CELEX: 31998D1022(01)
Language: fr
Date: 1998-10-13 00:00:00
Title: Décision du Conseil du 13 octobre 1998 portant nomination des membres du comité scientifique et technique

Avis juridique important

|

31998D1022(01)

Décision du Conseil du 13 octobre 1998 portant nomination des membres du comité scientifique et technique  

Journal officiel n° C 324 du 22/10/1998 p. 0001 - 0001

DÉCISION DU CONSEIL du 13 octobre 1998 portant nomination des membres du comité scientifique et technique (98/C 324/01)LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,vu le traité instituant la Communauté européenne de l'énergie atomique, et notamment son article 134,vu l'avis de la Commission,considérant que, par sa décision du 7 février 1994 (1), complétée par ses décisions du 6 octobre 1997 (2), le Conseil a nommé les membres du comité scientifique et technique pour la période du 1er avril 1993 au 31 mars 1998,DÉCIDE:Article premier Sont nommés membres du comité scientifique et technique, pour la période du 1er avril 1998 au 31 mars 2003:M. Th. VAN RENTERGEMM. Cl. A. TRUFFINM. H. B. MØLLERPr. Dr. A. BIRKHOFERPr. Dr. H.-H. HENNIESPr. Dr. Ch. STREFFERPr. Dr. M. KAUFMANNDipl.-Ing. W. BÜRKLEM. A. KATSANOSM. R. CARO MANSOM. A. GRAU MALONDAM. J. M. MARTÍNEZ-VALM. B. BARRÉM. L. PATARINM. P. CASEAUM. J.-F. LACRONIQUEM. P. LALLEMANDDr. F. J. MULLIGANIng. C. MANCINIDr. A. AIRAGHIIng. R. ANDREANIDr. G. DAMIANIIng. R. DE FELICEM. H. WAGENERM. H. VAN DER LAANM. A. H. M. VERKOOIJENUniv. Pr. Dipl.-Ing. Dr. M. HEINDLERUniv. Pr. Dr. P. HILLEPr. J. M. RIBEIRO MOREIRA DE ARAÚJOPr. J. CARVALHO SOARESPr. A. VUORINENM. L. HÖGBERGM. S. BJURSTRÖMDr. D. POOLEYDr. S. IONDr. A. DUNCANDr. S. A. HARBISONM. D. ANDERSONArticle 2 La nomination de chacune des personnes énumérées à l'article 1er de la présente décision prend effet à la date à laquelle le Conseil aura reçu l'acceptation de cette nomination.Fait à Bruxelles, le 13 octobre 1998.Par le ConseilLe présidentC. EINEM(1) JO C 48 du 16.2.1994, p. 5.(2) JO C 321 du 22.10.1997, p. 7 et 8.