CELEX: 31975R1212
Language: fr
Date: 1975-04-28 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n° 1212/75 du Conseil, du 28 avril 1975, étendant à d' autres importations l' annexe du règlement (CEE) n° 109/70 portant établissement d' un régime commun applicable aux importations de pays à commerce d' État

15 . 5 . 75                          Journal officiel des Communautés européennes                              N° L 124/ 1
                                                             I
                            (Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité)
                                    RÈGLEMENT (CEE) N° 1212/75 DU CONSEIL
                                                      du 28 avril 1975
               étendant à d'autres importations l'annexe du règlement (CEE) n° 109/70 portant établis­
               sement d'un régime commun applicable aux importations de pays à commerce d'Etat
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,                           question les dérogations particulières que l'annexe
                                                                  VII de l' acte relatif aux conditions d' adhésion et aux
                                                                  adaptations des traités (2) accorde au Royaume-Uni et
vu le traité instituant la Communauté économique                  à l'Irlande pour ces mêmes importations lorsqu'elles
européenne,                                                       proviennent d'autres pays à commerce d'État ;
vu le règlement (CEE) n° 109/70 du Conseil, du                    considérant que ladite annexe a été modifiée à plu­
 19 décembre 1969, portant établissement d'un régime              sieurs reprises ; qu'il convient, pour des raisons prati­
commun applicable aux importations de pays à com­                 ques, d'autoriser la Commission à la mettre à jour et
merce d'État (1), et notamment son article 2,                     à en assurer la publication,
vu la proposition de la Commission,
                                                                  A ARRÊTÉ LE PRÉSENT REGLEMENT :
 considérant que, pour un certain nombre de produits,
 les restrictions quantitatives sont supprimées par tous                                Article premier
 les États membres à l'égard de certains pays à com­
 merce d'État ;
                                                                  L' annexe du règlement ( CEE) n0 109/70 est étendue
                                                                  aux importations des pays tiers signalés par un « X »,
 considérant que l'extension de l'annexe du règlement             pour les produits désignés à l'annexe du présent
  (CEE) n° 109/70 aux importations de ces produits en             règlement.
 provenance de l'Albanie, de la république populaire
 de Chine, du Viêt-nam du Nord, de la Corée du
 Nord et de la Mongolie ne risque pas d'engendrer                                           Article 2
 une situation telle que l'application des mesures de
 sauvegarde prévues au titre IV dudit règlement serait            La Commission est autorisée à publier l'annexe du
  justifiée ;                                                     règlement (CEE) n° 109/70 dans sa version actuelle.
  considérant que l'annexe du règlement (CEE)
  n° 109/70 peut dès lors être étendue aux importations                                     Article 3
  en question et qu'il est indiqué, afin de garantir la
 cohérence entre le régime d'importation applicable à             Sous réserve des accords à conclure par la Commu­
 l'Albanie, à la république populaire de Chine, au                nauté, le Royaume-Uni a la faculté de maintenir,
  Viêt-nam du Nord, à la Corée du Nord et à la Mon­                vis-à-vis de l'Albanie, de la république populaire de
  golie, d'une part, et celui applicable aux autres pays à         Chine, du Viêt-nam du Nord, de la Corée du Nord et
  commerce d'État, d'autre part, d'étendre aux pays en             de la Mongolie, des restrictions quantitatives à l'im­
   (x) JO no L 19 du 26. 1. 1970, p. 1.                            (2) JO n° L 73 du 27. 3 . 1972, p. 139.
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portation, au plus tard jusqu'au 31 décembre 1977,                      quantitatives a l'importation, au plus tard jusqu'au
pour les produits énumérés ci-après :                                   31 décembre 1975, pour les produits énumérés ci-
                                                                       après :
   Numéro
    du tarif
   douanier               Désignation des marchandises                      Numéro
                                                                             du tarif
   commun
                                                                            douanier                 Désignation des marchandises
                                                                            commun
  ex 39.07       Gants en matières des numéros 39.01 à
                 39.06 inclus                                                54.03          Fils de lin ou de ramie, non conditionnés
                                                                                            pour la vente au détail
  ex 40.13       Gants en caoutchouc vulcanisé, non durci,
                 pour tous usages                                            54.04          Fils de lin ou de ramie, conditionnés pour
                                                                                            la vente au détail
  ex 43.03       Gants en pelleterie
  ex 43.04       Gants en pelleterie factice
                                                                       Si cela s'avère nécessaire, ce délai peut être prolongé
                                                                       par le Conseil, statuant à la majorité qualifiée sur
                                                                       proposition de la Commission, au plus tard jusqu'au
Toutefois, des consultations annuelles ont lieu entre                   31' décembre 1977.
la Commission et le Royaume-Uni afin de vérifier si
ce délai peut être raccourci.
                                                                                                    Article 5
                          Article 4                                     Sous réserve des accords à conclure par la Commu­
                                                                        nauté, l'Irlande a la faculté de maintenir, vis-à-vis de
Sous réserve des accords à conclure par la Commu­                       l'Albanie, de la république populaire de Chine, du
nauté, l'Irlande et le Royaume-Uni ont la faculté de                    Viêt-nam du Nord, de la Corée du Nord et de la
maintenir, vis-à-vis de l'Albanie, de la république                     Mongolie, des restrictions quantitatives à l'importa­
populaire de Chine, du Viêt-nam du Nord, de la                         tion, au plus tard jusqu'au 30 juin 1977, pour les pro­
Corée du Nord et de la Mongolie, des restrictions                      duits énumérés ci-après :
                   Numéro
                   du tarif
                   douanier                                       Désignation des marchandises
                   commun
                  ex 59.09            Toiles cirées et autres tissus huilés ou recouverts d'un enduit à base d'huile :
                                      — Toiles cirées et tissus-cuir d'une largeur supérieure à 4 pouces
                                      — autres, tissés
                  ex 59.11            Tissus caoutchoutés, autres que de bonneterie :
                                      — Tissus-cuir d'une largeur supérieure à 4 pouces
                                      — imprimés, peints ou gaufrés
                                      — autres, tissés, d'une largeur non inférieure è 30 cm, (à l'exclusion des
                                          tissus contenant 331/3 % ou plus en poids de caoutchouc, autres que les
                                          tissus du genre toile à bâche)
                                      — autres, tissés, contenant plus de 60 % en poids de coton (à l'exclusion
                                          des tissus contenant 331/3 % ou plus en poids de caoutchouc, autres
                                          que les tissus du genre toile à bâche)
 ---pagebreak--- 15. 5. 75                      Journal officiel des Communautés européennes                                  N0 L 124/3
              Numéro
               du tarif
              douanier                                   Désignation des marchandises
              commun
             ex 59.12         Autres tissus imprégnés ou enduits ; toiles peintes pour décors de théâtres,
                              fonds d'ateliers ou usages analogues : .
                              — Tissus imprimés, peints ou gaufrés (autres que de bonneterie)
                              — Rubans de lin, d'une largeur non supérieure à 2 pouces, comportant
                                  2 lisières
                              — Tissus de bonneterie
                              — autres, tissés
             ex 61.08         Cols, collerettes, guimpes, colifichets, plastrons, jabots, poignets, manchet­
                              tes, empiècements et autres garnitures similaires pour vêtements et sous­
                              vêtements féminins, en coton
             ex 62.01          Couvertures, à l'exclusion des couvertures de voyage
          Toutefois, à partir du 1er janvier 1975 au plus tard, ce délai sera examiné lors de
          consultations annuelles entre la Commission et l'Irlande et sera raccourci, si cela s'avère
          possible, en tenant compte notamment des résultats des négociations entre la Com­
          munauté et les principaux pays fournisseurs des produits en question.
                                                      Article 6
          Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au
          Journal officiel des Communautés européennes.
          Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable
          dans tout État membre.
          Fait à Bruxelles, le 28 avril 1975 .
                                                                                       Par le Conseil
                                                                                        Le président
                                                                                      M. A. CLINTON
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                                                            BILAG
                                                      FRI INDFØRSEL
            Bilaget indeholder oplysning om indførsel i Fællesskabet af nedennævnte produkter fra tredje­
                                              lande, hvortil der henvises med et » X«
                                                          ANHANG
                                                ERFASSTE EINFUHREN
            Von diesem Anhang wird die Einfuhr der nachstehend aufgeführten Waren aus den mit einem
                                „X" bezeichneten Drittländern in die Gemeinschaft erfaßt
                                                           ANNEX
                                                 SCHEDULED IMPORTS
            This Annex applies to the products listed herein imported into the Community from the third
                                               countries indicated by an 'X'
                                                          ANNEXE
                                                IMPORTATIONS VISÉES
             L'annexe vise les importations dans la Communauté des produits énumérés ci-après des pays
                                                 tiers signalés par un « X »
                                                         ALLEGATO
                                             IMPORTAZIONI PREVISTE
             L'allegato comprende le importazioni nella Comunità dei prodotti in appresso elencati dai
                                         paesi terzi contrassegnati con una «X»
                                                           BIJLAGE
                                                   VERMELDE INVOER
             De bijlage heeft betrekking op de invoer in de Gemeenschap van de hierna opgesomde pro­
                             dukten uit derde landen waarnaar met een „X" wordt verwezen
         Forkortelser:      Abkürzungen:        Abbreviations :      Abréviations :   Abbreviazioni:  Afkortingen:
BG    =  Bulgarien          Bulgarien           Bulgaria             Bulgarie         Bulgaria        Bulgarije
H        Ungarn             Ungarn              Hungary              Hongrie          Ungheria        Hongarije
PL    =  Polen              Polen               Poland               Pologne          Polonia         Polen
R        Rumænien           Rumänien            Romania              Roumanie         Romania         Roemenië
CS    =  Tjekkoslovakiet    Tschecho­           Czechoslovakia       Tchécoslovaquie  Cecoslovacchia  Tsjecho­
                            slowakei                                                                  slowakije
SU    =  Sovjetunionen      UdSSR               USSR                 URSS             URSS            U.S.S.R.
AL    =  Albanien           Albanien            Albania              Albanie          Albania         Albanië
RPC   =  Folkerepublikken Volksrepublik         People's Republic République po­      Repubblica      Volksrepubliek
          Kina               China              of China             polaire de Chine popolare cinese China
 VN   =  Nordvietnam        Nordvietnam         North Vietnam        Viêt-nam du      Vietnam del     Noord-Vietnam
                                                                     Nord             Nord
COR =     Nordkorea          Nordkorea           North Korea         Corée du Nord    Corea del Nord   Noord-Korea
MO    =  Den mongolske      Mongolei            Mongolia             Mongolie         Mongolia        Mongolië
         Folkerepublik
 ---pagebreak--- 15 . 5 . 75                                   Journal officiel des Communautés européennes                                 N° L 124/5
         Varebeskrivelse                                                                    Varebeskrivelse
       — Pos. i FTT —                                                                      — Pos. i FTT —
      Warenbezeichnung                                                                    Warenbezeichnung
      — Nr. des GZT —                                                                    — Nr. des GZT —
    Description of product                                                              Description of product
    — CCT heading No —                                                                  — CCT heading No —
                                     AL     RPC         VN      COR        MO                                    AL RPC VN COR   MO
   Désignation des produits                                                            Désignation des produits
      — N° du TDC —                                                                       — N° du TDC —
   Designazione dei prodotti                                                           Designazione dei prodotti
     — N. della TDC —                                                                    — N. della TDC —
   Opgave van de Produkten                                                             Opgave van de Produkten
       — Nr. G.D.T. —                                                                      — Nr. G.D.T. —
     02.01 B II a)                    X        x          x        x         x           19.02                      I    X  x    x
     05.05                                                x        x         x           19.03                           X  x    x
     05.07                            x        x          x        x         x           19.04                           X  x    x
     06.02 A I                            \               x        x         x           19.05                           X  x     x
     06.04                                                x        x         x           19.06                           x  x    x
     07.03 C                          x        x          x        x         x           19.07                           x  x    x
              D                       x        x          x        x         x           19.08                           x  x     x
              ex E (x)                x        x          x        x         x           20.06 A                  X  X   x  x     x
      13.01                                               x        x         x           21.01 A II                      x  x     x
                                                                                                 B                       x  x     x
      13.03 A I                       x        x          x        x         x
                 II                   x        x          x        x         x           21.02 B                         x  x     x
                 III                  x        x          x        x         x
                                                                                         21.03                           x  x     x
                 IV                   x        x          x        x         x
                 V                    x        x          x        x         x           21.04                           x  x     x
                 VI                   x        x          x        x         x
                 VIII                 x         x         x        x         x           21.05                           x  x     x
               c                      x        x          x        x         x
                                                                                         21.06                           x  x     x
      14.02                                               x        x         x
                                                                                         21.07 A                         x  x     x
      14.05                           x        x          x        x         x                   B                       x  x     x
                                                                                                 C                       x  x     x
      15.02 A                         x        x          x        x         x                   D                       x  x     x
               B II                   x         x         x        x         x                   E                       x  x     x
      15.05                                               x        x         x           22.01                           x  x     x
      15.06                                               x        x         x           22.02                      \    x  x     x
      15.08                                               x        x         x           22.03                           x  x     x
      15.09                                               x        x         x           25.04                           x  x     x
      15.15                                               x        x         x           25.05                    X  x   x  x     x
      15.16                                               x        x         x           25.06                           x  x     x
      18.03                                               x        x         x           25.07                           x  x     x
      18.04                                               x        x         x           25.08                           x  x     x
      18.05                                               x        x         x           25.09                           x  x     x
      19.01                                               x        x         x           25.11                           x  x     x
f1) For den nøjagtige betegnelse for varen, se noten i slutningen af bilaget.
    Bzgl. der genauen Bezeichnung der Ware siehe Anmerkung am Ende des Anhangs.
    For exact description of the product, please see the note following this Annex.
    Pour la désignation exacte du produit, voir note en fin d' annexe.
    Per la designazione esatta del prodotto riferirsi alle note in fine dell'allegato.
    Voor de juiste omschrijving van het produkt zie voetnoot aan het eind van de bijlage.
 ---pagebreak--- N° L 124/6                      Journal officiel des Communautés européennes                      15 . 5 . 75
       Varebeskrivelse                                         Varebeskrivelse
       — Pos. i FTT —                                         — Pos. i FTT —
     Warenbezeichnung                                        Warenbezeichnung
     — Nr. des GZT —                                         — Nr. des GZT —
   Description of product                                  Description of product
   — CCT heading No —                                      — CCT heading No —
                            AL  RPC    VN    COR    MO                              AL RPC VN  COR      MO
  Désignation des produits                                Désignation des produits
      — N0 du TDC —                                           — N° du TDC —
  Designazione dei prodotti                               Designazione dei prodotti
     — N. della TDC —                                       — N. della TDC —
  Opgave van de produkten                                 Opgave van de produkten
      — Nr. G.D.T. —                                          — Nr. G.D.T. —
    25.12                   X    x      x     x     x      28.06                           x    x       x
    25.13                               x     x      x     28.07                           x    x        x
    25.14                               x     x     x
                                                           28.08                           x    x       x
    25.15 A                             x     x      x
            B I                         x     x      x     28.09                           x    x        x
                II           x   x      x      x     x
                                                  \\       28.10                           x    x        x
    25.16 B                  x    x     x      x     x
                                                           28.11                           x    x        x
    25.17                    x    x     x      x     x
    25.18 B                  x    x     x      x     x     28.12                           x    x        x
    25,19                               x      x     x     28.13                        x   x   x         x
    25.20                               x      x     x
                                                            28.14                           x   x         x
     25.21                              x      x     x  li
                                                            28.15 A                  X  x   x   x         x
     25.22                   x    x     x      x     x              B                X  x   x   x         x
                                                                    C                       x   x         x
     25.25                              x      x     x
     25.27                              x      x     x      28.16                           x   x         x
     25.30                              x      x     x      28.17 B                  x  x   x   x         x
                                                                    C                       x   x         x
     25.32                              x      x     x
     26.03                               x     x      x     28.18                           x    x        x
     27.03                   x    x      x     x      x     28.20 B                  x  x   x    x         x
     27.06                   x    x      x      x     x     28.22                           x    x        x
     27.08                   x    x      x     x      x
                                                            28.23                           x    x        x
     27.13 A                 x     x     x      x     x ll
                                                            28.24                           x    x        x
     27.15                               x      x     x ll
                                                             28.25                          x    x        x
      27.16 A                 x    x     x      x     x
                                                             28.26                          x    x         x
      28.01 A                            x      x     x
             B                           x      x     x      28.28 A                        x    x         x
             D
                            I            x      x     x              B                      x    x         x
                                                                     C                      x    x         x
      28.04 A                            x      x     x
                                                                     D                       x   x         x
              B                          x      x     x
                                                                     E                      x    x         x
              C I                        x      x     x
                                                                     F                       x   x         x
                  IV                     x      x     x
                                                                     G                       x   x         x
      28.05 A                            x      x     x              H                       x   x         x
              B                          x      x     x              U                       x   x         x
              C               x    x     x      x     x              K                       x   x         x
              D                          x      x     x              L                       x   x         x
 ---pagebreak--- 15 . 5 . 75                                    Journal officiel des Communautés européennes                                 N° L 124/7
         Varebeskrivelse                                                                     Varebeskrivelse
         — Pos. i FTT —                                                                     — Pos. i FTT —
        Warenbezeichnung                                                                   Warenbezeichnung
       — Nr. des GZT —                                                                     — Nr. des GZT —
      Description of product                                                             Description of product
     — CCT heading No —                                                                  — CCT heading No —
                                      AL      RPC        VN       COR       MO                                    AL RPC VN COR   MO
     Désignation des produits                                                           Désignation des produits
        — N° du TDC —                                                                      — N" du TDC —
    Designazione dei prodotti                                                           Designazione dei prodotti
       — N. della TDC —                                                                   — N. della TDC —
    Opgave van de produkten                                                             Opgave van de produkten
        — Nr. G.D.T. —                                                                      — Nr. G.D.T. —
      28.29                                                x        x        x           28.43                           x   x     x
      28.30 A II                                           x        x         x          28.44                           x   x     x
                  III                                      x        x         x
                  IV                                       x        x         x          28.45                           x   x     x
                  V                                        x        x         x
                  VI                                       x        x         x          28.46 A                          x  x     x
               B                                           x        x         x
                                                                                         28.47 A                          x  x     x
       28.31                                               x        x         x                   C                       x  x     x
                                                                                                  D                       x  x     x
       28.32                                               x        x         x
                                                                                                  E                       x  x     x
       28.33                                               x        x         x                   F                       x  x     x
       28.34                                               x        x         x          28.48                            x  x     x
       28.35 A I                                           x        x         x          28.49                            x  x     x
                  II                                       x        x         x
                   III                 X        x          x        x         x          28.50 A I                 X  x   x  x     x
               B                                           x        x         x                     II                    x  x     x
                                                                                                  C                       x  x     x
       28.37                                               x        x         x
                                                                                          28.51                           x  x     x
       28.38 A I                                           x        x         x
                   II                                      x        x         x
                                                                                          28.52                           x  x     x
                   III                 x        x          x        x         x
                   V                                       x        x         x          28.53                            x  x     x
                   VII                                     x        x         x
                   VIII                                    x        x         x          28.55 A                   X  x   x  x     x
                B II                                       x        x         x
                                                                                             ex B (1)                     x  x     x
                   III                                     x        x         x
                   IV                                      x        x         x           28.56 A                  X  x   x  x     x
                C                                          x        x         x                   B                       x  x     x
                                                                                                  D                       x  x     x
       28.39 B                                             x        x         x
                                                                                          28.57 A                         x  x     x
       28.40 A                                             x        x         x
                                                                                                  B                       x  x     x
                B I                    x         x         x        x         x
                                                                                                  C                       x  x     x
       28.41                                               x        x         x                   D                x  x   x  x     x
                                                                                                  E                       x  x     x
       28.42 A I                                           x        x         x
                   III                                     x        x         x           28.58                           x  x     x
                   IV                                      x        x         x
                                                                                          29.01 B                         x  x     x
                   V                                       x        x         x
                                                                                                  C                       x  x     x
                   VI                                      x        x         x
                   VII                                     x        x         x           29.02 A IV                      x  x     x
                B                                          x        x         x                   B                       x  x     x
 ( ) For den nøjagtige betegnelse for varen» se noten i slutningen af bilaget.
     Bzgl. der genaueh Bezeichnung der Ware siehe Anmerkung am Ende des Anhangs .
     For exact description of the product, please see the note following this Annex.
     Pour la désignation exacte du produit, voir note en fin d'annexe.
     Per la designazione esatta del prodotto riferirsi alle note in fine dell'allegato.
     Voor de juiste omschrijving van het produkt zie voetnoot aan het eind van de bijlage.
 ---pagebreak--- N° L 124/8                                   Journal officiel des Communautés européennes                                     15 . 5 . 75
          Varebeskrivelse                                                                   Varebeskrivelse
         — Pos. i FTT —                                                                    — Pos. i FTT —
        Warenbezeichnung                                                                  Warenbezeichnung
        — Nr. des GZT —                                                                  — Nr. des GZT —
      Description of product                                                            Description of product
     — CCT heading No —                                                                 — CCT heading No —
                                      AL       RPC        VN      COR       MO                                   AL RPC VN COR      MO
     Désignation des produits                                                          Désignation des produits
        — N° du TDC —                                                                     — N° du TDC —
    Designazione dei prodotti                                                          Designazione dei prodotti
       — N. della TDC —                                                                  — N. della TDC —
    Opgave van de produkten                                                            Opgave van de produkten
         — Nr. G.D.T. —                                                                   — Nr. G.D.T. —
      29.04 A III b)               \                      x         x        x                   B II                    x  x       x
                  IV                                      x         x        x                     III                   x  x       x
               B I                 I                      x         x        x                     IV                    x  x       x
               CII                                        x         x        x                  C                        x  x       x
                  III                                     x         x        x                  D                        x  x       x
      29.05                                               x        x         x
                                                                                        29.15 A I                X   x   x  x       x
      29.06 A II                      X         x         x         x        x                     II                    x  x       x
                  III                 x         x         x         x         x                    IV            X   x   x  x       x
                  IV                  x         x         x         x         x                    V                     x  x ,     x
               C                      x         x         x         x         x                 B                        x  x       x
      29.07                                               x        x         x
                                                                                        29.16 A I                        x  x       x
      29.08 A I                       x         x         x         x        x                     II                    x  x       x
                  II                                      x        x         x                     V                     x  x       x
                  III                                     x         x        x                     VI                    x  x       x
               C                                          x         x         x                    VII                   x  x       x
               D                                          x         x        x                   B I             x   x   x  x       x
                                                                                                            \
      29.10                                               x        x         x
                                                                                        29.18                            x  x       x
      29.11 A III                                         x        x         x
                  IV                                      x         x        x          29.19                            x  x       x
               B                                          x        x         x
                                                                                        29.20                            x  x       x
               C                                          x         x        x
               D                                          x        x         x          29.21                            x  x       x
               E II                                       x         x        x
               F II                                       x        x         x          29.23 C                          x  x       x
                                                                                                D I                      x  x       x
      29.12                                               x        x         x
                                                                                                   II                    x  x       x
      29.13 A II                                          x        x         x                     III                   x  x       x
               B I                                        x        x         x
               C                                          x        x         x          29.24 B                          x  x       x
               D                                          x        x         x
                                                                                        29.25                            x  x       x
               E                                          x        x         x
               F                                          x        x         x          29.26 A                          x  x       x
               G                                          x        x         x                  B I                      x  x       x
      29.14 A III                                         x        x         x                     II a)                 x  x       x
                  IV                                      x        x         x                         b)                x  x       x
                  V                                       x        x         x                    ex c) (x)              x  x       x
                  VI                                      x        x         x          29.28                            x  x       x
                  VII                                     x        x         x
                  VIII                                    x        x         x          29.29                            x  x       x
                  IX                                      x        x         x
                                                                                        29.31                            x  x       x
                 X                                        x        x         x      ll
                  XI                                      x        x         x          29.32                            x  x       x
(*) For den nøjagtige betegnelse for varen, se noten i slutningen af bilaget.
    Bzgl. der genauen Bezeichnung der Ware siehe Anmerkung am Ende des Anhangs .
    For exact description of the product, please see the note following this Annex.
    Pour la désignation exacte du produit, voir note en fin d'annexe
    Per la designazione esatta del prodotto riferirsi alle note in fine dell'allegato.
    Voor de juiste omschrijving van het produkt zie voetnoot aan het eind van de bijlade.
 ---pagebreak--- 15 . 5 . 75                                  Journal officiel des Communautés européennes                                     N° L 124/9
          Varebeskrivelse                                                                   Varebeskrivelse
         — Pos . i FTT —                                                                   — Pos. i FTT —
        Warenbezeichnung                                                                  Warenbezeichnung
       — Nr. des GZT —                                                                   — Nr. des GZT —
      Description of product                                                            Description of product
     — CCT heading No —                                                                 — CCT heading No —       AL
                                     AL      RPC         VN      COR        MO                                      RPC VN    COR   MO
     Désignation des produits                                                          Désignation des produits
         — N° du TDC —                                                                    — N° du TDC —
    Designazione dei prodotti                                                          Designazione dei prodotti
       — N. della TDC —                                                                  — N. della TDC —
    Opgave van de Produkten                                                            Opgave van de Produkten
         — Nr. G.D.T. —                                                                   — Nr. G.D.T. —
      29.33                                               X        x         x          31.02 A                         X      x    x
      29.34 B                                             x        x         x          31.03 A II                      x      x    x
                                                                                                B                       x      x    x
      29.35 A                                             x        x         x
               B                                          x        x         x          31.04                           x      x     x
               C                                          x        x         x
                                                                                        31.05 B                         x      x     x
               E                                          x        x         x
               F                                          x        x         x          32.01                           x      x     x
               G                                          x        x         x
                                                                                        32.02                           x  <.  x     x
               IJ                                         x        x         x
               M                                          x        x         x          32.03                           x       x    x
       29.35 N                                            x        x         x          32.04                           x      x     x
                O                                         x        x         x
               P                      X        X          x        x         x          32.06                           x      x     x
          ex Q (x)                                        x        x         x
                                                                                        32.07 A II                      x      x     x
       29.36                                              x        x         x                     IV                   x      x     x
                                                                                                   Va)           X   X  x      x     x
       29.37                                              x        x         x
                                                                                        32.08                            x     x     x
       29.38 A                                            x        x         x
                                                                                        32.09                           x      x     x
                B I                                       x        x         x
                   III                                    x        x         x          32.10                           x      x     x
                   IV                                     x*       x         x
                   V                                      x        x         x          32.11                           x      x     x
                C                                         x        x         x
                                                                                        32.12                           x      x     x
                D                                         x        x         x
                                                                                        32.13                           x      x     x
       29.39                                              x        x         x
                                                                                        33.03                           x      x     x
       29.40                                              x        x         x
                                                                                        33.04                           x      x     x
       29.41                                              x        x         x
                                                                                        33.05                           x      x     x
       29.42                                              x        x         x
                                                                                        33.06                           x      x     x
       29.43                                              x        x         x
                                                                                        34.01                           x      x     x
       29.45                                              x        x         x
                                                                                        34.02                           x      x     x
       30.01                                              x        x         x
                                                                                        34.03 B                   X  x   x      x    x
       30.02                                              x        x         x
                                                                                        34.05                           x      x     x
       30.03 BI                                           x        x         x
                   II b)                                  x        x         x          34.06                    X   x  x      x     x
       30.05                                              x        x         x          34.07                            x     x     x
(*) For den nøjagtige betegnelse for varen, se noten i slutningen af bilaget.
     Bzgl. der genauen Bezeichnung der Ware siehe Anmerkung am Ende des Anhangs.
    For exact description of the product, please see the note following this Annex.
     Pour la désignation exacte du produit, voir note en fin d'annexe.
    Per la designazione esatta del prodotto riferirsi alle note in fine dell'allegato.
    Voor de juiste omschrijving van het produkt zie voetnoot aan het eind van de bijlage.
 ---pagebreak--- N° L 124/10                    Journal officiel des Communautés européennes                      15 . 5 . 75
       Varebeskrivelse                                       Varebeskrivelse
      — Pos. i FTT —                                         — Pos . i FTT —
     Warenbezeichnung                                       Warenbezeichnung
     — Nr. des GZT —                                       — Nr. des GZT —
    Description of product                                Description of product
   — CCT heading No —                                    — CCT heading No —
                            AL RPC   VN    COR     MO                              AL  RPC VN COR      MO
   Désignation des produits                              Désignation des produits
     — N° du TDC —                                          — N " du TDC —
  Designazione dei prodotti                             Designazione dei prodotti
     — N. della TDC —                                     — N. della TDC —
  Opgave van de Produkten                                Opgave van de Produkten
      — Nr. G.D.T. —                                         — Nr. G.D.T. —
    35.01 B                           X      x     x      39.02 A                 \l       x   x       x
             C                        X      x     x               C XIV          \        x   x       x
    35.02                             x      x     x
                                                          39.04                   l        x   x       x
    35.03                             x      x      x
                                                          39.05                   l         x  x       x
    35.04                             x      x      x                             II
    35.06                             x      x     x
                                                          39.06
                                                                                  l        x   x       x
                                                          39.07 A                  X    x  x   x       x
    37.01                             x      x      x
                                                                  B                        x   x       x
    37.04                             x      x     x               C                X   x  x   x       x
                                                                   D                       x   x       x
    37.05                             x      x      x
                                                                  E                 x   x  x   x       x
    37.06                             x      x      x
                                                          40.03                   I         x  x       x
    37.07                             x      x      x
                                                          40.04                   I        x   x       x
    37.08                             x      x      x
                                                          40.05                            x   x       x
    38.01                             x      x      x
                                                          40.07                    x    x  x   x       x
    38.02                             x      x      x
                                                          40.08 A                          x   x       x
    38.03                             x      x      x             B                x    x  x   x       x
    38.04                             x      x      x     40.09                    x    x  x   x       x
    38.05                             x      x     x      40.13                            x   x       x
    38.06                             x      x     x      40.14                     x   x  x   x       x
    38.07                             x      x      x     40.15                            x   x       x
    38.08                             x      x      x     40.16                    x    x  x   x       x
    38.09                             x      x      x     41.03                            x   x        x
    38.10                             x      x     x      41.04 A                          x   x       x
                                                                  B I                      x   x       x
    38.11 A                           x      x     x
                                                          41.05                    x    x  x   x       x
    38.12                             x      x      x
                                                          41.06                    x    x  x   x       x
    38.13                             x      x      x
                                                          41.07                    x    x  x   x       x
    38.15                             x      x      x
                                                          41.08                    x    x  x   x       x
    38.16                             x      x      x
    38.17                             x      x     x
                                                          41.09
                                                                                  \        x   x       x
                                                          41.10                    x    x  x   x       x
    38.18                             x      x     x
                                                          42.01                    x    x  x   x       x
    39.01 A                           x      x     x
             C I                      x      x     x      42.02 A                  x    x  x   x       x
               III                    x      x      x
                                                          42.03 A                  x
               IV           X   X     x      x      x             /->              "V"
                                                                  L                x
               V                      x      x      x
               VI                     x      x     x      42.04                     x   x   x  x       x
 ---pagebreak--- 15 . 5 . 75                                    Journal officiel des Communautés européennes                                 N° L 124/11
          Varebeskrivelse                                                                    Varebeskrivelse
         — Pos. i FTT —                                                                     — Pos. i FTT —
        Warenbezeichnung                                                                   Warenbezeichnung
        — Nr. des GZT —                                                                    — Nr. des GZT —
      Description of product                                                             Description of product
      — CCT heading No —                                                                 — CCT heading No —
                                      AL      RPC        VN      COR        MO                                    AL RPC VN COR    MO
     Désignation des produits                                                           Désignation des produits
        — N° du TDC —                                                                      — N° du TDC —
     Designazione dei prodotti                                                          Designazione dei prodotti
       — N. della TDC —                                                                   — N. della TDC —
     Opgave van de Produkten                                                            Opgave van de Produkten
         — Nr. G.D.T. —                                                                    — Nr. G.D.T. —
       42.05                               I              x        x         x           44.26 A
                                                                                                 B                 X
                                                                                                                     Ix
                                                                                                                          x
                                                                                                                          x
                                                                                                                              x
                                                                                                                              x
                                                                                                                                    x
                                                                                                                                    x
       42.06                           X        x         x        x         x
                                                                                         44.27                    X   x   x  x     x
       43.02 A                         X        x         x        x         x
                                                                                         44.28 A                          x  x     x
               B                                          x        x         x
                                                                                                  B               X   x   x  x     x
       43.03                           X        x         x        x         x                    C                x  x   x  x     x
       43.04                           X        x          x       x         x           45.03                            x  x     x
                                                                                         45.04                            x  x      x
       44.01                           X        x          x       x         x
                                                                                         46.01                            x  x      x
       44.02                           x        x          x       x         x
                                                                                         46.02 B                          x  x      x
       44.03                           x        x          x        x         x                   C II                    x   x     x
                                                                                                    III                   x   x     x
       44.04                           x        x          x        x        x
                                                                                          47.01                    x  x   x  x      x
       44.05                           x        x          x        x         x
                                                                                          47.02                    x  x   x   x     x
       44.06                           x        x          x        x         x
                                                                                          48.01 B                  x  x   x  x      x
       44.07                           x        x          x        x         x                   D                x  x   x  x      x
       44.08                           x        x          x        x         x           48.02                           x   x     x
       44.09                           x        x          x        x         x           48.03                    x  x   x  x      x
       44.10                                               x        x         x           48.04                    x  x   x   x     x
       44.11                                               x        x         x           48.05 A                         x   x     x
       44.12                                               x        x         x           48.06                    x  x   x  x      x
ex 44.13 (x)                           x        x          x        x         x           48.07                    x  x   x  x     x
       44.14                                               x        x         x           48.08                           x   x     x
       44.16                           x        x          x         x        x           48.10                    x  x   x  x      x
       44.17                           x        x          x        x         x           48.11                    x  x   x   x     x
       44.19                           x        x          x        x         x           48.12                           x   x     x
       44.20                           x        x          x        x         x           48.13                           x   x     x
       44.21                           x         x         x        x         x           48.14                    x  x   x   x     x
       44.22                           x         x         x        x         x           48.15                    x  x   x   x     x
       44.23 A                         x         x         x        x         x           48.16                    x  x   x   x     x
       44.25                           x         x         x          x       x           48.17                           x   x     x
 t1) For den nøjagtige betegnelse for varen, se noten i slutningen af bilaget.
     Bzgl. der genauen Bezeichnung der Ware siehe Anmerkung am Ende des Anhangs .
     For exact description of the product, please see the note following this Annex.
      Pour la désignation exacte du produit, voir note en fin d'annexe.
     Per la designazione esatta del prodotto riferirsi alle note in fine dell'allegato.
     Voor de juiste omschrijving van het produkt zie voetnoot aan het eind van de bijlage.
 ---pagebreak--- N° L 124/12                    Journal officiel des Communautés européennes                     15 . 5 . 75
      Varebeskrivelse                                        Varebeskrivelse
      — Pos. i FTT —                                        — Pos. i FTT —
     Warenbezeichnung                                      Warenbezeichnung
     — Nr. des GZT —                                      — Nr. des GZT —
   Description of product                                Description of product
  — CCT heading No —       AL RFC   VN     COR
                                                         — CCT heading No —
                                                  MO                              AL RPC VN COR      MO
  Désignation des produits                              Désignation des produits
     — N" du TDC —                                         — N° du TDC —
 Designazione dei prodotti                              Designazione dei prodotti
    — N. della TDC —                                      — N. della TDC —
 Opgave van de Produkten                                Opgave van de Produkten
     — Nr. G.D.T. —                                        — Nr. G.D.T. —
   48.18                   X   x     x      x      x     55.01                       I    x  x       x
   48.19                   X   x     x      x      x     55.03                           x   x       x
   48.21                   x    x    x      x      x
                                                         55.04                           x   x       x
   49.01                    x   x    x      x      x
                                                         56.03 A                  X   x   x  x       x
   49.03                    x   x     x     x      x
                                                         57.01                           x   x       x
   49.04                             x      x      x  II
                                                         57.03                           x   x       x
   49.05                   x   x     x      x      x
                                                         57.04                    X   x  x   x       x
   49.06                   x    x    x      x      x
                                                         57.05 B                  x   x   x  x       x
   49.07                    x   x    x      x      x
                                                         57.07 B                  x   x   x  x       x
   49.08                             x      x      x
                                                         57.08                    x   x  x   x       x
   49.09                    x  x     x      x      x
                                                         57.11                    x    x  x  x       x
   49.10                    x   x    x      x      x
                                                         57.12                            x  x       x
   49.11                    x   x    x      x      x
                                                         58.01 A                   x  x   x  x       x
   50.08                             x      x      x
                                                                 B                 x  x   x  x       x
   51.02 A                           x      x      x
                                                         58.03                     x  x   x  x       x
            B I                      x      x      x
               II           x   x    x      x      x     58.08                     x  x   x  x       x
    51.03                   x   x    x      x      x     59.01 A I                 x  x   x  x       x
                                                                  B                x  x   x  x       x
   52.01                    x   x    x      x      x
                                                         59.02                     x  x   x  x       x
   52.02                    x   x    x      x      x
                                                         59.03                            x  x       x
   53.01                             x      x      x
                                                         59.05                    x   x   x  x       x
    53.02                            x      x      x
                                                         59.06                    x   x   x  x       x
    53.04                            x      x      x
                                                         59.09                            x  x       x
    53.05                   x   x    x      x      x
                                                         59.10                            x  x       x
    53.06                   x   x    x      x      x
                                                         59.11 A I                        x  x       x
    53.08                   x   x    x      x      x
                                                                    II            x   x   x  x       x
    53.09                   x   x    x      x      x                III           x   x   x  x       x
                                                                  B                       x  x       x
    53.12                   x   x    x      x      x
                                                         59.12                     x  x   x  x       x
    53.13                            x      x      x
                                                         59.14                            x  x       x
    54.03                   x   x    x      x      x
                                                         59.15                    x   x   x  x       x
    54.04 A                 x   x    x      x      x
            B                        x      x      x     59.16                    x   x   x  x       x
 ---pagebreak--- 15 . 5 . 75                       Journal officiel des Communautés européennes                  N° L 124/ 13
          Varebeskrivelse                                        Varebeskrivelse
         — Pos. i FTT —                                         — Pos. i FTT —
         Warenbezeichnung                                      Warenbezeichnung
        — Nr. des GZT —                                        — Nr. des GZT —
      Description of product                                 Description of product
      — CCT heading No —                VN
                                                             — CCT heading No —
                               AL RPC          COR    MO                              AL RPC VN COR    MO
     Désignation des produits                               Désignation des produits
         — N" du TDC —                                         — N" du TDC —
     Designazione dei prodotti                              Designazione dei prodotti
        — N. della TDC —                                      — N. della TDC —
    Opgave van de Produkten                                Opgave van de Produkten
         — Nr. G.D.T. —                                        — Nr. G.D.T. —
      59.17 A                  X    x    x       x     x     68.08                            x  x     x
               B I                        x      x     x
                                                             68.09                            x  x     x
                 II             X   x     x      x     x
               C                X   x     x      x     x     68.10                    X   x   x  x     x
               D                X   x     x      x     x
                                                             68.11                    X   x   x  x     x
       61.08                    X   x     x      x     x
                                                             68.13                    X   x   x  x     x
       62.01 A                            x      x     x
                                                             68.14                            x  x     x
       62.05 A                            x      x     x
                                                             68.15                            x  x     x
       63.01                    X   x     x      x     x
                                                             68.16 A                  X   x   x  x     x
       64.03                    X   x     x      x     x
                                                             69.01                     x  x   x  x      x
       64.04                    x   x     x      x     x
                                                             69.03                    x   x   x  x     x
       64.05                    x   x     x      x     x
                                                             69.05                    x   x   x  x     x
       64.06                    x   x     x      x     x
                                                             69.09 A                   x  x   x  x      x
       65.02                              x      x     x
                                                             69.14 A                  x   x   x  x      x
       65.04 A I                          x      x     x              B                       x  x      x
                  II            x   x     x      x     x
               B                x   x     x      x     x      70.01                           x  x     x
       65.07                    x   x     x      x     x      70.02                           x  x      x
       66.02                    x   x     x      x     x      70.03                           x   x     x
       66.03 A                  x   x     x      x     x      70.08                    x  x   x   x     x
               B                          x      x     x
                                                              70.09                    x  x   x  x      x
               C                          x      x     x
                                                              70.11                    x  x   x   x     x
       67.01 A                            x      x     x
               B                          x      x     x      70.12 A                  x  x   x  x      x
               C                x   x     x      x     x
                                                              70.14 B                  x  x   x   x     x
       67.02                    x   x     x      x     x
                                                              70.15                    x  x   x  x      x
        67.03                   x   x     x      x     x
                                                              70.17 A I                       x  x      x
       67.04                    x   x     x      x     x
                                                              70.18                    x  x   x   x     x
       67.05                    x   x     x      x     x
                                                              70.19                    x  x   x   x     x
        68.02 A                 x   x     x      x     x
                                                              70.20                    x  x   x   x     x
        68.03                   x   x     x      x     x
                                                              70.21                    x  x   x  x      x
        68.04 A I               x   x     x      x     x
                                                              71.02 A                         x  x      x
        68.05                             x      x     x              B II             x  x   x   x     x
        68.06                             x      x     x      71.03                           x   x     x
        68.07                   x   x     x      x     x      71.04                           x   x     x
 ---pagebreak--- N° L 124/ 14                    Journal officiel des Communautés européennes                       15 . 5 . 75
       Varebeskrivelse                                        Varebeskrivelse
      — Pos . i FTT —                                        — Pos . i FTT —
     Warenbezeichnung                                       Warenbezeichnung
     — Nr. des GZT —                                       — Nr. des GZT —
   Description of product                                 Description of product
   — CCT heading No —       AL RPC   VN    COR
                                                          — CCT heading No —
  Désignation des produits                        } MO   Désignation des produits
                                                                                   AL RPC VN    CRO     MO
     — N° du TDC —                                          — N° du TDC
  Designazione dei prodotti                              Designazione dei prodotti
    — N. della TDC —                                       — N. della TDC —
  Opgave van de Produkten                                Opgave van de produkten
     — Nr. G.D.T. —                                         — Nr. G.D.T. —
   71.05 A                            x      x      x     73.33                    X   x   x     x      x
           B                X   x     x      x      x
                                                          73.34                     X  x   x     x      x
           C                X   x     x      x      x
           D                          x      x      x     73.35                            x     x      x
           E                X   x     x      x      x
                                                          73.36                     X  x   x     x      x
   71.06                    X   x     x      x      x
                                                          73.37                    x   x  x      x      x
   71.07                    X   x     x      x      x
                                                          73.38                     x  x   x     x      x
   71.08                    x   x     x      x      x
                                                          73.39                           x      x      x
   71.09 A II               x   x     x      x      x
               III          x   x     x      x      x     74.01                           x      x      x
               IV           x   x     x      x      x
                                                          74.02                           x      x      x
               V            x   x     x      x      x
           B II             x   x     x      x      x     74.03                    x   x   x     x      x
   71.10                    x   x     x      x      x
                                                          74.04                    x   x    x    x      x
   71.12                    x   x     x      x      x
                                                          74.05                           x      x      x
   71.13                    x    x    x      x      x
                                                          74.06                           x   -  x      x
   71.14                    x   x     x      x      x
                                                          74.07                    x   x  x      x      x
   71.15                    x   x     x      x      x
                                                          74.08                            x     x      x
   72.01                              x      x      x
                                                          74.09                           x      x      x
   73.04                    x   x     x      x      x
                                                          74.10                           x      x      x
   73.05 A                            x      x      x
                                                          74.11                           x      x      x
   73.07 A II               x   x     x      x      x
                                                          74.12                           x      x      x
           B II             x   x     x      x      x
           C                x   x     x      x      x     74.13                           x      x      x
   73.16 A I                          x      x      x     74.14                           x      x      x
           D II             x   x     x      x      x
           E                          x      x      x     74.15 A                         x      x      x
                                                                  B                x   x  x      x      x
   73.22                              x      x      x
                                                          74.16                           x      x      x
   73.23 A                  x   x     x      x      x
                                                          74.17                           x      x      x
   73.24                              x      x      x
                                                          74.18                           x      x      x
   73.26                    x   x     x      x      x
                                                          74.19                    x    x x      x      x
   73.27                    x   x     x      x      x
                                                          75.01                    x   x  x      x      x
   73.28                             x       x      x
   73.29                             x       x      x     75.02                    x   x  x      x      x
   73.31 A                            x      x      x     75.03 A                  x   x  x      x      x
           B                x   x     x      x      x             B                       x      x      x
   73.32 A I                         x       x      x     75.04 A                  x   x  x      x      x
              II            x   x    x       x      x             B                       x      x      x
 ---pagebreak--- 15 . 5 . 75                      Journal officiel des Communautés européennes                  N° L 124/ 15
         Varebeskrivelse                                       Varebeskrivelse
        — Pos. i FTT —                                        — Pos. i FTT —
       Warenbezeichnung                                      Warenbezeichnung
      — Nr. des GZT —                                        — Nr. des GZT —
    Description of product                                 Description of product
    — CCT heading No —                VN    COR     MO
                                                           — CCT heading No —           RPC
                             AL RPC                                                  AL     VN COR   MO
   Désignation des produits                               Désignation des produits
       — N° du TDC —                                         — N° du TDC —
  Designazione dei prodotti                               Designazione dei prodotti
      — N. della TDC —                                      — N. della TDC —
  Opgave van de Produkten                                 Opgave van de Produkten
        — Nr. G.D.T. —                                       — Nr. G.D.T. —
     75.05                    X  x     x      x      x     81.04 A                  I        x  x     x
                            I                                      D                  X  x   x  x     x
     75.06 A I                x  x     x      x      x
                                                                   E                  X  x   x  x     x
                 II         I          x      x      x
                                                                   F                  X  x   x  x     x
              B               x  x     x      x      x
                                                                   G                  X  x   x  x     x
     76.05                             x      x      x             H                  X  x   x  x     x
                                                                   L                  X  x   x  x     x
     76.08                             x      x      x             M                  X  x   x  x     x
                                                                    N                 X  x   x  x     x
     76.09                             x      x      x
                                                                    O                 X  x   x  x     x
     76.10                             x      x      x             P                  X  x   x  x     x
                                                                    Q                 x  x   x  x     x
     76.11                             x      x      x
                                                                    R                 x  x   x  x     x
     76.13                             x      x      x
                                                           82.02                             x  x     x
     76.14                             x      x      x
                                                           82.03                      x  x   x  x     x
     76.15                    x  x     x      x      x
                                                            82.04                     x  x   x  x     x
     76.16 A                           x      x      x
                                                           82.05 B                    x  x   x  x     x
              B                        x      x      x
                                                                    C                        x  x     x
              CI                       x      x      x
                                                                    D                 x  x   x  x     x
                 II           x  x     x      x      x
              D               x  x     x      x      x     82.06                             x  x     x
     77.04 A                           x      x      x      82.07                     x  x   x  x     x
              B               x  x     x      x      x
                                                            82.08                     x  x   x  x     x
     78.01 A                  x  x     x      x      x
                                                            82.10                            x  x     x
     79.05                             x      x      x
                                                            82.11                            x  x     x
      80.01                            x      x      x
                                                            82.12                            x  x     x
      80.02                            x      x      x                                                x
                                                            82.13                            x  x
      80.03                            x      x      x      82.15                            x  x     x
      80.04                            x      x      x      83.01                     x  x   x  x     x
      80.05                            x      x      x      83.02                     x  x   x  x     x
      80.06                            x      x      x      83.03                            x  x     x
      81.01 A                 x  x     x      x      x      83.04                            x  x     x
              B               x   x    x       x     x
                                                            83.05                   ll       x  x     x
              C               x   x    x       x     x  ll                          II
                            ll                              83.06                     x   x  x  x     x
      81.02 A I               x   x    x       x     x                              ll
              B               x   x    x       x     x      83.07                     x   x  x  x     x
              C               x   x    x      x      x
                                                            83.08                     x   x  x  x     x
      81.03 A                 x   x    x       x     x
                                                            83.09                            x  x     x
              B               x   x    x       x     x
              C               x   x    x       x     x      83.10                            x  x     x
 ---pagebreak--- N° L 124/ 16                    Journal officiel des Communautés européennes                      15 . 5 . 75
        Varebeskrivelse                                        Varebeskrivelse
       — Pos. i FTT —                                         — Pos. i FTT —
     Warenbezeichnung                                        Warenbezeichnung
     — Nr. des GZT —                                        — Nr. des GZT —
    Description of product                                 Description of product
    — CCT heading No —       AL       VN    COR     MO
                                                           — CCT heading No —
                                RPC                                                  AL RPC VN COR     MO
   Désignation des produits                               Désignation des produits
      — N° du TDC —                                          — N° du TDC —
   Designazione dei prodotti                              Designazione dei prodotti
     — N. della TDC —                                       — N. della TDC —
   Opgave van de Produkten                                Opgave van de produkten
      — Nr. G.D.T. —                                          — Nr. G.D.T. —
    83.11                    X   x     x      x      x     84.26                    I       x   x       x
    83.12                              x      x      x     84.27                    I        x  x        x
    83.13                     X  x     x      x      x     84.28                    \       x   x       x
    83.14                              x      x      x     84.29                    \       x   x       x
    83.15                              x      x      x     84.30                    ll      x   x       x
    84.01                              x      x      x     84.31                    \       x   x       x
    84.02                              x      x      x     84.32                    \       x   x       x
    84.03                              x      x      x     84.33                    \        x  x        x
    84.04                              x      x      x     84.34                    \       x   x       x
    84.05                       \      x      x      x     84.35 B                  \       x   x       x
    85.07                       \      x      x      x     84.36                    \       x   x       x
    84.08                    x   x     x      x      x     84.37 A                          x   x       x
                                                                    B                X  x   x   x       x
    84.09                              x      x      x
                                                                    C                       x   x       x
    84.10                             x       x      x              D                       x   x       x
    84.11 A I                x    x    x      x      x
                                                           84.38                            x   x       x
               II                      x      x      x
               III                     x      x      x     84.39                            x   x       x
               IV                      x      x      x  l                           II
                                                           84.40                     x   x  x   x        x
            B                          x      x      x
             C                         x      x      x     84.42                             x  x       x
    84.12                              x      x      x
                                                           84.43                            x   x       x
    84.13                              x      x      x
                                                           84.44 A                          x   x       x
    84.14                              x      x      x             B                 x   x  x   x       x
    84.15                              x      x      x
                                                           84.45 A                          x   x        x
    84.16                    x   x     x      x      x             B                        x   x       x
                                                                   C I                      x   x       x
    84.17                              x      x      x                II                    x   x       x
                                                                      III                   x   x       x
    84.18                              x      x      x
                                                                      IV                    x   x       x
    84.19                              x      x      x                V                     x   x       x
                                                                      VI                    x   x       x
    84.20                              x      x      x
                                                                      VII                   x   x       x
    84.21                              x      x      x                VIII                  x   x       x
                                                                      IX                    x   x       x
    84.22                              x      x      x                X              x   x  x   x       x
                                                                      XI                    x   x       x
    84.23 A I                x   x     x      x      x
                                                                      XII                   x   x       x
            B                x   x     x      x      x
    84.24                              x      x      x     84.46                            x   x       x
    84.25                              x      x      x     84.47                            x   x       x
 ---pagebreak---  15 . 5 . 75                                    Journal officiel des Communautés européennes                               N° L 124/17
          Varebeskrivelse                                                                   Varebeskrivelse
         — Pos. i FTT —                                                                    — Pos. i FTT —
        Warenbezeichnung                                                                  Warenbezeichnung
        — Nr. des GZT —                                                                   — Nr. des GZT —
      Description of product                                                            Description of product
     — CCT heading No —                      RPC                 COR
                                                                                        — CCT heading No —       AL RPC VN       MO
                                      AL                 VN                MO                                              COR
    Désignation des produits                                                           Désignation des produits
        — N° du TDC —                                                                     — N° du TDC —
    Designazione dei prodotti                                                          Designazione dei prodotti
       — N. della TDC —                                                                  — N. della TDC —
    Opgave van de Produkten                                                            Opgave van de Produkten
         — Nr. G.D.T. —                                                                    — Nr. G.D.T. —
      84.48                           X        x          x        x         x           85.11                           X  x     x
      84.49                                               x        x         x           85.12                           x  x     x
      84.50                                               x        x         x           85.13                           x  x     x
      84.51 B                                             x        x         x           85.14                           x  x     x
ex    84.53 (1)                                           x        x         x           85.15 B                     X   x  x     x
      84.54                                               x        x         x           85.16                           x  x     x
      84.56                                               x        x         x           85.17                           x  x     x
      84.57                                               x        x         x           85.18                           x  x     x
      84.58                                               x        x         x           85.19                           x  x     x
      84.59 A                                             x        x         x           85.20 A                  X  x   x  x     x
               B I                                        x        x         x                   B                       x  x     x
                 II                   x        x          x        x         x                   C                       x  x     x
               C                                          x        x         x
                                                                                         85.22 B                         x  x     x
               D                                          x        x         x
              E                                           x        x         x           85.26                           x  x     x
      84.60                                               x        x         x           85.27                           x  x     x
      84.63                                               x        x         x           85.28                           x  x     x
      84.64                                               x        x         x           86.01                           x  x     x
      84.65                                               x        x         x           86.02                           x  x     x
      85.02                                               x        x         x           86.03                           x  x     x
      85.04 A                                             x        x         x           86.04                           x  x     x
               B                                          x        x         x
               C I                                        x        x         x           86.05                           x  x     x
                  II                  x         x         x        x         x
                                                                                         86.06                           x  x     x
      85.05                                               x        x         x
                                                                                         86.07                           x  x     x
      85.06                                               x        x         x
                                                                                         86.08                           x  x     x
      85.07                                               x        x         x
                                                                                         86.09 A                         x  x     x
      85.08                                               x        x         x                   B                       x  x     x
                                           I                                                     C                X  x   x  x     x
      85.09 B                                             x        x         x                   D                       x  x     x
               C                                          x        x         x                   E                X  x   x  x     x
       85.10                                              x        x         x           86.10                           x  x     x
(*) For den nøjagtige betegnelse for varen, se noten i slutningen af bilaget.
    Bzgl. der genauen Bezeichnung der Ware siehe Anmerkung am Ende des Anhangs.
    For exact description of the product, please see the note following this Annex.
    Pour la désignation exacte du produit, voir note en fin d' annexe.
    Per la designazione esatta del prodotto riferirsi alle note in fine dell'allegato.
    Voor de juiste omschrijving van het produkt zie voetnoot aan het eind van de bijlage.
 ---pagebreak--- N° L 124/ 18                    Journal officiel des Communautés européennes                    15 . 5 . 75
       Varebeskrivelse                                        Varebeskrivelse
      — Pos. i FTT —                                         — Pos. i FTT —
     Warenbezeichnung                                       Warenbezeichnung
    — Nr. des GZT —                                         — Nr. des GZT —
   Description of product                                  Description of product
   — CCT heading No —                VN     COR     MO
                                                          — CCT heading No —       AL     VN
                            AL RPC                                                    RPC    COR     MO
  Désignation des produits                                Désignation des produits
     — N° du TDC —                                          — N° du TDC —
  Designazione dei prodotti                              Designazione dei prodotti
    — N. della TDC —                                        — N. della TDC —
  Opgave van de Produkten                                Opgave van de Produkten
      — Nr. G.D.T. —                                         — Nr. G.D.T. —
   87.07                              x      x      x      90.19                      I    x  x       x
   87.11                              x      x      x      90.20                           x  x       x
   87.13                              x      x      x      90.21                           x  x       x
   87.14 A                            x      x      x      90.22                           x  x       x
   87.14 B                            x      x      x      90.23 B                         x  x       x
            C                         x      x      x              C                X  x   x  x       x
            D                X  x     x      x      x              D                       x  x       x
   88.01                     X  x     x      x      x      90.24                           x  x       x
   88.02 B II a)            x   x     x      x      x      90.25                           x  x       x
   88.03                     x  x     x      x      x      90.26                           x  x       x
   88.04                     x  x     x      x      x      90.27                           x  x       x
   88.05                     x  x     x      x      x      90.29                           x  x       x
   89.02 B                            x      x      x      91.04                   X   x  x   x       x
   89.03                              x      x      x      91.05                           x  x       x
   89.04                              x      x      x      91.06                           x  x       x
   89.05                              x      x      x      91.08                          x   x       x
   90.01 A                   x  x     x      x      x      91.10                           x  x       x
           B                          x      x      x
                                                           92.01                   X   x  x   x       x
   90.02                              x      x      x
                                                           92.02                   x   x  x   x       x
   90.03                              x      x      x
                                                           92.03                   x   x  x   x       x
   90.04                              x      x      x
                                                           92.04                   x   x  x   x       x
   90.06                              x      x      x
                                                           92.06                   x   x  x   x       x
   90.07                              x      x      x
                                                           92.07                          x   x       x
   90.09                              x      x      x
                                                           92.08                   x   x  x   x       x
   90.10                              x      x      x
                                                           92.09                   x   x  x   x       x
   90.11                              x      x      x
                                                           92.10 A                 x   x  x   x       x
   90.13                              x      x      x
                                                           92.11                          x   x       x
   90.14                              x      x      x
                                                           92.12                          x   x       x
   90.15                              x      x      x
                                                           92.13                          x   x       x
   90.16 A                            x      x      x
                                                           93.01                   x   x  x   x       x
           B                x   x     x      x      x
   90.17                    x   x     x      x      x      93.03                   x   x  x   x       x
   90.18                              x      x      x      93.04 B                 x   x  x   x       x
 ---pagebreak--- 15 . 5 . 75                     Journal officiel des Communautés européennes                 N° L 124/ 19
         Varebeskrivelse                                      Varebeskrivelse
         — Pos. i FTT —                                      — Pos . i FTT —
       Warenbezeichnung                                     Warenbezeichnung
       — Nr. des GZT —                                      — Nr. des GZT —
     Description of product                               Description of product
    — CCT heading No —       AL RPC   VN    COR    MO
                                                          — CCT heading No —
                                                                                   AL RPC VN COR    MO
    Désignation des produits                             Désignation des produits
        — N° du TDC —                                       — N° du TDC —
   Designazione dei prodotti                             Designazione dei prodotti
      — N. della TDC —                                     — N. della TDC —
   Opgave van de Produkten                               Opgave van de Produkten
        — Nr. G.D.T. —                                      — Nr. G.D.T. —
     93.06 A                  X  x     x      x     x     97.08                            X  x      x
     94.01 A                  X  x     x      x     x     98.01                            x   x     x
      94.02                            x      x     x     98.02                     X   X  x   x     x
     95.01                             x      x     x     98.03                            x   x     x
     95.03                             x      x     x     98.04                            x   x     x
      95.04                            x      x     x      98.05 A                 .x  X   x   x     x
                                                                   B                       x   x     x
      95.05 A I                        x      x     x
                  II          x  x     x      x     x     98.06                            x  x      x
              B                        x      x     x
                                                           98.07                           x  x      x
              C I                      x      x     x
              II              x  x     x      x     x      98.08                           x   x     x
      95.06                            x      x     x      98.09                           x   x     x
      95.07                            x      x     x      98.10 A                         x  x      x
                                                                   B                x  X   x  x      x
      95.08                            x      x     x
                                                           98.11                           x  x      x
      96.01                   x  x     x      x     x
                                                           98.12                           x  x      x
      96.02 B                 x  x     x      x     x
                                                           98.13                           x  x      x
      96.03                   x   x    x      x     x
                                                           98.14                           x  x      x
      96.04                            x      x     x
                                                           98.16                           x  x      x
      96.05                            x      x     x
                                                           99.01                           x  x      x
      96.06                            x      x     x
                                                           99.02                           x  x      x
      97.01                            x      x     x
                                                           99.03                           x  x      x
      97.04 B                 x   x    x      x     x
                                                           99.04                           x  x      x
      97.06 A                     x    x      x     x
              B               x   x    x      x     x      99.05                           x  x      x
      97.07                   x   x    x      x     x      99.06
                                                                                   \       x  x      x
 ---pagebreak--- N° L 124/20                   Journal officiel des Communautés européennes                              15 . 5 . 75
                              Note — Anmerkung — Note — Nota — Opmerking
                Pos . i FTT                             Nøjagtig beskrivelse af visse varer
               Nr. des GZT                            Genaue Bezeichnung gewisser Waren
             CCT heading No                          Exact description of certain products
                N° du TD C                          Désignation exacte de certains produits
               N. della TDC                    Designazione esatta di alcuni prodotti liberalizzati
                Nr. G. D. T.                      Juiste omschrijving van bepaalde Produkten
            ex 07.03 E       — Tomater
                             — Tomaten
                             — Tomatoes
                             — Tomates
                             — Pomodori
                             — Tomaten
               28.55 B       —  Calciumphosphid
                             —  Kalziumphosphid
                             —  Phosphide of calcium
                             —  Phosphures de calcium
                             — Fosforo di calcio
                             — Calciumfosfiden
            ex 29.26 B II c) — Guanidine og salte deraf
                             — Guanidine und seine Salze
                             — Guanidine and its salts
                             — Guanidine et ses sels
                             — Guanidina e suoi sali
                             — Guanidine en zouten daarvan
            ex 29.35 Q       — Carbazol og salte deraf; Aminoacridin og dets derivater
                             —  Carbazol und seine Salze ; Aminoacridine und ihre Derivate
                             —  Carbazole and its salts ; Aminoacridines and their derivatives
                             —  Carbazole et ses sels ; aminoacridines et leurs dérivés
                             —  Carbazolo e suoi sali ; amminoacridine e loro derivati
                             —  Carbazol en zouten daarvan ; Aminoacridine en derivaten daarvan
            ex 44.13         — Træ, savet i længderetningen, skåret eller skrællet, men ikke yderligere
                                bearbejdet (med undtagelse af ikke-sammensatte parketstaver)
                             — Holz, gehobelt, genutet, gefedert, gekehlt, gefalzt, abgeschrägt oder in
                                ähnlicher Weise bearbeitet, ausgenommen Stäbe oder Friese für Parkett,
                                nicht zusammengesetzt
                             — Wood (excluding blocks, strips and friezes for paquet or wood block
                                flooring, not assembled), planed, tongued, grooved, rebated, chamfered,
                                V-jointed, centre V-jointed, beaded, centre-beaded or the like
                             — Bois rabotés, rainés, bouvetés, languetés, feuillurés, chanfreinés ou
                                similaires, à l'exclusion des lames ou frises pour parquets, non assem­
                                blées
                             — Legno piallato, scanalato, sagomato a forma di battente, con incastri
                                semplici, colombelli, con smussature o similmente lavorato, eccettuate
                                le liste e tavolette (parchetti) per pavimenti, non riunite
                             — Hout, geschaafd, geploegd of van sponningen voorzien, afgeschuind of
                                op dergelijke wijze bewerkt, m.u.v. niet ineengezette plankjes voor
                                parketvloeren
 ---pagebreak--- 15 . 5 . 75                 Journal officiel des Communautés européennes                                 N° L 124/21
                Pos . i FTT                          Nøjagtig beskrivelse af visse varer
               Nr. des GZT                         Genaue Bezeichnung gewisser Waren
             CCT heading No                       Exact description of certain products
               N" du TDC                         Désignation exacte de certains produits
              N. della TDC                  Designazione esatta di alcuni prodotti liberalizzati
               Nr. G. D. T.                    Juiste omschrijving van bepaalde produkten
            ex 48.11        — Gennemskinneligt vinduespapir
                            — Buntglaspapier
                            — Window transparencies of paper
                            — Vitrauphanies
                            — Vetrofanie
                            — Vitrofanies
            ex 66.03 A      — Håndtag, greb og knopper samt dele dertil, helt eller delvis af ædel- og
                              halvædelsten, syntetiske og rekonstruerede ædel- og halvædelsten,
                              ædel-metaller og ædelmetaldublé
                            — Griffe, Knäufe und Griffknöpfe, ganz oder teilweise aus Edelsteinen
                              oder Schmucksteinen, synthetischen oder rekonstituierten Steinen, Edel­
                              metallen oder Edelmetallplattierungen
                            — Handles and knobs, wholly or partially of precious or semi-precious
                              stones, of synthetic or reconstructed precious or semi-precious stones, of
                              precious metals or rolled precious metals
                            — Poignées, pommeaux et bouts, entièrement ou partiellement en pierres
                              gemmes, en pierres synthétiques ou reconstituées en métaux précieux
                              ou en plaqués ou doublés de métaux précieux
                            — Impugnature e pomi, interamente o parzialmente di pietre preziose
                              (gemme) o semipreziose (fini), di pietre sintetiche o ricostituite, di
                              metalli preziosi o di metalli placcati o ricoperti di metalli preziosi
                            — Handvatten en knoppen, geheel of gedeeltelijk van edelstenen (natuur­
                              lijke, kunstmatige of gereconstrueerde), van edele metalen of van
                              metalen geplateerd met edele metalen