CELEX: 31988R3459
Language: fr
Date: 1988-11-04 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n° 3459/88 du Conseil du 4 novembre 1988 portant ouverture, répartition et mode de gestion d' un contingent tarifaire communautaire concernant certains produits faits à la main (1989)

12 . 11 . 88                              Journal officiel des Communautés européennes                                 N° L 308 / 1
                                                                 I
                                (Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité)
                                       RÈGLEMENT (CEE) N° 3459 / 88 DU CONSEIL
                                                        du 4 novembre 1988
                  portant ouverture, répartition et mode de gestion d'un contingent tarifaire 'communautaire
                                        concernant certains produits faits à la main ( 1989)
LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ,                             part, d'après les perspectives économiques pour l'année
                                                                     contingentaire considérée ;
                                                                     considérant, toutefois , que les produits considérés ne sont
                                                                     pas spécifiés dans les nomenclatures statistiques ; que , dans
vu le traité instituant la Communauté économique euro­               cette situation , il ne s'est pas encore révélé possible de
péenne, et notamment son article 113 ,                               recueillir des données statistiques suffisamment précises et
                                                                     représentatives ; que l'état d'épuisement du contingent tari­
                                                                     faire communautaire ouvert jusqu'à présent ne permet pas
                                                                     de se faire une opinion décisive au sujet des besoins réels de
vu la proposition de la Commission ,                                 chacun des États membres ; que, en conséquence, il ne
                                                                     paraît pas possible de procéder autrement qu'en divisant le
                                                                     montant du contingent tarifaire en onze parties et d'en
                                                                     attribuer une respectivement aux États du Bénélux, au
considérant que , pour certains produits faits à la main, la         Danemark, à la république fédérale d'Allemagne , à l'Espa­
Communauté s'est déclarée prête à procéder annuellement              gne, à la Grèce, à la France, à l'Irlande , à l'Italie, au
à l'ouverture d'un contingent tarifaire communautaire , en           Portugal et au Royaume-Uni, la dernière partie étant tenue
exemption de droits, d'un montant global qui , pour l'année          en réserve pour couvrir ultérieurement les besoins des États
1988 , s'est élevé à 10 540 000 écus et dans la limite d'une         membres ayant épuisé leur quote-part initiale .
valeur de 1 200 000 écus pour chaque groupe de produits
considéré ; que l'admission au bénéfice de ce contingent
tarifaire communautaire est toutefois subordonnée à la               considérant que les quotes-parts initiales peuvent être épui­
présentation aux autorités douanières de la Communauté               sées plus ou moins rapidement ; que , pour tenir compte de
d'un certificat délivré par les instances reconnues du pays          ce fait et éviter toute discontinuité, il importe que tout État
de fabrication attestant que les marchandises concernées             membre ayant utilisé presque totalement sa quote-part
sont faites à la main ; qu'il convient dès lors d'ouvrir, le         initiale procède au tirage d'une quote-part complémentaire
1er janvier 1989 , le contingent tarifaire en question , à           sur la réserve communautaire ; que ce tirage doit être
raison du volume retenu pour l'année 1988 ;                          effectué par chaque État membre lorsque chacune de ses
                                                                     quotes-parts complémentaires est presque totalement utili­
                                                                     sée , et ce autant de fois que le permet la réserve ; que les
                                                                     quotes-parts initiales et complémentaires doivent être vala­
considérant qu'il y a lieu de garantir, notamment, l'accès           bles jusqu'à la fin de la période contingentaire ; que ce
égal et continu de tous les importateurs audit contingent de         mode de gestion requiert une collaboration étroite entre les
l'application , sans interruption , du taux prévu pour ledit         États membres et la Commission, laquelle doit notamment
contingent à toutes les importations jusqu'à épuisement de           pouvoir suivre l'état d'épuisement du contingent tarifaire et
ce dernier ; qu'un système d'utilisation du contingent tari­         en informer les États membres ; que cette collaboration doit
faire communautaire, fondé sur une répartition entre les             être d'autant plus étroite qu'il ne paraît pas indispensable,
États membres, paraît susceptible de respecter la nature             au stade actuel , de prévoir dans le présent règlement des
communautaire dudit contingent au regard des principes               mesures particulières en vue d'assurer le non dépassement
dégagés ci-avant ; que cette répartition , afin de représenter       du plafond d'imputation de 1 200 000 écus par numéro de
le mieux possible l'évolution réelle des marchés des pro­            code à six chiffres de la nomenclature combinée ;
duits en question, devrait être effectuée au prorata des
besoins calculés , d'une part, d'après les données statistiques
relatives aux importations en provenance des pays tiers              considérant que si , à une date déterminée de la période
durant une période de référence représentative et, d'autre           contingentaire , un reliquat important existe dans l'un ou
 ---pagebreak--- N° L 308 / 2                                    Journal officiel des Communautés européennes                                   12 . 11 . 88
l'autre État membre, il est indispensable que cet État en                 sous réserve de l'article 5 , sont valables du 1 er janvier au
reverse un pourcentage appréciable dans la réserve , afin                31 décembre 1989 , s'élèvent aux volumes correspondant
 d'éviter qu'une partie du contingent communautaire ne soit              aux valeurs indiquées ci-après :
pas utilisée dans un État membre alors qu'elle pourrait
l'être dans d'autres ;                                                                                                     (en ecus)
                                                                                  Bénélux                               1 048 390
                                                                                  Danemark                                229 370
 considérant que le royaume de Belgique , le royaume des                          Allemagne                             1 244 750
 Pays-Bas et le grand-duché de Luxembourg étant réunis et                         Grèce                                    13 660
représentés par l'union économique Bénélux , toute opéra­                         Espagne                                 205 470
tion relative à la gestion des quotes-parts attribuées à ladite                   France                                1 027 900
 union économique peut être effectuée par l'un de ses
                                                                                  Irlande                                 137 740
 membres ,
                                                                                  Italie                                  635 180
                                                                                  Portugal                                 73 990
                                                                                  Royaume-Uni                           1 075 150
A ARRETE LE PRESENT REGLEMENT :
                                                                         2 . La deuxième tranche , portant sur un montant de
                                                                         4 848 400 écus , constitue la réserve communautaire .
                                                                         3 . Les règlements ( CEE ) n° 2779 / 78 ( 2 ) et ( CEE )
                            Article premier                              n° 289 / 84 ( 3 ) sont applicables pour le calcul des contre­
                                                                         valeurs en monnaies nationales des montants exprimés en
 1 . Du 1 er janvier au 31 décembre 1989 , les droits de                 écus .
douane applicables à l'importation des produits figurant à
l'annexe I sont totalement suspendus dans la limite d'un
contingent tarifaire communautaire , repris sous le numéro
d'ordre 09.0105 , d'un volume correspondant à 10 540 000                                                Article 3
écus avec un montant maximal de 1 200 000 écus pour
chaque code à six chiffres de la nomenclature combinée .                  1 . Si la quote-part initiale d'un État membre, telle qu'elle
                                                                         est fixée à l'article 2 paragraphe 1 , ou cette même quote­
                                                                         part diminuée de la fraction reversée à la réserve — s'il a été
Dans la limite de ce contingent tarifaire , l'Espagne et le              fait application de l'article 5 — est utilisée à concurrence de
Portugal appliquent des droits calculés conformément aux                 90 % ou plus, cet État membre procède sans délai, par voie
dispositions fixées dans l'acte d'adhésion .                             de notification à la Commission , au tirage , dans la mesure
                                                                         où le montant de la réserve le permet , d'une deuxième
                                                                         quote-part égale à 15 % de sa quote-part initiale , éventuel­
                                                                         lement arrondie à l'unité supérieure .
2 . Le bénéfice de ce contingent est toutefois réservé aux
produits accompagnés d'un certificat reconnu par les auto­
rités compétentes de la Communauté et conforme à l'un des                2 . Si , après épuisement de sa quote-part initiale , la
modèles figurant à l'annexe II 0 ), délivré par l'une des                deuxième quote-part tirée par un État membre est utilisée à
instances reconnues du pays de fabrication figurant à                    concurrence de 90 % ou plus , cet État membre procède,
l'annexe III et attestant que les marchandises concernées                dans les conditions prévues au paragraphe 1 , au tirage
sont faites à la main. Ces marchandises doivent , en outre ,             d'une troisième quote-part égale à 7,5 % de sa quote-part
être acceptées comme faites à la main par les autorités                  initiale , éventuellement arrondie à l'unité supérieure .
compétentes de la Communauté .
                                                                         3 . Si , après épuisement de sa deuxième quote-part, la
                                                                         troisième quote-part tirée par un État membre est utilisée à
                               Article 2
                                                                         concurrence de 90 % ou plus, cet État membre procède,
                                                                         dans les mêmes conditions , au tirage d'une quatrième
                                                                         quote-part égale à la troisième .
1 . Une première tranche d'un montant de 5 691 600 écus
est répartie entre les États membres ; les quotes-parts qui ,
                                                                         Ce processus s'applique jusqu'à épuisement de la réserve .
( J ) Les modèles de certificat repris à l'annexe I du règlement ( CEE )
      n° 4093 / 87 (JO n° L 390 du 31 . 12 . 1987 , p. 1 ) peuvent       ( 2 ) JO n 0 L 333 du 30 . 11 . 1978 , p. 5 .
      toutefois être acceptés jusqu'au 31 décembre 1989 .                ( 3 ) JO n° L 33 du 4 . 2 . 1984 , p. 2 .
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4 . Par dérogation aux paragraphes 1 , 2 et 3 , chaque État         Elle veille à ce que le tirage qui épuise la réserve soit limité
membre peut procéder au tirage de quotes-parts inférieures          au solde disponible et , à cet effet , en précise le montant à
à celles fixées par ces paragraphes , s'il existe des raisons       l'État membre qui procède à ce dernier tirage.
d'estimer que celles-ci risquent de ne pas être épuisées . Il
informe la Commission des motifs qui l'ont déterminé à
appliquer le présent paragraphe .
                                                                                                Article 7
                                                                    1 . Les États membres prennent toutes dispositions utiles
                            Article 4                               pour que l'ouverture des quotes-parts complémentaires
                                                                    qu'ils ont tirées en application de l'article 3 rende possibles
                                                                    les imputations , sans discontinuité , sur leur part cumulée
Les quotes-parts complémentaires tirées en application de           du contingent tarifaire communautaire .
l'article 3 sont valables jusqu'au 31 décembre 1989 .
                                                                    2 . Les États membres garantissent aux importateurs des
                                                                    produits en question le libre accès aux quotes-parts qui leur
                            Article 5                               sont attribuées .
Les États membres reversent à la réserve, au plus tard le
1 er octobre 1989 , la fraction non utilisée de leur quote-part     3 . Les États membres procèdent à l'imputation des impor­
initiale qui , à la date du 15 septembre 1989 , excède 50 %         tations des produits en question sur leur quote-part au fur
du volume initial . Ils peuvent reverser une quantité plus          et à mesure que ces produits sont présentés en douane sous
importante s'il existe des raisons d'estimer que celle-ci           le couvert de déclarations de mise en libre pratique .
risque de ne pas être utilisée .
                                                                    4 . L'état d'épuisement des quotes-parts de chaque État
                                                                    membre est constaté sur la base des importations imputées
Les États membres communiquent à la Commission , au                 dans les conditions définies au paragraphe 3 .
plus tard le 1 er octobre 1989 , le total des importations des
produits considérés réalisées jusqu'au 15 septembre 1989
inclus et imputées sur le contingent communautaire , ainsi
qu'éventuellement la fraction de leur quote-part initiale                                       Article 8
qu'ils reversent à la réserve .
                                                                    A la demande de la Commission , les États membres
                                                                    l'informent des importations des produits en question effec­
                                                                    tivement imputées sur leurs quotes-parts .
                            Article 6
La Commission comptabilise les montants des quotes-parts                                        Article 9
ouvertes par les États membres conformément aux
articles 2 et 3 et informe chacun d'eux, dès que les                Les États membres et la Commission collaborent étroite­
notifications lui parviennent , de l'état d'épuisement de la
réserve .                                                           ment afin que le présent règlement soit respecté .
Elle informe les États membres, au plus tard le 5 octobre                                      Article 10
1989 , de l'état de la réserve après les reversements effectués
en application de l'article 5 .                                     Le présent règlement entre en vigueur le 1 er janvier 1989 .
                   Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans
                   tout État membre .
                   Fait à Bruxelles , le 4 novembre 1988 .
                                                                                      Par le Conseil
                                                                                       Le président
                                                                                 A. TSOCHATZOPOULOS
 ---pagebreak--- N° L 308 / 4                Journal officiel des Communautés européennes                                              12 . 11 . 88
                                                   ANNEXE I
                            Liste des produits prévue à l'article 1er paragraphe 1
                    Code NC                                Désignation des marchandises
             ex 4202             Malles , valises et mallettes , y compris les mallettes de toilette et les mallettes
                                 porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles,
                                 appareils photographiques , caméras, instruments de musique ou armes et
                                 contenants similaires ; sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à
                                 main, sacs à provisions, portefeuilles , porte-monnaie, porte-cartes, étuis à
                                 cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes
                                 pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants
                                 similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en
                                 matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton , ou recouverts , en totalités
                                 ou en majeure partie, de ces mêmes matières :
                4202 11 10       Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires
                4202 11 90       autres
                4202 12 91       Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires
                4202 12 99       autres
                4202 19 91       Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires
                4202 19 99       autres
                 4202 21 00      à surface extérieure en cuir naturel , en cuir reconstitué ou en cuir verni
                 4202 22 90      en matières textiles
                 4202 31 00      à surface extérieure en cuir naturel , en cuir reconstitué ou en cuir verni
                 4202 32 90      en matières textiles
                 4202 39 00      autres
                 4202 91 10      Sacs de voyage, trousse de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport
                 4202 91 50      Contenants pour instruments de musique
                 4202 91.90      autres
                 4202 92 91      Sacs de voyage , trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport
                 4202 92 95      Contenants pour instruments de musique
                 4202 92 99       autres
                 4202 99 10      pour instruments de musique
              ex 4203             Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué :
                 4203 30 00       Ceintures , ceinturons et baudriers
                 4203 40 00       autres accessoires du vêtement
                 4419 00 00       Articles en bois pour la table ou la cuisine
              ex 4420             Bois marquetés et bois incrustés ; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie
                                  ou orfèvrerie et ouvrages similaires, en bois ; statuettes et autres objet
                                  d'ornement, en bois ; articles d'ameublement en bois ne relevant pas di
                                  chapitre 94 :
                 4420 10 00       Statuettes et autres objets d'ornement, en bois
                 4420 90 90       autres
 ---pagebreak--- 12.-11 . 88                  Journal officiel des Communautés européennes                                           N 0 L 308 / 5
                   Code NC                                  Désignation des marchandises
            ex 4818              Papier hygiénique , mouchoirs , serviettes à démaquiller , essuie-mains , nappes ,
                                 serviettes de table, couches pour bébés, serviettes et tampons hygiéniques,
                                 draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiéniques
                                 ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier,
                                 papier, ouate de cellulose ou nappe de fibres de cellulose :
               4818 20 10        Mouchoirs et serviettes à démaquiller
                4818 20 91       en rouleaux
                4818 20 99       autres
                4818 30 00       Nappes et serviettes de table
                4818 50 00       Vêtements et accessoires du vêtement
                4818 90 10       Articles à usage chirurgical , médical ou hygiénique non conditionnés pour la
                                 vente au détail
                4818 90 90       autres
            ex 4819              Boîtes, sacs , pochettes , cornets et autres emballages en papier , carton , ouate
                                  de cellulose ou nappes de fibres de cellulose ; cartonnages de bureau , de
                                  magasin ou similaires :
                4819 30 00        Sacs d'une largeur à la base de 40 cm ou plus
             ex 4823              Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose
                                  découpés à format ; autres ouvrages en pâte à papier , papier , carton , ouate de
                                  cellulose ou nappes de fibres de cellulose :
                4823 60 10        Plateaux, plats et assiettes
                4823 60 90        autres
                4823 70 90        autres
                4823 90 90        autres
             ex 5208              Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids
             ex 5208 51 00 à      n'excédant pas 200 g / m2 :
             ex 5208 59 00
                                  — imprimés à la main selon le procédé « batik »
             ex 5209              Tissus de coton , contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids
             ex 5209 51 00 à      excédant 200 g / m2 :
             ex 5209 59 00
                                  — imprimés à la main selon le procédé « batik »
             ex 5212              Autres tissus de coton :
             ex 5212 15           — imprimés à la main , selon le procédé « batik »
             ex 5212 25
             ex 5701               Tapis en matières textiles , à points noués ou enroulés , même confectionnés :
                 5701 10 10        contenant en poids plus de 10 % au total de soie ou de bourre de soie
                                   ( schappe )
 ---pagebreak--- N° L 308 / 6                                    Journal officiel des Communautés européennes                                              12 . 11 . 88
                             Code NC                                           Désignation des marchandises
                        5701 90 10                    de soie , de bourre de soie (schappe), de fibres synthétiques , de fiiés ou fils du
                                                      n° 5605 ou en matières textiles avec des fils de métal incorporés
                        5701 90 90                    d'autres matières textiles
                    ex 5704                           Tapis et autres revêtements de sol , en feutre, non touffetés ni floqués , même
                                                      confectionnés :
                        5704 90 00                    autres
                    ex 5705                           Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles , même confectionnés ;
                        5705 00 10                    de laine ou de poils fins
                        5705 00 39                    autres
                        5705 00 90                    d'autres matières textiles
                        5810                          Broderies en pièces , en bandes ou en motifs :
                        5810 10 10 à
                        5810 99 90
                    ex 6101                           Manteaux , cabans , capes , anoraks , blousons et articles similaires , en bonne­
                                                      terie , pour hommes ou garçonnets , à l'exclusion des articles du n° 6103 :
                    ex 6101 10 10                     Manteaux , cabans , capes et articles similaires :
                                                      — Ponchos en poils fins
                    ex 6102                           Manteaux , cabans , capes , anoraks , blousons et articles similaires , en bonne­
                                                      terie pour femmes ou fillettes , à l'exclusion des articles du n° 6104 :
                    ex 6102 10 10                    Manteaux , cabans , capes et articles similaires :
                                                      — Ponchos en poils fins
                   ex 6110                            Chandails , pullovers, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les
                                                     sous -pulls, en bonneterie :
                   ex 6110 10 39                     de poils fins :
                                                     — Chandails , pullovers ( avec ou sans manches )
                   ex 6110 10 99                     de poils fins :
                                                    ■:— Chandails , pullovers ( avec ou sans manches )
                   ex 6201                           Manteaux , cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires , pour
                                                     hommes ou garçonnets , à l'exclusion des articles du n° 6203 :
                   ex 6201 11 00                     de laine ou de poils fins :
                                                     — Ponchos
                   ex 6201 92 00                     de coton :
                   ex 6201 99 00                     d'autres matières textiles :
                                                     - (1)
             ( 1 ) Articles imprimés à la main selon le procédé « batik »
 ---pagebreak---                                                                                                                                         N° L 308 / 7
12 . 11 . 88                                Journal officiel des Communautés européennes
                          Code NC                                            Désignation des marchandises
                   ex 6202                       Manteaux , cabans, capes, anoraks , blousons et articles similaires , pour
                                                  femmes ou fillettes, à l'exclusioti des articles du n° 6204 :
                   ex 6202 11 00                  de laine ou de poils fins :
                                                  — Ponchos et capes en laine
                                                  — Ponchos en poils fins
                   ex 6202 92 00                  de coton :
                                                  - n
                   ex 6202 99 00                  d'autres matières textiles :
                                                  - n
                   ex 6204                        Costumes tailleurs , ensembles , vestes , robes , jupes , jupes-culottes, pantalons ,
                                                  salopettes à bretelles , culottes et shorts ( autres que pour le bain), pour femmes
                                                  ou fillettes :
                   ex 6204 12 00                  de coton :
                                                  - (M
                   ex 6204 22 90                  autres :
                                                  - i1)
                   ex 6204 29 90                   autres :
                                                   - (*)
                    ex 6204 32 90                  autres :
                                                   - 0)
                    ex 6204 39 90                  autres :
                                                   - H
                    ex 6204 42 00                  de coton :
                                                   - (')
                    ex 6204 44 00                  de fibres artificielles :
                                                   - (2)
                    ex 6204 49 90                  autres :
                                                   - (2)
                    ex 6204 51 00                  de laine ou de poils fins :
                                                   — jupes , jupes-culottes et leurs coupes , en laine
                    ex 6204 52 00                  de coton :
                                                   - (2)
                    ex 6204 53 00                  de fibres synthétiques :
                                                   - (2)
                    ex 6204 59 10                  de fibres artificielles :
                                                   - (2)
                    ex 6204 59 90                  autres :
                                                   - (2)
             (') Articles imprimés à la main selon le procédé « batik ».
             ( 2 ) Vêtements imprimés à la main selon le procédé « batik »
 ---pagebreak--- N° L 308 / 8                                Journal officiel des Communautés européennes                                   12 . 11 . 88
                        Code NC                                             Désignation des marchandises
                 ex 6204 62 31                   en tissus dits « denim » :
                                                 - (')                                                     x
                  ex 6204 62 33                  en velours et peluches par la trame , coupés , côtelés :
                                                 - ^
                  ex 6204 62 35                  autres :
                                                 - H
                 ex 6204 62 59                   autres :
                                                 - i1)
                 ex 6204 62 90                   autres :
                                                 - i1)
                 ex 6204 63 19                   autres :
                                              ' - (J)
                 ex 6204 63 39                   autres :
                                                 - H
                 ex 6204 63 90                   autres :
                                                 - H
                 ex 6204 69 19                   autres :
                                              — (1)
                 ex 6204 69 39                   autres :
                                                 - H
                 ex 6204 69 50                   autres :
                                                 - H
                 ex 6204 69 90                   autres :
                                                 - C1)
                 ex 6205                         Chemises et chemisettes , pour hommes ou garçonnets :
                 ex 6205 20 00                   de coton :
                                                 - H
                 ex 6205 90 10                   de lin ou de ramie :
                                                 - H
                 ex 6206                         Chemisiers , blouses , blouses-chemisiers et chemisettes , pour femmes ou
                                                 fillettes :
                 ex 6206 30 00                   de coton :
                                                 - O
                 ex 6206 90 10                   de lin ou de ramie :
                                                 - H
             (') Vêtements imprimés à la main selon le procédé « batik »,
 ---pagebreak--- 12 . 11 . 88                                    Journal officiel des Communautés européennes                                             N° L 308 / 9
                           Code NC                                             Désignation des marchandises
                   ex 6207                           Gilets de corps, slips, caleçons , chemises de nuit, pyjamas , peignoirs de bain ,
                                                     robes de chambre et articles similaires , pour hommes ou garçonnets :
                   ex 6207 91 00                     de coton :
                                                     - .(')
                   ex 6207 99 00                     d'autres matières textiles :
                                                     - (>)
                   ex 6208                           Gilets de corps et chemises de jour , combinaisons ou fonds de robes , jupons ,
                                                     slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés , peignoirs de bain , robes de
                                                     chambre et articles similaires , pour femmes ou fillettes :
                   ex 6208 91 10                     Déshabillés , peignoirs de bain , robes de chambre et articles similaires :
                                                     - (1)
                   ex 6208 99 00                     d'autres matières textiles :
                                                     - (M
                   ex 6213                           Mouchoirs et pochettes :
                       6213 20 00                    de coton
                       6214                          Châles, écharpes, foulards , cache-nez, mantilles, voiles et voilettes, et articles
                       6214 10 00 à                  similaires
                       6214 90 90
                       6215                          Cravates, nœuds papillons et foulards cravates
                       6215 10 00 à
                       6215 90 00
                   ex 6217                           Autres accessoires confectionnés du vêtement ; parties de vêtements ou d'ac­
                                                      cessoires du vêtement, autres que celles du n° 6212 :
                       6217 10 00                    Accessoires
                   ex 6301                            Couvertures :
                       6301 20 91                     entièrement de laine ou de poils fins
                       6301 20 99                     autres
                       6301 30 90                     autres
                       6301 40 90                     autres
                       6301 90 90                     autres
                    ex 6302                           Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine :
                    ex 6302 21 00                     de coton :
                                                      - (2)
                    ex 6302 31 10                     mélangé avec du lin :
                                                      - (2)
                    ex 6302 31 90                     autre :
                                                      - (2)
                    ex 6302 51 10                     mélangé avec du lin :
                                                      - (2)
             { l ) Vêtements imprimés à la main selon le procédé « batik ».
             ( 2 ) Articles en tissus de coton imprimés à la main selon le procédé « batik »
 ---pagebreak--- N 0 L 308 / 10                                    Journal officiel des Communautés européennes                                          12.-11 . 88
                             Code NC                                             Désignation des marchandises
                    ex 6302 51 90                     autre :
                                                      - C1)
                    ex 6302 91 10                     mélangé avec du lin :
                                                      - H
                    ex 6302 91 90                     autre :
                                                      - 0)
                    ex 63 03                          Vitrages , rideaux et stores d'intérieur ; cantonnières et tours de lit :
                    ex 6303 91 00                     de coton :
                                                      - 0)
                    ex 6303 99 90                     autres :
                                                      — doubles rideaux en laine
                    ex 6304                           Autres articles d'ameublement , à l'exclusion de ceux du n° 9404 :
                    ex 6304 19 10                     de coton :
                                                      - (')
                    ex 6304 92 00                     autres qu'en bonneterie , de coton :
                                                      - V)
                    ex 6307                           Autres articles confectionnés , y compris les patrons de vêtements :
                        6307 10 90                    autres
                        6307 90 99                    autres
                    ex 6406                           Parties de chaussures ; semelles intérieures amovibles , talonnettes et articles
                                                      similaires amovibles ; guêtres , jambières et articles similaires , et leurs par­
                                                      ties :
                        6406 10 11                    Dessus
                        6406 10 19                    Parties de dessus
                        6406 10 90                    en autres matières
                        6406 20 10                    en caoutchouc
                        6406 20 90                    en matière plastique
                        640 6 91 00                   en bois
                        6406 99 30                    Assemblages formés de dessus de chaussures fixés aux semelles premières ou à
                                                      d'autres parties inférieures et dépourvus de semelles extérieures
                        6406 99 50                    Semelles intérieures et autres accessoires amovibles
                        6406 99 90                    autres
                    ex 6505                           Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de
                                                      dentelles , de feutre ou d'autres produits textiles , en pièces ( mais non en
                                                      bandes ), même garnis ; résilles et filets à cheveux en toutes matières , même
                                                      garnis :
              ( 1 ) Articles en tissus de coton imprimés à la main selon le procédé « batik »
 ---pagebreak--- 12 . 11 . 88                Journal officiel des Communautés européennes                                          N° L 308 / 11
                    Code NC                                 Désignation des marchandises
             ex 6505 90 11      en bonneterie foulée ou feutrée :
                                — Bérets en laine
             ex 6505 90 19      autres :
                                — Bérets en laine
                6602 00 00      Cannes , cannes-sièges , fouets , cravaches et articles similaires
             ex 6802            Pierres de taille ou de construction ( autres que l'ardoise) travaillées et
                                ouvrages en ces pierres à l'exclusion de ceux du n° 6801 ; cubes , dés et articles
                                similaires pour mosaïques , en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même
                                sur support ; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles (y compris
                                l'ardoise ), colorés artificiellement :
             ex 6802 91 00      Marbre , travertin et albâtre :
                                — sculptés
             ex 6802 92 00      Autres pierres calcaires :
                                — sculptées
             ex 6802 93 90      Granit :
                                — sculpté
             ex 6802 99 90      autres :
                               — sculptées
                7418           Articles de ménage ou d'économie domestique , d'hygiène ou de toilette , et
                               leurs parties , en cuivre ; éponges, torchons , gants et articles similaires pour le
                               récurage , le polissage ou usages analogues , en cuivre
                7419           Autres ouvrages en cuivre
             ex 8308           Fermoirs , montures-fermoirs , boucles, boucles-fermoirs , agrafes, crochets ,
                               œillets et articles similaires , en métaux communs, pour vêtements , chaus­
                               sures, bâches , maroquinerie, ou pour toutes confections ou équipements ;
                               rivets tubulaires ou à tige fendue , en métaux communs ; perles et paillettes
                               découpées , en métaux communs :
             ex 8308 90 00     autres , y compris les parties :
                               — Perles et paillettes découpées , en métaux communs
             ex 9113           Bracelets de montres et leurs parties :
                9113 90 10     en cuir naturel , artificiel ou reconstitué
             ex 9113 90 90     autres :
                               — en tissus
                9403           Autres meubles et leurs parties
             ex 9405           Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs ) et leurs parties , non dénom­
                               més ni compris ailleurs ; lampes-réclames , enseignes lumineuses , plaques
                               indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage
                               fixée à demeure , et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs :
                9405 10 91     des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence
 ---pagebreak--- N° L 308 / 12                Journal officiel des Communautés européennes                                          12 . 11 . 88
                     Code NC                                Désignation des marchandises
                 9405 10 99      autres
                 9405 20 99      autres
                 9405 40 99      autres
                 9405 50 00      appareils d'éciairage non électriques
                 9405 60 99      en autres matières
                 9405 99 90      autres -
              ex 9502            Poupées représentant uniquement l'être humain :
              ex 9502 10 10      en matière plastique :
                                 — Poupées décoratives habillées d'une manière folklorique caractéristique du
                                     pays d'origine
              ex 9502 10 90      en autres matières :
                                 — Poupées décoratives habillées d'une manière folklorique caractéristique du
                                     pays d'origine
              ex 9503            Autres jouets, modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement,
                                 animés ou non ; puzzles de tout genre :
                 9503 30 10      en bois
                 9503 49 10      en bois
              ex 9503 50 00      Instruments et appareils de musique-jouets :
                                 — en bois
                 9503 60 10      en bois
              ex 9503 90 10      Armes-jouets :
                                  — en bois
              ex 9503 90 99       en autres matières :
                                  — en bois
              ex 9601             Ivoire , os, écaille de tortue , corne, bois d'animaux, nacre et autres matières
                                  animales à tailler, travaillés , et ouvrages en ces matières (y compris les
                                  ouvrages obtenus par moulage) :
                  9601 10 00      Ivoire travaillé et ouvrages en ivoire
                  9601 90 90      autres
                  9602            Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces
                                  matières ; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine , en stéarine, en
                                  gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler , et autres ouvrages moulés
                  9602 00 00      ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs ; gélatine non durcie travaillée,
                                  autre que celle du n° 3503 , et ouvrages en gélatine non durcie
 ---pagebreak--- 12 . 11 . 88                      Journal officiel des Communautés européennes                   N 0 L 308 / 13
ANEXO II — BILA GII — ANHANG II — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ II — ANNEX II — ANNEXE II — ALLEGA TO II — BIJLA GE II — ANEXO II
                                  MODELO DE CERTIFICADO DE FABRICACION
                                    MODEL TIL FREMSTILLINGSCERTIFIKAT
                                 MUSTER DER HERSTELLUNGSBESCHEINIGUNG
                                 ΥΠΟΔΕΙΓΜΑ ΠΙΣΤΟΠΟΙΗΤΙΚΩΝ ΚΑΤΑΣΚΕΥΗΣ
                                    MODEL CERTIFICATE OF MANUFACTURE
                                   MODELE DE CERTIFICAT DE FABRICATION
                                 MODELLO DI CERTIFICATO DI FABBRICAZIONE
                                MODEL VAN CERTIFICAAT VAN VERVAARDIGING
                                    MODELO DE CERTIFICADO DE FABRICO
 ---pagebreak---  ---pagebreak---                                                                                                               2 Número                          00000
                                                  1 Exportador (Nombre, dirección completa, país)
                                                                                                                                  CERTIFICADO
                                                                                                             RELATIVO A DETERMINADOS PRODUCTOS HECHOS A MANO
                                                  3 Destinatario (Nombre, dirección completa, país)                               (HANDICRAFTS)
                                                                                                                   expedido para la obtención del beneficio del
                                                                                                                      régimen arancelario preferencial en la
                                                                                                                         Comunidad Económica Europea
                                                                                                             4 País de fabricación          5 País de destino
                                                  6 Lugar y fecha de embarque - medio de transporte           7 Datos suplementarios
                                                  8 Marcas y numeración - número y naturaleza de los bultos -                               9 Cantidad         10 Valor
                                                    DESIGNACIÓN DETALLADA DE LAS MERCANCÍAS                                                    (1)                FOB (2)
.kilogramos
de
m2 o
                                                  1 1 VISADO DE LA AUTORIDAD COMPETENTE
,metros de
                                                     El abajo firmante certifica que el envío descrito más arriba contiene exclusivamente productos
                                                     hechos a mano por la artesanía rural del país indicado en la casilla n° 4.
,piezas de
                 .compraventa
de
  un numero
                 ) En la moneda del contrato de
de
se trata
                                                  12 Autoridad competente (Nombre, dirección completa,
                                                     país)                                                                                                 \
) Indíquese si                                                                                                                                             (Sello)
                                                                                                                        (Firma)
1                 2
 ---pagebreak---  ---pagebreak---                                               1 Eksportør (navn, fuldstændig adresse, land)           2 Nummer                        00000
                                                                                                                             CERTIFIKAT
                                                                                                      VEDRØRENDE VISSE KUNSTHÅNDVÆRKSPRODUKTER
                                              3 Modtager (navn, fuldstændig adresse, land)                                 (HANDICRAFTS)
                                                                                                            udstedt med henblik på opnåelse af præfe­
                                                                                                              rencetoldbehandling i Det europæiske
                                                                                                                      økonomiske Fællesskab
                                                                                                     4 Fremstillingsland           5 Bestemmelsesland
                                              6 Sted og dato for indskibning — transportmiddel       7 Supplerende oplysninger
                                              8 Mærker og numre - Antal kolli og deres art - NØJE BESKRIVELSE AF VARERNE           9 Mængde (1 ) 10 Værdi
                                                                                                                                                    fob (2)
.kilo                                        11 DEN KOMPETENTE MYNDIGHEDS PÅTEGNING
                                                Undertegnede erklærer, at ovenfor beskrevne forsendelse udelukkende indeholder kunsthåndværksprodukter
eller                                           fremstillet af landsbyhåndværkere i det land, der er anført i rubrik nr. 4.
m2
,meter
,dele                  .købekontrakten
antal
  om
O        ,Anfør hvorvidt det drejer sig
                                             12 Kompetent myndighed (navn, adresse, land)
                                                                                                     Sted                         Dato
(2 ) I den         ,valuta der er anført i                                                                        (Underskrift)           (Stempel)
 ---pagebreak---  ---pagebreak---                                                                               1 Ausführer (Name, vollständige Anschrift, Land)            2 Nummer                         00000
                                                                                                                                                               BESCHEINIGUNG
                                                                                                                                                FÜR BESTIMMTE HANDGEARBEITETE WAREN
                                                                             3 Empfänger (Name, vollständige Anschrift, Land)                              (HANDICRAFTS)
                                                                                                                                                   ausgestellt für die Zulassung zur zoll­
                                                                                                                                                    tariflichen Vorzugsregelung in der
                                                                                                                                                  Europäischen Wirtschaftsgemeinschaft
                                                                                                                                          4 Herstellungsland             5 Bestimmungsland
                                                                              6 Ort und Datum der Verschiffung — Beförderungsmittel       7 Zusätzliche Angaben
                                                                              8 Zeichen und Nummern — Anzahl und Art der Packstücke                                     9 Menge (1 )       10 Wert
                                                                                GENAUE BESCHREIBUNG DER ERZEUGNISSE                                                                          fob (2)
 .handelt
')                                      ,Meter Quadratmeter oder Kilogramm
          ,Angeben ob es sich um
                                 ,Stück
                                                                             1 1 SICHTVERMERK DER ZUSTÄNDIGEN BEHÖRDE
                                                                                Der Unterzeichnende bescheinigt, daß die vorstehend bezeichnete Sendung ausschließlich in ländlichen Handwerks­
                                                                                betrieben des in Feld Nr. 4 angegebenen Landes handgearbeitete Waren enthält.
? In
 )
     der im Kaufvertrag angegebenen
                                                  .Währung
                                                                             12 Zuständige Behörde (Name, vollständige Anschrift, Land)
                                                                                                                                          Ort                          Datum
                                                                                                                                                      (Unterschrift)           (Stempel)
 ---pagebreak---  ---pagebreak---                                                                                                                2 Αριθμός                          00000
                                                      1 Εξαγωέας (όνομα, πλήρης 6ieCr8uvori, χώρα)
                                                                                                                                    ΠΙΣΤΟΠΟΙΗΤΙΚΟ
                                                  !
                                                                                                                 OΣON A0OPA OPIΣMENA ΠPOÏONTA XEIPOTEXNIAΣ
                                                      3 Παραλήπτπς (όνομα, πλήρης διεύθυνση, χώρα)                             (HANDICRAFTS)
                                                                                                               napa5i5cTai για va χρησιμεύσει για t1v επίτευξη της
                                                                                                               απολαβής T0U np0Ti|ir|0iaK0û δασμολογικού καθεστώτός
                                                                                                                      της Ευρωπαϊκης Οικονομικής Κοινότητας
                                                                                                               4 Χώρα κατασκεής               5 Χώρα προορισμού
                                                      6 Τόπος Kai χρονολογία αποστολής — Mέσο μεταΦοάς         7 IunnAr|p(0|iaTiKd στοιχεία
                                                      8 Σημεία και αριθμοί — Αριθμός και είδος των δεμάτων —                                  9 Ποσό­            10 Αξία
                                                        ΛΕΠΤΟΜΕΡΗΣ ΠΕΡΙΓΡΑΦΗ ΤΩΝ ΕΜΠΟΡΕΥΜΑΤΩΝ                                                     τητα (1)         fob (2)
.κιλών
,μέτρων τετραγωνικών μέτρων ή
                                                      1 1 ΕΠΙΚΥΡΩΣΗ ΤΗΣ ΑΡΜΟΔΙΑΣ ΥΠΗΡΕΣΙΑΣ
                                                        O υπογεγραμμένος πιστοποιεί ότι η αποστολή με την παραπάνω περιγραφή περιέχει αποκλειστικά προϊόντα
                                                        χειροτεχνίας από οικοτεχνίτες της χώρας που αναφέρεται στο τετράγωνο αριθ. 4.
    ,τεμαχίων
    O Αναφέρατε εάν πρόκειται περί αριθμού
                                                      12 Αρμόδια υπηρεσία (όνομα, πλήρης διεύθυνση, χώρα)
                                                                                                                Εν                            στις .
                                         .πωλήσεως
    (2) Στο νόμισμα της συμβάσεως                                                                                          (Υπογραφή)                        (Σφραγίδα)
 ---pagebreak---  ---pagebreak---                                                                                                                       2 Number                            00000
                                                       1 Exporter (Name, full address, country)
                                           \           3 Consignée (Name, full address, country)
                                                                                                                                           CERTIF1CATE
                                                                                                                        IN REGARD TO CERTAIN HANDICRAFT PRODUCTS
                                                                                                                                      (HANDICRAFTS)
                                                                                                                                 issued with a view to obtaining the
                                                                                                                                  benefit of the preferential tariff
                                                                                                                            régime in thé European Economie Commun'rty
                                                                                                                  4 Country of manufacture          5 Country of destination
                                                                                                                                                   II
                                                       6 Place and date of shipment — means of transport          7 Supplementary détails
                                                       8 Marks and numbers — Number and kind of packages —                                          9 Quantity (1 ) 10 FOB
                                                          DETAILED DESCRIPTION OF GOODS                                                                                value (2)
.kilograms                                             11 CERTIFICATION BY THE COMPETENT AUTHORITY
                                                          I, the undersigned, certify that the consignment described above contains only handicraft products (handicrafts)
                                                          of the cottage industry of the country shown in box No 4.
metres or
                                      ,metres square
                              ,pieces
 ( 1 ) Indicate whether in
                                                       12 Competent authority (Name, full address, country)
 (*) In the currency of the contract of
                                                                                                                       At                            on
                                               .sale
                                                                                                                                     (Signature)                  (Seal)
 ---pagebreak---  ---pagebreak---                                                1 Exportateur (Nom, adresse complète, pays)               2 Numéro                           00000
                                                                                                                                 CERTIFICAT
                                                                                                         CONCERNANT CERTAINS PRODUITS FAITS À LA MAIN
                                               3 Destinataire (Nom , adresse complète, pays)                           (HANDICRAFTS)
                                                                                                                 délivré en vue de l'obtention du bénéfice
                                                                                                                  du régime tarifaire préférentiel dans la
                                                                                                                  Communauté économique européenne
                                                                                                         4 Pays de fabrication         5 Pays de destination
                                               6 Lieu et date d'embarquement — moyen de transport        7 Données supplémentaires
                                               8 Marques et numéros — nombre et nature des colis —                                     9 Quantité (1 ) 10 Valeur
                                                 DÉSIGNATION DÉTAILLÉE DES MARCHANDISES                                                                   fob (2)
.kilogrammes
de
                                               1 1 VISA DE L'AUTORITÉ COMPÉTENTE
m 2 ou                                           Je soussigné certifie que l'envoi décrit ci-dessus contient exclusivement des produits faits à la main par
                                                  l'artisanat rural du pays indiqué dans la case n0 4.
,mètres de
,pièces de
                       und' nombre de
                                               12 Autorité compétente (Nom, adresse complète, pays)
agits'                                                                                                    À                            le
( ) Dans la monnaie du contrat de
                                      .vente
( 1 ) Indiquer ils'                                                                                                    (Signature)             (Sceau)
                         2
 ---pagebreak---  ---pagebreak---                                                                                                                    2 Numero                            00000
                                                   1 Esportatore (nome, indirizzo completo, paese)
                                           \       3 Destinatario (nome, indirizzo completo, paese)
                                                                                                                                            CERTIFICATO
                                                                                                                        RELATIVO A TALUNI PRODOTTI FATTI A MANO
                                                                                                                                           (HANDICRAFTS)
                                                                                                                              rilasciato per ottenere il beneficio del
                                                                                                                                regime tariffario preferenziale nella
                                                                                                                                 Comunità economica europea
                                                                                                                  4 Paese di fabbricazione         5 Paese di destinazione
                                                   6 Luogo e data d'imbarco — Mezzo di trasporto                  7 Dati supplementari
                                                   8 Marche e numeri — Numero e natura dei colli — DESIGNAZIONE DETTAGLIATA DELLE MERCI            9 Quantità !1     10 Valore
                                                                                                                                                                           fob (2)
.chilogrammi
                                                   1 1 VISTO DELL'AUTORITÀ COMPETENTE
di
                                                      Il sottoscritto certifica che la partita descritta sopra contiene esclusivamente dei prodotti fatti a mano dall'artigianato
m2 o                                                  rurale del paese indicato nella casella n. 4.
,metri di
,pezze di
') Indicare se si tratta di un numero di
                                                   1 2 Autorità competente (nome, indirizzo completo, paese)
                                                                                                                    4                               il .
                                        .vendita
         moneta del contratto di
2 Nella
 )                                                                                                                               (Firma)                       (Sigillo)
 ---pagebreak---  ---pagebreak---                                                   1 Exporteur (naam, volledig adres, land)                   2 Nummer                          00000
                                                                                                                                CERTIFICAAT
                                                                                                                  BETREFFENDE BEPAALDE MET HANDENARBEID
                                                                                                                          VERKREGEN PRODUKTEN
                                                 3 Geadresseerde (naam, volledig adres, land)
                                                                                                                                 (HANDICRAFTS)
                                                                                                             afgeleverd met het oog op het bekomen van de voordelen
                                                                                                                    van het regime der tariefpreferenties in de
                                                                                                                      Europese Economische Gemeenschap
                                                                                                            4 Land van vervaardiging      5 Land van bestemming
                                                  6 Plaats en datum van inscheping — vervoermiddel          7 Bijkomende gegevens
                                                  8 Merken en nummers — aantal en soort der colli —                                       9 Hoeveel­           10 fob­
                                                    NAUWKEURIGE OMSCHRIJVING VAN DE GOEDEREN                                                   heid V )           waarde (2)
.kilogrammen
                                                 1 1 VISUM VAN DE BEVOEGDE AUTORITEIT:
,meters vierkante meters of
                                                    Ik, ondergetekende, verklaar dat de hierboven omschreven zending uitsluitend Produkten bevat welke ten plattelande
                                                    met handenarbeid in de huisindustrie zijn vervaardigd in het land aangeduid in vak nr. 4.
                              .verko pcontract
,stukken
    in
                                                 1 2 Bevoegde autoriteit (naam, volledig adres, land)
i 1 ) Aantal aan te duiden
                                                                                                             Te                           de
                                                                                                                                                                         >
(2 ) In de munt van het                                                                                               (Handtekening)                      (Stempel)
 ---pagebreak---  ---pagebreak---                                            1 Exportador (Nome, endereço completo, país)               2 Número                          00000
                                       1   3 Destinatário (Nome, endereço completo, país)
                                                                                                                             CERTIFICADO
                                                                                                           RELATIVO A CERTOS PRODUTOS FEITOS À MÃO
                                                                                                                         (HANDICRAFTS)
                                                                                                                 emitido tendo em vista a obtenção
                                                                                                            do benefício do regime pautal preferencial na
                                                                                                                 Comunidade Económica Europeia
                                                                                                     4 País de fabrico              5 País de destino
                                                                                                                                  II
                                           6 Lugar e data de embarque - meio de transporte           7 Dados suplementares
                                           8 Marcas e números - números e natureza dos volumes -                                    9 Quantidade    10 Valor
                                             DESIGNAÇÃO PORMENORIZADA DAS MERCADORIAS                                                 <1)                 FOB (2)
.quilogramas
de
m 2 ou                                     1 1 VISTO DA AUTORIDADE COMPETENTE
                                              Eu, abaixo assinado, certifico que a encomenda acima descrita contém exclusivamente produtos feitos
,metros de                                    à mão pelo artesanato rural do país indicado na casa n ? 4
,peças de
Indicar se se trata de um número de
                                           12 Autoridade competente (Nome, endereço completo,
                                              país)
Na moeda do contrato de
                              .venda
                                                                                                              (Assinatura)                       (Selo)
 (1 )
   )2(
 ---pagebreak---  ---pagebreak--- 12 . 11 . 88                               Journal officiel des Communautés européennes                               N° L 308 / 33
             ANEXO III — BILAG III — ANHANG III — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ III — ANNEX III — ANNEXE III —
                                            ALLEGATO III — BIJLAGE III — ANEXO III
                     País de fabricación                                 Autoridad competente
                      Fremstillingsland                                  Kompetent myndighed
                      Herstellungsland                                    Zuständige Behörde
                     Χώρα κατασκευής                                      Αρμόδια υπηρεσία
                   Country of manufacture                                Competent authority
                     Pays de fabrication                                  Autorité compétente
                    Paese di fabbricazione                                Autorità competente
                   Land van vervaardiging                                 Bevoegde autoriteit
                        País de fabrico                                 Autoridade competente
              India
              Indien
              Indien
              Ινδία
              India                               All India Handicrafts Board
              Inde
              India
              India
              Índia
              Pakistán
              Pakistan
              Pakistan
              Πακιστάν
              Pakistan                            Export Promotion Bureau
              Pakistan
              Pakistan
              Pakistan
              Paquistão
              Tailandia
              Thailand
              Thailand
              Ταϊλάνδη
              Thailand                           Department of Foreign Trade
              Thaïlande
              Tailandia
              Thailand
              Tailândia
              Indonesia                          Ministerio de Comercio y de Cooperativas
              Indonesien                         Ministeriet for handel og kooperativer
              Indonesien                         Ministerium für Handel und Genossenschaften
              Ινδονησία                          Υπουργείο Εμπορίου και Συνεταιρισμών
              Indonesia                          Department of Trade and Cooperatives
              Indonésie                          Ministère du commerce et des coopératives
              Indonesia                          Ministero del commercio e delle cooperative
              Indonesië                          Ministerie van Handel en Coöperatieven
              Indonésia                          Ministério do Comércio e das Cooperativas
              Filipinas
              Philippinerne
              Philippinen
              Φιλιππίνες
              Philippines                        National Cottage Industries Development Authority (NACIDA )
              Philippines
              Filippine
              Filippijnen
              Filipinas
              Irán
              Iran
              Iran
              Ιράν
              Iran                               The Institute of Standards and Industrial Research in Iran ( ISIRI )
              Iran
              Iran
              Iran
              Irão
 ---pagebreak--- N° L 308 / 34                             Journal officiel des Communautés européennes             12 . 11 . 88
                     País de fabricación                                 Autoridad competente
                      Fremstillingsland                                  Kompetent myndighed
                      Herstellungsland                                    Zuständige Behörde
                    Χώρα κατασκευής                                        Αρμόδια υπηρεσία
                  Country of manufacture                                  Competent authority
                     Pays de fabrication                                  Autorité compétente
                   Paese di fabbricazione                                 Autorità competente
                   Land van vervaardiging                                  Bevoegde autoriteit
                       País de fabrico                                  Autoridade competente
              Sri Lanka
              Sri Lanka
              Sri Lanka
              Σρι Λάνκα
              Sri Lanka                          Sri Lanka Handicrafts Board
              Sri Lanka
              Sri Lanka
              Sri Lanka
              Sri Lanka
              Uruguay
              Uruguay
              Uruguay
              Ουρουγουάη
              Uruguay                            Dirección general de comercio exterior
              Uruguay
              Uruguay
              Uruguay
              Uruguai
              Bangladesh
              Bangladesh
              Bangladesch
              Μπαγκλαντές
              Bangladesh                         Export Promotion Bureau
              Bangladesh
              Bangladesh
              Bangladesh
              Bangladesh
              Laos
              Laos
              Laos
              Λάος
              Laos                               Service national de l'artisanat et de l'industrie
              Laos
              Laos
              Laos
              Laos
               Ecuador
               Ecuador
               Ecuador
               Ισημερινός
               Ecuador                           Ministerio de industria , comercio e integración
               Equateur
               Ecuador
               Ecuador
               Equador
               Paraguay
               Paraguay
               Paraguay
               Παραγουάη
               Paraguay                           Ministerio de industria y comercio
               Paraguay
               Paraguay
               Paraguay
               Paraguai
 ---pagebreak--- 12 . 11 . 88                             Journal officiel des Communautés européennes                                   N 0 L 308 / 35
                    País de fabricación                                 Autoridad competente
                     Fremstillingsland                                  Kompetent myndighed
                     Herstellungsland                                     Zuständige Behörde
                   Χώρα κατασκευής                                         Αρμόδια υπηρεσία
                 Country of manufacture                                  Competent authority
                    Pays de fabrication                                   Autorité compétente
                  Paese di fabbricazione                                  Autorità competente
                 Land van vervaardiging                                    Bevoegde autoriteit
                      País de fabrico                                   Autoridade competente
             Panamá
             Panama
             Panama
             Παναμάς                             Cámara de comercio e industrias de Panamá — Dirección de comercio
             Panama
                                                 interior y exterior
             Panama
             Panama
             Panama
             Panamá
             El Salvador
             El Salvador
             El Salvador
             Ελ Σαλβαδόρ
             El Salvador                         Dirección de comercio internacional
             El Salvador
             El Salvador
             El Salvador
             El Salvador
             Malasia
             Malaysia
             Malaysia
             Μαλαισία
             Malaysia                             Malaysian Handicraft Development Corporation
             Malaysia
             Malaysia
             Maleisië
             Malásia
             Bolivia
             Bolivia
             Bolivien
             Βολιβία                              Ministerio de industria , comercio y turismo — Instituto boliviano de
             Bolivia
             Bolivie
                                                  pequeña industria y artesanía
             Bolivia
              Bolivië
              Bolívia
              Honduras
              Honduras
              Honduras
              Ονδούρα
              Honduras                            Dirección general de comercio exterior
              Honduras
              Honduras
              Honduras
              Honduras
              Perú
              Peru
              Peru
              Περού
              Peru                                Ministerio de industria y turismo
              Pérou
              Perù
              Peru
              Perú
 ---pagebreak--- N 0 L 308 / 36                              Journal officiel des Communautés européennes                             12 . 11 . 88
                      País de fabricación                                 Autoridad compétente
                       Fremstillingsland                                  Kompetent myndighed
                       Herstellungsland                                    Zuständige Behôrde
                      Χώρα κατασκεής                                       Αρμόδια υπηρεσία
                    Country of manufacture                                 Competent authority
                      Pays de fabrication                                  Autorité compétente
                     Paese di fabbricazione                                Autorità compétente
                    Land van vervaardiging                                 Bevoegde autoriteit
                        Pais de fabrico                                   Autoridade compétente
               Chile
               Chile
               Chile
               XM
               Chile                               Servicio de cooperación técnica ( SERCOTEC )
               Chili
               Cile
               Chili
               Chile
               Guatemala
               Guatemala
               Guatemala
               Γουατεμάλα
               Guatemala                           Direcciôn de comercio interior y exterior
               Guatemala
               Guatemala
               Guatemala
               Guatemala
               Argentina
               Argentina
               Argentinien
               Αργεντινή
                                                   Secretaría de Estado y comercio y negociaciones económicas inter­
               Argentina                           nacionales
               Argentine
               Argentina
               Argentinië
               Argentina
               México
               Mexico
               Mexiko
               Mεξικό
               Mexico                              Secretario de comercio
               Mexique
               Messico
               Mexico
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