CELEX: 51968PC0778
Language: fr
Date: 1968-10-10
Title: PROPOSITION DE REGLEMENT DU CONSEIL fixant le prix de base et le prix d'achat pour les choux-fleurs pour la période allant du 1er novembre 1968 au 30 avril 1969 (présentée par la Commission au Conseil)

ARCHIVES HISTORIQUES
DE LA COMMISSION
COLLECTION RELIEE DES
DOCUMENTS "COM"
COM (68) 778
Vol. 1968/0132
 ---pagebreak--- Disclaimer
Conformément au règlement (CEE, Euratom) n° 354/83 du Conseil du 1er février 1983
concernant l'ouverture au public des archives historiques de la Communauté économique
européenne et de la Communauté européenne de l'énergie atomique (JO L 43 du 15.2.1983,
p. 1), tel que modifié par le règlement (CE, Euratom) n° 1700/2003 du 22 septembre 2003
(JO L 243 du 27.9.2003, p. 1), ce dossier est ouvert au public. Le cas échéant, les documents
classifiés présents dans ce dossier ont été déclassifiés conformément à l'article 5 dudit
règlement.
In accordance with Council Regulation (EEC, Euratom) No 354/83 of 1 February 1983
concerning the opening to the public of the historical archives of the European Economic
Community and the European Atomic Energy Community (OJ L 43, 15.2.1983, p. 1), as
amended by Regulation (EC, Euratom) No 1700/2003 of 22 September 2003 (OJ L 243,
27.9.2003, p. 1), this file is open to the public. Where necessary, classified documents in this
file have been declassified in conformity with Article 5 of the aforementioned regulation.
In Übereinstimmung mit der Verordnung (EWG, Euratom) Nr. 354/83 des Rates vom 1.
Februar 1983 über die Freigabe der historischen Archive der Europäischen
Wirtschaftsgemeinschaft und der Europäischen Atomgemeinschaft (ABI. L 43 vom 15.2.1983,
S. 1), geändert durch die Verordnung (EG, Euratom) Nr. 1700/2003 vom 22. September 2003
(ABI. L 243 vom 27.9.2003, S. 1), ist diese Datei der Öffentlichkeit zugänglich. Soweit
erforderlich, wurden die Verschlusssachen in dieser Datei in Übereinstimmung mit Artikel 5
der genannten Verordnung freigegeben.
 ---pagebreak--- COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES
                                        COM(68)778 final
                                        Bruxelles , le 10 octobre 1968
                   PROPOSITION DE REGLEMENT DU CONSEIL
  fixant le prix de "base et le prix d' achat pour les choux-fleurs pour
        la période allant du 1er novembre 1968 au 30 avril 1969
                  (présentée par la Commission au Conseil )
   C0M(68 ) 778 final
 ---pagebreak---                       PROPOS ITT OIT DE RSGL3H2JT KJ COITSEIL
   fixant le prix de base et le prix d' achat pour les choux-fleurs pour
      la période allant du 1er novembre 1968 au       30 avril 1969
               LE C01TSEIL DES.CŒMJirAUTSS EUROPEEMES ,
               vu le traité instituant la Communauté économique européenne ,
               vu le règlement n° 159/'66/CEE du Conseil , du 25 octobre 1966 ,
               portant dispositions complémentaires pour l' organisation commune
               des marchés dans le secteur des fruits et légumes^      et notamment
               ses articles 4 et 14 ,
              vu la proposition de la Commission ,
 considérant que la production de choux-fleurs est caractérisée par des
 récoltes successives qui s' échelonnent du mois de mai au mois d' avril de
 l' année suivante ; qu' aux termes des dispositions de l' article 4 du règlement
n° 159/66/cEE le prix de base . et le prix d' achat du produit en cause doivent
 être fixés annuellement , avant le début de la campagne de commercialisation ;
que , toutefois , pour la campagne 1968/1969 les données disponibles avant le
début de la campagne n' ont permis de fixer ces prix que pour la période
allant du 1er mai au 31 octobre i960 ; que les éléments transmis depuis lors
par les Etats membres permettent de procéder à la fixation de ces prix
pour la deuxième partie de la campagne de commercialisation ;
considérant que les choux-fleurs sont commercialisés selon différents
modes de présentation et que   '
                                    pour cette raisoji
                                                    i
                                                       des cotations 1
différentes sont enregistrées sur le marché ; que , pour la période considérée ,
les choux-fleurs " en feuilles " do la catégorie . de qualité I sont suffisamment
représentatifs ; qu' il est donc indiqué de choisir ce mode de présentation et
cette catégorie de qualité en vue de l' application dit régime d' intervention ;
                                                                         •/.
( l ) J.O. n° 192 du 27 octobre 1966 , p. 3286/66
 ---pagebreak---  considérant qu' en vue de tenir compte des écarts saisonniers des prix
 des choux-fleurs , il convient de fixer le prix de base et le prix d' achat
 pour chaque mois ;"
 considérant que les zones de production excédentaires à retenir pour la
 détermination du prix de base , conformément aux dispositions de l' article
 4 paragraphe 2 du règlement n° 159/66/CEE , sont :
 – en novembre                     la région de production française d' Ille-
                                   et-Vilaine , les régions de production ita­
                                   liennes de Campania et des provinces
                                   d' Ascoli Piceno et Anccaa ,
– en décembre                      la région de production française d' Ille-
                                   et-Vilaine et la région de production
                                   italienne de Campania ,
   en janvier , février
   et mars              :          la région de production italienne de
                                   de Campania ,
- en avril • •          :          les régions de production italiennes de
                                   Campania et Toscana et de la province
                                   de Pesaro .
considérànt que , durant la période d' application du présent règlement , la
gestion du régime d' intervention est , selon les termes de l' article 8 du
règlement n° 159/66/CEE , confiée aux Etats membres ; qu' il est , dès lors ,
possible d' admettre que les constatations prévues à l' article 5 paragraphe 1
du même règlement portent sur des produits répondant à d' autres modes de
présentation plus représentatifs sur le plan régional que le mode de pré­
sentation retenu pour l' ensemble de la Communauté ,
 ---pagebreak---                                                              3.
              A ARRETE LE PRESENT REGLEMENT :
  Article premier
                   \
  1.          Pour la période du 1er novembre 1 968 au 30 avril 1969 ». le
  prix de base et le prix d' achat pour les choux-fleurs de la position
  07.01 B I du tarif douanier comnnin , exprimés en unités de compte potir
  100 kilogrammes net , sont fixés comme suit :
                                          Prix de base        Prix d' achat
       novembre             ' c               0,2                 3,3
       Décembre                               7*7                 3,1
       Janvier                                6,4                 2,6
       Février '                              2,6                 1,1
       Mars                                   5,6                 2,3
       Avril                                  8 ,-                3,2
 2.          Les prix cités au paragraphe 1 se réfèrent aux choux-fleurs
 " en feuilles " de la catégorie de qualité I présenté®' en emballage .
 Article 2
             Les prix visés à l' article premier paragraphe 1 ne comprennent
 pas l' incidence du coût de l' emballage dans lequel le produit est présenté
             Au cas où , dans les cours relevés pour un produit sur les
marchés représentatifs conformément aux dispositions de l' article 5
 du règlement n° 159/66/CEE , est inclus tout ou partie du coût de l' embal­
 lage dans lequel le produit est présenté , ces cours sont diminués du coût
de l' emballage qui y est inclus .
 ---pagebreak---                                                                     4.
 Article 3
              Les constatations visées à l' article 6 paragraphes 1 et 3 et
 à l' article 7 paragraphes 1 et 3 du règlement n° 159/66/CEE peuvent être
 également effectuées , pendant le mois de novembre , sur la base
 des cours relevés sur les marchés représentatifs à la production , pour les
 choux-fleurs " couronnés " de la catégorie de qualité I , présentés en embal­
 lage . En pareil cas , ces cours , diminués éventuellement du coût d' emballage
 qui y est inclus , sont affectés d' un coefficient de 0,6 .
 Art icle 4
             Les communications prévues à l' article 5 paragraphe 1 du
règlement n° 159/66/CEE doivent porter sur les cours , emballage non
coirpris , constatés pour le produit visé à l' article premier paragraphe 2
ainsi que , le cas échéant , pour le produit visé à l' article 3 .
Article 5
             Lé présent règlement entre en vigueur le 1er novembre 1968 .
            Le présent règlement est obligatoire dans tous ses elements et
directement applicable dans tout Etat membre .
Fait a Bruxelles , le                             Par le Conseil
                                                   Le Président
 ---pagebreak---                                                                                                                            ANNEXE I
                    F-P.OJJ il :          CHUUX-FL3JRS                                              ME DE PRESENTATION : en feuilles
                                                                                                     Catégorie de aialité î I
                                                           CALCUL DU PRIX DE BASE ET EU PRIX D' ACHAT
                                                     ♦ T~ ' *  ■»<# *                                                                  -U Ï C./1Q0 kg net
                                                                                                           Cours cons­
                                                                                                                                             ■ PRIX D'ACHAT
               ESTIMATION                                                              Estimation        ]
               DE LA PRO­                                                              de la produc­ tatés sur
               DUCTION                                                                 tion mensu­         les marchés        PRIX
                                   MARCHES                      Z0NES..DE
               MENSUELLE                                                               elle de la          représenta­
                                                                                                                                             Limite       Limite
PERIODE                                                                                 zone consi­        tifs                 DE
                  C.E.E.         EPRESENTAT1F!                PRODUCTION .
                                                                                       dérée ( en %
                                                                                       par rapport                                         supérieure Inférieure
                                                                                                                              BASE
              (en tonnes)                                       RETENUES
                                                                                       à .la productic
                                                                                        mensuelle           (moyenne ari­                     . 4$          m
                                                                                         totale C.E.E. ) thmétique             (D
                                                                                                            trisnnale)
                                                                                                                 7,5             8,2              3,6       3,3
Novembre'       120.,"000        Napoli             Caopaiiia
                                 St.- Halo          111 e st Vilaine .                           51            - SiL
                                 Ascoli Plceno Prov. Ascoli Piceno                               1 %
                                 Anoona             Prov. Ancona                               12 %              ÎL
                                  Chatéai renard Bouches             du Rhone/Vaicluse           6Ï-            10,7
                                 Pi sa              Toscana                                   . 7%              11,5
                                                                                                  6%               7.5           7,7 .            3,4       3,1
 Décembre        125,000          St. Pialo          llle et Vilaine
                                  Napoli            Campania                                    27 %              M
                                  Pisa              Toscana               ■                       n                8,9
                                  Ancona            Prov. Anconâ                                 1%                9,6
                                  Ascoli Piceno Prov. Ascoli Plceno                               2%             10.1
                                  Chateai renard Baiches du Rhône/Vsu cluse                       1%             11,3
                                                                                                33 %                              6,4           . 2,8        2,6-
 Janvier         150,000          Napoli             Campania           '                                        ■ 5ii
                                  Pisa               Toscana                                      1%                8,6
                                  Ascoli Piceno Prov. Ascc] 1 Plceno                                           , 12.1
                                  St. Poi de         Finistère ■                              ' 5ï '             13.2
                                  Lécn
                                  Chateairenard Bouches du Rlione/Vaicluse                         6%             14,2
                                                                                                 15%                2, 6 ,        2,6              1,1       1,1
    evrier        175.000          Napoli             Campania
                                   Pisa               Toscana                                      8%               5,3
                                   Ascoli Piceno PrcY. Ascoli Piceno                               η                6,1
                                   Chateairenard' Bcuclies du Rhcrie/Vai cluse                                      6,7-
                                   St. Pc,l de;        Finistère                               12 %                10,7 .
                                   Leon
                                                                                                  28 %               5.6           5,6             2,5        2,3
  «lars           185.. 000        Napoli      ;       Campania                        '
                                   Pesaro              ProV. Pesàro                                2%               t,l
                                   Pisa                Toscana ■ '                     ;           K%                8,5
                                   Ascoli Piceno Prov. Ascoli Piceno                   *                           12,5
                                    St. Poi de         Finistère'                                 14 2             12,8
                                    Léon
                                                                                                                                                    3,6       3.2
  : Avrt 1         120.000          Pasai-o             Prov. Pesaro                   ■            15 ?             M
                                     SLM de
                                                        Finistère                                   35 ?            10,3
                                    Lé.on .
                                     P i sa !            Toxana                                      -ht
    (1 ) Pour chaqie période seuls les prix soulig nés sent retenus peur la détermination des pnx o ase
 ---pagebreak---                                      '•                     - 2 -                            ./
                    ETAT MEMBRE :          FRANCE
                                                                      MODE DE PRESENTATION : en feuilles
                    PRODUIT             :  CHOUX-PLEURS                   –– –
                                                   •     -            Catégorie de qualité' : I
                                             DONNEES POUR LE CALCUL DU PRIX DE BASE
                                   1     !
                    MARCHES                                   Cours constatés sur les
                                             ZONES DE                                                'MOYENNE •
                                                             marchés représentatifs
 I PERIODE          REPRESEN-               PRODUCTION .                                           ARITHMETIQUE
I
                    TA TIFS                                  Monnaie nationale 100 kg                  TRI:jJNNALE
                                                                                    net
                                                                                                                      1
I                                                                                                Monnaie
!                                                                                                nat.         en U.C.
I                                                            1965/66     1966/67 1967/68        I00k,r'/ne1 I00Je/i
i
   Novembre 1 St . Malo              Ille et Vilaine            25          63'     31             40             8,1
               Chateaurenard         Bouches du Rhône/Vau,      11         .82      24 •-          53            10,7
             1
)
i
j Décembre     St . Malo             Ille et Vilaine            22          52      37             37             7,5
               Chateaurenard         Bouches 'du RhÔne/Vau.     49          80      41             56            11,3
   ■i anvier
               St. Pol de : '        Finistère                  77          82'
                                                                                 /
                                                                                    37 '           65            13,2
               Léon               II                                                 1
               Chat eaurenard        Bouches du Rhônë/Vau.              - ,76       60             70            14,2
t
1
i
i Février      Chateaurenard
                                   I
                                     Bouches du Rhône/Vau.      33          34                     33             6,7
               St .. Pol de    .. Finistère                     60         39       61             53          . 10,7
               Léon
!
               St . Pol de           Finistère                  80          30      79             63            12,8
i*             Léon
I
!
i
 1    i'ril    St . Pol de -         Finisteré                  69         54       31 . . .       51            10,3
               Léon          !
                                                                                                        ■t
                            <
    Le chiffre souligné n' a pas été- pris en - considération pour le calcul dé-la moyenne arithmé­
    tique .
 ---pagebreak---                                                       - 3 -
                ETAT MEMBRE :       ITALIE
                                                                MODE DE PRESENTATION : en feuilles
                PRODUIT         :    CHOUX-FLEURS
                         ^        ;                             Catégorie de qualité : I
                                       DONNEES POUR LE CALCUL DU PRIX DE BASE
                                                                                                                     f
                                                                                                                  . !.
                 MARCHES            ZONES DE           Cours constatés sur les               M0Y12ÏNE                i
                                                      marchés représentatifs
GKIODE        REPRESENTA­           PRODUCTION                                         " ÂRITHI-ECTIQUE
                   TIFS                                 Monnaie nationale 100 kg             TRIEÎWALE . "
                                                                               ' net
                           I
                                                                                                                      1
                                                                                     monnaie
                                                       1965/66      1966/67 1967/68                  en U.C.
                                                                                     nat.
vembre        Napoli         Campania                   à . 552      5.877              4.715 !             7,5
                                                                                                  1
              Ascoli Pic . Prov . Ascoli Piceno         3.850        9.460   2.530      5 . 280           . 8,4      i
                                                                                                                      !
              Pisa -         Toscana                    4.228       10.120   1.930      7.174             11,5
              Ancona         Prov , Anconà              5.300    «   8.100   2,910      5.436               8,7
                           l
cembre        Napoli         Campania                   5.412 'I     4.327              4.869               7,8
            1 Pisa           Tosoana                    7.279        6.96O   2.470      5.569               8,9
              Ancona         Prov , Ancona              8.300        6.930   2.720      5.983               9,6      |
              Ascoli Pic . Prov . Ascoli Piceno         6.800        8.160   3.990      6.317             10,1       ,
nvier         Napoli         Campania                   3.694        4.805   3.415      3.971               6,4
              Pisa           Toscana                    6.648        6.96O   2.595      5.401           .   8,6         ;
              Ascoli Pic . Prov . Ascoli Piceno         7.225        9.800   5.715      7 . 580           12,1          !
krior         Napoli         Campania                   1.673        1.940   1.335      1.649               2,6     ;
              Pisa   •       Toscana                    5.788        2.550   1.638      3.325               5.3     i
              Ascoli Pic . Prov . Ascoli Piceno         4.560        3.800   3.065 .    3.808               «A      ;
.13           Napoli         Campania                   4.004                3.045      3.525        " 5,6          !
              Pisa           Toscana                    5.227        8.100   2.664      5.330         :     8,5     1
                                                                                                                    1
              Ascoli Pic . Prov . Ascoli Pic .        . 8.380        7.300              7.840     :       12,5      !
              Pesaro         Cîarche                    5.400        2.900   3.800      4.033               6,5        j
                                                                                                                       i
μι            Napoli         Campania                ./3..I917              /Î.08Q7
              Pisa           Toscana                    5.787        8.100   1.000      6.943             11,1      i
                                                                                                                    I
              ascoli Pic . Prov . Ascoli Piceno       /y.OOQ/      /"B.1007                                         I
              Pesaro         Marche                     5.800        3.300   1.800      3.633      !        5,8 .
                                                                                                                    \
                                                                                                                    i
                                                                                                                    I
                                                                                                             "" i
  & chiffres soulignes n' ont pas été pris en considération pour le calcul de la moyenne
  Lthrnéticrue
  t cours entre crochets se référant à une production négligeable n' ont pas été pris en
     dération
 ---pagebreak---                      ETAT MEMBRE :     ITALIE-
                                                                                          ΑΝΝΊ3Χ33 II
                                                     MARCHE : ASCOLI PICENO
                           RAPPORT ENTRE LES PRIX PRATIQUES SUR LE MARCHE A LA PRODUCTION
                                POUR LES CHOUX-FLEURS EU FEUILLES ET COURGOES
                        1965/1966                               1966/1967                           1967/1968
                  en
                                       Rapport                             Rapport
                                                    en                                      en
               feuilles   couronnes       P       feuilles     couronnes       F       feuilles     couronnes
  PERIODS
             ( en U.C. ) ( en U.C. ]      C       en U.C. ) ( en U.C. )        C        ( en U.C. ) ( en U.C. )
" -rsnbro        6,48                              15,45           24 ,-      0,64         4,36          8 ,-
    ; embre     11,20       15,72        0,71      13,37           23,61      0,57         6,70         12 ,-
   envier       11,88       18,38        0,65      16 ,-           25,76      0,62         9,46         14,72
  f vrier        7,61       15,65        0,49       6,40           12,96      0,49         5,22         10 , .8
  ars           13,72       16,27        0,84      12 ,-           11,84      1,01
  vril          14,72                              13,28
                                         0,67                                 0,67
                                   MOYENNE DES CAMPAGNES 1965/66 - 1966/67 - 1967/68
                                                                                   Rapport entre les prix
                PERIODE          en feuilles              couronnes                des CHOUX-FLEURS
                                                                                   en feuilles
                                U. C. /lOO kg net        U. C. /lOO kg net         couronnés
                                              (1)                        (1)                0,62
              Novembre                 9,90                 . 16 ,-
              Décembre               10,4                       17,1                        0,61 ■
              Janvier                12,4                       19,6                        0,63
              Février                  6,4                      12,8           I            0,50
                                              (1)                         (1)               0,91
              Mars                    12,8                      14 ,-
                              1                       !                          1
                 ( l ) moyenne  des années    1966 - ■'1967
                                                      è
            Cours communiques par le Gouvernement italien