CELEX: 31985R1003
Language: fr
Date: 1985-03-25 00:00:00
Title: Règlement (CEE) no 1003/85 de la Commission du 25 mars 1985 concernant les annexes III et XIII du règlement (CEE) no 3589/82 du Conseil relatif au régime commun applicable aux importations de certains produits textiles originaires de pays tiers

29 . 4 . 85                                Journal officiel des Communautés européennes                                N° L 116 / 1
                                                                   I
                                (Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité)
                                   RÈGLEMENT (CEE ) N 0 1003 / 85 DE LA COMMISSION
                                                            du 25 mars 1985
                  concernant les annexes III et XIII du règlement (CEE ) n° 3589 / 82 du Conseil relatif au régime
                   commun applicable aux importations de certains produits textiles originaires de pays tiers
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPEENNES ,                            considérant qu'il convient d'adapter pour 1985 les limites
                                                                       quantitatives communautaires spécifiques pour le trafic de
vu le traité instituant la Communauté économique euro­                 perfectionnement passif et d'établir pour 1985 la répartition
péenne ,                                                               de celles-ci entre États membres ;
vu le règlement (CEE ) n° 3589 / 82 du Conseil , du                    considérant que les mesures prévues au présent règlement
23 décembre 1982, relatif au régime commun applicable                  sont conformes à l'avis du comité textile ,
aux importations de certains produits textiles originaires de
pays tiers ( 1 ), modifié en dernier lieu par le règlement
(CEE ) n° 3762 / 83 (2 ), et notamment son article 17 et son           A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
annexe XIII ,
                                                                                               Article premier
considérant que , à l'annexe III dudit règlement, il est précisé
que la répartition entre États membres des limites quantita­           La répartition pour l'année 1985 des limites quantitatives
tives communautaires pour l'année 1985 a été publiée à titre           communautaires visée à l'annexe III du règlement ( CEE )
indicatif et que sa version définitive ferait l'objet, au début de     n° 3589 / 82 est reprise à l'annexe A.
l'année 1985 , d'un règlement communautaire;
considérant qu'il convient de prévoir, pour l'année 1985 , la                                     Article 2
même répartition que celle prévue à l'annexe III du règlement
(CEE ) n° 3589 / 82 , en y incluant les limites quantitatives          Les limites quantitatives communautaires pour le trafic de
établies conformément à l'article 1 1 dudit règlement;                 perfectionnement passif visées à l'annexe XIII du règlement
                                                                       (CEE ) n° 3589 / 82 sont adaptées et réparties entre États
considérant que l'article 3 paragraphe 3 de l'annexe XIII du           membres pour 1985 comme indiqué à l'annexe B.
règlement (CEE ) n° 3589 / 82 prévoit que les limites quanti­
tatives communautaires spécifiques pour le trafic de perfec­
tionnement passif peuvent être adaptées suivant la procédure                                      Article 3
prévue à l'article 15 ;
                                                                       Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de
considérant que ladite annexe prévoit également que la                 sa publication au Journal officiel des Communautés euro­
répartition entre États membres des limites quantitatives              péennes.
communautaires spécifiques pour le trafic de perfection­
nement passif est arrêtée selon la procédure prévue à                  Il est applicable avec effet du 1 er janvier 1985 au
l'article 15 ;                                                         31 décembre 1985 .
                   Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout
                   État membre.
                   Fait à Bruxelles, le 25 mars 1985 .
                                                                                         Par la Commission
                                                                                          Willy DE CLERCQ
                                                                                     Membre de la Commission
 D JO n° L 374 du 31 . 12 . 1982, p. 106 .
(2) JO n° L 380 du 31 . 12. 1983 , p. 1 .
 ---pagebreak--- N 0 L 116 / 2                              Journal officiel des Communautés européennes                                           29 . 4 . 85
                                                                ANNEXE A
                                                    LIMITES QUANTITATIVES POUR 1985
                                                               GROUPE I A
                                                                                                                                                               31 décembre 1985
                                                                                                                 États                         quantitatives
                                                                                                                                   Limites
                Numéro du tarif       Code Nimexe
 Catégorie      douanier commun
                                                               Désignation des marchandises         Pays tiers   mem­    Unités
                                         ( 1985 )
                                                                                                                                             du 1 janvier au
                                                                                                                 bres                               er
    1        55.05                55.05-13 , 19 , 21 ,   Fils de coton non conditionnés pour la   Brésil          D      Tonnes       11       824
             Il                   25 , 27 , 29 , 33 ,    vente au détail                          II               F     Il            3       288
             Il                   35 , 37 , 41 , 45 ,                                             I                I     ll            3       424
             Il                   46 , 48 , 51 , 53 ,    I.!                                      I              BNL     ll            6       368
             \\                   55 , 57 , 61 , 65 ,    \                                        II              UK                           679
             II                   67 , 69 , 72 , 78 ,    II                                       II             IRL     li                  1 431
             li                   81 , 83 , 85 , 87      ll                                       II             DK      Il                    482
             li                   IIII                                                            II             GR      I                     203
                                                                                                  l              CEE                  27 699
                                                         ||                                       Bulgarie        D      Tonnes                           6
             li                   IlI                                                             II              F      ll                              23
                                  III                                                             II              I      Il                              25
             Il                   II\                                                             II             BNL     Il                               5
                                  li                                                              II             UK      \\                               9
             ll                   Illl                                                            II             IRL     II                               5
                                  Il\                                                             II             DK      II                               3
             Il                   IlI                                                             II             GR      Il                               7
                                                                                                  l              CEE                                     83
                                  ||||                                                            Colombie        D      Tonnes              3 534
             ll                   Illl                                                            II              F      l.\                   674
             Il                   llIl                                                            II               I     ll                    965
                                  IIIl                                                            II             BNL     II                    945
             \\                     \                                                             I              UK      \\                    652
             \                    Il\                                                             II             IRL     li                    322
             ll                   Illi                                                            II             DK      Il                    283
             li                   III                                                             II             GR      Il                              11
l                                                                                                 l              CEE                         7 386
                                                                                                  Corée du        D      Tonnes                    307
             Il                     I                                                             Sud             F      Il                         50
                                  ll\                                                             II              I      Il                         17
             Il                   llI                                                             II             BNL                                63
                                                                                                  I              UK      \                           5
             Il                                          II                                       II             IRL     ll                          4
             \                    Il                                                              I              DK                                  2
             ||                   ||Il                                                            I              GR      \                         355
                                                                                                  l              CEE                               803
                                                                                                  Tchéco­         D      Tonnes                     59
             I                                           |                                        slovaquie       F      Il                         10
             Il                   IlI                                                             I                I     I                         172
             Il                   I\                                                              I              BNL                                26
                                                                                                  f              UK      \                          17
                                                                                                  I              IRL                                 5
             ll                                                                                   I              DK                                 10
                                  II                                                              I              GR      l                          20
                                                                                                  l              CEE                               319
                                                                                                  Hongrie         I      Tonnes                   255
                                                                                                                         lI
                                                                                                                 BNL                              239
 ---pagebreak--- 29 . 4 . 85                                  Tournai officiel des Communautés européennes                                             N 0 L 116 / 3
                                                                                                                                                                      31 décembre 1985
                                                                                                                     États                            quantitatives
                                                                                                                                          Limites
                 Numéro du tarif      Code Nimexe
 Catégorie                                                     Désignation des marchandises            Pays tiers    mem­    Unités
                douanier commun           ( 1985 )
                                                                                                                                                    du 1 janvier au
                                                                                                                     bres                                  er
     1                                                                                                Mexique         D      Tonnes                   957
  (suite)                                                                                                             F                               811
                                                                                                                      1                             1 131
                                                                                                                     BNL                            2 000
                                                                                                                     UK                               204
                                                                                                                     IRL                               71
                                                                                                                     DK                                95
                                                                                                                     GR                                10
                                                                                                                     CEE                            5 279
                                                                                                      Pakistan        D      Tonnes                 1     517
                                                                                                                      F                             1     245
                                                                                                                      I                             1     990
                                                                                                                     BNL                            1     217
                                                                                                                     UK                                   667
                                                                                                                     IRL                                  402
                                                                                                                     DK                                   227
                                                                                                                     GR                                    58
                                                                                                                     CEE                            7 323
                                                                                                      Pérou 0 )       D      Tonnes                 1 620
                                                                                                                      F                               313
                                                                                                                      I                             1 574
                                                                                                                     BNL                              333
                                                                                                                     UK                                91
                                                                                                                     IRL                              201
                                                                                                                     DK                               300
                                                                                                                     GR                                16
                                                                                                                     CEE                            4 448
                                                                                                      Roumanie        D      Tonnes                       674
                                                                                                                       F                                  263
                                                                                                                       I                                   12
                                                                                                                     BNL                                   20
                                                                                                                      UK                                        15
                                                                                                                     IRL                                        21
                                                                                                                     DK                                         11
                                                                                                                     GR                                          8
                                                                                                                     CEE                            1 024
     2        55.09                                      Autres tissus de coton :                     Brésil          D      Tonnes                 6     320
                                                                                                                      F                             1     889
                                   55.09-03 , 04,05 ,     Tissus de coton autres que tissus à
                                                                                                                      I                             3     712
                                   06 , 07 , 08 , 09 ,    point de gaze , bouclés du genre épon­
                                                                                                                     BNL                            1     883
                                   10 , 11 , 12 , 13 ,    ge , rubanerie , velours , peluches, tis­
                                   14 , 15 , 16 , 17 ,    sus bouclés , tissus de chenille , tulles                  UK                             2     362
                                   19 , 21 , 29 , 32 ,    et tissus à mailles nouées :                               IRL                                  584
                                   34 , 35 , 37 , 38 ,                                                               DK                                   272
                                   39 , 41 , 49 , 51 ,                                                               GR                                    40
                                   52 , 53 , 54 , 55 ,                                                               CEE                      17 062
                                   56 , 57 , 59 , 61 ,
                                   63 , 64 , 65 , 66 ,
                                   67 , 68 , 69 , 70 ,                                                Bulgarie        D      Tonnes                       312
                                                                                                                      F                                   144
                                   71 , 73 , 75 , 76 ,                                                                 I                                  296
                                   77 , 78 , 79 , 80 ,                                                               BNL
                                   81 , 82 , 83 , 84 ,                                                                                                     55 0 )
                                                                                                                     UK                                    63
                                   85 , 87 , 88 , 89 ,                                                               IRL                                    9
                                   90 , 91 , 92 , 93 ,                                                               DK                                   151
                                   98 , 99                                                                           GR                                   202
                                                                                                                     CEE                            1 232
                                                                                                      Colombie (')    D      Tonnes                 1 427
                                                                                                                      F                               524
                                                                                                                       I                            2 122
                                                                                                                     BNL                              351
                                                                                                                     UK                             1 178
                                                                                                                     IRL                               70
                                                                                                                     DK                                80
                                                                                                                     GR                                14
(') Voir appendice.                                                                                                  CEE                            5 764
 ---pagebreak--- N 0 L 116 / 4                          Journal officiel des Communautés européennes                                    29 . 4 . 85
                                                                                                                                                  du 1 er janvier au
                                                                                                                                 quantitatives
                                                                                                     États
                                                                                                                       Limites
                 Numéro du tarif   Code Nimexe
 Catégorie      douanier commun
                                                      Désignation des marchandises      Pays tiers   mem­     Unités
                                     ( 1985 )
                                                                                                     bres
                                                                                                                                                 31 décembre 1985
    2                                            \                                    Corée du        D      Tonnes              1 102
  (suite)                                                                             Sud             F                            493
                                                                                     li                I     l                     566
                                                 I                                   II              BNL     \                   1 075
                                                 \                                   II              UK      I                   1 191
                                                 \                                   II              IRL     I                      22
                                                 \                                   II              DK      I                     974
                                                                                     II              GR      I                      31
                                                                                     l               CEE                         5 454
                                                                                      Tchéco­         D      Tonnes              2 580
                                                                                     slovaquie        F      \                     862
             l                                                                       I                 I                           329
             I                     \||                                                               BNL     ||                    255
             I                     I||                                               II              UK      ||                    287
             I                     \                                                 II              IRL     ||                    475
             \                      ||                                               II              DK      ||                    980
             I                                                                       II              GR      ||                    292
                                                                                     l               CEE                         6 060
                                                                                      Egypte          D      Tonnes                978
                                   I||                                               II               F      ||                    953
                                                                                     II                I                         1 784
             I                     III                                               ll              BNL     ll                    865
             I                     IIl                                               ll              UK      ll                  1 697
             ||                    III                                               I               IRL     ll                     26
             ll                    I\                                                II              DK      ll                    200
             ||                                  ||                                  II              GR      ll                     62
                                                                                     l               CEE                         6 565
                                                                                     Hong-kong        D      Tonnes        748
                                   IIII                                              II               F      II            597
             ll                    IIII                                              II                I     II            725
                                                                                     I               BNL                   407
             ||                    II||                                              I               UK      \          10 161
             \                     ||\                                               I               IRL     \             450
             I                     ||\                                               I               DK      \              81
             I                     IlI                                               I               GR      I              41
                                                                                     l               CEE                13 210
                                                                                      Hongrie         D      Tonnes                     631
                                   \\                                                f                F                                 345
             I                      \                                                I                 I                                 90
                                                                                     I               BNL                                 74
                                                                                                     UK      I                          414
                                                                                                     IRL                                 39
             \                                                                                       DK                                 340
                                                                                                     GR                                 253
                                                                                                     CEE                     2 186
                                                                                      Inde            D      Tonnes     4              565
                                                                                                      F                 4              744
                                                                                                       I                2              400
                                                                                                     BNL                1              571
                                                                                                     UK                26              536
                                                                                                     IRL                               376
                                                                                                     DK                                507
                                                                                                     GR                                 87
                                                                                                     CEE               40 786
                                                                                     Indonésie       UK      Tonnes          1 697
 ---pagebreak--- 29 . 4 . 85                        Journal officiel des Communautés européennes                              N° L 116 / 5
                                                                                                                         3 00
                                                                                                                     w ™ o\
                                                                                              États                  > s"
             Numéro du tarif Code Nimexe                                                                        ■ - 2 c -décembre
 Catégorie                                           Désignation des marchandises  Pays tiers mem­    Unités
                                                                                                                -§ "I       g
            douanier commun     ( 1985 )                                                      bres
                                                                                                                      T a
                                                                                                                           31
     2                                        I                                   Malaysia      D    Tonnes         1 626
  (suite)                                     I                                   II             F                     192
                                                                                  I              I                     520
                                                                                              BNL                      496
            I                                                                                  UK                      764
                                                                                              IRL                        10
                                                                                               DK                      177
            I                                 l                                                GR                        14
                                                                                  \           CEE                   3 799
                                                                                  Pakistan       D   Tonnes         2  830
            \                                                                                    F                  1  704
                                              l                                                  I                  2  619
                                                                                              BNL                   1  572
                                              l                                                UK                  10  574
                                              I                                                IRL                     781
                                              I                                                DK                      514
                             |I                                                                GR                        40
                                              l                                               CEE                 20 637
                                              l                                   Pérou          D    Tonnes           653
            I                ||II                                                                F                      268
            I                II                                                                   I                  1 109
                             \II                                                              BNL                       327
            II               IIII                                                 f            UK    ||                 115
            Il               ||I                                                  I            IRL                        69
                                              I                                   f            DK    \\                 119
            II               IIII                                                 I            GR    II                   16
                                              l                                   l           CEE                    2 676
                                              l                                   Pologne        D    Tonnes            449
                                              I                                   I              F                      399
            \                IIII                                                 I               I  I                  151
                                              I                                   I           BNL    ||                 190
            Il               \11                                                  II            UK   II                 152
            ||               II                                                   I            IRL   ||                 101
                             liI                                                  II PK \                                 54
                                              \l                                  \l            GR                      218
                                              l                                   l           CEE                    1 714
                                              l                                   Roumanie       D    Tonnes         1 530
            ll                                II                                  I              F   ||                 995
            ll               \II                                                  II              I                     306
                                              II                                  II          BNL                       725
                                              II                                  I             UK                      105
                                              II                                  11           IRL                        40
                                              ll                                  I             DK                      190
            \                                 II                                  II            GR   |                    48
                                              \\                                  l           CEE                    3 939
                                              l                                   Singapour      D    Tonnes            576
                                              II                                  II             F                      265
                                              I                                   II              I                     561
                             lII                                                  I           BNL                       347
                                              I                                   11            UK                      748
                             \II                                                  II            IRL                       22
                                              I                                   I             DK                        13
                                              II                                  II            GR                        13
                                              l                                   l           CEE                    2 545
                                              l                                   Thaïlande      D    Tonnes         3 393
                                              I                                   ll              F                     380
                                              I                                   I                I                 2 209
                                              II                                  II           BNL                      755
                                              II                                  II            UK                      881
                                              \I                                  I             IRL                       55
                                              I                                   I             DK                    1 167
                                              II                                  II            GR                        23
                                              \                                   ll           CEE                   8 863
 ---pagebreak--- N° L 116 / 6                                  Journal officiel des Communautés européennes                                        29 . 4 . 85
                                                                                                                                                               31 décembre 1985
                                                                                                                 États                         quantitatives
                                                                                                                                   Limites
                  Numéro du tarif       Code Nimexe
 Catégorie                                                    Désignation des marchandises          Pays tiers   mem­    Unités
                                                                                                                                             du 1 janvier au
                 douanier commun           ( 1985 )                                                              bres                               er
   2 a)                             55.09-06 , 07 , 08 ,   a ) dont autres qu'écrus ou blanchis   Brésil          D      Tonnes               693
             II                     09 , 51 , 52 , 53 ,                                           I               F                           265
             II                     54 , 55 , 56 , 57 ,    II                                     I                I                          531
             II                     59 , 61 , 63 , 64 ,    II                                     I              BNL     \                    574
             II                     65 , 66 , 67 , 70 ,    II                                     I              UK      I                    427
             II                     71 , 73 , 83 , 84 ,    II                                     I              IRL     I                    512
             II                     85 , 87 , 88 , 89 ,    II                                     I              DK      I                     89
             II                     90 , 91 , 92 , 93 ,    II                                     I              GR      I                     11
                                    98 , 99
                                                                                                  l              CEE                  3 102
                                                                                                  Bulgarie        D      Tonnes               106
I                                     Il                                                          I               F      I                     61
                                    ||Il                                                          I                I     I                     73
                                    ||||                                                          II             BNL     l.\                       20 H
                                      Il                                                          I              UK                            20
                                    1Il                                                           I              IRL     \                      9
             I                      ||Il                                                          I              DK      \                     35
                                    |||                                                           I              GR      \                    139
                                                                                                  l              CEE                          463
                                                                                                  Corée du        D      Tonnes               135
                                    ||II                                                          Sud             F      Il                    59
             ||                     ||II                                                          II               I     Il                    69
                                    ||II                                                          II             BNL     II                   131
             ||                     ||II                                                          II             UK      II                   144
             I                      II                                                            II             IRL     I                      4
                                    III                                                           II             DK      II                   121
                                    |||                                                           II             GR                             6
                                                                                                  l              CEE                          669
             ||                                                                                   Tchéco­         D      Tonnes       1 900
             II                     ||II                                                          slovaquie       F      I              283
             II                     IIII                                                          II             BNL                    121
             II                     IIII                                                          II             UK      Il             196
             ||                                                                                   l              DK                     633
                                                                                                   Egypte         D      Tonnes               187
             \\                     III                                                           II              F      I                    187
                                    ||Il                                                          I                I     II                   367
             ll                     \I                                                            II             BNL                          176
             Il                     liI                                                           II             UK                           344
             Il                     III                                                           II             IRL                            5
             II                     IIII                                                          II             DK      I                     40
             II                     II                                                            II             GR      ||                    12
                                                                                                  l              CEE                  1 318
                                                                                                  Hong-kong .     D      Tonnes               637
             II                     IlI                                                           II              F      Il                   511
             II                     ||II                                                          II               I     II             623
             Il                     IIII                                                          II             BNL     II             351
             II                     II                                                            II             UK      II           8 784
             II                     I\                                                            II             IRL     Il             390
                                    ||II                                                          II             DK      II              70
                                                           ||                                     II             GR      ||              37
                                                                                                  l              CEE              11 403
                                                                                                  Hongrie         D      Tonnes               439
             ||                     IIII                                                          II              F      ||                   232
             ||                     IIII                                                          II               I     II                    34
             \                        II                                                          II             BNL     ll                    37
             I                      ||II                                                          II             UK      Il                   395
                                      II                                                          II             IRL     II                    29
             I                      ||II                                                          II             DK      \                    286
             ||                     ||II                                                          II             GR      II                   233
                                                                                                  I              CEE                  1 685
(') Voir ap pendice .                                                                             I
 ---pagebreak--- 29 . 4 . 85                          Journal officiel des Communautés européennes                                   N° L 116 / 7
                                                                                                                                                   31 décembre 1985
                                                                                                  États                            quantitatives
                                                                                                                       Limites
               Numéro du tarif   Code Nimexe
 Catégorie                                          Désignation des marchandises     Pays tiers   mem­    Unités
                                                                                                                                 du 1 janvier au
              douanier commun      ( 1985 )                                                       bres                                  er
    2 a)                                                                            Inde           D      Tonnes                   940
  (suite)                                                                                           F                              737
                                                                                                    I                              494
                                                                                                  BNL                              805
                                                                                                   UK                            3 152
                                                                                                  IRL                              137
                                                                                                   DK                              379
                                                                                                  GR                                40
                                                                                                  CEE                            6 884
                                                                                    Indonésie     UK      Tonnes                       170
                                                                                    Malaysia       D      T onnes                      806
                                                                                                   F                                    56
                                                                                                   I                                   152
                                                                                                  BNL                                   83
                                                                                                  UK                                   237
                                                                                                  IRL                                   10
                                                                                                  DK                                   170
                                                                                                  GR                                     6
                                                                                                  CEE                            1 520
                                                                                    Pakistan       D      Tonnes                       200
                                                                                                    F                                  179
                                                                                                    I                                  152
                                                                                                  BNL                                  102
                                                                                                   UK                                  826
                                                                                                  IRL                                  634
                                                                                                  DK                                   186
                                                                                                  GR                                    17
                                                                                                  CEE                            2 296
                                                                                    Pologne        D      Tonnes                        111
                                                                                                   F                                    192
                                                                                                    I                                    22
                                                                                                  BNL                                    36
                                                                                                  UK                                     59
                                                                                                  IRL                                    80
                                                                                                  DK                                     24
                                                                                                  GR                                    168
                                                                                                  CEE                                    692
                                                                                    Roumanie       D      Tonnes                  1 231
                                                                                                   F                                525
                                                                                                    I                               208
                                                                                                  BNL                               145
                                                                                                  UK                                 74
                                                                                                  IRL                                38
                                                                                                  DK                                187
                                                                                                  GR                                 39
                                                                                                  CEE                             2 447
                                                                                    Singapour      D      Tonnes                         342
                                                                                                   F                                      74
                                                                                                    I                                    125
                                                                                                  BNL                                    218
                                                                                                  UK                                     436
                                                                                                  IRL                                     22
                                                                                                  DK                                       9
                                                                                                  GR                                       6
                                                                                                  CEE                              1 232
 ---pagebreak--- N° L 116 / 8                                   Journal officiel des Communautés européennes                                              29 . 4 . 85
                                                                                                                                                                     31 décembre 1985
                                                                                                                       États                         quantitatives
                                                                                                                                         Limites
                   Numéro du tarif       Code Nimexe
 Catégorie                                                        Désignation des marchandises            Pays tiers   mem­    Unités
                  douanier commun           ( 1985 )
                                                                                                                                                   du 1 janvier au
                                                                                                                       bres                               er
   2 a)                                                                                                 Thaïlande       D      Tonnes                    881
  (suite)                                                                                                               F                                 42
                                                                                                                         I                               296
                                                                                                                       BNL                              277
                                                                                                                       UK                               220
                                                                                                                       IRL                                3
                                                                                                                       DK                               564
                                                                                                                       GR                                 5
                                                                                                                       CEE                         2 288
     3        56.07                                         Tissus de fibres textiles synthétiques et   Brésil          D      Tonnes                   104
              A                                             artificielles discontinues :                                F                               330
                                                                                                                        I                               385
                                                            A. de fibres textiles synthétiques :
                                                                                                                       BNL                              142
                                     56.07-01 , 04 , 05 ,      Tissus de fibres textiles synthéti­                     UK                               425
                                     07 , 08 , 10 , 12 ,       ques discontinues , autres que ruba­                    IRL                                3
                                     15 , 19 , 20 , 22 ,       nerie , velours , peluches , tissus                     DK                                 8
                                     25 , 29 , 30 , 31 ,       bouclés du genre éponge et tissus de                    GR                                 8
                                     35 , 38 , 39 , 40 ,        chenille :
                                     41 , 43 , 45 , 46 ,                                                               CEE                         1 405
                                     47 , 49
                                                                                                        Bulgarie        D      Tonnes                          24
                                                                                                                        F                                      83
                                                                                                                         I                                     29
                                                                                                                       BNL                                     H
                                                                                                                       UK                                            3
                                                                                                                       IRL                                           3
                                                                                                                       DK                                            6
                                                                                                                       GR                                            3
                                                                                                                       CEE                               151
                                                                                                        Colombie        D      Tonnes
                                                                                                                        F
                                                                                                                         I
                                                                                                                       BNL
                                                                                                                       UK                                 H
                                                                                                                       IRL
                                                                                                                       DK
                                                                                                                       GR
                                                                                                                       CEE
                                                                                                        Corée du        D      Tonnes                497
                                                                                                        Sud             F                            667
                                                                                                                         I                         1 650
                                                                                                                       BNL                           785
                                                                                                                       UK                            388
                                                                                                                       IRL                            33
                                                                                                                       DK                             57
                                                                                                                       GR                            201
                                                                                                                       CEE                         4 278
                                                                                                        Tchéco­         D      T onnes             1 131
                                                                                                        slovaquie       F                            146
                                                                                                                         I                            37
                                                                                                                       BNL                           106
                                                                                                                       UK                             33
                                                                                                                       IRL                            17
                                                                                                                       DK                             64
                                                                                                                       GR                                      56
                                                                                                                       CEE                         1 590
                                                                                                        Hong-kong       D      T onnes             1 720
                                                                                                                        F                          1 335
                                                                                                                         I                           415
                                                                                                                       BNL                           645
                                                                                                                       UK                          6 583
                                                                                                                       IRL                           135
                                                                                                                       DK                            167
                                                                                                                       GR                             17
( x ) Voir catégorie 2 .                                                                                               CEE                  11 017
 ---pagebreak--- 29 . 4 . 85                           Journal officiel des Communautés européennes                                    N° L 116 / 9
                                                                                                                                                    du 1 er janvier au
                                                                                                                                   quantitatives
                                                                                                    États
                                                                                                                         Limites
                Numéro du tarif   Code Nimexe
 Catégorie                                           Désignation des marchandises     Pays tiers    mem­    Unités
                douanier commun     ( 1985 )
                                                                                                                                                   31 décembre 1985
                                                                                                    bres
     3                                                                               Hongrie         D      Tonnes                           103
  (suite)                                                                                             F                                      168
                                                                                                      I                                       22
                                                                                                    BNL                                       41
                                                                                                     UK                                      172
                                                                                                    IRL                                        4
                                                                                                    DK                                        15
                                                                                                    GR                                        52
                                                                                                    CEE                                       577
                                                                                     Indonésie        F     Tonnes                            643
                                                                                                      I                                       357
                                                                                                     UK                                       755
                                                                                     Malaysia (')    D      Tonnes                 2 827
                                                                                                     F                               671
                                                                                                     I                              1 827
                                                                                                    BNL                               834
                                                                                                    UK                              1 663
                                                                                                    IRL                                        169
                                                                                                    DK                                         300
                                                                                                    GR                                          21
                                                                                                    CEE                             8 312
                                                                                     Pologne         D      T onnes                                152
                                                                                                     F                                             131
                                                                                                      I                                                  44
                                                                                                    BNL                                                  49
                                                                                                    UK                                             317
                                                                                                    IRL                                             80
                                                                                                    DK                                              11
                                                                                                    GR                                             118
                                                                                                    CEE                                            902
                                                                                     Roumanie        D      Tonnes                                 358
                                                                                                     F                                             559
                                                                                                     I                                                   42
                                                                                                    BNL                                                  42
                                                                                                    UK                                                    67
                                                                                                    IRL                                                    8
                                                                                                    DK                                                    17
                                                                                                    GR                                                     9
                                                                                                    CEE                               1 102
                                                                                     Singapour       D      Tonnes                                        55
                                                                                                     F                                                    54
                                                                                                     I                                               25
                                                                                                    BNL                                              18
                                                                                                    UK                                              272
                                                                                                    IRL                                              30
                                                                                                    DK                                               31
                                                                                                    GR                                                4
                                                                                                    CEE                                             489
                                                                                     Thaïlande (M    D      Tonnes                    5   283
                                                                                                     F                                1   020
                                                                                                      I                               4   806
                                                                                                    BNL                               1   449
                                                                                                    UK                                1   772
                                                                                                    IRL                                   139
                                                                                                    DK                                  1 410
                                                                                                    GR                                     35
                                                                                                     CEE                           15 914
 (*) Voir appendice .
 ---pagebreak--- N 0 L 116 / 10                             Journal officiel des Communautés européennes                                    29 . 4 . 85
 Catégorie
                Numéro du tarif
               douanier commun
                                     Code Nimexe
                                        ( 1985 )
                                                              Désignation des marchandises     Pays tiers
                                                                                                            États
                                                                                                            mem­
                                                                                                            bres
                                                                                                                    Unités
                                                                                                                            Limtes quanti vesdj1arnuvie 1d3é9cm8b5re
    3 a)                        56.07-01 , 05 , 07 ,       a ) dont autres qu'écrus ou blan­ Bulgarie        D     Tonnes                           11
III                             08 , 12 , 15 , 19 ,            chis                                           F   Il                               42
           |-I                  22 , 25 , 29 , 31 ,   I                                      I                I   Il                               21
                                35 , 38 , 40 , 41 ,   I                                      I              BNL   ||                                —
                                43 , 46 , 47 , 49     I                                      I              UK    II                                     1
           I                    I\                                                           I              IRL   II                                    2
                                II||                                                         I              DK    II                                    3
           ||                   II                                                           I              GR    ||                                    2
                                                                                             l              CEE                                     82
                                                                                             Corée du        D     Tonnes                          48
           Il                   II                                                           Sud              F   \                                 68
           Il                   ||||                                                         II               I   I                        212
           ||                   \                                                            II             BNL                                     97
IIl                                                                                          II              UK   II                                50
\\                                                    I                                      II             IRL   I                                     3
           \l                   ||                                                           II             DK    II                                    3
           \                    \||                                                          II             GR    I                         125
                                                                                             l              CEE                             606
           | ||                                                                              Tchéco­          F    Tonnes                          91
           || II.I                                                                           slovaquie      BNL                                     59
           || ||||                                                                           ll              UK                                     25
                                                                                             Hong-kong       D     Tonnes          1 195
           Il                   IIII                                                         II               F   I                         931
           Il                   \II                                                          II               I   I                        289
           \                    \II                                                          II             BNL   I                        424
           Il                                         I                                      II              UK   I                4 317
           I                                          I                                      II             IRL   I                                 94
           ||                                         II                                     II             DK    I                         119
           II                   ||l.I                                                        II             GR    I                                 13
                                                                                             l              CEE                    7 382
                                                                                             Hongrie        BNL    Tonnes                          27
                                                                                             Indonésie        F    Tonnes                           96
           ||                   ||||                                                         II               I   I                                 54
                                                                                             ll              UK                             113
                                                                                             Malaysia ( ! )  D     Tonnes          1 822
           II                   II||                                                         II               F   I                         183
           II                   ||                                                           II               I   I                         309
           II                   \                                                            II             BNL   I                                 88
           II                   IlI                                                          II              UK   I                         513
           II                   IIII                                                         II             IRL   I                         174
           ||                   ||II                                                         II             DK    I                        230
           II                   IIII                                                         II             GR    I                                      6
                                                                                             l              CEE                    3 325
                                                                                             Pologne         D     Tonnes                   122
           I                                          II                                     II               F   \                         114
           ||                   III                                                          I                I                                     28
           II                   IIII                                                         II             BNL                                     25
           ||                   III                                                          I               UK                            259
           II                   III                                                          I              IRL                                     65
                                \\                                                           I              DK    \                                 11
           ||                   ||||                                                         II             GR                                     77
                                                                                                            CEE                            701
0 ) Voir appendice .                                                                         l
 ---pagebreak--- 29 . 4 . 85                           Journal officiel des Communautés européennes                                  N° L 116 / 11
  Catégorie
                Numéro du tarif
               douanier commun
                                Code Nirnexe
                                   ( 1985 )
                                                        Désignation des marchandises   Pays tiers
                                                                                                     États
                                                                                                     mem­
                                                                                                     bres
                                                                                                             Unités
                                                                                                                        Limtes quanti vesjd1arnuvied13éc9m8b5re
     3 a)                                                                            Singapour        D    Tonnes                                   7
   (suite)  I                                                                        I                 F   \                                        7
                                \\                                                   I                 I   \                                    13
            \                   I||                                                  I               BNL                                              3
            II                  IIII                                                 II               UK                                        32
            II                  Il\                                                  II              IRL   II                                   31
            II                  IlI                                                  II               DK   II                                   30
            |                                    II                                  II               GR                                              2
                                                                                     l               CEE                                 125
            | ||                                                                     Thaïlande ( ! )   D    Tonnes             1 396
            II                  I\                                                   I                 F   ll                            125
            Il                  \\                                                   I                 I                                732
            Il                  ll                                                   I               BNL   ||                           471
                                li                                                   II               UK   ||                            690
            II                  III                                                  I               IRL   \                                     60
            I.I                 III                                                  I                DK                                703
            II                  IIII                                                 II               GR   ||                                         5
                                                                                     \               CEE                       4 182
(*) Voir appendice .
 ---pagebreak--- N° L 116 / 12                                Journal officiel des Communautés européennes                                                  29 . 4 . 85
                                                                 GROUPE I B
                                                                                                                                                                               31 décembre 1985
                                                                                                                                                                       au
                                                                                                                                                     quantitatives
                                                                                                                                                                     janvier
                                                                                                                    États
                                                                                                                                           Limites
                  Numéro du tarif        Code Nimexe
 Catégorie       douanier commun
                                                                 Désignation des marchandises          Pays tiers   mem­       Unités
                                           ( 1985 )                                                                 bres
                                                                                                                                                                     du 1 er
     4       60.04                                         Sous-vêtements    de   bonneterie    non    Brésil        F      1 000 pièces        343
             B I                                           élastique ni caoutchoutée :                              UK                        2 381
                II a)               60.04-19 , 20 , 22 ,     Chemises , chemisettes , T-shirts,
                   b)               23 , 24 , 26 , 41 ,      sous-pulls, maillots de corps et arti­
                   c)                                                                                  Bulgarie      D      1 000 pièces                476
                                    50 , 58 , 71 , 79 ,     cles similaires , de bonneterie non                      F                                   82
                IV b ) 1 aa )       89                      élastique ni caoutchoutée , autres                        I                                  80
                           dd)                              que vêtements pour bébés , en coton                     BNL                                  31
                         2 ee)                              ou en fibres textiles synthétiques ;                    UK                                   58
                     d ) 1 aa )                             T-shirts et sous-pulls de fibres tex­                   IRL                                   5
                           dd )                             tiles artificielles , autres que vête­                  DK                                   11
                         2 dd)                              ments pour bébés                                        GR                                   12
                                                                                                                    CEE                                 755
                                                                                                      Corée du       D      1 000 pièces       2 208 H
                                                                                                      Sud            F                        4 413
                                                                                                                      I                         854
                                                                                                                    BNL                       1 128
                                                                                                                    UK                        1 915
                                                                                                                    IRL                         123
                                                                                                                    DK                          357
                                                                                                                    GR                           16
                                                                                                                    CEE                    11 014
                                                                                                      Tchéco­        D      1 000 pièces                604
                                                                                                      slovaquie      F                                  679
                                                                                                                      I                                  50
                                                                                                                    BNL                                 136
                                                                                                                    UK                                   96
                                                                                                                    IRL                                   7
                                                                                                                    DK                                  232
                                                                                                                    GR                                   14
                                                                                                                    CEE                        1 818
                                                                                                      Egypte (')     D      1 000 pièces       4 291 1 1 )
                                                                                                                     F                                  722
                                                                                                                      I                                 342
                                                                                                                    BNL                                 905
                                                                                                                    UK                                  825
                                                                                                                    IRL                                  67
                                                                                                                    DK                                  138
                                                                                                                    GR                                   65
                                                                                                                    CEE                       7 355
                                                                                                      Hong-kong      D      1 000 pièces    9 069
                                                                                                                     F                        780
                                                                                                                      I                       722
                                                                                                                    BNL                     2 164
                                                                                                                    UK                     10 937
                                                                                                                    IRL                       146
                                                                                                                    DK                        614
                                                                                                                    GR                         88
                                                                                                                    CEE                    24 520
                                                                                                      Hongrie        D      1 000 pieces        520
                                                                                                                     F                        1 009
                                                                                                                     I                          175
                                                                                                                    BNL                         396
                                                                                                                    UK                          352
                                                                                                                    IRL                                    4
                                                                                                                    DK                                   165
                                                                                                                    GR                                    12
                                                                                                                    CEE                       2 633
i 1 } Voir appendice.
 ---pagebreak--- 29 . 4 . 85                         Journal officiel des Communautés européennes                                     N° L 116 / 13
                                                                                                                                                      31 décembre 1985
                                                                                                 États                                quantitatives
                                                                                                                          Limites
              Numéro du tarif   Code Nimexe
 Catégorie                                         Désignation des marchandises     Pays tiers   mem­       Unités
                                                                                                                                    du 1 janvier au
              douanier commun     ( 1985 )                                                       bres                                      er
     4                                                                             Inde           D      1 000 pièces               2 524
  (suite)                                                                                          F                                1 652
                                                                                                   I                                1 049
                                                                                                 BNL                                  953
                                                                                                  UK                                2 767
                                                                                                 IRL                                            64
                                                                                                 DK                                       313
                                                                                                 GR                                        52
                                                                                                 CEE                                9 374
                                                                                   Macao          D      1 000 pièces               2 766
                                                                                                  F                                 3 580
                                                                                                   I                                  227
                                                                                                 BNL                                  899
                                                                                                 UK                                 2 454
                                                                                                 IRL                                   18
                                                                                                 DK                                   106
                                                                                                 GR                                    12
                                                                                                 CEE                           10 062
                                                                                   Malaysia       D      1 000 pièces               1 317
                                                                                                  F                                 1 138
                                                                                                   I                                  318
                                                                                                 BNL                                1 451
                                                                                                 UK                                   900
                                                                                                 IRL                                   31
                                                                                                 DK                                   168
                                                                                                 GR                                    25
                                                                                                 CEE                                5 358
                                                                                   Pakistan       D      1 000 pièces               1 903
                                                                                                  F                                 1 967
                                                                                                   I                                  556
                                                                                                 BNL                                1 212
                                                                                                 UK                                 2 542
                                                                                                 IRL                                   36
                                                                                                 DK                                   627
                                                                                                  GR                                   40
                                                                                                 CEE                                8 883
                                                                                   Pérou           F     1 000 pièces               1 144
                                                                                                   I                                2 080
                                                                                   Philippines    D      1 000 pièces               2 560
                                                                                                  F                                 3 240
                                                                                                   I                                  450
                                                                                                 BNL                                1 050
                                                                                                 UK                                 2 027
                                                                                                 IRL                                   33
                                                                                                 DK                                   548
                                                                                                 GR                                    31
                                                                                                 CEE                                 9 939
                                                                                   Pologne        D      1 000 pièces               4 286
                                                                                                  F                                 3 156
                                                                                                   I                                  260
                                                                                                 BNL                                  163
                                                                                                 UK                                 1 612
                                                                                                 IRL                                   18
                                                                                                 DK                                   270
                                                                                                 GR                                             23
                                                                                                 CEE                                 9 788
 ---pagebreak--- N 0 L 116 / 14                                    Journal officiel des Communautés européennes                                          29 . 4 . 85
 Catégorie
                 Numéro du tarif
                douanier commun
                                           Code Nimexe
                                               ( 1985 )
                                                                    Désignation des marchandises          Pays tiers
                                                                                                                     États
                                                                                                                     mem­
                                                                                                                     bres
                                                                                                                              Unités
                                                                                                                                         Limtes quanti vesjd1arnuvie 1d3é9c8mb5re
     4                                                                                                  Roumanie      D    1 000 pièces         8 223
  (suite)  II                                                \                                          I              F                        1 388
           ||                          \                                                                f              I                                997
           ||                          II                                                               I            BNL                        1 025
           ||                          \I                                                               I             UK   I                    3 017
           l                           \I                                                               I            IRL                                        34
           II                                                I                                          I             DK                                432
           \                                                 I                                          I            GR                                         32
                                                                                                        l            CEE                    15 148
                                                                                                        Singapour     D    1 000 pièces         5 315
           II                          ||                                                                              F                        2 749
           II                          IIII                                                             II             I   II                           350
           \                           IIII                                                             II           BNL   II                   1 518
           ||                          IIII                                                             II            UK   Il                   1 876
           ||                          IIII                                                             II           IRL                                 104
                                       IIl.I                                                            II            DK   II                           521
           Il                          I||                                                              II            GR   II                                   31
                                                                                                        l            CEE                    12 464
                                                             I                                          Thaïlande      D   1 000 pièces         2 254
           I                           IlI                                                              II             F                        2 821
           I                           Illl                                                             II             I   II                            567
           I                           Illl                                                             II           BNL   II                            765
           il                          Il\                                                              II            UK   II                   2 878
           I                           Illl                                                             II           IRL   II                                    37
           I                           II\                                                              ll            DK   II                            405
           I                           Il\\                                                             ll            GR   ll                                    33
           I ||                                                                                         \            CEE
                                                                                                                           I                    9 760
     5      60.05                                             Vêtements de dessus , accessoires du      Bulgarie       D   1 000 pièces                  349
            A I a)                                            vêtement et autres articles de bonnete­                  F                                 144
               II b ) 4 bb ) 11 aaa )                         rie non élastique ni caoutchoutée :                      I                                         65
                                 bbb )                        A. Vêtements de dessus et accessoires                  BNL                                         53
                                 ccc)                             du vêtement :                                       UK                                 131
                                 ddd ) 60.05-01 , 31 , 33 ,                                                          IRL                                              9
                                 eee )
                                                                  Chandails , pullovers ( avec ou sans                DK                                         14
                             22 bbb ) 34 , 35 , 36 , 39 ,         manches ), twinsets, gilets et vestes               GR                                              8
                                 ccc)
                                       40 , 41 , 42 , 43          de bonneterie non élastique ni
                                                                  caoutchoutée , de laine , de coton ou              CEE                                 773
                                 ddd )
                                 eee )                            de fibres textiles synthétiques ou
                                                                  artificielles                         Corée du       D
                                 fff)                                                                                      1 000 pièces         5 060
                                                                                                        Sud            F                        1 330
                                                                                                                       I                                 845
                                                                                                                     BNL                        6 906
                                                                                                                      UK                    11 366
                                                                                                                     IRL                                 222
                                                                                                                      DK                                 417
                                                                                                                      GR                                         13
                                                                                                                     CEE                    26 159
                                                                                                        Tchéco­        D   1 000 pièces                  640
                                                                                                        slovaquie      F                                 170
                                                                                                                       I                                 250
                                                                                                                     BNL                                         66
                                                                                                                      UK                                         85
                                                                                                                     IRL                                             4
                                                                                                                      DK                                         20
                                                                                                                      GR                                         23
                                                                                                                     CEE                        1 258
                                                                                                        Hong-kong      D   1 000 pièces     10 699
                                                                                                                       F                                 677
                                                                                                                       I                                 635
                                                                                                                     BNL                        2 169
                                                                                                                      UK                    11 193
                                                                                                                     IRL                                         52
                                                                                                                      DK                                 737
                                                                                                                      GR                                         99
                                                                                                                     CEE                    26 261
 ---pagebreak--- 29 . 4 . 85                          Journal officiel des Communautés européennes                                     N 0 L 116 / 15
                                                                                                                                                       31 décembre 1985
                                                                                                  États                                quantitatives
                                                                                                                           Limites
               Numéro du tarif   Code Nimexe
 Catégorie                                          Désignation des marchandises     Pays tiers   mem­       Unités
                                                                                                                                     du 1 janvier au
              douanier commun      ( 1985)                                                        bres                                      er
     5                                                                              Hongrie        D      1 000 pièces                     510
  (suite)                                                                                          F                                       825
                                                                                                   I                                       267
                                                                                                  BNL                                      225
                                                                                                  UK                                       310
                                                                                                  IRL                                       19
                                                                                                  DK                                        88
                                                                                                  GR                                        14
                                                                                                  CEE                                2 258
                                                                                    Macao          D      1 000 pièces               4 003
                                                                                                   F                                 2 071
                                                                                                   I                                   321
                                                                                                  BNL                                  718
                                                                                                  UK                                 2 019
                                                                                                  IRL                                   19
                                                                                                  DK                                   433
                                                                                                  GR                                     8
                                                                                                  CEE                                9 592
                                                                                    Malaysia       D      1 000 pièces                      547
                                                                                                   F                                        671
                                                                                                   I                                        157
                                                                                                  BNL                                       295
                                                                                                  UK                                        626
                                                                                                  IRL                                        11
                                                                                                  DK                                         60
                                                                                                  GR                                         13
                                                                                                  CEE                                2 380
                                                                                    Pakistan       D      1 000 pièces                1 168
                                                                                                   F                                    259
                                                                                                    I                                   304
                                                                                                  BNL                                   167
                                                                                                  UK                                    325
                                                                                                  IRL                                    18
                                                                                                  DK                                     80
                                                                                                   GR                                    28
                                                                                                  CEE                                2 349
                                                                                    Pérou          D      1 000 pièces                        99
                                                                                                   F                                          55
                                                                                                    I                                        315
                                                                                                  BNL                                         41
                                                                                                  UK                                         144
                                                                                                  IRL                                          6
                                                                                                  DK                                          21
                                                                                                  GR                                           7
                                                                                                  CEE                                        688
                                                                                    Philippines    D      1 000 pièces                1 672
                                                                                                   F                                    564
                                                                                                   I                                    296
                                                                                                  BNL                                   363
                                                                                                  UK                                    728
                                                                                                  IRL                                    34
                                                                                                  DK                                    381
                                                                                                  GR                                     16
                                                                                                  CEE                                 4 054
                                                                                    Pologne         D     1 000 pièces                       328
                                                                                                    F                                        535
                                                                                                    I                                        141
                                                                                                  BNL                                        103
                                                                                                  UK                                         583
                                                                                                  IRL                                         11
                                                                                                  DK                                          85
                                                                                                  GR                                           9
                                                                                                  CEE                                  1 795
 ---pagebreak--- N° L 116 / 16                               Journal officiel des Communautés européennes                                                29 . 4 . 85
 Catégorie
                Numéro du tarif
               douanier commun
                                     Code Nimexe
                                         ( 1985 )
                                                                Désignation des marchandises            Pays tiers
                                                                                                                    États
                                                                                                                   mem­
                                                                                                                     bres
                                                                                                                               Unités
                                                                                                                                         Limtes  quanti vesdj1arnuvie d13éc9m8b5re
     S     |                                                                                          Roumanie        D    1 000 pièces         5 210
  (suite)                                                                                            II                F                        1 397
                                                                                                     II                I                        1 714
                                                                                                     I             BNL                                  504
                                                                                                     II              UK                         1 360
                                                                                                     II             IRL                                        39
                                                                                                     II              DK                                 157
                                                                                                     II              GR                                        24
                                                                                                     l             CEE                     10 405
                                                                                                      Singapour       D    1 000 pièces         2 625
                                                                                                     II               F                                 730
           L                                                                                         II                I  I                             392
                                                                                                     I             BNL    I                     1 028
                                                                                                     II              UK   I                     1 980
                                                                                                     I              IRL   I                                    53
                                \                                                                    I              DK    I                             132
                                \                                                                    I              GR    \                                     15
                                                                                                     l             CEE                          6 955
                                                                                                     Thaïlande        D    1 000 pièces        2 325
           l                    \                                                                    I                F                                636
                                \                                                                    I                 I                               507
           \                    I                                                                    f             BNL    ||                            812
                                \                                                                    I              UK    II                   2 481
                                                                                                     I              IRL   II                                  92
           I                    I                                                                    I              DK    II                           476
           I                                                                                         I              GR    ll                                  26
                                I                                                                                  CEE                        7 355
     6     61.01                                       Vêtements de dessus pour hommes et            Brésil           D    1 000 pièces                906
           B V d) 1                                    garçonnets :                                                   F                                       80
                     2                                                                                                 I                               406
                     3                                                                                             BNL                                 192
                 e) 1                                                                                               UK                                 345
                     2                                                                                              IRL                                       12
                     3                                                                                              DK                                        84
                                                                                                                    GR                                              8
                                                                                                                   CEE                        2 033
           61.02                                       Vêtements de dessus pour femmes ,             Bulgarie        D    1 000 pièces                 191
           B II e ) 6 aa )                             fillettes et jeunes enfants :                                  F                                     47
                       bb )                            B. autres :                                                    I                                     52
                       cc)                                                                                         BNL                                      23
                                61.01-62 , 64 , 66 ,        Culottes , shorts et pantalons , tis­                   UK                                       35
                                72 , 74 , 76                sés , pour hommes et garçonnets ;                      IRL                                             2
                                                            pantalons , tissés , pour femmes , fil­                 DK                                       10
                                61.02-66 , 68 , 72          lettes et jeunes enfants , de laine , de                GR                                             8
                                                            coton ou de fibres textiles synthé­
                                                            tiques ou artificielles                                CEE                                368
                                                                                                     Corée du        D    1 000 pièces        1 388
                                                                                                     Sud              F                                160
                                                                                                                      I                              337
                                                                                                                   BNL                               983
                                                                                                                   UK                        1 364
                                                                                                                   IRL                                     59
                                                                                                                   DK                                252
                                                                                                                   GR                                      14
                                                                                                                   CEE                      4 557
                                                                                                     Tchéco­         D    1 000 pièces              284
                                                                                                     slovaquie        F                                   43
                                                                                                                      I                                   35
                                                                                                                   BNL                                    60
                                                                                                                   UK                                     27
                                                                                                                   IRL                                            5
                                                                                                                   DK                                     22
                                                                                                                   GR                                     12
                                                                                                                   CEE                              488
 ---pagebreak--- 29 . 4 . 85                            Journal officiel des Communautés européennes                                      N° L 116 / 17
                                                                                                                                                         i31 décembre 1985
                                                                                                     États                               quantitatives
                                                                                                                             Limites
                Numéro du tarif   Code Nimexe
                                                      Désignation des marchandises      Pays tiers              Unités
 Catégorie                          ( 1985 )
                                                                                                     mem­
                                                                                                                                       du 1 janvier au
               douanier commun                                                                       bres                                     er
     6                                                                                Hong­           D      1 000 pièces      20 043
  (suite)                                                                             kong 0 )        F                           991
                                                                                                      I                           837
                                                                                                     BNL                        3 111
                                                                                                     UK                        22 933
                                                                                                     IRL                           83
                                                                                                     DK                         2 465
                                                                                                     GR                           169
                                                                                                     CEE                        50 632
                                                                                      Hongrie         D      1 000 pièces                      49
                                                                                                      F                                         9
                                                                                                       I                                        5
                                                                                                     BNL                                      146
                                                                                                     UK                                        16
                                                                                                     IRL                                        1
                                                                                                     DK                                        31
                                                                                                     GR                                         8
                                                                                                     CEE                                      265
                                                                                      Inde            D      1 000 pièces              1 137
                                                                                                      F                                  558
                                                                                                       I                                 553
                                                                                                     BNL                                 354
                                                                                                     UK                                  539
                                                                                                     IRL                                  40
                                                                                                     DK                                  139
                                                                                                     GR                                   54
                                                                                                     CEE                               3 374
                                                                                      Indonésie       D      1 000 pièces              1 154
                                                                                                      F                                  688
                                                                                                       I                                 384
                                                                                                     BNL                                 771
                                                                                                     UK                                  892
                                                                                                     IRL                                  28
                                                                                                     DK                                  143
                                                                                                     GR                                   60
                                                                                                     CEE                               4 120
                                                                                      Macao           D      1 000 pièces              5 102
                                                                                                      F                                2 615
                                                                                                       I                                 924
                                                                                                     BNL                               1 199
                                                                                                     UK                                  407
                                                                                                     IRL                                  23
                                                                                                     DK                                   39
                                                                                                     GR                                                       8
                                                                                                     CEE                          10 317
                                                                                      Malaysia        D      1 000 pièces               1 368
                                                                                                       F                                  474
                                                                                                       I                                  219
                                                                                                     BNL                                  838
                                                                                                      UK                                  296
                                                                                                     IRL                                   12
                                                                                                     DK                                   174
                                                                                                     GR                                    14
                                                                                                     CEE                                3 395
                                                                                      Pakistan         F     1 000 pièces                      21 2
(>) Voir appendice .
 ---pagebreak--- N 0 L 116 / 18                        Journal officiel des Communautés européennes                                   29 . 4 . 85
 Catégorie
                Numéro du tarif
               douanier commun
                                Code Nimexe
                                   ( 1985 )
                                                        Désignation des marchandises   Pays tiers
                                                                                                  États
                                                                                                  mem­
                                                                                                  bres
                                                                                                           Unités
                                                                                                                      Limtes quanti vesdj1arnuvie d13éc9m8b5re
     6     ||                                                                        Philippines   D    1 000 pièces         1 997
  (suite)                                                                            ll             F
                                                                                                    I
                                                                                                        ll                           232
                                                                                                                                              98
           || ||I                                                                    l            BNL                                 836
           I                    IIII                                                 II            UK   \                            490
           Il                                   I                                    II           IRL   Il                                    13
           I                    IlI                                                  II           DK    ll                            104
                                                                                     I            GR    \\                                    30
                                                                                     l            CEE                        3 800
                                                                                     Pologne       D    1 000 pièces                  141
           ll                   \                                                    I              F   Il                                    59
                                                                                     I              I                                         70
           ||                   ||II                                                 II           BNL   \                             167
           ll                   II||                                                 II            UK   ll                                    67
           ll                   III                                                  I            IRL   II                                           1
                                                ||                                   II           DK    ||                                    12
           \\                   li                                                   I            GR    ||                                         8
                                                                                     l            CEE                                 525
                                                                                     Roumanie      D    1 000 pièces                 554
                                                I                                    II             F                                 979
                                                                                     I              I                        1 897
           ||                                                                        I            BNL   I                             379
           I                    II                                                   I             UK   ll                            325
                                III                                                  II           IRL                                         15
                                ||II                                                 II           DK                                          20
           li                                                                        I            GR    ll                                    13
                                                                                     l            CEE                        4 182
                                                                                     Singapour     D    1 000 pièces         2 550
           II                   ||||                                                 II             F                        1 130
                                                                                     I              I   \\                           443
                                                                                     I            BNL   I                    1 725
           II                   IlI                                                  II            UK                                 947
           \                                                                         I            IRL   II                                    28
           \                                                                         I            DK    II                           233
                                ||                                                   II           GR    Il                                    19
                                                                                     l            CEE                        7 075
                                                                                     Sri Lanka     D    1 000 pièces         1 007
           II                   ||                                                   II             F                                204
                                                                                     I              I   ll                           300
                                III.I                                                II           BNL   II                           250
           ||                   III                                                  I            UK    II                           499
           I                    \\                                                   I            IRL   Il                                   23
                                                                                     II           DK    Il                                   78
           I                    I|                                                   I            GR    ||                                    18
                                                                                     l            CEE                        2 379
                                                                                     Thaïlande     D    1 000 pièces                 607
                                                                                     I              F   I                            165
           I                                                                         I              I                                128
           ||                   II                                                   I            BNL                                258
           Il                                                                        I            UK                                 238
           I                    II                                                   I            IRL   I                                         6
           I                                    \                                    I            DK                                 207
                                                                                     I            GR    l                                     13
                                                                                                  CEE                        1 622
 ---pagebreak--- 29 . 4 . 85                                   Journal officiel des Communautés européennes                                                 N 0 L 116 / 19
                                                                                                                                                                            31 décembre 1985
                                                                                                                       États                                quantitatives
                                                                                                                                                Limites
                   Numéro du tarif        Code Nimexe
 Catégorie        douanier commun
                                                                  Désignation des marchandises            Pays tiers   mem­       Unités
                                            ( 1985 )
                                                                                                                                                          du 1 janvier au
                                                                                                                       bres                                      er
     7        60.05                                         Vêtements de dessus , accessoires du        Brésil         UK      1 000 pièces                 154
              A II b ) 4 aa ) 22                            vêtement et autres articles de bonnete­
                                33                          rie non élastique ni caoutchoutée :         Bulgarie        D      1 000 pièces                  82
                                44                                                                                      F                                   117
                                                            A. Vêtements de dessus et accessoires
                                55                                                                                       I                                   50
                                                               du vêtement :
                                                                                                                       BNL                                   30
                                                                II . autres                                            UK                                    36
                                                                                                                       IRL                                    2
              61.02                                         Vêtements de dessus pour femmes ,                          DK                                     7
              B II e ) 7 bb )                               fillettes et jeunes enfants :                              GR                                     6
                         cc)                                B. autres :                                                CEE                                  330
                         dd )
                                     60.05-22 , 23 , 24 ,       Chemisiers , blouses chemisiers et
                                     25                         blouses de bonneterie ( non élas­       Corée du        D      1 000 pièces          2 390 H
                                                                tique ni caoutchoutée ), ou tissés ,    Sud             F                             451
                                     61.02-78 , 82 , 84         pour femmes , fillettes et jeunes                        I                            340
                                                                enfants , de laine , de coton ou de                    BNL                          1 652
                                                                fibres textiles synthétiques ou arti­                  UK                           2 968
                                                                ficielles                                              IRL                             16
                                                                                                                       DK                             222
                                                                                                                       GR                              11
                                                                                                                       CEE                          8 050
                                                                                                        Tchéco­         D      1 000 pièces                           29
                                                                                                        slovaquie       F                                             83
                                                                                                                         I                                            18
                                                                                                                       BNL                                            20
                                                                                                                       UK                                             16
                                                                                                                       IRL                                             2
                                                                                                                       DK                                             10
                                                                                                                       GR                                              5
                                                                                                                       CEE                                       183
                                                                                                        Hong-kong       D      1 000 pièces         17 265
                                                                                                                        F                              605
                                                                                                                         I                             650
                                                                                                                       BNL                           2 516
                                                                                                                       UK                            7 358
                                                                                                                       IRL                              29
                                                                                                                       DK                              616
                                                                                                                       GR                               26
                                                                                                                       CEE                         29 065
                                                                                                        Hongrie         D      1 000 pièces                           93
                                                                                                                        F                                             65
                                                                                                                         I                                            63
                                                                                                                       BNL                                             5
                                                                                                                       UK                                             47
                                                                                                                       IRL                                             1
                                                                                                                       DK                                             35
                                                                                                                       GR                                             11
                                                                                                                       CEE                                      319
                                                                                                        Inde            D      1 000 pièces          9          505
                                                                                                                        F                            3          127
                                                                                                                         I                           1          763
                                                                                                                       BNL                           3          734
                                                                                                                       UK                           11          679
                                                                                                                       IRL                                      124
                                                                                                                       DK                                       570
                                                                                                                       GR                                        86
                                                                                                                       CEE                         30 588
0 ) Voir appendice .
 ---pagebreak--- N° L 116 / 20                          Journal officiel des Communautés européennes                                        29 . 4 . 85
                                                                                                                                                          31 décembre 1985
                                                                                                    États                              quantitatives
                                                                                                                           Limites
                 Numéro du tarif   Code Nimexe
 Catégorie                                            Désignation des marchandises     Pays tiers   mem­       Unités
                                                                                                                                     du 1 er janvier au
                douanier commun      ( 1985 )
                                                                                                    bres
    7                                                                                 Indonésie      D      1 000 pièces             1 063
  (suite)                                                                                            F                                 574
                                                                                                      I                                230
                                                                                                    BNL                                673
                                                                                                    UK                                 610
                                                                                                    IRL                                 33
                                                                                                    DK                                 225
                                                                                                    GR                                  37
                                                                                                    CEE                              3 445
                                                                                      Macao          D      1 000 pièces               741
                                                                                                     F                               1 591
                                                                                                      I                                203
                                                                                                    BNL                                316
                                                                                                    UK                                 995
                                                                                                    IRL                                  3
                                                                                                    DK                                 151
                                                                                                    GR                                   7
                                                                                                    CEE                              4 007
                                                                                      Malaysia       D      1 000 pièces               312
                                                                                                     F                               1 138
                                                                                                      I                                104
                                                                                                    BNL                                 51
                                                                                                    UK                                 151
                                                                                                    IRL                                  4
                                                                                                    DK                                  52
                                                                                                    GR                                   9
                                                                                                    CEE                              1 821
                                                                                      Philippines    D      1 000 pièces             1 218
                                                                                                     F                                 410
                                                                                                     I                                 206
                                                                                                    BNL                                260
                                                                                                    UK                                 596
                                                                                                    IRL                                 12
                                                                                                    DK                                  80
                                                                                                    GR                                   9
                                                                                                    CEE                              2 791
                                                                                      Pologne       IRL     1 000 pièces                     22
                                                                                      Roumanie       D      1 000 pièces                145
                                                                                                     F                                  401
                                                                                                      I                                  51
                                                                                                    BNL                                  22
                                                                                                    UK                                   45
                                                                                                    IRL
                                                                                                    DK                                       23
                                                                                                    GR                                        7
                                                                                                    CEE                                 694
                                                                                      Singapour      D      1 000 pièces       2 432
                                                                                                     F                         1 351
                                                                                                      I                          284
                                                                                                    BNL                          537
                                                                                                    UK                         1 580
                                                                                                    IRL                           43
                                                                                                    DK                           306
                                                                                                    GR                            22
                                                                                                    CEE                        6 555
 ---pagebreak--- 29 . 4 . 85                                Journal officiel des Communautés européennes                                              N° L 116 / 21
                                                                                                                                                                      31 décembre 1985
                                                                                                                 États                                quantitatives
                                                                                                                                          Limites
                 Numéro du tarif      Code Nimexe
 Catégorie                                                     Désignation des marchandises         Pays tiers   mem­       Unités
                                         ( 1985 )
                                                                                                                                                    du 1 janvier au
                 douanier commun
                                                                                                                 bres                                      er
     7                                                                                             Sri Lanka      D      1 000 pièces       1 032
  (suite)                                                                                                         F                           545
                                                                                                                  I                           655
                                                                                                                 BNL                          363
                                                                                                                 UK                           750
                                                                                                                 IRL                           20
                                                                                                                 DK                           100
                                                                                                                 GR                            20
                                                                                                                 CEE                        3 485
                                                                                                   Thaïlande      D      1 000 pièces               981
                                                                                                                  F                                 234
                                                                                                                  I                                 326
                                                                                                                 BNL                                274
                                                                                                                 UK                                 269
                                                                                                                 IRL                                 12
                                                                                                                 DK                                 172
                                                                                                                 GR                                  13
                                                                                                                 CEE                         2 281
     8        61.03                                     Vêtements de dessous ( linge de corps )    Bulgarie       D      1 000 pièces        1 817
              A                                         pour hommes et garçonnets , y compris                     F                            273
                                                        les cols , faux cols , plastrons et man­                   I                           141
                                                        chettes :                                                BNL                            83
                                   61.03-11 , 15 , 19     Chemises et chemisettes tissées , pour                 UK                            103
                                                          hommes et garçonnets , de laine , de                   IRL                            14
                                                          coton ou de fibres textiles synthé­                    DK                            102
                                                          tiques ou artificielles                                GR                             12
                                                                                                                 CEE                         2 545
                                                                                                   Corée du       D      1 000 pieces 16 723 H
                                                                                                   Sud             F                            482
                                                                                                                   I                          1 096
                                                                                                                 BNL                          6 336 (»)
                                                                                                                 UK                          2 697
                                                                                                                 IRL                            64
                                                                                                                  DK                           157
                                                                                                                  GR                            29
                                                                                                                 CEE                     27 584
                                                                                                   Tchéco­         D     1 000 pieces                    412
                                                                                                   slovaquie       F                                     106
                                                                                                                   I                                     108
                                                                                                                 BNL                                      12
                                                                                                                 UK                                       53
                                                                                                                 IRL                                       5
                                                                                                                 DK                                       15
                                                                                                                 GR                                       20
                                                                                                                 CEE                                      731
                                                                                                   Hong-kong      D      1 000 pièces        18 975
                                                                                                                  F                             675
                                                                                                                  I                           1 440
                                                                                                                 BNL                          3 074
                                                                                                                 UK                          20 330
                                                                                                                 IRL                             57
                                                                                                                 DK                           1 786
                                                                                                                 GR                              35
                                                                                                                 CEE                         46 372
                                                                                                   Hongrie        D      1 000 pièces                     190
                                                                                                                  F                                       122
                                                                                                                  I                                        70
                                                                                                                 BNL                                       32
                                                                                                                 UK                                       168
                                                                                                                  IRL                                            1
                                                                                                                  DK                                            10
                                                                                                                  GR                                            11
0 ) Voir appendice .                                                                                             CEE                                      604
 ---pagebreak--- N 0 L 116 / 22                         Journal officiel des Communautés européennes                                   29 . 4 . 85
 Catégorie
                Numéro du tarif
               douanier commun
                                 Code Nimexe
                                    ( 1985 )
                                                         Désignation des marchandises   Pays tiers
                                                                                                   États
                                                                                                   mem­
                                                                                                   bres
                                                                                                            Unités
                                                                                                                       Limtes quanti vesdj1arnuvie d13éc9m8b5re
     8     \ l                                                                        Inde          D    1 000 pièces         9       166
  (suite)                                         \                                   f              F                        1      284
           li                                                                         I              I                        3       746
           I                                      \                                   I            BNL                        2       993
           II                   ||\                                                   I            UK                         9       094
           \                    II\\                                                  I            IRL                                201
           \                    \Il                                                   I            DK                                 601
           ll                                                                         I            GR                                         49
                                                                                      l            CEE                   27 134
                                                                                      Indonésie     D    1 000 pièces         2 170
           Il                   Il                                                    II             F                                798
           Il                   ||                                                    II             I                                784
           II                   \                                                     I            BNL   Il                           597
           Il                   ll\                                                   I             UK   Il                   1 028
           Il                   llII                                                  II           IRL   \                                    38
           II                   I.     !                                              I            DK    ll                            134
           II                   Il                                                    I            GR    \                                    51
                                                                                      l            CEE                        5 600
                                                                                      Macao         D    1 000 pièces                 595
           ll                   I                                                     I              F   Il                   2 261
                                Il                                                    11             I   li                           718
                                                  il                                  II           BNL                                238
           ll                   \\                                                    ll           UK    li                   1 390
           II                   Il\                                                   I            IRL   Il                                       7
           ll                   llII                                                  II           DK    II                           774
           li                   llII                                                  II           GR    II                                    11
                                                                                      l            CEE
                                                                                                         \\                   5 994
                                                                                      Malaysia      D    1 000 pièces         1 242
                                ll                                                    II             F   II                   1 772
           II                   Il\                                                   I              I   ll                            137
           ll                   ll||                                                  II           BNL   ||                           207
           Il                                                                         I             UK   Il                           268
           \                                                                          11           IRL   Il                                        8
           II                   II                                                    11           DK    li                           473
           ll                                                                         I            GR    ll                                    14
                                                                                      l            CEE                        4 121
                                                                                      Pakistan      D    1 000 pièces                 668
           \\                   llII                                                  II             F                                138
           ll                   IIII                                                  II             I   II                           490
           ll                   llIl                                                  II           BNL   Il                           390
\\                              \                                                     I             UK   ll                   1 216
           li                   li                                                    I            IRL                                        40
           \                    IlI                                                   II           DK    II                                   52
III                             |||                                                   I            GR    li                                   25
                                                                                      l            CEE                        3 019
                                                                                      Philippines   D    1 000 pièces         1 613
                                                  \                                   II             F   II                           361
           Il                                     II                                  II             I   ll                           441
           Il                                     \                                   II           BNL   II                           508
                                                  \                                   II           UK    ll                           410
           Il                                                                         II           IRL   II                                   47
                                                                                      I            DK                                 102
           II                                     II                                  II           GR    I                                    14
                                                                                      l            CEE                        3 496
                                                                                      Pologne       D    1 000 pièces                 623
           I                    ||                                                    II             F   \                                    60
           II                   ||||                                                  II             I   I                                    27
           I                                      I                                   I            BNL   ll                                   73
                                                                                      I             UK   l                            435
                                                                                      I            IRL   Il                                       6
           \                                                                          I            DK    ll                                   13
                                                                                      I            GR    ||                                   10
                                                                                      l            CEE                        1 246
 ---pagebreak--- 29 . 4 . 85                         Journal officiel des Communautés européennes                                 N 0 L 116 / 23
 Catégorie
              Numéro du tarif
             douanier commun
                              Code Nimexe
                                 ( 1985 )
                                                      Désignation des marchandises   Pays tiers
                                                                                                États
                                                                                                mem­
                                                                                                bres
                                                                                                          Unités
                                                                                                                      Limtes quanti vesjd1arnuvie d13éc9m8b5re
     8                                                                             Roumanie       D   1 000 pièces           3 396
  (suite)                                                                                         F                                   725
            i                                                                      l              I                                   690
                                                                                                BNL                                   292
                                                                                                 UK                                   784
            l                                                                                   IRL                                            19
                                                                                                 DK                                    197
            I                                  |                                                 GR                                            18
                                                                                                CEE                           6 121
                                                                                   Singapour      D   1 000 pièces            1 328
            l.\               I||                                                                 F   \                        1 202
            Il                III                                                                 I   I                                268
            ||                                 II                                               BNL   II                               285
                                                                                                 UK                            1 030
            II                III                                                  I            IRL   ||                                       55
            II                III                                                                DK                                    453
            II                II||                                                               GR   |                                         15
                                                                                                CEE                           4 6 36
                                                                                   Sri Lanka      D   1 000 pièces             1 372
            Il                li                                                                  F                                    302
            I                 ||I                                                  I               I  ||                               477
            \                 IIII                                                 I            BNL   ||                                646
            II                III                                                                UK   ||                                693
            ll                Il                                                                 IRL  \                                        33
            11                \II                                                                DK   I                                         65
            \                                  ||                                                GR   |                                         18
                                                                                                CEE                            3 606
                                               |                                   Thaïlande      D    1 000 pièces                     445
                                                                                                  F                                        115
                                                                                                   I                                     357
                                                                                                BNL                                      268
                                                                                                 UK                                        160
            l                                                                                    IRL                                            12
                                                                                                 DK                                      519
                              \                                                                  GR                                              12
            | |                                                                                 CEE                              1 888
 ---pagebreak--- N 0 L 116 / 24                               Journal officiel des Communautés européennes                                                  29 . 4 . 85
                                                                  GROUPE II A
                                                                                                                                                                       31 décembre 1985
                                                                                                                          États                        quantitatives
                                                                                                                                           Limites
                  Numéro du tarif        Code Nimexe
 Catégorie       douanier commun
                                                                  Désignation des marchandises               Pays tiers   mem­    Unités
                                                                                                                                                     du 1 janvier au
                                           ( 1985 )
                                                                                                                          bres                              er
    9        55.08                                         Tissus de coton bouclés du genre                Brésil          D      Tonnes             2 573
                                                           éponge :                                                        F                           224
             62.02                                                                                                          I                          303
                                                           Linge de lit , de table , de toilette , d'of­
             B III a ) 1                                   fice ou de cuisine ; rideaux , vitrages et                     BNL                          264
                                                           autres articles d' ameublement :                               UK                           776
                                                                                                                          IRL                          154
                                                           B. autres :
                                                                                                                          DK                                     92
                                    55.08-10 , 30 , 50 ,       Tissus de coton bouclés du genre                           GR                                     92
                                    80                         éponge ; linge de toilette , d'office ou                   CEE                        4 478
                                                               de cuisine , bouclé du genre éponge ,
                                    62.02-71                   de coton
                                                                                                           Bulgarie       UK      Tonnes                         53
                                                                                                           Corée du        D      Tonnes                   337
                                                                                                           Sud             F                               178
                                                                                                                            I                               84
                                                                                                                          BNL                               88
                                                                                                                          UK                               195
                                                                                                                          IRL                                2
                                                                                                                          DK                                31
                                                                                                                          GR                                12
                                                                                                                          CEE                               927
                                                                                                           Tchéco­         D      Tonnes                   292
                                                                                                           slovaquie       F                               134
                                                                                                                            I                               20
                                                                                                                          BNL                               72
                                                                                                                          UK                                54
                                                                                                                          IRL                               20
                                                                                                                          DK                                40
                                                                                                                          GR                                12
                                                                                                                          CEE                               644
                                                                                                           Hong-kong       D      Tonnes                   235
                                                                                                                           F                                70
                                                                                                                           I                                68
                                                                                                                          BNL                               57
                                                                                                                          UK                               977
                                                                                                                          IRL                                3
                                                                                                                          DK                                36
                                                                                                                          GR                                 8
                                                                                                                          CEE                        1 454
                                                                                                           Hongrie         D      Tonnes                         79
                                                                                                                           F                                     20
                                                                                                                           I                                      9
                                                                                                                          BNL                                     5
                                                                                                                          UK                                     49
                                                                                                                          IRL                                     1
                                                                                                                          DK                                     43
                                                                                                                          GR                                      7
                                                                                                                          CEE                               213
                                                                                                           Inde            D      Tonnes               729
                                                                                                                           F                           287
                                                                                                                            I                          234
                                                                                                                          BNL                          321
                                                                                                                          UK                         2 201
                                                                                                                          IRL                           39
                                                                                                                          DK                           149
                                                                                                                          GR                             8
                                                                                                                          CEE                        3 968
 ---pagebreak--- 29 . 4 . 85                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                N 0 L 116 / 25
                                                                                                                                                                          31 décembre 1985
                                                                                                                        États                             quantitatives
                                                                                                                                              Limites
                  Numéro du tarif      Code Nimexe
 Catégorie       douanier commun
                                                               Désignation des marchandises                Pays tiers   mem­    Unités
                                           ( 1985 )
                                                                                                                                                        du 1 janvier au
                                                                                                                        bres                                   er
     9                                                                                                   Pakistan        D      Tonnes                   605
  (suite)                                                                                                                F                               387
                                                                                                                         I                               311
                                                                                                                        BNL                              236
                                                                                                                        UK                               517
                                                                                                                        IRL                               41
                                                                                                                        DK                                66
                                                                                                                        GR                                42
                                                                                                                        CEE                      2 205
                                                                                                         Pologne         D      Tonnes                    195
                                                                                                                         F                                193
                                                                                                                          I                                38
                                                                                                                        BNL                                30
                                                                                                                        UK                                196
                                                                                                                        IRL                                 2
                                                                                                                        DK                                 89
                                                                                                                        GR                                  9
                                                                                                                        CEE                              752
    20        62.02                                      Linge de lit , de table , de toilette , d'of­   Brésil          D      Tonnes            1 988
              B I a)                                     fice ou de cuisine ; rideaux , vitrages et                      F                          162
                  c                                      autres articles d' ameublement :                                 I                         129
                                                         B. autres :                                                    BNL                         224
                                                                                                                        UK                          206
                                    62.02-12 , 13 , 19      Linge de lit , tissé                                        IRL                          10
                                                                                                                        DK                           27
                                                                                                                        GR                           17
                                                                                                                        CEE                       2 763
                                                                                                         Bulgarie       UK      Tonnes                         53 (')
                                                                                                         Corée du       UK      Tonnes                    120
                                                                                                         Sud
                                                                                                         Egypte         UK      Tonnes                    287 (')
                                                                                                         Tchéco­         D      Tonnes                   707
                                                                                                         slovaquie       F                                41
                                                                                                                          I                               24
                                                                                                                        BNL                               24
                                                                                                                        UK                                38
                                                                                                                        IRL                                5
                                                                                                                        DK                                28
                                                                                                                        GR                                     10(i )
                                                                                                                        CEE                               877
                                                                                                         Hong-kong      UK      Tonnes                   380
                                                                                                         Hongrie         D      Tonnes                   565
                                                                                                                         F                                40
                                                                                                                          I                               98
                                                                                                                        BNL                               29
                                                                                                                        UK                               189
                                                                                                                        IRL                                3
                                                                                                                        DK                                86
                                                                                                                        GR                                 8
                                                                                                                        CEE                       1 018
                                                                                                         Inde            D      Tonnes           2 940
                                                                                                                         F                       1 084
                                                                                                                          I                        354
                                                                                                                        BNL                        857
                                                                                                                        UK                       1 576
                                                                                                                        IRL                         20
                                                                                                                        DK                         780
                                                                                                                        GR                          31
0 ) Voir appendice .                                                                                                    CEE                      7 642
 ---pagebreak--- N 0 L 116 / 26                               Journal officiel des Communautés européennes                                               29 . 4 . 85
                                                                                                                                                                    31 décembre 1985
                                                                                                                      États                         quantitatives
                                                                                                                                        Limites
                 Numéro du tarif       Code Nimexe
 Catégorie                                                       Désignation des marchandises            Pays tiers   mem­     Unités
                                                                                                                                                  du 1 janvier au
                 douanier commun           ( 1985 )
                                                                                                                      bres                               er
    20                                                                                                 Macao           D      T onnes                       11
  (suite)                                                                                                              F                                     5
                                                                                                                        I                                   41
                                                                                                                      BNL                                    3
                                                                                                                      UK                                      10
                                                                                                                      IRL                                       1
                                                                                                                      DK                                        2
                                                                                                                      GR                                        6
                                                                                                                      CEE                                   79
                                                                                                       Pakistan        F      Tonnes                   500
                                                                                                                       I                               562
                                                                                                       Pologne         D      Tonnes                   266
                                                                                                                       F                               105
                                                                                                                       I                                23
                                                                                                                      BNL                                     14
                                                                                                                      UK                                69
                                                                                                                      IRL                                1
                                                                                                                      DK                               211
                                                                                                                      GR                                13
                                                                                                                      CEE                              702
                                                                                                       Roumanie        D      Tonnes                  270
                                                                                                                       F                              105
                                                                                                                        I                              69
                                                                                                                      BNL                               41
                                                                                                                      UK                               160
                                                                                                                      IRL                                2
                                                                                                                      DK                                60
                                                                                                                      GR                                 9
                                                                                                                      CEE                             716
   22        56.05                                        Fils de fibres textiles synthétiques et      Bulgarie       UK      Tonnes                       53
             A                                            artificielles discontinues (ou de déchets
                                                          de fibres textiles synthétiques et artifi­   Corée du        D      Tonnes              3 814
                                                          cielles ), non conditionnés pour la vente    Sud             F                          1 557
                                                          au détail :
                                                                                                                        I                         1 372
                                                          A. de fibres textiles synthétiques :                        BNL                           923
                                   56.05-03 , 05 , 07 ,      Fils de fibres textiles synthétiques                     UK                          1 701
                                   09 , 11 , 13 , 15 ,        discontinues , non conditionnés                         IRL                            81
                                   19 , 21 , 23 , 25 ,        pour la vente au détail :                               DK                            341
                                   28 , 32 , 34 , 36 ,                                                                GR                             39
                                   38 , 39 , 42 , 44 ,                                                                CEE                     9 828
                                   45 , 46 , 47
                                                                                                       Macao           D      Tonnes                   43
                                                                                                                       F                               46
                                                                                                                       I                               23
                                                                                                                      BNL                              32
                                                                                                                      UK                              147
                                                                                                                      IRL                                      1
                                                                                                                      DK                                       4
                                                                                                                      GR                                       8
                                                                                                                      CEE                            304
                                                                                                       Malaysia        D      Tonnes          1 520
                                                                                                                       F                        888
                                                                                                                       I                        180
                                                                                                                      BNL                       514
                                                                                                                      UK                      1 055
                                                                                                                      IRL                       100
                                                                                                                      DK                         74
                                                                                                                      GR                         19
                                                                                                                      CEE                    4 350
 ---pagebreak--- 29 . 4 . 85                               Journal officiel des Communautés européennes                                       N 0 L 116 / 27
 Catégorie
                Numéro du tarif
               douanier commun
                                    Code Nimexe
                                       ( 1985 )
                                                               Désignation des marchandises         Pays tiers
                                                                                                               États
                                                                                                               mem­
                                                                                                               bres
                                                                                                                      Unités
                                                                                                                                  Limtes quanti vesdj1arnuvie d13éc9m8b5re
     22                                                                                           Roumanie       D   Tonnes                      731
   (suite)                                                                                                       F                               771
                                                                                                                 I                                193
                                                                                                               BNL                                125
                                                                                                                UK                                287
                                                                                                               IRL                                        14
                                                                       ;
                                                                                                                DK                                        37
                                                                                                                GR                                        12
                                                                                                               CEE                       2 170
                                                                                                  Singapour      D   Tonnes               1 130
                                                                                                                 F                                373
                                                                                                                  I                                158
                                                                                                               BNL                                 189
                                                                                                                UK                                497
                                                                                                               IRL                                               6
                                                                                                                DK                                         19
                                                                                                                GR                                         15
                                                                                                               CEE                        2 387
                                                                                                  Thaïlande      D   Tonnes                       402
                                                                                                                 F                                  114
                                                                                                                  I                                467
                                                                                                               BNL                                  134
                                                                                                                UK                                 272
                                                                                                                IRL                                               7
                                                                                                                DK                                          17
                                                                                                                GR                                         20
                                                                                                               CEE                         1 433
    22 a )                      56.05-21 , 23 , 25 ,        a ) dont acryliques                   Singapour     UK   Tonnes                        384
                                28 , 32 , 34 , 36
     23     56.05                                      Fils de fibres textiles synthétiques et    Pologne        D   Tonnes                                88
            B                                          artificielles discontinues (ou de déchets                  F                                 200
                                                       de fibres textiles synthétiques et artifi­                 I                                        50
                                                       cielles ), non conditionnés pour la vente               BNL                                   853
                                                       au détail :                                              UK                                          70
                                                       B. de fibres textiles artificielles :                    IRL                                                5
                                                                                                                DK                                          10
                                56.05-51 , 55 , 61 ,        Fils de fibres textiles artificielles
                                                                                                                GR                                          10
                                65 , 71 , 75 , 81 ,         discontinues ,    non   conditionnés
                                85 , 91 , 95 , 99           pour la vente au détail                            CEE                          1 286
                                                                                                  Roumanie       D   Tonnes                          367
                                                                                                                  F                                  218
                                                                                                                   I                                  180
                                                                                                               BNL                          1 382
                                                                                                                 UK                                   304
                                                                                                                IRL                                         13
                                                                                                                DK                                          37
                                                                                                                GR                                           10
                                                                                                               CEE                         2 511
      32    ex 58.04                                   Velours , peluches , tissus bouclés et     Bulgarie       UK  Tonnes                                 32
                                                       tissus de chenille , à l'exclusion des
                                                       articles de nos 55.08 et 58.05 :
                                                                                                  Corée du        D  Tonnes                          400
                                58.04-07 , 11 , 15 ,      Velours , peluches , tissus bouclés et  Sud             F                                    118
                                18 , 41 , 43 , 45 ,       tissus de chenille , à l'exclusion des                   I                                   109
                                61 , 63 , 67 , 69 ,       tissus de coton , bouclés , du genre                  BNL                                    170
                                71 , 75 , 77 , 78         éponge et de rubanerie , de laine , de                 UK                                   206
                                                          coton ou de fibres textiles synthé­                   IRL                                          13
                                                          tiques ou artificielles                                DK                                   458
                                                                                                                 GR                                          37
                                                                                                                CEE                         1 511
 ---pagebreak--- N 0 L 116 / 28                              Journal officiel des Communautés européennes                                          29 . 4 . 85
  Catégorie
                 Numéro du tarif
                douanier commun
                                      Code Nimexe
                                         ( 1985 )
                                                              Désignation des marchandises              Pays tiers
                                                                                                                   États
                                                                                                                   mem­
                                                                                                                   bres
                                                                                                                           Unités
                                                                                                                                   Limtes quanti vesdj1arnuvie d13éc9m8b5re
     32     \ II                                                                                      Tchéco­       D    Tonnes                  396
   (suite) I                                                                                          slovaquie      F                                    95
            \                    \\                                                                                  I                            441
            \                    \                                                                    f            BNL                                    52
                                 ||                                                                   f            UK                             174
            Il                                        \                                               I            IRL                                    90
            Il                   \\                                                                   I            DK                             262
            II                   Il\                                                                  I            GR                                     44
                                                                                                      l            CEE                    1 554
                                                                                                      Hong-kong     D     Tonnes                  490
            Il                   Il                                                                   I              F   ||                       487
            \\                   IIII                                                                 II             I   II                       318
            Il                   IlI                                                                  II           BNL   II                       216
            Il                   IlI                                                                  II            UK   II               3 681
            Il                   llI                                                                  II           IRL   II                       307
            Il                   \II                                                                  II           DK    II                               62
            Il                   ll\                                                                  II           GR    ||                               76
            \ Il                                                                                      l            CEE                    5 637
                                 Il                                                                   Pologne        D    T onnes                 331
            ll                   III                                                                  II             F                            204
            \\                   \II                                                                  II             I   I                                55
            li                   \II                                                                  II           BNL                                    40
                                 llI                                                                  II            UK                            302
            \\                   llI                                                                  II           IRL   \                                60
            II                   l.I                                                                  I             DK                             165
            II                   Il\\                                                                 II            GR                                    55
                                                                                                      l            CEE                    1 212
    32 a )                       58.04-63               a ) dont velours de coton côtelés             Tchéco­        D    Tonnes                  326
            II                   \\                                                                   slovaquie      F   |                                67
            ll                   Illl                                                                 11             I                            419
                                 !!                                                                   11           BNL   \                                47
            I                    Il                                                                   11            UK   I                         117
            ll                   ll                                                                   II           IRL   ||                                80
            II                   \\                                                                   I             DK   ||                       242
            I                    II||                                                                 II            GR   |                                44
                                                                                                      l            CEE                    1 342
                                                                                                      Pologne        D    Tonnes                          70
            \                    II||                                                                 II             F                                    44
            \                    II||                                                                 II             I                                     11
            ll                   II||                                                                 II           BNL                                     11
            ll                   llI                                                                  I             UK                                     33
                                 III                                                                  I            IRL                                    55
            \                    II||                                                                 II            DK                                    43
            li                   II||                                                                 II            GR                                     16
I|| ||                                                                                                \            CEE                             283
     39     62.02                                       Linge de lit , de table , de toilette , d'of­ Brésil         D    Tonnes                   872
            B II a )                                    fice ou de cuisine ; rideaux , vitrages et                   F                            204
                   c)                                   autres articles d'ameublement :                              I                             158
               III a ) 2                                B. autres :                                                BNL                             132
                   c)                                                                                               UK                            461
                                 62.02-40 , 42 , 44 ,       Linge de table , de toilette , d'office                IRL                                         9
                                 46 , 51 , 59 , 65 ,        ou de cuisine , tissé , autre que de                    DK                                    60
                                 72 , 74 , 77               coton bouclé du genre éponge                            GR                                    20
                                                                                                                   CEE                    1 916
                                                                                                      Bulgarie      UK    Tonnes                     V)
(*) Voir catégorie 20 .                               I                                               \
 ---pagebreak--- 29 . 4 . 85                        Journal officiel des Communautés européennes                              N 0 L 116 / 29
 Catégorie
             Numéro du tarif
            douanier commun
                             Code Nimexe
                                ( 1985 )
                                                     Désignation des marchandises   Pays tiers
                                                                                               États
                                                                                               mem­
                                                                                               bres
                                                                                                      Unités
                                                                                                                  Limtes quanti vesdj1arnuvie d13éc9m8b5re
     39                      l                                                    Tchéco­        D   T onnes                 567
   (suite)                                                                        slovaquie      F                                46
                                                                                                 I                                 39
                                                                                               BNL                                 41
\                                             1                                                 UK                                 53
                                                                                               IRL                                         7
                                                                                                DK                                 21
                                                                                                GR                                  13
                                                                                               CEE                           787
                                                                                  Hong-kong      D   Tonnes                  220
                                                                                                 F                                  82
            I                \                                                                   I                             100
            \                                 I                                                BNL                            297
            \\                                                                    f             UK                            490
            II               IIII                                                 f            IRL   l                                     4
                                                                                  I             DK                                   30
                                              |                                   I             GR   \                               38
                                                                                  l            CEE                     1 261
\ll                                                                               Hongrie        D    Tonnes                   171
            ll               llII                                                 II             F   il                              51
            II               IIIl                                                 II             I   II                              32
            Il               IIIl                                                 I            BNL                                    63
                                                                                  I             UK                             165
            ll               ||                                                   ll            IRL                                         2
                                                                                  I             DK                                    61
            II               ll                                                   II            GR                                     10
                                                                                  l            CEE                             555
                                                                                  Inde           D    Tonnes                   431
                             li                                                   I              F                             194
                                                                                  \I              I                            198
                             I                                                    II           BNL                                     97
            \                                                                     I             UK                             754
                             I                                                    II            IRL  l                                       7
            \                                                                     I             DK                                     57
                                                                                  I             GR   |                                  16
                                                                                  l            CEE                      1 754
                                                                                  Macao          D    T onnes                  209
                                              l                                   I              F                              100
                             I                                                    II              I                            231
                                                                                  II           BNL                                     46
                                                                                  I             UK                              118
                                                                                  II            IRL                                          4
            l                                                                     II            DK                                      14
                                                                                  II            GR                                      13
                                                                                  l            CEE                              735
                                                                                   Roumanie      F    Tonnes                    119
                                                                                  \               I                             397
 ---pagebreak--- N 0 L 116 / 30                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                      29 . 4 . 85
                                                                     GROUPE II B
                                                                                                                                                                              31 décembre 1985
                                                                                                                          États                               quantitatives
                                                                                                                                                  Limites
                    Numéro du tarif       Code Nimexe
  Catégorie                                                          Désignation des marchandises            Pays tiers   mem­       Unités
                   douanier commun           ( 1985 )
                                                                                                                                                            du 1 janvier au
                                                                                                                          bres                                     er
     12       60.03                                          Bas , sous-bas , chaussettes , socquettes ,   Bulgarie        D      1 000 paires               463
              A                                              protège-bas et articles similaires de                         F                                 874
              B I                                            bonneterie non élastique ni caoutchou­                         I                                198
                  II b)                                      tée :                                                        BNL                                 75
              C                       60.03-11 , 19 , 20 ,     autres que bas de fibres texiles syn­                      UK                                 269
              D                                                                                                           IRL                                 11
                                      27 , 30 , 90             thétiques , pour femmes
                                                                                                                          DK                                  48
                                                                                                                          GR                                  19
                                                                                                                          CEE                         1 957
                                                                                                           Corée du        D      1 000 paires 51 166 (»)
                                                                                                           Sud             F                      7    762
                                                                                                                           I                     12    110
                                                                                                                          BNL                    14    325
                                                                                                                          UK                      9    992
                                                                                                                          IRL                          255
                                                                                                                          DK                         1 483
                                                                                                                          GR                           107
                                                                                                                          CEE                    97 200
                                                                                                           Tchéco­         D      1 000 paires      3 405
                                                                                                           slovaquie       F                        1 395
                                                                                                                            I                               170
                                                                                                                          BNL                               433
                                                                                                                          UK                                148
                                                                                                                          IRL                                11
                                                                                                                          DK                                571
                                                                                                                          GR                                 54
                                                                                                                          CEE                       6 187
                                                                                                           Hong-kong       D      1 000 paires      2 348
                                                                                                                           F                        1 204
                                                                                                                            I                         240
                                                                                                                          BNL                         816
                                                                                                                          UK                        1 132
                                                                                                                          IRL                          18
                                                                                                                          DK                        2 439
                                                                                                                          GR                           30
                                                                                                                          CEE                       8 227
                                                                                                           Hongrie         D      1 000 paires              572
                                                                                                                           F                                458
                                                                                                                           I                                 80
                                                                                                                          BNL                               330
                                                                                                                          UK                                108
                                                                                                                          IRL                                 5
                                                                                                                          DK                                914
                                                                                                                          GR                                 39
                                                                                                                          CEE                      2 506
                                                                                                           Philippines    BNL     1 000 paires     1 190
                                                                                                           Pologne         D      1 000 paires     1 524
                                                                                                                           F                       1 036
                                                                                                                            I                        654
                                                                                                                          BNL                         99
                                                                                                                          UK                         219
                                                                                                                          IRL                         11
                                                                                                                          DK                       1 142
                                                                                                                          GR                          20
                                                                                                                          CEE                     4 705
0 ) Voir appendice .
 ---pagebreak--- 29 . 4 . 85                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                 N° L 116 / 31
                                                                                                                                                                          du 1 er janvier au
                                                                                                                                                         quantitatives
                                                                                                                      États
                                                                                                                                               Limites
                  Numéro du tarif        Code Nimexe
 Catégorie       douanier commun
                                                                 Désignation des marchandises            Pays tiers   mem­       Unités
                                           ( 1985 )
                                                                                                                                                                         31 décembre 1985
                                                                                                                      bres
    12                                                                                                 Roumanie        D      1000 paires                9 226
  (suite)                                                                                                              F                                 4 736
                                                                                                                        I                                7 980
                                                                                                                      BNL                                3 489
                                                                                                                      UK                                 2 078
                                                                                                                      IRL                                   80
                                                                                                                      DK                                 1 570
                                                                                                                      GR                                   110
                                                                                                                      CEE                        29 269
                                                                                                       Thaïlande       D      1 000 paires               4 045
                                                                                                                       F                                 1 301
                                                                                                                        I                                  936
                                                                                                                      BNL                                  703
                                                                                                                      UK                                 1 534
                                                                                                                      IRL                                   58
                                                                                                                      DK                                   175
                                                                                                                      GR                                   117
                                                                                                                      CEE                                8 869
     13       60.04                                        Sous-vêtements    de   bonneterie    non    Brésil          D      1 000 pieces               1 456
              B IV b ) 1   cc)                             élastique ni caoutchoutée :                                 F                                 1 563
                       2   dd )     60.04-48 , 56 , 75 ,     Slips et caleçons pour hommes et                           I                                  553
                   d) 1    cc)      85                       garçonnets , slips et culottes pour                      BNL                                  470
                       2   cc)                               femmes , fillettes et jeunes enfants                     UK                                   744
                                                                                                                      IRL                                   47
                                                             ( autres que bébés ), de bonneterie non
                                                             élastique ni caoutchoutée , de coton                     DK                                   128
                                                             ou de fibres textiles synthétiques                       GR                                    77
                                                                                                                      CEE                                5 038
                                                                                                       Bulgarie       UK      1 000 pièces                                   66
                                                                                                       Corée du        D      1 000 pièces               2 445
                                                                                                       Sud             F                                 1 110
                                                                                                                        I                                  387
                                                                                                                      BNL                                  815
                                                                                                                      UK                                 2 152
                                                                                                                      IRL                                  100
                                                                                                                      DK                                   142
                                                                                                                      GR                                    56
                                                                                                                      CEE                                7 207
                                                                                                       Tchéco­         D      1 000 pieces                          552
                                                                                                       slovaquie       F                                            125
                                                                                                                        I                                            58
                                                                                                                      BNL                                            78
                                                                                                                      UK                                             71
                                                                                                                      IRL                                            10
                                                                                                                      DK                                             30
                                                                                                                      GR                                             16
                                                                                                                      CEE                                           940
                                                                                                       Hong-kong       D      1 000 pièces        26                717
                                                                                                                        F                          3                110
                                                                                                                        I                          1                836
                                                                                                                      BNL                         21                485
                                                                                                                       UK                         13                920
                                                                                                                      IRL                                  111
                                                                                                                      DK                                 7 979
                                                                                                                      GR                                   113
                                                                                                                      CEE                         75 271
 ---pagebreak---  N° L 116 / 32                               Journal officiel des Communautés européennes                                          29 . 4 . 85
    Catégorie
                   Numéro du tarif
                  douanier commun
                                       Code Nimexe
                                          ( 1985 )
                                                               Désignation des marchandises          Pays tiers
                                                                                                                États
                                                                                                                mem­
                                                                                                                 bres
                                                                                                                          Unités
                                                                                                                                    Limtes quanti vesdj1arnuvied13éc9m8b5re
        13                                                                                         Hongrie        D   1 000 pièces          465
      (suite) ||                                       ll                                          II             F   ||                    300
              ll                                       I                                           II             I   ll              2 506
              ||                   l\                                                              II           BNL   li                    455
              ||                   ||II                                                            II            UK                         381
              I                    lill                                                            II           IRL   ||                          15
              ||                   ||I                                                             II            DK   ||                          48
              ||                                       I                                           II            GR   ||                          57
                                                                                                   \            CEE
                                                                                                                      ||              4 227
                                                       \                                           Macao          D   1 000 pièces    1 330
                                   liII                                                            II             F                   1 398
              I                    ||II                                                            II             I                         322
              I                    ||I                                                             I            BNL   li                    228
                                   ||II                                                            II            UK   ||                    509
              ||                   ||II                                                            II           IRL   ll                          22
              II                   ||II                                                            II            DK   ll                    151
              II                   ||I                                                             ll            GR                               61
                                                                                                   ll           CEE                   4 021
              \                                        I                                           Philippines    D   1 000 pièces    2 213
                                   III                                                             I              F   li              1 178
                                   ||I                                                             ll             I   li                    680
                                                                                                   II           BNL   Il                    845
                                                       ll                                          II            UK   Il              2 289
              II                   llII                                                            II           IRL   Il                          84
              I                    llII                                                            II            DK   Il                    199
                                   \                                                               II            GR                               91
                                                       |                                           ll           CEE                   7 579
                                   ||||                                                            Pologne        D   1 000 pièces   4 452
              Il                   llI                                                             II             F   \                    757
              Il                   II||                                                            II             I   l.I                   197
              \                    ||||                                                            II           BNL   II                    168
              II                   \I                                                              II            UK   I                    350
                                   ll                                                              II           IRL   ll                          12
              Il                   li                                                              II            DK   II                    150
                                   II||                                                            II            GR   II                          62
              I I|                                                                                 \            CEE
                                                                                                                      ||             6 148
                                   ||||                                                            Roumanie       D   1 000 pièces   4 816
              Il                   III                                                             I              F                        911
              Il                   ||||                                                            I              I   ||                   481
              Il                                       I                                           I            BNL                        756
              II                                                                                   I             UK   Il             2 091
              Il                   I                                                               I            IRL   II                          28
                                   li||                                                            I            DK    ||                   437
                                                                                                   I            GR                                63
              \                                                                                    I            CEE                  9 583
                                                       \                                           Singapour      D   1 000 pièces   1 204
              Il                   I\                                                                             F                  1 034
              Il                   I                                                                              I                        414
              II                   II                                                                           BNL                        431
                                   \I                                                                           UK                   1 625
                                                       I                                                        IRL                              24
              1                                                                                                 DK                         131                              •
                                                                                                                GR                                17
                                   |                                                               l CEE                             4 880
       14 A   61.01                                      Vêtements de dessus pour hommes et        Corée du       D   1 000 pièces   1 618
              A II a )                                   garçonnets :                              Sud            F                        234
                                                                                                                  I                        214
                                   61.01-07                Manteaux     de   tissus   imprégnés ,
                                                           enduits ou recouverts , des nos 59.08 ,              BNL                        382
                                                                                                                UK                    1 057
                                                          59.11 ou 59.12 , pour hommes et
                                                                                                                IRL                              11
                                                          garçonnets
                                                                                                                DK                               82
                                                                                                                GR                               12
                                                                                                                CEE                  3 610
i 1 ) Voir appendice .
 ---pagebreak--- 29 . 4 . 85                                Journal officiel des Communautés européennes                                       N 0 L 116 / 33
 Catégorie
                Numéro du tarif
               douanier commun
                                     Code Nimexe
                                        ( 1985 )
                                                              Désignation des marchandises         Pays tiers
                                                                                                              États
                                                                                                              mem­
                                                                                                              bres
                                                                                                                       Unités
                                                                                                                                   Limtes  quanti vesdj1arnuvied13éc9m8b5re
    14 A                                                                                         Hong-kong     D    1 000 pièces          1 226
  (suite)   Il                  IlI                                                              I              F                                 223
            I.I                 \II                                                              I              I   Il                            221
            ll                  \Il                                                              I            BNL   ||                            288
            Il                  lI                                                               I            UK    Il                            892
            Il                  IlIl                                                             I            IRL   Il                                    18
            II                  IIIl                                                             \            DK    I                                     94
            Il                  IIll                                                                          GR    I                                     11
            || Il\                                                                                            CEE
                                                                                                                    ||                    2 973
    14 B    61.01                                      Vêtements de dessus pour hommes et        Bulgarie      D    1 000 pièces                          43
            B V b) 1                                   garçonnets :                                             F                                         28
                   2                                                                                            I                                         23
                                61.01-41 , 42 , 44 ,     Pardessus , imperméables et autres
                   3                                                                                          BNL                                          15
                                46 , 47                  manteaux , y compris les capes , tis­
                                                                                                               UK                                         27
                                                         sés , pour hommes et garçonnets ,
                                                         autres que ceux de la catégorie                      IRL                                              3
                                                         14 A , de laine , de coton ou de fibres              DK                                              7
                                                         textiles synthétiques ou artificielles               GR                                               3
                                                                                                              CEE                                 147
                                                                                                 Corée du      D    1 000 pièces                  911
                                                                                                 Sud            F                                         90
                                                                                                                I                                         77
                                                                                                              BNL                                 400
                                                                                                               UK                                 636
                                                                                                              IRL                                              5
                                                                                                              DK                                          44
                                                                                                              GR                                           10
                                                                                                              CEE                         2 173
                                                                                                 Tchéco­       D    1 000 pièces                          69
                                                                                                 slovaquie      F                                         10
                                                                                                                I                                         13
                                                                                                              BNL                                         21
                                                                                                               UK                                          13
                                                                                                              IRL                                             2
                                                                                                              DK                                          10
                                                                                                              GR                                          10
                                                                                                              CEE                                 148
                                                                                                 Hong-kong     D    1 000 pièces          1 239
                                                                                                                F                                 168
                                                                                                                I                                 138
                                                                                                              BNL                                 247
                                                                                                              UK                                  816
                                                                                                              IRL                                         10
                                                                                                              DK                                  153
                                                                                                              GR                                          10
                                                                                                              CEE                         2 781
                                                                                                 Hongrie      UK    1 000 pièces                          57
                                                                                                 Macao        UK    1 000 pièces                          85
                                                                                                 Pologne       D    1 000 pièces                  165
                                                                                                                F                                 111
                                                                                                                I                                        26
                                                                                                              BNL                                 112
                                                                                                              UK                                         45
                                                                                                              IRL                                             2
                                                                                                              DK                                          16
                                                                                                              GR                                              4
                                                                                                              CEE                                 481
 ---pagebreak---  N° L 116 / 34                                  Journal officiel des Communautés européennes                                              29 . 4 . 85
                                                                                                                                                                       31 décembre 1985
                                                                                                                   États                               quantitatives
                                                                                                                                           Limites
                   Numéro du tarif      Code Nimexe
  Catégorie       douanier commun
                                                                Désignation des marchandises          Pays tiers   mem­       Unités
                                           ( 1985 )
                                                                                                                                                     du 1 janvier au
                                                                                                                   bres                                     er
    14 B                                                                                            Roumanie        D      1 000 pieces               154
   (suite)                                                                                                          F                                  46
                                                                                                                     I                                471
                                                                                                                   BNL                                 25
                                                                                                                   UK                                  35
                                                                                                                   IRL                                  1
                                                                                                                   DK                                   4
                                                                                                                   GR                                   3
                                                                                                                   CEE                                739
    15 A      61.02                                       Vêtements de dessus pour femmes ,         Corée du        D      1 000 pièces               866
              B I a)                                      fillettes et jeunes enfants :             Sud             F                                 112
                                                          B. autres :                                                I                                 90
                                                                                                                   BNL                                181
                                     61.02-05                Manteaux de tissus imprégnés ,                        UK
                                                             enduits ou recouverts , des nos                                                          444 (»)
                                                                                                                   IRL                                     5
                                                             59.08 , 59.11 ou 59.12 , pour                         DK                                     20
                                                             femmes , fillettes et jeunes enfants                  GR                                      7
                                                                                                                   CEE                       1 725
                                                                                                    Hong-kong       D      1 000 pièces              605
                                                                                                                    F                                 92
                                                                                                                     I                               117
                                                                                                                   BNL                               155
                                                                                                                   UK                                298
                                                                                                                   IRL                                 5
                                                                                                                   DK                                 51
                                                                                                                   GR                                  4
                                                                                                                   CEE                      1 327
                                                                                                    Macao           D      1 000 pieces                  18
                                                                                                                    F                                    11
                                                                                                                     I                                   30
                                                                                                                   BNL                                    8
                                                                                                                   UK                                    37
                                                                                                                   IRL                                    1
                                                                                                                   DK                                     4
                                                                                                                   GR                                     3
                                                                                                                   CEE                               112
                                                                                                    Pologne         D      1 000 pièces                  34
                                                                                                                    F                                    79
                                                                                                                     I                                    8
                                                                                                                   BNL                                    6
                                                                                                                   UK                                    11
                                                                                                                   IRL                                        1
                                                                                                                   DK                                         1
                                                                                                                   GR                                        3
                                                                                                                   CEE                               143
                                                                                                    Roumanie        D      1 000 pièces                  19
                                                                                                                    F                                     3
                                                                                                                     I                                    3
                                                                                                                   BNL                                   60
                                                                                                                   UK                                     6
                                                                                                                   IRL
                                                                                                                   DK                                        1
                                                                                                                   GR                                        3
                                                                                                                   CEE                                  95
( J ) Voir appendice .
 ---pagebreak--- 29 . 4 . 85                                Journal officiel des Communautés européennes                                              N° L 116 / 35
 Catégorie
                Numéro du tarif
               douanier commun
                                    Code Nimexe
                                        ( 1985 )
                                                               Désignation des marchandises              Pays tiers
                                                                                                                    États
                                                                                                                    mem­
                                                                                                                    bres
                                                                                                                              Unités
                                                                                                                                         Limtes quanti vesjd1arnuvied1é3c9m8b5re
    15 B    61.02                                      Vêtements de dessus pour femmes ,               Bulgarie       D   1 000 pièces                         76
            B II e ) 1 aa )                            fillettes et jeunes enfants :                                  F                                         53
                       bb )                            B. autres :
                                                                                                                       I                                        38
                       cc)                                                                                          BNL                                         80
                     2 aa )     61.02-31 , 32 , 33 ,        Manteaux , imperméables (y com­                          UK                                         42
                       bb )     35 , 36 , 37 , 39 ,         pris les capes ) et vestes , tissés , pour              IRL                                             2
                       cc)      40                          femmes , fillettes et jeunes enfants ,                   DK                                             7
                                                            autres que les vêtements de la caté­                     GR                                             6
                                                            gorie 15 A , de laine , de coton ou de                  CEE                                 304
                                                            fibres textiles synthétiques ou artifi­
                                                            cielles
                                                                                                       Corée du       D   1 000 pièces          1 560
                                                                                                       Sud            F                                 242
                                                                                                                       I                                206
                                                                                                                    BNL                                 549
                                                                                                                     UK                         1 731
                                                                                                                    IRL                                         63
                                                                                                                     DK                                  391
                                                                                                                     GR                                          18
                                                                                                                    CEE                         4 760
                                                                                                       Tchéco­        D   1 000 pièces                   104
                                                                                                       slovaquie       F                                         30
                                                                                                                       I                                         25
                                                                                                                    BNL                                          80
                                                                                                                     UK                                          78
                                                                                                                     IRL                                             3
                                                                                                                     DK                                              7
                                                                                                                     GR                                              5
                                                                                                                    CEE                                  332
                                                                                                       Hong-kong      D   1 000 pièces          3 279
                                                                                                                       F                                 191
                                                                                                                       I                                 173
                                                                                                                    BNL                                  418
                                                                                                                     UK                                  860
                                                                                                                     IRL                                          12
                                                                                                                     DK                                  130
                                                                                                                     GR                                           16
                                                                                                                    CEE                          5 079
                                                                                                       Hongrie        D    1 000 pièces                   108
                                                                                                                       F                                         77
                                                                                                                        I                                         18
                                                                                                                    BNL                                           55
                                                                                                                     UK                                           59
                                                                                                                     IRL                                                1
                                                                                                                     DK                                                9
                                                                                                                     GR                                                6
                                                                                                                    CEE                                  333
                                                                                                       Inde           D    1 000 pièces                  603
                                                                                                                       F                                 424
                                                                                                                        I                                 179
                                                                                                                    BNL                                  222
                                                                                                                     UK                                  728
                                                                                                                     IRL                                               9
                                                                                                                     DK                                           70
                                                                                                                     GR                                           12
                                                                                                                    CEE                          2 247
                                                                                                       Macao          D    1 000 pièces                          42
                                                                                                                       F                                          22
                                                                                                                        I                                         12
                                                                                                                    BNL                                           13
                                                                                                                      UK                                          34
                                                                                                                     IRL                                                1
                                                                                                                     DK                                                2
                                                                                                                     GR                                                 6
                                                                                                                    CEE                                     132
 ---pagebreak---  N° L 116 / 36                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                  29 . 4 . 85
                                                                                                                                             '
                                                                                                                                                                        du 1 er janvier au
                                                                                                                                                       quantitatives
                                                                                                                     États
                                                                                                                                             Limites
                   Numéro du tarif       Code Nimexe
  Catégorie       douanier commun
                                                                 Désignation des marchandises           Pays tiers   mem­        Unités
                                            ( 1985 )
                                                                                                                                                                       31 décembre 1985
                                                                                                                     bres
    15 B                                                                                              Philippines     D       1 000 pièces              415 (')
   (suite)                                                                                                            F                                 85
                                                                                                                       I                                84
                                                                                                                     BNL                               104
                                                                                                                     UK      l                         411
                                                                                                                     IRL     \                                            6
                                                                                                                     DK                                          19
                                                                                                                     GR                                          10
                                                                                                                     CEE                       1 134
                                                                                                      Pologne         D       1 000 pièces              189
                                                                                                                      F                                  92
                                                                                                                       I     I                           41
                                                                                                                     BNL                                 63
                                                                                                                     UK      ll                         129
                                                                                                                     IRL                                  4
                                                                                                                     DK      I                           57
                                                                                                                     GR                                   3
                                                                                                                     CEE                               578
                                                                                                      Roumanie        D      1 000 pièces              440
                                                                                                                      F      Il                         89
                                                                                                                       I     Il                        278
                                                                                                                     BNL     I                          63
                                                                                                                     UK      II                                83
                                                                                                                     IRL                                        4
                                                                                                                     DK      ll                                10
                                                                                                                     GR      I                                  9
                                                                                                                     CEE                               976
                                                                                                      Thaïlande      UK       1 000 pièces             222
     16       61.01                                       Vêtements de dessus pour hommes et          Bulgarie        D      1 000 pièces                     61
              B V c) 1                                    garçonnets :                                                 F     \                                42
                         2           61.01-51 , 54 , 57    Costumes et complets , tissés (y com­                       I     I                                35
                         3                                 pris les ensembles qui se composent                       BNL                                      24
                                                           de deux ou trois pièces qui sont                           UK     ||                               27
                                                           commandées , conditionnées , trans­                       IRL                                       4
                                                                                                                     DK                                       12
                                                           portées et normalement vendues
                                                           ensemble), de laine , de coton ou de                      GR                                       15
                                                           fibres textiles synthétiques ou artifi­                   CEE                               220
                                                           cielles , à l'exception des vêtements de
                                                           ski
                                                                                                      Corée du        D       1 000 pièces             182
                                                                                                      Sud             F                                 65
                                                                                                                      I                                 27
                                                                                                                     BNL     \                         178
                                                                                                                     UK                                275
                                                                                                                     IRL                                 4
                                                                                                                     DK                                  7
                                                                                                                     GR                                  3
                                                                                                                     CEE                               741
                                                                                                      Tchéco­         D      1 000 pièces              197
                                                                                                      slovaquie       F                                 27
                                                                                                                       I                                12
                                                                                                                     BNL                                67
                                                                                                                     UK                                 61
                                                                                                                     IRL                                 4
                                                                                                                     DK                                 40
                                                                                                                     GR                                  9
                                                                                                                     CEE                               417
i 1 ) Voir appendice .
 ---pagebreak--- 29 . 4. 85                                Journal officiel des Communautés européennes                                          N 0 L 116 / 37
  Catégorie
                 Numéro du tarif
                douanier commun
                                    Code Nimexe
                                       ( 1985 )
                                                             Désignation des marchandises          Pays tiers
                                                                                                              États
                                                                                                              mem­
                                                                                                              bres
                                                                                                                         Unités
                                                                                                                                     Limtes quanti vesdj1arnuvie d13éc9m8b5re
     16                                                                                           Hong-kong      D   1 000 pièces           1 398
   (suite)                                           \                                                           F                                 183
                                                                                                                 I                                         78
                                                                                                              BNL                                  290
                                                                                                  I            UK                                  449
            \                                                                                                 IRL                                               6
                                                                                                               DK                                          31
                                                                                                               GR                                                9
l                                                                                                             CEE                           2 444
                                                     l                                            Hongrie        D   1 000 pièces                          32
                                                                                                                 F                                         21
                                                                                                                 I                                          18
            \                                                                                                 BNL                                   152
                                                                                                               UK                                           95
                                                                                                               IRL   \                                            1
                                                                                                  l            DK                                            12
            ||                                                                                                 GR                                                4
                                                                                                              CEE                                   335
                                                                                                  Macao          D   1 000 pièces                           71
            \                                                                                                    F                                   169
            II                   ||                                                                              I   ll                                      13
            \\                                                                                                BNL    li                     . 32
            li                   \||                                                              II           UK    Il                                      17
                                                                                                               IRL                                                1
            ll                                                                                                 DK                                                 2
            ll                   \\                                                               \            GR                                                 3
                                                                                                              CEE                                    308
                                                                                                  Philippines  IRL   1 000 pièces                            12
                                                                                                  Pologne        D   1 000 pièces                            91
            ll                   I                                                                I              F   ll                                      61
            II                   I                                                                                I  ll                                       16
            \                    \I                                                               \           BNL    ll                                       12
            li                                                                                                  UK                                   110
                                 \II                                                              ll           IRL   I                                             1
                                                                                                                DK                                            13
            li                   \                                                                              GR   ||                                            3
                                                                                                              CEE                                    307
                                                                                                  Roumanie       D   1 000 pièces                    279
            ll                                       II                                           I              F                                   282
                                 \                                                                                I                                  712
                                                                                                              BNL                                             56
            l                                                                                                   UK   \                               360
            li                                                                                                 IRL   \                                             5
                                                     \                                                          DK                                            15
                                                                                                                GR                                                   6
                                                                                                              CEE                            1 715
                                                                                                  Thaïlande     UK    1 000 pièces                    122
      17     61.01                                     Vêtements de dessus pour hommes et         Bulgarie      UK    1 000 pièces                    21
             B V a) 1                                  garçonnets :
                      2          61.01-34 , 36 , 37      Vestes et vestons tissés , pour hommes   Corée du       D    1 000 pièces               578 (»)
                      3
                                                         et garçonnets , de laine , de coton ou   Sud            F                                124
                                                         de fibres textiles synthétiques ou arti­                  I                                     94
                                                         ficielles                                            BNL                                 218
                                                                                                                UK                        1 153
                                                                                                                IRL                                     73
                                                                                                                DK                                160
                                                                                                                GR                                             8
                                                                                                               CEE                        2 408
 C ) Voir appendice .
 ---pagebreak--- N 0 L 116 / 38                             Journal officiel des Communautés européennes                                          29 . 4 . 85
 Catégorie
                Numéro du tarif
               douanier commun
                                    Code Nimexe
                                        ( 1985 )
                                                              Désignation des marchandises         Pays tiers
                                                                                                              États
                                                                                                              mem­
                                                                                                              bres
                                                                                                                        Unités
                                                                                                                                  Limtes quanti vesdj1arnuvie d13éc9m8b5re
    17                                                                                           Tchéco­       D    1 000 pièces             138
  (suite)                                                                                        slovaquie      F                                 40
                                                                                                 I              I                                 14
                                                      \                                          f            BNL                                 24
                                                                                                 f            UK                                  94
                                                                                                 I            IRL                                         3
                                                                                                 I            DK                                  21
                                                                                                 I            GR                                  10
                                                      l                                          l            CEE                           344
                                                                                                 Hong-kong      F   1 000 pièces            119
                                                                                                 Hongrie       D    1 000 pièces                  72
                                                                                                 I              F   \                             30
           Il                                                                                    I              I   \                             26
                                                                                                 I            BNL   \                             60
           II                   ||                                                               II            UK                                 97
                                                                                                 I            IRL   \                                     2
                                                                                                 II           DK    l                              12
                                                                                                 I            GR    1                                      7
                                                                                                              CEE                           306
                                                                                                 Inde          D    1 000 pièces             626
                                                                                                 I              F                           473
                                                                                                 I              I   l                       236
           I                    ||                                                               II           BNL   ll                       279
           !!                                         \                                          I             UK   l                        522
                                                                                                 I            IRL   ll                            24
           Il                                         l                                          II            DK   Il                            60
                                                                                                 I             GR                                 26
                                                                                                 l            CEE                    2 246
                                                                                                 Macao          D   1 000 pièces              121
           li                   \                                                                I              F                            128
           \                                                                                     II             I   ll                            24
                                ||I                                                              ll           BNL   Il                             31
                                                                                                 ll            UK                            403
                                li                                                               I            IRL                                          1
           I                    ||                                                               II            DK                                          5
           \\                                                                                    I             GR                                          4
                                                                                                 l            CEE                            717
                                                                                                 Pologne       UK   1 000 pièces            147
                                \\                                                               ll           IRL                                 15
                                                                                                 Roumanie       D   1 000 pièces             228
           li                                                                                    II             F                             165
           li                                                                                    II             I   \\                        145
                            '
                                ll                                                               II           BNL   ll                             56
                                                                                                 II            UK   ||                       213
           Il                                                                                    ll           IRL   !!                                     3
                                                                                                 ll            DK   Il                             10
           ll                                                                                    I             GR                                          5
                                \\                                                               1            CEE                             825
    18      61.03                                      Vêtements de dessous (linge de corps )    Bulgarie       F      Tonnes                     40
           B                                           pour hommes et garçonnets , y compris
            C                                          les cols , faux cols , plastrons et man­  Corée du       D      Tonnes                268
                                                       chettes :
                                                                                                 Sud            F                                  59
                                61.03-51 , 55 , 59 ,     Sous-vêtements tissés , autres que che­                I                                  25
                                81 , 85 , 89             mises et chemisettes , pour hommes et                BNL                             169
                                                         garçonnets , de laine , de coton ou de                UK                                  82
                                                         fibres textiles synthétiques ou artifi­              IRL                                          5
                                                         cielles                                               DK                                   10
                                                                                                               GR                                          3
                                                                                                              EEC                            621
 ---pagebreak--- 29 . 4 . 85                              Journal officiel des Communautés européennes                                N° L 116 / 39
 Catégorie
                Numéro du tarif
               douanier commun
                                   Code Nimexe
                                      ( 1985 )
                                                           Désignation des marchandises   Pays tiers
                                                                                                     États
                                                                                                     mem­
                                                                                                     bres
                                                                                                              Unités
                                                                                                                         Limtes quanti vesdj1arnuvie d13éc9m8b5re
     18     I                                      \                                    Tchéco­        D     Tonnes                     138
  (suite)                                                                               slovaquie      F                                       20
                                                                                                       I                                        16
                                                                                                     BNL   \                                    15
            l                                                                                         UK                                        82
            I                                                                                        IRL                                            3
                                                   I                                                  DK                                             8
            I                                                                                        GR                                              9
                                                                                                     CEE                                291
                                                                                        Hong-kong      D     Tonnes             1 552
            I                   \I                                                                     F                                229
            I                                      ||                                   \              I                                 142
            Il                                     I                                    I            BNL                                367
            Il                  \ll                                                                   UK                        1 059
            Il                                                                                       IRL                                        15
            II                                                                          I             DK   l                                    88
            II                  ||                                                                    GR                                         12
            |                                                                                        CEE                        3 464
                                \                                                       Macao          D     Tonnes                     712
            Il                  ||\                                                                    F   \                             653
            II                  ||||                                                    ||             I                                 125
            ll                  ||II                                                    II           BNL   \                             205
            ll                  ||\                                                     II            UK   ||                            242
            Il                  I-I                                                     ll           IRL   II                                        4
            li                  ||                                                      \             DK   II                                   34
            Il                                     \                                                  GR   ||                                        7
            || |                                                                                     CEE
                                                                                                           |                    1 982
                                                                                        Malaysia      UK     Tonnes                      121
                                                                                        Pologne        D     Tonnes                      190
            I                                      I                                    II             F   ||                                    51
            Il                                     ||                                   II              I  II                                    17
            ||                  \II                                                     Il           BNL   II                                    13
            ||                  \II                                                     Il            UK                                         62
            ||                                                                          Il            IRL                                             2
            II                                                                          ||            DK   ||                                         5
            li                                     ||                                   ||            GR                                               6
                                                                                                     CEE                                 346
                                                                                        Roumanie     BNL     Tonnes                      120
                                                                                        Singapour      F   1 000 pièces                  265
                                                                                        Sri Lanka     UK      Tonnes                     135
     19     61.05               61.05-10 , 99        Mouchoirs et pochettes             Bulgarie      UK   1 000 pièces                  127
            A
            C
                                                                                        Corée du       D   1 000 pièces     12           771
                                                                                        Sud            F                        3        207
                                                                                                        I                       2        019
                                                                                                     BNL                        3         139
                                                                                                      UK                        2        800
                                                                                                      IRL                                 190
                                                                                                      DK                                 372
                                                                                                      GR                                  130
                                                                                                     CEE                    24 628
                                                                                        Tchéco­        D   1 000 pièces         6 068
                                                                                        slovaquie      F                                 460
                                                                                                        I                        1 954
                                                                                                     BNL                        3 608
                                                                                                      UK                                  617
                                                                                                      IRL                                        41
                                                                                                      DK                                 410
                                                                                                      GR                                         71
                                                                                                     CEE                    13 229
 ---pagebreak--- N 0 L 116 / 40                        Journal officiel des Communautés européennes                                   29 . 4 . 85
 Catégorie
                Numéro du tarif
               douanier commun
                                Code Nimexe
                                   ( 1985 )
                                                        Désignation des marchandises   Pays tiers
                                                                                                  États
                                                                                                  mem­
                                                                                                  bres
                                                                                                           Unités
                                                                                                                      Limtes  quanti vesdj1arnuvied13éc9m8b5re
    19                                                                               Hong-kong     D    1 000 pièces   22            044
  (suite)  I                                    ||                                   I             F                         4       938
           I                                    l                                    I              I                  23            104
                                                                                                  BNL                   19           596
                                                                                                  UK                         8       105
                                                                                                  IRL                                379
                                                                                     I            DK                                 846
                                                                                     l            GR                                 383
                                                                                     I            CEE                  79 395 '
                                                                                     Hongrie       D      Tonnes                     126
                                                \                                    I             F                                        27
                                                                                     I              I   \                                    27
                                                \                                    I            BNL   \                                    19
                                                                                     I            UK                                         52
                                                I                                    I            IRL   \                                         1
                                                                                     l            DK                                         37
                                                I                                    I            GR                                        54
                                                                                     I            CEE                                343
                                                                                     Inde          D    1 000 pièces   12 237
                                                                                     I             F                    12 783
           I                                    ||                                   I              I                       4 591
                                lil                                                  I            BNL                        3 662
                                \\                                                   I            UK    \              14 807
                                                                                     I            IRL                                452
                                                                                     I            DK                         1 164
           I                    I                                                    I            GR    \\                                   12
                                                                                     l            CEE                  49 708
                                                                                     Macao         D      Tonnes                     142
                                                                                     I             F                                 112
           ll                   ||ll                                                                I   ll                           124
                                                I                                    II           BNL                                        52
                                                l     .\                             I            UK    l                                   39
                                                                                     I            IRL                                            2
                                li                                                   II           DK    |\                                       4
                                                                                     I            GR    Il                                       5
                                                                                     l            CEE                                480
                                                                                     Malaysia      D    1 000 pièces   27 765
                                                                                     I             F                         4 019
                                                                                     I              I   ll                   2 897
                                                Il                                   I            BNL                                675
                                ||                                                   I            UK    \                    2 707
                                                                                     I            IRL                                       23
                                                                                     I            DK    ll                           717
                                                                                     II           GR    l                            135
                                                                                     l            CEE                  38 938
                                                                                     Philippines    I   1 000 pièces         1 839
                                                                                     Pologna       D    1 000 pièces         2 055
                                                I                                    II            F    ll                           861
                                                                                     II             I   \                            544
                                                                                     I            BNL   Il                   1 622
                                                                                     I            UK                                 852
                                ||                                                   I            IRL   ||                                  36
                                                                                     II           DK                                 108
                                liI                                                  II           GR                                         66
                                                                                                  CEE                        6 144
 ---pagebreak--- 29 . 4 . 85                               Journal officiel des Communautés européennes                                              N 0 L 116 / 41
  Catégorie
                 Numéro du tarif
                douanier commun
                                    Code Nimexe
                                       ( 1985 )
                                                              Désignation des marchandises              Pays tiers
                                                                                                                   États
                                                                                                                   mem­
                                                                                                                   bres
                                                                                                                             Unités
                                                                                                                                         Limtes quanti vesdj1arnuvie d13éc9m8b5re
     21     61.01                                     Vêtements de dessus pour hommes et              Corée du       D   1 000 pièces       3 960 (')
            B IV                                      garçonnets :                                    Sud (')        F                      1 120
                                                                                                                     I                             299
             61.02                                    Vêtements de dessus pour femmes ,
                                                      fillettes et jeunes enfants :                                BNL                      1 717
            B II d )
                                                                                                                   UK                       2 647
                                                      B. autres :
                                                                                                                   IRL                                   28
                                 61.01-29 , 31 , 32        Parkas, anoraks , blousons et simi­                     DK                              565
                                                           laires , tissés , de laine , de coton ou                GR                                    37
                                 61.02-25 , 26 , 28        de fibres textiles synthétiques ou                      CEE                   10373
                                                           artificielles
                                                                                                      Tchéco­        D   1 000 pièces               131
                                                                                                      slovaquie      F                                   48
                                                                                                                     I                                   37
                                                                                                                   BNL                                   32
                                                                                                                    UK                                    60
                                                                                                                   IRL                                            5
                                                                                                                    DK                                    13
                                                                                                                    GR                                    11
                                                                                                                   CEE                              337
                                                                                                      Hong-kong      D   1 000 pièces       6 886
                                                                                                                     F                              480
                                                                                                                     I                               371
                                                                                                                   BNL                        1 229
                                                                                                                    UK                       4 867
                                                                                                                   IRL                                    24
                                                                                                                    DK                               821
                                                                                                                    GR                                    29
                                                                                                                   CEE                   14 707
                                                                                                      Inde           F   1 000 pièces               411
                                                                                                                   BNL                               729
                                                                                                      Macao          D   1 000 pièces                     55
                                                                                                                     F                                194
                                                                                                                      I                                    24
                                                                                                                   BNL                                     26
                                                                                                                    UK                                      52
                                                                                                                    IRL                                            1
                                                                                                                    DK                                            7
                                                                                                                    GR                                       12
                                                                                                                   CEE                                371
                                                                                                      Philippines    D   1 000 pièces         1 523
                                                                                                                     F                               408
                                                                                                                      I                               160
                                                                                                                   BNL                                324
                                                                                                                    UK                                678
                                                                                                                    IRL                                    24
                                                                                                                    DK                                      99
                                                                                                                    GR                                       17
                                                                                                                   CEE                        3 233
                                                                                                      Roumanie        I   1 000 pièces               675
                                                                                                      Singapour      D    1 000 pièces                392
                                                                                                                     F                                268
                                                                                                                      I                               195
                                                                                                                   BNL                                145
                                                                                                                    UK                                323
                                                                                                                    IRL                                      14
                                                                                                                    DK                                      41
                                                                                                                    GR                                      28
                                                                                                                   CEE                         1 406
 (*) Voir appendice .                                                                               i
 ---pagebreak--- N° L 116 / 42                                Journal officiel des Communautés européennes                                                    29 . 4 . 85
                                                                                                                                                                          31 décembre 1985
                                                                                                                      États                              quantitatives
                                                                                                                                              Limites
                 Numéro du tarif        Code Nimexe
 Catégorie                                                      Désignation des marchandises             Pays tiers   mem­       Unîtes
                                                                                                                                                        du 1 janvier au
                douanier commun           ( 1985 )                                                                    bres                                     er
    21                                                                                                 Sri Lanka       D      1 000 pièces                  930
  (suite)                                                                                                              F                                    461
                                                                                                                        I                                   116
                                                                                                                      BNL                                   436
                                                                                                                      UK                                    433
                                                                                                                      IRL                                     9
                                                                                                                      DK                                     30
                                                                                                                      GR                                     19
                                                                                                                      CEE                               2 434
                                                                                                       Thaïlande       D      1 000 pièces                  898
                                                                                                                       F                                    794
                                                                                                                        I                                   319
                                                                                                                      BNL                                   379
                                                                                                                      UK                                    720
                                                                                                                      IRL                                    24
                                                                                                                      DK                                     143
                                                                                                                      GR                                      22
                                                                                                                      CEE                               3 299
    24       60.04                                        Sous-vêtements     de   bonneterie   non     Brésil ( 1 )    D      1 000 pieces                  806
             B IV b ) 1 bb )                              élastique ni caoutchoutée :                                  F                                    124
                         2 aa )                                                                                        I                                    191
                                   60.04-47 , 73            Pyjamas de bonneterie , de coton ou
                           bb )                             de fibres textiles synthétiques , pour                    BNL                                   295
                     d ) 1 bb )                                                                                       UK                                    239
                                                            hommes et garçonnets
                         2 aa )                                                                                       IRL                                         8
                           bb )
                                   60.04-51 , 53 , 81 ,     Pyjamas et chemises de nuit de bon­                       DK                                         19
                                   83                       neterie , de coton ou de fibres textiles                  GR                                         17
                                                            synthétiques , pour femmes , fillettes
                                                            et jeunes enfants ( autres que bébés )                    CEE                               1 699
                                                                                                       Bulgarie       BNL     1 000 pièces                       21
                                                                                                       Corée du        D      1 000 pieces                680
                                                                                                       Sud             F                                1 142
                                                                                                                        I                                 272
                                                                                                                      BNL                                 335
                                                                                                                      UK                                  412
                                                                                                                      IRL                                  25
                                                                                                                      DK                                   66
                                                                                                                      GR                                   11
                                                                                                                      CEE                               2 943
                                                                                                       Tchéco­         D      1 000 pieces              1 234
                                                                                                       slovaquie       F                                  298
                                                                                                                        I                                     60
                                                                                                                      BNL                                    105
                                                                                                                      UK                                     106
                                                                                                                      IRL                                     13
                                                                                                                      DK                                      40
                                                                                                                      GR                                         14
                                                                                                                      CEE                               1 870
                                                                                                       Hong-kong       D      1 000 pieces              1 611
                                                                                                                       F                                  545
                                                                                                                       I                                  252
                                                                                                                      BNL                               2 111
                                                                                                                      UK                                1 710
                                                                                                                      IRL                                        16
                                                                                                                      DK                                    339
                                                                                                                      GR                                         27
                                                                                                                      CEE                               6 611
(') Voir appendice .
 ---pagebreak--- 29 . 4 . 85                            Journal officiel des Communautés européennes                                    N 0 L 116 / 43
 Catégorie
                Numéro du tarif
               douanier commun
                                 Code Nimexe
                                    ( 1985 )
                                                         Désignation des marchandises   Pays tiers
                                                                                                      États
                                                                                                      mem­
                                                                                                      bres
                                                                                                                Unités
                                                                                                                            Limtes quanti vesjd1arnuvied13éc9m8b5re
     24     |                                                                         Hongrie           D    1 000 pièces             740
   (suite)                                                                                               F                            226
                                                                                                         I                            168
                                                                                                      BNL                                   93
            l                                                                                          UK                              143
                                                                                                      IRL                                           8
                                                                                      f                DK                                   42
                                                  \                                   I                GR                                   54
                                                                                      l               CEE                       1 474
                                                                                      Inde               F   1 000 pièces             689
                                |                                                     Macao             D    1 000 pièces             260
            Il                  ll                                                    I                  F                            203
                                                                                      I                  I                                  68
            Il                  II                                                    II              BNL                                   58
            Il                  III                                                   I                UK                              115
            Il                  |-II                                                  I               IRL    \                                      5
            Il                  llII                                                  II               DK    \                               17
            Il                  llII                                                  II               GR                                    12
                                                                                      l               CEE                             738
                                                                                      Malaysia        BNL    1 000 pièces             324
                                                                                      Pakistan ( J )     F   1 000 pièces              297
                                                                                      Philippines       D    1 000 pièces      2 422
                                IIII                                                  II                 F   ||                        369
            ll                  IlI                                                   II                 I   ||                        165
            ||                  IIII                                                  II              BNL                              303
            Il                                    \                                   II               UK                              280
            ||                  llII                                                  II              IRL                                   21
                                                                                      ll               DK                                   59
            I                   ||||                                                  II               GR    ||                             25
                                                                                      l               CEE                       3 644
                                                                                      Pologne           D    1 000 pièces              304
                                li||                                                  II                 F                             316
            II                  IlII                                                  II                 I   ||                             70
            ||                  IIII                                                  I               BNL    Il                             48
            ll                  IIII                                                  I                UK    Il                        284
                                                                                      I                IRL                                   10
            I                   ||\                                                   I                DK    I                               81
                                I\                                                    II               GR    II                              13
                                                                                      l               CEE                       1 126
                                                                                      Roumanie          D    1 000 pièces        1 744 (»)
            \                   ||||                                                  II                 F                             457
                                ||||                                                  II                 I   II                         122
            \                   ||||                                                  II              BNL    II                 1 173
                                                                                      ll               UK    li                        201
                                \I                                                    II               IRL   ||                              10
            l                   l\                                                    II               DK    ||                             48
            l                                                                         II               GR                                     18
                                                                                      l               CEE                       3 773
                                                                                      Singapour ( ! )     D   1 000 pièces              174
            I                   I                                                     I                   F  ll                              87
            I                   \                                                     II                   I II                             45
                                                                                      I                BNL li                                66
                                                  \                                   11                UK   ll                              76
            l                                                                         I                 IRL  ll                                     4
                                                                                      I                 DK   ||                              13
                                                  I                                   II                GR                                   11
                                                                                      \
                                                                                      IlII
                                                                                                       CEE                             476
0 ) Voir appendice .                                                                  \II
 ---pagebreak--- N° L 116 / 44                                   Journal officiel des Communautés européennes                                                       29 . 4 . 85
                                                                                                                                                                                  31 décembre 1985
                                                                                                                           États                               quantitatives
                                                                                                                                                   Limites
                   Numéro du tarif        Code Nimexe
  Catégorie                                                        Désignation des marchandises            Pays tiers      mem­        Unités
                                                                                                                                                             du 1 er janvier au
                  douanier commun            ( 1985 )
                                                                                                                           bres
     24                                                                                                  Thaïlande ( 1 )    D       1 000 pièces     1 058
   (suite )                                                                                                                 F                          221
                                                                                                                             I                          85
                                                                                                                           BNL                         215
                                                                                                                           UK                          168
                                                                                                                           IRL                           9
                                                                                                                           DK                           65
                                                                                                                           GR                           18
                                                                                                                           CEE                       1 839
     26       60.05                                         Vêtements de dessus , accessoires du         Corée du           D       1 000 pièces             938
              A II b ) 4 cc ) 11                            vêtement et autres articles de bonnete­      Sud                F      II                        340
                                22                          rie non élastique ni caoutchoutée:           II                  I     II                        192
                                33                          A. Vêtements de dessus et accessoires        II                BNL     II                        328
                                44                             du vêtement :                             ll                UK      II                        455
                                                                II . autres :
                                                                                                         ll                IRL     II                         20
                                                                                                         II                DK      II                        152
                                                            Vêtements de dessus pour femmes ,            ll                GR      ll                         13
                                                            fillettes et jeunes enfants :
              61.02
              B II e ) 4 bb )                               B. autres :                                  l                 CEE
                                                                                                                                   l                2 438
                         cc )                                   Robes tissées et robes de bonneterie ,
                                     60.05-45 , 46 , 47 ,                                                Tchéco­            D       1 000 pièces             179
                         dd )
                         ee )
                                     48                         pour femmes , fillettes et jeunes slovaquie                 F                                      83 (»)
                                                                enfants ( autres que bébés ), de laine , II                  I     II                             17
                                     61.02-48 , 52 , 53 ,       de coton ou de fibres textiles syn­ II                     BNL     II                             19
                                     54                         thétiques ou artificielles               II                UK      II                             24
                                                                                                         II                IRL     II                              5
                                                                                                         II                DK      II                              7
                                                                                                         II                GR      II                              8
                                                                                                         l                 CEE
                                                                                                                                   l                         342
                                                                                                         Hong-kong          D      1 000 pièces     4 010
                                                                                                         I                  F      II                 483
                                                                                                         I                   I     II                 374
                                                                                                         II                BNL     II               1 129
                                                                                                         II                UK      II               2 937
                                                                                                         II                IRL     II                  25
                                                                                                         I                 DK      II                 185
                                                                                                         I                 GR      I                   15
                                                                                                         l                 CEE
                                                                                                                                   l                9 158
                                                                                                         Hongrie           BNL      1 000 pièces             196
                                                                                                         Inde               D       1 000 pièces    1 938
                                                                                                                            F                       1 817
                                                                                                                            I      I                  911
                                                                                                                           BNL     I                1 037
                                                                                                                           UK      I                2 048
                                                                                                                           IRL     I                   27
                                                                                                                           DK      f                  216
                                                                                                                           GR      l                   46
                                                                                                                           CEE                      8 040
                                                                                                         Macao             D        1 000 pièces             188
                                                                                                                            F                                251
                                                                                                                             I                                85
                                                                                                                           BNL                                95
                                                                                                                           UK                                142
                                                                                                                           IRL                                 6
                                                                                                                           DK                                 14
                                                                                                                           GR                                 13
                                                                                                                           CEE                               794
                                                                                                         Malaysia          BNL     1 000 pièces              221
                                                                                                         Pakistan           F      1 000 pièces              401
i 1 ) Voir appendice .
 ---pagebreak--- 29 . 4 . 85                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                 N0 L 116 / 45
                                                                                                                                                                           31 décembre 1985
                                                                                                                      États                                quantitatives
                                                                                                                                               Limites
                  Numéro du tarif        Code Nimexe
 Catégorie                                                       Désignation des marchandises            Pays tiers   mem­       Unités
                                                                                                                                                         du 1 janvier au
                  douanier commun          ( 1985 )                                                                   bres                                      er
    26                                                                                                 Philippines     D      1 000 pieces               560
  (suite)                                                                                                              F                                  180
                                                                                                                        I                                 100
                                                                                                                      BNL                                  97
                                                                                                                      UK                                  317
                                                                                                                      IRL                                  15
                                                                                                                      DK                                   27
                                                                                                                      GR                                   16
                                                                                                                      CEE                                1 312
                                                                                                       Pologne         D      1 000 pieces                     688
                                                                                                                       F                                       270
                                                                                                                        I                                      222
                                                                                                                      BNL                                      167
                                                                                                                      UK                                       168
                                                                                                                      IRL                                        4
                                                                                                                      DK                                        10
                                                                                                                      GR                                        15
                                                                                                                      CEE                                1 544
                                                                                                       Roumanie        D      1 000 pieces                     124
                                                                                                                       F                                       109
                                                                                                                        I                                       72
                                                                                                                      BNL                                      315
                                                                                                                      UK                                       144
                                                                                                                      IRL                                        4
                                                                                                                      DK                                             11
                                                                                                                      GR                                             12
                                                                                                                      CEE                                      791
                                                                                                       Singapour       F      1 000 pièces                     334
                                                                                                                      UK                                       654
                                                                                                                      IRL                                       24
                                                                                                       Sri Lanka        F     1 000 pièces                     225
                                                                                                       Thaïlande       D      1 000 pièces                     730
                                                                                                                       F                                       312
                                                                                                                        I                                      272
                                                                                                                      BNL                                      450
                                                                                                                      UK                                       375
                                                                                                                      IRL                                       15
                                                                                                                      DK                                       209
                                                                                                                      GR                                        17
                                                                                                                      CEE                                2 380
    27        60.05                                        Vêtements de dessus , accessoires du        Corée du        D      1 000 pieces                     502
              A II b ) 4 dd )                              vêtement et autres articles de bonnete­     Sud             F                                        75
                                                           rie non élastique ni caoutchoutée :                         I                                        66
                                                           A. Vêtements de dessus et accessoires                      BNL                                      431
                                                              du vêtement :                                           UK                                        92
                                                                                                                      IRL                                       10
                                                               II . autres
                                                                                                                      DK                                       115
                                                                                                                      GR                                        10
                                                                                                                      CEE                                1 301
              61.02                                        Vetements de dessus pour femmes ,           Tchéco­         F      1 000 pieces                     H
              B II e ) 5 aa )                              fillettes et jeunes enfants :               slovaquie      DK                                             il
                         bb )                              B. autres :
                          cc )                                                                         Hong-kong       D      1 000 pièces               4 042
                                    60.05-51 , 52 , 54 ,      Jupes , y inclus jupes-culottes , pour
                                    58                        femmes , fillettes et jeunes enfants                     F                                   353
                                                              ( autres que bébés ), tissées ou de                       I                                  368
                                    61.02-57 , 58 , 62        bonneterie                                              BNL                                  977
                                                                                                                      UK                                 1 996
                                                                                                                      IRL                                   26
                                                                                                                      DK                                   238
                                                                                                                      GR                                    30
                                                                                                                      CEE                                8 030
(') Voir catégorie 26 .
 ---pagebreak--- N° L 116 / 46                             Journal officiel des Communautés européennes                                          29 . 4 . 85
 Catégorie
                Numéro du tarif
               douanier commun
                                    Code Nimexe
                                       ( 1985 )
                                                              Désignation des marchandises        Pays tiers
                                                                                                             États
                                                                                                             mem­
                                                                                                             bres
                                                                                                                      Unités
                                                                                                                                 Limtes  quanti vesdj1arnuvie d13éc9m8b5re
    27                                                                                          Inde          D    1 000 pièces         1 686
  (suite)                                                                                       I              F   Il                   1 177
                                                                                                I              I                                804
                                                    \                                           f            BNL   l                            743
                                                                                                I            UK                         1 599
                                                                                                I            IRL                                       35
                                                                                                I            DK    \                            204
                                                    l                                           I            GR                                        44
                                                                                                l            CEE                        6 292
                                                                                                Macao         D    1 000 pièces                 680
                                                                                                I F                                             302
\                               Il                                                              II I ll                                                72
                                                    l                                           I BNL                                           336
                                                                                                I ÛK                                            398
                                                                                                I IRL                                                        5
                                                    \                                           I DK                                            117
                                                    \                                           I            GR    l                                    10
                                                                                                l            CEE                        1 920
                                                                                                Malaysia     UK    1 000 pièces                 287
                                                                                                Pakistan       F   1 000 pièces                 221
                                                                                                l            UK                                 430
                                                                                                Philippines  UK    1 000 pièces                 281
                                                                                                Singapour     D    1 000 pièces                 182
                                                    Il                                          II             F   l                            120
                                                    Il                                          I              I                                        21
                                                                                                I            BNL   ll                           150
                                li                                                              I            UK    \\                           106
                                                    \\                                          I            IRL   ll                                        5
                                                                                                I            DK                                              9
                                                                                                I            GR                                              6
                                                                                                l            CEE                                599
                                                                                                Thaïlande     UK   1 000 pièces                 331
                                                                                                l            DK                                 116
    28     60.05                                      Vêtements de dessus , accessoires du      Corée du      D    1 000 pièces                 137
           A II b ) 4 ee )                            vêtement et autres articles de bonnete­   Sud            F                                       43
                                                      rie non élastique ni caoutchoutée:                       I                                        25
                                                      A. Vêtements de dessus et accessoires                  BNL                                        63
                                                          du vêtement :                                       UK                                104
                                                                                                             IRL                                             2
                                                          II . autres :
                                                                                                             DK                                              9
                                60.05-61 , 62 , 64             Pantalons de bonneterie (à l'ex­              GR                                              3
                                                               ception des shorts), autres que               CEE                                386
                                                               pour bébés , de laine , de coton
                                                               ou de fibres textiles synthé­
                                                               tiques ou artificielles
                                                                                                Hong-kong     D    1 000 pièces    1 483
                                                                                                               F                          169
                                                                                                               I                           117
                                                                                                             BNL                          320
                                                                                                              UK                          967
                                                                                                             IRL                                10
                                                                                                             DK                                 59
                                                                                                             GR                                 11
                                                                                                             CEE                   3 136
                                                                                                Macao         UK   1 000 pièces                 92
                                                                                                Roumanie     BNL   1 000 pièces           135
                                                                                                              UK                                97
                                                                                                Singapour     UK   1 000 pièces           389
 ---pagebreak--- 29 . 4 . 85                               Journal officiel des Communautés européennes                                                  N 0 L 116 / 47
 Catégorie
                 Numéro du tarif
                douanier commun
                                    Code Nimexe
                                       ( 1985 )
                                                               Désignation des marchandises             Pays tiers
                                                                                                                   États
                                                                                                                   mem­
                                                                                                                   bres
                                                                                                                                 Unités
                                                                                                                                             Limtes quanti vesdj1arnuvie 1d3é9cm8b5re
     29     61.02                                     Vêtements de dessus pour femmes ,              Corée du        D       1 000 pièces            108
            B II e ) 3 aa )                           fillettes et jeunes enfants :                  Sud 0 )         F                               105
                        bb )                          B. autres :                                                    I                                     36
                        cc )                                                                                       BNL                                     57
                                 61.02-42 , 43 , 44         Costumes-tailleurs , tissés (y com­                     UK                               196
                                                           pris les ensembles qui se composent                     IRL                                             5
                                                            de deux ou trois pièces qui sont                        DK                                     22
                                                            commandées , conditionnées , trans­                     GR                                             3
                                                            portées et normalement vendues
                                                                                                                   CEE                               532
                                                            ensemble ), pour femmes , fillettes et
                                                            jeunes enfants ( autres que bébés ),
                                                            de laine , de coton ou de fibres         Hong-kong       D       1 000 pièces      1 224
                                                            textiles synthétiques ou artificielles ,                 F                                100
                                                            à l'exception des. vêtements de ski                       I                                     94
                                                                                                                   BNL                                244
                                                                                                                    UK                                700
                                                                                                                   IRL                                              8
                                                                                                                    DK                                      31
                                                                                                                    GR                                       10
                                                                                                                   CEE                         2 411
                                                                                                     Inde            D        1 000 pièces      1 519
                                                                                                                      F                               632
                                                                                                                      I                               442
                                                                                                                   BNL                                247
                                                                                                                    UK                          1 131
                                                                                                                    IRL                                      26
                                                                                                                    DK                                       90
                                                                                                                    GR                                       23
                                                                                                                   CEE                          4 110
                                                                                                     Macao            F       1 000 pièces             224
                                                                                                     Philippines    IRL       1 000 pièces                    16
                                                                                                     Roumanie         F       1 000 pièces                   49
                                                                                                                       I                                     67
                                                                                                     Thaïlande       UK       1 000 pièces              160
    30 A    61.04                                      Vêtements de dessous ( linge de corps )       Corée du        D        1 000 pièces              902
            B I                                        pour femmes , fillettes et jeunes en­         Sud              F                                 107
                                                       fants :                                                         I                                      88
                                 61.04-11 , 13 , 18                                                                BNL                                       76
                                                          Pyjamas et chemises de nuit , tissés ,
                                                          pour femmes , fillettes et jeunes                          UK                                  134
                                                          enfants , de laine , de coton ou de                       IRL                                              4
                                                          fibres textiles synthétiques ou artifi­                    DK                                       16
                                                          cielles                                                    GR                                               8
                                                                                                                   CEE                           1 335
                                                                                                      Tchéco­         D       1 000 pièces                    98
                                                                                                      slovaquie       F                                 320
                                                                                                                       I                                       14
                                                                                                                   BNL                                         13
                                                                                                                     UK                                       25
                                                                                                                    IRL    |                                          5
                                                                                                                     DK                                       24
                                                                                                                     GR                                               5
                                                                                                                    CEE                                  504
                                                                                                      Hong-kong         D      1 000 pièces      5 076
                                                                                                                        F                                549
                                                                                                                         I                               476
                                                                                                                     BNL                          1 024
                                                                                                                      UK                         2 105
                                                                                                                     IRL                                       27
                                                                                                                      DK                                  111
                                                                                                                      GR                                       32
 C ) Voir appendice .                                                                                \               CEE                          9 400
 ---pagebreak--- N° L 116 / 48                              Journal officiel des Communautés européennes                                               29 . 4 . 85
 Catégorie
                 Numéro du tarif
                douanier commun
                                     Code Nimexe
                                        ( 1985 )
                                                                Désignation des marchandises           Pays tiers
                                                                                                                  États
                                                                                                                  mem­
                                                                                                                   bres
                                                                                                                            Unités
                                                                                                                                       Limtes quanti vesdj1ranuvie d13éc9m8b5re
   30 A                                                                                              Hongrie        D    1 000 pièces          887
  (suite)                                                                                                           F                                 86
                                                                                                                     I                               57
                                                                                                                  BNL                          140
                                                                                                                   UK                          170
                                                                                                                   IRL                                       4
                                                                                                                   DK                                40
                                                                                                                   GR                                         8
                                                                                                                  CEE                    1 392
I                                                                                                    Inde           F    1 000 pièces          278
                                                                                                     Macao          D   1 000 pièces     2 233
                                                                                                                    F                          744
                                                                                                                     I                         391
                                                                                                                  BNL                          262
                                                                                                                   UK                          550
                                                                                                                   IRL                               24
                                                                                                                   DK                                79
                                                                                                                   GR                                19
                                                                                                                  CEE                    4 302
                                                                                                     Philippines   UK   1 000 pièces          270
                                                                                                     Roumanie     BNL   1 000 pièces           182
   30 B    61.04                                       Vêtements de dessous ( linge de corps )       Corée du       D      Tonnes                    10
           B II                                        pour femmes , fillettes et jeunes en­         Sud            F                                        5
                                                       fants :                                                       I                                       4
                                 61.04-91 , 93 , 98       Sous-vêtements tissés , autres que                      BNL                                58
                                                                                                                   UK                                        8
                                                          pyjamas et chemises de nuit , pour
                                                                                                                  IRL
                                                          femmes , fillettes et jeunes enfants
                                                                                                                   DK                                        2
                                                          ( autres que bébés ), de laine , de coton
                                                          ou de fibres textiles synthétiques ou                    GR                                        3
                                                          artificielles                                           CEE                                90
                                                                                                     Hong-kong     UK      Tonnes                   42,4
                                                                                                     Macao          D      Tonnes                           3,0
                                                                                                                    F                                       3
                                                                                                                    I                                        2
                                                                                                                  BNL                                        1
                                                                                                                   UK                                       3
                                                                                                                  IRL
                                                                                                                   DK
                                                                                                                  GR                                        3
                                                                                                                  CEE                                 15,0
    31     61.09                                       Corsets , ceintures-corsets , gaines , sou­   Brésil         D   1 000 pièces          747
           D                                           tiens-gorge , bretelles , jarretelles , jar­                 F                   1 053
                                                       retières ,     supports-chaussettes        et                I                         105
                                                       articles similaires en tissus ou en bon­                   BNL                         210
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                                 61.09-50                 Soutiens-gorge et bustiers , tissés ou                  IRL                                       7
                                                          de bonneterie                                           DK                                82
                                                                                                                  GR                                22
                                                                                                                  CEE                   2 437
                                                                                                     Corée du       D   1 000 pièces   2 096
                                                                                                     Sud            F                         975
                                                                                                                    I                         203
                                                                                                                  BNL                         542
                                                                                                                  UK                          527
                                                                                                                  IRL                               15
                                                                                                                  DK                                46
                                                                                                                  GR                                20
                                                                                                                  CEE                  4 424
 ---pagebreak--- 29 . 4 . 85                               Journal officiel des Communautés européennes                                         N 0 L 116 / 49
 Catégorie
                Numéro du tarif
               douanier commun
                                    Code Nimexe
                                       ( 1985 )
                                                             Désignation des marchandises          Pays tiers
                                                                                                              États
                                                                                                              mem­
                                                                                                              bres
                                                                                                                        Unités
                                                                                                                                    Limtes  quanti vesdj1arnuvied13éc9m8b5re
     31                                                                                          Tchéco­        D   1 000 pièces              307
  (suite)                                                                                        slovaquie      F                                   59
                                                                                                                 I                                  90
I                                                                                                             BNL                                   62
                                                                                                               UK                              105
                                                                                                              IRL                                           7
                                                                                                               DK                                   21
                                                                                                               GR                                    13
                                                                                                              CEE                              664
                                                                                                 Hong-kong      D   1 000 pièces       6 320
                                                                                                                F                      1 706
                                                                                                                 I                             610
                                                                                                              BNL                      3 204
                                                     l                                                         UK                      2 653
                                                                                                              IRL                                    39
                                                                                                               DK                              935
            I                                                                                                  GR                                    45
                                                     l                                                        CEE                   15 512
                                                                                                 Macao          D   1 000 pièces       2 569
            li                                       I                                           I               F                              813
            Il                  ||                                                               I                I I                          215
                                                                                                 I            BNL                              302
                                ||                                                               I             UK                      1 119
            ||                                                                                   I             IRL  \                                 12
                                                                                                 II            DK   li                               90
            Il                  |II                                                              II            GR   ||                               25
                                                                                                 l            CEE                          5 145
                                                                                                 Philippines    D   1 000 pièces       2 085
II                              llII                                                             II              F  ||                  1 094
            I                   Il.I                                                             II               I Il                          325
II                              llII                                                             II           BNL                               347
                                                     II                                          II            UK   II                  1 771
            li                                                                                   II            IRL                                    31
            II                  IIII                                                             II             DK  I                            134
            II                  ||||                                                             II            GR   I                                 32
l                                                                                                l            CEE                       5 819
                                                                                                 Thaïlande     IRL   1 000 pièces                     27
     68     60.04                                      Sous-vêtements     de  bonneterie     non Corée du        F     Tonnes                         53
            A I                                        élastique ni caoutchoutés :               Sud
               II a )                                  A. Vêtements pour bébés ; vêtements
                   b)                                      pour fillettes jusqu'à la taille com­
                   c)                                                                            Hong-kong       D     Tonnes                     140
                                                           merciale 86 comprise :                                F                                110
               III a )                                     Sous-vêtements de bonneterie non
                                60.04-02 , 03 , 04 ,                                                              I                                   28
                   b)
                                06 , 07 , 08 , 10 ,        élastique ni caoutchoutée , pour                   BNL                                104
                   c)                                      bébés
                                11 , 12 , 14                                                                    UK                               256
                   d)                                                                                          IRL                                            6
                                                                                                                DK                                    22
                                                                                                                GR                                            3
                                                                                                              CEE                                 669
                                                                                                 Macao            F     T onnes                   100
                                                                                                                UK                               318
                                                                                                               IRL                                            9
                                                     j
                                                     i
 ---pagebreak--- N° L 116 / 50                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                   29 . 4 . 85
                                                                                                                                                                           31 décembre 1985
                                                                                                                       États                               quantitatives
                                                                                                                                               Limites
                  Numéro du tarif         Code Nimexe
 Catégorie                                                        Désignation des marchandises            Pays tiers   mem­       Unités
                                                                                                                                                         du 1 janvier au
                 douanier commun             ( 1985 )
                                                                                                                       bres                                     er
    73       60.05                                          Vêtements de dessus , accessoires du         Corée du       D      1 000 pièces               279
             A II b ) 3                                     vêtement et autres articles de bonnete­      Sud            F                                  62
                                                            rie non élastique ni caoutchoutée :                         I                                  48
                                                            A. Vêtements de dessus et accessoires                      BNL                                 66
                                                               du vêtement :                                           UK                                 160
                                                                                                                       IRL                                  4
                                                                II . autres :
                                                                                                                       DK                                  10
                                      60.05-16 , 17 , 19            Survêtements de sport (trai­                       GR                                   8
                                                                    nings) de bonneterie non élas­                     CEE                                637
                                                                    tique ni caoutchoutée , de laine ,
                                                                    de coton ou de fibres textiles
                                                                    synthétiques ou artificielles        Tchéco­        D      1 000 pièces               209
                                                                                                         slovaquie      F                                  70
                                                                                                                         I                                 20
                                                                                                                       BNL                                 16
                                                                                                                       UK                                 134
                                                                                                                       IRL                                  3
                                                                                                                       DK                                  21
                                                                                                                       GR                                   8
                                                                                                                       CEE                                481
                                                                                                         Hong-kong      D      1 000 pièces               737
                                                                                                                        F                                  93
                                                                                                                         I                                 73
                                                                                                                       BNL                                186
                                                                                                                       UK                                 504
                                                                                                                       IRL                                 11
                                                                                                                       DK                                  40
                                                                                                                       GR                                  11
                                                                                                                       CEE                         1 655
                                                                                                         Hongrie        D      1 000 pièces                176
                                                                                                                        F                                   37
                                                                                                                         I                                  47
                                                                                                                       BNL                                  66
                                                                                                                       UK                                  136
                                                                                                                       IRL                                   2
                                                                                                                       DK                                    7
                                                                                                                       GR                                   11
                                                                                                                       CEE                                482
                                                                                                         Macao          D      1 000 pièces               417
                                                                                                                        F                                 135
                                                                                                                         I                                 42
                                                                                                                       BNL                                 31
                                                                                                                       UK                                 159
                                                                                                                       IRL                                  4
                                                                                                                       DK                                 102
                                                                                                                       GR                                   8
                                                                                                                       CEE                                 898
                                                                                                         Pologne        D      1 000 pièces               170
                                                                                                                        F                                 318
                                                                                                                         I                                 39
                                                                                                                       BNL                                 28
                                                                                                                       UK                                  62
                                                                                                                       IRL                                  4
                                                                                                                       DK                                  12
                                                                                                                       GR                                  10
                                                                                                                       CEE                                 643
                                                                                                         Roumanie       D      1 000 pièces               609
                                                                                                                        F                                  104 H
                                                                                                                         I                                 190
                                                                                                                       BNL                                 134
                                                                                                                       UK                                  118
                                                                                                                       IRL                                      4
                                                                                                                       DK                                      31
                                                                                                                       GR                                       5
(>) Une quantité additionnelle et exceptionnelle de 25 000 pièces a été convenue .                                     CEE                         1 195
 ---pagebreak--- 29 . 4 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                           N 0 L 116 / 51
  Catégorie
                 Numéro du tarif
                douanier commun
                                     Code Nimexe
                                         ( 1985 )
                                                                Désignation des marchandises          Pays tiers
                                                                                                                  États
                                                                                                                  mem­
                                                                                                                  bres
                                                                                                                            Unités
                                                                                                                                        Limtes quanti vesdj1arnuvie d13éc9m8b5re
     73                                                                                             Thaïlande      D    1 000 pièces            291
   (suite)                                                                                                          F                            113
                                                                                                                    I                            195
                                                                                                                  BNL                           309
                                                                                                                  UK                            357
                                                                                                                  IRL                                  22
                                                                                                                  DK                             172
                                                                                                                  GR                                   26
                                                                                                                  CEE                       1485
     76     61.01                                       Vêtements de dessus pour hommes et          Bulgarie       D    1 000 pièces            880
            B I                                         garçonnets :                                                F                            189
                                                                                                                    I                           103
            61.02                                       Vêtements de dessus pour femmes ,
                                                                                                                  BNL                                  65
            B II a )                                    fillettes et jeunes enfants :
                                                                                                                  UK                             157
                                                        B. autres :
                                                                                                                  IRL                                          9
                                 61.01-13 , 15 , 17 ,        Vêtements de travail , tissés , pour                 DK                                   30
                                 19                          hommes et garçonnets                                  GR                                  57
                                                                                                                  CEE                      1 490
                                 61.02-12 , 14               Tabliers , blouses et autres vête­
                                                             ments de travail , tissés , pour fem­
                                                             mes , fillettes et jeunes enfants , de Tchéco­        D       Tonnes               310
                                                             laine , de coton ou de fibres textiles slovaquie       F                                  51
                                                             synthétiques ou artificielles                          I                                  33
                                                                                                                  BNL                                  32
                                                                                                                   UK                                  62
                                                                                                                  IRL                                          7
                                                                                                                   DK                                   15
                                                                                                                   GR                                   15
                                                                                                                  CEE                            525
                                                                                                    Hong-kong      D       Tonnes         1 235
                                                                                                                    F                            280
                                                                                                                    I                            225
                                                                                                                  BNL                            156
                                                                                                                   UK                      1 467
                                                                                                                  IRL                                   14
                                                                                                                   DK                            122
                                                                                                                   GR                                   35
                                                                                                                  CEE                     3 534
                                                                                                    Hongrie        D       Tonnes               285
                                                                                                                    F                                  48
                                                                                                                    I                                  33
                                                                                                                  BNL                            180
                                                                                                                   UK                                  57
                                                                                                                  IRL                                          2
                                                                                                                   DK                                  20
                                                                                                                   GR                                   14
                                                                                                                  CEE                           639
                                                                                                    Macao          UK      Tonnes                347
                                                                                                                  IRL                                           8
     78     61.01                                       Vêtements de dessus pour hommes et          Corée du       D       Tonnes               305
            A II b )                                    garçonnets :                                Sud             F                           318
            B III                                                                                                   I                            103
                                 61.01-09 , 24 , 25 ,      Peignoirs de bain ; robes de chambre ,
              V f) 1             26 , 81 , 92 , 95 , 96    vestes d'intérieur et vêtements d'inté­                BNL                           586
                  g) 1                                     rieur analogues , costumes , complets                   UK                            344
                     2
                                                           et ensembles de ski , composés de                      IRL                                          6
                     3                                                                                            DK                                   20
                                                           deux ou trois pièces et autres vête­
                                                                                                                  GR                                    12
                                                           ments de dessus , tissés , pour hommes
                                                           et garçonnets , à l'exclusion des vête­                CEE                      1 694
                                                           ments des catégories 6 , 14 A , 14 B ,
                                                           16 , 17 , 21 , 76 et 79 , de laine , de  Tchéco­         F      Tonnes                      85
                                                           coton ou de fibres textiles synthé­      slovaquie 0 )
                                                           tiques ou artificielles
(') Voir appendice .                                                                                \
 ---pagebreak--- N° L 116 / 52                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                29 . 4 . 85
   Catégorie
                   Numéro du tarif
                  douanier commun
                                       Code Nimexe
                                           ( 1985 )
                                                                   Désignation des marchandises             Pays tiers
                                                                                                                       États
                                                                                                                       mem­
                                                                                                                       bres
                                                                                                                                 Unités
                                                                                                                                           Limtes quanti vesdj1arnuvie d31éc9m8b5re
       78                                                                                                 Hong-kong     D      Tonnes        1 678
     (suite)                                                                                              l              F   \                     232
                                   Il                                                                                    I                         239
                                                         l                                                l            BNL                          394
                                                                                                          l            UK                     1 526
                                                                                                                       IRL                                37
                                                                                                                       DK                          273
                                                                                                                       GR    \                            28
                                                                                                                       CEE                   4 407
                                                                                                          Hongrie       D      Tonnes                     67
                                                                                                          \              F   \                            27
                                                                                                                         I                                 17
                                                                                                          \            BNL                          255
                                                         II                                                             UK   I                            55
             \                                           I                                                             IRL   \\                                    1
                                                                                                                       DK                                         5
                                                         |\                                                            GR                                  10
                                                                                                                       CEE                          437
                                                                                                          Macao          F      Tonnes              156
                                                                                                                       BNL                                98
       81     61.02                                       Vêtements de dessus pour femmes ,               Corée du      D    1 000 pièces    1 571
              B I b)                                      fillettes et jeunes enfants :                   Sud 0 )        F                         629
                 II c )                                   B. autres :                                                    I                          170
                    e ) 8 aa )                                                                                         BNL                         785
                        9 aa )
                                   61.02-07 , 22 , 23 ,        Peignoirs de bain ; robes de cham­                       UK                          779 H
                                   24 , 85 , 90 , 91 ,         bre , liseuses et vêtements d'intérieur                 IRL
                          bb )                                                                                                                            14
                          cc )
                                   92                          analogues et autres vêtements de                        DK                          263
                                                               dessus , tissés , pour femmes , fillettes               GR                                 24
                                                               et jeunes enfants , à l'exclusion de
                                                                                                                       CEE                   4 235
                                                               vêtements des catégories 6,7,15 A ,
                                                               15 B , 21 , 26 , 27 , 29 , 76 , 79 et 80 ,
                                                               de laine , de coton ou de fibres
                                                               textiles synthétiques ou artificiel­       Tchéco­        F      Tonnes                     (2)
                                                               les                                        slovaquie
                                                                                                          Hong­         D      Tonnes             3 562
                                                                                                          kong           F                               452
                                                                                                                         I                               367
                                                                                                                       BNL                               767
                                                                                                                        UK                        2 347
                                                                                                                       IRL                                       49
                                                                                                                       DK                                431
                                                                                                                       GR                                        46
                                                                                                                       CEE                        8 021
                                                                                                          Macao         D       Tonnes                   343
                                                                                                                         F                               238
                                                                                                                         I                                        66
                                                                                                                       BNL                                121
                                                                                                                        UK                                113
                                                                                                                       IRL                                            5
                                                                                                                       DK                                        42
                                                                                                                       GR                                         10
                                                                                                                       CEE                               938
                                                                                                          Roumanie      D       Tonnes                           54
                                                                                                                         F                                       44
                                                                                                                         I                                       29
                                                                                                                       BNL                                       32
                                                                                                                       UK                                        31
                                                                                                                       IRL                                             1
                                                                                                                       DK                                             3
                                                                                                                        GR                                             8
                                                                                                                       CEE                                202
(') Voir appendice .
( 2 ) Voir catégorie 78 .
 ---pagebreak--- 29 . 4 . 85                                  Journal officiel des Communautés européennes                                             N 0 L 116 / 53
 Catégorie
                Numéro du tarif
               douanier commun
                                      Code Nimexe
                                          ( 1985 )
                                                                 Désignation des marchandises                Pays tiers
                                                                                                                        États
                                                                                                                        mem­
                                                                                                                        bres
                                                                                                                                Unités
                                                                                                                                           Limtes quanti vesdj1arnuvie d13éc9m8b5re
     83     60.05                                        Vêtements de dessus , accessoires du             Corée du        D   Tonnes                       104
            A II a )                                     vêtement et autres articles de bonnete­          Sud             F                                        22
                  b ) 4 hh ) 11                          rie non élastique ni caoutchoutée :                              I                                        18
                               22                        A. Vêtements de dessus et accessoires                          BNL                                         12
                               33                            du vêtement :                                               UK                                273
                               44                                                                                       IRL                                              6
                                                             II . autres :
                        ijij ) 11                                                                                       DK                                               5
                        kk ) 11   60.05-04 , 76 , 77 ,            Vêtements de dessus , de bonne­                       GR                                               5
                        11 ) 11   78 , 79 , 81 , 85 ,             terie non élastique ni caout­                         CEE                                445
                               22 88 , 89 , 90 , 91               choutée , autres que vêtements
                               33                                 des catégories 5 , 7 , 26 , 27 , 28 ,
                               44                                 71 , 72 , 73 , 74 et 75 , de laine , de Hong-kong       D    Tonnes                      476
                                                                  coton ou de fibres textiles syn­                        F                                 141
                                                                  thétiques ou artificielles                               I                                117
                                  ||                                                                      I             BNL                                 229
            I                     ||                                                                      I              UK                        1 273
                                  IlI                                                                     I             IRL                                               9
                                  ||                                                                      I              DK                                         39
                                                                                                          I              GR                                         11
                                                                                                          l             CEE                        2 295
                                                                                                          Hongrie         D    Tonnes                       170
            II                    ||                                                                      I               F   II                                    37
            II                    ||                                                                      I                I  ||                                  ' 32
            II                    \I                                                                      II            BNL                                  157
            I                     li                                                                      I              UK                                   138
            \                                                                                             II             IRL                                               3
            \                                                                                             II             DK   I                                     20
\\                                                                                                        I              GR                                         22
                                                                                                          l             CEE                                  579
                                                                                                          Macao           D    Tonnes                        151
                                                                                                          I                F                                  170
                                                                                                          I                I                                         14
                                                                                                          I             BNL   \                                      52
                                                                                                          II             UK                                          54
                                                                                                          II             IRL  I                                             5
                                                                                                          II             DK   \                                      14
                                                                                                          II             GR                                                 3
                                                                                                          l             CEE                                  463
                                                                                                          Pologne          F   Tonnes                                80
                                                                                                          l             BNL                                    153
                                                                                                          Roumanie      BNL    Tonnes                          117
                                                                                                          Tchéco­          F   Tonnes                                94
                                                       •
                                                                                                           slovaquie
                                                                                                          Thaïlande       UK   Tonnes                          203
 ---pagebreak--- N 0 L 116 / 54                               Journal officiel des Communautés européennes                                       29 . 4 . 85
                                                                  GROUPE III A
 Catégorie
                 Numéro du tarif
               douanier commun
                                      Code Nimexe
                                          ( 1985 )
                                                                  Désignation des marchandises         Pays tiers
                                                                                                                  États
                                                                                                                  mem­
                                                                                                                   bres
                                                                                                                         Unités
                                                                                                                                 Limtes quanti vesjd1arnuvie d13éc9m8b5re
    33     51.04                                         Tissus de fibres textiles synthétiques et   Bulgarie      UK   T onnes                         53
           A III a )                                     artificielles continues (y compris les
                                                         tissus de monofils ou de lames des
                                                                                                     Corée du       D   Tonnes                   868
                                                         nos 51.01 ou 51.02 ):                       Sud            F                           250
                                                         A. Tissus de fibres textiles synthé­                        I                          220
                                                              tiques                                              BNL                   1 656
                                                                                                                   UK                           494
           62.03                                         Sacs et sachets d'emballage :                            IRL                                   22
           B II b ) 1                                    B. en tissus d' autres matières textiles :                DK                            109
                                                              II . autres :                                        GR                            168
                                                                                                                  CEE                   3 787
                                 51.04-06                          Tissus obtenus à partir de lames
                                                                   ou formes similaires de poly­     Tchéco­      BNL   T onnes                 456
                                                                   éthylène ou de polypropylène ,
                                                                   de moins de 3 m de largeur        slovaquie
                                 62.03-51 , 59                     Sacs tissés obtenus à partir de
                                                                   ces lames ou formes similaires
    35     51.04                                         Tissus de fibres textiles synthétiques et   Corée du       D   Tonnes                  417
           A IV                                          artificielles continues (y compris les      Sud            F                           270
                                                         tissus de monofils ou de lames des                         I                           242
                                                         nos 51.01 ou 51.02 ):                                    BNL                           309
                                                         A. Tissus de fibres textiles synthé­                      UK                   1 414
                                                              tiques :                                            IRL                                   80
                                                                                                                   DK                                   50
                                 51.04-10 , 11 , 13 ,         Tissus de fibres textiles synthé­                    GR                            172
                                 15 , 17 , 18 , 21 ,          tiques continues , autres que ceux
                                 23 , 25 , 27 , 28 ,          pour pneumatiques et ceux conte­                    CEE                   2 954
                                 32 , 34 , 36 , 41 ,          nant des fils d'élastomères
                                 48                                                                  Tchéco­      IRL   Tonnes                               9
                                                                                                     slovaquie     DK                                   14
    36     51.04                                         Tissus de fibres textiles synthétiques et   Tchéco­        D   Tonnes                 400
           B III                                         artificielles continues (y compris les      slovaquie      F                                  61
                                                         tissus de monofils ou de lames des                         I                                   18
                                                         nos 51.01 ou 51.02 ):                                    BNL                                   61
                                                         B. Tissus de fibres textiles artificiel­                  UK                                   56
                                                             les :                                                IRL                                       5
                                                                                                                  DK                                   22
                                 51.04-55 , 56 , 58 ,        Tissus de fibres textiles artificielles
                                                                                                                  GR                                   35
                                 62 , 64 , 66 , 72 ,         continues , autres que ceux pour
                                 74 , 76 , 81 , 89 ,         pneumatiques et ceux contenant                       CEE                           658
                                 93 , 94 , 97 , 98           des fils d'élastomères
                                                                                                     Hongrie        D   Tonnes                  120
                                                                                                                    F                                  81
                                                                                                                    I                           117
                                                                                                                  BNL                                   14
                                                                                                                  UK                                   43
                                                                                                                  IRL                                       2
                                                                                                                  DK                                        7
                                                                                                                  GR                                        6
                                                                                                                  CEE                          390
                                                                                                     Pologne        D   Tonnes                 578
                                                                                                                    F                          353
                                                                                                                    I                          108
                                                                                                                  BNL                           111
                                                                                                                  UK                            115
                                                                                                                  IRL                                  15
                                                                                                                  DK                                   26
                                                                                                                  GR                                   57
                                                                                                                  CEE                   1 363
 ---pagebreak--- 29 . 4 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                          N° L 116 / 55
  Catégorie
                Numéro du tarif
               douanier commun
                                     Code Nimexe
                                        ( 1985 )
                                                                Désignation des marchandises          Pays tiers
                                                                                                                    États
                                                                                                                    mem­
                                                                                                                    bres
                                                                                                                           Unités
                                                                                                                                      Limtes quanti vesdj1arnuvie d31éc9m8b5re
     36                                                                                             Roumanie          D   Tonnes                             59
   (suite)                                                                                                            F                              158
                                                                                                                      I                                      32
                                                                                                                    BNL                                      24
                                                                                                                     UK                                      67
                                                                                                                    IRL                                           2
                                                                                                                     DK                                           8
                                                                                                                    GR                                            6
                                                                                                                    CEE                              356
     37     56.07                                       Tissus de fibres textiles synthétiques et   Bulgarie         UK   Tonnes                             32
            B                                           artificielles discontinues :                                  I                              542
                                                        B. de fibres textiles artificielles :
                                56.07-50 , 51 , 55 ,        Tissus de fibres textiles artificielles Corée du          D                              501
                                56 , 59 ,  60 , 61 ,        discontinues , autres que rubanerie ,   Sud               F                              436
                                65 , 67 ,  68 , 69 ,        velours , peluches , tissus bouclés (y                    I                      1 935
                                70 , 71 ,  72 , 73 ,        compris les tissus bouclés du genre                     BNL                               132
                                74 , 77 ,  78 , 82 ,        éponge ) et tissus de chenille                           UK                              421
                                83 , 84 ,  87                                                                       IRL                                       14
                                                                                                                     DK                               326
                                                                                                                     GR                                      27
                                                                                                                    CEE                      3 792
                                                                                                    Tchéco­           D   Tonnes             1 221
                                                                                                    slovaquie         F                                       80
                                                                                                                      I                                       18
                                                                                                                    BNL                                       18
                                                                                                                     UK                               132
                                                                                                                    IRL                                       12
                                                                                                                     DK                                      34
                                                                                                                     GR                                      70
                                                                                                                    CEE                      1 585
                                                                                                    Pologne           D   Tonnes                     326
                                                                                                                      F                               152
                                                                                                                      I                              425
                                                                                                                    BNL                                       64
                                                                                                                     UK                                       88
                                                                                                                    IRL                                       11
                                                                                                                     DK                                       11
                                                                                                                     GR                                       31
                                                                                                                    CEE                      1 108
                                                                                                    Roumanie          D   Tonnes                     999
                                                                                                                      F                               511
                                                                                                                      I                               383
                                                                                                                    BNL                               295
                                                                                                                     UK                               380
                                                                                                                    IRL                                           7
                                                                                                                     DK                                       81
                                                                                                                     GR                                       42
                                                                                                                    CEE                      2 698
                                                                                                    Thaïlande         I   Tonnes             2 812
    38 A    60.01                                       Étoffes de bonneterie non élastique ni      Tchéco­           I   Tonnes                                  6
            B I b) 1                                    caoutchoutée , en pièces:                   slovaquie 1 1 )
                                                        B. de fibres textiles synthétiques ou
                                                             artificielles :
                                                                                                    Pologne           D   Tonnes                     253
                                60.01-40                    Étoffes synthétiques de bonneterie                        F                               159
                                                            pour rideaux et vitrages                                  I                                      76
                                                                                                                    BNL                               107
                                                                                                                     UK                               119
                                                                                                                    IRL                                           7
                                                                                                                     DK                                       17
                                                                                                                     GR                                           4
                                                                                                                    CEE                               742
(•) Voir appendice .
 ---pagebreak--- N° L 116 / 56                               Journal officiel des Communautés européennes                                         29 . 4 . 85
  Catégorie
                 Numéro du tarif
                douanier commun
                                      Code Nimexe
                                         ( 1985 )
                                                                Désignation des marchandises            Pays tiers
                                                                                                                   États
                                                                                                                   mem­
                                                                                                                   bres
                                                                                                                          Unités
                                                                                                                                  Limtes quanti vesdj1arnuvie 1d3é9cm8b5re
    38 B     62.02                                      Linge de lit , de table , de toilette , d'of­ Tchéco­        I   T onnes                         H
            A II                                        fice ou de cuisine ; rideaux , vitrages et    slovaquie
                                                        autres articles d' ameublement :
                                 62.02-09               A. Vitrages
     40      62.02                                      Linge de lit, de table , de toilette , d'of­ Tchéco­         I   T onnes                         il
            B IV a )                                    fice ou de cuisine ; rideaux , vitrages et slovaquie
                   c)                                   autres articles d'ameublement :
                                                        B. autres :
                                 62.02-83 , 85 , 89         Rideaux ( autres que vitrages ) et
                                                            articles d'ameublement , tissés , de
                                                            laine , de coton ou de fibres textiles
                                                            synthétiques ou artificielles
     41     ex 51.01                                    Fils de fibres textiles synthétiques et       Tchéco­      BNL   Tonnes                  116
             A                                          artificielles continues , non condition­      slovaquie
                                                        nés pour la vente au détail :
                                                        A. Fils de fibres textiles synthétiques :     Roumanie      D    Tonnes          1 446
                                 51.01-01 , 02 , 03 ,        Fils de fibres textiles synthétiques                    F                           308
                                 04 , 08 , 09 , 10 ,         continues , non conditionnés pour                       I                           247
                                 12 , 20 , 22 , 24 ,         la vente au détail , autres que fils                  BNL                           199
                                 27 , 29 , 30 , 41 ,         non texturés , simples , sans torsion                  UK                          403
                                 42 , 43 , 44 , 46 ,         ou d'une torsion jusqu'à 50 tours                     IRL                                    18
                                 48                          au m                                                   DK                                   59
                                                                                                                   GR                                    67
                                                                                                                   CEE                   2 747
     46     ex 53.05                                    Laine et poils ( fins ou grossiers ) cardés   Brésil        D    Tonnes          2       810
                                                        ou peignés :                                                 F                   1       887
                                                                                                                     I                   3       110
                                 53.05-10 , 22 , 29 ,     Laine et poils fins cardés ou peignés
                                 31 , 38 , 39                                                                      BNL                   1       324
                                                                                                                    UK                           931
                                                                                                                   IRL                                   26
                                                                                                                   DK                                    57
                                                                                                                   GR                            852
                                                                                                                   CEE               10 997
                                                                                                      Uruguay        F   Tonnes          2 022
                                                                                                                     I                   5 955
                                                                                                                   UK                            953
     50     53.11                53.11-01 , 03 , 07 ,   Tissus de laine ou de poils fins              Bulgarie      D    Tonnes                         64
                                 11 , 13 , 17 , 20 ,                                                                 F                                  44
                                 30 , 40 , 52 , 54 ,                                                                 I                                   36
                                 58 , 72 , 74 , 75 ,                                                               BNL                                   22
                                 82 , 84 , 88 , 91 ,                                                               UK                                    52
                                 93 , 97                                                                           IRL                                       2
                                                                                                                   DK                                         8
                                                                                                                   GR                                         5
                                                                                                                   CEE                          233
                                                                                                      Corée du      D    Tonnes                  113
                                                                                                      Sud            F                                  70
                                                                                                                     I                                   63
                                                                                                                   BNL                                   15
                                                                                                                   UK                            150
                                                                                                                   IRL                                       3
                                                                                                                   DK                                        7
                                                                                                                   GR                                    11
                                                                                                                   CEE                          432
(') Voir catégorie 38 A.                                                                              I
 ---pagebreak--- 29 . 4 . 85                                  Journal officiel des Communautés européennes                                         N 0 L 116 / 57
  Catégorie
                   Numéro du tarif
                  douanier commun
                                       Code Nimexe
                                          ( 1985 )
                                                                 Désignation des marchandises           Pays tiers
                                                                                                                   États
                                                                                                                   mem­
                                                                                                                   bres
                                                                                                                           Unités
                                                                                                                                       Limtes quanti vesdj1arnuvie d13éc9m8b5re
       50                                                                                             Hongrie        D    Tonnes                             71
     (suite)                                                                                                          F                               159
                                                                                                                      I                                       17
                                                                                                                   BNL                                        20
                                                                                                                    UK                                        25
                                                                                                                   IRL                                             1
                                                                                                                    DK                                             2
                                                                                                                    GR                                             9
                                                                                                                   CEE                                304
                                                                                                      Uruguay        D    Tonnes                      636
                                                                                                                      F                                       90
                                                                                                                      I                                       73
                                                                                                                   BNL                                 181
                                                                                                                    UK                                 258
                                                                                                                    IRL                                             5
                                                                                                                    DK                                         15
                                                                                                                    GR                                              9
                                                                                                                   CEE                        1 267
       53     55.07                55.07-10 , 90         Tissus de coton à point de gaze              Bulgarie         I  Tonnes                               95
       55     56.04                                      Fibres textiles synthétiques et artifi­      Roumanie        D   Tonnes              3        503
              A                                          cielles discontinues et déchets de fibres                    F                       2         170
                                                         textiles synthétiques et artificielles"                       I                       1       523
                                                          ( continues ou discontinues ), cardés ,                  BNL                         1       025
                                                         peignés ou autrement préparés pour la                       UK                       2         141
                                                          filature :                                                IRL                                         64
                                                         A. Fibres textiles synthétiques :                          DK                                 220
                                                                                                                    GR                                 209
                                   56.04-11 , 13 , 15 ,        Fibres textiles synthétiques discon­
                                   16 , 17 , 18                tinues , y compris les déchets , car­               CEE                     10 855
                                                               dées ou peignées
        58     58.01               58.01-01 , 11 , 13 ,   Tapis à points noués ou enroulés ,          Tchéco­        GR   T onnes                               H
                                   17 , 30 , 80           même confectionnés                          slovaquie
                                                                                                      Pologne        GR   Tonnes                                H
                                                                                                      Roumanie (')    D   Tonnes                          131
                                                                                                                      F                                         90
                                                                                                                       I                                  132
                                                                                                                   BNL                                          56
                                                                                                                     UK                                   126
                                                                                                                    IRL                                                 3
                                                                                                                     DK                                          11
                                                                                                                     GR                                                 2
                                                                                                                   CEE                                   551
        61     58.05                                      Rubanerie et rubans sans trame en fils      Tchéco­         D   T onnes                       400
               A I a)                                     ou fibres parallélisés et encollés ( bol­   slovaquie        F                                         15
                     c)                                   ducs ), à l'exclusion des articles du                        I                                        24
                  II                                      n 0 58.06 :                                              BNL                                          37
               B                                                                                                     UK                                         68
                                   58.05-01 , 08 , 30 ,      Rubanerie d'une largeur n'excédant
                                   40 , 51 , 59 , 61 ,       pas 30 cm et pourvue de lisières                       IRL                                                2
                                   69 , 73 , 77 , 79 ,       tissées , collées ou autrement obte­                    DK                                          10
                                   90                        nues , autre que les étiquettes et arti­                GR                                                 6
                                                             cles similaires ; bolducs                              CEE                                   562
                                                                                                      Hong-kong       D   Tonnes                          256
                                                                                                                       F                                         93
                                                                                                                        I                                 205
                                                                                                                    BNL                                          74
                                                                                                                     UK                                    743
                                                                                                                     IRL                                                4
                                                                                                                     DK                                          14
                                                                                                                     GR                                                 7
                                                                                                                    CEE                          1 396
 i 1 ) Voir appendice .                                                                               \                               ll
 ---pagebreak--- N° L 116 / 58                               Journal officiel des Communautés européennes                                         29 . 4 . 85
  Catégorie
                 Numéro du tarif
                douanier commun
                                      Code Nimexe
                                         ( 1985 )
                                                                 Désignation des marchandises           Pays tiers
                                                                                                                   États
                                                                                                                   mem­
                                                                                                                   bres
                                                                                                                          Unités
                                                                                                                                  Limtes quanti vesdj1arnuvied13éc9m8b5re
     61                                                                                               Pologne       D    Tonnes                  145
   (suite)                                                                                                          F                                    66
                                                                                                                     I                                    17
                                                                                                                   BNL                                   39
                                                                                                                   UK                                    90
                                                                                                                   IRL                                       2
                                                                                                                   DK                                    10
                                                                                                                   GR                                        5
                                                                                                                   CEE                           374
     62     58.06                58.06-10 , 90          Étiquettes , écussons et articles simi­       Corée du      F    Tonnes                  670
                                                        laires , tissés , mais non brodés , en        Sud
                                                        pièces , en rubans ou découpés
            58.07                                       Fils de chenille ; fils guipés ( autres que
                                                        ceux du n ° 52.01 et que les fils de crin
                                                        guipés ); tresses en pièces ; autres articles
                                                        de passementerie et autres articles orne­
                                                        mentaux analogues , en pièces ; glands ,
                                                        floches , olives , noix , pompons et simi­
                                                        laires :
                                 58.07-31 , 39 , 50 ,     Fils de chenille ; fils guipés ( autres que
                                 80                       fils métallisés et fils de crin guipés );
                                                          tresses en pièces ; autres articles de
                                                          passementerie et autres articles orne­
                                                          mentaux analogues , en pièces ;
                                                          glands , floches , olives , noix, pom­
                                                          pons et similaires
            58.08                58.08-10 , 90          Tulles et tissus à mailles nouées (filet),
                                                        unis
            58.09                58.09-11 , 19 , 21 ,   Tulles , tulles-bobinots et tissus à mail­
                                 31 , 35 , 39 , 91 ,    les nouées ( filet), façonnés : dentelles (à
                                 95 , 99                la mécanique ou à la main ), en pièces ,
                                                        en bandes ou en motifs
            58.10                58.10-21 , 29 , 41 ,   Broderies en pièces , en bandes ou en
                                 45 , 49 , 51 , 55 ,    motifs
                                 59
     64     60.01                                       Etoffes de bonneterie non élastique ni Pologne             UK    Tonnes                          55
            B I b) 2                                    caoutchoutée , en pièces:
                     3
                                                        B. de fibres textiles synthétiques ou
                                                            artificielles :
                                 60.01-51 , 55              Dentelles Rachel et étoffes à longs
                                                            poils ( façon fourrure), de bonnete­
                                                            rie non élastique ni caoutchoutée ,
                                                            en pièces , de fibres textiles synthé­
                                                            tiques
     66     62.01                                       Couvertures :                                 Bulgarie     UK    Tonnes                  32
            A                    62.01-10 , 20 , 81 ,     Couvertures de laine , de coton ou de
            B I                  85 , 93 , 95             fibres textiles synthétiques ou artifi­     Tchéco­       D    Tonnes             239 n
              II a )                                      cielles
                  b)                                                                                  slovaquie     F                            43
                                                                                                                     I                            36
                  c)                                                                                               BNL                      160
                                                                                                                   UK                      477
                                                                                                                   IRL                            15
                                                                                                                   DK                       103
                                                                                                                   GR                             13
                                                                                                                   CEE               1 086
(') Voir appendice .
 ---pagebreak--- 29 . 4 . 85                                    Journal officiel des Communautés européennes                                             N 0 L 116 / 59
                                                                 GROUPE III B
                                                                                                                                                                         31 décembre 1985
                                                                                                                    États                                quantitatives
                                                                                                                                             Limites
                  Numéro du tarif        Code Nimexe
  Catégorie      douanier commun
                                                                 Désignation des marchandises          Pays tiers   mem­       Unîtes
                                           ( 1985 )
                                                                                                                                                       du 1 janvier au
                                                                                                                    bres                                      er
     10       60.02                                        Ganterie de bonneterie non élastique ni   Corée du        D      1 000 paires       2 880
              A                                            caoutchoutée :                            Sud             F                         3 866
              B                                                                                                       I                          876
                                    60.02-40                Ganterie de bonneterie non élastique
                                                            ni caoutchoutée , imprégnée ou en­                      BNL                        4 585
                                                            duite de matières plastiques                            UK                          2 292 0 )
                                                                                                                    IRL                                217
                                    60.02-50 , 60 , 70 ,    Ganterie de bonneterie non élastique                    DK                                 433
                                    80                      ni caoutchoutée; autre que imprégnée                    GR                                  64
                                                            ou enduite de matières plastiques
                                                                                                                    CEE                     15 213
                                                                                                     Tchéco­         F      1 000 paires               225
                                                                                                     slovaquie
                                                                                                     Hong-kong       D      1 000 paires    14         887
                                                                                                                     F                       2         407
                                                                                                                      I                      1         672
                                                                                                                    BNL                      5         778
                                                                                                                    UK                      42 985 0 )
                                                                                                                    IRL                          275
                                                                                                                    DK                         1 731
                                                                                                                    GR                            83
                                                                                                                    CEE                     69 818
                                                                                                     Hongrie         F      1 000 paires               568 (»)
                                                                                                     Macao           F      1 000 paires      1 919
                                                                                                                    UK                        5 896 (*)
                                                                                                     Malaysia        F      1 000 paires     2 360
                                                                                                     Pakistan (')    F      1 000 paires     1 135
                                                                                                                    UK                       2 128
                                                                                                     Philippines     D      1 000 paires      1 780
                                                                                                                     F                        1 085
                                                                                                                     I                          938
                                                                                                                    BNL                         862
                                                                                                                    UK                        1 412
                                                                                                                    IRL                          79
                                                                                                                    DK                          187
                                                                                                                    GR                          101
                                                                                                                    CEE                      6 444
                                                                                                     Thaïlande       D      1 000 paires     2 067
                                                                                                                     F                         604
                                                                                                                      I                        202
                                                                                                                    BNL                      1 035
                                                                                                                    UK                       1 288 (»)
                                                                                                                    IRL                                   34
                                                                                                                    DK                                    53
                                                                                                                    GR                                    68
                                                                                                                    CEE                      5 351
0 ) Voir appendice .
 ---pagebreak--- N° L 116 / 60                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                     29 . 4 . 85
                                                                                                                                                                             31 décembre 1985
                                                                                                                         États                               quantitatives
                                                                                                                                                 Limites
                  Numéro du tarif       Code Nimexe
 Catégorie       douanier commun
                                                                 Désignation des marchandises               Pays tiers   mem­       Unités
                                           ( 1985 )
                                                                                                                                                           du 1 janvier au
                                                                                                                         bres                                     er
    67       60.05                                         Vêtements de dessus , accessoires du           Corée du        D        Tonnes                   70
             A II b ) 5                                    vêtement et autres articles de bonnete­        Sud             F                                 48
             B                                             rie non élastique ni caoutchoutée :                            I                                 45
                                                                                                                         BNL                                39
             60.06                                         Étoffes en pièces et autres articles (y                       UK                                601
             B II                                          compris les genouillères et les bas à                         IRL                                 8
               III                                         varices ) de bonneterie élastique et de                       DK                                     23
                                                           bonneterie caoutchoutée :
                                                                                                                         GR                                      10
                                                           B. autres :
                                                                                                                         CEE                                844
                                    60.05-93 , 94 , 95 ,      Accessoires du vêtement et autres
                                    96 , 97 , 98 , 99         articles (à l'exception des vête­
                                                              ments ) de bonneterie non élastique         Tchéco­         D        Tonnes                   240 (»)
                                                              ni caoutchoutée                             slovaquie       F                                  44
                                    60.06-92 , 96 , 98        Articles ( autres que les maillots de                       I                                  27
                                                              bain ) de bonneterie élastique ou                          BNL                                121
                                                              caoutchoutée , de laine , de coton ou                      UK                                 162
                                                              de fibres textiles synthétiques ou                         IRL                                  3
                                                              artificielles                                              DK                                  15
                                                                                                                         GR                                   8
                                                                                                                         CEE                                620
                                                                                                          Hongrie         D        Tonnes                   290 (')
                                                                                                                          F                                 90
                                                                                                                           I                                65
                                                                                                                         BNL                               304
                                                                                                                         UK                                 105
                                                                                                                         IRL                                  2
                                                                                                                         DK                                  27
                                                                                                                         GR                                     12
                                                                                                                         CEE                                895
   67 a                             60.05-97                  a ) dont sacs et sachets d'emballage        T chéco­        D        Tonnes                   126
                                                                  obtenus à partir de lames ou            slovaquie       F                                   5
                                                                  formes similaires de polyéthy­                           I                                 19
                                                                  lène ou de polypropylène                               BNL                                103
                                                                                                                         UK                                 121
                                                                                                                         IRL                                  3
                                                                                                                         DK                                  13
                                                                                                                         GR                                          2
                                                                                                                         CEE                               393
                                                                                                          Hongrie         D        Tonnes                  278
                                                                                                                          F                                 39
                                                                                                                          I                                 44
                                                                                                                         BNL                               297
                                                                                                                         UK                                 72
                                                                                                                         IRL                                 2
                                                                                                                         DK                                 22
                                                                                                                         GR                                  5
                                                                                                                         CEE                               759
    69       60.04                                         Sous-vêtements     de   bonneterie     non     Corée du        F      1 000 pièces      1 578
             B IV b ) 2 cc )                               élastique ni caoutchoutée :                    Sud
                                                           B. d'autres matières textiles :
                                    60.04-54                  Combinaisons et jupons de bonne­
                                                              terie , de fibres textiles synthétiques ,
                                                              pour femmes , fillettes et jeunes
                                                              enfants ( autres que bébés )
0 ) Voir appendice .
 ---pagebreak--- 29 . 4 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                             N° L 116 / 61
   Catégorie
                  Numéro du tarif
                 douanier commun
                                      Code Nimexe
                                         ( 1985 )
                                                                 Désignation des marchandises             Pays tiers
                                                                                                                     États
                                                                                                                     mem­
                                                                                                                      bres
                                                                                                                              Unités
                                                                                                                                          Limtes quanti vesdj1arnuvie d13éc9m8b5re
      69                                                                                                Tchéco­        D   1 000 pièces            227
    (suite)                                                                                             slovaquie      F                           146
                                                                                                                        I                                23
                                                                                                                     BNL                                42
                                                                                                                      UK                                 32
                                                                                                                      IRL                                       3
                                                                                                                      DK                                56
                                                                                                                      GR                                 10
                                                                                                                     CEE                           539
                                                                                                        Hongrie        D   1 000 pièces           251
                                                                                                                       F                                27
                                                                                                                        I                               21
                                                                                                                     BNL                                35
                                                                                                                      UK                                30
                                                                                                                      IRL                                       2
                                                                                                                      DK                                        5
                                                                                                                      GR                                         8
                                                                                                                     CEE                          379
                                                                                                        Hong-kong      F   1 000 pièces            157
                                                                                                        Pologne        F   1 000 pièces           219
                                                                                                        Roumanie       F   1 000 pièces           389
                                                                                                                     BNL                          356
      70     60.04                                      Sous-vêtements          de   bonneterie     non Corée du       D   1 000 pièces     5 530 0 )
             B III                                      élastique ni caoutchoutée :                     Sud            F                    2     834
                                                        B. d' autres matières textiles :                               I                    1     327
                                                                                                                     BNL                    1     942
                                  60.04-31 , 33 , 34        Bas-culottes , communément appe­                          UK                    2     070
                                                            lés collants
                                                                                                                     IRL                                88
                                                                                                                      DK                          265
                                                                                                                      GR                          170
                                                                                                                     CEE                 14 226
      71     60.05                                      Vêtements de dessus , accessoires du            Corée du       D     Tonnes                     51
             A II b ) 1                                 vêtement et autres articles de bonnete­         Sud            F                                14
                                                        rie non élastique ni caoutchoutée :                            I                                        8
                                                        A. Vêtements de dessus et accessoires                        BNL                                16
                                                            du vêtement :                                             UK                                39
                                                                                                                     IRL
                                                            II . . autres :
                                                                                                                     DK                                         1
                                                                   b ) autres :                                      GR                                        3
                                                                       1 . Vêtements pour bébés ;                    CEE                          132
                                                                            vêtements pour fillettes
                                                                            jusqu'à la taille commer­
                                                                            ciale 86 comprise :         Hong-kong      D     Tonnes                     91
                                                                                                                       F                                27
                                  60.05-06 , 07 , 08 ,                      Vêtements de dessus de
                                                                                                                       I                                22
                                  09                                        bonneterie , pour bébés ,                BNL                                31
                                                                            de laine , de coton ou de                UK                          125
                                                                            fibres textiles synthé­                  IRL                                       2
                                                                            tiques ou artificielles                  DK                                 11
                                                                                                                     GR                                       4
                                                                                                                     CEE                         313
                                                                                                        Macao          F     Tonnes              106
                                                                                                                     UK                                70
                                                                                                                     IRL                                     5,9
                                                                                                        Philippines  UK      Tonnes                    64
                                                                                                                     IRL                                      7
(') Voir appendice .
 ---pagebreak--- N 0 L 116 / 62                                Journal officiel des Communautés européennes                                             29 . 4 . 85
   Catégorie
                    Numéro du tarif
                   douanier commun
                                        Code Nimexe
                                           ( 1985 )
                                                                   Désignation des marchandises          Pays tiers
                                                                                                                    États
                                                                                                                    mem­
                                                                                                                    bres
                                                                                                                              Unités
                                                                                                                                        Limtes quanti vesdj1arnuvied13éc9m8b5re
       71                                                                                              Roumanie       D      Tonnes                   46
     (suite)                                                                                                          F                               10
                                                                                                                      I                                       8
                                                                                                                    BNL                               11
                                                                                                                     UK                               19
                                                                                                                    IRL                                        1
                                                                                                                    DK                                        5
                                                                                                                    GR                                        4
                                                                                                                    CEE                          104
       72     60.05                                       Vêtements de dessus , accessoires du         Corée du       F   1 000 pièces          935
              A II b ) 2                                  vêtement et autres articles de bonnete­      Sud          BNL                         245
                                                          rie non élastique ni caoutchoutée :
                                                          A. Vêtements de dessus et accessoires        Hong-kong     D    1 000 pièces    5 473
                                                               du vêtement :                                          F                         714
                                                               II . autres                                            I                         707
              60.06                                       Étoffes en pièces et autres articles (y                   BNL                   1 849 (»)
              B I                                         compris les genouillères et les bas à                      UK                   2 820
                                                                                                                    IRL                               60
                                                          varices ) de bonneterie élastique et de
                                                          bonneterie caoutchoutée :                                 DK                          559
                                                                                                                    GR                                27
                                                          B. autres :
                                                                                                                    CEE                12 209
                                    60.05-11 , 13 , 15         Maillots de bain de bonneterie
                                    60.06-91
              61.01                                       Vêtements de dessus pour hommes et
              B II                                        garçonnets :
                                                                                                       Macao          F   1 000 pièces          381
              61.02                                       Vêtements de dessus pour femmes ,
              B II b )                                    filettes et jeunes enfants :
                                                          B. autres :
                                    61.01-22 , 23              Culottes et maillots de bain , tissés ,
                                                               de laine , de coton ou de fibres
                                    61.02-16 , 18              textiles synthétiques ou artifi­
                                                               cielles
       74     60.05                                       Vêtements de dessus , accessoires du         Corée du     UK    1 000 pièces          161
              A II b ) 4 gg) 11                           vêtement et autres articles de bonnete­      Sud          IRL                               13
                               22                         rie non élastique ni caoutchoutée :
                               33                         A. Vêtements de dessus et accessoires
                               44
                                                                                                       Hong-kong     D    1 000 pièces          414
                                                               du vêtement :                                          F                               71
                                                               II . autres :                                          I                               55
                                    60.05-71 , 72 , 73 ,            Costumes-tailleurs (y compris                   BNL                               89
                                    74                              les ensembles qui se composent                  UK                          374
                                                                    de deux ou trois pièces qui sont                IRL                                       6
                                                                    commandées ,       conditionnées ,              DK                                30
                                                                                                                    GR                                13
                                                                    transportées et normalement
                                                                    vendues ensemble), en bonnete­                  CEE                   1 052
                                                                    rie non élastique ni caoutchou­
                                                                    tée , pour femmes , fillettes et   Hongrie       D    1 000 pièces                90
                                                                    jeunes enfants ( autres que bé­                   F                               25
                                                                    bés ), de laine , de coton ou de                  I                               21
                                                                    fibres textiles synthétiques ou                 BNL                               48
                                                                    artificielles , à l'exception des               UK                                29
                                                                    vêtements de ski
                                                                                                                    IRL                                       1
                                                                                                                    DK                                       4
                                                                                                                    GR                                       4
                                                                                                                    CEE                        222
                                                                                                       Macao          F   1 000 pièces          811 H
                                                                                                                    UK                         327
                                                                                                                    IRL                               20
                                                                                                       Philippines  UK    1 000 pièces         212
                                                                                                       Thaïlande    UK    1 000 pièces         322
                                                                                                                    IRL                               20
i 1 ) Voir appendice .
 ---pagebreak--- 29 . 4 . 85                               Journal officiel des Communautés européennes                                           N° L 116 / 63
 Catégorie
                 Numéro du tarif
                douanier commun
                                    Code Nimexe
                                       ( 1985 )
                                                                Désignation des marchandises          Pays tiers
                                                                                                                 États
                                                                                                                 mem­
                                                                                                                 bres
                                                                                                                          Unités
                                                                                                                                     Limtes quanti vesjd1arnuvie 1dé39c8mb5re
     75     60.05                                     Vêtements de dessus , accessoires du          Macao          F   1 000 pièces                        n
            A II b) 4 ff)                             vêtement et autres articles de bonnete­
                                                      rie non élastique ni caoutchoutée :
                                                      A. Vêtements de dessus et accessoires
                                                            du vêtement :
                                                            II . autres :
                                 60.05-66 , 68                   Costumes et complets (y com­
                                                                 pris les ensembles qui se com­
                                                                 posent de deux ou trois pièces
                                                                 qui sont commandées , condi­
                                                                 tionnées , transportées et nor­
                                                                 malement vendues ensemble ),
                                                                 en bonneterie non élastique ni
                                                                 caoutchoutée , pour hommes et
                                                                 garçonnets , de laine , de coton
                                                                 ou de fibres textiles synthéti­
                                                                 ques ou artificielles , à l'excep­
                                                                 tion des vêtements de ski
     77     60.03                                     Bas , sous-bas , chaussettes , socquettes ,   Tchéco­        D   1 000 paires                 116
            B II a)                                   protège-bas et articles similaires de         slovaquie      F                                       28
                                                      bonneterie non élastique ni caoutchou­                       I                                       21
                                                      tée ;                                                      BNL                                        19
                                 60.03-24 , 26           Bas de fibres textiles synthétiques ,                    UK                                       29
                                                                                                                 IRL                                             3
                                                         pour femmes
                                                                                                                  DK                                180
                                                                                                                  GR                                        11
                                                                                                                 CEE                               407
                                                                                                    Roumanie      D    1 000 paires                635
                                                                                                                   F                                157
                                                                                                                   I                                125
                                                                                                                 BNL                                124
                                                                                                                  UK                                201
                                                                                                                 IRL                                             9
                                                                                                                  DK                                        22
                                                                                                                  GR                                             6
                                                                                                                 CEE                        1 279
     80     61.02                                     Vêtements de dessus pour femmes , Brésil                   BNL      Tonnes                    108
            A I a)                                    fillettes et jeunes enfants :
                  b)                                  A. Vêtements pour bébés ; vêtements Corée du                UK      Tonnes                    107
                                                            pour fillettes jusqu'à la taille com­ Sud              F                                        79
                                                            merciale 86 comprise.
            61.04                                     Vêtements de dessous ( linge de corps ) Hong-kong           D       T onnes                   326
            A                                         pour femmes , fillettes et jeunes en­                        F                                        61
                                                      fants :                                                      I                                        61
                                                      A. Vêtements pour bébés ; vêtements                        BNL                                100
                                                            pour fillettes jusqu'à la taille com­                 UK                                340
                                                            merciale 86 comprise:                                IRL                                             9
                                 61.02-01 , 03              Vêtements tissés pour bébés , de                      DK                                        31
                                                            laine , de coton ou de fibres textiles                GR                                             7
                                 61.04-01 , 09              synthétiques ou artificielles                        CEE                                935
                                                                                                    Macao          F      Tonnes                           76
                                                                                                    Pakistan      UK      T onnes                   169
                                                                                                    Philippines    F      Tonnes                           43
                                                                                                                  UK                                173
                                                                                                                 IRL                                         19
O ) Voir catégorie 74.
 ---pagebreak--- N 0 L 116 / 64                            Journal officiel des Communautés européennes                                                29 . 4 . 85
 Catégorie
                Numéro du tarif
               douanier commun
                                    Code Nimexe
                                       ( 1985 )
                                                              Désignation des marchandises             Pays tiers
                                                                                                                   États
                                                                                                                  mem­
                                                                                                                    bres
                                                                                                                             Unités
                                                                                                                                       Limtes quanti vesdj1arnuvie d13éc9m8b5re
    82     60.04                                      Sous-vêtements       de     bonneterie     non Corée du        F      Tonnes                    30
           B IV a )                                   élastique ni caoutchoutée :                    Sud
                  c)                                  B. autres :
                                60.04-38 , 60             Sous-vêtements autres que pour             Hong-kong       D      Tonnes             488
                                                          bébés , de bonneterie non élastique                        F                          103
                                                          ni caoutchoutée , de laine , de poils                       I                               59
                                                          fins ou de fibres textiles artificiel­                  BNL                          216
                                                          les                                                      UK                          247
                                                                                                                   IRL                                11
                                                                                                                   DK                                 76
                                                                                                                   GR                                        7
                                                                                                                  CEE                    1 207
                                                                                                     Macao           D      Tonnes             129
                                                                                                                     F                               38
                                                                                                                     I                                17
                                                                                                                  BNL                                55
                                                                                                                   UK                                24
                                                                                                                   IRL                                        1
                                                                                                                   DK                                        4
                                                                                                                   GR                                        2
                                                                                                                  CEE                          270
                                                                                                     Roumanie        D      Tonnes            538
                                                                                                                     F                         118
                                                                                                                     I                               95
                                                                                                                  BNL                                69
                                                                                                                   UK                          140
                                                                                                                  IRL                                        8
                                                                                                                   DK                                22
                                                                                                                   GR                                        7
                                                                                                                  CEE                          997
   86      61.09                                     Corsets , ceintures-corsets , gaines , sou­     Corée du       D    1 000 pièces   1 620
           A                                         tiens-gorge , bretelles , jarretelles , jarre­  Sud             F                        692
           B                                         tières , supports-chaussettes et articles                       I                        178
           C                                         similaires en tissus ou en bonneterie ,                      BNL                         578
           E                                         même élastiques :                                             UK                         522
                                61.09-20 , 30 , 40 ,                                                              IRL                                11
                                                        Corsets , ceintures-corsets , gaines ,
                                80                      bretelles , jarretelles , jarretières , sup­              DK                                57
                                                        ports-chaussettes et articles similai­                     GR                               23
                                                        res , autres que soutiens-gorge et                        CEE                   3 681
                                                        bustiers , en tissus ou en bonneterie ,
                                                        même élastiques
                                                                                                     Hong-kong     UK    1 000 pièces         675
   87      61.10                61.10-10             Ganterie , bas , chaussettes et soc­            Hong-kong      D      Tonnes             467
                                                     quettes , autres qu'en bonneterie                               F                        255
                                                                                                                     I                              83
                                                                                                                  BNL                         166
                                                                                                                  UK                          512
                                                                                                                  IRL                               15
                                                                                                                  DK                                47
                                                                                                                  GR                                       7
                                                                                                                  CEE                   1 552
 ---pagebreak--- 29 . 4 . 85                                  Journal officiel des Communautés européennes                                       N 0 L 116 / 65
                                                                 GROUPE III C
  Catégorie
                  Numéro du tarif
                 douanier commun
                                       Code Nimexe
                                          ( 1985 )
                                                                 Désignation des marchandises           Pays tiers
                                                                                                                   États
                                                                                                                   mem­
                                                                                                                   bres
                                                                                                                          Unités
                                                                                                                                     Limtes quanti vesjd1arnuvie 1dé39c8mb5re
     90     ex 59.04                                     Ficelles , cordes et cordages , tressés ou   Tchéco­        D   Tonnes          1 135
                                                          non :                                       slovaquie      F                          105
                                  59.04-11 , 12 , 14 ,      Ficelles , cordes et cordages , en fibres                 I                              85
                                  15 , 17 , 18 , 19 ,       textiles synthétiques , tressés ou non                 BNL                                81
                                  21                                                                                UK                               75
                                                                                                                   IRL                                       4
                                                                                                                    DK                                18
                                                                                                                    GR                               22
                                                                                                                   CEE                   1 525
     91      62.04                                        Bâches , voiles d'embarcations , stores     Corée du       D   Tonnes                 845
            A II                                          d'extérieur , tentes et articles de campe­  Sud (M         F                            151
             B II                                         ment :                                                      I                           122
                                  62.04-23 , 73             Tentes                                                 BNL                          410
                                                                                                                    UK                           557
                                                                                                                   IRL                                 11
                                                                                                                    DK                                29
                                                                                                                    GR                                30
                                                                                                                   CEE                   2 155
                                                                                                      Tchéco­        D   Tonnes                  660
                                                                                                      slovaquie       F                           156
                                                                                                                      I                          347
                                                                                                                   BNL                            329
                                                                                                                    UK                            108
                                                                                                                    IRL                               27
                                                                                                                    DK                                21
                                                                                                                    GR                                39
                                                                                                                   CEE                    1 687
                                                                                                      Hongrie        D   Tonnes                       40
                                                                                                                      F                                25
                                                                                                                       I                          147
                                                                                                                   BNL                                   15
                                                                                                                    UK                            113
                                                                                                                    IRL                                        2
                                                                                                                    DK                                   12
                                                                                                                    GR                                  25
                                                                                                                   CEE                            379
                                                                                                      Pologne      BNL   Tonnes                   229
                                                                                                                      F                           303
                                                                                                      Roumanie        F  Tonnes                   394 H
     97      59.05                                        Filets , fabriqués à l'aide des matières    Corée du       D   Tonnes                   100
                                                          reprises au n° 59.04 , en nappes , en       Sud             F                                 33
                                                          pièces ou en forme ; filets en forme pour                    I                                56
                                                          la pêche , en fils , ficelles ou cordes :                BNL                                   54
                                  59.05-11 , 21 , 29 ,      Filets , fabriqués à l'aide de ficelles ,                UK                                  83
                                  91 , 99                    cordes ou cordages , en nappes , en                    IRL                                        2
                                                            pièces ou en forme ; filets en forme                    DK                                  27
                                                            pour la pêche , en fils , ficelles ou                   GR                            324
                                                            cordes                                                 CEE                            679
 (') Voir appendice .
 ---pagebreak--- N° L 116 / 66                                  Journal officiel des Communautés européennes                                        29 . 4 . 85
   Catégorie
                    Numéro du tarif
                  douanier commun
                                         Code Nimexe
                                            ( 1985 )
                                                                  Désignation des marchandises          Pays tiers
                                                                                                                    États
                                                                                                                    mem­
                                                                                                                    bres
                                                                                                                            Unités
                                                                                                                                    Limtes  quanti vesdj1arnuvied31éc9m8b5re
      100      59.08                59.08-10 , 51 , 61 ,   Tissus imprégnés , enduits ou recou­       Corée du      UK     Tonnes          1 338
                                    71 , 79                verts de dérivés de la cellulose ou        Sud
                                                           d'autres matières plastiques artificielles
                                                           et tissus stratifiés avec ces mêmes
                                                                                                      Tchéco­       UK     Tonnes                          19
                                                           matières
                                                                                                      slovaquie
                                                                                                      Hongrie        D     Tonnes          1 160
                                                                                                                      F                            614
                                                                                                                      I                            728
                                                                                                                    BNL                            435
                                                                                                                     UK                    1 222
                                                                                                                    IRL                                    43
                                                                                                                    DK                                     40
                                                                                                                    GR                                     97
                                                                                                                    CEE                    4 339
      104     59.12                                        Autres tissus imprégnés ou enduits ;       Roumanie       D     Tonnes                          29
                                                           toiles peintes pour décors de théâtres ,                   F                                    20
                                                           fonds d'ateliers ou usages analogues :                     I                                    92
                                                                                                                    BNL                                     11
                                    59.12-00                 Tissus imprégnés ou enduits , autres
                                                                                                                     UK                                    25
                                                             que ceux des catégories 99 , 100 , 102
                                                                                                                    IRL                                         1
                                                             et 103 ; toiles peintes pour décors de
                                                                                                                    DK                                          2
                                                             théâtres , fonds d'ateliers ou usages
                                                             analogues                                              GR                                      12
                                                                                                                    CEE                             192
      105      59.13                59.13-01 , 11 , 13 ,   Tissus ( autres que de bonneterie ) élas­  Tchéco­       UK     T onnes                         38
                                    15 , 19 , 32 , 34 ,    tiques , formés de matières textiles       slovaquie
                                    35 , 39                associées à des fils de caoutchouc
                                                                                                      Pologne        D     Tonnes                          91
                                                                                                                      F                                    23
                                                                                                                      I                                    21
                                                                                                                    BNL                                    47
                                                                                                                    UK                             139
                                                                                                                    IRL                                         2
                                                                                                                    DK                                          8
                                                                                                                    GR                                         4
                                                                                                                    CEE                            335
      109      62.04                                       Bâches , voiles d'embarcations et stores   Tchéco­       GR     Tonnes                          0)
              A I                                          d'extérieur , tentés et articles de campe­ slovaquie
              B I                                          ment :
                                    62.04-21 , 61 , 69       Bâches , voiles d'embarcations et
                                                             stores d'extérieur , tissés              Hong­           F    Tonnes                  227
                                                                                                      kong ( 2 )
                                                                                                      Hongrie       GR     Tonnes                          C1)
      110     62.04                                        Bâches , voiles d'embarcations , stores    Tchéco­        D     Tonnes                  774
              A III                                        d'extérieur , tentes et articles de campe­ slovaquie       F                            135
              B III                                        ment :                                                     I                            495
                                    62.04-25 , 75             Matelas pneumatiques , tissés                         BNL                            318
                                                                                                                    UK                             236
                                                                                                                    IRL                                    12
                                                                                                                    DK                                     58
                                                                                                                   GR (2 )                                 27
                                                                                                                    CEE                    2 055
i 1 ) Voir catégorie 110 .
( 2 ) Voir appendice .                                                                                I
 ---pagebreak--- 29 . 4 . 85                                  Journal officiel des Communautés européennes                                       N° L 116 / 67
   Catégorie
                  Numéro du tarif
                 douanier commun
                                       Code Nimexe
                                          ( 1985 )
                                                                 Désignation des marchandises         Pays tiers
                                                                                                                  États
                                                                                                                  mem­
                                                                                                                  bres
                                                                                                                         Unités
                                                                                                                                    Limtes quanti vesdj1arnuvie d13é9c8m5;bre
       110                                                                                          Hongrie        D    Tonnes                     932
     (suite)                                                                                                        F                              522
                                                                                                                    I                             422
                                                                                                                  BNL                              295
                                                                                                                  UK                               615
                                                                                                                  IRL                                     27
                                                                                                                  DK                               126
                                                                                                                 GR (')                                    64
                                                                                                                  CEE                      3 003
                                                                                                    Pologne        D    Tonnes                     670
                                                                                                                    F                             410
                                                                                                                    I                              336
                                                                                                                  BNL                              179
                                                                                                                  UK                               122
                                                                                                                  IRL                                          7
                                                                                                                  DK                                       57
                                                                                                                  GR                                        19
                                                                                                                  CEE                      1 800
       111    62.04                                      Bâches , voiles d'embarcations , stores    Corée du       D    Tonnes                                 7
              A IV                                       d'extérieur , tentes et articles de campe­ Sud             F                                           5
              B IV                                       ment :                                                     I                                          2
                                                                                                                  BNL                                           9
                                  62.04-29 , 79            Articles de campement , tissés autres
                                                                                                                  UK                                            7
                                                           que matelas pneumatiques et tentes
                                                                                                                  IRL
                                                                                                                  DK                                       16
                                                                                                                  GR                                            3
                                                                                                                  CEE                                      49
                                                                                                    Hongrie        D    Tonnes                                  8
                                                                                                                    F                                           7
                                                                                                                    I                                           9
                                                                                                                  BNL                                           2
                                                                                                                   UK                                       10
                                                                                                                  IRL
                                                                                                                  DK
                                                                                                                  GR                                            4
                                                                                                                  CEE                                     42
       112    62.05                                      Autres articles confectionnés en tissus ,  Tchéco­       IRL   Tonnes                             14
              A                                          y compris les patrons de vêtements :       slovaquie
              B                   62.05-01 , 10 , 30 ,     autres articles confectionnés en tis­
              D                   93 , 95 , 99             sus , à l'exception de ceux des catégo­
              E                                            ries 113 et 114
( ! ) Voir appendice .
 ---pagebreak---  N 0 L 116 / 68                                 Journal officiel des Communautés européennes                                           29 . 4 . 85
                                                                    GROUPE IV
    Catégorie
                    Numéro du tarif
                   douanier commun
                                         Code Nimexe
                                             ( 1985 )
                                                                   Désignation des marchandises              Pays tiers
                                                                                                                         États
                                                                                                                         mem­
                                                                                                                          bres
                                                                                                                                Unités
                                                                                                                                        Limtes  quanti vesjd1arnuvie d13éc9m8b5re
      115      54.03                54.03-10 , 31 , 35 ,    Fils de lin ou de ramie , non condition­      Pologne          D   Tonnes                  110
                                    37 , 39 , 50 , 61 ,     nés pour la vente au détail                                    F                                        9
                                    69                                                                                      I                                  10
                                                                                                                         BNL                                   16
                                                                                                                          UK                                        9
                                                                                                                         IRL                                        1
                                                                                                                          DK                                        1
                                                                                                                          GR                                        4
                                                                                                                         CEE                           160
      117      54.05                54.05-21 , 25 , 31 ,    Tissus de lin ou de ramie                     Bulgarie ( J )   I   Tonnes                         26
                                    35 , 38 , 51 , 55 ,                                                                   UK                                   51
                                    61 , 68
                                                                                                          Tchéco­          D   Tonnes                  247
                                                                                                          slovaquie        F                           106
                                                                                                                           I                           285
                                                                                                                         BNL                           485
                                                                                                                          UK                           289
                                                                                                                         IRL                           182
                                                                                                                          DK                           131
                                                                                                                         <5R                                  77
                                                                                                                         CEE                   1 802
                                                                                                          Hongrie          D   Tonnes                         42
                                                                                                                           F                                  26
                                                                                                                           I                           165
                                                                                                                         BNL                                   16
                                                                                                                         UK                            116
                                                                                                                         IRL                                   10
                                                                                                                         DK                            130
                                                                                                                         GR                                    15
                                                                                                                         CEE                           520
                                                                                                          Pologne          D   Tonnes                 550
                                                                                                                           F                           131
                                                                                                                           I                           195
                                                                                                                         BNL                                  35
                                                                                                                         UK                            143
                                                                                                                         IRL                                       4
                                                                                                                         DK                            279
                                                                                                                         GR                                   35
                                                                                                                         CEE                   1 372
                                                                                                          Roumanie         D   Tonnes                  119
                                                                                                                           F                          397
                                                                                                                           I                                  79
                                                                                                                         BNL                             '46
                                                                                                                         UK                                   98
                                                                                                                         IRL                                       4
                                                                                                                         DK                                   13
                                                                                                                         GR                                        4
                                                                                                                         CEE                          757
      118     ex 62.02
                 B I b)
                                                            Linge de lit , de table , de toilette , d'of­ Bulgarie
                                                            fice ou de cuisine ; rideaux , vitrages et
                                                            autres articles d'ameublement :
                                                                                                                         UK
                                                                                                                           I   Tonnes
                                                                                                                                       }
                                                            B. autres :
                                    62.02-15                    Linge de lit , de lin ou de ramie ,       Tchéco­          F   Tonnes                (3)
                                                                autre qu'en bonneterie                    slovaquie      GR    Tonnes                 (4 )
0 ) Voir appendice .
( 2 ) Voir catégorie 117 .
( 3 ) Voir catégorie 119 .
( 4 ) Voir catégorie 20 .
 ---pagebreak--- 29 . 4 . 85                                  Journal officiel des Communautés européennes                                          N° L 116 / 69
   Catégorie
                   Numéro du tarif
                  douanier commun
                                       Code Nimexe
                                          ( 1985 )
                                                                Désignation des marchandises             Pays tiers
                                                                                                                    États
                                                                                                                    mem­
                                                                                                                     bres
                                                                                                                            Unités
                                                                                                                                       Limtes quanti vesdj1arnuvie d13éc9m8b5re
      119     ex 62.02
                 B II b )
                 B III b )
                                                         Linge de lit , de table , de toilette , d'of­ Bulgarie
                                   I fice ou de cuisine ; rideaux , vitrages et I
                                                         autres articles d' ameublement :             II
                                                                                                                      I
                                                                                                                     UK
                                                                                                                           Tonnes
                                                                                                                          ||           } (,)
                                                         B. autres :                                   Tchéco­        D    Tonnes                 195
                                   62.02-61,75               Linge de table , de toilette , d'office   slovaquie      F   I                            38 ( 2 )
                                                             ou de cuisine , de lin ou de ramie ,                     I   Il                      107
             II                    I                         autre qu'en bonneterie                   II            BNL   ||                           17
             II                    I                                                                  II             UK   ||                           68
             Il                    IIII                                                               II            IRL   ||                                   3
             \                                         I                                              II             DK                                        6
             |                     ||II                                                               I             GR                                         5
                                                       l                                              l             CEE                          439
                                                       l                                               Pologne        D    Tonnes                340
                                                       I                                                              F                          238
                                                       I                                              II              I   ||                      165
             I                     II                                                                 II            BNL   ||                           24
                                   III                                                                I              UK   ||                           80
                                   II                                                                 I             IRL                                        4
                                   ||II                                                               I             DK                                         9
                                   ||II                                                               I             GR                                         6
                                                       l                                              l             CEE                          866
                                                       l                                               Roumanie       D    Tonnes                206
             ||                    ||II                                                               I               F   I                            42
                                                       I                                              I               I   I                            37
             ||                                        I                                              I             BNL                                22
             I                                         I                                              I             UK                                 63
                                   II                                                                 l             IRL                                        1
                                   II                                                                               DK                                 10
             I                     |I                                                                               GR                                        4
                                                                                                      \             CEE                          385
      121     ex 59.04                                   Ficelles , cordes et cordages , tressés ou    Pologne        D    Tonnes                      11
                                                         non :                                                        F                               39
                                                                                                                      I                                       5
                                   59.04-60                Ficelles , cordes et cordages , tresses
                                                           ou non , de lin ou de ramie                              BNL                                       4
                                                                                                                    UK                                        7
                                                                                                                    IRL                                        1
                                                                                                                    DK                                        2
                                                                                                                    GR                                        3
                                                                                                                    CEE                               72
C ) Voir catégorie 117 .
( 2 ) Voir appendice .
 ---pagebreak--- N° L 116 / 70                          Journal officiel des Communautés européennes                                                    29 . 4 . 85
                                                              Appendice
          Catégorie   Pays tiers                                            Dispositions
            1       Pérou        En addition à la limite quantitative fixée à l'annexe , une quantité supplémentaire de
                                 800 tonnes a été convenue pour les fils de coton classés en titre 56 ( anglais) (94 metric)
                                 pour chacune des années 1983 à 1986 ( codes Nimexe 55.05-21 , 25 , 27 , 29 , 55 , 57 , 85 , 87 )
                                 qui se répartit de la façon suivante :
                                                                                                                          (en tonnes)
                                               D         F        I       BNL         UK        IRL       DK       GR        CEE
                                             223        33       156        93         35        27      221        12        800
            2       Bulgarie     La limite quantitative indiquée pour le Bénélux inclut les tissus synthétiques de la
                                 catégorie 3 .
            2 a)    Bulgarie     La limite quantitative indiquée pour le Bénélux inclut les tissus synthétiques autres qu'écrus ou
                                 blanchis de la catégorie 3 a ).
            2       Colombie     Les limites quantitatives indiquées incluent les tissus synthétiques de la catégorie 3 .
            3       Malaysia     Les limites quantitatives incluent les tissus de coton de la catégorie 2 .
            3       Thaïlande    Les limites quantitatives incluent les tissus de coton de la catégorie 2 .
            3 a)    Malaysia     Les limites quantitatives indiquées incluent les tissus de coton autres qu'écrus ou blanchis de la
                                 catégorie 2 a ).
            3 a)    Thaïlande    Les limites quantitatives indiquées incluent les tissus de coton autres qu'écrus ou blanchis de la
                                 catégorie 2 a ).
            4       Corée du     Il a été convenu de réduire chaque année la limite quantitative indiquée pour l'Allemagne de
                    Sud          5 000 pièces pour tenir compte d'importations frauduleuses constatées (soit au total une
                                 réduction de 20 000 pièces pour la période 1983-1986 ).
            4       Egypte       Les limites quantitatives indiquées pour tous les États membres concernent seulement les
                                 produits de coton classés sous les codes Nimexe 60.04-19 , 23 , 71 , 79 et 89 .
                                 Les limites quantitatives indiquées pour l'Allemagne incluent une quantité annuelle de
                                 150 000 pièces pour la foire «Partner des Fortschritts » à Berlin .
            6       Hong-kong    À l'intérieur de cette limite quantitative, il existe le sous-plafond suivant pour les pantalons
                                 longs (codes Nimexe 61.01-72 , 74 , 76 et 61.02-66 , 68 , 72 ) qui se répartit de la façon
                                 suivante :
                                                                                                               (en milliers de pièces)
                                               D         F        I       BNL         UK        IRL       DK       GR        CEE
                                  1983      15 214     745       605     2  488     20  465      68     2 270      145      42  000
                                  1984      15 257     802       646      2 501     20  516      69     2 274      145      42  210
                                  1985      15 298     860       690     2  511     20  567      70     2 278      147      42  421
                                  1986      15 340     913       738      2 525     20  616      71     2  282     148      42  633
            7       Corée du     Il a été convenu de réduire chaque année la limite quantitative indiquée pour l'Allemagne de
                    Sud          354 000 pièces pour tenir compte d'importations frauduleuses constatées ( soit au total une
                                 réduction de 1 415 637 pièces pour la période 1983-1986 ).
            8       Corée du     Il a été convenu de réduire les limites quantitatives indiquées pour l'Allemagne et le Bénélux
                    Sud          respectivement de 2 990 000 et de 164 000 pièces pour tenir compte d'importations
                                 frauduleuses constatées pour 1983 .
                                 Pour les années 1984 à 1986 , la réduction respective annuelle s'élève à 2 227 000 pièces pour
                                 l'Allemagne et à 1 64 000 pièces pour le Bénélux ( soit au total respectivement 9 670 000 pièces
                                 et 655 209 pièces pour la période 1983-1986 ).
           20       Bulgarie     La limite quantitative indiquée inclut les produits de la catégorie 39 .
           20       Egypte       Les limites quantitatives concernent seulement les produits de coton classés sous les codes
                                 Nimexe 62.02-12 , 13 .
           20       Tchéco­      Y compris les produits de la catégorie 118 .
                    slovaquie
 ---pagebreak--- 29 . 4 . 85                               Journal officiel des Communautés européennes                                                 N° L 116 / 71
            Catégorie    Pays tiers                                             Dispositions
             12       Corée du      Il a été convenu de réduire la limite quantitative indiquée pour l'Allemagne de 4 385 000
                       Sud           paires pour tenir compte d'importations frauduleuses constatées pour 1983 . Pour les années
                                     1984 à 1986 , la réduction annuelle s'élève à 4 060 000 paires ( soit au total une réduction de
                                     16 564 000 paires pour la période 1983-1986 ).
              14 A    Corée du      Pour le Royaume-Uni , les limites quantitatives couvrent les vêtements fabriqués à partir des
                      Sud           produits des codes Nimexe 59.08 , 59.1 1 et 59.12 , tissus imprégnés , manteaux imprégnés et
                                     autres vêtements imprégnés des codes Nimexe 61.01-07 , 09 .
             15 A     Corée du      Pour le Royaume-Uni , les limites quantitatives couvrent les vêtements fabriqués à partir de
                       Sud           tissus des codes Nimexe 59.08 , 59.11 ou 59.12 , manteaux imprégnés et autres vêtements
                                    imprégnés des codes Nimexe 61.02-05 , 07 .
             15 B     Philippines   La limite quantitative indiquée pour l'Allemagne inclut une quantité de 50 000 pièces réservée
                                    chaque année pour la foire «Partner des Fortschritts » à Berlin .
             17       Corée du      Il a été convenu de réduire chaque année la limite quantitative indiquée pour l'Allemagne de
                      Sud            17 250 pièces pour tenir compte d'importations frauduleuses constatées ( soit au total une
                                    réduction de 69 000 pièces pour la période 1983-1986 ).
             21       Corée du      Il existe une flexibilité supplémentaire de 1 ,5 % de transfert avec les produits de la caté­
                      Sud           gorie 17 .
                                    Il a été convenu de réduire la limite quantitative indiquée pour l'Allemagne de 260 000 pièces
                                    pour tenir compte d'importations frauduleuses constatées pour 1983 . Pour les années 1984 à
                                     1986 , la réduction annuelle s'élève à 1 1 1 000 pièces ( soit au total une réduction de 594 000
                                    pièces ).
             24       Brésil        À l'intérieur de cette limite quantitative, il existe le sous-plafond suivant pour les chemises de
                                    nuit pour femmes (codes Nimexe 60.04-53 , 83 ):
                                                                                                                     (en milliers de pièces)
                                                               1983                  1984                1985                 1986
                                              D                400                   416                  433                  450
                                               F                 25                    26                  26                   28
             24       Pakistan      La limite quantitative indiquée ne couvre que les produits des codes Nimexe 60.04-51 , 53 ,
                                    81 , 83 .
             24       Roumanie      À l'intérieur de la limite quantitative indiquée pour l'Allemagne, il existe le sous-plafond
                                    suivant pour les chemises de nuit pour femmes ( codes Nimexe 60.04-53 , 83 ):
                                                                                                                    (en milliers de piècesj
                                               1983                   1984                       1985                     1986
                                                 80                     83                         87                       90
             24       Singapour     A l'intérieur de cette limite quantitative , il existe le sous plafond suivant pour les chemises de
                                    nuit pour femmes ( codes Nimexe 60.04-53 , 83 ):
                                                                                                                    (en milliers de pièces)
                                                     D       F        I      BNL            UK        IRL     DK        GR         CEE
                                      1983          100     36       16        28           28         2       5         5          220
                                      1984          101     37       18        29           31         2       6         5          229
                                      1985          102     38       20        30           34         2       7         5          238
                                      1986          103     39       22        31           37         2       8         5          247
             24       Thaïlande     Les limites quantitatives indiquées ne couvrent que les produits des codes Nimexe 60.04-51 ,
                                    53 , 81 , 83 .
             26       Tchéco­       La limite quantitative indiquée pour la France inclut les produits de la catégorie 27 .
                      slovaquie
             29       Corée         Dont , à l'intérieur de ces limites quantitatives , les quantités suivantes sont exclusivement
                      du Sud        réservées aux «costumes de judo , karaté , kung fu , taekwondo et d'arts martiaux simi­
                                    laires » :
                                                                                                                    (en milliers de pièces)
                                         D               F            I             BNL             UK           DK              CEE
                                         43             81           15               15            23            6               183
             78       Tchéco­       La limite quantitative indiquée inclut les produits de la catégorie 8 1 .
                      slovaquie
 ---pagebreak--- N 0 L 116 / 72                           Journal officiel des Communautés européennes                                                 29 . 4 . 85
          Catégorie    Pays tiers                                             Dispositions
            81      Corée du       La limite quantitative indiquée inclut les produits de la catégorie 78 .
                    Sud
                                   Pour le Royaume-Uni , les limites quantitatives ne couvrent pas les vêtements fabriqués à
                                   partir des tissus des codes Nimexe 59.08 , 59.11 ou 59.12 , manteaux imprégnés et autres
                                   vêtements imprégnés des codes Nimexe 61.01-01 , 09 et 61.02-05 , 07 .
            81      Hong-kong      La limite quantitative indiquée inclut les produits de la catégorie 78 .
            38 A    Tchéco­        La limite quantitative indiquée inclut les produits de la catégorie 38 B.
                    slovaquie
            58      Tchéco­
                    slovaquie           Les importations en Grèce sont soumises aux dispositions spéciales .
                    Pologne
            58      Roumanie      Les limites quantitatives ne couvrent que les tapis faits industriellement .
            66      Tchéco­        La limite quantitative indiquée pour l'Allemagne ne couvre pas les couvertures chauffantes du
                    slovaquie      code Nimexe 62.01-10 .
            10      Corée du      À l'intérieur de la limite quantitative indiquée pour le Royaume-Uni , il existe le sous-plafond
                    Sud            suivant pour les produits du code Nimexe 60.02-40 :
                                                                                                              (en milliers de paires)
                                           198 3                    1984                    1985                     1986
                                            183                      190                     198                      206
                                  Il a été convenu de réduire chaque année la limite quantitative indiquée pour le Royaume-Uni
                                  de 135 000 paires pour tenir compte d'importations frauduleuses constatées ( soit au total une
                                  réduction de 541 056 paires pour la période 1983-1986 ).
            10      Hong-kong     À l'intérieur de la limite quantitative indiquée pour le Royaume-Uni , il existe le sous-plafond
                                  suivant pour les produits du code Nimexe 60.02-40 :
                                                                                                              (en milliers de paires)
                                           1983                     1984                    1985                     1986
                                          17 000                   17 340                  17 687                  18 041
            10      Hongrie       Les limites quantitatives indiquées pour la France ne couvrent que les produits des codes
                                  Nimexe 60.02-50 , 60 , 70 , 80 .
            10      Macao         À l'intérieur de la limite quantitative indiquée pour le Royaume-Uni , il existe le sous-plafond
                                  suivant pour les produits du code Nimexe 60.02-40 :
                                                                                                              (en milliers de paires)
                                           1983                     1984                    1985                     1986
                                            500                      510                    520                      530
            10      Pakistan      Les limites quantitatives indiquées ne couvrent que les produits des codes Nimexe 60.02-50 ,
                                  60 , 70 , 80 .
            10      Thaïlande     À l'intérieur de la limite quantitative indiquée pour le Royaume-Uni , il existe le sous-plafond
                                  suivant pour les produits du code Nimexe 60.02-40 :
                                                                                                              (en milliers de paires)
                                           1983                     1984                    1985                    1986
                                            600                     636                     674                      715
            67      Tchéco­
                    slovaquie           La limite quantitative indiquée pour l'Allemagne ne couvre pas les bas
                                        anti-variqueux ( code Nimexe 60.06-92 ).
                    Hongrie
           70       Corée du      Il a été convenu de réduire la limite quantitative indiquée pour l'Allemagne de 1 080 000
                    Sud           pièces pour tenir compte d'importations frauduleuses constatées pour 1983 .
                                  Pour les années suivantes , la réduction annuelle s'élèvera à 921 000 pièces ( soit au total une
                                  réduction de 3 844 000 pièces pour la période 1983-1986 ).
 ---pagebreak--- 29 . 4 . 85                              Journal officiel des Communautés européennes                                                 N° L 116 / 73
            Catégorie   Pays tiers                                            Dispositions
             72       Hong-kong    Les limites quantitatives indiquées , mis à part le Bénélux , ne couvrent que les maillots de bain
                                   en bonneterie ( codes Nimexe 60.05-11 , 13 , 15 et 60.06-91 ).
                                   Pour le Bénélux , la limite quantitative inclut également les maillots de bain tissés ( codes
                                   Nimexe 61.01-22 , 23 et 61.02-16 , 18 ). À l'intérieur de cette limite quantitative , il existe le
                                   sous-plafond suivant pour les maillots de bain tissés ( codes Nimexe 61 . 01-22 , 23 et 61 . 02-16 ,
                                   18 ):
                                                                                                                    (en milliers de pièces)
                                               1983                    1984                     1985                       1986
                                                 262                    278                      295                        313
              74       Macao        Les limites quantitatives incluent les produits de la catégorie 75 ( taux de conversion
                                    950 g / pièce ).
              91       Coree du     L'équivalence en pièces des limites quantitatives indiquées dans l'annexe est :
                       Sud
                                                                                                                    (en milliers de pièces)
                                                                1983               1984                 1985                  1986
                                              D                 162               165,6                169                    172
                                              F                  22,6               26,2                 30,2                  34,8
                                               I                 18,2               21,2                 24,4                   28
                                             BNL                 81,2               81,6                 82                     82,4
                                             UK                 103,4             107,4                111,4                  115,4
                                             IRL                  1,8                 2                   2,2                     2,4
                                             DK                   4,4                 5                   5,8                     6,6
                                             GR                   4,8                 5,4                 6                       6,6
                                             CEE                398,4             414,4                431                    448,2
              91       Roumanie     À l'intérieur de la limite quantitative indiquée , il existe un sous-plafond de 10% pour les
                                    bâches en coton .
              109      Hong-kong    A l'intérieur de la limite quantitative indiquée pour la France , il existe le sous-plafond suivant
                                    pour les voiles autres que planches à voile :
                                                                                                                                (en tonnes)
                                               1983                    1984                     1985                       1986
                                                83,4                     89                       95                        102
              110      Tchéco­
                       slovaquie          La limite quantitative         indiquée   pour    la    Grèce    inclut     les   produits     de
                                          la catégorie 109 .
                       Hongrie
              117      Bulgarie     Les limites quantitatives indiquées pour l'Italie et le Royaume-Uni incluent les produits des
                                    catégories 118 et 119 .
              119      Tchéco­      La limite quantitative indiquée pour la France inclut les produits de la catégorie 118 .
                       slovaquie
 ---pagebreak---  N° L 116 / 74                                         Journal officiel des Communautés européennes                                                   29 . 4 . 85
                                                                               ANNEXE B
                                LIMITES QUANTITATIVES SPÉCIFIQUES POUR LE TRAFIC DE PERFECTIONNEMENT
                                                                 PASSIF POUR L'ANNÉE 1985 f 1 )
    Catégorie
                        Numéro du
                       tarif douanier
                          commun
                                                      Code
                                                  Nimexe
                                                    ( 1985 )
                                                                                     Désignation des
                                                                                      marchandises                    Pays tiers
                                                                                                                                  États
                                                                                                                                 mem­
                                                                                                                                  bres
                                                                                                                                            Unités
                                                                                                                                                       Limtes quanti vesdj1arnuvie d31éc9m8b5re
        6       61.01                                                Vêtements de dessus pour hommes et            Sri Lanka       D     1 000 pièces         155
                B V d) 1                                             garçonnets :                                                   I                               20
                            2                                                                                                    BNL                          150
                            3                                                                                                    CEE                          325
                       e) 1
                            2
                            3
                61.02                                                Vêtements de dessus pour femmes ,
                B II e) 6 aa )                                       fillettes et jeunes enfants :
                              bb )                                   B. autres :
                              cc )
                                            61.01-62 , 64 , 66 ,          Culottes , shorts et pantalons , tis­
                                           72 , 74 , 76                   sés , pour hommes et garçonnets ;
                                                                          pantalons, tissés , pour femmes , fil­
                                            61.02-66 , 68 , 72            lettes et jeunes enfants , de laine , de
                                                                          coton ou de fibres textiles synthé­
                                                                          tiques ou artificielles
          7     60.05                                               Vêtements de dessus , accessoires du           Singapour       D    1 000 pièces          159
                A II b ) 4 aa ) 22                                  vêtement et autres articles de bonnete­                        I                              53
                                   33                               rie non élastique ni caoutchoutée :                          BNL                               53
                                   44                               A. Vêtements de dessus et accessoires                        CEE                          265
                                   55                                     du vêtement :
                                                                          II . autres
                61.02                                               Vêtements de dessus pour femmes ,              Sri Lanka       D    1 000 pièces          181
                B II e ) 7 bb )                                     fillettes et jeunes enfants :                                  F                               11
                              cc )                                  B. autres :                                                    I ,                            21
                              dd )         60.05-22 , 23 , 24 ,          Chemisiers , blouses chemisiers et
                                                                                                                                 BNL                              52
                                           25                            blouses de bonneterie ( non élas­                       CEE                          265
                                                                         tique ni caoutchoutée ), ou tissés ,
                                           61.02-78 , 82 , 84            pour femmes , fillettes et jeunes         Thaïlande       D    1 000 pièces              64
                                                                         enfants , de laine , de coton ou de                       F                              11
                                                                         fibres textiles synthétiques ou artifi­                   I                              15
                                                                         cielles                                                 BNL                              19
                                                                                                                                 CEE                          109
       8        61.03                                               Vêtements de dessous ( linge de corps )        Pakistan        D    1 000 pièces         132
               A                                                    pour hommes et garçonnets , y compris                          I                            44
                                                                    les cols , faux cols , plastrons et man­                     BNL                             36
                                                                    chettes                                                      CEE                        212                         •
                                           61.03-11 , 15 , 19          Chemises et chemisettes tissées , pour
                                                                       hommes et garçonnets , de laine , de        Sri Lanka       D
                                                                       coton ou de fibres textiles synthé­                              1 000 pièces        172
                                                                                                                                   I                            40
                                                                       tiques ou artificielles                                   BNL                            49
                                                                                                                                 CEE                        261
( 1 ) Lorsqu'il n'y a pas de niveau indiqué pour un État membre, aucun arrangement spécifique n'a été établi pour les réimportations dans cet État membre,
      sous le régime de trafic de perfectionnement passif économique pour les produits et pays exportateurs concernés.
 ---pagebreak--- 29 . 4 . 85                               Journal officiel des Communautés européennes                                           N 0 L 116 / 75
 Catégorie
                     Numéro du
                  tarif douanier
                      commun
                                        Code
                                       Nimexe
                                       ( 1985 )
                                                                       Désignation des
                                                                        marchandises
                                                                                                      Pays tiers
                                                                                                                 États
                                                                                                                 mem­
                                                                                                                 bres
                                                                                                                          Unités
                                                                                                                                      Limtes quanti vesdj1arnuvie d13éc9m8b5re
     21     61.01                                     Vêtements de dessus pour hommes et Singapour                D    1 000 pièces                84
            B IV                                      garçonnets :                                                 I                               57
                                                                                                                 BNL                               84
            61.02                                     Vêtements de dessus pour femmes ,
                                                      fillettes et jeunes enfants :                              CEE                         225
            B II d )
                                                      B. autres :
                                 61.01-29 , 31 , 32        Parkas, anoraks , blousons et simi­      Sri Lanka     D    1 000 pièces          145
                                                           laires , tissés , de laine , de coton ou               F                                 11
                                                                                                                   I                                18
                                 61.02-25 , 26 , 28        de fibres textiles synthétiques ou
                                                           artificielles                                         BNL                                18
                                                                                                                 CEE                         192
                                                                                                    Thaïlande     D    1 000 pièces                56
                                                                                                                   I                               17
                                                                                                                 BNL                               39
                                                                                                                 CEE                         112
     26     60.05                                     Vêtements de dessus , accessoires du          Thaïlande     D    1 000 pièces                45
            A II b ) 4 cc ) 11                        vêtement et autres articles de bonnete­                     F                                11
                              22                      rie non élastique ni caoutchoutée :                          I                               14
                              33                      A. Vêtements de dessus et accessoires                      BNL                               14
                              44                           du vêtement :                                         CEE                               84
                                                           II . autres
            61.02                                     Vêtements de dessus pour femmes ,
            B II e ) 4 bb )                           fillettes et jeunes enfants :
                         cc)                          B. autres :
                         dd )    60.05-45 , 46 , 47 ,      Robes tissés et robes de bonneterie ,
                         ee )    48                        pour femmes , fillettes et jeunes
                                                           enfants ( autres que bébés ), de laine ,
                                 61.02-48 , 52 , 53 ,      de coton ou de fibres textiles syn­
                                 54                        thétiques ou artificielles