CELEX: 31999R0556
Language: fr
Date: 1999-03-12 00:00:00
Title: Règlement (CE) n° 556/1999 de la Commission du 12 mars 1999 relatif à la fourniture de viande bovine à la Russie

15. 3. 1999          FR                 Journal officiel des Communautés européennes                                  L 68/19
                               RÈGLEMENT (CE) No 556/1999 DE LA COMMISSION
                                                       du 12 mars 1999
                                  relatif à la fourniture de viande bovine à la Russie
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,                                                Article 2
vu le traité instituant la Communauté européenne,                La fourniture comporte:
vu le règlement (CE) no 2802/98 du Conseil du 17                 a) la prise en charge de la marchandise au départ de
décembre 1998 relatif à un programme d’approvisionne-                magasins des organismes d’intervention indiqués à
ment en produits agricoles de la Fédération de Russie (1),           l’annexe II, au quai de chargement et
et notamment son article 4, paragraphe 2,
                                                                 b) le transport par des moyens appropriés jusqu’aux lieux
considérant que le règlement (CE) n 111/1999 de la
                                          o                          de destination et dans les délais, fixés à l’annexe I.
Commission (2), a arrêté les modalités générales d’applica-          Pour un transport maritime, le transport doit être
tion du règlement (CE) no 2802/98;                                   effectué par un seul bateau pour une marchandise à
                                                                     livrer à une date, à un port de destination ou de
                                                                     transbordement donnés.
considérant que, pour l’application des fournitures déci-
dées par le règlement (CE) no 2802/98, il convient
d’ouvrir une adjudication pour l’attribution de la fourni-
ture de différents lots de viande bovine détenus dans les                                 Article 3
stocks d’intervention;
                                                                 1. Chaque offre doit porter sur la totalité des quantités
considérant qu’il y a lieu de définir les conditions spéci-      d’un lot, défini à l’annexe I.
fiques applicables pour ces fournitures, en complément
des dispositions arrêtées par le règlement (CE) no 111/
1999 et de prévoir une entrée en vigueur immédiate;              2. Les offres sont présentées à l’organisme d’interven-
                                                                 tion détenteur du produit à livrer, dont l’adresse figure à
                                                                 l’annexe II.
considérant que les mesures prévues au présent règlement
sont conformes à l’avis du comité de gestion de la viande
bovine,                                                          3. La période de présentation des offres expire le 23
                                                                 mars 1999 à 12 heures (heure de Bruxelles).
                                                                 Dans le cas de non-attribution de la fourniture, au terme
                                                                 de la première présentation, une deuxième période de
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:                                   présentation des offres expire le 6 avril 1999 à 12 heures
                                                                 (heure de Bruxelles). En pareil cas, toutes les dates fixées à
                                                                 l’annexe I sont reportées de quatorze jours.
                      Article premier
Une adjudication est ouverte pour la détermination des                                    Article 4
frais de la fourniture du transport, à partir de stocks
d’intervention, de 30 000 tonnes (poids net) de viande
bovine en carcasses à livrer aux lieux de destination indi-      1. La garantie d’adjudication est fixée à 25 euros par
qués à l’annexe I, au titre d’une fourniture visée à l’article   tonne.
2, paragraphe 1, point a), du règlement (CE) no 111/1999.
                                                                 2. La garantie de fourniture est fixée à 2 780 euros par
La fourniture est effectuée selon les modalités du règle-        tonne nette de viande bovine en carcasses. Elle doit être
ment précité et selon les dispositions du présent règle-         constituée conformément à l’article 7 du règlement (CE)
ment.                                                            no 111/1999.
L’adjudication porte sur la fourniture de six lots de viande
bovine en carcasses, définis à l’annexe I, répondant aux
                                                                                          Article 5
prescriptions fixées pour le stockage de ces produits à
l’intervention, applicables au moment de la publication
du présent règlement.                                            Le certificat de prise en charge, établi conformément à
                                                                 l’annexe I du règlement (CE) no 111/1999, est délivré aux
(1) JO L 349 du 24. 12. 1998, p. 12.                             lieux de destination et par le représentant du bénéficiaire,
(2) JO L 14 du 19. 1. 1999, p. 3.                                mentionnés à l’annexe III.
 ---pagebreak--- L 68/20      FR                Journal officiel des Communautés européennes                        15. 3. 1999
                                                   Article 6
        Pour l’application de l’article 13 du règlement (CE) no 111/1999, le paiement de l’acompte
        est effectué sur présentation d’un certificat d’enlèvement portant sur la totalité de la
        quantité à livrer à une destination et une date données.
        Le paiement est effectué dans un délai de trente jours à partir de la présentation de la
        demande d’acompte accompagnée des pièces justificatives requises.
                                                   Article 7
        L’adjudicataire fait insérer dans les documents de transport le timbre spécial établi à
        l’annexe du règlement (CE) no 385/1999 (1).
                                                   Article 8
        Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal
        officiel des Communautés européennes.
        Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans
        tout État membre.
        Fait à Bruxelles, le 12 mars 1999.
                                                                    Par la Commission
                                                                      Franz FISCHLER
                                                                Membre de la Commission
        (1) JO L 46 du 20. 2. 1999, p. 48.
 ---pagebreak--- 15. 3. 1999        FR                  Journal officiel des Communautés européennes             L 68/21
                                                          ANNEXE I
                                               VIANDE BOVINE AVEC OS
                                                      Destinations finales
                                                   Lot         Lot        Lot   Lot  Lot   Lot
                                                   no 1        no 2      no 3   no 4 no 5  no 6
            République de Carélie                   300        —           300   —    180   —
            République de Komi                      400        —           400   —    400   —
            Région d’Arkhangelsk                    300        —           300   —    500   —
            Région de Murmansk                      400        —           400   —    400   —
            Région de Briansk                       300        —           300   —    180   —
            Région de Vladimir                      300        —           300   —   —      180
            Région d’Ivanovo                        200        —           200   —   —      280
            Région de Kaluga                        300        —           300   —   —      180
            Région de Kostroma                      200        —           200   —   —      280
            Région de Riazan                        300        —           300   —   —      180
            Région de Smolensk                      300        —           300   —   —      180
            Région de Tver                          —           300       —      300 —      180
            Région de Tula                          —           300       —      300 —      340
            Région de Yaroslavl’                    —           300       —      300 —      180
            Région de Kirov                         —           300       —      300  180   —
            Région de Niznïï-Novgorod               600        —           600   —    680   —
            République de Daghestan                 —           300       —      300  340   —
            République d’Ingouchétie (d’Ingou-      —           200       —      200 —      280
            chie)
            République de Karbadino-Balkarie        —           200       —      200  280   —
            République d’Ossétie                    —           200       —      200  280   —
            République de Tchétchénie               —           200       —      200  280   —
            République d’Oudmourtie                 —           300       —      300  340   —
            Région de Perm’                         —           300       —      300  340   —
            Région de Sverdlovsk                    —        1 300        —    1 300 —    1 420
            Région de Tcheliabinsk                  —           800       —      800  800   —
 ---pagebreak--- L 68/22         FR                   Journal officiel des Communautés européennes                                           15. 3. 1999
                                                   Lot         Lot          Lot          Lot          Lot          Lot
                                                   no 1        no 2         no 3        no 4         no 5          no 6
        Région de Kemerovo                          700         —            700         —            —             580
        Région de Kaliningrad                       400         —            400         —            —             560
                                   Totaux         5 000       5 000        5 000       5 000        5 000        5 000
        — Stade de livraison: marchandise non déchargée soit aux points de frontière de Krasnoïe, soit au port de
           Saint-Pétersbourg.
        — Moyens de transport: chaque lot doit être transporté intégralement soit par voie maritime sur un seul
           bateau, soit intégralement par voie terrestre.
           Pour ce dernier cas, si certaines régions de destination finale sont desservies par voie ferroviaire et d’autres
           par camions, l’offre doit être accompagnée de deux fiches établies conformément à l’annexe II du
           règlement (CE) no 111/1999 et le montant offert doit correspondre à la moyenne pondérée des coûts par
           tonne.
        — Dates limites d’arrivée aux points de frontières de Krasnoïe ou au port de Saint-Pétersbourg:
           — lot no 1
               30 juillet 1999
           — lot no 2
               2 juillet 1999
           — lot no 3
               15 juillet 1999
           — lot no 4
               26 mai 1999
           — lot no 5
               20 mai 1999
           — lot no 6
               2 juin 1999
 ---pagebreak--- 15. 3. 1999          FR                     Journal officiel des Communautés européennes                                L 68/23
                                                              ANNEXE II
                                                  VIANDE BOVINE EN CARCASSES
            Lot no 1: 5 000 tonnes
                                                                       Quantités         Quantités
                                                                                                             Total
                                 Lieu de stockage                  (tonnes nettes) — (tonnes nettes) —
                                                                                                        (tonnes nettes)
                                                                     Quartiers avant  Quartiers arrière
            STEENVOORDE A 25                                             731               751              1 482
            Chemin des Cendres
            F-59114 Steenvoorde
            EFSO                                                           53                54               107
            1, rue de la Gare, Itancourt
            F-02240 Ribemont
            FRIGOSCANDIA SA                                              194               281                475
            CRT no 2
            1, rue du Calvaire
            F-59817 Lille-Lesquin
            SOFRINO SOGENA                                               131               288                419
            Rue Ernest-Macarez
            F-59300 Valenciennes
            OGAN                                                         134               293                427
            Rue Montesquieu MIN
            F-59160 Lomme
            DUNFROST                                                     345               450                795
            Quai de Lorraine, Port Ouest
            F-59279 Loon-Plage
            RELAIS FRIG A 21                                             258               305                563
            Zone des Alouettes
            BP 75, F-62160 Bully-les-Mines
            FRIGONORD                                                      47                66               113
            ZA des Parts-d’en-Bas
            F-62640 Montigny-en-Gohelle
            SOFRINO SOGENA                                               209               287                496
            Quai de la Marne
            F-76400 Fécamp
            ENTREPÔTS FRIGORIFIQUES                                        69                54               123
            Rue Paul Bert
            Zone sud
            F-89400 Migennes
                                                       Totaux                                               5 000
 ---pagebreak--- L 68/24          FR                    Journal officiel des Communautés européennes                                15. 3. 1999
        Lot no 2: 5 000 tonnes
                                                                  Quantités         Quantités
                                                                                                        Total
                            Lieu de stockage                  (tonnes nettes) — (tonnes nettes) —
                                                                                                   (tonnes nettes)
                                                                Quartiers avant  Quartiers arrière
        STEF Dijon                                                  318               268                586
        1, avenue de Dallas
        F-21100 Dijon
        BREM                                                        503               673              1 176
        31, route de Metz
        F-54320 Maxéville
        FRIGOSCANDIA                                                313               396                709
        49, avenue de l’Abbaye Saint-Éloi
        BP 612, ZI Metz Nord
        F-57061 Metz Cedex
        STEF Logistique                                             631               365                996
        Rue des Entrepôts
        F-67116 Reichstett
        STEF                                                          33              114                147
        16, route de Lyon Saint-Remy
        F-71100 Chalon-sur-Saône
        Entrepôt frigorifique de la Haute-Savoie                    262               260                522
        Ze des Jourdies
        Saint-Pierre-en-Faucigny
        F-74800 La Roche-sur-Foron
        MARCILLAT-SAULCY                                              87                91               178
        F-88580 Saulcy-sur-Meurthe
        FRIGOSCANDIA                                                236               415                651
        Zone de Belfort- Danjoutin
        F-90400 Danjoutin
        STEF                                                          —                 35                35
        12, rue du Vercors
        F-69960 Corbas
                                                  Totaux                                               5 000
        Lot no 3: 5 000 tonnes
                                                                  Quantités         Quantités
                                                                                                        Total
                            Lieu de stockage                  (tonnes nettes) — (tonnes nettes) —
                                                                                                   (tonnes nettes)
                                                                Quartiers avant  Quartiers arrière
        GEL AU LARGE                                                994               929              1 923
        Zone portuaire de Chef de Baie
        BP-2023
        F-17009 La Rochelle-Pallice
        SOFRICA                                                     640               479              1 119
        Quai de la Cabaude
        BP 45
        F-85102 Les Sables-d’Olonne
 ---pagebreak--- 15. 3. 1999         FR                    Journal officiel des Communautés européennes                                L 68/25
                                                                     Quantités         Quantités
                                                                                                           Total
                               Lieu de stockage                  (tonnes nettes) — (tonnes nettes) —
                                                                                                      (tonnes nettes)
                                                                   Quartiers avant  Quartiers arrière
            SOFRICA                                                    644               734              1 378
            Zone des Ajoncs
            Route de Cholet
            F-85000 La Roche-sur-Yon
            EFB                                                          37                57                94
            BP 27
            Zone de Porchaire
            F-79300 Bressuire
            SOFRICA                                                      —               109                109
            Rue du Fief-Tardif
            F-85120 La Châtaigneraie
            FRIGOSCANDIA                                                 —               216                216
            Zone du Sanital
            Route d’Antran
            F-86100 Châtellerault
            SOLVIA                                                       80                81               161
            22, avenue de Guagadougou
            F-86201 Loudun cedex
                                                     Totaux                                               5 000
            Adresse de l’organisme d’intervention
            Ofival
            Office national interprofessionnel
            des Viandes, de l’élevage et de l’aviculture
            80, avenue des Terroirs-de-France
            F-75607 Paris Cedex 12
            Tél. 00 (33) 144 68 50 00
            Fax 00 (33) 144 68 52 33
            Lot no 4: 5 000 tonnes
                                                                     Quantités         Quantités
                                                                                                           Total
                               Lieu de stockage                  (tonnes nettes) — (tonnes nettes) —
                                                                                                      (tonnes nettes)
                                                                   Quartiers avant  Quartiers arrière
            MUK LOGISTIK Gmbh                                            500              500             1 000
            Kühlhaus Wunstorf
            Im Stadfelde 12
            D-31515 Wunstorf
            MUK Logistik Gmbh                                            750              750             1 500
            Kühlhaus Steinhude
            Im Kellerbusch 22
            D-31515 Steinhode
            NORDFROST                                                    250              250               500
            Kühl-u Lagerhaus GmbH & Co.
            KG NORDFROST Verden
            Max-Planck Straße 14
            D-27283 Verden/Aller
 ---pagebreak--- L 68/26         FR                    Journal officiel des Communautés européennes                                15. 3. 1999
                                                                 Quantités         Quantités
                                                                                                       Total
                           Lieu de stockage                  (tonnes nettes) — (tonnes nettes) —
                                                                                                  (tonnes nettes)
                                                               Quartiers avant  Quartiers arrière
        NORDFROST                                                 1 000             1 000             2 000
        Kühl-u. Lagerhaus GmbH & Co.KG
        NORDFROST Schortens
        Im Gewerbegebiet 22
        D-26419 Schortens
                                                   Total                                              5 000
        Lot no 5: 5 000 tonnes
                                                                 Quantités         Quantités
                                                                                                       Total
                           Lieu de stockage                  (tonnes nettes) — (tonnes nettes) —
                                                                                                  (tonnes nettes)
                                                               Quartiers avant  Quartiers arrière
        Kühlhaus Düsseldorf                                        500               500              1 000
        ZNL der Schütten & Lemmenholz Gmbh &
        Co. KG
        Mainstraße 11
        D-41469 Neuss
        MUK Logistik GmbH                                          750               750              1 500
        Kühlhaus Mülheim/Ruhr
        Weseler Straße 91-101
        D-45478 Mülheim/Ruhr
        MUK Logistik GmbH                                          500               500              1 000
        Kühlhaus Troisdorf
        Brüsseler Straße 5
        D-53842 Troisdorf
        Frigoscandia GmbH                                          500               500              1 000
        Beckerfelder Straße 96
        D-47269 Duisburg
        Klein GmbH & Co. KG                                        250               250                500
        Tiefkühllagerung/Geflügelkost
        Schmiedestraße 3
        D-48317 Drensteinfurt
                                                   Total                                              5 000
        Lot no 6: 5 000 tonnes
                                                                 Quantités         Quantités
                                                                                                       Total
                           Lieu de stockage                  (tonnes nettes) — (tonnes nettes) —
                                                                                                  (tonnes nettes)
                                                               Quartiers avant  Quartiers arrière
        Nordfrost Kühl-u. Lagerhaus                               1 000             1 000             2 000
        GmbH & Co. KG
        Nordfrost Zerbst
        Roßlauer Straße 51
        D-39261 Zerbst
        Nordfrost                                                    500              500             1 000
        Kaltenkirchen-Werk I
        Boschstraße 5
        D-24568 Kaltenkirken
 ---pagebreak--- 15. 3. 1999          FR                   Journal officiel des Communautés européennes                                L 68/27
                                                                     Quantités         Quantités
                                                                                                           Total
                               Lieu de stockage                  (tonnes nettes) — (tonnes nettes) —
                                                                                                      (tonnes nettes)
                                                                   Quartiers avant  Quartiers arrière
            Alli Logistik GmbH & Co.                                     250              250               500
            Brachwitzerstraße 38
            D-06118 Halle (Saale)
            R. Thomson                                                   750              750             1 500
            EG Tiefkühl- und Lagerhaus GmbH & Co.
            Bösterredder 23
            D-24601 Wankendorf
            Adresse de l’organisme d’intervention
            BLE
            Bundesanstalt für Landwirtschaft und Ernährung
            Adickesallee 40
            D-60322 Frankfurt am Main
            Postfach 18 0203
            Tel. 49-228-6820
            Fax 49-228-682 7272
                                                   PRINCIPE DE DÉSTOCKAGE
            Les organismes d’intervention doivent organiser le déstockage des magasins d’intervention de manière à
            assurer, dans la mesure du possible, le principe FI-FO par coupe et magasin.
 ---pagebreak--- L 68/28         FR                  Journal officiel des Communautés européennes                            15. 3. 1999
                                                        ANNEXE III
        Lieu de prise en charge: Saint-Pétersbourg
        Autorité habilitée à délivrer le certificat de prise en charge
        VO «Prodintorg»
        103084 Moscou
        Mjasnitskaya nl. 47
        M. Zykov
        Lieux de prise en charge: Susemka, Krasnoie et Briansk — pour les formalités douanières des camions
        VO «Prodintorg»
        103084 Moscou
        Mjasnitskaya nl. 47
        M. Belokopytov
        Lieu de prise en charge: Smolensk — pour les formalités douanières des camions
        VO «Prodintorg»
        103084 Moscou
        Mjasnitskaya nl. 47
        M. Perekatov.