CELEX: 32016R0156
Language: fr
Date: 2016-01-18 00:00:00
Title: Règlement (UE) 2016/156 de la Commission du 18 janvier 2016 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) n° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de boscalid, de clothianidine, de thiamethoxam, de folpet et de tolclofos-méthyl présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

6.2.2016   
               
               
                  FR
               
               
                  Journal officiel de l'Union européenne
               
               
                  L 31/1
               
            RÈGLEMENT (UE) 2016/156 DE LA COMMISSION
      du 18 janvier 2016
      modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de boscalid, de clothianidine, de thiamethoxam, de folpet et de tolclofos-méthyl présents dans ou sur certains produits
      (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
      LA COMMISSION EUROPÉENNE,
      vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,
      vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a), son article 18, paragraphe 1, point b), et son article 49, paragraphe 2,
      considérant ce qui suit:
      
                  (1)
               
               
                  Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de boscalid, de clothianidine, de thiamethoxam et de tolclofos-méthyl ont été fixées à l'annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005. Pour le folpet, les LMR ont été fixées à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, dudit règlement.
               
            
                  (2)
               
               
                  Pour le boscalid, l'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article (2). Elle a proposé de modifier la définition des résidus. Elle a conclu, concernant l'ensemble des LMR soumises à l'évaluation, que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. En outre, elle a indiqué qu'une éventuelle accumulation de résidus de boscalid dans les cultures entrant dans l'assolement était à prévoir. Elle a calculé des LMR différentes selon qu'il y ait ou non accumulation, laissant le soin aux gestionnaires de risques de choisir l'alternative appropriée. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau que l'Autorité a déterminé en tenant compte de la possibilité d'une accumulation. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.
               
            
                  (3)
               
               
                  Pour la clothianidine, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article (3). Elle a recommandé d'abaisser les LMR pour les noix de pécan, les papayes, les pommes de terre, les tomates, les poivrons, les aubergines, le maïs doux, les choux-fleurs, les choux feuilles, les laitues, le cerfeuil, les haricots (frais, écossés), les pois (frais, écossés), les lentilles fraîches, les graines de coton, les grains de sorgho, le cacao et les racines de chicorée. Pour d'autres produits, elle a recommandé que les LMR existantes soient maintenues ou relevées. Elle a par ailleurs conclu, concernant les LMR relatives aux agrumes, aux cerises, aux raisins de table et de cuve, aux fraises, aux ananas, aux melons, aux pastèques, aux choux-raves et aux scaroles, que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.
               
            
                  (4)
               
               
                  Pour le thiamethoxam, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article (4). Elle a proposé de modifier la définition des résidus et recommandé d'abaisser les LMR pour les noix de pécan, les fruits à pépins, les pêches, les olives de table, les bananes, les papayes, les pommes de terre, les rutabagas, le maïs doux, les choux-fleurs, les choux de Bruxelles, les choux pommés, les choux feuilles, les haricots (frais, écossés ou non), les pois (frais, écossés), les lentilles fraîches, les légumineuses, les graines de lin, les arachides, les graines de pavot, les graines de sésame, les graines de tournesol, les graines de colza, les fèves de soja, les graines de moutarde, les graines de coton, les pépins de courges, le carthame, la bourrache, la cameline, le chènevis, le ricin, les olives à huile, les grains d'avoine, les grains de seigle, le cacao, les betteraves sucrières et les muscles, foie et reins de porcins, de bovins, d'ovins et de caprins. Pour d'autres produits, elle a recommandé que les LMR existantes soient maintenues ou relevées. Elle a conclu, concernant les LMR relatives aux agrumes, aux abricots, aux cerises, aux raisins de table et de cuve, aux fraises, aux ananas, aux melons, aux pastèques et aux scaroles, que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.
               
            
                  (5)
               
               
                  Pour le folpet, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article (5). Elle a proposé de modifier la définition des résidus et recommandé de maintenir ou de relever les LMR existantes pour certains produits. Elle a par ailleurs conclu, concernant les LMR relatives aux fraises, aux olives de table, aux pommes de terre, aux radis, aux salsifis, aux tomates, aux melons, aux olives à huile, aux grains d'orge, aux grains de froment (blé), au houblon (séché), aux volailles (viande, graisse, foie) et aux œufs d'oiseaux, que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement. L'Autorité a également conclu, concernant les LMR relatives aux aulx, aux oignons, aux échalotes, aux oignons de printemps, aux choux-raves, aux laitues, aux scaroles, aux épinards et aux haricots (frais, écossés), qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Les LMR relatives à ces produits devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique.
               
            
                  (6)
               
               
                  Pour le tolclofos-méthyl, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article (6). Elle a recommandé de maintenir les LMR relatives aux pommes de terre. Elle a conclu, concernant les LMR relatives aux radis, aux brocolis, aux choux-fleurs, aux choux de Bruxelles, aux choux pommés, aux mâches, aux laitues, aux scaroles (endives à larges feuilles), au cresson, au cresson de terre, à la roquette (rucola), à la moutarde brune ainsi qu'aux jeunes pousses des espèces de Brassica, que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement. L'Autorité a également conclu, concernant les LMR relatives aux rutabagas, aux navets, aux choux de Chine, aux choux verts, aux choux-raves, aux céleris, aux muscles, à la graisse, au foie et aux reins de porcins, de bovins, d'ovins et de caprins, aux muscles, à la graisse et au foie de volailles, au lait (de bovins, d'ovins et de caprins) et aux œufs d'oiseaux, qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Les LMR relatives à ces produits devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique.
               
            
                  (7)
               
               
                  En ce qui concerne les produits pour lesquels l'utilisation du produit phytopharmaceutique concerné n'est pas autorisée et pour lesquels il n'existe pas de tolérances à l'importation ni de limite maximale de résidus établie par le Codex (CXL), les LMR devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique ou la valeur par défaut devrait s'appliquer, comme prévu à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.
               
            
                  (8)
               
               
                  La Commission a consulté les laboratoires de référence de l'Union européenne pour les résidus de pesticides sur la nécessité d'adapter certaines limites de détermination. Pour plusieurs substances, ces laboratoires ont conclu que les progrès techniques imposaient de fixer des limites de détermination spécifiques pour certaines denrées ou produits.
               
            
                  (9)
               
               
                  Eu égard aux avis motivés de l'Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR envisagées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
               
            
                  (10)
               
               
                  Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération.
               
            
                  (11)
               
               
                  Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
               
            
                  (12)
               
               
                  Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des dispositions transitoires s'appliquant aux aliments produits avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d'un degré élevé de protection des consommateurs.
               
            
                  (13)
               
               
                  Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.
               
            
                  (14)
               
               
                  Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
               
            A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
      Article premier
      Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.
      Article 2
      La version du règlement (CE) no 396/2005 antérieure aux modifications apportées par le présent règlement continue de s'appliquer aux aliments produits avant le 26 août 2016.
      Article 3
      Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
      Il est applicable à partir du 26 août 2016.
      
         Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
         Fait à Bruxelles, le 18 janvier 2016.
         
            
               Par la Commission
            
            
               Le président
            
            Jean-Claude JUNCKER
         
      
      
         (1)  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.
      
         (2)  EFSA (Autorité européenne de sécurité des aliments), «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for boscalid according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2014, 12(7):3799, 127 p.
      
         (3)  EFSA (Autorité européenne de sécurité des aliments), «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for clothianidin and thiamethoxam according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2014, 12(12):3918, 120 p., DOI:10.2903/j.efsa.2014.3918.
      
         (4)  EFSA (Autorité européenne de sécurité des aliments), «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for clothianidin and thiamethoxam according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2014, 12(12):3918, 120 p., DOI:10.2903/j.efsa.2014.3918.
      
         (5)  EFSA (Autorité européenne de sécurité des aliments), «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for folpet according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2014, 12(5):3700, 55 p.
      
         (6)  EFSA (Autorité européenne de sécurité des aliments), «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for tolclofos-methyl according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2014, 12(12):3920, 42 p.
      
         ANNEXE
         Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
         
                     1)
                  
                  
                     l'annexe II est modifiée de la manière suivante:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 la colonne relative au folpet est remplacée par le texte ci-après:
                                 
                                    «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
                                 
                                 
                                             Numéro de code
                                          
                                          
                                             Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (2)
                                             
                                          
                                          
                                             Somme du folpet et du phtalimide, exprimée en folpet (R)
                                          
                                       
                                             (1)
                                          
                                          
                                             (2)
                                          
                                          
                                             (3)
                                          
                                       
                                             0100000
                                          
                                          
                                             
                                                FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0110000
                                          
                                          
                                             
                                                Agrumes
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0110010
                                          
                                          
                                             Pamplemousses
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0110020
                                          
                                          
                                             Oranges
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0110030
                                          
                                          
                                             Citrons
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0110040
                                          
                                          
                                             Limettes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0110050
                                          
                                          
                                             Mandarines
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0110990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120000
                                          
                                          
                                             
                                                Fruits à coque
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,07
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0120010
                                          
                                          
                                             Amandes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120020
                                          
                                          
                                             Noix du Brésil
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120030
                                          
                                          
                                             Noix de cajou
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120040
                                          
                                          
                                             Châtaignes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120050
                                          
                                          
                                             Noix de coco
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120060
                                          
                                          
                                             Noisettes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120070
                                          
                                          
                                             Noix de Queensland
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120080
                                          
                                          
                                             Noix de pécan
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120090
                                          
                                          
                                             Pignons de pin, sans coquille
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120100
                                          
                                          
                                             Pistaches
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120110
                                          
                                          
                                             Noix communes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0130000
                                          
                                          
                                             
                                                Fruits à pépins
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0130010
                                          
                                          
                                             Pommes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0130020
                                          
                                          
                                             Poires
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0130030
                                          
                                          
                                             Coings
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0130040
                                          
                                          
                                             Nèfles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0130050
                                          
                                          
                                             Bibasses/Nèfles du Japon
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0130990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0140000
                                          
                                          
                                             
                                                Fruits à noyau
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0140010
                                          
                                          
                                             Abricots
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0140020
                                          
                                          
                                             Cerises (douces)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0140030
                                          
                                          
                                             Pêches
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0140040
                                          
                                          
                                             Prunes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0140990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0150000
                                          
                                          
                                             
                                                Baies et petits fruits
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0151000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Raisins
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0151010
                                          
                                          
                                             Raisins de table
                                          
                                          
                                             
                                                6
                                             
                                          
                                       
                                             0151020
                                          
                                          
                                             Raisins de cuve
                                          
                                          
                                             
                                                20
                                             
                                          
                                       
                                             0152000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Fraises
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                5 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0153000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Fruits de ronces
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,03
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0153010
                                          
                                          
                                             Mûres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0153020
                                          
                                          
                                             Mûres des haies
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0153030
                                          
                                          
                                             Framboises (rouges ou jaunes)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0153990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154000
                                          
                                          
                                             
                                                         d)
                                                      
                                                      
                                                         Autres petits fruits et baies
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,03
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0154010
                                          
                                          
                                             Myrtilles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154020
                                          
                                          
                                             Airelles canneberges
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154030
                                          
                                          
                                             Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154040
                                          
                                          
                                             Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154050
                                          
                                          
                                             Cynorrhodons
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154060
                                          
                                          
                                             Mûres (blanches ou noires)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154070
                                          
                                          
                                             Azeroles/Nèfles méditerranéennes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154080
                                          
                                          
                                             Baies de sureau noir
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0160000
                                          
                                          
                                             
                                                Fruits divers à
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         peau comestible
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161010
                                          
                                          
                                             Dattes
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0161020
                                          
                                          
                                             Figues
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0161030
                                          
                                          
                                             Olives de table
                                          
                                          
                                             
                                                0,15
                                                 (1)
                                                (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0161040
                                          
                                          
                                             Kumquats
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0161050
                                          
                                          
                                             Caramboles
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0161060
                                          
                                          
                                             Kakis/Plaquemines du Japon
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0161070
                                          
                                          
                                             Jamelongues/Prunes de Java
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0161990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0162000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         peau non comestible et de petite taille
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,03
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0162010
                                          
                                          
                                             Kiwis (jaunes, rouges ou verts)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162020
                                          
                                          
                                             Litchis
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162030
                                          
                                          
                                             Fruits de la passion/Maracudjas
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162040
                                          
                                          
                                             Figues de Barbarie/Figues de cactus
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162050
                                          
                                          
                                             Caïmites/Pommes de lait
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162060
                                          
                                          
                                             Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         à peau non comestible et de grande taille
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,03
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0163010
                                          
                                          
                                             Avocats
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163020
                                          
                                          
                                             Bananes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163030
                                          
                                          
                                             Mangues
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163040
                                          
                                          
                                             Papayes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163050
                                          
                                          
                                             Grenades
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163060
                                          
                                          
                                             Chérimoles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163070
                                          
                                          
                                             Goyaves
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163080
                                          
                                          
                                             Ananas
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163090
                                          
                                          
                                             Fruits de l'arbre à pain
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163100
                                          
                                          
                                             Durions
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163110
                                          
                                          
                                             Corossols/Anones hérissées
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0200000
                                          
                                          
                                             
                                                LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0210000
                                          
                                          
                                             
                                                Légumes-racines et légumes-tubercules
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0211000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Pommes de terre
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,06
                                                 (1)
                                                (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0212000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,03
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0212010
                                          
                                          
                                             Racines de manioc
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0212020
                                          
                                          
                                             Patates douces
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0212030
                                          
                                          
                                             Ignames
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0212040
                                          
                                          
                                             Marantes arundinacées
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0212990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213010
                                          
                                          
                                             Betteraves
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0213020
                                          
                                          
                                             Carottes
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0213030
                                          
                                          
                                             Céleris-raves/céleris-navets
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0213040
                                          
                                          
                                             Raiforts
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0213050
                                          
                                          
                                             Topinambours
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0213060
                                          
                                          
                                             Panais
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0213070
                                          
                                          
                                             Persil à grosse racine/Persil tubéreux
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0213080
                                          
                                          
                                             Radis
                                          
                                          
                                             
                                                0,04
                                                 (1)
                                                (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0213090
                                          
                                          
                                             Salsifis
                                          
                                          
                                             
                                                0,04
                                                 (1)
                                                (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0213100
                                          
                                          
                                             Rutabagas
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0213110
                                          
                                          
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                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0213990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0220000
                                          
                                          
                                             
                                                Légumes-bulbes
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0220010
                                          
                                          
                                             Aulx
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0220020
                                          
                                          
                                             Oignons
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0220030
                                          
                                          
                                             Échalotes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0220040
                                          
                                          
                                             Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0220990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0230000
                                          
                                          
                                             
                                                Légumes-fruits
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0231000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Solanacées
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0231010
                                          
                                          
                                             Tomates
                                          
                                          
                                             
                                                5 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0231020
                                          
                                          
                                             Poivrons doux/Piments doux
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0231030
                                          
                                          
                                             Aubergines
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0231040
                                          
                                          
                                             Gombos/Camboux
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0231990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0232000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Cucurbitacées à peau comestible
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,03
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0232010
                                          
                                          
                                             Concombres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0232020
                                          
                                          
                                             Cornichons
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0232030
                                          
                                          
                                             Courgettes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0232990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0233000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Cucurbitacées à peau non comestible
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0233010
                                          
                                          
                                             Melons
                                          
                                          
                                             
                                                0,4 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0233020
                                          
                                          
                                             Potirons
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0233030
                                          
                                          
                                             Pastèques
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0233990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0234000
                                          
                                          
                                             
                                                         d)
                                                      
                                                      
                                                         Maïs doux
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,03
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0239000
                                          
                                          
                                             
                                                         e)
                                                      
                                                      
                                                         Autres légumes-fruits
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,03
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0240000
                                          
                                          
                                             
                                                Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0241000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Choux (développement de l'inflorescence)
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0241010
                                          
                                          
                                             Brocolis
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0241020
                                          
                                          
                                             Choux-fleurs
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0241990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0242000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Choux pommés
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0242010
                                          
                                          
                                             Choux de Bruxelles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0242020
                                          
                                          
                                             Choux pommés
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0242990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0243000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Choux feuilles
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0243010
                                          
                                          
                                             Choux de Chine/Petsaï
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0243020
                                          
                                          
                                             Choux verts
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0243990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0244000
                                          
                                          
                                             
                                                         d)
                                                      
                                                      
                                                         Choux-raves
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0250000
                                          
                                          
                                             
                                                Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Laitues et salades
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,03
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0251010
                                          
                                          
                                             Mâches/Salades de blé
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251020
                                          
                                          
                                             Laitues
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251030
                                          
                                          
                                             Scaroles/Endives à larges feuilles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251040
                                          
                                          
                                             Cressons et autres pousses
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251050
                                          
                                          
                                             Cressons de terre
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251060
                                          
                                          
                                             Roquette/Rucola
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251070
                                          
                                          
                                             Moutarde brune
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251080
                                          
                                          
                                             Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0252000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Épinards et feuilles similaires
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,03
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0252010
                                          
                                          
                                             Épinards
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0252020
                                          
                                          
                                             Pourpiers
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0252030
                                          
                                          
                                             Cardes/Feuilles de bettes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0252990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0253000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Feuilles de vigne et espèces similaires
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,03
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0254000
                                          
                                          
                                             
                                                         d)
                                                      
                                                      
                                                         Cressons d'eau
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,03
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0255000
                                          
                                          
                                             
                                                         e)
                                                      
                                                      
                                                         Endives/Chicons
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,03
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0256000
                                          
                                          
                                             
                                                         f)
                                                      
                                                      
                                                         Fines herbes et fleurs comestibles
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,06
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0256010
                                          
                                          
                                             Cerfeuils
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256020
                                          
                                          
                                             Ciboulettes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256030
                                          
                                          
                                             Feuilles de céleri
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256040
                                          
                                          
                                             Persils
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256050
                                          
                                          
                                             Sauge
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256060
                                          
                                          
                                             Romarin
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256070
                                          
                                          
                                             Thym
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256080
                                          
                                          
                                             Basilics et fleurs comestibles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256090
                                          
                                          
                                             (Feuilles de) Laurier
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256100
                                          
                                          
                                             Estragon
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0260000
                                          
                                          
                                             
                                                Légumineuses potagères
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0260010
                                          
                                          
                                             Haricots (non écossés)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0260020
                                          
                                          
                                             Haricots (écossés)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0260030
                                          
                                          
                                             Pois (non écossés)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0260040
                                          
                                          
                                             Pois (écossés)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0260050
                                          
                                          
                                             Lentilles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0260990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270000
                                          
                                          
                                             
                                                Légumes-tiges
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0270010
                                          
                                          
                                             Asperges
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270020
                                          
                                          
                                             Cardons
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270030
                                          
                                          
                                             Céleris
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270040
                                          
                                          
                                             Fenouils
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270050
                                          
                                          
                                             Artichauts
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270060
                                          
                                          
                                             Poireaux
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270070
                                          
                                          
                                             Rhubarbes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270080
                                          
                                          
                                             Pousses de bambou
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270090
                                          
                                          
                                             Cœurs de palmier
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0280000
                                          
                                          
                                             
                                                Champignons, mousses et lichens
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0280010
                                          
                                          
                                             Champignons de couche
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0280020
                                          
                                          
                                             Champignons sauvages
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0280990
                                          
                                          
                                             Mousses et lichens
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0290000
                                          
                                          
                                             
                                                Algues et organismes procaryotes
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0300000
                                          
                                          
                                             
                                                LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,07
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0300010
                                          
                                          
                                             Haricots
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0300020
                                          
                                          
                                             Lentilles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0300030
                                          
                                          
                                             Pois
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0300040
                                          
                                          
                                             Lupins/Fèves de lupins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0300990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0400000
                                          
                                          
                                             
                                                GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401000
                                          
                                          
                                             
                                                Graines oléagineuses
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,07
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0401010
                                          
                                          
                                             Graines de lin
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401020
                                          
                                          
                                             Arachides/Cacahuètes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401030
                                          
                                          
                                             Graines de pavot
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401040
                                          
                                          
                                             Graines de sésame
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401050
                                          
                                          
                                             Graines de tournesol
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401060
                                          
                                          
                                             Graines de colza (grosse navette)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401070
                                          
                                          
                                             Fèves de soja
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401080
                                          
                                          
                                             Graines de moutarde
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401090
                                          
                                          
                                             Graines de coton
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401100
                                          
                                          
                                             Pépins de courges
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401110
                                          
                                          
                                             Graines de carthame
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401120
                                          
                                          
                                             Graines de bourrache
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401130
                                          
                                          
                                             Graines de cameline
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401140
                                          
                                          
                                             Chènevis (graines de chanvre)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401150
                                          
                                          
                                             Graines de ricin
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0402000
                                          
                                          
                                             
                                                Fruits oléagineux
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0402010
                                          
                                          
                                             Olives à huile
                                          
                                          
                                             
                                                0,15
                                                 (1)
                                                (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0402020
                                          
                                          
                                             Amandes du palmiste
                                          
                                          
                                             
                                                0,07
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0402030
                                          
                                          
                                             Fruits du palmiste
                                          
                                          
                                             
                                                0,07
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0402040
                                          
                                          
                                             Kapoks
                                          
                                          
                                             
                                                0,07
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0402990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,07
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0500000
                                          
                                          
                                             
                                                CÉRÉALES
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500010
                                          
                                          
                                             Orge
                                          
                                          
                                             
                                                1 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0500020
                                          
                                          
                                             Sarrasin et autres pseudo-céréales
                                          
                                          
                                             
                                                0,07
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0500030
                                          
                                          
                                             Maïs
                                          
                                          
                                             
                                                0,07
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0500040
                                          
                                          
                                             Millet commun/Panic
                                          
                                          
                                             
                                                0,07
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0500050
                                          
                                          
                                             Avoine
                                          
                                          
                                             
                                                0,07
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0500060
                                          
                                          
                                             Riz
                                          
                                          
                                             
                                                0,07
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0500070
                                          
                                          
                                             Seigle
                                          
                                          
                                             
                                                0,07
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0500080
                                          
                                          
                                             Sorgho
                                          
                                          
                                             
                                                0,07
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0500090
                                          
                                          
                                             Froment (blé)
                                          
                                          
                                             
                                                0,4 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0500990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,07
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0600000
                                          
                                          
                                             
                                                THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0610000
                                          
                                          
                                             
                                                Thés
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0620000
                                          
                                          
                                             
                                                Grains de café
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0630000
                                          
                                          
                                             
                                                Infusions (base:)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Fleurs
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631010
                                          
                                          
                                             Camomille
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631020
                                          
                                          
                                             Hibiscus/Oseille de Guinée
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631030
                                          
                                          
                                             Rose
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631040
                                          
                                          
                                             Jasmin
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631050
                                          
                                          
                                             Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0632000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Feuilles et autres parties aériennes
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0632010
                                          
                                          
                                             Fraises
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0632020
                                          
                                          
                                             Rooibos
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0632030
                                          
                                          
                                             Maté
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0632990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0633000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Racines
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0633010
                                          
                                          
                                             Valériane
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0633020
                                          
                                          
                                             Ginseng
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0633990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0639000
                                          
                                          
                                             
                                                         d)
                                                      
                                                      
                                                         Toute autre partie de la plante
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0640000
                                          
                                          
                                             
                                                Fèves de cacao
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0650000
                                          
                                          
                                             
                                                Caroubes/Pains de Saint-Jean
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0700000
                                          
                                          
                                             
                                                HOUBLON
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                400 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0800000
                                          
                                          
                                             
                                                ÉPICES
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810000
                                          
                                          
                                             
                                                Épices en graines
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0810010
                                          
                                          
                                             Anis/Graines d'anis
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810020
                                          
                                          
                                             Carvi noir/Cumin noir
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810030
                                          
                                          
                                             Céleri
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810040
                                          
                                          
                                             Coriandre
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810050
                                          
                                          
                                             Cumin
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810060
                                          
                                          
                                             Aneth
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810070
                                          
                                          
                                             Fenouil
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810080
                                          
                                          
                                             Fenugrec
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810090
                                          
                                          
                                             Noix muscade
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820000
                                          
                                          
                                             
                                                Fruits
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0820010
                                          
                                          
                                             Piment de la Jamaïque/Myrte piment
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820020
                                          
                                          
                                             Poivre du Sichuan
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820030
                                          
                                          
                                             Carvi
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820040
                                          
                                          
                                             Cardamome
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820050
                                          
                                          
                                             Baies de genièvre
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820060
                                          
                                          
                                             Grains de poivres (blanc, noir ou vert)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820070
                                          
                                          
                                             Vanille
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820080
                                          
                                          
                                             Tamarin
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0830000
                                          
                                          
                                             
                                                Écorces
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0830010
                                          
                                          
                                             Cannelle
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0830990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0840000
                                          
                                          
                                             
                                                Racines ou rhizomes
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0840010
                                          
                                          
                                             Réglisse
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0840020
                                          
                                          
                                             Gingembre
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0840030
                                          
                                          
                                             Curcuma/Safran des Indes
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0840040
                                          
                                          
                                             Raifort
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0840990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0850000
                                          
                                          
                                             
                                                Boutons
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0850010
                                          
                                          
                                             Clous de girofle
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0850020
                                          
                                          
                                             Câpres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0850990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0860000
                                          
                                          
                                             
                                                Pistils de fleurs
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0860010
                                          
                                          
                                             Safran
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0860990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0870000
                                          
                                          
                                             
                                                Arilles
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0870010
                                          
                                          
                                             Macis
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0870990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0900000
                                          
                                          
                                             
                                                PLANTES SUCRIÈRES
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0900010
                                          
                                          
                                             Betteraves sucrières
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0900020
                                          
                                          
                                             Cannes à sucre
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0900030
                                          
                                          
                                             Racines de chicorée
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0900990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1000000
                                          
                                          
                                             
                                                PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             1010000
                                          
                                          
                                             
                                                Tissus (base:)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1011000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Porcins
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1011010
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1011020
                                          
                                          
                                             Tissus adipeux
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1011030
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1011040
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1011050
                                          
                                          
                                             Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1011990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1012000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Bovins
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1012010
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1012020
                                          
                                          
                                             Tissus adipeux
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1012030
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1012040
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1012050
                                          
                                          
                                             Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1012990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1013000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Ovins
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1013010
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1013020
                                          
                                          
                                             Tissus adipeux
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1013030
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1013040
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1013050
                                          
                                          
                                             Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1013990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1014000
                                          
                                          
                                             
                                                         d)
                                                      
                                                      
                                                         Caprins
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1014010
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1014020
                                          
                                          
                                             Tissus adipeux
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1014030
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1014040
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1014050
                                          
                                          
                                             Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1014990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1015000
                                          
                                          
                                             
                                                         e)
                                                      
                                                      
                                                         Équidés
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1015010
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1015020
                                          
                                          
                                             Tissus adipeux
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1015030
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1015040
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1015050
                                          
                                          
                                             Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1015990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1016000
                                          
                                          
                                             
                                                         f)
                                                      
                                                      
                                                         Volailles
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1016010
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                       
                                             1016020
                                          
                                          
                                             Tissus adipeux
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                       
                                             1016030
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                       
                                             1016040
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1016050
                                          
                                          
                                             Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1016990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1017000
                                          
                                          
                                             
                                                         g)
                                                      
                                                      
                                                         Autres animaux terrestres d'élevage
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1017010
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1017020
                                          
                                          
                                             Tissus adipeux
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1017030
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1017040
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1017050
                                          
                                          
                                             Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1017990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1020000
                                          
                                          
                                             
                                                Lait
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1020010
                                          
                                          
                                             Bovins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1020020
                                          
                                          
                                             Ovins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1020030
                                          
                                          
                                             Caprins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1020040
                                          
                                          
                                             Chevaux
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1020990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1030000
                                          
                                          
                                             
                                                Œufs d'oiseaux
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                       
                                             1030010
                                          
                                          
                                             Poule
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1030020
                                          
                                          
                                             Cane
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1030030
                                          
                                          
                                             Oie
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1030040
                                          
                                          
                                             Caille
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1030990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1040000
                                          
                                          
                                             
                                                Miels et autres produits de l'apiculture
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1050000
                                          
                                          
                                             
                                                Amphibiens et reptiles
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1060000
                                          
                                          
                                             
                                                Invertébrés terrestres
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1070000
                                          
                                          
                                             
                                                Vertébrés terrestres sauvages
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                       
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les colonnes suivantes relatives au boscalid, à la clothianidine, au thiamethoxam et au tolclofos-méthyl sont ajoutées:
                                 
                                    «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
                                 
                                 
                                             Numéro de code
                                          
                                          
                                             Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (4)
                                             
                                          
                                          
                                             Boscalid (L) (R) (A)
                                          
                                          
                                             Clothianidine
                                          
                                          
                                             Thiamethoxam
                                          
                                          
                                             Tolclofos-méthyl (L)
                                          
                                       
                                             (1)
                                          
                                          
                                             (2)
                                          
                                          
                                             (3)
                                          
                                          
                                             (4)
                                          
                                          
                                             (5)
                                          
                                          
                                             (6)
                                          
                                       
                                             0100000
                                          
                                          
                                             
                                                FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0110000
                                          
                                          
                                             
                                                Agrumes
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                2 (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,06 (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,15 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0110010
                                          
                                          
                                             Pamplemousses
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0110020
                                          
                                          
                                             Oranges
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0110030
                                          
                                          
                                             Citrons
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0110040
                                          
                                          
                                             Limettes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0110050
                                          
                                          
                                             Mandarines
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0110990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120000
                                          
                                          
                                             
                                                Fruits à coque
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120010
                                          
                                          
                                             Amandes
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120020
                                          
                                          
                                             Noix du Brésil
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120030
                                          
                                          
                                             Noix de cajou
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120040
                                          
                                          
                                             Châtaignes
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120050
                                          
                                          
                                             Noix de coco
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120060
                                          
                                          
                                             Noisettes
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120070
                                          
                                          
                                             Noix de Queensland
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120080
                                          
                                          
                                             Noix de pécan
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120090
                                          
                                          
                                             Pignons de pin, sans coquille
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120100
                                          
                                          
                                             Pistaches
                                          
                                          
                                             
                                                1
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120110
                                          
                                          
                                             Noix communes
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0130000
                                          
                                          
                                             
                                                Fruits à pépins
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,4
                                          
                                          
                                             
                                                0,3
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0130010
                                          
                                          
                                             Pommes
                                          
                                          
                                             
                                                2 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0130020
                                          
                                          
                                             Poires
                                          
                                          
                                             
                                                1,5 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0130030
                                          
                                          
                                             Coings
                                          
                                          
                                             
                                                1,5 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0130040
                                          
                                          
                                             Nèfles
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0130050
                                          
                                          
                                             Bibasses/Nèfles du Japon
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0130990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0140000
                                          
                                          
                                             
                                                Fruits à noyau
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0140010
                                          
                                          
                                             Abricots
                                          
                                          
                                             
                                                5 (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,15
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,07 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0140020
                                          
                                          
                                             Cerises (douces)
                                          
                                          
                                             
                                                4 (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,03 (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,6 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0140030
                                          
                                          
                                             Pêches
                                          
                                          
                                             
                                                5 (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,15
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,07
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0140040
                                          
                                          
                                             Prunes
                                          
                                          
                                             
                                                3 (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0140990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0150000
                                          
                                          
                                             
                                                Baies et petits fruits
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0151000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Raisins
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                5 (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,7 (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,4 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0151010
                                          
                                          
                                             Raisins de table
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0151020
                                          
                                          
                                             Raisins de cuve
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0152000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Fraises
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                6 (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,3 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0153000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Fruits de ronces
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                10 (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0153010
                                          
                                          
                                             Mûres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0153020
                                          
                                          
                                             Mûres des haies
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0153030
                                          
                                          
                                             Framboises (rouges ou jaunes)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0153990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154000
                                          
                                          
                                             
                                                         d)
                                                      
                                                      
                                                         Autres petits fruits et baies
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                15 (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154010
                                          
                                          
                                             Myrtilles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154020
                                          
                                          
                                             Airelles canneberges
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154030
                                          
                                          
                                             Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154040
                                          
                                          
                                             Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154050
                                          
                                          
                                             Cynorrhodons
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154060
                                          
                                          
                                             Mûres (blanches ou noires)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154070
                                          
                                          
                                             Azeroles/Nèfles méditerranéennes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154080
                                          
                                          
                                             Baies de sureau noir
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0160000
                                          
                                          
                                             
                                                Fruits divers à
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         peau comestible
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161010
                                          
                                          
                                             Dattes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161020
                                          
                                          
                                             Figues
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161030
                                          
                                          
                                             Olives de table
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,09
                                          
                                          
                                             
                                                0,4
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161040
                                          
                                          
                                             Kumquats
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161050
                                          
                                          
                                             Caramboles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161060
                                          
                                          
                                             Kakis/Plaquemines du Japon
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161070
                                          
                                          
                                             Jamelongues/Prunes de Java
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         peau non comestible et de petite taille
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162010
                                          
                                          
                                             Kiwis (jaunes, rouges ou verts)
                                          
                                          
                                             
                                                5 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162020
                                          
                                          
                                             Litchis
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162030
                                          
                                          
                                             Fruits de la passion/Maracudjas
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162040
                                          
                                          
                                             Figues de Barbarie/Figues de cactus
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162050
                                          
                                          
                                             Caïmites/Pommes de lait
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162060
                                          
                                          
                                             Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         à peau non comestible et de grande taille
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163010
                                          
                                          
                                             Avocats
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163020
                                          
                                          
                                             Bananes
                                          
                                          
                                             
                                                0,6 (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163030
                                          
                                          
                                             Mangues
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163040
                                          
                                          
                                             Papayes
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163050
                                          
                                          
                                             Grenades
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163060
                                          
                                          
                                             Chérimoles
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163070
                                          
                                          
                                             Goyaves
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163080
                                          
                                          
                                             Ananas
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163090
                                          
                                          
                                             Fruits de l'arbre à pain
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163100
                                          
                                          
                                             Durions
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163110
                                          
                                          
                                             Corossols/Anones hérissées
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0200000
                                          
                                          
                                             
                                                LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0210000
                                          
                                          
                                             
                                                Légumes-racines et légumes-tubercules
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0211000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Pommes de terre
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                2 (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,03
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,07
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0212000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
                                                      
                                                   
                                          
                                             2
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0212010
                                          
                                          
                                             Racines de manioc
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0212020
                                          
                                          
                                             Patates douces
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0212030
                                          
                                          
                                             Ignames
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0212040
                                          
                                          
                                             Marantes arundinacées
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0212990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
                                                      
                                                   
                                          
                                             (+)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213010
                                          
                                          
                                             Betteraves
                                          
                                          
                                             
                                                4
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0213020
                                          
                                          
                                             Carottes
                                          
                                          
                                             
                                                2
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,06
                                             
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0213030
                                          
                                          
                                             Céleris-raves/céleris-navets
                                          
                                          
                                             
                                                2
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0213040
                                          
                                          
                                             Raiforts
                                          
                                          
                                             
                                                2
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0213050
                                          
                                          
                                             Topinambours
                                          
                                          
                                             
                                                2
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0213060
                                          
                                          
                                             Panais
                                          
                                          
                                             
                                                2
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0213070
                                          
                                          
                                             Persil à grosse racine/Persil tubéreux
                                          
                                          
                                             
                                                2
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0213080
                                          
                                          
                                             Radis
                                          
                                          
                                             
                                                2
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,1 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0213090
                                          
                                          
                                             Salsifis
                                          
                                          
                                             
                                                2
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0213100
                                          
                                          
                                             Rutabagas
                                          
                                          
                                             
                                                2
                                             
                                          
                                          
                                             0,02 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0213110
                                          
                                          
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                                                2
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0213990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                2
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0220000
                                          
                                          
                                             
                                                Légumes-bulbes
                                             
                                          
                                          
                                             (+)
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0220010
                                          
                                          
                                             Aulx
                                          
                                          
                                             
                                                5
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0220020
                                          
                                          
                                             Oignons
                                          
                                          
                                             
                                                5
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0220030
                                          
                                          
                                             Échalotes
                                          
                                          
                                             
                                                5
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0220040
                                          
                                          
                                             Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
                                          
                                          
                                             
                                                6
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0220990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,5
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0230000
                                          
                                          
                                             
                                                Légumes-fruits
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0231000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Solanacées
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                3 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0231010
                                          
                                          
                                             Tomates
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,04
                                             
                                          
                                          
                                             0,2
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0231020
                                          
                                          
                                             Poivrons doux/Piments doux
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,04
                                             
                                          
                                          
                                             0,7
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0231030
                                          
                                          
                                             Aubergines
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,04
                                             
                                          
                                          
                                             0,2
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0231040
                                          
                                          
                                             Gombos/Camboux
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0231990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0232000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Cucurbitacées à peau comestible
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                4 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0232010
                                          
                                          
                                             Concombres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,02 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0232020
                                          
                                          
                                             Cornichons
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0232030
                                          
                                          
                                             Courgettes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,02 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0232990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0233000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Cucurbitacées à peau non comestible
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                3 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0233010
                                          
                                          
                                             Melons
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,15 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0233020
                                          
                                          
                                             Potirons
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0233030
                                          
                                          
                                             Pastèques
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,15 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0233990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0234000
                                          
                                          
                                             
                                                         d)
                                                      
                                                      
                                                         Maïs doux
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,05 (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0239000
                                          
                                          
                                             
                                                         e)
                                                      
                                                      
                                                         Autres légumes-fruits
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,9
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0240000
                                          
                                          
                                             
                                                Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0241000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Choux (développement de l'inflorescence)
                                                      
                                                   
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0241010
                                          
                                          
                                             Brocolis
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,3
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0241020
                                          
                                          
                                             Choux-fleurs
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0241990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0242000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Choux pommés
                                                      
                                                   
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                             0,02 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0242010
                                          
                                          
                                             Choux de Bruxelles
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0242020
                                          
                                          
                                             Choux pommés
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0242990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0243000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Choux feuilles
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                9
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,3
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0243010
                                          
                                          
                                             Choux de Chine/Petsaï
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0243020
                                          
                                          
                                             Choux verts
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0243990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0244000
                                          
                                          
                                             
                                                         d)
                                                      
                                                      
                                                         Choux-raves
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                5 (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,04 (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0250000
                                          
                                          
                                             
                                                Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Laitues et salades
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                50 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             (+)
                                          
                                       
                                             0251010
                                          
                                          
                                             Mâches/Salades de blé
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,9
                                             
                                          
                                       
                                             0251020
                                          
                                          
                                             Laitues
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                             
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                             
                                                2
                                             
                                          
                                       
                                             0251030
                                          
                                          
                                             Scaroles/Endives à larges feuilles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,1 (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                5 (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,9
                                             
                                          
                                       
                                             0251040
                                          
                                          
                                             Cressons et autres pousses
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,9
                                             
                                          
                                       
                                             0251050
                                          
                                          
                                             Cressons de terre
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,9
                                             
                                          
                                       
                                             0251060
                                          
                                          
                                             Roquette/Rucola
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,9
                                             
                                          
                                       
                                             0251070
                                          
                                          
                                             Moutarde brune
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,9
                                             
                                          
                                       
                                             0251080
                                          
                                          
                                             Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,9
                                             
                                          
                                       
                                             0251990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,9
                                             
                                          
                                       
                                             0252000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Épinards et feuilles similaires
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0252010
                                          
                                          
                                             Épinards
                                          
                                          
                                             
                                                50 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0252020
                                          
                                          
                                             Pourpiers
                                          
                                          
                                             
                                                0,9 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0252030
                                          
                                          
                                             Cardes/Feuilles de bettes
                                          
                                          
                                             
                                                30 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0252990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,9
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0253000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Feuilles de vigne et espèces similaires
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0254000
                                          
                                          
                                             
                                                         d)
                                                      
                                                      
                                                         Cressons d'eau
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0255000
                                          
                                          
                                             
                                                         e)
                                                      
                                                      
                                                         Endives/Chicons
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                7 (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0256000
                                          
                                          
                                             
                                                         f)
                                                      
                                                      
                                                         Fines herbes et fleurs comestibles
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                50 (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                1,5
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0256010
                                          
                                          
                                             Cerfeuils
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256020
                                          
                                          
                                             Ciboulettes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256030
                                          
                                          
                                             Feuilles de céleri
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256040
                                          
                                          
                                             Persils
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256050
                                          
                                          
                                             Sauge
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256060
                                          
                                          
                                             Romarin
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256070
                                          
                                          
                                             Thym
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256080
                                          
                                          
                                             Basilics et fleurs comestibles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256090
                                          
                                          
                                             (Feuilles de) Laurier
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256100
                                          
                                          
                                             Estragon
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0260000
                                          
                                          
                                             
                                                Légumineuses potagères
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0260010
                                          
                                          
                                             Haricots (non écossés)
                                          
                                          
                                             
                                                5 (+)
                                             
                                          
                                          
                                             0,2
                                          
                                          
                                             
                                                0,3
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0260020
                                          
                                          
                                             Haricots (écossés)
                                          
                                          
                                             
                                                3 (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0260030
                                          
                                          
                                             Pois (non écossés)
                                          
                                          
                                             
                                                5 (+)
                                             
                                          
                                          
                                             0,2
                                          
                                          
                                             
                                                0,3
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0260040
                                          
                                          
                                             Pois (écossés)
                                          
                                          
                                             
                                                3 (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0260050
                                          
                                          
                                             Lentilles
                                          
                                          
                                             
                                                3 (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02*
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0260990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,06
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01*
                                          
                                          
                                             
                                                0,01*
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270000
                                          
                                          
                                             
                                                Légumes-tiges
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0270010
                                          
                                          
                                             Asperges
                                          
                                          
                                             
                                                0,9 (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270020
                                          
                                          
                                             Cardons
                                          
                                          
                                             
                                                0,9 (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270030
                                          
                                          
                                             Céleris
                                          
                                          
                                             
                                                9 (+)
                                             
                                          
                                          
                                             0,04
                                          
                                          
                                             1
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270040
                                          
                                          
                                             Fenouils
                                          
                                          
                                             
                                                9 (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270050
                                          
                                          
                                             Artichauts
                                          
                                          
                                             
                                                5 (+)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05
                                          
                                          
                                             0,5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270060
                                          
                                          
                                             Poireaux
                                          
                                          
                                             
                                                9 (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270070
                                          
                                          
                                             Rhubarbes
                                          
                                          
                                             
                                                0,9 (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270080
                                          
                                          
                                             Pousses de bambou
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270090
                                          
                                          
                                             Cœurs de palmier
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             0,5
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0280000
                                          
                                          
                                             
                                                Champignons, mousses et lichens
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0280010
                                          
                                          
                                             Champignons de couche
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0280020
                                          
                                          
                                             Champignons sauvages
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0280990
                                          
                                          
                                             Mousses et lichens
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0290000
                                          
                                          
                                             
                                                Algues et organismes procaryotes
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0300000
                                          
                                          
                                             
                                                LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                3 (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,04
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0300010
                                          
                                          
                                             Haricots
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0300020
                                          
                                          
                                             Lentilles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0300030
                                          
                                          
                                             Pois
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0300040
                                          
                                          
                                             Lupins/Fèves de lupins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0300990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0400000
                                          
                                          
                                             
                                                GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0401000
                                          
                                          
                                             
                                                Graines oléagineuses
                                             
                                          
                                          
                                             (+)
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401010
                                          
                                          
                                             Graines de lin
                                          
                                          
                                             
                                                1
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401020
                                          
                                          
                                             Arachides/Cacahuètes
                                          
                                          
                                             
                                                1
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401030
                                          
                                          
                                             Graines de pavot
                                          
                                          
                                             
                                                1
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401040
                                          
                                          
                                             Graines de sésame
                                          
                                          
                                             
                                                1
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401050
                                          
                                          
                                             Graines de tournesol
                                          
                                          
                                             
                                                1
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401060
                                          
                                          
                                             Graines de colza (grosse navette)
                                          
                                          
                                             
                                                1
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401070
                                          
                                          
                                             Fèves de soja
                                          
                                          
                                             
                                                3
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,04
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401080
                                          
                                          
                                             Graines de moutarde
                                          
                                          
                                             
                                                1
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401090
                                          
                                          
                                             Graines de coton
                                          
                                          
                                             
                                                1
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401100
                                          
                                          
                                             Pépins de courges
                                          
                                          
                                             
                                                1
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401110
                                          
                                          
                                             Graines de carthame
                                          
                                          
                                             
                                                1
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401120
                                          
                                          
                                             Graines de bourrache
                                          
                                          
                                             
                                                1
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401130
                                          
                                          
                                             Graines de cameline
                                          
                                          
                                             
                                                1
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401140
                                          
                                          
                                             Chènevis (graines de chanvre)
                                          
                                          
                                             
                                                1
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401150
                                          
                                          
                                             Graines de ricin
                                          
                                          
                                             
                                                1
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,06
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0402000
                                          
                                          
                                             
                                                Fruits oléagineux
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0402010
                                          
                                          
                                             Olives à huile
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,09
                                          
                                          
                                             
                                                0,4
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0402020
                                          
                                          
                                             Amandes du palmiste
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0402030
                                          
                                          
                                             Fruits du palmiste
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0402040
                                          
                                          
                                             Kapoks
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0402990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500000
                                          
                                          
                                             
                                                CÉRÉALES
                                             
                                          
                                          
                                             (+)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0500010
                                          
                                          
                                             Orge
                                          
                                          
                                             4
                                          
                                          
                                             0,04
                                          
                                          
                                             0,4
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500020
                                          
                                          
                                             Sarrasin et autres pseudo-céréales
                                          
                                          
                                             
                                                0,15
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500030
                                          
                                          
                                             Maïs
                                          
                                          
                                             
                                                0,15
                                             
                                          
                                          
                                             0,02 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500040
                                          
                                          
                                             Millet commun/Panic
                                          
                                          
                                             
                                                0,15
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500050
                                          
                                          
                                             Avoine
                                          
                                          
                                             
                                                4
                                             
                                          
                                          
                                             0,02 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500060
                                          
                                          
                                             Riz
                                          
                                          
                                             
                                                0,15
                                             
                                          
                                          
                                             0,5
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500070
                                          
                                          
                                             Seigle
                                          
                                          
                                             
                                                0,8
                                             
                                          
                                          
                                             0,02 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500080
                                          
                                          
                                             Sorgho
                                          
                                          
                                             
                                                0,15
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500090
                                          
                                          
                                             Froment (blé)
                                          
                                          
                                             
                                                0,8
                                             
                                          
                                          
                                             0,02 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,15
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0600000
                                          
                                          
                                             
                                                THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0610000
                                          
                                          
                                             
                                                Thés
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,7
                                          
                                          
                                             20
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0620000
                                          
                                          
                                             
                                                Grains de café
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                             
                                          
                                          
                                             0,2
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0630000
                                          
                                          
                                             
                                                Infusions (base:)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Fleurs
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,9 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631010
                                          
                                          
                                             Camomille
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631020
                                          
                                          
                                             Hibiscus/Oseille de Guinée
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631030
                                          
                                          
                                             Rose
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631040
                                          
                                          
                                             Jasmin
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631050
                                          
                                          
                                             Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0632000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Feuilles et autres parties aériennes
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,9 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0632010
                                          
                                          
                                             Fraises
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0632020
                                          
                                          
                                             Rooibos
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0632030
                                          
                                          
                                             Maté
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0632990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0633000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Racines
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                3 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0633010
                                          
                                          
                                             Valériane
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0633020
                                          
                                          
                                             Ginseng
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0633990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0639000
                                          
                                          
                                             
                                                         d)
                                                      
                                                      
                                                         Toute autre partie de la plante
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0640000
                                          
                                          
                                             
                                                Fèves de cacao
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0650000
                                          
                                          
                                             
                                                Caroubes/Pains de Saint-Jean
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0700000
                                          
                                          
                                             
                                                HOUBLON
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                80 (+)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0800000
                                          
                                          
                                             
                                                ÉPICES
                                             
                                          
                                          
                                             (+)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810000
                                          
                                          
                                             
                                                Épices en graines
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,9
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0810010
                                          
                                          
                                             Anis/Graines d'anis
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810020
                                          
                                          
                                             Carvi noir/Cumin noir
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810030
                                          
                                          
                                             Céleri
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810040
                                          
                                          
                                             Coriandre
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810050
                                          
                                          
                                             Cumin
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810060
                                          
                                          
                                             Aneth
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810070
                                          
                                          
                                             Fenouil
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810080
                                          
                                          
                                             Fenugrec
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810090
                                          
                                          
                                             Noix muscade
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820000
                                          
                                          
                                             
                                                Fruits
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,9
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0820010
                                          
                                          
                                             Piment de la Jamaïque/Myrte piment
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820020
                                          
                                          
                                             Poivre du Sichuan
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820030
                                          
                                          
                                             Carvi
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820040
                                          
                                          
                                             Cardamome
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820050
                                          
                                          
                                             Baies de genièvre
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820060
                                          
                                          
                                             Grains de poivres (blanc, noir ou vert)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820070
                                          
                                          
                                             Vanille
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820080
                                          
                                          
                                             Tamarin
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0830000
                                          
                                          
                                             
                                                Écorces
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,9
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0830010
                                          
                                          
                                             Cannelle
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0830990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0840000
                                          
                                          
                                             
                                                Racines ou rhizomes
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0840010
                                          
                                          
                                             Réglisse
                                          
                                          
                                             
                                                0,4
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0840020
                                          
                                          
                                             Gingembre
                                          
                                          
                                             
                                                0,4
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0840030
                                          
                                          
                                             Curcuma/Safran des Indes
                                          
                                          
                                             
                                                0,4
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0840040
                                          
                                          
                                             Raifort
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0840990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,4
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0850000
                                          
                                          
                                             
                                                Boutons
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,9
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0850010
                                          
                                          
                                             Clous de girofle
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0850020
                                          
                                          
                                             Câpres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0850990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0860000
                                          
                                          
                                             
                                                Pistils de fleurs
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,9
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0860010
                                          
                                          
                                             Safran
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0860990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0870000
                                          
                                          
                                             
                                                Arilles
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,9
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0870010
                                          
                                          
                                             Macis
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0870990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0900000
                                          
                                          
                                             
                                                PLANTES SUCRIÈRES
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0900010
                                          
                                          
                                             Betteraves sucrières
                                          
                                          
                                             
                                                0,4 (+)
                                             
                                          
                                          
                                             0,02 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0900020
                                          
                                          
                                             Cannes à sucre
                                          
                                          
                                             
                                                7 (+)
                                             
                                          
                                          
                                             0,4
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0900030
                                          
                                          
                                             Racines de chicorée
                                          
                                          
                                             
                                                0,4 (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0900990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             0,5
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1000000
                                          
                                          
                                             
                                                PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1010000
                                          
                                          
                                             
                                                Tissus (base:)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             1011000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Porcins
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1011010
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1011020
                                          
                                          
                                             Tissus adipeux
                                          
                                          
                                             
                                                0,07
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1011030
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,2
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1011040
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1011050
                                          
                                          
                                             Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                          
                                          
                                             
                                                0,07
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,2
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1011990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1012000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Bovins
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1012010
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1012020
                                          
                                          
                                             Tissus adipeux
                                          
                                          
                                             
                                                0,3
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1012030
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                             
                                                0,2 (+)
                                             
                                          
                                          
                                             0,2
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1012040
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                             
                                                0,2
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1012050
                                          
                                          
                                             Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             
                                                0,2
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1012990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1013000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Ovins
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1013010
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1013020
                                          
                                          
                                             Tissus adipeux
                                          
                                          
                                             
                                                0,3
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1013030
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                             
                                                0,2 (+)
                                             
                                          
                                          
                                             0,2
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1013040
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                             
                                                0,2
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1013050
                                          
                                          
                                             Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             
                                                0,2
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1013990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1014000
                                          
                                          
                                             
                                                         d)
                                                      
                                                      
                                                         Caprins
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1014010
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                             
                                                0,2
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1014020
                                          
                                          
                                             Tissus adipeux
                                          
                                          
                                             
                                                0,3
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1014030
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                             
                                                0,2 (+)
                                             
                                          
                                          
                                             0,2
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1014040
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                             
                                                0,2
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1014050
                                          
                                          
                                             Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             
                                                0,2
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1014990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1015000
                                          
                                          
                                             
                                                         e)
                                                      
                                                      
                                                         Équidés
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1015010
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1015020
                                          
                                          
                                             Tissus adipeux
                                          
                                          
                                             
                                                0,3
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1015030
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                             0,2
                                          
                                          
                                             
                                                0,2
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1015040
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                             
                                                0,2
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1015050
                                          
                                          
                                             Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             
                                                0,2
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1015990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1016000
                                          
                                          
                                             
                                                         f)
                                                      
                                                      
                                                         Volailles
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1016010
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1016020
                                          
                                          
                                             Tissus adipeux
                                          
                                          
                                             
                                                0,08
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1016030
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                             
                                                0,15 (+)
                                             
                                          
                                          
                                             0,1
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1016040
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1016050
                                          
                                          
                                             Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                          
                                          
                                             
                                                0,15
                                             
                                          
                                          
                                             0,1
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1016990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1017000
                                          
                                          
                                             
                                                         g)
                                                      
                                                      
                                                         Autres animaux terrestres d'élevage
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1017010
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1017020
                                          
                                          
                                             Tissus adipeux
                                          
                                          
                                             
                                                0,3
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1017030
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                             0,2
                                          
                                          
                                             
                                                0,2
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1017040
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                             
                                                0,2
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1017050
                                          
                                          
                                             Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             
                                                0,2
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1017990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1020000
                                          
                                          
                                             
                                                Lait
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                             
                                          
                                          
                                             0,02
                                          
                                          
                                             0,05
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             1020010
                                          
                                          
                                             Bovins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1020020
                                          
                                          
                                             Ovins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1020030
                                          
                                          
                                             Caprins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1020040
                                          
                                          
                                             Chevaux
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1020990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1030000
                                          
                                          
                                             
                                                Œufs d'oiseaux
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             1030010
                                          
                                          
                                             Poule
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1030020
                                          
                                          
                                             Cane
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1030030
                                          
                                          
                                             Oie
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1030040
                                          
                                          
                                             Caille
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1030990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1040000
                                          
                                          
                                             
                                                Miels et autres produits de l'apiculture
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             1050000
                                          
                                          
                                             
                                                Amphibiens et reptiles
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             1060000
                                          
                                          
                                             
                                                Invertébrés terrestres
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             1070000
                                          
                                          
                                             
                                                Vertébrés terrestres sauvages
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,01 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                       
                           
               
                     2)
                  
                  
                     l'annexe III est modifiée de la manière suivante:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 dans la partie A, les colonnes relatives au boscalid, à la clothianidine, au thiamethoxam et au tolclofos-méthyl sont supprimées;
                              
                           
                                 b)
                              
                              
                                 dans la partie B, la colonne relative au folpet est supprimée.
                              
                           
               
            (1)  Indique le seuil de détection.
         
                     (**)
                  
                  
                     Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.
                  
               
            Somme du folpet et du phtalimide, exprimée en folpet (R)
         
         
                     (R)
                  
                  
                     =
                  
                  
                     La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
                     code 1000000 sauf 1040000: Phtalimide, exprimé en folpet.
                  
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0152000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                b)
                                             
                                          
                                          
                                             Fraises
                                          
                                       
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0161030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Olives de table
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0211000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                a)
                                             
                                          
                                          
                                             Pommes de terre
                                          
                                       
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0213080
                                 
                              
                              
                                 
                                    Radis
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213090
                                 
                              
                              
                                 
                                    Salsifis
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0231010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tomates
                                 
                              
                           
                                 
                                    0233010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Melons
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0402010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Olives à huile
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0500010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Orge
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0500090
                                 
                              
                              
                                 
                                    Froment (blé)
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0700000
                                 
                              
                              
                                 
                                    HOUBLON
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                     
                                 
                                    0840040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raifort
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la nature et l'étude quantitative des résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    1016010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1016020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tissus adipeux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1016030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030000
                                 
                              
                              
                                 
                                    Œufs d'oiseaux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Poule
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cane
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Oie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Caille»
                                 
                              
                           
               
            (2)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.
         
            Somme du folpet et du phtalimide, exprimée en folpet (R)
         
         
                     (R)
                  
                  
                     =
                  
                  
                     La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
                     code 1000000 sauf 1040000: Phtalimide, exprimé en folpet.
                  
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0152000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                b)
                                             
                                          
                                          
                                             Fraises
                                          
                                       
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0161030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Olives de table
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0211000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                a)
                                             
                                          
                                          
                                             Pommes de terre
                                          
                                       
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0213080
                                 
                              
                              
                                 
                                    Radis
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213090
                                 
                              
                              
                                 
                                    Salsifis
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0231010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tomates
                                 
                              
                           
                                 
                                    0233010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Melons
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0402010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Olives à huile
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0500010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Orge
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0500090
                                 
                              
                              
                                 
                                    Froment (blé)
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0700000
                                 
                              
                              
                                 
                                    HOUBLON
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                     
                                 
                                    0840040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raifort
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la nature et l'étude quantitative des résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    1016010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1016020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tissus adipeux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1016030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030000
                                 
                              
                              
                                 
                                    Œufs d'oiseaux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Poule
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cane
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Oie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Caille»
                                 
                              
                           
               
            (3)  Indique le seuil de détection.
         
                     (**)
                  
                  
                     Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.
                  
               
                     (L)
                  
                  
                     =
                  
                  
                     Liposoluble
                  
               
            Boscalid (L) (R) (A)
         
         
                     (A)
                  
                  
                     =
                  
                  
                     Note de bas de page relative à la définition des résidus: Les laboratoires de référence de l'UE ont constaté que l'étalon de référence du métabolite 2-chloro-N-(4′-chloro-5-hydroxy-biphényl-2-yl)nicotinamide n'était pas disponible sur le marché. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de l'étalon de référence visé dans la première phrase s'il est disponible sur le marché au plus tard le 6 février 2017 ou prendra note de la non-disponibilité sur le marché dudit étalon de référence à cette date, le cas échéant.
                  
               
                     (R)
                  
                  
                     =
                  
                  
                     La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
                     code 1000000, sauf 1040000, 1011010, 1011020, 1011050, 1012010, 1012020, 1012050, 1013010, 1013020, 1013050, 1014010, 1014020, 1014050, 1015010, 1015020, 1015050, 1016010, 1016020, 1017010, 1017020, 1017050, 1020000, 1030000: Somme du boscalid et de son métabolite hydroxy 2-chloro-N-(4′-chloro-5-hydroxy-biphényl-2-yl)nicotinamide (sous forme libre et conjuguée), exprimée en boscalid.
                  
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les résidus présents après des applications répétées sur des cultures permanentes et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0110000
                                 
                              
                              
                                 
                                    Agrumes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0110010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pamplemousses
                                 
                              
                           
                                 
                                    0110020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Oranges
                                 
                              
                           
                                 
                                    0110030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Citrons
                                 
                              
                           
                                 
                                    0110040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Limettes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0110050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Mandarines
                                 
                              
                           
                                 
                                    0120000
                                 
                              
                              
                                 
                                    Fruits à coque
                                 
                              
                           
                                 
                                    0120010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Amandes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0120020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Noix du Brésil
                                 
                              
                           
                                 
                                    0120030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Noix de cajou
                                 
                              
                           
                                 
                                    0120040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Châtaignes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0120050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Noix de coco
                                 
                              
                           
                                 
                                    0120060
                                 
                              
                              
                                 
                                    Noisettes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0120070
                                 
                              
                              
                                 
                                    Noix de Queensland
                                 
                              
                           
                                 
                                    0120080
                                 
                              
                              
                                 
                                    Noix de pécan
                                 
                              
                           
                                 
                                    0120090
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pignons de pin, sans coquille
                                 
                              
                           
                                 
                                    0120100
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pistaches
                                 
                              
                           
                                 
                                    0120110
                                 
                              
                              
                                 
                                    Noix communes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0130010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pommes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0130020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Poires
                                 
                              
                           
                                 
                                    0130030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Coings
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les essais relatifs aux résidus (réalisés après des applications répétées sur des cultures permanentes et en vue d'appuyer l'autorisation) et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0140010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abricots
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les résidus présents après des applications répétées sur des cultures permanentes et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0140020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cerises (douces)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0140030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pêches
                                 
                              
                           
                                 
                                    0140040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Prunes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0151000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                a)
                                             
                                          
                                          
                                             Raisins
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0151010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raisins de table
                                 
                              
                           
                                 
                                    0151020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raisins de cuve
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les résidus dans les cultures par assolement et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0152000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                b)
                                             
                                          
                                          
                                             Fraises
                                          
                                       
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les résidus présents après des applications répétées sur des cultures permanentes et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0153000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                c)
                                             
                                          
                                          
                                             Fruits de ronces
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0153010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Mûres
                                 
                              
                           
                                 
                                    0153020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Mûres des haies
                                 
                              
                           
                                 
                                    0153030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Framboises (rouges ou jaunes)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0154000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                d)
                                             
                                          
                                          
                                             Autres petits fruits et baies
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0154010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Myrtilles
                                 
                              
                           
                                 
                                    0154020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Airelles canneberges
                                 
                              
                           
                                 
                                    0154030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0154040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0154050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cynorrhodons
                                 
                              
                           
                                 
                                    0154060
                                 
                              
                              
                                 
                                    Mûres (blanches ou noires)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0154070
                                 
                              
                              
                                 
                                    Azeroles/Nèfles méditerranéennes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0154080
                                 
                              
                              
                                 
                                    Baies de sureau noir
                                 
                              
                           
                                 
                                    0162010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Kiwis (jaunes, rouges ou verts)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0163020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Bananes
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les résidus dans les cultures par assolement et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0211000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                a)
                                             
                                          
                                          
                                             Pommes de terre
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0212010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Racines de manioc
                                 
                              
                           
                                 
                                    0212020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Patates douces
                                 
                              
                           
                                 
                                    0212030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Ignames
                                 
                              
                           
                                 
                                    0212040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Marantes arundinacées
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                c)
                                             
                                          
                                          
                                             Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0213010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Betteraves
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Carottes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Céleris-raves/céleris-navets
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raiforts
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les essais relatifs aux résidus (réalisés sur les cultures par assolement et en vue d'appuyer l'autorisation) et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0213050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Topinambours
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les résidus dans les cultures par assolement et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0213060
                                 
                              
                              
                                 
                                    Panais
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213070
                                 
                              
                              
                                 
                                    Persil à grosse racine/Persil tubéreux
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213080
                                 
                              
                              
                                 
                                    Radis
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213090
                                 
                              
                              
                                 
                                    Salsifis
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213100
                                 
                              
                              
                                 
                                    Rutabagas
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213110
                                 
                              
                              
                                 
                                    Navets
                                 
                              
                           
                                 
                                    0220000
                                 
                              
                              
                                 
                                    Légumes-bulbes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0220010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Aulx
                                 
                              
                           
                                 
                                    0220020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Oignons
                                 
                              
                           
                                 
                                    0220030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Échalotes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0220040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
                                 
                              
                           
                                 
                                    0231000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                a)
                                             
                                          
                                          
                                             Solanacées
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0231010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tomates
                                 
                              
                           
                                 
                                    0231020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Poivrons doux/Piments doux
                                 
                              
                           
                                 
                                    0231030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Aubergines
                                 
                              
                           
                                 
                                    0231040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Gombos/Camboux
                                 
                              
                           
                                 
                                    0232000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                b)
                                             
                                          
                                          
                                             Cucurbitacées à peau comestible
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0232010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Concombres
                                 
                              
                           
                                 
                                    0232020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cornichons
                                 
                              
                           
                                 
                                    0232030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Courgettes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0233000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                c)
                                             
                                          
                                          
                                             Cucurbitacées à peau non comestible
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0233010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Melons
                                 
                              
                           
                                 
                                    0233020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Potirons
                                 
                              
                           
                                 
                                    0233030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pastèques
                                 
                              
                           
                                 
                                    0234000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                d)
                                             
                                          
                                          
                                             Maïs doux
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0241010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Brocolis
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les essais relatifs aux résidus (réalisés sur les cultures par assolement et en vue d'appuyer l'autorisation) et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0241020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Choux-fleurs
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les résidus dans les cultures par assolement et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0242010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Choux de Bruxelles
                                 
                              
                           
                                 
                                    0242020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Choux pommés
                                 
                              
                           
                                 
                                    0243010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Choux de Chine/Petsaï
                                 
                              
                           
                                 
                                    0243020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Choux verts
                                 
                              
                           
                                 
                                    0244000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                d)
                                             
                                          
                                          
                                             Choux-raves
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0251000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                a)
                                             
                                          
                                          
                                             Laitues et salades
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0251010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Mâches/Salades de blé
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Laitues
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Scaroles/Endives à larges feuilles
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cressons et autres pousses
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cressons de terre
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251060
                                 
                              
                              
                                 
                                    Roquette/Rucola
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251070
                                 
                              
                              
                                 
                                    Moutarde brune
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251080
                                 
                              
                              
                                 
                                    Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0252010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Épinards
                                 
                              
                           
                                 
                                    0252020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pourpiers
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les essais relatifs aux résidus (réalisés sur les cultures par assolement et en vue d'appuyer l'autorisation) et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0252030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cardes/Feuilles de bettes
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les résidus dans les cultures par assolement et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0253000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                c)
                                             
                                          
                                          
                                             Feuilles de vigne et espèces similaires
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0254000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                d)
                                             
                                          
                                          
                                             Cressons d'eau
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0255000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                e)
                                             
                                          
                                          
                                             Endives/Chicons
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0256000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                f)
                                             
                                          
                                          
                                             Fines herbes et fleurs comestibles
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0256010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cerfeuils
                                 
                              
                           
                                 
                                    0256020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Ciboulettes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0256030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Feuilles de céleri
                                 
                              
                           
                                 
                                    0256040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Persils
                                 
                              
                           
                                 
                                    0256050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Sauge
                                 
                              
                           
                                 
                                    0256060
                                 
                              
                              
                                 
                                    Romarin
                                 
                              
                           
                                 
                                    0256070
                                 
                              
                              
                                 
                                    Thym
                                 
                              
                           
                                 
                                    0256080
                                 
                              
                              
                                 
                                    Basilics et fleurs comestibles
                                 
                              
                           
                                 
                                    0256090
                                 
                              
                              
                                 
                                    (Feuilles de) Laurier
                                 
                              
                           
                                 
                                    0256100
                                 
                              
                              
                                 
                                    Estragon
                                 
                              
                           
                                 
                                    0260010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Haricots (non écossés)
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les essais relatifs aux résidus (réalisés sur les cultures par assolement et en vue d'appuyer l'autorisation) et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0260020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Haricots (écossés)
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les résidus dans les cultures par assolement et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0260030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pois (non écossés)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0260040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pois (écossés)
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les essais relatifs aux résidus (réalisés sur les cultures par assolement et en vue d'appuyer l'autorisation) et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0260050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Lentilles
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les résidus dans les cultures par assolement et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0270010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Asperges
                                 
                              
                           
                                 
                                    0270020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cardons
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les essais relatifs aux résidus (réalisés sur les cultures par assolement et en vue d'appuyer l'autorisation) et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0270030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Céleris
                                 
                              
                           
                                 
                                    0270040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Fenouils
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les résidus dans les cultures par assolement et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0270050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Artichauts
                                 
                              
                           
                                 
                                    0270060
                                 
                              
                              
                                 
                                    Poireaux
                                 
                              
                           
                                 
                                    0270070
                                 
                              
                              
                                 
                                    Rhubarbes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0270080
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pousses de bambou
                                 
                              
                           
                                 
                                    0270090
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cœurs de palmier
                                 
                              
                           
                                 
                                    0300000
                                 
                              
                              
                                 
                                    LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
                                 
                              
                           
                                 
                                    0300010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Haricots
                                 
                              
                           
                                 
                                    0300020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Lentilles
                                 
                              
                           
                                 
                                    0300030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pois
                                 
                              
                           
                                 
                                    0300040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Lupins/Fèves de lupins
                                 
                              
                           
                                 
                                    0401000
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graines oléagineuses
                                 
                              
                           
                                 
                                    0401010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graines de lin
                                 
                              
                           
                                 
                                    0401020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Arachides/Cacahuètes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0401030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graines de pavot
                                 
                              
                           
                                 
                                    0401040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graines de sésame
                                 
                              
                           
                                 
                                    0401050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graines de tournesol
                                 
                              
                           
                                 
                                    0401060
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graines de colza (grosse navette)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0401070
                                 
                              
                              
                                 
                                    Fèves de soja
                                 
                              
                           
                                 
                                    0401080
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graines de moutarde
                                 
                              
                           
                                 
                                    0401090
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graines de coton
                                 
                              
                           
                                 
                                    0401100
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pépins de courges
                                 
                              
                           
                                 
                                    0401110
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graines de carthame
                                 
                              
                           
                                 
                                    0401120
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graines de bourrache
                                 
                              
                           
                                 
                                    0401130
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graines de cameline
                                 
                              
                           
                                 
                                    0401140
                                 
                              
                              
                                 
                                    Chènevis (graines de chanvre)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0401150
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graines de ricin
                                 
                              
                           
                                 
                                    0500000
                                 
                              
                              
                                 
                                    CÉRÉALES
                                 
                              
                           
                                 
                                    0500010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Orge
                                 
                              
                           
                                 
                                    0500020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Sarrasin et autres pseudo-céréales
                                 
                              
                           
                                 
                                    0500030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Maïs
                                 
                              
                           
                                 
                                    0500040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Millet commun/Panic
                                 
                              
                           
                                 
                                    0500050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Avoine
                                 
                              
                           
                                 
                                    0500060
                                 
                              
                              
                                 
                                    Riz
                                 
                              
                           
                                 
                                    0500070
                                 
                              
                              
                                 
                                    Seigle
                                 
                              
                           
                                 
                                    0500080
                                 
                              
                              
                                 
                                    Sorgho
                                 
                              
                           
                                 
                                    0500090
                                 
                              
                              
                                 
                                    Froment (blé)
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les résidus présents après des applications répétées sur des cultures permanentes et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0620000
                                 
                              
                              
                                 
                                    Grains de café
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les méthodes d'analyse, les résidus présents après des applications répétées sur des cultures permanentes et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0631000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                a)
                                             
                                          
                                          
                                             Fleurs
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0631010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Camomille
                                 
                              
                           
                                 
                                    0631020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Hibiscus/Oseille de Guinée
                                 
                              
                           
                                 
                                    0631030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Rose
                                 
                              
                           
                                 
                                    0631040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Jasmin
                                 
                              
                           
                                 
                                    0631050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0632000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                b)
                                             
                                          
                                          
                                             Feuilles et autres parties aériennes
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0632010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Fraises
                                 
                              
                           
                                 
                                    0632020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Rooibos
                                 
                              
                           
                                 
                                    0632030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Maté
                                 
                              
                           
                                 
                                    0633000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                c)
                                             
                                          
                                          
                                             Racines
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0633010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Valériane
                                 
                              
                           
                                 
                                    0633020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Ginseng
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les méthodes d'analyse, les résidus présents après des applications répétées sur des cultures permanentes et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0700000
                                 
                              
                              
                                 
                                    HOUBLON
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les méthodes d'analyse, les résidus présents après des applications répétées sur des cultures permanentes et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0800000
                                 
                              
                              
                                 
                                    ÉPICES
                                 
                              
                           
                                 
                                    0810000
                                 
                              
                              
                                 
                                    Épices en graines
                                 
                              
                           
                                 
                                    0810010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Anis/Graines d'anis
                                 
                              
                           
                                 
                                    0810020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Carvi noir/Cumin noir
                                 
                              
                           
                                 
                                    0810030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Céleri
                                 
                              
                           
                                 
                                    0810040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Coriandre
                                 
                              
                           
                                 
                                    0810050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cumin
                                 
                              
                           
                                 
                                    0810060
                                 
                              
                              
                                 
                                    Aneth
                                 
                              
                           
                                 
                                    0810070
                                 
                              
                              
                                 
                                    Fenouil
                                 
                              
                           
                                 
                                    0810080
                                 
                              
                              
                                 
                                    Fenugrec
                                 
                              
                           
                                 
                                    0810090
                                 
                              
                              
                                 
                                    Noix muscade
                                 
                              
                           
                                 
                                    0820000
                                 
                              
                              
                                 
                                    Fruits
                                 
                              
                           
                                 
                                    0820010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Piment de la Jamaïque/Myrte piment
                                 
                              
                           
                                 
                                    0820020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Poivre du Sichuan
                                 
                              
                           
                                 
                                    0820030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Carvi
                                 
                              
                           
                                 
                                    0820040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cardamome
                                 
                              
                           
                                 
                                    0820050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Baies de genièvre
                                 
                              
                           
                                 
                                    0820060
                                 
                              
                              
                                 
                                    Grains de poivres (blanc, noir ou vert)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0820070
                                 
                              
                              
                                 
                                    Vanille
                                 
                              
                           
                                 
                                    0820080
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tamarin
                                 
                              
                           
                                 
                                    0830000
                                 
                              
                              
                                 
                                    Écorces
                                 
                              
                           
                                 
                                    0830010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cannelle
                                 
                              
                           
                                 
                                    0840000
                                 
                              
                              
                                 
                                    Racines ou rhizomes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0840010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Réglisse
                                 
                              
                           
                                 
                                    0840020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Gingembre
                                 
                              
                           
                                 
                                    0840030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Curcuma/Safran des Indes
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                     
                                 
                                    0840040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raifort
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les méthodes d'analyse, les résidus présents après des applications répétées sur des cultures permanentes et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0850000
                                 
                              
                              
                                 
                                    Boutons
                                 
                              
                           
                                 
                                    0850010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Clous de girofle
                                 
                              
                           
                                 
                                    0850020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Câpres
                                 
                              
                           
                                 
                                    0860000
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pistils de fleurs
                                 
                              
                           
                                 
                                    0860010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Safran
                                 
                              
                           
                                 
                                    0870000
                                 
                              
                              
                                 
                                    Arilles
                                 
                              
                           
                                 
                                    0870010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Macis
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les résidus dans les cultures par assolement et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0900010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Betteraves sucrières
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les résidus présents après des applications répétées sur des cultures permanentes et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0900020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cannes à sucre
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les résidus dans les cultures par assolement et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0900030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Racines de chicorée
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le devenir du groupement pyridine n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    1012030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le devenir du groupement pyridine et sur la nature et l'étude quantitative des résidus liés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    1016030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
               
            Clothianidine
         
         
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0110000
                                 
                              
                              
                                 
                                    Agrumes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0110010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pamplemousses
                                 
                              
                           
                                 
                                    0110020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Oranges
                                 
                              
                           
                                 
                                    0110030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Citrons
                                 
                              
                           
                                 
                                    0110040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Limettes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0110050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Mandarines
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus réalisés avec du thiamethoxam n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0140020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cerises (douces)
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0151000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                a)
                                             
                                          
                                          
                                             Raisins
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0151010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raisins de table
                                 
                              
                           
                                 
                                    0151020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raisins de cuve
                                 
                              
                           
                                 
                                    0152000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                b)
                                             
                                          
                                          
                                             Fraises
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0163080
                                 
                              
                              
                                 
                                    Ananas
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus réalisés avec du thiamethoxam n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0233010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Melons
                                 
                              
                           
                                 
                                    0233030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pastèques
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0244000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                d)
                                             
                                          
                                          
                                             Choux-raves
                                          
                                       
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus réalisés avec du thiamethoxam n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0251030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Scaroles/Endives à larges feuilles
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                     
                                 
                                    0840040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raifort
                                 
                              
                           
               
            Thiamethoxam
         
         
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0110000
                                 
                              
                              
                                 
                                    Agrumes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0110010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pamplemousses
                                 
                              
                           
                                 
                                    0110020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Oranges
                                 
                              
                           
                                 
                                    0110030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Citrons
                                 
                              
                           
                                 
                                    0110040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Limettes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0110050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Mandarines
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0140010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abricots
                                 
                              
                           
                                 
                                    0140020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cerises (douces)
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0151000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                a)
                                             
                                          
                                          
                                             Raisins
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0151010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raisins de table
                                 
                              
                           
                                 
                                    0151020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raisins de cuve
                                 
                              
                           
                                 
                                    0152000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                b)
                                             
                                          
                                          
                                             Fraises
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0163080
                                 
                              
                              
                                 
                                    Ananas
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0233010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Melons
                                 
                              
                           
                                 
                                    0233030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pastèques
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Scaroles/Endives à larges feuilles
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                     
                                 
                                    0840040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raifort
                                 
                              
                           
               
            Tolclofos-méthyl (L)
         
         
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0213080
                                 
                              
                              
                                 
                                    Radis
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations n'étaient pas disponibles concernant les essais relatifs aux résidus, les données toxicologiques sur les glycoconjugués des métabolites ph-CH3 et TM-CH2OH et les essais relatifs aux résidus comprenant une analyse des glycoconjugués des métabolites ph-CH3 et TM-CH2OH. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0241010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Brocolis
                                 
                              
                           
                                 
                                    0241020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Choux-fleurs
                                 
                              
                           
                                 
                                    0242010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Choux de Bruxelles
                                 
                              
                           
                                 
                                    0242020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Choux pommés
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                a)
                                             
                                          
                                          
                                             Laitues et salades
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0251010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Mâches/Salades de blé
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Laitues
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Scaroles/Endives à larges feuilles
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cressons et autres pousses
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cressons de terre
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251060
                                 
                              
                              
                                 
                                    Roquette/Rucola
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251070
                                 
                              
                              
                                 
                                    Moutarde brune
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251080
                                 
                              
                              
                                 
                                    Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                     
                                 
                                    0840040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raifort»
                                 
                              
                           
               
            (4)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.
         
                     (L)
                  
                  
                     =
                  
                  
                     Liposoluble
                  
               
            Boscalid (L) (R) (A)
         
         
                     (A)
                  
                  
                     =
                  
                  
                     Note de bas de page relative à la définition des résidus: Les laboratoires de référence de l'UE ont constaté que l'étalon de référence du métabolite 2-chloro-N-(4′-chloro-5-hydroxy-biphényl-2-yl)nicotinamide n'était pas disponible sur le marché. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de l'étalon de référence visé dans la première phrase s'il est disponible sur le marché au plus tard le 6 février 2017 ou prendra note de la non-disponibilité sur le marché dudit étalon de référence à cette date, le cas échéant.
                  
               
                     (R)
                  
                  
                     =
                  
                  
                     La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
                     code 1000000, sauf 1040000, 1011010, 1011020, 1011050, 1012010, 1012020, 1012050, 1013010, 1013020, 1013050, 1014010, 1014020, 1014050, 1015010, 1015020, 1015050, 1016010, 1016020, 1017010, 1017020, 1017050, 1020000, 1030000: Somme du boscalid et de son métabolite hydroxy 2-chloro-N-(4′-chloro-5-hydroxy-biphényl-2-yl)nicotinamide (sous forme libre et conjuguée), exprimée en boscalid.
                  
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les résidus présents après des applications répétées sur des cultures permanentes et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0110000
                                 
                              
                              
                                 
                                    Agrumes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0110010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pamplemousses
                                 
                              
                           
                                 
                                    0110020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Oranges
                                 
                              
                           
                                 
                                    0110030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Citrons
                                 
                              
                           
                                 
                                    0110040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Limettes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0110050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Mandarines
                                 
                              
                           
                                 
                                    0120000
                                 
                              
                              
                                 
                                    Fruits à coque
                                 
                              
                           
                                 
                                    0120010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Amandes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0120020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Noix du Brésil
                                 
                              
                           
                                 
                                    0120030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Noix de cajou
                                 
                              
                           
                                 
                                    0120040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Châtaignes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0120050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Noix de coco
                                 
                              
                           
                                 
                                    0120060
                                 
                              
                              
                                 
                                    Noisettes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0120070
                                 
                              
                              
                                 
                                    Noix de Queensland
                                 
                              
                           
                                 
                                    0120080
                                 
                              
                              
                                 
                                    Noix de pécan
                                 
                              
                           
                                 
                                    0120090
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pignons de pin, sans coquille
                                 
                              
                           
                                 
                                    0120100
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pistaches
                                 
                              
                           
                                 
                                    0120110
                                 
                              
                              
                                 
                                    Noix communes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0130010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pommes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0130020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Poires
                                 
                              
                           
                                 
                                    0130030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Coings
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les essais relatifs aux résidus (réalisés après des applications répétées sur des cultures permanentes et en vue d'appuyer l'autorisation) et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0140010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abricots
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les résidus présents après des applications répétées sur des cultures permanentes et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0140020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cerises (douces)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0140030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pêches
                                 
                              
                           
                                 
                                    0140040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Prunes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0151000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                a)
                                             
                                          
                                          
                                             Raisins
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0151010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raisins de table
                                 
                              
                           
                                 
                                    0151020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raisins de cuve
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les résidus dans les cultures par assolement et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0152000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                b)
                                             
                                          
                                          
                                             Fraises
                                          
                                       
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les résidus présents après des applications répétées sur des cultures permanentes et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0153000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                c)
                                             
                                          
                                          
                                             Fruits de ronces
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0153010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Mûres
                                 
                              
                           
                                 
                                    0153020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Mûres des haies
                                 
                              
                           
                                 
                                    0153030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Framboises (rouges ou jaunes)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0154000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                d)
                                             
                                          
                                          
                                             Autres petits fruits et baies
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0154010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Myrtilles
                                 
                              
                           
                                 
                                    0154020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Airelles canneberges
                                 
                              
                           
                                 
                                    0154030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0154040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0154050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cynorrhodons
                                 
                              
                           
                                 
                                    0154060
                                 
                              
                              
                                 
                                    Mûres (blanches ou noires)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0154070
                                 
                              
                              
                                 
                                    Azeroles/Nèfles méditerranéennes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0154080
                                 
                              
                              
                                 
                                    Baies de sureau noir
                                 
                              
                           
                                 
                                    0162010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Kiwis (jaunes, rouges ou verts)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0163020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Bananes
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les résidus dans les cultures par assolement et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0211000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                a)
                                             
                                          
                                          
                                             Pommes de terre
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0212010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Racines de manioc
                                 
                              
                           
                                 
                                    0212020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Patates douces
                                 
                              
                           
                                 
                                    0212030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Ignames
                                 
                              
                           
                                 
                                    0212040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Marantes arundinacées
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                c)
                                             
                                          
                                          
                                             Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0213010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Betteraves
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Carottes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Céleris-raves/céleris-navets
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raiforts
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les essais relatifs aux résidus (réalisés sur les cultures par assolement et en vue d'appuyer l'autorisation) et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0213050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Topinambours
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les résidus dans les cultures par assolement et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0213060
                                 
                              
                              
                                 
                                    Panais
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213070
                                 
                              
                              
                                 
                                    Persil à grosse racine/Persil tubéreux
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213080
                                 
                              
                              
                                 
                                    Radis
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213090
                                 
                              
                              
                                 
                                    Salsifis
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213100
                                 
                              
                              
                                 
                                    Rutabagas
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213110
                                 
                              
                              
                                 
                                    Navets
                                 
                              
                           
                                 
                                    0220000
                                 
                              
                              
                                 
                                    Légumes-bulbes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0220010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Aulx
                                 
                              
                           
                                 
                                    0220020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Oignons
                                 
                              
                           
                                 
                                    0220030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Échalotes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0220040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
                                 
                              
                           
                                 
                                    0231000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                a)
                                             
                                          
                                          
                                             Solanacées
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0231010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tomates
                                 
                              
                           
                                 
                                    0231020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Poivrons doux/Piments doux
                                 
                              
                           
                                 
                                    0231030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Aubergines
                                 
                              
                           
                                 
                                    0231040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Gombos/Camboux
                                 
                              
                           
                                 
                                    0232000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                b)
                                             
                                          
                                          
                                             Cucurbitacées à peau comestible
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0232010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Concombres
                                 
                              
                           
                                 
                                    0232020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cornichons
                                 
                              
                           
                                 
                                    0232030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Courgettes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0233000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                c)
                                             
                                          
                                          
                                             Cucurbitacées à peau non comestible
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0233010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Melons
                                 
                              
                           
                                 
                                    0233020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Potirons
                                 
                              
                           
                                 
                                    0233030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pastèques
                                 
                              
                           
                                 
                                    0234000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                d)
                                             
                                          
                                          
                                             Maïs doux
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0241010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Brocolis
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les essais relatifs aux résidus (réalisés sur les cultures par assolement et en vue d'appuyer l'autorisation) et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0241020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Choux-fleurs
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les résidus dans les cultures par assolement et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0242010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Choux de Bruxelles
                                 
                              
                           
                                 
                                    0242020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Choux pommés
                                 
                              
                           
                                 
                                    0243010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Choux de Chine/Petsaï
                                 
                              
                           
                                 
                                    0243020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Choux verts
                                 
                              
                           
                                 
                                    0244000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                d)
                                             
                                          
                                          
                                             Choux-raves
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0251000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                a)
                                             
                                          
                                          
                                             Laitues et salades
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0251010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Mâches/Salades de blé
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Laitues
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Scaroles/Endives à larges feuilles
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cressons et autres pousses
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cressons de terre
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251060
                                 
                              
                              
                                 
                                    Roquette/Rucola
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251070
                                 
                              
                              
                                 
                                    Moutarde brune
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251080
                                 
                              
                              
                                 
                                    Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0252010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Épinards
                                 
                              
                           
                                 
                                    0252020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pourpiers
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les essais relatifs aux résidus (réalisés sur les cultures par assolement et en vue d'appuyer l'autorisation) et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0252030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cardes/Feuilles de bettes
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les résidus dans les cultures par assolement et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0253000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                c)
                                             
                                          
                                          
                                             Feuilles de vigne et espèces similaires
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0254000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                d)
                                             
                                          
                                          
                                             Cressons d'eau
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0255000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                e)
                                             
                                          
                                          
                                             Endives/Chicons
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0256000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                f)
                                             
                                          
                                          
                                             Fines herbes et fleurs comestibles
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0256010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cerfeuils
                                 
                              
                           
                                 
                                    0256020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Ciboulettes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0256030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Feuilles de céleri
                                 
                              
                           
                                 
                                    0256040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Persils
                                 
                              
                           
                                 
                                    0256050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Sauge
                                 
                              
                           
                                 
                                    0256060
                                 
                              
                              
                                 
                                    Romarin
                                 
                              
                           
                                 
                                    0256070
                                 
                              
                              
                                 
                                    Thym
                                 
                              
                           
                                 
                                    0256080
                                 
                              
                              
                                 
                                    Basilics et fleurs comestibles
                                 
                              
                           
                                 
                                    0256090
                                 
                              
                              
                                 
                                    (Feuilles de) Laurier
                                 
                              
                           
                                 
                                    0256100
                                 
                              
                              
                                 
                                    Estragon
                                 
                              
                           
                                 
                                    0260010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Haricots (non écossés)
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les essais relatifs aux résidus (réalisés sur les cultures par assolement et en vue d'appuyer l'autorisation) et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0260020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Haricots (écossés)
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les résidus dans les cultures par assolement et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0260030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pois (non écossés)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0260040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pois (écossés)
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les essais relatifs aux résidus (réalisés sur les cultures par assolement et en vue d'appuyer l'autorisation) et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0260050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Lentilles
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les résidus dans les cultures par assolement et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0270010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Asperges
                                 
                              
                           
                                 
                                    0270020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cardons
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les essais relatifs aux résidus (réalisés sur les cultures par assolement et en vue d'appuyer l'autorisation) et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0270030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Céleris
                                 
                              
                           
                                 
                                    0270040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Fenouils
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les résidus dans les cultures par assolement et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0270050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Artichauts
                                 
                              
                           
                                 
                                    0270060
                                 
                              
                              
                                 
                                    Poireaux
                                 
                              
                           
                                 
                                    0270070
                                 
                              
                              
                                 
                                    Rhubarbes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0270080
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pousses de bambou
                                 
                              
                           
                                 
                                    0270090
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cœurs de palmier
                                 
                              
                           
                                 
                                    0300000
                                 
                              
                              
                                 
                                    LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
                                 
                              
                           
                                 
                                    0300010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Haricots
                                 
                              
                           
                                 
                                    0300020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Lentilles
                                 
                              
                           
                                 
                                    0300030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pois
                                 
                              
                           
                                 
                                    0300040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Lupins/Fèves de lupins
                                 
                              
                           
                                 
                                    0401000
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graines oléagineuses
                                 
                              
                           
                                 
                                    0401010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graines de lin
                                 
                              
                           
                                 
                                    0401020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Arachides/Cacahuètes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0401030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graines de pavot
                                 
                              
                           
                                 
                                    0401040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graines de sésame
                                 
                              
                           
                                 
                                    0401050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graines de tournesol
                                 
                              
                           
                                 
                                    0401060
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graines de colza (grosse navette)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0401070
                                 
                              
                              
                                 
                                    Fèves de soja
                                 
                              
                           
                                 
                                    0401080
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graines de moutarde
                                 
                              
                           
                                 
                                    0401090
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graines de coton
                                 
                              
                           
                                 
                                    0401100
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pépins de courges
                                 
                              
                           
                                 
                                    0401110
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graines de carthame
                                 
                              
                           
                                 
                                    0401120
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graines de bourrache
                                 
                              
                           
                                 
                                    0401130
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graines de cameline
                                 
                              
                           
                                 
                                    0401140
                                 
                              
                              
                                 
                                    Chènevis (graines de chanvre)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0401150
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graines de ricin
                                 
                              
                           
                                 
                                    0500000
                                 
                              
                              
                                 
                                    CÉRÉALES
                                 
                              
                           
                                 
                                    0500010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Orge
                                 
                              
                           
                                 
                                    0500020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Sarrasin et autres pseudo-céréales
                                 
                              
                           
                                 
                                    0500030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Maïs
                                 
                              
                           
                                 
                                    0500040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Millet commun/Panic
                                 
                              
                           
                                 
                                    0500050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Avoine
                                 
                              
                           
                                 
                                    0500060
                                 
                              
                              
                                 
                                    Riz
                                 
                              
                           
                                 
                                    0500070
                                 
                              
                              
                                 
                                    Seigle
                                 
                              
                           
                                 
                                    0500080
                                 
                              
                              
                                 
                                    Sorgho
                                 
                              
                           
                                 
                                    0500090
                                 
                              
                              
                                 
                                    Froment (blé)
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les résidus présents après des applications répétées sur des cultures permanentes et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0620000
                                 
                              
                              
                                 
                                    Grains de café
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les méthodes d'analyse, les résidus présents après des applications répétées sur des cultures permanentes et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0631000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                a)
                                             
                                          
                                          
                                             Fleurs
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0631010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Camomille
                                 
                              
                           
                                 
                                    0631020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Hibiscus/Oseille de Guinée
                                 
                              
                           
                                 
                                    0631030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Rose
                                 
                              
                           
                                 
                                    0631040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Jasmin
                                 
                              
                           
                                 
                                    0631050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0632000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                b)
                                             
                                          
                                          
                                             Feuilles et autres parties aériennes
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0632010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Fraises
                                 
                              
                           
                                 
                                    0632020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Rooibos
                                 
                              
                           
                                 
                                    0632030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Maté
                                 
                              
                           
                                 
                                    0633000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                c)
                                             
                                          
                                          
                                             Racines
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0633010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Valériane
                                 
                              
                           
                                 
                                    0633020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Ginseng
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les méthodes d'analyse, les résidus présents après des applications répétées sur des cultures permanentes et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0700000
                                 
                              
                              
                                 
                                    HOUBLON
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les méthodes d'analyse, les résidus présents après des applications répétées sur des cultures permanentes et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0800000
                                 
                              
                              
                                 
                                    ÉPICES
                                 
                              
                           
                                 
                                    0810000
                                 
                              
                              
                                 
                                    Épices en graines
                                 
                              
                           
                                 
                                    0810010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Anis/Graines d'anis
                                 
                              
                           
                                 
                                    0810020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Carvi noir/Cumin noir
                                 
                              
                           
                                 
                                    0810030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Céleri
                                 
                              
                           
                                 
                                    0810040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Coriandre
                                 
                              
                           
                                 
                                    0810050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cumin
                                 
                              
                           
                                 
                                    0810060
                                 
                              
                              
                                 
                                    Aneth
                                 
                              
                           
                                 
                                    0810070
                                 
                              
                              
                                 
                                    Fenouil
                                 
                              
                           
                                 
                                    0810080
                                 
                              
                              
                                 
                                    Fenugrec
                                 
                              
                           
                                 
                                    0810090
                                 
                              
                              
                                 
                                    Noix muscade
                                 
                              
                           
                                 
                                    0820000
                                 
                              
                              
                                 
                                    Fruits
                                 
                              
                           
                                 
                                    0820010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Piment de la Jamaïque/Myrte piment
                                 
                              
                           
                                 
                                    0820020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Poivre du Sichuan
                                 
                              
                           
                                 
                                    0820030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Carvi
                                 
                              
                           
                                 
                                    0820040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cardamome
                                 
                              
                           
                                 
                                    0820050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Baies de genièvre
                                 
                              
                           
                                 
                                    0820060
                                 
                              
                              
                                 
                                    Grains de poivres (blanc, noir ou vert)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0820070
                                 
                              
                              
                                 
                                    Vanille
                                 
                              
                           
                                 
                                    0820080
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tamarin
                                 
                              
                           
                                 
                                    0830000
                                 
                              
                              
                                 
                                    Écorces
                                 
                              
                           
                                 
                                    0830010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cannelle
                                 
                              
                           
                                 
                                    0840000
                                 
                              
                              
                                 
                                    Racines ou rhizomes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0840010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Réglisse
                                 
                              
                           
                                 
                                    0840020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Gingembre
                                 
                              
                           
                                 
                                    0840030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Curcuma/Safran des Indes
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                     
                                 
                                    0840040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raifort
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les méthodes d'analyse, les résidus présents après des applications répétées sur des cultures permanentes et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0850000
                                 
                              
                              
                                 
                                    Boutons
                                 
                              
                           
                                 
                                    0850010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Clous de girofle
                                 
                              
                           
                                 
                                    0850020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Câpres
                                 
                              
                           
                                 
                                    0860000
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pistils de fleurs
                                 
                              
                           
                                 
                                    0860010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Safran
                                 
                              
                           
                                 
                                    0870000
                                 
                              
                              
                                 
                                    Arilles
                                 
                              
                           
                                 
                                    0870010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Macis
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les résidus dans les cultures par assolement et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0900010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Betteraves sucrières
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les résidus présents après des applications répétées sur des cultures permanentes et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0900020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cannes à sucre
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les résidus dans les cultures par assolement et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0900030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Racines de chicorée
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le devenir du groupement pyridine n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    1012030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le devenir du groupement pyridine et sur la nature et l'étude quantitative des résidus liés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    1016030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
               
            Clothianidine
         
         
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0110000
                                 
                              
                              
                                 
                                    Agrumes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0110010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pamplemousses
                                 
                              
                           
                                 
                                    0110020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Oranges
                                 
                              
                           
                                 
                                    0110030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Citrons
                                 
                              
                           
                                 
                                    0110040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Limettes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0110050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Mandarines
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus réalisés avec du thiamethoxam n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0140020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cerises (douces)
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0151000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                a)
                                             
                                          
                                          
                                             Raisins
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0151010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raisins de table
                                 
                              
                           
                                 
                                    0151020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raisins de cuve
                                 
                              
                           
                                 
                                    0152000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                b)
                                             
                                          
                                          
                                             Fraises
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0163080
                                 
                              
                              
                                 
                                    Ananas
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus réalisés avec du thiamethoxam n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0233010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Melons
                                 
                              
                           
                                 
                                    0233030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pastèques
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0244000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                d)
                                             
                                          
                                          
                                             Choux-raves
                                          
                                       
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus réalisés avec du thiamethoxam n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0251030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Scaroles/Endives à larges feuilles
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                     
                                 
                                    0840040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raifort
                                 
                              
                           
               
            Thiamethoxam
         
         
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0110000
                                 
                              
                              
                                 
                                    Agrumes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0110010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pamplemousses
                                 
                              
                           
                                 
                                    0110020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Oranges
                                 
                              
                           
                                 
                                    0110030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Citrons
                                 
                              
                           
                                 
                                    0110040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Limettes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0110050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Mandarines
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0140010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abricots
                                 
                              
                           
                                 
                                    0140020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cerises (douces)
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0151000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                a)
                                             
                                          
                                          
                                             Raisins
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0151010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raisins de table
                                 
                              
                           
                                 
                                    0151020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raisins de cuve
                                 
                              
                           
                                 
                                    0152000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                b)
                                             
                                          
                                          
                                             Fraises
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0163080
                                 
                              
                              
                                 
                                    Ananas
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0233010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Melons
                                 
                              
                           
                                 
                                    0233030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pastèques
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Scaroles/Endives à larges feuilles
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                     
                                 
                                    0840040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raifort
                                 
                              
                           
               
            Tolclofos-méthyl (L)
         
         
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0213080
                                 
                              
                              
                                 
                                    Radis
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations n'étaient pas disponibles concernant les essais relatifs aux résidus, les données toxicologiques sur les glycoconjugués des métabolites ph-CH3 et TM-CH2OH et les essais relatifs aux résidus comprenant une analyse des glycoconjugués des métabolites ph-CH3 et TM-CH2OH. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0241010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Brocolis
                                 
                              
                           
                                 
                                    0241020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Choux-fleurs
                                 
                              
                           
                                 
                                    0242010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Choux de Bruxelles
                                 
                              
                           
                                 
                                    0242020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Choux pommés
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251000
                                 
                              
                              
                                 
                                             
                                                a)
                                             
                                          
                                          
                                             Laitues et salades
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0251010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Mâches/Salades de blé
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Laitues
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Scaroles/Endives à larges feuilles
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cressons et autres pousses
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cressons de terre
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251060
                                 
                              
                              
                                 
                                    Roquette/Rucola
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251070
                                 
                              
                              
                                 
                                    Moutarde brune
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251080
                                 
                              
                              
                                 
                                    Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                     
                                 
                                    0840040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raifort»