CELEX: 51979PC0606
Language: fr
Date: 1979-10-31
Title: PROJET DE DECISION DU CONSEIL PORTANT APPROBATION DES "ARRANGEMENTS SUBSIDIAIRES" COMPLETANT L'ACCORD ENTRE LE ROYAUME-UNI DE GRANDE-BRETAGNE ET D'IRLANDE DU NORD, LA COMMUNAUTE EUROPEENNE DE L'ENERGIE ATOMIQUE ET L'AGENCE INTERNATIONALE DE L'ENERGIE ATOMIQUE POUR L'APPLICATION AU ROYAUME-UNI DE GRANDE-BRETAGNE ET D'IRLANDE DU NORD DE GARANTIES EN LIAISON AVEC LE TRAITE SUR LA NON-PROLIFERATION DES ARMES NUCLEAIRES (présenté par La Commission au Conseil)

ARCHIVES HISTORIQUES
DE LA COMMISSION
COLLECTION RELIEE DES
DOCUMENTS "COM"
COM (79) 606
Vol. 1979/0207
 ---pagebreak--- Disclaimer
Conformément au règlement (CEE, Euratom) n° 354/83 du Conseil du 1er février 1983
concernant l'ouverture au public des archives historiques de la Communauté économique
européenne et de la Communauté européenne de l'énergie atomique (JO L 43 du 15.2.1983,
p. 1), tel que modifié par le règlement (CE, Euratom) n° 1700/2003 du 22 septembre 2003
(JO L 243 du 27.9.2003, p. 1), ce dossier est ouvert au public. Le cas échéant, les documents
classifiés présents dans ce dossier ont été déclassifiés conformément à l'article 5 dudit
règlement.
In accordance with Council Regulation (EEC, Euratom) No 354/83 of 1 February 1983
concerning the opening to the public of the historical archives of the European Economic
Community and the European Atomic Energy Community (OJ L 43, 15.2.1983, p. 1), as
amended by Regulation (EC, Euratom) No 1700/2003 of 22 September 2003 (OJ L 243,
27.9.2003, p. 1), this file is open to the public. Where necessary, classified documents in this
file have been declassified in conformity with Article 5 of the aforementioned regulation.
In Übereinstimmung mit der Verordnung (EWG, Euratom) Nr. 354/83 des Rates vom 1.
Februar 1983 über die Freigabe der historischen Archive der Europäischen
Wirtschaftsgemeinschaft und der Europäischen Atomgemeinschaft (ABI. L 43 vom 15.2.1983,
S. 1), geändert durch die Verordnung (EG, Euratom) Nr. 1700/2003 vom 22. September 2003
(ABI. L 243 vom 27.9.2003, S. 1), ist diese Datei der Öffentlichkeit zugänglich. Soweit
erforderlich, wurden die Verschlusssachen in dieser Datei in Übereinstimmung mit Artikel 5
der genannten Verordnung freigegeben.
 ---pagebreak---                                                                     COM ( 79 ) 606 final
        COMMISSION
             DES                                                     Bruxelles , le 31 octobre 1979
COMMUNAUTES EUROPEENNES
                                                                     DOCUMENT INTERNE
      Secrétoriot générol
                                    PROJET DE DECISION DU CONSEIL
                       PORTANT APPROBATION DES " ARRANGEMENTS SUBSIDIAIRES "
                COMPLETANT L' ACCORD ENTRE LE ROYAUME-UNI DE GRANDE-BRETAGNE
                         ET D' IRLANDE DU NORD , LA COMMUNAUTE EUROPEENNE DE
                        L' ENERGIE ATOMIQUE ET L' AGENCE INTERNATIONALE      DE
                   L' ENERGIE ATOMIQUE POUR L' APPLICATION AU ROYAUME-UNI DE
                     GRANDE-BRETAGNE ET D' IRLANDE DU NORD     DE GARANTIES EN
                          LIAISON AVEC LE TRAITE SUR LA NON-PROLIFERATION
                                        DES ARMES NUCLEAIRES
                               (présenté par La Commission au Conseil )
    COM(79 ) 606 final
 ---pagebreak---                       ACCORD ROYAUME-UNI / EURATOM / AIE A - ARRANGEMENTS SUBSIDIAIRES
              L accord de garanties conclu en 1976 entre Le Royaume-Uni , la Commu­
    nauté européenne de l' énergie atomique et l' Agence internationale de
     l' énergie atomique , pour donner suite à l' offre volontaire du Gouvernement
    britannique ( 1 ), est entré en vigueur le 14 août 1978 .
              Conformément à l' article 39 de cet accord , des " Arrangements
    subsidiaires " ont       été élaborés pour définir de manière détaillée les
    modalités d' application de l' accord .
              Ces Arrangements subsidiaires ont la même structure que ceux conclus
    dans le cadre de l' accord entre la Communauté , l' AIEA et les sept Etats
    membres de la Communauté non dotés d' armes nucléaires ( ci-après appelé
    " accord de vérification ") ( 2 ). Certaines parties sont cependant différentes ,
    en raison de l' évolution de la situation et de certaines caractéristiques
    particulières de l' accord relatif au Royaume-Uni .
              Les Arrangements subsidiaires comprennent les parties suivantes :
A ) Une Introduction subdivisée en quatre parties :
    I. Les " Règles et Méthodes " visées à l' article XII du Protocole pour calculer
         les efforts d' inspection . Cette partie est entièrement différente de
    la partie correspondante de l' accord de vérification , dont Le point 12 était
                                                                     ./.
    (1)
          Accord entre Le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d' Irlande du Nord ,
          La Communauté européenne de L' énergie atomique et l' Agence interna­
          tionale de l' énergie atomique pour l' application au Royaume-Uni de
          Grande-Bretagne et d' Irlande du Nord , de garanties en liaison avec le
          Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires .
    ( 2)
          Accord entre le Royaume de Belgique , le Royaume de Danemark , la
          République fédérale d' Allemagne , l' Irlande , la République
          italienne , le Grand-Duché de Luxembourg , le Royaume des Pays-Bas ,
          la Communauté européenne de L' énergie atomique et l' Agence interna­
          tionale de l' énergie atomique en application des paragraphes 1 et 4
          de L' article III du Traité sur La non-prolifération des armes
          nucléaires .
 ---pagebreak---                                       -2-
 ainsi Libellé : Les règles et méthodes ci-dessus correspondent à l' état
 actuel des connaissances et de l' expérience . Elles seront revisées ...
 pour tenir compte des progrès de la technologie dans le domaine des garanties
 et de l' expérience acquise ".
          En réalité . Les règles et méthodes , élaborées en 1971 / 1972 , n' ont
 jamais été révisées depuis cette époque . Etant donné qu' entretemps certaines
 solutions nouvelles ont été trouvées pour mettre en oeuvre l' accord de véri­
 fication C i L suffit d' évoquer Le principe des " joint teams "), il est clair
 qu' il n' était plus possible d' utiliser les anciennes " règles et méthodes "
 telles quelles .
         Une mise à jour de ces règles et méthodes aurait comporté inévitablement
 des répercussions sur l' accord de vérification , et aurait risqué de porter
 préjudice aux délicats compromis pour la mise en oeuvre de cet accord qui
ont été élaborés entretemps , au prix de longues et difficiles discussions
 entre Euratom et l' AIEA .
         C' est pourquoi , il a paru préférable de chercher pour l' accord
 relatif au Royaume-Uni une formule entièrement originale , à savoir un
texte différent .
         Il est important de souligner que , bien que les " règles et méthodes"
élaborées pour cet accord soient différentes de celles de l' accord de véri­
fication , le résultat pratique de leur application sera le même dans les
deux cas . Ceci est expressément énoncé au paragraphe 8 de cette partie ,
qui stipule que " Ces règles et méthodes assureront , dans des conditions
similaires la mise Bn oeuvre au Royaume-Uni de garanties similaires à
celles mises en oeuvre dans d' autres Etats soumis aux garanties de la
Communauté et de l' Agence ".
         En outre , cette formule nouvelle a permis d' incorporer intégralement
dans les Arrangements subsidiaires de l' accord trilatéral les Arrangements
relatifs aux " joint teams " que le Conseil avait approuvés en septembre 1977
dans le cadre de l' accord de vérification .
         Comme dans le cas de ce dernier accord , les " règles et méthodes" sont
complétées par des exemples , qui illustrent leur application à différents
types d' installations . L' examen de ces exemples confirme que des garanties
similaires à celles prévues par l' accord de vérification seront mises en
oeuvre au Royaume-Uni .
II . Pour les mêmes raisons que celles évoquées au sujet des " règles et
      méthodes", les dispositions de coordination visées aux articles XIX
et XX du Protocole ne sont pas énoncées dans l' introduction des Arrangements
subsidiaires de l' accord britannique , d' une manière générale , mais elles
seront déterminées dans chaque Facility Attachment , comme le prévoit l' ar­
ticle XIX .
         Pour les déterminer , il sera également tenu compte des Arrangements
sur les " joint teams " approuvés par le Conseil .
                                                              ./.
 ---pagebreak---                                              - 3 -
         III . La partie    Forme et présentation des rapports " est identique à La
                partie correspondante de L' accord de vérification .
         IV .   Une partie suppLémentaire a été ajoutée aux Arrangements subsidiaires
                britanniques pour définir Les modaLités pratiques d' appLication de
         L' articLe 23 de L' accord, qui prévoit que L 'appLication des garanties de
         L' Agence en vertu d' autres accords de garanties concLus avec L' Agence sera
        suspendue aussi Longtemps que L' accord est en vigueur .
- B ) La"partie généraLe des Arrangements subsidiaires spécifie Les communications
      que doivent échanger Les Parties , Les documents pertinents , Les procédures
      à suivre et Les dé Lai s à respecter . Cette partie est en tout comparabLe
      dans L' accord de vérification et dans L' accord britannique . Dans La " partie
      généraLe " de ce dernier . Les annexes sont cependant partieLLement différentes ,
      pour tenir compte d' une caractéristique essentieLLe de cet accord , à savoir
       L' é Laboration d' une " Liste des instaLLations " soumises à L' accord et d' une
       Liste des instaLLations désignées par L' Agence conformément à L' articLe
      78 ( a ) de L' accord . IL convient de préciser que ces Listes , étant des
      actes uni Latéraux , ne font pas partie intégrante des Arrangements subsidiaires .
      L' annexe qui contient Le questionnaire reLatif aux renseignements descriptifs
      des instaLLations est identique dans Les deux accords .
  C ) Enfin , comme dans Le cas de L' accord de vérification , des annexes séparées
      ( FaciLity Attachments ) seront négociées ; dans Le cas britannique , des
      " attachments " seront étabLis pour chaque instaLLation ou partie d' instaLLa-
      tion figurant sur La " Liste des instaLLations ".
 ---pagebreak---                                        - 4 -
                              DECISION DU CONSEIL
               portant approbation des " arrangements subsidiaires "
               complétant l' accord entre le Royaume-Uni de Grande-
           Bretagne et d' Irlande du Nord , la Communauté européenne
          de l' énergie atomique et l' Agence internationale de l' énergie
         atomique pour l' application au Royaume-Uni de Grande-Bretagne et
               d' Irlande du Nord de garanties en liaison avec le
             Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires
LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ,
vu le traité instituant la Communauté européenne de l' énergie atomique ,
et notamment son article 101 deuxième alinéa ,
vu le projet soumis par la Commission ,
considérant que la Commission a négocié selon les directives du Conseil
et se propose de conclure des " arrangements subsidiaires " complétant
l' accord entre la Communauté européenne de l' énergie atomique et l' Agence
internationale de l' énergie atomique , qui a été approuvé par le Conseil
le 14 juin 1976 et auquel est également partie le Royaume-Uni ;
considérant qu' il convient d' approuver le texte de ces " arrangements
subsidiai res ".
DECIDE :
                                  Article unique
             ' Le texte des " arrangements subsidiaires " complétant l' accord
entre le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d' Irlande du Nord , la Communauté
européenne de l' énergie atomique et l' Agence internationale de l' énergie
atomique pour l' application au Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d' Irlande
du Nord , de garanties en liaison avec le Traité sur la non-prolifération
des armes nucléaires est approuvé .
Fait à
                                                          Par le Conseil
                                                           Le Président
 ---pagebreak--- ,• ...      .    .                      ANNE * <d-
       ΧΙΚ /ϊΜΒΛΤΟΚ / ΐΑΗίΑ ΑσΚ373Ηΐί"Τ
       PR APT SUBSIDIARY ARK /AGBHEKTS
 ---pagebreak---  *                                          r thr-i u' £ \ | fV*
                                    SU/iSIDIARY / HE£iG©!IKT3 -                               , ' '
                                             ΤΟ 'ί'ί-ίΤΠ
 ACU^'viT BlJrVJ.W 'i'H'i UNITED KINGDOM OF GREAT BRITAIN AN D KOKTllKKi ISMfi,
 VHS fcUHOPKAi. ATOMIC yfJi-ROY COi-eiUIilTY AI'D THE IN TER;.- ATIOri AL ATttiXC * KKSROY .
 j\y&X \: FOR THE APPLICATION 01-' SAFEGUARDS II< THE III i I.TED KliiGDOi-i lii COiiKECTIOK
 WITH THE TREATY Or! THE KOii-PROLIF -SRATIGN OP MJCLEAR WEAPGbS
Those Subsidiary Arrangements , made under Article • 39(a) of the Agreement between
the United Kingdom of Great Britain and Northern Ireland , the European Atomic
 Energy Community and the International Atomic Energy Agency in connection -with the
Treaty on the Eon-Proliferation of Nuclear Weapons , signed at Vienna on 6 September
 1976 , specify in detail , to the extent necessary to permit the Agency to fulfil its
responsibilities under this Agreement , how the procedures laid down in that Agree­
ment are to be applied ." The Agreement and its Protocol are hereinafter referred to
as 'the Agreement * and ''the Protocol' . These Subsidiary Arrangements consist of :
                                                                                        • • >
A.      An Introduction relating to
        I    The Rules and Methods for the implementation of the criteria
              referred to in Article 01 of the Agreement and Article XII of
              the Protocol .
      II     The co-ordination arrangements referred to in Article XIX of
             the Protocol .
     Ill     The specification of the form and format of reports referred
             to in Article IX of the Protocol .
      IV     The arrangements for the implementation of the provisions of
             Article 23 of the Agreement .
B.     A General Part applicable to all nuclear material in the United Kingdom
       covered by Article 1 of the Agreement which specifies the communications
       to be made between the Parties , the relevant documents , the procedures to
       bo followed and the time limits for actions to be made between the Parties .
                                  /
This Part is supplemented by the following Annexes':
l(o.) The current Facilities List as specified in Article l(b ) of the Agreement .
l(b ) A current list of Facilities in the United Kingdom designated pursuant to
          Artic.lo 70(f ) of the Agreement . .•
   Annex l(a) and Annex I ( b ) are not an integral part of these subsidiary arrangements
II        The agreed indicative questionnaire , referred to in Article II of the
      . Protocol . This indicates the design and other information to be provided
          for the preparation of Facility Attachments .
C.     A separate Attachment for each facility or part of a facility .
   June 1079                             BT-STRÎCIED
 ---pagebreak---                                       I.' ».. CTn »^ TCTK
                                      K–        il KiV { L.L'
                                  S.U??ITJTAHY       A3RAITC! SI iSTTTS
                                              IITTR ODU CTI OIT
    RULES AID METHODS FOR THE IMPLEMENTATION OP THE CRITERIA REFERRED TO
    IN ARTICLE 81 OF THE AGREEMENT AND ARTICLE XII OF THE PROTOCOL UNDER
    THE TERMS OF THE UK/EURATOM/IAEA AGREEMENT
                                                                     z'
,   The objective of safeguards will be achieved , inter alia, through routine
    inspection efforts under the Agreement as determined on the basis of the
    criteria described below .
.   The criteria for determining inspection efforts are :-
       ( a ) the form and accessibility of the nuclear material to be safeguarded ;
       ( b ) the effectiveness of the Community 's safeguards ;
    - ( c) characteristics of the nuclear fuel cycle being safeguarded in the UK ;
       ( d ) international interdependence in relation to the nuclear fuel cycle
             being safeguarded in the UK ; and
       ( e ) technical developments in the field of safeguards .
  . All routine inspection activities expected to be carried out by Euratom and
     the Agency will be listed and allocated adequate inspectors' time for their
     execution , so that in total the ARIE 1 * and ARIE 2* efforts derived will be
     sufficient for practical operations .                                   •
■.   In the case of installations for uranium enrichment or using significant
     quantities of plutoniura and highly enriched uranium or reprocessing irradiated
     fuel and such other facilities as mutually agreed upon the IAEA arid Euratom will
     form " Joint Teams " of inspectors who will jointly carry out their work.
     Basically all routine inspection activities to be carried out under the Agreement
      in each plant will be considered as a task to be performed by one     Joint Team .
>. The purpose of having Joint Teams of inspectors is to enable both organizations
      to achieve the safeguards objectives , with minimum intrusion into facility
      operations compatible with these objectives and with the avoidance to the extent
      possible of unnecessary duplication®
6 . The Joint Team will perform common verification activities undertaken in
      mutual support in such a way as to give each organisation all the information
       required to draw its own independent conclusion.
 7 . Provided that the objective stated in 6 above is assured the following arrangemen
        shall guide the operations of the Joint Team :-
  * Actual Routine Inspection Efforts of the Community (ARIE 1 ) and of the Agency (ARI~
 ---pagebreak---                                               i fr <• * S Am                            ^ -
       ( i)     Collection of "basic data will be done as far as po.ssible on tho basis
                of a common set of working papers , The distribution of tasks within,
                the Joint Team . will be decided by the team itself . If a certain inspection
                activity i3 considered as requiring more than one inspector , inspectors
                from both IAEA, and Euratoni menu bers of the team will be present . An
                                                                             f
                activity which can be carried out by a single inspector may be undertaken
                by any mem ber of the Joint Team . Sampling plans will be prepared
                jointly, but provision will be made where required for each organisation
                to perform its own analysis on sampling taken . If seals are required by
                both organisations the Joint Team will apply one agreed seal . Until
                mutually .accepted seals are available , different seals may be applied .
       ( ii )   Data obtained in the course of performing inspection activities will be
              . reviewed for completeness and correctness by the Joint Team -. Identical
                copies of all data collected will be compiled by the Joint Team , and
                made available to both organisations .
       ( iii ) No hierarchical structure is foreseen for the Joint Team . Requests to
                the operator relating to Joint Team activities will normally be
                channelled through the Euratom inspector and the Agency inspector will
                accompany him whenever it is considered necessary by the Agency .
8.    These Rules and Methods will , for similar conditions , provide for the
      implementation of similar safeguards in the United Kingdom a3 in other states
   . subject to Community and Agency safeguards .
9.  The inspection efforts for typical facilities are shown in the following
     specific examples . These examples shall be reviewed from time to time
    to take into account new technological developments in the field of safeguards
    and experience gained . '
                                            -2-
 ---pagebreak---                RESTRICTED
                      EXAMPLES
The following examples illustrate the application of
the Rules and Methods .  They have "been established
for a number of realistic cases .
 ---pagebreak--- KX/.I-IPLB A          A rVujt Tir ord or" Kranier
Application to a fast breeder reactor of nominal inventory 1000 kg     plutonivun
and 3000 kg natural uranium , and a throughput of 1000 kg plutoniurjj and 3000 kg
natural uranium per year .             -                                  ■
It is assumed that the reactor is operated continously .
                                                            ARIE 1              ARIE 2
                  M
          Activities           Number of events/year     (man days/y )      ( man days /y )
  1 Receipts                              150                   *                  *
  2 Lespatcnes                            150                   *                  «•
  3 Examination of records                                     20                 20
  4 Physical Inventory                      2                  10                  5
      Vérification
  5 Containment/ Surveillance                                  20                 20
      Activities
                                                                                         i
    ■ Total                                                  ' 5°'                45
                                                     I
  * Covered "by verification activities associated with fast "breeder reactor storage
      facility .                                       '                .
 ---pagebreak---                                                                                         ,     Çt
EXAMPLE B    Pranh g,nfl 'Xrrefli&tefl Puol Stor?.fce associated with a Fast Breeder Reactor
Application to a fresh and irradiat-ed storage facility with a nominal inventory
of 1000 kg plutonium and 3000 kg natural uranium and a throughput of 1000 leg
plutcnium and 3000 kg natural uranium per year. It is assumed that the facility
is operated continuously .
         Activities                      Number of events/year
                                                                         ABIE 1       ARIE 2     j
                                                                     (Man days/y ) (Kan days/y) j
  1  Receipts                                   150                       75
  2  Despatches of irradiated                   1S0                     105                80
     fuel                                                        i
                                                                 l
                                       ι                         [
  3  Examination of records                                               30               30
  4   Containment / Surveillance                                          30       |       30
                                                                                    I
     activities
                                     j
   5 Sampling and NDA
      measurements
                                                                          40               40      |
                                                                                                   l
                                                                                                   I
   6 Pbysical Inventory                                                   20
      vérification
      Total                                                              300  .           300
 Note : For inspection activities at strategic points , other than the strategic
         points referred to in codes 3.1.2 . and 3.2.1 . of the facility attachments ,
         ARIE 1 = 50 and. ARIE 2 = 50 man/days are assumed . This figure is not "based
         on calculations or specific characteristics of the facilities in question ,
         is pro memoria only and is included in the ARIE figures for the various
         inspection activities indicated in the table .
 ---pagebreak---                                                                                             Ci
 EXAMPLE C "   Fast Reactor Fuel Reprooossinff Pltmt
Application to a fast reactor fuel reprocessing plant of nomina^; inventory of
 1000 kg Pu and nominal throughput of 1000 kg per year.                  Vj
                                      *                                         ■
                                                                          *
 It is assumed that the plant is operating       from dissolver to process -
300 days per year on a 7. days per week and 3 shifts per day basis , and
performing about 350 dirsolutions .
_                    y
                                                                         ARIE 1         ARIE 2
          Activities              Number of events/year            ( Man days /y )
                                                                                    j (Kan days/y)
                                                                I
   1 Receipts                              150
                                                                j        75               75
   2 Input measurements                    350                          350              350
:-.3 Pu output                               25                     •    25               25
                                                     »
  4  Waste - hulls + UU/MAW                                              50               30
                                                                         *                *
   5 Containment /Surveillance
     activities
   6 Examination of Records                                              30               30
  7  Calibrations and verifi­                                            10  •            10
     cations of operators
     measurement system
   8 Sample preparation for             400             . ' !            90               90   ,
     shipment                            ■ ■  *
                                                            .
                                                              I
                                                              I
                       . ■                                     i
   9 Clean-out operations
                                I
                                             2 '              i       .  20        J
                                l                              l
                                                                                   ι
                                                               I
 10  Phypical "inventoiy                     2                           20        j      20
     vérification
                                                                                   I
     Total                                                              670              630
 * Covered by   other verification activities
 Note : For inspection activities at strategic points , other than the . strategic
         points referred to in codes 3.1.2 . and 3.2.1 . of the facility attachments ,
       - ARIE 1 = 80 and ARIE 2 = 80 man/days are assumed .       This figure is not based
         on calculations or specific characteristics of the facilities in question ,
         is pro memoria only and is included in the ARIE figures for the various
         inspection activities indicated in the table# •
 ---pagebreak---                                                                                              ©
KXAKPLE -D      Fabrication of Mixed Plutonium /Uranium Oxide Fuel Elements
Application to a mixed plutonium/uranium fuel element fabrication facility of
nominal inventory 300 kg plutonium plus 900 kg natural uranium and a throughput
of 300 leg plutonium and $00 kg of uranium per year .         It is assumed that the
facility operates 8 hours/day for 5 days/week for approximately 300 days /year.
                                                                         ARIE 1        ARIE 2     '
           Activities                      Number of events/year    ( Man days /y )   Lian days/y |\
  •1   Receipts of plutonium                        25                     25             25
       nitrate in flasks
   2   Transfer of plutonium                                                50             50
       nitrate to storage tanks
   3   Verification of input to                                                            50
       conversion process
                                                                            50      |
                                                                                    i
   4   Observation of sampling                                             40              40
       activities •
   5   HTDA measurements                                                    80             80
                                         l
    6  Shipment of sub assemblies                  25                       25             25
    7  Clean out operation                          2                       20              0
       Physical Inventory taking       ]
                                                                   I
    8                                               2                        0             30
    9  Containment /Surveillance                                             0             50
       activities
  10 Examination of Records                                                 40             40
  11 Calibration and verification                                           20             20
      of operators measurements
      system
  12
      ^amples préparation for                                               50             50
      shipment
   13 Preparation of standards                                              40             40
      Total                                                                530            500
 Not e : For inspection activities at strategic points , other than the strategic
           points referred to in codes 3.1.2 . and 3.2.1 , of the facility attachments ,
           ARIE 1 = 100 and ARIE 2 = 100 man/days are assumed. This figure is not
           based on calculations or specific characteristics of the facilities in
           question , is pro raemoria only and is included in the ARIE figures for the
           various inspection activities indicated in the table .
 ---pagebreak--- EXAMPLE . E      ZOTO FÏNTORCS JjroRfimr_hen.ct.or
Application to a Zero Energy Breeder Reactor of nominal inventory of 1700 kg
plutonium as metal snd oxide and 2200 kg enriched uranium as metal and oxide
 (U2-^ content 650 kg) and 58 tons of natural uranium. It is assumed that
the facility is operating 8 hours/day' for 5 days /week throughout the year .
                                                                                                Τ
                                                                   ARIE 1           AH31 .E 2
       Activities                         Number of events/year ( Kan day/y )   ( lían doy/y )
   1  Receipts         •   .                     20                  20              20
   2  Despatches                        i        20                  20              20
                                        I
   3  Observation of
      ongoing operations
                                                                     60       j      5P '        |
                                                                              !                  I
   4  C ont ainraent /Surve i 1 1 anc e                              80              80
      activities
   5  KDA Activities                        selected at random      100             100
•  0  Physic&l Invent ory                          2                 10              10
      vérification
   7  Examination of records                                         10              10
      Total                                                         300             290.
r.ote : For inspection activities at strategic points , other than the strategic
         points referred to in codes 3.1.2 . and 3»2.1 . of the facility attachments ,
         ARIE 1 = 50 and ARIE 2 = 50 man/days are . assumed .     This figure is not
         based on calculations or specific characteristics of the facilities in               *
         question , is pro memoria only and is included in the ARIE figures for the
         various inspection activities indicated in the table .
 ---pagebreak---   EXAMPLE F   . ContirmourQ.y Fuelltvl Or.mhite 1'oderr.tcd Rcnc-tors
#•                                    •
 Application to :
 a ) A power station fuelled with natural uranium metal fuel with a nominal
     inventory of 900 tonnes uranium and an annual throughput of 120 tonnes
 b ) A power station fuelled with low enriched uranium ( enrichment varies from
     1.162 to 3.50 w/°         nominal inventory of 280 tonnes total uranium and
     annual throughput of 39 tonnes uranium .
 Reactors operated coritinously.           ,
                                                                 . ARIE 1        ARIE 2
       Activities                J Number of events/year       (Man days /y ) (Man days/y )
   1 Receipts                                  30                  SIL +         MIL +
   2 Dcspatches                              • 30                   30            30
   3 Examination of                                                 10            10
     records
   4 Physical Inventory                         1                     5            3
     vérification
                                                                                   *
   5 Containment and Surveill­                                       *
     ance activities
   6 NDA measurements                                                 5  •         5
                                                            !
     Total                                                  !       50            48
                                                            I
    if sealed at fabrication plant
 .* covered by other verification activities
                                          - 10 -
 ---pagebreak---                       p, ?=• f» V fi !■ A'rp-
                      kcbiKiwlcJ
                  SUBSIDIARY ARRANGEMENTS
                          INTRODUCTION
Co-ordination Arrangements
The co-ordination arrangements referred to in Articles XIX and XX of the
Protocol are specified in the Facility Attachments * Inspections of facilities
designated pursuant to Annex 1(b ) of these Subsidiary Arrangements are
to be carried out , where so agreed , by Joint Teams of inspectors drawn fronr
the European Atomic Energy Community and from the International Atomic
Energy Agency . .
                                   - 11 -
                      RESTRICTED
 ---pagebreak---                                KESTRÎC i ED
                          SUB3I DI.-MîY AMIAI* GK.!H;TS
                                IKTRODUCTIQB
r'o'rm cTirt Format of Ronorts
Accounting reports shall normally be provided to the Agency on ma#1® 1C
tape . They shall inolude ell the appropriate information specified m
Code 10 . The format for reports on magnetic tapes v;ill be specified in
letters to be exchanged between the Commission and the Agency 's ^ecr©-
t ari at .
Under exceptional circumstances, accounting reports may be traJisn"-'ttec*
in hard copy .
                                 - 12 -
                           RESTRICTED
 ---pagebreak---                                                            ι
                 SUBSIDIARY ARRANGEMENTS
                       INTRODUCTION
Arrangements for the implementation of Article 23 of . the
Agreement                    '
                                                             »
At the time this Agreement enters into force the United Kingdom and
the Agency ohall jointly agree the inventory of nuclear material
already in the United Kingdom which is subject to other safeguards agreemen
between the Agency and the United Kingdom .
The Agency and the United Kingdom shall seek jointly to make arrangements
with the other parties involved so that safeguards in the United Kingdom
under such Agreements are suspended . The United Kingdom will inform the
Agency by letter of the amounts of material under other Agreements which
susbequently arrive in or are despatched from the United Kingdom , within
JO days of receipt or despatch.                 ,              '
On the basis of such transfers the United Kingdom and "the Agency shall
each maintain a record of the amounts of material subject to suspended
safeguards agreements and shall compare their records at . six-monthly
intervals .
                     ;          '           »
It will be the responsibility of the Agency to designate a sufficient
number of facilities to ensure that the total amount of material of each
type actually safeguarded in the United Kingdom is at all times equal to
or greater than the corresponding quantities in the above mentioned record .
 ---pagebreak---                                                                                          45
                                         RESTRICTED
                                      SUBSIDIARY ARRANGEMENTS
                                           GENERAL PART
                                         Table of Contents
 Code                  Subject
  1.                   Channels of communication
     1.1                     Communications from Agency
     1.2                     Comnumications to Agency
  2.                   The Community 's Safeguards Measures referred to in Article 32 oi
                       the Agreement
      2.1                    Measures foreseen in the Agreement
      2.2                     Specifications of information to be provided by the Community
! 3.                   Provision of information by the Community
      3.1                     Information on facilities or parts of facilities
      3.2                    •Radiological protection and safety
      3.5                     Initial report
      3.&                     Accounting reports
      3.5                     Spécial reports
      3.6                     Information on transfers into or out of the United King om
   h.                   Provision of information by the Agency to the Community and to t e
                        United Kingdom
       4.1                    Agency statements
       *.2         !          Advance Notice of ad hoc inspections
    5.                  Publication of information by the Agency
    6.                  Termination and exemption
   I 6.1             I         Model arrangement for termination
       6.2                     Model request for exemption
       6.3                     Model communication on re-application of safeguards
     K                  Advance notifications of transfers of nuclear material out of or
                        into the United Kingdom
            »
                     i         Model communication for intended export
        ?.hAi. • .   |         Model communication for exoected import
 ---pagebreak---                          ■ ft K^T !^ •? '*, VT r\
                         L&k-sij WjV* » I4> tj
                    Table of Contents iCont'd )
   Code                                 Subject
            Model inventory of nuclear material subject to safeguards
            under the Agreement
 9          Samples, for Safeguards
10          Report forms and explanations of their use .
11          Provision of information by the United Kingdom on intended
            withdrawal of nuclear material for national security reasons
            ( Article 14 of the Agreement )
Annex 1(a ) The current Facilities List
Annex 1(b ) The current list of Designated Facilities
Annex II    The Indicative Questionnaire for the provision . of
            Design Information
                             ρ          „ Λ», -Λ. ρ ίΛ
                                   - .15 -
 ---pagebreak---                                  ■ "                                               S
                                                                                                <&/. 1    V
                                          '^Tr.n             '               * •                          l
                                                                          ■•         -                    r
                                                                                                          f
                                1.   Channels of communication
                                                                                          Vi
                                                                                                        \
                                                                                                           i
ode             Subject                                              Name and Address                       f
                                                                                                            !
                                                                                                            f
.1      Communications from Agency                                                            and :         !
. 1.1   On matters relating to implementation             The Safeguards Office Commission of
        of Agreement , Protocol and Subsidiary            Department of Energy         the European
        Arrangements .                                    Thames House South           -Communities
                                                          London SW1P kqj              Directorate of ;
1.1.2   Routing of communications under 1.1.1             Direct :               Euratom Safeguards
                                                                                       Jean Monnet Bid
1.1.3   Normal contact, of Agency inspectors              The Safeguards Office Kirchberg ,
        in the United Kingdom .                           Department of Energy Luxembourg
                                                          Thames House South            Grand Duchy of
                                                          London SW1P ^QJ                    Luxembourg
        Communications to Agencv
1.2.1   On matters relating to implementation             The Director General
        of Agreement , Protocol and Subsidiary            International Atomic Energy Agency
        Arrangements .                                  . Kdmtner Ring 1 1     PO Box 590,
                                                          A-t 01 r Vienna Austria
                                                          Telephone : 52^511
                                                           Telex      : 01 26^5
                                                          Cable       : INATOM A
                                                           Or Agency staff member shown by
                                                           previous communications to be
                                                           authorised to deal with subject /
                                                           matter .
1.2 . 2  Contact in case of accidents or                    As Above
         other emergencies involving
         Agency inspectors .
                                          - 16 -
                                             ;   γί;· D
 ---pagebreak---                                                 V v«. V. » «. Ski j. M r >>  » s *-» ± *-» , , wei -».     4 ' .\* w-«> MX'WO       wu   .
                   tls                          to .in Ai'tj.clc                               of the A 'j                 ren L         MS
                                                                                                                                             b'
                                  •«
     /
                                             II
                     Référencé t/           jI
Code          I        ( Articles )         i                                                                                    Subject
                Agreerent        Protocol
2.1                                                I.'C^sutos                                          i.n "tno AToorr.on'fc
2.1.1                                              Foi- measurer.'.ent :
                32(a )                             A u;easurement system for the determination v/ nere
                                     «
                                                   appropriate of quantities of nuclear material
                                                               (i)          received ;
                                                           ( ii )           produced ;
                                                      ( iii )               shipped
 V
          I
                                                          ( iv )            lost ;
          I
          i
                                                       ' (v )               other-,vise removed from inventory , or
        '
          i
          i
                                          ■
                                              I           (vi )             on inventory.
          I
                32(b )                             The evaluation of precision and accuracy of
                                       -           measurements ana the estimation ex measurement
                                                   uncertainty .
                32(d )       ;                     Procedures for taking a physical inventory.
                32(e )                             Procedures for . the evaluation of accumulations
                                                   of unmeasured inventory and unmeasured losses .
 2.1.2                                             For accountnncv :
                               I
                32(c )         I                   Procedures for identifying , reviewing and evaluating
                            I                      differences in shipper/receiver measurements .
                            I
                32(f ) ,                           A system of records ana reports shov/ ing , for eacn
            I
            I
            I
                                                   material balance area , the .inventory of nuciear
                                                   material and the changes in that inventory including.
                                                   receipts into and transfers out of the material
                                                   balance area .
            ! 32(h )                               Procedures for the submission of reports to the
            I
                                              I Agency in accordance v/ ith Articles 59 ~ °5 ana oj - -
            I                                      of the Agreement and with Articles VII - IX of the
                                                   Protocol .                                                                                     !
2.1.3       ! 32(g)                                Provisions to assure correct operation of the
                                                   accounting procedures and arrangements .                                                     ,
            I
t/ Note Reference to Articles in these columns is purely indicative so as to facilitate
        cross-reference between the Subsidiary Arrangements ana the Agreement and the ^
        Protocol respectively.                                                                                                             ^
                                        SESmctSD '
                                                              - 17 -
 ---pagebreak---                                                                                                    Q
                                   IHSIRICTcD
                     Référence
Code               ( Articles )                                Subject
          Arreement       Protocol
                                                                                    Tnf0rr.n t3.wn
2.2       32 ( a )                    Speclf5.c n 'b : on~ of inforr.'at l o n oQ
                                                                                    rrroviôed bv
          - (h)                       be •nroviO;:d ( as rnnlicnble )
                                                                                    Coinmunity
2.2.1                                 For each of the items listed
                                      under code 2.1 information is .
                                      to be provided on :
2.2.1.1                               The existing legislation ( laws ,
                                      regulations , general adminis­
                                      trative procedures ) giving
                                                                                     The European
                                      requirements or laying down
                                      minimum standards ( outlines ,                lommunities Act
                                      and brief extracts of relevant                 1972
                                       texts , and references ).
                                                                                     The Treaty
 2.2.1.2                               The organizational unit(s ) in                establishing The
                                       the United Kingdom responsible                European Atomic
                                       for :                                         Energy Community
                                               (i}    measurement ;
                                             (S
                                             ( ii )   accountancy;
                                                                                    J 957
                                           ( iii ) the assurance that the
                                                      functions listed under
                                                      codes 2.1.1 and 2.1.2
                                                      are carried out correctly
                                                                                      Commission
 2.2.1.3                               The extent to which each of the               Regulation
                                        organizational units involved                 ( Suratom) Ho ,
                                            ( i ) has authority to insure             3227/ 76 ,
                                                    compliance with the               19 October 1976
                                                    provisions of the
                                                    Community 's Safeguard?
                                          ( ii ) carries out audits ;
                                        ( iii ) . carries out independent
                                                    measurements .
  2.2.1.4                               The procedures and techniques
                                        followed by each organizational
                                        unit in order to meet the
                                        requirements or minimum standards
                                        referred to under code 2.2.1.1
                                                               Note : The Agency should be
                                                                      provided with texts of
                                                                      new laws , regulations of
                                                                      general administrative
                                                                      procedures as soon as
                                                                      possible after promulgation.
                                                    - 18 -             BIT
                                                                :V
                                                                      L*\i V* : TED
 ---pagebreak---                                       ;·· >                             .                                                       Ι
                                       ttV' II. t; {^N.»h i ù N-û )
                                                            * 1 .Hiw *
                                                                                                                                 v
                       3.     Provision of information by the Community
                                                                                                                                        \
                  iíefei'ence
Code              ( Articles )                                         Subject                                   Date or time limit
          Agreement         Protocol
                                       Information on facilities or parts
                                       of facilities
 3- 1 - 1                     II -V    Provision of design information in                                          Prior to discussions
                                       respect of facilities or parts                                             of "the Facility
                                        thereof identified in the Facilitie                                       Attachment .
                                       List ( Annex 1(a )).
 3.1.2      kZ-kk             II-V     Provision of design information for                                        Not later than 30
                                       new facilities or parts of new                                             days before the
                                        facilities together with complete                                         facility or part of
                                       proposal for the Facility                                                  facility scheduled
                                       Attachment .                                                               to go into operation,
 3.1.3,     ^5                II -V    Provision of information on                                                Not later - than . 15
                                       significent changes to data                                                days before the
                                       previously provided under 3-1.1                                            modification is
                                       or 3-1.2 , as specified in the                                             scheduled to be
                                       relevant Attachment together .                                             completed .
                                       with the proposal . for consequent
                                       amendment of the Attachment .
 3.1 . h    *5                II -V    Provision of information on                                                Together with the
                                       changes to data previously                                                 first inventory
                                       provided under 3- 1.1 or 3.1.2                                             change report made
                                       other than changes specified                                               after modification
                                       in 3 . 1.3 .                                                               is complete .
                                       Note 1
                                       With reference to subjects under
                                       code' 3 - 1 i
            6(a )                      Confidential information shall                                             When provided .
                                       be marked as such and treated
                                       accordingly .
            o(c )                     Confidential information , once                                             When examine a .
                                       examined , may be marked by the'
                                       Agency to show that the examina­
                                       tion has taken place .
                                       Note 2
                                       With reference to subjects under
                                       codes 3-1.2 and 3-1.3 :
            42,^5                      If the information cannot be
                                       provided in full at the time
                                       specified T the Agency, and the
                                      Community may agree on a later
                                       date for completion of the
                                       information .
                                                                          y* t**'
                                                      - 19 -                 !-■> I. Π
                                                                                     <» ' ?•' ,/·*"> ΤΓ
                                                                                              t.. ,» i * * *•' 3
 ---pagebreak---                                                                                              (li
                                           »" C il   il Uîj)
                    Reference
Code                                                              Subject      Date or time lirnit
                     ( Articles )
             Agreement      Protocol
3-2                                  Radiological Protection and Safety */
 3.2.1        44 . 88                Information on laws and regulations       Initially upon entry
                                     for radiological protection and           into force of the        j
                                     safety in the United Kingdom as           Subsidiary Arrangements
                                     applicable to Agency inspectors .
 3.2.2        44 , 88                Information on radiological               Initially , upon entry ;
                                     surveillance measures and on              into force of the -        ;
                                     medical facilities that are. avail­       Subsidiary Arrangements
                                     able for Agency inspectors in case
                                     of radiation accidents .
                                                                               Note
                                                                               The Agency should be
                                                                               provided with informa­
                                                                                tion on new laws or .
                                                                                regulations , or change
                                                                                to the information ,
                                                                                provided under code
                                                                                3.2.2 , as soon as
                                                                                possible after such
                                                                                new laws or regula­
                                                                                tions have been
                                                                                promulgated or changes
                                                                                introduced .                ■
  3.2.3      44 , '88                 Information on radiation dosages          Quarterly , or as soon
                                      received by Agency inspectors in          aspossible after
                                      the performance of their functions        significant radiation
                                      in the United Kingdom .                   exposure .
     /  -r i  ♦      -1   i  < ii i    . Tt . • J. ^    Tr < .««    .«-!•* . .               _
   *J   It is understood that the United Kingdom will ensure that staff members of the ^gcnc^
        carrying out functions under the Agreement benefit fully from the health and
        safety measures in force at each facility , including the provision of available
        medical care and measures for emergency assistance in case of accidents .
                                                                                                           I
                                                               - 20 -
 ---pagebreak---                                          R Êf ** V!'*        r- rs
                                                   ï\i!V> i IZL)                                (ZI
                  Reference
Code
                (Articles )                              Subject           Date or time lirait
                Tient I Protocol
        A'rreement
3.3     62 , 34                    Initial Renort
                                   Despatch of the initial report of       Within thirty days
                                   all nuclear material subject to safe­   of the last day of
                                   guards under the Agreement .            the calendar month
                                                                           in which Agreement
                                                                           ent ered into force
                                                                           by the .fastest means
                                   ( For content see standard form R.02 ,  o f commun icat ion
                                   as attached to' Code 10 with explan­     ( express air mail or
                                    ations ).                              diplomatic pouch ).
A'ote : If material balance areas under the Agreement have not yet been defined , list
        material according to material balance areas or geographical location as used
        by the Community.
3.4                                Accounting Reports
3*4.1   59-61 ,         vi. vn ,   Despatch of inventory change            As soon as possible ,
        63(a), 64 IX ,             reports either in a consolidated        but within 60 days
        65                         list or individually , as specified     after the end of the
                                   in the relevant Attachment , and        month in which the
                                   concise notes .                         inventory change ( s )
                                   (For content see standard » form R.01 , occur ( s ), by fastest
                                                                           means of communication .
                                     as attached to Code 10 , with expla-
                                   . ations . )
3.4.2   59-61 ,         VI, VIII , Despatch of material balance            As soon as possible ,
        63 (b ), 67     IX ,       reports with physical inventory         but within 60 days
                                   listing attached .                      of completion of
                                                                           physical inventory
                                                                           taking.
                                   (For content see standard forms
                                   R.03 for material balance report
                                   and R.02 for physical inventory
                                   listing,, as attached to Code 10 ,
                                    with explanations .)
3,4.3   69      "                  Despatch of amplification and           Normally within 30
                                   clarification of accounting             days of the date of
                                   reports .                               Agency * s request .
                                                         - 21 -
                                                    T (v Yr ^ 5 /r s N
 ---pagebreak---                                                                                                                 125-
                                               ! ^          * ^r p–v
                                                                                                                       l
                    Refere nce                                                                                         \
                  ( Articl es )                     Subject                              Date or time limit             ,
3ode
         Agreement         I Protocol
 .5                                     Spécial - Reports
  . 5.1  68                             Despatch of . special reports .       . j Without delay after the                 ,
                                                                                      Community is led to                 !
                                                                                      believe that there is or
                                                                                      may have been loss of
         /
                                                             ■ ■ _                 i nuclear material or after
                                                                                      the containment has un­
                                                                                      expectedly changed to tne
                                                                                    | extent that unauthorized
                                                                                      removal of nuclear materi­
                                                                                      al has become possible ,
                                                                                      by cable , telex or tele­
                                                                                       phone and follow-up letter
                                        Despatch of special reports in case
5.5-2     91(C )                        of unusual incidents or circum­
                                                                                        Immediately after
                                                                                        incident or circumsta­
                                        stances during transfers of nuclear nce is known by cable ,
                                        material into or out of the United
                                        Kingdom which have been notified                telex , or telephone and
                                        to the Agency under Article 91 ( a)             follow-up letter .
5.5.3      69,9i(c )                    of the Agreement                                Immediately on receipt
                                        Despatch of amplification, and                  of Agency 's request or
                                                                                        as soon as possible
                                        clarification of special reports .
                                                                                        thereafter .
           53                           Note : The Agency may request                   As long as the relevant
                                                 amplification or clarifi­              records are retained as
                                                 cation of the reports                   specified in Attachment
                                                 referred to under Codes                 concerned .
                                                 J>.h . 3 and 3.5.3
                                      I
3.6                                   I  Information on transfers into or
                                      i
I
                                         out of the United Kingdom
3.6.1      9l(b)(i )                     Despatch of advance notification                To reach Agency normally
                                         of transfers of nuclear material                not less than ten days
                                         out of the UK of more than one                  before shipment
                                         effective kilogram .        See Code            See Note 1
                                         7.L for details of information
                                         to be transmitted .
   5.6.2    91 ( b ) ( i )               Despatch of advance notification oi              To reach Agency normally
                                         transfers of nuclear material                    not less than ten days
                                         out of the United Kingdom from                   before shipment            /
                                          facilities which normally export                Soe Note 1
                                          significant quantities to the
                                          same State in shipments each
                                          not exceeding one effective
                                          kilogram , if so specified in
                                          the corresponding Facility
                                          Attachment .
                                                           i                  t •. -.y'     \i 'w* l| /»--» t–'
 ---pagebreak---                        Référencé        j                                          i
  Code       |         ( Articles )                       Subject                       Date or Time Limit
                Agreement   jI Protocol
  3.6.3         9l(b)(ii )                Itespatch of advance notification of       To be sent to the Agencj
                                          nuclear material transfers . into the      not later than the date
                                          UK each of more than one effective         of receipt , and whenever-
                                          kilogram .  See Code "J. 2 for details     possible at such time as
                                          of information to be transmitted .         to ensure that it is
                                                                                     received by the Agency r,
                                                                                     later than two days befo
                                                                                     the material is unpacked
                                                                                  I
                                                                                 I
lote 1 :  . In practice ,, the notifications under Codes 3.6.1 and 3.6.2 . should be despatched to
            reach the Agency 5 working days before the nuclear material is to be prepared for
            shipment .                                                                         -
'ote 2 :    If the observation of the time limits given under codes 3.6.1 , 3.6.2 and 3*6.3 would
            result in delayed shipment or unpacking , shorter notice to enable the Agency to act
           under Article 7l(°)i as appropriate , may be given be cable , telex or telephone .
            Such a notice should be followed by transmission of the full' information under Codes
            7«1 or 7*2 as appropriate . In no case . will . these requirements be interpreted as an
            obligation for the operator to postpone preparing for shipment , shipping or unpacking
           nuclear material .
 ote 3 ?    Referring to Codes 3.6.1 , 3.6.2 , and 3.6 . 3 » despatch of notification of delays not
           giving rise to Special Reports , in preparation for shipment , in despatch or in
           Unpacking of nuclear material will be made as soon as possible by cable , telex or
           telephone .     Notifications should give new dates , if known .
 st a 4 :  The information included under Codes 3»3 r 3.4 f 3.5 and 3.6 shall be treated as
           confidential and appropriate security measures taken for its transmission .
 ---pagebreak---                                        • ίΐκκγτ ?
                                                11 A 14 "      Ir J
                              k.  Provision of Information by the Ap:ency_t° ^ ■--
                                   Community end to the Um' ted Kingdom
                                                                                   Date or     timo liwi "
                  Beference
  Code                                                    Subject
                 ( Articles )
        Agreement          Protocol
                                      Agency statements
.1
                                      Provision of copies of the Agency s
                                                                                    Ka^*'earl;        ',r;
                                                                                        June ana. .51 ,
■. 1.1    41 , 66
                                      unified inventories                           December not later
                                      See model under code 8 .                      than 3 months' efter
                                                                                    these dates .
                                                                                    As spsci " 0 " in
                                      Statement on the Agency s                     the Facility
  . 1.2   50,90                                                                     At ac hrti e nt s
                                      verification activities^as
                                       specified in the Facility
                                       Attachments          .
                                       Note                                          If possible within
                                       If the Community or the Uni e                 30 days after .
                                       Kingdom disagrees with an^Q this              receipt of the
                                       Agency statement , notice                     statement in
                                       effect should be sent to                      question . '
                                       Agency
                                       Advance Noticeof^JL, fl       hoiU^P6^"1
                                                                                      Immediately after
                                                                       that           receipt of any noti
ft.2        85(a ), 7i (a)               Notice by the Ag ency           t nuclear
                                              it intends ^"iththe'                    fication pursuant
                                         material in connoc ±                         to code 3.6 above
                                                                                      and aX least 24 hrc
                                          transfers into or o^y .                     before the inspect !
                                         United Kingdom .
                                                              - 24 -
 ---pagebreak---                                   / Sr.     »f S Y «»»v
                                          h'TU          ç
                       5.  Publication of Information by the Agency
          Refcrence
Code                                                      Subject
          ( Articles )
      Agreement | Protocol
5.1     6(b)(ii )           The Agency may publish the following summarized info mis tior,
                            after having secured the agreement of the Community and of
                            the United Kingdom .
5.1.1                       The amounts and types of nuclear material subject to safe­
                            guards under the Agreement in the United Kingdom in terms
                            of effective kilograms as follows :
                            ( a ) natural and depleted uranium , and thorium ;
                            (b)         enriched uranium with an enrichment up to and
                                 including 5^5
                            ( c ) enriched uranium with an enrichment of more
                                  than 5/^i and
                            ( d)        plutonium .
5.1.2
                            A list of the facilities in the United Kingdom which conta:
                            nuclear . material subject to safeguards under the Agreement
                            as follows :
                            (a)         reactors with an indication of their purpose and
                                 with their nominal power ;
                            ( b ) conversion and fabrication plants , with an indication (
                            whether they are pilot or industrial size plants ;
                            (c)         isotope separation plants , with their nominal
                            capacity ;
                            ( d)        reprocessing plants , with their nominal capacity ;
                            and
                             (e)        critical facilities , research installations, ( with a
                            indication of their nature ,) and separate storage facilitia
                            The list may also contain the official description and/or
                            name , and the location of each facility .
 ---pagebreak---  Code 6.1 - Kodel
 Agrecmont Rçforencc                                           .
  -( Articles )
 13 , 35(13 )
                                       m
                                TEÏttlIITATION OF FAFSOUAÏÏDS
                                  Oil KUCLTTAT? MATERIAL
             '            TO BE UEED III TO?T--!T'JCLEAR ACTIVITIES ^
 Safeguards shall "be terminated with respect to nuclear material as
 specified "below :
      a)         g/kg total weight , and             g fissile
           isotope(s ) 6f                            (Element )
                                                                             *
     "b ) Chemical composition
          Physi cal form :
          Enrichment or isotopic composition ( if
          applicable ):                               *
     c ) Material balance area and location therein where
          the nuclear rcaterial is now present :
    d ) Present use , with particulars of containment , if
          appropriate :
    e ) The proposed non-nuclear use is :
    f ) The nuclear material , once in use , will be
          practically irrecoverable because .........
    g) Approximate date of transfer to non-nuclear use !
       For the Community                     For the Agency       For the United Kingdom
       Bate                                  Date                 {rf para f above )
                                                                  Date
*J Except nuclear material covered by specific provisions for termination of
     safeguards in the Facility Attachments if relevant .
                                           - 26 -
 ---pagebreak--- » Code 6,2 - Model
  Agreement Reference
                                                                                      m
       ( Articles )
  36 , 37       '     .
                                   RE0U3ST POP. EXKÎ.TPTION
                                        '        Γ"     ,         , */
                          FROM SAFEGUARDS' OF NUCLEAR MATERIAL u
                                                             Date ...
  a) Exemption from safeguards , is requested for
         ...... g/kg total weight , and              g fissile
         isotope(s ) of                              (Element )
  b ) Chemical composition :
         Physical form :
         Enrichment or isotopic composition ( if
         applicable )                                       . ...
  c ) Material balance area and location therein where
         the nuclear material is now present :
  d ) Intented use ( only if exemption is sought
         pursuant to Article 36(a) or (b )):
  e ) Approximate date of :          •
         (i)    for exemption under Articles 36(a) and 37'
                transfer . out of material balance area '
         ( ii ) for exemption urider Art-iclo 36(b ):
                transfer to non-nuclear use
                                                                    For the Community
         Exemption granted as above
         Date »...
                                                                   For the Agency
  ^/Except nuclear material covered by specific provisions for exemption from
      safeguards in the Facility Attachments if relevant .
                                           - 27 -
 ---pagebreak---                                                                                   ^a
Code 6.2>t – Kodel
Agreement Refarence
    ( Articles )
          38                         *
                               PS-flPPLJC ATI 0?T OP SAFEGUARDS
                *     IK RESPECT OP ?<UCLEAR MATERIAL PREVIOUSLY EXEI.IPTED
                                                           Date
a)     Safeguards should be re-applied in respect of
                  gAs total weight , and .......... g fissile
      icotope(s ) of                             ( Element )
b)    Chemical composition : ...............            .
      Physical form :                                 „
      Enrichment or isotopic composition ( if applicable )
c ) Material balance area and location therein where
      safeguards should be re-applied in respect of
      the nuclear material
d ) Date from which safeguards should be re-applied :
e ) Exemption from safeguards in .respect of material
      in question was granted on
     under Article                     ».    (date )
                                                                For the Community
a ) Safeguards vail be re-applied to the nuclear
      material described above .
b ) For nuclear material which was exempted pursuant
      to Article 37 ? the amount which now remains
    . exempted under the relevant paragraph of the
      Article is ....................................
Date
                                                                 For the Agency
                                          - 23 -
 ---pagebreak---                                    1-: r.~. tn A \.U
                                                        , :ri )
                                                        1}
                                                                            &
Code' 7»1 - Môael
Agreement Reference
   (Articles )
     12 , 91
                    IITPORT'ATIOIT TO BE PROVIDED FOR ADVANCE NOTIFICATION
               OP EXPORTS 0 ? NUCLEAR MATERIAL OUT OP THE UNITED KUTGBOM
                  (a)      Quantity :    total weight of element "
                                         in. grams/kilograms ;
                                         weight of fissile isotope ( s ) in
                                         grams ( if applicable ) . .
                  (b )     Chemical composition
                          Physical form                               "
                          Enrichment or isotopic composition ( if
                          applicable )
                  (c )    Number of items
                  (d )    Description (type ) of containers ,
                           including features that would permit
                          sealing
                          Shipment identification data
                                                            *
                  (e)     State and , if known , place of destination
                  (f)     Means of transport
                  ( g)    Material "balance area and location therein
                          where material is prepared for shipping
                          and can "be identified and where its
                          quantity and composition can if possible
                          "be verified
                                                           S\   I Ï–J
                                                     - 29 -
 ---pagebreak---                                           U /i\„
Code 7.1 - Kodol (page 2 )
Agr cornent Référencé
    (Articles )
     12 . 91 .
                  (h )  Last date when material can "be identified
                        and when its quantity and composition can ,
                        if possible , "be verified
                 (i)    Approximate dates of dispatch
                        and of expected, arrival~at . destination
                 (j)    Date of notification
                 (lc)   Kaiac of authorised person on. behalf
                        of Community
                 Note : If separate shipments are prepared together for
                        dispatch to the same State (whether simultaneous
                        or not ), they may all "be specified jn a single
                        advance notification .
                                        .  - 30 -
 ---pagebreak---                                                                                            (it
Côâa 7 . g - Moàel
Agr cernent Reference
    (Articles )
     12 . 91
                      INFORMATION TO BE PROVIDED FOR ADVANCE NOTIFICATION
                 OF IMPORTS OF NUCLEAR MATERIAL INTO THE TOUTED KINGDOM
                  . (a )   Quantity :  total weight of element in grams/kilograms ;
                                      weight of fissile isotope ( s ) in grains ( if applicable )
                    (b )   Chemical composition                                " .
                           Physical form                                                     *
                           Enrichment or isotopic composition ( if applicable )
                    (c )   Number of items
                    (à )   Description (type ) of containers
                    (e)    Supplying State      '
                    ( f)   Means of transport .
                    ( g)   Expected or actual date of arrival in the United Kingdom .
                                                               Λ
                    (h)    Material balance area and location therein where
                           material will be unpacked and can be identified and
                           where its quantity and composition can be verified
                                        SESÏRiCTED
                                             - 31 -
 ---pagebreak---                                   i*? tf" ** Vlf, r  ■ r-
                                  ttr-^lRiWLD
Code 7 » 2 - Model (pago 2 )                        "     "
Agreemcnt Reference
   (Articles )                             '
    12 , 91
                (i)   Date(s ) when material will be unpacked
               (j)    Date of notification
               (k) ' Kama of authorised person on Lohc-lf
                      of Community .
               Note ;  If separate shipments fpom the sane State are
                       expected to "be unpacked together ( whether they
                       have arrived together or not ) they nay all he
                       specified in a single advance notification#
 ---pagebreak---                                                                                            f * u­
Code 8 - Model
Agreement ^ Reforance
     ( Articles )
12 , 41 » 66
                              THE AGENCY 'S IWECTORY OP NUCLEAR MATERIAL
                                SUBJECT TO SAFEGUARDS UNDER THE AGREEMENT
                                            as of
A.   finnaoli dated Book Inventory
                                                               Quantity •
                                             Material                             Limits
         ■ ■ MBA       Faeility
                                          ι
                                                          Total      F£'ssile    of Error
                                          i            ;
                                                         Elément   j Isotope
                                          i  _                     !
                             " $
                                  .1 .0-
                                   > ! ί1
 B. Material in transit in ;: the United Kingd.om
                                                                              Quantity
                   Between
                                                      Material
                                                                        Total        Fissile
        Shipper            Receiver
                                                                        Elément      Isotope
             (MBA)   and     ( MBA)
                                                                                                J
 ---pagebreak--- reo'ir.ent Koference ■                  •                                                     /'j ^
 (Articles )            '             '   .    tihaXRlQirn                                     * '
. .      12j 41 , 66
> v_.
        •C.    Ercport /. c.coimt
            Transferred to ( st&te and ,                          .       i          Quantity
            if knov/n , place of                     lîaterial          ' i
                                                                               Total        Fissile
            destination )
                                                                      *      Element        Isotope
        Notes    . 1.       Hue leas material in respect of which the Agency has received a
                            ropox't from tho shipping material balance area that the export
                            of the material' out of the United Kingdom has taken place will
                            be placed on the export account for the United Kingdom until
          ' r               such time as the Agency has received confirmation that the
                            material has been received by the recipient State .
                • 2.        Nuclear material transferred to tlie United Kingdom will bo
                       • listed in the inventory upon receipt by the Agency of the
                            inventory change report from the receiving material balance
                            area pertaining to the receipt of the material in question.
                   3.       Nuclear material transferred between two material balance areas
                       • within the United Kingdom will continue to be listed by the
                          . Agency in respect of the material balance area from which it
                            has been shipped , as material in transit , until it is reported
                            to have been received in the receiving material balance area .
                                                   - 34 -
 ---pagebreak---                                RESTRICTED
    Code 9 - Mode !
    Agreement Reference
          ( Articles )
               75
    Protocol Reference
         ( Articles )
            .  XXII
                             SAMPLES FOR SAFEGUARDS
    Information to be included in Sample Forms weed by the Agency.
    Country .
    Facility/MBA code .
    Date of sampling.
    Proposed shipment date and means of transport .
    Packaging arrangements .
    Activity of content .
    Agency i^eal number.
    Name and signature of appropriate official at shipping facility/MBA to
    whom the sealed package has been handed over for shipment .
    Name and signature of authorized official at Facility and of IAEA inspector
    certifying that the samples described in the sample form have been taken
    for analysis .
    Data for samples taken :
a ) Material description and batch name or number.
b ) Weight of sample and bottle .
c ) Net v/eight of sample .
d ) Enrichment wt$ (if applicable).
e ) Operator's value for element conc.(vrt$.)
f) Operator 's values for u/u     /Pu/Th weights - in the sample .
    Note .
    One copy of the sample form to be given for retention by appropriate official
    at shipping facility/MBA
                                      - 35 -
                              RESTRICTED
 ---pagebreak--- , OOUU iv                     .         •••• ,v A'V.V ,
  Afjjoe.ïÂO.nij Refe ronce                                                           '  ; ι -ΐ
  ( Art .Le ] es )
  ~9-6f.,07
 Protocol Iteferenco
  ( Articles )
           IX '          REPORT FOIC.IS AIJD EXPLAUATIO] « OP TII3IR TJSS
  EÎTROiniCïION
 Reports to bo provided to the Agency connict of three types ;            Inventory Change
 Reportn ( ICR ), Physical Inventory Listings ( PIL) and iVxiierial Balance Reports
  ( LIBR ) , For each of these a hard copy proforcia is attached .
  These forms are de.oicned to give an indication of the contents of the reports
  to be provided by the Community to the Agency but these forms will not normally be
 used since the reports will normally be provided on magnetic tape .
 The form and format of the reports to be provided by the Community to the Agency
 are set forth in the Introduction to these Subsidiary Arrangements .
                                     RESTRICTED
                                                  - 36 -
 ---pagebreak---                                                INVENTORY CHANGE REPORT OCR ) FORM R.OI.Vc
     COUKTRY
                                                                               PERIOD COVERED BY REPORT:    FROM                    TO .
     FACILITY               !
                                                                               REPORT No.
    MATERIAL BALANCE AREA
                                                                               PAGE No .       OF           PAGES   SIGNATURE .
        L-I     .! . 1  1.     _L   ..  II   I            ... ,
                                                                                                                                                      1.1    I  I    I.
                                 MBA / COUNTRY                                                        ACCOUNTANCY         DATA                       CORRECTION
                                                    >                                 Z
                                                 U. CC yj               NUMBER     JO                                                                     TO
                    DATE OF                                     NAME OR
   ENTRY
                  INVENTORY
                                                 Ogo                       OF
                                                                                   en o_                                  WEIGHT OF
    No.                                          UJ ~r z      NUM8ER OF  ITEMS
                    CHANGE                       0-UJ <          BATCH                                                      FISSILE
                                FROM        TO                             IN                     WEIGHT OF
                                                 ν >,χ,                  BATCH     ïa
                                                                                   s liJ
                                                                                                  ELEMENT                  ISOTOPES
                                                                                                                       ( URANIUM ONLY)
                                                                                                                                                   REPORT
                                                                                                                                                     No .
                                                                                                                                                               ENTRY
                                                                                                                                                                No .
                                                                                                                               ( 9)
                     II M I &L                   m                                                                m                      ΠΠ        nm          m
                                                                                         37 38                                            72 73 74
N-65A/Rev.3 ( Sept 77 )
 ---pagebreak--- «leader Coding:
                                                                    »                   .
 I- 2      Country Code
 6- 8      'facility Code
 9-12      MBACode
13-18       Beginning Oatc of Period Covered {YYMMDDl
19-24      Date of Reported Event Of tnding Dale of Period (YVMMDDJ
25–27      Number of line Entries, increased by 1.
28–31      for iAEA use only
70–73      Report Wurnber
?4-79      Attribute (coded at the IAEA!                                  *    ' * * ■'
                                                                                          «
                                                                        •   V.       .
                                                                      '                     • • A <
 ---pagebreak---    -Q
                                                                      LIYVTWTORY CHANGE REPORT ( ICR ) FORM R.01.2
 V.
  . COUNTRY                       -                                                                                             PERIOD COVERED BY REPORT :          FROM                        TO .
      FACILITY                                                                                                                  REPORT NO
      MATERIAL BALANCE AREA .
                                                                       25      28                                               PAGE No .        OF                 PAGES      SIGNATURE
         □                     J     L                                                                                                                                                                                                  !   !   !     L
                                MBA / FACILITY /                                                                                                                                                                     Η-             CORRECTION
                                                                                                                                                              ACCOUNTANCY , DATA                                     Ζ                    TO
                                      COUNTRY                                                               NUMBER                                                                                                   UJ
  Ζ                                                                                                              OF
               DATE OF                                   TYPE OF                       NAME OR
   >-                                                                   KMP                                                       MATERIAL '                                            WEIGHTOF
            INVENTORY                                   INVENTORY                    NUMBER OF                ITEMS                                                                                                  CC
  CI                                                                   CODE                                      IN     .       DESCRIPTION                                             ' FISSILE
   H­          CHANGE                                     CHANGE                        BATCH                                                                 WE('GH T OF                                                           REPORT           >
   Z                            FROM            TO                                                                                                 S                                       ISOTOPES
                                                                                                             BATCH                                 UJ           ELEMENT                                              <                 NO .          ÙC
                                                                                                                                                                                .Z
                                                                                                                                                                                     (URANIUM ON L'Y )               UJ
                                                                                                                                                                                                                                                     K
                                                                                                                                                                                                                                                     Ζ
                                                                                                                                                                                 3 .        . ( 9)                   S                               UJ
             I  I    I  II           I                                                                         I   I  1       I   I I                     11(111            I                 I. I   I. I  I                         I  I
             I  I    I  I  I    I                I I                               I     I                    L    I  I       I     I                     I   I   I   I I I I         I  I    I   I  I  I  I
                L                                I I                               I I   L   I   I                                                       I    II      I I II             I    I   I  I  I                            I
                III                                                                I I       I   I     I       I      I      J    L                           I   I     I II          I  I    I   I  I
                                    J   L        I I                               I I   I   I   I     I I     I   I  I       I                           I   II      I I 1 I         I  I    I   I  I  I  I
                III           J      L  I                                          I I   I   II                    I  I                                   I   I   I   I I I I         I  I    I   !  I  I  I                            T   I
    !        I  I    I  I  I    LJ      I                                            I   I   I   I     I                      L_J_J                                       I I    I    !  I    Ι   I  !   I I
                             10             14       1 8            20         2 1                         29              33                   37     38                                                     Sfi 72          73 74               78
       o                                                                                                                                                                                                                         CORRECTION
         Z                                                                                       ISOTOPIC                 DATA                                                                                        UJ
                                                                                                                                                                                                                                        TO
         H                                                                                                                                                                                                                                    I
                                                                                                                                                                                                                      3,^7,
 n       6        "< U 233                S"234            5IU 2 35        %U 236              •   "«" 238                % PU 2 38         %P"239 -           %P"240            %P"241                %P"242         IU 5 M
                                                                                                                                                                                                                                 REPORT
                                                                                                                                                                                                                                     NO.          u
      Z  O,
      UJ                                                                                                                                                                                                              S                           LU
Π Jπππππππππππ□π□□ππππππππππππππππ□π□□□□□□□ππ□πππππΓ L                                                                                                                                                 IL 1L LLJLLLLL□Θ
    L L ΠΠΠππππππππππΓ ππ□ππ□LJ□ΠππππππππΓΠπππππππππL Ππ□L υυLL                                                                                                                                  LULLiLLJ                         ILiLLL 3
ΠΠ□π ππππππππππππππΠππππππΠπππππππππππππΓπππΓ ππππ□□π□πΗ ππLLΓΠLL LJ ΠLLLΠA
Πππππππππππππ Iπ□Γ πππππππππππππππππππππ□□ππππ□□ππππππππLπΓΊLLLLL LLJLΠΠΓΊ ΠA
ππ□□πππ□πULJ□□π□L□ΠπππππLΠππππ□ππππππ□□□□π□π□□□π□□πΓ L LLL LLL JL J                                                                                                                                                          I-                      I \2 \
Πππππππππππππππππππππ ΊππΠn□□□□□□πππππππππππππππππ□π□□υ                                                                                                                                     υ πΓ             ΠUII            υ J                     J
□□□□□□□□□□□□□□□□□□□□□□N□□□□□□□□□□□□□□□□□□□□□□□□□□□□□□□□□□□□□□□□□ J□J□uJ21
 14                               10                 16               22                   28                      34                   .40                                 52                   38                  72        74               78
N-56B/ R«.L (JAN 75)                                                '                                '                                                V     /
 ---pagebreak---                                                              ■L-..W T , U ^                                 |
                                  PHYSICAL INVENTORY LISTING ( PIL) FORM R.02/c
        COUNTRT .                                                     DATE
        F AOUT Y                                                      REPORT NO,
        MATERIAL BALANCE AREA                                         PACE K «.          or        . PACES       SIGNATURE .
                     2          •                                   IÂ       U _      LÎ
                                   _L_L                  J   L   I
   Γ        ζ
            O   Ui
                                          NUMBER     JO
                                                       X                  ACCOUNT ANCT            OAT A                    «Λ
                                                                                                                              £    CORRECTION
                                                                                                                                         TO
                o                                                                                                           < 19
          I < !O           NAME OR            OF                                                                           CD  Λ
          I3 !U                                      ACU     'H                             m
     >»                   NUMBER OF        II CMS                                                  WEIGHT OF            O
                                                                                                                               Ui
                                                                                                                                                O
     Oí   I Z ! CL
                            BATCH             IN
                                                              Z
                                                                        WEIGHT OF
                                                                                            ï         FISSILE
                                                                                                                        Ο  *   Ι/Ι
                                                                                                                                   REPORT
                                                                                                                                               Ï?
     ►-
     z
          IP 2
            z                              6ATCM
                                                     £
                                                     ΊΥ"
                                                              Ui
                                                              2
                                                                                            Jt
                                                                                                     ISOTOPES              3   U     N *.
                                                                                                                                               >-
              1 *                                    SUJ      MJ     - ELEMENT                                          6  «
                                                                                                                                               C:
     Ui
            8                                                                                    (URANIUM ONL *)               §
              I                                        O      •J
                                                              UJ                            i            <•»
                                                                                                                        ►-
                                                                                                                        S
                                                                                                                           UJ
                                                                                                                           S   U               LJ
   LELLLILL 11                                             ΠΤ '    ..             !      ΓΠΤ                          ΗITTΤΠ                  ΊΠΠ ;
                       21                  >♦     N                    5Ï                m         N                  I » LIIΠΪ             Π£_M.Î
   ΠΓ                                                      Γ                             Γ Γ                          ΓΓΓ                          Μ
   Π               I
                                                           Γ                             Γ                            ΓΓr                     Γ H
   □Γ L                                                    Γ                             Γ                            ΓΠL                          Η
   ΠΠL                                                     Γ                             η                            ΓLΓ                            >;
   Π□                                                      L                             Γ                            ΓΓΓ                   ηη
C ππ□                                                      Γ                             η                            Γ Γr                         h
   nππ                                                     Γ                             η                            ΓΓΓ                          0
   ΠΠπ                                                     Γ                             η                            ΓΓΓ                   Γ­Η
   Πnπ                                                     Γ
                                                           I
                                                                                                                      ΓΓΓ                          0
   Π□□                                                     Γ
                                                           I
                                                                                         I                            ΓΓΓ                   ΓΖ0
   ΠΠπ                                                     Γ                             γ:                           Γ ΓΓ                         0
   ΠΠπ                                                     Γ                             η                            Γ\1□                  η0
   πnn                                                     π                             η                            ΓΓ□                          0;
   ΠΠπ                                                     n                             η                            ΓΓπ                          0
   nππ                                                     n                             η                            Γπn                   n0
   □□π                                                     π                             ΓΊ                           Γ□Π
                                                                                                                      I
                                                                                                                                            □0
   Π□□                                                     □                             □                            Γ□Π                   π0:
                                                                                                                                            I
   Π□□                                                     Π                             Π                            ΓΠΠ                   π0
   π□□                                                     Π                             π                    II     JΓΠΠ
                                                                                                                      |                            0
C. □Πη                                                     □                        «
                                                                                         π                     Γ~C□Π                        πa
   nπΠ                                                     n                             π                     [_ΓΠηn                       n0
   πΠΠ                                                     n                             π                            n□n                   π0:
   ππΠ                                                     □                             π                            π□□                   πil
   π π                                                     n                                                   i      nnπ                   π >?
   π□□                                                     π                             □                                                  n3
                                                                                                               I
                                                                                                               I      ΠΠ□
   Π□□                                                     Π                             π                            □n□
   πΠΠ                                                     □                             π     I
                                                                                                                      □□Π                   ΓΊ1
   Πnπ                                             I       Π                             π                            πΠn                          0
   Πnπ                                             Ι
                                                           Π                                                          □Π1                           •Β
   nn                                                      π                             π                            π i                   71
   ΠΠΠ                                  I                  Π                               _
                                                                                                                      ΠΠ 1
   ΠΠΠ                                  i          I
                                                           □                             η                            Ί ΊΊ                         h
   I ΠΠ                                            I
                                                           □                             η                            ΊΊΊ                   ~1 Ί'-    Μ
          nπ                                       Ι       Π                             □                            Ί ΊΊ                        I m!
          ΠΠ                            I          I       Π                             n                              Ί11                 "1
   I □                                  I
                                        I
                                                           J                             IJ                           Ί11                           5È
   I     ]U□                            I                  J                             □                                 13               n si !   1 :
 ---pagebreak--- Header Coding :
 1–2       Country Code
 5- 8      FacilityCode
 9_12      MBA Code
iq–24      Date (YYMMDD)
25–27      Number of line Entries, increased by 1 .
    28
70–73       Report Number
74–79      Attribute (coded at the IAEA)
 ---pagebreak---                                                      V^1 j b Vj Vy L it -a id                                                                                                      n ?>
                              MATERIAL BALANCE REPORT ( SVIBR ) FORM R.03
                                                                  REPORTING PERIOD. FROM                                                        TO .
     COUNTRY
     FACILITY                                                     REPORT No.
   MATERIAL BALANCE AREA .                                        PAGE N®                        OF                        PAGES        SIGNATURE
                                                                                                                                                                                 3
                                                                                                      ' T . M    .    1         .
 _J               1    I I     I   1 LJ I I             I  I   !   !       I          1   I    L_                                                               I            I
                                                                                                                                                UJ        CORRECTION
        z
        o
                                                                 ACCOUNTANCY                               DATA                                 I­
                                                                                                                                                                  TO
   o                                                                                                                                            O
  z                                                                                                                                             Z
                                                 H                                            Ok                                             W                               o
  >
  tù
        Z>                 ENTRY NAME            Z                                           N,  !              WEIGHT OF
                                                                                                                                             O
                                                                                                                                             o
                                                                                                                                                UJ
                                                                                                                                                (/*>                        Z
        z                                                                                     OI                                             u
  »-                                             UJ          WEICHT OF                       Jt            FISSILE ISOTOPES                     G        REPORT             >•
        H­                                       S
  z     Z                                        ui          ELEMENT                                       (URANIUM ONLY)                    S! z            No .           OC
  UJ |  o                                        -I                                          s                        ( 9)
                                                                                                                                             o
                                                                                                                                             K  o
                                                                                                                                                                            I-
        U :                                                                               i                                                  o  u                           z
                                                 ID
                                                                                             3                                                                              UJ
π                                                                                                                                                                              Π
        3   te      20 .                      37    31                                              44                                                 74                78
                                            I
                                                                                                                                           ΓL
ΓΠΠ QiiBBESlHLr                                        I   I   I   I       I       I  I                  1111                              rΓ                       I        I   Γμ
Π                                                                                         i                                                ΓΓ                                  Π
ΓΠΠ                                         LL         !   1   I  I        I       I                     I    I     I     I   I    I   I   rr              ι   I    I  1_1_       7
Π                                                                                                                                          r
                                                                                          1
                                                                                                                                                                               u
mπnο                                        ΓD         i   i   i  i        i       i  i       i          i    i     i    i    i    i   i        L          ι                   □
Μ□                                                                                                                                         LL                                       I
rnπ □                                       rL         i       i  i        i       i  i     _l J         i   I      I     I   I    I   I   L.L             I                   □
Γ3n                                                                                                                                        ΓΓ                                  Π
ΓΠΠ α                                                                                                                                           Γ                      n
                                                                                                                                                                               ι
                                            πr         ι   ι   ι  ι        ι       ι  ι                  ι ι ι Γι ί ι                                     Il      1            Ι'
Π                                                                                         Π                                         £      r
                                                                                                                                         ' 1                           i       π
m                  .Ρ!                            i    ι   ι      ι       ι       ι   ι                  I   I     I     I    I   Μ                                            n
Π□                                                                                                                                         □□                                  □
                                                                                                                                                                      π
                                                                                                                                    5                                          I
                                                                                                                                                                               I
                                                                                                                                                                               0
                                                                     ■ ■ ■   ■ -■       τ
□                                                      ι   ι  ι   ι       ι       ι  ι                  I I I I I £ I
                                                                                                                                    ν
                                                                                                                                                          I   II
πΠ                                                                                                                                         nn                                  n
□n o                                        □■         i   i  i           i       i  i        !         I    I     I     I    I    Ε  I    □Π                 II               □
□L     n
                                                                                                                                           π                                   π
□□ m                                        nη         I   I  I   I       1       I  I        I         Ι' I       1     1   1    I   I    □□             I
                                                                                                                                                                                  7
πΓ                                                                                                                                                                             □
□π□m                                        □1         I   I  I   I       I       I  I    □             I    I     I     I   I    I   I    ππ                 I        □a
Π                                                                                                                                          ΠΓ                                  Π
□Π n                                        πH I I I I I 1 I I                                          I    !     I     I   I    I   I    n□                                  a
ΓΊn                                                                                                                                        n                                   □
   ,                Ρ                       πί         I   I  I   I       I       I  I                  i i i i i i i !ππ                                 I   I    I   Li _ 0
ΓΊ                                                                                                                                                                     I
                                                                                                                                                                               n
□□ α                                        πr                                                                                             nn                                  n
                                                                                                                                                     i
                                                       i   i  i   i       i       i  i                       iii                                        jjj
πn                                                                                                                                         nn        i
                                                                                                                                                                               n
71                 Ο
                                              η
                                                  Γ    i   i  i   i       i       i  i                  i    i     i     i   i    i   i
                                                                                                                                           ΠΠ                                  n
πΊ                                                                                                                                         ΠΠ                                  n
□πm α                                       ΠΓ         ll     ll          I _1_L          L.I _         ii         ii        i    i   i
                                                                                                                                           πn! ι ι I Ίnin
nι                                                                                                                                         πn                          πn
LJΠL1 Ρ                                     ΠΓ         ι      ι   ι       ι       ι  ι       I          I I I I I I I Inn                                 iii          nin
                                                                                                                                           nn                         ΊΠn
L_ □α                                             i                                       □                                                □:                                    3
                                                                                                  I
                                 ;                     II     M           1 , I      1,                 Il         M         I    1   I                   L_U
N-560 / Rav.S ( Fob 77 )
                                                 RESTRICTED
 ---pagebreak---   Header Coding :
   i– 2        Country Code
   5– 8        Facility Code
   9-12       MBA Code
  13-18        Beginning Date of Period Covered (YYMMDD)
  19–24        Ending Date of Period Covered (YYMMDD)
 25–27        Number of line Entries, increased bv 1 .
 28–31        For IAEA use only
 70–73        Report Number
 74–79        Attribute (coded at the IAEA)
 Codes of line Entries (to be used, if desired, as appropriate)
 PB                                 RA LN
 RA RF                              LN
 RF                                 RA LD
 RA RD                              LD
 RD                                 RA TW
 RA RS                              TW
 RS                                 RA EU
 RA RN                              EU
 RN                                 RA EQ
 RA NP                              EQ
 NP                                 RATU
 RA DU                             TU
 DU                                 RA LA
 RA DQ                             LA
DQ                                 RA ED     ( for decreases in E)
 RA FW                             ED        (for decreases in  E
FW                                 RA NE     ( for decreases in N)
RA ED    ( for  increases in D)    NE        ( for decreases in N
ED       ( for  increases in D)    RA DE     ( for decreases in D
RA NE ( for     increases in E     DE        (for decreases in  D
NE       ( for  increases in E)    RA ND     ( for decreases in N)
RA DE ( for     increases in E)    ND        (for decreases in  N)
DE       ( for  increases in E     RA BE
RA ND ( for     increases in D)    BE
ND       ( for  increases in D     RADI .
RA SF                              Dl
SF                                 RA BA
RA SD                              BA
SD                                 RAPE
RA SS                              PE
SS                               • RA MF
RA SN                              MF
SN
 ---pagebreak---                                        HSI&ICTED                                           (
 T3X?L/C:ATX0;-TS OP FORI.: R.01- - HWrZlVOM ClttlXR REPORT?
 1.      Form R.01 should bo u.j'xl foy Inventory Ci'iange Repoi'ts ( ICR ) only.
 The basic version of thin form , forsi R.01.1 , cons in to of three types of
entries , i.e. heading information , mate-rial identification end accountancy
 data .     In addition , for coiiie material balance arear, isotopic data will be
provided if so a ,'greed by tho Parties ir. the relevant facility attachments .
 In such cases isotopic data aro in indispensable part of batch data and
should no reported ,        For' thin purpose a second version of the ICR , fona
R.01 . 2 is available , which has a section headed 'isotopic data' .
         V/hsrever in these explanations mention is made of fona R.01 , this
refers to the part of the form v/hich both versions have in com.-f.on ,.
Heading Information                            y
. . . .1      -–– Τ 1                                                    \
2.        'Country' , 'facility' , 'raterial balance area' :     the name of the country,
the identification , as specified in the relevant facility attachment , of the
facility and the material balance area ( J.3A ) to v/hich the report relates ,
should be given .                                  -
3.       'Period covored by report' r when the report covers an individual
inventory change , the date ( day, month , year ) of tha.t change should be given
here . In the case of periodic reporting, the period covered ( beginning and
ending date ) should be given,
4.       'Report no . 's   reports for each I.33A should be numbered consecutively,
5.       'Pace No . ... of ... pages' : the page number and the total number of pages
should be given . If an ICR consists of several pages , the heading infonnation
may be oiAitted from the second and follov.-ing pages as long as each page bears
a number end signature .
6.       'Signature' ;   each pago of the report should be signed.
Material ( Untch ) Tdcntlfi.cr.tion Data
7.       'Entry number' :    each lino entry in an ICR should have one unique entry
number in sequential order.          This also applies if a batch in to be reported in
several line entries and if on ICR consists of several pages .             Kence , a batch
may comprise several entry numbers .
         Y'ith this provision any entry in reports from a particular I.3A can be
 uniquely identified by reference to the report number and entry number j*/.
0.        'Continuation' :   not applicable .
 */      sea also ' Corrections                      /•.. . TRIOTED
 ---pagebreak---                                                      &fc3Bï.CTED                                 '
       WU»ft«;ATIOKS OP VORM R . 01 - - EJYhilH'O^Y CKAITM REPORT?
(' "
\
       1.       Form R.OI should bo inert for Inventory Change Reports ( ICR ) only.
      The basic version of this form , form R.0'1.1 , cons is to of three types of
      entries , i.e. heading information , material identification and accountancy
      data.          In addition , for sonic material balance areas isotopic data will be
      provided if ao a.-preed by the Parties in the relevant facility attachments .
      In such canes isotonic data are in indispensable part of batch data and
      should be reported .                For' this purpose a , second version of the ICR , form
      R.01.2 is available , which lias a section headed 'isotopic data 1 .
                Y/herever in these explanations mention is made of form R.01 , this
      refers to the part 'of the form which both versions have in common .
      Ile a d j n '<• In f0-^:1" t i on
      2.         'Country' , 'facility 1 , 'material balance area' :         the name of the country,
    • the identification , as specified in the relevant facility attachment , of the
      facility and the material balance area ( MBA ) to which the report relates ,
      should be given .
      3.        'Period covered by report' :             when the report covers aa iralivi&ual
      inventory change , the date ( day, month , year ) of tha.t change should be given -
      here . In the case of periodic reporting, the period covered ( beginning and
      ending date ) should be given .
      4.        'Report no . 1 :         reports for each I3A should be numbered consecutively.
                                                                       ν
      5.        'Page No . ... of ... pages ' :            the page number and the total number of pages
      should be given .               If an ICR consists of several page3 , the heading information
      may be omitted from the second and following pages as long as each page bear3
      a number end signature .
                                                                                                         ι
      6.        'Signature' :           each page of the report should be signed .
      Hater in 1 ( Batch ) Identification Data
      7.        'Entry number' :           each line entry in an ICR should have one unique entry
  . number in sequential order.                    This also applies if a batch is to be reported in
      several line entries and if an ICR consists of several pages .                   Hence , a batch
      may comprise several entry numbers .
               With this provision any entry in reports from a particular I.3A can be
      uniquely identified by reference to the report number and entry number */.
      0.        'Continuation' :           not applicable .
     Zj        see n3so 'Corrections' ,                               . TRIOTED
      ...                         v                  r41 -
 ---pagebreak---                                                   ρ ν!          *· >
                                                .         v.» »
9.      'i>oto of inventory ehnnee' :   the date should     given ( clfty » jsionlih , yspa?)
on v/hlcli the chnnrje in inventory occurred or was established .
 10 .  'MBA/facility/country 1 :  this entry should 3 how the names or codes of the
J."BAs between which the material was transferred .     In the case of exports or
imports , if the MBA from which the material comes or to which it is shipped is
unknown , the name of the facility or country concerned must bo reported .
11 .   'Type of inventory change ' :    one of the following key words or their code3
should be used in this column in order to indicate the type of inventory change
                                      -42          HISIRICÏED
 ---pagebreak---                  ï'jêywordB             o^mcrm                Sxoln nation
(     Keccj.pt foreign                  KV      Nuclear material imported into the
  y
                                                United Kingdom .
      Receipt domestic                  RD      Receipt of nuclear material from
                                                another MBA in the United Kingdom .
      Receipt ot starting point              ■ Domestic receipt of nuclear material
                                                at starting point of safeguards
      Receipt from non-cafeguardsd      RN      Receipt of nuclear material from non-
      activity                                  safeguarded activity , in accordance
                                                with Article 14 '
      Nuclenr production                HP      Production of special f iss.ion'.fule
                                                material in a reactor (?u , U^33 )
      De-exemption , use                DU      Reapplication of safeguards on nuclear
                                                material previously exempted t herefrom
                                                pursuant to Article 3^ of the agreement
      De-exemption , quantity           DQ,     Reapplication of safeguards on nuclear
                                                material previously exempted therefrom
                            I
                                                pursuant to Article 37 o.f the agreement
      Shipment foreign                  SF      Nuclear material exported out of the
                                                United Kingdom
      Shipment domestic                 SD      Transfer of nuclear material to anothei
                                              ~ I.IBA in the United Kingdom
      Return to pre-safeguards stage    SS      Transfer of safeguarded nuclear materio
                                                back to pre-safeguarded stage
      Shipment to non-safeguarded       SN      Withdrawal of nuclear material from th:
    , Activity                                   scope of the Agreement in accordance vri
                                                Article 14 «
      Nuclear loss                      m       Consumption of nuclear material due
                                                to its trans format ion into other elernsi
                                                or isotope(s ) as a result of nuclear
                                                reactions
      Îvlea3ured discard                LD      Operational loss - loss of a measured f
                                                estimated ( on the basis of measurement,
                                                 quantity of nuclear material from prcO'
                                                ess ing which has been disposed of in
                                                such a wav that it is not suitable for
                                                further nuclear use
      Transfer to retained waste        Γ«Υ     Transfer of measured nuclear material'
                                                 the retained waste category which is
                                                deemed to be unrecoverable at present ,
                                                stored at the I-.iBA and to be deleted fi
                                                the inventory of the ".3 A
      Re-transfer from retained         F,Y     Re - transfer of material , v/hich had bee
      waste                                     stored at the I3A as retained waste , t _
                                                nuclear material . This applies whenev
                                                material in the retained waste catc- ' -oT
                                                 is removed from storage either* for pro
                                                ssing at the MBA or for shipment fro^
                                              , the MBA .
                                     RES3SÏCTED
                                     -43-
 ---pagebreak---                                                           rjj
                                                                                             Ow        .
              l.e'y;;orv3                         Codo                   libcplnnnt.ton
/
L .
    Kxemption , "3°                              EU        Exemption of nuclear material 'from
                                                         - safeguards pursuant to Article 36 of
                                                           tho Agreement
    Exemption , nuantxty                         EQ,       Exemption of nuclear material fro-
                                                           safegunrds pursuant to Article 37 of
                                                           the Agreement
    Termination , non-nuclear use                TU        Termination of safeguards on nuclear
                                                           material pursuant to Articles 13 find
                                                           35(d ) of the Agreement
    Accidental loss                              I<A       Irretrievable and inadvertent lonr. of
                                                           a knot/n quantity of nuclear matrjr.vvl
                                                           as the result of on operational rccidc-ju- .
    Transfer depleted to natural                 I>N       'fxansfer of nuclear material iron
                                                           depleted uraniuai to natural ursnium ,
                                                           e.g. by t\n enrichnent prooes3
    'transfer depleted to onriched               D2        Transfer of nuclear* material from
                                                           depleted uranium to enriched uranium ,     *
                                                           e.g. by an enrichment process
    Transfer no turn 1 to depleted               !TD       Transfer of nuclem« materiel fx*ori
                                                           natural uranium to depleted ur^niira ,
                                                           e.g. by blending or irradiation
    Transfer natural to enriched                 JIB       Transfer of nuclear material from
                                                           natural uraniiua to enriched uranium ,
                                                           e.g. by on enrichment process
    Trans for enriched to depleted               ED        Transfer of nuclear material frcn        ;
                                                           enriched uranium to depleted uranium ,
                                                           e.g. by blending or irradiation
    Transfer enriched to natural                 EU        Transfer of nuclear material from
                                                           enriched uranium to natural urar.ium,
                                                           e.g. by blending or irradiation .
    Shipper     Receiver Difference              DI        Shipper/receiver diffox-ence <■ the
    ( s/a d )                                              difference between the quantity of
                                                           material in a batch as stated by tho
                                                           shipper end as measured by the operator?
                                                           of the receiving material balance area ,
    Kebatchir.g plus                             R?        Increase of the quantity of a batch uu$
                                                           to rebetching.
    Rebatching minus                             JC.I      Decrease of the quantity of a batch due ;
                                                           to rebetching.
                                     Γ· » Λ·..·/
                                   tâïlP.îCTED
                                            –44«-      ^
 ---pagebreak--- 12 .  'Xj .IP Code :    the name or code should be given of the flow key measurement
                                                                                        (po
                                                                                          –'
point v/ horo'.tht* batch reported \nw nenfntred , received or shipped ,
13 .  'frame or nuinber of batch ": . the designation ( marking ) of the batch reported
on should be given.         This i3 particular-ly important if item accountability is uac-d .
14 . 'Number of items in batch' :         the number of similar items of which the batch
consists should be given , e.g. the number of drums , fuel rods , containers .
15 . 'jViaterial description 's      this entry should bo used to describe the nuclear
material by the use of four keywords or codes :
     ( a) First and second keywords :
               First Keyword               Second keyword              Code
             . solutions                   nitrate                     LïT
                                           fluorides                   LF
                                           other                       LO
               powder                      homogeneous                 PH
                                           heterogeneous               PIT
               ceramics                    pellets                     CP
                                           spheres                     CS
                                           other                       CO
               r.ietal                     pure      '     . "         LIP
                                           alloys                      I«IA
               fuel                        rods , pins                 ER
                                           plates                      EP
                                           bundles                     EB
                                           assemblies                  EA
                                           other                   .   EO
               sealed sources              -                           03
               small quantities            -                           SS .
               samples
                                                         i
               scrap                       homogeneous           ,     SH
                                           heterogeneous             . SN
                                           ( cleanouts ,
                                           clinkers , sludges ,
                                           fines , other )
               solid v/astc                hulls                       AH
                                           mixed                       AM
                                           ( plastics , gloves ,
                                           papers , etc )
                                           contaminated equipment      AC
                                           other                       AO
               liquid waste                low active                  TiX
                                           medium active               Y.7-.T
                                           high active                 v.H
                                 &ES3SCTED
                                            -15-
 ---pagebreak---                                           RSSTR:CTED                                          ^
         (b ) Third keyword : thin koyword specifies the type of container ( items ).
                 One of thy following words or codes should be used :
                 Keyword                  .     Code
                 cyl inder                      C
                 pack                           P
                 drum                           D
                 discrète fuel units */         S
                 bird cage                      B         .
                 bottle                         F,
                 Tank . or other container T
                 other                          0
        ( c ) Fourth Keyword : for further characterization of the material , one
                 of the following words should be used :
                 Keyword                        Code
                 fresh nuclear material        F
                 irradiated nuclear            I
                material '
                retained waste            '    V
                 irrecoverable material        IT                               ,
                recoverable material           R
*J For fuel only. The keyword denotes that the number of items reported is
      the number of discrete fuel units , as identified by the second keyword .
■Accountancy ^nta
 16 .   'Element 1 :     the element name or code of the quantities given in the subsequent
columns should be given .          The following codes should be vised :
                                               Code
                  depleted uranium             D        1
                                                            4
                  natural uranium           ■  N
                  enriched uranium             E
                  plutonium                    P
                  thorium                      T
                                                                                %
        The element code to be reported - in the case of a category change v. inventory
change code P'T , D3 , ND , ITS , 'I3T*, or 13IT) is ''that of the 'higher' category (3 MI *-*?).
 17 ., ' ".'.'eight of element' :   the weight of the element referred to in the previous
paragraph should be given ,: -rounded jj/, if desired to the nearest integer of the ur.ii
 as specified in the next colvur«*            These units are :
 jy fundings :         digits 1-4 should be rounded off
                       di^'itu 5-9 p'-iuld.. b'orrountlcd up
                                                                Kcbiki^i ED
 ---pagebreak---                                                 prqr«';^?-n   it uù.J
                                                                                            rw55
           ( a) Crans of plu ionium ;
^          (b) Grru.-is of total uranium for enriched uranium;
           ( c ) Kilograms of thorium , natural uranium and depleted uranium.
          For reporting purposes the weights of individual items in the botch should be
   added together before round ing to the nearest unit _^/.
   10.     'Unit - KG/G' :   the unit used in the previous column should be given.
   19 .    'Weight of fissile isotopes' :        for enriched uranium ( element code S ) the
                                                                                      *
  combined weight- of the isotopes U235 and U233 should be given rounded -J if desired
  to the nearest gram .        For other categories of uranium ( element codes N and D ) the
  weight of fissile isotopes may be required if so agreed and specified in the relevar
  Facility Attachment . '
  20 .    'Isotope code' :     to indicate the kind of fissile isotope of which the weight
  is given in accordance with the previous paragraph , one of the following codes
  should be - used :
                                                         Code
         Foi: fissile isotope content of                    -
         U235 only                                       G
         for fissile isotope content of
         U235 Plus U233                                  J
         for fissile isotope content of
         U233 only                                       K
  21 .    'Measurement basis' :      this column serves for the indication whether or not the
  reported batch data are based on measurements made at the MBA and , if not , whet they ,
  arc based on .       One of the following keywords or codes should be used :
              Keywords                         Code                        Explanation
  measured                                     M           the batch data are based on measure­
                                                           ments made at the I.IBA , including j^.ZPs
                                                           on its boundary
  measured elsewhere            •              N           the batch data are based on measure­
                                                           ments made at another I..T3A-
  tagged                                       T           the batch data are based on measure­
                                                           ments previously made at the same I.3A
                                                           end have been reported for that 13k .ii
                                                           an ICR or ?IL and the measurements ivr;
                                                           not been repeated
  labelled                                .    L           the batch data are based on measure­
                                                           ments preview ly made at another "3 A
                                                           and have been reported for the preser.'
                                                           }3A in an ICR or ?IL and the measurer.;
                                                           have not been repeated .
         In the case of a category change ( inventory change code D1T , 1)3 , 10), ITS , 37)
  or Ki ), the . measurement basis code ir. K.
       rounding :    digits 1-4 should be rounded off
                     dibits rS -f» nhouid "ro "rounded up '
 ---pagebreak--- ?2 .    'Concise note ' : not applicable .                     ti.lj
23 .    'Correction' :   this oolur« is uood v/bon it in 'necessary to correct en entry
in an earlier ]'CH , by givin g the nwr.be r of the earlier report and that of the
entry therein which needs correction .          The remainder of this line should give al 1
the information in respect of thic entry as it should now read so that the entire
line of the original entry is replaced . If the correction consists in adding one or
more lines to the original report , the lino numbers indicated jji these columns
should be the numbers of the last entry line in the original report plus 1,2 , etc .
( up to «nu not more than 8 entries ).        If the correction consists in deleting a
line , the original entry should be replaced by a line containing zero quantities ,
Reasons for corrections should be given in concise notes .
T.-iotonic lia ta
       Paragraphs 24 to 23 refer to the version R.01 . 2 only.         ,
24 .   'To entry number' :      it} this column the entry number of the related batch data
should bo repented in order to permit the related data to be connected ;            thus .,
uranium and plutonium mast be entered on different lines , v/ith a reference to the
respective line entry above .
25 .   'Contin . ' :  not applicable .     .
26 .   ' / JU233         . /Spu 242' :    the weight percentages of the indicated isotopes
oboul'd be given as specified in the relevant Facility Attachment .
                 . For the application of isotope correlation techniques an accuracy
of at least two decimals is required .
27 .   'î»eo3 virement basis 's    see paragraph 21 above .
20 .   'Correction' i    see paragraph 23 above .
EXPLANATION OF -FORI,i R.02 - PHYSICAL INVENTORY LISTING
29 .   This report form should bo used for . Physical Inventor;,'1 Listings ( PIL) only.
 To each l.'-aterial Balance Report or set,      of L'aterial Balance Reports pertaining
 to the same period a Physical Inventory Listing is to be attached .           Since the
 information to be given in form R.02 is specified in the S3rce way as that to be
 given in R.01 , the explanations 5„n respect of form R.02 . consist of references to
 the relevant paragraphs of R.01 .                                          '
 Heading In To ma t ion
 30 . These items are to be handled as those for R.01 :           see paragraphs 2-6 .
                                           -48-           fi5SE£i'CT!:r-
 ---pagebreak---                                                     D '£fVT~)" *  r" ÇM •
                                                        v UVviiD
                                                           it
Kp.+oriftl Ohtch ) "Men t5.fi option T>nta-
31 .   'Entry no. 's     see paragraph '(.
32 .   'Continuation 's     not applicable .
33 .   'KT-IP Code ' t  as in pera graph 12 , but for inventory key measurement point .
34.    'Name or number of batch' s      see paragraph - 13 .
35 .   'tfumbor of items in batch' :      see paragraph 14.
36 .   'J,Iaterial description 's    see paragraph 15 .
Accountancy "Data
37 *   'Element' :     see paragraph 16 .
38 .   'height of element 's     sec paragraph 17 .
39 . ' 'Unit KG/G'j      see paragraph 18 .
40 .   'Weight of fissile isotopes' :       see paragraph 19 .
41 .   'Isotope code 's     see paragraph 20 .
42 .   'îfoasurement basis's     see paragraph 21 .
43 .   'Correotion to' :     see paragraph 23 .
BZPLAiTATIOITS OF FOIL" H.03 - l.'A.TSRTAL BALATTC'S REPORTS
44-.   Thi3 report form should bo used for Material Balance Reports ( KDH ) only.
Sinco the information to be given in fora R.Q3 is to a larga extent specified
in the came way as that to be given in R.01 , the explanations in respect of
fora R.03 consist of references to the relevant paragraphs of foria R.01 .
HOTS :     Unless otherwise indicated in the relevant Facility Attachment , sej>arate
HBRs shall be prepared for each category of nuclear material as listed in para­
graph 16 above .
Ifeafltn ;? Inform t ion
45 .   Those items ore to bo handled as for form R.01 :          see paragraphs 2-6 .
Colir.m ]\33cri'otion
46 ,    'Entry number' s    see paragraph 7.
47 *    'Continuation' :    not applicable .
40 . 'Entry nnao 's in this colurrjn the following keywords or thsir codes should
be used , in the sequence , indicated as applicable for the type of ISA in questions
                                                         mmctïh
 ---pagebreak---                                                                                           55
         Keywordj                       ΟοΛο                             Explanation,
Beginning physical liivantor/           PB         Beginning physical inventory should be
                                                   equal to the ending physical inventory
                                                   of the previous report .
( Inventory changes ; for keyv/crdn                For each type of inventory change , e.-s
end cotea relating to various                      applicable for the I.13A in question , one
types of inventory cinn^o , sea                    consolidatsd entry should be wado for the
paragraph 11 of these explanations ,)              entire reporting period ;     list first
                                                   increases in the inventory and then
                                                   decrease therein ; receipts of nuclear
                                                   piaterial at the facility should be
                                                   entered on shipper 's data .
Adjusted ending book inventory          EA         Ending bocl: inventory including S/PJ)
                                                   ( if applicable ).
Ending physical inventory               P3
Material Unaccounted For (MUF)          I.tP       l.'-aterial uviaooounted for - should be
                                                   calculated as the difference between
                                                   adjusted ending 'booJc Inventory and
                                                   physical inventory.
Rounding adjustment                     HA         Quantity required to noke the rounded sua-
                                                   equal to the eras of the rounded te:cm .
                                                   Thia is given only x"or the adjusted
                                                   ending book inventory.
49 .  'Element 's   cee paragraph 16 .
50.   'Weight of element 1 :   see paragraph 17 .
51 .  'Unit KG/G 's   see paragraph 10.
52 .  1 Weight of fissile isotopes 1 :     see paragrah 19 .
53 .  ♦ Isotope Code' :   see paragraph 20.
54.   'Correction' ;    ce© paragraph 23.
                                         1-^     v  •  ■*. . Lf H /'
                                       -50-     –«••wj
 ---pagebreak---                                          RESJRÎCTED
             Code 11        PROVISION OF INFORMATION BY TIHC UNITED KINGDOM
                        IN ACCORDANCE WITH ARTICLE       OF THE AGREEMENT
                    Refer ence
Code
                    ( Arti cles )                                               Time limit
                                                         Subject
            Agreement I      Protocol
                                                                            i
11.1         UoO,H                             Despatch of advance            To reach the Ager,i
                         /
                                               notification of withdrawal     and the Community
                                               of nuclear material from        10 days before th
        i
                                               the scope of the Agreement     material is to be
                                               for national security          withdrawn unless
    ■ . i                                      reasons . See Code 11.2        otherwise specifi
                                               for details of information     m the relevant
                                               to be transmitted .            Pacility Attachée
        i
          Note    Information included under Code 1 1 shall be treated as confidential-.
                                      RESTRICTED
                                            -51-
 ---pagebreak---                                RESTFuCTED
                                                                             s
  Code 11.2 - Model
  Agreement Reference
• ( Articles )
      14-
  INFORMATION TO BE PROVIDED FOR ADVANCE NOTIFICATION OF INTENDED WITHDRAWAL
  OF NUCLEAR MATERIAL FROM THE SCOPE OF THE AGREEMENT FOR NATIONAL SECURITY
  REASONS
          (1)    Material Balance Area Code
          (2)    Installation
          (3)    Quantities
          (k)    Chemical Composition
          ( 5)'  Enrichment or isotopic composition ( if appropriate )
          (6)    Physical Form
          ( 7)   Number of items
          (8)    Description of containers and seals
          (9 )   Shipment identification data .
          ( 10)  Date of notification
          ( 11 ) Name of authorised person, on behalf of United Kingdom
                            msmimm
                                      -52-
 ---pagebreak---      >y *.                        ί·.'ι»ϊ·ίΐ \ΐ - ·.)7 ! ·.'·/' '·Λ·;·"Τ:""\·^
                                                                                                  •«· ♦            ΪΛ.Γ.-Ό .* 1ν . ·<·' Ι »«·■>· ·"    .        Λ- Λ
    /- STR P1TH CUBSIDLiiìX                                                                   .                   *-– •                               ..      -./ rg
■ iy-.*n\iv^ieu                                            V »                , vN                 «f                   .                  .
*,'/     '         .            GK23RÂX» PA3? ( Ar-nex «!(»)/• '                                                                                           <.
                   UNITED KINGEOM FACILITIES LIST                                                                         •                              /
                         i    -                                             *                                                          ""
                     Provided in uccorda^ce vith Article Kb) of the Agreement between the United
                    Kincdoai of Great Britain and Northern Ireland , the European Atomic Enerry
            ■ ' Consunity and the International Atoaic Energy Agency for the application of
           . Safeguards in the United Kin5doa of Great Britain and Northern inland in
                     connection vith the Treaty on the Non-Proliferation of Nuclear Weapons
                     Signed in Vienna on 6 September 197& . ,                                                                                                 •
                     BRITISH 1PJCLSAS FUELS LTP
                • British Nuclear Fuels Ltd Windscale Works
                     Sellafield ■ • ' -                                                                     ••               "
                 . Seoscale
                     CUMBRIA CA20 1PG                  !     ■    ■      •        ■                                         . ■- _
                     British Nuclcw FucXs Iitd Springfiolis V.orks                                                              .
                     Salvick                                                                                                                   .
                     Pre 61 onLANCASHIRE PR*r OXJ
                     British Nuclear Fuels Ltd Capenhurst Works
                     Capenhurst                                                                    .         .
                     Chester                   •     '     _      .                                   •
               ■ CHESHIRE CH1 6ER                                                                                                                 •
                                                                    ■       '            ' '            •                            >           .  .
                     British Nuclear Fuels Ltd'Chapelcross Works
             ' ■ Ann em          '                       •      .                                               .     ,
                      Dumfrieshire
                      SCOTLAND DG12 6RF                                                            •• •        • .
                  . UNITED KINGDOM ATOMIC ENERGY AUTHORITY
                      UKAEA Ato'mic Energy Establishment Winfrith
                 ■ Dorchester                                                                               • ,
                      CORSET       1>T2 8Ki
                      UKAEA Windscale Nuclear Power Development Laboratories
                      Sellafield                                      '                                                               '
                      Seascale                                                                            '
                      CUMBRTA CA20 1PG                                                 . . .*
                      UKAEA Dounreay Nuclear Power Development establishment
                       Dounreay                               .                 -
                       Thurso                                     .       •               ■
                       CAithnees          '                                 ■
                       SCOTLAND KWTf 7TZ
                           ..           •
                   ' UXAEA Springfields Nuclear Power Development Laboratories
                       Salvick
                       Preston                                                        .                ■          « *
                        LANCASHIRE PR ^ OXJ
                        UKAEA Atonic Energy Research Establishment Harwell
                  '     Harvell                                             .                                     '
                                                                        »                   '
                        Didcot                                                                            .
                      - OXFOSBSHIÏŒ 0X11 ORA .                                      '           '              • ' '
                                                     D'?"CTD ir-N -rr n'
 ---pagebreak---                                                                                                 (4o
                                                     : t, ':i55
                j. on :,
  Ayrshire
  SCCîLAiiD KA2J v".-1
  SS23
  yp. s t Kilbcw J.o
  Ayrshire
  SGOILAND KA.23 > '1^;
. U>rEVTRSIT15.S
                      - ;
  University of- lx.'ndc.u                c t, >:
  Siiwood Park £u.aair
  Ascot
  SE^RKSHXRE 5L5 yvi-
  Queen Mary College                              .■
  University of Lo-ukw
   Mile Knd Ro&d
   LONDON El * NS
   Scoltish Univc- :,- ^                          ■            £>r-r Centre
   J?e.st ivi Ibrida
   GIASGOW G?3 COC -
   Universi ti j
   Universitine of                                            er
   KIslcy
   Warrington
 ' CHESHIRE                6A?
   FIRI'IS
    Imperial Cbeovcal n>-«.u                              ;.;a Heac;v::y
    Petro chendcr l.i                o ■.
    PO Box No 2
    Organic " Houc a
    Billin^ham
    THESID2 TS23
    C SV; En^ineeri :^ /. Cj
    11 Haxted Ho&d
    'Hosiel HeLTc;:'i,y ; c
    !ÆR HJORDE HIP o '
    K.cklord ,                     : •/
    IKv.'JS IJ.M'o V',- / ',' ;...
    S'ccuroric'&o
     VEST KIBLfU'-DJ . Vx'V
     Article            ol - V - e         '                    U" c-s.rt /d n facilities or p&rts t.ierev
     ;m tae l'A '~ay bo             ^                           'or               security reasons . ^ »^crt
     r>&.rtû cf- sema c ,; r ; v      a :.;                      -,-i exciucUri ' £re« the ooopc of the
     /WTr-cOD'.cr;'^ Vr. L"
 ---pagebreak---                u ^ x j.uüiï AIÜiMïGEIiEITTS
                                                      ι1^ Ρ (• ν!·*. " -'^'νΐΓ* τ·»»
            CEI7ERAL PART ( Annex l(b))               ί\»ϊ^«=/ (ι Κ,'Γν* II £ Γ^'
LIST OF FACILITIES III THE U1TITED KIIIGDOK DES IGliATED
PURSUANT TO ARTICLE 78(a ) OF THE AGR2213NT
                                                      RESTRICIED
 ---pagebreak---                                                      SUBSIDIARY AIi:u:TGE!-IBIITS
                                                                                                            !•>;'.        i *•; - L^I bO                                  Ct
                                                                 GEI'SiUL PART :
                                                                    ( Annex II )
                        THE AGREED INDICATIVE QUESTIONAIRE , REFERRED TO IN ARTICLE II
                        OF THE PROTOCOL . THIS INDICATES THE DESIGN AND- OTHER INFORMATION
                        TO BE PROVIDED FOR THE PREPARATION OF FACILITY ATTACHMENTS
          :                                   " 'A. 'REACTOR FACILITIES                          /■                                                       '
        ■                                                                                       Dato of information
        IDENTIFICATION OF THE FACILITY ..                                           \V::/ •:                ""'V                                                     ■
 '• 2 . ■'       .• _ Location <                                                                                                                             '
        3»              Ownor ( legal )y' responsible body )                                                  . •k • -■                          '
        4«              Operator ( legally responsible. body )                                                                                              "
       •5»              Frcsent statue (in operation or . expected dato of start of operation
        6. <             Purpose and 'type of facility
        7. •             Operating no&o of facility influencing its throughput . ( Shift system
                         adopted , approximate' daya of operating time per year, ; eto . )
    . 8»                 Layout of facility sito , . Map showing perimeters and promisee
                         faoility in the form of a 6ito "layout j • buildings,, roads , rivers ,
  ■• ■                  railways ,           etc .            '           ;              •.                                                              •'
     ' 9*                Layout of facility r-                          ' •                                            •'                                       - ■
 •                       ( tv) ./ ■ structural containment , fences and access routes ;
               ' v . (b )            • inc-oming material' etorago area ;                                                  '       y'                 '
                     .• ( c )             reactor area;                           • 11                                                 V---"                   •' •• .
''               v (d)                    test and experiment area , laboratories ;
.* ' •                 . (o )           . outgoing manorial storage aroa ;                                         . '           :                      "
                         ( f)             nuclear inatorial .waste disposal .                                         • '."                          ' ■
                   '•                                           !• '                          •               •      . '■■■• •                ■\                •      ■•
     ;10. * •            Additional main facility data s                                                                                                                  '
                         ( °0             rated thermal output per reactor for continuous operation ,
                         (b )             source and special fissionable material ;
                         (°)              initial coro enrichmcnts ;                                             \                                             "
                                          modarator               '         '              v.' .--.                                         '' '                    ■■
  '         •• •         (d) ' . ; codant . • . /                               "t /V;'                  y :/ ' " *                       ;        ^              •;
                             .. ·■··· .           ■ · 1··ι ♦■ 'Ν ' α \ί . ι ■ · 1      '         ··'· . ·..··'·· :             '     .
 ---pagebreak---    CENEfJAI. APJl/lNCEKKfl? OP              FACILITY XKCWBIG FEATURES J33LATINO TO KATERIAL
   ACCOUtfTAWX , CCWTAlliiffiWT AND SURV2XLUKG8 • .                                     • ....-. • ..'         ... :
                                                     »/
   Do sc ri p-t ion of Mao 1 c arMai o r j. a I–7 .
   IX. Fuel, element an'.'/or acoowbly out }, ino drawing in sufficient dotail >©
   indicato gonoral otruotuye with ovaioli dimensiono . (iSlement io the
                                                                                                                  .
   6mallo>.»i; contained fuol unit ;                 aocemu!^ is tho cotnbifiatioi) of oleuionte to
   a handling unit uuph aa duct, or or bundle .                              ?rovioiona fo? element exchange
      *                                                                                 ••
   ohould ba tihown if applicable and indication given if thip is foreseen to
  "bo .& routina operation.) . .                .•         '.                         .                        V                 ..       V
                               ikr+ f                  '        * '      '                                 *
   12 . Fuel natorio.l –' ( includine nucloar material in control o;* chiù
  6sao>ttblÌ.oB if applicatole )*                                                                  •• . .           '
"       •      (a) ©bemic&l composition or major alloy oor.etituejittij                                                '                  • .
             ' (b) itvevago cnrióhjnont por a&&on!b2yt
               (o ) nominal woight of fuol mat3rial pop aoeembly vj^th docign
                                   . ■  - -              .           .■ ■          •,                                    ...
                      tolcrances .                                      ' * •••• '. -•.. .'
                                       «*/                          '                                                    '•
  13 .         Cladding material rr*            . .•                           ...      \                                      ' : •
  14. Koihod of identifying individual fuol element© and/or oo&oiublieo if
                    •                                                    •
  applicarlo .                                                                                                                        •.
                                              •    '          •                                  •   ,                                  •  .
  15. Other nuclear material uaed in tiro facility (state briefly uatorial ,
  purpose and way of using watorial , o,£» booster rods )*
 T'i c\f of fluclear Manorial                     .•                          '•                   "   ■ •   '
  16 . Soheuat ic flew eh9et ;for iiho nucloar aaterial showing points whore
  nuolcar raatorial in identified or weaoured, patorial balance aroao and
  inventory locations usod for matorial balance accountancy and estimated
  rango of inventories of niiolear suitorial ifi tlieue areas unaor normal ' .
.operating conditiona#                                                                                                                    •:
               Itom0 11-14         to bci aJicwored for oaoh typo of aseembly in tho                                              . '
            . faoility * Teraipolo^y consiotont with il ohould bo v.ocd #
    .  ν'                   ·.                   ....                                                    .?            ·'*·      Λ· .
          m                                                                                                                    *
               Vo bo px-ovided for thoae typoo of fuol for vhich non-dostraotivo
          < teclxnicuca for auoloor material f-nrjay ar« available*                                                  ■       ,
 ---pagebreak---                                            / iiïSIRîGTED-
                                               )        »         .                     t
  . 17 » . Ebcpoctod , nominai fuol cyclo data inoluding ( as applioablo ) t .
         • •( &)        reactor coro loading;'            :        ;                        : • ' ' *•••                      ' -J' * ' V,':          »•? > k '
            . (h) oxpcotod "burn-up *-                                                             "' v'                               ■ •' .                   :
        •••"tc ) annual refuelling amount j •'                                                                                                                    '
  ..           (d) refuelling- interval (on-lo'ad or off-load") ; -
            " ( f) ' approximate forecaot. of throughput and inventory and of receipts
                     . ©ad 'ehipmcnta *.                      ■       ...                                              .v                    , V.' -.         ;• .
                                                     • *.   . "'     *       · %                  ··»'·            -I      .·     ,      ' ■
                                                                            ' i «     .   .         . ... • ...       « '•    ,        '                •.
   H.-xn'^ lin /r of Nuclear Material                           ,                                               '               •      "• ■;
    18.       Layout and gonoz-al arrangement drawings of fresh , fuel otorago , and
   Aeroription of packaging: of fro oh fuel. ' -                                                .
   .^9 *. Layout and goneral arrange/nont drawings of fooh fuel preparation
   and/or aeu£\y room and re act or loading area. '                                                             ...                             \            •
                                            r    ' ' " ■'                 '         ' • 7
   20. Conoral arrangement drav/ingo of fuel transfer equipment for freoh and
   irradiatod fuol , including refuelling machines . or equipment . '
•                         " .               π
  21 . Gonera!' arrangement. drawing of reactor vessel , location of coro and
   opeminga - in vessel , method of fuol' handling- in- vesool .                                                           '              / ...              •' -
  22 . Sketch of cord ohowing the general disposition , lattice , form , ■ ■
  pitch and diaionoiona of coro , reflector, location', chapes and dimonsiono of
  control olcmento , experimental and/or irradiation positions .                                                                                           ;
  23 .       Nurabcr and oiso of channola foxy fuol elements or acsomhliea and for
  control olomonto in tho coro#                    ,                              :                             ^                             ^
  ^4* • " S»pcn*t fuol storage ;--                                                                ■/"»* *'• I                                                   /■
              { &) .. loyout ond gcnoral arrongottsnt drav/ingsp v'                                                       ;•        '\
   "          (h) ' mothod of storage;            "'                             ' . 7': .'V ■ ■ V " ! " ;V:'' '"V . V
           • (o ) design capacity of storage :
•          -(i) , oquipmemt for handlijig irradiatod fuol ; . ' '                                                .
    • • ; \ c>) minimum cooling timo beforo ehipmcnt or irradiated fuol'; .
             (*') ' ■ ^vnuin^j. And doucription .of chipping caok for irradiatod fuol
  v -v                 ( ao ^oviuirod -io Oxploi^ ibo po<;uii)ility of . coaling).                                                              .
 ---pagebreak---                                 • ,v' ■' PpQTT'IPTF'h ' ,                                 ••*' '■•■■
  25. Wucloar' material touting area ( if applicable ) t .                                                        <
  .■       ( a) brief description of the nature of the. activities performed ; '
     "     (b) . description of major equipment (o.g. t hot ooll , fuel olomcnt
i -" 'j . dooladding raid dissolution equipmont ) ; .                                   .
      • ( o ) doncription of chipping containers for nuclear mat 0 rial and
                  - packaging of waste and scrap ( as x-oquired (to* explore the
   *     *
                    possibility of. scaling) •                             •• .
                                                                                            .     *• ...    *
           ( d) storage of unirradiated mid irradiated nuclear material ;                                      *
           ( o ) loyout and general arrangement drawings for tho above if not
                ■ oovered elsowhoro . ' , ' v.                      , •"                                ;                 • •
 Coolant Data                 ,
 26 .      Schematic coolant flow diagram as required for hoat balance
 calpulationc ( indicating pressure , temperatures and mass flow rates at
 majpr points ).                                 •                                  • • •                     1•
 XUCMSAR MATERIAL ACCOUNTANCY AND CONTROL                                                                     . .
                                     '                 .   ..     •   •  . 1
 27. Nuclear matorial control and accountancy system (describo item and/or
 mass accountancy system , i^oluding relevant assay measurement methods used
 with assessed aocuracios supplying specimen blank formG used in all ;
 control and accountancy procedures ). Length of preservation of such
 records should be stated.                         " "                            '              ...      -. .
  OTHER I7JF0RKATI0N RELEVANT- TO APPLICATION OF SAFEGUARDS                                   '                         '
           *                                   .                                      1
       .     •                  • ••                       ' • ••               '         '                         •*.
 28. . Organizational structure for material accountancy and control .
  29. Information on tho health and cafety procedures which the Agency shall
  observe and with which tho . inspectors shall comply at tho faoility .                                                   .«
                                                   ' '   ; .» ' *
                                                   V • v».
                            ■V "RESTRICTED
 ---pagebreak---                                                                        ■ '."•,SESTK.rCTHT-
                                                                              • vtóW.1 ruw i UttJ . •
                                                                                                                                   ; - T:   •.
                                                                                                                                                      :■            ..v / v ;                   ■, •
                                                                                                                                                                                                                • Acc   <• ifet-
                                                                  CRITICA!. 7ÜTB ZERO. EHEROÍ FACIUTIES ' ■ ■:                                                                           yi'-y", ...Vy. .
                  ■ ;           ;• ;•                    -C. .• ' '                                                i>ato of information
  ' V. EKEWtflFICATIOH OF THIS FACIXOT                                                               ;- y..'                                                 \:' ;V.;V \r ;
                   i. ; v Nama                     •' : ;             ^ V"                              ' -"y v :y                                                                                             Vy
                • 2 » ' . Looation                    •_                                                 V■                                                                '.^'v •          /.v:' ^                \-'
              ' ■3 , . 'Owner ( legal ly roeponsiblo boáy ) ■ '.                                                             "'y                                      . y-V ;* . */• :                     ­          v
               ■ 4„                Operator ( legally responsible body )                                                             '           ■;                                                           v ,.;v
    . • 5o                         Present status ( in operation or expected date of start of operation) "y
                   6.              Purj>os© and typo of facility , ' .                                                                                   «•"                       •••«•                        '
           . '.7 . Operating mode of faoility. influencing itn tln'oughput . , ( Shift system
           "• adopted , approximate days of operating time per year* oto .) '                                                                                                                                     • ..
/■ '8 . . Layout of facility site ." Map shoving perimeters and premises of the '
. '../ facility in the form of a site leyout ; buildings t roado , rivers , railways ,
           ■Joto.';*                                                                                                       y'-y"^ y'- y ''.'y
        •*. - 9»                   koyout o.f faoilityj                        •                              '        •' /'"-«V- '■                                          * '•                  ''V
      v                     ••
                                   ( o)        structural containmànt , fencos end acceos routes                                                                    •
                                                                                                                                                                            ;             •
                                                                                                                                                                                            ••.V * '   '           . *
                                   (b) nucle&r matériel ct,$raga e.ro«i,(») ; .                                                           •                            . y._ > y.'Vj-.y.'.' V • V ■
     ■/               .•           ( c ) -fuel element assembling areaj laboratoriea t oto .}                                                                                                            t .' ? . - 'i .
                                   (d) oritical aeeembly propor –' • .                                                                                                                                                :
                                                                                       * . ,
                   lo.             Adciitional main faoility data                                 mrr*
                                                                                                         t
                                                                                                         «
                                                                                                                                                                                               -A ;v-' :
        .-                     • ( a) waximura expected oo&rating power and/or neutron flux;
                                  .(b) main typo(o ) of nuolsar oaterlal aad enrichiiient }                                                                                                     -r • .y
             "• •. *•' '(© ) moderator ; -, -                                                                                                             - iC 'v:;- .
   ·.• · ■ ... ■ .' : /,              « \
                                          ' ,*                      ^    ■» .     Λ.
                                                                                      :· ·· .* 1 ' ♦ .
                                                                                                          ·ίν
                                                                                                           .'
                                                                                                                  νί-·          ·ν '·. ►» . ·.·.··!.
                                                                                                                                               ·       \      .   ·
                                                                                                                                                                         \· Λ ··· · "*' {'·· ' * '
           . .. '          ■; (d)              roflootor , blankot;' -                                                         •' •" r::/- 'J' • . ' ' •
        ;                          (0 )        coolant , "
                  ,-«/             To be providad for each_ oritio&l asesinbly-if csor9 thOA* one in the-                                                                                                               •"
                      • ••         oritioal- f&oility ,                                              *■                     V :-                              ••- v.-- ••                                               v
      -                                                                          . i ( ••      3                •         . •• .                     .v                 .*               V . •        i .. ••
 ---pagebreak---                                                  .* .•                      *   .
                                                                                         .^ESTPJCTED R' 1 / ' -: !                  • • '
                                                                                                                                                                             ^-V *;
                                                                                                                                                                                  .                                    .>
                 GENERAL ARRANGEMENT OP T1DD FACILITY" INCLUDING FEATURES Iffi LATINO TO MATERIAL
                 ACCOUNTING CONTAINMENT AND SURVEILLANCE                                                                                                              ...
                 Description                                    Nuclear M.-vtorial                                '                                               '■■■.' •      . •              •'. ■
             t ll .          Description by moans of drawings or otherwise of all nuolcar material '
            . in facility (showing *                                                                                                            V ■                                         '?' • •'
                             ( a) all types of unite including normal handling units';
    • • • . • • . • /* \ *' /                            _<                 •*
•                                           '           chemical composition or main alloy constituents ;                                                                                   '              »'■              .
                             ( o ) ' form ond dimensions ;                                                     '•
                   ;.      -(d) enrichment ;
                             / N         ♦/
  • •                        (o )       –'                  nominal, weight , of nuclear matorial with design tolerances ;
                             / r
                             f n A       «/ */     '          . *    < * •           <        •   N                     *              •        •                     •    i                   ..
                                                                                                                                                                                               •    _           »
                             ( f)       –'                  oladding matorial ; and                                                                       :-. ;                                        , \
                             (g) mothod(s ) of identifying units *                                                                                     • ,                                                         :
      .         Location end Handling of Nuclear Material
                           >1· "     ■■■*■»    .  I··     » > « ι·»ι !.·Λμιι.«·Ι«·Ι»·· <     ■–     ι,ι ^       η ■ I »
                                                                                                                                                                             .      •                    • . •                «
9.         *                                                                           >        ,             .                 .                                             ' *       '               •*           '
                12 *        Description ty means "c                                             layout and general arrangement drawings or
               otherwise of j                                                                                                                                                           .                    •            .
    v                        ( tt) nuclear material storage and ausembly areas and critical
                                            assembly ( ios ) proper ( invontoiy looations );                                                                                              '
                             ,
                             f *
                                   ,A       t «                    * «      •  «
                                                                                    n                  A      •               I   .
                                                                                                                                     •   . •
                                                                                                                                                  .  .  A'        ^                   I    *             .        11     .       ^
                                                                                                                                                                                                                                  ,
  '            '       "    (b)             the estimated range of. inventories of nuclear material in thoso
                                            locations ;                                  .            •                   .                                .         ...
                      * ( o ) the physical arrangement of equipment used fox- assembling ,
                         •                                                                                                                                                                                                          ■
                                            testing and rr.oasuring nuolear matorial ; and . . .                                                                                             _                          .
  '•' *             . (d ) the routes of nuclear material . .
                                                                                  •                                                                 •                                   •
                13 * Sketch of critical assembly core showing cord support structure ,
                shielding and hoat removal arrangements with doGcriptipn ( to be provided • *
             'for oach critical assembly if more than one in the critio&l facility ),
  .. * NUCLEAR MATERIAL ACCOUNTANCY AND CONTROL                                                                                                           .■".. '•.•..v .
          • Account tmcy System
              t~ T - ■ <   r -i – «–                 - ' - r> ■»->   –
                                                                           ' *                            ' •
                                                                                                                                        " ' ,-                    '■
    •                                                                                      •             •                                   ..                                                   I                             •
 ·      *                                                                                                   ·        *.                                 ·    I ·
' . • 14 .                 Description of the nuolear mator.\al control and accountancy cystora
                 (doscribo item and/or trans acoount ancy system , . including relevant assay
                 «/         To bo provided for those "typorj of fuol for which noa-doatractivs
                  . .       tochniqucfj for nuclear material assay * are avail able .
                                                                                                                            =;> iRÈSfRiCTÉD                                                                    '
 ---pagebreak--- rnothoda unod with aGcotised . aoouraoico ) oupplyihg Dpocimon blo.nk fox-mo •
usod in all control and, accountancy procedures .        Length of prcoox^vation
of ouch vooordo ehould 'bo etatod . . v
Physical Inventory                                        ■ ' '                    • >,; •
15« '     Description of procodureo , 'scheduled frequency , methods of
          operator' o inventory taking ("both for item and/or mass accountancy
       . inoluding' rolevant aoR{iy ir.othodo ), expected accuracy ;   aooeos to ■
        " nuclear material' is the core uid to irradiated nuolear material
\        'outcido tho core , expected radiation lovelo .             • .
OTHER INFORMATION RELEVANT TO APPLICATION OF SAFEGUARDS                                  '
16« / ' Organizational' struoturo for material aooouritancy and control .^ ..
17 « '    Information on tho health and safety procedures which shall "bo
 •        obfjorrod ond with vhich the inopeotora shall comply at tho faoiltity
 ---pagebreak---      •" "•v                                                RESTRICTÉp ■■■•■ >;V
                                                                                                                                     ,  Λ .
      Ov .' .•••• c. . conversion , • fabrication akd reprocessing facilities                                                            - ; .
                              •'* ■ /.V • . y.'-. ;       «, V ; "**;     j     Eato of information .»»»•*••« « <>»•»«'
  '• IDENTIFICATION • 07 THE FACILITY" " ;                                        W j ; : O,/-,' . ■>.% . , v ;                                                "
 • 1.          'Kams       '•         _                                                                       V' .
     2,         • Location                                              ' s        - V.'..       :      •                                 " v. .
            ; Ovmer ( legally responoi'blo "body )                              .                ."-v         :v;V '
  , 4 » v Operator ( legally rosponei'ble "body )                                              . . '■ -
     5.           Prosont etatuo ( in operation or expected dato of start of operation.)
 ■ 6,          . Purposo and type of facility                                     ...              ...                                                     •
     7 „ 'Operating mode of facility influencing - its throughput ,                                                           ( Shift system
     adopted , approximate doyft of" operating time per year , otc „)
     8.           Leyout of facility cite . Map uhovfing perimeters and premises of the
     fe.oility . in the form of a site layout } Tjuildings , roada , rivers ,
     railway o , etc#                     • '                                                    '[. '                                                 '
:. 9 « : Layout of faoilityi                                                '
    • ' •'                         .    •                                             •                              .    ' •   '       '        .  *
-                   ( a) structural containment , fences and access router, j '
           ' ' (b ) routoo follov/ad ty nuclear material ; . « ' .                                                                            ,*• •'         '
         . .• •• ( c ) ..incoming nuclear material storage ;                                                                                                 •
'• • - (d) . each main processing area and prooosa laboratory ?                                                                    \                     .
                    (0)  teat or experimental arsafi ; ;                                 • .          . • ..•      •           v •          .* ,.
                / ( f) outgoing nuclear material storage j                                                             ; .'.VV-
                    ( g) wasto disposal facilitieoj ' i ■'                                                               ••        '
                    (h) ena3ytioal laboratoiy , • ■                                     5 • •* '
* •               4                                                   .       .
 " OK^RAL APjIAWCEMSMT OF TilS FACILITY TNCLUDE<0 FEATUEES RELATING TO MATERIAL
•_ ACCOUNTANCY COHTAIHl-uSJJT AND SURVBILLAJiCB . ••                                                          -
     Flow , Location _ end H^nd 1. j.ng of Nv.olear I'fatcrial                                                                    ' ' '            • .* .'
    '•10 .          Schonuvtio flow ohoot for the nuolear material showing pointa where ■
    'nuclear matci"ial is identified or measured ,                                           material balance aroao and
             •                                                                               ,                                                 '
' inventory . Xocationa . uKcd for Material "balance accovmtancy and er/cimatod
                         .. ":' v                   :V:: -; RËStR /ntcn                                   v' "
 ---pagebreak---                                                            RESTRICTED
                        Λ 'Λ   .  . . . . ·          ·«         .     Μ .                                      ■ I              _     '
       TEu-igo of ^ inventories of nuoloar material in these areas under nox^mal
      operating conditions . The description obould inoludo ( if applicable ) s ;■
                    ( a) batch size or flo ir ratos -.                                    /•
       ■ ' ' *•             .                                *            ■■       -<» s,                                          '•     >'
 "■ • . . (b ) method of storage ov packing;'
                ■ '(o ) • etoroge -capaclty ? ,•                                                               ¿'     ' V'' ,«
   -                (d ) approximate forecast of throughput and inventory imd of .receipt
 ■• ' •       »'             cuid ahipinonto .     !                              " 1 ■                  '•  '                   '•
 •, 11 » . 0 ; addition to 10 o,bove t food storage areas for reprocessing plants
   > .iid'.iX?.2d "be* de eoribed by a general arraagemont drawing ehovfings
         ■ ' ■ (a) locations for fuol olocaonto and. handling equipment ; " •
         ' •' 03) typo of fuol elements including nuclear material content and
                                                                    -                   ,                                               ,
           • '■ '          enriohroont »                                                                            ■ . •
                   In addition to 10 above f tho description of tho rocyoie siagQ of tho
    'prooooR should include if available *                                                •    . . ..                                 V         '
           .••■(a) duration of temporary wtorago ; . ■                                                                            \ "V :
             • (b) nohodules for external recycling ( if applicable ). " . ! ' . ■
     13 . In sedition to 10 abov© | tho desorj.ption of tho discard stage of tho
     process t-hould include i                                 V -.             ■ •'                               . V­
                  ( ti) tho discard method (disposal or storage ).                                             :: .         v:' .             :
■ 14. Under equilibrium conditions for each flowsheet referred, to in' "
. paragraph^ 10 and 16 and assuming the modes of operation in 'paragraph 7 »
     etate$                     ; -            . ~      •'                   >• ' , . ■     '• ;                            .■ ... •
      " ' ( B ) tho nominal throughput por year;                                                        . : '•                •         '
            ' \*>J the in-process invontoxy based on design capacity,' .
    1^» Do&cribo tho noruial procedures adopted for complete- or pDjrtial                                                                 ;;
    cloan~ouo of the plant . Include descripticn of special oawpling and '
• weasiu-ernant jjointu ( associated with tho clcan–out procedure tuid Gubsequent
    plyoioal inventory taking, if not dosoyibed in XO above.' ,                                                         '•                   \il
   DcGC.r3);Uon of Knc'; .or,r                                                                  ■ '/ 'X­
   !<$• .Oonovibe , Irj-" Dioojao of floy/uheeta or otherwise t tho estimated flow
   and iwVontorj of all nucloar material for ctcrags and process areas. .
   The description should include: s "                                                                      A'                   ;.■■■; /
 -■ r'"'V                ^v;;.a, ;:V^                             TR.r 6S-£b- ;- >; ;V:"' ^ e                              v-^ 'j . *
 ---pagebreak---                            ■ vy 'RESTRICTED                                                                                 vV - ' C > v"':
          .( a) phjoical and chemical formj '                                           • .* ' 'I.                                     \ ''V ' ■
           (b )\ contont range or oxpoctod upper limita fov each catogor,," of
'•V . ' *        colid cr licjuid disoard material ^                                                             '"'v'.-'' . ' • •; 7. V-V *'
     ■. 1 ( o )  enrichment range .                         :                                                            I: .                  '
 ' NUCLEIAK MATERIAL ACCOUNTANCY AND CONTROL .                                              ' ; V.;-                                   '. .V '7 .           ..
                  *               '   ,"       *,  ' ■ '                                      ' i              '    *         A                      •.
    Accovr.ting System
    V/.. Description of "the " accountancy system used "to record and report
 "accountancy data ar;d establish matorial                                    balances , supplying specimen
    forms usod in all procedures' ,               Longth of preservation of ouch records
" should "be otatod ,
                    •» M                                      .
    10 , Indicate when and how often material balances are made , including any ;
  'during campaigno , Describe rno.thod and procedure for . adjustment , of aocounts
    aftex' plant inventory taking ,                           ■ :        ;.        "\ ' V. '• .
                                       »                •                                         •                                  •                   ••
    19® Describe proeoduxe for handling shipper/receiver differences and
    method of adjustment of accounts ,                          •                    /          ,         •                                             • ;
                                                          "                                                             • .              *
    20 ,  Describo procoduro for making oorrootions to accounts due to
    procedural or clerical mistakes ar.d the. offeot on chippar/recoiver
 ■ diffovencesj if applicable ,                     ;                _          , _ . •                                           _                . •
                              .                       r' 1        .• •       •     •• ■                     .<                  .       ; •              •     '•
    Physical Inventory                                                           " ■ • ■                              '                              '■      .
.'21®     Koferenco io made to paragraph 15 ,                                  Identify the items of 'equipment on •
. the . flov;sheets of paragraphia 10 and .16 to be regarded as containers for
                            •                                              \
    nuclear roateri<i.l under physical inventory conditions ,, • State the timing m
f- the campaign px^ograovno of taking physicol inventories ,-                                                                          V '
  ■ Method e _ for Moar.urerr.ont , Sampling and Analysis                                           •                                            . •
    22 ,  Method of establishing each meaouremont at the point indicated should
  'bo described ;        equations or tables usod and' calculations made to determine
    actual quantities          of woighta or.voluir.es should be identified ,                                                          Rcoording
 . of data automatically or mj^nually should bo statod . • Method of and                                                                             .
    practical procedures for Damping for each point indicated should be .
    desorinod , •                                                                                                                                  •'
                                                      .       •   1      »                            • ,                     «
                                    "  • ' • v                                                                              ,      *       * '
                                               ;RÉSTJiiQ7ED": ■' ;: 7 . ;
                                                        •              ' 10'.' '          ? ='                                         ."v . '
 ---pagebreak---                              •       ■ • •       • • ' RESTRICTED'                                              '"V . "                 '        •
     23..                  Analytical methods used for accountancy purposes should                                                          ; > ^
                      "bo described. Reference to a manual - or report v/ould "bo
                   \ euitablo .            ..                  .                     v-'                :
 1         v*.         Control of Measurement Accuracy                                              .         ••                  •  ..." -  ■    v
                         ' jDoooribo rceaoviremônt qv.ality control programme re lovant for                                                           ^
               • naturial accounting including progra/ronoG (together with acouracy
                    ' valuoo) for tho continuing - appraisal of analytical , weight ,
                      volume and sampling precisions and biases , / and for the calibra–
          •' : -fciou of associated equipment , method of calibrating tho measuring _
       >•             oquipmont referred to in .paragraph 23 ? "typ®                                                          quality of
                   • standards used for analytical methods referred "to in paragraph 23 ,
            * ■ t,                 .                                                                                                                •
           "A *:, typo of analytical . equipment usodt-- mothod or calibration ana -
•• /, '/• fre cjuoncy . .                    \ *    '   . * ' ■ v - '.V •*"                                           -' r . v. ,              :        ■
i                      Stati stlcal ISvaluation                                    . ■ ■                               ^
  25. ' .                  Describe methods of statistical evaluation of data accumulated
  .                    in measurement control programmes' for tho evaluation of precision                           .  1
          • . * * and accuracy of Hie&GuretTic?vxt& and tho ©&*tirAation oF jncasuromont
      ■ • uncertainty ( i»o , t determination of the random and systematic                                                                       ■ .
  •.                   erroro of tho measurements and tho associated limits of orrorj
                       etatiotical procedures used to combine individual measurement
       ■               error estimates to obtain the ovoro,ll limits of error for s/R
                       differences, the book inventor , tho physical inventory end MUF).
.                      OTHER INFORMATION KELSV/iNT TO APPLICATION OF • SAFEGUARDS                                                                     -
   26. .','                    ' Organizational structure for. material 'accountancy end control ,
   27 .                           Information on' the - health 'and safety procedures which
                      .ohall bo observed and with whioh the inspectors shall comply " at
                       the faoility#                  \                    > . 1..         , :
                                                                                        · .·* * * '«·       .
                                                                       '·»' ■!" . ·'   . *· » '■ · ' » ·*.· .
                                                                        *•4               • *,   .* . '           « " .
                                                                         ■ ' l' -'jy -\s                       '■
                      y'V -;: ;■ -;" V\.S ^             RESTRICTED
 ---pagebreak---                                                                      3Τΐυ0ΤΒ>' '                                                                                                  0^
                                                                                                      •' * , \                             } ' . ,v ,;' * *
                                                     D.        STORAGE FACILITIES-' .
                                                                                                                                                    *· ·'» %    .
                                                                            ■ ' • ' Date cf information
           IDEimFIfiATIOK OF THE PACII-T^f.                           • .• .           -
• ■ • 1.           Nomo ■                  •: :              •». ..•
          2.       Location                                   . '    ■ >\ .
                                                      . ·· '
     ' 3»          Owner ( legally responsible "body )
       . 4. . Oporator ().egal3y responsible "body)
           5.      Présent status                   , 1                                                                       »    * » 1
          6.       Purpose and typo of facility                                               ... ' ■                                            * •'.
          7 . ' Layout of facility . Structural containment , fences and access routes ,
           lf appropriato .                         •         . ■ .       •           . •-       , • ••                                      • «•' •               ■
        . GENERAL, AREAN CEMENT OF TIE FACILITY INCLUDING FEATURES RELATING TO MATERIAL
           ACCOUMTANCY , CONTAINIŒNT AND SURVEILLANCE-'                                                                          .
   \                         .               . ■           •                              • '
                   -,                            .                            . -■• •     V V ' •!< '. .                                                             *    •.
          Inscription of Nuclear Ka.torial '                                                               "v
 I    •  • _                                            M                                                                                  • ^
           8«      Description by means" of drawings or otherwise of all nuclear material -
'          in 'facility showing}                        s* . . ■ • *                                                                                                            ' .
            • . ( a) 'all types of units including normal handling units ; '
           -        (^)          chemical composition or main alloy constituents ; . 1                                                                               .. .
                ' (c ) form and dimensionc ;                                   '              '.vv                                      ••          •. / . '• '
               y
                    (y d.)' enrichment
                               /
                                        ;V                             i       .• ;              .
                                                                                                   •;»1              .*
                                                                                                                        '             t                 •
                                                                                                                                                                             *•.. ,4
                 ■ ( e ) -–' nominal weight of " nuclear material with design tolerances ;
                     / * »*/                                                                w           '                                               ■...■•
                    ( f) •–' cladding materials ; and                                              ."                      •;
               •   ./ \               \            , r.                            .'j..            .     ; i •" *•' ' ■ •                        . •         • ••
                    (g) . method(s ) of identifying units .                                         r- .              .. ; - :                    ' •                  ...
           Locations pnd Handling of Huclear Material                                                                         :•                 •    •     •
                                                                                 ;                  .. •                    ;            • •.                           ;
                   ])escrj.ption by roeana of layout and general axTangement drawings ox*
                                                        π                ■               ·..'■·
. . otherwise of :
           */ * Separate facilities ^.ot normally associated' with enrichment , conversion ,
                   fabrication , reactor?, and chemical reprocessing and recovery facilities .
                  To be provided for those typos of fuel for which non-dcstructive                                                                                                   .
                 'teohniqxios for nuclear material, assay aro available .                                                                      .
                                                        I.
                                                                               12 RESTRICTffi'
 ---pagebreak---         1                                   !:
                                                           ' ■;v -;.y: 'V:.' RESTRICTED . ' '
                                                                            1      '                                 5
                                                                                                                                                                                     ; ' ;: o
             ■      '    •                            ,                                           -                  •«•                  '               1                    i   '       I
'                              .. •                        •» •                                 .     ;            ■                   •                    .        .                   ■
                    i . • • •••' : ' (a)' i'nuolea* matorial storage areas ( invontory locations );
                                      (b) ;tho estimated range of inventories of nucloar material in those
          -*.vr.'V •' \ ''.locations ; •                                _                        : >/-V '                  v.' ..                                     ■ ./•
                                -^{o) nuolear material' stcroga ' and/or shipping containers ? '                                                                                                       : V"'.
   • ' V"'-:                     • . (d) the routeb and equipment uaed for movesmsnt of nuolaar material * ••
                                       -.1 " if applioablo#                                                                                                      ,"                 \* V-                v' :
                           KUCIS/Jl MATBHÏAL ACCOUHTANCY MD CONTHOL ■ . "                                                                              *< r.V "
  '•        t.' - . Acoovntan c.y System .                                ;                                                                                   - .•
                           xo. Description of the nuclear material oontrol and accountancy system
     •             .' ■ ■ (doseribo item and/or mass accountancy system, including relevant assay                                                                                                          ;
                           methods used with aosoesed accuracies ) supplying specimen blank forme used !'
                  '' in o.ll control and accountancy procedures . :' /                                                                   - ; V- .
                v . ' Physical Inventory                                      ' :                                                                                             «• . ' "'            ■
                . ·                                                                      ···.*·
                    •*'.;11, X)oscription of proaoduro^, eohed^ilod frequency , 'mothodo of operator* a •
            '• r inventory taking (both for item and/or mass accountancy including relevant
         »                 acooy. mothoda ), and expootod accuracy .                                                                                                             v.'                     -r .
                                                                                                   */P
           . '-■..•OTHER Itl FORI NATION RELEVANT TO APPLICATION OP SAPSCUAKDo                                                                                                  !!
        ' '                12 » Organizational struotvre,, for material" ' accountancy and control#
                  "}■ 13. .- Information on the hoal'ti and cafe ty proo©dure3' vhich ehall be.'
;              ' 7 observed and with >ihiolx:< th®"inopeotoy». ehall comply at tho facility# ..
                                                                v 'v          .•
                                                                                                                                                fi . ,  '
                                                                                     > • (' . '
                                                4
                                                                                                                                                                           *»' » ι ·· . ; ι
                                                                                                                . \v       V
                                    -.X
                                                                                                                                                                                             «       i
                                                                                                                                                                                                  ·'    Λ .
                                                                            \. ' V
                                               / .* •  \
                                                         •             ; •. "         i   ' :•          ' .'T 5          '  • ' r ' v: ' ' M ' • " - • 'r *' : •    X '                        '' ' ' •
 ---pagebreak---                                        l\i V»* i
                      ■ E*. ISOTOPE SEPARATION PLANTS
 1        Λ
                                                         Date ,
                   t              i
   IDENTIFICATION OF THE FACILITY
   1.   Name
   2.   Location , exact address with telephone and telex numbers .
   3.   Owner ( legally responsible body or individual ).
   k.   Operator ( legally responsible body or individual ). '
   5.   Present status ( in operation or expected date of entry into operation ).
   6.   Building schedule ( if facility not in operation ):
      / ( a ) date building starts :
        ( b ) date of facility . acceptance ;
        ( c ) commissioning date .
   7.   Purpose and type of facility ( nominal separation capacity , enrichment
                                          facilities , etc ).
   8.   Operating mode'of facility influencing its throughput . (Shift system
        odoptod , approximate dates of operating times in year , etc .)
   9.   Layout of facility site . Map showing perimeters and premises of the
        facility in the form of a site layout ; buildings , roads , rivers , railways
10.     Layout of facility
        ( a ) structural containment , fences and access routes ;
        ( b ) containment of certain parts of the facility ;
        ( c ) routes followed by nuclear material ;
        ( d ) incoming nuclear material storage ;
        ( e ) each main processing area and propess laboratory , including weighing
              and sampling area , decontamination , purification and feed areas', etc
        ( f ) test or experimental areas ;
        ( g ) outgoing nuclear material storage ;
        ( h ) waste disposal facilities ;
        ( i ) analytical laboratory .
GENERAL ARRANGEMENT OF THE FACILITY INCLUDING FEATURES RELATING TO MATERIAL
ACCOUNTANCY , CONTAINMENT AND SURVEILLANCE                                     .
Flow , location and handling of nuclear materials
                                                       4
                                                            RESTRICTED
 ---pagebreak---                                       reu                                       ML -
11 .  Description by means of diagrams or otherwise of storage areas and process
      areas .   The description should include ( if applicable ):
      ( a ) sampling and measuring points ;
      (b )  batch size and/or flow rate ;
      (c )  method of storage or packing ;
      ( d ) storage capacities .
12 .  In addition to item 11 above , the description of the facility should
      include :
      ( a ) separation capacity ;
      ( b ) enrichment techniques or methods ;
      ( c ) possible points for feed , product and tails ;
      ( d ) recycling facilities ;
      ( e ) type and size of UF6 cylinders used and filling and emptying methods .
13.   Power consumption should be given , where necessary .
14 .  Each diagram should indicate , under equilibrium conditions :
      ( a ) nominal throughput per year ;                  ' '
      ( b ) physical inventory of in-process materials ;
      ( c ) material loss rate owing to leakage , decomposition , deposition , etc .,
      ( d ) arrangements for regular plant maintenance ( periodic shutdown or '
            continuous component replacement , etc. ).
15.   Describe special sampling and measurement points associated with
      decontamination of off-process equipment for maintenance or replacement .
16.   Describe proc.ess waste disposal point , including disposal method , storage
      period , type of disposal , etc .
Description of nuclear material
17.   Describe , by means of flowsheets or ot herwise , the estimated flow and
      inventory of all nuclear material for storage and process areas . The
      description should include :
      ( a ) physical and chemical form ;
      ( b ) enrichment range for feed , product and tails ;
      ( c ) content range or expected upper limits for each category of solid or
            liquid discard material .
                                    15         xESÏRiCTED
 ---pagebreak--- NUCLEAR MATERIAL ACCOUNTANCY AND CONTROL
Accountancy system
18 .  Description of the accountancy system used to record and report
      accountancy data and to establish material balances , supplying
      specimen forms used in all procedures .
19 .  Indicate when and how often material balances are made , including any
      during campaigns . Describe method and procedure for adjustment of
      accounts after a physical inventory taking .                  . i'   ■
20 .  Describe procedure for handling shipper/receiver differences and
      method of adjustment of accounts .                               *
21 .  Describe procedure for making corrections to accounts due to procedural
      or clerical mistakes and the effect on shipper/receiver differences , if
      applicable .*
Physical inventory
22 .  Identify the items of equipment on the flowsheets of items 11 and 17
      to be regarded as containers for nuclear material under physical .
      inventory conditions . State the timing of physical inventory taking .
Methods for measurement , sampling and analysis . .
23»   Refer to the flowsheets of items 11 and 17 for location of sampling and
      measurement points .                                .
2^+.  Method of establishing each measurement at the point indicated should be
      described ; equations or tables used and calculations made to determine
      actual Quantities of weights or volumes should be identified . Recording
      of data automatically or manually should be stated . Method of and
      practical procedures for sampling for each point indicated should be
      described . Indicate number of samples taken and rejection criteria .
25.   Analytical methods used for accountancy purposes should be described .
      Reference may be made to a manual or report .
Control of measurement accuracy          -
26.   Describe programmes for the continuous appraisal of weight , volume and
      sampling precision and biases and for the calibration of associated
      equipment .
27.   Describe type and quality of standards used for analytical methods
      referred to in paragraph 25i type of analytical equipment used , method
      of calibration and frequency .
Statisical evaluation
28.   Describe statistical evaluation programmes for data accumulated in control
      programmes for weight , volume ,, sampling and analytical measurements ( i.e.
      determination of the random and systematic errors of the measurements and
      associated limits of error ); statistical methods used to combine individual
      measurement error estimates to obtain the overall limits of error for S/R
      differences , the book inventory , the physical inventory and MUF .
                                 16        EESIRICTED
 ---pagebreak---                            RESTRICTED
OTHER INFORMATION RELEVANT TO APPLICATION OF SAFEGUARDS
29 .  Organisation of material accountancy and control * .
JO.   Information on the health and safety rules which have to be observed
      and with which the inspectors must comply at the facility .
                                   17    ■ RESTRICTED
 ---pagebreak--- F. - FACILITIES USING NUCLEAR MATERIAL IN QUANTITIES EXCEEDING
     ONE EFFECTIVE KILOGRAMME
For any facility of 3. type not referred, to in sections A to E using more than
an effective kilogramme per annum .
1.   Identification of the facility
2.   General arrangement of the facility , including features relating to
     material   accountancy , containment and surveillance .
3.   Nuclear material accountancy and control system , including techniques
     for physical inventory taking .
4.   Other information relevant to the application of safeguards .
The information required under these headings is , as applicable , the same as
described in the questionnaires for the types of facilities coming under
Sections C , D and E.
                                    , - 18 -