CELEX: 31980R1779
Language: fr
Date: 1980-06-30 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n° 1779/80 du Conseil, du 30 juin 1980, fixant, pour la récolte 1980, les prix d' objectif, les prix d' intervention et les primes accordées aux acheteurs de tabac en feuilles, les prix d' intervention dérivés du tabac emballé, ainsi que les qualités de référence

Avis juridique important

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31980R1779

Règlement (CEE) n° 1779/80 du Conseil, du 30 juin 1980, fixant, pour la récolte 1980, les prix d' objectif, les prix d' intervention et les primes accordées aux acheteurs de tabac en feuilles, les prix d' intervention dérivés du tabac emballé, ainsi que les qualités de référence  

Journal officiel n° L 174 du 09/07/1980 p. 0003

****( 1 ) JO NO L 94 DU 28 . 4 . 1970 , P . 1 .  ( 2 ) VOIR PAGE 1 DU PRESENT JOURNAL OFFICIEL .  ( 3 ) JO NO C 97 DU 21 . 4 . 1980 , P . 33 .  ( 4 ) AVIS RENDU LE 26 MARS 1980 ( NON ENCORE PARU AU JOURNAL OFFICIEL ).  ( 5 ) JO NO L 188 DU 26 . 7 . 1979 , P . 4 .  ( 6 ) JO NO L 140 DU 5 . 6 . 1980 , P . 19 .    REGLEMENT ( CEE ) NO 1779/80 DU CONSEIL   DU 30 JUIN 1980   FIXANT , POUR LA RECOLTE 1980 , LES PRIX D ' OBJECTIF , LES PRIX D ' INTERVENTION ET LES PRIMES ACCORDEES AUX ACHETEURS DE TABAC EN FEUILLES , LES PRIX D ' INTERVENTION DERIVES DU TABAC EMBALLE , AINSI QUE LES QUALITES DE REFERENCE   LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ,   VU LE TRAITE INSTITUANT LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE , ET NOTAMMENT SON ARTICLE 43 ,   VU LE REGLEMENT ( CEE ) NO 727/70 DU CONSEIL , DU 21 AVRIL 1970 , PORTANT ETABLISSEMENT D ' UNE ORGANISATION COMMUNE DES MARCHES DANS LE SECTEUR DU TABAC BRUT ( 1 ), MODIFIE EN DERNIER LIEU PAR LE REGLEMENT ( CEE ) NO 1778/80 ( 2 ), ET NOTAMMENT SON ARTICLE 2 PARAGRAPHE 5 , SON ARTICLE 4 PARAGRAPHE 4 ET SON ARTICLE 6 PARAGRAPHE 8 ,   VU LA PROPOSITION DE LA COMMISSION ,   VU L ' AVIS DE L ' ASSEMBLEE ( 3 ),   VU L ' AVIS DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL ( 4 ),   VU L ' AVIS DU COMITE MONETAIRE ,   CONSIDERANT QUE , LORS DE LA FIXATION DES PRIX DANS LE SECTEUR DU TABAC BRUT , IL Y A LIEU DE TENIR COMPTE TANT DES OBJECTIFS DE LA POLITIQUE AGRICOLE COMMUNE QUE DE LA CONTRIBUTION QUE LA COMMUNAUTE ENTEND APPORTER AU DEVELOPPEMENT HARMONIEUX DU COMMERCE MONDIAL ; QUE LA POLITIQUE AGRICOLE COMMUNE A NOTAMMENT POUR OBJECTIFS D ' ASSURER A LA POPULATION AGRICOLE UN NIVEAU DE VIE EQUITABLE , DE GARANTIR LA SECURITE DE L ' APPROVISIONNEMENT ET D ' ASSURER DES PRIX RAISONNABLES DANS LES LIVRAISONS AUX CONSOMMATEURS ;   CONSIDERANT QUE LES PRIX D ' OBJECTIF ET LES PRIX D ' INTERVENTION DU TABAC EN FEUILLES DOIVENT ETRE FIXES SELON LES CRITERES VISES A L ' ARTICLE 2 PARAGRAPHE 2 DU REGLEMENT  ( CEE ) NO 727/70 EN VUE D ' ENCOURAGER L ' ORIENTATION DE LA PRODUCTION , NOTAMMENT DANS LE SENS DE LA CONVERSION DES CULTURES VERS LES VARIETES LES PLUS DEMANDEES ET LES PLUS COMPETITIVES ;   CONSIDERANT QUE LE REGLEMENT ( CEE ) NO 1557/79 DU CONSEIL , DU 24 JUILLET 1979 , PREVOYANT DES MESURES SPECIALES DANS LE SECTEUR DU TABAC BRUT POUR LES VARIETES PERUSTITZA ET ERZEGOVINA ( 5 ) A PREVU UNE REDUCTION DU PRIX D ' INTERVENTION POUR CES TABACS ;   CONSIDERANT QU ' IL EST INDIQUE DE FIXER , POUR LA RECOLTE 1980 EGALEMENT , DES PRIX D ' INTERVENTION DERIVES POUR LES VARIETES QUI BENEFICIAIENT AVANT L ' ENTREE EN VIGUEUR DE L ' ORGANISATION COMMUNE DES MARCHES D ' UNE GARANTIE DE PRIX AU STADE DU TABAC EMBALLE , AINSI QUE POUR LES VARIETES PRINCIPALEMENT CULTIVEES EN REPUBLIQUE FEDERALE D ' ALLEMAGNE , AFIN DE TENIR COMPTE DES USAGES DE COMMERCIALISATION EXISTANT DANS CE PAYS ; QUE , A CETTE FIN , IL CONVIENT DE PRENDRE EN CONSIDERATION , D ' UNE PART , L ' AUGMENTATION DES COUTS ET , D ' AUTRE PART , L ' ACCROISSEMENT DE LA PRODUCTIVITE ;   CONSIDERANT QUE LA PRIME ACCORDEE AUX ACHETEURS DU TABAC COMMUNAUTAIRE EST DESTINEE A LEUR PERMETTRE DE PAYER AUX PRODUCTEURS DE TABAC EN FEUILLES UN PRIX QUI SE SITUE AU NIVEAU DU PRIX D ' OBJECTIF EN TENANT COMPTE DE L ' EVOLUTION DES PRIX SUR LE MARCHE MONDIAL , AINSI QUE DU NIVEAU DES PRIX RESULTANT DU JEU DE L ' OFFRE ET DE LA DEMANDE SUR LE MARCHE COMMUNAUTAIRE ;   CONSIDERANT QUE LES PRIX SUSVISES AINSI QUE LE MONTANT DE LA PRIME DOIVENT ETRE FIXES POUR CHAQUE VARIETE PAR RAPPORT A UNE QUALITE DE REFERENCE DEFINIE DE MANIERE A PERMETTRE UNE APPRECIATION AUSSI OBJECTIVE QUE POSSIBLE DE LA QUALITE DU TABAC ;   CONSIDERANT QUE LA VARIETE SAMSUN , JUSQU ' ALORS CULTIVEE DANS LA COMMUNAUTE DE FACON EXPERIMENTALE , EST MAINTENANT PRODUITE POUR LA COMMERCIALISATION ; QUE SES CARACTERISTIQUES CONDUISENT A LA FAIRE FIGURER SUR LA LISTE DES VARIETES COMMUNAUTAIRES SOUS LE MEME NUMERO D ' ORDRE QUE LA VARIETE PERUSTITZA ;   CONSIDERANT QU ' IL APPARAIT OPPORTUN , AFIN DE MIEUX LES ADAPTER A LA REALITE DU MARCHE , DE DEFINIR D ' UNE FACON PLUS PRECISE LES QUALITES DE REFERENCE DE CERTAINES VARIETES DE TABAC , TANT AU STADE DU TABAC EN FEUILLES QU ' A CELUI DU TABAC EMBALLE , EN PARTICULIER LES CARACTERISTIQUES BOTANIQUES ET COMMERCIALES ; QU ' IL APPARAIT NOTAMMENT INDIQUE DE DEFINIR D ' UNE FACON DISTINCTE LES QUALITES DE REFERENCE DE CHACUNE DES VARIETES DE TABAC ORIENTAL JUSQU ' ALORS REPRISES DANS UNE MEME RUBRIQUE ; QUE , D ' AUTRE PART , CERTAINES MODIFICATIONS SONT INTERVENUES DANS LA PRESENTATION DU TABAC EMBALLE ; QU ' IL CONVIENT DE MODIFIER EN CONSEQUENCE LES QUALITES DE REFERENCE DU TABAC EN FEUILLES ET DU TABAC EMBALLE ;   CONSIDERANT QUE LE REGLEMENT ( CEE ) NO 1366/80 ( 6 ) A PREVU QUE , POUR LE SECTEUR DU TABAC , A PARTIR DU 1ER JUIN 1980 , UN NOUVEAU TAUX REPRESENTATIF S ' APPLIQUE POUR LES MONNAIES DE CERTAINS ETATS MEMBRES ; QUE CETTE DISPOSITION CONDUIRAIT , A PARTIR DE CETTE DATE , A UNE DIMINUTION EN MONNAIE NATIONALE DES PRIMES FIXEES EN UNITES DE COMPTE POUR UNE PARTIE SUBSTANTIELLE DE LA RECOLTE DANS LES ETATS MEMBRES DONT LE TAUX REPRESENTATIF EST REEVALUE ; QU ' IL PARAIT CEPENDANT PLUS APPROPRIE AUX CARACTERISTIQUES DU SECTEUR D ' ASSURER LE MEME SORT A TOUTE LA RECOLTE D ' UNE ANNEE ; QUE CE BUT PEUT ETRE ATTEINT SI L ' ANCIEN TAUX DE CHANGE DANS LES ETATS MEMBRES CONCERNES EST RENDU APPLICABLE AUX PRIMES VERSEES POUR LA RECOLTE 1979 ,   A ARRETE LE PRESENT REGLEMENT :   ARTICLE PREMIER   POUR LA RECOLTE 1980 , LES QUALITES DE REFERENCE POUR CHACUNE DES VARIETES DE TABAC EN FEUILLES DE LA PRODUCTION COMMUNAUTAIRE , VISEES A L ' ARTICLE 2 PARAGRAPHE 3 SOUS C ) DU REGLEMENT ( CEE ) NO 727/70 , SONT FIXEES A L ' ANNEXE I .   ARTICLE 2   POUR LA RECOLTE 1980 , LES QUALITES DE REFERENCE , VISEES A L ' ARTICLE 6 PARAGRAPHE 3 SOUS C ) DU REGLEMENT ( CEE ) NO 727/70 , POUR CHACUNE DES VARIETES DE TABAC EMBALLE DE LA PRODUCTION COMMUNAUTAIRE POUR LESQUELLES EST FIXE UN PRIX D ' INTERVENTION DERIVE , SONT FIXEES A L ' ANNEXE II .   ARTICLE 3   POUR LA RECOLTE 1980 , LES PRIX D ' OBJECTIF ET D ' INTERVENTION ET LES MONTANTS DE LA PRIME ACCORDEE AUX ACHETEURS DE TABAC EN FEUILLES , VISES AUX ARTICLES 2 ET 3 DU REGLEMENT ( CEE ) NO 727/70 , AINSI QUE LES PRIX D ' INTERVENTION DERIVES DU TABAC EMBALLE VISES A L ' ARTICLE 6 DUDIT REGLEMENT , SONT FIXES A L ' ANNEXE III .   ARTICLE 4   LE TAUX DE CONVERSION A APPLIQUER EN REPUBLIQUE FEDERALE D ' ALLEMAGNE ET DANS LES PAYS DU BENELUX AUX PRIMES VALABLES POUR LA RECOLTE DE TABAC 1979 EST , JUSQU ' AU 31 MARS 1981 , LE TAUX REPRESENTATIF VALABLE POUR LES MONNAIES EN QUESTION AVANT LE 1ER JUIN 1980 .   ARTICLE 5   LE PRESENT REGLEMENT ENTRE EN VIGUEUR LE TROISIEME JOUR SUIVANT CELUI DE SA PUBLICATION AU JOURNAL OFFICIEL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES .   LE PRESENT REGLEMENT EST OBLIGATOIRE DANS TOUS SES ELEMENTS ET DIRECTEMENT APPLICABLE DANS TOUT ETAT MEMBRE .   FAIT A LUXEMBOURG , LE 30 JUIN 1980 .   PAR LE CONSEIL   LE PRESIDENT   V . BALZAMO ****   ANNEXE I   TABAC EN FEUILLES : VARIETES ET LEURS QUALITES DE REFERENCE POUR LA RECOLTE 1980   //   // NUMERO D ' ORDRE  //  VARIETE  //  QUALITE DE REFERENCE  //  //   1  //  A ) BADISCHER GEUDERTHEIMER B ) FORCHHEIMER HAVANNA II C //  HAUPTGUT ( LEAVES ) DE CLASSE 1 CLASSE 1 :   FEUILLES MURES , SAINES , INTACTES , DE COULEUR MARRON FONCE A BIGARRE , DE LONGUEUR UNIFORME PRESENTATION : TABAC TRIE , EN MANOQUES OU EN BALLES PROVISOIRES , AVEC UN LIEN ETRANGER HUMIDITE :  26 % //  //   2  //  BADISCHER BURLEY E //  HAUPTGUT ( LEAVES ) DE CLASSE 1 CLASSE 1 :   FEUILLES MURES , SAINES , INTACTES , NOURRIES , DE COULEUR MARRON ROUGEATRE A MARRON CLAIR , DE LONGUEUR UNIFORME PRESENTATION : TABAC TRIE , EN MANOQUES OU EN BALLES PROVISOIRES , AVEC UN LIEN ETRANGER HUMIDITE :  25 % //  //   3  //  VIRGIN D //  FEUILLES DE CLASSE 1 CLASSE 1 :   FEUILLES MURES , SAINES , INTACTES , DE COULEUR JAUNE A ROUGE JAUNE ; DES ECARTS TELS QUE DES COLORATIONS BRUNATRES A JAUNE VERDATRE SONT ADMIS JUSQU ' A CONCURRENCE DU TIERS DE LA SURFACE DE LA FEUILLE PRESENTATION : TABAC TRIE , EN MANOQUES OU EN BALLES PROVISOIRES , AVEC UN LIEN ETRANGER HUMIDITE :  19 % //  //   4  //  A ) PARAGUAY ET SES HYBRIDES B ) DRAGON VERT ET SES HYBRIDES , PHILIPPIN , PETIT GRAMMONT  ( FLOBECQ ), SEMOIS , APPELTERRE //  FEUILLES MEDIANES ( LEAVES ) DE CLASSE 2 CLASSE 2 :   FEUILLES SAINES PRESENTANT DE LEGERS DEFAUTS DE COLORATION , DE NATURE DE TISSU , DE MATURITE , MAIS DE COMBUSTIBILITE SATISFAISANTE PRESENTATION : TABAC TRIE ET MANOQUE OU CAPSE HUMIDITE :  27 % //  //   5  //  NIJKERK //  FEUILLES DE TETE ( TIPS ) DE CLASSE 2 CLASSE 2 :    -  SOIT FEUILLES DE 2E LONGUEUR ( INFERIEURE OU EGALE A 45 CM ), AU TISSU TRES GOMMEUX , NOURRI , INTEGRE , RESISTANT ET ELASTIQUE , A NERVURES NOYEES , DE BONNE MATURITE SE TRADUISANT PAR UNE COLORATION MARRON A MARRON FONCE , DE TONALITE CHAUDE  -  SOIT FEUILLES DE 1RE LONGUEUR ( SUPERIEURE A 45 CM ), AU TISSU ENCORE GOMMEUX , NOURRI , ENCORE INTEGRE , RESISTANT , A NERVURES PLUS OU MOINS ACCUSEES , DE TOUTES COLORATIONS , A L ' EXCLUSION DU VERT POIREAU PRESENTATION : TABAC TRIE ET MANOQUE OU CAPSE HUMIDITE :  27 % //  //   6  //  A ) MISIONERO ET SES HYBRIDES B ) RIO GRANDE ET SES HYBRIDES //  FEUILLES DE DEUXIEME QUALITE 2E QUALITE :  FEUILLES DEVELOPPEES , DE PLUS DE 45 CM , AU TISSU NON GROSSIER , DE COLORATION CLAIRE UN PEU JAUNATRE , DE TONALITE CHAUDE OU ASSEZ CHAUDE , AYANT SUFFISAMMENT DE TENUE ET ASSEZ INTEGRE , DE COMBUSTIBILITE PASSABLE PRESENTATION : TABAC TRIE ET MANOQUE OU CAPSE HUMIDITE :  27 % // ****   //   // NUMERO D ' ORDRE  //  VARIETE  //  QUALITE DE REFERENCE  //  //   7  //  BRIGHT //  FEUILLES DE CATEGORIE A CATEGORIE A : FEUILLES DE MATURITE SUFFISANTE , SANS DEFAUTS DE SECHAGE , DE TEXTURE OUVERTE , AUX COTES ET NERVURES PAS TROP ACCENTUEES , SAINES , COULEUR JAUNE DANS LES DIFFERENTES GRADATIONS PRESENTATION : EN BALLES PROVISOIRES DE 30 A 40 KG HUMIDITE :  16 % //  //   8  //  BURLEY I //  FEUILLES DE CATEGORIE A CATEGORIE A : FEUILLES DE MATURITE SUFFISANTE , SANS DEFAUTS DE SECHAGE , DE TEXTURE OUVERTE , MEME CONSISTANTES , AVEC DES COTES ET NERVURES PAS TROP ACCENTUEES , SAINES , DE COULEUR NOISETTE PLUS OU MOINS CHAUDE PRESENTATION : EN BALLES PROVISOIRES DE 30 A 40 KG OU EN MANOQUES AVEC LIEN ETRANGER ( FASCICOLI ) DE 25 A 30 FEUILLES HUMIDITE :  19 % //  //   9  //  MARYLAND //  FEUILLES DE CATEGORIE A CATEGORIE A : FEUILLES DE MATURITE SUFFISANTE , PRESENTANT DE LEGERS DEFAUTS DE SECHAGE AVEC TRES PEU DE TEINTES BRONZEES , AU TISSU DE TEXTURE MOYENNE AVEC DES COTES ET NERVURES PAS TROP ACCENTUEES , SAINES , DE COLORATION MARRON ROUGEATRE , PLUTOT CHAUDE PRESENTATION : EN BALLES PROVISOIRES DE 30 A 40 KG OU EN MANOQUES AVEC LIEN ETRANGER ( FASCICOLI ) DE 25 A 30 FEUILLES HUMIDITE :  19 % //  // 10  //  A ) KENTUCKY ET SES HYBRIDES B ) MORO DI CORI C ) SALENTO //  FEUILLES DE CATEGORIE B CATEGORIE B : FEUILLES MURES A POINT , D ' UN TISSU CONSISTANT , AVEC LEGERS DEFAUTS DE SOIN ET DE CONSERVATION , DE COULEUR MARRON , PRESENTANT QUELQUES DEFAUTS D ' INTEGRITE , DE BONNE COMBUSTIBILITE PRESENTATION : EN MANOQUES AVEC UN LIEN ETRANGER ( FASCICOLI ) DE 25 A 30 FEUILLES HUMIDITE :  23 % //  // 11  //  A ) NOSTRANO DEL BRENTA B ) RESISTENTE 142 C ) GOJANO //  FEUILLES DE CATEGORIE B CATEGORIE B : FEUILLES D ' UN TISSU CONSISTANT OU LEGER , SAINES SANS DEFAUTS DE SECHAGE OU CONVENABLEMENT FERMENTEES SELON LE SYSTEME TRADITIONNEL , DE COULEUR MARRON OU MEME MARRON FONCE , PRESENTANT DES DEFAUTS D ' INTEGRITE PAS TROP ACCENTUES PRESENTATION : EN MANOQUES AVEC UN LIEN ETRANGER ( FASCICOLI ) DE 25 A 30 FEUILLES HUMIDITE :  22 % //  // 12  //  A ) BENEVENTANO B ) BRASILE SELVAGGIO ET VARIETES SIMILAIRES //  FEUILLES DE CATEGORIE B CATEGORIE B : FEUILLES DE MATURITE SUFFISANTE , D ' UN TISSU CONSISTANT OU MEME GROSSIER OU MAIGRE , PRESENTANT DES DEFAUTS NON ACCENTUES DE SECHAGE , DE FERMENTATION ET D ' INTEGRITE PRESENTATION : EN MANOQUES AVEC UN LIEN ETRANGER ( FASCICOLI ) DE 25 A 30 FEUILLES HUMIDITE :  24 % // ****   //   // NUMERO D ' ORDRE  //  VARIETE  //  QUALITE DE REFERENCE  //  // 13  //  XANTI-YAKA //  FEUILLES DE CATEGORIE B CATEGORIE B : FEUILLES SUFFISAMMENT SAINES ET MURES , SESSILES , DE FORME OVALEELLIPTIQUE , AVEC DES COTES PEU ACCENTUEES ET DES NERVURES SECONDAIRES A ANGLE PLUTOT OUVERT , POUVANT PRESENTER QUELQUES DEFAUTS DE SECHAGE , D ' UN TISSU LE PLUS SOUVENT LEGER , DE COULEUR ALLANT DU JAUNE AU MARRON , AVEC DES DEFAUTS MARQUES D ' INTEGRITE , MAIS BIEN CONSERVEES , PROVENANT DE TOUS LES ETAGES FOLIAIRES , DE GOUT DISCRET , D ' AROME SUFFISANT ET DE BONNE COMBUSTIBILITE . LA LONGUEUR DES FEUILLES MEDIANES NE DEPASSE PAS 20 CM PRESENTATION : EN BALLES PROVISOIRES DE 15 A 20 KG OU EN CAISSES DE GUIRLANDES DE FEUILLES DE 30 A 40 KG HUMIDITE :  17 % //  // 14  //  A ) PERUSTITZA B ) SAMSUN //  FEUILLES DE CATEGORIE B CATEGORIE B : FEUILLES SUFFISAMMENT SAINES ET MURES , SESSILES  ( PERUSTITZA ) OU PETIOLEES ( SAMSUN ), DE FORME ELLIPTIQUE-LANCEOLEE A POINTE EFFILEE ( PERUSTITZA ) OU ELLIPTIQUE ARRONDIE ( SAMSUN ), AVEC DES COTES PEU ACCENTUEES ET DES NERVURES SECONDAIRES A ANGLE TENDANT VERS L ' AIGU , POUVANT PRESENTER QUELQUES DEFAUTS DE SECHAGE , D ' UN TISSU LE PLUS SOUVENT LEGER , DE COULEUR ALLANT DU JAUNE AU MARRON  ( PERUSTITZA ) OU TENDANT AU ROUSSATRE ( SAMSUN ), AVEC DES DEFAUTS MARQUES D ' INTEGRITE , MAIS BIEN CONSERVEES , PROVENANT DE TOUS LES ETAGES FOLIAIRES , DE GOUT DISCRET , D ' AROME SUFFISANT ET DE BONNE COMBUSTIBILITE . LA LONGUEUR DES FEUILLES MEDIANES NE DEPASSE PAS 25 CM PRESENTATION : EN BALLES PROVISOIRES DE 15 A 20 KG OU EN CAISSES DE GUIRLANDES DE FEUILLES DE 30 A 40 KG HUMIDITE :  17 % //  // 15  //  ERZEGOVINA ET VARIETES SIMILAIRES //  FEUILLES DE CATEGORIE B CATEGORIE B : FEUILLES SUFFISAMMENT SAINES ET MURES , SESSILES , DE FORME OVALE OU ELLIPTIQUE , AVEC DES COTES MOYENNEMENT ACCENTUEES ET DES NERVURES SECONDAIRES A ANGLE PLUTOT OUVERT , POUVANT PRESENTER QUELQUES DEFAUTS DE SECHAGE , D ' UN TISSU LE PLUS SOUVENT LEGER , DE COULEUR ALLANT DU JAUNE AU MARRON , AVEC DES DEFAUTS MARQUES D ' INTEGRITE , MAIS BIEN CONSERVEES , PROVENANT DE TOUS LES ETAGES FOLIAIRES , DE GOUT DISCRET , D ' AROME SUFFISANT ET DE BONNE COMBUSTIBILITE . LA LONGUEUR DES FEUILLES MEDIANES NE DEPASSE PAS 35 CM PRESENTATION : EN BALLES PROVISOIRES DE 15 A 20 KG OU EN CAISSES DE GUIRLANDES DE FEUILLES DE 30 A 40 KG HUMIDITE :  17 % //  // 16  //  A ) ROUND TIP B ) SCAFATI C ) SUMATRA I //  FEUILLES DE CATEGORIE B CATEGORIE B : FEUILLES MEDIANES INFERIEURES , TRIEES PAR LONGUEUR SUIVANT LES PROPORTIONS SUIVANTES : 1RE LONGUEUR  ( EGALE OU SUPERIEURE A 38 CM)60 %2E LONGUEUR  ( DE 32 A MOINS DE 38 CM)35 %3E LONGUEUR  ( DE 25 A MOINS DE 32 CM)5 %FEUILLES DE DIMENSION CONVENABLE , MURES A POINT ET DE COULEUR UNIFORME , SAINES , SANS DEFAUTS D ' INTEGRITE , D ' UN TISSU FIN , ELASTIQUE ET RESISTANT , AVEC DES COTES ET NERVURES NOYEES , FERMENTEES A POINT ET BIEN CONSERVEES , DE BONNE COMBUSTIBILITE , DE GOUT ET D ' AROME TYPIQUES , UTILISABLES POUR CAPAGE DE CIGARES , COMPRENANT ENVIRON 25 % DE FEUILLES NON INTEGRES PRESENTATION : EN MANOQUES AVEC UN LIEN ETRANGER ( FASCICOLI ) HUMIDITE :  22 % // ****   ANNEXE II   TABAC EMBALLE : VARIETES ET LEURS QUALITES DE REFERENCE POUR LA RECOLTE 1980   //   // NUMERO D ' ORDRE  //  VARIETE  //  QUALITE DE REFERENCE  //  //   1  //  A ) BADISCHER GEUDERTHEIMER B ) FORCHHEIMER HAVANNA II C //  HAUPTGUT ( LEAVES ) DE LA CLASSE 1 CLASSE 1 :   FEUILLES MURES , SAINES , INTACTES , DE COULEUR LEGEREMENT BIGARREE A MARRON FONCE , DE LONGUEUR UNIFORME , NORMALEMENT FERMENTEES PRESENTATION : EN BALLES , EN CAISSES OU EN CARTONS DE 75 A 200 KG ENVIRON OU EN BOUCAUTS DE 225 A 450 KG ENVIRON HUMIDITE :  16 % //  //   2  //  BADISCHER BURLEY E //  HAUPTGUT ( LEAVES ) DE LA CLASSE 1 CLASSE 1 :   FEUILLES MURES , SAINES , INTACTES , NOURRIES , DE COULEUR MARRON CLAIR , MARRON ROUGEATRE A MARRON FONCE , DE LONGUEUR UNIFORME ; NORMALEMENT FERMENTEES PRESENTATION : EN BALLES OU EN CAISSES DE 75 A 175 KG ENVIRON OU EN BOUCAUTS DE 225 A 450 KG ENVIRON HUMIDITE :  15 % //  //   3  //  VIRGIN D //  FEUILLES DE LA CLASSE 1 CLASSE 1 :   FEUILLES MURES , SAINES , INTACTES , DE COULEUR JAUNE , ROUGE-JAUNE A JAUNE BRUNATRE , NORMALEMENT FERMENTEES PRESENTATION : EN BALLES OU EN CAISSES DE 75 A 175 KG ENVIRON OU EN BOUCAUTS DE 225 A 450 KG ENVIRON HUMIDITE :  13 % //  //   7  //  BRIGHT //  FEUILLES DE CATEGORIE A CATEGORIE A : FEUILLES DE MATURITE SUFFISANTE , BIEN SOIGNEES , DE TEXTURE OUVERTE , AUX COTES ET NERVURES PAS TROP ACCENTUEES , SAINES , DE COULEUR JAUNE DANS LES DIFFERENTES GRADATIONS PRESENTATION : EN BOUCAUTS DE 280 A 450 KG ENVIRON OU EN CARTONS DE 150 A 210 KG ENVIRON HUMIDITE :  13 % //  //   8  //  BURLEY I //  FEUILLES DE CATEGORIE A CATEGORIE A : FEUILLES DE MATURITE SUFFISANTE , BIEN SOIGNEES , DE TEXTURE OUVERTE , MEME CONSISTANTES , AVEC DES COTES ET NERVURES PAS TROP ACCENTUEES , SAINES , DE COULEUR NOISETTE PLUS OU MOINS CHAUDE PRESENTATION : EN BOUCAUTS DE 280 A 450 KG ENVIRON OU EN CARTONS DE 150 A 210 KG ENVIRON HUMIDITE :  13 % //  //   9  //  MARYLAND //  FEUILLES DE CATEGORIE A CATEGORIE A : FEUILLES DE MATURITE SUFFISANTE , PRESENTANT DE LEGERS DEFAUTS DE SECHAGE , MEME AVEC TRES PEU DE TEINTES BRONZEES , AU TISSU DE TEXTURE MOYENNE AVEC DES COTES ET NERVURES PAS TROP ACCENTUEES , SAINES , DE COLORATION MARRON ROUGEATRE PLUS OU MOINS CHAUDE PRESENTATION : EN BOUCAUTS DE 280 A 450 KG ENVIRON OU EN CARTONS DE 150 A 210 KG ENVIRON HUMIDITE :  13 % // ****   //   // NUMERO D ' ORDRE  //  VARIETE  //  QUALITE DE REFERENCE  //  // 10  //  A ) KENTUCKY ET SES HYBRIDES B ) MORO DI CORI C ) SALENTO //  FEUILLES DE CATEGORIE B CATEGORIE B : FEUILLES MURES A POINT , D ' UN TISSU CONSISTANT , AVEC LEGERS DEFAUTS DE SOIN ET DE CONSERVATION , DE COULEUR MARRON , PRESENTANT QUELQUES DEFAUTS D ' INTEGRITE , DE BONNE COMBUSTIBILITE PRESENTATION : EN BOUCAUTS DE 280 A 450 KG ENVIRON OU EN BALLES DE 170 A 200 KG ENVIRON HUMIDITE :  16 % //  // 11  //  A ) NOSTRANO DEL BRENTA B ) RESISTENTE 142 C ) GOJANO //  FEUILLES DE CATEGORIE B CATEGORIE B : FEUILLES D ' UN TISSU CONSISTANT OU LEGER , SAINES , BIEN SOIGNEES ET FERMENTEES , DE COULEUR MARRON OU MEME MARRON FONCE , PRESENTANT DES DEFAUTS D ' INTEGRITE PAS TROP ACCENTUES PRESENTATION : EN BALLES DE 170 A 180 KG ENVIRON HUMIDITE :  18 % //  // 12  //  A ) BENEVENTANO B ) BRASILE SELVAGGIO ET VARIETES SIMILAIRES //  FEUILLES DE CATEGORIE B CATEGORIE B : FEUILLES DE MATURITE SUFFISANTE , D ' UN TISSU CONSISTANT OU MEME GROSSIER OU MAIGRE , PRESENTANT DES DEFAUTS DE SOIN , DE FERMENTATION ET D ' INTEGRITE PAS TROP ACCENTUES PRESENTATION : EN BALLES DE 120 KG ENVIRON OU EN BOUCAUTS DE 330 KG ENVIRON HUMIDITE :  16 % //  // 13  //  XANTI-YAKA //  FEUILLES DE CATEGORIE B CATEGORIE B : FEUILLES SUFFISAMMENT SAINES ET MURES , SESSILES , DE FORME OVALEELLIPTIQUE , AVEC DES COTES PEU ACCENTUEES ET DES NERVURES SECONDAIRES A ANGLE PLUTOT OUVERT , POUVANT PRESENTER QUELQUES DEFAUTS DE SECHAGE , D ' UN TISSU LE PLUS SOUVENT LEGER , DE COULEUR ALLANT DU JAUNE AU MARRON , AVEC DES DEFAUTS MARQUES D ' INTEGRITE , MAIS BIEN CONSERVEES , PROVENANT DE TOUS LES ETAGES FOLIAIRES , DE GOUT DISCRET , D ' AROME SUFFISANT ET DE BONNE COMBUSTIBILITE . LA LONGUEUR DES FEUILLES MEDIANES NE DEPASSE PAS 20 CM PRESENTATION : PETITES BALLES DE 18 A 50 KG ENVIRON HUMIDITE :  13 % //  // 14  //  A ) PERUSTITZA B ) SAMSUN //  FEUILLES DE CATEGORIE B CATEGORIE B : FEUILLES SUFFISAMMENT SAINES ET MURES , SESSILES  ( PERUSTITZA ) OU PETIOLEES ( SAMSUN ), DE FORME ELLIPTIQUE-LANCEOLEE A POINTE EFFILEE ( PERUSTITZA ) OU ELLIPTIQUE ARRONDIE ( SAMSUN ), AVEC DES COTES PEU ACCENTUEES ET DES NERVURES SECONDAIRES A ANGLE TENDANT VERS L ' AIGU , POUVANT PRESENTER QUELQUES DEFAUTS DE SECHAGE , D ' UN TISSU LE PLUS SOUVENT LEGER , DE COULEUR ALLANT DU JAUNE MARRON  ( PERUSTITZA ) OU TENDANT AU ROUSSATRE ( SAMSUN ), AVEC DES DEFAUTS MARQUES D ' INTEGRITE , MAIS BIEN CONSERVEES , PROVENANT DE TOUS LES ETAGES FOLIAIRES , DE GOUT DISCRET , D ' AROME SUFFISANT ET DE BONNE COMBUSTIBILITE . LA LONGUEUR DES FEUILLES MEDIANES NE DEPASSE PAS 25 CM PRESENTATION : PETITES BALLES DE 18 A 50 KG ENVIRON HUMIDITE :  13 % // ****   //   // NUMERO D ' ORDRE  //  VARIETE  //  QUALITE DE REFERENCE  //  // 15  //  ERZEGOVINA ET VARIETES SIMILAIRES //  FEUILLES DE CATEGORIE B CATEGORIE B : FEUILLES SUFFISAMMENT SAINES ET MURES , SESSILES , DE FORME OVALE OU ELLIPTIQUE , AVEC DES COTES MOYENNEMENT ACCENTUEES ET DES NERVURES SECONDAIRES A ANGLE PLUTOT OUVERT , POUVANT PRESENTER QUELQUES DEFAUTS DE SECHAGE , D ' UN TISSU LE PLUS SOUVENT LEGER , DE COULEUR ALLANT DU JAUNE AU MARRON , AVEC DES DEFAUTS MARQUES D ' INTEGRITE , MAIS BIEN CONSERVEES , PROVENANT DE TOUS LES ETAGES FOLIAIRES , DE GOUT DISCRET , D ' AROME SUFFISANT ET DE BONNE COMBUSTIBILITE . LA LONGUEUR DES FEUILLES MEDIANES NE DEPASSE PAS 35 CM PRESENTATION : PETITES BALLES DE 18 A 50 KG ENVIRON HUMIDITE :  13 % //  // 16  //  A ) ROUND TIP B ) SCAFATI C ) SUMATRA I //  FEUILLES DE CATEGORIE B CATEGORIE B : FEUILLES MEDIANES INFERIEURES TRIEES PAR LONGUEUR SELON LES PROPORTIONS SUIVANTES : 1RE LONGUEUR  ( EGALE OU SUPERIEURE A 38 CM)60 %2E LONGUEUR  ( DE 32 A MOINS DE 38 CM)35 %3E LONGUEUR  ( DE 25 A MOINS DE 32 CM)5 %FEUILLES DE DIMENSION CONVENABLE , MURES A POINT ET DE COULEUR UNIFORME , SAINES , SANS DEFAUTS D ' INTEGRITE , D ' UN TISSU FIN , ELASTIQUE ET RESISTANT , AVEC DES COTES ET NERVURES NOYEES , FERMENTEES A POINT ET BIEN CONSERVEES , DE BONNE COMBUSTIBILITE , DE GOUT ET D ' AROME TYPIQUES , UTILISABLES POUR CAPAGE DE CIGARES , COMPRENANT ENVIRON 25 % DE FEUILLES NON INTEGRES PRESENTATION : EN BALLES DE 70 A 90 KG ENVIRON OU EN CARTONS DE 180 A 210 KG ENVIRON HUMIDITE :  16 % // ****    ANNEXE III    PRIX D ' OBJECTIF , PRIX D ' INTERVENTION ET PRIMES POUR LES TABACS EN FEUILLES DE LA RECOLTE 1980   PRIX D ' INTERVENTION DERIVES POUR LES TABACS EMBALLES DE LA RECOLTE 1980   ( ECUS/KG ) //   // NUMERO D ' ORDRE  //  VARIETES  //  PRIX D ' OBJECTIF //  PRIX D ' INTERVENTION //  MONTANT DE LA PRIME //  PRIX D ' INTERVENTION DERIVES //  //   1  //  A ) BADISCHER GEUDERTHEIMER //  //  B ) FORCHHEIMER HAVANNA II C //   3,014 //   2,713 //  2,074 //   3,994 //  //   2  //  BADISCHER BURLEY E //   3,603 //   3,243 //  2,228 //   4,541 //  //   3  //  VIRGIN D //   3,514 //   3,163 //  2,096 //   4,155 //  //   4  //  A ) PARAGUAY ET SES HYBRIDES //  //  B ) DRAGON VERT ET SES HYBRIDES , PHILIPPIN , PETIT GRAMMONT  ( FLOBECQ ), SEMOIS , APPELTERRE //   2,721 //   2,449 //  1,799 //   -  //  //   5  //  NIJKERK //   2,650 //   2,385 //  1,653 //   -  //  //   6  //  A ) MISIONERO ET SES HYBRIDES //  //  B ) RIO GRANDE ET SES HYBRIDES //   2,470 //   2,223 //  1,720 //   -  //  //   7  //  BRIGHT //   2,952 //   2,657 //  1,714 //   3,678 //  //   8  //  BURLEY I //   2,190 //    1,971 //  1,221 //   2,883 //  //   9  //  MARYLAND //   2,520 //   2,268 //  1,369 //   3,220 //  // 10  //  A ) KENTUCKY ET SES HYBRIDES //  //  B ) MORO DI CORI //   2,249 //   2,024 //  1,218 //   2,824 //  //  C ) SALENTO //  // 11  //  A ) NOSTRANO DEL BRENTA //  //  B ) RESISTENTE 142 //   2,138 //   1,924 //  1,597 //   2,824 //  //  C ) GOJANO //  // 12  //  A ) BENEVENTANO //  //  B ) BRASILE SELVAGGIO ET VARIETES SIMILAIRES //   1,628 // 1,465 //  1,171 //   2,138 //  // 13  //  XANTI-YAKA //   3,062 //   2,756 //  1,970 //   4,265 //  // 14  //  PERUSTITZA //   2,900 //   2,320 //  1,864 //   3,407 //  // 15  //  ERZEGOVINA ET VARIETES SIMILAIRES //   2,604 //   2,083 //  1,654 // 3,070 //  // 16  //  A ) ROUND TIP //  //  B ) SCAFATI //  13,654 //  12,289 //  7,384 //  18,267 //  //  C ) SUMATRA I //