CELEX: 51993PC0189
Language: fr
Date: 1993-05-10
Title: Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur un certain nombre de produits industriels (chimie et secteurs connexes)

COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES
                                          COM(93) 189 final
                                          Bruxelles, le 10 mai 1993
                           Proposition de
                     REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL
       portant suspension temporaire des droits autonomes du
           tarif douanier commun sur un certain nombre de
         produits industriels (chimie et secteurs connexes)
                   (présentée par la Commission)
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                           EXPOSE DES MOTIFS
1. Au courant du premier trimestre de cette année, la Commission
   assistée du groupe "Economie Tarifaire" a procédé à un examen de
   toutes les demandes de suspensions temporaires des droits du tarif
   douanier commun qui lui ont été présentées par les Etats membres, y
   compris les demandes de reconduction des suspensions actuellement en
   vigueur. La proposition ci-Jointe concerne un certain nombre de
   produits du domaine de la chimie et secteurs connexes.
2. Pour les produits agricoles et pour les autres produits industriels,
    la proposition de règlement portant suspension tarifaire des droits
   autonomes du tarif douanier commun sera présentée au Conseil
   ultérieurement.
3. Les demandes de suspensions relatives aux produits visés ci-dessus
   ont été examinées à la lumière des critères repris dans la
   communication de la Commission au Conseil et aux Etats membres en
   matière de suspensions tarifaires autonomes (cf. J.O. n' C 235 du
   13.9.89, p. 2 ) .
   A la suite de cet examen, la Commission estime que la suspension des
   droits est Justifiée pour les produits repris en annexe au projet de
   règlement ci-Joint.
4. Ainsi qu'il ressort de l'article premier du projet de règlement
   précité, la durée de la mesure proposée est fixée, selon le cas, à
   6 mois ou à 12 mois.
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                                       RÈGLEMENT (CEE) N°           . . / 9 3 D U CONSEIL
                                                     du                  1993
                   ponant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur un
                              certain nombre de produits industrieb (chimie et secteurs connexes)
 LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,                           la situation économique dans les secteurs intéressés, il
                                                                   convient de ne prendre ces mesures de suspension qu'à titre
                                                                   temporaire, en fixant leur durée de validité en fonction de
 vu le traité instituant la Communauté économique euro-            l'intérêt de la production communautaire,
 péenne, et notamment son article 28,
vu la proposition de la Commission,
                                                                   A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
considérant que, pour les produits visés au présent règle-
ment, la production est actuellement insuffisante ou nulle
dans la Communauté et que les producteurs ne peuvent                                        Article premier
ainsi répondre aux besoins des industries utilisatrices de la
Communauté;                                                       Les droits autonomes du tarif douanier commun relatifs
                                                                  aux produits énumérés dans les tableaux figurant à l'an-
considérant qu'il est de l'intérêt de la Communauté de ne         nexe sont suspendus au niveau indiqué en regard de chacun
suspendre les droits autonomes du tarif douanier commun           d'eux.
que partiellement dans certains cas, en raison notamment
de l'existence d'une production communautaire, et de pro-         Ces suspensions sont valables:
céder à la suspension totale dans les autres cas;
                                                                  — du 1 er juillet au 31 décembre 1993 pour les produits
                                                                         figurant au tableau I,
considérant qu'il incombe à la Communauté de décider de
la suspension de ces droits autonomes;                            — du 1 er juillet 1993 au 30 juin 1994 pour les produits
                                                                         figurant au tableau IL
considérant que, compte tenu des difficultés d'apprécier de
manière rigoureuse, dans un proche avenir, l'évolution de
                                                                                               Article 2
                                                                  Le présent règlement entre en vigueur le 1er juillet 1993.
                Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans
                tout État membre.
                Fait à          Je               199J
                                                                                         Par le Conseil
                                                                                          Le président
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       Coda NC     TABIC  Designation dai aarchandiaaa              TABLEAU I            Taux daa droila auionoaaa (X)
   14  ex28259618         Hydroxyda da calciua, d'una puraté an poidi da 98X ou plua
                          aur produit aac, aoua foraa da particulaa dont:
                          - paa plua d'IX an poida aont da diaenaion excédant 75
                             aicroaitraa
                             at
                          - paa plua da 4X an poida aont de diaanaion inférieurs à 1,3
                             aicroaitraa
   15  8x28273968         Monochlorure da cuivre d'une pureté en poida de 96X ou plua
                          aaia n'excèdent pea 99X
 388   8x29636968         l,2-Bia(pentabroaophényl)ithene
  78   0x29173998  128    1,2-Anhydride de l'acide b8nzine-l,2,4-tricarboxyliqua
  86   6x29173999  •56    Trichlorure de banzine-l,2,4-tricorbonyle
  97   ax29269886  168    Orlhoailicate de tétreéthyle, d'una pureté en poida da 99,99X
                          ou plua et contenenl:
                          - 1,8 aicrograeee/kg ou aoina da calciua,
                          - 1,8 aicrogreaaa/kg ou aoina de chroae,
                          - 2,8 Bicrograaaea/kg ou aoina da fer
                             et
                          - 2,8 aicrograaaaa/kg ou aoina da aodiua,
                         destiné à être utiliaé dans la fabrication da produits du
                         n°8542 (a)
 163  8x292)4918  (28    Pandiaethalina (180)                                              3.5
 131  8x29286696  «48    IjiV-DiéthylhydroxylaainB
151   8x29318696         Vinylphoaphonete de bis(2-chloroéthyle)
182   8x29333988  186    2,3,5,6-Tétrachloropyridine
187   ex29333986  »17    3,5-Dichloro-2,4,6-lrifluoropyridine
198   8x29336996  •38    l,3 l 5-Tris[(3,5-di-iar(-butyl-4-hydroxyphényl)aéthyl]-l,3 l 5
                         -triazina-2,4,6(l//,3//,5//)-triona
226   8x28349699         Hexazolaa (DCI)
238   8x29356666         3-(4-NBthoxy-6-aéthyl-l,3,5-triazinB-2-ylcarbaaoylsulfaBoyl)thi
                         ophinscarboxylatB de aéthyla (Thifansulfuron-aélhyl)              3.3
258      29393868        Caféine at aaa sala                                               4.1
249   8x29419080         Ivermectins (DCI)                                                 2.7
273   ax2941i     •28    Propionate de josaaycina (DCIN)                                   2.7
328   8x32689616  •18    Polyuréthane obtenu à partir de
      8x39695666  •16    2,2'-(i«ri-butyliaino)diéthanol et de
                         4,4'-aéthylinedicycloh8xyldiiaocyanate, aous foraa de solution
                         dans du jV.jV-diaéthylacétaaide contenant an poida 48X ou
                         plus de polyaàre
367   8x38159088  •78    Catalyseur contenant du trichlorure de titane, aoua foraa de
                         suspension dana l'haxana contenant an poida, sur produit sec,
                         14X ou plus aaia paa plus da 25X de titana
382   8x38239698         Mélange da phosphate de tria[2-chloro-l-(chloroaéthyl)éthyla]
                         at d'oligoaèraa d'acide aéthylphoephonique al d'acida
                         phosphoriqua avac l'élhane-1,2-diol
383   0x38239698         Mélange de phoaphata da tris[2-chloro-l-(chloroaélhyl)éthyle]
                         al d'oligoaàraa da phoaphata da 2-chloroéthyla avac
                         l'éthana-l,2-diol
389   8x38239898         Hydroxyda da télraaélhylaaaoniua, aoua foraa de aolulion dana
                         un aélanga d'aau at da propana-2-ol contanant:
                         - IX an poids d'hydroxyde da lélraaéthylaaeoniua,
                         - 16 aicrograaaaa/kg ou aoina da potassiua,
                         - 18 •icragraaaai/kg ou aoina da calciua, .                _
                         - 38 aicrograaaaa/kg ou aoina de aodiua,
                         - 38 aicrograaeea/kg ou aoina de fer
                            et
                         - 188886 particules ou aoina par litre, d'une diaanaion
                            axcédant 8,5 aicroaàtra,
 ---pagebreak---                                                                                                                        S
         cod* ne     TAtiC   Dé*ignat ion das aarchandisaa                                   Taux daa droits aulonoeas (X)
                             daatiné i tira utiliai dana la fabrication de produite du
                             n'8542    (•)
   411   8x38239898  •44     Hé longs da JV-benzyloxycarbonyl-l-aaparlata de dieodiua at
                             da chlorure de aodiua, eoua foraa da aolulion dans l'eau
   428 ex39619eee    •92     Ionoaire constitué d'un eel d'un copolyaira d'éthylina et
                             d'acide aéthacryliqua
   448   8x39889688  •68     Copolyaira contanent an poida 58X ou plua d'acrylata da
                             aéthyla, d'éthylina et d'un aonoaire contanant un groupe
                             carboxyla non tarainal préaant en tent que eubetituant, eiee
                             aélangé avac de le eilice
   461  0x39119818   •18     Poly(oxy-l,4-phinylinesulfonyl-l,4-phénylinaoxy-l,4-phinylinai8
                             opropylidànB-l,4-phénylina), eoua l'une des foraas visées i la
                             note 6 point b) du chapitre 39                                    3.5
   474  ex39199631   •18     Feuille réfléchieeente atratifiée, aétalliaéa, conalituéa d'une
        0x38266288   •11    pallicule en polyester et au aoina d'una autre pellicule en
        ex38219619   •78    polyester ou outres aatiiras plastiquée, revêtus eur une fece
                            d'une couche adhesive, aeae protégée per une pellicule
                            détachable
  498   0x39268266   •64    Feuille en polyethylene téréphtalata, d'una épeieaeur
                             inférieure i 18 aicroaétras, destinés i la fabrication da
                            vidéocassettes d'une durée de 368 ainutea i una vitasss da
                            dirouleaant da la bande de 24aa par seconde, ou de caaaettes
                            audionuaériquaa (a)
  482   0x38266286  •89     Feuilla an polyethylene téréphtalata, d'une épaisseur de 188
                            aicroaitraa ou plua aaia n'excédant paa 158 aicroaitraa,
                            deatinée i la fabrication da plaques d'iapraaaion photopolyairea
                              (a)
  493   6x39286280  •14     Feuille en polyethylene téréphtalata, d'une épaisseur de 28
                            aicroaitraa ou plua aaia n'excédant paa 38 aicroaitraa,
                            racouvarle aur una faca da silicone, deatinée i lire utilisée
                            dans la fabrication de feuilles da aécurité pour fenêtres (a)      6.5
 494   8x39286266   •15    Feuille en polyethylene téréphtalata, recouverte aur une face ou
       8x38219819   •25     aur lea deux fecea d'una coucha en un polyester aodifié, d'une
                           épaisseur totale de 7 eicroaitras ou plus aaia n'excédant paa 11
                           aicroaitraa, deatinée i la fabrication de bandas vidéo avac une
                           couche oagnétiqua de pigaents aétalliquaa et d'une largeur de
                           8BB ou de 12,7aa (a)
 497   0x39286986   •78    Feuille en copolyaira d'ithene-l,2-diol et d'acide
                           naphtalène-2,6-dicarboxyliqua, d'une épaiaaaur inférieure i 18
                           aicroaitraa, deatinée i la fabrication de vidéocassettes d'una
                           durée de 388 ainutea i una vitesse de dirouloaanl da la banda de
                           24aa par aaconda (a)
 498   8x39289166   •81    Feuilla an butyral de polyvinyle coaportant une bande colorée
                           dégradée
 581   0x39269266   •21    Pellicule an poly(eptlion-caprolaclaae):
                           - d'un point de reaolliaaeaant da 288*C ou plua
                               et
                           - d'une teneur en cuivre de 138ag/kg ou plua aaia n'excédant
                              pae I78ag/kg,
                           deatinée i être utilisés coaae anvaloppo non-réutilisable dana
                           la fabrication d'éléaenta par therao-aaaaablaga aoua vida (a)
565b   8x76666896          Filtra da couleur, constitué d'une plaqua an verra avec des
                           pixels rougoa, bleua at varia, ayant una épaiaaaur totale de
                           l,laa (x8,laa) al des diaensions extérieure da
                           328x352aa ou plua aaia n'excédant paa 326x488aa, daatiné
                           i la fabrication da dispositifs d'affichege i crielaux liquides
                           i aatrice activa (Liquid Crystal Displays) (a)
 567   8x78112888          Écran an verre:
                           - d'una diagonala da 366,4aa (xl,5ea) al da diaanaione da
                              246,4x315,4aa (il.Saa),
                           - d'una diagonala da 544,5aa (xl,Saa) at da diaensions da
                              358x45468 (il.Saa)
                              ou
                           - d'une diagonala da 838,2aa (tl,5aa) al de diaensions de
                              548,9x695,688 (xl,5aa),
 ---pagebreak---                                                                                                                  €
    Code NC    TAR IC Désignation das aarchsndises                                     Taux des droits autonoaes (X)
                       et auni d'un rebord, daatiné i la fabrication da tubes
                      cathodiques an couleurs (a)
568   78112666         Écran en verra, d'una diagonala da 764,laa (xl,5aa) at da
                      diaensions da 387,1x628,8aa (xl,5aa)
569 8x76112686        Cone an verra, d'una diagonale de 698,7aa (il,5aa) al da
                      diaensions de 381,7x623,4ee (il,5aa)
S74 8x76193288 •18    Produit non tissé en fibree de verra non textilee, deetiné i la
    6x76193988 •18    fabrication da filtrée i eir ou de produite pour le filtration
                      de l'eir (e)                                                       6
576 0x78199616 •11    Fibrea da varre non textilee dont le aejoriti dee fibree
                      préeenta un diaeatre inférieur i 3,5 aicroaitrae
582 6x81619966 •18    Diaqua avec aatiriaux de dépoeition, conalitué de tungslina ou
                      d'un alliaga contenant en poida 99X da tungslina al 18X da
                      titena,
                      - contanant 186aicrograaaa8/kg ou aoina do aodiua
                         et
                      - aonti aur un support en cuivra,
                      daatiné à tira utiliaé dene le febrication da produits du n*8S42
                      par pulvériaation cathodique (a)                                   8
588 8x81889896 •92    Diaqua avec eatériaux da déposition, constitué do titana,
                      - contenant 56aicrograaaes/kg ou soins da aodiua
                         et
                      - aonlé aur un support en cuivra,
                      destiné i itra utilieé dena la fabrication da produite du n'8542
                      per pulvérieetion cathodique (e)                                   8
 ---pagebreak---                                                                  TABLEAU I I                                    ^
      Code NC      TABIC  Diaignation dea aarchandiaaa                                   Taux daa droita aulonoaaa (X)
   1   8x27679911  •18    Huile légère brute contenent en poida:
                          - 18% ou plua de vinylloluinas,
                          - 18X ou plue d'indina
                            •t
                          - IX ou plua eais pea plue de SX de nephteline
   2   8x27122688  •18    Paraffine aynthélique d'un poids aoléculaire de 468 ou plua
                          aaia n'excédant pts 1568
   3   ex27129696  •28    Hélanga da 1-alcinaa contenent en poids 86X ou plus de
                          1-elcinee d'une longueur de chaîna de 24 atoaaa de cerbone ou
                          plus aaia n'axcident paa 28 atoaea da carbone
   4   0x28842988  •18    Héliua
   6   8x28653616  •18    Alliage de cériue et d'eutrea aétaux des terrée reree,
                          contenent en poide 47X ou plue de cériue
   8  0x28188868   • 18   Trioxyds de dibore
   9  0x28111966   • 18   Acide aulfaaidiqua
 10   8x28112998   • 18   Dioxyde de tellure
 11   6x28183860   • 16   Hydroxyda-oxyde d'aluainiua aoua foraa da paaudo-boehaita
 12   8x28199886   • 16   Dioxyde de chroaa
 13   8x28269888   •18    Oxyda de aanganiaa contenant en poida 77X ou plus de
                          aanganiaa
 16   8x28276666   • 16   Tetraioduro da litena
 17   8x28369188  •28    Carbonate de lithiua, aoua foraa da poudra at contanant une ou
                         plaaiaura des iapuratia suivantes aux concentrations indiquées:
                          - 2ag/kg ou plua d'arsenic
                          - 288ag/kg ou plus da calciua
                         - 268ag/kg ou plua da chlorures
                         - 28ag/kg ou plua da fer
                         - 158ag/kg. ou plus de eegnéaiua
                         - 28ag/kg ou plus da aétaux lourda
                         - 388ag/kg ou plua da potaasiua
                         - 388ag/kg ou plua de sodiua
                         - 288ag/kg ou plua da sulfatée,
                         assurées d'apràa laa aéthodea spécifiées dans la Pharaacopéa
                         Européenne
18      28461166         Borates de sodiua, anhydres
        28482618
19   8x28481886   • 18   Tetraborate de diaodiua pantahydraté
28   8x28418888   •18    Tungslale Iwotfraaata)  da calciua, destiné à la fabrication
                         de ferro-alliagea ou de 41-oxododécatungatale de decaaaaoniua
                         (paramoitraaaia d'aaaonîua) (a)
21   8x28439898   • 18   Carboplatina (DCI)
22      284S1888         Eau lourde (oxyde de deutériua)    (Euraioa)
23      28458616         Deutériua at coapoaéa du deutériua; hydrogène et ses coaposés,
                         anrichia en deutériua; aélangea at solutions contenant cas
                         produits    {Euralea)
24   6x29829898   •18    Vinylloluinas
25   8x29828898   • 48   p-Cyaina
26   8x29629896   •66    1,3-Diiaopropylbenzina
27   8x29628898   •78    1,2,4,5-Titraaéthylbanzina (durine)
28   6x29633818   • 16   Tétrafluorure da carbona   (létrefluoroaéthana)
 ---pagebreak---                                                                                                                                              c?
       Coda NC     TASIC  Déaignalion des aarchandisas                                                            Taux des droits sutonoaaa (X)
  29 ex29633639    • 16   DibroBoaéthane
  36 6x29035900    • 16   l,6,7.8l8,14,15,16l17,17l18,18-Dodécochloropentecyclo[12.2.1.1
                           e.9 e 5.t3 8 s . i e ] o c t i d j C i _ 7 | i 5 _ d i è n e i d a i l l n , | g l r i
                          utiliei dene le fabricetion de polyaaida, da polyithyline, da
                          caoutchouc aynthétiqua ou de polystyrène (a)
  31 8x29635966    •26    Hexechlorocyclopentediine
   32 0x29836866   •16    Hélenge d'iaoairee de di- ou
                          tilrechlorotricyclo[8.2.2.24>T]hexadéca-l(12),4l8,iei13,15-h
                          exaine
  33 0x29642090    • 10   Nitroeéthene
  34 0x29042690    •20    Nitroéthane
  35 6x29642696    •36    1-Nitropropane
  36 0x29642696    •46    2-Nitropropana
  38 0x29051698    • 10   0ctona-2-ol
  39 0x29051910    •10    (art-Butylate da potassius
  46     29852186         Alcool allyliqua
  41 6x29653896    • 18   8utans-l,3-diol
  42 ex29853998    •28    2,4,7,9-Télraeélhyldéc-5-yne-4,7-diol
  43 0x29855696    • 18   2,2-Bis(broBoaélhylpropanediol
  44     29061100         Menthol
  45  6x29661968   • 10   Lebd-14-ina-8,13-diol
 46 0x29662996     •16    2,2'-(a-Phinyline)dipropanB-2-ol
 47 0x29872168     • 18   téeorcinol
 58 8x29891908     • 10   l,2-Bia(2-chloroéthoxy)éthene
 SI 8x29693036     • 16  2-Broao-6-aéthoxynephtelina
 52 8x29093036    •20     l,2-BiB(2,4,6-tribroaophénoxy)éthane, destiné i la fabricetion
                         d'acrylonitrila-butadians-atyrina (AB8) (a)
 53 6x29894918    •20    2-(2-Chloroéthoxy)éthonol
 54 6x29109686    •30    2,3-fpoxypropana-l-ol                  (Glycidol)
 55 0x29109000    •40    Porfluoroépoxypropana
 56 0x29141988    • 16   5-Héthylhexono-2-one
 S? 6x29144966    • 16   lla,17,21-Trihydroxy-166-oélhylpregna-l,4-diine-3,28-dione
58B   0X29145000         2' -Hydroxyacétophénona
58b 6x29145668           4'-Hydroxyacétophénona
 59 8x29146966    • 10   1,4-Naphtoquinona
 10 ex29148900    •30    Ubidecaranone (OCI) (Coanzyaa 0 | A )
 61 0x29146080    •40    Idabenona (OCI)
 02 OX201SI010    •10    Diiaobulyrala de l-i6opropyl-2,2-diaéthyUrl6éthylJna
 S3 1x29189600    •20    Orthoacétsta de triaéthyla
 14 BX2I1I128I    •Il    Acrylala da
                         2-(ar(-kutyl-l-(l-(ar<-bulyl-2-hydr8«y-S-aéthylbanzyl)-4
                         -aéthylphényle
 ---pagebreak---                                                                                                                     3
        Code NC      TARIC   Désignstion daa aarchandiaaa                                 Taux das droits sulonosss (X)
   65   ex28161488   • 18    Héthacrylala da 2,3-époxypropyle
   86   0x28161998   •28     Porchlorocrotonote do butyle
   67   0x29161999   •36     Acide crotonique
   68   6x29162668   •18     3-(2,2-Dichlorovinyl)-2,2-diaéthylcyclopropanacarboxylate de
                             aéthyle
   69   0x29163988   • 16    3-Chlorobanzoata de oéthylo
   78  0x29163968   •26      Chlorure de 3,5-dichlorobonzoylo                               3.6
   71   ex29171380  • 10     Acide ozéloîquo, ecide eébocique
  72   8x29171990   •20      l,2-Bie(cyclohexyloxycorbonyl)étheneeulfonote de eodiue
  73   8x29171998   •30     Docuaata eodique (DCI)
  74   8x28172068   •20     Anhydrida 8,9,19-trinorborn-5-ino-2,3-dicorboxylique
  75   8x29173916   • 10    Eeter ou onhydride de l'ecide télrabroaophtaliqua
  76   8x28173090           Oichloruro d'iaophtaloylo, contenent en poida 8,8X ou eoine
                            de dichloruro da térephteloylo
  77   0x29173998   • 18    Ac i de benzèna-1,2,4-tr icerboxyli que
  79   0x29173996   •36     Anhydride tétrochlorophteliquo
  81   6x29173998   •76     3,5-8ia(aéthoxycarbonyla)banzènasulfontte de eodiue
 84   0x29181918   •18      Acide aalique
 85    ex29181988  •20      Ac i de 2,2-bi s(hydroxyaéthyl)propi on i que
 86   0x28181990   •30      Dinoproet (DCI), deetiné è le febricetion do aédicaaents du
                            n° 3004 pour le aédecine huaaine (e)
 07   8x29181990   •49      (3f,Sf)-7-[(le , ,2M<',8M8f)-8-(2 l 2
                            -Diaéthylbulyryloxy)-l,2,6,7,8,8a-
                           haxahydro-2,6-diaéthyl-l-naphtyl]-3,5-dihydroxyhapt8noata
                           d'aaaoniua                                                      3.5
 88   6x28181998   •58     Pravaatatina aodiqua (DCIH)                                     3.5
 88   8x29182938   «16     4-Hydroxybanzoata do 2-éthylhexyle
 98   6x29189666   • 10    Dinoproatona (DCI)
 61   8x29189886   • 30    Alproetedil (DCI)
 02   0x29199000   •58     Acide 2,6-diaéthoxybanzoîque
 93   0x29199886   «68     Trépibutono (DCI)
 94   0x28269616   • 16    Sulfate do diethyls
 95   0x29269888   • 18    0,0'-Dioctadacylbia(phoBphita) de penlaérythritoi
 96   6x29269686   •38     0,0'-Bie(2,4-di-(er(-bulylphényl)bie(phosphite) ds
                           pantaérythrilol
 88   6x29211996   •28     1,1,3,3-TélraeéthylbutylaainB
 99   8x29211998   •38     Tri allylaaine
188   0x28212886   •16     »*, **,#', «"-Tétrabutylhaxaeéthylènadiaaina
181   6x29213696   • 16    Cyclohex-l,3-ylènediaeine      (1,3-Diaainocyclohexene)
162   6x29214910   • 16    a',«',«'-Trifluoro-2,3-xylidine
184   0x29215118           a-Phénylènediooino, d'una pureté on poids ds 99X ou plus
                           al contenant:
                           - IX ou eoins en poids d'eau,
                           - 268ag/kg ou aoina d'o-phénylènediaaine
                              et
                           - 458ag/kg ou aoins de p-phénylènediaaine
 ---pagebreak---                                                                                                        ••7o
      Code NC      TABIC  Oéeignation daa aarchandiaaa                                 Taux daa droita autonoaes (X)
 185 6x29215900    •26    a-Phénylànabiataéthylaaina)
 166 6x29215900   •36     2 l 2'-Dichloro-4,4'-oéthylènodieniline
 187 6x29221906    •26    8el de troaétaaol (DCI) du dinoproat (DCI)
 188 8x28221986   • 36    l-Desoxy-l-(octylsaino)-0-glucitol
 189 6x29221986   •56     Chlorhydrote de tulobutérol (DCIH)
 118 8x29224986   • 16    Acide IrenoxsBiqua (DCI)
 111  ax29224988  •28     p*-Alanine
 113 0x29225968   •26     Metipranolol (DCI)
 114 8x28225668   •66     Nedolol (DCI)
 116 0x29241806   •20     Acide 2-ocryteeido-2-aélhylpropanasulfoniquB, ses tels da
                          eodiue ou d'aoooniue
 117 ax29241688   •38     #-(l,l-Dioéthyl-3-oxobutyDacrylaeide
 118  ax29242988  •66     lovoreol (DCI)
 118 0x28251186   •28     8accharina al son sol de eodiue
 128    29251916          3,3',4,4',5,S',6,6'-0ciabrosiO-Ar,iV'-ithylàn«diphl«
                          liaide
 121 8x28251896   • 16    «r-Phényleeléieide
 122 0x28269698  •28      2-(3-Phénoxyphényl)propiononitrile
 123 0x29268698  •38      Ieophtelonitrile
124 0x28288696   •68      Étocrilène (DCI)
125 0x29269688   •76     Oclocrylène (DCI)
126 0x29268888   •86     2-Cyanoacétaaida
127 0x28269898   •85     Cyoneocétote d'éthylo
128 0x29276666   • 18    Dichlorhydrata de 2,2'-dieélhyl-2,2'-ozodipropionaaidine
129  8x29286868          JV, JV-Bis(2-aéthoxyéthyl)hydroxylaaina
138  6x29288686  •36     Chlorhydrote de robenidine (DCIH)
132 0x29298668   •58     3,3'-Bie(3,5-di-itri-bulyl-4-hydroxyphényl)-M'-bi
                         propionooide
133 0x29286886   •86     2,4,6-Trichlorophénylhydrozina
134 0x28291988   •28     Nélonge d'iaoaèraa da aélhylèna dicyclohexyldiieocyanala
135 0x29291686   •48     (r«ns-(Oiieocyenete do cyclohex-l,4-yline), deetiné è le
                         febricetion do polyuréthenos éleetooiree theraoplaatiquea (a)
136 ex29291886   •56     Diiaocyanata de 3,3'-dioéthylbiphényl-4,4'-diylo
137  0x29291000  •66     Ieocyanala do a-iaopropényl-«,i-diaélhylbenzylo
138 0x28291000   •70     D i i socysnsts do a-phénylined i i eopr opyli dino
139 0x29309010   • 10    Cilealatina oodiquo (DCIN)
140 1x20309000           Acide 3,3'-thiodipropionique
141 0x29309086   •01     8ia[3-(3,5-di-tart-bulyl-4-hydroxyphényl)proplonolo] do
                         2,2'-thiodiéthyla
142 8x20309006   •M      Thi«phénol
 ---pagebreak---        Code NC     TAKIC   Désignation daa earchendisas                                  Taux das droit» aulonoaes (X)
  143 0x29309688   •6S     Probucol (DCI)                                                  3.8
  144 0x29388888   •66    Ethoprophos (180)
  145 8x28369888   •87     Netobiain (DCI)
  146 6x29389686   •68     3,3-Diaithyl-l-aéthylthiobutonone-oxiee
  147 6x28389688   • 11   Thiophonote-eéthyl (180)
 148 0x29389886    •13    Mélange d'isosiraa conotitué de
                          4-Béthyl-2,6-bis(oéthylthio)-o-phénylènodioeine et
                          2-eéthyl-4,6-bio(oéthylthio)-o-phénylènedieeine
 149 0x29309088   • 15    4-C4-(l-Hélhyléthoxy)phényleulfonyl]phénol
 156 8x29310090           Phénylphoephinete de eodiue
 152 8x29316696   •36     Ac i de 2-di phényIphosphi nobenzoîque
 153 0x28310096   •46     ChlorodiphényIphoephine
 154 8x29318690   •56     2-Chloroéthylphoephonoto de bis(2-chloroélhyls)
 155 0x29321166   •18     Tetrohydrofuronne, contenent eu totol 48ag/lilre ou aoina de
                          tétrahydro-2-eéthylfuranne et de tétrehydro-3-aéthylfurenne,
                          daatiné è la fabrication do
                          a-4-hydroxybutyl-a-hydroxypoly(oxytétroeéthylèno) (e)
 156 0x29321388   • 18    Alcool tétrahydrofurfuryliqua
157 8x29321966    •48    Furanna d'une pureté on poida da 99X ou plua
158 8x29322996           6-Docoeyloxy-l-hydroxy-4-[l-(4-hydroxy-3-Béthyl-l-phénanthryle)
                         -3-oxo-l//, 3//-nophto[l, 8-co,]pyrBn-l-yle]nephtalèna-2-
                         carboxylote de aéthyla
158 6x29322996   • 18    eiucurolactonB (OCI)
168 0x29322996   •15     2'-Anilino-6'-[éthylcieopentyl)ooino]-3'-eéthylepiro[ieob
                         enzofurenne-l(3//),9'-xanthine]-3-ona
161   6x29322998 •28     Acide
                         l-hydroxy-4-[l-(4-hydroxy-3-eélhoxycarbonyl-l-naphlylB)-3-oxo-l
                         //,3//-benzo[(/f ]isochroeinB-l-yle]-6-octadicyloxy-2-nap
                         hloîqua
163 0x29322996   •36     13,14,15,16-Télranorlebdono-12,8e-lactone
165 0x28322996   •48     3'-Chloro-6*-cyclohexylooinoepiro[iBobanzofurenne-l(3//)
                         ,8'-xenthine]-3-ono
166 8x29322990   •45     2'-Anilino-6'-diéthyleaino-3'-aélhyl8piro[ieobenzofurannB
                         -1 (3//) ,9' -xanlhina]-3-ona
167 6x29322998   •55     2'-(2-Chloroanilino)-6'-dibulylaaino8piro[isobanzofuranna-l
                         (3//),9'-xanthsne]-3-one
168 ex29322990   •68     6'-(#-Éthyl-p-toluidino)-2'-aéthylspiro[isobanzofur
                         anna-l(3//),9'-xanlhinfl]-3-ona
169 6x29322990   •61     2'-Anilino-3'-eélhyl-6'-aélhyl(propyl)aainospirotisobenzo
                         furanne-l(3//),9'-x8nlhina]-3-one
179 0x29322996   •62     6'-Diithylooino-3'*aéthyl-2'-(2,4-xylidino)apiro[ioobonzo
                         furanne-l(3//),9'-xanlhina]-3-ono
171 6x29322990   •85     Lovaalatina (DCI)
172 6x29322990   •78     2'-Anilino-8*-(**-éthyl-p-loluidino)-3'-Bélhylspir
                         o[iaobBnzofuranna-l(3//),9'-xanthinB]-3-one
173 ex29322990   •86     Étoposida (DCI)
 ---pagebreak---                                                                                                                 iZj
       Code NC      TAR IC  Désignation daa aarchandiaaa                                    Taux daa droita autonoaaa (X)
  174  0x29329856            (3$)-Banzaaido-2-hydroxy-3-phénylpropionata do
                             (25,5f,75 ) 10£ 1 135)-4,ie-di8cétoxu-2-benzoulo
                            xy-l,7-dihydroxy-9-oxo-5,28-époxytax-ll-in8-13-yla (paclitexel)
  17S  ax28328678   •36     Chlorhydrate de glucoeaaina (DCIH)
  176  0x28329878   •66      (25f)-8pirosl-5-ins-3B-ol      (dioegénine) et ses asters
  177  8x29329679   •76     Bendiocorbe (180)
 178   1x29332100   •10     Hydontoîne
 179   ex29332990   • 10    Énoxieono (DCI)
 100   8x20332090   •20     Produit de riection conetitué deo eatara oélhyliquoa des ecidi
                            (•/-)-6-(4-ieopropyl-4-eélhyt-S-oxo-2-iaid8ioUn-2-yl)-o-lol
                            uique et
                            (•/-)-2-(4-ieopropyl-4-oéthyl-5-oxo-2-iBidszolin-2-yl)-p-tol
                            uique
                            ( Ioazaaélhabanz-aéthyla)
 181 8x20333990    •01      Dichlorhydrata de corpipreeine (DCIH)
 183   0x28333886  • 11     Acide 3,6-dichloropyridine-2-cerboxylique
 184   0x29333986  • 12     3,6-Dichloropyridine-2-corboxylete de 2-hydroxyéthyleeaoniua
 185 8x29333980    • 14     (fS)-l-[2-(4-Chlorobonzhydryloxy)élhyl]pipéridine et seo
                            eelo
 186   6x29333980  •15      3,S,6-Trichloro-2-pyridyloxyocétala de 2-butoxyéthyle
 188 0x29333988    • 18    Acide pyridine-2,3-dicarboxylique
 188  0x28333986   •22     Nicorendil (DCI)
198 0x29333986     •23     S-Molhyl-2-pyridylaainB
191   0x29333900   •24     Eeter aélhyliqua de fluroxypyr (180)
192 8x29334896     • 16    Chlorhydrate da quinapril (DCIH)
193   ex29335999  •28      l,4-0iazabicyclot2.2.2]oclana        (triithylinodiooino)
194   0x29335996  •36      Chlorhydrete d'aaproliua (DCIH)
195   0x29335996  •76      Acide
                           l-éthyl-6-fluoro-l,4-dihydro-4-oxo-7-pipérazina-l-yl-l,8-naphtyr
                           idina-3-cerboxyliquo, et eea sals al aaa oetere
196 0x29336898    •16      2,6-0i-(or(-butyl-4-[4,6-bio(octylthio)-l,3,5-triozino-2-yl
                           aainolphénol
187 6x29336998    •28      l,3,5-Trio(4-iari-butyl-3-hydroxy-2,6-dieéthylbenzyl)'-l,3,S
                           >lriezine-2,4,6(l//,3//,5//)-triono
199 8x29337966    •26      Chlorhydrete de cortéolol (DCIH)
268   0x28339888  •11      Octrizole (DCI)
282 6x29339686    • 13     (2$)-l-(3-Acétyllhio-2-aéthyl-l-oxopropyl)-L-prolina
263 0x29339886    • IS     2,4-Di-ttrt-butyl-6-(5-chlorobenzolriozole-2-yl)phénol
264   0x29339688  • 18     Coptopril (DCI)
285   0x29339996  •19      Tryplophono d'une pureté en poide n'excèdent pee 99,SX,
                           deetiné è le febricetion do produite du n° 2389 (o)
296   0x29339686  •23      2-(2//-8enzolriazole-2-yl)-4,6-di-ter(-butylphénol
267   0x29339988  •24      2-(2//-Benzolri8zola-2-yl)-4,6-di-ter(-pantylphénol
268   0x29339688  •25      Buaetrizole (DCI)
 ---pagebreak---                                                                                                                43
      Code NC      TASIC   Désignation daa aarchandieea                                    Tsux daa droite autonoaes (X)
 268  0x29339888   •28    Lacteto d'éthacridine (DCIH)
 216  0x28338688   •27     2-(2//-8enzotriezole-2-yl)-4,6-bie(l-aéthyl-l-phényléthyl)ph
                          énol
 211  6x29339688   •28    6,6'-Di-2r7-bonzolriozole-2-yl-4,4'-bis(l,l,3,3-tétrsoét
                          hylbutyl)-2,2'-aéthylènediphénol
 212  0x29349866   •16    Clotiezepoo (DCI)
 213  0x28349866   •36    Ténipoeide (OCI)
 214  0x29349866  •46     tlizolee (DCI)
 215  8x29349668  •58     Brooure de tiquiziuo (DCI)
 216  ex29349870  •10     Ofloxecine (DCI)
 217  8x29349070  •30     Pirsnoxine aodique (DCIH)
 218  8x29349699          7-Chloro-5-oélhyl-2//-l,4-banzothiezin-3-(4//)-one
 219  0x29349688         Brooure de l-[2-(l,3-dioxan-2-yle)éthyl]-2-eélhylpyridiniua
 221  0x29349899  • 11   Zotopine (DCI)
222  0x29349999  •13      l-Élhyl-l,4-dihydro-4-oxo[l,3]dioxolo[4,5-o]cinnoline-3-cer
                         boni t r i le
223  6x29349688  • 14     2-Chlorodibenzo[6r*]tl,4]oxezépine-ll(18//)-one
224  0x29349699  •16      Acide
                         (6f,7'>-3-acétoxyoéthyl-7-[(f)-2-foreyloxy-2-phényla
                         cétaaido]-8-oxo-5-thia-l-azabicyclo[4.2.8]oct-2-ina-2-carboxyliq
                         ua. ses sale et eee eetera
22S  8x29348899  •19     Phoaphale d'odinoeine (DCI)
226  0x29349689  •31     3-Chloroeélhyl-7-(2-phénylacétBBido)-3-caphea-4-carboxylata de
                         p-aéthoxybanzylB
227  0x29349689  •34     2',3'-Didéoxyinoeine
     0x30040099  • IS
232  6x29356660          3-{l-t7-(rloxadécyleulfonylaaino)-lr7-indole-3-yla]-3-oxo-l
                         W,3W-n»phlcU,8-c</]pyron-l-ul6»-JM-die6lhyl-l
                         //-indole-7-aulfonaBida
233  6x29358688  • 36    8ulfethiezol (DCI) et eee aaia
234  6x28356666  •58     Acide
                         3-[l-(7-hexedécona-l-eulfonoaidoindole-3-yle)-3-oxo-l//,3//
                         -henzo[da]iBochroaèna-l-yla]-indola-7-carboxyliqua
235  6x29356666  •66     8ulfediaélhoxinB (DCI) et son sal da aodiua                        3.3
236  6x29350888  •78     2-[4-Hélhoxy-6-Béthyl-l l 3,S-triazinB-2-yl(aéthyl)carbaaoylaulfa
                         aoyllbanzoata da aéthyla (Tribénuron-aélhyl)                       3.3
237  6x29358086  •75     2-(4-Hélhoxy-6-eélhyl-l,3,S-triezine-2-ylcBrbBBoylBulfaaoyt)ben
                         zoele de aéthyla (Mataulfuron-aéthyl)                              3.3
239  8x29358666  •85     Chloroulfuron (180)                                                3.3
240  8x29362466  • 16    Dexpanthénol (DCI)
241  0x29362818  • 18    Acide folique (DCI)
242  0x29371688  • 16    Torlroto do protiroline (DCIH)
243  8x28372996  • 18    Héthylprédniaolono (DCI), sss sala at ses estoro
244  0x29372996  •28     Furoolo de aoaétaaone (DCIH)
 ---pagebreak---       Coda NC      TARIC  Déaignalion des earchandises
                                                                                                           M
                                                                                  Taux des droite aulonoaaa (X)
 245  6x29372998   •38    17,21-Dipropionale d'slcloaétaaona (DCIH)
 246  6x29379968   •18    Calcitonine (DCI) de porc
 247  0x29379986   •26    Calcitonins (DCI) ds ssuson, at ses sais
 248  8x29379988   •38    DB8-l-alanine-[125-aérine] inlerleukine-2 (huaaina)
 251  8x29399896          Irinotécan (DCI)
      8x36644696
 252  8x29468698  •38     Riboae                                                     6
 253  8x29411988   •26    8el de aodiua da pipéracilline (DCIH)
      6x38641616   • 16                                                              3.6
 2S4  8x29411866  • 36    Pipéracilline (DCI)                                       4.1
 255  8x29415866  • 16    Clarithroaycine (DCI)                                     2.7
 259  8x29419666  •61     Cefaclor (DCI), ses hydrates, sels et esters
 266  0x29419668  • 62    Asikacine (DCI) et ses sels
      0x36842896  «16
 261  ex2941!     «83     Amphotericins B (DCI)
 262  ex2941i     • 84    Clindaaycine (DCI), ses sels et ses esters
 263 ax2941!      • 65   Lincoaycina (DCI), ses sels et ses esters, destinés à la
                          fabrication de aédicaaents des n ° " 3683 ou 3864 (s)
264  8x29419668   •66    Tobrssycine (DCI) et ses aels
265  8x29419886   •68    Nonensin (DCI) el ses sais
266  8x2941       • 89   Dichlorhydrate-pantahydratB de spectinoaycine (DCIH)
267  6x29419068   • 13   Nidécesycina (DCI) at sas acétates                         2.7
268  8x29419080   • 14   Sel de sodiua ds csfoxitina (DCIH)
269  6x29419600   • 15   CéfradinB (DCI)
276  8x29419868   • 16   Kitaaaaycine (DCI) al son tartrala
271  ex29419000  • 18    Lataaoxaf (DCI), saa aaia et ses esters
272  ax2941(     • 19    Jossaycine (DCI)                                           2.7
274  8x29419666  •21     Hiloaycine (DCI)
     8x38642899  • 36
275  8x29419998  •23     Sulfate de bléoaycina (DCIH)
     8x36642896  •26
276  ax29419000  •24     Sulfate de dibékecine (DCIH)
277  6x29419888  •25     Sulfate de aisoaycina (DCIH)
278  8x29418868  •26     Sulfale de apactinoaycina (DCIH)
278  8x29419666  •27     8ulfata de nétilaycina (DCIH)
286  8x29419686  •28     8ulfate de riboeteaycina (DCIH)
281  6x29419688  •28     Sulfate da néoaycina (DCIH)
282  8x29419986  • 31    Azlréonaa (DCI)
283  8x29419866  • 32    Iaipenea (DCI)
284  ex2941!     •33     Cefotetan (DCI)
 ---pagebreak---                                                                                                                 4S
        Codo NC      TARIC   Dieignotion doo aarchandiaaa                                 Toux des droits sulonoaas (X)
  285   8x29419888   •34     8aI da aodiuo da ceflizoxiaa (DCIH)
  286   8x28419688  •35      8ulfale de kanaeycine (DCIH)
 287    6x29419600  •36      Dichlorhydrata da cofolioo (DCIH)
 288    0x28419868  • 37     Heoi-chlorhydrote de cefoenoxiee (DCIH)
  289   0x29419888  •38      Vancoaycina (DCI), aas solo ot eos oslere
       0x38642696   •58
  286   6x29418666  •39      Céfixiee (DCI)
 291   0x29419888   •41     Pirorubicine (DCI)
 292   0x29419866   •42     Rokitooycino (DCI)                                              2.7
 293   0x29419868   •43     Ceftibulen (DCI)
 294   0x29419866   •44     Eater l-(iaopropoxycarbonyloxy)élhylique de cefpodoxiee (DCI)
 285   0x36621816   • 16    laaunoglobulina ontilétanique
 286   0x36821616   •26     Ioaunplaaaa antitétanique
 297   8x38621616  •66      Iaaunplasaa antirabique
 288   0x38621691   •16     Globulins entihéoophilo at globuline enti-Rh 0 (D), obtenues
                            e psrtir du aang huaain
 299   8x39621691  •26     Gaaeaglobulina an aolulion, obtenue i partir du aang huaain
386   8x36821891   •38     Gaaaaglobuline lyophilisés, obtenue i portir du eong huoain
381   8x38621699   • 16    Sérua non atérila obtenu è partir du aang da fatus bovins ou
                           da vaaux nouvaau-néa non iaauniaés
382   8x38821888   •38     Plassa, congelé, obtenu i portir du eong do cheveux, destiné è
                            la fabrication de gonodolrophine aériqua (DCI) (a)
369   8x39929998   •19     Lyast purifié du <Huaan Iaaunodeficiency Virua), obtenu è
                           portir doo colluloo-T huaainea infectéee evec le virua aoucho
                           Celle HTLV-IIIb
318   0x36631668   • 16    Hélonge do pipéracilline (DCI) at da tazobocteee (DCI)          3.2
311   0x36833968   • 18    Hélonge pulvérulent i beao d'eetroginee d'origine equine
312   0x38834868   •18     Gronulie contenent en poida 46X ou plue aais poe plue de
                           58X de theophylline
313   0x38839896   •16     Granulée contenent en poido 8,7X ou plue aaia pae plue de
                           1,2X de trinitrate de glycerol
314   0x38643998   •18     Préporetion contenent do le doe-l-elenino-[125-aérina]
                           inlerleukine-2 (huaaina), obtenue è portir d'une bectérie
                           Eacharichia eeli aonipuléo génétiquaaanl
315   0x38849818   •18     Collogène purifié, dioperei done une oolution ealina
                           physiologique teaponnée au phoophelo, aèee contenent de le
                           lidocoine (DCI)
316   0x38849888   • 18    Cerboplatine (DCI) ailengé evec du aonnitol
317   0x38851686   •18     Feuille suto-adhéoivo en aatiiraa plastiquaa, revltue eur une
                           feco de trinitroto de glycerol eélangé avec un edhéeif
                           acrylique, contenent 4og/ce a ou plue de trinitroto do
                           glycerol, protégée per une pellicule délecheble aeis non
                           conditionnée pour le vente eu déteil
318      32812666          Extroite tennonle de aiaoee
319   0x32619896   • 18    Extroite tonnante d'aucalyptua                                  3.2
 ---pagebreak---                                                                                                           AG
      Code NC     TARIC  Déeignotion des oorchondioos                                    Taux daa droits sutonoaaa (X)
 328  8x32618696  •26    Extraits tannante dérivée du gaabiar et doe fruita du ayrobalan   8
 321  6x32864990  •18    Préperotion liquide de couleur noire da pigaenta an oxyde da
                          for, dont l'onaaable dea particules a une groeaeur n'excédant
                         paa 28 nanoaètraa, contenent en poids 25% ou plua de fer,
                         évolué en Fe.O,, deatinée à la fabrication do produits
                         doe n ° * 3384 ou 9668 (e)
 322  0x32874688  •18    Varra B O U S foroe de flocons d'une longueur de 8,lea ou plua
                         aeia n'excèdent pee 3,See et d'une épaiassur de 2 eicrooitrea
                         ou plue eois n'excèdent pes 5 eicroeitreo
 323  8x32674696  •28    Verre sous forée de poudre ou de grenailla, contenent en poide
                         99X ou plue de dioxyde de eiliciue
 329  0x32999618  •26    Copolyeire de p-créaol et divinylbenzine, eoue forée de
      0x39119898  •86    aolution dane du A^JV-dioethylocetaaide contenent on poide
                         48X ou plus do polyaira
 331  ex34621168  •18    8olution oqueuee contenent en poide 38X ou plue aeie pee plua
                         de S6X d'elkyl[oxydi(benzineeulfonole)] de dieodiuo
 332  0x34629816  •26    Hilenge do docuaala eodiquo (DCI) et de benzoete do eodiue
 333  0x34829698  •16    Poudra crietollino obtenue per le réection de phosphate do
                         trieodiuo evec un eélongo d'hypochlorite de eodiue et de
                         chlorure de eodiue ((phosphate da triaodiua chloré)), conlananl
                         en poide:
                         - 3,5% ou plue do chlore dioponible, aaeuré iodoaétriqueaent
                            et
                         - 17,8X ou plue de phosphore, évolué en P 2 0 ç
 334 0x35846668   •18    Antiginoo purifiée obtenue i portir de cellulee de levure
                         aanipuléas génétiquaeBnt, destinés i la febricetion de tests do
                         dépistaga da l'hépalila-C (o)
335  0x35851858   •28    Dérivé 0-(2-hydroxyéthylique) d'aaidon da aeia ciraux
                         hydrolyoé
336  6x3S879886  • 16    Broaalaine (DCI)
337  6x35879866  • 46   Lipoprotéine lipeea
338  8x35878866  •56    8errepeptasB (DCI)
339  8x35878866  •66    Aspergillus alkalina protease
346  8x35678866  •78    Préparation d'anzyaa è base da tharaolysine
341  6x35679600  •86    l-lactala: oxygène-2-oxidoréductoaa, non décarboxyliasnt
342  ex37019900  •18    Plequa de quertz ou do verre, recouverte d'un file do chroaa et
                        revltuB d'une couche de résine photosansibla ou sansibla aux
                        élactrons, destinés è la fabrication do aaaquaa pour circuits
                        intégrés (a)
343  0x37823196  •16    Négotif do file couleur:
                        - d'une lorgour de 7Saa ou plue aaia n'excédant paa 185aa
                           at
                        - d'una longueur de 188e ou plua,
                        deetiné i le febricetion de filée pour eppereile photogrophiquos
                        i dévsloppeaant inatantené (a)
344    38651688         Eaaenca da papetaria au sulfata
345    38652866         Huila da pin                                                      1.7
346  8x38869688  •26    Alcool hydroobiéthylique
347  8x38699188  •18    Hélange de aéthylphoaphonole de aéthyla de
                        5-éthyl-2-aélhy1-2-oxo-1,3,2X 8 -dioxopho8phoran-5-ylaéthyt
                        et de aéthylphosphonote de
                        bia(5-éthyl-2-aéthyl-2-oxo-l,3,2X s -dioxaphosphoran-S-ylaét
                        hyl)
 ---pagebreak---                                                                                                                ^
      Code NC     TARIC   Désignation dee aarchandiaaa                                    Toux dea droite outonooes (X)
 348  0x38112186  • 10    Sole d'ecide dinonylnaphtalineaulfonique, aoue foras de
                          eolution dens daa huilée einérelea
 349  0x38122666  •16    Hélonge de réaction contenant du phtalate da benzyle et de
                          3-ieobutyryloxy-l-ieopropyl-2t2-dioéthylpropyle, et du phtalate
                         de benzyle et de 3-iaobutyryloxy-2,2l4-triaéthylpentyle
 356  0x38123686  •18    Hexocosahydroxydicerbonoto de tétreoluoiniuo et de
                         nonooognésiuo heptehydrete, recouvert d'un agent tenaio-actif
 353  8x38151286  •18    Cotalyaeur, aoua foraa da graine ou d'onneeux d'un dioaètra de
                         3aa ou plus aaia n'excèdent poa 16ae, constitué de l'argent
                         fixé sur un support en oxyde d'elueiniue, et contenent en poids
                         8X ou plue ooie pae plua da 28X d'argent
 354  8x38151968  •81    Catalyaaur, sous foroo de greine dont 98X en poide ou plus
                         sont de dieeneion n'excédenl pea 16 oicrooitroo, constitué d'un
                         eélange d'oxydes fixé sur un support en silicate de aagnésius,
                         contenent en poids:
                         - 28X ou plue eaia pas plus ds 35X de cuivra
                            et
                         - 2X ou plue ooie pee plus da 3X da bisauth,
                         al d'una denaité appsrenta da 8,2 ou plue ooia n'excédant paa
                         1,6
 355 8x38151986  •83    Catalyseur, constitué do trioxyde da chroaa ou de trioxyde de
                        dichroaa fixé aur un aupport an dioxyde de eiliciue, d'un voluaa
                        da Poree, d'eprie la aéthodo d'absorption d'ezota, da
                        2ce'/g ou plus
356  ex38lS1988  •11    Catalyseur constitué d'oxydoe do chroaa at da dioxyde do
                        tilono, fixés sur un support soit on oxyda da ailiciua, soit en
                        oxyde d'oluainiua, aoit on phosphate d'aluainiua
357  6x38151966  •13    Catalyeeur coneietant en tétrachlorure da titans fixé aur un
                        aupport de dichloruro do eognéaiua, sous foroo de euspsnsion
                        dons do l'huile oinérele, destiné i Itre utilisé dans le
                        febricetion do polypropylene (e)
358  0x38151996  •14    Catalyseur, sous forée de sphères d'un diaaitra da 4,2aa ou
                        plue aaia n'excèdent peo 9ee, conotitué d'un aélenge d'oxydoe
                        de oolybdine, lungatina, venediuo, cuivre et etrontiuo, fixé eur
                        un eupporl en dioxide de eiliciue el/ou d'oxyde d'elueiniue,
                        deetiné i lire utiliei done le febricetion d'ocide ocrylique
                        (e)
359  0x38151866  •15    Catalyseur constitué da coapoeée orgeno-aétolliqueo do litene,
                        do aagnéaiua et d'oluainiua eur un eupporl do dioxyde de
                        ailiciua, aous foroo do ouepenoion dana du tétrahydrofuranne
360  0x38159800  •15    Catalyaaur, aoua foraa de bltonnete ronde d'un dieoitre de
                        4aa ou plue aaia n'excédant poe 6aa, constitué d'un aélenge
                        d'oxydoe contenent on poids plus de 86X d'oxydoe do oolybdine,
                        vanadiua, nickel et entiaoino, deetiné i être ulilioé dana la
                        fobricotion d'ocide ocrylique (e)
361  0x30159006  •20    Cetelyoeur, aoua foroo de poudre, conelitué d'un aélenge de
                        trichlorure de tilene et do chlorure d'oluainiua, contenent en
                        poide:
                        - 28X ou plue ooie pae plue do 38X do litene
                           et
                        - 5SX ou plue aaia pae plue de 72X de chlore
362  0x38159988  •25    Catalyseur, sous foroo de bltonnete ronde d'un dieoitre do
                        4aa ou plue aaia n'excèdent peo 6oe, conotitué d'un oélenge
                        d'oxydoe contenent en poida plua de 86% d'oxydoe de oolybdino,
                        biaauth, nickal, fer et eiliciue, deetiné i tire utiliei done la
                        febricetion d'acrylaldéhyde (e)
363  0x38159866  •35    Catalyaaur, aoua foroe de euapenaion dana de l'huile, constitué
                        da trichlorure de tilene et de trichlorure d'elueiniue,
                        contenent en poide, sur produit sec:
                        - 15% ou plue eoie peo plua da 30% da titane
                           et
                        - 48X ou plue eaia pae plue de 72% de chlore
 ---pagebreak---       Code NC     TARIC   Désignstion das aarchondiaae
                                                                                                                n
                                                                                          Toux des droite eutonoaae (X)
 364  6x38159968   • 48   Catalyaaur constitué d'scétsta d'élhyltriphénylphoaphoniue sous
                          foraa de aolulion dana du aélhanol
 365  0x38158868  •55     Catalyseur, aoua foraa de bltonnete ronde d'une longueur do
                          5oo ou plua aaie n'excèdent peo 8aa, conotitué d'un aélanga
                          d'oxydoe do fer, oolybdine et bioeuth, daotini i lire utilisé
                          dene le febricetion d'acide acrylique (a)
 366  6x38159666  •66     Cetelyeeur sous forée de grenuléo, conotitué per un sélsnge
                         d'oxydoe de venediue et de phoophoro, contenent en poide 8,5X
                         ou eoine d'un dee éléeonte suivsnts: lithiuo, potoosiua, eodiue,
                         cedeiue ou zinc, deetiné i le febricetion d'onhydrido oeliîque i
                         portir du butane (e)
 368  0x38159866  •88    Cetelyeeur, eouo foroo do bltonnete ronde, conotitué d'un
                         silicate d'elueiniue acide (zéolite):
                         - préeentent un ropport de dioxyde de eiliciuo/trioxyde de
                            dioluoiniue d'eu aoine 588 i 1
                            et
                         - contenent en poide 8,2X ou plue eeie peo plue de 8,8% de
                            piétine
 368  0x38159866  •86    Cetelyeeur i beee d'un zeolite aordénite, aoua forée de
                         grenuléo, deetiné i lire utiliei done le febricetion de aélangee
                         da aéthylaainaa contenent en poide 58X ou plue de
                         dioéthyloeine (e)
 376 0x38228888   •18    Produit lyophilieé obtenu i portir d'un extreit do celluloe
                         eonguinee du Liaulua polyphaaua (lyoet d'oeébocylee da
                         Liaulue)
 371 0x38239826   •16    Silicsta d'elueiniue ecide (zéolite ertificiello du type V)
                         eoue foroo de eodiue, contenent en poida 11X ou aoins de
                         eodiue, évolué on oxyde de eodiue, eouo forée de bltonnete ronds
372  0x38236661   •81   Produit intoroédioire obtenu eu coure de le febricetion
                        d'entibiotiques, provenant de la fereentetion da Slrapioayces
                         lanabrariua,  aioo aéché, daatiné i la fabricetion da
                        aédicaaanta du n° 3884 pour le oédecine huaaina (a)
373  8x38239891  •92    Produit intereédieire obtenu eu coure de le febricetion
                        d'antibiotiques, provenont de le fereentetion de
                        Kicroaonoapora purpurea, aléa aéché
374  6x38239891  •93    Acida choliqua al acide
                        3i,t2s-dihydroxy-56-cholone-24-oïque (acida
                        déaoxycholique), bruts
375  0x38239691  •94    Produit obtenu per le JV-élhylation da la aiaoaycine (DCI)
376  8x38238891  «85    Produit intoroédioiro de le febricotion dee eaia de eonansin
377  6x38239691  •66    Acides biliaires brute
378  6x38239691  •89    Produit intaraédiaira obtenu eu coure de le febricetion
                        d'antibiotiques, provenont de le fereentetion de
                        Kicroaonoapora inyoanais,   oeaa aéché
379  8x38238891  •15    Résidu de fabrication contenant en poide 48% ou plue de
                        21-ecélete da
                        lip,17,26,21-tétrahydroxy-6-eélhylpragna-l,4-diène-3-one
388 0x38238691   • 16   4-(2-Aeinoithylthioeéthyl)-l,3-lhiezol-2-yloéthyldieéthylaaine,
                        BOUB foraa de aolulion dans le toluène
387  0x38238898         Mélange d'eatera de saccharose, résultant de l'ester ificstion
                        du sacchsrooe par l'acide aléariquB industriel
396  8x38239898         PanlBOxyda da diantiaoina colloïdal
391  6x38239698                                      l ,-Sb âpoxybujijno_
392  0x38239698  •17    Tétrekie(2-chloroélhyl)bi8(pho8phale) d'éthylina, non
                        chiaiquaaent défini
 ---pagebreak---                                                                                                                   ^9
       Code NC      TARIC    Déeignotion dae aarchandiaas                                  Taux daa droite eulonoees (X)
  393 8x38239898    •18      Grsins et/ou grenulés constitués d'un aélenge de trioxyde de
                             dieluainiua et de dioxyde de zirconiuo, contenent en poids:
                             - 78X ou plus ooie pee plus de 78% de trioxyde de
                               dielueiniuo
                               et
                             - 18% ou plue eoie pee plue de 26X de dioxyde de zirconiuo      5.2
 394   ex38239999   •19     Graine et/ou granulée conotituée d'un aélenge de trioxyde de
                            dielueiniuo et de dioxyde de zirconiuo, contenent en poide:
                            - 54X ou plue ooie peo plue de 62% de Irioxyde de
                               dielueiniuo
                               et
                            - 36X ou plue eoie peo plue do 44% do dioxydo do zirconiuo       S.2
 395 0x38238898    «21      Hypochlorite de lithiuo brut
 386 6x38239998    •23      Hélonge de 2-(perf luoroelkyUéthanalhiolo d'una longueur do
                            chaîna, perfluoroolkylée da 6 ou plue eoie n'excèdent paa 26
                            alooeo do corbono
 387 0x38239688    •25      Hélonge d'oxydoe do baryua, da litana at d'autree aétaux, aoue
                            foroo do poudra, contonont on poida:
                            - SX ou plua do beryuB
                               at
                            - 1SX ou pluo de tilene,
                            deetiné i lire ulilieé cooaa aetérisux diélactriquas dsns la
                            febricetion do condeneoteuro oulticouchoe en céraaiqua (a)
 388 6x38239698    •26      Tranchas da niobate da lithiua, non dopées
 399 ax38238698    •27      Préparation eouo foraa de poudre, contonont on poida 75% ou
                            pluo do bio(3,5-bio(l-phényléthyl)oalicylota] de zinc
466   8x38239898   •31     Pellicule conotituée d'oxydoe de baryua, da calciua et do
                            titone ou do zirconiuo, aélongée i des liante
481   8x38238888  •32      Hélsnge d'aainaa dérivéee d'ocidee groe diaérisés, d'un poida
                           aoléculeire aoyan da 526 ou pluo aaie n'axcédant paa 558
462   8x38239898  •34      Préparation conotituée eeeontiellooont de eulfonole alcalin
                           d'oaphelte:
                           - d'une denoité de 8,9 ou plue, eoie n'excèdent pee 1,5
                              et
                           - d'une solubilité dana l'oou do 78X on poide ou plus
463 8x38239898    •35      Preparation mlt-corroofon constitués ds sole d'acida
                           d i nonyInaphtalineeuIfon i que présantés:
                           - sur un eupport de cire einérele, olee eodifiée chiaiqueaent
                              ou
                           - eoue forée de solution done un eotvont orgenique
404 0x38230008    •36      Nélanga de diieopropylooido de lithiua (ssl de lithiuo do
                           diieopropyleoine) et de bis(diieopropylooido) de sagnéaiua (aal
                           de aagnésiua da diiaopropyleeino), eouo foroo de solution dene
                           dee eolvonts orgeniquee
485 0x38239688    •37      Bauxita calcinée (réfrecteire)
486 0x38238888    •38      Oxyde da fer aagnétiaabls.aoua foroo do poudro, contonont on
                           poide:
                           - 30X ou pluo aaia pae plue de 38% de fer bivelont per
                              repporl eu for totel
                              et
                          '- IX ou plue ooie pee plua da 4X de cobelt
487   ex38238898  •38      Cetelyeeur épuieé, sous foraa do bltonnete ronde d'un dioaitra
                           de loe ou plua aaie n'excèdent pes 3oe, contenent un eélenge
                           do eulfuree de lungslins et do nickol fixé eur un eupport de
                           zéolite, contenent en poide 18X ou eoine de tungstine et 18%
                           ou eoine de nickel, deetiné e être régénéré coooe cetelyeeur
                           pour le crequege dee hydrocerbures (s)
488 sx38239688    •48      Hélonge contenent en poide:
                           - 7X ou plue ooio pes plus ds 9% de diisoeyenete ds
                              2-eélhyl-l,3-phényline,
                           - 31X ou plue ssis paa plus da 34% de diiaocyanata de
                              4-aéthyl-l,3-phénylina,
                           - 18X ou plus ssis pes plus de 13X de diisocyanate de
                              2,4'-aéthy linediphényle,
 ---pagebreak---                                                                                                                   ao
      Code NC    TARIC   Désignation daa aarchandieas                                    Taux daa droite eutonoeea (X)
                         - 46X ou pluo oeio pee plue do 48% de diieocyonete de
                           4,4'-eéthylinediphinyle
 489 8x38239898  •42     3-(l-Éthyl-l-eéthylpropyl)iooxozol-S-ylooino aous foraa de
                        aolulion done le toluino
 416 0x38238698  •43    Hélonge de brooure de eegnéeiue da 2-oxoporhydroozépine-l-ide
                        et d'tpsiton-coprolacteee
 412 0x38239898  •45    9,16-0ihydro-8,18-dioxoenthracina-2,7-diaulfonala de disodius,
                        contenent en poide 10% ou plue oais paa plue de 20X de
                        eulfeto de eodiue
 413 ex38239999  •48    Alliege eutectique ontiireeent do potoeoiue et de eodiue,
                        contenent en poide 77X ou plue ooie peo plue de 79X de
                        poteeeiuo
 414 0x38239888  •49    Hélonge de dichloruro de térophtoloylo et de dichloruro
                        d'ieophteloyle
 415 ax38239998  •SI    Coeéine hydrolycéo i l'acide, contenent on poide:
                        - 8X ou plue soie pee plue do lit d'ozoto
                           et
                        - 18% ou plue ooie peo plue do 28X de chlorure de eodiue,
                        dootinèo i le febricetion do ailioux do culture priperéo pour le
                        développeoent dae aicro-organiaaas (o)
 416 0x38238899  •52    Préporetion conotituée de 98X ou plue on poide de
                        3al4,7,7o-titrohydro-4,7-aéthanoindàna (dicyclopentediine), d'un
                        ceoutchouc aynlhétiqua et
                        - eoit d'un coopoeé d'oluoiniuo-olkylo
                        - eoit d'un cooplexe orgoniquo do tungetine
 417 0x39012000 •10    Polyethylene, eouo l'une dee foreee vieiee i le noie 6 point b)
                        du chopilro 38, d'une deneité de 0,945 ou plus eoie n'excédant
                       pae 0,085, deetiné i le febricetion de fouillée pour rubone
                       oncreuro da oechinee i écrire ou rubone encreuro oioiloiroa
                        (e)
418 0x30012060  •20    Polyethylene contonont on poide 35% ou plue aaie paa plua da
                       45% de oico
419 0x39012000  •40    Polyethylene, eouo l'une dee foreee vieiee i le note 6 point b)
                       du chopitre 38, d'une deneité de 0,058 ou plue i 23*C,
                       contenent:
                       - 58og/kg ou eoine d'oluainiua,
                       - 2ag/kg ou ooins de celciuo,
                       - 2eg/kg ou ooine de chrooo,
                       - 2ag/kg ou ooine de fer,
                       - 2og/kg ou eoine de nickel,
                       - 2og/kg ou ooino do titene
                          et
                       - Beg/kg ou aoina de venodiuo,
                       doatiné i le febricetion de polyéthylono chloroeulfoni    (a)
421 8x39619666  •03    lonooèro conotitué d'un oel d'un torpolyoèro d'ithylino,
                       d'ocryloto d'ieobulyle et d'acide eélhocryliquo
423 0x38628866         Copolyoère en bloc du typo A-6, de polyetyrine et d'un
     0x38838600        copolyaira d'éthylina et do propylino, contonont on poide 46%
                       de etyrine, eouo l'une dee foreee vieéee i le note 6 point b) du
                       chopitre 38
424 8x38628688  •96    Poly(butine-l), copolyoire de bulène-1 et d'ithyline contenent
                       en poida 18% ou aoins d'éthylina, ou un aélenge de
                       poly(butine-l), polyethylene et/ou polypropyline, contenent en
                       poide 16% ou aoins de polyéthylono et/ou 25% ou eoine de
                       polypropyline, eouo l'une dee forooo vieieo i le note 6 point b)
                       du chopitre 38
426 0x38839686  •18    Copolyaira uniqueaenl da styrène et d'alcool ollylique, d'un
                       indice d'ecétylo de 175 ou plue
 ---pagebreak---                                                                                                                      Z)
      Code NC      TABIC   Déaignalion doe eerchendieee                                    Taux des droite eutonoeea (%)
 427 0x39839866    •26     Copolyeire entiireeent de elyrine et d'snhydride ealéique, ou
                           entiireeent de atyrina, d'anhydride ealéique el d'un aonoeire
                           acryliqua, alaa cooprenent un copolyeire en bloc do atyrina at
                           da butadiene, sous l'une dee forooe vieéee i la nolo 6 point b)
                           du chopitre 38, deetiné i le febricetion de plaquée pour
                           povillone priforoés de voituree (e)
 428 0x39638888    •38    Polyelyrène broeé, contenent en poida S8% ou plus oeie pes
                          plus de 71X de broee, eouo l'une des forcée vieéee i la note 6
                          point b) du chopitre 39
 429 8x39639868    •46    Copolyeire  de styrine et eoit d'ecrylete de 2-éthylhexylo soit
                          d'ecryleto  de n-bulyle, contenant:
                          - 18 aoleX  ou plue eoie pee plua de 16 eoleX d'ecrylete,
                          - 0,2eg/kg  ou aoins ds eodiue
                             •t
                          - O,log/kg  ou ooine do calciua
 430 8x39638068   •50     Copolyeire on bloc de atyrina et d'ecilete de vinyle, contenent
      ex300S1000  •20     en poide 5X ou plus oeie peo plue de 55% d'ecétolo de vinyle
 431 0x39044000   •01     Copolyaira de chlorure de vinyle, d'ecilete de vinyle et
                          d'olcool vinylique, contonont on poide:
                          - 87% ou pluo oeie poe plue de 82% de chlorure de vinyle,
                          - 2% ou plue ooie poe plue de 9% d'océtoto de vinyle
                             ol
                          - IX ou plue ooie pee plue de 0X d'olcool vinylique,
                          eouo l'une dee foreee vieéee i le note 6 pointe e) et b) du
                          chopitre 38
432 0x39845666    •81     Copolyeire de chlorure de vinylidono et d'ecrylonilrile, eouo
                          foroo do billes oxponoibloo d'un diaailro do 4 oicrooilroo ou
                         pluo aaie n'excèdent poe 28 oicroeitroo
433 0x38045000   •82     Copolyaira da chloruro do vinylidina at da chloruro da vinyla,
                         contonont an poida 79,5% ou plue de chlorure de vinylidino,
                         aoua l'uno daa foroaa viaéoa i la nota 6 pointa a) ot b) du
                         chapitra 38, daatiné i la fabrication da fibroa, da
                         aonofilaoanto ou do loaoa (a)
434 0x38846886   •91     Copolyeire d'éthylina, da chlorotrifluoroèthylèno ot
                         d'haxafluoro(2-oéthylpropina), BOUS l'una dae forooe vieiee i le
                         note 9 point b) du chopitre 39
43S 6x39646966   •83     Polyfluoruro de vinyle, eouo l'une doo foreee vieiee i la note
                         6 point b) du chopitre 38
436 0x39646886   •95     Copolyaira d'éthylina et de chlorotrifluoroèthylèno, eouo l'uno
                         doo forooo viséao i la note 6 point b) du chopitre 38
438 0x39858868   •83     Forool polyvinyliquo, eouo l'une doo foreee vieéee i le note 6
                         point b) du chopitre 38, d'un poide aoliculoire da 18888 ou
                         plue eoie n'excèdent peo 48888 et contenent en poide:
                         - 9,5% ou pluo eeia pae plue de 13% do groupée ecétylo,
                            évoluée en ecétete do vinyle
                            et
                         - 5% ou pluo oeie pee plue de 6,5% do groupée hydroxy,
                            évoluée en elcool vinylique
439 6x39661886   •18     Polyoéthecrylote de eéthyle, aoua foroe do billoo axpansibles
                         contenant du 2-aélhylpontana coooe gaz d'axpenaion
441  8x38868868  • 18    Poly[*-(3-hydroxyiaino-l,l-diaélhylbulyl)acrylaBida]
442 0x38868888   •28     Copolyaira da 2-diiaopropyloeinoithyloéthocrylote at de
                         décylaélhacrylata, eouo foroo do eolution dene du
                         a",tf-diaélhylacétaaida contenent en poide 55% ou pluo do
                         copolyeire
443 8x38868868   •38     Copolyaira d'acida acryliqua at d'acrylate da 2-ithylhexyle,
                         contenant an poido 16% ou plue aaia paa plua da 11%
                         d'acrylate de 2-éthylhexyle
 ---pagebreak---                                                                                                                  ?z
     Code NC     TARIC   Désignation das aerchandisea                                    Taux daa droite autonoaes (%)
 444 8x39669666  •46     Copolyaira d'acrylonitrile at d'acrylate de aéthyla, aodifié au
                         aoyon do polybutodiino-ocrylonitrito (N6R)
 445 0x39668866  •56    Produit do polyaérieetion d'ocide acryliqua, de oéthocryloto
                         d'alkyle et de petiteo quantitéa d'autraa aonoeiraa, destiné è
                         Itra utilisé cooee épaississent done le febricetion de pites
                         d'iaprassion des textilee (e)
 447 0x39668868  •78    Produit do polyeérieotion d'acide acrylique evec de feiblee
                        quentitéa d'un aonoeire polyineeturi, destiné i lire utilieé
                        cooee épeieoieoont done le febricetion de pltoa d'iapreeaion
                        pigaenleiro doo texlitoe ou deetiné i le febricetion de
                        oédiceaanls des n " 3863 et 3084 te)
 448 0x39869866  •88    Produit do polyoériootion d'acida acryliqua avac da faiblas
                        quantités d'un aonoeire polyineeturé, decline i Itre utilieé
                        cooee egont de olebilieetion done dee éouleione ou doe
                        diepereione dont le pH eet eupérieur i 13 (e)
 449 0x39872611         Poly(oxyds d'éthyline)
458 0x39672688          Hydroxyoithylphoephonote de
                        bie(2-[»-hydroxy-poly(éthylinaoxy)]ithyla}
 451 0x38872699 •29     Poly(oxypropylino) oyent doo groupée tarainaux elkoxyeilyl
452 0x39972688  •48     Poly[oxy-l,4-phinylènoieopropylidine-l,4-phinylineoxy-(2-hydrox
                        ytriaéthylène)], d'un poide aoléculaira eoyen excédent 26888,
                        BOUB l'une dea foreee vieéee i le note 6 point b) du chopitre 39
453 0x39672896  •68     8-4-Hydroxybulyl-a-hydroxypoly(oxytétroBéthylina),
                        contonont ooine de leg/kg d'hologinoe, et eoine de log/kg
                        de eétaux, et ayant un indice de coloration n'excèdent pes 28
                        unitée eur l'échelle de Hezon
454 0x38872688  •78     Hooopolyeère de l-chloro-2,3-époxypropene   (épichlorhydrino)
455 6x39672996  •88     Copolyoère de l-chloro-2,3-époxypropana et d'oxyde d'éthylina
456 8x39879196  • 16    Prépolyoiro do phtolote de diollyle
4S7 0x38678886  •38    Poly(oxy-l,4-phénylinecerbonyle), aoua foroe de poudre
458 0x38878886  •46    Poly(éthylinenophtoline-2,6-dicorboxylote)
458 8x38689886  •16    Poly(ioinoBithyline-l,3-phinylineoéthylineieinoedipoyle), sous
                        l'une dee foreee vieéeo i lo note 6 point b) du chopitre 38
468 0x38884688  •18    Produit do polycondensation do phénol et de foroeldéhydo, oous
                       foroo de ephèree crauaea d'un diaaètra infériaur i 156
                       aicrooitree
462 0x38119916  •26    Alcool polyfurfurylique
464 0x39121168  •10    Flocona*da triecetete de colluloso non pleetifie, destinés i lo
                       febricetion de fils de triecetete (e)
465 0x39123916  • 16   Éthylcellulose non pleetifiie
467 6x39123998  • 16   Cellulose, o la foie hydroxyéthyléa el éthylée, ineoluble dsns
                        l'eou
468 6x39123996  •26    Hydroxypropylcelluloee
469 8x39123998  •48    Celluloee, i lo foie hydroxyéthyléo el elkylée d'une longueur
                       de chetne alkyla do 3 etoeeo do corbono ou pluo
476 0x39129618  •26    Colloburoto (OCI), non ploelifié, eoue foras da poudre:
                       - contonont on poide 25% ou pluo do butyryle (d'apris la
                          aithodo A8TN D 817-72)
                          il                                                     ^ -
                       - d'une viocooité n'excèdent peo 57 poisas (d'après la aéthode
                          A8TH D 817-72),
                       daatiné i lira utilieé coaaa liant dana la fabrication da
                       painturaa ou vernie pour les eulooobiloe et lee oviono, ou
                       dootiné i le fabrication d'ancres d'iapriaerie pour transfert
                       theraiqua (a)
 ---pagebreak---                                                                                                                ^3
      Code NC     TARIC   Désignation daa aerchandises                                    Taux das droits sutonosea (X)
 471  6x39139686  •38     Acida chondroitinasulfurique, eel de aodiua
 472  8x38146886  •28     Chlorhydrete do colootipol (DCIH)
 473  0x38159693  •19     Déchoie el débrio do polliculoe (y coapria pour lo
      0x39159999  •19     cinéootogrophio) et de pellicules radiogrephiqueo                 6
 475  6x39199631  •39    Pellicule en polyethylene téréphtoleto teinté done le ooooo,
      6x39266268  •95    d'uno époiooour n'excèdent paa 25 aicroeitroe, aélallisé sur une
      ex39219919  •68    faca                                                               6
 476  6x38198831  •48    Pellicule réfléchissants an polyoetor, préaentont dae
      0x39296288  •13     iapreaaions en foroo do pyrooidoo, dootinèo i la fabrication
      0x39286386  •38    d'autocollante at badgoe do oicurité, do vltaoanta da aécurité
      0x39286866  •36    et leure eccoeeoiroe, ou do cartables, saca ou contenento
                         siailairaa (a)
 477  0x39199856  •82    Fouille en polychloruro do vinyle, d'une épeioeour infériaure i
                         lea, pourvue de biliais creusas an varra d'un dieoitre
                         n'excèdent poo 188 oicroeètrae, incorporéee done une eubetance
                         adhéaiva
 478  6x38261621        Fauilla en polyethylene, d'une épeioeour do 28 oicrooitroe ou
                         plua aeie n'excédant pis 45 aicroeitroe, contenent dene le eoaaa
                        du carbonote da colciua, daatinée i la fabricetion de couchée
                        pour bébés ou de sarviattaa hygiéniquaa ou de teapona
                        hygiéniquas ou do bloueoa jatablae pour chirurgien (e)
479  0x39261621  •92    Fouille en polyithylina, d'une épaiaaaur da 28 aicroaètraa ou
                        plue eoie n'excèdent pea 48 aicroaètraa, destinés i lo
                        fabrication da fila photoréaiatant pour doo aoai-conductaura ou
                        daa circuita iaprieés (a)
486  8x39261621  •84    Fauilla ou bonde alretifiée, constituée d'una pallicula coapoaée
     8x39261828  •83    d'un aélenge d'un copolyaèra d'éthyline et d'ecétoto do vinylo,
     8x39219868  •26    et d'un éleeloeire éthylène-propyline-aodifié (EPH) ou d'un
                        éloetooire éthylino-propylino-diino-oodifié (EPDH), rocouvorto
                        eur lee deux fecee d'une pellicule en copolyaira d'éthyline et
                        d'ecétoto de vinyle
482  0x39291699  •93    Pète i pépier eynlhélique, eoue foraa de fouillée huai dos,
                        coapoeée de fibrille* non cohérontee en polyethylene, eilengéee
                        ou non i doe fibree de cellulooe done une proportion n'excèdent
                        peo 15%, et contenent, eoaaa agent huaidifient, de l'alcool
                        polyvinylique dieeoue dene de l'eau
483  6x38261686  •85    Feuille d'une épeioeour n'excédant pae 8,28aa, en un aélenge
                        de polyethylene et d'un copolyeère d'éthyline et d'octine-1, ot
                        préssntont dos iopreeeiono on foroo do losange, deatinée i
                        recouvrir lee deux fecee d'une pellicule en caoutchouc non
                        vulconiei (a)
484  8x38282688  •81    Pète è pépier eynthétique, eoue foraa da feuilles hua ides,
                        cooposée da fibrilles non cohérentes en polypropylene oilongées
                        ou non i doo fibres de cellulooe dons une proportion n'excèdent
                        pes 15%, ot contonont, cooee egent huoidifiont, de l'alcool
                        polyvinylique dissous dens de l'eeu
485  0x39283686  •28    Feuille ou bonde etretifiéo, constituée d'une pellicula d'una
     0x38218868  •27    époioeeur de 188 eicrooetrea ou plus aeia n'oxcédant pas 288
                        aicroaètres, coopoaéa d'un aélango d'élostoaira tharaoplostique
                        (TPE) da atyrina-butediine-etyrine (8B8) svec du polyethylene ou
                        du polypropylene, recouverte eur lee deux cotée d'une pellicule
                        en polypropylene d'une épeioeour n'excèdent poe 28 eicroaètraa
486  0x39284211  •92    Pellicule réfléchiooente, conotituée uniqueoent d'une seule
     0x39284291  •92    couche en polychloruro de vinyle, préaentont eur le tolelité
                        d'un côté des iepreeeions en forée de pyreeides
487  8x39264291  •93    Feuille en polychloruro do vinyle, elebilieée contre lee rayons
                        ultraviolets, sens trou, oloe aicroscopique, d'une épaisseur ds
                        68 oicroailras ou plus aaia n'excédant pae 88 aicroaètres, et
                        contenant 36 porta ou plus sais pas plus de 48 perte de
                        plestifisnl pour 186 ports de polychloruro de vinyle
 ---pagebreak---                                                                                                                 •2.
                                                                                                                    W
      Code NC     TARIC   Désignation daa aarchandiaee                                    Teux des droits sutonoaaa (%)
 488  8x38285988  •18    Copolyeire d'eotero ecryliquee el aélhacryliquas, eouo foree do
                         polliculo d'uno époiooour n'oxcédonl pae 158 aicroaitreo
 489  6x39286266  •83    Pellicule en polyethylene téréphtelote, d'uno épeieeeur de 72
                         aicroaètraa ou plue ooie n'oxcédont paa 78 aicrooètroo, dootinèo
                         i lo fabrication de diequoe eegnétiquee eouploe (a)
 481  8x38266266  •87    Feuille en polyeeter, d'uno épeieeeur n'excèdent peo 78
      8x38286366  •58    oicrooètroo, rocouverte eur une foce d'une eubatance qui ae
      8x38218619  •26    colore en préeence d'ocide aalicylique i une teepéreturo
                         n'excèdent peo 168*C
 485  0x39266888  •40    Pellicule irideecente en polyeeter et polyeéthocryloto de
      ei39219019  •15    oéthyle
 496  8x38266906  •58    Produit de polycondoneetion d'acide tériphtalique evec un
                         aélange do cyclohox-l,4-ylènedioéthenol et d'éthono-l,2-diol,
                         eoue foree de pellicule
 499  0x39269168  •92    Fouille plaatifiéa en butyrel de polyvinyle, contenent en
                         poide:
                         - ooil 14,SX ou plue ooie pee pluo do 17,5% d'adipote de
                            dihexylo
                         - eoit 14,SX ou pluo eoie poe pluo do 28,SX do eebocoto de
                            dibutylo
 566  0x39288266  •18    Pellicule conotituée de poly(ep*f(on-coprolocteoo) oélongé
                         ovoc:
                         - eoit 18% en poide ou ooine de polyethylene,
                         - eoit 18% en poide ou aoino de copolyeire d'éthylèno ot
                           d'océtoto da vinyle
582   ex39200919 •10    Fouille ou loee en polyieide, non enduita, ou eeuleeent
     ex39219050  •20     recouverte de oelièroe plootiquoe
563  8x39289856  •21    Feuille en polyfluorure de vinyle
504  8x39268856  •22    Heabrenee (échongeueee d'iona), en eotière plastique fluorée,
     0x39219966  •25    deatinéae i Itre utiliaéea dane dee celluloa d'électrolyss
                        chlore-eoude (e)
565  8x39268956  •23    Feuille en elcool polyvinylique, biexieleoent orientée; non
                        enduite, d'une épeieeeur n'excèdent pee loo ot contenent.on
                        poide 97% ou pluo d'olcool polyvinylique
596  0x39268856  •24    Feuille enlièreoonl on olcool polyvinyliquo, d'uno époiooour
                        n'oxcédont poe lee et contenent en poide:
                        - 2X ou eoine do groupée ecétote non hydrolyses évoluée en
                           océtete do vinyle
                           et
                        - 5X ou plue eoie pas plue de 25% de glycerol cooee
                           pleotifiont,
                        destinée i le febricetion do fenltree de toits   (s)
567  0x39268956  •26    Pellicule en polyd-chlorolrifluoroilhylène)
588  8x39269956  •27    Feuille en un eélenge de polyfluorure de vinylidine et d'un
                        polyeère acrylique, d'une épeieeeur de 48 eicrooitreo ou pluo
                        oeie n'excèdent pes 60 aicroeitroe
S09  8x39288856  •28    Feuille en un copolyeire d'éthyline el do
                        chlorolrifluoroélhyline, d'une épeieeeur do 12 oicroeèlree ou
                        plue eoie n'excèdent poe 468 oicrooilree
518  0x38200050  •32    Ploque on un copolyaira d'éthylina et de
     0x30210086  •22    chlorotrifluoroèthylèno, d'une époiooour do loo ou plue eoie
                        n'excédant paa 3ao, eiee revitue our une foce d'un tieou de
                        fibre de varra
511  0x38268956  •36    Fouille entiireeent en olcool polyvinylique, d'une époiooour
                        n'oxcédont poo loo al d'una lorgaur do 2,28a ou plua, ne
                        pouvant subir sana aa roapra un ollongooont do 358% ou plua
                        dana la aono travers
 ---pagebreak---        Coda NC      TARIC   Déaignation doo oorchandiaao                                    Toux doo droito autonoaaa (%)
  512 ax392899S6    •37     Feuilla an olcool polyvinylique, biexiolooont orientée,
                            recouverte eur lee deux faces, d'una épaiaeeur totole inférioi
                            i lee
  513 0x39288858    •38     Pellicula iridoacanto an polyester, polyethylene at un
       0x38218666   •29     copolyaira d'éthyline at d'acétoto do vinylo
  514  ax39219919  •35      Plaqua coapoaita on polycorbonata ot polybulylèna téréphtolota,
                            araée da fibree de varra
  515 0x39219619   •45     Ploque coepoeite en polyethylene téréphtelole ou en
                           polybutylino téréphtalata, areéo de fibree de varra
 516 8x38219868    •28     Feuille stretifiée tronelucide conotituée d'une pellicule on
                           polyester ravllua sur un côté de aélal el d'oxydoe aétalliques
                           et recouverte eur lee deux fecee d'une feuille en butyrsl ds
                           polyvinyle
 517 0x39289691    •29     Pellicule ou feuille réfléchissante conotituée d'une foce
                           eupérieure on polychloruro de vinyle préoontent dee ieproeaiona
                           régulièree en forée de pyreeidoe, thereoscallés en lignée
                           perellèloe ou on foroo do grilles, i un doe en eotiire plastique
                           ou en tiesu tricoté ou tissé, recouvert d'un cité de ootière
                           pleetique
 519 0x41841691    •10     Cuire et peoux de vochetteo dee Indes (fkips)) entière ou eieo
       0x41642100  •10     dépourvue de le llle et doo pattes, d'un poids not per unité
                           excédent 4,5kg eoie n'excèdent peo 8kg, eieploeent tonnés i
                           l'oide de substsncss vigétslee, eiee eyont subi csrtains
                           traiteoente eoie eonifeeteeent non utiliaeblee, en l'étal, pour
                           lo febricetion d'ouvrages en cuir
 518     41051191          Peaux épiléee d'ovine, préparées, outrée que collas des n°*
         41051199          4109 ou 4109, tonnées ou rotannéas ooie eons outre préperetion
         41051210          ultérieure, eiee refendues
         41051290
         41051010
         41051999
520      41061196         Peaux épiléas de ceprina, préparées, sutroa que celles des
         41661268         n°* 4108 ou 4189, tonnées ou rolonnéoe oeie sono outre
         41661000         préperetion ultérieure, alae refenduee
521      41671618         Peoux épiléee d'outrés eniooux et peaux d'anioeux dépourvue de
         41872916         poile, préparées, sutree que collée dee n°" 4188 ou 4188,
         41679616         eiepteeonl tannées
522 0x44166696    •16     Fuloilles at cuvas en boie de chine, usagéas, osssabléss ou
                          non; leurs douvos et fonde
523      45811686         Liège neturol brut ou eieploeent préperé
524 0x48112168    •16     Popier ioprégné revltu d'uno couche outo-odhéeive eeneible è le
                          prossion, la tout:
                          - d'uno réaialonco i la rupture per treclion de 2788N/0 ou
                             plue eoie n'excèdent pes 3788N/0 done le aana aachina
                             (d'oprèo lo oéthodo DIN 53112),
                          - d'un ollongooont do 1,5% ou plua aeie n'excèdent peo 3,8%
                             done le eone eechine (d'apris la aéthoda DIN 53112),
                             et
                          - d'un indice d'edhéeion aur acier inoxydoble (d'eprie le
                             aéthodo DIN 36646) de 58N/o ou pluo aaie n'excédant pae
                             225N/0, i une leopireture de 23'C (i3'C) el i un degré
                             d'huoidité de 56% (xS%)
S25 0x48238888    •12     Bandas an papier, d'uno lorgour n'oxcédont poo 13ca,
                          partielleoont controcolléos at foraont une etructure en nida
                          d'abeilles, déclinées è daa fine agricolee (a)
526     58826688          Soie grège (non ooulinéo)
527 0x58848618    • 16    File entièreeenl do ooie, non conditionnée pour lo vente ou
      0x56648688  • 16    détoil                                                             2.5
 ---pagebreak---                                                                                                                   ZS
       Code NC      TARIC   Déeignetion doe ccrchendises                                    Toux des droits sutonosss (%)
 528   8x58658618   •18     Fils entiireeent de bourre do eoie (échoppe), non conditionnés
      8x56656696    •18     pour Is vsnts au détail
 529  6x53661611    •18    Filo de U n e écrua (è l'exclusion doc file d'étoupoc) titrent
      0x53861631   •18      333,3 décitox ou pluo (n'oxcédont pes 38 nuoéroo oétriquos),
                           doctinéc è le fabrication daa fila ratorc ou ciblée, pour
                            l'inductria da la chaucouro al pour ligoluror loo cibles (s)      1.8
 538  6x54623916   •18     File texturée de polypropylene ioprégné d'una oubotanco
                            ioporoéeble i boee do eilicone
 531  0x5462411    •16     File de fibree bicoapooéee, rétractables, conslituéea da
                           poly(hexeoéthyline edipoeide) et d'un copolyseide, non texturée,
                           eene lorcion ou d'une torsion n'excèdent pee 22 toure su eitre,
                           deetinie è le fsbriestion do:
                           - si-bas des sous-positions 61152811 at 61159330,
                           - boc pour feeeee doe sous-positione 61152019 et
                              61159391,
                              ou
                           - collente de le eoue-poeition 61151190
                           (e)
 532  ex54024130   •10     File ontiirooont en polyooide erooetique obtenu per
      0x54024100   •10     polycondoneotion do a-phénylinedioaina et d'acide
                           ieophtelique
 534  0x54024099   • 16    File de polytitrofluoroèthylèno
     exS4026999    •26
 535 0x54624999    •39     File d'un copolyoère d'ocide glycolique ot d'ocide lectique,
                           destinés è la febricetion do ligoturee pour eulureo
                           chirurgicoloe (o)
536  6x54624999   •56     File d'olcool polyvinylique, non texturée, déclinés i le
     0x54925998   •26      febricetion de asnehons pour cylindrée d'iepriaerie (a)
     0x54626998   • 46
537   ax54824999  • 66    Fils entiireaent d'acide polyglycolique
     6x54826998   • 18
538  0x54824899   •79     File de fi lésants synthétiques, non retors, contenant an poids
                          85% ou plus d'acrylonitri la, aoua foraa de eicha contenant
                          1888 filaaenls continua ou plus aais pas plus da 25888
                          filaaenta continus, d'un poids au ailre do 8,12g ou plus sais
                          n'excédant pea 3,75g et d'une longueur do 188c ou plua,
                          doctinéc i la fabrication do fila da fibrao da carbona (a)
539  0x54941999   • 18    Honofiloaantc da polytétrafluoroèthylèno
548  0x54841696   •26     Monofilaments de p o l y d ,4-dioxenone)
S41  0x54841688   •38     Honofilsaanto d'un copolyoère de l,3-dioxon-2-one et de
                          l,4-dioxan-2,S-diono, deatinée è lo febricetion de ligaturas
                          pour auturaa chirurgicalaa (a)
542  0x54648699   •19     Loeec de polylétrofluoroèthylèno no pouvant poo aubir aano se
                          roepre un ollongeaent da 25% ou pluo
543  6x546771!    • 19    Tiaau de fibres d'slcool polyvinylique pour broderie oéconique
544  0x54977186   •28     Tissu ds polytélrsfluoroèthylèno, recouvert our une foce d'un
     ex58639999   •18     copolyeire do titrafluoroèthylèno ot do Irifluoroèthylèno è
                          chaînes loléroloo slkoxyporfluorées è groupas acida corboxylique
                          ou acide sulfoniqua présents sous foraa do cal do potossiua ou
                          de sodiua, eiee enduit eur lo alaa feca d'un coaposé eetallique
                          inorganique
545  0x55631818   •18     Fibree textilee entiireeent do polyoaida aroaatique obtenuea
                          par polycondenaation de a-phénylènediooino ot d'acide
                          iaophtalique, destinées i touts aulre utilisation que la
                          fabricetion de produite des chapitres 66 i 65 ou ds aatiirea
                          utilicéec done to febricetion de eee produite (o)
 ---pagebreak---                                                                                                                 26
      Code NC     TARIC  Décignotion dee oerchendieoo                                     Toux doc droite cutonocac (%)
 546 6x55631619   •36    Fibroo toxtilao contonont on poide:
                         - IX ou plua aoie pee plue do 15% do fibree de
                            poly(p-phénylènotéréphtelaaide)
                            at
                         - 85% ou plua de fibree de polyoeido eroeetiquo obtenuoe per
                            polycondoncotion do o-phénylinodiooino el d'ocide
                            ieophtolique                                                    S
 547 0x55838618   •16    Fibree textiles eulticoepoeees, ecétetieées, eysnt une eotrice è
      0x55838688  •38    structure fibrilleire, constituées de polychloruro de vinyle et
                         d'olcool polyvinylique polyoéricéc par éoulcion
 548 0x55638886   • 16   Fibres textilee de polytétrafluoroèthylèno
 549 0x55838888   •26    Fibree d'olcool polyvinylique, oiee ecételieéee
      0x56613686  • 16
 558 0x55639888   •46    Fibree entiireeent do poly(thio-l,4-phénylène)
 551  0x55841868  • 18   Fibree entiireeent de eodol (180)
 552 0x56638618  •16     Nontiecé on piicos eu aiepleeent découpée, do foraa carrée ou
     0x56638681  •18     roctenguloire, en fibree d'olcool polyvinylique:
     0x56638693  •16    - d'une époiooour do 288 oicrooitrea ou plue eoie n'excèdent pea
                           286 aicrooètroo
                           et
                        - d'un poida au aètre cerré de 28g ou plue eoie n'oxcédont pec
                           58g
553 0x56636616   •26    Nontiecé en piècee ou eiopleeent découpée, de foroe corrée ou
     0x56836683  •36    roctenguloire, en polyoeido eroeetiquo obtenu per
     0x56636885  •36    polycondeneetion de a-phénylènedioeino ot acide ieophtolique
     0x56636699  • 18
554 0x56638883   •48    Nonlissé en pièces ou siopleoent découpé, de forée cerréa ou
     0x56638685  •18    roctenguloire, conotitué per une noppo do fibree de
                        polypropylene obtenue per pulvérisstion du polyoère fondu,
                        thsrsoscsllée eur choque foce i une neppe de fibres de
                        polypropyline obtenue per fileture directs, d'une épeieeeur
                        n'excèdent poe 556 eicroeitree el d'un poids su eitre cerré
                        n'excédant pee 88g, non ioprégné
555 6x59831698   •18    Ticsu ou étoffe de bonneterie, enduit ou recouvert eur une foce
     0x58832686  •18    d'une coucha de aoliiroe plectiquec ortificiollee, donc laquelle
     0x59638688  •28    aont incorporées dec eicroephiree
556 0x59676000   •10    Tiosu enduit d'une ootiire edhéeive done lequello eont
                        incorporéee doo ephiroe d'un dioaitra n'excèdent peo 75
                        aicroeitroe, d'un poide ou oitro carré n'excédant pae 558g
557 8x59111886   •10    Foutre i l'oiguille on fibree cynthétiquoe eur une boee on
                        fibres eynthétiquee ticeéee no contenant paa do polyaeter,
                        onduita ou rocouvorte eur un cite d'un file en
                        polytitrafluoroèthylèno, décliné i lo febricetion de produite de
                        filtration (o)
558  0x59119999  •18    File ou laaae do polytitrofluoroéthylèno, iaprégnéa, aiae
                        huilée ou graphitée
S59    63051010         Soce el cochote d'aaballege, ueagéa, da jute ou d'outrée fibree
                        textilee liberionnoe du n° S383
566 0x63658868   • 18   8oce et cacheté d'aaballege, ucagés, de lin ou do cieel
                 •81
                 •83
561  0x68158890  •10    Hicrocphiras:
                        - d'un dieoitre inférieur i 100 eicroeitree,
                        - d'un indice de rifrection do 2,1 ou plue oeie n'excèdent peo
                          2,4
                          ot
                        - contenent on poide pluo do 99X de beryuo el de titene,
                          évoluée en oxyde do baryua al an dioxyde de litene
 ---pagebreak---                                                                                                                 ^
      Code NC     TARIC   Désignation daa oarchondicas                                    Teux des droits sutonoaes (X)
 562  8x68832686  •18     Fils an filaaanta cérsaiquss     continua contanant chacun an
                          poida:
                          - 12% ou plue do trioxyde de     dibore,
                          - 26% ou ooino do dioxyde do     eiliciua
                             et
                          - 68% ou plus de trioxyde de     dielueiniuo
 563  0x68891968  «28    Pleque conotituée d'un eélenge do trioxyde de dielueiniuo et de
                         cerbure de tilene, de dieeneione n'excèdent poe 48x48eo, ou
                         d'un diaaètra n'excèdent poe 125ee, dootinèo i lo febricetion
                         de tltee oegnétiquee (e)
 564  0x89681886  «38    8upporl pour cetelyeeure conotitué d'éléoento céreeiquee poreux
                         en cordiérite ou on aullite, d'un voluas globst n'axcédant pss
                         65888al, aunis, par cantaina ds s a 2 da ssction
                          trensvsrsale d'au ooine un cenel continu, ouvert s ses deux
                         extrioitée ou obturé i l'une doe exlréoitéc
 565  0x78868686         Pleque en verre, revltuo eur une foce d'une couche de chroee
                         et/ou d'un eélenge de trioxyde de diindiue si ds dioxyde
                         d'étoin, de dieeneione 328x3S2ee ou plue eoie n'excèdent poe
                         328x488eo, d'une épeieeeur de l.loo (x8,lae) at d'un
                         défsut ds plsnéité n'axcédsnt pss 25 eicroeitrea, dsstinès i le
                         febricetion de diepoeitife d'effichege i crieleux liquidée i
                         eotrice ectivo (Liquid Cryetel Oiepleye) (e)
 566  8x76868688         Pleque en verre, non revltue, de diaensions 3 2 8 X 3 5 2 B B ou
                         plus aaia n'excèdent pes 3 2 8 X 4 8 8 B B , d'une épaisssur da
                         l,laa (x8,laa) at d'un défaut de plonéité n'excèdent pas
                         25 aicroeitroe, doetinéo è lo febricetion do diepoeitife
                         d'effichege i crietoux liquidée i eotrice octive (Liquid Cryatal
                         Oispleye) (o)
 576  8x78112888  «18    Aopoule en varra pour tuboe cothodiquee eonochrooes:
                         - d'uno diegonole d'icron de 3,8ce ou plue eoie n'excèdent pes
                            Slce
                            et
                         - d'un dieoitre nooinol du col de 13sa, 28aa, 29aa ou
                            3766
571   0x79191959 «19    File de 33 tex ou d'un aultipla do 33 ±7,5%, obtenus i
                        psrlir da fibres da verra continuée fi labiée d'un diaaitra
                        noainele do 3,5 oicrooitroc ou do 4,5 oicrooitroo, dont la
                        aajorilé des fibree présente un diooitro do 3 oicrooitroc ou
                        pluo aaie n'excèdent poe 5,2 oicrooètroo, outroo quo coux qui
                         aont traitio pour la fixation d'éloatooiraa
572  0x79191659  «39    Fila da 22 tax ±7,5%, obtonuo i portir da fibraa da varro
                        continuac fi labiés d'un diooitro nooinol do S aicroaitraa, dont
                         la eojorilé dec fibree préoanto un diooitro da 4,2 aicroaitraa
                        ou plue eoie n'excèdent peo 5,8 oicrooètroo
573  0x78181858  «48    Fila do 33, 34 ou 51 tax ou un da laura oultiplao, ±7,5%,
                        obtenus i psrtir de fibreo do varra continuée fi lob les d'un
                        disaitre noainele da 6 aicroaitraa, dont la aojoriti daa fibraa
                        préoanto un diooitro da 5,1 oicrooitroo ou pluo aaia n'oxcédont
                        poo 6,8 oicrooètroo
577  0x72851686         Alliage do for aagnétieeble, eoue foraa da granulée, contanont
                        an poide:
                        - 88% ou pluo ooie pae plue de 91% de fer
                           et
                        - 4% ou aoino de cobolt
578  0x74182168  «18    Toblelte ou pleque de polytétrefluoroèthylèno contonont da
                        l'oxyda d'oluainiua ou du dioxyde de tilene ou oraée d'un tiesu
                        de fibree de varra,  recouverte eur toc deux fecee d'une
                        pellicule de cuivre, ou feuille en polyioido recouverte eur une
                        foce ou cur too doux feces d'une pellicule de cuivre
586     76826819        Autrec déchoie d'oluainiua (y coapric lac rebuta da
                        fabrication)
581  0x79858688  «18    Pleque d'alliage de zinc, doucia et polie eur une foca et
                        revêtue eur l'outre foce d'une résine époxyde, sous forse
                        rectangulaire ou cerrée, d'une longueur de 368oe ou plus sais
                        n'excédant paa 2888aa et d'une largeur de 388oa ou plus
                        sais n'excédant paa 1688aa, et contenant:
                        - 18ag/kg ou eoine de fer,
                        - 16sg/kg ou aoins de ploab,
 ---pagebreak---       Code NC               TARIC    Désignation doe aarchendieee
                                                                                                                          ?s
                                                                                                     Toux doo droito sutonoooo (%)
                                     - 780og/kg ou pluo aais poa plua do OOOog/kg d'oluainiua
                                       ot
                                     - 588og/kg ou plue eoie poe plue de 988og/kg de eegnéeiuo,
                                     daotinéa i lo fabrication do ploquao canaibilicéae pour la
                                     raproduction (o)
 583  0x81838616            •18      Fila da tantola non allié, d'un diaaètro do 8,2aa ou plua
                                     aaia n'oxcédont poe 8,Saa, daetinée è lo febricetion do
                                    condeneoteurc (o)
 584  0x81839999            •18     Tube conotitué oxclueiveeenl de tontole, ou exclueivooont d'un
                                    elliage da tantale et de tungetàno contenant on poide 2,5% ou
                                    ooine de tungetino
 S85  0x81848818           •18      Pleque de aagnioiua doucia ot polio, do diaonoione n'excèdent
                                    poe lS88x2688aa, rovltue eur une foce de réeine époxy
                                    inoeneible i lo luoiire
586  0x81881818            • 16     Tilene epongisux
587     81681688                    Déchets si débris de tilene
589  0x91118611            •18      Honganioo ilactrolytiquo d'una pureté en poida da 99,7% ou
                                    plua, daatiné i l'induatrie chieique (e)
596  0x91129936            • 16     Alliage de niobiue (coluabiua) at titona, aoua foroo da barrée
581  0x84199988            •18      Foieceeu i iaaereion constitué per l'osseeblege da tubas an
                                    oetiire plestique réunie i cheque exlréeité per une etructure en
                                    nid d'obéi liée enforces done un reccord
592  ex94219998            •81     Portiee d'opporeile pour lo purification do l'eeu per oeeoce
                                    inveree, ce coepooent d'un foieceeu de fibree creueec en eetiàre
                                   pleetique artificielle et i peroie pereéeblec, noyé i une
                                   exlréeité dana un bloc de oatiire pleetique artificielle el
                                   trevereent, i l'outra exlréeité, un bloc de eotière plestique
                                   artificielle, le tout élent ineéré ou non donc un cylindre
593  0x94219986           •92      Portiee d'opporeile pour lo filtrotion ou le purificotion de
     0x58119890           •39       l'eeu per oeeoce inveree, constituéss occentielleeent de
                                   oaobranoo on eotière pleetique ranforcéae inlériouroaont par du
                                   ticcu, ticcé ou non tiocé, anrouléoa autour d'un tuba parforé
                                   contenu donc un cylindre en eotière pleetique dont lo peroi e
                                   une épeieeeur qui n'excède poe 4aa, l'oneeeble pouvant lire
                                   contenu dene un cylindre dont l'époieeeur do lo peroi eel do
                                   See ou plue
S94  0x84219900           •93      Éléoenle d'opporeile pour le eéporetion ou purificotion de gez
                                   o partir ds eélonges gozeux, consistant an un feicceau de fibree
                                   criusss st peroéablac ineéré dane un conteneur, eiee perforé,
                                   d'uno longueur totolo de 388eo ou plue oeie n'excédant poe
                                   3788aa il d'un diaailrs n'excèdent poe SOOoa
59S  1x04390910           •10      Rouleoux eepirente on scier allié, non perforée, d'une longueur
     0x04399990           •10      do 520?aa ou plue et d'un diooitro extérieur de 7S4oo ou
                                   plue, deotinée e lire utilisée dane dee eochinoo pour le
                                   febricetion du pépier ou du corton     (•)
          (•) Li contrllo da t'utilieetion i cotlo dootinet ion porticuliire eo foil per
              application dee diipositints cooounouteiree édictéss M le eotière.
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                                FICHE FINANCIERE
1. Liane budgétaire concernée : Chap. 12 art. 120
2. Iftt tttrhé^to i ^act i on : Prooos \ t i on de règlement du Conseil portant
   suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun
   sur un certain nombre de produits industriels (domaine de la chimie
   et secteurs connexes).
3. Base lurid loue : Art. 28 du Traité-CEE.
4. Objectif de I'action : Suspension des droits du T.D.C. pour les
   produits susvisés.
5. Coût de I'action :
   à la charge du budget de la CEE :
        Pour l'exercice analogue à celui-ci, en 1992 l'on avait prévu une
        perte en ressources propres d'environ 360 000 000 écus.
        Pour l'exercie actuel, sur la base des statistiques
        communautaires disponibles, on peut estimer que pour la période
        couverte par le projet de règlement joint, le coût de l'opération
        est de l'ordre de 380 000 000 écus.
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                                                                       ISSN 0254-1491
                                                                 COM(93) 189 final
                                                         DOCUMENTS
FR                                                                               02
                                      N° de catalogue : CB-CO-93-217-FR-C
                                                              ISBN 92-77-55611-0
(Dffîce des publications officielles des Communautés européennes
L-2985 Luxembourg