CELEX: 51987PC0116
Language: fr
Date: 1987-03-20
Title: Proposition d'une DECISION DU CONSEIL autorisant certains Etats membres à prévoir des dérogations à certaines dispositions de la directive 77/93/CEE pour les pommes de terre de consommation originaires de Cuba (présentée par la Commission)

ARCHIVES HISTORIQUES
DE LA COMMISSION
COLLECTION RELIEE DES
DOCUMENTS "COM"
COM (87) 116
Vol. 1987/0051
 ---pagebreak--- Disclaimer
Conformément au règlement (CEE, Euratom) n° 354/83 du Conseil du 1er février 1983 concernant
l'ouverture au public des archives historiques de la Communauté économique européenne et de
la Communauté européenne de l'énergie atomique (JO L 43 du 15.2.1983, p. 1) modifié en dernier
lieu par le règlement (UE) 2015/496 du Conseil du 17 mars 2015 (JO L79 du 25. 3.2015, p. 1), ce
dossier est ouvert au public. Le cas échéant, les documents classifiés présents dans ce dossier
ont été déclassifiés conformément à l'article 5 dudit règlement ou sont considérés déclassifiés
conformément aux articles 26(3) et 59(2) de la décision (UE, Euratom) 2015/444 de la
Commission du 13 mars 2015 concernant les règles de sécurité aux fins de la protection des
informations classifiées de l'Union européenne.
In accordance with Council Regulation (EEC, Euratom) No 354/83 of 1 February 1983 concerning
the opening to the public of the historical archives of the European Economic Community and the
European Atomic Energy Community (OJ L 43, 15.2.1983, p. 1), as last amended by Council
Regulation (EU) 2015/496 of 17 March 2015 (OJ L 79, 27.3.2015, p. 1), this file is open to the
public. Where necessary, classified documents in this file have been declassified in conformity
with Article 5 of the aforementioned regulation or are considered declassified in conformity with
Articles (26.3) and 59(2) of the Commission Decision (EU, Euratom) 2015/444 of 13 March 2015
on the security rules for protecting EU classified information.
In Übereinstimmung mit der Verordnung (EWG, Euratom) Nr. 354/83 des Rates vom 1. Februar
1983 über die Freigabe der historischen Archive der Europäischen Wirtschaftsgemeinschaft und
der Europäischen Atomgemeinschaft (ABI. L 43 vom 15.2.1983, S. 1), zuletzt geändert durch die
Verordnung (EU) Nr. 2015/496 vom 17. März 2015 (ABI. L 79 vom 25.3.2015, S. 1), ist dieser Akt
der Öffentlichkeit zugänglich. Soweit erforderlich, wurden die Verschlusssachen in diesem Akt in
Übereinstimmung mit Artikel 5 der genannten Verordnung freigegeben; beziehungsweise werden
sie auf Grundlage von Artikel 26(3) und 59(2) der Entscheidung der Kommission (EU, Euratom)
2015/444 vom      13.   März 2015     über die   Sicherheitsvorschriften für den Schutz von  EU-
Verschlusssachen als herabgestuft angesehen.
 ---pagebreak--- COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES
                                               COM(87 ) 116 final
                                               Bruxelles , le 20 mars 1987
                                 Proposition d' une
                               DECISION DU CONSEIL
          autorisant certains Etats membres à prévoir des dérogations
               â certaines dispositions de la directive 77 /93 / CEE
                    pour les pommes de terre de consommation
                               originaires de Cuba
                    (présentée par la Commission)
                                                  \
                                                      N
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                                                    ,/
C0M(87 ) 116 final
 ---pagebreak---                                    EXPOSE DES MOTIFS
La directive 77 / 93/ CEE , à la suite d' une modification intervenue en 1984 , prévoit
que les pommes de terre de consommation qui sont originaires de pays tiers non-
européens , ne doivent en principe pas être introduites dans la Communauté à cause
du risque d' introduction de maladies exotiques de la pomme de terre . Toutefois ,
des dérogations à cette règle peuvent être accordées pour autant qu' il n' y a pas
de risque de propagation d' organismes nuisibles .
Avant la modification de 1984 , la production de pommes de terre de consommation
à Cuba à partir de plants fournis par certains Etats membres et l' exportation vers
la Communauté de quantités limitées de ces pommes de terre étaient devenues une
pratique établie .
A la demande de certains Etats membres , et sur la base des informations techniques
disponibles actuellement qui ont été soit fournies par le Cuba soit obtenues à
Cuba , la Commission a examiné les normes sanitaires , applicable à la production de
pommes de terre à Cuba . Elle a établi qu' il n' existe pas de risque de propagation
d' organismes nuisibles si certaines conditions techniques particulières sont rem¬
plies , si les mesures de contrôle prises par Cuba sont verifées sur place par un
inspecteur de la Communauté et si les pommes de terre sont introduites à une période
où elles ne peuvent influencer l' état sanitaire des pommes de terre produites dans
la Communauté .
Les Etats membres demandeurs devraient dès lors être autorisés provisoirement à
prévoir des dérogations pour des pommes de terre originaires de Cuba .
Le projet de décision visant une telle autorisation , assujettie à certaines condi ¬
tions techniques particulières , a été soumis au vote du comité phytosanitaire
permament le 3 février 1987 . Sept Etats membres ont marqué un vote favorable .
La Grèce , l' Espagne , l' Irlande et l' Italie ont voté contre le projet , et le Portugal
s' est abstenue .
Le comité n' a en conséquence pas émis d' avis dans le délai prévu ( 1 ).
Conformément à la procédure prévue pour les cas d' absence d' avis du comité phyto¬
sanitaire permanent , et en tenant compte de l' urgence de l' affaire , résultant de
la saison proche et brève des pommes de terre originaires de Cuba (début mars jusqu' à
fin mars/mi avril ), la Commission soumet au Conseil la proposition ci-après , en ap¬
plication des dispositions prévues à l' article 17 paragraphe 4 de la directive
77 / 93 / CEE .
 ( 1 ) 45 voix pour (nombre de voix requis pour la majorité qualifiée : 54)
        26 voix - contre
          5 voix abstention
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                        PROPOSITION D' UNE DECISION DU CONSEIL
autorisant certains Etats membres à prévoir des dérogations à certaines dispositions
de la directive 77 /93/ CEE pour Les pommes de terre de consommation originiares de
                                       Cuba
LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne ,
vu la directive 77 / 93 / CEE du Conseil , du 21 décembre 1976 , concernant les mesures
de protection contre l' introduction dans les Etats membres d' organismes nuisibles
aux végétaux ou produits végétaux ( 1 ), modifiée en dernier lieu par la directive
87/ CEE du 2 mars 1987 ( 2 ) et notamment son article 14 paragraphe 3 et son article 17,
vu les demandes présentées par la Belgique , le Luxembourg et les Pays-Bas ,
vu la proposition de la Commission ,
considérant que , en vertu de la directive 77 / 93 / CEE , les tubercules de pommes de
terre autres que ceux officiellement certifiés en tant que plants de pommes de
terre en vertu d' autres dispositions communautaires , originaires de pays tiers si ¬
tués hors d' Europe , ne peuvent en principe pas être introduits dans la Communauté ,
en raison du risque d' introduction de maladies exotiques de la pomme de terre in¬
connues dans la Communauté ;
considérant toutefois que l' article 14 paragraphe 3 de ladite directive autorise
des dérogations à cette règle pour autant qu' il so it établi qu' il n' y a pas de
 risque de dissémination d' organismes nuisibles ;
( 1 ) JO n° L 26 du 31.1.1977 , p. 20
( 2 ) JO n° L     du                p.
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considérant que la production de pommes do terre de consommation hâtives à Cuba à partir de
plants fournis par les Etats membres est devenue une pratique établie ; qu' une par¬
tie de l' approvisionnement en pommes de terre de consommation importées dans la Com¬
munauté en début de saison provient de Cuba ;
considérant que les informations fournies par Cuba et recueillies
dans ce pays , ont démontré que l' on est fondé à croire que les
pommes de terre peuvent être cultivées à Cuba dans des conditions sanitaires adéquates
et qu' il n' y a actuellement aucune source d' introduction de maladies exotiques de
la pomme de terre , qu' en outre ,Cuba applique à sa production de pommes de terre de
bonnes normes sanitaires et de qualité et que , au moins en ce qui concerne les pom¬
mes de terre provenant de plants fournis par la Communauté , il est peu probable de
trouver des maladies exotiques de la pomme de terre inconnues dans la Communauté ;
considérant , toutefois , que le système de contrôle pratiqué après la récolte et
portant sur les pommes de terre destinées S la Communauté devrait être surveillé
de manière à garantir qu 'i l tienne compte de l' intérêt spécifique de la Communauté ;
considérant qu' il est par conséquent permis d' affirmer , sur la base des informations
disponibles , qu' il n' y a aucun risque de dissémination d' organismes nuisibles , dès
lors que certaines conditions techniques particulières sont remplies ; que les pom¬
mes de terre sont introduites à une époque où elles ne peuvent influencer l' état
sanitaire des pommes de terre produites dans la Communauté ;
considérant que les Etats membres demandeurs devraient donc être autorisés à prévoir ,
pour la prochaine campagne de pommes de terre de primeurs , dans les conditions tech¬
niques particulières susmentionnées , des dérogations pour les pommes de terre de
consommation originaires de Cuba ; que ce régime sera revu en fonction des résultats
de la surveillance à effectuer du système de contrôle pratiqué après la récolte ;
considérant que le comité phytosanitaire permanent n' a pas émis d' avis dans le délai
imparti par son président ,
A ARRETE LA PRESENTE DECISION :
 ---pagebreak---                                Artide premier
La Belgique , le Luxembourg et les Pays-Bas sont autorisés à prévoir , pour les
pommes de terre de consommation originaires de Cuba , dans les conditions fi ¬
xées au paragraphe 2 , des dérogations à l' article 4 , paragraphe 1 de la direc ¬
tive 77 / 93 / CEE relativement aux interdictions visées dans la partie A(9a ) de
l' annexe III de ladite directive , en vue de Les commercialiser dans Leurs
territoires respectifs ou entre eux .
Les conditions suivantes doivent être remplies , sans préjudice des conditions
fixées par d' autres dispositions de la directive 77 /93 / CEE :
a ) les pommes de terre sont des pommes de terre de consommation ;
b ) elles sont soit des pommes de terre immatures , c'est - à - dire des pommes
      de terre "non subérifiées " à pelure non adhérente , soit des pommes de
      terre traitées contre la germination ;
c)    elles doivent avoir été cultivées dans la province de "Pinar del Rio ";
d ) elles doivent faire partie des variétés dont les plants ont été importés
      à Cuba en provenance des seuls Etats membres ;
e ) elles doivent constituer soit la descendance directe de plants de pommes
      de terre officiellement certifiés en 1986 comme "plants de base " ou
      "plants certifiés " dans les Etats membres fournisseurs de Cuba , soit la
      descendance directe de la descendance de plants de pommes de terre offi ¬
      ciellement certifiés en 1985 , si cette dernière descendance a été pro¬
      duite dans la province de "Pinar del Rio " et qualifiée de plants de pom¬
      mes de terre conformément à la réglementation en vigueur à Cuba ;
f)    elles doivent avoir été produites soit dans des exploitations agricoles 0Ù
      n' ont pas été cultivées     durant les cinq dernières années des pommes
      de terre de variétés autres que celles spécifiées au point d ), soit ,
      dans le cas des exploitations d' Etat , sur des parcelles séparées d' autres
      terres sur lesquelles ont été cultivées durant les cinq dernières années
      des pommes de terre autres que celles spécifiées au point d ) ;
g)    elles doivent avoir été manipulées à l' aide d' un équipement qui leur est
      réservé ou qui a été désinfecté de façon adéquate après chaque utilisa ¬
      tion à d' autres fins ;
h)    elles ne doivent pas avoir été entreposées dans des magasins où ont été
      stockées des pommes de terre de variété autres que celles spécifées au
      point d );
 ---pagebreak---  elles doivent être exemples de terre , avec une tolérance de 0,5 % en poids,
et exemptes de feuilles et d' autres débris végétaux ;
elles doivent avoir été échantillonnées par le service cubain de la pro ¬
 tection des végétaux, conformément aux normes internationales et une in¬
 spection officielle effectuée par ledit service de la protection des vé ¬
gétaux doit démontrer qu' elles répondent aux tolérances applicables à
 la classe de qualité I à Cuba , conformément à l' annexe I , pour les tuber¬
cules présentant des défauts , avec un maximum de 4,5 % du nombre de tuber ¬
cules pour l' ensemble des défauts et de 2 % du nombre de tubercules pour
tous les défauts autres que le verdissement , les tubercules hors calibre
et les impuretés variétales , sous réserve que les pommes de terre soient
exemptes d' insectes foreurs â l' état de larve ou de nymphese ou â l' état
adulte ; elles doivent en outre répondre auxdites tolérances lors de toute
inspection effectuée par d' autres services â d' autres fins ;
elles sont emballées :
      en sacs neufs, ou
      en conteneurs      convenablement désinfectés ; une étiquette officielle
      portant les informations prévues à l' annexe II doit être apposée sur
      chaque sac ou conteneur ;
 le certificat phytosanitaire requis en vertu de l' article 12 paragraphe 1
point b ) de la directive 77 / 93 / CEE mentionne :
      sous la rubrique " désinfe station et/ ou traitement de désinfection",
      toutes les informations concernant les traitements possibles visés
      au point b ) deuxième membre de phrase et/ ou au point 1 ) second tiret ;
      dans la rubrique " déclaration supplémentaire ":
      =    le nom de la variété
      =    le numéro d' identification ou le nom de l' exploitation où les
           pommes de terre ont été cultivées et l' adresse de celle-ci ;
      =    une référence permettant d' identifier le lot de plants utilisé
           conformément au point e );
      =    les résultats du contrôle de dépistage des pommes de terre pré ¬
           sentant des défauts au sens du point k ) ;
 les conditions b ) à m ) doivent avoir été vérifiées par un inspecteur envoyé
sur demande de la Commission . La vérification doit être confirmée par
 lui sur le certificat phytosanitaire officiel visé au point m ) ;
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      o)    à leur arrivée , les pommes de terre sont inspectées par l' Etat membre im¬
            portateur en vue de déterminer si elles remplissent la condition visée au
            point k ) ; une copie de chaque certificat phytosanitaire officiel doit être
            adressée à la Commission ;
      p)    à l' arrivée , un échantillon de 400 tubercules par 50 t de pommes de terre
            importées est prélevé par l' Etat membre importateur en vue de détecter de
            manière adéquate la présence d' organismes nuisibles . Les organismes nui ¬
            sibles à rechercher et les modalités de contrôle sont fixés en accord avec
            le service de la protection des végétaux des Etats membres .
                                       Article 2
1.    La période de validité de l' autorisation accordée conformément à l' article
      1er expire le 17 avril 1987 , sous réserve de certaines tolérances qui peuvent
      être accordées par l' organisme du service de la protection des végétaux de
      l' Etat membre concerné pour retard dû à des impondérables .
2.    L' autorisation est retirée s' il est établi que les conditions qu' elle prévoit
      sont insuffisantes pour prévenir l' introduction d' organismes nuisibles ou n' ont
      pas été respectées .
                                       Article 3
Les Etats membres en cause notifient à la Commission et aux autres Etats membres
les dispositions en vertu desquelles ils ont recours aux autorisations prévues à
l' article 1er.
                                       Article 4
Le royaume de Belgique , le Grand-Duché de Luxembourg et le royaume des Pays-Bas
sont destinataires de la présente décision .
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                                                               ANNEXE I
             Tolérances concernant les défauts présentés par les tubercules ,
                    applicables à Cuba à la classe de qualité I
         ( Article premier paragraphe 2 point k ) de la présente décision )
                 Types des défauts                                  % tubercules
Défauts graves
Blessures mécaniques graves                                               1,0
Dégâts causés par des maladies ( gale )                                   0,5
Verdissement de la pomme de terre                                         2,0
Pourriture humide                                                         0
Pourriture sèche                                                          0,5
Défauts mi neurs
Présence de terre                                                         0,5
Légères blessures mécaniques                                              1,0
Dégâts causés par des insectes                                            1,0
Tubercules hors calibre                                                   1,0
Impuretés variétales                                                      0
 ---pagebreak---                                      7
                                                            ANNEXE II
                     Informations requises sur l' étiquette
                 (visée à l' article premier paragraphe 21 ))
1. Nom de l' autorité qui a délivré l' étiquette
2. Nom de l' organisation d' exportateurs
3. Mention "pommes de terre de consommation de Cuba "
4. Variété
5. Province de production
6. Calibre
7. Poids net déclaré
8. Mention " conforme aux exigences CEE 1987 "
9. Marque imprimée ou estampillée pour le compte du service cubain de protection
   des végétaux
 ---pagebreak---                                                                     ANNEXE II
Fiche d' impact de certains actes législatifs sur les PME et l' emploi
Re : doc. 660 / VI / 87
 Projet d' une proposition du Conseil autorisant certains Etats membres à prévoir des
 dérogations à certaines dispositions de la directive 77 / 93 / CEE du Conseil pour les
pommes de terre de consommation originaires de Cuba .
i–---–-----–                      –-–       –-       - --––----–-1
 1.   OBLIGATIONS ADMINISTRATIVES DECOULANT DE L' APPLICATION DE LA LEGISLATION        :
      POUR LES ENTREPRISES
      Néant
 2.   AVANTAGES POUR L' ENTREPRISE
              OUI .
              LESQUELLES ? Elle peut importer des pommes de terre de consommation dt
              Cuba dans la mesure où l' Etat membre utilise la possibilité offerte par
               la proposition .
 3.    INCONVENIENTS POUR L' ENTREPRISE ( coût supplémentaires )
              NON
               CONSEQUENCES
 A.   EFFETS SUR L' EMPLOI
      Néant
 5.    Y A - T - IL EU CONCERTATION PREALABLE AVEC LES PARTENAIRES SOCIAUX ?
               NON
               AVIS DES PARTENAIRES SOCIAUX
  6.   Y A - T - IL UNE APPROCHE ALTERNATIVE MOINS CONTRAI GNANTE ?
       Non