CELEX: 51988PC0246
Language: fr
Date: 1988-05-03
Title: Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun pour un certain nombre de produits industriels (présentée par la Commission)

ARCHIVES HISTORIQUES
DE LA COMMISSION
COLLECTION RELIEE DES
DOCUMENTS "COM"
COM (88) 246
Vol. 1988/0078
 ---pagebreak--- Disclaimer
Conformément au règlement (CEE, Euratom) n° 354/83 du Conseil du 1er février 1983 concernant
l'ouverture au public des archives historiques de la Communauté économique européenne et de
la Communauté européenne de l'énergie atomique (JO L 43 du 15.2.1983, p. 1) modifié en dernier
lieu par le règlement (UE) 2015/496 du Conseil du 17 mars 2015 (JO L79 du 25. 3.2015, p. 1), ce
dossier est ouvert au public. Le cas échéant, les documents classifiés présents dans ce dossier
ont été déclassifiés conformément à l'article 5 dudit règlement ou sont considérés déclassifiés
conformément aux articles 26(3) et 59(2) de la décision (UE, Euratom) 2015/444 de la
Commission du 13 mars 2015 concernant les règles de sécurité aux fins de la protection des
informations classifiées de l'Union européenne.
In accordance with Council Regulation (EEC, Euratom) No 354/83 of 1 February 1983 concerning
the opening to the public of the historical archives of the European Economic Community and the
European Atomic Energy Community (OJ L 43, 15.2.1983, p. 1), as last amended by Council
Regulation (EU) 2015/496 of 17 March 2015 (OJ L 79, 27.3.2015, p. 1), this file is open to the
public. Where necessary, classified documents in this file have been declassified in conformity
with Article 5 of the aforementioned regulation or are considered declassified in conformity with
Articles (26.3) and 59(2) of the Commission Decision (EU, Euratom) 2015/444 of 13 March 2015
on the security rules for protecting EU classified information.
In Übereinstimmung mit der Verordnung (EWG, Euratom) Nr. 354/83 des Rates vom 1. Februar
1983 über die Freigabe der historischen Archive der Europäischen Wirtschaftsgemeinschaft und
der Europäischen Atomgemeinschaft (ABI. L 43 vom 15.2.1983, S. 1), zuletzt geändert durch die
Verordnung (EU) Nr. 2015/496 vom 17. März 2015 (ABI. L 79 vom 25.3.2015, S. 1), ist dieser Akt
der Öffentlichkeit zugänglich. Soweit erforderlich, wurden die Verschlusssachen in diesem Akt in
Übereinstimmung mit Artikel 5 der genannten Verordnung freigegeben; beziehungsweise werden
sie auf Grundlage von Artikel 26(3) und 59(2) der Entscheidung der Kommission (EU, Euratom)
2015/444 vom      13.   März 2015     über die   Sicherheitsvorschriften für den Schutz von  EU-
Verschlusssachen als herabgestuft angesehen.
 ---pagebreak--- COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES
                                                                  COM(88 ) 246 final
                                                                 Bruxelles , le 3 mai 1988
                                                  Proposition de
                                            REGLEMENT ( CEE ) DU CONSEIL
        portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier
                     commun pour un certain nombre de produits industriels
                                         ( présentée par la Commission )
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                               . C.,7
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                               •,V
 ---pagebreak---                                 EXPOSE DES MOTIFS
1 . Au courant du pranier trimestre de cette année , la Commission , assistée
    du Groupe Economie Tarifaire , a procédé à un examen de toutes les
    demandes de suspension temporaires des droits du tarif douanier conmun
    qui lui ont été présentées par les Etats membres , y compris les demandes
    de reconduction des suspensions actuellement en vigueur .
2 . Pouf les produits agricoles et ceux destinés à la construction ,
    l' entretien et la réparation d' aéronefs , la proposition de règlement
    portant suspension tarifaire des droits autonomes du tarif douanier
    commun a déjà été présentée au Cbnseil . La proposition ci- jointe
    concerne les autres produits industriels .
3 . Tout corme pour les autres catégories de produits , dans l' examen des
    demandes de suspension relatives aux produits visés ci-dessus , a été
    retenu le principe d' accorder une suspension totale lorsque pour le
    produit en cause la production communautaire est nulle ou minime et une
    suspension partielle , lorsque la production communautaire ne couvre
    qu ' une partie des besoins ccrrmunautaires . Dans ce dernier cas , le taux
    de la suspension varie selon les possibilités d' approvisionnement des
    utilisateurs au sein de la Communauté . Dans la même optique , dans
    certains cas se rapportant à des secteurs particulièrement sensibles la
    suspension a également été refusée lorsqu' il s' agissait de protéger une
    industrie communautaire en cours de démarrage .
    En procédant de cette façcn , la Commission cherche à maintenir un
    équilibre entre les intérêts des producteurs , des utilisateurs et des
    consommateurs .
    Par ailleurs , l' exigence de la sauvegarde de l' emploi au sein de la
    Communauté a été constamment prise en considération .
4 . Compte tenu des critères exposés ci-dessus ,      stade actuel de ses
    travaux , la Commission estime que la suspension des droits est' justifiée
    pour les produits repris en annexe au projet de règlement ci- joint .
    Toutefois pour un certain nombre de demandes de suspension , la
    consultation des firmes communautaires susceptibles de fabriquer des
    produits identiques ou équivalents est toujours en cours .    Si de cette
    consultation il devait apparaître que dans la Communauté il n' existe
    aucun produit équivalent , lors des discussions au Conseil , la Commission
    proposera d' inclure les produits couverts par ces demandes dans la liste
    annexée au projet de règlement joint .
    La liste de ces produits figure en point 7 ci-après .
 ---pagebreak--- 5 . Les autres produits pour lesquels une demande de suspension a été
    présentée et qui , de l' avis de la Oonmission , ne peuvent bénéficier
    d' une suspension car ils ne répondent pas aux critères susvisés ,
    figurent au point 8 ci-après .
6 . Ainsi qu' il ressort de l' article premier du projet de règlement la durée
    de la mesure proposée varie entre 3 et 12 mois selon la nature des
    produits concernés .
    L' attention particulière est attirée sur le fait que , en vue du respect
    de la résolution du Conseil du 27 juin 1974 relative aux mesures à
    prendre en vue de simplifier les tâches des administrations douanières
     (J. O. N° C 79 du 8.7.1974, p. 1 ), le présent règlement doit être publié
    au moins six semaines avant son entrée en vigueur .
7 . Liste des produits pour lesquels l' examen visant à établir s' il existe
    ou non une production ocrmunautaire est en cours , ( voir Liste ci-jointe )
8 . Liste des produits pour lesquels la Oonmission estime que la demande de
    suspension doit être refusée , (voir Liste ci -jointe )
 ---pagebreak---                                                                                                                                                m
                                Liste des produits pour Lesquels l' examen est en cours
                  Code de la
                 nomvmclaiurr
                   Combinée                                                              iln nurcliuiKliHn
                  €* 2909 49 10
               Ct* 3R23 90 99
                                        Dihydrurobi» tf.méthoxyéth.nolato) «luminxte d* lodium. «n »lurion dam I. to|uhl.
               * «.X MHM 90
                  « J&M #9 fo       Chlorhydrate de         ictraxate  ( DCIM)
                                         Céfalotlne ( DCD
        J93         t* Mw fo«o
       3usA           Çjg 3//f/Oo          Catalyseur tous for»* d* bitonnets ronds d' un diamètre d* 2 mm ou plus mais
                                           n' excédant pat 15 mm , consistant *n oxydes d* vanadium, d* titan* *t d*
                                           niobium , fi *« sur un support poreux *n carbura dt silicium* destiné A la
                                           fabrication d' anhydride phtalique ( a )
     â        ex 3920 10 11          Feuilles constituées d'un copolymère d'éthylène et d'acrylate de méthyle , d'une épaisseur n'excédant pas
     iSf      ex 3920 10 19          0 t05 mm , destinées à la fabrication de gants médicaux à usage unique (a)
      S3S       ex 5911 I0IH )       Frutre à l'aiguille en fibre» synthétique* «ur une bâte en fibre» synthétique» tissée* enduite eu
                                     recouverte sur un côté d'un film en polytétrafluoroéthylène destiné à la fabrication de produit»
                                     de filtration ( a )
                  ex £471 9350 Unité de mémoire i disques magnétiques souples pour machines automatiques destinée
                                 au traitement des informations
                                                                            r~om*ra*i ae«c un» fa /ea-da                     niaiiScls . f
 6/S'A     «x$S3iS ooo              Commutateur A bouton poussoir * avec un contact peur application
                                   d' une tension maximale de 250 V A 4A et protection contre un
                                   courant d 'enclenchement de 32A , enserré dans un bottier dont les                                  .
                                   dimensions extérieures n' excèdent pat 19 x 27 «m et comportant                                     I
                                   2 broches de connexion                                                                              I
 UrB        <x.Ss3érccc             Ensemble composé d' un maximum de 12 commutateurs A bouton
                                   ooussoir*dont chacun dispose d' un maximum de 6 contacts
                                    interrupteurs , monté sur un cadre métallique                     - ,          . _     .
                           \
                                   X «p^raxl «r«c une /«ru. de VnamSSuVrA HOn                                      A p CrA«éi\
                                       lupJe.Vart â 'é
   il *   €*gS4-o n 9o            Tubes cathodiques eéfltur pourvus d'un masque à - tente ( slft aaskl , avee des
                                 canons i électrons placés les uns A côté des autres (technique inclina ), une
                                 distance entre las bandes dt la aime couleur Inférieure Ou égale è 0,85 mm
                                 et présentant las caractéristiques suivants :
                                 - une diagonale d' écran non Inférieur# A 64 cm
                                 - un angle de déviation en diagonale n' exeédant pas 110 *
                                 “ équipés de phosphore calibré déterminant les coordonnées nominales pour
                                     les points coleur :
                                                     Reuje                 Vert                    6lev
                                              X      0,629                 0,306               •   0.150
                                                Y    0,3*6                 0,3 »»                  0,020
    6f0 ex 85*2 11 71           Mémoire à lecture exclusivement efhfiblc électriquement (E<PROM), profruiMMblc , sous fottne de
                                circuit intègre monolithique, d'une capacité de mémorisation de 1 6 Kbits, enserrée dans un boîtier dont
                                les dimensions extérieures n'excèdent pu 17 x 39 mm; comportant au maximum 32 broches de .
                                connexion ou points de contact et portant:.
                                – un sigle d'identification consistant en / qu comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                      suivantes :
                                      28 C U
                                      28 C 17
                                      52 B 13
                                      52 B 13 H
                                      AM 2817 A
                                      X 2* C 16
                                      X 2816 A
                                      ou
                                 – d'autres sigies d'identification se rapportant A des mémoires qui satisfont à la présence
                                      description
fysA     txis«j 19 *o
                                  un   »>Blc d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaison» alphanumé-
                                  rtqucb suivante»:                                                                    *      *
                                  LH 1028
                                  nu
                              - tl'ntnrc.
                                 tlvNCnptton
                                             v.Rivv d'identification *c rapportai» 4 de» circuit» qui     wtiilont â la présente
 ---pagebreak---          Coóe J< la
        nomemclaiurr                                           Ι)βί|ΜΐΝΐη «in mirchaikli^
          l'iHnhinet
ËS38 &Ss*ã (9 9o          Circuit integre monolithique a\am pour fonction dr commuter une lign« d« 330 V Μ
                          maximum . enserre dent un bohier dom le« dimensions n'cxcedcm pas Ä x 11 mm , comportam
                          .tu maximum 6 broches de connexion et portant :
                          – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                               suivante :                                                                   ·
                               LH 1036
                               nu
                          – d'autres »igles d'identification se rapportant & des Ciro nia qui satisfont à U présente
                               description
                            Circuit intégré monolithique permettant de commuter deux lignes séparées de -00 V au
Bs3C  exfsvi /9 90          maximum chacune ou une seule ligne particulière de 400 V au maximum , enserre dans un
                            huilier doni le» dimension » n'excèdent p.i » llxll mm. comportant au maximum 51 broches de
                            connexion et portant :
                            • un sigle d'identification consistam en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                suivante :
                                 l.H 1061
                                ou
                           – d'autre sigles d'identification se rapportant è des              qui satisfont à la préseme
                                description                  v
 ¿90     ®C 9021.30-90    Prothèses vasculaires dont l'orifice le plus large a un diamètre intérieur n'excédant paa
                          8 mm
 ¿9Ί     &. <9021 ..»0-90  Prothèses vasculaire* se composant d'une trame tubulaire constituée de tila, entouré* de
                          cullasene d'origine animale
 ---pagebreak---                  Liste des produits pour Lesquels une suspension est refusée
         Codr rfr l.i
        mwnrrncliMut *                                            DéMHnntHHi Jn> mwrduiidiM^
          ctwnbinè*
39 /    ggjÇOf lOÇO          Volja^Jé^j Ibtt , f»n*cn«ni oui p •■'«<» e,JfS f( 0M pfwb «<•. gr«up < S
                             Carionylti dans ta cko'nt , t»nl f*«-vna. ata granules
9*64      £B JSCj 500C        Poly ( p-phênylène taréphtnalamldel ne contenant aucun additif , aoua l' une
                              dea rorata aentlonnlea dam la Note t(b ) du Chapitra 39 .
  US       «« i92Ci200
                              Feuillet de polyathyUna tére phtalatc                                 revêtue» par-
            etc 3921 9019     pulvériaat Ion cathodique aoit de oêtal , de nitrura , d' oeyde et /ou de carbure
                              Métallique ». aoit de aêlaneee de cea produt ta .
  4?^      dt 1920 99/9       Feuille» de pelySu/fo/ig ( cia. pcltjiat.rfa tu de. p»ljj(aabP'»^«^llnt -
           CX 392I9Û50        «« ai» UneKnt . c^t-ba«ulaf V.«nu(«»if ), revêtue» par pulvériaat ion
                              cathodique aoit de nétal , de ni I rure , d' o»rde et /ou de carbure aêtalliquea,
                              aoit de nêlanget de cet produit »
  AÍ 99    etc Agouti / <)      Papiers et cartons pour couverture * dits "kraftUner ", écrus , d'un poids
                           1
                                au métré carré de                   g OU |» iuS
  sry.       ex s*o2 iü /0       Fila de poly ( téréphtalamlda de
                                 p-phénylène )
(tSS    ех&гч* п ?/            Mémoire dynamioue A lecture - écriture A accès aléatoire * réalisée en technologie
                               C / MOS ( 0 / RAM - C / MOS ) d' une capacité de mémorisetipn de 1 mégabit et dont If
                               temot d' accès n est oa » supérieur A 120 nwiuaeaidci             sous forme de circuit Inté¬
                               gré «nlithioue. enserrée dan» un boîtier dont les dimensions n' exeèdent pas
                               9 i 27 ms , comportant au maximum 20 broches de connexion disposées sur un seul
                               c6té en double rangée de manière alternée / et portant :
                               - un itgie d' identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons
                                   alphanumériques suivantes :
                                   HH  511000     ZP                H5H  4C1000    I
                                   HM  511001     ZP                MSM  4C100Z    U
                                   HM  51100Z     ZP                MSli 44C256    L
                                   MM  514256     ZP                MSH  44C258    L
                                   HM  514258     ZP
                                                                    TC 511002 Z
                                                                    TC 514258 Z
                                 CU
                                      d' aulcf » tiolet d' identification »e rapportant t dea aéaoira» qui aatirfont
                                                                  ^              1 la présenta dateription
Ш         ôc 9oo99o/o           llnitc optique pour photocopieuses , constituée Je deux lignes de mnnofibres optiques rigides
                                situées entre deux couches de matière plastique, d'une lampe tubulaire et d'un réflecteur
                                métallique montés sur une structure métallique dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                                J 35 x 100 x 40 mm^ cibles et connecteurs exclus
 ---pagebreak---                                                                                                                                        2
                                               ProjéT-de proposition de
                                         RÈGLEMENT ( CEE )                   DU CONSEIL
                    portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur un certain
                                                    nombre de produits industriels
LL CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ,                             A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
vu le traité instituant la Communauté économique euro¬                                       Article premier
péenne , et notamment son article 28 ,
                                                                     Les droits autonomes du tarif douanier commun relatifs aux
Vu la pre^oaiKrvs de la
considérant que , pour les produits visés au présent règle¬          produits énumérés aux tableaux figurant à annexe sont
ment , la production est actuellement insuffisante ou nulle          suspendus au niveau indiqué en regard de çhacun d'eux .
dans IJ Communauté et que les producteurs ne peuvent ainsi
répondre aux besoins des industries utilisatrices de la              Ces suspensions sont valables :
Communauté ;
                                                                     – du 1 er juillet au 30 septembre 1988 pour le* produit
                                                                         mentionné au tableau I ,
considérant qu' il est de l'intérêt de la Communauté de ne
suspendre les droits autonomes du tarif douanier commun              – du 1 " juillet au 31 décembre 1988 pour les produits
que partiellement dans certains cas , en raison notamment de             mentionnés au tableau II ,
l'existence d'une production communautaire , et de procéder
                                                                     – du 1 er juillet 198B au 30 juin 1989 pour les produits
à la suspension totale dans les autres cas ;                             mentionnées au tableau III .
considérant que , compte tenu des difficultés d'apprécier de
manière rigoureuse , dans un proche avenir , l'évolution de la
situation économique dans les secteurs intéressés , il convient
de ne prendre ces mesures de suspension qu'à titre tempo¬
 raire , en fixant leur durée de validité en fonction de l'intérêt
de la production communautaire ;
                                                                                                 Article 9.
                                                                                               s
                                                                      Le présent règlement entre en vigueur le 1 er juillet 1985.
                     Le présent règlement est obligatoire dans tous  éléments et directement applicable dans tout
                     État membre .
                     Fait à              , le
                                                                                       Par le Conseil
                                                                                        Le président
                                                                                                                                  *eïr
 ---pagebreak---                                                                                                                                                         5
                                                                                                                                                 ■■•Aïg
                                                                    ANNEXE 1
                                                                                                                                          •     · '«ÜÜ
                                                                                                                                              ■
                                                                                                                                                "·
            Code de la
          nomenclature                                        Désignation Jet marchandises
                                                                                                                                        Taux da <&4
                                                                                                                                          »irnnonw· 'Tl
            combinée
                                                                                                                                            ' ' ■T*“?
                                                                                                                                    I
         ex 3504 00 00 Extrait brut de protéines contenant de l'interféron a-2b obtenu à partir d'une bactérie Eschtrichia coli
                       manipulée génétiquement , destiné par purification ultérieure à la fabrication de l'interféron humain
                       *2b(a )
la ) le toiun'»W- ,!«•     •• MH «             |*..       M l.m p.u IJ»)>IH .IIMMI     dis|H»Mtiniis omitmiii.tiii.iirc* éJiCtCO rti la
     matière .
 ---pagebreak---            Code de !»                                                                                                                              Twi in dm***
          nomrmcl-iitiic                                                   O^ticniiiun iln nunh.imlisc'                                                iMWwmm
            combinée                                                                                                                                     (% >
                            I
      39 ■m tx.c-«- 2904
                       « vu* 90
                              vu 10
                                 iu
                                         Chlorure de mrthancsulfon) le
     34.   C e>c:9(M io oo |
                   6*2 904 10 00
                                          Acuic methjnesulfomquc
                                                                                                                                                         0
                                                                                                                                                         0
         S9 t*. 2917 39#) J               Tnchlonjre de benzène- 1 ,2 ,4-tncarbonyle
i 9oL           €xà93S'/99o Tétraméthrine (l$0)                                                                                                   |
                                                                                                                                                  i
    /J#          ex 2926 90 90 | Itophtalomtrilc
                                    -
                                                                                                                                                   |
                                                                                                                                                   I
    / 7-JZ          exàf3J 9D9O
                                           1 , 3 : 2,4-Oi -O-benzy l id*n* -£-gluc 1 toi , d' un* pureté en (saULft d * 36 9> ou plia£
    J?3            ex 2932 90 90
                                            2,3-Dihydro-2,2*diméthylbenzofuranne-7-ol, d'une pureté non inférieure à 99,5% len^oidj|
 J3<f              ex 493? it>9o Tartrate de protireline (0CIM)                                                                                      j
                                                                                                                                                                0
    SJUL              tx3f3?JJtC 9 ,2i - Dlchloro- 1in,17-dlhyfo«y- 16*^éthylDr«gne-1,*-df»n«-J,20-d( on« 17-( 2- »uro«t«>
                     ex493?3*9o
    o2/r              tx J3Íft lo ex        c¿fi K i m« ÍBÍIJ
                     6X3002 10 10 | lmmunplasma contre la coqueluche                                                                                       0
       30?            €X 3004 90 19 !         Collagène purifié , dispersé dans une solution saline physiologique tamponnée au phosphate.
                          3doUSo99j           même contenant de la lidocaine ( DC1 )                                                                         3
  Зщ                ex 3JJS 9c oc           Catalyseur tous forme de bitonnets ronds , d' un diamètre de 3 M ou plus
                                            «ait n' txeédant pas 10 au*, consistant an oxydes de cuivra et de chroae ,
                                            destiné i la fabrication d' alcools gras ( a )                                                                  0
   3tb5~              tx3S/f$ooo             Catalyteur sous for*e de poudre consistant en oxydes de chrome , de
                                             cuivre et de baryum , destiné è la fabrication d' alcools gras ( a )                                            0
        S63            L*- 3R23 90 91           Hydrox ) de de tétraméthylammonium , dissous dans du méthanol                                                 0
    393             ex 3901 20 00     I PoU ethvlçne sous l'une des formes visées à la note 6 point b ) du chapitre 39 , d'une densité non inférieure
                                         à 0.958 à 23 °C . et contenant en poids pas plus de :
                                         – 50 ppm d' aluminium ,
                                       i –       2 ppm de calcium .
                                         –       2  ppm de  chrome ,
                                         –       2  ppm de  fer ,
                                         –       2  ppm de  nickel ,
                                         –       2  ppm de  titane ,
                                         –       8  ppm de  vanadium ,
                                         destiné à la fabrication de polyéthylène chlorosulfoné ( a )                                                          0
     39u            ex 3901 20 00        Polvéthylene sous lune des formes visées à la note 6 point b ) du chapitre 39 , d'une densité égale ou
                                         supérieure à 0,945 et inférieure ou égale à 0,985 , destiné à la fabrication de rubans encreurs de machine
                                         j écrire ou de rubans encreurs similaires ( a )                                                                       0
     39s            ex 3901 90 00        loncmere constitué d'un sel d'un copolymère d'éthylène et d'acide méthacrylique                                       0
                    ex 3901 90 00        ionomere constitué d' un sel d'un terpolymere d'éthylène , d' acrylate d'isoburyle et d'acide méthacry*
                                         iiquc                                                                                                                 0
   ( a ) Le contrôle de i'utihsjtion a cette dc^tin.mon particulière *c f.m par application de* disposition* communautaires éditées en la
         matière .
 ---pagebreak---                                                                                                                                                          5"
    voo          €JC 3903 90 ( MJ         Copolymèret entièrement d'anhydride maléique et de «yrêne , même comprenant un copoly»
                                           mcrc en bloc de styrène et de buudiène, «ou» l'une det forme* visée» à la note ipoint b) du
                                          chapitre 39
    y^2            é» 3903 90 00 J Copolymère*
                                           supérieur à 175
                                                           uniquement d'alcool allylique et de styrène ayant un indice d*acérylc égal ou I ,
                                    t
 V«2
  n£ /»             ton? )n on    I AI~L~ A t_i_i_i _ _ . ,                           .^
                ** 3907 20 90
                ex 3907 20 90
                                    A^*f-4;t'y<Jro*ybutyl-om#j«-hydroxypolyJoxyito»méthylène) ayant
                                    «oit   . métaux , inférieure à 1 mg / kg et d'un indice de coloration égal ou il
                                    de Hazen
               e*39072o90               potyoayprepytdna ayant de» groupes tarntnaua alcsxysilyl
       _         *« 29i09CtfO I          г.
                                         i»ч   u» ;• и*
                                                     ■*» *к
                                                         **s «.- ри,*»»»»-    -             i                        .
   **•-3 »        ex 3921 Il <»>          ikrlut « hawfc U* i^-'e* d'oco^lo. do. J%Tou plu*
                                                                  . '     а   * е.
dS9           ex 3920*210          Fila de polychlorure de vinyle 6 orientation biesiele, d'une épalaaeur do 10
                                   aicroaèt re » ou plue Mil n' eseédent pea 20 olcrooltrel                                                -I     0
     2         9*39206200             Feuillet en polyéthylène tèrfcitelete d'une épaisseur de 100 nlcrondtrai                     ou
                                     plu» ntl » n' eseédent pa » 130 aicroaitre», destinée* à la fabrication do
                                    plaauea d' inpreition photopolynirea (a )
 U?              9* 3020 62 00          Pellicule* transparentes constituées de polyester, revêtues d'une couche d'indium et d'argent
                 &3920 63 0O
                 ** 3920 69 00
                 €*3921 90 19                                                                                                                       0
                  C* 3920 99 l9 I         Feuilles et lame» de polyimide
                 £* 3921 90 50 j                                                                                                              I     0
                 4* 410* 10 91            Peaux de vachette de» Inde» l -kipt-). entières ou même dépourvues de la tète et des patres, d'un
                 t* 4104 21 00            poids net par unité supérieur à 4,3 kg et inférieur ou égal s S kg, simplement tannées à l'aide de
                                          substances végétales, même ayant subi d'autres préparations mais manifestement non
                                          utilisables , en l'état , pour la fabrication d'ouvrages en cuir                                           0
   St *           fi* 3404 90 90                                                                                                                I
                                         Lames de polyimide ,                                                                                       0
                                                                                                                                                I
Sf.Z            e* 7019 90 10 |         Fibres de verre non textiles
                                         lin dm nslfrr Vu,^VrV tu* e» «t                                                                            0
  ss9            £*8108 10 10           Ticane spongieux
                                                                                                                                                    0
   S?3        ex 8471 99 90           Lecteur optique pour la lecture de caractères imprimés par points et leur conversion en signaux
                                      électriques, constitué d'une tète de lecture comportant un détecteur optique, un amplificateur, une
                                      lentille et deux lampe*, reliée par un ou deux cibles plats à un module de conrrôle dont les dimensions
                                      ne dépassent pa * 200x220 mm. consistant en un circuit imprimé, sur lequel sont montés – au
                                      minimum – un microprocesseur , un circuit d'identification de l'image et un convertisseur analogique-/
                                      numérique                                                                                                        0
              ex *473 10 (MJ          Ulrmrnt de mémoire intégrée pour machines à écrire électronique», constitué d'un circuit imprimé
                                      dote de 2 à 4 mémoires statiques à lecture / écriture , è accès aléatoire et capacité de mémorisation de
                                      fl K x fi bits chacune , composants électroniques avec fonctions de pilotage, piles pour le maintien de 1a
                                      mémoire , le tout enserré dans une cartouche , munie de broches de connexion dont les dimensions
                                      extérieures n'excèdent pas 11 x 40x90 mm et portant:
                                      – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison suivante:
                                            MEMOCART
                                            ou
                                      – d'autres sigles d'identification se rapportant à des unités de mémoires intégrées qui satisfont à U
                                            présente description                                                                                       0
(a) U contrôle de l'utilisation à «tic destination particulière « lau par application des dispositions communautaires édictée* en la
    matière .
 ---pagebreak---          Code de l.i
        mwncmclaturv                                                                                                            Tans dr« dr«Htk
         combine*                                             Désignation Jet mar<hamli%c>                                        autonome
                                                                                                                                     IX )
S"?f ex 8473 10 00   Dupositif de visualisation i matnee par points dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures i
     ex 8473 30 00
                     186 x 75 x 15 mm , constitué d'une couche de cristaux liquides, enserré encre deux plaques ou feuilles de
                     verre avec 1 5 360 points (disposés sur 64 rangées et 240 colonnes), complété par un circuit électronique
                     d interface , en technologie C*MOS, comportant au maximum 544 points de contact                                        0
S?6  ex 8473 10 00   Dispositif de visualisation a matrice par points dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
     ex 8473 30 00   15 x 90 x 280 mm. cible plat et connecteur exclus , constitué d'une couche de enstaux liquides , enserré
                     entre deux plaques ou feuilles de verre avec 30 720 points ( disposés sur 64 rangées et 480 colonnes ),
                     itiontc sur un châssis de circuit imprimé dote de composants électroniques à fonctions de pilotage et de
                     contrôle , avec ou sans câble et connecteur                                                                            0
     ex 8473 10 00
                     Dispositif de visualisation i matrice par points dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures i
     ex 8473 30 00
                      I S x 62 x 27b mm , câble plat ci connecteur exclus , constitue d'une couche de cristaux liquides , enaerré
                     entre deux plaque* ou feuilles de verre avec 32 768 points (disposés sur 64 rangées et 512 colonnes ),
                     monte sur un châssis de circuit imprimé doté de composants électroniques à fonctions de pilotage et de
                     contrôle , avec ou sans cible et connecteur                                                                             0
s*$ ex 8473 10 txï   Dispositif de visualisation à matrice par points dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures i
     ex 8473 J0 00
                      15 x 115 x 290 mm. câble plat et connecteur exclus, constitué d'une couche de cristaux liquides,
                     enserré entre deux plaques ou feuilles de verre avec 128 000 points ( disposés sur 200 lignes et 640
                     colonnes ), monté sur un châssis de circuir imprimé doté de composants électroniques â fonctions de
                     pilotage et de contrôle , avec ou sans cible et connecteur                                                              0
SS0  ex 8473 30 00   Tête magnétique en ferrite , réalisée en technologie Winchester , pour équipements périphériques de
                     mémoires à disques rigides , permettant un enregistrement d'une densité non inférieure i 10 pistes par
                     millimètre , même montée sur leurs bras porteurs                                                                        0
 si2 ex 8473 30 00   Mémoire i bulles magnétiques d'une capacité de mémorisation n'excédant pas 4 mégabits , enserrée*
                     d.im un boirier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 43 x 44 mm , comportant au maximum
                     42 broches de connexion ou points de contact et ponant :
                      – un sigle d' identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                           suivantes :
                           BDL0133             MBM 2011            FBM 64 DA
                            BDL0134            MBM 2256            7110
                            BDN0151            FBM 54 DB           7114-1
                           ou
                      – d'autres sigles d'identification se rapportant i des mémoires i bulles magnétiques qui satisfont i U
                           présente description                                                                                               0
 sa ex 8473 30 00      Unité arithmétique et logique d'une untié centrale d'ordinateur se composant d'un maximum de oeuf
                      circuits imprimes dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 290 x 310 mm sur chacuh desquels
                       sont montes au maximum soit 121 réseaux de portes programmés (Gou Arraytj, soit 121 mémoires à
                       lecture-écriture i accès aléatoire ( RAM ), soir une combinaison de cet deux types dedrcuics . réalisés en
                       technologie EC1 . le tout étant enserré dans un cadre dont les dimensions extérieures n'cxcèdent pas
                       611x501x596 mm faisant fonction de bottier et assurant les connexions entre les circuits imprimés et
                       ponant :
                       – un sigle d'idcnnfication consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                           suivantes :
                           COlB    267 J E 500
                           COIB    2675  H 500
                            COlB   2675   H 501
                            COlB   2675   H 502
                            COlB   267 5  H 503
                           COlB    2675   H 504
                            OU
                       – d' autres sigles d'identification se rapportant i des assemblages qui satisfont à la présente
                            ιΐΓΆΠρίΙΟΙΙ                                                                                                       0
 ---pagebreak---                                                                                                                                                         ψ
           Code de l i                                                                                                                |Tau« dr» dnat*
         nvmcmclmure                                                 r>étit;n.inon des nt.«fvl.aml.s*>                                   auion.««cx
            Cnmhmn
siv   ex 847 } J0 00    " Composant de machine automatique de traitement de l'information , constitué de deux niveaux de
                           substrats superposes munis chacun d'une ou deux mémoires statiques 8 lecture-tienture i accès aléatoire
                           réalisées en technologie bipolaire ( S-RAM ), sous formede circuits intégrés monolithiques ayant chacun
                           une capacité de mémorisation de 1 Kbit et une capacité de mémorisation totale n'excédant pas 4 Kbits,
                           enserrés dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'cxcèdent pas 13x13 mm , comportant au
                           maximum 33 broches de connexion et portant :
                           – un nple d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons numériques sui-
                                \ . mro»
                                “ 709*5
                                459949'
                                7379442
                                ou
                            – d'nutrcx *mlcv d'identification »r rapportant à de* *****
                                            ,ui satisfont i la présente description
 S?9                        Tête d' iapression thermique en technologie A couche etinee ou épaisse
        CA /47J +0 00       constitué d‘un circuit imprtaé £g «" lequel « ont oonté » eu «oint un condensateur
                            •u tantale ," condensateur é le et r© li t » Que , enterrée dent un eupport Métallique                        *      d*uur\
                            comportent un connecteur , des peignes d' iapression et un dittiptteur de
                            chtleur , présentée avec rouleau * et support appropriés                                                            0
sis       £K 8483 10 90       Arbre de gcnernrrice* et de turbines fondu d*un seul tenant , forgé et dégrossi d*un poids
                              unitaire supérieur a 215 t                                                                                     0
S$9  ex 8501 10 99       Moteur a courant continu sans balais , dont le couple n'excède pas 0.2 Nm . avec bride de fixation d'un
                         diamètre de 7 4 mm . mandrin d' un diamètre de 40 mm. une vitesse nominale de 3 600 tours / minute ,
                         une tension d ‘alimentation de 12 V ± 10% . muni de cibles et connecteurs                                                0
S9o ex 8501 10 99        Moteur à courant continu sans balais dont le couple n'excède pas 0.20 Nm avec rotor externe d'un
                         diamètre maximal de 55 mm. bride de fixation d' un diamètre de 77 mm , mandrin de précision d'un
                         di.iinctrc Je 44 nmi . enroulement à quatre phases , vitesse nominale de 3 600 tours / mmute . tension
                         d' alimentation Jt 12 V ± 10 % . muni de câbles électriques avec connecteurs                                             0
Slt  ex 8501 10 99       Moteur à courant continu sans balais , dont le couple n'excède pas 0,05 Nm . muni d'un rotor externe
                         d' un diamètre maximal de 92mm , d' un mandrin de précision en aluminium d'un diamètre extérieur de
                         40 mm. avec un enroulement biphasé , une vitesse nominale de 3 600 tours / minute et une tension
                         J .ilimentaoon de 12 V j 10%                                                                                             0
     ex 8501 10 99
                              Moteur pas a pas hybride , â angle de pas de 0,9 degré , 400 pas par révolution , séquence de
                              rotation à 2 ou 4 phases avec enroulements de type bipolaire , comprenant un rotor , un stator
                              laminé enserre entre 2 plaques de section carrée de 40 mm de côté au maximum comportant un
                                                                                                                                                  0
                              arbre le traversant de part en pan , des fils électriques avec connecteurs
 S93 ex 8301 10 99        Moteur pas à pas hvhride . à angle de pas dè 0.9 degré . 400 pas par révolution , séquence de rotation
                         4 2 phases avec enroulement de type bipolaire , comprenant un rotor , un stator encapsulé dans un
                          boîtier cylindrique d'un diamètre maximal de 47 mm , d'une épaisseur maximale de 14 mm , muni d'un
                         arbre de bout en bout et de câbles avec connecteurs                                                                      0
 59f c K 8501 10 99       Mnirur p i -. ,i p.iv liv ImJc . a angle Je pas Je 0.9 Jegré . 400 pas par révolution , séquence de rotation
                         a 2 phases avec enroulement de rype bipolaire , comprenant un rotor , un stator laminé enserré
                          entre 2 plaques de section carrée de 40 mm de côté au maximum , un uchymètre incorporé à 2 ou
                          3 phases , enserre dans une capsule d'un diamètre de 35 mm maximum , et des cibles et des connecteurs
                          indépendants pour sortie moteur er sortie tachymètre ayant des dimensions d'encombrement maximal
                          de 40 x 40 x 62 mm. y compris l'arbre                                                                                   0
 ---pagebreak---                Codr dr l >
             fW»fT»»mclnrufe                                                                                                              1 • w * kWv Jr.Mi »
                                                                      ΐΧ·»·ρη,ιιιι·π «le« rnarth nuli «. .
               combiner                                                                                                                      • uikMvimt'
                                                                                                                                                  (-Li
S9s      c * 8501 10 99      Moteur pas a pai hybride avec angle de pat de 0,9 degré . 400 pat par revolution , sequence de rotation à
                             Jeux phases avec enroulement , de type bipolaire , constitué d'un rotor^d un ttotor laminé inclus entre
                             deux bndes dont l' une à section carrée de 40 mm de côté su maximum et l'autre , antérieure , profilée ,
                             comportant deux saillies avec boutonnieres de fixation , d'un tachymètrc incorpore a 2 ou 3 phases
                             inclus dans une calotte d'un diamètre maximal de 35 mm , câbles et connecteurs indépendants , pour
                             sortie moteur et sortie tachymètre . de dimensions n'excédant pas 40 x 40 x 62 mm y compris l'arbre ,
                             mais non comprises les saillies de la bnde antérieure                                                                       0
         ev H501 II ) 99      Moteur pas à pas bipolaire. .S courant continu h un xcul xtator d'une puissance de 57.5 W ou moins , un
                             pu» d'avancement angulaire de 180 degré*, deux pa» par rotation , un cycle de rotation à deux phase*
                             avec bobinage unipolaire , un couple de rotation non inférieur à 0,1 x 10'* Nm et non supérieur à
                             0.1 K 10' Nm et une tension d'alimentation n'excedant pas 3 V
s9f      еж Я504 40 99       Convertisseur statique consistant en une combinaison de 7 diodes en cascade permettant d'obtenir un
                             courant continu d' au moins 40 kV à une charge minimale de 3 mA
 S?9           C* 8506 19 10
                                    Pile lithium-iode dont les dimensions n'excèdent pas 45 x 9 x 23 mm. d'une tension maximale
                                    de        v
 600      ex 8506 19 10         Unité composée d'un maximum de deux piles de lithium , enserrée dans une embase de circuits imprimés
                                comportant au maximum 28 broches de connexion et incorporant un circuit de conrrôle
  6c /          £*8506 19 9n  !      P»le »èche au carbone / zinc d'une tension non inférieure h 5.5 V et non supérieure à 6.5 V.dont
                                     les dimensions ne sont pas supérieures à 1 10 x 90 x 5 mm. destine* à être incorporée, dans des
                              {      cassette*» de films pour photographies à développement instantané ( a )
  bOS,     ex 851 " 90 91       Assemblage pour appareil de télécommunication composé d'un microphone , d'un circuit de protection
                                et d'un connecteur à 4 votes , monté sur un circuit imprimé dont les dimensions n'excèdent pas
                                22 x 40 mm
   (Qtf.   ex 8523 20 IC
           ex 8523 20 10         Disque magnétique rigide- préiubrifié traité? â l'oxyde , d'une               coercivité de 800 Oc , d'un
                                 diamètre extérieur de 95 mm , d'un diamètre intérieur de 25 mm et d'une épaisseur de 1,27 mm
   i05~     ex         20 iû          Dlsoue « acnétloue rigide , à couche nétallique alnce                    d^un*
                                       Co«r«»vite           de plus de 600 oersteds , un dianètre extérieur
                                      oe ) 30 Sun . un dlanètre Intérieur de * C,5 ao et une épaisseur de
                                       i,?7 i»o » aU. A , 9 iMm
   é>0é      ex ssii 20 10             Disoue magnétique rigide à couche aétallique alnce                       d*unt
                                         c » activité        0e plus de 600 oersteds , un dlanètre extérieur
                                        oe 200 mm , un diaaètre Intérieur de 63,5 an et une épaisseur de
                                        i ,9 im                                                                                              I
           ex 8529 10 70         tnxemble de filtres céramiques se composant de 2 filtres céramiques comportant crois broches de
                                 connexion et d'un résonateur céramique comportant 2 broches de connexion , ayant chacune une
                                 fréquence de 10,7 MHz ± 30 kHz enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent
                                 pas 10x10x5 mm
  ici       ex R532 29 00        Condensateur en or d une capacité nominale de 100 millifarads, une tension de sortie de 5,5 V et un
                                 courant de perte de 100 microampères maximum , enserré dans un boîtier cylindrique d une hauteur
                                 inferieure à 8 mm et d'un diamètre maximum de 14 mm
 éd?        ex 8532 30 10         ConJens.ttcur variable avec isolation diélectrique en maticre plastique , d une capacité maximale de
                                  2 x 335 picofarads pour la pâme AM , et de 2 x 20 picofarads pour U partie FM , enserré dans un bottier
                                  dont les dimensions n'excèdent jys 21 x24 mm
                                                                                                                                       Fl
 ( Cfc) te ccfitrëU
 ---pagebreak---                                                                                                                                                                       9
                Codi de I-i                                                                                                                           Tau· 4*« Jrmis
               ncircmcldturc                                                   Désignation «in marchanJiO                                               autonome'
                 combinée                                                                                                                                  (X )
            ex 8532 30 90         Condensareur de type ajustable se présentant sous la forme d'une pastille circulaire d'un diamètre
                                  n'excédant pas 2,5 mm et d'une épaisseur n'excèdant pas 3 mm , munie d'une tète de vis en son centre et
                                  de deux partes de connexion et d'une capacité non inférieure à 5 et non supérieure à 30 picofarads,
                                  destiné k la fabrication de produits relevant du chapitre 91 ( a )                                                             0
            ex 8533 29 00         Dispositif constitué de résistances fixes k coefficient de température positif avec une résistance nominale
                                  en courant continu de 19,6 ohms i 20 *C , une résistance d'isolement supérieure à lMohm , pour la
                                  prutecoon de centraux téléphoniques contre des élévation» de tension de longue durée infeneures ou
                                  egales à 1 000 V , enserre dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 48 x 19 mm ,
                                  comportant au maximum 16 broches de connexion et portant :
                                  – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres suivante:
                                       20793
                                      uu
                                  – d'autres sigles d'identification se rapportant è des résistances fixes qui satisfont è ta présente
                                      description                                                                                                                 0
6ΠΑ          &&33 40Ι0                      Potentiomètre coulissant comportant une ou deux bandes de
                                            ré * i s t anc^et une glissière de longueur de 20
                                            enserré dan * un bottier coaportant au maximum S broches de                                                          O
                                            connea ion
             ex 8534 00 11          Circuit impnmé simple face dont les dimension*                            n'cxcèdcm pas 30 x 30 mm , destiné è U
 Gis.        ex 8534 00 19          fabrication de produits relevant du chapitre 91 ( a )                                                                           0
             ex 8536 41 10          Protecteur thermique présenté dans une ampoule de verre hermétiquement scellée dont ta hauteur n'est
 03          ex 8536 41 90          pas supérieure à 35 mm. fil» non comprit , et dont le taux de déperdition n'est pas supérieur à 10'* cm *
             ex 8536 49 00          d'helium par seconde sous 1 bar k une température comprise entre 0 et 1 60 *C, destiné à être monté sur
                                    de* compresseurs pour groupes frigorifiques ( a )                                                                               0
 (,//£        ex 8536 50 00         Commutateur de ligne téléphonique , composé de deux lamelles, l'une flexible , l'autre fixe , avec une
                                    surface de contact en or diffuse sur une incrustation de palladium et d' argent , monte sur un support en
                                    polycjrbonatc . d'une dimension n'excédant pas 40 x 20 x 13 mm                                                                  0
  ê/S'        axSSMSooo                      lui rmipit'iir i l.imr» NC (vrv.'nt.ini «nu * l.i iorrne d'une .-.ipsule Je verre v.imcn.int .m m.iximiim
                                              1 . . vieil riqnvv lien »nr du ntiv nui.iUiqiie» cl mit peine qujiiinc Je mereiiic                                   0
       ( 3 i Le contrùlv Je I'ut JIVII .. .n I HIH JVMMI.MMIH p.in ivulierv \v lui p.u .ipplu .tl u m Jo. Jivpinnïiiinx eiimniuinnn.nree édictée rtl 1.1
             maneri.'
 ---pagebreak---                                                                                                                                              IC
        Code de \*
      nomemciaiurr                                                                                                           Taux d*« drtxr»
        owibincc
                                                         Désignation tin m*rchjndiM>                                           tutunnmr*
                                                                                                                                   (X )
                        Photoaul t ipl i est tur constitué d' un tuba é pHotoetttiod* avec
                        9 dynodts , sensible A la lunière d' una longueur d' onda da
                        160 nanooètraa ou plut «ait n' eicédsnt pat 930 nenoaétres ,
                       d' un dtsaétrt n' aicédant pat la »• at d' una hauteur n' aacédant
                        pat 9a an
éti ex 8540 30 00  Tubas cathodiques couleur pourvus d*un masque perforé è trous circulairet (dot mask ) avec des canons
                   a clectront places les uns A c6ré des autres ( technique titWtaeJ, une distance entre les points de couleur
                   inférieure à 0.4 5 mm et présentant une des caractéristiques suivantes :
                   – svoir une diagonale d'écran toit supérieure ou égale à 42 on, loir inférieure à 26 an , un angle de
                       déviation en diagonale de 90 degrés maximum , avec des défauts de convergence dans les angles non
                       supérieurs à 0.8 mm ,
                   – être pourvut d'un système d'absorption des vibrations indissolublement lié aux tubes (potting'
                       System',,
                   – ne pas avoir d'écran magnétique interne ,
                   – être équipés de phosphore calibré déterminant les coordonnées nominales pour les points
                       couleur :
                                        rouge          ven              bleu
                        X               0,64           0,29             0.15
                        Y               0.33           0,60             0,06
                        ou
                        X               0,64           0.31             0,155
                        Y               0,34           0,595            0.07
                        ou
                        X               0.62           0.21             0.15
                        Y               0,33           0,615            0,06
                        ou
                        X               0.610          0,307            0.150
                        Y               0,350          0,595            0,065
                        ou
                        X               0.61           0.205            0,15
                        Y               0.35           0,680            0,065
                        ou
                        X               0,62            0,29            0.15
                        Y               0.35            0,60            0,065                                                              0
 ---pagebreak---                   Code de I.»                                                                                                                      TAU » «W» droiiv
                rt4>n»cn>«.ljitiK                                               Drtign.iiHin tir» nurt,h.uuliM,«                                     « utommir »
                   cnml"'»er                                                                                                                             <*M
6 /9        ек 0540 .10 00          Tube cjrhodiquc couleur pourvu d' un manque perforé â troul circulaire! (dot matk ) avec des canon*
                                    h électrons places en triangle ( technique delta ), une distance entre les points de couleur inférieure è
                                    0.4 mm et présentant une des caractéristiques suivantes :
                                    – avoir une diagonale de l'écran d'au moins 66 cm ,
                                    – être équipés de phosphore calibré déterminant les coordonnées nominales pour les pointa
                                         couleurs .
                                                           rnupe           vert               blev
                                         X                 0.64            0.29               0.15
                                         y                 0.33            0.60               0.06
                                         ou
                                         X                 0.64             0.31              0.155
                                         Y                 0.34             0.595             0.07
                                         ou
                                         \                 0.6IÜ            0.307             0.15(1
                                         Y                 0,350            0.595             0.065
                                         ou
                                          X                0,61             0,205             0.15
                                         Y                 0.35             0.680             0.065
                                         ou
                                          X                0.62             0.29              0.15
                                          Y                0.35             0,60              0.065
écZO         ex 8540 30 00          Tube cathodique monochrome è écran plat ayant une diagonale de récran non inférieure à 142 et
                                     non supérieure à 145 mm , une luminescence située entre 300 et 400 lumen, un pouvoir de résolution
                                     compris entre 0,06 et 0,1 mm , des phosphores du type soit P 1 soit P 55 soit P 56 , une tension anodique
                                     supérieure à 34 kV , une tension de focalisation supérieure â 7 kV et un courant cathodique d'au moins
                                     3 mA                                                                                                                      o
U!           ex 8540 30 00           Tube cathodique à mémoire (direct view ttorage tube) pour la reproduction de donhées aJpbanumé»
                                     riquc* et analogiques , équipé d'un dispositif de balayage permettant la lecture des images formées                       0
              îxtS^Û tfi 00                   Nagnéiron è ondes                          avec unt pulaaanee de sortie de
                                              ■oins de 1.000 W , pour ls construction 44                         à nlcr&*ondes                        ■
                                              de la sous-p*sf4«*n 6516 50 00 ( a )                                                                    I       0
 éoZJ          ex 8540 89 11           Indicateur 'ous forme d'un tube consistant en un boîtier de verre monté sur un ttbleau de dimensions
                                       non supérieures à 350 x 300 mm , câble non compris. Le tube contient une ou plusieurs rangées de
                                       caractères ou de lignes disposées en rangées. Chacun des caractères ou des lignes esc composé d*éléments
                                       fluorescents ou phosphorescents . Ces éléments sont montés sur un support métallisé qui est recouvert
                                       de substances fluorescentes ou de sels phosphorescents qui deviennent lumineux lorsqu'ils sont soumis
                                       a un bombardement d'éJectrons                                                                                             0
  6 /Zu              gjcfl.540    on I      Grilles , cathodes ci élément » de tungstène recouvert de materiel isolant . destines à la fabrication
                                            de canons J électrons pour tubes à rayons cathodiques monochromes (a )
  ÉK2?               fc*8J40 91 00          Bobine de déviation pour rubel cathodique, ,y»nt une fréquence d'opération comprit! entre                       0
                                            31 250 et 64 000 H*. comportant un aimant quadripAlc
         626'* «4 10 91                     Diode redresseuse de puissance au silicium réalisée en technologie planar avec un temps de
                                            commutation de moins de 100 nanosecondes, une tension de coupure non supérieure à 200 volts, un
                                            courant direct moyen de 2,5 ampères , et enserrée dans un boîtier dont les dimensions D'excédent pas
                                            11x17 mm
  Ш             ex 8541 10 99           Diode nu germanium à fil d'or , d'une tension k l'état passant du 1 V ou moins pour 5 mA
        ( a ) Le contrôle de l'utilisation a cette destination particulière sc fait par application des dispositions communautaires édictées en
              matière .
 ---pagebreak---                                                                                                                                                                  Λ
                Code tir In
               nomtmclKgri                                                                                                                        Tiua dr dniu «
                 erwnhtnr»
                                                                              Dé»i|nnnnn de» marchandise*                                           autonome«
                                                                                                                                                       ( XI
62f         *x 8541 2$ 90
                                    Trantisior d'une puiuancc non inférieure à 150 W 6 une teneion de 160 V et ayant une fréquence
                                    •cui-off - non inférieure 5 20 MHi. enterrée dent un boîtier dont le* dimentioni extérieure n'excèdent
                                    put 3 / x 22 mm , comportent au maximum trois broche de connexion et portant :
                                    – un aigle d'identification contittant en /ou comprenant une de combinaisons alphanumérique
                                        suivantes :
                                         2 SA 1170               2 SC 2774
                                         2 SA 1215               2 SC 2921
                                         2 SA 1494               2 SCJ85S
                             I          OU
                             jI – ddescription
                                           autres sigles d identification se rapportant a des transistors de puissance qui satisfont à la présente
                                                                                                                                                            0
 62.9       «x 8541 40 10           Diode émctcricc de lumière i base de gallium semi-conducteur, enserrée dans un boîtier rectangulaire
                                    dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 4 x 20 x 21 mm , comportant 2 broches de connexion
                                    et ponant :
                                    – un sigle J' iilemificntion consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                              !          suivantes :
                                         LT 9305               SLF 209
                                         LT 9306               SLF 909
                                         ou
                                    – d'autres sigle» d'identification se rapportant k des diodes émcrrriccs de lumière qui satisfont k U
                                         présente descnption
                                    Ce dispositif est destiné k la fabrication d'appareils d'enregistrement et de reproduction du ton ou
                                ;   d' appareils récepteurs radio ( a )                                                                                      0
63 0        ex 8541 40 10
                                I Assemblage ne comportant pas plus de 10 diodes émetmees de lumière à base de gallium
                                .
                                    semi-conducteur , enserré dans un boîtier rectangulaire dont tes dimensions extérieures n'excèdent pas
                                    68 x 25 x 4 mm. comportant au maximum 20 broches de connexion et portant :
                                I   – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                         suivantes :
                                 •        IT9U5
                                 I
                                  l       ou
                                  | – d'autres sigles d'identification se rapportant i des dispositifs qui satisfont i 1a présente
                                  |       description                                      d'inWÜCnirtCnt
                                  |  C.c dispositif est destiné 4 In fabrication d'apparcils^c reproduction du son ou d'appareils récepteurs
                                  I  radio             \a)                                                                                                    0
631          ex 8541 40 10           Diode laser avec une photodiode , émettant une lumière d'une longueur d'ondes nominale de 780
                                     nanomètres , enserrée dans un boitier dont le diamètre extérieur n'excède pas 10 mm et la hauteur
                                     n excède pas 7 mm , comportant trois broches de connexion , et portant :
                                     – un sigle d' identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                          suivante :
                                          LT 022
                                          ou
                                     –* d'autres sigles d'identification se rapportant k des diodes laser qui satisfont à la présente
                                          description                                                                                                         0
 é>3*2       ex 8541 40 10           Indicateurs digitaux consistant en un tableau 1 circuit imprimé , à un seul caractère, avec ou sans les
             ex 8542 20 00           signes - ♦ • ou * - • et / ou k deux points décimaux au maximum , équipés d'un couvercle en plastique ,
                                     de dimensions non supérieures à 25 x 35 mm , composés de 22 diodes lumineuses à base de gallium
                                     semi-conducteur au maximum                                                                                               7
 633         ex 8541 40 10           Indicateurs digitaux consistant en un tableau à circuit imprimé, dont les dimensions sont inférieures à
             ex 8542 20 00           35 x 90 mm , et en une rangée de caractères non inférieurs k trois , composés de diodes k corps solides
                                     lumineuses fabriquées k base de gallium semi-conducteur et montées sur le tableau. Chaque caractère
                                     est composé de huit segments au maximum avec ou tans point dédmal . La rangée de caractères esc
                                     recouverte d une pellicule de protection en plastique                                                                    0
       ( a ) Le contrôle île rmiiisarion n ani ticsim.Hiun p.inieulure M LUI p.ir application dc% dispositions communautaires édictées en la
              matière .
 ---pagebreak---                Code de l .«
                                                                                                                                     TBUK 4n drom
              nomcmclaturr                                          Déitpnntion de* marchiindiM**>                                     autonome*
                combinée
                                                                                                                                           (% )
 é3u       ex 8541 40 93      Circuit opto-élecrroniquc composé d'une ou de plusieurs diodes émcttricct de lumière ou d'urie ou de
                              plusieurs photodiodes avec circuit amplificateurJdans un bpiner plastique comportant au maximum
                              16 broches de connexion et portant:               f‘fe/l5gf*Qg
                              – un sigle d'identification consistant cn / ou comprenant Pune des combinaisons alphanumériques
                                  suivantes :
                                  HC PL 2400
                                  HC PL 5700
                                  HC PL 5750
                                  OU
                              – d'autres siglcs d'identification se rapportant 9 des circuits qui satisfont à la présente description           0
fa3S"      «**541 «0 00       Cnttal piézoélectrique oscillant à la fréquence de 32 768 Hz, enjerré danz un boîtier cylindrique
                              dont la longueur n'cxcède pas 8,2 mm et le diamètre n'accède pas J«2 mm, destiné à U fabrication de
                              produits relevant du chapitre 91 ( a )                                                                            0
 A XL      n 8541 60 00       Cristaux céramiques piézoélectriques polarisés oscillant à des fréquences non inférieures à 500 et non
                              supérieures à 12 500 kHt . enserrés dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                               14x15 mm , et comportant au maximum trois broches de connexion                                                    0
  63?      ex 8542 11 30      Mémoire morte programmable , effaçable électriquement ( E*PROM ), sous forme de circuit intégré
                              monolithique présenté en microplaquette , ayant une capacité de mémorisaôoo de 1 6 Kbits, destinés 9 1a
                               fabrication de systèmes d'identification de . personnes ou d'objets opérant par micro-ondes (a )                  0
                                                                  ,   .        / WfiU \
 ôalA      CKSS'LA U ?/       hdmclre tampon pour                                              réalisé* en techrologl# C-40C,
                                   ayant une organisation de 4 ■ 16 bits consistant an 6 bits pour las Sdrassat
                                   at I bits pojjg^ffijÉMp et 4 blé* de porifif.
                                                 ^ y»iroo »        »ous fora» da circuit Intégré sonoll tiqua ansarré
                                   dans un boltlar dont las d1atns1ons extérieures n' excèdent pat 31 i 31 H
                                   coaportant au naxlauo 69 autres connexions at portant s
                                   - un slglt d' identification consistant an/ou comprenant la combinaison
                                      suivant * s 9 2020/ 16
                                     ou
                                   • un autre aigle d' identification se rapportant 9 des mémolrta qui
                                      satisfont 9 la prêtant* description .
            ex 8542 11 71   ! Mémoire statique à accès aléatoire réalisée en technologie C-MOS (C-MO$-$-RAM), sous formed*
                            j circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de 16 x 4 bits, ayant un temps 4 accès
                                maximal de 35 ns, enserrée dans un boitier dont les dimensions extérieures n excèdent pas 9 x 21 mm,
                                comportant au maximum 16 broches de connexion et portant:
                                – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                    suivantes :
                                    CY7C189
                                    CY7CI90
                                    CY74S189
                                    CY54S189
                                    CY27S03
                                    CY27S07
                                    ou
                                -- d'autres sigles d'identification se rapportant 1 des                        satisfont à la présente
                                    description
      ( a ) Le ionuôlc de ! uuVanon a cette destination particulière sc fait par application des dispositions communautaires édictée* en           U
            matière .
 ---pagebreak---           Code <Jr l .«
        iNNnrmklium                                                                                                                         Tau * 6r\ drmt >
          ionKinrr
                                                                               »!*•«. m.irvli * I*.UM-*                                       atMiHUHno
                                                                                                                                                  (X »
   0 ex «542 11 71      | Mémoire statique à accès aléatoire réalisée en technologié C-MOS (C-MOS-S-RAM ), sous forme de
                        l circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 256 x 4 bits , ayant un temps d'accès
                        j maximal de 60 ns. enferrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 1 2 x 29 mm,
                        | comportant au maximum 22 broches de connexion et ponant:
                        j – un aigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                        j      suivantes:
                        |      CY7C122
                               CY 93422
                             'CY9.3l.422
                               ou
                          – d'autres sigles d'identification se rapponant à des                                  qui satisfont à ta présente
                               description                                                                                                              0
é>W  ex 8542 11 71        Mémoire       statique   h  lecture-écriture   à  accès        aléatoire ,    réalisée en   technologie C-MOS
                          ( OMOS - S - RAMî. ayant une capacité de mémorisation de 2 K x 8 bits et une alimentation d'artente
                          d' une intensité nominale de 0,005 mW à 25 °C . sous forme de drcuit intégré monolithique * enterrée
                          dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 33 x 1 7 mm , comportant au maximum
                          24 broches de connexion et portant :
                          – un aigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                               suivante :
                               TCS.M6API.-2             TC5.M7CPL-I5                  ТС5Я7ВР1..20
                                TC5516AFI-2             TC5517CPL-20                  TC5517BPL-25
                                TC5516APL               TC5517CFL-15                  TC5517BFL-20
                                TC65516AFL              TC5517CFL-20                  TC5517BFL-25
                                ou
                           – d'autres sigles d'identification se rapponant à des mémoires qui satisfont à la présente
                                description                                                                                                              7
     ex 8542 11 71         Mémoire statique è lecture-écriture à accès aléatoire non volatile , constituée d'un circuit intégré
                           monolithique , réalisée en technologie C-MOS ( C-MOS- S-RAM ), d'une capacité de mémorisation de
                            16 Kbits , munie d' une source d'énergie interne , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                           n'excèdent pas 19 x 36 mm. comportant au maximum 28 broches de connexion et ponant:
                            – un siglc d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                suivantes :
                                MK 48 2 02 ( B ). DS 1220 Y
                                ou
                            – d'autres sigles d'identification se rapportant è des mémoires qui satisfont è la présente
                                description                                                                                                               7
      ex 8542 11 71         Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technique C-MOS (C-MOS-S-RAM ),
                            d une capacité de mémorisation de 32 Kbits , sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans
                            un boîtier dont les dimensions maximales sont de 18 x 39 mm , comportant au maximum 28 broches
                            de connexion et ponant :
                            –- un siglc d'identification consistant en / ou comprenant U combinaison alphanumérique
                                 suivante :
                                 TC 5532
                                 ou
                            – un autre sigle d'identification se rapportant à des mémoires                                                 9'u
                                 satisfont à la présente description                                                                                       0
 ---pagebreak---            Codr   I*                                                                                                                Taui d*t JriMi «
                                                                lWMpn.iii.in 4r> m*rih.nitli«r>                                       •UitMiimo
           ctimhmcr
                                                                                                                                         (X)
ULU   ex 8542 11 71   Mémoire Manque 5 lecture-écriture à sccfct aléatoire août forme de circuit intégré monolithique , réallié
                      en technologie C-MOS ( C - MOS - S - RAM ) , d'une capacité de mémoriaation de 8 K x 8 bits , avec un
                      temps d'accès non inférieur 5 80 ns . enserrée dans un bottier plastique dont les dimensions extérieures
                      n'cxcédcnt pas 1 8 x 39 mm , comportant au maximum 32 broches de connexion ou points de contact et
                      ponant :
                      – un siglc d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanuménques
                            suivantes :
                            TC5564PL-15              HM6264P-10              ΜΒ8464Λ-10         U PD4464C15
                            TC5564PL-20              HM6264P-12              MB8464A-10L         UPD4464C-20
                            TC5565PL-1 2             HM6264P-15              MB8464A-10LL       UPD4464<5-15
                            TC5565PL-1 J             HM6264LP-10             MB8464A-15          (/ PD4464O-20
                            TC5565FL-12              HM6264LP-12             MB8464A-15L
                            TC5565FL-15              HM6264LP-15             MB8464A-15LL
                            TC5S65PL-12L                                     MB8464A-12
                            TC5565PL-15L                                     MB8464-12L
                            TC5565FLI2L                                      MB8464-12LL
                            TC5565FL-15L                                     MB8464-15
                                                                             MB8464-15L
                                                                             M&I464-15LL
                            ou
                       – d' autres sigles d' identification se rapportant à des «**«*•»                qui satisfont à la présente
                            description                                                                                                         0
4(CS~ « W42U71         Mémoire statique non volatile è lecture-écriture è accès aléatoire, réalisée en technologie C-MOS
                      ( C - MOS-S- RAM ) , d' une capacité de mémorisation de 64 Kbits , munie d'une source d'énergie interne*
                       smx forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                       n'exccdent pas 20 x 42 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion , et portant :
                       – un siglc d' identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                            suivante :
                            DS 1225 Y
                            ou
                       – d'autres sigles d'identification se rapportant è des mémoires qui satisfont è la présente
                            description                                                                                                         0
      ex 8542 U 71     Mémoire statique à lecture-écriture i accès aléatoire (S-RAM ), réalisée en technologie C-MOS, d'une
                       capacité de mémorisation de 256 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans un
                       boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 39 x 17 mm , comportant au maximum 28
                       broches de connexion et portant ;
                       – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                            suivantes :
                             HM 82256 . PD 43256 C. TC 5J257 P
                             d'autes sigles d'identification se rapportant j des mémoire»               f i la présente description              0
       ex 8542 11 7 !  Mémoire non volatile constituée d'un circuit intégré monolithique constitué d'une mémoire statique à
                       Iccturc-ecmurc à accès aléatoire , réalisée en technologie C / MOS (C-MOS-S-RAM ) d'une capacité de
                       mémorisation de 256 Kbits, avec une source d'énergie interne , enterrée dans un boîtier dont les
                       dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 33 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion
                       et :
                       – un siglc d'identification consistant en / ou comprenant daJcombinaisonf alphanumérique^ sui-
                             vjnteg •
                             DS 1230      T>&
                             ou
                        – d'autres sigles dits d'identification se rapportant à des mémoires                       qui satisfont à la
                             présente description                                                                                                0
 ---pagebreak---           Code de la
        nomemelature                                                                                                       Taux dn dnmi
          comhmee
                                                             Détignation Je * march .mJi\e*                                  autonom?'
                                                                                                                                (% )
6ïf   ex 8542 1 1 71 Memoire statique k lecture-écriture à accès aléatoire , sous forme de circuit intégré monolithique
                     réalité? en technologie N-MOS (y compris H-MOS ) ( N - MOS- S- RAM ) , d'une capacité de mémorisa-
                     non de 256 x 4 bits . ayant un temps d'accès non supérieur è 15 ns . enserrée dans un bottier dont les
                     dimensions extérieures n 'excédent pas 17x39 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion
                     et portant :
                     •– un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                          suivantes :
                          9122*25
                          91 L 22 • 25
                          ou
                     – d'autres sigies d'identification se rapportant k des mémoires qui saûsfont k la présence
                          description                                                                                                0
      ex 8542 11 71  Mémoire statique à lecture-écriture è accès aléatoire , sous forme de orcuit intégré monolithique »
                     réalisée en technologie N-MOS (y compris H-MOS ) ( N - MOS-S- RAM ) , d'une capacité de mémorisa¬
                      tion de 8 Kbits , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 K 39 mm ,
                      comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :
                      – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                          suivantes :
                           4008             8112
                           4118             8114
                           4801             8185
                           8104             PD 421
                           8108
                           ou
                      – d'autres sigies d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont k la présente
                           description                                                                                                 0
6S~0   « 8542 1171     Mémoire statique à lecture-écriture è accès aléatoire , réalisée en technologie N-MOS (y compris
                       H-MOS ), sous forme d'un circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 72 Kbits,
                       enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 10 x 39 mm , comportant au
                       maximum 28 broches de connexion et portant :
                       – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui¬
                            vante :
                            TMM 2089
                            ou
                       – d'autres sigies d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                            description                                                                                                0
                                                  '
                                                    - réaliste Mémoireen technologie         MOS
                                                                               statique à lecture *  écriture k accès
 èSS                       aléatoire ( S / B*M)/d ‘une capacité de mémorisation de U i i bits               , ayant un
                           temps d' accès non supérieur k 25 nanosecondes , aeuS forme de circuit intégré
                          •onoU tique enserré dans un boitier dont les dimensions n' escèdent pas
                           8 i 32 M , comportant au minimmrn 24 broches de connexion et portant :
                           - un sigle d * ident i f i cet ion consistant en / ou comprenant une des combinaisons
                              alphanumériques suivantes :
                                    9150-20
                             »M 9150-25
                             CY 7C1S0-15
                             CY 7C150-2S
                          ou
                              d autres sigies d' identification se rapportant k des mémoires Qui satisfont 4                           O
                              la présente description .
£57  1* 8542 11 71       Mémoire statique k lecture-écriture à accès aléatoire, réalisée en technologie bipolaire (S-RAM
                         bipolaire ), sous forme de circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de 64 x 9 bits,
                         enserree dans un boitier dont les dimensions extérieures a'cxèdent pas 16x40 mm , comportant au
                         maximum 28 broches de connexion et portait :
                             un sigle d idennfieation consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                             suivantes :
                             82 S 09
                             MBM 93419
                             ou
                             ^ autres sigle* d identification se rapportant 4 des mémoires qui satisfont à la présente
                             description                                                                                                 0
 ---pagebreak---                                                                                                                                                 17
            Code de la
          nemerndaiurc                                                                                                              TMM 4m% dmn
            combinée
                                                                 Désignation de* mancbanji«c<.                                        •иоммпсч
                                                                                                                                         [
 és-oZ rx 8542 11 71   | Mémoire statique à lecture-écriture réalisée en technique bipolaire ( S-RAM bipolaire ), sous forme d'un
                         circuit intégré monolithique consistant en un substrat équipé de 1 ou 2 puces d'une capacité de
           8s73 io «ngjj mémorisation unitaire de 1 Kbit , enserrée dans un boitier dont les dimensions extérieures n'excèdent
                         pas 13x13 mm , comportant au maximum 23 broches de connexion portant:
                         – un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons de chiffres sui¬
                             vantes :
                             770639
                             770823
                             5120360
                             7379769
                             ou
                         – un autre sigle d'identification se rapportant à des mémoires                                qui satisfont
                             à l.i présente description                                                                                       0
iSS    ex 8542 1171      Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire , sous forme de circuit intégré monolithique,
                         réalisée en technologie TTL ( TTL-S- RAM ) , d'une capacité de mémorisation de 1 Kbit et ayant un
                         temps d' accès non supérieur è 45 ns . enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent
                         pas 16 x 30 mm. comportant au maximum 22 broches de connexion et portant:
                         – un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons numériques sui¬
                              vantes :
                              93422
                              93425
                              ou
                         – d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont k la présente
                              description                                                                                                     0
                 // Ψ!       Néaoi r » dynaoiaue é lecture-écri tore FIFO ( First In / First Out ) réalisé en
                             technologie N-N0S (y comprit H-H0S ) ayant une capacité de mémorisation de
                             7280 ou 9080 b i t s Enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                             n' eicédent pat 12 x 36 mm comportant au maximum 28 brochas de connexion at
                             portant
                            - un sigle d * idem 1 1 icstion consistent en/ou coaprencnt une des
                               comDinslsons slphsnumérlques suivantes i
                               PD 41101
                               P0 41102
                                ou
                               un autre siale d' identification sa rapportant à des mémoires
                                                                        qui satisfont à la prëaarfte                                        0
                               otacnption .
                                   geut |erM. Wc                      Icfeijn' msw«l<<U>i|et
 ---pagebreak---                                                                                                                                          /
         Code dc l.i
       nomemebture                                                                                                        T *«« dr» dftniv
         ciHnhiitre                                       Détignatton do marchanJi*»                                         autoMNTm
                                                                                                                                 IX )
     «x 8542 11 71   Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technologie C-MOS (C-MOS
                     D-RAM ). tous forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de lié Kbits ,
                     enserrée dans un boitier donc les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 * 34 mm , comportant au
                     maximum 18 broches de connexion et portant :
                     – un sigle d identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                         suivante »:
                        P 51 C 256           HMfO156
                         P 51 C 259
                        nu
                     – d'autres sigles d'identification te rapportant à des •» i       i e cj   qui satisfont à la présente
                        description
В 5^ ex 8542 1 1 7 J  Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technologie N-MOS (y compris
                      H-MOS ), sous forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 64 K x 4 bits,
                     cnserrcc dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 34 mm , comportant au
                      maximum 20 broches de connexion disposées en 2 rangées parallèles (dual in Unt) et portant:
                      – un siglc d'identification consistant cn / ou comprenant une des combinations alphanumériques
                         suivantes :
                          HM 50464
                          MSM 4464
                          MB 81464
                          PD 41254
                          PD 4.1 464
                          TMM 41464
                          TMS 4464
                         OU
                      – d'autres aigles d'identification se rapportant k des mémoires qui satisfont k la présente
                         description                  ***                                                                               10
 ---pagebreak---            Code de l.i                                                                                                            Taux de* droiit
         ftomemcl.ifufc                                          Défpnanun tin marchiinJiH*'                                         • utonomr
            eornbiw                                                                                                                      (%)
6é0  ex 8542 1171        Mémoire dynamique k lecture-écriture à accès aléatoire k double port , réaliaée en technologie N-MOS
                         (v comprit H-MOS ), ayant dci regutre » de donnée » et un contrôle de lecture en sortie sériel d' une
                         capacité de mémorisation de 256 Kbits , sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans un
                         boiticr dont les dimensions cxténeurcs « 'excèdent pas 13x39 mm , comportant au maximum
                         24 broches de connexion et ponant :
                         – un sigle d' identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                               suivantes :
                               MB 81461
                               PD 41264
                               ou
                         – d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à 1a présente
                               description                                                                                                   .0
     ex 8542 11 71        Mémoire dynamique k accès aléatoire ( DRAM ) réalisée en technologie N-MOS (y compris H-MOS )
                          ayant une capacité de mémorisation de 256 Kbits et des temps d'accès non supérieurs à 150ns , sous
                          forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                          n'excèdent pas 22 x 12 mm. comportant au maximum 20 broches de connexion alternées (og*SMg
                         rn-/inej et portant :
                          – un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                               suivantes :
                               HM 50256 ZP
                               MB 81256 P
                               PD 41256 V
                               ou
                          – d'autres sigle * d' identification se rapportant à des mémoires qui satisfont I la présente
                               description                                                                                                   10
éé<2  ex SJ42 1 1 Tl      Mémoire à iecture-ecrtture à accès aléatoire , réalisée en technologie ECL ( ECL-RAM ), constituée d'un
                          circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 256 x 4 bits , ayant un temps d'accès
                          non supérieur a 8 ns . enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pal
                           1 1 x 32 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion et ponant :
                          – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                                suivantes :
                                10422
                                ou
                           – d'autres sigles d'identification se rapportant à des*nc«*e*rçqui satisfont à la présente description             0
 MJ ex 8542 11 71          Mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technologie ECL ( ECL-RAM ), sous forme de
                          circuit intégré monolithique d' une capacité de mémorisation de 4 Kbits et ayant un temps d'accès non
                           supérieur a 50 ns . enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 1 1 x 32 mm ,
                           comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :
                           – un sigle d' identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                                suivantes :
                                10470
                                10474
                                ou
                           –- d' autres sigles d' identification se rapportant 5 des mémoires qui satisfont k la présente
                                description                                                                                                   0
     7rr7Î       ■7f" VI
 ---pagebreak---                                                                                                                                                    X ü
            Code de l.i
           nomcmclaturr                                                                                                           Tau » dn én<H»
             tnmhmrr
                                                               rVttfn.nniB Jr» nurdumliMt                                           • uton < *mr»
                                                                                                                                                 ■
  LU    ex 1542 1 1 7 ) Mémoire de lecture-écriture è accès aléatoire , réalisée en technologie ECL ( ECl-RAM ). ayant une
4                       capacité de mémorisation de 1 6 Kbits et un temps d'accès non supérieur à 1 5 ns , sous forme de circuit
                        intégré monolithique , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 11 x 37
                        mm. comportant au mjximum 28 broches de connexion ou points de contact et portant :
                            un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                            suivantes :
                             10480
                             ) 0484
                             100484
                        – d'autres sigles d'identification se rapportant à desmoMMltlqui satisfont è la présente description                    0
  US ex B542 11 71      Mémoire dynamique è lecture-écriture è accès aléatoire , réalisée en technologie N-MOS (y compris
                        H-MOS ) ( N/H-MO$-D-RAM ) aous forme de circuit intégré monolithique, se composant <fun substrat
          8U73 3o oôj   comportant au moins 2 et pas plus de 8 microplaquettes , sous forme de circuit intégré monolithique ,
                        ayant une capacité de 128 . 192 ou 256 Kbits et une capacité de mémorisation totale non inférieure à
                        256 Kbits et non supérieure à 2 mégabits , enserrée dans un bottier dont les dimensions extérieures
                        n'cxcédent pas 30 x 30 mm , comportent au maximum 57 broches de connexion et portent:
                        – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                             suivantes :
                             6025841         6031587       6870392          7379172
                             6025843         6031591        6870393         7379174
                             6025856                        6870395         7379176
                              6025856                                       7379181
                             ou
                         – un autre sigle d'identification sc rapportant è des mémoires qui satisfont à U présence
                             description                                                                                                          0
  66 Ù  ex 8542 11 71    Mémoire morte à lecture exclusivement ( ROM ), non programmable , sous forme de circuit intégré
                         monolithique , d'une capacité de mémorisation de 16 K x 8 bits dotée d'un registre de lecture et d'un
                         contrôle de sortie , en scnc. enserrée dans un boîtier donc les dimensions extérieures n'excèdent pas
                         16 x 50 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et portant:
                         – un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                              suivantes :                       •
                              62000 à 62999
                              ou                                                    t   .   .
                                                                                  Patw»a«*t6
                         – o autret sigles d'identification se ttpponuit à des '          qui satisfont è la présente description                  0
   éé ? ex 8542 11 71    Mémoire morte è lecture exclusivement , non programmable , réalisée en technologie C-MOS
                         ( C-MOS-ROM ) , ayant une alimentation d'attente d'une iotensité n'excédant pas 0,03 mA , sous forme
                         de circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits, enserrée dans un boîtier
                         dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 50 mm , comportant au maximum 54 broches de
                         connexion et ponant :
                         – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                              suivantes :
                               HN 61256
                               HN 613256
                               MB 83256
                               ou
                         – d'autm sigles d'identification se rapportant è de»                         qui satisfont à 1a présente
                               description                                                                                                         7
 ---pagebreak---     Cod* dc la
   KORirmcIjiurr                                                                                                             Taux de» droit »
                                                          Désignation de» marchand »**»                                        autonome*
     cnmhmrr
ex 8542 1 1 7 |    Mémoire morte à lecture exclusivement , réalisée en technologie C*MOS ( C- MOS- ROM ) , sous forme
                   de circuit intégré monolithique , d une capacité de mémorisation de 1 mégabit , enserrée dans uri boîtier
                   dont les dimensions extérieures n'cxcédcnt pas 39 x 17 mm , comportant au maximum 28 brochet de
                   connexion et portant ;
                   – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                        suivantes :
                        HN 62301 P
                        MB 83 1000
                        MB 83 1124
                        TC 53 1000 P
                        ou
                   – d' autres siglcs d'identification se rapportant à des                     qui satisfont à la prisants
                        description                                                                                                    7
ex 8542 11 71      Mémoire morte à lecture exclusivement ( PROM ), programmable , non effaçable , sous forme de circuit
                   intégré monolithique réalisé en technologie TTL Schonky , d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits,         j
                   enserre* dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm , comportant au
                   maximum 24 broches de connexion ou points de contact et portant :                                            .
                   – un sigJe d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques               1
                        suivantes :
                        27 S 12            5305            6305           76 LS 03
                         27 S 13           5306            6306           7620
                                           5308            6308           7621
                         28 L 22           5309            6309
                         28 LA 22          53 S 240        63 S 240        82 S 114
                         28 L 2 XMFC       53 S 241        63 S 241        82 S 130
                                                           6335            82 S 131
                         29613             54 S 570        6336
                         29770             54 S 571                        93436
                         29771                             7053            93446
                                           5604            7058
                         385 10            5624                            MB  7115
                                                            74 S 570       MB  7116
                                                           74 S 571        MB  7117
                                                                           MB  7118
                         OU
                    – d' autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont k la présente
                         description                                                                                                    0
ex 8542 11 71       Mémoire morte à lecrure exclusivement (PROM ). programmable, non effaçable , réalisée en
                    technologie MOSy d'une capacité de mémorisation de 16 Kbits, sous forme de ôrcuit intégré
                    monolithique , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 39 x 17 mm ,
                    comportant au maximum 32 broches de connexion ou points de contact et portant :
                     –* un mglc d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaison* alphanumériques
                         suivantes :
                         7 C 245
                          7 C 291
                          7 C 292
                          HM 6616
                          ou
                     – d'autres sigles d'identification se rapportant k des mémoires qui satisfont k la présente
                          description
 ex 8542 1 1 71      Mémoire morte k lecture exclusivement ( PROM ), programmable , non effaçable , d'un capacité de
                     mémorisation de 16 Kbits, réalisée en technologie bipolaire , ayant une alimentation <fattente d'une
                     intensité supérieure ou égale k 50 mA et inférieure ou égale à 80 mA , se présentant sous la forme d'un
                     circuit intégré monolithique , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n excèdent pas
                     33 x 14 mm. comportant au maximum 24 broches de connexion et portant:
                 j   – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant U combinaison alphanumérique
                 I         suivante:
                           27 PS 191 A
                 |         OU                                          *
                 j    – d'autres sigles d'identification se rapportant i des mémoires qui satisfont à 1a présente
                           description
 ---pagebreak---             Code de I.'
           nomcmclaturt-                                                                                                             T«UB       JriHU
                                                                D<ii|n.ninn tir» niifthindiM v                                         • utonnmr *
             combmfr
                                                                                                                                           (% >
        ex 1542 11 71    Mémoire morte i lecture exclusivement , programmable ( PROM ), non effaçable , sous forma de circuit
                         intègre monolithique , d' une capacité de mémorisation de 32 Kbits , enserrée dans un bottier dont les
                         dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm , comportant au maximum 32 broches de connexion
                         ou points de contact et portant :
                         – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                              suivantes :
                              63 S 3281
                              AM 27 S 43
                              MB 7141
                              MB 7142
                                                                                      VMiMisiru
                         – d' autres aigles d' identification se rapportant à des              gui satisfont à là présente description
673     «x 8542 1 1 71   Mémoire morte è lecture exclusivement ( PROM ). programmable , non effaçable , sous forme de circuit
                         intégré monolithique , ayant une capacité de mémorisation de 64 Kbits et ayant un temps d' accès non
                         supérieur a 65 nanosecondes , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n' cxcèdctit pas
                          17 x 39 mm , comportant au maximum 32 broches de connexion ou points de contact et portant:
                          – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                               suivantes :
                               CY   7C  261
                               CY   7C  263
                               CY   7C  264
                               CY   7C  268
                               CY   7C  269
                               OU
                          – un aurre sigle d'identification se rapportant è des mémoires qui satisfont à la présente
                               description                                                                                                          0
6 7~Lf-  e» * 542 1 1 71  Mémoire à lecture exclusivement ( EPROM ). programmable , effaçable aux rayons ultraviolets , sous
                          forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits , enserree dans un
                          boitier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17x39 mm , pourvu sur la face supérieure d'une
                          fenêtre en quartz et ponant :
                          – un sigle d' identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanuménques
                               suivantes :
                               8214(1 PP
                               AMI 702 ADC
                               ou
                          – d'autres siglcs d'identification se rapportant 5 des mémoires qui satisfont à la présente
                               description                                                                                                          4
         ex 8542 U 71      Mémoire à lecture exclusivement , programmable , effaçable aux rayons ultraviolets ( EPROM ), munie
                           d'un système programmable des entrées / sorties ( EPROM / I / O ) sous forme ce circuit intégré
                           monolithique , d' une capacité de mémonsauon de 2 K x 8 bits , enserrée dans un boieser dont les
                           dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 52 mm , pourvue sur la face supérieure ri une fenêtre en
                           quartz et ponant :
                           – un sigle d' identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                suivantes
                                D 87 S 5 A
                                T MT 8755 AC
                                ou
                           – d' autres sigles d'identification se rapponant è des mémoires qui satufon : à la présente
                                                                                                                                                     0
                                description
          ex 8542 11 71    Mémoire a lecture exclusivement ( EPROM ), programmable , effaçable aux rayons ultraviolets, en
                           forme de circuit intègre monolithique d'une capacité de mémorisation de 16 Kbits ayant un temps
                           d' accès non supérieur à 65 nanosecondes , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                            n excèdent pas 17 x 39 mm , pourvu sur la face supérieure d'une fenêtre en quarrz , ponant :
                            – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                suivantes .
                                CY 245 W
                                CY 7C 291 >X'
                                ou
                            – d'autres sigles d'identification w rapponant è des mémoires qui satisfont à ta présente
                                                                                                                                                      0
                                 description
 ---pagebreak---           Code de h                                                                                                           Taux de* dwit
         nomcmclaturi                                         Désignation des marchandises                                       iufononic «
           (omhmrr
6 ?? ex 8342 11 71    Mémoire i lecture exclusivement ( EPROM ), programmable , effaçable aux rayons ultraviolets , en
                      forme de circuit intègre monolithique d'une capacité de mémorisation de 64 Kbits ayant un temps
                      d' accès non supérieur i 65 nanosecondes , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                      n'excèdent pas 17 x 39 mm. pourvu sur la face supérieure d'une fenêtre en quara . et portant:
                      –• un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                           suivantes :
                           CY   7C  261
                           CY   7C  263 VC
                           CY  7C   268
                           CY   7C  269 W
                           OU
                      – d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                           description                                                                                                    0
       ex 8542 11 71     Mémoire i lecture exclusivement effaçable électriquement { E*PROM ), programmable , sous forme de
                         circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de A Kbits, enserrée dans un boîtier donc
                         les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 33 mm , comportant au maximum 24 broches de
                         connexion et ponant :
                         – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                             suivantes :
                             26 C 04
                             X 2404
                             X 24 C 04
                             X 2804 A
                             ou
                          – d'autres sigles d'identification se rapponant à des                    qui satisfont ï la présence
                             description                                                                                                     0
 ---pagebreak---           Code de l.i
         nomemcl.itu'r
           cfwnkmec
                                                               Dtii|tn.ihitn Jri mardianJi^                                      ITau* dr« droit*
                                                                                                                                    wranoffln
6f/   ex 8542 11 71    Mémoire à lecture exclusivement , effaçable électriquement ( E*PROM ), programmable , sous forme de
                       circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 64 Kbits , enserrée dans un boîtier dont
                       les dimensions extérieures n'excèdem pas 17 x 39 mm , comportant au maximum 32 broches de
                       connexion ou points de contact et portant :
                       – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                            suivantes :
                            28 C 64
                            52 6 33
                            52 B 33 H
                            MBM 28 C 65
                             MCM 2864
                             X 2864 A
                             OU
                        – d' autres sigles d' identification se rapportant k des mémoires qui satisfont à la présente
                             description                                                                                                      0
6<fo2 ex 8542 11 71     Mémoire à lecture exclusivement effaçable électriquement ( E*PROM ), programmable , sous forme de
                        circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 128 Kbits , enserrée dans un boîtier
                        dont les dimensions extérieures n'éxcédcnt pas 17 x 39 mm, comportant au maximum 32 brochas da
                        connexion ou points de contact et portant :
                        – un sigle d' identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui-
                             vante :
                             X 28128 A
                             ou
                        – d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont é 1a présente
                             description                                                                                                       0
       ex 8542 11 71    Mémoire 5 lecture exclusivement effaçable électriquement ( E*PROM ), programmable , sous forme de
                        circuit intégré monolithique , d' une capacité de mémorisation de 256 Kbits , enserrée dans un bolner
                        dont les dimensions extérieures n 'excédent pas 17 x 39 mm , comportant au maximum 32 broches de
                        connexion ou points de contact et portant :
                         – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                              suivantes :
                              28256
                              28 C 256
                              48 C 256
                              ou
                         – d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à U présente
                              description                                                                                                       0
       ex 8542 11 71     Circuit intégré monolithique constitué d'une mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire
                         ( S-RAM ) d'une capacité de mémorisation de 256 bits superposée bit à bit à une mémoire morte à lecture
                         exclusivement , programmable , effaçable électriquement ( E*PROM ), enserrée dans un botoer dont les
                         dimensions extérieures n'excèdent pas 8 x 24 mm , comportant au maximum 1 8 broches de connexion
                         et portant :
                         –. un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                              suivantes :
                               X 2210
                               X 2443
                               X 2444
                               ou
                          _ »r.iutn-> «igles d'identification sc rapportant .H des                       qui satisfont à la présente
                                                                                                                                                0
                               description
 ---pagebreak---                                                                                                                                                        cjir
          Code ùt l.i
         nomrmcljiu't'
           {omhinrf
                                                                  l>é*ie nj | ii>n des mjfcli.mdiM.ti
                       Circuit intègre monolithique constitué d'une mémoire statique k lecture-écriture à accès aléatoire
                                                                                                                                          !Tau« dudrmn
                                                                                                                                             autonome»
  t.#r ex 8542 n 71
                       ( S- RAM ) d'une capacité de mémorisation de 1 Kbit superposée bit à bit à une mémoire morte à lecture
                       exclusivement , programmable , effaçable électriquement ( E*PROM ). enserrée dans un boîtier dont les
                       dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 33 mm , comportant au maximum 24 broches de
                       connexion et portant :
                        – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                              suivantes :
                              X 2001
                              X 2201 A
                              X 2212
                              ou
                        – d'autres sigles d'identification se rapportant k des circuits :                                 qui satisfont à U
                              présente description                                                                                                     0
       ex 8542 11 71     Circuit intégré monolithique constitué d'une mémoire statique k lecture-écriture à accès aléatoire
                         (S-RAM ) d'une capacité de mémorisation des 2 Kbits superposée bit k bit à une mémoire morte à lecture
                         exclusivement , programmable , effaçable électriquement ( E*PROM ), enserrée dans un bottier dont les
                         dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm , comportant au maximum 28 broches de
                         connexion et ponant :
                         _ un |,gie d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique soi-
                               vante :
                               X 2002
                               ou
                          – d'autres sigles d'identification se rapportant k des circuits                                  qui satisfont à la
                               présente description                                                                                                     0
        ex 8542 11 71     Circuit intégré monolithique constitué d'une mémoire statique k lecture-écriture k accès aléatoire
                          ( S-RAM ' d une capacité de mémorisation de 4 Kbits superposée bit à bit a une mémoire morte à lecture
                          exclusivement , programmable , effaçable électriquement (E xPROM ). enserrée dans un boîrier dont les
                          dimensions extérieures n'e.xcèdcnt pas 17 x 39 mm , comportant au maximum 28 broches de
                          connexion et portant :
                           – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui¬
                                vante :
                                X 2004
                                ou
                           – d'autres sigles d'identification se rapportant è des circuits '                                qui satisfont à U
                                présente description                                                                                                     0
                                                             «S
    Ш    “ 8542 11 75       Micro-ordinateur monochtpl réalise en technologie C-MOS , sous forme de circuit intécré monoli¬
                            thique                                                                                                     , d'une
                            mémoire à lecture exclusivement ( ROM ), d' une capacité de mémorisation de 2 K x 8 bits , d' un
                            générateur multifréquence ( DTMF ), d une mémoire k lecrure-écnrure k accès aléaroirc ( RAM ) d' une
                            capacité de mémonsation de 1 Kbit et / ou d'une mémoire è lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM )
                            d' une capacité de mémorisation de 512 bits , enserré dans un bottier dont les dimensions extérieures
                            n'exèdent pas 16 x 54 mm. comportant au maximum 42 broches de connexion et portant:
                            – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                 suivantes :
                                 T 6978
                                 TCM 8*01
                                 TCM 8302
                                 ou
                             – d' autres sigles d'identification se rapportant è des circuit* qui satisfont è 1a présente
                                  description
                                           _                             _
IfSB   Ssu-j //             Micro ordinateur rnonor /n^/constitué                                                    . d'une mémoire
                            de lecture ( ROM ) d une capacité de mémorisation de                    Xfc   Kbits et d'une mémoire de
                            lecture et d'écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation de A
                                 hits , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                            extérieure} ne sont pjs supérieures 3 <é*ex!©mm , comportant au maximum                        broches de
                            connexion et portant :                  *“
                            – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé¬
                                 rique » suivantes :
                                 TMF 4 ? C elOO fj
                                 TM ? 4.?C                   AF
                               TMP         U.7-C AAI AF
                                  ou
                             – ti adirci sigici H'identificalion se rapportant j dei                  C.WC–4-1             quintilioni
                                   à la présenté description
 ---pagebreak---                                                                                                                                                    ο2έ>
           Code de la
          nomcmelaturr                                                                                                            T au s des droit
            combiner                                             Désignation «In marchamlim>                                         autonome'
                                                                                                                                         (X >
     0     « 850 11 75   Micro-ordinateur monochip , A 8 bits , réalisé en technologie C-MOS , constitué d'une mémoire à accès
                         aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits , d'une mémoire de lecture programmable
                         ( ROM ), d'une capacité de mémorisation de 64 Kbits et d'une porte de communications mulnproto*
                         cuirs , sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extencüres
                         n 'excédent pas        x 52 mm. comportant au maximum 68 broches déconnexion ou points de contact et
                         portant :
                         – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui»
                               vante :
                               80 C 152
                               ou
                          – d'autres sigle* d'identification se rapportant & des circuits qui satisfont à la présente description
                                                            a 31 Xtts
     69o   ex 8542 11 75   Micro-ordinateur monoc/upÿrcalisc en technologie C-MOS , constitué
                                        d'une mémoire de lecture ( ROM ) d' une capacité de mémorisation de 24 Kbits , d'une mémoire
                           de lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits , sous forme de
                           circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas
                           inferieures A 30 x 30 mm , comportant au minimum 84 broches de connexion ou points de contact et
                           portant :
                           – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui¬
                                vante :
                                MB 8764
                                d'autres sigle* d' identification se rapportant A des                                qui sarisfont A la
                                présente description
                                           •«•«■ chip                                       Ly co*pr,j H-MOS)
6?-?4    txSsitl U w     ni c ro-ordlna tsur/ ft 8 bits réalisé en téchnologitAHOS ayant les fonctions
                         d' un interfsee universel périphérique , constitué d' une unité centrale ,
                         d' un* Bénotre de lec ture-éer i ture A iccés eléatoire ( 8AM ) d' une capacité
                         de * 4*o r i a » t ion de J, Kbit , d' une aéeofre sorte A lecture eeclusivenent
                         progre**eble , effeceble eu * rayons ultra-violets ( CMOR ), d' une capacité
                         de Mémorisation deééxbtts , sous for*# de circuit intégré sono l i thlgue ,
                         enserré dans un bottier dont              les distensions extérieures n' eacèdent pas
            * «*?«**     1È* i 53 BB ,^pourvu aur la face supérieure d' une fenltre e n quarts , coa- ccnéict
                         portant au aaitnua h© brochet de conneaion^et portant t                               ** «C.
                         - un sigle d ' ident 1 f 1 cat ion consistant en/ou coapranant la ceBbinaison
                             alphanumérique suivante           :
                          - d' autres sigles d' identification se rapportant A des circuits qui
                              tisfont A la présente de.sçr ipt ion . . . . •            •*
    b°il   i*gSïJU?S-         Micro-ordinaieur monochipfrèiUiè en technoloftic V«M0$(H                     4f-MoS/ 1            6**a.
                               «U 1S r»3.'abrog à 31
                              d'une mémoire de lecture-écriture A accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation 4c :
                              2 Kbits , sous forme de circuit intégré monolithioue , enserré dans un bolrier dont les dimensions
                              extérieures n *«v              pox 3 V «f XV mm , comportant au                         broches de
                             rnnnrvinn
                             connexion                             et ponant
                                                                   et  oortanh:                                     W
                             • un sigle d'identification consistant en / ou comprenant U combinaison alphanumérique
                                  suivante:
                                 нас
                             – d'autres sigles d'identification se rapponant A des              C*V«*U4-l            ^ui sarisfont
                                  a la présente description
 ---pagebreak---     Code or l .>
                                                                                                                                     T aui     drmiv
   nAmcrncljum                                                 D*stgn;ir«<in de* mjrchtinJtvv                                           •wtortomo
     combiner
 ex 8542 11 75          Micro-ordmateur monochip k 8 bits réalisé en technologie MOS ayant les fonctions d'un interface
                        universel périphérique , constitué dune unité centrale , d'une mémoire de lecture-écriture k accès
                        aléatoire ( RAM ) d une capacité de mémorisation de I Kbit . d*une mémoire morte k lecture
                        exclusivement programmable , effaçable aux rayons ultraviolets ( EPROM ), d'une capacité de
                        mémorisation de 2 Kbits , sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les
                        dimensions extérieures n excèdent pas 17x5 3mm . pourvu sur la face supérieure d'une fenêtre en
                        quartz , comportant au maximum 44 broches de connexion et ponant :
                        – un sigle d'identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique
                            suivante :
                            D 8742
                            ou
                            d autres sigles d identification se rapportant i des circuits qui satisfont è la présente description                 0
                                                      « 4 bit S
ex 8542 11 75    j   Micro-orJmaicur momHhipjconmxuè                                                             d'une mémoire de
                 |   lecture ( ROM ) d une capacité de mémorisation de 1 8 Kbits k lO+Kbits et d'une mémoire de lecture et
                 |   d'ecrtture à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation de 51 2 bits è 4 Kbits, sous forme de
                     circuit intégré monolithique , enserre dans un boitier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                 [   20 x 60 mm , comportant au maximum 80 hmehes de connexion et portant:
                     ■– un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                          suivantes :
                                                      TP   0310-03299
                          CD 3200 à 3299                                         HD 38800             HD 404 189
                                                      TP   0450-04599
                                                                                 HD 38820             HD 614 080
                          TMC     0270  à  0279
                                                      TP   0480-04899            HD 44796
                          TMC     0500  k 0599        TP   0500-05999            HD   44800
                          TMC     0980  à  0989        T 7767 BS                 HD   44801
                          TMC     1500  à  1599                                  HD   44820
                          TMC     1980  à  1999                                  HD   44840
                                                                                 HD   44860
                                                                                 HD   614042
                          ou
                      –- d' autres sigle» d' idennfication sc rapportant à des                f-r . .              qui satisfont k la
                           prévenir description                                                                                                  0
                                                     «L S bits
ex 8542 11 75         Micro-ordinateur monochip/contumé                                                          d'une mémoire de
                      lecture programmable effaçable aux rayons ultraviolets ( EPROM ) d' une capacité de mémorisation de
                      32 Kbits , d' une mémoire de lecture et d'écriture k accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de
                      mémorisation de 1 Kbit , sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les
                      dimensions extérieures n'excèdent pas 16x53 mm , comportant au maximum 40 broches de
                      connexion , présentant une fenêtre en quartz sur la face supérieure et ponant :
                      – un sigU d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                           suivantes :
                           7742
                           8751
                   i       ou
                   I
                   !  – d'autres sigles d'identification se rapportant à des                                       qui satisfont à la
                   ;       présente description                                                                                                   0
 ---pagebreak---           CiMjr tir l.i
         nomemcl.iiurr
           ( omhmrr                                                  DtliçnMmn Jrt marclt                                               T ( ui tin Jrttiik
                                                                                                                                           ■ wionnmrt
é9s-                                                                                                                                           (*1
                      //
                             N.cro-o rd,n,,,ur -onochlo i 16 blu , Con.tlluf d' un, „«0 , P, d, llecture            « ,„ r ," <( ROM
                                                                                                                                 ROM ))
                             .          ' ‘*‘>,C '' 4 d * «*"or(,,t1on d , 6t Kbit ». d' un, Maolr , df lItCturt-   , ctu r ,.
                            d'un
                             .
                                     ton , r iY **                 (R*") d 'ur,r c»P»cUt df «f.oM,.t1on dfde 22 Kbit
                                                        numér t Que -an, log IQU, ,v,c t chant < M nnn.o, -bloc , gc aoul
                                                                                                                          Kbits.,,
                             'orn, d , circuit tntfgrf          .onolltM,u. ,n,,rr < d.n ,                            ' ' °U‘
                           un boîtier dont le, dimtn.iona «xténturea n' t.cèdent pi, L„x(,o«ni
                           »u maximum 6B broche, de connexion ou pointe de contact « tporUnt :
                           - un , içie d' identirication consistant «n/ou co«orenent une
                           numériques solventes :                                                          des combinaisons .
                                « 396
                               S 397
                               OU
                           -        un sigle d' identification sa rapportant b tf«a circuits qui satisfont è
                           présente description
                                                                                                                                   ls
                                                                                                                                                   f
6%                   //?J~ "lcro-ordin.t.ur monochip à 52 bit , con.tituf d' une m«>oir, d, l.ctur, ( ROM)
                           avec un, caoacitf df mfxiorliatlon de 16 Kbit ft d' un, mémoire « lactura -
                            écriture é seeés aléatoire < RÂM > avec un# ceoedté de mémo r 1 »»t ion de 32 Kbits
                            sou » 1 orme d * circuit intégré monolithioue enserré dans un bottier comportant
                            ï«                100 broches de connexion, dont tes dimensions n' eicédent pas
                            30 « 53 mm et portant :
                                un sigle d * ident i f i est ion consistant en /ou comprenant la combinaison
                                a lohanumér iQue suivante
                                i>SP 3J/
                                 OU
                             - un sigle d ’ ident i 1 i ca t i on te raooortant é de *
                                        gui satisfont à la présente description                                                                         Û
      ex 8542 11 75        Microprocesseur à 8 bits , réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithique ,
                           constitue d' une unité centrale de traitement ( CPU ), d'une unité de commande DMA i deux canaux , de
                           deux temporisateurs à 16 bits programmables , d'un générateur d'état d'attente , de deux unités de
                            raccordement asynchrone pour communication sérielle ( ASCI ) et d'une unité de contrôle des bus ,
                           enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'cxcédcm pas 62 x 26 mm , comportant au
                            maximum 68 broches de connexion et portant :
                            – un sigle d'identification consistant cn / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                  suivante :
                                  Z 64180
                                  ou
                            – d'autres sigle* d'identification se rapportant i des                         qui satisfont h la présence
                                  description                                                                                                          0
      ex 8542 1 1 75         M tcroprocesseur à 1 6 bits , réalisé en technologie C-MOS . constitué d'une unité centrale de traitement
                            ( CPU ) ci d une unité bus externe à 8 ou 16 bits , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                            n cxcedcm pas 54 x 16 mm. comportant au maximum 40 broches de connexion et ponant :
                             – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                  Suivantes :
                                  Z 70108
                                  Z 70116
                                  nu
                             – d'autres sigles d'identification te rapponam il des          **Vtu*H        qui satisfont à la présente
                                  description                                                                                                           0
  >00   ex 8542 11 75           Microprocesseur à 16 bits » réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithique,
                                constitué d'une unité centrale de traitement (CPU ), d'une unité de gestion de la mémoire. d*une
                                mémoire-cache de 2 Kbits, de trois temporisateurs programmables à 16 bits, d'un émetteur/ téccpceur
                                asynchrone universel complet fonctionnant dans deux directions ( duplex UART ) et de quatre canaux
                                DMA . enserré dans un botrier dont les dimensions extérieures n'excèdcnt pas 26 x 26 mm , comportant
                                au maximum 68 broches de connexion ou points de contaci et oortant:
                                – un sigle d'identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                    suivante :
                                    Z 280
                                    ou
                                – d'autres sigles d'identification se rapportant à des        c>i*ct**Vg      qu* satisfont à la présente
                                    description                                                                                                       0
 ---pagebreak---                                                                                                                                                ΛΎ
        Codr Je l.i
       nomcmcKtiun1                                                                                                             Taux des Jrtnu
         cnmhmrt                                             Désignation Jet marchtruiiM.'»                                        auteiwvim
                                                                                                                                      (X>
 TC!  ex S342 1 1 73    Microprocesseur             à 32 bit» réalisé en technologie CMOS , sous forme de circuit intégré
                        monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
 ЪЛА                    comportant au maximumATS' broches de connexion^et ponant:                 v ou             4* c««iact
                        – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                             suivantes :
                             80386
                             MC 68020      VS SAS3Jt
                             MC 68030      *s           o3l'
                             MC 68032          tooo / Jb
                             OU
                        – d autres sigle* d identification se rapportant à des circuits qui satisfont i la présenre description
                          3fr « Sus «.teterr.*. <u <r* Mn c'«S cfc IX S.A «*■ fcu«
                                 d' udnutt du 3A kM*
7^03 ex 8542 11 75   ) Microprocesseur it 8 bits réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS). desriné au codage/
                       décodage de données ( Data Ciphering Proccssor ). sous forme de circuit intégré monolithique , enserré
                       dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdcnt pas 53 x 15 mm , comportant au maximum
                       40 broches de connexion et portant :
                       – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                            suivantes :
                            Z 8065
                            Z 9518
                            ou
                       – d'autres siglcs d'identification se rapportant à des           €%rei»if$    qui satisfont & la présente
                            description                                                                                                      0
     ex 8542 1 1 75    Microprocesseur à 8 hits doté d'une architecture interne à 16 bits , fabriqué en technologie N-MOS (y
                       compris H-MOS ), sous forme de circuit intègre monolithique , consistant en une unité centrale de
                       traitement , un générateur de rythme , deux canaux DMA autonomes , un contrôleur d'interruption
                       programmable . 3 temporisateurs à 1 6 bits programmables, une mémoire programmableet une logique
                       a sélection de circuit périphérique , un générateur d'état d'attente et une unité de contrôle bus , enserré
                       dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'cxcèdem pas 30 x 30 mm , comportant au maximum
                       *8 broches de connexion ou points de contact et portant :
                       – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres suivante:
                            80188
                            ou
                       – d'autres sigles d'identification se rapportant à des                        qui satisfont à la présente
                            description                                                                                                      7
 ---pagebreak---                                                                                                                                                                      Jo
                                                                                                                                                IT au« de« drotit
                 Code de l ■»
               nomemel uwr »                                                D^tipn.tnon dti marvhtfnJihCk                                           •uioftomn
                 <ri»nbinee                                                                                                                             ( XI
    ?o y f > Rw ; 1              M»i ri«proxcx«rur                  & If* hm . rf.ilixd cn technologic N-MOS (y compru H-MOS ), tout
                                 forme de circuit intégré monolithique , constitué d‘une unité centrale de traitement ( CPU ), d'une
                                 horloge , de 2 canaux indépendants d' accès direct à la mémoire d'un contrôleur d' interruptions
                                 programmable , de trois horloges & 16 bits programmables , d'une mémoire programmable et d'un
                                 générateur d' état d' attente programmable avec une unité de contrôle des bus . enserré dans un boîtier
                                 dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 30 x 30 mm , comportant au maximum 66 broches de
                                 connexion ou points de contact et portant :
                                 – un s>gle d'identification consistant en / ou comprenant U combinaison de chiffres suivante:
                                     60186
                                     ou
                                 – d'aurucs sigles d'identification se rapportant 4 des                           qui satisfont 4 la présente
                                     description                                                                                                           0
    7ûé ex 850 n                   Microprocesseur                    * 16 bits réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ),
                                   sous forme de circuit intégré monolithique , constitué d'une unité centrale de traitement ( CPU ),
                                   d' un contrôleur de gestion et de protection de la mémoire ( MMU ) er <fun système interne
                                   d'exploitation en adresses réelles ou en adresses virtuelles ( OSOS ), enserré dans un boirier dont
                                   le' dimensions extérieures n'exccdcnt pas 30 x 30 mm , et comportant au maximum 68 broches
                                   de connexion ou points de contact et portant :
                                   – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison numérique
                                          suivante-
                                          КП2Я6
                                          ou
                                    – d' autres sigles d' identification se rapportant 4 des        tX               qui satisfont 4 la
                                          présente description
itC^/pCP       CK.            H        Microprocesseur 4 32 bits réalisé en technologie                            (y compris H*M0S >, tout
   '^Oi                                forme de circuit Intégré aïonol 1 t h i que , enser ré dana un .boîtier dont les dimensions
                                       n'portant
                                            aicèdent: pas 36 a 36 •*>, comportant au maximum 434» brochet de connexlon^et                          V 4^
                                                                                                                                                      •**|»*»*»tj
                                                                                                                                                             Cai«i«et
                                       . un sigle d' identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons
                                            alphanumér iQues Suivantes
                                            NCS. 3JOOO
                                            NS 32052
                                            NS 32332
                                             CPU olioll /,
                                           ψν                 _                               _ .               ■
                                           V d' autres ' sigles d ' i dent i f i et t i on se rapportant ft des                             qui       i
                                              satisfont à la présente description                                                                     I        0
      ? o9       ex RJ”42 l l 75            Microprocesseur                 à 16 bits réalisé en technologie bipolaire, tous forme de circuit intégré
                                            monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 25 x 82 mm,
                                            comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact et portant :
                                            – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                               suivantes :
                                                AM 29116
                                                SBP 9989
                                                ou
                                            – d'autres sigles d'identification se rapportant 4 des e-Ju***-*^              qui satisfont 4 la présente             0
                                                description
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                       CoJr Je J. *
                     fuimcmcl.mifi
                       inmbmn
                                                                               l)rit.n:u,.in Jr. nI ,I .,1, I,,1 1
                  ex 8542 11 75
                                    Unité centrale de traitement (CPU ), réalitée en technologie N-MOS (y comprit H-MOS), contdtuée par
                                    4 mémoires de service de capacités de mémorisation de 8 x I bitt, U x 16 bitt , 16 x 20 bits et 32x32
                                    bits , un registre de 8 bits , un registre de 12 bits , un registre de 16 bits et deux registres de 20 bits , un
                                    compteur à 5 bits et une horloge , présentée tous forme de circuit intégré monolithique . enterTée dans un
                                    boit.er dont les dimensions extérieures n'excédant pat 23 x 23 mm. comportant au maximum 68
                                    broches de connexion cr portant :
                                    – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui¬
                                        vante :
                                        LSI-604041 R55
                                        ou                                                                       ,.
                                                                                                      £.'«>*»*♦
                                    – d'autres sigles d'identification se rapportant 1 des                     qui satisfont à la présente description      0
    ?//           ex 8342 1 1 73    Umte de calcul pour données numériques ( NPX ) en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), ne
                                    comportant pas plus de 14 registres , sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans un
                                    boiner dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16x53 mm , comportant au maximum 40
                                    broches de connexion et portant :
                                    – un sigle d'identification consistant cn / ou comprenant une des combinaisons numériques
                                         suivantes :
                                         80287
                                         8087
                                         NS 32081
                                         TX 32081 ■«'
                                         ou
                                    – d'autres sigles d'identification se rapportant à des                                    qui satisfont à la présente
                                         description                                                                                                         0
ÏHA               ex 8542 11 73      Coprocesseur mathématique travaillant en virgule flottante , réalisé en technologie                MOS , sous forme
*/3
                                     de circuit intègre monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                                     30x53 mm. comportant au maximum 84- broches de connexion et portant:
                                     – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant wit combinaisons alphanumérique
                                          suivante :
                                          80387                 taoio//
                                          MC 68881
                                          MC 68882
                                                                Htk 33.020
                                                                V6            364
                                          OU
                                     – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description                   0
   l-tLf.          ex 8542 11 75     Coprocesseur de textes , sous forme de orcuit intégré monolithique , enserré dans un bottier dont les
                                     dimensions extérieures n'exèdent pas 25 x 25 mm , comportant au maximum 68 broches de connexion
                                     et ponant :
                                      – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui¬
                                           vante :
                                           C 82730
                                           ou
                                      – d'autres sigles d'identification K rapponant k des coprocesseurs de textes qui satisfont k la présente
                                           dcscnption                                                                                                         0
   Jl /5-          ex 8542 11 75      Coprocesseur graphique réalisé en technologie C-MOS, tous forme de orcuit intégré monolithique»
                                      constitué d'un contrôleur d'accès direct k la mémoire graphique , d*un processeur de gestion de récran
                                      vidéo et d'un processeur graphique permettant la gestion d'une palette d'au maximum 256 tonalités de
                                      couleurs , enserré dans un bottier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 37x37 mm ,
                                      comportant au maximum 88 broches de connexion ou points de contact et portant:
                                      – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres sui¬
                                           vante .
                                           82786
                                           ou
                                      – d'autres sigles d'idemificarion se rapportant k des                                 'J-*         qui satisfont à la
                                           présente description        *-                                                                                      7
          I . 4>.  -
 ---pagebreak---                                                                                                                                                                n
              Codr Jr l i
            n«imc»ncliMuri                                                                                                                   Tiui      droit »
              combiner                                              LXtiQn.iintn Je» ntjr^h.nul.Mx
                                                                                                                                               ■uitiAiimr»
         ex 8542 1 1 91
                           Um.e arithmétique et logique, réalitée en technologie N-MOS (y comprit H-MOS), commuée pu un
                           regittre de 32 but . un regttcre de 24 bit». un regttrre de 4 but , douxe regitcret de 1 bit . deux mémoire» de
                           terv.ee dune capacité de mémon»»tion de 16x24 but, det arcutu effectuant de» opération»
                           arithmétique» et logique», une logique de décodage, une logique de diagntxc, un compteur i 8 bit» et
                           une horloge , prétentée tout forme de circuit intégré monolithique , enterrée dam un boîtier dont le»
                           dimemiont extérieure» n excédent pat 23 x 82 mm , comportant au maximum 64 broche» de connexion
                           et portant :
                           – le sigle d'identification :
                               ALU 0486
                               ou
                           – d'tutrc» tigles d'identification »e rapportant i de»                        J»               - qui «atùfom 8 la
                               présente description
  "?/ p- CK 8 '42 1 I 91   Circuit lopquc réaluc en technologie N-MOS (y comprit H-MOS) permettant de produire det ropt
                           horloge pour l unue centrale de traitement , I» mémoire principale et les interface! d'entrée- «ortie (E /S).
                                      »ou» forme de circuit intègre monolirhique , enterré dam un boîtier dont les dimension»
                           extérieurei n'excèdent pa» 25 x 25 mm , comportant »ux maximum 68 brochet de connexion et
                           portant :
                           –* un sigle d identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique fui*
                               vante :
                               H 108982 ( MCC )
                               ou
                           – d' .iutrcj i.Rle< d'identification se rapportant à des circuit»                  qui sartsfont
                                                                                                              qui  satisfont hk lala présente
                                                                                                                                     présentt
                               description
  7-1 S  ex 8542 11 91     Circuit logique pour la génération de top» horloge et le contrôle de microprocesseurs ( Clock Gencrator
                           and Conrroller ), sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boloer dont les dimensions
                           extérieures n excédent pas 24 x g mm , comportant au maximum «4 ^ broches de connexion et
                           ponant .
                                                                                                   IU*«»
                               un ttglc d'identification contittant en / ou comprenant i*l combtnaiionj alphanumérique*
                               suivante^ i
                               2 8581       « 8.8 Ч-    ВЗ.С.ВЧ           ВЗ.СЛ6Ч-               «X 3 84- 62 284 82 3о4-
                               d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits                  qui satisfont à la présente
                               description
 7 /<?   ex R542 1191      Circuit logique réalisé en technologie bipolaire comportant au maximum six fonctions logiques ,
                           opérant 6 une tension d' alimentation non inférieure à 11 V et non supérieure k 1 8 V , tous forme d<
                           circuit intégré monoli(hique,enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent paa
                           8 x 23 mm. comportant au maximum 18 broches de connexion et portant :
                           – un sigle d' identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                suivantes :                                                                                              ■»
                                FZH 101 A
                                F2H 111 A
                                FZH 191
                                FZH 201
                                FZJ 121
                                FZK 101
                                d'autres sigles d'identification se rapportant è des                  ii       qui satisfont à U présente
                                description .
TtZO     ex 8542 11 91      Circuit de contrôle logique réalisé en technologie N»MOS (y compris H-MOS ), constitué par un registre
                            à 7 bits , trois compteurs , un multiplexeur , des circuits séquentiels et combinatoires effectuant des
                            opérations de contrôle, une logique de décodage , une logique de diagnose et une horloge ,                    sous
                            forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un bottier donc les dimensions extérieures
                            n'excèdent pas 23 x 82 mm , comportant au maximum 64 broches de connexion et portant:
                            – le sigle d'identification :
                                MIC 0482
                                ou
                            – d'autres sigles d'identification stTapportant à des circuits                                  qui satisfont à U
                                présente description                                                                                                      0
 ---pagebreak---                                                                                                                                            O
        Code de I »
       nomenclature                                                                                                         Tauk dc« dm»»»
                                                           Désignation de» marchandise»
         combinée
                                                                                                                                 (%)
7ΛΙ ex 8542 U 91    Réseau de portes proer&mmécs (C*t* Arrayt) en métal , non programmable per l'utüisareur, réalisé en
                    technologie C-MOS*®^forme de circuit intégré monolithique, opérant avec une tension d'alimentation
                    de 12 V , ayant un minimum de 657 fonctions à deux encrées, avec, au sain du réseau, un code
                    numérique réalisé par un faisceau d'électrons , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                    n'excèdent pas 29 x 11 mm , comportant au maximum 22 broches de connexion et portant:
                    – un sigle d'identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                        vante ;
                         FB 215
                        ou
                    – d'autres siglei d'identification se rapportant à des                       qui satisfont k la présence
                        description                                                                                                   1
    « 1542 11 91    Réscsu logique programmable ( FLA ) partiellement programmable par l'utilisateur, réalisé en
                    technologie C-MOS . sous forme de circuit intégré monolithique^ fusibles , doté d'un réseau AND
                    programmable et d'un réseau OR fixe avec ou sans registres , ayant au maximum 32 encrées et 10
                    sorties , enserré dans un bottier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas à 19 x 39 mm,
                    comportant au maximum 24 broches de connexion et portant:
                     – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                         suivantes ;
                         16 P 8
                         16 RP 4
                         CULS
                         C 16 R 4
                         C 16 R 6
                         C U R 8
                         C 20 C 10
                         C 22 V 10
                         ou
                     – d'autres sigle » d'identification se rapportant k des         qui utisfont à U présente dcKriptiqn              0
*23 ex 8542 11 9 !   Réseau logique programmable par l'utilisateur ( FPLA), non effaçable , réalisé en technologie
                     TTL-Schottky sous forme de dreuit intégré monolithique , doté de 48 fonctions AND au maximum , de
                     8 fonctions OR au maximum et de 16 entrées au maximum , enserré dans un boldcr donc les dimensions
                     extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et
                     ponant :
                     – un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                          suivantes ;
                          FP 54 AS    839    FP 74 AS   839      82 S 100
                          FP 54 AS    840    FP 74 AS   840      82 S 101
                          SN 54 LS    333   SN 74 LS    333
                          SN 54 LS    334   SN 74 LS    334      93458
                          SN 54 LS    335   SN 74 LS    333      93459
                          SN 54 LS    336   SN 74 LS    336
                          ou
                     – d'autre sigle d'identification se rapportant à de                  qui satisfont I la présente dcscrip-
                          non                                                                                                           5
*2* ex 8542 11 91    Séquenceur programmable par l'utilisateur , non effaçable , réalisé en technologie bipolaire, docé d'un
                     maximum de 48 fonctions AND , d'un registre d'éut de 6 bits et d'un registre de sortie de 8 bits, sous
                     forme de circuit intégré monolithique enserré dsns un boîtier dont les dimensions extérieures
                     nexcèdcnt pas 17 x 39 mm. comportant au maximum 28 broches de connexion et portant:
                     – un sigle d'identification consistant en /ou comprenant U combinaison alphanumérique sui¬
                          vante :
                          82 S 105
                          ou
                     – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description           0
 ---pagebreak---                                                                                                                                                   о4-
          Code de l.i
                                                                                                                                 Tau· de» Jf»Ni »
         nnmcmcl.iiurc
                                                              Oéftiftn.tiMin Jo marchand »«*-«                                      autonome «
           combini «
                                                                                                                                       (% >
      ex 8542 11 91    Reseau logique programmable , effaçable aux rayons ultraviolets ( EPLD ), réalise en technologie
                       C MOS , ne conrenant pas moins de 600 portes logiques , sous la forme d'un arcuit intégré
                       monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 29 x 124 mm ,
                       pourvu sur la face supérieure d' une fenêtre en quartz , muni au maximum de 24 broches de connection
                       ou points de contact et portant :
                       – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques sui¬
                           vante !
                           EP 600
                            16  L8-VX'
                           16   R4-VC''
                            16  R6->X'
                            16  R8-W
                           22   V 10-W
                           ou
                       – d'autres siglcs dj dentification se rapportant k des           tt     *- ‘f%  qui satisfont à U présente
                            description                                                                                                      0
   Ç? ex 8542 1 1 91   Circuit logique réalité en technologie N-MOS (y comprit H-MOS ), permettant de détecter et de
                       corriger le » erreurs d' un bit et de détecter toutes les erreurs de 2 bits , tous forme de circuit intégré
                       monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 30 x 30 mm ,
                       comportant au maximum 68 points de contact et portant :
                       – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres suivante:
                            8206
                            ou
                       – d'autres tigles d'identification se rapportant è des circuits                 qui satisfont à la présente
                            description                                                                                                        0
 *2i  ex 8542 11 91     Circuit logique réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS), permettant de détecter et de
                        corriger les erreurs multiples provenant d'unte ligne de disques magnétiques, sous forme de circuit
                        intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                        16 x 54 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et ponant:
                        – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                             suivantes :
                             Z 8065
                             AM 9520
                             AM 9521
                             ou
                        – d'autres siglcs d'identification se rapportant è des circuits                 qui satisfont k la présente
                             description                                                                                                       0
       ex 8542 1 1 91
7C29                    Circuit électronique en technologie bipolaire permettant de détecter et de corriger les erreurs ( ECDU ),
                        sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                        n excèdent pas 16 x 62 mm , comportant au maximum 48 broches de connexion et portant:
                        – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                             suivantes :
                             2960
                             74 F 630
                             74 F 631
                             74 L5 630
                             74 LS 631
                             DP 8400
                             ou
                        – d autres siglcs d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont i la présente description                0
 ---pagebreak---                Ctvjr ilr l i
                                                                                                                                               Tau » des dont »
              nomfmct.il *' f c                                             Désignation de» marchandises                                         autonome»
                cnmhtnrc
7 30      ex 8542 1191          Circuit de commande et d' interface pour unité centrale ( CPU-controller ) réalité en technologie C-MOS ,
73oA                                                tou»
                                                    ton »     forme
                                                              ( orme d£>   circuit intégré
                                                                     oc circuit     intégré monolithique,
                                                                                            monolithique, enserre
                                                                                                          enserré dans
                                                                                                                  dans unun boîtier
                                                                                                                             boîtier dont
                                                                                                                                      dont les
                                                                                                                                           les
                                dimensions extérieures n'excèdent pas 31 x 31 mm , comprenant au maximum 84 broches de
 7.                             connexion, ci ponanl :            00 po,.ts JfiCcntüct
                                – un tigle d' idcntificxnon confinant en / ou comprenant une dee combinaiaona alphanumériques
                                    suivante,:
                                    82 C 201               g*. C X&A
                                    82 C 206
                                    FE 2000
                                    FE 2010
                                    FE 3000
                                    FE 3010
                                    L1A0392
                                    ou
                                – d'autres sitJes d'identification se rapportant àdesdreuitj^u-.*                     *U
                                                                                                                                                          0
  730       «x 8542 1 1 91        Circuit de commande et d'interface pour • p c f * ph#                    ,    réalisé en technologie C-MOS ,
 730 A                                                  sous     forme 60*    circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les
                                  dimensions extérieures n'excèdent pas 31 x3l mm , comprenant au maximum 84 broches de
                                  connexion, et ponant :            ou pp, ^ Jfl CofttUC t
  H.                              – un sigie d' identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                       suivantes ;
                                       82 C 201             €1- c XX A
                                       82 C 206
                                       FE 2000
                                       FE 2010
                                       FE 3000
                                       FE 3010
                                       L1A0392
                                       ou
                                  – d'autres sigles d'identification se rapportant à des arcuits du**
                                                                                                                                                            0
   f Jt     ex 8542 1 I 91        Circuit Ms. eawKol *.                                               rsfcl.'sc t»            1*$ •*«. MoS .
  7JJ,                                                     sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les
                                  dimensions extérieures n'excèdent pas l^x j3 mm , comportant au maximum S* broches de
        A                         connexion ou points de contacts et portant :
                                  – un siglc d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                       suivantes :
                                       HDC 9224                        Ut54- - oo i
                                       FD 7261
                                       WD 1010                          WD Ut c tl
                                       WD 2010
                                       WD 5010
                                       WD 501 I
                                               9+tt'
                                       ou
                                  – d' autres sigles d' identification se rapportant è des circuits qui satisfont 1 la présente description                  0
  ? 33       ex 8542 11 91         Circuit de contrôle pour disques souples (Floppy dise contrôler) réalisé en technologie C-MUS , sous
                                   forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier donc tes dimensions extérieures
                                   n'excèdent pas )5 x 62 mm , comprenant au maximum 48 broches de connexion et portant:
                                   – un sigie d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                        suivantes :
                                        FE 2100
                                        C 70360-33
                                        L 1 A 0519
                                        MB 8931 1
                                        WD 16 C 92
                                        WD 37 C 65
                                        ou
                                    – un autre sigie d' identification se rapportant h des circuits
                                                                                                                                                               o
                                        d. *-£ £<•*% ■•
 ---pagebreak---             Code dr 1 >
                                                                                                                                         T«m ér* JnW'
           nomcmct-iuiri                                            rVtiKn.ihiin tlo nidti'lumliv                                           MIMiimc
             VomK>nr >
                                                                                                                                              ( XI
                                                                                             а Ц сапйи* ,
        ex 8542 1 1 91       Circuit intégré monolithique an fc«*hn«Uf *V é'pelnift,                , pour le contrôle de la lecture et de
                             l'ecrirore des tètes magnétiques faisant partie d'unité» à disque rigide , inséré dans un botner dont les
                             dimensions extérieures n'excèdent pas 12 x 19 mm , comportant au maximum 28 broches de
                             connexion et portant :
                             – un sigle d'identification consistant cn / ou comprenant la combinaison suivante:
                                 SSI 510
                                 ou
                             – d'autres sigles d'identification se rapportant k des circuits qui satisfont k la présente description               0
7-3é A    ag      “? H Q/     Circuit de contrôle                  BUS , résilié en technologie C-MOS , IOUI
                         '     foras de circuit intégré Monolithique                                     enserré dano un
                               boîtier dort les dimensions                                   • xterrcrea r'excédert
                               pes 31 x 31 aim , comportant au aiaxlaiuM 64 broches da connexion eu
                               pointa de contact at portant :
                               * un aigle d' identification conaialont en / ou comprenant la
                                 combinaison e 1 pherume f i que suivante :
                                 p 82 c 3oi                  sa c SLM
                                  Ou
                               • d' autres siglea d ' i den t l f i es t i on se rapportant è des circuits
                                  QUI   satisfont      à    1 » présenté description .
73 ?
         ex 8542 1 1 91    j  Circuit de contrôle et /gestion de mémoire tampon réalisé en technologie C-MOS , sous forme de
73 ? в                        uremt intègre monolithique , enserre dans un boîtier dont les dimensions extérieure» n'excèdent pas
                              .11x31 mm , comportant au maximum 64 broches de connexion, et portant :                                   CCttÉQc.
                           ;  – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une de» combinaisons alphanumériques
                           !      suivantes :
                                  W’D 11 C 00-22             WD83C580                 WD 83 C J83          WD / 2.C0O-22.
                                  ou                   P 6tC IS5
                               – d'autres sigles d'identification se rapportant k des circuits                  qui satisfont k la présente
                                  description
  7*^ £  ex 8542 1191      j  Circuit de contrôle et de gestion de mémoire tampon réalisé en technologie N-MOS (y compris
                           j  H-MOS ), sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions
                           |  extérieures n'excèdent pas 54 x 17 mm. comportant au maximum 40 broches de connexion et
                              portant :
                               – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                   suivante :
                                   WD 1015
                                   ou
                               – d'autre» sigles d'identification se rapportant k des circuirs qui satisfont k la présente description              0
 ---pagebreak---           Cod« tk l.i
                                                                                                                                   T sue do drmn
                                                                           Jr> nurvIuittltH^
           combiner                                                                                                                   • Munnmo
                                                                                                                                         (% )
     ex 8542 11 91
                      Circuit de contrôle réaliei en technologie C-MOS. pour le pilotage de mémoire» uitique» de
                      lecrure-ecnrure A aect» libre (S-RAM), i»ec capadté de multiplexing de» adreuée» et génération
                      d'impultion» et pour le contrôle «équennel de donnée» par interface entre l'unité magnétique
                      périphérique é duquel rigide» et le contrôle de mémoire, aou» forme de circuit intégré monolithique
                      enterré dan» un boîtier dont le» dimemion» extérieure» n'excédant pal 10x30 mm , comportant au
                      maximum 84 broche» de connexion ou point» de contact et ponant:
                      – un ugle d'identification consistant en /ou comprenant une da» combinaison» alphanumériques
                            suivantes :
                            OMTI 5055 ( OMT1 20513 )
                      – un siffle d'identification se rapportant k des circuits                      qui satisfont à U présenta
                           description
ŸtfO « 1542 11 91     Circuit de contrôle , réalisé en technologie MOS * tous forme de dreuit intégré monolithique , pour la
                      commande de mémoirff S-RAM assurant la fonction de multiplexeur d'adresses et de générateur
                      d'impulsion de cycle de commande , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excédcm
                      pas 28x54 mm , comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact et
                      ponant :
                      – un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                            suivantes :
                             A1C 300
                             OMTI 506
                            ou
                      – d'autres sigles d'identification se rapponant à des tirtt+mf* qui satisfont à la présente
                             descnption                                                                                                       0
ψ(±Ι €* » 542 II 91   Circuit dr contrôle , réalisé rn technologie N-MOS (y compris H-MOS ), sous forme de circuit intégré
                      monolithique , pour Is commande de mémoirffD*RAM assurant U fonction de multiplexeur d'adresses
                      et de générateur d'impulsion de cycle de commande , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                       extérieure» n'excèdent pas 17 x 62 mm , comportant su maximum 48 broches de connexion ou 52
                       points de contact et ponant :
                       – un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                             suivantes :
                             C 8208
                             THCT 4502
                             ou
                       – d'autres sigles d'identification se rapponant à des circuits                            qui satisfont à U
                             présence description                                                                                             0
      ex 8542 11 9 )    Circuit de contrôle , réalisé en technologie bipolaire , sous forme de circuit intégré monolithique pour U
                        commande de mémoires D-RAM , assurant la fonction de multiplexeur d'adresses et de générateur
                        d' impulsions , enserré dans un boîtier dont le» dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
                        17 x 62 mm , comprenant au maximum 48 broches de connexion et portant:
                        – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une .des combinaisons alphanumériques
                              suivantes :
                              DP 8408
                              DP 8409
                              MB 1422
                              SN 74 S 409
                              ou
                        – d'aurres sigles d'identification se rapponant à des circuits                            qui satisfont 1 la
                              présente description                                                                                             0
 ---pagebreak---             Code de 1;i
          nofficniclfliurc                                                                                                               Ttgi
             combine*         |                                          Désignation de* marchandise».                                 1   awn
       ex 9542 11 91
                                          •.                           ( HMU )                                                       .I
                                      V*. dc *"t,on dc >"imoirc.*rt«lirt en technologie C-MOS. (oui (orme de dreun imtar*
                               monolithique , enterré dent un boîtier dont let d.m.n.ion. ne .ont pet .upéneure. 4 36 >t H mm
                               comportant au maximum 132 broches de connexion et portant:
                                _ »uiven*« i ld 'n,'f,ca,'on con,i‘'‘,n< -/ou comprenenVÆé* combinaitonj alphanumérique
                                    MC 68851
                              – d'autres sigles d'identification se rapportant à des              C         qui satisfont à 1a présente
                                   description
          <f5~4tmZ // Ÿ/               ^                 f|e mémoire , réalise eu technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré
                              •it>”t(iluliii|uc . enserré dans un Imîner dont les dimensions ne sont pas supérieures i Jt x J <
                              mm , cunt|M)rtjm au maximum 94 broches de connexion et portant :
                              – un sigle J'iJeniific.ition consistant en * ou comprenant I.» combinaison alphanumérique
                                   suivante :
                                       Sa c 3oz
                                    « ni                                                                               *
                                – d autre, .iule» J identific.iiiun le rapportant a de. a.'euWé-a qui .oti.lnm 4 lu prêtante
                                    description
?3S ex 8542 11 91          Circuit de gestion de is mémoire ( MMU ) réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ),
                           permettant d'adresser une mémoire d'un maximum de 4 Gbytes , sous forme de circuit intégré
                           monolithique . en»crrc .l ins un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 82 x Jé mm ,
                           comportant au maximum 132. broches de connexion ou points de contact et portant:
                                 “n *‘gl« d identification consistant en / ou comprenant une det combinaisons alphanumériques
                                 suivantes :
                                 68451             TX 32082 W            NS 32082            NS 32382               Olf-Oif.
                                 ou
                           – d autres sigles d'identification se rapportant è des circuits qui satisfont è 1a présente description
     ex 8542 11 91          Circuit de contrôle de séquence réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), constitué par un
                            registre de 32 bits, trois registres de lé bits , une mémoire d'une capadté de mémorisation de 16 x 16
                            bits , une mémoire I IhO d'une capacité de mémorisation de 7 x 17 bits, un additionneur , une logique de
                            décodage , une logique de priorité , une logique de diagnose, un multiplexeur è 16 bits , un compteur à
                            8 bits et une horloge , présenté sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont
                            les dimensions extérieures n'excèdent pas 23 x 82 mm. comportant au maximum 64 broches de
                            connexion et portant :
                            – le sigle d'identification :
                                  CS5 0484
                                  ou
                            – d'autres sigles d'identification se rapportant à det circuits qui satisfont è la présent* description
     ex 8542 1191           Circu t de contrôle des données en entrée-sortie réalisé en technologie N-MOS (y comprit H-MOS ),
                            dmé d'une horloge , ayant une mémoire statique è lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM ), d'une
                            capacité de mémoruaoon de 128 x 8 bits , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un
                            boîtier dont let dimensions extérieures n'excédent pas 16x54 mm , comportant au maximum 40
                            broches de connexion et portant :
                            – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                  suivantes :
                                  6532
                                  CO 10750
                                  ou
                            – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à 1a présente description
 ---pagebreak---                                                                                                                                                   J?
          Codt tir l i
         iWfnrnul.iiu'v                                                                                                           Tiui ilr% JnKia
                                                               Üètifnaiion ti«n> marchaitJiM^
           dwnbmtf                                                                                                                  WIOMMAfé
                                                                                                                                       <%>
      « 1542 11 91
                        Circuit de contrôle de lôquenct de! donnée» entre de» unité» magnétique» é duquel rigide» et l'unité de
                        contrôle de la mémoire centrale, réalité en technologie MOS. »oui forme de arcuit intégré
                        monolithique, enterré dan» un boîtier dont le» dunention» extérieure» n'cxcèdent pat 21 x 54 mm,
                        comportant au maximum 68 broches de connexion et portant:                                               '
                        –• un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                            suivantes :
                            A1C 010              AIC 100
                            OMTI 505
                            ou
                        – d'autres sigles d'identification te rapportant à des circuits qui satisfont à la présente riaacriprion              0
      ex 8542 U 91      Circuit de contrôle des décalages et de l'état (Status and thi/t controt unit), réalisé en technologie
                        bipolaire , sous forme de arcuit intégré monolithique » enserré dans un bottier dont Ica dimensions
                        extérieures n'excèdent pas 16x57 mm , comportant au maximum 42 broches de connexion et
                        portant :
                        – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant U combinaison alphanumérique
                            suivante :
                            AM 2904
                            ou
                        – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description               0
      ex 8542 H 91      Circuit réalisé en technologie faible puissance Schottky (ALPS ) pour le contrôle asynchrone de lignes de
                        signaux ( BUS ) et la conversion des BUS locaux en BUS muidplexés (BAM ), sous forme de circuit intégré
                        monolithique , enserré dans un boîtier donc les dimensions extérieures n'excèdent pas 37 x 13 mm ,
                        comportant 28 broches de connexion et ponant:
                        – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant 1a combinaison de chiffres suivante:
                            68452
                            ou
                        – d'autres sigles d'identification se rapportant S des circuits qui satisfont S la présente description                0
7*TO  ex 8542 U 91      Unité de commande pour réseaux locaux permettant de régler les conflits d'utilisation , sous forme de
                        arcuit intégré monolithique , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'cxcèdent pas
                        63 x 63 mm , comportant au maximum 84 broches de connexion et portant:
                        – un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                            suivantes :
                             8001                        MCM 68590
                             8005                        WD 2840
                             82586                       WD   80  C 24
                             82588                       WD   83  C 503
                             AM 7990                     WD   83  C 510
                             COM 9026                    WD   83  C 603
                             DP 8390                     WD   83  C 690
                             ou
                        – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à 1a présente description                 0
 ? S7 ex 8542 11 91     Circuit de contrôle pour la transmission groupée de données entre la mémoire et l'appareillage
                         périphérique ( DMA Transfer ControlUr - DTC *), tous forme de circuit intégré monolithique. cnaerTé
                         dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 63 x 16 mm , comportant au maximum
                         48 broches de connexion et portant :
                         – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                             suivantes :
                             z am
                             Z 9Slf.
                             ou
                         – d'autres sigles d'identification se rapportant è des eîftWèg qui satisfont à la présente desenp*
                             non                                                                                                                0
 ---pagebreak---                                                                                                                                                            40
         CoJt d f l .>                                                                                                                   1 .Nli llc>
        nomrnul.il>>'
          CiHnhmri
                            |                                       l)>'8i|;n.i i<>ii tivv i i.ir>lui ili>4'>                               IMlHMNIH'i
                                                                                                                                                ( TU )
?S~£ « 8542 1191             Circuits de contrôle pour la transmission en série de données (« Serial Communication Controllert * ),
                              réalisées en technologie CMOS , dotés de deux canaux autonomes à deux directions d' une capacné de 2
                            Mk us'i . sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                             extérieures n excédent pas 53x18 mm , comportant au maximum 44 broches de connexion et
                              portant :
                              – un tigle d' identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                   tuivantes-
                                   2 80 C 30
                                   2 65 C 30
                                   2 85 C 35
                                   ou
                              – d'aurres sigles d'identification se rapportant é des circuits                 qui satisfont à la présente
                                   description                                                                                                         0
                 -     A,   C i r cui t , ré * l i *é sn technologie N-MOS (y compris H-MOS ) pour le contrôle du flux
                            0tt données / adresses provenant de l' unité centrale de traitement , des entrées /
                            sorties et de la mémoire centrale , aoua ferme de circuit intégré mono titM due
                            enserré dan » un bottier dont les dimensions n' excédent pas 36 ■ 36 mm , portant
                            au maaimum 132 broches de connexion et portant :
                            - un sigle d' identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons
                                 alphanumériques suivantes :
                                CÏM tu. 5'£>
                                 Ou
                             - a'tutrti a t g t as dMd*nd«lcat>on >• rapportant i das c-VcuiCs
                                         oui satisfont 8 la prêtant , daseription
                                                                                                                                                        0
75?   ex 8542 11 91       i    Circuit de contrôle des affichages et de génération de caractères réalisé en technologie C-MOS ,
                          j     permettant les affichages sur écran à cristaux liquides , sous forme de circuit intégré monolithique ,
                          .    enserre dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 24x26 mm. comportant au
                          !     maximum $U broches de connexion et portant :
                                – un sigie d'identification consistant en / ou comprenant U combinaison alphanumérique sut*
                                     vante :
                                     HD 61830             LH 5X3.1
                                     OU
                                – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont k la présence description                  0
      ex 8542 1 1 9 )           Circuit d'interpolation pour le contrôle des fonctions géométriques (Interpolation puise genrrator),
                                reahse en technologie C*MOS , sous forme d'un circuit intégré monolithique , enserré dans* un boîtier
                                donr les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm , comportant au maximum 28 broches de
                                connexion et portant :
                                – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant U combinaison alphanumérique
                                     suivante :
                                     KM 3701
                                     ou
                                – un autre sigle d'identification se rapportant 1 des circuits qui satisfont ï la présente description                   0
 ---pagebreak---                                                                                                                                                    4-t
             Code de IJ                                                                                                            Taux àe+ droit»
           rwmicmcl Jfure                                        Devpn.iiittn «ira ffMrcUdiuli**-»                                   MlttNMUim
             dtmhintr
                                                                                                                                         <%)
?s$A   ex 8542 11 91      Circuit de contrôle de graphiques , réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré
                          monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 31 x 31 mm.
U3A                       comportant au maximum 84 brochet de connexion ou pointa de contact et portant :
                          – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                              suivantes :
                              РЕСА                 _
                               8:c<3i              &2 C 4 35"
                              OU
                          – d'autres sigles d'identification te rapportant à des circuit» qui utiafont à la présente description             0
 ?5Z   ex 1542 U 91       Circuit de contrôle des graphiques et de la mémoire d'un système vidéo (Video ConrroUer), MUS forme'
                          de circuit intégré monolithique contenu dans un boîtier dont Ut dimensions extérieures n'excèdent pas
                           15x52 mm , comprenant au maximum 40 points de contact et portant: .
                          – un aigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                               suivantes :
                               38301-A
                               LIA 2099 PVC-2
                               ou
                           – d'autres sigles d'identification se rapportant 3 des circuits qui satisfont è U présente description             0
  ŸS?   ex 8542 11 91      Circuit logique de contrôle et de gestion d'écran cathodique monochrome ( MDC , Monochrome
                           Dttplay Controiltr) réalisé en technologie C-MOS , MUS forme de circuit intégré monolithique, enserré
                           dans un boirier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 25 x 23 mm , comportant au maximum
                           68 broches de connexion et portant :
                           – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant U combinaison alphanumérique sui¬
                               vante :
                               01-01.00 551 A
                               ou
                           – d'autres sigles d'identification se rapportant è des circuits qui satisfont à la présente description            0
        ex 8542 11 91      Circuit de contrôle pour la gestion des écrans cathodiques (Cathode Ray Tube ControlUr/ CRTC)
                           réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier
                           comportant au maximum 84 broches de connexion ou points de contact, dont les dimensions
                           extérieures n'excèdent pas 32 x 62 mm et portant:
                           – un sigle d'identification consistant cn / ou comprenant la combinaison alphanumérique, sui¬
                               vante :
                                82 C 434
                               ou
                           – d'autres sigles d'idenrification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description            0
   7S9  ex 8542 1 1 91      Circuit de contrôle réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), pour la gestion des écrans
                            cathodiques , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un bottier dont les dimensions
                            extérieures n‘excédent pas 62 x 25 mm. comportant au maximum 68 broches de connexion ou points
                            de contact et ponant :
                            – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                suivantes :
                                AM 8052
                                D 8275 H
                                HD 684J
                                HD 68 A 45
                                !* 8275 M
                                OU
                            – d'autres sigles d'identification se rapportant a des circuits              qui satisfont à la présence
                                description                                                                                                    7
 ---pagebreak---          Code tic I.*
                                                                                                                                      T au * dn JnHU
        nomcmcl.nrim                                                Dtti|n»nnn Jet m.inh                                                 •uioftomo
          cornhiix*
                                                                                                                                             (X )
 Tic CK 8542 1 1 9 ]      Circuit de contrôle , réalité en technologie bipolaire , pour la gestion de* écran* cathodique*, août forme
                          de circuit intégré monolithique , enterré dan* un bottier dont Ici dimension* extérieure» n'excèdent pa*
                          15 x 55 mm , comportant au maximum 40 broche* de connexion et portant:
                          – un aigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui-
                              vante :
                              SCB 2675
                              ou
                          – d' outre*         d' identification te rapportant à Je* circuits qui aatitfnm ft la prenante description              0
7-él  x 8542
     ex 8542 11 11 91
                   91     Circuit de contrôle pour tube* cathodiques ou pour dispositifs de visualisation è cristaux liquides ( CRT
                          et LCD Controller), réalisé en technologie C / MOS . sous forme de circuit intégré monolithique , enserré
                          dans un boîtier dont le* dimensions extérieures n 'excèdent pas 50 x 50 mm et comportant au maximum
                          84 broches de connexion ou points de contact , et portant :
                          – un stçle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui¬
                               vante :
                               V 6555-DJ
                               ou
                           – d'autres sigles d'identification se rapportant aux circuit*                    qui *aci*font à ta présente
                               description                                                                                                         0
      ex H <42 1191   ^    Circuit programmable de contrôle de visualisation (Advanced Video Dupilay                           AVDC),
                           réalise en technologie N-MOS (y compns H - MOS ), sou* forme de circuit intégré monolithique ,
                           enserré dans un boîtier dont le* dimensions extérieure* n'excèdent pa* 15 x55 mm, comportant au
                           maximum 40 brochet de connexion et ponant :
                           – un tigle d' idemificarion consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui¬
                                vante :
                                SCN 2674
                        |       OU
                        j – d'autre* xiples J'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description                   7
                             Réseau de portes programmées pour commander récriture et la mémoire d*un système vidéo ,
       u S5Z-2- // ?/        sous forme de circuit intégré monolithique contenu dans un bottier dont les dimensions
                               axAVrCvtirc*                          y>eC3 35 W 35 ***** , c# »** f •*■*** %• au*. SMOK'MMM**
                               Aoo brocha * d*                   «.*      eM-pcliég d| Iftiaioci ci ptréswfe ;
                             - un s*$U d' Identification consistent Cf|/ ou coaprenant la
                                coablnaison suivante :
                                 PVGrA
                             OU d' ,utr «                    d' Id.ntlf lcatlon »• rtpportuit ■ d»« Ci-oC+s
                             «lu .-          Kt * U|d«.crJptlon                                                                                      0
                                                      ftUIKtL.
 ---pagebreak---                                                                                                                                                         î
                                                                                                                                                         I
        Code dc l.i
       nomrnKl.iiMn
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                     _____I ui Je*
                                                           IIK-KKIMI >•. «U
                                                                         . * niji.h.iiiiliMA
                                                                             Aijit- h.iM.1.**- *
                                                                                                                                         i~~ ) JMHI*
                                                                                                                                      lM.rn.un,*
7éï ex 8542 1 ) 91  Circuit de contrôle d'affichage de symboles graphiques (Graphie Display Co«fro//rr*,.GDC«) réalisé
                    en technologie N*MOS , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les
                    dimensions extérieures n'excèdent pas 52x18 mm. comportant au maximum 44 broches de connexion
                    et portant :
                                                                                         IP «-
                    » un aigle d'identification consistant en / ou comprenant                    combinaisons alphanumérique sui¬
                        vantes i
                        Z 7220 A       et
                        ou
                    – d'autres aigles d'identification se rappprtanr i des circuits qui satisfont à la présente description            I        0
    ex 8542 1 I 91  Circuit de contrôle pour la sélection des couleurs réalisé en technique C*MOS , sous forme d'un circuit
                    intègre monolithique , enserre dans un boîtier comportant au maximum 44 broches de connexion ou
                    points de contact et dont les dimensions extérieures n'excédem pas 19 x52 mm , et portant:                                             1
                    – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                        suivante :
                        82 C 433
                        ou                                                                                 *
                    – d'autres siglcs d'identification se rapportant h des                                qui satisfont è la présence
                        description                                                                                                              0
Hé  ««IC 11 91      Circuit intègre monolithique , analogiquc*numérique , capable de contrôler des moteurs tans balais , en
                    maintenant constante leur vitesse , enserré dans un boitier dont les dimensions extérieures n'excèdent
                    pas 9 x 25 mm et comportant au maximum 20 broches de connexion et portant :
                    – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                        suivantes :
                        MCA 3015 A
                        UC 1633
                        UC 1634
                        UC 3633                                             _
                        UC 3634        M4                   S SX 590
                        ou
                     – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits                     qui satisfont à la présente
                        description                                                                                                              0
                                                                                                                                                     •v
 ---pagebreak---     CW* delà                                                                                                              Taux 4r* droit»
   nAmrmd.Miiu
     crtmhtMr
ex 1542 11 91
               |                                        Défti£fiatitm J*» mjfcli                                        ^   ■ uiofxwno
               Circuit intégré monolithique , analogique-numériquc , réalisé en technologie bipolaire , apte à atténuer
                le» oscillations de» moteur» pas-i-pas dan» la pha»e de positionnement , enserré dan» un boîtier dont les
               dimensions extérieures n'excédent pas 18x39 mm , comportant au maximum 28 brochet de
               connexion et portant :
                – un sigic d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison suivante:
                      STEDA
                 – d'autres sigle» d'identification se rapportant b des circuits qui satisfont à la présente description
ex 8542 11 91   Circuit de contrôle des servomécanismes, réalisé en technologie C-MOS . sous forme de circuit intégré
                 monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n excédent pas 17 x 54 mm ,
                 bompori.im j u maximum 40 broche» de connexion et portant :
                – un sigle d'identification consistant cn / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui¬
                      vante :
                      KM 3702
                      ou
                 – d' autres sigle* d'identification se rapportant à des circuit»             qui satisfont à la présente
                      description                                                                                                     0
ex 8542 11 91    Circuit de pilotage à 8 canaux permettant le maintien d'une traction constante d' un électro- aimant ,
                 réalisé en technologie C-MOS avec diodes incorporée» et une mémoire de 8 bits , sous forme de circuit
                 inregré monolithique , enserré dan » un boîtier dont le» dimensions extérieures n'excèdent pas
                 4 x 28 mm. comportant au maximum 22 broches de connexion et portant :
                 – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui¬
                      vante :
                      UCN 5801
                      ou
                 – d'autres sigles d'identification se rapportant à des                     Qui satisfont k la présente
                      description                                                                                                      0
ex 8542 11 91    Circuit de pilotage b 4 canaux permettant le maintien d'une traction constante d'un électro-aimant,
                  réalisé en technologie C-MOS . avec diodes incorporées et une mémoire de 4 bits , sous forme de circuit
                  intègre monolithique , enserre dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                  7 x 22 mm . comportant au maximum lé broches de connexion et portant :
                  – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant 1a combinaison alphanumérique" sui¬
                      vante :
                       UCN 5813
                      ou
                  – d'autres sigles d'identification se rapportant b des                U* qui satisfont & la présente .
                      description                                                                                                      0
ex 8542 11 91     Circuit de contrôle en technologie TTL , sous forme de circuit intégré monolithique , utilisé pour 1a
                  commande de dedenchemem des marteaux magnétiques d'impression , enserré dans un boicier dont les
                  dimensions extérieures n'excèdent pas 8 x 23 mm , comportant au maximum 18 broches de connexion
                  et portant :
                  – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons numériques sui¬
                       vantes :
                       801379-002
                       810751-001
                       ou
                  – d'autre» sigles d'identification se rapportant è des circuits qui satisfont à la présente description              0
 ---pagebreak---             Code de I.)                                                                                                      Tau* ôn dmu »
          iMHnemcIiUurr                                       DiiifiA-itMin iln mardiaittlt^                                   NifWMimn
            iiimhinrt                                                                                                             1^>
                         .       .             --     -     -.                ·  ·                                  ·   -
        ex 8542 11 91
                        iou> forme de circuit intègre monolithique , enierré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                        n'excédent pat 16 x 33 mm , componant au maximum 20 brochet de connexion et portant:
                        – un tigle d'identification confinant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                             suivantes:
                             AM 2965
                             AM 2966
                             ou
                         _ d'autres sipies d'identification te rapportant 3 des circuits          qui satisfont 3 la présente
                             description
7-7V-  vgsid // 9/        Circuit de contrôle de la teamorlsatlon (tiaing eontrol unit ) concertant deux !
                               tacts de phase pour unité centrale ( central proeessing unit / CPU ) et
                          organisation de la mémoire (mener/ management unit /NHU >, réalisée en technpleg**»
                          MOS , sous forme de 'circuit intégré monolithique , enserré dans un bottier oont
                          les dimensions n ‘excédent pas 16 x 33 as, comportant au maximum 24 brochât de
                          connexion et portant :
                          - un siglt d' identification consistant on/ou comprenant une dos combinaisons
                             alphanumériques suivantes
                             MS 32201
                             NS 32C201
                             ou
                          - d' autres sigles d' identification se rapportant 6 des
                                     oui satisfont A la présente description
 77-5-                      Unité de contrAle d' interruption avec prîaei'W pee|emwmmmbla. ( interrupt *
                            eontrol unit / ICU > réalisée . en technique M.NOS (/ compris N NOS ), sous forma
                            de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                            n' excédant pas 16 x 53 om , comportant au maximum 40 broches de connexion ot
                            portant
                            • un sigle d' identification consistent en / ou comprenant la combinaison alpha¬
                               numérique suivante
                              NS 32&91
                            ou                                                                  8.1
                            . un autre sigle d' identifiestion se rapportant 6 des                       Qui ^ satisfont       I
                            * A la présente description                                                                        I
  ??? t*fS4JL H 9/                                                    Circuit d* contrai » d' inttrfacc       duc,
                          réalisé en technologie           NOS , reopl lisent des fonction » d' adaptateur ontrf
                          l' unité centrale et les circuits de cooaando externes , tous fora» de circuit
                          intéoré eonolithique enserré dent un boîtier dont les dioonsions n' eicédent
                          pas Ci x K mm, coaportant au «alloua Ig broches de connexion ou pointa dt
                          contact et portant :                                                HMO
                          - un sigle d' identification consistant on /ou comprenant éaa coabinaiaang
                             alphanuaériqutf suivante*:
                             Wi)JJC9J Arcs S*«o VcR«3«-f ATcRsscCe UC A « e.a
                             OU
                           - d' autres sigles d' identifiestion se rspportant A des cireuits
                                       qui satisfont A la présente description. •
                                                                                                                                      0
 ---pagebreak---   Code d ( I l
m>mcfnclai««rv                                                                                                          T lui do «JriNix
  (imihmrc
                                                      WtiRUJiion «lc« mjrckjntluo                                          MtOA4iWr «
                                                                                                                              III
 8541 1 1 91   Interface de communication » parallèles réalisé en technologie C*MOS . sous forme de circuit intégré
               monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures «'excédent pas 64 x 64 mm ,
               comportant au maximum 40 broches de connexion et portant :
               – un sigle d'identitication consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui^
                    vante :
                    PPC-1
                    ou
               – d'autres sigles d'identification se rapportant aux circuits
                    qui satisfont à la présente description                                                                           0
 8542 1191     Circuit d'tntcrf.icc de lignes d'abonnés ( SLIC ) avec commande directe interne par relais à haute tension
               non inférieure à 200 volts , tous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier donc les
               dimensions extérieures n'excèdent pas 18 x39 mm , comportant au maximum 28 broches de
               connexion et portant :
                – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                    suivantes :
                    HC 5504
                    OU
                – d'autres sigles d'identification se rapportant à des              qui satisfont à la présente descrifH
                     non                                                                                                               0
 8542 11 91     Interface programmable pour la transmission de données , réalisé en technologie N-MOS (y compris
                I l-MOS ) ( N - MOS - PCI ) sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un bottier dont les
                dimensions extérieures n'excèdent pas 17x39 mm , comportant au maximum 28 broqhes de
                connexion et portant :
                – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui¬
                     vante :
                     8251 A
                     ou
                – d'autres sigles d'identification se rapportant à des O»                   qui satisfont à la présente
                     description
  1542 11 91     Circuit de communication pour connexion ( EPCI ) entre un microprocesseur et un canal de données ,
                 sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                 n‘excèdent pas 17 x 39 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et portant:
                 – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant U combinaison de chiffres suivante:
                      2661
                      ou
                 – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description                0
 ---pagebreak---                                                                                                                                                     4?
           Code de h                                                                                                                   Taux dtKdrmi*
          nomcmcljitirr                                             Dtiißneiiiin dr* marvh.imltoc*
            Combiner                                                                                                                        (% )
Y-SU-  ex 0542 11 91        Interface série permettant d'exécuter les fonction » de codage et décodage des données et les fonctions de
                            commande connexes dans un réseau local , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un
                            boîtier dont les dimensions extérieures n'cxcèdem pas 16 K 33 mm. comportant au maximum
                            24 broche * de connexion et portant :
                            – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                 suivantes :
                                 8002
                                 8023
                                 82501
                                 AM 7991
                                 COM 9032
                                 ou
                            – d'autres sigle* d'identification se rapportant 0 des » CxV** «..'A          qui satisfont h la présente
                                 description                                                                                                     0
       ex 8542 1 1 9 |      Circuit d'interface pour la conversion en parallèle ou en série de signaux numériques dans les appareils
                            téléphoniques , réalise en technologie C-MOS . sous forme d'un circuit intégré monolithique , enserré
                            dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm. comportant au maximum
                            28 broches de connexion et portant :
                            –- un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui¬
                                 vante :
                                 WCC 295 C
                                 ou
                            – un autre sigle d'identification se rapportant i des circuits                  qui satisfont à U présente
                                 description                                                                                                     0
 YSL                    Iritvrloc» tarit ,t p«rell»le bue peu-r La. OXAM AVU
                                                • ritr , l' unit »       cantrol *                                »t
                da             r«olis » *n technologic o-mo * . *'
                                  1                         sous forme de circuit intégré aonolithique ,              enoerré ésns
                                 un boîtier dont les dimensions extérieurs* n' excèdent p*e 26 X 26 ■, emportent
                                 èu maximum 60 broches de connexion et portent
                                 - vf aigle d' identification conaiatant en/ou comprenant tme                      des coebineleone
                                     de chiffres suivantes :
                                     ifrZQ-S0cZ<2
                                                                                                                           i
                                     OU
                                • d' autres siplrs d * ident if icetfon se rapportant è des circuits
                                    gui satisfont è la présente description
      . ex 0542 11 91     j   Circuit d'interface bus réalisé en technologie bipolaire, ayant des registres de 8 è 10 bits, sous forme de
                              circuit intègre monolithique , enserre dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                              9 x 34 mm. comportant au maximum 24 broches de connexion ou points de contact et portant:
                              – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                    suivantes :
                                    AM   29821
                                    AM   29822
                                    AM   29823
                                    AM   29K24
                                    AM   29825
                                    AM   29826
                                    AM 29843
                                    AM 29844
                                    ou
                              – d'autres aigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description              0
 ---pagebreak---               Code de ta
            fumvemclatun                                                D^Mcn.ii)on «ir*
               cnmhmer                                                                                                                          (% »
             .  .
                                                                                                                                            r –
          ex 154 : Il 91        Circuit d'interface de but mulriplet réalité en technologie Low Potier Schottky, permettant l'interface
                                entre une unité de correction et détection d' erreur , le flux de donnéet transitant par le bus et une
                                mémoire dynamique de lecture-écriture 4 accès aléatoire ( D-RAM ), sous forme de circuit intégré
                                monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 8 x 33 mm ,
                                comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :
                                – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique tui*
                                    vante :
                                    AM 2961
                                    ou
                                 – d'autres aigles d'identification K rapportant à des circuit» qui satisfont à U présence description
                                                                            AS
    w     ex 8542 n 9 ]         Circuit d interface bus réalise en ( cchnulogioAl.PS , sous forme de circuit intégré monolithique , pour ta
                                gestion des adresse* sur les lignes de transfert* de signaux , enserré dam un boîtier dont les dimension*
   787 A                        extérieure* n'excèdent pas         x Vt mm. comprenant au maximum 68 broches de connexion , et
                                portant .
                              – un sigle d'identification consistant en/ou comprenanPSagcombinaisons alphanumérique sui¬
                                 vantes i
                                  82 A 203       81A io'â           61- A 3OCH
                              – d'autres siglcs d'identification sc rapportant à des circuits                   qui satisfont à la présente
                                  description
                                                                            Aô au
                              Circuit d'interface bus, réalisé en rechnologi^ALPS, sous forme de-circuit intégré monolithique, pour (a
                              gestion de flux de données sur les lignes de transferts de signaux de ('unité centrale, enserré dans un
                              boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 24x26 mm. comprenant au maximum 68
                              broches de connexion , et portant :
                                                                                               un *.
                              – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant 4mt combinaisons alphanumérique sui-
  ■? 9o    VK 19*1 44 9 4         vantc5 i
                                  82 A 205       81 A 2>o «T          8A A << 3*
                                  OU
                              – d'autres sigle* d'identification se rapportant à des circuits                   qui satisfont 4 la présente
                                  description
                               Circuit d'interface bus réalisé en technologie C-MOS . sous forme de circuit monolithique , pour W
7ZJ      ** 6W AA 3A           contrôle des lignes de communication , comportant un bus numérique , deux récepteurs indépendants et
                               un émetteur , composé d' une mémoire ftnt- in -ftnt'Out ( FIFO ), enserré dans un boîtier dont les
                               dimensions extérieures n'excèdent pas 52 x 20 mm , comportant au maximum 44 broches déconnexion
                               ou points de contact et ponant :
                               – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique fui*
                                   vante :
                                   HS 3282
                                   cu
                               – d'autres sigles d'identification se rapportant 4 des circuits qui satisfont 4 la présente description
                        il 9/    Circuit d' interface bu*, réalisé en technologie C-HOS, pour Le contrôle
                                 des greoMQuet eous ferme de circuit Intégré monolithique, enserré dent
                                 un boîtier dont les dimension* extérieures ne sont pes supérieures 4
                                 31 x 31 ma , comportent eu maximum 64 broches de connexion ou pointa de
                                 contact et portent :•
                                 " ,un » 1gle d' identification consistent en /ou comprenant le combinaison
                                    alphanumérique suivante :
                                    P8I
                                    ou
                                 " d' autres siales d' identif ieetion se rapportant 4 des circuits oui
                                    satisfont 4 * la présente description
 ---pagebreak---            Codi de h                                                                                                                  T lui dr* dr«»l «
         nitmrmj IIIKI                                            I '(‘»n;n.n . li » iti ir                                              MtKMVMIMA
                                                                                                                                            I“-»'
                       I
7 9J. ex 8542 U 91       Circuit d'interface bus réalisé en technologie CMOS , sous forme de circuit intégré monolithique , pour
                         la gestion des adresses sur les lignes de transferts de signaux , comportant un arcutt à 4 portes AND à
                         deux entrées , deux circuits séparateurs , deux circuits latch , quatre émetteurs-récepteurs indépendants ,
                         une mémoire programmable de lecture uniquement ( PROM ) ayant une capsdté de mémonsanon de
                         256 x 4 bits , enserre dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 31 x 31 mm et
                         comprenant au maximum 84 broches de connexion , et portant :
                         – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui-
                              vante
                              FE 3020
                              ou
                         – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits                   qui satisfont è la présente
                              description                                                                                                         0
^ŸJ   ex 8542 11 91      Circuit d'interface bus réalisé en technologie CMOS , sous forme de circuit intégré monolithique , pour
                         la gestion de flux de données d'entrée-sonie sur les lignes de transferts de signaux , comportant quatre
                         emettcurs-recepteurs indépendants , un circuit à quatre portes NAND à deux entrées , un circuit
                         séparateur , un circuit flip-flop , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                          31 x31 mm. comprenant au maximum 84 broches de connexion , et porunt :
                          – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique fui-
                               vante :
                               FE 3030
                               ou
                          – d' autres sigles d'identification se rapportant à des circuits                qui satisfont à la présente
                               description                                                                                                         0
                          Circuit d'intcrfacc pour la synchronisation du flux de données provenant d'une unité de disque rigide ,
                          sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boldcr dont les dimensions extérieures
                          n'excèdent pas 16 x 35 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :
                          – un sigie d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui¬
                               vante :
                               DP 8462
                               OU
                          – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description                  0
 'PfS  ex 8542 1191        Circuit intégré monolithique analogique numérique réalisé en technologie bipolaire pour signaux
                           d'interface entre l'unue périphérique de mémoire à disques rigides et l'unité centrale , enserré dans un
                           boitier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 15x50 mm , comportant au .maximum
                           40 broches de connexion et ponant :
                           – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui¬
                                vante :
                                AD 581 C
                                ou
                           – d'autres sigles d'identification se rapponant à des circuits qui satisfont 1 la présente description                   0
       ex 8542 U 91        Circuit d'interface réalise en technologie C-MOS pour signaux entre Tunité périphérique de mémoire à
                           disques ngides et l'unité centrale , sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier
                           dont les dimensions extérieures n'excédent pas 28 x 53 mm , comportant au maximum 80 broches de
                           connexion ou points de contact et portant :
                           – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                suivantes :
                                OMTI 5080        ( OMTI 20508 )
                                OMTI 5090        ( OMTI 20509 )
                                «'Duc oo
                                ou
                            – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont è U présente description                  0
 ---pagebreak---         AtMttinchiurv                                                                                                             T «us è*» érotit
          cnmKmtc                                           Dhifniium Jr» m.irckjiuliH <                                             lutnnoinr'
                                                                                                                                        (V»
      es 8542 11 91   Interface série pouvant coder et décoder le flux de» donné*» pour unités magnétique» è di»qu« rigide ,
                      sou» forme de circuit intégré monolithique , enserré dan» un bottier dont les dimension» extérieures
                      n'excèdent pas 17 x 37 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion ou points de contact et
                      ponant :
                      –* un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                          suivantes :
                          AIC 250                                  е
                          AIC 270
                          OMTI 5027       6>nrt Zofif-)
                          OMTI 5070        (PHTZ atstfrj
                          ou
                      – d'autres sigle» d'identification se rapportant è des circuits qui satisfont à la présente description                  0
79 /  ex 8542 11 91   Circuit intégré monolithique comportant au moins 16 éléments de commutation analogiques , réalisé en
                      technologie C-MOS , pour contrôler des signaux basse fréquence dans U gamme de 20 à 20 000 Hx,
                      pouvant traiter des signaux jusqu'à 5 V avec une distorsion maximale de 0,05 % dans toute la gamme
                      de fréquence à 1 volt , enserré dans un bottier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                       16 x 40 mm. comportant au maximum 42 broches de connexion et portant :
                      – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                           suivantes :
                           TC 9164 N
                           TC 9177 P
                           TC 9184 P
                           ou
                       – d'autres sigle» d'identification sc rapportant à des circuits                          * qui satisfont à la
                           présente description                                                                                                 □
       ex 8542 1 1 99             de calcul pour la multiplication ou le traitement de nombres fixes #4 en virgule flottante ,
                        réalise en technologie C-MOS . sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boider
                        comportant au maximum 144 broches de connexion et dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                        42 x 42 mm et portant :
                        – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                             suivantes :
                             ADSP 3210 . ADSP 3220
                             OU
                        – un autre sigle d'identification se rapportant à des                             sacisf**fc à la présente
                             description                                                                                                         0
  800  «* 8542 1 > 99   Multiplicateur / accumulateur ( MAC ), d'une capacité de 8 x 8 bits , réalisé en technologie C-MOS , sous
                        forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                        n'excèdent pas 62 x 16 mm , comportant au maximum 48 broches de connexion et portant:
                        – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui¬
                             vante :
                             ADSP 1008-A
                             ou
                         – d'autres sigles d'identification se rapportant à des            bVç^'ié                 qui satisfont à la
                             présente description                                                                                                 0
 ---pagebreak---           CoöcüelJ                                                                                                               Taut de* ÖIWI»
        nomrmciatufi'                                         Désignation Jet marchandises                                         autonome*
          cntnhinfr
$01   ex 8542 11 99   Circuit réparateur de donnée» pour disques toupies ( FDDS ), tout forme de circuit intégré monoli-
                      thique . enterre dans un boitier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 27 x 8 mm. comportant
                      au maximum 20 broches de connexion et portant :
                      – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                           suivantes :
                           FDC 9216
                           FDC 9216-B
                           FDC 9229 T
                           FDC 9229 RT
                           WD 9216-00
                           WD 92 C 32
                           ou
                      – d' autre* \iglcx d'identification se rapportant h des circuits                         qui satisfont à la
                           présenté description                                                                                             0
Sûoi  ex 8542 i 1 99  Circuit séparateur de données pour disques rigides , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré
                      dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16 x 37 mm , comportant au maximum
                      28 broches de connexion et portant :
                      – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                           suivantes :
                           DP 84*0.2
                           DP 8460*3
       ê                   DP 8460-4
                           DP 8465
                           HDC 9226
                           >XÏ > 10 < 20
                           WD IOC 21
                           ou
                       – d' autre* sigle* d' identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description             0
 êo3  ex 8542 11 99    Circuit intégré monolithique à 6 ou 8 canaux , permettant la génération de signaux <fécriture et de
                       lecture pour des unités magnétiques è disques rigides , enserré dans un boincr donc les dimensions
                       extérieures n excédent pas 13 x 13 mm. comportant au maximum 40 broches de connexion et
                       portant :
                       – un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                            suivantes :
                            SSI 1!7
                            SSI 501
                            ou
                        – d'autres siglcx d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description              0
  βοφ ,χ 8542 1 1 99   Emetteur / récepteur synchrone*asynchronc universel ( USART) réalisé en technologie C-MOS , sous
                        forme d'un circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                       n'excèdent pas 17x39 mm , comportant au maximum 32 broches de connexion ou points de contact et
                        portant :
                        – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                            suivante :
                            MSM 82 C 51
                            ou
                        – d'autres sigle* d'identification se rapportant à des             ■» 14
                                        qui satisfont à la présence description                                                              7
 ---pagebreak---                                                                                                                                                        n
                                                                                                                                                     s
           Сп4г *к I..                                                                                                            1 « t«* ilr>
          потггтчН.-шт                                          LVt<|(n.iii<ifl tU-% mjiili.iiiilm                                   MIuMHnt'
            сгипЬтгс
                                                                                                                                          (X )
SûS   ««J42I199        Etnctteur-rcccpteur asynchrone universel à deux canaux ( DUART ), réalité en technologie MOS , août
                       forme de circuit intégré monolithique , enterré dans un boîtier dont les dimensions extérieure*
                       n'excèdent pas 16 x 53 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et ponant:
                       –* un sigle d'identification consistant en / ou comportant une des combinaisons alphanumériques
                             suivantes :
                             MC 2681
                             SCN 2681
                             ou
                       – d' autres sigle» d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont 4 la présente description                0
 S0(s ex 8542 11 99    Circuit réalité en technologie N-MOS (Atynchronous Comrnynicstion EUmént) programmable pour
                       la transmission et la réception de données sous forme asynchrone se présentant sous la forme de arcuit
                       intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                        1 8 x 54 mm. comportant au maximum++broches de connexion oif points de contact et portant:
                       – un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                             suivantes :
                             INS 8250
                             iNS 82 C 50
                             NS 16450
                             NS 16550
                             NS 16 C 450
                             WD 8250
                             ou
                       – d'autres aigles d'identification se rapportant 4 des circuits qui satisfont à la présente description                  0
gQ ?  ex 8542 I 1 99   Circuit intégré monolithique réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), sous forme de circuit
                        mtegre monolithique , permettant la génération de symboles graphiques sur tube cathodique,
                        fonctionnant en balayage mode cavalier , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                        n e xcédent pn < 28 x 61 mm , comportant au maximum 68 broches de connexion et portant :
                        – un sigle d' identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                              suivantes :
                              96 114 898
                              96 1 14 899
                              96 149 135
                              FCD 28 042 277
                              ou
                        –■ d'autres sigles d'identification se rapportant 4 des circuits qui satisfont 4 la présente description                 0
  Sof  ex 8542 11 99      Circuit permettant le contrôle séquentiel et la génération de la mémoire sur écran dathodique
                          tsrtjurnccr), réalisé en technologie C*MOS , sous forme de circuit intégré monolithique , enserre dans un
                          boitter comportant au maximum 44 broches de connexion ou points de contact et dont les dimehsions
                          extérieures n'excècent pas 19 x 52 mm. et portant :
                          – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui¬
                               vante :
                               82 C 432
                               ou
                          – d'autres sigles d'identification sc rapportant 4 des circuits qui satisfont 4 la présente description                 0
        ex 8542 11 99      Circuit permettant le décodage des fréquences» réalisé en technologie bipolaire , sous forme de circuit
                           intègre monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n excèdent pas
                            10x21 mm , comportant au maximum 14 broches de connexion et portant :
                           – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui¬
                                vante :
                                XR 2211
                                ou                                                 *
                                                                                                                                                   0
                           – un autre sigle d'identification sc rapportant 4 des circuits qui satisfont 4 la présence description
             U
 ---pagebreak---              Code de b                                                                                                                 Taut dr* dnwt*
           r»omrmcl.imrc                                            D^li^nniton tln> nordijiidiH'»                                        awonomes
             combine*
                                                                                                                                       _(% )
                             Circuit encodeur / décodeur utilisant le code - Manchester. ( MED ), permettant la transmission des
giO     e * 8542 1 1 vv      données en (lu « continu , pourvu d'un mode répéteur , réalité en technologie C-MOS.
                                                    tous forme de circuit intégré monolithique , enterré dant un boîtier dont les
                             dimensions extérieure! n'e'xcédenr pat lé x 33 mm , comportant au maximum 20 brochet de connexion
                             et portant :
                             – un tigle d'identification continent en /ou comprenant la combinaison alphanumérique lui-
                                 vjnee ;
                                 НГ> 6409
                                 d'autres sigles d'identification se rapportant i des circuits qui satisfont à la présente description |          0
               et tsu-z >t$i
                                                                                                   {r£a.l;iée* becÂfioloçîe. iipc/aire
                                      Synchroniseur et encodeur /décodeur de données / sous foroe de elrcult Intégré
                                      ■onolitMouc / enserré dans un boîtier dont les diaens-1ons eatérioures
                                      n' eacèdent pes 13 s 13 *■, comportant au oaaiauo 24 broches de cormealon ou
                                      tonci     de contect et portant :
                                      - un sisle d * idrnt i f i ca t ion consistant en / ou comprenant la combinaison
                                         a IphanumériQue suivante
                                         SSI S33
                                       ou                                                                          .     .|
                                       - d' eutr «! aigles d' identification te rapportant k des fcéti«»H                       oui aatla -     I
                                          font I la présente deecription                                                                ,       |      0
   8//       ex «342 1 1 99       Codeur-décodeur é modulation par impulsion codée » réalisé en technologie N-MOS (y compris
                                  H-MOS ), sous forme de circuit intégré monolithique , consistent en un circuit échantillonneur-blo-
                                  queur , un convertisseur analogique numérique , un comparateur, un registre d'approximation
                                  successive et une fonction logique d'interface pour la transmission simultanée des signaux , enterré dans
                                  un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 1 1 x 29 mm , comportant au maximum 22
                                  broches de connexion et portant ;
                                  – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui¬
                                      vante ;
                                      2911 А-1
                                      OU
                                  – d'autres sigles d'identification se rapportant à des arcuits qui satisfont à la présente description              7
   ê/ÔL      ex 1342 1 1 99       Circuit de traitement des signaux sonores de la ligne de l'abonné, muni de deux processeurs de signaux
                                  numériques , d'un convertisseur analogiquc-numérique et d'un convertisseur numénque-analogique*
                                  sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un bottier dont les dimensions extérieures
                                  n'excèdent pas 17 x 39 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et ponant:
                                  – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                      suivantes :
                                      AM 7901
                                      AM 7905
                                      ou
                                  – d'autres sigles d'identification se rapponant à des circuits qui satisfont è 1a présente description
  in         ex « 542 1 1 99      Circuit intégré monolithique permettant la conversion de signaux analogiques en signaux numériques
                                  contenant des amplificateurs, des convertisseurs numériques/ analogiques et analogiques / numériques
                                  d'une tension de 12 voles ± 10% , ainsi qu'une incerfacte numérique en série avec un émetteur/
                                   récepteur asynchrone, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                                   18x18 mm , comportant au maximum 44 broches de connexion ou points de contact et portant:
                                   – un sigle d'idenrificatior; consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui¬
                                       vante :
                                       AD 75002
                                       ou
                                   – d'autres sigles d'identification se rapponant à des circuits qui satisfont à la présence description             0
  8Ut         ex 8542 11 99        Convertisseur .maiogique-numérique . sous forme de circuit intégré monolithique servant à calculer b
                                   valeur moyenne de formes d'ondes variables, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                                   n'excèdent pas lOx 18 mm , composant au maximum 14 broches de connexion et portant:
                                   –- un sigle d'identification consistant cn / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui¬
                                       vante :
                                       AD 536 A
                                       ou
                                   – d'aurres sigles d'identification se rapponant à des circuits qui satisfont à la présente description             0
 ---pagebreak---             Code de !..
           nomemd»tu?c                                                                                                          ÍTMII dr» do»fik
             cnothirtrr
                                                                PhiinmiiM des mirckinjiwi                                       I wsiwnim '
                                                                                                                            . . Lj'- 1
<f/5"  ««W« 11 ??            Convertl»»*ur m»4rl<,ue /«naloglqu. quadrvpl * d' un* c*p*clU d«                                   1
                             B blti mr c«n*l . riillui en t.chniqu* C-HOS . *out fora* d* circuit!
                             Integre * monollthiqufs «nserré * dans édAboUierg me coaportant a«m
                             plua d . 28 broches dtcmuó^ *t tìont lt, dUtngloog extérleure* rltx aldant
                                          P®5 >6 x 39 aw . et portant
                               un aigle d' identification consistant en /ou comprenant une des
                               combinaisons alphanumériques tulvantaa i
                                MP ^ L3.8
                             ου
                             - un autre aigle d' identification se rapportant à des CAVC***^                                       I
                                qui satisfont 4 la présente description.                                                           I       0
 8l6    ex R542 11 99      Convertisseur jn.-Oociqtic- numériquc de 12 hits incorporant une tension de référence et une horloge
                           vous ( orme tic circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                           n excédent pas 36 x 15 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :
                           – un siplc d' identification consistant en / ou comprenant 1s combinaison alphanumérique tui*
                               vante :
                               AD 574 A
                               ou
                           – d' autres sigles d'identification se rapportant 4 des      t»r6*K        qui satisfont 4 la présente
                               description                                                                                                   0
                                                                                           v
                                                                                           «
                                Convertisseur * analogiquel /nu&érlque* parallèle * 6 bits réalisés en
 <?/?■  <UÎSU^.H99              technologie C-HOS , sous forme de circuits Intégrés cooollthiqoe *
                                enserrés dans 4e#l boîtier# me comportant **w*^**a»*M«ft 28 broches de
                                connexion ou pe^Va de contact et dont les dimensions extérieures vsVxctdtamt
                                                 pas 16 x 39 am , et portant
                                - un slgle d' identification consistant en / ou comprenant une dea
                                   combinaison# alphanumérique# aulvantea t
                                   HP   7683
                                   HP   7604
                                ou
                                - un autre slgle d' identification se rapportant h des e2 re ■
                                   parallèles qui satisfont à la préaanta description *                                                    0
<?//    ©r           // 99      Convertisseur «naloglQue / nuaerlqueM 2 bits réalisé en techn*tqj<tC-HOS ,
                                sous forme dfc        circuit Intégré monolithique enserré dans un boîtier
                               «a comportant au «**x»'**u^*          broches de connexion et dont les dimen¬
                                sions extérieures n^cède^t pas 18 xSS mm , et portant
                                - un slgle d' identification consistant en /ou comprenant une des
                                   combinaisons alphanumériques suivantes t
                                    ■CS SoAS/
                                     CStL S>tASU
                                  un autre elgle d * Identification ee rapportant à des
                                  qui aatiafont à la présenta description .
 ---pagebreak---             Code dc l.i
                                                                                                                                Tous de*
           nomemdaiurr                                         D*»i*;n.nion «lr« marchjoJtsv»                                     autonome»
             crvnKirut
                                                                                                                                     CM
8i9   e*fs*.z // 99                                               Convtrt isseur anslogique/numériqu* K ou 14 bits ,
                        réalité «n technologie CTMOS , tout forxe d* circuit Intégré monolithique enserré
                        dan » un boîtier comportant au « ailmuo 40 brochet de connexion ^ dont les dimensions
                        n' e«cédent pat 17X54 mm et portant
                        - un sigie d' identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons
                           alphanumériques suivantes
                            CS 50)4
                            CS 5016
                            CS l 5114
                            CS Z 5116
                            tea SÌÀ6
                         ou
                         • d' autres sigles d' identification se rapportant                è des                  qui sstis-
                            font è la présente description .
      »      7^7 // ÇÇ    Convertisseur! ansloglQuel / numérlque * à 7 canaux d*une
      M " ***** u         capacité de 15 bits par canal , sous forme de circuit# intéaré#
                          monolithique! enserré ! dans un boîtier                  comportant Oaa «ntK«MU%vt
                               *#4 broches de connexiorTet rt?nt les dtmenatons                                      .i^!ud:t •L. Catvlatk
                          pas 16 x 16 mm. at portant                                                                 |
                          - un aigle d' identiricatlon consistant en /ou comprenez                la
                             combinaison aiphanusérique suivants :
                                   hax     133
                               ou
                              un autre sigie
                              un           aigle d'
                                                 d Identification se rapportant k dae
                              mnaloglques/ numérlQues qui nnttxfont k la présente description .
 Ut    ex 8542 1 1 99    Circuit intégré monolithique réalisé en technologie N-MOS (y comprit H-MOS ), avec fonction de filtre
                         pour ligne PCM à modulation p.ir impulsion codée , enserré dans un boîtier dont le* dimensions
                         cMcneurck n'cxccdent pas 10x21 mm. comportant au maximum 16 broches de connexion tt
                         portant :
                         – un sigie d'identification consistant en / ou comprenant 1s combinaison alphanumérique sui¬
                              vante :
                              D 2912 A
                              ou
                         – d'autres aigles d'identification se rapportant à des circuits           qui satisfont à la présente
                              description                                                                                                 7
 8>23  tx 8542 11 99      Circuit de montre réalisé en technologie C-MOS , fonctionnant avec une tension <falimentaôon unique
                          de 1.5 V. comprenant un pilote (dru.tr) è cristaux liquides (LCD ), sous forme de drojit intégré
                          monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 15 x2î mm,
                          comportant au maximum 56 brochet de connexion et portant :
                          – un siglt d'iJenufication consistant cn / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                              suivante :
                              TC 8219 AF
                              ou
                          – d'autres sigles d'identification se rapportant è des dreuits             qui satisfont à la présente
                              description                                                                                                 0
        ex 8542 11 99     Circuit horlogr / calendrier muni d'un osdllateur A cristaux de quant, de registres chronomètres
                          indvpendants et d'une horloge , réalisé en technologie C-MOS, SOUS forme de circuit intégré
                          monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 7x20 mm ,
                          comportant au maximum 16 broches de connexion et portant :
                          – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                               suivantes :
                               MM 561 74 A
                               58274
                              ou
                          – d'autres sigles d'identification se rapportant A des circuits                      qui satisfont A la
                               présente description                                                                                       0
 ---pagebreak---            Code tic b
         rvomcmcl Jturr                                                                                                               Taux dn droit»
                                                                    Dé*icnatM»n de» marchan«likc«
            combiner
                                           r%Ta i'Se's      en t<cAno/oo /ff J
     ex 1542 11 99       Ctrcuiu Korlogct'MOS à émimon sonore , mime avic compteur horaire , sous forme de dreuiv intégré
                         monolithique , enterré dans un boîtier ne comportant pae plut de 24 broches de connexion , dont le*
                         dimensions extérieures « excèdent pas 17 x 53 mm et portant :
                         – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumérique*
                               suivantes :
                               SVM 5530
                               7910
                               d' autres stglcs d' identification se rapportant à des circuits             qui satisfont è U présence .
                               description
gs.L .■> "«2 H           I Inrlogr électronique, firogramin;thlc»ré.iliitéc en technologie        MOS (' PdOS*PIT), sous forme de
                         circuit intègre monolithique , enserrée dans un bottier dont les dimensions extérieure* n'excèdent pas
                          17 x 39 mm. comportant au maximum 29 broches de connexion ou points de contact et portant :
                         – un sigle d'iJentification consistant en / ou comprenant une de* combinaisons de chiffres sui-
                               vantes :
                               8253
                               8254
                               82 C 54
                               ou
                          – d'autres stgles d'identification se rapportant è des             Cire , ' J -r           qui satisfont à la
                               présente description                                                                                              0
                  // ÿÿ     Circuit horloge / csltndrltr , réalisé en technologie C*H0S, muni d'un générateur
                           programmable pourdinterruptions périodiques et pourd&ndes ractangulal res , et
                            d' une mémoire statique de Lecture-écri ture é eeeès aléatoire ( l-HAH ) avec une
                            capacité de mémorlaatlon de 400 bits , tous forme de circuit Intégré monolithique
                            enterré dans un bottier dont les dimension * extérieures n' excèdent pas 17 x 33
                            M , comportant au maxipup                broches de connexion ou                 de contacta et
                            portant      :
                            - un sigle d ' identi f 1 cation consistant en/ou comprenant la combinaison
                                alphanupérique suivante :
                                MC
                                ou
                            “ d' autres siglet d ' 1dent 1 f 1 cat 1on se rapportant I dsj circuit s                       qui
                                satisfont A la prêtante description
828  c*             u 99     Circuit horloge , réalisé en technologie C-HOS , constitué d' un compteur -d 'horloge
                             A 64 bits , d' un registre d' étet de 64 bits , d' un oscHliteur , d' un circuit
                            de contrôle pour les cycles de lecture et d' écriture , sous forme de circuit
                             intégré monolithique enserré dans un boîtier dent les dimensions n' excèdent
                             pas 59 x 16 PP , comportant au maximum 48 broches d* connexion et portant :
                             - un sigle d ' ident i f i cat ion consistant en /ou comprenant une des combinaisons
                                alphanumériques suivantes :
                                TOD          0(5 15*
                                 ou
                              - d' autres sigles d ' ident i f i cat ion se rapportant i des circuits QU1 satisfont                             0
                                 A la présente description
m       ex 8542 \ 1 99      Circuit pour la production d'ondes variables réalisé en technologie bipolaire , aous forme de dreutt
                            intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont tes dimensions extérieures n excèdent pas
                             10 x 21 mm , comportant au maximum 16 broches de connexion et ponant:
                            – un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                  suivantes :
                                  XR 2206
                                  XR 8038
                                  ou
                                                                                                                                                   0
                            – d'aurres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description
 ---pagebreak---      Code de !·>
                                                                                                                           Taus dr« JfotiN
    nomrmchiurr                                          Detonation Jr* merchjmlisvN                                         autonome*
      combiner
                                                                                                                                (X)
vx 8542 1 1 99   Synthétiseur de signaux numériques réalisé en technologie C-MOS, ayant un générateur de fréquence,
                 lequel génère un son et permet démettre un son , sous forme de dreuit intégré monolithique , enserré
                 dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 8 x 25 mm, comportant au maximum
                  1 8 broches de connexion et ponant :
                 – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                       suivante :
                       UMC 3511 A
                       ou
                 – d'autres sigles d'identification relatifs h des c*         J* qui satisfont à la présente description              0
ex 85 42 11 99   Synthétiseur programmable de signaux numériques , réalisé en technologie C-MOS , avec 13
                 générateurs de fréquence chacun générant un maximum de cinq sons et permettant d'émettre jusqu'à 65
                 sm>> vous forme de circuit imcgre monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                 n cxcédcm pas 15 x 50 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et portant:
                 – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                       suivante :
                       DPS 6401
                       nu
                 – d'autres sigles d'identification se rapportant h des            «*■■–*U qui satisfont à 1a présente
                       description                                                                                                     0
ex 8542 1 1 99   Synthétiseur programmable de signaux numériques, réalisé en technologie C-MOS ayant 32
                 generateun de fréquence , lesquels génèrent 8 notes chacun , permettant en sortie simultanée un
                 maximum de 160 notes , sous forme oe circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les
                 dimensions extérieures n'excèdent pas 25 x 25 mm. comportant au maximum 68 broches de connexion
                 mi points de contact et ponant :
                 – un aigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de lettres suivante:
                       MEC
                       ou
                  – un .uitrc sigle d'identification sc rapportant à des             -*-^4       qui satisfont à la prêtante
                       description                                                                                                     0
r > 8542 I I V9   SvitihéiHictir vocal réalisé en technologie C-MOS ( l' - MOS- Pho«eme S/tcrt'h 5yntttctizcr) ayant une
                  .ilimcm.iuon d' une intensité inférieure a 10 mA , sous forme de circuit intégré monolithique, anaerré
                  dans un boîtier dont les dimensions maximales sont de 17x39 mm, oe comportant pas plus de
                  28 broches de connexion et portant :
                  – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                       suivantes :
                       CD   54121  N2L             CM 54104                SC 01
                        CD  54122  N2L             CM 54145 N2L            SSI 263
                        CD  54123  N2L             CM 54146 N2L
                        CD  54147  N2L             CM 54166 N2L
                       ou
                  – d'autres sigles d'identification se rapportant à des o                      qui satisfont à 1a présente
                       description                                                                                                     0
ex 8542 11 99     Circuit d'amplification ou des signaux de lecture ou des signaux d'écriture sur les disques magnétiques
                  souples , réalisé en technologie bipolaire , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un
                  hoîticr dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 11x29 mm , comportant au maximum
                  22 broches de connexion et ponant :
                  – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                       suivante :
                       XR 2247
                       XR 3470
                       ou                                             *
                  – d'aurres sigles d'identification sc rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description              0
 ---pagebreak---                                                                                                                                                           v
               C«*Uc ll < 1.1
               •mmiklMiiii                                                                                                             1 tus tir-* Jr«Mio
                omihmrr                                               IV«<i;n.iiM>M ik » ntjnh.iiMli .4-o
                                                                                                                                          •wtwiomo
                                                                                                                                             ( VI
           ex 8542 11 99        Circuit intégré monolithique à six canaux permettant l'amplification et la conversion des signaux de
                                lecture et la conversion des signaux d'ecncure pour disques rigides , enserré dans un bolocr dont les
                                dimensions extérieures n'excèdent pas 19x38 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion
                                ou points de contact et portant :
                                – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                     suivantes :
                                     SSI 540
                                      SSI 541
                                      ou
                                – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à 1a présente description
83?        ex 8542 11 99        Circuit permettant la régénération des signaux modulés par impulsions codées , réalisé en technique
                                 bipolaire , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                                extérieures n'excèdent pas 10x21 mm , comportant au maximum 16 broches de connexion et
                                 portant :
                                 – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui¬
                                      vante ;
                                      XR C 240
                                      ou
                                 – un autre sigle d'identification se rapportant è des circuits qui satisfont à la présente description               0
 8U        ex 8542 11 99         Détecteur de fumées opérant 3 des températures entre au moins * 20 i 50 °C , sous forme de circuit
                                 intégré monolithique enserré dans un boincr dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 23 x 9 mm ,
                                 comportant au maximum 18 broches de connexion et portant :
                                 – un sigle d' identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                      suivantes :
                                      CS 235
                                      V 24216
                                      ou
                                 – d'autres sigles d' identification se rapportant a              c» v*****^*  qui satisfont k U présente
                                       description                                                                                                     0
           ex 8542 19 20         Amplificateur sous forme de circuit intégré monolithique analogique dont les dimensions extérieures
                                 n'excèdent pas 3x3 mm , destiné k la fabrication des produits relevant de la sous-posibon
                                 9021 40 00 ( a )                                                                                                      0
            ex 8542 19 30         Amplificateur sous forme de circuit intégré monolithique analogique, enserré dans un borner dont les
                                 dimensions maximales sont de 2x 4 x 4 mm , comportant au maximum 10 broches de connexion et
                                  portanr :
                                  – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                       suivantes :
                                       C 05
                                       V 35
                                  – d'autres sigles d'identification se rapportant è des                      qui satisfont k la présente
                                       description
                                  Cet amplificateur est destiné 1 la fabricaoon des produits relevant de la sous-position 9021 40 00
                                  (a)                                                                                                                  0
                                                                                              -analog
 £31+       ex 8542 19 30         Amplificateur électronique différentiel réglable pour «finaux d'une fréquence allanr de 0 à 400 MH* au
                                  moins, tous forme de dreuit intégré monolithique* enserré dans un bolocr dont les dimensions
                                  extérieures n'excèdent pss 11 xll mm, comportant au maximum 16 broches de connexion ci
                                  portant :
                                  – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres suivante:
                                       0078-10
                                       ou
                                  – d'autres sigles d'identification se rappqrtam à IUS                       qui satisfait k la présente
                                       description                                                                                                     0
     (a ) Le contrôle de lutiliudon à cctic destination p.irriculicrc sc f.nt p.ir application des dispositions communautaires édictées en b
          maticrr .
                                                                                                                                                         /
 ---pagebreak---                   Cudr <k l.i
                 nemcmdiiurr                                                                                                                Taux 4e» drwik
                                                                         Dttignaïuin dr» march jnjiso
                   combiner                                                                                                                   •immofflo
                                                                                                                                                  (% )
&*/           СХ 8542 19 30         Amplificateur pour une gamme de signaux de 0 à 60 kHx , ayant un coefficient de perte n'excédant pat
                                    0,3 pA , sous forme de circuir intégré monolithique analogique, enterré dans un boîtier dont les
                                    dimensions extérieures n'excédem pas 26 x 13 x 6 mm , comportant au maximum 18 broches de
                                    connexion et portant :
                                    – un tigle d'identification consistant en / ou comprenant 1a combinaison alphanumérique
                                        suivante :
                                        ISO 100
                                        ou
                                    – d'autres sigles d'identification te rapportant à des                     qui satisfont à U présente
                                        description
                                    Cet amplificateur est destiné & être intégré dans les centraux téléphoniques ( a)                                  0
              ex 8542 19 30         Amplificateur de lecture-écriture pour tètes magnétiques à couches minces , sous forme de circuit intégré
                                     monolithique analogique , enserré dans un bolricr dont les dimensions extérieures n'excédem pas
                                     8x11 mm. comportant au maximum 24 broches de connexion ou points de contact et ponant:
                                    – un sigle d'identification consistant cn / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                        suivante :
                                        VM 114
                                        ou
                                    – d'autres sigles d'identification se rapponant è des                      qui satisfont à la présente
                                        description                                                                                             I       0
 <fcj         « 8542 19 30          Amplificateur pour unité de disque Winchester, réalisé sous forme de circuit intégré monolithique
                                    analogique , enserré dans un bottier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 7x7 ma,
                                    comportant au maximum 10 broches de connexion et portant;
                                    – un sigle d'identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                         suivante :
                                         A 2480 FC
                                         ou
                                     – d'autres sigles d'identification se rapportant à des                  qui satisfont à la présente
                                         description                                                                                                    0
 8^-Lf.       « 8542 19 30           Amplificateur è coefficient de gain programmable sous forme de circuit intégré monolithique
                                     analogique , enserré dans un bottier dont les dimensions extérieure» n'excèdent pas 30 x 45 mm,
                                     comportant au maximum 32 broches de connexion et portant :
                                     – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant 1a combinaison alphanumérique
                                         suivante :
                                          3606 C
                                         ou
                                     » d'autres sigles d'identification se rapportant è des                      qui satisfont à la présente
                                          description                                                                                                    0
8ïS            ex 8542 19 30         Amplificateur thermocouple pour le contrôle d'instruments travaillant dans une gamme de tempéra¬
                                     tures de 0°C à 50 °C , contenant un système d'alarme , sous forme de circuit intégré monolithique
                                     enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'cxcfedept pas 20 x 8 mm, comportant au
                                     maximum 14 broches de connexion et portant:
                                     – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                          suivantes :
                                          AD594
                                          AD595
                                          ou
                                     – d' sutres sigles d'identification se rapportant è des C                   qui satisfont è la présente
                                          description                                                                                                    0
        ( a ) Le contrôle Jr 1 utilivinnn ,\ crm- iliMtiunon particulière <*• Lui p.ir .ipplu .itmn de* dispositions communautaire* édictée» en            la
              matierç .
 ---pagebreak---                                                                                                                                                  60
              Code dt 1s
            «KMncmei.iiurr
              combiné*                                            Désignai M»n 4e·                                                    •utomtmv»
                                                                                                                                         (*)
   fyé  ex 8542 19 90      Circuit intégré monolithique analogique, réalisé en technologie bipolaire, destiné l protéger Ica
                           centraux téléphoniques contre les surchargea, enserré dans un bottier dont les dimension! extérieures
                           n excèdent pas llxlû mm, comportant au maximum 3 broches de connexion et ponant?
                            – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres suivahre:
                                1515
                                ou
                            – d'autres sigtes d'identification K rapportant à des circula qui satisfont k la présente description             0
   8u?   ex 8542 19 90      Générateur de fréquence tout forme de circuit intégré monolithique analogique, réalisé en technologie
                            bipolaire , opérant avec une tension non inférieure 140 V qjion supérieure à 130 V en courant
                            alternatif, qui génère des signaux oscillant entre 512Q)et 640^M( ± 12 % ) k une fréquence de 10 Hz,               c2 * Hz
                            enserré dans un boiber dont les dimensions extérieures n'exéSlem pas 9x11 mm , comportant au
                            maximum 8 brochet de connexion et portant :
                            – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                suivante :
                                QMV 155
                                ou
                            – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description            0
   6u£   ex 8542 19 90      Circuit mtcgrc monolithique analogique pour Parténuation des bruits dans le domaine audio, offrant
                            une réduction du souffle d'émission de 14 décibels , enserré dam un boîtier dont les dimensions
                            extérieures n'excèdent pas 26 x 7 mm , comportant au maximum 18 broches de connexion et
                            portant :                                                                                           ,
                            – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant U combinaison alphanumérique
                                suivante :
                                HA 12043
                                ou
                            – d'autres sigles d'identification se rapportant k des circula qui satisfont à U présente description               0
   <fu9  ex 8542 19 90      Circuit de contrôle pour U pré-magnétisation des bandes magnétiques pour l'enregistrement du ion,
                            réalisé en technologie bipolaire, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boloer
                            dont tes dimensions extérieures n'excèdent pas 26 x 8 mm. comportant au maximum 18 broches de
                            connexion vt portant :
                            – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant U combinaison alphanumérique
                                 suivante ?
                                 rC 1 297 CA
                                 OU
                             – d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits                       qui satisfont k la
                                 présente description                              *                                                            0
                                                                                                                                                   •/
                                                                                                                                                 /
Z'
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           Coda de b                                                                                                               TIUI dt» dnH»
         « onK'mi.l.mtrc                                                      »ln nunliaiHli^'k                                      •ttnMwwno
            cnmKmrr                                                                                                                      <*>
gso   ex 8542 19 90        Régulateur de température tous forme de circuit intégré monolithique analogique enterré dans un
                           boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 6x4 mm , comportant au maximum 3 broches
                           de connexion et ponant :
                           – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                suivante :
                                AD 590
                                ou
                           » d'autres aigles d'identification se rapportant I des                    qui satisfont à la présente
                                description                                                                                                   0
#57   ex 8542 19 90        Circuit intégré monolithique analogique , réalisé en technologie C»MOS , pour le contrôle de le vitesse
                           de moteurs linéaires ou rotatifs et pour le positionnement de tètes magnétiques, enserré dans un boîtier
                           dont les dimensions extérieures n' excèdent pas 14 x 38 mm , comportant au maximum 28 brocha de
                           connexion et portant :
                           – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant les combinaisons alphanumériques
                                suivantes :
                                 A 2460
                                 A 2461
                                ou
                           – d'autres aigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à 1s présente description             0
  SSi ex 8542 19 90        Circuit intégré monolithique analogique, réalisé en technologie bipdlaire, pour le pilotage de moteurs
                            linéaires ou à bras pivotants, opérant à 20 V , 2J A au maximum. cnscrTé dans un boiser donc les
                            dimensions extérieures n'excèdent pas 17x33 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion
                            et ponant :
                            – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                 suivantes :
                                 EL 2007
                                 EL 2017
                                 ou
                            – d'autres sigies d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à U présente description
                         I
 gS3A   t*fc<u2l<Ho                  Unité pour Le réception des bandes AH et FM, réalisé en
                                     technologie bipolaire , sous foroe de circuit intégré
                                    ■onolithiQue analogique , enserré dans un bottier dont les
                                    dimensions eitérieures n' excédent pas 14 x 37 ma , emportant
                                     au maximum 26 broches de connexion et portant :
                                     - un sigle d ' ident i f icat ion consistant an /ou comprenant une
                                       des combinaisons alphanumériques suivantes :
                                       CXA 1030 P
                                       CXA 1240 P
                                       OU                                      #
                                    * d' autres sigies d' identification se rapportant é des
                                        circuits qui satisfont è la présente description
 ---pagebreak---                                                                                                                                          c  n
                                                                                                                                           *4
         Code «k b
        nomrfndaiurr                                                                                                        TMU ér* 4nm%
          uHnktiWt
                                                           DéuftivaiMtn Jci manéumliso
                                                                                                                                (>■1
8SU- ex 8542 20 00   Microprocesseur à 32 bits, réalité en technologie C-MOS , tout forme d'un circuit intégré hybride,
                     consultant en un substrat sur lequel sont montées 2 microplaquettes consistant en une unité centrale de
                     traitement ( CPU ) et une unité de mémoire , enserrées dans un bottier dont les dimensions extérieures
                     n'cxctdenr pas 33 x 76 mm , comportant au maximum 60 broches de connexion at portant :
                     – un aigle d'identification consistant cn / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                         suivantes :                                                         '
                          57-00000
                          57-19400
                          ou
                     – d'autres aigles d'identification se rapportant à des                        qui santfont à la présente
                          description                                                                                                  0
<fSS ex 8542 20 00   Convertisseur vidéo numérique- analogique, ayant un temps de conversion n'excédant pat 10 ns, sous
                     forme de circuit intégré hybride , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                     20 x 35 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion et portant:
                     – un aigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumérique»
                          suivantes :
                          VDAC 0405 H
                          VDAC 0605 H
                          VDAC 0805 H
                          ou
                      – d'autres sigles d'identification se rapportant à des                   lé qui satisfont è la présente
                          description                                                                                                  0
      ex 8542 20 00   Convertisseur numérique-analogique à 4 canaux d'une capacité de 12 bits chacun , tous forme <fun
                      circuit intégré hybride , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                      41 x 21 mm , comportant su maximum 28 broches de connexion et portant:
                      – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           AD 390
                           ou
                      – d'autres sigles d'identification te rapportant k des         C**       /q qui satisfont è la présente
                           description                                                                                                 0
 ---pagebreak---                                                                                                                                                         63
            Code de I »                                                                                                                Taut dr* JeiHt *
           nomemvl.n*!»»'                                                   ilr» niink.iii(liw«                                          nifMtimo
             ivmbmn                                                                                                                         (X )
6Sï     et 8542 20 00     Amplificateur tous forme de circuit intégré hybride , couvrant ia gamme de fréquence de 20 Hz              à
                          20 000 H *, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 45 x80 mm ,
                          comportant au maximum 30 broches de connexion et portant:
                          – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                              suivantes :
                               STK 4041
                               STK 4151
                               STK 4201
                               ou
                          – d' autres sigles d' identification se rapportant à des                        qui satisfont è 1a présente
                               description                                                                                                         0
 Ssrf   ex 8542 30 00     Filtre pour des bandes de fréquence de 5 à 11 kHz ou de 2,2 à 2,5 MHz, sous forme dtf circuit
                          intégré hybndc . enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'cxcèdent pas 33 x 17 mm, et
                          comportant au maximum 4 broches de connexion et portant:
                          – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant ta combinaison alphanumérique sui¬
                               vante :
                               SLC 2570
                               °U                                                    éi        'h                                                  0
                          – d'autres sigles d'identification se rapportant è des              qui satisfont è la présente description
<fs9    ex 8542 20 00      Récepteur infrarouge ayant une fréquence porteuse comprise entre 36 kHz et 40 kHz sous fonac de
                           circuit intégré hybride , enserré dsns un bottier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                           17x15 mm , ne comportant pas plus de 5 broches de connexion et portent:
                           – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                suivantes :
                                BX  1317
                                BX  1323
                                BX  1387
                                BX  1407
                                ou
                           – d'autres sigles d'identification se rapportant à des C                       qui satisfont à 1a présente
                                description                                                                                                         0
        ex 8542 20 00      Boite de couplage pour le raccordement des abonnés (croupoint lunteh) pourvue au minimum de 4 et
                           au maximum de 12 interrupteurs , d'une tension de fonctionnement d'au moins 150 V , ae présentant
                           sous forme de circuit intégré hybride enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent
                           pa « 92 x 41 mm. pourvu au maximum de 94 broches de connexion et ponant:
                           – un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                                suivantes :
                                904
                                719
                                ou
                           –- d'autres sigles d'identification se rapponam à des
                               tl.        qm satisfont è la présente description                                                                     0
          ex 9613.90-00 | Molettes     avec ou sans entraîneurs, destinées 1 la fabrication de bnquets de poche i (« non
                           rechargeables ( a )
   ($ it Co^fole -
 ---pagebreak---                                                        A'hn «■ *                III
         (. mit Ut lí
       numrmil.Hiiri                                                                                                                Yau « «lr% tlrmi «
                                                                   Ik^CimiMii »t»-% ni.iiilnihlito
          tombino                                                                                                                     itMoiKuur «
                                                                                                                                          ( XI
I       ex 1302 14 00        Extrait de pyrèthre déciré
Λ      tx      2707 »9 1 1   Huile* légère » broie* d'une teneur en poids :
                             – de vmyltolucne» non inférieure à 10% ,
                             – d' mdene non inférieure à 10 % .
                             – de naphtalcne non inferieure à 1 % et non supérieure à 5 % .                                                  0
 3     €K 2710 00 59         Mélange d'hydrocarbures constitué d'au moins 85 % en poids de paraffines linéaires
                             xomportam de 8 à 16 atomes de carbone , et d'au plus 13 % en poids d'alkylbeniencs ayant une
                             chaine linéaire comportant de 10 à 12 atomes de carbone                                                         0
  H-    ex 2712 20 00        Paraffine synthétique de poids moléculaire compris entre 460 et 1 560                                            0
        Cx      2712 90 90    1-Alctnes comportant une chaîne d'atomes de carbone comprise entre C 18 et C 30                                0
   L·   ex      2804 29 no    Hélium                                                                                                          0
  ■?    OX 2805 20 10         Alliage de cérium et d'autres métaux des terres rares contenant en poids au moins 47 % de
                              cérium                                                                                                          0
 i       0c 2811 29 9n        Dioxyde de tellure                                                                                              0
  f      ex 2818 30 00        Hvdroxyde-ox' de d‘aluminium sous forme de pscudo*boehmitc                                                      4
   JO    ¿K 2 « 19 90 00      Diovvde de chrome                                                                                                0
         ex 2820 90 on        Oxvde de manganèse contenant , en poids , au moins 77 % de manganèse                                             0
   U
 /A       Q3C 2*Π4 in on      Ni t rire de potassium , destiné à la fabrication de liquides de refroidissement et de coupage , pour
                              le travail des métaux ou des carbures métalliques ( a )                                                          0
J3        CX 2835 26 Oll      Hvdroxv-tris ( orthophosphate ) de pcntacalcium . destiné à la métallurgie des métaux non
                              ferreux ( a )                                                                                                    0
/Ψ       QX 2S36 91 0(1       Carbonates de lithium autres que celui répondant aux spécifications suivantes:
                              – présente sous forme de poudre blanche
                                    et
                               – d'un titre en Li :COj égal ou supérieur à 98,5 %
                                    et
                               – d' une teneur :
                                    –   en  arsenic inférieure à 2 ppm ,
                                    –   ni  calcium inferieure à 200 ppm ,
                                    –   en  chlorures inférieure à 200 ppm ,
                                    –   en  fer inferieure à 20 ppm ,
                                    –   en  magnésium inférieure à 150 ppm .
                                    –   en  métaux lourds inferieure à 20 ppm ,
                                    –    en potassium inferieure à 300 ppm ,
                                    –    en sodium inférieure à 300 ppm ,
                                    –    en sulfates inférieure à 200 ppm .                                                                     0
 Λ5              28*0 1 1 on   Borates de sodium , anhydres
                 2840 20 in
 tb              2840 19 on    Tetraborate de disodium pentahydrare
                                                                                             1
  iS       ex 2841 80 00       Tungstate ( wolframite ) de calcium destiné à ia fabrication de ferro-aUiages ou de 41-øxodo-
                               dccatungstatc de decaammonium ( parawolframate d' ammonium ) ( a )
                                                                                 •
            £*2841 90 90       Tiranare de baryum d'une teneur maximale en poids de 0,05% de fer
      Le contrôle dt C>Mihs.m*m a ccr.v destination particulière M           laii par applw.itum tics dispoMimns communautaires édictées en la
      manere
 ---pagebreak---              Code de 1A                                                                                                               T au· da« droit*
           numcmiH.irun*                                                Désignation Jck mjrdimhinr«                                      autonome »
              Vnmbinei                                                                                                                      <% »
/9          ¿Λ 2842 9C 90            Hydrotalcite ( DCIl                                                                                     0
lo          £* 2843 90 90            Carboplatine ( DCl )
            tr- 3004 90 99                                                                                                                   0
       *2/A       it*s in oo         Fau lourde (»>\ dc de deuterium )
      ¿?/ß        2845 90 10        Deuterium et ccmpo<é> du deuterium : hydrogène el xe« compose *,                                         0
                                    enricho en deuterium : melantes et M'lution* contenant ce> produit
<¿2           e* 2846 90 00          Oxybromure de lanthane                                                                                   0
 ã3          ex 2902 19 10           6«*(j*Pinene                                                                                             0      .
              £ * 29U2 **U vo         Vint lioiueno                                                                                           0
-¿V
   ¿S         ex 2902 90 90          Tricyclo(e.2.2.20]hcx«drc*-l( 12),4.i.l0.13.15-h«ucn«                                                    0
 J(=           e« 2902 90 90                                                                                                                  0
                                     £-Cymcnc
 o2 ?          ¿X 2903 30 10          Tctrafluorure de carbone ( rétrafluorométhane )                                                         0
    Δ8          «C 2903 30 39         Dibromomeihane                                                                                          0
    ¿9          ex 2903 40 00         Bromochiorométhane                                                                                       0
    30          ££290.1 Λ9 0(1        1 .K.*\H.9.l4,l5.l6.1".l7,lR,ie.Dodéc3ehloropenti»cycM12*2*l-l <fc ,*0i*l \0-,*la) octadéea-
                                      7.15-diéne . utilise dans U fabrication de polyéthylènes* de caoutchouc synthétique ou de
                                      polyamides ( aj                                                                                          0
    ¿1          βε 2903 69 00         Mélange*
                                      hexacnc
                                                 d'isomère« de di- ou tétra^chlorotricyclo|8.2.2.24>7}hexadéca-l(12),4,6,10.12,15-             0
                                                                                                                                   .·
     33       n 2904 10 00         Prop-2-ène- l -sulfonate de sodium d*une pureté non inférieure à 93 % en poids, sous forme de poudnE.
                                   destine à U fabrication de fibres acryliques (a )                                                      1        o
       \
                                 1
     Si*       OC 2904 20 90           Nitromethane                                                                                              0
     ΛΓ        e* 2904 20 90            1-Nirropropanc                                                                                           0
     Jé         ex 2904 20 90          2-Nitropropane                                                                                            0
      3?       e X 2904 20 90          Nitroéthane                                                                                               0
      38       ex 2904 90 10            Chlorure d'éthanesulfonyle                                                                               3
      uo        eX 2904 90 10           Trichlorométhanesulfonate de 2,2.2-trifluoroéthyle                                                       0
       9l       ¿X 290S 19 10           fcrr-Butylate de potassium                                                                               0
       (4) Le contróle >lc 1'utilikitnm .i ccitc ilcsiiiuinm p.irnculirrt- M' len: p.ir .ipplicnion Jo Jitprtsifions commun.Hiuiirc« cdicrco rn
           m .there .
 ---pagebreak---                 Codr de l.i
             ftomcnwUwm                                                                                                                                 aus dr» droit «
                                                                                  IVtipn.itHtn Je» marchjiiili^                                          IUKMV imo
                crvnhtnrf
                                                                                                                                                            |*.l
                                                                              ‘      ~              *               ...                       *· · – < · – –
ΜΛ            c «■ 290} 39 »3          Butane * 1 , Λ-diol                                                                                                   0
♦3            &V. 290 3 35 »3          2.4,7,9-Tétramethv ldéc*5 - yne*4,7 -diol                                                                             0
bu             <£X î»0 .< i® 9J        Hexane·} , 6-diol                                                                                                     0
 bS            6X 2905 50 90           2.2-5if(bromomé<hyl)propanedtol                                                                                        0
 Ub                 25 1i 1 I 00       Menthol                                                                                                                0
                                 t
               e* 2906 î 9 00          Labd - 14 -ène - 8.l3*diol                                                                                             0
  bí            Ct 2907 2 « 90         J . 4'-(2.3*Dimeth \ ltetrumcthylcneldipv rocatéchol . d'une pureté minimale de 98 %                                   0
  *9            ex 29(1 " 29 90                    *1 ri* /rr/ .bmy l-4.4',4 " .( | - mcthvlprop.ine* l •ylO - ylidcnckrwri -créaoI» même conte·
                                       nam du toluene de cristallisation                                                                                      0
  so            e * 290* 29 90         2.5'DiUerr-pentvl)hydroquinone                                                                                          0
  S7            eX 2908 10 90          4.4' •( Perfluornisopropylidénc ) diphénol                                                                              0
   SJ           et 2909 30 30           2*Bromo>6*méthnxynapht«lêne                                                                                            0
   SU           ex 2909 30 30           l , 2'bif { 2.4.6*rribromophénox > )cthane utilisé* pour la production d*acrylonirrile-butadiéne
                                        sr > rene ( ABS ) (a >                                                                                                 0
    SS          €*■ 2909 30 90          Melanges d' isomères de 6i*(phénoxyphcnoxy)benzène                                                                      0
   Sb                2909 99 10         1,3 " -Oxydi(propylcncglycol )                                                                                          0
   S?           g* 2909 49 ) 0          2%2*Chloroéchox \ iéthanol                                                                                              0
   sí           ex 2909 49 10           2*2.2'.2 -T ctrakis ( hydroxymethyl )·3 ,3 '-oxydtpropanc· 1 -ol                                                        0
                                   1
                                   1
    bO           Ä» 2909 49 90       i 2.2‘-[lsopropylidènebis (2.6*dibromo-4,1 -phénylène-oxy)J diéthahol                                                       0
    bí                2910 90 00         1 .2-Epoxvbuiane                                                                                                        0
   61            ¿K 2910 90 00            1 . 2*Epoxy-4*(epnx>érhyl)cyclohexane                                                                                  0
   63            ¿X 2910 90 00           2.3*Epoxypropane-l*ol ( Glycidol )                                                                                      0
    6U           ** 2914 19 00           5*Méthylhexane- 2 -one                                                                                                  0
    ÍS           ®e 2914 19 00           3 . 3-Dimethylbutanone                                                                                                  0
    U            ex 2914 21 00                                  Camphre nature^ raffiné                                                                          0
     &            gx 2914 49 0(1          1 \ -jijibj, î 7 .2 1 -T rihvdrox) · 1 6-bê/j-méthylpregna· 1 ,4-diène*3 ,20-dione                                     0
     6S          ex 2914 so oo           4 - Methoxy*4.méthy ) pentane - 2 -one                                                                                  0
                                                                                 ■* *4
     b?           &C. 2914 50 00         6' -Meihoxy-2' -propiononaphtone                                                                                        0
      ( a ) te contrôle oi îmilivii . .1 crue di-\iin.iinm particulière M. I.m par appUvaimn des disposions communautaire* édictée* en
            manere .
 ---pagebreak---                                                                                                                                                69
             Code de l.i                                                                                             •       τ au* de» droit»
            nomemi'I.Murt'     j                                       Γ)έ·ΐ£ΐι.ν··>Η «lev m.irchjmlitv«                         • giunsimi'N
              comhmre          1                                                                                                      (V »
70           f 2914 69 00 1         1 ,4-NaphPoquinone                                                                                 0
              fc» 2914 69 00 1      Ubidccarennne ( DCI ) ( Coenzyme Qi »)                                                             0
7¿
              £M 2914 70 90 \       I -Chloro- 3.3 -dimethylbutanone                                                                   0
73             ¿* 291 Λ J9 9tl ;    Acetate de 20-ONoprégnn -5.16-diène-3*b/u-yle                                                      0
                                 1
                                    Diisobutyrate de l -isopropyl-2.2-diméihyltriméthyléne                                              0
?U-          £* 2915 60 10
 7S~          e* 291 Í 90 00        Onhoacetate de iriméthyle                                                                           0
 7b            ¿X 2916 14 00         Methacrylate de 2,3-epoxypropyle                                                                   0
  ?e           **· 2916 19 90        Perchlorocrotonacc de butylc                                                                        0
               ¿* 2916 39 00         3-chlorobenzoate de méthyle                                                                         0
   io           e*2917 13 00         Acide azélaíque . acide sébacique                                                                   0
   a          ex 2917 19 90          Acide dodccanedioique                                                                               4
   <fc          ÉX2917 19 90          l,2-£u(cyclohcxyloxycarbonyl)cchancsulfonate de sodium                                             0
    S3        ex 2917 20 00           Anhydride cyctohex*1,2«ène<l,2*dtcarboxylique                                                      0
    s17       t * 2917 39 10          Anhydride tètrabromophtalique                                                                      0
    Si         € * 2917 3990          Acide benzène·! ,2,4-tricarboxylique                                                                0
    67-        ix 2917 39 90          1 ,2*Anhydride de l'acide benzène·! »2*4-tncarboxylique                                             0
     Si         tX 2917 39 90         Anhydride 4-méchylphtaltque                                                                        0
     SS         OC 2917 39 90         Anhydride tétrachlorophtalique                                                                      0
     90        ex 2918 19 10          Acide malique et ses sels , dune teneur en isomère t. non inférieure 6 94%                          0
     9/         ex 2918 19 90         Acide 2 ,2-bts( hydroxymethyl Jpropioniqoe                                                          0
   9Z          ex 2918 19 90       Dinoprost (DCI), destiné à la fabrication de médicamcntt relevant de la position 3004 pour ! a
                                   médecine humaine ( a )                                                                                   0
  93           fi* 2918 29 90          3-( 3.3-di-ieri-buryl-4-hydroxyphényl )propionate d'octadécyle                                      0 '
  9*            fi » 2918 29 <»()      Tetrakis f 3 -{J.5 -dw*rr-butyM-hydroxyphényl )propionate] de pcniaérythritol                       0
 9S             ex 2918 90 00          5-( 2.4-dichlorophénoxy )-2*nitrobenzoate de méthyle                                              3,5
 9b              £X 2918 90 00         Dinoprostone (DCI )                                                                                 0
  97             fiX 2918 90 00        Alprostadil (DCI )                                                                                  0
  98             fiX 29 18 90 00       Acide 2,6-dimcthoxybenz0ftjue                                                                       0
     ( a ) Le contrôle do luiilivinon a cette JcMm.uion particulière «c Lut par application des dispositions communautaire* édictée» en la
           matière .
 ---pagebreak---                                                                                                                                            ht &
                Cndr dt I.·                                                                                                 ‘aux de« ditHi»
              nomemdamri-                                                     Γν»·£ηΛ"ι>η de« march.imlivrN                   lutMwtnn
                cnmhmcr                                                                                                          ( %ï
        99    6*     29 !<» 00 ·»«>       Tcirjki*(2«t:hlnrocthyl)bi;(phosphatc)de2.2>bij(chlorométhyl)tnméthylène                 3
        1 00   £x 2920 90 10              Sulfate de diethjle                                                                      0
       /O/     e* 2920 90 90              0.0 ' •fri/(2,4~dwfr/-bucylphcnyl)bf«(photphite) de penuérythritol                       0
        tC3    €.*· 2920 90 90            0.0' " Dioctadecyl bu(phosphue ) de pentaérythritol                                      0
       J03     ¿X 2921 19 90              î.l.3.3*tètraméthylburylamine                                                             0
       iOif.   ex 2921 29 00              Térraméchylènediamine en solution «queute« ayant par rapport 4 U matière sèche:
                                          – une pureté non inférieure è 99,9% en poids
                                          – une teneur en pyrrolidine inférieure ou égale è 0,03% en poids
                                          – une teneur en aminoburyronitrile inférieure ou égale è 0.02% en poids                    0
        tes-   €-» 2921 29 0Ò              S, S, S. 'K '-Tecrabutylhexaméthylènediaminc                                              0
        toi     C * 2921 30 90             Cyclohex*l,3*ylènedismine (l ,3-DiaminocycJohexane )                                      0
       w?       £w 2921 49 10              alpha' . alpha' , tf/phe' -Trifluoro- 2,3*xylidine                                         0
       / oS      ÇjC 2921 49 90             Chlorhydrate de selegiline ( DCIM !                                                       0
                                    I
       io9       e* 2921 59 Oí) ¡           m-Phcm ) cncbi*(mcihylaminc )                                                             0
         HO       e*2922 19 00 j            Chlorhydrate de diphenhydramine ( DCIM )                                                  0
          lit     ex 2922 19 0(1 j          Sel de trométamol ( DC1 ) du dinoprou ( DCl )                                             0
         //Λ      e< 2922 19 00 !           (♦ M*Dimcthyl.imino*3*méth)l-l,2*diphénylbutanc*2*ol                                       0
                                     1
         H3       ex 2922 19 00 !           1 ·ΠΓ«»\> · 1 *l»Ki»î.muno)*r>*glucitol                                              '     0
                                      J
         itif    ex 2922 19 00        j     Chlorhydrate de tulobutérol ( DCIM )                                                       0
                                      1
                                        1
         US      C* 2922 29 00 j             Dobutamine ( DCl ) et ses sels                                                            0
                                        1
         1/6      tx 2922 30 00 1            Chlorhydrate de kétaminc (DCIM )
                  e * 3004 90 99
                                                                                                                          -
                                                                                                                                        0
         //?      ÍK 2922 49 90              Acide trancxamique ( DCl )                                                                 0
         ///       C X 2922 49 90            béte· Alanine                                                                              0
                                                                                                                                        0
        /¿O       ë* 2922 30 00              Métipranolo! ( DCl )
                  ¿js 2922 50 00                                                                                                        0
         Ά                                    Levodopa ( DCl )
                                                                                                                   -
Í
!         ¡AL     ex 2922 50 00               Methyldopa ( DCl )                                                                         0
j
  !
   i
        U3        tx 2922 50 00               Nadolol ( DCl )                                                                           0
    !   US        ¿X 2922 50 00               Chlorhydrate d'indénolo! (DCIM)                                                           0
     1
 ---pagebreak---                Codi « Ir 1.·                                                                                                                T .« u· Jf' «Ir· ni *
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                combinei                                                                                                                            (% )
'Ji           É * 2923 90 00          Chlorure de carpronium ( DCIM )                                                                                0
U?            e * 2924 10 00          Chlorure de ( 3-méthacrylamidopropyl)crimethylammonium                                                         0
ut            ex 2924 10 00           Acide 2*acry)amido-2*méthylpropanesulfonique . ses sels de sodium ou d'ammonium                                0
U?             tX 2924 29 90
                                1
                                      Flutamide ( DCI )                                                                                               0
i3o           ex 2925 1 1 00 j        Saccharine et son sel de sodium                                                                                 0
 m                  2925 19 10        3.3\4,4 \ S.j'.e.ß'OcubromoA1,^' -éthylèncdiphtalimide                                                          0
/ 3J2            ex 2926 90 90 1      ( - )-N'-fc/plu-Cv«no-4-hydrnxy- 3 -méchoxy-e/pA.>-mtthyl-phéné«hyl>acctainide                                   0
 ¡33             C* 2926 90 90 |  1
                                      2*(3-Phenoxyphényl)propiononitrile                                                                               0
 /3S-          £ * 2928 00 00          Acétate de 20>h>drnxyiminoprégna*5.16«diène*3*yle                                                               0
lj&              ¿X 2928 00 00         Carbidopa ( DCI )                                                                                               0
13 ?             £X 2928 00 00         Chlorhydrate de Robenîdine ( DCIM )                                                                             0
lit            £.» 2928 00 oo          NW'*Diéth \ Ihvdroxvlamine                                                                                       0
 13?           tx 2928 00 00           3.3' -Bii( 3,5 -d»*rer/*butyl*4-hydroxyphényl )*N',N' «bipropionamide                                            0
   /u-0          β< 2928 00 00         2.4 . 6-Trichlorophënylhydrazine                                                                                 0
                                                                                                                                                        0
  1*/            Cx 2929 10 00          Melange d'isomeres de méthylènedicyclohexyldiisocyanate
                 ÊX 2929 10 00          Dusocyanate de p-phenylène                                                                                      0
 143             «X 2929 10 00          rrani-(Diivocvanate de cyclohex*M-y)ène ) destiné à la production de polyuréthanes élasco·
                                        meres thermoplastiques ( a )                                                                                    0
 1*1+            ex 2929 10 00          Dusocyanate de 3 »3 * -diméihylbiphcnyle*4,4' »diyle                                                            0
                                    1
  ms-            tX 2929 90 00
                                    j 0.0-Bji(4-/erf*butylphényl)-N-cyclohexylphosphoroamidothioate                                                      0
                 éX 2930 90 10 1        Crostatine sodique ( DCIM )                                                                                      0
                                    1
    lu ?          ex 2930 90 90         3 , 3'Dimethv 1· 1 - methylthiobut anone-oxime                                                                   0
  l*t             ex 2930 90 90         Thiophenol                                                                                                       0
  w?            •c* 2930 90 90           Βκ(3·(3 .5'd» - rrrr.butyl -4.hydroxyphényl )propionate ]de 2,2' «thiodiéthyle                                  0
   ISO           £ * 2930 90 90          Probucol ( DCI )                                                                                                0
  ' s7           £JC 2930 90 «0          Erhoprophos ( ISO )                                                                                             0
  'S3            £X 2931 00 00           Dichlorure de diméthvlérain cristallin sous forme de poudre , destiné à la fabrication de produits
                                         repris au chapitre 70 ( a )                                                                                     0
  'S3            Ë* 2931 00 00           Acide 2-chloroethylphosphonique                                                                                3 .«
      ( a ) Le contrôle de l'utilisation .1 cetic destination particulière te lait par application des disposition* communautaires édiaée* en b
            matière
 ---pagebreak---                  Code de 1.1       i                                                                                                          T NI òr» dmi
               numrmcl.iiu'i'      1                                            Ι)*Μ|:η.ΜΜ·η Je» march.                                         auiirfw une*
                  irimhiftfi       j                                                                                                                Pu »
               et      293 1 00 00        Chlorodtphcnylphosphine                                                                                     0
 /SS'           CJC 2931 00 00            Acide 2>dipheny)phosphinobenzoique                                                                          0
 /S¿            ÍK 2932 11 00             Tétrahydrofuranne . contenant au total au maximum 40 mg / litre de tétrahydro*2-méthylfu·
                                          ranne et de técrahydro*3*méthylfuranne destiné à la fabrication de #/pô*-4.hydroxybutyl·
                                          omegfl*hydroxypoly(oxytétraméthylène ) ( a )                                                                 0
 /¿V            » 2932 13 00              Alcool tétrahydrofurfurylique                                                                                0
/ s9            ex 2932 19 00             Diacetate de 5'nitrofurfurylidcne                                                                            0
/ bO            ex 2932 19 00             Furanne W i«i f »rx t*                            tU SS */· *u » lus *
                                                                                                                                                       0
  /il           ex- 2932 29 90            Clucurolactonc ( DCI )                                                                                        0
  /¿ J¿          ex 2932 29 90             13.M.15.1 6-Terranorlabdano*l2,8 d/pôa-lactone                                                              0
  /6 3           C* 2932 29 90             Acide 1 - hydroxy -4 -( 1 »( 4<hydroxy - 3 -méthoxycarbonyl*l>naphryle )*3>oxo- l H,3H-benxo(dr)
                                           isochromcne· 1 • yle]*6*octadécyloxy*2-naphtoiquc                                                            0
  / iu·         ex 2932 29 90              3 -Chloro-6 '-cycIohexylaminospiro[isobeniofuranne*l ( 3H ), 9'*xanthéne )- 3-one                            0
  /¿ S'          ex 2932 29 90             6'-( N-<thyl -p*toluidino )*2/-( N-méthylanilino)spiro[iK)benxofuranne- l ( 3H).9'*xanthéne]*3-one           0
                 ex 2932 29 90             6 -( A/-cthyl -p- toIuidinoK2' -méthylspiro ( isobeniofuranne- l { 3H) ,9'*xantHène]-3-cme                   0
   /b ?          ex 2932 29 90             2'-Anilino*6'-( N-éthyl -p-toluidino )-3'-méthylspiro[isobenzofuranne- l { 3H) ,9'-xanthène]-3*one            0
                      a.i3i Μ o
   ¿9/                                   E:cpos » de ^ J?C/ )                                                                                            0
     U>8           fcx 2932 90 T0 1         Bcndiocarbc ( ISO'                                                                                           0
     /é9                2932 90 Ό    ! Chlorhydrate de plucosamme (DCIM)                                                                                 0
      i7o          Cx 2932 90 70
                                      j 1 -3-Bcnzodioxol-5*V laminométhylènemalonate de diéthyle                                                          0
                                       1
      /?/           CX- 2932 90 ‘0     1    ( 25 R )-Spiro*t -5-ene-3-ôfj<i.ol(diosgénine) et ses esters                                                  0
                                       1
                                                                                                                                                1
                                                                                                                                                1
                                       1                                                                                                        1
                                       1
     iTu            fcC 2933 39 90      j Mêthylsulfate de diphémanil (DCI)                                                                      1        °
    /«"             tX- 2933 39 90           Acide 2>(4-pyridyl)éthanesulfonique                                                                  1        °
                                                                                                                                                           0
     /%              tX 2933 39 90           2,3,5 ,6-Téirachloropyridine
       ΙΨ?           ex 2933 39 90            Flumxme meglumine ( DCIM )                                                                                   0
                                                                                                                                                           0
       ¡H             êx 2933 39 90           Uomcotinonitrile
                      <X 2933 39 90                                                                                                                        0
                                              Acide 3 .6-dichloropyridine- 2 -carboxyIique
                                                                                                                                                           0
        t¿0           Ox 2933 39 90           3,6*Dichloropyndine-2*carboxylate de 2-hydroxycthylammonium
          (aî Le contrôle «le lunlis.ttion .1 ccm ilcMiiution p.iniailièrc M I .ut p.ir appk.iti«»n «le* dispositions communautaire* fdicicts en
              matière .
 ---pagebreak---             Code dr U                                                                                                                   Taui 4C* dfinl*
                                                                                                                                                  »!♦»*«*
           nomrmcUturr                                                        Dÿii(n.i(H>n de* march  v*                                  autoivinH'*
             combinée
                                                                                                      _._r^>
/ƒ/        ex 2933 39 90              3,5,d*Tr»chloro-2*pyridyloxyacétatt de 2-butoxyéthyle                                                    o
 /£Z       ex 2933 39 90            ^ 3 ,5»Dichlorn>2*4 .é-trifluoropyridine                                                                   o
ifS         ex 2933 39 90 ¡           Dichlorurc de 4,4' •bij<-(hydroxyiminométhyl)*].l' >(oxydiméthy)cne)*dipyridinium                        0
 ifo        e*. 2933 39 90 J          (AS>- l -[ 2*( 4 -chIorobenr.hydryloxy )éthyl|pipéridine ci ses sel*                                     0
  /¿r        tX 2933 39 90             Dtchlorhydrate de carpipramine (DCIM)                                                                    0
  ifé         ÔC2933 39 90             Dimaléare d'azaiadine ( DCIM )                                                                           0
            «.* 2933 39 90     '       Butorphanol ( PCI ) et ses seis
   iff
               ex 3004 90 99 1                                                                                                                  0
  Iff         t*· 2933 39 90 !         Chlorhydrate dencaïnide (DC1M )
                                                                                                                                                0
              e* 3004 90 99 1
  ii?          ex 3933<ft>9c          Ether de dodccyle et de 2-*éthoiy-4- /5- <2-quinolyl ) v<nyl7phér»ylt                                      0
   / 9o            2933 51 10           Phénobarbital ( DCI ) et se» sels                                                                       lt
   m           ex 2933 59 90            1 ,4 - Diazabìc>-cU»{ 2.2.2 }octane( triéihylènediamine )                                                0
              ere 2413 19 90 j          Chlorhydrate ü'.improlium ( DCIM )                                                                       0
   J9S        € * 2933 59 90            3«Bromop> rimidine                                                                                       0
   /U         ΟΧ 2933 59 90             Mmoxidil ( DCI )                                                                                         0
                                 I
   : 9f                                 Acide l - efhy|.<>-f)oor*l ,4.dihydro*4-oxo-7>pipérazinc*l»yl*J ,8*naphcyridine-3<arboxytique«
              e« 2931 54 90 j           ses sels et ses esters
                                 i
   19f         tx 2933 59 90            Chlorhydrate de buspirone ( DCIM )
               ex 3004 90 99
                                  1
   199             2935 *9 90 ¡         2.6>Di*rrr/>bury)<4-(4,6>bir(oct>!chioM.3.5*tna2in*2*ylamtno)]phdiol                                      0
  «zoo         £* 2933 h9 9(i ;          1 ,3,5*rr«( 4 -/<*rf-hutv|- 3-h\droicy*2.6-dim4thylbenxylM3*5-tm2if>e-2,4,6( JH. 3H . JH)-mone           0
 •2CI          tx 2933 79 00 !           Chlorhydrate de carteolol ( DCIM )                                                                       0
               tX 2933 9060 j            Tnazolam ( DCI )                                                 . .    1                                0
  Jos 1         e* 2933 90 6(1           Alprazolam ( DCI )                                            •>   *- •                                 *J
  ¿JDif. ;       ex 2933 906 0            Escazolam ( DCI )                                                                                        0
                ¿Λ 2933 90 90             Octnrolc ( DCI )                                          ?                                              0
 ¿ 0S~
 ΛOb           ¿X 2933 90 90              Drometnzol ( DCI )                                                                                       0
 «ZO ?-        L* 2933 90 90              2.4 -Di -rer/-buryl-6-( J.chloroben2otri«ole*2-yl )phénol                                                0
 âof            t% 2933 90 90             Bromure de prifinium ( DCI )                                                                             0
 ---pagebreak---             Code dr l i
                                                                                                                                          • us de« dräu«
          romemcl.iturc
                                                                      Détignmiofi dei· m3rch.1n1JiM.-v                                     • iitormmr«
            combiner
                                                                                                                                                 (V )
   O2o9     €*•2933 90 90 j     Captopril íDCl )                                                                                                  0
  ¿ '0      ** 2933 90 90       Tryptophan «                                                                                                      0
   //9       ex 2333 ^o ?o      £^5^“ 1~ <3-Ac»tvlthi o-2-m·tli vi-1 -o:;ooropy1> -L-Prolin *                                           |          0
¿JsrA        ¿x 4f3*3c9c        i 0-ß*nr©y/g»3 . 7-bi*(dimfthvl»*lno ) Dh»nOtluaxin·                                                               0
  <2 ¡3
            e< 2934 90SO j       Chlorhydrate de diltiazem ( DCIM }                                                                                0
  J/J.      e* 193* 90 6o 1      Bromure de timcpidmm ( DCI )                                                                                       0
 djíf        Cx 2934 90 ¿O       Clonazepam ( DCI )                                                                                                 0
  Λ.9Α       tx 2934%&           T#n i po» id · ( øCl)                                                                                              0-
  2J¡T      ¿X 2934 9070 !       T. molo ! ( DC !)                                                                                                  0
                                                                                                                                                    0
    lito     e * 2934 907 0
                              1
                                 Ofìoxacine ( DCI )
    ¿/?      ex 2934 90 90       Zotepine ( DCI )                                                                                                   4
             £* 293«i 9U 9(1      1 - Ethyl- 1 ,4*dthydro*4«oxoi 1 ,3)dioxolo(4 ,5 -g)cinnolme*3 -carbonitrile                                       0
   «2 / 9    d* 2934 90 90       2*Chlorodibenzo (¿»/It 1 ,4}οκιζέριη«Ί l(10H)-one                                                                   0
    220      tX 2934 90 90        Acide (6 R.7R )- 3 - Jcétoxyméthyl- 7-(( Â )- 2 - forTnyloxy-2 -phénytacétam»do]- 8*oxo- 5 -thia- î·*
                                  azabicyclo(4.2.0]oct'2*ène-2'carbox>lique , ses sels et ses esters                                                 0
     ¿21     ¿X 2934 90 90        Diazoxide ( DCl )                                                                                                  0
    ¿22.    ¿ ¡c 2934 90 90       βί/ί 2*liydroxyc«hyI ) «uccinaie de ^.lO-dihydro- lO-oxo^-oxa- lO/amMa'-phoipha- lO-phé-
                                  nanchrylméthyle )                                                                                                  0
    223      tx 2934 90 90        Phosphate d' adénosine ( DCl )                                                                                      0
     22φ      ex 2934 90 90       3-{l -Ethyl* l -mcthyipropyl )isoxazol -5 -ylamine                                                                 0
     22S     O* 2934 90 90        ( ^•■3*Dihydro-3 -oxobenz/d/isothiazol- 2- yl )- N- S*méthylisoxazol-3-yUcétamtde-S. 5-dîoxydc                     0
   JL2¿        tx 2934 90 90      Tegafur ( DCl )
               t * 3004 90 99                                                                                                                         0
   A¿1        f.'C 293S 00 00      Acide 3-|l*(7.hexadécane- l-sulfonamidoindole*3-yle )-3-oxo- lH.3H-ben20-(¿el¿sochi*oméne-
                                   1 - ylc ]- indole- 7*cjrboxylique                                                                                  0
    á*l¿      C * 2935 00 00       Quméthazone ( DO )                                                                                                 0
    «2¿?       i * 2935 00 00      Sulfaguanidine (DCl )                                                                                              0
                                   SuHathiazol ( DCl ) et ses sels                                                                                    0
    23o         O« 2935 00 00
               ¿* 2935 00 00       4 -Chloro*5*sullamoy) aruhranil -0'Co) uidide                                                                      0
    ¿ 3/
    ¿il        ex 2936 24 00        Ether éthylique du D' Pantothénol                                                                      !          °
 ---pagebreak---                  Cndr de 1»
                                                                                                                  Tau· des droit«
                nomemdaiurc                                        Désignation des marchandise«
                  comhmçe                                                                                           autonome« .
                                                                                                                           (**· >
¿33              £* 293 « 24 00   Dexpanchénol ( DCI )                                                                      0
                 ¿i 2936 29 10    Acide folique ( DCI )                                                                      0
                                                                                       '
AJS              £x 293« 29 90    Acide nicotinique ( DCI )                                                          .       0
 oZ3Í             β* 2936 29 90   Nicotinamide ( DO )                                                                        0
                  ex 2937 10 10   Gonadotrophine sérique ( DCI )                                                       '      0
        !                                                                                                  !
Λito              ex 2937 22 00   Diacétate de diflorasone ( DCIM )                                                           0
¿Μ· !             ex 2937 22 00   1 7,21 -Dipropionate d'alclométasone (DOM )                                                 0
 4u-3             ex 2937 29 90   Méthylprednisolone ( DC1 ). ses sels et ses esters                                           1
                  £x 2937 99 00   Calcitonine ( DC1 ) du type saumon et ses sels                                               0
  MS              ix 2937 99 00   Calcitonine (DC1 ) porcine                                                                   0
  ¿Ué '           tX 2937 99 00    Prasteronc ( DCI )                                                                          0
  «¿C ?                2939 30 00  Cafeine et ses sels                                                                   ■   4,1
  ¿ Uf            £« 2939 90 90    Sulfate de vindesine ( DCIM )                                                                0
                   e< 2940 00 90   Ribose                                                                                       0
  ο2Γ0 .               2940 00 90  Bcntoate de saccharose , ayant un indice de saponification non supérieur & 175               0
          ·:
  4S-/      ,     ex 2941 10 00    Epicilline ( DCI )                                                                           0
  Λ2               ex 2941 io oo   Pipéracilhnc ( DCI )                                                                         0
  4S3              ex 2941 10 00   Sel de sodium de pipéracilhnc ( DCIM )
                   ex 3004 10 10                                                                                                0
 ¿SS              ex 2941 30 00    Minocycline.(DCl ) et tes sels                                                               0
              :
¿Si/. \           βΧ 2941 90 00    Amphotéricmc B (DCI)                                                '        *               0
 así               ex 2941 90 00   Clindamycine (DO ), ses sels et ses esters                                                   0
o2sï               eX 2941 90 00   Dichlorhydrate-pentahydrate de specrinomycine (DOM)                                          0
¿si                eX 2941 90 00   Nystatine (DCI)                                                                              0
¿s9              c \ 294 1 90 00   Sulf.itc de kanamycinc ( DOM )                                                                0
 4t>0             6» 2941 90 00    Sulfate de sisomycine (DCIM )                                                                 0
 •26 /            ex 2941 90 00    Sulfate de tptctinomycine (DCIM )                                                             0
 ---pagebreak---               Codr tic 1.'      {                                                                                                Ί aus des droll «
             n«MT*<in^l.uufv    !                                        î>c«ij:n.iii'>n Jr« niiirclumliHN                          awKrfUMVH*«
               t*»<nhinvr
¿Δ2.          t * 2941 90 00         Tobramyeme ( DCI ) et ses sels                                                                      0
oU>3           ¿* 294 1 90 00        Lmcomyctne ( DCI ), ses sels et ses esters , destinés k U fabrication des produits du
                                     n 0 30 03 ·Μ SooM                                                                                   0
 tZéu          ¿X 2941 90 00         Moneniin ( DCI ) et se » sels                                                                        0
 ¿¿f           ex 2941 90 00       • Cefaclor ( DCI ), scs hydrates , sels et esters                                                      0
               £X 294 1 90 00        Sulfate de nécilmicine ( DCIM )                                                                      0
  ¿ tf         βΧ 2941 90 00         Sulfate de dibékacine ( DCIM )                                                                       0
 £¿9           £x 294 1 90 00         Sel de sodium de ccfoxmne ( DCIM )                                                                   0
  <2é9          t* 2941 90 00         Cefradme ( DCI )                                                                                     0
  ¿ 9C          ex 2941 90 00         Céfazoline ( DCI ) et ses sels                                                                       0
  ¿ f/           ex 2941 90 00        Lacamoxcf ( DCI ). ses sels et ses esters                                                             0
  ¿ 22.          ex 2941 90 00        Josamycme ( DCI )                                                                                     0
   ¿23           ex 2941 90 00        Propionate de losamycine ( DCIM )                                                                     0
   ·?**          Cx 294 1 90 00       Sulfate de ribostamycine ( DCIM )                                                                     0
                 gK 2941 90 00        Sel de dicyclohexylammomum de KimagiHine ( DCIM )                                                     0
   ¿X,           £*2941 90 00          Ceftezoie ( DCI )                                                                                     0
   ¿ 29           ¿X.2941 90 00        Aztrèonam ( DCI )                                                                                     0
  ¿ 29            ôc 2941 90 00        Imipenem ( DCI )                                                                                      0
   ¿29           fie 2941 90 00        Cefocetan ( DCI )                                                                                     0
   ¿So            0,2941 90 00         Sel de sodium de ceftizoximc ( DCIM )                                                                 0
   JS!           & 2941 90 00          Midecamycine ( DCI ) et ses acétates                                                                  0
   ¿£2            &2941 90 00          Sulfate de néomycine ( DC)M )                                                                         0
   ¿S3           Cx 2941 90 00         Dichlorhydrate de cefotiam ^OC X Pi )                                                                 0
  ¿Su.            ôt 2941 90 00        Hemi-cMorhydrare de Cefmenoxime ( DCIM )                                                              0
  /si            £» 29+1 90 00    ! Lasalocide sodique (DCIM)                                                                                 0
      ( a ) Le contrôle dv ruî»lt\.m «»»>    uni destination particulière *o l.tit p;ir application Je* tlixpmition* communautaire* édictée* en ta
            mnricrt
 ---pagebreak---           Code dr I.·                                                                                                             T • u· 4·* dm
         nomrmclaiuri'                                             iMiipn.inon Je » mirch jnJixv                                     laionomrv
                                                                                                                                         <% >
Λβέ        €Λ 2941 90 00       Vancomycine ( DC1 ), se » sels et ses esters
           e» 3004 20 90                                                                                                                  0
           r * 2941 90 00      Amikacme ( DC1 ) et ses sels
            fc* 3004 20 90                                                                                                                0
¿M         «* 2941 90 00       Mitomycine ( DCI )
            e * 3004 20 90                                                                                                                 0
            0=2941 90 00       Sulfate de bléomycine ( DC1M )
            CX 3004 20 90                                                                                                                  0
¿9 ο        e*294i 9o oo       Chlorhydrate d' aclarubicine ( DCIM )
            ex 3004 20 90                                                                                                                  0
                                                                                                                                           0
¿9<=        ex 3002 10 10       Immunoglobuline antitétanique
                                                                                                                                           0
¿ 9S
            ex 3002 10 10 j     Immunplasma antitétanique
<29 ?             3002 10 10     ImmunpUsma antirabique                                                                                     0
 ¿98        ex 3002 10 91        Globuline antihémophile et globuline anti-Rh » ( D ), obtenues à partir du tang humain
                                                                                                                                            0
  ¿ 99     ex 3002 10 91         Gammaglobuline en solution , obtenue à partir du sang humain
                                                                                                                                            0
  3ο o     ex 3002 10 91         Gammaglobuline lyophilisée , obtenue â partir du sang humain                                                0
   Joj      ¿x 3002 10 99 1      Serum non sienle obtenu à partir de sang de fœtus bovins ou de veaux nouvcaux»ncs non
                                 immunise »                                                                                                  0
                                                                                                       a
  2v+      ex 3002 39 00      Vaccin bactérien obtenu 1 oartir de l'isolat R-980 de mycopUtmg gallisepricum , en émuliio n
                              huileuse                                                                                                         0
             tx 3003 20 00        Mélanges de céfradine ( DCI ) et d'arginine ( DCI )
   3o$~       e* 3004 20 90                                                                                                                   0
   Joé       ex 3003 39 00        Melanges pulvérulents à base d'œstrogènes d'ongine équine                                                   0
   3cS             3201 20 00     Extraits tannants de mimosa                                                                                 0
    2cÑ      £x 3201 90 90        Extraits tannants dérivés du gambier et des fruits myrobolan                                                0
    3 /0      £*.3201 90 90       Extraits tannants d'eucalyptus                                                                            JJ
   3H         βχ 3207 40 90       Verre sous forme de flocons d'une longueur variant entre 0,1 mm et 3*5 mm et d'une épaiaaeur
                                  de 2 ou plus mais n'excédant pas 5 micromètres                                                              0
   3 /¿       ex 3207 40 9(1      Verre sous forme de poudre ou de grenaille , ayant une reneur en dioxyde de silicium d'au moins
                                  99% en poids                                                                                                0
                                                                                      r\
   3 /3       e * 320S 90 10      Polvuréthane obtenu à partir de 2,2' -ftert-buryl imino ) diéthanol et*,*' *méthylène*dicydo:
              ex 3909 30 OU       hexyldusoc ) anate , dissous dans du N.N'-diméthylacétamidc , d'une teneur en poids de polymere
                                  égale ou superieure à *8 %                     «                                                            0
    3*         fix 3208 90 10   Cø^)olymére de /»»cresol et divinyibenzène, dissous dans du N,N-diméthylacéramide, d'une
               ex3911 90 90       teneur en poids de ^polymère égale ou supérieure à *8%                                                      0
 ---pagebreak---              Codi- de i.l
            nomrmclaturi                                                                                                                 Tau· drv Jriiii «
              < o»nhir*ff
                                                                        Oinpn.ition de » marchandise*                                      • uronomr*
                                                                                                                                               1X1
3iS~          £ K 3402 1 ] 00      Solution «queute contenant en poids pat moins de 30% et pas plus de 50% d'«lkyl(oxydi'
                                   ( benzenesutfonare )) de disodium                                                                            0
3/ 6          8* 3402 13 00        o/pfc* jRethyl -omffd-hydroxypolyoxypropylènc d'un potdt moléculaire moyen compris entre
                                   240 et 260
                                                                                                                                                0
 3If-         tX 3402 90 10        Melange de domate lodique ( DCI1 et de bemolle de »odium                                                     0
                                                                                                                                         1
                                                                •
32u           CX 3507 9U Uü      . Bromelaine ( DO )                                                                                             0
3Cl          CX- 350 " 90 00       Melange de streptokinase ( DO ) et de streptodomase ( DCI )                                                   0
322          e,K 350 " 90 00        Pyruvate : oxygène oxydoreductase                                                                            0
323           ¿X. 3507 90 00        Lipoprotéine lipase                                                                                          0
 32JJ-        CK 3507 90 00         Serrapeptase ( DCI )                                                                                         0
32S-         Cl· 3507 90 00         Aspergillus alkaline proteinase                                                                              0
326           CK 3702 3i 9o         Negar»!* de film * couleur , d'une largeur comprise entre 75 et 105 mm et d'une longueur de
                                     ) Oí) m ou plu*. unli*c** dan * la fabrication de film* pour Appareils photographiques à
                                    développement instantané ( a )                                                                                0
                               !
 323         ex 3R02 90 00
                               J     Monrmorillonite activée à l'acide, desrinée il la fabrication de papiers dits «autocopiants» (a )             0
  ΊΛ3Α           3fc>5 Jo 3o           SiSfMCi           df*. ie·'* Ji+- o /«*.
  318 A
                 360 ? /o 5ô                            øi«. p «p «.4« ri* au Cu(^4t                                                                 0
  ?> X3B T>&cSJtcoo                                 cU-p *.
  *18 a «* 3805 Soeo D.p««.+i ««.
   329C ** 3<of3oao ffss«^e«. e<*-                                                   i .-Su//\^. ** 0tt.4 »«.t « c$txc4| iir-
                                                         |, rû^*Kt rf«. <4                             *«.                      Jr«./‘A. -
                                                       o£«c fc>^tJ              f#MI'Art,4
330            *X 380Λ 90 00          Alcool hv droabicthyliquc                                                                                    0
331            ** 3804 41 «il         Melange de mcrhylphosphonatc de methyle de 5*éthyl-2*méthyL2-oxo- I . 3 , 2 X^ioxaphos-
                                      phoran - 5 - ylmeihyl er de méthylphospbonate de bis( 5 -éihyl-2«méthyl -2«ox0‘l ,3,2 , X'-dioxa -
                                      phosphoran - 5 - vlmeth>l )                                                                                  0
 332          ex 3811 21 00
                                      Sels d'acide dmonylnaphtalènc^ulfoniquc dissous dans des huiles minérales                                    0
33u            CK 3812 20 00          Melange de réaction contenant du phtalatc de benzyle et de 3*isobutyryloxy*I-isopro-
                                      pvl -2.2 -dimeih>lpropvle. et du phtalatc de b(nz)lc et de 3-tsobutyrvJoxy-2.2.4-triméthyl·
                                      penrylc                                                                                                      0
                                                                           - ·*
     ( aj Le conrrôk di l' unlis.itmn .T a*ut doun.uum particulière M‘ f.m p.ir application des dispositions communautaires édictées en
          matière .
 ---pagebreak---               Code dt                                                                                                                     Taui de* ilfmii
            iMimrmcbiu'r                                                 Ot'vpn.itMin des
                                                                         DiSipn.iixin Jrt marcK.inJivv
                                                                                          marcK.ii« J.vv**.                                 autonomes
              crtmbinrf                                                                                                                        (X )
33S           £*3812 30 10            Mélange de x -butyl-4,4' -isopropylidènediphénoi et de x.x' -dibutyl-4,4' -isopropylidène-
                                     diphenol                                                                                                   0
33 é          ex 3812 30 90           Hexacosahydroxv dicarbonatc de tétraalumimum et de nonamagnésium heptahydrate recou ¬
                                      vert d' un agent tensio-actif                                                                              0
33 ?          ex 3S15 11 W            Catalyseur sous forme de grenaille , constitué d'un mélange d'oxydes fixe sur un support d'oxyde
                                      d' aluminium et contenant en poids :
                                      – au moins 12% et au plus 20% de nickel .
                                      – au moins 5 % et au plus 10 % de cuivre »
                                      – au moins 0,5% et au plus 1,5% de manganèse.
                                      Le volume de pores est d'au moins 0,25 et d'au plus 0.95 cm* / g et ta densité apparente d'au
                                      moins 0.5 et d' au plus 1.25                                                                               0
3SJ           £X 3815 12 00           Catalyseur sous forme de grains ou d'anneaux , d'un diamètre compris encre 3 mm au minimum
                                I     et 10 mm aux maximum , se composant d'argent fixé sur un support en oxyde d'aluminium , la
                                       teneur en argent étant en poids de 8% au minimum et de 20% au maximum                                      0
33/           ex 3815 19 00            Catalyseur sous forme de sphères d'un diamètre d'au moins 1,4 mm et de 1,8 mm au plus»
                                       composé de trifluorure de bore sur un support d'oxyde d'aluminium                                          0
 339          t * 3815 19 00           Catalyseur consistant en trioxyde de chrome ou de trioxyde de dichrome fixé sur un support de
                                       dioxyde de silicium , présentant un volume de pores , déterminé selon la méthode d'absorption
                                       d' azote , d'au moins 2 cm , /g                                                                            0
  Зцс        ex 3815 19 00        Catalyseurs consistant en oxydes de chrome et en dioxyde de titane . fixés sur un support soit d'oxyde de
                                  kiliuum , sou d'oxyde d'aluminium » soit de phosphate d'aluminium                                                0
  3u.i          IX 3815 19 no           Catalyseur sous forme de grains dont 90 % en poids au moins sont de dimension non supérieure
                                        a 10 micromètres consistant en un mélange d'oxydes fixé sur un support de silicate de
                                        magnésium et contenant en poids :
                                        – nu moins 20% et au plus 35% de cuivre .
                                        – au moins 2% et au plus 3% de bismuth .
                                        Le catalyseur a une densité apparente d'au moins 0,2 et de 1.0 au plus                                     0
  3(U          ex 3815 19 00            Catalyseur sous forme de granulés d'un diamètre maximal de 1 ,4 mm , se composant d'oxyde de
                                        cobalt fixé sur un support en dioxyde de silicium                                                          0
  Зчз           ex 3815 19 00           Catalyseur constitué par du chlorure de cuivre fixé sur un oxyde d'aluminium , destiné à la
                                        fabrication de dichloroéthane à partir d'cthylcnc , d'acide chlorhydrique et d'oxygène par le
                                        procédé à « lit fixe - ( a )                                                                               0
               tX 3815 90 00             Catalyseur se présentant sous forme de bâtonnets ronds d'une longueur ne dépassant pas 5 mm
                                        ci d'un diametre ne dépassant pas 3.6 mm , composé d'oxyde de cuivre et de trioxide de
                                        dichrome                                                                                                    0
 Зц-7-         6 * 38 1 5 90 00 |        Catalvseur sous forme de bâtonnets ronds d'une longueur comprise entre 3 mm et 6 mm et d'un
                                   I     diamètre égal ou intérieur à 3.8 mm. contenant en poids 18% au moins et 21 % au plus de
                                         trioxyde de dichrome et 78% au moins eiéll % au plus d'oxyde d'aluminium                                   0
 3<J           ex 3815 90 00             Catalyseur sous forme de poudre , constitué d'un mélange de trichlorure de dtane et de chlorure
                                         d'aluminium , contenant au moins-20% et au plus 30% en poids de titane et au moins 55 % et au
                                         plus 72% en poids de chlore                                                                                0
     ( a > le coni fòle >!< rmilis.innii i tene drsiMt.iium p.iriiitilicn M t.m par .ipplu.itum tics dispositions lomniim.imaires édictées en l.i
           matière .
 ---pagebreak---               Code dr l.i
                                                                                                                                             Tau * do drtxts
            nomemclaturi
                                                                                  Déiign.ition do nvarchjitdiM-N                               autonnmo
              comhmcc
                                                                                                                                                   i%.»
                                t ■
3*9           C * 3 K I 5 90 00 I         Catalyseurs contenant du tnchlorure de titane en suspension dans l'hexane , contenant en poids ,
                                 |        sur la base du produit sec , au moins 14% et au plus 17% de titane                                        0
3so           £x 3815 90 00               Catalyseur constitué d'acétate d' éthyitriphénylphotphonium dissous dans du méthanol                       0
357           e* J * i s 90 00 j          Catalyseur sous forme de granulés , constitué par un mélange d'oxydes de vanadium «t de
                                   ,      phosphore . contenant au mitimum 0.5 % en poids de lithium . ou de pocatsium , ou de sodium ,
                                   !      ou de cadmium , ou de tinc . destine à la fabrication d'anhydride maleique à partir du
                                          butane                                                                                                     0
                   3815 90 00             Catalyseur se composant d'acétate de dialkyldiméthylammonium avec des chaînes d'une
                                          longueur de 1 6 et 1 8 atomes de carbone , en suspension dans un solvant organique contenant au
                                          moins 40% en poids d'acétate de dialkyldiméthylammonium                                                    0
3sv          ex 3815 90 00           Catalyseurs consistant en un mélange de composes de titane , de magnésium et d'aluminium , sous forme
                                     d une suspension dans l'hexane , ayant une teneur en poids:
                                     – non inférieure à 3% et non supérieure à 6% de titane ,
                                  I – non inférieure a 1,5% et non supérieure à 3% de magnésium ,
                                  j – non inférieure à 0.3% et non supérieure â 0,5% d'aluminium,
                                      destinés à être utilisés dans la production de polyéthylène d'une densité de 0,930 au moins ( a )                0
 3SS~        ex 3815 90 00            Catalyseur sous forme de bâtonnets ronds se composant d'un silicate d'aluminium acide ( zéolite )
                                      présentant un rapport de dioxyde de silicium / trioxyde d'aluminium d'au moins 500 à 1 ayant une
                                      teneur en platine d'au moins 0,2% en poids , mais n'cxédant pas 0,8%                                             0
 3S?         ex 3818 00 10         | Plaquettes de silicium dopé , réalisées en technologie Cr.ochralsky , non polies , d'un diamètre de 70 mm
                                    1 ou plus et d' une teneur en oxygène égale ou supérieure à 5 x 10” atomes / cm *
 3St           €JE 3832 00 nu              Produit l \ ophilise obtenu à partir d'un extrait de cellules sanguines de                Umulut
                                           polyphetnus ( lysai d' amebocytes de Limulus )
 3 f?          £κ 3823 90 91               Diospenme brute
 3t>o          ÊJC 3K23 9(1 91             Sulfure de 4.( 6- fluoro- 2-meth>linden-3 - ylméthyl ) phenylméthyle en solution dans le toluène
  36 /          e* 3823 90 91              Residu de fabrication contenant au moins 40% en poids de 21-acétate de ll«béM,
                                            1 7 . 20.2 1 - tetrahv ilro\y.6-mcth \ l-pregna - 1 , 4-diène*3*one
 36¿           (JC 3823 90 91              Produits intermédiaires de la fabrication des sels de monensin
                                      .
                ¿X 3823 90 91              Produits intermédiaires obtenus au cours de la fabrication d anribiotiques , provenant de la
                                            fermentation de sireptomyces tenebranus , même séchés
 3¿ó-           βχ 3823 90 91 1             Produits obtenus par la N-éthylaiion de la sisomycine ( DC1 )
  36έ           ex 3823 90 91         J Produits intermédiaires obtenus au cours de la fabrication d antibiotiques, provenant de la
                                            fermentation de Mn'romonoipora purpurea , même séchés
  36?           6*. 3823 90 91         ! Acide cholique et acide 3-alpha, 12-o/pfw-dihydroxy-5-Wto-cholane-24-oïque (*cide désoxy-
                                       j    cholique ), bruts
                                        !
  3éá           ¿X 3823 90 91                Acides biliaires brurs                             ·
     ( a ) Le contrôle de liinliviiinn .i cette destin .mon particulière sc f ut p.ir application do dispositions communautaire* édictée* en
 ---pagebreak---               Code dr l.t                                                                                                                  T AU· d*· droits
             nomrmclaturr                                                     Desicnxion dei march^ndis*· «.                                  autonome «
                ( nmKinrr                                                                                                                        ( lu )
36 <j         C.X 3823 90 91         Produit« intermédiaire! obtenus au cours de la fabrication d'antibiotiques , provenant de la
                                     fermentation de Micromonospora inyoensit . même séchés                                                         0
370           dt 3823 90 91          Produits intermédiaires obtenus au cours de la fabrication d'antibiotiques , provenant de la
                                     fermentation de Streptomycts kasugaentu , même sèches                                                          0
37/          C * 3823 90 9i          4-(2*Ammoeth > IthiomethyD-l .3 - thiazol - 2 -ylméthyldiméthylainine       en  solution   dans Î€
                                     toluene                                                                                                        0
                                 1
                                                                                                                                                     0
 3ZZ           tjC 3823 90 99 [       Bauxite calcinée ( réfractaire )
                                 1
                                                                                                                                                     0
373             ¿* 3823 90 99         Mélange de nurométhane ci 1 .2-*poxybutane
              £ * 3823 90 99          Pcntaoxydc de diintimotnc colloïdal                                                                            0
 3 ?y          fit 3823 90 99         Tctrakis ( chloro- 2 -éih ) l ) bts ( phosphate ) d'éthylêne                                                    3
                t < 3823 90 99        Grains et / ou granulés consistant en un mélange de trioxyde de dialuminium' et de dioxyde de
                                      zirconium contenant en poids 70 % au moins et 78 % eu plus de trioxyde de dialuminium , et
                                      19% au moins et 26% au plus de dioxyde de zirconium                                                           SJ
 377             £*>3823 90 99        Crains et / ou granules consistant en un mélange de trioxyde de dialuminium et de dioxyde de
                                      zirconium contenant en poids 34% au minimum et 62% au maximum de trioxyde de
                                      dialuminium et 36% au minimum et 44% au maximum de dioxyde de zirconium                                       SJ
  37f            e* 3S23 90 99        Bromure de nugncsium de 2 -oxoperhydroaxépine- l -ide dissous dans r*p*i /urt-caprolactame ,
                                      dans une concentration au moins égale à 20% et au plut égale à 25% en poids                                     0
  379            ex 3823 90 90        Produira de reaction de dihydrogénodiphosphate de dthutylc et de 1 ,2-époxypropanc destinés à
                                      la fabrication de pois urethane non rigide ( a )                                                                0
  3fo                 3823 90 99      Pellicule constituée d'oxydes de baryum.de calciumet de titane ou de zirconium mélangés ê des
                                      liants                                                                                                          0
  33/           fijo 3823 90 99       Mélange d' jmincs dérivées d'acides gras dimérises , d'un poids moléculaire moyen compris entre
                                      520 et 550                                                                                                      0
  3i2             e* 3823 90 99       Hypochlorite de lithium brut                                                                                     0
  383             £*3823 90 99         Mélanges de 2-(perfluoroalkyl)éthanethio)s ayant des chaînes perfluoroalkylées comportant de
                                       6 a 14 atomes de carbone                                                                                         0
                                   1
  JàV             C* 3823 90 99         Burylcrh ) Imagnésium dissous dans des solvants organiques dans une concentration au moins
                                       egale a 19% et au plus egale a 30% en poids                                                                      0
  3SS             te 3823 90 99         Mélange d'oxydes de baryum , bismuth , plomb et titane sous forme de poudre , d'une teneur en
                                       poids de baryum non inférieure á 5 % et de titane non inférieure à 15 % , pour la fabricación de
                                       matériaux diélectriques destinés à la production de condensateurs mulcicouches en cérami¬
                                       que ( a )                                                                                                        0
 3gy              t& 3823 90 99        Tranches de mobare de lithium , non dopées                                                                       0
  387              £* 3823 90 99        Aldicarbe ( ISO ) en solution dans le dichlorométhane dans une concentration non inferieure à
                                        35 % et non supérieure a 40% en poids                                                                           0
  383              Sx. 3823 90 99       Owdc de fer magnétique d'une teneur en fer bivalent d'au moins 31 % en poids et au maximum
                                                                                                                                                        0
                                        4 % en poids de cobalt
      ( a ) Le contrôle <W lutilis.uion .t ctiu destin .mon p.iritculicrc               l.m p.ir application des disposition* communautaires édictées en la
            matière
 ---pagebreak---               numcrncbiuri'                                                                                                                   Taux do droit
                combiner                                                    Désignation de* marchandise*
                                                                                                                                                autonome*
                                                                                                                                                   ( %l
   Jf9        tx 3823 90 99
                                                con«i~« cwmielkmcnt de sulfonate alcalin dasphalte. ayant un, densné compns, mn
                                  1 Cl 1,5 et une solubilité dans 1 eau non inférieure A 70% en poids                               P                0
  39o         ex 3823 90 99
                                 Prepara ,,on. .nti-corros.on const,tuées de ad. dic.de dinonylniphuUnelulfomque prnemés «oie
                                |iur un lupport de cire mméralc . ion dnsous dam un solvant or»anique''                                 *            0
  зи           gK. 3901 20 00 I       Polyéthylène contenant au moins 35% et au plut 45% en poids de mica                                            0
   39F         fix 3*>0l 90 00 j Cnpnlymercs d'cthylcnc et soit d'acide acrylique ou d'acide méthacryliqucfCnrcnam en poids au
                                      nmiAv I f* % et p.i > pluv de 30% d'acide acrylique ou d'acide métWacrylique.Vune de* forme»
                                      usée' a la note 6 point b ) du chapitre 39                                          ( %QüS                      0
    39#        *-*■ 3901 90 00        Copolymères en blocs du ty pe A -B-A de polystyrène , de copolymère éthylène-butvlène et de
                                      polvsryrenc . ne contenant pas plus de 35 % en poids de styrène sous l'une des formes visées à la
                e « 3902 90 Oil       note 6 point b ) du chapitre 39                                                                                 0
    399        ex 3902 90 00          PolyU-èthylethylene) (Polybutène-l ) sous lune des formes visees à la note b point b) du
                                      chapitre 39                                                                                                     0
     ¥0/        e* 3903 90 00 |       Polystvrcne brome d'une teneur en brome non inferieure à 58% et non supérieure à 7l % en
                                      poids , vous l une des formes visées a la notc£ point b ) du chapitre 39                                        0
                                 I
                                 }
               ex 3904 40 00       Copolymcres à base de chlorure de vjnyle , d'acétate de vinyle et d'alcool vinylique , sous l'une de* forme»
                                   visées à la note 6 points a ) et b) du chapitre 39 , d'une teneur en chlorure de vinyle non inférieure A 87%
                                   er non supérieure à 92 % en poids , en acétate de vinyle non inférieure à 2% et non supérieure à 9 % en
                                   poids et en alcool vinylique non inférieure à 1 % et non supérieure A 8% en poids                                    0
                t* 3904 50 00          Copolymères de chlorure de vinyle et de chlorure de vinylidène comportant au moins 79,5 %
                                       en poids de chlorure de vinyiidene sous l'une des formes visées à la note b points a) et b) du
                                       chapitre 39 . destinés a la fabrication de fibres de monofils ou de lames (a)                                   0
( a < Le commit <JL Vutiiivitnm      titu dc*i m.iiion p.irtu nlicrc vt l.np p.ir .ipplic.iii'in des déposition* communaui.iirc* édictées en la
      mjiiifc
 ---pagebreak---               Codr df l.i
                                                                                                                                                lui de· droit·
             nomemctaiurr                                                      Détipn.inon de· mirch.injisv«                                     Autonomst
               combtnrr
                                                                                                                  exf
4 os-         ex. 3904 50 00           Copolymere de chlorure de vinylidène et d'acrylonitrilc sous la forme de bille?d'un diamètre
                                       compris entre 4 micromètres inclus et 20 micromètres inclus                                                   0
406           ex 3904 69 00            Fluorure de polyvinyle tous l'une de» forme» visée» k U note 6 point b) du chapitre 39                        0
40Ψ           £t 3904 *9 00            Copolymere d'erhylene et de chlororrifluoroethylène sous l'une des formes visées à la note 6
                                       point b / du chapitre 39                                                                                      0
40$           ¿X 3904 69 00            Terpolymere d'éthylène , de chlorotrifluorocrhylènc et d'hexafluoro(2'méthylpropène). sous
                                       l une des formes visees è la note 6 point b ) du chapitre 39                                                  0
 uo9          ÇK. 3904 69 00           Copolymère de técrafluoroéthylène et d'hexafluoropropène contenant en poids au moins 1 % et
                                       au plus 5 ) % sou de sulfate de baryum , soit de trioxyde de dibismuth , soit de dioxycarbonate
                                       de dibismuth , soit de tungstène , sous l'une des formes visées è la note é point b ) du
                                       chapitre 39                                                                                                    0
 4>0           ¿B 3905 90 00           Formai polyvinylique , sous l'une des formes visées è la notr¿ point b) du chapitre 39 , d'un poids
                                       moleculaire non inferieur à 10 000 et non supérieur è 40 000 et contenant en poids :
                                       – pas moins de 9.5% et pas plus de 13% de groupes acétyle , exprimés en acétate de
                                              vinylc .
                                       – pas moins de 5% et pas plus de 6.5% de groupes hydroxy , exprimés en alcool
                                              vinylique                                                                                               0
 4U            ft*3906 90 00            Copolymères de 2-diisopropylaminoéthylméthacrylate et de décyLméthacrylate. dissous dam
                                        du \. N*dimethyl£cetamide . d'une teneur en poids de copolymère égale ou supérieure à
                                         55%                                                                                                          0
 4 tí          ex 3 906 90 00            Copolymère d'acide acrylique et d'acrylate de 2-ethylhcxyle d'une teneur en poids d'acrylate de
                                         2-cchylhcxyle égalé ou superieure à 10% . mais inférieure à 11 %                                              0
 4 /3          ft* 3906 90 00            Poly ( .\'-( 3-h) droxyiminO‘l , l-dimèthylburyl)acrylamidc]                                                  0
 4/4           ÊX 3906 90 00             Copolymère d' acrylonitrile et d'acrylate de méthyle , modifié au moyen de polybutadiéne·
                                         acrylonitrile ( NBR )                                                                                         0
 4 /sr        ex 3906 90 00          Produits de polymérisation d'acide acrylique avec de faibles quantités d'un monomère polyinsaturé         t
                                     destinés à être utilisés comme agent de stabilisation dans des émulsions ou des dispersions dont le pH es¡t
                                     superieur à 13 ( a )                                                                                                6
               t * 3906 90 00            Produits de polvmérisation d'acide acrylique avec de faibles quantités d un monomère
                                          polvinsarurë. destines à être utilisés comme épaississant dans la production des
                                          paies d'impression pigmentaire des textiles ou destinés λ la fabrication des produits                         0
                                    des n°* 30 03 et ioo4 (a)
 m             È * 3906 90 00             Terpolymere d ethylene . d'acrylate de méthyle et d'un monomère contenant un groupe                          J
                                          carboxvle non terminal présent en tant que substituant , même mélangé ! de la silice
                                                                                                                     ftrec
 u>i           ¿X 3906 90 00              Produits de pol \ merisation d' acide acrylique , de méthacrylate d'alkyle et de petites quantités
                                          d' autres monomères , destinés i être utilisés comme épaississants dans la production des pâtes
                                          pour l'impression des textiles ( a )                                                                          0
 */?            £*3907 20 90              Poly|oxy( 2,6-dibromo- l,4-phénylenc)) destiné à la fabrication du polyamide ( a )                            0
¿420            t* 3907 20 90             Poly(oxy*l ,4.phénylèneisopropylidène- l,4.phénylèneoxy“(2-hydroxytriméthylène))             d'un
                                          poids moléculaire moyen supérieur à 26 000 . sous l'une des formes visées à la notc£ point b) du
                                        . chapitre 39                                                                                                   0
     ( a ) Le contrôle île l' iiiilivinon .1 ceo * dcMm.iiion p.iriuulicrc vr I.IM p.ir ;ippli<..i(M»n îles disposition* communautaire* édicter* en Ih
           matière .
 ---pagebreak---               Code de I I
                                                                                                                                                Taux de* droit *
              imfincl.Hu                                                      UctipiatHin Jc \ marcltjiiüikv'-                                    autummio
               cnm^iAct
             ex 3907 20 90
1 **
                                  1
«¿3           ex 390' 20 90 1           Produits de reaction de poly(oxyalkylcnc)-polyol avec un acide polycarboxyliquc et epsilon *
                                        caprolactam
              £lC 3907 99 00            Pol \ ester obtenu a partir d'un mélangé d' acidc isophtalique et d'actdc terephtalique avec du
                                        4 . 4-i$oprop)ltdcnedipheno !
«■•2S·        CK 3907 99 00             Polv(ox \ -l .4-phénv lenecarbonyle ) sou * forme de poudre
U-Jé>         C.K 3908 90 00            Poly(tmmométhylène-l ,3-phénylèneméthylène*iminoadipoyle ) tout l'une des formes visées à la
                                         note 4» point b ) du chapitre 39
               ex 3909 40 00             Produits de polycondensation de phénol et de formaldéhyde sous forme de microsphères creuses
                                         d' un diamètre inferieur à 150 micromètres
                tx 391 1 90 10           Poly(ox ) *1 .4-phen > lenesulfon ) 1-1 .4 - phénylèneoxy - l .4-phénylèneisopropylidene* 1 .4-pheny -
                                         IcneJ » sous l'une des formes visées à la note 6 point b ) du chapitre 39
 «J 9          ¿X 3911 90 90             Copolymere alterné d'éthylène et d'anhydride maléique destiné à être utilisé comme épaississant
                                         dans la production de pires d'impression pigmentaire des textiles ( a )
 teO           ex 3911 90 90             Produits de polymérisation d‘un polybutadiene-polyol et de deux lactames reliés , par les atomes
                                         d' azote . au radical acyl bivalent d'un acide dicarboxyhquc
  te !        ex 3912 1 1 00             Flocons de tnacéuce de cellulose non plastifié destinés à la fabrication de fils de triacétate (a)
  te¿          **    3912 39 10           Ethylcellulose non plastifiée
  tei                3912 39 90           AILvIhvdroxvcthylcellulose
  « 3«          βΧ 3912 39 90             Hvdroxyalkyl hydroxy ethylcellulose
   tes         ex 3912 39 90              Hydroxypropylcellulose
                                    i                 <y
                CX 3912
                     39)2 39
                           39 90
                              90    j     Ethylhvdroxethylceilulos^insoluble (
   « 3/              39M 00 00 j Chlorhydrate de colesupol (DC1M)
   «■39          ** 3915 90 93            Dcchett et debrix de pellicules (y compris pour la cinématographie ) et de pellicules
                  ** 3915 90 99           radiographiques
   «4-O               3915 90 99           Déchets et débris de feuilles de polyester recouvertes d'un composé de tungstène ou d'autres
                                          composes de métaux de terres rares
  Ш             ex 3919 90 31         Feuilles réfléchissantes stratifiées» métallisées» constituées d'une pellicule de polyester et au moins d'une
                ex 3920 62 00         autre pellicule de polyester ou d'autres matières plastiques» revêtues sur une face d une couche adhésive
                ex 3921 90 19         même protégée par une pellicule détachable
      ta > Le contrôle ili l' iitilih.in>>n .* icik IIIAIUI.IIMMI p.irnculicre \c Lui p.ir .ipplu.iimn cU-v dépositions eommun.nit.iircs édictée* en
           manerç .
 ---pagebreak---               C oót de l >                                                                                                                  T üua do ürgiiF
            nomciT\cl:>ltiri'                                             n^icn.iimn Jr * nurch.inJiH'x                                        autonome *
               combina                                                                                                                            (*)
                                                    fotytth/ ll'ne ' *«
444           ex 3»i9 903 1          Pellicule de              ceinte dans la masse dune épaisseur n'excédanc pas 25 micromètres ,
               e* 3920 62 00         meialhse sur une face
               Cx 3921 90 19
U0-3.        ex  3919   90    31 Pellicules réfléchissantes constituées de polyester contenoni des microtphères
             ex  3920   62    00
             ex  3920   63    00
             ex  3920   69    00
             ex  3921   90    19
             ex 3919 90 39       Feuilles réfléchissantes en polyuréthane
 443
             ex 3920 99 19
             ex 3921 90 50
             ex 3919 90 50        Veuilles de chlorure de polyvmyle . d une épaisseur inférieure 4 1 mm. pourvue, de bille. <™s« en
 44-4                             d un diamètre inferieur ou éfsl il 100 micromètres, incorporées dans une substance adheaive
                                                                                                   tnglti COtjçOeS jj
                                  Feuilles en polvmère acrylique réticulé par des isocyanates ,^contenant dans 1. masse des microsphère,
 4+5          ex 3919 90 50
              ex 3920 59 00       de verre alumm.sées qu7 renvoient la lumière incidente t la source lumineuse (retroréfléchissantes),               5
              ex 3921 90 60        recouvertes au verso d'une couche de madère adhétivc
                                                                                                                                                      5
  444         ex 3919 90 50        Film réfléchissant de polymère acrylique modifié par la mélamine-formaldéhyde contenant des
              ex 3920 59 00       Imicrospheres de verre
               ex 3921 90 60
  4*?          ex 3919 90 50        Film polyacrylique réfléchissant , contenant des microsphères
               ex 3920 59 00
               ex 3921 90 60
  <*<*8        ex 3919 90 30        Feuille, en polymère acrylique, mulricouches, prêtant aur un. ftet desempreintw pn.mmnqu~ qu>
               ex 3920 59 00        renvoiem lxlumière incidente à la source lumineuse (rétrortfléchi, santés), recouverte, au ver» d une
               ex 3921 90 60        couche de manere adhésive
 44-9          ex 3920 10 11        Feuille de polyéthylène dont lepaisseur n'est pas inférieure è 20 micromètres et pas supérieure è
                                    40 micromètres , destinée i la fabrication de film photorésiscant pour les semi-conducteurs (a)                     0
 4 S-O         ex 3920 10 11        Feuilles ou bandes stratifiées se présentant , soit:
                                    – sous forme de feuilles ayant une largeur non inférieure à 190 mm , consistant en une pellicule de
                                        polyamide à orientation biaxiale recouverte sur une face d'une pellicule de chlorure de
                                         polyvinylidène et sur l'autre face d'une pellicule de polyéthylène
                                         soit
                                    – sous forme de bandes ayant une largeur non supéneure k 15 mm , consistant en une pellicule de
                                         polyamide à orientation biaxiale recouverte sur les deux faces d'une pellicule de polyéthylène                 0
                ex 3920 10 19          Feuilles d une épaisseur non supérieure à 1 mm. constituées d'un copolymère d'éthvlène et
 453.           6* 3920 10 90          d' alcool vinylique a ( exclusion de tout autre produit de polymétisanon ou de copolymensatton ,
                 ex J92o995o           ne pouvant subir sans se rompre un allongement ( longitudinal ou transversal ) supérieur ou égal
                                       a 65 %                                                                                                         0
 45Ί                 3920 10 90 i      Pâte a papier synthétique , se présentant sous la forme de feuilles humides , composée de fibrilles
                                        non cohérentes en polyethylene . mélangées ou non a des fibres de cellulose dans une proportion
                                        non supérieure à 15 % contenant , comme agent humidifiant , de l'alcool poiyvinylique dissous
                                        dans de l' eau                                                                                                0
                     3920 10 90         Pâte a papier synthétique , se présentant sous la forme de feuilles humides , composée de fibrilles
                                        non cohérentes en un mélangé de polyéthylène et d'un copolymere de polyéthylène mélangées ou
                                        non à des fibres de cellulose dans une proportion non supéneure à 15% contenant , comme
                                        agent humidifiant . Je l'alcool poiyvinylique dissous dans de l'eau                                           0
 4-sr                3920 10 90         Copolymère d'éthylène et de propylène sous la forme de bandes d'une largeur non inférieure à
                                        18 mm et non supérieure à 27 mm ou non inféncurc à 58 cm et non supéneure à 90 an et d'une
                                        épaisseur non supérieure â 1 mm qui , après avoir subi un allongement à 23 °C les portant à deux
                                        fois leur longueur , reprendront dans une période de deux minutes, leur longueur primitive avec
                                        une tolérance de 4- 15% au maximum                                                                            0
      * 3' Le contrôle de I utrlivinon .i ccnc JcMtn.vuni particulière             Lut par application des dispositions communautaires édictées en l.i
           manere
 ---pagebreak---                Codr dr la
             nomcmelaiurk                                                                                                                       'lui dn droit»
               ownhintt
                                                                             Désignation de» mirdiandim                                            êurononift
                                                                                                                                                      (% )
             tX 3920 20 »0
                                       Pite i papier lynthetique. κ présentant sous la forme de feuilles humides, composée de fibrilles
                                       non coherentes en polypropylene mélangées ou non á des fibres de cellulose dans une proportion
                                       non superieure « 13% . contenant , comme agent humidifiant , de l'alcool polyvmvhque dissous
                                       dans de I'CJU
                                                                                                                                                       0
MS ?          tx     io>n :o 9o         P ôf » papier t \ mhénqur . *< présentant « ou » In (orme de feuilles humides , composée de fibrille«
                                        non coherente * en polypropylene modifié par un acide organique , mélangées ou non a de» fibres
                                        de cellulose dans une proportion non supérieure ¿ 15% . contenant , comme agent humidifiant ,
                                        de l' alcool polyvinylique dissous dans l' eau                                                                  0
MSf          ex 3920 42 10        ■'ellicules réfléchissantes constituées de chlorure de polyvinylc , présentant sur la totalité d'un côté des
                                    mpressions en forme de pyramides                                                                                     5
MéO           C-X 3920 59 00            Copolvmères d'esters acryliques er méthacryliques sous forme de fílm d'une épaisseur non
                                        superieure à 150 micrometres                                                                                    0
              ÍX 3920 62 0(1
                                                      polyethylene tér /phtalate
                                        Pellicules de            . d une épaisseur non inférieure a 74 micromètres et non superieure à
                                        76 micromètres , destiné å la fabrication de disques magnétiques souples ( a )                                   0·
                                                                                                                                                1
 Mil          ex 3920 62 00        Pellicules réfléchissantes constituées de polyester présentant des impressions en forme de pyra
              ex 3920 63 00       mides                                                                                                                  5
                                                                                                                                              ■
              ex 3920 69 00
                                                                                                                                ■
M6S            e* 3920 62 00             Feuille de polyester d' une épaisseur non superieure ¿ 70 micromètres recouverte sur un côté
                e*3920 63 00             d une substance qui se colore en presence d' acide saiicylique a une température non superieure ¿
               e*>3921 90 19             100 °c                                                                                                          0
Uéi             e* 3920 62 00            Feuille de polyester d une épaisseur non supérieure à 10 micromètres recouverte sur un face avec
                e » 3920 63 00           de l' acide «alicyhque
                ex 3921 90 19                                                                                                                             0
                                  1
 U9             eie 3920 69 00           Pellicule iridescente de poi ) ester et de poi ) mèthacr) late de méthyle                               1        0
 4. MO         ex 3920 69 00             Produits de polycondensation d'acide réréphtalique avec un mélange de cyc!ohex*1.4-ylènedi*
                                         methanol et déthane· 1 ,2-dtol dous forme de pellicule                                                           0
 ΜΉ            ¿X 3920 91 00
                                  J Feuilles de butyral polyvinylique comportant une bande colorée dégradée                                               6
UK              «K 3920 92 00            Pellicules constituées de poly(epsi/on*capro)actame ) mélangé avec soit au plus 10% en poids de
                                         polyethylene , sou au plus 10% en poids de copolymère d'éthylène et d'acétate de vmylc                           0
U?3             eX 3920 92 00            Pellicule de poly(rpsi/on-caprolactame ) ayant un point de ramollissement d'au moins
                                         200 °C                                                                                                           0
     ( a ) Le contrôle île l' uulivition .1 Celle ilesim.iimn p.imculicrc M.- I.III p.ir jpplic.HHui Je» dispositions oimmim.im.iircs édictée» i*n l.i
           maricrc .
 ---pagebreak---                                                                                                                                                                w
                Codr ilr 1.·
              nomrmchituri-                                                                                                                  | l'«ua tin Jnn »
                                                                           lXtipi.itNtn tir» mari li.iihlm->                                 I анниннпо
                 cmnhincï
                                                                                                                                                     (V)
ïH              C* 3920 99 5(1         Pellicole de polyO-chlorotrifluoroechylène )
                tX 3920 99 50          Feuilles de fluorure de polyvinyie
4*f             eX 3920 99 5(1 ;       Feuilles constituées d'un copolymére d'ethylene et chlorotriflu
                                       moins 12 micromètres et d'au plus 400 micromètres
               ex 3920 99 50       1
                                   <
 4Í0           ex 3920 99 50
  «ƒ/          ex 3920 99 50
  •ft.2        ex 3920 99 50        Feuille d'alcool polyvinylique , recouverte sur les deux faces , d'une épaisseur totale inférieure à 1 mm ,
                           ■
 UÍ3
                                                                    q '&rtCotqtiOft biftxiojé
               ex 3920 99 50         Feuille d'alcool polyvinyliquefnon enduite , d'une épaisseur non supérieure à 1 mm, d*une teneur en
                         '
                                    poids d'alcool polwinvlique égale ou supérieure à 99 %
                                                                                                                                                 j
  •fêu -       ex 3920 99 50         Feuille constituée d'un mélange de fluorure de polyvinylidène et d'un polymère acrylique d'une
                                  i épaisseur non inférieure k 40 micromètres et non supérieure à 60 micromètres
 i+SS            £X 3920 99 50 !
                                        des cellules d'electrulysc chlore-soude ( a )
                 &£ 3921 9« 60 *
                                  1
 ¥Sé>                  3920 99 50
                CK 3921 90 60 j!        de verre
                 ex 3926 90 91          Pellicules ou feuilles réfléchissantes constituées d'une face supérieure en chlorure de polyvinyie
                                        présentant de» impressions régulières en forme de pyramides , thermoscellées en lignes parallèles
                                        ou en forme de grilles , à un dos en matière plastique ou en tissu tricoté ou tissé , recouvert d'un
                                        côte de matière plastique
 Utt        1   £ >C 3926 90 91         Feuille formée de 2 pellicules de polyéthylène fibrillé superposées en croix et thermoscellées
                                        l' une à l'autre
      ( a ) Le contrôle de l'utilisation H celte destination particulière se f.m p.ir application des dispositions communautaires édictées en la
             matière .
 ---pagebreak---                                                                                                                                                                              sé
               Code tir l i
             iMimrmditurr                                                                                                                               T lui drt droit *
               cnmhmrr
                                                                                lX*ti|:n;iiM»n Jo ni.iith.ni(liH'\                                          autonome*
                                                                                                                                                               l *.)
¥9/                  4105   И  91
                                          Peaux épilées d'ovins, préparées, autres que celles des n"%                           4108 ou
                     4105   11 99
                     4105   12 10
                                         4109, (tonées ou retannées mais sans autre préparation ultérieure,                     même refen-
                                                   due*
                     4105   12 90
                     4105   19 10
                     4105   19 90 |                                                                                                                              0
¥94                  4106 1 1 90
                                         Peaux épilées de caprins, préparées, autres que celles des n°' 4108 ou
                     4106 12 00         4109
                   • 4106 19 00                f tannées ou retannées mais sans autre préparation ultérieure, même refen¬
                                                  dues
                                    1
u- 93          •      410“ 10 10
                                           Peaux               d'autre» animaux^ «wt rvs ^«a Celles des n * % 41 04 « 41 09k
                      4107 29 10           simplement tannée»
                      4107 90 ΙΟ                                                                                                                                   0
                 ec 44 16 oo 9o j          Futailles et cuves en boi» de chêne usagées , assemblées ou non ; leurs douves et fonds                                 0
 ¥9S           C* 44 1 K SO 0(1 1          Bardeaux pour toitures ou façades , en bois de conifères                                                                 0
 ¥?é>          tí 442 ) 90 so j            Brins de bois fabriques à partir de bois de tremble (Popuius tremulotdes), pour la fabrication
                                    1
                                           d'allumettes ne nécessitant aucune surface de frottement particulière (dites «allumettes mstrike
                                    I     d»tyu'hrrr”»i ( a )                                                                                                      0
                                    1
                                    1
 ¥9ï *                4501 4 o oo I         lies » naturel brui ou slaiplemeBi préparé'
 «i **»               4So4 So oo¡         j3g*U«.é * da b'tjsf                    tpnraccr ,                       • « f*«tvar.‘ae'
                                    1
Soc            e> 4823 90 90                Bandes en papier                                                   , d'une largeur non supérieure à 1 3 cm,
                                            partiellement contrecollées et formant                                             HHC ft4r«Ac4**rc tac                 ®
                                             «xo'ots                                     A       */-•■»» •JNCP/U f J )
Soi            ex. 49 ] 1 91 9 |            Sérigraphiés d'art , signées et numérotées (du n° 1 au n® 200) par leur auteur                                         -0
So,1           €<■ 491 1 99 90               Microreproductions sur support opaque destinées aux banques de données et aux biblîo-                        I
                                             chèques ( a )                                                                   ,                            1.0
                 Ä < Î-W <e ti                                                                                      Crsfexceciûnt p«* >o n«mJrofc
S03              XX 5306 10 31               Fils de lins écrus (à l'exception des fils d'étoupe) mesurant 333j3dC£it<*{>u plu$ , destinés
                                             a la fabrication des fils retors ou câbles , pour l'industrie de la chaussure et pour ligaturer les
                                             câbles ( a )                                                                                                          l.B
      (a ) Le commit- « U- I ut « IIV.IT ». »n .i ccm- JcMm.ino» p.iriuulierc se l.m par apphcaimn tics dispositions communautaires édictées                           en la
           matière .
                                                                      !
                                                                    I
                                                                     {
 ---pagebreak---                                                                                                                                                                       №
              Code de Ín                                                                                                                            T aux de« tiroir«
            noroenwl.mm-                                                             (Vs<Bii.ilí«in ilo marchandise*«                                  autonome «
              cnmhmee                                                                                                                                     (% )
So S          ÔC5402 39 10                   Fils textures de polypropylene imprégné d'une substance imperméable à base de silicone                        0
SO è           €X J402 41 io                 Fils de fibre« biocomposées , rétractables , constituées de po)y(hcxaméthylcnc adipamidc)et d'un
                                             copolyamide , non textures sans torsion ou d'une torsion non supérieure à 22 tours par m ,
                                             destines a la fabrication de mi-bas . dci sous-posmonf éHS 20i 1 et &/I59 330 , de bas pour
                                             femmes , deJ sous-positions CilS2oiÇ et ^ tlS939l 3 ou de celtciiltt^ de la
                               1
                                             sous*posicion 6 1 \S * 1 00         (a )                                                                       0
sc ?-          e* 5402 41 30                  Fils entièrement en polyamide aromatique obtenu par polycondensation de méra-phcnylène-
               CX 5402 41 90                  diamine et d' acidc isophtalique                                                                              0
                            ,
soi            exS402 49 99                   Fils constitués d'un copolymère d'acide glycolique et d'acidc lactique destinés fc la fabrication de   1
                                              ligatures pour sutures chirurgicales (a)                                                               |      0
                                                                                                                                                            0
 Stfj          4X 5402 49 99                  Fils en poly(l ,4-dioxanone )
                                                                                                                        •
 s//            gX 5402 49 9°                 Fils d'alcool polvx inyliquc se dissolvam dan» l'eau à une temperature de 50 “C. destinés á la
               e* 5402 59 90                   fabrication de feutres sans trame utilises sur les machines à papier (a )
                                                                                                                                                             0
                ex 5402 69 90
 S/l           fi» 5402 49 99                  Fils en alcool pol> vinylique , non textures , destinés à la fabrication de manchons pour cylindres
               ex 5402 59 90                  d'imprimerie ( a )
               ex 5402 69 90                                                                                                                                 0
                                 i                                                                                    .   -
 sio            ex .5402 49 99                 Fils de polytétrafluoroéthylène
                                                                                                                                                             0
               ex 5402 69 90
                                  i
  S/3           ex 5402 69 90                                                                                                                                 0
                                  ^ Fili entièrement en acide polyglycolique
                                                                                                                                                             0
  S/M          ex 5404 10 90 i                  Monofik en poly (1 .4-dioxanone )
  s/s           ex 5404 10 90      !            Monofils constitues d'un copolymère de 1 ,3-dioxan-2-one et de 1 ,4-dioxan-2,5*dione, destinés                0
                                                a la fabrication de ligatures pour sutures chirurgicales ( a )
                                                                                                                                                              0
  s/è           ex 5404 10 90                   Monofils en polytétrafluoroéthylène
                                     1                                                                                                     ■
  S/t            ex 5404 90 90       i          Lames de polytétrafluoroéthylène ne pouvant pas subir sans se rompre un allongement1                           0
                                     j           superieur ou éga) à 25 %
  S/9                                                                                                                                                          0
                 ¿X 540 " 71 00
                                      j Tissu de fibres d'alcool polyvinylique pour broderie mécanique
                                      1
  sio            ÇX 540 " 71 00       !          Tissu en polytétrafluoroéthylène recouvert sur une face d'un eopolymère de tétrafluoroéthylène
                  «X5903 90 99                   et de trifluoroéthylcne i chaînes latérales alkoxyperfluorées à groupes acide carboxylique ou
                                 ,!              acide tulfomquc presents sous forme de sel de potassium ou de sodium , même enduits sur la                    0
                                       1         même face d'un composé métallique inorganique
  SII            ex 5503 10 19          ,        Fibres textiles entièrement en polyamide aromatique obtenues par polycondensation de
                                        1         meifl-phenvlenediamine et d'acide isophtalique . destinées i toute autre utilisation que la
                                                  fabrication' d' articles relevant des chapitres 60 . 61 . 62,63, 64 et 65 ou de produits utilisés            0
                                        i         «Lm * la   fabrication tic ccs articles ( J )
                          !               .
  S&L            CX 5503 10 1*ί                   Fibres textiles ne contenant pas moins de 1 % en poids et pas plus de 15 % en poids de fibres en ^
                                                  polvi p-phenylènereréphtaln mide) et contenant au moins 8 S % en poids de fibres de polyamide
                                                   aromatique obtenues par polycondensation de méta-phénylènediaminc et d acide isophta-
                                                                                                                                                                5
                                           1       lique                                               *
      ( a ) Le contrôle de l'utilivtnnn n uiic dcMin.uion p.irnculièrc se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
            matière .
 ---pagebreak---  Code de la                                                                                                                     T awa de * dont»
nomrmd.mirt'                                                    DfeipiaiMHt Jr« march.uutiM’x                                      aufoomnr »
  combiner                                                                                                                            (*)
  e* 5503 90 10           Ftbrri textiles muliicoinpotce», acquittées , ayant une matrice a structure fibnllairc , constituées
  e * 5503 90 90          de chlorure de polyvinylc et d' alcool polyvinyltque polymérucs par émulsion                                 0
                                                                                                                                        0
  CX 5503 90 90 j Fibres textiles en polytétrafluoroéthylène
  eX 5503 90 90 j Fibres entièrement constituées de poly(chio-l .4-phénylent)                                                           0
                    I
  ex 5503 90 90           Fibres en alcool polyvinylique . même acétalisées
  €.* 560 ) 30 00                                                                                                                        0
  ex 5504 10 00            Fibres entièrement en modal ( ISO )
   tX 5603 00 10 I                   Non tissés en pièces ou simplement découpés de forme carree ou rectangulaire , en fibres
   e» 5603 00 91           d' alcool poivvinyltquc . d'une épaisseur non inferieure à 200 micromètres et non supérieure il
   ex < 6(M 00        !    2R0 micromètres et d'un poids au m * non inférieur à 20 g et non supérieur à 50 p
                                                                                                                                          0
    *5 5603 00 Id j                   Non tissés en pièces ou simplement découpés, de forme carrer ou rectangulaire, jn
    */C 560 3 OO 9 I I      fil.itm-ms continu » Je polyester , liés a des potyacri laies , modelés , presses et imprime» f{
    ex 5(,o3 no *3 :
    ©5 5603 00 95’i
                           p»:d& eta «6* n< a*e<'«towfc poí,                              ej                                               0
     ** 5603 00 10 ;                   N<rt risses en picces ou simplement découpés , de forme carrée ou rectangulaire , en
     €X 5603 00 93 ;         polvamidc aromatique , obtenus par polycondensation de méu-phemlencdiaminc et acide
     e* 5603 00 «5 i
     tX .5603 00 99 .
                             isophtalique , cf 'UA ptflcifi a** .mS rt'ett Ct dltot paS 'IS C ^                                             0
      ÊX 5603 00 9 t ^                 Non tissés en pièces ou simplement découpés, de forme carree ou rectangulaire, en
      £jt 5603 00 95 |        polycthylcne . sans addition de liant.de colle ou de matière de remplissage . d'un poids au m1 de
                        I      115 g au maximum et d'une épaisseur inferieure à 300 micromètres,                    imprégnés
                                                                                                                n«m                          0
      ex. 5603 00 9 1                    Non tisse» en pièces ou simplement découpés, de forme carrée ou rectangulaire,
       *«.5603 00 9.5          constitues par une nappe de fibres de polypropylene obtenue par pulvérisation du polymère
                               fondu thermoscellée sur chaque face à une nappe de fibre de polypropylene obtenue par filature
                               directe , d'une épaisseur non supérieure à JiO micromètres et d'un poids au m' non supeneur a                  0
                               80 g .     Imprégnés
       ex 5903 10 90           Tissus ou étoffes de bonneterie , enduits ou recouverts sur une face d'une couche de maneres
       «X 5903 20 90            plastiques artificielles, dans laquelle sont incorporées des microsphères                                     0
       *355903 90 99
           5907 00 ( Kl         Tissus enduits d'une matière adhésive dans laquelle sont incorporées des microspheres d'un                    0
                                diamètre non supérieur à 75 micromètres„d'un poids au m1 non supérieur à 550 g
 ---pagebreak---                Code de 1 .»
             nomcmchiurc                                                                                                                         •u « ôm tinnì
                                                                               Désignation tice marchand·'«?'                                     autonome'
               cnmhmér
                                                                                                                                                      <*■)
  S3¿           ex 59 ] 1 90 90        Ftl* ou lames de polytétrafluoroéthylène , imprégnés , même huilés ou graphités                                 0
S3 ?                6305 10 10         Sacs et sachets d'emballage , usagés .                de iute ou d'autres fibres textiles libériennes du
                                       n° 53 03                                                                                                        0
S3 S           e < 630 5 90 00         Sacs et sachets d'emballage usagés .                 de lin ou de sisal                                          0
S39             ÉJC 66 lí $9 90        Microsphères contenant en poids plus de 90% de baryum et de titane , exprimés en oxyde de
                                       baryum et en dioxyde de titane , ayant un diamètre inférieur à 100 micrometres et un indice de
                                       réfraction égal ou supérieur á 2,1 mais inférieur ou égal à 2,4                                                  0
540            ex 6903 20 90           Fils constitués de filaments céramiques continus ne contenant chacun pas moins de 12% en
                tx 6914 90 90          poids de trioxyde de dibore , pas plus de 26 % en poids de dioxyde de sUidum et pas moins de
                                       60% en poids de trioxyde de dialuminium                                                                          0
54 /            ex 6909 1 9 00         Supports pour catalyseurs constitués d'éléments céramiques poreux en cordiérire ou en mulliré,
                                       d' une section plus nu moins circulaire , ovale , carrée ou rectangulaire , dont les côtés sont de
                                       volume global compris entre 240 ml et 65 000 ml . d'une dimension extérieure égale ou
                                       superieure j 20 mm et égale ou inférieure à 1 800 mm , munis , par centaine de mm2 , d'au moins
                                       un canal continu ou obturé à l'une des extrémités , parallèle à l'axe principal de symétrie , la
                                       surface totale de la section des canaux étant comprise encre 10 % et 90 % de la surface totale de
                                       la section de l'élément                                                                                          0
 «Í            e * 6909 19 00          Plaques constituées d'un mélange de trioxyde de diatuminïum et de carbure de titane, de
                                       dimensions n'excédent fQS 48 x 48 mm , ou dVndiomèCnt * ow                                             2,
                                                                                                                                                        0
                                        l25mrr>, destinées è la fabrication de tètes magnétiques (a)
5*3             (X 7006 00 90           Disque de verre plat au plomb , meulé et poli , avec les bords ouvrés:
                                        – d'une épaisseur comprise entre 3,5 mm et 5 mm ,
                                        – d*un diamètre compris entre 135 et 140 mm.
                                        – d' une densicc minimale de 2,88 g/ cm *
                                               et
                                        – assurant une transmission de la lumière de 87 % au moins aux longueurs d'onde entre 450 et
                                                800 nanometres .
                                        destiné à être monté sur des appareils de projection vidéo (a)                                                   0
54V-           ex 7011 20 00            Ampoules en verre pour cubes cathodiques monochromes ayant une diagonale d'écran non
                                         inferieure à 3,8 cm et non supérieure à 51 cm et un diamètre nominal du col de 13 , 20 , 29 ou
                                         37 mm                                                                                                           0
5wr            ex 701     20 00     Ecrans , entièrement en verre , ayant une diagonale non supérieure è 61 cm , munis d'un rebord , destinéS
                                    á la fabrication de tubes à rayons cathodiques monochromes ( a )                                                      0
 544,         ex 7011 20 00         Cônes en verre ayant une diagonale non supérieure è 61 cm . munis d'un rebord cannelé , destinés à h1
                                    fabrication de tubes à rayons cathodiques monochromes ( a )                                                           0
si ?            CK 7019 10 59            Fils de 33 tex ou d'un multiple de 33 ± 7,5% , obtenus è partir de fibres de verre continues
                                          filables d'un diamètre se situant entre 2,5 et 5,1 micromètres, autres que ceux qui sont traités
                                                                                                                                                          0
                                          pour la fixation d'élastomères
 Sui           es    7019 10 59           Fils obtenus à partir de fibres de verre continues filables d'un diametre se situant entre 12,5 et
                                           1 3 ,5 micromètres, traités à 1a résine formaldéhyderésordnol . d'un titre de 340 tex au minimum
                                          et 680 tex au maximum                                                                                           7
 Siï            tX 7019 10 59             Fils de 22 tex obtenus à partir de fibres de verre continues filables d'un diametre compris entre
                                          4,7 et 5,5 micromètres                                                                                          0
 550             et 7019 10 59             Fils de fibres de verre textiles continues de 33 . 34 ou 51 tex ± 7,5% ou un de leurs multiples,
                                           d'un diamètre égal ou supérieur à 5,8 micromètres et inférieur ou égal à 7,1 micromètres                       0
      ( j ) Le contrôle « le l' milis n»«*n .1 ceiu tlcMm.iimn p.«t iu nlicrt se l.iit p.ir .tpplu .ui»n « les ilisposiiions C' mimim;iui.tirt> cdiCUT' en l.i
            mnticrc
 ---pagebreak---                 Codi dr l.i
               nomemcl^i un                                                                                                                     T .vji dr· droiik
                 cpmKinrr                                                      tWiUmimn de* marthandiM· *                                          luionnmr»
SS/             e* To 13 34 et
                e*
                 c* 7019 j ; ou
                 e*
                                                        Kicn              en (ihre» de veut non ionie» d'un po.d» »ú m> mitrieur ou égal à
                 fcr
                 ex 7019 39 00
                                          Π0 g el dun calibre de fibre» inférieur ou égal à 7 micromètre» (induction éventuelle non
                                          comprise 1 . desune» i I , fabrication de produit » de filrranon ( a )                                        0
                                    t
                e» 7410 1 1 oo            Tablettes et plaques de polytétrafluoroéthylène contenant de l'oxyde d'aiumimum ou du
                 ** 7410 12 00             dioxvdc de titane ou armees d' un tissu de fibres de verre , recouvertes sur les deux laces d' une
                                           pellicule de cun re                                                                                            0
  SSL·          eje 76o : oo i °           Autres déchets d' aluminium (y compris le rebut de fabrication )                                               0
  SS?             &X> 8103 90 10           Fils de tantale non allie d' un diamètre d'au moins 0.2 mm et de Or? mm au plus destines A la
                                           fabrication de condensateurs ( a )                                                                             0
 SSi              ex 8104 90 10            Plaques de magnésium doucies et polies , dont les dimensions ne sont pas supérieures à
                                            1 500 x 2 000 mm , revêtues sur une face de résine époxy insensible à la lumière                               0
                                                                                                                                                           0
                                      1
  sic             £X 8308 10 90 1           Dechets et débris de titane                                                                                    0
 SL· !            £x 8 1 1 1 00 1 1         Manganèse électrolytique d une pureté^d^au moins 99,7 % en poids* destine à l'industrie
                                           chimique ( a )                                                                                                  0
 &Λ               «X 8111 00 11             Manganèse électrolytique d'une puret^d au moins 99,7 % *en poids' destiné à la fabrication
                                            d' alliages non ferreux ( a )                                                                                  0
 Sii            ex 8401 30 00           Cartouche» de réacteurs nucléaires constituées d'oxydes mixte d'uranium enrichi en U*235 et de
                                        gadolinium contenus dans une gaine métallique en zircaloy (du type «barrière»)                                      0
 Séú.              ¿* 8401 40 10             Pièces de réservoirs sous pression de réacteurs , fondues d'un seul tenant et dégrossies au tour ,
                   ¿JC8401 40 90                                                                                                                           0
                                             pesant plus de I 50 t chacune
                 ex 841 9 89 90         Faisceaux a immersion constitués par l'assçmblage de tubes en matière plastique réunis A chaque
 s¿s
                                        extrémité par une structure en nid d'abeilles enfermée dans un raccord                                              0
       ( a ) Le contrôle de l' uulivitu          .i cviic JrMin.itmn particulière       l.tii p.if application do dépositions comtmm.uil.nfc* édictées en la
             matière
 ---pagebreak---           Code dr l .»                                                                                                            ‘•ut dr« «Irmi«
         numrmclaïun*                                            Ι^ιιμιιιιΐΜΐη tin marv'U.in«iiM>                                   •MiAfMNnn
           combiner                                                                                                                    <% >
   S6è    tX 8421 99 00    Elément» d'appareils pour la séparation ou purification de gaz à partir de melanges gazeux ,
                           consistant en un faisceau de fibre» creuses et perméables traversant à une exrrémiré un élément
                           de manere plastique et scellé á l'autre extrémité , le tout étant inséré dans un conteneur, même
                           perfore , d'une longueur coule non inferieure à 300 mm mais non supérieure à 3 700 mm et d'un
                           diamètre non supérieur a 350 mm                                                                               0
  Sécf     gX 8421 99 00   Parties d'appareils pour la purificanon de l'eau par osmose inverse , se composant d'un faisceau
                           de fibres creuses en matière plasnquc artificielle et à parois permeables , noyé à une extrémité
                           dans un bloc de matière plasriquc artificielle et traversant , à l'autre extrémité , un bloc de mauere
                           plastique artificielle , le tout étant inséré ou non dans un cylindre                                         0
       1
  S¿7      €*· 8421 99 00  Parues d appareils pour la filtration ou la purification de Peau par osmose inverse , constituées
           £K 5911 90 90   essentiellement de membranes en matière plastique renforcées intérieurement par du tissu , tissé
                           ou non tisse , enroulées aurour d'un tube perfore contenu dans un cylindre en matière plastique
                           dont la paroi a une épaisseur qui n'excède pas 4 mm. l'ensemble pouvant être contenu dans un
                           cvhndre dont l'épaisseur de la paroi est d' au moins 5 mm                                                     0
   Sï9      ex 8439 94 lin Rouleaux .i»pir.nu \ en acier allie , non perfores , d'une longueur non inférieure à 5 207 mm. d'un
                           diametre exterieur mm inferieur a 754 mm , destines a être utilise« dans des machines pour la
                            fabrication du papier ou du carton ( a)                                                                       0
   S*o         « 469 21 00  Machines à écrire électronique» de format de poche à l'usage de» handicapé», fonctionnant à
                            l'aide d'un ruban imprimé au moyen d'une tète d'impression thermique commandée par touches
                            sortant de la machine                                                                                         0
   S?l     t* 8469 21 00 '  Machine» à écrire en caractères Braille
           tx 8469 29 00
                8469 31 00
            «* 8469 39 00                                                                                                                  0
                                                                                                                                     I
(a) Le Co/\£ro k
 ---pagebreak---                 Cntk ik l.t                                                                                                                        Таиш 4** 4пм«
             nomcmci-'iutri                                                                  dv» nurchimliM;<                                         HNWIlHMt
                combiner                                                                                                                                (*■)
            £,<      8543 . 80- ** i )
                                           Svstemc d affichage èlcciromagnéuquc consumé de 7 bobines électromagnétiques qui
                                           permeijenc une mémoire permancnie due au magnétisme rémanent des noyaux des bobines
                                           ci de - srgmem» pivotant» réfléchissant la lumière , chacun d'entre eux étant monté sur
                                           un barreau magnétique, enserré dan» un boîtier dont les dimensions maximale» sont de
                                           -o x Jt» x iu mm
$60.          C* 8543 . 80- *>0            Appareil portable de lecture et d'écriture Braille à affichage et à enregistrement sur
                                           5oc? '65.            . équipé d'un clavier électromécanique standard de machine 8 écrire Braille
                                                                                    et d'un afficheur Braille électromécanique de 20 caractères.
                                           Les dimensions extérieures de l'appareil n 'excèdent pùS                   10 x 26 x 3# cm
SU        ex 8543 80 90
                                       Modulateur pour la gamme de» fréquence» entre 0,5 et 4.2 MHz, enterré dans un boîtier dont les
                                       dimensions extérieures n'cxcèdcnt pas 74 x 48 mm
8Щ-                  8544.19-90            Fil de bobinage , isolé , en aluminium , non laqué ni vernis , ayant un degré de pureté non inférieur
                                           à 99.5% en pnid» et une épaisseur totale minimale de 0.15 mm et maximale de 0.16 mm
SLS'
                CK 9001.10-10              Inverseur d' im.ipes commue par un assemblage de fibres optiques
                Px. 9001.10-9(1
 8L6            C * 9001.20-00             Produit consistant en un film polarisant renforcé d'un c6té ou des deux par un matériau
                                           transparent
 $6?            (JC- 9001 . 90-90          Lentille de Fresnel octogonale en résine acrylique, non montée, destinée à être utilisé dans
                                           l'assemblage de rétroprojecteurs ( a )
 $6$            éx 9002.11-00              Objectif réglable d'une longueur focale comprise entre 115 et 140 mm. constitué de 4 à 8
                                           lentilles soit en verre , soit en méthacrylate , d'un diamètre non inférieur k 120 et non supérieur à
                                            1 30 mm. recouvertes au moins sur une face d'une couche de fluorure de magnésium , destiné à la
                                            fabrication d'appareils de projection vidéo ( a )
  8U          ex 9013 80 00                Dispositif d'affichage À cristaux liquides nématiques dont les dimensions extérieures sont de:
                                           –         52 mm         Otl SJL X SX *****
                                                                       •u
                                           –ilf5* x 6f mm                     X é ? ****•
                                           -7/7 xSSJmm r
                                                             .          1* * * 3 «•*«-**OûrtnCxiOh
                                                                                                 „ •                              .  . .,        ,    ,
                                           comportant au maximum 192 broches de                      ou points de contact , constitué dune couche de
                                           cristaux liquides , enserré entre deux lamelles de verre , équipé d'un minimum de 7 et d un maximum de
                                          l£0chiffre* ou lettres , destiné à U fabrication de calculatrices (a)
S?A           C >5 9021 . 30-911           Valvule* cardiaques . Icurcs parties et pièces détachées
$?3            fcX 9021.90-10              Lcourcur pour appareils auditifs contenu dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                                           mesurées compte non tenu des raccords ne dépassent pas 5x6x8 mm
                                                                       Lfandicapcs risuds
8?<f-           CX 9112 1 , 90-9(          Appareil de lecture pour*             , composé d'une caméra miniature qui transpose à l'aide de
                                           phototransistors des caractères sur un clavier muni de touches piézoélectriques,             parties,
                                           pièces détachées et accessoires
8?s        ex 9021 90 90
                                                                                fuiviriicap /*
                                        Dispositif de lecture portatifs pour                   dans lesquels une caméra à fibres optiques balaie un
                                        document
                                        détachées
                                                     et transmet une image agrandie sur un écran de visualisation, s* parties et pièca
   ( j ) le cunirùlf dr l'm tliv.it i* «n a wiu Jcvim.uuiit p.iruviilierv               LUI JMI applu.uiim des dépositions communautaire* cdiaces eu la
         matière .
 ---pagebreak---           Codr dt l.i
         nomcmibiu'f                                                                                                                              T MIS dn dnuti
                                                                           OéiiciMlMHi de» nurchjndiH^
           combiner                                                                                                                                  •utonnem
                                                                                                                                                        CX >
            t * VI 10.12 *( M )      Lnvcmhlt* continue par un circuit imprimé sur lequel lont montés un circuit de montre au
                                     moins , un résonateur à quarts et au moins un condensateur , dont l'épaisseur n'est pas supérieure
                                     à 5 mm. destine à la fabrication des produits relevant du chapitre 91 ( a )                                         0
                                       ( ou un circuit dt montre et un nesunatuurj çoartz _
           tK 9110.90-00
           fe* 91 14.90.no
                                    Ensemble constitue d'un circuit imprime sur lequel est monte un circuit de montreront
                                    l'épaisseur n'excede pas 5 mm, destiné à la fabrication dés produits relevant du chapitre
                                     91 ( a )                                                                                                            0
                                                       1244 Ir'? ®
          fcK 9608.91-Od            Pointes non fibr en matière plastique pour marqueurs , comportant un canal inreme                                    0
SSo        tA 9MJ.91MM1              Mécanisme d allumape piézoélectrique
    la } Lr contrôle de l'utilisation a certr destination particulière m fait par application des déspoamorts communautaires édictées an la matière.
 ---pagebreak--- FICHE FINANCIERE
                                                      Date
1 . Ligne budgétaire concerne : Chap . 12 , art . 120
2 . Intitulé de l' action :
    Projet de proposition de r©glanent du Conseil portant suspension
    temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun pour un
    certain nombre de produits industriels
3 . Base juridique : Art . 28 du Traité-CEE
4 . Objectifs de l' action :
    Suspensions des droits du TDC pour les produits susvisés
5 . Coût de l' action :
    à la charge du Budget de la CE : Evaluation rendue difficile , faute de
                                       statistiques corrmunautaires précises
    non-perception des droits s Une pondération établie à partir des données
                                 fournies par certains Etats membres fait
                                 ressortir un coût approximatif pour l' action
                                 d' environ 204 200 000 Ecus
 ---pagebreak---                   Impact sur les petites et moyennes entreprises
Projet de règlement du Conseil portant suspension temporaire des droits
autonomes du tarif douanier ccrmun pour certains produits industriels .
1 . Le présent projet de règlement a pour but d' accorder la suspension des
    droits à 1 ' importation pour certains produits industriels dent la
    production est actuellement insuffisante ou nulle dans la Ccrrmunauté .
2 . En procédant de la sorte , l' on répand aux besoins des industries
    utilisatrices parmi lesquelles figurent les petites et moyennes
    entreprises .
3 . Cette mesure , outre à maintenir la compétitivité des entreprises en
    question , est de nature à sauvegarder et/ou améliorer 1' emploi .