CELEX: 32004R1429
Language: fr
Date: 2004-08-09 00:00:00
Title: Règlement (CE) n° 1429/2004 de la Commission du 9 août 2004 modifiant le règlement (CE) n° 753/2002 fixant certaines modalités d'application du règlement (CE) n° 1493/1999 du Conseil en ce qui concerne la désignation, la dénomination, la présentation et la protection de certains produits vitivinicoles

10.8.2004   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 263/11
            
         
      RÈGLEMENT (CE) N
      o 1429/2004 DE LA COMMISSION
   
   du 9 août 2004
   modifiant le règlement (CE) no 753/2002 fixant certaines modalités d'application du règlement (CE) no 1493/1999 du Conseil en ce qui concerne la désignation, la dénomination, la présentation et la protection de certains produits vitivinicoles
   LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
   vu le traité instituant la Communauté européenne,
   vu le règlement (CE) no 1493/1999 du Conseil du 17 mai 1999 portant organisation commune du marché vitivinicole (1), et notamment son article 53,
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               Il y a lieu de procéder à certaines modifications du règlement (CE) no 753/2002 de la Commission (2) du fait de l'adhésion de la République tchèque, de l'Estonie, de Chypre, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Hongrie, de Malte, de la Pologne, de la Slovénie et de la Slovaquie (ci-après dénommés «les nouveaux États membres») à l’Union européenne.
            
         
               (2)
            
            
               Avec l’adhésion, il est devenu manifeste que la limite d’une région viticole n’est pas nécessairement en retrait de la frontière d’un État membre et que les expressions traditionnelles peuvent avoir un caractère transfrontalier. Il convient par conséquent de modifier la disposition relative aux expressions traditionnelles afin de permettre l'utilisation, dans des conditions spécifiques, de certaines expressions traditionnelles par deux États membres ou plus.
            
         
               (3)
            
            
               L’article 28 du règlement (CE) no 753/2002 prévoit des règles spécifiques pour les vins de table désignés par une indication géographique et énumère les mentions traditionnelles utilisées dans les différentes régions des États membres pour décrire lesdits vins. Il y a lieu d’adapter la liste en y ajoutant les mentions appropriées utilisées par les nouveaux États membres.
            
         
               (4)
            
            
               Il y a lieu d’adapter les listes des mentions traditionnelles spécifiques et des mentions traditionnelles complémentaires en y ajoutant les mentions appropriées utilisées par les nouveaux États membres.
            
         
               (5)
            
            
               L’annexe II du règlement (CE) no 753/2002 énumère les variétés de vigne et leurs synonymes qui comprennent une indication géographique et qui peuvent figurer sur l’étiquetage des vins. Il y a lieu d’adapter ladite annexe en y ajoutant les mentions appropriées utilisées par les nouveaux États membres à la date d’application du présent règlement.
            
         
               (6)
            
            
               Il y a lieu de modifier le règlement (CE) no 753/2002 en conséquence.
            
         
               (7)
            
            
               Pour des raisons de contrôle et pour permettre l'application des modifications apportées au règlement (CE) no 753/2002 à partir de la date d'entrée en vigueur du traité d'adhésion de la République tchèque, de l'Estonie, de Chypre, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Hongrie, de Malte, de la Pologne, de la Slovénie et de la Slovaquie, il convient que le règlement s'applique à compter du 1er mai 2004.
            
         
               (8)
            
            
               Afin de faciliter la transition du régime d’étiquetage du vin qui existait dans les nouveaux États membres avant l’adhésion aux règles communautaires relatives à l’étiquetage du vin, il est nécessaire d’autoriser les opérateurs économiques à utiliser des étiquettes et du matériel de conditionnement imprimé en conformité avec les dispositions nationales antérieures.
            
         
               (9)
            
            
               Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité de gestion des vins,
            
         A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
   Article premier
   Le règlement (CE) no 753/2002 est modifié comme suit:
   
               1)
            
            
               À l'article 24, paragraphe 5, l’alinéa suivant est ajouté:
               «Une mention traditionnelle est considérée comme traditionnelle dans la langue officielle d’un État membre si elle est utilisée dans ladite langue officielle et dans une région frontalière spécifiée du ou des États membres voisins pour des vins élaborés dans les mêmes conditions, pour autant qu'une telle mention réponde aux critères des points a) à d) dans l'un de ces États membres et que les deux États membres conviennent mutuellement de définir, d’utiliser et de protéger une telle mention.»
            
         
               2)
            
            
               Au premier alinéa de l’article 28, les tirets suivants sont ajoutés après le huitième tiret:
               
                           «—
                        
                        
                           “zemské víno” pour les vins de table originaires de la République tchèque,
                        
                     
                           —
                        
                        
                           “τοπικός οίνος” pour les vins de table originaires de Chypre,
                        
                     
                           —
                        
                        
                           “tájbor” pour les vins de table originaires de Hongrie,
                        
                     
                           —
                        
                        
                           “Inbid ta’ lokalita tradizzjonali (‘I.L.T.’)” pour les vins de table originaires de Malte,
                        
                     
                           —
                        
                        
                           “deželno vino s priznano geografsko oznako” ou “deželno vino PGO” pour les vins de table originaires de Slovénie.»
                        
                     
         
               3)
            
            
               L'article 29 est modifié comme suit:
               
                           a)
                        
                        
                           au paragraphe 1, les points suivants sont ajoutés:
                           
                                       «k)
                                    
                                    
                                       pour la République tchèque:
                                       
                                                   —
                                                
                                                
                                                   “jakostní víno”, “jakostní víno odrůdové”, “jakostní víno známkové”,
                                                
                                             
                                                   —
                                                
                                                
                                                   “jakostní víno s přívlastkem” ou “víno s přívlastkem”, avec l’une des indications ci-après: “kabinetní víno”, “pozdní sběr”, “výběr z hroznů”, “výběr z bobulí”, “výběr z cibéb”, “ledové víno”, “slámové víno”,
                                                
                                             
                                                   —
                                                
                                                
                                                   “jakostní likérové víno”,
                                                
                                             
                                                   —
                                                
                                                
                                                   “jakostní perlivé víno”,
                                                
                                             
                                                   —
                                                
                                                
                                                   “víno originální certifikace”, “V.O.C”, “VOC”;
                                                
                                             
                                 
                                       l)
                                    
                                    
                                       pour Chypre:
                                       
                                                   —
                                                
                                                
                                                   “ΟΕΟΠ” (“Οίνος Ελεγχόμενης Ονομασίας Προέλευσης”),
                                                
                                             
                                                   —
                                                
                                                
                                                   “οίνος γλυκύς φυσικός”;
                                                
                                             
                                 
                                       m)
                                    
                                    
                                       pour la Hongrie:
                                       
                                                   —
                                                
                                                
                                                   “minőségi bor”,
                                                
                                             
                                                   —
                                                
                                                
                                                   “különleges minőségű bor”,
                                                
                                             
                                                   —
                                                
                                                
                                                   “fordítás”,
                                                
                                             
                                                   —
                                                
                                                
                                                   “máslás”,
                                                
                                             
                                                   —
                                                
                                                
                                                   “szamorodni”,
                                                
                                             
                                                   —
                                                
                                                
                                                   “aszú … puttonyos”, complété par les numéros 3-6,
                                                
                                             
                                                   —
                                                
                                                
                                                   “aszúeszencia”,
                                                
                                             
                                                   —
                                                
                                                
                                                   “eszencia”,
                                                
                                             
                                                   —
                                                
                                                
                                                   “védett eredetű bor”;
                                                
                                             
                                 
                                       n)
                                    
                                    
                                       pour Malte:
                                       
                                                   —
                                                
                                                
                                                   “Denominazzjoni ta’ Origini Kontrollata (‘D.O.K.’)”;
                                                
                                             
                                 
                                       o)
                                    
                                    
                                       pour la Slovénie:
                                       
                                                   —
                                                
                                                
                                                   “kakovostno vino z zaščitenim geografskim poreklom” ou “kakovostno vino ZGP”; ces mentions peuvent être suivies de l’expression “mlado vino”,
                                                
                                             
                                                   —
                                                
                                                
                                                   “priznano tradicionalno poimenovanje”, “vino PTP”,
                                                
                                             
                                                   —
                                                
                                                
                                                   “vrhunsko vino z zaščitenim geografskim poreklom” ou “vrhunsko vino ZGP”; cette mention peut être accompagnée de “pozna trgatev”, “izbor”, “jagodni izbor”, “suhi jagodni izbor”, “ledeno vino”, “arhivsko vino”, “arhiva” ou “starano vino”, “slamno vino”;
                                                
                                             
                                 
                                       p)
                                    
                                    
                                       pour la Slovaquie:
                                       
                                                    
                                                
                                                
                                                   les dénominations suivantes qui accompagnent les indications de provenance des vins:
                                                   
                                                               —
                                                            
                                                            
                                                               “akostné víno”,
                                                            
                                                         
                                                               —
                                                            
                                                            
                                                               “víno s prívlastkom” plus “kabinetné”, “neskorý zber”, “výber z hrozna”, “bobuľový výber”, “hrozienkový výber”, “ľadový zber”,
                                                            
                                                         
                                             
                                                    
                                                
                                                
                                                   ainsi que les expressions suivantes:
                                                   
                                                               —
                                                            
                                                            
                                                               “esencia”,
                                                            
                                                         
                                                               —
                                                            
                                                            
                                                               “forditáš”,
                                                            
                                                         
                                                               —
                                                            
                                                            
                                                               “mášláš”,
                                                            
                                                         
                                                               —
                                                            
                                                            
                                                               “samorodné”,
                                                            
                                                         
                                                               —
                                                            
                                                            
                                                               “výberová esencia”,
                                                            
                                                         
                                                               —
                                                            
                                                            
                                                               “výber … putňový”, complété par les numéros 3-6.»
                                                            
                                                         
                                             
                                 
                     
                           b)
                        
                        
                           au paragraphe 2, les points suivants sont ajoutés:
                           
                                       «h)
                                    
                                    
                                       pour la République tchèque:
                                       
                                                   —
                                                
                                                
                                                   “jakostní šumivé víno stanovené oblasti”,
                                                
                                             
                                                   —
                                                
                                                
                                                   “aromatické jakostní šumivé víno stanovené oblasti”/“aromatický sekt s.o.”;
                                                
                                             
                                 
                                       i)
                                    
                                    
                                       pour Malte:
                                       
                                                   —
                                                
                                                
                                                   “Denominazzjoni ta’ Origini Kontrollata (‘D.O.K.’)”;
                                                
                                             
                                 
                                       j)
                                    
                                    
                                       pour la Slovénie:
                                       
                                                   —
                                                
                                                
                                                   “kakovostno peneče vino z zaščitenim geografskim poreklom” ou “kakovostno peneče vino ZGP”,
                                                
                                             
                                                   —
                                                
                                                
                                                   “vrhunsko peneče vino z zaščitenim geografskim poreklom” ou “vrhunsko peneče vino ZGP”,
                                                
                                             
                                                   —
                                                
                                                
                                                   “penina”,
                                                
                                             
                                                   —
                                                
                                                
                                                   “kakovostno peneče vino”.»
                                                
                                             
                                 
                     
         
               4)
            
            
               À l'article 30, le point f) suivant est ajouté:
               
                           «f)
                        
                        
                           pour Chypre:
                           
                                       —
                                    
                                    
                                       “Κουμανδαρία” (Commandaria).»
                                    
                                 
                     
         
               5)
            
            
               L'annexe II est remplacée par l'annexe I du présent règlement.
            
         
               6)
            
            
               L'annexe III est modifiée conformément à l'annexe II du présent règlement.
            
         Article 2
   Dans le cas de la Slovénie, les produits visés dans le présent règlement désignés et présentés en slovène en conformité avec les dispositions applicables en Slovénie avant son adhésion à la Communauté à la date du 1er mai 2004 et mis en circulation avant l’adhésion mais dont la désignation et la présentation ne sont pas conformes au présent règlement peuvent être détenus en vue de la vente et exportés jusqu'à l'épuisement des stocks et, en toute hypothèse, au plus tard le 30 avril 2006 ou, dans le cas de l'année de récolte 2003, le 30 avril 2007.
   Article 3
   Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
   Il s’applique à partir du 1er mai 2004.
   
      Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
      Fait à Bruxelles, le 9 août 2004.
      
         
            Par la Commission
         
         Franz FISCHLER
         
         
            Membre de la Commission
         
      
   
   
      (1)  JO L 179 du 14.7.1999, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par l'acte d'adhésion de 2003.
   
      (2)  JO L 118 du 4.5.2002, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 908/2004 (JO L 163 du 30.4.2004, p. 56).
   
      ANEXE I
      «
            ANNEXE II
            Noms des variétés de vigne ou leurs synonymes qui comprennent une indication géographique (1) et qui peuvent figurer dans l'étiquetage des vins en application de l'article 19, paragraphe 2 (2)
            
            
                         
                     
                     
                        Nom de variété ou ses synonymes
                     
                     
                        Pays qui peuvent utiliser le nom de variété ou l'un de ses synonymes (3)
                        
                     
                  
                        1
                     
                     
                        
                           Agiorgitiko
                        
                     
                     
                        
                           Grèce
                           o
                        
                     
                  
                        2
                     
                     
                        
                           Aglianico
                        
                     
                     
                        
                           Italie
                           o, Grèce
                           o, Malte
                           o
                        
                     
                  
                        3
                     
                     
                        
                           Aglianicone
                        
                     
                     
                        
                           Italie
                           o
                        
                     
                  
                        4
                     
                     
                        
                           Alicante Bouschet
                        
                     
                     
                        
                           Grèce
                           o, Italie
                           o, Portugal
                           o, Algérie
                           o, Tunisie
                           o, États-Unis d’Amérique
                           o, Chypre
                           o
                        
                        
                           N.B.: Le nom “Alicante” ne peut être utilisé seul pour désigner du vin (excepté pour l’Italie)
                     
                  
                        5
                     
                     
                        
                           Alicante Branco
                        
                     
                     
                        
                           Portugal
                           o
                        
                     
                  
                        6
                     
                     
                        
                           Alicante Henri Bouschet
                        
                     
                     
                        
                           France
                           o, Serbie-et-Monténégro (8)
                     
                  
                        7
                     
                     
                        
                           Alicante
                        
                     
                     
                        
                           Italie
                           o
                        
                     
                  
                        8
                     
                     
                        Alikant Buse
                     
                     
                        Serbie-et-Monténégro (6)
                     
                  
                        9
                     
                     
                        
                           Auxerrois
                        
                     
                     
                        
                           Afrique du Sud
                           o, Australie
                           o, Canada
                           o, Suisse
                           o, Belgique
                           o, Allemagne
                           o, France
                           o, Luxembourg
                           o, Pays-Bas
                           o, Royaume-Uni
                           o
                        
                     
                  
                        11
                     
                     
                        
                           Barbera Bianca
                        
                     
                     
                        
                           Italie
                           o
                        
                     
                  
                        12
                     
                     
                        
                           Barbera
                        
                     
                     
                        
                           Afrique du Sud
                           o, Argentine
                           o, Australie
                           o, Croatie
                           o, Mexique
                           o, Slovénie
                           o, Uruguay
                           o, États-Unis d’Amérique
                           o, Grèce
                           o, Italie
                           o, Malte
                           o
                        
                     
                  
                        13
                     
                     
                        
                           Barbera Sarda
                        
                     
                     
                        
                           Italie
                           o
                        
                     
                  
                        14
                     
                     
                        Blauburgunder
                     
                     
                        Ancienne République yougoslave de Macédoine (18-28-97), Autriche (15-18), Canada (18-97), Chili (18-97), Italie
                     
                  
                        15
                     
                     
                        
                           Blauer Burgunder
                        
                     
                     
                        
                           Autriche (14-18), Serbie-et-Monténégro (25-97), Suisse
                     
                  
                        16
                     
                     
                        
                           Blauer Frühburgunder
                        
                     
                     
                        
                           Allemagne (51)
                     
                  
                        18
                     
                     
                        
                           Blauer Spätburgunder
                        
                     
                     
                        
                           Allemagne (97), ancienne République yougoslave de Macédoine (14-28-97), Autriche (14-15), Bulgarie (96), Canada (14-97), Chili (14-97), Roumanie (97), Italie (14-97)
                     
                  
                        19
                     
                     
                        
                           Blaufränkisch
                        
                     
                     
                        République tchèque (50), Autricheo, Allemagne, Slovénie (Modra frankinja, Frankinja)
                     
                  
                        20
                     
                     
                        
                           Borba
                        
                     
                     
                        
                           Espagne
                           o
                        
                     
                  
                        21
                     
                     
                        
                           Bosco
                        
                     
                     
                        
                           Italie
                           o
                        
                     
                  
                        22
                     
                     
                        
                           Bragão
                        
                     
                     
                        
                           Portugal
                           o
                        
                     
                  
                        22a
                     
                     
                        
                           Budai
                        
                     
                     
                        
                           Hongrie
                           o
                        
                     
                  
                        23
                     
                     
                        
                           Burgundac beli
                        
                     
                     
                        
                           Serbie-et-Monténégro (121)
                     
                  
                        24
                     
                     
                        Burgundac Crni
                     
                     
                        Croatieo
                        
                     
                  
                        25
                     
                     
                        
                           Burgundac Crni
                        
                     
                     
                        
                           Serbie-et-Monténégro (15-99)
                     
                  
                        26
                     
                     
                        
                           Burgundac sivi
                        
                     
                     
                        Croatieo, Serbie-et-Monténégro
                           o
                        
                     
                  
                        27
                     
                     
                        
                           Burgundec bel
                        
                     
                     
                        
                           Ancienne République yougoslave de Macédoine
                           o
                        
                     
                  
                        28
                     
                     
                        
                           Burgundec crn
                        
                     
                     
                        
                           Ancienne République yougoslave de Macédoine (14-18-97)
                     
                  
                        29
                     
                     
                        
                           Burgundec siv
                        
                     
                     
                        
                           Ancienne République yougoslave de Macédoine
                           o
                        
                     
                  
                        29a
                     
                     
                        
                           Cabernet Moravia
                        
                     
                     
                        
                           République tchèque
                           o
                        
                     
                  
                        30
                     
                     
                        
                           Calabrese
                        
                     
                     
                        
                           Italie (75)
                     
                  
                        31
                     
                     
                        
                           Campanário
                        
                     
                     
                        
                           Portugal
                           o
                        
                     
                  
                        32
                     
                     
                        
                           Canari
                        
                     
                     
                        
                           Argentine
                           o
                        
                     
                  
                        33
                     
                     
                        
                           Carignan Blanc
                        
                     
                     
                        
                           France
                           o
                        
                     
                  
                        34
                     
                     
                        
                           Carignan
                        
                     
                     
                        
                           Afrique du Sud
                           o, Argentine
                           o, Australie (36), Chili (36), Croatie
                           o, Israël
                           o, Maroc
                           o, Nouvelle-Zélande
                           o, Tunisie
                           o, Grèce
                           o, France
                           o, Portugal
                           o, Malte
                           o
                        
                     
                  
                        35
                     
                     
                        
                           Carignan Noir
                        
                     
                     
                        
                           Chypre
                           o
                        
                     
                  
                        36
                     
                     
                        
                           Carignane
                        
                     
                     
                        Australie (34), Chili (34), Mexique, Turquie, États-Unis d’Amérique
                        
                     
                  
                        37
                     
                     
                        
                           Carignano
                        
                     
                     
                        
                           Italie
                           o
                        
                     
                  
                        38
                     
                     
                        
                           Chardonnay
                        
                     
                     
                        
                           Afrique du Sud
                           o, Argentine (79), Australie (79), Bulgarie
                           o, Canada (79), Suisse
                           o, Chili (79), République tchèque
                           o, Croatie
                           o, Hongrie (39), Inde, Israël
                           o, Moldavie
                           o, Mexique (79), Nouvelle-Zélande (79), Roumanie
                           o, Russie
                           o, Saint-Marin
                           o, Slovaquie
                           o, Slovénie
                           o, Tunisie
                           o, États-Unis d’Amérique (79), Uruguay
                           o Serbie-et-Monténégro (Sardone), Zimbabwe
                           o, Allemagne
                           o, France, Grèce (79), Italie (79), Luxembourg
                           o (79), Pays-Bas (79), Royaume-Uni, Espagne, Portugal, Autriche
                           o, Belgique(79), Chypre
                           o, Malte
                           o
                        
                     
                  
                        39
                     
                     
                        Chardonnay Blanc
                     
                     
                        Ancienne République yougoslave de Macédoine (Sardone), Hongrie (38)
                     
                  
                        40
                     
                     
                        
                           Chardonnay Musqué
                        
                     
                     
                        
                           Canada
                           o
                        
                     
                  
                        41
                     
                     
                        
                           Chelva
                        
                     
                     
                        Espagneo
                        
                     
                  
                        42
                     
                     
                        
                           Corinto Nero
                        
                     
                     
                        
                           Italie
                           o
                        
                     
                  
                        43
                     
                     
                        
                           Cserszegi fűszeres
                        
                     
                     
                        
                           Hongrie
                           o
                        
                     
                  
                        44
                     
                     
                        
                           Děvín
                        
                     
                     
                        
                           République tchèque
                           o
                        
                     
                  
                        45
                     
                     
                        
                           Devín
                        
                     
                     
                        
                           Slovaquie
                        
                     
                  
                        45a
                     
                     
                        
                           Duna gyöngye
                        
                     
                     
                        
                           Hongrie
                        
                     
                  
                        45b
                     
                     
                        
                           Dunaj
                        
                     
                     
                        
                           Slovaquie
                        
                     
                  
                        46
                     
                     
                        
                           Durasa
                        
                     
                     
                        
                           Italie
                           o
                        
                     
                  
                        47
                     
                     
                        
                           Early Burgundy
                        
                     
                     
                        
                           États-Unis d'Amérique
                           o
                        
                     
                  
                        48
                     
                     
                        Fehér Burgundi
                     
                     
                        Hongrie (118)
                     
                  
                        49
                     
                     
                        
                           Findling
                        
                     
                     
                        
                           Allemagne°, Royaume-Unio
                        
                     
                  
                        50
                     
                     
                        
                           Frankovka
                        
                     
                     
                        
                           République tchèque (19), Slovaquie (50a)
                     
                  
                        50a
                     
                     
                        
                           Frankovka modrá
                        
                     
                     
                        
                           Slovaquie (50)
                     
                  
                        51
                     
                     
                        Frühburgunder
                     
                     
                        Allemagne (16), Pays-Bas
                           o
                        
                     
                  
                        51a
                     
                     
                        Girgenti
                     
                     
                        Malte (51c)
                     
                  
                        51b
                     
                     
                        Ghirgentina
                     
                     
                        Malte (51c)
                     
                  
                        51c
                     
                     
                        
                           Girgentina
                        
                     
                     
                        
                           Malte (51a, b)
                     
                  
                        52
                     
                     
                        
                           Graciosa
                        
                     
                     
                        
                           Portugal
                           o
                        
                     
                  
                        53
                     
                     
                        Grauburgunder
                     
                     
                        Allemagne, Bulgarie, Hongrieo, Roumanie (54)
                     
                  
                        54
                     
                     
                        Grauer Burgunder
                     
                     
                        Canada, Roumanie (53), Allemagne, Autriche
                        
                     
                  
                        55
                     
                     
                        Grossburgunder
                     
                     
                        Roumanie (17) (63) (Kekfrankos)
                     
                  
                        56
                     
                     
                        
                           Iona
                        
                     
                     
                        
                           États-Unis d'Amérique
                           o
                        
                     
                  
                        57
                     
                     
                        
                           Kanzler
                        
                     
                     
                        
                           Royaume-Uni
                           o, Allemagneo
                        
                     
                  
                        58
                     
                     
                        
                           Kardinal
                        
                     
                     
                        
                           Allemagne
                           o, Bulgarie
                           o
                        
                     
                  
                        59
                     
                     
                        
                           Kékfrankos
                        
                     
                     
                        Hongrie (74)
                     
                  
                        60
                     
                     
                        Kisburgundi kék
                     
                     
                        Hongrie (97)
                     
                  
                        61
                     
                     
                        
                           Korinthiaki
                        
                     
                     
                        
                           Grèce
                           o
                        
                     
                  
                        62
                     
                     
                        
                           Leira
                        
                     
                     
                        
                           Portugal
                           o
                        
                     
                  
                        64
                     
                     
                        
                           Limnio
                        
                     
                     
                        
                           Grèce
                           o
                        
                     
                  
                        65
                     
                     
                        
                           Maceratino
                        
                     
                     
                        
                           Italie
                           o
                        
                     
                  
                        65a
                     
                     
                        
                           Malvasía Riojana
                        
                     
                     
                        Espagne (99)
                     
                  
                        65b
                     
                     
                        
                           Maratheftiko (Μαραθεύτικο)
                     
                     
                        
                           Chypre
                        
                     
                  
                        65c
                     
                     
                        
                           Mátrai muskotály
                        
                     
                     
                        
                           Hongrie
                           o
                        
                     
                  
                        65d
                     
                     
                        
                           Medina
                        
                     
                     
                        
                           Hongrie
                           o
                        
                     
                  
                        66
                     
                     
                        
                           Monemvasia
                        
                     
                     
                        
                           Grèce (Monovasia)
                     
                  
                        67
                     
                     
                        
                           Montepulciano
                        
                     
                     
                        
                           Italie
                           o
                        
                     
                  
                        67a
                     
                     
                        
                           Moravia
                        
                     
                     
                        
                           Espagne
                           o
                        
                     
                  
                        68
                     
                     
                        Moslavac
                     
                     
                        Ancienne République yougoslave de Macédoine (70), Serbie-et-Monténégro
                           o
                        
                     
                  
                        70
                     
                     
                        Mozler
                     
                     
                        Ancienne République yougoslave de Macédoine (68), (Sipon)
                     
                  
                        71
                     
                     
                        
                           Mouratón
                        
                     
                     
                        
                           Espagne
                           o
                        
                     
                  
                        72
                     
                     
                        
                           Müller-Thurgau
                        
                     
                     
                        
                           Afrique du Sud
                           o, Autriche
                           o, Allemagne, Canada, Croatieo, Hongrie
                           o, Serbie-et-Monténégroo, République tchèque
                           o, Slovaquie
                           o, Slovénieo, Suisse
                           o, Luxembourg, Pays-Bas
                           o, Italie
                           o, Belgique
                           o, France
                           o, Royaume-Uni, Australie
                           o, Bulgarie
                           o, États-Unis d’Amérique
                           o, Nouvelle-Zélande
                           o, Portugal
                        
                     
                  
                        73
                     
                     
                        
                           Muškát moravský
                        
                     
                     
                        
                           République tchèque
                           o, Slovaquie
                        
                     
                  
                        74
                     
                     
                        Nagyburgundi
                     
                     
                        Hongrie (59)
                     
                  
                        75
                     
                     
                        Nero d’Avola
                     
                     
                        Italie (30)
                     
                  
                        76
                     
                     
                        
                           Olivella nera
                        
                     
                     
                        
                           Italie
                           o
                        
                     
                  
                        77
                     
                     
                        
                           Orange Muscat
                        
                     
                     
                        
                           Australie, États-Unis d'Amérique
                           o
                        
                     
                  
                        77a
                     
                     
                        
                           Pálava
                        
                     
                     
                        
                           République tchèque, Slovaquie
                        
                     
                  
                        78
                     
                     
                        
                           Pau Ferro
                        
                     
                     
                        
                           Portugal
                           o
                        
                     
                  
                        79
                     
                     
                        Pinot Chardonnay
                     
                     
                        Argentine (38), Australie (38), Canada (38), Chili (38), Mexique (38), Nouvelle-Zélande (38), États-Unis d’Amérique (38), Turquie
                           o, Belgique (38), Grèce (38), Pays-Bas, Italie (38)
                     
                  
                        79a
                     
                     
                        
                           Pölöskei muskotály
                        
                     
                     
                        
                           Hongrie
                           o
                        
                     
                  
                        80
                     
                     
                        
                           Portoghese
                        
                     
                     
                        
                           Italie
                           o
                        
                     
                  
                        81
                     
                     
                        
                           Pozsonyi
                        
                     
                     
                        
                           Hongrie (82)
                     
                  
                        82
                     
                     
                        Pozsonyi Fehér
                     
                     
                        Hongrie (81)
                     
                  
                        82a
                     
                     
                        
                           Radgonska ranina
                        
                     
                     
                        
                           Slovénie
                           o
                        
                     
                  
                        83
                     
                     
                        
                           Rajnai rizling
                        
                     
                     
                        
                           Hongrie (86)
                     
                  
                        84
                     
                     
                        Rajnski rizling
                     
                     
                        Serbie-et-Monténégro (85-88-91)
                     
                  
                        85
                     
                     
                        Renski rizling
                     
                     
                        Serbie-et-Monténégro (84-89-92), Slovénie (86)
                     
                  
                        86
                     
                     
                        Rheinriesling
                     
                     
                        Bulgarieo, Autriche, Allemagne (88), Hongrie (83), République tchèque (94), Italie (88), Grèce, Portugal, Slovénie (85)
                     
                  
                        87
                     
                     
                        Rhine Riesling
                     
                     
                        Afrique du Sudo, Australieo, Chili (89), Moldavieo, Nouvelle-Zélandeo, Chypre
                        
                     
                  
                        88
                     
                     
                        Riesling renano
                     
                     
                        Allemagne (86), Serbie-et-Monténégro (84-86-91), Italie (86)
                     
                  
                        89
                     
                     
                        
                           Riesling Renano
                        
                     
                     
                        Chili (87), Malte
                           o
                        
                     
                  
                        90
                     
                     
                        
                           Riminèse
                        
                     
                     
                        
                           France
                           o
                        
                     
                  
                        91
                     
                     
                        
                           Rizling rajnski
                        
                     
                     
                        
                           Serbie-et-Monténégro (84-85-88)
                     
                  
                        92
                     
                     
                        
                           Rizling Rajnski
                        
                     
                     
                        
                           Ancienne République yougoslave de Macédoine
                           o, Croatie
                           o
                        
                     
                  
                        93
                     
                     
                        
                           Rizling rýnsky
                        
                     
                     
                        
                           Slovaquie
                           o
                        
                     
                  
                        94
                     
                     
                        
                           Ryzlink rýnský
                        
                     
                     
                        
                           République tchèque (86)
                     
                  
                        95
                     
                     
                        
                           Santareno
                        
                     
                     
                        
                           Portugal
                           o
                        
                     
                  
                        96
                     
                     
                        
                           Sciaccarello
                        
                     
                     
                        
                           France
                           o
                        
                     
                  
                        97
                     
                     
                        Spätburgunder
                     
                     
                        Ancienne République yougoslave de Macédoine (14-18-28), Serbie-et-Monténégro (16-25), Bulgarie (19), Canada (14-18), Chili, Hongrie (60), Moldavieo, Roumanie (18), Italie, Royaume-Uni, Allemagne (18)
                     
                  
                        98
                     
                     
                        Štajerska Belina
                     
                     
                        Croatieo, Slovénieo
                        
                     
                  
                        99
                     
                     
                        Subirat
                     
                     
                        Espagne (65a)
                     
                  
                        100
                     
                     
                        
                           Terrantez do Pico
                        
                     
                     
                        Portugalo
                        
                     
                  
                        101
                     
                     
                        
                           Tintilla de Rota
                        
                     
                     
                        Espagneo
                        
                     
                  
                        102
                     
                     
                        
                           Tinto de Pegões
                        
                     
                     
                        Portugalo
                        
                     
                  
                        103
                     
                     
                        
                           Tocai friulano
                        
                     
                     
                        
                           Italie (104)
                        
                           N.B.: Le nom “Tocai friulano” peut être utilisé exclusivement pour les v.q.p.r.d. originaires des régions de Veneto et Friuli et pour une période transitoire, jusqu’au 31 mars 2007.
                     
                  
                        104
                     
                     
                        Tocai Italico
                     
                     
                        Italie (103)
                        
                           N.B.: Le synonyme “Tocai friulano” peut être utilisé exclusivement pour les v.q.p.r.d. originaires des régions de Veneto et Friuli et pour une période transitoire, jusqu’au 31 mars 2007.
                     
                  
                        105
                     
                     
                        Tokay Pinot gris
                     
                     
                        France
                        
                           N.B.: Le synonyme “Tokay Pinot gris” peut être utilisé exclusivement pour des v.q.p.r.d. originaires des départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin et pour une période transitoire, jusqu'au 31 mars 2007.
                     
                  
                        106
                     
                     
                        
                           Torrontés riojano
                        
                     
                     
                        
                           Argentine
                           o
                        
                     
                  
                        107
                     
                     
                        
                           Trebbiano
                        
                     
                     
                        Afrique du Sudo, Argentineo, Australie
                           o, Canada
                           o, Chypreo, Croatie
                           o, Uruguay
                           o, États-Unis d’Amérique, Israël, Italie, Malte
                        
                     
                  
                        108
                     
                     
                        
                           Trebbiano Giallo
                        
                     
                     
                        
                           Italie
                           o
                        
                     
                  
                        109
                     
                     
                        
                           Trigueira
                        
                     
                     
                        Portugal
                     
                  
                        110
                     
                     
                        
                           Verdea
                        
                     
                     
                        
                           Italie
                           o
                        
                     
                  
                        111
                     
                     
                        
                           Verdeca
                        
                     
                     
                        
                           Italie
                        
                     
                  
                        112
                     
                     
                        
                           Verdelho
                        
                     
                     
                        
                           Afrique du Sud
                           o, Argentine, Australie, Nouvelle-Zélande, États-Unis d’Amérique, Portugal
                        
                     
                  
                        113
                     
                     
                        
                           Verdelho Roxo
                        
                     
                     
                        
                           Portugal
                           o
                        
                     
                  
                        114
                     
                     
                        
                           Verdelho Tinto
                        
                     
                     
                        
                           Portugal
                           o
                        
                     
                  
                        115
                     
                     
                        
                           Verdello
                        
                     
                     
                        
                           Italie
                           o
                        
                     
                  
                        116
                     
                     
                        
                           Verdese
                        
                     
                     
                        
                           Italie
                           o
                        
                     
                  
                        117
                     
                     
                        
                           Verdejo
                        
                     
                     
                        
                           Espagne
                        
                     
                  
                        118
                     
                     
                        Weißburgunder
                     
                     
                        Afrique du Sud (120)o, Canada, Chili (119), Hongrie (48), Allemagne (119, 120), Autriche (119), Royaume-Unio, Italie
                     
                  
                        119
                     
                     
                        
                           Weißer Burgunder
                        
                     
                     
                        
                           Allemagne (118, 120), Autriche (118), Chili (118), Suisse, Italie
                     
                  
                        120
                     
                     
                        
                           Weissburgunder
                        
                     
                     
                        Afrique du Sud (118), Allemagne (118, 119), Royaume-Uni, Italie
                     
                  
                        121
                     
                     
                        Weisser Burgunder
                     
                     
                        Serbie-et-Monténégro (23)
                     
                  
                        122
                     
                     
                        
                           Zalagyöngye
                        
                     
                     
                        
                           Hongrie
                           o
                        
                     
                  »
      
         (1)  Ces noms de variétés ou leurs synonymes correspondent, partiellement ou totalement, en traduction ou sous une forme adjective, à des indications géographiques utilisées pour désigner un vin.
      
         (2)  Légende:
      
                  —
               
               
                  :
               
               
                  termes ou chiffres entre parenthèses
               
               
                  :
               
               
                  référence au synonyme de la variété
               
            
                  —
               
               
                  :
               
               
                  “o”
               
               
                  :
               
               
                  pas de synonyme
               
            
                  —
               
               
                  :
               
               
                  termes ou chiffres en gras
               
               
                  :
               
               
                  colonne 2: nom de la variété de vigne
                  colonne 3: pays dans lequel le nom correspond à une variété et référence à la variété.
               
            
                  —
               
               
                  :
               
               
                  termes ou chiffres pas en gras
               
               
                  :
               
               
                  colonne 2: nom du synonyme d’une variété de vigne
                  colonne 3: nom du pays utilisant le synonyme d’une variété de vigne.
               
            
         (3)  Pour les États concernés, les dérogations prévues par cette annexe sont autorisées pour les seuls vins avec indication géographique produits dans les unités administratives dans lesquelles la culture des variétés en question est autorisée au moment de l'entrée en vigueur du présent règlement et dans les limites des conditions fixées par les États concernés pour l'élaboration ou la présentation de ces vins.
   
   
      ANNEXE II
      Le texte suivant est ajouté à l'annexe III du règlement (CEE) no 753/2002:
      
         
                     «Mention traditionnelle
                  
                  
                     Vins concernés
                  
                  
                     Catégories de produit
                  
                  
                     Langue
                  
                  
                     Date ajoutée à l'annexe III
                  
                  
                     Pays tiers concerné
                  
               
                     RÉPUBLIQUE TCHÈQUE
                  
               
                     Mentions traditionnelles spécifiques prévues à l'article 29
                  
               
                     pozdní sběr
                  
                  
                     Tous
                  
                  
                     V.q.p.r.d.
                  
                  
                     Tchèque
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Mentions traditionnelles complémentaires
                  
               
                     archivní víno
                  
                  
                     Tous
                  
                  
                     V.q.p.r.d.
                  
                  
                     Tchèque
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     panenské víno
                  
                  
                     Tous
                  
                  
                     V.q.p.r.d.
                  
                  
                     Tchèque
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     CHYPRE
                  
               
                     Mentions traditionnelles spécifiques prévues à l'article 29
                  
               
                     Οίνος Ελεγχόμενης Ονομασίας Προέλευσης
                  
                  
                     Tous
                  
                  
                     V.q.p.r.d.
                  
                  
                     Grec
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Mentions visées à l'article 28
                  
               
                     Τοπικός Οίνος
                  
                  
                     Tous
                  
                  
                     VDT avec IG
                  
                  
                     Grec
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Mentions traditionnelles complémentaires
                  
               
                     Μοναστήρι (Monastiri)
                  
                  
                     Tous
                  
                  
                     V.q.p.r.d. et VDT avec IG
                  
                  
                     Grec
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Κτήμα (Ktima)
                  
                  
                     Tous
                  
                  
                     V.q.p.r.d. et VDT avec IG
                  
                  
                     Grec
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     HONGRIE
                  
               
                     Mentions traditionnelles spécifiques prévues à l'article 29
                  
               
                     minőségi bor
                  
                  
                     Tous
                  
                  
                     V.q.p.r.d.
                  
                  
                     Hongrois
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     különleges minőségű bor
                  
                  
                     Tous
                  
                  
                     V.q.p.r.d.
                  
                  
                     Hongrois
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     fordítás
                  
                  
                     Tokaj
                  
                  
                     V.q.p.r.d.
                  
                  
                     Hongrois
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     máslás
                  
                  
                     Tokaj
                  
                  
                     V.q.p.r.d.
                  
                  
                     Hongrois
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     szamorodni
                  
                  
                     Tokaj
                  
                  
                     V.q.p.r.d.
                  
                  
                     Hongrois
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     aszú … puttonyos, complété par les numéros 3-6
                  
                  
                     Tokaj
                  
                  
                     V.q.p.r.d.
                  
                  
                     Hongrois
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     aszúeszencia
                  
                  
                     Tokaj
                  
                  
                     V.q.p.r.d.
                  
                  
                     Hongrois
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     eszencia
                  
                  
                     Tokaj
                  
                  
                     V.q.p.r.d.
                  
                  
                     Hongrois
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Mentions visées à l'article 28<
                  
               
                     tájbor
                  
                  
                     Tous
                  
                  
                     VDT avec IG
                  
                  
                     Hongrois
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Mentions traditionnelles complémentaires
                  
               
                     bikavér
                  
                  
                     Eger, Szekszárd
                  
                  
                     V.q.p.r.d.
                  
                  
                     Hongrois
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     késői szüretelésű bor
                  
                  
                     Tous
                  
                  
                     V.q.p.r.d.
                  
                  
                     Hongrois
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     válogatott szüretelésű bor
                  
                  
                     Tous
                  
                  
                     V.q.p.r.d.
                  
                  
                     Hongrois
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     muzeális bor
                  
                  
                     Tous
                  
                  
                     V.q.p.r.d.
                  
                  
                     Hongrois
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     siller
                  
                  
                     Tous
                  
                  
                     VDT avec IG et v.q.p.r.d.
                  
                  
                     Hongrois
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     SLOVAQUIE
                  
               
                     Mentions traditionnelles spécifiques prévues à l'article 29
                  
               
                     forditáš
                  
                  
                     Tokaj
                  
                  
                     V.q.p.r.d.
                  
                  
                     Slovaque
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     mášláš
                  
                  
                     Tokaj
                  
                  
                     V.q.p.r.d.
                  
                  
                     Slovaque
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     samorodné
                  
                  
                     Tokaj
                  
                  
                     V.q.p.r.d.
                  
                  
                     Slovaque
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     výber … putňový, complété par les numéros 3-6
                  
                  
                     Tokaj
                  
                  
                     V.q.p.r.d.
                  
                  
                     Slovaque
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     výberová esencia
                  
                  
                     Tokaj
                  
                  
                     V.q.p.r.d.
                  
                  
                     Slovaque
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     esencia
                  
                  
                     Tokaj
                  
                  
                     V.q.p.r.d.
                  
                  
                     Slovaque
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     SLOVÉNIE
                  
               
                     Mentions traditionnelles spécifiques prévues à l'article 29
                  
               
                     Penina
                  
                  
                     Tous
                  
                  
                     V.m.q.p.r.d.
                  
                  
                     Slovène
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Mentions traditionnelles complémentaires
                  
               
                     pozna trgatev
                  
                  
                     Tous
                  
                  
                     V.q.p.r.d.
                  
                  
                     Slovène
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     izbor
                  
                  
                     Tous
                  
                  
                     V.q.p.r.d.
                  
                  
                     Slovène
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     jagodni izbor
                  
                  
                     Tous
                  
                  
                     V.q.p.r.d.
                  
                  
                     Slovène
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     suhi jagodni izbor
                  
                  
                     Tous
                  
                  
                     V.q.p.r.d.
                  
                  
                     Slovène
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     ledeno vino
                  
                  
                     Tous
                  
                  
                     V.q.p.r.d.
                  
                  
                     Slovène
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     arhivsko vino
                  
                  
                     Tous
                  
                  
                     V.q.p.r.d.
                  
                  
                     Slovène
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     mlado vino
                  
                  
                     Tous
                  
                  
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                     Slovène
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Cviček
                  
                  
                     Dolenjska
                  
                  
                     V.q.p.r.d.
                  
                  
                     Slovène
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Teran
                  
                  
                     Kras
                  
                  
                     V.q.p.r.d.
                  
                  
                     Slovène»