CELEX: 32020R0580
Language: fr
Date: 2020-04-27 00:00:00
Title: Règlement d’exécution (UE) 2020/580 de la Commission du 27 avril 2020 accordant une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «SOPURCLEAN» (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

28.4.2020   
               
               
                  FR
               
               
                  Journal officiel de l’Union européenne
               
               
                  L 133/23
               
            
         RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2020/580 DE LA COMMISSION
         du 27 avril 2020
         accordant une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «SOPURCLEAN»
         (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
         LA COMMISSION EUROPÉENNE,
         vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
         vu le règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides (1), et notamment son article 44, paragraphe 5, 1er alinéa,
         considérant ce qui suit:
         
                     (1)
                  
                  
                     Le 28 août 2015, la société SOPURA N. V. a présenté, conformément à l’article 43, paragraphe 1, du règlement (UE) no 528/2012, une demande d’autorisation d’une famille de produits biocides dénommée «SOPURCLEAN» du type de produits 4, telle que décrite à l’annexe V dudit règlement, et fourni une confirmation écrite que l’autorité compétente de Belgique avait accepté d’évaluer la demande. La demande a été enregistrée dans le registre des produits biocides sous le numéro BC-PJ019489-22.
                  
               
                     (2)
                  
                  
                     Les substances actives contenues dans la famille de produits biocides «SOPURCLEAN» sont l’acide octanoïque et l’acide décanoïque, qui figurent sur la liste de l’Union des substances actives approuvées visée à l’article 9, paragraphe 2, du règlement (UE) no 528/2012.
                  
               
                     (3)
                  
                  
                     Le 15 décembre 2017, conformément à l’article 44, paragraphe 1, du règlement (UE) no 528/2012, l’autorité compétente d’évaluation a transmis son rapport d’évaluation et les conclusions de son évaluation à l’Agence européenne des produits chimiques (ci-après l’«Agence»).
                  
               
                     (4)
                  
                  
                     Le 15 juillet 2019, conformément à l’article 44, paragraphe 3, du règlement (UE) no 528/2012, l’Agence a soumis à la Commission son avis (2), qui contenait le projet de résumé des caractéristiques des produits biocides (ci-après le «RCP») appartenant à la famille de produits «SOPURCLEAN» et le rapport final d’évaluation de cette famille.
                  
               
                     (5)
                  
                  
                     Dans cet avis, l’Agence conclut que la famille de produits «SOPURCLEAN» répond à la définition de «famille de produits biocides» figurant à l’article 3, paragraphe 1, point s), du règlement (UE) no 528/2012, qu’elle peut faire l’objet d’une autorisation de l’Union conformément à l’article 42, paragraphe 1, dudit règlement et que, sous réserve du respect du projet de RCP, la famille de produits remplit les conditions fixées à l’article 19, paragraphes 1 et 6, dudit règlement.
                  
               
                     (6)
                  
                  
                     Le 26 juillet 2019, l’Agence a, conformément à l’article 44, paragraphe 4, du règlement (UE) no 528/2012, transmis à la Commission, dans toutes les langues officielles de l’Union, le projet de RCP.
                  
               
                     (7)
                  
                  
                     La Commission souscrit à l’avis de l’Agence et considère qu’il est dès lors approprié d’accorder une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «SOPURCLEAN».
                  
               
                     (8)
                  
                  
                     Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des produits biocides,
                  
               A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
         
            Article premier
            Une autorisation de l’Union est accordée, sous le numéro EU-0021157-0000, à la société SOPURA N. V. pour la mise à disposition sur le marché et l’utilisation de la famille de produits biocides «SOPURCLEAN» conformément au résumé des caractéristiques du produit biocide figurant en annexe.
            L’autorisation de l’Union est valable du 18 mai 2020 au 30 avril 2030.
         
         
            Article 2
            Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
         
         
            Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
            Fait à Bruxelles, le 27 avril 2020.
            
               
                  Par la Commission
               
               
                  La présidente
               
               Ursula VON DER LEYEN
            
         
         
            (1)  JO L 167 du 27.6.2012, p. 1.
         
            (2)  Avis de l’ECHA du 26 juin 2019 concernant l’autorisation de l’Union pour la famille de produits «SOPURCLEAN» (ECHA/BPC/227/2019), https://echa.europa.eu/bpc-opinions-on-union-authorisation
      
      
         
            ANNEXE
            Résumé des caractéristiques du produit pour une famille de produits biocides
            SOPURCLEAN
            Type de produits 4 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux (Désinfectants)
            Numéro de l’autorisation: EU-0021157-0000
            Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides: EU-0021157-0000
            PARTIE I
            
               PREMIER NIVEAU D’INFORMATION
            
            1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
            
            1.1.   Nom
            
            
                        Nom
                     
                     
                        SOPURCLEAN
                     
                  1.2.   Type(s) de produit
            
            
                        Type(s) de produit
                     
                     
                        TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
                     
                  1.3.   Titulaire de l’autorisation
            
            
                        Nom et adresse du titulaire de l’autorisation
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        SOPURA N.V.
                     
                  
                        Adresse
                     
                     
                        Rue de Trazegnies 199, 6180 COURCELLES Belgique
                     
                  
                        Numéro de l’autorisation
                     
                     
                        EU-0021157-0000
                     
                  
                        
                           Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides
                        
                     
                     
                        EU-0021157-0000
                     
                  
                        Date de l’autorisation
                     
                     
                        18 mai 2020
                     
                  
                        Date d’expiration de l’autorisation
                     
                     
                        30 avril 2030
                     
                  1.4.   Fabricant(s) des produits biocides
            
            
                        Nom du fabricant
                     
                     
                        SOPURA N.V.
                     
                  
                        Adresse du fabricant
                     
                     
                        Rue de Trazegnies 199, 6180 COURCELLES Belgique
                     
                  
                        Emplacement des sites de fabrication
                     
                     
                        PIB de Tyberchamps 14, 7180 SENEFFE Belgique
                        Rue de Trazegnies 199, 6180 COURCELLES Belgique
                     
                  
               
            
                        Nom du fabricant
                     
                     
                        SOPURA QUIMICA
                     
                  
                        Adresse du fabricant
                     
                     
                        Poligon «La Canaleta», Avinguda Júpiter 9, 25300 TARREGA Espagne
                     
                  
                        Emplacement des sites de fabrication
                     
                     
                        Poligon «La Canaleta», Avinguda Júpiter 9, 25300 TARREGA Espagne
                     
                  1.5.   Fabricant(s) de(s) la substance(s) active(s)
            
            
                        Substance active
                     
                     
                        Acide octanoïque
                     
                  
                        Nom du fabricant
                     
                     
                        Emery Oleochemicals (M) Sdn Bhd (63112-D)
                     
                  
                        Adresse du fabricant
                     
                     
                        Lot 4, Jalan Perak, Kawasan Perusahaan, Telok Panglima Garang, 42500 Selangor Malaisie
                     
                  
                        Emplacement des sites de fabrication
                     
                     
                        Lot 4, Jalan Perak, Kawasan Perusahaan, Telok Panglima Garang, 42500 Selangor Malaisie
                     
                  
               
            
                        Substance active
                     
                     
                        Acide décanoïque
                     
                  
                        Nom du fabricant
                     
                     
                        Emery Oleochemicals (M) Sdn Bhd (63112-D)
                     
                  
                        Adresse du fabricant
                     
                     
                        Lot 4, Jalan Perak, Kawasan Perusahaan, Telok Panglima Garang, 42500 Selangor Malaisie
                     
                  
                        Emplacement des sites de fabrication
                     
                     
                        Lot 4, Jalan Perak, Kawasan Perusahaan, Telok Panglima Garang, 42500 Selangor Malaisie
                     
                  2.   COMPOSITION ET FORMULATION DE LA FAMILLE DE PRODUITS
            
            2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition de la famille
            
            
                        Nom commun
                     
                     
                        Nom IUPAC
                     
                     
                        Fonction
                     
                     
                        Numéro CAS
                     
                     
                        Numéro CE
                     
                     
                        Teneur (%)
                     
                  
                        Min
                     
                     
                        Max
                     
                  
                        Acide octanoïque
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        124-07-2
                     
                     
                        204-677-5
                     
                     
                        1,1
                     
                     
                        2,7
                     
                  
                        Acide décanoïque
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        334-48-5
                     
                     
                        206-376-4
                     
                     
                        0,3
                     
                     
                        1,5
                     
                  
                        Acide sulfurique
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        7664-93-9
                     
                     
                        231-639-5
                     
                     
                        0,0
                     
                     
                        31,2
                     
                  
                        Acide propionique
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        79-09-4
                     
                     
                        201-176-3
                     
                     
                        0,0
                     
                     
                        19,5
                     
                  
                        Acide phosphorique
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        7664-38-2
                     
                     
                        231-633-2
                     
                     
                        0,0
                     
                     
                        30,0
                     
                  
                        Acide nitrique
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        7697-37-2
                     
                     
                        231-714-2
                     
                     
                        0,0
                     
                     
                        18,0
                     
                  
                        Acide méthanesulfonique
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        75-75-2
                     
                     
                        200-898-6
                     
                     
                        0,0
                     
                     
                        20,3
                     
                  
                        Acide glycolique
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        79-14-1
                     
                     
                        201-180-5
                     
                     
                        0,0
                     
                     
                        4,2
                     
                  
                        Acide lactique
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        79-33-4
                     
                     
                        201-196-2
                     
                     
                        0,0
                     
                     
                        35,2
                     
                  
                        Acide citrique
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        77-92-9
                     
                     
                        201-069-1
                     
                     
                        0,0
                     
                     
                        3,0
                     
                  2.2.   Type(s) de formulation
            
            
                        Formulation(s)
                     
                     
                        SL — Concentré soluble
                     
                  PARTIE II
            
               DEUXIÈME NIVEAU D’INFORMATION — MÉTA-RCP
            
            
               MÉTA-RCP 1
            
            1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 1
            
            1.1.   Identificateur de méta-RCP 1
            
            
                        Identificateur
                     
                     
                        Meta SPC 1
                     
                  1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation
            
            
                        Numéro
                     
                     
                        1-1
                     
                  1.3.   Type(s) de produit
            
            
                        Type(s) de produit
                     
                     
                        TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
                     
                  2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 1
            
            2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 1
            
            
                        Nom commun
                     
                     
                        Nom IUPAC
                     
                     
                        Fonction
                     
                     
                        Numéro CAS
                     
                     
                        Numéro CE
                     
                     
                        Teneur (%)
                     
                  
                        Min
                     
                     
                        Max
                     
                  
                        Acide octanoïque
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        124-07-2
                     
                     
                        204-677-5
                     
                     
                        1,1
                     
                     
                        1,8
                     
                  
                        Acide décanoïque
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        334-48-5
                     
                     
                        206-376-4
                     
                     
                        0,75
                     
                     
                        1,5
                     
                  
                        Acide sulfurique
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        7664-93-9
                     
                     
                        231-639-5
                     
                     
                        0,0
                     
                     
                        31,2
                     
                  
                        Acide propionique
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        79-09-4
                     
                     
                        201-176-3
                     
                     
                        0,0
                     
                     
                        0,0
                     
                  
                        Acide phosphorique
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        7664-38-2
                     
                     
                        231-633-2
                     
                     
                        0,0
                     
                     
                        30,0
                     
                  
                        Acide nitrique
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        7697-37-2
                     
                     
                        231-714-2
                     
                     
                        0,0
                     
                     
                        0,0
                     
                  
                        Acide méthanesulfonique
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        75-75-2
                     
                     
                        200-898-6
                     
                     
                        0,0
                     
                     
                        12,6
                     
                  
                        Acide glycolique
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        79-14-1
                     
                     
                        201-180-5
                     
                     
                        0,0
                     
                     
                        4,2
                     
                  
                        Acide lactique
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        79-33-4
                     
                     
                        201-196-2
                     
                     
                        0,0
                     
                     
                        0,0
                     
                  
                        Acide citrique
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        77-92-9
                     
                     
                        201-069-1
                     
                     
                        0,0
                     
                     
                        3,0
                     
                  2.2.   Type(s) de formulation des méta -RCP 1
            
            
                        Formulation(s)
                     
                     
                        SL — Concentré soluble
                     
                  3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 1
            
            
                        Mention de danger
                     
                     
                        Peut être corrosif pour les métaux.
                        Provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux.
                     
                  
                        Conseils de prudence
                     
                     
                        Ne pas respirer les vapeurs.
                        EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.
                        Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON.
                        Appeler immédiatement un médecin.
                        Porter un équipement de protection des yeux.
                        Porter un équipement de protection du visage.
                        Porter des vêtements de protection.
                        Porter des gants de protection.
                        EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir.
                        EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau.Se doucher.
                        Conserver uniquement dans l’emballage d’origine.
                        Stocker dans un endroit bien ventilé. Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
                        Absorber toute substance répandue pour éviter qu’elle attaque les matériaux environnants.
                        Éliminer le contenu dans conformément aux réglementations locales/régionales/nationales/internationales.
                     
                  4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 1
            
            4.1.   Description de l’utilisation
            
            
               Tableau 1
            
            
               Utiliser # 1 — Processus de nettoyage en place (NEP — Nettoyage en Place) avec circulation
            
            
                        Type de produit
                     
                     
                        TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
                     
                  
                        Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée
                     
                     
                        —
                     
                  
                        Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
                     
                     
                        Bactéries
                        Levures
                     
                  
                        Domaine d’utilisation
                     
                     
                        Intérieur
                        Dans les domaines liés à l’alimentation humaine et animale.
                     
                  
                        Méthode(s) d’application
                     
                     
                        Système clos
                        Pour la désinfection des tuyaux, réservoirs et autres parties du système clos:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Produit biocide dosé (semi-)automatiquement dans la cuve NEP (par mesures de volume ou de conductivité).
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulation dans un système NEP fermé.
                                 
                              
                  
                        Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Pour un effet sur les bactéries et les levures: Taux de dilution: 1,5 % en v/v. En cas d’épidémies dues au Pediococcus damnosus, les produits doivent être utilisés à une dilution de 2 % en v/v. Temps de contact: minimum 15 minutes à +4 °C et plus, jusqu’à +20-25 °C.
                                 
                              
                  
                        Catégorie(s) d’utilisateurs
                     
                     
                        Industriel
                        Professionnel qualifié
                     
                  
                        Dimensions et matériaux d’emballage
                     
                     
                        
                                    •
                                 
                                 
                                    Jerrycan en polyéthylène haute densité (PEHD), contenant: 10 à 12,5 kg (1)
                                    
                                 
                              
                                    •
                                 
                                 
                                    Jerrycan en polyéthylène haute densité (PEHD), contenant: 20 à 25 kg (1)
                                    
                                 
                              
                                    •
                                 
                                 
                                    Fûts (PEHD) contenant 200 à 250 kg (1)
                                    
                                 
                              
                                    •
                                 
                                 
                                    Conteneurs (PEHD) contenant 600 à 750 kg (1)
                                    
                                 
                              
                                    •
                                 
                                 
                                    Grands récipients pour vrac (GRV en PEHD) contenant de 1 100  à 1 250  kg (1)
                                    
                                 
                              
                                    •
                                 
                                 
                                    Livraison en vrac.
                                 
                              
                  4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques
            
            En cas de réutilisation de la solution désinfectante pour des procédures de NEP, la concentration en substance active doit être mesurée et ramenée au niveau visé initialement avant la réutilisation.
            4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques
            
            
               Pendant les phases de mélange, de chargement et d’application:
            
            
                        —
                     
                     
                        Transfert en systèmes fermés avec des mesures de gestion des risques (MGR) industriels excluant les risques d’exposition cutanée et oculaire. Les récipients contenant le produit sont raccordés au système de nettoyage en place (NEP) via des conduites installées; les connexions sont faites avec un couplage à sec.
                     
                  
                        —
                     
                     
                        L’équipement traité (cuves) et l’équipement de dosage doivent être rincés à l’eau potable après utilisation.
                     
                  4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            4.2.   Description de l’utilisation
            
            
               Tableau 2
            
            
               Utiliser # 2 — Trempage/imprégnation
            
            
                        Type de produit
                     
                     
                        TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
                     
                  
                        Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée
                     
                     
                        —
                     
                  
                        Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
                     
                     
                        Bactéries
                        Levures
                     
                  
                        Domaine d’utilisation
                     
                     
                        Intérieur
                        Dans les domaines liés à l’alimentation humaine et animale.
                     
                  
                        Méthode(s) d’application
                     
                     
                        Système ouvert: immersion
                        Pour la désinfection de petites pièces dures et non poreuses (par exemple: pièces de rechange, outils, vannes, flexibles) utilisées dans le processus de fabrication alimentaire:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Produit concentré pompé dans le bain avec ajout d’eau du robinet pour atteindre la concentration requise.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Immersion.
                                 
                              
                  
                        Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Pour un effet sur les bactéries et sur les levures: Taux de dilution: 1,5 % en v/v En cas d’épidémies dues au Pediococcus damnosus, les produits doivent être utilisés à une dilution de 2 % en v/v. Temps de contact: minimum 15 minutes à +4 °C et plus, jusqu’à 20-25 °C.
                                 
                              —
                     
                  
                        Catégorie(s) d’utilisateurs
                     
                     
                        Industriel
                        Professionnel qualifié
                     
                  
                        Dimensions et matériaux d’emballage
                     
                     
                        
                                    •
                                 
                                 
                                    Jerrycan en polyéthylène haute densité (PEHD), contenant: 10 à 12,5 kg (2)
                                    
                                 
                              
                                    •
                                 
                                 
                                    Jerrycan en polyéthylène haute densité (PEHD), contenant: 20 à 25 kg (2)
                                    
                                 
                              
                                    •
                                 
                                 
                                    Fûts (PEHD) contenant 200 à 250 kg (2)
                                    
                                 
                              
                                    •
                                 
                                 
                                    Conteneurs (PEHD) contenant 600 à 750 kg (2)
                                    
                                 
                              
                                    •
                                 
                                 
                                    GRV (PEHD) contenant 1 100  à 1 250  kg (2)
                                    
                                 
                              
                                    •
                                 
                                 
                                    Livraison en vrac.
                                 
                              
                  4.2.1.   Consignes d’utilisation spécifiques
            
            La solution de trempage doit être remplacée par une nouvelle solution propre lorsqu’elle devient visuellement souillée et, dans tous les cas, quotidiennement.
            4.2.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques
            
            
               Pendant la phase après l’application:
            
            Rincer l’équipement à l’eau potable.
            4.2.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            4.2.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            4.2.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (3)
               DES MÉTA-RCP 1
            
            5.1.   Consignes d’utilisation
            
            
               Pour un effet sur les bactéries et sur les levures
            
            
                        •
                     
                     
                        Rinçage et nettoyage avant désinfection:
                     
                  Pas obligatoire (même si un pré-rinçage est toujours recommandé et généralement effectué par les utilisateurs). Pour les procédures de désinfection dans les abattoirs, le nettoyage avec une solution alcaline froide avant désinfection est obligatoire.
            
                        •
                     
                     
                        Cycle de désinfection:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Dilution du produit concentré dans de l’eau du robinet avant utilisation: 1,5 %
                                 
                              En cas d’épidémies dues au Pediococcus damnosus, les produits doivent être utilisés à une dilution de 2 %.
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Temps de contact: minimum 15 minutes à +4 °C et plus, jusqu’à +20-25 °C.
                                 
                              
                  
                        •
                     
                     
                        Rinçage final à l’eau potable.
                     
                  5.2.   Mesures de gestion des risques
            
            Utiliser dans des endroits bien ventilés.
            Pendant les phases de mélange, de chargement et d’application: porter une combinaison de protection. Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques pendant la phase de manipulation du produit (le matériau des gants doit être précisé par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit). Utiliser une protection oculaire lors de la manipulation du produit. Porter un équipement de protection du visage.
            5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
            
            Détails des effets néfastes directs ou indirects probables:
            
                        •
                     
                     
                        Brûlures chimiques graves et/ou corrosion des yeux, des muqueuses, des voies respiratoires et du tube digestif, avec risque de perforation et de douleur intense. L’absence de brûlure buccale visuelle n’exclut pas des brûlures œsophagiennes.
                     
                  
                        •
                     
                     
                        Si une aspiration et/ou une ingestion se produit, cela peut provoquer une pneumonie chimique et une acidose métabolique.
                     
                  Consignes de premiers secours:
            
                        •
                     
                     
                        Déplacer la personne pour l’éloigner de la source d’exposition et lui retirer tout vêtement contaminé/éclaboussé.
                     
                  
                        •
                     
                     
                        En cas d’inhalation: Transporter la personne à l’air libre. Permettre à la personne affectée de se reposer. Ne devrait pas nécessiter de mesures de premiers secours.
                     
                  
                        •
                     
                     
                        En cas d’exposition oculaire: Consulter immédiatement un médecin. TOUJOURS vérifier le port éventuel de lentilles de contact et le cas échéant les retirer. Rincer immédiatement à grande eau pendant 15 minutes, en maintenant les paupières ouvertes. Garder une bouteille d’eau à portée de main.
                     
                  
                        •
                     
                     
                        En cas de contact avec la peau: Consulter un médecin. Enlever les vêtements et les chaussures contaminés. Laver la zone touchée avec une grande quantité d’eau. NE PAS frotter.
                     
                  
                        •
                     
                     
                        En cas de contact avec la bouche ou d’ingestion: NE PAS faire vomir, si la personne est consciente, capable d’avaler sa salive sans tousser et que l’ingestion a eu lieu moins d’une heure auparavant, procéder au lavage de la bouche avec une grande quantité d’eau. Emmener la personne à l’hôpital.
                     
                  
                        •
                     
                     
                        NE JAMAIS administrer de liquides/solides par voie orale à une personne présentant des troubles ou inconsciente; placer la personne en position latérale gauche avec la tête abaissée et les genoux fléchis.
                     
                  
                        •
                     
                     
                        Veiller à ce que la personne soit au calme et au repos, assurer le maintien de sa température corporelle et contrôler sa respiration. Si nécessaire, vérifier le pouls et commencer la respiration artificielle.
                     
                  
                        •
                     
                     
                        Si les symptômes persistent ou s’aggravent, emmener la personne dans un centre médical, en veillant à apporter l’emballage ou l’étiquette du produit si possible.
                     
                  
                        •
                     
                     
                        NE JAMAIS LAISSER LA PERSONNE AFFECTÉE SANS SURVEILLANCE!
                     
                  Conseils pour le personnel médical et de santé:
            
                        •
                     
                     
                        En cas d’ingestion, envisager une procédure endoscopique.
                     
                  
                        •
                     
                     
                        L’utilisation de sirop d’ipéca, la neutralisation du produit et l’administration de charbon activé ne sont pas recommandées.
                     
                  
                        •
                     
                     
                        Traitement symptomatique et de soutien.
                     
                  
                        •
                     
                     
                        LORS DE TOUTE DEMANDE DE CONSEIL MÉDICAL, GARDER L’EMBALLAGE OU L’ÉTIQUETTE DU PRODUIT À PORTÉE DE MAIN ET APPELER VOTRE CENTRE ANTIPOISON LOCAL.
                     
                  Mesures d’urgence de protection de l’environnement:
            
                        •
                     
                     
                        Empêcher toute entrée dans le réseau d’égout ou de distribution d’eau.
                     
                  
                        •
                     
                     
                        Nettoyer le plus rapidement possible tout déversement en utilisant un matériau absorbant (par ex. terre, sable) pour récupérer le déversement. Utiliser des conteneurs appropriés pour l’élimination.
                     
                  5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
            
            Conserver uniquement dans l’emballage d’origine hermétiquement fermé dans un endroit frais et bien ventilé.
            Garder le produit à l’abri de la lumière directe du soleil et à l’écart d’une source de chaleur et d’une source d’inflammation.
            Le produit doit être conservé à des températures inférieures à +30 °C.
            Ne pas rejeter le produit inutilisé sur le sol, dans les cours d’eau, dans les canalisations (par ex. évier, toilettes) ni dans les égouts.
            Éliminer le produit non utilisé, son emballage et tous les autres déchets, conformément à la réglementation locale.
            5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
            
            
               Conditions de stockage:
            
            
                        •
                     
                     
                        Conserver dans un endroit propre permettant de récupérer les fuites et les écoulements.
                     
                  
                        •
                     
                     
                        Protéger le produit du gel. Assurer une extraction locale ou une ventilation générale de la pièce pour réduire au minimum les concentrations de poussière et/ou de vapeur. Conserver le récipient fermé hors utilisation.
                     
                  
                        •
                     
                     
                        Manipuler en respectant les bonnes pratiques d’hygiène industrielle et les procédures de sécurité.
                     
                  Matériau d’emballage: Utiliser des matériaux approuvés adaptés aux liquides corrosifs.
            
               Durée de conservation: 12 mois dans son emballage d’origine.
            6.   AUTRES INFORMATIONS
            
            Tout produit du méta-RCP1 doit contenir des quantités suffisantes d’acides pour donner un pH ≤ 2 à une dilution de 1,5 %.
            7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 1
            
            7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
            
            
                        Nom commercial
                     
                     
                        SEPTACID BN
                     
                  
                        Numéro de l’autorisation
                     
                     
                        EU-0021157-0001 1-1
                     
                  
                        Nom commun
                     
                     
                        Nom IUPAC
                     
                     
                        Fonction
                     
                     
                        Numéro CAS
                     
                     
                        Numéro CE
                     
                     
                        Teneur (%)
                     
                  
                        Acide octanoïque
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        124-07-2
                     
                     
                        204-677-5
                     
                     
                        1,5
                     
                  
                        Acide décanoïque
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        334-48-5
                     
                     
                        206-376-4
                     
                     
                        1,5
                     
                  
                        Acide sulfurique
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        7664-93-9
                     
                     
                        231-639-5
                     
                     
                        31,2
                     
                  
                        Acide glycolique
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        79-14-1
                     
                     
                        201-180-5
                     
                     
                        4,2
                     
                  7.2.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
            
            
                        Nom commercial
                     
                     
                        SEPTACID BN PS
                     
                  
                        Numéro de l’autorisation
                     
                     
                        EU-0021157-0002 1-1
                     
                  
                        Nom commun
                     
                     
                        Nom IUPAC
                     
                     
                        Fonction
                     
                     
                        Numéro CAS
                     
                     
                        Numéro CE
                     
                     
                        Teneur (%)
                     
                  
                        Acide octanoïque
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        124-07-2
                     
                     
                        204-677-5
                     
                     
                        1,5
                     
                  
                        Acide décanoïque
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        334-48-5
                     
                     
                        206-376-4
                     
                     
                        1,5
                     
                  
                        Acide phosphorique
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        7664-38-2
                     
                     
                        231-633-2
                     
                     
                        30,0
                     
                  
                        Acide glycolique
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        79-14-1
                     
                     
                        201-180-5
                     
                     
                        4,2
                     
                  7.3.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
            
            
                        Nom commercial
                     
                     
                        SOPURCIP EC
                     
                  
                        Numéro de l’autorisation
                     
                     
                        EU-0021157-0003 1-1
                     
                  
                        Nom commun
                     
                     
                        Nom IUPAC
                     
                     
                        Fonction
                     
                     
                        Numéro CAS
                     
                     
                        Numéro CE
                     
                     
                        Teneur (%)
                     
                  
                        Acide octanoïque
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        124-07-2
                     
                     
                        204-677-5
                     
                     
                        1,1
                     
                  
                        Acide décanoïque
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        334-48-5
                     
                     
                        206-376-4
                     
                     
                        0,75
                     
                  
                        Acide sulfurique
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        7664-93-9
                     
                     
                        231-639-5
                     
                     
                        7,8
                     
                  
                        Acide méthanesulfonique
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        75-75-2
                     
                     
                        200-898-6
                     
                     
                        12,6
                     
                  7.4.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
            
            
                        Nom commercial
                     
                     
                        SOPURCLEAN BN
                     
                  
                        Numéro de l’autorisation
                     
                     
                        EU-0021157-0004 1-1
                     
                  
                        Nom commun
                     
                     
                        Nom IUPAC
                     
                     
                        Fonction
                     
                     
                        Numéro CAS
                     
                     
                        Numéro CE
                     
                     
                        Teneur (%)
                     
                  
                        Acide octanoïque
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        124-07-2
                     
                     
                        204-677-5
                     
                     
                        1,8
                     
                  
                        Acide décanoïque
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        334-48-5
                     
                     
                        206-376-4
                     
                     
                        1,2
                     
                  
                        Acide sulfurique
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        7664-93-9
                     
                     
                        231-639-5
                     
                     
                        29,64
                     
                  
                        Acide citrique
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        77-92-9
                     
                     
                        201-069-1
                     
                     
                        3,0
                     
                  7.5.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
            
            
                        Nom commercial
                     
                     
                        SOPURCLEAN BN PS
                     
                  
                        Numéro de l’autorisation
                     
                     
                        EU-0021157-0005 1-1
                     
                  
                        Nom commun
                     
                     
                        Nom IUPAC
                     
                     
                        Fonction
                     
                     
                        Numéro CAS
                     
                     
                        Numéro CE
                     
                     
                        Teneur (%)
                     
                  
                        Acide octanoïque
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        124-07-2
                     
                     
                        204-677-5
                     
                     
                        1,8
                     
                  
                        Acide décanoïque
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        334-48-5
                     
                     
                        206-376-4
                     
                     
                        1,2
                     
                  
                        Acide phosphorique
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        7664-38-2
                     
                     
                        231-633-2
                     
                     
                        30,0
                     
                  
                        Acide citrique
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        77-92-9
                     
                     
                        201-069-1
                     
                     
                        2,5
                     
                  
               MÉTA-RCP 2
            
            1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 2
            
            1.1.   Identificateur de méta-RCP 2
            
            
                        Identificateur
                     
                     
                        Meta SPC 2
                     
                  1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation
            
            
                        Numéro
                     
                     
                        1-2
                     
                  1.3.   Type(s) de produit
            
            
                        Type(s) de produit
                     
                     
                        TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
                     
                  2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 2
            
            2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 2
            
            
                        Nom commun
                     
                     
                        Nom IUPAC
                     
                     
                        Fonction
                     
                     
                        Numéro CAS
                     
                     
                        Numéro CE
                     
                     
                        Teneur (%)
                     
                  
                        Min
                     
                     
                        Max
                     
                  
                        Acide octanoïque
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        124-07-2
                     
                     
                        204-677-5
                     
                     
                        2,7
                     
                     
                        2,7
                     
                  
                        Acide décanoïque
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        334-48-5
                     
                     
                        206-376-4
                     
                     
                        0,3
                     
                     
                        0,3
                     
                  
                        Acide sulfurique
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        7664-93-9
                     
                     
                        231-639-5
                     
                     
                        0,0
                     
                     
                        0,0
                     
                  
                        Acide propionique
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        79-09-4
                     
                     
                        201-176-3
                     
                     
                        19,5
                     
                     
                        19,5
                     
                  
                        Acide phosphorique
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        7664-38-2
                     
                     
                        231-633-2
                     
                     
                        3,8
                     
                     
                        3,8
                     
                  
                        Acide nitrique
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        7697-37-2
                     
                     
                        231-714-2
                     
                     
                        0,0
                     
                     
                        0,0
                     
                  
                        Acide méthanesulfonique
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        75-75-2
                     
                     
                        200-898-6
                     
                     
                        0,0
                     
                     
                        0,0
                     
                  
                        Acide glycolique
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        79-14-1
                     
                     
                        201-180-5
                     
                     
                        0,0
                     
                     
                        0,0
                     
                  
                        Acide lactique
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        79-33-4
                     
                     
                        201-196-2
                     
                     
                        35,2
                     
                     
                        35,2
                     
                  
                        Acide citrique
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        77-92-9
                     
                     
                        201-069-1
                     
                     
                        0,0
                     
                     
                        0,0
                     
                  2.2.   Type(s) de formulation des méta -RCP 2
            
            
                        Formulation(s)
                     
                     
                        SL — Concentré soluble
                     
                  3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 2
            
            
                        Mention de danger
                     
                     
                        Peut être corrosif pour les métaux.
                        Provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux.
                        Peut irriter les voies respiratoires.
                     
                  
                        Conseils de prudence
                     
                     
                        Ne pas respirer les vapeurs.
                        Porter des gants de protection.
                        Porter des vêtements de protection.
                        Porter un équipement de protection des yeux.
                        Porter un équipement de protection du visage.
                        EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau.(Se doucher).
                        EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.
                        Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON.
                        Appeler immédiatement un médecin.
                        Conserver uniquement dans l’emballage d’origine.
                        Stocker dans un endroit bien ventilé. Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
                        EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir.
                        Éliminer le contenu dans conformément aux réglementations locales/régionales/nationales/internationales.
                     
                  4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 2
            
            4.1.   Description de l’utilisation
            
            
               Tableau 3
            
            
               Utiliser # 1 — Processus de nettoyage en place (NEP — Nettoyage en Place) avec circulation
            
            
                        Type de produit
                     
                     
                        TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
                     
                  
                        Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée
                     
                     
                        —
                     
                  
                        Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
                     
                     
                        Bactéries
                        Levures
                     
                  
                        Domaine d’utilisation
                     
                     
                        Intérieur
                        Dans les domaines liés à l’alimentation humaine et animale.
                     
                  
                        Méthode(s) d’application
                     
                     
                        Système clos
                        Pour la désinfection des tuyaux, réservoirs et autres parties du système clos.
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Produit biocide dosé (semi-)automatiquement dans la cuve NEP (par mesures de volume ou de conductivité)
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulation dans un système NEP fermé.
                                 
                              
                  
                        Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
                     
                     
                        —Pour un effet sur les bactéries et sur les levures: Taux de dilution: 1 % en v/v En cas d’épidémies dues au Pediococcus damnosus, le produit doit être utilisé à une dilution de 1,5 % en v/v. Temps de contact: minimum 15 minutes à +4 °C et plus, jusqu’à +20-25 °C.
                        —
                     
                  
                        Catégorie(s) d’utilisateurs
                     
                     
                        Industriel
                        Professionnel qualifié
                     
                  
                        Dimensions et matériaux d’emballage
                     
                     
                        
                                    •
                                 
                                 
                                    Jerrycan en polyéthylène haute densité (PEHD), contenant: 10 à 12,5 kg (4)
                                    
                                 
                              
                                    •
                                 
                                 
                                    Jerrycan en polyéthylène haute densité (PEHD), contenant: 20 à 25 kg (4)
                                    
                                 
                              
                                    •
                                 
                                 
                                    Fûts (PEHD) contenant 200 à 250 kg (4)
                                    
                                    
                                                •
                                             
                                             
                                                Conteneurs (PEHD) contenant 600 à 750 kg (4)
                                                
                                             
                                          
                                                •
                                             
                                             
                                                GRV (PEHD) contenant 1 100  à 1 250  kg (4)
                                                
                                             
                                          
                              
                                    •
                                 
                                 
                                    Livraison en vrac.
                                 
                              
                  4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques
            
            En cas de réutilisation de la solution désinfectante pour des procédures de NEP, la concentration en substance active doit être mesurée et ramenée au niveau visé initialement avant la réutilisation.
            4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques
            
            
               Pendant les phases de mélange, de chargement et d’application:
            
            
                        —
                     
                     
                        Transfert en systèmes fermés avec des mesures de gestion des risques (MGR) industriels excluant les risques d’exposition cutanée et oculaire. Les récipients GRV contenant le produit sont raccordés au système de nettoyage en place (NEP) via des conduites installées; les connexions sont faites avec un couplage à sec.
                     
                  4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            4.2.   Description de l’utilisation
            
            
               Tableau 4
            
            
               Utiliser # 2 — Pulvérisation
            
            
                        Type de produit
                     
                     
                        TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
                     
                  
                        Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée
                     
                     
                        —
                     
                  
                        Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
                     
                     
                        Bactéries
                        Levures
                     
                  
                        Domaine d’utilisation
                     
                     
                        Intérieur
                        Dans les domaines liés à l’alimentation humaine et animale.
                     
                  
                        Méthode(s) d’application
                     
                     
                        Pulvérisation
                        Pour la désinfection des surfaces dures non poreuses en contact avec des denrées alimentaires lors de leur traitement:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Produit biocide dilué pulvérisé via un dispositif de pulvérisation à basse pression.
                                 
                              
                  
                        Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
                     
                     
                        Dose maximale d’application: 100 ml/m2 - Pour un effet sur les bactéries et sur les levures: Taux de dilution: 1 % en v/v En cas d’épidémies dues au Pediococcus damnosus, le produit doit être utilisé à une dilution de 1,5 %. Temps de contact: minimum 15 minutes à +4 °C et plus, jusqu’à +20-25 °C.
                        —
                     
                  
                        Catégorie(s) d’utilisateurs
                     
                     
                        Industriel
                        Professionnel qualifié
                     
                  
                        Dimensions et matériaux d’emballage
                     
                     
                        Jerrycan en polyéthylène haute densité (PEHD), contenant: 10 à 12,5 kg (5)
                        
                        
                                    •
                                 
                                 
                                    Jerrycan en polyéthylène haute densité (PEHD), contenant: 20 à 25 kg (5)
                                    
                                 
                              
                                    •
                                 
                                 
                                    Fûts (PEHD) contenant 200 à 250 kg (5)
                                    
                                    
                                                •
                                             
                                             
                                                Conteneurs (PEHD) contenant 600 à 750 kg (5)
                                                
                                             
                                          
                              
                                    •
                                 
                                 
                                    GRV (PEHD) contenant 1 100  à 1 250  kg (5)
                                    
                                 
                              
                                    •
                                 
                                 
                                    Livraison en vrac.
                                 
                              
                  4.2.1.   Consignes d’utilisation spécifiques
            
            Voir les instructions générales d’utilisation
            4.2.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques
            
            Processus entièrement automatisé ne nécessitant pas la présence de travailleurs durant la pulvérisation.
            Les travailleurs ne rentrent à nouveau dans la zone de travail que lorsque la solution pulvérisée a été drainée.
            4.2.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
            
            Voir les instructions générales d’utilisation
            4.2.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            4.2.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            4.3.   Description de l’utilisation
            
            
               Tableau 5
            
            
               Utiliser # 3 — Désinfection manuelle
            
            
                        Type de produit
                     
                     
                        TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
                     
                  
                        Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée
                     
                     
                        —
                     
                  
                        Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
                     
                     
                        Bactéries
                        Levures
                     
                  
                        Domaine d’utilisation
                     
                     
                        Intérieur
                        Dans les domaines liés à l’alimentation humaine et animale.
                     
                  
                        Méthode(s) d’application
                     
                     
                        Application manuelle
                        Pour la désinfection de petites pièces et de surfaces dures et non poreuses utilisées dans le processus de fabrication alimentaires:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Produit biocide dilué pulvérisé via un dispositif de pulvérisation à basse pression.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Après le temps de contact optimal pour la désinfection, les petites pièces doivent être essuyées, nettoyées ou brossées.
                                 
                              
                  
                        Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
                     
                     
                        Dose maximale d’application: 100 ml/m2 - Pour un effet sur les bactéries et sur les levures: Taux de dilution: 1 % en v/v En cas d’épidémies dues au Pediococcus damnosus, le produit doit être utilisé à une dilution de 1,5 %.Temps de contact: minimum 15 minutes à +4 °C et plus, jusqu’à +20-25 °C.
                        —
                     
                  
                        Catégorie(s) d’utilisateurs
                     
                     
                        Industriel
                        Professionnel qualifié
                     
                  
                        Dimensions et matériaux d’emballage
                     
                     
                        Jerrycan en polyéthylène haute densité (PEHD), contenant: 10 à 12,5 kg (6)
                        
                        
                                    •
                                 
                                 
                                    Jerrycan en polyéthylène haute densité (PEHD), contenant: 20 à 25 kg (6)
                                    
                                 
                              
                                    •
                                 
                                 
                                    Fûts (PEHD) contenant 200 à 250 kg (6)
                                    
                                    
                                                •
                                             
                                             
                                                Conteneurs (PEHD) contenant 600 à 750 kg (6)
                                                
                                             
                                          
                              
                                    •
                                 
                                 
                                    GRV (PEHD) contenant 1 100  à 1 250  kg (6)
                                    
                                 
                              
                                    •
                                 
                                 
                                    Livraison en vrac.
                                 
                              
                  4.3.1.   Consignes d’utilisation spécifiques
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            4.3.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques
            
            Voir les instructions générales d’utilisation
            4.3.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
            
            Voir les instructions générales d’utilisation
            4.3.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            4.3.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
            
            Voir les instructions générales d’utilisation
            4.4.   Description de l’utilisation
            
            
               Tableau 6
            
            
               Utiliser # 4 — Trempage/imprégnation
            
            
                        Type de produit
                     
                     
                        TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
                     
                  
                        Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée
                     
                     
                        —
                     
                  
                        Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
                     
                     
                        Bactéries
                        Levures
                     
                  
                        Domaine d’utilisation
                     
                     
                        Intérieur
                        Dans les domaines liés à l’alimentation humaine et animale.
                     
                  
                        Méthode(s) d’application
                     
                     
                        Système ouvert: immersion
                        Pour la désinfection de petites pièces dures et non poreuses (par ex.: pièces de rechange, outils, vannes, flexibles…) utilisées dans le processus de fabrication alimentaires:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Produit concentré pompé dans le bain avec ajout d’eau du robinet pour atteindre la concentration requise.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Immersion.
                                 
                              
                  
                        Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Pour un effet sur les bactéries et sur les levures: Taux de dilution: 1 % en v/v En cas d’épidémies dues au Pediococcus damnosus, le produit doit être utilisé à une dilution de 1,5 %. Temps de contact: minimum 15 minutes à +4 °C et plus, jusqu’à +20-25 °C.
                                 
                              —
                     
                  
                        Catégorie(s) d’utilisateurs
                     
                     
                        Industriel
                        Professionnel qualifié
                     
                  
                        Dimensions et matériaux d’emballage
                     
                     
                        • Jerrycan en polyéthylène haute densité (PEHD), contenant: 10 à 12,5 kg (7)
                        
                        • Jerrycan en polyéthylène haute densité (PEHD), contenant: 20 à 25 kg (7)
                        
                        • Fûts (PEHD) contenant 200 à 250 kg (7)
                        
                        • Conteneurs (PEHD) contenant 600 à 750 kg (7)
                        
                        • GRV (PEHD) contenant 1 100  à 1 250  kg (7)
                        
                        • Livraison en vrac.
                     
                  4.4.1.   Consignes d’utilisation spécifiques
            
            La solution de trempage doit être remplacée par une nouvelle solution propre lorsqu’elle devient visuellement souillée et, dans tous les cas, quotidiennement.
            4.4.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            4.4.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            4.4.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            4.4.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (8)
               DES MÉTA-RCP 2
            
            5.1.   Consignes d’utilisation
            
            
               Pour un effet sur les bactéries et sur les levures
            
            
                        •
                     
                     
                        Rinçage et nettoyage avant désinfection: Pas obligatoire (même si un pré-rinçage est toujours recommandé et généralement effectué par les utilisateurs).
                     
                  Pour les procédures de désinfection dans les abattoirs, le nettoyage avec une solution alcaline froide avant désinfection est obligatoire.
            
                        •
                     
                     
                        Cycle de désinfection:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Dilution du produit concentré dans de l’eau du robinet avant utilisation: 1,0 %. En cas d’épidémies dues au Pediococcus damnosus, le produit doit être utilisé à une dilution de 1,5 %.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Temps de contact: minimum 15 minutes à +4 °C et plus, jusqu’à +20-25 °C.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Désinfection par pulvérisation/désinfection manuelle: Veiller à mouiller complètement les surfaces.
                                 
                              
                  
                        •
                     
                     
                        Rinçage final: non nécessaire.
                     
                  5.2.   Mesures de gestion des risques
            
            Pendant les phases de mélange, de chargement et d’application: porter une combinaison de protection. Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques pendant la phase de manipulation du produit (le matériau des gants doit être précisé par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit). Utiliser une protection oculaire lors de la manipulation du produit. Porter un équipement de protection du visage.
            Utiliser dans des endroits bien ventilés.
            5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
            
            Détails des effets néfastes directs ou indirects probables:
            
                        •
                     
                     
                        Brûlures chimiques graves et/ou corrosion des yeux, des muqueuses, des voies respiratoires et du tube digestif, avec risque de perforation et de douleur intense. L’absence de brûlure buccale visuelle n’exclut pas des brûlures œsophagiennes.
                     
                  
                        •
                     
                     
                        Si une aspiration et/ou une ingestion se produit, cela peut provoquer une pneumonie chimique et une acidose métabolique.
                     
                  Consignes de premiers secours:
            
                        •
                     
                     
                        Déplacer la personne pour l’éloigner de la source d’exposition et lui retirer tout vêtement contaminé/éclaboussé.
                     
                  
                        •
                     
                     
                        En cas d’inhalation: Transporter la personne à l’air libre. Permettre à la personne affectée de se reposer. Ne devrait pas nécessiter de mesures de premiers secours.
                     
                  
                        •
                     
                     
                        En cas d’exposition oculaire: Consulter immédiatement un médecin. TOUJOURS vérifier le port éventuel de lentilles de contact et le cas échéant les retirer. Rincer immédiatement à grande eau pendant 15 minutes, en maintenant les paupières ouvertes. Garder une bouteille d’eau à portée de main.
                     
                  
                        •
                     
                     
                        En cas de contact avec la peau: Consulter un médecin. Enlever les vêtements et les chaussures contaminés. Laver la zone touchée avec une grande quantité d’eau. NE PAS frotter.
                     
                  
                        •
                     
                     
                        En cas de contact avec la bouche ou d’ingestion: NE PAS faire vomir, si la personne est consciente, capable d’avaler sa salive sans tousser et que l’ingestion a eu lieu moins d’une heure auparavant, procéder au lavage de la bouche avec une grande quantité d’eau. Emmener la personne à l’hôpital.
                     
                  
                        •
                     
                     
                        NE JAMAIS administrer de liquides/solides par voie orale à une personne présentant des troubles ou inconsciente; placer la personne en position latérale gauche avec la tête abaissée et les genoux fléchis.
                     
                  
                        •
                     
                     
                        Veiller à ce que la personne soit au calme et au repos, assurer le maintien de sa température corporelle et contrôler sa respiration. Si nécessaire, vérifier le pouls et commencer la respiration artificielle.
                     
                  
                        •
                     
                     
                        Si les symptômes persistent ou s’aggravent, emmener la personne dans un centre médical, en veillant à apporter l’emballage ou l’étiquette du produit si possible.
                     
                  
                        •
                     
                     
                        NE JAMAIS LAISSER LA PERSONNE AFFECTÉE SANS SURVEILLANCE!
                     
                  Conseils pour le personnel médical et de santé:
            
                        •
                     
                     
                        En cas d’ingestion, envisager une procédure endoscopique.
                     
                  
                        •
                     
                     
                        L’utilisation de sirop d’ipéca, la neutralisation du produit et l’administration de charbon activé ne sont pas recommandées.
                     
                  
                        •
                     
                     
                        Traitement symptomatique et de soutien.
                     
                  
                        •
                     
                     
                        LORS DE TOUTE DEMANDE DE CONSEIL MÉDICAL, GARDER L’EMBALLAGE OU L’ÉTIQUETTE DU PRODUIT À PORTÉE DE MAIN ET APPELER VOTRE CENTRE ANTIPOISON LOCAL.
                     
                  Mesures d’urgence de protection de l’environnement:
            
                        •
                     
                     
                        Empêcher toute entrée dans le réseau d’égout ou de distribution d’eau.
                     
                  
                        •
                     
                     
                        Nettoyer le plus rapidement possible tout déversement en utilisant un matériau absorbant (terre, sable, ...) pour récupérer le déversement. Utiliser des conteneurs appropriés pour l’élimination.
                     
                  5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
            
            Conserver uniquement dans l’emballage d’origine hermétiquement fermé dans un endroit frais et bien ventilé
            Garder le produit à l’abri de la lumière directe du soleil et à l’écart d’une source de chaleur et d’une source d’inflammation.
            Le produit doit être conservé à des températures inférieures à +30 °C.
            Ne pas rejeter le produit inutilisé sur le sol, dans les cours d’eau, dans les canalisations (par ex. évier, toilettes...) ni dans les égouts.
            Éliminer le produit non utilisé, son emballage et tous les autres déchets, conformément à la réglementation locale.
            5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
            
            
               Conditions de stockage:
            
            
                        •
                     
                     
                        Conserver dans un endroit propre permettant de récupérer les fuites et les écoulements.
                     
                  
                        •
                     
                     
                        Protéger le produit du gel. Assurer une extraction locale ou une ventilation générale de la pièce pour réduire au minimum les concentrations de poussière et/ou de vapeur. Conserver le récipient fermé lorsqu’il n’est pas utilisé.
                     
                  
                        •
                     
                     
                        Manipuler en respectant les bonnes pratiques d’hygiène industrielle et les procédures de sécurité.
                     
                  Matériau d’emballage: Utiliser des matériaux approuvés adaptés aux liquides corrosifs.
            
               Durée de conservation: 12 mois dans son emballage d’origine.
            6.   AUTRES INFORMATIONS
            
            —
            7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 2
            
            7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
            
            
                        Nom commercial
                     
                     
                        SOPURCLEAN NR
                     
                  
                        Numéro de l’autorisation
                     
                     
                        EU-0021157-0006 1-2
                     
                  
                        Nom commun
                     
                     
                        Nom IUPAC
                     
                     
                        Fonction
                     
                     
                        Numéro CAS
                     
                     
                        Numéro CE
                     
                     
                        Teneur (%)
                     
                  
                        Acide octanoïque
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        124-07-2
                     
                     
                        204-677-5
                     
                     
                        2,7
                     
                  
                        Acide décanoïque
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        334-48-5
                     
                     
                        206-376-4
                     
                     
                        0,3
                     
                  
                        Acide propionique
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        79-09-4
                     
                     
                        201-176-3
                     
                     
                        19,5
                     
                  
                        Acide phosphorique
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        7664-38-2
                     
                     
                        231-633-2
                     
                     
                        3,8
                     
                  
                        Acide lactique
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        79-33-4
                     
                     
                        201-196-2
                     
                     
                        35,2
                     
                  
               MÉTA-RCP 3
            
            1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 3
            
            1.1.   Identificateur de méta-RCP 3
            
            
                        Identificateur
                     
                     
                        Meta SPC 3
                     
                  1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation
            
            
                        Numéro
                     
                     
                        1-3
                     
                  1.3.   Type(s) de produit
            
            
                        Type(s) de produit
                     
                     
                        TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
                     
                  2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 3
            
            2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 3
            
            
                        Nom commun
                     
                     
                        Nom IUPAC
                     
                     
                        Fonction
                     
                     
                        Numéro CAS
                     
                     
                        Numéro CE
                     
                     
                        Teneur (%)
                     
                  
                        Min
                     
                     
                        Max
                     
                  
                        Acide octanoïque
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        124-07-2
                     
                     
                        204-677-5
                     
                     
                        1,8
                     
                     
                        1,8
                     
                  
                        Acide décanoïque
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        334-48-5
                     
                     
                        206-376-4
                     
                     
                        1,2
                     
                     
                        1,2
                     
                  
                        Acide sulfurique
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        7664-93-9
                     
                     
                        231-639-5
                     
                     
                        0,0
                     
                     
                        0,0
                     
                  
                        Acide propionique
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        79-09-4
                     
                     
                        201-176-3
                     
                     
                        0,0
                     
                     
                        0,0
                     
                  
                        Acide phosphorique
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        7664-38-2
                     
                     
                        231-633-2
                     
                     
                        0,0
                     
                     
                        0,0
                     
                  
                        Acide nitrique
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        7697-37-2
                     
                     
                        231-714-2
                     
                     
                        18,0
                     
                     
                        18,0
                     
                  
                        Acide méthanesulfonique
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        75-75-2
                     
                     
                        200-898-6
                     
                     
                        0,0
                     
                     
                        0,0
                     
                  
                        Acide glycolique
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        79-14-1
                     
                     
                        201-180-5
                     
                     
                        0,0
                     
                     
                        0,0
                     
                  
                        Acide lactique
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        79-33-4
                     
                     
                        201-196-2
                     
                     
                        0,0
                     
                     
                        0,0
                     
                  
                        Acide citrique
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        77-92-9
                     
                     
                        201-069-1
                     
                     
                        0,0
                     
                     
                        0,0
                     
                  2.2.   Type(s) de formulation des méta -RCP 3
            
            
                        Formulation(s)
                     
                     
                        SL — Concentré soluble
                     
                  3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 3
            
            
                        Mention de danger
                     
                     
                        Peut être corrosif pour les métaux.
                        Provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux.
                        Nocif par inhalation.
                     
                  
                        Conseils de prudence
                     
                     
                        Ne pas respirer les vapeurs.
                        Porter des vêtements de protection.
                        Porter un équipement de protection des yeux.
                        Porter des gants de protection.
                        Porter un équipement de protection du visage.
                        EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau.
                        EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.
                        Appeler immédiatement un médecin.
                        Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON.
                        Conserver uniquement dans l’emballage d’origine.
                        EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir.
                        Stocker dans un endroit bien ventilé. Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
                        Absorber toute substance répandue pour éviter qu’elle attaque les matériaux environnants.
                        Éliminer le contenu dans conformément aux réglementations locales/régionales/nationales/internationales.
                     
                  4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 3
            
            4.1.   Description de l’utilisation
            
            
               Tableau 7
            
            
               Utiliser # 1 — Processus de nettoyage en place (NEP — Nettoyage En Place) avec circulation
            
            
                        Type de produit
                     
                     
                        TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
                     
                  
                        Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée
                     
                     
                        —
                     
                  
                        Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
                     
                     
                        Bactéries
                        Levures
                     
                  
                        Domaine d’utilisation
                     
                     
                        Intérieur
                        Dans les domaines liés aux denrées alimentaires et aux aliments pour animaux
                     
                  
                        Méthode(s) d’application
                     
                     
                        Système clos
                        Pour la désinfection des tuyaux, réservoirs et autres parties du système clos.
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Produit biocide dosé (semi-)automatiquement dans la cuve NEP par mesures de volume ou de conductivité.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulation dans un système NEP fermé.
                                 
                              
                  
                        Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Pour un effet sur les bactéries et sur les levures: Taux de dilution: 1,5 % en v/v En cas d’épidémies dues au Pediococcus damnosus, le produit doit être utilisé à une dilution de 2 %.Temps de contact: minimum 15 minutes à +4 °C et plus, jusqu’à +20-25 °C.
                                 
                              —
                     
                  
                        Catégorie(s) d’utilisateurs
                     
                     
                        Industriel
                        Professionnel qualifié
                     
                  
                        Dimensions et matériaux d’emballage
                     
                     
                        
                                    •
                                 
                                 
                                    Jerrycan en polyéthylène haute densité (PEHD), contenant: 10 à 12,5 kg (9)
                                    
                                 
                              
                                    •
                                 
                                 
                                    Jerrycan en polyéthylène haute densité (PEHD), contenant: 20 à 25 kg (9)
                                    
                                 
                              
                                    •
                                 
                                 
                                    Fûts (PEHD) contenant 200 à 250 kg (9)
                                    
                                 
                              
                                    •
                                 
                                 
                                    Conteneurs (PEHD) contenant 600 à 750 kg (9)
                                    
                                 
                              
                                    •
                                 
                                 
                                    GRV (PEHD) contenant 1100 à 1250 kg (9)
                                    
                                 
                              
                                    •
                                 
                                 
                                    Livraison en vrac.
                                 
                              
                  4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques
            
            En cas de réutilisation de la solution désinfectante pour des procédures de CIP, la concentration en substance active doit être mesurée et ramenée au niveau visé initialement avant la réutilisation.
            4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques
            
            Pendant les phases de mélange, de chargement et d’application:
            
                        —
                     
                     
                        Transfert en systèmes fermés avec des mesures de gestion des risques (MGR) industriels excluant les risques d’exposition cutanée et oculaire. Les récipients contenant le produit sont raccordés au système de nettoyage en place (NEP) via des conduites installées; les connexions sont faites avec un couplage à sec.
                     
                  Pendant les phases de mélange et de chargement:
            
                        —
                     
                     
                        Porter un masque respiratoire.
                     
                  4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (10)
               DES MÉTA-RCP 3
            
            5.1.   Consignes d’utilisation
            
            
               Pour un effet sur les bactéries et sur les levures
            
            
                        •
                     
                     
                        Rinçage et nettoyage avant désinfection:
                     
                  Pas obligatoire (même si un pré-rinçage est toujours recommandé et généralement effectué par les utilisateurs).
            Pour les procédures de désinfection dans les abattoirs, le nettoyage avec une solution alcaline froide avant désinfection est obligatoire.
            
                        •
                     
                     
                        Cycle de désinfection:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Dilution du produit concentré dans de l’eau du robinet avant utilisation: 1,5 %
                                 
                              En cas d’épidémies dues au Pediococcus damnosus, le produit doit être utilisé à une dilution de 2 %.
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Temps de contact: minimum 15 minutes à +4 °C (et plus, jusqu’à +20-25 °C).
                                 
                              
                  
                        •
                     
                     
                        Rinçage final à l’eau potable.
                     
                  5.2.   Mesures de gestion des risques
            
            Utiliser dans des endroits bien ventilés.
            Pendant les phases de mélange, de chargement et d’application:
            Porter une combinaison de protection. Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques pendant la phase de manipulation du produit (le matériau des gants doit être précisé par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit). Utiliser une protection oculaire lors de la manipulation du produit. Porter un équipement de protection du visage.
            5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
            
            Détails des effets néfastes directs ou indirects probables:
            
                        •
                     
                     
                        Brûlures chimiques graves et/ou corrosion des yeux, des muqueuses, des voies respiratoires et du tube digestif, avec risque de perforation et de douleur intense. L’absence de brûlure buccale visuelle n’exclut pas des brûlures œsophagiennes.
                     
                  
                        •
                     
                     
                        Si une aspiration et/ou une ingestion se produit, cela peut provoquer une pneumonie chimique et une acidose métabolique.
                     
                  Consignes de premiers secours:
            
                        •
                     
                     
                        Déplacer la personne pour l’éloigner de la source d’exposition et lui retirer tout vêtement contaminé/éclaboussé.
                     
                  
                        •
                     
                     
                        En cas d’inhalation: Transporter la personne à l’air libre. Permettre à la personne affectée de se reposer. Ne devrait pas nécessiter de mesures de premiers secours.
                     
                  
                        •
                     
                     
                        En cas d’exposition oculaire: Consulter immédiatement un médecin. TOUJOURS vérifier le port éventuel de lentilles de contact et le cas échéant les retirer. Rincer immédiatement à grande eau pendant 15 minutes, en maintenant les paupières ouvertes. (Garder une bouteille d’eau à portée de main).
                     
                  
                        •
                     
                     
                        En cas de contact avec la peau: Consulter un médecin. Enlever les vêtements et les chaussures contaminés. Laver la zone touchée avec une grande quantité d’eau. NE PAS frotter.
                     
                  
                        •
                     
                     
                        En cas de contact avec la bouche ou d’ingestion: NE PAS faire vomir, si la personne est consciente, capable d’avaler sa salive sans tousser et que l’ingestion a eu lieu moins d’une heure auparavant, procéder au lavage de la bouche avec une grande quantité d’eau. Emmener la personne à l’hôpital.
                     
                  
                        •
                     
                     
                        NE JAMAIS administrer de liquides/solides par voie orale à une personne présentant des troubles ou inconsciente; placer la personne en position latérale gauche avec la tête abaissée et les genoux fléchis.
                     
                  
                        •
                     
                     
                        Veiller à ce que la personne soit au calme et au repos, assurer le maintien de sa température corporelle et contrôler sa respiration. Si nécessaire, vérifier le pouls et commencer la respiration artificielle.
                     
                  
                        •
                     
                     
                        Si les symptômes persistent ou s’aggravent, emmener la personne dans un centre médical, en veillant à apporter l’emballage ou l’étiquette du produit si possible.
                     
                  
                        •
                     
                     
                        NE JAMAIS LAISSER LA PERSONNE AFFECTÉE SANS SURVEILLANCE!
                     
                  Conseils pour le personnel médical et de santé:
            
                        •
                     
                     
                        En cas d’ingestion, envisager une procédure endoscopique.
                     
                  
                        •
                     
                     
                        L’utilisation de sirop d’ipéca, la neutralisation du produit et l’administration de charbon activé ne sont pas recommandées.
                     
                  
                        •
                     
                     
                        Traitement symptomatique et de soutien.
                     
                  
                        •
                     
                     
                        LORS DE TOUTE DEMANDE DE CONSEIL MÉDICAL, GARDER L’EMBALLAGE OU L’ÉTIQUETTE DU PRODUIT À PORTÉE DE MAIN ET APPELER VOTRE CENTRE ANTIPOISON LOCAL.
                     
                  Mesures d’urgence de protection de l’environnement:
            
                        •
                     
                     
                        Empêcher toute entrée dans le réseau d’égout ou de distribution d’eau.
                     
                  
                        •
                     
                     
                        Nettoyer le plus rapidement possible tout déversement en utilisant un matériau absorbant (par ex. terre, sable) pour récupérer le déversement. Utiliser des conteneurs appropriés pour l’élimination.
                     
                  5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
            
            Conserver uniquement dans l’emballage d’origine hermétiquement fermé dans un endroit frais et bien ventilé
            Garder le produit à l’abri de la lumière directe du soleil et à l’écart d’une source de chaleur et d’une source d’inflammation.
            Le produit doit être conservé à des températures inférieures à +30 °C.
            Ne pas rejeter le produit inutilisé sur le sol, dans les cours d’eau, dans les canalisations (évier, toilettes...) ni dans les égouts.
            Éliminer le produit non utilisé, son emballage et tous les autres déchets, conformément à la réglementation locale.
            5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
            
            
               Conditions de stockage:
            
            
                        •
                     
                     
                        Conserver dans un endroit propre permettant de récupérer les fuites et les écoulements.
                     
                  
                        •
                     
                     
                        Protéger le produit du gel. Assurer une extraction locale ou une ventilation générale de la pièce pour réduire au minimum les concentrations de poussière et/ou de vapeur. Conserver le récipient fermé lorsqu’il n’est pas utilisé.
                     
                  
                        •
                     
                     
                        Manipuler en respectant les bonnes pratiques d’hygiène industrielle et les procédures de sécurité.
                     
                  Matériau d’emballage: Utiliser des matériaux approuvés adaptés aux liquides corrosifs.
            
               Durée de conservation: 12 mois dans son emballage d’origine.
            6.   AUTRES INFORMATIONS
            
            —
            7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 3
            
            7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
            
            
                        Nom commercial
                     
                     
                        SOPURCLEAN OP-N
                     
                  
                        Numéro de l’autorisation
                     
                     
                        EU-0021157-0007 1-3
                     
                  
                        Nom commun
                     
                     
                        Nom IUPAC
                     
                     
                        Fonction
                     
                     
                        Numéro CAS
                     
                     
                        Numéro CE
                     
                     
                        Teneur (%)
                     
                  
                        Acide octanoïque
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        124-07-2
                     
                     
                        204-677-5
                     
                     
                        1,8
                     
                  
                        Acide décanoïque
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        334-48-5
                     
                     
                        206-376-4
                     
                     
                        1,2
                     
                  
                        Acide nitrique
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        7697-37-2
                     
                     
                        231-714-2
                     
                     
                        18,0
                     
                  
               MÉTA-RCP 4
            
            1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 4
            
            1.1.   Identificateur de méta-RCP 4
            
            
                        Identificateur
                     
                     
                        Meta SPC 4
                     
                  1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation
            
            
                        Numéro
                     
                     
                        1-4
                     
                  1.3.   Type(s) de produit
            
            
                        Type(s) de produit
                     
                     
                        TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
                     
                  2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 4
            
            2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 4
            
            
                        Nom commun
                     
                     
                        Nom IUPAC
                     
                     
                        Fonction
                     
                     
                        Numéro CAS
                     
                     
                        Numéro CE
                     
                     
                        Teneur (%)
                     
                  
                        Min
                     
                     
                        Max
                     
                  
                        Acide octanoïque
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        124-07-2
                     
                     
                        204-677-5
                     
                     
                        1,8
                     
                     
                        1,8
                     
                  
                        Acide décanoïque
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        334-48-5
                     
                     
                        206-376-4
                     
                     
                        1,2
                     
                     
                        1,2
                     
                  
                        Acide sulfurique
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        7664-93-9
                     
                     
                        231-639-5
                     
                     
                        4,68
                     
                     
                        4,68
                     
                  
                        Acide propionique
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        79-09-4
                     
                     
                        201-176-3
                     
                     
                        0,0
                     
                     
                        0,0
                     
                  
                        Acide phosphorique
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        7664-38-2
                     
                     
                        231-633-2
                     
                     
                        0,0
                     
                     
                        0,0
                     
                  
                        Acide nitrique
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        7697-37-2
                     
                     
                        231-714-2
                     
                     
                        0,0
                     
                     
                        0,0
                     
                  
                        Acide méthanesulfonique
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        75-75-2
                     
                     
                        200-898-6
                     
                     
                        20,3
                     
                     
                        20,3
                     
                  
                        Acide glycolique
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        79-14-1
                     
                     
                        201-180-5
                     
                     
                        0,0
                     
                     
                        0,0
                     
                  
                        Acide lactique
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        79-33-4
                     
                     
                        201-196-2
                     
                     
                        0,0
                     
                     
                        0,0
                     
                  
                        Acide citrique
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        77-92-9
                     
                     
                        201-069-1
                     
                     
                        0,0
                     
                     
                        0,0
                     
                  2.2.   Type(s) de formulation des méta -RCP 4
            
            
                        Formulation(s)
                     
                     
                        SL — Concentré soluble
                     
                  3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 4
            
            
                        Mention de danger
                     
                     
                        Peut être corrosif pour les métaux.
                        Provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux.
                        Peut irriter les voies respiratoires.
                     
                  
                        Conseils de prudence
                     
                     
                        Ne pas respirer les vapeurs.
                        Porter des vêtements de protection.
                        Porter un équipement de protection des yeux.
                        Porter des gants de protection.
                        Porter un équipement de protection du visage.
                        EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau.
                        EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.
                        Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON.
                        Appeler immédiatement un médecin.
                        EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir.
                        Conserver uniquement dans l’emballage d’origine.
                        Stocker dans un endroit bien ventilé. Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
                        Absorber toute substance répandue pour éviter qu’elle attaque les matériaux environnants.
                        Éliminer le contenu dans conformément aux réglementations locales/régionales/nationales/internationales.
                     
                  4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 4
            
            4.1.   Description de l’utilisation
            
               Tableau 8
            
            
               Utiliser # 1 — Processus de nettoyage en place (NEP — Nettoyage En Place) avec circulation
            
            
                        Type de produit
                     
                     
                        TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
                     
                  
                        Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée
                     
                     
                        —
                     
                  
                        Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
                     
                     
                        Bactéries
                        Levures
                     
                  
                        Domaine d’utilisation
                     
                     
                        Intérieur
                        Dans les domaines liés à l’alimentation humaine et animale.
                     
                  
                        Méthode(s) d’application
                     
                     
                        Système clos
                        Pour la désinfection des tuyaux, réservoirs et autres parties du système clos.
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Produit biocide dosé (semi-)automatiquement dans la cuve NEP par mesures de volume ou de conductivité.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Circulation dans un système NEP fermé.
                                 
                              
                  
                        Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Pour un effet sur les bactéries et sur les levures: Taux de dilution: 1,5 % en v/v En cas d’épidémies dues au Pediococcus damnosus, les produits doivent être utilisés à une dilution de 2 %. Temps de contact: minimum 15 minutes à +4 °C et plus, jusqu’à +20-25 °C.
                                 
                              
                  
                        Catégorie(s) d’utilisateurs
                     
                     
                        Industriel
                        Professionnel qualifié
                     
                  
                        Dimensions et matériaux d’emballage
                     
                     
                        
                                    •
                                 
                                 
                                    Jerrycan en polyéthylène haute densité (PEHD), contenant: 10 à 12,5 kg (11)
                                    
                                 
                              
                                    •
                                 
                                 
                                    Jerrycan en polyéthylène haute densité (PEHD), contenant: 20 à 25 kg (11)
                                    
                                 
                              
                                    •
                                 
                                 
                                    Fûts (PEHD) contenant 200 à 250 kg (11)
                                    
                                 
                              
                                    •
                                 
                                 
                                    Conteneurs (PEHD) contenant 600 à 750 kg (11)
                                    
                                 
                              
                                    •
                                 
                                 
                                    GRV (PEHD) contenant 1100 à 1250 kg (11)
                                    
                                 
                              
                                    •
                                 
                                 
                                    Livraison en vrac.
                                 
                              
                  4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques
            
            En cas de réutilisation de la solution désinfectante pour des procédures de NEP, la concentration en substance active doit être mesurée et ramenée au niveau visé initialement avant la réutilisation.
            4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques
            
            
               Pendant la phase de mélange, de chargement et d’application:
            
            
                        —
                     
                     
                        Transfert en systèmes fermés avec des mesures de gestion des risques (MGR) industriels excluant des risques d’exposition cutanée et oculaire. Les récipients GRV contenant le produit sont raccordés au système de nettoyage en place (NEP) via des conduites installées; les connexions sont faites avec un couplage à sec.
                     
                  4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
            
            Voir les instructions générales d’utilisation
            4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (12)
               DES MÉTA-RCP 4
            
            5.1.   Consignes d’utilisation
            
            
               Pour un effet sur les bactéries et sur les levures
            
            
                        •
                     
                     
                        Rinçage et nettoyage avant désinfection:
                     
                  Pas obligatoire (même si un pré-rinçage est toujours recommandé et généralement effectué par les utilisateurs).
            Pour les procédures de désinfection dans les abattoirs, l’étape de nettoyage avec une solution alcaline froide avant désinfection est obligatoire.
            
                        •
                     
                     
                        Cycle de désinfection:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Dilution du produit concentré dans de l’eau du robinet avant utilisation:1,5 %
                                 
                              En cas d’épidémies dues au Pediococcus damnosus, les produits doivent être utilisés à une dilution de 2 %.
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Temps de contact: minimum 15 minutes à +4 °C et plus, jusqu’à +20-25 °C.
                                 
                              
                  
                        •
                     
                     
                        Rinçage final à l’eau potable.
                     
                  5.2.   Mesures de gestion des risques
            
            Utiliser dans des endroits bien ventilés.
            Pendant les phases de mélange, de chargement et d’application:
            Porter une combinaison de protection. Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques pendant la phase de manipulation du produit (le matériau des gants doit être précisé par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit). Utiliser une protection oculaire lors de la manipulation du produit. Porter un équipement de protection du visage.
            5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
            
            Détails des effets néfastes directs ou indirects probables:
            
                        •
                     
                     
                        Brûlures chimiques graves et/ou corrosion des yeux, des muqueuses, des voies respiratoires et du tube digestif, avec risque de perforation et de douleur intense. L’absence de brûlure buccale visuelle n’exclut pas des brûlures œsophagiennes.
                     
                  
                        •
                     
                     
                        Si une aspiration et/ou une ingestion se produit, cela peut provoquer une pneumonie chimique et une acidose métabolique.
                     
                  Consignes de premiers secours:
            
                        •
                     
                     
                        Déplacer la personne pour l’éloigner de la source d’exposition et lui retirer tout vêtement contaminé/éclaboussé.
                     
                  
                        •
                     
                     
                        En cas d’inhalation: Transporter la personne à l’air libre. Permettre à la personne affectée de se reposer. Ne devrait pas nécessiter de mesures de premiers secours.
                     
                  
                        •
                     
                     
                        En cas d’exposition oculaire: Consulter immédiatement un médecin. TOUJOURS vérifier le port éventuel de lentilles de contact et le cas échéant les retirer. Rincer immédiatement à grande eau pendant 15 minutes, en maintenant les paupières ouvertes. (Garder une bouteille d’eau à portée de main).
                     
                  
                        •
                     
                     
                        En cas de contact avec la peau: Consulter un médecin. Enlever les vêtements et les chaussures contaminés. Laver la zone touchée avec une grande quantité d’eau. NE PAS frotter.
                     
                  
                        •
                     
                     
                        En cas de contact avec la bouche ou d’ingestion: NE PAS faire vomir, si la personne est consciente, capable d’avaler sa salive sans tousser et que l’ingestion a eu lieu moins d’une heure auparavant, procéder au lavage de la bouche avec une grande quantité d’eau. Emmener la personne à l’hôpital.
                     
                  
                        •
                     
                     
                        NE JAMAIS administrer de liquides/solides par voie orale à une personne présentant des troubles ou inconsciente; placer la personne en position latérale gauche avec la tête abaissée et les genoux fléchis.
                     
                  
                        •
                     
                     
                        Veiller à ce que la personne soit au calme et au repos, assurer le maintien de sa température corporelle et contrôler sa respiration. Si nécessaire, vérifier le pouls et commencer la respiration artificielle.
                     
                  
                        •
                     
                     
                        Si les symptômes persistent ou s’aggravent, emmener la personne dans un centre médical, en veillant à apporter l’emballage ou l’étiquette du produit si possible.
                     
                  
                        •
                     
                     
                        NE JAMAIS LAISSER LA PERSONNE AFFECTÉE SANS SURVEILLANCE!
                     
                  Conseils pour le personnel médical et de santé:
            
                        •
                     
                     
                        En cas d’ingestion, envisager une procédure endoscopique.
                     
                  
                        •
                     
                     
                        L’utilisation de sirop d’ipéca, la neutralisation du produit et l’administration de charbon activé ne sont pas recommandées.
                     
                  
                        •
                     
                     
                        Traitement symptomatique et de soutien.
                     
                  
                        •
                     
                     
                        LORS DE TOUTE DEMANDE DE CONSEIL MÉDICAL, GARDER L’EMBALLAGE OU L’ÉTIQUETTE DU PRODUIT À PORTÉE DE MAIN ET APPELER VOTRE CENTRE ANTIPOISON LOCAL.
                     
                  Mesures d’urgence de protection de l’environnement:
            
                        •
                     
                     
                        Empêcher toute entrée dans le réseau d’égout ou de distribution d’eau.
                     
                  
                        •
                     
                     
                        Nettoyer le plus rapidement possible tout déversement en utilisant un matériau absorbant (terre, sable, ...) pour récupérer le déversement. Utiliser des conteneurs appropriés pour l’élimination.
                     
                  5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
            
            Conserver uniquement dans l’emballage d’origine hermétiquement fermé dans un endroit frais et bien ventilé
            Garder le produit à l’abri de la lumière directe du soleil et à l’écart d’une source de chaleur et d’une source d’inflammation.
            Le produit doit être conservé à des températures inférieures à +30 °C.
            Ne pas rejeter le produit inutilisé sur le sol, dans les cours d’eau, dans les canalisations (par ex. évier, toilettes) ni dans les égouts.
            Éliminer le produit non utilisé, son emballage et tous les autres déchets, conformément à la réglementation locale.
            5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
            
            
               Conditions de stockage:
            
            
                        •
                     
                     
                        Conserver dans un endroit propre permettant de récupérer les fuites et les écoulements.
                     
                  
                        •
                     
                     
                        Protéger le produit du gel. Assurer une extraction locale ou une ventilation générale de la pièce pour réduire au minimum les concentrations de poussière et/ou de vapeur. Conserver le récipient fermé lorsqu’il n’est pas utilisé.
                     
                  
                        •
                     
                     
                        Manipuler en respectant les bonnes pratiques d’hygiène industrielle et les procédures de sécurité.
                     
                  Matériau d’emballage: Utiliser des matériaux approuvés adaptés aux liquides corrosifs.
            
               Durée de conservation: 12 mois dans son emballage d’origine.
            6.   AUTRES INFORMATIONS
            
            —
            7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 4
            
            7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
            
            
                        Nom commercial
                     
                     
                        SOPURCLEAN CIP OP
                     
                  
                        Numéro de l’autorisation
                     
                     
                        EU-0021157-0008 1-4
                     
                  
                        Nom commun
                     
                     
                        Nom IUPAC
                     
                     
                        Fonction
                     
                     
                        Numéro CAS
                     
                     
                        Numéro CE
                     
                     
                        Teneur (%)
                     
                  
                        Acide octanoïque
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        124-07-2
                     
                     
                        204-677-5
                     
                     
                        1,8
                     
                  
                        Acide décanoïque
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        334-48-5
                     
                     
                        206-376-4
                     
                     
                        1,2
                     
                  
                        Acide sulfurique
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        7664-93-9
                     
                     
                        231-639-5
                     
                     
                        4,68
                     
                  
                        Acide méthanesulfonique
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        75-75-2
                     
                     
                        200-898-6
                     
                     
                        20,3
                     
                  
               (1)  *Selon le poids du produit biocide en question.
            
               (2)  *Selon le poids du produit biocide en question.
            
               (3)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 1.
            
               (4)  *Selon le poids du produit biocide en question.
            
               (5)  *Selon le poids du produit biocide en question.
            
               (6)  *Selon le poids du produit biocide en question.
            
               (7)  *Selon le poids du produit biocide en question.
            
               (8)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 2.
            
               (9)  *Selon le poids du produit biocide en question.
            
               (10)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 3.
            
               (11)  Selon le poids du produit biocide en question.
            
               (12)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 4.