CELEX: 51968PC0808
Language: fr
Date: 1968-10-25
Title: PROPOSITION D'UNE DIRECTIVE DU CONSEIL relative au rapprochement des législations des Etats membres concernant l'extrait de viande, l'extrait de levure, l'extrait de protéines, l'arôme pour potages et autres mets, les bouillons, les potages et les sauces à base de viande (présentée par la Commission au Conseil)

ARCHIVES HISTORIQUES
DE LA COMMISSION
COLLECTION RELIEE DES
DOCUMENTS "COM"
COM (68) 808
Vol. 1968/0140
 ---pagebreak--- Disclaimer
Conformément au règlement (CEE, Euratom) n° 354/83 du Conseil du 1er février 1983
concernant l'ouverture au public des archives historiques de la Communauté économique
européenne et de la Communauté européenne de l'énergie atomique (JO L 43 du 15.2.1983,
p. 1), tel que modifié par le règlement (CE, Euratom) n° 1700/2003 du 22 septembre 2003
(JO L 243 du 27.9.2003, p. 1), ce dossier est ouvert au public. Le cas échéant, les documents
classifiés présents dans ce dossier ont été déclassifiés conformément à l'article 5 dudit
règlement.
In accordance with Council Regulation (EEC, Euratom) No 354/83 of 1 February 1983
concerning the opening to the public of the historical archives of the European Economic
Community and the European Atomic Energy Community (OJ L 43, 15.2.1983, p. 1), as
amended by Regulation (EC, Euratom) No 1700/2003 of 22 September 2003 (OJ L 243,
27.9.2003, p. 1), this file is open to the public. Where necessary, classified documents in this
file have been declassified in conformity with Article 5 of the aforementioned regulation.
In Übereinstimmung mit der Verordnung (EWG, Euratom) Nr. 354/83 des Rates vom 1.
Februar 1983 über die Freigabe der historischen Archive der Europäischen
Wirtschaftsgemeinschaft und der Europäischen Atomgemeinschaft (ABI. L 43 vom 15.2.1983,
S. 1), geändert durch die Verordnung (EG, Euratom) Nr. 1700/2003 vom 22. September 2003
(ABI. L 243 vom 27.9.2003, S. 1), ist diese Datei der Öffentlichkeit zugänglich. Soweit
erforderlich, wurden die Verschlusssachen in dieser Datei in Übereinstimmung mit Artikel 5
der genannten Verordnung freigegeben.
 ---pagebreak--- COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES
                                           COM(68)808 final
                                           Bruxelles , le 25 octobre 1968
                 PROPOSITION D' UNE DIRECTIVE DU CONSEIL
    relative au rapprochement des législations des Etats membres
         concernant l' extrait de viande , l' extrait de levure ,
             l' extrait de protéines , l' arôme pour potages
              et autres mets , les bouillons , les potages
                     et les sauces à base de viande
                (présentée par la Commission au Conseil)
  C0M( 68) 808 final
 ---pagebreak--- Les Etats membres ont et é consultas au cours des réunions suivantes :
a ) Groupe de travg.il "Législation des denrées alimentaires "
                        Réunion des 13-19 janvier 1967
b ) Sous-groupe        "Extraits alimentaires et produits similaires "
                        Réunion des  6-7 octobre   1964
                                    26-27 janvier  1965
                                    24-25 juin     1965
                                    17-18 janvier  1966
                                    21-22 avril    1966
                                    15-16 novembre 1966
                                    10-11 janvier  1967
                                    16-17 octobre  1967
Bref rcsume du projet de directive
La directive définit les différents produits dont les réglementations doivent
être harmonisées , fixe leur composition , détermine les substances qui peuvent
être ajoutées au cours de leur fabrication , leurs conditions d' emploi , ainsi
que les règles relatives à leur étiquetage .
Consultation du Parlement européen et du Comité économique et social
La proposition étant fondée sur l' article 100 du traité , et son exéoution
comportant une modification des dispositions législatives dans certains
Etats membres , la consultation du Parlement et du Comité économique et
social est obligatoire .
 ---pagebreak---                               PROPOSITION DE DIRECTIVE DU CONSEIL
relative au rapprochement des législations des Etats membres concernant l' extrait
de vipMe , l' extrait de levure , l' extrait de protéines, l' rxôme pour potages et autres
mets , les bouillons , les Pot^gggfoJgSpijujgSçlJjigg^g viagde^.^
   LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ,
   VU le Traité instituant la Communauté Économique Européenne , et notamment
   son 'article 100 ,
   VU la proposition de la Commission , .
   VU l' avis du Parlement européen ,
   VU l' avis du Comité économique et social ,
   CONSIDERANT que les législations des Etats membres définissent la composition
   des extraits de viande , de levure et de protéines , de 1 ' arôme pour potages et
   autres mets , des bouillons , potages et sauces à base dé viande déterminent
   les substances qui peuvent être ajoutées au cours de leur fabrication , et
   prescrivent des règles particulières pour leur étiquetage ;
   CONSIDERANT que les différences qui existent actuellement entre ces légisia-' *
   tions entravent la libre circulation des produits susvisés et peuvent sou­
   mettre les entreprises â des conditions dè concurrence inégales ; qu' élles ont
   de ce fait des incidences directes sur l' étàblissement et le fonctionnement
   du ïîarché commun ;
   CONSIDERANT , par conséquent , qu' il est nécessaire de déterminer au niveau
   communautaire la composition de ces produits , les substances qui peuvent être
   ajoutées au cours de ieur fabrication et les conditions de cette addition ,",
   ainsi que lès règles auxquelles doit'répondre leur étiquetage ;
   CONSIDERANT que , la détermination des modalités relatives , au prélèvement des
   échantillons et des méthodes d' analyse nécessaires au contrôle de la composi­
   tion et des caractéristiques de fabrication de ces produits ainsi que les '
   modifications ou compléments éventuels à apporter , sur la basé des résultats
   des recherches scientifiques et techniques , à là liste des substances qui
   peuvent être ajoutées au cours dé leur fabrication , sont dès mesures d' appli­
   cation de caractère technique et qu' il convient d' en confier l' àdoptiôn à ia
   Commission dans lé' but de simplifier et d' accélérer la procédure ; '
   CONSIDERANT que dans tous les cas pour lesquels le Conseil confère à là
   Commission des compétences pour' l' exécution des règles établies dans lé'' "
   domaine des denrées alimentaires , il convient de prévoir une' procédure ins­
   taurant une coopération étroite entre les Etats membres et la Commission au
   sein du Comité permanent des denrées alimentaires institué par la décision
   du Conseil du                                                                  . ...
   A ARRETE LA PRESENTE DIRECTIVE î
 ---pagebreak---                                   Article premier
Les Etats membres ne peuvent , pour des motifs concernant la composition , les
caractéristiques de fabrication , le conditionnement et 1 ' étiquetage , interdira
ni entraver le commerce , sous les dénominations qui leur sont réservées , des
produits énumérés à l' annexe I , s' ils répondent aux définitions et règles
communes prévues dans la présente directive et ses annexes .
                                   Article 2
Les Etats membres prennent toutes dispositions utiles pour que les dénominations
énumérées à l' annexe I ne puissent être utilisées dans le commerce que pour
désigner les produits définis à cette annexe .
Ils prennent toutes dispositions utiles pour que les produits énumérés à
l' annexe I paragraphes 5 à 11 ne puissent être commercialisés soas les
dénominations qui leur sont réservées , que si leur préparation , pour les
rendre directement consommables , nécessite tout au plus une addition d' eau
et éventuellement un chauffage ou une cuisson .
                                   Article 3
Les Etats membres autorisent , dans les produits définis à l' annexe I , l' emploi
des additifs énumérés à l' annexe II . Ils prennent toutes dispositions utiles
pour que les pourcentages fixés à cette annexe ne soient pas dépassés dans
le produit fini . Ils interdisent l' emploi de tout autre additif .
En ce qui concerne le traitement des matières premières au moyen d' autres
additifs que ceux énumérés à l' annexe II , chaque Etat membre autorise , dans
les produits définis à l' annexe I et fabriqués à l' intérieur de la Communauté ,
la présence de résidus de traitement autorisé par la législation de l' Etat
membre d' origine .
Toutefois , d' éventuelles traces d' anhydride sulfureux provenant d' un des
traitements visés à l' alinéa précédent ne peuvent dépasser 20 mg par litre
de produit préparé suivant le mode d' emploi , et 50     dans le cas de potages
à base de fruits secs et présentant un goût sucré .
                                   Article 4
Sans préjudice des mesures à prendre par le Conseil en matière d' étiquetage
des denrées alimentaires , les Etats membres prennent toutes dispositions utiles
 ---pagebreak---                                                     - 3 -
     pour que los produits définis à l' annexe ï ne' puissent être mis dans le com­
     merce que si leurs récipients , emballages ou étiquettes portent les indications
      suivantes , bien visibles , clairement lisibles" et indélébiles :
     a ), la dénomination qui leur est réservée ; toutefois , les dénominations dés
              produits définis à l' annexe I paragraphes 4 » 5 » 6 , 7 , 8 , 10 et 11 peuvent
              ne pas être indiquées lorsqu' est utilisée l' une des dénominations tradi­
              tionnelles énumérées à l' annexe III ;
                    ' '     f -        •               '
     b ) le mode d' emploi pour les produits définis 'à l' annexe I paragraphes 5 à 11 ; -
     c ) le poids net exprimé en grammes ou en kilogrammes pour les produits définis
              à l' annexe I paragraphes 1 ,. 2 et 3 , le volume pour le produit défini à
              l' annexe I paragraphe 4 et pour les autres produits définis à cette annexe ,
              le volume du produit , après préparation suivant le mode d' emploi , exprimé
              en litre ou fraction de litre ; lorsqu' une indication complémentaire de ce
              volume ost exprimée en nombre d' assiettes ou de tasses , l' unité " assiette "
              doit correspondre à ane contenance minimum de 250 ml ; l' unité " tasse " &
              une contenance minimum de 150 ralet l' unité 'petite tasse ", réservée aux
              potages exotiques , à une contenance minimum de 100 ml ;
     d ; pour les produits définis à l' annexe I paragraphe 10 la mention , en , ordre
              décroissant selon la quantité présente , des composants suivants :
         . matières grasses , . viande ou poisson ,, légumineuses , autres légumes , céréa­
              les ou produits à base de céréales dont les pâtes alimentaires , lait ou
              produits laitiers ;
     e ) pour les, produits contenant une ou plusieurs des substances énumérées à
             ■1,' annexe II chapitre I à III f selon le cas , la mention "coloré ", "avec agents
           . anti -oxir -r^nes ' , " avec agents émulsif iants-stabilisants ", !Hvec agents épais­
      •' ••• si osants " 'où *nvoc agents- gélifiants!' ;"      *'
     f ) le nom ou la raison sociale et l' adresse ou le siège social dUj fabricant ,
             du; conditionneur ou d' un vendeur;                                               1
   ' g) le nom du pays d' or'igine pour les produits importés des . pays tiers ..                ,
2 . Si la dénomination ou la présentation des produits définis à l' annexe 1
     paragraphes 5 à 11 met en relief la présence d' un ou plusieurs composants
     deternin^s , ceux-ci doivent avoir é^sé mis -en oeuvre en quantité suffisante
     pour influencer les caractéristiques organoleptiques du produit .,,
3 . Les Etats membres interdisent 'que les mentions ou images figurant sur le-s
     récipients , emballages ou étiquettes du produit défini "a 1 ''annexe I ' pâ'ragra-
     phe 4 fassent allusion à la'présence ou a l':utilisation de viande dut d' extrait
     de viande .
                                                                                  • • . I• . m
 ---pagebreak--- Les Etats membres interdisent qu' aux produits définis à l' annexe I et conte­
nant de l' acide glutamique ou ses sels soit attribuée une valeur thérapeutique
ou une particulière valeur nutritive , fondée sur la présence de ces substances .
Par dérogation à l' article premier paragraphe 1 les Etats membres peuvent inter­
dire sur leur territoire la mise dans le commerce des produits définis à l' an­
nexe I si les indications prévues au paragraphe 1 du présent article alinéas
a )» b )» c ), d ) et e ) ne figurant pas dans leurs langu&s nationales .
Par dérogation au paragraphe 1 , si la face la plus grande de l' emballage le
plus proche du produit n' est pas supérieure à 15 cm2 , les indications prévues
au paragraphe 1 alinéas b ), c ), d) et e ) peuvent ne figurer que sur les embal­
lages ou récipients dans lesquels plusieurs unités du même produit sont mises
en vente au détail , à condition que chaque emballage ou récipient ne contienne
pas pliis de 50 unités ; ce chiffre est porté à 500 lorsque la face la plus
grande de l' emballage le plus proche du produit est inférieure à 10 cm2 .
                                      Article 5
Les Etats membres ne peuvent interdire ni entraver le commerce des produits
définis à l' annexe I et fabriqués à l' intérieur de la Communauté, pour des mot
- les matoriaux d' emballage ,
- les inscriptions relatives à la dato de péremption ,
si ces produits sont conformes à la législation de l' Etat membre d' origine .
                                      Article 6
Sont déterminées selon la procédure prévue à l' article 7 » les modalités rela­
tives au prélèvement des échantillons et les méthodes d' analyse nécessaires au
contrôle de la composition et des caractéristiques de fabrication des produits
définis à l' annexe I.
Selon la même procédure et sur la base des résultats des recherches scientifi­
ques et techniques , peut être modifiée ou complétée l' annexe II de la présente
directive .
                                      Article 7
Dans les cas où il est fait référence à la procédure définie au présent arti­
cle , le Comité permanent des denrées alimentaires institué par la décision du
Conseil du            ci-après dénommé le "Comité'' , est saisi par son président ,
soit .à l' initiative de celui-ci .- soit à la demande d' un Etat membre .
 ---pagebreak---                                             - 5 -
2 . Aa sein du Comité , les voix des Etats membres sont affectees de la pondération
    prévue à l' article 148 paragraphe 2 du traité . Le président ne prend pas part
    au vote .
3 . Le représentant de la Commission soumet un projet des mesures à prendre . Le
    Comité émet son avis sur ces mesures dans an délai que le président peut
    fixer en fonction de l' urgence des questions soumises à examen . Il se prononce
    à la majorité de douze voix .
    La Commission arrête les mesures et les met immédiatement en application ,
    lorsqu' elles sont conformes à l' avis du Comité . Si elles ne sont pas conformes
    à l' avis du Comité , ou en l' absence d' avis , la Commission soumet aussitôt au
    Conseil une proposition relative aux mesures à prendre ..
    Si , à l' expiration d' un délai de trois mois , le Conseil , statuant à la majo­
    rité qualifiée , n' a pas arrêté de mesures , la Commission arrête les mesures
    proposées et les met immédiatement en application .
                                        Article 7 •
    La présente directive ne s' applique pas aux produits
    a) destinés à être exportés hors de la Communauté ;
    b ) importés des pays tiers et destinés à faire l' objet d'un trafic de
        perfectionnement actif .
                                        Article 8
1 . Les Etats membres prennent toutes mesures utiles pour se conformer à la
    présente directive 12 mois au plus tard après sa notification et en informent
    immédiatement la Commission .
2 . Dos la notification de la présente directive , les Etats membres veillent en
    outre à informer la Commission , en temps utile pour présenter ses observations ,
    de tout projet ultérieur de dispositions essentielles d' ordre législatif,
    r9glementaire ou administratif qu' ils envisagent d' adopter dans le domaine
    régi par la présente directive .
                                        Article 9
    Les Etats membres sont destinataires de la présente directive .
 ---pagebreak---                                        ANNEXE I
                               Définitions des produits
. Extrait do Viande
  Le produit obtenu par là concentration d' extraits aqueux de viande bovine
  fraîche ( l ) , débarrassés des substances albuminoïdes coagulables et des-
  graisses ,, et éventuellement ^additionné de chlorure de sodium . .     . ,  ,
  S' il est destiné à la consommation directe , l' extrait dé viande répond aux
  caractéristiques suivantes s
            Eau                  pas plus de "
                                           i
                                                  20 %
            Creatinine totale    pas moins de    ; 7 %
            Azote - total        pas moins de     10 %
            Chlorure de          pas plus de       5 f       calcule sur
            sodium ' •                                       la matière
                                                             sèche
            Substances inso­
             lubles dans l' eau
            après dégraissage
            à l' éther ôthyli-
            que                  pas plus de       1 %
            Matières grasses     pas plus de       2 %
  ( l ) Au sens de la présente directive , on entend par "viande bovine fraîche "
        toutes les parties provenant des muscles squelettiques des animaux
        domestiques appartenant à l' espèce bovine , propres à la consommation
        humaine , et n' ayant subi aucun traitement de natare à assurer leur
        conservation , sauf le traitement par le froid .
 ---pagebreak---                                                                    AMEXE I
                                          - 2 -
2 . Extrait de levure
    Le produit obtenu par un procédé physique ou biochimique à partir de
    levures actives exclusivement et éventuellement additionné de chlorure
    de sodium .
    S' il est destinéà la consommation directe , l' extrait de levure répond aux
    caractéristiques suivantes :
             Eau'                     pas plus de 22 %
             Azote total .          -.P&s moins de 7 $
                                      pour l' extrait de
                                      levure " de bières
                                    - pas moins de 8 fo         calcule sur
                                      pour les autres           la matière
                                      extraits de levure        sèche
             Chlorure de sodium       pas plus de 20 fo
             Substances insolubles
             dans l' eau après
             dégraissage à l' éther
             éthylique                pas plus de 1 fa
                                                     fo
 ---pagebreak---                                      "- '3 -                   iîINEEE I.
Extrait de- protéines                              –...- .u. - ..,
Le produit obtenu par la, concentration d^hyaroïysats de protéines .
S' il est destiné à la consommation directe , l' extrait de protéines
répond aux caractéristiques suivantes :
        Eau                  pas plus de 20 fo
        Azote total          pas moins de 5 I '3 %
        Azote aminé          pas moins de 3»4 $»
        Azote ammoniacal     pas plus de 1,25 $                  calcula sur
                                                                 la matière
        Chlorure de sodium pas : pluô de 35 $                   sèche
        Substances insolu­
        bles dans l*eau
        après dégraissage
        à l' éther othylique pas plus de 1 fo
 ---pagebreak---                                         r4 -
                                                                ANNEXE I
Arôme pour potages et autres mets
Le produit liquide , obtenu par l' hydrolyse de protéines ou de substances
riches en protéines , éventuellement additionné d' extrait de viande , d' extrait
de levure , d' autres extraits provenant de substances comestibles riches en
protéines , de chlorure de sodium , d' épices ou de leurs extraits naturels et ,
en vue d' améliorer le goût , d' autres denrées alimentaires , d' acide glutamique
et de ses sels , ainsi que des sels de sodium et de calcium de l' acide inosini­
que et de l' acide guanylique .
Il répond aux caractéristiques suivantes :
            Poids spécifique à 20° C         pas moins de 1,24
            Azote total                      pas moins de 5 7°
            Azote aminé                      pas moins de  3 7°      calcule sur
                                                                     la matière
            Azote ammoniacal ( l )           pas plus de . 2 $       sèche
            Chlorure de sodium               pas plus de 45 %
            Substances insolubles
            dans l' eau et dans l' éther
            Ithylique                        pas plus de   1 %
( l ) Exigence obligatoire dans la mesure où sera mise
      au point une méthode d' analyse communautaire .
 ---pagebreak---                                                   5 -         ANNEXE I
Doiillon
Le produit obtenu . à partir.de substances riches en protéines ou de leurs
                                                                s    '
dérivés , éventuellement .additionné d' arôme , de matières grasses comestibles ,
de chlorure de sodium , d' épices ou de leurs extraits naturels ou distillats ,
de matières aromatiques ( l ) et , en vue d' améliorer le goût , d' autres denrées
alimentaires , d' acide glutamique et de ses sels ainsi que des sels de sodium
et de calcium de l' acide inosinique et de l' acide guanylique *
Il répond aux caractéristiques suivantes :
          Azote total            pas moins de 350 mg )        par litre de
                                         .      .      ,
                                                              bouillon
          Azote aminé            pas moins de 210 mg ) t      préparé selon
                                                       t
          Chlorure de sodium     pas plus de 12,5 g    i      le mode d' emploi
                                     V*- 1 • 1 •
( l ) Tant que les dispositions nationales n' ont pas êto harmonisées ,
      seules peuvent être utilisées les matières aromatiques naturelles
      et synthétiques chimiquement identiques aux naturelles .
 ---pagebreak---                                        - 6 -
                                                                  ANNEXE I
Bouillon do viande
Le bouillon au sens de l' alinéa e ) obtenu moyennant l' emploi de viande bovine
fraîche et/ou d' extrait de viande , et éventuellement d' autres viandes et/ou
d' extraits de viande autre que de boe.uf .
Il répond aux caractéristiques suivantes :
       Creatinine totale           pas moins de JO mg ,
       d'origine bovine            sans pour autant que        par litre
                                   cette créatinine            de bouillon
                                   représente moins de         de viande
                                   2/3 de l' ensemble des !    préparé
                                   créatinines totales      ^  selon le
                                   contenues dans le           mode
                                   produit                     d' emploi
       Azote total                pas moins de 100 mg
       Chlorure de sodium         pas plus de 12,5 g
 ---pagebreak---                                     - 7" -                MNEXE I
Consomm :;
Le bouillon de viande qui répond aux caractéristiques suivantes
      Creatinine totale         pas moins de 110 mg ,
      d'origine bovine          sans pour autant que
                                cette créatinine             par litre
                                représente moins de          de consommé
                                2/3 de l' ensemble des
                                créatinines totales          préparé
                                contenues dans le            selon le
                                produit                      mode
                                                             d' emploi
      Azote total               pas moins de 160 mg
      Chlorure de sodium        pas plus de 12,5 g
 ---pagebreak---                                   - 8-                    ANNEXE I
Bouillon de volaille
Le bouillon, au sens de l' alinéa e ) , obtenu moyennant l' emploi de
viande de volaille .
Il répond aux caractéristiques suivantes ;
       Azote total     pas moins de 100 mg ) par litre de bouillon
                                                              bouillo
                                              ) de volaille préparé selon
       Chlorure de     pas plus de 12,5 Sg ) Ie le mode d' emploi
       sodium
 ---pagebreak---                                     -9 -
                                     •■                         ANNEXE I
3ouillon gras , bouillon de viande gras , cônsomms gras , bouillon de
volaille gras          '         ■      . : :- r .s' .H-: <■/
                                »                             -       i
Le bouillon , le bouillon de viande , le . consomma ou le bouillon de
volaille contenant par litre de produit: prépara selon le mode d' emploi
au moins 2,5 g de matières grasses comestibles *....
 ---pagebreak---                                         - 10 -
                                                                AMEXS I
10* Potages
    Les produits plus ou moins liquides , ou se présentant " sous cette forme
    après préparation selon le mode d' emploi , ayant éventuellement une toneur
    plus ou moins élevée en parties solides , et qui fournissent des prépara­
    tions d' un goût et d' un aspect similaires aux potages obtenus par les
    procédés culinaires courants .
    Lorsque les mentions ou images figurant sur le récipient , l' emballage ou
    l' étiquette révèlent la présence ou l' utilisation de viande de boeuf ou
    de viande sans autre qualificatif ou d' extrait de viande , les potages
    doivent contenir , par litre de produit préparé selon le mode d' emploi , au
    70 mg do créitinine 'totale ■  d' origine bovine , sans pour autant que cette
    créatinine représente moins de 2/3 de l'onaeable d«o-créatinineo totales
    contenues dans lo produit .
 ---pagebreak---                                    - 11 -                   ANNEXE I
Saucos à base de viande
Les produits plus ou moins liquides , après préparation selon le mode
d' emploi , obtenus à partir de viande bovine fraîche et/ou d' extrait de
viande et éventuellement des substances énumérées aux alinéas e ) et f ),
et destinas à être consommés à l' état chaud avec d' autres denrées alimentaires .
Leur teneur en cré-rtinino 'totale d' origine bovine ne peut être inférieure
à 140 mg par litre de produit préparé selon le mode d' emploi , sans que
pour autant cette créatinine représente moins de 2/3 de l' ejisarahle.nies
crSatinines totales - contenues dins lo produit .
 ---pagebreak---                                                                                                                           ANH7r.X3 II
                                Additifs dont l' emploi est " autorisl dans los praduits définis à l' mnoxo I
Chapitre         . 'omorotation              Dénomination                       Conditions d' emploi          Teneir maximale ( l ) en pourcentage
                      CSE
                                                                                                                         exprimé en poids
                                                                                                              Substance prise         Substances prises
                                                                                                                   isolément           • ensemble
                    E 100        ■Curcumine                                        seulement dans les
 l'Iatièrj s                     (
                    S 101        Lactoflavine (Riboflavine )                    ; produits définis à
 co lohntet
                                                                                \. l' annexe I para-*r*, "plu
               ; S 120          Cochenille                                      • 10 et pour recolo-
                                'Acide carminique                             ij rer leurs compo-
                ; S 140           Chlorophylle s                                i sauts d' origine
                                                                                i végétale tels que
               ? s 150           Caramel                                        ' les fruits et lé-           : i.
               ; ë 160          Caroténoïdes                                    i games ayant perdu
                                 a ) alpha , be ta , gamma , carotène         ■    leur coloration
                                 b ) bixino , Norbixino (Rocou Annatto )      I; naturelle en cours
                                c ) Capsantéine , Capsorubine                 I' dé fAbrication-; : fJ
                                d ) Lykopène                                  I- l' emploi du caramel
                                                                              l' est en outre auto-
               :    E 162       Rouge de betterave , Bétanine                 I risé dans les pro­
                                                                                   duits . définis à
                                                                              [ l' annexe I _rr"\"r^-
                                                                                        11
 (T routes ies teneurs rmximales montionnoes se réfèrent , sauf indication
       contraire , au produit préparé selon le mode d' emploi .             i
 ---pagebreak---                                                                                                                                ANNEXE II
                                                                                i
v x^jitre         Numérotât ion                   Dénomination
                   .. CES
                                                ■
                                                                                       Conditions d' emploi        Teneur maximale ( l ) on pourcentage
                                                                                                                           exprimé en poids
                                                                                                                   Substance prise        Substances prises
                                                                                                                     isolément                ensemble
        II           E 300      Acide 1-ascorbique                              II
JUr-^nts
anti-
                    S 301       1-Ascorbate de sodium
ozy^ènes      !
                                (sol de sodium de l' acide' '1-ascorbiiue )
                                                                                     Seulement dans
                    E 302       1-Ascorbate de calcium
                                ( sel de calcium de 1' acide 1-ascorbique )          les produits
                    S 303       Acide diacôtyl-5 , 6-1-ascorbique
                                                                               /
                                                                                   ^définis à
                                (Diacétate d' ascorbyle )                            l' annexe I
                                                                            !         p-iratfmpljfes 10\;-t 11
                    E 304       Acide palmi tyl-6-l-ascorbique                     V
                                (pialmitate d' àscorbyle )                       I
                    E 306       extraits d' origine naturelle riches en
            »
                                tocophérol
                    E 307       Alpha-Tocophérol de synthèse
                    E 308       Samma-Tocophérol de synthèse                       ooulement dans
                    E 309       Delta-Tocophérol de synthèse                       les produits . ■
                                                                                   (
                i
                                                                                                               '• /
                                                                                   ^ -intnn'- nt dos
      \
                    S 311       3-J.l -.to l' jctylo                                                             | 0,01 (calcul-.      jI 0,01   (cr-.lcul.*
                    s . .312    3allate. de dodlcylo                                 ratières grasses            I sur la matière          sur la matière
                    S 320       Butylhydroxyanisol (BHi )
                                                     ■
                                                                            1                                  ■ygrasse)
                                                                                                                 :
                                                                                                                                         - grasse )
                                                                                                               A
                 i                                                            /
                                                                                   •s
(l) Touter. 12s teneurs maximales mentionnées se réfèrent , sauf indication' - -
     contr- 1 ro , au produit préparé selon le mode d' emploi .        "
 ---pagebreak---                                                                 - 3  -                                                     ANNEXE XI
Ci^pitre     ■Jumerotation                 Dénomination                      Conditions d' emploi Teneur maximale ( l ) on pourcentage
                  CEE                                                                                     exprime en poids
                                                                                                  Substance prise       Substances prises
                                                                                                    isolement               ensemble
      II .     E 270       Acide lactique
(suite ^ )     3 325       Lactate de sodium
                           ( sel do sodium de l' acide lactique )
               2 325       Lactate de potassium
                           ( sel de potassium de l' acide lactique )
               Ë 327       Lactate de calcium
                           ( sel de calcium de l' acide lactique )        Seulement dans
               S 330       Acide citrique
                                                                          •ife-s- prô&uits
               S 331       Citrates de sodium
                                                                           définis à
                           ( sels de sodium de l' acide citrique )     ^
                                                                         ^ l' annexe I
               E 332       Citrates de potassium
                           ( sels de potassium de l' acide citrique ).     p.'îjn.^raphés 4 à 11
               S 333       Citrates de calcium    -
                           ( sels de calcium de l' acide citrique      -
               E 334       Acide tartrique
               E 335       Tartrates de sodium
                           ( sels de sodium de l' acide tartrique )    ;
               S 336       Tartrates de potassium
                           ( sels de potassium de l' acide tartrique )
               3 337       Tartrate double de sodium et de
                           potassium
( l ) Toutes les teneurs maximales mentionnées se réfèrent , sauf indication
      contraire , au produit préparé selon le mode d' emploi .
                                                                                                                      * • •/• • »
 ---pagebreak---                                                                - A _
                                                                                                                ANNEXE II
Ch   / itra   Numérotation               Dénomination                   Conditions d' emploi
                   CEE .
                                                                                             Peneur maximale ( l ) en pourcentage
                                                                                                        exprimé en poids
                                                                                             substance prise         Substances prises
                                                                                               isolément                 ensemble
    III      . E 322        Locithines
                                                                                                   0,2             Lorsque le produit
Agent s
ému isi-
               E 400        Acide alginique                                                           2            fini contient doux
fiants-        E 401        Alginate do sodium                                                                     ou plusieurs des
                                                                                                      2
St abi li­                                                                                                         substances cnumérées
               E402        Alginate de potassium                                                      2           ci -contre , la part
sait o |
|p aie Biai­   E 404       Alginate de calcium                                                                    de chacune d' entre-
                                                                                                      2
sant t. at                                                                                                        elles ne peut repr&cntor
               E 410        Agar-Agar                                                                 1                    fraction arithm'-
gélifiants
               E 411       Carragaheen et carragénincs                    Seulement dans                          ti >vio do la ^csnatit'
                                                                                                     2
                                                                                                                  «r3ti.T\lo fix*e à
               E 412       Farine de graines de caroube                   les produits   1           2          ; son égard , les frac­
               ïï 414      Gomme do guar                                                                          tions étant calcu­
                                                                       / définis à                   1
                                                                                                                  lées de façon que
               E 415       Gomme adragante                               1 ' annexe I                2            leur somme ne dé­
               3 416       Gomme arabique                                                                        passe pas Lîanité .
                                                                         paragraphes 4               1
               3 430       Gélatines alimentaires                        à Li    1                   4
               E 44O       Pectines
                                                                                                     3
               E 441       Acide pectique   et acide pectinique                                      3
               E 442       Pectate de sodium
                                                                                                     3
(l) Toutes les teneurs maximales mentionnées se réfèrent , sauf indication
    contraire , au produit préparé selon le mode d' emploi »
 ---pagebreak---                                                                                 3 -                                               ANNEXIS XX
 Chapitra           . Numérotation                       Dénomination                  Conditions d' emploi   Teneur maximale (l )    en pourcentage
     » ■ '
                 .       ■ - CEE .                                                                                      exprime en poids
                      i
                     i.
                                                                                                              Substance prise        Substances prises
                                                                                                                 isolément               ensemble
                                                                                    V
        III           'ex E 450           Polyphosphates do sodium                                                                V
  ( suite )          î                    a ) Diphosphates
                     i                  >     aa ) disoj.ique                                                 0,1
                                                                                                                    T
                                                                                                                      exprimé
                                              bb ) tétrasodique                                               0,1 ^ en                exprimé en
                     t
                     t                 • b ) Triphosphate pentasodique                                        °,1 | PpO            :: P50^
                                                                                                                    > 3                 2 5
                     j                 i
                                       i
                                                                                                                                  )\
                    i
                                                                                                                                  V
                    1      3 471          ïîono- et diglycérides d' acides gras                               0, 5                   Lorscfuo le produit
                                       • alimentaires
                                                                                                                                     fini contient les
                    !      E 474          Sucroglycérides : mélange d' esters de       Seulement dans         0,1 .                  doux substances énu-
                   }'                     saccharose et de mono- et diglycérides                                                     méroes ci–contre , la
                   \                      d' acides gras alimentaires                 ^Les produits                                :part du chacune
                   \                                                                   définis                                     jel' entre–elle s no peut
                                                                                                                                   représenter qu' une
                                                                                       à l' annexe I                                 fraction de la quan­
                   i
                   \
                   \
                                                                                        pT ili ^rrphes î à 11                      tité maximale fixée
                   I                                                                                                                 à son égard , le 3
               !   J                                                                  1 .) à k)                                     fractions étant cal­
               I ]
               ' ! •                                                                                                               culées de façon que
                                                                                                                                     leur somme no dépas­
                                                                                                                                    se pas le chiffre 1
                  j        E 48O .      Protéines alimentaires solubilisées                                   0,5
                                                                                                                                  A
                                     jet leurs sels
                                                                                    /\
                  i                 1!
                  j
                  ;                »
(l.      nrtes lies teneurs maximales mentionnées se réfèrent , sauf indication
           ntmire , au. produit préparé se Ion • le ïnode d ' emploi .
 ---pagebreak---                                                                      - 5 -                                                    ANNEXE II
Ci.   .. . tre    Numérotation                Dénomination                       Conditions d' emploi
                       CEI3
                                                                                                      Tensur maximale ( l ) en pourcentage
                                                                                                                exprimé en poids
                                                                                                      Subst^iee prise        Substances prises
                                                                                                        i sol binent            ensemble
                                                                             V
                                                                              I
      W         ;     E 290       Anhydride carbonique                        ( Seulement dans les
Gar pro­                          Azote
ie c tours                                                                   Hfemballages herme-'
                                                                              îtiques
                                                                             /•
                                                                                                                           1
                                i                                          1
    (l ) Tovtes les teneurs 'maximales mentionnées se rifèrent , sauf indication                                         .
            contraire , au produit proparé selon le modo d' emploi .
 ---pagebreak---                                           AN^IXC III
                             Dénominations traditionnelles
    Produit        " 'Français     "   J ""'All'ëmafïd"" -         Italien "
                                                                                 j' - Noerlandais
 Arôme pour                                                                        Spijs aroma .
potages et                                                                         Soeparöma
autres mots                                                                        Spi j^feiiaroraa
K'irze                                                                             Soepenaroma •
Condimento per                                                                     Spijzen en soep-
minestre - ed                                                                      aroma
altre vivande                                                                      Spijzen en soepen
Aroma                                                                              aroma
3ouillon                                 Bruhvjurfel                              Sxtract blokje
Brühe                                    Briïhpaste                                    "       tablet
Brodo                                                                                  "       korreis
Preparato per                                               !                          "       poeder
brodo                                                                                  "       pasta
Bouillon
Bouillon de       Pot au feu            FleischbrUh-                               Bouillon tablettei
viande                                  wUrfel                                         "        blokjes
Fleischbruhe                            Fleischbriïh-                                  "        korrels
Brodo di carne                          paste              j                           "        poeder
Vleesbouillon                           Fleischbouil-                                  "        pasta
                                        lon                                       Geconcentreerde
                                        Fleischbouil-                             bouillon
                                        lonwîirfel
3ouillon de       Poule au pot          Geflugelbruh-
volai Ile                               wUrfel
Gef lugelbriihe                         Geflügelbrüh-
Brodo di vola­                          paste
tili da cortile                      l
                                        Geflügel-
Gevogelte -,                            bouillon
bouillon                                Ge f lüge lboui 1-
                          '
                                        lonwürfel
                                        Gef lüge lboui 1-
                                     ! lonpaste
                                                                               i
Consomma          Consomma
                  de viande
                                                                               i
Potages           Soupe                 Erbswurst             C romandi . .       Soep blokje
Suppen            Velouté de . . .      Minastrone            Passato di ...        "      tablet
Minostre          Crème de . . . .      Creme                 Zuppa di . . .        "      gedroogd
Soepen            Julienne                                    Minestrone di .       "      indrogevorm
                  Ilinestrone                                 Pasta (o pas- "              korrels
                  Bisque de .. . .                            tino o riso )         "      poeder
                  Bouillabaisse                               in brodo              "      pasta
                                                                                 Geconcentreerde
                                                                                 soep
                i                                                                Ingedichte soep
                                                                                 . . .   creme        –
                                                                                Crème de . , .
                                                                                Velouté
                I                                                               Minestrone
                                                                                3ouillabaisse
                                                                                Bisque
                                                                             1
 ---pagebreak---                                                  Annexe III
                            i
       Produit    Français  j  Allemand   j Italien jIi
                                                         Néerlandais
                                                                   :
Sauces a base                 Bratensaft                vlees jus
de viande                     Gulaschsaft               Jus blokje
FleischsoBsen                                           Jus table tten
Salse a base                                          i Jus korrels
di carne                                              [ Jus poeder
Vleessausen    .j
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                                                        Jus pas ta