CELEX: 
Language: fr
Date: 2017-04-10 00:00:00
Title: RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) …/... DE LA COMMISSION portant modalités d’application du règlement (UE) 2016/1012 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les modèles de formulaires des certificats zootechniques pour les animaux reproducteurs et leurs produits germinaux

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) …/... DE LA COMMISSION
            
            
               du 10.4.2017
            
            
               portant modalités d’application du règlement (UE) 2016/1012 du Parlement européen 
                  et du Conseil en ce qui concerne les modèles de formulaires des certificats zootechniques pour les animaux reproducteurs et leurs produits germinaux
            
            
               (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
            
            
               LA COMMISSION EUROPÉENNE,
            
            
               vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,
            
            
               vu le règlement (UE) 2016/1012 du Parlement européen et du Conseil du 8 juin 2016 relatif aux conditions zootechniques et généalogiques applicables à l'élevage, aux échanges et à l'entrée dans l'Union de reproducteurs de race pure, de reproducteurs porcins hybrides et de leurs produits germinaux et modifiant le règlement (UE) nº 652/2014 et les directives du Conseil 89/608/CEE et 90/425/CEE, et abrogeant certains actes dans le domaine de l'élevage d'animaux («règlement relatif à l'élevage d'animaux»)
                  1
               , et notamment son article 30, paragraphe 10,
            
            
               considérant ce qui suit:
            
            
               (1)Le règlement (UE) 2016/1012 fixe les règles zootechniques et généalogiques applicables aux échanges d’animaux reproducteurs et de leurs produits germinaux et à leur entrée dans l’Union, y compris les règles relatives à la délivrance des certificats zootechniques concernant ces marchandises. L'article 30, paragraphe 4, de ce règlement dispose que, lorsque des animaux reproducteurs qui ont été inscrits dans un livre généalogique tenu par un organisme de sélection ou enregistrés dans un registre généalogique tenu par un établissement de sélection, ou leurs produits germinaux, font l'objet d'échanges commerciaux et lorsque ces animaux reproducteurs, ou la descendance issue de ces produits germinaux, sont appelés à être inscrits ou enregistrés dans un autre livre généalogique ou un autre registre généalogique, ces animaux reproducteurs ou leurs produits germinaux doivent être accompagnés d'un certificat zootechnique.
            
            
               (2)L'article 30, paragraphe 5, du règlement (UE) 2016/1012 dispose en outre que, lorsque des animaux reproducteurs qui ont été inscrits dans un livre généalogique ou enregistrés dans un registre généalogique tenu par une instance de sélection mentionnée sur la liste prévue à l'article 34 de ce règlement, ou leurs produits germinaux, sont introduits dans l'Union et lorsque ces animaux reproducteurs, ou la descendance issue de ces produits germinaux, sont destinés à être inscrits dans un livre généalogique tenu par un organisme de sélection ou enregistrés dans un registre généalogique tenu par un établissement de sélection, ces animaux reproducteurs ou leurs produits germinaux doivent être accompagnés d'un certificat zootechnique. 
            
            
               (3)Le certificat zootechnique prévu à l’article 30 du règlement (UE) 2016/1012 est délivré uniquement par l’organisme de sélection, l’établissement de sélection ou l’autorité compétente d’expédition des animaux reproducteurs ou de leurs produits germinaux, lorsque ces envois font l'objet d'échanges à l’intérieur de l’Union, ou par l’instance de sélection ou le service officiel du pays tiers d’expédition, lorsque ces envois entrent dans l’Union.
            
            
               (4)En outre, l'article 31, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/1012 dispose que l'autorité compétente peut autoriser que les produits germinaux soient accompagnés d'un certificat zootechnique délivré, sur la base des informations reçues de l'organisme de sélection ou de l'établissement de sélection, par un centre de collecte ou de stockage de sperme, ou par une équipe de collecte ou de production d'embryons, agréé aux fins du commerce de ces produits germinaux dans l'Union conformément à la législation de l'Union en matière de santé animale.
            
            
               (5)L’article 30, paragraphe 6, du règlement (UE) 2016/1012 prévoit que les certificats zootechniques doivent contenir les informations énoncées dans les parties et aux chapitres pertinents de l’annexe V dudit règlement et qu'ils doivent être conformes aux modèles de formulaires des certificats zootechniques correspondants prévus dans les actes d’exécution adoptés par la Commission.
            
            
               (6)Par conséquent, il est nécessaire d’établir des modèles de formulaires des certificats zootechniques qui doivent accompagner les envois d’animaux reproducteurs et de leurs produits germinaux lorsque ces envois font l'objet d'échanges au sein de l’Union ou lorsqu’ils entrent dans l’Union.
            
            
               (7)L’article 31, paragraphe 3, du règlement (UE) 2016/1012 prévoit que, lorsque les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique sont publiés sur un site web, le certificat zootechnique peut faire référence au site web où ces résultats peuvent être consultés plutôt que de mentionner ces résultats. Il convient que cette possibilité soit prévue dans les modèles de formulaires des certificats zootechniques établis par le présent règlement.
            
            
               (8)L’article 32, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/1012 prévoit que, pour les reproducteurs de race pure de l’espèce équine, les informations énoncées à l'annexe V, partie 2, chapitre I, dudit règlement doivent être comprises dans un document d’identification unique à vie pour les équidés et il prévoit également que la Commission doit adopter des actes délégués relatifs au contenu et à la forme de ces documents d’identification. Par conséquent, il n’est pas nécessaire que le présent règlement établisse un modèle de certificat zootechnique pour les échanges de reproducteurs de race pure de l’espèce équine.
            
            
               (9)Il convient que le présent règlement soit applicable à partir du 1er novembre 2018, qui est la date de mise en application prévue par le règlement (UE) 2016/1012.
            
            
               (10)Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité zootechnique permanent, 
            
            
               A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
            
         
         
            
               Article premier
                  Objet et champ d’application
            
            
               Le présent règlement établit les règles applicables aux certificats zootechniques pour les échanges et l’entrée dans l’Union d’animaux reproducteurs et de leurs produits germinaux, conformément au chapitre VII du règlement (UE) 2016/1012.
            
            
               Article 2
                  Certificats zootechniques pour les échanges de reproducteurs de race pure et de leurs produits germinaux et pour les échanges de reproducteurs porcins hybrides et de leurs produits germinaux 
            
            
               1.En ce qui concerne les échanges de reproducteurs de race pure et de leurs produits germinaux, les informations énoncées à l'annexe V, parties 1 et 2, du règlement (UE) 2016/1012, à faire figurer dans les certificats zootechniques qui accompagnent les envois de ces marchandises, sont présentées conformément aux modèles de formulaires figurant aux sections suivantes de l’annexe I du présent règlement:
            
            
               a)la section A pour les reproducteurs de race pure des espèces bovine, porcine, ovine et caprine;
            
            
               b)la section B pour le sperme de reproducteurs de race pure des espèces bovine, porcine, ovine, caprine et équine;
            
            
               c)la section C pour les ovocytes de reproductrices de race pure des espèces bovine, porcine, ovine, caprine et équine;
            
            
               d)la section D pour les embryons de reproducteurs de race pure des espèces bovine, porcine, ovine, caprine et équine.
            
            
               2.En ce qui concerne les échanges de reproducteurs porcins hybrides et de leurs produits germinaux, les informations énoncées à l’annexe V, parties 1 et 3, du règlement (UE) 2016/1012, à faire figurer dans les certificats zootechniques qui accompagnent les envois de ces marchandises, sont présentées conformément aux modèles de formulaires figurant aux sections suivantes de l’annexe II du présent règlement:
            
            
               a)la section A pour les reproducteurs porcins hybrides;
            
            
               b)la section B pour le sperme de reproducteurs porcins hybrides;
            
            
               c)la section C pour les ovocytes de reproductrices porcines hybrides;
            
            
               d)la section D pour les embryons de reproducteurs porcins hybrides.
            
            
               Article 3
                  Certificats zootechniques pour l'entrée dans l'Union de reproducteurs de race pure et de leurs produits germinaux et pour l'entrée dans l'Union de reproducteurs porcins hybrides et de leurs produits germinaux
            
            
               1.En ce qui concerne l'entrée dans l'Union de reproducteurs de race pure et de leurs produits germinaux, les informations énoncées à l'annexe V, parties 1 et 2, du règlement (UE) 2016/1012, à faire figurer dans les certificats zootechniques qui accompagnent les envois de ces marchandises, sont présentées conformément aux modèles de formulaires figurant aux sections suivantes de l’annexe III du présent règlement:
            
            
               a)la section A pour les reproducteurs de race pure des espèces bovine, porcine, ovine, caprine et équine;
            
            
               b)la section B pour le sperme de reproducteurs de race pure des espèces bovine, porcine, ovine, caprine et équine;
            
            
               c)la section C pour les ovocytes de reproductrices de race pure des espèces bovine, porcine, ovine, caprine et équine;
            
            
               d)la section D pour les embryons de reproducteurs de race pure des espèces bovine, porcine, ovine, caprine et équine.
            
            
               2.En ce qui concerne l'entrée dans l'Union de reproducteurs porcins hybrides et de leurs produits germinaux, les informations énoncées à l'annexe V, parties 1 et 3, du règlement (UE) 2016/1012, à faire figurer dans les certificats zootechniques qui accompagnent les envois de ces marchandises, sont présentées conformément aux modèles de formulaires figurant aux sections suivantes de l’annexe IV du présent règlement:
            
         
         
            
               a)la section A pour les reproducteurs porcins hybrides;
            
            
               b)la section B pour le sperme de reproducteurs porcins hybrides;
            
            
               c)la section C pour les ovocytes de reproductrices porcines hybrides;
            
            
               d)la section D pour les embryons de reproducteurs porcins hybrides.
            
            
               Article 4
                  Entrée en vigueur et mise en application
            
            
               Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
            
            
               Il s'applique à partir du 1er novembre 2018.
            
            
               Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
            
            
               Fait à Bruxelles, le 10.4.2017
            
            
               
                     Par la Commission
               
               
                     Le président,
                     Jean-Claude JUNCKER
               
               
            
         
         
            
                  
                     (1)
                  JO L 171 du 29.6.2016, p. 66.
               
            
      
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               FR
            
            
            
               ANNEXE I
               modèles de formulaires pour les certificats zootechniques pour les échanges de reproducteurs de RACE PURE et de leurs produits germinaux
            
            
               Section A
            
            
               Certificat zootechnique pour les échanges de reproducteurs de race pure des espèces bovine, porcine, ovine et caprine
            
            
                     
                        Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour les échanges de reproducteurs de race pure des espèces suivantes: 
                           a)
                              espèce bovine (Bos taurus, Bos indicus, Bubalus bubalis)(1)
                        b)
                              espèce porcine (Sus scrofa)(1)(2)
                           c)
                              espèce ovine (Ovis aries)(1)
                        d)
                              espèce caprine (Capra hircus)(1)
                     
                  
                  
                     
                        (le logo de l’organisme de sélection ou de l’autorité compétente qui délivre le certificat peut être reproduit)
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Numéro de certificat(3)
                     
                  
               
                     
                        1.
                              Nom de l’organisme de sélection ou de l’autorité compétente qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web) 
                     
                     
                  
               
                     
                        2.
                              Nom du livre généalogique
                     
                  
                  
                     
                        3.
                              Race du reproducteur de race pure
                     
                     
                  
               
                     
                        4.
                              Classe de la section principale du livre généalogique dans laquelle l’animal est inscrit(3)
                     
                     
                  
               
                     
                        5.
                              Sexe de l’animal
                     
                     
                  
                  
                     
                        6.
                              Numéro d'inscription de l’animal dans le livre généalogique
                     
                     
                  
               
                     
                        7.
                              Identification du reproducteur de race pure(4)
                     
                     
                        7.1.
                              Système
                     
                     
                     
                        7.2.
                              Numéro d'identification individuel
                     
                     
                     
                        7.3.
                              Numéro d’identification zoosanitaire(3)
                     
                     
                     
                        7.4.
                              Nom(3)
                     
                     
                  
                  
                     
                        8.
                              Vérification de l’identité(3)(5)(6)
                     
                     
                        8.1.
                              Méthode
                     
                     
                     
                        8.2.
                              Résultat
                     
                     
                  
               
                     
                        9.
                              Date (au format jj.mm.aaaa) et pays de naissance de l’animal
                     
                     
                  
               
                     
                        10.
                              Nom, adresse et courrier électronique(3) de l’éleveur
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        11.
                              Nom, adresse et courrier électronique(3) du propriétaire
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        12.
                              Pedigree du reproducteur de race pure(6)(7)(8)
                     
                  
               
                     
                        12.1.
                              Père
                     
                     
                        Numéro et section dans le livre généalogique
                           Nom(3)
                     
                     
                  
                  
                     
                        12.1.1.
                              Grand-père paternel
                     
                     
                        Numéro et section dans le livre généalogique
                     
                     
                        Nom(3)
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        12.1.2.
                              Grand-mère paternelle
                     
                     
                        Numéro et section dans le livre généalogique
                     
                     
                        Nom(3)
                     
                  
               
                     
                        12.2.
                              Mère
                     
                     
                        Numéro et section dans le livre généalogique
                     
                     
                        Nom(3)
                     
                  
                  
                     
                        12.2.1.
                              Grand-père maternel
                     
                     
                        Numéro et section dans le livre généalogique
                     
                     
                        Nom(3)
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        12.2.2.
                              Grand-mère maternelle
                     
                     
                        Numéro et section dans le livre généalogique
                     
                     
                        Nom(3)
                     
                  
               
                     
                        13.
                              Informations supplémentaires(3)(6)(9)
                     
                     
                        13.1.
                              Résultats du contrôle des performances
                     
                     
                     
                     
                        13.2.
                              Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le ................ (date au format jj.mm.aaaa)
                     
                     
                     
                     
                        13.3.
                              Anomalies génétiques et particularités génétiques de l’animal par rapport au programme de sélection
                     
                     
                     
                     
                        13.4.
                              Autres informations utiles
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        14.
                              Insémination(1)/accouplement(1)(3)(10)
                     
                     
                        14.1.
                              Date (au format jj.mm.aaaa)
                     
                     
                     
                        14.2.
                              Identification du mâle utilisé pour la fécondation 
                     
                     
                        14.2.1.
                              Numéro d'identification individuel(4)
                     
                     
                     
                        14.2.2.
                              Nom(3)
                     
                     
                     
                        14.2.3.
                              Système de vérification de l’identité et résultat(5)
                     
                     
                     
                  
               
                     
                     
                        15.1.
                              Fait à:
                              …………………….
                              15.2.
                              le: ............................................
                     
                     
                           (lieu de délivrance)
                              (date de délivrance)
                     
                     
                     
                        15.3.
                              Nom et qualité du signataire: ................................................................
                     
                     
                           
                              
                              (insérer en lettres capitales le nom et la qualité
                     
                     
                        de la personne(11) qui signe le certificat)
                     
                     
                     
                        15.4.
                              Signature: ................................................
                     
                     
                  
               
                     
                        (1)
                              Supprimer la ou les mentions inutiles.
                     
                     
                        (2)
                              Un certificat zootechnique unique peut être délivré pour un groupe de reproducteurs de race pure de l’espèce porcine, à condition que ces reproducteurs de race pure aient le même âge ainsi que la même mère et le même père génétiques et à condition que des informations individuelles soient fournies aux points 5, 6, 7.2, 13 et, le cas échéant, 14.
                     
                     
                        (3)
                              Laisser vierge si c'est sans objet.
                     
                     
                        (4)
                              Pour les animaux des espèces bovine, ovine et caprine, identification individuelle conformément à la législation de l’Union en matière de santé animale relative à l’identification et à l’enregistrement des animaux. Pour les animaux de l’espèce porcine, identification individuelle conformément aux règles du programme de sélection approuvé conformément à l’article 8, paragraphe 3, et, le cas échéant, à l’article 12 du règlement (UE) 2016/1012, et numéro d’identification conformément à la législation de l’Union en matière de santé animale relative à l’identification et à l’enregistrement des animaux.
                     
                     
                        (5)
                              Information requise, conformément à l’article 22, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/1012, pour les reproducteurs de race pure des espèces bovine, ovine et caprine utilisés pour la collecte de sperme à des fins d’insémination artificielle. Elle peut être exigée par les organismes de sélection, conformément à l’article 22, paragraphe 2, du règlement (UE) 2016/1012, pour les reproducteurs de race pure de l'espèce porcine utilisés pour la collecte de sperme à des fins d’insémination artificielle ou pour les reproductrices de race pure des espèces bovine, ovine, caprine et porcine utilisées pour la collecte d’ovocytes et d’embryons.
                     
                     
                        (6)
                              Si nécessaire, joindre des feuilles supplémentaires.
                     
                     
                        (7)
                              Indiquer «section principale» ou «section annexe», selon le cas. Des informations peuvent être fournies sur d’autres générations.
                     
                     
                        (8)
                              Ajouter le numéro d’identification individuel s'il est différent du numéro d'inscription dans le livre généalogique.
                     
                     
                        (9)
                              Si les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique sont consultables sur un site web, il peut être fait référence directement à ce site sans mention des résultats. 
                     
                     
                        (10)
                              Information requise pour les femelles gravides. Cette information peut être mentionnée dans un document distinct.
                     
                     
                        (11)
                              Il s’agit d’un représentant de l’organisme de sélection, autorisé à signer le certificat zootechnique, ou d’un représentant d’une autorité compétente visée à l’article 30, paragraphe 2, point b), du règlement (UE) 2016/1012.
                     
                     
                        Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles des États membres d’expédition et de destination.
                     
                     
                        La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé.
                     
                  
               
               Section B
            
            
               Certificat zootechnique pour les échanges de sperme de reproducteurs de race pure
            
            
                     
                        Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour les échanges de sperme de reproducteurs de race pure des espèces suivantes: 
                           a)
                              espèce bovine (Bos taurus, Bos indicus, Bubalus bubalis)(1)
                     
                     
                        b)
                              espèce porcine (Sus scrofa)(1) 
                     
                     
                        c)
                              espèce ovine (Ovis aries)(1)
                     
                     
                        d)
                              espèce caprine (Capra hircus)(1)
                     
                     
                        e)
                              espèce équine (Equus caballus, Equus asinus)(1)
                     
                  
                  
                     
                        (le logo de l’organisme de sélection, de l’autorité compétente ou du centre de collecte ou de stockage de sperme qui délivre le certificat peut être reproduit)
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Numéro de certificat(2)
                     
                  
               
                     
                        A.
                              Informations concernant le mâle donneur reproducteur de race pure
                     
                  
               
                     
                        1.
                              Nom de l’organisme de sélection, de l’autorité compétente ou du centre de collecte ou de stockage de sperme qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web) 
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        2.
                              Nom du livre généalogique
                     
                  
                  
                     
                        3.
                              Race du mâle donneur
                     
                     
                  
               
                     
                        4.
                              Classe de la section principale du livre généalogique dans laquelle le mâle donneur est inscrit(2)
                     
                     
                  
               
                     
                        5.
                              Numéro d'inscription du mâle donneur(3) dans le livre généalogique
                     
                     
                     
                  
                  
                     
                        6.
                              Numéro d’identification individuel du mâle donneur de l’espèce équine(2)(7)
                     
                     
                        □□□-□□□-□□□□□□□□□
                     
                  
               
                     
                        7.
                              Identification du mâle donneur(4)
                     
                     
                        7.1.
                              Système
                     
                     
                     
                        7.2.
                              Numéro d'identification individuel(7)
                     
                     
                     
                        7.3.
                              Numéro d’identification zoosanitaire(2)
                     
                     
                     
                        7.4.
                              Nom(2)
                     
                     
                     
                  
                  
                     
                        8.
                              Vérification de l’identité(2)(5)(6)
                     
                     
                        8.1.
                              Méthode 
                     
                     
                     
                        8.2.
                              Résultat
                     
                     
                  
               
                     
                        9.
                              Date (au format jj.mm.aaaa) et pays de naissance du mâle donneur
                     
                     
                  
               
                     
                        10.
                              Nom, adresse et courrier électronique(2) de l’éleveur
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        11.
                              Nom, adresse et courrier électronique(2) du propriétaire
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        12.
                              Pedigree du mâle donneur(6)(7)(8)
                     
                  
               
                     
                        12.1.
                              Père
                     
                     
                        Numéro et section dans le livre généalogique
                     
                     
                        Nom(2)
                     
                     
                     
                  
                  
                     
                        12.1.1.
                              Grand-père paternel
                     
                     
                        Numéro et section dans le livre généalogique
                     
                     
                        Nom(2)
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        12.1.2.
                              Grand-mère paternelle
                     
                     
                        Numéro et section dans le livre généalogique
                     
                     
                        Nom(2)
                     
                  
               
                     
                        12.2.
                              Mère
                     
                     
                        Numéro et section dans le livre généalogique
                     
                     
                        Nom(2)
                     
                  
                  
                     
                        12.2.1.
                              Grand-père maternel
                     
                     
                        Numéro et section dans le livre généalogique
                     
                     
                        Nom(2)
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        12.2.2.
                              Grand-mère maternelle
                     
                     
                        Numéro et section dans le livre généalogique
                     
                     
                        Nom(2)
                     
                  
               
                     
                        13.
                              Informations supplémentaires(2)(6)(9)
                     
                     
                        13.1.
                              Résultats du contrôle des performances
                     
                     
                     
                     
                        13.2.
                              Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le ................ (date au format jj.mm.aaaa)
                     
                     
                     
                     
                        13.3.
                              Anomalies génétiques et particularités génétiques du mâle donneur par rapport au programme de sélection
                     
                     
                     
                        13.4.
                              Autres informations utiles
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        B.
                              Informations concernant le sperme
                     
                  
               
                     
                        14.
                              Identification du sperme
                     
                  
               
                     
                        Couleur des paillettes ou des autres emballages
                     
                     
                  
                  
                     
                        Code sur les paillettes ou les autres emballages
                     
                  
                  
                     
                        Nombre de paillettes ou d’autres emballages(10)
                     
                  
                  
                     
                        Lieu de collecte
                     
                  
                  
                     
                        Date de collecte
                     
                     
                        (jj.mm.aaaa)
                     
                  
                  
                     
                        Autre(2)(11)
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        15.
                              Centre de collecte ou de stockage de sperme d’expédition
                     
                     
                        15.1.
                              Nom
                     
                     
                     
                        15.2.
                              Adresse
                     
                     
                     
                        15.3.
                              Numéro d’agrément
                     
                     
                  
               
                     
                        16.
                              Nom et adresse du destinataire
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        17.
                              Nom et adresse de l’organisme de sélection(1), ou de la partie tierce(1) désignée par cet organisme de sélection, chargé d’effectuer le contrôle(2)(12)
                     
                     
                  
               
                     
                     
                        18.1.
                              Fait à:
                              …………………….
                              18.2.
                              le: ............................................
                     
                     
                           (lieu de délivrance)
                              (date de délivrance)
                     
                     
                     
                        18.3.
                              Nom et qualité du signataire: ................................................................
                     
                     
                           
                              
                              
                              (insérer en lettres capitales le nom et la qualité
                     
                     
                        de la personne(13) qui signe le certificat)
                     
                     
                     
                        18.4.
                              Signature: ................................................
                     
                     
                  
               
                     
                        (1)
                              Supprimer la ou les mentions inutiles.
                     
                     
                        (2)
                              Laisser vierge si c'est sans objet.
                     
                     
                        (3)
                              Dans le cas des reproducteurs de race pure de l’espèce équine, laisser vierge si le numéro d'inscription dans le livre généalogique est identique au numéro d’identification individuel.
                     
                     
                        (4)
                              Pour les animaux des espèces bovine, ovine, caprine et équine, identification individuelle conformément à la législation de l’Union en matière de santé animale relative à l’identification et à l’enregistrement des animaux. Pour les animaux de l’espèce porcine, identification individuelle conformément aux règles du programme de sélection approuvé conformément à l’article 8, paragraphe 3, et, le cas échéant, à l’article 12 du règlement (UE) 2016/1012, et numéro d’identification conformément à la législation de l’Union en matière de santé animale relative à l’identification et à l’enregistrement des animaux. 
                     
                     
                        (5)
                              Information requise, conformément à l’article 22, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/1012, pour les reproducteurs de race pure des espèces bovine, ovine, caprine et équine utilisés pour la collecte de sperme à des fins d’insémination artificielle. Elle peut être exigée par les organismes de sélection, conformément à l’article 22, paragraphe 2, du règlement (UE) 2016/1012, pour les reproducteurs de race pure de l’espèce porcine utilisés pour la collecte de sperme à des fins d’insémination artificielle.
                     
                     
                        (6)
                              Si nécessaire, joindre des feuilles supplémentaires.
                     
                     
                        (7)
                              Ajouter le numéro d’identification individuel s'il est différent du numéro d'inscription dans le livre généalogique. Dans le cas des reproducteurs de race pure de l’espèce équine, indiquer le numéro d’identification individuel conformément à l’annexe II, partie 1, chapitre I, point 3, du règlement (UE) 2016/1012; ce numéro est le «code unique» visé à l’article 114, paragraphe 1, point a), du règlement (UE) 2016/429. Si le numéro d’identification individuel est indisponible ou différent du numéro sous lequel l’animal est inscrit dans un livre généalogique, indiquer le numéro d’inscription dans le livre généalogique.
                     
                     
                        (8)
                              Indiquer «section principale» ou «section annexe», selon le cas. Des informations peuvent être fournies sur d’autres générations.
                     
                     
                        (9)
                              Si les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique sont consultables sur un site web, il peut être fait référence directement à ce site sans mention des résultats. 
                     
                     
                        (10)
                              Toute paillette ou autre emballage contient du sperme ne provenant que d’un reproducteur de race pure.
                     
                     
                        (11)
                              Le cas échéant, des informations peuvent être fournies sur le sperme sexé.
                     
                     
                        (12)
                              Pour le sperme destiné au testage des reproducteurs de race pure des espèces bovine, porcine, ovine ou caprine qui n’ont subi ni contrôle des performances ni évaluation génétique, dans les limites quantitatives visées à l’article 21, paragraphe 1, point g), du règlement (UE) 2016/1012.
                     
                     
                        (13)
                              Il s’agit d’un représentant de l’organisme de sélection, ou d’une autorité compétente visée à l’article 30, paragraphe 2, point b), du règlement (UE) 2016/1012, ou d’un centre de collecte ou de stockage de sperme agréé conformément à l’article 31, paragraphe 1, dudit règlement, qui est autorisé à signer le certificat zootechnique.
                     
                     
                        Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles des États membres d’expédition et de destination. 
                     
                     
                        La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé.
                     
                  
               
               Section C
            
            
               Certificat zootechnique pour les échanges d’ovocytes de reproductrices de race pure
            
            
                     
                        Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour les échanges d’ovocytes de reproductrices de race pure des espèces suivantes:
                           a)
                              espèce bovine (Bos taurus, Bos indicus, Bubalus bubalis)(1)
                     
                     
                        b)
                              espèce porcine (Sus scrofa)(1)
                     
                     
                        c)
                              espèce ovine (Ovis aries)(1)
                     
                     
                        d)
                              espèce caprine (Capra hircus)(1)
                     
                     
                        e)
                              espèce équine (Equus caballus, Equus asinus)(1)
                     
                  
                  
                     
                        (le logo de l’organisme de sélection, de l’autorité compétente ou de l’équipe de production d'embryons qui délivre le certificat peut être reproduit)
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Numéro de certificat(2)
                     
                  
               
                     
                        A.
                              Informations concernant la femelle donneuse reproductrice de race pure
                     
                  
               
                     
                        1.
                              Nom de l’organisme de sélection, de l’autorité compétente ou de l’équipe de production d'embryons qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web) 
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        2.
                              Nom du livre généalogique
                     
                  
                  
                     
                        3.
                              Race de la femelle donneuse
                     
                     
                  
               
                     
                        4.
                              Classe de la section principale du livre généalogique dans laquelle la femelle donneuse est inscrite(2)
                     
                     
                  
               
                     
                        5.
                              Numéro d'inscription de la femelle donneuse(3) dans le livre généalogique
                     
                     
                     
                  
                  
                     
                        6.
                              Numéro d’identification individuel de la femelle donneuse de l’espèce équine(2)(7)
                     
                     
                        □□□-□□□-□□□□□□□□□
                     
                  
               
                     
                        7.
                              Identification de la femelle donneuse(4)
                     
                     
                        7.1.
                              Système
                     
                     
                     
                        7.2.
                              Numéro d'identification individuel(7)
                     
                     
                     
                        7.3.
                              Numéro d’identification zoosanitaire(2)
                     
                     
                     
                        7.4.
                              Nom(2)
                     
                     
                  
                  
                     
                        8.
                              Vérification de l’identité(2)(5)(6)
                     
                     
                        8.1.
                              Méthode
                     
                     
                     
                        8.2.
                              Résultat
                     
                     
                  
               
                     
                        9.
                              Date (au format jj.mm.aaaa) et pays de naissance de la femelle donneuse
                     
                     
                  
               
                     
                        10.
                              Nom, adresse et courrier électronique(2) de l’éleveur
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        11.
                              Nom, adresse et courrier électronique(2) du propriétaire
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        12.
                              Pedigree de la femelle donneuse(6)(7)(8)
                     
                  
               
                     
                        12.1.
                              Père
                     
                     
                        Numéro et section dans le livre généalogique
                     
                     
                        Nom(2)
                     
                     
                  
                  
                     
                        12.1.1.
                              Grand-père paternel
                     
                     
                        Numéro et section dans le livre généalogique
                     
                     
                        Nom(2)
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        12.1.2.
                              Grand-mère paternelle
                     
                     
                        Numéro et section dans le livre généalogique
                     
                     
                        Nom(2)
                     
                  
               
                     
                        12.2.
                              Mère
                     
                     
                        Numéro et section dans le livre généalogique
                     
                     
                        Nom(2)
                     
                  
                  
                     
                        12.2.1.
                              Grand-père maternel
                     
                     
                        Numéro et section dans le livre généalogique
                     
                     
                        Nom(2)
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        12.2.2.
                              Grand-mère maternelle
                     
                     
                        Numéro et section dans le livre généalogique
                     
                     
                        Nom(2)
                     
                     
                  
               
                     
                        13.
                              Informations supplémentaires(2)(6)(9)
                     
                     
                        13.1.
                              Résultats du contrôle des performances
                     
                     
                     
                     
                        13.2.
                              Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le ................ (date au format jj.mm.aaaa)
                     
                     
                     
                     
                        13.3.
                              Anomalies génétiques et particularités génétiques de la femelle donneuse par rapport au programme de sélection
                     
                     
                     
                        13.4.
                              Autres informations utiles
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        B.
                              Informations concernant les ovocytes
                     
                  
               
                     
                        14.
                              Identification des ovocytes
                     
                  
               
                     
                        Couleur des paillettes ou des autres emballages
                     
                     
                  
                  
                     
                        Code sur les paillettes ou les autres emballages
                     
                     
                  
                  
                     
                        Nombre de paillettes ou d’autres emballages
                     
                  
                  
                     
                        Nombre d’ovocytes(10)
                     
                  
                  
                     
                        Lieu de collecte
                     
                  
                  
                     
                        Date de collecte
                     
                     
                        (jj.mm.aaaa)
                     
                  
                  
                     
                        Autre(2)
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        15.
                              Équipe de collecte ou de production d’embryons d’expédition
                     
                     
                        15.1.
                              Nom
                     
                     
                     
                        15.2.
                              Adresse
                     
                     
                     
                        15.3.
                              Numéro d’agrément
                     
                     
                  
               
                     
                        16.
                              Nom et adresse du destinataire
                     
                     
                     
                  
               
                     
                     
                        17.1.
                              Fait à:
                              …………………….
                              17.2.
                              le: ............................................
                     
                     
                           (lieu de délivrance)
                              (date de délivrance)
                     
                     
                     
                        17.3.
                              Nom et qualité du signataire: ................................................................
                     
                     
                           
                              (insérer en lettres capitales le nom et la qualité
                     
                     
                        de la personne(11) qui signe le certificat)
                     
                     
                     
                        17.4.
                              Signature: ................................................
                     
                     
                  
               
                     
                        (1)
                              Supprimer la ou les mentions inutiles.
                     
                     
                        (2)
                              Laisser vierge si c'est sans objet.
                     
                     
                        (3)
                              Dans le cas des reproducteurs de race pure de l’espèce équine, laisser vierge si le numéro d'inscription dans le livre généalogique est identique au numéro d’identification individuel.
                     
                     
                        (4)
                              Pour les animaux des espèces bovine, ovine, caprine et équine, identification individuelle conformément à la législation de l’Union en matière de santé animale relative à l’identification et à l’enregistrement des animaux. Pour les animaux de l’espèce porcine, identification individuelle conformément aux règles du programme de sélection approuvé conformément à l’article 8, paragraphe 3, et, le cas échéant, à l’article 12 du règlement (UE) 2016/1012, et numéro d’identification conformément à la législation de l’Union en matière de santé animale relative à l’identification et à l’enregistrement des animaux.
                     
                     
                        (5)
                              Elle peut être exigée par les organismes de sélection, conformément à l’article 22, paragraphe 2, du règlement (UE) 2016/1012, pour les reproductrices de race pure des espèces bovine, ovine, caprine, porcine et équine utilisées pour la collecte d'ovocytes. 
                     
                     
                        (6)
                              Si nécessaire, joindre des feuilles supplémentaires.
                     
                     
                        (7)
                              Ajouter le numéro d’identification individuel s'il est différent du numéro d'inscription dans le livre généalogique. Dans le cas des reproducteurs de race pure de l’espèce équine, indiquer le numéro d’identification individuel conformément à l’annexe II, partie 1, chapitre I, point 3, du règlement (UE) 2016/1012; ce numéro est le «code unique» visé à l’article 114, paragraphe 1, point a), du règlement (UE) 2016/429. Si le numéro d’identification individuel est indisponible ou différent du numéro sous lequel l’animal est inscrit dans un livre généalogique, indiquer le numéro d’inscription dans le livre généalogique.
                     
                     
                        (8)
                              Indiquer «section principale» ou «section annexe», selon le cas. Des informations peuvent être fournies sur d’autres générations.
                     
                     
                        (9)
                              Si les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique sont consultables sur un site web, il peut être fait référence directement à ce site sans mention des résultats. 
                     
                     
                        (10)
                              S’il y a plus d’un ovocyte par paillette ou autre emballage, le nombre d’ovocytes doit être clairement mentionné. Toute paillette ou autre emballage contient des ovocytes ne provenant que d’une reproductrice de race pure.
                     
                     
                        (11)
                              Il s’agit d’un représentant de l’organisme de sélection, ou d’une autorité compétente visée à l’article 30, paragraphe 2, point b), du règlement (UE) 2016/1012, ou d’une équipe de production d'embryons agréée conformément à l’article 31, paragraphe 1, dudit règlement, qui est autorisé à signer le certificat zootechnique.
                     
                     
                        Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles des États membres d’expédition et de destination.
                     
                     
                        La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé.
                     
                  
               
               Section D
            
            
               Certificat zootechnique pour les échanges d’embryons de reproducteurs de race pure
            
            
                     
                        Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour les échanges d’embryons de reproducteurs de race pure des espèces suivantes:
                           a)
                              espèce bovine (Bos taurus, Bos indicus, Bubalus bubalis)(1)
                     
                     
                        b)
                              espèce porcine (Sus scrofa)(1)
                     
                     
                        c)
                              espèce ovine (Ovis aries)(1)
                     
                     
                        d)
                              espèce caprine (Capra hircus)(1)
                     
                     
                        e)
                              espèce équine (Equus caballus, Equus asinus)(1)
                     
                  
                  
                     
                        (le logo de l’organisme de sélection, de l’autorité compétente ou de l’équipe de collecte ou de production d'embryons qui délivre le certificat peut être reproduit)
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Numéro de certificat(2)
                     
                  
               
                     
                        A.
                              Informations concernant la femelle donneuse reproductrice de race pure
                     
                  
               
                     
                        1.
                              Nom de l’organisme de sélection, de l’autorité compétente ou de l’équipe de collecte ou de production d'embryons qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web) 
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        2.
                              Nom du livre généalogique
                     
                  
                  
                     
                        3.
                              Race de la femelle donneuse
                     
                     
                  
               
                     
                        4.
                              Classe de la section principale du livre généalogique dans laquelle la femelle donneuse est inscrite(2)
                     
                     
                  
               
                     
                        5.
                              Numéro d'inscription de la femelle donneuse(3) dans le livre généalogique
                     
                     
                     
                  
                  
                     
                        6.
                              Numéro d’identification individuel de la femelle donneuse de l’espèce équine(2)(7)
                     
                     
                        □□□-□□□-□□□□□□□□□
                     
                  
               
                     
                        7.
                              Identification de la femelle donneuse(4)
                     
                     
                        7.1.
                              Système
                     
                     
                     
                        7.2.
                              Numéro d'identification individuel(7)
                     
                     
                     
                        7.3.
                              Numéro d’identification zoosanitaire(2)
                     
                     
                     
                        7.4.
                              Nom(2)
                     
                     
                     
                  
                  
                     
                        8.
                              Vérification de l’identité(2)(5)(6)
                     
                     
                        8.1.
                              Méthode 
                     
                     
                     
                        8.2.
                              Résultat
                     
                     
                  
               
                     
                        9.
                              Date (au format jj.mm.aaaa) et pays de naissance de la femelle donneuse
                     
                     
                  
               
                     
                        10.
                              Nom, adresse et courrier électronique(2) de l’éleveur
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        11.
                              Nom, adresse et courrier électronique(2) du propriétaire
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        12.
                              Pedigree de la femelle donneuse(6)(7)(8)
                     
                  
               
                     
                        12.1.
                              Père
                     
                     
                        Numéro et section dans le livre généalogique
                     
                     
                        Nom(2)
                     
                     
                  
                  
                     
                        12.1.1.
                              Grand-père paternel
                     
                     
                        Numéro et section dans le livre généalogique
                     
                     
                        Nom(2)
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        12.1.2.
                              Grand-mère paternelle
                     
                     
                        Numéro et section dans le livre généalogique
                     
                     
                        Nom(2)
                     
                  
               
                     
                        12.2.
                              Mère
                     
                     
                        Numéro et section dans le livre généalogique
                     
                     
                        Nom(2)
                     
                  
                  
                     
                        12.2.1.
                              Grand-père maternel
                     
                     
                        Numéro et section dans le livre généalogique
                     
                     
                        Nom(2)
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        12.2.2.
                              Grand-mère maternelle
                     
                     
                        Numéro et section dans le livre généalogique
                     
                     
                        Nom(2)
                     
                  
               
                     
                        13.
                              Informations supplémentaires(2)(6)(9)
                     
                     
                        13.1.
                              Résultats du contrôle des performances de la femelle donneuse
                     
                     
                     
                     
                        13.2.
                              Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le ................ (date au format jj.mm.aaaa)
                     
                     
                     
                     
                        13.3.
                              Anomalies génétiques et particularités génétiques de la femelle donneuse par rapport au programme de sélection
                     
                     
                     
                        13.4.
                              Autres informations utiles
                     
                     
                  
               
                     
                        B.
                              Informations concernant le mâle donneur reproducteur de race pure
                     
                  
               
                     
                        14.
                              Nom de l’organisme de sélection qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web) 
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        15.
                              Nom du livre généalogique 
                     
                  
                  
                     
                        16.
                              Race du mâle donneur
                     
                     
                  
               
                     
                        17.
                              Classe de la section principale du livre généalogique dans laquelle le mâle donneur est inscrit(2)
                     
                     
                  
               
                     
                        18.
                              Numéro d'inscription du mâle donneur(3) dans le livre généalogique
                     
                     
                     
                  
                  
                     
                        19.
                              Numéro d’identification individuel du mâle donneur de l’espèce équine(2)(7)
                     
                     
                        □□□-□□□-□□□□□□□□□
                     
                  
               
                     
                        20.
                              Identification du mâle donneur(4)
                     
                     
                        20.1.
                              Système 
                     
                     
                     
                        20.2.
                              Numéro d'identification individuel(7)
                     
                     
                     
                        20.3.
                              Numéro d’identification zoosanitaire(2)
                     
                     
                     
                        20.4.
                              Nom(2)
                     
                     
                     
                  
                  
                     
                        21.
                              Vérification de l’identité(2)(5)(6)
                     
                     
                        21.1.
                              Méthode 
                     
                     
                     
                        21.2.
                              Résultat
                     
                     
                  
               
                     
                        22.
                              Date (au format jj.mm.aaaa) et pays de naissance du mâle donneur
                     
                     
                  
               
                     
                        23.
                              Nom, adresse et courrier électronique(2) de l’éleveur
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        24.
                              Nom, adresse et courrier électronique(2) du propriétaire
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        25.
                              Pedigree du mâle donneur(6)(7)(8)
                     
                  
               
                     
                        25.1.
                              Père
                     
                     
                        Numéro et section dans le livre généalogique
                     
                     
                        Nom(2)
                     
                     
                     
                  
                  
                     
                        25.1.1.
                              Grand-père paternel
                     
                     
                        Numéro et section dans le livre généalogique
                     
                     
                        Nom(2)
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        25.1.2.
                              Grand-mère paternelle
                     
                     
                        Numéro et section dans le livre généalogique
                     
                     
                        Nom(2)
                     
                  
               
                     
                        25.2.
                              Mère
                     
                     
                        Numéro et section dans le livre généalogique
                     
                     
                        Nom(2)
                     
                     
                  
                  
                     
                        25.2.1.
                              Grand-père maternel
                     
                     
                        Numéro et section dans le livre généalogique
                     
                     
                        Nom(2)
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        25.2.2.
                              Grand-mère maternelle
                     
                     
                        Numéro et section dans le livre généalogique
                     
                     
                        Nom(2)
                     
                  
               
                     
                        26.
                              Informations supplémentaires(2)(6)(9)
                     
                     
                        26.1.
                              Résultats du contrôle des performances du mâle donneur
                     
                     
                     
                     
                        26.2.
                              Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le ................ (date au format jj.mm.aaaa)
                     
                     
                     
                     
                        26.3.
                              Anomalies génétiques et particularités génétiques du mâle donneur par rapport au programme de sélection
                     
                     
                     
                        26.4.
                              Autres informations utiles
                     
                     
                  
               
                     
                        C.
                              Informations concernant les embryons
                     
                  
               
                     
                        27.
                              Identification des embryons
                     
                  
               
                     
                        Couleur des paillettes ou des autres emballages
                     
                     
                  
                  
                     
                        Code sur les paillettes ou les autres emballages
                     
                  
                  
                     
                        Nombre de paillettes ou d’autres emballages
                     
                  
                  
                     
                        Nombre d’embryons(10)
                     
                  
                  
                     
                        Lieu de collecte ou de production
                     
                  
                  
                     
                        Date de collecte ou de production
                     
                     
                        (jj.mm.aaaa)
                     
                  
                  
                     
                        Autre(2)(11)
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        28.
                              Équipe de collecte ou de production d’embryons d’expédition
                     
                     
                        28.1.
                              Nom
                     
                     
                     
                        28.2.
                              Adresse
                     
                     
                     
                        28.3.
                              Numéro d’agrément
                     
                     
                  
               
                     
                        29.
                              Nom et adresse du destinataire
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        D.
                              Informations concernant la receveuse du ou des embryons
                     
                  
               
                     
                        30.
                              Numéro d'identification individuel(4) de la receveuse(2)
                     
                     
                  
               
                     
                     
                        31.1.
                              Fait à:
                              …………………….
                              31.2.
                              le: ............................................
                     
                     
                           (lieu de délivrance)
                              (date de délivrance)
                     
                     
                     
                        31.3.
                              Nom et qualité du signataire: ................................................................
                     
                     
                           (insérer en lettres capitales le nom et la qualité
                     
                     
                        de la personne(12) qui signe le certificat)
                     
                     
                     
                        31.4.
                              Signature: ................................................
                     
                     
                  
               
                     
                        (1)
                              Supprimer la ou les mentions inutiles.
                     
                     
                        (2)
                              Laisser vierge si c'est sans objet.
                     
                     
                        (3)
                              Dans le cas des reproducteurs de race pure de l’espèce équine, laisser vierge si le numéro d'inscription dans le livre généalogique est identique au numéro d’identification individuel.
                     
                     
                        (4)
                              Pour les animaux des espèces bovine, ovine, caprine et équine, identification individuelle conformément à la législation de l’Union en matière de santé animale relative à l’identification et à l’enregistrement des animaux. Pour les animaux de l’espèce porcine, identification individuelle conformément aux règles du programme de sélection approuvé conformément à l’article 8, paragraphe 3, et, le cas échéant, à l’article 12 du règlement (UE) 2016/1012, et numéro d’identification conformément à la législation de l’Union en matière de santé animale relative à l’identification et à l’enregistrement des animaux.
                     
                     
                        (5)
                              Information requise, conformément à l’article 22, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/1012, pour les reproducteurs de race pure des espèces bovine, ovine, caprine et équine utilisés pour la collecte de sperme à des fins d’insémination artificielle. Elle peut être exigée par les organismes de sélection, conformément à l’article 22, paragraphe 2, du règlement (UE) 2016/1012, pour les reproducteurs de race pure de l'espèce porcine utilisés pour la collecte de sperme à des fins d’insémination artificielle ou pour les reproductrices de race pure des espèces bovine, ovine, caprine et porcine utilisées pour la collecte d’ovocytes et d’embryons. 
                     
                     
                        (6)
                              Si nécessaire, joindre des feuilles supplémentaires.
                     
                     
                        (7)
                              Ajouter le numéro d’identification individuel s'il est différent du numéro d'inscription dans le livre généalogique. Dans le cas des reproducteurs de race pure de l’espèce équine, indiquer le numéro d’identification individuel conformément à l’annexe II, partie 1, chapitre I, point 3, du règlement (UE) 2016/1012; ce numéro est le «code unique» visé à l’article 114, paragraphe 1, point a), du règlement (UE) 2016/429. Si le numéro d’identification individuel est indisponible ou différent du numéro sous lequel l’animal est inscrit dans un livre généalogique, indiquer le numéro d’inscription dans le livre généalogique.
                     
                     
                        (8)
                              Indiquer «section principale» ou «section annexe», selon le cas. Des informations peuvent être fournies sur d’autres générations.
                     
                     
                        (9)
                              Si les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique sont consultables sur un site web, il peut être fait référence directement à ce site sans mention des résultats.
                     
                     
                        (10)
                              S’il y a plus d’un embryon par paillette ou autre emballage, le nombre d’embryons doit être clairement mentionné. Toute paillette ou autre emballage contient uniquement des embryons ayant la même ascendance.
                     
                     
                        (11)
                              Le cas échéant, des informations peuvent être fournies sur les embryons sexés.
                     
                     
                        (12)
                              Il s’agit d’un représentant de l’organisme de sélection, ou d’une autorité compétente visée à l’article 30, paragraphe 2, point b), du règlement (UE) 2016/1012, ou d’une équipe de collecte ou de production d'embryons agréée conformément à l’article 31, paragraphe 1, dudit règlement, qui est autorisé à signer le certificat zootechnique.
                     
                     
                        Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles des États membres d’expédition et de destination.
                     
                     
                        La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé.
                     
                  
               
               ANNEXE II
               modèles de formulaires pour les certificats zootechniques pour les échanges de reproducteurs PORCINS hybrides et de leurs produits germinaux
            
         
         
            
               Section A
            
            
               Certificat zootechnique pour les échanges de reproducteurs porcins hybrides
            
            
                     
                        Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour les échanges de reproducteurs porcins hybrides (Sus scrofa)(1)
                     
                  
                  
                     
                     
                        (le logo de l’établissement de sélection ou de l’autorité compétente qui délivre le certificat peut être reproduit)
                     
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                     
                        Numéro de certificat(2)
                     
                     
                  
               
                     
                        1.
                              Nom de l’établissement de sélection ou de l’autorité compétente qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web) 
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        2.
                              Nom du registre généalogique
                     
                  
                  
                     
                        3.
                              Race(3)/lignée(3)/croisement(3) du reproducteur porcin hybride
                     
                     
                  
               
                     
                        4.
                              Sexe de l’animal
                     
                     
                  
               
                     
                        5.
                              Numéro d'enregistrement de l’animal dans le registre généalogique
                     
                     
                  
               
                     
                        6.
                              Identification de l’animal(4)
                     
                     
                        6.1.
                              Système
                     
                     
                     
                        6.2.
                              Numéro d'identification individuel
                     
                     
                     
                        6.3.
                              Numéro d’identification zoosanitaire
                     
                     
                     
                        6.4.
                              Nom(2)
                     
                     
                  
                  
                     
                        7.
                              Vérification de l’identité(2)(5)(6)
                     
                     
                        7.1.
                              Méthode
                     
                     
                     
                     
                        7.2.
                              Résultat
                     
                     
                  
               
                     
                        8.
                              Date (au format jj.mm.aaaa) et pays de naissance de l’animal
                     
                     
                  
               
                     
                        9.
                              Nom, adresse et courrier électronique(2) de l’éleveur
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        10.
                              Nom, adresse et courrier électronique(2) du propriétaire
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        11.
                              Pedigree du reproducteur porcin hybride(6)
                     
                  
               
                     
                        11.1.
                              Père
                     
                     
                        Numéro dans le registre généalogique 
                     
                     
                        Race(3)/lignée(3)/croisement(3)
                     
                     
                        Nom(2)
                     
                  
                  
                     
                        11.1.1.
                              Grand-père paternel
                     
                     
                        Numéro dans le registre généalogique 
                     
                     
                        Race(3)/lignée(3)/croisement(3)
                     
                     
                        Nom(2)
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        11.1.2.
                              Grand-mère paternelle
                     
                     
                        Numéro dans le registre généalogique 
                     
                     
                        Race(3)/lignée(3)/croisement(3)
                     
                     
                        Nom(2)
                     
                  
               
                     
                        11.2.
                              Mère
                     
                     
                        Numéro dans le registre généalogique 
                     
                     
                        Race(3)/lignée(3)/croisement(3)
                     
                     
                        Nom(2)
                     
                     
                  
                  
                     
                        11.2.1.
                              Grand-père maternel
                     
                     
                        Numéro dans le registre généalogique 
                     
                     
                        Race(3)/lignée(3)/croisement(3)
                     
                     
                        Nom(2)
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        11.2.2.
                              Grand-mère maternelle
                     
                     
                        Numéro dans le registre généalogique 
                     
                     
                        Race(3)/lignée(3)/croisement(3)
                     
                     
                        Nom(2)
                     
                  
               
                     
                        12.
                              Informations supplémentaires(2)(6)(7)
                     
                     
                        12.1.
                              Résultats du contrôle des performances
                     
                     
                     
                     
                        12.2.
                              Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le ................ (date au format jj.mm.aaaa)
                     
                     
                     
                     
                        12.3.
                              Anomalies génétiques et particularités génétiques de l’animal par rapport au programme de sélection
                     
                     
                     
                     
                        12.4.
                              Autres informations utiles
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        13.
                              Insémination(3)/accouplement(3)(2)(8)
                     
                     
                        13.1.
                              Date (au format jj.mm.aaaa)
                     
                     
                     
                        13.2.
                              Identification du mâle utilisé pour la fécondation
                     
                     
                        13.2.1.
                              Numéro d'identification individuel(4)
                     
                     
                     
                        13.2.2.
                              Numéro d’identification zoosanitaire
                     
                     
                     
                        13.2.3.
                              Nom(2)
                     
                     
                     
                        13.2.3.
                              Système de vérification de l’identité et résultat(5)
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        14.
                              Nom et adresse du destinataire
                     
                     
                     
                  
               
                     
                     
                        15.1.
                              Fait à:
                              …………………….
                              15.2.
                              le: ............................................
                     
                     
                           (lieu de délivrance)
                              (date de délivrance)
                     
                     
                     
                        15.3.
                              Nom et qualité du signataire: ................................................................
                     
                     
                           
                              (insérer en lettres capitales le nom et la qualité
                     
                     
                        de la personne(9) qui signe le certificat)
                     
                     
                     
                     
                        15.4.
                              Signature: ................................................
                     
                     
                  
               
                     
                        (1)
                              Un certificat zootechnique unique peut être délivré pour un groupe de reproducteurs porcins hybrides, à condition que ces reproducteurs porcins hybrides aient le même âge ainsi que la même mère et le même père génétiques et à condition que des informations individuelles soient fournies aux points 4, 5, 6.2, 12 et, le cas échéant, 13.
                     
                     
                        (2)
                              Laisser vierge si c'est sans objet.
                     
                     
                        (3)
                              Supprimer la ou les mentions inutiles.
                     
                     
                        (4)
                              Identification individuelle conformément aux règles du programme de sélection approuvé conformément à l’article 8, paragraphe 3, et, le cas échéant, à l’article 12 du règlement (UE) 2016/1012, et numéro d’identification conformément à la législation de l’Union en matière de santé animale relative à l’identification et à l’enregistrement des animaux.
                     
                     
                        (5)
                              Elle peut être exigée par les établissements de sélection, conformément à l’article 22, paragraphe 2, du règlement (UE) 2016/1012, pour les reproducteurs porcins hybrides utilisés pour la collecte de sperme à des fins d’insémination artificielle ou pour la collecte d’ovocytes et d’embryons. 
                     
                     
                        (6)
                              Si nécessaire, joindre des feuilles supplémentaires.
                     
                     
                        (7)
                              Si les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique sont consultables sur un site web, il peut être fait référence directement à ce site sans mention des résultats. 
                     
                     
                        (8)
                              Information requise pour les femelles gravides. Cette information peut être mentionnée dans un document distinct.
                     
                     
                        (9)
                              Il s’agit d’un représentant de l’établissement de sélection, ou d’une autorité compétente visée à l’article 30, paragraphe 2, point b), du règlement (UE) 2016/1012, qui est autorisé à signer le certificat zootechnique.
                     
                     
                        Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles des États membres d’expédition et de destination.
                     
                     
                        La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé.
                     
                  
               
               Section B
            
            
               Certificat zootechnique pour les échanges de sperme de reproducteurs porcins hybrides
            
            
                     
                        Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour les échanges de sperme de reproducteurs porcins hybrides (Sus scrofa)
                     
                  
                  
                     
                     
                        (le logo de l’établissement de sélection, de l’autorité compétente ou du centre de collecte ou de stockage de sperme qui délivre le certificat peut être reproduit)
                     
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                     
                        Numéro de certificat(1)
                     
                     
                  
               
                     
                        A.
                              Informations concernant le mâle donneur reproducteur porcin hybride
                     
                  
               
                     
                        1.
                              Nom de l’établissement de sélection, de l’autorité compétente ou du centre de collecte ou de stockage de sperme qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web) 
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        2.
                              Nom du registre généalogique
                     
                  
                  
                     
                        3.
                              Race(2)/lignée(2)/croisement(2) 
                     
                     
                  
               
                     
                        4.
                              Numéro d'enregistrement du mâle donneur dans le registre généalogique
                     
                     
                  
               
                     
                        5.
                              Identification du mâle donneur(3)
                     
                     
                        5.1.
                              Système
                     
                     
                     
                        5.2.
                              Numéro d'identification individuel
                     
                     
                     
                        5.3.
                              Numéro d’identification zoosanitaire
                     
                     
                     
                        5.4.
                              Nom(1)
                     
                     
                  
                  
                     
                        6.
                              Vérification de l’identité(1)(4)(5)
                     
                     
                        6.1.
                              Méthode
                     
                     
                     
                        6.2.
                              Résultat
                     
                     
                  
               
                     
                        7.
                              Date (au format jj.mm.aaaa) et pays de naissance du mâle donneur
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        8.
                              Nom, adresse et courrier électronique(1) de l’éleveur
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        9.
                              Nom, adresse et courrier électronique(1) du propriétaire
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        10.
                              Pedigree du mâle donneur(5)
                     
                  
               
                     
                        10.1.
                              Père
                     
                     
                        Numéro dans le registre généalogique 
                     
                     
                        Race(2)/lignée(2)/croisement(2)
                     
                     
                        Nom(1)
                     
                     
                  
                  
                     
                        10.1.1.
                              Grand-père paternel
                     
                     
                        Numéro dans le registre généalogique 
                     
                     
                        Race(2)/lignée(2)/croisement(2)
                     
                     
                        Nom(1)
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        10.1.2.
                              Grand-mère paternelle
                     
                     
                        Numéro dans le registre généalogique 
                     
                     
                        Race(2)/lignée(2)/croisement(2)
                     
                     
                        Nom(1)
                     
                  
               
                     
                        10.2.
                              Mère
                     
                     
                        Numéro dans le registre généalogique 
                     
                     
                        Race(2)/lignée(2)/croisement(2)
                     
                     
                        Nom(1)
                     
                  
                  
                     
                        10.2.1.
                              Grand-père maternel
                     
                     
                        Numéro dans le registre généalogique 
                     
                     
                        Race(2)/lignée(2)/croisement(2)
                     
                     
                        Nom(1)
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        10.2.2.
                              Grand-mère maternelle
                     
                     
                        Numéro dans le registre généalogique 
                     
                     
                        Race(2)/lignée(2)/croisement(2)
                     
                     
                        Nom(1)
                     
                  
               
                     
                        11.
                              Informations supplémentaires(1)(5)(6)
                     
                     
                        11.1.
                              Résultats du contrôle des performances
                     
                     
                     
                     
                        11.2.
                              Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le ................ (date au format jj.mm.aaaa)
                     
                     
                     
                     
                        11.3.
                              Anomalies génétiques et particularités génétiques du mâle donneur par rapport au programme de sélection
                     
                     
                     
                        11.4.
                              Autres informations utiles
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        B.
                              Informations concernant le sperme
                     
                  
               
                     
                        12.
                              Identification du sperme
                     
                  
               
                     
                        Couleur des paillettes ou des autres emballages
                     
                     
                  
                  
                     
                        Code sur les paillettes ou les autres emballages
                     
                  
                  
                     
                        Nombre de paillettes ou d’autres emballages(7)
                     
                  
                  
                     
                        Lieu de collecte
                     
                  
                  
                     
                        Date de collecte
                     
                     
                        (jj.mm.aaaa)
                     
                  
                  
                     
                        Autre(1)(8)
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        13.
                              Centre de collecte ou de stockage de sperme d’expédition
                     
                     
                        13.1.
                              Nom
                     
                     
                     
                        13.2.
                              Adresse
                     
                     
                     
                        13.3.
                              Numéro d’agrément
                     
                     
                  
               
                     
                        14.
                              Nom et adresse du destinataire
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        15.
                              Nom et adresse de l’établissement de sélection(2), ou de la partie tierce(2) désignée par cet établissement de sélection, chargé d’effectuer le contrôle(1)(9)
                     
                     
                     
                  
               
                     
                     
                        16.1.
                              Fait à:
                              …………………….
                              16.2.
                              le: ............................................
                     
                     
                           (lieu de délivrance)
                              (date de délivrance)
                     
                     
                     
                        16.3.
                              Nom et qualité du signataire: ................................................................
                     
                     
                           
                              (insérer en lettres capitales le nom et la qualité
                     
                     
                        de la personne(10) qui signe le certificat)
                     
                     
                     
                        16.4.
                              Signature: ................................................
                     
                     
                  
               
                     
                        (1)
                              Laisser vierge si c'est sans objet.
                     
                     
                        (2)
                              Supprimer la ou les mentions inutiles.
                     
                     
                        (3)
                              Identification individuelle conformément aux règles du programme de sélection approuvé conformément à l’article 8, paragraphe 3, et, le cas échéant, à l’article 12 du règlement (UE) 2016/1012, et numéro d’identification conformément à la législation de l’Union en matière de santé animale relative à l’identification et à l’enregistrement des animaux. 
                     
                     
                        (4)
                              Elle peut être exigée par les établissements de sélection, conformément à l’article 22, paragraphe 2, du règlement (UE) 2016/1012, pour les reproducteurs porcins hybrides utilisés pour la collecte de sperme à des fins d’insémination artificielle.
                     
                     
                        (5)
                              Si nécessaire, joindre des feuilles supplémentaires.
                     
                     
                        (6)
                              Si les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique sont consultables sur un site web, il peut être fait référence directement à ce site sans mention des résultats.
                     
                     
                        (7)
                              Toute paillette ou autre emballage contient du sperme ne provenant que d’un reproducteur porcin hybride.
                     
                     
                        (8)
                              Le cas échéant, des informations peuvent être fournies sur le sperme sexé.
                     
                     
                        (9)
                              Pour le sperme destiné au contrôle des performances ou à l'évaluation génétique des reproducteurs porcins hybrides qui n’ont pas subi ce contrôle ou cette évaluation, dans les limites quantitatives visées à l’article 24, paragraphe 1, point d), du règlement (UE) 2016/1012.
                     
                     
                        (10)
                              Il s’agit d’un représentant de l’établissement de sélection, ou d’une autorité compétente visée à l’article 30, paragraphe 2, point b), du règlement (UE) 2016/1012, ou d’un centre de collecte ou de stockage de sperme agréé conformément à l’article 31, paragraphe 1, dudit règlement, qui est autorisé à signer le certificat zootechnique.
                     
                     
                        Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles des États membres d’expédition et de destination.
                     
                     
                        La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé.
                     
                  
               
               Section C
            
            
               Certificat zootechnique pour les échanges d’ovocytes de reproductrices porcines hybrides
            
            
                     
                        Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour les échanges d’ovocytes de reproductrices porcines hybrides (Sus scrofa)
                     
                  
                  
                     
                     
                        (le logo de l’établissement de sélection, de l’autorité compétente ou de l’équipe de production d'embryons qui délivre le certificat peut être reproduit)
                     
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                     
                        Numéro de certificat(1)
                     
                     
                  
               
                     
                        A.
                              Informations concernant la femelle donneuse reproductrice porcine hybride
                     
                  
               
                     
                        1.
                              Nom de l’établissement de sélection, de l’autorité compétente ou de l’équipe de production d'embryons qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web) 
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        2.
                              Nom du registre généalogique
                     
                  
                  
                     
                        3.
                              Race(2)/lignée(2)/croisement(2) 
                     
                     
                  
               
                     
                        4.
                              Numéro d’enregistrement dans le registre généalogique de la femelle donneuse
                     
                     
                  
               
                     
                        5.
                              Identification de la femelle donneuse(3)
                     
                     
                        5.1.
                              Système
                     
                     
                     
                        5.2.
                              Numéro d'identification individuel
                     
                     
                     
                        5.3.
                              Numéro d’identification zoosanitaire
                     
                     
                     
                        5.4.
                              Nom(1)
                     
                     
                  
                  
                     
                        6.
                              Vérification de l’identité(1)(4)(5)
                     
                     
                        6.1.
                              Méthode
                     
                     
                     
                        6.2.
                              Résultat
                     
                     
                  
               
                     
                        7.
                              Date (au format jj.mm.aaaa) et pays de naissance de la femelle donneuse
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        8.
                              Nom, adresse et courrier électronique(1) de l’éleveur
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        9.
                              Nom, adresse et courrier électronique(1) du propriétaire
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        10.
                              Pedigree de la femelle donneuse(5)
                     
                  
               
                     
                        10.1.
                              Père
                     
                     
                        Numéro dans le registre généalogique 
                     
                     
                        Race(2)/lignée(2)/croisement(2)
                     
                     
                        Nom(1)
                     
                  
                  
                     
                        10.1.1.
                              Grand-père paternel
                     
                     
                        Numéro dans le registre généalogique 
                     
                     
                        Race(2)/lignée(2)/croisement(2)
                     
                     
                        Nom(1)
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        10.1.2.
                              Grand-mère paternelle
                     
                     
                        Numéro dans le registre généalogique 
                     
                     
                        Race(2)/lignée(2)/croisement(2)
                     
                     
                        Nom(1)
                     
                  
               
                     
                        10.2.
                              Mère
                     
                     
                        Numéro dans le registre généalogique 
                     
                     
                        Race(2)/lignée(2)/croisement(2)
                     
                     
                        Nom(1)
                     
                  
                  
                     
                        10.2.1.
                              Grand-père maternel
                     
                     
                        Numéro dans le registre généalogique 
                     
                     
                        Race(2)/lignée(2)/croisement(2)
                     
                     
                        Nom(1)
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        10.2.2.
                              Grand-mère maternelle
                     
                     
                        Numéro dans le registre généalogique 
                     
                     
                        Race(2)/lignée(2)/croisement(2)
                     
                     
                        Nom(1)
                     
                  
               
                     
                        11.
                              Informations supplémentaires(1)(5)(6)
                     
                     
                        11.1.
                              Résultats du contrôle des performances
                     
                     
                     
                     
                        11.2.
                              Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le ................ (date au format jj.mm.aaaa)
                     
                     
                     
                     
                        11.3.
                              Anomalies génétiques et particularités génétiques de la femelle donneuse par rapport au programme de sélection
                     
                     
                     
                        11.4.
                              Autres informations utiles
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        B.
                              Informations concernant les ovocytes
                     
                  
               
                     
                        12.
                              Méthode d’identification
                     
                  
               
                     
                        Couleur des paillettes ou des autres emballages
                     
                     
                  
                  
                     
                        Code sur les paillettes ou les autres emballages
                     
                     
                  
                  
                     
                        Nombre de paillettes ou d’autres emballages
                     
                  
                  
                     
                        Nombre d’ovocytes(7)
                     
                  
                  
                     
                        Lieu de collecte
                     
                  
                  
                     
                        Date de collecte
                     
                     
                        (jj.mm.aaaa)
                     
                  
                  
                     
                        Autre(1)
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        13.
                              Équipe de collecte ou de production d’embryons d’expédition
                     
                     
                        13.1.
                              Nom
                     
                     
                     
                        13.2.
                              Adresse
                     
                     
                     
                        13.3.
                              Numéro d’agrément
                     
                     
                  
               
                     
                        13.
                              Nom et adresse du destinataire
                     
                     
                     
                  
               
                     
                     
                        14.1.
                              Fait à:
                              …………………….
                              14.2.
                              le: ............................................
                     
                     
                           (lieu de délivrance)
                              (date de délivrance)
                     
                     
                     
                        14.3.
                              Nom et qualité du signataire: ................................................................
                     
                     
                           
                              (insérer en lettres capitales le nom et la qualité
                     
                     
                        de la personne(8) qui signe le certificat)
                     
                     
                     
                        14.4.
                              Signature: ................................................
                     
                     
                  
               
                     
                        (1)
                              Laisser vierge si c'est sans objet. 
                     
                     
                        (2)
                              Supprimer la ou les mentions inutiles. 
                     
                     
                        (3)
                              Identification individuelle conformément aux règles du programme de sélection approuvé conformément à l’article 8, paragraphe 3, et, le cas échéant, à l’article 12 du règlement (UE) 2016/1012, et numéro d’identification conformément à la législation de l’Union en matière de santé animale relative à l’identification et à l’enregistrement des animaux.
                     
                     
                         (4)
                              Elle peut être exigée par les établissements de sélection, conformément à l’article 22, paragraphe 2, du règlement (UE) 2016/1012, pour les reproductrices porcines hybrides utilisées pour la collecte d’ovocytes.
                     
                     
                        (5)
                              Si nécessaire, joindre des feuilles supplémentaires.
                     
                     
                        (6)
                              Si les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique sont consultables sur un site web, il peut être fait référence directement à ce site sans mention des résultats. 
                     
                     
                        (7)
                              S’il y a plus d’un ovocyte par paillette ou autre emballage, le nombre d’ovocytes doit être clairement mentionné. Toute paillette ou autre emballage contient des ovocytes ne provenant que d’une reproductrice porcine hybride.
                     
                     
                        (8)
                              Il s’agit d’un représentant de l’établissement de sélection, ou d’une autorité compétente visée à l’article 30, paragraphe 2, point b), du règlement (UE) 2016/1012, ou d’une équipe de production d'embryons agréée conformément à l’article 31, paragraphe 1, dudit règlement, qui est autorisé à signer le certificat zootechnique.
                     
                     
                        Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles des États membres d’expédition et de destination.
                     
                     
                        La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé.
                     
                  
               
               Section D
            
            
               Certificat zootechnique pour les échanges d’embryons de reproducteurs porcins hybrides
            
            
                     
                        Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour les échanges d’embryons de reproducteurs porcins hybrides (Sus scrofa)
                     
                  
                  
                     
                        (le logo de l’établissement de sélection, de l’autorité compétente ou de l’équipe de collecte ou de production d'embryons qui délivre le certificat peut être reproduit)
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Numéro de certificat(1)
                     
                  
               
                     
                        A.
                              Informations concernant la femelle donneuse reproductrice porcine hybride
                     
                  
               
                     
                        1.
                              Nom de l’établissement de sélection, de l’autorité compétente ou de l’équipe de collecte ou de production d'embryons qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web) 
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        2.
                              Nom du registre généalogique
                     
                  
                  
                     
                        3.
                              Race(2)/lignée(2)/croisement(2) 
                     
                     
                  
               
                     
                        4.
                              Numéro d’enregistrement dans le registre généalogique de la femelle donneuse
                     
                     
                  
               
                     
                        5.
                              Identification de la femelle donneuse(2)
                     
                     
                        5.1.
                              Système
                     
                     
                     
                        5.2.
                              Numéro d'identification individuel
                     
                     
                     
                        5.3.
                              Numéro d’identification zoosanitaire
                     
                     
                     
                        5.4.
                              Nom(1)
                     
                     
                  
                  
                     
                        6.
                              Vérification de l’identité(1)(4)(5)
                     
                     
                        6.1.
                              Méthode 
                     
                     
                     
                        6.2.
                              Résultat
                     
                     
                  
               
                     
                        7.
                              Date (au format jj.mm.aaaa) et pays de naissance de la femelle donneuse
                     
                     
                  
               
                     
                        8.
                              Nom, adresse et courrier électronique(1) de l’éleveur
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        9.
                              Nom, adresse et courrier électronique(1) du propriétaire
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        10.
                              Pedigree de la femelle donneuse(5)
                     
                  
               
                     
                        10.1.
                              Père
                     
                     
                        Numéro dans le registre généalogique 
                     
                     
                        Race(2)/lignée(2)/croisement(2)
                     
                     
                        Nom(1)
                     
                  
                  
                     
                        10.1.1.
                              Grand-père paternel
                     
                     
                        Numéro dans le registre généalogique 
                     
                     
                        Race(2)/lignée(2)/croisement(2)
                     
                     
                        Nom(1)
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        10.1.2.
                              Grand-mère paternelle
                     
                     
                        Numéro dans le registre généalogique 
                     
                     
                        Race(2)/lignée(2)/croisement(2)
                     
                     
                        Nom(1)
                     
                  
               
                     
                        10.2.
                              Mère
                     
                     
                        Numéro dans le registre généalogique 
                     
                     
                        Race(2)/lignée(2)/croisement(2)
                     
                     
                        Nom(1)
                     
                  
                  
                     
                        10.2.1.
                              Grand-père maternel
                     
                     
                        Numéro dans le registre généalogique 
                     
                     
                        Race(2)/lignée(2)/croisement(2)
                     
                     
                        Nom(1)
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        10.2.2.
                              Grand-mère maternelle
                     
                     
                        Numéro dans le registre généalogique 
                     
                     
                        Race(2)/lignée(2)/croisement(2)
                     
                     
                        Nom(1)
                     
                  
               
                     
                        11.
                              Informations supplémentaires(1)(5)(6)
                     
                     
                        11.1.
                              Résultats du contrôle des performances
                     
                     
                     
                     
                        11.2.
                              Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le ................ (date au format jj.mm.aaaa)
                     
                     
                     
                     
                        11.3.
                              Anomalies génétiques et particularités génétiques de la femelle donneuse par rapport au programme de sélection
                     
                     
                     
                        11.4.
                              Autres informations utiles
                     
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        B.
                              Informations concernant le mâle donneur reproducteur porcin hybride
                     
                  
               
                     
                        12.
                              Nom de l’établissement de sélection qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web) 
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        13.
                              Nom du registre généalogique
                     
                  
                  
                     
                        14.
                              Race(2)/lignée(2)/croisement(2) 
                     
                     
                  
               
                     
                        15.
                              Numéro d'enregistrement du mâle donneur dans le registre généalogique
                     
                     
                  
               
                     
                        16.
                              Identification du mâle donneur(3)
                     
                     
                        16.1.
                              Système
                     
                     
                     
                        16.2.
                              Numéro d'identification individuel
                     
                     
                     
                        16.3.
                              Numéro d’identification zoosanitaire
                     
                     
                     
                        16.4.
                              Nom(1)
                     
                     
                  
                  
                     
                        17.
                              Vérification de l’identité(1)(4)(5)
                     
                     
                        17.1.
                              Méthode 
                     
                     
                     
                        17.2.
                              Résultat
                     
                     
                  
               
                     
                        18.
                              Date (au format jj.mm.aaaa) et pays de naissance du mâle donneur
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        19.
                              Nom, adresse et courrier électronique(1) de l’éleveur
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        20.
                              Nom, adresse et courrier électronique(1) du propriétaire
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        21.
                              Pedigree du mâle donneur(5)
                     
                  
               
                     
                        21.1.
                              Père
                     
                     
                        Numéro dans le registre généalogique 
                     
                     
                        Race(2)/lignée(2)/croisement(2)
                     
                     
                        Nom(1)
                     
                  
                  
                     
                        21.1.1.
                              Grand-père paternel
                     
                     
                        Numéro dans le registre généalogique 
                     
                     
                        Race(2)/lignée(2)/croisement(2)
                     
                     
                        Nom(1)
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        21.1.2.
                              Grand-mère paternelle
                     
                     
                        Numéro dans le registre généalogique 
                     
                     
                        Race(2)/lignée(2)/croisement(2)
                     
                     
                        Nom(1)
                     
                  
               
                     
                        21.2.
                              Mère
                     
                     
                        Numéro dans le registre généalogique 
                     
                     
                        Race(2)/lignée(2)/croisement(2)
                     
                     
                        Nom(1)
                     
                  
                  
                     
                        21.2.1.
                              Grand-père maternel
                     
                     
                        Numéro dans le registre généalogique 
                     
                     
                        Race(2)/lignée(2)/croisement(2)
                     
                     
                        Nom(1)
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        21.2.2.
                              Grand-mère maternelle
                     
                     
                        Numéro dans le registre généalogique 
                     
                     
                        Race(2)/lignée(2)/croisement(2)
                     
                     
                        Nom(1)
                     
                  
               
                     
                        22.
                              Informations supplémentaires(1)(5)(6)
                     
                     
                        22.1.
                              Résultats du contrôle des performances
                     
                     
                     
                     
                        22.2.
                              Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le ................ (date au format jj.mm.aaaa)
                     
                     
                     
                     
                        22.3.
                              Anomalies génétiques et particularités génétiques du mâle donneur par rapport au programme de sélection
                     
                     
                     
                     
                     
                     
                        22.4.
                              Autres informations utiles
                     
                     
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        C.
                              Informations concernant les embryons
                     
                  
               
                     
                        23.
                              Identification des embryons
                     
                  
               
                     
                        Couleur des paillettes ou des autres emballages
                     
                     
                  
                  
                     
                        Code sur les paillettes ou les autres emballages
                     
                  
                  
                     
                        Nombre de paillettes ou d’autres emballages
                     
                  
                  
                     
                        Nombre d’embryons(7)
                     
                  
                  
                     
                        Lieu de collecte ou de production
                     
                  
                  
                     
                        Date de collecte ou de production
                     
                     
                        (jj.mm.aaaa)
                     
                  
                  
                     
                        Autre(1)(8)
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        24.
                              Équipe de collecte ou de production d’embryons d’expédition
                     
                     
                        24.1.
                              Nom
                     
                     
                     
                        24.2.
                              Adresse
                     
                     
                     
                        24.3.
                              Numéro d’agrément
                     
                     
                  
               
                     
                        25.
                              Nom et adresse du destinataire
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        D.
                              Informations concernant la receveuse du ou des embryons
                     
                  
               
                     
                        26.
                              Numéro d'identification individuel(3) de la receveuse(1)
                     
                     
                  
               
                     
                     
                        27.1.
                              Fait à:
                              …………………….
                              27.2.
                              le: ............................................
                     
                     
                           (lieu de délivrance)
                              (date de délivrance)
                     
                     
                     
                        27.3.
                              Nom et qualité du signataire: ................................................................
                     
                     
                           
                              (insérer en lettres capitales le nom et la qualité
                     
                     
                        de la personne(9) qui signe le certificat)
                     
                     
                     
                        27.4.
                              Signature: ................................................
                     
                     
                  
               
                     
                        (1)
                              Laisser vierge si c'est sans objet.
                     
                     
                        (2)
                              Supprimer la ou les mentions inutiles.
                     
                     
                        (3)
                              Identification individuelle conformément aux règles du programme de sélection approuvé conformément à l’article 8, paragraphe 3, et, le cas échéant, à l’article 12 du règlement (UE) 2016/1012, et numéro d’identification conformément à la législation de l’Union en matière de santé animale relative à l’identification et à l’enregistrement des animaux.
                     
                     
                        (4)
                              Elle peut être exigée par les établissements de sélection, conformément à l’article 22, paragraphe 2, du règlement (UE) 2016/1012, pour les reproducteurs porcins hybrides utilisés pour la collecte de sperme à des fins d’insémination artificielle ou pour la collecte d’ovocytes ou d’embryons.
                     
                     
                        (5)
                              Si nécessaire, joindre des feuilles supplémentaires.
                     
                     
                        (6)
                              Si les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique sont consultables sur un site web, il peut être fait référence directement à ce site sans mention des résultats. 
                     
                     
                        (7)
                              S’il y a plus d’un embryon par paillette ou autre emballage, le nombre d’embryons doit être clairement mentionné. Toute paillette ou autre emballage contient uniquement des embryons ayant la même ascendance.
                     
                     
                        (8)
                              Le cas échéant, des informations peuvent être fournies sur les embryons sexés.
                     
                     
                        (9)
                              Il s’agit d’un représentant de l’établissement de sélection, ou d’une autorité compétente visée à l’article 30, paragraphe 2, point b), du règlement (UE) 2016/1012, ou d’une équipe de collecte ou de production d'embryons agréée conformément à l’article 31, paragraphe 1, dudit règlement, qui est autorisé à signer le certificat zootechnique.
                     
                     
                        Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles des États membres d’expédition et de destination.
                     
                     
                        La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé.
                     
                  
               
               ANNEXE III
               Modèles de formulaires pour les certificats zootechniques pour l'entrée dans l'Union de reproducteurs de race pure et de leurs produits germinaux
            
            
               Section A
            
         
         
            
               Certificat zootechnique pour l'entrée dans l'Union de reproducteurs de race pure des espèces bovine, porcine, ovine, caprine et équine
            
            
                     
                        Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour l'entrée dans l'Union de reproducteurs de race pure des espèces suivantes: 
                           a)
                              espèce bovine (Bos taurus, Bos indicus, Bubalus bubalis)(1)
                     
                     
                        b)
                              espèce porcine (Sus scrofa)(1)(2)
                     
                     
                        c)
                              espèce ovine (Ovis aries)(1)
                     
                     
                        d)
                              espèce caprine (Capra hircus)(1)
                        e)
                              espèce équine (Equus caballus, Equus asinus)(1)
                     
                  
                  
                     
                        (le logo de l’instance de sélection qui délivre le certificat peut être reproduit)
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Numéro de certificat(3)
                     
                  
               
                     
                        1.
                              Nom de l’instance de sélection qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web) 
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        2.
                              Nom du livre généalogique
                     
                  
                  
                     
                        3.
                              Race du reproducteur de race pure
                     
                     
                  
               
                     
                        4.
                              Classe de la section principale du livre généalogique dans laquelle l’animal est inscrit(3)
                     
                     
                  
               
                     
                        5.
                              Sexe de l’animal
                     
                     
                  
                  
                     
                        6.
                              Numéro d'inscription de l’animal dans le livre généalogique
                     
                     
                  
               
                     
                        7.
                              Identification du reproducteur de race pure(4)
                     
                     
                        7.1.
                              Système 
                     
                     
                     
                        7.2.
                              Numéro d'identification individuel
                     
                     
                     
                        7.3.
                              Nom(3)
                     
                     
                     
                  
                  
                     
                        8.
                              Vérification de l’identité(3)(5)(6)
                     
                     
                        8.1.
                              Méthode 
                     
                     
                     
                        8.2.
                              Résultat
                     
                     
                  
               
                     
                        9.
                              Date (au format jj.mm.aaaa) et pays de naissance de l’animal
                     
                     
                  
               
                     
                        10.
                              Nom, adresse et courrier électronique(3) de l’éleveur
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        11.
                              Nom, adresse et courrier électronique(3) du propriétaire
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        12.
                              Pedigree(6)(7) du reproducteur de race pure
                     
                  
               
                     
                        12.1.
                              Père
                     
                     
                        Numéro et section dans le livre généalogique
                     
                     
                        Nom(3)
                     
                     
                  
                  
                     
                        12.1.1.
                              Grand-père paternel
                     
                     
                        Numéro et section dans le livre généalogique
                     
                     
                        Nom(3)
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        12.1.2.
                              Grand-mère paternelle
                     
                     
                        Numéro et section dans le livre généalogique
                     
                     
                        Nom(3)
                     
                  
               
                     
                        12.2.
                              Mère
                     
                     
                        Numéro et section dans le livre généalogique
                     
                     
                        Nom(3)
                     
                  
                  
                     
                        12.2.1.
                              Grand-père maternel
                     
                     
                        Numéro et section dans le livre généalogique
                     
                     
                        Nom(3)
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        12.2.2.
                              Grand-mère maternelle
                     
                     
                        Numéro et section dans le livre généalogique
                     
                     
                        Nom(3)
                     
                  
               
                     
                        13.
                              Informations supplémentaires(3)(6)(8)
                     
                     
                        13.1.
                              Résultats du contrôle des performances
                     
                     
                     
                     
                        13.2.
                              Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le ................ (date au format jj.mm.aaaa)
                     
                     
                     
                     
                        13.3.
                              Anomalies génétiques et particularités génétiques de l’animal par rapport au programme de sélection
                     
                     
                     
                     
                        13.4.
                              Autres informations utiles
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        14.
                              Insémination(1)/accouplement(1)(3)(9)
                     
                     
                        14.1.
                              Date (au format jj.mm.aaaa)
                     
                     
                     
                        14.2.
                              Identification du mâle utilisé pour la fécondation
                     
                     
                        14.2.1.
                              Numéro d'identification individuel(4)
                     
                     
                     
                        14.2.2.
                              Nom(3)
                     
                     
                     
                        14.2.3.
                              Système de vérification de l’identité et résultat(5)
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        15.
                              Nom de l'organisme de sélection(1) /de l'autorité compétente(1)/de l'établissement de sélection(1) qui tient le livre généalogique(1)/le registre généalogique(1) dans lequel le reproducteur de race pure est destiné à être inscrit(1)/enregistré(1) (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web) 
                     
                     
                     
                  
               
                     
                     
                        16.1.
                              Fait à:
                              …………………….
                              16.2.
                              le: ............................................
                     
                     
                           (lieu de délivrance)
                              (date de délivrance)
                     
                     
                     
                        16.3.
                              Nom et qualité du signataire: ................................................................
                     
                     
                           
                              (insérer en lettres capitales le nom et la qualité
                     
                     
                        de la personne(10) qui signe le certificat)
                     
                     
                     
                        16.4.
                              Signature: ................................................
                     
                     
                  
               
                     
                        (1)
                              Supprimer la ou les mentions inutiles.
                     
                     
                        (2)
                              Un certificat zootechnique unique peut être délivré pour un groupe de reproducteurs de race pure de l’espèce porcine, à condition que ces reproducteurs de race pure aient le même âge ainsi que la même mère et le même père génétiques et à condition que des informations individuelles soient fournies aux points 5, 6, 7.2, 13 et, le cas échéant, 14.
                     
                     
                        (3)
                              Laisser vierge si c'est sans objet.
                     
                     
                        (4)
                              Conformément à la législation sur l’identification et l’enregistrement des animaux du pays d’expédition. 
                     
                     
                        (5)
                              Information requise, conformément à l’article 22, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/1012, pour les reproducteurs de race pure des espèces bovine, ovine, caprine et équine utilisés pour la collecte de sperme à des fins d’insémination artificielle. Elle peut être exigée pour les reproducteurs de race pure de l'espèce porcine utilisés pour la collecte de sperme à des fins d’insémination artificielle ou pour les reproductrices de race pure des espèces bovine, ovine, caprine, porcine et équine utilisées pour la collecte d’ovocytes et d’embryons, conformément à l’article 22, paragraphe 2, du règlement (UE) 2016/1012, par les organismes de sélection qui tiennent le livre généalogique dans lequel l’animal est destiné à être inscrit.
                     
                     
                        (6)
                              Si nécessaire, joindre des feuilles supplémentaires.
                     
                     
                        (7)
                              En ce qui concerne la section du livre généalogique, indiquer «section principale» ou «section annexe». Des informations peuvent être fournies sur d’autres générations.
                     
                     
                        (8)
                              Si les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique sont consultables sur un site web, il peut être fait référence directement à ce site sans mention des résultats. 
                     
                     
                        (9)
                              Information requise pour les femelles gravides. Cette information peut être mentionnée dans un document distinct.
                     
                     
                        (10)
                              Il s’agit d’un représentant de l’instance de sélection, y compris le service officiel du pays d'expédition, mentionnée sur la liste visée à l’article 34 du règlement (UE) 2016/1012, qui est autorisé à signer le certificat zootechnique.
                     
                     
                        Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles du pays d’expédition et de l’État membre de destination.
                     
                     
                        La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé.
                     
                  
               
               Section B
            
            
               Certificat zootechnique pour l’entrée dans l’Union de sperme de reproducteurs de race pure
            
            
                     
                        Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour l'entrée dans l'Union de sperme de reproducteurs de race pure des espèces suivantes:
                           a)
                              espèce bovine (Bos taurus, Bos indicus, Bubalus bubalis)(1)
                     
                     
                        b)
                              espèce porcine (Sus scrofa)(1)
                     
                     
                        c)
                              espèce ovine (Ovis aries)(1)
                     
                     
                        d)
                              espèce caprine (Capra hircus)(1)
                     
                     
                        e)
                              espèce équine (Equus caballus, Equus asinus)(1)
                     
                  
                  
                     
                        (le logo de l’instance de sélection ou du centre de collecte ou de stockage de sperme qui délivre le certificat peut être reproduit)
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Numéro de certificat(2)
                     
                  
               
                     
                        A.
                              Informations concernant le mâle donneur reproducteur de race pure
                     
                  
               
                     
                        1.
                              Nom de l’instance de sélection ou du centre de collecte ou de stockage de sperme qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web) 
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        2.
                              Nom du livre généalogique
                     
                  
                  
                     
                        3.
                              Race du mâle donneur
                     
                     
                  
               
                     
                        4.
                              Classe de la section principale du livre généalogique dans laquelle le mâle donneur est inscrit(2)
                     
                     
                  
               
                     
                        5.
                              Numéro d'inscription du mâle donneur dans le livre généalogique
                     
                     
                  
               
                     
                        6.
                              Identification du mâle donneur(3)
                     
                     
                        6.1.
                              Système
                     
                     
                     
                        6.2.
                              Numéro d'identification individuel
                     
                     
                     
                        6.3.
                              Nom(2)
                     
                     
                  
                  
                     
                        7.
                              Vérification de l’identité(2)(4)(5)
                     
                     
                        7.1.
                              Méthode 
                     
                     
                     
                        7.2.
                              Résultat
                     
                     
                  
               
                     
                        8.
                              Date (au format jj.mm.aaaa) et pays de naissance du mâle donneur
                     
                     
                  
               
                     
                        9.
                              Nom, adresse et courrier électronique(2) de l’éleveur
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        10.
                              Nom, adresse et courrier électronique(2) du propriétaire
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        11.
                              Pedigree du mâle donneur(5)(6)
                     
                  
               
                     
                        11.1.
                              Père
                     
                     
                        Numéro et section dans le livre généalogique
                     
                     
                        Nom(2)
                     
                  
                  
                     
                        11.1.1.
                              Grand-père paternel
                     
                     
                        Numéro et section dans le livre généalogique
                     
                     
                        Nom(2)
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        11.1.2.
                              Grand-mère paternelle
                     
                     
                        Numéro et section dans le livre généalogique
                     
                     
                        Nom(2)
                     
                  
               
                     
                        11.2.
                              Mère
                     
                     
                        Numéro et section dans le livre généalogique
                     
                     
                        Nom(2)
                     
                  
                  
                     
                        11.2.1.
                              Grand-père maternel
                     
                     
                        Numéro et section dans le livre généalogique
                     
                     
                        Nom(2)
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        11.2.2.
                              Grand-mère maternelle
                     
                     
                        Numéro et section dans le livre généalogique
                     
                     
                        Nom(2)
                     
                  
               
                     
                        12.
                              Informations supplémentaires(2)(5)(7)
                     
                     
                        12.1.
                              Résultats du contrôle des performances
                     
                     
                     
                     
                        12.2.
                              Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le ................ (date au format jj.mm.aaaa)
                     
                     
                     
                     
                        12.3.
                              Anomalies génétiques et particularités génétiques du mâle donneur par rapport au programme de sélection
                     
                     
                     
                        12.4.
                              Autres informations utiles
                     
                     
                  
               
                     
                        B.
                              Informations concernant le sperme
                     
                  
               
                     
                        13.
                              Méthode d’identification
                     
                  
               
                     
                        Couleur des paillettes
                     
                     
                        ou des autres emballages 
                     
                  
                  
                     
                        Code sur les paillettes ou les autres emballages
                     
                  
                  
                     
                        Nombre de paillettes ou d’autres emballages(8)
                     
                  
                  
                     
                        Lieu de collecte
                     
                  
                  
                     
                        Date de collecte
                     
                     
                        (jj.mm.aaaa)
                     
                  
                  
                     
                        Autre(2)(9)
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        14.
                              Centre de collecte ou de stockage de sperme d’expédition
                     
                     
                        14.1.
                              Nom
                     
                     
                     
                        14.2.
                              Adresse
                     
                     
                     
                        14.3.
                              Numéro d’agrément
                     
                     
                  
               
                     
                        15.
                              Nom et adresse du destinataire
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        16.
                              Nom et adresse de l’organisme de sélection(1), ou de la partie tierce(1) désignée par cet organisme de sélection, chargé d’effectuer les contrôles(2)(10)
                     
                     
                     
                  
               
                     
                     
                        17.1.
                              Fait à:
                              …………………….
                              17.2.
                              le: ............................................
                     
                     
                           (lieu de délivrance)
                              (date de délivrance)
                     
                     
                     
                        17.3.
                              Nom et qualité du signataire: ................................................................
                     
                     
                           
                              (insérer en lettres capitales le nom et la qualité
                     
                     
                        de la personne(11) qui signe le certificat)
                     
                     
                     
                        17.4.
                              Signature: ................................................
                     
                     
                  
               
                     
                        (1)
                              Supprimer la ou les mentions inutiles.
                     
                     
                        (2)
                              Laisser vierge si c'est sans objet.
                     
                     
                        (3)
                              Conformément à la législation sur l’identification et l’enregistrement des animaux du pays d’expédition.
                     
                     
                        (4)
                              Information requise, conformément à l’article 22, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/1012, pour les reproducteurs de race pure des espèces bovine, ovine, caprine et équine utilisés pour la collecte de sperme à des fins d’insémination artificielle. Elle peut être exigée, conformément à l’article 22, paragraphe 2, du règlement (UE) 2016/1012, pour les reproducteurs de race pure de l’espèce porcine utilisés pour la collecte de sperme à des fins d’insémination artificielle par l'organisme de sélection qui tient le livre généalogique dans lequel les descendants du donneur sont destinés à être inscrits.
                     
                     
                        (5)
                              Si nécessaire, joindre des feuilles supplémentaires.
                     
                     
                        (6)
                              Indiquer «section principale» ou «section annexe», selon le cas. Des informations peuvent être fournies sur d’autres générations.
                     
                     
                        (7)
                              Si les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique sont consultables sur un site web, il peut être fait référence directement à ce site sans mention des résultats.
                     
                     
                        (8)
                              Toute paillette ou autre emballage contient du sperme ne provenant que d’un reproducteur de race pure.
                     
                     
                        (9)
                              Le cas échéant, des informations peuvent être fournies sur le sperme sexé.
                     
                     
                        (10)
                              Pour le sperme destiné au testage des reproducteurs de race pure des espèces bovine, porcine, ovine ou caprine qui n’ont subi ni contrôle des performances ni évaluation génétique, dans les limites quantitatives visées à l’article 21, paragraphe 1, point g), du règlement (UE) 2016/1012.
                     
                     
                        (11)
                              Il s’agit d’un représentant de l’instance de sélection, y compris le service officiel du pays d'expédition, mentionnée sur la liste visée à l’article 34 du règlement (UE) 2016/1012, ou d’un centre de collecte ou de stockage de sperme agissant pour le compte de l'instance de sélection conformément à l’article 33, paragraphe 1, dudit règlement, qui est autorisé à signer le certificat zootechnique.
                     
                     
                        Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles du pays d’expédition et de l’État membre de destination.
                     
                     
                        La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé.
                     
                  
               
               Section C
            
            
               Certificat zootechnique pour l’entrée dans l’Union d’ovocytes de reproductrices de race pure
            
            
                     
                        Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour l'entrée dans l'Union d’ovocytes de reproductrices de race pure des espèces suivantes: 
                           a)
                              espèce bovine (Bos taurus, Bos indicus, Bubalus bubalis)(1)
                     
                     
                        b)
                              espèce porcine (Sus scrofa)(1)
                     
                     
                        c)
                              espèce ovine (Ovis aries)(1)
                     
                     
                        d)
                              espèce caprine (Capra hircus)(1)
                     
                     
                        e)
                              espèce équine (Equus caballus, Equus asinus)(1)
                     
                  
                  
                     
                        (le logo de l’instance ou de l’équipe de production d'embryons qui délivre le certificat peut être reproduit)
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Numéro de certificat(2)
                     
                  
               
                     
                        A.
                              Informations concernant la femelle donneuse reproductrice de race pure
                     
                  
               
                     
                        1.
                              Nom de l’instance de sélection ou de l’équipe de production d'embryons qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web) 
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        2.
                              Nom du livre généalogique
                     
                  
                  
                     
                        3.
                              Race de la femelle donneuse
                     
                     
                  
               
                     
                        4.
                              Classe de la section principale du livre généalogique dans laquelle la femelle donneuse est inscrite(2)
                     
                     
                  
               
                     
                        5.
                              Numéro d'inscription de la femelle donneuse dans le livre généalogique
                     
                     
                  
               
                     
                        6.
                              Identification de la femelle donneuse(3)
                     
                     
                        6.1.
                              Système
                     
                     
                     
                        6.2.
                              Numéro d'identification individuel
                     
                     
                     
                        6.3.
                              Nom(2)
                     
                     
                  
                  
                     
                        7.
                              Vérification de l’identité(2)(4)(5)
                     
                     
                        7.1.
                              Méthode 
                     
                     
                     
                        7.2.
                              Résultat
                     
                     
                  
               
                     
                        8.
                              Date (au format jj.mm.aaaa) et pays de naissance de la femelle donneuse
                     
                     
                  
               
                     
                        9.
                              Nom, adresse et courrier électronique(2) de l’éleveur
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        10.
                              Nom, adresse et courrier électronique(2) du propriétaire
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        11.
                              Pedigree de la femelle donneuse(5)(6)
                     
                  
               
                     
                        11.1.
                              Père
                     
                     
                        Numéro et section dans le livre généalogique
                     
                     
                        Nom(2)
                     
                     
                  
                  
                     
                        11.1.1.
                              Grand-père paternel
                     
                     
                        Numéro et section dans le livre généalogique
                     
                     
                        Nom(2)
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        11.1.2.
                              Grand-mère paternelle
                     
                     
                        Numéro et section dans le livre généalogique
                     
                     
                        Nom(2)
                     
                  
               
                     
                        11.2.
                              Mère
                     
                     
                        Numéro et section dans le livre généalogique
                     
                     
                        Nom(2)
                     
                  
                  
                     
                        11.2.1.
                              Grand-père maternel
                     
                     
                        Numéro et section dans le livre généalogique
                     
                     
                        Nom(2)
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        11.2.2.
                              Grand-mère maternelle
                     
                     
                        Numéro et section dans le livre généalogique
                     
                     
                        Nom(2)
                     
                  
               
                     
                        12.
                              Informations supplémentaires(2)(5)(7)
                     
                     
                        12.1.
                              Résultats du contrôle des performances
                     
                     
                     
                     
                        12.2.
                              Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le ................ (date au format jj.mm.aaaa)
                     
                     
                     
                     
                        12.3.
                              Anomalies génétiques et particularités génétiques de la femelle donneuse par rapport au programme de sélection
                     
                     
                     
                     
                        12.4.
                              Autres informations utiles
                     
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        B.
                              Informations concernant les ovocytes
                     
                  
               
                     
                        13.
                              Identification des ovocytes
                     
                  
               
                     
                        Couleur des paillettes ou des autres emballages
                     
                     
                  
                  
                     
                        Code sur les paillettes ou les autres emballages
                     
                     
                  
                  
                     
                        Nombre de 
                        paillettes ou d’autres emballages
                     
                  
                  
                     
                        Nombre d’ovocytes(8)
                     
                  
                  
                     
                        Lieu de collecte
                     
                  
                  
                     
                        Date de collecte
                     
                     
                        (jj.mm.aaaa)
                     
                  
                  
                     
                        Autre(2)
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        14.
                              Équipe de collecte ou de production d’embryons d’expédition
                     
                     
                        14.1.
                              Nom
                     
                     
                     
                        14.2.
                              Adresse
                     
                     
                     
                        14.3.
                              Numéro d’agrément
                     
                     
                  
               
                     
                        15.
                              Nom et adresse du destinataire
                     
                     
                     
                  
               
                     
                     
                        16.1.
                              Fait à:
                              …………………….
                              16.2.
                              le: ............................................
                     
                     
                           (lieu de délivrance)
                              (date de délivrance)
                     
                     
                     
                        16.3.
                              Nom et qualité du signataire: ................................................................
                     
                     
                           
                              (insérer en lettres capitales le nom et la qualité
                     
                     
                        de la personne(9) qui signe le certificat)
                     
                     
                     
                        16.4.
                              Signature: ................................................
                     
                     
                  
               
                     
                        (1)
                              Supprimer la ou les mentions inutiles.
                     
                     
                        (2)
                              Laisser vierge si c'est sans objet.
                     
                     
                        (3)
                              Conformément à la législation sur l’identification et l’enregistrement des animaux du pays d’expédition.
                     
                     
                        (4)
                              Elle peut être exigée pour les reproductrices de race pure des espèces bovine, porcine, ovine, caprine et équine utilisées pour la collecte d’ovocytes, conformément à l’article 22, paragraphe 2, du règlement (UE) 2016/1012, par les organismes de sélection qui tiennent le livre généalogique dans lequel les descendants de la donneuse sont destinés à être inscrits. 
                     
                     
                        (5)
                              Si nécessaire, joindre des feuilles supplémentaires.
                     
                     
                        (6)
                              Indiquer «section principale» ou «section annexe», selon le cas. Des informations peuvent être fournies sur d’autres générations.
                     
                     
                        (7)
                              Si les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique sont consultables sur un site web, il peut être fait référence directement à ce site sans mention des résultats. 
                     
                     
                        (8)
                              S’il y a plus d’un ovocyte par paillette ou autre emballage, le nombre d’ovocytes doit être clairement mentionné. Toute paillette ou autre emballage contient des ovocytes ne provenant que d’une reproductrice de race pure.
                     
                     
                        (9)
                              Il s’agit d’un représentant de l’instance de sélection, y compris le service officiel du pays d'expédition, mentionnée sur la liste visée à l’article 34 du règlement (UE) 2016/1012, ou d’une équipe de production d'embryons agissant pour le compte de l'instance de sélection conformément à l’article 33, paragraphe 1, dudit règlement, qui est autorisé à signer le certificat zootechnique.
                     
                     
                        Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles du pays d’expédition et de l’État membre de destination.
                     
                     
                        La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé.
                     
                  
               
               Section D
            
            
               Certificat zootechnique pour l’entrée dans l’Union d’embryons de reproducteurs de race pure
            
            
                     
                        Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour l'entrée dans l'Union d’embryons de reproducteurs de race pure des espèces suivantes:
                           a)
                              espèce bovine (Bos taurus, Bos indicus, Bubalus bubalis)(1)
                     
                     
                        b)
                              espèce porcine (Sus scrofa)(1)
                     
                     
                        c)
                              espèce ovine (Ovis aries)(1)
                     
                     
                        d)
                              espèce caprine (Capra hircus)(1)
                     
                     
                        e)
                              espèce équine (Equus caballus, Equus asinus)(1)
                     
                  
                  
                     
                        (le logo de l’instance de sélection ou de l’équipe de collecte ou de production d'embryons qui délivre le certificat peut être reproduit)
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Numéro de certificat(2)
                     
                  
               
                     
                        A.
                              Informations concernant la femelle donneuse reproductrice de race pure
                     
                  
               
                     
                        1.
                              Nom de l’instance de sélection ou de l’équipe de collecte ou de production d'embryons qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web) 
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        2.
                              Nom du livre généalogique
                     
                  
                  
                     
                        3.
                              Race de la femelle donneuse
                     
                     
                  
               
                     
                        4.
                              Classe de la section principale du livre généalogique dans laquelle la femelle donneuse est inscrite(2)
                     
                     
                  
               
                     
                        5.
                              Numéro d'inscription de la femelle donneuse dans le livre généalogique
                     
                     
                  
               
                     
                        6.
                              Identification de la femelle donneuse(3)
                     
                     
                        6.1.
                              Système
                     
                     
                     
                        6.2.
                              Numéro d'identification individuel
                     
                     
                     
                        6.3.
                              Nom(2)
                     
                     
                  
                  
                     
                        7.
                              Vérification de l’identité(2)(4)(5)
                     
                     
                        7.1.
                              Méthode 
                     
                     
                     
                        7.2.
                              Résultat
                     
                     
                  
               
                     
                        8.
                              Date (au format jj.mm.aaaa) et pays de naissance de la femelle donneuse
                     
                     
                  
               
                     
                        9.
                              Nom, adresse et courrier électronique(2) de l’éleveur
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        10.
                              Nom, adresse et courrier électronique(2) du propriétaire
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        11.
                              Pedigree de la femelle donneuse(5)(6)
                     
                  
               
                     
                        11.1.
                              Père
                     
                     
                        Numéro et section dans le livre généalogique
                     
                     
                        Nom(2)
                     
                     
                  
                  
                     
                        11.1.1.
                              Grand-père paternel
                     
                     
                        Numéro et section dans le livre généalogique
                     
                     
                        Nom(2)
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        11.1.2.
                              Grand-mère paternelle
                     
                     
                        Numéro et section dans le livre généalogique
                     
                     
                        Nom(2)
                     
                  
               
                     
                        11.2.
                              Mère
                     
                     
                        Numéro et section dans le livre généalogique
                     
                     
                        Nom(2)
                     
                  
                  
                     
                        11.2.1.
                              Grand-père maternel
                     
                     
                        Numéro et section dans le livre généalogique
                     
                     
                        Nom(2)
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        11.2.2.
                              Grand-mère maternelle
                     
                     
                        Numéro et section dans le livre généalogique
                     
                     
                        Nom(2)
                     
                  
               
                     
                        12.
                              Informations supplémentaires(2)(5)(7)
                     
                     
                        12.1.
                              Résultats du contrôle des performances
                     
                     
                     
                     
                        12.2.
                              Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le ................ (date au format jj.mm.aaaa)
                     
                     
                     
                     
                        12.3.
                              Anomalies génétiques et particularités génétiques de la femelle donneuse par rapport au programme de sélection
                     
                     
                     
                     
                        12.4.
                              Autres informations utiles
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        B.
                              Informations concernant le mâle donneur reproducteur de race pure
                     
                  
               
                     
                        13.
                              Nom de l’instance de sélection qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web) 
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        14.
                              Nom du livre généalogique
                     
                  
                  
                     
                        15.
                              Race du mâle donneur
                     
                     
                  
               
                     
                        16.
                              Classe de la section principale du livre généalogique dans laquelle le mâle donneur est inscrit(2)
                     
                     
                  
               
                     
                        17.
                              Numéro d'inscription du mâle donneur dans le livre généalogique
                     
                     
                  
               
                     
                        18.
                              Identification du mâle donneur(3)
                     
                     
                        18.1.
                              Système
                     
                     
                     
                        18.2.
                              Numéro d'identification individuel
                     
                     
                     
                        18.3.
                              Nom(2)
                     
                     
                  
                  
                     
                        19.
                              Vérification de l’identité(2)(4)(5)
                     
                     
                        19.1.
                              Méthode 
                     
                     
                     
                        19.2.
                              Résultat
                     
                     
                  
               
                     
                        20.
                              Date (au format jj.mm.aaaa) et pays de naissance du mâle donneur
                     
                     
                  
               
                     
                        21.
                              Nom, adresse et courrier électronique(2) de l’éleveur
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        22.
                              Nom, adresse et courrier électronique(2) du propriétaire
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        23.
                              Pedigree du mâle donneur(5)(6)
                     
                  
               
                     
                        23.1.
                              Père
                     
                     
                        Numéro et section dans le livre généalogique
                     
                     
                        Nom(2)
                     
                     
                  
                  
                     
                        23.1.1.
                              Grand-père paternel
                     
                     
                        Numéro et section dans le livre généalogique
                     
                     
                        Nom(2)
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        23.1.2.
                              Grand-mère paternelle
                     
                     
                        Numéro et section dans le livre généalogique
                     
                     
                        Nom(2)
                     
                  
               
                     
                        23.2.
                              Mère
                     
                     
                        Numéro et section dans le livre généalogique
                     
                     
                        Nom(2)
                     
                  
                  
                     
                        23.2.1.
                              Grand-père maternel
                     
                     
                        Numéro et section dans le livre généalogique
                     
                     
                        Nom(2)
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        23.2.2.
                              Grand-mère maternelle
                     
                     
                        Numéro et section dans le livre généalogique
                     
                     
                        Nom(2)
                     
                  
               
                     
                        24.
                              Informations supplémentaires(2)(5)(7)
                     
                     
                        24.1.
                              Résultats du contrôle des performances
                     
                     
                     
                     
                        24.2.
                              Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le ................ (date au format jj.mm.aaaa)
                     
                     
                     
                     
                        24.3.
                              Anomalies génétiques et particularités génétiques du mâle donneur par rapport au programme de sélection
                     
                     
                     
                     
                        24.4.
                              Autres informations utiles
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        C.
                              Informations concernant les embryons
                     
                  
               
                     
                        25.
                              Identification des embryons
                     
                  
               
                     
                        Couleur des paillettes ou des autres emballages
                     
                     
                  
                  
                     
                        Code sur les paillettes ou les autres emballages
                     
                  
                  
                     
                        Nombre de 
                        paillettes ou d’autres emballages
                     
                  
                  
                     
                        Nombre d’embryons(8)
                     
                  
                  
                     
                        Lieu de collecte ou de production
                     
                  
                  
                     
                        Date de collecte ou de production
                     
                     
                        (jj.mm.aaaa)
                     
                  
                  
                     
                        Autre(2)(9)
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        26.
                              Équipe de collecte ou de production d’embryons d’expédition
                     
                     
                        26.1.
                              Nom
                     
                     
                     
                        26.2.
                              Adresse
                     
                     
                     
                        26.3.
                              Numéro d’agrément
                     
                     
                  
               
                     
                        27.
                              Nom et adresse du destinataire
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        D.
                              Informations concernant la receveuse du ou des embryons
                     
                  
               
                     
                        28.
                              Numéro d'identification individuel(3) de la receveuse(2)
                     
                     
                  
               
                     
                     
                        29.1.
                              Fait à:
                              …………………….
                              29.2.
                              le: ............................................
                     
                     
                           (lieu de délivrance)
                              (date de délivrance)
                     
                     
                     
                        29.3.
                              Nom et qualité du signataire: ................................................................
                     
                     
                           
                              (insérer en lettres capitales le nom et la qualité
                     
                     
                        de la personne(10) qui signe le certificat)
                     
                     
                     
                        29.4.
                              Signature: ................................................
                     
                     
                  
               
                     
                        (1)
                              Supprimer la ou les mentions inutiles.
                     
                     
                        (2)
                              Laisser vierge si c'est sans objet.
                     
                     
                        (3)
                              Conformément à la législation sur l’identification et l’enregistrement des animaux du pays d’expédition.
                     
                     
                        (4)
                              Information requise, conformément à l’article 22, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/1012, pour les reproducteurs de race pure des espèces bovine, ovine, caprine et équine utilisés pour la collecte de sperme à des fins d’insémination artificielle. Elle peut être exigée pour les reproductrices de race pure des espèces bovine, porcine, ovine, caprine et équine utilisées pour la collecte d’ovocytes et d'embryons, conformément à l’article 22, paragraphe 2, du règlement (UE) 2016/1012, par les organismes de sélection qui tiennent le livre généalogique dans lequel les descendants issus de ces embryons sont destinés à être inscrits. 
                     
                     
                        (5)
                              Si nécessaire, joindre des feuilles supplémentaires.
                     
                     
                        (6)
                              Indiquer «section principale» ou «section annexe», selon le cas. Des informations peuvent être fournies sur d’autres générations.
                     
                     
                        (7)
                              Si les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique sont consultables sur un site web, il peut être fait référence directement à ce site sans mention des résultats.
                     
                     
                        (8)
                              S’il y a plus d’un embryon par paillette ou autre emballage, le nombre d’embryons doit être clairement mentionné. Toute paillette ou autre emballage contient uniquement des embryons ayant la même ascendance.
                     
                     
                        (9)
                              Le cas échéant, des informations peuvent être fournies sur les embryons sexés.
                     
                     
                        (10)
                              Il s’agit d’un représentant de l’instance de sélection, y compris le service officiel du pays d'expédition, mentionnée sur la liste visée à l’article 34 du règlement (UE) 2016/1012, ou d’une équipe de collecte ou de production d'embryons agissant pour le compte de l'instance de sélection conformément à l’article 33, paragraphe 1, dudit règlement, qui est autorisé à signer le certificat zootechnique.
                     
                     
                        Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles du pays d’expédition et de l’État membre de destination.
                     
                     
                        La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé.
                     
                  
               
               ANNEXE IV
               modèles de formulaires pour les certificats zootechniques pour l'entrée dans l'Union de reproducteurs PORCINS HYBRIDES et de leurs produits germinaux
            
            
               Section A
            
            
               Certificat zootechnique pour l’entrée dans l’Union de reproducteurs porcins hybrides
            
         
         
            
                     
                        Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour l'entrée dans l'Union de reproducteurs porcins hybrides (Sus scrofa)(1)
                     
                  
                  
                     
                     
                        (le logo de l’instance de sélection qui délivre le certificat peut être reproduit)
                     
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                     
                        Numéro de certificat(2)
                     
                     
                  
               
                     
                        1.
                              Nom de l’instance de sélection qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web) 
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        2.
                              Nom du registre généalogique
                     
                  
                  
                     
                        3.
                              Race(3)/lignée(3)/croisement(3) du reproducteur porcin hybride
                     
                     
                  
               
                     
                        4.
                              Sexe de l’animal
                     
                     
                  
               
                     
                        5.
                              Numéro d'enregistrement de l’animal dans le registre généalogique
                     
                     
                  
               
                     
                        6.
                              Identification de l’animal(4)
                     
                     
                        6.1.
                              Système
                     
                     
                     
                        6.2.
                              Numéro d'identification individuel
                     
                     
                     
                        6.3.
                              Nom(2)
                     
                     
                  
                  
                     
                        7.
                              Vérification de l’identité(2)(5)(6)
                     
                     
                        7.1.
                              Méthode 
                     
                     
                     
                        7.2.
                              Résultat
                     
                     
                  
               
                     
                        8.
                              Date (au format jj.mm.aaaa) et pays de naissance de l’animal
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        9.
                              Nom, adresse et courrier électronique(2) de l’éleveur
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        10.
                              Nom, adresse et courrier électronique(2) du propriétaire
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        11.
                              Pedigree du reproducteur porcin hybride(6)
                     
                  
               
                     
                        11.1.
                              Père
                     
                     
                        Numéro dans le registre généalogique 
                     
                     
                        Race(3)/lignée(3)/croisement(3)
                     
                     
                        Nom(2)
                     
                  
                  
                     
                        11.1.1.
                              Grand-père paternel
                     
                     
                        Numéro dans le registre généalogique 
                     
                     
                        Race(3)/lignée(3)/croisement(3)
                     
                     
                        Nom(2)
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        11.1.2.
                              Grand-mère paternelle
                     
                     
                        Numéro dans le registre généalogique 
                     
                     
                        Race(3)/lignée(3)/croisement(3)
                     
                     
                        Nom(2)
                     
                  
               
                     
                        11.2.
                              Mère
                     
                     
                        Numéro dans le registre généalogique 
                     
                     
                        Race(3)/lignée(3)/croisement(3)
                     
                     
                        Nom(2)
                     
                  
                  
                     
                        11.2.1.
                              Grand-père maternel
                     
                     
                        Numéro dans le registre généalogique 
                     
                     
                        Race(3)/lignée(3)/croisement(3)
                     
                     
                        Nom(2)
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        11.2.2.
                              Grand-mère maternelle
                     
                     
                        Numéro dans le registre généalogique 
                     
                     
                        Race(3)/lignée(3)/croisement(3)
                     
                     
                        Nom(2)
                     
                  
               
                     
                        12.
                              Informations supplémentaires(2)(6)(7)
                     
                     
                        12.1.
                              Résultats du contrôle des performances
                     
                     
                     
                     
                        12.2.
                              Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le ................ (date au format jj.mm.aaaa)
                     
                     
                     
                     
                        12.3.
                              Anomalies génétiques et particularités génétiques de l’animal par rapport au programme de sélection
                     
                     
                     
                     
                        12.4.
                              Autres informations utiles
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        13.
                              Insémination(3)/accouplement(3)(2)(8)
                     
                     
                        13.1.
                              Date (au format jj.mm.aaaa)
                     
                     
                     
                        13.2.
                              Identification du mâle utilisé pour la fécondation
                     
                     
                        13.2.1.
                              Numéro d'identification individuel(4)
                     
                     
                     
                        13.2.2.
                              Nom(2)
                     
                     
                     
                        13.2.3.
                              Système de vérification de l’identité et résultat(5)
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        14.
                              Nom de l'organisme de sélection(3) /de l'établissement de sélection(3)/de l'autorité compétente(3) qui tient le livre généalogique(3)/le registre généalogique(3) dans lequel le reproducteur porcin de race pure est destiné à être inscrit(3)/enregistré(3) (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)(2)(9)
                     
                     
                  
               
                     
                     
                        15.1.
                              Fait à:
                              …………………….
                              15.2.
                              le: ............................................
                     
                     
                           (lieu de délivrance)
                              (date de délivrance)
                     
                     
                     
                        15.3.
                              Nom et qualité du signataire: ................................................................
                     
                     
                           
                              (insérer en lettres capitales le nom et la qualité
                     
                     
                        de la personne(10) qui signe le certificat)
                     
                     
                     
                        15.4.
                              Signature: ................................................
                     
                     
                  
               
                     
                        (1)
                              Un certificat zootechnique unique peut être délivré pour un groupe de reproducteurs porcins hybrides, à condition que ces reproducteurs porcins hybrides aient le même âge ainsi que la même mère et le même père génétiques et à condition que des informations individuelles soient fournies aux points 4, 5, 6.2, 12 et, le cas échéant, 13.
                     
                     
                        (2)
                              Laisser vierge si c'est sans objet.
                     
                     
                        (3)
                              Supprimer la ou les mentions inutiles.
                     
                     
                        (4)
                              Conformément à la législation sur l’identification et l’enregistrement des animaux du pays d’expédition.
                     
                     
                        (5)
                              Elle peut être exigée, conformément à l’article 22, paragraphe 2, du règlement (UE) 2016/1012, pour les reproducteurs porcins hybrides utilisés pour la collecte de sperme à des fins d’insémination artificielle ou pour la collecte d’ovocytes et d’embryons par les établissements de sélection qui tiennent le registre généalogique dans lequel l’animal est destiné à être enregistré.
                     
                     
                        (6)
                              Si nécessaire, joindre des feuilles supplémentaires.
                     
                     
                        (7)
                              Si les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique sont consultables sur un site web, il peut être fait référence directement à ce site sans mention des résultats. 
                     
                     
                        (8)
                              Information requise pour les femelles gravides. Cette information peut être mentionnée dans un document distinct.
                     
                     
                        (9)
                              Applicable uniquement aux reproducteurs porcins de race pure appartenant à différentes races ou lignées enregistrés dans un registre généalogique pour reproducteurs porcins hybrides.
                     
                     
                        (10)
                              Il s’agit d’un représentant de l’instance de sélection, y compris le service officiel du pays d'expédition, mentionnée sur la liste visée à l’article 34 du règlement (UE) 2016/1012, qui est autorisé à signer le certificat zootechnique.
                     
                     
                        Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles du pays d’expédition et de l’État membre de destination.
                     
                     
                        La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé.
                     
                  
               
               Section B
            
            
               Certificat zootechnique pour l’entrée dans l’Union de sperme de reproducteurs porcins hybrides
            
            
                     
                        Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour l'entrée dans l'Union de sperme de reproducteurs porcins hybrides (Sus scrofa)
                     
                  
                  
                     
                     
                        (le logo de l’instance de sélection ou du centre de collecte ou de stockage de sperme qui délivre le certificat peut être reproduit)
                     
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                     
                        Numéro de certificat(1)
                     
                     
                  
               
                     
                        A.
                              Informations concernant le mâle donneur reproducteur porcin hybride
                     
                  
               
                     
                        1.
                              Nom de l’instance de sélection ou du centre de collecte ou de stockage de sperme qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web) 
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        2.
                              Nom du registre généalogique
                     
                  
                  
                     
                        3.
                              Race(2)/lignée(2)/croisement(2) 
                     
                     
                  
               
                     
                        4.
                              Numéro d'enregistrement du mâle donneur dans le registre généalogique
                     
                     
                  
               
                     
                        5.
                              Identification du mâle donneur(3)
                     
                     
                        5.1.
                              Système
                     
                     
                     
                        5.2.
                              Numéro d'identification individuel
                     
                     
                     
                        5.3.
                              Nom(1)
                     
                     
                  
                  
                     
                        6.
                              Vérification de l’identité(1)(4)(5)
                     
                     
                        6.1.
                              Méthode 
                     
                     
                     
                        6.2.
                              Résultat
                     
                     
                  
               
                     
                        7.
                              Date (au format jj.mm.aaaa) et pays de naissance du mâle donneur
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        8.
                              Nom, adresse et courrier électronique(1) de l’éleveur
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        9.
                              Nom, adresse et courrier électronique(1) du propriétaire
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        10.
                              Pedigree du mâle donneur(5)
                     
                  
               
                     
                        10.1.
                              Père
                     
                     
                        Numéro dans le registre généalogique 
                     
                     
                        Race(2)/lignée(2)/croisement(2)
                     
                     
                        Nom(1)
                     
                  
                  
                     
                        10.1.1.
                              Grand-père paternel
                     
                     
                        Numéro dans le registre généalogique 
                     
                     
                        Race(2)/lignée(2)/croisement(2)
                     
                     
                        Nom(1)
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        10.1.2.
                              Grand-mère paternelle
                     
                     
                        Numéro dans le registre généalogique 
                     
                     
                        Race(2)/lignée(2)/croisement(2)
                     
                     
                        Nom(1)
                     
                  
               
                     
                        10.2.
                              Mère
                     
                     
                        Numéro dans le registre généalogique
                     
                     
                        Race(2)/lignée(2)/croisement(2)
                     
                     
                        Nom(1)
                     
                  
                  
                     
                        10.2.1.
                              Grand-père maternel
                     
                     
                        Numéro dans le registre généalogique 
                     
                     
                        Race(2)/lignée(2)/croisement(2)
                     
                     
                        Nom(1)
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        10.2.2.
                              Grand-mère maternelle
                     
                     
                        Numéro dans le registre généalogique 
                     
                     
                        Race(2)/lignée(2)/croisement(2)
                     
                     
                        Nom(1)
                     
                  
               
                     
                        11.
                              Informations supplémentaires(1)(5)(6)
                     
                     
                        11.1.
                              Résultats du contrôle des performances
                     
                     
                     
                     
                        11.2.
                              Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le ................ (date au format jj.mm.aaaa)
                     
                     
                     
                     
                        11.3.
                              Anomalies génétiques et particularités génétiques du mâle donneur par rapport au programme de sélection
                     
                     
                     
                     
                        11.4.
                              Autres informations utiles
                     
                     
                  
               
                     
                        B.
                              Informations concernant le sperme
                     
                  
               
                     
                        13.
                              Méthode d’identification
                     
                  
               
                     
                        Couleur des paillettes ou des autres emballages
                     
                     
                  
                  
                     
                        Code sur les paillettes ou les autres emballages
                     
                  
                  
                     
                        Nombre de paillettes ou d’autres emballages(7)
                     
                  
                  
                     
                        Lieu de collecte
                     
                  
                  
                     
                        Date de collecte
                     
                     
                        (jj.mm.aaaa)
                     
                  
                  
                     
                        Autre(1)(8)
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        14.
                              Centre de collecte ou de stockage de sperme d’expédition
                     
                     
                        14.1.
                              Nom
                     
                     
                     
                        14.2.
                              Adresse
                     
                     
                     
                        14.3.
                              Numéro d’agrément
                     
                     
                  
               
                     
                        15.
                              Nom et adresse du destinataire
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        16.
                              Nom et adresse de l’établissement de sélection(2), ou de la partie tierce(2) désignée par cet établissement de sélection, chargé d’effectuer le contrôle(1)(9) 
                     
                     
                     
                  
               
                     
                     
                        17.1.
                              Fait à:
                              …………………….
                              17.2.
                              le: ............................................
                     
                     
                           (lieu de délivrance)
                              (date de délivrance)
                     
                     
                     
                        17.3.
                              Nom et qualité du signataire: ................................................................
                     
                     
                           
                              (insérer en lettres capitales le nom et la qualité
                     
                     
                        de la personne(10) qui signe le certificat)
                     
                     
                     
                        17.4.
                              Signature: ................................................
                     
                     
                  
               
                     
                        (1)
                              Laisser vierge si c'est sans objet.
                     
                     
                        (2)
                              Supprimer la ou les mentions inutiles.
                     
                     
                        (3)
                              Conformément à la législation sur l’identification et l’enregistrement des animaux du pays d’expédition. 
                     
                     
                        (4)
                              Elle peut être exigée, conformément à l’article 22, paragraphe 2, du règlement (UE) 2016/1012, pour les reproducteurs porcins hybrides utilisés pour la collecte de sperme à des fins d’insémination artificielle par les établissements de sélection qui tiennent le registre généalogique dans lequel les descendants du donneur sont destinés à être enregistrés.
                     
                     
                        (5)
                              Si nécessaire, joindre des feuilles supplémentaires.
                     
                     
                        (6)
                              Si les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique sont consultables sur un site web, il peut être fait référence directement à ce site sans mention des résultats. 
                     
                     
                        (7)
                              Toute paillette ou autre emballage contient du sperme ne provenant que d’un reproducteur porcin hybride.
                     
                     
                        (8)
                              Le cas échéant, des informations peuvent être fournies sur le sperme sexé.
                     
                     
                        (9)
                              Pour le sperme destiné au contrôle des performances ou à l'évaluation génétique des reproducteurs porcins hybrides qui n’ont pas subi ce contrôle ou cette évaluation, dans les limites quantitatives visées à l’article 24, paragraphe 1, point d), du règlement (UE) 2016/1012.
                     
                     
                        (10)
                              Il s’agit d’un représentant de l’instance de sélection, y compris le service officiel du pays d'expédition, mentionnée sur la liste visée à l’article 34 du règlement (UE) 2016/1012, ou d’un centre de collecte ou de stockage de sperme agissant pour le compte de l'instance de sélection conformément à l’article 33, paragraphe 1, dudit règlement, qui est autorisé à signer le certificat zootechnique.
                     
                     
                        Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles du pays d’expédition et de l’État membre de destination.
                     
                     
                        La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé.
                     
                  
               
               Section C
            
            
               Certificat zootechnique pour l’entrée dans l’Union d’ovocytes de reproductrices porcines hybrides
            
            
                     
                        Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour l'entrée dans l'Union d’ovocytes de reproductrices porcines hybrides (Sus scrofa)
                     
                  
                  
                     
                     
                        (le logo de l’instance de sélection ou de l’équipe de production d'embryons qui délivre le certificat peut être reproduit)
                     
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                     
                        Numéro de certificat(1)
                     
                     
                  
               
                     
                        A.
                              Informations concernant la femelle donneuse reproductrice porcine hybride
                     
                  
               
                     
                        1.
                              Nom de l’instance de sélection ou de l’équipe de production d'embryons qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web) 
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        2.
                              Nom du registre généalogique
                     
                  
                  
                     
                        3.
                              Race(2)/lignée(2)/croisement(2) 
                     
                     
                  
               
                     
                        4.
                              Numéro d’enregistrement dans le registre généalogique de la femelle donneuse
                     
                     
                  
               
                     
                        5.
                              Identification de la femelle donneuse(3)
                     
                     
                        5.1.
                              Système
                     
                     
                     
                        5.2.
                              Numéro d'identification individuel
                     
                     
                     
                        5.3.
                              Nom(1)
                     
                     
                  
                  
                     
                        6.
                              Vérification de l’identité(1)(4)(5)
                     
                     
                        6.1.
                              Méthode 
                     
                     
                     
                        6.2.
                              Résultat
                     
                     
                  
               
                     
                        7.
                              Date (au format jj.mm.aaaa) et pays de naissance de la femelle donneuse
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        8.
                              Nom, adresse et courrier électronique(1) de l’éleveur
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        9.
                              Nom, adresse et courrier électronique(1) du propriétaire
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        10.
                              Pedigree de la femelle donneuse(5)
                     
                  
               
                     
                        10.1.
                              Père
                     
                     
                        Numéro dans le registre généalogique 
                     
                     
                        Race(2)/lignée(2)/croisement(2)
                     
                     
                        Nom(1)
                     
                  
                  
                     
                        10.1.1.
                              Grand-père paternel
                     
                     
                        Numéro dans le registre généalogique 
                     
                     
                        Race(2)/lignée(2)/croisement(2)
                     
                     
                        Nom(1)
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        10.1.2.
                              Grand-mère paternelle
                     
                     
                        Numéro dans le registre généalogique 
                     
                     
                        Race(2)/lignée(2)/croisement(2)
                     
                     
                        Nom(1)
                     
                  
               
                     
                        10.2.
                              Mère
                     
                     
                        Numéro dans le registre généalogique 
                     
                     
                        Race(2)/lignée(2)/croisement(2)
                     
                     
                        Nom(1)
                     
                  
                  
                     
                        10.2.1.
                              Grand-père maternel
                     
                     
                        Numéro dans le registre généalogique 
                     
                     
                        Race(2)/lignée(2)/croisement(2)
                     
                     
                        Nom(1)
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        10.2.2.
                              Grand-mère maternelle
                     
                     
                        Numéro dans le registre généalogique 
                     
                     
                        Race(2)/lignée(2)/croisement(2)
                     
                     
                        Nom(1)
                     
                  
               
                     
                        11.
                              Informations supplémentaires(1)(5)(6)
                     
                     
                        11.1.
                              Résultats du contrôle des performances
                     
                     
                     
                     
                        12.2.
                              Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le ................ (date au format jj.mm.aaaa)
                     
                     
                     
                     
                        12.3.
                              Anomalies génétiques et particularités génétiques de la femelle donneuse par rapport au programme de sélection
                     
                     
                     
                     
                        12.4.
                              Autres informations utiles
                     
                     
                  
               
                     
                        B.
                              Informations concernant les ovocytes
                     
                  
               
                     
                        13.
                              Identification des ovocytes
                     
                  
               
                     
                        Couleur des paillettes ou des autres emballages
                     
                     
                  
                  
                     
                        Code sur les paillettes ou les autres emballages
                     
                  
                  
                     
                        Nombre de 
                        paillettes ou d’autres emballages
                     
                  
                  
                     
                        Nombre d’ovocytes(7)
                     
                  
                  
                     
                        Lieu de collecte
                     
                  
                  
                     
                        Date de collecte
                     
                     
                        (jj.mm.aaaa)
                     
                  
                  
                     
                        Autre(1)
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        14.
                              Équipe de collecte ou de production d’embryons d’expédition
                     
                     
                        14.1.
                              Nom
                     
                     
                     
                        14.2.
                              Adresse
                     
                     
                     
                        14.3.
                              Numéro d’agrément
                     
                     
                  
               
                     
                        15.
                              Nom et adresse du destinataire
                     
                     
                     
                  
               
                     
                     
                        16.1.
                              Fait à:
                              …………………….
                              16.2.
                              le: ............................................
                     
                     
                           (lieu de délivrance)
                              (date de délivrance)
                     
                     
                     
                        16.3.
                              Nom et qualité du signataire: ................................................................
                     
                     
                           
                              (insérer en lettres capitales le nom et la qualité
                     
                     
                        de la personne(8) qui signe le certificat)
                     
                     
                     
                        16.4.
                              Signature: ................................................
                     
                     
                  
               
                     
                        (1)
                              Laisser vierge si c'est sans objet.
                     
                     
                        (2)
                              Supprimer la ou les mentions inutiles.
                     
                     
                        (3)
                              Conformément à la législation sur l’identification et l’enregistrement des animaux du pays d’expédition.
                     
                     
                        (4)
                              Elle peut être exigée, conformément à l’article 22, paragraphe 2, du règlement (UE) 2016/1012, pour les reproductrices porcines hybrides utilisées pour la collecte d’ovocytes par les établissements de sélection qui tiennent le registre généalogique dans lequel les descendants de la donneuse sont destinés à être enregistrés. 
                     
                     
                        (5)
                              Si nécessaire, joindre des feuilles supplémentaires.
                     
                     
                        (6)
                              Si les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique sont consultables sur un site web, il peut être fait référence directement à ce site sans mention des résultats. 
                     
                     
                        (7)
                              S’il y a plus d’un ovocyte par paillette ou autre emballage, le nombre d’ovocytes doit être clairement mentionné. Toute paillette ou autre emballage contient des ovocytes ne provenant que d’une reproductrice porcine hybride.
                     
                     
                        (8)
                              Il s’agit d’un représentant de l’instance de sélection, y compris le service officiel du pays d'expédition, mentionnée sur la liste visée à l’article 34 du règlement (UE) 2016/1012, ou d’une équipe de production d'embryons agissant pour le compte de l'instance de sélection conformément à l’article 33, paragraphe 1, dudit règlement, qui est autorisé à signer le certificat zootechnique.
                     
                     
                        Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles du pays d’expédition et de l’État membre de destination.
                     
                     
                        La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé.
                     
                  
               
               Section D
            
            
               Certificat zootechnique pour l’entrée dans l’Union d’embryons de reproducteurs porcins hybrides
            
            
                     
                        Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour l'entrée dans l'Union d’embryons de reproducteurs porcins hybrides (Sus scrofa)
                     
                  
                  
                     
                     
                        (le logo de l’instance de sélection ou de l’équipe de collecte ou de production d'embryons qui délivre le certificat peut être reproduit)
                     
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                     
                        Numéro de certificat(1)
                     
                     
                  
               
                     
                        A.
                              Informations concernant la femelle donneuse reproductrice porcine hybride
                     
                  
               
                     
                        1.
                              Nom de l’instance de sélection ou de l’équipe de collecte ou de production d'embryons qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web) 
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        2.
                              Nom du registre généalogique
                     
                  
                  
                     
                        3.
                              Race(2)/lignée(2)/croisement(2) 
                     
                     
                  
               
                     
                        4.
                              Numéro d’enregistrement dans le registre généalogique de la femelle donneuse
                     
                     
                  
               
                     
                        5.
                              Identification de la femelle donneuse(3)
                     
                     
                        5.1.
                              Système
                     
                     
                     
                        5.2.
                              Numéro d'identification individuel
                     
                     
                     
                        5.3.
                              Nom(1)
                     
                     
                  
                  
                     
                        6.
                              Vérification de l’identité(1)(4)(5)
                     
                     
                        6.1.
                              Méthode 
                     
                     
                     
                        6.2.
                              Résultat
                     
                     
                  
               
                     
                        7.
                              Date (au format jj.mm.aaaa) et pays de naissance de la femelle donneuse
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        8.
                              Nom, adresse et courrier électronique(1) de l’éleveur
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        9.
                              Nom, adresse et courrier électronique(1) du propriétaire
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        10.
                              Pedigree de la femelle donneuse(5)
                     
                  
               
                     
                        10.1.
                              Père
                     
                     
                        Numéro dans le registre généalogique 
                     
                     
                        Race(2)/lignée(2)/croisement(2)
                     
                     
                        Nom(1)
                     
                  
                  
                     
                        10.1.1.
                              Grand-père paternel
                     
                     
                        Numéro dans le registre généalogique 
                     
                     
                        Race(2)/lignée(2)/croisement(2)
                     
                     
                        Nom(1)
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        10.1.2.
                              Grand-mère paternelle
                     
                     
                        Numéro dans le registre généalogique 
                     
                     
                        Race(2)/lignée(2)/croisement(2)
                     
                     
                        Nom(1)
                     
                  
               
                     
                        10.2.
                              Mère
                     
                     
                        Numéro dans le registre généalogique 
                     
                     
                        Race(2)/lignée(2)/croisement(2)
                     
                     
                        Nom(1)
                     
                  
                  
                     
                        10.2.1.
                              Grand-père maternel
                     
                     
                        Numéro dans le registre généalogique 
                     
                     
                        Race(2)/lignée(2)/croisement(2)
                     
                     
                        Nom(1)
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        10.2.2.
                              Grand-mère maternelle
                     
                     
                        Numéro dans le registre généalogique 
                     
                     
                        Race(2)/lignée(2)/croisement(2)
                     
                     
                        Nom(1)
                     
                  
               
                     
                        12.
                              Informations supplémentaires(1)(6)(7)
                     
                     
                        12.1.
                              Résultats du contrôle des performances
                     
                     
                     
                     
                        12.2.
                              Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le ................ (date au format jj.mm.aaaa)
                     
                     
                     
                     
                        12.3.
                              Anomalies génétiques et particularités génétiques de la femelle donneuse par rapport au programme de sélection
                     
                     
                     
                     
                        12.4.
                              Autres informations utiles
                     
                     
                  
               
                     
                        B.
                              Informations concernant le mâle donneur reproducteur porcin hybride
                     
                  
               
                     
                        13.
                              Nom de l’instance de sélection qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web) 
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        14.
                              Nom du registre généalogique
                     
                  
                  
                     
                        15.
                              Race(2)/lignée(2)/croisement(2) 
                     
                     
                  
               
                     
                        16.
                              Numéro d'enregistrement du mâle donneur dans le registre généalogique
                     
                     
                  
               
                     
                        17.
                              Identification du mâle donneur(3)
                     
                     
                        17.1.
                              Système
                     
                     
                     
                        17.2.
                              Numéro d'identification individuel
                     
                     
                     
                        17.3.
                              Nom(1)
                     
                     
                  
                  
                     
                        18.
                              Vérification de l’identité(1)(4)(5)
                     
                     
                        18.1.
                              Méthode 
                     
                     
                     
                        18.2.
                              Résultat
                     
                     
                  
               
                     
                        19.
                              Date (au format jj.mm.aaaa) et pays de naissance du mâle donneur
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        20.
                              Nom, adresse et courrier électronique(1) de l’éleveur
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        21.
                              Nom, adresse et courrier électronique(1) du propriétaire
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        22.
                              Pedigree du mâle donneur(5)
                     
                  
               
                     
                        22.1.
                              Père
                     
                     
                        Numéro dans le registre généalogique 
                     
                     
                        Race(2)/lignée(2)/croisement(2)
                     
                     
                        Nom(1)
                     
                  
                  
                     
                        22.1.1.
                              Grand-père paternel
                     
                     
                        Numéro dans le registre généalogique 
                     
                     
                        Race(2)/lignée(2)/croisement(2)
                     
                     
                        Nom(1)
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        22.1.2.
                              Grand-mère paternelle
                     
                     
                        Numéro dans le registre généalogique 
                     
                     
                        Race(2)/lignée(2)/croisement(2)
                     
                     
                        Nom(1)
                     
                  
               
                     
                        22.2.
                              Mère
                     
                     
                        Numéro dans le registre généalogique 
                     
                     
                        Race(2)/lignée(2)/croisement(2)
                     
                     
                        Nom(1)
                     
                  
                  
                     
                        22.2.1.
                              Grand-père maternel
                     
                     
                        Numéro dans le registre généalogique 
                     
                     
                        Race(2)/lignée(2)/croisement(2)
                     
                     
                        Nom(1)
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        22.2.2.
                              Grand-mère maternelle
                     
                     
                        Numéro dans le registre généalogique 
                     
                     
                        Race(2)/lignée(2)/croisement(2)
                     
                     
                        Nom(1)
                     
                  
               
                     
                        23.
                              Informations supplémentaires(1)(5)(6)
                     
                     
                        23.1.
                              Résultats du contrôle des performances
                     
                     
                     
                     
                        23.2.
                              Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le ................ (date au format jj.mm.aaaa)
                     
                     
                     
                     
                        23.3.
                              Anomalies génétiques et particularités génétiques du mâle donneur par rapport au programme de sélection
                     
                     
                     
                     
                        23.4.
                              Autres informations utiles
                     
                     
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        C.
                              Informations concernant les embryons
                     
                  
               
                     
                        24.
                              Identification des embryons
                     
                  
               
                     
                        Couleur des paillettes ou des autres emballages
                     
                     
                  
                  
                     
                        Code sur les paillettes ou les autres emballages
                     
                  
                  
                     
                        Nombre de 
                        paillettes ou d’autres emballages
                     
                  
                  
                     
                        Nombre d’embryons(7)
                     
                  
                  
                     
                        Lieu de collecte ou de production
                     
                  
                  
                     
                        Date de collecte ou de production
                     
                     
                        (jj.mm.aaaa)
                     
                  
                  
                     
                        Autre(1)(8)
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        25.
                              Équipe de collecte ou de production d’embryons d’expédition
                     
                     
                        25.1.
                              Nom
                     
                     
                     
                        25.2.
                              Adresse
                     
                     
                     
                        25.3.
                              Numéro d’agrément
                     
                     
                  
               
                     
                        26.
                              Nom et adresse du destinataire
                     
                     
                     
                  
               
                     
                        D.
                              Informations concernant la receveuse du ou des embryons
                     
                  
               
                     
                        27.
                              Numéro d'identification individuel(3) de la receveuse(1)
                     
                     
                  
               
                     
                     
                        28.1.
                              Fait à:
                              …………………….
                              28.2.
                              le: ............................................
                     
                     
                           (lieu de délivrance)
                              (date de délivrance)
                     
                     
                     
                        28.3.
                              Nom et qualité du signataire: ................................................................
                     
                     
                           
                              (insérer en lettres capitales le nom et la qualité
                     
                     
                        de la personne(9) qui signe le certificat)
                     
                     
                     
                        28.4.
                              Signature: ................................................
                     
                     
                  
               
                     
                        (1)
                              Laisser vierge si c'est sans objet.
                     
                     
                        (2)
                              Supprimer la ou les mentions inutiles.
                     
                     
                        (3)
                              Conformément à la législation sur l’identification et l’enregistrement des animaux du pays d’expédition. 
                     
                     
                        (4)
                              Elle peut être exigée, conformément à l’article 22, paragraphe 2, du règlement (UE) 2016/1012, pour les reproductrices porcines hybrides utilisées pour la collecte d’embryons par les établissements de sélection qui tiennent le registre généalogique dans lequel les descendants issus de ces embryons sont destinés à être enregistrés.
                     
                     
                        (5)
                              Si nécessaire, joindre des feuilles supplémentaires.
                     
                     
                        (6)
                              Si les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique sont consultables sur un site web, il peut être fait référence directement à ce site sans mention des résultats. 
                     
                     
                        (7)
                              S’il y a plus d’un embryon par paillette ou autre emballage, le nombre d’embryons doit être clairement mentionné. Toute paillette ou autre emballage contient uniquement des embryons ayant la même ascendance.
                     
                     
                        (8)
                              Le cas échéant, des informations peuvent être fournies sur les embryons sexés.
                     
                     
                        (9)
                              Il s’agit d’un représentant de l’instance de sélection, y compris le service officiel du pays d'expédition, mentionnée sur la liste visée à l’article 34 du règlement (UE) 2016/1012, ou d’une équipe de collecte ou de production d'embryons agissant pour le compte de l'instance de sélection conformément à l’article 33, paragraphe 1, dudit règlement, qui est autorisé à signer le certificat zootechnique.
                     
                     
                        Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles du pays d’expédition et de l’État membre de destination.
                     
                     
                        La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé.