CELEX: 32007L0055
Language: fr
Date: 2007-09-17 00:00:00
Title: Directive 2007/55/CE de la Commission du 17 septembre 2007 modifiant certaines annexes des directives 76/895/CEE, 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales en résidus d’azinphos-méthyl (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE )

18.9.2007   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 243/41
            
         
      DIRECTIVE 2007/55/CE DE LA COMMISSION
   
   du 17 septembre 2007
   modifiant certaines annexes des directives 76/895/CEE, 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales en résidus d’azinphos-méthyl
   (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
   LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
   vu le traité instituant la Communauté européenne,
   vu la directive 76/895/CEE du Conseil du 23 novembre 1976 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les fruits et légumes (1), et notamment son article 5,
   vu la directive 86/362/CEE du Conseil du 24 juillet 1986 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les céréales (2), et notamment son article 10,
   vu la directive 86/363/CEE du Conseil du 24 juillet 1986 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les denrées alimentaires d'origine animale (3), et notamment son article 10,
   vu la directive 90/642/CEE du Conseil du 27 novembre 1990 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes (4), et notamment son article 7,
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               La Commission a été informée de l’éventuelle nécessité d’un réexamen des teneurs maximales de résidus (TMR) actuelles pour l’azinphos-méthyl à la lumière des nouvelles données disponibles concernant la toxicologie et les doses ingérées par les consommateurs. La Commission a demandé à l’État membre qui est intervenu comme rapporteur pour l’azinphos-méthyl en vertu de la directive 91/414/CEE du Conseil (5) de soumettre une proposition de révision des TMR communautaires. Une telle proposition a été soumise à la Commission.
            
         
               (2)
            
            
               Les TMR communautaires et les teneurs recommandées par le Codex Alimentarius sont fixées et évaluées selon des procédures similaires. Le Codex établit un certain nombre de TMR pour l’azinphos-méthyl. Les TMR communautaires fondées sur les TMR du Codex ont également été évaluées par l’État membre rapporteur à la lumière des nouvelles informations concernant les risques pour les consommateurs.
            
         
               (3)
            
            
               L’exposition des consommateurs, à court terme et durant toute leur vie, à l’azinphos-méthyl par l’intermédiaire des produits alimentaires a été réexaminée et évaluée conformément aux procédures et aux pratiques communautaires, eu égard aux lignes directrices publiées par l’Organisation mondiale de la santé (6). Il convient, sur cette base, de fixer de nouvelles TMR qui excluront toute exposition inacceptable des consommateurs.
            
         
               (4)
            
            
               Afin de garantir une protection adéquate du consommateur contre une exposition à des résidus résultant d'utilisations non autorisées de produits phytosanitaires, il importe de fixer des TMR pour les combinaisons produit/pesticide concernées à un niveau correspondant au seuil de détection.
            
         
               (5)
            
            
               Il est donc nécessaire de modifier les TMR établies dans les annexes des directives 76/895/CEE, 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE, afin de permettre une surveillance et un contrôle adéquats de l’interdiction d’utilisation et de protéger le consommateur.
            
         
               (6)
            
            
               Les partenaires commerciaux de la Communauté ont été informés des nouvelles TMR par l’intermédiaire de l’Organisation mondiale du commerce, et leurs commentaires sur ces teneurs seront pris en considération.
            
         
               (7)
            
            
               Il convient donc de modifier les directives 76/895/CEE, 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE en conséquence.
            
         
               (8)
            
            
               Les mesures prévues par la présente directive sont conformes à l'avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,
            
         A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
   Article premier
   À l'annexe II de la directive 76/895/CEE, la rubrique relative à l’azinphos-méthyl est supprimée.
   Article 2
   La directive 86/362/CEE est modifiée conformément à l’annexe I de la présente directive.
   Article 3
   La directive 86/363/CEE est modifiée conformément à l’annexe II de la présente directive.
   Article 4
   La directive 90/642/CEE est modifiée conformément à l’annexe III de la présente directive.
   Article 5
   Les États membres adoptent et publient, au plus tard le 18 mars 2008, les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive. Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions ainsi qu'un tableau de correspondance entre ces dispositions et la présente directive.
   Ils appliquent ces dispositions à partir du 19 mars 2008.
   Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.
   Article 6
   La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
   Article 7
   Les États membres sont destinataires de la présente directive.
   
      Fait à Bruxelles, le 17 septembre 2007.
      
         
            Par la Commission
         
         Markos KYPRIANOU
         
         
            Membre de la Commission
         
      
   
   
      (1)  JO L 340 du 9.12.1976, p. 26. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2007/8/CE de la Commission (JO L 63 du 1.3.2007, p. 9).
   
      (2)  JO L 221 du 7.8.1986, p. 37. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2007/27/CE de la Commission (JO L 128 du 16.5.2007, p. 31).
   
      (3)  JO L 221 du 7.8.1986, p. 43. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2007/28/CE de la Commission (JO L 135 du 26.5.2007, p. 6).
   
      (4)  JO L 350 du 14.12.1990, p. 71. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2007/39/CE de la Commission (JO L 165 du 27.6.2007, p. 25).
   
      (5)  JO L 230 du 19.8.1991, p. 1. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2007/52/CE de la Commission (JO L 214 du 17.8.2007, p. 3).
   
      (6)  Guide pour le calcul prévisionnel des quantités de résidus de pesticides apportées par l'alimentation (révisé), préparé par le Système mondial de surveillance de l'environnement — programme de surveillance et d'évaluation de la contamination des produits alimentaires (GEMS/Food) en collaboration avec le comité du Codex sur les résidus de pesticides, et publié par l'Organisation mondiale de la santé, 1997 (OMS/FSF/FOS/97.7).
   
      ANNEXE I
      À l'annexe II, partie A, de la directive 86/362/CEE, la ligne suivante est ajoutée:
      
         
                     Résidus de pesticides
                  
                  
                     Teneurs maximales en mg/kg
                  
               
                     «Azinphos-méthyl
                  
                  
                     0,05 (*)
                     CÉRÉALES»
                  
               
   
   
      ANNEXE II
      À l'annexe II, partie A, de la directive 86/363/CEE, la ligne suivante est ajoutée:
      
         
                      
                  
                  
                     Teneurs maximales en mg/kg (ppm)
                  
               
                     Résidus de pesticides
                  
                  
                     dans la matière grasse contenue dans les viandes, les préparations de viandes, les abats et les matières grasses animales énumérées à l'annexe I sous les positions ex 0201, 0202, 0203, 0204, 0205 00 00, 0206, 0207, ex 0208, 0209 00, 0210, 1601 00 et 1602 (1) (4)
                  
                  
                     dans le lait cru de vache et le lait entier de vache énumérés à l'annexe I sous la position 0401; pour les autres denrées alimentaires des positions 0401, 0402, 0405 00, 0406 conformément à (2) (4)
                  
                  
                     dans les œufs frais dépourvus de leur coquille, pour les œufs d'oiseau et jaunes d'œufs énumérés à l'annexe I sous les positions 0407 00 et 0408 (3) (4)
                  
               
                     «Azinphos-méthyl
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
      
         (1)  Indique le seuil de détection.»
   
   
      ANNEXE III
      À l'annexe II, partie A, de la directive 90/642/CEE, la colonne suivante est ajoutée:
      
         
                     «Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus
                  
                  
                     Azinphos-méthyl
                  
               1.   Fruits frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix
                  
               
                     
                                 i)
                              
                              
                                 AGRUMES
                              
                           
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
               
                     Pamplemousses
                  
                  
                      
                  
               
                     Citrons
                  
                  
                      
                  
               
                     Limettes
                  
                  
                      
                  
               
                     Mandarines (y compris les clémentines et autres hybrides)
                  
                  
                      
                  
               
                     Oranges
                  
                  
                      
                  
               
                     Pomélos
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 ii)
                              
                              
                                 NOIX (écalées ou non)
                              
                           
                  
                     0,5
                  
               
                     Amandes
                  
                  
                      
                  
               
                     Noix du Brésil
                  
                  
                      
                  
               
                     Noix de cajou
                  
                  
                      
                  
               
                     Châtaignes
                  
                  
                      
                  
               
                     Noix de coco
                  
                  
                      
                  
               
                     Noisettes
                  
                  
                      
                  
               
                     Noix du Queensland
                  
                  
                      
                  
               
                     Noix de pécan
                  
                  
                      
                  
               
                     Pine nuts
                  
                  
                      
                  
               
                     Pignons
                  
                  
                      
                  
               
                     Pistaches
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 iii)
                              
                              
                                 FRUITS À PÉPINS
                              
                           
                  
                     0,5 (2)
                     
                  
               
                     Pommes
                  
                  
                      
                  
               
                     Poires
                  
                  
                      
                  
               
                     Coings
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 iv)
                              
                              
                                 FRUITS À NOYAU
                              
                           
                  
                     0,5 (2)
                     
                  
               
                     Abricots
                  
                  
                      
                  
               
                     Cerises
                  
                  
                      
                  
               
                     Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
                  
                  
                      
                  
               
                     Prunes
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 v)
                              
                              
                                 BAIES ET PETITS FRUITS
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     
                                 a)
                              
                              
                                 Raisins de table et raisins de cuve
                              
                           
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
               
                     Raisins de table
                  
                  
                      
                  
               
                     Raisins de cuve
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 b)
                              
                              
                                 Fraises (autres que les fraises des bois)
                              
                           
                  
                     0,5 (2)
                     
                  
               
                     
                                 c)
                              
                              
                                 Fruits de ronces (autres que sauvages)
                              
                           
                  
                     0,5 (2)
                     
                  
               
                     Mûres
                  
                  
                      
                  
               
                     Mûres des haies
                  
                  
                      
                  
               
                     Ronces-framboises
                  
                  
                      
                  
               
                     Framboises
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 d)
                              
                              
                                 Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     Myrtilles
                  
                  
                      
                  
               
                     Airelles canneberges
                  
                  
                     0,1
                  
               
                     Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis)
                  
                  
                     0,5 (2)
                     
                  
               
                     Groseilles à maquereau
                  
                  
                     0,5 (2)
                     
                  
               
                     Autres
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
               
                     
                                 e)
                              
                              
                                 Baies et fruits sauvages
                              
                           
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
               
                     
                                 vi)
                              
                              
                                 FRUITS DIVERS
                              
                           
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
               
                     Avocats
                  
                  
                      
                  
               
                     Bananes
                  
                  
                      
                  
               
                     Dattes
                  
                  
                      
                  
               
                     Figues
                  
                  
                      
                  
               
                     Kiwis
                  
                  
                      
                  
               
                     Kumquats
                  
                  
                      
                  
               
                     Litchis
                  
                  
                      
                  
               
                     Mangues
                  
                  
                      
                  
               
                     Olives (de table)
                  
                  
                      
                  
               
                     Olives (extraction d'huile)
                  
                  
                      
                  
               
                     Papayes
                  
                  
                      
                  
               
                     Fruits de la passion
                  
                  
                      
                  
               
                     Ananas
                  
                  
                      
                  
               
                     Grenades
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               2.   Légumes frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché
                  
               
                     
                                 i)
                              
                              
                                 LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES
                              
                           
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
               
                     Betteraves rouges
                  
                  
                      
                  
               
                     Carottes
                  
                  
                      
                  
               
                     Manioc
                  
                  
                      
                  
               
                     Céleris-raves
                  
                  
                      
                  
               
                     Raifort
                  
                  
                      
                  
               
                     Topinambours
                  
                  
                      
                  
               
                     Panais
                  
                  
                      
                  
               
                     Persil à grosse racine
                  
                  
                      
                  
               
                     Radis
                  
                  
                      
                  
               
                     Salsifis
                  
                  
                      
                  
               
                     Patates douces
                  
                  
                      
                  
               
                     Rutabagas
                  
                  
                      
                  
               
                     Navets
                  
                  
                      
                  
               
                     Ignames
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 ii)
                              
                              
                                 LÉGUMES-BULBES
                              
                           
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
               
                     Ail
                  
                  
                      
                  
               
                     Oignons
                  
                  
                      
                  
               
                     Échalotes
                  
                  
                      
                  
               
                     Oignons de printemps
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 iii)
                              
                              
                                 LÉGUMES-FRUITS
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     
                                 a)
                              
                              
                                 Solanacées
                              
                           
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
               
                     Tomates
                  
                  
                      
                  
               
                     Poivrons
                  
                  
                      
                  
               
                     Aubergines
                  
                  
                      
                  
               
                     Gombos
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 b)
                              
                              
                                 Cucurbitacées à peau comestible
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     Concombres
                  
                  
                     0,2
                  
               
                     Cornichons
                  
                  
                      
                  
               
                     Courgettes
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
               
                     
                                 c)
                              
                              
                                 Cucurbitacées à peau non comestible
                              
                           
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
               
                     Melons
                  
                  
                      
                  
               
                     Courges
                  
                  
                      
                  
               
                     Pastèques
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 d)
                              
                              
                                 Maïs doux
                              
                           
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
               
                     
                                 iv)
                              
                              
                                 BRASSICÉES
                              
                           
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
               
                     
                                 a)
                              
                              
                                 Choux (développement de l’inflorescence)
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     Brocolis (y compris calabrais)
                  
                  
                      
                  
               
                     Choux-fleurs
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 b)
                              
                              
                                 Choux pommés
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     Choux de Bruxelles
                  
                  
                      
                  
               
                     Choux pommés
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 c)
                              
                              
                                 Choux (développement des feuilles)
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     Choux de Chine
                  
                  
                      
                  
               
                     Choux non pommés
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 d)
                              
                              
                                 Choux-raves
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     
                                 v)
                              
                              
                                 LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES
                              
                           
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
               
                     
                                 a)
                              
                              
                                 Laitues et similaires
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     Cresson
                  
                  
                      
                  
               
                     Mâche
                  
                  
                      
                  
               
                     Laitue
                  
                  
                      
                  
               
                     Scarole (endive à larges feuilles)
                  
                  
                      
                  
               
                     Roquette
                  
                  
                      
                  
               
                     Feuilles et tiges de brassicées, y compris les feuilles de navet
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 b)
                              
                              
                                 Épinards et similaires
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     Épinards
                  
                  
                      
                  
               
                     Feuilles de bettes (cardes)
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 c)
                              
                              
                                 Cresson d’eau
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     
                                 d)
                              
                              
                                 Endives
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     
                                 e)
                              
                              
                                 Fines herbes
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     Cerfeuil
                  
                  
                      
                  
               
                     Ciboulette
                  
                  
                      
                  
               
                     Persil
                  
                  
                      
                  
               
                     Céleri à couper
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 vi)
                              
                              
                                 LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)
                              
                           
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
               
                     Haricots (non écossés)
                  
                  
                      
                  
               
                     Haricots (écossés)
                  
                  
                      
                  
               
                     Pois (non écossés)
                  
                  
                      
                  
               
                     Pois (écossés)
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 vii)
                              
                              
                                 LÉGUMES-TIGES (frais)
                              
                           
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
               
                     Asperges
                  
                  
                      
                  
               
                     Cardons
                  
                  
                      
                  
               
                     Céleris
                  
                  
                      
                  
               
                     Fenouil
                  
                  
                      
                  
               
                     Artichauts
                  
                  
                      
                  
               
                     Poireaux
                  
                  
                      
                  
               
                     Rhubarbe
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 viii)
                              
                              
                                 CHAMPIGNONS
                              
                           
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
               
                     
                                 a)
                              
                              
                                 Champignons de couche
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     
                                 b)
                              
                              
                                 Champignons sauvages
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     
                                 3.
                              
                              
                                 Haricots
                              
                           
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
               
                     Haricots
                  
                  
                      
                  
               
                     Lentilles
                  
                  
                      
                  
               
                     Pois
                  
                  
                      
                  
               
                     Lupins
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               4.   Graines oléagineuses
                  
               
                     Graines de lin
                  
                  
                      
                  
               
                     Arachides
                  
                  
                      
                  
               
                     Graines de pavot
                  
                  
                      
                  
               
                     Graines de sésame
                  
                  
                      
                  
               
                     Graines de tournesol
                  
                  
                      
                  
               
                     Graines de colza
                  
                  
                      
                  
               
                     Fèves de soja
                  
                  
                      
                  
               
                     Graines de moutarde
                  
                  
                      
                  
               
                     Graines de coton
                  
                  
                     0,2
                  
               
                     Graines de chanvre
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
               
                     
                                 5.
                              
                              
                                 Pommes de terre
                              
                           
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
               
                     Pommes de terre primeur
                  
                  
                      
                  
               
                     Pommes de terre de conservation
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 6.
                              
                              
                                 Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)
                              
                           
                  
                     0,1 (1)
                     
                  
               
                     
                                 7.
                              
                              
                                 Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée
                              
                           
                  
                     0,1 (1)
                     
                  
               
      
         (1)  Indique le seuil de détection.
      
         (2)  Indique que la TMR est établie à titre provisoire jusqu’au 18 septembre 2008. Après cette date, la TMR sera de 0,05 () mg/kg, à moins d'être modifiée par une directive ou un règlement.»