CELEX: 32010R0164
Language: fr
Date: 2010-01-25 00:00:00
Title: Règlement (UE) n o 164/2010 de la Commission du 25 janvier 2010 relatif aux spécifications techniques des systèmes de notification électronique des bateaux en navigation intérieure visées à l’article 5 de la directive 2005/44/CE du Parlement européen et du Conseil relative à des services d'information fluviale (SIF) harmonisés sur les voies navigables communautaires

6.3.2010   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l’Union européenne
            
            
               L 57/1
            
         RÈGLEMENT (UE) no 164/2010 DE LA COMMISSION
   du 25 janvier 2010
   relatif aux spécifications techniques des systèmes de notification électronique des bateaux en navigation intérieure visées à l’article 5 de la directive 2005/44/CE du Parlement européen et du Conseil relative à des services d'information fluviale (SIF) harmonisés sur les voies navigables communautaires
   LA COMMISSION EUROPÉENNE,
   vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,
   vu la directive 2005/44/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 septembre 2005 relative à des services d’information fluviale (SIF) harmonisés sur les voies navigables communautaires (1), et notamment son article 5, paragraphe 1, point b),
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               Les services d’information fluviale (SIF) devraient être élaborés et mis en œuvre de manière harmonisée, interopérable et ouverte.
            
         
               (2)
            
            
               Il convient de définir les spécifications techniques des systèmes de notification électronique des bateaux pour la navigation intérieure.
            
         
               (3)
            
            
               Les spécifications techniques de ces systèmes de notification électronique des bateaux devraient s’appuyer sur les principes techniques définis à l’annexe II de la directive.
            
         
               (4)
            
            
               Les spécifications techniques devraient tenir compte des travaux effectués par les organisations internationales compétentes. Il convient d’assurer la continuité avec les services de gestion du trafic des autres modes de transport, en particulier les services de gestion et d'information du trafic maritime.
            
         
               (5)
            
            
               Ces spécifications devraient également tenir compte des travaux effectués par le groupe d’experts sur la notification électronique des bateaux, lequel se compose de représentants des autorités des États membres responsables de la mise en œuvre de la notification électronique des bateaux et d’agents officiels d’autres organismes gouvernementaux ainsi que d’observateurs du secteur industriel.
            
         
               (6)
            
            
               Les spécifications techniques devraient correspondre à l’état actuel des techniques. Les enseignements tirés de l’application de la directive 2005/44/CE ainsi que les progrès techniques à venir peuvent rendre nécessaires des modifications de ces spécifications techniques. Il convient que ces modifications tiennent compte des travaux effectués par le groupe d’experts sur la notification électronique des bateaux.
            
         
               (7)
            
            
               Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis rendu par le comité institué par l'article 7 de la directive 91/672/CEE du Conseil du 16 décembre 1991 sur la reconnaissance réciproque des certificats de conduite nationaux de bateaux pour le transport de marchandises et de personnes par navigation intérieure (2),
            
         A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
   Article premier
   Les spécifications techniques des systèmes de notification électronique des bateaux en navigation intérieure sont définies à l’annexe.
   Article 2
   Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
   
      Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
      Fait à Bruxelles, le 25 janvier 2010.
      
         
            Par la Commission
         
         
            Le président
         
         José Manuel BARROSO
      
   
   
      (1)  JO L 255 du 30.9.2005, p. 152.
   
      (2)  JO L 373 du 31.12.1991, p. 29.
   
      ANNEXE
      TABLE DES MATIÈRES
      
                  1.
               
               Partie 1: Convention relative aux Manuels de mise en œuvre des messages
            
                  1.1.
               
               Introduction
            
                  1.2.
               
               Structure des messages EDIFACT/ONU
            
                  1.2.1.
               
               Description des segments et des éléments de données
            
                  1.2.2.
               
               Syntaxe
            
                  1.2.2.1.
               
               Jeux de caractères
            
                  1.2.2.2.
               
               Structures de l’échange
            
                  1.2.2.3.
               
               Échange
            
                  1.2.2.4.
               
               Ordre des segments et des groupes de segments dans un message
            
                  1.2.2.5.
               
               Structure des segments
            
                  1.2.2.6.
               
               Structure des éléments de données
            
                  1.2.2.7.
               
               Compression
            
                  1.2.2.8.
               
               Représentation des valeurs des éléments de données numériques
            
                  1.3.
               
               Messages
            
                  1.3.1.
               
               ERINOT
            
                  1.3.2.
               
               PAXLST
            
                  1.3.3.
               
               ERIRSP
            
                  1.3.4.
               
               BERMAN
            
                  1.4.
               
               Procédures d’amendement
            
                  2.
               
               Partie 2: Codes et références
            
                  2.1.
               
               Introduction
            
                  2.2.
               
               Clarifications
            
                  2.2.1.
               
               Terminologie
            
                  2.2.2.
               
               L’OMD et le SH
            
                  2.3.
               
               Définitions
            
                  2.4.
               
               Description des classifications et des codes
            
                  2.4.1.
               
               Mise à jour des codes et des tables de référence
            
                  2.4.2.
               
               Descriptions des tables de code
            
                  2.4.2.1.
               
               Type de bateau et de convoi
            
                  2.4.2.2.
               
               Numéro officiel du bateau (OFS)
            
                  2.4.2.3.
               
               Numéro OMI d’identification du bateau
            
                  2.4.2.4.
               
               Numéro de notification électronique ERN (pour l’identification du bateau)
            
                  2.4.2.5.
               
               Numéro européen unique d’identification des bateaux
            
                  2.4.2.6.
               
               Code du système harmonisé (SH)
            
                  2.4.2.7.
               
               Nomenclature combinée (NC)
            
                  2.4.2.8.
               
               Nomenclature uniforme (révisée) des marchandises pour les statistiques de transport (NST) 2000
            
                  2.4.2.9.
               
               Numéro ONU pour les marchandises dangereuses (UNDG)
            
                  2.4.2.10.
               
               Code maritime international pour les marchandises dangereuses (IMDG)
            
                  2.4.2.11.
               
               ADN/R/D
            
                  2.4.2.12.
               
               Code de pays de l’ONU
            
                  2.4.2.13.
               
               Code des Nations unies pour les lieux — LOCODE/ONU
            
                  2.4.2.14.
               
               Code de la section de chenal
            
                  2.4.2.15.
               
               Code du terminal
            
                  2.4.2.16.
               
               Code de dimensions et de type de conteneur
            
                  2.4.2.17.
               
               Code d’identification du conteneur
            
                  2.4.2.18.
               
               Type d’emballage
            
                  2.4.2.19.
               
               Instructions de manutention
            
                  2.4.2.20.
               
               Objet de l’appel
            
                  2.4.2.21.
               
               Nature de la cargaison
            
                  2.5.
               
               Numéro européen unique d’identification des bateaux
            
                  2.6.
               
               Définition des types de bateau ERI
            
                  2.7.
               
               Codes de lieu
            
                  2.7.1.
               
               Éléments de données
            
                  2.7.2.
               
               Exemple
            
         Abréviations
      
      
                  
                     Annexes
                  
               
               
                  Manuels de mise en œuvre des messages
               
            
                  Appendice 1
               
               
                  Notification de marchandises (dangereuses) (IFTDGN) — ERINOT
               
            
                  Appendice 2
               
               
                  Liste des passagers et des membres d’équipage (PAXLST)
               
            
                  Appendice 3
               
               
                  Message de réponse et de réception ERINOT (APERAK) – ERIRSP
               
            
                  Appendice 4
               
               
                  Notification au port pour la gestion des postes à quai BERMAN (Berth Management)
               
            1.   PARTIE 1: CONVENTION RELATIVE AUX MANUELS DE MISE EN ŒUVRE DES MESSAGES
      1.1.   Introduction
      Les spécifications techniques définissent la structure de quatre messages de notification électronique pour la navigation fluviale en s’appuyant sur la structure des messages EDIFACT/ONU (voir également le chapitre 1.2) et, le cas échéant, en la réadaptant en fonction des besoins de la navigation intérieure.
      Ces spécifications techniques pour la navigation fluviale sont applicables dans la mesure où le droit national ou international l’exige.
      Les messages concernés sont les suivants:
      
                  1)
               
               
                  notification de marchandises (dangereuses) (IFTDGN) — ERINOT
               
            
                  2)
               
               
                  listes des passagers et des membres d’équipage (PAXLST)
               
            
                  3)
               
               
                  message de réponse et de réception ERINOT (APERAK) — ERIRSP
               
            
                  4)
               
               
                  notification au port pour la gestion des postes à quai BERMAN (Berth Management)
               
            Pour garantir la compréhension et l’emploi universels de ces messages, les annexes (Manuels de mise en œuvre des messages) précisent leur usage exact ainsi que les éléments de données et les codes qu’ils contiennent.
      Le recours à la technologie XML est une autre possibilité. Le groupe de travail qui appuie le comité mis en place conformément à l’article 7 de la directive du Conseil 91/672/CEE du 16 décembre 1991 sur la reconnaissance réciproque des certificats de conduite nationaux de bateaux pour le transport de marchandises et de personnes par navigation intérieure, est chargé de normaliser la définition des messages XML pour les besoins de la notification électronique de la navigation fluviale.
      1.2.   Structure des messages EDIFACT/ONU
      Les éléments suivants s’appuient sur la norme ISO 9735.
      Les messages EDIFACT/ONU sont composés de segments. La structure d’un message est décrite dans un diagramme de branchement qui précise la position et les interrelations entre les segments et les groupes de segments.
      Pour chaque segment sont définis les éléments de données à utiliser dans un message. Certains éléments de données sont combinés afin de constituer des éléments de données composites. Les messages respectent une syntaxe fixe définie par la norme ISO 9735.
      Les segments et les éléments de données qu’ils contiennent peuvent être obligatoires ou conditionnels. Les segments ou les éléments de données obligatoires contiennent des informations importantes pour l’application réceptrice et doivent être déclarés de façon rationnelle, autrement dit à l’aide de données valides. Les éléments conditionnels peuvent être insérés ou non dans un message.
      Chaque message commence par deux ou trois segments qui sont l'«en-tête variable» (UNB) et l'«en-tête de message» (UNH) ainsi que, si nécessaire, l'«avis de chaîne de caractères» (UNA) afin de déterminer les jeux de caractères utilisés dans le message. Chaque message se termine par les segments «label de fin de message» (UNT) et «label de fin variable» (UNZ). De la sorte, chaque message est contenu dans un échange de données unique et chaque échange ne contient qu’un seul message.
      1.2.1.   Description des segments et des éléments de données
      Les indicateurs suivants sont utilisés dans les descriptions de message.
      La colonne 1 contient le nom sous forme d’acronyme (TAG) du , représenté par la hiérarchie des noms des segments des niveaux supérieurs. Cette indication est déduite du diagramme de branchement.
      La colonne 2 contient le nom sous forme d’acronyme (TAG) du , le numéro des  et le numéro de l’.
      La colonne 3 indique le  auquel se situe le segment dans le diagramme de branchement.
      La colonne 4 indique si le segment ou l’élément de données est  (M pour «Mandatory») ou  (C).
      La colonne 5 définit le  de l’élément de données.
      La colonne 6 donne le  EDIFACT/ONU de l’élément de données. Les noms de segment sont écrits en caractères majuscules gras, les noms des éléments de données composites sont en majuscules normales et ceux des éléments de données en minuscules normales.
      La colonne 7 donne une  des éléments de données (champs). Si une constante doit être utilisée, sa valeur doit être indiquée entre guillemets.
      1.2.2.   Syntaxe
      La description complète des éléments de données des segments de service est incluse dans le répertoire des éléments de données commerciales de la norme ISO 7372.
      1.2.2.1.   Jeux de caractères
      Pour les caractères des jeux ci-dessous, les codes 7 bits du tableau des codes de base de la norme ISO 646 doivent être utilisés sauf si les partenaires de l’échange se mettent spécifiquement d’accord — par l’intermédiaire du segment UNA — pour utiliser les codes 8 bits correspondants des normes ISO 6937 et ISO 8859 ou d’autres codes numériques.
      Jeu de caractères de niveau A:
      
                  Description
               
               
                  Code
               
               
                  Remarques
               
            
                  Lettres
               
               
                  Majuscules de A à Z
               
               
                   
               
            
                  Chiffres
               
               
                  De 0 à 9
               
               
                   
               
            
                  Caractère Espace
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  Point
               
               
                  .
               
               
                   
               
            
                  Virgule
               
               
                  ,
               
               
                   
               
            
                  Tiret/Signe «Moins»
               
               
                  —
               
               
                   
               
            
                  Parenthèse ouvrante
               
               
                  (
               
               
                   
               
            
                  Parenthèse fermante
               
               
                  )
               
               
                   
               
            
                  Barre oblique (slash)
               
               
                  /
               
               
                   
               
            
                  Signe égal
               
               
                  =
               
               
                   
               
            
                  Apostrophe
               
               
                  '
               
               
                  Réservé: terminaison de segment
               
            
                  Signe «Plus»
               
               
                  +
               
               
                  Réservé: identificateur de segment et séparateur d’éléments de données
               
            
                  Deux points
               
               
                  :
               
               
                  Réservé: séparateur d’élément de données constitutif
               
            
                  Point d’interrogation
               
               
                  ?
               
               
                  Réservé: caractère suspensif ? qui précède immédiatement l’un des caractères ' + : ? rétablit leur sens usuel. Exemple: 10? + 10 = 20 signifie 10 + 10 = 20. Le point d’interrogation est représenté par??.
               
            Les caractères suivants font également partie du jeu de caractères de niveau A.
      
                  Description
               
               
                  Code
               
            
                  Point d’exclamation
               
               
                  !
               
            
                  Guillemets
               
               
                  "
               
            
                  Pourcentage
               
               
                  %
               
            
                  Perluette («et» commercial)
               
               
                  &
               
            
                  Astérisque
               
               
                  *
               
            
                  Point-virgule
               
               
                  ;
               
            
                  Signe «inférieur à»
               
               
                  <
               
            
                  Signe «supérieur à»
               
               
                  >
               
            1.2.2.2.   Structures de l’échange
      L’avis de chaîne de caractères, UNA, et les segments de service de UNB à UNZ doivent apparaître dans l’ordre prévu par l’échange. Voir le chapitre 1.2.2.3.
      Un même échange peut contenir plusieurs groupes fonctionnels.
      Un message est constitué de segments; les structures des segments et des éléments de données qu’il contient sont décrits au chapitre 1.2.2.5.
      1.2.2.3.   Échange
      Un échange se compose des éléments suivants:
      Avis de chaîne de caractère UNA Conditionnel
      – – – – – – – – – – En-tête variable UNB Obligatoire
      | – – – – – – En-tête de message UNH Obligatoire
      | | Segments de données utilisateurs décrits dans le manuel de mise en œuvre en annexe
      | – – – – – – Label de fin de message UNT Obligatoire
      – – – – – – – – – – Label de fin variable UNZ Obligatoire
      1.2.2.4.   Ordre des segments et des groupes de segments dans un message
      Les annexes donnent les diagrammes de structure de message et l’ordre des segments en fonction des règles de traitement.
      1.2.2.5.   Structure des segments
      Identificateur de segment: obligatoire
      Code de segment: élément de données constitutif obligatoire
      Séparateur d’élément de données constitutif: conditionnel
      Indication d’imbrication et de répétition: élément(s) de données constitutif(s) conditionnel(s)
      Séparateur d’éléments de données: obligatoire
      Éléments de données simples ou composites: obligatoires ou conditionnels selon les indications du répertoire de segments et du manuel de mise en œuvre appropriés
      Terminaison de segment: obligatoire
      1.2.2.6.   Structure des éléments de données
      Élément de données simple:
      obligatoire ou conditionnel en fonction des instructions de mise en œuvre.
      Élément de données composite:
      en fonction du répertoire de segments et conformément au manuel de mise en œuvre.
      Éléments de données constitutifs et séparateurs des éléments de données constitutifs:
      obligatoires (voir les restrictions ci-dessous)
      Séparateur d’éléments de données: obligatoire (voir les restrictions ci-dessous)
      Restriction:
      Il ne doit pas y avoir de séparateur d’élément de données constitutif après le dernier élément de données constitutif d’un élément de données composite, ni de séparateur d’élément de données après le dernier élément de données d’un segment.
      1.2.2.7.   Compression
      Sauf restriction particulière, lorsque le répertoire des éléments de données prévoit une longueur variable pour un élément de données, les positions de caractères non significatifs — notamment les zéros inutiles et les espaces en fin de mot — doivent être supprimées.
      Il est toutefois à noter que le zéro devant une virgule ou un point décimal est significatif et qu’un zéro peut être significatif par lui-même (par exemple dans le cas d’une température) si cela est prévu dans les spécifications des éléments de données des manuels de mise en œuvre.
      Les règles suivantes doivent être appliquées pour la compression des messages.
      a)   Exclusion de segments
      Les segments conditionnels qui ne contiennent pas de données doivent être exclus et leurs identificateurs (TAG) ne doivent pas figurer dans le message.
      b)   Exclusion d’éléments de données par omission
      Les éléments de données sont identifiés par leurs positions séquentielles dans le segment comme indiqué dans le répertoire des segments. Si un élément conditionnel est omis et s’il est suivi d’un autre élément de données, sa position doit être indiquée par le maintien de son séparateur d’élément de données.
      Tag+ED+ED+++ED+ED+ED
      |_|_______________ Ces deux éléments de données (ED) sont omis.
      c)   Exclusion d’éléments de données par troncature
      En cas d’omission d’un ou de plusieurs éléments de données conditionnels à la fin d’un segment, celui-ci peut être tronqué par la terminaison de segment. Autrement dit, il n’est pas nécessaire de transmettre les séparateurs successifs d’éléments de données en fin de message.
      Tag+ED+ED+++ED' En reprenant l’exemple du 2.2.7 b, les deux derniers éléments de données (ED) ont été omis et le caractère ' |____ permet de tronquer le segment.
      d)   Exclusion d’éléments de données constitutifs par omission
      Les éléments de données constitutifs sont identifiés par leurs positions séquentielles dans un segment d’élément de données composites. Si un élément de données constitutif conditionnel est omis et s’il est suivi d’un autre élément de données constitutif, sa position doit être indiquée par le maintien de son séparateur d’élément de données constitutif.
      Tag+ E D+EC: EC+EC::: EC'
      |_|____ Deux éléments de données constitutifs (EC) omis dans le dernier élément de données (ED) composite.
      e)   Exclusion d’éléments de données constitutifs par troncature
      À la fin d’un élément de données composite, il est possible d’exclure par troncature un ou plusieurs éléments de données constitutifs conditionnels en insérant le séparateur d’élément de données ou, en fin de segment, par la terminaison de segment.
      Tag+ED+EC+EC' Le dernier élément de données constitutif du premier élément de données composite |___|___ a été omis ainsi que les trois éléments de données constitutifs du dernier élément de données composite. Dans les deux cas, les éléments de données composites ont été tronqués, ce qui est indiqué, dans le premier cas, par le séparateur d’élément de données et dans le second par la terminaison de segment.
      1.2.2.8.   Représentation des valeurs des éléments de données numériques
      a)   Signe décimal
      La représentation ISO d’un signe décimal est la virgule (,) mais le point (.) est également autorisé (voir ISO 31-0: 1981). Ces deux caractères font partie des jeux de caractères de niveaux A et B. Lorsque l'avis de chaîne de caractères, UNA, est utilisé, son troisième caractère spécifie le caractère utilisé dans l’échange. Il est toutefois fortement recommandé d’utiliser, par défaut, la virgule (,) pour représenter le signe décimal en toutes circonstances. Le signe décimal ne doit pas être comptabilisé comme un caractère de la valeur pour le calcul de la longueur de champ maximale d’un élément de données. Toutefois, le caractère doit pouvoir être pris en compte aussi bien à la transmission qu’à la réception. Un signe décimal transmis doit être précédé et suivi d’au moins un chiffre. En ce qui concerne les valeurs représentées par des nombres entiers, ni le point décimal, ni le zéro décimal ne doivent être utilisés à moins qu’ils soient nécessaires pour indiquer le degré de précision.
      De préférence: 0,5 et 2 et 2,0 Interdits: ,5 ou .5 ou 2, ou 2.
      b)   Séparateurs de milliers
      Les séparateurs de milliers ne doivent pas être utilisés dans l’échange.
      Autorisé: 2500000 Interdits: 2,500,000 ou 2.500.000 ou 2 500 000
      c)   Signe
      Les valeurs des éléments de données numériques doivent être considérées comme positives. Bien que, conceptuellement, toute déduction soit négative, elle doit être représentée par une valeur positive et, dans ce cas, indiquée dans le répertoire des éléments de données. Si une valeur doit être signalée comme négative, elle doit être immédiatement précédée du signe «moins» — exemple -112 — pendant la transmission. Le signe «moins» ne doit pas être compté comme un caractère de la valeur pour le calcul de la longueur de champ maximale d’un élément de données. Toutefois, le caractère doit pouvoir être pris en compte aussi bien à la transmission qu’à la réception.
      Légende:
      Réf.
      L’identificateur de référence numérique pour l'élément de données tel que défini par la norme ISO 7372 UNDED et, lorsque précédé d’un S, de référence pour un élément de données composite utilisé dans les segments de service.
      Nom
      
                   
               
               
                  Nom de l’ÉLÉMENT DE DONNÉES COMPOSITE en lettres majuscules
               
            
                   
               
               
                  Nom de l’ÉLÉMENT DE DONNÉES en lettres majuscules
               
            
                   
               
               
                  Nom de l’élément de données constitutif en lettres minuscules
               
            Repr.
      
                   
               
               
                  Représentation de la valeur de la donnée:
               
            
                   
               
               
                  a – caractères alphabétiques
               
            
                   
               
               
                  n – caractères numériques
               
            
                   
               
               
                  an – caractères alphanumériques
               
            
                   
               
               
                  a3 - 3 caractères alphabétiques, longueur fixe
               
            
                   
               
               
                  n3 - 3 caractères numériques, longueur fixe
               
            
                   
               
               
                  an3 - 3 caractères alphanumériques, longueur fixe
               
            
                   
               
               
                  a..3 – jusqu’à 3 caractères alphabétiques
               
            
                   
               
               
                  n..3 – jusqu’à 3 caractères numériques
               
            
                   
               
               
                  an..3 – jusqu’à 3 caractères alphanumériques
               
            
                   
               
               
                  M – élément obligatoire
               
            
                   
               
               
                  C – élément conditionnel.
               
            Lorsqu’un élément de données composite est utilisé, un élément de données constitutif obligatoire doit apparaître dans un élément de données composite conditionnel.
      Si les manuels de mise en œuvre des messages prévoient l’utilisation d’un nombre d’éléments de données constitutifs inférieur à celui exigé par la norme ISO, ce nombre doit être indiqué entre crochets. Les parties restantes de l’élément de données doivent être remplies à l’aide de caractères «espace».
      Dans les manuels de mise en œuvre des messages, les indicateurs d’usage sont les suivants:
      
                  Usage UNSM
               
               
                  Usage
               
               
                  Indicateur dans le présent manuel de mise en œuvre des messages
               
            
                  Obligatoire (M)
               
               
                  Obligatoire (M)
               
               
                  obligatoire (M)
               
            
                  Conditionnel (C)
               
               
                  Requis (R)
               
               
                  toujours requis (M)
               
            
                  Conditionnel (C)
               
               
                  Conseillé (A)
               
               
                  l’emploi d’un jeu de codes donné, par exemple, est fortement recommandé
               
            
                  Conditionnel (C)
               
               
                  Dépendant (D)
               
               
                  l’emploi de l’entité dépend de conditions bien définies
               
            
                  Conditionnel (C)
               
               
                  Optionnel (O)
               
               
                  l’emploi est fonction des besoins ou laissé à la discrétion de l’expéditeur du message
               
            
                  Conditionnel (C)
               
               
                  Non utilisé (X)
               
               
                  ne doit pas être utilisé (sans objet)
               
            Dans les manuels de mise en œuvre des messages, les indicateurs d’usage sont explicitement employés afin de garantir une utilisation uniforme dans le cadre de la notification électronique pour la navigation fluviale. Dans tout le document, les indicateurs M, R, A, D, O et X adjacents aux éléments de données précisent l’usage convenu des entités pour le message.
      Le tableau suivant rappelle les différents indicateurs et leurs utilisations respectives:
      
                  Valeur d’état (S)
               
               
                  Description
               
               
                  Remarque
               
            
                  M
               
               
                  Obligatoire
               
               
                  Indique que l’item est obligatoire dans le message standard.
               
            
                  R
               
               
                  Requis
               
               
                  Indique que l’entité doit être envoyée dans cette mise en œuvre des messages et que son utilisation est obligatoire ici.
               
            
                  A
               
               
                  Conseillé
               
               
                  Indique que, pour cette mise en œuvre, il est fortement recommandé d’utiliser un jeu de codes international reconnu — ONU, ISO ou ERI — plutôt qu’un code local.
               
            
                  D
               
               
                  Dépendant
               
               
                  Indique que l’utilisation de l’entité dépend d’une ou de plusieurs conditions bien définies. Ces conditions doivent être clairement précisées dans les consignes de mise en œuvre correspondantes.
               
            
                  O
               
               
                  Optionnel
               
               
                  Indique que cette entité est fonction des besoins ou laissée à la discrétion de l’expéditeur du message.
               
            
                  X
               
               
                   
               
               
                  Ne doit pas être utilisé dans la présente mise en œuvre des messages (sans objet)
               
            1.3.   Messages
      1.3.1.   ERINOT
      Le message de notification ERI (ERINOT) permet l’envoi d’informations sur le voyage et les cargaisons dangereuses et non dangereuses à bord des bateaux qui empruntent les voies de navigation fluviales. Conçu dans le cadre de l’organisation PROTECT (1), le message ERINOT est un emploi particulier du message EDIFACT/ONU «Notification de l’expédition et du transport internationaux de marchandises dangereuses (IFTDGN)». Le message ERINOT s’appuie sur le répertoire EDIFACT 98.B et la version de mise en œuvre PROTECT 1.0.
      Le répertoire ONU D98B a été utilisé pour les données et les codes contenus dans les applications de message reposant sur ces spécifications.
      Le message ERINOT regroupe les types suivants:
      
                  —
               
               
                  notification de transport émise par un bateau à l’autorité (identificateur «VES»), envoyée du bateau à la terre,
               
            
                  —
               
               
                  notification de transport d’un transporteur à l’autorité (identificateur «CAR»), envoyée de la terre à la terre,
               
            
                  —
               
               
                  notification de passage (identificateur «PAS»), d’autorité à autorité.
               
            Les fonctions de message suivantes montrent le type de message attendu:
      
                  —
               
               
                  nouveau message (identificateur «9»),
               
            
                  —
               
               
                  modification du message (identificateur «5»),
               
            
                  —
               
               
                  annulation du message (identificateur «1»).
               
            1.3.2.   PAXLST
      Le message PAXLST s’appuie sur le message EDIFACT/ONU PAXLST. Il doit être utilisé pour l’échange de données en navigation intérieure entre le capitaine ou le conducteur de bateau et les autorités désignées comme les terminaux ISPS, les douanes, les services d’immigration ou la police.
      Le message doit également servir au transfert des informations relatives aux passagers et à l’équipage entre une autorité désignée du pays de départ et les autorités compétentes du pays de destination du moyen de transport.
      1.3.3.   ERIRSP
      Le message de réponse ERI (ERIRSP) est dérivé du message EDIFACT/ONU APERAK. Il peut, par exemple, être généré par un centre SIF. Quelle que soit la fonction du message ERINOT (nouveau, modification ou annulation), le message de réponse a toujours la même structure. La réponse à une «modification» ou une «annulation» précise si la modification ou l’annulation concernée a été traitée par le système de réception.
      1.3.4.   BERMAN
      Le message de gestion des postes à quai BERMAN (Berth Management) combine la notification avant arrivée et la déclaration générale en une seule notification qui repose sur le message EDIFACT BERMAN du répertoire EDIFACT/ONU D04B. Le manuel de mise en œuvre reprend les consignes définies par le groupe PROTECT.
      Le message BERMAN, qui doit être envoyé par les bateaux qui naviguent sur les voies intérieures avant d’arriver à ou de quitter un poste à quai ou un port, fournit des informations sur l’heure d’arrivée et les services nécessaires pour garantir la rapidité des manœuvres, simplifier les procédures et faciliter les contrôles.
      Le message intègre les éléments de réglementation sur la notification d’un bateau à un port. Il transmet une requête de la part du bateau — que ce soit l’autorisation d’entrer dans le port, d’accoster à l’arrivée, de quitter le poste à quai au moment du départ, de changer de poste à quai dans le port ou seulement de transiter dans la zone portuaire. La notification d’arrivée et de départ contient tous les détails concernant le mouvement du bateau depuis l’extérieur de la zone portuaire jusqu’à son premier mouillage dans celle-ci ou, dans le cas d’un transit, jusqu’au point où le bateau la quitte.
      Le message permet également de spécifier des services complémentaires requis pour l’arrivée au mouillage. Parmi les éléments d’information exigés figurent l’heure d’arrivée prévue (HAP) au point d’entrée et, le cas échéant, au point de partance ainsi que le dernier port de provenance du bateau.
      1.4.   Procédures d’amendement
      Les propositions d’amendement aux manuels de mise en œuvre des messages doivent être envoyées, accompagnées d’une explication justifiant leur utilité, au président du groupe d’experts sur la notification électronique qui transmettra la proposition aux membres du groupe ainsi qu’à la Commission européenne.
      En ce qui concerne le groupe d’experts, les procédures applicables sont celles définies dans le mandat confié au groupe d’experts sur la notification électronique.
      La Commission européenne gérera les amendements conformément aux procédures définies par la directive SIF. Dans ce contexte, les travaux du groupe d’experts seront dûment pris en considération.
      2.   PARTIE 2: CODES ET RÉFÉRENCES
      2.1.   Introduction
      Cette deuxième partie définit les différents codes et références à utiliser dans la notification électronique pour la navigation intérieure. L’emploi de codes et de numéros de référence permet d’éviter toute ambiguïté, limite les erreurs d’interprétations et facilite la traduction dans toutes les langues. C’est pourquoi l’emploi des codes et des références est obligatoire pour les codes indiqués dans les messages et inclus ici, et qu’il est fortement recommandé pour échanger d’autres données entre les différentes applications informatiques et entre des parties qui utilisent des langues différentes, sous réserve que les éléments de données concernés correspondent à une valeur de code existante et publiée. Le texte qui suit donne les définitions et les descriptions des codes et références utilisés. En ce qui concerne les tables de codes actualisés, le lecteur est renvoyé aux chapitres correspondants de cette annexe ou, le cas échéant, à une adresse internet (URL).
      2.2.   Clarifications
      2.2.1.   Terminologie
      Les définitions suivantes ont pour objet de garantir la clarté et l’absence d’ambiguïté dans la signification des éléments d’information utilisés pour la notification électronique et de faciliter par des descriptions claires l’administration des données et des références.
      1)   Dictionnaire de données
      Un dictionnaire de données est, par essence, un référentiel centralisé d’informations sur des données telles que leur signification, leurs liens avec d’autres données, leur source, leur usage et leur classification. Le dictionnaire permet d’améliorer efficacement la planification, l’administration et l’évaluation, la collecte, l’enregistrement et l’utilisation des données. Le dictionnaire de données ou lexique est principalement et initialement un ouvrage contenant des mots classés par ordre alphabétique avec leurs définitions, leurs étymologies ainsi que d’autres informations.
      2)   Répertoire d’éléments de données
      Un répertoire d’éléments de données est, par essence, un ouvrage d’instructions qui regroupe les noms et les caractéristiques d’un groupe spécifique d’éléments d’information. En technologie de l’information, ce peut être également un tableau comprenant des symboles d’identification et des pointeurs vers les données correspondantes. Le répertoire d’éléments de données commerciales TDED (Trade Data Elements Directory) de la norme ISO 7372 a adopté un ensemble convenu d’éléments de données normalisées pour différents domaines d’application. Le TDED attribue à chaque élément de données un numéro, un nom et une description du concept pour expliquer sa signification convenue afin de préciser le contenu de l’information (valeur de la donnée) véhiculé par l’élément de donnée. Il spécifie la représentation en caractères de la valeur de la donnée en indiquant sa longueur (nombre de caractères) ainsi que les synonymes du nom de l’élément de données s’ils existent et s’ils sont utilisés.
      3)   Référentiel de données
      Un référentiel de données est, par essence, un lieu où l’on stocke des objets — un entrepôt par exemple. Très souvent, le terme de référentiel de données désigne le lieu où des données communes sont conservées. En termes de développement XML et ebXML, le référentiel de données désigne le lieu d’archivage de ce que l’on appelle les composantes communes. Les premiers catalogues de composantes communes sont disponibles sous forme de projet de normes (voir également www.unece.org/cefact/). En langage ebXML, un item de référentiel est associé à un ensemble de métadonnées standard définies en tant qu’attributs de la classe d’objet de registre. Ces attributs résident à l’extérieur du référentiel proprement dit et fournissent des informations descriptives sur l’item de référentiel.
      4)   Glossaire
      Une liste explicative de termes techniques difficiles, par exemple. Un glossaire est souvent décrit comme un dictionnaire partiel. Les termes sont fréquemment classés par ordre alphabétique et servent de référence pour des projets, des livres ou des études.
      5)   Vocabulaire
      Une liste de mots et souvent d’expressions, d’abréviations, etc., généralement classés par ordre alphabétique et définis ou expliqués comme dans un dictionnaire ou un glossaire.
      2.2.2.   L’OMD et le SH
      L’Organisation mondiale des douanes (OMD) a élaboré plusieurs normes et lignes directrices relatives à l’échange de données dans le domaine des déclarations de marchandises et de cargaisons.
      L’OMD administre le système harmonisé (SH) qui utilise une nomenclature à six chiffres pour identifier les biens et les marchandises. Le SH permet la classification de biens couvrant plus de 5 000 descriptions de produits ou groupes de produits parmi les plus fréquemment fabriqués et échangés. La structure de ce système numérique définit une base juridique et logique qui organise les produits d’un même groupe ou les catégories de produits en rubriques, chapitres et sections.
      Utilisé par les douanes, le système est également destiné à l’établissement de statistiques et sert aux fabricants, aux transporteurs et aux importations - exportations.
      La structure est la suivante:
      
                  XX
               
               
                  Rubrique
               
            
                  XXXX
               
               
                  Système harmonisé
               
            
                  XXXX.XX
               
               
                  Code SH
               
            Pour les besoins complémentaires locaux, le code peut être étendu de la manière suivante:
      
                  XXXX.XX.XX
               
               
                  Code de nomenclature combinée
               
            
                  XXXX.XX.XX.XX
               
               
                  Numéro statistique
               
            
                  XXXX.XXXX.XXX
               
               
                  Code TARIC
               
            En outre, il existe des subdivisions locales supplémentaires — jusqu’à 21 positions — permettant de préciser, par exemple, le code fiscal national.
      La convention de Kyoto de l’OMD décrit en détail les procédures et les processus ainsi que les éléments d’information pertinents pour les déclarations de transit et d’import/export.
      2.3.   Définitions
      Les définitions suivantes (2) sont utilisées dans le cadre des présentes spécifications techniques.
      Un service d’organisation du trafic est un service destiné à éviter les situations dangereuses pour le trafic fluvial par la planification et la gestion des mouvements du trafic. Il doit aussi assurer la sécurité et la fluidité du trafic fluvial dans une zone STM.
      
         Agent désigne toute personne mandatée ou autorisée à agir pour le compte de l’exploitant du bateau ou à fournir des informations en son nom.
      
         Message asynchrone désigne un message pouvant être envoyé par l’émetteur sans attendre expressément que le récepteur y donne suite. Celui-ci choisit le moment opportun pour le faire.
      Un chaland désigne un bateau ne disposant d’aucun moyen propre de propulsion.
      Un code est une chaîne de caractères employée comme raccourci pour a) l’enregistrement ou l’identification d’informations, b) la représentation ou l’identification d’informations sous forme symbolique spécifique et reconnaissable par un ordinateur. [ISO TC154/SC1]
      L’autorité compétente est l’autorité ou l’organisme que les pouvoirs publics ont autorisé à recevoir et à transmettre des informations communiquées conformément à la présente norme.
      Le destinataire est la partie mentionnée dans le document de transport, qui est chargée de la réception des marchandises, du chargement ou des conteneurs.
      L’expéditeur désigne le négociant par lequel, au nom duquel ou pour le compte duquel un contrat de transport de marchandises est conclu avec un transporteur ou toute partie par laquelle, au nom de laquelle ou pour le compte de laquelle les marchandises sont effectivement livrées au destinataire conformément au contrat de transport (synonyme: chargeur).
      Le terme marchandises dangereuses désigne (3):
      
                  —
               
               
                  les marchandises classées dans le code UNDG,
               
            
                  —
               
               
                  les marchandises classées dans le code ADN/ADNR,
               
            
                  —
               
               
                  les marchandises classées dans le code IMDG,
               
            
                  —
               
               
                  les substances liquides dangereuses figurant dans le code IBC,
               
            
                  —
               
               
                  les gaz liquéfiés figurant dans le code IGC,
               
            
                  —
               
               
                  les solides référencés à l’appendice B du code BC.
               
            Un élément de
         données est une unité qui, dans un contexte donné, est considérée comme indivisible et dont l’identification, la description et la valeur ont été définies.
      Le numéro EDI est l’adresse électronique de l’émetteur ou du récepteur d’un message (par exemple, l’expéditeur ou le destinataire d’un chargement). Il peut s’agir d’une adresse électronique, d’un identificateur convenu ou, par exemple, d’un numéro attribué par l’Association européenne de numérotation des articles (EANA).
      L’échange de données informatisé (EDI) désigne le transfert par voie électronique de données structurées conformément aux normes adoptées, entre les applications informatisées d’une partie et celles d’une autre partie.
      Le transitaire est la partie qui organise le transport des marchandises et se charge notamment, au nom du chargeur et du destinataire, des services de liaison et/ou des formalités y afférentes.
      Les directives de mise en œuvre désignent le manuel qui décrit en détail la mise en œuvre d’un message standard donné ainsi que les segments, les éléments de données, les codes et les références à utiliser ainsi que le mode d’utilisation.
      Un lieu désigne tout site géographique au nom répertorié par un organisme national, comme un port, un terminal intérieur de fret, un aéroport, une gare de manutention de conteneurs, un terminal ou tout autre endroit permettant le dédouanement, la réception ou la livraison normale des marchandises. Le lieu doit être équipé d’installations permanentes utilisées pour les mouvements de marchandises dans le cadre des échanges et des transports internationaux et fréquemment utilisé à cette fin. Il doit être reconnu comme tel par une autorité nationale compétente.
      La logistique désigne la planification, l’exécution et le contrôle de la circulation et du placement des personnes et des biens ainsi que les activités d’appui associées à cette circulation et ce placement au sein d’un système organisé pour atteindre des objectifs spécifiques.
      Un manifeste est un document qui énumère les spécifications des marchandises, y compris les équipements, chargées à bord d’un moyen de transport. Un manifeste se présente souvent sous la forme d’une liasse de connaissements pour les besoins officiels et administratifs.
      Un moyen de transport désigne le type de véhicule — chaland, camion, bateau ou train — utilisé pour le transport de marchandises.
      Le code de message est la référence alphabétique unique à six caractères qui identifie un type de message.
      Le mode de transport désigne la méthode utilisée pour le transport des marchandises – rail, route, mer, voies navigables intérieures.
      La surveillance consiste à suivre, par l’intermédiaire de différents équipements, la progression et les performances des bateaux et à avertir les parties responsables de tout écart par rapport aux performances attendues ou planifiées.
      Le transport
         multimodal désigne le transport de marchandises (conteneurs) par au moins deux modes de transport différents.
      L’assistance nautique est l’aide fournie par les remorqueurs ou les bateliers afin de garantir la sécurité des opérations de navigation et d’amarrage.
      Les informations de navigation sont les informations d’aide à la décision fournies au conducteur de bateau à bord.
      L’assistance à la navigation désigne l’aide apportée par les pilotes à bord ou, dans certaines circonstances, à terre (pilotage à partir de la terre) afin d’éviter l’apparition de situations dangereuses pour le trafic des bateaux.
      L’exploitant est le propriétaire ou le gérant du bateau.
      Le terme marchandises polluantes désigne (3):
      
                  —
               
               
                  les hydrocarbures tels que définis à l’annexe I de la convention Marpol,
               
            
                  —
               
               
                  les substances liquides nocives telles que définies à l’annexe II de la convention Marpol,
               
            
                  —
               
               
                  les substances nocives en colis telles que définies à l’annexe III de la convention Marpol.
               
            Une procédure désigne les étapes à suivre pour remplir les formalités, indiquant notamment quand, sous quelle forme et comment transmettre les informations requises.
      Un qualifiant est un élément de données dont la valeur est exprimée sous forme de code donnant un sens particulier à la fonction d'un autre élément de données ou d'un segment. [ISO 9735]
      Un radar désigne un système ou un équipement qui utilise la transmission et la réflexion des ondes radio pour détecter un objet, comme un bateau, et déterminer sa direction, sa distance, sa vitesse et son cap. Il peut servir à la navigation et à la détection.
      Un numéro de référence permet de désigner ou de signaler une relation ou, le cas échéant, une restriction.
      Le risque (au sens des douanes) est la probabilité que survienne, dans le cadre de la circulation internationale et le commerce des marchandises, un événement qui menace la sécurité et la sûreté de la Communauté et constitue un risque pour la santé publique, l'environnement et les consommateurs.
      La gestion du risque (au sens des douanes) est la détermination et la mise en œuvre systématiques de toutes les mesures nécessaires pour limiter l'exposition aux risques. Ce terme recouvre des activités comme la collecte de données et d'informations, l'analyse et l'évaluation des risques, la définition et l'application de mesures ainsi que le contrôle et l'évaluation réguliers du processus et de ses résultats, sur la base de sources et de stratégies internationales, communautaires et nationales.
      Un segment (EDI) est l’ensemble prédéfini et identifié d'éléments de données associés habituellement de façon fonctionnelle et reconnus par leur position séquentielle en son sein. Un segment débute par un identificateur de segment et se termine par une terminaison de segment. Il peut s’agir d’un segment de données de service ou un segment de données d'application.
      Le code
         de segment est le code qui identifie chaque segment de façon unique suivant les spécifications du répertoire de segments. [ISO 9735]
      Le chef de bord est la personne à bord du bateau, chargée de son exploitation et habilitée à prendre toutes les décisions concernant la navigation et la gestion du bateau (synonymes: capitaine, conducteur de bateau).
      
         Chargeur (voir expéditeur).
      Un guichet unique est un système permettant aux opérateurs qui participent au commerce et au transport de communiquer des informations et documents normalisés à un seul point d’entrée afin de satisfaire à toutes les formalités requises pour l’importation, l’exportation et le transit. Si les informations se trouvent sur un support électronique, les données individuelles ne doivent être soumises qu’une seule fois (4).
      Un identificateur est un identifiant unique pour un segment ou un élément de données. [ISO 9735]
      Le repérage désigne l’action de collecte d’informations sur la localisation d’une cargaison, d’éléments de cargaison, de chargements ou d’équipements.
      Le suivi désigne la fonction de gestion d’informations d’état sur une cargaison, des éléments d’une cargaison, des chargements ou des équipements (conteneurs vides ou pleins), y compris leur localisation.
      La notification de transport est l’annonce à une autorité compétente de l’itinéraire prévu d’un bateau.
      
         EDIFACT/ONU est l’ensemble des règles des Nations unies régissant l’échange de données informatisé dans l’administration, le commerce et le transport. Elles comprennent un ensemble de normes, de répertoires et de directives portant sur l’échange électronique de données structurées qui concernent en particulier le commerce des marchandises ou des services entre des systèmes d’information informatisés indépendants. Recommandées dans le cadre des Nations unies, ces règles sont approuvées et publiées par la CEE-ONU dans le Répertoire des Nations unies pour l’échange de données commerciales (UNTDID), et mises à jour selon des procédures convenues.
      
         Bateau désigne un bâtiment pour la navigation intérieure ou maritime. En navigation intérieure, le terme désigne également une menue embarcation, un transbordeur ou un matériel flottant.
      Les services d’assistance portuaire regroupent les services fournis au capitaine comme les postes de soutage et l’organisation des réparations.
      La gestion du trafic des bateaux désigne la transmission orale ou électronique d’informations ou d’instructions en interaction avec les ou en réponse aux bateaux engagés dans un flux de trafic afin d’optimiser la fluidité (l’efficacité) et la sécurité du transport.
      Les services de trafic maritime (STM) désignent tout service mis en place par une autorité compétente dans le but d’améliorer la sécurité et l’efficacité du trafic maritime et de protéger l’environnement. Le service doit pouvoir interagir avec le trafic et réagir aux incidents de trafic maritime survenant dans sa zone.
      La zone STM est la zone de service délimitée et officiellement déclarée du STM. Une zone STM peut être subdivisée en sous-zones ou secteurs.
      Les services STM désignent un service d’information, mais également d’autres services comme un service d’assistance à la navigation ou un service d’organisation du trafic, ou les deux.
      2.4.   Description des classifications et des codes
      Afin de laisser le moins possible matière à interprétation par les destinataires des messages, il sera fait usage, dans toute la mesure possible, de classifications et de listes de codes. Les codes existants doivent être employés afin d’éviter un surplus de travail causé par l’élaboration et l'administration de nouvelles listes de codes.
      Les classifications suivantes doivent être employées pour la notification de la navigation intérieure:
      
                  1.
               
               
                  Types de bateaux et de convois (recommandation ONU no 28)
               
            
                  2.
               
               
                  Numéro officiel du bateau (OFS)
               
            
                  3.
               
               
                  Numéro OMI d’identification du bateau: numéro publié au registre Lloyds pour chaque bateau de mer sans les lettres LR
               
            
                  4.
               
               
                  Numéro ERI d’identification du bateau
               
            
                  5.
               
               
                  ENI (European Navigation Identification) (numéro européen unique d’identification des bateaux)
               
            
                  6.
               
               
                  Description des produits et système de codage selon le système harmonisé (SH, marchandises)
               
            
                  7.
               
               
                  Nomenclature combinée (NC, marchandises)
               
            
                  8.
               
               
                  Nomenclature uniforme des marchandises pour les statistiques de transport (marchandises)
               
            
                  9.
               
               
                  Numéro ONU pour les marchandises dangereuses (UNDG)
               
            
                  10.
               
               
                  Code maritime international pour les marchandises dangereuses (IMDG)
               
            
                  11.
               
               
                  ADN/ADNR
               
            
                  12.
               
               
                  Codes ONU du pays et du pavillon
               
            
                  13.
               
               
                  Codes ONU des lieux utilisés à des fins commerciales et de transport (LOCODE-ONU)
               
            
                  14.
               
               
                  Code de la section de chenal
               
            
                  15.
               
               
                  Code du terminal
               
            
                  16.
               
               
                  Code de la dimension et du type de conteneur
               
            
                  17.
               
               
                  Code d’identification du conteneur
               
            
                  18.
               
               
                  Code du type d’emballage
               
            
                  19.
               
               
                  Instructions de manutention
               
            
                  20.
               
               
                  Objet de l’appel
               
            
                  21.
               
               
                  Nature de la cargaison
               
            Le texte qui suit explique et commente l’application de ces codes à la navigation intérieure. Les tables de codes décrivent, dans différentes langues, les codes pour les types de convois et de bateaux. Le chapitre 2.7 définit la combinaison des éléments de codes susmentionnés de 12 à 15.
      2.4.1.   Mise à jour des codes et des tables de référence
      La nécessité de garantir l’harmonisation des codes et des références et celle de maintenir la stabilité et l’uniformité des différentes tables imposent la mise en place de procédures et de processus rigoureux pour l’administration, la publication et l’usage des différents codes.
      Pour faciliter l’administration de tous les codes et de toutes les tables de référence utilisés pour les messages de notification électronique, les codes et références sont subdivisés en six catégories.
      Catégorie A
      Elle regroupe les références et codes internationaux gérés par une organisation officielle et utilisés de manière particulière. Les codes nouveaux ou modifiés doivent être publiés par l’organisation internationale qui indique également leur date d’entrée en vigueur. L’organisation concernée coordonne la mise en place des changements apportés aux tables mais, pour ce qui concerne la notification électronique, il appartient au groupe d’experts ERI de déterminer la date à partir de laquelle ces codes seront utilisés dans les messages. Exemples: les codes UNDG (5), IMDG (6), ADN/ADNR/D (7) et SH/TARIC (8).
      Catégorie B
      Elle regroupe les références et codes internationaux gérés par une organisation internationale reconnue comme l’ISO ou la CEE-ONU. Les changements apportés aux tables sont publiés à intervalles réguliers à la suite de demandes des utilisateurs, les modifications restant coordonnées par les communautés d’utilisateurs. Exemples: LOCODES/ONU (9), le type de moyen de transport, le mode de transport, les codes de pavillon et de devise, les frais et les coûts de transport.
      Catégorie C
      Elle regroupe les codes et les références de type professionnel gérés par une organisation privée ou mixte comme l’EAN, Lloyds ou Protect. Exemples: les numéros OMI, les codes d’adresse EAN.
      Catégorie D
      Elle regroupe les références et codes régionaux gérés par un organisme public et utilisés dans une région donnée. Exemples: les codes de section de chenal, les références ECDIS.
      Catégorie E
      Elle regroupe les codes les références nationaux gérés par un organisme public ou un partenariat public-privé. Exemples: NST/R.
      Catégorie F
      Elle regroupe les codes et les références normalisés utilisés pour la notification et qui font partie du message standard et sont décrits comme tel dans le message. Les modifications doivent être coordonnées par les organismes de contrôle. Exemples: les qualifiants, les codes de syntaxe, les identificateurs, les codes de fonction.
      Les codes et références internationaux de la catégorie A proviennent généralement du chargeur des marchandises. Les codes doivent impérativement être conformes aux obligations légales, règles et réglementations afin de permettre et de faciliter le contrôle par les autorités compétentes et la mise en place des mesures d'urgence.
      Pour toutes les autres catégories, souvent l’organisme de contrôle administre un sous-ensemble constitué des codes et références utilisés pour la notification électronique et des autres messages destinés à la navigation intérieure. De cette façon, la mise en place et l’utilisation harmonisées des entrées nouvelles et modifiées dans les tables de codes peuvent avoir lieu de façon coordonnée.
      Pour les différents messages, l’organisme de contrôle correspondant est désigné dans l’élément de données 0051 de l’en-tête de message (UNH), dans les manuels de mise en œuvre des messages eux-mêmes ou dans les tables de codes respectives (voir ci-après).
      2.4.2.   Descriptions des tables de code
      2.4.2.1.   Type de bateau et de convoi
      
                  INTITULÉ COMPLET
               
               
                  Codes for types of means of transport (codes des types de moyens de transport)
                  Annexe 2, chapitre 2.5: Transport par voie navigable
               
            
                  ABRÉVIATION
               
               
                  Recommandation ONU no 28
               
            
                  AUTORITÉ D’ORIGINE
               
               
                  CEE-ONU/CEFACT http://www.unece.org/cefact
               
            
                  BASE JURIDIQUE
               
               
                  Recommandation ONU no 28, CEE/Trade/276; 2001/23
               
            
                  ÉTAT ACTUEL
               
               
                  Opérationnel
               
            
                  DATE DE MISE EN ŒUVRE
               
               
                  Mars 2001
               
            
                  AMENDEMENT
               
               
                  CEFACT-ONU 2002
               
            
                  STRUCTURE
               
               
                  Code alphanumérique à 4 chiffres:
               
            
                   
               
               
                  1er chiffre: «1» pour la navigation maritime, «8» pour la navigation intérieure
               
            
                   
               
               
                  2 chiffres pour le bateau ou le convoi
               
            
                   
               
               
                  1 chiffre pour la subdivision définie au chapitre 6
               
            
                  DESCRIPTION SUCCINCTE
               
               
                  Cette recommandation définit la liste commune des codes pour l’identification du type de moyen de transport. Elle est particulièrement importante pour les organisations et les fournisseurs de transport, les douanes et autres autorités, les bureaux de statistiques, les transitaires, les chargeurs, les destinataires et les autres parties concernées par le transport.
               
            
                  CLASSIFICATIONS LIÉES
               
               
                  Recommandation ONU no 19
               
            
                  DISPONIBILITÉ
               
               
                  http://www.unece.org/cefact/recommendations/rec_index.htm
                  http://www.RISexpertgroups.org
               
            
                  LANGUES
               
               
                  Anglais
               
            
                  ADRESSE DE L’AGENCE RESPONSABLE
               
               
                  CE
               
            
                  REMARQUES
               
               
                  L’ensemble principal des valeurs des codes est régi par un organisme international (CEE-ONU). Pour garantir l’harmonisation, un jeu unique de valeurs de codes représentant également des types de bateaux supplémentaires peut être utilisé par toutes les applications SIF.
               
            
         
      
                  
                     Exemple
                  
               
               
                   
               
            
                  8010
               
               
                  Vraquier à moteur (intérieur)
               
            
                  1500
               
               
                  Transporteur de marchandises générales (mer)
               
            
                  
                     Utilisation dans les manuels de mise en œuvre
                  
               
               
                  TDT/C228/8179 (convoi)
               
            
                   
               
               
                  EQD(B)/C224/8155 (bateau)
               
            
                  
                     Annexes
                  
               
               
                   
               
            
                  Recommandation CEE-ONU no 28: Codes des types de moyens de transport, description en différentes langues de la liste des codes pour la navigation intérieure en fonction des exigences nationales
               
            2.4.2.2.   Numéro officiel du bateau (OFS)
      
                  INTITULÉ COMPLET
               
               
                  Numéro officiel du bateau
               
            
                  ABRÉVIATION
               
               
                  OFS
               
            
                  AUTORITÉ D’ORIGINE
               
               
                  Commission centrale pour la navigation sur le Rhin (CCNR)
               
            
                  BASE JURIDIQUE
               
               
                  § 2.18 Rheinschiffsuntersuchungsordnung
               
            
                  ÉTAT ACTUEL
               
               
                  Opérationnel
               
            
                  DATE DE MISE EN ŒUVRE
               
               
                  ------
               
            
                  AMENDEMENT
               
               
                  ------
               
            
                  STRUCTURE
               
               
                  Code de pavillon à 2 chiffres (an)
               
            
                   
               
               
                  Numéro de registre à 5 chiffres (an)
               
            
                   
               
               
                  Codes de pavillon:
               
            
                   
               
               
                  01 - 19 France
               
            
                   
               
               
                  20 - 39 Pays-Bas
               
            
                   
               
               
                  40 - 49 Allemagne
               
            
                   
               
               
                  60 - 69 Belgique
               
            
                   
               
               
                  70 - 79 Suisse
               
            
                   
               
               
                  80 - 99 Autres pays
               
            
                  DESCRIPTION SUCCINCTE
               
               
                  -----
               
            
                  CLASSIFICATIONS LIÉES
               
               
                  -----
               
            
                  USAGE
               
               
                  Navigation intérieure
               
            
                  DISPONIBILITÉ
               
               
                  -----
               
            
                  LANGUES
               
               
                  -----
               
            
                  ADRESSE DE L’AGENCE RESPONSABLE
               
               
                  Commission centrale pour la navigation sur le Rhin, 2 place de la République, 67082 Strasbourg Cedex, FRANCE
               
            
                  REMARQUES
               
               
                  Ce code est remplacé par le numéro européen d’identification des bateaux tel que défini par la Rheinschiffsuntersuchungsordnung et l'article 2.18 de l'annexe II de la directive 2006/87/CE (10).
               
            
         
      
                  
                     Exemple
                  
               
               
                   
               
            
                  4112345
               
               
                  Allemagne, Gerda
               
            
                  
                     Utilisation dans les manuels de mise en œuvre
                  
               
               
                  TDT/C222/8213
               
            
                   
               
               
                  EQD(1)/C237/8260
               
            
                   
               
               
                  SGP/C237/8260
               
            2.4.2.3.   Numéro OMI d’identification du bateau
      
                  INTITULÉ COMPLET
               
               
                  Numéro OMI d’identification du bateau
               
            
                  ABRÉVIATION
               
               
                  No OMI
               
            
                  AUTORITÉ D’ORIGINE
               
               
                  Organisation maritime internationale/Lloyds
               
            
                  BASE JURIDIQUE
               
               
                  Résolution OMI A.600(15), SOLAS chapitre XI, règlement 3
               
            
                  ÉTAT ACTUEL
               
               
                  Opérationnel
               
            
                  DATE DE MISE EN ŒUVRE
               
               
                  -----
               
            
                  AMENDEMENT
               
               
                  Mise à jour quotidienne
               
            
                  STRUCTURE
               
               
                  Numéro du Registre des bateaux de la Lloyds (LR) (sept chiffres).
               
            
                  DESCRIPTION SUCCINCTE
               
               
                  La résolution OMI a pour objet l’attribution d’un numéro permanent à chaque bateau pour les besoins d’identification.
               
            
                  CLASSIFICATIONS LIÉES
               
               
                  -----
               
            
                  USAGE
               
               
                  Pour les bateaux de mer
               
            
                  DISPONIBILITÉ
               
               
                  www.ships-register.com.
               
            
                  LANGUES
               
               
                  Anglais
               
            
                  ADRESSE DE L’AGENCE RESPONSABLE
               
               
                  International Maritime Organization
                  4 Albert Embankment
                  Londres SE1 7SR
                  Royaume-Uni
               
            
         
      
                  
                     Exemple
                  
               
               
                   
               
            
                  Vessel dwt 2774
               
               
                  Danchem East 9031624
               
            
                  
                     Utilisation dans les manuels de mise en œuvre
                  
               
               
                  TDT/C222/8213
               
            
                   
               
               
                  EQD(1)/C237/8260
               
            
                   
               
               
                  SGP/C237/8260
               
            2.4.2.4.   Numéro de notification électronique ERN (pour l’identification du bateau)
      
                  INTITULÉ COMPLET
               
               
                  Numéro de notification électronique (pour l’identification du bateau)
               
            
                  ABRÉVIATION
               
               
                  ERN
               
            
                  AUTORITÉ D’ORIGINE
               
               
                  Rijkswaterstaat, Pays-Bas
               
            
                  BASE JURIDIQUE
               
               
                  -----
               
            
                  ÉTAT ACTUEL
               
               
                  Opérationnel
               
            
                  DATE DE MISE EN ŒUVRE
               
               
                  -----
               
            
                  DUREE DE VIE OPÉRATIONNELLE
               
               
                  -----
               
            
                  AMENDEMENT
               
               
                  -----
               
            
                  STRUCTURE
               
               
                  Numéro à 8 chiffres
               
            
                  DESCRIPTION SUCCINCTE
               
               
                  -----
               
            
                  CLASSIFICATIONS LIÉES
               
               
                  -----
               
            
                  USAGE
               
               
                  Pour la notification électronique, destiné aux bateaux qui ne possèdent pas de numéro OFS ni de numéro OMI
               
            
                  DISPONIBILITÉ
               
               
                  www.risexpertgroups.org
               
            
                  LANGUES
               
               
                   
               
            
                  ADRESSE DE L’AGENCE RESPONSABLE
               
               
                  ERI-helpdesk@risexpertgroups.org
               
            
                  REMARQUE
               
               
                  Ce code est remplacé par le numéro européen d’identification des bateaux tel que défini à l'article 2.18 de l'annexe II de la directive 2006/87/CE.
               
            
         
      
                  
                     Exemple
                  
               
               
                   
               
            
                  12345678
               
               
                  Renate
               
            
                  
                     Utilisation dans les manuels de mise en œuvre
                  
               
               
                  TDT/C222/8213
               
            
                   
               
               
                  EQD(1)/C237/8260
               
            
                   
               
               
                  SGP/C237/8260
               
            2.4.2.5.   Numéro européen unique d’identification des bateaux
      
                  INTITULÉ COMPLET
               
               
                  Numéro européen unique d’identification des bateaux
               
            
                  ABRÉVIATION
               
               
                  ENI
               
            
                  AUTORITÉ D’ORIGINE
               
               
                  Union européenne
               
            
                  BASE JURIDIQUE
               
               
                  Directive 2006/87/CE; directive 2005/44/CE
               
            
                  ÉTAT ACTUEL
               
               
                  -----
               
            
                  DATE DE MISE EN ŒUVRE
               
               
                  -----
               
            
                  DUREE DE VIE OPÉRATIONNELLE
               
               
                  -----
               
            
                  AMENDEMENT
               
               
                  Autant que de besoin
               
            
                  STRUCTURE
               
               
                  Numéro à 8 chiffres
               
            
                  DESCRIPTION SUCCINCTE
               
               
                  L’identification unique ENI (European navigation identification) ou numéro européen unique d’identification des bateaux, a pour objet l’attribution d’un numéro permanent à chaque bateau pour les besoins d’identification.
               
            
                  CLASSIFICATIONS LIÉES
               
               
                  Numéro OMI, numéro ERN, numéro OFS
               
            
                  USAGE
               
               
                  Pour la notification électronique, le suivi et le repérage ainsi que la certification des bateaux pour la navigation intérieure.
               
            
                  DISPONIBILITÉ
               
               
                  
                              a)
                           
                           
                              Les autorités compétentes doivent tenir un registre dont l’accès sera autorisé aux autorités compétentes des autres États membres.
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              Base de données européenne des numéros de bateaux
                           
                        
                              c)
                           
                           
                              États signataires de la convention de Mannheim et autres parties sur la base d’accords administratifs.
                           
                        
            
                  LANGUES
               
               
                  -----
               
            
                  ADRESSE DE L’AGENCE RESPONSABLE
               
               
                  États membres de l’UE et signataires de la convention de Mannheim
               
            
                  REMARQUE
               
               
                  Le numéro européen unique d’identification des bateaux ENI se compose de huit chiffres arabes. Les trois premiers correspondent au code de l’autorité compétente qui attribue le numéro et les cinq suivants à un numéro de série.
                  Voir également le chapitre 2.5.
               
            
         
      
                  
                     Exemple
                  
                  12345678
               
               
                   
               
            
                  
                     Utilisation dans les manuels de mise en œuvre
                  
               
               
                  TDT, EQD (V1 et V2-V15)
                  CNI/GID et
                  CNI/GID/DGS, Identificateur 1311
               
            2.4.2.6.   Code du système harmonisé (SH)
      
                  INTITULÉ COMPLET
               
               
                  Description des produits et système de codage selon le système harmonisé
               
            
                  ABRÉVIATION
               
               
                  Système harmonisé; SH
               
            
                  AUTORITÉ D’ORIGINE
               
               
                  Organisation mondiale des douanes
               
            
                  BASE JURIDIQUE
               
               
                  Convention internationale sur la description des produits et système de codage selon le système harmonisé
               
            
                  ÉTAT ACTUEL
               
               
                  Opérationnel
               
            
                  DATE DE MISE EN ŒUVRE
               
               
                  1er janvier 2007
               
            
                  AMENDEMENT
               
               
                  En principe, révisé tous les cinq ans.
               
            
                  STRUCTURE
               
               
                  7 466 rubriques, organisées en quatre niveaux hiérarchiques
               
            
                   
               
               
                  Niveau 1: sections codées en chiffres romains (de I à XXI)
               
            
                   
               
               
                  Niveaux 2: chapitres identifiés par des codes numériques à deux chiffres
               
            
                   
               
               
                  Niveau 3: rubriques identifiées par des codes numériques à quatre chiffres
               
            
                   
               
               
                  Niveau 4: sous-rubriques identifiées par des codes numériques à six chiffres
               
            
                  DESCRIPTION SUCCINCTE
               
               
                  La convention SH classe les marchandises en fonction des matières premières et du stade de production des biens. Le SH est au cœur de l’ensemble du processus d’harmonisation des classifications économiques internationales menées conjointement par la division de statistique de l’Organisation des Nations unies et Eurostat. Ses postes et sous-postes sont les désignations de base qui servent à identifier des biens industriels dans les classifications des produits. Objectifs: harmoniser a) les nomenclatures de commerce extérieur afin qu’il y ait correspondance directe et b) les statistiques nationales du commerce extérieur et garantir leur comparabilité au niveau international.
               
            
                  CLASSIFICATIONS LIÉES
               
               
                  Nomenclature combinée (NC): accord complet sur le niveau à six chiffres;
               
            
                   
               
               
                  NST/R sur le niveau à 3 chiffres.
               
            
                  USAGE
               
               
                  Produits
               
            
                  DISPONIBILITÉ
               
               
                  Organisation mondiale des douanes
                  Rue de l’Industrie 26-39
                  1040 Bruxelles
                  BELGIQUE
                  www.wcoomd.org
                  Conseil de coopération douanière, Bruxelles
               
            
                  LANGUES
               
               
                  Néerlandais, anglais, français, allemand, etc.
               
            
                  ADRESSE DE L’AGENCE RESPONSABLE
               
               
                  Un sous-ensemble des codes utilisé pour la notification électronique sera géré par le groupe d'experts ERI.
               
            
                  REMARQUES
               
               
                  Au niveau de l’Union européenne, la classification SH donne lieu à une classification particulière appelée nomenclature combinée (CN)
               
            
         
      
                  
                     Exemple
                  
               
               
                   
               
            
                  730110
               
               
                  Palplanches en fer ou en acier
               
            
                  310210
               
               
                  Engrais minéraux ou chimiques, sulfate d’ammonium
               
            
                  
                     Utilisation dans les manuels de mise en œuvre
                  
               
               
                  CNI/GID/FTX(1)/C108/4440
                  CNI/GID/FTX(2)/C108/4440
               
            2.4.2.7.   Nomenclature combinée (NC)
      
                  INTITULÉ COMPLET
               
               
                  Nomenclature combinée
               
            
                  ABRÉVIATION
               
               
                  NC
               
            
                  AUTORITÉ D’ORIGINE
               
               
                  Commission européenne, Office statistique Eurostat
               
            
                  BASE JURIDIQUE
               
               
                  Conseil de l’Europe, règlement no 2658/87 du 23 juillet 1987
               
            
                  ÉTAT ACTUEL
               
               
                  Opérationnel
               
            
                  DATE DE MISE EN ŒUVRE
               
               
                  -----
               
            
                  AMENDEMENT
               
               
                  Révisions annuelles au 1er janvier
               
            
                  STRUCTURE
               
               
                  Code numérique à 8 chiffres:
               
            
                   
               
               
                  19 581 rubriques, organisées en cinq niveaux hiérarchiques:
               
            
                   
               
               
                  Niveau 1: sections codées en chiffres romains (de I à XXI)
               
            
                   
               
               
                  Niveau 2: chapitres identifiés par des codes numériques à deux chiffres
               
            
                   
               
               
                  Niveau 3: rubriques identifiées par des codes numériques à quatre chiffres
               
            
                   
               
               
                  Niveau 4: sous-rubriques identifiées par des codes numériques à six chiffres
               
            
                   
               
               
                  Niveau 5: catégories identifiées par des codes numériques à huit chiffres
               
            
                  DESCRIPTION SUCCINCTE
               
               
                  La nomenclature combinée est la classification des marchandises utilisée au sein de l'UE pour les besoins statistiques du commerce extérieur. Elle est également utilisée pour les droits de douane. Cette nomenclature est basée sur le système harmonisé (SH) qu’elle subdivise le cas échéant pour les besoins du commerce extérieur, de la réglementation agricole et les droits de douanes. La NC a été adoptée en 1988 en même temps que le SH.
               
            
                  CLASSIFICATIONS LIÉES
               
               
                  Code SH: accord complet sur le niveau à six chiffres;
                  NST/R sur le niveau à 3 chiffres.
               
            
                  USAGE
               
               
                  Produits
               
            
                  DISPONIBILITÉ
               
               
                  http://ec.europa.eu/taxation_customs
               
            
                  LANGUES
               
               
                  Toutes les langues de l’UE
               
            
                  ADRESSE DE L’AGENCE RESPONSABLE
               
               
                  Commission européenne, DG Fiscalité et union douanière
               
            
                  REMARQUES
               
               
                  -----
               
            
         
      
                  
                     Utilisation dans les manuels de mise en œuvre
                  
               
               
                  Indirectement, par l’intermédiaire du code SH
               
            2.4.2.8.   Nomenclature uniforme (révisée) des marchandises pour les statistiques de transport (NST) 2000
      
                  INTITULÉ COMPLET
               
               
                  Nomenclature uniforme des marchandises pour les statistiques de transport/révisée
               
            
                  ABRÉVIATION
               
               
                  NST 2000
               
            
                  AUTORITÉ D’ORIGINE
               
               
                  Commission européenne, Office statistique Eurostat
               
            
                  BASE JURIDIQUE
               
               
                  Réglementation communautaire sur les statistiques
               
            
                  ÉTAT ACTUEL
               
               
                  -----
               
            
                  DATE DE MISE EN ŒUVRE
               
               
                  1er janvier 2007
               
            
                  AMENDEMENT
               
               
                  Régulièrement tous les deux ans
               
            
                  STRUCTURE
               
               
                  2 chiffres (NST 2000)
                  Niveau 1: Subdivision à deux chiffres de la classification CPA
               
            
                  DESCRIPTION SUCCINCTE
               
               
                  Le code SH dans un sens (HS > NST), classification des marchandises pour les statistiques de transport en Europe (CSTE)
               
            
                  CLASSIFICATIONS LIÉES
               
               
                  Produits du code SH dans un sens (HS > NST)
               
            
                  USAGE
               
               
                  Produits
               
            
                  DISPONIBILITÉ
               
               
                  http://ec.europa.eu/comm/eurostat/ramon/nomenclatures/index.cfm?TargetUrl=LST_NOM_DTL&StrNom=NSTR_1967&StrLanguageCode=EN&IntPcKey
               
            
                  LANGUES
               
               
                  Néerlandais, anglais, français, allemand, etc.
               
            
                  ADRESSE DE L’AGENCE RESPONSABLE
               
               
                  Office statistique des Communautés européennes Eurostat
                  Unité C2 Bâtiment BECH A3/112
                  2920 Luxembourg, LUXEMBOURG
               
            
                  REMARQUES
               
               
                  -----
               
            a)   Nomenclature uniforme des marchandises pour les statistiques de transport/révisée (NST/R)
      
                  INTITULÉ COMPLET
               
               
                  Nomenclature uniforme des marchandises pour les statistiques de transport/révisée
               
            
                  ABRÉVIATION
               
               
                  NST/R
               
            
                  AUTORITÉ D’ORIGINE
               
               
                  Commission européenne, Office statistique Eurostat
               
            
                  BASE JURIDIQUE
               
               
                  ------
               
            
                  ÉTAT ACTUEL
               
               
                  Opérationnelle mais actuellement en cours de révision
               
            
                  DATE DE MISE EN ŒUVRE
               
               
                  1er janvier 1967
               
            
                  AMENDEMENT
               
               
                  Régulièrement tous les deux ans
               
            
                  STRUCTURE
               
               
                  Code numérique à 3 chiffres.
               
            
                  Niveau 1: 10 chapitres identifiés par des codes numériques à un chiffre (de 0 à 9)
               
            
                  Niveau 2: 52 groupes identifiés par des codes numériques à deux chiffres
               
            
                  Niveau 3: 176 rubriques identifiées par des codes numériques à trois chiffres
               
            
                  DESCRIPTION SUCCINCTE
               
               
                  La NST/R a été conçue par Eurostat pour l’harmonisation des statistiques sur le transport national et international dans les États membres des Communautés européennes
               
            
                  CLASSIFICATIONS LIÉES
               
               
                  Classification des marchandises pour les statistiques de transport en Europe (CSTE),
               
            
                   
               
               
                  Code SH dans un sens (HS > NST/R)
               
            
                  USAGE
               
               
                  Produits
               
            
                  DISPONIBILITÉ
               
               
                  http://ec.europa.eu/comm/eurostat/ramon/nomenclatures/index.cfm?TargetUrl=LST_NOM_DTL&StrNom=NSTR_1967&StrLanguageCode=EN&IntPcKey=
               
            
                  LANGUES
               
               
                  Néerlandais, anglais, français, allemand, etc.
               
            
                  ADRESSE DE L’AGENCE RESPONSABLE
               
               
                  Office statistique des Communautés européennes Eurostat
                  Unité C2 Bâtiment BECH A3/112
                  2920 Luxembourg, LUXEMBOURG
               
            
                  REMARQUES
               
               
                  -----
               
            
         
      
                  
                     Exemple
                  
               
               
                   
               
            
                  729
               
               
                  Engrais composés et autres engrais manufacturés
               
            
                  321
               
               
                  Essence de pétrole
               
            
                  
                     Utilisation dans les manuels de mise en œuvre
                  
               
               
                  CNI/GID/FTX(2)/C108/4440
               
            b)   Nomenclature uniforme des marchandises pour les statistiques de transport/révisée — Pays-Bas (NST/R NL)
      
                  INTITULÉ COMPLET
               
               
                  Nomenclature uniforme (révisée) des marchandises pour les statistiques de transport — Pays-Bas
               
            
                  ABRÉVIATION
               
               
                  NST/R-NL
               
            
                  AUTORITÉ D’ORIGINE
               
               
                  -----
               
            
                  BASE JURIDIQUE
               
               
                  -----
               
            
                  ÉTAT ACTUEL
               
               
                  Opérationnel
               
            
                  DATE DE MISE EN ŒUVRE
               
               
                  -----
               
            
                  AMENDEMENT
               
               
                  Régulièrement tous les deux ans
               
            
                  STRUCTURE
               
               
                  Code numérique à 4 chiffres
               
            
                  DESCRIPTION SUCCINCTE
               
               
                  Le code NST/R-NL est basé sur la classification NST/R à trois chiffres d’Eurostat
               
            
                  CLASSIFICATIONS LIÉES
               
               
                  NST/R, Code SH dans un sens (HS > NST/R)
               
            
                  USAGE
               
               
                  Statistiques
               
            
                  DISPONIBILITÉ
               
               
                  -----
               
            
                  LANGUES
               
               
                  Néerlandais
               
            
                  ADRESSE DE L’AGENCE RESPONSABLE
               
               
                  -----
               
            
                  REMARQUES
               
               
                  Incompatible au niveau 4 avec NST/R-FR et NST/R-DE
               
            
         
      
                  
                     Exemple
                  
               
               
                   
               
            
                  7290
               
               
                  Mengmeststoffen en andere gefabriceerde meststoffen
               
            
                  3210
               
               
                  Benzine
               
            
                  
                     Utilisation dans les manuels de mise en œuvre
                  
               
               
                  CNI/GID/FTX(2)/C108/4440
               
            c)   Nomenclature uniforme des marchandises pour les statistiques de transport/révisée – France (NST/R FR)
      
                  INTITULÉ COMPLET
               
               
                  Nomenclature uniforme de marchandises pour les statistiques de transport
               
            
                  ABRÉVIATION
               
               
                  NST/R-FR
               
            
                  AUTORITÉ D’ORIGINE
               
               
                  -----
               
            
                  BASE JURIDIQUE
               
               
                  -----
               
            
                  ÉTAT ACTUEL
               
               
                  Opérationnel
               
            
                  DATE DE MISE EN ŒUVRE
               
               
                  -----
               
            
                  AMENDEMENT
               
               
                  Régulièrement tous les deux ans
               
            
                  STRUCTURE
               
               
                  Code numérique à 4 chiffres
               
            
                  DESCRIPTION SUCCINCTE
               
               
                  Le code NST/R-FR est basé sur la classification NST/R à trois chiffres d’Eurostat
               
            
                  CLASSIFICATIONS LIÉES
               
               
                  NST/R, Code SH dans un sens (HS > NST/R)
               
            
                  USAGE
               
               
                  Facturation du coût d’emprunt des voies navigables, statistiques
               
            
                  DISPONIBILITÉ
               
               
                  -----
               
            
                  LANGUES
               
               
                  Français
               
            
                  ADRESSE DE L’AGENCE RESPONSABLE
               
               
                  -----
               
            
                  REMARQUES
               
               
                  Incompatible au niveau 4 avec NST/R-NL et NST/R-DE
               
            
         
      
                  
                     Exemple
                  
               
               
                   
               
            
                  7291
               
               
                  Engrais composés et autres engrais manufacturés
               
            
                  3210
               
               
                  Essence de pétrole
               
            
                  
                     Utilisation dans les manuels de mise en œuvre
                  
               
               
                  CNI/GID/FTX(2)/C108/4440
               
            d)   Nomenclature uniforme des marchandises pour les statistiques de transport/révisée Allemagne (NST/R DE)
      
                  INTITULÉ COMPLET
               
               
                  Güterverzeichnis für den Verkehr auf deutschen Binnenwasserstraßen
               
            
                  ABRÉVIATION
               
               
                  GV-Binnenwasserstraßen; NST/R-DE
               
            
                  AUTORITÉ D’ORIGINE
               
               
                  Wasser- und Schifffahrtsdirektion West, Münster
               
            
                  BASE JURIDIQUE
               
               
                  Par ordonnance du ministère allemand des transports
               
            
                  ÉTAT ACTUEL
               
               
                  Opérationnel
               
            
                  DATE DE MISE EN ŒUVRE
               
               
                  1er janvier 1986
               
            
                  AMENDEMENT
               
               
                  Régulièrement tous les deux ans
               
            
                  STRUCTURE
               
               
                  Code numérique à 4 chiffres
               
            
                  Niveau 1: 10 chapitres identifiés par des codes numériques à un chiffre (de 0 à 9)
               
            
                  Niveau 2: 52 groupes identifiés par des codes numériques à deux chiffres
               
            
                  Niveau 3: 176 rubriques identifiées par des codes numériques à trois chiffres
               
            
                  Niveau 4: amendement spécifique sur un chiffre pour la facturation et les statistiques
               
            
                  DESCRIPTION SUCCINCTE
               
               
                  Le code GV-Binnenwasserstraßen s’appuie sur la classification NST/R à trois chiffres d’Eurostat et sur le Güterverzeichnis 1969 de l’administration fédérale allemande des statistiques
               
            
                  CLASSIFICATIONS LIÉES
               
               
                  NST/R, code SH dans un sens (HS > NST/R)
               
            
                   
               
               
                  Güterverzeichnis für die Verkehrsstatistik (GV)
               
            
                  USAGE
               
               
                  Facturation du coût d’emprunt des voies navigables, statistiques
               
            
                  DISPONIBILITÉ
               
               
                  WSD West, Münster
               
            
                  LANGUES
               
               
                  Allemand
               
            
                  ADRESSE DE L’AGENCE RESPONSABLE
               
               
                  Voir ci-dessus
               
            
                  REMARQUES
               
               
                  Incompatible au niveau 4 avec NST/R-FR et NST/R-NL
               
            
         
      
                  
                     Exemple
                  
               
               
                   
               
            
                  7290
               
               
                  Mineralische Mehrstoffnährdünger
               
            
                  3210
               
               
                  Benzin
               
            
                  
                     Utilisation dans les manuels de mise en œuvre
                  
               
               
                  CNI/GID/FTX(2)/C108/4440
               
            2.4.2.9.   Numéro ONU pour les marchandises dangereuses (UNDG)
      
                  INTITULÉ COMPLET
               
               
                  UN Recommendations on the Transport of Dangerous Goods (recommandations de l’ONU sur le transport des marchandises dangereuses)
                  Annexe «Model Regulations»
                  Partie 3 «Dangerous Goods List»
                  Appendice A «List of generic and N.O.S. proper shipping names»
               
            
                  ABRÉVIATION
               
               
                  Réglementations modèles de l’ONU; UNDG
               
            
                  AUTORITÉ D’ORIGINE
               
               
                  CEE-ONU
               
            
                  BASE JURIDIQUE
               
               
                  -----
               
            
                  ÉTAT ACTUEL
               
               
                  Opérationnel
               
            
                  DATE DE MISE EN ŒUVRE
               
               
                  Depuis 1956, réglementations modèles 1996
               
            
                  AMENDEMENT
               
               
                   
               
            
                  STRUCTURE
               
               
                  Code numérique à 4 chiffres
               
            
                  DESCRIPTION SUCCINCTE
               
               
                  Les recommandations de l’ONU sur le transport des marchandises dangereuses portent sur les principaux domaines suivants:
                  
                              —
                           
                           
                              liste des marchandises dangereuses les plus fréquemment transportées, leur identification et leur classification,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              procédures de chargement,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              normes d’emballage, procédures de test et certification,
                           
                        
                              —
                           
                           
                              normes des conteneurs et citernes pour le transport multimodal, procédures de test et certification.
                           
                        
            
                  CLASSIFICATIONS LIÉES
               
               
                  Code IMDG
               
            
                  USAGE
               
               
                  Transport des marchandises dangereuses
               
            
                  DISPONIBILITÉ
               
               
                  http://www.unece.org/trans/danger/publi/unrec/
               
            
                  LANGUES
               
               
                  Anglais
               
            
                  ADRESSE DE L’AGENCE RESPONSABLE
               
               
                  Transport Division
                  United Nations Economic Commission for Europe
                  Palais des nations
                  1211 Genève 10, SUISSE
                  www.unece.org
               
            
                  REMARQUES
               
               
                  Pour cette norme, seul le numéro ONU à quatre chiffres est utilisé (ni classe, ni division)
               
            
         
      
                  
                     Exemple
                  
               
               
                   
               
            
                  1967
               
               
                  Échantillon de gaz, non pressurisé, toxique
               
            
                  
                     Utilisation dans les manuels de mise en œuvre
                  
               
               
                  CNI/GID/DGS/C234/7124
               
            2.4.2.10.   Code maritime international pour les marchandises dangereuses (IMDG)
      
                  INTITULÉ COMPLET
               
               
                  Code maritime international pour les marchandises dangereuses (IMDG: International Maritime Dangerous Goods)
               
            
                  ABRÉVIATION
               
               
                  Code IMDG
               
            
                  AUTORITÉ D’ORIGINE
               
               
                  Organisation maritime internationale (OMI)
               
            
                  BASE JURIDIQUE
               
               
                  -----
               
            
                  ÉTAT ACTUEL
               
               
                  Opérationnel
               
            
                  DATE DE MISE EN ŒUVRE
               
               
                  18 mai 1965
               
            
                  AMENDEMENT
               
               
                  1er janvier 2001 (30e amendement), environ tous les deux ans
               
            
                  STRUCTURE
               
               
                  Code numérique à 2 chiffres:
               
            
                  1 chiffre pour la classe
               
            
                  1 chiffre pour la division
               
            
                  DESCRIPTION SUCCINCTE
               
               
                  Le code IMDG régit la grande majorité des expéditions maritimes et fluviales des matières dangereuses. L’adoption du code est recommandée aux gouvernements pour qu’il serve de base aux réglementations nationales en association avec la convention SOLAS.
               
            
                  CLASSIFICATIONS LIÉES
               
               
                  Le code s’appuie sur les recommandations de l’ONU sur le transport des marchandises dangereuses (UNDG)
               
            
                  USAGE
               
               
                  Transport maritime des marchandises dangereuses et nocives
               
            
                  DISPONIBILITÉ
               
               
                  www.imo.org
               
            
                  LANGUES
               
               
                  Néerlandais, anglais, français, allemand
               
            
                  ADRESSE DE L’AGENCE RESPONSABLE
               
               
                  International Maritime Organization
                  4 Albert Embankment
                  Londres SE1 7SR
                  ROYAUME-UNI
               
            
                  REMARQUES
               
               
                  Pour la navigation intérieure, le code OMI peut être utilisé car il est souvent déjà connu; le cas échéant, un code ADN/R correspondant au code IMDG peut être inséré
               
            
         
      
                  
                     Exemple
                  
               
               
                   
               
            
                  32
               
               
                  Liquide inflammable, non spécifié par ailleurs (éthanol)
               
            
                  
                     Utilisation dans les manuels de mise en œuvre
                  
               
               
                  CNI/GID/DGS/C205/8351
               
            2.4.2.11.   ADN/R/D
      
                  INTITULÉ COMPLET
               
               
                  Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voie de navigation intérieure (du Rhin, du Danube)
               
            
                  ABRÉVIATION
               
               
                  ADN/R/D
               
            
                  AUTORITÉ D’ORIGINE
               
               
                  Commission centrale pour la navigation sur le Rhin
                  Commission du Danube
                  Commission économique pour l’Europe de l’ONU
               
            
                  BASE JURIDIQUE
               
               
                  -----
               
            
                  ÉTAT ACTUEL
               
               
                  Opérationnel
               
            
                  DATE DE MISE EN ŒUVRE
               
               
                  Opérationnel
               
            
                  AMENDEMENT
               
               
                  Régulièrement tous les deux ans, comme indiqué
               
            
                  STRUCTURE
               
               
                  Pour les marchandises sur un transporteur de marchandises sèches:
               
            
                   
               
               
                  
                              —
                           
                           
                              numéro ONU,
                           
                        
            
                   
               
               
                  
                              —
                           
                           
                              nom de la substance (selon le tableau A de la partie 3 de l’ADNR),
                           
                        
            
                   
               
               
                  
                              —
                           
                           
                              classe,
                           
                        
            
                   
               
               
                  
                              —
                           
                           
                              code de classification du danger,
                           
                        
            
                   
               
               
                  
                              —
                           
                           
                              groupe d’emballage,
                           
                        
            
                   
               
               
                  
                              —
                           
                           
                              plaque (étiquette) d’identification du danger.
                           
                        
            
                   
               
               
                  Pour les marchandises sur un bateau-citerne:
               
            
                   
               
               
                  
                              —
                           
                           
                              numéro ONU,
                           
                        
            
                   
               
               
                  
                              —
                           
                           
                              nom de la substance (selon le tableau C de la partie 3 de l’ADNR),
                           
                        
            
                   
               
               
                  
                              —
                           
                           
                              classe,
                           
                        
            
                   
               
               
                  
                              —
                           
                           
                              groupe d’emballage.
                           
                        
            
                  DESCRIPTION SUCCINCTE
               
               
                  L’ADN, l’accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voie de navigation intérieure qui remplacera les différents accords régionaux.
               
            
                  CLASSIFICATIONS LIÉES
               
               
                  ADN, ADR
               
            
                  USAGE
               
               
                  Transport des marchandises dangereuses par voie de navigation intérieure
               
            
                  DISPONIBILITÉ
               
               
                  www.ccr-zkr.org
                  www.danubecom-intern.org
                  http://www.unece.org/trans/danger/publi/adn/adn_treaty.html
               
            
                  LANGUES
               
               
                  Néerlandais, français, allemand
               
            
                  ADRESSE DE L’AGENCE RESPONSABLE
               
               
                  Commission centrale pour la navigation sur le Rhin, 2 place de la République, 67082 Strasbourg Cedex, FRANCE
                  Commission économique pour l’Europe de l’ONU, Palais des Nations, 1211 Genève 10, SUISSE
               
            
                  REMARQUES
               
               
                  Les dispositions de l’accord ADN, l’accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voie de navigation intérieure (ADN), sont applicables sur le Rhin (ADNR) et sur le Danube (ADND). L’édition 2007 de l’ADR/RID/ADN est harmonisée avec la 14e édition révisée des réglementations modèles de l'ONU et est entrée en vigueur le 1er janvier 2007.
               
            
         
      
                  
                     Exemple
                  
               
               
                   
               
            
                  Pour un transporteur de marchandises sèches:
               
               
                  Pour un bateau-citerne:
               
            
                  1203; pétrole; 3; F1; III; 3
               
               
                  1203; pétrole; 3;;III;
               
            
                  
                     Utilisation dans les manuels de mise en œuvre
                  
               
               
                  CNI/GID/DGS/C205/8078
               
            2.4.2.12.   Code de pays de l’ONU
      
                  INTITULÉ COMPLET
               
               
                  Codes pour la représentation des noms de pays et de leurs subdivisions
               
            
                  ABRÉVIATION
               
               
                  ISO 3166-1
               
            
                  AUTORITÉ D’ORIGINE
               
               
                  Organisation internationale de normalisation (ISO)
               
            
                  BASE JURIDIQUE
               
               
                  Recommandation ONU no 3 (Codes pour la représentation des noms de pays)
               
            
                  ÉTAT ACTUEL
               
               
                  Opérationnel
               
            
                  DATE DE MISE EN ŒUVRE
               
               
                  1974
               
            
                  AMENDEMENT
               
               
                  Selon ISO 3166-1
               
            
                  STRUCTURE
               
               
                  Code alphabétique à deux lettres (en principe)
               
            
                  Code numérique à 3 chiffres (en remplacement)
               
            
                  DESCRIPTION SUCCINCTE
               
               
                  L’ISO attribue un code unique sur deux lettres pour chaque pays de la liste ainsi qu’un code numérique de remplacement à trois chiffres pour toutes les applications qui doivent être indépendantes de l’alphabet.
               
            
                  CLASSIFICATIONS LIÉES
               
               
                  LOCODE/ONU
               
            
                  USAGE
               
               
                  Ce code est utilisé en tant qu’élément du code de lieu combiné de la présente norme
               
            
                  DISPONIBILITÉ
               
               
                  CEE-ONU
                  www.unece.org/locode
               
            
                  LANGUES
               
               
                  Anglais
               
            
                  ADRESSE DE L’AGENCE RESPONSABLE
               
               
                  http://www.unece.org/cefact
               
            
                  REMARQUES
               
               
                  Le chapitre 2.7 explique comment combiner le code alphabétique de pays avec le code de lieu
               
            
         
      
                  
                     Exemple
                  
               
               
                   
               
            
                  BE
               
               
                  Belgique
               
            
                  
                     Utilisation dans les manuels de mise en œuvre
                  
               
               
                  Message ERINOT:
               
            
                   
               
               
                  TDT/C222/8453
               
            
                   
               
               
                  NAD(1)/3207
               
            
                   
               
               
                  NAD(2)/3207
               
            
                   
               
               
                  Message ERIRSP:
               
            
                   
               
               
                  NAD(1)/3207
               
            2.4.2.13.   Code des Nations unies pour les lieux — LOCODE/ONU
      
                  INTITULÉ COMPLET
               
               
                  Codes ONU des lieux utilisés à des fins commerciales et de transport
               
            
                  ABRÉVIATION
               
               
                  LOCODE/ONU
               
            
                  AUTORITÉ D’ORIGINE
               
               
                  CEE-ONU/CEFACT
               
            
                  BASE JURIDIQUE
               
               
                  Recommandation CEE-ONU no 16
               
            
                  ÉTAT ACTUEL
               
               
                  Opérationnel
               
            
                  DATE DE MISE EN ŒUVRE
               
               
                  1980
               
            
                  AMENDEMENT
               
               
                  2006-2
               
            
                  STRUCTURE
               
               
                  Code de pays ISO 3166-1 (deux lettres) suivi d’un espace et d’un code de trois lettres pour le nom du lieu (5 signes)
               
            
                  Nom du lieu (a…29)
               
            
                  Subdivision ISO 3166-2, facultatif (a..3)
               
            
                  Fonction, obligatoire (an5)
               
            
                  Remarques, facultatif (an..45)
               
            
                  Coordonnées géographiques (000 N 0000 W, 000 S 00000 E)
               
            
                  DESCRIPTION SUCCINCTE
               
               
                  L’ONU recommande l’emploi d’un code alphabétique de cinq lettres pour l’abréviation des noms de lieux présentant un intérêt pour le commerce international, comme les ports, les aéroports, les terminaux intérieurs de fret et tout autre endroit permettant le dédouanement et dont les noms doivent être représentés sans ambiguïté dans les échanges de données entre les acteurs du commerce international.
               
            
                  CLASSIFICATIONS LIÉES
               
               
                  Code de pays de l’ONU
               
            
                  USAGE
               
               
                  Ce code est utilisé en tant qu’élément du code de lieu combiné de la présente norme.
               
            
                  DISPONIBILITÉ
               
               
                  www.unece.org/locode
               
            
                  LANGUES
               
               
                  Anglais
               
            
                  ADRESSE DE L’AGENCE RESPONSABLE
               
               
                  CEE-ONU
               
            
                  REMARQUES
               
               
                  Le chapitre 2.7 explique comment combiner les éléments du code de lieu.
               
            
         
      
                  
                     Exemple
                  
               
               
                   
               
            
                  BEBRU
               
               
                  Belgique Bruxelles
               
            
                  
                     Utilisation dans les manuels de mise en œuvre
                  
               
               
                  TDT/LOC (1..9)/C517/3225
               
            
                   
               
               
                  CNI/LOC(1..2) /C517/3225
               
            
                  
                     Voir:
                  
               
               
                  Le présent document et les manuels de mise en œuvre Definition of the revised location and terminal code Par le Ministry of Transport and Public Works
                  Traffic and Transport Advisory Service
                  Mai 2002
               
            2.4.2.14.   Code de la section de chenal
      
                  INTITULÉ COMPLET
               
               
                  Code de section de chenal
               
            
                  ABRÉVIATION
               
               
                   
               
            
                  AUTORITÉ D’ORIGINE
               
               
                  Administrations nationales des voies navigables
               
            
                  BASE JURIDIQUE
               
               
                  -----
               
            
                  ÉTAT ACTUEL
               
               
                  Opérationnel
               
            
                  DATE DE MISE EN ŒUVRE
               
               
                  -----
               
            
                  AMENDEMENT
               
               
                  -----
               
            
                  STRUCTURE
               
               
                  Code numérique à 5 chiffres
               
            
                  DESCRIPTION SUCCINCTE
               
               
                  Le réseau fluvial navigable est subdivisé en sections. Il peut s’agir de cours d’eau et de canaux entiers sur plusieurs centaines de kilomètres ou de portions navigables plus petites. À l’intérieur d’une section, la position d’un lieu peut être indiquée par l’hectomètre ou par le nom (code) d’un terminal ou d’un point de passage.
               
            
                  CLASSIFICATIONS LIÉES
               
               
                  LOCODE/ONU
               
            
                  USAGE
               
               
                  Numérotation des voies navigables d’un réseau national. Ce code est utilisé en tant qu’élément du code de lieu combiné de la présente norme.
               
            
                  DISPONIBILITÉ
               
               
                  -----
               
            
                  LANGUES
               
               
                  -----
               
            
                  ADRESSE DE L’AGENCE RESPONSABLE
               
               
                  Administrations nationales des voies navigables. Coordination par l’intermédiaire du groupe d’experts ERI.
               
            
                  REMARQUES
               
               
                  Le chapitre 2.7 explique comment combiner les éléments du code de lieu.
               
            
         
      
                  
                     Exemple
                  
               
               
                   
               
            
                  03937
               
               
                  Rhin, Rüdesheimer Fahrwasser
               
            
                  02552
               
               
                  Oude Maas près de Dordrecht
               
            
                  
                     Utilisation dans les manuels de mise en œuvre
                  
               
               
                  TDT/LOC/C517/3225
               
            
                   
               
               
                  CNI/LOC/C517/3225
               
            
                  
                     Voir:
                  
               
               
                  Le présent document et les manuels de mise en œuvre
               
            
                   
               
               
                  Definition of the revised location and terminal code
               
            
                  
                     Remarque 1:
                  
               
               
                  En l’absence de code de chenal, le champ doit être rempli par des zéros
               
            
                  
                     Remarque 2:
                  
               
               
                  Le chapitre 2.7 explique comment combiner les éléments du code de lieu.
               
            2.4.2.15.   Code du terminal
      
                  INTITULÉ COMPLET
               
               
                  Code de terminal
               
            
                  ABRÉVIATION
               
               
                  -----
               
            
                  AUTORITÉ D’ORIGINE
               
               
                  Autorités nationales des voies navigables
               
            
                  BASE JURIDIQUE
               
               
                  -----
               
            
                  ÉTAT ACTUEL
               
               
                  Version 2, avril 2000
               
            
                  DATE DE MISE EN ŒUVRE
               
               
                  -----
               
            
                  AMENDEMENT
               
               
                  Régulièrement
               
            
                  STRUCTURE
               
               
                  type de terminal (numérique, 1 chiffre) numéro du terminal (alphanumérique, 5 chiffres)
               
            
                  DESCRIPTION SUCCINCTE
               
               
                  Spécification complémentaire de l’emplacement d’un terminal dans un lieu du port dans le pays
               
            
                  CLASSIFICATIONS LIÉES
               
               
                  LOCODE/ONU
               
            
                  USAGE
               
               
                  Ce code est utilisé en tant qu’élément du code de lieu combiné de la présente norme. Le chapitre 2.7 décrit la combinaison des éléments du code de lieu et les règles de mise à jour des jeux de codes respectifs
               
            
                  DISPONIBILITÉ
               
               
                  www.risexpertgroups.org
               
            
                  LANGUES
               
               
                  -----
               
            
                  ADRESSE DE L’AGENCE RESPONSABLE
               
               
                  Administrations nationales des voies navigables. Coordination par l’intermédiaire du groupe d’experts ERI.
               
            
                  REMARQUES
               
               
                  Il est de la plus haute importance que la mise à jour de ces codes garantisse un maximum de stabilité et de cohérence afin qu’aucune modification ne soit nécessaire, à l’exception des ajouts et des suppressions.
                  Le chapitre 2.7 explique comment combiner les éléments du code de lieu.
               
            
         
      
                  
                     Exemple
                  
               
               
                   
               
            
                  LEUVE
               
               
                  Leuvehaven à Rotterdam, Pays-Bas
               
            
                  
                     Utilisation dans les manuels de mise en œuvre
                  
               
               
                  TDT/LOC/C517/3225
               
            
                   
               
               
                  CNI/LOC/C517/3225
               
            
                  
                     Voir:
                  
               
               
                  Le présent document et les manuels de mise en œuvre
               
            
                   
               
               
                  Definition of the revised location and terminal code
               
            
                  
                     Remarque 1:
                  
               
               
                  En l’absence de code de terminal, le champ doit être rempli par des zéros
               
            
                  
                     Remarque 2:
                  
               
               
                  Chaque pays est responsable de ses propres données. La coordination et la répartition centrale seront effectuées par le Rijkswaterstaat des Pays-Bas
               
            
                  
                     Remarque 3:
                  
               
               
                  Actuellement, un code des terminaux est géré par Bureau Telematica pour le compte du Rijkswaterstaat
               
            2.4.2.16.   Code de dimensions et de type de conteneur
      
                  INTITULÉ COMPLET
               
               
                  Freight containers — Coding, identification and marking (conteneurs pour le transport de marchandises — codage, identification et marquage)
               
            
                  ABRÉVIATION
               
               
                  -----
               
            
                  AUTORITÉ D’ORIGINE
               
               
                  Organisation internationale de normalisation (ISO)
               
            
                  BASE JURIDIQUE
               
               
                  ISO 6346, chapitre 4 et annexes D et E
               
            
                  ÉTAT ACTUEL
               
               
                  Opérationnel
               
            
                  DATE DE MISE EN ŒUVRE
               
               
                  -----
               
            
                  AMENDEMENT
               
               
                  3e édition 1995-12-01
               
            
                  STRUCTURE
               
               
                  Dimensions du conteneur: deux caractères alphanumériques (le premier pour la longueur, le second pour la combinaison de la hauteur et de la largeur)
               
            
                   
               
               
                  Type de conteneur: deux caractères alphanumériques
               
            
                  DESCRIPTION SUCCINCTE
               
               
                  Codes de dimensions et de type définis pour chaque type de conteneur
               
            
                  CLASSIFICATIONS LIÉES
               
               
                  ISO 6346, codage, identification et marquage
               
            
                  USAGE
               
               
                  Chaque fois que le code est connu et indiqué dans les informations d’échange commercial
               
            
                  DISPONIBILITÉ
               
               
                  www.iso.ch/iso/en
               
            
                  LANGUES
               
               
                  Anglais
               
            
                  ADRESSE DE L’AGENCE RESPONSABLE
               
               
                  http://www.bic-code.org/
               
            
                  REMARQUES
               
               
                  Les codes de types de dimension (Size Type) apparaissent sur les conteneurs et doivent être repris tels quels dans la notification électronique chaque fois qu’ils sont disponibles à partir des autres informations échangées, par exemple au moment de la réservation. Les codes de types de dimension doivent être utilisés dans leur intégralité, ce qui signifie que l’information ne doit pas être subdivisée en ses éléments constitutifs (ISO 6346:1995)
               
            
         
      
                  
                     Exemple de dimensions
                  
               
               
                   
               
            
                  42
               
               
                  Longueur: 40 pieds; hauteur: 8 pieds 6 pouces; largeur: 8 pieds
               
            
                  
                     Exemple de type
                  
               
               
                   
               
            
                  
                     GP
                  
               
               
                  Conteneur d’usage général
               
            
                  
                     BU
                  
               
               
                  Conteneur pour vrac sec
               
            
                  
                     Utilisation dans les manuels de mise en œuvre
                  
               
               
                  Segment EQD le cas échéant
               
            2.4.2.17.   Code d’identification du conteneur
      
                  INTITULÉ COMPLET
               
               
                  Freight containers — Coding, identification and marking (conteneurs pour le transport de marchandises — codage, identification et marquage)
               
            
                  ABRÉVIATION
               
               
                  ISO Size Type codes (codes de types de dimensions ISO)
               
            
                  AUTORITÉ D’ORIGINE
               
               
                  Organisation internationale de normalisation (ISO)
               
            
                  BASE JURIDIQUE
               
               
                  ISO 6 346, chapitre 3, annexe A
               
            
                  ÉTAT ACTUEL
               
               
                  Appliqué dans le monde entier sur tous les conteneurs de marchandises
               
            
                  DATE DE MISE EN ŒUVRE
               
               
                  1995
               
            
                  AMENDEMENT
               
               
                  -----
               
            
                  STRUCTURE
               
               
                  Code du propriétaire: trois lettres
               
            
                   
               
               
                  Identificateur de la catégorie d’équipement: une lettre
               
            
                   
               
               
                  Numéro de série: six chiffres
               
            
                   
               
               
                  Chiffre d’autocontrôle: un chiffre
               
            
                  DESCRIPTION SUCCINCTE
               
               
                  Le système d’identification est destiné à des applications générales, par exemple de documentation, contrôle et communications (y compris les systèmes automatisés de traitement de données), ainsi qu’à l’affichage sur les conteneurs eux-mêmes.
               
            
                  CLASSIFICATIONS LIÉES
               
               
                  ISO 668, ISO 1496, ISO 8323
               
            
                  USAGE
               
               
                  -----
               
            
                  DISPONIBILITÉ
               
               
                  www.iso.ch/iso/en
                  http://www.bic-code.org/
               
            
                  LANGUES
               
               
                  Anglais
               
            
                  ADRESSE DE L’AGENCE RESPONSABLE
               
               
                  Bureau international des conteneurs (BIC), 167 rue de Courcelles, 75 017 Paris, France, http://www.bic-code.org/
               
            
                  REMARQUES
               
               
                  -----
               
            
         
      
                  
                     Exemple
                  
               
               
                   
               
            
                  KNLU4713308
               
               
                  Conteneur de fret maritime de NEDLLOYD avec le numéro de série 471330 (8 est la valeur de contrôle)
               
            
                  
                     Utilisation dans les manuels de mise en œuvre
                  
               
               
                  CNI/GID/DGS/SGP/C237/8260
               
            2.4.2.18.   Type d’emballage
      
                  INTITULÉ COMPLET
               
               
                  Codes des emballages et des matériaux d’emballage
               
            
                  ABRÉVIATION
               
               
                  Recommandation CEE-ONU no 21
               
            
                  AUTORITÉ D’ORIGINE
               
               
                  CEFACT-ONU
               
            
                  BASE JURIDIQUE
               
               
                  -----
               
            
                  ÉTAT ACTUEL
               
               
                  Opérationnel
               
            
                  DATE DE MISE EN ŒUVRE
               
               
                  Août 1994 (CEE/TRADE/195)
               
            
                  AMENDEMENT
               
               
                  TRADE/CEFACT/2002/24
               
            
                  STRUCTURE
               
               
                  Code alphanumérique à 2 chiffres:
               
            
                   
               
               
                  Nom de la valeur du code
               
            
                   
               
               
                  Description de la valeur du code numérique à 2 chiffres
               
            
                  DESCRIPTION SUCCINCTE
               
               
                  Système de code numérique qui décrit l’aspect des marchandises présentées pour le transport afin de faciliter leur identification, leur enregistrement, leur manutention et la définition des tarifs de manutention.
               
            
                  CLASSIFICATIONS LIÉES
               
               
                  -----
               
            
                  USAGE
               
               
                  -----
               
            
                  DISPONIBILITÉ
               
               
                  www.unece.org/cefact
               
            
                  LANGUES
               
               
                  Anglais, français, allemand
               
            
                  ADRESSE DE L’AGENCE RESPONSABLE
               
               
                  -----
               
            
                  REMARQUES
               
               
                  La valeur du code numérique n’est pas utilisée dans la présente norme
               
            
         
      
                  
                     Exemple
                  
               
               
                   
               
            
                  BG
               
               
                  Sac
               
            
                  BX
               
               
                  Boîte
               
            
                  
                     Utilisation dans les manuels de mise en œuvre
                  
               
               
                  CNI/GID/C213/7065
               
            2.4.2.19.   Instructions de manutention
      
                  INTITULÉ COMPLET
               
               
                  Handling instruction description code (code de description des instructions de manutention)
               
            
                  ABRÉVIATION
               
               
                  EDIFACT/ONU Élément de données 4079
               
            
                  AUTORITÉ D’ORIGINE
               
               
                  CEFACT-ONU
               
            
                  BASE JURIDIQUE
               
               
                  -----
               
            
                  ÉTAT ACTUEL
               
               
                  Opérationnel
               
            
                  DATE DE MISE EN ŒUVRE
               
               
                  25 juillet 2005
               
            
                  AMENDEMENT
               
               
                  TRADE/CEFACT/2005/
               
            
                  STRUCTURE
               
               
                  Représentation: an..3
               
            
                   
               
               
                  Nom de la valeur du code
               
            
                   
               
               
                  Description du code alphanumérique sur 3 positions
               
            
                  DESCRIPTION SUCCINCTE
               
               
                  Code alphanumérique décrivant les instructions de manutention pour les tâches à effectuer au port afin de faciliter les opérations de chargement et de déchargement et de définir les tarifs de manutention.
               
            
                  CLASSIFICATIONS LIÉES
               
               
                  -----
               
            
                  USAGE
               
               
                  Messages EDIFACT/ONU
               
            
                  DISPONIBILITÉ
               
               
                  www.unece.org/cefact
               
            
                  LANGUES
               
               
                  Anglais
               
            
                  ADRESSE DE L’AGENCE RESPONSABLE
               
               
                  -----
               
            
                  REMARQUES
               
               
                  La valeur du code numérique n’est pas utilisée dans la présente norme
               
            
         
      
                  
                     Exemple
                  
               
               
                   
               
            
                  LOA
               
               
                  Chargement (loading)
               
            
                  DIS
               
               
                  Déchargement (discharge)
               
            
                  RES
               
               
                  Réarrimage (re-stow)
               
            
                  
                     Utilisation dans les manuels de mise en œuvre
                  
               
               
                  LOC/HAN/C524/4079
               
            2.4.2.20.   Objet de l’appel
      
                  INTITULÉ COMPLET
               
               
                  Conveyance call purpose description code (code de description de l’objet de l’appel pendant le transport)
               
            
                  ABRÉVIATION
               
               
                  POC C525
               
            
                  AUTORITÉ D’ORIGINE
               
               
                  CEFACT-ONU
               
            
                  BASE JURIDIQUE
               
               
                  -----
               
            
                  ÉTAT ACTUEL
               
               
                  Opérationnel
               
            
                  DATE DE MISE EN ŒUVRE
               
               
                  25 juillet 2005
               
            
                  AMENDEMENT
               
               
                  TRADE/CEFACT/2005
               
            
                  STRUCTURE
               
               
                  Représentation: an..3
               
            
                   
               
               
                  Code numérique à 2 chiffres
               
            
                   
               
               
                  Nom de la valeur du code
               
            
                  DESCRIPTION SUCCINCTE
               
               
                  Système de code numérique décrivant l’objet de l’appel du bateau afin de faciliter l’identification et l’enregistrement.
               
            
                  CLASSIFICATIONS LIÉES
               
               
                  HAN
               
            
                  USAGE
               
               
                  Messages EDIFACT
               
            
                  DISPONIBILITÉ
               
               
                  www.unece.org/cefact
               
            
                  LANGUES
               
               
                  Anglais
               
            
                  ADRESSE DE L’AGENCE RESPONSABLE
               
               
                  -----
               
            
                  REMARQUES
               
               
                  La valeur du code numérique est utilisée dans la présente norme
               
            
         
      
                  
                     Exemple
                  
               
               
                   
               
            
                  1
               
               
                  Opérations de chargement/déchargement
               
            
                  23
               
               
                  Évacuation des déchets
               
            
                  
                     Utilisation dans les manuels de mise en œuvre
                  
               
               
                  TSR/POC/C525/8025
               
            2.4.2.21.   Nature de la cargaison
      
                  INTITULÉ COMPLET
               
               
                  Cargo Type Classification Code (code de classification du type de cargaison)
               
            
                  ABRÉVIATION
               
               
                  EDIFACT/ONU Type de cargaison 7085
               
            
                  AUTORITÉ D’ORIGINE
               
               
                  CEFACT-ONU
               
            
                  BASE JURIDIQUE
               
               
                  -----
               
            
                  ÉTAT ACTUEL
               
               
                  Opérationnel
               
            
                  DATE DE MISE EN ŒUVRE
               
               
                  25 juillet 2005
               
            
                  AMENDEMENT
               
               
                  TRADE/CEFACT/2005
               
            
                  STRUCTURE
               
               
                  AN..3
               
            
                   
               
               
                  Code numérique à 2 chiffres
               
            
                   
               
               
                  Nom de la valeur de code
               
            
                   
               
               
                  Description numérique de la valeur de code à 2 chiffres
               
            
                  DESCRIPTION SUCCINCTE
               
               
                  Système de code numérique qui spécifie la classification du type de cargaison transportée afin de faciliter son identification, son enregistrement, sa manutention et la définition de tarifs.
               
            
                  CLASSIFICATIONS LIÉES
               
               
                  HAN
               
            
                  USAGE
               
               
                  Messages EDIFACT
               
            
                  DISPONIBILITÉ
               
               
                  www.unece.org/cefact
               
            
                  LANGUES
               
               
                  Anglais
               
            
                  ADRESSE DE L’AGENCE RESPONSABLE
               
               
                  -----
               
            
                  REMARQUES
               
               
                  La valeur du code numérique est utilisée dans les présentes spécifications techniques
               
            
         
      
                  
                     Exemple
                  
               
               
                   
               
            
                  5
               
               
                  Autres, sans conteneur
               
            
                  30
               
               
                  Cargaison en vrac
               
            
                  
                     Utilisation dans les manuels de mise en œuvre
                  
               
               
                  TSR/LOC/HAN/C703/7085
               
            2.5.   Numéro européen unique d’identification des bateaux
      
                  —
               
               
                  Le numéro européen unique d’identification des bateaux (ENI), ci-après dénommé numéro européen d’identification, est défini à l'article 2.18 de l'annexe II de la directive 2006/87/CE.
               
            
                  —
               
               
                  Sauf si le bâtiment possède déjà un numéro européen d’identification au moment où ce numéro lui est demandé pour participer aux services d’information fluviale (SIF), ce numéro lui sera attribué par l’autorité compétente de l’État membre dans lequel le bateau est enregistré ou dans lequel il a son port d’attache.
               
            
                  —
               
               
                  Pour les bateaux des pays où l’attribution d’un numéro européen d’identification est impossible, le numéro européen d’identification doit être attribué par l’autorité compétente de l’État membre qui, pour la première fois, exigera ce numéro pour que le bateau puisse participer aux SIF.
               
            
                  —
               
               
                  L’autorité compétente devra émettre un certificat contenant les informations d’attribution du numéro européen d’identification du bateau.
               
            
                  —
               
               
                  Un bateau ne peut recevoir qu’un seul numéro européen d’identification. Le numéro européen d’identification est émis une fois pour toutes et reste valable pendant toute la durée de vie du bateau.
               
            
                  —
               
               
                  Le propriétaire d’un bateau, ou son représentant, doit déposer une demande d’attribution de numéro européen d’identification auprès de l’autorité compétente. Le propriétaire ou son représentant est également responsable du marquage du numéro européen d’identification sur le bateau.
               
            
                  —
               
               
                  Chaque État membre doit indiquer à la Commission les autorités compétentes responsables de l’attribution des numéros européens d’identification. La Commission tiendra un registre des dites autorités compétentes et des autorités compétentes désignées par les pays tiers et mettra ce registre à la disposition des États membres. Sur demande, ce registre sera également mis à la disposition des autorités compétentes des pays tiers.
               
            
                  —
               
               
                  Chaque autorité compétente au sens du paragraphe précédent devra prendre les dispositions nécessaires pour informer toutes les autres autorités compétentes figurant au registre tenu conformément au paragraphe précédent de chaque nouveau numéro européen d’identification qu’elle aura attribué, accompagné des données nécessaires à l’identification du bateau définies à l’appendice IV de l’annexe II de la directive 2006/87/CE.
               
            
                  —
               
               
                  Ces renseignements peuvent être mis à la disposition des autorités compétentes des autres États membres, des États signataires de la convention de Mannheim et, sous réserve de garantir un niveau de confidentialité équivalent, aux pays tiers sur la base d’accords administratifs afin de prendre les mesures administratives nécessaires au maintien de la sécurité et de la fluidité de la navigation.
               
            2.6.   Définition des types de bateau ERI
      
                  UTILISATION [V (vessel)/C (convoy)]
               
               
                  M
               
               
                  Subdiv. de code
               
               
                  Nom
                  Description
               
            
                  Non
               
               
                  8
               
               
                  00
               
               
                  0
               
               
                  Bateau, type inconnu
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Bateau de type inconnu
               
            
                  V
               
               
                  8
               
               
                  01
               
               
                  0
               
               
                  Vraquier à moteur
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Bateau à moteur conçu pour le transport de marchandises générales.
               
            
                  V
               
               
                  8
               
               
                  02
               
               
                  0
               
               
                  Bateau-citerne à moteur
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Bateau à moteur conçu pour le transport de marchandises en citerne
               
            
                  
                     V
                  
               
               
                  
                     8
                  
               
               
                  
                     02
                  
               
               
                  
                     1
                  
               
               
                  Bateau-citerne à moteur, marchandises liquides, type N
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Bateau à moteur conçu pour le transport de marchandises liquides.
               
            
                  
                     V
                  
               
               
                  
                     8
                  
               
               
                  
                     02
                  
               
               
                  
                     2
                  
               
               
                  Bateau-citerne à moteur, marchandises liquides, type C
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Bateau à moteur conçu pour le transport de produits chimiques spéciaux.
               
            
                  
                     V
                  
               
               
                  
                     8
                  
               
               
                  
                     02
                  
               
               
                  
                     3
                  
               
               
                  Bateau-citerne, marchandises sèches
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Bateau à moteur conçu pour le transport de marchandises sèches comme si elles étaient liquides (ciment, par exemple).
               
            
                  V
               
               
                  8
               
               
                  03
               
               
                  0
               
               
                  Porte-conteneurs
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Bateau conçu pour le transport de conteneurs.
               
            
                  V
               
               
                  8
               
               
                  04
               
               
                  0
               
               
                  Bateau-citerne pour gaz liquéfiés
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Bateau équipé de citernes pour le transport de gaz liquéfiés.
               
            
                  C
               
               
                  8
               
               
                  05
               
               
                  0
               
               
                  Vraquier motorisé, remorqueur
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Bateau à moteur conçu pour le transport de marchandises et le remorquage
               
            
                  C
               
               
                  8
               
               
                  06
               
               
                  0
               
               
                  Bateau-citerne motorisé, remorqueur
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Bateau à moteur conçu pour le transport de marchandises liquides et le remorquage
               
            
                  C
               
               
                  8
               
               
                  07
               
               
                  0
               
               
                  Vraquier à moteur avec un ou plusieurs bateaux à couple
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Bateau à moteur conçu pour le transport de marchandises générales et qui a un ou plusieurs bateaux à couple.
               
            
                  C
               
               
                  8
               
               
                  08
               
               
                  0
               
               
                  Vraquier à moteur avec bateau-citerne
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Bateau à moteur conçu pour le transport de marchandises générales poussant un (ou plusieurs) bateau conçu pour le transport de marchandises liquides.
               
            
                  C
               
               
                  8
               
               
                  09
               
               
                  0
               
               
                  Vraquier à moteur poussant un ou plusieurs vraquiers
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Bateau à moteur conçu pour le transport de marchandises générales poussant un ou plusieurs bateaux également conçus pour le transport de marchandises générales.
               
            
                  C
               
               
                  8
               
               
                  10
               
               
                  0
               
               
                  Vraquier à moteur poussant au moins un bateau-citerne
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Bateau à moteur conçu pour le transport de marchandises générales poussant au moins un bateau conçu pour le transport de marchandises liquides.
               
            
                  Non
               
               
                  8
               
               
                  11
               
               
                  0
               
               
                  Remorqueur, vraquier
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Bateau conçu pour pousser ou tirer un autre bateau et qui est également capable de transporter des marchandises générales.
               
            
                  Non
               
               
                  8
               
               
                  12
               
               
                  0
               
               
                  Remorqueur, bateau-citerne
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Bateau conçu pour pousser ou tirer un autre bateau qui est également capable de transporter des marchandises liquides.
               
            
                  C
               
               
                  8
               
               
                  13
               
               
                  0
               
               
                  Remorqueur, vraquier, couplé
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Bateau conçu pour pousser ou tirer un autre bateau et qui est également capable de transporter des marchandises générales arrimé à un ou plusieurs autres bateaux.
               
            
                  C
               
               
                  8
               
               
                  14
               
               
                  0
               
               
                  Remorqueur, vraquier/bateau-citerne, couplé
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Bateau conçu pour pousser ou tirer un autre bateau et qui est également capable de transporter des marchandises générales ou bien liquides arrimé à un ou plusieurs autres bateaux.
               
            
                  V
               
               
                  8
               
               
                  15
               
               
                  0
               
               
                  Chaland de marchandises
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Chaland conçu pour le transport de marchandises générales.
               
            
                  V
               
               
                  8
               
               
                  16
               
               
                  0
               
               
                  Chaland-citerne
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Chaland conçu pour le transport de marchandises en citerne
               
            
                  
                     V
                  
               
               
                  
                     8
                  
               
               
                  
                     16
                  
               
               
                  
                     1
                  
               
               
                  Chaland-citerne, marchandises liquides, type N
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Chaland conçu pour le transport de marchandises liquides.
               
            
                  
                     V
                  
               
               
                  
                     8
                  
               
               
                  
                     16
                  
               
               
                  
                     2
                  
               
               
                  Chaland-citerne, marchandises liquides, type C
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Chaland conçu pour le transport de produits chimiques spéciaux
               
            
                  
                     V
                  
               
               
                  
                     8
                  
               
               
                  
                     16
                  
               
               
                  
                     3
                  
               
               
                  Chaland-citerne, marchandises sèches
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Chaland conçu pour le transport de marchandises sèches comme si elles étaient liquides (ciment, par exemple).
               
            
                  V
               
               
                  8
               
               
                  17
               
               
                  0
               
               
                  Chaland avec conteneurs
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Chaland conçu pour le transport de conteneurs.
               
            
                  V
               
               
                  8
               
               
                  18
               
               
                  0
               
               
                  Chaland-citerne, gaz
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Chaland conçu pour le transport de gaz.
               
            
                  C
               
               
                  8
               
               
                  21
               
               
                  0
               
               
                  Pousseur, un chaland de marchandises
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Bateau conçu pour pousser ou remorquer et qui facilite le déplacement d’un chaland de marchandises.
               
            
                  C
               
               
                  8
               
               
                  22
               
               
                  0
               
               
                  Pousseur, deux chalands de marchandises
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Combinaison conçue pour pousser ou remorquer et qui facilite le déplacement de deux chalands de marchandises.
               
            
                  C
               
               
                  8
               
               
                  23
               
               
                  0
               
               
                  Pousseur, trois chalands de marchandises
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Combinaison conçue pour pousser ou remorquer et qui facilite le déplacement de trois chalands de marchandises.
               
            
                  C
               
               
                  8
               
               
                  24
               
               
                  0
               
               
                  Pousseur, quatre chalands de marchandises
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Combinaison conçue pour pousser ou remorquer et qui facilite le déplacement de quatre chalands de marchandises.
               
            
                  C
               
               
                  8
               
               
                  25
               
               
                  0
               
               
                  Pousseur, cinq chalands de marchandises
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Combinaison conçue pour pousser ou remorquer et qui facilite le déplacement de cinq chalands de marchandises.
               
            
                  C
               
               
                  8
               
               
                  26
               
               
                  0
               
               
                  Pousseur, six chalands de marchandises
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Combinaison conçue pour pousser ou remorquer et qui facilite le déplacement de six chalands de marchandises.
               
            
                  C
               
               
                  8
               
               
                  27
               
               
                  0
               
               
                  Pousseur, sept chalands de marchandises
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Combinaison conçue pour pousser ou remorquer et qui facilite le déplacement de sept chalands de marchandises.
               
            
                  C
               
               
                  8
               
               
                  28
               
               
                  0
               
               
                  Pousseur, huit chalands de marchandises
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Combinaison conçue pour pousser ou remorquer et qui facilite le déplacement de huit chalands de marchandises.
               
            
                  C
               
               
                  8
               
               
                  29
               
               
                  0
               
               
                  Pousseur, neuf chalands de marchandises
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Combinaison conçue pour pousser ou remorquer et qui facilite le déplacement de neuf chalands de marchandises et plus.
               
            
                  C
               
               
                  8
               
               
                  31
               
               
                  0
               
               
                  Pousseur, un chaland-citerne ou de transport de gaz
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Combinaison conçue pour pousser ou remorquer et qui facilite le déplacement d’un chaland-citerne ou de transport de gaz.
               
            
                  C
               
               
                  8
               
               
                  32
               
               
                  0
               
               
                  Pousseur, deux chalands dont au moins un chaland-citerne ou de transport de gaz
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Combinaison conçue pour pousser ou remorquer et qui facilite le déplacement de deux chalands, dont au moins un chaland-citerne ou de transport de gaz.
               
            
                  C
               
               
                  8
               
               
                  33
               
               
                  0
               
               
                  Pousseur, trois chalands dont au moins un chaland-citerne ou de transport de gaz
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Combinaison conçue pour pousser ou remorquer et qui facilite le déplacement de trois chalands, dont au moins un chaland-citerne ou de transport de gaz.
               
            
                  C
               
               
                  8
               
               
                  34
               
               
                  0
               
               
                  Pousseur, quatre chalands dont au moins un chaland-citerne ou de transport de gaz
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Combinaison conçue pour pousser ou remorquer et qui facilite le déplacement de quatre chalands, dont au moins un chaland-citerne ou de transport de gaz.
               
            
                  C
               
               
                  8
               
               
                  35
               
               
                  0
               
               
                  Pousseur, cinq chalands dont au moins un chaland-citerne ou de transport de gaz
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Combinaison conçue pour pousser ou remorquer et qui facilite le déplacement de cinq chalands, dont au moins un chaland-citerne ou de transport de gaz.
               
            
                  C
               
               
                  8
               
               
                  36
               
               
                  0
               
               
                  Pousseur, six chalands dont au moins un chaland-citerne ou de transport de gaz
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Combinaison conçue pour pousser ou remorquer et qui facilite le déplacement de six chalands, dont au moins un chaland-citerne ou de transport de gaz.
               
            
                  C
               
               
                  8
               
               
                  37
               
               
                  0
               
               
                  Pousseur, sept chalands dont au moins un chaland-citerne ou de transport de gaz
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Combinaison conçue pour pousser ou remorquer et qui facilite le déplacement de sept chalands, dont au moins un chaland-citerne ou de transport de gaz.
               
            
                  C
               
               
                  8
               
               
                  38
               
               
                  0
               
               
                  Pousseur, huit chalands dont au moins un chaland-citerne ou de transport de gaz
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Combinaison conçue pour pousser ou remorquer et qui facilite le déplacement de huit chalands, dont au moins un chaland-citerne ou de transport de gaz.
               
            
                  C
               
               
                  8
               
               
                  39
               
               
                  0
               
               
                  Pousseur, neuf chalands ou plus dont au moins un chaland-citerne ou de transport de gaz
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Combinaison conçue pour pousser ou remorquer et qui facilite le déplacement de neuf chalands ou plus, dont au moins un chaland-citerne ou de transport de gaz.
               
            
                  V
               
               
                  8
               
               
                  40
               
               
                  0
               
               
                  Remorqueur, seul
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Bateau conçu pour en pousser un autre qui est le seul utilisé pour un remorquage.
               
            
                  Non
               
               
                  8
               
               
                  41
               
               
                  0
               
               
                  Remorqueur, pour un ou plusieurs remorquages
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Bateau conçu pour en pousser un autre qui est impliqué dans un ou plusieurs remorquages simultanés.
               
            
                  C
               
               
                  8
               
               
                  42
               
               
                  0
               
               
                  Remorqueur, assistant un bateau ou une combinaison liée
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Bateau conçu pour en pousser un autre qui aide un bateau ou une combinaison de bateaux ou de remorqueurs et de bateaux.
               
            
                  V
               
               
                  8
               
               
                  43
               
               
                  0
               
               
                  Pousseur, seul
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Bateau conçu pour pousser.
               
            
                  V
               
               
                  8
               
               
                  44
               
               
                  0
               
               
                  Bateau de passagers, ferry, bateau de la Croix-Rouge, bateau de croisière
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Bateaux conçus pour le transport de passagers en général.
               
            
                  
                     V
                  
               
               
                  
                     8
                  
               
               
                  
                     44
                  
               
               
                  
                     1
                  
               
               
                  Ferry
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Bateau destiné au transport de passagers ou de véhicules ou des deux sur des trajets réguliers et courts.
               
            
                  
                     V
                  
               
               
                  
                     8
                  
               
               
                  
                     44
                  
               
               
                  
                     2
                  
               
               
                  
                     Bateau de la Croix-Rouge
                  
                  Bateau conçu pour le transport des personnes malades ou handicapées.
               
            
                  
                     V
                  
               
               
                  
                     8
                  
               
               
                  
                     44
                  
               
               
                  
                     3
                  
               
               
                  Bateau de croisière
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Bateau conçu pour le transport de passagers avec cabines et restaurants à bord.
               
            
                  
                     V
                  
               
               
                  
                     8
                  
               
               
                  
                     44
                  
               
               
                  
                     4
                  
               
               
                  Bateau pour le transport de passagers sans cabine ni restaurant
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Bateau conçu pour le transport de passagers mais sans cabines, etc.
               
            
                  V
               
               
                  8
               
               
                  45
               
               
                  0
               
               
                  Bateau de service, patrouilleur de police, services portuaires
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Bateau destiné à accomplir des tâches de service particulières.
               
            
                  V
               
               
                  8
               
               
                  46
               
               
                  0
               
               
                  Bateau, bateau atelier, ponton bigue, câblier, bateau pour le mouillage des bouées, drague.
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Bateau destiné à accomplir des travaux d’un type particulier.
               
            
                  C
               
               
                  8
               
               
                  47
               
               
                  0
               
               
                  Objet, remorqué, non spécifié ailleurs.
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Objet en remorque non spécifié ailleurs.
               
            
                  V
               
               
                  8
               
               
                  48
               
               
                  0
               
               
                  Bateau de pêche
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Bateau conçu pour la pêche.
               
            
                  V
               
               
                  8
               
               
                  49
               
               
                  0
               
               
                  Bateau de soutage
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Bateau conçu pour le transport et la livraison de combustibles.
               
            
                  V
               
               
                  8
               
               
                  50
               
               
                  0
               
               
                  Chaland, bateau-citerne, produits chimiques
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Bateau conçu pour transporter des produits chimiques liquides ou en vrac.
               
            
                  C
               
               
                  8
               
               
                  51
               
               
                  0
               
               
                  Objet, non spécifié ailleurs.
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Objet flottant non spécifié ailleurs.
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Codes supplémentaires pour les moyens de transport maritimes
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                  V
               
               
                  1
               
               
                  50
               
               
                  0
               
               
                  Transporteur maritime de marchandises générales
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Bateau conçu pour le transport de marchandises générales.
               
            
                  V
               
               
                  1
               
               
                  51
               
               
                  0
               
               
                  Porte-conteneurs maritime
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Bateau conçu pour le transport de conteneurs.
               
            
                  V
               
               
                  1
               
               
                  52
               
               
                  0
               
               
                  Vraquier maritime
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Bateau conçu pour le transport de marchandises en vrac.
               
            
                  V
               
               
                  1
               
               
                  53
               
               
                  0
               
               
                  Bateau-citerne
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Bateau exclusivement équipé de citernes pour le transport des marchandises.
               
            
                  V
               
               
                  1
               
               
                  54
               
               
                  0
               
               
                  Bateau-citerne pour gaz liquéfiés
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Bateau-citerne conçu pour le transport des gaz liquéfiés.
               
            
                  V
               
               
                  1
               
               
                  85
               
               
                  0
               
               
                  Bateau de plaisance de plus de 20 mètres
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Bateau destiné à la plaisance d’une longueur de plus de 20 mètres.
               
            
                  V
               
               
                  1
               
               
                  90
               
               
                  0
               
               
                  Bateau rapide
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Bateau rapide tous usages.
               
            
                  V
               
               
                  1
               
               
                  91
               
               
                  0
               
               
                  Hydroglisseur
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Bateau à ailerons porteurs pour glisser sur l'eau à grande vitesse.
               
            
                  V
               
               
                  1
               
               
                  92
               
               
                  0
               
               
                  Catamaran rapide
               
            
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                  Bateau rapide possédant deux coques en parallèle.
               
            
                  
                     Source: CEE-ONU.
               
            2.7.   Codes de lieu
      2.7.1.   Éléments de données
      Le code de lieu se compose des éléments distincts suivants:
      
                  No de l’élément
               
               
                  Description
               
            
                  1
               
               
                  Code de pays de l’ONU (2 chiffres)
               
            
                  2
               
               
                  Code de lieu de l’ONU (3 chiffres)
               
            
                  3
               
               
                  No de la section de chenal (5 chiffres)
               
            
                  4
               
               
                  Code du terminal ou code du point de passage (5 chiffres)
               
            
                  5
               
               
                  Hectomètre de la section de chenal (5 chiffres), dans la base de données, traité comme attribut du numéro de section du chenal
               
            Le lieu demandé doit toujours être présenté sous forme de code unique, ce qui peut être effectué de différentes manières en fonction de la destination de la notification et de la situation locale.
      Le code LOCODE/ONU est toujours composé du code du pays et du code du lieu et cette combinaison lui donne son caractère unique.
      2.7.2.   Exemple
      
                  Objet
               
               
                  Exemple
               
               
                  Éléments utilisés
               
               
                  Code
               
            
                   
               
               
                  No
                  
               
               
                  Texte clair
               
               
                  1
                  Code de pays de l’ONU
               
               
                  2
                  Code de lieu de l’ONU
               
               
                  3
                  Numéro de la section de chenal
               
               
                  4
                  Code du terminal
               
               
                  5
                  Hectomètre de la section de chenal
               
               
                  1
               
               
                  2
               
               
                  3
               
               
                  4
               
               
                  5
               
            
                  
                     Notification de transport, déclaration de facture
                  
               
            
                   
               
               
                  Lieu de départ/destination
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  1
               
               
                  Allemagne; Mayence; Rhin; Frankenbach;
               
               
                  x
               
               
                  x
               
               
                  x
               
               
                  X
               
               
                   
               
               
                  DE
               
               
                  MAI
               
               
                  03 901
               
               
                  00FRB
               
               
                  00000
               
            
                   
               
               
                  2
               
               
                  Pays-Bas; Rotterdam; Section 2552 (Oude Maas); Leuvehaven
               
               
                  x
               
               
                  x
               
               
                  x
               
               
                  X
               
               
                   
               
               
                  NL
               
               
                  RTM
               
               
                  02 552
               
               
                  LEUVE
               
               
                  00000
               
            
                   
               
               
                  3
               
               
                  Pays-Bas; Section 2552 (Oude Maas); km 2,2
               
               
                  x
               
               
                   
               
               
                  x
               
               
                   
               
               
                  x
               
               
                  NL
               
               
                  XXX
               
               
                  05552
               
               
                  00000
               
               
                  00022
               
            
                   
               
               
                  4
               
               
                  Allemagne; Rhin; km 502,3
               
               
                  x
               
               
                   
               
               
                  x
               
               
                   
               
               
                  x
               
               
                  DE
               
               
                  XXX
               
               
                  03900
               
               
                  00000
               
               
                  05023
               
            
                  
                     Notification de trafic
                  
               
            
                   
               
               
                  Point de passage
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
               
                   
               
            
                   
               
               
                  5
               
               
                  Allemagne; Rhin; km 502,3
               
               
                  x
               
               
                   
               
               
                  x
               
               
                   
               
               
                  x
               
               
                  DE
               
               
                  XXX
               
               
                  03900
               
               
                  00000
               
               
                  05023
               
            
                   
               
               
                  6
               
               
                  Allemagne; Oberwesel; Rhin; Centre de trafic;
               
               
                  x
               
               
                  x
               
               
                  x
               
               
                  X
               
               
                   
               
               
                  DE
               
               
                  OWE
               
               
                  03901
               
               
                  TRACE
               
               
                  00000
               
            
                   
               
               
                  7
               
               
                  Allemagne; Trèves; Mose; écluse;
               
               
                  x
               
               
                  X
               
               
                  x
               
               
                  X
               
               
                   
               
               
                  DE
               
               
                  TRI
               
               
                  03201
               
               
                  LOCK
               
               
                  00000
               
            Abréviations
      
                  Abréviations
               
               
                  Description
               
            
                  ADN
               
               
                  Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voie de navigation intérieure (directive 94/95/CE du Conseil)
               
            
                  ADNR
               
               
                  Règlement pour le transport de matières dangereuses sur le Rhin
               
            
                  SAI
               
               
                  Système automatique d'identification
               
            
                  BERMAN
               
               
                  Berth Management (Message EDI)
               
            
                  CCNR
               
               
                  Commission centrale pour la navigation sur le Rhin
               
            
                  NC
               
               
                  Nomenclature combinée (marchandises) du système harmonisé
               
            
                  DWT
               
               
                  Port en lourd (Dead Weight)
               
            
                  EANA
               
               
                  Association européenne pour la numérotation des articles
               
            
                  ECDIS
               
               
                  Système de visualisation des cartes électroniques et d’informations
               
            
                  EDI
               
               
                  Échange de données informatisé
               
            
                  ENI
               
               
                  European Navigation Identification (numéro européen unique d’identification des bateaux)
               
            
                  ERI
               
               
                  Notification électronique internationale
               
            
                  ERINOT
               
               
                  Notification ERI (message)
               
            
                  ERIRSP
               
               
                  Réponse ERI (message)
               
            
                  ERN
               
               
                  Numéro de notification électronique
               
            
                  HAP
               
               
                  Heure d’arrivée prévue
               
            
                  HDP
               
               
                  Heure de départ prévue
               
            
                  FAL
               
               
                  Convention de l’OMI pour faciliter le trafic maritime international
               
            
                  GPS
               
               
                  Global Positioning System (système de géolocalisation)
               
            
                  Code SH
               
               
                  Description des produits et système de codage selon le système harmonisé de l’OMD
               
            
                  HTML
               
               
                  Hyper Text Markup Language (langage de balisage hypertexte)
               
            
                  IFTDGN
               
               
                  Notification de l’expédition et du transport internationaux de marchandises dangereuses (message)
               
            
                  IMDG
               
               
                  Code maritime international pour les marchandises dangereuses (numéro)
               
            
                  OMI
               
               
                  Organisation maritime internationale
               
            
                  FAL-OMI
               
               
                  Convention visant à faciliter le trafic maritime international (1965), et ses amendements
               
            
                  ISO
               
               
                  Organisation internationale de normalisation
               
            
                  ISPS
               
               
                  Code international pour la sûreté des bateaux et des installations portuaires (International Ship and Port facility Security)
               
            
                  LOCODE
               
               
                  Code des ports et des postes de fret de la CEE-ONU
               
            
                  NST 2000
               
               
                  Nomenclature uniforme des marchandises pour les statistiques de transport (entrée en vigueur en 2007)
               
            
                  NST/R
               
               
                  Nomenclature uniforme (révisée) des marchandises pour les statistiques de transport
               
            
                  OFS
               
               
                  Numéro officiel du bateau
               
            
                  PAXLST
               
               
                  Liste des passagers (message)
               
            
                  PROTECT
               
               
                  Organisation internationale des ports de l’Europe du Nord qui gère la mise en œuvre des messages relatifs aux marchandises dangereuses
               
            
                  PCS
               
               
                  Port Community System
               
            
                  SIF
               
               
                  Services d’information fluviale
               
            
                  SCAC
               
               
                  Standard Carrier Alpha Code
               
            
                  SOLAS
               
               
                  Convention de l’OMI sur la sauvegarde de la vie humaine en mer
               
            
                  CEFACT/ONU
               
               
                  Centre des Nations unies pour la facilitation du commerce et des transactions électroniques
               
            
                  CEE-ONU
               
               
                  Commission économique pour l’Europe de l’ONU
               
            
                  EDIFACT/ONU
               
               
                  Échange de données informatisé pour l’administration, le commerce et le transport
               
            
                  LOCODE/ONU
               
               
                  Code des Nations unies pour les lieux
               
            
                  UNDG
               
               
                  Numéro des Nations unies pour les marchandises dangereuses
               
            
                  UNTDID
               
               
                  Répertoire des Nations unies pour l’échange de données commerciales
               
            
                  URL
               
               
                  Uniform Resource Allocator (adresse internet)
               
            
                  GTM
               
               
                  Gestion du trafic maritime
               
            
                  STM
               
               
                  Services de trafic maritime
               
            
                  OMD
               
               
                  Organisation mondiale des douanes
               
            
                  XML
               
               
                  Langage de balisage extensible
               
            
         (1)  PROTECT: Organisation rassemblant plusieurs ports maritimes européens et qui a élaboré des directives communes de mise en œuvre pour des messages standard. Ces directives constituent la base des manuels de mise en œuvre dans les spécifications techniques de notification électronique.
      
         (2)  Glossaire EDIFACT/ONU publié par la Commission économique pour l’Europe de l’ONU (www.unece.org/trade/untdid/texts/d300_d.htm); Glossaire Transport et logistique, projets R&D dans le cadre des Programmes cadres européens pour RTD — INDRIS (FP4), COMPRIS (FP5), MARNIS (FP6)
      
         (3)  Source: directive 2002/59/CE.
      
         (4)  Source: Commission économique pour l’Europe de l’ONU, recommandation 33.
      
         (5)  Les modifications apportées aux codes sont agréées et publiées par l’ONU tous les deux ans.
      
         (6)  Les modifications apportées aux codes sont publiées par l’OMI tous les deux ans.
      
         (7)  Les modifications apportées aux codes sont agréées et publiées par les organisations responsables respectives tous les deux ans.
      
         (8)  Les modifications apportées à l’ensemble du code sont publiées par l’OMD tous les quatre ans, le sous-ensemble est adapté en fonction des demandes de modification par le groupe d’experts ERI.
      
         (9)  La mise en œuvre des codes nouveaux ou modifiés doit être coordonnée par le groupe d’experts ERI.
      
         (10)  Directive du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2006 établissant les prescriptions techniques des bateaux de la navigation intérieure et abrogeant la directive 82/714/CEE du Conseil (JO L 389 du 30.12.2006, p. 1).
      
         Appendice 1
         Notification de marchandises (dangereuses) (IFTDGN) — ERINOT
         TABLE DES MATIÈRES
         
                     1.
                  
                  Message de notification ERI
               
                     1.1.
                  
                  Table des segments
               
                     1.2.
                  
                  Diagramme de branchement (message de notification ERI)
               
                     1.3.
                  
                  Structure du message ERINOT
               
                     1.4.
                  
                  Segments factices
               
                     1.5.
                  
                  Bateaux vides
               
                     1.6.
                  
                  Porte-conteneurs transportant des marchandises non dangereuses
               
                     1.7.
                  
                  Conteneurs de marchandises dont les caractéristiques sont inconnues ou conteneurs vides
               
                     1.8.
                  
                  Échange d’informations entre les autorités SIF
               
                     1.9.
                  
                  Annulation d’une notification
               1.   MESSAGE DE NOTIFICATION ERI
         Développé dans le cadre de l’organisation PROTECT, le message de notification ERI (ERINOT) est un dérivé du message EDIFACT/ONU «Notification de l’expédition et du transport internationaux de marchandises dangereuses (IFTDGN)». Le message ERINOT est basé sur le répertoire EDIFACT 98.B et la version PROTECT 1.0.
         La table des segments de message ERINOT est décrite au chapitre 1.1. Le diagramme de branchement du message ERINOT est décrit au chapitre 1.2.
         Pour permettre la bonne utilisation du message même dans des circonstances particulières — convoi de bateaux, par exemple —, des qualifiants ont été ajoutés pour les segments RFF du groupe TDT.
         1.1.   Table des segments
         
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     ERI
                  
               
                     Tag
                  
                  
                     Name
                  
                  
                     S
                  
                  
                     R
                  
                  
                      
                  
                  
                     S
                  
                  
                      
                  
                  
                     R
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                  
                  
                     Message header
                  
                  
                     M
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                  
                  
                     Beginning of message
                  
                  
                     M
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                  
                  
                     Date/time/period
                  
                  
                     C
                  
                  
                     9
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     0
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                  
                  
                     Free text
                  
                  
                     C
                  
                  
                     9
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     3
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                  
                  
                     Handling instructions
                  
                  
                     C
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                     D
                  
                  
                      
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     -------Segment Group 1-------
                  
                  
                     C
                  
                  
                     9
                  
                  
                     ---
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     3
                  
                  
                     ---
                  
                  
                     ---
                  
                  
                     ---
                  
                  
                     ---
                  
                  
                     --|
                  
               
                     
                  
                  
                     Reference
                  
                  
                     M
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     |
                  
               
                     
                  
                  
                     Date/time/period
                  
                  
                     C
                  
                  
                     9
                  
                  
                     ---
                  
                  
                     -----
                  
                  
                     ---
                  
                  
                     0
                  
                  
                     ---
                  
                  
                     ---
                  
                  
                     ---
                  
                  
                     ---
                  
                  
                     --|
                  
               
                      
                  
                  
                     -------Segment Group 2-------
                  
                  
                     C
                  
                  
                     1
                  
                  
                     ---
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     1
                  
                  
                     ---
                  
                  
                     ---
                  
                  
                     ---
                  
                  
                     ---
                  
                  
                     --|
                  
               
                     
                  
                  
                     Details of transport
                  
                  
                     M
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                  
                  
                     Reference
                  
                  
                     C
                  
                  
                     9
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     9
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                  
                  
                     Place/location identification
                  
                  
                     C
                  
                  
                     1
                  
                  
                     0
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     9
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                  
                  
                     Date/time/period
                  
                  
                     C
                  
                  
                     2
                  
                  
                     ---
                  
                  
                     C
                  
                  
                     ---
                  
                  
                     2
                  
                  
                     ---
                  
                  
                     ---
                  
                  
                     ---
                  
                  
                     ---
                  
                  
                     --|
                  
               
                      
                  
                  
                     -------Segment Group 3-------
                  
                  
                     C
                  
                  
                     9
                  
                  
                     ---
                  
                  
                     M
                  
                  
                     ---
                  
                  
                     2
                  
                  
                     ---
                  
                  
                     ---
                  
                  
                     ---
                  
                  
                     ---
                  
                  
                     --|
                  
               
                     
                  
                  
                     Name and address
                  
                  
                     M
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     |
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     |
                  
               
                      
                  
                  
                     -------Segment Group 4-------
                  
                  
                     C
                  
                  
                     9
                  
                  
                     ---
                  
                  
                     M
                  
                  
                     ---
                  
                  
                     2
                  
                  
                     ---
                  
                  
                     ---
                  
                  
                     ---
                  
                  
                     |
                  
                  
                     |
                  
               
                     
                  
                  
                     Contact information
                  
                  
                     M
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     |
                  
                  
                     |
                  
               
                     
                  
                  
                     Communciation contact
                  
                  
                     C
                  
                  
                     9
                  
                  
                     ---
                  
                  
                     C
                  
                  
                     ---
                  
                  
                     4
                  
                  
                     ---
                  
                  
                     ---
                  
                  
                     ---
                  
                  
                     |--
                  
                  
                     --|
                  
               
                      
                  
                  
                     -------Segment Group 5-------
                  
                  
                     C
                  
                  
                     999
                  
                  
                     ---
                  
                  
                     M
                  
                  
                     -1
                  
                  
                     9
                  
                  
                     ---
                  
                  
                     ---
                  
                  
                     ---
                  
                  
                     |
                  
                  
                      
                  
               
                     
                  
                  
                     Equipment details
                  
                  
                     M
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     |
                  
                  
                      
                  
               
                     
                  
                  
                     Measurements
                  
                  
                     C
                  
                  
                     9
                  
                  
                     ---
                  
                  
                     M
                  
                  
                     ---
                  
                  
                     5
                  
                  
                     ---
                  
                  
                     ---
                  
                  
                     ---
                  
                  
                     |
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     -------Segment Group 6-------
                  
                  
                     M
                  
                  
                     999
                  
                  
                     ---
                  
                  
                     M
                  
                  
                     99
                  
                  
                     9
                  
                  
                     ---
                  
                  
                     ---
                  
                  
                     ---
                  
                  
                     ---
                  
                  
                     --|
                  
               
                     
                  
                  
                     Consignment information
                  
                  
                     M
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     |
                  
               
                     
                  
                  
                     Handling instructions
                  
                  
                     C
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                     D
                  
                  
                      
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     |
                  
               
                     
                  
                  
                     Date/time/period
                  
                  
                     C
                  
                  
                     4
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     2
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     |
                  
               
                     
                  
                  
                     Place/location identification
                  
                  
                     C
                  
                  
                     4
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     2
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     |
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     |
                  
               
                      
                  
                  
                     -------Segment Group 7-------
                  
                  
                     C
                  
                  
                     1
                  
                  
                     ---
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     0
                  
                  
                     --|
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     |
                  
               
                     
                  
                  
                     Details of transport
                  
                  
                     M
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     1
                  
                  
                     |
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     |
                  
               
                     
                  
                  
                     Reference
                  
                  
                     C
                  
                  
                     9
                  
                  
                     ---
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     0
                  
                  
                     --|
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     |
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     |
                  
               
                      
                  
                  
                     -------Segment Group 8-------
                  
                  
                     C
                  
                  
                     2
                  
                  
                     ---
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     2
                  
                  
                     ---
                  
                  
                     --|
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     |
                  
               
                     
                  
                  
                     Name and address
                  
                  
                     M
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                     |
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     |
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     |
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     |
                  
               
                      
                  
                  
                     -------Segment Group 9-------
                  
                  
                     C
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     0
                  
                  
                     --|
                  
                  
                     |
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
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                     Contact information
                  
                  
                     M
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     1
                  
                  
                     |
                  
                  
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                     Communciation contact
                  
                  
                     C
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
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                     --|
                  
                  
                     |
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
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                     Reference
                  
                  
                     C
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     0
                  
                  
                     ---
                  
                  
                     --|
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     |
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     |
                  
               
                      
                  
                  
                     -------Segment Group 10-----
                  
                  
                     M
                  
                  
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                     Goods item details
                  
                  
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                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
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                     Free text
                  
                  
                     C
                  
                  
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                     C
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     0
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     |
                  
                  
                      
                  
                  
                     |
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     |
                  
                  
                      
                  
                  
                     |
                  
               
                      
                  
                  
                     -------Segment Group 11-----
                  
                  
                     C
                  
                  
                     9
                  
                  
                     9-
                  
                  
                     C
                  
                  
                     9
                  
                  
                     9
                  
                  
                     ---
                  
                  
                     --|
                  
                  
                     |
                  
                  
                      
                  
                  
                     |
                  
               
                     
                  
                  
                     Split goods placement
                  
                  
                     M
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                     |
                  
                  
                     |
                  
                  
                      
                  
                  
                     |
                  
               
                     
                  
                  
                     Measurements
                  
                  
                     C
                  
                  
                     9
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     2
                  
                  
                     ---
                  
                  
                     --|
                  
                  
                     |
                  
                  
                      
                  
                  
                     |
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     |
                  
                  
                      
                  
                  
                     |
                  
               
                      
                  
                  
                     -------Segment Group 12-----
                  
                  
                     M
                  
                  
                     1
                  
                  
                     ---
                  
                  
                     M
                  
                  
                     ---
                  
                  
                     ---
                  
                  
                     ---
                  
                  
                     --|
                  
                  
                     |
                  
                  
                      
                  
                  
                     |
                  
               
                     
                  
                  
                     Dangerous goods
                  
                  
                     M
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                     |
                  
                  
                     |
                  
                  
                      
                  
                  
                     |
                  
               
                     
                  
                  
                     Free text
                  
                  
                     M
                  
                  
                     9
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     2
                  
                  
                      
                  
                  
                     |
                  
                  
                     |
                  
                  
                      
                  
                  
                     |
                  
               
                     
                  
                  
                     Measurements
                  
                  
                     M
                  
                  
                     9
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                     |
                  
                  
                     |
                  
                  
                      
                  
                  
                     |
                  
               
                     
                  
                  
                     Place/location identification
                  
                  
                     C
                  
                  
                     99
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     0
                  
                  
                      
                  
                  
                     |
                  
                  
                     |
                  
                  
                      
                  
                  
                     |
                  
               
                     
                  
                  
                     Reference
                  
                  
                     C
                  
                  
                     9
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     0
                  
                  
                      
                  
                  
                     |
                  
                  
                     |
                  
                  
                      
                  
                  
                     |
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     |
                  
                  
                     |
                  
                  
                      
                  
                  
                     |
                  
               
                      
                  
                  
                     -------Segment Group 13-----
                  
                  
                     C
                  
                  
                     99
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                     9
                  
                  
                     9
                  
                  
                     --|
                  
                  
                     |
                  
                  
                     |
                  
                  
                      
                  
                  
                     |
                  
               
                     
                  
                  
                     Split goods placement
                  
                  
                     M
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     1
                  
                  
                     |
                  
                  
                     |
                  
                  
                     |
                  
                  
                      
                  
                  
                     |
                  
               
                     
                  
                  
                     Place/location identification
                  
                  
                     C
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     1
                  
                  
                     |
                  
                  
                     |
                  
                  
                     |
                  
                  
                      
                  
                  
                     |
                  
               
                     
                  
                  
                     Measurements
                  
                  
                     C
                  
                  
                     2
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     2
                  
                  
                     ---
                  
                  
                     --|
                  
                  
                     --|
                  
                  
                     ---
                  
                  
                     --|
                  
               
                     
                  
                  
                     Message trailer
                  
                  
                     M
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               1.2.   Diagramme de branchement (message de notification ERI)
         BGM Beginning of message; CNI Consignment information; COM Communication contact; CTA Contact information; DGS Dangerous goods; DTM Date/time/period; EQD Equipment details; FTX Free text; GID Goods items details; HAN Handling instructions; LOC Place/location identification; MEA Measurements; NAD Name and address; PCI Package identification; RFF Reference; SGP Split goods placement; TDT Details of transport; UNH Message header; UNT Message trailer; SG Segment group; M Mandatory; C Conditional; Bases: UNTD98.B, PROTECT 1.0
         
            
         1.3.   Structure du message ERINOT
         Le tableau 1 définit la structure des segments et les éléments de données du message de notification ERI.
         
                     Tableau 1: Message de notification ERI (ERINOT)
                  
               
                     
                        Groupe de segments
                     
                  
                  
                     Segment
                     Élément de données composite (C)
                     Éléments de données
                     IDENTIFICATEUR
                  
                  
                     
                        Niveau
                     
                  
                  
                     
                        Obligatoire
                     
                     
                        Conditionnel
                     
                  
                  
                     
                        Format
                     
                  
                  
                     
                        Nom
                     
                  
                  
                     
                        Description
                     
                     
                        Qualifiant entre guillemets
                     
                  
               
                     1
                  
                  
                     2
                  
                  
                     3
                  
                  
                     4
                  
                  
                     5
                  
                  
                     6
                  
                  
                     7
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        UNB
                     
                  
                  
                     0
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        INTERCHANGE HEADER
                     
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     S001
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     SYNTAX IDENTIFIER
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     0001
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     a4
                  
                  
                     Syntax identifier
                  
                  
                     «UNOA» Agence de contrôle niveau A
                  
               
                      
                  
                  
                     0002
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     n1
                  
                  
                     Syntax version number
                  
                  
                     «2»
                  
               
                      
                  
                  
                     S002
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     INTERCHANGE SENDER
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     0004
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..35
                     (an25)
                  
                  
                     Sender identification
                  
                  
                     No de boîte électronique ou nom unique
                  
               
                      
                  
                  
                     0007
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                     an..4
                  
                  
                     Partner identification code qualifier
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     0008
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                     an..14
                  
                  
                     Address for reverse routing
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     S003
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     INTERCHANGE RECIPIENT
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     0010
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..35
                     (an25)
                  
                  
                     Recipient identification
                  
                  
                     No de boîte électronique ou nom unique
                  
               
                      
                  
                  
                     0007
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                     an..4
                  
                  
                     Partner identification code qualifier
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     0014
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                     an..14
                  
                  
                     Routing address
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     S004
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     DATE / TIME OF PREPARATION
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     0017
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     n6
                  
                  
                     Date
                  
                  
                     Date de création, AAMMJJ
                  
               
                      
                  
                  
                     0019
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     n4
                  
                  
                     Time
                  
                  
                     Heure de création, HHMM
                  
               
                      
                  
                  
                     0020
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..14
                  
                  
                     Interchange control reference
                  
                  
                     14 premières positions du numéro de référence du message
                  
               
                      
                  
                  
                     S005
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     RECIPIENTS REFERENCE, PASSWORD
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     0022
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..14
                  
                  
                     Recipient’s reference / password
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     0025
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an2
                  
                  
                     Recipient’s reference, password qualifier
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     0026
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..14
                  
                  
                     Application reference
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     0029
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     a1
                  
                  
                     Processing priority code
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     0031
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                     n1
                  
                  
                     Acknowledgement request
                  
                  
                     «1» = l’émetteur demande un accusé de réception, c.-à-d. la confirmation que les segments UNB et UNZ ont été reçus et identifiés
                  
               
                      
                  
                  
                     0032
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Communications agreement id
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     0035
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                     n1
                  
                  
                     Test indicator
                  
                  
                     «1» = l’échange correspond à un message test
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        UNH
                     
                  
                  
                     0
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        MESSAGE HEADER
                     
                  
                  
                     Identification, spécification et en-tête d’un message
                  
               
                      
                  
                  
                     0062
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..14
                  
                  
                     Message reference number
                  
                  
                     14 premières positions du numéro de référence du message
                  
               
                      
                  
                  
                     S009
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     MESSAGE IDENTIFIER
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     0065
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..6
                  
                  
                     Message type
                  
                  
                     «IFTDGN», type de message
                  
               
                      
                  
                  
                     0052
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Message version number
                  
                  
                     «D»,
                  
               
                      
                  
                  
                     0054
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Message release number
                  
                  
                     «98B»
                  
               
                      
                  
                  
                     0051
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..2
                  
                  
                     Controlling agency
                  
                  
                     «UN»,
                  
               
                      
                  
                  
                     0057
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..6
                  
                  
                     Association assigned code
                  
                  
                     «ERI12», ERI Version 1.2
                  
               
                      
                  
                  
                     0068
                  
                  
                      
                  
                  
                     O
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Common access reference
                  
                  
                     Le code de référence doit avoir un dénominateur commun pour tous les messages d’un même voyage.
                  
               
                      
                  
                  
                     S010
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     STATUS OF THE TRANSFER
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     0070
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     n..2
                  
                  
                     Sequence of transfers
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     0073
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     a1
                  
                  
                     First and last transfer
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        BGM
                     
                  
                  
                     0
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        BEGINNING OF MESSAGE
                     
                  
                  
                     Identification du type et de la fonction du message
                  
               
                      
                  
                  
                     C002
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     DOCUMENT / MESSAGE NAME
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     1001
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Document / message name code
                  
                  
                     
                        Type de message:
                     «VES», message d’un bateau à l’autorité SIF;
                     «CAR», message d’un transporteur à l’autorité SIF;
                     «PAS», notification de passage entre deux autorités SIF (voir également la section 0)
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     1000
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Document / message name
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     C106
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     DOCUMENT / MESSAGE IDENTIFICATION
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     1004
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..35 (an15)
                  
                  
                     Document identifier
                  
                  
                     Numéro de référence du message. Ce numéro doit être aussi unique que possible, tant pour l’émetteur que pour le récepteur. En cas de transfert à un autre destinataire d’un message reçu, le numéro de référence du message original doit être utilisé. Le système de transfert ne doit pas générer un autre numéro de référence pour le message.
                  
               
                      
                  
                  
                     1056
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..9
                  
                  
                     Version
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     1060
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..6
                  
                  
                     Revision number
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     1225
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Message function code
                  
                  
                     
                        Fonction du message:
                     «1» = message d’annulation;
                     «9» = nouveau message (original);
                     «5» = message de modification.
                  
               
                      
                  
                  
                     4343
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Response type code
                  
                  
                     AQ
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        FTX (1)
                     
                  
                  
                     1
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        FREE TEXT
                     
                  
                  
                     Pour signaler le nombre de personnes à bord et le nombre de cônes bleus
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     4451
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Text subject code qualifier
                  
                  
                     «SAF» pour explication de sécurité
                  
               
                      
                  
                  
                     4453
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Free text function code
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
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                     Code list qualifier
                  
                  
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                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     C108
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
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                     Texte
                  
               
                      
                  
                  
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                     M
                  
                  
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                     Free text
                  
                  
                     Nombre total de personnes à bord
                  
               
                      
                  
                  
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                     C
                  
                  
                     an.. 70
                     (an1)
                  
                  
                     Free text
                  
                  
                     «0», «1», «2», «3» pour le nombre de cônes (bateau de navigation fluviale),
                     «B» pour pavillon rouge (bateau maritime),
                     «V» pour permis spécial
                  
               
                      
                  
                  
                     4440
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                     an.. 70
                     (n4)
                  
                  
                     Free text
                  
                  
                     Nombre de passagers
                  
               
                      
                  
                  
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                     an.. 70
                  
                  
                     Free text
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     4440
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an.. 70
                  
                  
                     Free text
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3453
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an.. 3
                  
                  
                     Language, coded
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
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                     an..3
                  
                  
                     Text formatting, coded
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        FTX (2)
                     
                  
                  
                     1
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        FREE TEXT
                     
                  
                  
                     
                        Pour indiquer si les informations contenues dans le message peuvent être transmises à d’autres autorités par le récepteur
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     4451
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Text subject code qualifier
                  
                  
                     «ACK» pour «Privacy statement» (déclaration de confidentialité) ou «Confidential nature» (de nature confidentielle)
                  
               
                      
                  
                  
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                     Free text function code
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     C107
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     TEXT REFERENCE
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     4441
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     Free text identification
                  
                  
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                     an..3
                  
                  
                     Language, coded
                  
                  
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                     an..3
                  
                  
                     Text formatting, coded
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     
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                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     Free text
                  
                  
                     
                        Raison de l’annulation
                     
                  
               
                      
                  
                  
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                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Text subject code qualifier
                  
                  
                     «ACD» raison d’annulation
                  
               
                      
                  
                  
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                     an..3
                  
                  
                     Free text function code
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     C107
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     TEXT REFERENCE
                  
                  
                     Identification du texte
                  
               
                      
                  
                  
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                     M
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     Free text identification
                  
                  
                     «CAM» erreur de notification
                     «CAO» le transport n’aura pas lieu
                     «CAV» la destination principale du transport a changé
                     «CHD» l’heure d’arrivée a changé
                  
               
                      
                  
                  
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                     an..3
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
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                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     C108
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Texte
                  
               
                      
                  
                  
                     4440
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..70
                  
                  
                     Free text
                  
                  
                     Description libre de la raison
                  
               
                      
                  
                  
                     4440
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                     an..70
                  
                  
                     Free text
                  
                  
                     Texte libre pour des explications complémentaires
                  
               
                      
                  
                  
                     4440
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                     an..70
                  
                  
                     Free text
                  
                  
                     Texte libre pour des explications complémentaires
                  
               
                      
                  
                  
                     4440
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                     an..70
                  
                  
                     Free text
                  
                  
                     Texte libre pour des explications complémentaires
                  
               
                      
                  
                  
                     4440
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                     an..70
                  
                  
                     Free text
                  
                  
                     Texte libre pour des explications complémentaires
                  
               
                      
                  
                  
                     3453
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Language, coded
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     4447
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Text formatting, coded
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        HAN(1)
                     
                  
                  
                     1
                  
                  
                     D
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     C524
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     HANDLING INSTRUCTIONS
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     4079
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     Handling instructions, coded
                  
                  
                     «T», par défaut
                     T = Transit
                     LLO = Chargement (loading)
                     LDI = Déchargement (unloading)
                     TSP = Transit dans le même port
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     Code list responsible agency, coded
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     4078
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     Handling intructions
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     C218
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     HAZARDOUS MATERIAL
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     7419
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     Hazardous material class code, indentification
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     Code list responsible agency, coded
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     7418
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     Hazardous material class
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        RFF (1)
                     
                  
                  
                     1
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        REFERENCE
                     
                  
                  
                     Référence au message remplacé par le message actuel. Obligatoire si le message est une modification ou une annulation.
                  
               
                      
                  
                  
                     C506
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     REFERENCE
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     1153
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Reference qualifier
                  
                  
                     «ACW» pour le numéro de référence du message précédent
                  
               
                      
                  
                  
                     1154
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..35
                     (an15)
                  
                  
                     Reference number
                  
                  
                     Numéro de référence de BGM, TAG 1004 du message que ce message remplace
                  
               
                      
                  
                  
                     1156
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..6
                  
                  
                     Line number
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     4000
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Reference version number
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     1060
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..6
                  
                  
                     Revision number
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        RFF (2)
                     
                  
                  
                     1
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        REFERENCE
                     
                  
                  
                     Référence au document de transport
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     C506
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     REFERENCE
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     1153
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Reference qualifier
                  
                  
                     «FF» pour le numéro de référence du transitaire de la cargaison (freight forwarder’s reference number)
                  
               
                      
                  
                  
                     1154
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Reference number
                  
                  
                     Numéro de référence du document de transport
                  
               
                      
                  
                  
                     1156
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..6
                  
                  
                     Line number
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     4000
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Reference version number
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     1060
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..6
                  
                  
                     Revision number
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        RFF (3)
                     
                  
                  
                     1
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        REFERENCE
                     
                  
                  
                     Référence à un scénario de test
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     C506
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     REFERENCE
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     1153
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Reference qualifier
                  
                  
                     «ADD» pour le numéro de test
                  
               
                      
                  
                  
                     1154
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Reference number
                  
                  
                     Identification du scénario de test qui doit être connu de la partie réceptrice
                  
               
                      
                  
                  
                     1156
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..6
                  
                  
                     Line number
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     4000
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Reference version number
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     1060
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..6
                  
                  
                     Revision number
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     TDT
                  
                  
                     
                        TDT
                     
                  
                  
                     1
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        DETAILS OF TRANSPORT
                     
                  
                  
                     Spécification du moyen de transport, le bateau désigné d’un convoi (un bateau seul sans chaland constitue également un convoi dans ce contexte)
                  
               
                      
                  
                  
                     8051
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Transport stage code qualifier
                  
                  
                     «20» pour le transport principal
                  
               
                      
                  
                  
                     8028
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     Conveyance reference number
                  
                  
                     Numéro de voyage, défini par l’émetteur du message.
                  
               
                      
                  
                  
                     C220
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     MODE OF TRANSPORT
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     8067
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Mode of transport, coded
                  
                  
                     «8» pour le transport sur voies intérieures, «1» pour le transport maritime (voir la recommandation CEE-ONU no 19)
                  
               
                      
                  
                  
                     8066
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     Mode of transport
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     C228
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     TRANSPORT MEANS
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     8179
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..8
                     (an4)
                  
                  
                     Type of means of transport identification, convoy type
                     
                  
                  
                     Code des types de bateau et de convoi des moyens de transport de la recommandation CEFACT-ONU no 28, voir partie 2, chapitre 4.2.1
                  
               
                      
                  
                  
                     8178
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     Type of means of transport
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     C040
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     CARRIER
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3127
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     Carrier identification
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3128
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Carrier name
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     8101
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Transit direction, coded
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     C401
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     EXCESS TRANSPORTATION INFORMATION
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     8457
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Excess transportation reason
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     8459
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Excess transportation responsibility
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     7130
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     Customer authorization number
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     C222
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     TRANSPORT IDENTIFICATION
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     8213
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..9
                     (an7..8)
                  
                  
                     ID. of means of transport identification
                  
                  
                     
                        Numéro du bateau: 7 chiffres pour l’indication OFS ou OMI, 8 chiffres pour l’indication ERN et le numéro européen unique d’identification de bateau
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                     «OFS» pour le numéro officiel de bateau du système CCNR, voir la partie 2, chapitre 4.2.2
                     «IMO» pour un numéro OMI, voir partie 2, chapitre 4.2.3
                     «ERN» (Electronic Reporting International Number) pour tous les autres bateaux du système CCNR, voir la partie 2, chapitre 4.2.4
                     «ENI» pour un numéro européen unique d’identification des bateaux, voir partie 2, chapitre 4.2.5
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     8212
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Id. Of the means of transport
                  
                  
                     
                        Nom du bateau. Si ce nom occupe plus de 35 positions, il doit être raccourci
                  
               
                      
                  
                  
                     8453
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Nationality of means of transport
                  
                  
                     Code ISO 3166-1 de pays à deux lettres, voir partie 2, chapitre 4.2.12. Si la nationalité du moyen de transport est inconnue, le code à 3 chiffres de l’autorité compétente qui a attribué le numéro européen unique d’identification du bateau doit être utilisé.
                  
               
                      
                  
                  
                     8281
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Transport ownership
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     TDT
                  
                  
                     
                        RFF (1)
                     
                  
                  
                     2
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        REFERENCE
                     
                  
                  
                     Dimensions du transport, longueur
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     C506
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     REFERENCE
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     1153
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Reference qualifier
                  
                  
                     «LEN» = longueur (length)
                  
               
                      
                  
                  
                     1154
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..35
                     (n..5)
                  
                  
                     Reference number
                  
                  
                     Longueur totale du convoi t centimètres
                  
               
                      
                  
                  
                     1156
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..6
                  
                  
                     Line number
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     4000
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Reference version number
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     1060
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..6
                  
                  
                     Revision number
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     TDT
                  
                  
                     
                        RFF (2)
                     
                  
                  
                     2
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        REFERENCE
                     
                  
                  
                     Dimensions du transport, largeur
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     C506
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     REFERENCE
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     1153
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Reference qualifier
                  
                  
                     «WID» = largeur (width)
                  
               
                      
                  
                  
                     1154
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..35
                     (n..4)
                  
                  
                     Reference number
                  
                  
                     Largeur totale du convoi en centimètres
                  
               
                      
                  
                  
                     1156
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..6
                  
                  
                     Line number
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     4000
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Reference version number
                  
                  
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                     1060
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..6
                  
                  
                     Revision number
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     TDT
                  
                  
                     
                        RFF (3)
                     
                  
                  
                     2
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        REFERENCE
                     
                  
                  
                     Dimensions du transport, tirant d’eau
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     C506
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     REFERENCE
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     1153
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Reference qualifier
                  
                  
                     «DRA» = tirant d’eau (draught)
                  
               
                      
                  
                  
                     1154
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..35
                     (n..4)
                  
                  
                     Reference number
                  
                  
                     Tirant d’eau du convoi en centimètres
                  
               
                      
                  
                  
                     1156
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..6
                  
                  
                     Line number
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
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                     an..35
                  
                  
                     Reference version number
                  
                  
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                     1060
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..6
                  
                  
                     Revision number
                  
                  
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                     TDT
                  
                  
                     
                        RFF (4)
                     
                  
                  
                     2
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        REFERENCE
                     
                  
                  
                     Dimensions du transport, hauteur
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     C506
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     REFERENCE
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     1153
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Reference qualifier
                  
                  
                     «HGT» = hauteur (height)
                  
               
                      
                  
                  
                     1154
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..35
                     (n..4)
                  
                  
                     Reference number
                  
                  
                     Hauteur du convoi au-dessus de la ligne d’eau en centimètres
                  
               
                      
                  
                  
                     1156
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..6
                  
                  
                     Line number
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
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                     an..35
                  
                  
                     Reference version number
                  
                  
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                     1060
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..6
                  
                  
                     Revision number
                  
                  
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                     TDT
                  
                  
                     
                        RFF (5)
                     
                  
                  
                     2
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        REFERENCE
                     
                  
                  
                     Dimensions du transport, tonnage
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     C506
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     REFERENCE
                  
                  
                     Référence
                  
               
                      
                  
                  
                     1153
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Reference qualifier
                  
                  
                     «TON»
                  
               
                      
                  
                  
                     1154
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..35
                     (n..5)
                  
                  
                     Reference number
                  
                  
                     Capacité maximale du convoi en tonnes (métriques)
                  
               
                      
                  
                  
                     1156
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..6
                  
                  
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                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
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                     an..35
                  
                  
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                     an..6
                  
                  
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                     TDT
                  
                  
                     
                        RFF (6)
                     
                  
                  
                     2
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        REFERENCE
                     
                  
                  
                     
                        Référence nationale du voyage, Belgique
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     C506
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     REFERENCE
                  
                  
                     Référence
                  
               
                      
                  
                  
                     1153
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Reference qualifier
                  
                  
                     «GNB»
                  
               
                      
                  
                  
                     1154
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Reference number
                  
                  
                     Référence nationale belge
                  
               
                      
                  
                  
                     1156
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..6
                  
                  
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                     an..35
                  
                  
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                     an..6
                  
                  
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                     TDT
                  
                  
                     
                        RFF (7)
                     
                  
                  
                     2
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        REFERENCE
                     
                  
                  
                     
                        Référence nationale du voyage, France
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     C506
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     REFERENCE
                  
                  
                     Référence
                  
               
                      
                  
                  
                     1153
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Reference qualifier
                  
                  
                     «GNF»
                  
               
                      
                  
                  
                     1154
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Reference number
                  
                  
                     Référence nationale française
                  
               
                      
                  
                  
                     1156
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..6
                  
                  
                     Line number
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
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                     an..35
                  
                  
                     Reference version number
                  
                  
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                     1060
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..6
                  
                  
                     Revision number
                  
                  
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                     TDT
                  
                  
                     
                        RFF (8)
                     
                  
                  
                     2
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        REFERENCE
                     
                  
                  
                     
                        Référence nationale du voyage, Allemagne
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     C506
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     REFERENCE
                  
                  
                     Référence
                  
               
                      
                  
                  
                     1153
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Reference qualifier
                  
                  
                     «GNG»
                  
               
                      
                  
                  
                     1154
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Reference number
                  
                  
                     Référence nationale allemande
                  
               
                      
                  
                  
                     1156
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..6
                  
                  
                     Line number
                  
                  
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                     an..35
                  
                  
                     Reference version number
                  
                  
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                     1060
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..6
                  
                  
                     Revision number
                  
                  
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                     TDT
                  
                  
                     
                        RFF (9)
                     
                  
                  
                     2
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        REFERENCE
                     
                  
                  
                     
                        Référence nationale du voyage, réservée 1
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     C506
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     REFERENCE
                  
                  
                     Référence
                  
               
                      
                  
                  
                     1153
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Reference qualifier
                  
                  
                     «GN1»
                  
               
                      
                  
                  
                     1154
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Reference number
                  
                  
                     Référence nationale, réservée 1
                  
               
                     1
                  
                  
                     1156
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..6
                  
                  
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                     an..35
                  
                  
                     Reference version number
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     1060
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..6
                  
                  
                     Revision number
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     TDT
                  
                  
                     
                        LOC (1)
                     
                  
                  
                     2
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        PLACE/LOCATION IDENTIFICATION
                     
                  
                  
                     
                        Port de départ, le port de partance
                  
               
                      
                  
                  
                     3227
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Place / location qualifier
                  
                  
                     «5» lieu de départ
                  
               
                      
                  
                  
                     C517
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     LOCATION IDENTIFICATION
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3225
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..25
                     (an5)
                  
                  
                     Place / location identification
                  
                  
                     Code du lieu CEE-ONU (recommandation no 16), voir partie 2, chapitre 4.2.13.
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3224
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                     an..70
                     (an..17)
                  
                  
                     Place / location
                  
                  
                     Nom complet du port
                  
               
                      
                  
                  
                     C519
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     RELATED LOCATION ONE IDENTIFICATION
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3223
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..25
                     (an..5)
                  
                  
                     Related place / location one identification
                  
                  
                     Code du terminal, voir la partie 2, chapitre 4.2.15
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3222
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..70
                  
                  
                     Related place / location one
                  
                  
                     Nom complet du terminal
                  
               
                      
                  
                  
                     C553
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     RELATED LOCATION TWO IDENTIFICATION
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3233
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..25
                     (an5)
                  
                  
                     Related place / location two identification
                  
                  
                     Code de section de chenal, voir la partie 2, chapitre 4.2.14
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3232
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                     an..70
                     (an..5)
                  
                  
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                     Hectomètre de la section de chenal
                  
               
                      
                  
                  
                     5479
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Relation
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     TDT
                  
                  
                     
                        LOC (2)
                     
                  
                  
                     2
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        PLACE/LOCATION IDENTIFICATION
                     
                  
                  
                     
                        Point
                        de passage
                        déjà passé par le bateau. Ce segment et le segment TDT/DTM(2) avec le qualifiant 186 sont obligatoires pour les notifications de passage
                  
               
                      
                  
                  
                     3227
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Place / location qualifier
                  
                  
                     «172» pour le point de passage
                  
               
                      
                  
                  
                     C517
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     LOCATION IDENTIFICATION
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3225
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..25
                     (an5)
                  
                  
                     Place / location identification
                  
                  
                     Code de lieu CEE-ONU (recommandation no 16) du point de passage (écluse, pont, centre de trafic), voir partie 2, chapitre 4.2.13.
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3224
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                     an..70
                     (an..17)
                  
                  
                     Place / location
                  
                  
                     Nom complet du point de passage
                  
               
                      
                  
                  
                     C519
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
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                     3223
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..25
                     (an..5)
                  
                  
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                     Code du point de passage
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3222
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..70
                  
                  
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                     C553
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
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                     3233
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..25
                     (an5)
                  
                  
                     Related place / location two identification
                  
                  
                     Code de section de chenal, voir la partie 2, chapitre 4.2.14
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3232
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                     an..70
                     (an..5)
                  
                  
                     Related place / location two
                  
                  
                     Hectomètre de la section de chenal
                  
               
                      
                  
                  
                     5479
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Relation
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     TDT
                  
                  
                     
                        LOC (3)
                     
                  
                  
                     2
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        PLACE/LOCATION IDENTIFICATION
                     
                  
                  
                     
                        Prochain point de passage
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     3227
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Place / location qualifier
                  
                  
                     «61» pour l’escale suivante
                  
               
                      
                  
                  
                     C517
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     LOCATION IDENTIFICATION
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3225
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..25
                     (an5)
                  
                  
                     Place / location identification
                  
                  
                     Code de lieu CEE-ONU (recommandation no 16) du point de passage (écluse, pont, STM), voir partie 2, chapitre 4.2.13.
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3224
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                     an..70
                     (an..17)
                  
                  
                     Place / location
                  
                  
                     Nom complet du point de passage
                  
               
                      
                  
                  
                     C519
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     RELATED LOCATION ONE IDENTIFICATION
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3223
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..25
                  
                  
                     Related place / location one identification
                  
                  
                     Code du point de passage
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3222
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..70
                  
                  
                     Related place / location one
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     C553
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     RELATED LOCATION TWO IDENTIFICATION
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3233
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..25
                     (an5)
                  
                  
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                     Code de section de chenal, voir la partie 2, chapitre 4.2.14
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3232
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                     an..70
                     (an..5)
                  
                  
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                     Hectomètre de la section de chenal
                  
               
                      
                  
                  
                     5479
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Relation
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     TDT
                  
                  
                     
                        LOC (4..8)
                     
                  
                  
                     2
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        PLACE/LOCATION IDENTIFICATION
                     
                  
                  
                     
                        Autres points de passages futurs (informations sur le trajet prévu). Cinq points intermédiaires au plus peuvent indiquer le trajet. L’ordre de passage doit être respecté dans le message.
                  
               
                      
                  
                  
                     3227
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Place / location qualifier
                  
                  
                     «92» pour le routage
                  
               
                      
                  
                  
                     C517
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     LOCATION IDENTIFICATION
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3225
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..25
                     (an5)
                  
                  
                     Place / location identification
                  
                  
                     Code du lieu CEE-ONU (recommandation no 16) du point de passage (écluse, pont, centre de trafic), voir partie 2, chapitre 4.2.13.
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3224
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     Place / location
                  
                  
                     Nom complet du point de passage
                  
               
                      
                  
                  
                     C519
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     RELATED LOCATION ONE IDENTIFICATION
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3223
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..25
                     (an..5)
                  
                  
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                     Code du point de passage
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3222
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..70
                  
                  
                     Passage datetime
                  
                  
                     AAMMJJHHMM comme «201» de DTM 2379
                  
               
                      
                  
                  
                     C553
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     RELATED LOCATION TWO IDENTIFICATION
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3233
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..25
                     (an5)
                  
                  
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                     Code de section de chenal, voir la partie 2, chapitre 4.2.14
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3232
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                     an..70
                     (an..5)
                  
                  
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                     Hectomètre de la section de chenal
                  
               
                      
                  
                  
                     5479
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Relation
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     TDT
                  
                  
                     
                        LOC (9)
                     
                  
                  
                     2
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        PLACE/LOCATION IDENTIFICATION
                     
                  
                  
                     
                        Port de destination, le premier port vers lequel le transport se dirige
                  
               
                      
                  
                  
                     3227
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Place / location qualifier
                  
                  
                     «153» pour une escale
                  
               
                      
                  
                  
                     C517
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     LOCATION IDENTIFICATION
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3225
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..25
                     (an5)
                  
                  
                     Place / location identification
                  
                  
                     Code de lieu CEE-ONU (Rec no 16) du port, voir partie 2, chapitre 4.2.13.
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
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                     an 3
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
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                     C
                  
                  
                     an..70
                     (an..17)
                  
                  
                     Place / location
                  
                  
                     Nom complet du port
                  
               
                      
                  
                  
                     C519
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     RELATED LOCATION ONE IDENTIFICATION
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3223
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..25
                     (an..5)
                  
                  
                     Related place / location one identification
                  
                  
                     Code du terminal, voir la partie 2, chapitre 4.2.15
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3222
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..70
                  
                  
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                     C553
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
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                     3233
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..25
                     (an5)
                  
                  
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                     Code de section de chenal, voir la partie 2, chapitre 4.2.14
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3232
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                     an..70
                     (an..5)
                  
                  
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                     5479
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Relation
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     TDT
                  
                  
                     
                        DTM (1)
                     
                     vers LOC (1)
                  
                  
                     2
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        DATE / TIME / PERIOD
                     
                  
                  
                     
                        Heure de départ (prévue)
                  
               
                      
                  
                  
                     C507
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     DATE / TIME / PERIOD
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     2005
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Date or time or period function code qualifier
                  
                  
                     «133» pour la date / l’heure de départ prévue
                  
               
                      
                  
                  
                     2380
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Date or time period value
                  
                  
                     Valeur de l'heure de départ
                  
               
                      
                  
                  
                     2379
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Date or time or period format code
                  
                  
                     «201» pour AAMMJJHHMM
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     TDT
                  
                  
                     DTM (2)
                     vers LOC (2)
                  
                  
                     2
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     DATE / TIME / PERIOD
                  
                  
                     Heure de passage telle qu’enregistrée par le centre de trafic
                  
               
                      
                  
                  
                     C507
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     DATE / TIME / PERIOD
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     2005
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Date or time or period function code qualifier
                  
                  
                     «186» pour l’heure de départ réelle
                  
               
                      
                  
                  
                     2380
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Date or time period value
                  
                  
                     Valeur de l'heure de passage: AAMMJJHHMM
                  
               
                      
                  
                  
                     2379
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Date or time or period format code
                  
                  
                     «201» pour AAMMJJHHMM
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     TDT
                  
                  
                     
                        DTM (3)
                     
                     vers LOC (9)
                  
                  
                     2
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        DATE / TIME / PERIOD
                     
                  
                  
                     
                        Heure d’arrivée prévue au port de destination
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     C507
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     DATE / TIME / PERIOD
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     2005
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Date or time or period function code qualifier
                  
                  
                     «132» pour la date/l’heure d’arrivée prévue
                  
               
                      
                  
                  
                     2380
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Date or time period value
                  
                  
                     Valeur de l'heure d’arrivée: AAMMJJHHMM
                  
               
                      
                  
                  
                     2379
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Date or time or period format code
                  
                  
                     «201» pour AAMMJJHHMM
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     NAD
                  
                  
                     
                        NAD (1)
                     
                  
                  
                     1
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        NAME and ADDRESS
                     
                  
                  
                     Nom et adresse de l’expéditeur du message
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     3035
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Party function code qualifier
                  
                  
                     «MS» pour expéditeur du message (Message Sender)
                  
               
                      
                  
                  
                     C082
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     PARTY IDENTIFICATION DATAILS
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3039
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Party identification
                  
                  
                     Code d'identification. Pour les notifications au port de Rotterdam, cet élément est obligatoire. ERI donne à cet élément la valeur «900000000»
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     C058
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     NAME AND ADDRESS
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3124
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Name and address line
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3124
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Name and address line
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3124
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Name and address line
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3124
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Name and address line
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3124
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Name and address line
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     C080
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     PARTY NAME
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3036
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Party name
                  
                  
                     Nom de l’expéditeur.
                  
               
                      
                  
                  
                     3036
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Party name
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3036
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Party name
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3036
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Party name
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3036
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Party name
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3045
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Party name format, coded
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     C059
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     STREET
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3042
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Street and number / p.o. box
                  
                  
                     Rue et numéro ou boîte électronique
                  
               
                      
                  
                  
                     3042
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Street and number / p.o. box
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3042
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Street and number / p.o. box
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3042
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Street and number / p.o. box
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3164
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     City name
                  
                  
                     Ville
                  
               
                      
                  
                  
                     3229
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..9
                  
                  
                     Country sub-entity identification
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3251
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                     an..9
                  
                  
                     postcode identification
                  
                  
                     Code postal
                  
               
                      
                  
                  
                     3207
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Country
                  
                  
                     Code ISO 3166-1 de pays à deux lettres, voir partie 2, chapitre 4.2.12.
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     NAD
                  
                  
                     
                        CTA
                     
                  
                  
                     2
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        CONTACT INFORMATION
                     
                  
                  
                     Coordonnées de l’expéditeur
                  
               
                      
                  
                  
                     3139
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Contact function
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     C056
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     DEPARTMENT OR EMPLOYEE DETAILS
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3413
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     Department or employee identification
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3412
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Department or employee
                  
                  
                     «ERI», valeur factice
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     NAD/CTA
                  
                  
                     
                        COM
                     
                  
                  
                     4
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        COMMUNICATION CONTACT
                     
                  
                  
                     Informations de contact communications de l’expéditeur (4 fois max.)
                  
               
                      
                  
                  
                     C076
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     COMMUNICATION CONTACT
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3148
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..70
                  
                  
                     Communication number
                  
                  
                     Numéro de communication
                  
               
                      
                  
                  
                     3155
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Communication channel qualifier
                  
                  
                     «TE» pour numéro de téléphone
                     «FX» pour numéro de télécopie
                     «EM» pour adresse de courrier électronique
                     «EI» pour numéro de boîte électronique EDI
                     (Si une réponse sous la forme d’un message ERIRSP est demandée, le numéro EDI ou l’adresse de courrier électronique pour NAD 1 est obligatoire. Si une réponse n’est pas demandée, le numéro EDI et l’adresse de courrier électronique ne doivent pas être utilisés).
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     NAD
                  
                  
                     
                        NAD (2)
                     
                  
                  
                     1
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        NAME and ADDRESS
                     
                  
                  
                     Nom et adresse de l’agent ou de l’entité à facturer
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     3035
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Party function code qualifier
                  
                  
                     «CG» pour l’adresse de l’agent ou de l’entité à facturer (ce segment est obligatoire pour VNF).
                  
               
                      
                  
                  
                     C082
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     PARTY IDENTIFICATION DATAILS
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3039
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Party identification
                  
                  
                     Code d'identification. Pour les notifications au port de Rotterdam, cet élément est obligatoire. ERI donne à cet élément la valeur «900000000»
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     C058
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     NAME AND ADDRESS
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3124
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Name and address line
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3124
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Name and address line
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3124
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Name and address line
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3124
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Name and address line
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3124
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Name and address line
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     C080
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     PARTY NAME
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3036
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Party name
                  
                  
                     Nom de l’émetteur.
                  
               
                      
                  
                  
                     3036
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                     an..35
                     (an..25)
                  
                  
                     Invoice number
                  
                  
                     Numéro de facture de l’agent ou de la personne à facturer
                  
               
                      
                  
                  
                     3036
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Party name
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3036
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Party name
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3036
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Party name
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3045
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Party name format, coded
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     C059
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     STREET
                  
                  
                     Rue
                  
               
                      
                  
                  
                     3042
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Street and number / p.o. box
                  
                  
                     Adresse (nom de rue + numéro ou numéro boîte électronique)
                  
               
                      
                  
                  
                     3042
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Street and number / p.o. box
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3042
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Street and number / p.o. box
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3042
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Street and number / p.o. box
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3164
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     City name
                  
                  
                     Ville
                  
               
                      
                  
                  
                     3229
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..9
                  
                  
                     Country sub-entity identification
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3251
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                     an..9
                  
                  
                     Postcode identification
                  
                  
                     Code postal
                  
               
                      
                  
                  
                     3207
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Country
                  
                  
                     Code ISO 3166-1 de pays à deux lettres, voir partie 2, chapitre 4.2.12.
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     EQD
                  
                  
                     
                        EQD (V)
                     
                     
                        (1)
                     
                  
                  
                     1
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        EQUIPMENT DETAILS
                     
                  
                  
                     Spécification des BATEAUX du convoi (1 segment par bateau, également pour le bateau principal), bateau propulsé
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     8053
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Equipment type code qualifier
                  
                  
                     «BRY» pour un bateau participant à la propulsion.
                  
               
                      
                  
                  
                     C237
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     EQUIPMENT IDENTIFICATION
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     8260
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..17(an7)
                     (an8)
                  
                  
                     Equipment identification number
                  
                  
                     Numéro du bateau: 7 chiffres pour l’indication OFS ou OMI, 8 chiffres pour l’indication ERN et le numéro européen unique d’identification de bateau
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                     «OFS» pour le numéro officiel de bateau du système CCNR, voir la partie 2, chapitre 4.2.2
                     «IMO» pour un numéro OMI, voir partie 2, chapitre 4.2.3
                     «ERN» pour un numéro ERN (Electronic Reporting International Number), voir la partie 2, chapitre 4.2.4
                     «ENI» pour un numéro européen unique d’identification des bateaux, voir partie 2, chapitre 4.2.5
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3207
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Country
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     C224
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     EQUIPMENT SIZE AND TYPE
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     8155
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..10
                     (an..4)
                  
                  
                     Equipment size and type identification, vessel type
                     
                  
                  
                     Code des types de bateau ou convoi de moyens de transport de la recommandation CEFACT-ONU no 28, voir partie 2, chapitre 4.2.1
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     8154
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Equipment size and type
                  
                  
                     
                        Nom du bateau. Si ce nom occupe plus de 35 positions, il doit être raccourci.
                  
               
                      
                  
                  
                     8077
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Equipment supplier
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     8249
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Equipment status
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     8169
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Full / empty indicator
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     EQD
                  
                  
                     
                        EQD (V)
                     
                     
                        (2 - 15)
                     
                  
                  
                     1
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        EQUIPMENT DETAILS
                     
                  
                  
                     Spécification des BATEAUX du convoi (1 segment par bateau, également pour le bateau principal),
                     
                        bateaux non propulsés
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     8053
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Equipment type code qualifier
                  
                  
                     «BRN» pour un bateau ne participant pas à la propulsion.
                  
               
                      
                  
                  
                     C237
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     EQUIPMENT IDENTIFICATION
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     8260
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..17an7..8)
                  
                  
                     Equipment identification number
                  
                  
                     Numéro du bateau: 7 chiffres pour l’indication OFS ou OMI, 8 chiffres pour l’indication ERN et le numéro européen unique d’identification de bateau
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                     «OFS» pour le numéro officiel de bateau du système CCNR, voir la partie 2, chapitre 4.2.2
                     «IMO» pour un numéro OMI, voir partie 2, chapitre 4.2.3
                     «ERN» pour un numéro ERN (Electronic Reporting Number), voir partie 2, chapitre 4.2.4
                     «ENI» pour un numéro européen unique d’identification des bateaux, voir partie 2, chapitre 4.2.5
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3207
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Country
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     C224
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     EQUIPMENT SIZE AND TYPE
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     8155
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..10
                     (an..4)
                  
                  
                     Equipment size and type identification, vessel type
                     
                  
                  
                     Code des types de bateau ou convoi des moyens de transport de la recommandation CEFACT-ONU no 28, voir partie 2, chapitre 4.2.1
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     8154
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Equipment size and type
                  
                  
                     
                        Nom du bateau. Si ce nom occupe plus de 35 positions, il doit être raccourci.
                  
               
                      
                  
                  
                     8077
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Equipment supplier
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     8249
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Equipment status
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     8169
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Full / empty indicator
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     EQD
                  
                  
                     
                        MEA (1)
                     
                  
                  
                     2
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        MEASUREMENTS
                     
                  
                  
                     
                        Longueur du bateau
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     6311
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Measurement purpose qualifier
                  
                  
                     «DIM» pour dimension
                  
               
                      
                  
                  
                     C502
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     MEASUREMENT DETAILS
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     6313
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Property measured
                  
                  
                     «LEN» = longueur (length)
                  
               
                      
                  
                  
                     6321
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Measurement significance
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     6155
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     Measurement attribute identification
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     6154
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..70
                  
                  
                     Measurement attribute
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     C174
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     VALUE/RANGE
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     6411
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Measurement unit qualifier
                  
                  
                     «CMT» pour centimètre (recommandation CEE-ONU no 20, annexe 3. Code commun)
                  
               
                      
                  
                  
                     6314
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..18n5)
                  
                  
                     Measurement value
                  
                  
                     Longueur
                  
               
                      
                  
                  
                     6162
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     n..18
                  
                  
                     Range minimum
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     6152
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     n..18
                  
                  
                     Range maximum
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     6432
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     n..2
                  
                  
                     Significant digits
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     7383
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Surface / layer indicator
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     EQD
                  
                  
                     
                        MEA (2)
                     
                  
                  
                     2
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        MEASUREMENTS
                     
                  
                  
                     
                        Largeur du bateau
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     6311
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Measurement purpose code qualifier
                  
                  
                     «DIM» pour dimension
                  
               
                      
                  
                  
                     C502
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     MEASUREMENT DETAILS
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     6313
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Property measured
                  
                  
                     «WID» = largeur (width)
                  
               
                      
                  
                  
                     6321
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Measurement significance
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     6155
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     Measurement attribute identification
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     6154
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..70
                  
                  
                     Measurement attribute
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     C174
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     VALUE/RANGE
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     6411
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Measurement unit qualifier
                  
                  
                     «CMT» pour centimètre (recommandation CEE-ONU no 20, Annexe 3: Code commun)
                  
               
                      
                  
                  
                     6314
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..18n4)
                  
                  
                     Measurement value
                  
                  
                     Largeur
                  
               
                      
                  
                  
                     6162
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     n..18
                  
                  
                     Range minimum
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     6152
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     n..18
                  
                  
                     Range maximum
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     6432
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     n..2
                  
                  
                     Significant digits
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     7383
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Surface / layer indicator
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     EQD
                  
                  
                     
                        MEA (3)
                     
                  
                  
                     2
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        MEASUREMENTS
                     
                  
                  
                     
                        Tirant d’eau du bateau
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     6311
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Measurement purpose code qualifier
                  
                  
                     «DIM» pour dimension
                  
               
                      
                  
                  
                     C502
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     MEASUREMENT DETAILS
                  
                  
                     Détails sur les dimensions
                  
               
                      
                  
                  
                     6313
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Property measured
                  
                  
                     «DRA» = tirant d’eau (draught)
                  
               
                      
                  
                  
                     6321
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Measurement significance
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     6155
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     Measurement attribute identification
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     6154
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..70
                  
                  
                     Measurement attribute
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     C174
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     VALUE/RANGE
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     6411
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Measurement unit qualifier
                  
                  
                     «CMT» pour centimètre (recommandation CEE-ONU no 20, Code commun)
                  
               
                      
                  
                  
                     6314
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..18(n4)
                  
                  
                     Measurement value
                  
                  
                     Tirant d’eau
                  
               
                      
                  
                  
                     6162
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     n..18
                  
                  
                     Range minimum
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     6152
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     n..18
                  
                  
                     Range maximum
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     6432
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     n..2
                  
                  
                     Significant digits
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     7383
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Surface / layer indicator
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     EQD
                  
                  
                     
                        MEA (4)
                     
                  
                  
                     2
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        MEASUREMENTS
                     
                  
                  
                     
                        Tonnage du bateau
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     6311
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Measurement purpose code qualifier
                  
                  
                     
                        «VOL» pour volume
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     C502
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     MEASUREMENT DETAILS
                  
                  
                     Détails sur les dimensions
                  
               
                      
                  
                  
                     6313
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Property measured
                  
                  
                     «AAM» pour tonnage brut.
                  
               
                      
                  
                  
                     6321
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Measurement significance
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     6155
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     Measurement attribute identification
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     6154
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..70
                  
                  
                     Measurement attribute
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     C174
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     VALUE/RANGE
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     6411
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Measurement unit qualifier
                  
                  
                     «TNE» pour tonne métrique (recommandation CEE-ONU no 20, Code commun)
                  
               
                      
                  
                  
                     6314
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..18
                     (n6)
                  
                  
                     Measurement value
                  
                  
                     Tonnage (capacité)
                  
               
                      
                  
                  
                     6162
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     n..18
                  
                  
                     Range minimum
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     6152
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     n..18
                  
                  
                     Range maximum
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     6432
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     n..2
                  
                  
                     Significant digits
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     7383
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Surface / layer indicator
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        EQD (C)
                     
                     
                        (1..15)
                     
                  
                  
                     1
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        EQUIPMENT DETAILS
                     
                  
                  
                     Spécification du nombre de CONTENEURS
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     8053
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Equipment type code qualifier
                  
                  
                     «CN» pour conteneur
                  
               
                      
                  
                  
                     C237
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     EQUIPMENT IDENTIFICATION
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     8260
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     Equipment identification number
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3207
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Country
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     C224
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     EQUIPMENT SIZE AND TYPE
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     8155
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..10
                     (an5)
                  
                  
                     Equipment size and type identification
                  
                  
                     
                        Gamme de conteneur:
                     «RNG20» pour les conteneurs de 20 à 29 pieds de longueur,
                     «RNG30» pour les conteneurs de 30 à 39 pieds de longueur,
                     «RNG40» pour les conteneurs de 40 pieds de longueur et plus.
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     8154
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Equipment size and type
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     8077
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Equipment supplier
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     8249
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Equipment status
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     8169
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Full / empty indicator
                  
                  
                     
                        État du conteneur:
                     «5» pour chargé, «4» pour vide, «6» pour aucun volume disponible
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     EQD
                  
                  
                     
                        MEA (5)
                     
                  
                  
                     2
                  
                  
                     M
                  
                  
                     
                        EQD(2)
                     
                  
                  
                     
                        MEASUREMENTS
                     
                  
                  
                     Spécification du nombre de
                        conteneurs
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     6311
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                     (an2)
                  
                  
                     Measurement purpose qualifier
                  
                  
                     «NR» pour nombre
                  
               
                      
                  
                  
                     C502
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     MEASUREMENT DETAILS
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     6313
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Property measured
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     6321
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Measurement significance
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     6155
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     Measurement attribute identification
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     6154
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..70
                  
                  
                     Measurement attribute
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     C174
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     VALUE/RANGE
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     6411
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Measurement unit qualifier
                  
                  
                     «NUM» pour nombre (recommandation CEE-ONU no 20, Code commun)
                  
               
                      
                  
                  
                     6314
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..18
                     (n1..4)
                  
                  
                     Measurement value
                  
                  
                     Nombre de conteneurs du type et de l’état donnés.
                  
               
                      
                  
                  
                     6162
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     n..18
                  
                  
                     Range minimum
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     6152
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     n..18
                  
                  
                     Range maximum
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     6432
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     n..2
                  
                  
                     Significant digits
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     7383
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Surface / layer indicator
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     CNI
                  
                  
                     
                        CNI
                     
                  
                  
                     1
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        CONSIGNMENT INFORMATION
                     
                  
                  
                     Spécification de l’expédition (similaire à origine/destination) des marchandises transportées
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     1490
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     n..4
                  
                  
                     Consolidation item number
                  
                  
                     Numéro de séquence de l’expédition. Le même numéro de séquence doit être utilisé pour les modifications
                  
               
                      
                  
                  
                     C503
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     DOCUMENT / MESSAGE DETAILS
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     1004
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Document / message number
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     1373
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Document / message status, coded
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     1366
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..70
                  
                  
                     Document / message source
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3453
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Language, coded
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     1056
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..9
                  
                  
                     Version
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     1060
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..6
                  
                  
                     Revision number
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     1312
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     n..4
                  
                  
                     Consignment load sequence number
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        HAN(1)
                     
                  
                  
                     1
                  
                  
                     D
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     C524
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     HANDLING INSTRUCTIONS
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     4079
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     Handling instructions, coded
                  
                  
                     «T», par défaut
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     Code list responsible agency, coded
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     4078
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     Handling intructions
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     C218
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     HAZARDOUS MATERIAL
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     7419
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     Hazardous material class code, indentification
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     Code list responsible agency, coded
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     7418
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     Hazardous material class
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     CNI
                  
                  
                     
                        DTM (1)
                     
                  
                  
                     2
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        DATE / TIME / PERIOD
                     
                  
                  
                     
                        Heure d’arrivée prévue sur le lieu de déchargement
                  
               
                      
                  
                  
                     C507
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     DATE / TIME / PERIOD
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     2005
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Date or time or period function code qualifier
                  
                  
                     «132» pour la date / l’heure d’arrivée prévue
                  
               
                      
                  
                  
                     2380
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Date or time period value
                  
                  
                     Valeur de l'heure d’arrivée: AAMMJJHHMM
                  
               
                      
                  
                  
                     2379
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Date or time or period format code
                  
                  
                     «201» pour AAMMJJHHMM
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     CNI
                  
                  
                     
                        DTM (2)
                     
                  
                  
                     2
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        DATE / TIME / PERIOD
                     
                  
                  
                     
                        Heure de départ prévue du lieu de chargement
                  
               
                      
                  
                  
                     C507
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     DATE / TIME / PERIOD
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     2005
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Date or time or period function code qualifier
                  
                  
                     «133» pour l’heure de départ prévue
                  
               
                      
                  
                  
                     2380
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Date or time period value
                  
                  
                     Heure: AAMMJJHHMM
                  
               
                      
                  
                  
                     2379
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Date or time or period format code
                  
                  
                     «201»
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     CNI
                  
                  
                     
                        LOC (1)
                     
                  
                  
                     2
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        PLACE / LOCATION IDENTIFICATION
                     
                  
                  
                     Spécification du lieu de chargement des marchandises
                  
               
                      
                  
                  
                     3227
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Place / location qualifier
                  
                  
                     «9» pour le lieu ou le port de chargement
                  
               
                      
                  
                  
                     C517
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     LOCATION IDENTIFICATION
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3225
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..25
                     (an5)
                  
                  
                     Place / location identification
                  
                  
                     Code de lieu CEE-ONU (recommandation no 16) du lieu de chargement, voir partie 2, chapitre 4.2.13.
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3224
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                     an..70
                     (an..17)
                  
                  
                     Place / location
                  
                  
                     Nom complet du port
                  
               
                      
                  
                  
                     C519
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     RELATED LOCATION ONE IDENTIFICATION
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3223
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..25
                     (an..5)
                  
                  
                     Related place / location one identification
                  
                  
                     Code du terminal, voir la partie 2, chapitre 4.2.15
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3222
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..70
                     (an..17)
                  
                  
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                     C553
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
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                     3233
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..25
                     (an5)
                  
                  
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                     Code de section de chenal, voir la partie 2, chapitre 4.2.14
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3232
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                     an..70
                     (an..5)
                  
                  
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                     Hectomètre de la section de chenal
                  
               
                      
                  
                  
                     5479
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Relation
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     CNI
                  
                  
                     
                        LOC (2)
                     
                  
                  
                     2
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        PLACE / LOCATION IDENTIFICATION
                     
                  
                  
                     Spécification du lieu de déchargement des marchandises
                  
               
                      
                  
                  
                     3227
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Place / location qualifier
                  
                  
                     «11» pour le lieu ou le port de déchargement
                  
               
                      
                  
                  
                     C517
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     LOCATION IDENTIFICATION
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3225
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..25
                     (an5)
                  
                  
                     Place / location identification
                  
                  
                     Code de lieu CEE-ONU (recommandation no 16), voir partie 2, chapitre 4.2.13.
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3224
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                     an..70
                     (an..17)
                  
                  
                     Place / location
                  
                  
                     Nom complet du port
                  
               
                      
                  
                  
                     C519
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     RELATED LOCATION ONE IDENTIFICATION
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3223
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..25
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                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3222
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                     an..70
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                     C553
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
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                     3233
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
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                     an..3
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
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                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3232
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                     an..70
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                     5479
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
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                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     CNI/
                     NAD
                  
                  
                     
                        NAD (1)
                     
                  
                  
                     2
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        NAME AND ADDRESS
                     
                  
                  
                     Nom de l’expéditeur de la cargaison.
                  
               
                      
                  
                  
                     3035
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Party function code qualifier
                  
                  
                     «SF» pour expéditeur (ship from)
                  
               
                      
                  
                  
                     C082
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     PARTY IDENTIFICATION DETAILS
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3039
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..35
                     (an..25)
                  
                  
                     Party identifier
                  
                  
                     Numéro EDI de l’expéditeur de la cargaison
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     C058
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     NAME AND ADDRESS
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3124
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Name and address line
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3124
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Name and address line
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3124
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Name and address line
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3124
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Name and address line
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3124
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Name and address line
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     C080
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     PARTY NAME
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3036
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Party name
                  
                  
                     Nom de l’expéditeur.
                  
               
                      
                  
                  
                     3036
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                     an..35
                     (an..25)
                  
                  
                     Party name
                  
                  
                     Numéro de facture
                  
               
                      
                  
                  
                     3036
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Party name
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3036
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Party name
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3036
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Party name
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3045
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Party name format, coded
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     C059
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     STREET
                  
                  
                     Rue
                  
               
                      
                  
                  
                     3042
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Street and number or post office box
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3042
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Street and number / p.o. box
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3042
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Street and number / p.o. box
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3042
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Street and number / p.o. box
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3164
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     City name
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3229
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..9
                  
                  
                     Country sub-entity identification
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3251
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..9
                  
                  
                     Postcode identification
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3207
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Country
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     CNI/
                     NAD
                  
                  
                     
                        NAD (2)
                     
                  
                  
                     2
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        NAME AND ADDRESS
                     
                  
                  
                     Nom du destinataire
                        des marchandises.
                  
               
                      
                  
                  
                     3035
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Party function code qualifier
                  
                  
                     «ST» pour destinataire (ship to)
                  
               
                      
                  
                  
                     C082
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     PARTY IDENTIFICATION DETAILS
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3039
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..35
                     (an..25)
                  
                  
                     Party identification
                  
                  
                     Numéro EDI du destinataire des marchandises
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     C058
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     NAME AND ADDRESS
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3124
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Name and address line
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3124
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Name and address line
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3124
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Name and address line
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3124
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Name and address line
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3124
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Name and address line
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     C080
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     PARTY NAME
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3036
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Party name
                  
                  
                     Nom du destinataire.
                  
               
                      
                  
                  
                     3036
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                     an..35
                     (an..25)
                  
                  
                     Party name
                  
                  
                     Numéro de facture
                  
               
                      
                  
                  
                     3036
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Party name
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3036
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Party name
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
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                     an..35
                  
                  
                     Party name
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
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                     an..3
                  
                  
                     Party name format, coded
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     C059
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     STREET
                  
                  
                     Rue
                  
               
                      
                  
                  
                     3042
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Street and number / p.o. box
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
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                     Street and number / p.o. box
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3042
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Street and number / p.o. box
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3042
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Street and number / p.o. box
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
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                     M
                  
                  
                     an..35
                  
                  
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                     an..9
                  
                  
                     Country sub-entity identification
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
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                     an..9
                  
                  
                     Postcode identification
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
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                     Country
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     CNI
                  
                  
                     
                        GID (1..99)
                     
                  
                  
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                        GOODS ITEM DETAILS
                     
                  
                  
                     Un nouveau segment GID par bateau et par marchandise
                     
                  
               
                      
                  
                  
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                     M
                  
                  
                     n..5
                  
                  
                     Goods item number
                  
                  
                     Numéro de séquence de la marchandise expédiée. Unique pour le CNI
                  
               
                      
                  
                  
                     C213
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     NUMBER AND TYPE OF PACKAGES
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
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                     C
                  
                  
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                     Number of packages
                  
                  
                     «1» est la valeur par défaut
                  
               
                      
                  
                  
                     7065
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     Type of packages identification
                  
                  
                     Voir la partie 2, chapitre 4.2.18
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     7064
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Type of packages
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     7233
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Packaging related information, coded
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     C213
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     NUMBER AND TYPE OF PACKAGES
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     7224
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     n..8
                  
                  
                     Number of packages
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     7065
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     Type of packages identification
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     7064
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Type of packages
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     7233
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Packaging related information
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     C213
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     NUMBER AND TYPE OF PACKAGES
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     7224
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     n..8
                  
                  
                     Number of packages
                  
                  
                     Nombre de paquets à l’intérieur
                  
               
                      
                  
                  
                     7065
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..17
                     (a2)
                  
                  
                     Type of packages identification
                  
                  
                     Recommandation CEE-ONU no 21, voir partie 2, chapitre 4.2.18.
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     7064
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Type of packages
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
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                        Type de marchandises:
                     «D» pour dangereuses
                     «N» pour non-dangereuses
                  
               
                      
                  
                  
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                     «T» = marchandises d’un pays tiers
                     «C» = marchandises de la Communauté
                     «F» = marchandises provenant d’une zone franche
                     «X» = marchandises déclarées à l’exportation dans un État membre
                  
               
                      
                  
                  
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                     Numéro de référence des documents douaniers pour les biens de type «T», «F» ou «X»
                  
               
                      
                  
                  
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                     Destination outre-mer
                     «Y» = avec destination outre-mer
                     «N» = sans destination outre-mer
                  
               
                      
                  
                  
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                        Description des marchandises non dangereuses
                     
                  
               
                      
                  
                  
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                     an..3
                  
                  
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                        Nom des marchandises non dangereuses
                  
               
                      
                  
                  
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                        Code NST/R des marchandises non dangereuses. Complété par «00» si seulement 4 chiffres sont connus et par «000» si seulement 3 chiffres seulement sont connus, voir partie 2, chapitre 4.2.8.
                  
               
                      
                  
                  
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                        Code SH des marchandises non dangereuses, voir partie 2, chapitre 4.2.6
                  
               
                      
                  
                  
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                     an..70
                  
                  
                     Free text
                  
                  
                     Description complémentaire des marchandises.
                  
               
                      
                  
                  
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                        SGP (1..99)
                     
                  
                  
                     3
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        SPLIT GOODS PLACEMENT
                     
                  
                  
                     
                        Spécification de l’emplacement des marchandises non dangereuses dans le moyen de transport
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     C237
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     EQUIPMENT IDENTIFICATION
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     8260
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..17
                     (an7)
                     (an8)
                  
                  
                     Equipment identification number
                  
                  
                     
                        Numéro du bateau: 7 chiffres pour l’indication OFS ou OMI, 8 chiffres pour l’indication ERN et le numéro européen unique d’identification de bateau
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                     «IMO» pour un numéro OMI, voir annexe 4, no 3
                     «OFS» pour le numéro officiel de bateau du système CCNR, voir la partie 2, chapitre 4.2.2
                     «ERN» pour un numéro ERN (Electronic Reporting Number), voir partie 2, chapitre 4.2.4
                     «ENI» pour un numéro européen unique d’identification des bateaux, voir partie 2, chapitre 4.2.5
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3207
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Country
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     7224
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     n..8
                  
                  
                     Number of packages
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     CNI/
                     GID/
                     SGP
                  
                  
                     
                        MEA
                     
                  
                  
                     4
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        MEASUREMENTS
                     
                  
                  
                     
                        Spécification du poids d’une marchandise non dangereuse à bord du bateau
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     6311
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Measurement purpose qualifier
                  
                  
                     «WT» pour poids (weight)
                  
               
                      
                  
                  
                     C502
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     MEASUREMENT DETAILS
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     6313
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Property measured
                  
                  
                     «AAL» pour poids net, emballage normal compris
                  
               
                      
                  
                  
                     6321
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Measurement significance
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     6155
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     Measurement attribute identification
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     6154
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..70
                  
                  
                     Measurement attribute
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     C174
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     VALUE/RANGE
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     6411
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Measurement unit qualifier
                  
                  
                     «KGM» pour kilogramme (recommandation CEE-ONU no 20)
                  
               
                      
                  
                  
                     6314
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..18
                     (n9)
                  
                  
                     Measurement value
                  
                  
                     Poids en kilogrammes
                  
               
                      
                  
                  
                     6162
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     n..18
                  
                  
                     Range minimum
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     6152
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     n..18
                  
                  
                     Range maximum
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     6432
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..2
                  
                  
                     Significant digits
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     7383
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Surface / layer indicator
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     CNI/
                     GID/
                     SGP
                  
                  
                     
                        MEA
                     
                  
                  
                     4
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        MEASUREMENTS
                     
                  
                  
                     
                        Spécification du tonnage d’une marchandise non dangereuse à bord du bateau
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     6311
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Measurement purpose qualifier
                  
                  
                     «VOL» pour volume
                  
               
                      
                  
                  
                     C502
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     MEASUREMENT DETAILS
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     6313
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Property measured
                  
                  
                     «AAX», volume constaté après prise en compte de facteurs comme la température ou la gravité
                  
               
                      
                  
                  
                     6321
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Measurement significance
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     6155
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     Measurement attribute identification
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     6154
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..70
                  
                  
                     Measurement attribute
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     C174
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     VALUE/RANGE
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     6411
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Measurement unit qualifier
                  
                  
                     «TNE» pour tonne métrique (recommandation CEE-ONU no 20)
                  
               
                      
                  
                  
                     6314
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..18
                     (n9)
                  
                  
                     Measurement value
                  
                  
                     Tonnage
                  
               
                      
                  
                  
                     6162
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     n..18
                  
                  
                     Range minimum
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     6152
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     n..18
                  
                  
                     Range maximum
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     6432
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..2
                  
                  
                     Significant digits
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     7383
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Surface / layer indicator
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     CNI/
                     GID
                  
                  
                     
                        DGS
                     
                  
                  
                     3
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        DANGEROUS GOODS
                     
                  
                  
                     
                        Identification des marchandises dangereuses
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     8273
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     dangerous goods regulations
                  
                  
                     «ANR» pour les bateaux de navigation intérieure (code CCNR ADNR)
                     «IMD» pour les bateaux de navigation maritime (code OMI IMDG)
                  
               
                      
                  
                  
                     C205
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     HAZARD CODE
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     8351
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..7
                  
                  
                     Hazard code identification
                  
                  
                     
                        Code ADN(R) ou IMDG, voir partie 2, chapitre 4.2.10 ou 4.2.11
                  
               
                      
                  
                  
                     8078
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                     an..7
                  
                  
                     Additional hazard classification identifier
                  
                  
                     Code de classification du danger ADNR, voir la partie 2, chapitre 4.2.11
                  
               
                      
                  
                  
                     8092
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..10
                  
                  
                     Hazard code version number
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     C234
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     UNDG INFORMATION
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     7124
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     n4
                  
                  
                     UNDG number
                  
                  
                     Numéro ONU (code UNDG), voir la partie 2, chapitre 4.2.9
                  
               
                      
                  
                  
                     7088
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..8
                  
                  
                     Dangerous goods flashpoint
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     C223
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     DANGEROUS GOODS SHIPMENT FLASHPOINT
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     7106
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     n..3
                  
                  
                     Shipment flashpoint
                  
                  
                     
                        Point d'éclair des marchandises transportées
                  
               
                      
                  
                  
                     6411
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Measure unit qualifier
                  
                  
                     «CEL» pour Celsius
                     «FAH» pour Fahrenheit.
                  
               
                      
                  
                  
                     8339
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Packing group
                  
                  
                     «1» pour danger élevé
                     «2» pour danger moyen
                     «3» pour danger mineur
                  
               
                      
                  
                  
                     8364
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                     an..6
                  
                  
                     EMS number
                  
                  
                     Procédures d’urgence
                  
               
                      
                  
                  
                     8410
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                     an..4
                  
                  
                     MFAG number
                  
                  
                     Manuel médical de premier secours
                  
               
                      
                  
                  
                     8126
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..10
                  
                  
                     TREM card number
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     C235
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     HAZARD IDENTIFICATION PLACARD DETAILS
                  
                  
                     
                        Marquage obligatoire pour les marchandises dangereuses sur un transporteur de marchandises sèches
                  
               
                      
                  
                  
                     8158
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..4
                  
                  
                     Hazard identification number, upper part
                  
                  
                     Voir ADN(R)
                  
               
                      
                  
                  
                     8186
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..4
                  
                  
                     Substance identification number, lower part
                  
                  
                     Voir ADN(R)
                  
               
                      
                  
                  
                     C236
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     DANGEROUS GOODS LABEL
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     8246
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..4
                  
                  
                     Dangerous goods label marking
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     8246
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..4
                  
                  
                     Dangerous goods label marking
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     8246
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..4
                  
                  
                     Dangerous goods label marking
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     8255
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Packing instruction
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     8325
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Category of means of transport
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     8211
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Permission for transport
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     CNI/
                     GID/
                     DGS
                  
                  
                     
                        FTX (1)
                     
                  
                  
                     4
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        FREE TEXT
                     
                  
                  
                     
                        Description des marchandises dangereuses
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     4451
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Text subject code qualifier
                  
                  
                     «AAD» pour marchandises dangereuses, nom technique
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     4453
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Free text function code
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     C107
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     TEXT REFERENCE
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     4441
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     Free text identification
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     C108
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     TEXT LITERAL
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
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                     M
                  
                  
                     an..70 (an..50)
                  
                  
                     Free text
                  
                  
                     Nom des marchandises dangereuses (nom d’expédition indiqué)
                  
               
                      
                  
                  
                     4440
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..70
                  
                  
                     Free text value
                  
                  
                     Description complémentaire des marchandises.
                  
               
                      
                  
                  
                     4440
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..70
                  
                  
                     Free text
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
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                     an..70
                  
                  
                     Free text
                  
                  
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                     4440
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                     an..70
                  
                  
                     Free text
                  
                  
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                     3453
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Language
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     4447
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Text formatting
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     CNI/
                     GID/
                     DGS
                  
                  
                     
                        FTX (2)
                     
                  
                  
                     4
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     
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                        Informations complémentaires
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     4451
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Text subject code qualifier
                  
                  
                     «AAC» pour des informations complémentaires sur les marchandises dangereuses
                  
               
                      
                  
                  
                     4453
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Free text function code
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     C107
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     TEXT REFERENCE
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     4441
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     Free text identification
                  
                  
                     «SYN» pour indiquer qu’un synonyme suit
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     C108
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
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                     4440
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..70
                     (an..50)
                  
                  
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                        Synonyme pour la marchandise dangereuse
                  
               
                      
                  
                  
                     4440
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
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                     an..70
                  
                  
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                     an..3
                  
                  
                     Language
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
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                     an..3
                  
                  
                     Text formatting
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     CNI/
                     GID/
                     DGS
                  
                  
                     
                        MEA
                     
                  
                  
                     4
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        MEASUREMENTS
                     
                  
                  
                     
                        Poids total des marchandises dangereuses sur le moyen de transport
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     6311
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Measurement purpose qualifier
                  
                  
                     «WT» pour poids (weight)
                  
               
                      
                  
                  
                     C502
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     MEASUREMENT DETAILS
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     6313
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Property measured
                  
                  
                     «AAL» pour poids net, emballage normal compris
                  
               
                      
                  
                  
                     6321
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Measurement significance, coded
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     6155
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     Measurement attribute identification
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     6154
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..70
                  
                  
                     Measurement attribute
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     C174
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     VALUE/RANGE
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     6411
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Measurement unit qualifier
                  
                  
                     «KGM» pour kilogramme (recommandation CEE-ONU no 20)
                  
               
                      
                  
                  
                     6314
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..18
                  
                  
                     Measurement value
                  
                  
                     Poids de la marchandise dangereuse expédiée
                  
               
                      
                  
                  
                     6162
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     n..18
                  
                  
                     Range minimum
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     6152
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     n..18
                  
                  
                     Range maximum
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     6432
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     n..2
                  
                  
                     Significant digits
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     7383
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Surface / layer indicator
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     CNI/
                     GID/
                     DGS
                  
                  
                     
                        SGP (1..99)
                     
                  
                  
                     4
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        SPLIT GOODS PLACEMENT
                     
                  
                  
                     
                        Spécification de l’emplacement des marchandises.
                     
                     Si les marchandises sont transportées en conteneurs, ce segment doit contenir l’identification du bateau (chaland) sur lequel le conteneur est arrivé.
                  
               
                      
                  
                  
                     C237
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     EQUIPMENT IDENTIFICATION
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     8260
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..17
                     (an7..8)
                  
                  
                     Equipment identification number
                  
                  
                     Numéro du bateau: 7 chiffres pour l’indication OFS ou OMI, 8 chiffres pour l’indication ERN et le numéro européen unique d’identification de bateau
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                     «OFS» pour le numéro officiel de bateau du système CCNR, voir la partie 2, chapitre 4.2.2
                     «IMO» pour un numéro OMI, voir partie 2, chapitre 4.2.3
                     «ERN» pour un numéro ERN (Electronic Reporting Number), voir partie 2, chapitre 4.2.4
                     «ENI» pour un numéro européen unique d’identification des bateaux, voir partie 2, chapitre 4.2.5
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3207
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Country
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     7224
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     n..8
                  
                  
                     Number of packages
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     CNI/
                     GID/
                     DGS/SGP
                  
                  
                     
                        MEA
                     
                  
                  
                     5
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        MEASUREMENTS
                     
                  
                  
                     
                        Total des marchandises à bord du bateau.
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     6311
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Measurement purpose qualifier
                  
                  
                     «WT» pour poids (weight)
                  
               
                      
                  
                  
                     C502
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     MEASUREMENT DETAILS
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     6313
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Property measured
                  
                  
                     «AAL» pour poids net, emballage normal compris
                  
               
                      
                  
                  
                     6321
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Measurement significance, coded
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     6155
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     Measurement attribute identification
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     6154
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..70
                  
                  
                     Measurement attribute
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     C174
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     VALUE/RANGE
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     6411
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Measurement unit qualifier
                  
                  
                     «KGM» pour kilogramme (recommandation CEE-ONU no 20)
                  
               
                      
                  
                  
                     6314
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..18
                  
                  
                     Measurement value
                  
                  
                     Poids des marchandises à bord du bateau.
                  
               
                      
                  
                  
                     6162
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     n..18
                  
                  
                     Range minimum
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     6152
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     n..18
                  
                  
                     Range maximum
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     6432
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     n..2
                  
                  
                     Significant digits
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     7383
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Surface / layer indicator
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     CNI/
                     GID/
                     DGS/SGP
                  
                  
                     
                        MEA
                     
                  
                  
                     5
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        MEASUREMENTS
                     
                  
                  
                     
                        Tonnage total des marchandises à bord du bateau.
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     6311
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Measurement purpose qualifier
                  
                  
                     «VOL» pour volume
                  
               
                      
                  
                  
                     C502
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     MEASUREMENT DETAILS
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     6313
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Property measured
                  
                  
                     «AAX», volume constaté après prise en compte de facteurs comme la température ou la gravité
                  
               
                      
                  
                  
                     6321
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Measurement significance, coded
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     6155
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     Measurement attribute identification
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     6154
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..70
                  
                  
                     Measurement attribute
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     C174
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     VALUE/RANGE
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     6411
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Measurement unit qualifier
                  
                  
                     «TNE» pour tonne métrique (recommandation CEE-ONU no 20)
                  
               
                      
                  
                  
                     6314
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..18
                  
                  
                     Measurement value
                  
                  
                     Tonnage
                  
               
                      
                  
                  
                     6162
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     n..18
                  
                  
                     Range minimum
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     6152
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     n..18
                  
                  
                     Range maximum
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     6432
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     n..2
                  
                  
                     Significant digits
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     7383
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Surface / layer indicator
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     CNI/
                     GID/
                     DGS
                  
                  
                     
                        SGP
                     
                  
                  
                     4
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        SPLIT GOODS PLACEMENT
                     
                  
                  
                     
                        L’emplacement des marchandises lorsqu’elles sont en conteneurs. Si les marchandises sont transportées en conteneurs, au moins une combinaison SGP spécifiant le bateau sur lequel le conteneur est arrimé doit être spécifiée.
                  
               
                      
                  
                  
                     C237
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     EQUIPMENT IDENTIFICATION
                  
                  
                     Identification
                  
               
                      
                  
                  
                     8260
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     Equipment identification number
                  
                  
                     
                        Code d’identification du conteneur (code du propriétaire, identificateur, numéro de série, valeur de contrôle), voir partie 2, chapitre 4.2.17
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3207
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Country
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     7224
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     n..8
                  
                  
                     Number of packages
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     CNI/
                     GID/
                     DGS/
                     SGP
                  
                  
                     
                        LOC
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        PLACE / LOCATION IDENTIFICATION
                     
                  
                  
                     
                        Lieu d’arrimage
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     3227
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Place / location qualifier
                  
                  
                     «147» pour cellule d’arrimage
                  
               
                      
                  
                  
                     C517
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     LOCATION IDENTIFICATION
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3225
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..25
                  
                  
                     Place / location identification
                  
                  
                     «BBBRRTT» pour bassin/rangée/travée
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3224
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..70
                  
                  
                     Place / location
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     C519
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
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                     3223
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..25
                  
                  
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                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3222
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..70
                  
                  
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                     C553
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
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                     3233
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..25
                  
                  
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                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an 3
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3232
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..70
                  
                  
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                     5479
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an 3
                  
                  
                     Relation
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     CNI/
                     GID/
                     DGS/
                     SGP
                  
                  
                     
                        MEA
                     
                  
                  
                     5
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        MEASUREMENTS
                     
                  
                  
                     
                        Spécification du poids des marchandises dans le conteneur
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     6311
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Measurement purpose qualifier
                  
                  
                     «WT» pour poids (weight)
                  
               
                      
                  
                  
                     C502
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     MEASUREMENT DETAILS
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     6313
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Property measured
                  
                  
                     «AAL» pour poids net, emballage normal compris
                  
               
                      
                  
                  
                     6321
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Measurement significance, coded
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     6155
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     Measurement attribute identification
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     6154
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..70
                  
                  
                     Measurement attribute
                  
                  
                     Type de conteneur (ISO 6364, chapitre 4 et annexes D et E)
                  
               
                      
                  
                  
                     C174
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     VALUE/RANGE
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     6411
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Measurement unit qualifier
                  
                  
                     «KGM» pour kilogramme (recommandation CEE-ONU no 20)
                  
               
                      
                  
                  
                     6314
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..18
                  
                  
                     Measurement value
                  
                  
                     Poids des marchandises dans ce conteneur.
                  
               
                      
                  
                  
                     6162
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     n..18
                  
                  
                     Range minimum
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     6152
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     n..18
                  
                  
                     Range maximum
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     6432
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     n..2
                  
                  
                     Significant digits
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     7383
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Surface / layer indicator
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     CNI/
                     GID/
                     DGS/SGP
                  
                  
                     
                        MEA
                     
                  
                  
                     5
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        MEASUREMENTS
                     
                  
                  
                     
                        Tonnage total des marchandises à bord du bateau.
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     6311
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Measurement purpose qualifier
                  
                  
                     «VOL» pour volume
                  
               
                      
                  
                  
                     C502
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     MEASUREMENT DETAILS
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     6313
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Property measured
                  
                  
                     «AAX», volume constaté après prise en compte de facteurs comme la température ou la gravité
                  
               
                      
                  
                  
                     6321
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Measurement significance, coded
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     6155
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     Measurement attribute identification
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     6154
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..70
                  
                  
                     Measurement attribute
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     C174
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     VALUE/RANGE
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     6411
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Measurement unit qualifier
                  
                  
                     «TNE» pour tonne métrique (recommandation CEE-ONU no 20)
                  
               
                      
                  
                  
                     6314
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..18
                  
                  
                     Measurement value
                  
                  
                     Tonnage
                  
               
                      
                  
                  
                     6162
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     n..18
                  
                  
                     Range minimum
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     6152
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     n..18
                  
                  
                     Range maximum
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     6432
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     n..2
                  
                  
                     Significant digits
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     7383
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Surface / layer indicator
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        UNT
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        MESSAGE TRAILER
                     
                  
                  
                     
                        Fin et contrôle du caractère complet du message
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     0074
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     n..6
                  
                  
                     Number of segments in a message
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     0062
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..14
                  
                  
                     Message reference number
                  
                  
                     14 premières positions du numéro de référence du message.
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        UNZ
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        INTERCHANGE TRAILER
                     
                  
                  
                     
                        Fin et contrôle de l’échange
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     0036
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     n..6
                  
                  
                     Interchange control count
                  
                  
                     «1» pour le nombre de messages contenus dans l’échange
                  
               
                      
                  
                  
                     0020
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..14
                  
                  
                     Interchange control reference
                  
                  
                     14 premières positions du numéro de référence du message.
                  
               1.4.   Segments factices
         Dans certains cas, notamment dans le message de passage ERINOT(PAS), des segments «factices» doivent être utilisés dans les groupes obligatoires de segments. Les règles suivantes s’appliquent à ces segments «factices»:
         Groupe CNI:
         
                     —
                  
                  
                     CNI: numéro de séquence: «9999»
                  
               Groupe CNI/GID:
         
                     —
                  
                  
                     GID: numéro de séquence: «99999»
                  
               Groupe CNI/GID/DGS:
         
                     —
                  
                  
                     DGS:
                     
                                 —
                              
                              
                                 type de classe: «IMD»
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 classification: «0.0»
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 numéro UNDG: «0000»
                              
                           
               
                     —
                  
                  
                     FTX AAD: nom des marchandises: «DUMMY»
                  
               
                     —
                  
                  
                     MEA: poids: 0
                  
               1.5.   Bateaux vides
         Dans le cas d’un bateau vide, les règles suivantes s’appliquent aux groupes de segments obligatoires:
         
                     1)
                  
                  
                     vide de marchandises non dangereuses ou cargaison précédente inconnue:
                     Groupe CNI:
                     
                                 —
                              
                              
                                 CNI: numéro de séquence: «9999»
                              
                           Groupe CNI/GID:
                     
                                 —
                              
                              
                                 GID: numéro de séquence: «99999»
                              
                           Groupe CNI/GID/DGS:
                     
                                 —
                              
                              
                                 DGS:
                                 
                                             —
                                          
                                          
                                             type de classe: «IMD»
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             classification: «0.0»
                                          
                                       
                                             —
                                          
                                          
                                             numéro UNDG «0000»
                                          
                                       
                           
                                 —
                              
                              
                                 FTX AAD: nom des marchandises: «DUMMY»
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 MEA: poids: 0
                              
                           
               
                     2)
                  
                  
                     vide de marchandises dangereuses (dans ce cas, la cargaison précédente dangereuse doit être signalée):
                     Groupe CNI:
                     
                                 —
                              
                              
                                 CNI: numéro de séquence valide
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 LOC: origine et destination (voyage actuel)
                              
                           Groupe CNI/GID:
                     
                                 —
                              
                              
                                 GID: numéro de séquence valide
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 FTX ACB: type de marchandises: «D», code SH des (précédentes) marchandises dangereuses
                              
                           Groupe CNI/GID/DGS:
                     
                                 —
                              
                              
                                 DGS: informations sur les marchandises dangereuses (cargaison précédente)
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 FTX AAD: nom des marchandises dangereuses
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 MEA: poids: 0
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 SGP: informations sur le bateau vide
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 MEA: poids: 0
                              
                           
               1.6.   Porte-conteneurs transportant des marchandises non dangereuses
         Dans le cas de transport de conteneurs, les règles supplémentaires suivantes s’appliquent aux groupes obligatoires lorsque le conteneur ne contient pas de marchandises dangereuses:
         Groupe CNI:
         
                     —
                  
                  
                     CNI: numéro de séquence valide
                  
               
                     —
                  
                  
                     LOC: origine et destination
                  
               Groupe CNI/GID:
         
                     —
                  
                  
                     GID: numéro de séquence valide
                  
               
                     —
                  
                  
                     FTX ACB: type de marchandises: «N», code SH des marchandises
                  
               
                     —
                  
                  
                     FTX AAA, nom des marchandises, code NST/R des marchandises, code SH des marchandises
                  
               
                     —
                  
                  
                     SGP: informations sur le bateau
                  
               
                     —
                  
                  
                     MEA: poids total des marchandises non-dangereuses à bord du bateau
                  
               Groupe CNI/GID/DGS:
         
                     —
                  
                  
                     DGS:
                     
                                 —
                              
                              
                                 type de classe: «IMD»
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 classification: «0.0»
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 numéro UNDG: «0000»
                              
                           
               
                     —
                  
                  
                     FTX AAD: nom des marchandises: «DUMMY»
                  
               
                     —
                  
                  
                     MEA: poids: 0
                  
               
                     —
                  
                  
                     Groupe SGP (1):
                     
                                 —
                              
                              
                                 SGP: informations sur le bateau
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 MEA: poids des marchandises à bord du bateau.
                              
                           
               
                     —
                  
                  
                     Groupe SGP (2-99):
                     
                                 —
                              
                              
                                 SGP: numéro du conteneur
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 MEA: poids des marchandises dans le conteneur.
                              
                           
               Les données relatives à un conteneur chargé de marchandises non dangereuses sont saisies de la même façon que pour un conteneur transportant des marchandises dangereuses. Pour des raisons de compatibilité avec les versions précédentes, les informations concernant le bateau sont saisies deux fois.
         1.7.   Conteneurs de marchandises dont les caractéristiques sont inconnues ou conteneurs vides
         Dans le cas d’un transport de conteneurs renfermant des marchandises dont les caractéristiques sont inconnues, ou de conteneurs vides, les règles complémentaires suivantes doivent être appliquées:
         Groupe EQD:
         
                      
                  
                  
                     EQD: gamme de conteneur
                  
               
                      
                  
                  
                     MEA: nombre de conteneurs dans la gamme concernée
                  
               Groupe CNI:
         
                      
                  
                  
                     CNI: numéro de séquence valide
                  
               
                      
                  
                  
                     LOC: origine et destination
                  
               Groupe CNI/GID:
         
                      
                  
                  
                     GID: numéro de séquence valide
                  
               
                      
                  
                  
                     FTX ACB: type de marchandises: «N», code SH
                  
               
                      
                  
                  
                     FTX AAA: nom des marchandises, code NST/R, code SH
                  
               
                      
                  
                  
                     SGP: informations sur le bateau
                  
               
                      
                  
                  
                     MEA: poids total des conteneurs de la gamme concernée
                  
               Groupe CNI/GID/DGS:
         
                      
                  
                  
                     Groupe factice
                  
               Les codes suivants doivent être utilisés suivant la gamme des conteneurs:
         
                      
                  
                  
                     Code SH
                  
                  
                     Code NST/R
                  
               
                     Conteneurs 20 pieds vides
                  
                  
                     8609000002
                  
                  
                     991001
                  
               
                     Conteneurs 30 pieds vides
                  
                  
                     8609000004
                  
                  
                     991002
                  
               
                     Conteneurs 40 pieds vides
                  
                  
                     8609000003
                  
                  
                     991003
                  
               
                     Conteneurs 20 pieds chargés
                  
                  
                     8609000007
                  
                  
                     991004
                  
               
                     Conteneurs 30 pieds chargés
                  
                  
                     8609000008
                  
                  
                     991005
                  
               
                     Conteneurs 40 pieds chargés
                  
                  
                     8609000009
                  
                  
                     991006
                  
               1.8.   Échange d’informations entre les autorités SIF
         Lors d’un échange d’informations entre autorités SIF, un type de message de passage doit être utilisé en indiquant «PAS» dans le segment BGM (élément 1001).
         Dans ce message PAS, les informations suivantes concernant le voyage doivent être incluses:
         
                     —
                  
                  
                     élément BGM 1001 = «PAS»
                  
               
                     —
                  
                  
                     groupe TDT:
                     
                                 —
                              
                              
                                 LOC(1), type «5» = lieu de départ
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 LOC(2), type «172» = point de passage
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 LOC(9), type «186» = lieu de destination (premier port dans lequel se rend le transport)
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 DTM(2), type «186» = heure de passage de LOC(2)
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 DTM(3), type «132» = HAP de LOC(9), seulement si disponible
                              
                           
               
                     —
                  
                  
                     les groupes CNI avec toutes les marchandises (connues) à bord.
                  
               Le groupe CNI ne peut être vide que s’il s’agit d’un message de passage notifiant une autre partie (locale) de la dernière position ou du dernier point de passage du bateau.
         1.9.   Annulation d’une notification
         Les informations suivantes doivent être précisées en cas d’annulation d’une notification:
         
                     —
                  
                  
                     élément BGM 1225 = «1»,
                  
               
                     —
                  
                  
                     l’élément RFF(ACW) 1154 doit faire référence au dernier message envoyé,
                  
               
                     —
                  
                  
                     tous les autres segments (TDT, CNI, etc.) doivent contenir les mêmes informations que celles données dans le dernier message de notification envoyé.
                  
               
      
         Appendice 2
         Liste des passagers et des membres d’équipage (PAXLST)
         TABLE DES MATIÈRES
         
                     1.
                  
                  Message standard PAXLST EDIFACT/ONU
               
                     1.1.
                  
                  Définition fonctionnelle
               
                     1.2.
                  
                  Champ d’application
               
                     2.
                  
                  Structure du message
               
                     2.1.
                  
                  Diagramme de branchement
               
                     2.2.
                  
                  Table des segments
               
                     2.3.
                  
                  Format du message de liste des passagers et des membres d’équipage
               1.   MESSAGE STANDARD PAXLST EDIFACT/ONU
         La notification de la liste des passagers et de la liste des membres d’équipage s’appuie sur le message PAXLST EDIFACT/ONU.
         1.1.   Définition fonctionnelle
         Le message de liste des passagers/membres d’équipage (PAXLST) permet l’envoi de renseignements sur les passagers ou sur les membres de l’équipage. En navigation intérieure, il doit être utilisé pour l’échange d’informations entre le capitaine ou le conducteur de bateau et les autorités désignées comme les terminaux ISPS, les douanes, les services d’immigration ou la police.
         Le message doit également servir à la transmission des informations relatives aux passagers et à l’équipage entre une autorité désignée du pays de départ et les autorités compétentes du pays de destination.
         1.2.   Champ d’application
         Le message de liste de passagers peut être utilisé pour des applications tant nationales qu'internationales. Il reprend les pratiques générales de l’administration, du commerce et du transport et ne dépend ni du type d’activité, ni du secteur industriel, ni du mode de transport. Selon le concept de base du message PAXLST, un message doit être envoyé pour tous les membres d’équipage d’un bateau donné pour un voyage donné, et un autre message pour les passagers de ce même voyage. Les passagers clandestins peuvent également être signalés par l’intermédiaire d’un message distinct. Les messages peuvent être envoyés séparément ou associés dans une même transmission.
         Conformément à la formule 5 sur la liste des membres d’équipage de la convention FAL-OMI, les autorités maritimes ne peuvent pas exiger d’autres renseignements que ceux de la liste suivante:
         
                     —
                  
                  
                     Nom et pavillon du bateau (pays/zone d’enregistrement)
                  
               
                     —
                  
                  
                     Nom de famille
                  
               
                     —
                  
                  
                     Prénoms
                  
               
                     —
                  
                  
                     Nationalité
                  
               
                     —
                  
                  
                     Grade ou fonction
                  
               
                     —
                  
                  
                     Date et lieu de naissance
                  
               
                     —
                  
                  
                     Nature et numéro de la pièce d’identité
                  
               
                     —
                  
                  
                     Port et date d'arrivée
                  
               
                     —
                  
                  
                     Lieu de provenance
                  
               Conformément aux exigences des autorités compétentes en matière de navigation intérieure, les renseignements suivants doivent également être fournis:
         
                     —
                  
                  
                     Nom des visiteurs du bateau
                  
               
                     —
                  
                  
                     Plaques d’immatriculation des véhicules
                  
               
                     —
                  
                  
                     Lieu et heure exacte de montée à bord et de descente à terre
                  
               
                     —
                  
                  
                     Services demandés — livraisons, approvisionnements, pièces détachées, etc.
                  
               
                     —
                  
                  
                     Noms des personnes chargées des réparations et nom de leur entreprise
                  
               
                     —
                  
                  
                     Changement d’équipage
                  
               
                     —
                  
                  
                     Enfants des membres de l’équipage.
                  
               Toutes ces informations peuvent être transmises par le message PAXLST.
         2.   STRUCTURE DU MESSAGE
         La structure de mise en œuvre du message de notification de la liste des membres d’équipage ou des passagers est la suivante:
         2.1.   Diagramme de branchement
         
            
         2.2.   Table des segments
         
                     Tag
                  
                  
                     Name
                  
                  
                      
                  
                  
                     S
                  
                  
                      
                  
                  
                     R
                  
                  
                     ERI
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     UNH
                  
                  
                     Message header
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     1
                  
                  
                     M
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     BGM
                  
                  
                     Beginning of message
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     1
                  
                  
                     M
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     RFF
                  
                  
                     Reference
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     1
                  
                  
                     C
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     DTM
                  
                  
                     Date/time/period
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     9
                  
                  
                     C
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     •••Segment Group2•••
                  
                  
                     •••••••••••••
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     10•••
                  
                  
                     M•
                  
                  
                     1••
                  
                  
                     •••
                  
                  
                     •••
                  
               
                     TDT
                  
                  
                     Details of transport
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     1
                  
                  
                     M
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                     •
                  
               
                     DTM
                  
                  
                     Date/time/period
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     1
                  
                  
                     M
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                     •
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     •
                  
               
                      
                  
                  
                     •••Segment Group 3•••
                  
                  
                     •••••••••••••
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     99•••
                  
                  
                     M•
                  
                  
                     10•
                  
                  
                     •••
                  
                  
                     •••
                  
               
                     LOC
                  
                  
                     Place/location identification
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     1••••
                  
                  
                     M•
                  
                  
                     1••
                  
                  
                     •••
                  
                  
                     •••
                  
               
                      
                  
                  
                     •••Segment Group 4•••
                  
                  
                     •••••••••••••
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     99999•
                  
                  
                     C
                  
                  
                     9999
                  
                  
                     •••
                  
                  
                     •••
                  
               
                     NAD
                  
                  
                     Name and address
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     1
                  
                  
                     M
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                     •
                  
               
                     ATT
                  
                  
                     Attribute
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     9
                  
                  
                     M
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                     •
                  
               
                     DTM
                  
                  
                     Date/time/period
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     9
                  
                  
                     M
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                     •
                  
               
                     FTX
                  
                  
                     Free text
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                     9
                  
                  
                     9
                  
                  
                     C
                  
                  
                     9
                  
                  
                      
                  
                  
                     |
                  
               
                     LOC
                  
                  
                     Place/location identification
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                     2
                  
                  
                     5
                  
                  
                     C
                  
                  
                     9
                  
                  
                      
                  
                  
                     •
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     •
                  
               
                      
                  
                  
                     •••Segment Group 5•••
                  
                  
                     •••••••••••••
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     5••••
                  
                  
                     C•
                  
                  
                     1••
                  
                  
                     •••
                  
                  
                     •••
                  
               
                     DOC
                  
                  
                     Document/message details
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     1
                  
                  
                     M
                  
                  
                     1
                  
                  
                     •
                  
                  
                     •
                  
               
                     DTM
                  
                  
                     Date/time/period
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     1••••
                  
                  
                     C•
                  
                  
                     1••
                  
                  
                     •••
                  
                  
                     •••
                  
               
                     CNT
                  
                  
                     Control total
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     1
                  
                  
                     C
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     AUT
                  
                  
                     Authentication result
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     1
                  
                  
                     C
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     UNT
                  
                  
                     Message trailer
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     1
                  
                  
                     M
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               Il est possible de transmettre jusqu’à trois messages relatifs à un voyage et un moyen de transport,
         à savoir:
         
                     —
                  
                  
                     la liste des membres d’équipage
                  
               
                     —
                  
                  
                     la liste des passagers
                  
               
                     —
                  
                  
                     la liste des passagers clandestins
                  
               2.3.   Format du message de liste des passagers et des membres d’équipage
         
                     Groupe de segments
                  
                  
                     Segment
                     Élément de données composite (C)
                     Éléments de données
                     IDENTIFICATEUR
                  
                  
                     Niveau
                  
                  
                     Obligatoire
                     Conditionnel
                  
                  
                     Format
                  
                  
                     Names
                  
                  
                     Description
                     Qualifiant entre guillemets
                  
               
                     1
                  
                  
                     2
                  
                  
                     3
                  
                  
                     4
                  
                  
                     5
                  
                  
                     6
                  
                  
                     7
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        UNA
                     
                  
                  
                     
                        0
                     
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        Service String Advice
                     
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     
                        an1
                     
                  
                  
                     Component data element Separator
                  
                  
                     :
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an1
                  
                  
                     Segment Tag and Data element separator
                  
                  
                     
                        +
                     
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an1
                  
                  
                     Decimal Notation
                  
                  
                     .
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an1
                  
                  
                     Release indicator
                  
                  
                     
                        ?
                     
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an1
                  
                  
                     Reserved future use
                  
                  
                     espace
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an1
                  
                  
                     Segment terminator
                  
                  
                     ‘
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        Advised string: UNA:+.? '
                     
                  
                  
                     6 caractères
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        UNB
                     
                  
                  
                     
                        0
                     
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        Interchange header
                     
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     S001
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     SYNTAX IDENTIFIER
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     0001
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     a4
                  
                  
                     Syntax identifier
                  
                  
                     «UNOC», agence de contrôle
                  
               
                      
                  
                  
                     0002
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     n1
                  
                  
                     Syntax version number
                  
                  
                     «2»
                  
               
                      
                  
                  
                     S002
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     INTERCHANGE SENDER
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     0004
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..35
                     (an25)
                  
                  
                     Sender identification
                  
                  
                     No de boîte électronique ou nom unique
                  
               
                      
                  
                  
                     0007
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..4
                  
                  
                     Partner identification code qualifier
                  
                  
                     Sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     0008
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..14
                  
                  
                     Address for reverse routing
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     S003
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     INTERCHANGE RECIPIENT
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     0010
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..35
                     (an25)
                  
                  
                     Recipient identification
                  
                  
                     No de boîte électronique ou nom unique
                  
               
                      
                  
                  
                     0007
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                     an..4
                  
                  
                     Partner identification code qualifier
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     0014
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                     an..14
                  
                  
                     Routing address
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     S004
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     DATE / TIME OF PREPARATION
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     0017
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     n6
                  
                  
                     Date
                  
                  
                     Date de création, AAMMJJ
                  
               
                      
                  
                  
                     0019
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     n4
                  
                  
                     Time
                  
                  
                     Heure de création, HHMM
                  
               
                      
                  
                  
                     0020
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..14
                  
                  
                     Interchange reference identification.
                  
                  
                     14 premières positions du numéro de référence du message.
                  
               
                      
                  
                  
                     S005
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     RECIPIENTS REFERENCE, PASSWORD
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     0022
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..14
                  
                  
                     Recipient’s reference / password
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     0025
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an2
                  
                  
                     Recipient’s reference, password qualifier
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     0026
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..14
                  
                  
                     Référence de l’application
                  
               
                      
                  
                  
                     0029
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     a1
                  
                  
                     Code de priorité de traitement
                  
               
                      
                  
                  
                     0031
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                     C
                  
                  
                     n1
                  
                  
                     Demande d'accusé de réception
                  
               
                      
                  
                  
                     0032
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Identifiant d’accord de communications
                  
               
                      
                  
                  
                     0035
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                     n1
                  
                  
                     Indicateur de test
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        UNH
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        MESSAGE HEADER
                     
                  
                  
                     Identification, spécification et en-tête d’un message
                  
               
                      
                  
                  
                     0062
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..14
                  
                  
                     Message reference number
                  
                  
                     14 premières positions du numéro du message.
                  
               
                      
                  
                  
                     S009
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     MESSAGE IDENTIFIER
                  
                  
                     Identification du message
                  
               
                      
                  
                  
                     0065
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..6
                  
                  
                     Message type
                  
                  
                     «PAXLST», type de message
                  
               
                      
                  
                  
                     0052
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Message version number
                  
                  
                     «D», numéro de version du message
                  
               
                      
                  
                  
                     0054
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Message release number
                  
                  
                     «05A», numéro de révision du message
                  
               
                      
                  
                  
                     0051
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..2
                  
                  
                     Controlling agency
                  
                  
                     «UN», agence de contrôle
                  
               
                      
                  
                  
                     0057
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..6
                  
                  
                     Association assigned code
                  
                  
                     «ERI10», code d’association attribué
                  
               
                      
                  
                  
                     0068
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Common access reference
                  
                  
                     Référence d’accès commune
                     Référence à tous les messages en relation avec à un fichier commun
                  
               
                      
                  
                  
                     S010
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     STATUS OF THE TRANSFER
                  
                  
                     État du transfert
                  
               
                      
                  
                  
                     0070
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     n..2
                  
                  
                     Sequence of transfers
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     0073
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     a1
                  
                  
                     First and last transfer
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        BGM
                     
                  
                  
                     
                        0
                     
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     DOCUMENT / MESSAGE NAME
                  
                  
                     
                        Identification du type et de la fonction du message
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     C002
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Document / message name code
                  
                  
                     Nom du message
                  
               
                      
                  
                  
                     1001
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                     Type de message:
                     «250», liste des membres d’équipage
                     «745», liste des passagers
                     «10», liste des passagers clandestins
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Document / message name
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     1000
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     DOCUMENT / MESSAGE IDENTIFICATION
                  
                  
                     Nom du document:
                     «CREW LIST»
                     «PASSENGER LIST»
                     «STOWAWAY LIST»
                     
                        (un message PAXLST contient un seul document)
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     1004
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Document identifier
                  
                  
                     (an14) Numéro de référence du message.
                  
               
                      
                  
                  
                     1056
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..9
                  
                  
                     Version
                  
                  
                     Identificateur de version
                  
               
                      
                  
                  
                     1060
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..6
                  
                  
                     Revision number
                  
                  
                     Identificateur de révision
                  
               
                      
                  
                  
                     1225
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Message function code
                  
                  
                     Code de fonction du message:
                     «9» = nouveau message;
                     «5» = message de modification.
                  
               
                      
                  
                  
                     4343
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Response type code
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        RFF
                     
                  
                  
                     
                        0
                     
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        REFERENCE
                     
                  
                  
                     
                        Référence du message modifié; obligatoire si le message est un message de modification
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     C506
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     REFERENCE
                  
                  
                     Référence
                  
               
                      
                  
                  
                     1153
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Reference qualifier
                  
                  
                     «ACW»
                  
               
                      
                  
                  
                     1154
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Reference number
                  
                  
                     (an14) Numéro de référence BGM, tag 1004 du message auquel le message actuel fait référence
                  
               
                      
                  
                  
                     1156
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..6
                  
                  
                     Line number
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     4000
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Reference version number
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     1060
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Revision number
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        DTM
                     
                  
                  
                     
                        0
                     
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        DATE / TIME / PERIOD
                     
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     C507
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     DATE / TIME / PERIOD
                  
                  
                     Date/heure/période
                  
               
                      
                  
                  
                     2005
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Date or time or period function code qualifier
                  
                  
                     «184»
                     Date de notification
                  
               
                      
                  
                  
                     2380
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Date or time period value
                  
                  
                     Heure: AAAAMMJJ
                  
               
                      
                  
                  
                     2379
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Date or time or period format code
                  
                  
                     «102»
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        TDT
                     
                  
                  
                     
                        0
                     
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        Specification of the means of transport
                     
                  
                  
                     Spécification du moyen de transport, le bateau dénominatif d’un convoi (un bateau seul sans chaland constitue également un convoi dans ce contexte)
                  
               
                      
                  
                  
                     8051
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     «20» (main transport)
                  
                  
                     Qualifiant de code de séquence de transport
                  
               
                      
                  
                  
                     8028
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     Conveyance reference number
                  
                  
                     Numéro de voyage, défini par l’expéditeur du message.
                  
               
                      
                  
                  
                     C220
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Transport modality
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     8067
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Mode of transport, coded
                  
                  
                     «8» pour le transport sur voies intérieures, «1» pour le transport maritime (voir la recommandation CEE-ONU no 19)
                  
               
                      
                  
                  
                     8066
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     n.a.
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     C228
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Type of means of transport identification, convoy type
                     
                  
                  
                     Code des types de bateau ou convoi des moyens de transport de la recommandation CEFACT-ONU no 28, voir partie 2, chapitre 4.2.1
                  
               
                      
                  
                  
                     8179
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..8
                  
                  
                     n.a.
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     8178
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     n.a.
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     C040
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Carrier
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3127
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     n.a.
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     n.a.
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     n.a.
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3128
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     n.a.
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     8101
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     n.a.
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     C401
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Additional transport information
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     8457
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     n.a.
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     8459
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     n.a.
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     7130
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     n.a.
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     C222
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Transport identification
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     8213
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..9
                  
                  
                     ID. of means of transport identification
                  
                  
                     
                        Numéro du bateau: 7 chiffres pour l’indication OFS ou OMI, 8 chiffres pour l’indication ERN et le numéro européen unique d’identification de bateau
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                     «OFS» pour le numéro officiel de bateau du système CCNR, voir la partie 2, chapitre 4.2.2
                     «IMO» pour un numéro OMI, voir partie 2, chapitre 4.2.3
                     «ERN» (Electronic Reporting International Number) pour tous les autres bateaux du système CCNR, voir la partie 2, chapitre 4.2.4
                     «ENI» pour un numéro européen unique d’identification des bateaux, voir partie 2, chapitre 4.2.5
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     n.a.
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     8212
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Name of the vessel
                  
                  
                     
                        Nom du bateau. Si ce nom occupe plus de 35 positions, il doit être raccourci
                  
               
                      
                  
                  
                     8453
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        D
                     
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     (an2) Nationality, ISO 3166 country code
                  
                  
                     Code ISO 3166-1 de pays à deux lettres, voir partie 2, chapitre 4.2.12. Note conditionnelle. Si la nationalité du bateau fluvial n’est pas disponible, le code de pays ou la zone d’enregistrement doit être renseigné ici conformément aux spécifications du numéro ENI
                  
               
                      
                  
                  
                     8281
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     n.a.
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                        TDT
                     
                  
                  
                     
                        DTM
                     
                  
                  
                     
                        1
                     
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     
                        TDT(20)
                     
                  
                  
                     
                        Estimated time of arrival / departure
                     
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     C507
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Date / time / period
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     2005
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Date or time or period function code qualifier
                  
                  
                     «132» pour l’arrivée
                     «133» pour le départ
                  
               
                      
                  
                  
                     2380
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Date or time period value
                  
                  
                     En heure locale sur le lieu d’arrivée
                  
               
                      
                  
                  
                     2379
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Date or time or period format code
                  
                  
                     «203» AAAAMMJJHHMM
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                        TDT
                     
                  
                  
                     
                        LOC
                     
                  
                  
                     
                        1
                     
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        PLACE/LOCATION IDENTIFICATION
                     
                  
                  
                     
                        Port de départ, le port où le transport commence
                  
               
                      
                  
                  
                     3227
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Place / location qualifier
                  
                  
                     «5» lieu de départ
                  
               
                      
                  
                  
                     C517
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     LOCATION IDENTIFICATION
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3225
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..25
                     (an5)
                  
                  
                     Place / location identification
                  
                  
                     Code de lieu CEE-ONU (recommandation no 16), voir partie 2, chapitre 4.2.13.
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3224
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                     an..70
                     (an..17)
                  
                  
                     Place / location
                  
                  
                     Nom complet du port
                  
               
                      
                  
                  
                     C519
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     RELATED LOCATION ONE IDENTIFICATION
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3223
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..25
                     (an..5)
                  
                  
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                     Code du terminal, voir la partie 2, chapitre 4.2.15
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3222
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..70
                  
                  
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                     C553
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     RELATED LOCATION TWO IDENTIFICATION
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3233
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..25
                     (an5)
                  
                  
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                     Code de section de chenal, voir la partie 2, chapitre 4.2.14
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3232
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                     an..70
                     (an..5)
                  
                  
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                     5479
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Relation
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                        TDT
                     
                  
                  
                     
                        LOC
                     
                  
                  
                     
                        1
                     
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        PLACE/LOCATION IDENTIFICATION
                     
                  
                  
                     
                        Dernière escale
                     
                  
               
                      
                  
                  
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                        M
                     
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Place / location qualifier
                  
                  
                     «125»
                  
               
                      
                  
                  
                     C517
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     LOCATION IDENTIFICATION
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3225
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..25
                     (an5)
                  
                  
                     Place / location identification
                  
                  
                     Code de lieu CEE-ONU (recommandation no 16), voir partie 2, chapitre 4.2.13.
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3224
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                     an..70
                     (an..17)
                  
                  
                     Place / location
                  
                  
                     Nom complet du port
                  
               
                      
                  
                  
                     C519
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     RELATED LOCATION ONE IDENTIFICATION
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3223
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..25
                     (an..5)
                  
                  
                     Related place / location one identification
                  
                  
                     Code du terminal, voir la partie 2, chapitre 4.2.15
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3222
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..70
                  
                  
                     Related place / location one
                  
                  
                     Nom complet du terminal
                  
               
                      
                  
                  
                     C553
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     RELATED LOCATION TWO IDENTIFICATION
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3233
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..25
                     (an5)
                  
                  
                     Related place / location two identification
                  
                  
                     Code de section de chenal, voir la partie 2, chapitre 4.2.14
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3232
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                     an..70
                     (an..5)
                  
                  
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                     Hectomètre de la section de chenal
                  
               
                      
                  
                  
                     5479
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Relation
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                        TDT
                     
                  
                  
                     
                        LOC
                     
                  
                  
                     
                        1
                     
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        PLACE/LOCATION IDENTIFICATION
                     
                  
                  
                     
                        Port d’arrivée
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     3227
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Place / location qualifier
                  
                  
                     «60»
                  
               
                      
                  
                  
                     C517
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     LOCATION IDENTIFICATION
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3225
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..25
                     (an5)
                  
                  
                     Place / location identification
                  
                  
                     Code de lieu CEE-ONU (recommandation no 16), voir partie 2, chapitre 4.2.13.
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3224
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                     an..70
                     (an..17)
                  
                  
                     Place / location
                  
                  
                     Nom complet du port
                  
               
                      
                  
                  
                     C519
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     RELATED LOCATION ONE IDENTIFICATION
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3223
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..25
                     (an..5)
                  
                  
                     Related place / location one identification
                  
                  
                     Code du terminal, voir la partie 2, chapitre 4.2.15
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3222
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..70
                  
                  
                     Related place / location one
                  
                  
                     Nom complet du terminal
                  
               
                      
                  
                  
                     C553
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     RELATED LOCATION TWO IDENTIFICATION
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3233
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..25
                     (an5)
                  
                  
                     Related place / location two identification
                  
                  
                     Code de section de chenal, voir la partie 2, chapitre 4.2.14
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3232
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                     an..70
                     (an..5)
                  
                  
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                     Hectomètre de la section de chenal
                  
               
                      
                  
                  
                     5479
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Relation
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        NAD
                     
                  
                  
                     
                        0
                     
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        NAME and ADDRESS
                     
                  
                  
                     
                        Nom et adresse de la personne
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     3035
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Party function code qualifier
                  
                  
                     type de nom:
                     «FM» pour membre d’équipage
                     «FL» pour passager
                     «BV» pour passager clandestin
                  
               
                      
                  
                  
                     C082
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     PARTY IDENTIFICATION DATAILS
                  
                  
                     Identification du nom
                  
               
                      
                  
                  
                     3039
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Party identification
                  
                  
                     Code ou description textuelle de la relation
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     C058
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     NAME AND ADDRESS
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3124
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Name and address line
                  
                  
                     Nom de famille
                  
               
                      
                  
                  
                     3124
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Name and address line
                  
                  
                     Prénoms
                  
               
                      
                  
                  
                     3124
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Name and address line
                  
                  
                     Préfixe (sexe)
                  
               
                      
                  
                  
                     3124
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Name and address line
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3124
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Name and address line
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     C080
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     PARTY NAME
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3036
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Party name
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3036
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Party name
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3036
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Party name
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3036
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Party name
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3036
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Party name
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3045
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Party name format, coded
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     C059
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     STREET
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3042
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Street and number / p.o. box
                  
                  
                     Rue et numéro ou boîte postale
                  
               
                      
                  
                  
                     3042
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Street and number / p.o. box
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3042
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Street and number / p.o. box
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3042
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Street and number / p.o. box
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3164
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     City name
                  
                  
                     Ville
                  
               
                      
                  
                  
                     C819
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     Country sub-entity identification
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3229
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                     an..9
                  
                  
                     postcode identification
                  
                  
                     Code postal
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     country
                  
                  
                     Code ISO 3166-1 de pays à deux lettres, voir partie 2, chapitre 4.2.12.
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     n.a.
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3228
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..70
                  
                  
                     n.a.
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3251
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     postal code
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3207
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     (an2) nationality, ISO3166 country code
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        ATT
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                     
                        NAD
                     
                  
                  
                     
                        Rank / title
                     
                  
                  
                     
                        Grade ou fonction
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     9017
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Attribute function qualifier
                  
                  
                     «5», titre professionnel
                     «1», membre d’équipage
                  
               
                      
                  
                  
                     C955
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     Attribute type
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     9021
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     Attribute type, coded
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     n.a.
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     n.a.
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     9020
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..70
                  
                  
                     n.a.
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     C956
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     Attribute detail
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     9019
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     n.a.
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     n.a.
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     n.a.
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     9018
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..256
                  
                  
                     Attribute detail
                  
                  
                     Intitulé du grade ou de la fonction
                     ex: Capitaine en second
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                        NAD
                     
                  
                  
                     
                        DTM
                     
                  
                  
                     
                        1
                     
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     
                        NAD
                     
                  
                  
                     
                        DATE / TIME / PERIOD
                     
                  
                  
                     
                        Date de naissance
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     C507
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Date / time / period
                  
                  
                     Date/heure/période
                  
               
                      
                  
                  
                     2005
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..3
                  
                  
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                     Informations générales
                  
               
                      
                  
                  
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                     Type de sujet du texte
                     «AAI» Informations générales
                  
               
                      
                  
                  
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                     Informations d’escale relatives aux personnes montées à bord.
                     Informations générales sur l’escale du bateau
                  
               
                      
                  
                  
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                     Plaque d’immatriculation du véhicule
                  
               
                      
                  
                  
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                     Nom de la société prestataire de services et autres informations
                  
               
                      
                  
                  
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                     Noms et durée de la visite des enfants de passage
                  
               
                      
                  
                  
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                     Language, coded.
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
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                     Text formatting, coded
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
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                        M
                     
                  
                  
                     NAD
                  
                  
                     
                        PLACE/LOCATION IDENTIFICATION
                     
                  
                  
                     Date de naissance
                  
               
                      
                  
                  
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                        M
                     
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Place / location qualifier
                  
                  
                     «180»
                  
               
                      
                  
                  
                     C517
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     LOCATION IDENTIFICATION
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
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                        C
                     
                  
                  
                     an..25
                  
                  
                     Place / location identification
                  
                  
                     Code ISO 3166-1 de pays à deux lettres, voir partie 2, chapitre 4.2.12.
                  
               
                      
                  
                  
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                     an..17
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
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                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
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                        M
                     
                  
                  
                     an..256
                  
                  
                     Place / location
                  
                  
                     Lieu de naissance
                  
               
                      
                  
                  
                     C519
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     RELATED LOCATION ONE IDENTIFICATION
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
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                     an..25
                  
                  
                     Related place / location one identification
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
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                     an..17
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
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                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
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                     an..70
                  
                  
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                     C553
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     RELATED LOCATION TWO IDENTIFICATION
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
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                     an..25
                  
                  
                     Related place / location two identification
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
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                     Code list qualifier
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
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                     Code list responsible agency
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
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                     Type de document:
                     «39», passeport
                     «36», carte d’identité
                     «SMB», livret de marin
                  
               
                      
                  
                  
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                     Code list responsible agency, coded
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
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                     Document / message details
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
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                     Document/message status, coded
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
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                     an..6
                  
                  
                     Revision number
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3153
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Communication channel identifier, coded
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     1220
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     n..2
                  
                  
                     Number of copies of document required
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     1218
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     n..2
                  
                  
                     Number of originals of document required
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                        DOC
                     
                  
                  
                     
                        DTM
                     
                  
                  
                     
                        2
                     
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                     
                        DOC
                     
                  
                  
                     
                        DATE / TIME / PERIOD
                     
                  
                  
                     
                        Date d’expiration
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     C507
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Date / time / period
                  
                  
                     Date/heure/période
                  
               
                      
                  
                  
                     2005
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Date or time or period function code qualifier
                  
                  
                     «192»
                  
               
                      
                  
                  
                     2380
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Date or time period value
                  
                  
                     Date: AAMMJJ
                  
               
                      
                  
                  
                     2379
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Date or time or period format code
                  
                  
                     «101»
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        AUT
                     
                  
                  
                     
                        0
                     
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        Authentication result
                     
                  
                  
                     
                        Résultat d’authentification
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     9280
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     validation result value
                  
                  
                     Valeur du résultat de la validation
                  
               
                      
                  
                  
                     9282
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     validation key identifier
                  
                  
                     Identificateur de la clé de validation
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        UNT
                     
                  
                  
                     
                        0
                     
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        End and control of completeness of the message
                     
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     0074
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     n..6
                  
                  
                     number of segments in the message
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     0062
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..14
                  
                  
                     First 14 positions of the message reference number
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        UNZ
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        INTERCHANGE TRAILER
                     
                  
                  
                     
                        Fin et contrôle de l’interchange
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     0036
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     n..6
                  
                  
                     Interchange control count
                  
                  
                     «1» pour le nombre de messages contenus dans l'échange
                  
               
                      
                  
                  
                     0020
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..14
                  
                  
                     Interchange control reference
                  
                  
                     14 premières positions du numéro de référence du message.
                  
               
      
         Appendice 3
         Message de réponse et de réception ERINOT (APERAK) — ERIRSP
         TABLE DES MATIÈRES
         
                     1.
                  
                  Message général de réponse et de réception APERAK
               
                     1.1.
                  
                  Champ d’application
               
                     1.2.
                  
                  Principes
               
                     2.
                  
                  Message de réponse ERI ERIRSP
               
                     2.1.
                  
                  Tableau des segments
               
                     2.2.
                  
                  Structure du message ERIRSP
               
                     3.
                  
                  Codes d’erreur
               1.   MESSAGE GÉNÉRAL DE RÉPONSE ET DE RÉCEPTION APERAK
         Ce message remplit, au moment requis, les fonctions de réponse/accusé de réception aux messages envoyés.
         Ce message a une double fonction:
         
                     a)
                  
                  
                     informer l’expéditeur d’un message que son message a été reçu par l’application de son destinataire et qu’il a été rejeté en raison d'une ou de plusieurs erreurs rencontrées pendant son traitement par la dite application;
                  
               
                     b)
                  
                  
                     accuser réception du message de l’expéditeur par l’application du destinataire.
                  
               1.1.   Champ d’application
         Le message d’erreur et d’accusé de réception par l'application peut être utilisé pour des applications tant nationales qu'internationales. Il reprend les pratiques générales de l’administration, du commerce et du transport, et ne dépend ni du type d’activité, ni du secteur industriel.
         1.2.   Principes
         Un message doit d’abord être vérifié au niveau système (CONTRL) afin de détecter les erreurs syntaxiques et d’en accuser réception. Il doit ensuite être transmis à l’application de traitement.
         Lorsqu’une erreur est détectée au niveau de l’application et empêche de finaliser le traitement du message, un message APERAK doit être envoyé à l’expéditeur du message d’origine avec des précisions sur les erreurs rencontrées. En cas d’erreur de l’application due, par exemple, à une erreur de programmation, le message APERAK est traité manuellement. Lorsqu’aucune erreur n’est détectée et si un accusé de réception est nécessaire (c'est-à-dire qu’il n’existe pas de réponse dédiée au message d’origine), un message APERAK doit être envoyé pour préciser les raisons de l’accusé de réception.
         En cas d’accusé de réception, le message APERAK peut être traité automatiquement ou manuellement, à la discrétion du destinataire.
         2.   MESSAGE DE RÉPONSE ERI ERIRSP
         Le message ERIRSP est un dérivé du message EDIFACT/ONU APERAK. Quelle que soit la fonction du message ERINOT (nouveau, modification ou annulation), le message de notification a toujours la même structure. La réponse à une «modification» ou à une «annulation» précise si la modification ou l’annulation concernée a été traitée par le système de réception. Une réponse n’est nécessaire que si le segment NAD (1)/COM avec le qualifiant «EI» contient le numéro de boîte électronique, ou si ce segment avec le qualifiant «EM» contient l’adresse de courrier électronique à laquelle la réponse doit être envoyée.
         2.1.   Tableau des segments
         
                     Pos
                  
                  
                     Tag
                  
                  
                     Name
                  
                  
                     S
                  
                  
                     R
                  
               
                     0010
                  
                  
                     
                  
                  
                     Message header
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     1
                  
               
                     0020
                  
                  
                     
                  
                  
                     Beginning of message
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     1
                  
               
                     0030
                  
                  
                     
                  
                  
                     Date/time/period
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                     9
                  
               
                     0040
                  
                  
                     
                  
                  
                     Free text
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                     9
                  
               
                     0050
                  
                  
                     
                  
                  
                     Control total
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                     9
                  
               
                     0060
                  
                  
                      
                  
                  
                     ******Segment group 1*********
                  
                  
                     ************
                  
                  
                     C
                  
                  
                     9
                  
               
                     0070
                  
                  
                     
                  
                  
                     Reference
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     1
                  
               
                     0080
                  
                  
                     
                  
                  
                     Date/time/period
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                     9
                  
               
                     0090
                  
                  
                      
                  
                  
                     ******Segment group 2*********
                  
                  
                     ************
                  
                  
                     C
                  
                  
                     9
                  
               
                     0100
                  
                  
                     
                  
                  
                     Name and address
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     1
                  
               
                     0110
                  
                  
                     
                  
                  
                     Contact information
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                     9
                  
               
                     0120
                  
                  
                     
                  
                  
                     Communication contact
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                     9
                  
               
                     0130
                  
                  
                      
                  
                  
                     ******Segment group 3*********
                  
                  
                     ************
                  
                  
                     C
                  
                  
                     9
                  
               
                     0140
                  
                  
                     
                  
                  
                     Application error information
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     1
                  
               
                     0150
                  
                  
                     
                  
                  
                     Free text
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                     9
                  
               
                     0160
                  
                  
                      
                  
                  
                     ******Segment group 4********
                  
                  
                     ************
                  
                  
                     C
                  
                  
                     9
                  
               
                     0170
                  
                  
                     
                  
                  
                     Reference
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     1
                  
               
                     0180
                  
                  
                     
                  
                  
                     Free text
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                     9
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     ***********************************
                  
                  
                     ************
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0190
                  
                  
                     
                  
                  
                     Message trailer
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     1
                  
               2.2.   Structure du message ERIRSP
         Le tableau 2 définit les segments des messages de réponses ERI.
         
                     Tableau 2: Message de réponse ERI ERIRSP
                  
               
                     Groupe de segments
                  
                  
                     Segment
                     Élément de données composite (C)
                     Éléments de données
                     IDENTIFICATEUR
                  
                  
                     Niveau
                  
                  
                     Obligatoire
                     Conditionnel
                  
                  
                     Format
                  
                  
                     Nom
                  
                  
                     Description
                     Qualifiant entre guillemets
                  
               
                     1
                  
                  
                     2
                  
                  
                     3
                  
                  
                     4
                  
                  
                     5
                  
                  
                     6
                  
                  
                     7
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        UNB
                     
                  
                  
                     0
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        INTERCHANGE HEADER
                     
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     S001
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     SYNTAX IDENTIFIER
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     0001
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     a4
                  
                  
                     Syntax identifier
                  
                  
                     «UNOA», agence de contrôle
                  
               
                      
                  
                  
                     0002
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     n1
                  
                  
                     Syntax version number
                  
                  
                     «2»
                  
               
                      
                  
                  
                     S002
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     INTERCHANGE SENDER
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     0004
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..35
                     (an25)
                  
                  
                     Sender identification
                  
                  
                     No de boîte électronique ou nom unique
                  
               
                      
                  
                  
                     0007
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..4
                  
                  
                     Partner identification code qualifier
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     0008
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..14
                  
                  
                     Address for reverse routing
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     S003
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     INTERCHANGE RECIPIENT
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     0010
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..35
                     (an25)
                  
                  
                     Recipient identification
                  
                  
                     No de boîte électronique ou nom unique
                  
               
                      
                  
                  
                     0007
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..4
                  
                  
                     Partner identification code qualifier
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     0014
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..14
                  
                  
                     Routing address
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     S004
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     DATE/TIME OF PREPARATION
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     0017
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     n6
                  
                  
                     Date
                  
                  
                     Date de création, AAMMJJ
                  
               
                      
                  
                  
                     0019
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     n4
                  
                  
                     Time
                  
                  
                     Heure de création, HHMM
                  
               
                      
                  
                  
                     0020
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..14
                  
                  
                     Interchange control reference
                  
                  
                     14 premières positions du numéro de référence du message.
                  
               
                      
                  
                  
                     S005
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     RECIPIENTS REFERENCE, PASSWORD
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     0022
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..14
                  
                  
                     Recipient’s reference/password
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     0025
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an2
                  
                  
                     Recipient’s reference, password qualifier
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     0026
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..14
                  
                  
                     Application reference
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     0029
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     a1
                  
                  
                     Processing priority code
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     0031
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                     n1
                  
                  
                     Acknowledgement request
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     0032
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Communications agreement id
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     0035
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                     n1
                  
                  
                     Test indicator
                  
                  
                     «1» = l’échange correspond à un message test
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        UNH
                     
                  
                  
                     0
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        MESSAGE HEADER
                     
                  
                  
                     Identification, spécification et en-tête d’un message
                  
               
                      
                  
                  
                     0062
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..14
                  
                  
                     Message reference number
                  
                  
                     14 premières positions du numéro de référence du message.
                  
               
                      
                  
                  
                     S009
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     MESSAGE IDENTIFIER
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     0065
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..6
                  
                  
                     Message type
                  
                  
                     «APERAK», type de message
                  
               
                      
                  
                  
                     0052
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Message version number
                  
                  
                     «D»,
                  
               
                      
                  
                  
                     0054
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Message release number
                  
                  
                     «98B»
                  
               
                      
                  
                  
                     0051
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..2
                  
                  
                     Controlling agency
                  
                  
                     «UN»,
                  
               
                      
                  
                  
                     0057
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..6
                  
                  
                     Association assigned code
                  
                  
                     «ERI12», ERI Version 1.2
                  
               
                      
                  
                  
                     0068
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Common access reference
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     S010
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     STATUS OF THE TRANSFER
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     0070
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     n..2
                  
                  
                     Sequence of transfers
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     0073
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     a1
                  
                  
                     First and last transfer
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        BGM
                     
                  
                  
                     0
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        BEGINNING OF MESSAGE
                     
                  
                  
                     Identification du type et de la fonction du message
                  
               
                      
                  
                  
                     C002
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     DOCUMENT/MESSAGE NAME
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     1001
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Document/message name code
                  
                  
                     Type de message reçu pour lequel ce message contient les informations d’accusé de réception:
                     «VES», message d’un bateau à l’autorité SIF;
                     «CAR», message d’un transporteur à l’autorité SIF;
                     «PAS», notification de passage entre deux autorités SIF
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     1000
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Document/message name
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     C106
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     DOCUMENT/MESSAGE IDENTIFICATION
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     1004
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..35
                     (an15)
                  
                  
                     Document identifier
                  
                  
                     Numéro de référence du message. Ce numéro doit être aussi unique que possible, tant pour l’expéditeur que pour le destinataire. En cas de transfert à un autre destinataire d’un message reçu, le numéro de référence du message original doit être utilisé. Le système de transfert ne doit en aucun cas générer un autre numéro de référence pour le message.
                  
               
                      
                  
                  
                     1056
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..9
                  
                  
                     Version
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     1060
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..6
                  
                  
                     Revision number
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     1225
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Message function code
                  
                  
                     Fonction du message: «9» = nouveau message
                  
               
                      
                  
                  
                     4343
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Response type code
                  
                  
                     «AP», accepté
                     «RE», rejeté. La notification est rejetée si le transport est déjà actif.
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        DTM
                     
                  
                  
                     1
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        DATE/TIME/PERIOD
                     
                  
                  
                     La date et l’heure auxquelles l’application réceptrice formule l’acceptation ou le rejet
                  
               
                      
                  
                  
                     C507
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     DATE/TIME/PERIOD
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     2005
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Date or time or period function code qualifier
                  
                  
                     «137» pour la date/l’heure du document ou du message
                  
               
                      
                  
                  
                     2380
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Date or time period value
                  
                  
                     Valeur de l'heure d’arrivée: AAMMJJHHMM
                  
               
                      
                  
                  
                     2379
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Date or time or period format code
                  
                  
                     «201» pour AAMMJJHHMM
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        RFF (1)
                     
                  
                  
                     1
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        REFERENCE
                     
                  
                  
                     Référence au message précédent
                  
               
                      
                  
                  
                     C506
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     REFERENCE
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     1153
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Reference qualifier
                  
                  
                     «ACW» pour le numéro de référence du message précédent
                  
               
                      
                  
                  
                     1154
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Reference number
                  
                  
                     Numéro de référence de BGM, TAG 1004 du message auquel ce message fait référence.
                  
               
                      
                  
                  
                     1156
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..6
                  
                  
                     Line number
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     4000
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Reference version number
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     1060
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..6
                  
                  
                     Revision number
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        RFF (2)
                     
                  
                  
                     1
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        REFERENCE
                     
                  
                  
                     Référence au numéro de transaction/facture
                  
               
                      
                  
                  
                     C506
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     REFERENCE
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     1153
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Reference qualifier
                  
                  
                     «AAY» pour le numéro de référence de la transaction
                  
               
                      
                  
                  
                     1154
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Reference number
                  
                  
                     Numéro de référence attribué par l’autorité réceptrice. Le numéro de référence doit commencer par le code de pays des Nations unies suivi de trois positions pour le système d’attribution. La partie finale est le numéro de référence réel.
                  
               
                      
                  
                  
                     1156
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..6
                  
                  
                     Line number
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     4000
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Reference version number
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     1060
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..6
                  
                  
                     Revision number
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     NAD
                  
                  
                     
                        NAD (1)
                     
                  
                  
                     1
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        NAME and ADDRESS
                     
                  
                  
                     Nom et adresse de l’expéditeur de la notification
                  
               
                      
                  
                  
                     3035
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Party function code qualifier
                  
                  
                     «MS» pour expéditeur du message (Message Sender)
                  
               
                      
                  
                  
                     C082
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     PARTY IDENTIFICATION DATAILS
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3039
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Party identification
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     C058
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     NAME AND ADDRESS
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3124
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Name and address line
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3124
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Name and address line
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3124
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Name and address line
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3124
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Name and address line
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3124
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Name and address line
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     C080
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     PARTY NAME
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3036
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Party name
                  
                  
                     Nom de l’expéditeur de la notification
                  
               
                      
                  
                  
                     3036
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Party name
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3036
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Party name
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3036
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Party name
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3036
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Party name
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3045
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Party name format, coded
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     C059
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     STREET
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3042
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Street and number/p.o. box
                  
                  
                     Rue et numéro ou boîte électronique
                  
               
                      
                  
                  
                     3042
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Street and number/p.o. box
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3042
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Street and number/p.o. box
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3042
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Street and number/p.o. box
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3164
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     City name
                  
                  
                     Ville
                  
               
                      
                  
                  
                     3229
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..9
                  
                  
                     Country sub-entity identification
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3251
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                     an..9
                  
                  
                     postcode identification
                  
                  
                     Code postal
                  
               
                      
                  
                  
                     3207
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     country
                  
                  
                     Code ISO 3166-1 de pays à deux lettres, voir partie 2, chapitre 4.2.12.
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     NAD
                  
                  
                     
                        COM
                     
                  
                  
                     2
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        COMMUNICATION CONTACT
                     
                  
                  
                     Informations de contact communications de l’expéditeur (2 fois max.)
                  
               
                      
                  
                  
                     C076
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     COMMUNICATION CONTACT
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3148
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..70
                  
                  
                     Communication number
                  
                  
                     Numéro de communication
                  
               
                      
                  
                  
                     3155
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Communication channel qualifier
                  
                  
                     «TE» pour numéro de téléphone
                     «FX» pour numéro de télécopie
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        ERC
                     
                  
                  
                     1
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        APPLICATION ERROR INFORMATION
                     
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     C901
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     APPLICATION ERROR DETAIL
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     9321
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..8
                  
                  
                     Application error
                  
                  
                     Code d’erreur de l’application
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     ERC
                  
                  
                     
                        FTX
                     
                  
                  
                     2
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        FREE TEXT
                     
                  
                  
                     Pour préciser la raison du rejet
                  
               
                      
                  
                  
                     4451
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Text subject code qualifier
                  
                  
                     «AAO» pour description de l’erreur en texte libre
                  
               
                      
                  
                  
                     4453
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Free text function code
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     C107
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     TEXT REFERENCE
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     4441
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     Free text identification
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     C108
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     TEXT LITERAL
                  
                  
                     Texte
                  
               
                      
                  
                  
                     4440
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an.. 70
                  
                  
                     Free text
                  
                  
                     Description complémentaire
                  
               
                      
                  
                  
                     4440
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                     an.. 70
                  
                  
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                     Description complémentaire
                  
               
                      
                  
                  
                     4440
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                     an.. 70
                  
                  
                     Free text
                  
                  
                     Description complémentaire
                  
               
                      
                  
                  
                     4440
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                     an.. 70
                  
                  
                     Free text
                  
                  
                     Description complémentaire
                  
               
                      
                  
                  
                     4440
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                     an.. 70
                  
                  
                     Free text
                  
                  
                     Description complémentaire
                  
               
                      
                  
                  
                     3453
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an.. 3
                  
                  
                     Language, coded
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     4447
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Text formatting, coded
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        UNT
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        MESSAGE TRAILER
                     
                  
                  
                     Fin et contrôle d’intégrité du message
                  
               
                      
                  
                  
                     0074
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     n..6
                  
                  
                     Number of segments in a message
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     0062
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..14
                  
                  
                     Message reference number
                  
                  
                     14 premières positions du numéro de référence du message.
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        UNZ
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        INTERCHANGE TRAILER
                     
                  
                  
                     Fin et contrôle de l’échange
                  
               
                      
                  
                  
                     0036
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     n..6
                  
                  
                     Interchange control count
                  
                  
                     «1» pour le nombre de messages contenus dans l’échange
                  
               
                      
                  
                  
                     0020
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..14
                  
                  
                     Interchange control reference
                  
                  
                     14 premières positions du numéro de référence du message.
                  
               3.   CODES D’ERREUR
         Le présent chapitre contient la liste des codes d’erreur à utiliser dans le ERC, élément de données 9321 pour l’attribut de données: MESSAGE REFERENCE ANSWERED TO ERROR DESCR CODE.
         Il s’agit de la liste des codes pour la description des erreurs employée par le groupe PROTECT. Les valeurs de ces codes sont numériques.
         Des codes complémentaires peuvent être nécessaires pour les mises en œuvre locales. Les codes supplémentaires des applications locales peuvent contenir des valeurs alphanumériques et, dans ce cas, le premier caractère doit être alphabétique (ex., A12).
         Les codes d’erreur sont présentés en deux tableaux. Dans le premier, les entrées de codes sont triées par description et, dans le second, en fonction de la valeur du code.
         Les tableaux précisent également si le code peut être utilisé en réponse à un message BERMAN (B), ERINOT (E) ou WASDIS (W). Ces indications sont données à titre indicatif et ne doivent pas être considérées comme limitant l'usage des codes.
         Codes d’erreur triés par description
         
                     Valeur du code
                  
                  
                     Description du code — à utiliser en réponse à un message:
                  
                  
                     BERMAN
                  
                  
                     ERINOT
                  
                  
                     WASDIS
                  
               
                     138
                  
                  
                     Agent de transporteur non autorisé
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                     W
                  
               
                     202
                  
                  
                     Agent inconnu
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     131
                  
                  
                     Annulation interdite: bateau à quai
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                     W
                  
               
                     130
                  
                  
                     Annulation interdite: bateau en approche
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                     W
                  
               
                     128
                  
                  
                     Annulation interdite: déjà activé par STM
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                     W
                  
               
                     630
                  
                  
                     Appel de bateau annulé
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     631
                  
                  
                     Appel de bateau fermé
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                     W
                  
               
                     655
                  
                  
                     Capacité de stockage du volume des déchets incorrecte ou non indiquée (y compris unité de mesure incorrecte ou non indiquée)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     W
                  
               
                     440
                  
                  
                     Chevauchement d’appel de bateau
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     221
                  
                  
                     Classe IMDG inconnue
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     520
                  
                  
                     Code d’Annexe Marpol incorrect
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     W
                  
               
                     505
                  
                  
                     Code d’identification du lieu de l’entrepôt incorrect
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     506
                  
                  
                     Code d’identification du lieu, nom ou adresse de l’entrepôt non indiqué(s)
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     652
                  
                  
                     Code d’informations de message de notification de déchets (BGM.1001) incorrect
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     W
                  
               
                     591
                  
                  
                     Code de défaut du bateau incorrect
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     535
                  
                  
                     Code de demande de services (TSR.7273) incorrect
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     561
                  
                  
                     Code LOCODE/ONU du dernier lieu d’inspection des déchets incorrect
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     W
                  
               
                     460
                  
                  
                     Code de point d’entrée au port d’escale incorrect
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     461
                  
                  
                     Code de point de sortie au port d’escale incorrect
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     356
                  
                  
                     Code de poste à quai invalide
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                     W
                  
               
                     355
                  
                  
                     Code de poste à quai non indiqué
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     358
                  
                  
                     Code de poste à quai ou code de terminal invalide
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     300
                  
                  
                     Code de qualifiant de la partie incorrect
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     521
                  
                  
                     Code de subdivision d’Annexe Marpol incorrect
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     W
                  
               
                     551
                  
                  
                     Code de type d’escale (objet de l’appel) au poste à quai incorrect
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     304
                  
                  
                     Code des instructions de manutention incorrect
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     311
                  
                  
                     Code des remarques de la modification de message incorrect
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     470
                  
                  
                     Code des services portuaires demandés incorrect
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     357
                  
                  
                     Code du terminal incorrect
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     562
                  
                  
                     Code LOCODE/ONU du lieu d’enregistrement incorrect
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     563
                  
                  
                     Code LOCODE/ONU du port d’escale incorrect
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     567
                  
                  
                     Code LOCODE/ONU du port d’escale précédent incorrect
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     565
                  
                  
                     Code LOCODE/ONU du port d’escale suivant incorrect
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     576
                  
                  
                     Code LOCODE/ONU du port d’origine incorrect
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     575
                  
                  
                     Code LOCODE/ONU du port de chargement de prétransport incorrect
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     574
                  
                  
                     Code LOCODE/ONU du port de chargement incorrect
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     572
                  
                  
                     Code LOCODE/ONU du port de déchargement des déchets incorrect
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     W
                  
               
                     570
                  
                  
                     Code LOCODE/ONU du port de déchargement incorrect
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     577
                  
                  
                     Code LOCODE/ONU du port de destination incorrect
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     568
                  
                  
                     Code LOCODE/ONU du port de livraison des déchets restants incorrect
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     W
                  
               
                     139
                  
                  
                     Code SCAC de l’ID de l’agent du transporteur incorrect ou non indiqué
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     323
                  
                  
                     Code texte d’informations sur le mouillage incorrect
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     222
                  
                  
                     Combinaison incorrecte: classe IMDG et numéro ONU
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     232
                  
                  
                     Combinaison incorrecte: code d’annexe Marpol et subdivision d’annexe Marpol
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     W
                  
               
                     225
                  
                  
                     Combinaison incorrecte: numéro de registre Lloyd et indicatif d’appel radio
                  
                  
                     B
                  
                  
                     D
                  
                  
                     W
                  
               
                     156
                  
                  
                     Combinaison incorrecte: rapport tirant d’eau/longueur du bateau
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     233
                  
                  
                     Combinaison incorrecte: référence d’appel du bateau et identification du bateau
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                     W
                  
               
                     541
                  
                  
                     Compagnie de navigation/ligne régulière (code SCAC) incorrecte ou non indiquée
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     384
                  
                  
                     Date/heure du déchargement des déchets du bateau dans le port d’escale incorrecte
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     W
                  
               
                     383
                  
                  
                     Date/heure du dernier déchargement des déchets du bateau incorrecte
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     W
                  
               
                     381
                  
                  
                     Date/heure du dernier déchargement des déchets incorrecte
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                     W
                  
               
                     382
                  
                  
                     Date/heure du message incorrecte
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                     W
                  
               
                     402
                  
                  
                     Date d’arrivée prétransport/date de départ du transport: incorrecte ou non indiquée
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     351
                  
                  
                     Date d’opération (chargement) non indiquée
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     352
                  
                  
                     Date d’opération (déchargement) non indiquée
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     377
                  
                  
                     Date d’opération antérieure à la date de prétransport
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     375
                  
                  
                     Date d’opération incorrecte ou en dehors de la période de séjour à quai
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     376
                  
                  
                     Date d’opération postérieure à la date de transport suivant
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     350
                  
                  
                     Date de l’opération: non indiquée ou incorrecte
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     353
                  
                  
                     Date de registre incorrecte
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     481
                  
                  
                     Demande de passage prioritaire à l’écluse incorrecte
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     482
                  
                  
                     Demande de passage prioritaire à l’écluse transmise trop tard
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     480
                  
                  
                     Demande rejetée par l’autorité portuaire
                  
                  
                     B
                  
                  
                     D
                  
                  
                     W
                  
               
                     27
                  
                  
                     Destinataire non indiqué
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     116
                  
                  
                     Données de l'identificateur du message incorrectes (UNH.S009)
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                     W
                  
               
                     153
                  
                  
                     Espace disponible à terre insuffisant
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     540
                  
                  
                     Expéditeur non indiqué
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     408
                  
                  
                     HAP au port d'escale du transporteur principal incorrecte ou non indiquée
                  
                  
                     B
                  
                  
                     D
                  
                  
                     W
                  
               
                     409
                  
                  
                     HAP au poste à quai de destination (Next Berth) du transporteur principal incorrecte ou non indiquée
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     405
                  
                  
                     HAP au poste à quai du transporteur principal incorrecte ou non indiquée
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     370
                  
                  
                     HAP de la partie référencée incorrecte
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     411
                  
                  
                     HAP du transporteur principal ultérieure à son HDP
                  
                  
                     B
                  
                  
                     D
                  
                  
                     W
                  
               
                     407
                  
                  
                     HAP supérieure à l’heure locale actuelle (heure système)
                  
                  
                     B
                  
                  
                     D
                  
                  
                     W
                  
               
                     372
                  
                  
                     HDP de la partie référencée incorrecte
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     406
                  
                  
                     HDP du poste à quai du transporteur principal incorrecte ou non indiquée
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     373
                  
                  
                     HDP du transporteur incorrect ou non indiqué
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     136
                  
                  
                     ID de l’agent du transporteur incorrect
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     143
                  
                  
                     ID de l’expéditeur du message incorrect
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                     W
                  
               
                     650
                  
                  
                     ID du collecteur de déchets incorrect
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     W
                  
               
                     132
                  
                  
                     ID du destinataire du message incorrect
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                     W
                  
               
                     600
                  
                  
                     Identification d’équipement incorrecte (incompatibilité entre EQD et SGP)
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     395
                  
                  
                     Identification de la partie: non indiqué/incorrect
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                     W
                  
               
                     113
                  
                  
                     Indicateur de la fonction du message incorrect
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                     W
                  
               
                     236
                  
                  
                     Indicateur des marchandises dangereuses à bord ou du manifeste de bord incorrect ou non indiqué
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     489
                  
                  
                     Indicateur des procédures de sécurité suivies incorrect
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     331
                  
                  
                     Indicatif d’appel radio du bateau incorrect
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                     W
                  
               
                     330
                  
                  
                     Indicatif d’appel radio du bateau incorrect ou non indiqué
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                     W
                  
               
                     651
                  
                  
                     Indication d’exemption de notification de déchets incorrecte ou non indiquée
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     W
                  
               
                     262
                  
                  
                     Indice de criticité radioactive des marchandises incorrect ou non indiqué (y compris unité de mesure incorrecte ou non indiquée)
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     263
                  
                  
                     Indice de radioactivité des marchandises incorrect ou non indiqué (y compris unité de mesure incorrecte ou non indiquée)
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     611
                  
                  
                     Informations NAD de l’agent du propriétaire du bateau incorrectes ou non indiquées
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     137
                  
                  
                     Informations NAD de l’agent du transporteur incorrectes ou non indiquées
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                     W
                  
               
                     144
                  
                  
                     Informations NAD de l’expéditeur du message incorrectes ou non indiquées
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                     W
                  
               
                     140
                  
                  
                     Informations NAD du transporteur incorrectes ou non indiquées
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     305
                  
                  
                     Instructions de manutention incorrectes pour la partie déclarante
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     380
                  
                  
                     L’indicatif d’appel ou l’HAP et l’HDP doivent être indiqués
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     400
                  
                  
                     La date d’arrivée prétransport doit être indiquée ou n’est pas correcte
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     401
                  
                  
                     La date de départ transport suivant doit être indiquée ou n’est pas correcte
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     379
                  
                  
                     La date prétransport est postérieure à la date de départ du moyen de transport suivant
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     378
                  
                  
                     La date de transport suivant est antérieure à la date d’arrivée prétransport
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     616
                  
                  
                     Largeur maximale du bateau incorrecte ou non indiquée (y compris unité de mesure incorrecte ou non indiquée)
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     235
                  
                  
                     Le bateau ne se rend pas au port
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     594
                  
                  
                     Le bateau tombe sous le régime du boycott
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     250
                  
                  
                     Le numéro des marchandises a déjà été utilisé dans cet envoi
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     161
                  
                  
                     Le poste à quai d’origine est différent du précédent poste à quai (de destination)
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     172
                  
                  
                     Les caractéristiques du bateau fournies dans le message ne correspondent pas à la base de données PA
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     W
                  
               
                     158
                  
                  
                     Les postes à quai d’origine et de destination sont identiques
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     531
                  
                  
                     Licence de transport pour les explosifs non indiquée
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     231
                  
                  
                     Limite quantité dépassée
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     615
                  
                  
                     Longueur totale du bateau incorrecte ou non indiquée (y compris unité de mesure incorrecte ou non indiquée)
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     234
                  
                  
                     Manutention non autorisée sur le poste à quai ou dans l’entrepôt indiqué
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     115
                  
                  
                     Message précédent non reçu
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                     W
                  
               
                     475
                  
                  
                     Message précédent toujours en attente
                  
                  
                     B
                  
                  
                     D
                  
                  
                     W
                  
               
                     321
                  
                  
                     Mode de transport incorrect ou non indiqué
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                     W
                  
               
                     322
                  
                  
                     Mode de transport non autorisé (ex: pour l’agent déclarant)
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     599
                  
                  
                     Nationalité du bateau incorrecte ou non indiquée
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                     W
                  
               
                     487
                  
                  
                     Niveau de sécurité des installations portuaires précédentes incorrect
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     488
                  
                  
                     Niveau de sécurité incorrect
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     610
                  
                  
                     Nom de contact de l’agent du propriétaire du bateau incorrect ou non indiqué
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     135
                  
                  
                     Nom de contact de l’agent du transporteur incorrect ou non indiqué
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     598
                  
                  
                     Nom du bateau incorrect
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     345
                  
                  
                     Nom du moyen de transport non indiqué
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     597
                  
                  
                     Nom du patron du bateau incorrect ou non indiqué
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     220
                  
                  
                     Nom technique des marchandises dangereuses non indiqué
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     425
                  
                  
                     Nombre de membres d’équipage à bord incorrect
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     426
                  
                  
                     Nombre de paquets non indiqué
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     427
                  
                  
                     Nombre de personnes à bord incorrect
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     429
                  
                  
                     Numéro du bateau de remorquage demandé incorrect
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     428
                  
                  
                     Nombre incorrect de pilotes demandés
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     114
                  
                  
                     Notification/demande en double pour le bateau
                  
                  
                     B
                  
                  
                     D
                  
                  
                     W
                  
               
                     416
                  
                  
                     Notification/demande soumise trop tard
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     415
                  
                  
                     Notification/demande soumise trop tôt
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     119
                  
                  
                     Numéro CNI déjà utilisé dans cette notification
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     450
                  
                  
                     Numéro d’exemption de pilotage incorrect
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     224
                  
                  
                     Numéro de page du code IMDG: format incorrect
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     545
                  
                  
                     Numéro de référence de séjour du bateau (référence d’appel) incorrect
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     170
                  
                  
                     Numéro de registre Lloyd incompatible avec le numéro de registre Lloyd indiqué précédemment
                  
                  
                     B
                  
                  
                     D
                  
                  
                     W
                  
               
                     171
                  
                  
                     Numéro de registre Lloyd incompatible avec le numéro de registre Lloyd indiqué précédemment
                  
                  
                     B
                  
                  
                     D
                  
                  
                     W
                  
               
                     635
                  
                  
                     Numéro de voyage non indiqué
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     486
                  
                  
                     Numéro du fichier de sécurité des marchandises dangereuses: incorrect
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     485
                  
                  
                     Numéro du fichier de sécurité des marchandises dangereuses: non indiqué
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     340
                  
                  
                     Numéro Lloyd incorrect
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                     W
                  
               
                     341
                  
                  
                     Numéro Lloyd non indiqué
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                     W
                  
               
                     555
                  
                  
                     Numéro ONU (numéro UNDG) incorrect
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     227
                  
                  
                     Numéro ONU ou numéro de page de code IMDG: non indiqué
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     420
                  
                  
                     Partie à notifier non indiquée
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     201
                  
                  
                     Partie déclarante inconnue
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     207
                  
                  
                     Partie déclarante non indiquée
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     209
                  
                  
                     Partie déclarante: une seule partie déclarante autorisée
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     483
                  
                  
                     Passage prioritaire à l’écluse impossible
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     253
                  
                  
                     Poids brut des marchandises incorrect ou non indiqué (y compris unité de mesure incorrecte ou non indiquée)
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     265
                  
                  
                     Poids net des marchandises explosives incorrect ou non indiqué (y compris unité de mesure incorrecte ou non indiquée)
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     261
                  
                  
                     Poids net des marchandises incorrect ou non indiqué (y compris unité de mesure incorrecte ou non indiquée)
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     229
                  
                  
                     Poids net incorrect ou non indiqué (y compris unité de mesure incorrecte ou non indiquée)
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     226
                  
                  
                     Point d’étincelle incorrect ou non indiqué
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     463
                  
                  
                     Port de chargement non indiqué
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     462
                  
                  
                     Port de déchargement non indiqué
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     614
                  
                  
                     Port en lourd du bateau incorrect ou non indiqué (y compris unité de mesure incorrecte ou non indiquée)
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     19
                  
                  
                     Poste à quai d’origine inconnu (code ou texte, ou les deux)
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     21
                  
                  
                     Poste à quai d’origine non indiqué
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     23
                  
                  
                     Poste à quai de destination (Next Berth) inconnu (code ou texte, ou les deux)
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     22
                  
                  
                     Poste à quai de destination (Next Berth) non indiqué
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     25
                  
                  
                     Poste à quai inconnu (code ou texte, ou les deux)
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     155
                  
                  
                     Poste à quai indisponible
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     150
                  
                  
                     Poste à quai non autorisé ou bateau trop long
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     20
                  
                  
                     Poste à quai prévu inconnu (code ou texte, ou les deux)
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     152
                  
                  
                     Profondeur de l’eau insuffisante
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     326
                  
                  
                     Qualifiant de séquence du transport incorrect ou non indiqué
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                     W
                  
               
                     264
                  
                  
                     Radioactivité des marchandises incorrecte ou non indiquée (y compris unité de mesure incorrecte ou non indiquée)
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     367
                  
                  
                     Référence à l’agent incorrecte
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     366
                  
                  
                     Référence à l’agent non indiquée
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     317
                  
                  
                     Référence au message précédent incorrecte
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     361
                  
                  
                     Référence au transitaire de la marchandise incorrecte
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     360
                  
                  
                     Référence au transitaire de la marchandise non indiquée
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     112
                  
                  
                     Référence de message en double (BGM.1004)
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     546
                  
                  
                     Référence de séjour du bateau (référence d’appel) au port d’escale non indiquée
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     133
                  
                  
                     Référence du message incorrecte ou non indiquée
                  
                  
                     B
                  
                  
                     D
                  
                  
                     W
                  
               
                     142
                  
                  
                     Référence du message pour le message précédent incorrect (inconnu)
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                     W
                  
               
                     455
                  
                  
                     Réglementation du port non respectée
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     490
                  
                  
                     Sécurité: code de l’autorité émettrice de l’ISSC incorrect
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     492
                  
                  
                     Sécurité: code ISSC à bord ou indicateur Capable d’exécuter le code ISPS incorrect(s)
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     493
                  
                  
                     Sécurité: informations du code ISPS manquantes
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     491
                  
                  
                     Sécurité: informations NAD de l’autorité émettrice de l’ISSC incorrectes ou non indiquées
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     165
                  
                  
                     Séquence de message incorrecte (valeur inattendue pour l’indicateur de la fonction du message dans BGM.1225)
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                     W
                  
               
                     103
                  
                  
                     Tentative d’ajout d’informations à une notification fermée
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     100
                  
                  
                     Tentative d’ajout d’informations à une notification inconnue
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     111
                  
                  
                     Tentative d'annulation d'une notification ou d’un message fermé
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                     W
                  
               
                     110
                  
                  
                     Tentative d'annulation d'une notification ou d’un message inconnu
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                     W
                  
               
                     107
                  
                  
                     Tentative de création d’une notification avec une identification en double
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     120
                  
                  
                     Tentative de modification d’informations inconnues
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     121
                  
                  
                     Tentative de modification d’informations supprimées
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     104
                  
                  
                     Tentative de modification d’une section d’informations dans une notification fermée
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     101
                  
                  
                     Tentative de modification d’une section d’informations dans une notification inconnue
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     106
                  
                  
                     Tentative de modification de l’en-tête d’une notification inconnue
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     108
                  
                  
                     Tentative de modification d'une notification ou d’un message fermé
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                     W
                  
               
                     126
                  
                  
                     Tentative de remplacement d'une notification ou d’un message fermé
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                     W
                  
               
                     125
                  
                  
                     Tentative de remplacement d'une notification ou d’un message inconnu
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                     W
                  
               
                     105
                  
                  
                     Tentative de suppression d’informations dans une notification fermée
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     102
                  
                  
                     Tentative de suppression d’informations dans une notification inconnue
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     122
                  
                  
                     Tentative de suppression d’informations inconnues
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     123
                  
                  
                     Tentative de suppression d’informations supprimées
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     124
                  
                  
                     Tentative de suppression des informations restantes
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     653
                  
                  
                     Texte de spécification des déchets incorrect ou inadapté
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     W
                  
               
                     310
                  
                  
                     Texte des remarques de modification du message non indiqué
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     592
                  
                  
                     Tirant d’eau réel avant ou arrière (ou les deux) du bateau incorrect ou non indiqué
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     613
                  
                  
                     Tonnage brut du bateau incorrect ou non indiqué (y compris unité de mesure incorrecte ou non indiquée)
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     203
                  
                  
                     Transitaire inconnu
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     228
                  
                  
                     Type d’emballage incorrect ou non indiqué
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     620
                  
                  
                     Type de code du bateau incorrect
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     31
                  
                  
                     Type de demande de poste à quai (BGM.1001) hors séquence
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     30
                  
                  
                     Type de demande de poste à quai (BGM.1001) incorrect
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     550
                  
                  
                     Type de poste à quai inapproprié pour le type de bateau
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     654
                  
                  
                     Volume des déchets à bord incorrect ou non indiqué (y compris unité de mesure incorrecte ou non indiquée)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     W
                  
               
                     656
                  
                  
                     Volume des déchets à décharger incorrect ou non indiqué (y compris unité de mesure incorrecte ou non indiquée)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     W
                  
               
                     657
                  
                  
                     Volume des déchets à générer incorrect ou non indiqué (y compris unité de mesure incorrecte ou non indiquée)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     W
                  
               
                     658
                  
                  
                     Volume des déchets restant à bord incorrect ou non indiqué (y compris unité de mesure incorrecte ou non indiquée)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     W
                  
               Codes d’erreur — triés en fonction de la valeur du code
         
                     Valeur du code
                  
                  
                     Description du code — à utiliser en réponse à un message:
                  
                  
                     BERMAN
                  
                  
                     ERINOT
                  
                  
                     WASDIS
                  
               
                     19
                  
                  
                     Poste à quai d’origine inconnu (code ou texte, ou les deux)
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     20
                  
                  
                     Poste à quai prévu inconnu (code ou texte, ou les deux)
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     21
                  
                  
                     Poste à quai d’origine non indiqué
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     22
                  
                  
                     Poste à quai de destination (Next Berth) non indiqué
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     23
                  
                  
                     Poste à quai de destination (Next Berth) inconnu (code ou texte, ou les deux)
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     25
                  
                  
                     Poste à quai inconnu (code ou texte, ou les deux)
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     27
                  
                  
                     Destinataire non indiqué
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     30
                  
                  
                     Type de demande de poste à quai (BGM.1001) incorrect
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     31
                  
                  
                     Type de demande de poste à quai (BGM.1001) hors séquence
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     100
                  
                  
                     Tentative d’ajout d’informations à une notification inconnue
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     101
                  
                  
                     Tentative de modification d’une section d’informations dans une notification inconnue
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     102
                  
                  
                     Tentative de suppression d’informations dans une notification inconnue
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     103
                  
                  
                     Tentative d’ajout d’informations à une notification fermée
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     104
                  
                  
                     Tentative de modification d’une section d’informations dans une notification fermée
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     105
                  
                  
                     Tentative de suppression d’informations dans une notification fermée
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     106
                  
                  
                     Tentative de modification de l’en-tête d’une notification inconnue
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     107
                  
                  
                     Tentative de création d’une notification avec une identification en double
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     108
                  
                  
                     Tentative de modification d'une notification ou d’un message fermé
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                     W
                  
               
                     110
                  
                  
                     Tentative d'annulation d'une notification ou d’un message inconnu
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                     W
                  
               
                     111
                  
                  
                     Tentative d'annulation d'une notification ou d’un message fermé
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                     W
                  
               
                     112
                  
                  
                     Référence de message en double (BGM.1004)
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     113
                  
                  
                     Indicateur de la fonction du message incorrect
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                     W
                  
               
                     114
                  
                  
                     Notification/demande en double pour le bateau
                  
                  
                     B
                  
                  
                     D
                  
                  
                     W
                  
               
                     115
                  
                  
                     Message précédent non reçu
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                     W
                  
               
                     116
                  
                  
                     Données de l'identificateur du message incorrectes (UNH.S009)
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                     W
                  
               
                     119
                  
                  
                     Numéro CNI déjà utilisé dans cette notification
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     120
                  
                  
                     Tentative de modification d’informations inconnues
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     121
                  
                  
                     Tentative de modification d’informations supprimées
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     122
                  
                  
                     Tentative de suppression d’informations inconnues
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     123
                  
                  
                     Tentative de suppression d’informations supprimées
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     124
                  
                  
                     Tentative de suppression des informations restantes
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     125
                  
                  
                     Tentative de remplacement d'une notification ou d’un message inconnu
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                     W
                  
               
                     126
                  
                  
                     Tentative de remplacement d'une notification ou d’un message fermé
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                     W
                  
               
                     128
                  
                  
                     Annulation interdite: déjà activé par STM
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                     W
                  
               
                     130
                  
                  
                     Annulation interdite: bateau en approche
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                     W
                  
               
                     131
                  
                  
                     Annulation interdite: bateau à quai
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                     W
                  
               
                     132
                  
                  
                     ID du destinataire du message incorrect
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                     W
                  
               
                     133
                  
                  
                     Référence du message incorrecte ou non indiquée
                  
                  
                     B
                  
                  
                     D
                  
                  
                     W
                  
               
                     135
                  
                  
                     Nom de contact de l’agent du transporteur incorrect ou non indiqué
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     136
                  
                  
                     ID de l’agent du transporteur incorrect
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     137
                  
                  
                     Informations NAD de l’agent du transporteur incorrectes ou non indiquées
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                     W
                  
               
                     138
                  
                  
                     Agent de transporteur non autorisé
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                     W
                  
               
                     139
                  
                  
                     Code SCAC de l’ID de l’agent du transporteur incorrect ou non indiqué
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     140
                  
                  
                     Informations NAD du transporteur incorrectes ou non indiquées
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     142
                  
                  
                     Référence du message pour le message précédent incorrect (inconnu)
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                     W
                  
               
                     143
                  
                  
                     ID de l’expéditeur du message incorrect
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                     W
                  
               
                     144
                  
                  
                     Informations NAD de l’expéditeur du message incorrectes ou non indiquées
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                     W
                  
               
                     150
                  
                  
                     Poste à quai non autorisé ou bateau trop long
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     152
                  
                  
                     Profondeur de l’eau insuffisante
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     153
                  
                  
                     Espace disponible à terre insuffisant
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     155
                  
                  
                     Poste à quai indisponible
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     156
                  
                  
                     Combinaison incorrecte: rapport tirant d’eau/longueur du bateau
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     158
                  
                  
                     Les postes à quai d’origine et de destination sont identiques
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     161
                  
                  
                     Le poste à quai d’origine est différent du précédent poste à quai (de destination)
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     165
                  
                  
                     Séquence de message incorrecte (valeur inattendue pour l’indicateur de la fonction du message dans BGM.1225)
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                     W
                  
               
                     170
                  
                  
                     Numéro de registre Lloyd incompatible avec le numéro de registre Lloyd précédent
                  
                  
                     B
                  
                  
                     D
                  
                  
                     W
                  
               
                     171
                  
                  
                     Numéro de registre Lloyd incompatible avec le numéro de registre Lloyd précédent
                  
                  
                     B
                  
                  
                     D
                  
                  
                     W
                  
               
                     172
                  
                  
                     Les caractéristiques du bateau fournies dans le message ne correspondent pas à la base de données PA
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     W
                  
               
                     201
                  
                  
                     Partie déclarante inconnue
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     202
                  
                  
                     Agent inconnu
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     203
                  
                  
                     Transitaire inconnu
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     207
                  
                  
                     Partie déclarante non indiquée
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     209
                  
                  
                     Partie déclarante: une seule partie déclarante autorisée
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     220
                  
                  
                     Nom technique des marchandises dangereuses non indiqué
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     221
                  
                  
                     Classe IMDG inconnue
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     222
                  
                  
                     Combinaison incorrecte: classe IMDG et numéro ONU
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     224
                  
                  
                     Numéro de page du code IMDG: format incorrect
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     225
                  
                  
                     Combinaison incorrecte: numéro de registre Lloyd et indicatif d’appel radio
                  
                  
                     B
                  
                  
                     D
                  
                  
                     W
                  
               
                     226
                  
                  
                     Point d’étincelle incorrect ou non indiqué
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     227
                  
                  
                     Numéro ONU ou numéro de page de code IMDG: non indiqué
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     228
                  
                  
                     Type d’emballage incorrect ou non indiqué
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     229
                  
                  
                     Poids net incorrect ou non indiqué (y compris unité de mesure incorrecte ou non indiquée)
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     231
                  
                  
                     Limite quantité dépassée
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     232
                  
                  
                     Combinaison incorrecte: code d’annexe Marpol et subdivision d’annexe Marpol
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     W
                  
               
                     233
                  
                  
                     Combinaison incorrecte: référence d’appel du bateau et identification du bateau
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                     W
                  
               
                     234
                  
                  
                     Manutention non autorisée sur le poste à quai ou dans l’entrepôt indiqué
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     235
                  
                  
                     Le bateau ne se rend pas au port
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     236
                  
                  
                     Indicateur des marchandises dangereuses à bord ou du manifeste de bord incorrect ou non indiqué
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     250
                  
                  
                     Le numéro des marchandises a déjà été utilisé dans ce chargement
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     253
                  
                  
                     Poids brut des marchandises incorrect ou non indiqué (y compris unité de mesure incorrecte ou non indiquée)
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     261
                  
                  
                     Poids net des marchandises incorrect ou non indiqué (y compris unité de mesure incorrecte ou non indiquée)
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     262
                  
                  
                     Indice de criticité radioactive des marchandises incorrect ou non indiqué (y compris unité de mesure incorrecte ou non indiquée)
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     263
                  
                  
                     Indice de radioactivité des marchandises transportées incorrect ou non indiqué (y compris unité de mesure incorrecte ou non indiquée)
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     264
                  
                  
                     Radioactivité des marchandises incorrecte ou non indiquée (y compris unité de mesure incorrecte ou non indiquée)
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     265
                  
                  
                     Poids net de substances explosives pour les marchandises incorrect ou non indiqué (y compris unité de mesure incorrecte ou non indiquée)
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     300
                  
                  
                     Code de qualifiant de la partie incorrect
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     304
                  
                  
                     Code des instructions de manutention incorrect
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     305
                  
                  
                     Instructions de manutention incorrectes pour la partie déclarante
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     310
                  
                  
                     Texte des remarques de la modification de message non indiqué
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     311
                  
                  
                     Code des remarques de la modification de message incorrect
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     317
                  
                  
                     Référence au message précédent incorrecte
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     321
                  
                  
                     Mode de transport incorrect ou non indiqué
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                     W
                  
               
                     322
                  
                  
                     Mode de transport non autorisé (ex.: pour l’agent déclarant)
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     323
                  
                  
                     Code texte d’informations sur le mouillage incorrect
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     326
                  
                  
                     Qualifiant de séquence du transport incorrect ou non indiqué
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                     W
                  
               
                     330
                  
                  
                     Indicatif d’appel radio du bateau incorrect ou non indiqué
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                     W
                  
               
                     331
                  
                  
                     Indicatif d’appel radio du bateau incorrect
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                     W
                  
               
                     340
                  
                  
                     Numéro Lloyd incorrect
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                     W
                  
               
                     341
                  
                  
                     Numéro Lloyd non indiqué
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                     W
                  
               
                     345
                  
                  
                     Nom du moyen de transport non indiqué
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     350
                  
                  
                     Date de l’opération: non indiquée ou incorrecte
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     351
                  
                  
                     Date d’opération (chargement) non indiquée
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     352
                  
                  
                     Date d’opération (déchargement) non indiquée
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     353
                  
                  
                     Date de registre incorrecte
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     355
                  
                  
                     Code de poste à quai non indiqué
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     356
                  
                  
                     Code de poste à quai invalide
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                     W
                  
               
                     357
                  
                  
                     Code du terminal incorrect
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     358
                  
                  
                     Code de poste à quai ou code de terminal invalide
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     360
                  
                  
                     Référence au transitaire de la marchandise non indiquée
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     361
                  
                  
                     Référence au transitaire de la marchandise incorrecte
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     366
                  
                  
                     Référence à l’agent non indiquée
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     367
                  
                  
                     Référence à l’agent incorrecte
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     370
                  
                  
                     HAP de la partie référencée incorrecte
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     372
                  
                  
                     HDP de la partie référencée incorrecte
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     373
                  
                  
                     HDP du transporteur incorrect ou non indiqué
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     375
                  
                  
                     Date d’opération incorrecte ou en dehors de la période de séjour à quai
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     376
                  
                  
                     Date d’opération postérieure à la date de transport suivant
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     377
                  
                  
                     Date d’opération antérieure à la date prétransport
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     378
                  
                  
                     La date transport suivant est antérieure à la date d’arrivée prétransport
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     379
                  
                  
                     La date prétransport est postérieure à la date de départ du transport suivant
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     380
                  
                  
                     L’indicatif d’appel ou l’HAP et l’HDP doivent être indiqués
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     381
                  
                  
                     Date/heure du dernier déchargement des déchets incorrecte
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     W
                  
               
                     382
                  
                  
                     Date/heure du message incorrecte
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                     W
                  
               
                     383
                  
                  
                     Date/heure du dernier déchargement des déchets du bateau incorrecte
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                     W
                  
               
                     384
                  
                  
                     Date/heure du déchargement des déchets du bateau dans le port d’escale incorrecte
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     W
                  
               
                     395
                  
                  
                     Identification de la partie: non indiqué/incorrect
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                     W
                  
               
                     400
                  
                  
                     La date d’arrivée prétransport doit être indiquée ou n’est pas correcte
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     401
                  
                  
                     La date de départ transport suivant doit être indiquée ou n’est pas correcte
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     402
                  
                  
                     Date d’arrivée prétransport/date de départ du transport suivant: incorrecte ou non indiquée
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     405
                  
                  
                     HAP au poste à quai du transporteur principal incorrecte ou non indiquée
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     406
                  
                  
                     HDP du poste à quai du transporteur principal incorrecte ou non indiquée
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     407
                  
                  
                     HAP supérieure à l’heure locale actuelle (heure système)
                  
                  
                     B
                  
                  
                     D
                  
                  
                     W
                  
               
                     408
                  
                  
                     HAP au port d'escale du transporteur principal incorrecte ou non indiquée
                  
                  
                     B
                  
                  
                     D
                  
                  
                     W
                  
               
                     409
                  
                  
                     HAP au poste à quai de destination (Next Berth) du transporteur principal incorrecte ou non indiquée
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     411
                  
                  
                     HAP du transporteur principal ultérieure à son HDP
                  
                  
                     B
                  
                  
                     D
                  
                  
                     W
                  
               
                     415
                  
                  
                     Notification/demande soumise trop tôt
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     416
                  
                  
                     Notification/demande soumise trop tard
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     420
                  
                  
                     Partie à notifier non indiquée
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     425
                  
                  
                     Nombre de membres d’équipage à bord incorrect
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     426
                  
                  
                     Nombre de paquets non indiqué
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     427
                  
                  
                     Nombre de personnes à bord incorrect
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     428
                  
                  
                     Nombre incorrect de pilotes demandés
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     429
                  
                  
                     Numéro incorrect du bateau de remorquage demandé
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     440
                  
                  
                     Appel de bateau en double
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     450
                  
                  
                     Numéro d’exemption de pilotage incorrect
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     455
                  
                  
                     Réglementation du port non respectée
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     460
                  
                  
                     Code de point d’entrée au port d’escale incorrect
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     461
                  
                  
                     Code de point de sortie au port d’escale incorrect
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     462
                  
                  
                     Port de déchargement non indiqué
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     463
                  
                  
                     Port de chargement non indiqué
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     470
                  
                  
                     Code des services portuaires demandés incorrect
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     475
                  
                  
                     Message précédent toujours en attente
                  
                  
                     B
                  
                  
                     D
                  
                  
                     W
                  
               
                     480
                  
                  
                     Demande rejetée par l’autorité portuaire
                  
                  
                     B
                  
                  
                     D
                  
                  
                     W
                  
               
                     481
                  
                  
                     Demande de passage prioritaire à l’écluse incorrecte
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     482
                  
                  
                     Demande de passage prioritaire à l’écluse transmise trop tard
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     483
                  
                  
                     Passage prioritaire à l’écluse impossible
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     485
                  
                  
                     Numéro du fichier de sécurité des marchandises dangereuses: non indiqué
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     486
                  
                  
                     Numéro du fichier de sécurité des marchandises dangereuses: incorrect
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     487
                  
                  
                     Niveau de sécurité des installations portuaires précédentes incorrect
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     488
                  
                  
                     Niveau de sécurité incorrect
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     489
                  
                  
                     Indicateur des procédures de sécurité suivies incorrect
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     490
                  
                  
                     Sécurité: code de l’autorité émettrice de l’ISSC incorrect
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     491
                  
                  
                     Sécurité: informations NAD de l’autorité émettrice de l’ISSC incorrectes ou non indiquées
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     492
                  
                  
                     Sécurité: code ISSC à bord ou indicateur Capable d’exécuter le code ISPS incorrect(s)
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     493
                  
                  
                     Sécurité: informations du code ISPS manquantes
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     505
                  
                  
                     Code d’identification du lieu de l’entrepôt incorrect
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     506
                  
                  
                     Code d’identification du lieu, nom ou adresse de l’entrepôt non indiqué(s)
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     520
                  
                  
                     Code d’annexe Marpol incorrect
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     W
                  
               
                     521
                  
                  
                     Code de subdivision d’annexe Marpol incorrect
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     W
                  
               
                     531
                  
                  
                     Licence de transport pour les explosifs non indiquée
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     535
                  
                  
                     Code de demande de services (TSR.7273) incorrect
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     540
                  
                  
                     Expéditeur non indiqué
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     541
                  
                  
                     Compagnie de navigation/ligne régulière (code SCAC) incorrecte ou non indiquée
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     545
                  
                  
                     Numéro de référence de séjour du bateau (référence d’appel) incorrect
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     546
                  
                  
                     Référence de séjour du bateau (référence d’appel) au port d’escale non indiquée
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     550
                  
                  
                     Type de poste à quai inapproprié pour le type de bateau
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     551
                  
                  
                     Code de type d’escale (objet de l’appel) au poste à quai incorrect
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     555
                  
                  
                     Numéro ONU (numéro UNDG) incorrect
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     561
                  
                  
                     Code LOCODE/ONU du dernier lieu d’inspection des déchets incorrect
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     W
                  
               
                     562
                  
                  
                     Code LOCODE/ONU du lieu d’enregistrement incorrect
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     563
                  
                  
                     Code LOCODE/ONU du port d’escale incorrect
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     565
                  
                  
                     Code LOCODE/ONU du port d’escale suivant incorrect
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     567
                  
                  
                     Code LOCODE/ONU du port d’escale précédent incorrect
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     568
                  
                  
                     Code LOCODE/ONU du port de livraison des déchets restants incorrect
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     W
                  
               
                     570
                  
                  
                     Code LOCODE/ONU du port de déchargement incorrect
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     572
                  
                  
                     Code LOCODE/ONU du port de déchargement des déchets incorrect
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     W
                  
               
                     574
                  
                  
                     Code LOCODE/ONU du port de chargement incorrect
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     575
                  
                  
                     Code LOCODE/ONU du port de chargement de prétransport incorrect
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     576
                  
                  
                     Code LOCODE/ONU du port d’origine incorrect
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     577
                  
                  
                     Code LOCODE/ONU du port de destination incorrect
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     591
                  
                  
                     Code de défaut du bateau incorrect
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     592
                  
                  
                     Tirant d’eau réel avant ou arrière (ou les deux) du bateau incorrect ou non indiqué
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     594
                  
                  
                     Le bateau tombe sous le régime du boycott
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     597
                  
                  
                     Nom du patron du bateau incorrect ou non indiqué
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     598
                  
                  
                     Nom du bateau incorrect
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     599
                  
                  
                     Nationalité/immatriculation du bateau incorrecte ou non indiquée
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                     W
                  
               
                     600
                  
                  
                     Identification d’équipement incorrecte (incompatibilité entre EQD et SGP)
                  
                  
                      
                  
                  
                     E
                  
                  
                      
                  
               
                     610
                  
                  
                     Nom de contact de l’agent du propriétaire du bateau incorrect ou non indiqué
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     611
                  
                  
                     Informations NAD de l’agent du propriétaire du bateau incorrectes ou non indiquées
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     613
                  
                  
                     Tonnage brut du bateau incorrect ou non indiqué (y compris unité de mesure incorrecte ou non indiquée)
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     614
                  
                  
                     Port en lourd du bateau incorrect ou non indiqué (y compris unité de mesure incorrecte ou non indiquée)
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     615
                  
                  
                     Longueur totale du bateau incorrecte ou non indiquée (y compris unité de mesure incorrecte ou non indiquée)
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     616
                  
                  
                     Largeur maximale du bateau incorrecte ou non indiquée (y compris unité de mesure incorrecte ou non indiquée)
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     620
                  
                  
                     Type de code du bateau incorrect
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     630
                  
                  
                     Appel de bateau annulé
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     631
                  
                  
                     Appel de bateau fermé
                  
                  
                     B
                  
                  
                     E
                  
                  
                     W
                  
               
                     635
                  
                  
                     Numéro de voyage non indiqué
                  
                  
                     B
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     650
                  
                  
                     ID du collecteur de déchets incorrect
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     W
                  
               
                     651
                  
                  
                     Indication d’exemption de notification de déchets incorrecte ou non indiquée
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     W
                  
               
                     652
                  
                  
                     Code d’informations de message de notification de déchets (BGM.1001) incorrect
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     W
                  
               
                     653
                  
                  
                     Texte de spécification des déchets incorrect ou inadapté
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     W
                  
               
                     654
                  
                  
                     Volume des déchets à bord incorrect ou non indiqué (y compris unité de mesure incorrecte ou non indiquée)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     W
                  
               
                     655
                  
                  
                     Capacité de stockage du volume des déchets incorrecte ou non indiquée (y compris unité de mesure incorrecte ou non indiquée)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     W
                  
               
                     656
                  
                  
                     Volume des déchets à décharger incorrect ou non indiqué (y compris unité de mesure incorrecte ou non indiquée)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     W
                  
               
                     657
                  
                  
                     Volume des déchets à générer incorrect ou non indiqué (y compris unité de mesure incorrecte ou non indiquée)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     W
                  
               
                     658
                  
                  
                     Volume des déchets restant à bord incorrect ou non indiqué (y compris unité de mesure incorrecte ou non indiquée)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     W
                  
               
      
         Appendice 4
         Notification au port pour la gestion des postes à quai BERMAN (Berth Management)
         TABLE DES MATIÈRES
         
                     1.
                  
                  Données nécessaires conformément à la convention FAL
               
                     2.
                  
                  Fonction du message
               
                     2.1.
                  
                  Définition fonctionnelle
               
                     2.2.
                  
                  Principes du message
               
                     3.
                  
                  Structure du message
               
                     4.
                  
                  Attributs des données
               1.   DONNÉES NÉCESSAIRES CONFORMÉMENT À LA CONVENTION FAL
         Selon la déclaration générale FAL (1), les autorités publiques ne doivent pas exiger d’autres renseignements que ceux de la liste suivante:
         
                     1)
                  
                  
                     nom et description du bateau;
                  
               
                     2)
                  
                  
                     nationalité du bateau;
                  
               
                     3)
                  
                  
                     renseignements relatifs à l’immatriculation;
                  
               
                     4)
                  
                  
                     renseignements relatifs au tonnage;
                  
               
                     5)
                  
                  
                     nom du capitaine;
                  
               
                     6)
                  
                  
                     nom et adresse de l’agent du bateau;
                  
               
                     7)
                  
                  
                     description sommaire de la cargaison;
                  
               
                     8)
                  
                  
                     nombre de membres d’équipage;
                  
               
                     9)
                  
                  
                     nombre de passagers;
                  
               
                     10)
                  
                  
                     renseignements sommaires relatifs au voyage;
                  
               
                     11)
                  
                  
                     date et heure d’arrivée, date de départ;
                  
               
                     12)
                  
                  
                     port d’arrivée ou de départ;
                  
               
                     13)
                  
                  
                     emplacement du bateau dans le port;
                  
               
                     14)
                  
                  
                     obligations du bateau en termes d’installation de récupération des déchets et des résidus;
                  
               
                     15)
                  
                  
                     objet de l’escale.
                  
               De plus, les renseignements suivants doivent être inclus pour les besoins du code ISPS (2):
         
                     16)
                  
                  
                     nom de l’officier de sûreté du bateau;
                  
               
                     17)
                  
                  
                     numéro du certificat de sûreté (ISSC) et autorité de délivrance du certificat;
                  
               
                     18)
                  
                  
                     niveau de sûreté du bateau (niveau 1, 2 ou 3);
                  
               
                     19)
                  
                  
                     renseignements sur le nombre de personnes et de véhicules.
                  
               2.   FONCTION DU MESSAGE
         2.1.   Définition fonctionnelle
         Le message BERMAN est un message envoyé par le transporteur, son agent ou le bateau à l’autorité portuaire compétente afin de demander un poste à quai, fournir des renseignements sur l’escale, le bateau, les besoins à quai et les opérations envisagées (3). Il s’appuie sur le message EDIFACT BERMAN tel que publié dans le répertoire EDIFACT/ONU D04B. Le manuel de mise en œuvre reprend les consignes définies par le groupe PROTECT.
         2.2.   Principes du message
         Les principes suivants s’appliquent au message BERMAN tel qu’il est défini dans les présentes spécifications techniques pour les besoins de la notification électronique en matière de navigation intérieure:
         
                     1)
                  
                  
                     les informations contenues dans le message ne doivent concerner qu’un seul moyen de transport;
                  
               
                     2)
                  
                  
                     un message ne doit concerner qu’une seule escale d'un bateau dans un seul port d'escale;
                  
               
                     3)
                  
                  
                     l’escale d’un bateau doit être identifiée par un numéro de référence d’appel unique émis par ou au nom de l’organisme compétent du port (la direction du port ou l’autorité douanière, par exemple);
                  
               
                     4)
                  
                  
                     le message doit intégrer les éléments (réglementaires) relatifs à la notification d’un bateau à un port. Il doit permettre la transmission d’une requête de la part du bateau — que ce soit l’autorisation d’entrer dans le port, d’accoster à l’arrivée, de quitter le poste à quai au moment du départ, de changer de poste à quai dans le port ou seulement de transiter dans la zone portuaire;
                  
               
                     5)
                  
                  
                     la notification d’arrivée doit contenir tous les renseignements relatifs au mouvement du bateau depuis l’extérieur de la zone portuaire jusqu’au premier poste à quai dans cette zone. Le message peut spécifier des services complémentaires — présence de pilote, STM, remorqueurs, préposés aux amarres, etc. — qui doivent être organisés à l’arrivée au premier poste à quai; le message doit mentionner l’heure d'arrivée prévue — HAP (heure d’arrivée prévue) au point d’entrée ainsi que le précédent port d’escale du bateau;
                  
               
                     6)
                  
                  
                     toute demande de changement de poste à quai doit préciser toutes les particularités du mouvement entre le premier poste à quai et le suivant dans la même zone portuaire. Les services complémentaires — remorqueurs, pilotes, préposés aux amarres, etc. — peuvent être spécifiés séparément pour chaque poste à quai. L’heure de départ prévue ou HDP (heure de départ prévue) du premier poste à quai doit obligatoirement figurer dans le message. La demande de changement de poste à quai doit en outre préciser tous les postes à quai auxquels le bateau prévoit d’accoster pendant son escale, ainsi que l'heure d'arrivée prévue à ces postes à quai;
                  
               
                     7)
                  
                  
                     la notification de départ doit contenir tous les renseignements relatifs au départ du bateau depuis son (dernier) poste à quai dans la zone portuaire. Le message peut préciser les services complémentaires — remorqueurs, pilotes, préposés aux amarres, etc. — qui doivent être organisés pour le départ du poste à quai. L’heure de départ prévue (ETD) du poste à quai ainsi que la prochaine escale du bateau doivent être fournies au moment du départ.
                  
               
                     8)
                  
                  
                     Le message s’appuie sur les réglementations internationales et européennes suivantes dont il contribue à la mise en œuvre par l’intermédiaire de l’EDI:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 le formulaire FAL de l’OMI no 1 (tel qu’également contenu dans le recueil de l’OMI visant à faciliter le commerce informatisé, document FAL.5/circ.15 du 19 février 2001, contenu aussi dans la directive européenne concernant les formalités déclaratives applicables aux bateaux à l'entrée et/ou à la sortie des ports des États membres de la Communauté, directive 2002/6/CE du 18 février 2002, JO L 67 du 9.3.2002, p. 31);
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 
                                    le code ISPS (International Ship and Port Facility Security), adopté par la conférence des gouvernements contractants de l’Organisation maritime internationale (OMI) du 12 décembre 2002, dans les amendements à l’annexe de la Convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer (SOLAS), 1974, et du règlement
                                    (CE) no 725/2004 du Parlement européen et du Conseil du 31 mars 2004 relatif à l’amélioration de la sûreté des bateaux et des installations portuaires (JO L 129 du 29.4.2004, p. 6);
                              
                           
               
                     9)
                  
                  
                     le message doit prévoir la possibilité d’envoyer un Remplacement ou une Annulation d’un message Original précédemment envoyé;
                  
               
                     10)
                  
                  
                     le contenu du message doit pouvoir être identifié de manière unique par l’intermédiaire de la référence du message (dans BGM 1004) et de l’identification de l’émetteur du message [dans NAD(MS) 3039]. Toutes les autres données d’identification, comme l’ID unique du bateau ou le numéro de voyage, sont des références secondaires. L’envoi de remplacements ou de mises à jour suit également ce principe.
                  
               3.   STRUCTURE DU MESSAGE
         
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                     Base
                  
                  
                     Utilisateur
                  
                  
                      
                  
                  
                     Groupe
                  
                  
                     Notes et
                  
               
                     No
                     
                  
                  
                     No
                     
                  
                  
                     ID
                  
                  
                     Nom
                  
                  
                     État
                  
                  
                     État
                  
                  
                     Nombre maximal d’utilisations
                  
                  
                     Répétition
                  
                  
                     commentaires
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     UNA
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                     C
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     UNB
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     M
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     10
                  
                  
                     UNH
                  
                  
                     Message Header
                  
                  
                     M
                  
                  
                     M
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     20
                  
                  
                     BGM
                  
                  
                     Beginning of Message
                  
                  
                     M
                  
                  
                     M
                  
                  
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                     30
                  
                  
                     DTM
                  
                  
                     Date/Time/Period
                  
                  
                     C
                  
                  
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                     40
                  
                  
                     FTX
                  
                  
                     Free Text
                  
                  
                     C
                  
                  
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                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     50
                  
                  
                     RFF
                  
                  
                     Reference
                  
                  
                     C
                  
                  
                     D
                  
                  
                     3
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Message Bateau
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     70
                  
                  
                      
                  
                  
                     Segment Group 1: NAD-SG2
                  
                  
                     M
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     9
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     80
                  
                  
                     NAD
                  
                  
                     Name and Address
                  
                  
                     M
                  
                  
                     M
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Émetteur
                  
                  
                     Destinataire, agent, capitaine, officier de sûreté
                  
               
                      
                  
                  
                     90
                  
                  
                      
                  
                  
                     Segment Group 2: CTA-COM
                  
                  
                     C
                  
                  
                     O
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     100
                  
                  
                     CTA
                  
                  
                     Contact Information
                  
                  
                     M
                  
                  
                     M
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     110
                  
                  
                     COM
                  
                  
                     Communication Contact
                  
                  
                     C
                  
                  
                     O
                  
                  
                     3
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     120
                  
                  
                      
                  
                  
                     Segment Group 3: TDT-RFF-MEA-FTX-SG4
                  
                  
                     M
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     130
                  
                  
                     TDT
                  
                  
                     Transport Information
                  
                  
                     M
                  
                  
                     M
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     ID du bateau
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     140
                  
                  
                     RFF
                  
                  
                     Reference
                  
                  
                     C
                  
                  
                     D
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                     6
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     160
                  
                  
                     MEA
                  
                  
                     Measurements
                  
                  
                     C
                  
                  
                     R
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                     9
                  
                  
                     LOA
                  
                  
                     Projet, GRT
                  
               
                      
                  
                  
                     170
                  
                  
                     FTX
                  
                  
                     Free Text
                  
                  
                     C
                  
                  
                     O
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                     3
                  
                  
                     Indicateur DGS
                  
                  
                     Description de la cargaison
                  
               
                      
                  
                  
                     190
                  
                  
                      
                  
                  
                     Segment Group 4: LOC-DTM
                  
                  
                     C
                  
                  
                     R
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     9
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     200
                  
                  
                     LOC
                  
                  
                     Place/Location Identification
                  
                  
                     M
                  
                  
                     M
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Port d’arrivée
                  
                  
                     Port précédent, port suivant, destination finale
                  
               
                      
                  
                  
                     210
                  
                  
                     DTM
                  
                  
                     Date/Time/Period
                  
                  
                     C
                  
                  
                     M
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                     2
                  
                  
                     HAP
                  
                  
                     HDP
                  
               
                      
                  
                  
                     300
                  
                  
                      
                  
                  
                     Segment Group 7: TSR-QTY-SG8
                  
                  
                     C
                  
                  
                     O
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     4
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     310
                  
                  
                     TSR
                  
                  
                     Transport Service Requirements
                  
                  
                     M
                  
                  
                     M
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Demande
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     320
                  
                  
                     QTY
                  
                  
                     Quantity
                  
                  
                     C
                  
                  
                     D
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                     2
                  
                  
                     Personnes
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     330
                  
                  
                     FTX
                  
                  
                     Free Text
                  
                  
                     C
                  
                  
                     R
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                     9
                  
                  
                     ISSC, niveau de sûreté, supportant CAR
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     340
                  
                  
                      
                  
                  
                     Segment Group 8: LOC-DTM-POC-SG9
                  
                  
                     C
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     4
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     350
                  
                  
                     LOC
                  
                  
                     Place/Location Identification
                  
                  
                     M
                  
                  
                     M
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Lieu de l’activité
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     370
                  
                  
                     DTM
                  
                  
                     Date/Time/Period
                  
                  
                     C
                  
                  
                     D
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                     2
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     380
                  
                  
                     QTY
                  
                  
                     Quantity
                  
                  
                     C
                  
                  
                     D
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                     2
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     390
                  
                  
                     POC
                  
                  
                     Purpose of Call
                  
                  
                     C
                  
                  
                     O
                  
                  
                     9
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     400
                  
                  
                     FTX
                  
                  
                     Free Text
                  
                  
                     C
                  
                  
                     R
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     410
                  
                  
                      
                  
                  
                     Segment Group 9: HAN-NAD
                  
                  
                     C
                  
                  
                     O
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     4
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     420
                  
                  
                     HAN
                  
                  
                     Handling Instructions
                  
                  
                     M
                  
                  
                     M
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Services portuaires
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     430
                  
                  
                     NAD
                  
                  
                     Name and Address
                  
                  
                     C
                  
                  
                     D
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                     4
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     500
                  
                  
                     UNT
                  
                  
                     Message Trailer
                  
                  
                     M
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               Pour le message BERMAN, le format du message de notification avant arrivée est défini de la manière suivante:
         
                     Groupe de
                     segments
                  
                  
                     Segment
                     Élément de données composite (C)
                     Éléments de données
                     IDENTIFICATEUR
                  
                  
                     Niveau
                  
                  
                     Obligatoire
                     conditionnel
                  
                  
                     Format
                  
                  
                     Description des segments/champs
                  
                  
                     Description des qualifiants et des codes utilisés, remarques générales sur l’emploi des éléments de données,
                     remarques sur l’utilisation
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        UNA
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        Service String Advice
                     
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an1
                  
                  
                     Component data element Separator
                  
                  
                     :
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an1
                  
                  
                     Segment Tag and Data element separator
                  
                  
                     
                        +
                     
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an1
                  
                  
                     Decimal Notation
                  
                  
                     .
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an1
                  
                  
                     Release indicator
                  
                  
                     
                        ?
                     
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an1
                  
                  
                     Reserved future use
                  
                  
                     
                        Espace
                     
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an1
                  
                  
                     Segment terminator
                  
                  
                     '
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        Advised string: UNA:+.? '
                     
                  
                  
                     
                        6 caractères
                     
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        UNB
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        Interchange header
                     
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     S001
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     SYNTAX IDENTIFIER
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     0001
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     a4
                  
                  
                     Syntax identifier
                  
                  
                     «UNOC», agence de contrôle
                  
               
                      
                  
                  
                     0002
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     n1
                  
                  
                     Syntax version number
                  
                  
                     «2»
                  
               
                      
                  
                  
                     S002
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     INTERCHANGE SENDER
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     0004
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..35
                     (an25)
                  
                  
                     Sender identification
                  
                  
                     No de boîte aux lettres électronique ou nom unique
                  
               
                      
                  
                  
                     0007
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..4
                  
                  
                     Partner identification code qualifier
                  
                  
                     Sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     0008
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..14
                  
                  
                     Address for reverse routing
                  
                  
                     Sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     S003
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     INTERCHANGE RECIPIENT
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     0010
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..35
                     (an25)
                  
                  
                     Recipient identification
                  
                  
                     No de boîte aux lettres électronique ou nom unique
                  
               
                      
                  
                  
                     0007
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                     an..4
                  
                  
                     Partner identification code qualifier
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     0014
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                     an..14
                  
                  
                     Routing address
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     S004
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     DATE/TIME OF PREPARATION
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     0017
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     n6
                  
                  
                     Date
                  
                  
                     Date de création, AAMMJJ
                  
               
                      
                  
                  
                     0019
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     n4
                  
                  
                     Time
                  
                  
                     Heure de création, HHMM
                  
               
                      
                  
                  
                     0020
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     an..14
                  
                  
                     Interchange reference identification.
                  
                  
                     14 premières positions du numéro de référence du message.
                  
               
                      
                  
                  
                     S005
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     RECIPIENTS REFERENCE, PASSWORD
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     0022
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..14
                  
                  
                     Recipient’s reference/password
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     0025
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an2
                  
                  
                     Recipient’s reference, password qualifier
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     0026
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..14
                  
                  
                     Référence de l’application
                  
               
                      
                  
                  
                     0029
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     a1
                  
                  
                     Code de priorité de traitement
                  
               
                      
                  
                  
                     0031
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                     C
                  
                  
                     n1
                  
                  
                     Demande d'accusé de réception
                  
               
                      
                  
                  
                     0032
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     0035
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                     n1
                  
                  
                     Indicateur de test: «1» = l’interchange correspond à un message test
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        UNH
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        Identification, specification and heading of a message
                     
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     0062
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..14
                  
                  
                     Message reference number
                  
                  
                     14 premières positions du numéro du message.
                  
               
                      
                  
                  
                     S009
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     MESSAGE IDENTIFIER
                  
                  
                     Identification du message
                  
               
                      
                  
                  
                     0065
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..6
                  
                  
                     Message type
                  
                  
                     «BERMAN», type de message
                  
               
                      
                  
                  
                     0052
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Message version number
                  
                  
                     «D», numéro de version du message
                  
               
                      
                  
                  
                     0054
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Message release number
                  
                  
                     «05B», numéro de révision du message
                  
               
                      
                  
                  
                     0051
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..2
                  
                  
                     Controlling agency
                  
                  
                     «UN», agence de contrôle
                  
               
                      
                  
                  
                     0057
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..6
                  
                  
                     Association assigned code
                  
                  
                     «ERI20», code d’association attribué/ERI/Protect version 2.0
                  
               
                      
                  
                  
                     0068
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Common Access Reference
                  
                  
                     Référence à tous les messages en relation avec un fichier commun
                  
               
                      
                  
                  
                     S010
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     STATUS OF THE TRANSFER
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     0070
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     n..2
                  
                  
                     Sequence of transfers
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     0073
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     a1
                  
                  
                     First and last transfer
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        BGM
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        Identification of the type and function of the message
                     
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     C002
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Message name
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     1001
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Document/message name code
                  
                  
                     Type de message:
                     «185» Arrivée
                     «186» Départ
                     «187» Combinaison, changement
                     «318» Demande de changement
                     «23» Information d’état… modification de l’original 187
                     Note: 187 correspond à l’indicateur du voyage
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     1000
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Document/message name
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     C106
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     DOCUMENT/MESSAGE IDENTIFICATION
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     1004
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Document identifier
                  
                  
                     Utiliser max. (an15) pour le numéro de référence du message
                  
               
                      
                  
                  
                     1056
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..9
                  
                  
                     Version
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     1060
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..6
                  
                  
                     Revision number
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     1225
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Message function code
                  
                  
                     
                        Fonction du message:
                     «9» = nouveau message original;
                     «5» = message de modification par remplacement;
                     «1» = message d’annulation.
                  
               
                      
                  
                  
                     4343
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Response type code
                  
                  
                     «QA»
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        DTM
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        DATE/TIME/PERIOD
                     
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     C507
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     DATE/TIME/PERIOD
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     2005
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Date or time or period function code qualifier
                  
                  
                     «137» Date de préparation
                  
               
                      
                  
                  
                     2380
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Date or time period value
                  
                  
                     Date: AAAAMMJJ
                  
               
                      
                  
                  
                     2379
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Date or time or period format code
                  
                  
                     «102»
                     Pour AAAAMMJJHHMM utiliser «203»
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        FTX
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        Free text
                     
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     4451
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Text subject code qualifier
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     4453
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Free text function code
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     C107
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     TEXT REFERENCE
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     4441
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     Free text identification
                  
                  
                     Informations générales sur l’escale du bateau
                     CAM = erreurs dans le message précédent
                     CAN = annulé pour cause de changement dans la cargaison
                     GIV = informations générales sur le bateau (General info vessel)
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     C108
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     4440
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                     an..512
                  
                  
                     Free text
                  
                  
                     Texte libre:
                     Informations sur les défauts à bord (bateau, équipement de navigation, manutention de la cargaison, pièces saillantes, incendie, surchauffe, fumées)
                  
               
                      
                  
                  
                     4440
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                     an..512
                  
                  
                     Free text
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     4440
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..512
                  
                  
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                     4440
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
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                     4440
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..512
                  
                  
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                     an..3
                  
                  
                     Language, coded
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
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                     an..3
                  
                  
                     Text formatting, coded
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        RFF
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        REFERENCE
                     
                  
                  
                     
                        Référence du message modifié; obligatoire si le message est une modification
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     C506
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     REFERENCE
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     1153
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Reference qualifier
                  
                  
                     «ACW»
                     Référence au message précédent
                  
               
                      
                  
                  
                     1154
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..70
                  
                  
                     Reference number
                  
                  
                     Utiliser le numéro de référence de message (an15) BGM, TAG 1004 du message auquel le message actuel fait référence
                  
               
                      
                  
                  
                     1156
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..6
                  
                  
                     Line number
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     4000
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Reference version number
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     1060
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..6
                  
                  
                     Revision number
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        RFF
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        REFERENCE
                     
                  
                  
                     
                        Informations de référence
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     C506
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     REFERENCE
                  
                  
                     Seulement si connu
                  
               
                      
                  
                  
                     1153
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Reference qualifier
                  
                  
                     «ATZ» Numéro de référence du séjour du bateau
                     «GDN» Numéro de la déclaration générale
                     «AAE» Numéro de déclaration de marchandise
                  
               
                      
                  
                  
                     1154
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..70
                  
                  
                     Reference identifier
                  
                  
                     Numéro de référence ou numéro de déclaration
                  
               
                      
                  
                  
                     1156
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..6
                  
                  
                     Line number
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
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                     an..35
                  
                  
                     Reference version number
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     1060
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..6
                  
                  
                     Revision number
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        RFF
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        REFERENCE
                     
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     C506
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     REFERENCE
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     1153
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Reference qualifier
                  
                  
                     EPC = Electronic Port Clearance (guichet unique)
                     «ACE» Numéro de document associé
                     «EPC» Le document référencé est envoyé par EDI et une application EPC
                     «ROB» Le document référencé est disponible mais reste à bord
                  
               
                      
                  
                  
                     1154
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..70
                  
                  
                     Reference identifier
                  
                  
                     «799» Déclaration des provisions de bord
                     «797» Déclaration maritime de santé
                     «745» Liste des passagers
                     «744» Déclaration des effets de l’équipage
                     «250» Déclaration de la liste des membres d’équipage
                     «85» Manifeste de douanes
                  
               
                      
                  
                  
                     1156
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..6
                  
                  
                     Line number
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     4000
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Reference version number
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     1060
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..6
                  
                  
                     Revision number
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                        NAD Gr 1
                     
                  
                  
                     
                        NAD
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        Name and address
                     
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3035
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     
                        NAME and ADDRESS
                     
                  
                  
                     L’expéditeur, l’agent du transporteur ou le capitaine du bateau sont obligatoires
                     type de nom:
                     «MS» Émetteur du message
                     «CG» Agent du transporteur
                     «CPE» Capitaine (conducteur) du bateau
                     «AM» Agent mandaté (officier de sûreté)
                  
               
                      
                  
                  
                     C082
                  
                  
                      
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     Party function code qualifier
                  
                  
                     Code si connu du destinataire, autres champs sinon
                  
               
                      
                  
                  
                     3039
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     PARTY IDENTIFICATION DATAILS
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     Party identification
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     C058
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3124
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     NAME AND ADDRESS
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3124
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Name and address line
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3124
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Name and address line
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3124
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Name and address line
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3124
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Name and address line
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     C080
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     Name and address line
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3036
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     PARTY NAME
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3036
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Party name
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3036
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Party name
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3036
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Party name
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3036
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Party name
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3045
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Party name
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     C059
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     Party name format, coded
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3042
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     STREET
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3042
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Street and number/p.o. box
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3042
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Street and number/p.o. box
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3042
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Street and number/p.o. box
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3164
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Street and number/p.o. box
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     C819
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Country sub-entity details
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3229
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..9
                  
                  
                     n.a.
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     1132
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     n.a.
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     n.a.
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3228
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..70
                  
                  
                     n.a.
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3251
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     postcode identification
                  
                  
                     Code postal
                  
               
                      
                  
                  
                     3207
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     country
                  
                  
                     Code ISO 3166-1 de pays à deux lettres, voir partie 2, chapitre 4.2.12.
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     XXXXXXX
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                        NAD Gr 2
                     
                  
                  
                     
                        CTA
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                     
                        NAD
                     
                  
                  
                     
                        CONTACT INFORMATION
                     
                  
                  
                     Contact de l’expéditeur
                  
               
                      
                  
                  
                     3139
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Contact function
                  
                  
                     «IC» = coordonnées
                  
               
                      
                  
                  
                     C056
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     DEPARTMENT OR EMPLOYEE DETAILS
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3413
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     Department or employee identification
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3412
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Department or employee
                  
                  
                     Personne à contacter Nom ou fonction
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                        CTA
                     
                  
                  
                     
                        COM
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                     
                        NAD/CTA
                     
                  
                  
                     
                        COMMUNICATION CONTACT
                     
                  
                  
                     Informations de communication de l’expéditeur
                  
               
                      
                  
                  
                     C076
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     COMMUNICATION CONTACT
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3148
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..512
                  
                  
                     Communication number
                  
                  
                     Numéro de communication
                  
               
                      
                  
                  
                     3155
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Communication channel qualifier
                  
                  
                     «TE» pour numéro de téléphone
                     «FX» pour numéro de télécopie
                     «EM» pour adresse de courrier électronique
                     «EI» pour numéro de boîte aux lettres électronique EDI
                     (En cas de demande de réponse sous forme d’un message APERAK, le numéro EDI ou l’adresse de courrier électronique pour NAD 1 est obligatoire. Dans le cas contraire, le numéro EDI et l’adresse de courrier électronique ne doivent pas être utilisés.)
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                        TDT Gr 3
                     
                  
                  
                     
                        TDT
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        TRANSPORT INFORMATION
                     
                  
                  
                     Spécification du moyen de transport, le bateau dénominatif d’un convoi (un bateau seul sans chaland constitue également un convoi dans ce contexte)
                  
               
                      
                  
                  
                     8051
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Transport stage code qualifier
                  
                  
                     «20» pour un transporteur principal
                  
               
                      
                  
                  
                     8028
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     Conveyance reference number
                  
                  
                     Numéro de voyage, défini par l’émetteur du message.
                  
               
                      
                  
                  
                     C220
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     MODE OF TRANSPORT
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     8067
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Mode of transport, coded
                  
                  
                     «8» pour un transport de navigation intérieure
                     «1» pour un transport de navigation maritime
                     Voir recommandation CEE-ONU no 19)
                  
               
                      
                  
                  
                     8066
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     Mode of transport
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     C228
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     TRANSPORT MEANS
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     8179
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..8
                  
                  
                     Type of means of transport identification, convoy type
                     
                  
                  
                     Code des types de bateau et de convoi selon les moyens de transport de la recommandation CEFACT-ONU no 28, voir partie 2, chapitre 4.2.1 et chapitre 6
                  
               
                      
                  
                  
                     8178
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     Type of means of transport
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     C040
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     CARRIER
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3127
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     Carrier identification
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3128
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Carrier name
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     8101
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Transit direction, coded
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     C401
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     EXCESS TRANSPORTATION INFORMATION
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     8457
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Excess transportation reason
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     8459
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Excess transportation responsibility
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     7130
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     Customer authorization number
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     C222
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     TRANSPORT IDENTIFICATION
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     8213
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..9
                  
                  
                     ID. of means of transport identification
                  
                  
                     
                        Numéro du bateau: 7 chiffres pour l’indication OFS ou OMI, 8 chiffres pour l’indication ERN et le numéro européen unique d’identification de bateau
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                     «OFS» pour le numéro officiel de bateau du système CCNR, voir la partie 2, chapitre 4.2.2
                     «IMO» pour un numéro OMI, voir partie 2, chapitre 4.2.3
                     «ERN» (Electronic Reporting International Number) pour tous les autres bateaux du système CCNR, voir la partie 2, chapitre 4.2.4
                     «ENI» pour un numéro européen unique d’identification des bateaux, voir partie 2, chapitre 4.2.5
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     8212
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Id. Of the means of transport
                  
                  
                     
                        Nom du bateau. Si ce nom occupe plus de 35 positions, il doit être raccourci
                  
               
                      
                  
                  
                     8453
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Nationality of means of transport
                  
                  
                     Code ISO 3166-1 de pays à deux lettres, voir partie 2, chapitre 4.2.12. Si la nationalité du moyen de transport est inconnue, le code à 3 chiffres de l’autorité compétente qui a attribué le numéro européen unique d’identification du bateau doit être utilisé.
                  
               
                      
                  
                  
                     8281
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Transport ownership
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
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                        C
                     
                  
                  
                     
                        TDT
                     
                  
                  
                     
                        REFERENCE
                     
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     C506
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     REFERENCE
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     1153
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Reference qualifier
                  
                  
                     «VM» Identification du bateau
                     «PEX» Numéro d’exemption de pilotage
                  
               
                      
                  
                  
                     1154
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..70
                  
                  
                     Reference number
                  
                  
                     Indicatif d’appel radio si applicable ou identité de chaque chaland/bateau d’une combinaison (OFS/ERI ID)
                     Numéro d’exemption
                  
               
                      
                  
                  
                     1156
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..6
                  
                  
                     Line number
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     4000
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Reference version number
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     1060
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..6
                  
                  
                     Revision number
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
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                        M
                     
                  
                  
                      
                  
                  
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                     2005
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Date or time or period function code qualifier
                  
                  
                     Heure locale au lieu d’arrivée
                     Code «132» = HAP
                  
               
                      
                  
                  
                     2380
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Date or time period value
                  
                  
                     Date et heure: AAAAMMJJHHMM
                  
               
                      
                  
                  
                     2379
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Date or time or period format code
                  
                  
                     «203»
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
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                        MEA
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                     
                        TDT
                     
                  
                  
                     
                        MEASUREMENTS
                     
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     6311
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Measurement purpose qualifier
                  
                  
                     Qualifiant de l’application de mesure:
                     «AAE» Mesure
                  
               
                      
                  
                  
                     C502
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     MEASUREMENT DETAILS
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     6313
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Property measured
                  
                  
                     Dimensions:
                     «AAM» Tonnage brut du bateau, BT
                     «AAN» Tonnage net du bateau
                     «ACS» Longueur hors-tout
                     «ADS» Longueur de la proue à la passerelle
                     «WM» Largeur, maximum
                     «DP» Tirant d’eau, maximum (profondeur)
                     «HM» Hauteur maximale au-dessus de l’eau (tirant d’air)
                  
               
                      
                  
                  
                     6321
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Measurement significance
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     6155
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     Measurement attribute identification
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     6154
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..70
                  
                  
                     Measurement attribute
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     C174
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     VALUE/RANGE
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     6411
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Measurement unit qualifier
                  
                  
                     Qualifiant de l’unité de mesure:
                     «TNE» Tonnes métriques
                     «CMT» Centimètres
                     «MTR» Mètres
                  
               
                      
                  
                  
                     6314
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     n..18
                  
                  
                     Measurement value
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     6162
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     n..18
                  
                  
                     Range minimum
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     6152
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     n..18
                  
                  
                     Range maximum
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     6432
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     n..2
                  
                  
                     Significant digits
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     7383
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Surface/layer indicator
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                        TDT
                     
                  
                  
                     
                        FTX
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                     
                        TDT
                     
                  
                  
                     
                        Free text
                     
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     4451
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Text subject code qualifier
                  
                  
                     Indicateur du sujet du texte
                     Type de sujet
                     «ACB» pour informations complémentaires
                     «AFJ» Description des défauts
                     «HAZ» Dangereux
                     «AAA» Description générale des marchandises
                     «WAS» Notification des déchets VES’ Renseignements relatifs au bateau
                  
               
                      
                  
                  
                     4453
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Free text function code
                  
                  
                     Si le sujet du texte est ici ACB, WAS, AAA ou AFJ, les marchandises dangereuses peuvent être indiquées de la manière suivante:
                     DGN = pas de marchandises dangereuses
                     DGY = marchandises dangereuses à bord
                  
               
                      
                  
                  
                     C107
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     TEXT REFERENCE
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     4441
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     Free text identification
                  
                  
                     «WEX» = exemption de notification de déchets pour «WAS»
                     «CGS» = cargaison gazée pour «ACB»
                     Pour «HAZ»:
                     Co0 = 0 cône
                     Co1 = 1 cône
                     Co2 = 2 cônes
                     Co3 = 3 cônes
                     «B» = pavillon rouge (B) pour OMI
                     «V» pour permis spécial
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     C108
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
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                     Free text
                  
                  
                     Description textuelle des défauts comme SAI, équipement de navigation, radar, moteur, gouvernail, etc.
                  
               
                      
                  
                  
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                     Text formatting, coded
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                        TDT GR 4
                     
                  
                  
                     
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                        C
                     
                  
                  
                     
                        TDT
                     
                  
                  
                     
                        PLACE/LOCATION IDENTIFICATION
                     
                  
                  
                     
                        Port.
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     3227
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Place/location qualifier
                  
                  
                     Qualifiant du lieu
                     «5» Lieu de départ
                     «94» Escale précédente
                     «61» Escale suivante
                     «89» Lieu d’immatriculation
                     «153» Port d’escale
                  
               
                      
                  
                  
                     C517
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     LOCATION IDENTIFICATION
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3225
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..25
                  
                  
                     Place/location identification
                  
                  
                     Code de lieu CEE-ONU (recommandation no 16) du port, voir partie 2, chapitre 4.2.13.
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3224
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                     an..256
                  
                  
                     Place/location
                  
                  
                     Nom complet du port
                  
               
                      
                  
                  
                     C519
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     RELATED LOCATION ONE IDENTIFICATION
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3223
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..25
                  
                  
                     Related place/location one identification
                  
                  
                     Code du terminal, voir la partie 2, chapitre 4.2.15
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3222
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..70
                  
                  
                     Related place/location one
                  
                  
                     Nom complet du terminal
                  
               
                      
                  
                  
                     C553
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     RELATED LOCATION TWO IDENTIFICATION
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3233
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..25
                  
                  
                     Related place/location two identification
                  
                  
                     Code de section de chenal, voir la partie 2, chapitre 4.2.14
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3232
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..70
                  
                  
                     Related place/location two
                  
                  
                     Hectomètre de la section de chenal
                  
               
                      
                  
                  
                     5479
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Relation
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        DTM
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                     
                        TDT/LOC
                     
                  
                  
                     
                        DATE/TIME/PERIOD
                     
                  
                  
                     Exigé si le lieu d’immatriculation est donné
                  
               
                      
                  
                  
                     C507
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     DATE/TIME/PERIOD
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     2005
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Date or time or period function code qualifier
                  
                  
                     «259» Date d’immatriculation
                  
               
                      
                  
                  
                     2380
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Date or time period value
                  
                  
                     Date: AAAAMMJJ
                  
               
                      
                  
                  
                     2379
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Date or time or period format code
                  
                  
                     «102» Format de date
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                        TSR Gr 7
                     
                  
                  
                     
                        TSR
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        Transport service requirements
                     
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     C536
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     Contract & Carriage condition
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     4065
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Contract and carriage condition code
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     Code list identification code
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency code
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     C233
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     Service
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     7273
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Service requirement code
                  
                  
                     Besoins de services:
                     «BER» Demande de service de mouillage au poste à quai
                     «PIL» Demande de services de pilote
                     «VTS» Demande de services de trafic maritime (STM)
                     «TUG» Demande de services de remorquage
                     «MAR» Manutention prévue de substances MARPOL
                     «SEC» Services de sûreté
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     Code list identification code.
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency code.
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     7273
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Service requirement code
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     Code list identification code
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency code
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     C537
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Transport priority
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     4219
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Transport service priority code
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     Code list identification code
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency code
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     C703
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Nature of cargo
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     7085
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Cargo type classification code
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     Code list identification code
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency code
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                        TSR
                     
                  
                  
                     
                        QTY
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                     
                        TSR/ QTY
                     
                  
                  
                     
                        QUANTITY
                     
                  
                  
                     Pour indiquer le nombre de membres d’équipage, de passagers et d'animaux domestiques ou autres
                  
               
                      
                  
                  
                     C186
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     Quantity details
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     6063
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Quantity type code qualifier
                  
                  
                     «115» = Nombre total de membres d’équipage à bord, capitaine compris
                     «114» Nombre total de personnes à bord
                     «14» Nombre total d’animaux à bord
                  
               
                      
                  
                  
                     6060
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an…35
                  
                  
                     Quantity
                  
                  
                     Nombre, par exemple 4
                  
               
                      
                  
                  
                     6411
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                     an..8
                  
                  
                     Measure unit code
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                        TSR Gr 8
                     
                  
                  
                     
                        LOC
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                     
                        TSR
                     
                  
                  
                     
                        PLACE/LOCATION IDENTIFICATION
                     
                  
                  
                     
                        Port.
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     3227
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Place/location qualifier
                  
                  
                     Qualifiant du lieu
                     «5» Lieu de départ
                     «94» Escale précédente
                     «61» Escale suivante
                     «89» Lieu d’immatriculation
                     «153» Port d’escale
                  
               
                      
                  
                  
                     C517
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     LOCATION IDENTIFICATION
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3225
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..25
                  
                  
                     Place/location identification
                  
                  
                     Code de lieu CEE-ONU (recommandation no 16) du port, voir partie 2, chapitre 4.2.13.
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3224
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                     an..256
                  
                  
                     Place/location
                  
                  
                     Nom complet du port
                  
               
                      
                  
                  
                     C519
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     RELATED LOCATION ONE IDENTIFICATION
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3223
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..25
                  
                  
                     Related place/location one identification
                  
                  
                     Code du terminal, voir la partie 2, chapitre 4.2.15
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3222
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                     an..70
                  
                  
                     Related place/location one
                  
                  
                     Nom complet du terminal
                  
               
                      
                  
                  
                     C553
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     RELATED LOCATION TWO IDENTIFICATION
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3233
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..25
                  
                  
                     Related place/location two identification
                  
                  
                     Code de section de chenal, voir la partie 2, chapitre 4.2.14
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3232
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                     an..70
                  
                  
                     Related place/location two
                  
                  
                     Hectomètre de la section de chenal
                  
               
                      
                  
                  
                     5479
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Relation
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                        Gr 8
                     
                  
                  
                     
                        DTM
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                     
                        TSR/LOC
                     
                  
                  
                     
                        DATE/TIME/PERIOD
                     
                  
                  
                     
                        Date et heure de début pour les services de transports requis
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     C507
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     DATE/TIME/PERIOD
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     2005
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Date or time or period function code qualifier
                  
                  
                     «132» Heure/date d’arrivée prévue
                  
               
                      
                  
                  
                     2380
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Date or time period value
                  
                  
                     Heure: AAAAMMJJHHMM
                  
               
                      
                  
                  
                     2379
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Date or time or period format code
                  
                  
                     «203»
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                        Gr 8
                     
                  
                  
                     
                        QTY
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                     
                        TSR/LOC
                     
                  
                  
                     
                        Quantity
                     
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     C186
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     Quantity details
                  
                  
                     Informations quantitatives
                  
               
                      
                  
                  
                     6063
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Quantity type code qualifier:
                  
                  
                     Qualifiant de code de type de quantité
                     «1» Quantité discrète
                  
               
                      
                  
                  
                     6060
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Quantity
                  
                  
                     Nombre de remorqueurs demandés
                     Nombre de préposés aux amarres
                  
               
                      
                  
                  
                     6411
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Measurement unit code
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                        Gr 8
                     
                  
                  
                     
                        POC
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     
                        TSR
                     
                  
                  
                     
                        Purpose of call
                     
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     C525
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     Purpose of conveyance call
                  
                  
                     Objet de l’appel relatif au transport
                  
               
                      
                  
                  
                     8025
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Conveyance call purpose description code
                  
                  
                     «1» Opérations de manutention de la cargaison
                     «2» Mouvement de passagers
                     «3» Ravitaillement en combustible
                     «4» Remplacement de l’équipage
                     «5» Visite de courtoisie
                     «6» Ravitaillement en provisions
                     «7» Réparations
                     «8» Mise en rade
                     «9» En attente d’ordres
                     «10» Divers
                     «11» Mouvement de l’équipage
                     «12» Croisière, loisirs et détente
                     «13» Visite à un port sur ordre du gouvernement
                     «14» Inspection de quarantaine
                     «15» Refuge
                     «16» Nettoyage des cuves
                     «17» Évacuation des déchets
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     Code list identification code
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency code
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     8024
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Conveyance call purpose description
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                        Gr 8
                     
                  
                  
                     
                        FTX
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                     
                        TSR/LOC
                     
                  
                  
                     
                        Free text
                     
                  
                  
                     
                        À n’utiliser que pour des informations relatives à la sûreté
                     
                  
               
                      
                  
                  
                     4451
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Text subject code qualifier
                  
                  
                     Les informations de sûreté peuvent être fournies en 4441
                     «SEC» Informations de sûreté actuelles
                  
               
                      
                  
                  
                     4453
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Free text function code
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     C107
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     TEXT REFERENCE
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     4441
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     Free text identification
                  
                  
                     Niveau de sûreté
                     S1 Niveau de sûreté 1
                     S2 Niveau de sûreté 2
                     S3 Niveau de sûreté 3
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     C108
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     4440
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..512
                  
                  
                     Free text
                  
                  
                     Remarques complémentaires
                     «PER» suivi du nombre de personnes à bord
                  
               
                      
                  
                  
                     4440
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                     an..512
                  
                  
                     Free text
                  
                  
                     Informations ISSC
                     «SCN» Certificat de sécurité indisponible
                     «SCY» Certificat de sécurité à bord
                  
               
                      
                  
                  
                     4440
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..512
                  
                  
                     Free text
                  
                  
                     La marque et le numéro d’immatriculation de la voiture peuvent être précisés ici
                     «CAR» numéro d’immatriculation
                  
               
                      
                  
                  
                     4440
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..512
                  
                  
                     Free text
                  
                  
                     Texte libre:
                     Nom du prestataire de services demandé dans le segment TSR
                  
               
                      
                  
                  
                     4440
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..512
                  
                  
                     Free text
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     3453
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Language, coded
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     4447
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Text formatting, coded
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                        LOC Gr 9
                     
                  
                  
                     
                        HAN
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                     
                        TSR/LOC
                     
                  
                  
                     
                        Handling instructions
                     
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     C524
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     HANDLING INSTRUCTIONS
                  
                  
                     Instructions de manutention
                  
               
                      
                  
                  
                     4079
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Handling instructions, coded
                  
                  
                     Instructions de manutention, codées:
                     «LLO» «LOA» = Chargement
                     «LDI» «DIS» = Déchargement
                     RES «RES» = Réarrimage
                     «T» «TRA» = Transit
                     «TSP» «CTC» = Nettoyage des cuves de cargaison
                     «CUS» «CUS» = Déclaration en douanes seulement
                     «BUN» «BUN» = Ravitaillement en combustibles seulement
                     «DRY» «RED» = Réparations en cale sèche
                     «WET» «REW» = Réparations en cale humide
                     «NCO» = aucune manutention de la cargaison
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency, coded
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     4078
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..70
                  
                  
                     Handling intructions
                  
                  
                     Nombres des bittes d'amarrage, côté d'accostage préféré, point d’embarquement du pilote, MFO, MDF, eau potable, etc.
                  
               
                      
                  
                  
                     C218
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     HAZERDOUS MATERIAL
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     7419
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..7
                  
                  
                     Hazardous material class code, indentification
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     Code list qualifier
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Code list responsible agency, coded
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     7418
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..35
                  
                  
                     Hazerdous material class
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                        HAN Gr 10
                     
                  
                  
                     
                        GDS
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                     
                        TSR/LOC/HAN
                     
                  
                  
                     
                        Nature of cargo
                     
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     C703
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     Nature of cargo
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     7085
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Cargo type classification code
                  
                  
                     Nature de la cargaison, codée (4)
                     
                     «5» Autres, sans conteneur
                     «6» véhicules
                     «7» RoRo
                     «8» Sur palettes
                     «9» En conteneurs
                     «10» Marchandises diverses
                     «11» Marchandises dangereuses
                     «12» Marchandises générales
                     «13» Marchandises liquides
                     «14» Marchandises à température contrôlée
                     «15» Polluant environnemental
                     «16» Marchandises non dangereuses
                     «17» Diplomatique
                     «18» Militaire
                     «19» Produits nocifs
                     «21» Produits ménagers
                     «22» Marchandise surgelée
                     «30» Marchandise en vrac (sable, graviers, minerai, etc.)
                  
               
                      
                  
                  
                     1131
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     Code list identification code.
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                     3055
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     n.a.
                  
                  
                     sans objet
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        MEA
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        C
                     
                  
                  
                     
                        TSR/LOC/HAN/GDS
                     
                  
                  
                     
                        Measurements
                     
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     6311
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Measurement purpose qualifier
                  
                  
                     Qualifiant de l’application de mesure:
                     «AAE» Mesure
                  
               
                      
                  
                  
                     C502
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     MEASUREMENT DETAILS
                  
                  
                     Détails des mesures
                  
               
                      
                  
                  
                     6313
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Property measured
                  
                  
                     Dimensions:
                     «G» Poids brut
                  
               
                      
                  
                  
                     6321
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Measurement significance
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     6155
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..17
                  
                  
                     Measurement attribute identification
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     6154
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..70
                  
                  
                     Measurement attribute
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     C174
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     VALUE/RANGE
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     6411
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Measurement unit qualifier
                  
                  
                     Qualifiant de l’unité de mesure:
                     «KGM» Kilogramme
                     «TNE» Tonnes métriques
                  
               
                      
                  
                  
                     6314
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     n..18
                  
                  
                     Measurement value
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     6162
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     n..18
                  
                  
                     Range minimum
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     6152
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     n..18
                  
                  
                     Range maximum
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     6432
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     n..2
                  
                  
                     Significant digits
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     7383
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     an..3
                  
                  
                     Surface/layer indicator
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        UNT
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        End and control of completeness of the message
                     
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     0074
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     n..10
                  
                  
                     Number of segments in a message
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     0062
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..14
                  
                  
                     Message reference number
                  
                  
                     14 premières positions du numéro de référence du message.
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     
                        UNZ
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        End and control of the interchange
                     
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     0036
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     n..6
                  
                  
                     Interchange control count
                  
                  
                     «1» pour le nombre de messages contenus dans l'échange
                  
               
                      
                  
                  
                     0020
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        M
                     
                  
                  
                     an..14
                  
                  
                     Interchange control reference
                  
                  
                     14 premières positions du numéro de référence du message.
                  
               4.   ATTRIBUTS DES DONNÉES
         Légende: M = Obligatoire (mandatory), C = Conditionnel, O = Optionnel, indication que l’attribut est mentionné dans le formulaire FAL de l’OMI no 1 ou dans le code SOLAS/ISPS, ou dans les deux
         
         
                     Entité
                  
                  
                     Attribut de données
                  
                  
                     BERMAN
                  
                  
                     FALOMI
                  
                  
                     SOLAS/ISPS
                  
                  
                     Correspondance
                  
                  
                     Définition
                  
                  
                     Condition
                  
               
                     
                        Informations d’en-tête:
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     MESSAGE TYPE REQUEST BERTH CODE
                  
                  
                     M
                  
                  
                     M
                     = Arrivée /
                     Départ
                  
                  
                      
                  
                  
                     BGM.1001
                  
                  
                     Code identifiant le type de demande du message (exemples: demande d’arrivée à, départ du poste à quai dans le port, changement de poste à quai ou demande de transit dans la zone portuaire) tel que spécifié par l’émetteur.
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     MESSAGE REFERENCE
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     BGM.1004
                  
                  
                     Numéro de référence du message attribué par l’émetteur: ce numéro doit être unique pour l’émetteur pour ce type de message et domaine d’application commerciale.
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     MESSAGE FUNCTION INDICATOR
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     BGM.1225
                  
                  
                     Précise si le message est un original, un remplacement ou une annulation.
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     MESSAGE DATE TIME
                  
                  
                     M
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     DTM(137).2380
                  
                  
                     Date/heure à laquelle les informations fournies dans le message ont été créées (heure locale). Il ne s’agit pas (nécessairement) de l’heure à laquelle le message est traité, converti ou émis. Il s’agit de la date et de l'heure de la «lettre» et non de celles du «cachet postal» sur l’enveloppe (qui se trouve dans UNB).
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     MESSAGE CHANGE REFERENCE PREVIOUS MESSAGE
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     RFF(ACW).1154
                  
                  
                     Numéro de référence, attribué par l’émetteur de l’instance de message précédemment transmise et à laquelle le remplacement (ou les autres modifications) s’applique.
                  
                  
                     À compléter lorsque le message n’est pas un original.
                  
               
                      
                  
                  
                     MESSAGE CHANGE REMARKS CODED
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     FTX(CHG).4441
                  
                  
                     Indication codée du (type de) changement contenu dans ce message par rapport au message précédemment envoyé.
                  
                  
                     Peut n’être renseignée que lorsque le message n’est pas un original.
                  
               
                      
                  
                  
                     MESSAGE SENDER ID and NAD
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     NAD(MS).3039 et 3124
                  
                  
                     Code d’identification de la partie qui émet le message.
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     MESSAGE SENDER CONTACT PERSON
                  
                  
                     O
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     CTA(IC).3412 dans groupe NAD(MS)
                  
                  
                     Nom de la personne à contacter chez l’émetteur du message
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     MESSAGE SENDER CONTACT PHONE/FAX/E-MAIL
                  
                  
                     O
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     COM.3148(TE/FX/EM) dans NAD(MS).CTA(IC)
                  
                  
                     Numéro de téléphone ou de télécopie/adresse électronique de la personne à contacter chez l’émetteur du message.
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     MESSAGE RECIPIENT ID
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     NAD(MR).3039
                  
                  
                     Code d’identification du destinataire du message.
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                        Parties info:
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 –
                              
                              
                                 Agents
                              
                           
                  
                     M5
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     CARRIER AGENT ID and NAD
                  
                  
                     M
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     NAD(CG).3039 et 3124
                  
                  
                     Code d’identification de la partie qui agit au nom du transporteur (agent de fret)
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     CARRIER AGENT CONTACT NAME
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     CTA(IC).3412 dans groupe NAD(CG)
                  
                  
                     Nom de la personne à contacter chez l’agent du transporteur
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     CARRIER AGENT CONTACT PHONE/FAX/EMAIL
                  
                  
                     O
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     COM.3148(TE/FX/EM) dans NAD(CG).CTA(IC)
                  
                  
                     Numéro de téléphone ou de télécopie/adresse électronique de la personne à contacter chez l'agent du transporteur.
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     SHIP OWNER AGENT NAD
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     NAD(DQ).3124
                  
                  
                     Nom et adresse de la partie qui agit au nom du propriétaire du bateau (synonyme: exploitant du bateau)
                  
                  
                     Pour les bateaux affrétés
                  
               
                      
                  
                  
                     SHIP OWNER AGENT CONTACT NAME
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     CTA(IC).3412 dans groupe NAD(DQ)
                  
                  
                     Nom de la personne à contacter chez l’agent du propriétaire
                  
                  
                     Pour les bateaux affrétés
                  
               
                      
                  
                  
                     SHIP OWNER AGENT CONTACT PHONE/FAX/EMAIL
                  
                  
                     O
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     COM.3148(TE/FX/EM) dans NAD(DQ).CTA(IC)
                  
                  
                     Numéro de téléphone ou de télécopie/adresse électronique de la personne à contacter chez l'agent du propriétaire.
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     NAME OF CAPTAIN
                  
                  
                     M
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     NAD(CPE).3124
                  
                  
                     Nom du capitaine du bateau
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     NAME SHIPS SECURITY OFFICER
                  
                  
                     O
                  
                  
                      
                  
                  
                     —
                  
                  
                     NAD(AM).3124
                  
                  
                     Nom de la personne qui remplit les fonctions d'officier de la sûreté du bateau dans le contexte du code ISPS.
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     ISSC ISSUING AUTHORITY CODE or NAD
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     NAD(FO).3039 ou 3124
                  
                  
                     Code ou nom et adresse de l’autorité qui a délivré le certificat international de sûreté ISSC.
                  
                  
                     Renseigner le code ou bien le nom si cela est exigé par le code ISPS en fonction du type de bateau (SHIP) et de voyage
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                        Bateau info:
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     SHIP ID RADIO CALL SIGN
                  
                  
                     O
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     RFF(VM).1154 dans groupe TDT
                  
                  
                     Indicatif d’appel radio UIT du bateau. Note: doit être renseigné sans espace ni trait d’union.
                  
                  
                     Seulement pour les bateaux maritimes, si besoin est.
                  
               
                      
                  
                  
                     SHIPS IDENTITY NUMBER
                  
                  
                     M
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     TDT(20).8213
                  
                  
                     Identification du bateau (numéro OMI ou numéro d’identité unique du bateau)
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     SHIP NAME
                  
                  
                     M
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     TDT.8212
                  
                  
                     Nom du bateau.
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     SHIP NATIONALITY
                  
                  
                     M
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     TDT.8453
                  
                  
                     Code de nationalité du bateau en fonction du code de pays de l’ONU.
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     CARRIER ID
                  
                  
                     O
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     TDT.3127
                  
                  
                     Identification du transporteur/propriétaire du bateau, par exemple extraite de la liste de codes SCAC (Standard Carrier Alpha Code) des États-Unis.
                  
                  
                     Il s’agit du code des États-Unis pour les transporteurs.
                  
               
                      
                  
                  
                     CARRIER NAD
                  
                  
                     O
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     NAD(AM).3124
                  
                  
                     Nom et adresse du transporteur/propriétaire du bateau
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     SHIP TYPE CODE
                  
                  
                     M
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     TDT.8179
                  
                  
                     Code du type de bateau selon la recommandation ONU no 28
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     SHIP LENGTH
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     MEA(AAE).(ACS).(MTR).6314 dans le groupe TDT
                  
                  
                     Longueur hors-tout du bateau telle que stipulée dans le certificat d’immatriculation
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     SHIP WIDTH MAXIMUM
                  
                  
                     O
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     MEA(AAE).(WMS).(MTR).6314 dans le groupe TDT
                  
                  
                     Distance maximale de bord à babord.
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     SHIP DEADWEIGHT
                  
                  
                     O
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     MEA (AAE)(ABY).(TNE). 6314
                  
                  
                     Tonnage total de port en lourd d’été enregistré pour le bateau.
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     SHIP TONNAGE GROSS
                  
                  
                     O
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     MEA(AAE).(AAM).(TNE).6314 dans le groupe TDT
                  
                  
                     Tonnage brut conforme au certificat d’immatriculation
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     SHIP HELISPOT PRESENT INDICATOR
                  
                  
                     X
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     FTX.(TDT).4441 dans le groupe TDT
                  
                  
                     Précise si le bateau est équipé d'une hélisurface (un espace prévu pour l’atterrissage et le décollage d’un hélicoptère).
                  
                  
                     Non utilisé dans les transports fluviaux
                  
               
                      
                  
                  
                     SHIP PILOTAGE EXEMPTION NUMBER
                  
                  
                     O
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     RFF.(PEX).1154
                  
                  
                     Le numéro de la déclaration qui accorde l’exemption des services de pilotage pour entrer ou sortir du port.
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     SHIP WASTE REPORTING EXEMPTION INDICATOR
                  
                  
                     O
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     FTX.(WAS).4441 dans le groupe TDT
                  
                  
                     Indique que le bateau n’a pas besoin de déposer une notification de déchets pour l’entrée dans le port.
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     SHIP REGISTRY CERTIFICATE PLACE CODE and NAME
                  
                  
                     O
                  
                  
                     O
                  
                  
                      
                  
                  
                     LOC(89).3225 dans le groupe TDT
                  
                  
                     Nom/code du lieu d’immatriculation officielle du bateau.
                  
                  
                     LOCODE-ONU
                  
               
                      
                  
                  
                     SHIP REGISTRY DATE
                  
                  
                     O
                  
                  
                     O
                  
                  
                      
                  
                  
                     DTM(597).2380(102). Dans le groupe TDT.LOC
                  
                  
                     Date de l’immatriculation officielle du bateau.
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     SHIP REGISTRY NUMBER
                  
                  
                     C
                  
                  
                     O
                  
                  
                      
                  
                  
                     TDT (20). 8213
                  
                  
                     Numéro attribué par l’autorité d’enregistrement du lieu où le bateau a été officiellement immatriculé. Pour les bateaux de navigation intérieure, il s’agit du numéro officiel.
                  
                  
                     Si ce numéro est connu, il doit être fourni pour des raisons de contrôle (voir également le numéro d’identité)
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                        Voyage info:
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     Port of arrival/departure
                  
                  
                     M
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     LOC(153).3225 dans le groupe TDT
                  
                  
                     Renseignements relatifs au voyage
                     Code conforme au LOCODE-ONU
                  
                  
                     LOCODE-ONU
                  
               
                      
                  
                  
                     ENTRY POINT AT THE PORT
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     LOC(153).C519.3223 dans le groupe TDT
                  
                  
                     Code/nom du point d’entrée où le bateau pénétrera dans la zone portuaire (zone STM), par exemple, la station de pilote.
                  
                  
                     Pour l’arrivée
                  
               
                      
                  
                  
                     EXIT POINT OF THE PORT
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     LOC(153).C553.3223 dans le groupe TDT
                  
                  
                     Code/nom du point de sortie où le bateau quittera la zone portuaire (zone STM), par exemple la station de pilote.
                  
                  
                     Pour le départ
                  
               
                      
                  
                  
                     PREVIOUS PORTS of CALL CODED
                  
                  
                     C
                  
                  
                     O
                  
                  
                      
                  
                  
                     LOC(94).3225 dans le groupe TDT
                  
                  
                     Code du précédent port d’escale du bateau. Code conforme au LOCODE-ONU
                  
                  
                     À renseigner lorsque le type de demande de poste à quai est Arrivée ou Transit. LOCODE-ONU
                  
               
                      
                  
                  
                     NEXT PORT OF CALL CODED
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     LOC(61).3225 dans le groupe TDT
                  
                  
                     Code du port d’escale suivant du bateau (SHIP). Code conforme au LOCODE-ONU — Note: ajouter le code XXXXX pour «inconnu».
                  
                  
                     À renseigner lorsque le type de demande de poste à quai est Départ ou Transit.
                     LOCODE-ONU
                  
               
                      
                  
                  
                     PORT OF CALL NEXT TEXT
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     LOC(61).3224 dans le groupe TDT
                  
                  
                     Description textuelle du port d’escale suivant avec des renseignements complémentaires comme: à l’ancre, en attente d’ordre.
                  
                  
                     Peut être renseigné lorsque le type de demande de poste à quai est Départ ou Transit.
                  
               
                      
                  
                  
                     PORT OF ORIGIN CODE
                  
                  
                     O
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     LOC(5).3225 dans le groupe TDT
                  
                  
                     Code du port où le voyage du bateau a commencé.
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     PORT/ORIGIN TEXT
                  
                  
                     O
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     LOC(5).3224 dans le groupe TDT
                  
                  
                     Nom du port où le voyage du bateau a commencé.
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     PORT OF DESTINATION CODE
                  
                  
                     O
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     LOC(8).3225 dans le groupe TDT
                  
                  
                     Code du port où le voyage du bateau se terminera.
                  
                  
                     LOCODE-ONU
                  
               
                      
                  
                  
                     PORT OF FINAL DESTINATION TEXT
                  
                  
                     O
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     LOC(8).3224 dans le groupe TDT
                  
                  
                     Nom du port où le voyage du bateau se terminera.
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     HAZARDOUS GOODS YES/NO
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     FTX(HAZ).DGY 4453 dans le groupe TDT
                  
                  
                     Indique si le bateau transporte ou non des marchandises dangereuses pendant son voyage.
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     HAZARDOES CLASS AND CONES
                  
                  
                     D
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     FTX(HAZ)4441 dans le groupe TDT
                  
                  
                     Indique la présence de cônes et la classe ADNR qu’ils concernent
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     DANGEROUS GOODS DATA ON BOARD AVAILABLE INDICATOR
                  
                  
                     O
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     FTX(HAZ).DGM dans le groupe TDT
                  
                  
                     Confirmation de la présence à bord ou de l’existence sous forme électronique d’une liste de données, d’un manifeste, d’un plan de soute ou d’un plan de chargement donnant des renseignements sur les marchandises dangereuses ou polluantes transportées ainsi que sur leur emplacement sur le bateau.
                  
                  
                     Si nécessaire pour les besoins du contrôle, un listing informatique doit suffire à vérifier que les renseignements sont disponibles.
                  
               
                      
                  
                  
                     CARGO GASSED INDICATOR
                  
                  
                     O
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     FTX (CGS) 4441
                  
                  
                     Indication que la marchandise a été gazée
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     CARGO DESCRIPTION TEXT
                  
                  
                     O
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     FTX(AAA).4440 dans le groupe TDT
                  
                  
                     Description générale ou succincte de la marchandise présente à bord du bateau
                  
                  
                     Le code HS doit être utilisé s’il est connu
                  
               
                      
                  
                  
                     WASTE REPORTING
                  
                  
                     O
                  
                  
                      
                  
                  
                     O
                  
                  
                     FTX (WAS) 4451
                     4441 (WEX) est l’exemption de notification des déchets
                  
                  
                     Indique la présence de déchets à bord et que le bateau est exempté de la notification des déchets
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     REPORTED DEFECTS TEXT
                  
                  
                     O
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     FTX(AFJ).4440 dans le groupe TDT
                  
                  
                     Texte décrivant les défauts importants de l’équipement ou de la cargaison (radars, équipement GPS, gyrocompas et autres boussoles, équipement radio, toute avarie au bateau ou aux moteurs, etc.).
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     VOYAGE DETAILS TEXT
                  
                  
                     O
                  
                  
                     O
                  
                  
                      
                  
                  
                     FTX(TDT).4440 plusieurs lignes
                  
                  
                     Remarques rédigées sur tout événement concernant le bateau ou son voyage, comme les problèmes de sûreté (exemple: le bateau a été impliqué dans une collision, s’est échoué et a subi des avaries).
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     VOYAGE NUMBER
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     TDT.8028
                  
                  
                      
                  
                  
                     Si le numéro est connu
                  
               
                      
                  
                  
                     SHIP'S STAY REFERENCE
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     RFF(ATZ).1154 dans groupe TDT
                  
                  
                     Numéro de visite pour le séjour du bateau dans le port, attribué par l’autorité (par exemple AP, Douanes ou PCS)
                  
                  
                     À compléter lorsque le message n’est pas un original.
                  
               
                      
                  
                  
                     DRAFT DEEPEST
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     MEA(AAE).(DP).
                     (MTR).6311 dans le groupe TDT
                  
                  
                     Profondeur du bateau dans l’eau mesurée à partir de la ligne de tirant d’eau
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     DRAFT ACTUAL FORWARD
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     MEA(AAE).(AEQ).
                     (MTR).6311 dans le groupe TDT
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     DRAUGHT ACTUAL AFT
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     MEA(AAE).(AER).
                     (MTR).6311 dans le groupe TDT
                  
                  
                     Profondeur du bateau dans l’eau mesurée à partir de la ligne de tirant d’eau à la poupe
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     MANOEUVRING SPEED
                  
                  
                     O
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     MEA(ABS).(NMH nouveau code).6314 dans le groupe TDT
                  
                  
                     Vitesse de manœuvre du bateau à l’emplacement de la station de pilotes ou à l’entrée de la zone portuaire.
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     ETA AT PORT
                  
                  
                     M
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     DTM(132).2380 dans le groupe TDT.LOC
                  
                  
                     Date et heure prévues d’arrivée du bateau au point d’entrée ou de la zone portuaire du port d’escale, exprimées en heure locale.
                  
                  
                     À renseigner lorsque le type de demande de poste à quai est Arrivée.
                  
               
                      
                  
                  
                     ETD FROM PORT
                  
                  
                     C
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     DTM(133).2380 dans le groupe TDT.LOC
                  
                  
                     Date et heure prévues de départ du bateau depuis le port d’escale (d’où ce message de notification est envoyé), exprimées en heure locale.
                  
                  
                     À renseigner lorsque le type de demande de poste à quai est Départ.
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                        Berth planning:
                     
                  
                  
                     
                        C,9
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Groupe TSR (BPL=Planning)
                  
                  
                     Poste à quai prévu pour le bateau pendant son escale au port
                  
                  
                     Ne doit pas être renseigné lorsque le type de demande de poste à quai est Départ ou Transit.
                  
               
                      
                  
                  
                     BERTH CODE
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     LOC(164).3225 dans le groupe TSR
                  
                  
                     Code du poste à quai auquel le bateau sera amarré dans le port d’escale.
                  
                  
                     Le code ou le texte correspondant au poste à quai doit être renseigné.
                  
               
                      
                  
                  
                     BERTH TEXT
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     LOC(164).3224 dans le groupe TSR
                  
                  
                     Description du poste à quai auquel le bateau sera amarré dans le port d’escale, avec des renseignements complémentaires comme le numéro de jetée, le pieu ou la bouée d’amarrage
                  
                  
                     Le code ou le texte correspondant au poste à quai doit être renseigné.
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                        Berth request:
                     
                  
                  
                     
                        C,9
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     Groupe TSR (BER)
                  
                  
                      
                  
                  
                     À renseigner lorsque le type de demande de poste à quai est différent de Transit.
                  
               
                      
                  
                  
                     NUMBER/CREW ON BOARD
                  
                  
                     C
                  
                  
                     O
                  
                  
                      
                  
                  
                     QTY(115).6060 dans le groupe TSR
                  
                  
                     Nombre total de membres d’équipage à bord, capitaine compris
                  
                  
                     À renseigner lorsque le type de demande de poste à quai est Arrivée ou Départ.
                  
               
                      
                  
                  
                     NUMBER/PEOPLE ON BOARD
                  
                  
                     M
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     QTY(114).6060 dans le groupe TSR
                  
                  
                     Nombre total de personnes à bord, y compris les membres d’équipage, les passagers et les clandestins
                  
                  
                     À renseigner lorsque le type de demande de poste à quai est Arrivée ou Départ.
                  
               
                      
                  
                  
                     NUMBER OF PASSENGERS ON BOARD
                  
                  
                     O
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     QTY(115).6060 dans le groupe TSR
                  
                  
                     Nombre total de passagers à bord
                  
                  
                     À compléter pour les bateaux transportant des passagers
                  
               
                      
                  
                  
                     NUMBER OF ANNIMALS ON BOARD
                  
                  
                     O
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     QTY(14).6060 dans le groupe TSR
                  
                  
                     Nombre total d’animaux à bord
                  
                  
                     À renseigner lorsque le type de demande de poste à quai est Arrivée ou Départ.
                  
               
                      
                  
                  
                     PRIORITY INDICATOR FOR PASSING LOCKS
                  
                  
                     O
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     TSR.4219
                  
                  
                     Indique qu’une demande de priorité a été déposée pour le passage des écluses.
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 –
                              
                              
                                 Berth
                              
                           
                  
                     M,1
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     LOC(164) dans le groupe TSR
                  
                  
                     Informations sur le poste à quai auquel le bateau sera amarré dans le port d’escale.
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     BERTH CODE
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     LOC(164).3225 dans le groupe TSR
                  
                  
                     Code du poste à quai du bateau dans le port d’escale.
                  
                  
                     Le code ou le texte correspondant au poste à quai doit être renseigné.
                  
               
                      
                  
                  
                     BERTH TEXT
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     LOC(164).3224 dans le groupe TSR
                  
                  
                     Nom du poste à quai auquel le bateau sera amarré dans le port d’escale, avec des renseignements complémentaires, par exemple numéro de jetée, pieu ou bouée d’amarrage 20-36.
                  
                  
                     Le code ou le texte correspondant au poste à quai doit être renseigné.
                  
               
                      
                  
                  
                     BERTH MOORING INFO CODE
                  
                  
                     O
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     LOC(164).3223 dans le groupe TSR
                  
                  
                     Code des informations de mouillage pour le bateau au poste à quai dans le port d’escale. Les 2 premiers caractères indiquent le côté d’amarrage (mouillage à bâbord, par exemple) du bateau et peuvent être suivis de deux caractères indiquant les informations complémentaires sur le poste à quai (amarrage au nord de la bouée, par exemple).
                     Format: XX ou XX--; où XX correspond au côté d’amarrage et -- aux informations complémentaires sur le poste à quai.
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     BERTH RANGE TO CODE
                  
                  
                     O
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     LOC(164).3233 dans le groupe TSR
                  
                  
                     Code du dernier poste à quai d’une rangée lorsque le bateau occupe plusieurs d’entre eux dans le port.
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     ETA AT BERTH
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     DTM(132).2380 dans le groupe TDT.LOC
                  
                  
                     Date et heure prévues d’arrivée du bateau au poste à quai du port d’escale, exprimées en heure locale.
                  
                  
                     À renseigner lorsque le type de demande de poste à quai est Arrivée.
                  
               
                      
                  
                  
                     ETD AT BERTH
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     DTM(133).2380 dans le groupe TDT.LOC
                  
                  
                     Date et heure prévues pour le départ du bateau du poste à quai du port d’escale, exprimées en heure locale.
                  
                  
                     À renseigner lorsque le type de demande de poste à quai est Départ ou Changement.
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                        Requested services at Berth:
                     
                  
                  
                     O, 4
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     HAN dans le groupe TSR.LOC
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     PORT SERVICE REQUESTED CODE
                  
                  
                     O
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     HAN.4079 dans le groupe TSR.LOC
                  
                  
                     Code du service demandé qui doit être préparé pour l’arrivée, le départ ou le transit du bateau dans le port d’escale ou pour un changement de postes à quai dans le port (exemples: prévoir le pilotage, des préposés aux amarres, des remorqueurs ou l'enlèvement des déchets).
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     PORT SERVICE REMARKS TEXT
                  
                  
                     O
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     HAN.4078 dans le groupe TSR.LOC
                  
                  
                     Texte des services spéciaux qui doivent être préparés pour l’arrivée, le départ ou le transit du bateau dans le port d’escale (exemples: nombre de préposés aux amarres, de pilotes ou de remorqueurs) à décider en accord avec le capitaine).
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     NUMBER/PILOTS REQUIRED
                  
                  
                     D
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     QTY(321).6060 dans le groupe TSR.LOC
                  
                  
                     Y compris les services STM/GTM
                  
                  
                     À ne renseigner que si le service portuaire demandé est Pilotage.
                  
               
                      
                  
                  
                     NUMBER/TUGBOATS REQUIRED
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     QTY(459).6060 dans le groupe TSR.LOC
                  
                  
                      
                  
                  
                     À ne renseigner que si le service portuaire demandé est Remorqueurs (tugs).
                  
               
                      
                  
                  
                     LINESMAN COMPANY ID and NAD
                  
                  
                     O
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     NAD(BOA).3039 et 3124 dans le groupe TSR.LOC.HAN
                  
                  
                     Nom de la partie responsable de l’amarrage du bateau au poste à quai dans le port.
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     PILOT COMPANY ID and NAD
                  
                  
                     O,2
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     NAD(PIL).3039 et 3124 dans le groupe TSR.LOC.HAN
                  
                  
                     Nom de la partie responsable du pilotage du bateau dans la zone portuaire et de l’approche du port.
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     TUG COMPANY ID and NAD
                  
                  
                     O,2
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     NAD(TOW).3039 et 3124 dans le groupe TSR.LOC.HAN
                  
                  
                     Nom de la partie responsable des services de remorquage pour le bateau.
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     TYPE OF CALL AT BERTH CODED
                  
                  
                     O
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     POC.8025 dans le groupe TSR.LOC
                  
                  
                     Code du type d’action au poste à quai (exemples: opérations de manutention de la cargaison, ravitaillement en combustible, réparations, enlèvement des déchets, nettoyage des cuves, dégazage, changement d’équipage).
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     TYPE OF CALL AT BERTH TEXT
                  
                  
                     O
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     POC.8024 dans le groupe TSR.LOC
                  
                  
                     Description du type d’action au poste à quai.
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 –
                              
                              
                                 Berth to (Next berth)
                              
                           
                  
                     
                        C,1
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     LOC(217=Next berth) dans le groupe TSR
                  
                  
                     Informations sur le poste à quai suivant vers lequel le bateau se déplacera dans le port d’escale.
                  
                  
                     À renseigner seulement lorsque le type de demande de poste à quai est Changement.
                  
               
                      
                  
                  
                     BERTH CODE
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     LOC(217).3225 dans le groupe TSR
                  
                  
                     Code du poste à quai auquel le bateau sera amarré dans le port d’escale.
                  
                  
                     Le code ou le texte correspondant au poste à quai doit être renseigné.
                  
               
                      
                  
                  
                     BERTH TEXT
                  
                  
                     O
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     LOC(217).3224 dans le groupe TSR
                  
                  
                     Description du poste à quai auquel le bateau sera amarré dans le port d’escale, avec des renseignements complémentaires comme le numéro de jetée, le pieu ou la bouée d’amarrage.
                  
                  
                     Le code ou le texte correspondant au poste à quai doit être renseigné.
                  
               
                      
                  
                  
                     BERTH MOORING INFO OF SHIP CODED
                  
                  
                     O
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     LOC(164).3223 dans le groupe TSR
                  
                  
                     Code des informations de mouillage pour le bateau au poste à quai dans le port d’escale. Les 2 premiers caractères indiquent le côté d’amarrage (mouillage à bâbord, par exemple) du bateau et peuvent être suivis de deux caractères indiquant les informations complémentaires sur le poste à quai (amarrage au nord de la bouée, par exemple).
                     Format: XX ou XX--; où XX correspond au côté d’amarrage et -- aux informations complémentaires sur le poste à quai.
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     BERTH RANGE TO CODE
                  
                  
                     O
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     LOC(164).3233 dans le groupe TSR
                  
                  
                     Code du dernier poste d’une rangée lorsque le bateau occupe plusieurs postes dans le port.
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     ETA AT BERTH
                  
                  
                     O
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     DTM(132).2380dans le groupe TDT.LOC
                  
                  
                     Date et heure prévues d’arrivée du bateau au poste à quai du port d’escale, exprimées en heure locale.
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 – –
                              
                              
                                 Port services at Next Berth:
                              
                           
                  
                     
                        O, 4
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        HAN dans le groupe TSR.LOC
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     PORT SERVICE REQUESTED CODE
                  
                  
                     D
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     HAN.4079 dans le groupe TSR.LOC
                  
                  
                     Code du service demandé qui doit être préparé pour l’arrivée, le départ ou le transit du bateau dans le port d’escale ou pour un changement de postes à quai dans le port (exemples: prévoir le pilotage, des préposés aux amarres, des remorqueurs ou l'enlèvement des déchets).
                  
                  
                     À n’utiliser que si les services portuaires correspondants sont demandés ou obligatoires, ou les deux
                  
               
                      
                  
                  
                     PORT SERVICE REMARKS TEXT
                  
                  
                     O
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     HAN.4078 dans le groupe TSR.LOC
                  
                  
                     Texte des services spéciaux qui doit être préparés pour l’arrivée, le départ ou le transit du bateau dans le port d’escale (exemples: nombre de préposés aux amarres, de pilotes ou de remorqueurs à décider en accord avec le capitaine).
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     NUMBER/PILOTS REQUIRED
                  
                  
                     O
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     QTY(321).6060 dans le groupe TSR.LOC
                  
                  
                      
                  
                  
                     À ne renseigner que si le service portuaire demandé est Pilotage.
                  
               
                      
                  
                  
                     NUMBER/TUGBOATS REQUIRED
                  
                  
                     O
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     QTY(459).6060 dans le groupe TSR.LOC
                  
                  
                      
                  
                  
                     À ne renseigner que si le service portuaire demandé est Remorquage.
                  
               
                      
                  
                  
                     LINESMAN COMPANY ID and NAD
                  
                  
                     O
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     NAD(BOA).3039 et 3124 dans le groupe TSR.LOC.HAN
                  
                  
                     Nom de la partie responsable de la manutention des lignes dans le port.
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     PILOT COMPANY ID and NAD
                  
                  
                     O,2
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     NAD(PIL).3039 et 3124 dans le groupe TSR.LOC.HAN
                  
                  
                     Nom de la partie responsable de la mise à disposition de pilotes dans la zone portuaire et de l’approche du port.
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     TUG COMPANY ID and NAD
                  
                  
                     O,2
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     NAD(TOW).3039 et 3124 dans le groupe TSR.LOC.HAN
                  
                  
                     Nom de la partie responsable de la mise à disposition de remorqueurs.
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     TYPE OF CALL AT BERTH CODE
                  
                  
                     O
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     POC.8025 dans le groupe TSR.LOC
                  
                  
                     Code du type d’action au poste à quai (exemples: opérations de manutention de la cargaison, ravitaillement en combustible, réparations, enlèvement des déchets, nettoyage des cuves, dégazage, changement d’équipage).
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     TYPE OF CALL AT BERTH TEXT
                  
                  
                     O
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     POC.8024 dans le groupe TSR.LOC
                  
                  
                     Description textuelle des actions de manutention pour le bateau au poste à quai.
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                        Transit request:
                     
                  
                  
                     
                        C,1
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        Groupe TSR
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     À renseigner lorsque le type de demande est Transit.
                  
               
                      
                  
                  
                     SHIP OUTBOUND/INBOUND INDICATOR
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     TSR.7273
                  
                  
                     Code indiquant si le mouvement du bateau dans la zone portuaire est sortant ou entrant sans demande de poste à quai dans cette zone.
                  
                  
                     Ne concerne que les bateaux en transit dans la zone du port maritime.
                     Un mouvement vers la mer est considéré comme sortant,
                     un mouvement vers l’amont est considéré comme entrant
                  
               
                      
                  
                  
                     NUMBER/CREW ON BOARD
                  
                  
                     C
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                     QTY(115).6060 dans le groupe TSR
                  
                  
                     Nombre total de membres d’équipage à bord, capitaine compris
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     NUMBER/PEOPLE ON BOARD
                  
                  
                     M
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     QTY(114).6060 dans le groupe TSR
                  
                  
                     Nombre total de personnes à bord, y compris les membres d’équipage et les passagers, tous âges confondus.
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     REQUESTED PRIORITY FOR PASSING LOCK
                  
                  
                     O
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     TSR.4219
                  
                  
                     Indique qu’une demande de priorité a été déposée pour le passage des écluses.
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 –
                              
                              
                                 Activity location:
                              
                           
                  
                     
                        O,1
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        LOC(175) dans le groupe TSR
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     ACTIVITY LOCATION CODE
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     LOC(164).3225 dans le groupe TSR
                  
                  
                     Code du lieu où s’effectue une activité donnée (par exemple, le lieu d’embarquement ou de débarquement du pilote)
                  
                  
                     Le code ou le texte correspondant au lieu de l’activité doit être renseigné.
                  
               
                      
                  
                  
                     ACTIVITY LOCATION TEXT
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     LOC(164).3224 dans le groupe TSR
                  
                  
                     Description du lieu où s’effectue une activité donnée (par exemple, le lieu d’embarquement ou de débarquement du pilote)
                  
                  
                     Le code ou le texte correspondant au lieu de l’activité doit être renseigné.
                  
               
                      
                  
                  
                     ETA AT ACTIVITY LOCATION
                  
                  
                     O
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     DTM(132).2380 dans le groupe TDT.LOC
                  
                  
                     Date et heure prévues d’arrivée du bateau au poste à quai du port d’escale, exprimées en heure locale.
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 –
                              
                              
                                 Port services at Activity location:
                              
                           
                  
                     
                        M,2
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        HAN dans le groupe TSR.LOC
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     PORT SERVICE REQUESTED CODE
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     HAN.4079 dans le groupe TSR.LOC
                  
                  
                     Code du service demandé qui doit être préparé pour l’arrivée, le départ ou le transit du bateau dans le port d’escale ou pour un changement de postes à quai dans le port (exemples: prévoir le pilotage, des préposés aux amarres, des remorqueurs ou l'enlèvement des déchets).
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     PORT SERVICE REMARKS TEXT
                  
                  
                     O
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     HAN.4078 dans le groupe TSR.LOC
                  
                  
                     Texte des services spéciaux qui doivent être préparés pour l’arrivée, le départ ou le transit du bateau dans le port d’escale (exemples: nombre de préposés aux amarres, de pilotes ou de remorqueurs à décider en accord avec le capitaine).
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     SHIP NUMBER/PILOTS REQUIRED
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     QTY(321).6060 dans le groupe TSR.LOC
                  
                  
                      
                  
                  
                     À ne renseigner que si le service portuaire demandé est Pilotage.
                  
               
                      
                  
                  
                     SHIP NUMBER/TUGBOATS REQUIRED
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     QTY(459).6060 dans le groupe TSR.LOC
                  
                  
                      
                  
                  
                     À ne renseigner que si le service portuaire demandé est Remorquage.
                  
               
                      
                  
                  
                     PILOT COMPANY ID and NAD
                  
                  
                     O
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     NAD(PIL).3039 et 3124 dans le groupe TSR.LOC.HAN
                  
                  
                     Nom de la partie responsable de la mise à disposition de pilotes pour le bateau dans la zone portuaire et de l’approche du port.
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     TOWAGE COMPANY ID and NAD
                  
                  
                     O
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     NAD(TOW).3039 et 3124 dans le groupe TSR.LOC.HAN
                  
                  
                     Nom de la partie responsable de la mise à disposition de remorqueurs dans le port.
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                        Ship security services:
                     
                  
                  
                     C
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        Groupe TSR(SEC)
                     
                  
                  
                     À renseigner en fonction des exigences du code ISPS (par exemple, selon le type de bateau, lorsque le bateau effectue un voyage international, selon le tonnage brut du bateau)
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     ISSC ON BOARD YES/NO
                  
                  
                     D
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     FTX(SEC nouveau code).4441
                  
                  
                     Confirmation de la présence ou non à bord d’un certificat (provisoire) ISSC (International ship Security Certificate) en cours de validité — émis conformément aux dispositions de la partie A du code ISPS (International Ship and Port facility Security) adopté par la conférence des gouvernements contractants de l’Organisation maritime internationale (OMI) du 12 décembre 2002, dans les amendements à l’annexe de la Convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer (SOLAS), 1974 et éventuellement amendées par les dispositions adoptées.
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     SECURITY LEVEL CURRENT CODE
                  
                  
                     D
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     FTX(SEC nouveau code).4441
                  
                  
                     Indique le niveau de sûreté (tel que défini par le code ISPS) en cours (autrement dit à la date et à l’heure du message) sur le bateau. Valeurs: 1, 2, 3.
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     SECURITY RELATED INFO TEXT
                  
                  
                     O
                  
                  
                      
                  
                  
                     O
                  
                  
                     FTX(SEC nouveau code).4440
                  
                  
                     Texte décrivant d’autres informations pratiques de sûreté (sans toutefois détailler le plan de sûreté du bateau), en tenant compte des consignes de la partie B du code ISPS (exemple: mesures de sûreté actuellement en vigueur sur le bateau).
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     CAPABLE TO EXECUTE ISPS CODE YES/NO
                  
                  
                     D
                  
                  
                      
                  
                  
                     —
                  
                  
                     FTX(SEC).4441
                  
                  
                     Indique si l’équipage du bateau est capable d’exécuter le code ISPS (autrement dit d’assurer la sécurité de l’ensemble du bateau à tous les niveaux de sécurité possibles conformément au code ISPS).
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     SECURITY MEASURES REQUESTED
                  
                  
                     O
                  
                  
                      
                  
                  
                     —
                  
                  
                     FTX(SER).4440
                  
                  
                     Texte qui décrit les éventuelles mesures de sécurité spéciales ou complémentaires qui doivent être mises en œuvre par l’installation portuaire concernant l’interface bateau/port (par exemple: contrôles d’accès, supervision des provisions du bateau).
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     SECURITY PROCEDURES FOLLOWED YES/NO
                  
                  
                     O
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     FTX(SEH historique de sûreté).4441
                  
                  
                     Indique si les procédures de sécurité appropriées ont été mises en œuvre sur le bateau au cours des 10 dernières escales dans des installations portuaires, notamment les opérations de bateau à bateau en mer pendant une durée déterminée.
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 –
                              
                              
                                 Previous ports security info
                              
                           
                  
                     D,10
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                      
                  
                  
                     À renseigner au moins une fois avec au maximum 10 occurrences pour les 10 dernières escales du bateau dans des installations portuaires de ports précédents (autrement dit, lorsqu’une interface bateau/port a été réalisée).
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     SECURITY LEVEL AT PREVIOUS PORT FACILITY
                  
                  
                     D
                  
                  
                      
                  
                  
                     M
                  
                  
                     FTX(SEH historique de sécurité).4441
                  
                  
                     Indique le niveau de sécurité auquel se trouvait le bateau dans un port précédent où une interface bateau/port a été effectuée. Valeurs: 1, 2, 3.
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     PORT OF CALL PREVIOUS CODE
                  
                  
                     D
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     LOC(94).3225 dans le groupe TSR
                  
                  
                     Code du précédent port d’escale du bateau où une interface bateau/port a été effectuée.
                  
                  
                     LOCODE-ONU
                  
               
                      
                  
                  
                     D/T ATA-ATD PERIOD PORT/CALL PREVIOUS
                  
                  
                     O
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     DTM(512).2380(711).
                  
                  
                     Période entre la date et l'heure réelles d’arrivée et l’heure de départ réelle du bateau du port d’escale précédent, exprimée en heure locale.
                  
                  
                      
                  
               
                      
                  
                  
                     SECURITY MEASURES AT PREVIOUS PORT FACILITY TEXT
                  
                  
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                     FTX(SEH).4440
                  
                  
                     Texte décrivant toutes les éventuelles mesures de sûreté spéciales ou complémentaires prises par le bateau dans le port précédent où une interface bateau/port a été effectuée.
                  
                  
                      
                  
               
            (1)  Recueil de l’OMI visant à faciliter le commerce informatisé, FAL.5/Circ.15, 19 février 2001; directive 2002/6/CE (JO L 67 du 9.3.2002, p. 31).
         
            (2)  Le code ISPS (International Ship and Port Facility Security) adopté en 2002 par l’OMI a été rendu obligatoire par la convention SOLAS entrée en vigueur le 1er juillet 2004.
         
            (3)  Conformément au recueil OMI, le message BERMAN peut remplacer la déclaration générale OMI (CUSREP) pour les besoins de l’annonce de l’arrivée prévue d’un bateau dans un port donné.
         
            (4)  À des fins d’usage et de mise à jour, cette table de codes sera ajoutée à la partie IV du manuel ERI et constituera l’annexe 20 «Nature de la cargaison».