CELEX: 32013L0052
Language: fr
Date: 2013-10-30 00:00:00
Title: Directive 2013/52/UE de la Commission du 30 octobre 2013 modifiant la directive 96/98/CE du Conseil relative aux équipements marins  Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

14.11.2013   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 304/1
            
         DIRECTIVE 2013/52/UE DE LA COMMISSION
   du 30 octobre 2013
   modifiant la directive 96/98/CE du Conseil relative aux équipements marins
   (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
   LA COMMISSION EUROPÉENNE,
   vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
   vu la directive 96/98/CE du Conseil du 20 décembre 1996 relative aux équipements marins (1), et notamment son article 17,
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               Aux fins de la directive 96/98/CE, les conventions internationales et les normes d’essai doivent s’appliquer dans leur version actualisée.
            
         
               (2)
            
            
               Plusieurs amendements aux conventions internationales et aux normes d’essai internationales applicables sont entrés en vigueur depuis l’adoption du dernier acte législatif modifiant la directive 96/98/CE. Il y a lieu d’intégrer ces modifications dans la directive 96/98/CE.
            
         
               (3)
            
            
               Au cours de la même période, l’Organisation maritime internationale et les organismes européens de normalisation ont également adopté des normes, y compris des normes d’essai détaillées, pour plusieurs équipements figurant dans l’annexe A.2 de la directive 96/98/CE ou qui, bien que non mentionnés dans cette annexe, sont considérés comme entrant en ligne de compte pour l’application de ladite directive. Il convient dès lors, selon le cas, d’inclure lesdits équipements dans l’annexe A.1 ou de les transférer de l’annexe A.2 dans l’annexe A.1.
            
         
               (4)
            
            
               Il convient donc de modifier la directive 96/98/CE en conséquence.
            
         
               (5)
            
            
               Il est raisonnable de permettre que les équipements nouvellement soumis aux exigences harmonisées en vertu de la présente directive et fabriqués avant l’expiration du délai fixé pour la mise en œuvre de la présente directive soient mis sur le marché et placés à bord des navires battant pavillon d’un État membre pendant une période transitoire.
            
         
               (6)
            
            
               Les mesures prévues par la présente directive sont conformes à l’avis du comité pour la sécurité maritime et la prévention de la pollution par les navires (COSS),
            
         A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
   Article premier
   L’annexe A de la directive 96/98/CE est remplacée par le texte de l’annexe de la présente directive.
   Article 2
   Un équipement classé dans l’annexe A.1, première colonne, comme ayant été transféré de l’annexe A.2, qui a été fabriqué avant le 4 décembre 2014 conformément aux procédures d’approbation de type déjà en vigueur avant cette date à l’intérieur du territoire d’un État membre, peut être maintenu sur le marché et conservé à bord d’un navire de l’Union européenne jusqu’au 4 décembre 2016.
   Article 3
   1.   Les États membres adoptent et publient les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive au plus tard le 4 décembre 2014. Ils en informent immédiatement la Commission.
   Ils appliquent ces dispositions à compter du 4 décembre 2014.
   Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d’une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.
   2.   Les États membres communiquent à la Commission le texte des dispositions essentielles de droit interne qu’ils adoptent dans le domaine couvert par la présente directive.
   Article 4
   La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
   Article 5
   Les États membres sont destinataires de la présente directive.
   
      Fait à Bruxelles, le 30 octobre 2013.
      
         
            Par la Commission
         
         
            Le président
         
         José Manuel BARROSO
      
   
   
      (1)  JO L 46 du 17.2.1997, p. 25.
   
      ANNEXE
      «
            ANNEXE A
            Remarque générale pour l’annexe A: par règles SOLAS, on entend la version consolidée de SOLAS de 2009.
            Remarque générale pour l’annexe A: sous certains noms d’article, la colonne 5 indique certaines variantes de produits possibles répondant au même nom d’article. Les variantes de produits sont mentionnées de manière indépendante et séparées les unes des autres par une ligne pointillée. Aux fins de certification, seule la variante de produit concernée, le cas échéant, doit être choisie (exemple: A.1/3.3).
            
               Sigles et abréviations
            
            
                         
                     
                     
                        A.1: amendement 1 concernant des documents normatifs autres que ceux de l’OMI.
                     
                  
                         
                     
                     
                        A.2: amendement 2 concernant des documents normatifs autres que ceux de l’OMI.
                     
                  
                         
                     
                     
                        AC: amendement rectificatif concernant des documents normatifs autres que ceux de l’OMI.
                     
                  
                         
                     
                     
                        CAT: catégorie d’équipement radar au sens du point 1.3 de la norme CEI 62388 (2007).
                     
                  
                         
                     
                     
                        Circ.: circulaire.
                     
                  
                         
                     
                     
                        COLREG (International Regulations for Preventing Collisions at Sea): règlement international pour prévenir les abordages en mer.
                     
                  
                         
                     
                     
                        COMSAR: sous-comité des radiocommunications et de la recherche et du sauvetage de l’OMI.
                     
                  
                         
                     
                     
                        EN: norme européenne.
                     
                  
                         
                     
                     
                        ETSI: Institut européen des normes de télécommunications.
                     
                  
                         
                     
                     
                        Recueil FSS: recueil international des règles applicables aux systèmes de protection contre l’incendie.
                     
                  
                         
                     
                     
                        Recueil FTP: recueil international pour l’application des méthodes d’essai au feu.
                     
                  
                         
                     
                     
                        Recueil HSC: recueil international de règles de sécurité applicables aux engins à grande vitesse.
                     
                  
                         
                     
                     
                        Recueil IBC: recueil international de règles sur les transporteurs de produits chimiques.
                     
                  
                         
                     
                     
                        OACI: Organisation de l’aviation civile internationale.
                     
                  
                         
                     
                     
                        CEI: Commission électrotechnique internationale.
                     
                  
                         
                     
                     
                        IGC: Recueil international de règles relatives à la construction et à l’équipement des navires transportant des gaz liquéfiés en vrac.
                     
                  
                         
                     
                     
                        OMI: Organisation maritime internationale.
                     
                  
                         
                     
                     
                        ISO (International Standardisation Organisation): Organisation internationale de normalisation.
                     
                  
                         
                     
                     
                        UIT: Union internationale des télécommunications.
                     
                  
                         
                     
                     
                        LSA (Life saving appliance): engin de sauvetage.
                     
                  
                         
                     
                     
                        Marpol: convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires.
                     
                  
                         
                     
                     
                        MEPC: comité de la protection du milieu marin.
                     
                  
                         
                     
                     
                        CSM: comité de la sécurité maritime.
                     
                  
                         
                     
                     
                        NOx,: oxydes d’azote.
                     
                  
                         
                     
                     
                        Systèmes O2/HC: systèmes oxygène/hydrocarbure.
                     
                  
                         
                     
                     
                        SOLAS: convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer.
                     
                  
                         
                     
                     
                        SOx: oxydes de soufre.
                     
                  
                         
                     
                     
                        Règl.: règle.
                     
                  
                         
                     
                     
                        Rés.: résolution.
                     
                  
         
            ANNEXE A.1
            
               ÉQUIPEMENTS POUR LESQUELS IL EXISTE DÉJÀ DES NORMES D’ESSAI DÉTAILLÉES DANS LES INSTRUMENTS INTERNATIONAUX
            
            
               Notes concernant l’ensemble de l’annexe A.1
            
            
                        a)
                     
                     
                        Remarque générale: outre les normes d’essai expressément mentionnées, un certain nombre de dispositions, dont le respect doit être contrôlé au cours de l’examen de type (inclus dans l’approbation de type) prévu dans les modules d’évaluation de la conformité définis dans l’annexe B, figurent dans les règles applicables des conventions internationales et les résolutions et circulaires applicables de l’OMI.
                     
                  
                        b)
                     
                     
                        Colonne 1: l’article 2 de la directive 2011/75/UE de la Commission (1) peut s’appliquer (7e modification de la directive sur les équipements marins, ou MED, annexe A).
                     
                  
                        c)
                     
                     
                        Colonne 1: l’article 2 de la directive 2012/32/UE de la Commission (2) peut s’appliquer (8e modification de la directive sur les équipements marins, ou MED, annexe A).
                     
                  
                        d)
                     
                     
                        Colonne 5: lorsqu’il est fait référence aux résolutions de l’OMI, seules sont applicables les normes d’essai contenues dans les parties pertinentes des annexes des résolutions, à l’exclusion des dispositions des résolutions elles-mêmes.
                     
                  
                        e)
                     
                     
                        Colonne 5: les conventions et normes d’essai internationales s’appliquent dans leur version actualisée. Pour permettre de déterminer avec précision les normes applicables, il faut que les rapports d’essai, les certificats de conformité et les déclarations de conformité mentionnent la norme appliquée avec sa version.
                     
                  
                        f)
                     
                     
                        Colonne 5: lorsque deux séries de normes sont séparées par la conjonction “ou”, chacune d’elles remplit l’ensemble des exigences d’essai requises pour satisfaire aux normes de fonctionnement des équipements définies par l’OMI; par conséquent, une seule des deux séries suffit pour apporter la preuve de la conformité avec les exigences des instruments internationaux applicables. En revanche, lorsque d’autres séparateurs (virgule) sont utilisés, toutes les normes mentionnées s’appliquent.
                     
                  
                        g)
                     
                     
                        Les exigences figurant dans la présente annexe s’entendent sans préjudice des prescriptions de transport prévues par les conventions internationales.
                     
                  1.   Engins de sauvetage
            
            Colonne 4: OMI CSM/Circ.980 s’applique sauf en cas de remplacement par les instruments spécifiques mentionnés dans la colonne 4.
            
                        Article no
                        
                     
                     
                        Nom de l’article
                     
                     
                        Règle SOLAS 74, modifiée, qui requiert une “approbation de type”
                     
                     
                        Règles SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI
                     
                     
                        Normes d’essai
                     
                     
                        Modules d’évaluation de la conformité
                     
                  
                        1
                     
                     
                        2
                     
                     
                        3
                     
                     
                        4
                     
                     
                        5
                     
                     
                        6
                     
                  
                        A.1/1.1
                     
                     
                        Bouées de sauvetage
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ.III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, II,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 81(70) de l’OMI
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.2
                     
                     
                        Feux de localisation pour engins de sauvetage:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    pour engins de sauvetage et canots de secours;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    pour bouées de sauvetage;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    pour brassières de sauvetage.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/22,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/26,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/32,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) II, IV,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 81(70) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.3
                     
                     
                        Signaux fumigènes à déclenchement automatique pour bouées de sauvetage
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, II,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 81(70) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.4
                     
                     
                        Brassières de sauvetage
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/22,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, II,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. CSM 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.922 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1304 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 81(70) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.5
                     
                     
                        Combinaisons d’immersion et de sauvetage non répertoriées comme brassières de sauvetage:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    isolées ou non isolées.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/22,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/32,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, II,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.1046 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 81(70) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.6
                     
                     
                        Combinaisons d’immersion et de sauvetage répertoriées comme brassières de sauvetage
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    isolées ou non isolées.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/22,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/32,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, II,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.1046 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 81(70) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.7
                     
                     
                        Moyens de protection thermique
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/22,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/32,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, II,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.1046 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 81(70) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.8
                     
                     
                        Feux à main (pyrotechnie)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/6,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, III,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 81(70) de l’OMI
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.9
                     
                     
                        Signaux manuels (pyrotechnie)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, III,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 8.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 81(70) de l’OMI
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.10
                     
                     
                        Signaux fumigènes flottants (pyrotechnie).
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 48(66) de l’OMI– (Recueil LSA) I, III.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 81(70) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.11
                     
                     
                        Appareils lance-amarres
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, VII,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 8.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 81(70) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.12
                     
                     
                        Radeaux de sauvetage gonflables
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/21,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/26,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/31,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, IV,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.811 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 81(70) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.13
                     
                     
                        Radeaux de sauvetage rigides
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/21,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/26,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/31,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, IV,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.811 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 81(70) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.1006 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.14
                     
                     
                        Radeaux de sauvetage à redressement automatique
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/26,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, IV,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.809 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.811 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 81(70) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.15
                     
                     
                        Radeaux de sauvetage réversibles munis d’une tente
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/26,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, IV,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.809 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.811 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 81(70) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.16
                     
                     
                        Dispositifs permettant aux radeaux de sauvetage de surnager librement (dispositifs de largage hydrostatique)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/26,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, IV,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.811 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 81(70) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.17
                     
                     
                        Embarcations de sauvetage
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    embarcation de sauvetage sous bossoirs:
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                partiellement fermées,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                complètement fermées.
                                             
                                          
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    embarcations de sauvetage avec mise à l’eau en chute libre
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/21,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/31,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, IV,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1423 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 81(70) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.1006 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/1.18
                     
                     
                        Canots de secours rigides
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/21,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/31,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, V,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 8.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 81(70) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.1006 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/1.19
                     
                     
                        Canots de secours gonflés
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/21,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/31,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, V,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 8.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 81(70) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 15372 (2000).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/1.20
                     
                     
                        Canots de secours rapides:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    gonflés
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    rigides
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    rigides-gonflés
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/4.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/26,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,V,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.1016 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.1094 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 81(70) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.1016 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 15372 (2000).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/1.21
                     
                     
                        Dispositifs de mise à l’eau utilisant des garants (bossoirs)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/23,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/33,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, VI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 8.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 81(70) de l’OMI
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/1.22
                     
                     
                        Dispositifs de mise à l’eau par dégagement libre pour engins de sauvetage
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.2/1.3
                     
                  
                        A.1/1.23
                     
                     
                        Dispositifs de mise à l’eau en chute libre pour embarcations de sauvetage
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/16,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/23,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/33,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, VI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 8.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 81(70) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/1.24
                     
                     
                        Dispositifs de mise à l’eau des radeaux de sauvetage (bossoirs)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/12,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/16,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, VI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 8.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 81(70) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/1.25
                     
                     
                        Dispositifs de mise à l’eau des canots de secours rapides (bossoirs)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/4.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/26,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, VI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 81(70) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/1.26
                     
                     
                        Dispositifs de largage:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    des embarcations de sauvetage et des canots de secours;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    des radeaux de sauvetage (mis à l’eau par un ou plusieurs garants)
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/16,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, IV, VI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1419 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 81(70) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.27
                     
                     
                        Systèmes d’évacuation marins
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/15,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/26,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, VI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 8.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 81(70) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/1.28
                     
                     
                        Moyens de secours
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/4.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/26,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, VI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 81(70) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.810 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.29
                     
                     
                        Échelles d’embarquement
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/11,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/11,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.36(63) – (Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.48(66) – (Recueil LSA),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.97(73) – (Recueil HSC de 2000),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1285 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 81(70) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 5489 (2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.30
                     
                     
                        Matériaux rétroréfléchissants.
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 8.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.658(16).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.31
                     
                     
                        Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/5.17 et à l’annexe A.1/5.18
                     
                  
                        A.1/1.32
                     
                     
                        Répondeur radar 9 GHz (SART)
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/4.18
                     
                  
                        A.1/1.33
                     
                     
                        Réflecteur radar pour embarcations de sauvetage et canots de secours
                        (passif)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, IV, V,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 164(78) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN ISO 8729 (1998),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN ISO 8729 (1998),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 8729-1 (2010),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 8729-1 (2010),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.34
                     
                     
                        Compas pour embarcations de sauvetage et canots de secours
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/4.23
                     
                  
                        A.1/1.35
                     
                     
                        Extincteurs portatifs pour embarcations de sauvetage et canots de secours
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/3.38
                     
                  
                        A.1/1.36
                     
                     
                        Moteur de propulsion pour embarcations de sauvetage et canots de secours
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) IV, V.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 81(70) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.37
                     
                     
                        Moteur de propulsion de canot de secours — moteur hors-bord
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) V.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 81(70) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.38
                     
                     
                        Projecteurs pour embarcations de sauvetage et canots de secours
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, IV, V,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 8.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 81(70) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.39
                     
                     
                        Radeaux de sauvetage ouverts et réversibles
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8, annexe 10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8, annexe 11.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) annexe 10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) e l’OMI -(Recueil HSC de 2000), annexe 11.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + F
                     
                  
                        A.1/1.40
                     
                     
                        Appareils de hissage du pilote
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/4.48
                     
                  
                        A.1/1.41
                     
                     
                        Treuils pour engins de sauvetage et canots de secours
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    embarcation de sauvetage sous bossoirs;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    embarcations de sauvetage avec mise à l’eau en chute libre;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    radeaux de sauvetage;
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    canots de secours;
                                 
                              
                                    e)
                                 
                                 
                                    canots de secours rapides.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/16,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/17,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/23,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/24,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, VI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 8.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 81(70) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/1.42
                     
                     
                        Échelle de pilote
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/4.49
                     
                  
                        A.1/1.43
                     
                     
                        Canots de secours rigides/gonflés
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/21,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/31,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, V,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 8.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 81(70) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.1016 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 15372 (2000).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + F
                        G
                     
                  2.   Prévention de la pollution marine
            
            
                        Article no
                        
                     
                     
                        Nom de l’article
                     
                     
                        Règle Marpol 73/78 modifiée, qui requiert une “approbation de type”
                     
                     
                        Règles Marpol 73/78, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI
                     
                     
                        Normes d’essai
                     
                     
                        Modules d’évaluation de la conformité
                     
                  
                        1
                     
                     
                        2
                     
                     
                        3
                     
                     
                        4
                     
                     
                        5
                     
                     
                        6
                     
                  
                        A.1/2.1
                     
                     
                        Système de filtrage des hydrocarbures (pour un effluent dont la teneur en hydrocarbures ne dépasse pas 15 ppm)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe I, Règl. 14.
                                 
                              
                     
                        Annexe I, Règl. 14,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MEPC.1/Circ.643 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MEPC.107(49) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MEPC.1/Circ.643 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/2.2
                     
                     
                        Détecteurs d’interface hydrocarbures/eau
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe I, Règl. 32.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe I, Règl. 32.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI MEPC.5(XIII).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/2.3
                     
                     
                        Détecteurs d’hydrocarbures
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe I, Règl. 14.
                                 
                              
                     
                        Annexe I, Règl. 14,
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MEPC.1/Circ.643 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MEPC.107(49) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MEPC.1/Circ.643 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/2.4
                     
                     
                        Unités de traitement destinées à être adaptées aux séparateurs d’eau polluée par les hydrocarbures (pour un effluent dont la teneur en hydrocarbures ne dépasse pas 15 ppm)
                     
                     
                        Intentionnellement blanc
                     
                  
                        A.1/2.5
                     
                     
                        Dispositif de surveillance continue et de contrôle des rejets d’hydrocarbures des pétroliers
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe I, Règl. 31.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe I, Règl. 31.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MEPC.108(49) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/2.6
                     
                     
                        Installations de traitement des eaux usées
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe IV, Règl. 9.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe IV, Règl. 9.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MEPC.159(55) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/2.7
                     
                     
                        Incinérateurs de bord
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe VI, Règl. 16.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe VI, Règl. 16.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MEPC.76(40) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/2.8
                     
                     
                        Analyseurs de NOx de type détecteur à chimiluminescence (CLD) ou détecteur à chimiluminescence chauffé (HCLD) à utiliser dans la mesure directe à bord
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI MEPC.176(58) – (annexe VI révisée de la convention Marpol, Règl. 13).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI MEPC.176(58) – (annexe VI révisée de la convention Marpol, Règl. 13),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MEPC.177(58) de l’OMI – (Code technique NOx, 2008),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MEPC.198(62) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MEPC.1/Circ.638 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MEPC.177(58) de l’OMI – (Code technique NOx, 2008),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MEPC.177(58) de l’OMI – (Code technique NOx, 2008),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/2.9
                     
                     
                        Équipement utilisant d’autres méthodes technologiques pour limiter les émissions de SOx
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.2/2.4
                     
                  
                        A.1/2.10
                        Voir la note b) de la présente annexe A.1
                     
                     
                        Systèmes de nettoyage embarqués des gaz d’échappement
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MEPC.176(58) de l’OMI – (annexe VI révisée de la convention Marpol, Règl. 4).
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MEPC.184(59) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MEPC.176(58) de l’OMI – (annexe VI révisée de la convention Marpol, Règl. 4).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MEPC.184(59) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  3.   Équipements de protection contre les incendies
            
            
                        Article no
                        
                     
                     
                        Nom de l’article
                     
                     
                        Règle SOLAS 74 modifiée, qui requiert une “approbation de type”
                     
                     
                        Règles SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI
                     
                     
                        Normes d’essai
                     
                     
                        Modules d’évaluation de la conformité
                     
                  
                        1
                     
                     
                        2
                     
                     
                        3
                     
                     
                        4
                     
                     
                        5
                     
                     
                        6
                     
                  
                        A.1/3.1
                     
                     
                        Sous-couches de revêtement de pont
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/6,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/6,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 7.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 307(88) de l’OMI – (Recueil FTP 2010).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.2
                     
                     
                        Extincteurs portatifs
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 4.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/20,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.951(23) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.1239 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.1275 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 3-7 (2004), y compris A1 (2007),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 3-8 (2006), y compris AC (2007),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 3-9 (2006), y compris AC (2007),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 3-10 (2009).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.3
                     
                     
                        Équipement de pompier: vêtement protecteur (vêtement d’approche du feu)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 3.
                                 
                              
                     
                        Vêtements de protection pour sapeurs-pompiers:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 469 (2005), y compris A1 (2006) et AC (2006)
                                 
                              Vêtements de protection pour sapeurs-pompiers – vêtements réfléchissants pour opérations spéciales de lutte contre l’incendie:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 1486 (2007).
                                 
                              Vêtements de protection pour sapeurs-pompiers – Vêtements de protection ayant une surface extérieure réfléchissante:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 15538 (2001) niveau 2.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.4
                     
                     
                        Équipement de pompier: bottes
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI– (Recueil FSS) 3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 15090 (2012),
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.5
                     
                     
                        Équipement de pompier: gants
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 659 (2003), y compris A1 (2008) et AC (2009)
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.6
                     
                     
                        Équipement de pompier: casque
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 443 (2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.7
                     
                     
                        Appareil respiratoire autonome à air comprimé
                        
                           Remarque: dans les accidents impliquant des marchandises dangereuses, un masque à pression positive est requis.
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 3.
                                 
                              Et lorsque l’appareil doit être utilisé en cas d’accident impliquant la cargaison:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 4(48) de l’OMI – (Recueil IBC), 14
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 5(48) de l’OMI – (Recueil FSS) 14.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 136 (1998), y compris AC (2003),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 137 (2006).
                                 
                              Et lorsque l’appareil doit être utilisé en cas d’accident impliquant la cargaison:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 23269-3 (2011).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.8
                     
                     
                        Appareil respiratoire à adduction d’air comprimé
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7.
                                 
                              
                           Remarque: cet équipement concerne uniquement les engins à grande vitesse construits selon les prescriptions du Recueil HSC de 1994.
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 14593-1 (2005),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 14593-2 (2005), y compris AC (2005),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 14594 (2005), y compris AC (2005).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.9
                     
                     
                        Composants de dispositifs automatiques d’extinction par eau diffusée pour les compartiments de logement, les locaux de service et les postes de sécurité équivalents à ceux visés dans la règle SOLAS 74 II-2/12 (uniquement diffuseurs et essais de fonctionnement)
                        [cet article comprend les diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d’extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse (HSC)]
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.98(73)– (Recueil FSS) 8.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/9,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 44(65) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.912 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.800(19) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.10
                     
                     
                        Diffuseurs pour dispositifs fixes d’extinction d’incendie par projection d’eau sous pression destinés aux locaux de machines et aux chambres des pompes à cargaison
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 7.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.1165 de l’OMI, appendice A.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.11
                     
                     
                        Cloisonnements de types “A” et “B”, intégrité au feu:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    cloisonnements de type “A”;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    cloisonnements de type “B”.
                                 
                              
                     
                        Type “A”:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/3.2.
                                 
                              Type “B”:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/3.4.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/9, et,
                                 
                              Type “A”:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/3.2.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ. 1120
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1435 de l’OMI.
                                 
                              Type “B”:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/3.4.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 307(88) de l’OMI – (Recueil FTP 2010).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.12
                     
                     
                        Dispositifs empêchant le passage des flammes vers les citernes à cargaison des navires-citernes
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/16.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/16.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN ISO 16852 (2010),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 15364 (2007),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.677 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        Dispositif autre que des vannes:
                        
                                     
                                 
                                 
                                    B + D
                                 
                              
                                     
                                 
                                 
                                    B + E
                                 
                              
                                     
                                 
                                 
                                    B + F
                                 
                              Vannes:
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.13
                     
                     
                        Matériaux non combustibles
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/5,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/9,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 7.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 307(88) de l’OMI – (Recueil FTP 2010).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.14
                     
                     
                        Matériaux autres que l’acier pour tuyaux traversant des cloisonnements de type “A” ou “B”
                     
                     
                        Article inclus dans l’annexe A.1/3.26 et A.1/3.27
                     
                  
                        A.1/3.15
                     
                     
                        Matériaux autres que l’acier pour tuyaux amenant des hydrocarbures ou des liquides combustibles:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    tuyaux et raccords en matières plastiques;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    robinetterie;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    assemblages de conduites souples;
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    tuyaux métalliques avec joints élastiques ou élastomères
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7, 10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7, 10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        Tuyaux et raccords:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.753(18).
                                 
                              Robinetterie:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 10497 (2010).
                                 
                              Assemblages de conduites souples:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN ISO 15540 (2001)
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN ISO 15541 (2001).
                                 
                              Tuyaux métalliques avec joints élastiques ou élastomères
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 19921 (2005),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 19922 (2005).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.16
                     
                     
                        Portes coupe-feu
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/9.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/9.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 307(88) de l’OMI – (Recueil FTP 2010).
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1319 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.17
                     
                     
                        Éléments de systèmes de commande de portes coupe-feu
                        
                           Note: lorsqu’ils apparaissent dans la colonne 2, les termes “éléments de systèmes” signifient qu’il convient de tester un seul élément, un groupe d’éléments ou tout un système pour vérifier que les exigences internationales sont respectées.
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/9,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/9,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 7.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 307(88) de l’OMI – (Recueil FTP 2010).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.18
                     
                     
                        Matériaux de surface et revêtements de sol à faible pouvoir propagateur de flamme:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    placage décoratif;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    systèmes de peinture;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    revêtements de sol;
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    coquilles isolantes;
                                 
                              
                                    e)
                                 
                                 
                                    adhésifs utilisés dans la construction des cloisonnements des types “A”, “B” et “C”;
                                 
                              
                                    f)
                                 
                                 
                                    membrane de gaines combustibles.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/5,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/, pour a), b), c),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/9 pour e), f),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/5,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/6,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/9,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 307(88) de l’OMI – (Recueil FTP 2010).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.19
                     
                     
                        Tentures, rideaux et autres éléments textiles suspendus
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/9,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/9,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 7.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 307(88) de l’OMI – (Recueil FTP 2010).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.20
                     
                     
                        Mobilier rembourré
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/5,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/9,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/5,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/9,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 7.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 307(88) de l’OMI – (Recueil FTP 2010).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.21
                     
                     
                        Articles de literie
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/9,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/9,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 7.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 307(88) de l’OMI – (Recueil FTP 2010).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.22
                     
                     
                        Clapets coupe-feu
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/9.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/9.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 307(88) de l’OMI – (Recueil FTP 2010).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.23
                     
                     
                        Gaines non combustibles traversant des cloisonnements de type “A”
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/3.26
                     
                  
                        A.1/3.24
                     
                     
                        Gaines de câble électrique traversant des cloisonnements de type “A”
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/3.26 a)
                     
                  
                        A.1/3.25
                     
                     
                        Fenêtres et hublots antifeu des types “A” et “B”
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/9.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/9,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 307(88) de l’OMI – (Recueil FTP 2010).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.26
                     
                     
                        Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements de type “A” pour le passage de:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    gaines de câbles électriques;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    tuyaux, conduits, puits, etc.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/9.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/9,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1276 de l’OMI [uniquement applicable à b)].
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 307(88) de l’OMI – (Recueil FTP 2010).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.27
                     
                     
                        Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements de type “B” pour:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    gaines de câbles électriques;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    tuyaux, conduits, puits, etc.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/9.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/9.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 307(88) de l’OMI – (Recueil FTP 2010).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.28
                     
                     
                        Dispositifs automatiques d’extinction par eau diffusée (limités aux têtes de diffusion)
                        [Cet article comprend les diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d’extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse (HSC)]
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 44(65) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.912 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 6182-1 (2004).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 12259-1 (1999) y compris A1 (2001), A2 (2004) et A3 (2006).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.29
                     
                     
                        Manches d’incendie
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 7.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 14540 (2004), y compris A1 (2007).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.30
                     
                     
                        Équipement portatif d’analyse de l’oxygène et de détection de gaz
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. VI/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. VI/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 15.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60092-504 (2001), y compris corrigendum 1 (2011) à la CEI 60092-504,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60533 (1999),
                                 
                              et, selon le cas, soit:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    Catégorie 1 (zone de sécurité):
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                EN 50104 (2010),
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                EN 60079-29-1 (2007).
                                             
                                          
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    Catégorie 2 (atmosphères gazeuses explosibles):
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                EN 50104 (2010),
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                EN 60079-29-1 (2007),
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                CEI 60079-0 (2011),
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                EN 60079-1 (2007), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60079-1,
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                EN 60079-10-1 (2009),
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                EN 60079-11 (2012),
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                EN 60079-15 (2010),
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                EN 60079-26 (2007).
                                             
                                          
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.31
                     
                     
                        Diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d’extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse (HSC)
                     
                     
                        Article supprimé car pris en charge par l’annexe A.1/3.9 et A.1/3.28
                     
                  
                        A.1/3.32
                     
                     
                        Matériaux antifeu (sauf mobilier) pour engins à grande vitesse
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 7.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 307(88) de l’OMI – (Recueil FTP 2010).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.33
                     
                     
                        Matériaux antifeu pour mobilier d’engins à grande vitesse
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 307(88) de l’OMI – (Recueil FTP 2010).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.34
                     
                     
                        Cloisonnements antifeu pour engins à grande vitesse
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 7.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 307(88) de l’OMI – (Recueil FTP 2010).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.35
                     
                     
                        Portes coupe-feu pour engins à grande vitesse
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 7.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 307(88) de l’OMI – (Recueil FTP 2010).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.36
                     
                     
                        Clapets coupe-feu pour engins à grande vitesse
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 307(88) de l’OMI – (Recueil FTP 2010).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.37
                     
                     
                        Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements antifeu pour engins à grande vitesse pour le passage de:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    gaines de câbles électriques;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    tuyaux, conduits, puits, etc.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 7.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 307(88) de l’OMI – (Recueil FTP 2010).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.38
                     
                     
                        Extincteurs portatifs pour embarcations de sauvetage et canots de secours
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 4.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.951(23),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, IV, V,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 3-7 (2004), y compris A1 (2007),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 3-8 (2006), y compris AC (2007),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 3-9 (2006), y compris AC (2007),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 3-10 (2009).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.39
                     
                     
                        Diffuseurs pour dispositifs équivalents d’extinction d’incendie par diffusion d’eau en brouillard pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.1165 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.40
                     
                     
                        Systèmes d’éclairage à faible hauteur (composants)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 11.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés.A.752(18) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 11.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.752(18) de l’OMI.
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 15370 (2010).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.41
                     
                     
                        Appareil respiratoire pour l’évacuation d’urgence (EEBD)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.849 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 23269-1 (2008), et aussi:
                                    Pour appareil autonome: appareil respiratoire à air comprimé en circuit ouvert avec masque complet ou embout buccal pour évacuation
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 402 (2003).
                                    Pour appareils autonomes: appareils respiratoires à air comprimé en circuit ouvert avec cagoule pour l’évacuation
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 1146 (2005).
                                    Pour appareil autonome: appareil respiratoire à air comprimé en circuit fermé.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 13794 (2002).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.42
                     
                     
                        Composants de dispositifs à gaz inerte
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/4.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.567(14) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 15,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.353 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.485 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.731 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.353 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/3.43
                     
                     
                        Diffuseurs pour systèmes d’extinction (manuels ou automatiques) pour matériel de friture
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/1,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/1,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 7.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 15371 (2009).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.44
                     
                     
                        Équipement de pompier – câble de secours
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 307(88) de l’OMI – (Recueil FTP 2010).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.45
                     
                     
                        Composants de dispositifs fixes d’extinction d’incendie au gaz équivalents (moyens d’extinction des incendies, vannes de tête et diffuseurs) pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 5.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 5,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.848 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.1313 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.1316 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.848 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.1316 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.46
                     
                     
                        Dispositifs fixes d’extinction d’incendie au gaz équivalents pour locaux de machines (diffuseurs d’aérosols)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 5.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 5,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.1270 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.1270 de l’OMI, y compris corrigendum 1.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.47
                     
                     
                        Concentré pour dispositifs fixes d’extinction à mousse à haut foisonnement pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison
                        
                           Remarque: les dispositifs fixes d’extinction d’incendie à mousse à haut foisonnement (y compris les dispositifs qui utilisent l’air intérieur de leurs locaux pour remplir la fonction qui leur est assignée) pour les locaux de machines et les chambres des pompes à cargaison doivent être testés avec le concentré approuvé et être jugés satisfaisants par l’administration.
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/10.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 6.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.670 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.48
                     
                     
                        Composants de dispositifs fixes d’extinction d’incendie par eau à action directe destinés à être utilisés dans les locaux de machines de type “A”
                        (diffuseurs et essais de fonctionnement)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 7.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.1387 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.49
                     
                     
                        Dispositifs fixes d’extinction d’incendie par eau destinés aux espaces rouliers et aux locaux de catégorie spéciale équivalents à ceux visés dans la résolution A.123(V)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/20,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/20,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.123(V) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 7.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.1430 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.50
                     
                     
                        Vêtement protecteur résistant aux attaques chimiques
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.2/3.9
                     
                  
                        A.1/3.51
                     
                     
                        Composants de dispositifs fixes de détection et d’avertissement d’incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d’habitation, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    Équipement de contrôle et de signalisation
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    Équipement d’alimentation électrique
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    Détecteurs de chaleur – Détecteurs ponctuels
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    Détecteurs de fumée: détecteurs ponctuels fonctionnant suivant le principe de la diffusion de la lumière, de la transmission de la lumière ou de l’ionisation
                                 
                              
                                    e)
                                 
                                 
                                    Détecteurs de flamme: détecteurs ponctuels
                                 
                              
                                    f)
                                 
                                 
                                    Avertisseurs d’incendie à commande manuelle
                                 
                              
                                    g)
                                 
                                 
                                    Isolateurs de court-circuit
                                 
                              
                                    h)
                                 
                                 
                                    Dispositifs d’entrée/sortie
                                 
                              
                                    i)
                                 
                                 
                                    Câbles
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.1242 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        Équipement de contrôle et de signalisation. Installations électriques à bord des navires:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 54-2 (1997) y compris AC(1999) et A1(2006).
                                 
                              Équipement d’alimentation électrique:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 54-4 (1997) y compris AC(1999), A1(2002) et A2(2006).
                                 
                              Détecteurs de chaleur – Détecteurs ponctuels:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 54-5 (2000) y compris A1(2002).
                                 
                              Détecteurs de fumée — Détecteurs ponctuels fonctionnant suivant le principe de la diffusion de la lumière, de la transmission de la lumière ou de l’ionisation:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 54-7 (2000) y compris A1(2002) et A2(2006).
                                 
                              Détecteurs de flamme – Détecteurs ponctuels:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 54-10 (2002) y compris A1(2005).
                                 
                              Avertisseurs d’incendie à commande manuelle:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 54-11 (2001) y compris A1(2005).
                                 
                              Isolateurs de court-circuit
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 54-17 (2007), y compris AC (2007).
                                 
                              Dispositifs d’entrée/sortie
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 54-18 (2005), y compris AC (2007).
                                 
                              Câbles:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60332-1-1 (2004),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60092-376 (2003).
                                 
                              Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60092-504 (2001), y compris corrigendum 1 (2011) à la CEI 60092-504,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60533 (1999).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.52
                     
                     
                        Extincteurs non portatifs et transportables
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 7.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 1866-1 (2007).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 11601 (2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.53
                     
                     
                        Dispositifs d’alarme incendie — dispositifs sonores
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 9,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        Dispositifs sonores
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 54-3 (2001) y compris A1(2002) et A2(2006),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60092-504 (2001), y compris corrigendum 1 (2011) à la CEI 60092-504,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60533 (1999).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.54
                     
                     
                        Équipement fixe d’analyse de l’oxygène et de détection de gaz
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. VI/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. VI/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 15.
                                 
                              En sus pour les systèmes O2/HC combinés:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60092-504 (2001), y compris corrigendum 1 (2011) à la CEI 60092-504,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60533 (1999),
                                 
                              et, selon le cas, soit:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    Catégorie 4: (zone de sécurité):
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                EN 50104 (2010).
                                             
                                          
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    Catégorie 3: (atmosphères gazeuses explosibles)
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                EN 50104 (2010),
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                CEI 60079-0 (2011),
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                EN 60079-29-1 (2007).
                                             
                                          
                              En sus pour les systèmes O2/HC combinés:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.55
                     
                     
                        Ajutages de type combiné (diffusion/jet)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 7.
                                 
                              
                     
                        Lances à main destinées aux services d’incendie – diffuseurs mixtes PN16:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 15182-1 (2007), y compris A1 (2009),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 15182-2 (2007) y compris A1(2009).
                                 
                              Lances à main destinées aux services d’incendie: lances à jet plein et/ou une diffusion à angle fixe PN 16
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 15182-1 (2007), y compris A1 (2009).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.56
                     
                     
                        Manches d’incendie (à enrouler)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 7.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 671-1 (2001), y compris AC (2002).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.57
                     
                     
                        Composants de dispositifs d’extinction de l’incendie à mousse à foisonnement moyen — diffuseurs à mousse fixes pour pétroliers
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/10.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/10.8.1,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1239 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1276 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.798 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.58
                     
                     
                        Composants de dispositifs fixes d’extinction de l’incendie à mousse à bas foisonnement pour les locaux de machines et la protection de ponts de pétroliers
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/10.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 6, 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1239 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1276 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1312 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1312/Corr.1 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.59
                     
                     
                        Mousse à foisonnement pour dispositifs fixes d’extinction d’incendie pour les chimiquiers
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/1,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 4(48) de l’OMI – (Recueil IBC).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 4(48) de l’OMI – (Recueil IBC),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.553 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1312 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1312/Corr.1 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.60
                     
                     
                        Diffuseurs pour dispositifs fixes d’extinction d’incendie par projection d’eau sous pression destinés aux balcons de cabine
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/10.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1268 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.61
                     
                     
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    Dispositifs à mousse à haut foisonnement à air intérieur pour la protection des locaux de machines et chambres des pompes à cargaison.
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    Dispositifs à mousse à haut foisonnement à air extérieur pour la protection des locaux de machines et chambres des pompes à cargaison.
                                 
                              
                           Remarque: les dispositifs à mousse à haut foisonnement à air intérieur pour la protection des locaux de machines et les chambres des pompes à cargaison doivent être testés avec le concentré approuvé et être jugés satisfaisants par l’administration.
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/10.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/10.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1384 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.62
                        Voir la note b) de la présente annexe A.1
                     
                     
                        Dispositifs d’extinction à poudre chimique sèche
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/1.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/1,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 5(48) de l’OMI – (Recueil IBC).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1315 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.63
                        Voir la note c) de la présente annexe A.1
                     
                     
                        Composants de dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d’échantillons d’air
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/20.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/20,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 10.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 10,
                                 
                              et pour:
                        Équipement de contrôle et de signalisation. Installations électriques à bord des navires:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 54-2 (1997) y compris AC(1999) et A1(2006).
                                 
                              Équipement d’alimentation électrique:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 54-4 (1997) y compris AC(1999), A1(2002) et A2(2006).
                                 
                              Détecteurs de fumée par aspiration:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 54-20 (2006), y compris AC (2008).
                                 
                              Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60092-504 (2001), y compris corrigendum 1 (2011) à la CEI 60092-504,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60533 (1999).
                                 
                              Et, selon le cas, pour les atmosphères explosibles:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60079-0 (2011).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.64
                        Voir la note c) de la présente annexe A.1
                     
                     
                        Cloisonnements de type “C”
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/9.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 307(88) de l’OMI – (Recueil FTP 2010).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.65
                        Voir la note c) de la présente annexe A.1
                     
                     
                        Équipement fixe de détection d’hydrocarbures gazeux
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/4.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 16,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60079-0 (2011),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60079-29-1 (2007),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60092-504 (2001), y compris corrigendum 1 (2011) à la CEI 60092-504,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60533 (1999).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.66
                        Voir la note c) de la présente annexe A.1
                     
                     
                        Systèmes d’aide à l’évacuation qui pourraient remplacer les systèmes d’éclairage à faible hauteur
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1168 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1168 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/3.67
                        Ex A.2/3.23
                     
                     
                        Composants de dispositifs d’extinction de l’incendie pour héliplateformes
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/18.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1431 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 13565-1 (2003) y compris A1 (2007).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  4.   Équipements de navigation
            
            Notes concernant le point 4: Équipements de navigation
            Colonne 5: OMI CSM/Circ.
            La série CEI 61162 porte sur les normes de référence pour les Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes – Interfaces numériques:
            
                        1)
                     
                     
                        CEI 61162-1 éd4.0 (2010-11) – Partie 1: Émetteur unique et récepteurs multiples
                     
                  
                        2)
                     
                     
                        CEI 61162-2 éd1.0 (1998-09) – Partie 2: Émetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données
                     
                  
                        3)
                     
                     
                        CEI 61162-3 éd1.1 compilation avec amendement 1(2010-11) – Partie 3: Réseau par liaison de données série d’instruments
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61162-3 éd1.0 (2008-05) – Partie 3: Réseau par liaison de données série d’instruments
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61162-3-amendement1 éd1.0 (2010-06) Amendement 1 – Partie 3: Réseau par liaison de données série d’instruments
                                 
                              
                  
                        4)
                     
                     
                        CEI 61162-400 éd1.0 (2001-11) – Partie 400: Émetteurs multiples et récepteurs multiples – Interconnexion des systèmes embarqués – Introduction et principes généraux
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61162-401 éd1.0 (2001-11) – Partie 401: Émetteurs multiples et récepteurs multiples – Interconnexion des systèmes embarqués – Couche d’application
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61162-402 éd1.0 (2005-09) – Partie 402: Émetteurs multiples et récepteurs multiples – Interconnexion des systèmes embarqués – Documentation et exigences d’essai
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61162-410 éd1.0 (2001-11) – Partie 410: Émetteurs multiples et récepteurs multiples – Interconnexion des systèmes embarqués – Exigences de la couche transport et couche transport de base
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61162-420 éd1.0 (2001-11) – Partie 420: Émetteurs multiples et récepteurs multiples – Interconnexion des systèmes embarqués – Exigences standard de la couche utilisateur et standard utilisateurs de base
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61162-450 éd1.0 (2011-06) – Partie 450: Émetteurs multiples et récepteurs multiples – Interconnexion Ethernet
                                 
                              
                  La série EN 61162 porte sur les normes de référence pour les Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes – Interfaces numériques:
            
                        1)
                     
                     
                        EN 61162-1 (2011) – Partie 1: Émetteur unique et récepteurs multiples
                     
                  
                        2)
                     
                     
                        EN 61162-2 (1998) – Partie 2: Émetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données
                     
                  
                        3)
                     
                     
                        EN 61162-3 (2008) – Partie 3: Réseau par liaison de données série d’instruments
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61162-3-am1 (2010) Amendement 1 – Partie 3: Réseau par liaison de données série d’instruments
                                 
                              
                  
                        4)
                     
                     
                        EN 61162-400 (2002) – Partie 400: Émetteurs multiples et récepteurs multiples – Interconnexion des systèmes embarqués – Introduction et principes généraux
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61162-401 (2002) – Partie 401: Émetteurs multiples et récepteurs multiples – Interconnexion des systèmes embarqués – Couche d’application
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61162-402 (2005) – Partie 402: Émetteurs multiples et récepteurs multiples – Interconnexion des systèmes embarqués – Documentation et exigences d’essai
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61162-410 (2002) – Partie 410: Partie 410: Émetteurs multiples et récepteurs multiples – Interconnexion des systèmes embarqués – Exigences de la couche transport et couche transport de base
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61162-420 (2002) – Partie 420: Émetteurs multiples et récepteurs multiples – Interconnexion des systèmes embarqués – Exigences standard de la couche utilisateur et standard utilisateurs de base
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61162-450 (2011) – Partie 450: Émetteurs multiples et récepteurs multiples – Interconnexion Ethernet
                                 
                              
                  
                        Article no
                        
                     
                     
                        Nom de l’article
                     
                     
                        Règle SOLAS 74 modifiée, qui requiert une “approbation de type”
                     
                     
                        Règles SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI
                     
                     
                        Normes d’essai
                     
                     
                        Modules d’évaluation de la conformité
                     
                  
                        1
                     
                     
                        2
                     
                     
                        3
                     
                     
                        4
                     
                     
                        5
                     
                     
                        6
                     
                  
                        A.1/4.1
                     
                     
                        Compas magnétique
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    classe A pour les navires;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    classe B pour les embarcations de sauvetage et les canots de secours
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/18.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.382(X),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694(17).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 1069 (1973),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 25862 (2009),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 1069 (1973),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 25862 (2009),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.2
                     
                     
                        Indicateur de cap à transmission (THD) de type magnétique
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.694 (17),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 116(73), de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 191(79) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 22090-2 (2004), y compris corrigendum 2005,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 22090-2 (2004), y compris corrigendum 2005,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.3
                     
                     
                        Gyrocompas
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/18.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.424(XI) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694 (17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 191(79) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN ISO 8728 (1998),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 8728 (1997),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.4
                     
                     
                        Équipement radar
                     
                     
                        Transféré aux annexes A.1/4.34, A.1/4.35 et A.1/4.36
                     
                  
                        A.1/4.5
                     
                     
                        Aide de pointage radar automatique (ARPA)
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/4.34
                     
                  
                        A.1/4.6
                     
                     
                        Sondeur à écho
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.224 (VII) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694 (17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 74(69) de l’OMI, annexe 4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 191(79) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN ISO 9875 (2001), y compris rectificatif technique 1:2006 de l’ISO,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 9875 (2000), y compris rectificatif technique 1:2006 de l’ISO,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.7
                     
                     
                        Équipement de mesure de vitesse et de distance (SDME).
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694 (17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.824(19) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 96(72) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 191(79) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61023 (2007),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61023 (2007),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.8
                     
                     
                        Indicateur d’angle de barre, de vitesse de rotation, de pas d’hélice
                     
                     
                        Transféré aux annexes A.1/4.20, A.1/4.21 et A.1/4.22
                     
                  
                        A.1/4.9
                     
                     
                        Indicateur de taux de giration
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.526(13) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694 (17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 191(79) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 20672 (2007),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 20672 (2007),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.10
                     
                     
                        Radiogoniomètre
                     
                     
                        Intentionnellement blanc
                     
                  
                        A.1/4.11
                     
                     
                        Équipement Loran-C
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694 (17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.818 (19) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 191(79) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61075 (1993),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61075 (1991),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.12
                     
                     
                        Équipement Chayka
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694 (17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.818 (19) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 191(79) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61075 (1993),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61075 (1991),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.13
                     
                     
                        Navigateur Decca
                     
                     
                        Intentionnellement blanc
                     
                  
                        A.1/4.14
                     
                     
                        Équipement GPS
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694 (17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 112(73) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 191(79) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61108-1 (2003),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61108-1 (2003),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.15
                     
                     
                        Équipement GLONASS
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694 (17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 113(73) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC.191(79) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61108-2 (1998),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61108-2 (1998),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.16
                     
                     
                        Système de contrôle de route
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/18.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.342(IX) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694 (17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 64(67), annexe 3, de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 191(79) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 11674 (2006),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 11674 (2006),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.17
                     
                     
                        Appareils de hissage du pilote
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/4.40
                     
                  
                        A.1/4.18
                     
                     
                        Répondeur radar 9 GHz (SART)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/6,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. IV/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.530(13) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.802(19) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694 (17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8, 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8, 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.628-3 (11/93).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61097-1 (2007).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-1 (2007).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.19
                     
                     
                        Équipement radar pour engins à grande vitesse
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/4.37
                     
                  
                        A.1/4.20
                     
                     
                        Indicateur d’angle de barre
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694 (17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 191(79) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 20673 (2007),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 20673 (2007),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.21
                     
                     
                        Indicateur de vitesse de rotation
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694 (17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 191(79) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 22554 (2007),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 22554 (2007),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.22
                     
                     
                        Indicateur de pas d’hélice
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694 (17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 191(79) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 22555 (2007),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 22555 (2007),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.23
                     
                     
                        Compas pour embarcations de sauvetage et canots de secours
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) IV, V,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8, 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8, 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 25862 (2009).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.24
                     
                     
                        Aide de pointage radar automatique (ARPA) pour engins à grande vitesse
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/4.37
                     
                  
                        A.1/4.25
                     
                     
                        Aide de poursuite automatique (ATA)
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/4.35
                     
                  
                        A.1/4.26
                     
                     
                        Aide de poursuite automatique (ATA) pour engins à grande vitesse
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/4.38
                     
                  
                        A.1/4.27
                     
                     
                        Aide de pointage électronique (EPA)
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/4.36
                     
                  
                        A.1/4.28
                     
                     
                        Système de passerelle intégré
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.2/4.30
                     
                  
                        A.1/4.29
                     
                     
                        Enregistreur des données du voyage (VDR)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/20,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/20,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694 (17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 191(79) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 333(90) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61996-1 (2008),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61996-1 (2007-11),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.30
                     
                     
                        Système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS) avec sauvegarde et système de visualisation de cartes tramées (RCDS)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 8.10,
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694 (17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 191(79) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 232(82) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire SN.1/Circ.266 de l’OMI.
                                 
                              [La sauvegarde ECDIS et le RCDS sont applicables uniquement lorsque l’ECDIS est doté de cette fonctionnalité. Le certificat du module B doit indiquer si ces options ont fait l’objet d’essais.]
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61174 (2008),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61174 (2008),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.31
                     
                     
                        Gyrocompas pour engins à grande vitesse
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694 (17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.821(19) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 191(79) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 16328 (2001),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 16328 (2001),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.32
                     
                     
                        Équipement AIS (système d’identification automatique) universel
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694 (17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 74(69) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 191(79) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    -UIT-R M. 1371-4(2010).
                                 
                              
                           Remarque: la norme UIT-R M. 1371-4(2010) ne s’applique que dans le respect des dispositions de la rés. MSC 74(69) de l’OMI.
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61993-2 (2001),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61993-2 (2001),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.33
                     
                     
                        Système de contrôle de poursuite (en fonction lorsque la vitesse du navire se situe entre l’allure de manœuvre minimale et 30 nœuds)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/18.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694 (17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 74(69) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 191(79) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62065 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62065 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.34
                     
                     
                        Équipement radar CAT 1
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/18.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.278 (VIII) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694 (17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.823(19) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 191(79) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 192(79) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M. 1177-3(06/03).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62388 (2008).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62388 Ed.1.0(2007).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.35
                     
                     
                        Équipement radar CAT 2
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/18.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.278 (VIII) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694 (17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 191(79) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 192(79) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M. 1177-3(06/03).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62388 (2008).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62388 Ed.1.0(2007).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.36
                     
                     
                        Équipement radar CAT 3
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/18.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.278 (VIII) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694 (17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 191(79) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 192(79) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M. 1177-3(06/03).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62388 (2008).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62388 Ed.1.0(2007).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.37
                     
                     
                        Équipement radar pour applications d’engins à grande vitesse (CAT 1H et CAT 2H)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.278 (VIII) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694 (17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 191(79) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 192(79) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M. 1177-3(06/03).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62388 (2008).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62388 Ed.1.0(2007).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.38
                     
                     
                        Équipement radar approuvé avec une option cartographique, à savoir:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    CAT 1C;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    CAT 2C;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    CAT 1HC pour HSC;
                                 
                              
                                    d)
                                 
                                 
                                    CAT 2HC pour HSC
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.278 (VIII) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694 (17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 191(79) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 192(79) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M. 1177-3(06/03).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62388 (2008).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62388 Ed.1.0(2007).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.39
                     
                     
                        Réflecteur radar – type passif
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 164(78) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 8729-1 (2010),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 8729-1 (2010),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.40
                     
                     
                        Système de contrôle de route pour engins à grande vitesse
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694 (17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.822(19) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 191(79) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 16329 (2003),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 16329 (2003),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.41
                     
                     
                        Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type GNSS
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694 (17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC.116(73), de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 191(79) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 22090-3 (2004), y compris corrigendum 1 (2005),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 22090-3 (2004), y compris corrigendum 1 (2005),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.42
                     
                     
                        Projecteur pour engins à grande vitesse
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694 (17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 17884 (2004),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 17884 (2004),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.43
                     
                     
                        Équipement de vision nocturne pour engins à grande vitesse
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694(17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 94(72) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 191(79) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 16273 (2003),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 16273 (2003),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.44
                     
                     
                        Récepteur de signaux de balise différentiel pour équipement DGPS et DGLONASS
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694 (17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 114(73) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61108-4 (2004),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61108-4 (2004),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.45
                     
                     
                        Matériel cartographique pour radar de bord
                     
                     
                        Article supprimé car pris en charge par l’annexe A.1/4.38
                     
                  
                        A.1/4.46
                     
                     
                        Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type gyroscopique
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/18.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 130
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694 (17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC.116(73), de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 191(79) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 22090-1 (2002), y compris corr.1 (2005),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 22090-1 (2002), y compris corr.1 (2005),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1./4.47
                     
                     
                        Enregistreur des données du voyage simplifié (S-VDR)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/20.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/20,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694 (17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 163(78) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 191(79) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61996-2 (2008),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61996-2 (2007),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.48
                     
                     
                        Appareils de hissage du pilote
                     
                     
                        Intentionnellement blanc [puisque la rés. MSC 308(88) de l’OMI, qui entre en vigueur le 1er juillet 2012, stipule: “Les appareils de hissage du pilote mécaniques ne doivent pas être utilisés”]
                     
                  
                        A.1/4.49
                     
                     
                        Échelle de pilote
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/23,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/23
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.1045(27) de l’OMI
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.773 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.1045(27) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 799 (2004).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.50
                     
                     
                        Équipement DGPS
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694 (17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 112(73) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 114(73) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 191(79) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61108-1 (2003),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61108-4 (2004),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61108-1 (2003),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61108-4 (2004),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.51
                     
                     
                        Équipement DGLONASS
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694 (17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 113(73) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 114(73) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 191(79) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61108-2 (1998),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61108-4 (2004),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61108-2 (1998),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61108-4 (2004),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.52
                     
                     
                        Fanal de signalisation diurne
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694 (17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 95(72) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 25861 (2007).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 25861 (2007).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/4.53
                        Voir la note b) de la présente annexe A.1
                     
                     
                        Système de renforcement de cibles radar
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694 (17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 164(78) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT R M. 1176 (10/95).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 8729-2 (2009),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 8729-2 (2009),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.54
                        Voir la note b) de la présente annexe A.1
                     
                     
                        Taximètre
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/18.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/19.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 25862 (2009),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 25862 (2009),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.55
                        Voir la note b) de la présente annexe A.1
                     
                     
                        Équipement AIS-SART
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. IV/14.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/6,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. IV/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 246(83) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 247(83) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 256(84) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M. 1371-4(2010).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61097-14 (2010).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-14 (2010).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.56
                        Voir la note b) de la présente annexe A.1
                     
                     
                        Récepteur Galileo
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694 (17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.813(19) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 191(79) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 233(82) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61108-3 (2010),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61108-3 (2010),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.57
                        Voir la note b) de la présente annexe A.1
                     
                     
                        Système d’alarme de quart à la passerelle de navigation (BNWAS)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/18.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694 (17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 128(75) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 191(79) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62616 (2010), y compris corrigendum 1 (2012) à la CEI 62616.
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62616 (2010), y compris corrigendum 1 (2012) à la CEI 62616.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  
                        A.1/4.58
                     
                     
                        Dispositif de réception sonore
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694 (17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC.86(70) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 191(79) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 14859 (2012).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 14859 (2012).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  5.   Équipements de radiocommunications
            
            Notes concernant le point 5: Équipements de radiocommunications
            Colonne 5: au cas où les dispositions de la circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI et les exigences des normes d’essai du produit seraient contradictoires, ce sont les exigences de la circulaire MSC/Circ.862 qui l’emportent.
            Colonne 5:
            La série CEI 61162 porte sur les normes de référence pour les Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes – Interfaces numériques:
            
                        1)
                     
                     
                        CEI 61162-1 éd4.0 (2010-11) – Partie 1: Émetteur unique et récepteurs multiples
                     
                  
                        2)
                     
                     
                        CEI 61162-2 éd1.0 (1998-09) – Partie 2: Émetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données
                     
                  
                        3)
                     
                     
                        CEI 61162-3 éd1.1 Compilation avec am1 (2010-11) – Partie 3: Réseau par liaison de données série d’instruments
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61162-3 éd1.0 (2008-05) – Partie 3: Réseau par liaison de données série d’instruments
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61162-3-am1 éd1.0 (2010-06) Amendement 1 – Partie 3: Réseau par liaison de données série d’instruments
                                 
                              
                  
                        4)
                     
                     
                        CEI 61162-400 éd1.0 (2001-11) – Partie 400: Émetteurs multiples et récepteurs multiples – Interconnexion des systèmes embarqués – Introduction et principes généraux
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61162-401 éd1.0 (2001-11) – Partie 401: Émetteurs multiples et récepteurs multiples – Interconnexion des systèmes embarqués – Couche d’application
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61162-402 éd1.0 (2005-09) – Partie 402: Émetteurs multiples et récepteurs multiples – Interconnexion des systèmes embarqués – Documentation et exigences d’essai
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61162-410 éd1.0 (2001-11) – Partie 410: Émetteurs multiples et récepteurs multiples – Interconnexion des systèmes embarqués – Exigences de la couche transport et couche transport de base
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61162-420 éd1.0 (2001-11) – Partie 420: Émetteurs multiples et récepteurs multiples – Interconnexion des systèmes embarqués – Exigences standard de la couche utilisateur et standard utilisateurs de base
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61162-450 éd1.0 (2011-06) – Partie 450: Émetteurs multiples et récepteurs multiples – Interconnexion Ethernet
                                 
                              
                  La série EN 61162 porte sur les normes de référence pour les Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes – Interfaces numériques:
            
                        1)
                     
                     
                        EN 61162-1:2011 – Partie 1: Émetteur unique et récepteurs multiples
                     
                  
                        2)
                     
                     
                        EN 61162-2:1998 – Partie 2: Émetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données
                     
                  
                        3)
                     
                     
                        EN 61162-3:2008 – Partie 3: Réseau par liaison de données série d’instruments
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61162-3 am1 (2010) – Amendement 1 – Partie 3: Émetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données
                                 
                              
                  
                        4)
                     
                     
                        EN 61162-400:2002 – Partie 400: Émetteurs multiples et récepteurs multiples – Interconnexion des systèmes embarqués – Introduction et principes généraux
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61162-401:2002 – Partie 401: Émetteurs multiples et récepteurs multiples – Interconnexion des systèmes embarqués – Couche d’application
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61162-402:2005 – Partie 402: Émetteurs multiples et récepteurs multiples – Interconnexion des systèmes embarqués – Documentation et exigences d’essai
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61162-410:2002 – Partie 410: Émetteurs multiples et récepteurs multiples – Interconnexion des systèmes embarqués – Exigences de la couche transport et couche transport de base
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61162-420 (2002) – Partie 420: Émetteurs multiples et récepteurs multiples – Interconnexion des systèmes embarqués – Exigences standard de la couche utilisateur et standard utilisateurs de base
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61162-450:2011 – Partie 450: Émetteurs multiples et récepteurs multiples – Interconnexion Ethernet
                                 
                              
                  
                        Article no
                        
                     
                     
                        Nom de l’article
                     
                     
                        Règle SOLAS 74 modifiée, qui requiert une “approbation de type”
                     
                     
                        Règles SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI
                     
                     
                        Normes d’essai
                     
                     
                        Modules d’évaluation de la conformité
                     
                  
                        1
                     
                     
                        2
                     
                     
                        3
                     
                     
                        4
                     
                     
                        5
                     
                     
                        6
                     
                  
                        A.1/5.1
                     
                     
                        Radio à ondes métriques (VHF) permettant d’émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 14.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. IV/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.385(X) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.524(13) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694 (17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.803(19) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.489-2 (10/95),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.493-13 (10/09),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.541-9 (05/04),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.689-2 (09/94),
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 300 338-1 V1.3.1 (2010-02),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 300 338-2 V1.3.1 (2010-02),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 301 843-2 V1.2.1 (2004-06),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 301 925 V1.3.1 (2010-09).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-3 (1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-7 (1996),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/5.2
                     
                     
                        Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (VHF)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 14.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. IV/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694 (17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.803(19) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.489-2 (10/95),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.493-13 (10/09),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.541-9 (05/04).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 300 338-1 V1.3.1 (2010-02),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 300 338-2 V1.3.1 (2010-02),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 301 033 V1.3.1 (2010-09),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 301 843-2 V1.2.1 (2004-06).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-3 (1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-8 (1998),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/5.3
                     
                     
                        Récepteur NAVTEX
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 14.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. IV/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694 (17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 148(77) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.540-2 (06/90),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.625-3 (10/95).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 300 065-1 V1.2.1 (2009-01),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 301 843-4 V1.2.1 (2004-06),
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-6 (2005-12).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/5.4
                     
                     
                        Récepteur EGC
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 14.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. IV/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.570 (14) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694 (17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 306(87) de l’OMI
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI ETS 300 460 Ed.1 (1996-05),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI ETS 300 460/A1 (1997-11),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 300 829 V1.1.1 (1998-03),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 301 843-1 V1.2.1 (2004-06).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-4 (2007).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/5.5
                     
                     
                        Récepteur captant les renseignements sur la sécurité marine (RSM) diffusés sur ondes décamétriques (récepteur HF IDBE).
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. IV/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694 (17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.699(17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.700(17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.806(19) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.491-1 (07/86),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.492-6 (10/95),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.540-2 (06/90),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.625-3 (10/95),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.688 (06/90).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI ETS 300 067 Ed.1 (1990-11),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI ETS 300 067/A1 Ed.1 (1993-10),
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI ETS 300 067 Ed.1 (1990-11),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI ETS 300 067/A1 Ed.1 (1993-10),
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/5.6
                     
                     
                        RLS 406 MHz (COSPAS-SARSAT)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 14.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. IV/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.662(16) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694 (17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.696(17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.810(19) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.633-3 (05/04),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.690-1 (10/95).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 300 066 V 1.3.1 (2001-01),
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-2 (2008).
                                 
                              
                           Remarque: la circulaire MSC/Circ 862 de l’OMI s’applique uniquement au dispositif permettant l’activation à distance, pas à la radiobalise proprement dite.
                     
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/5.7
                     
                     
                        RLS bande L (Inmarsat)
                     
                     
                        Intentionnellement blanc
                     
                  
                        A.1/5.8
                     
                     
                        Récepteur de veille sur 2 182 kHz
                     
                     
                        Intentionnellement blanc
                     
                  
                        A.1/5.9
                     
                     
                        Générateur d’alarme à deux fréquences porteuses
                     
                     
                        Intentionnellement blanc
                     
                  
                        A.1/5.10
                     
                     
                        Radio à ondes métriques (MF) permettant d’émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie
                        
                           Note: conformément aux décisions de l’OMI et de l’UIT, les exigences relatives aux générateurs d’alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur H3E ne sont plus applicables dans les normes d’essai
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 14.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. IV/9,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. IV/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694(17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.804(19) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.493-13 (10/09),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.541-9 (05/04).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 300 338-1 V1.3.1 (2010-02),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 300 338-2 V1.3.1 (2010-02),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 300 373-1 V1.3.1 (2011-01),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 301 843-5 V1.1.1 (2004-06).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-3 (1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-9 (1997),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/5.11
                     
                     
                        Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (MF)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 14.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. IV/9,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. IV/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694(17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.804(19) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.493-13 (10/09),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.541-9 (05/04),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.1173 (10/95).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 300 338-1 V1.3.1 (2010-02),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 300 338-2 V1.3.1 (2010-02),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 301 033 V1.2.1 (2010-09),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 301 843-5 V1.1.1 (2004-06).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-3 (1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-8 (1998),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/5.12
                     
                     
                        Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-B
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 14.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. IV/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.570 (14) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694 (17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.808 (19) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/5.13
                     
                     
                        Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-C
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 14.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. IV/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.570 (14) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI A.664 (16) (applicable uniquement si la STN Inmarsat-C comprend les fonctions EGC),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694 (17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.807(19) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI ETS 300 460 Ed.1 (1996-05),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI ETS 300 460/A1 (1997-11),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 300 829 V1.1.1 (1998-03),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 301 843-1 V1.2.1 (2004-06).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-4 (2007),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/5.14
                     
                     
                        Radio à ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF) permettant d’émettre et de recevoir de l’ASN, de la télégraphie IDBE et de la radiotéléphonie
                        
                           Remarque: conformément aux décisions de l’OMI et de l’UIT, les exigences relatives aux générateurs d’alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur A3H ne sont plus applicables dans les normes d’essai.
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 14.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. IV/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694 (17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.806(19) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.476-5 (10/95),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.491-1 (07/86),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.492-6 (10/95),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.493-13 (10/09),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.541-9 (05/04),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.625-3 (10/95),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.1173 (10/95).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI ETS 300 067 Ed.1 (1990-11),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI ETS 300 067/A1 Ed.1 (1993-10),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 300 338-1 V1.3.1 (2010-02),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 300 338-2 V1.3.1 (2010-02),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI ETS 300 373-1 V1.3.1 (2011-01),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 301 843-5 V1.1.1 (2004-06).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-3 (1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-9 (1997),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/5.15
                     
                     
                        Récepteur de veille à balayage par ASN sur ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 14.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. IV/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694 (17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.806(19) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.493-13 (10/09),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M. 541-9 (05/04).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 300 338-1 V1.3.1 (2010-02),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 300 338-2 V1.3.1 (2010-02),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 301 033 V1.3.1 (2010-09),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 301 843-5 V1.1.1 (2004-06).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-3 (1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-8 (1998),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/5.16
                     
                     
                        Appareil aéronautique émetteur-récepteur radiotéléphonique à ondes métriques
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.2/5.8
                     
                  
                        A.1/5.17
                     
                     
                        Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques portatifs à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 14.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/6,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694 (17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.809(19) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8, 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8, 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. OMI CSM.149(77),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.489-2 (10/95).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 300 225 V1.4.1 (2004-12),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 301 843-2 V1.2.1 (2004-06).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-12 (1996).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A.1/5.18
                     
                     
                        Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques fixes à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 14.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/6,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694 (17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.809(19) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8, 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 8, 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.489-2 (10/95).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 301 466 V1.4.1 (2000-10).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-12 (1996).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
                        A1/5.19
                     
                     
                        Inmarsat-F77.
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 14.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. IV/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.570 (14) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.808 (19) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694 (17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    -CirculaireCOMSAR/Circ.32 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-13 (2003).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61097-13 (2003).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  6.   Équipements exigés par la convention COLREG 72
            
            
                        Article no
                        
                     
                     
                        Nom de l’article
                     
                     
                        Règle COLREG 72, qui requiert une “approbation de type”
                     
                     
                        Règles COLREG applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI
                     
                     
                        Normes d’essai
                     
                     
                        Modules d’évaluation de la conformité
                     
                  
                        1
                     
                     
                        2
                     
                     
                        3
                     
                     
                        4
                     
                     
                        5
                     
                     
                        6
                     
                  
                        A.1/6.1
                     
                     
                        Feux de signalisation
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    COLREG Annexe I/14.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    COLREG, annexe I/14, -Rés.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694 (17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 253(83) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 14744 (2005), y compris AC (2006),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 14744 (2005), y compris AC (2006),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008).
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                        G
                     
                  7.   Équipements de sécurité des vraquiers
            
            Pas d’articles dans l’annexe A.1.
            8.   Équipements relevant de la convention SOLAS, chapitre II-1. Construction – Structure, compartimentage et stabilité, machines et installations électriques
            
            
                        Article no
                        
                     
                     
                        Nom de l’article
                     
                     
                        Règle SOLAS 74 modifiée, qui requiert une “approbation de type”
                     
                     
                        Règles SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI
                     
                     
                        Normes d’essai
                     
                     
                        Modules d’évaluation de la conformité
                     
                  
                        1
                     
                     
                        2
                     
                     
                        3
                     
                     
                        4
                     
                     
                        5
                     
                     
                        6
                     
                  
                        A.1/8.1
                     
                     
                        Détecteurs (alarme) de niveau d’eau
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-1/22-1,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-1/25,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. XII/12.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-1/25,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. XII/12,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.1021(26) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 188(79) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60092-504 (2001), y compris corrigendum 1 (2011) à la CEI 60092-504,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60529 (2001) y compris:
                                    Corrigendum 1 (2003), Corrigendum 2 (2007), Corrigendum 3 (2009),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 188(79) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1291 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        B + D
                        B + E
                        B + F
                     
                  
         
            ANNEXE A.2
            
               ÉQUIPEMENTS POUR LESQUELS IL N’EXISTE PAS DE NORMES D’ESSAI DÉTAILLÉES DANS LES INSTRUMENTS INTERNATIONAUX
            
            1.   Engins de sauvetage
            
            Colonne 4: la circulaire MSC/Circ. 980 de l’OMI s’applique sauf en cas de remplacement par les instruments spécifiques mentionnés dans la colonne 4.
            
                        Article no
                        
                     
                     
                        Nom de l’article
                     
                     
                        Règle SOLAS 74 modifiée, qui requiert une “approbation de type”
                     
                     
                        Règles SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI
                     
                     
                        Normes d’essai
                     
                     
                        Modules d’évaluation de la conformité
                     
                  
                        1
                     
                     
                        2
                     
                     
                        3
                     
                     
                        4
                     
                     
                        5
                     
                     
                        6
                     
                  
                        A.2/1.1
                     
                     
                        Réflecteur radar pour radeaux de sauvetage
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Code LSA).
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        A.2/1.2
                     
                     
                        Matériaux pour combinaison d’immersion
                     
                     
                        Intentionnellement blanc
                     
                  
                        A.2/1.3
                     
                     
                        Dispositifs de mise à l’eau par dégagement libre pour engins de sauvetage
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/34.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règ. III/13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/16,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/26,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/34,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA) I, IV, VI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 8.
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        A.2/1.4
                     
                     
                        Échelles d’embarquement
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/1.29
                     
                  
                        A.2/1.5
                     
                     
                        Système d’alarme générale et dispositif de communication avec le public (en cas d’utilisation comme dispositif d’avertissement d’incendie, l’article applicable est A.1/3.53)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. III/6.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.1021(26) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 48(66) de l’OMI – (Recueil LSA),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.808 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 27991 (2008).
                                 
                              
                     
                         
                     
                  2.   Prévention de la pollution marine
            
            
                        Article no
                        
                     
                     
                        Nom de l’article
                     
                     
                        Règle Marpol 73/78 modifiée, qui requiert une “approbation de type”
                     
                     
                        Règles Marpol 73/78, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI
                     
                     
                        Normes d’essai
                     
                     
                        Modules d’évaluation de la conformité
                     
                  
                        1
                     
                     
                        2
                     
                     
                        3
                     
                     
                        4
                     
                     
                        5
                     
                     
                        6
                     
                  
                        A.2/2.1
                     
                     
                        Analyseurs de NOx de type détecteur à chimiluminescence (CLD) ou détecteur à chimiluminescence chauffé (HCLD) à utiliser dans la mesure directe à bord
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/2.8
                     
                  
                        A.2/2.2
                     
                     
                        Systèmes de nettoyage embarqués des gaz d’échappement
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/2.10
                     
                  
                        A.2/2.3
                     
                     
                        Équipement utilisant d’autres méthodes équivalentes pour réduire les émissions à bord de NOx
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe VI, Règl. 4.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Annexe VI, Règl. 4.
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        A.2/2.4
                     
                     
                        Équipement utilisant d’autres méthodes technologiques pour limiter les émissions de SOx
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MEPC.176(58) de l’OMI – (annexe VI révisée de la convention Marpol, Règl. 4).
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MEPC.184(59) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MEPC.176(58) de l’OMI – (annexe VI révisée de la convention Marpol, Règl. 4).
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        A.2/2.5
                     
                     
                        Analyseurs de NOx à bord
                        utilisant une méthode de mesure autre que la méthode de mesure directe et de contrôle du Code technique NOx, 2008 (NOx Technical Code),
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MEPC.176(58) de l’OMI – (annexe VI révisée de la convention Marpol, Règl. 4).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MEPC.176(58) de l’OMI – (annexe VI révisée de la convention Marpol, Règl. 4).
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  3.   Équipements de protection contre les incendies
            
            
                        Article no
                        
                     
                     
                        Nom de l’article
                     
                     
                        Règle SOLAS 74 modifiée, qui requiert une “approbation de type”
                     
                     
                        Règles SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI
                     
                     
                        Normes d’essai
                     
                     
                        Modules d’évaluation de la conformité
                     
                  
                        1
                     
                     
                        2
                     
                     
                        3
                     
                     
                        4
                     
                     
                        5
                     
                     
                        6
                     
                  
                        A.2/3.1
                     
                     
                        Extincteurs non portatifs et transportables
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/3.52
                     
                  
                        A.2/3.2
                     
                     
                        Diffuseurs pour dispositifs fixes d’extinction d’incendie par projection d’eau sous pression destinés aux locaux de catégorie spéciale, aux espaces rouliers pour les marchandises, aux espaces rouliers et aux espaces pour les véhicules
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/3.49
                     
                  
                        A.2/3.3
                     
                     
                        Démarreur par temps froid de groupes électrogènes (dispositifs de démarrage)
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.2/8.1
                     
                  
                        A.2/3.4
                     
                     
                        Ajutages de type combiné (diffusion/jet)
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/3.55
                     
                  
                        A.2/3.5
                     
                     
                        Composants de dispositifs fixes de détection et d’avertissement d’incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d’habitation et salles des machines avec ou sans surveillance humaine
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/3.51
                     
                  
                        A.2/3.6
                     
                     
                        Détecteurs de fumée
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/3.51
                     
                  
                        A.2/3.7
                     
                     
                        Détecteurs de chaleur
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/3.51
                     
                  
                        A.2/3.8
                     
                     
                        Fanal de sécurité électrique
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS), 3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 60079.
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/3.9
                     
                     
                        Vêtement protecteur résistant aux attaques chimiques
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/19.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 7.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 943-1 (2001), y compris AC (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 943-2 (2002),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN ISO 6529 (2001),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN ISO 6530 (2005),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 14605 (2005), y compris A1 (2009),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.1120 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/3.10
                     
                     
                        Systèmes d’éclairage à faible hauteur
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/3.40
                     
                  
                        A.2/3.11
                     
                     
                        Diffuseurs pour dispositifs fixes d’extinction d’incendie par projection d’eau sous pression destinés aux locaux de machines
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/3.10
                     
                  
                        A.2/3.12
                     
                     
                        Dispositifs fixes d’extinction d’incendie au gaz équivalents pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/3.45
                     
                  
                        A.2/3.13
                     
                     
                        Appareil respiratoire à adduction d’air comprimé (engins à grande vitesse)
                     
                     
                        Article supprimé
                     
                  
                        A.2/3.14
                     
                     
                        Manches d’incendie (à enrouler)
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/3.56
                     
                  
                        A.2/3.15
                     
                     
                        Composants de dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d’échantillons d’air
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/3.63
                     
                  
                        A.2/3.16
                     
                     
                        Détecteurs de flammes
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/3.51
                     
                  
                        A.2/3.17
                     
                     
                        Avertisseurs d’incendie à commande manuelle
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/3.51
                     
                  
                        A.2/3.18
                     
                     
                        Dispositifs d’alarme
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/3.53
                     
                  
                        A.2/3.19
                     
                     
                        Composants de dispositifs fixes d’extinction d’incendie par eau à action directe destinés à être utilisés dans les locaux de machines de type “A”
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/3.48
                     
                  
                        A.2/3.20
                     
                     
                        Mobilier rembourré
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/3.20
                     
                  
                        A.2/3.21
                     
                     
                        Composants de dispositifs d’extinction de l’incendie pour les magasins à peinture et soutes à liquides inflammables
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/10.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1239 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        A.2/3.22
                     
                     
                        Composants de dispositifs fixes d’extinction d’incendie pour les conduits d’évacuation des fourneaux de cuisine
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/9.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/9.
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        A.2/3.23
                     
                     
                        Composants de dispositifs d’extinction de l’incendie pour héliplateformes
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/3.67
                     
                  
                        A.2/3.24
                     
                     
                        Diffuseurs à mousse portatifs
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/20,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/20,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1239 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        A.2/3.25
                     
                     
                        Cloisonnements de type “C”
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/3.64
                     
                  
                        A.2/3.26
                     
                     
                        Systèmes de combustible gazeux utilisés à des fins domestiques (composants)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/4.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/4,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1276 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        A.2/3.27
                     
                     
                        Composants de dispositifs fixes d’extinction de l’incendie par le gaz CO2
                        
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/20,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 98(73) de l’OMI – (Recueil FSS) 5,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ.1318 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                     
                                 
                                 
                                    Dispositifs électriques automatiques de commande et de temporisation
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                EN 12094-1 (2003).
                                             
                                          
                              
                                     
                                 
                                 
                                    Dispositifs non électriques automatiques de commande et de temporisation
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                EN 12094-2 (2003).
                                             
                                          
                              
                                     
                                 
                                 
                                    Dispositifs manuels de déclenchement et d’arrêt d’urgence
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                EN 12094-3 (2003).
                                             
                                          
                              
                                     
                                 
                                 
                                    Vannes de réservoir haute pression et leurs déclencheurs
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                EN 12094-4 (2004).
                                             
                                          
                              
                                     
                                 
                                 
                                    Vannes directionnelles haute et basse pression et leurs déclencheurs
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                EN 12094-5 (2006).
                                             
                                          
                              
                                     
                                 
                                 
                                    Dispositifs non électriques de mise hors service
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                EN 12094-6 (2006).
                                             
                                          
                              
                                     
                                 
                                 
                                    Diffuseurs pour systèmes à CO2
                                    
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                EN 12094-7 (2000) y compris A1(2005).
                                             
                                          
                              
                                     
                                 
                                 
                                    Connecteurs
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                EN 12094-8 (2006).
                                             
                                          
                              
                                     
                                 
                                 
                                    Manomètres et contacts à pression
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                EN 12094-10 (2003).
                                             
                                          
                              
                                     
                                 
                                 
                                    Dispositifs de pesée mécaniques:
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                EN 12094-11 (2003).
                                             
                                          
                              
                                     
                                 
                                 
                                    Clapet antiretour:
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                EN 12094-13 (2001), y compris AC (2002).
                                             
                                          
                              
                                     
                                 
                                 
                                    Dispositifs odorisants pour installations à CO2 basse pression
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                EN 12094-16 (2003).
                                             
                                          
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/3.28
                     
                     
                        Composants de dispositifs d’extinction de l’incendie à mousse à foisonnement moyen — diffuseurs à mousse fixes pour pétroliers
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/3.57
                     
                  
                        A.2/3.29
                     
                     
                        Composants de dispositifs fixes d’extinction de l’incendie à mousse à bas foisonnement pour les locaux de machines et la protection de ponts de pétroliers
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/3.58
                     
                  
                        A.2/3.30
                     
                     
                        Mousse à foisonnement pour dispositifs fixes d’extinction d’incendie pour les chimiquiers
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/3.59
                     
                  
                        A.2/3.31
                     
                     
                        Dispositif de projection d’eau à commande manuelle
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/19.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/10,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-2/19.
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        A.2/3.32
                     
                     
                        Dispositifs d’extinction à poudre chimique sèche
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/3.62
                     
                  4.   Équipements de navigation
            
            Notes concernant le point 4: Équipements de navigation
            Colonnes 3 et 4: la référence au chapitre V de la convention SOLAS doit s’entendre comme une référence à SOLAS 1974 dans sa version modifiée par la résolution MSC 73, qui est entrée en vigueur le 1er juillet 2002.
            Colonne 5:
            La série CEI 61162 porte sur les normes de référence pour les Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes – Interfaces numériques:
            
                        1)
                     
                     
                        CEI 61162-1 éd4.0 (2010-11) – Partie 1: Émetteur unique et récepteurs multiples
                     
                  
                        2)
                     
                     
                        CEI 61162-2 éd1.0 (1998-09) – Partie 2: Émetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données
                     
                  
                        3)
                     
                     
                        CEI 61162-3 éd1.1 compilation avec amendement 1(2010-11) – Partie 3: Réseau par liaison de données série d’instruments
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61162-3 éd1.0 (2008-05) – Partie 3: Réseau par liaison de données série d’instruments
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61162-3 am1 éd1.0 (2010-06) – Amendement 1 – Partie 3: Réseau par liaison de données série d’instruments
                                 
                              
                  
                        4)
                     
                     
                        CEI 61162-400 éd1.0 (2001-11) – Partie 400: Émetteurs multiples et récepteurs multiples – Interconnexion des systèmes embarqués – Introduction et principes généraux
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61162-401 éd1.0 (2001-11) – Partie 401: Émetteurs multiples et récepteurs multiples – Interconnexion des systèmes embarqués – Couche d’application
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61162-402 éd1.0 (2005-09) – Partie 402: Émetteurs multiples et récepteurs multiples – Interconnexion des systèmes embarqués – Documentation et exigences d’essai
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61162-410 éd1.0 (2001-11) – Partie 410: Émetteurs multiples et récepteurs multiples – Interconnexion des systèmes embarqués – Exigences de la couche transport et couche transport de base
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61162-420 éd1.0 (2001-11) – Partie 420: Émetteurs multiples et récepteurs multiples – Interconnexion des systèmes embarqués – Exigences standard de la couche utilisateur et standard utilisateurs de base
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61162-450 éd1.0 (2011-06) – Partie 450: Émetteurs multiples et récepteurs multiples – Interconnexion Ethernet
                                 
                              
                  La série EN 61162 porte sur les normes de référence pour les Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes – Interfaces numériques:
            
                        1)
                     
                     
                        EN 61162-1 (2011) – Partie 1: Émetteur unique et récepteurs multiples
                     
                  
                        2)
                     
                     
                        EN 61162-2 (1998) – Partie 2: Émetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données
                     
                  
                        3)
                     
                     
                        EN 61162-3 (2008) – Partie 3: Réseau par liaison de données série d’instruments
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61162-3 am1 (2010) – Amendement 1 – Partie 3: Réseau par liaison de données série d’instruments
                                 
                              
                  
                        4)
                     
                     
                        EN 61162-400 (2002) – Partie 400: Émetteurs multiples et récepteurs multiples – Interconnexion des systèmes embarqués – Introduction et principes généraux
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61162-401 (2002) – Partie 401: Émetteurs multiples et récepteurs multiples – Interconnexion des systèmes embarqués – Couche d’application
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61162-402 (2005) – Partie 402: Émetteurs multiples et récepteurs multiples – Interconnexion des systèmes embarqués – Documentation et exigences d’essai
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61162-410 (2002) – Partie 410: Émetteurs multiples et récepteurs multiples – Interconnexion des systèmes embarqués – Exigences de la couche transport et couche transport de base
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61162-420 (2002) – Partie 420: Émetteurs multiples et récepteurs multiples – Interconnexion des systèmes embarqués – Exigences standard de la couche utilisateur et standard utilisateurs de base
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61162-450 (2011) – Partie 450: Émetteurs multiples et récepteurs multiples – Interconnexion Ethernet
                                 
                              
                  
                        Article no
                        
                     
                     
                        Nom de l’article
                     
                     
                        Règle SOLAS 74 modifiée, qui requiert une “approbation de type”
                     
                     
                        Règles SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI
                     
                     
                        Normes d’essai
                     
                     
                        Modules d’évaluation de la conformité
                     
                  
                        1
                     
                     
                        2
                     
                     
                        3
                     
                     
                        4
                     
                     
                        5
                     
                     
                        6
                     
                  
                        A.2/4.1
                     
                     
                        Gyrocompas pour engins à grande vitesse
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/4.31
                     
                  
                        A.2/4.2
                     
                     
                        Système de contrôle de route pour engins à grande vitesse (précédemment pilote automatique)
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/4.40
                     
                  
                        A.2/4.3
                     
                     
                        Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type GNSS
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/4.41
                     
                  
                        A.2/4.4
                     
                     
                        Fanal de signalisation diurne
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/4.52
                     
                  
                        A.2/4.5
                     
                     
                        Projecteur pour engins à grande vitesse
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/4.42
                     
                  
                        A.2/4.6
                     
                     
                        Équipement de vision nocturne pour engins à grande vitesse
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/4.43
                     
                  
                        A.2/4.7
                     
                     
                        Système de contrôle de poursuite
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/4.33
                     
                  
                        A.2/4.8
                     
                     
                        Système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS)
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/4.30
                     
                  
                        A.2/4.9
                     
                     
                        Sauvegarde de système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS)
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/4.30
                     
                  
                        A.2/4.10
                     
                     
                        Système de visualisation de cartes tramées (RCDS)
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/4.30
                     
                  
                        A.2/4.11
                     
                     
                        Équipement combiné GPS/GLONASS
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694 (17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 115(73) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 191(79) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61108-1 (2003),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61108-2 (1998),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61108-1 (2003),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61108-2 (1998),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/4.12
                     
                     
                        Équipement DGPS, DGLONASS
                     
                     
                        Transféré aux annexes A.1/4.44, A.1/4.50 et A.1/4.51
                     
                  
                        A.2/4.13
                     
                     
                        Gyrocompas pour engins à grande vitesse
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/4.31
                     
                  
                        A.2/4.14
                     
                     
                        Enregistreur des données du voyage (VDR)
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/4.29
                     
                  
                        A.2/4.15
                     
                     
                        Système intégré de navigation
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694 (17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 191(79) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 252(83) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/4.16
                     
                     
                        Système d’équipement de passerelle
                     
                     
                        Intentionnellement blanc
                     
                  
                        A.2/4.17
                     
                     
                        Système de renforcement de cibles radar
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/4.53
                     
                  
                        A.2/4.18
                     
                     
                        Dispositif de réception sonore
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/4.58
                     
                  
                        A.2/4.19
                     
                     
                        Compas magnétique pour engins à grande vitesse
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.382(X) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694 (17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 1069 (1973),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 25862 (2009),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 1069 (1973),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ISO 25862 (2009),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/4.20
                     
                     
                        Système de contrôle de poursuite pour
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    engins à grande vitesse
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694 (17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 191(79) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/4.21
                     
                     
                        Matériel cartographique pour radar de bord
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/4.45
                     
                  
                        A.2/4.22
                     
                     
                        Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type gyroscopique
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/4.46
                     
                  
                        A.2/4.23
                     
                     
                        Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type magnétique
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/4.2
                     
                  
                        A.2/4.24
                     
                     
                        Indicateur de poussée
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694 (17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 191(79) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/4.25
                     
                     
                        Indicateurs de poussée latérale, de pas et de mode de fonctionnement des hélices
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694 (17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 191(79) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/4.26
                     
                     
                        Indicateur de taux de giration
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/4.9
                     
                  
                        A.2/4.27
                     
                     
                        Indicateur d’angle de barre
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/4.20
                     
                  
                        A.2/4.28
                     
                     
                        Indicateur de vitesse de rotation
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/4.21
                     
                  
                        A.2/4.29
                     
                     
                        Indicateur de pas d’hélice
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/4.22
                     
                  
                        A.2/4.30
                     
                     
                        Système d’équipement de passerelle
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/18,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 13.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694 (17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 15,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 15,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 191(79) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire SN.1/Circ.288 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61209 (1999),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61209 (1999),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/4.31
                     
                     
                        Taximètre
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/4.54
                     
                  
                        A.2/4.32
                     
                     
                        Système d’alarme de quart à la passerelle de navigation (BNWAS)
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/4.57
                     
                  
                        A.2/4.33
                     
                     
                        Système de contrôle de poursuite
                        (en fonction lorsque la vitesse du navire atteint ou dépasse 30 nœuds)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/18.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/19,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694 (17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 191(79) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 62288 (2008).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 62288 Ed.1.0(2008).
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/4.34
                     
                     
                        Équipements dotés de fonctions d’identification et de suivi à grande distance des navires (LRIT)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/19-1
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. V/19-1,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694 (17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.813(19) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 202(81) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 211(81) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 263(84) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ 1307 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162.
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série IEC 61162.
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/4.35
                     
                     
                        Récepteur Galileo
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/4.56
                     
                  
                        A.2/4.36
                     
                     
                        Équipement AIS-SART
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/4.55
                     
                  5.   Équipements de radiocommunications
            
            Notes concernant le point 5: Équipements de radiocommunications
            Colonne 5:
            La série CEI 61162 porte sur les normes de référence pour les Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes – Interfaces numériques:
            
                        1)
                     
                     
                        CEI 61162-1 éd4.0 (2010-11) – Partie 1: Émetteur unique et récepteurs multiples
                     
                  
                        2)
                     
                     
                        CEI 61162-2 éd1.0 (1998-09) – Partie 2: Émetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données
                     
                  
                        3)
                     
                     
                        CEI 61162-3 éd1.1 compilation avec amendement 1(2010-11) – Partie 3: Réseau par liaison de données série d’instruments
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61162-3 éd1.0 (2008-05) – Partie 3: Réseau par liaison de données série d’instruments
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61162-3 am1 éd1.0 (2010-06) – Amendement 1 – Partie 3: Réseau par liaison de données série d’instruments
                                 
                              
                  
                        4)
                     
                     
                        CEI 61162-400 éd1.0 (2001-11) – Partie 400: Émetteurs multiples et récepteurs multiples – Interconnexion des systèmes embarqués – Introduction et principes généraux
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61162-401 éd1.0 (2001-11) – Partie 401: Émetteurs multiples et récepteurs multiples – Interconnexion des systèmes embarqués – Couche d’application
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61162-402 éd1.0 (2005-09) – Partie 402: Émetteurs multiples et récepteurs multiples – Interconnexion des systèmes embarqués – Documentation et exigences d’essai
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61162-410 éd1.0 (2001-11) – Partie 410: Émetteurs multiples et récepteurs multiples – Interconnexion des systèmes embarqués – Exigences de la couche transport et couche transport de base
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61162-420 éd1.0 (2001-11) – Partie 420: Émetteurs multiples et récepteurs multiples – Interconnexion des systèmes embarqués – Exigences standard de la couche utilisateur et standard utilisateurs de base
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 61162-450 éd1.0 (2011-06) – Partie 450: Émetteurs multiples et récepteurs multiples – Interconnexion Ethernet
                                 
                              
                  La série EN 61162 porte sur les normes de référence pour les Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes –. Interfaces numériques:
            
                        1)
                     
                     
                        EN 61162-1 (2011) – Partie 1: Émetteur unique et récepteurs multiples
                     
                  
                        2)
                     
                     
                        EN 61162-2 (1998) – Partie 2: Émetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données
                     
                  
                        3)
                     
                     
                        EN 61162-3 (2008) – Partie 3: Réseau par liaison de données série d’instruments
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61162-3 am1 (2010) – Amendement 1 – Partie 3: Réseau par liaison de données série d’instruments
                                 
                              
                  
                        4)
                     
                     
                        EN 61162-400 (2002) – Partie 400: Émetteurs multiples et récepteurs multiples – Interconnexion des systèmes embarqués – Introduction et principes généraux
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61162-401 (2002) – Partie 401: Émetteurs multiples et récepteurs multiples – Interconnexion des systèmes embarqués – Couche d’application
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61162-402 (2005) – Partie 402: Émetteurs multiples et récepteurs multiples – Interconnexion des systèmes embarqués – Documentation et exigences d’essai
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61162-410 (2002) – Partie 410: Émetteurs multiples et récepteurs multiples – Interconnexion des systèmes embarqués – Exigences de la couche transport et couche transport de base
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61162-420 (2002) – Partie 420: Émetteurs multiples et récepteurs multiples – Interconnexion des systèmes embarqués – Exigences standard de la couche utilisateur et standard utilisateurs de base
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 61162-450 (2011) – Partie 450: Émetteurs multiples et récepteurs multiples – Interconnexion Ethernet
                                 
                              
                  
                        Article no
                        
                     
                     
                        Nom de l’article
                     
                     
                        Règle SOLAS 74 modifiée, qui requiert une “approbation de type”
                     
                     
                        Règles SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI
                     
                     
                        Normes d’essai
                     
                     
                        Modules d’évaluation de la conformité
                     
                  
                        1
                     
                     
                        2
                     
                     
                        3
                     
                     
                        4
                     
                     
                        5
                     
                     
                        6
                     
                  
                        A.2/5.1
                     
                     
                        RLS à ondes métriques (VHF)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. IV/8,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.662(16) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694 (17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.805(19) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.489-2 (10/95),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    UIT-R M.693 (06/90).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/5.2
                     
                     
                        Réserve d’alimentation radio
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. IV/13,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694 (17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire COMSAR/Circ.16 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/5.3
                     
                     
                        Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-F
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/5.19
                     
                  
                        A.2/5.4
                     
                     
                        Panneau de détresse
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. IV/6,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694 (17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC.97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/5.5
                     
                     
                        Panneau d’alarme de détresse
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000).
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. IV/6,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694(17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.862 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/5.6
                     
                     
                        RLS bande L (Inmarsat)
                     
                     
                        Intentionnellement blanc
                     
                  
                        A.2/5.7
                     
                     
                        Système d’alerte de sûreté du navire
                     
                     
                         
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. XI-2/6,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694 (17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 147(77) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC/Circ.1072 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série EN 61162.
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    série CEI 61162.
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/5.8
                        Ex A.1/5.16
                     
                     
                        Appareil aéronautique émetteur-récepteur radiotéléphonique à ondes métriques
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. IV/14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 14.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. IV/7,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694 (17) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Recueil HSC de 2000) 14,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC.80(70) de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire COMSAR/Circ.32 de l’OMI,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Convention de l’OACI, annexe 10, Règles radio.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 301 688 V1.1.1 (2000-07),
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    ETSI EN 301 688 V1.1.1 (2000-07).
                                 
                              
                     
                         
                     
                  6.   Équipements exigés par la convention COLREG 72
            
            
                        Article no
                        
                     
                     
                        Nom de l’article
                     
                     
                        Règle COLREG 72, qui requiert une “approbation de type”
                     
                     
                        Règles COLREG applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI
                     
                     
                        Normes d’essai
                     
                     
                        Modules d’évaluation de la conformité
                     
                  
                        1
                     
                     
                        2
                     
                     
                        3
                     
                     
                        4
                     
                     
                        5
                     
                     
                        6
                     
                  
                        A.2/6.1
                     
                     
                        Feux de signalisation
                     
                     
                        Transféré à l’annexe A.1/6.1.
                     
                  
                        A.2/6.2
                     
                     
                        Appareils de signalisation sonore
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    COLREG 72, annexe III/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    COLREG 72, annexe III/3,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. A.694(17) de l’OMI.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Sifflets — COLREG 72 annexe III/1 (fonctionnement),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Cloches ou gongs — COLREG 72 annexe III/2 (fonctionnement).
                                    Ou,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Sifflets — COLREG 72 annexe III/1 (fonctionnement),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Cloches ou gongs — COLREG 72 annexe III/2 (fonctionnement).
                                 
                              
                     
                         
                     
                  7.   Équipements de sécurité des vraquiers
            
            
                        Article no
                        
                     
                     
                        Nom de l’article
                     
                     
                        Règle SOLAS 74 modifiée, qui requiert une “approbation de type”
                     
                     
                        Règles SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI
                     
                     
                        Normes d’essai
                     
                     
                        Modules d’évaluation de la conformité
                     
                  
                        1
                     
                     
                        2
                     
                     
                        3
                     
                     
                        4
                     
                     
                        5
                     
                     
                        6
                     
                  
                        A.2/7.1
                     
                     
                        Calculateur de chargement
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. XII/11,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Résolution 5 de la conférence SOLAS -1997.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. XII/11,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Résolution 5 de la conférence SOLAS -1997.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulaire MSC.1/Circ 1229 de l’OMI.
                                 
                              
                     
                         
                     
                  
                        A.2/7.2
                     
                     
                        Détecteurs (alarme) de niveau d’eau à bord des vraquiers.
                     
                     
                        Article supprimé
                     
                  8.   Équipements relevant de la convention SOLAS, chapitre II-1
            
            
                        Article no
                        
                     
                     
                        Nom de l’article
                     
                     
                        Règle SOLAS 74 modifiée, qui requiert une “approbation de type”
                     
                     
                        Règles SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI
                     
                     
                        Normes d’essai
                     
                     
                        Modules d’évaluation de la conformité
                     
                  
                        1
                     
                     
                        2
                     
                     
                        3
                     
                     
                        4
                     
                     
                        5
                     
                     
                        6
                     
                  
                        A.2/8.1
                     
                     
                        Démarreur par temps froid de groupes électrogènes (dispositifs de démarrage)
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-1/44,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. X/3.
                                 
                              
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Règl. II-1/44,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 36(63) de l’OMI – (Recueil HSC de 1994) 12,
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Rés. MSC 97(73) de l’OMI – (Code HSC de 2000) 12.
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  »
      
         (1)  JO L 239 du 15.9.2011, p. 1.
      
         (2)  JO L 312 du 10.11.2012, p. 1.