CELEX: 51970PC1256
Language: fr
Date: 1970-11-11
Title: Proposition d'un REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL étendant à d'autres importations l'Annexe au règlement (CEE) no 109/70 du Conseil, du 19 décembre 1969, portant établissement d'un régime commun applicable aux importations de pays à commerce d'Etat (troisième tranche) (présentée par la Commission au Conseil)

ARCHIVES HISTORIQUES
DE LA COMMISSION
COLLECTION RELIEE DES
DOCUMENTS "COM"
COM (70) 1256
Vol. 1970/0191
 ---pagebreak--- Disclaimer
Conformément au règlement (CEE, Euratom) n° 354/83 du Conseil du 1er février 1983
concernant l'ouverture au public des archives historiques de la Communauté économique
européenne et de la Communauté européenne de l'énergie atomique (JO L 43 du 15.2.1983,
p. 1), tel que modifié par le règlement (CE, Euratom) n° 1700/2003 du 22 septembre 2003
(JO L 243 du 27.9.2003, p. 1), ce dossier est ouvert au public. Le cas échéant, les documents
classifiés présents dans ce dossier ont été déclassifiés conformément à l'article 5 dudit
règlement.
In accordance with Council Regulation (EEC, Euratom) No 354/83 of 1 February 1983
concerning the opening to the public of the historical archives of the European Economic
Community and the European Atomic Energy Community (OJ L 43, 15.2.1983, p. 1), as
amended by Regulation (EC, Euratom) No 1700/2003 of 22 September 2003 (OJ L 243,
27.9.2003, p. 1), this file is open to the public. Where necessary, classified documents in this
file have been declassified in conformity with Article 5 of the aforementioned regulation.
In Übereinstimmung mit der Verordnung (EWG, Euratom) Nr. 354/83 des Rates vom 1.
Februar 1983 über die Freigabe der historischen Archive der Europäischen
Wirtschaftsgemeinschaft und der Europäischen Atomgemeinschaft (ABI. L 43 vom 15.2.1983,
S. 1), geändert durch die Verordnung (EG, Euratom) Nr. 1700/2003 vom 22. September 2003
(ABI. L 243 vom 27.9.2003, S. 1), ist diese Datei der Öffentlichkeit zugänglich. Soweit
erforderlich, wurden die Verschlusssachen in dieser Datei in Übereinstimmung mit Artikel 5
der genannten Verordnung freigegeben.
 ---pagebreak--- COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES
                                               COM(70)1256 final
                                               Bruxelles , le 11 novembre 1970
                                 Proposition d' un
                            REGLEMENT ( CEE ) DU CONSEIL
              étendant à d' autres importations l' Annexe au règlement ( CEE )
              no 109/70 du Conseil » du 19 décembre 1969 » portant établisse­
              ment d' un régime commun applicable aux importations de pays
                      à commerce d' Etat ( troisième tranche )
                      ( présentée par la Commission au Conseil )
C0M(70 ) 1256 final
 ---pagebreak---                               Expose des motifs
1.        Le Conseil des Communautés européennes , par règlement ( CEE ) n° 109/70
adopté le 19.12 . 19^9 ( 1 ) » a approuvé l' établissement d' un régime commun appli­
cable aux importations des pays à commerce d' état .
2.        Dans son article 2 , le règlement en question prévoit entre autres
que le Conseil , statuant sur proposition de la Commission et à la majorité
qualifiée , peut décider l' extension de l' annexe à d' autres importations
lorsque ce fait ne Risque pas d' engendrer une situation telle que l' appli­
cation des mesures de sauvegarde prévues au Titre IV dudit règlement serait
justifiée ; c'est-à-dire qu' un préjudice grave ou une menace d' un préjudice
grave risquent de porter atteinte aux producteurs de la Communauté de pro­
duits similaires ou concurrents et qu' il est nécessaire de sauvegarder les
intérêts de la Communauté et des Etats membres .
3.        La Commission a constaté , d' après les études conduites par ses
services , qu' un certain nombre de nouveaux produits affectant les secteurs
agricole et industriel ont été libérés par tous les Etats membres à l' égard
de l' URSS . Elle estime donc qu' il faudrait étendre l' annexe au règlement
( CEE) n° 109/70 à ces importations , les conditions prévues pair ledit règle­
ment étant pleinement réunies . En effet , le régime d' importation est le
même dans les six Etats membres de la Communauté (libération ) et il n' y a
pas de menace prochaine dans les secteurs concernés qui pourrait justifier
l' applioation de mesures de sauvegarde .
4»        La Commission propose par conséquent au Conseil d' étendre l' annexe
au règlement ( CEE) n° 109/70 à ces importations .
          Désormais , cette annexe compreîîdra 5^5 positions du Tarif douanier
commun libérées à l' égard de la Pologne , de la Tchécoslovaquie , de la
Bulgarie , la Hongrie et la Roumanie et 438 à l' égard de l' URSS .
( l ) J.O. N° L 19 du 26 janvier 1970
 ---pagebreak---                                  Proposition do
                          REGLEMENT ( CEE) DU CONSEIL
          étendant à d ' autres importations l' Annexe au Règlement
              ( CEE) n° 109/70 du Conseil , du 9 décembre 1969 »
           portant établissement d' un régime commun applicable
                aux importations de pays à commerce d' état
                              ( troisième tranche )
 LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ,
 Vu le Traité instituant la Communauté économique européenne et notamment
 son article 113 ,
 Vu le règlement ( CEE ) n° 109/70 du Conseil , du 19.12 . 19^9 ( l)i portant
 établissement d' un régime commun applicable aux importations des pays à
 commerce d' état et notamment son article 2 ,
 Vu la proposition de la Commission ,
 Considérant que certains produits ne figurant pas encore à l' annexe au
 règlement ( CEE) n° 109/70 ont été libérés par les Etats membres à l' égard
 de l' URSS ,
 Considérant que leur in«3busion dans l' annexe au règlement ( CEE ) n° 109/70
 ne risque pas d' engendrer une situation telle que l' applioation des mesures
 de sauvegarde prévues au Titre IV dudit règlement serait justifiée }
 Considérant qu' il convient d' étendre l' annexe au règlement ( CEE) n° 109/70aux
importations de ces       produits de l' URSS , les soumettant ainsi au même trai­
 tement que les importations des mêmes produits de Bulgarie , Hongrie , Roumanie ,
 Tchécoslovaquie et de Pologne , déjà inclus dans cette annexe ;
 A ARRETE LE PRESENT REGLEMENT :        •
 ( l ) J.O. N° L 19 du 26 janvier 1970
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                                                        i
                            Artide 1
      L' annexe au règlement ( CEE) n° 109/ 70 est étendue aux importations
des produits repris en annexe au présent règlement du pays tiers signalé
par un astérisque .
                            Article 2
      Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant
celui de sa publication au Journal Officiel des Communautés européennes .
      Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et
directement applicable dans tous les Etats membres .
Fait a Bruxelles , le                               Par le Conseil ,
                                                    Le Président .
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. N9 . au
                            Produits                                               URSS
  T.D.C.
                            Section I :                            ,
                 ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL
  Chap . 5    ! Autres produits d' origine animale , non dénommés ni compris
                 ailleurs
     05.01       Cheveux bruts , même lavés et dégraissés ; déchets de cheveux
     05.02       Soies de porc ou de sanglier ; poils de "blaireau et autres
                 poils pour la brosserie ; déchets de ces soies et poils
     05.03     • Crins et déchets de crins , même en nappes avec ou sans
                 support en autres matières
     O5.O6       Tendons et nerfs ; rognures et autres déohets similaires
                 de peaux non tannées
    05.08        Os et cornillons , bruts , dégraissés ou simplement préparés
                 (mais non découpés en forme ), acidulés ou bien dégélatinés ;
                 poudres et déchets de ces matières
    05.09        Cornes , bois , sabots , ongles , griffes et becs , bruts ou
                 simplement préparés , mais non découpés en forme , y compris
                 les déchets et poudres ; fanons de baleine et d' animaux
                 similaires , bruts ou simplement préparés , mais non découpés
                 en forme , y compris les barbes et déchets
    05.10        Ivoire brut ou simplement préparé , mais non découpé en
                 forme } poudres et déchets
    05.11        Ecaille de tortue ( carapaces , feuilles détachées ) brute ou
           ,■    simplement préparée , mais non découpée en forme ; onglons ,
                 rognures et déchets
    05.12        Corail et similaires , bruts ou simplement préparés , mais
                 non travaillés ; coquillages vides bruts ou simplement
                 préparés , mais non découpés en forme ; poudres et déchets
                 de coquillages vides
     05.13       Eponges naturelles
     05»14       Ambre gris , castoréum , civette et musc ; cantharidfes et bile ,
                 même séchées ;: substan-ceis animales utilisées pour la prépa­
                 ration de produits pharmaceutiques , fraîches , réfrigérées ,
                 congelées ou autrement conservées de façon provisoire
                            Section II Î
                 PRODUITS DU IŒGNE VEGETAL
  Chap . 13      Matières premières végétales pour la teinture ou le tannage ;
                 gommes , résines et autres sucs et extraits végétaux
     13.01       Matières premières végétales pour la teinture, ou le tannage
     13.02       Gômmë laque , même blanchie ; gommes , gommes-résines , résilies
                 et baumes naturels                           • i.   . < •
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N° du
T.D.C.                               Produits                                    URSS
Chap » 14 : Matières a tresser et à tailler et autres produits d' origine
             végétale , non dénommés ni compris ailleurs
  14.01      Matières végétales employées principalement en vannerie ou
             en sparterie ( osiers , roseaux, bambous , rotins , joncs , raphia,
             pailles de céréales nettoyées , blanchies ou teintes , écorces
             de tilleul et similaires )                                           *
  14»02    ' Matières végétales employées principalement pour le rembour­
             rage (kapok, crin végétal , crin marin et similaires ), même
             en nappes avec ou sans support en autres matières                    *
  14*03      Matières végétales employées principalement pour la fabrica­
             tion des balais et des brosses ( sorgho , piassava, chiendent ,
             istle et similaires ), même en torsades ou en faisceaux              *
  14.04      Grains durs , pépins , coques et noix (noix de corozo , de
             palmier-doum et similaires ), à tailler                              *
                               Section III :
             GRAISSES ET HUILES (ANIMALES ET VEGETALES ) ; PRODUITS DE
             LEUR DISSOCIATION ; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES ; CIRES
             D' ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE
Chap » 15 : Graisses et huiles ( animales et végétales ); produits de
             leur dissociation ; graisses alimentaires élaborées ; cires
             d' origine animale ou végétale
  15.05      Graisses de suint et substances grasses dérivées , y compris
             la lanoline ■                  .                                     *
  15*06      Autres graisses et huiles animales (huile de pied de boeuf ,
             graisses d' os , graisses de déchets , etc. )                        *
  15*08      Graisses animales ou végétales cuites , oxydées , déshydratées ,
             sulfurées , soufflées , standolisées ou autrement modifiées          *
                                                                                  *
  15.09      Dégras                                                               *
                                                                                  *
  15«14      Blanc de baleine et d' autres cétacés ( spermaceti ) , brut ,
             pressé ou raffiné , même artificiellement coloré                     *
  15.15      Cires d' abeilles et d' autres insectes , même artificiellement
             colorées                                                             *
                                                                                  *
  15*16      Cires végétales , même artificiellement colorées                     *
                               Section IV :
             PRODUITS DES INDUSTRIES ALDîENTAIRES ; BOISSONS , LIQUIDES
             ALCOOLIQUES ET VINAIGRES ; TABACS
Chap . 22    Boissons , liquides alcooliques et vinaigres
  22.03      Bières                                                               *
Chap . 23    Résidus et déchets des industries alimentaires ; aliments préparés
             pour animaux
   23.05     Lies de vins tartre "brut                                            +
 ---pagebreak---                                         - 3 -                    Annexe
N° au
T. P.C.                        Produits                                          URSS
                               SECTION V î                            '
                            PRODUITS MINERAUX
Chap . 25 s Sel ; soufre ; terres et pierres ; plâtres , chaux et ciments
    25*02   Pyrites de fer non grillées                                           *
    25.O3   Soufres de toute espèce , à l' exclusion du soufre sublimé ,
            du soufre précipité et du soufre colloïdal                            *
    25.04 v Graphite naturel                              '                       *
    25 . 06 Quartz (autre que les sables naturels ); quartzites , brutes ,
            dégrossies ou simplement débitées par sciage                          *
    25.07   Argiles (kaolin , bentonite , etc. ), à l' exclusion des argiles
            expansées du n° 68 . 07 , andalousite , cyanite , sillimanite ,
            même calcinées ; mullite ; terres de chamotte et de dinas             *
    25.08   Craie                                                                 *
    25.09   Terres colorantes , même calcinées ou mélangées entre elles ;
            oxydes de fer micacés naturels                                        *
    25 . 10 Phosphates de calcium naturels , phosphates alumino–calciques
            naturels , apatite et craies phosphatées                              *
    25 . 11 Sulfate de baryum naturel (barytine ); carbonate de baryum
            naturel (withérite ), meme calciné , à l' exclusion de l' oxyde
            de baryum                                                             *
    25.13   Pierre ponce ; émeri ; corindon naturel , grenat naturel et
            autres abrasifs naturels , même traités thermiquement                 *
    25.14   Ardoise brute , refendue , dégrossie ou simplement débitée
            par sciage                                                            *
    25.19   Carbonate de magnésium naturel (magnésite ), même calciné , .
            à l' exclusion de l' exyd.e de magnésium                        *     *
    25.20   Gypse ; anhydrite ; plâtres , même colorés ou additionnés de
            faibles quantités d' accélérateurs ou de retardateurs , mais
            à l' exclusion' des plâtres spécialement- préparés pour l' art
            dentaire                           \ ,                                *
    25.21   Castines et pierres à chaux ou à ciment                           ... *
    25.24   Amiante ( asbeste ) -                             ~    '              *
    25.25   Ecume de mer naturelle (même en morceaux polis ) et ambre
            ( succin ) naturel ; écume de mer et ambre reconstitués , en .
            plaquettes , baguettes , bâtons et formes similaires , sim­
            plement moulés ; jais                  .;       ■                     *
    25.26   Mica , y compris le mica clivé en lamelles irrégulières
            ( splittings ) et les déchets de mica                                 *
    25.27   Stéatite naturelle , brute , dégrossie ou simplement débitée
            par sciage ; talc                                                     *
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N° du
T.D.C.
                              Produits.                                      URSS
   25.28   Cryolithe et chiolithe naturelles                                  *
   25«29   Sulfures d' arsenics naturels                                      *
   25.30   Borates naturels "bruts et leurs concentrés ( calcinés ou non),
           à l' exclusion des borates extraits des saumures naturelles ;
           acide torique naturel titrant au maximum 85 $ de BCLH, sur
           produit sec                                                        *
   25 t 32 Carbonate de strontium ( strontianite) , même calciné , à
           l' exclusion de l' oxyde de strontium ; matières minérales
           non dénommées ni comprises ailleurs ; débris et tessons de
           poterie                                                            *
Chap . 26  Minerais métallurgiques , scories et cendres
   26.01   Minerais métallurgiques , même enrichis ; pyrites de fer
           grillées ( cendres de pyrites )                                    *
        ex - à l' exception des produits relevant du Traité CECA
   26.02   Scories , laitiers , battitures et autres déchets de la
           fabrication du fer et de l' acier                                  *
        ex - à l' exception des produits relevant du Traité CECA
   26.03   Cendres et résidus ( autres que ceux du n° 26.02 ) contenant
           du métal ou des composés métalliques                               *
   26.04   Autres scories et cendres , y compris les cendres de varech        *
Chap . 27  Combustibles minéraux , huiles minérales et produits de leur
           distillation ; matières bitumineuses ; cires minérales
   27.05   Carbon de cornue                                                   *
   27.15   Bitumes naturels et asphaltes naturels ; schistes et sables
           bitumineux ; roches asphaltiques                                   *
                                SECTION VI :
           PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES ET DES INDUSTRIES CONNEXES
                             I. Eléments chimiques
Chap » 28  Produits chimiques inorganiques ; composés inorganiques ou
           organiques de métaux précieux , d' éléments radio-actifs ,
           de métaux des terres rares et d' isotopes
  28.02    Soufre sublimé ou précipité ; soufre colloïdal                     *
  28.03    Carbone (noir de gaz de pétrole ou " carbon black", noirs
           d' acétylène , noirs anthracéniques , autres noirs de fumée,etc .) *
 ---pagebreak---                                       - 5 -                     Annexe
N° du
                               Produits                                   URSS
T « D. C »
                        II . Acides inorganiques et composes
                             oxygénés des métalloïdes
    28.07    Anhydride sulfureux (bioxyde de soufre )                      *
    28.08    Acide sulfurique ; oléum                                      *
    28.09    Acide nitrique (azotique ) , acides sulfonitriques            *
    28.10    Anhydride et acides phosphoriques (méta-, ortho- et pyro-)    *
    28.11    Anhydride arsénieux : anhydride et acide arséniques           *
    28.12    Acide et anhydride boriques                                   *
                        IV. Bases , oxydes , hydroxydes et
                             peroxydes métalliques inorganiques
    28.16    Ammoniac liquéfié ou en solution ( ammoniaque )               *
    28.18    Oxydes , hydroxydes et peroxydes de strontium , de baryum et
             de magnésium                                                  *
    28.22    Oxydes de manganèse                                           *
    28.23    Oxydes et hydroxydes de fer (y . compris les terres colo­
             rantes à base d' oxyde de fer naturel , contenant en poids
             70 $ et plus de fer combiné , évalué en                       *
    28.24    Oxydes et hydroxydes (hydrates ) de cobalt                    *
    28.25    Oxydes de titane                                              *
    28.26    Oxydes d' étain : oxyde stanneux ( oxyde brun) et oxyde
             stannique ( anhydride stannique)                              *
                         V. Sels et persels métalliques
                             des acides inorganiques
    28.31    Chlorites et hypochlorites                                    *
    28.32    Chlorates et perchlorates .              "                    *
    28.34    Iodures et oxyiodures ; iodates . et periodates               *
    28.41 ■' Arsénites et arséniates                                       *
    28.44    Fulminates , cyanates et thiocyanates                         *
    28.48    Autres sels et persels des acides inorganiques , à l' exclu­
             sion des azotures                                             *
                        VI . Divers
    28.49    Métaux précieux à l' état colloïdal ; amalgames de métaux
             précieux ; sels et autres composés inorganiques ou organ -
             niques de métaux précieux , de constitution chimique
             définie ou non                     '                       1  *
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N° du ••
                           Produits                                          URSS
T.D.C.
   28.51   Isotopes d' éléments chimiques autres que ceux du n° 28 . 50 ;
           leurs composés inorganiques ou organiques , de constitution
           chimique définie ou non                                            *
   28.52   Composés inorganiques ou organiques du thorium , de l' uranium
           appauvri en U 235        ^-es métaux de terres rares , de
           l' yttrium et du scandium , même mélangés entre eux                *
   28.53   Air liquide (y compris l' air liquide dont les gaz rares ont
           été éliminés ); air comprimé                                       *
   28.58   Autres composés inorganiques , y compris les eaux distillées ,
           de conductibilité ou        de même degré de pureté et les
           amalgrjnes autres que de œétaux précieux                           *
Chap . 29  Produits chimiques organiques
                      v IV. Ethers-oxydes , peroxydes d'alcools ,
                              peroxydes d' éthers , époxydes alpha et beta ,
                              acétals et hémi-acétals et leurs dérivés
                              halogènes , sulfonés , nitrés , nitrosés
   29.10   Acétals , hémi-acétals et acétals et hémi–acétals à fonctions
           oxygénées simples ou complexes , et leurs dérivés halogènes ,
           sulfonés , nitrés , nitrosés                                       *
                          V. Composés à fonction aldéhyde
   29.12   Dérivés halogénés , sulfonés , nitrés , nitrosés des produits
           du n° 29 . ll                                                      *
                      VIII . Esters des acides minéraux et leurs sels ,
                              et leurs dérivés halogénés , sulfonés ,
                              nitrés , nitrosés
   29.18   Esters nitreux et nitriques , et leurs dérivés halogénés ,
           sulfonés , nitrés , nitrosés                                       *
   29.20   Esters    carboniques et leurs sels , et leurs dérivés halo­
           génés , sulfonés , nitrés , nitrosés ■                             *
                         IX . Composés à fonctions azotées
   29.29   Dérivés organiques de l' hydrazine ou de l' hydroxylamine          *
                          X. Composés organo-minéraux et composés
                              hétcrocycliqùes
   29.32   Composés organo-arséniés                                           *
   29 » 33 Composés organo-mercuriques                                        *
   29.36   Sulfamides                                                         *
   29 » 37 Sultones et sultames                                               *
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N° du .
                                 Produits                                     URSS
T.D.C.
                    XI , Provit aminés , vitamines , hormones et
                         enzymes , naturelles ou reproduites
                         par synthèse
   29.39    Hormones , naturelles ou reproduites par synthèse , ainsi que
            leurs dérivés utilisés principalement comme hormones               *
                   XII , Hétérosides et alcaloïdes végétaux ,
                         naturels ou reproduits par synthèse ,
                         leurs sels , leurs éthers , leurs esters ,
                         et autres dérivés
   29»41    Hétérosides , naturels ou reproduits par synthèse , leurs sels ,
            leurs éthers , leurs esters et autres dérivés                      *
   29*42    Alcaloïdes végétaux , naturels ou reproduits par synthèse ,
            leurs sels , leurs éthers , leurs esters et autres dérivés         *
   29,45    Autres composés organiques                                         *
Chap , 30   Produits pharmaceutiques
   30.01   Glandes et autres organes à usages opothérapiques , à l' état ,
            désséché , même pulvérisés ; extraits , à usages opothérapiques ,
            de glandes ou d' autres organes ou de leurs sécrétions ; autres
            substances animales préparées à des fins thérapeutiques ou
            prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs                *
   30.02    Sérums d' animaux ou de personnes immunisés ; vaccins micro­
            biens , toxines , cultures de micro-organismes (y compris
            les ferments , mais à l' exclusion des levures ) et autres
            produits similaires                                                *
   30.05    Autres préparations et articles pharmaceutiques                    *
Chap . 31   Engrais
   31,01    Guano et autres engrais naturels d' origine animale ou
            végétale , même mélangés entre eux , mais non élaborés
            chimiquement                                                       *
   31,04    Engrais minéraux ou chimiques potassiques                          *
Chap , 32   Extraits tannants et tinctoriaux ; tanins et leurs dérivés ; -
          ..matières colorantes , couleurs , peintures , vernis et
            teintures ; mastics ; éricres , .
   32.01    Extraits tannants d' origine végétale                   '          *
   32.02    Tanins ( acides tanniques ), y compris le tanin de noix de
            galle à l' eau , et leurs sels , éthers , esters et autres
          ' dérivés                                                            *
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N° du
T.D.C.                              Produits        .                             URSS
   32.03   Produits tannants synthétiques , même mélangés de produits
           tannants naturels ; confits artificiels pour tannerie
           ( confits enzymatiques , pancréatiques , bactériens , etc. )
   32.04   Matières colorantes d' origine végétale (y compris les
           extraits de "bois de tainture et d' autres espèces tincto­
           riales végétales , rcai-a à l' exclusion de l' indigo ) et
           matières colorantes d v origine animale
   32.06   Laques colorantes
   32.08 _ Pigments , opacifiants et couleurs préparés , compositions
           vitriftables , lustres liquides et préparations similaires ,
           pour la céramique , l' émailiorie ou la verrerie ; engobes ,
           fritte de verre et autres verres sous forme de poudre ,
           de grenailles , de lamelles ou de flocons
   32.10   Couleurs pour la peinture artistique , l' enseignement ,
           la peinture des ens^i.Tnes » couleurs pour modifier les
           nuances , ou pour l ! an.-.iïer,ien1. , en tubes , pots , flacons ,
           godets et présentât :] on s circulaires , même en pastilles ;
           ces couleurs en assortiments comportant ou non des
           pinceaux , estompes , godets ou autres accessoires
   32.11   Siccatifs préparés
   32.12   Mastics et enduits , y compris les mastics et ciments de
           résine
   32.13   Encres à écrire ou à dessiner , encres d' imprimerie et
           autres , encres
Chap . 33  Huiles essentielles et résinoïdes ; produits de parfumerie
           ou de toilette et cosmétiques
   33.03   Solutions concentrées d' huiles essentielles dans les
           graisses , dans les huiles fixes , dans les cires ou
           matières analogues , obtenues par enfleurage ou macération
   33.05   Eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d' huiles
           essentielles , même médicinales
   33 » 06 Produits de parfumerie ou de toilette préparés et cosmé­
           tiques préparés
Chap . 34  Savons , produits organiques tensio-actifs , préparations
           pour lessives , préparations lubrifiantes , cires artifi­
           cielles , cires préparées , produits d' entretien , bougies
           et articles similaires , pâtes à modeler et cires pour
           l' art dentaire
   34.01   Savons , y compris les savons médicinaux
   34.02   Produits organiques tensio-actifs ; préparations tensio-
           actives et préparations pour lessives , contenant ou non
           du savon
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N° du
                                Produits                                    URSS
T.D.C.
   34.05     Cirages et crèmes pour chaussures , encaustiques , "brillants
             pour métaux , pâtes et poudres à récurer et préparations
             similaires , à l' exclusion des cires préparées du n° 34*04
   34.07     Pâtes à modeler , y compris celles présentées en assortiment
             ou pour l' amusement des enfants ; compositions du genre de
             celles dites " cires pour l' art dentaire", présentées en
             plaquettes , fers à cheval , bâtonnets ou sous des formes
             similaires
Chap . 35    Matières albuminoïdes et oolles
   35.03     Gélatines (y compris celles présentées en feuilles décou­
             pées de forme carrée ou rectangulaire , mime ouvrées en
             surface ou colorées ) et leurs dérivés ; colles d' os , de
             peaux , de nerfs , de tendons et similaires et colles de
             poisson ; ichtyocolle solide
   35-04     Peptones et autres matières protéiques et leurs dérivés ;
             poudre de peau , traitée ou non au chrome
   35*06     Colles préparées non dénommées ni comprises ailleurs ;
           , produits de toute espèce à usage de colles , conditionnés
             pour la vente au détail comme colles en emballages d' un
             poids net inférieur ou égal à 1 kg
Chap . 37    Produits photographiques et cinématographiques
   37»01     Plaques photographiques et films plans , sensibilisés ,
             non impressionnés , en autres matières que le papier ,
         ,   le carton où le tissus
   37.04     Plaques , pellicules et films impressionnés , non développés ,
             négatifs ou positifs
   37*05     Plaques , pellicules non perforées , et pellicules perforées
             ( autres que les fils cinématographiques ), impressionnées et
             développées , négatives ou positives
   37.06     Films cinématographiques , impressionnés et développés , ne
             comportant que l' enregistrement du son , négatifs ou
             positifs
   37*07     Autres films cinématographiques impressionnés et développés ,
             muets ou comportant à la fois l' enregistrement de l' image
             et du son , négatifs ou positifs
   37.08     Produits chimiques pour usages photographiques , y compris
             les produits pour la production de la lumière-éclair
Chap . 38    Produits divers des industries chimiques
   38.01     Graphite artificiel et graphite colloïdal autre qu' en
             suspension dans l' huile
 ---pagebreak---                                    - 10 -                       Annexe
N° du
T.D.C.
                                 Produits                                URSS
   38.02 Noirs d' origine animale (noir d' os , noir d' ivoire , etc. ),
         y compris le noir animal épuisé                                  *
   38.03 Charbons activés (décolorants , dépolarisants ou adsorbants ) ;
         silices fossiles activées , argiles activées , "bauxite activée
         et autres matières minérales naturelles activées                 *
   38.04 Eaux ammoniacales et crude ammoniac provenant de l' épuration
         du gaz d' éclairage                                              *
   38.05 Tall oil ("résine liquide")                                      *
   38.06 Lignosulfites                                                    *
   38.07 Essence de térébenthine ; essence de bois de pin ou essence
         de pin , essence de papeterie au sulfate et autres solvants
         terpéniques provenant de la distillation ou d' autres traito^-
         ments des bois de conifères ; dipentène brut ; essence de
         paipeterfe au bisulfite ; huile de pin                           *
   38.09 Goudrons de bois , huiles de goudrons de bois ( autres que
         les solvants et diluants composites du n° 38 . 18 ); créosote
         de bois ; méthylène et huile d' acétone                          *
   38.10 Poix végétales de toutes sortes ; poix de brasserie et compo­
         sitions similaires à base de colophanes ou de poix végé­
         tales ; liants pour noyaux de fonderie à base de produits
         résineux naturels                                                *
   38.12 Parements préparés , apprêts préparés et préparations povir le
         mordançage , du genre de ceux utilisés dans l' industrie
         textile , l' industrie du papier , l' industrie du cuir ou des
         industries similaires                                            *
   38.13 Compositions pour le décapage des métaux ; flux à souder et
         autres compositions auxiliaires pour le soudage des métaux ;
         pâtes et poudres à souder composées de métal d' apport et
         d' autres produits ; compositions pour l' enrobage ou le
         fourrage des électrodes et baguettes de soudage                  *
   38.15 Compositions dites "accélérateurs de vulcanisation"              *
   38.16 Milieux de culture préparés pour le développement des
         micro-organismés                                                 *
   38.17 Compositions et charges pour appareils extincteurs ; grenades
         et bombes extinctrices                                           *
   38.18 Solvants et diluants composites pour vernis ou produits
         similaires                                                       *
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N° du
                                   Produits                                   URSS
T.D.0 ,
                                    SECTION VII :
            MATIERES PLASTIQUES ARTIFICIELLES , ETHERS ET ESTERS DE LA
            CELLULOSE , RESINES ARTIFICIELLES ET OUVRAGES EN CES MATIERES ;
            CAOUTCHOUC NATUREL OU SYNTHETIQUE , FACTICE POUR CAOUTCHOUC
                            ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
Chap . 39 î Matières plastiques artificielles , éthers et esters de la
            cellulose , résines artificielles et ouvrages en ces matières
   39.04    Matières albuminoïdes durcies ( caséine durcie , gélatine
            durcie , etc. )
   39*05    Résines naturelles modifiées par fusion (gommes fondues );
            résines artificielles obtenues par estérifioation de résines
            naturelles ou d' acides résiniques ( gommes esters ); dérivés
            chimiques du caoutchouo naturel ( caoutchouc chloré , chlorhy-
            draté , cyclisé , oxydé , etc. )
   39«06    Autres hauts polymères , résines artificielles et matières
            plastiques artificielles , y compris l' acide alginique , ses
            sels et ses esters ; linoxyne
Chap. 40    Caoutchouc naturel ou synthétique , factice pour caoutchouc
            et ouvrages en caoutchouc
                                I. Caoutchouc "brut
   40.01    Latex de caoutchouc naturel , même additionné de latex de
            caoutchouc synthétique ; latex de caoutchouc naturel prévul-
            oanisé ; caoutchouo naturel , balata , gutta-percha et gommes
            naturelles analogues
   40.04    Déchets et rognures de caoutchouc non durci ; débris d' ou­
            vrages en caoutchouc non durci exclusivement utilisables
            pour la récupération du caoutchouc ; caoutchouo en poudre
            obtenu à partir de déchets ou de débris de caoutchouc non
   ,        durci
                               II . Caoutchouc non vulcanisé
   40.05    Plaques , feuilles et bandes de caoutchouc naturel ou synthé­
            tique , non vulcanisé , autres que . les feuilles fumées et les
            feuilles de crêpe des n° 40.01 et 40.02 ; granulés en caou-
            tchouo naturel ou synthétique , sous forme de mélanges prêts
            à la vulcanisation ; mélanges , dits "mélanges-maîtres ",
            constitués par du caoutchouc naturel ou synthétique , . non
            vulcanisé , additionné , avant ou après coagulation , de noir
            de carbone ( avec ou sans huiles minérales ) ou d' anhydride
            silicique ( aveo ou sans huiles minérales ), sous toutes
            formes
                               IV. Caoutchouc durci ( ébonite );
                                    ouvrages . en cette manière
   4O.I5    Caoutchouc durci ( ébonite) en masses , en plaques , en feuilles
            ou bandes , en bâtons ,, en profilés ou en tubes ; déchets , pou­
            dres et débris
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K° du
                                    Produits                         '•        URSS
                                  SECTION VIII
                   PEAUX , CUIRS , PELLETERIES ET OUVRAGES EH CES MATIERES ;
                   ARTICLES DE BOURRELLERIE ET DE SELLERIE; ARTICLES DE
                   VOYAGE , SACS A MIN ET CONTENANTS SIMILAIRES ;
                   OUVRAGES EN BOYAUX
Chap . 41 î Peaux et cuira
   41.01    Peaux brutes ( fraîches , salées , séchées , chaulées , picklées )
            y compris les peaux d' ovins lainées
   41»09    Rognures - et autres déchets de cuir naturel , artificiel ou
            reconstitué et de peaux , tannés ou parcheminés , non utili­
            sables pour la fabrication d' ouvrages en ouir ; sciure ,
            poudre et farine de cuir
Chap. 43 s Pelleteries et fourrures ; pelleteries factices
   43 » 01  Pelleteries brutes
                                  SECTION IX :
                   BOIS , CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS ; LIE3E
                   ET OUVRAGES EN LISSE ; OUVRAGES DE SPARTERIE ET
                   DE VANNERIE
Chap . 44 s Bois , charbon de bois et ouvrages en bois
   44.10    Bois simplement dégrossis ou arrondis , mais non tournés ,
            non courbés ni autrement travaillés , pour cannes , parapluies
            fouets , manches d' outils et similaires
   44*11    Bois filés ; bois préparés pour allumettes ; chevilles en bois
            pour chaussures
   44*12    Laine (paille ) de bois ; farine de bois
   44.14    Bois simplement sciés longitudinalement , tranchés ou dérou­
            lés , d 'une épaisseur égale ou inférieure à 5 n™» feuilles
            de placage et bois pour contre-plaqués , de même épaisseur
Chap. 45 : Liège et ouvrages en liège
   45.03    Ouvrages en liège naturel
   45*04    Liège aggloméré ( avec ou sans liant ) et ouvrages en liège
            aggloméré
Chap . 46 s Ouvrages de sparterie et de vannerie
   46.OI Tresses et articles similaires en matières a tresser , pour
            tous usages , même assemblés en bandes
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N° du
                                      Produits                                URSS
T.D.C.
                                    SECTION X :
                          MATIERES SERVANT A LA FABRICATION DU PAPIER ;
                          PAPIER ET SES APPLICATIONS
Chap . 48 : Papiers et cartons ; ouvrages en pâte de cellulose , en papier
            et en carton
                             I. Papiers et cartons en rouleaux ou
                                 en feuilles
  48.02     Papiers et cartons formés feuille à feuille (papier à la main)      *
  48.08     Blocs filtrants et plaques filtrantes , en pâte à papier            *
                            II . Papiers et cartons découpés en vue
                                 d' un usage déterminé ; ouvrages en
                                 papier et carton
  48.12     Couvre-parquets à supports de papier ou de carton , avec ou
            sans couche de pâte de linoléum , même découpés                     *
  48.13     Papiers pour duplication et reports , découpés à format , même
            conditionnés en "boites ( papier carbone , stencils complets et
            similaires )                                                        *
  48.17     Cartonnages de "bureau, de magasin et similaires                    *
Chap , 49 ! Articles de librairie et produits des arts graphiques
  49*04     Musique manuscrite ou imprimée , illustrée ou non , même reliée     *
  49 « 08   Décalcomanies de tous genres                                        *
                                     SECTION XI
                      . : MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES
Chap . 50 î Soie , bourre de soie ( schappe ) et bourrette de "soie
   50.03    Déchets de soie (y compris les cocons de vers à soie non
            dévidables et les effilochés ); bourre , bourrette et blousses      *
   50.08    Poil de Messine ( crin de Florence ); imitations de catgut
            préparées à l' aide de fils de soie                                 *
Chap. 53 ï Laine , poils et crins
   53.03    Déchets de laine et de poils ( fins ou grossiers ) , à l' exolu-?
            sion des effilochés                                                 *
   53.04    Effilochés de laine et de poils (fins ou grossiers )                *
   53.13    Tissus de crin                                                      *
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N° du
T.D.C.
                                     Produits                                URSS
Chap » 54 î Lin et raraie
   54.02     Ramie brute , décortiquée , dégommée , peignée ou autrement
             traitée , mais non filée ; étoupes et déohers , de ramie
             (y compris les effilochés )                                      *
Chap . 55 î Coton
   55*02     Linters de coton                                                 *
   55 « 03 , Déchets de coton (y compris les effilochés ) non peignés
             ni cardés                                                        *
   55*04     Coton cardé ou peigné                                            *
Chap . 57 s Autres fibres textiles végétales ; fils de papier et tissus
             de fils de papier
   57*02     Abaca ( chanvre de Manille ou "Musa textilis ") brut , en
             filasse ou travaillé , mais non filé ; étoupes et déchets ,
             d' abaca (y compris les effilochés )                             *
   57*12     Tissus de fils de papier                                         *
Chap , 59 : Ouates et feutres ; cordages et articles de cordérie ; tissus
             spéciaux , tissus imprégnés ou enduits ; articles techniques
             en matières textiles
   59*03     "Tissus non tissés " et articles en "tissus non tissés ", même
             imprégnés ou enduits                                             *
   59*09     Toiles cirées et autres tissus huilés ou recouverts d' un
             enduit à base d' huile                                           *
   59*14     Mèches tissées , tressées ou tricotées , en matières textiles ,
             pour lampes , réchauds , bougies et similaires ; manchons à
             incandescence , même imprégnés , et tissus tubulaires de
             bonneterie servant à leur fabrication                            *
                                 SECTION XII :
             CHAUSSURES ; COIFFURES ; PARAPLUIES ET PARASOLS ; PLUMES
             APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES ; FLEURS ARTIFICIELLES ;
             OUVRAGES EN CHEVEUX ; EVENTAILS
Chap . 65 : Coiffures et parties de coiffures
   65.02     Cloches ou formes pour chapeaux , tressées ou obtenues par
             l' assemblage de bandes ( tressées , tissées ou autrement .
             obtenues ) en toutes matières , non dressées (mises en forme ),
             ni tournurées (mises en tournure )                               *
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N° du
                                      Produits                                   URSS
T.D.C.
                                    SECTION XIII :
                   OUVRAGES EN PIERRES , PLATRE , CIMENT , AMIANTE , MICA
                   ET MATIERES ANALOGUES ; PRODUITS CERAMIQUES ; VERRE
                           ET OUVRAGES EN VERRE
Chap. 68 : Ouvrages en pierres , plâtre , ciment , amiante , mica et
             matières analogues
   68.05     Pierres à aiguiser ou à polir à la main , en pierres natu­
             relles , en abrasifs agglomérés ou en poterie                        *
   68.06     Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains ,
             appliqués sur tissus , papier , carton et autres matières ,
             même découpés , cousus ou autrement assemblés                        *
   68.08     Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de
             pétrole , brais , etc. )                                             *
   68.09     Panneaux , planches , carreaux , blocs et similaires , en fibres
             végétales , fibres de bois , paille , copeaux ou déchets de bois ,
             agglomérés avec du ciment , du plâtre ou d' autres liants
             minéraux                                                             *
   68.14     Garnitures de friction ( segments , disques , rondelles , bandes ,
             planches , plaques , rouleaux , etc ») pour freins , pour embrayar-
             ges et pour tous organes de frottement , à base d' amiante ,
             d' autres substances minérales ou de cellulose , meme combinés
             avec des textiles ou d' autres matières                              *
   68.15     Mica travaillé et ouvrages en mica , y compris le mica sur
             papier ou tissu (micanite , micafolium , etc. )                      *
Chap , 70 : Verre et ouvrages en verre
   70.01 Tessons de verrerie et autres déchets et débris de verre ;
            ^verre en masse (à l' exclusion du verre d' optique )                 *
   70.02     Verre dit "émail", en masse , en barres , baguettes ou tubes         *
                                  SECTION XIV :
                    PERLES FINES , PIERRES GEMMES ET SIMILAIRES , METAUX
                    PRECIEUX , PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX ET
                    OUVRAGES EN CES MATIERES ; BIJOUTERIE DE FANTAISIE ;
                                      MONNAIES
Chap . 71 ï Perles fines , pierres gemmes et similaires , métaux précieux , .
             plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces
             matières ; bijouterie de fantaisie
.   ,                    I. Perles fines , pierres gemmes et similaires
   71.01     Perlas fines brutes ou travaillées , non serties ni montées ,
             même enfilées pour la facilité du transport , mais non
             assorties                                                            *
 ---pagebreak---                                          - 16 -                          Annote
N° du
T.D.O.
                                      Produits                                  URSS
    71.03    Pierres synthétiques bu reconstituées , brutes , taillées ou
             autrement travaillées , non serties ni montées , même enfilées
             pour la facilité du transport , mais non assorties .                *
  , 71*04    Egrisés et poudres de pierres gemmes et de pierres synthé­
             tiques                                                              *
                        II . Métaux précieux , plaqués ou doublés de
                             métaux précieux , bruts ou mi-ouvrés
    7i.ll    Cendres d'orfèvre , débris et déchets de métaux précieux            *
Chap . 72 • Monnaies
    72.01    Monnaies                                                            *
                                   SECTION XV :
                   METAUX COMMUNS ET OUVRAGES M CES METAUX
Chap . 73 s Ponte , fer et acier
    73.22 Réservoirs , foudres , cuves et autres récipients analogues ,
             pour toutes matières , en foncte , fer ou acier , d' une conte­
             nance supérieure à 300 1 , sans dispositifs mécaniques ou
             thermiques , même avec revêtement intérieur ou calorifuge           *
    73.24 Récipients en fer ou an acier pour gaz comprimés ou liquéfiés          *
    73.27 Toiles métalliques , grillages et treillis , en fils de fer
             ou d' acier                                                         *
    73.28    Treillis d' une seule pièce , en fer ou en acier , exécutés à
             l' aide d' une tôle ou d' une bande incisée et déployée             *
    73.35    Ressorts et lames de ressorts , en fer ou en acier                  *
    73.39    Paille de fer ou d' acier ; éponges , torchons , gants et arti­
             cles similaires pour le récurage , le polissage et usages
           1 analogues , en fer ou en acier                                      *
Chap . 74 î Cuivre
    74.01    Mattes de cuivre ; cuivre brut ( cuivre pour affinage et
             cuivre affiné ); déchets et débris de cuivre                        *
    74.02    Cupro-alliages                                                      *
    74«05    Feuilles et bandes minces en cuivre (même gaufrées , décou­
             pées , perforées , revêtues , imprimées ou fixées sur papier ,
             carton , matières plastiques artificielles ou supports
             similaires ), d' une épaisseur de 0,15 111111 e"t moins ( support
             non compris )                                                       *
                                                                                 *
    74-06    Poudres et paillettes de cuivre                                     *
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H® du
                                     Produits                                 URSS
T.D.C.
     74.08   Accessoires de tuyauterie en cuivre (raccords , coudes ,
             joints , manchons , brides , etc. )                               *
     74.09   Réservoirs , foudres , cuves et autres récipients analogues ,
             pour toutes matières , en cuivre , d' une contenance supérieure
             à 300 1 , sans dispositifs mécaniques ou thermiques , même
             avec revêtement intérieur ou calorifuge , .                       *
     74*11   Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans
             fin ), grillages et treillis , en fils de cuivre                  *
     74*12   Treillis d' une seule pièoe , en cuivre , exécutés à l' aide
             d' une tôle ou d' une /bande incisée et déployée                  *
     74*13   Chaînes , chaînettes et leurs parties , en cuivre                 *
     74*14   Pointes , clous , crampons appointés , crochets et punaises ,
             en cuivre , ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre     *
     74.16   Ressorts en cuivre                                                *
     74*1?   Appareils non électriques de cuisson et de chauffage , des
             types servant à des usages domestiques , ainsi que leurs
             parties et pièces détachées , en cuivre                           *
     74*18   Articles de ménage , d' hygiène et d' économie domestique et
             leurs parties , en cuivre                                         *
Chap . 76 : Aluminium
     76.05   Poudres et paillettes d' aluminium                                *
     76.08   Constructions , même incomplètes , assemblées ou non , et par­
             ties de constructions (hangars , ponts et éléments de ponts ,
             tours , pylônes , piliers , colonnes , charpentes , toitures ,
             cadres de portes et fenêtres , balustrades , etc. ), en alumi­
             nium ; tôles , barres , profilés , tubes , etc. , en aluminium ,
             préparés en vue de leur utilisation dans la construction          *
   . 76*09   Réservoirs , foudres , cuves et autres récipients analogues ,
             pour toutes matières , en aluminium , d' une contenance supé­
             rieure à 300 1 , sans dispositifs mécaniques ou thermiques ,
             même avec revêtement intérieur ou calorifuge                      *
     76.10   Fûts , tambours , bidons , boites et autres récipients similai­
             res de transport ou d' emballage ^ en aluminium , y compris
             les étuis tubulaires rigides ou souples                           *
     76.13   Toiles métalliques ,, grillagés et treillis , en fils d' alumi­
             nium                                                              *
     76.14   Treillis d' une seule pièoe , en aluminium , exécutés à l' aide
           ' d' une tôle ou d' une bande incisée . ét déployée                 *
 t
             Av..';;. ouvrages en aluminium
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N° du
                                    Produits                                  URSS
T:H:C :
Chap . 80 : Etain
   80.01    Etain brut ; déchets et débris d' étain                              *
   80.03    Tables (tôles ), planches , feuilles et bandes en étain , d'un poids
            au m2 de plus de 1 kg          ;                                     *
   80.04    Feuilles et bandes minces en étain (même gaufrées , découpées ,
            perforées , revêtues , imprimées ou fixées sur papier , carton ,
            matières plastiques artificielles ou supports similaires ), d' un
            poids au m2 de 1 kg et moins ( support non compris ); poudres et
            paillettes d' étain                                                  *
   80.05    Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches ), barres creuses et
            accessoires de tuyauterie (raccords , coudes , joints , manchons ,
            brides , etc. ), en étain                                            *
   80.06    Autres ouvrages en étain                                             *
Chap . 82 : Outillage ; articles de coutellerie et couverts de table , en
            métaux communs
   82 . 02 Scies à main montées , lames de scies de toutes sortes (y compris
            les fraises–scies et les lames non dentées pour le sciage )          *
   82.06    Couteaux et lames tranchantes pour machines et pour appareils
            mécaniques                                                           *
   82.10    Lames des couteaux du n° 82 . 09                                     *
   82.11    Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes );
            pièces détachées métalliques de rasoirs de sûreté                    *
   82.12    Ciseaux à double branches et leurs lames                             *
   82.13    Autres articles de coutellerie (y compris les sécateurs , tondeu­
            ses , fendoirs , couperets , hachoirs de boucher et d' office et
            coupe-papier ); outils et assortiments d' outils de manucures , de
            pédicures et analogues (y compris les limes à ongles )               *
   82.15    Manches en métaux communs pour articles des n° 82.09 , 82.13
            et 82.14                                                             *
Chap . 83 : Ouvrages divers en métaux communs
   83.03    Coffres–forts , portes et compartiments blindés pour chambres
            fortes , coffrets et cassettes de sûreté et articles similaires ,
            en métaux communs                                                    *
   83.04    Classeurs , fichiers ,- boîtes de classement et de triage porte-
            copies et autre matériel similaire de bureau , en métaux communs ,
            à l' exclusion des meubles de bureau du n° 94.03                     *
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N° du
                                       Produits         -                    -    URSS
T.D.C.
   83.05      Mécanismes pour reliure de feuilles mobiles et pour classeurs ,
              pince3 à dessin , attache-lettres , coins de lettres , trombones ,
              agrafes , onglets de signalisation , garnitures pour registre et
              autres objets similaires de bureau , en métaux communs                *
   83.09      Fermoirs , montures-fermoirs , boucles , boucles -fermoirs ,
              agrafes , crochets , oeillets et articles similaires , en métaux
              communs , pour vêtements , chaussures , bâches , maroquinerie et
              pour toutes confections ou équipements ; rivets tubulaires ou
              à tige fendue , en métaux communs                                     *
   83.10      Perles métalliques et paillettes métalliques découpées , en
              métaux communs                                                        *
   83.12      Cadres métalliques pour photographies , gravures et similaires ;
              miroiterie métallique                                                 *
   83.14      Plaques indicatrices , plaques-enseignes , plaques–réclames ,
              plaques-adresses et autres plaques analogues , chiffres , lettres
              et enseignes diverses , en métaux communs                             *
   83.15      Fils , baguettes , tubes , plaques , pastilles , électrodes et arti­
              cles similaires , en métaux communs ou en carbures métalliques ,
              enrobés ou fourrés de décapants et de fondants , pour soudure ou
              dépôt de métal ou de carbures métalliques ; fils et baguettes
              en poudres de métaux communs agglomérées , pour la métallisation
              par projection                                                        *
                                  SECTION XVI :
              MACHINES ET APPAREILS ;    MATERIEL ELECTRIQUE
Chap . 84 1 Chaudières , machines , appareils et engins mécaniques
   84 . 01 Générateurs de vapeur d' eau ou d' autres vapeurs (chaudières
              à vapeur)                                                             *
   84.02      Appareils auxiliaires pour générateurs de vapeur d' eau ou
              d' autres vapeurs (économiseurs , surchauffeurs , accumulâteurs
              de vapeur , appareils de ramonage , de récupération des gaz , etc. );
              condenseurs pour machines à vapeur                                    *
   84.03      Gazogènes et générateurs de gaz à l' eau ou de gaz à l' air , avec      '
              ou sans leurs épurateurs ; générateurs d'acétylène (par voie
              humide) et générateurs similaires , avec ou sans leurs épurateurs *
   84.04      Locomobiles (à l' exclusion des tracteurs du n° 87. Ol) et machi­
              nes demi–fixes , à vapeur                                             *
   84.05      Machines à vapeur d' eau ou autres vapeurs , séparées de leurs
              chaudières                                  -                         *
   84.07      Roues hydrauliques , turbines et autres machines motrices
          . . hy^ -ra^-iques                                                        *
 ---pagebreak---                                       - 20 -                      Annexe
N° du
                                      Produits                                     URSS
T.D.1 .
   84.09    Rouleaux compresseurs à propulsion mécanique                              *
   84 . 10  Pompes , moto–pompes et turbo–pompes pour liquides , y compris
            les pompes non mécaniques et les pompes distributrices compor­
            tant un dispositif mesureur ; élévateurs à liquides (à chapelet ,
            à godets , à bandes souples , etc. )                                     *
   84.12    Groupes pour le conditionnement de l' air comprenant , réunis en
            un seul corps , un ventilateur à moteur et des dispositis pro­
            pres à modifier la température et l' humidité                             *
   84.13    Brûleurs pour l' alimentation des foyers , à combustibles liqui­
            des (pulvérisateurs ), à combustibles solides pulvérisés ou à
            gaz ; foyers automatiques , y compris leurs avant–foyers , leurs
            grilles mécaniques , leurs dispositifs mécaniques pour l' éva­
            cuation des cendres et dispositifs similaires                            *
   84.14    Fours industriels ou de laboratoires , à l' exclusion des fours
            électriques du n° 85 . 11                                                *
   84.15    Matériel , machines et appareils pour la production du froid ,
            à équipement électrique ou autre                                         *
   84.17    Appareils et dispositifs , même chauffés électriquement , pour le
            traitement de matières par des opérations impliquant un change­
            ment de température , telles que le chauffage , la cuisson , la
            torréfaction , la distillation , la rectification , la stérilisa­
            tion , la pasteurisation , l' étuvage , le séchage , 1' éva^orat ion ,
            la vaporisation , la condensation , le refroidissement , etc. , à
            l' exclusion des appareils domestiques ; chauffe-eau et chauffe–
           "bains non électriques                                                    *
   84.18    Centrifugeuses et essoreuses centrifuges ; appareils pour la
            filtration ou l' épuration des liquides ou des gaz                       *
   84.19   Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bou­
            teilles et autres récipients ; à remplir , fermer , étiqueter ou
            capsuler les bouteilles , boites , sacs et autres contenants ;
            à empaqueter ou emballer les marchandises ; appareils à gazéi­
            fier les boissons ; appareils à laver la vaisselle                       *
   84.20   Appareils et instruments de pesage , y compris les bascules et
           balances à vérifier les pièces usinées , mais à l' exclusion des
           balances sensibles à un poids de 5 cg et moins ; poids pour
           toutes balances                                                           *
   84.21   Appareils mécaniques (même à main) à projeter , disperser ou
           pulvériser des matières liquides ou en poudre ; extincteurs , .
            chargés ou non ; pistolets aérographes et appareils similaires ;
           machines et appareils à jet de sable , à jet de vapeur , et
           appareils à jet similaires                                                *
   84.22   Machines et appareils de levage , de chargement , de déchargement
           et de manutention (ascenseurs , skips , treuils , crics , palans ,
           grues , ponts roulants , transporteurs téléfériques , etc. ), à
           l' exclusion des machines et appareils du n° 84.23                        *
 ---pagebreak---                                        - 21 -                      Annexe
K° du
                                      Produit s                                URSb
T.D.G.
   84.24   Machines , appareils et engins agricoles et horticoles pour
           la préparation et le travail du sol et pour la culture , y
           compris les rouleaux pour pelouses et terrains de sports
   84«25   Machines , appareils et engins pour la récolte et le battage
           des produits agricoles ; presses à paille et à fourrage ; ton­
           deuses à gazon ; tarares et machines similaires pour le nettoya­
           ge des grains , trieurs à oeufs , à fruits et autres produits
           agricoles , à l' exclusion des machines et appareils de minote­
           rie du n° 84.29
   84.26   Machines à traire et autres machines et appareils de laiterie
   84 » 27 Pressoirs , fouloirs et autres appareils de vinification , de
           cidrerie et similaires
   84.28   Autres machines et appareils pour l' agriculture , l' horticul­
           ture , l' aviculture et l' apiculture , y compris les germoirs
           comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les
           couveuses et éleveuses pour l' aviculture
   84.29   Machines , appareils et engins pour la minoterie et le traite­
           ment des céréales et légumes secs , à l' exclusion des machines ,
           appareils et engins du type fermier
   84.30   Machines et appareils , non dénommés ni compris dans d' autres
           positions du présent Chapitre , pour les industries de la
           boulangerie , de la pâtisserie , de la "biscuiterie , des pâtes
           alimentaires , de la confiserie , de la chocolaterie , de la
           sucrerie , de la brasserie et pour le travail des viandes ,
           poissons , légumes et fruits à des fins alimentaires
   84»31   Machines et appareils pour la fabrication de la pâte cellu­
           losique (pâte à papier) et pour la fabrication et le finis­
           sage du papier et du carton
   84.32   Machines et appareils pour le brochage et la reliure , y compris
           les machines à coudre les feuillets
   84.33   Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à pa­
           pier , du papier et du carton , y compris les coupeuses        tout
           genre
   84.34   Machines à fondre ét à composer les caractères ; machines ,
           appareils et matériel de clicherie , de stéréotypie et simi­
           laires ; caractères d' imprimerie , clichés , planches , cylindres
           et autres organes imprimants ; pierres lithographiques , plan­
           ches et cylindres préparés pour les arts graphiques (planés ,
           grenés , polis , etc. )
   84.36   Machines et appareils pour le filage (extrusion) des matières
           textiles synthétiques et artificielles ; machines et appareils
           pour la préparation des matières textiles ; machines et métiers
           pour la filature et le retordage des matières textiles ; machi­
           nes à bobiner (y compris les canetières) , mouliner et dévider
           les matières textiles
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N du .                                 Produits                                    URSS
T. P.C.
    34 « 38   Machines et appareils auxiliaires pour les machines du n° 84.37
             (ratières , mécaniques Jacquard , casser-chaînes et casse–iramas ,
              mécanismes de changement de navettes , etc. ); pièces détachées
              et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou
              principalement destinés aux machines et appareils de la présente
              position et à ceux des n° 84. 36 et 84 . 37 (broches , ailettes ,
              garnitures de cardes , peignes , barr-ettes , filières , navettes ,
              lisses et lames , aiguilles , platines , crochets , etc. )             *
    84.39     Machines et appareils pour la fabrication et le finissage du
              feutre , en pièce ou en forme , y compris les machines de chapel­
              lerie et les formes de chapellerie                                     *
    84.42     Machines et appareils pour la préparation et le travail des -
              cuirs et peaux et pour la fabrication des chaussures et autres
              ouvrages en cuir ou en peau , à l' exclusion des machines à
              coudre du n° 84 . 41               "                                   *
    84»43     Convertisseurs , poches de coulée , lingotières et machines à
              couler (mouler) pour aciérie , fonderie et métallurgie                 *
    84«4ô     Machines-outils pour le travail de la pierre , des produits
              céramiques , du béton , de l' amiante–ciment - et d' autres matières
              minérales similaires , et pour le travail à froid du verre ,
              autres que celles du n° 84-49                                          *
    84.47     Machines-outils , autres que celles du n° 84.49 » pour le tra­
              vail du bois , du liège , de l' os , de l' êbonite , des matières
              plastiques artificielles et autres matières dures similaires           *
    84.49     Outils et machines–outils pneumatiques ou à moteur autre
              qu' électrique incorporé , pour emploi à la main                       *
    84.50     Machines et appareils aux gaz pour le soudage , le coupage et
              la trempe superficielle                                                *
    84»53     Machines à statistique et similaires à cartes perforées
              (perforatrices , vérificatrices , trieuses , tabulatrices ,
              multiplicatrices , etc. )                                              *
    84.54     Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hecto–
              graphiques ou à stencils , machines à imprimer les adresses ,
            . ma,chines à trier , à compter et à encartoucher les pièces de
              monnaie , appareils à tailler les crayons , appareils à per­
              forer et agrafer , etc. )                      ,                       *
    84.56     Machines et appareils à trier , cribler , laver , concasser ,
              broyer , mélsjLgei» les terres , pierres , minerais et autres
              matières minérales solides ; machines et appareils à agglo­
              mérer , former ou mouler les combustibles minéraux solides ,
              les pâtes céramiques , le ciment , le plâtre et autres matières
              minérales en poudre ou en pâte ; machines à former les moules
              de fonderie en sable                                                   *
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K° du
                                    Produits .                                URSS
T.D.C.
   84.57     Hachines et appareils pour la fabrication et le travail a
             chaud du verre et des ouvrages en verre ; machines pour
             l' assemblage des lampes , tubes et valves électriques , élec­
             troniques et similaires                                            *
   84*58     Appareils de vente automatiques dont le fonctionnement ne
             repose pas sur l' adresse ou le hasard , tels que distribu­
             teurs automatiques de timbres-poste , cigarettes , chocolat ,
             comestibles , etc.                                                 *
   84.6O     Châssis de fonderie , moules et coquilles des types utilisés
             pour les métaux (autres que les lingotières ) , les carbures
             métalliques , le verre , les matières minérales (pâtes céra­
             miques , béton , ciment , etc. ), le caoutchouc et les matières
             plastiques artificielles                                           *
   84.63     Arbres de transmission , manivelles et vilebrequins , paliers
             et coussinets , engrenages et roues de friction , réducteurs ,
             multiplicateurs et variateurs de vitesse , volants et poulies
             (y compris les poulies à moufles ), embrayages , organes
             d' accouplement (manchons , accouplements élastiques , etc. ) et
             joints d' articulation (de cardan , d' Oldham , etc. )             *
   84.64     Joints métalloplastiques ; jeux ou assortiments de joints de
             composition différente pour machines , véhicules et tuyauterie ,
             présentés en pochettes , enveloppes ou emballages analogues        *
   84.65     Parties et pièces détachées de machines , d' appareils et
             d' engins mécaniques , non dénommées ni comprises dans d' autres
             positions du présent Chapitre , ne comportant pas de connexions
             électriques , de parties isolées électriquement , de bobinages »
             de contacts ou d' autres caractéristiques électriques              *
Chap . 85 : Machines et appareils électriques et objets servant à des
             usages électrotechniques
   85.02     Eleetro–aimants ; aimants permanents , magnétisés ou non ;
           " plateaux , mandrins et autres dispositifs magnétiques ou
             électromagnétiques similaires de fixation ; accouplements ,
             embrayages , variateurs de vitesse et freins électromagné­
             tiques ; têtes de levage électromagnétiques                        *
   85.05     Outils et machines–outils électromécaniques (à moteur incor*-
             poré ) pour emploi à la main                                       *
 . 85.O6     Appareils électromécaniques (à moteur incorporé ) à usage
             domestique                                                         *
   85.07     Rasoirs et tondeuses électriques à moteur incorporé                *
   85 . IO   Lampes électriques portatives destinées à fonctionner au moyen
             de leur propre source d' énergie (à piles , à accumulateurs ,
             électromagnétiques , etc. ), à l' exclusion des appareils du
             n° 85.09                                                           *
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H° du
                                       Produits                                URSS
T.D , C .
   85.11    Fours électriques industriels ou de laboratoires , y compris
            les appareils pour le traitement thermique des matières par
            induction ou par pertes diélectriques ; machines et appareils
            électriques à souder , braser ou couper
   85.12    Chauffe–eau , chauffe–bains et thermoplongeurs électriques ;
            appareils électriques pour le chauffage des locaux et pour ,
            autres usages similaires ; appareils électrothermiques pour
            la coiffure ( sèche -cheveux, appareils à friser , chauffe–fers
            à friser , etc. ) 5 fers à repasser électriques ; appareils
            électro–thermiques pour usages domestiques ; résistances
            chauffantes , autres que celles du n° 85.24
   85«13    Appareils électriques pour la téléphonie et la télégraphie
            par fil , y compris les appareils de télécommunication par
            courant porteur
   85.I6 , Appareils électriques de signalisation (autres que pour la
            transmission de messages ), de sécurité , de contrôle et do
            commande peur voies ferrées et autres voies de communication ,
            y compris les ports et les aérodromes
   85«17    Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle
            ( sonneries , sirènes s tableaux annonciateurs , appareils aver­
            tisseurs pour la protection contre le vol ou l' incendie , etc. ),
            autres que ceux des n° 85 . 09 et 85 . 16                           *
   85.27    Tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement , en métaux
            communs , isolés intérieurement                                     *
   85.28    Parties et pièces détachées électriques de machines et appa­
            reils , non dénommées ni comprises dans d' autres positions du
            présent Chapitre                                                    *
                                  SECTION XVII i
                               M.TEHIEL DE TRANSPORT
Chap . 86 : Véhicules et matériel pour voies ferrées ; appareils de signa­
            lisation non électriques pour voies de communication
   86.01    Locomotives et locotracteurs à vapeur ; tenders                     *
 . 86.02    Locomotives et locotracteui's électriques (à accumulateurs ou
            à source extérieure d' énergie )                               '    *
   86.03    Autres locomotives et locotracteurs                                 *
   86.04    Automotrices (même pour tramways ) et draisines à moteur            *
   86.05    Voitures à voyageurs , fourgons à bagages , voitures postales ,
            voitures sanitaires , voitures cellulaires , voitures d' essais
            et autres voitures spéciales , pour voies ferrées                   *
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N° dU
                                      Produits                                URSS
T.DaC *
   86.06     Wagons–ateliers , wagons–grues et autres wagons de service
             pour voies ferrées ; draisines sans moteur
   86.07     Wagons et wagonnets pour le transport sur rail des marchan­
             dises                                  ,
 • 86.08     Cadres et containers (y "compris les containers–citernes et
             les containers-réservoirs ) pour tous modes de transport
   86.10     Matériel fixe de voies ferrées ; appareils mécaniques non
             électriques de signalisation , de sécurité , de contrôle et
             de commande pour toutes voies de communication ; leurs par­
             ties et pièces détachées
Chap . 87 1 Voitures automobiles , tracteurs , cycles et autres véhicules
             terrestres
   87*07     Chariots de manutention automobiles (porteurs , tracteurs ,
             gerbeurs et similaires ) à tous moteurs ; leurs parties et
             pièces détachées
   87 . 11   Fauteuils et véhicules similaires avec mécanisme de propul­
             sion ( même à moteur ), spécialement construits pour être
             utilisés par les invalides
   87.I3 .   Voitures sans mécanisme de propulsion pour le transport des
             enfants et des malades ; leurs parties et pièces détachées
Chap . 89 : Navigation maritime et fluviale
   89*03     Bateaux-phares , bateaux–pompes , bateaux-dragueurs de tous
             types , pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la
             navigation n' est qu' accessoire par rapport à la fonction
             principale ; docks flottants
   89.04     Bateaux à dépecer
   89*05 . Engins flottants divers , tels que réservoirs , caissons ,
             coffres d' amarrage , bouées , balises et similaires
                                   SECTION XVIII :
      .. , • INSTRUMENTS ET APPAREILS D' OPTIQUE , DE PHOTOGRAPHIE ET DE
             C INEîIATOGRAPHIE , DE MESURE , DE VERIFICATION , DE PRECISION ;
             INSTRUMENTS ET APPAREILS :EDICO-CHIRURGICAUX ; HORLOGERIE ;
             INSTRUMENTS DE MUSIQUE ; APPAREILS D ENREGISTREMENT ET DE
             REPRODUCTION DU SON OU POUR L' ENREGISTREMENT ET . LA REPRO­
             DUCTION EN TELEVISION , PAR PROCEDE MAGNETIQUE , DES IMAGES
             ET DU SON
Chap . 90 î Instruments et appareils d' optique , de photographie et de
             c inématographie , de mesure , de vérification , de précision ;
             instruments et appareils médico–chirurgicaux
 ---pagebreak---                                         - 26 -                    Annexe
K° du
                                     ' Produits                                 URSS
T. B.C.
    90.03   Montures de lunettes , de lorgnons , de faces~a-main et
            d' articles similaires et parties de montures                        *
    90.04   Lunettes (correctrices , protectrices ou autres ), lorgnons ,
            faces–àr-main et articles similaires -                               *
    90.06   Instruments d' astronomie et de cosmographie , tels que téles­
            copes , lunettes astronomiques > méridiennes , équatoriaux , etc. ,
            et leurs "bâtis , à l' exclusion des appareils de radio-astronomie *
    90.10   Appareils et matériel des types utilisés dans les laboratoires
            photographiques ou cinématographiques , non dénommés ni compris
            ailleurs dans le présent Chapitre ; appareils de photocopie par
            contact | "bobines pour l' enroulement des films et pellicules ;
            écrans pour projections                                              *
    90.11   Microscopes et diffractographes électroniques et protoniques         *
    90.14   Instruments et appareils de géodésie , de topographie , d' arpen­
            tage , de nivellement , de photogrammétrie et d' hydrographie , '
            de navigation (maritime , fluviale ou aérienne ) , de météoro­
            logie , d' hydrologie , de géophysique ; "boussoles , télémètres     *
    90.15   Balances sensibles à un poids de 5 °g et moins , avec ou sans
          " poids                                                                *
    90.18   Appareils de mécanothérapie et de massage ; appareils de
            psychotechnie , d' ozonothérapie , d' oxygénothérapie , de réani­
            mation , d' aérosolthérapie et autres appareils respiratoires
            de tous genres (y compris les masques à gaz )                        *
    90«19   Appareils d' orthopédie (y compris les ceintures médico-
            chirurgicales ); articles et appareils de prothèse dentaire ,
            oculaire ou autrt | appareils pour faciliter l' audition - aux
            sourds ; articles et appareils pour fractures (attelles ,
            gouttières et similaires)                                            *
    90.20   Appareils à rayons X , même de radiophotographie , et appareils
            utilisant les radiations de substances radio–actives , y com­
            pris les tubes générateurs de rayons X , les générateurs de
            tensions ^ les pupitres de commande , les écrans , les tables ,
            fauteuils et supports similaires d' examen ou de traitement          *
    90.21   Instruments , appareils et modèles conçus pour la démonstra­
            tion (dans l' enseignement , dans les expositions , etc. ), non
            susceptibles d' autres emplois                                       *
    90.22 ' Machines et appareils d' essais mécaniques (essais de résis­
            tance , de dureté , de traction , de compression , d' élasticité ,
            etc. ) des matéiriaux (métaux , bois , textiles , papier , matières
            plastiques , etc. )                                                  *
                                                                          /
 ---pagebreak---                                        - 27 -                    Annexe
K° du
                                     Produits                                    URSS
   90.24    Appareils et instruments pour la mesure , le contrôle ou la
            régulation des fluides gazeux ou liquides , ou pour le contrôle
            automatique des températures , tels que manomètres , thermostats ,
            indicateurs de niveau , régulateurs de tirage , débitmètres ,
            compteurs de chaleur , à l' exclusion des appareils et instru­
            ments du n° 90»14                                                     *
   90«25    Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques
            (tels que polarimèfcres , réfractomètres , spectromètres , analy­
            seurs de gaz ou de fumées ); instruments et appareils pour
            essais de viscosité , de porosité , de dilatation , de tension
            superficielle et similaires ( tels que viscosimètres , porosi–
            mètres , dilatomètres ) et pour mesures calorimétriques , phote–
            métriques ou acoustiques (tels que photomètres – y -compris les
            indicateurs de temps de pose – calorimètres ) 5 microtomes            *
   90.26    Compteurs de gaz , de liquides et d' électricité , y compris les
            compteurs de production , de conurSle et d' étalonnage                *
   90.27    Autres compteurs ( compteurs de tours , compteurs de production ,
            taximètres , totalisateurs de chemin parcouru , podomètres , etc ),
            indicateurs de vitesse et tachymètres autres que ceux du n°
            90»14 » y compris les tachymètres magnétiques ; stroboscopes        " *
   90.29    Parties , pièces détachées et accessoires reconnaissables comme
            étant exclusivement ou principalement conçus pour les instru­
            ments ou appareils des n° 90.23 , 90»24 , 90.26 , 90.27 ou 90*28 ,
            qu' ils soient susceptibles d' être utilisés sur un seul ou sur ■
            plusieurs/instruments
                    des
                                    ou appareils de ce groupe de positions        *
Chap . 91 t Horlogerie
   91.05    Appareils de contrôle et compteurs de temps à mouvement
            d' horlogerie ou à moteur synchrone (enregistreurs de présence ,
            horodateurs , contrôleurs de rondes , minutiers , compteurs de
            secondes , etc »)                                                     *
   91.06    Appareils munis d'un mouvement d' horlogerie ou d'un moteur
            synchrone permettant de déclencher un mécanisme à temps donné
            ( interrupteurs horaires , horloges de commutation , etc. )           *
   91.08    Autres mouvements d' horlogerie terminés                   .          *
   91.10    Cages et cabinets d' appareils d' horlogerie et leurs parties         *
Chap . 92 ï Instruments de musique ; appareils pour l' enregistrement et la
            reproduction du son ou pour l' enregistrement et la reproduction
            en télévision , par procédé magnétique , des images et du son ;
            parties et accessoires de ces instruments et appareils
       j                      .
   92.12    Supports de son pour les appareils du n° 92.11 ou pour enregis­
            trements analogues ; disques , cylindres , cires , bandes , films ,
            fils , etc. , préparés pour l' enregistrement ou enregistrés ;
            matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques *
 ---pagebreak---                                         – 2o –                       Annexe
N° d£ -                              Produits                                   URSS
                                    SECTION XX :
                     MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS , NON DENŒSÎES
                                 NI COMPRIS AILLEURS
Chap . 94 * Meubles ; mobilier médico–chirurgical ; articles de literie et
            similaires
   94.02    Mobilier médico–chirurgical , tel que î tables d' opération ,
            tables d' examen et similaires , lits à mécanisme pour usages
            cliniques , etc „; fauteuils de dentistes et similaires , avec
            dispositif mécanique d' orientation et d ? élévation ; parties
            de ces objets                                                         *
Chap » 95 * Matières à tailler et à mouler , à l' état travaillé (y compris
            les ouvrages )
   95.01    Ecaille travaillée (y compris les ouvrages)                           *
   95.02    Nacre travaillée (y compris les ouvrages )                            *
   95.03    Ivoire travaillé (y compris les ouvrages )                            *
   95«04    Os travaillé (y compris les ouvrages )                                *
   95.06    Matières végétales à taillèr ( corozc , noix , grains durs , etc. ),
            travaillées (y compris les ouvrages )                                 *
   95*07    Ecume de mer et ambre ( succin), naturels ou reconstitués , jais
            et matières minérales similaires du jais , travaillés (y compris
            les ouvrages )                                                        *
   95.08    Ouvrages moulés ou taillés en cire naturelle (animale ou végé­
            tale ), minérale ou artificielle , en paraffine , en stéarine , en
            gommes ou résines naturelles ( copal , colophane , etc. ), en pâtes
            à modeler , et autres ouvrages moulés ou taillés , non dénommés
            ni compris ailleurs ; gélatine non durcie travaillée , autre que
            celle reprise sous le n° 35 « 03 ; et ouvrages en cette matière       *
Chap . 96 l Ouvrages de brosserie et pinceaux , balais , plumeaux , houppes
            et articles de tamiserie
   96.04    Plumeaux et plumasseaux                                               *
   96.05    Houppes et houppettes à poudre et similaires , en toutes matières *
   96.06    Tamis et cribles , à main , en toutes matières                        *
Chap . 97 ' Jouets , jeux , articles pour divertissements et pour sports
   97.01    Voitures et véhicules à roues pour l' amusement des enfants ,
            tels que vélocipèdes , trottinettes , chevaux mécaniques , autos
            à pédales , voitures pour poupées et similaires                       *
   97.08    Manèges , balançoires , stands de tir et autres attractions
            foraines , y compris les cirques , ménageries et théâtres
            ambulants                                                             *
 ---pagebreak---                                                                  Annexe
a 0 du-
                                      Produits                                 URSS
T»D»C .
Chap.98 î Ouvrages divers
   98.03   Porte-plume , stylograph.es et porte-mines ; porte-crayon et simi­
           laires ; leurs pièces détachées et accessoires (protège-pointes ,
           agrafes , etc. ), à l' exception des articles des n° 98. 04 et 98*05 *
   98.04   Plumes à écrire et pointes pour plumes                                *
   98.06   Ardoises et tableaux pour l' écriture et le dessin , encadrés ou
           non                                                                   *
   98.07   Cachets , numéroteurs , composteurs , dateurs ^ timbres et similai­
           res , à main                                                          *
   98.08   Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs simi­
           laires , montés ou non sur bobines ; tampons encreurs imprégnés
           ou non , avec ou sans boite                                           *
   98.09   Cires à cacheter de bureau ou pour bouteilles , présentées en
           plaquettes , bâtonnets ou sous des formes similaires ; pâtes à
           base de gélatine pour reproductions graphiques , rouleaux d' im­
           primerie et usages similaires , même pour support en papier ou
           en matières texbiles         >                                        *
   98 . 11 Pipes (y compris les ébauchons et les têtes ); fume–cigare et
           fume–cigarette ; bouts , tuyaux et autres pièces détachées            *
   98.12   Peignes à coiffer , peignes de coiffure , barrettes et articles
           similaires                                                            *
   98.13   Buses pour corsets , pour vêtements ou accessoires du vêtement
           et similaires                                                         *
   98.14   Vaporisateurs de toilette , montés , leurs montures et têtes de
           montures                                                              *
   98.16   Mannequins et similaires ; automates et scènes animées pour
           étalages                                                              *
                                   SECTION XXI s
                OBJETS D' ART , DE COLLECTION ET D' ANTIQUITE
Chap * 99 Objets d' art , de collection et d' antiquité                  /   1
    99*01 Tableaux , peintures et dessins faits entièrement à la main ,
           à l' exclusion des dessins industriels du n° 49*06 et des arti­
           cles manufacturés décorés à la main                                   *
    99*02 Gravures , estampes et lithographies originales                        *
    99*03 Productions originales de l' art statuaire et de la sculpture ,
           en toutes matières                                                    *
 ---pagebreak---                                      – 30 –                      Annexe
N° du
                                   Produits                             '    URSS
T.D#C ^
   99.04   Timbres-poste et analogues ( entiers postaux , marques
           postales , etc. ), timbres fiscaux et analogues , oblitérés ,  <■
           ou bien non oblitérés , mais n' ayant pas cours , ni destinés
           à avoir cours dans le pays de destination
   99*05   Collections et spécimens pour collections de zoologie et
           de botanique , de minéralogie et d' anatomie ; objets pour
           collections présentant in intérêt historique , archéologique ,
           paléontclogique , ethnographique et numismatique
   99 « 06 Objets d r antiquité ayant plus de 100 ans d' âge