CELEX: 31988R1528
Language: fr
Date: 1988-06-01 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n° 1528/88 de la Commission du 1er juin 1988 modifiant le règlement (CEE) n° 3598/83, relatif à la communication des cours constatés et à la fixation de la liste des marchés et ports représentatifs pour les produits du secteur de la pêche

Avis juridique important

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31988R1528

Règlement (CEE) n° 1528/88 de la Commission du 1er juin 1988 modifiant le règlement (CEE) n° 3598/83, relatif à la communication des cours constatés et à la fixation de la liste des marchés et ports représentatifs pour les produits du secteur de la pêche  

Journal officiel n° L 136 du 02/06/1988 p. 0009 - 0010

*****RÈGLEMENT  (CEE) No 1528/88 DE LA COMMISSION  du 1er juin 1988  modifiant le règlement (CEE) no 3598/83, relatif à la communication des cours constatés et à la fixation de la liste des marchés et ports représentatifs pour les produits du secteur de la pêche  LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,  vu le traité instituant la Communauté économique européenne,  vu le règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil, du 23 juillet 1987, relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (1), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) no 1471/88 (2), et notamment son article 15,  considérant que, en conséquence de l'instauration, par le règlement (CEE) no 2658/87, d'une nomenclature combinée des marchandises, basée sur le système harmonisé, la nomenclature tarifaire reprise au règlement (CEE) no 3796/81 du Conseil (3) a été adaptée par le règlement (CEE) no 3759/87 du Conseil (4), avec effet au 1er janvier 1988; que cette adaptation a entraîné l'adaptation, par le règlement (CEE) no 3940/87 de la Commission (5), de certains règlements d'application du règlement (CEE) no 3796/81;  considérant que l'adaptation du règlement (CEE) no 3598/83 de la Commission du 20 décembre 1983 (6) s'est avérée incomplète; qu'il y a lieu, par conséquent, d'arrêter les adaptations complémentaires nécessaires,  A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:  Article premier  Le règlement (CEE) no 3598/83 est modifié conformément à l'annexe.  Article 2  Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes. Il est applicable à partir du 1er janvier 1988.  Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable  dans tout État membre.  Fait à Bruxelles, le 1er juin 1988.  Par la Commission  António CARDOSO E CUNHA  Membre de la Commission  (1) JO no L 256 du 7. 9. 1987, p. 1.  (2) JO no L 134 du 31. 5. 1988, p. 1.  (3) JO no L 379 du 31. 12. 1981, p. 1.  (4) JO no L 359 du 21. 12. 1987, p. 1.  (5) JO no L 373 du 31. 12. 1987, p. 6.  (6) JO no L 357 du 21. 12. 1983, p. 17.  ANNEXE  L'annexe du règlement (CEE) no 3598/83 est modifiée comme suit:  1. - À la partie II, « Crevettes grises (Crangon crangon) » est remplacé par « Crevettes de l'espèce Crangon crangon ».  - À la partie IV point 1, « Sardines (Sardina pilchardus) » est remplacé par « Sardines de l'espèce Sardina pilchardus ».  - À la partie IV point 2, « Dorades de mer des espèces Dentex dentex et Pagellus spp. » est remplacé par « Dorades de mer (Dentex dentex et Pagellus spp.) ».  - À la partie V point 3, « Calmars (Illex spp.) » est remplacé par « Illex spp. ».  2. Dans la version allemande, à la partie V point 1, « (Lolligo spp.) » est remplacé par « (Lolligo-Arten) ».  3. Dans la version italienne:  - à la partie II, « grigi » est supprimé,  - à la partie III, « di mare » est remplacé par « porri ».  4. Dans la version espagnole:  - à la partie III, « Buyes » est remplacé par « Buey »,  - à la partie V point 4, « Sepias de las especies Sepia officinalis, Rossia macrosoma, Sepiola rondeletti » est remplacé par « Jíbias de las especies Sepia officinalis y Rossia macrosoma y globitos de la especie Sepiola rondeletti ».  5. Dans la version grecque:  - à la partie III, « Kavoýria » est remplacé par « Kavoýria toy eídoys Cancer pagurus » et « Mikroí aotakoí Norvigías » est remplacé par « Mikroí aotakoí Norvnyías Nephrops norvegicus »,  - à la partie V, « Sipíai tsn eidón Sepia officinalis, Rossia macrosoma, Sepiola rondeletti » est remplacé par « Soypiés (Sepia officinalis, Rossia macrosoma) kai sepióles (Sepiola rondeletti) ».