CELEX: 51990PC0381
Language: fr
Date: 1990-09-11
Title: PROPOSITION DE DIRECTIVE DU CONSEIL CONCERNANT LES EDULCORANTS DESTINES A ETRE EMPLOYES DANS LES DENREES ALIMENTAIRES

N° C 242/4                             Journal officiel des Communautés européennes                                    27. 9. 90
                                                               II
                                                      (Actes préparatoires)
                                                 COMMISSION
              Proposition de directive du Conseil concernant les édulcorants destinés à être employés dans les
                                                      denrées alimentaires
                                               COM(90) 381 final — SYN 296
                                     (Présentée par la Commission le 18 septembre 1990.)
                                                        (90/C 242/04)
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,                            considérant que la présente directive ne prétend pas
                                                                   toucher aux règles concernant les fonctions des subs-
                                                                   tances auxquelles elle s'applique, si ces fonctions sont
vu le traité instituant la Communauté économique euro-             distinctes de leurs propriétés édulcorantes;
péenne, et notamment son article 100 A,
                                                                   considérant que les dispositions communautaires exis-
vu la proposition de la Commission,                                tantes en la matière sont adaptées par la Commission en
                                                                   fonction des règles arrêtées par la présente directive;
en coopération avec le Parlement européen,                         considérant que l'utilisation d'édulcorants en remplace-
                                                                   ment du sucre se justifie pour la fabrication de denrées
                                                                    alimentaires à valeur énergétique réduite ou sans sucre
vu l'avis du Comité économique et social,                           ainsi que dans certains cas où le remplacement du sucre
                                                                   permet de prolonger la durée de vie en étalage,
vu la directive 89/107/CEE du Conseil, du 21 décembre
 1988, relative au rapprochement des législations des              A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
États membres concernant les additifs pouvant être
employés dans les denrées destinées à l'alimentation
humaine ('), et notamment son article 3 paragraphe 2,                                      Article premier
                                                                    1.     La présente directive constitue une directive spéci-
après consultation du comité scientifique de l'alimenta-            fique faisant partie de la directive globale au sens de
tion humaine, considérant que les différences existant              l'article 3 de la directive 89/107/CEE.
entre les législations nationales concernant les édulco-
 rants et leurs conditions d'emploi entravent la libre circu-
                                                                    2.     La présente directive s'applique aux additifs alimen-
lation des denrées alimentaires; que ces différences
                                                                    taires, ci-après dénommés «édulcorants», utilisés pour
peuvent créer des conditions de concurrence inégales;
                                                                    introduire une saveur sucrée dans les denrées alimen-
                                                                    taires.
 considérant que toute réglementation relative aux édul-
 corants et à leurs conditions d'emploi doit avoir pour             3.     La présente directive ne s'applique pas aux denrées
 premier motif la nécessité de protéger les consomma-               alimentaires ayant un pouvoir édulcorant, tels que les
 teurs;                                                             monosaccharides, les disaccharides et le miel.
 considérant que, eu égard aux données scientifiques et                                        Article 2
 toxicologiques les plus récentes, l'utilisation de ces subs-
 tances ne doit être autorisée que dans certaines denrées            1.    Peuvent être employés dans les denrées alimentaires
 alimentaires et à certaines conditions d'emploi;                   uniquement, les édulcorants énumérés à l'annexe.
                                                                     2.    Les édulcorants ne peuvent être employés que dans
                                                                     les denrées alimentaires énumérées à l'annexe et dans les
 O JO n° L 40 du 11. 2. 1989, p. 27.                                conditions qui y sont précisées.
 ---pagebreak--- 2Bé^0                                 ]ournal officiel des Communautés européennes                             l^C^B^
3. Sauf dispositions particulières^ l'emploi d'édulcoD         Le représentant delaCommission soumet au comité un
rants est interdit dans les aliments destinés à des fins       projetdes mesuresàprendre. Lecomité émet son avis
nutritionnelles particulières pour les nourrissons et les      sur ce projeta dans un délai que le président peut fi^er en
jeunes enfants.                                                fonction de l'urgence de la question en causer le cas
                                                               échéant en procédantàun vote.
^. Les niveaux ma^imau^ indiqués à l'annexe se
rapportent au^ denrées alimentaires prêtes à l'emploie         L'avis est inscrit au procés^verbah en outrer chaque ^tat
préparées selon les instructions du fabricant.                 membreale droit de demander que sa position figureà
                                                               ceprocèsverbal.
                                                               La Commission tient le plus grand compte de l'avis émis
La présente directive s'applique sans préjudice des direct     parlecomité.Elleinformelecomitédelafaçondont
tives spécifiques autorisant l'emploi des additifs énumérés    elleatenu compte de cet avis.
à l'annexe àd'autresfinsqueleurpouvoirédulcorant.
                                                               Les ^États membres mettent en vigueur les dispositions
                                                               législatives^ réglementairesetadministrativesnécessaires
Lecas échéante ilpeutétredécidé^ selonlaprocédure
                                                               pour se conformeràla présente directive au plus tard le
prévueàl'article ^ si une denrée alimentaire appartientà
                                                               30 avril t^^afin^
une catégorie visée à l'article 2 paragraphe 3 et
mentionnéeàl'anne^e.
                                                               — d'admettre^ au plus tard le 30 avril t ^ 2 ^ la commer
                                                                   cialisation et l'emploi des produits conformes à la
                                                                   présente directives
Les dispositions nécessaires pour adapter les dispositions     — d'interdire^ au plus tard le 30 avril t ^ 3 ^ la commer
communautaires existantes au^ régies établies par la               cialisationetl'emploidesproduitsnon conformesà
présente directive sont arrêtées dans un délai de siamois          la présente directive.
àcompter de la date de notification de la présente direct
tive^conformémentàla procédure prévueàl'articleDde
la présente directive.                                         Ils en informent laCommission.
                                                               Les dispositionsadoptéesenvertudupremier alinéa se
                                                               réfèrent e^plicitementàla présente directive.
L^ans le cas où il est fait référenceàla procédure définie
au présent articles le comité permanent des denrées
alimentaires ^ciDapréslecomité^ estsaisiparsonprésiD
dent^soitàl'initiative de celuici^soitàla demande du           Les ^tats membres sont destinataires de la présente
représentant d'un ^tat membre.                                 directive.
 ---pagebreak--- N° C 242/6                         Journal officiel des Communautés européennes                             27. 9. 90
                                                        ANNEXE
           Numéro CEE        Nom                           Denrées alimentaires              Niveau maximal
               (1)             (2)                                 (3)                             (4)
             E420     Sorbitol
                       (i) Sorbitol
                      (ii) Sorbitol
             E421     Mannitol
             E953     Isomalt                Toutes boissons, sauf les boissons non alcoo-  quantum satis
                                             liques, aromatisées, à base d'eau
             E965     Maltitol
                       (i) Maltitol
                      (ii) Maltitolsirop
              E966    Lactitol
              E967    Xylitol
              E950    Acesulfame K           Boissons non alcoolisées
                                             Boissons aromatisées à base d'eau à valeur
                                             énergétique réduite, ou sans sucre               350 mg/1
                                             Boissons i base de laitage, i valeur énergé-
                                             tique réduite, ou sans sucre                     350 mg/1
                                              Boissons i base de jus de fruits, à valeur
                                              énergétique réduite, ou sans sucre              350 mg/1
                                              Desserts
                                              Desserts à base d'eau, à valeur énergétique
                                              réduite, ou sans sucre                          350 mg/kg
                                              Desserts i base de laitage, à valeur énergé-
                                              tique réduite, ou sans sucre      ,             350 mg/kg
                                              Desserts à base de fruits, à valeur énergé-
                                              tique réduite, ou sans sucre                    350 mg/kg
                                              Desserts à base d'oeufs, à valeur énergétique
                                              réduite, ou sans sucre                          350 mg/kg
                                              Desserts à base de céréales, à valeur énergé-
                                              tique réduite, ou sans sucre                    350 mg/kg
                                              Desserts à base de matières grasses, à valeur
                                              énergétique réduite, ou sans sucre              350 mg/kg
                                              Céréales pour petit déjeuner                    350 mg/kg
 ---pagebreak--- 27. 9. 90                     Journal officiel des Communautés européennes                        N° C 242/7
            (1)           (2)                                 (3)                            w
          E950    Acesulfame K          Glaces de consommation
          (suite)
                                        Glaces de consommation, à valeur énergé-
                                        tique réduite, ou sans sucre                    800 mg/kg
                                        Fruits
                                        Fruits en boîte ou en bocal, à valeur énergé-
                                        tique réduite, ou sans sucre                    350 mg/kg
                                        Confitures, gelées et compotes à valeur éner-
                                        gétique réduite                               1 000 mg/kg
                                        Préparations de fruits à valeur énergétique
                                        réduite                                         350 mg/kg
                                        Conserves de fruits aigres-douces               200 mg/kg
                                        Confiseries
                                        Confiseries sans sucre                          500 mg/kg
                                        Confiseries à base de cacao ou de noix à
                                        valeur énergétique réduite, ou sans sucre       500 mg/kg
                                        Confiseries à base de fécule à valeur énergé-
                                        tique réduite, ou sans sucre                  1 000 mg/kg
                                        Pâtes à tartiner à base de cacao, de laitage,
                                        de noix ou de graisses, à valeur énergétique
                                        réduite, ou sans sucre                        1 000 mg/kg
                                        Chewing-gum sans sucre                        2 000 mg/kg
                                        Produits de la boulangerie
                                        Produits de la boulangerie fine destinés à
                                        une alimentation particulière                 1 000 mg/kg
                                        Poissons, crustacés, mollusques
                                        Conserves aigres-douces et marinades de
                                        poissons, crustacés et mollusques               200 mg/kg
                                        Légumes
                                        Conserves aigres-douces de légumes              200 mg/kg
                                        Boissons alcooliques
                                        Cidre et poiré                                  350 mg/1
                                        Bières des types suivants:
                                        — gueuze
                                        — kriek-lambic
                                        — bière de table (contenant moins de 6 %
                                            de moût primitif)
                                        — oud bruin
                                        — obergâriges Einfachbier (contenant moins
                                            de 6 % de moût primitif)                    350 mg/1
 ---pagebreak--- N° C 242/8                     Journal officiel des Communautés européennes                         27. 9. 90
             (1)           (2)                                 (3)                            (4)
           E950    Acesulfame K          Autres
           (suite)
                                         Sauces émulsifiées                              350 mg/kg
                                         Sauces non émulsifiées                          350 mg/kg
                                         Moutarde                                        350 mg/kg
                                         Salades préparées avec des sauces émulsifiées   350 mg/kg
                                         Aliments spéciaux
                                         Préparations de régime contre la prise de
                                         poids destinées à remplacer un repas ou le
                                         régime alimentaire d'une journée                450 mg/kg
                                         Préparations complètes et apports nutrition-
                                         nels à prendre sous surveillance médicale       450 mg/kg
                                         Compléments diététiques liquides                350 mg/kg
                                         Compléments diététiques solides                 500 mg/kg
           E951    Aspartame             Boissons non alcoolisées
                                         Boissons aromatisées i base d'eau, à valeur
                                         énergétique réduite, ou sans sucre              600 mg/1
                                         Boissons à base de laitage, à valeur énergé-
                                         tique réduite, ou sans sucre                    600 mg/1
                                         Boissons à base de jus de fruits, à valeur
                                         énergétique réduite, ou sans sucre              600 mg/1
                                         Desserts
                                         Desserts à base d'eau, à valeur énergétique
                                         réduite, ou sans sucre                         1 000 mg/kg
                                         Desserts à base de laitage, à valeur énergé-
                                         tique réduite, ou sans sucre                   1 000 mg/kg
                                         Desserts à base de fruits, à valeur énergé-
                                         tique réduite, ou sans sucre                   1 000 mg/kg
                                         Desserts à base d'œufs, à valeur énergétique
                                         réduite, ou sans sucre                         1 000 mg/kg
                                         Desserts à base de céréales, à valeur énergé-
                                         tique réduite, ou sans sucre                   1 000 mg/kg
                                          Desserts à base de matières grasses, à valeur
                                         énergétique réduite, ou sans sucre             1 000 mg/kg
                                          Céréales pour petit déjeuner                  1 000 mg/kg
 ---pagebreak--- 27. 9. 90                    Journal officiel des Communautés européennes                        N° C 242/9
            (1)          (2)                                 (3)                            W
          E951    Aspartame            Glaces de consommation
          (suite)
                                       Glaces de consommation, à valeur énergé-
                                       tique réduite, ou sans sucre                    800 mg/kg
                                       Fruits
                                       Fruits en boîte ou en bocal, à valeur énergé-
                                       tique réduite, ou sans sucre                  1 000 mg/kg
                                       Confitures, gelées et compotes à valeur éner-
                                       gétique réduite                               1 000 mg/kg
                                       Préparations de fruits à valeur énergétique
                                       réduite                                       1 000 mg/kg
                                       Conserves de fruits aigres-douces               300 mg/kg
                                       Confiseries
                                       Confiseries sans sucre                        2 000 mg/kg
                                       Confiseries â base de cacao ou de noix à
                                       valeur énergétique réduite, ou sans sucre     2 000 mg/kg
                                       Confiseries à base de fécule à valeur énergé-
                                       tique réduite, ou sans sucre                  2 000 mg/kg
                                       Pâtes à tartiner à base de cacao, de laitage,
                                       de noix ou de graisses, à valeur énergétique
                                       réduite, ou sans sucre                        1 000 mg/kg
                                       Cbewing-gum sans sucre                        5 500 mg/kg
                                       Produits de la boulangerie    "
                                       Produits de la boulangerie fine destinés à
                                       une alimentation particulière                 1 700 mg/kg
                                       Poissons, crustacés, mollusques
                                       Conserves aigres-douces et marinades de
                                       poissons, crustacés et mollusques               300 mg/kg
                                       Légumes
                                       Conserves aigres-douces de légumes              300 mg/kg
                                       Boissons alcooliques
                                       Cidre et poiré                                  600 mg/1
                                       Bières des types suivants:
                                       — gueuze
                                       — kriek-lambic
                                       — bière de table (contenant moins de 6 %
                                           de moût primitif)
                                       — oud bruin
                                       — obergàriges Einfachbier (contenant moins
                                           de 6 % de moût primitif)                    600 mg/1
 ---pagebreak--- N°C 242/10                      Journal officiel des Communautés européennes                              17. 9. 90
             (1)            (2)                                 (3)                               (4)
           E951    Aspartame              Autres
           (suite)
                                          Sauces émulsifiées                                 350 mg/kg
                                          Sauces non émulsifiées                             350 mg/kg
                                          Moutarde                                           350 mg/kg
                                          Salades préparées avec des sauses émulsifiées     300 mg/kg
                                          Aliments spéciaux
                                          Préparations de régime contre la prise de
                                          poids destinées à remplacer un repas ou le
                                          régime alimentaire d'une journée                  800 mg/kg
                                          Préparations complètes et apports nutrition-
                                          nels à prendre sous surveillance médicale       1 000 mg/kg
                                          Compléments diététiques liquides                  600 mg/kg
                                          Compléments diététiques solides                 2 000 mg/kg
           E952    Acide cyclamique       Boissons non alcoolisées
                   et ses sels de Na      Boissons aromatisées à base d'eau, à valeur       400 mg/1 (')
                   et de Ca               énergétique réduite, ou sans sucre
                                          Boissons à base de laitage, à valeur énergé-
                                         tique réduite, ou sans sucre                       400 mg/1 (')
                                          Boissons à base de jus de fruits à valeur éner-
                                         gétique réduite, ou sans sucre                     400 mg/1 (»)
                                          Desserts
                                          Desserts à base d'eau, à valeur énergétique
                                         réduite, ou sans sucre                             250 mg/kg (')
                                         Desserts à base de laitage, à valeur énergé-
                                         tique réduite, ou sans sucre                       250 mg/kg O
                                         Desserts à base de fruits, à valeur énergé-
                                         tique réduite, ou sans sucre                       250 mg/kg (')
                                         Desserts à base d'oeufs, à valeur énergétique
                                         réduite, ou sans sucre                             250 mg/kg (*)
                                         Desserts à base de céréales, à valeur énergé-
                                         tique réduite, ou sans sucre                       250 mg/kg (')
                                         Desserts à base de matières grasses, à valeur
                                         énergétique réduite, ou sans sucre                 250 mg/kg O
                                         Céréales pour petit déjeuner                       250 mg/kg (')
                                         Glaces de consommation
                                         Glaces de consommation, à valeur énergé-
                                   .     tique réduite, ou sans sucre                       400 mg/kg O
 ---pagebreak--- 27. 9. 90                     Journal officiel des Communautés européennes                             N°C 242/11
            (1)           (2)                                 (3)                            W
          E952    Acide cyclamique      Fruits
          (suite) et ses sels de Na
                  et de Ca              Fruits en boîte ou en bocal, à valeur énergé-
                                        tique réduite, ou sans sucre                  1 000 mg/kg (»)
                                        Confitures, gelées et compotes à valeur éner-
                                        gétique réduite                               1 000 mg/kg (»)
                                        Préparations de fruits à valeur énergétique
                                        réduite                                         250 mg/kg C)
                                        Confiseries
                                        Confiseries sans sucre                        1 000 mg/kg 0)
                                        Confiseries à base de cacao ou de noix à
                                        valeur énergétique réduite, ou sans sucre     1 000 mg/kg (')
                                        Confiseries à base de fécule à valeur énergé-
                                        tique réduite, ou sans sucre                  1 000 mg/kg (»)
                                        Pâtes à tartiner à base de cacao, de laitage,
                                        de noix ou de graisses, à valeur énergétique
                                        réduite, ou sans sucre                        1 000 mg/kg C)
                                         Cbewing-gum sans sucre                       3 000 mg/kg (»)
                                        Produits de la boulangerie
                                        Produits de la boulangerie fine destinés à
                                        une alimentation particulière                 1 700 mg/kg O
                                        Boissons alcooliques
                                        Cidre et poiré                                  350 mg/1 (•)
                                        Aliments spéciaux
                                        Préparations de régime contre la prise de
                                        poids destinées à remplacer un repas ou le
                                        régime alimentaire d'une journée                400 mg/kg 0)
                                        Préparations complètes et apports nutrition-
                                        nels à prendre sous surveillance médicale       400mg/kg ( l )
                                        Compléments diététiques liquides                400 mg/kg (')
                                        Compléments diététique solides                1 000 mg/kg (')
          E954    Saccharine et ses     Boissons non alcoolisées
                  sels de Na, K et
                                        Boissons aromatisées à base d'eau, à valeur
                  Ca
                                        énergétique réduite, ou sans sucre               80 mg/1 O
                                        Boissons à base de laitage, à valeur énergé-
                                        tique réduite, ou sans sucre                     80 mg/1 (2)
                                        Boissons à base de jus de fruits, à valeur
                                        énergétique réduite, ou sans sucre               80 mg/1 (2)
                                        Desserts
                                        Desserts à base d'eau, à valeur énergétique
                                        réduite, ou sans sucre                          100 mg/kg O
                                        Desserts à base de laitage, à valeur énergé-
                                        tique réduite, ou sans sucre                    100 mg/kg (*)
                                        Desserts à base de fruits, à valeur énergé-
                                        tique réduite, ou sans sucre                    100 mg/kg O
                                        Desserts à base d'œufs, à valeur énergétique
                                        réduite, ou sans sucre                          100 mg/kg O
 ---pagebreak--- N° C 242/12                     Journal officiel des Communautés européennes                               27. 9. 90
              (1)           (2)                                  (3)                            (4)
            E954    Saccharine et ses     Desserts à base de céréales, à valeur énergé-
            (suite) sels de Na, K et      tique réduite, ou sans sucre                     100mg/kgO
                    Ca                    Desserts à base de matières grasses, à valeur
                                          énergétique réduite, ou sans sucre              100mg/kgO
                                          Céréales pour petit déjeuner                     100 mg/kgO
                                          Glaces de consommation
                                          Glaces de consommation, à valeur énergé-
                                          tique réduite, ou sans sucre                     100 mg/kg O
                                          Fruits
                                          Fruits en boîte ou en bocal, à valeur énergé-
                                          tique réduite, ou sans sucre                    200 mg/kg C)
                                          Confitures, gelées et compotes à valeur éner-
                                          gétique réduite                                 200 mg/kg O
                                          Préparations de fruits à valeur énergétique
                                          réduite                                         200 mg/kg O
                                          Conserves de fruits aigres-douces                160 mg/kg O
                                          Confiseries
                                          Confiseries sans sucre                          500 mg/kgO
                                          Confiseries à base de cacao ou de noix à
                                          valeur énergétique réduite, ou sans sucre        500 m g / k g 0
                                          Confiseries à base de fécule à valeur énergé-
                                          tique réduite, ou sans sucre                     300 mg/kgO
                                          Essoblaten                                       800 mg/kg O
                                           Pâtes à tartiner à base de cacao, de laitage,
                                          de noix ou de graisses, à valeur énergétique
                                          réduite, ou sans sucre                           200 mg/kg O
                                           Cbewing-gum sans sucre                        1 200 mg/kg O
                                           Produits de la boulangerie
                                           Produits de la boulangerie fine destinés à
                                           une alimentation particulière                   170 mg/kg O
                                           Poissons, crustacés, mollusques
                                           Conserves aigres-douces et marinades de
                                           poissons, crustacés et mollusques               160 mg/kg O
                                           Légumes
                                           Conserves aigres-douces de légumes              160 mg/kg C)
                                           Boissons alcooliques
                                           Cidre et poiré                                   80 mg/1 O
                                           Bières des types suivants:
                                           — gueuze
                                           — kriek-lambic
                                           — bière de table (contenant moins de 6 %
                                               de moût primitif)
                                           — oud bruin
                                           — obergariges Einfachbier (contenant moins
                                               de 6 % de moût primitif)                     80 mg/1 O
 ---pagebreak--- 27. 9. 90                     Journal officiel des Communautés européennes                        N°C 242/13
            (1)           (2)                                (3)                           (4)
          E954    Saccharine et ses     Autres
          (suite) sels de Na, K et
                  Ca                    Sauces émulsifiées                     '      160 mg/kg 0
                                        Sauces non émulsifiées                        160 mg/kg O
                                        Moutarde                                      320 mg/kg 0
                                        Salades préparées avec des sauces émulsifiées 100 mg/kg O
                                        Aliments spéciaux
                                        Préparations de régime contre la prise de
                                        poids destinées à remplacer un repas ou le
                                        régime alimentaire d'une journée              240 mg/kg 0
                                        Préparations complètes et apports nutrition-
                                        nels à prendre sous surveillance médicale     200 mg/kg 0
                                        Compléments diététiques liquides               80 mg/kg 0
                                        Compléments diététiques solides               500 mg/kg 0
          E957    Thaumatine            Confiseries
                                        Confiseries sans sucre                         50 mg/kg
                                        Confiseries à base de cacao ou de noix à
                                        valeur énergétique réduite, ou sans sucre      50 mg/kg
                                        Chewing-gum sans sucre                         50 mg/kg
          E959    Néohespéridine        Boissons non alcoolisées
                  DC                    Boissons aromatisées à base d'eau, à valeur
                                        énergétique réduite, ou sans sucre             30 mg/1
                                        Boissons à base de laitage, à valeur énergé-
                                        tique réduite, ou sans sucre                   50 mg/1
                                        Boissons à base de jus de fruits, à valeur,
                                        énergétique réduite, ou sans sucre             30 mg/i
                                        Desserts
                                        Desserts à base d'eau, à valeur énergétique
                                        réduite, ou sans sucre                         50 mg/kg
                                        Desserts à base de laitage, à valeur énergé-
                                        tique réduite, ou sans sucre                   50 mg/kg
                                        Desserts à base de fruits, à valeur énergé-
                                        tique réduite, ou sans sucre                   50 mg/kg
                                        Desserts à base d'œufs, à valeur énergétique
                                        réduite, ou sans sucre                         50 mg/kg
                                        Desserts à base de céréales, à valeur énergé-
                                        tique réduite, ou sans sucre                   50 mg/kg
                                        Desserts à base de matières grasses, à valeur
                                        énergétique réduite, ou sans sucre             50 mg/kg
                                        Glaces de consommation
                                        Glaces de consommation, à valeur énergé-
                                        tique réduite, ou sans sucre                   50 mg/kg
 ---pagebreak--- N° C 242/14                              Journal officiel des Communautés européennes                      27. 9. 90
               ,   (1
                     >               (2)                                 (3)                          W
                 E959          Néohespéridine      Fruits
                 (suite)       DC                  Fruits en boîte ou en bocal, à valeur énergé-
                                                   tique réduite, ou sans sucre                   50 mg/kg
                                                   Confitures, gelées et compotes à valeur éner-
                                                   gétique réduite                                50 mg/kg
                                                   Préparations de fruits à valeur énergétique
                                                   réduite                                        50 mg/kg
                                                   Confiseries
                                                   Confiseries sans sucre                        100 mg/kg
                                                   Confiseries à base de cacao ou de noix à
                                                   valeur énergétique réduite, ou sans sucre     100 mg/kg
                                                   Cbewing-gum sans sucre                        400 mg/kg
                                                   Boissons alcooliques
                                                   Cidre et poiré                                 20 mg/1
                                                   Bières des types suivants:
                                                   — gueuze
                                                   — kriek-lambic
                                                   — bière de table (contenant moins de 6 % „
                                                       de moût primitif)
                                                   — oud bruin
                                                   — obergàriges Einfachbier (contenant moins
                                                       de 6 % de moût primiùf)                    10 mg/1
           (*) en acide libre.
           (2) en imide libre.
           Note: Sans sucre — sans aucune adjonction de mono- ou de dissarcharides.