poliglécaprone
                  
               
                     3908 90 00
                  
                  
                     263351-82-2
                  
                  
                     paclitaxel poliglumex
                  
               
                     3909 10 00
                  
                  
                     9011-05-6
                  
                  
                     polynoxyline
                  
               
                     3909 40 00
                  
                  
                     101418-00-2
                  
                  
                     policrésulène
                  
               
                     3911 90
                  
                  
                     75345-27-6
                  
                  
                     chlorure de polidronium
                  
               
                     3911 90 19
                  
                  
                     31512-74-0
                  
                  
                     chlorure de polixétonium
                  
               
                      
                  
                  
                     95522-45-5
                  
                  
                     colestilan
                  
               
                     3911 90 99
                  
                  
                     28210-41-5
                  
                  
                     tolévamer
                  
               
                      
                  
                  
                     32289-58-0
                  
                  
                     polihexanide
                  
               
                      
                  
                  
                     41385-14-2
                  
                  
                     leuciglumère
                  
               
                      
                  
                  
                     52757-95-6
                  
                  
                     sévélamer
                  
               
                      
                  
                  
                     54063-44-4
                  
                  
                     ferropolimalère
                  
               
                      
                  
                  
                     56959-18-3
                  
                  
                     glusoferron
                  
               
                      
                  
                  
                     67832-40-0
                  
                  
                     maletamer
                  
               
                      
                  
                  
                     82230-03-3
                  
                  
                     carbétimère
                  
               
                      
                  
                  
                     90409-78-2
                  
                  
                     poliféprosan
                  
               
                      
                  
                  
                     182815-43-6
                  
                  
                     colésévélam
                  
               
                      
                  
                  
                     892497-01-7
                  
                  
                     bromure d'azoximère
                  
               
                     3912 31 00
                  
                  
                     9000-11-7
                  
                  
                     croscarmellose
                  
               
                     3912 39 85
                  
                  
                     0-00-0
                  
                  
                     célucloral
                  
               
                      
                  
                  
                     9004-67-5
                  
                  
                     méthylcellulose
                  
               
                     3912 90 10
                  
                  
                     9004-36-8
                  
                  
                     cellaburate
                  
               
                      
                  
                  
                     9004-38-0
                  
                  
                     cellacéfate
                  
               
                     3913 90 00
                  
                  
                     0-00-0
                  
                  
                     danaparoïde sodique
                  
               
                      
                  
                  
                     9004-51-7
                  
                  
                     dextriferron
                  
               
                      
                  
                  
                     9004-54-0
                  
                  
                     dextran
                  
               
                      
                  
                  
                     9012-76-4
                  
                  
                     poliglusam
                  
               
                      
                  
                  
                     9015-73-0
                  
                  
                     colextran
                  
               
                      
                  
                  
                     9050-67-3
                  
                  
                     sizofiran
                  
               
                      
                  
                  
                     37209-31-7
                  
                  
                     détralfate
                  
               
                      
                  
                  
                     39464-87-4
                  
                  
                     bétasizofiran
                  
               
                      
                  
                  
                     53973-98-1
                  
                  
                     poligeenane
                  
               
                      
                  
                  
                     56087-11-7
                  
                  
                     dextranomère
                  
               
                      
                  
                  
                     57459-72-0
                  
                  
                     suléparoïde sodique
                  
               
                      
                  
                  
                     57680-55-4
                  
                  
                     gleptoferron
                  
               
                      
                  
                  
                     57821-29-1
                  
                  
                     sulodexide
                  
               
                      
                  
                  
                     64440-87-5
                  
                  
                     cidéferron
                  
               
                      
                  
                  
                     66455-30-9
                  
                  
                     polygeline
                  
               
                      
                  
                  
                     110042-95-0
                  
                  
                     acémannan
                  
               
                      
                  
                  
                     140207-93-8
                  
                  
                     pentosane polysulfate sodique
                  
               
                     3914 00 00
                  
                  
                     11041-12-6
                  
                  
                     colestyramine
                  
               
                      
                  
                  
                     50925-79-6
                  
                  
                     colestipol
                  
               
                      
                  
                  
                     54182-62-6
                  
                  
                     polacriline
                  
               
                      
                  
                  
                     56227-39-5
                  
                  
                     sulfate de polidexide
                  
               ANNEXE 4
         LISTE DES PRÉFIXES ET SUFFIXES QUI, EN COMBINAISON AVEC LES DCI DE L'ANNEXE 3, DÉSIGNENT LES SELS, ESTERS OU HYDRATES DE CES DCI; CES SELS, ESTERS ET HYDRATES SONT ADMIS EN EXONÉRATION DES DROITS À LA CONDITION QU'ILS PUISSENT ÊTRE CLASSÉS DANS LA MÊME SOUS-POSITION SH À 6 CHIFFRES QUE LA DCI CORRESPONDANTE
         
                      
                  
                  
                     Les préfixes et suffixes peuvent être combinés (par exemple, phosphate du chlorhydrate). Ils peuvent être précédés d'un préfixe multiplicateur comme bi, bis, di, hémi, hepta, hexa, mono, penta, sesqui, tétra, tri, tris … (par exemple, diacétate). Des synonymes et des noms systématiques peuvent aussi être utilisés de la même façon.
                  
               
                      
                  
                  
                     DCI: dénominations communes internationales des substances pharmaceutiques, attribuées par l'Organisation mondiale de la santé.
                  
               
                      
                  
                  
                     DCIRG: dénominations communes internationales (DCI) des substances pharmaceutiques: liste exhaustive de 2007 des noms de radicaux et de groupes.
                  
               
                      
                  
                  
                     DCINC: nom chimique ou systématique figurant sur la liste des dénominations communes internationales (DCI) des substances pharmaceutiques: liste exhaustive de 2007 des noms de radicaux et de groupes.
                  
                
         
                     Préfixe ou suffixe préférentiel
                  
                  
                     Synonymes
                  
                  
                     Nom systématique, si différent
                  
               
                     acéfurate (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     acétate (ester), furane-2-carboxylate (ester) (DCINC)
                  
               
                     acéglumate (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     rac-hydrogéno-N-acétylglutamate (DCINC)
                  
               
                     acéponate (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     acétate (ester), propanoate (ester) (DCINC)
                  
               
                     acétate
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     acétofénide
                  
                  
                     acétophénide
                  
                  
                     1-phényléthane-1,1-diylbis(oxy)
                  
               
                     acétonide (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     propane-2,2-diylbis(oxy) (DCINC)
                  
               
                     1-acétoxyéthyl
                  
                  
                      
                  
                  
                     1-(acétyloxy)éthyl
                  
               
                     acéturate (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        N-acétylglycinate (DCINC)
                  
               
                     acétylsalicylate
                  
                  
                      
                  
                  
                     2-(acétyloxy)benzoate
                  
               
                     acibutate (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     acétate (ester), 2-méthylpropanoate (ester) (DCINC)
                  
               
                     acistrate (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     acétate (ester), octadécanoate (ester) (DCINC)
                  
               
                     acoxil (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     (acétyloxy)méthyl (DCINC)
                  
               
                     adipate
                  
                  
                      
                  
                  
                     hexanedioate
                  
               
                     alanétil (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     [(S)-1-éthoxy-1-oxo-propan-2-yl]amino (DCINC)
                  
               
                     alaninate (DCI)
                  
                  
                      
                  
                  
                     L-alaninate (DCINC)
                  
               
                     alapivoxil (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     L-alanyle, [(2,2-diméthylpropanoyl)oxy]méthyle (DCINC)
                  
               
                     aldifitox (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     (4-iminobutane-1,4-diyl)sulfanediyl[(3RS)-2,5-dioxopyrrolidine-1,3-diyl]-1,3-phénylènecarbonyl lié par une fonction benzamide à une amine primaire du [550-L-phénylalanine]toxine diphtérique de Corynebacterium diphteriae- (26-560)-peptide (DCINC)
                  
               
                     alfoscérate (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     hydrogénophosphate de (2R)-2,3-dihydroxypropyle (DCINC)
                  
               
                     alideximer (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     poly([oxy(2-hydroxyéthane-1,1-diyl)]{oxy[1-(hydroxyméthyl)éthane-1,2-diyl]}) partiellement O-étherifié avec le groupe carboxyméthyle avec quelques groupes carboxamides liés au tétrapeptide residue (glycylglycyl-L-phénylalanylglycyl) (DCINC)
                  
               
                     allylbromure
                  
                  
                     allylobromure
                  
                  
                     
                        N-allyl, bromure (sel)
                  
               
                     allyliodure
                  
                  
                     allyloiodure
                  
                  
                     
                        N-allyl, iodure (sel)
                  
               
                     allyl
                  
                  
                      
                  
                  
                     prop-2-en-1-yl
                  
               
                     aluminium
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     4-aminosalicylate
                  
                  
                     aminosalicylate
                  
                  
                     2-hydroxy-4-aminobenzoate
                  
               
                     ammonium
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     amsonate (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     2,2′-éthène-1,2-diylbis(5-aminobenzène-1-sulfonate) (DCINC)
                  
               
                     anisatil (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     2-(4-méthoxyphényl)-2-oxoéthyle (DCINC)
                  
               
                     antipyrate
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     arbamel (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     2-(diméthylamino)-2-oxoéthyle (DCINC)
                  
               
                     argine (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     30Bα-L-arginine-30Bβ-L-arginine (DCINC)
                  
               
                     arginine (DCI)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     aritox (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     chaîne A de la ricine (DCINC)
                  
               
                     ascorbate
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     aspartate
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     asparte (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     28B-acide L-aspartique (DCINC)
                  
               
                     axetil (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     rac-1-(acétyloxy)éthyle (DCINC)
                  
               
                     barbiturate
                  
                  
                      
                  
                  
                     2,4,6(1H,3H,5H)-pyrimidinetrione
                  
               
                     bénétonide (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     3-(benzoylamino)-2-méthylpropanoate (ester), acétonide (DCINC)
                  
               
                     benzathine
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        N,N′-dibenzyléthylenediammonium
                  
               
                     benzoacétate
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     benzoate (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     benzyl
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     benzylbromure
                  
                  
                     benzylobromure
                  
                  
                     
                        N-benzyl, bromure (sel)
                  
               
                     benzyliodure
                  
                  
                     benzyloiodure
                  
                  
                     
                        N-benzyl, iodure (sel)
                  
               
                     bésilate (DCIRG)
                  
                  
                     bésylate
                  
                  
                     benzénesulfonate (DCINC), benzénesulphonate
                  
               
                     besudotox (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     L-lysyl-L-alanyl-L-sérylglycylglycine (peptide de liaison) protéine de fusion avec le dès-(365-380)-[Asn364,Val407,Ser515,Gln590,Gln606,Arg613] exotoxine A (Pseudomonas aeruginosa)-(251-613)-peptide (toxine dont la région IA et les 16 premiers résidus de la région IB ont été supprimés) (DCINC)
                  
               
                     bézomil (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     (benzoyloxy)méthyle (DCINC)
                  
               
                     bismuth
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     borate
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     bromhydrate
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     bromure (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     buciclate (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        trans-4-butylcyclohexanecarboxylate (DCINC)
                  
               
                     bunapsilate (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     3,7-di-tert-butylnaphthalène-1,5-disulfonate (DCINC)
                  
               
                     butéprate (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     butanoate (ester), propanoate (ester) (DCINC)
                  
               
                     butyl
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     butylbromure
                  
                  
                     butylobromure
                  
                  
                     
                        N-butyl, bromure (sel)
                  
               
                     t-butyl
                  
                  
                     
                        tert-butyl, tertiobutyl
                  
                  
                      
                  
               
                     ester butylique
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     ester t-butylique
                  
                  
                     ester tert-butylique, ester tertiobutylique
                  
                  
                      
                  
               
                     butyrate
                  
                  
                     butylate
                  
                  
                     butanoate
                  
               
                     calcium
                  
                  
                     calcique, sel de calcium
                  
                  
                      
                  
               
                     camphorate
                  
                  
                      
                  
                  
                     1,2,2-triméthyl-1,3-cyclopentanedicarboxylate
                  
               
                     camsilate (DCIRG)
                  
                  
                     camsylate, camphorsulfonate, camphorsulphonate, R-camphorsulfonate, R-camphorsulphonate, S-camphorsulfonate, S-camphorsulphonate, camphor-10-sulfonate, camphor-10-sulphonate
                  
                  
                     (7,7-diméthyl-2-oxobicyclo[2.2.1]heptan-1-yl)méthanesulfonate (DCINC)
                  
               
                     caproate (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     hexanoate (DCINC)
                  
               
                     carbamate
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     carbesilate (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     4-sulfobenzoate (DCINC)
                  
               
                     carbonate
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     céribate (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     carbonate de rac-2,3-dihydroxypropyle (ester) (DCINC)
                  
               
                     chlorhydrate
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     chlorure (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     chlorure de fer
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     choline
                  
                  
                      
                  
                  
                     (2-hydroxyéthyl)triméthylammonium
                  
               
                     ciclotate (DCIRG)
                  
                  
                     cyclotate
                  
                  
                     4-méthylbicyclo[2.2.2]oct-2-ène-1-carboxylate (DCINC)
                  
               
                     cilexétil (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     rac-1-{[(cyclohexyloxy)carbonyl]oxy}éthyle (DCINC)
                  
               
                     cinnamate
                  
                  
                      
                  
                  
                     3-phenylprop-2-enoate
                  
               
                     cipécilate (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     cyclohexanecarboxylate (ester), cyclopropanecarboxylate (ester) (DCINC)
                  
               
                     cipionate (DCIRG)
                  
                  
                     cypionate, cyclopentanepropanoate
                  
                  
                     3-cyclopentylpropanoate (DCINC),
                  
               
                     citrate
                  
                  
                      
                  
                  
                     2-hydroxypropane-1,2,3-tricarboxylate
                  
               
                     cituxétan (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        N-(4-{2(RS)-2-[bis(carboxyméthyl)amino)]-3-({2-[bis(carboxyméthyl)=amino]éthyl}(carboxyméthyl)amino)propyl}phényl)thiocarbamoyle (DCINC)
                  
               
                     clofibrol (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     2-(4-chlorophénoxy)-2-méthylpropyle (DCINC)
                  
               
                     closilate (DCIRG)
                  
                  
                     closylate, p-chlorobenzènesulfonate, p-chlorobenzènesulphonate
                  
                  
                     4-chlorobenzène-1-sulfonate (DCINC), 4-chlorobenzènesulfonate
                  
               
                     crobéfate (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     rac-{phosphate(2-) de 3-[(3E)-4-méthoxybenzylidène]-2-(4-méthoxyphényl)chroman- 6-yle} (DCINC)
                  
               
                     cromacate (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     2-[(6-hydroxy-4-méthyl-2-oxo-2H-chromén-7yl)oxy]acétate (DCINC)
                  
               
                     cromésilate (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     (6,7-dihydroxy-2-oxo-2H-chromén-4-yl)méthanesulfonate (DCINC)
                  
               
                     crosfumaril (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     (2E)-but-2-enebis(amidyl) (DCINC)
                  
               
                     cyclamate (DCIRG)
                  
                  
                     
                        N-cyclohexylsulfamate, N-cyclohexylsulphamate
                  
                  
                     cyclohexylsulfamate (DCINC)
                  
               
                     cyclohexylamine
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     cyclohexylammonium
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     cyclohexylpropionate
                  
                  
                     cyclohexanepropionate
                  
                  
                     cyclohexylpropanoate
                  
               
                     dalanatée (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     dés-B30-alanine (DCINC)
                  
               
                     daloxate (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        L-alaninate (ester), (5-méthyl-2-oxo-1,3-dioxol-4-yl)méthyle (DCINC)
                  
               
                     daropate (DCIRG)
                  
                  
                     dapropate
                  
                  
                     3-(diméthylamino)propanoate (DCINC)
                  
               
                     déanil (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     2-(diméthylamino)éthyle (DCINC)
                  
               
                     décanoate
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     décil (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     décyle (DCINC)
                  
               
                     défalan (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     dés-1B-L-phénylalanine-insuline (DCINC)
                  
               
                     détémir (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     tétradécanoyl (DCINC)
                  
               
                     dibudinate (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     2,6-bis(1,1-diméthyléthyl)naphthalène-1,5-disulfonate (DCINC)
                  
               
                     dibunate (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     2,6-di-tert-butylnaphthalène-1-sulfonate (DCINC)
                  
               
                     dicibate (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     carbonate de dicyclohexylméthyle (DCINC)
                  
               
                     dicyclohexylamine
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     dicyclohexylammonium
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     diéthylamine
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     diéthylammonium
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     diftitox (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        N-L-méthionyl-387-L-histidine-388-L-alanine-1-388-toxine (souce C7 de Corynebacterium diphtheriae) (388→2′) (DCINC)
                  
               
                     digolil (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     2-(2-hydroxyéthoxy)éthyle (DCINC)
                  
               
                     dihydroxybenzoate
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                        N,N-diméthyl-β-alanine
                  
                  
                     
                        N,N-diméthyl-bêta-alanine
                  
                  
                      
                  
               
                     dinitrobenzoate
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     diolamine (DCIRG)
                  
                  
                     diethanolamine
                  
                  
                     2,2′-azanediyldiéthanol (DCINC)
                  
               
                     disulfure
                  
                  
                     disulphure
                  
                  
                      
                  
               
                     docosil (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     docosyle (DCINC)
                  
               
                     dofosfate (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     hydrogénophosphate d'octadécyle (DCINC)
                  
               
                     écamate (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        N-éthylcarbamate (DCINC)
                  
               
                     édamine (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     éthane-1,2-diamine (DCINC)
                  
               
                     édisilate (DCIRG)
                  
                  
                     édisylate, 1,2-éthanedisulfonate, 1,2-éthanedisulphonate
                  
                  
                     éthane-1,2-disulfonate (DCINC)
                  
               
                     embonate (DCIRG)
                  
                  
                     pamoate, 4,4′-méthylènebis(3-hydroxy-2-naphthoate)
                  
                  
                     4,4′-méthylènebis(3-hydroxynaphthalène-2-carboxylate) (DCINC)
                  
               
                     énacarbil (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     {rac-1-[(2-méthylpropanoyl)oxy]éthoxy}carbonyle (DCINC)
                  
               
                     énantate (DCIRG)
                  
                  
                     énanthate
                  
                  
                     heptanoate (DCINC)
                  
               
                     enbutate (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     acétate (ester), butanoate (ester) (DCINC)
                  
               
                     épolamine (DCIRG)
                  
                  
                     1-pyrrolidineéthanol
                  
                  
                     2-(pyrrolidin-1-yl)éthanol (DCINC)
                  
               
                     erbumine (DCIRG)
                  
                  
                     t-butylamine,tert-butylamine, tertiobutylamine
                  
                  
                     2-méthylpropan-2-amine (DCINC)
                  
               
                     ésilate (DCIRG)
                  
                  
                     ésylate, éthanesulfonate, éthanesulphonate
                  
                  
                     éthanesulfonate (DCINC)
                  
               
                     estafénatox (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     glycylglycyl-L-proline (peptide de liaison) protéine de fusion avec l'entérotoxine type A (Staphylococcus aureus)-(1-33)-peptidyl-L-séryl[Ser36,Ser37,Glu38,Lys39,Ala41,Thr46,Thr71,Ala72, Ser75,Glu76,Glu78,Ser80,Ser81,Thr214,Ser217,Thr219,Ser220,Ser222, Ser224]entérotoxine type E (Staphylococcus aureus)-(32-230)-peptide (superantigène SEA/E-120 synthétique) (DCINC)
                  
               
                     estolate (DCIRG)
                  
                  
                     propanoate dodecyl sulfate, propanoate dodecyl sulphate, propanoate lauryl sulfate, propanoate lauryl sulphate
                  
                  
                     propanoate (ester), sulfate de dodécyle (sel) (DCINC)
                  
               
                     étabonate (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     carbonate d'éthyle (DCINC)
                  
               
                     étexilate (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     éthyle, (hexyloxy)carbonyle
                  
               
                     éthyl
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     éthylamine
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     éthylammonium
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     éthylbromure
                  
                  
                     éthobromure
                  
                  
                     
                        N-éthyl, bromure (sel)
                  
               
                     éthylenantate
                  
                  
                     éthylheptanoate
                  
                  
                      
                  
               
                     éthylènediamine
                  
                  
                      
                  
                  
                     éthane-1,2-diamine
                  
               
                     éthylhexanoate
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     éthyliodure
                  
                  
                     éthyloiodure
                  
                  
                     
                        N-éthyl, iodure (sel)
                  
               
                     ester éthylique
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     éthylsuccinate
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     etilsulfate (DCIRG)
                  
                  
                     éthylsulfate
                  
                  
                     éthyl sulfate (DCINC)
                  
               
                     farnesil (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     (2E,6E)-3,7,11-triméthyldodéca-2,6,10-trién-1-yl (DCINC)
                  
               
                     fendizoate (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     2-(6-hydroxybiphényl-3-carbonyl)benzoate (DCINC)
                  
               
                     ferreux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     fluorosulfonate
                  
                  
                     fluorosulphonate
                  
                  
                      
                  
               
                     fluorure
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     formiate
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     fosamil (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     phosphono (DCINC)
                  
               
                     fosfatex
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     fostédate (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     hydrogénophosphate de tétradecyle (DCINC)
                  
               
                     fumarate
                  
                  
                      
                  
                  
                     (2E)-but-2-enedioate
                  
               
                     furétonide (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     1-benzofurane-2-carboxylate (ester), propane-2,2-diylbis(oxy) (DCINC)
                  
               
                     furoate
                  
                  
                      
                  
                  
                     furan-2(ou 3)-carboxylate
                  
               
                     fusidate
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     gadolinium
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     gamolénate (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     (6Z,9Z,12Z)-octadéca-6,9,12-triénoate (DCINC)
                  
               
                     glargine (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     21A-glycine-30Bα-L-arginine-30Bβ-L-arginine (DCINC)
                  
               
                     glucarate
                  
                  
                     saccharate
                  
                  
                     (2R,3S,4S,5S)-2,3,4,5-tétrahydroxyhexanedioate, D-glucarate
                  
               
                     gluceptate (DCIRG)
                  
                  
                     glucoheptonate
                  
                  
                     
                        D-glycéro-D-gulo-heptonate (DCINC)
                  
               
                     gluconate
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     glucoside
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     glucuronide (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     acide β-D-glucopyranosiduronique [oside] (DCINC)
                  
               
                     glulisine (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     3B-L-lysine,29B-L-acide glutamique (DCINC)
                  
               
                     glutamère (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     polymère de glutaraldéhyde (DCINC)
                  
               
                     glycolate
                  
                  
                      
                  
                  
                     hydroxyacétate
                  
               
                     glyoxylate
                  
                  
                      
                  
                  
                     oxoacétate
                  
               
                     guacil (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     2-méthoxyphényl (DCINC)
                  
               
                     guanidine
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     hémisuccinate (DCIRG)
                  
                  
                     hydrogénosuccinate
                  
                  
                     hydrogénobutanedioate (DCINC)
                  
               
                     hexacétonide (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     3,3-diméthylbutanoate (ester), propan-2,2-diylbis(oxy) (DCINC)
                  
               
                     hibenzate (DCIRG)
                  
                  
                     hybenzate
                  
                  
                     4-(4-hydroxybenzoyl)benzoate (DCINC)
                  
               
                     hippurate
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        N-benzoylglycine sel
                  
               
                     hyclate (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     éthanol — chlorure d'hydrogène — eau (0,5/1/0,5) (DCINC)
                  
               
                     hydrate
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     hydrogène
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     hydroxide
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     hydroxybenzoate
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2-(4-hydroxybenzoyl)benzoate
                  
                  
                     
                        o-(4-hydroxybenzoyl)benzoate
                  
                  
                      
                  
               
                     hydroxynaphtoate (DCIRG)
                  
                  
                     hydroxynaphthoate
                  
                  
                     3-hydroxynaphthalène-2-carboxylate (DCINC)
                  
               
                     iode-131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     iodure (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     isétionate (DCIRG)
                  
                  
                     iséthionate, 2-hydroxyéthanesulfonate, 2-hydroxyéthanesulphonate
                  
                  
                     2-hydroxyéthane-1-sulfonate (DCINC)
                  
               
                     isobutanoate
                  
                  
                      
                  
                  
                     2-méthylpropanoate
                  
               
                     isocaproate
                  
                  
                      
                  
                  
                     4-méthylpentanoate
                  
               
                     isonicotinate
                  
                  
                      
                  
                  
                     pyridine-4-carboxylate
                  
               
                     isophthalate
                  
                  
                      
                  
                  
                     benzène-1,3-dicarboxylate
                  
               
                     isopropionate
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     isopropyl
                  
                  
                      
                  
                  
                     propan-2-yl
                  
               
                     lactate
                  
                  
                      
                  
                  
                     2-hydroxypropanoate
                  
               
                     lactobionate
                  
                  
                      
                  
                  
                     4-O-(β-D-galactopyranosyl)-D-gluconate
                  
               
                     laurate (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     dodécanoate (DCINC)
                  
               
                     lauril (DCIRG)
                  
                  
                     lauryl
                  
                  
                     dodécyle (DCINC)
                  
               
                     laurilsulfate (DCIRG)
                  
                  
                     lauril sulfate, lauril sulphate, lauryl sulfate, lauryl sulphate, laurilsulphate, laurylsulfate, laurylsulphate
                  
                  
                     sulfate de dodécyle (DCINC)
                  
               
                     levulinate
                  
                  
                      
                  
                  
                     4-oxopentanoate
                  
               
                     lisétil (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        L-lysinate (ester), diéthyl (ester) (DCINC)
                  
               
                     lisicol (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     {N-[(5S)-5-carboxy-5-(3α,7α,12α-trihydroxy-5β-cholan-24-amido)pentyl]carbamothioyl}amino (DCINC)
                  
               
                     lispro (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     28B-L-lysine-29B-L-proline (DCINC)
                  
               
                     lithium
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     lutétium
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     lysinate
                  
                  
                     lysine (DCI)
                  
                  
                      
                  
               
                     mafénatox (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     (227-alanine) entérotoxine A (Staphylococcus aureus) (DCINC)
                  
               
                     magnésium
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     malate
                  
                  
                      
                  
                  
                     hydroxybutanedioate
                  
               
                     maléate
                  
                  
                      
                  
                  
                     (Z)-but-2-enoate
                  
               
                     malonate
                  
                  
                      
                  
                  
                     propanedioate
                  
               
                     mandelate
                  
                  
                      
                  
                  
                     2-hydroxy-2-phénylacétate, α-hydroxybenzèneacétate
                  
               
                     médocaril (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     [(5-méthyl-2-oxo-1,3-dioxol-4-yl)méthoxy]carbonyl (DCINC)
                  
               
                     medoxomil (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     (5-méthyl-2-oxo-1,3-dioxol-4-yl)méthyle (DCINC)
                  
               
                     mégallate (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     3,4,5-triméthoxybenzoate (DCINC)
                  
               
                     méglumine (DCI)
                  
                  
                     
                        N-méthylglucamine
                  
                  
                     1-déoxy-1-méthylamino-D-glucitol
                  
               
                     merpentan (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     {N,N′-[1-(3-oxopropyl)éthane-1,2-diyl]bis(2-sulfanylacétamidato)}(4-) (DCINC)
                  
               
                     mertansine (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     tetrakis{(4RS)-4[(3-{[(1S)-2-{[(1S,2R,3S,5S,6S,16E,18E,20R,21S)-11-chloro-21-hydroxy-12,20-diméthoxy-2,5,9,16-tetraméthyl-8,23-dioxo-4,24-dioxa-9,22-diazatétracyclo[19.3.1.110,14.03,5]hexacosa-10,12,14(26),16,18-pentaén-6-yl]oxy}-1-méthyl-2-oxoéthyl]méthylamino}-3-oxopropyl)disulfanyl]pentanoyle} (DCINC)
                  
               
                     mésilate (DCIRG)
                  
                  
                     mésylate, méthanesulfonate, méthanesulphonate
                  
                  
                     méthanesulfonate (DCINC)
                  
               
                     métembonate (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     4,4′-méthylènebis(3-méthoxynaphthalène-2-carboxylate) (DCINC)
                  
               
                     methonitrate (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        N-méthyl, nitrate (sel) (DCINC)
                  
               
                     méthyl ester
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     méthylbromure (DCIRG)
                  
                  
                     methobromure
                  
                  
                     
                        N-méthyl, bromure (sel) (DCINC)
                  
               
                     méthylenedisalicylate
                  
                  
                      
                  
                  
                     méthylenebis(2-hydroxybenzoate)
                  
               
                     métilsulfate (DCIRG)
                  
                  
                     metilsulphate, méthylsulfate, méthylsulphate
                  
                  
                     méthyl sulfate (DCINC)
                  
               
                     metiodure (DCIRG)
                  
                  
                     méthyliodure
                  
                  
                     
                        N-méthyl, iodure (sel) (DCINC)
                  
               
                     mofétil (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     2-(morpholin-4-yl)éthyle (DCINC)
                  
               
                     mucate
                  
                  
                     galactarate, méso-galactarate
                  
                  
                     2,3,4,5-tétrahydroxyhexane-1,6-dioate
                  
               
                     nafate
                  
                  
                     formiate sodique
                  
                  
                     formyloxy (ester), sodium (sel)
                  
               
                     napadisilate (DCIRG)
                  
                  
                     napadisylate, 1,5-naphthalènedisulfonate, 1,5-naphthalènedisulphonate
                  
                  
                     naphthalène-1,5-disulfonate (DCINC)
                  
               
                     napsilate (DCIRG)
                  
                  
                     napsylate, 2-naphthalènesulfonate, 2-naphthalènesulphonate
                  
                  
                     naphthalène-2-sulfonate (DCINC)
                  
               
                     nicotinate (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     pyridine-3-carboxylate (DCINC)
                  
               
                     nitrate
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     nitrobenzoate
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     octil (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     octyle (DCINC)
                  
               
                     olamine (DCIRG)
                  
                  
                     ethanolamine
                  
                  
                     2-aminoéthanol (DCINC)
                  
               
                     oléate (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     (9Z)-octadéc-9-énoate (DCINC)
                  
               
                     or
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     orotate
                  
                  
                      
                  
                  
                     1,2,3,6-tétrahydro-2,6-dioxopyrimidine-4-carboxylate
                  
               
                     oxalate
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     oxoglurate (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     2-oxohydrogénopentanedioate (DCINC)
                  
               
                     oxyde
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     palmitate (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     hexadécanoate (DCINC)
                  
               
                     pantothénate
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        N-(2,4-dihydroxy-3,3-diméthyl-1-oxobutyl)-β-alaninate
                  
               
                     paptox (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     protéine antivirale extraite du Phytolacca americana (PAP) (DCINC)
                  
               
                     pégol (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     α-(2-carboxyéthyl)-ω-méthoxypoly(oxyéthane-1,2-diyl) (DCINC)
                  
               
                     pendétide (DCI)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     pentexil (DCIRG)
                  
                  
                     pivetil
                  
                  
                     (RS)-1-[(2,2-diméthylpropanoyl)oxy]éthyle (DCINC)
                  
               
                     perchlorate (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     phénylpropanoate
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     phosphate
                  
                  
                     orthophosphate
                  
                  
                      
                  
               
                     phosphite
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     phthalate
                  
                  
                      
                  
                  
                     benzène-1,2-dicarboxylate
                  
               
                     picrate
                  
                  
                      
                  
                  
                     2,4,6-trinitrobenzène-1-olate
                  
               
                     pivalate (DCIRG)
                  
                  
                     triméthylacétate
                  
                  
                     2,2-diméthylpropanoate (ester) (DCINC)
                  
               
                     pivoxétil (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     rac-1-[(2-methoxy-2-méthylpropanoyl)oxy]éthyle (DCINC)
                  
               
                     pivoxil (DCIRG)
                  
                  
                     (pivaloyloxy)méthyl
                  
                  
                     [(2,2-diméthylpropanoyl)oxy]méthyle (DCINC)
                  
               
                     placarbil (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     (R)-2-méthyl-1-[(2-méthylpropanoyl)oxy]propoxy}carbonyl) (DCINC)
                  
               
                     poliglumex (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     [poly(L-acide glutamique)z—(L-glutamate-γ-ester)—poly(L-acide glutamique)y]n (DCINC)
                  
               
                     potassium (DCIRG)
                  
                  
                     potassique, sel de potassium
                  
                  
                     potassium (DCINC)
                  
               
                     propanoate
                  
                  
                      
                  
                  
                     propanoate
                  
               
                     propyl
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     ester propylique
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     proxetil (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     rac-1-{[(propan-2-yloxy)carbonyl]oxy}éthyle (DCINC)
                  
               
                     pyridylacétate
                  
                  
                      
                  
                  
                     pyridinylacétate
                  
               
                     quinate
                  
                  
                      
                  
                  
                     1,3,4,5-tétrahydroxycyclohexanecarboxylate
                  
               
                     raffimer (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     (2S,4R,6R,8S,11S,13S)-2,4,8,13-tétrakis(hydroxyméthyl)-4,6,11-tris(ylométhyl)-3,5,7,10,12-pentaoxatétradécane-1,14-diyle (DCINC)
                  
               
                     resinate
                  
                  
                     abiétate
                  
                  
                     (1R,4aR,4bR,10aR)-1,4a-diméthyl-7-(1-méthyléthyl)-1,2,3,4,4a,4b,5,6,10,10a-décahydro-1-phénanthrènecarboxylate
                  
               
                     salicylate (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     2-hydroxybenzoate (DCINC)
                  
               
                     salicyloylacétate
                  
                  
                      
                  
                  
                     2-hydroxybenzoylacétate
                  
               
                     sesquioléate (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     (9Z)-octadéc-9-énoate(1,5) (DCINC)
                  
               
                     sodium (DCIRG)
                  
                  
                     sodique, sel de sodium
                  
                  
                      
                  
               
                     soproxil (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     {[(propan-2-yloxy)carbonyl]oxy}méthyle (DCINC)
                  
               
                     stéaglate (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     2-(octadécanoyloxy)acétate (ester) (DCINC)
                  
               
                     stéarate (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     octadécanoate (DCINC)
                  
               
                     stinoprate (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        N-acétylcystéinate (sel), propanoate (ester) (DCINC)
                  
               
                     succinate
                  
                  
                      
                  
                  
                     butanedioate
                  
               
                     succinil (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     3-carboxypropanoyle (DCINC)
                  
               
                     succinyl
                  
                  
                      
                  
                  
                     butanedioyl
                  
               
                     sudotox (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     248-L-histidine-249-L-méthionine-250-L-alanine-251-L-acide glutamique-248-613-exotoxin A (Pseudomonas aeruginosa réduite) (DCINC)
                  
               
                     suleptanate (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     8-[méthyl(2-sulfoéthyl)amino]-8-oxooctanoate (ester), sel monosodique (DCINC)
                  
               
                     sulfate (DCIRG)
                  
                  
                     sulphate
                  
                  
                      
                  
               
                     sulfinate
                  
                  
                     sulphinate
                  
                  
                      
                  
               
                     sulfite
                  
                  
                     sulphite
                  
                  
                      
                  
               
                     sulfobenzoate
                  
                  
                     sulphobenzoate
                  
                  
                      
                  
               
                     3-sulfobenzoate
                  
                  
                     3-sulphobenzoate
                  
                  
                      
                  
               
                     sulfosalicylate
                  
                  
                     sulphosalicylate
                  
                  
                     2-hydroxysulfobenzoate
                  
               
                     sulfoxylate (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     sulfinométhyle, sel monosodique (DCINC)
                  
               
                     tafénatox (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     enterotoxine A (Staphylococcus aureus) (DCINC)
                  
               
                     tannate
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     tartrate (DCIRG)
                  
                  
                     
                        L-tartrate
                  
                  
                     (2R,3R)-2,3-dihydroxybutanedioate (DCINC), L-tartarate
                  
               
                     
                        D-tartrate
                  
                  
                      
                  
                  
                     (2S,3S)-2,3-dihydroxybutanedioate, D-tartarate
                  
               
                     tébutate (DCIRG)
                  
                  
                     acétate de t-butyle, acétate de tert-butyle, acétate de tertiobutyle
                  
                  
                     3,3-diméthylbutanoate (DCINC)
                  
               
                     ténoate (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     thiophène-2-carboxylate (DCINC)
                  
               
                     téoclate (DCIRG)
                  
                  
                     théoclate, 8-chlorothéophyllinate
                  
                  
                     8-chloro-1,3-diméthyl-2,6-dioxo-3,6-dihydro-1H-purin-7-(2H)-ure (DCINC)
                  
               
                     téprosilate (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     3-(1,3-diméthyl-2,6-dioxo-1,2,3,6-tétrahydro-7H-purin-7-yl)propane-1-sulfonate (DCINC)
                  
               
                     tétrahydrophthalate
                  
                  
                      
                  
                  
                     cyclohexène-1,2-dicarboxylate
                  
               
                     tétraxétan (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     [4,7,10-tris(carboxyméthyl)-1,4,7,10-tétraazacyclodec-1-yl]acétyl (DCINC)
                  
               
                     thiocyanate
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     tidoxil (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     rac-2-(décyloxy)-3-(dodécylsulfanyl)propyle (DCINC)
                  
               
                     tiuxétan (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        N-(4-{(2S)-2-[bis(carboxyméthyl)amino]-3-[(2RS)-{2-[bis(carboxyméthyl)amino]propyl}(carboxyméthyl)amino]propyl}phenyl) thiocarbamoyl (DCINC)
                  
               
                     tocoféril (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     rac-(2R)-2,5,7,8-tétraméthyl-2-[(4R,8R)-4,8,12-triméthyltridecyl]chroman-6-yl (DCINC)
                  
               
                     tofésilate (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     3-(1,3-diméthyl-2,6-dioxo-1,2,3,6-tetrahydro-7H-purin-7-yl)éthane-1-sulfonate (DCINC)
                  
               
                     tosilate (DCIRG)
                  
                  
                     tosylate, p-toluenesulfonate, p-toluènesulphonate
                  
                  
                     4-méthylbenzène-1-sulfonate (DCINC)
                  
               
                     triclofénate (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     2,4,5-trichlorophénolate (DCINC)
                  
               
                     triflutate (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     trifluoroacétate (DCINC)
                  
               
                     trioléate (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     tris[(9Z)-octadéc-9-enoate] (DCINC)
                  
               
                     tristéarate (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     tris(octadécanoate) (DCINC)
                  
               
                     trolamine (DCIRG)
                  
                  
                     triéthanolamine
                  
                  
                     2,2′,2″-nitrilotriéthanol (DCINC)
                  
               
                     trométamol (DCI)
                  
                  
                     trométhamine
                  
                  
                     2-amino-2-(hydroxyméthyl)propane-1,3-diol, tris(hydroxyméthyl)méthylamine
                  
               
                     troxundate (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     [2-(2-éthoxyéthoxy)éthoxy]acétate (DCINC)
                  
               
                     undécylate (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     undécanoate (DCINC)
                  
               
                     undécylènate (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     undéc-10-énoate (DCINC)
                  
               
                     valérate (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     pentanoate (DCINC)
                  
               
                     xinafoate (DCIRG)
                  
                  
                      
                  
                  
                     1-hydroxynaphthalène-2-carboxylate (DCINC)
                  
               
                     zinc
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               ANNEXE 5
         SELS, ESTERS ET HYDRATES NON CLASSÉS DANS LA MÊME POSITION SH QUE LA DCI CORRESPONDANTE ET ADMIS EN EXONÉRATION DES DROITS
         
                     Code SH
                  
                  
                     DCI
                  
                  
                     Sel, ester ou hydrate de la DCI
                  
                  
                     Code SH
                  
                  
                     CAS RN
                  
               
                     2925.29
                  
                  
                     arginine
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2922.42
                  
                  
                     acide glutamique
                  
                  
                     L-glutamate d'argine
                  
                  
                     2925.29
                  
                  
                     4320-30-3
                  
               
                     2918.99
                  
                  
                     carbénoxolone
                  
                  
                     carbénoxolone, sel de dicholine
                  
                  
                     2923.10
                  
                  
                     74203-92-2
                  
               
                     2909.49
                  
                  
                     chlorphénésine
                  
                  
                     carbamate de chlorphénésine
                  
                  
                     2924.29
                  
                  
                     886-74-8
                  
               
                     2907.29
                  
                  
                     diènestrol
                  
                  
                     di(acétate)de diénestrol
                  
                  
                     2915.39
                  
                  
                     84-19-5
                  
               
                     2907.29
                  
                  
                     diéthylstilbestrol
                  
                  
                     dibutyrate de diéthylstilbestrol
                  
                  
                     2915.60
                  
                  
                     74664-03-2
                  
               
                      
                  
                  
                     dipropionate de diéthylstilbestrol
                  
                  
                     2915.50.00
                  
                  
                     130-80-3
                  
               
                     2918.99
                  
                  
                     énoxolone
                  
                  
                     dihydrogénophosphate d'énoxolone
                  
                  
                     2919.90
                  
                  
                     18416-35-8
                  
               
                     2905.51
                  
                  
                     éthchlorvynol
                  
                  
                     carbamate d'éthchlorvynol
                  
                  
                     2924.19
                  
                  
                     74283-25-3
                  
               
                     2907.29
                  
                  
                     hexestrol
                  
                  
                     dibutyrate d'hexestrol
                  
                  
                     2915.60
                  
                  
                     36557-18-3
                  
               
                      
                  
                  
                     dipropionate d'hexestrol
                  
                  
                     2915.50.00
                  
                  
                     59386-02-6
                  
               
                     2934.91
                  
                  
                     phenmétrazine
                  
                  
                     téoclate de phenmétrazine
                  
                  
                     2939.59
                  
                  
                     13931-75-4
                  
               ANNEXE 6
         LISTE DES PRODUITS PHARMACEUTIQUES INTERMÉDIAIRES, À SAVOIR COMPOSÉS DES TYPES UTILISÉS POUR LA FABRICATION DE PRODUITS PHARMACEUTIQUES FINIS, ADMIS EN EXONÉRATION DES DROITS
         
                     Code NC
                  
                  
                     CAS RN
                  
                  
                     Dénomination
                  
               
                     2843 29 00
                  
                  
                     22199-08-2
                  
                  
                     [4-amino-N-(pyrimidin-2(1H)-ylidène-κN1)benzènesulfonamidato-κO]argent
                  
               
                     2843 30 00
                  
                  
                     12192-57-3
                  
                  
                     (alpha-D-glucopyrannosylthio)or
                  
               
                     2844 40 30
                  
                  
                     82407-94-1
                  
                  
                     1-[4-(2-diméthylaminoéthoxy)[14C]phényl)]-1,2-diphénylbutane-1-ol
                  
               
                     2902 19 00
                  
                  
                     6746-94-7
                  
                  
                     éthynylcyclopropane
                  
               
                     2903 89 90
                  
                  
                     7051-34-5
                  
                  
                     bromométhylcyclopropane
                  
               
                     2903 99 90
                  
                  
                     620-20-2
                  
                  
                     alpha,3-dichlorotoluène
                  
               
                      
                  
                  
                     3312-04-7
                  
                  
                     1-chloro-4,4-bis(4-fluorophényl)butane
                  
               
                      
                  
                  
                     42074-68-0
                  
                  
                     1-chloro-2-(chlorodiphénylméthyl)benzène
                  
               
                      
                  
                  
                     76283-09-5
                  
                  
                     alpha,4-dibromo-2-fluorotoluène
                  
               
                     2904 90 95
                  
                  
                     121-17-5
                  
                  
                     4-chloro-alpha,alpha,alpha-trifluoro-3-nitrotoluène
                  
               
                      
                  
                  
                     4714-32-3
                  
                  
                     1-nitro-4-(1,2,2,2-tétrachloroéthyl)benzène
                  
               
                     2905 22 00
                  
                  
                     505-32-8
                  
                  
                     3,7,11,15-tétraméthylhexadéc-1-ène-3-ol
                  
               
                      
                  
                  
                     1113-21-9
                  
                  
                     (6E,10E,14E)-3,7,11,15-tétraméthylhexadéca-1,6,10,14-tétraène-3-ol
                  
               
                      
                  
                  
                     7212-44-4
                  
                  
                     3,7,11-triméthyldodéca-1,6,10-triène-3-ol
                  
               
                     2905 29 90
                  
                  
                     2914-69-4
                  
                  
                     (S)-but-3-yne-2-ol
                  
               
                      
                  
                  
                     173200-56-1
                  
                  
                     (E)-6,6-diméthylhept-2-en-4-yne-1-ol
                  
               
                     2905 39 95
                  
                  
                     281214-27-5
                  
                  
                     (2R,3R)-2,3-diméthylbutane-1,4-diyl bis(4-méthylbenzènesulfonate)
                  
               
                     2905 49 00
                  
                  
                     1947-62-2
                  
                  
                     (2R,3R)-1,4-bis(mésyloxy)butane-2,3-diol
                  
               
                     2905 59 98
                  
                  
                     75-89-8
                  
                  
                     2,2,2-trifluoroéthanol
                  
               
                      
                  
                  
                     920-66-1
                  
                  
                     1,1,1,3,3,3-hexafluoropropane-2-ol
                  
               
                      
                  
                  
                     54322-20-2
                  
                  
                     4-chloro-1-hydroxybutane-1-sulfonate de sodium
                  
               
                      
                  
                  
                     57090-45-6
                  
                  
                     (R)-3-chloropropane-1,2-diol
                  
               
                      
                  
                  
                     60827-45-4
                  
                  
                     (2S)-3-chloropropane-1,2-diol
                  
               
                      
                  
                  
                     148043-73-6
                  
                  
                     4,4,5,5,5-pentafluoropentane-1-ol
                  
               
                      
                  
                  
                     441002-17-1
                  
                  
                     2-nitrobenzènesulfonate de 4-chlorobutyle
                  
               
                     2906 29 00
                  
                  
                     1570-95-2
                  
                  
                     2-phénylpropane-1,3-diol
                  
               
                      
                  
                  
                     104265-58-9
                  
                  
                     
                        p-toluènesulfonate de 2-[(1S,2R)-6-fluoro-2-hydroxy-1-isopropyl-1,2,3,4-tétrahydro-2-naphtyl]éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     127852-28-2
                  
                  
                     (1R)-1-[3,5-bis(trifluorométhyl)phényl]éthan-1-ol
                  
               
                      
                  
                  
                     167155-76-2
                  
                  
                     1,1-difluoro-1,1a,6,10b-tétrahydrodibenzo[a,e]cyclopropa[c][7]annulèn-6-ol
                  
               
                     2907 19 90
                  
                  
                     27673-48-9
                  
                  
                     5,8-dihydro-1-naphtol
                  
               
                     2907 29 00
                  
                  
                     700-13-0
                  
                  
                     2,3,5-triméthylhydroquinone
                  
               
                     2909 30 38
                  
                  
                     3259-03-8
                  
                  
                     1-(2-bromoéthoxy)-2-éthoxybenzène ou oxyde de 2-bromoéthyle et de 2-éthoxyphényl
                  
               
                      
                  
                  
                     5111-65-9
                  
                  
                     oxyde de 6-bromo-2-naphtyle et de méthyle
                  
               
                     2909 30 90
                  
                  
                     3383-72-0
                  
                  
                     oxyde de 2-chloroéthyle et de 4-nitrophényle
                  
               
                      
                  
                  
                     31264-51-4
                  
                  
                     oxyde de 3-chloropropyle et de 2,5-xylyle
                  
               
                      
                  
                  
                     92878-95-0
                  
                  
                     2-(3-chloropropoxy)-1-méthoxy-4-nitrobenzène
                  
               
                      
                  
                  
                     165254-21-7
                  
                  
                     1,2-bis{2-[2-(2-méthoxyéthoxy)éthoxy]éthoxy}-4,5-dinitrobenzène
                  
               
                      
                  
                  
                     461432-23-5
                  
                  
                     4-(5-bromo-2-chlorobenzyl)phényl éthyl éther
                  
               
                      
                  
                  
                     503070-57-3
                  
                  
                     2-({2-[(6-bromohexyl)oxy]éthoxy}méthyl)-1,3-dichlorobenzène
                  
               
                     2909 49 80
                  
                  
                     85309-91-7
                  
                  
                     2-[(2,6-dichlorobenzyl)oxy]éthanol
                  
               
                      
                  
                  
                     160969-03-9
                  
                  
                     méthanesulfonate de 2-[2-(2,2,2-trifluoroéthoxy)phénoxy]éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     170277-77-7
                  
                  
                     méthanesulfonate de (3S)-3-[2-(mésyloxy)éthoxy]-4-(trityloxy)butyle
                  
               
                      
                  
                  
                     185954-75-0
                  
                  
                     (3R)-3-méthoxydécan-1-ol
                  
               
                     2909 50 00
                  
                  
                     63659-16-5
                  
                  
                     4-[2-(cyclopropylméthoxy)éthyl]phénol
                  
               
                      
                  
                  
                     83682-27-3
                  
                  
                     2-hydroxy-1-(4-hydroxy-3-méthoxyphényl)propane-2-sulfonate de sodium
                  
               
                      
                  
                  
                     167145-13-3
                  
                  
                     2-[2-(3-méthoxyphényl)éthyl]phénol
                  
               
                     2910 20 00
                  
                  
                     15448-47-2
                  
                  
                     (2R)-2-méthyloxirane
                  
               
                     2910 30 00
                  
                  
                     51594-55-9
                  
                  
                     (R)-1-chloro-2,3-époxypropane
                  
               
                     2910 90 00
                  
                  
                     56718-70-8
                  
                  
                     oxyde de 2,3-époxypropyle et de 4-(2-méthoxyéthyl)phényle
                  
               
                      
                  
                  
                     62600-71-9
                  
                  
                     (2R)-2-(3-chlorophényl)oxirane
                  
               
                      
                  
                  
                     129940-50-7
                  
                  
                     (S)-[(trityloxy)méthyl]oxiranne
                  
               
                      
                  
                  
                     683276-64-4
                  
                  
                     4-nitrobenzènesulfonate de [(2R)-2-méthyloxiran-2-yl]méthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     702687-42-1
                  
                  
                     (2R)-2-[(5-bromo-2,3-difluorophénoxy)méthyl]oxirane
                  
               
                     2911 00 00
                  
                  
                     1132-95-2
                  
                  
                     1,1-diisopropoxycyclohexane
                  
               
                      
                  
                  
                     20627-73-0
                  
                  
                     alpha,alpha-diméthoxy-2-nitrotoluène
                  
               
                      
                  
                  
                     94158-44-8
                  
                  
                     1,1-diméthoxy-2-(2-méthoxyéthoxy)éthane
                  
               
                     2912 29 00
                  
                  
                     38849-09-1
                  
                  
                     3-(9,10-dihydro-9,10-éthanoanthracène-9-yl)acrylaldéhyde
                  
               
                     2912 49 00
                  
                  
                     1620-98-0
                  
                  
                     3,5-di-tert-butyl-4-hydroxybenzaldéhyde
                  
               
                      
                  
                  
                     2144-08-3
                  
                  
                     2,3,4-trihydroxybenzaldéhyde
                  
               
                      
                  
                  
                     3453-33-6
                  
                  
                     6-méthoxy-2-naphtaldéhyde
                  
               
                     2913 00 00
                  
                  
                     80565-30-6
                  
                  
                     4′-chlorobiphényl-4-carbaldéhyde
                  
               
                      
                  
                  
                     90035-34-0
                  
                  
                     4′-(trifluorométhyl)biphényl-4-carbaldéhyde
                  
               
                     2914 39 00
                  
                  
                     645-13-6
                  
                  
                     4-méthylvalérophénone
                  
               
                      
                  
                  
                     1210-35-1
                  
                  
                     10,11-dihydro-5H-dibenzo[a,d]cycloheptène-5-one
                  
               
                      
                  
                  
                     2222-33-5
                  
                  
                     5H-dibenzo[a,d]cycloheptène-5-one
                  
               
                     2914 40 90
                  
                  
                     80-75-1
                  
                  
                     11-alpha-hydroxyprégn-4-ène-3,20-dione
                  
               
                      
                  
                  
                     17752-16-8
                  
                  
                     (3β)-3-hydroxycholest-5-en-24-one
                  
               
                      
                  
                  
                     85700-75-0
                  
                  
                     11-alpha,17,21-trihydroxy-16-bêta-méthylprégna-1,4-diène-3,20-dione
                  
               
                     2914 50 00
                  
                  
                     104-20-1
                  
                  
                     4-(4-méthoxyphényl)butane-2-one
                  
               
                      
                  
                  
                     974-23-2
                  
                  
                     (3β,16α)-3-hydroxy-16,17-époxypregn-5-en-20-one
                  
               
                      
                  
                  
                     981-34-0
                  
                  
                     9-bêta,11-bêta-époxy-17-alpha,21-dihydroxy-16-bêta-méthylèneprégna-1,4-diène-3,20-dione
                  
               
                      
                  
                  
                     1078-19-9
                  
                  
                     6-méthoxy-1,2,3,4-tétrahydro-1-naphtone
                  
               
                      
                  
                  
                     2107-69-9
                  
                  
                     5,6-diméthoxyindane-1-one
                  
               
                      
                  
                  
                     4495-66-3
                  
                  
                     1-[4-(benzyloxy)phényl]propan-1-one
                  
               
                      
                  
                  
                     17720-60-4
                  
                  
                     1-(2,4-dihydroxyphényl)-2-(4-hydroxyphényl)éthan-1-one
                  
               
                      
                  
                  
                     24916-90-3
                  
                  
                     9-bêta,11-bêta-époxy-17,21-dihydroxy-16-alpha-méthylprégna-1,4-diène-3,20-dione
                  
               
                      
                  
                  
                     28315-93-7
                  
                  
                     5-hydroxy-1,2,3,4-tétrahydro-1-naphtone
                  
               
                      
                  
                  
                     82499-20-5
                  
                  
                     (1R)-1-hydroxy-1-(3-hydroxyphényl)acétone
                  
               
                     2914 70 00
                  
                  
                     534-07-6
                  
                  
                     1,3-dichloroacétone
                  
               
                      
                  
                  
                     2196-99-8
                  
                  
                     2-chloro-1-(4-méthoxyphényl)éthan-1-one
                  
               
                      
                  
                  
                     2350-46-1
                  
                  
                     1-(2,3-dichloro-4-hydroxyphényl)butan-1-one
                  
               
                      
                  
                  
                     3874-54-2
                  
                  
                     4-chloro-4′-fluorobutyrophénone
                  
               
                      
                  
                  
                     4252-78-2
                  
                  
                     2,2′,4′-trichloroacétophénone
                  
               
                      
                  
                  
                     10226-30-9
                  
                  
                     6-chlorohexane-2-one
                  
               
                      
                  
                  
                     13054-81-4
                  
                  
                     4-chloro-heptane-3,5-dione
                  
               
                      
                  
                  
                     26771-69-7
                  
                  
                     2-méthoxy-1-[4-(trifluorométhyl)phényl]éthan-1-one
                  
               
                      
                  
                  
                     43076-61-5
                  
                  
                     4′-tert-butyl-4-chlorobutyrophénone
                  
               
                      
                  
                  
                     43229-01-2
                  
                  
                     1-[4-(benzyloxy)-3-nitrophényl]-2-bromoéthan-1-one
                  
               
                      
                  
                  
                     62932-94-9
                  
                  
                     2-bromo-1-[4-hydroxy-3-(hydroxyméthyl)phényl]éthan-1-one
                  
               
                      
                  
                  
                     79560-19-3
                  
                  
                     4-(3,4-dichlorophényl)-3,4-dihydronaphtalène-1(2H)-one
                  
               
                      
                  
                  
                     83881-08-7
                  
                  
                     21-chloro-9-bêta,11-bêta-époxy-17-hydroxy-16-alpha-méthylprégna-1,4-diène-3,20-dione
                  
               
                      
                  
                  
                     124379-29-9
                  
                  
                     (4S)-4-(3,4-dichlorophényl)-3,4-dihydronaphthalène-1(2H)-one
                  
               
                      
                  
                  
                     135306-45-5
                  
                  
                     1-(3,5-difluorophényl)propan-1-one
                  
               
                      
                  
                  
                     150587-07-8
                  
                  
                     21-benzyloxy-9-alpha-fluoro-11-bêta,17-alpha-dihydroxy-16-alpha-méthylprégna-1,4-diène-3,20-dione
                  
               
                      
                  
                  
                     151265-34-8
                  
                  
                     21-chloro-16-alpha-méthylprégna-1,4,9(11)-triène-3,20-dione
                  
               
                      
                  
                  
                     153977-22-1
                  
                  
                     trans-2-chloro-3-[4-(4-chlorophényl)cyclohexyl]-1,4-naphtoquinone
                  
               
                      
                  
                  
                     162548-73-4
                  
                  
                     4,6-difluoroindan-1-one
                  
               
                      
                  
                  
                     190965-45-8
                  
                  
                     (2-bromo-5-propoxyphényl)(2-hydroxy-4-méthoxyphényl)méthanone
                  
               
                     2915 39 00
                  
                  
                     910-99-6
                  
                  
                     acétate de 17-alpha-hydroxy-16-bêta-méthyl-3,20-dioxoprégna-1,4,9(11)-triène-21-yle
                  
               
                      
                  
                  
                     979-02-2
                  
                  
                     acétate de 20-oxoprégna-5,16-diène-3-bêta-yle
                  
               
                      
                  
                  
                     2243-35-8
                  
                  
                     acétate de 2-oxo-2-phényléthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     10106-41-9
                  
                  
                     acétate de 17-hydroxy-16-alpha-méthyl-3,20-dioxoprégna-1,4,9(11)-triène-21-yle
                  
               
                      
                  
                  
                     24085-06-1
                  
                  
                     acétate de 2-acétoxy-5-acétylbenzyle
                  
               
                      
                  
                  
                     24510-54-1
                  
                  
                     acétate de 17-alpha-hydroxy-16-alpha-méthyl-3,20-dioxoprégna-1,4-diène-21-yle
                  
               
                      
                  
                  
                     24510-55-2
                  
                  
                     acétate de 17-alpha-hydroxy-16-bêta-méthyl-3,20-dioxoprégna-1,4-diène-21-yle
                  
               
                      
                  
                  
                     37413-91-5
                  
                  
                     acétate de 3,20-dioxoprégna-1,4,9(11),16-tétraène-21-yle
                  
               
                      
                  
                  
                     60176-77-4
                  
                  
                     acétate de (1S,4R)-4-hydroxycyclopent-2-en-1-yle
                  
               
                      
                  
                  
                     127047-77-2
                  
                  
                     acétate de 2-(acétoxyméthyl)-4-iodobutyle
                  
               
                      
                  
                  
                     131266-10-9
                  
                  
                     acétate de 2-(acétoxyméthyl)-4-(benzyloxy)butyle
                  
               
                     2915 50 00
                  
                  
                     158894-67-8
                  
                  
                     propionate de 1-bromo-2-méthylpropyle
                  
               
                     2915 60 90
                  
                  
                     53064-79-2
                  
                  
                     pivalate d’iodométhyle
                  
               
                     2915 90 70
                  
                  
                     638-41-5
                  
                  
                     chloroformiate de pentyle
                  
               
                      
                  
                  
                     1069-66-5
                  
                  
                     2-propylpentanoate de sodium
                  
               
                      
                  
                  
                     7693-41-6
                  
                  
                     chloroformate de 4-méthoxyphényle
                  
               
                      
                  
                  
                     18997-19-8
                  
                  
                     pivalate de chlorométhyle
                  
               
                      
                  
                  
                     22328-90-1
                  
                  
                     acide (3R)-3-méthylhexanoïque
                  
               
                     2916 20 00
                  
                  
                     3721-95-7
                  
                  
                     acide cyclobutanecarboxylique
                  
               
                      
                  
                  
                     7077-05-6
                  
                  
                     acide trans-4-(propan-2-yl)cyclohexanecarboxylique
                  
               
                      
                  
                  
                     122665-97-8
                  
                  
                     acide 4,4-difluorocyclohexane-1-carboxylique
                  
               
                      
                  
                  
                     211515-46-7
                  
                  
                     chlorure de 1-(2-éthylbutyl)cyclohexanecarbonyle
                  
               
                      
                  
                  
                     381209-09-2
                  
                  
                     acide 1-(2-éthylbutyl)cyclohexanecarboxylique
                  
               
                     2916 31 00
                  
                  
                     132294-16-7
                  
                  
                     (2S,3S)-2,3-bis(benzoyloxyméthyl)cyclobutanone
                  
               
                      
                  
                  
                     132294-17-8
                  
                  
                     (1S,2S,3S)-2,3-bis(benzoyloxyméthyl)cyclobutanol
                  
               
                     2916 39 90
                  
                  
                     1716-12-7
                  
                  
                     4-phénylbutanoate de sodium
                  
               
                      
                  
                  
                     2417-72-3
                  
                  
                     4-(bromométhyl)benzoate de méthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     2444-36-2
                  
                  
                     acide (2-chlorophényl)acétique
                  
               
                      
                  
                  
                     2901-13-5
                  
                  
                     2-méthyl-2-phénylpropanoate d'éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     4276-85-1
                  
                  
                     acide 2-(2,4,6-triisopropylphényl)acétique
                  
               
                      
                  
                  
                     17625-03-5
                  
                  
                     hydrogéno-3- sulfonatobenzoate de sodium
                  
               
                      
                  
                  
                     21900-39-0
                  
                  
                     chlorure de 5-fluoro-2-méthylbenzoyle
                  
               
                      
                  
                  
                     29270-30-2
                  
                  
                     acide 2-bromo-2-(2-chlorophényl)acétique
                  
               
                      
                  
                  
                     37742-98-6
                  
                  
                     acide 4-bromo-2,2-diphénylbutyrique
                  
               
                      
                  
                  
                     49708-81-8
                  
                  
                     acide trans-4-(p-chlorophényl)cyclohexanecarboxylique
                  
               
                      
                  
                  
                     55332-37-1
                  
                  
                     acide (S)-2-(4-fluorophényl)-3-méthylbutyrique
                  
               
                      
                  
                  
                     110877-64-0
                  
                  
                     acide 2-chloro-4,5-difluorobenzoïque
                  
               
                      
                  
                  
                     114772-40-6
                  
                  
                     4′-(bromométhyl)biphényl-2-carboxylate de tert-butyle
                  
               
                      
                  
                  
                     119916-27-7
                  
                  
                     acide 4,6-dibromo-3-fluoro-o-toluique
                  
               
                     2917 19 10
                  
                  
                     0-00-0
                  
                  
                     bis(malonate de 4-nitrobenzyle) de magnésium, dihydrate
                  
               
                     2917 19 80
                  
                  
                     76-72-2
                  
                  
                     éthyl(pentan-2-yl)propanedioate de diéthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     6065-63-0
                  
                  
                     dipropylmalonate de diéthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     28868-76-0
                  
                  
                     chloromalonate de diméthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     48059-97-8
                  
                  
                     acide (E)-oct-4-ène-1,8-dioïque
                  
               
                      
                  
                  
                     71170-82-6
                  
                  
                     3-bromopropane-1,1,1-tricarboxylate de triéthyle
                  
               
                     2917 39 95
                  
                  
                     21601-78-5
                  
                  
                     hydrogénophénylmalonate de phényle
                  
               
                      
                  
                  
                     27932-00-9
                  
                  
                     hydrogénophénylmalonate d'indane-5-yle
                  
               
                     2918 13 00
                  
                  
                     2743-38-6
                  
                  
                     acide dibenzoyl-L-tartrique
                  
               
                     2918 16 00
                  
                  
                     11116-97-5
                  
                  
                     gluconate lactate de calcium
                  
               
                     2918 19 98
                  
                  
                     138-59-0
                  
                  
                     acide (3R,4S,5R)-3,4,5-trihydroxycyclohex-1-ène-1-carboxylique
                  
               
                      
                  
                  
                     611-71-2
                  
                  
                     acide D-mandélique
                  
               
                      
                  
                  
                     774-40-3
                  
                  
                     
                        DL-mandélate d'éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     3976-69-0
                  
                  
                     (R)-3-hydroxybutyrate de méthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     4335-77-7
                  
                  
                     acide cyclohexyl(hydroxy)phénylacétique
                  
               
                      
                  
                  
                     20585-34-6
                  
                  
                     acide (2S)-cyclohexyl(hydroxy)phénylacétique
                  
               
                      
                  
                  
                     29169-64-0
                  
                  
                     formiate de (R)-alpha-(chlorocarbonyl)benzyle
                  
               
                      
                  
                  
                     36394-75-9
                  
                  
                     acétate de (S)-alpha-chloroformyléthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     52950-18-2
                  
                  
                     acide (2R)-(2-chlorophényl)hydroxyacétique
                  
               
                      
                  
                  
                     56188-04-6
                  
                  
                     acide {(1R,3R,5S)-3,5-dihydroxy-2-[(E)-(3S)-3-hydroxyoct-1-ényl]cyclopentyl}acétique
                  
               
                      
                  
                  
                     77550-67-5
                  
                  
                     (3R,5R)-7-{(1S,2S,6R,8S,8aR)-1,2,6,7,8,8a-hexahydro-2,6-diméthyl-8-[(2S)-2-méthylbutyryloxy]-1-naphtyl}-3,5-dihydroxyheptanoate d'ammonium
                  
               
                      
                  
                  
                     90315-82-5
                  
                  
                     (R)-2-hydroxy-4-phénylbutyrate d'éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     111969-64-3
                  
                  
                     (1R,2S,5R)-2-isopropyl-5-méthylcyclohexyle dihydroxyacétate ou glyoxylate de thymol
                  
               
                      
                  
                  
                     139893-43-9
                  
                  
                     (3R,5R)-7-[(1S,2S,6R,8S,8aR)-8-(2,2-diméthylbutyryloxy)-1,2,6,7,8,8a-hexahydro-2,6-diméthyl-1-naphtyl]-3,5-dihydroxyheptanoate d'ammonium
                  
               
                      
                  
                  
                     157604-22-3
                  
                  
                     (2S,3R)-2-hydroxy-3-isobutylsuccinate de disodium
                  
               
                     2918 29 00
                  
                  
                     3943-89-3
                  
                  
                     3,4-dihydroxybenzoate d'éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     167678-46-8
                  
                  
                     acétate de 3-chloroformyl-o-tolyle
                  
               
                      
                  
                  
                     168899-58-9
                  
                  
                     acide 3-acétoxy-o-toluique
                  
               
                      
                  
                  
                     376592-58-4
                  
                  
                     acide 5′-chloro-2′-hydroxy-3′-nitrobiphényl-3-carboxylique
                  
               
                     2918 30 00
                  
                  
                     302-97-6
                  
                  
                     acide 3-oxoandrost-4-ène-17-bêta-carboxylique
                  
               
                      
                  
                  
                     1944-63-4
                  
                  
                     acide 3-[(3aS,4S,7aS)-7a-méthyl-1,5-dioxooctahydro-1H-indène-4-yl]propionique
                  
               
                      
                  
                  
                     22161-86-0
                  
                  
                     acide (RS)-2-(3-benzoylphényl)propionique
                  
               
                      
                  
                  
                     39562-16-8
                  
                  
                     (E)-2-(3-nitrobenzylidène)-3-oxobutanoate d'éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     39562-17-9
                  
                  
                     2-(3-nitrobenzylidène)-3-oxobutyrate de méthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     39562-22-6
                  
                  
                     2-méthoxyéthyle (E)-2-(3-nitrobenzylidène)-3-oxobutanoate
                  
               
                      
                  
                  
                     39562-27-1
                  
                  
                     (2E)-2-(2-nitrobenzylidène)-3-oxobutanoate de méthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     56105-81-8
                  
                  
                     acide (R)-2-(3-benzoylphényl)propionique
                  
               
                      
                  
                  
                     64920-29-2
                  
                  
                     2-oxo-4-phénylbutyrate d'éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     78834-75-0
                  
                  
                     7-chloro-2-oxoheptanoate d'éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     121873-00-5
                  
                  
                     3-(2-chloro-4,5-difluorophényl)-3-hydroxyacrylate d'éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     134176-18-4
                  
                  
                     2-oxobicyclo[3.1.0]hexane-6-carboxylate d'éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     149437-76-3
                  
                  
                     acide 5-(4-fluorophényl)-5-oxopentanoïque
                  
               
                     2918 99 90
                  
                  
                     87-13-8
                  
                  
                     éthoxyméthylènemalonate de diéthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     1217-67-0
                  
                  
                     acide (4-butyryl-2,3-dichlorophénoxy)acétique
                  
               
                      
                  
                  
                     4651-67-6
                  
                  
                     acide (3α,5ß)-3-hydroxy-7-oxo-5-béta-cholan-24-oïque
                  
               
                      
                  
                  
                     13335-71-2
                  
                  
                     acide (2,6-diméthylphénoxy)acétique
                  
               
                      
                  
                  
                     23981-80-8
                  
                  
                     acide (RS)-2-(6-méthoxy-2-naphtyl)propionique
                  
               
                      
                  
                  
                     28416-82-2
                  
                  
                     acide 6-alpha,9-difluoro-11-bêta,17-alpha-dihydroxy-16-alpha-méthyl-3-oxoandrosta-1,4-diène-17-bêta-carboxylique
                  
               
                      
                  
                  
                     29754-58-3
                  
                  
                     5-glyoxyloylsalicylate de méthyle, hydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     30131-16-9
                  
                  
                     acide 4-(4-phénylbutoxy)benzoïque
                  
               
                      
                  
                  
                     33924-48-0
                  
                  
                     5-chloro-o-anisate de méthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     35480-52-5
                  
                  
                     acide 2,5-bis(2,2,2-trifluoroéthoxy)benzoïque
                  
               
                      
                  
                  
                     40098-26-8
                  
                  
                     7-[(3RS)-3-hydroxy-5-oxocyclopent-1-ényl]heptanoate de méthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     52179-28-9
                  
                  
                     2-[4-(2,2-dichlorocyclopropyl)phénoxy]-2-méthylpropanoate d’éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     70264-94-7
                  
                  
                     4-(bromométhyl)-m-anisate de méthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     100181-71-3
                  
                  
                     3,4-époxybutyrate d'isobutyle
                  
               
                      
                  
                  
                     105560-93-8
                  
                  
                     (2R,3S)-2,3-époxy-3-(4-méthoxyphényl)propionate de méthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     150726-89-9
                  
                  
                     (2-méthoxyphénoxy)malonate de diméthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     204254-96-6
                  
                  
                     (1S,5R,6S)-5-(1-éthylpropoxy)-7-oxabicyclo[4.1.0]hept-3-ène-3-carboxylate d'éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     530141-60-7
                  
                  
                     3-(5-{[4-(cyclopentyloxy)-2-hydroxyphényl]carbonyl}-2-hydroxyphényl)propanoate de méthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     709031-28-7
                  
                  
                     acide (3-hydroxytricyclo[3.3.1.1(3,7)]déc-1-yl)(oxo)acétique
                  
               
                     2920 90 10
                  
                  
                     16606-55-6
                  
                  
                     carbonate de (R)-propylène
                  
               
                      
                  
                  
                     35180-01-9
                  
                  
                     carbonate de chlorométhyle et d'isopropyle
                  
               
                      
                  
                  
                     80841-78-7
                  
                  
                     4-(chlorométhyl)-5-méthyl-1,3-dioxol-2-one
                  
               
                      
                  
                  
                     91526-18-0
                  
                  
                     4-(hydroxyméthyl)-5-méthyl-1,3-dioxol-2-one
                  
               
                      
                  
                  
                     208338-09-4
                  
                  
                     2,2-dioxyde de (4R,5R)-4,5-bis(mésyloxyméthyl)-1,3,2-dioxathiolane
                  
               
                     2920 90 85
                  
                  
                     55-91-4
                  
                  
                     phosphorofluoridate de diisopropyle
                  
               
                      
                  
                  
                     89729-09-9
                  
                  
                     5,7-dioxa-6-thiaspiro[2.5]octane 6-oxyde
                  
               
                     2921 19 60
                  
                  
                     4261-68-1
                  
                  
                     (2-chloroéthyl)diisopropylamine, chlorhydrate
                  
               
                     2921 19 99
                  
                  
                     5407-04-5
                  
                  
                     chlorure de 3-chloropropyldiméthylammonium
                  
               
                     2921 29 00
                  
                  
                     100-36-7
                  
                  
                     2-aminoéthyldiéthylamine
                  
               
                      
                  
                  
                     156886-85-0
                  
                  
                     
                        N,N′-bis[3-(éthylamino)propyl]propane-1,3-diamine, tétrachlorhydrate
                  
               
                     2921 30 10
                  
                  
                     167944-94-7
                  
                  
                     1-[(S)-2-(tert-butoxycarbonyl)-3-(2-méthoxyéthoxy)propyl]cyclopentanecarboxylate de cyclohexylammonium
                  
               
                     2921 42 00
                  
                  
                     671-89-6
                  
                  
                     dichlorure de 4-amino-6-chlorobenzène-1,3-disulfonyle
                  
               
                     2921 43 00
                  
                  
                     393-11-3
                  
                  
                     alpha,alpha,alpha-trifluoro-4-nitro-m-toluidine
                  
               
                     2921 49 00
                  
                  
                     89-97-4
                  
                  
                     2-chlorobenzylamine
                  
               
                      
                  
                  
                     103-67-3
                  
                  
                     benzyl(méthyl)amine
                  
               
                      
                  
                  
                     328-93-8
                  
                  
                     alpha,alpha,alpha,alpha′,alpha′,alpha′-hexafluoro-2,5-xylidine
                  
               
                      
                  
                  
                     1614-57-9
                  
                  
                     chlorure de 3-(5H-dibenzo[a,d]cycloheptène-5-ylpropyl)diméthylammonium
                  
               
                      
                  
                  
                     3789-59-1
                  
                  
                     (1S)-1-phénylpropan-1-amine
                  
               
                      
                  
                  
                     54396-44-0
                  
                  
                     alpha′,alpha′,alpha′-trifluoro-2,3-xylidine
                  
               
                      
                  
                  
                     69385-30-4
                  
                  
                     2,6-difluorobenzylamine
                  
               
                      
                  
                  
                     79617-99-5
                  
                  
                     chlorure de trans-(±)-4-(3,4-dichlorophényl)-1,2,3,4-tétrahydro-1-naphtyl(méthyl)ammonium
                  
               
                      
                  
                  
                     81972-27-2
                  
                  
                     3-(trichlorovinyl)aniline, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     84467-54-9
                  
                  
                     1-[1-(4-chlorophényl)cyclobutyl]-3-méthylbutan-1-amine
                  
               
                      
                  
                  
                     107195-00-6
                  
                  
                     triéthylaniline
                  
               
                      
                  
                  
                     129140-12-1
                  
                  
                     1-éthyl-1,4-diphénylbut-3-énylamine
                  
               
                      
                  
                  
                     132173-07-0
                  
                  
                     (Z)-N-[3-(3-chloro-4-cyclohexylphényl)prop-2-ényl]-N-éthylcyclohexylamine, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     166943-39-1
                  
                  
                     méthyl(4′-nitrophénéthyl)amine, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     259729-93-6
                  
                  
                     (1R)-1-[1-(4-chlorophényl)cyclobutyl]-3-méthylbutan-1-amine D-tartarate (1:1)
                  
               
                      
                  
                  
                     334477-60-0
                  
                  
                     (1R)-1-[3,5-bis(trifluorométhyl)phényl]-N-méthyléthanamine
                  
               
                      
                  
                  
                     376608-71-8
                  
                  
                     (2R)-hydroxy(phényl)éthanoate de (1R,2S)-2-(3,4-difluorophényl)cyclopropanaminium
                  
               
                      
                  
                  
                     389056-74-0
                  
                  
                     (1S)-1-[1-(4-chlorophényl)cyclobutyl]-3-méthylbutan-1-amine D-tartarate (1:1)
                  
               
                      
                  
                  
                     945717-05-5
                  
                  
                     chlorhydrate de 2-(4-chloro-3-éthylphényl)éthanamine
                  
               
                      
                  
                  
                     945717-43-1
                  
                  
                     N-(4-tert-butylbenzyl)-2-(4-chloro-3-éthylphényl)éthanamine
                  
               
                      
                  
                  
                     1034457-07-2
                  
                  
                     chlorhydrate de 2-(2,3-dihydro-1H-inden-2-yl)propan-2-amine
                  
               
                     2921 59 90
                  
                  
                     122-75-8
                  
                  
                     di(acétate) de N,N′-dibenzyléthylènediammonium
                  
               
                      
                  
                  
                     140-28-3
                  
                  
                     
                        N,N′-dibenzyléthane-1,2-diamine
                  
               
                      
                  
                  
                     150812-21-8
                  
                  
                     N4-[(4-fluorophényl)méthyl]-2-nitro-1,4-benzènediamine
                  
               
                     2922 19 85
                  
                  
                     0-00-0
                  
                  
                     chlorhydrate de [2-(chlorométhyl)-4-(dibenzylamino)phényl]méthanol
                  
               
                      
                  
                  
                     0-00-0
                  
                  
                     (S)-2-(2-amino-5-chlorophényl)-4-cyclopropyl-1,1,1-trifluorobut-3-yne-2-ol
                  
               
                      
                  
                  
                     133-51-7
                  
                  
                     acide antimonique – 1-déoxy-1-(méthylamino)-D-glucitol (1:1)
                  
               
                      
                  
                  
                     534-03-2
                  
                  
                     2-aminopropane-1,3-diol
                  
               
                      
                  
                  
                     1159-03-1
                  
                  
                     5-(3-diméthylaminopropyl)-10,11-dihydrodibenzo[a,d]cycloheptène-5-ol
                  
               
                      
                  
                  
                     23323-37-7
                  
                  
                     1-désoxy-1-(octylamino)-D-glucitol
                  
               
                      
                  
                  
                     35320-23-1
                  
                  
                     (2R)-2-aminopropan-1-ol
                  
               
                      
                  
                  
                     38345-66-3
                  
                  
                     (2S,3R)-4-diméthylamino-3-méthyl-1,2-diphénylbutane-2-ol
                  
               
                      
                  
                  
                     39068-94-5
                  
                  
                     2-(diméthylamino)-2-phénylbutan-1-ol
                  
               
                      
                  
                  
                     42142-52-9
                  
                  
                     3-(méthylamino)-1-phénylpropan-1-ol
                  
               
                      
                  
                  
                     54527-65-0
                  
                  
                     acétoacétate de 2-[benzyl(méthyl)amino]éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     56796-66-8
                  
                  
                     4-(benzyloxy)-α1-[(tert-butylamino)méthyl]benzène-1,3-diméthanol
                  
               
                      
                  
                  
                     68047-07-4
                  
                  
                     4′-[2-(diméthylamino)éthoxy]-2-phénylbutyrophénone
                  
               
                      
                  
                  
                     83647-29-4
                  
                  
                     3-{(Z)-1-[4-(2-diméthylaminoéthoxy)phényl]-2-phénylbut-1-ényl}phénol
                  
               
                      
                  
                  
                     114247-09-5
                  
                  
                     (3R)-N-méthyl-3-phényl-3-[4-(trifluorométhyl)phénoxy]propan-1-amine, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     115287-37-1
                  
                  
                     
                        N-méthyl-N-(4-nitrophénéthyl)-2-(4-nitrophénoxy)éthan-1-amine
                  
               
                      
                  
                  
                     126456-43-7
                  
                  
                     (1S,2R)-1-aminoindane-2-ol
                  
               
                      
                  
                  
                     151807-53-3
                  
                  
                     (1RS,2RS,3SR)-2,3-bis(benzoyloxyméthyl)cyclobutylamine
                  
               
                      
                  
                  
                     151851-75-1
                  
                  
                     (R)-2-amino-2-éthylhexane-1-ol
                  
               
                      
                  
                  
                     168960-19-8
                  
                  
                     ((1S,4R)-4-aminocyclopent-2-en-1-yl)méthanol, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     214353-17-0
                  
                  
                     1-(2-amino-5-chlorophényl)-2,2,2-trifluoroéthane-1,1-diol, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     467426-34-2
                  
                  
                     (2S)-2-(2-amino-5-chlorophényl)-4-cyclopropyl-1,1,1-trifluorobut-3-yn-2-ol méthanesulfonate (1:1.5)
                  
               
                      
                  
                  
                     702686-97-3
                  
                  
                     chlorhydrate de 3-(3-{[(2R)-3-{[1-(2,3-dihydro-1H-inden-2-yl)-2-méthylpropan-2-yl]amino}-2-hydroxypropyl]oxy}-4,5-difluorophényl)propanoate, d’éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     1035455-87-8
                  
                  
                     chlorhydrate de (2E)-3-(3-{[(2R)-3-{[1-(2,3-dihydro-1H-inden-2-yl)-2-méthylpropan-2-yl]amino}-2-hydroxypropyl]oxy}-4,5-difluorophényl)prop-2-énoate d’éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     1035455-90-3
                  
                  
                     chlorhydrate de (2R)-1-(5-bromo-2,3-difluorophénoxy)-3-{[1-(2,3-dihydro-1H-inden-2-yl)-2-méthylpropan-2-yl]amino}propan-2-ol
                  
               
                     2922 29 00
                  
                  
                     120-20-7
                  
                  
                     3,4-diméthoxyphénéthylamine
                  
               
                      
                  
                  
                     20059-73-8
                  
                  
                     2-[4-(aminométhyl)phénoxy]-N,N-diméthyléthanamine
                  
               
                      
                  
                  
                     55174-61-3
                  
                  
                     3,4-diméthoxy-bêta-méthylphénéthylamine
                  
               
                      
                  
                  
                     115256-13-8
                  
                  
                     4-(1-{[2-(4-aminophénoxy)éthyl] méthylamino}éthyl)aniline
                  
               
                      
                  
                  
                     188690-84-8
                  
                  
                     acide (2S)-hydroxy(phényl)acétique-(2R)-N-benzyl-1-(4-méthoxyphényl)propan-2-amine (1:1) (sel)
                  
               
                      
                  
                  
                     202197-26-0
                  
                  
                     3-chloro-4-[(3-fluorobenzyl)oxy]aniline
                  
               
                     2922 39 00
                  
                  
                     784-38-3
                  
                  
                     2-amino-5-chloro-2′-fluorobenzophénone
                  
               
                      
                  
                  
                     2011-66-7
                  
                  
                     2-amino-2′-chloro-5-nitrobenzophénone
                  
               
                      
                  
                  
                     2958-36-3
                  
                  
                     2-amino-2′,5-dichlorobenzophénone
                  
               
                      
                  
                  
                     14189-82-3
                  
                  
                     (2E)-3-(N-méthylanilino)acrylaldéhyde
                  
               
                      
                  
                  
                     156732-13-7
                  
                  
                     (S)-5-amino-2-(dibenzylamino)-1,6-diphénylhex-4-ène-3-one
                  
               
                     2922 41 00
                  
                  
                     113403-10-4
                  
                  
                     dexibuprofène lysine (DCIM)
                  
               
                     2922 49 85
                  
                  
                     56-12-2
                  
                  
                     acide 4-aminobutyrique
                  
               
                      
                  
                  
                     875-74-1
                  
                  
                     
                        D-alpha-phénylglycine
                  
               
                      
                  
                  
                     949-99-5
                  
                  
                     3-(4-nitrophényl)-L-alanine
                  
               
                      
                  
                  
                     961-69-3
                  
                  
                     (R)-N-(3-éthoxy-1-méthyl-3-oxoprop-1-ényl)-2-phénylglycine de potassium
                  
               
                      
                  
                  
                     1118-89-4
                  
                  
                     
                        L-glutamate de diéthyle, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     13291-96-8
                  
                  
                     (R)-N-(3-méthoxy-1-méthyl-3-oxoprop-1-ényl)-2-phénylglycinate de sodium
                  
               
                      
                  
                  
                     14205-39-1
                  
                  
                     3-aminocrotonate de méthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     20763-30-8
                  
                  
                     2-cyclohexa-1,4-diénylglycine
                  
               
                      
                  
                  
                     26774-89-0
                  
                  
                     2-(cyclohexa-1,4-diène-1-yl)-2-[((E)-1-méthoxy-1-oxobut-2-en-2-yl)amino]acétate de sodium
                  
               
                      
                  
                  
                     34582-65-5
                  
                  
                     (R)-N-(3-méthoxy-1-méthyl-3-oxoprop-1-ényl)-2-phénylglycinate de potassium
                  
               
                      
                  
                  
                     35453-19-1
                  
                  
                     acide 5-amino-2,4,6-triiodoisophtalique
                  
               
                      
                  
                  
                     37441-29-5
                  
                  
                     dichlorure de 5-amino-2,4,6-triiodoisophtaloyle
                  
               
                      
                  
                  
                     39068-93-4
                  
                  
                     2-(diméthylamino)-2-phénylbutanoate de méthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     39878-87-0
                  
                  
                     chlorure de (-)-alpha-(chloroformyl)benzylammonium
                  
               
                      
                  
                  
                     42854-62-6
                  
                  
                     
                        L-alaninate de benzyle-acide p-toluènesulfonique (1:1)
                  
               
                      
                  
                  
                     54527-73-0
                  
                  
                     3-aminobut-2-énoate de 2-(N-méthylbenzylamino)éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     67299-45-0
                  
                  
                     tosylate de cis-4-(benzyloxycarbonyl)cyclohexylammonium
                  
               
                      
                  
                  
                     81677-60-3
                  
                  
                     (4-nitrophényl)-L-alaninate de méthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     82717-96-2
                  
                  
                     (S,S)-N-(1-éthoxycarbonyl-3-phénylpropyl)alanine
                  
               
                      
                  
                  
                     82834-12-6
                  
                  
                     N-[(2S)-1-éthoxy-1-oxopentane-2-yl]-L-alanine
                  
               
                      
                  
                  
                     94133-84-3
                  
                  
                     2-amino-2-phénylbutanoate de sodium
                  
               
                      
                  
                  
                     119916-05-1
                  
                  
                     3-amino-4,6-dibromo-o-toluate de méthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     128013-69-4
                  
                  
                     acide 3-(aminométhyl)-5-méthylhexanoïque
                  
               
                      
                  
                  
                     143785-86-8
                  
                  
                     acide 4-(1-aminocyclopropyl)-2,3,5-trifluorobenzoïque
                  
               
                      
                  
                  
                     154772-45-9
                  
                  
                     (S)-3-aminopent-4-ynoate d'éthyle, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     168619-25-8
                  
                  
                     3′-aminobiphényl-3-carboxylate de méthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     209216-09-1
                  
                  
                     acide 2-aminobicyclo[3.1.0]hexane-2,6-dicarboxylique, hydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     223445-75-8
                  
                  
                     acide [(3S,4S)-1-(aminométhyl)-3,4-diméthylcyclopentyl]acétique
                  
               
                      
                  
                  
                     610300-00-0
                  
                  
                     chlorhydrate d’acide (3S,5R)-3-amino-5-méthyloctanoïque
                  
               
                      
                  
                  
                     610300-07-7
                  
                  
                     acide (3S,5R)-3-amino-5-méthyloctanoïque
                  
               
                      
                  
                  
                     848133-35-7
                  
                  
                     chlorhydrate d’acide (2E)-4-(diméthylamino)but-2-énoïque
                  
               
                      
                  
                  
                     848949-85-9
                  
                  
                     4-fluoro-L-leucine–hydrogénosulfate d’éthyle (1:1)
                  
               
                     2922 50 00
                  
                  
                     0-00-0
                  
                  
                     2-(2-chloro-4,5-difluorobenzoyl)-3-(2,4-difluoroanilino)acrylate d'éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     0-00-0
                  
                  
                     
                        N-(benzyloxycarbonyl)valyl-D-alloisoleucylthréonylnorvalinate de méthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     7206-70-4
                  
                  
                     acide 4-amino-5-chloro-2-méthoxybenzoïque
                  
               
                      
                  
                  
                     16589-24-5
                  
                  
                     4-[1-hydroxy-2-(méthylamino)éthyl]phénol-acide L-tartrique (2:1)
                  
               
                      
                  
                  
                     22818-40-2
                  
                  
                     
                        D-2-(4-hydroxyphényl)glycine
                  
               
                      
                  
                  
                     24085-03-8
                  
                  
                     2-[benzyl(tert-butyl)amino]-1-(alpha,4-dihydroxy-m-tolyl)éthanol
                  
               
                      
                  
                  
                     24085-08-3
                  
                  
                     chlorure de benzyl(tert-butyl)(4-hydroxy-3-hydroxyméthyl-4-oxophénéthyl)ammonium
                  
               
                      
                  
                  
                     26787-84-8
                  
                  
                     (R)-2-(4-hydroxyphényl)-N-(3-méthoxy-1-méthyl-3-oxoprop-1-ényl)glycinate de sodium
                  
               
                      
                  
                  
                     35205-50-6
                  
                  
                     4′-benzyloxy-2-[(1-méthyl-2-phénoxyéthyl)amino]propiophénone, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     50293-90-8
                  
                  
                     4-[(1R)-2-(tert-butylamino)-1-hydroxyéthyl]-2-(hydroxyméthyl)phénol, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     59338-84-0
                  
                  
                     4-amino-5-nitro-o-anisate de méthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     62023-62-5
                  
                  
                     acide (2S,3S)-3-amino-2-hydroxy-4-phénylbutanoïque
                  
               
                      
                  
                  
                     69416-61-1
                  
                  
                     (R)-2-(4-hydroxyphényl)-N-(3-méthoxy-1-méthyl-3-oxoprop-1-ényl)glycinate de potassium
                  
               
                      
                  
                  
                     71786-67-9
                  
                  
                     2-[benzyl(méthyl)amino]-1-(3-hydroxyphényl)éthan-1-one, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     79814-47-4
                  
                  
                     (2S,3R)-3-amino-2-[(S)-(1-hydroxyéthyl)]hydrogénoglutarate de méthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     90005-55-3
                  
                  
                     3′-amino-2′-hydroxyacétophénone, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     96072-82-1
                  
                  
                     1-[4-(benzyloxy)phényl]-2-[(4-phénylbutan-2-yl)amino]propan-1-one
                  
               
                      
                  
                  
                     121524-09-2
                  
                  
                     ((7S)-7-{[(2R)-2-(3-chlorophényl)-2-hydroxyéthyl]amino}-5,6,7,8-tétrahydro-2-naphtyloxy)acétate d'éthyle, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     174607-68-2
                  
                  
                     (1R)-1-[4-(benzyloxy)-3-(hydroxyméthyl)phényl]-2-(tert-butylamino)éthan-1-ol
                  
               
                      
                  
                  
                     196810-09-0
                  
                  
                     méthyle N-(2-benzoylphényl)-L-tyrosinate
                  
               
                      
                  
                  
                     503070-58-4
                  
                  
                     acide triphénylacétique–4-{(1R)-2-[(6-{2-[(2,6-dichlorobenzyl)oxy]éthoxy}hexyl)amino]-1-hydroxyéthyl}-2-(hydroxyméthyl)phénol (1:1)
                  
               
                     2923 20 00
                  
                  
                     4235-95-4
                  
                  
                     1,2-dioleoyl-sn-glycéro-3-phosphocholine
                  
               
                      
                  
                  
                     77286-66-9
                  
                  
                     2-O-méthyl-1-O-octadecyl-sn-glycéro-3-phosphocholine
                  
               
                     2924 19 00
                  
                  
                     590-63-6
                  
                  
                     chlorure de 2-carbamoyloxypropyltriméthylammonium
                  
               
                      
                  
                  
                     5422-34-4
                  
                  
                     
                        N-(2-hydroxyéthyl)lactamide
                  
               
                      
                  
                  
                     5794-13-8
                  
                  
                     
                        L-asparagine, hydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     7355-58-0
                  
                  
                     N-(2-chloroéthyl)acétamide
                  
               
                      
                  
                  
                     62009-47-6
                  
                  
                     2-aminomalonamide
                  
               
                      
                  
                  
                     89182-60-5
                  
                  
                     1-déoxy-1-formamidohexitol
                  
               
                      
                  
                  
                     90303-36-9
                  
                  
                     
                        N-[N-(tert-butoxycarbonyl)-L-alanyl]-L-alanine, hydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     116833-20-6
                  
                  
                     2-(éthylméthylamino)acétamide
                  
               
                      
                  
                  
                     125496-24-4
                  
                  
                     acide (S)-3-formamido-2-formyloxypropionique
                  
               
                      
                  
                  
                     153758-31-7
                  
                  
                     (2S)-2-amino-3-hydroxy-N-pentylpropionamide-acide oxalique (1:1)
                  
               
                      
                  
                  
                     162537-11-3
                  
                  
                     
                        N-(méthoxycarbonyl)-3-méthyl-L-valine
                  
               
                      
                  
                  
                     186193-10-2
                  
                  
                     acide (2S)-2-{[3-(tert-butoxycarbonyl)-2,2-diméthylpropanoyl]oxy}-4-méthylpentanoïque
                  
               
                      
                  
                  
                     228706-30-7
                  
                  
                     1,2-dioleoyl-sn-glycéro-3-phospho[N-(4-carboxybutanoyl)éthanolamine]
                  
               
                     2924 29 98
                  
                  
                     0-00-0
                  
                  
                     2-chloro-N-[2-(2-chlorobenzoyl)-4-nitrophényl]acétamide
                  
               
                      
                  
                  
                     121-60-8
                  
                  
                     chlorure de N-acétylsulfanilyle
                  
               
                      
                  
                  
                     1142-20-7
                  
                  
                     N-benzyloxycarbonyl-L-alanine
                  
               
                      
                  
                  
                     1149-26-4
                  
                  
                     
                        N-(benzyloxycarbonyl)-L-valine
                  
               
                      
                  
                  
                     1584-62-9
                  
                  
                     2-bromo-4′-chloro-2′-(2-fluorobenzoyl)acétanilide
                  
               
                      
                  
                  
                     1939-27-1
                  
                  
                     2-méthyl-N-(alpha,alpha,alpha-trifluoro-m-tolyl)propionamide
                  
               
                      
                  
                  
                     3588-63-4
                  
                  
                     
                        N-benzyloxycarbonyl-DL-valine
                  
               
                      
                  
                  
                     4093-29-2
                  
                  
                     4-acétamido-o-anisate de méthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     4093-31-6
                  
                  
                     4-acétamido-5-chloro-o-anisate de méthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     6485-67-2
                  
                  
                     (2R)-2-amino-2-phénylacétamide
                  
               
                      
                  
                  
                     13255-50-0
                  
                  
                     4-formyl-N-isopropylbenzamide
                  
               
                      
                  
                  
                     22316-45-6
                  
                  
                     3-[(5-chloro-2-nitrophényl)(phényl)amino]-3-oxopropanoate d’éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     22871-58-5
                  
                  
                     acide 3-amino-5-[(2-hydroxyéthyl)carbamoyl]-2,4,6-triiodobenzoïque
                  
               
                      
                  
                  
                     24201-13-6
                  
                  
                     acide 4-acétamido-5-chloro-o-anisique
                  
               
                      
                  
                  
                     27313-65-1
                  
                  
                     
                        N-acétyl-3-(3,4-diméthoxyphényl)-DL-alanine
                  
               
                      
                  
                  
                     28197-66-2
                  
                  
                     
                        N-[3-acétyl-4-(oxiran-2-ylméthoxy)phényl]butanamide
                  
               
                      
                  
                  
                     30566-92-8
                  
                  
                     5-(N,N-dibenzylglycyl)salicylamide
                  
               
                      
                  
                  
                     32981-85-4
                  
                  
                     (2R,3S)-3-benzamido-2-hydroxy-3-phénylpropionate de méthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     35661-39-3
                  
                  
                     
                        N-[(9H-fluorèn-9-ylméthoxy)carbonyl]-L-alanine
                  
               
                      
                  
                  
                     35661-60-0
                  
                  
                     
                        N-[(9H-fluorèn-9-ylméthoxy)carbonyl]-L-leucine
                  
               
                      
                  
                  
                     40187-51-7
                  
                  
                     5-acétylsalicylamide
                  
               
                      
                  
                  
                     40188-45-2
                  
                  
                     3′-acétyl-4′-hydroxybutyranilide
                  
               
                      
                  
                  
                     40371-50-4
                  
                  
                     acide (2S)-4-{[(benzyloxy)carbonyl]amino}-2-hydroxybutanoïque
                  
               
                      
                  
                  
                     41526-21-0
                  
                  
                     2′-benzoyl-2-bromo-4′-chloroacétanilide
                  
               
                      
                  
                  
                     41844-71-7
                  
                  
                     
                        N-(méthoxycarbonyl)-L-phénylalaninate de méthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     49705-98-8
                  
                  
                     ((1S,2R)-1-carbamoyl-2-hydroxypropyl)carbamate de benzyle
                  
               
                      
                  
                  
                     50978-11-5
                  
                  
                     acide 3,5-diacétamido-2,4,6-triiodobenzoïque, dihydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     52806-53-8
                  
                  
                     2-hydroxy-2-méthyl-4′-nitro-3′-(trifluorométhyl)propionanilide
                  
               
                      
                  
                  
                     53947-84-5
                  
                  
                     acide 2-(carboxyacétamido)benzoïque
                  
               
                      
                  
                  
                     65864-22-4
                  
                  
                     
                        L-phénylalaninamide
                  
               
                      
                  
                  
                     71989-14-5
                  
                  
                     4-tert-butyle N-[(9H-fluorèn-9-ylméthoxy)carbonyl]-L-aspartate
                  
               
                      
                  
                  
                     71989-18-9
                  
                  
                     5-tert-butyle N-[(9H-fluorèn-9-ylméthoxy)carbonyl]-L-glutamate
                  
               
                      
                  
                  
                     71989-20-3
                  
                  
                     
                        N
                        2-[(9H-fluorèn-9-ylméthoxy)carbonyl]-L-glutamine
                  
               
                      
                  
                  
                     71989-23-6
                  
                  
                     
                        N-[(9H-fluorèn-9-ylméthoxy)carbonyl]-L-isoleucine
                  
               
                      
                  
                  
                     71989-26-9
                  
                  
                     
                        N
                        6-(tert-butoxycarbonyl)-N
                        2-[(9H-fluorèn-9-ylméthoxy)carbonyl]-L-lysine
                  
               
                      
                  
                  
                     71989-33-8
                  
                  
                     O-tert-butyle-N-[(9H-fluorèn-9-ylméthoxy)carbonyl]-L-serine
                  
               
                      
                  
                  
                     71989-35-0
                  
                  
                     O-tert-butyle-N-[(9H-fluorèn-9-ylméthoxy)carbonyl]-L-thréonine
                  
               
                      
                  
                  
                     71989-38-3
                  
                  
                     O-tert-butyle-N-[(9H-fluorèn-9-ylméthoxy)carbonyl]-L-tyrosine
                  
               
                      
                  
                  
                     75885-58-4
                  
                  
                     2,2-diméthylcyclopropanecarboxamide
                  
               
                      
                  
                  
                     76801-93-9
                  
                  
                     5-amino-N,N′-bis(2,3-dihydroxypropyl)-2,4,6-triiodoisophtalamide
                  
               
                      
                  
                  
                     80082-51-5
                  
                  
                     3-amino-2-{[(benzyloxy)carbonyl]amino}-1-méthyl-3-oxopropyle, méthanesulfonate
                  
               
                      
                  
                  
                     84996-93-0
                  
                  
                     N-cyclohexyl-5-hydroxypentanamide
                  
               
                      
                  
                  
                     91558-42-8
                  
                  
                     (1-carbamoyl-2-hydroxypropyl)carbamate de benzyle
                  
               
                      
                  
                  
                     98737-29-2
                  
                  
                     {(S)-alpha-[(S)-oxirannyl]phénéthyl}carbamate de tert-butyle
                  
               
                      
                  
                  
                     98760-08-8
                  
                  
                     [1-((2S)-oxiran-2-yl)-2-phényléthyl]carbamate de tert-butyle
                  
               
                      
                  
                  
                     108166-22-9
                  
                  
                     acide 4-{[(2-méthylphényl)carbonyl]amino}benzoïque
                  
               
                      
                  
                  
                     116661-86-0
                  
                  
                     acide (2S,3S)-3-(tert-butoxycarbonylamino)-2-hydroxy-4-phénylbutyrique
                  
               
                      
                  
                  
                     125971-96-2
                  
                  
                     2-[alpha-(4-fluorobenzoyl)benzyl]-4-méthyl-3-oxovaléranilide
                  
               
                      
                  
                  
                     132327-80-1
                  
                  
                     
                        N
                        2-[(9H-fluorèn-9-ylméthoxy)carbonyl]-N
                        5-trityl-L-glutamine
                  
               
                      
                  
                  
                     132388-59-1
                  
                  
                     
                        N
                        2-[(9H-fluorèn-9-ylméthoxy)carbonyl]-N
                        4-trityl-L-asparagine
                  
               
                      
                  
                  
                     136450-06-1
                  
                  
                     3′-acétyl-2′-hydroxy-4-(4-phénylbutoxy)benzanilide
                  
               
                      
                  
                  
                     137246-21-0
                  
                  
                     
                        N-(1-éthyl-1,4-diphénylbut-3-ényl)cyclopropanecarboxamide
                  
               
                      
                  
                  
                     141862-47-7
                  
                  
                     5-glyoxyloylsalicylamide, hydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     143785-84-6
                  
                  
                     acide 4-(1-carbamoylcyclopropyl)-2,3,5-trifluorobenzoïque
                  
               
                      
                  
                  
                     143785-87-9
                  
                  
                     acide 4-[1-(acétylamino)cyclopropyl]-2,3,5-trifluorobenzoïque
                  
               
                      
                  
                  
                     144163-85-9
                  
                  
                     [(1S,3S,4S)-4-amino-1-benzyl-3-hydroxy-5-phénylpentyl]carbamate de tert-butyle
                  
               
                      
                  
                  
                     148051-08-5
                  
                  
                     5-amino-N,N′-bis[2-acétoxy-1-(acétoxyméthyl)éthyl]-2,4,6-triiodoisophtalamide
                  
               
                      
                  
                  
                     149451-80-9
                  
                  
                     [(1S,2S)-1-benzyl-2,3-dihydroxypropyl]carbamate de tert-butyle
                  
               
                      
                  
                  
                     150812-23-0
                  
                  
                     {4-[(4-fluorobenzyl)amino]-2-nitrophényl} carbamate d’éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     153441-77-1
                  
                  
                     
                        N-(phénoxycarbonyl)-L-valinate de méthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     168080-49-7
                  
                  
                     acide 2-chloro-4-{[(5-fluoro-2-méthylphényl)carbonyl]amino}benzoïque
                  
               
                      
                  
                  
                     168960-18-7
                  
                  
                     (1R,4S)-4-(hydroxyméthyl)cyclopent-2-énylcarbamate de tert-butyle
                  
               
                      
                  
                  
                     170361-49-6
                  
                  
                     
                        N-(3,4-dichlorophényl)-N-{3-[(2,3-dihydroindène-2-yl)méthylamino]propyl}-5,6,7,8-tétrahydronaphthalène-2-carboxamide
                  
               
                      
                  
                  
                     176972-62-6
                  
                  
                     (1S,2S)-1-benzyl-3-chloro-2-hydroxypropylcarbamate de méthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     244191-94-4
                  
                  
                     
                        N-[(9H-fluorèn-9-ylméthoxy)carbonyl]-α-L-glutamyl-N
                        6-(tert-butoxycarbonyl)-L-lysyl-N-trityl-L-asparaginyl-α-L-glutamyl-N-trityl-L-glutaminyl-α-L-glutamyl-L-leucyl-L-leucyl-α-L-glutamyl-L-leucine, ester 1,4,6,9-tétra-tert-butylique
                  
               
                      
                  
                  
                     266993-72-0
                  
                  
                     dihydrochlorate de 2,3-diaminobenzamide
                  
               
                      
                  
                  
                     316173-29-2
                  
                  
                     (1S,2S,3S,4R)-3-[(1S)-1-amino-2-éthylbutyl]-4-[(tert-butoxycarbonyl)amino]-2-hydroxycyclopentanecarboxylate de méthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     317374-08-6
                  
                  
                     acide 2-méthyl-4-{[(2-méthylphényl)carbonyl]amino}benzoïque
                  
               
                      
                  
                  
                     325715-13-7
                  
                  
                     
                        N-(3-acétylphényl)-N-méthylacétamide
                  
               
                      
                  
                  
                     361442-00-4
                  
                  
                     acide {2-[(tert-butoxycarbonyl)amino]-3-hydroxytricyclo[3.3.1.1(3,7)]déc-1-yl}acétique
                  
               
                      
                  
                  
                     376348-76-4
                  
                  
                     (3S)-3-(4,4-difluorocyclohexane-1-carboxamido)-3-phénylpropanoate d'éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     376348-77-5
                  
                  
                     4,4-difluoro-N-((1S)-3-hydroxy-1-phénylpropyl)cyclohexane-1-carboxamide
                  
               
                      
                  
                  
                     376348-78-6
                  
                  
                     4,4-difluoro-N-((1S)-3-oxo-1-phénylpropyl)cyclohexane-1-carboxamide
                  
               
                      
                  
                  
                     481659-97-6
                  
                  
                     (1S)-2-[benzyl(méthyl)amino]-2-oxo-1-phényléthyl}carbamate de tert-butyle, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     579494-66-9
                  
                  
                     {4-[2-(diéthylamino)-2-oxoéthoxy]-3-éthoxyphényl}acétate de propyle
                  
               
                      
                  
                  
                     667937-05-5
                  
                  
                     3-[4-(trifluorométhyl)anilino]pentanamide
                  
               
                     2925 19 95
                  
                  
                     1075-89-4
                  
                  
                     8-azaspiro[4.5]décane-7,9-dione
                  
               
                      
                  
                  
                     3197-25-9
                  
                  
                     2-(4-oxopentyl)-1H-isoindole-1,3(2H)-dione
                  
               
                      
                  
                  
                     84803-46-3
                  
                  
                     4-(4-chlorophényl)pipéridine-2,6-dione
                  
               
                      
                  
                  
                     88784-33-2
                  
                  
                     hydrogéno-(S)-4-phtalimidoglutarate de 1-benzyle
                  
               
                      
                  
                  
                     94213-26-0
                  
                  
                     (S)-3-{4-[bis(2-chloroéthyl)amino]phényl}-2-phtalimidopropionate d'éthyle, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     97338-03-9
                  
                  
                     (S)-3-(4-aminophényl)-2-phtalimidopropionate d'éthyle, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     151860-15-0
                  
                  
                     méso-N-benzyl-3-nitrocyclopropane-1,2-dicarboximide
                  
               
                      
                  
                  
                     265136-65-0
                  
                  
                     3-amino-4-[2-(1,3-dioxo-1,3-dihydro-2H-isoindol-2-yl)éthoxy]but-2-énoate d’éthyle
                  
               
                     2925 29 00
                  
                  
                     3382-63-6
                  
                  
                     4-{(E)-[(4-fluorophényl)imino]méthyl}phénol
                  
               
                      
                  
                  
                     149177-92-4
                  
                  
                     acide 4′-amidinosuccinanilique, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     249561-98-6
                  
                  
                     tris{[(2Z)-2-chloro-3-(diméthylamino)prop-2-en-1-ylidène]diméthylammonium},
                     hexafluorophosphate(3-)
                  
               
                     2926 90 95
                  
                  
                     94-05-3
                  
                  
                     2-cyano-3-éthoxyacrylate d'éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     13338-63-1
                  
                  
                     3,4,5-triméthoxyphénylacétonitrile
                  
               
                      
                  
                  
                     14818-98-5
                  
                  
                     
                        L-N-(1-cyano-1-vanillyléthyl)acétamide
                  
               
                      
                  
                  
                     15760-35-7
                  
                  
                     3-méthylènecyclobutanecarbonitrile
                  
               
                      
                  
                  
                     20099-89-2
                  
                  
                     4-(bromoacétyl)benzonitrile
                  
               
                      
                  
                  
                     20850-49-1
                  
                  
                     3-méthyl-2-(3,4-diméthoxyphényl)butyronitrile
                  
               
                      
                  
                  
                     28049-61-8
                  
                  
                     1-(4-chlorophényl)cyclobutane-1-carbonitrile
                  
               
                      
                  
                  
                     31915-40-9
                  
                  
                     
                        N-[1-cyano-2-(4-hydroxyphényl)-1-méthyléthyle]acétamide
                  
               
                      
                  
                  
                     32852-95-2
                  
                  
                     2-(3-phénoxyphényl)propiononitrile
                  
               
                      
                  
                  
                     36622-33-0
                  
                  
                     3-méthyl-2-(3,4,5-triméthoxyphényl)butyronitrile
                  
               
                      
                  
                  
                     39186-58-8
                  
                  
                     4-bromo-2,2-diphénylbutanenitrile
                  
               
                      
                  
                  
                     56326-98-8
                  
                  
                     1-(4-fluorophényl)-4-oxocyclohexanecarbonitrile
                  
               
                      
                  
                  
                     58311-73-2
                  
                  
                     
                        p-toluènesulfonate de (Z)-(2-cyanovinyl)triméthylammonium
                  
               
                      
                  
                  
                     79370-78-8
                  
                  
                     5-hydroxybenzène-1,3-dicarbonitrile
                  
               
                      
                  
                  
                     114772-53-1
                  
                  
                     4′-méthylbiphényl-2-carbonitrile
                  
               
                      
                  
                  
                     114772-54-2
                  
                  
                     4′-(bromométhyl)biphényl-2-carbonitrile
                  
               
                      
                  
                  
                     123632-23-5
                  
                  
                     4-(2,2,3,3-tétrafluoropropoxy)cinnamonitrile
                  
               
                      
                  
                  
                     133481-10-4
                  
                  
                     (1-cyanocyclohexyl)acétate d'éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     139481-28-0
                  
                  
                     2-{[(2′-cyanobiphényl-4-yl)méthyl]amino}-3-nitrobenzoate de méthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     151338-11-3
                  
                  
                     
                        N-tert-butyl 3-cyanoandrosta-3,5-diène-17-carboxamide
                  
               
                      
                  
                  
                     152630-47-2
                  
                  
                     1-[3-(cyclopentyloxy)-4-méthoxyphényl]-4-oxocyclohexane-1-carbonitrile
                  
               
                      
                  
                  
                     152630-48-3
                  
                  
                     4-cyano-4-[3-(cyclopentyloxy)-4-méthoxyphényl]heptanedioate de diméthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     186038-82-4
                  
                  
                     (1-cyano-3-méthylbutyl)malonate de diéthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     192869-10-6
                  
                  
                     2-iodo-3,4-diméthoxy-6-nitrobenzonitrile
                  
               
                      
                  
                  
                     192869-24-2
                  
                  
                     6-amino-2-iodo-3,4-diméthoxybenzonitrile
                  
               
                      
                  
                  
                     474554-45-5
                  
                  
                     4,5-diéthoxy-3-fluorobenzène-1,2-dicarbonitrile
                  
               
                      
                  
                  
                     474645-97-1
                  
                  
                     méthanesulfonate de (3R)-3-aminopentanenitrile
                  
               
                      
                  
                  
                     591769-05-0
                  
                  
                     3-cyclopentylprop-2-ènenitrile
                  
               
                      
                  
                  
                     604784-44-3
                  
                  
                     (Z)-3-cyano-5-méthylhex-3-énoate de tert-butylammonium
                  
               
                      
                  
                  
                     846023-24-3
                  
                  
                     2-cyano-N-(2,4-dichloro-5-méthoxyphényl)acétamide
                  
               
                      
                  
                  
                     855425-38-6
                  
                  
                     1-(2-ethylbutyl)cyclohexanecarbonitrile
                  
               
                     2928 00 90
                  
                  
                     618-26-8
                  
                  
                     1-méthyl-1-phénylhydrazine sulfate (2:1)
                  
               
                      
                  
                  
                     16390-07-1
                  
                  
                     4-chloro-1′-(4-méthoxyphényl)benzohydrazide
                  
               
                      
                  
                  
                     55819-71-1
                  
                  
                     (RS)-sérinohydrazide, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     84080-68-2
                  
                  
                     (2Z)-2-[(2-méthoxy-2-oxoéthoxy)imino]-3-oxobutanoate de tert-butyle
                  
               
                      
                  
                  
                     84080-70-6
                  
                  
                     acide 4-chloro-2-[(Z)-(méthoxycarbonyl)méthoxyimino]-3-oxobutyrique
                  
               
                      
                  
                  
                     89766-91-6
                  
                  
                     chlorure de 1-carboxy-1-méthyléthoxyammonium
                  
               
                      
                  
                  
                     94213-23-7
                  
                  
                     (Z)-[cyano(2,3-dichlorophényl)méthylène]carbazamidine
                  
               
                      
                  
                  
                     95759-10-7
                  
                  
                     acide 4-chloro-2-[(2-méthoxy-2-oxoéthoxy)imino]-3-oxobutanoïque
                  
               
                      
                  
                  
                     130580-02-8
                  
                  
                     trans-2′-fluoro-4-hydroxychalcone-O-[(Z)-2-(diméthylamino)éthyl]oxime-acide fumarique (2:1)
                  
               
                      
                  
                  
                     158671-29-5
                  
                  
                     N,2-dihydroxy-4-méthylbenzamide
                  
               
                      
                  
                  
                     192802-28-1
                  
                  
                     (S)-O-benzyllactaldéhyde-N-(tert-butoxycarbonyl)hydrazone
                  
               
                      
                  
                  
                     212631-79-3
                  
                  
                     2-(2-chloro-4-iodoanilino)-N-(cyclopropylméthoxy)-3,4-difluorobenzamide
                  
               
                      
                  
                  
                     253605-31-1
                  
                  
                     acétate de N-hydroxy-2-méthylpropan-2-amine (sel) ou acétate de tert-butylhydroxylamine (sel)
                  
               
                      
                  
                  
                     268544-50-9
                  
                  
                     2-[(2-méthoxy-2-oxoéthoxy)imino]-3-oxobutanoate de tert-butyle
                  
               
                      
                  
                  
                     473927-63-8
                  
                  
                     (2Z)-chloro[2-(4-méthoxyphényl)hydrazinylidène]éthanoate d’éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     860035-10-5
                  
                  
                     2-méthylpropanoate de 1-({[(2,5-dioxopyrrolidin-1-yl)oxy]carbonyl}oxy)éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     910656-45-0
                  
                  
                     2-hydroxy-2-(trifluorométhyl)butanehydrazide
                  
               
                     2929 90 00
                  
                  
                     2188-18-3
                  
                  
                     
                        N′-alpha-(tert-butoxycarbonyl)-N′-oméga-nitro-L-arginine
                  
               
                      
                  
                  
                     92050-02-7
                  
                  
                     sulfamate de 2,6-diisopropylphényle
                  
               
                      
                  
                  
                     139976-34-4
                  
                  
                     
                        N′-alpha-(tert-butoxycarbonyl)-N-méthoxy-N-méthyl-N′-oméga-nitro-L-argininamide
                  
               
                      
                  
                  
                     204254-98-8
                  
                  
                     (3R,4S,5R)-5-azido-3-(1-éthylpropoxy)-4-hydroxycyclohex-1-ène-1-carboxylate d'éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     204255-06-1
                  
                  
                     (3R,4R,5S)-4-acétamido-5-azido-3-(1-éthylpropoxy)cyclohex-1-ène-1-carboxylate d'éthyle
                  
               
                     2930 90 16
                  
                  
                     105996-54-1
                  
                  
                     
                        N,N′-bis(trifluoroacétyl)-DL-homocystine
                  
               
                      
                  
                  
                     153277-33-9
                  
                  
                     méthyle N-[(benzyloxy)carbonyl]-S-phényl-L-cystéinate
                  
               
                      
                  
                  
                     159453-24-4
                  
                  
                     
                        N-(benzyloxycarbonyl)-S-phényl-L-cystéine
                  
               
                     2930 90 99
                  
                  
                     1134-94-7
                  
                  
                     2-(phénylthio)aniline
                  
               
                      
                  
                  
                     3483-12-3
                  
                  
                     (2R,3S)-1,4-disulfanylbutane-2,3-diol ou dithiothreitol
                  
               
                      
                  
                  
                     4274-38-8
                  
                  
                     chlorure de 2-mercapto-5-(trifluorométhyl)anilinium
                  
               
                      
                  
                  
                     6320-03-2
                  
                  
                     
                        o-chlorothiophénol
                  
               
                      
                  
                  
                     10191-60-3
                  
                  
                     cyanocarbonimidodithioate de diméthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     10506-37-3
                  
                  
                     chlorothioformiate de O-2-naphtyle
                  
               
                      
                  
                  
                     13459-62-6
                  
                  
                     acide {2-[(4-chlorophényl)sulfanyl]phényl}acétique
                  
               
                      
                  
                  
                     15570-12-4
                  
                  
                     3-méthoxybenzène-1-thiol
                  
               
                      
                  
                  
                     16188-55-9
                  
                  
                     acide [4-(méthylsulfanyl)phényl]acétique
                  
               
                      
                  
                  
                     21048-05-5
                  
                  
                     N-méthylbenzènecarbothiohydrazide
                  
               
                      
                  
                  
                     27366-72-9
                  
                  
                     2-(diméthylaminothio)acétamide, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     33174-74-2
                  
                  
                     2,2′-dithiodibenzonitrile
                  
               
                      
                  
                  
                     40248-84-8
                  
                  
                     3-sulfanylphénol
                  
               
                      
                  
                  
                     49627-27-2
                  
                  
                     acide (Z)-5-fluoro-2-méthyl-1-(4-méthylthiobenzylidène)-1H-indène-3-ylacétique
                  
               
                      
                  
                  
                     50413-24-6
                  
                  
                     2-bromo-1-(4-mésylphényl)éthan-1-one
                  
               
                      
                  
                  
                     51458-28-7
                  
                  
                     (1R,2R)-2-amino-1-(4-méthylsulfonylphényl)propane-1,3-diol
                  
               
                      
                  
                  
                     51521-75-6
                  
                  
                     acide 2,4-dichloro-5-mésylbenzoïque
                  
               
                      
                  
                  
                     56724-21-1
                  
                  
                     (1R,2R)-2-amino-1-(4-méthylsulfonylphényl)propane-1,3-diol, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     60759-00-4
                  
                  
                     3,4-diéthoxybenzènecarbothioamide
                  
               
                      
                  
                  
                     61832-41-5
                  
                  
                     méthyl(1-méthylthio-2-nitrovinyl)amine
                  
               
                      
                  
                  
                     62140-67-4
                  
                  
                     5-(éthylsulfonyl)-o-anisate de méthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     63484-12-8
                  
                  
                     2-méthoxy-5-méthylsulfonylbenzoate de méthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     67305-72-0
                  
                  
                     
                        N-(2-mercaptoéthyl)propionamide
                  
               
                      
                  
                  
                     74345-73-6
                  
                  
                     chlorure de D-(-)-3-acétylthio-2-méthylpropionyle
                  
               
                      
                  
                  
                     76497-39-7
                  
                  
                     acide D-(-)-3-acétylthio-2-méthylpropionique
                  
               
                      
                  
                  
                     87483-29-2
                  
                  
                     4-fluorobenzyl-4-(méthylthio)phénylcétone
                  
               
                      
                  
                  
                     90536-66-6
                  
                  
                     acide (4-mésylphényl)acétique
                  
               
                      
                  
                  
                     104458-24-4
                  
                  
                     2-mésyléthan-1-amine, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     136511-43-8
                  
                  
                     
                        N-{2-[(acétylthio)méthyl]-3-(o-tolyl)-1-oxopropyl}-L-méthionate d'éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     148757-89-5
                  
                  
                     sulfure de 9-bromononyle et de 4,4,5,5,5-pentafluoropentyle
                  
               
                      
                  
                  
                     157521-26-1
                  
                  
                     acide (S)-2-(acétylthio)-3-phénylpropionique-dicyclohexylamine (1:1)
                  
               
                      
                  
                  
                     159878-02-1
                  
                  
                     (1R,2S)-3-chloro-2-hydroxy-1-(phénylthiométhyl)propylcarbamate de benzyle
                  
               
                      
                  
                  
                     162515-68-6
                  
                  
                     acide 2-[1-(mercaptométhyl)cyclopropyl]acétique
                  
               
                      
                  
                  
                     182149-25-3
                  
                  
                     
                        N,N′-[dithiobis(o-phénylènecarbonyl)]bis-L-isoleucine
                  
               
                      
                  
                  
                     211513-21-2
                  
                  
                     1-(2-éthylbutyl)-N-(2-sulfanylphényl)cyclohexanecarboxamide
                  
               
                      
                  
                  
                     225652-11-9
                  
                  
                     1-(4-chlorophénoxy)-4-(méthylsulfanyl)benzène ou oxyde de 4-chlorophényle et de 4-(méthylsulfanyl)phényle
                  
               
                      
                  
                  
                     289717-37-9
                  
                  
                     
                        N,N-diméthyl-2-[4-(méthylsulfanyl)phénoxy]benzylamine, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     346413-00-1
                  
                  
                     1-(4-éthoxyphényl)-2-(4-mésylphényl)éthan-1-one
                  
               
                      
                  
                  
                     364323-64-8
                  
                  
                     2-[4-(méthylsulfanyl)phénoxy]benzaldéhyde
                  
               
                      
                  
                  
                     860035-07-0
                  
                  
                     1-{[(méthylsulfanyl)carbonyl]oxy}éthyl 2-méthylpropanoate
                  
               
                      
                  
                  
                     893407-18-6
                  
                  
                     2,2,2-trifluoro-1-[4′-(méthylsulfonyl)biphényl-4-yl]éthanone
                  
               
                     2931 90 80
                  
                  
                     1660-95-3
                  
                  
                     méthylènediphosphonate de tétraisopropyle
                  
               
                      
                  
                  
                     13682-94-5
                  
                  
                     (2-bromoéthényl)(triméthyl)silane
                  
               
                      
                  
                  
                     17814-85-6
                  
                  
                     bromure de (4-carboxybutyl)triphénylphosphonium
                  
               
                      
                  
                  
                     27784-76-5
                  
                  
                     (diéthoxyphosphoryl)acétate de tert-butyle
                  
               
                      
                  
                  
                     31618-90-3
                  
                  
                     (tosyloxy)méthylphosphonate de diéthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     35000-38-5
                  
                  
                     triphénylphosphoranylidèneacétate de tert-butyle
                  
               
                      
                  
                  
                     86552-32-1
                  
                  
                     acide (4-phénylbutyl)phosphinique
                  
               
                      
                  
                  
                     87460-09-1
                  
                  
                     hydroxy(4-phénylbutyl)phosphinoylacétate de benzyle
                  
               
                      
                  
                  
                     89694-48-4
                  
                  
                     acide (5-chloro-2-méthoxyphényl)boronique
                  
               
                      
                  
                  
                     123599-78-0
                  
                  
                     acide [(2-méthyl-1-propionyloxypropoxy)(4-phénylbutyl)phosphinoyl]acétique
                  
               
                      
                  
                  
                     123599-82-6
                  
                  
                     acide {[2-méthyl-1-(propionyloxy)propoxy](4-phénylbutyl)phosphoryl}acétique
                  
               
                      
                  
                  
                     128948-01-6
                  
                  
                     acide {(S)-[(R)-2-méthyl-1-propionyloxypropoxy](4-phénylbutyl)phosphinoyl}acétique
                  
               
                      
                  
                  
                     172732-52-4
                  
                  
                     2-(1,3,2-dioxaborinan-2-yl)benzonitrile
                  
               
                      
                  
                  
                     185411-12-5
                  
                  
                     3-(triméthylsilyl)pent-4-enoate de méthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     649761-22-8
                  
                  
                     (1R,5S)-5-[diméthyl(phényl)silyl]-2-(hydroxyméthyl)cyclopent-2-ène-1-acide carboxylique-(1R,2R)-2-amino-1-(4-nitrophényl)propane-1,3-diol (1:1) (sel)
                  
               
                      
                  
                  
                     701278-08-2
                  
                  
                     [(1R,5S)-5-[diméthyl(phényl)silyl]-2-{[(2-méthoxypropan-2-yl)oxy]méthyl}cyclopent-2-en-1-yl]méthanol
                  
               
                      
                  
                  
                     701278-09-3
                  
                  
                     {(4S,5R)-5-[(benzyloxy)méthyl]-4-[diméthyl(phényl)silyl]cyclopent-1-en-1-yl}méthanol
                  
               
                      
                  
                  
                     796967-18-5
                  
                  
                     1-(2-fluoro-5-méthylphényl)-3-[4-(4,4,5,5-tétraméthyl-1,3,2-dioxaborolan-2-yl)phényl]urée
                  
               
                      
                  
                  
                     871355-80-5
                  
                  
                     (4R)-2-bromo-7-{[tert-butyl(diphényl)silyl]oxy}hept-1-en-4-yl 4-méthylbenzènesulfonate
                  
               
                      
                  
                  
                     914922-88-6
                  
                  
                     (2R,4R)-4-{[tert-butyl(diméthyl)silyl]oxy}-N-méthoxy-N,2-diméthyloct-7-énamide
                  
               
                      
                  
                  
                     914922-89-7
                  
                  
                     (2R,4R)-4-[[(1,1-diméthyléthyl)diméthylsilyl]oxy]-N-méthoxy-N,2-diméthyl-7-oxoheptanamide
                  
               
                     2932 19 00
                  
                  
                     27329-70-0
                  
                  
                     acide (5-formyl-2-furyl)boronique
                  
               
                      
                  
                  
                     37076-71-4
                  
                  
                     1,2,3-tri-O-acétyl-5-déoxy-D-ribofuranneose
                  
               
                      
                  
                  
                     37743-18-3
                  
                  
                     bromure de 3,3-diphényltétrahydrofuranne-2-ylidène(diméthyl)ammonium
                  
               
                      
                  
                  
                     66356-53-4
                  
                  
                     5-(2-aminoéthylthiométhyl)furfuryldiméthylamine
                  
               
                      
                  
                  
                     86087-23-2
                  
                  
                     (S)-tétrahydrofuranne-3-ol
                  
               
                      
                  
                  
                     87392-07-2
                  
                  
                     acide (2S)-tétrahydrofuranne-2-carboxylique
                  
               
                      
                  
                  
                     97148-39-5
                  
                  
                     (Z)-2-méthoxyimino-2-(2-furyl)acétate d'ammonium
                  
               
                      
                  
                  
                     253128-10-8
                  
                  
                     (1S)-1,5:7,10-dianhydro-12,13-bis-O-[tert-butyl(diméthyl)silyl]-2,3,4,6,8,11-hexadéoxy-1-{2-[(2S,5S)-5-(3-hydroxypropyl)-3-méthylidènetétrahydrofuran-2-yl]éthyl}-3-méthyl-9-O-méthyl-4-méthylidène-8-[(phénylsulfonyl)méthyl]-D-arabino-D-altro-tridécitol
                  
               
                      
                  
                  
                     441045-17-6
                  
                  
                     méthanesulfonate de (1S,3S,6S,9S,12S,14R,16R,18S,20R,21R,22S,26R,29S,31R,32S,33R,35R,36S)-20-[(2S)-3-amino-2-hydroxypropyl]-21-méthoxy-14-méthyl-8,15-bis(méthylène)-2,19,30,34,37,39,40,41-octaoxanonacyclo[24.9.2.13,32.13,33.16,9.112,16.018,22.029,36.031,35]hentétracontan-24-one
                  
               
                     2932 20 90
                  
                  
                     0-00-0
                  
                  
                     4-(4-fluorophényl)-7-(isothiocyanatométhyl)-2H-chromène-2-one
                  
               
                      
                  
                  
                     79-50-5
                  
                  
                     
                        DL-alpha-hydroxy-bêta,bêta-diméthyl-gamma-butyrolactone
                  
               
                      
                  
                  
                     298-81-7
                  
                  
                     9-méthoxyfuro[3,2-g]chromène-7-one
                  
               
                      
                  
                  
                     482-44-0
                  
                  
                     9-(3-méthylbut-2-ényloxy)-7H-furo[3,2-g]chromène-7-one
                  
               
                      
                  
                  
                     517-23-7
                  
                  
                     alpha-acétyl-gamma-butyrolactone
                  
               
                      
                  
                  
                     599-04-2
                  
                  
                     alpha-hydroxy-bêta,bêta-diméthyl-gamma-butyrolactone
                  
               
                      
                  
                  
                     976-70-5
                  
                  
                     3-oxoprégn-4-ène-21,17-alpha-carbolactone
                  
               
                      
                  
                  
                     6559-91-7
                  
                  
                     4′-déméthylépipodophyllotoxine
                  
               
                      
                  
                  
                     7734-80-7
                  
                  
                     acide 2-oxo-2H-chromène-6-carboxylique
                  
               
                      
                  
                  
                     23363-33-9
                  
                  
                     4′-(benzyloxycarbonyl)-4′-désméthylépipodophyllotoxine
                  
               
                      
                  
                  
                     39521-49-8
                  
                  
                     (3aR,4bS,4R,4aS,5aS)-4-(5,5-diméthyl-1,3-dioxolanne-2-yl)hexahydrocyclopropa[3,4]cyclopenta[1,2-b] furanne-2(3H)-one
                  
               
                      
                  
                  
                     39746-01-5
                  
                  
                     benzoate de (3aR,4R,5R,6aS)-4-formyl-2-oxohexahydro-2H-cyclopenta[b]furanne-5-yle
                  
               
                      
                  
                  
                     51559-36-5
                  
                  
                     5-méthoxy-2H-chromèn-2-one
                  
               
                      
                  
                  
                     63106-93-4
                  
                  
                     1-phényl-3-oxabicyclo[3.1.0]hexan-2-one
                  
               
                      
                  
                  
                     73726-56-4
                  
                  
                     11-alpha-hydroxy-3-oxoprégna-4,6-diène-21,17-alpha-carbolactone
                  
               
                      
                  
                  
                     95716-70-4
                  
                  
                     7α-(méthoxycarbonyl)-3-oxo-17α-pregna-4,9(11)-diène e-21,17-carbolactone
                  
               
                      
                  
                  
                     96829-59-3
                  
                  
                     (1S,3E,6E)-1-[((2S,3S)-3-hexyl-4-oxooxétan-2-yl)méthyl]dodéca-3,6-diène-1-yl N-formyl-L-leucinate
                  
               
                      
                  
                  
                     104872-06-2
                  
                  
                     (3S,4S)-3-hexyl-4-[(R)-2-(hydroxytridécyl)]oxétanne-2-one
                  
               
                      
                  
                  
                     122111-01-7
                  
                  
                     benzoate de [(2R)-2-(benzoyloxy)-4,4-difluoro-5-oxotétrahydrofuranne-2-yl]méthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     142680-85-1
                  
                  
                     (25S)-25-cyclohexyl-25-de(sec-butyl)-5-O-deméthyl-22,23-dihydroavermectine A1a
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     145667-75-0
                  
                  
                     (3aR,4R,5R,6aS)-5-hydroxy-4-((3R)-3-hydroxy-5-phénylpentyl)hexahydrocyclopenta[b]furanne-2-one
                  
               
                      
                  
                  
                     192704-56-6
                  
                  
                     11-alpha-hydroxy-7-alpha-(méthoxycarbonyl)-3-oxoprégn-4-ène-21,17-alpha-carbolactone
                  
               
                      
                  
                  
                     220119-16-4
                  
                  
                     (25S)-cyclohexyl-25-de(sec-butyl)-5-deméthoxy-5-oxo-22,23-dihydroavermectine A1a
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     221129-55-1
                  
                  
                     (6R)-4-hydroxy-6-phénéthyl-6-propyl-5,6-dihydro-2H-pyran-2-one
                  
               
                      
                  
                  
                     916069-80-2
                  
                  
                     (4S)-4-(fluorométhyl)dihydrofuran-2(3H)-one
                  
               
                      
                  
                  
                     947408-90-4
                  
                  
                     6-[(2,4-diméthoxyphényl)carbonyl]-2H-chromène-2-one
                  
               
                      
                  
                  
                     947408-91-5
                  
                  
                     6-[(2,4-dihydroxyphényl)carbonyl]-2H-chromène-2-one
                  
               
                     2932 99 00
                  
                  
                     96-82-2
                  
                  
                     acide 4-O-bêta-D-galactopyrannosyl-D-gluconique
                  
               
                      
                  
                  
                     467-55-0
                  
                  
                     3-bêta-hydroxy-5-alpha-spirostane-12-one
                  
               
                      
                  
                  
                     533-31-3
                  
                  
                     3,4-(méthylènedioxy)phénol
                  
               
                      
                  
                  
                     3308-94-9
                  
                  
                     2-(3-chloropropyl)-2-(4-fluorophényl)-1,3-dioxolane
                  
               
                      
                  
                  
                     7512-17-6
                  
                  
                     2-acétamido-2-désoxy-D-glucose
                  
               
                      
                  
                  
                     7772-94-3
                  
                  
                     2-acétamido-2-déoxy-β-D-mannopyranose
                  
               
                      
                  
                  
                     15826-37-6
                  
                  
                     5,5′-[(2-hydroxypropane-1,3-diyl)bis(oxy)]bis(4-oxo-4H-chromène-2-carboxylate) de disodium
                  
               
                      
                  
                  
                     32981-86-5
                  
                  
                     10-déacétylbaccatine III
                  
               
                      
                  
                  
                     33659-28-8
                  
                  
                     bis(4-O-(bêta-D-galactopyrannosyl)-D-gluconate) de calcium-bromure de calcium (1:1)
                  
               
                      
                  
                  
                     40591-65-9
                  
                  
                     carbamimidothioate de 2,3,4,6-tétra-O-acétyl-bêta-D-glucopyrannosyle, bromhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     57999-49-2
                  
                  
                     2-(3-bromophénoxy)tétrahydropyranne
                  
               
                      
                  
                  
                     65293-32-5
                  
                  
                     
                        N-β-D-glucopyranosylformamide
                  
               
                      
                  
                  
                     69999-16-2
                  
                  
                     acide (2,3-dihydrobenzofuranne-5-yl)acétique
                  
               
                      
                  
                  
                     79944-37-9
                  
                  
                     trans-6-amino-2,2-diméthyl-1,3-dioxépanne-5-ol
                  
               
                      
                  
                  
                     88128-61-4
                  
                  
                     (3aS,9aS,9bR)-3a-méthyl-6-[2-(2,5,5-triméthyl-1,3-dioxanne-2-yl)éthyl]-1,2,4,5,8,9,9a,9b-octahydro -3aH-cyclopenta[a]naphtalène-3,7-dione
                  
               
                      
                  
                  
                     99541-23-8
                  
                  
                     acétate de (1R,2S,3R,4R,5R)-4-azido-2-{[(4aR,6S,7R,8S,8aR)-7,8-bis(benzyloxy)-2-phénylhexahydropyrano[3,2-d][1,3]dioxine-6-yl]oxy}-6,8-dioxabicyclo[3.2.1]oct-3-yle
                  
               
                      
                  
                  
                     99541-26-1
                  
                  
                     (2S,3S,4S,5S,6S)-6-{[(1S,2S,3S,4R,5R)-3-(acétyloxy)-4-azido-6,8-dioxabicyclo[3.2.1]oct-2-yl]méthyl}-4,5-bis(benzyloxy)-3-hydroxytétrahydro-2H-pyran-2-carboxylate de méthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     107188-34-1
                  
                  
                     acétate de 2,5,7,8-tétraméthyl-2-(4-nitrophénoxyméthyl)-4-oxochromanne-6-yle
                  
               
                      
                  
                  
                     107188-37-4
                  
                  
                     acétate de 2-(4-aminophénoxyméthyl)-2,5,7,8-tétraméthyl-4-oxochromanne-6-yle
                  
               
                      
                  
                  
                     110638-68-1
                  
                  
                     bis(4-O-(bêta-D-galactopyrannosyl)-D-gluconate) de calcium, dihydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     114869-97-5
                  
                  
                     6-O-acétyl-4-O-(2-O-acétyl-3-O-benzyl-6-méthyl-α-L-idopyranuronosyl)-3-O-benzyl-2-{[(benzyloxy)carbonyl]amino}-2-déoxy-α-D-glucopyranoside de méthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     115437-18-8
                  
                  
                     benzoate de (2α,4α,5β,7β,10β,13β)-4-acétoxy-1,10,13-trihydroxy-9-oxo-7-[(triéthylsilyl)oxy]-5,20-epoxytax-11-en-2-yle
                  
               
                      
                  
                  
                     115437-21-3
                  
                  
                     benzoate de (4α)-4,10-diacétoxy-1,13-dihydroxy-9-oxo-7-[(triéthylsilyl)oxy]-5,20-epoxytax-11-en-2-yle
                  
               
                      
                  
                  
                     117661-72-0
                  
                  
                     5-(chlorométhyl)-6-méthyl-1,3-benzodioxole
                  
               
                      
                  
                  
                     124655-09-0
                  
                  
                     [(4R,6S)-6-(hydroxyméthyl)-2,2-diméthyl-1,3-dioxan-4-yl]acétate de tert-butyl
                  
               
                      
                  
                  
                     125971-94-0
                  
                  
                     [(4R,6R)-6-(cyanométhyl)-2,2-diméthyl-1,3-dioxolanne-4-yl]acétate de tert-butyle
                  
               
                      
                  
                  
                     130064-21-0
                  
                  
                     1-{2-hydroxy-4-[(tétrahydropyran-2-yl)oxy]phényl}-2-{4-[(tétrahydropyran-2-yl)oxy]phényl}éthan-1-one
                  
               
                      
                  
                  
                     130525-58-5
                  
                  
                     5-acétamido-7,8,9-O-triacétyl-2,6-anhydro-4-azido-3,4,5-tridéoxy-D-glycéro-D-galacto-non-2-énonate de méthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     130525-62-1
                  
                  
                     acide (4S,5R,6R)-5-acétamido-4-amino-6-[(1R,2R)-1,2,3-trihydroxypropyl]-5,6-dihydropyranne-2-carboxylique
                  
               
                      
                  
                  
                     136172-58-2
                  
                  
                     1,6-di-O-acétyl-2-azido-3,4-di-O-benzyl-2-déoxy-D-glucopyranose
                  
               
                      
                  
                  
                     149107-93-7
                  
                  
                     benzoate de (2α,4α,5β,7β,10β,13α)-4,10-diacétoxy-13-{[(2R,3S)-3-benzamido-2-(1-méthoxy-1-méthylthoxy)-3-phénylpropanoyl]oxy}-1-hydroxy-9-oxo-7-[(triéthylsilyl)oxy]-5,20-epoxytax-11-en-2-yle
                  
               
                      
                  
                  
                     157518-70-2
                  
                  
                     acide (2R)-2-[(S)-2,2-diméthyl-5-oxo-1,3-dioxolanne-4-yl]-4-méthylvalérique
                  
               
                      
                  
                  
                     167256-05-5
                  
                  
                     (1S,2S)-1-(1,3-benzodioxol-5-yl)-3-(2-hydroxy-4-méthoxyphényl)-5-propoxyindane-2-carboxylate de méthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     170242-34-9
                  
                  
                     acide (S)-2-amino-5-(1,3-dioxolanne-4-yl)valérique
                  
               
                      
                  
                  
                     185954-98-7
                  
                  
                     sel de [6(2Z,3R)]-3-O-décyl-2-déoxy-6-O-[2-déoxy-3-O-(3-métoxydécyl)-6-méthyl-2-[(1-oxo-11-octadécényl)amino]-4-O-phosphono-β-D-glucopyranosyl]-2-[(1,3-dioxotétradécyl)amino]-α-D-glucopyranose 1-(phosphate de dihydrogène) tétrasodium
                  
               
                      
                  
                  
                     191106-49-7
                  
                  
                     (1S,2S)-1-(1,3-benzodioxol-5-yl)-3-[2-(benzyloxy)-4-méthoxyphényl]-5-propoxyindane-2-carboxylate de méthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     192201-93-7
                  
                  
                     2-({3-[5-(6-méthoxy-1-naphthyl)-1,3-dioxan-2-yl]propyl}méthylamino)-N-méthylacétamide
                  
               
                      
                  
                  
                     196303-01-2
                  
                  
                     (7S)-7-méthyl-5-(4-nitrophényl)-7,8-dihydro-5H-[1,3]dioxolo[4,5-g]isochromène
                  
               
                      
                  
                  
                     196597-79-2
                  
                  
                     (2E)-1,2,6,7-tétrahydro-8H-indéno[5,4-b]furan-8-ylidèneéthanenitrile
                  
               
                      
                  
                  
                     196597-80-5
                  
                  
                     chlorhydrate de 2-[(8S)-1,6,7,8-tétrahydro-2H-indéno[5,4-b]furan-8-yl]éthanamine
                  
               
                      
                  
                  
                     199796-52-6
                  
                  
                     benzoate de (2α,4α,7β,10β,13α)-4,10-diacétoxy-13-({(2R,3S)-3-benzamido-2-[((4Z,7Z,10Z,13Z,16Z,19Z)-docosa-4,7,10,13,16,19-hexaenoyl)oxy]-3-phénylpropanoyl}oxy)-1,7-dihydroxy-9-oxo-5,20-époxytax-11-en-2-yle
                  
               
                      
                  
                  
                     204254-84-2
                  
                  
                     (3aR,7R,7aR)-2,2-diméthyl-7-[(méthylsulfonyl)oxy]-3a,6,7,7a-tétrahydro-1,3-benzodioxole-5-carboxylate d’éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     274693-53-7
                  
                  
                     benzyl (3aS,4E,6S,6aR)-6-hydroxy-2,2-diméthyltétrahydro-3aH-cyclopenta[d][1,3]dioxol-4-yl]carbamate
                  
               
                      
                  
                  
                     452342-08-4
                  
                  
                     (1R)-2-(benzylamino)-1-(2,2-diméthyl-4H-1,3-benzodioxine-6-yle)éthanol
                  
               
                      
                  
                  
                     461432-25-7
                  
                  
                     (1S)-2,3,4,6-tétra-O-acétyl-1,5-anhydro-1-[4-chloro-3-(4-éthoxybenzyl)phényl]-D-glucitol
                  
               
                      
                  
                  
                     666860-59-9
                  
                  
                     2-amino-2-oxoéthyl {3-[trans-5-(6-méthoxynaphthalène-1-yle)-1,3-dioxan-2-yl]propyl}carbamate
                  
               
                      
                  
                  
                     959624-24-9
                  
                  
                     6-(hydroxyméthyl)-4-phényl-3,4-dihydro-2H-chromène-2-ol
                  
               
                      
                  
                  
                     960404-59-5
                  
                  
                     but-2-yne-1,4-diol–méthyl 1-C-[4-chloro-3-(4-éthoxybenzyl)phényl]-α-D-glucopyranoside (1:1)
                  
               
                     2933 11 90
                  
                  
                     6150-97-6
                  
                  
                     bis[(2,3-dihydro-1,5-diméthyl-3-oxo-2-phényl-1H-pyrazole-4-yl)méthylamino]méthanesulfonate de magnésium
                  
               
                     2933 19 90
                  
                  
                     3736-92-3
                  
                  
                     1,2-diphényl-4-(2-phénylthioéthyl)pyrazolidine-3,5-dione
                  
               
                      
                  
                  
                     4023-02-3
                  
                  
                     pyrazole-1-carboxamidine, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     18048-64-1
                  
                  
                     2-(3,4-diméthylphényl)-5-méthyl-2,4-dihydro-3H-pyrazol-3-one
                  
               
                      
                  
                  
                     27511-79-1
                  
                  
                     hémisulfate de 3-aminopyrazole-4-carboxamide
                  
               
                      
                  
                  
                     59194-35-3
                  
                  
                     
                        N′1-méthyl-1H-pyrazole-1-carboxamidine,chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     139756-01-7
                  
                  
                     1-méthyl-4-nitro-3-propylpyrazole-5-carboxamide
                  
               
                      
                  
                  
                     334828-10-3
                  
                  
                     4-amino-5-éthyl-1-(2-méthoxyéthyl)pyrazole-3-carboxamide
                  
               
                      
                  
                  
                     473921-12-9
                  
                  
                     5-{[3,5-diéthyl-1-(2-hydroxyéthyl)-1H-pyrazol-4-yl]oxy}benzène-1,3-dicarbonitrile
                  
               
                      
                  
                  
                     1028026-83-6
                  
                  
                     5-méthyl-1-(propan-2-yl)-4-[4-(propan-2-yloxy)benzyl]-1,2-dihydro-3H-pyrazol-3-one
                  
               
                      
                  
                  
                     1035675-24-1
                  
                  
                     3-(4-chlorophényl)-N-méthyl-4-phényl-4,5-dihydro-1H-pyrazole-1-carboximidamide
                  
               
                      
                  
                  
                     1035677-60-1
                  
                  
                     (4S)-3-(4-chlorophenyl)-N-méthyl-4-phényl-4,5-dihydro-1H-pyrazole-1-carboximidamide 2,3-dihydroxybutanedioate
                  
               
                     2933 21 00
                  
                  
                     186462-71-5
                  
                  
                     acide (1R,2R,5S,6R)-2′,5′-dioxospiro[bicyclo[3.1.0]hexane-2,4′-imidazolidine]-6-carboxylique
                  
               
                     2933 29 90
                  
                  
                     696-23-1
                  
                  
                     2-méthyl-4-nitroimidazole
                  
               
                      
                  
                  
                     822-36-6
                  
                  
                     4-méthylimidazole
                  
               
                      
                  
                  
                     4897-25-0
                  
                  
                     5-chloro-1-méthyl-4-nitroimidazole
                  
               
                      
                  
                  
                     24155-42-8
                  
                  
                     1-(2,4-dichlorophényl)-2-imidazole-1-yléthanol
                  
               
                      
                  
                  
                     57531-37-0
                  
                  
                     2-chloro-4-nitro-1H-imidazole
                  
               
                      
                  
                  
                     65902-59-2
                  
                  
                     2-bromo-4-nitro-1H-imidazole
                  
               
                      
                  
                  
                     68282-49-5
                  
                  
                     2-butylimidazole-5-carbaldéhyde
                  
               
                      
                  
                  
                     68283-19-2
                  
                  
                     (2-butylimidazole-5-yl)méthanol
                  
               
                      
                  
                  
                     83857-96-9
                  
                  
                     2-butyl-5-chloro-1H-imidazole-4-carbaldéhyde
                  
               
                      
                  
                  
                     99614-02-5
                  
                  
                     1,2,3,4-tétrahydro-9-méthyl-3-(2-méthyl-1H-imidazole-1-ylméthyl)carbazole-4-one
                  
               
                      
                  
                  
                     109425-51-6
                  
                  
                     
                        N
                        2-[(9H-fluorèn-9-ylméthoxy)carbonyl]-N-trityl-L-histidine
                  
               
                      
                  
                  
                     130804-35-2
                  
                  
                     1-[5-(4,5-diphénylimidazole-2-ylthio)pentyl]-1-heptyl-3-(2,4-difluorophényl)urée
                  
               
                      
                  
                  
                     133909-99-6
                  
                  
                     2-butyl-4-chloro-1-[2′-(2-trityl-2H-tétrazole-5-yl)biphényl-4-ylméthyl]-1H-imidazole-5-ylméthanol
                  
               
                      
                  
                  
                     138401-24-8
                  
                  
                     4′-[(2-butyl-4-oxo-1,3-diazaspiro[4.4]non-1-ène-3-yl)méthyl]biphényl-2-carbonitrile
                  
               
                      
                  
                  
                     150097-92-0
                  
                  
                     5-pentafluoroéthyl-2-propylimidazole-4-carboxylate de méthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     151012-31-6
                  
                  
                     3-(4-bromobenzyl)-2-butyl-4-chloro-1H-imidazole-5-ylméthanol
                  
               
                      
                  
                  
                     151257-01-1
                  
                  
                     2-butyl-1,3-diazaspiro[4.4]non-1-ène-4-one, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     152074-97-0
                  
                  
                     L-α-aspartyl-L-α-glutamyl-L-asparaginyl-L-prolyl-L-valyl-L-valyl-L-histidyl-L-phénylalanyl-L-phénylalanyl-L-lysyl-L-asparaginyl-L-isoleucyl-L-valyl-L-thréonyl-L-prolyl-L-arginyl-L-thréonine
                  
               
                      
                  
                  
                     152146-59-3
                  
                  
                     acide 4-(2-butyl-5-formylimidazole-1-ylméthyl)benzoïque
                  
               
                      
                  
                  
                     178982-67-7
                  
                  
                     2-[(benzyloxy)méthyl]-4-isopropylimidazole
                  
               
                      
                  
                  
                     244191-88-6
                  
                  
                     
                        N-acétyl-O-tert-butyl-L-tyrosyl-O-tert-butyl-L-thréonyl-O-tert-butyl-L-séryl-L-leucyl-L-isoleucyl-N
                        1-trityl-L-histidyl-O-tert-butyl-L-séryl-L-leucyl-L-isoleucyl-α-L-glutamyl-α-L-glutamyl-O-tert-butyl-L-séryl-N-trityl-L-glutaminyl-N-trityl-L-asparaginyl-N-trityl-L-glutaminyl-L-glutamine, ester 10,11-di-tert-butylique
                  
               
                      
                  
                  
                     244244-26-6
                  
                  
                     
                        N-acétyl-O-tert-butyl-L-tyrosyl-O-tert-butyl-L-thréonyl-O-tert-butyl-L-séryl-L-leucyl-L-isoleucyl-N
                        1-trityl-L-histidyl-O-tert-butyl-L-séryl-L-leucyl-L-isoleucyl-α-L-glutamyl-α-L-glutamyl-O-tert-butyl-L-séryl-N-trityl-L-glutaminyl-N-trityl-L-asparaginyl-N-trityl-L-glutaminyl-L-glutaminyl-α-L-glutamyl-N
                        6-(tert-butoxycarbonyl)-L-lysyl-N-trityl-L-asparaginyl-α-L-glutamyl-N-trityl-L-glutaminyl-α-L-glutamyl-L-leucyl-L-leucyl-α-L-glutamyl-L-leucyl-α-L-aspartyl-N
                        6-(tert-butoxycarbonyl)-L-lysyl-N
                        1-(tert-butoxycarbonyl)-L-tryptophyl-L-alanyl-O-tert-butyl-L-séryl-L-leucyl-N
                        1-(tert-butoxycarbonyl)-L-tryptophyl-N-trityl-L-asparaginyl-N
                        1-(tert-butoxycarbonyl)-L-tryptophyl-L-phénylalaninamide, ester hepta-tert-butylique
                  
               
                      
                  
                  
                     451470-33-0
                  
                  
                     3′-(2-méthyl-4,5-dihydro-1H-imidazol-1-yl)biphényl-3-carboxylate de méthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     781666-30-6
                  
                  
                     tétraacétate de L-α-aspartyl-L-α-glutamyl-L-asparaginyl-L-prolyl-L-valyl-L-valyl-L-histidyl-L-phénylalanyl-L-phénylalanyl-L-lysyl-L-asparaginyl-L-isoleucyl-L-valyl-L-thréonyl-L-prolyl-L-arginyl-L-thréonine
                  
               
                      
                  
                  
                     1000164-35-1
                  
                  
                     3-(1,1-diméthyléthyl)-N-[(9H-fluoren-9-ylméthoxy)carbonyl]-1-(triphénylmethyl)-L-histidyl-2-méthylalanyl-L-α-glutamylglycine
                  
               
                     2933 39 99
                  
                  
                     0-00-0
                  
                  
                     11-éthyl-5-méthyl-8-{2-[(1-oxo-1λ4-quinolin-4-yl)oxy]éthyl}-11H-dipyrido[3,2-b:2′,3′-e][1,4]diazépin-6(5H)-one
                  
               
                      
                  
                  
                     0-00-0
                  
                  
                     4-méthylbenzènesulfonate de (3aR,6aR)-1-(pyridin-3-yl)octahydropyrrolo[3,4-b]pyrrole
                  
               
                      
                  
                  
                     0-00-0
                  
                  
                     chlorhydrate de N-[(S)-1-azabicyclo[2.2.2]oct-2-yl(phényl)méthyl]-2,6-dichloro-3-(trifluorométhyl)benzamide
                  
               
                      
                  
                  
                     0-00-0
                  
                  
                     
                        p-toluènesulfonate de 4-(4-fluorobenzoyl)pyridinium
                  
               
                      
                  
                  
                     0-00-0
                  
                  
                     (±)-4-(2-chlorophényl)-1,4-dihydro-2-[2-(1,3-dioxoisoindoline-2-yl)éthoxyméthyl]pyridine-3,5-dicarboxylate de 3-éthyle et de 5-méthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     100-76-5
                  
                  
                     quinuclidine
                  
               
                      
                  
                  
                     875-35-4
                  
                  
                     2,6-dichloro-4-méthylnicotinonitrile
                  
               
                      
                  
                  
                     1072-98-6
                  
                  
                     5-chloropyridin-2-amine
                  
               
                      
                  
                  
                     1452-94-4
                  
                  
                     2-chloronicotinate d'éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     1609-66-1
                  
                  
                     
                        N-phényl-N-(4-pipéridyl)propionamide
                  
               
                      
                  
                  
                     1619-34-7
                  
                  
                     quinuclidine-3-ol
                  
               
                      
                  
                  
                     2008-75-5
                  
                  
                     chlorure de 1-(2-chloroéthyl)pipéridinium
                  
               
                      
                  
                  
                     2147-83-3
                  
                  
                     1-(1,2,3,6-tétrahydro-4-pyridyl)-1H-benzimidazole-2(3H)-one
                  
               
                      
                  
                  
                     2942-59-8
                  
                  
                     acide 2-chloronicotinique
                  
               
                      
                  
                  
                     3613-73-8
                  
                  
                     2,8-diméthyl-5-[2-(6-méthylpyridin-3-yl)éthyl]-2,3,4,5-tétrahydro-1H-pyrido[4,3-b]indole
                  
               
                      
                  
                  
                     4021-07-2
                  
                  
                     acide 3-méthylpyridine-2-carboxylique
                  
               
                      
                  
                  
                     4046-24-6
                  
                  
                     5-(1-méthyl-4-pipéridyl)-5H-dibenzo[a,d]cycloheptène-5-ol, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     4783-86-2
                  
                  
                     4-phénoxypyridine
                  
               
                      
                  
                  
                     5005-36-7
                  
                  
                     2-phényl-2-pyridylacétonitrile
                  
               
                      
                  
                  
                     5223-06-3
                  
                  
                     2-(5-éthyl-2-pyridyl)éthanol
                  
               
                      
                  
                  
                     5326-23-8
                  
                  
                     acide 6-chloronicotinique
                  
               
                      
                  
                  
                     5382-23-0
                  
                  
                     4-chloro-1-méthylpipéridine, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     5421-92-1
                  
                  
                     chlorhydrate de chlorure de 1-(pyridin-4-yl)pyridinium
                  
               
                      
                  
                  
                     5424-11-3
                  
                  
                     2,2-diphényl-4-pipéridinovaléronitrile
                  
               
                      
                  
                  
                     5435-54-1
                  
                  
                     3-nitro-4-pyridone
                  
               
                      
                  
                  
                     6298-19-7
                  
                  
                     2-chloro-3-pyridylamine
                  
               
                      
                  
                  
                     6622-91-9
                  
                  
                     acide 4-pyridylacétique, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     6935-27-9
                  
                  
                     benzyl(2-pyridyl)amine
                  
               
                      
                  
                  
                     7379-35-3
                  
                  
                     4-chloropyridine, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     19130-96-2
                  
                  
                     (2R,3R,4R,5S)-2-(hydroxyméthyl)pipéridine-3,4,5-triol
                  
               
                      
                  
                  
                     19395-39-2
                  
                  
                     2-phényl-2-pipéridin-2-ylacétamide
                  
               
                      
                  
                  
                     19395-41-6
                  
                  
                     acide 2-phényl-2-(2-pipéridyl)acétique
                  
               
                      
                  
                  
                     20662-53-7
                  
                  
                     1-(4-pipéridyl)-1H-benzimidazole-2(3H)-one
                  
               
                      
                  
                  
                     21472-89-9
                  
                  
                     (±)-1-azabicyclo[2.2.1]heptane-3-one
                  
               
                      
                  
                  
                     22065-85-6
                  
                  
                     1-benzylpipéridine-4-carbaldéhyde
                  
               
                      
                  
                  
                     25333-42-0
                  
                  
                     (3R)-quinuclidin-3-ol
                  
               
                      
                  
                  
                     26815-04-3
                  
                  
                     4-(2-pipéridin-1-yléthoxy)benzaldéhyde
                  
               
                      
                  
                  
                     27262-47-1
                  
                  
                     (S)-1-butyl-N-(2,6-diméthylphényl)pipéridine-2-carboxamide
                  
               
                      
                  
                  
                     29976-53-2
                  
                  
                     4-oxopipéridine-1-carboxylate d'éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     31255-57-9
                  
                  
                     3-[2-(3-chlorophényl)éthyl]pyridine-2-carbonitrile
                  
               
                      
                  
                  
                     32998-95-1
                  
                  
                     
                        N-(tert-butyl)-3-méthylpyridine-2-carboxamide
                  
               
                      
                  
                  
                     35794-11-7
                  
                  
                     3,5-diméthylpipéridine
                  
               
                      
                  
                  
                     37699-43-7
                  
                  
                     1-oxyde du 2,3-diméthyl-4-nitropyridine
                  
               
                      
                  
                  
                     38092-89-6
                  
                  
                     8-chloro-6,11-dihydro-11-(1-méthyl-4-pipéridylidène)-5H-benzo[5,6]cyclohepta[1,2-b]pyridine
                  
               
                      
                  
                  
                     39512-49-7
                  
                  
                     4-(4-chlorophényl)pipéridine-4-ol
                  
               
                      
                  
                  
                     40807-61-2
                  
                  
                     4-phénylpipéridine-4-ol
                  
               
                      
                  
                  
                     43076-30-8
                  
                  
                     1-(4-tert-butylphényl)-4-[4-(alpha-hydroxybenzhydryl)pipéridino]butane-1-one
                  
               
                      
                  
                  
                     43200-82-4
                  
                  
                     6-(5-chloropyridin-2-yl)-5H-pyrrolo[3,4-b]pyrazine-5,7(6H)-dione
                  
               
                      
                  
                  
                     49608-01-7
                  
                  
                     6-chloronicotinate d'éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     53786-28-0
                  
                  
                     5-chloro-1-(4-pipéridyl)-1H-benzimidazole-2(3H)-one
                  
               
                      
                  
                  
                     53786-45-1
                  
                  
                     4-(2-amino-4-chloroanilino)pipéridine-1-carboxylate d'éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     53786-46-2
                  
                  
                     4-(5-chloro-2,3-dihydro-2-oxo-1H-benzimidazole-2-yl)pipéridine-1-carboxylate d'éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     56488-00-7
                  
                  
                     3-(cyanoimino)-3-pipéridinopropiononitrile
                  
               
                      
                  
                  
                     56880-11-6
                  
                  
                     [(3-endo)-8-méthyl-8-azabicyclo[3.2.1]oct-3-yl]acétate d’éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     57988-58-6
                  
                  
                     4-(4-bromophényl)pipéridine-4-ol
                  
               
                      
                  
                  
                     58859-46-4
                  
                  
                     4-aminopipéridine-1-carboxylate d'éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     61380-02-7
                  
                  
                     1-benzyl-4-(méthoxyméthyl)-N-phényl-4-pipéridylamine
                  
               
                      
                  
                  
                     65326-33-2
                  
                  
                     2-amino-3-pyridylméthylcétone
                  
               
                      
                  
                  
                     70708-28-0
                  
                  
                     1-(2-pyridyl)-3-(pyrrolidine-1-yl)-1-(p-tolyl)propane-1-ol
                  
               
                      
                  
                  
                     77145-61-0
                  
                  
                     1-(6-chloro-2-pyridyl)-4-pipéridylamine, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     78750-61-5
                  
                  
                     4-[(3-nitropyridine-2-yl)amino]phénol
                  
               
                      
                  
                  
                     78750-68-2
                  
                  
                     4-[(3-aminopyridin-2-yl)amino]phénol
                  
               
                      
                  
                  
                     82671-06-5
                  
                  
                     acide 2,6-dichloro-5-fluoronicotinique
                  
               
                      
                  
                  
                     83556-85-8
                  
                  
                     chlorure de 1-(3-chloropropyl)-2,6-diméthylpipéridinium
                  
               
                      
                  
                  
                     83949-32-0
                  
                  
                     p-toluènesulfonate de 4-carboxy-4-phénylpipéridinium
                  
               
                      
                  
                  
                     84100-54-9
                  
                  
                     4-(éthylamino)pipéridine-4-carboxamide
                  
               
                      
                  
                  
                     84196-16-7
                  
                  
                     
                        N-[4-(méthoxyméthyl)-4-pipéridyl]-N-phénylpropionamide, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     84449-80-9
                  
                  
                     chlorure de 1-[2-(4-carboxyphénoxy)éthyl]pipéridinium
                  
               
                      
                  
                  
                     84449-81-0
                  
                  
                     chlorure de 4-(2-pipéridin-1-yléthoxy)benzoyle, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     84501-68-8
                  
                  
                     4-[1-(4-fluorobenzyl)-1H-benzimidazole-2-ylamino]pipéridine-1-carboxylate d'éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     86604-78-6
                  
                  
                     4-méthoxy-3,5-diméthyl-2-pyridylméthanol
                  
               
                      
                  
                  
                     87848-95-1
                  
                  
                     6-bromo-2-pyridyl-p-tolylcétone
                  
               
                      
                  
                  
                     88150-62-3
                  
                  
                     3-éthyl 5-méthyl 4-(2-chlorophényl)-2-{[2-(1,3-dioxo-1,3-dihydro-2H-isoindol-2-yl)éthoxy]méthyl}-6-méthyl-1,4-dihydropyridine-3,5-dicarboxylate
                  
               
                      
                  
                  
                     100238-42-4
                  
                  
                     4-(2-pipéridin-1-yléthoxy)phénol
                  
               
                      
                  
                  
                     101904-56-7
                  
                  
                     4-(5H-dibenzo[a,d]cycloheptène-5-yl)pipéridine
                  
               
                      
                  
                  
                     103577-66-8
                  
                  
                     3-méthyl-4-(2,2,2-trifluoroéthoxy)-2-pyridylméthanol
                  
               
                      
                  
                  
                     104860-26-6
                  
                  
                     cis-1-[3-(4-fluorophénoxy)propyl]-3-méthoxy-4-pipéridylamine
                  
               
                      
                  
                  
                     104860-73-3
                  
                  
                     4-amino-5-chloro-N-{1-[3-(4-fluorophénoxy)propyl]-3-méthoxy-4-pipéridyl}-2-méthoxybenzamide
                  
               
                      
                  
                  
                     105812-81-5
                  
                  
                     [(3S,4R)-4-(4-fluorophényl)-1-méthylpipéridin-3-yl]méthanol
                  
               
                      
                  
                  
                     107256-31-5
                  
                  
                     3-[2-(3-chlorophényl)éthyl]-2-pyridyl-1-méthyl-4-pipéridylcétone, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     108555-25-5
                  
                  
                     1-[2-(4-méthoxyphényl)éthyl]-4-pipéridylamine, dichlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     118175-10-3
                  
                  
                     [4-(3-méthoxypropoxy)-3-méthyl-2-pyridyl]méthanol
                  
               
                      
                  
                  
                     120014-07-5
                  
                  
                     2-[(1-benzyl-4-pipéridyl)méthylène]-5,6-diméthoxyindane-1-one
                  
               
                      
                  
                  
                     122321-04-4
                  
                  
                     2-[méthyl(pyridin-2-yl)amino]éthanol
                  
               
                      
                  
                  
                     127293-57-6
                  
                  
                     (1R)-1-(4-chlorophényl)-2-[4-(4-fluorobenzyl)pipéridin-1-yl]éthan-1-ol
                  
               
                      
                  
                  
                     139781-09-2
                  
                  
                     5,5-bis(4-pyridylméthyl)-5H-cyclopenta[2,1-b:3,4-b′]dipyridine, hydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     139886-04-7
                  
                  
                     1-méthyl-1,2,5,6-tétrahydropyridine-3-carbaldéhyde-(E)-O-méthyloxime, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     142034-92-2
                  
                  
                     (1S,3S,4S)-1-azabicyclo[2.2.1]heptane-3-ol
                  
               
                      
                  
                  
                     142034-97-7
                  
                  
                     (1R,4S)-1-azabicyclo[2.2.1]heptane-3-one
                  
               
                      
                  
                  
                     142057-79-2
                  
                  
                     (RS)-2-[(1-benzyl-4-pipéridyl)méthyl]-5,6-diméthoxyindane-1-one
                  
               
                      
                  
                  
                     153050-21-6
                  
                  
                     chlorure de (S)-1-{2-[3-(3,4-dichlorophényl)-1-(3-isopropoxyphénacyl)-3-pipéridyl]éthyl}-4-phényl-1-azoniabicyclo[2.2.2]octane
                  
               
                      
                  
                  
                     157688-46-5
                  
                  
                     acide 2-[1-(tert-butoxycarbonyl)-4-pipéridyl]acétique
                  
               
                      
                  
                  
                     158878-47-8
                  
                  
                     (3R,5R)-3-{(E)-2-[4-(4-fluorophényl)-2,6-diisopropyl-5-(méthoxyméthyl)pyridin-3-yl]vinyl}-5-hydroxycyclohexan-1-one
                  
               
                      
                  
                  
                     159813-78-2
                  
                  
                     (3R,5S,6E)-7-[4-(4-fluorophényl)-2,6-diisopropyl-5-(méthoxyméthyl)pyridin-3-yl]-3,5-dihydroxyhept-6-acide enoïque
                  
               
                      
                  
                  
                     160588-45-4
                  
                  
                     10,10-bis[(2-fluoro-4-pyridyl)méthyl]anthrone
                  
               
                      
                  
                  
                     161417-03-4
                  
                  
                     2-méthyl-3-((2S)-pyrrolidin-2-ylméthoxy)pyridine
                  
               
                      
                  
                  
                     171764-07-1
                  
                  
                     (S)-2-amino-3,3-diméthyl-N-2-pyridylbutyramide
                  
               
                      
                  
                  
                     173050-51-6
                  
                  
                     (R)-N-(1-{3-[1-benzoyl-3-(3,4-dichlorophényl)-3-pipéridyl]propyl}-4-phényl-4-pipéridyl)-N-méthylacétamide, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     176381-97-8
                  
                  
                     (S)-N-[4-(4-acétamido-4-phényl-1-pipéridyl)-2-(3,4-dichlorophényl)butyl]-N-méthylbenzamide-acide fumarique (1:1)
                  
               
                      
                  
                  
                     177964-68-0
                  
                  
                     3-[4-(4-fluorophényl)-2,6-diisopropyl-5-(méthoxyméthyl)pyridin-3-yl]acrylaldéhyde
                  
               
                      
                  
                  
                     178460-82-7
                  
                  
                     (1R)-1-(4-chlorophényl)-2-[4-(4-fluorobenzyl)pipéridin-1-yl]éthan-1-ol, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     178981-89-0
                  
                  
                     {5-[(3,5-dichlorophényl)sulfanyl]-4-isopropyl-1-(pyridin-4-ylméthyl)imidazol-2-yl}méthanol
                  
               
                      
                  
                  
                     179024-48-7
                  
                  
                     
                        N-[(R)-9-méthyl-4-oxo-1-phényl-3,4,6,7-tétrahydro[1,4]diazépinno[6,7,1-hi]indole-3-yl]isonicotinamide
                  
               
                      
                  
                  
                     179687-79-7
                  
                  
                     2-[(2-chloro-4-nitrophénoxy)méthyl]pyridine
                  
               
                      
                  
                  
                     180050-34-4
                  
                  
                     (1S,4R)-1-azabicyclo[2.2.1]heptane-3-one-O-[(Z)-(3-méthoxyphényl)éthynyl]oxime-acide maléique (1:1)
                  
               
                      
                  
                  
                     180250-77-5
                  
                  
                     (2S,3S)-3-amino-2-éthoxy-N-nitropipéridine-1-carboxamidine, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     188396-54-5
                  
                  
                     1-(2-biphényl-4-yléthyl)-4-[3-(trifluorométhyl)phényl]-1,2,3,6-tétrahydropyridine, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     188591-61-9
                  
                  
                     1-(4-benzyloxyphényl)-2-(4-hydroxy-4-phényl-1-pipéridyl)propane-1-one
                  
               
                      
                  
                  
                     189894-57-3
                  
                  
                     1-[(1S,2S)-2-hydroxy-2-(4-hydroxyphényl)-1-méthyléthyl]-4-phénylpipéridine-4-ol, méthanesulfonate trihydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     192329-80-9
                  
                  
                     acide 4-(4-pyridyloxy)benzènesulfonique
                  
               
                      
                  
                  
                     192330-49-7
                  
                  
                     chlorure de 4-(4-pyridyloxy)benzènesulfonyle, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     193275-85-3
                  
                  
                     4-{4-[(11S)-3,10-dibromo-8-chloro-5,6-dihydro-11H-benzo[5,6]cyclohepta[1,2-b]pyridine-11-yl]pipéridinocarbonylméthyl}pipéridine-1-carboxamide
                  
               
                      
                  
                  
                     198904-85-7
                  
                  
                     2-(4-pyridin-2-ylbenzyl)hydrazine-1-carboxylate de tert-butyle
                  
               
                      
                  
                  
                     198904-86-8
                  
                  
                     2-{(2S,3S)-3-[(tert-butoxycarbonyl)amino]-2-hydroxy-4-phénylbutyl}-2-[4-(pyridin-2-yl)benzyl]hydrazine-1-carboxylate de tert-butyle
                  
               
                      
                  
                  
                     213839-64-6
                  
                  
                     
                        N-{2-[5-(aminoiminométhyl)-2-hydroxyphénoxy]-3,5-difluoro-6-[3-(1-méthyl-4,5-dihydroimidazol-2-yl)phénoxy]pyridin-4-yl]-N-méthylglycine, dichlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     221180-26-3
                  
                  
                     4-amino-5-chloro-2-méthoxy-N-(3-méthoxypipéridin-4-yl)benzamide
                  
               
                      
                  
                  
                     221615-75-4
                  
                  
                     2-(4-mésylphényl)-1-(6-méthylpyridin-3-yl) éthan-1-one
                  
               
                      
                  
                  
                     230615-52-8
                  
                  
                     2,3,4,5-tétrahydro-1H-1,5-méthano-3-benzazépine, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     230615-59-5
                  
                  
                     7,8-dinitro-3-(trifluoroacétyl)-2,3,4,5-tétrahydro-1H-1,5-méthano-3-benzazépine
                  
               
                      
                  
                  
                     272776-12-2
                  
                  
                     1,1′-binaphthalène-2,2′-diol–5-méthoxy-2-{(S)-[(4-méthoxy-3,5-diméthylpyridin-2-yl)méthyl]sulfinyl}-1H-benzimidazole (1:1)
                  
               
                      
                  
                  
                     280129-82-0
                  
                  
                     4-({2-[(benzyloxy)méthyl]-4-isopropylimidazol-1-yl}méthyl)pyridine oxalate (1:2)
                  
               
                      
                  
                  
                     298692-34-9
                  
                  
                     acide 6-(chloroacétyl)pyridine-2-carboxylique
                  
               
                      
                  
                  
                     319460-94-1
                  
                  
                     
                        N-(2-fluoro-5-{[3-((E)-2-pyridin-2-ylvinyl)-1H-indazol-6-yl]amino}phényl)-1,3-diméthylpyrazole-5-carboxamide
                  
               
                      
                  
                  
                     329003-65-8
                  
                  
                     hémipentahydrate de [1-hydroxy-1-phosphono-2-(pyridin-3-yl)éthyl]phosphonate de diacétate de sodium
                  
               
                      
                  
                  
                     334618-23-4
                  
                  
                     dichlorhydrate de (3R)-pipéridin-3-amine
                  
               
                      
                  
                  
                     370882-57-8
                  
                  
                     dichlorhydrate de (3aR,6aR)-1-(pyridin-3-yl)octahydropyrrolo[3,4-b]pyrrole
                  
               
                      
                  
                  
                     414909-98-1
                  
                  
                     2-(4-fluoro-2-méthylphényl)-4-oxo-3,4-dihydropyridine-1(2H)-carboxylate de benzyle
                  
               
                      
                  
                  
                     414910-13-7
                  
                  
                     acide (2S)-hydroxy(phényl)éthanoïque–(2R)-2-(4-fluoro-2-méthylphényl)pipéridin-4-one (1:1)
                  
               
                      
                  
                  
                     423165-13-3
                  
                  
                     8-benzyl-3-exo-(3-isopropyl-5-méthyl-4H-1,2,4-triazol-4-yl)-8-azabicyclo[3.2.1]octane
                  
               
                      
                  
                  
                     429659-01-8
                  
                  
                     
                        N-[4-(méthylamino)-3-nitrobenzoyl]-N-pyridin-2-yl-ß-alaninate d'éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     440634-25-3
                  
                  
                     4-{2-[4-(mésyloxy)pipéridin-1-yl]-2-oxoéthyl}pipéridine-1-carboxylate de tert-butyle
                  
               
                      
                  
                  
                     548797-97-3
                  
                  
                     N-(2-{[(2S)-3-{[1-(4-chlorobenzyl)pipéridin-4-yl]amino}-2-hydroxy-2-méthylpropyl]oxy}-4-hydroxyphényl)acétamide
                  
               
                      
                  
                  
                     550349-58-1
                  
                  
                     7-chloro-3-(6-méthoxypyridin-3-yl)-N,N,5-triméthyl-4-oxo-4,5-dihydro-3H-pyridazino[4,5-b]indole-1-carboxamide
                  
               
                      
                  
                  
                     691882-47-0
                  
                  
                     acide 4-hydroxybenzoïque-(2S,4E)-N-méthyl-5-[5-(propan-2-yloxy)pyridin-3-yl]pent-4-en-2-amine (1:1)
                  
               
                      
                  
                  
                     741705-70-4
                  
                  
                     chlorhydrate d’acide (2R)-phényl[(2R)-pipéridin-2-yl]éthanoïque
                  
               
                      
                  
                  
                     866109-93-5
                  
                  
                     4-méthylbenzènesulfonate de 4-{4-[4-(trifluorométhoxy)phénoxy]piperidine-1-yl}phénol
                  
               
                      
                  
                  
                     871022-14-9
                  
                  
                     acide 1-({4-[({[2-oxo-3-(propan-2-yl)-2,3-dihydro-1H-benzimidazol-1-yl]carbonyl}amino)méthyl]pipéridin-1-yl}méthyl)cyclobutanecarboxylique
                  
               
                      
                  
                  
                     871022-19-4
                  
                  
                     acide 1-[(4-{[(tert-butoxycarbonyl)amino]méthyl}pipéridin-1-yl)méthyl]cyclobutanecarboxylique
                  
               
                      
                  
                  
                     873546-30-6
                  
                  
                     4,4′-[pipéridine-1,4-diylbis(propane-3,1-diyloxy)]bis(N′-hydroxybenzènecarboximidamide)
                  
               
                      
                  
                  
                     873546-38-4
                  
                  
                     trichlorhydrate pentahydrate de 4,4′-[pipéridine-1,4-diylbis(propane-3,1-diyloxy)]dibenzènecarboximidamide
                  
               
                      
                  
                  
                     873546-74-8
                  
                  
                     4,4′-[pipéridine-1,4-diylbis(propane-3,1-diyloxy)]bis[N′-(acétyloxy)benzènecarboximidamide]
                  
               
                      
                  
                  
                     873546-80-6
                  
                  
                     4,4′-[pipéridine-1,4-diylbis(propane-3,1-diyloxy)]dibenzonitrile
                  
               
                      
                  
                  
                     876068-46-1
                  
                  
                     5,6-dichloro-N-(2,2-diméthoxyéthyl)pyridin-3-amine
                  
               
                      
                  
                  
                     876068-51-8
                  
                  
                     [(3S,4S)-4-amino-1-(5,6-dichloropyridin-3-yl)pyrrolidin-3-yl]méthanol
                  
               
                      
                  
                  
                     876170-44-4
                  
                  
                     benzènesulfonate de (1S,5S)-3-(5,6-dichloropyridin-3-yl)-3,6-diazabicyclo[3.2.0]heptane
                  
               
                      
                  
                  
                     925978-49-0
                  
                  
                     (+)-5-[6-(1-méthyl-1H-pyrazol-4-yl)pyridin-3-yl]-1-azabicyclo[3.2.1]octane
                  
               
                      
                  
                  
                     927889-51-8
                  
                  
                     4- méthylbenzènesulfonate de 4-bromo-2,6-diéthylpyridine
                  
               
                      
                  
                  
                     936637-40-0
                  
                  
                     4-méthylbenzènesulfonate de 3,3′-pipéridine-1,4-diyldipropan-1-ol
                  
               
                      
                  
                  
                     945405-37-8
                  
                  
                     2,3-dihydroxybutanedioate de 2-méthyl-3-[(2S)-pyrrolidin-2-ylméthoxy]pyridine
                  
               
                      
                  
                  
                     1062580-52-2
                  
                  
                     dichlorhydrate de (3R,4R)-1-benzyl-N,4-diméthylpipéridin-3-amine
                  
               
                     2933 49 10
                  
                  
                     68077-26-9
                  
                  
                     acide 7-chloro-1-éthyl-6-fluoro-1,4-dihydro-4-oxoquinoléine-3-carboxylique
                  
               
                      
                  
                  
                     86393-33-1
                  
                  
                     acide 7-chloro-1-cyclopropyl-6-fluoro-4-oxo-1,4-dihydroquinoléine-3-carboxylique
                  
               
                      
                  
                  
                     93107-30-3
                  
                  
                     acide 1-cyclopropyl-6,7-difluoro-1,4-dihydro-4-oxoquinoléine-3-carboxylique
                  
               
                      
                  
                  
                     98105-79-4
                  
                  
                     acide 7-chloro-6-fluoro-1-(4-fluorophényl)-1,4-dihydro-4-oxoquinoléine-3-carboxylique
                  
               
                      
                  
                  
                     98349-25-8
                  
                  
                     1-cyclopropyl-6,7-difluoro-4-oxo-1,4-dihydroquinoléine-3-carboxylate d'éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     100501-62-0
                  
                  
                     1-éthyl-6,7,8-trifluoro-1,4-dihydro-4-oxoquinoléine-3-carboxylate d'éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     103995-01-3
                  
                  
                     acide 1-(2,4-difluorophényl)-6,7-difluoro-1,4-dihydro-4-oxoquinoléine-3-carboxylique
                  
               
                      
                  
                  
                     105956-96-5
                  
                  
                     acide 7-[3-(tert-butoxycarbonylamino)pyrrolidine-1-yl]-8-chloro-1-cyclopropyl-6-fluoro-4-oxo-1,4-dihydroquinoléine-3-carboxylique
                  
               
                      
                  
                  
                     112811-72-0
                  
                  
                     acide 1-cyclopropyl-6,7-difluoro-8-méthoxy-4-oxo-1,4-dihydroquinoléine-3-carboxylique
                  
               
                      
                  
                  
                     119916-34-6
                  
                  
                     acide 7-bromo-1-cyclopropyl-6-fluoro-5-méthyl-4-oxo-1,4-dihydroquinoléine-3-carboxylique
                  
               
                      
                  
                  
                     136465-98-0
                  
                  
                     
                        N-(2-quinolylcarbonyl)-L-asparagine
                  
               
                      
                  
                  
                     136465-99-1
                  
                  
                     
                        N-(2-quinolylcarbonyloxy)succinimide
                  
               
                      
                  
                  
                     170143-39-2
                  
                  
                     hydrogéno-7-chloro-1,4-dihydro-4-oxoquinoléine-2,3-dicarboxylate de 3-méthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     194804-45-0
                  
                  
                     1-cyclopropyl-8-(difluorométhoxy)-7-((1R)-1-méthyl-2-tritylisoindolin-5-yl)-4-oxo-1,4-dihydroquinoline-3-carboxylate d'éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     194805-07-7
                  
                  
                     7-bromo-1-cyclopropyl-8-(difluorométhoxy)-4-oxo-1,4-dihydroquinoline-3-carboxylate d'éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     417716-92-8
                  
                  
                     4-{3-chloro-4-[(cyclopropylcarbamoyl)amino]phénoxy}-7-méthoxyquinoline-6-carboxamide
                  
               
                     2933 49 90
                  
                  
                     0-00-0
                  
                  
                     acide 2-(éthylamino)-5-[2-(quinolin-4-yloxy)éthyl]nicotinique
                  
               
                      
                  
                  
                     00-00-0
                  
                  
                     chlorhydrate de 2-[(3R)-3-{3-[(E)-2-(7-chloroquinolin-2-yl)éthenyl]phényl}-3-({[1-(hydroxyméthyl)cyclopropyl]méthyl}sulfanyl)propyl]benzoate de méthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     1087-69-0
                  
                  
                     (9S,13S,14S)-3-méthoxymorphinane, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     4965-33-7
                  
                  
                     7-chloro-2-méthylquinoléine
                  
               
                      
                  
                  
                     6340-55-2
                  
                  
                     2,6-diméthoxy-4-méthylquinoline
                  
               
                      
                  
                  
                     10500-57-9
                  
                  
                     5,6,7,8-tétrahydroquinoline
                  
               
                      
                  
                  
                     22982-78-1
                  
                  
                     1,2,3,4-tétrahydro-2-isopropylaminométhyl-6-méthyl-7-nitroquinoléine, méthanesulfonate
                  
               
                      
                  
                  
                     64228-78-0
                  
                  
                     bis{3-[1-(3,4-diméthoxybenzyl)-6,7-diméthoxy-1,2,3,4-tétrahydro-2-isoquinolyl]propionate} de pentaméthylène--acide oxalique (1:2)
                  
               
                      
                  
                  
                     74163-81-8
                  
                  
                     acide (S)-1,2,3,4-tétrahydroisoquinoléine-3-carboxylique
                  
               
                      
                  
                  
                     77497-97-3
                  
                  
                     
                        p-toluènesulfonate de (S)-3-benzyloxycarbonyl-1,2,3,4-tétrahydroisoquinoléinium
                  
               
                      
                  
                  
                     79276-06-5
                  
                  
                     (3S)-1,2,3,4-tétrahydroisoquinoline-3-carboxylate 4-méthylbenzènesulfonate de tert-butyle
                  
               
                      
                  
                  
                     103733-32-0
                  
                  
                     chlorhydrate de (3S)-6,7-diméthoxy-1,2,3,4-tétrahydroisoquinoline-3-carboxylate de benzyle
                  
               
                      
                  
                  
                     104832-01-1
                  
                  
                     (R)-6,7-diméthoxy-2-méthyl-1-(3,4,5-triméthoxybenzyl)-1,2,3,4-tétrahydroisoquinoléine-acide dibenzoyl-L-tartrique (1:1)
                  
               
                      
                  
                  
                     106635-86-3
                  
                  
                     2,6-diméthoxy-4-méthyl-5-[3-(trifluorométhyl)phénoxy]quinolin-8-amine
                  
               
                      
                  
                  
                     118864-75-8
                  
                  
                     (1S)-1-phényl-1,2,3,4-tétrahydroisoquinoline
                  
               
                      
                  
                  
                     120578-03-2
                  
                  
                     3-[(E)-2-(7-chloro-2-quinolyl)vinyl]benzaldéhyde
                  
               
                      
                  
                  
                     134388-95-7
                  
                  
                     acide (3S,4aS,8aR)-2-(méthoxycarbonyl)-6-oxodécahydroisoquinoline-3-carboxylique-(1R)-1-phényléthanamine (1:1)
                  
               
                      
                  
                  
                     136465-81-1
                  
                  
                     (3S,4aS,8aS)-N-tert-butyldécahydroisoquinoline-3-carboxamide
                  
               
                      
                  
                  
                     136522-17-3
                  
                  
                     (3S,4aS,8aS)-2-[(2R,3S)-3-amino-2-hydroxy-4-phénylbutyl]-N-tert-butyldécahydroisoquinoléine-3-carboxamide
                  
               
                      
                  
                  
                     142522-81-4
                  
                  
                     (R)-1-[(1-{3-[2-(7-chloro-2-quinolyl)vinyl]phényl}-3-[2-(1-hydroxy-1-méthyléthyl)phényl]propyl) thiométhyl]cyclopropylacétate de sodium
                  
               
                      
                  
                  
                     149057-17-0
                  
                  
                     (S)-N-tert-butyl-1,2,3,4-tétrahydroisoquinoléine-3-carboxamide, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     149182-72-9
                  
                  
                     (S)-N-tert-butyl-1,2,3,4-tétrahydroisoquinoléine-3-carboxamide
                  
               
                      
                  
                  
                     149968-11-6
                  
                  
                     2-(3-{(E)-3-[2-(7-chloro-2-quinolyl)vinyl]phényl}-3-oxopropyl)benzoate de méthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     159878-04-3
                  
                  
                     (1S,2S)-3-[(3S,4aS,8aS)-3-tert-butylcarbamoylperhydro-2-isoquinolyl]-2-hydroxy-1-(phénylthiométhyl) propylcarbamate de benzyle
                  
               
                      
                  
                  
                     159989-65-8
                  
                  
                     (3S,4aS,8aS)-N-(tert-butyl)-2-[(2S,3S)-2-hydroxy-3-(3-hydroxy-2-méthylbenzamido)-4-(phénylthio)butyl]perhydroisoquinoléine-3-carboxamide-acide méthanesulfonique (1:1)
                  
               
                      
                  
                  
                     172649-40-0
                  
                  
                     3-[(4S)-5-oxo-2-(trifluorométhyl)-1,4,5,6,7,8-hexahydroquinolin-4-yl]benzonitrile
                  
               
                      
                  
                  
                     178680-13-2
                  
                  
                     {(1S,2R)-1-benzyl-3-[(3S,4aS,8aS)-3-(tert-butylcarbamoyl)décahydro-2-isoquinolyl]-2-hydroxypropyl}carbamate de méthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     181139-72-0
                  
                  
                     2-[(S)-3-{(E)-3-[2-(7-chloro-2-quinolyl)vinyl]phényl}-3-hydroxypropyl]benzoate de méthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     186537-30-4
                  
                  
                     (S)-N-tert-butyl-1,2,3,4-tétrahydroisoquinoléine-3-carboxamide, sulfate
                  
               
                      
                  
                  
                     189279-58-1
                  
                  
                     1-(6-amino-3,5-difluoropyridine-2-yl)-8-chloro-6-fluoro-7-(3-hydroxyazetidin-1-yl)-4-oxo-1,4-dihydroquinoline-3-acide carboxylique
                  
               
                      
                  
                  
                     189746-15-4
                  
                  
                     2,6-diméthoxy-4-méthyl-8-nitro-5-[3-(trifluorométhyl)phénoxy]quinoline
                  
               
                      
                  
                  
                     189746-19-8
                  
                  
                     5-chloro-2,6-diméthoxy-4-méthylquinoline
                  
               
                      
                  
                  
                     189746-21-2
                  
                  
                     5-chloro-2,6-diméthoxy-4-méthyl-8-nitroquinoline
                  
               
                      
                  
                  
                     209909-03-5
                  
                  
                     (2-chloro-6,7-difluoroquinolin-3-yl)méthanol
                  
               
                      
                  
                  
                     220998-08-3
                  
                  
                     {2,7-dichloro-6-méthyl-4-[(4-méthylpipéridin-1-yl)méthyl]quinolin-3-yl}méthanol
                  
               
                      
                  
                  
                     287930-77-2
                  
                  
                     (1S)-1-{3-[(E)-2-(7-chloroquinolin-2-yl)vinyl]phényl}-3-[2-(1-hydroxy-1-méthyléthyl)phényl]propan-1-ol
                  
               
                      
                  
                  
                     287930-78-3
                  
                  
                     méthyle 2-((3S)-3-{3-[(E)-2-(7-chloroquinolin-2-yl)vinyl]phényl}-3-hydroxypropyl)benzoate, hydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     474645-93-7
                  
                  
                     méthyle [2-éthyl-6-(trifluorométhyl)-1,2,3,4-tétrahydroquinolin-4-yl]carbamate
                  
               
                      
                  
                  
                     503290-66-2
                  
                  
                     chlorhydrate d’acide (3S,4aS,6S,8aR)-6-[3-chloro-2-(2H-tétrazol-5-yl)phénoxy]décahydro-3-isoquinolinecarboxylique
                  
               
                      
                  
                  
                     503291-53-0
                  
                  
                     4-méthylbenzènesulfonate de 2-éthylbutyl (3S,4aS,6S,8aR)-6-[3-chloro-2-(1H-tétrazol-5-yl)phénoxy]décahydro-3-isoquinolinecarboxylate
                  
               
                      
                  
                  
                     503293-98-9
                  
                  
                     acide (3S,4aS,6S,8aR)-6-hydroxy-2-(méthoxycarbonyl)décahydroisoquinoline-3-carboxylique
                  
               
                      
                  
                  
                     848133-76-6
                  
                  
                     N-(4-chloro-3-cyano-7-éthoxyquinolin-6-yl)acétamide
                  
               
                      
                  
                  
                     868210-14-4
                  
                  
                     acide 4-(4-{[(2S,4R)-4-[acétyl(4-chlorophényl)amino]-2-méthyl-3,4-dihydroquinolin-1(2H)-yl]carbonyl}phénoxy)-2,2-diméthylbutanoïque
                  
               
                      
                  
                  
                     936359-25-0
                  
                  
                     2-((R)-3-(3-((E)-2-(7-chloroquinolin-2-yl)vinyl)phényl)-3-(((1-(hydroxyméthyl)cyclopropyl)méthyl)sulfanyl)propyl)benzoate de méthyle
                  
               
                     2933 59 95
                  
                  
                     0-00-0
                  
                  
                     5-(benzylamino)-2-(3-méthoxyphényl)-7-(4-méthylpipérazin-1-yl)[1,2,4]triazolo[1,5-a]quinoline-4-carbonitrile-(2E)-but-2-ènedioate (2:1) hydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     0-00-0
                  
                  
                     N-(5-fluoro-3-méthyl-1H-indol-1-yl)-4-méthyl-2-(pyridin-2-yl)pyrimidine-5-carboxamide
                  
               
                      
                  
                  
                     0-00-0
                  
                  
                     acide 2,3-dihydroxy-2,3-bis(phénylcarbonyl)butanedioïque-[(8R)-8-(3,5-difluorophényl)-10-oxo-6,9-diazaspiro[4.5]déc-9-yl]acétate d’éthyle (1:1)
                  
               
                      
                  
                  
                     56-06-4
                  
                  
                     2,6-diaminopyrimidine-4-ol
                  
               
                      
                  
                  
                     65-71-4
                  
                  
                     5-méthyluracile
                  
               
                      
                  
                  
                     66-22-8
                  
                  
                     uracile
                  
               
                      
                  
                  
                     68-94-0
                  
                  
                     purine-6(1H)-one
                  
               
                      
                  
                  
                     71-30-7
                  
                  
                     cytosine
                  
               
                      
                  
                  
                     487-21-8
                  
                  
                     ptéridine-2,4(1H,3H)-dione
                  
               
                      
                  
                  
                     696-07-1
                  
                  
                     5-iodouracile
                  
               
                      
                  
                  
                     707-99-3
                  
                  
                     6-amino-9H-purine-9-yléthanol
                  
               
                      
                  
                  
                     841-77-0
                  
                  
                     1-benzhydrylpipérazine
                  
               
                      
                  
                  
                     1780-26-3
                  
                  
                     4,6-dichloro-2-méthylpyrimidine
                  
               
                      
                  
                  
                     2210-93-7
                  
                  
                     chlorure de 1-phénylpipérazinium
                  
               
                      
                  
                  
                     3056-33-5
                  
                  
                     
                        N-(9-acétyl-6-oxo-6,9-dihydro-1H-purine-2-yl)acétamide
                  
               
                      
                  
                  
                     3680-69-1
                  
                  
                     4-chloro-7H-pyrrolo[2,3-d]pyrimidine
                  
               
                      
                  
                  
                     3934-20-1
                  
                  
                     2,4-dichloropyrimidine
                  
               
                      
                  
                  
                     5018-45-1
                  
                  
                     5,6-diméthoxypyrimidine-4-ylamine
                  
               
                      
                  
                  
                     5081-87-8
                  
                  
                     3-(2-chloroéthyl)quinazoline-2,4(1H,3H)-dione
                  
               
                      
                  
                  
                     5464-78-8
                  
                  
                     1-(2-méthoxyphényl)pipérazine, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     6928-85-4
                  
                  
                     4-méthylpipérazine-1-ylamine
                  
               
                      
                  
                  
                     7139-02-8
                  
                  
                     2,6-dichloro-4,8-dipipéridinopyrimido[5,4-d]pyrimidine
                  
               
                      
                  
                  
                     7280-37-7
                  
                  
                     estropipate
                  
               
                      
                  
                  
                     7597-60-6
                  
                  
                     6-amino-5-formamido-1,3-diméthyluracile
                  
               
                      
                  
                  
                     10310-21-1
                  
                  
                     2-amino-6-chloropurine
                  
               
                      
                  
                  
                     13078-15-4
                  
                  
                     1-(3-chlorophényl)pipérazine, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     13889-98-0
                  
                  
                     1-acétylpipérazine
                  
               
                      
                  
                  
                     14047-28-0
                  
                  
                     (R)-2-(6-amino-9H-purine-9-yl)-1-méthyléthanol
                  
               
                      
                  
                  
                     14080-23-0
                  
                  
                     pyrimidine-2-carbonitrile
                  
               
                      
                  
                  
                     16064-08-7
                  
                  
                     6-iodoquinazolin-4(1H)-one
                  
               
                      
                  
                  
                     19690-23-4
                  
                  
                     6-iodo-1H-purine-2-ylamine
                  
               
                      
                  
                  
                     19916-73-5
                  
                  
                     6-(benzyloxy)-9H-purine-2-amine
                  
               
                      
                  
                  
                     20535-83-5
                  
                  
                     6-méthoxy-1H-purine-2-ylamine
                  
               
                      
                  
                  
                     20980-22-7
                  
                  
                     2-(pipérazine-1-yl)pyrimidine
                  
               
                      
                  
                  
                     23680-84-4
                  
                  
                     4-amino-2-chloro-6,7-diméthoxyquinazoline
                  
               
                      
                  
                  
                     27469-60-9
                  
                  
                     1-(4,4′-difluorobenzhydryl)pipérazine
                  
               
                      
                  
                  
                     28888-44-0
                  
                  
                     6,7-diméthoxyquinazoline-2,4(1H,3H)-dione
                  
               
                      
                  
                  
                     35386-24-4
                  
                  
                     1-(2-méthoxyphényl)pipérazine
                  
               
                      
                  
                  
                     41078-70-0
                  
                  
                     3-(2-chloroéthyl)-2-méthyl-4H-pyrido[1,2-a]pyrimidine-4-one
                  
               
                      
                  
                  
                     41202-32-8
                  
                  
                     1-(2-chlorophényl)pipérazine, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     41202-77-1
                  
                  
                     1-(2,3-dichlorophényl)pipérazine
                  
               
                      
                  
                  
                     52605-52-4
                  
                  
                     1-(3-chlorophényl)-4-(3-chloropropyl)pipérazine, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     55112-42-0
                  
                  
                     chlorhydrate de chlorure de 4-méthylpipérazine-1-carbonyl
                  
               
                      
                  
                  
                     55293-96-4
                  
                  
                     5,7-diméthyl[1,2,4]triazolo[1,5-a]pyrimidine-2-carbaldéhyde
                  
               
                      
                  
                  
                     56177-80-1
                  
                  
                     2-éthoxy-5-fluoropyrimidine-4(1H)-one
                  
               
                      
                  
                  
                     57061-71-9
                  
                  
                     1-(2-chloroéthyl)-4-[3-(trifluorométhyl)phényl]pipérazine, dichlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     59703-00-3
                  
                  
                     chlorure de 4-éthyl-2,3-dioxopipérazine-1-carbonyle
                  
               
                      
                  
                  
                     59878-63-6
                  
                  
                     6-(5-chloropyridin-2-yl)-7-oxo-6,7-dihydro-5H-pyrrolo[3,4-b]pyrazin-5-yle pipérazine-1-carboxylate
                  
               
                      
                  
                  
                     61379-64-4
                  
                  
                     4-cyclopentylpipérazin-1-amine
                  
               
                      
                  
                  
                     64090-19-3
                  
                  
                     1-(4-fluorophényl)pipérazine, dichlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     67914-60-7
                  
                  
                     4-(4-acétylpipérazine-4-yl)phénol
                  
               
                      
                  
                  
                     67914-97-0
                  
                  
                     4-(4-isopropylpipérazine-1-yl)phénol
                  
               
                      
                  
                  
                     70849-60-4
                  
                  
                     1-(o-tolyl)pipérazine, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     75128-73-3
                  
                  
                     acétate de 2-[(2-acétamido-6-oxo-6,9-dihydro-1H-purine-9-yl)méthoxy]éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     90213-66-4
                  
                  
                     2,4-dichloro-7H-pyrrolo[2,3-d]pyrimidine
                  
               
                      
                  
                  
                     93076-03-0
                  
                  
                     3-(2-chloroéthyl)-6,7,8,9-tétrahydro-2-méthyl-4H-pyrido[1,2-a]pyrimidine-4-one, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     94021-22-4
                  
                  
                     2-pipérazine-1-ylpyrimidine, dichlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     97845-60-8
                  
                  
                     acétate de 2-(acétoxyméthyl)-4-(2-amino-6-chloropurine-9-yl)butyle
                  
               
                      
                  
                  
                     106461-41-0
                  
                  
                     2-sec-butyl-4-{4-[4-(4-hydroxyphényl)pipérazine-1-yl]phényl}-2H-1,2,4-triazole-3(4H)-one
                  
               
                      
                  
                  
                     111641-17-9
                  
                  
                     4-(pipérazine-1-yl)-2,6-bis(pyrrolidine-1-yl)pyrimidine
                  
               
                      
                  
                  
                     112733-28-5
                  
                  
                     [3-(4-bromo-2-fluorobenzyl)-7-chloro-2,4-dioxo-1,2,3,4-tétrahydroquinazoline-1-yl]acétate d'éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     112733-45-6
                  
                  
                     (7-chloro-2,4-dioxo-1,2,3,4-tétrahydroquinazoline-1-yl)acétate d'éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     119532-26-2
                  
                  
                     1-(2,3-dichlorophényl)pipérazine, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     124832-31-1
                  
                  
                     
                        N-(benzyloxycarbonyl)-L-valinate de 2-[(2-amino-6-oxo-1,6-dihydro-9H-purine-9-yl)méthoxy]éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     125224-62-6
                  
                  
                     (1S)-2-méthyl-2,5-diazabicyclo[2.2.1]heptane, dibromhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     132961-05-8
                  
                  
                     (Z)-3-{2-[4-(2,4-difluoro-alpha-hydroxyiminobenzyl)pipéridino]éthyl}-6,7,8,9-tétrahydro-2-méthyl-4H-pyrido[1,2-a]pyrimidine-4-one
                  
               
                      
                  
                  
                     137234-74-3
                  
                  
                     4-chloro-6-éthyl-5-fluoropyrimidine
                  
               
                      
                  
                  
                     137234-87-8
                  
                  
                     6-éthyl-5-fluoropyrimidine-4(1H)-one
                  
               
                      
                  
                  
                     137281-39-1
                  
                  
                     acide 4-[2-(2-amino-4-oxo-4,7-dihydro-3H-pyrrolo[2,3-d]pyrimidin-5-yl)éthyl]benzoïque
                  
               
                      
                  
                  
                     140373-09-7
                  
                  
                     acide 4-{[(3-{[(2,2-diméthylpropanoyl)oxy]méthyl}-2,7-diméthyl-4-oxo-3,4-dihydroquinazolin-6-yl)méthyl](prop-2-yn-1-yl)amino}-2-fluorobenzoïque
                  
               
                      
                  
                  
                     145012-50-6
                  
                  
                     (7RS,9aRS)-perhydropyrido[1,2-a]pyrazine-7-ylméthanol
                  
               
                      
                  
                  
                     145783-14-8
                  
                  
                     4,6-dichloro-5-nitro-2-(propylsulfanyl)pyrimidine
                  
               
                      
                  
                  
                     147149-89-1
                  
                  
                     2-amino-5-bromo-6-méthylquinazoline-4(1H)-one
                  
               
                      
                  
                  
                     147539-21-7
                  
                  
                     isopropyl[2-(pipérazine-1-yl)-3-pyridyl]amine
                  
               
                      
                  
                  
                     149062-75-9
                  
                  
                     1,3-dichloro-6,7,8,9,10,12-hexahydroazépinno[2,1-b]quinazoline, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     150323-35-6
                  
                  
                     (3S)-1-(tert-butoxycarbonyl)-3-(tert-butylcarbamoyl)pipérazine
                  
               
                      
                  
                  
                     150728-13-5
                  
                  
                     4,6-dichloro-5-(2-méthoxyphénoxy)-2,2′-bipyrimidinyl
                  
               
                      
                  
                  
                     156126-48-6
                  
                  
                     (6-iodo-1H-purine-2-yl)amidure de tétrabutylammonium
                  
               
                      
                  
                  
                     156126-53-3
                  
                  
                     (1R,2R,3S)-2-amino-9-[2,3-bis(benzoyloxyméthyl)cyclobutyl]-9H-purine-6-one
                  
               
                      
                  
                  
                     156126-83-9
                  
                  
                     (1R,2R,3S)-9-[2,3-bis(benzoyloxyméthyl)cyclobutyl]-6-iodo-9H-purine-2-ylamine
                  
               
                      
                  
                  
                     157810-81-6
                  
                  
                     sulfate de (2R,4S)-2-benzyl-5-[2-(tert-butylcarbamoyl)-4-(3-pyridylméthyl)pipérazine-1-yl]-4-hydroxy-N-[(1S,2R)-2-hydroxyindane-1-yl]valéramide
                  
               
                      
                  
                  
                     160009-37-0
                  
                  
                     4-(4-fluorophényl)-6-isopropyl-2-(N-méthylméthanesulfonamido)pyrimidine-5-carboxylate de méthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     167465-36-3
                  
                  
                     (2R)-1-[4-((1aR,10bS)-1,1-difluoro-1,1a,6,10b-tétrahydrodibenzo[a,e]cyclopropa[c][7]annulèn-6-yl)pipérazin-1-yl]-3-[(quinolin-5-yl)oxy]propan-2-ol, trichlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     171887-03-9
                  
                  
                     
                        N-(2-amino-4,6-dichloropyrimidine-5-yl)formamide
                  
               
                      
                  
                  
                     172015-79-1
                  
                  
                     [(1S,4R)-4-(2-amino-6-chloro-9H-purine-9-yl)cyclopent-2-ényl]méthanol, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     179688-01-8
                  
                  
                     7-(benzyloxy)-6-méthoxyquinazolin-4(3H)-one
                  
               
                      
                  
                  
                     179688-29-0
                  
                  
                     6,7-bis(2-méthoxyéthoxy)quinazoline-4(1H)-one
                  
               
                      
                  
                  
                     183319-69-9
                  
                  
                     (3-éthynylphényl)[6,7-bis(2-méthoxyéthoxy)quinazoline-4-yl]amine, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     184177-81-9
                  
                  
                     {4-[4-(4-hydroxyphényl)pipérazine-1-yl]phényl}carbamate de phényle
                  
               
                      
                  
                  
                     188416-20-8
                  
                  
                     3-(6-chloro-5-fluoropyrimidin-4-yl)-2-(2,4-difluorophényl)-1-(1H-1,2,4-triazol-1-yl)butan-2-ol, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     188416-28-6
                  
                  
                     4-(1-bromoéthyl)-6-chloro-5-fluoropyrimidine
                  
               
                      
                  
                  
                     188416-34-4
                  
                  
                     (2RS,3SR)-2-(2,4-difluorophényl)-3-(5-fluoropyrimidine-4-yl)-1-(1H-1,2,4-triazole-1-yl)butane-2-ol-acide (1R,4S)-2-oxobornane-10-sulfonique (1:1)
                  
               
                      
                  
                  
                     192725-50-1
                  
                  
                     acide (2S)-3-méthyl-2-(2-oxohexahydropyrimidin-1-yl)butanoïque
                  
               
                      
                  
                  
                     192726-06-0
                  
                  
                     (2S)-N-[(1S,3S,4S)-4-amino-1-benzyl-3-hydroxy-5-phénylpentyl]-3-méthyl-2-(2-oxotétrahydropyrimidin-1(2H)-yl)butanamide-5-oxopyrrolidine-2-acide carboxylique (1:1) (sel)
                  
               
                      
                  
                  
                     202138-50-9
                  
                  
                     [(R)-2-(6-amino-9H-purine-9-yl)-1-méthyléthoxy]méthylphosphonate de bis[(isopropyloxycarbonyloxy) méthyle-acide fumarique (1:1)
                  
               
                      
                  
                  
                     214287-88-4
                  
                  
                     (4S)-6-chloro-4-(2-cyclopropyléthynyl)-4-(trifluorométhyl)-3,4-dihydroquinazolin-2(1H)-one
                  
               
                      
                  
                  
                     214287-99-7
                  
                  
                     (4S)-6-chloro-4-((E)-2-cyclopropylvinyl)-4-(trifluorométhyl)-3,4-dihydroquinazoline-2(1H)-one
                  
               
                      
                  
                  
                     225916-82-5
                  
                  
                     8-chloro-5-((4Z,7Z,10Z,13Z,16Z,19Z)-docosa-4,7,10,13,16,19-hexaénoyl)-11-(4-méthylpipérazin-1-yl)-5H-dibenzo[b,e][1,4]diazépine
                  
               
                      
                  
                  
                     231278-20-9
                  
                  
                     
                        N-{3-chloro-4-[(3-fluorobenzyl)oxy]phényl}-6-iodoquinazolin-4-amine
                  
               
                      
                  
                  
                     247565-04-4
                  
                  
                     (4S)-6-chloro-4-(cyclopropyléthynyl)-3-((R)-1-phényléthyl)-4-(trifluorométhyl)-3,4-dihydroquinazolin-2(1H)-one
                  
               
                      
                  
                  
                     345217-02-9
                  
                  
                     1-[(1S,2S)-2-(benzyloxy)-1-éthylpropyl]-N-{4-[4-(4-hydroxyphényl)pipérazin-1-yl]phényl}hydrazine-1-carboxamide
                  
               
                      
                  
                  
                     356058-42-9
                  
                  
                     acide {2-[(4-fluorobenzyl)sulfanyl]-4-oxo-4,5,6,7-tétrahydro-1H-cyclopenta[d]pyrimidin-1-yl}acétique
                  
               
                      
                  
                  
                     444731-74-2
                  
                  
                     N-(2-chloropyrimidin-4-yl)-2,3-diméthyl-2H-indazol-6-amine
                  
               
                      
                  
                  
                     451487-18-6
                  
                  
                     2-[(4-fluorobenzyl)sulfanyl]-1,5,6,7-tétrahydro-4H-cyclopenta[d]pyrimidine-4-one
                  
               
                      
                  
                  
                     518048-03-8
                  
                  
                     2-(1-amino-1-méthyléthyl)-N-(4-fluorobenzyl)-5-hydroxy-1-méthyl-6-oxo-1,6-dihydropyrimidine-4-carboxamide
                  
               
                      
                  
                  
                     540737-29-9
                  
                  
                     3-{(3R,4R)-4-méthyl-3-[méthyl(7H-pyrrolo[2,3-d]pyrimidine-4-yl)amino]pipéridine-1-yl}-3-oxopropannitrile 2-hydroxypropane-1,2,3-tricarboxylate
                  
               
                      
                  
                  
                     599179-03-0
                  
                  
                     1-(4,6-diméthylpyrimidine-5-carbonyl)-
                     4-((3S)-4-{(1R)-2-méthoxy-1-[4-(trifluorométhyl)phényl]éthyl}-3-méthylpipérazin-1-yl)-4-méthylpipéridine maléate (1:1)
                  
               
                      
                  
                  
                     612494-10-7
                  
                  
                     1-{(1R)-2-méthoxy-1-[4-(trifluorométhyl)phényl]éthyl}-2-méthylpipérazine D-tartarate (1:1)
                  
               
                      
                  
                  
                     612543-01-8
                  
                  
                     1-(4,6-diméthylpyrimidine-5-carbonyl)pipéridin-4-one
                  
               
                      
                  
                  
                     649761-23-9
                  
                  
                     (1S,2S,3S,5S)-5-[2-amino-6-(benzyloxy)-9H-purin-9-yl]-2-[(benzyloxy)méthyl]-3-[diméthyl(phényl)silyl]-1-(hydroxyméthyl)cyclopentan-1-ol
                  
               
                      
                  
                  
                     649761-24-0
                  
                  
                     2-amino-9-{(1S,3R,4S)-3-[(benzyloxy)méthyl]-4-[diméthyl(phényl)silyl]-2-méthylidènecyclopentyl}-9H-purin-6(1H)-one
                  
               
                      
                  
                  
                     654671-77-9
                  
                  
                     (2R)-4-oxo-4-[3-(trifluorométhyl)-5,6,7,8-tétrahydro[1,2,4]triazolo[4,3-a]pyrazin-7-yl]-1-(2,4,5-trifluorophényl)butan-2-amine phosphate (1:1), hydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     722543-31-9
                  
                  
                     phosphate de dihydrogène de 2-{éthyl[3-({4-[(5-{2-[(3-fluorophényl)amino]-2-oxoéthyl}-1H-pyrazol-3-yl)amino]quinazoline-7-yl}oxy)propyl]amino}éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     865758-96-9
                  
                  
                     2-[(6-chloro-3-méthyl-2,4-dioxo-3,4-dihydropyrimidin-1(2H)-yl)méthyl]benzonitrile
                  
               
                      
                  
                  
                     869490-23-3
                  
                  
                     (3,3-difluoropyrrolidin-1-yl){(2S,4S)-4-[4-(pyrimidin-2-yl)pipérazin-1-yl]pyrrolidin-2-yl}méthanone
                  
               
                      
                  
                  
                     934815-71-1
                  
                  
                     phosphate d’acide 2-[3-(6-{[2-(2,4-dichlorophényl)éthyl]amino}-2-méthoxypyrimidin-4-yl)phényl]-2-méthylpropanoïque
                  
               
                      
                  
                  
                     941678-49-5
                  
                  
                     (3R)-3-cyclopentyl-3-[4-(7H-pyrrolo[2,3-d]pyrimidin-4-yl)-1H-pyrazol-1-yl]propanenitrile
                  
               
                      
                  
                  
                     941685-27-4
                  
                  
                     4-(1H-pyrazol-4-yl)-7-{[2-(triméthylsilyl)éthoxy]méthyl}-7H-pyrrolo[2,3-d]pyrimidine
                  
               
                      
                  
                  
                     941685-39-8
                  
                  
                     3-cyclopentyl-3-[4-(7-{[2-(triméthylsilyl)éthoxy]méthyl}-7H-pyrrolo[2,3-d]pyrimidin-4-yl)-1H-pyrazol-1-yl]propanenitrile
                  
               
                      
                  
                  
                     941685-40-1
                  
                  
                     (3R)-3-cyclopentyl-3-[4-(7-{[2-(triméthylsilyl)éthoxy]méthyl}-7H-pyrrolo[2,3-d]pyrimidin-4-yl)-1H-pyrazol-1-yl]propanenitrile
                  
               
                      
                  
                  
                     941685-41-2
                  
                  
                     (3S)-3-cyclopentyl-3-[4-(7-{[2-(triméthylsilyl)éthoxy]méthyl}-7H-pyrrolo[2,3-d]pyrimidin-4-yl)-1H-pyrazol-1-yl]propanenitrile
                  
               
                      
                  
                  
                     957187-34-7
                  
                  
                     acide [(8R)-8-(3,5-difluorophényl)-10-oxo-6,9-diazaspiro[4.5]déc-9-yl]acétique
                  
               
                      
                  
                  
                     1032066-96-8
                  
                  
                     2-amino-9-{(1S,3R,4S)-3-[(benzyloxy)méthyl]-4-[diméthyl(phényl)silyl]-2-méthylidènecyclopentyl}-1,9-dihydro-6H-purin-6-one méthanesulfonate (2:1)
                  
               
                      
                  
                  
                     1137917-12-4
                  
                  
                     acide 3-{[6-(éthylsulfonyl)pyridin-3-yl]oxy}-5-{[(2S)-1-hydroxypropan-2-yl]oxy}benzoïque–1,4-diazabicyclo[2.2.2]octane (2:1)
                  
               
                     2933 69 80
                  
                  
                     58909-39-0
                  
                  
                     tétrahydro-2-méthyl-3-thioxo-1,2,4-triazine-5,6-dione
                  
               
                     2933 79 00
                  
                  
                     4876-10-2
                  
                  
                     4-(bromométhyl)quinolin-2(1H)-one
                  
               
                      
                  
                  
                     5006-66-6
                  
                  
                     acide 6-hydroxynicotinique
                  
               
                      
                  
                  
                     5057-12-5
                  
                  
                     4,6,7,8-tétrahydroquinoline-2,5(1H,3H)-dione
                  
               
                      
                  
                  
                     5162-90-3
                  
                  
                     3-(2-oxo-1,2-dihydroquinolin-4-yl)alanine
                  
               
                      
                  
                  
                     5342-23-4
                  
                  
                     6-méthoxy-4-méthylquinolin-2(1H)-one
                  
               
                      
                  
                  
                     15362-40-0
                  
                  
                     1-(2,6-dichlorophényl)indoline-2-one
                  
               
                      
                  
                  
                     17630-75-0
                  
                  
                     5-chloroindoline-2-one
                  
               
                      
                  
                  
                     20096-03-1
                  
                  
                     3,3-diéthyl-5-(hydroxyméthyl)pyridine-2,4(1H,3H)-dione
                  
               
                      
                  
                  
                     22246-18-0
                  
                  
                     7-hydroxy-3,4-dihydroquinolin-2(1H)-one
                  
               
                      
                  
                  
                     43200-81-3
                  
                  
                     6-(5-chloropyridin-2-yl)-7-hydroxy-6,7-dihydro-5H-pyrrolo[3,4-b]pyrazin-5-one
                  
               
                      
                  
                  
                     49805-30-3
                  
                  
                     (±)-2-azabicyclo[2.2.1]hept-5-ène-3-one
                  
               
                      
                  
                  
                     54197-66-9
                  
                  
                     6-hydroxy-3,4-dihydroquinolin-2(1H)-one
                  
               
                      
                  
                  
                     56341-37-8
                  
                  
                     6-chloroindole-2(3H)-one
                  
               
                      
                  
                  
                     61516-73-2
                  
                  
                     2-oxopyrrolidine-2-ylacétate d'éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     71107-19-2
                  
                  
                     2-oxo-5-vinylpyrrolidine-3-carboxamide
                  
               
                      
                  
                  
                     75363-99-4
                  
                  
                     (2R,5R,6S)-6-[(R)-1-hydroxyéthyl]-3,7-dioxo-1-azabicyclo[3.2.0]heptane-2-carboxylate de p-nitrobenzyle
                  
               
                      
                  
                  
                     76855-69-1
                  
                  
                     (3S,4R)-4-acétoxy-3-[(R)-1-(tert-butyldiméthylsilyloxy)éthyl]azétidine-2-one
                  
               
                      
                  
                  
                     79200-56-9
                  
                  
                     (1R,4S)-2-azabicyclo[2.2.1]hept-5-ène-3-one
                  
               
                      
                  
                  
                     80082-62-8
                  
                  
                     (2S,3S)-3-{[(benzyloxy)carbonyl]amino}-2-méthyl-4-oxoazetidine-1-sulfonate de tétrabutylammonium
                  
               
                      
                  
                  
                     80082-65-1
                  
                  
                     acide (2S,3S)-3-amino-2-méthyl-4-oxoazetidine-1-sulfonique
                  
               
                      
                  
                  
                     90776-59-3
                  
                  
                     (4R,5R,6S)-3-(diphénoxyphosphoryloxy)-6-[(R)-1-hydroxyéthyl]-4-méthyl-7-oxo-1-azabicyclo[3.2.0]hept-2-ène-2-carboxylate de 4-nitrobenzyle
                  
               
                      
                  
                  
                     103335-41-7
                  
                  
                     3-oxo-4-aza-5-alpha-androst-1-ène-17-bêta-carboxylate de méthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     103335-54-2
                  
                  
                     acide 3-oxo-4-azaandrost-5-ène-17-bêta-carboxylique
                  
               
                      
                  
                  
                     103335-55-3
                  
                  
                     acide 3-oxo-4-aza-5-alpha-androstane-17-bêta-carboxylique
                  
               
                      
                  
                  
                     105318-28-3
                  
                  
                     acide ((2S,3S)-2-{(1R)-2-[(4-chlorophényl)sulfanyl]-1-méthyl-2-oxoéthyl}-3-((1R)-1-hydroxyéthyl)-4-oxoazetidin-1-yl)acétique
                  
               
                      
                  
                  
                     118289-55-7
                  
                  
                     6-chloro-5-(2-chloroéthyl)indole-2(3H)-one
                  
               
                      
                  
                  
                     122852-75-9
                  
                  
                     5-méthyl-2,3,4,5-tétrahydro-1H-pyrido[4,3-b]indole-1-one
                  
               
                      
                  
                  
                     132127-34-5
                  
                  
                     (3R,4S)-3-hydroxy-4-phénylazétidine-2-one
                  
               
                      
                  
                  
                     133066-59-8
                  
                  
                     acétate de (3R,4S)-2-oxo-4-phénylazetidin-3-yl
                  
               
                      
                  
                  
                     135297-22-2
                  
                  
                     (3S,4R)-3-[(R)-1-(tert-butyldiméthylsilyloxy)éthyl]-4-[(1R,3S)-3-méthoxy-2-oxocyclohexyl]azétidine-2-one
                  
               
                      
                  
                  
                     139122-76-2
                  
                  
                     4-(2-méthyl-2-phénylhydrazino)-5,6-dihydro-2-pyridone
                  
               
                      
                  
                  
                     141316-45-2
                  
                  
                     1-(1-hydroxyéthyl)-5-méthoxy-2-oxo-1,2,5,6,7,8,8a,8b-octahydroazéto[2,1-a]isoindole-4-carboxylate de potassium
                  
               
                      
                  
                  
                     141646-08-4
                  
                  
                     1-(1-hydroxyéthyl)-5-méthoxy-2-oxo-1,2,5,6,7,8,8a,8b-octahydroazéto[2,1-a]isoindole-4-carboxylate de 1-{[(cyclohexyloxy)carbonyl]oxy}éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     148776-18-5
                  
                  
                     bromure de (2-oxo-1-phénylpyrrolidin-3-yl)triphénylphosphonium
                  
               
                      
                  
                  
                     149107-92-6
                  
                  
                     1-benzoyl-3-(1-méthoxy-1-méthylthoxy)-4-phénylazetidin-2-one
                  
               
                      
                  
                  
                     159593-17-6
                  
                  
                     2-{(2R,3S)-3-[(R)-1-(tert-butyldiméthylsilyloxy)éthyl]-2-[(1R,3S)-3-méthoxy-2-oxocyclohexyl]-4-oxoazétidine-1-yl}-2-oxoacétate de 4-tert-butylbenzyle
                  
               
                      
                  
                  
                     162142-14-5
                  
                  
                     1-cyclopentyl-3-éthyl-1,4,5,6-tétrahydro-7H-pyrazolo[3,4-c]pyridin-7-one
                  
               
                      
                  
                  
                     175873-08-2
                  
                  
                     4-[(S)-3-amino-2-oxopyrrolidine-1-yl)benzonitrile, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     175873-10-6
                  
                  
                     3-(3-{(S)-1-[4-(N′2-hydroxyamidino)phényl]-2-oxopyrrolidine-3-yl}uréido)propionate d'éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     198213-15-9
                  
                  
                     3-(méthoxycarbonyl)-2-oxo-1,2,5,6-tétrahydropyridin-4-olate de sodium
                  
               
                      
                  
                  
                     205881-86-3
                  
                  
                     6-fluoro-9-méthyl-2-phényl-4-(pyrrolidine-1-carbonyl)-9H-pyrido[3,4-b]indol-1(2H)-one
                  
               
                      
                  
                  
                     244080-24-8
                  
                  
                     1-éthyl-9-méthoxy-2,6,7,12-tétrahydroindolo[2,3-a]quinolizin-4(3H)-one
                  
               
                      
                  
                  
                     283173-50-2
                  
                  
                     8-fluoro-2-{4-[(méthylamino)méthyl]phényl}-1,3,4,5-tétrahydro-6H-azépino[5,4,3-cd]indol-6-one
                  
               
                      
                  
                  
                     303752-13-8
                  
                  
                     1-cyclopentyl-3-éthyl-6-(4-méthoxybenzyl)-1,4,5,6-tétrahydro-7H-pyrazolo[3,4-c]pyridin-7-one 4-méthylbenzène-1-sulfonate
                  
               
                      
                  
                  
                     341031-54-7
                  
                  
                     
                        N-[2-(diéthylamino)éthyl]-5-[(Z)-(5-fluoro-2-oxo-1,2-dihydro-3H-indol-3-ylidène)méthyl]-2,4-diméthylpyrrole-3-carboxamide L-malate (1:1)
                  
               
                      
                  
                  
                     425663-71-4
                  
                  
                     chlorhydrate de (1S)-1-amino-3-méthyl-1,3,4,5-tétrahydro-2H-3-benzazépin-2-one
                  
               
                      
                  
                  
                     503614-91-3
                  
                  
                     1-(4-méthoxyphényl)-7-oxo-6-[4-(2-oxopipéridin-1-yl)phényl]-4,5,6,7-tétrahydro-1H-pyrazolo[3,4-c]pyridine-3-carboxylate d’éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     536759-91-8
                  
                  
                     1-(4-méthoxyphenyl)-6-(4-nitrophényl)-7-oxo-4,5,6,7-tétrahydro-1H-pyrazolo[3,4-c]pyridine-3-carboxylate d’éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     536760-29-9
                  
                  
                     3-chloro-1-(4-nitrophényl)-5,6-dihydropyridin-2(1H)-one
                  
               
                      
                  
                  
                     586379-61-5
                  
                  
                     3-(4-hydroxy-6-méthyl-2-oxopyridin-1(2H)-yl)-4-méthylbenzoate de méthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     586414-48-4
                  
                  
                     (-)-3-{3-bromo-4-[(2,4-difluorobenzyl)oxy]-6-méthyl-2-oxopyridin-1(2H)-yl}-N,4-diméthylbenzamide
                  
               
                      
                  
                  
                     813452-14-1
                  
                  
                     dichlorhydrate de (4S)-1-[(2S,3S,11bS)-2-amino-9,10-diméthoxy-1,3,4,6,7,11b-hexahydro-2H-pyrido[2,1-a]isoquinolin-3-yl]-4-(fluorométhyl)pyrrolidin-2-one
                  
               
                     2933 99 80
                  
                  
                     0-00-0
                  
                  
                     1-tert-butyl-2-hydroxy-1H-pyrrolo[2,3-b]pyridine-3-carboxylate de méthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     0-00-0
                  
                  
                     5-fluoro-1-(3-fluorobenzyl)-N-(1H-indol-5-yl)-1H-indole-2-carboxamide
                  
               
                      
                  
                  
                     0-00-0
                  
                  
                     chlorhydrate de 1-[4-(3-amino-1H-indazol-4-yl)phényl]-3-(2-fluoro-5-méthylphényl)urée
                  
               
                      
                  
                  
                     0-00-0
                  
                  
                     sulfate de l'acide 1,4,7,10-tétraazacyclododécane-1,4,7-triacétique
                  
               
                      
                  
                  
                     256-96-2
                  
                  
                     5H-dibenzo[b,f]azépine
                  
               
                      
                  
                  
                     494-19-9
                  
                  
                     10,11-dihydro-5H-dibenzo[b,f]azépine
                  
               
                      
                  
                  
                     1458-18-0
                  
                  
                     3-amino-5,6-dichloropyrazine-2-carboxylate de méthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     2380-94-1
                  
                  
                     4-hydroxyindole
                  
               
                      
                  
                  
                     2886-65-9
                  
                  
                     7-chloro-5-(2-fluorophényl)-1H-1,4-benzodiazépine-2(3H)-one
                  
               
                      
                  
                  
                     3641-08-5
                  
                  
                     1H-1,2,4-triazole-3-carboxamide
                  
               
                      
                  
                  
                     4928-87-4
                  
                  
                     acide 1H-1,2,4-triazole-3-carboxylique
                  
               
                      
                  
                  
                     4928-88-5
                  
                  
                     1H-1,2,4-triazole-3-carboxylate de méthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     5424-01-1
                  
                  
                     3-aminopyrazine-2-acide carboxylique
                  
               
                      
                  
                  
                     5521-55-1
                  
                  
                     acide 5-méthylpyrazine-2-carboxylique
                  
               
                      
                  
                  
                     6548-09-0
                  
                  
                     5-bromotryptophane
                  
               
                      
                  
                  
                     6969-71-7
                  
                  
                     1,2,4-triazolo[4,3-a]pyridine-3(2H)-one
                  
               
                      
                  
                  
                     7250-67-1
                  
                  
                     
                        N-(2-chloroéthyl)pyrrolidine, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     13183-79-4
                  
                  
                     1-méthyltétrazole-5-thiol
                  
               
                      
                  
                  
                     13485-59-1
                  
                  
                     
                        L-alanyl-L-proline
                  
               
                      
                  
                  
                     14907-27-8
                  
                  
                     
                        D-tryptophanate de méthyle, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     16298-03-6
                  
                  
                     3-aminopyrazine-2-carboxylate de méthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     19686-05-6
                  
                  
                     2,8-diméthyl-2,3,4,5-tétrahydro-1H-pyrido[4,3-b]indole
                  
               
                      
                  
                  
                     21688-11-9
                  
                  
                     N2-[(benzyloxy)carbonyl]-L-glutaminyl-L-asparaginyl-S-benzyl-L-cystéinyl-L-prolyl-L-leucylglycinamide
                  
               
                      
                  
                  
                     21732-17-2
                  
                  
                     acide 1H-tétrazole-1-ylacétique
                  
               
                      
                  
                  
                     22162-51-2
                  
                  
                     1-(2-nitrobenzyl)-1H-pyrrole-2-carbaldéhyde
                  
               
                      
                  
                  
                     26116-12-1
                  
                  
                     1-éthylpyrrolidine-2-ylméthylamine
                  
               
                      
                  
                  
                     27387-31-1
                  
                  
                     1,2,3,4-tétrahydro-9-méthylcarbazole-4-one
                  
               
                      
                  
                  
                     31251-41-9
                  
                  
                     8-chloro-5,6-dihydro-11H-benzo[5,6]cyclohepta[1,2-b]pyridine-11-one
                  
               
                      
                  
                  
                     31560-19-7
                  
                  
                     trans-1-benzoyl-4-hydroxyproline
                  
               
                      
                  
                  
                     31560-20-0
                  
                  
                     methyl trans-1-benzoyl-4-hydroxyprolinate de méthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     32065-66-0
                  
                  
                     1,4 dioxyde de la 2-(diméthoxyméthyl)quinoxaline
                  
               
                      
                  
                  
                     35681-40-4
                  
                  
                     1-(propan-2-yl)-1,3-dihydro-2H-benzimidazol-2-one
                  
               
                      
                  
                  
                     36916-19-5
                  
                  
                     5-chloro-2-(3-méthyl-4H-1,2,4-triazole-4-yl)benzophénone
                  
               
                      
                  
                  
                     37052-78-1
                  
                  
                     5-méthoxybenzimidazole-2-thiol
                  
               
                      
                  
                  
                     38150-27-5
                  
                  
                     5-chloro-2-[3-(hydroxyméthyl)-5-méthyl-4H-1,2,4-triazole-4-yl]benzophénone
                  
               
                      
                  
                  
                     39968-33-7
                  
                  
                     3H-[1,2,3]triazolo[4,5-b]pyridin-3-ol
                  
               
                      
                  
                  
                     41340-36-7
                  
                  
                     2-(7-éthyl-1H-indole-3-yl)éthanol
                  
               
                      
                  
                  
                     51077-14-6
                  
                  
                     acide (2S)-1-(tert-butoxycarbonyl)azétidine-2-carboxylique
                  
               
                      
                  
                  
                     51856-79-2
                  
                  
                     1-méthylpyrrole-2-ylacétate de méthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     52099-72-6
                  
                  
                     1-isopropényl-1H-benzimidazole-2(3H)-one
                  
               
                      
                  
                  
                     52602-39-8
                  
                  
                     9H-carbazol-4-ol
                  
               
                      
                  
                  
                     54196-61-1
                  
                  
                     2′,5-dichloro-2-(3-méthyl-4H-1,2,4-triazole-4-yl)benzophénone
                  
               
                      
                  
                  
                     54196-62-2
                  
                  
                     2′,5-dichloro-2-[3-(hydroxyméthyl)-5-méthyl-4H-1,2,4-triazole-4-yl]benzophénone
                  
               
                      
                  
                  
                     55321-99-8
                  
                  
                     3-oxo-3,4-dihydropyrazine-2-carboxamide
                  
               
                      
                  
                  
                     55408-10-1
                  
                  
                     tétrazole-5-carboxylate d'éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     59032-27-8
                  
                  
                     1,2,3-triazole-5-thiolate de sodium
                  
               
                      
                  
                  
                     59467-63-9
                  
                  
                     7-chloro-5-(2-fluorophényl)-2-(nitrométhylène)-2,3-dihydro-1H-1,4-benzodiazépine
                  
               
                      
                  
                  
                     59467-64-0
                  
                  
                     [7-chloro-5-(2-fluorophényl)-2,3-dihydro-1H-1,4-benzodiazépine-2-yl]méthylamine
                  
               
                      
                  
                  
                     59467-69-5
                  
                  
                     8-chloro-6-(2-fluorophényl)-1-méthyl-3a,4-dihydro-3H-imidazo[1,5-a][1,4]benzodiazépine
                  
               
                      
                  
                  
                     59468-44-9
                  
                  
                     acide 8-chloro-6-(2-fluorophényl)-1-méthyl-4H-imidazo[1,5-a][1,4]benzodiazépine-3-carboxylique
                  
               
                      
                  
                  
                     59469-29-3
                  
                  
                     bis(maléate) de [7-chloro-5-(2-fluorophényl)-2,3-dihydro-1H-1,4-benzodiazépine-2-ylméthyl]ammonium
                  
               
                      
                  
                  
                     59469-63-5
                  
                  
                     4-oxyde de 7-chloro-5-(2-fluorophényl)-3-méthyl-2-(nitrométhylène)-2,3-dihydro-1H-1,4-benzodiazépine
                  
               
                      
                  
                  
                     61607-68-9
                  
                  
                     1-[2-(diméthylamino)éthyl]-4,5-dihydro-1H-tétrazole-5-thione
                  
               
                      
                  
                  
                     62893-24-7
                  
                  
                     acide (6-éthyl-4,5-dioxohexahydropyridazine-3-carboxamido)(4-hydroxyphényl)acétique
                  
               
                      
                  
                  
                     64137-52-6
                  
                  
                     [3-(1H-benzimidazole-2-yl)propyl]méthylamine
                  
               
                      
                  
                  
                     64838-55-7
                  
                  
                     1-[(S)-3-(acétylthio)-2-méthylpropionyl]-L-proline
                  
               
                      
                  
                  
                     65632-62-4
                  
                  
                     acide (S)-1-(benzyloxycarbonyl)hexahydropyridazine-3-carboxylique
                  
               
                      
                  
                  
                     66242-82-8
                  
                  
                     2,5-dihydro-5-thiooxo-1H-tétrazole-1-ylméthanesulfonate de disodium
                  
               
                      
                  
                  
                     66635-71-0
                  
                  
                     2,3-dihydro-1H-pyrrolizine-1-carboxylate d'isopropyle
                  
               
                      
                  
                  
                     69048-98-2
                  
                  
                     1-éthyl-1,2-dihydro-5H-tétrazole-5-one
                  
               
                      
                  
                  
                     70890-50-5
                  
                  
                     3-amino-7-méthyl-5-phényl-1H-1,4-benzodiazépine-2(3H)-one
                  
               
                      
                  
                  
                     71056-57-0
                  
                  
                     1-méthyl-5-nitroindole-2-carboxylate d'éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     71208-55-4
                  
                  
                     (6-chloro-9H-carbazole-2-yl)méthylmalonate de diéthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     73963-42-5
                  
                  
                     5-(4-chlorobutyl)-1-cyclohexyl-1H-tétrazole
                  
               
                      
                  
                  
                     75302-98-6
                  
                  
                     [1-(4-chlorobenzoyl)-5-méthoxy-2-méthylindol-3-yl]acétate de 2-tert-butoxy-2-oxoéthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     80076-47-7
                  
                  
                     acide 8,9-difluoro-5-méthyl-1-oxo-6,7-dihydro-1H,5H-pyrido[3,2,1-ij]quinoline-2-carboxylique
                  
               
                      
                  
                  
                     80875-98-5
                  
                  
                     acide (2S,3aS,7aS)-octahydro-1H-indole-2-carboxylique
                  
               
                      
                  
                  
                     83783-69-1
                  
                  
                     4-fluorobenzyl-1H-benzimidazole-2-ylamine
                  
               
                      
                  
                  
                     84946-20-3
                  
                  
                     2-chloro-1-(4-fluorobenzyl)benzimidazole
                  
               
                      
                  
                  
                     85440-79-5
                  
                  
                     2-méthyl-1-nitrosoindoline
                  
               
                      
                  
                  
                     86386-75-6
                  
                  
                     2,4′-difluoro-2-(1H-1,2,4-triazole-1-yl)acétophénone, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     86404-63-9
                  
                  
                     1-(2,4-difluorophényl)-2-(1H-1,2,4-triazol-1-yl)éthan-1-one
                  
               
                      
                  
                  
                     87269-87-2
                  
                  
                     chlorhydrate de benzyl (2S,3aS,6aS)-octahydrocyclopenta[b]pyrrole-2-carboxylate
                  
               
                      
                  
                  
                     90657-55-9
                  
                  
                     trans-4-cyclohexyl-2-proline, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     92992-17-1
                  
                  
                     1-(méthoxycarbonyl)-2,3-dihydro-1H-pyrrolizine-7-acide carboxylique
                  
               
                      
                  
                  
                     95885-13-5
                  
                  
                     5-éthyl-4-(2-phénoxyéthyl)-4H-1,2,4-triazole-3(2H)-one
                  
               
                      
                  
                  
                     96034-57-0
                  
                  
                     trans-4-hydroxy-1-(4-nitrobenzyloxycarbonyl)-L-proline
                  
               
                      
                  
                  
                     96107-94-7
                  
                  
                     1H-tétrazole-5-carboxylate d'éthyle, sel de sodium
                  
               
                      
                  
                  
                     96314-26-0
                  
                  
                     (4S)-4-phényl-L-proline
                  
               
                      
                  
                  
                     99724-19-3
                  
                  
                     [(RS)-pyrrolidine-3-yl]carbamate de tert-butyle
                  
               
                      
                  
                  
                     100361-18-0
                  
                  
                     acide 7-chloro-1-cyclopropyl-6-fluoro-4-oxo-1,4-dihydro-1,8-naphtyridine-3-carboxylique
                  
               
                      
                  
                  
                     100491-29-0
                  
                  
                     7-chloro-1-(2,4-difluorophényl)-6-fluoro-1,4-dihydro-4-oxonaphtyridine-3-carboxylate d'éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     103201-78-1
                  
                  
                     4-cyclohexylproline
                  
               
                      
                  
                  
                     103300-89-6
                  
                  
                     
                        N′6-trifluoroacétyl-L-lysyl-L-proline
                  
               
                      
                  
                  
                     103300-91-0
                  
                  
                     1-{N′2-[(S)-1-éthoxycarbonyl-3-phénylpropyl]-N′6-trifluoroacétyllysyl}proline
                  
               
                      
                  
                  
                     103831-11-4
                  
                  
                     pyrrolidine-3-ylamine, dichlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     105152-95-2
                  
                  
                     7-(3-aminopyrrolidin-1-yl)-1-(2,4-difluorophényl)-6-fluoro-4-oxo-1,4-dihydro-1,8-naphthyridine-3-carboxylate d’éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     105641-23-4
                  
                  
                     
                        N′6-trifluoroacétyl-L-lysyl-L-proline, p-toluènesulfonate
                  
               
                      
                  
                  
                     106928-72-7
                  
                  
                     (1S,9S)-6,10-dioxo-9-phtalimidooctahydropyridazo[1,2-a][1,2]diazépine-1-carboxylate de tert-butyle
                  
               
                      
                  
                  
                     112193-77-8
                  
                  
                     bis(sulfate) de 1,4,7,10-tétraazoniacyclododécane
                  
               
                      
                  
                  
                     113963-68-1
                  
                  
                     3,4-di(indol-3-yl)-1-méthylpyrrole-2,5-dione
                  
               
                      
                  
                  
                     114873-37-9
                  
                  
                     acide 1,4,7,10-tétraazacyclododécane-1,4,7-triyltriacétique
                  
               
                      
                  
                  
                     119192-10-8
                  
                  
                     4-[(1H-1,2,4-triazol-1-yl)méthyl]aniline
                  
               
                      
                  
                  
                     120807-02-5
                  
                  
                     (4S)-N-benzoyl-4-(mésyloxy)-L-proline
                  
               
                      
                  
                  
                     120851-71-0
                  
                  
                     trans-1-benzoyl-4-phényl-L-proline
                  
               
                      
                  
                  
                     122536-48-5
                  
                  
                     acide 3-[(S)-3-(L-alanylamino)pyrrolidine-1-yl]-1-cyclopropyl-6-fluoro-4-oxo-1,4-dihydro-1,8-naphtyridine-3-carboxylique, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     122536-66-7
                  
                  
                     {(S)-1-méthyl-2-oxo-2-[(S)-pyrrolidine-3-ylamino]éthyl}carbamate de tert-butyle
                  
               
                      
                  
                  
                     122536-91-8
                  
                  
                     acide 7-{(S)-3-[(S)-2-(tert-butoxycarbonylamino)-1-oxopropylamino]pyrrolidine-1-yl}-1-cyclopropyl-6-fluoro -4-oxo-1,4-dihydro-1,8-naphtyridine-3-carboxylique
                  
               
                      
                  
                  
                     122665-86-5
                  
                  
                     [3-(cyanométhyl)-4-oxo-3,4-dihydrophtalazine-1-yl]acétate d'éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     123631-92-5
                  
                  
                     2-(2,4-difluorophényl)-1,3-bis(1H-1,2,4-triazole-1-yl)propane-2-ol
                  
               
                      
                  
                  
                     124750-53-4
                  
                  
                     5-(4′-méthylbiphényl-2-yl)-1-trityl-1H-tétrazole
                  
               
                      
                  
                  
                     127105-49-1
                  
                  
                     (S)-2-amino-4-(1H-tétrazole-5-yl)butyrate de méthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     130404-91-0
                  
                  
                     acide N-[(R)-2-([(R)-2-{(2-adamantyloxycarbonyl)amino]-3-(1H-indole-3-yl)-2-méthyl-1-oxopropyl}amino)-1-phényléthyl]succinamique-1-désoxy-1-méthylamino-D-glucitol (1:1)
                  
               
                      
                  
                  
                     131707-24-9
                  
                  
                     6-bromo-5-hydroxy-1-méthyl-2-[(phénylsulfanyl)méthyl]-1H-indole-3-carboxylate d’éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     132026-12-1
                  
                  
                     acide 4-(2-méthyl-1H-imidazo[4,5-c]pyridine-1-yl)benzoïque
                  
               
                      
                  
                  
                     134575-17-0
                  
                  
                     méso-3-azabicyclo[3.1.0]hex-6-ylcarbamate de tert-butyle
                  
               
                      
                  
                  
                     137733-33-6
                  
                  
                     
                        N′,N′-diéthyl-2-méthyl-N-(6-phényl-5-propylpyridazine-3-yl)propane-1,2-diamine-acide fumarique (2:3)
                  
               
                      
                  
                  
                     139481-44-0
                  
                  
                     1-[(2′-cyanobiphényl-4-yl)méthyl]-2-éthoxy-1H-benzimidazole-7-carboxylate de méthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     139592-99-7
                  
                  
                     (Z)-1-[3-(3-chloro-4-cyclohexylphényl)prop-2-ényl]hexahydro-1H-azépine, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     141113-41-9
                  
                  
                     (R)-2-(2,4-difluorophényl)-3-(1H-1,2,4-triazole-1-yl)propane-1,2-diol
                  
               
                      
                  
                  
                     143322-57-0
                  
                  
                     5-bromo-3-[(R)-1-méthylpyrrolidine-2-ylméthyl]indole
                  
               
                      
                  
                  
                     143722-25-2
                  
                  
                     acide 2-(2-trityl-2H-tétrazole-5-yl)phénylboronique
                  
               
                      
                  
                  
                     143824-78-6
                  
                  
                     
                        N
                        1-(tert-butoxycarbonyl)-N-[(9H-fluorèn-9-ylméthoxy)carbonyl]-L-tryptophane
                  
               
                      
                  
                  
                     145641-35-6
                  
                  
                     chlorhydrate de benzyl (2S,3aR,7aS)-octahydro-1H-indole-2-carboxylate
                  
               
                      
                  
                  
                     149365-59-3
                  
                  
                     5,5′-[(3,4-diéthylpyrrole-2,5-diyl)bis(méthylène)]bis[4-(3-méthoxy-3-oxopropyl)-3-méthylpyrrole-2-carboxylate] de dibenzyle
                  
               
                      
                  
                  
                     149365-62-8
                  
                  
                     5,5′-[(3,4-diéthylpyrrole-2,5-diyl)bis(méthylène)]bis[4-(3-hydroxypropyl)-3-méthylpyrrole-2-carbaldéhyde]
                  
               
                      
                  
                  
                     149715-95-7
                  
                  
                     (E)-(+)-2-(2,4-difluorophényl)-1-{3-[4-(2,2,3,3-tétrafluoropropoxy)styryl]-1H-1,2,4-triazole-1-yl}-3-(1H-1,2,4-triazole-1-yl)propane-2-ol
                  
               
                      
                  
                  
                     151860-16-1
                  
                  
                     méso-3-benzyl-6-nitro-3-azabicyclo[3.1.0]hexane
                  
               
                      
                  
                  
                     152628-02-9
                  
                  
                     1,4′-diméthyl-2′-propyl-1H,1′H-2,6′-bibenzimidazole
                  
               
                      
                  
                  
                     152628-03-0
                  
                  
                     4-méthyl-2-propylbenzimidazole-6-acide carboxylique
                  
               
                      
                  
                  
                     153139-56-1
                  
                  
                     3-diméthylaminométhyl-1,2,3,4-tétrahydro-9-méthylcarbazole-4-one
                  
               
                      
                  
                  
                     153435-96-2
                  
                  
                     4,6-dichloro-3-formylindole-2-carboxylate d'éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     155322-92-2
                  
                  
                     (3R)-3-[(S)-1-(méthylamino)éthyl]pyrrolidine
                  
               
                      
                  
                  
                     160194-26-3
                  
                  
                     2-iodo-4-(1H-1,2,4-triazole-1-ylméthyl)aniline
                  
               
                      
                  
                  
                     160194-39-8
                  
                  
                     2-{5-[(1H-1,2,4-triazol-1-yl)méthyl]indol-3-yl}éthan-1-ol
                  
               
                      
                  
                  
                     163457-23-6
                  
                  
                     chlorhydrate de 3,3-difluoropyrrolidine
                  
               
                      
                  
                  
                     166170-15-6
                  
                  
                     1-(tert-butoxycarbonyl)-2-méthyl-D-proline
                  
               
                      
                  
                  
                     170142-29-7
                  
                  
                     7-chloro-2-(4-méthoxy-2-méthylphényl)-2,3-dihydro-5H-pyridazino[4,5-b]quinoléine-1,4,10-trione, sel de sodium
                  
               
                      
                  
                  
                     171964-73-1
                  
                  
                     [N-(4-méthoxybenzoyl)-L-valyl]-N-[(1S)-3,3,3-trifluoro-1-isopropyl-2-oxopropyl]-L-prolinamide
                  
               
                      
                  
                  
                     172733-42-5
                  
                  
                     [(1-benzyl-2-éthyl-3-oxamoylindol-4-yl)oxy]acétate de sodium
                  
               
                      
                  
                  
                     176161-55-0
                  
                  
                     (5,6-dichloro-1H-benzimidazole-2-yl)isopropylamine
                  
               
                      
                  
                  
                     177932-89-7
                  
                  
                     (4R,5S,6S,7R)-4,7-dibenzyl-1,3-bis(3-aminobenzyl)-5,6-dihydroxyhexahydro-2H-1,3-diazépine-2-one,diméthanesulfonate
                  
               
                      
                  
                  
                     178619-89-1
                  
                  
                     6,7-dichloro-2,3-diméthoxyquinoxaline-5-ylamine
                  
               
                      
                  
                  
                     179528-39-3
                  
                  
                     
                        N-(biphényl-2-yl)-4-[(2-méthyl-4,5-dihydro-1H-imidazo[4,5-d][1]benzazépine-6-yl)carbonyl]benzamide
                  
               
                      
                  
                  
                     180637-89-2
                  
                  
                     3-[((2R)-1-méthylpyrrolidin-2-yl)méthyl]-5-[(E)-2-(phénylsulfonyl)vinyl]indole
                  
               
                      
                  
                  
                     180915-94-0
                  
                  
                     1-{2-[4-(6-méthoxy-3,4-dihydro-1-naphthyl)phénoxy]éthyl}pyrrolidine
                  
               
                      
                  
                  
                     180915-95-1
                  
                  
                     1-{2-[4-(2-bromo-6-méthoxy-3,4-dihydro-1-naphthyl)phénoxy]éthyl}pyrrolidine
                  
               
                      
                  
                  
                     181827-47-4
                  
                  
                     [N-(méthoxycarbonyl)-L-valyl]-L-proline
                  
               
                      
                  
                  
                     182073-77-4
                  
                  
                     
                        N′-[N-méthoxycarbonyl-L-valyl]-N-[(S)-3,3,3-trifluoro-1-isopropyl-2-oxopropyl]-L-prolinamide
                  
               
                      
                  
                  
                     185453-89-8
                  
                  
                     7-éthyl-3-[2-(triméthylsilyloxy)éthyl]indole
                  
               
                      
                  
                  
                     188113-71-5
                  
                  
                     1-acétyl-3-[((2R)-1-méthylpyrrolidin-2-yl)méthyl]-5-[(E)-2-(phénylsulfonyl)vinyl]indole
                  
               
                      
                  
                  
                     188978-02-1
                  
                  
                     (4R,5S,6S,7R)-1-[(3-amino-1H-indazole-5-yl)méthyl]-4,7-dibenzyl-3-butyl-5,6-dihydroxyhexahydro-2H-1,3-diazépine-2-one
                  
               
                      
                  
                  
                     190791-29-8
                  
                  
                     (5R,6S)-6-phényl-5-[4-(2-pyrrolidinoéthoxy)phényl]-5,6,7,8-tétrahydro-2-naphtol-acide(-)-tartrique (1:1)
                  
               
                      
                  
                  
                     193077-87-1
                  
                  
                     acide [(2S)-7-(2-méthoxy-2-oxoéthyl)-4-méthyl-3-oxo-2,3,4,5-tétrahydro-1H-1,4-benzodiazépine-2-yl]acétique
                  
               
                      
                  
                  
                     193274-37-2
                  
                  
                     
                        L-tartarate de 3a-benzyl-2-méthyl-2,3a,4,5,6,7-hexahydro-3H-pyrazolo[4,3-c]pyridin-3-one
                  
               
                      
                  
                  
                     194602-25-0
                  
                  
                     phosphate de dibenzyle et de 1-(2,4-difluorophényl)-2-(1H-1,2,4-triazole-1-yl)-1-(1H-1,2,4-triazole -1-ylméthyl)éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     194602-27-2
                  
                  
                     diphényl[(S)-pyrrolidine-3-yl]acétonitrile, bromhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     197143-35-4
                  
                  
                     (3Z)-4-(aminométhyl)pyrrolidin-3-one O-méthyloxime, dichlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     204255-02-7
                  
                  
                     (1R,5R,6R)-5-(1-éthylpropoxy)-7-azabicyclo[4.1.0]hept-3-ène-3-carboxylate d'éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     210288-67-8
                  
                  
                     acide [(2S)-7-iodo-4-méthyl-3-oxo-2,3,4,5-tétrahydro-1H-1,4-benzodiazépine-2-yl]acétique
                  
               
                      
                  
                  
                     210558-66-0
                  
                  
                     (1R,2S)-1-phényl-2-pyrrolidin-1-ylpropan-1-ol, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     219909-83-8
                  
                  
                     acide 3-((4S)-4-sulfanyl-L-prolinamido)benzoïque, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     221030-56-4
                  
                  
                     2-(4-fluorophényl)-4-(3-hydroxy-3-méthylbutoxy)-5-(4-mésylphényl)pyridazin-3(2H)-one
                  
               
                      
                  
                  
                     221148-46-5
                  
                  
                     2-(4-éthoxyphényl)-3-(4-mésylphényl)pyrazolo[1,5-b]pyridazine
                  
               
                      
                  
                  
                     227025-33-4
                  
                  
                     1-benzyl-4H-imidazo[4,5,1-ij]quinolin-2(1H)-one
                  
               
                      
                  
                  
                     235106-62-4
                  
                  
                     2,2′-[(4-hydroxyphényl)méthylène]bis(4-{(E)-[(5-méthyl-1H-tétrazol-1-yl)imino]méthyl}phénol)
                  
               
                      
                  
                  
                     239463-85-5
                  
                  
                     3-{5-[(2R)-2-aminopropyl]-7-cyano-2,3-dihydro-1H-indol-1-yl}propyl benzoate (2R,3R)-2,3-dihydroxybutanedioate
                  
               
                      
                  
                  
                     244191-95-5
                  
                  
                     α-L-aspartyl-N
                        6-(tert-butoxycarbonyl)-L-lysyl-N
                        1-(tert-butoxycarbonyl)-L-tryptophyl-L-alanyl-O-tert-butyl-L-séryl-L-leucyl-N
                        1-(tert-butoxycarbonyl)-L-tryptophyl-N-trityl-L-asparaginyl-N
                        1-(tert-butoxycarbonyl)-L-tryptophyl-L-phénylalaninamide, ester tert-butylique
                  
               
                      
                  
                  
                     244191-96-6
                  
                  
                     
                        N-[(9H-fluorèn-9-ylméthoxy)carbonyl]-α-L-aspartyl-N
                        6-(tert-butoxycarbonyl)-L-lysyl-N
                        1-(tert-butoxycarbonyl)-L-tryptophyl-L-alanyl-O-tert-butyl-L-séryl-L-leucyl-N
                        1-(tert-butoxycarbonyl)-L-tryptophyl-N-trityl-L-asparaginyl-N
                        1-(tert-butoxycarbonyl)-L-tryptophane, ester 1-tert-butylique
                  
               
                      
                  
                  
                     244244-29-9
                  
                  
                     
                        N-[(9H-fluorèn-9-ylméthoxy)carbonyl]-α-L-glutamyl-N
                        6-(tert-butoxycarbonyl)-L-lysyl-N-trityl-L-asparaginyl-α-L-glutamyl-N-trityl-L-glutaminyl-α-L-glutamyl-L-leucyl-L-leucyl-α-L-glutamyl-L-leucyl-α-L-aspartyl-N
                        6-(tert-butoxycarbonyl)-L-lysyl-N
                        1-(tert-butoxycarbonyl)-L-tryptophyl-L-alanyl-O-tert-butyl-L-séryl-L-leucyl-N
                        1-(tert-butoxycarbonyl)-L-tryptophyl-N-trityl-L-asparaginyl-N
                        1-(tert-butoxycarbonyl)-L-tryptophyl-L-phénylalaninamide, ester penta-tert-butylique
                  
               
                      
                  
                  
                     244244-31-3
                  
                  
                     α-L-glutamyl-N
                        6-(tert-butoxycarbonyl)-L-lysyl-N-trityl-L-asparaginyl-α-L-glutamyl-N-trityl-L-glutaminyl-α-L-glutamyl-L-leucyl-L-leucyl-α-L-glutamyl-L-leucyl-α-L-aspartyl-N
                        6-(tert-butoxycarbonyl)-L-lysyl-N
                        1-(tert-butoxycarbonyl)-L-tryptophyl-L-alanyl-O-tert-butyl-L-séryl-L-leucyl-N
                        1-(tert-butoxycarbonyl)-L-tryptophyl-N-trityl-L-asparaginyl-N
                        1-(tert-butoxycarbonyl)-L-tryptophyl-L-phénylalaninamide, monochlorhydrate d'ester penta-tert-butylique
                  
               
                      
                  
                  
                     251579-55-2
                  
                  
                     (N-acétyl-N-méthylglycyl)glycylvalyl-D-alloisoleucylthréonylnorvalylisoleucylarginyl(N-éthylprolinamide) monoacétate (sel)
                  
               
                      
                  
                  
                     252742-72-6
                  
                  
                     5-(chlorométhyl)-1,2-dihydro-3H-1,2,4-triazol-3-one
                  
               
                      
                  
                  
                     259793-88-9
                  
                  
                     6-bromo-3-oxo-3,4-dihydropyrazine-2-carboxamide
                  
               
                      
                  
                  
                     261953-36-0
                  
                  
                     6-iodo-1H-indazole
                  
               
                      
                  
                  
                     269731-84-2
                  
                  
                     (5R,6R)-1-benzyl-5-hydroxy-6-(méthylamino)-5,6-dihydro-4H-imidazo[4,5,1-ij]quinolin-2(1H)-one
                  
               
                      
                  
                  
                     272107-22-9
                  
                  
                     3,10-dibromo-8-chloro-5,6-dihydro-11H-benzo[5,6]cyclohepta[1,2-b]pyridine
                  
               
                      
                  
                  
                     288385-88-6
                  
                  
                     4-fluoro-2-méthyl-1H-indol-5-ol
                  
               
                      
                  
                  
                     346412-97-3
                  
                  
                     (1-) hexafluorophosphate de 1-aminopyridazinium
                  
               
                      
                  
                  
                     361440-67-7
                  
                  
                     (1S,3S,5S)-3-carbamoyl-2-azabicyclo[3.1.0]hexane-2-carboxylate de tert-butyle
                  
               
                      
                  
                  
                     442526-89-8
                  
                  
                     isoleucylarginyl(N-éthylprolinamide), dichlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     444731-72-0
                  
                  
                     2,3-diméthyl-2H-indazol-6-amine
                  
               
                      
                  
                  
                     481659-93-2
                  
                  
                     1-méthyl-5-[4′-(trifluorométhyl)biphényl-2-carboxamido]indole-2-carboxylate d'éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     481659-96-5
                  
                  
                     1-méthyl-5-[4′-(trifluorométhyl)biphényl-2-carboxamido]indole-2-carboxylate de potassium
                  
               
                      
                  
                  
                     503293-47-8
                  
                  
                     5-(2-chloro-6-fluorophényl)-2H-tétrazole
                  
               
                      
                  
                  
                     557101-39-0
                  
                  
                     2-amino-9,10-diméthoxy-1,6,7,11b-tétrahydro-4H-pyrido[2,1-a]isoquinoline-3-carboxylate d’éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     606143-52-6
                  
                  
                     5-[(4-bromo-2-chlorophényl)amino]-4-fluoro-N-(2-hydroxyéthoxy)-1-méthyl-1H-benzimidazole-6-carboxamide
                  
               
                      
                  
                  
                     631916-97-7
                  
                  
                     (2S)-N-{4-[(Z)-amino(méthoxyimino)méthyl]benzyl}-1-{(2R)-2-[3-chloro-5-(difluorométhoxy)phényl]-2-hydroxyéthanoyl}azétidine-2-carboxamide–acide benzènesulphonique (1:1)
                  
               
                      
                  
                  
                     649735-46-6
                  
                  
                     (2R)-1-({4-[(4-fluoro-2-méthyl-1H-indol-5-yl)oxy]-5-méthylpyrrolo[2,1-f][1,2,4]triazin-6-yl}oxy)propan-2-ol
                  
               
                      
                  
                  
                     709031-38-9
                  
                  
                     (2S)-2-carbamoyl-2,3-dihydro-1H-pyrrole-1-carboxylate de tert-butyle
                  
               
                      
                  
                  
                     709031-43-6
                  
                  
                     [(1S)-2-[(1S,3S,5S)-3-cyano-2-azabicyclo[3.1.0]hex-2-yl]-1-(3-hydroxytricyclo[3.3.1.1(3,7)]déc-1-yl)-2-oxoéthyl]carbamate de tert-butyle
                  
               
                      
                  
                  
                     709031-45-8
                  
                  
                     méthanesulfonate de (1S,3S,5S)-2-azabicyclo[3.1.0]hexane-3-carboxamide
                  
               
                      
                  
                  
                     796967-16-3
                  
                  
                     1-[4-(3-amino-1H-indazol-4-yl)phényl]-3-(2-fluoro-5-méthylphényl)urée
                  
               
                      
                  
                  
                     872206-47-8
                  
                  
                     5-méthyl-4-oxo-1,4-dihydropyrrolo[2,1-f][1,2,4]triazin-6-yl 2,2-diméthylpropanoate
                  
               
                      
                  
                  
                     912444-00-9
                  
                  
                     2-[(2R)-2-méthylpyrrolidin-2-yl]-1H-benzimidazole-4-carboxamide
                  
               
                      
                  
                  
                     912445-36-4
                  
                  
                     dichlorhydrate de 2-[(2S)-2-methylpyrrolidin-2-yl]-1H-benzimidazole-4-carboxamide
                  
               
                      
                  
                  
                     942436-93-3
                  
                  
                     4-amino-8-(2,5-diméthoxyphényl)-N-propylcinnoline-3-carboxamide
                  
               
                      
                  
                  
                     942437-37-8
                  
                  
                     4-amino-8-(2-fluoro-6-méthoxyphényl)-N-propylcinnoline-3-carboxamide
                  
               
                      
                  
                  
                     948846-40-0
                  
                  
                     acide (2S,3S)-2,3-bis[(phénylcarbonyl)oxy]butanedioïque-(3aR,6aR)-hexahydropyrrolo[3,4-b]pyrrole-5(1H)-carboxylate d’éthyle (1:1)
                  
               
                      
                  
                  
                     952490-01-6
                  
                  
                     4-[(4-fluoro-2-méthyl-1H-indol-5-yl)oxy]-5-méthylpyrrolo[2,1-f][1,2,4]triazin-6-yl 2,2-diméthylpropanoate
                  
               
                      
                  
                  
                     1000164-36-2
                  
                  
                     acide (5S,8S,11S,14S,17S,20S,23S,26S,29S,32S,35S,38S)-5-(3-amino-3-oxopropyl)-20-benzyl-23-[(2S)-butan-2-yl]-14,38-bis{4-[(tert-butoxycarbonyl)amino]butyl}-29-{[1-(tert-butoxycarbonyl)-1H-indol-3-yl]méthyl}-17-(3-tert-butoxy-3-oxopropyl)-1-(1H-fluoren-9-yl)-8,11,26,41,41-pentaméthyl-32-(2-méthylpropyl)-3,6,9,12,15,18,21,24,27,30,33,36,39-tridécaoxo-35-(propan-2-yl)-2-oxa-4,7,10,13,16,19,22,25,28,31,34,37,40-tridécaazadotétracontan-42-oïque
                  
               
                      
                  
                  
                     1137606-74-6
                  
                  
                     6-fluoro-3-oxo-3,4-dihydropyrazine-2-carbonitrile–N-cyclohexylcyclohexanamine (1:1)
                  
               
                     2934 10 00
                  
                  
                     556-90-1
                  
                  
                     2-imino-1,3-thiazole-4-one
                  
               
                      
                  
                  
                     2295-31-0
                  
                  
                     thiazolidine-2,4-dione
                  
               
                      
                  
                  
                     29676-71-9
                  
                  
                     acide (2-amino-1,3-thiazol-4-yl)acétique
                  
               
                      
                  
                  
                     34272-64-5
                  
                  
                     acide (4-méthyl-2-sulfanyl-1,3-thiazol-5-yl)acétique
                  
               
                      
                  
                  
                     38585-74-9
                  
                  
                     thiazole-5-ylméthanol
                  
               
                      
                  
                  
                     64485-82-1
                  
                  
                     2-(2-amino-1,3-thiazole-4-yl)-2-hydroxyiminoacétate d'éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     64485-88-7
                  
                  
                     (Z)-2-(2-aminothiazole-4-yl)-2-(méthoxyimino)acétate d'éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     64486-18-6
                  
                  
                     acide (Z)-2-[2-(chloroacétamido)thiazole-4-yl]-2-(méthoxyimino)acétique
                  
               
                      
                  
                  
                     64987-03-7
                  
                  
                     (2-formamido-1,3-thiazole-4-yl)glyoxylate d'éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     64987-06-0
                  
                  
                     acide (2-formamido-1,3-thiazole-4-yl)glyoxylique
                  
               
                      
                  
                  
                     65872-41-5
                  
                  
                     acide (Z)-2-(2-aminothiazole-4-yl)-2-méthoxyiminoacétique
                  
               
                      
                  
                  
                     65872-43-7
                  
                  
                     acide 2-(2-formamido-1,3-thiazole-4-yl)-2-méthoxyiminoacétique
                  
               
                      
                  
                  
                     66215-71-2
                  
                  
                     acide (Z)-2-méthoxyimino-2-[2-(tritylamino)thiazole-4-yl]acétique
                  
               
                      
                  
                  
                     66339-00-2
                  
                  
                     2-(hydroxyimino)-2-[2-(tritylamino)thiazole-4-yl]acétate d'éthyle, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     68672-66-2
                  
                  
                     acide (2Z)-{[(1-tert-butoxy-2-méthyl-1-oxopropan-2-yl)oxy]imino}[2-(tritylamino)-1,3-thiazol-4-yl]éthanoïque
                  
               
                      
                  
                  
                     76823-93-3
                  
                  
                     1-{4-[(2-cyanoéthyl)thiométhyl]thiazole-2-yl}guanidine
                  
               
                      
                  
                  
                     88023-65-8
                  
                  
                     3-[(2-formamido-1,3-thiazol-4-yl)oxoacétamido]-2-méthyl-4-oxoazetidine-1-sulfonate de potassium
                  
               
                      
                  
                  
                     88046-01-9
                  
                  
                     carbamimidothioate de 2-guanidinothiazole-4-ylméthyle, dichlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     105889-80-3
                  
                  
                     7-{(Z)-2-[2-(tert-butoxycarbonylamino)thiazole-4-yl]pent-2-énamido}-3-(carbamoyloxyméthyl)-3-céphem-4-carboxylate de pivaloyloxyméthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     110130-88-6
                  
                  
                     acide (2Z)-[(acétyloxy)imino](2-amino-1,3-thiazol-4-yl)éthanoïque
                  
               
                      
                  
                  
                     115065-79-7
                  
                  
                     (2E)-2-(2-{[(benzyloxy)carbonyl]amino}-1,3-thiazol-4-yl)-5-[(3-méthylbut-2-en-1-yl)oxy]-5-oxopent-2-acide énoïque
                  
               
                      
                  
                  
                     119154-86-8
                  
                  
                     chlorure de (Z)-2-(2-amino-1,3-thiazole-4-yl)-2-méthoxyiminoacétyle, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     127660-04-2
                  
                  
                     (2Z)-(2-amino-1,3-thiazol-4-yl)(hydroxyimino)éthanoate de sodium
                  
               
                      
                  
                  
                     136401-69-9
                  
                  
                     (Z)-5-{4-[2-(5-éthylpyridin-2-yl)éthoxy]benzylidène}-1,3-thiazolidine-2,4-dione
                  
               
                      
                  
                  
                     139340-56-0
                  
                  
                     méthanesulfonate de {5-[(Z)-3,5-di(tert-butyl)-4-hydroxybenzylidène]-4-oxo-4,5-dihydrothiazole-2-yl}ammonium
                  
               
                      
                  
                  
                     154212-59-6
                  
                  
                     carbonate de 4-nitrophényle et de thiazole-5-ylméthyle, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     154212-61-0
                  
                  
                     
                        N-[2-isopropylthiazole-4-ylméthyl(méthyl)carbamoyl]-L-valine
                  
               
                      
                  
                  
                     161798-03-4
                  
                  
                     2-(3-formyl-4-isobutoxyphényl)-4-méthylthiazole-5-carboxylate d'éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     162208-27-7
                  
                  
                     O-[2-(2-amino-1,3-thiazol-4-yl)-2-((Z)-méthoxyimino)acétyl] O,O-phosphorothioate de diéthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     162208-28-8
                  
                  
                     O-(2-(2-aminothiazol-4-yl)-2-{[1-(tert-butoxycarbonyl)-1-méthyléthoxy]imino}acétyl) O′,O′′-phosphorothioate de diéthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     171485-87-3
                  
                  
                     acétate de 2-[4-(2-amino-4-oxo-4,5-dihydrothiazole-5-ylméthyl)phénoxyméthyl]-2,5,7,8-tétraméthylchromanne-6-yle
                  
               
                      
                  
                  
                     174761-17-2
                  
                  
                     7-{(Z)-2-[2-(tert-butoxycarbonylamino)thiazole-4-yl]-4-(3-méthylbut-2-ényloxycarbonyl)but-2-énamido}-3-céphem-4-carboxylate de benzhydryle
                  
               
                      
                  
                  
                     179258-52-7
                  
                  
                     4-oxyde du (7Z)-7-(2-amino-1,3-thiazol-5-yl)-4-éthoxy-10,10-diméthyl-6-oxo-3,5,9-trioxa-8-aza-4-phosphaundec-7-en-11-oate de tert-butyle
                  
               
                      
                  
                  
                     180144-61-0
                  
                  
                     acide 3-{[4-(4-amidinophényl)thiazole-2-yl][1-(carboxyméthyl)-4-pipéridyl]amino}propionique
                  
               
                      
                  
                  
                     186538-00-1
                  
                  
                     3-[(2S,3S)-2-hydroxy-3-(3-hydroxy-2-méthylbenzamido)-4-phénylbutanoyl]-5,5-diméthyl-N-(2-méthylbenzyl)-1,3-thiazolidine-4-carboxamide
                  
               
                      
                  
                  
                     189448-35-9
                  
                  
                     (7R)-7-[(2E)-2-(2-amino-5-chloro-1,3-thiazol-4-yl)-2-(hydroxyimino)acétamido]-3-[(3-{[(2-aminoéthyl)sulfanyl]méthyl}pyridin-4-yl)sulfanyl]-3,4-didéhydrocépham-4-acide carboxylique
                  
               
                      
                  
                  
                     190841-79-3
                  
                  
                     3-({4-[4-(N-éthoxycarbonylamidino)phényl]thiazole-2-yl}[1-(éthoxycarbonylméthyl)-4-pipéridyl]amino)propionate d'éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     213252-19-8
                  
                  
                     5-[(2,4-dioxo-1,3-thiazolidin-5-yl)méthyl]-2-méthoxy-N-[4-(trifluorométhyl)benzyl]benzamide
                  
               
                      
                  
                  
                     221671-63-2
                  
                  
                     (2-{N-[4-(4-chloro-2,5-diméthoxyphényl)-5-(2-cyclohexyléthyl)-1,3-thiazol-2-yl]carbamoyl}-5,7-diméthylindolin-1-yl)acétate de potassium
                  
               
                      
                  
                  
                     224631-15-6
                  
                  
                     2,5-dioxopyrrolidin-1-yle N-{N-[(2-isopropyl-1,3-thiazol-4-yl)méthyl]-N-méthylcarbamoyl}-L-valinate
                  
               
                      
                  
                  
                     291536-35-1
                  
                  
                     (5Z)-5-(4-fluorobenzylidène)-1,3-thiazolidine-2,4-dione
                  
               
                      
                  
                  
                     302964-08-5
                  
                  
                     N-(2-chloro-6-méthylphényl)-2-[(6-chloro-2-méthylpyrimidin-4-yl)amino]-1,3-thiazole-5-carboxamide
                  
               
                      
                  
                  
                     302964-24-5
                  
                  
                     2-amino-N-(2-chloro-6-méthylphényl)-1,3-thiazole-5-carboxamide
                  
               
                      
                  
                  
                     478410-84-3
                  
                  
                     (4R)-N-allyl-3-[(2S,3S)-2-hydroxy-3-(3-hydroxy-2-méthylbenzamido)-4-phénylbutanoyl]-5,5-diméthylthiazolidine-4-carboxamide
                  
               
                      
                  
                  
                     752253-39-7
                  
                  
                     4-(2-chloro-4-méthoxy-5-méthylphényl)-N-[(1S)-2-cyclopropyl-1-(3-fluoro-4-méthylphényl)éthyl]-5-méthyl-N-(prop-2-yn-1-yl)-1,3-thiazol-2-amine
                  
               
                      
                  
                  
                     866920-24-3
                  
                  
                     3-[2-chloro-4-({4-méthyl-2-[4-(trifluorométhyl)phényl]-1,3-thiazol-5-yl}méthoxy)phényl]-1,2,4-oxadiazol-5(4H)-one
                  
               
                      
                  
                  
                     914361-45-8
                  
                  
                     phosphate dihydrogène de L-lysine – {[(2R,3R)-3-[4-(4-cyanophényl)-1,3-thiazol-2-yl]-2-(2,4-difluorophényl)-1-(1H-1,2,4-triazol-1-yl)butan-2-yl]oxy}méthyle-éthanol (1:1:1)
                  
               
                     2934 20 80
                  
                  
                     80756-85-0
                  
                  
                     (Z)-2-(2-aminothiazole-4-yl)-2-méthoxyiminothioacétate de S-(benzothiazole-2-yle)
                  
               
                      
                  
                  
                     87691-88-1
                  
                  
                     1-(1,2-benzisothiazole-3-yl)pipérazine, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     89604-92-2
                  
                  
                     2-{[1-(2-aminothiazole-4-yl)-2-(benzisothiazole-2-ylthio)-2-oxoéthylidène]aminooxy}-2-méthylpropionate de tert-butyle
                  
               
                      
                  
                  
                     177785-47-6
                  
                  
                     acide (2S,3S)-3-méthyl-2-(3-oxo-2,3-dihydro-1,2-benzisothiazole-2-yl)valérique
                  
               
                     2934 30 90
                  
                  
                     92-39-7
                  
                  
                     2-chlorophénothiazine
                  
               
                      
                  
                  
                     6631-94-3
                  
                  
                     2-acétylphénothiazine
                  
               
                      
                  
                  
                     32338-15-1
                  
                  
                     phénothiazine-2-ylamine
                  
               
                     2934 99 60
                  
                  
                     957-68-6
                  
                  
                     acide 7-aminocéphalosporanique
                  
               
                     2934 99 90
                  
                  
                     0-00-0
                  
                  
                     (1R,2S,3S,6R)-[(S)-1-phényléthyl]-3,6-époxytétrahydrophtalimide
                  
               
                      
                  
                  
                     0-00-0
                  
                  
                     4-nitrobenzènesulfonate de (4S,5S)-5-benzyl-2-oxo-1,3-oxazolidine-4-ylméthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     00-00-0
                  
                  
                     1-(1-{4-[2-(4-fluorophényl)-1,3-dioxolan-2-yl]butyl}-1,2,3,6-tétrahydropyridin-4-yl)-1,3-dihydro-2H-benzimidazol-2-one
                  
               
                      
                  
                  
                     50-89-5
                  
                  
                     thymidine
                  
               
                      
                  
                  
                     58-61-7
                  
                  
                     adénosine
                  
               
                      
                  
                  
                     63-37-6
                  
                  
                     5′-dihydrogénophosphate de cytidine
                  
               
                      
                  
                  
                     98-03-3
                  
                  
                     thiophène-2-carbaldéhyde
                  
               
                      
                  
                  
                     551-16-6
                  
                  
                     acide 6-aminopénicillanique
                  
               
                      
                  
                  
                     940-69-2
                  
                  
                     
                        DL-5-(1,2-dithiolanne-3-yl)valéramide
                  
               
                      
                  
                  
                     1463-10-1
                  
                  
                     5-méthyluridine
                  
               
                      
                  
                  
                     3083-77-0
                  
                  
                     1-(bêta-D-arabinofurannosyl)pyrimidine-2,4(1H,3H)-dione
                  
               
                      
                  
                  
                     3158-91-6
                  
                  
                     2-chlorodibenzo[b,f][1,4]oxazépine-11(10H)-one
                  
               
                      
                  
                  
                     4097-22-7
                  
                  
                     2′,3′-didésoxyadénosine
                  
               
                      
                  
                  
                     4295-65-2
                  
                  
                     2-chloro-9-(3-diméthylaminopropyl)-9H-thioxanthène-9-ol
                  
               
                      
                  
                  
                     4462-55-9
                  
                  
                     chlorure de 3-(2,6-dichlorophényl)-5-méthylisoxazole-4-carbonyle
                  
               
                      
                  
                  
                     4691-65-0
                  
                  
                     inosine 5′-phosphate de disodium
                  
               
                      
                  
                  
                     4923-87-9
                  
                  
                     5-bromo-1-benzothiophène
                  
               
                      
                  
                  
                     5271-67-0
                  
                  
                     chlorure de thiophène-2-carbonyle
                  
               
                      
                  
                  
                     6504-57-0
                  
                  
                     sulfate de méthyle de 4-[3-hydroxy-3-phényl-3-(thiophen-2-yl)propyl]-4-méthylmorpholin-4-ium
                  
               
                      
                  
                  
                     7481-90-5
                  
                  
                     1-(3,5-anhydro-2-déoxy-β-D-thréo-pentofurannosyl)-5-méthylpyrimidine-2,4(1H,3H)-dione
                  
               
                      
                  
                  
                     13062-59-4
                  
                  
                     4-morpholine-2-ylpyrocatéchol, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     13636-02-7
                  
                  
                     (RS)-3-(diméthylamino)-1-(2-thienyl)propan-1-ol
                  
               
                      
                  
                  
                     14282-76-9
                  
                  
                     2-bromo-3-méthylthiophène
                  
               
                      
                  
                  
                     16883-16-2
                  
                  
                     chlorure de 5-méthyl-3-phénylisoxazole-4-carbonyle
                  
               
                      
                  
                  
                     17381-54-3
                  
                  
                     acide (1-benzothiophen-5-yl)acétique
                  
               
                      
                  
                  
                     18686-82-3
                  
                  
                     1,3,4-thiadiazole-2-thiol
                  
               
                      
                  
                  
                     20893-30-5
                  
                  
                     2-thienylacétonitrile
                  
               
                      
                  
                  
                     21080-92-2
                  
                  
                     acide 3-thiénylmalonique
                  
               
                      
                  
                  
                     22252-43-3
                  
                  
                     acide 7-amino-3-méthyl-3-céphem-4-carboxylique
                  
               
                      
                  
                  
                     22720-75-8
                  
                  
                     2-acétylbenzo[b]thiophène
                  
               
                      
                  
                  
                     24209-38-9
                  
                  
                     acide 7-amino-3-(1-méthyltétrazole-5-ylthiométhyl)-3-céphem-4-carboxylique
                  
               
                      
                  
                  
                     24209-43-6
                  
                  
                     (7R)-7-amino-3-[2-(1,3,4-thiadiazol-2-ylsulfanyl)éthyl]-3,4-didéhydrocépham-4-acide carboxylique
                  
               
                      
                  
                  
                     24683-26-9
                  
                  
                     1,1-dioxyde du 4-hydroxy-2-méthyl-2H-1,2-benzothiazine-3-carboxylate d'éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     24701-69-7
                  
                  
                     acide 7-amino-3-méthoxyméthyl-3-céphem-4-carboxylique
                  
               
                      
                  
                  
                     25229-97-4
                  
                  
                     2-cyano-3-morpholinoacrylamide
                  
               
                      
                  
                  
                     25629-50-9
                  
                  
                     chlorure de 3-(2-chlorophényl)-5-méthylisoxazole-4-carbonyle
                  
               
                      
                  
                  
                     25954-21-6
                  
                  
                     5-méthyluridine, hémihydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     26638-53-9
                  
                  
                     3-chloro-6-méthyldibenzo[c,f][1,2]thiazépin-11(6H)-one 5,5-dioxyde
                  
               
                      
                  
                  
                     27255-72-7
                  
                  
                     acide 3-méthyl-7-(phénylacétamido)-3-céphem-4-carboxylique
                  
               
                      
                  
                  
                     28092-62-8
                  
                  
                     (3aS,6aR)-1,3-dibenzyl-2,3,3a,4,6,6a-hexahydro-1H-furo[3,4-d]imidazole-2,4-dione
                  
               
                      
                  
                  
                     28657-79-6
                  
                  
                     1-éthyl-1,4-dihydro-4-oxo-1,3-dioxolo[4,5-g]cinnoline-3-carbonitrile
                  
               
                      
                  
                  
                     28783-41-7
                  
                  
                     4,5,6,7-tétrahydrothiéno[3,2-c]pyridine, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     29490-19-5
                  
                  
                     5-méthyl-1,3,4-thiadiazole-2-thiol
                  
               
                      
                  
                  
                     29706-84-1
                  
                  
                     3′-azido-3′-désoxy-5′-O-tritylthymidine
                  
               
                      
                  
                  
                     29707-62-8
                  
                  
                     1-oxyde du 6-(2-phénoxyacétamido)pénicillanate de 4-nitrobenzyle
                  
               
                      
                  
                  
                     30165-96-9
                  
                  
                     4-(4-chloro-1,2,5-thiadiazol-3-yl)morpholine
                  
               
                      
                  
                  
                     30246-33-4
                  
                  
                     acide 7-amino-3-[(5-méthyl-1,3,4-thiadiazole-2-yl)thiométhyl]-3-céphem-4-carboxylique
                  
               
                      
                  
                  
                     32231-06-4
                  
                  
                     1-pipéronylpipérazine
                  
               
                      
                  
                  
                     36923-17-8
                  
                  
                     (7R)-7-amino-3,4-didéhydrocépham-4-acide carboxylique
                  
               
                      
                  
                  
                     37539-03-0
                  
                  
                     (7R)-7-amino-3-[(1H-1,2,3-triazol-4-ylsulfanyl)méthyl]-3,4-didéhydrocépham-4-acide carboxylique
                  
               
                      
                  
                  
                     38313-48-3
                  
                  
                     3′,5′-anhydrothymidine
                  
               
                      
                  
                  
                     39098-97-0
                  
                  
                     chlorure de 2-thiénylacétyle
                  
               
                      
                  
                  
                     39754-02-4
                  
                  
                     acide 7-[(R)-amino(phényl)acétamido]-3-méthyl-3-céphem-4-carboxylique-diméthylformamide (2:1)
                  
               
                      
                  
                  
                     39925-10-5
                  
                  
                     1-(2,3,5-tri-O-acétyl-bêta-D-ribofurannosyl)-1H-1,2,4-triazole-3-carboxylate de méthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     40172-95-0
                  
                  
                     1-(2-furoyl)pipérazine
                  
               
                      
                  
                  
                     42399-49-5
                  
                  
                     (2S,3S)-3-hydroxy-2-(4-méthoxyphényl)-2,3-dihydro-1,5-benzothiazépine-4(5H)-one
                  
               
                      
                  
                  
                     51762-51-7
                  
                  
                     3-hydroxy-7-(phénylacétamido)cepham-4-carboxylate de benzhydryle
                  
               
                      
                  
                  
                     51818-85-0
                  
                  
                     acide 7-[(D)-mandélamido]céphalosporanique
                  
               
                      
                  
                  
                     53994-69-7
                  
                  
                     (7R)-7-amino-3-chloro-3,4-didehydrocépham-4-acide carboxylique
                  
               
                      
                  
                  
                     53994-83-5
                  
                  
                     7-amino-3-chloro-3-céphem-4-carboxylate de 4-nitrobenzyle
                  
               
                      
                  
                  
                     55612-11-8
                  
                  
                     5′-O-tritylthymidine
                  
               
                      
                  
                  
                     59337-92-7
                  
                  
                     3-(chlorosulfonyl)thiophène-2-carboxylate de méthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     59804-25-0
                  
                  
                     1,1-dioxyde de 4-hydroxy-2-méthyl-2H-thiéno[2,3-e][1,2]thiazine-3-carboxylate de méthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     61807-78-1
                  
                  
                     7-(bromoacétamido)-7-méthoxy-3-{[(1-méthyl-1H-tétrazol-5-yl)sulfanyl]méthyl}-3,4-didéhydrocépham-4-acide carboxylique
                  
               
                      
                  
                  
                     63074-07-7
                  
                  
                     1-(tétrahydro-2-furoyl)pipérazine
                  
               
                      
                  
                  
                     63427-57-6
                  
                  
                     5-oxyde du 3-méthylène-7-(phénoxyacétamido)cépham-4-carboxylate de 4-nitrobenzyle
                  
               
                      
                  
                  
                     63457-21-6
                  
                  
                     2-(3-benzyl-7-oxo-4-thia-2,6-diazabicyclo[3.2.0]hept-2-en-6-yl)-3-méthylbut-3-énoate de diphénylméthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     63675-74-1
                  
                  
                     6-méthoxy-2-(4-méthoxyphényl)benzo[b]thiophène
                  
               
                      
                  
                  
                     63877-96-3
                  
                  
                     2-(4-fluorobenzyl)thiophène
                  
               
                      
                  
                  
                     67914-85-6
                  
                  
                     cis-2-(2,4-dichlorophényl)-2-(1H-1,2,4-triazole-1-ylméthyl)-1,3-dioxolanne-4-ylméthanol
                  
               
                      
                  
                  
                     67978-05-6
                  
                  
                     diphénylméthyl(2R)-3-méthyl-2-[(1R,5S)-3-(4-méthylphényl)-7-oxo-4-oxa-2,6-diazabicyclo[3.2.0]hept-2-en-6-yl]but-3-énoate
                  
               
                      
                  
                  
                     68350-02-7
                  
                  
                     (7R)-7-amino-3-{[(1-méthyl-1H-tétrazol-5-yl)sulfanyl]méthyl}-3,4-didéhydrocépham-4-acide carboxylique, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     69399-79-7
                  
                  
                     chlorure de 3-(2-chloro-6-fluorophényl)-5-méthylisoxazole-4-carbonyle
                  
               
                      
                  
                  
                     70035-75-5
                  
                  
                     (7S)-7-(bromoacétamido)-7-méthoxy-3-{[(1-méthyl-1H-tétrazol-5-yl)sulfanyl]méthyl}-3,4-didéhydrocépham-4-carboxylate de diphénylméthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     70918-74-0
                  
                  
                     1-(2,3-dihydro-1,4-benzodioxin-2-ylcarbonyl)pipérazine, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     71420-85-4
                  
                  
                     acide 7-amino-3-[1-(sulfométhyl)-1H-tétrazole-5-ylthiométhyl]-3-céphem-4-carboxylique, sel de sodium
                  
               
                      
                  
                  
                     75776-79-3
                  
                  
                     1,4-dithia-7-azaspiro[4.4]nonane-8-acide carboxylique, bromhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     76247-39-7
                  
                  
                     1,1-dioxyde du pénicillanate d'iodométhyle
                  
               
                      
                  
                  
                     76646-91-8
                  
                  
                     (3S)-6,6-dibromo-2,2-diméthylpenam-3-acide carboxylique 1,1-dioxyde
                  
               
                      
                  
                  
                     76801-85-9
                  
                  
                     (2R,3S,4R,5R,8R,10R,11R,12S,13S,14R)-13-[(2,6-didéoxy-3-C-méthyl-3-O-méthyl-α-L-ribo-hexopyranosyl)oxy]-2-éthyl-3,4,10-trihydroxy-3,5,8,10,12,14-hexaméthyl-11-{[3,4,6-tridéoxy-3-(diméthylamino)-β-D-xylo-hexopyranosyl]oxy}-1-oxa-6-azacyclopentadécan-15-one
                  
               
                      
                  
                  
                     77887-68-4
                  
                  
                     4-oxyde du 6-(4-méthylbenzamido)pénicillanate de benzhydryle
                  
               
                      
                  
                  
                     78850-37-0
                  
                  
                     (3aR,4R,7aR)-2-méthyl-4-[(1S,2R)-1,2,3-triacétoxypropyl]-3a,7a-dihydro-4H-pyranno [3,4-d]oxazole-6-carboxylate de méthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     79349-82-9
                  
                  
                     trans-(7R)-7-amino-3-vinyl-3,4-didéhydrocépham-4-acide carboxylique
                  
               
                      
                  
                  
                     80370-59-8
                  
                  
                     acide 7-amino-3-(2-furoylthiométhyl)-3-céphem-4-carboxylique
                  
               
                      
                  
                  
                     84682-23-5
                  
                  
                     2-(2,4-dichlorophényl)-2-(1H-imidazole-1-ylméthyl)-1,3-dioxolanne-4-ylméthanol
                  
               
                      
                  
                  
                     84793-24-8
                  
                  
                     (S)-2-[(S)-4-méthyl-2,5-dioxo-1,3-oxazolidine-3-yl]-4-phénylbutyrate d'éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     84915-43-5
                  
                  
                     acide (3S)-2,2-diméthyl-1,4-thiazinanne-3-carboxylique
                  
               
                      
                  
                  
                     85006-31-1
                  
                  
                     3-amino-4-méthylthiophène-2-carboxylate de méthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     86639-52-3
                  
                  
                     (4S)-4,11-diéthyl-4,9-dihydroxy-1H,12H-pyrano[3′,4′:6,7]indolizino[1,2-b]quinoline-3,14(4H,12H)-dione
                  
               
                      
                  
                  
                     87932-78-3
                  
                  
                     acide 3-acétoxyméthyl-7-[(R)-2-formyloxy-2-phénylacétamido]-3-céphem-4-carboxylique
                  
               
                      
                  
                  
                     92096-37-2
                  
                  
                     (7R)-3-(mésyloxy)-7-(phénylacétamido)-3,4-didéhydrocépham-4-carboxylate de diphénylméthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     93183-15-4
                  
                  
                     2′-déoxy-5′-O-(4,4′-diméthoxytrityl)-N
                        2-isobutyrylguanosine 3′-(2-cyanoéthyle diisopropylphosphoramidite)
                  
               
                      
                  
                  
                     94732-98-6
                  
                  
                     1-(1-{3-[2-(4-fluorophényl)-1,3-dioxolanne-2-yl]propyl}-4-pipéridyl)-2,3-dihydro-1H-benzimidazole-2-thione
                  
               
                      
                  
                  
                     96219-87-3
                  
                  
                     (3-aminopyrazol-4-yl)(2-thienyl)méthanone
                  
               
                      
                  
                  
                     96803-30-4
                  
                  
                     2-(1-benzothiophen-5-yl)éthanol
                  
               
                      
                  
                  
                     98796-51-1
                  
                  
                     2′-déoxy-5′-O-(4,4′-diméthoxytrityl)thymidine 3′-(2-cyanoéthyle diisopropylphosphoramidite)
                  
               
                      
                  
                  
                     98796-53-3
                  
                  
                     
                        N
                        6-benzoyl-2′-déoxy-5′-O-(4,4′-diméthoxytrityl)adenosine 3′-(2-cyanoéthyle diisopropylphosphoramidite)
                  
               
                      
                  
                  
                     100988-63-4
                  
                  
                     iodure de 1-[((7R)-7-amino-4-carboxy-3,4-didéhydrocépham-3-yl)méthyl]pyridinium
                  
               
                      
                  
                  
                     102212-98-6
                  
                  
                     
                        N
                        4-benzoyl-2′-déoxy-5′-O-(4,4′-diméthoxytrityl)cytidine 3′-(2-cyanoéthyle diisopropylphosphoramidite)
                  
               
                      
                  
                  
                     103788-59-6
                  
                  
                     4-[2-(5-méthyl-2-phényl-1,3-oxazol-4-yl)éthoxy]benzaldéhyde
                  
               
                      
                  
                  
                     103788-65-4
                  
                  
                     2-(5-méthyl-2-phényl-1,3-oxazol-4-yl)éthan-1-ol
                  
               
                      
                  
                  
                     104146-10-3
                  
                  
                     3-chlorométhyl-7-(2-phénylacétamido)-3-céphem-4-carboxylate de 4-méthoxybenzyle
                  
               
                      
                  
                  
                     104218-44-2
                  
                  
                     3′-O-mésyl-5′-O-tritylthymidine
                  
               
                      
                  
                  
                     104795-66-6
                  
                  
                     3-isopropoxy-5-méthoxy-N-(1H-tétrazole-5-yl)benzo[b]thiophène-2-carboxamide
                  
               
                      
                  
                  
                     104795-67-7
                  
                  
                     3-isopropoxy-5-méthoxy-N-(1H-tétrazole-5-yl)benzo[b]thiophène-2-carboxamide-1H-imidazole (1:1)
                  
               
                      
                  
                  
                     104795-68-8
                  
                  
                     3-isopropoxy-5-méthoxy-N-(1H-tétrazole-5-yl)benzo[b]thiophène-2-carboxamide, sel de sodium
                  
               
                      
                  
                  
                     106447-44-3
                  
                  
                     acide 7-amino-3-[(Z)-prop-1-ényl]-3-céphem-4-carboxylique
                  
               
                      
                  
                  
                     108895-45-0
                  
                  
                     3′-azido-2′,3′-didésoxy-5-méthylcytidine, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     110314-42-6
                  
                  
                     acide 5-[(benzofuranne-2-ylcarbonyl)amino]indole-2-carboxylique
                  
               
                      
                  
                  
                     110351-94-5
                  
                  
                     (S)-4-éthyl-4-hydroxy-7,8-dihydro-1H-pyranno[3,4-f]indolizine-3,6,10(4H)-trione
                  
               
                      
                  
                  
                     110483-43-7
                  
                  
                     2′-bromo-2′-déoxy-5-méthyluridine 3′,5′-diacétate
                  
               
                      
                  
                  
                     112913-94-7
                  
                  
                     N-{[4-(4-fluorobenzyl)morpholin-2-yl]méthyl}acétamide
                  
               
                      
                  
                  
                     113891-01-3
                  
                  
                     4-oxyde du (2S,5R)-6,6-dibromo-3,3-diméthyl-7-oxo-4-thia-1-azabicyclo[3.2.0]heptane-2-carboxylate de diphénylméthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     114341-88-7
                  
                  
                     3-(2-bromopropanoyl)-4,4-diméthyl-1,3-oxazolidin-2-one
                  
               
                      
                  
                  
                     115787-67-2
                  
                  
                     2-(2-amino-5-nitro-6-oxo-1,6-dihydropyrimidine-4-yl)-3-(3-thiényl)propiononitrile
                  
               
                      
                  
                  
                     116539-55-0
                  
                  
                     (1S)-3-(méthylamino)-1-(2-thienyl)propan-1-ol
                  
               
                      
                  
                  
                     116833-10-4
                  
                  
                     acide (Z)-2-(5-amino-1,2,4-thiadiazole-3-yl)-2-[(fluorométhoxy)imino]acétique
                  
               
                      
                  
                  
                     117829-20-6
                  
                  
                     2-amino-7-thényl-1,7-dihydro-4H-pyrrolo[2,3-d]pyrimidine-4-one, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     119221-49-7
                  
                  
                     5-[(2-aminoéthyl)amino]-2-(2-diéthylaminoéthyl)-2H-[1]benzothiopyranno[4,3,2-cd]indazole-8-ol
                  
               
                      
                  
                  
                     120788-03-6
                  
                  
                     S-[(1R,3S)-1-oxidotétrahydrothiophén-3-yl] éthanéthioate
                  
               
                      
                  
                  
                     122567-97-9
                  
                  
                     5′-benzoyl-2′,3′-didéhydro-3′-désoxythymidine
                  
               
                      
                  
                  
                     124492-04-2
                  
                  
                     acide (S)-1,4-dithia-7-azaspiro[4.4]nonane-8-carboxylique
                  
               
                      
                  
                  
                     125995-03-1
                  
                  
                     (4R,6R)-6-{2-[2-(4-fluorophényl)-5-isopropyl-3-phényl-4-(phénylcarbamoyl)pyrrole-1-yl]éthyl}-4-hydroxytétrahydro-2H-pyranne-2-one
                  
               
                      
                  
                  
                     126429-09-2
                  
                  
                     2-(dichlorométhyl)-4,5-dihydro-5-(4-mésylphényl)oxazole-4-ylméthanol
                  
               
                      
                  
                  
                     126813-11-4
                  
                  
                     (4R,5R)-2-(dichlorométhyl)-4,5-dihydro-5-(4-mésylphényl)oxazole-4-ylméthanol
                  
               
                      
                  
                  
                     127000-90-2
                  
                  
                     1-{[(2R,3S)-2-(2,4-difluorophényl)-3-méthyloxiran-2-yl]méthyl}-1H-1,2,4-triazole
                  
               
                      
                  
                  
                     127111-98-2
                  
                  
                     (7R)-7-amino-3-(mésyloxy)-3,4-didéhydrocépham-4-carboxylate diphénylméthyle, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     130209-90-4
                  
                  
                     2-(2-chlorophényl)-2-(4,5,6,7-tétrahydrothiéno[3,2-c]pyridine-5-yl)acétate de méthyle, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     130800-76-9
                  
                  
                     5-(3-chloropropyl)-3-méthylisoxazole
                  
               
                      
                  
                  
                     131986-28-2
                  
                  
                     3-(4-chloro-1,2,5-thiadiazole-3-yl)pyridine
                  
               
                      
                  
                  
                     131988-19-7
                  
                  
                     iodure de 3-(4-hexyloxy-1,2,5-thiadiazole-3-yl)-1-méthylpyridinium
                  
               
                      
                  
                  
                     132335-44-5
                  
                  
                     (S)-3-(diméthylamino)-1-(thiophen-2-yl)propan-1-ol
                  
               
                      
                  
                  
                     132335-46-7
                  
                  
                     (3S)-N,N-diméthyl-3-(naphthalen-1-yloxy)-3-(thiophen-2-yl)propan-1-amine
                  
               
                      
                  
                  
                     133413-70-4
                  
                  
                     (3S,6R,9S,12R,15S,18R,21S,24R)-6,18-dibenzyl-4,10,12,16,22,24-hexaméthyl-3,9,15,21-tétrakis(2-méthylpropyl)-1,7,13,19-tétraoxa-4,10,16,22-tétraazacyclotétracosane-2,5,8,11,14,17,20,23-octone
                  
               
                      
                  
                  
                     135790-89-5
                  
                  
                     (7R)-7-[(2Z)-2-(2-{(2S)-2-[(tert-butoxycarbonyl)amino]propanamido}-1,3-thiazol-4-yl)-2-(méthoxyimino)acétamido]-3,4-didéhydrocépham-4-carboxylate de [(2,2-diméthylpropanoyl)oxy]méthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     138564-59-7
                  
                  
                     5-méthyl-2-(2-nitroanilino)thiophène-3-carbonitrile
                  
               
                      
                  
                  
                     140128-37-6
                  
                  
                     (7R)-7-(2-{2-[(tert-butoxycarbonyl)amino]-1,3-thiazol-4-yl}-2-[(trityloxy)imino]acétamido)-3-({[(1H-1,2,3-triazol-4-yl)sulfanyl]méthyl}sulfanyl)-3,4-didéhydrocépham-4-carboxylate de diphénylméthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     140841-32-3
                  
                  
                     6-[3-fluoro-5-(4-méthoxytétrahydropyranne-4-yl)phénoxyméthyl]-1-méthyl-2-quinolone
                  
               
                      
                  
                  
                     143468-96-6
                  
                  
                     hydrogéno(2-thiénylméthyl)malonate d'éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     147027-10-9
                  
                  
                     (2R,5S)-5-(4-amino-2-oxo-1,2-dihydropyrimidine-1-yl)-1,3-oxathiolane-2-carboxylate de (1R,2S,5R)-menthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     147086-81-5
                  
                  
                     7,7-dioxyde de (4S,6S)-5,6-dihydro-6-méthyl-4H-thiéno[2,3-b]thiopyranne-4-ol
                  
               
                      
                  
                  
                     147086-83-7
                  
                  
                     
                        N-[(4S,6S)-6-méthyl-7,7-dioxo-5,6-dihydro-4H-thiéno[2,3-b]thiopyranne-4-yl]acétamide
                  
               
                      
                  
                  
                     147126-62-3
                  
                  
                     (2R,5R)-5-hydroxy-1,3-oxathiolanne-2-carboxylate de (1R,2S,5R)-menthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     152305-23-2
                  
                  
                     (S)-4-(4-aminobenzyl)oxazolidine-2-one
                  
               
                      
                  
                  
                     155990-20-8
                  
                  
                     
                        N-[(1-{[2-(diéthylamino)éthyl]amino}-7-méthoxy-9-oxo-9H-thioxanthen-4-yl)méthyl]formamide
                  
               
                      
                  
                  
                     157341-41-8
                  
                  
                     (2S)-N-[(R)-1-(1,3-benzodioxole-5-yl)butyl]-3,3-diéthyl-2-{4-[(4-méthylpipérazine-1-yl)carbonyl]phénoxy}-4-oxoazétidine-1-carboxamide
                  
               
                      
                  
                  
                     158512-24-4
                  
                  
                     (3aS,8aR)-3-[(2R,4S)-2-benzyl-4,5-époxyvaléryl]-2,2-diméthyl-3,3a,8,8a-tétrahydro-2H-indéno[1,2-d]oxazole
                  
               
                      
                  
                  
                     158878-46-7
                  
                  
                     6-{(E)-2-[4-(4-fluorophényl)-2,6-diisopropyl-5-(méthoxyméthyl)pyridin-3-yl]vinyl}-4-hydroxytétrahydro-2H-pyran-2-one
                  
               
                      
                  
                  
                     160115-08-2
                  
                  
                     {(E)-3-[(6R,7R)-7-amino-2-carboxylato-8-oxo-5-thia-1-azabicyclo[4.2.0]oct-2-ène-3-yl]allyl}(carbamoylméthyl) (éthyl)méthylammonium
                  
               
                      
                  
                  
                     161005-84-1
                  
                  
                     (S)-N,N-diméthyl-[3-(2-thiényl)-3-(1-naphtyloxy)propyl]amine-acide phosphorique (1:1)
                  
               
                      
                  
                  
                     161599-46-8
                  
                  
                     diacétate de (2R,3R,4R,5R)-2-(4-amino-5-fluoro-2-oxopyrimidin-1(2H)-yl)-2-fluoro-5-méthyltétrahydrofuran-3,4-diyle
                  
               
                      
                  
                  
                     163680-80-6
                  
                  
                     acide (3S)-10-[1-(acétylamino)cyclopropyl]-9-fluoro-3-méthyl-7-oxo-2,3-dihydro-7H-[1,4]oxazino[2,3,4-ij]quinoline-6-carboxylique
                  
               
                      
                  
                  
                     164015-32-1
                  
                  
                     phosphate de N-méthyl-3-(1-naphthyloxy)-2-(2-thienyl)propan-1-amine
                  
               
                      
                  
                  
                     165172-60-1
                  
                  
                     1-[(2R,5S)-5-(hydroxyméthyl)-2,5-dihydrofuran-2-yl]-5-méthylpyrimidine-2,4(1H,3H)-dione-1-méthylpyrrolidin-2-one (1:1)
                  
               
                      
                  
                  
                     166964-09-6
                  
                  
                     4-chloro-3-méthyl-1,2-oxazol-5-amine
                  
               
                      
                  
                  
                     167304-98-5
                  
                  
                     (4S,7S,10aS)-4-amino-5-oxooctahydro-7H-pyrido[2,1-b][1,3]thiazépine-7-carboxylate de méthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     168828-81-7
                  
                  
                     (3-fluoro-4-morpholinophényl)carbamate de benzyle
                  
               
                      
                  
                  
                     170985-86-1
                  
                  
                     1-[(2S,3S)-2-(benzyloxy)pentan-3-yl]-4-(4-{4-[4-({(3R,5R)-5-(2,4-difluorophényl)-5-[(1H-1,2,4-triazol-1-yl)méthyl]tétrahydrofuranne-3-yl}méthoxy)phényl]pipérazin-1-yl}phényl)-1H-1,2,4-triazol-5(4H)-one
                  
               
                      
                  
                  
                     171482-05-6
                  
                  
                     (2R,3S)-2-{(1R)-1-[3,5-bis(trifluorométhyl)phényl]éthoxy}-3-(4-fluorophényl)morpholine, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     175712-02-4
                  
                  
                     4-chlorobenzènesulfonate de [(3S,5S)-5-(2,4-difluorophényl)-5-(1H-1,2,4-triazole-1-ylméthyl)tétrahydrofuranne-3-yl]méthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     176773-87-8
                  
                  
                     (3R)-3-(méthoxyméthyl)-7-(4,4,4-trifluorobutoxy)-3,3a,4,5-tétrahydro[1,3]oxazolo[3,4-a]quinolin-1-one
                  
               
                      
                  
                  
                     177575-17-6
                  
                  
                     acide (S)-N-{5-[2-(2-amino-4-oxo-4,6,7,8-tétrahydro-1H-pyrimido[5,4-b][1,4]thiazine-6-yl)éthyl}-2-thénoyl]-L-glutamique
                  
               
                      
                  
                  
                     177575-19-8
                  
                  
                     
                        N-{5-[2-((6S)-2-amino-4-oxo-4,6,7,8-tétrahydro-3H-pyrimido[5,4-b][1,4]thiazine-6-yl)éthyl]-2-thénoyl}-L-glutamate de diéthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     177587-08-5
                  
                  
                     acide N-{5-[2-((6S)-2-amino-4-oxo-3,4,5,6,7,8-hexahydropyrido[2,3-d]pyrimidin-6-yl)éthyl]-4-méthylthiophène-2-carbonyl}-L-glutamique
                  
               
                      
                  
                  
                     178357-37-4
                  
                  
                     (5aR,11bS)-9,10-diméthoxy-2-propyl-4,5,5a,6,7,11b-hexahydrobenzo[f]thiéno[2,3-c]quinoléine, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     181640-09-5
                  
                  
                     3-(1-{2-[4-benzoyl-2-(3,4-difluorophényl)morpholin-2-yl]éthyl}-4-phénylpipéridin-4-yl)-1,1-diméthylurée, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     181696-73-1
                  
                  
                     5-méthyl-3,4-diphényl-4,5-dihydroisoxazole-5-ol
                  
               
                      
                  
                  
                     182133-09-1
                  
                  
                     1-oxyde du 6-(benzyloxy)-3-bromo-2-(4-méthoxyphényl)-1-benzothiophène
                  
               
                      
                  
                  
                     183433-66-1
                  
                  
                     [6-chloro-4-(2-éthyl-1,3-dioxolan-2-yl)-2-méthoxypyridine-3-yl]méthanol
                  
               
                      
                  
                  
                     183434-04-0
                  
                  
                     
                        tert-butyle (4S)-4-éthyl-4,6-dihydroxy-3,10-dioxo-3,4,8,10-tétrahydro-1H-pyrano[3,4-f]indolizine-7-carboxylate
                  
               
                      
                  
                  
                     185835-97-6
                  
                  
                     (5S)-5-(méthoxyméthyl)-3-[6-(4,4,4-trifluorobutoxy)-1,2-benzoxazol-3-yl]-1,3-oxazolidin-2-one
                  
               
                      
                  
                  
                     186256-67-7
                  
                  
                     (3S,10R,13Z,16S)-10-(3-chloro-4-méthoxybenzyl)-3-isobutyl-6,6-diméthyl-16-[(1S)-1-((2R,3R)-3-phényloxiran-2-yl)éthyl]-1,4-dioxa-8,11-diazacyclohexadec-13-ène-2,5,9,12-tétrone
                  
               
                      
                  
                  
                     186348-69-6
                  
                  
                     7-chloro-8-[((2R)-1,4-diazabicyclo[2.2.2]octan-2-yl)méthylamino]-2,3-dihydro-1,4-benzodioxine-5-carboxamide
                  
               
                      
                  
                  
                     186521-38-0
                  
                  
                     5-[(3R)-4-(tert-butoxycarbonylamino)-3-hydroxybutyl]thiophène-2-carboxylate d'éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     186521-39-1
                  
                  
                     5-[(3R)-4-(tert-butoxycarbonylamino)-3-(mésyloxy)butyl]thiophène-2-carboxylate d'éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     186521-40-4
                  
                  
                     5-[(3S)-3-(acétylthio)-4-(tert-butoxycarbonylamino)butyl]thiophène-2-carboxylate d'éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     186521-41-5
                  
                  
                     2-[(S)-1-(tert-butoxycarbonylaminométhyl)-2-(5-éthoxycarbonyl-2-thiényl)propylthio]malonate de diméthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     186521-42-6
                  
                  
                     (S)-6-{2-[5-éthoxycarbonyl)-2-thiényl]éthyl}-3-oxo-1,4-thiazinanne-2-carboxylate de méthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     186521-44-8
                  
                  
                     (6S)-5-[2-(2-amino-4-oxo-4,6,7,8-tétrahydro-3H-pyrimido[5,4-b][1,4]thiazine-6-yl)éthyl]thiophène-2-carboxylate d'éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     186521-45-9
                  
                  
                     acide (6S)-5-[2-(2-amino-4-oxo-4,6,7,8-tétrahydro-3H-pyrimido[5,4-b][1,4]thiazine-6-yl)éthyl]thiophène -2-carboxylique
                  
               
                      
                  
                  
                     188016-51-5
                  
                  
                     
                        N-(butoxycarbonyl)-3-{[(5R)-3-(4-cyanophényl)-4,5-dihydroisoxazol-5-yl]acétamido}-L-alaninate de méthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     189028-95-3
                  
                  
                     (4S)-3-[(5R)-5-(4-fluorophényl)-5-hydroxypentanoyl]-4-phényl-1,3-oxazolidin-2-one
                  
               
                      
                  
                  
                     191023-43-5
                  
                  
                     5-(8-amino-7-chloro-2,3-dihydro-1,4-benzodioxin-5-yl)-3-(1-phénéthylpipéridin-4-yl)-1,3,4-oxadiazol-2(3H)-one
                  
               
                      
                  
                  
                     192049-49-3
                  
                  
                     2-((1R,5R)-3-benzyl-7-oxo-4-thia-2,6-diazabicyclo[3.2.0]hept-2-en-6-yl)-3-méthylbut-2-énoate de 4-nitrobenzyle
                  
               
                      
                  
                  
                     194861-99-9
                  
                  
                     ((5S)-3-tert-butyl-2-phényl-1,3-oxazolidin-5-yl)méthanol
                  
               
                      
                  
                  
                     195708-14-6
                  
                  
                     (2R,3R,4S)-4-(1,3-benzodioxol-5-yl)-3-(éthoxycarbonyl)-2-(4-méthoxyphényl)pyrrolidinium (2S)-hydroxy(phényl)acétate
                  
               
                      
                  
                  
                     197897-11-3
                  
                  
                     1-[((7R)-7-amino-4-carboxy-3,4-didéhydrocépham-3-yl)méthyl]-1H-imidazo[1,2-b]pyridazin-4-ium iodide
                  
               
                      
                  
                  
                     199327-61-2
                  
                  
                     7-méthoxy-6-(3-morpholinopropoxy)quinazolin-4(3H)-one
                  
               
                      
                  
                  
                     208337-82-0
                  
                  
                     5-(but-3-ényl)thiophène-2-carboxylate d'éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     208337-83-1
                  
                  
                     5-[(3R)-3,4-dihydroxybutyl]thiophène-2-carboxylate d'éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     208337-84-2
                  
                  
                     5-[(3R)-4-amino-3-hydroxybutyl]thiophène-2-carboxylate d'éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     220099-91-2
                  
                  
                     (2R)-3′H-spiro[4-azabicyclo[2.2.2]octane-2,2′-furo[2,3-b]pyridine]
                  
               
                      
                  
                  
                     220100-81-2
                  
                  
                     (2R)-3′H-spiro[4-azabicyclo[2.2.2]octane-2,2′-furo[2,3-b]pyridine] (S,S)-2,3-dihydroxybutanedioate
                  
               
                      
                  
                  
                     221054-70-2
                  
                  
                     (5R)-5-éthyl-5-hydroxy-1,4,5,8-tétrahydrooxepino[3,4-c]pyridin-3,9-dione
                  
               
                      
                  
                  
                     223570-85-2
                  
                  
                     8-méthyl-8-azabicyclo[3.2.1]octan-3-yle 2,3-dihydropyrazolo[1,5,4-de][1,4]benzoxazine-6-carboxylate
                  
               
                      
                  
                  
                     223595-20-8
                  
                  
                     (1R)-5-(1,3,6,2-dioxazaborocan-2-yl)-1-méthyl-2-tritylisoindoline
                  
               
                      
                  
                  
                     227029-27-8
                  
                  
                     méthanesulfonate de 2-(5-méthyl-2-phényl-1,3-oxazol-4-yl)éthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     227625-35-6
                  
                  
                     3-{[2-(aminométhyl)cyclohexyl]méthyl}-1,2,4-oxadiazol-5(4H)-one
                  
               
                      
                  
                  
                     227626-65-5
                  
                  
                     
                        N-méthyl-N-{2-[(5-oxo-4,5-dihydro-1,2,4-oxadiazol-3-yl)méthyl]cyclohexyl}carbamate de tert-butyle
                  
               
                      
                  
                  
                     227626-75-7
                  
                  
                     3-{[2-(aminométhyl)cyclohexyl]méthyl}-1,2,4-oxadiazol-5(4H)-one chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     229336-92-9
                  
                  
                     3-chloro-N-{4-chloro-2-[(5-chloropyridin-2-yl)carbamoyl]-6-méthoxyphényl}-4-{[2-(méthylamino)imidazol-1-yl]méthyl}thiophène-2-carboxamide
                  
               
                      
                  
                  
                     229340-73-2
                  
                  
                     3-chloro-N-{4-chloro-2-[(5-chloropyridin-2-yl)carbamoyl]-6-méthoxyphényl}-4-{[2-(méthylamino)imidazol-1-yl]méthyl}thiophène-2-carboxamide trifluoroacétate
                  
               
                      
                  
                  
                     252317-48-9
                  
                  
                     {(3S)-1-[1-(2,3-dihydro-1-benzofuranne-5-yl)éthyl]pyrrolidin-3-yl}diphénylacétonitrile
                  
               
                      
                  
                  
                     253450-09-8
                  
                  
                     6-({2-[4-(4-fluorobenzyl)pipéridin-1-yl]éthyl}sulfinyl)-1,3-benzoxazol-2(3H)-one
                  
               
                      
                  
                  
                     253450-12-3
                  
                  
                     6-{[2-(4-benzylpipéridin-1-yl)éthyl]sulfinyl}-1,3-benzoxazol-2(3H)-one
                  
               
                      
                  
                  
                     265121-04-8
                  
                  
                     acide (3-{[(2R,3S)-2-{(1R)-1-[3,5-bis(trifluorométhyl)phényl]éthoxy}-3-(2-fluorophényl)morpholin-4-yl]méthyl}-5-oxo-2,5-dihydro-1H-1,2,4-triazol-1-yl)phosphonique–1-déoxy-1-(méthylamino)-D-glucitol (1:2)
                  
               
                      
                  
                  
                     287737-72-8
                  
                  
                     acide (2S)-hydroxy(phényl)acétique-(1S)-3-(diméthylamino)-1-(2-thienyl)propan-1-ol (1:1) (sel)
                  
               
                      
                  
                  
                     287930-73-8
                  
                  
                     4-benzyl-2-hydroxymorpholin-3-one
                  
               
                      
                  
                  
                     287930-75-0
                  
                  
                     (2R)-4-benzyl-2-{(1R)-1-[3,5-bis(trifluorométhyl)phényl]éthoxy}morpholin-3-one
                  
               
                      
                  
                  
                     345217-03-0
                  
                  
                     2-[(2S,3S)-2-(benzyloxy)pentan-3-yl]-4-(4-{4-[4-({(3R,5R)-5-(2,4-difluorophényl)-5-[(1H-1,2,4-triazol-1-yl)méthyl]tétrahydrofuranne-3-yl}méthoxy)phényl]pipérazin-1-yl}phényl)semicarbazide
                  
               
                      
                  
                  
                     356782-84-8
                  
                  
                     3-oxo-4-(β-D-ribofuranosyl)-3,4-dihydropyrazine-2-carboxamide
                  
               
                      
                  
                  
                     362543-73-5
                  
                  
                     DNA, d(P-thio) (C-T-A-G-A-T-T-T-C-C-C-G-C-G), sel de tridécasodium
                  
               
                      
                  
                  
                     376608-74-1
                  
                  
                     2-{[(3aR,4S,6R,6aS)-6-{[5-amino-6-chloro-2-(propylsulfanyl)pyrimidin-4-yl]amino}-2,2-diméthyltétrahydro-3aH-cyclopenta[d][1,3]dioxol-4-yl]oxy}éthanol
                  
               
                      
                  
                  
                     388082-75-5
                  
                  
                     5-[4-[[3-chloro-4-[(3-fluorophényl)méthoxy]phényl]amino]-6-quinazolinyl]-2-furancarboxaldéhyde-4-méthylbenzènesulfonate (1:1)
                  
               
                      
                  
                  
                     390800-88-1
                  
                  
                     N,N′,N′′-(boroxin-2,4,6-triyltris{[(1S)-3-méthylbutane-1,1-diyl]imino[(2S)-1-oxo-3-phénylpropane-1,2-diyl]})tripyrazine-2-carboxamide
                  
               
                      
                  
                  
                     452339-73-0
                  
                  
                     (5R)-5-(2,2-diméthyl-4H-1,3-benzodioxin-6-yl)-1,3-oxazolidin-2-one
                  
               
                      
                  
                  
                     474554-48-8
                  
                  
                     2-bromo-1-[3-tert-butyl-4-méthoxy-5-(morpholin-4-yl)phényl]éthanone
                  
               
                      
                  
                  
                     475480-88-7
                  
                  
                     4-[2-(5-méthyl-2-phényl-1,3-oxazol-4-yl)éthoxy]-1-benzothiophèn-7-carbaldéhyde
                  
               
                      
                  
                  
                     499785-81-8
                  
                  
                     3-oxo-4-(2,3,5-tri-O-acétyl-β-D-ribofuranosyl)-3,4-dihydropyrazine-2-carboxamide
                  
               
                      
                  
                  
                     503068-36-8
                  
                  
                     (5R)-3-(6-{2-[(2,6-dichlorobenzyl)oxy]éthoxy}hexyl)-5-(2,2-diméthyl-4H-1,3-benzodioxin-6-yl)-1,3-oxazolidin-2-one
                  
               
                      
                  
                  
                     519187-97-4
                  
                  
                     1-[3-(2-benzo[b]thien-5-yléthoxy)propyl]-3-azétidinol-(2Z)-2-butènedioate (1:1)
                  
               
                      
                  
                  
                     519188-42-2
                  
                  
                     acide 3-[2-(1-benzothiophén-5-yl)éthoxy]propionique
                  
               
                      
                  
                  
                     519188-55-7
                  
                  
                     3-[2-(1-benzothiophen-5-yl)éthoxy]-1-(3-hydroxyazétidin-1-yl)propan-1-one
                  
               
                      
                  
                  
                     521266-46-6
                  
                  
                     (2S)-1-{N-[2-(5-méthyl-2-phényl-1,3-oxazol-4-yl)éthyl]glycyl}pyrrolidine-2-carbonitrile
                  
               
                      
                  
                  
                     530141-72-1
                  
                  
                     acide 3-(5-{[4-(cyclopentyloxy)-2-hydroxyphényl]carbonyl}-2-[(3-hydroxy-1,2-benzoxazol-6-yl)méthoxy]phényl)propanoïque
                  
               
                      
                  
                  
                     630100-90-2
                  
                  
                     (1R)-1,2-anhydro-4-C-{(1E,3E)-4-[(1S,2S,3E,5R,6R,9R)-5-(1-carboxylato-4-cycloheptylpiperazin-2-yl)-6,9-dihydroxy-2,6-diméthyl-11-oxooxacyclododéc-3-én-1-yl]penta-1,3-dién-1-yl}-3,5-didéoxy-1-[(2R,3S)-3-hydroxypentan-2-yl]-D-érythropentitol
                  
               
                      
                  
                  
                     635724-55-9
                  
                  
                     succinate de (2S)-2-[(S)-(2-éthoxyphénoxy)phénylméthyl]morpholine
                  
               
                      
                  
                  
                     649761-25-1
                  
                  
                     
                        N-{4-[2-(5-méthyl-2-phényl-1,3-oxazol-4-yl)éthoxy]benzyl}glycinate de méthyle, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     655233-39-3
                  
                  
                     chlorhydrate de 4-nitrobenzyl(6R,7R)-7-amino-8-oxo-3-[(2S)-tetrahydrofuran-2-yl]-5-thia-1-azabicyclo[4.2.0]oct-2-ene-2-carboxylate
                  
               
                      
                  
                  
                     655233-39-9
                  
                  
                     (7R)-7-amino-3-((2S)-tétrahydrofuranne-2-yl)-3,4-didéhydrocépham-4-carboxylate de 4-nitrobenzyle, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     663603-70-1
                  
                  
                     (2Z)-3-(méthylamino)-1-(2-thienyl)prop-2-en-1-one
                  
               
                      
                  
                  
                     665058-78-6
                  
                  
                     ADN, d(T-sp-C-G-sp-T-sp-C-G-sp-T-sp-T-sp-T-sp-T-sp-G-sp-A-sp-C-G-sp-T-sp-T-sp-T-sp-T-sp-G-sp-T-sp-C-G-sp-T-sp-T)
                  
               
                      
                  
                  
                     690270-65-6
                  
                  
                     chlorhydrate de (2R,3S,4R)-5-(4-amino-2-oxopyrimidin-1(2H)-yl)-2-azido-2-{[(2-méthylpropanoyl)oxy]méthyl}tétrahydrofuran-3,4-diyl bis(2-méthylpropanoate)
                  
               
                      
                  
                  
                     710281-33-7
                  
                  
                     acide 2-({[(1R,3S)-3-{[2-(3-méthoxyphényl)-5-méthyl-1,3-oxazol-4-yl]méthoxy}cyclohexyl]oxy}méthyl)-6-méthylbenzoïque
                  
               
                      
                  
                  
                     744239-10-9
                  
                  
                     DNA, d(P-thio) (G-A-T-C-C-G-C-G-G-G-A-A-A-T), sel de tridécasodium
                  
               
                      
                  
                  
                     753015-42-8
                  
                  
                     3-{(E)-2-[(3R)-pyrrolidin-3-yl]éthényl}-5-(tétrahydro-2H-pyran-4-yloxy)pyridine
                  
               
                      
                  
                  
                     812647-80-6
                  
                  
                     3-chlorobenzoate de {(2R,3S,4R,5R)-2-azido-5-(2,4-dioxo-3,4-dihydropyrimidin-1(2H)-yl)-3,4-bis[(phénylcarbonyl)oxy]tétrahydrofuran-2-yl}méthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     871484-32-1
                  
                  
                     4-[4-({3-[(4-déoxy-4-fluoro-b-D-glucopyranosyl)oxy]-5-(propan-2-yl)-1H-pyrazol-4-yl}méthyl)phényl]-N-[1,3-dihydroxy-2-(hydroxyméthyl)propan-2-yl]butanamide
                  
               
                      
                  
                  
                     872728-82-0
                  
                  
                     
                        N-[4-(5-oxo-4,5-dihydro-1,2,4-oxadiazol-3-yl)phényl]glycine
                  
               
                      
                  
                  
                     877130-28-4
                  
                  
                     (6R)-6-cyclopentyl-6-[2-(2,6-diéthylpyridin-4-yl)éthyl]-3-[(5,7-diméthyl[1,2,4]triazolo[1,5-a]pyrimidin-2-yl)méthyl]-4-hydroxy-5,6-dihydro-2H-pyran-2-one
                  
               
                      
                  
                  
                     888504-28-7
                  
                  
                     5-méthyl-1,3,4-oxadiazole-2-carboxylate de potassium
                  
               
                      
                  
                  
                     893428-72-3
                  
                  
                     N-(5-chloro-1,3-benzodioxol-4-yl)-7-[2-(4-méthyl-1-pipérazinyl)éthoxy]-5-[(tétrahydro-2H-pyran-4-yl)oxy]-4-quinazolinamine- (2E)-2-butènedioate (1:2)
                  
               
                      
                  
                  
                     913695-00-8
                  
                  
                     2-[({4-[(2,2-dimethyl-1,3-dioxan-5-yl)methoxy]-3,5-dimethylpyridin-2-yl}methyl)sulfinyl]-1Hbenzimidazole, sodium salt (1:1)
                  
               
                      
                  
                  
                     923591-06-4
                  
                  
                     (5R,7S,10S)-10-tert-butyl-15,15-diméthyl-3,9,12-trioxo-6,7,9,10,11,12,14,15,16,17,18,19-dodécahydro-1H,5H-2,23:5,8-diméthano-4,13,2,8,11-benzodioxatriazacyclohénicosine-7(3H)-carboxylate de méthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     947408-94-8
                  
                  
                     6-méthyl-2-trityl-1,2-benzoxazol-3(2H)-one
                  
               
                      
                  
                  
                     947408-95-9
                  
                  
                     6-(bromométhyl)-2-triphénylméthyl-1,2-benzisoxazol-3(2H)-one
                  
               
                      
                  
                  
                     947409-01-0
                  
                  
                     3-[5-[4-(cyclopentyloxy)-2-hydroxybenzoyl]-2-[(2-triphénylméthyl-1,2-benzisoxazol-3(2H)-on-6-yl)méthoxy]phényl]propionate de méthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     1001859-46-6
                  
                  
                     ADN (vecteur plasmidique synthétique pCOR exprimant une protéine de fusion d’un peptide signal de l’interféron bêta avec facteur de croissance des fibroblastes acides humains 21-154)
                  
               
                      
                  
                  
                     1029716-44-6
                  
                  
                     1-(1-éthoxyéthyl)-4-(4,4,5,5-tétraméthyl-1,3,2-dioxaborolan-2-yl)-1H-pyrazole
                  
               
                     2935 00 90
                  
                  
                     0-00-0
                  
                  
                     2-(cyclohexylméthyl)-N-{2-[(2S)-1-méthylpyrrolidin-2-yl]éthyl}-1,2,3,4-tétrahydroisoquinoline-7-sulfonamide di[(2E)-but-2-ènedioate] hydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     121-30-2
                  
                  
                     4-amino-6-chlorobenzène-1,3-disulfonamide
                  
               
                      
                  
                  
                     6292-59-7
                  
                  
                     4-tert-butylbenzènesulfonamide
                  
               
                      
                  
                  
                     6973-09-7
                  
                  
                     5-amino-2-méthylbenzènesulfonamide
                  
               
                      
                  
                  
                     16673-34-0
                  
                  
                     
                        N-(2-(4-sulfamoyl)phényl)éthyl-5-chloro-2-méthoxybenzamide
                  
               
                      
                  
                  
                     17852-52-7
                  
                  
                     4-hydrazonobenzènesulfonamide, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     22663-37-2
                  
                  
                     1-(4-chlorobenzènesulfonyl)urée
                  
               
                      
                  
                  
                     24310-36-9
                  
                  
                     1-[(4-méthylphényl)sulfonyl]-1,2,3,4-tetrahydro-5H-1-benzazepin-5-one
                  
               
                      
                  
                  
                     33045-52-2
                  
                  
                     5-sulfamoyl-o-anisate de méthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     33288-71-0
                  
                  
                     5-méthyl-N-[4-(sulfamoyl)phénéthyl]pyrazine-2-carboxamide
                  
               
                      
                  
                  
                     39570-96-2
                  
                  
                     (2R)-3-(benzylsulfanyl)-N-[(2S)-1-{[(2S,3S)-1-hydrazinyl-3-méthyl-1-oxopentan-2-yl]amino}-3-(4-hydroxyphényl)-1-oxopropan-2-yl]-2-{[(4-méthylphényl)sulfonyl]amino}propanamide
                  
               
                      
                  
                  
                     66644-80-2
                  
                  
                     acide 3-méthoxy-5-sulfamoyl-o-anisique
                  
               
                      
                  
                  
                     81880-96-8
                  
                  
                     
                        N-(4-hydrazinobenzyl)méthanesulfonamide, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     84522-34-9
                  
                  
                     4-[2-(5-méthylpyrazine-2-carboxamido)éthyl]benzènesulfonamide de sodium
                  
               
                      
                  
                  
                     88918-84-7
                  
                  
                     4-aminobenzyl-N-méthylméthanesulfonamide, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     88919-22-6
                  
                  
                     3-(2-aminoéthyl)-N-méthylindole-5-ylméthanesulfonamide
                  
               
                      
                  
                  
                     88933-16-8
                  
                  
                     1-(4-hydrazinophényl)-N-méthylméthanesulfonamide, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     100632-57-3
                  
                  
                     acide 4-[(4-mésylamino)phényl]-4-oxobutyrique
                  
               
                      
                  
                  
                     105951-31-3
                  
                  
                     5,6-dihydro-4-oxo-4H-thiéno[2,3-b]thiine-2-sulfonamide
                  
               
                      
                  
                  
                     105951-35-7
                  
                  
                     7,7-dioxyde du 5,6-dihydro-4-oxo-4H-thiéno[2,3-b]thiine-2-sulfonamide
                  
               
                      
                  
                  
                     106820-63-7
                  
                  
                     3-[(méthoxycarbonylméthyl)sulfamoyl]thiophène-2-carboxylate de méthyle
                  
               
                      
                  
                  
                     112101-81-2
                  
                  
                     5-[(R)-(2-aminopropyl)]-2-méthoxybenzènesulfonamide
                  
               
                      
                  
                  
                     120298-38-6
                  
                  
                     7,7-dioxyde de N-(5,6-dihydro-6-méthyl-2-sulfamoyl-4H-thiéno[2,3-b]thiopyranne-4-yl)acétamide
                  
               
                      
                  
                  
                     123664-84-6
                  
                  
                     N-(5-méthoxy-2-phénoxyphényl)méthanesulfonamide
                  
               
                      
                  
                  
                     137431-02-8
                  
                  
                     
                        N-[3-(2-amino-1-hydroxyéthyl)-4-fluorophényl]méthanesulfonamide
                  
               
                      
                  
                  
                     141430-65-1
                  
                  
                     
                        N-[2-(4-hydroxyanilino)pyridin-3-yl]-4-méthoxybenzène-1-sulfonamide
                  
               
                      
                  
                  
                     141450-48-8
                  
                  
                     chlorhydrate de N-{2-[(4-hydroxyphényl)amino]pyridin-3-yl}-4-méthoxybenzènesulfonamide
                  
               
                      
                  
                  
                     147200-03-1
                  
                  
                     
                        N-[(4S,6S)-6-méthyl-7,7-dioxo-2-sulfamoyl-5,6-dihydro-4H-thiéno[2,3-b]thiopyranne-4-yl]acétamide
                  
               
                      
                  
                  
                     149456-98-4
                  
                  
                     N-[4-(N-formylglycyl)-5-méthoxy-2-phénoxyphényl]méthanesulfonamide
                  
               
                      
                  
                  
                     149457-03-4
                  
                  
                     N-[4-(N-formylglycyl)-5-hydroxy-2-phénoxyphényl]méthanesulfonamide
                  
               
                      
                  
                  
                     149490-60-8
                  
                  
                     
                        N-(butane-1-sulfonyl)-L-tyrosine
                  
               
                      
                  
                  
                     149490-61-9
                  
                  
                     
                        N-(butane-1-sulfonyl)-O-(4-pyridin-4-ylbutyl)-L-tyrosine
                  
               
                      
                  
                  
                     150975-95-4
                  
                  
                     acide 5-méthanesulfonamidoindole-2-carboxylique
                  
               
                      
                  
                  
                     151140-66-8
                  
                  
                     (4-amino-3-iodophényl)-N-méthylméthanesulfonamide
                  
               
                      
                  
                  
                     160231-69-6
                  
                  
                     
                        N-[(2S,3R)-3-hydroxy-4-(N-isobutyl-4-nitrobenzène-1-sulfonamido)-1-phénylbutan-2-yl]carbamate de (3S)-tétrahydrofuranne-3-yle
                  
               
                      
                  
                  
                     169280-56-2
                  
                  
                     4-amino-N-[(2R,3S)-3-amino-2-hydroxy-4-phénylbutyl]-N-isobutylbenzène-1-sulfonamide
                  
               
                      
                  
                  
                     179524-67-5
                  
                  
                     (S)-2-{3-[(2-fluorobenzyl)sulfonylamino]-2-oxo-2,3-dihydro-1-pyridyl}-N-(1-formyl-4-guanidinobutyl)acétamide
                  
               
                      
                  
                  
                     183556-68-5
                  
                  
                     (S)-N-{(1S,2R)-3-[(1,3-benzodioxole-5-ylsulfonyl)(isobutyl)amino]-1-benzyl-2-hydroxypropyl}-3,3-diméthyl-2-(sarcosylamino)butyramide
                  
               
                      
                  
                  
                     189814-01-5
                  
                  
                     3-(2-amino-1-hydroxyéthyl)-4-méthoxybenzène-1-sulfonamide
                  
               
                      
                  
                  
                     192329-83-2
                  
                  
                     acide (3S)-2,2-diméthyl-4-[4-(4-pyridyloxy)phénylsulfonyl]-1,4-thiazinanne-3-carboxylique
                  
               
                      
                  
                  
                     193686-76-9
                  
                  
                     7-chloro-1-[(4-méthylphényl)sulfonyl]-1,2,3,4-tétrahydro-5H-1-benzazepin-5-one
                  
               
                      
                  
                  
                     194602-23-8
                  
                  
                     acide 2-éthoxy-5-[(4-méthylpipérazine-1-yl)sulfonyl]benzoïque
                  
               
                      
                  
                  
                     198470-85-8
                  
                  
                     
                        N-[4-(5-méthyl-3-phénylisoxazole-4-yl)phénylsulfonyl]propionamide, sel de sodium
                  
               
                      
                  
                  
                     200575-15-1
                  
                  
                     4-[2-éthoxy-5-(4-méthylpipérazine-1-sulfonyl)benzamido]-1-méthyl-3-propylpyrazole-5-carboxamide
                  
               
                      
                  
                  
                     210538-75-3
                  
                  
                     
                        N-(1,2,3,4-tétrahydroisoquinolin-5-yl)méthanesulfonamide, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     244634-31-9
                  
                  
                     
                        N-((2R,3S)-3-amino-2-hydroxy-4-phénylbutyl)-N-isobutyl-4-nitrobenzène-1-sulfonamide, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     247582-73-6
                  
                  
                     acide 2-éthoxy-5-(4-éthylpipérazine-1-sulfonyl)nicotinique
                  
               
                      
                  
                  
                     289042-10-0
                  
                  
                     N-{5-[(diphénylphosphoryl)méthyl]-4-(4-fluorophényl)-6-(propan-2-yl)pyrimidin-2-yl}-N-méthylméthanesulfonamide
                  
               
                      
                  
                  
                     289042-12-2
                  
                  
                     (4R,6S)-6-((E)-2-{4-(4-fluorophényl)-6-isopropyl-2-[mésyl(méthyl)amino]pyrimidin-5-yl}vinyl)-2,2-diméthyl-1,3-dioxan-4-yle 3,3-diméthylbutanoate
                  
               
                      
                  
                  
                     334826-98-1
                  
                  
                     5-[2-éthoxy-5-(4-éthylpipérazine-1-sulfonyl)pyridin-3-yl]-3-éthyl-2-(2-méthoxyéthyl)-2,3,4,5,6,7-hexahydropyrazolo[4,3-d]pyrimidin-7-one
                  
               
                      
                  
                  
                     334827-99-5
                  
                  
                     5-[2-éthoxy-5-(4-éthylpipérazine-1-sulfonyl)pyridin-3-yl]-3-éthyl-2-(2-méthoxyéthyl)-2,3,4,5,6,7-hexahydropyrazolo[4,3-d]pyrimidin-7-one 4-méthylbenzène-1-sulfonate
                  
               
                      
                  
                  
                     334828-19-2
                  
                  
                     
                        N-[3-carbamoyl-5-éthyl-1-(2-méthoxyéthyl)pyrazol-4-yl]-2-éthoxy-5-[(4-éthylpipérazin-1-yl)sulfonyl]nicotinamide
                  
               
                      
                  
                  
                     364321-71-1
                  
                  
                     3-[(diméthylamino)méthyl]-4-[4-(méthylsulfanyl)phénoxy]benzène-1-sulfonamide
                  
               
                      
                  
                  
                     364323-49-9
                  
                  
                     3-[(diméthylamino)méthyl]-4-[4-(méthylsulfanyl)phénoxy]benzène-1-sulfonamide L-tartarate (1:1)
                  
               
                      
                  
                  
                     941690-55-7
                  
                  
                     3-[(méthylsulfonyl)amino]-2-phényl-N-[(1S)-1-phénylpropyl]quinoline-4-carboxamide
                  
               
                      
                  
                  
                     1198178-65-2
                  
                  
                     4-méthylbenzènesulfonate de (1R,2R)-1-[(cyclopropylsulfonyl)carbamoyl]-2-éthylcyclopropanaminium
                  
               
                     2938 90 10
                  
                  
                     5511-98-8
                  
                  
                     acétyldigoxine
                  
               
                     2938 90 90
                  
                  
                     81-27-6
                  
                  
                     sennoside A
                  
               
                      
                  
                  
                     128-57-4
                  
                  
                     sennoside B
                  
               
                      
                  
                  
                     517-43-1
                  
                  
                     mélange de sennoside A et B
                  
               
                      
                  
                  
                     8024-48-4
                  
                  
                     casanthranol
                  
               
                      
                  
                  
                     52730-36-6
                  
                  
                     sennoside A, sel de calcium
                  
               
                      
                  
                  
                     52730-37-7
                  
                  
                     sennoside B, sel de calcium
                  
               
                      
                  
                  
                     104443-57-4
                  
                  
                     1-O-[O-2-acétamido-2-désoxy-bêta-D-galactopyrannosyl-(1,4)-O-(N-acétyl-alpha-neuraminosyl)-(2,3)-O-bêta -D-galactopyrannosyl-(1,4)-bêta-D-glucopyrannosyl]ceramide
                  
               
                      
                  
                  
                     104443-62-1
                  
                  
                     1-O-[O-(N-acétyl-alpha-neuraminosyl)-(2,3)-O-[O-bêta-D-galactopyrannosyl-(1,3)-2-acétamido-2-désoxy-bêta-D-galactopyrannosyl-(1,4)]-O-bêta-D-galactopyrannosyl-(1,4)-bêta-D-glucopyrannosyl]ceramide
                  
               
                      
                  
                  
                     196085-62-8
                  
                  
                     
                        N-{[(1R,2R)-1-[O-(N-acétyl-alpha-neuraminosyl)-(2,3)-O-2-acétamido-2-désoxy-bêta-D-galactopyrannosyl-(1,4)-O-bêta-D-galactopyrannosyl-(1,4)-bêta-D-glucopyrannosyloxyméthyl]-2-hydroxy-3-formylpropyl}stéaramide
                  
               
                      
                  
                  
                     52730-36-6, 52730-37-7
                  
                  
                     mélange de sennoside A et B, sels de calcium
                  
               
                     2939 11 00
                  
                  
                     41444-62-6
                  
                  
                     phosphate de codéine, hémihydrate
                  
               
                     2939 19 00
                  
                  
                     58-00-4
                  
                  
                     (6aR)-6-méthyl-5,6,6a,7-tétrahydro-4H-dibenzo[de,g]quinoline-10,11-diol ou apomorphine
                  
               
                      
                  
                  
                     6429-04-5
                  
                  
                     (RS)-tétrahydropapavérine, chlorhydrate
                  
               
                      
                  
                  
                     54417-53-7
                  
                  
                     (R)-1,2,3,4-tétrahydropapaverine, chlorhydrate
                  
               
                     2939 20 00
                  
                  
                     123599-79-1
                  
                  
                     acide [(2-méthyl-1-propionyloxypropoxy)(4-phénylbutyl)phosphinoyl]acétique-cinchonidine (1:1)
                  
               
                      
                  
                  
                     467430-13-3
                  
                  
                     acide 2-[2-méthyl-1-(propionyloxy)propoxy]-2-[(4-phénylbutyl)phosphinoyl]acétique, sel de (9R)-cinchonan-9-ol (1:1)
                  
               
                     2939 99 00
                  
                  
                     51-55-8
                  
                  
                     atropine
                  
               
                      
                  
                  
                     92-13-7
                  
                  
                     pilocarpine
                  
               
                      
                  
                  
                     477-29-2
                  
                  
                     colchicoside
                  
               
                      
                  
                  
                     7689-03-4
                  
                  
                     (4S)-4-ethyl-4-hydroxy-1H-pyrano[3′,4′:6,7]indolizino[1,2-b]quinoline-3,14(4H,12H)-dione
                  
               
                      
                  
                  
                     220997-99-9
                  
                  
                     (5R)-9-chloro-5-éthyl-5-hydroxy-10-méthyl-12-[(4-méthylpipéridin-1-yl)méthyl]-1,4,5,13-tétrahydro-3H,15H-oxepino[3′,4′:6,7]indolizino[1,2-b]quinoline-3,15-dione, chlorhydrate
                  
               
                     2940 00 00
                  
                  
                     50-69-1
                  
                  
                     
                        D-ribose
                  
               
                      
                  
                  
                     533-67-5
                  
                  
                     2-désoxy-D-érythropentose
                  
               
                      
                  
                  
                     604-69-3
                  
                  
                     1,2,3,4,6-penta-O-acétyl-β-D-glucopyranose
                  
               
                      
                  
                  
                     4132-28-9
                  
                  
                     2,3,4,6-tétra-O-benzyl-D-glucose
                  
               
                      
                  
                  
                     6564-72-3
                  
                  
                     2,3,4,6-tétra-O-benzyl-D-glucopyranose
                  
               
                      
                  
                  
                     13035-61-5
                  
                  
                     1,2,3,5-tétraacétyl-bêta-D-ribofurannose
                  
               
                      
                  
                  
                     24259-59-4
                  
                  
                     
                        L-ribose
                  
               
                      
                  
                  
                     80312-55-6
                  
                  
                     2,3,4,6-tétra-O-benzyl-1-O-(triméthylsilyl)-bêta-D-glucose
                  
               
                      
                  
                  
                     141256-04-4
                  
                  
                     acide 1-(28-{O-D-apio-bêta-D-furanosyl-(1,3)-O-bêta-D-xylopyranosyl-(1,4)-O-6-déoxy-alpha-L-mannopyranosyl)-(1,2)-4-O-[5-(5-alpha-L-arabinofuranosyloxy-3-hydroxy-6-méthyloctanoyloxy)-3-hydroxy-6-méthyloctanoyl]-6-déoxy-bêta-D-galactopyranosyloxy}-16-alpha-hydroxy-23-bêta,28-dioxooléan-12-én-3-bêta-yl)-O-bêta-D-galactopyranosyl-(1,2)-O-bêta-D-xylopyranosyl-(1,3)-bêta-D-glucopyranosiduronique
                  
               
                      
                  
                  
                     182410-00-0
                  
                  
                     éthers sulfobutyliques de bêta-cyclodextrine, sels de sodium
                  
               
                      
                  
                  
                     270071-40-4
                  
                  
                     2,6-diméthoxy-4-{(5R,5aR,8aR,9S)-6-oxo-9-[(2,3,4,6-tétra-O-benzyl-β-D-glucopyranosyl)oxy]-5,5a,6,8,8a,9-hexahydrofuro[3′,4′:6,7]naphtho[2,3-d][1,3]dioxol-5-yl}phényle carbonate de benzyle
                  
               
                      
                  
                  
                     471863-88-4
                  
                  
                     2,3-di-O-benzyl-4,6-O-((1R)-éthylidène)-D-xylo-hexopyranose
                  
               
                      
                  
                  
                     473799-30-3
                  
                  
                     (5S,5aS,9S)-9-(4-hydroxy-3,5-diméthoxyphényl)-8-oxo-5,5a,6,8,8a,9-hexahydrofuro[3′,4′:6,7]naphtho[2,3-d][1,3]dioxol-5-yle 2,3-di-O-benzyl-4,6-O-[(1R)-éthylidène]-β-D-glucopyranoside
                  
               
                      
                  
                  
                     647834-15-9
                  
                  
                     2-(4-méthoxybenzyl)thiophen-3-yl β-D-glucopyranoside
                  
               
                     2941 90 00
                  
                  
                     13292-22-3
                  
                  
                     3-formylrifamycine
                  
               
                      
                  
                  
                     14487-05-9
                  
                  
                     rifamycine O
                  
               
                      
                  
                  
                     54122-50-8
                  
                  
                     dicyclohexylammmonium (7R)-3-(acétoxyméthyl)-7-[2-({(3R)-3-[(tert-butoxycarbonyl)amino]-3-carboxypropyl}amino)-2-oxoéthyl]-3,4-didéhydrocépham-4-carboxylate ou cephalosporine D dicyclohexylamine
                  
               
                      
                  
                  
                     76610-92-9
                  
                  
                     acide (6R,7R)-7-({N-[(4-éthyl-2,3-dioxopipérazin-1-yl)carbonyl]-D-thréonyl}amino)-3-{[(1-méthyl-1H-tétrazol-5-yl)sulfanyl]méthyl}-8-oxo-5-thia-1-azabicyclo[4.2.0]oct-2-ène-2-carboxylique
                  
               
                     3002 10 98
                  
                  
                     42617-41-4
                  
                  
                     facteur de coagulation sanguine XIVa
                  
               
                      
                  
                  
                     116638-33-6
                  
                  
                     SC-59735
                  
               
                     3003 90 00
                  
                  
                     195993-11-4
                  
                  
                     hémocyanines, megathura crenulata, produits de réaction avec 1-O-[O-2-acétamido-2-désoxy-bêta-D-galactopyrannosyl-(1,4)-O-(N-acétyl-alpha-neuraminosyl)-(2,3)-O-bêta-D-galactopyrannosyl-(1,4)-bêta-D-glucopyrannose
                  
               
                     3006 30 00
                  
                  
                     155773-56-1
                  
                  
                     ferristène
                  
               
                     3507 90 90
                  
                  
                     8055-80-9
                  
                  
                     fibrinuclease, poudre
                  
               
                      
                  
                  
                     9001-63-2
                  
                  
                     lysozyme
                  
               
                      
                  
                  
                     9002-12-4
                  
                  
                     urate-oxydase
                  
               
                      
                  
                  
                     9003-98-9
                  
                  
                     désoxyribonuclease
                  
               
                     3824 90
                  
                  
                     0-00-0
                  
                  
                     4-(2-aminoéthylthiométhyl)-1,3-thiazole-2-ylméthyl(diméthyl)amine, sous la forme d'une solution dans le toluène
                  
               
                      
                  
                  
                     0-00-0
                  
                  
                     sulfure d'alpha-(6-fluoro-2-méthylindène-3-yl)-p-tolyle et de méthyle, sous la forme d'une solution dans le toluène
                  
               
                     3824 90 64
                  
                  
                     0-00-0
                  
                  
                     clavulanate de potassium-cellulose microcristalline (1:1)
                  
               
                      
                  
                  
                     0-00-0
                  
                  
                     clavulanate de potassium-dioxyde de silicium (1:1)
                  
               
                      
                  
                  
                     0-00-0
                  
                  
                     clavulanate de potassium-saccharose (1:1)
                  
               
                      
                  
                  
                     0-00-0
                  
                  
                     concentré intermédiaire issu d'un milieu de fermentation d'E. coli génétiquement modifié, contenant de l'interféron humain alpha-2b et destiné à la fabrication de médicaments classés dans la position 3002 du SH
                  
               
                      
                  
                  
                     0-00-0
                  
                  
                     concentré intermédiaire issu d'un milieu de fermentation d'E. coli génétiquement modifié, contenant un facteur de stimulation de colonies granulocytes macrophages humains destiné à la fabrication de médicaments classés dans la position 3002 du SH
                  
               
                      
                  
                  
                     0-00-0
                  
                  
                     concentrés intermédiaires issus d'un milieu de fermentation de Micromonospora inyoensis destinés à la fabrication des antibiotiques sisomicine (DCI) et nétilmicine (DCI)
                  
               
                      
                  
                  
                     0-00-0
                  
                  
                     concentrés intermédiaires issus d'un milieu de fermentation de Micromonospora purpurea destinés à la fabrication des antibiotiques sulfate de gentamicine (DCIM) et isépamicine (DCI)
                  
               
                      
                  
                  
                     330-95-0
                  
                  
                     1,3-bis(4-nitrophényl)urée--4,6-diméthylpyrimidine-2-ol (1:1)
                  
               
                     3824 90 92
                  
                  
                     0-00-0
                  
                  
                     7-chloro-2-oxoheptanoate d'éthyle, sous la forme d'une solution dans le toluène
                  
               
                      
                  
                  
                     30165-96-9
                  
                  
                     4-(4-chloro-1,2,5-thiadiazol-3-yl)morpholine, solution dans du toluène
                  
               
                      
                  
                  
                     38345-66-3
                  
                  
                     (2S,3R)-4-(diméthylamino)-3-méthyl-1,2-diphénylbutan-2-ol, solution dans du toluène
                  
               
                      
                  
                  
                     84449-81-0
                  
                  
                     chlorhydrate de chlorure de 4-[2-(pipéridin-1-yl)éthoxy]benzoyle, solution dans du 1,2-dichloroéthane
                  
               
                      
                  
                  
                     127852-28-2
                  
                  
                     (1R)-1-[3,5-bis(trifluorométhyl)phényl]éthan-1-ol, solution dans de l'acétonitrile
                  
               
                      
                  
                  
                     170277-77-7
                  
                  
                     méthanesulfonate de (3S)-3-[2-(mésyloxy)éthoxy]-4-(trityloxy)butyle, solution dans du diméthylformamide
                  
               
                     3907 20 20
                  
                  
                     1350810-60-4
                  
                  
                     bis(disulfure) de poly(oxy-1,2-éthanediyl), α-hydro-ω-méthoxy, diester avec 21N6, 21′N6-[[(N2, N6-dicarboxy-L-lysyl-β-alanyl)imino]bis(1-oxo-2, 1-éthanediyl)]bis[N-acétylglycyl-L-leucyl-L-tyrosyl-L-alanyl-L-cystéinyl-L-histidyl-L-méthionylglycyl-L-prolyl-L-isoleucyl-L-thréonyl-3-(1-naphthalényl)-L-alanyl-L-valyl-L-cystéinyl-L-glutaminyl-L-prolyl-L-leucyl-L-arginyl-N-méthylglycyl-L-lysinamide] cyclique (6→15), (6′→15′)
                  
               
                     3911 90
                  
                  
                     162430-94-6
                  
                  
                     1,6-hexanediamine, polymère avec 1,10-dibromodécane
                  
               [SECTION III]
          
         [ANNEXE 7]
          
          
         SECTION IV
         TRAITEMENT TARIFAIRE FAVORABLE EN RAISON DE LA NATURE DES MARCHANDISES
         ANNEXE 8
         MARCHANDISES IMPROPRES À L'ALIMENTATION
         ANNEXE 8
         MARCHANDISES IMPROPRES À L'ALIMENTATION
         (Liste des dénaturants)
         La dénaturation de marchandises impropres à l'alimentation ou dénaturées classées sous un code NC faisant référence aux présentes dispositions doit être effectuée au moyen de l'un des dénaturants listés dans la colonne 4, utilisé dans les quantités indiquées à la colonne 5.
         
                     Numéro d'ordre
                  
                  
                     Code NC ex
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Dénaturant
                  
               
                     Dénomination
                  
                  
                     Quantité minimale (en g) à utiliser pour 100 kg de produit dénaturé
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
                  
                     (5)
                  
               
                     1
                  
                  
                     0408
                  
                  
                     Œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'œufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants:
                  
                  
                     Essence de térébenthine
                  
                  
                     500
                  
               
                     Huile essentielle de lavande
                  
                  
                     100
                  
               
                     Huile de romarin
                  
                  
                     150
                  
               
                     Huile de bétula
                  
                  
                     100
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                                 –
                              
                              
                                 Jaunes d'œufs:
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     0408 11
                  
                  
                     
                                 – –
                              
                              
                                 séchés:
                              
                           
                  
                     Farine de poisson, du no 2301 20 00, ayant une odeur caractéristique et contenant au moins, par rapport à la matière sèche, en poids:
                     
                                 —
                              
                              
                                 62,5 % de protides bruts (protéines)
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 6 % de lipides bruts (matières grasses)
                              
                           
                  
                     5  000
                  
               
                      
                  
                  
                     0408 11 20
                  
                  
                     
                                 – – –
                              
                              
                                 impropres à des usages alimentaires
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     0408 19
                  
                  
                     
                                 – –
                              
                              
                                 autres:
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     0408 19 20
                  
                  
                     
                                 – – –
                              
                              
                                 impropres à des usages alimentaires
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                                 –
                              
                              
                                 autres:
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     0408 91
                  
                  
                     
                                 – –
                              
                              
                                 séchés:
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     0408 91 20
                  
                  
                     
                                 – – –
                              
                              
                                 impropres à des usages alimentaires
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     0408 99
                  
                  
                     
                                 – –
                              
                              
                                 autres:
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     0408 99 20
                  
                  
                     
                                 – – –
                              
                              
                                 impropres à des usages alimentaires
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     2
                  
                  
                     1106
                  
                  
                     Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du no 0713, de sagou ou des racines ou tubercules du no 0714 et des produits du chapitre 8:
                  
                  
                     Huile de poisson ou de foie de poisson, filtrée, non désodorisée, non décolorée, sans aucune adjonction
                  
                  
                     1  000
                  
               
                      
                  
                  
                     1106 20
                  
                  
                     
                                 –
                              
                              
                                 de sagou ou des racines ou tubercules du no 0714:
                              
                           
                  
                     Farine de poisson, du no 2301 20 00, ayant une odeur caractéristique et contenant au moins, par rapport à la matière sèche, en poids:
                  
                  
                     5  000
                  
               
                      
                  
                  
                     1106 20 10
                  
                  
                     
                                 – –
                              
                              
                                 dénaturées
                              
                           
                  
                     
                                 —
                              
                              
                                 62,5 % de protides bruts (protéines)
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 6 % de lipides bruts (matières grasses)
                              
                           
                  
                      
                  
                
         
                     Numéro d'ordre
                  
                  
                     Code NC ex
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Dénaturant
                  
               
                     Dénomination
                  
                  
                     Quantité minimale (en g) à utiliser pour 100 kg de produit dénaturé
                  
               
                     Dénomination chimique ou description
                  
                  
                     Dénomination usuelle
                  
                  
                     CI (142)
                     
                  
                  
                      
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
                  
                     (4)
                  
                  
                     (4)
                  
                  
                     (5)
                  
               
                     3
                  
                  
                     2501 00
                  
                  
                     Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer:
                  
                  
                     Sel sodique du 4-sulfobenzèneazorésorcinol, ou acide 2,4-dihydroxyazobenzène-4′-sulfonique (couleur: jaune)
                  
                  
                     Chrysoine S
                  
                  
                     14270
                  
                  
                     ,
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                                 –
                              
                              
                                 Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité:
                              
                           
                  
                     Sel disodique de l'acide 1-(4′-sulfo-1′-phénylazo)-4-aminobenzène-5-sulfonique (couleur: jaune)
                  
                  
                     Jaune solide
                  
                  
                     13015
                  
                  
                     ,
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                                 – –
                              
                              
                                 autres:
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     2501 00 51
                  
                  
                     
                                 – – –
                              
                              
                                 dénaturés ou destinés à d'autres usages industriels (y compris le raffinage), à l'exclusion de la conservation ou la préparation de produits destinés à l'alimentation humaine ou animale
                              
                           
                  
                     Sel tétrasodique de l'acide 1-(4′-sulfo-1-naphtylazo)-2-naphtol-3,6,8-trisulfonique (couleur: rouge)
                  
                  
                     Ponceau 6 R
                  
                  
                     16290
                  
                  
                     ,
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Tétrabromofluorescéine (couleur: jaune fluorescent)
                  
                  
                     Éosine
                  
                  
                     45380
                  
                  
                     0,5
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Naphtalène
                  
                  
                     Naphtalène
                  
                  
                     —
                  
                  
                     ,
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Poudre de savon
                  
                  
                     Poudre de savon
                  
                  
                     —
                  
                  
                     1  000
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Dichromate de sodium ou de potassium
                  
                  
                     Dichromate de sodium ou de potassium
                  
                  
                     —
                  
                  
                     ,
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Oxyde de fer, contenant au moins 50 % de Fe2O3, d'une coloration allant du rouge foncé au brun et ayant une finesse de pulvérisation telle qu'il passe à 90 % par un tamis dont l'ouverture des mailles est de 0,10 mm
                  
                  
                     Oxyde de fer
                  
                  
                     —
                  
                  
                     ,
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Hypochlorite de sodium
                  
                  
                     Hypochlorite de sodium
                  
                  
                      
                  
                  
                     3  000
                  
                
         
                     Numéro d'ordre
                  
                  
                     Code NC ex
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Dénaturant
                  
               
                     Dénomination
                  
                  
                     Quantité minimale (en g) à utiliser pour 100 kg de produit dénaturé
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
                  
                     (5)
                  
               
                     4
                  
                  
                     3502
                  
                  
                     Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines:
                  
                  
                     Huile de romarin (uniquement pour albumines liquides)
                  
                  
                     150
                  
               
                     Huile de camphre brute (uniquement pour albumines solides)
                  
                  
                     2  000
                  
               
                     Huile blanche de camphre (pour albumines liquides et solides)
                  
                  
                     2  000
                  
               
                     Azoture de sodium (pour albumines liquides et solides)
                  
                  
                     100
                  
               
                     Diéthanolamine (uniquement pour albumines solides)
                  
                  
                     6  000
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                                 –
                              
                              
                                 Ovalbumine:
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3502 11
                  
                  
                     
                                 – –
                              
                              
                                 séchée:
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3502 11 10
                  
                  
                     
                                 – – –
                              
                              
                                 impropre ou rendue impropre à l'alimentation humaine
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3502 19
                  
                  
                     
                                 – –
                              
                              
                                 autre:
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3502 19 10
                  
                  
                     
                                 – – –
                              
                              
                                 impropre ou rendue impropre à l'alimentation humaine
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3502 20
                  
                  
                     
                                 –
                              
                              
                                 Lactalbumine, y compris les concentrés de deux ou plusieurs protéines lactosérum:
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3502 20 10
                  
                  
                     
                                 – –
                              
                              
                                 impropre ou rendue impropre à l'alimentation humaine
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3502 90
                  
                  
                     
                                 –
                              
                              
                                 autres:
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                                 – –
                              
                              
                                 Albumines, autres que l'ovalbumine et la lactalbumine:
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3502 90 20
                  
                  
                     
                                 – – –
                              
                              
                                 impropres ou rendues impropres à l'alimentation humaine
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               ANNEXE 9
         CERTIFICATS
         ANNEXE 9
         CERTIFICATS
         1. Dispositions générales
         Pour autant qu'un certificat d'un modèle reproduit dans cette annexe soit présenté, un traitement favorable en raison de la nature, de la qualité ou de l'authenticité des marchandises est octroyé aux:
         
                     —
                  
                  
                     raisins frais de table du no ex  0806,
                  
               
                     —
                  
                  
                     tabacs du no ex  2401,
                  
               
                     —
                  
                  
                     nitrates des nos ex  3102 ou 3105.
                  
               2. Dispositions relatives aux certificats
         Présentation des certificats
         Les certificats doivent correspondre aux spécimens reproduits dans cette annexe.
         Ils sont imprimés et remplis dans une des langues officielles de l'Union européenne ainsi que, le cas échéant, dans la langue ou dans une des langues officielles du pays d'exportation.
         Le format du certificat est d'environ 210 × 297 millimètres et un papier de couleur blanche pesant au moins 40 grammes par mètre carré doit être utilisé.
         Visa et délivrance des certificats
         Les certificats doivent être dûment visés. Un certificat est dûment visé lorsqu'il indique le lieu et la date d'émission et lorsqu'il porte le cachet de l'organisme émetteur du pays exportateur et la signature de la personne ou des personnes habilitées à le signer.
         Les certificats doivent être délivrés par l'un des organismes indiqués dans le tableau figurant ci-dessous, pour autant que cet organisme:
         
                     —
                  
                  
                     soit reconnu en tant que tel par le pays d'exportation,
                  
               
                     —
                  
                  
                     s'engage à vérifier les indications figurant sur les certificats,
                  
               
                     —
                  
                  
                     s'engage à fournir à la Commission et aux États membres, sur demande, tout renseignement utile pour permettre l'appréciation des indications figurant sur les certificats.
                  
               Les pays exportateurs communiquent à la Commission les spécimens des empreintes de cachets utilisés par leur ou leurs organismes émetteurs ainsi que, le cas échéant, par leurs bureaux autorisés.
         La Commission communique ces informations aux autorités douanières des États membres.
         Validité des certificats
         La période de validité des certificats est de dix mois ou, pour le tabac, de vingt-quatre mois à compter de leur date de délivrance.
         Fractionnement d'un envoi
         En cas de fractionnement d'un envoi, une photocopie du certificat original est faite pour chaque lot provenant du fractionnement. Les photocopies et le certificat original doivent être présentés au bureau de douane compétent. Chaque photocopie doit mentionner le nom et l'adresse du destinataire du lot et être revêtue de la mention en rouge «Extrait valable pour … kilogrammes» (en chiffres et en lettres) ainsi que du lieu et de la date du fractionnement. Ces mentions sont authentifiées par l'apposition du cachet du bureau de douane et de la signature du fonctionnaire des douanes compétent. Le certificat original doit être muni d'une annotation appropriée relative au fractionnement de l'envoi et être conservé par le bureau de douane concerné.
         Liste des organismes habilités à viser les certificats (143)
         
         
                     Code NC
                  
                  
                     Pays exportateur
                  
                  
                     Organisme émetteur
                  
                  
                     Siège
                  
               
                     0806
                  
                  
                     États-Unis d'Amérique
                  
                  
                     Arizona Department of Agriculture
                  
                  
                     Arizona Department of Agriculture, Shipping Point Inspection, Phoenix, AZ
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     California Department of Food and Agriculture
                  
                  
                     California Department of Food and Agriculture, Division of Inspection Services, Shipping Point Inspection, Sacramento, CA
                  
               
                     2401
                  
                  
                     États-Unis d'Amérique
                  
                  
                     Tobacco Association of the United States, ou ses bureaux agréés
                  
                  
                     Raleigh, Caroline du Nord
                  
               
                      
                  
                  
                     Canada
                  
                  
                     Canadian Food Inspection Agency, ou ses bureaux agréés
                  
                  
                     Ottawa
                  
               
                      
                  
                  
                     Argentine
                  
                  
                     Camara del Tabaco de Salta, ou ses bureaux agréés
                  
                  
                     Salta
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Camara del Tabaco de Jujuy, ou ses bureaux agréés
                  
                  
                     San Salvador de Jujuy
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Camara de Comercio Exterior de Misiones, ou ses bureaux agréés
                  
                  
                     Posadas
                  
               
                      
                  
                  
                     Bangladesh
                  
                  
                     Ministry of Agriculture, Department of Agriculture Extension, Cash Crop Division, ou ses bureaux agréés
                  
                  
                     Dacca
                  
               
                      
                  
                  
                     Brésil
                  
                  
                     Banco do Brasil
                  
                  
                     Brasilia
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Federação das Indústrias do Estado de Santa Catarina
                  
                  
                     Florianópolis
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Federação das Indústrias do Estado do Paraná
                  
                  
                     Curitiba
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Federação das Indústrias do Estado do Rio Grande do Sul
                  
                  
                     Porto Alegre
                  
               
                      
                  
                  
                     Chine
                  
                  
                     Entry-Exit Inspection & Quarantine Bureau
                  
                  
                     Shangai
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Entry-Exit Inspection & Quarantine Bureau, ou ses bureaux agréés
                  
                  
                     Shandong
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Entry-Exit Inspection & Quarantine Bureau, ou ses bureaux agréés
                  
                  
                     Hubei
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Entry-Exit Inspection & Quarantine Bureau, ou ses bureaux agréés
                  
                  
                     Guangdong
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Entry-Exit Inspection & Quarantine Bureau, ou ses bureaux agréés
                  
                  
                     Liaoning
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Entry-Exit Inspection & Quarantine Bureau, ou ses bureaux agréés
                  
                  
                     Yunnan
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Entry-Exit Inspection & Quarantine Bureau, ou ses bureaux agréés
                  
                  
                     Hainan
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Entry-Exit Inspection & Quarantine Bureau, ou ses bureaux agréés
                  
                  
                     Inner Mongolia
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Entry-Exit Inspection & Quarantine Bureau, ou ses bureaux agréés
                  
                  
                     Anhui
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Entry-Exit Inspection & Quarantine Bureau, ou ses bureaux agréés
                  
                  
                     Beijing
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Entry-Exit Inspection & Quarantine Bureau, ou ses bureaux agréés
                  
                  
                     Chongqing
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Entry-Exit Inspection & Quarantine Bureau, ou ses bureaux agréés
                  
                  
                     Fujian
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Entry-Exit Inspection & Quarantine Bureau, ou ses bureaux agréés
                  
                  
                     Gansu
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Entry-Exit Inspection & Quarantine Bureau, ou ses bureaux agréés
                  
                  
                     Guangxi
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Entry-Exit Inspection & Quarantine Bureau, ou ses bureaux agréés
                  
                  
                     Guizhou
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Entry-Exit Inspection & Quarantine Bureau, ou ses bureaux agréés
                  
                  
                     Hebei
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Entry-Exit Inspection & Quarantine Bureau, ou ses bureaux agréés
                  
                  
                     Henan
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Entry-Exit Inspection & Quarantine Bureau, ou ses bureaux agréés
                  
                  
                     Hunan
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Entry-Exit Inspection & Quarantine Bureau, ou ses bureaux agréés
                  
                  
                     Jiangsu
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Entry-Exit Inspection& Quarantine Bureau, ou ses bureaux agréés
                  
                  
                     Jiangxi
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Entry-Exit Inspection & Quarantine Bureau, ou ses bureaux agréés
                  
                  
                     Jilin
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Entry-Exit Inspection & Quarantine Bureau, ou ses bureaux agréés
                  
                  
                     Zhejiang
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Entry-Exit Inspection & Quarantine Bureau, ou ses bureaux agréés
                  
                  
                     Ningxia
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Entry-Exit Inspection & Quarantine Bureau, ou ses bureaux agréés
                  
                  
                     Qinghai
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Entry-Exit Inspection & Quarantine Bureau, ou ses bureaux agréés
                  
                  
                     Shaanxi
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Entry-Exit Inspection & Quarantine Bureau, ou ses bureaux agréés
                  
                  
                     Shanxi
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Entry-Exit Inspection & Quarantine Bureau, ou ses bureaux agréés
                  
                  
                     Ningbo
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Entry-Exit Inspection & Quarantine, Bureau, ou ses bureaux agréés
                  
                  
                     Shenzen
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Entry-Exit Inspection & Quarantine Bureau, ou ses bureaux agréés
                  
                  
                     Sichuan
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Entry-Exit Inspection & Quarantine Bureau, ou ses bureaux agréés
                  
                  
                     Tianjin
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Entry-Exit Inspection & Quarantine Bureau, ou ses bureaux agréés
                  
                  
                     Tibet
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Entry-Exit Inspection & Quarantine Bureau, ou ses bureaux agréés
                  
                  
                     Xiamen
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Entry-Exit Inspection & Quarantine Bureau, ou ses bureaux agréés
                  
                  
                     Xinjiang
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Entry-Exit Inspection & Quarantine Bureau, ou ses bureaux agréés
                  
                  
                     Zhuhai
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Entry-Exit Inspection & Quarantine Bureau, ou ses bureaux agréés
                  
                  
                     Heilongjiang
                  
               
                      
                  
                  
                     Colombie
                  
                  
                     Superintendencia de Industria y Comercio División de Control de Normas y Calidades, ou ses bureaux agréés
                  
                  
                     Bogota
                  
               
                      
                  
                  
                     Cuba
                  
                  
                     Empresa Cubana del Tabaco Cubatabaco, ou ses bureaux agréés
                  
                  
                     La Havane
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Corporación Habanos S.A
                  
                  
                     La Habana
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Internacional Cubana de Tabacos S.A.
                  
                  
                     La Habana
                  
               
                      
                  
                  
                     Guatemala
                  
                  
                     Dirección de Comercio Interior y Exterior del Ministerio de Economia, ou ses bureaux agréés
                  
                  
                     Guatemala City
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     VUPE (Ventanilla Unica para las Exportaciones)
                  
                  
                     Guatemala City
                  
               
                      
                  
                  
                     Inde
                  
                  
                     Tobacco Board, ou ses bureaux agréés
                  
                  
                     Guntur
                  
               
                      
                  
                  
                     Indonésie
                  
                  
                     Ministry of Trade Republic of Indonesia — Lembaga Tembakau Surakarte (Tobacco Institution in Surakarta)
                  
                  
                     Surakarta
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Ministry of Trade Republic of Indonesia — Regional Laboratory for testing and quality control and tobacco institution
                  
                  
                     Jember
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Ministry of Trade Republic of Indonesia — Regional Laboratory for testing and quality control and tobacco institution
                  
                  
                     Surabaya-Jawa Timur
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Lembaga Tembakau Cabang Medan
                  
                  
                     Medan
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     (Lembaga Tembakau Medan) Tobacco Institution in Medan
                  
                  
                     Medan
                  
               
                      
                  
                  
                     Mexique
                  
                  
                     Secretaria de Economia
                     Dirección General de Comercio Exterior
                     Delegación Federal Colima
                  
                  
                     Colima
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Secretaria de Economia
                     Dirección General de Comercio Exterior
                     Delegación Federal Metropolitana
                  
                  
                     Delegación Federal Metropolitana
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Secretaria de Economia
                     Dirección General de Comercio Exterior
                     Delegación Federal en Acapulco, Gro
                  
                  
                     Acapulco
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Secretaria de Economia
                     Dirección General de Comercio Exterior
                     Delegación Federal en Aguascalientes, Ags
                  
                  
                     Aguascalientes
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Secretaria de Economia
                     Dirección General de Comercio Exterior
                     Delegación Federal en Campeche
                  
                  
                     Campeche
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Secretaria de Economia
                     Dirección General de Comercio Exterior
                     Delegación Federal en CD. Victoria, Tamaulipas
                  
                  
                     Tamaulipas
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Secretaria de Economia
                     Dirección General de Comercio Exterior
                     Delegación Federal en Chetumal, Quintana Roo
                  
                  
                     Quintana Roo
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Secretaria de Economia
                     Dirección General de Comercio Exterior
                     Delegación Federal en Chihuahua, Chih
                  
                  
                     Chihuahua, Chih
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Secretaria de Economia
                     Dirección General de Comercio Exterior
                     Delegación Federal en Cuernavaca, Morelos
                  
                  
                     Cuernavaca, Morelos
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Secretaria de Economia
                     Dirección General de Comercio Exterior
                     Delegación Federal en Culiacán, Sinaloa
                  
                  
                     Culiacán, Sinaloa
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Secretaria de Economia
                     Dirección General de Comercio Exterior
                     Delegación Federal en Durango, Durango
                  
                  
                     Durango, Durango
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Secretaria de Economia
                     Dirección General de Comercio Exterior
                     Delegación Federal en Guadalajara, Jalisco
                  
                  
                     Guadalajara, Jalisco
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Secretaria de Economia
                     Dirección General de Comercio Exterior
                     Delegación Federal en Hermosillo, Sonora
                  
                  
                     Hermosillo, Sonora
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Secretaria de Economia
                     Dirección General de Comercio Exterior
                     Delegación Federal en Jalapa, Veracruz
                  
                  
                     Jalapa, Veracruz
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Secretaria de Economia
                     Dirección General de Comercio Exterior
                     Delegación Federal en La Paz, Baja California Sur
                  
                  
                     La Paz, Baja California Sur
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Secretaria de Economia
                     Dirección General de Comercio Exterior
                     Delegación Federal en Leon, Guanajuato
                  
                  
                     Leon, Guanajuato
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Secretaria de Economia
                     Dirección General de Comercio Exterior
                     Delegación Federal en Merida, Yucatan
                  
                  
                     Merida, Yucatan
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Secretaria de Economia
                     Dirección General de Comercio Exterior
                     Delegación Federal en Mexicali, Baja California
                  
                  
                     Baja California
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Secretaria de Economia
                     Dirección General de Comercio Exterior
                     Delegación Federal en Monterrey, Nuevo Leon
                  
                  
                     Monterrey, Nuevo Leon
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Secretaria de Economia
                     Dirección General de Comercio Exterior
                     Delegación Federal en Morelia, Michoacan
                  
                  
                     Morelia, Michoacan
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Secretaria de Economia
                     Dirección General de Comercio Exterior
                     Delegación Federal en Oaxaca, Oax
                  
                  
                     Oaxaca, Oax
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Secretaria de Economia
                     Dirección General de Comercio Exterior
                     Delegación Federal en Pachuca, Hidalgo
                  
                  
                     Pachuca, Hidalgo
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Secretaria de Economia
                     Dirección General de Comercio Exterior
                     Delegación Federal en Puebla, Pue
                  
                  
                     Puebla, Pue
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Secretaria de Economia
                     Dirección General de Comercio Exterior
                     Subdirección de Servicios al Público en la Delegación Federal en Querétaro, Querétaro
                  
                  
                     Querétaro, Querétaro
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Secretaria de Economia
                     Dirección General de Comercio Exterior
                     Delegación Federal en Saltillo, Coahuila
                  
                  
                     Saltillo, Coahuila
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Secretaria de Economia
                     Dirección General de Comercio Exterior
                     Delegación Federal en Tlaxcala, Tlaxcala
                  
                  
                     Tlaxcala, Tlaxcala
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Secretaria de Economia
                     Dirección General de Comercio Exterior
                     Delegación Federal en Toluca, Estado de México
                  
                  
                     Toluca, Estado de México
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Secretaria de Economia
                     Dirección General de Comercio Exterior
                     Delegación Federal en Tuxtla Gutiérrez, Chiapas
                  
                  
                     Tuxtla Gutiérrez, Chiapas
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Secretaria de Economia
                     Dirección General de Comercio Exterior
                     Delegación Federal en Villahermosa, Tabasco
                  
                  
                     Villahermosa, Tabasco
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Secretaria de Economia
                     Dirección General de Comercio Exterior
                     Delegación Federal en Zacatecas
                  
                  
                     Zacatecas
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Dirección General de Comercio Exterior
                     Insurgentes Sur 1940, PH
                     Col. Florida. C.P. 01030
                     México, D.F.
                  
                  
                     Col. Florida. C.P. 01030
                     México, D.F.
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Secretaria de Economia
                     Dirección General de Comercio Exterior
                     Subdelegación Federal en Nuevo Laredo, Tamaulipas
                  
                  
                     Nuevo Laredo, Tamaulipas
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Secretaria de Economia
                     Dirección General de Comercio Exterior
                     Delegación Federal en San Luis Rio Colorado, Sonora
                  
                  
                     San Luis Rio Colorado, Sonora
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Secretaria de Economia
                     Dirección General de Comercio Exterior
                     Subdelegación Federal en Cancún, Quintana Roo
                  
                  
                     Cancún, Quintana Roo
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Secretaria de Economia
                     Dirección General de Comercio Exterior
                     Subdelegación Federal en Cd. Juárez, Chih
                  
                  
                     Juárez, Chih
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Secretaria de Economia
                     Dirección General de Comercio Exterior
                     Subdelegación Federal en Celaya Guanajuato
                  
                  
                     Celaya Guanajuato
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Secretaria de Economia
                     Dirección General de Comercio Exterior
                     Subdelegación Federal en Chilpancingo, Guerrero
                  
                  
                     Chilpancingo, Guerrero
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Secretaria de Economia
                     Dirección General de Comercio Exterior
                     Subdelegación Federal en Ciudad Obregon, Sonora
                  
                  
                     Obregon, Sonora
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Secretaria de Economia
                     Dirección General de Comercio Exterior
                     Subdelegación Federal en Coatzacoalcos, Veracruz
                  
                  
                     Coatzacoalcos, Veracruz
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Secretaria de Economia
                     Dirección General de Comercio Exterior
                     Subdelegación Federal en Gomez Palacio, Durango
                  
                  
                     Gomez Palacio, Durango
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Secretaria de Economia
                     Dirección General de Comercio Exterior
                     Delegación Federal en Matamoros, Tamaulipas
                  
                  
                     Matamoros, Tamaulipas
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Secretaria de Economia
                     Dirección General de Comercio Exterior
                     Subdelegación Federal en Nogales, Sonora
                  
                  
                     Nogales, Sonora
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Secretaria de Economia
                     Dirección General de Comercio Exterior
                     Subdelegación Federal en Piedras Negras, Coahuila
                  
                  
                     Piedras Negras, Coahuila
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Secretaria de Economia
                     Dirección General de Comercio Exterior
                     Subdelegación Federal en Poza Rica, Veracruz
                  
                  
                     Poza Rica, Veracruz
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Secretaria de Economia
                     Dirección General de Comercio Exterior
                     Subdelegación Federal en Reynosa, Tamaulipas
                  
                  
                     Reynosa, Tamaulipas
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Secretaria de Economia
                     Dirección General de Comercio Exterior
                     Subdelegación Federal en Tampico, Tamaulipas
                  
                  
                     Tampico, Tamaulipas
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Secretaria de Economia
                     Dirección General de Comercio Exterior
                     Subdelegación Federal en Tapachula, Chiapas
                  
                  
                     Tapachula, Chiapas
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Secretaria de Economia
                     Dirección General de Comercio Exterior
                     Delegación Federal en Tijuana, Baja California
                  
                  
                     Tijuana, Baja California
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Secretaria de Economia
                     Dirección General de Comercio Exterior
                     Subdelegación Federal en Torreon, Coahuila
                  
                  
                     Torreon, Coahuila
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Secretaria de Economia
                     Dirección General de Comercio Exterior
                     Subdelegación Federal en Veracruz, Ver
                  
                  
                     Veracruz, Ver
                  
               
                      
                  
                  
                     Philippines
                  
                  
                     Republic of Philippines
                     Department of Agriculture
                     National Tobacco Administration
                  
                  
                     Quezon City
                  
               
                      
                  
                  
                     Corée du Sud
                  
                  
                     Korea Tobacco and Ginseng Corporation, ou ses bureaux autorisés
                  
                  
                     Taejon
                  
               
                      
                  
                  
                     Sri Lanka
                  
                  
                     Department of Commerce, ou ses bureaux agréés
                  
                  
                     Colombo
                  
               
                      
                  
                  
                     Suisse
                  
                  
                     Eidgenössische Zollverwaltung EZV — Oberzolldirektion — Sektion Tabak- und Bierbesteuerung
                     Administration fédérale des douanes AFD — Direction générale des douanes — Section Imposition du tabac et de la bière
                     Amministrazione federale delle dogane AFD — Direzione generale delle dogane — Sezione Imposizione del tabacco e della birra
                     Swiss Customs Administration — Directorate-General — Tobacco and beer taxation section
                  
                  
                     Berne
                  
               
                      
                  
                  
                     Thailand
                  
                  
                     Bureau of Foreign Trade Services
                  
                  
                     Nonthaburi
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Office Foreign Trade Region 1 (Chiangmai)
                  
                  
                     Chiangmai
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Office Foreign Trade Region 2 (Hatyai)
                  
                  
                     Hatyai
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Office Foreign Trade Region 3 (Chonburi)
                  
                  
                     Chhonburi
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Office Foreign Trade Region 4 (Srakaew)
                  
                  
                     Srakaew
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Office Foreign Trade Region 5 (NongKhai)
                  
                  
                     NongKai
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Office Foreign Trade Region 6 (Chiangrai)
                  
                  
                     Chiangrai
                  
               
                     ex  3102
                     3105
                  
                  
                     Chili
                  
                  
                     Servicio Nacional de Geología y Minería
                  
                  
                     Santiago
                  
                
         Liste des certificats
         
                     Certificat 1:
                  
                  
                     CERTIFICAT D'AUTHENTICITÉ (RAISIN FRAIS DE TABLE «EMPEREUR»)
                  
               
                     Certificat 2:
                  
                  
                     CERTIFICAT D'AUTHENTICITÉ (TABACS)
                  
               
                     Certificat 3:
                  
                  
                     CERTIFICAT DE QUALITÉ (NITRATE DU CHILI)
                  
               
            ANNEXE 10
         
         CODES STATISTIQUES TARIC
         ANNEXE 10
         CODES STATISTIQUES TARIC
         
            Les sous-positions énumérées ci-après seront présentées sous la forme d'un code TARIC indicatif, susceptible de changer en raison, par exemple, de la mise en œuvre d'éventuelles futures mesures tarifaires
         
         
                      
                  
                  
                     Code NC / TARIC
                  
                  
                     Désignation des marchandises
                  
                  
                     Unité supplémentaire
                  
               
                      
                  
                  
                     1
                  
                  
                     2
                  
                  
                     3
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        0511 99 85
                     
                  
                  
                     
                                 – – –
                              
                              
                                 autres:
                              
                           
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        0511 99 85 10
                     
                  
                  
                     
                                 – – – –
                              
                              
                                 Semence de mammifères
                              
                           
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        0511 99 85 20
                     
                  
                  
                     
                                 – – – –
                              
                              
                                 Ovules et embryons de mammifères
                              
                           
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        0511 99 85 90
                     
                  
                  
                     
                                 – – – –
                              
                              
                                 autres
                              
                           
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     *****
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        2805 30
                     
                  
                  
                     
                                 –
                              
                              
                                 Métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux:
                              
                           
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        2805 30 10
                     
                  
                  
                     
                                 – –
                              
                              
                                 mélangés ou alliés entre eux:
                              
                           
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        2805 30 10 10
                     
                  
                  
                     
                                 – – –
                              
                              
                                 Alliage de cérium et d'autres métaux des terres rares, contenant en poids 47 % ou plus de cérium
                              
                           
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                                 – – –
                              
                              
                                 autres:
                              
                           
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        2805 30 10 30
                     
                  
                  
                     
                                 – – – –
                              
                              
                                 contenant du néodyme et du dysprosium
                              
                           
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        2805 30 10 40
                     
                  
                  
                     
                                 – – – –
                              
                              
                                 contenant du néodyme
                              
                           
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        2805 30 10 50
                     
                  
                  
                     
                                 – – – –
                              
                              
                                 contenant du dysprosium
                              
                           
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        2805 30 10 80
                     
                  
                  
                     
                                 – – – –
                              
                              
                                 autres
                              
                           
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                                 – –
                              
                              
                                 autres:
                              
                           
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                                 – – –
                              
                              
                                 de pureté égale ou supérieure à 95 % en poids:
                              
                           
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        2805 30 20
                     
                  
                  
                     
                                 – – – –
                              
                              
                                 Cérium, lanthane, praséodyme, néodyme et samarium:
                              
                           
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        2805 30 20 10
                     
                  
                  
                     
                                 – – – – –
                              
                              
                                 Cérium
                              
                           
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        2805 30 20 20
                     
                  
                  
                     
                                 – – – – –
                              
                              
                                 Lanthane
                              
                           
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        2805 30 20 30
                     
                  
                  
                     
                                 – – – – –
                              
                              
                                 Praséodyme
                              
                           
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        2805 30 20 40
                     
                  
                  
                     
                                 – – – – –
                              
                              
                                 Néodyme
                              
                           
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        2805 30 20 50
                     
                  
                  
                     
                                 – – – – –
                              
                              
                                 Samarium
                              
                           
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        2805 30 30
                     
                  
                  
                     
                                 – – – –
                              
                              
                                 Europium, gadolinium, terbium, dysprosium, holmium, erbium, thulium, ytterbium, lutétium et yttrium:
                              
                           
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        2805 30 30 10
                     
                  
                  
                     
                                 – – – – –
                              
                              
                                 Europium
                              
                           
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        2805 30 30 15
                     
                  
                  
                     
                                 – – – – –
                              
                              
                                 Gadolinium
                              
                           
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        2805 30 30 20
                     
                  
                  
                     
                                 – – – – –
                              
                              
                                 Terbium
                              
                           
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        2805 30 30 25
                     
                  
                  
                     
                                 – – – – –
                              
                              
                                 Dysprosium
                              
                           
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        2805 30 30 30
                     
                  
                  
                     
                                 – – – – –
                              
                              
                                 Holmium
                              
                           
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        2805 30 30 35
                     
                  
                  
                     
                                 – – – – –
                              
                              
                                 Erbium
                              
                           
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        2805 30 30 40
                     
                  
                  
                     
                                 – – – – –
                              
                              
                                 Thulium
                              
                           
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        2805 30 30 45
                     
                  
                  
                     
                                 – – – – –
                              
                              
                                 Ytterbium
                              
                           
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        2805 30 30 50
                     
                  
                  
                     
                                 – – – – –
                              
                              
                                 Lutétium
                              
                           
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        2805 30 30 55
                     
                  
                  
                     
                                 – – – – –
                              
                              
                                 Yttrium
                              
                           
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     *****
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        2846
                     
                  
                  
                     
                        Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium, ou de mélanges de ces métaux:
                     
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        2846 90
                     
                  
                  
                     
                                 –
                              
                              
                                 autres:
                              
                           
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        2846 90 10
                     
                  
                  
                     
                                 – –
                              
                              
                                 Composés du lanthane, du praséodyme, du néodyme ou du samarium:
                              
                           
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        2846 90 10 20
                     
                  
                  
                     
                                 – – –
                              
                              
                                 Composés du lanthane
                              
                           
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        2846 90 10 30
                     
                  
                  
                     
                                 – – –
                              
                              
                                 Composés du praséodyme
                              
                           
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        2846 90 10 40
                     
                  
                  
                     
                                 – – –
                              
                              
                                 Composés du néodyme
                              
                           
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        2846 90 10 50
                     
                  
                  
                     
                                 – – –
                              
                              
                                 Composés du samarium
                              
                           
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        2846 90 20
                     
                  
                  
                     
                                 – –
                              
                              
                                 Composés de l’europium, du gadolinium, du terbium, du dysprosium, de l'holmium, de l'erbium, du thulium, de l'ytterbium, du lutétium ou de l'yttrium:
                              
                           
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        2846 90 20 10
                     
                  
                  
                     
                                 – – –
                              
                              
                                 Composés de l’europium
                              
                           
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        2846 90 20 15
                     
                  
                  
                     
                                 – – –
                              
                              
                                 Composés du gadolinium
                              
                           
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        2846 90 20 20
                     
                  
                  
                     
                                 – – –
                              
                              
                                 Composés du terbium
                              
                           
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        2846 90 20 25
                     
                  
                  
                     
                                 – – –
                              
                              
                                 Composés du dysprosium
                              
                           
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        2846 90 20 30
                     
                  
                  
                     
                                 – – –
                              
                              
                                 Composés de l’holmium
                              
                           
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        2846 90 20 35
                     
                  
                  
                     
                                 – – –
                              
                              
                                 Composés de l’erbium
                              
                           
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        2846 90 20 40
                     
                  
                  
                     
                                 – – –
                              
                              
                                 Composés du thulium
                              
                           
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        2846 90 20 45
                     
                  
                  
                     
                                 – – –
                              
                              
                                 Composés de l’ytterbium
                              
                           
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        2846 90 20 50
                     
                  
                  
                     
                                 – – –
                              
                              
                                 Composés du lutétium
                              
                           
                  
                     —
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        2846 90 20 55
                     
                  
                  
                     
                                 – – –
                              
                              
                                 Composés de l’yttrium
                              
                           
                  
                     —
                  
               
            (1)  Le terme «emballages» s'entend des contenants extérieurs et intérieurs, conditionnements, enveloppes et supports, à l'exclusion des engins de transport — notamment des conteneurs —, bâches, agrès et matériel accessoire de transport. Ce terme ne couvre pas les contenants visés à la règle générale 5 a).
         
            (2)  JO L 139 du 11.5.1998, p. 1.
         
            (3)  JO L 302 du 19.10.1992, p. 1.
         
            (4)  JO L 324 du 10.12.2009, p. 23.
         
            (5)  Les sous-positions et codes TARIC concernés sont les suivants: 0408 11 20, 0408 19 20, 0408 91 20, 0408 99 20, 0701 10 00, 0712 90 11, 0806 10 10, 1001 91 10, 1005 10 13, 1005 10 15, 1005 10 18, 1006 10 10, 1007 10 10, 1106 20 10, 1201 10 00, 1202 30 00, 1204 00 10, 1205 10 10, 1206 00 10, 1207 21 00, 1207 40 10, 1207 50 10, 1207 91 10, 1207 99 20, 2401 10 35, 2401 10 85, 2401 10 95, 2401 20 35, 2401 20 85, 2401 20 95, 2501 00 51, 3102 50 00 10, 3105 90 20 10, 3105 90 80 10, 3502 11 10, 3502 19 10, 3502 20 10, 3502 90 20, 5911 20 00.
         
            (6)  JO P 125 du 11.7.1966, p. 2309.
         
            (7)  JO L 193 du 20.7.2002, p. 60.
         
            (8)  JO L 193 du 20.7.2002, p. 74.
         
            (9)  Par capacité de charge utile en tonnes métriques (ct/l), on entend la capacité de chargement d'un bateau exprimée en tonnes métriques, abstraction faite des marchandises transportées à titre de provisions de bord (carburants, outillage, vivres, etc.). De même, les personnes transportées (personnel et passagers) ainsi que leurs bagages n'entrent pas dans le calcul de la capacité de chargement utile.
         
            (10)  Contingent tarifaire OMC.
         
            (11)  L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir directive 94/28/CE du Conseil (JO L 178 du 12.7.1994, p. 66); règlement d’exécution (UE) 2015/262 de la Commission (JO L 59 du 3.3.2015, p. 1)].
         
            (12)  L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir articles 291 à 300 du règlement (CEE) no 2454/93 de la Commission (JO L 253 du 11.10.1993, p. 1)].
         
            (13)  L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir directive 2009/157/CE du Conseil (JO L 323 du 10.12.2009, p. 1); règlement (CE) no 133/2008 de la Commission (JO L 41 du 15.2.2008, p. 11); directive 94/28/CE du Conseil (JO L 178 du 12.7.1994, p. 66); décision 96/510/CE de la Commission (JO L 210 du 20.8.1996, p. 53)].
         
            (14)  L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir directive 88/661/CEE du Conseil (JO L 382 du 31.12.1988, p. 36); directive 94/28/CE du Conseil (JO L 178 du 12.7.1994, p. 66); décision 96/510/CE de la Commission (JO L 210 du 20.8.1996, p. 53)].
         
            (15)  L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir directive 89/361/CEE du Conseil (JO L 153 du 6.6.1989, p. 30); directive 94/28/CE du Conseil (JO L 178 du 12.7.1994, p. 66); règlement (CE) no 874/96 de la Commission (JO L 118 du 15.5.1996, p. 12); décision 96/510/CE de la Commission (JO L 210 du 20.8.1996, p. 53)].
         
            (16)  De 4,5 kg ou plus mais de moins de 5 kg: Droit autonome: 17.
         
            (17)  L'admission dans cette sous-position est subordonnée à la présentation d'un certificat d'authenticité délivré dans les conditions prévues par le règlement (CEE) no 139/81 de la Commission (JO L 15 du 17.1.1981, p. 4).
         
            (18)  Droit autonome: exemption.
         
            (19)  
         
                     —
                  
                  
                     Du 1er janvier au 14 février et du 16 juin au 31 décembre: 15. Contingent tarifaire OMC.
                  
               
                     —
                  
                  
                     Du 15 février au 15 juin: exemption.
                  
               
            (20)  
         
                     —
                  
                  
                     Du 1er janvier au 14 février et du 16 juin au 31 décembre: 13.
                  
               
                     —
                  
                  
                     Du 15 février au 15 juin: exemption.
                  
               
            (21)  
         
                     —
                  
                  
                     Du 1er janvier au 14 février et du 16 juin au 31 décembre: 20.
                  
               
                     —
                  
                  
                     Du 15 février au 15 juin: exemption.
                  
               
            (22)  
         
                     —
                  
                  
                     Du 1er janvier au 14 février et du 16 juin au 31 décembre: 10.
                  
               
                     —
                  
                  
                     Du 15 février au 15 juin: exemption.
                  
               
            (23)  Voir annexe 1.
         
            (24)  Ne s'applique pas aux fuel oils relevant des sous-positions 2710 20 31 à 2710 20 39 qui contiennent des esters monoalkylés d'acides gras (EMAAG) et dont l'indice de saponification est supérieur à 4.
         
            (25)  «Exemption» applicable aux utilisations autres que l'utilisation comme carburants ou combustibles, sous réserve des conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir articles 291 à 300 du règlement (CEE) no 2454/93 de la Commission (JO L 253 du 11.10.1993, p. 1)].
         
            (26)  Le droit applicable à 100 kg de produit est égal à la somme:
         
                     a)
                  
                  
                     du montant par kg mentionné, multiplié par le poids de la matière lactique contenue dans 100 kg de produit, et
                  
               
                     b)
                  
                  
                     de l'autre montant indiqué.
                  
               
            (27)  Le droit applicable à 100 kg de produit est égal à la somme du montant par kg mentionné, multiplié par le poids de la matière lactique sèche contenue dans 100 kg de produit.
         
            (28)  Le droit applicable à 100 kg de produit est égal à la somme:
         
                     a)
                  
                  
                     du montant par kg mentionné, multiplié par le poids de la matière lactique sèche contenue dans 100 kg de produit, et
                  
               
                     b)
                  
                  
                     de l'autre montant indiqué.
                  
               
            (29)  L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 4 du règlement (CE) no 2535/2001 de la Commission (JO L 341 du 22.12.2001, p. 29); articles 291 à 300 du règlement (CEE) no 2454/93 de la Commission (JO L 253 du 11.10.1993, p. 1)].
         
            (30)  L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 4 du règlement (CE) no 2535/2001 de la Commission (JO L 341 du 22.12.2001, p. 29)].
         
            (31)  L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 75, paragraphes 2 et 3, et article 230 du règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 347 du 20.12.2013, p. 671)].
         
            (32)  L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions fixées au titre II, lettre F, des dispositions préliminaires.
         
            (33)  Paillette (correspond à la quantité nécessaire pour une insémination).
         
            (34)  
         
                     —
                  
                  
                     Du 1er janvier au 31 mai: 8,5.
                  
               
                     —
                  
                  
                     Du 1er juin au 31 octobre: 12.
                  
               
                     —
                  
                  
                     Du 1er novembre au 31 décembre: 8,5.
                  
               
            (35)  Droit autonome: 3.
         
            (36)  Voir annexe 2.
         
            (37)  Codes statistiques TARIC: voir annexe 10.
         
            (38)  Le montant spécifique est, en tant que mesure autonome, perçu sur le poids net égoutté.
         
            (39)  
         
                     —
                  
                  
                     Du 1er janvier au 15 mai: 9,6. Contingent tarifaire OMC.
                  
               
                     —
                  
                  
                     Du 16 mai au 30 juin: 13,4.
                  
               
            (40)  
         
                     —
                  
                  
                     Du 1er janvier au 14 avril: 9,6 MIN 1,1 €/100 kg/net.
                  
               
                     —
                  
                  
                     Du 15 avril au 30 novembre: 13,6 MIN 1,6 €/100 kg/net.
                  
               
                     —
                  
                  
                     Du 1er au 31 décembre: 9,6 MIN 1,1 €/100 kg/net.
                  
               
            (41)  
         
                     —
                  
                  
                     Du 1er janvier au 31 mars: 10,4 MIN 1,3 €/100 kg/br.
                  
               
                     —
                  
                  
                     Du 1er avril au 30 novembre: 12 MIN 2 €/100 kg/br.
                  
               
                     —
                  
                  
                     Du 1er au 31 décembre: 10,4 MIN 1,3 €/100 kg/br.
                  
               
            (42)  
         
                     —
                  
                  
                     Du 1er janvier au 30 avril: 13,6.
                  
               
                     —
                  
                  
                     Du 1er mai au 30 septembre: 10,4.
                  
               
                     —
                  
                  
                     Du 1er octobre au 31 décembre: 13,6.
                  
               
            (43)  
         
                     —
                  
                  
                     Du 1er janvier au 31 mai: 8.
                  
               
                     —
                  
                  
                     Du 1er juin au 31 août: 13,6.
                  
               
                     —
                  
                  
                     Du 1er septembre au 31 décembre: 8.
                  
               
            (44)  
         
                     —
                  
                  
                     Du 1er janvier au 30 juin: 10,4 MIN 1,6 €/100 kg/net.
                  
               
                     —
                  
                  
                     Du 1er juillet au 30 septembre: 13,6 MIN 1,6 €/100 kg/net.
                  
               
                     —
                  
                  
                     Du 1er octobre au 31 décembre: 10,4 MIN 1,6 €/100 kg/net.
                  
               
            (45)  L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir règlement (UE) no 1085/2010 de la Commission (JO L 310 du 26.11.2010, p. 3)].
         
            (46)  
         
                     —
                  
                  
                     Du 1er janvier au 31 mai: 4.
                  
               
                     —
                  
                  
                     Du 1er juin au 30 novembre: 5,1.
                  
               
                     —
                  
                  
                     Du 1er au 31 décembre: 4.
                  
               
            (47)  
         
                     —
                  
                  
                     Du 1er janvier au 31 mars: 16.
                  
               
                     —
                  
                  
                     Du 1er avril au 15 octobre: 12.
                  
               
                     —
                  
                  
                     Du 16 octobre au 31 décembre: 16.
                  
               
            (48)  
         
                     —
                  
                  
                     Du 1er janvier au 30 avril: 1,5.
                  
               
                     —
                  
                  
                     Du 1er mai au 31 octobre: 2,4.
                  
               
                     —
                  
                  
                     Du 1er novembre au 31 décembre: 1,5.
                  
               
            (49)  
         
                     —
                  
                  
                     Du 1er janvier au 14 juillet: 14,4.
                  
               
                     —
                  
                  
                     Du 15 juillet au 31 octobre: 17,6.
                  
               
                     —
                  
                  
                     Du 1er novembre au 31 décembre: 14,4.
                  
               
            (50)  
         
                     —
                  
                  
                     Du 1er janvier au 30 avril: 11,2.
                  
               
                     —
                  
                  
                     Du 1er mai au 31 juillet: 12,8 MIN 2,4 €/100 kg/net.
                  
               
                     —
                  
                  
                     Du 1er août au 31 décembre: 11,2.
                  
               
            (51)  
         
                     —
                  
                  
                     Du 1er janvier au 14 mai: 8,8.
                  
               
                     —
                  
                  
                     Du 15 mai au 15 novembre: 8.
                  
               
                     —
                  
                  
                     Du 16 novembre au 31 décembre: 8,8.
                  
               
            (52)  Droit de douane autonome: 2.
         
            (53)  Règlement d'exécution (UE) no 974/2014 de la Commission du 11 septembre 2014 portant sur la méthode réfractométrique de mesure du résidu sec soluble dans les produits transformés à base de fruits et légumes aux fins de leur classement dans la nomenclature combinée (JO L 274 du 16.9.2014, p. 6).
         
            (54)  L'Union européenne s'engage, en ce qui concerne les céréales relevant des nos:
         
                     —
                  
                  
                     ex  1001 froment (blé),
                  
               
                     —
                  
                  
                     1002 seigle,
                  
               
                     —
                  
                  
                     ex  1005 maïs, à l'exclusion de semences hybrides,
                  
               
                     —
                  
                  
                     ex  1007 sorgho, à l'exclusion des hybrides destinés à l'ensemencement,
                  
               à établir les droits à un niveau et selon des modalités garantissant que le prix dédouané acquitté à l'importation de ces céréales ne soit pas supérieur au prix d'intervention effectif (ou dans l'hypothèse d'une modification du système actuel, du prix de soutien effectif) majoré de 55 %.
         Le droit appliqué ne doit en aucun cas excéder celui figurant dans la colonne 3.
         
            (55)  L'Union européenne s'engage, en ce qui concerne le riz décortiqué relevant des sous-positions 1006 20 11 à 1006 20 98, à établir les droits à un niveau et selon des modalités garantissant que le prix dédouané acquitté à l'importation ne soit pas supérieur au prix d'intervention effectif (ou, dans l'hypothèse d'une modification du système actuel, du prix de soutien effectif) majoré de:
         
                     —
                  
                  
                     88 % pour le riz Japonica,
                  
               
                     —
                  
                  
                     80 % pour le riz Indica.
                  
               En ce qui concerne le riz blanchi, les pourcentages mentionnés ci-dessus sont majorés sur la base de la méthode de calcul actuelle du prix de seuil du riz blanchi.
         Le droit appliqué ne doit en aucun cas excéder celui figurant dans la colonne 3.
         
            (56)  ≤ 0,2 pour les huiles du no1509.
         
            (57)  ≤ 0,2 pour les huiles du no1510.
         
            (58)  Condition non valable pour les huiles d'olive vierges lampantes (sous-position 1509 10 10) et pour les huiles de grignons d'olive brutes (sous-position 1510 00 10).
         
            (59)  Delta-5,23-stigmastadiénol + chlérostérol + bêta-sitostérol + sitostanol + delta-5-avénastérol + delta-5,24-stigmastadiénol.
         
            (60)  Pour la détermination du pourcentage de viande de volaille, le poids des os n'est pas pris en considération.
         
            (61)  Le droit applicable aux saucisses présentées dans des récipients contenant également un liquide de conservation est perçu sur le poids net, déduction faite du poids de ce liquide.
         
            (62)  Ce taux s'applique au sucre brut d'un rendement de 92 %.
         
            (63)  Par fractions de 1 % du poids de saccharose, y compris la teneur en d'autres sucres calculés en saccharose [voir note complémentaire 4 (NC)].
         
            (64)  Droit autonome: 17.
         
            (65)  La perception du droit spécifique est suspendue, à titre autonome, pour une durée indéterminée.
         
            (66)  Sauf indication contraire, on entend par «méthode» la dernière version des méthodes retenues par le Comité européen de normalisation (CEN), l'Organisation internationale de normalisation (ISO) ou l'American Society for Testing and Materials (ASTM).
         
            (67)  Voir note complémentaire 6 (NC).
         
            (68)  Mesurés à la température de 15 degrés Celsius.
         
            (69)  La perception de ce droit pour le gazole ayant une teneur en soufre égale ou inférieure à 0,2 % en poids est suspendue, à titre autonome, pour une durée indéterminée.
         
            (70)  Sous une pression de 1  013 millibars, mesurée à une température de 15 degrés Celsius.
         
            (71)  Droit pour le «nitrate de sodium naturel du Chili» (code TARIC 3102 50 00 10): exemption. L'admission au bénéfice de ce traitement tarifaire favorable est subordonnée au respect des formalités et conditions fixées au titre II, lettre F, des dispositions préliminaires.
         
            (72)  Droit pour le «nitrate de sodium potassique naturel du Chili, consistant en un mélange naturel de nitrate de sodium et de nitrate de potassium (la proportion de nitrate de potassium pouvant atteindre 44 %), d'une teneur globale en azote n'excédant pas 16,3 % en poids du produit anhydre à l'état sec» (codes TARIC 3105 90 20 10 et 3105 90 80 10): exemption. L'admission au bénéfice de ce traitement tarifaire favorable est subordonnée au respect des formalités et conditions fixées au titre II, lettre F, des dispositions préliminaires.
         
            (73)  Droit ad valorem réduit à 9 % (suspension à titre autonome) pour une durée indéterminée.
         
            (74)  La perception de ce droit ad valorem est suspendue, à titre autonome, au niveau de 3 % pour une durée indéterminée.
         
            (75)  Droit autonome: 2,3.
         
            (76)  Droit autonome: 5 €/100 m.
         
            (77)  Droit autonome: 3,5 €/100 m.
         
            (78)  Une porte ou fenêtre avec ou sans son cadre, chambranle ou seuil est à considérer comme une pièce.
         
            (79)  Une porte ou fenêtre avec ou sans son cadre, chambranle ou seuil est à considérer comme une pièce.
         
            (80)  La perception de ce droit est suspendue à titre autonome, pour une durée indéterminée, pour les préservatifs en polyuréthane (code TARIC 3926 90 97 60).
         
            (81)  Droit autonome: 2,5.
         
            (82)  Une fenêtre ou porte-fenêtre avec ou sans son cadre ou chambranle est à considérer comme une pièce.
         
            (83)  Droit autonome: 3.
         
            (84)  Une porte avec ou sans son cadre, chambranle ou seuil est à considérer comme une pièce.
         
            (85)  Droit autonome: 3,8.
         
            (86)  L'admission dans cette sous-position des gazes et toiles à bluter, non confectionnées, est subordonnée aux conditions fixées au titre II, lettre F, des dispositions préliminaires.
         
            (87)  À l'importation, l'admission dans cette sous-position et l'exonération des droits d'importation sont subordonnées aux conditions prévues dans le règlement (CE) no 1186/2009.
         
            (88)  JO L 37 du 10.2.2010, p. 1.
         
            (89)  JO L 343 du 19.11.2004, p. 3.
         
            (90)  Autres éléments, par exemple Al, Be, Co, Fe, Mn, Ni, Si.
         
            (91)  Autres éléments, notamment Cr, Cu, Mg, Mn, Ni, Zn.
         
            (92)  Une teneur en cuivre supérieure à 0,1 % mais n'excédant pas 0,2 % est tolérée pour autant que ni la teneur en chrome ni la teneur en manganèse n'excèdent 0,05 %.
         
            (93)  Droits de douane suspendus, à titre autonome, pour une durée indéterminée, pour le plomb contenant en poids 0,02 % ou plus d'argent et destiné à être affiné (plomb d'œuvre) (code TARIC 7801 91 00 10). L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir articles 291 à 300 du règlement (CEE) no 2454/93 de la Commission (JO L 253 du 11.10.1993, p. 1)].
         
            (94)  La perception de ce droit est provisoirement suspendue à titre autonome pour les articles importés et destinés à être montés sur les aérodynes qui ont eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou qui sont construits dans l'Union européenne. Le bénéfice de cette suspension est subordonné au respect des modalités et conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir articles 291 à 300 du règlement (CEE) no 2454/93 de la Commission (JO L 253 du 11.10.1993, p. 1)].
         
            (95)  Droits de douane suspendus, à titre autonome, pour une durée indéterminée, pour les «simulateurs pour l'entretien au sol des aéronefs, à usage civil» (code TARIC 9023 00 80 10).
         L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir articles 291 à 300 du règlement (CEE) no 2454/93 de la Commission (JO L 253 du 11.10.1993, p. 1)].
         
            (96)  Droit autonome: 3,8 %.
         Droit conventionnel:
         
                     —
                  
                  
                     en fibres synthétiques ou artificielles: 5 %,
                  
               
                     —
                  
                  
                     autres: 3,8 %.
                  
               
            (97)  Droit autonome: 6,3 %.
         Droit conventionnel:
         
                     —
                  
                  
                     De bonneterie: 12 %,
                  
               
                     —
                  
                  
                     autres: 6,3 %.
                  
               
            (98)  Droit autonome: 10,5 %.
         Droit conventionnel:
         
                     —
                  
                  
                     De bonneterie: 12 %,
                  
               
                     —
                  
                  
                     autres: 10,5 %.
                  
               
            (99)  Droit autonome: exemption.
         Droit conventionnel:
         
                     —
                  
                  
                     en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose: exemption,
                  
               
                     —
                  
                  
                     autres: 6,5 %.
                  
               
            (100)  JO L 343 du 19.11.2004, p. 3.
         
            (101)  JO L 37 du 10.2.2010, p. 1.
         
            (102)  Amidon-fécule/glucose
         
         La teneur de la marchandise (en l'état) en amidon ou fécules, leurs produits de dégradation — tous les polymères de glucose compris —, et le glucose éventuellement présent, déterminés sur la base de glucose et exprimés en amidon (substance sèche, pureté 100 %; facteur de conversion du glucose en amidon: 0,9).
         Toutefois, le glucose est repris dans le calcul ci-dessus seulement dans son pourcentage qui excède la quantité de fructose, si un mélange de glucose et de fructose est déclaré (sous quelque forme que ce soit) et/ou trouvé présent dans la marchandise.
         
            (103)  Saccharose/sucre inverti/isoglucose
         
         La teneur de la marchandise (en l'état) en saccharose, additionnée du saccharose qui résulte du calcul en saccharose de tout mélange de glucose et de fructose (somme arithmétique des quantités de deux sucres multipliée par 0,95), qui sera déclaré (sous quelque forme que ce soit) et/ou trouvé présent dans la marchandise.
         Toutefois, le glucose est repris dans le calcul ci-dessus au contenu, en poids, égal au contenu en fructose, si celui-ci est présent en quantité inférieure à la quantité de glucose.
         NB:
         Dans tous les cas et lorsque la présence d'un hydrolysat de lactose est déclarée et/ou une quantité de galactose est déterminée parmi les sucres, la quantité de glucose équivalant au galactose est déduite de la quantité totale de glucose avant que tout autre calcul soit effectué.
         
            (104)  Protéines du lait
         
         Les caséines et/ou les caséinates entrant dans la composition de la marchandise ne sont pas retenus comme protéines du lait si la marchandise ne contient pas d'autres composants d'origine lactique.
         La matière grasse du lait contenue dans les marchandises à des teneurs inférieures à 1 % et le lactose à des teneurs inférieures à 1 % en poids ne sont pas considérés comme autres composants d'origine lactique.
         Lors de l'accomplissement des formalités douanières, l'intéressé est tenu d'indiquer dans la déclaration prévue à cet effet: «seul ingrédient lactique: caséine/caséinate», si tel est le cas.
         
            (105)  Les modalités d'application du prix d'entrée des fruits et légumes sont définies dans le règlement d’exécution (UE) no 543/2011 (JO L 157 du 15.6.2011, p. 1).
         
            (106)  Prix d'entrée établis à titre autonome.
         
            (107)  Droit autonome: 12,8.
         
            (108)  Droit autonome: 12,8 + 0,7 €/100 kg/net.
         
            (109)  Droit autonome: 12,8 + 1,4 €/100 kg/net.
         
            (110)  Droit autonome: 12,8 + 2,1 €/100 kg/net.
         
            (111)  Droit autonome: 12,8 + 2,8 €/100 kg/net.
         
            (112)  Droit autonome: 16.
         
            (113)  Droit autonome: 16 + 0,7 €/100 kg/net.
         
            (114)  Droit autonome: 16 + 1,4 €/100 kg/net.
         
            (115)  Droit autonome: 16 + 2,1 €/100 kg/net.
         
            (116)  Droit autonome: 16 + 2,8 €/100 kg/net.
         
            (117)  Droit autonome: 3 + 1,1 €/100 kg/net.
         
            (118)  Droit autonome: 3 + 2,3 €/100 kg/net.
         
            (119)  Droit autonome: 3 + 3,4 €/100 kg/net.
         
            (120)  Droit autonome: 3 + 4,5 €/100 kg/net.
         
            (121)  Droit autonome: 3 + 5,7 €/100 kg/net.
         
            (122)  Droit autonome: 3 + 6,8 €/100 kg/net.
         
            (123)  Droit autonome: 3 + 8 €/100 kg/net.
         
            (124)  Droit autonome: 3 + 23,8 €/100 kg/net.
         
            (125)  Droit autonome: 2,5 + 1 €/100 kg/net.
         
            (126)  Droit autonome: 2,5 + 2 €/100 kg/net.
         
            (127)  Droit autonome: 2,5 + 3,1 €/100 kg/net.
         
            (128)  Droit autonome: 2,5 + 4,1 €/100 kg/net.
         
            (129)  Droit autonome: 2,5 + 5,1 €/100 kg/net.
         
            (130)  Droit autonome: 2,5 + 6,1 €/100 kg/net.
         
            (131)  Droit autonome: 2,5 + 7,1 €/100 kg/net.
         
            (132)  Droit autonome: 2,5 + 23,8 €/100 kg/net.
         
            (133)  Droit autonome: 12.
         
            (134)  Droit autonome: 12 + 1,0 €/100 kg/net.
         
            (135)  Droit autonome: 12 + 2,0 €/100 kg/net.
         
            (136)  Droit autonome: 12 + 3,0 €/100 kg/net.
         
            (137)  Droit autonome: 12 + 4,1 €/100 kg/net.
         
            (138)  Droit autonome: 12 + 0,9 €/100 kg/net.
         
            (139)  Droit autonome: 12 + 1,8 €/100 kg/net.
         
            (140)  Droit autonome: 12 + 2,8 €/100 kg/net.
         
            (141)  Droit autonome: 12 + 3,7 €/100 kg/net.
         
            (142)  Cette colonne contient les numéros correspondant au Rewe Colour Index, troisième édition — 1971 — Bradford, England.
         
            (143)  Les modifications à apporter à cette liste en cours d'année seront effectuées par voie de publication au Journal officiel de l'Union européenne, série C.
         
            (144)  À l'importation, l'admission dans cette sous-position et l'exonération des droits d'importation sont subordonnées aux conditions prévues dans le règlement (CE) no 1186/2009 du Conseil.
         
            (145)  JO L 37 du 10.2.2010, p. 1.
         
            (146)  JO L 343 du 19.11.2004, p. 3.
         
            (147)  La perception de ce droit est suspendue, à titre autonome et pour une durée indéterminée, pour les produits destinés à subir un traitement défini (code TARIC 2710 99 00 10). Le bénéfice de cette suspension est subordonné au respect des conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir articles 291 à 300 du règlement (CEE) no 2454/93 de la Commission (JO L 253 du 11.10.1993, p. 1)].
         
            (148)  Traitement tarifaire favorable pour les «tabacs light air cured du type Burley (y compris les hybrides de Burley)» et les «tabacs light air cured du type Maryland»: 18,4 MIN 22 € MAX 24 €/100 kg/net. L'admission au bénéfice de ce traitement tarifaire favorable est subordonnée au respect des formalités et conditions fixées au titre II, lettre F, des dispositions préliminaires.
         
            (149)  Traitement tarifaire favorable pour les «tabacs flue cured du type Virginia»: 18,4 MIN 22 € MAX 24 €/100 kg/net. L'admission au bénéfice de ce traitement tarifaire favorable est subordonnée au respect des formalités et conditions fixées au titre II, lettre F, des dispositions préliminaires.
         
            (150)  Traitement tarifaire favorable pour les «tabacs fire cured»: 18,4 MIN 22 € MAX 24 €/100 kg/net. L'admission au bénéfice de ce traitement tarifaire favorable est subordonnée au respect des formalités et conditions fixées au titre II, lettre F, des dispositions préliminaires.
         
            (151)  Ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13 % vol: 13,1 €/hl.
         Ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13 % vol et n'excédant pas 15 % vol: 15,4 €/hl.
         
            (152)  Ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13 % vol: 14,8 €/hl.
         Ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13 % vol et n'excédant pas 15 % vol: 15,8 €/hl.
         
            (153)  Ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15 % vol et n'excédant pas 18 % vol: 18,6 €/hl.
         Ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18 % vol et n'excédant pas 22 % vol: 20,9 €/hl.
         
            (154)  Ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15 % vol et n'excédant pas 18 % vol: 14,8 €/hl.
         Ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18 % vol et n'excédant pas 22 % vol: 15,8 €/hl.
         
            (155)  Ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13 % vol: 13,1 €/hl.
         Ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13 % vol et n'excédant pas 15 % vol: 15,4 €/hl.
         Ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15 % vol et n'excédant pas 18 % vol: 18,6 €/hl.
         Ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18 % vol et n'excédant pas 22 % vol: 20,9 €/hl.
         Ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22 % vol: 1,75 €/% vol/hl.
         
            (156)  Ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13 % vol: 13,1 €/hl.
         Ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13 % vol et n'excédant pas 15 % vol: 14,2 €/hl.
         
            (157)  Ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13 % vol: 9,9 €/hl.
         Ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13 % vol et n'excédant pas 15 % vol: 12,1 €/hl.
         
            (158)  Ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15 % vol et n'excédant pas 18 % vol: 15,4 €/hl.
         Ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18 % vol et n'excédant pas 22 % vol: 20,9 €/hl.
         
            (159)  Ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15 % vol et n'excédant pas 18 % vol: 12,1 €/hl.
         Ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18 % vol et n'excédant pas 22 % vol: 13,1 €/hl.
         
            (160)  Ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13 % vol: 9,9 €/hl.
         Ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13 % vol et n'excédant pas 15 % vol: 12,1 €/hl.
         Ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15 % vol et n'excédant pas 18 % vol: 15,4 €/hl.
         Ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18 % vol et n'excédant pas 22 % vol: 20,9 €/hl.
         Ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22 % vol: 1,75 €/% vol/hl.
         
            (161)  Selon la définition de la norme EN 16575.