CELEX: 32014R0051
Language: fr
Date: 2014-01-20 00:00:00
Title: Règlement (UE) n ° 51/2014 de la Commission du 20 janvier 2014 modifiant l'annexe II du règlement (CE) n ° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de diméthomorphe, d’indoxacarbe et de pyraclostrobine présents dans ou sur certains produits  Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

21.1.2014   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 16/13
            
         
      RÈGLEMENT (UE) N
      o 51/2014 DE LA COMMISSION
   
   du 20 janvier 2014
   modifiant l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de diméthomorphe, d’indoxacarbe et de pyraclostrobine présents dans ou sur certains produits
   (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
   LA COMMISSION EUROPÉENNE,
   vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,
   vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a),
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de diméthomorphe, d'indoxacarbe et de pyraclostrobine ont été fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005.
            
         
               (2)
            
            
               Dans le contexte d'une procédure engagée en vue d'obtenir l’autorisation d’utiliser un produit phytopharmaceutique contenant la substance active diméthomorphe sur les graines d'épices (à l'exception de la noix muscade) et sur les fruits de carvi, une demande de modification des LMR existantes a été introduite en vertu de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
            
         
               (3)
            
            
               En ce qui concerne l’indoxacarbe, une demande similaire a été introduite pour une utilisation sur le cresson, le cresson de terre, la moutarde brune, les laitues et autres salades, le pourpier, les feuilles de bettes et les autres épinards et similaires (feuilles). La pyraclostrobine, quant à elle, a fait l’objet d’une demande similaire pour une utilisation sur les topinambours.
            
         
               (4)
            
            
               Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d’évaluation ont été transmis à la Commission.
            
         
               (5)
            
            
               L’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a évalué les demandes et les rapports d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour le consommateur et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées (2). Elle a transmis ces avis à la Commission et aux États membres, et les a rendus publics.
            
         
               (6)
            
            
               Pour toutes les demandes, l’Autorité a conclu qu'il était satisfait à toutes les prescriptions en matière de données et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée pour vingt-sept groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications de LMR sollicitées par les demandeurs étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible (DJA) ou de la dose aiguë de référence (DAR) n’a été démontré ni en cas d’exposition tout au long de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir cette substance, ni en cas d’exposition à court terme liée à une consommation élevée des cultures et produits concernés.
            
         
               (7)
            
            
               Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences pertinentes de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
            
         
               (8)
            
            
               En ce qui concerne le diméthomorphe, l’indoxacarbe et la pyraclostrobine, des LMR ont été fixées pour plusieurs denrées par le règlement (UE) no 668/2013 de la Commission du 12 juillet 2013 (3). Ce règlement s’appliquant à partir du 2 février 2014, il est approprié que les LMR prévues par le présent règlement s’appliquent à partir de la même date.
            
         
               (9)
            
            
               Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
            
         
               (10)
            
            
               Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,
            
         A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
   Article premier
   L'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 est modifiée conformément à l'annexe du présent règlement.
   Article 2
   Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
   Il s’applique à partir du 2 février 2014.
   
      Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
      Fait à Bruxelles, le 20 janvier 2014.
      
         
            Par la Commission
         
         
            Le président
         
         José Manuel BARROSO
         
      
   
   
      (1)  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.
   
      (2)  Rapports scientifiques de l’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) disponibles en ligne: http://www.efsa.europa.eu:
   
                
            
            
               "Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for dimethomorph in seeds of spices and caraway" (Avis motivé sur la modification des LMR existantes applicables au diméthomorphe dans les graines d'épices et le carvi), EFSA Journal, 11(2):3126, 2013, [27 pp.], doi:10.2903/j.efsa.2013.3126.
            
         
                
            
            
               "Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for indoxacarb in various salad plants and in spinach-like plants" (Avis motivé sur la modification des LMR existantes applicables à l'indoxacarbe dans diverses salades et dans les végétaux assimilés aux épinards), EFSA Journal, 11(5):3247, 2013, [31 pp.], doi:10.2903/j.efsa.2013.3247.
            
         
                
            
            
               "Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for pyraclostrobin in cucumbers and Jerusalem artichokes." (Avis motivé sur la modification des LMR existantes applicables à la pyraclostrobine dans les concombres et les topinambours), EFSA Journal, 11(2):3109, 2013, [27 pp.], doi:10.2903/j.efsa.2013.3109.
            
         
      (3)  Règlement (UE) no 668/2013 de la Commission du 12 juillet 2013 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de 2,4-DB, de diméthomorphe, d’indoxacarbe et de pyraclostrobine présents dans ou sur certains produits (JO L 192 du 13.7.2013, p. 39).
   
      ANNEXE
      À l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, les colonnes relatives au diméthomorphe, à l’indoxacarbe et à la pyraclostrobine sont remplacées par le texte suivant:
      
         «Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
         
         
                     Code
                  
                  
                     Groupes et exemples de produits individuels auxquels les LMR s'appliquent (1)
                     
                  
                  
                     Diméthomorphe (somme des isomères)
                  
                  
                     Indoxacarbe (somme de l'indoxacarbe et de son énantiomère R) (L)
                  
                  
                     Pyraclostrobine (L)
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
                  
                     (5)
                  
               
                     0100000
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 FRUITS À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ NOIX
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0110000
                  
                  
                     
                                 i)
                              
                              
                                 Agrumes
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
                  
                      
                  
               
                     0110010
                  
                  
                     Pamplemousses (Shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides)
                  
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     1
                  
               
                     0110020
                  
                  
                     Oranges (Bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides)
                  
                  
                     0,8
                  
                  
                      
                  
                  
                     2
                  
               
                     0110030
                  
                  
                     Citrons (Cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis))
                  
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     1
                  
               
                     0110040
                  
                  
                     Limettes
                  
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     1
                  
               
                     0110050
                  
                  
                     Mandarines (Clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata x sinensis))
                  
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     1
                  
               
                     0110990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     1
                  
               
                     0120000
                  
                  
                     
                                 ii)
                              
                              
                                 Noix
                              
                           
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
                  
                      
                  
               
                     0120010
                  
                  
                     Amandes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
               
                     0120020
                  
                  
                     Noix du Brésil
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
               
                     0120030
                  
                  
                     Noix de cajou
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
               
                     0120040
                  
                  
                     Châtaignes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
               
                     0120050
                  
                  
                     Noix de coco
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
               
                     0120060
                  
                  
                     Noisettes (Avelines)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
               
                     0120070
                  
                  
                     Noix de Queensland
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
               
                     0120080
                  
                  
                     Noix de pécan
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
               
                     0120090
                  
                  
                     Pignons
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
               
                     0120100
                  
                  
                     Pistaches
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     1
                  
               
                     0120110
                  
                  
                     Noix communes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
               
                     0120990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
               
                     0130000
                  
                  
                     
                                 iii)
                              
                              
                                 Fruits à pépins
                              
                           
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,5
                  
               
                     0130010
                  
                  
                     Pommes (Pommettes)
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,5 (+)
                  
                  
                      
                  
               
                     0130020
                  
                  
                     Poires (Poires asiatiques (nashis))
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,5
                  
                  
                      
                  
               
                     0130030
                  
                  
                     Coings
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
                  
                      
                  
               
                     0130040
                  
                  
                     Nèfles
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
                  
                      
                  
               
                     0130050
                  
                  
                     Nèfles du Japon
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
                  
                      
                  
               
                     0130990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
                  
                      
                  
               
                     0140000
                  
                  
                     
                                 iv)
                              
                              
                                 Fruits à noyau
                              
                           
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
               
                     0140010
                  
                  
                     Abricots
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     1
                  
               
                     0140020
                  
                  
                     Cerises (Cerises douces, cerises acides/griottes)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     3
                  
               
                     0140030
                  
                  
                     Pêches (Nectarines et hybrides similaires)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,3
                  
               
                     0140040
                  
                  
                     Prunes (Prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d’Inde (Ziziphus zizyphus))
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,8
                  
               
                     0140990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
               
                     0150000
                  
                  
                     
                                 v)
                              
                              
                                 Baies et petits fruits
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0151000
                  
                  
                     
                                 a)
                              
                              
                                 Raisins de table et raisins de cuve
                              
                           
                  
                     3
                  
                  
                     2
                  
                  
                      
                  
               
                     0151010
                  
                  
                     Raisins de table
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     1 (+)
                  
               
                     0151020
                  
                  
                     Raisins de cuve
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     2
                  
               
                     0152000
                  
                  
                     
                                 b)
                              
                              
                                 Fraises
                              
                           
                  
                     0,7
                  
                  
                     0,6
                  
                  
                     1,5
                  
               
                     0153000
                  
                  
                     
                                 c)
                              
                              
                                 Fruits de ronces
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0153010
                  
                  
                     Mûres
                  
                  
                     0,05 (+)
                  
                  
                     0,5
                  
                  
                     3
                  
               
                     0153020
                  
                  
                     Mûres des haies (Ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus)
                  
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
                  
                     2
                  
               
                     0153030
                  
                  
                     Framboises (Framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus x Rubus idaeus))
                  
                  
                     0,05 (+)
                  
                  
                     0,6
                  
                  
                     3
                  
               
                     0153990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
                  
                     2
                  
               
                     0154000
                  
                  
                     
                                 d)
                              
                              
                                 Autres baies et petits fruits
                              
                           
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0154010
                  
                  
                     Myrtilles (Myrtilles européennes)
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,8
                  
                  
                     4
                  
               
                     0154020
                  
                  
                     Airelles canneberges (Myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea))
                  
                  
                      
                  
                  
                     1
                  
                  
                     3
                  
               
                     0154030
                  
                  
                     Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,8
                  
                  
                     3
                  
               
                     0154040
                  
                  
                     Groseilles à maquereau (Hybrides résultant d’un croisement avec d’autres espèces de Ribes)
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,8
                  
                  
                     3
                  
               
                     0154050
                  
                  
                     Cynorrhodons
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,8
                  
                  
                     3
                  
               
                     0154060
                  
                  
                     Mûres (Arbouses)
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,8
                  
                  
                     3
                  
               
                     0154070
                  
                  
                     Azeroles (nèfles méditerranéennes) (Kiwaïs (Actinidia arguta))
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,8
                  
                  
                     3
                  
               
                     0154080
                  
                  
                     Sureau noir (Gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d’aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d’arbres)
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,8
                  
                  
                     3
                  
               
                     0154990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,8
                  
                  
                     3
                  
               
                     0160000
                  
                  
                     
                                 vi)
                              
                              
                                 Fruits divers
                              
                           
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0161000
                  
                  
                     
                                 a)
                              
                              
                                 Peau comestible
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
               
                     0161010
                  
                  
                     Dattes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0161020
                  
                  
                     Figues
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0161030
                  
                  
                     Olives de table
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0161040
                  
                  
                     Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.))
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0161050
                  
                  
                     Caramboles (Bilimbis)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0161060
                  
                  
                     Kakis
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0161070
                  
                  
                     Jamelongues (prunes de Java) (Jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora))
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0161990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0162000
                  
                  
                     
                                 b)
                              
                              
                                 Peau non comestible, petite taille
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
               
                     0162010
                  
                  
                     Kiwis
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0162020
                  
                  
                     Litchis (Litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0162030
                  
                  
                     Fruits de la passion
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0162040
                  
                  
                     Figues de Barbarie (figues de cactus)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0162050
                  
                  
                     Caïmites
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0162060
                  
                  
                     Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (Sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d’œuf, grandes sapotes)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0162990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0163000
                  
                  
                     
                                 c)
                              
                              
                                 Peau non comestible, grande taille
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0163010
                  
                  
                     Avocats
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
               
                     0163020
                  
                  
                     Bananes (Bananes naines, plantains, bananes de Cuba)
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,2
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
               
                     0163030
                  
                  
                     Mangues
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
                  
                     0,05
                  
               
                     0163040
                  
                  
                     Papayes
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
                  
                     0,07
                  
               
                     0163050
                  
                  
                     Grenades
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
               
                     0163060
                  
                  
                     Chérimoles (Cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d’anones de taille moyenne)
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
               
                     0163070
                  
                  
                     Goyaves (Pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus))
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
               
                     0163080
                  
                  
                     Ananas
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
               
                     0163090
                  
                  
                     Fruits de l’arbre à pain (Fruits du jacquier)
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
               
                     0163100
                  
                  
                     Durions
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
               
                     0163110
                  
                  
                     Corossols (cachiment hérissé)
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
               
                     0163990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
               
                     0200000
                  
                  
                     
                                 2.
                              
                              
                                 LÉGUMES À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0210000
                  
                  
                     
                                 i)
                              
                              
                                 Légumes-racines et légumes-tubercules
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0211000
                  
                  
                     
                                 a)
                              
                              
                                 Pommes de terre
                              
                           
                  
                     0,05
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
               
                     0212000
                  
                  
                     
                                 b)
                              
                              
                                 Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
                              
                           
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
               
                     0212010
                  
                  
                     Manioc (Dachines, eddoe/taros chinois, tannies)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0212020
                  
                  
                     Patates douces
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0212030
                  
                  
                     Ignames (Pois patates/doliques tubéreux, jicama)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0212040
                  
                  
                     Arrowroots
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0212990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0213000
                  
                  
                     
                                 c)
                              
                              
                                 Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l’exception de la betterave sucrière
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0213010
                  
                  
                     Betteraves
                  
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
                  
                     0,1
                  
               
                     0213020
                  
                  
                     Carottes
                  
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
                  
                     0,5
                  
               
                     0213030
                  
                  
                     Céleris-raves
                  
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
                  
                     0,3
                  
               
                     0213040
                  
                  
                     Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)
                  
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
                  
                     0,3
                  
               
                     0213050
                  
                  
                     Topinambours (Crosnes du Japon)
                  
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
                  
                     
                        0,06
                     
                  
               
                     0213060
                  
                  
                     Panais
                  
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
                  
                     0,3
                  
               
                     0213070
                  
                  
                     Persil à grosse racine
                  
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
                  
                     0,1
                  
               
                     0213080
                  
                  
                     Radis (Radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus))
                  
                  
                     1,5
                  
                  
                     0,3
                  
                  
                     0,5
                  
               
                     0213090
                  
                  
                     Salsifis (Scorsonères, salsifis d’Espagne/scolymes d’Espagne, grande bardane/glouteron)
                  
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
                  
                     0,1
                  
               
                     0213100
                  
                  
                     Rutabagas
                  
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
               
                     0213110
                  
                  
                     Navets
                  
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
               
                     0213990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
               
                     0220000
                  
                  
                     
                                 ii)
                              
                              
                                 Légumes-bulbes
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
                  
                      
                  
               
                     0220010
                  
                  
                     Aulx
                  
                  
                     0,6
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,3
                  
               
                     0220020
                  
                  
                     Oignons (Autres oignons oignons argentés)
                  
                  
                     0,6
                  
                  
                      
                  
                  
                     1,5
                  
               
                     0220030
                  
                  
                     Échalotes
                  
                  
                     0,6
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,3
                  
               
                     0220040
                  
                  
                     Oignons de printemps et ciboules (Autres oignons verts et variétés similaires)
                  
                  
                     0,2
                  
                  
                      
                  
                  
                     1,5
                  
               
                     0220990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                     0,15
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
               
                     0230000
                  
                  
                     
                                 iii)
                              
                              
                                 Légumes-fruits
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0231000
                  
                  
                     
                                 a)
                              
                              
                                 Solanacées
                              
                           
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0231010
                  
                  
                     Tomates (Tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre)
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,5
                  
                  
                     0,3
                  
               
                     0231020
                  
                  
                     Piments et poivrons (Chilis)
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,3
                  
                  
                     0,5
                  
               
                     0231030
                  
                  
                     Aubergines (Pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon))
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,5
                  
                  
                     0,3
                  
               
                     0231040
                  
                  
                     Gombos (camboux)
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
               
                     0231990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
               
                     0232000
                  
                  
                     
                                 b)
                              
                              
                                 Cucurbitacées à peau comestible
                              
                           
                  
                     0,5
                  
                  
                     0,5
                  
                  
                     0,5
                  
               
                     0232010
                  
                  
                     Concombres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0232020
                  
                  
                     Cornichons
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0232030
                  
                  
                     Courgettes (Bonnets d’électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0232990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0233000
                  
                  
                     
                                 c)
                              
                              
                                 Cucurbitacées à peau non comestible
                              
                           
                  
                     0,5
                  
                  
                     0,5
                  
                  
                     0,5
                  
               
                     0233010
                  
                  
                     Melons (Kiwanos)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0233020
                  
                  
                     Potirons (Courges potirons, grosses courges (variété tardive))
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0233030
                  
                  
                     Pastèques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0233990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0234000
                  
                  
                     
                                 d)
                              
                              
                                 Maïs doux (Maïs nain)
                              
                           
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
               
                     0239000
                  
                  
                     
                                 e)
                              
                              
                                 Autres légumes-fruits
                              
                           
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
               
                     0240000
                  
                  
                     
                                 iv)
                              
                              
                                 Brassicées
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0241000
                  
                  
                     
                                 a)
                              
                              
                                 Choux (développement de l’inflorescence)
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                     0,3
                  
                  
                     0,1
                  
               
                     0241010
                  
                  
                     Brocolis (Calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)
                  
                  
                     5
                  
                  
                     (+)
                  
                  
                      
                  
               
                     0241020
                  
                  
                     Choux-fleurs
                  
                  
                     0,05
                  
                  
                     (+)
                  
                  
                      
                  
               
                     0241990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0242000
                  
                  
                     
                                 b)
                              
                              
                                 Choux pommés
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0242010
                  
                  
                     Choux de Bruxelles
                  
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
                  
                     0,06
                  
                  
                     0,3
                  
               
                     0242020
                  
                  
                     Choux pommés (Choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)
                  
                  
                     6
                  
                  
                     0,2
                  
                  
                     0,2
                  
               
                     0242990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
               
                     0243000
                  
                  
                     
                                 c)
                              
                              
                                 Choux feuilles
                              
                           
                  
                     3
                  
                  
                      
                  
                  
                     1,5
                  
               
                     0243010
                  
                  
                     Choux de Chine (Moutarde de l’Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)
                  
                  
                      
                  
                  
                     3
                  
                  
                      
                  
               
                     0243020
                  
                  
                     Choux verts (Choux frisés, choux d’hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,4
                  
                  
                      
                  
               
                     0243990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,4
                  
                  
                      
                  
               
                     0244000
                  
                  
                     
                                 d)
                              
                              
                                 Choux-raves
                              
                           
                  
                     0,02
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
               
                     0250000
                  
                  
                     
                                 v)
                              
                              
                                 Légumes-feuilles et fines herbes à l’état frais
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0251000
                  
                  
                     
                                 a)
                              
                              
                                 Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0251010
                  
                  
                     Mâche (Laitues italiennes)
                  
                  
                     10
                  
                  
                     30
                  
                  
                     10
                  
               
                     0251020
                  
                  
                     Laitues (Laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines)
                  
                  
                     15
                  
                  
                     2
                  
                  
                     2
                  
               
                     0251030
                  
                  
                     Scaroles (endives à larges feuilles) (Chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit)
                  
                  
                     6
                  
                  
                     1
                  
                  
                     0,4
                  
               
                     0251040
                  
                  
                     Cressons (Pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)
                  
                  
                     10
                  
                  
                     
                        1
                     
                  
                  
                     10
                  
               
                     0251050
                  
                  
                     Cresson de terre
                  
                  
                     10
                  
                  
                     
                        1
                     
                  
                  
                     10
                  
               
                     0251060
                  
                  
                     Roquette, rucola (Roquette sauvage (Diplotaxis spp.))
                  
                  
                     10
                  
                  
                     2 (+)
                  
                  
                     10
                  
               
                     0251070
                  
                  
                     Moutarde brune
                  
                  
                     10
                  
                  
                     
                        1
                     
                  
                  
                     10
                  
               
                     0251080
                  
                  
                     Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises (Mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu’au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave )
                  
                  
                     10
                  
                  
                     2 (+)
                  
                  
                     10
                  
               
                     0251990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                     10
                  
                  
                     
                        1
                     
                  
                  
                     10
                  
               
                     0252000
                  
                  
                     
                                 b)
                              
                              
                                 Épinards et similaires (feuilles)
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0252010
                  
                  
                     Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri)
                  
                  
                     1
                  
                  
                     2
                  
                  
                     0,5
                  
               
                     0252020
                  
                  
                     Pourpiers (Pourpier d’hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda))
                  
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
                  
                     
                        1
                     
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
               
                     0252030
                  
                  
                     Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)
                  
                  
                     1
                  
                  
                     
                        1
                     
                  
                  
                     0,5
                  
               
                     0252990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
                  
                     
                        1
                     
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
               
                     0253000
                  
                  
                     
                                 c)
                              
                              
                                 Feuilles de vigne (Épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata))
                              
                           
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
               
                     0254000
                  
                  
                     
                                 d)
                              
                              
                                 Cressons d’eau (Patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d’eau/liserons d’eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d’eau, mimosas d’eau)
                              
                           
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
               
                     0255000
                  
                  
                     
                                 e)
                              
                              
                                 Endives/Chicons
                              
                           
                  
                     0,05
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
               
                     0256000
                  
                  
                     
                                 f)
                              
                              
                                 Fines herbes
                              
                           
                  
                     10
                  
                  
                      
                  
                  
                     2
                  
               
                     0256010
                  
                  
                     Cerfeuil
                  
                  
                      
                  
                  
                     2
                  
                  
                      
                  
               
                     0256020
                  
                  
                     Ciboulette
                  
                  
                      
                  
                  
                     2
                  
                  
                      
                  
               
                     0256030
                  
                  
                     Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, de coriandre, d’aneth, de carvi, de livèche, d’angélique, de cerfeuil musqué et d’autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum))
                  
                  
                      
                  
                  
                     2
                  
                  
                      
                  
               
                     0256040
                  
                  
                     Persil (Feuilles de persil à grosse racine)
                  
                  
                      
                  
                  
                     2
                  
                  
                      
                  
               
                     0256050
                  
                  
                     Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)
                  
                  
                      
                  
                  
                     2
                  
                  
                      
                  
               
                     0256060
                  
                  
                     Romarin
                  
                  
                      
                  
                  
                     2
                  
                  
                      
                  
               
                     0256070
                  
                  
                     Thym (Marjolaine, origan)
                  
                  
                      
                  
                  
                     2
                  
                  
                      
                  
               
                     0256080
                  
                  
                     Basilics (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d’Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya)
                  
                  
                      
                  
                  
                     15
                  
                  
                      
                  
               
                     0256090
                  
                  
                     Feuilles de laurier (Herbe citron/Barbon nard)
                  
                  
                      
                  
                  
                     2
                  
                  
                      
                  
               
                     0256100
                  
                  
                     Estragon (Hysope)
                  
                  
                      
                  
                  
                     2
                  
                  
                      
                  
               
                     0256990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                     2
                  
                  
                      
                  
               
                     0260000
                  
                  
                     
                                 vi)
                              
                              
                                 Légumineuses potagères (à l’état frais)
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
               
                     0260010
                  
                  
                     Haricots (non écossés) (Haricots verts/haricots filets, haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)
                  
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
                  
                     0,3
                  
                  
                      
                  
               
                     0260020
                  
                  
                     Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)
                  
                  
                     0,04
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
                  
                      
                  
               
                     0260030
                  
                  
                     Pois (non écossés) (Pois mange-tout)
                  
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
                  
                      
                  
               
                     0260040
                  
                  
                     Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)
                  
                  
                     0,1
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
                  
                      
                  
               
                     0260050
                  
                  
                     Lentilles
                  
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
                  
                      
                  
               
                     0260990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
                  
                      
                  
               
                     0270000
                  
                  
                     
                                 vii)
                              
                              
                                 Légumes-tiges (à l’état frais)
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0270010
                  
                  
                     Asperges
                  
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
               
                     0270020
                  
                  
                     Cardons (Tiges de Borago officinalis)
                  
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
                  
                     3
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
               
                     0270030
                  
                  
                     Céleris
                  
                  
                     15
                  
                  
                     2
                  
                  
                     0,02 (2) (+)
                  
               
                     0270040
                  
                  
                     Fenouil
                  
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
                  
                     3
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
               
                     0270050
                  
                  
                     Artichauts (Fleurs de bananier)
                  
                  
                     2
                  
                  
                     0,2
                  
                  
                     2
                  
               
                     0270060
                  
                  
                     Poireaux
                  
                  
                     1,5
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
                  
                     0,7
                  
               
                     0270070
                  
                  
                     Rhubarbe
                  
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
                  
                     3
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
               
                     0270080
                  
                  
                     Pousses de bambou
                  
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
               
                     0270090
                  
                  
                     Cœurs de palmier
                  
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
               
                     0270990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
               
                     0280000
                  
                  
                     
                                 viii)
                              
                              
                                 Champignons
                              
                           
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
               
                     0280010
                  
                  
                     Champignons de couche (Agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons))
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0280020
                  
                  
                     Champignons sauvages (Chanterelles, truffes, morilles, cèpes)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0280990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0290000
                  
                  
                     
                                 ix)
                              
                              
                                 Algues
                              
                           
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
               
                     0300000
                  
                  
                     
                                 3.
                              
                              
                                 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
                              
                           
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0300010
                  
                  
                     Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,2
                  
                  
                     0,3
                  
               
                     0300020
                  
                  
                     Lentilles
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
                  
                     0,5
                  
               
                     0300030
                  
                  
                     Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées)
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,2
                  
                  
                     0,3
                  
               
                     0300040
                  
                  
                     Lupins
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
                  
                     0,05
                  
               
                     0300990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
                  
                     0,3
                  
               
                     0400000
                  
                  
                     
                                 4.
                              
                              
                                 GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
                              
                           
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0401000
                  
                  
                     
                                 i)
                              
                              
                                 Graines oléagineuses
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0401010
                  
                  
                     Graines de lin
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
                  
                     0,2
                  
               
                     0401020
                  
                  
                     Arachides
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
                  
                     0,04
                  
               
                     0401030
                  
                  
                     Graines de pavot
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
                  
                     0,2
                  
               
                     0401040
                  
                  
                     Graines de sésame
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
                  
                     0,2
                  
               
                     0401050
                  
                  
                     Graines de tournesol
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
                  
                     0,3
                  
               
                     0401060
                  
                  
                     Graines de colza (Navette sauvage, navettes)
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,04
                  
                  
                     0,2
                  
               
                     0401070
                  
                  
                     Fèves de soja
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,5
                  
                  
                     0,05
                  
               
                     0401080
                  
                  
                     Graines de moutarde
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
                  
                     0,2
                  
               
                     0401090
                  
                  
                     Graines de coton
                  
                  
                      
                  
                  
                     1
                  
                  
                     0,3
                  
               
                     0401100
                  
                  
                     Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
               
                     0401110
                  
                  
                     Carthame
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
                  
                     0,2
                  
               
                     0401120
                  
                  
                     Bourrache (Vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis))
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
                  
                     0,2
                  
               
                     0401130
                  
                  
                     Cameline
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
                  
                     0,2
                  
               
                     0401140
                  
                  
                     Chènevis
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
               
                     0401150
                  
                  
                     Ricin
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
                  
                     0,2
                  
               
                     0401990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
               
                     0402000
                  
                  
                     
                                 ii)
                              
                              
                                 Fruits oléagineux
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
               
                     0402010
                  
                  
                     Olives à huile
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0402020
                  
                  
                     Noix de palme (palmistes)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0402030
                  
                  
                     Fruits du palmier à huile
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0402040
                  
                  
                     Kapoks
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0402990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0500000
                  
                  
                     
                                 5.
                              
                              
                                 CÉRÉALES
                              
                           
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
                  
                      
                  
               
                     0500010
                  
                  
                     Orge
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     1
                  
               
                     0500020
                  
                  
                     Sarrasin (Amarante, quinoa)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
               
                     0500030
                  
                  
                     Maïs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
               
                     0500040
                  
                  
                     Millet (Millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
               
                     0500050
                  
                  
                     Avoine
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     1
                  
               
                     0500060
                  
                  
                     Riz (Riz d’eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica))
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
               
                     0500070
                  
                  
                     Seigle
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,2
                  
               
                     0500080
                  
                  
                     Sorgho
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,5
                  
               
                     0500090
                  
                  
                     Froments (blé) (Épeautre, triticale)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,2
                  
               
                     0500990
                  
                  
                     Autres (Graines d’alpiste des Canaries (Phalaris canariensis))
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
               
                     0600000
                  
                  
                     
                                 6.
                              
                              
                                 THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
                              
                           
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
                  
                      
                  
               
                     0610000
                  
                  
                     
                                 i)
                              
                              
                                 Thé
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,1 (2)
                     
                  
               
                     0620000
                  
                  
                     
                                 ii)
                              
                              
                                 Grains de café
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,3 (+)
                  
               
                     0630000
                  
                  
                     
                                 iii)
                              
                              
                                 Infusions (séchées)
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,1 (2)
                     
                  
               
                     0631000
                  
                  
                     
                                 a)
                              
                              
                                 Fleurs
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0631010
                  
                  
                     Fleurs de camomille
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0631020
                  
                  
                     Fleurs d’hibiscus
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0631030
                  
                  
                     Pétales de rose
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0631040
                  
                  
                     Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra))
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0631050
                  
                  
                     Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0631990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0632000
                  
                  
                     
                                 b)
                              
                              
                                 Feuilles
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0632010
                  
                  
                     Feuilles de fraisier
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0632020
                  
                  
                     Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0632030
                  
                  
                     Maté
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0632990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0633000
                  
                  
                     
                                 c)
                              
                              
                                 Racines
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0633010
                  
                  
                     Racines de valériane
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0633020
                  
                  
                     Racines de ginseng
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0633990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0639000
                  
                  
                     
                                 d)
                              
                              
                                 Autres infusions
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0640000
                  
                  
                     
                                 iv)
                              
                              
                                 Cacao (fèves fermentées ou séchées)
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,1 (2)
                     
                  
               
                     0650000
                  
                  
                     
                                 v)
                              
                              
                                 Caroube (pain de Saint-Jean)
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,1 (2)
                     
                  
               
                     0700000
                  
                  
                     
                                 7.
                              
                              
                                 HOUBLON (séché)
                              
                           
                  
                     80
                  
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
                  
                     15
                  
               
                     0800000
                  
                  
                     
                                 8.
                              
                              
                                 ÉPICES
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0810000
                  
                  
                     
                                 i)
                              
                              
                                 Graines
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
                  
                     0,1 (2)
                     
                  
               
                     0810010
                  
                  
                     Anis
                  
                  
                     
                        30
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0810020
                  
                  
                     Carvi noir
                  
                  
                     
                        30
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0810030
                  
                  
                     Graines de céleri (Graines de livèche)
                  
                  
                     
                        30
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0810040
                  
                  
                     Graines de coriandre
                  
                  
                     
                        30
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0810050
                  
                  
                     Graines de cumin
                  
                  
                     
                        30
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0810060
                  
                  
                     Graines d’aneth
                  
                  
                     
                        30
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0810070
                  
                  
                     Graines de fenouil
                  
                  
                     
                        30
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0810080
                  
                  
                     Fenugrec
                  
                  
                     
                        30
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0810090
                  
                  
                     Noix muscade
                  
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0810990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                     
                        30
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0820000
                  
                  
                     
                                 ii)
                              
                              
                                 Fruits et baies
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
                  
                     0,1 (2)
                     
                  
               
                     0820010
                  
                  
                     Poivre de la Jamaïque
                  
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0820020
                  
                  
                     Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)
                  
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0820030
                  
                  
                     Carvi
                  
                  
                     
                        30
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0820040
                  
                  
                     Cardamome
                  
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0820050
                  
                  
                     Baies de genièvre
                  
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0820060
                  
                  
                     Poivres noir, vert et blanc (Poivre long, poivre rose)
                  
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0820070
                  
                  
                     Gousses de vanille
                  
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0820080
                  
                  
                     Tamarin
                  
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0820990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0830000
                  
                  
                     
                                 iii)
                              
                              
                                 Écorces
                              
                           
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
                  
                     0,1 (2)
                     
                  
               
                     0830010
                  
                  
                     Cannelle (Cannelle de Chine)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0830990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0840000
                  
                  
                     
                                 iv)
                              
                              
                                 Racines ou rhizomes
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0840010
                  
                  
                     Réglisse
                  
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
                  
                     0,1 (2)
                     
                  
               
                     0840020
                  
                  
                     Gingembre
                  
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
                  
                     0,1 (2)
                     
                  
               
                     0840030
                  
                  
                     Curcuma (safran des Indes)
                  
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
                  
                     0,1 (2)
                     
                  
               
                     0840040
                  
                  
                     Raifort
                  
                  
                     
                        (+)
                     
                  
                  
                     
                        (+)
                     
                  
                  
                     
                        (+)
                     
                  
               
                     0840990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
                  
                     0,1 (2)
                     
                  
               
                     0850000
                  
                  
                     
                                 v)
                              
                              
                                 Boutons
                              
                           
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
                  
                     0,1 (2)
                     
                  
               
                     0850010
                  
                  
                     Clous de girofle
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0850020
                  
                  
                     Câpres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0850990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0860000
                  
                  
                     
                                 vi)
                              
                              
                                 Stigmates de fleurs
                              
                           
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
                  
                     0,1 (2)
                     
                  
               
                     0860010
                  
                  
                     Safran
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0860990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0870000
                  
                  
                     
                                 vii)
                              
                              
                                 Arille
                              
                           
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
                  
                     0,1 (2)
                     
                  
               
                     0870010
                  
                  
                     Macis
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0870990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0900000
                  
                  
                     
                                 9.
                              
                              
                                 PLANTES SUCRIÈRES
                              
                           
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0900010
                  
                  
                     Betteraves sucrières
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,1
                  
                  
                     0,2
                  
               
                     0900020
                  
                  
                     Cannes à sucre
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
               
                     0900030
                  
                  
                     Racines de chicorée
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
               
                     0900990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
                  
                     0,02 (2)
                     
                  
               
                     1000000
                  
                  
                     
                                 10.
                              
                              
                                 PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1010000
                  
                  
                     
                                 i)
                              
                              
                                 Tissus
                              
                           
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
               
                     1011000
                  
                  
                     
                                 a)
                              
                              
                                 Porcins
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1011010
                  
                  
                     Muscles
                  
                  
                      
                  
                  
                     2
                  
                  
                      
                  
               
                     1011020
                  
                  
                     Graisse
                  
                  
                      
                  
                  
                     2
                  
                  
                      
                  
               
                     1011030
                  
                  
                     Foie
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05
                  
                  
                      
                  
               
                     1011040
                  
                  
                     Reins
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05
                  
                  
                      
                  
               
                     1011050
                  
                  
                     Abats comestibles
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05
                  
                  
                      
                  
               
                     1011990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05
                  
                  
                      
                  
               
                     1012000
                  
                  
                     
                                 b)
                              
                              
                                 Bovins
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1012010
                  
                  
                     Muscles
                  
                  
                      
                  
                  
                     2
                  
                  
                      
                  
               
                     1012020
                  
                  
                     Graisse
                  
                  
                      
                  
                  
                     2
                  
                  
                      
                  
               
                     1012030
                  
                  
                     Foie
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05
                  
                  
                      
                  
               
                     1012040
                  
                  
                     Reins
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05
                  
                  
                      
                  
               
                     1012050
                  
                  
                     Abats comestibles
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05
                  
                  
                      
                  
               
                     1012990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05
                  
                  
                      
                  
               
                     1013000
                  
                  
                     
                                 c)
                              
                              
                                 Ovins
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1013010
                  
                  
                     Muscles
                  
                  
                      
                  
                  
                     2
                  
                  
                      
                  
               
                     1013020
                  
                  
                     Graisse
                  
                  
                      
                  
                  
                     2
                  
                  
                      
                  
               
                     1013030
                  
                  
                     Foie
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05
                  
                  
                      
                  
               
                     1013040
                  
                  
                     Reins
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05
                  
                  
                      
                  
               
                     1013050
                  
                  
                     Abats comestibles
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05
                  
                  
                      
                  
               
                     1013990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05
                  
                  
                      
                  
               
                     1014000
                  
                  
                     
                                 d)
                              
                              
                                 Caprins
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1014010
                  
                  
                     Muscles
                  
                  
                      
                  
                  
                     2
                  
                  
                      
                  
               
                     1014020
                  
                  
                     Graisse
                  
                  
                      
                  
                  
                     2
                  
                  
                      
                  
               
                     1014030
                  
                  
                     Foie
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05
                  
                  
                      
                  
               
                     1014040
                  
                  
                     Reins
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05
                  
                  
                      
                  
               
                     1014050
                  
                  
                     Abats comestibles
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05
                  
                  
                      
                  
               
                     1014990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05
                  
                  
                      
                  
               
                     1015000
                  
                  
                     
                                 e)
                              
                              
                                 Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1015010
                  
                  
                     Muscles
                  
                  
                      
                  
                  
                     2
                  
                  
                      
                  
               
                     1015020
                  
                  
                     Graisse
                  
                  
                      
                  
                  
                     2
                  
                  
                      
                  
               
                     1015030
                  
                  
                     Foie
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05
                  
                  
                      
                  
               
                     1015040
                  
                  
                     Reins
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05
                  
                  
                      
                  
               
                     1015050
                  
                  
                     Abats comestibles
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05
                  
                  
                      
                  
               
                     1015990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05
                  
                  
                      
                  
               
                     1016000
                  
                  
                     
                                 f)
                              
                              
                                 Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                     0,01 (2) (+)
                  
                  
                      
                  
               
                     1016010
                  
                  
                     Muscles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1016020
                  
                  
                     Graisse
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1016030
                  
                  
                     Foie
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1016040
                  
                  
                     Reins
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1016050
                  
                  
                     Abats comestibles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1016990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1017000
                  
                  
                     
                                 g)
                              
                              
                                 Autres animaux d’élevage (Lapins, kangourous, cervidés)
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1017010
                  
                  
                     Muscles
                  
                  
                      
                  
                  
                     2
                  
                  
                      
                  
               
                     1017020
                  
                  
                     Graisse
                  
                  
                      
                  
                  
                     2
                  
                  
                      
                  
               
                     1017030
                  
                  
                     Foie
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05
                  
                  
                      
                  
               
                     1017040
                  
                  
                     Reins
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05
                  
                  
                      
                  
               
                     1017050
                  
                  
                     Abats comestibles
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05
                  
                  
                      
                  
               
                     1017990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05
                  
                  
                      
                  
               
                     1020000
                  
                  
                     
                                 ii)
                              
                              
                                 Lait
                              
                           
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
                  
                     0,1
                  
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
               
                     1020010
                  
                  
                     Bovins
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1020020
                  
                  
                     Ovins
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1020030
                  
                  
                     Caprins
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1020040
                  
                  
                     Chevaux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1020990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1030000
                  
                  
                     
                                 iii)
                              
                              
                                 Œufs d’oiseaux
                              
                           
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
                  
                     0,02 (+)
                  
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
               
                     1030010
                  
                  
                     Poules
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1030020
                  
                  
                     Canes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1030030
                  
                  
                     Oies
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1030040
                  
                  
                     Cailles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1030990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1040000
                  
                  
                     
                                 iv)
                              
                              
                                 Miels (Gelée royale, pollen, miel en rayons)
                              
                           
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
               
                     1050000
                  
                  
                     
                                 v)
                              
                              
                                 Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)
                              
                           
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
               
                     1060000
                  
                  
                     
                                 vi)
                              
                              
                                 Escargots
                              
                           
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
               
                     1070000
                  
                  
                     
                                 vii)
                              
                              
                                 Autres produits dérivés d’animaux terrestres (Gibier sauvage)
                              
                           
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
               
                     
                                 (**)
                              
                              
                                 Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.
                              
                           (L)= liposoluble
                     
                                 (+)
                              
                              
                                 L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 13 juillet 2015, ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                                 
                                             
                                                0153010
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                Mûres
                                             
                                          
                                       
                                             
                                                0153030
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                Framboises [Framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)]
                                             
                                          
                                       
                           
                                 (+)
                              
                              
                                 La LMR pour le raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour le raifort (Armoracia rusticana) dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                                 
                                             
                                                0840040
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                Raifort
                                             
                                          
                                       
                           
                                 (+)
                              
                              
                                 L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur l'hydrolyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 13 juillet 2015, ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                                 
                                             
                                                0130010
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                Pommes (pommettes)
                                             
                                          
                                       
                           
                                 (+)
                              
                              
                                 L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 13 juillet 2015, ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                                 
                                             
                                                0241010
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                Brocolis (Calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)
                                             
                                          
                                       
                                             
                                                0241020
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                Choux-fleurs
                                             
                                          
                                       
                                             
                                                0251060
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                Roquette, rucola [Roquette sauvage (Diplotaxis spp.)]
                                             
                                          
                                       
                                             
                                                0251080
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [Mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu’au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave]
                                             
                                          
                                       
                           
                                 (+)
                              
                              
                                 La LMR pour le raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour le raifort (Armoracia rusticana) dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                                 
                                             
                                                0840040
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                Raifort
                                             
                                          
                                       
                           
                                 (+)
                              
                              
                                 L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 13 juillet 2015, ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                                 
                                             
                                                1016000
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                         
                                                            f)
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
                                                      
                                                   
                                       
                                             
                                                1016010
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                Muscle
                                             
                                          
                                       
                                             
                                                1016020
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                Graisse
                                             
                                          
                                       
                                             
                                                1016030
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                Foie
                                             
                                          
                                       
                                             
                                                1016040
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                Reins
                                             
                                          
                                       
                                             
                                                1016050
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                Abats comestibles
                                             
                                          
                                       
                                             
                                                1016990
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                Autres
                                             
                                          
                                       
                           
                                 (+)
                              
                              
                                 L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité des résidus pendant la conservation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 13 juillet 2015, ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                                 
                                             
                                                1030000
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                         
                                                            iii)
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         Œufs d’oiseaux
                                                      
                                                   
                                       
                                             
                                                1030010
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                Poules
                                             
                                          
                                       
                                             
                                                1030020
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                Canes
                                             
                                          
                                       
                                             
                                                1030030
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                Oies
                                             
                                          
                                       
                                             
                                                1030040
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                Cailles
                                             
                                          
                                       
                                             
                                                1030990
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                Autres
                                             
                                          
                                       
                           
                                 (+)
                              
                              
                                 L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 13 juillet 2015, ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                                 
                                             
                                                0151010
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                Raisins de table
                                             
                                          
                                       
                                             
                                                0270030
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                Céleris
                                             
                                          
                                       
                           
                                 (+)
                              
                              
                                 L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 13 juillet 2015, ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                                 
                                             
                                                0620000
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                         
                                                            ii)
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         Grains de café
                                                      
                                                   
                                       
                           
                                 (+)
                              
                              
                                 La LMR pour le raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour le raifort (Armoracia rusticana) dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                                 
                                             
                                                0840040
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                Raifort»
                                          
                                       
                           
               
      
         (1)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.
      
         (2)  Indique le seuil de détection.
      
                  (**)
               
               
                  Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.
               
            (L)= liposoluble
      
         Diméthomorphe (somme des isomères)
      
      
                  (+)
               
               
                  L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 13 juillet 2015, ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                  
                              
                                 0153010
                              
                           
                           
                              
                                 Mûres
                              
                           
                        
                              
                                 0153030
                              
                           
                           
                              
                                 Framboises [Framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)]
                              
                           
                        
            
                  (+)
               
               
                  La LMR pour le raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour le raifort (Armoracia rusticana) dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                  
                              
                                 0840040
                              
                           
                           
                              
                                 Raifort
                              
                           
                        
            
         Indoxacarbe (somme de l'indoxacarbe et de son énantiomère R) (L)
      
      
                  (+)
               
               
                  L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur l'hydrolyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 13 juillet 2015, ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                  
                              
                                 0130010
                              
                           
                           
                              
                                 Pommes (pommettes)
                              
                           
                        
            
                  (+)
               
               
                  L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 13 juillet 2015, ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                  
                              
                                 0241010
                              
                           
                           
                              
                                 Brocolis (Calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)
                              
                           
                        
                              
                                 0241020
                              
                           
                           
                              
                                 Choux-fleurs
                              
                           
                        
                              
                                 0251060
                              
                           
                           
                              
                                 Roquette, rucola [Roquette sauvage (Diplotaxis spp.)]
                              
                           
                        
                              
                                 0251080
                              
                           
                           
                              
                                 Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [Mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu’au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave]
                              
                           
                        
            
                  (+)
               
               
                  La LMR pour le raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour le raifort (Armoracia rusticana) dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                  
                              
                                 0840040
                              
                           
                           
                              
                                 Raifort
                              
                           
                        
            
                  (+)
               
               
                  L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 13 juillet 2015, ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                  
                              
                                 1016000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             f)
                                          
                                       
                                       
                                          Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
                                       
                                    
                        
                              
                                 1016010
                              
                           
                           
                              
                                 Muscle
                              
                           
                        
                              
                                 1016020
                              
                           
                           
                              
                                 Graisse
                              
                           
                        
                              
                                 1016030
                              
                           
                           
                              
                                 Foie
                              
                           
                        
                              
                                 1016040
                              
                           
                           
                              
                                 Reins
                              
                           
                        
                              
                                 1016050
                              
                           
                           
                              
                                 Abats comestibles
                              
                           
                        
                              
                                 1016990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
            
                  (+)
               
               
                  L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité des résidus pendant la conservation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 13 juillet 2015, ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                  
                              
                                 1030000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             iii)
                                          
                                       
                                       
                                          Œufs d’oiseaux
                                       
                                    
                        
                              
                                 1030010
                              
                           
                           
                              
                                 Poules
                              
                           
                        
                              
                                 1030020
                              
                           
                           
                              
                                 Canes
                              
                           
                        
                              
                                 1030030
                              
                           
                           
                              
                                 Oies
                              
                           
                        
                              
                                 1030040
                              
                           
                           
                              
                                 Cailles
                              
                           
                        
                              
                                 1030990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
            
         Pyraclostrobine (L)
      
      
                  (+)
               
               
                  L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 13 juillet 2015, ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                  
                              
                                 0151010
                              
                           
                           
                              
                                 Raisins de table
                              
                           
                        
                              
                                 0270030
                              
                           
                           
                              
                                 Céleris
                              
                           
                        
            
                  (+)
               
               
                  L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 13 juillet 2015, ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                  
                              
                                 0620000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             ii)
                                          
                                       
                                       
                                          Grains de café
                                       
                                    
                        
            
                  (+)
               
               
                  La LMR pour le raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour le raifort (Armoracia rusticana) dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                  
                              
                                 0840040
                              
                           
                           
                              
                                 Raifort»