CELEX: 32019D0252
Language: fr
Date: 2019-02-11 00:00:00
Title: Décision d'exécution (UE) 2019/252 de la Commission du 11 février 2019 modifiant la décision 2005/240/CE relative à l'autorisation de méthodes de classement de carcasses de porcs en Pologne [notifiée sous le numéro C(2019) 811]

13.2.2019   
               
               
                  FR
               
               
                  Journal officiel de l'Union européenne
               
               
                  L 42/29
               
            
         DÉCISION D'EXÉCUTION (UE) 2019/252 DE LA COMMISSION
         du 11 février 2019
         modifiant la décision 2005/240/CE relative à l'autorisation de méthodes de classement de carcasses de porcs en Pologne
         
            
               [notifiée sous le numéro C(2019) 811]
            
         
         (Le texte en langue polonaise est le seul faisant foi.)
         LA COMMISSION EUROPÉENNE,
         vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,
         vu le règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013 portant organisation commune des marchés des produits agricoles et abrogeant les règlements (CEE) no 922/72, (CEE) no 234/79, (CE) no 1037/2001 et (CE) no 1234/2007 du Conseil (1), et notamment son article 20, points p) et t),
         considérant ce qui suit:
         
                     (1)
                  
                  
                     À l'annexe IV du règlement (UE) no 1308/2013, le point 1 de la section B.IV dispose que, aux fins du classement des carcasses de porcs, la teneur en viande maigre est estimée au moyen de méthodes de classement autorisées par la Commission, qui peuvent uniquement être des méthodes d'estimation statistiquement éprouvées, fondées sur la mesure physique d'une ou de plusieurs parties anatomiques de la carcasse de porc. L'autorisation des méthodes de classement devrait être subordonnée au respect d'une tolérance maximale d'erreur statistique dans l'estimation. Cette tolérance est définie à l'annexe V, partie A, du règlement délégué de la Commission (UE) 2017/1182 (2).
                  
               
                     (2)
                  
                  
                     Par la décision 2005/240/CE de la Commission (3), l'utilisation de huit méthodes de classement des carcasses de porcs a été autorisée en Pologne. Par ladite décision, la Pologne a également été autorisée à prévoir une présentation des carcasses de porc avec la panne, les rognons et/ou le diaphragme.
                  
               
                     (3)
                  
                  
                     La Pologne a demandé à la Commission d'autoriser trois nouvelles méthodes de classement des carcasses de porcs sur son territoire et a présenté une description détaillée des essais de dissection, en indiquant les principes sur lesquels se fondent lesdites méthodes, les résultats des essais de dissection et les équations d'estimation de la teneur en viande maigre dans le protocole visé à l'article 11, paragraphe 3, du règlement délégué (UE) 2017/1182.
                  
               
                     (4)
                  
                  
                     L'examen de cette demande a montré que les conditions requises pour autoriser les nouvelles méthodes de classement étaient remplies. Il y a donc lieu d'autoriser ces méthodes de classement en Pologne.
                  
               
                     (5)
                  
                  
                     Conformément à l'article 20, point t), du règlement (UE) no 1308/2013, la Pologne a également demandé à être autorisée à prévoir une présentation des carcasses de porcs différente de la présentation type définie à l'annexe IV, section B.III, dudit règlement. En Pologne, les carcasses de porc sont présentées avec la panne, les rognons et/ou le diaphragme et sans le conduit auditif externe conformément aux pratiques commerciales traditionnellement en vigueur. Par conséquent, le poids enregistré pour les carcasses ne correspond pas au poids pour la présentation type.
                  
               
                     (6)
                  
                  
                     L'examen de cette demande a montré que les conditions requises pour autoriser une présentation différente des carcasses de porcs en Pologne étaient remplies. Il convient donc que la Pologne soit autorisée à prévoir une présentation des carcasses de porc avec la panne, les rognons et/ou le diaphragme et sans le conduit auditif externe. Le poids enregistré pour les carcasses devrait donc être ajusté au poids pour la présentation type.
                  
               
                     (7)
                  
                  
                     Il y a donc lieu de modifier la décision 2005/240/CE en conséquence.
                  
               
                     (8)
                  
                  
                     Aucune modification des appareils ou des méthodes de classement ne devrait être permise, à moins d'être explicitement autorisée par une décision d'exécution de la Commission.
                  
               
                     (9)
                  
                  
                     Les mesures prévues à la présente décision sont conformes à l'avis du comité de l'organisation commune des marchés agricoles,
                  
               A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:
         
            Article premier
            La décision 2005/240/CE est modifiée comme suit:
            
                        1)
                     
                     
                        l'article 1er est remplacé par le texte suivant:
                        
                           «Article premier
                           L'utilisation des méthodes suivantes est autorisée en Pologne pour le classement des carcasses de porcs conformément à l'annexe IV, section B.IV, point 1, du règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil (*1):
                           
                                       a)
                                    
                                    
                                       l'appareil “Capteur gras/maigre — Sydel (CGM)” et les méthodes d'estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie 1 de l'annexe;
                                    
                                 
                                       b)
                                    
                                    
                                       l'appareil “Ultra FOM 300” et les méthodes d'estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie 2 de l'annexe;
                                    
                                 
                                       c)
                                    
                                    
                                       l'appareil “Fully automatic ultrasonic carcass grading (Autofom)” et les méthodes d'estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie 3 de l'annexe;
                                    
                                 
                                       d)
                                    
                                    
                                       l'appareil “IM-03” et les méthodes d'estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie 4 de l'annexe;
                                    
                                 
                                       e)
                                    
                                    
                                       l'appareil “Autofom III” et les méthodes d'estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie 5 de l'annexe;
                                    
                                 
                                       f)
                                    
                                    
                                       l'appareil “CSB Image-Meater (CSB)” et les méthodes d'estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie 6 de l'annexe;
                                    
                                 
                                       g)
                                    
                                    
                                       l'appareil “Fat-O-Meater II (FOM II)” et les méthodes d'estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie 7 de l'annexe;
                                    
                                 
                                       h)
                                    
                                    
                                       la “méthode manuelle (ZP)” et les méthodes d'estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie 8 de l'annexe;
                                    
                                 
                                       i)
                                    
                                    
                                       l'appareil “gmSCAN” et les méthodes d'estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie 9 de l'annexe;
                                    
                                 
                                       j)
                                    
                                    
                                       l'appareil “ESTIMEAT” et les méthodes d'estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie 10 de l'annexe;
                                    
                                 
                                       k)
                                    
                                    
                                       l'appareil “MEAT3D” et les méthodes d'estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie 11 de l'annexe.
                                    
                                 En ce qui concerne l'appareil “Ultra FOM 300” visé au premier alinéa, point b), il doit être possible, au terme de la procédure de mesure, de vérifier sur la carcasse que l'appareil a mesuré les valeurs F1 et F2 à l'endroit prévu à l'annexe, partie 2, point 3. À cet effet, le marquage de l'emplacement de mesure doit être réalisé obligatoirement en même temps que la procédure de mesure.
                           La méthode manuelle ZP, visée au premier alinéa, point h), est autorisée uniquement pour les abattoirs équipés d'une chaîne d'abattage d'une capacité maximale de 40 porcs par heure.
                        
                        
                           (*1)  Règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013 portant organisation commune des marchés des produits agricoles et abrogeant les règlements (CEE) no 922/72, (CEE) no 234/79, (CE) no 1037/2001 et (CE) no 1234/2007 du Conseil (JO L 347 du 20.12.2013, p. 671).»;"
                        
                     
                  
                        2)
                     
                     
                        l'article 2 est remplacé par le texte suivant:
                        
                           «Article 2
                           Sans préjudice des dispositions relatives à la présentation type visée à la section B.III du règlement (UE) no 1308/2013, il n'est pas nécessaire de retirer la panne, les rognons et le diaphragme des carcasses de porcs avant la pesée et le classement tandis que le conduit auditif externe peut être retiré. Afin d'établir les cotations du porc abattu sur une base comparable, le poids à chaud constaté est:
                           
                                       a)
                                    
                                    
                                       réduit:
                                       
                                                   1)
                                                
                                                
                                                   pour le diaphragme: de 0,23 %;
                                                
                                             
                                                   2)
                                                
                                                
                                                   pour la panne et les rognons, de:
                                                   
                                                               —
                                                            
                                                            
                                                               1,90 % dans le cas des carcasses des classes S et E,
                                                            
                                                         
                                                               —
                                                            
                                                            
                                                               2,11 % dans le cas des carcasses de classe U,
                                                            
                                                         
                                                               —
                                                            
                                                            
                                                               2,54 % dans le cas des carcasses de classe R,
                                                            
                                                         
                                                               —
                                                            
                                                            
                                                               3,12 % dans le cas des carcasses de classe O,
                                                            
                                                         
                                                               —
                                                            
                                                            
                                                               3,35 % dans le cas des carcasses de classe P.
                                                            
                                                         
                                             
                                 
                                       b)
                                    
                                    
                                       augmenté de 260 grammes par carcasse pour les deux conduits auditifs externes.»;
                                    
                                 
                     
                  
                        3)
                     
                     
                        l'annexe est modifiée conformément à l'annexe de la présente décision.
                     
                  
         
            Article 2
            La République de Pologne est destinataire de la présente décision.
         
         
            Fait à Bruxelles, le 11 février 2019.
            
               
                  Par la Commission
               
               Phil HOGAN
               
                  Membre de la Commission
               
            
         
         
            (1)  JO L 347 du 20.12.2013, p. 671.
         
            (2)  Règlement délégué (UE) 2017/1182 de la Commission du 20 avril 2017 complétant le règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil, en ce qui concerne les grilles utilisées dans l'Union pour le classement des carcasses de bovins, de porcs et d'ovins, ainsi que la communication des prix de marché pour certaines catégories de carcasses et d'animaux vivants (JO L 171 du 4.7.2017, p. 74).
         
            (3)  Décision 2005/240/CE de la Commission du 11 mars 2005 relative à l'autorisation de méthodes de classement des carcasses de porcs en Pologne (JO L 74 du 19.3.2005, p. 62).
      
      
         
            ANNEXE
            Les parties 9, 10 et 11 suivantes sont ajoutées à l'annexe de la décision 2005/240/CE:
            
               «Partie 9
               
               gmSCAN
               
                        
                           1.
                        
                        
                           Les règles prévues dans cette partie s'appliquent lorsque le classement des carcasses de porcs est effectué au moyen de l'appareil dénommé “gmSCAN”.
                        
                     
                        
                           2.
                        
                        
                           Le gmSCAN utilise l'induction magnétique pour déterminer sans contact les propriétés diélectriques des carcasses. Le système de mesure est constitué de plusieurs bobines émettrices qui génèrent un champ magnétique variable et de faible intensité. Les bobines réceptrices transforment le signal issu de la perturbation du champ magnétique induite par la carcasse en un signal électrique complexe, lié aux paramètres diélectriques des tissus musculaires et adipeux de la carcasse.
                        
                     
                        
                           3.
                        
                        
                           La teneur en viande maigre d'une carcasse est calculée selon la formule suivante:
                           
                                       Ŷ
                                    
                                    
                                       =
                                    
                                    
                                       44,589 – 0,190 × CW + 2 341,210 × (Q1/CW) – 936,097 × (Q2/CW) + 1 495,516 × (Q3/CW)
                                    
                                 dans laquelle:
                           
                                       Ŷ
                                    
                                    
                                       =
                                    
                                    
                                       le pourcentage estimé de viande maigre dans une carcasse;
                                    
                                 
                                       CW
                                    
                                    
                                       =
                                    
                                    
                                       le poids à chaud de la carcasse (en kilogrammes);
                                    
                                 
                                       Q1, Q2 et Q3
                                    
                                    
                                       =
                                    
                                    
                                       la variation du champ d'induction magnétique (en volts) générée respectivement par la zone du jambon, du milieu et de l'épaule.
                                    
                                 Cette formule est valable pour les carcasses pesant entre 60 et 120 kilogrammes (poids à chaud).
                        
                     
                  Partie 10
               
               ESTIMEAT
               
                        
                           1.
                        
                        
                           Les règles prévues dans cette partie s'appliquent lorsque le classement des carcasses de porcs est effectué au moyen de l'appareil dénommé “ESTIMEAT”.
                        
                     
                        
                           2.
                        
                        
                           ESTIMEAT utilise une caméra de profondeur pour produire une image tridimensionnelle de la carcasse et pour évaluer les paramètres de forme de la carcasse. 130 sections transversales sont produites et, pour chacune, les paramètres suivants sont déterminés afin de calculer la teneur en viande maigre: superficie, circuit, convexités.
                        
                     
                        
                           3.
                        
                        
                           La teneur en viande maigre d'une carcasse est calculée selon la formule suivante:
                           
                                       Ŷ
                                    
                                    
                                       =
                                    
                                    
                                       38,39317497 + 508,24 × X1 – 148,557 × X2 – 3,63439 × X3 + 2,481331 × X4 + 8,353825 × X5 + 2,75896 × X6 + 268,8835 × X7
                                    
                                 dans laquelle:
                           
                                       Ŷ
                                    
                                    
                                       =
                                    
                                    
                                       le pourcentage estimé de viande maigre dans une carcasse;
                                    
                                 
                                       X1
                                    
                                    
                                       =
                                    
                                    
                                       somme de toutes les erreurs des points de fixation de la section transversale au cercle de rayon Rsf au point P-66;
                                    
                                 
                                       X2
                                    
                                    
                                       =
                                    
                                    
                                       convexité extérieure de la carcasse entre la convexité maximale du jambon et de l'épaule au point Z-80;
                                    
                                 
                                       X3
                                    
                                    
                                       =
                                    
                                    
                                       somme de toutes les erreurs des points de fixation de la section transversale au cercle de rayon R au point P-58/somme de toutes les erreurs des points de fixation de la section transversale au cercle de rayon R au point P-67;
                                    
                                 
                                       X4
                                    
                                    
                                       =
                                    
                                    
                                       somme de toutes les erreurs des points de fixation de la section transversale au cercle de rayon Rsf au point P-103/somme de toutes les erreurs des points de fixation de la section transversale au cercle de rayon Rsf au point P-111;
                                    
                                 
                                       X5
                                    
                                    
                                       =
                                    
                                    
                                       profondeur partielle de la section transversale au point P-49 en 3/10 de la largeur de la section/profondeur partielle de la section transversale au point P-49 en 5/10 de la largeur de la section;
                                    
                                 
                                       X6
                                    
                                    
                                       =
                                    
                                    
                                       profondeur maximale de la section transversale au point P-18/profondeur maximale de la section transversale au point P-49;
                                    
                                 
                                       X7
                                    
                                    
                                       =
                                    
                                    
                                       erreur partielle des points de la section transversale au cercle avec rayon R au point P-72 en 4/10 de la surface de la section transversale.
                                    
                                 Cette formule est valable pour les carcasses pesant entre 60 et 120 kilogrammes (poids à chaud).
                        
                     
                  Partie 11
               
               MEAT3D
               
                        
                           1.
                        
                        
                           Les règles prévues dans cette partie s'appliquent lorsque le classement des carcasses de porcs est effectué au moyen de l'appareil dénommé “MEAT3D”.
                        
                     
                        
                           2.
                        
                        
                           MEAT3D utilise un scanner pour produire une image tridimensionnelle de la carcasse et pour évaluer les paramètres de forme de la carcasse. Un cadre spécifique est utilisé pour le positionnement de la demi-carcasse de porc pendant le processus de scannage. 130 sections transversales sont produites et, pour chacune, les paramètres suivants sont déterminés afin de calculer la teneur en viande maigre: superficie, circuit, convexités.
                        
                     
                        
                           3.
                        
                        
                           La teneur en viande maigre d'une carcasse est calculée selon la formule suivante:
                           
                                       Ŷ
                                    
                                    
                                       =
                                    
                                    
                                       50,36925112 + 0,543385 × X1 – 9,06185 × X2 – 10,83 × X3 + 488,8033 × X4 + 2,56922 × X5 + 17,34226 × X6 – 2,00088 × X7
                                    
                                 dans laquelle:
                           
                                       Ŷ
                                    
                                    
                                       =
                                    
                                    
                                       le pourcentage estimé de viande maigre dans une carcasse;
                                    
                                 
                                       X1
                                    
                                    
                                       =
                                    
                                    
                                       somme de toutes les erreurs des points de fixation de la section transversale au cercle de rayon Rsf au point P-49/somme de toutes les erreurs des points de fixation de la section transversale au cercle de rayon Rsf au point P-23;
                                    
                                 
                                       X2
                                    
                                    
                                       =
                                    
                                    
                                       somme de toutes les erreurs des points de fixation de la section transversale au cercle de rayon R au point P-79/valeur maximale des convexités de la carcasse aux points P_50-P99;
                                    
                                 
                                       X3
                                    
                                    
                                       =
                                    
                                    
                                       le rayon de courbure de la section transversale au point P-68/le rayon de courbure de la section transversale au point P-51;
                                    
                                 
                                       X4
                                    
                                    
                                       =
                                    
                                    
                                       erreur partielle des points de la section transversale au cercle avec rayon R au point P-70 en 3/10 de la surface de la section transversale;
                                    
                                 
                                       X5
                                    
                                    
                                       =
                                    
                                    
                                       somme de toutes les erreurs des points de fixation de la section transversale au cercle de rayon Rsf au point P-55/somme de toutes les erreurs des points de fixation de la section transversale au cercle de rayon Rsf au point P-71;
                                    
                                 
                                       X6
                                    
                                    
                                       =
                                    
                                    
                                       profondeur partielle de la section transversale au point P-62 en 3/10 de la largeur de la section/profondeur partielle de la section transversale au point P-62 en 6/10 de la largeur de la section;
                                    
                                 
                                       X7
                                    
                                    
                                       =
                                    
                                    
                                       profondeur partielle de la section transversale au point P-33 en 2/10 de la largeur de la section/valeur maximale du jambon.
                                    
                                 Cette formule est valable pour les carcasses pesant entre 60 et 120 kilogrammes (poids à chaud).»