CELEX: 31991R1811
Language: fr
Date: 1991-05-31 00:00:00
Title: REGLEMENT ( CEE ) NO 1811/91 DU CONSEIL, DU 31 MAI 1991, PORTANT SUSPENSION TEMPORAIRE DES DROITS AUTONOMES DU TARIF DOUANIER COMMUN SUR UN CERTAIN NOMBRE DE PRODUITS INDUSTRIELS ( CHIMIE ET SECTEURS CONNEXES )

29 . 6 . 91                              Journal officiel des Communautés européennes                              N° L 167 / 91
                                       RÈGLEMENT (CEE) N° 1811 / 91 DU CONSEIL
                                                          du 31 mai 1991
                  portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur un
                              certain nombre de produits industriels (chimie et secteurs connexes)
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,                             temporaire, en fixant leur durée de validité en fonction de
                                                                    l'intérêt de la production communautaire,
vu le traité instituant la Communauté économique euro­
péenne, et notamment son article 28 ,                               A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
vu la proposition de la Commission ,
                                                                                              Article 1
considérant que, pour les produits visés au présent règle­          Les droits autonomes du tarif douanier commun relatifs
ment , la production est actuellement insuffisante ou nulle­        aux produits énumérés dans les tableaux figurant aux
dans la Communauté et que les producteurs ne peuvent                annexes sont suspendus au niveau indiqué en regard de
ainsi répondre aux besoins des industries utilisatrices de la       chacun d'eux .
Communauté;
                                                                    Ces suspensions sont valables:
considérant qu'il est de l'intérêt de la Communauté de ne
suspendre les droits autonomes du tarif douanier commun             — du 1 er juillet au 31 décembre 1991 pour les produits
que partiellement dans certains cas, en raison notamment                 mentionnés dans le tableau figurant à l'annexe I,
de l'existence d'une production communautaire , et de pro­
céder à la suspension totale dans les autres cas;                   — du 1 er juillet 1991 au 30 juin 1992, pour les produits
                                                                         mentionnés dans le tableau figurant à l'annexe II .
considérant que, compte tenu des difficultés d'apprécier de
manière rigoureuse, dans un proche avenir, l'évolution de                                     Article 2
la situation économique dans les secteurs intéressés, il
convient de ne prendre ces mesures de suspension qu'à titre         Le présent règlement entre en vigueur le 1 er juillet 1991 .
                 Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans
                 tout État membre .
                 Fait à Bruxelles, le 31 mai 1991 .
                                                                                           Par le Conseil
                                                                                            Le président
                                                                                             A. BODRY
 ---pagebreak--- M 0 L 167 / 92                       Journal officiel des Communautés européennes                               29 . 6 . 91
                                                          ANNEXE I
                                                                                                             Taux des droits
     Code NC                                         Désignation des marchandises                              autonomes
                                                                                                                  (% )
ex 2836 91 00  Carbonate de lithium autre que celui répondant simultanément aux spécifications suivantes:
               — présenté sous forme de poudre blanche
                   et
               — contenant en poids 98,5 % ou plus de Li2C03
                   et contenant :
               — moins de    2 mg/ kg d'arsenic
               — moins de    200 mg / kg de calcium
               — moins    de 200 mg/ kg de chlorures
               — moins    de 20 mg/ kg de fer
               — moins    de 150 mg / kg de magnésium
               — moins    de 20 mg/ kg de métaux lourds
               — moins    de 300 mg / kg de potassium
               — moins    de 300 mg / kg de sodium
               — moins    de 200 mg / kg de sulfates                                                               0
ex 2843 90 90  Carboplatine (DCI)                                                                                  0
ex 2903 30 10  Tétrafluorure de carbone (tétrafluorométhane)                                                       0
ex 2903 40 98  Bromochlorométhane                                                                                  0
ex 2905 16 90  Octane-2-ol                                                                                         0
ex 2905 39 90  Butane-l,3-diol                                                                                     0
ex 2907 29 90  2,5-Di(terf-pentyl)hydroquinone                                                                     0
ex 2918 29 90  Tétrakis[3-(3,5-di-ter?-butyl-4-hydroxyphényl)propionate] de pentaérythritol                        0
ex 2918 90 00  Acide 2,6-diméthoxybenzoïque                                                                        0
ex 2926 90 90  2-Cyanoacétamide                                                                                    0
ex 2932 29 90  2'-Anilino-6'-[éthyl(isopentyl)amino]-3'-méthylspiro[isobenzofuranne-l(3H),9'-xanthène]-3-one       0
ex 2932 29 90  2'-(2-Chloroanilino)-6'-dibutylaminospiro[isobenzofuranne-l(3H),9'-xanthène]-3-one                  0
ex 2932 29 90  Lovastatine (DCI )                                                                                  4
ex 2933 21 00  Hydantoïne                                                                                          0
ex 2933 39 90  Acide 2-(4-pyridyl)éthanesulfonique                                                                 0
ex 2933 40 90  Chlorhydrate de quinapril (DCIM)                                                                    0
ex 2933 90 90  (2S)-l-(3-Acétylthio-2-méthyl-l-oxopropyl)-L-proline                                                0
ex 2933 90 90  Captopril (DCI )                                                                                    0
ex 2933 90 90  Acide 2 ,3-dihydro-1-méthoxycarbonyl-1 H-pyrrolizine-7-carboxylique                                 0
ex 2935 00 00  Sulfaguanidine (DCI)                                                                                0
 ---pagebreak---  29 . 6 . 91                          Journal officiel des Communautés européennes                                      N0 L 167 / 93
                                                                                                                         Taux des droits
      Code NC                                        Désignation des marchandises                                          autonomes
                                                                                                                              (% )
 ex 2937 99 00  Calcitonine (DCI) du type saumon et ses sels                                                                    0
 ex 2937 99 00  Calcitonine (DCI) porcine                                                                                       0
 ex 2941 30 00  Minocycline (DCI) et ses sels                                                                                  0
 ex 2941 90 00  Amphotéricine B (DCI)                                                                                          0
ex 3003 10 00  Mélange de sel de sodium de pipéracilline (DCIM) et de sel de sodium de tazobactame (DCIM)                     3,2
ex 3004 90 99   Carboplatine (DCI) mélangé avec du mannitol                                                                    0
ex 3004 90 99  Préparation contenant de la des-l-alanine-[125-sérine] interleukine-2 (humaine), obtenue à partir
               d'une bactérie Escberichia coli manipulée génétiquement                                                         0
ex 3505 10 50  Hydrolysat de 0-(2-hydroxyéthyl)amylopectine                                                                    0
ex 3815 90 00  Catalyseur constitué d'acétate de dialkyldiméthylammonium avec des chaînes d'une longueur de 16
               et 18 atomes de carbone, sous forme de suspension dans un solvant organique contenant en poids
               40 % ou plus d'acétate de dialkyldiméthylammonium                                                               0
ex 3823 90 98  Mélange contenant en poids:
               — 7 % ou plus mais pas plus de 9 % de diisocyanate de 2-méthyl-l ,3-phénylène,
               — 31 % ou plus mais pas plus de 34 % de diisocyanate de 4-méthyl-l ,3-phénylène,
               — 10 % ou plus mais pas plus de 13 % de diisocyanate de 2,4'-méthylènediphényle,
               — 46 % ou plus mais pas plus de 49 % de diisocyanate de 4,4'-méthylènediphényle                                 0
ex 3901 20 00  Polyéthylène, sous l'une des formes visées à la note 6 point b ) du chapitre 39 , d'une densité de 0,945
               ou plus mais n'excédant pas 0,985 , destiné à la fabrication de rubans encreurs de machines à écrire
               ou de rubans encreurs similaires (a )                                                                           0
ex 3901 90 00  Ionomère constitué d'un sel d'un copolymère d'éthylène et d'acide méthacrylique                                 4
ex 3901 90 00  Ionomère constitué d'un sel d'un terpolymère d'éthylène , d'acrylate d'isobutyle et d'acide méthacry­
               lique                                                                                     .                     0
ex 3902 90 00  Poly(butène-l ), copolymère de butène-1 et d'éthylène contenant en poids 10 % ou moins d'éthylène,
               ou un mélange de poly(butène-l ), polyéthylène et/ ou polypropylène, contenant en poids 10 % ou
               moins de polyéthylène et / ou 25 % ou moins de polypropylène, sous l'une des formes visées à la
               note 6 point b) du chapitre 39                                                                                  0
ex 3911 90 10  Poly(oxy-l ,4-phénylènesulfonyl-l ,4-phénylèneoxy-l ,4-phénylèneisopropylidène-l ,4-phénylène),
               sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39                                               3,5
ex 3920 91 00  Feuille en butyral de polyvinyle comportant une bande colorée dégradée                                          6
ex 3920 99 50  Feuille entièrement en alcool polyvinylique, d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm et contenant en
               poids:
               — 2 % ou moins de groupes acétate non hydrolysés évalués en acétate de vinyle
                   Ct                                                                        \
               — 5 % ou plus mais pas plus de 25 % de glycérol comme plastifiant,
               destinée à la fabrication de fenêtres pour les toits ( a)                                                       0
 ---pagebreak--- N0 L 167 / 94                         Journal officiel des Communautés européennes                                        29 . 6 . 91
                                                                                                                       Taux des droits
     Code NC                                         Désignation des marchandises                                        autonomes
                                                                                                                            (% )
ex 3920 99 50 Feuille entièrement eh alcool polyvinylique, d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm et d'une largeur de
              2,20 m ou plus, ne pouvant subir sans se rompre un allongement de 350 % ou plus dans le sens
              travers                                                                                                        0
ex 3921 90 60 Feuille stratifiée translucide constituée d'une pellicule en polyester revêtue sur un côté de métal et
              d'oxydes métalliques et recouverte sur les deux faces d'une feuille en butyral de polyvinyle                   0
ex 4811 21 00 Papier imprégné revêtu d'une couche auto-adhésive sensible à la pression , le tout:
              — d'une résistance à la rupture par traction de 2 200 N /m ou plus mais n'excédant pas 3 400 N / m
                   ( d'après la méthode DIN 53455 ),
              — d'un allongement de 3,0 % ou plus mais n'excédant pas 4,5 % ( d'après la méthode DIN
                   53455 ),
              et d'un indice d'adhésion sur acier inoxydable (d'après la méthode Finat FTM 1 ):
              — de 50 N / m ou plus mais n'excédant pas 225 N / m , à une température de 23 °C ( + / - 3 °C) et à
                  un degré d'humidité de 50 % ( + / - 5 % )
              et
              — n'excédant pas 250 N/m après un repos de trois semaines à une température de 70 °C                           0
ex 5306 10 11 Fils de lins écrus (à l'exclusion des fils d'étoupes) titrant 333,3 décitex ou plus (n'excédant pas
ex 5306 10 31 30 numéros ,métriques), destinés à la fabrication des fils retors ou câblés, pour l'industrie de la
              chaussure et pour ligaturer les câbles (a)                                                                    1,8
ex 5402 39 10 Fils texturés de polypropylène imprégné d'une substance imperméable à base de silicone                         0
ex 5402 49 99 Fils d'un copolymère d'acide glycolique et d'acide lactique, destinés à la fabrication de ligatures pour
              sutures chirurgicales ( a )                                                                                    0
ex 5402 49 99 Fils d'alcool polyvinylique, non texturés, destinés à la fabrication de manchons pour cylindres
ex 5402 59 90 d'imprimerie ( a )
ex 5402 69 90                                                                                                                0
ex 5402 49 99 Fils de polytétrafluoroéthylène
ex 5402 69 90                                                                                                                0
ex 5402 49 99 Fils entièrement d'acide polyglycolique
ex 5402 69 90                                                                                                                0
ex 5407 71 00 Tissu de fibres d'alcool polyvinylique pour broderie mécanique                                                 0
ex 5407 71 00 Tissu de polytétrafluoroéthylène, recouvert sur une face d'un copolymère de tétrafluoroéthylène et
ex 5903 90 99 de trifluoroéthylène à chaînes latérales alkoxyperfluorées à groupes acide carboocylique ou acide
              sulfonique présents sous forme de sel de potassium ou de sodium, même enduit sur la même face
              d'un composé métallique inorganique                                                                            0
ex 5503 10 19 Fibres textiles entièrement de polyamide aromatique obtenues par polycondensation de m­
              phénylènediamine et d'acide isophtalique, destinées à toute autre utilisation que la fabrication de
              produits des chapitres 60 à 65 ou de matières utilisées dans la fabrication de ces produits (a)                0
ex 5503 10 19 Fibres textiles contenant en poids:
              — 1 % ou plus mais pas plus de 15 % de fibres de poly(p-phénylènetéréphtalamide)
                   et
              — 85 % ou plus de fibres de polyamide aromatique obtenues par polycondensation de m­
                   phénylènediamine et d'acide isophtalique                                                                  5
 ---pagebreak--- 29 . 6 . 91                                          Journal officiel des Communautés européennes                                                 N° L 167 / 95
                                                                                                                                                   Taux des droits
      Code NC                                                           Désignation des marchandises                                                 autonomes
                                                                                                                                                        (% )
ex  5509  41  10           Fils ignifuges de fibres textiles, contenant en poids 75 % ou plus d'alcool polyvinylique acétalisé
ex  5509  41  90           [vinylal (ISO )] et 15 % ou moins de modal ( ISO)
ex  5509  42  10
ex  5509  42  90                                                                                                                                         0
ex 5603 00 93              Nontissés en pièces ou simplement découpés, de forme carrée ou rectangulaire, constitués par une
ex 5603 00 95              nappe de fibres de polypropylène obtenue par pulvérisation du polymère fondu, thermoscellée sur
                           chaque face à une nappe de fibres de polypropylène obtenue par filature directe, d'une épaisseur
                           n'excédant pas 550 micromètres et d'un poids au mètre carré n'excédant pas 80 g, non imprégnés                                0
ex 5903 10 90              Tissus ou étoffes de bonneterie, enduits ou recouverts sur une face d'une couche de matières
ex 5903 20 90              plastiques artificielles, dans laquelle sont incorporées des mïcrosphères
ex 5903 90 99        ,                                                                                                                                   0
ex 5907 00 00              Tissus enduits d'une matière adhésive . dans laquelle sont incorporées des sphères d'un diamètre
                           n'excédant pas 75 micromètres , d'un poids au mètre carré n'excédant pas 550 g                                                0
ex 7019 90 10              Fibres de verre non textiles dont la majorité des fibres présente un diamètre inférieur à
                           3,5 micromètres                                                                                                               0
ex 8112 99 30              Alliage de niobium (columbium) et titane, sous forme de barres                                                                0
(a) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière.
 ---pagebreak--- N° L 167 / 96                         Journal officiel des Communautés européennes                                   29 . 6 . 91
                                                             ANNEXE II
                                                                                                                  Taux des droits
     Code NC                                            Désignation des marchandises                                autonomes
                                                                                                                       (%)
ex 2707 99 11   Huiles légères brutes contenant en poids:
                — 10 % ou plus de vinyltoluènes ,
                — 10 % ou plus d'indène,
                    et
                — 1 % ou plus mais pas plus de 5 % de naphtalène                                                        0
ex 2707 99 99   Huiles minérales contenant en poids:
                — plus de 60 % de composants aromatiques ,
                — moins de 0,7 % de soufre,et distillant 15 % ou moins de leur volume à 250 °C, destinées à la
                    fabrication de coke en aiguille ( a )                                                               0
ex 2712 20 00   Paraffine synthétique d'un poids moléculaire de 460 ou plus mais n'excédant pas 1 560                   0
ex 2804 29 00   Hélium                                                                                                  0
ex 2805 30 10   Alliage de cérium et d'autres métaux des terres rares , contenant en poids 47 % ou plus de cérium       0
ex 2810 00 00   Trioxyde de dibore                                                                                      0
ex 2811 19 00   Acide sulfamidique                                                                                      0
ex 2811 29 90   Dioxyde de tellure                                                                                      0
ex 2818 30 00   Hydroxyde-oxyde d'aluminium sous forme de pseudo-bœhmite                                                4
ex 2819 90 00   Dioxyde de chrome                                                                                       0
ex 2820 90 00   Oxyde de manganèse contenant en poids 77 % ou plus de manganèse                                         0
ex 2827 60 00   Tetraiodure de titane                                                                                   0
ex 2835 26 90   Hydroxy-tris(orthophosphate) de pentacalcium, destiné à la métallurgie des métaux non fer­
                reux ( a)                                                                                               0
   2840 11 00   Borates de sodium, anhydres
   2840 20 10                                                                                                           0
ex 2840 19 00   Tétraborate de disodium pentahydraté                                                                    0
ex 2841 80 00   Tungstate (wolframate) de calcium, destiné à la fabrication de ferro-alliages ou de 41-oxododéca­
                tungstate de décaammonium (parawolframate d'ammonium ) (a)                                              0
   2845 10 00 ' Eau lourde (oxyde de deutérium) (Euratom )                                                              0
   2845 90 10   Deutérium et composés du deutérium; hydrogène et ses composés, enrichis en deutérium; mélanges
                et solutions contenant ces produits (Euratom )                                                          0
ex 2902 90 90   p-Cymène                                                                                                0
 ---pagebreak--- '29 . 6 . 91                            Journal officiel des Communautés européennes                                 N° L 167 / 97
                                                                                                                      Taux des droits
      CodeNC                                          Désignation des marchandises                                      autonomes
                                                                                                                            (% )
ex 2902 90 90  1 ,3-Diisopropylbenzène                                                                                       o
ex 2902 90 90 Tricyclo[8.2.2.24'7]hexadéca-l(12),4,6,10,13,15-hexaène                                                        0
ex 2902 90 90 Vinyltoluènes                                                                                                  0
ex 2903 30 39 Dibromométhane                                                                                              • 0
ex 2903 59 00  l,6)7,8,9,14,15,16,17,17,18,18-Dodécachloropentacyclo[12.2.1.1 6'9.02'13.05'10]octadéca­
              7,15-diène, destiné à être utilisé dans la fabrication de polyéthylènes , de caoutchouc synthétique ou
              de polyamides (a)                                                                                              0
ex 2903 69 00 Mélange d'isomères de di- ou tétrachlorotricyclo[8.2.2.24>7]hexadéca-l(12),4,6,10,13,15-hexaène                0
ex 2904 10 00 Prop-2-ène-l-sulfonate de sodium d'une pureté en poids de 93 % ou plus, sous forme de poudre,
              destiné à la fabrication de fibres acryliques ( a)                                                             0
ex 2904 20 90 Nitroéthane                                                                                                    0
ex 2904 20 90 Nitrométhane                                                                                                   0
ex 2904 20 90 1-Nitropropane                                                                                                 0
ex 2904 20 90 2-Nitropropane                                                                                                 0
ex 2904 90 10 Trichlorométhanesulfonate de 2,2,2-trifluoroéthyle                                                             0
ex 2905 19 10 tert-Butylate de potassium                                                                                     0
ex 2905 39 90 2,4,7,9-Tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol                                                                          0
ex 2905 50 90 2 ,2-Bis( bromométhyl )propanediol                                                                             0
   2906 11 00 Menthol                                                                                                        0
ex 2906 19 00 Labd- 1 4-ène- 8 , 1 3-diol                                                                                    0
ex 2907 29 90 6,6',6"-Tri-ter£-butyl-4,4',4"-(l-méthylpropane-l-yl-3-ylidène)tri-m-crésol , même contenant du
              toluène de cristallisation                                                                                     0
ex 2909 30 30 l,2-Bis(2,4,6-tribromophénoxy)éthane, destiné à la fabrication d'acrylonitrile-butadiène-styrène
              (ABS ) ( a)                                                                                                    0
ex 2909 30 30 2-Bromo-6-méthoxynaphtalène                                                                                    0
ex 2909 49 10 2-(2-Chloroéthoxy)éthanol                                                                                      0
ex 2909 49 10 2,2,2/,2/-Tétrakis(hydroxyméthyl)-3,3'-oxydipropane-l-ol                                                       0
ex 2910 90 00 2,3-Époxypropane-l-ol (Glycidol)                                                                               0
ex 2910 90 00 Perfluoroépoxypropane                                                                                          0
ex 2914 19 00 5-Méthylhexane-2-one                                                                                           0
 ---pagebreak--- N° L 167 / 98                         Journal officiel des Communautés européennes                            29 . 6 . 91
                                                                                                           Taux des droits
     CodeNC                                          Désignation des marchandises                            autonomes
                                                                                                                (%)
ex 2914 49 00 1 1 a, 1 7,21 -Trihydroxy-1 6p-méthylpregna-l ,4-diène-3 ,20-dione                                  0
ex 2914 50 00 4-Méthoxy-4-méthylpentane-2-one                                                                     0
ex 2914 50 00 6'-Méthoxy-2'-propiononaphtone                                                                      0
ex 2914 69 00 1 ,4-Naphtoquinone                                                                                  0
ex 2914 69 00 Ubidecarenone (DCI) ( Coenzyme Q10 )                                                                0
ex 2915 60 10 Diisobutyrate de l-isopropyl-2,2-diméthyltriméthylène                                               0
ex 2915 90 90 Orthoacétate de triméthyle                                                                          0
ex 2916 14 00 Méthacrylate de 2,3-époxypropyle                                                                    0
ex 2916 19 90 Perchlorocrotonate de butyle                                                                        0
ex 2916 19 90 Acide crotonique                                                                                    0
ex 2916 39 00 3-Chlorobenzoate de méthyle                                                                         0
ex 2917 13 00 Acide azélaïque , acide sébacique                                                                   0
ex 2917 19 90 l,2-Bis(cyclohexyloxycarbonyl)éthanesulfonate de sodium                                             0
ex 2917 20 00 Anhydride 8,9,10-trinorborn-5-ène-2,3-dicarboxylique                                                0
ex 2917 39 10 Anhydride tétrabromophtalique                                                                       0
ex 2917 39 90 Anhydride tétrachlorophtalique                                                                      0
ex 2917 39 90 Acide benzène-l,2,4-tricarboxylique                                                                 0
ex 2917 39 90 1,2-Anhydride de l'acide benzène-l,2,4-tricarboxylique                                              0
ex 2917 39 90 Trichlorure de benzène-l,2,4-tricarbonyle                                                           o
ex 2917 39 90 3,5-Bis(méthoxycarbonyle)benzènesulfonate de sodium                                                 0
ex 2918 19 90 Acide 2,2-bis(hydroxyméthyl)propionique                                                             0
ex 2918 19 90 Dinoprost (DCI), destiné à la fabrication de médicaments du n° 3004 pour la médecine
              humaine ( a)                                                                                        0
ex 2918 19 90 Pravastatine sodique (DCIM )                                                                       3,5
ex 2918 19 90 (3R,5R)-7-[(lS,2S,6R,8S,8aR)-8-(2,2-Diméthylbutyryloxy)-l,2,6,7,8,8a-hexahydro-2,6-diméthyl­
              l-naphtyl]-3,5-dihydroxyheptanoate d'ammonium                                                     3,5
ex 2918 29 90 3-( 3 ,5-Di-ter*-butyl-4-hydroxyphényl)propionate d'octadécyle                                      0
ex 2918 90 00 Alprostadil ( DCI)                                                                                  0
 ---pagebreak--- 29 . 6 . 91                            Journal officiel des Communautés européennes          N° L 167 / 99
                                                                                              Taux des droits
     Code NC                                         Désignation des marchandises               autonomes
                                                                                                   (% )
ex 2918 90 00  Dinoprostone (DCI)                                                                   0
ex 2918 90 00  Trépibutone (DCI)                                                                    0
ex 2920 90 10  Sulfate de diéthyle                                                                  0
ex 2920 90 80  0,0'-Bis(2,4-di-tert-butylphényl)bis(phosphite) de pentaérythritol                   0
ex 2920 90 80  0,0'-Dioctadecylbis(phosphite) de pentaérythritol                                    0
ex 2921 19 90  1 ,1 ,3,3-Tétraméthylbutylamine                                                      0
ex 2921 29 00 N, N, N ', N'-Tétrabutylhexaméthylènediamine                                          0
ex 2921 29 00 Tétraméthylènediamine en solution aqueuse , ayant, sur produit sec:
              — une pureté en poids de 99,9 % ou plus
                    et contenant en poids:
              — 0,03 % ou moins de pyrrolidine
                    et
              — 0,02 % ou moins d'aminobutyronitrile                                                0
ex 2921 30 90 Cyclohex-1 ,3-ylènediamine ( 1 ,3-Diaminocyclohexane)                                 0
ex 2921 49 10 a ',a ',a -Trifluoro-2,3-xylidine                                                     0
ex 2921 49 90 Chlorhydrate de sélégiline ( DCIM)                                                    0
ex 2921 59 00 m-Phénylènebis(méthylamine)                                                           0
ex 2921 59 00 2 ,2'-Dichloro-4,4'-méthylènedianiline                                                0
ex 2922 19 00 1 -Désoxy-1 -(octylamino)-D-glucitol                                                  0
ex 2922 19 00 Sel de trométamol ( DCI) du dinoprost (DCI )                                          0
ex 2922 19 00 Chlorhydrate de tulobutérol (DCIM)                                                    0
ex 2922 49 90 P-Alanine                                                                             0
ex 2922 49 90 Acide tranexamique (DCI)                                                              0
ex 2922 50 00 Métipranolol (DCI)                                                                    0
ex 2922 50 00 Nadolol ( DCI)                                                                        0
ex 2924 10 00 Acide 2-acrylamido-2-méthylpropanesulfonique, ses sels de sodium ou d'ammonium        0
ex 2925 11 00 Saccharine et son sel de sodium                                                       0
   2925 19 10 3 ,3',4,4',5,5',6,6'-Octabromo-N,N'-éthylènediphtalimide                              0
ex 2925 19 90 N-Phénylmaléimide                                                                     0
ex 2926 90 90 Étocrilène (DCI)                                                                      0
ex 2926 90 90 Isophtalonitrile                                                                      6
 ---pagebreak--- N0 L 167 / 100                          Journal officiel des Communautés européennes                                   29 . 6 . 91
                                                                                                                    Taux des droits
     Code NC                                           Désignation des marchandises                                   autonomes
                                                                                                                         (% )
ex 2926 90 90  Octocrylène ( DCI )                                                                                        0
ex 2926 90 90  2-(3-Phénoxyphényl)propiononitrile                                                                         0
ex 2928 00 00  3 ,3 '-Bis(3 ,5-di-te?t-butyl-4-hydroxyphényl )-N,N'-bipropionamide                                        0
ex 2928 00 00  N,N-Diéthylhydroxylamine                                                                                   0
ex 2928 00 00  Chlorhydrate de robenidine (DCIM)                                                                          0
ex 2928 00 00  2 ,4,6-Trichlorophénylhydrazine                                                                            0
ex 2929 10 00  Mélange d'isomères de méthylène dicyclohexyldiisocyanate                                                   0
ex 2929 10 00  trans-( Diisocyanate de cyclohex-l,4-ylène), destiné à la fabrication de polyuréthanes élastomères
               thermoplastiques (a)                                                                                       0
ex 2929 10 00  Diisocyanate de 3,3'-diméthylbiphényl-4,4'-diyle                                                           0
ex 2929 10 00  Diisocyanate de m-phénylènediisopropylidène                                                                0
ex 2929 10 00  Isocyanate de m-isopropényl-α,α-diméthylbenzyle                                                            0
ex 2930 90 10  Cilastatine sodique ( DCIM )                                                                               0
ex 2930 90 80  Bis[3-(3,5-di-terf-butyl-4-hydroxyphényl)propionate] de 2,2'-thiodiéthyle                                  0
ex 2930 90 80  3 ,3-Diméthyl- 1 -méthylthiobutanone-oxime                                                                 0
ex 2930 90 80  Mélange d'isomères constitué de 4-méthyl-2,6-bis(méthylthio)-m-phénylènediamine et 2-mé­
               thyl-4,6-bis(méthylthio)-m-phénylènediamine                                                                0
ex 2930 90 80  Ethoprophos (ISO )                                                                                         0
ex 2930 90 80  Netobimin (DCI)                                                                                            0
ex 2930 90 80  Probucol (DCI)                                                                                            3,8
ex 2930 90 80  Thiophanate-méthyl (ISO)                                                                                   0
ex 2930 90 80  Thiophénol                                                                                                 0
ex 2931 00 90  Chlorodiphénylphosphine                                                                                    0
ex 2931 00 90  Acide 2-diphénylphosphinobenzoïque                                                                         0
ex 293211 00   Tétrahydrofuranne, contenant au total 40 mg/ litre ou moins de tétrahydro-2-méthylfuranne et de
               tétrahydro-3-méthylfuranne, destiné à la fabrication de a -4-hydroxybutyl -Cû -hydroxypoly(oxytétra­
               méthylène) (a )                                                                                            0
ex 2932 13 00  Alcool tétrahydrofurfurylique                                                                              0
ex 2932 19 00  Furanne d'une pureté en poids de 99 % ou plus                                                              0
 ---pagebreak---    29 . 6 . 91                          Journal officiel des Communautés européennes                              N° L 167 / 101
                                                                                                                   Taux des droits
        CodeNC                                         Désignation des marchandises                                  autonomes
                                                                                                                        (% ) .
  ex 2932 29 90 2'-Anilino-6/-diéthylamino-3'-méthylspiro[isobenzofuranne-l(3H),9'-xanthène]-3-one                       0
  ex 2932 29 90 2'-Anilino-6'-[éthyl(tétrahydrofurfuryl)amino]-3'-méthylspiro[isobenzofuranne-l(3H),9'-xanthène]-
                 3-onç                                                                                                   0
  ex 2932 29 90 2'-Anilino-6'-(N-éthyl-p-toluidino)-3'-méthylspiro[isobenzofuranne-l(3H),9'-xanthène]-3-one              0
  ex 2932 29 90 3'-Chloro-6'-cyclohexylaminospiro[isobenzofuranne-l(3H),9'-xanthène]-3-one                               0
  ex 2932 29 90 2/-Chloro-6/-{diéthylamino)-3'-méthylspiro[isobenzofuranne-l(3H),9'-xanthène]-3-one                      0
  ex 2932 29 90 6'-(N-Éthyl-p-toluidino)-2'-(N-méthylanilino)spiro[isobenzofuranne-l(3H),9'-xanthène]-3-one              0
  ex 2932 29 90 6'-(N-Éthyl-p-toluidino )-2'-méthylspiro[isobenzofuranne-1 (3H) ,9'-xanthène]-3-one                      0
  ex 2932 29 90 Étoposide (DCI)                                                                                          0
. ex 2932 29 90 Acide l-hydroxy-4-[l-(4-hydroxy-3-méthoxycarbonyl-l-naphtyle)-3-oxo-lH,3H-benzo[ife]isochro­
                mène-l-yle]-6-octadécyloxy-2-naphtoïque                                                                  0
  ex 2932 29 90 Glucurolactone (DCI )                                                                                    0
  ex 2932 29 90 13,14,15,16-Tétranorlabdano- 1 2 , 8a-lactone                                                            0
  ex 2932 90 70 Bendiocarbe (ISO )                                                                                       0
  ex 2932 90 70 Chlorhydrate de glucosatnine (DCIM)                                                                      0
  ex 2932 90 70 ( 25R )-Spirost-5-ène-3 P-ol (diosgénine) et ses esters                                                  0
  ex 2933 29 90 Énoximone .(DCI)                                                                                         0
  ex 2933 39 90 Dichlorure de 4,4'-bis(hydroxyiminométhyl)-l ,l'-(oxydiméthylène)dipyridinium                            0
  ex 2933 39 90 Dichlorhydrate de carpipramine (DCIM)                                                                    0
  ex 2933 39 90 (RS)-l-[2-(4-Chlorobenzhydryloxy)éthyl]pipéridine et ses sels                                            0
  ex 2933 39 90 3,6-Dichloropyridine-2-carboxylate de 2-hydroxyéthylammonium                                             0
  ex 2933 39 90 Acide 3 ,6-dichloropyridine-2-carboxylique                                                               0
  ex 2933 39 90 3 ,5-Dichloro-2 ,4,6-trifluoropyridine                                                                   0
  ex 2933 3*90  Méthylsulfate de diphémanil ( DCI )                                                                      0
  ex 2933 39 90 Chlorhydrate d'encaïnide (DCIM)                                                                          0
  ex 2933 39 90 Flunixine-méglumine (DCIM)                                                                               0
  ex 2933 39 90 Acide pyridine-2,3-dicarbpxylique                                                                        0
  ex 2933 39 90 Chlorure d'obidoxime (DCI )                                                                              0
 ---pagebreak--- N° L 167 / 102                          Journal officiel des Communautés européennes                                    29. 6. 91
                                                                                                                     Taux des droits
     Code NC                                           Désignation des marchandises                                    autonomes
                                                                                                                          (% )
ex 2933 39 90  2 ,3 ,5 ,6-Tétrachloropyridine                                                                              0
ex 2933 39 90  3,5,6-Trichloro-2-pyridyloxyacétate de 2-butoScyéthyle                                                      0
ex 2933 59 90  Chlorhydrate d'amprolium (DCIM )                                                                            0
ex 2933 59 90  1 ,4-Diazabicyclo[2;2.2]octane (triéthylènediamine)                                                         0
ex 2933 59 90  Acide l-éthyl-6-fluoro-l ,4-dihydro-4-oxo-7-pipérazine-l-yl-l ,8-naphtyridine-3-carboxylique , et ses
               sels et ses esters                                                                                          0
ex 2933 69 90  2,6-Di-fórt-butyl-4-[4,6-bis(octylthio)-l,3>5-triazine-2-ylamino]phénol                                     0
ex 2933 69 90  l,3,5-Tris(4-£er£-butyl-3-hydroxy-2,6-diméthylbenzyl)-l,3,5-triazine-2,4,6(lH,3H,5H)-trione                 0
ex 2933 69 90  1 ,3 ,5-Tris[(3 ,5-di-fert-butyl-4-hydroxyphényl)méthyl]-l ,3 ,5-triazine-2,4,6(lH,3H,5H)-trione            0
ex 2933 79 00  Chlorhydrate de cartéolol (DCIM)                                                                            0
ex 2933 90 60  Estazolam (DCI)                                                                                             4
ex 2933 90 90  2-(2H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-bis(1 -méthyl-1 -phényléthyljphénol                                           0
ex 2933 90 90  2-(2H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-di-terf-butylphénol                                                           0
ex 2933 90 90  2-(2H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-di-terf-pentylphénol                                                          0
ex 2933 90 90  Bumetrizole (DCI)                                                                                           0
ex 2933 90 90  2,4-Di-fórt-butyl-6-(5-chlorobenzotriazole-2-yl)phénol                                                      0
ex 2933 90 90  Drometrizol (DCI )                                                                                          0
ex 2933 90 90  Lactate d'éthacridine (DCIM)                                                                                0
ex 2933 90 90  Octrizole (DCI)                                                                                             0
ex 2933 90 90  Tryptophane d'une pureté en poids n'excédant pas 98,5 % , destiné à la fabrication de produits du
               n» 2309 ( a )                                                                                               0
ex 2934 30 90  10-Benzoyle-3,7-bis(diméthylamino)phénothiazine                                                             0
ex 2934 90 60  Clotiazepam (DCI )                                                                                          4
ex 2934 90 60  Étizolam (DCI)                                                                                              4
ex 2934 90 60  Téniposide (DCI)                                                                                            0
ex 2934 90 60  Bromure de timépidium ( DCI )                                                                               0
ex 2934 90 60  Bromure de tiquizium (DCI)                                                                                  0
ex 2934 90 70  Pirénoxine sodique ( DCIM )                                                                                 0
 ---pagebreak--- 29 . 6 . 91                            Journal officiel des Communautés européennes                             N° L 167 / 103
                                                                                                                 Taux des droits
     Code NC                                           Désignation des marchandises                                autonomes
                                                                                                                      (% )
ex 2934 90 70   Ofloxacine (DCI)                                                                                       0
ex 2934 90 90   Acide (6R,7R)-3-acétoxyméthyl-7-[(R)-2-formyloxy-2-phénylacétamido]-8-oxo-5-thia.-l-azabicyclo
                 [4.2.0]oct-2-ène-2-càrboxylique , ses sels et ses esters                                              0
ex 2934 90 90   Phosphate d'adénosine (DCI )                                                                           0
ex 2934 90 90   2-Chlorodibenzo[6/|[l ,4]oxazépine-l l(10H)-one                                                        0
ex 2934 90 90   3-Chlorométhyl-7-(2-phénylacétamido)-3-cephem-4-carboxylate de p-méthoxybenzyle                        0
ex 2934 90 90   2' ,3 '-Didéoxyinosine
ex 3004 90 99                                                                                                          0
ex 2934 90 90   (2,3-Dihydro-3-oxobenzo[J]isothiazol-2-yl)-N-5-méthylisoxazol-3-ylacétamide-S,S-dioxyde                0
ex 2934 90 90   Bis(2-hydroxyéthyl)succinate de (9,1 0-dihydro-1 0-oxo-9-oxa-1 0X5-phospha-10-phénanthrylméthy­
                le)                                                                                                    0
ex 2934 90 90   1-Éthyl-l ,4-dihydro-4-oxo[l,3]dioxolo[4,5-g]cinnoline-3-carbonitrile                                  0
ex 2934 90 90   ('ZJ-7-(2-Phénylacétamido)-3-prop-l-ényl-3-cephem-4-carboxylate de p-méthoxybenzyle                    0
ex 2934 90 90   Tegafur ( DCI)                                                                                         0
ex 2934 90 90   Zotepine (DCI)                                                                                         4
ex 2935 00 00   Acide 3-[l-(7-hexadécane-l-sulfonamidoindole-3-yle)-3-oxo-lH,3H-benzo[<ie]isochromène­
                1 -yle]-indole-7-carboxylique                                                                          0
ex 2935 00 00   Sulfadiméthoxine ( DCI ) et son sel de sodium                                                         3,3
ex 2935 00 00   Sulfathiazol (DCI) et ses sels                                                                         0
ex 2936 24 00   Dexpanthénol (DCI)                                                                                     0
ex 2936 29 10   Acide folique (DCI)                                                                                    0
ex 2937 1010    Gonadotrophine sérique ( DCI )                                                                         0
ex 2937 10 90   Tartrate de protireline (DCIM )                                                                        0
ex 2937 29 90   17,21-Dipropionate d'alclométasone (DCIM)                                                              0
ex 2937 29 90   Méthylprédnisolone (DCI), ses sels et ses esters                                                       0
ex 2937 29 90 ' Furoate de mométasone ( DCIM)                                                                          0
ex 2937 99 00   Des-l-alanine-[125-sérine] interleukine-2 (humaine)                                                    0
   2939 30 00   Caféine et ses sels                                                                                   4,1
ex 2940 00 90   Ribose                                                                                                 0
 ---pagebreak--- N0 L 167 / 104                      Journal officiel des Communautés européennes                                      29 . 6 . 91
                                                                                                                   Taux des droits
     Code NC                                         Désignation des marchandises                                    autonomes
                                                                                                                        (%)
ex 2940 00 90  Benzoate de saccharose, d'un indice de saponification n'excédant pas 175                                  0
ex 2941 10 00  Pipéracilline (DCI)                                                                                      4,1
ex 2941 10 00  Sel de sodium de pipéracilline (DCIM)
ex 3004 10 10                                                                                                           3,6
ex 2941 50 00  Clarithromycine (DCI)                                                                                    2,7
ex 2941 90 00  Amikacine (DCI) et ses sels
ex 3004 20 90                                                                                                            0
ex 2941 90 00  Aztréonam (DCI )                                                                                          0
ex 2941 90 00  Sulfate de bléomycine ( DCIM )
ex 3004 20 90                                                                                                            0
ex 2941 90 00  Céfaclor (DCI), ses hydrates, sels et esters                                                              0
ex 2941 90 00  Céfixime ( DCI)                                                                                           0
ex 2941 90 00  Hemi-chlorhydrate de cefmenoxime (DCIM)                                                                   0
ex 2941 90 00  Cefotetan (DCI)                                                                                           0
ex 2941 90 00  Dichlorhydrate de cefotiam (DCIM)                                                                         0
ex 2941 90 00  Sel de sodium de cefoxitine (DCIM)                                                                        0
ex 2941 90 00  Céfradine (DCI)                                                                                           0
ex 2941 90 00  Sel de sodium de ceftizoxime (DCIM)                                                                       0
ex 2941 90 00  Clindamycine (DCI), ses sels et ses esters                                                                0
ex 2941 90 00  Sulfate de dibékacine ( DCIM )                                                                            0
ex 2941 90 00  Imipenem (DCI)                                                                                            0
ex 2941 90 00  Josamycine (DCI)                                                                                         2,7
ex 2941 90 00  Propionate de josamycine (DCIM)                                                                          2,7
ex 2941 90 00  Sulfate de kanamycine (DCIM)                                                                              0
ex 2941 90 00  Kitasamycine (DCI) et son tartrate                                                                        0
ex 2941 90 00  Lasalocide sodique (DCIM)                                                                                 0
ex 2941 90 00  Latamoxef (DCI ), ses sels et ses esters                                                                  0
ex 2941 90 00  Lincomycine (DCI), ses sels et ses esters, destinés à la fabrication de médicaments des nos 3003 ou
               3004 ( a )                                                                                                0
 ---pagebreak---  29 . 6 . 91                         Journal officiel des Communautés européennes                          N° L 167 / 105
                                                                                                            Taux des droits
      Code NC                                      Désignation des marchandises                               autonomes
                                                                                                                 (% )
ex 2941 90 00  Midécamycine (DCI) et ses acétates                                                                2,7
ex 2941 90 00  Mitomycine (DCI )
ex 3004 20 90                                                                                                     0
ex 2941 90 00 Monensin (DCI) et ses sels                                                                          0
ex 2941 90 00  Sulfate de néomycine (DCIM)                                                                        0
ex 2941 90 00  Sulfate de nétilmicine ( DCIM)                                                                     0
ex 2941 90 00 Pirarubicine (DCI )                                                                                 0
ex 2941 90 00 Sulfate de ribostamycine (DCIM)                                                                     0
ex 2941 90 00 Rokitamycine (DCI)                                                                                 2,7
ex 2941 90 00 Sulfate de sisomycine (DCIM)                                                                        0
ex 2941 90 00 Dichlorhydrate-pentahydrate de spectinomycine (DCIM)                                                0
ex 2941 90 00 Sulfate de spectinomycine (DCIM)                                                                    0
ex 2941 90 00 Tobramycine (DCI) et ses sels                                                                       0
ex 2941 90 00 Vancomycine (DCI), ses sels et ses esters
ex 3004 20 90                      \
                                                                                                                  0
ex 3002 10 10 Immunoglobuline antitétanique                                                                       0
ex 3002 1010  Immuriplasma antitétanique                                                                          0
ex 3002 10 10 Immunplasma antirabique                                                                             0
ex 3002 10 91 Globuline antihémophile et globuline anti-Rh0(D), obtenues à partir du sang humain                  0
ex 3002 10 91 Gammaglobuline en solution, obtenue à partir du sang humain                                         0
ex 3002 10 91 Gammaglobuline lyophilisée, obtenue à partir du sang humain                                         0
ex 3002 10 99 Sérum non stérile obtenu à partir du sang de fœtus bovins ou de veaux nouveau-nés non
              immunisés                                                                                           0
ex 3002 39 00 Vaccin bactérien obtenu à partir de l'isolât R-980 de Mycoplasma gallisepticum , en émulsion
              huileuse                                                                                            0
ex 3003 20 00 Mélange de céfradine ( DCI) et d'arginine ( DCI)                                                    0
ex 3003 39 00 Mélange pulvérulent à base d'oestrogènes d'origine équine                                           0
ex 3003 40 00 Granulés contenant en poids 40 % ou plus mais pas plus de 50 % de théophylline                      0
ex 3003 90 90 Granulés contenant en poids 0,7 % ou plus mais pas plus de 1,2 % de trinitrate de glycérol          0
 ---pagebreak--- N° L 167 / 106                        Journal officiel des Communautés européennes                                      29 . 6 . 91
                                                                                                                     Taux des droits
     Code NC                                          Désignation des marchandises                                     autonomes
                                                                                                                          (% )
ex 3004 90 19  Collagène purifié, dispersé dans une solution saline physiologique tamponnée au phosphate, même
               contenant de la lidocaïne (DCI)                                                                              3
ex 3005 10 00  Feuille auto-adhésive en matières plastiques , revêtue sur une face de trinitrate de glycérol mélangé
               avec un adhésif acrylique, contenant 4 mg/cm2 ou plus de trinitrate de glycérol, protégée par une
               pellicule détachable mais non conditionnées pour la vente au détail                                          0
   3201 20 00  Extraits tannants de mimosa                                                                                  0
ex 3201 90 90  Extraits tannants dérivés du gambier et des fruits du myrobalan                                              0
ex 3201 90 90  Extraits tannants d'eucalyptus                                                                             3,2
ex 3206 49 90  Préparation liquide de couleur noire de pigments en oxyde de fer, dont l'ensemble des particules a
               une grosseur n'excédant pas 20 nanomètres, contenant en poids 25 % ou plus de fer, évalué en
               Fe2C>3 , destinée à la fabrication de produits des nos 3304 ou 9608 ( a)                                     0
ex 3207 40 90  Verre sous forme de flocons d'une longueur de 0,1 mm ou plus mais n'excédant pas 3,5 mm et d'une
               épaisseur de 2 micromètres ou plus mais n'excédant pas 5 micromètres                                         0
ex 3207 40 90  Verre sous forme de poudre ou de grenaille, contenant en poids 99 % ou plus de dioxyde de
               silicium                                                                                                     0
ex 3208 90 10  Polyuréthane obtenu à partir de 2,2'-(terf-butylimino)diéthanol et dé 4,4'-méthylènedicyclohexyldi­
ex 3909 50 00  isocyanate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide contenant en poids 48 % ou
               plus de polymère                                                                                             0
ex 3208 90 10  Copolymère de p-crésol et divinylbenzène, sous forme de solution dans du N, N-diméthylacétamide
ex 3911 90 90  contenant en poids 48 % ou plus de polymère                                                                  0
ex 3402 11 00  Solution aqueuse contenant en poids 30 % ou plus mais pas plus de 50 % d'alkyl[oxydi(benzènesul­
               fonate)] de disodium                                                                                         0
ex 3402 90 10  Mélange de docusate sodique (DCI) et de benzoate de sodium                                                   0
ex 3507 90 00  Aspergillus alkaline protéase                                                                                0
ex 3507 90 00  Bromelaïne (DCI)                                                                                             0
ex 3507 90 00  Lipoprotéine lipase                                                                                          0
ex 3507 90 00  Préparation d'enzyme à base de thermolysine                                                                  0
ex 3507 90 00  Pyruvate: oxygène oxydoréductase                                                                             0
ex 3507 90 00  Serrapeptase (DCI)                                                                                           0
ex 3701 91 00  Films plans, présentés sous forme de disques et insérés dans un boîtier                                     5,3
ex 3702 31 90  Négatifs de films couleur:
               — d'une largeur de 75 mm ou plus mais n'excédant pas 105 mm
                    et
               — d'une longueur de 100 m ou plus,
               destinés à la fabrication de films pour appareils photographiques à développement instantané (a)             0
 ---pagebreak---  29 . 6 . 91                           Journal officiel des Communautés européennes                                N° L 167 / 107
                                                                                                                    Taux des droits
      Code NC                                         Désignation des marchandises                                    autonomes
                                                                                                                         (% )
    3805 10 30  Essence de bois de pin                                                                                    1,7
    3805 10 90  Essence de papeterie au sulfate                                                                            0
    3805 20 00  Huile de pin                                                                                             1,7
 ex 3805 90 00 Essence de papeterie au bisulfite et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou
               d'autres traitements des bois de conifères                                                                1,7
ex 3806 90 00  Alcool hydroabiéthylique                                                                                    0
 ex 3809 91 00 Mélange de méthylphosphonate de méthyle de 5-éthyl-2-méthyl-2-oxo-l ,3 ,2X5-dioxaphospho­
               ran-5-ylméthyl et de méthylphosphonate de bis(5-éthyl-2-méthyl-2-oxo-l,3,2A,5-dioxaphospho­
               ran-5-ylméthyl)                                                                                             0
ex 3811 21 00  Sels d'acide dinonylnaphtalènesulfonique, sous forme de solution dans des huiles minérales                 0
ex 3812 20 00  Mélange de réaction contenant du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-l-isopropyl-2,2-dimé­
               thylpropyle, et du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-2,2,4-triméthylpentyle                         0
ex 3812 30 80  HexacoSahydroxydicarbonate de tétraaluminium et de nonamagnésium heptahydrate, recouvert
               d'un agent tensio-actif                                                                                    0
ex 3815 11 00  Catalyseur, sous forme de grenaille, constitué d'un mélange d'oxydes fixé sur un support d'oxyde
               d'aluminium et contenant en poids:
               — 12 % ou plus mais pas plus de 20 % de nickel ,
               — 5 % ou plus mais pas plus de 10 % de cuivre ,
               — 0,5 % ou plus mais pas plus de 1,5 % de manganèse ,
               d'un volume de pores de 0,25 cm3 /g ou plus mais n'excédant pas 0,95 cm3 /g et d'une densité
               apparente de 0,5 ou plus mais n'excédant pas 1,25                                                          0
ex 3815 12 00  Catalyseur, sous forme de grains ou d'anneaux d'un diamètre de 3 mm ou plus mais n'excédant pas
               10 mm, constitué de l'argent fixé sur un support en oxyde d'aluminium, et contenant en poids 8 %
               ou plus mais pas plus de 20 % d'argent                                                                     0
ex 3815 19 00  Catalyseur, sous forme de grains dont 90 % en poids ou plus sont de dimension n'excédant pas
               10 micromètres , constitué d'un mélange d'oxydes fixé sur un support en silicate de magnésium,
               contenant en poids:
               — 20 % ou plus mais pas plus de 35 % de cuivre,
               — 2 % ou plus mais pas plus de 3 % de bismuth ,
               et d'une densité apparente de 0,2 ou plus mais n'excédant pas 1 ,0                                         0
ex 3815 19 00  Catalyseur, sous forme de sphères d'un diamètre de 1 ,4 mm ou plus mais n'excédant pas 1 ,8 mm,
               constitué de trifluorure de bore fixé sur un support en oxyde d'aluminium                                  0
ex 3815 19 00  Catalyseur, sous forme de sphères d'un diamètre de 4,2 mm ou plus mais n'excédant pas 9 mm,
               constitué d'un mélange d'oxydes de molybdène, de tungstène, de vanadium, de cuivre et de
               strontium, fixé sur un support de dioxyde de silicium et/ ou d'oxyde d'aluminium, destiné à être
               utilisé dans la fabrication d'acide acrylique ( a )                                                        0
ex 3815 19 00  Catalyseur , constitué de trioxyde de chrome ou de trioxyde de dichrome fixé sur un support en
               dioxyde de silicium, d'un volume de pores, d'après la méthode d'absorption d'azote, de 2 cm3 / g ou
               plus                                                                                                       0
 ---pagebreak--- N0 L 167 / 108                        Journal officiel des Communautés européennes                                     29 . 6. 91
                                                                                                                    Taux des droits
     Code NC                                          Désignation des marchandises                                    autonomes
                                                                                                                         (% )
ex 3815 19 00  Catalyseur constitué d'oxydes de chrome et de dioxyde de titane , fixés sur un support soit en oxyde
               de silicium, soit en oxyde d'aluminium, soit en phosphate d'aluminium                                      0
ex 3815 19 00  Catalyseur consistant en tétrachlorure de titane fixé sur un support de dichlorure de magnésium,
               sous forme de suspension dans de l'huile minérale, destiné à être utilisé dans la fabrication de
               polypropylène ( a)                                                                                         0
ex 3815 19 00  Catalyseur constitué de composés organo-métalliques de titane, de magnésium et d'aluminium sur
               un support de diôxyde de silicium, sous forme de suspension dans du tétrahydrofuranne                      0
ex 3815 90 00  Catalyseur, sous forme de poudre , constitué d'un mélange de trichlorure de titane et de chlorure
               d'aluminium, contenant en poids:
               — 20 % ou plus mais pas plus de 30 % de titane
                    et
               — 55 % ou plus mais pas plus de 72 % de chlore                                                             0
ex 3815 90 00  Catalyseur sous forme de granulés, constitué par un mélange d'oxydes de vanadium et de
               phosphore, contenant en poids 0,5 % ou moins de lithium, ou de potassium , ou de sodium, ou de
               cadmium, ou de zinc, destiné i la fabrication d'anhydride maléïque à partir du butane (à)                  0
ex 3815 90 00  Catalyseur, sous forme de bâtonnets ronds d'une longueur de 3 mm ou plus mais n'excédant pas
               6 mm et d'un diamètre n'excédant pas 3,8 mm, contenant en poids:
               — 18 % ou plus mais pas plus de 21 % de trioxyde de dichrome
                    et
               — 78 % ou plus mais pas plus de 81 % d'oxyde d'aluminium,
               destiné à être utilisé dans la fabrication de benzène, de toluène, de propène ou de 2-méthylpropè­
               ne ( a )                                                                                                   0
ex 3815 90 00  Catalyseur, sous forme de bâtonnets ronds d'un diamètre de 4 mm ou plus mais n'excédant pas
               6 mm , constitué d'un mélange d'oxydes contenant en poids plus de 96 % d'oxydes de molybdène,
               bismuth, nickel, fer et silicium, destiné à être utilisé dans la fabrication d'acrylaldéhyde (a)           0
ex 3815 90 00  Catalyseur, sous forme de bâtonnets ronds d'un diamètre de 4 mm ou plus mais n'excédant pas
               6 mm, constitué d'un mélange d'oxydes contenant en poids plus de 96 % d'oxydes de molybdène,
               vanadium , nickel et antimoine , destiné à être utilisé dans la fabrication d'acide acrylique ( a )        0
ex 3815 90 00  Catalyseur, sous forme de bâtonnets ronds, constitué d'un silicate d'aluminium acide (zéolite):
               — présentant un rapport de dioxyde de silicium /trioxyde de dialuminium d'au moins 500 à 1
                    et
               — contenant en poids 0,2 % ou plus mais pas plus de 0,8 % de platine                                       0
ex 3815 90 00  Catalyseur constitué d'un mélange de composés de titane, de magnésium et d'aluminium, sous forme
               de suspension dans l'hexane, contenant en poids:
               — 3% ou plus mais pas plus de 6 % de titane,
               — 1,5 % ou plus mais pas plus de 3 % de magnésium,
               — 0,3 % ou plus mais pas plus de 0,5 % d'aluminium,
               destiné à être utilisé dans la fabrication de polyéthylène d'une densité de 0,930 ou plus (a)              0
ex 3815 90 00  Catalyseur contenant du trichlorure de titane, sous forme de suspension dans l'hexane contenant en
               poids, sur produit sec, 14 % ou plus mais pas plus de 17 % de titane                                       0
 ---pagebreak---  29 . 6 . 91                          Journal officiel des Communautés européennes                                  N° L 167 / 109
                                                                                                                       Taux des droits
      CodeNC                                         Désignation des marchandises                                        autonomes
                                                                                                                            (% )
ex 3815 90 00   Catalyseur, sous forme de suspension dans de l'huile, constitué de trichlorure de titane et de
                trichlorure d'aluminium , contenant en poids ,sur produit sec:
                — 15 % ou plus mais pas plus de 30 % de titane
                    et
                — 40 % ou plus mais pas plus de 72 % de chlore                                                               0
ex 3815 90 00   Catalyseur constitué d'acétate d'éthyltriphénylphosphonium sous forme de solution dans du métha­
                nol                                                                                                          0
ex 3818 00 10  Plaquette de silicium dopé, réalisée en technologie Czochralski, non polie, d'un diamètre de 70 mm
                ou plus et contenant 5 x 1 017 ou plus d'atomes d'oxygène par cm3                                            0
ex 3822 00 00  Produit lyophilisé obtenu à partir d'un extrait de cellules sanguines du Limulus polypkemus (lysat
               d'amébocytes de Limulus)                                                                              ,       0
ex 3823 90 20  Silicate d'aluminium acide {zéolite artificielle du type Y) sous forme de sodium, contenant en poids
                11 % ou moins de sodium , évalué en oxyde de sodium , sous forme de bâtonnets ronds                          0
ex 3823 90 91  4-(2-Aminoéthylthiométhyl)-l,3-thiazol-2-ylméthyldiméthylamine , sous forme de solution dans le
               toluène                                                                                                       0
ex 3823 90 91  Acides biliaires bruts                                                                                        0
ex 3823 90 91  Acide cholique et acide 3a, 1 2a-dihydroxy-5{ï-cholane-24-oïque (acide désoxycholique), bruts                 0
ex 3823 90 91  Diosgénine brute                                                                                              0
ex 3823 90 91  Produit intermédiaire de la fabrication des sels de monensin                                                  0
ex 3823 90 91  Produit intermédiaire obtenu au cours de la fabrication d'antibiotiques, provenant de la fermen­
               tation de Micromonospora inyoensis, même séché                                                                0
ex 3823 90 91  Produit intermédiaire obtenu au cours de la fabrication d'antibiotiques, provenant de la fermen­
               tation de Micromonospora purpurea , même séché                                                                0
ex 3823 90 91  Produit intermédiaire obtenu au cours de la fabrication d'antibiotiques, provenant de la fermen­
               tation de Streptomyces tenebrarius, même séché , destiné à la fabrication de médicaments du n° 3004
               pour la médecine humaine ( a)                                                                                 0
ex 3823 90 91  Produit obtenu par la N-éthylation de la sisomycine (DCI)                                                     0
                                 «
ex 3823 90 91  Résidu de fabrication contenant en poids 40 % ou plus de 21-acétate de llp, 17,20,21-tétrahy­
               droxy-6-méthylpregna- 1 ,4-diène-3-one                                                                        0
ex 38 23 90 91 Sulfure de 4-(6-fluoro-2-méthylinden-3-ylméthyl)phénylméthyle, sous forme de solution dans le
               toluène                                                                                                       0
ex 3823 90 98  Mélange de N-benzyloxycarbonyl-L-aspartate de disodium et de chlorure de sodium , sous forme de
               solution dans l'eau                                                                                           0
ex 3823 90 98  3-(l-Éthyl-l-méthylpropyl)isoxazol-5-ylamine sous forme de solution dans le toluène                           0
ex 3823 90 98  Bauxite calcinée (réfractaire)                                                                                0
ex 3823 90 98  Butyléthylmagnésium, sous forme de solution dans des solvants organiques contenant en poids 19 %
               ou plus mais pas plus de 30 % de butyléthylmagnésium                                                          0
 ---pagebreak--- N° L 167 / 110                        Journal officiel des Communautés européennes                                      29 . 6 . 91
                                                                                                                     Taux des droits
     Code NC                                        Désignation des marchandises                                       autonomes
                                                                                                                          (%)
ex 3823 90 98  Pentaoxyde de diantimoine colloïdal                                                                         0
ex 3823 90 98  Oxyde de fer magnétisable,sous forme de poudre, contenant en poids:
               — 30 % ou plus mais pas plus de 38 % de fer bivalent par rapport au fer total
               — 1 % ou plus mais pas plus de 4 % de cobalt                                     '■                         0
ex 3823 90 98  Hypochlorite de lithium brut                                                                                0
ex 3823 90 98  Tranches de niobate de lithium , non dopées                                                                 0
ex 3823 90 98  Mélange de bromure de magnésium de 2-oxoperhydroazépine-l-ide et de l'epsilon-caprolactame                  0
ex 3823 90 98  Tétrakis(2-chloroéthyl)bis(phosphate) d'éthylène, non chimiquement défini                                   5
ex 3823 90 98  Catalyseur épuisé, sous forme de bâtonnets ronds d'un diamètre de 1 mm ou plus mais n'excédant
               pas 3 mm, contenant un mélange de sulfures de tungstène et de nickel fixé sur un support de zéolite ,
               contenant en poids 10 % ou moins de tungstène et 10 % ou moins de nickel , destiné à être régénéré
               comme catalyseur pour le craquage des hydrocarbures (a)                                                     0
ex 3823 90 98  Grains et/ou granulés constitués d'un mélange de trioxyde de dialuminium et de dioxyde de
               zirconium , contenant en poids:
               — 54 % ou plus mais pas plus de 62 % de trioxyde de dialuminium
                   et
               — 36 % ou plus mais pas. plus de 44 % de dioxyde de zirconium                                              5,2
ex 3823 90 98  Grains et/ ou granulés constitués d'un mélange de trioxyde de dialuminium et de dioxyde de
               zirconium , contenant en poids:
               — 70 % ou plus mais pas plus de 78 % de trioxyde de dialuminium
                   et
               — 19 % ou plus mais pas plus de 26 % de dioxyde de zirconium                                               5,2
ex 3823 90 98  Mélange d'amines dérivées d'acides gras dimérisés, d'un poids moléculaire moyen de 520 ou plus
               mais n'excédant pas 550                                                                                     0
ex 3823 90 98  Mélange de diisopropylamide de lithium (sel de lithium de diisopropylamine ) et de bis(diisopropyla­
               mide) de magnésium (sel de magnésium de diisopropylamine), sous forme de solution dans des
               solvants organiques                                                                                         0
ex 3823 90 98  Mélange de nitrométhane et 1 ,2-époxybutane                                                                 0
ex 3823 90 98  Mélange d'oxydeS de baryum, de bismuth , de plomb et de titane, sous forme de poudre, contenant
               en poids:
               — 5 % ou plus de baryum
                   et
               — 15 % ou plus de titane ,
               destiné à être utilisé comme matériaux diélectriques dans la fabrication de condensateurs multicou­
               ches en céramique (a)                                                                                       0
ex 3823 90 98  Mélange de 2-(perfluoroalkyl)éthanethiols d'une longueur de chaîne perfluoroalkylée de 6 ou plus
               mais n'excédant pas 20 atomes de carbone                                                                    0
ex 3823 90 98  Pellicule constituée d'oxydes de baryum, de. calcium et de titane ou de zirconium , mélangés à des
               liants                                                                                                      0
 ---pagebreak---  29 . 6 . 91                          Journal officiel des Communautés européennes                                     N° L 167 / 111
                                                                                                                        Taux des droits
      Code NC                                        Désignation des marchandises                                         autonomes
                                                                                                                             (%)
 ex 3823 90 98 Préparation anti-corrosion constituée de sels d'acide dinonylnaphtalènesulfonique présentés:
               — sur un support de cire minérale, même modifiée chimiquement
                   ou
               — sous forme de solution dans un solvant organique                                                             0
 ex 3823 90 98 Préparation constituée essentiellement de sulfonate alcalin d'asphalte:
               — d'une densité de 0,9 ou plus, mais n'excédant pas 1,5,
                   et
               — d'une solubilité dans l'eau de 70 % en poids ou plus                                                         0
 ex 3823 90 98 Préparation sous forme de poudre, contenant en poids 75 % ou plus de bis[3,5-bis(l-phényléthyl)
               salicylate] de zinc                                                                                            0
ex 3823 90 98  Produit de réaction de dihydrogénodiphosphate de dibutyle et de 1 ,2-époxypropane, destiné à la
               fabrication de polyuréthane non rigide (a)                                                                     0
ex 3901 20 00  Polyéthylène, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39 , d'une densité de 0,958
               ou plus à 23 °C , contenant:
               — 50 mg/ kg ou moins d'aluminium ,
               — 2 mg / kg ou moins de calcium ,
               — 2 mg / kg ou moins de chrome,
               — 2 mg / kg ou moins de fer,
               — 2 mg / kg ou moins de nickel,
               — 2 mg / kg ou moins de titane,
               — 8 mg/kg ou moins de vanadium,
               destiné à la fabrication de polyéthylène chlorosulfoné ( a)                                                    0
ex 3901 20 00  Polyéthylène contenant en poids 35 % ou plus mais pas plus de 45 % de mica                                     0
ex 3901 90 00  Copolymère d'éthylène et soit d'acide acrylique soit d'acide méthacrylique, contenant en poids 16 %
               ou plus mais pas plus de 30 % d'acide acrylique ou d'acide méthacrylique , sous l'une des formes
               visées à la note 6 point b) du chapitre 39                                                                     0
ex 3901 90 00  Copolymère en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de
ex 3902 90 00  polystyrène , contenant en poids 35 % ou moins de styrène , sous l'une des formes visées à la note 6
               point b) du chapitre 39                                                                                        0
ex 3903 90 00  Copolymère uniquement de styrène et d'alcool allylique, d'un indice d'acétyle de 175 ou plus                   0
ex 3903 90 00  Copolymère de styrène et soit d'acrylate de 2-éthylhexyle soit d'acrylate de n-butyle, contenant:
               — 10 mole % ou plus mais pas plus de 16 mole % d'acrylate,
               — 0,2 mg/ kg ou moins de sodium ,
               — 0,1 mg / kg ou moins de calcium                                                                              0
ex 3903 90 00  Copolymère entièrement de styrène et d'anhydride maléique , ou entièrement de styrène , d'anhydride
               maléique et d'un monomère acrylique , même comprenant un copolymère en bloc de styrène et de
               butadiène, sous l'une des formes visees à la note 6 point b) du chapitre 39                                    0
ex 3903 90 00  Polystyrène bromé, contenant en poids 58 % ou plus mais pas plus de 71 % de brome , sous l'une
               des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39                                                          0
ex 3903 90 00  Copolymère en bloc de styrène et d'acétate de vinyle, contenant en poids 5 % ou plus mais pas plus
ex 3905 19 00  de 55 % d'acétate de vinyle                                                                                    0
 ---pagebreak--- N0 L 167 / 112                        Journal offïciel-des Communautés européennes                                        29. 6 . 91
                                                                                                                       Taux des droits
     CodeNC                                            Désignation des marchandises                                      autonomes
                                                                                                                            (% )
ex 3904 40 00  Copolymère de chlorure de vinyle , d'acétate de vinyle et d'alcool vinylique , sous l'une des formes
               visées à la note 6 points a) et b) du chapitre 39 , contenant en poids:
               — 87 % ou plus mais pas plus de 92 % de chlorure de vinyle,
               — 2 % ou plus mais pas plus de 9 % d'acétate de vinyle
                    et                  '            '
               — 1 % ou plus mais pas plus de 8 % d'alcool vinylique                                                         0
ex 3904 50 00  Copolymère de chlorure de vinylidène et d'acrylonitrile, sous forme de billes expansibles d'un
               diamètre de 4 micromètres ou plus mais n'excédant pas 20 micromètres                                          0
ex 3904 50 00  Copolymère de chlorure de vinylidène et de chlorure de vinyle , contenant en poids 79,5 % ou plus
               de chlorure de vinylidène, sous l'une des formes visées à la note 6 points a) et b) du chapitre 39,
               destiné à la fabrication de fibres , de monofilaments ou de lames ( a)                                        0
ex 3904 69 00  Copolymère d'éthylène et de chlorotrifluoroéthylène , sous l'une des formes visées à la note 6 point b)
               du chapitre 39                                                                                                0
ex 3904 69 00  Terpolymère d'éthylène, de chlorotrifluoroéthylène et d'hexafluoro(2-méthylpropène), sous l'une des
               formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39                                                             0
ex 3904 69 00  Polyfluorure de vinyle, SOJJS l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39                     0
ex 3905 90 00  Formai polyvinylique, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39 , d'un poids
               moléculaire de 10 000 ou plus mais n'excédant pas 40 000 et contenant en poids:
               — 9,5 % ou plus mais pas plus de 13 % de groupes acétyle , évalués en acétate de vinyle,
               — 5 % ou plus mais pas plus de 6,5 % de groupes hydroxy, évalués en alcool vinylique                          0
ex 3906 10 00  Polyméthacrylate de méthyle, sous forme de billes expansibles contenant du 2-méthylpentane
               comme gaz d'expansion                                                                                         0
ex 3906 90 00  Copolymère d'acide acrylique et d'acrylate de 2-éthylhexyle, contenant en poids 10 % ou plus mais
               pas plus de 11 % d'acrylate de 2-éthylhexyle                                                                  0
ex 3906 90 00  Copolymère d'acrylonitrile et d'acrylate dé méthyle, modifié au moyen de polybutadiène-acryloni­
               trile(NBR)                                                                                                    0
ex 3906 90 00  Copolymère de 2-diisopropylaminoéthylméthacrylate et de décylméthacrylate, sous forme de
               solution dans du N.N-diméthylacétamide contenant en poids 55 % ou plus de copolymère                          0
ex 3906 90 00  Copolymère entièrement de méthacrylate de méthyle, de styrène et d'anhydride maléique, contenant
               en poids:
               — 36 % ou plus mais pas plus de 45 % de méthacrylate de méthyle, ,
               — 36 % ou moins de styrène
                    et                                                                 ,
               — 20 % ou plus mais pas plus de 28 % d'anhydride maléique,
               sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39                                              0
ex 3906 90 00  Terpolymère d'acrylate de méthyle, d'éthylène et d'un monomère contenant un groupe carboxyle
               non terminal présent en tant que substituant, même mélangé avec de la silice                                  5
ex 3906 90 00  Poly[N-(3-hydroxyimino-1 , 1-diméthylbutyl)acrylamide]                                                        0
ex 3906 90 00  Produit de polymérisation d'acide acrylique, de méthacrylate d'alkyle et de petites quantités d'autres
               monomères, destiné à être utilisé comme épaississant dans la fabrication de pâtes d'impression des
               textiles ( a)                                                                                                 0
 ---pagebreak--- 29 . 6 . 91                           Journal officiel des Communautés européennes                                  N° L 167 / 113
                                                                                                                     Taux des droits
     Code NC                                         Désignation des marchandises                                      autonomes
                                                                                                                          (% )
ex 3906 90 00 Produit de polymérisation d'acide acrylique avec de faibles quantités d'un monomère polyinsaturé,
              destiné à être utilisé comme agent de stabilisation dans des émulsions ou des dispersions dont le pH
              est supérieur à 13 ( a)                                                                                      6
ex 3906 90 00 Produit de polymérisation d'acide acrylique avec de faibles quantités d'un monomère polyinsaturé,
              destiné à être utilisé comme épaississant dans la fabrication de pâtes d'impression pigmentaire des
              textiles ou destinés à la fabrication de médicaments des nos 3003 et 3004 ( a)                               0
ex 3907 20 90 Copolymère de l-chloro-2,3-époxypropane et d'oxyde d'éthylène                                                0
                                       A
ex 3907 20 90 Homopolymère de l-chloro-2,3-epoxypropane (épichlorhydrine)                                                  0
ex 3907 20 90 a-4-Hydroxybutyl-co-hydroxypoly(oxytétraméthylène), contenant moins de 1 mg/ kg soit de halo­
              gènes, soit de métaux, et d'un indice de coloration n'excédant pas 20 unités sur l'échelle de Hazen          0
ex 3907 20 90 Poly[oxy(2,6-dibromo-l,4-phénylène)], destiné à la fabrication de polyamide (a)                              0
ex 3907 20 90 Pôly[oxy-l,4-phénylèneisopropylidène-l,4-phénylèneoxy-(2-hydroxytriméthylène)], d'un poids mo­
              léculaire moyen excédant 26 000, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39            0
ex 3907 20 90 Poly(oxypropylène) ayant des groupes terminaux alkoxysilyl                                                   0
ex 3907 20 90 Produit de réaction de poly(oxyalkylène)polyol avec un acide polycarboxylique et epsilon-caprolac­
              tame                                                                                                         0
ex 3907 91 90 Prépolymère de phtalate de diallyle                                                                          0
ex 3907 99 00 Poly(oxy-l,4-phénylènecarbonyle), sous forme de poudre                                                       0
ex 3908 90 00 Poly(iminométhylène-l,3-phénylèneméthylèneiminoadipoyle), sous l'une des formes visées à la
              note 6 point b) du chapitre 39                                                                               0
ex 3909 40 00 Produit de polycondensation de phénol et de formaldéhyde , sous forme de sphères creuses d'un
              diamètre inférieur à 150 micromètres                                                                         0
ex 3911 90 90 Copolymère alterné d'éthylène et d'anhydride maléique, destiné à être utilisé comme épaississant
              dans la fabrication de pâtes d'impression pigmentaire des textiles (a)                                       0
ex 3911 90 90 Produit de polymérisation d'un polybutadiène-polyol et de deux lactames reliés, par les atomes
              d'azote, au radical acyl bivalent d'un acide dicarboxylique                                                  0
ex 3912 U 00  Flocons de triacétate de cellulose non plastifié, destinés à la fabrication de fils de triacétate (a)        0
ex 3912 39 10 Éthylcellulose non plastifiée                                                                                0
ex 3912 39 90 Cellulose, à la fois hydroxyéthylée et alkylée d'une longueur de chaîne alkyle de 3 atomes de carbone
              ou plus                                                                                                      0
 ---pagebreak--- N° L 167 / 114                         Journal officiel des Communautés européennes                                          29 . 6 . 91
                                                                                                                         Taux des droits
     Code NC                                            Désignation des marchandises                                       autonomes
                                                                                                                            ' (%)
ex 3912 39 90  Cellulose, à la fois hydroxyéthylée et éthylée, insoluble dans l'eau                                             0
ex 3912 39 90  Hydroxypropylcellulose                                                                                          0
ex 3912 90 10  Cellaburate (DCI), non plastifié , sous forme de poudre:
               — contenant en poids 25 % ou plus de butyryle (d'après la méthode ASTM D 817—72 )
                   et
               — d'une viscosité n'excédant pas 57 poises (d'après la méthode ASTM D 817—72),                         ,
               destiné à être utilisé comme liant dans la fabrication de peintures ou vernis pour les automobiles et
               les avions, ou destiné à la fabrication d'encres d'imprimerie pour transfert thermique (a)                      0
ex 3914 00 00  Chlorhydrate de colestipol ( DCIM)                                                                              0
ex 3915 90 93  Déchets et débris de pellicules (y compris pour la cinématographie) et de pellicules radiographi­
ex 3915 90 99  ques                                                                                                            0
ex 3915 90 99  Déchets et débris de feuilles en polyester recouvertes d'un composé de tungstène ou d'autres
               composés de métaux de terres rares                                                                              0
ex 3919 90 31  Pellicule réfléchissante en polyester, présentant des impressions en forme de pyramides , destinée à la
ex 3920 62 00  fabrication d'autocollants et badges de sécurité , de vêtements de sécurité et leurs accessoires , ou de
ex 3920 63 00  cartables, sacs ou contenants similaires ( a)
ex 3920 69 00                                                                                                                  0
ex 3919 90 31  Pellicule en polyéthylène téréphtalate teinté dans la masse, d'une épaisseur n'excédant pas
ex 3920 62 00  25 micromètres , métallisé sur une face
ex 3921 90 19                                                                                                                  6
ex 3919 90 31  Feuille réfléchissante stratifiée , métallisée, constituée d'une pellicule en polyester et au moins d'une
ex 3920 62 00  autre pellicule en polyester ou autres matières plastiques, revêtue sur une face d'une couche adhésive,
ex 3921 90 19  même protégée par une pellicule détachable                                                                      0
ex 3919 90 50  Feuille en polychlorure de vinyle, d'une épaisseur inférieure à 1 mm, pourvue de billes creuses en
               verre d'un diamètre n'excédant pas 100 micromètres , incorporées dans une substance adhésive                    0
ex 392010 11   Feuille en polyéthylène, d'une épaisseur de 20 micromètres ou plus mais n'excédant pas
               40 micromètres , destinée à la fabrication de film photorésistant pour des semi-conducteurs ou des
               circuits imprimés (a)                                                                                           0
ex 3920 1011   Feuille ou bande stratifiée , soit:
e* 3921 90 19  — sous forme de feuille d'une largeur de 190 mm ou plus, constituée d'une pellicule en polyamide à
                   orientation biaxiale recouverte sur une face d'une pellicule en polychlorure de vinylidène et sur
                   l'autre face d'une pellicule en polyéthylène
                   soit                            '                                                                           i
               — sous forme de bande d'une largeur n'excédant pas 15 mm, constituée d'une pellicule en
                   polyamide à orientation biaxiale recouverte sur les deux faces d'une pellicule en polyéthylène              0
ex 3920 1011   Feuille ou bande stratifiée, constituée d'une pellicule composée d'un mélange d'un copolymère
ex 3920 10 19  d'éthylène et d'acétate de vinyle, et d'un élastomère éthylène-propylène-modifié (EPM) ou d'un
ex 3921 90 60  élastomère éthylène-propylène-diène-modifié (EPDM), recouverte sur les deux faces d'une pellicule
               en copolymère d'éthylène et d'acétate de vinyle                                                                 0
ex 3920 10 19  Feuille d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm, constituée d'un copolymère d'éthylène et d'alcool
ex 3920 10 90  vinylique à l'exclusion de tout autre produit de polymérisation ou de copolymérisation, ne pouvant
ex 3920 99 50  subir sans se rompre un allongement (longitudinal ou transversal) de 65 % ou plus                               0
 ---pagebreak---  29 . 6 . 91                          Journal officiel des Communautés européennes                                      N° L 167 / 115
                                                                                                                         Taux des droits
      CodeNC                                           Désignation des marchandises                                        autonomes
                                                                                                                              (% )
 ex 3920 10 90  Copolymère d'éthylène et de propylène, sous forme de bandes d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm
                et d'une largeur de:
                — 18 mm ou plus mais n'excédant pas 27 mm,
                    ou
                —: 58 cm ou plus mais n'excédant pas 90 cm ,
                et qui, après avoir subi un allongement à 23 °C les portant à deux fois leur longueur, reprendront,
                dans une période de deux minutes, leur longueur primitive avec une tolérance de + 15 % au
                maximum                                                                                                        0
ex 3920 10 90   Pâte à papier synthétique, sous forme de feuilles humides, composée de fibrilles non cohérentes en
                polyéthylène, mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une proportion de 15 % ou moins,
                contenant, comme agent humidifiant, de l'alcool polyvinylique dissous dans de l'eau                            0
ex 3920 10 90   Pate à papier synthétique, sous forme de feuilles humides , composée de fibrilles non cohérentes en
               un mélange de polyéthylène et d'un copolymère de polyéthylène mélangées ou non à des fibres de
               cellulose dans une proportion de 15 % ou moins , contenant , comme agent humidifiant, de l'alcool
               polyvinylique dissous dans de l'eau                                                                             0
ex 3920 20 90  Pâte à papier synthétique , sous forme de feuilles humides , composée de fibrilles non cohérentes en
               polypropylène mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une proportion de 15 % ou moins ,
               contenant, comme agent humidifiant, de l'alcool polyvinylique dissous dans de l'eau                             0
ex 3920 20 90  Pate à papier synthétique, sous forme de feuilles humides , composée de fibrilles non cohérentes en
               polypropylène modifié par un acide organique, mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une
               proportion de 15 % ou moins, contenant, comme agent humidifiant, de l'alcool polyvinylique
               dissous dans l'eau                                                                                              0
ex 3920 30 00  Feuille ou bande stratifiée, constituée d'une pellicule d'une épaisseur de 100 micromètres ou plus
ex 3921 90 60  mais n'excédant pas 200 micromètres , composée d'un mélange d'élastomère thermoplastique (TPE )
               de styrène-butadiène-styrène (SBS) avec du polyéthylène ou du polypropylène, recouverte sur les
               deux cotés d'une pellicule en polypropylène d'une épaisseur n'excédant pas 20 micromètres                       0
ex 3920 4211   Pellicule réfléchissante, constituée Uniquement d'une seule couche en polychlorure de vinyle,
ex 3920 42 91  présentant sur la totalité d'un côté des impressions en forme de pyramides                                      0
ex 3920 42 91  Feuille en polychlorure de vinyle , stabilisée contre les rayons ultraviolets , sans trou,meme microsco­
               pique, d'une épaisseur de 60 micromètres ou plus mais n'excédant pas 80 micromètres , et contenant
               30 parts ou plus mais pas plus de 40 parts de plastifiant pour 100 parts de polychlorure de vinyle              0
ex 3920 59.00  Copolymère d'esters acryliques et méthacryliques, sous forme de pellicule d'une épaisseur n'excédant
               pas 150 micromètres                                                                                             0
ex 3920 62 00  Feuille en polyéthylène téréphtalate, d'une épaisseur inférieure à 10 micromètres, destinée à la
               fabrication de vidéocassettes d'une durée de 300 minutes à une vitesse de déroulement de la bande de
               24 mm par seconde (a)                                                                                           0
ex 3920 62 00  Pellicule en polyéthylène téréphtalate, d'une épaisseur de 72 micromètres ou plus mais n excédant
               pas 79 micromètres, destinée à la fabrication de disques magnétiques souples (a)                                0
ex 3920 62 00  Feuille en polyéthylène téréphtalate, d'une épaisseur de 100 micromètres ou plus mais n'excédant pas
               150 micromètres , destinée à la fabrication de plaques d'impression photopolymères ( a )                        0
ex 3920 62 00  Feuille en polyester, d'une épaisseur n'excédant pas 10 micromètres, recouverte sur une face avec de
ex 3920 63 00  l'acide salicylique
ex 3921 90 19                                                                                                                  0
 ---pagebreak--- N° L 167 / 116                         Journal officiel des Communautés européennes                                         29 . 6 . 91
                                                                                                                        Taux des droits
     CodeNC                                             Désignation des marchandises                                      autonomes
                                                                                                                             (% )
ex 3920 62 00  Feuille en polyester, d'une épaisseur n'excédant pas 70 micromètres , recouverte sur une face d'une
ex 3920 63 00  substance qui se colore en présence d'acide salicylique à une température n'excédant pas 100 °C
ex 3921 9019                                                                                                                  0
ex 3920 69 00  Feuille en copolymère d'éthane-l,2-diol et d'acide naphtalène-2,6-dicarboxylique, d'une épaisseur
               inférieure à 10 micromètres, destinée à la fabrication de vidéocassettes d'une durée de 300 minutes à
               une vitesse de déroulement de la bande de 24 mm par seconde ( a)                                               0
ex 3920 69 00  Pellicule iridescente en polyester et polyméthacrylate de méthyle
ex 3921 90 19                                                                                                                 0
ex 3920 69 00  Produit de polycondensation d'acide téréphtalique avec un mélange de cyclohex-1 ,4-ylènedimétha­
               nol et d'éthane-l,2-dioI , sous forme de pellicule                                                             0
ex 3920 92 00  Pellicule constituée de poly(eps//o«-caprolactame mélangé avec:
               — soit 10 % en poids ou moins de polyéthylène,
               — soit 10 % en poids ou moins de copolymère d'éthylène et d'acétate de vinyle                                  0
ex 3920 92 00  Pellicule en poIy(epsi'/o«-caprolactame):
               — d'un point de ramollissement de 200 °C ou plus
                   et                                                    '
               — d'une teneur en cuivre de 130 mg/ kg ou plus mais n'excédant pas 170 mg / kg,
               destinée à être utilisée comme enveloppe non-réutilisàble dans la fabrication d'éléments par
               thermo-assemblage sous vide (a )                                                                               0
ex 3920 99 19  Feuille ou lame en polyimide, non enduite, ou seulement recouverte de matières plastiques
ex 3921 90 50                                                                                                                 0
ex 3920 99 50  Pellicule iridescente en polyester, polyéthylène et un copolymère d'éthylène et d'acétate de vinyle
ex 3921 90 60                                                                                                                 0
ex 3920 99 50  Feuille en alcool polyvinylique, biaxialement orientée , recouverte sur les deux faces , d'une épaisseur
               totale inférieure à 1 mm                                                                                       0
ex 3920 99 50  Feuille en alcool polyvinylique à orientation biaxiale, non enduite , d'une épaisseur n'excédant pas
               1 mm et contenant èn poids 97 % ou plus d'alcool polyvinylique                                                 0
ex 3920 99 50  Feuille en un copolymère d'éthylène et de chlorotrifluoroéthylène, d'une épaisseur de 12 micromètres
               ou plus mais n'excédant pas 400 micromètres                                                                    0
ex 3920 99 50  Feuille en un mélange de polyfluorure de vinylidène et d'un polymère acrylique, d'une épaisseur de
               40 micromètres ou plus mais n'excédant pas 60 micromètres                                                      0
ex 3920 99 50  Feuille en polyfluorure de vinyle                                     ^                                        0
ex 3920 99 50  Pellicule en poly(l-chlorotrifluoroéthylène)                                                                   0
ex 3920 99 50  Membranes « échangeuses d'ions », en matière plastique fluorée, destinées à être utilisées dans des
ex 3921 90 60  cellules d'électrolyse chlore-soude ( a )                                                                      0
ex 3920 99 50  Plaque en un copolymère d'éthylène et de chlorotrifluoroéthylène, d'une épaisseur de 1 mm ou plus
ex 3921 90 60  mais n'excédant pas 3 mm, même revêtue sur une face d'un tissu de fibre de verre                               0
 ---pagebreak--- 29 . 6 . 91                            Journal officiel des Communautés européennes                                   N° L 167 / 117
                                                                                                                       Taux des droits
     Code NC                                           Désignation des marchandises                                      autonomes
                                                                                                                            (%)
ex 3926 90 91   Pellicule ou feuille réfléchissante constituée d'une face supérieure en polychlorure de vinyle
                présentant des impressions régulières en forme de pyramides, thermoscellée en lignes parallèles ou en
                forme de grilles, à un dos en matière plastique ou en tissu tricoté ou tissé, recouvert d'un côté de
                matière plastique                                                                                            0
                                                                                                                            v
ex 4104 10 91   Cuirs et peaux de vachettes des Indes (« kips ») entiers ou même dépourvus de la tête et des pattes,
ex 4104 21 00   d'un poids net par unité excédant 4,5 kg mais n'excédant pas 8 kg, simplement tannés à l'aide de
                substances végétales, même ayant subi certains traitements mais manifestement non utilisables, en
                l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir                                                               0
   4105 11 91   Peaux épilées d'ovins, préparées, autres que celles des nos 4108 ou 4109, tannées ou retannées mais
   4105 11 99   sans autre préparation ultérieure, même refendues
   4105   12 10
   4105   12 90
   4105   19 10
   4105   19 90                                                                                                              0
   4106 11 90   Peaux épilées de caprins, préparées, autres que celles des nos 4108 ou 4109, tannées ou retannées
   4106 12 00   mais sans autre préparation ultérieure, même refendues
   4106 19 00                                                                                                                0
   4107 10 10   Peaux épilées d'autres animaux et peaux d'animaux dépourvus de poils, préparées, autres que celles
   4107 29 10   des nos 4108 ou 4109 , simplement tannées
   4107 90 10                                                                                                                0
ex 4416 00 90   Futailles et cuves en bois de chêne, usagées, assemblées ou non; leurs douves et fonds                       0
   4501 10 00   Liège naturel brut ou simplement préparé                                                                     0
   4501 90 00   Déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé                                                       0
ex 4823 90 90   Bandes en papier, d'une largeur n'excédant pas 13 cm, partiellement contrecollées et formant une
                structure en nids d'abeilles, destinées à des fins agricoles ( a)                                            0
   5002 00 00   Soie grège (non moulinée)                                                                                    0
ex 5004 00 10   Fils entièrement de soie, non conditionnés pour la vente au détail
ex 5004 00 90                                                                                                               2,5
ex 5005 00 10   Fils entièrement de bourre de soie (schappe), non conditionnés pour la vente au détail
ex 5005 00 90                                                                                                                0
ex 5402 41 10   Fils de fibres bicomposées, rétractables, constituées de poly(hexaméthylène adipamide) et d'un
                copolyamide, non texturés, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 22 tours au mètre, destinés
                à la fabrication de:
                — mi-bas des sous-positions 6115 20 11 et 6115 93 30,
                — bas pour femmes des sous-positions 6115 20 19 et 6115 93 91 ,
                     ou
                — collants de la sous-position 6115 11 00 (a)                                                                0
ex 5402 41 30   Fils entièrement en polyamide aromatique obtenu par polycondensation de m-phénylènediamine et
ex 5402 41 90   d'acide isophtalique                                                                                         0
 ---pagebreak--- N° L 167 / 118                            Journal officiel des Communautés européennes                                         29 . 6 . 91
                                                                                                                            Taux des droits
     CodeNC                                               Désignation des marchandises                                        autonomes
                                                                                                                                 (% )
ex 5404 10 90     Monofilaments d'un copolymère de l,3-dioxan-2-one et de l,4-dioxan-2,5-dione , destinés à la
                  fabrication de ligatures pour sutures chirurgicales ( a)                                                        0
ex 5404 10 90     Monofilaments de poly( 1 ,4-dioxanone)                                                                          0
ex 5404 10 90     Monofilaments de polytétrafluoroéthylène                                                                        0
ex 5404 90 90     Lames de polytétrafluoroéthylène ne pouvant pas subir sans se rompre un allongement de 25 % ou
                  plus                                                                                                            0
ex 5503 90 10     Fibres textiles multicomposées , acétalisées , ayant une matrice à structure fibrillaire , constituées de
ex 5503 90 90     polychlorure de vinyle et d'alcool polyvinylique polymérisés par émulsion                                       0
ex 5503 90 90     Fibres textiles de polytétrafluoroéthylène                                                                      0
ex 5503 90 90     Fibres entièrement de poly(thio-l,4-phénylène)                                                                  0
ex 5503 90 90     Fibres d'alcool polyvinylique , même acétalisées
ex 5601 30 00                                                                                                                     0
ex 5504 10 00 *   Fibres entièrement de modal (ISO )                                                                              0
ex 5603 00 10     Nontissés en pièces ou simplement découpés, de forme carrée ou rectangulaire, en fibres d'alcool
ex 5603 00 91     polyvinylique:
ex 5603 00 93     — d'une épaisseur de 200 micromètres ou plus mais n'excédant pas 280 micromètres
                      et
                  — d'un poids au mètre carré de 20 g ou plus mais n'excédant pas 50 g                                            0
ex 5603 00 10     Nontissés en pièces ou simplement découpés, de forme carrée ou rectangulaire, en polyamide
ex 5603 00 93     aromatique, obtenus par polycondensation de m-phénylènediamine et acide isophtalique
ex 5603 00 95
ex 5603 00 99                                                                                                                     0
ex 5911 10 00     Feutre à l'aiguille en fibres synthétiques sur une base en fibres synthétiques tissées ne contenant pas
                  de polyester, enduite ou recouverte sur un côté d'un film en polytétrafluoroéthylène, destiné à la
                  fabrication de produits de filtration (a )                                                                      0
ex 5911 10 00     Feutre à l'aiguille en polyester sur une base en polyester tissée enduite ou recouverte sur un côté d'un
                  film en polytétrafluoroéthylène, d'un poids inférieur à 400 g/m2, destiné à la fabrication de produits
                  de filtration ( a )                                                                                             0
ex 5911 90 90   ' Fils ou lames de polytétrafluoroéthylène, imprégnés, même huilés ou graphités                                   0
   6305 10 10     Sacs et sachets d'emballage, usagés, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n0 5303                 0
ex 6305 90 00     Sacs et sachets d'emballage, usagés, de lin ou de sisal                                                         0
ex 6815 99 90     Microsphères:
                  — d'un diamètre inférieur à 100 micromètres,
                  — d'un indice de réfraction de 2,1 ou plus mais n'excédant pas 2,4
                      et
                  — contenant en poids plus de 90 % de baryum et de titane, évalués en oxyde de baryum et en
                      dioxyde de titane                                                                                           0
 ---pagebreak--- 29 . 6 . 91                            Journal officiel des Communautés européennes                                         N° L 167 / 119
                                                                                                                             Taux des droits
     Code NC                                           Désignation des marchandises                                            autonomes
                                                                                                                                  (%)      ■
ex 6903 20 90   Fils en filaments céramiques continus contenant chacun en poids:
                — 12 % ou plus de trioxyde de dibore,
                —: 26 % ou moins de dioxyde de silicium ,
                    et
                — 60 % ou plus de trioxyde de dialuminium                                                                          0
ex 6909 19 00   Supports pour catalyseurs constitués d'éléments céramiques poreux en cordiérite ou en mullite, d'un
                volume global n'excédant pas 65 000 ml, munis, par centaine de mm2 de section transversale d'au
                moins un canal continu , ouvert à ses deux extrémités ou obturé à l'une des extrémités                             0
ex 6909 19 00   Plaques constituées d'un mélange de trioxyde de dialuminium et de carbure de titane, de dimensions
                n'excédant pas 48 x 48 mm, ou d'un diamètre n'excédant pas 125 mm, destinées à la fabrication de
                têtes magnétiques ( a)                                                                                             0
ex 7011 20 00   Ampoules en verre pour tubes cathodiques monochromes:
                — d'une diagonale d'écran de 3,8 cm ou plus mais n'excédant pas 51 cm '
                    et
                — d'un diamètre nominal du col de 13 mm , 20 mm, 29 mm ou 37 mm                                                    0
ex 7011 20 00   Écrans, entièrement en verre, d'une diagonale n'excédant pas 61 cm , munis d'un rebord, destinés à
                la fabrication de tubes à rayons cathodiques monochromes (a )                                                      0
ex 7011 20 00   Cônes en verre, d'une diagonale n'excédant pas 61 cm, munis d'un rebord cannelé, destinés à la
              • fabrication de tubes à rayons cathodiques monochromes (a)                                                          0
ex 7019 10 59   Fils de 22tex +/- 7,5 % , obtenus à partir de fibres de verre continues filables d'un diamètre
                nominal de 5 micromètres, dont la majorité des fibres présente un diamètre de 4,2 micromètres ou
                plus mais n'excédant pas 5,8 micromètres                                                                           0
ex 7019 10 59   Fils de 33 tex ou d'un multiple de 33 + / - 7,5 % , obtenus à partir de fibres de verre continues
                filables d'un diamètre nominale de 3,5 micromètres ou de 4,5 micromètres, dont la majorité des
                fibres présente un diamètre de 3 micromètres ou plus mais n'excédant pas 5,2 micromètres, autres
                que ceux qui sont traités pour la fixation d'élastomères                                                           0
ex 7019 10 59   Fils de 33 , 34 ou 51 tex ou un de leurs multiples, + /- 7,5 % , obtenus à partir de fibres de verre
                continues filables d'un diamètre nominale de 6 micromètres, dont la majorité des fibres présente un
                diamètre de 5,1 micromètres ou plus mais n'excédant pas 6,9 micromètres                                            0
ex 7019 32 00   Produit non tissé en fibres de verre non textiles, destiné à la fabrication de filtres à air ou de produits
ex 7019 39 00   pour la filtration de l'air (a )                                                                                   0
ex 7410 21 00   Tablette ou plaque de polytétrafluoroéthylène contenant de l'oxyde d'aluminium ou du dioxyde de
                titane ou armée d'un tissu de fibres de verre , recouverte sur les deux faces d'une pellicule de
                cuivre                                                                                                             0
   7602 00 19   Autres déchets d'aluminium (y compris les rebuts de fabrication)                                                   0
ex 8103 90 10   Fils de tantale non allié, d'un diamètre de 0,2 mm ou plus mais n'excédant pas 0,5 mm, destinés à la
                fabrication de condensateurs ( a)                                                                                  0
ex 8104 90 10   Plaque de magnésium doucie et polie, de dimensions n'excédant pas 1 500 x 2 000 mm, revêtue sur
                une face de résine époxy insensible à la lumière                                                                   o
ex 8108 10 10   Titane spongieux                                   ,                                                               0
   8108 10 90   Déchets et débris de titane                                                                                        0
ex 8111 00 11   Manganèse électrolytique d'une pureté en poids de 99,7 % ou plus, destiné à l'industrie chimi­
                que ( a )                                                                                                          0
 ---pagebreak--- N° L 167 / 120                                      Journal officiel des Communautés européennes                                                     29 . 6 . 91
                                                                                                                                                  Taux des droits
      Code NC                                                           Désignation des marchandises                                                autonomes
                                                                                                                                                       (% )
ex 8419 89 80              Faisceaux à immersion constitués par l'assemblage de tubes en matière plastique réunis à chaque
                           extrémité par une structure en nid d'abeilles enfermée dans un raccord                                                       0
ex 8421 99 00              Éléments d'appareils pour la séparation ou purification de gaz à partir de mélanges gazeux,
                           consistant en un faisceau de fibres creuses et perméables inséré dans un conteneur, même perforé,
                           d'une longueur totale de 300 mm ou plus mais n'excédant pas 3 700 mm et d'un diamètre n'excédant
                           pas 500 mm                                                                                                                   0
ex 8421 99 00              Parties d'appareils pour la purification de l'eau par osmose inverse, se composant d'un faisceau de
                           fibres creuses en matière plastique artificielle et à parois perméables, noyé à une extrémité dans un
                           bloc de matière plastique artificielle et traversant, à l'autre extrémité , un bloc de matière plastique
                           artificielle, le tout étant inséré ou non dans un cylindre                                                                   0
ex 8421 99 00              Parties d'appareils pour la filtration ou la purification de l'eau par osmose inverse, constituées
ex 5911 90 90              essentiellement de membranes en matière plastique renforcées intérieurement par. du tissu, tissé ou
                           non tissé, enroulées autour d'un tube perforé contenu dans un cylindre en matière plastique dont la
                           paroi a une épaisseur qui n'excède pas 4 mm , l'ensemble pouvant être contenu dans un cylindre dont
                           l'épaisseur de la paroi est de 5 mm ou plus                                                                                  0
ex 8439 99 10              Rouleaux aspirants en acier allié, non perforés, d'une longueur de 5 207 mm ou plus et d'un
ex 8439 99 90              diamètre extérieur de 754 mm ou plus, destinés à être utilisés dans des machines pour la fabrication
                           du papier ou du carton (a)                                                                                                   0
(a) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière.