CELEX: 31986R4037
Language: fr
Date: 1986-12-22 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n° 4037/86 du Conseil du 22 décembre 1986 fixant, pour l' année 1987, certaines mesures de conservation et de gestion des ressources de pêche applicables aux navires battant pavillon de la Suède

31 . 12 . 86                                 Journal officiel des Communautés européennes                             N° L 376 / 85
                                            RÈGLEMENT (CEE ) N° 4037 / 86 DU CONSEIL
                                                          du 22 décembre 1986
                    fixant, pour l'année 1987, certaines mesures de conservation et de gestion des ressources de
                                      pêche applicables aux navires battant pavillon de la Suède
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPEENNES ,                               l'autre partie dans sa propre zone de pêche dans le Kattegat
                                                                       jusqu'à une distance de 3 milles nautiques de la côte et
                                                                       dans certaines parties du 0resund et de la mer Baltique
                                                                       jusqu'aux lignes de base, sans limitation quantitative,
vu le traité instituant la Communauté économique euro­
péenne ,
                                                                       A ARRÊTÉ LE PRÉSENT REGLEMENT :
vu le règlement ( CEE ) n° 170 / 83 du Conseil, du 25 janvier
1983 , instituant un régime communautaire de conservation
et de gestion des ressources de pêche (*), et notamment son
article 11 ,                                                                                   Article premier
                                                                        1 . Les activités de pêche des navires battant pavillon de la
vu la proposition de la Commission ,                                    Suède sont autorisées jusqu'au 31 décembre 1987 , pour les
                                                                       espèces mentionnées à l'annexe I, à l'intérieur des limites
                                                                       géographiques et quantitatives fixées par ladite annexe et
 considérant que , suivant la procédure prévue à l'accord de            conformément au présent règlement, dans les zones de
pêche entre la Communauté économique européenne et le                   pêche des États membres s'étendant jusqu'à 200 milles,
 gouvernement de la Suède ( 2 ), et notamment à ses articles 2          situées au large des côtes bordant la mer du Nord, le
 et 6 , la Communauté et la Suède se sont consultées au sujet           Skagerrak, le Kattegat, la mer Baltique et l'océan Atlan­
 des droits de pêche réciproques en 1987 ainsi qu'au sujet de           tique au nord de 43°00' nord.
la gestion des ressources biologiques communes ;
                                                                        2. Nonobstant le paragraphe 1 , la pêche par des navires
 considérant que, au cours de ces consultations, les déléga­            battant pavillon de la Suède est autorisée, sans limitation
 tions sont convenues de recommander à leurs autorités                  quantitative, dans le Skagerrak, le Kattegat et le 0resund.
 respectives de fixer certains quotas de pêche pour 1987
 pour les navires de l'autre partie ;                                   3 . Aux fins du présent règlement, on entend par :
                                                                         — « Skagerrak », la zone limitée à l'ouest par une ligne
 considérant que, aux termes de l'article 3 du règlement                     allant du phare de Hanstholm à celui de Lindesnes et au
 (CEE ) n° 170 / 83 , il incombe au Conseil d'établir notam­                 sud par une ligne allant du phare de Skagen à celui de
 ment le total des captures allouées aux pays tiers et les                   Tistlarna et de là jusqu'à la côte de la Suède la plus
 conditions spécifiques dans lesquelles doivent être effec­                  proche,
 tuées ces captures ;
                                                                         — « Kattegat », la zone limitée au nord par une ligne allant
  considérant que l'accord du 19 décembre 1966 entre le                      du phare de Skagen à celui de Tistlarna et de là jusqu'à
                                                                             la côte de la Suède la plus proche, et au sud par une
  Danemark, la Norvège et la Suède concernant l'accès                        ligne allant du cap Hasenore au cap Gniben, de Kors­
  réciproque aux activités de pêche dans le Skagerrak et le                  hage à Spodsbjerg et du cap Gilbjerg à Kullen,
  Kattegat stipule que chaque partie accorde aux navires de
  l'autre partie l'accès à sa zone de pêche dans le Skagerrak et         — « 0resund », la zone limitée au nord par une ligne allant
  une partie du Kattegat jusqu'à une distance de 4 milles                    du cap Gilbjerg à Kullen et au sud par une ligne allant
  nautiques à partir des lignes de base, sans limitation
  quantitative ;
                                                                              du phare de Stevns à celui de Falsterbô.
                                                                         4 . Les activités de pêche autorisées en vertu des para­
  considérant que la convention du 31 décembre 1932 entre                graphes 1 et 2 sont limitées aux parties de la zone de pêche
  le Danemark et la Suède concernant les conditions de pêche             de 200 milles situées au large de 12 milles nautiques des
  dans les zones maritimes adjacentes à chaque partie prévoit
   que chaque partie accordera l'accès aux navires de pêche de           lignes de base à partir desquelles les eaux territoriales des
                                                                         États membres sont délimitées , sous réserve des exceptions
                                                                          suivantes :
  (») JO n° L 24 du 27. 1 . 1983 , p. 1 .                                 a) la pêche est autorisée dans le Skagerrak au large de
  ( 2) JO n° L 226 du 29 . 8 . 1980, p. 1 .                                   4 milles nautiques des lignes de base du Danemark ;
 ---pagebreak--- N° L 376 / 86                             Journal officiel des Communautés européennes                                   31 . 12 . 86
b) la pêche est autorisée dans le Kattegatt au large de            — 44 pour la pêche du cabillaud et du hareng en mer
     3 milles nautiques de la côte du Danemark ;                        Baltique,
                                                                   — 37 pour la pêche du hareng et du maquereau dans les
c) la pêche dans la mer Baltique est autorisée au large de              subdivisions CIEM IV a et b ,
     3 milles nautiques des lignes de base du Danemark ;
                                                                   — 13 pour la pêche du cabillaud , de l'églefin , du merlan et
                                                                        d'autres dans la division CIEM IV .
d) la pêche dans le 0resund est autorisée dans les zones et
     conformément aux conditions définies à l'annexe II .
                                                                    3 . Lors du dépôt de chaque demande de licence auprès de
                                                                    la Commission , les informations suivantes sont fournies :
5 . Nonobstant le paragraphe 1 , les prises accessoires             a) nom du navire ;
inévitables d'espèces pour lesquelles aucun quota n'est fixé
pour une zone sont autorisées dans les limites prévues              b ) numéro d'immatriculation ;
par les mesures de conservation en vigueur dans la zone
concernée .
                                                                    c) lettres et chiffres extérieurs d'identification ;
                                                                    d) port d'immatriculation ;
6 . Les prises accessoires, effectuées dans une zone donnée,        e) nom et adresse du propriétaire ou de l'affréteur;
d'espèces pour lesquelles un quota est fixé pour cette zone         f) tonnage brut et longueur hors tout;
sont imputées sur le quota concerné.
                                                                    g) puissance du moteur;
                                                                    h ) indicatif d'appel et fréquence radio ;
                                                                    i) méthode de pêche prévue ;
                             Article 2
                                                                    j ) zone de pêche prévue;
 1 . Les navires péchant dans le cadre des quotas fixés à           k) espèces de poisson qu'il est prévu de pêcher;
l'article 1 er respectent les mesures de conservation et de
contrôle et toutes autres dispositions régissant les activités      1) période pour laquelle une licence est demandée .
de pêche dans les zones visées audit article,
                                                                   4 . Chaque licence est valable pour un seul navire. Au
                                                                   cas où plusieurs navires participent à la même opération
2. Les navires visés au paragraphe 1 tiennent un journal           de pêche , chacun de ces navires doit être muni d'une
de bord sur lequel sont portées les informations mention­          licence .
nées à l'annexe III .
                                                                   5 . Les licences peuvent être annulées en vue de la déli­
                                                                   vrance de nouvelles licences . L'annulation prend effet à
3 . Les navires visés au paragraphe 1 transmettent à la            partir de la date de la remise de la licence à la Commission .
Commission , conformément aux règles fixées à l'an­                Les nouvelles licences prennent effet à partir du premier du
nexe IV, les informations mentionnées dans cette annexe.
                                                                   mois suivant celui au cours duquel elles ont été délivrées .
4.   Les lettres et numéros d'immatriculation des navires
                                                                                                Article 4
visés au paragraphe 1 doivent être marqués distinctement
des deux côtés de l'avant du navire .
                                                                   Les autorités compétentes des États membres prennent les
                                                                   mesures appropriées, y compris des visites régulières des
                                                                   navires, pour assurer le respect du présent règlement.
                             Article 3
                                                                                                Article S
1 . La pêche dans les divisions CIEM IV et VI et dans les
subdivisions CIEM III c et d , dans le cadre des quotas fixés       En cas d'infraction dûment constatée, les États membres
à l'article 1 er , est subordonnée à la détention à bord d'une      informent sans délai la Commission du nom du navire
licence délivrée par la Commission pour le compte de la             concerné et des mesures éventuellement prises.
Communauté à la demande des autorités suédoises et au
respect des conditions figurant dans cette licence.
                                                                                                Article 6
2 . La délivrance de licences dans le cadre du paragraphe 1         Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publica­
est soumise à la condition que le nombre de licences                tion au Journal officiel des Communautés européennes.
valables à tout moment d'un mois désigné ne soit pas
supérieur à :                                                       Il est applicable du 1 er janvier au 31 décembre 1987 .
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 86                        Journal officiel des Communautés européennes                        N° L 376 / 87
             Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans
             tout État membre .
             Fait à Bruxelles, le 22 décembre 1986 .
                                                                                   Par le Conseil
                                                                                    Le président
                                                                                     G. SHAW
 ---pagebreak--- NP L 376 / 88                               Journal officiel des Communautés européennes                                          31 . 12 . 86
                                                                 ANNEXE 1
                                                               Quotas de peche
                                                           Zones dans lesquelles                             Quantités
                         Espèce
                                                           la pêche est autorisée                             ( tonnes )
            Cabillaud                      CIEM III c , d                                                        500
                                           CIEM IV                                                               150 (')
             Églefin                       CIEM IV                                                               400
            Merlan                         CIEM IV                                                                20 (')
             Hareng                        CIEM III c, d                                                     2130
                                           CIEM IV a , b                                                     1 600
            Maquereaux                     CIEM IV a , b                                                         300
            « Autres »                     CIEM IV                                                              150
            (') Ces quotas sont interchangeables .
                                                                 ANNEXE II
             1 . À l'intérieur de la ligne de sonde de 7 mètres ne sont autorisées que:
                 a) la pêche avec filet au hareng
                      et
                 b) la pêche à la ligne pendant les mois de juillet à fin octobre .
             2. À l'extérieur de la ligne de sonde de 7 mètres, la pêche au chalut ou à la seine est interdite au sud d'une ligne
                 allant de Ellekilde Hage à Lerberget.
             3 . Sans préjudice du point 2 , la pêche est autorisée dans les « Middelgrunden » à l'aide d'un « Agnvod » dont la
                 taille n'excède pas 7,5 mètres entre « Armspidserne ».
             4 . Au nord de la ligne mentionnée au point 2 , la pêche au chalut ou à la seine danoise est autorisée jusqu'à
                 3 millès à partir des côtes.
                                                                ANNEXE III
             Les renseignements suivants doivent être consignés sur le journal de bord après chaque opération de pêche :
             1 , la quantité (en kilogrammes) de chaque espèce capturée,
             2 , la date et l'heure de l'opération de pêche ,
             3 , la position géographique à laquelle les prises ont été effectuées,
             4, la méthode de pêche utilisée,
             5 , tout message radio émis conformément à l'annexe IV .
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 86                                   Journal officiel des Communautés européennes                                     N° L 376 / 89
                                                                  ANNEXE IV
            1.      Les informations à transmettre à la Commission et l'échéancier de leur transmission sont les suivants :
            1.1.    lors de chaque entrée dans les zones de pêche s'étendant jusqu'à 200 milles nautiques au large des côtes des
                    États membres de la Communauté et faisant l'objet de la réglementation communautaire de la pêcne :
                    a) les informations indiquées au point 1.4,
                    b) les quantités (en kilogrammes) des captures par espèce se trouvant dans les cales,
                    c) la date et le lieu du début de la pêche.
                    Lorsque les opérations de pêche nécessitent plus d'une entrée dans la zone de pêche de la Communauté un jour
                    donné, une seule communication suffit lors de la première entrée dans la zone ;
             1.2. lors de chaque sortie des zones de pêche s'étendant jusqu'à 200 milles nautiques au large des côtes des États
                    membres de la Communauté et faisant l'objet de la réglementation communautaire de la peche :
                    a ) les informations indiquées au point 1.4,
                    b) les quantités (en kilogrammes) des captures par espèce se trouvant dans les cales,
                    c) les quantités (en kilogrammes) de chaque espèce capturées depuis la transmission précédente,
                     d) la division CIEM dans laquelle les captures ont été effectuées,
                     e) les quantités (en kilogrammes) des captures transbordées sur d'autres navires par espèce depuis que le navire
                         est entré dans la zone communautaire de pêche et l'identification du navire sur lequel le transbordement a
                         été effectué ,
                     f) les quantités (en kilogrammes) de chaque espèce débarquées dans un port de la Communauté depuis que le
                         navire est entré dans la zone communautaire de pêche .
                     Lorsque les opérations de pêche nécessitent plus d'une sortie hors de la zone de pêche de la Communauté un
                     jour donné, une seule communication suffit lors de la dernière sortie ;
             1.3 .   tous les trois jours à compter du troisième jour suivant la première entrée du navire dans les zones de la
                     Communauté en cas de pêche au hareng en mer du Nord et toutes les semaines à compter du septième jour
                     suivant la première entrée du navire dans les zones de la Communauté en cas de pêche de toutes les espèces
                     autres que le hareng :
                     a) les informations indiquées au point 1.4,
                     b) les quantités de chaque espèce capturées depuis l'information précédente (en kilogrammes),
                     c) la division CIEM dans laquelle les captures ont été effectuées,
             1.4.    a) le nom, l'indicatif d'appel, les numéros en lettres d'identification du navire et le nom de son capitaine,
                     b) le numéro de la licence si le navire pêche sous licence,
                     c) le numéro chronologique du message,
                      d) l'identification du type de message,
                      e) la date, l'heure et la position géographique du navire.
              2.1 .   Les informations indiquées au point 1 doivent etre transmises à la Commission des Communautés européennes
                      à Bruxelles (adresse télex 24 189 FISEU-B), par l'intermédiaire de l'une des stations radio mentionnées au
                      point 3 et dans la forme indiquée aU point 4 ;
              2.2. dans le cas où, pour des raisons de force majeure, la communication ne peut pas être transmise par le navire, le
                      message peut être transmis par un autre navire, pour le compte du premier.
              3.      Nom de la station radio                      Indicatif d'appel de la station radio
                       Skagen                                      OXP
                       Blåvand                                     OXB
                      Norddeich                                    DAF DAK
                                                                   DAH DAL
                                                                   DAI DAM
                                                                   DAJ DAN
 ---pagebreak--- N° L 376 / 90                           Journal officiel des Communautés européennes                                        31 . 12. 86
              Scheveningen                                 PCH
              Oostende                                     OST
              North Foreland                               GNF
              Humber .                                     GKZ
              Cullercoats                                  GCC
              Wick                                         GKR
              Portpatrick                                  GPK
              Anglesey                                     GLV
              Ilfracombe                                   GIL
              Niton                                        GNI
              Stonehaven                                   GND
              Portishead                                   GKA
                                                           GKB
                                                           GKC
              Land's End                                   GLD
              Valentia                                     EJK
              Malin Head                                   EJM
              Boulogne                                     FFB
              Brest                                        FFU
              Saint-Nazaire                                FFO
              Bordeaux-Arcachon                            FFC
              Prins Christians Sund                        OZN
              Julianehâb                                   OXF
              Godthåb                                      OXI                 Central Godthâb
              Holsteinsborg                                OYS
              Godhavn                                      OZM
              Stockholm                                    SOJ
              Gôteborg                                     SOG
              Renne                                        OYE
        4.    Forme des communications
              Les informations indiquées au point 1 doivent comprendre les éléments suivants et être données dans l'ordre
              suivant :
              — le nom du navire ,
              — l'indicatif radio ,
              — les lettres et numéros d'identification externes ,
              — le numéro chronologique de la transmission pour la marée en cause,
              — l'indication du type de message conformément au code suivant :
                  — message lors de l'entrée dans la zone communautaire : IN ,
                  — message lors de la sortie de la zone communautaire : OUT ,
                  — message hebdomadaire : WKL ,
                  — message tous les trois jours : 2 WKL ,
              — la position géographique,
              — la division CIEM dans laquelle il est prévu de commencer la pêche,
              — la date à laquelle il est prévu de commencer la pêche,
              — les quantités des captures par espèce se trouvant dans les cales (en kilogrammes), en utilisant le code
                  mentionné au point 5 ,
              — les quantités des captures par espèce (en kilogrammes) effectuées depuis l'information précédente, en
                  utilisant le code mentionné au point 5 ,
              — la division CIEM dans laquelle les captures ont été effectuées,
              — les quantités de captures transbordées sur d'autres navires par espèce (en kilogrammes) depuis l'information
                  précédente ,
              — le nom et l'indicatif d'appel du navire sur lequel le transbordement a été effectué,
              — les quantités (en kilogrammes) de chaque espèce débarquées dans un port de la Communauté depuis
                  l'information précédente ,
              — le nom du capitaine .
        5.    Le code à utiliser pour indiquer les quantités de poissons à bord sous la forme prévue au point 4 est le
              suivant :
              — A:        crevette nordique (Pandalus borealis),
              — B:        merlu (Merluccius merluccius),
 ---pagebreak---                                                                                    N 0 L 376 / 91
31 . 12 . 86                          Journal officiel des Communautés européennes
             — C:    flétan noir (Reinhardtius hippoglossoides),
             — D:    cabillaud (Gadus morhua),
             — E:    églefin (Melanogrammus aeglefinus),
             — F:    flétan (Hippoglossus hippoglossus),
             — G:    maquereau (Scomber scombrus),
             — H:    chinchard (Trachurus trachurus),
             — I:    grenadier de roche (Coryphaenoides rupestris),
             — J:    lieu noir (Pollachius virens),
             — K:    merlan (Merlangus merlangus),
             —  L:    hareng (Clupea harengus),
             —  M:    lançon (Ammodytes sp. ),
             —  N:    sprat (Clupea sprattus),
             —  O:    plie (Pleuronectes platessa),
             —  P:    tacaud norvégien (Trisopterus esmarkii),
             —  Q:    lingue (Molva molva),
             — R:     autre ,
             — S:     crevette grise (Panaeidae),
             — T:      anchois (Engraulis encrasicholus),
             — U:      rascasse (Sebastes sp. ),
             — V:      plie américaine (Hypoglossoides platessoides),
             — W:      encornet (Illex),
             — X:      limande à queue jaune (Limanda ferruginea),
             — Y:      merlan poutassou (Gadus poutassou),
             — Z:      thon thonidé (Thunnidae),
              — AA :   lingue bleue (Molva dypterygia),
              — BB :   brosme (Brosme brosme),
              — CC :    aiguillat (Scyliorhinus retifer),
              — DD :    requin pèlerin (Cetorhinidae),
              — EE :    taupe (Lamna nasus),
              — FF :    calmar commun (Loligo vulgaris),
              — GG :    grande castagnole (Brama brama),
              — HH :    sardine (Sardina pilchardus).