CELEX: 32021R1810
Language: fr
Date: 2021-10-14 00:00:00
Title: Règlement (UE) 2021/1810 de la Commission du 14 octobre 2021 modifiant l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de cyprodinil présents dans les myrtilles, les airelles canneberges, les groseilles à grappes et les groseilles à maquereau (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

15.10.2021   
               
               
                  FR
               
               
                  Journal officiel de l’Union européenne
               
               
                  L 366/2
               
            
         RÈGLEMENT (UE) 2021/1810 DE LA COMMISSION
         du 14 octobre 2021
         modifiant l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de cyprodinil présents dans les myrtilles, les airelles canneberges, les groseilles à grappes et les groseilles à maquereau
         (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
         LA COMMISSION EUROPÉENNE,
         vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
         vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a),
         considérant ce qui suit:
         
                     (1)
                  
                  
                     Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de cyprodinil ont été fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005.
                  
               
                     (2)
                  
                  
                     Dans le contexte d’une procédure visant à faire autoriser l’utilisation d’un produit phytopharmaceutique contenant la substance active cyprodinil sur les myrtilles, les airelles canneberges, les groseilles à grappes et les groseilles à maquereau, une demande de modification des LMR existantes a été introduite en application de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                  
               
                     (3)
                  
                  
                     Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, l’État membre concerné a évalué la demande susmentionnée et a transmis le rapport d’évaluation à la Commission.
                  
               
                     (4)
                  
                  
                     L’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a examiné la demande et le rapport d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis un avis motivé sur les LMR proposées (2). Elle a transmis cet avis au demandeur, à la Commission et aux États membres et l’a rendu public.
                  
               
                     (5)
                  
                  
                     L’Autorité a conclu que toutes les exigences en matière de données étaient remplies et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée à partir de vingt-sept groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications de LMR sollicitées par le demandeur étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques de la substance concernée. Aucun risque de dépassement de la dose journalière admissible n’a été démontré en cas d’exposition tout au long de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir cette substance. En outre, l’Autorité a conclu que l’établissement d’une dose aiguë de référence n’était pas nécessaire, au vu du faible profil de toxicité aiguë de la substance active.
                  
               
                     (6)
                  
                  
                     Eu égard à l’avis motivé de l’Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
                  
               
                     (7)
                  
                  
                     Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
                  
               
                     (8)
                  
                  
                     Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
                  
               A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
         
            Article premier
            L’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 est modifiée conformément à l’annexe du présent règlement.
         
         
            Article 2
            Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
         
         
            Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
            Fait à Bruxelles, le 14 octobre 2021.
            
               
                  Par la Commission
               
               
                  La présidente
               
               Ursula VON DER LEYEN
            
         
         
            (1)  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.
         
            (2)  Les rapports scientifiques de l’Autorité sont disponibles en ligne sur le site http://www.efsa.europa.eu:
         «Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue levels for cyprodinil in blueberries, cranberries, currants and gooseberries», EFSA Journal 2021, 19(3):6499.
      
      
         
            ANNEXE
            À l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, la colonne relative au cyprodinil est remplacée par le texte suivant:
            
               «Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
               
                           
                              Numéro de code
                           
                        
                        
                           
                              Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR
                               (1)
                           
                        
                        
                           
                              Cyprodinil (R) (L)
                           
                        
                     
                           (1)
                        
                        
                           (2)
                        
                        
                           (3)
                        
                     
                           0100000 
                        
                        
                           
                              FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE
                           
                        
                        
                            
                        
                     
                           0110000 
                        
                        
                           
                              Agrumes
                           
                        
                        
                           0,02  (*1)
                           
                        
                     
                           0110010 
                        
                        
                           Pamplemousses
                        
                        
                            
                        
                     
                           0110020 
                        
                        
                           Oranges
                        
                        
                            
                        
                     
                           0110030 
                        
                        
                           Citrons
                        
                        
                            
                        
                     
                           0110040 
                        
                        
                           Limettes
                        
                        
                            
                        
                     
                           0110050 
                        
                        
                           Mandarines
                        
                        
                            
                        
                     
                           0110990 
                        
                        
                           Autres
                        
                        
                            
                        
                     
                           0120000 
                        
                        
                           
                              Fruits à coque
                           
                        
                        
                            
                        
                     
                           0120010 
                        
                        
                           Amandes
                        
                        
                           0,02  (*1)(+)
                        
                     
                           0120020 
                        
                        
                           Noix du Brésil
                        
                        
                           0,04 
                        
                     
                           0120030 
                        
                        
                           Noix de cajou
                        
                        
                           0,04 
                        
                     
                           0120040 
                        
                        
                           Châtaignes
                        
                        
                           0,04 
                        
                     
                           0120050 
                        
                        
                           Noix de coco
                        
                        
                           0,04 
                        
                     
                           0120060 
                        
                        
                           Noisettes
                        
                        
                           0,04 
                        
                     
                           0120070 
                        
                        
                           Noix de Queensland
                        
                        
                           0,04 
                        
                     
                           0120080 
                        
                        
                           Noix de pécan
                        
                        
                           0,04 
                        
                     
                           0120090 
                        
                        
                           Pignons de pin, sans coquille
                        
                        
                           0,04 
                        
                     
                           0120100 
                        
                        
                           Pistaches
                        
                        
                           0,02  (*1)
                           
                        
                     
                           0120110 
                        
                        
                           Noix communes
                        
                        
                           0,04 
                        
                     
                           0120990 
                        
                        
                           Autres
                        
                        
                           0,04 
                        
                     
                           0130000 
                        
                        
                           
                              Fruits à pépins
                           
                        
                        
                           2 
                        
                     
                           0130010 
                        
                        
                           Pommes
                        
                        
                            
                        
                     
                           0130020 
                        
                        
                           Poires
                        
                        
                            
                        
                     
                           0130030 
                        
                        
                           Coings
                        
                        
                            
                        
                     
                           0130040 
                        
                        
                           Nèfles
                        
                        
                            
                        
                     
                           0130050 
                        
                        
                           Bibasses/Nèfles du Japon
                        
                        
                            
                        
                     
                           0130990 
                        
                        
                           Autres
                        
                        
                            
                        
                     
                           0140000 
                        
                        
                           
                              Fruits à noyau
                           
                        
                        
                           2 
                        
                     
                           0140010 
                        
                        
                           Abricots
                        
                        
                            
                        
                     
                           0140020 
                        
                        
                           Cerises (douces)
                        
                        
                            
                        
                     
                           0140030 
                        
                        
                           Pêches
                        
                        
                            
                        
                     
                           0140040 
                        
                        
                           Prunes
                        
                        
                            
                        
                     
                           0140990 
                        
                        
                           Autres
                        
                        
                            
                        
                     
                           0150000 
                        
                        
                           
                              Baies et petits fruits
                           
                        
                        
                            
                        
                     
                           0151000 
                        
                        
                           
                                       a)
                                    
                                    
                                       
                                          Raisins
                                       
                                    
                                 
                        
                           3 
                        
                     
                           0151010 
                        
                        
                           Raisins de table
                        
                        
                            
                        
                     
                           0151020 
                        
                        
                           Raisins de cuve
                        
                        
                            
                        
                     
                           0152000 
                        
                        
                           
                                       b)
                                    
                                    
                                       
                                          Fraises
                                       
                                    
                                 
                        
                           5 
                        
                     
                           0153000 
                        
                        
                           
                                       c)
                                    
                                    
                                       
                                          Fruits de ronces
                                       
                                    
                                 
                        
                            
                        
                     
                           0153010 
                        
                        
                           Mûres
                        
                        
                           3 
                        
                     
                           0153020 
                        
                        
                           Mûres des haies
                        
                        
                           0,02  (*1)
                           
                        
                     
                           0153030 
                        
                        
                           Framboises (rouges ou jaunes)
                        
                        
                           3 
                        
                     
                           0153990 
                        
                        
                           Autres
                        
                        
                           0,02  (*1)
                           
                        
                     
                           0154000 
                        
                        
                           
                                       d)
                                    
                                    
                                       
                                          Autres petits fruits et baies
                                       
                                    
                                 
                        
                            
                        
                     
                           0154010 
                        
                        
                           Myrtilles
                        
                        
                           
                              8 
                           
                        
                     
                           0154020 
                        
                        
                           Airelles canneberges
                        
                        
                           
                              8 
                           
                        
                     
                           0154030 
                        
                        
                           Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)
                        
                        
                           
                              8 
                           
                        
                     
                           0154040 
                        
                        
                           Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
                        
                        
                           
                              8 
                           
                        
                     
                           0154050 
                        
                        
                           Cynorrhodons
                        
                        
                           3 
                        
                     
                           0154060 
                        
                        
                           Mûres (blanches ou noires)
                        
                        
                           3 
                        
                     
                           0154070 
                        
                        
                           Azeroles/Nèfles méditerranéennes
                        
                        
                           3 
                        
                     
                           0154080 
                        
                        
                           Baies de sureau noir
                        
                        
                           3 
                        
                     
                           0154990 
                        
                        
                           Autres
                        
                        
                           3 
                        
                     
                           0160000 
                        
                        
                           
                              Fruits divers à
                           
                        
                        
                            
                        
                     
                           0161000 
                        
                        
                           
                                       a)
                                    
                                    
                                       
                                          peau comestible
                                       
                                    
                                 
                        
                            
                        
                     
                           0161010 
                        
                        
                           Dattes
                        
                        
                           0,02  (*1)
                           
                        
                     
                           0161020 
                        
                        
                           Figues
                        
                        
                           0,02  (*1)
                           
                        
                     
                           0161030 
                        
                        
                           Olives de table
                        
                        
                           0,02  (*1)
                           
                        
                     
                           0161040 
                        
                        
                           Kumquats
                        
                        
                           0,02  (*1)
                           
                        
                     
                           0161050 
                        
                        
                           Caramboles
                        
                        
                           0,02  (*1)
                           
                        
                     
                           0161060 
                        
                        
                           Kakis/Plaquemines du Japon
                        
                        
                           2 
                        
                     
                           0161070 
                        
                        
                           Jamelongues/Prunes de Java
                        
                        
                           0,02  (*1)
                           
                        
                     
                           0161990 
                        
                        
                           Autres
                        
                        
                           0,02  (*1)
                           
                        
                     
                           0162000 
                        
                        
                           
                                       b)
                                    
                                    
                                       
                                          peau non comestible et de petite taille
                                       
                                    
                                 
                        
                           0,02  (*1)
                           
                        
                     
                           0162010 
                        
                        
                           Kiwis (jaunes, rouges ou verts)
                        
                        
                            
                        
                     
                           0162020 
                        
                        
                           Litchis
                        
                        
                            
                        
                     
                           0162030 
                        
                        
                           Fruits de la passion/Maracudjas
                        
                        
                            
                        
                     
                           0162040 
                        
                        
                           Figues de Barbarie/Figues de cactus
                        
                        
                            
                        
                     
                           0162050 
                        
                        
                           Caïmites/Pommes de lait
                        
                        
                            
                        
                     
                           0162060 
                        
                        
                           Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie
                        
                        
                            
                        
                     
                           0162990 
                        
                        
                           Autres
                        
                        
                            
                        
                     
                           0163000 
                        
                        
                           
                                       c)
                                    
                                    
                                       
                                          peau non comestible et de grande taille
                                       
                                    
                                 
                        
                            
                        
                     
                           0163010 
                        
                        
                           Avocats
                        
                        
                           1 
                        
                     
                           0163020 
                        
                        
                           Bananes
                        
                        
                           0,02  (*1)
                           
                        
                     
                           0163030 
                        
                        
                           Mangues
                        
                        
                           0,02  (*1)
                           
                        
                     
                           0163040 
                        
                        
                           Papayes
                        
                        
                           0,02  (*1)
                           
                        
                     
                           0163050 
                        
                        
                           Grenades
                        
                        
                           5 
                        
                     
                           0163060 
                        
                        
                           Chérimoles
                        
                        
                           0,02  (*1)
                           
                        
                     
                           0163070 
                        
                        
                           Goyaves
                        
                        
                           1,5 
                        
                     
                           0163080 
                        
                        
                           Ananas
                        
                        
                           0,02  (*1)
                           
                        
                     
                           0163090 
                        
                        
                           Fruits de l’arbre à pain
                        
                        
                           0,02  (*1)
                           
                        
                     
                           0163100 
                        
                        
                           Durions
                        
                        
                           0,02  (*1)
                           
                        
                     
                           0163110 
                        
                        
                           Corossols/Anones hérissées
                        
                        
                           0,02  (*1)
                           
                        
                     
                           0163990 
                        
                        
                           Autres
                        
                        
                           0,02  (*1)
                           
                        
                     
                           0200000 
                        
                        
                           
                              LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
                           
                        
                        
                            
                        
                     
                           0210000 
                        
                        
                           
                              Légumes-racines et légumes-tubercules
                           
                        
                        
                            
                        
                     
                           0211000 
                        
                        
                           
                                       a)
                                    
                                    
                                       
                                          Pommes de terre
                                       
                                    
                                 
                        
                           0,02  (*1)
                           
                        
                     
                           0212000 
                        
                        
                           
                                       b)
                                    
                                    
                                       
                                          Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
                                       
                                    
                                 
                        
                           0,02  (*1)
                           
                        
                     
                           0212010 
                        
                        
                           Racines de manioc
                        
                        
                            
                        
                     
                           0212020 
                        
                        
                           Patates douces
                        
                        
                            
                        
                     
                           0212030 
                        
                        
                           Ignames
                        
                        
                            
                        
                     
                           0212040 
                        
                        
                           Marantes arundinacées
                        
                        
                            
                        
                     
                           0212990 
                        
                        
                           Autres
                        
                        
                            
                        
                     
                           0213000 
                        
                        
                           
                                       c)
                                    
                                    
                                       
                                          Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières
                                       
                                    
                                 
                        
                            
                        
                     
                           0213010 
                        
                        
                           Betteraves
                        
                        
                           1,5 
                        
                     
                           0213020 
                        
                        
                           Carottes
                        
                        
                           1,5 
                        
                     
                           0213030 
                        
                        
                           Céleris-raves/céleris-navets
                        
                        
                           0,3 
                        
                     
                           0213040 
                        
                        
                           Raiforts
                        
                        
                           1,5 
                        
                     
                           0213050 
                        
                        
                           Topinambours
                        
                        
                           0,02  (*1)
                           
                        
                     
                           0213060 
                        
                        
                           Panais
                        
                        
                           1,5 
                        
                     
                           0213070 
                        
                        
                           Persil à grosse racine/Persil tubéreux
                        
                        
                           1,5 
                        
                     
                           0213080 
                        
                        
                           Radis
                        
                        
                           0,3 
                        
                     
                           0213090 
                        
                        
                           Salsifis
                        
                        
                           1,5 
                        
                     
                           0213100 
                        
                        
                           Rutabagas
                        
                        
                           0,02  (*1)
                           
                        
                     
                           0213110 
                        
                        
                           Navets
                        
                        
                           0,02  (*1)
                           
                        
                     
                           0213990 
                        
                        
                           Autres
                        
                        
                           0,02  (*1)
                           
                        
                     
                           0220000 
                        
                        
                           
                              Légumes-bulbes
                           
                        
                        
                            
                        
                     
                           0220010 
                        
                        
                           Aulx
                        
                        
                           0,07 
                        
                     
                           0220020 
                        
                        
                           Oignons
                        
                        
                           0,3 
                        
                     
                           0220030 
                        
                        
                           Échalotes
                        
                        
                           0,07 
                        
                     
                           0220040 
                        
                        
                           Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
                        
                        
                           0,8 
                        
                     
                           0220990 
                        
                        
                           Autres
                        
                        
                           0,02  (*1)
                           
                        
                     
                           0230000 
                        
                        
                           
                              Légumes-fruits
                           
                        
                        
                            
                        
                     
                           0231000 
                        
                        
                           
                                       a)
                                    
                                    
                                       
                                          Solanacées
                                       
                                    
                                 
                        
                            
                        
                     
                           0231010 
                        
                        
                           Tomates
                        
                        
                           1,5 
                        
                     
                           0231020 
                        
                        
                           Poivrons doux/Piments doux
                        
                        
                           1,5 
                        
                     
                           0231030 
                        
                        
                           Aubergines
                        
                        
                           1,5 
                        
                     
                           0231040 
                        
                        
                           Gombos/Camboux
                        
                        
                           0,02  (*1)
                           
                        
                     
                           0231990 
                        
                        
                           Autres
                        
                        
                           0,02  (*1)
                           
                        
                     
                           0232000 
                        
                        
                           
                                       b)
                                    
                                    
                                       
                                          Cucurbitacées à peau comestible
                                       
                                    
                                 
                        
                           0,5 
                        
                     
                           0232010 
                        
                        
                           Concombres
                        
                        
                            
                        
                     
                           0232020 
                        
                        
                           Cornichons
                        
                        
                            
                        
                     
                           0232030 
                        
                        
                           Courgettes
                        
                        
                            
                        
                     
                           0232990 
                        
                        
                           Autres
                        
                        
                            
                        
                     
                           0233000 
                        
                        
                           
                                       c)
                                    
                                    
                                       
                                          Cucurbitacées à peau non comestible
                                       
                                    
                                 
                        
                           0,6 
                        
                     
                           0233010 
                        
                        
                           Melons
                        
                        
                            
                        
                     
                           0233020 
                        
                        
                           Potirons
                        
                        
                            
                        
                     
                           0233030 
                        
                        
                           Pastèques
                        
                        
                            
                        
                     
                           0233990 
                        
                        
                           Autres
                        
                        
                            
                        
                     
                           0234000 
                        
                        
                           
                                       d)
                                    
                                    
                                       
                                          Maïs doux
                                       
                                    
                                 
                        
                           0,02  (*1)
                           
                        
                     
                           0239000 
                        
                        
                           
                                       e)
                                    
                                    
                                       
                                          Autres légumes-fruits
                                       
                                    
                                 
                        
                           0,02  (*1)
                           
                        
                     
                           0240000 
                        
                        
                           
                              Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica)
                           
                        
                        
                            
                        
                     
                           0241000 
                        
                        
                           
                                       a)
                                    
                                    
                                       
                                          Choux (développement de l’inflorescence)
                                       
                                    
                                 
                        
                           2 
                        
                     
                           0241010 
                        
                        
                           Brocolis
                        
                        
                            
                        
                     
                           0241020 
                        
                        
                           Choux-fleurs
                        
                        
                            
                        
                     
                           0241990 
                        
                        
                           Autres
                        
                        
                            
                        
                     
                           0242000 
                        
                        
                           
                                       b)
                                    
                                    
                                       
                                          Choux pommés
                                       
                                    
                                 
                        
                            
                        
                     
                           0242010 
                        
                        
                           Choux de Bruxelles
                        
                        
                           0,02  (*1)
                           
                        
                     
                           0242020 
                        
                        
                           Choux pommés
                        
                        
                           0,7 
                        
                     
                           0242990 
                        
                        
                           Autres
                        
                        
                           0,02  (*1)
                           
                        
                     
                           0243000 
                        
                        
                           
                                       c)
                                    
                                    
                                       
                                          Choux feuilles
                                       
                                    
                                 
                        
                           0,02  (*1)
                           
                        
                     
                           0243010 
                        
                        
                           Choux de Chine/Petsaï
                        
                        
                            
                        
                     
                           0243020 
                        
                        
                           Choux verts
                        
                        
                            
                        
                     
                           0243990 
                        
                        
                           Autres
                        
                        
                            
                        
                     
                           0244000 
                        
                        
                           
                                       d)
                                    
                                    
                                       
                                          Choux-raves
                                       
                                    
                                 
                        
                           0,02  (*1)
                           
                        
                     
                           0250000 
                        
                        
                           
                              Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles
                           
                        
                        
                            
                        
                     
                           0251000 
                        
                        
                           
                                       a)
                                    
                                    
                                       
                                          Laitues et salades
                                       
                                    
                                 
                        
                           15 
                        
                     
                           0251010 
                        
                        
                           Mâches/Salades de blé
                        
                        
                            
                        
                     
                           0251020 
                        
                        
                           Laitues
                        
                        
                            
                        
                     
                           0251030 
                        
                        
                           Scaroles/Endives à larges feuilles
                        
                        
                            
                        
                     
                           0251040 
                        
                        
                           Cressons et autres pousses
                        
                        
                            
                        
                     
                           0251050 
                        
                        
                           Cressons de terre
                        
                        
                            
                        
                     
                           0251060 
                        
                        
                           Roquette/Rucola
                        
                        
                            
                        
                     
                           0251070 
                        
                        
                           Moutarde brune
                        
                        
                            
                        
                     
                           0251080 
                        
                        
                           Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
                           
                        
                        
                            
                        
                     
                           0251990 
                        
                        
                           Autres
                        
                        
                            
                        
                     
                           0252000 
                        
                        
                           
                                       b)
                                    
                                    
                                       
                                          Épinards et feuilles similaires
                                       
                                    
                                 
                        
                           15 
                        
                     
                           0252010 
                        
                        
                           Épinards
                        
                        
                            
                        
                     
                           0252020 
                        
                        
                           Pourpiers
                        
                        
                            
                        
                     
                           0252030 
                        
                        
                           Cardes/Feuilles de bettes
                        
                        
                            
                        
                     
                           0252990 
                        
                        
                           Autres
                        
                        
                            
                        
                     
                           0253000 
                        
                        
                           
                                       c)
                                    
                                    
                                       
                                          Feuilles de vigne et espèces similaires
                                       
                                    
                                 
                        
                           0,02  (*1)
                           
                        
                     
                           0254000 
                        
                        
                           
                                       d)
                                    
                                    
                                       
                                          Cressons d’eau
                                       
                                    
                                 
                        
                           0,02  (*1)
                           
                        
                     
                           0255000 
                        
                        
                           
                                       e)
                                    
                                    
                                       
                                          Endives/Chicons
                                       
                                    
                                 
                        
                           0,06 
                        
                     
                           0256000 
                        
                        
                           
                                       f)
                                    
                                    
                                       
                                          Fines herbes et fleurs comestibles
                                       
                                    
                                 
                        
                           40 
                        
                     
                           0256010 
                        
                        
                           Cerfeuils
                        
                        
                            
                        
                     
                           0256020 
                        
                        
                           Ciboulettes
                        
                        
                            
                        
                     
                           0256030 
                        
                        
                           Feuilles de céleri
                        
                        
                            
                        
                     
                           0256040 
                        
                        
                           Persils
                        
                        
                            
                        
                     
                           0256050 
                        
                        
                           Sauge
                        
                        
                            
                        
                     
                           0256060 
                        
                        
                           Romarin
                        
                        
                            
                        
                     
                           0256070 
                        
                        
                           Thym
                        
                        
                            
                        
                     
                           0256080 
                        
                        
                           Basilics et fleurs comestibles
                        
                        
                            
                        
                     
                           0256090 
                        
                        
                           (Feuilles de) Laurier
                        
                        
                            
                        
                     
                           0256100 
                        
                        
                           Estragon
                        
                        
                            
                        
                     
                           0256990 
                        
                        
                           Autres
                        
                        
                            
                        
                     
                           0260000 
                        
                        
                           
                              Légumineuses potagères
                           
                        
                        
                            
                        
                     
                           0260010 
                        
                        
                           Haricots (non écossés)
                        
                        
                           2 
                        
                     
                           0260020 
                        
                        
                           Haricots (écossés)
                        
                        
                           0,08 
                        
                     
                           0260030 
                        
                        
                           Pois (non écossés)
                        
                        
                           2 
                        
                     
                           0260040 
                        
                        
                           Pois (écossés)
                        
                        
                           0,08 
                        
                     
                           0260050 
                        
                        
                           Lentilles
                        
                        
                           0,2 
                        
                     
                           0260990 
                        
                        
                           Autres
                        
                        
                           0,02  (*1)
                           
                        
                     
                           0270000 
                        
                        
                           
                              Légumes-tiges
                           
                        
                        
                            
                        
                     
                           0270010 
                        
                        
                           Asperges
                        
                        
                           0,02  (*1)
                           
                        
                     
                           0270020 
                        
                        
                           Cardons
                        
                        
                           0,02  (*1)
                           
                        
                     
                           0270030 
                        
                        
                           Céleris
                        
                        
                           30 
                        
                     
                           0270040 
                        
                        
                           Fenouils
                        
                        
                           4 
                        
                     
                           0270050 
                        
                        
                           Artichauts
                        
                        
                           4 
                        
                     
                           0270060 
                        
                        
                           Poireaux
                        
                        
                           0,02  (*1)
                           
                        
                     
                           0270070 
                        
                        
                           Rhubarbes
                        
                        
                           2 
                        
                     
                           0270080 
                        
                        
                           Pousses de bambou
                        
                        
                           0,02  (*1)
                           
                        
                     
                           0270090 
                        
                        
                           Cœurs de palmier
                        
                        
                           0,02  (*1)
                           
                        
                     
                           0270990 
                        
                        
                           Autres
                        
                        
                           0,02  (*1)
                           
                        
                     
                           0280000 
                        
                        
                           
                              Champignons, mousses et lichens
                           
                        
                        
                           0,02  (*1)
                           
                        
                     
                           0280010 
                        
                        
                           Champignons de couche
                        
                        
                            
                        
                     
                           0280020 
                        
                        
                           Champignons sauvages
                        
                        
                            
                        
                     
                           0280990 
                        
                        
                           Mousses et lichens
                        
                        
                            
                        
                     
                           0290000 
                        
                        
                           
                              Algues et organismes procaryotes
                           
                        
                        
                           0,02  (*1)
                           
                        
                     
                           0300000 
                        
                        
                           
                              LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
                           
                        
                        
                            
                        
                     
                           0300010 
                        
                        
                           Haricots
                        
                        
                           0,2 
                        
                     
                           0300020 
                        
                        
                           Lentilles
                        
                        
                           0,02  (*1)
                           
                        
                     
                           0300030 
                        
                        
                           Pois
                        
                        
                           0,1 
                        
                     
                           0300040 
                        
                        
                           Lupins/Fèves de lupins
                        
                        
                           0,1 
                        
                     
                           0300990 
                        
                        
                           Autres
                        
                        
                           0,02  (*1)
                           
                        
                     
                           0400000 
                        
                        
                           
                              GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
                           
                        
                        
                            
                        
                     
                           0401000 
                        
                        
                           
                              Graines oléagineuses
                           
                        
                        
                            
                        
                     
                           0401010 
                        
                        
                           Graines de lin
                        
                        
                           0,02  (*1)
                           
                        
                     
                           0401020 
                        
                        
                           Arachides/Cacahuètes
                        
                        
                           0,02  (*1)
                           
                        
                     
                           0401030 
                        
                        
                           Graines de pavot
                        
                        
                           0,02  (*1)
                           
                        
                     
                           0401040 
                        
                        
                           Graines de sésame
                        
                        
                           0,02  (*1)
                           
                        
                     
                           0401050 
                        
                        
                           Graines de tournesol
                        
                        
                           0,02  (*1)
                           
                        
                     
                           0401060 
                        
                        
                           Graines de colza (grosse navette)
                        
                        
                           0,02 
                        
                     
                           0401070 
                        
                        
                           Fèves de soja
                        
                        
                           0,02  (*1)
                           
                        
                     
                           0401080 
                        
                        
                           Graines de moutarde
                        
                        
                           0,02  (*1)
                           
                        
                     
                           0401090 
                        
                        
                           Graines de coton
                        
                        
                           0,02  (*1)
                           
                        
                     
                           0401100 
                        
                        
                           Pépins de courges
                        
                        
                           0,02  (*1)
                           
                        
                     
                           0401110 
                        
                        
                           Graines de carthame
                        
                        
                           0,02  (*1)
                           
                        
                     
                           0401120 
                        
                        
                           Graines de bourrache
                        
                        
                           0,02  (*1)
                           
                        
                     
                           0401130 
                        
                        
                           Graines de cameline
                        
                        
                           0,02  (*1)
                           
                        
                     
                           0401140 
                        
                        
                           Chènevis (graines de chanvre)
                        
                        
                           0,02  (*1)
                           
                        
                     
                           0401150 
                        
                        
                           Graines de ricin
                        
                        
                           0,02  (*1)
                           
                        
                     
                           0401990 
                        
                        
                           Autres
                        
                        
                           0,02  (*1)
                           
                        
                     
                           0402000 
                        
                        
                           
                              Fruits oléagineux
                           
                        
                        
                           0,02  (*1)
                           
                        
                     
                           0402010 
                        
                        
                           Olives à huile
                        
                        
                            
                        
                     
                           0402020 
                        
                        
                           Amandes du palmiste
                        
                        
                            
                        
                     
                           0402030 
                        
                        
                           Fruits du palmiste
                        
                        
                            
                        
                     
                           0402040 
                        
                        
                           Kapoks
                        
                        
                            
                        
                     
                           0402990 
                        
                        
                           Autres
                        
                        
                            
                        
                     
                           0500000 
                        
                        
                           
                              CÉRÉALES
                           
                        
                        
                            
                        
                     
                           0500010 
                        
                        
                           Orge
                        
                        
                           4 
                        
                     
                           0500020 
                        
                        
                           Sarrasin et autres pseudo-céréales
                        
                        
                           0,02  (*1)
                           
                        
                     
                           0500030 
                        
                        
                           Maïs
                        
                        
                           0,02  (*1)
                           
                        
                     
                           0500040 
                        
                        
                           Millet commun/Panic
                        
                        
                           0,02  (*1)
                           
                        
                     
                           0500050 
                        
                        
                           Avoine
                        
                        
                           4 
                        
                     
                           0500060 
                        
                        
                           Riz
                        
                        
                           0,02  (*1)
                           
                        
                     
                           0500070 
                        
                        
                           Seigle
                        
                        
                           0,5 
                        
                     
                           0500080 
                        
                        
                           Sorgho
                        
                        
                           0,02  (*1)
                           
                        
                     
                           0500090 
                        
                        
                           Froment (blé)
                        
                        
                           0,5 
                        
                     
                           0500990 
                        
                        
                           Autres
                        
                        
                           0,02  (*1)
                           
                        
                     
                           0600000 
                        
                        
                           
                              THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES
                           
                        
                        
                            
                        
                     
                           0610000 
                        
                        
                           
                              Thés
                           
                        
                        
                           0,1  (*1)
                           
                        
                     
                           0620000 
                        
                        
                           
                              Grains de café
                           
                        
                        
                           0,1  (*1)
                           
                        
                     
                           0630000 
                        
                        
                           
                              Infusions (base:)
                           
                        
                        
                            
                        
                     
                           0631000 
                        
                        
                           
                                       a)
                                    
                                    
                                       
                                          Fleurs
                                       
                                    
                                 
                        
                           0,1  (*1)
                           
                        
                     
                           0631010 
                        
                        
                           Camomille
                        
                        
                            
                        
                     
                           0631020 
                        
                        
                           Hibiscus/Oseille de Guinée
                        
                        
                            
                        
                     
                           0631030 
                        
                        
                           Rose
                        
                        
                            
                        
                     
                           0631040 
                        
                        
                           Jasmin
                        
                        
                            
                        
                     
                           0631050 
                        
                        
                           Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
                        
                        
                            
                        
                     
                           0631990 
                        
                        
                           Autres
                        
                        
                            
                        
                     
                           0632000 
                        
                        
                           
                                       b)
                                    
                                    
                                       
                                          Feuilles et autres parties aériennes
                                       
                                    
                                 
                        
                           0,1  (*1)
                           
                        
                     
                           0632010 
                        
                        
                           Fraises
                        
                        
                            
                        
                     
                           0632020 
                        
                        
                           Rooibos
                        
                        
                            
                        
                     
                           0632030 
                        
                        
                           Maté
                        
                        
                            
                        
                     
                           0632990 
                        
                        
                           Autres
                        
                        
                            
                        
                     
                           0633000 
                        
                        
                           
                                       c)
                                    
                                    
                                       
                                          Racines
                                       
                                    
                                 
                        
                           1,5 (+)
                        
                     
                           0633010 
                        
                        
                           Valériane
                        
                        
                           (+)
                        
                     
                           0633020 
                        
                        
                           Ginseng
                        
                        
                           (+)
                        
                     
                           0633990 
                        
                        
                           Autres
                        
                        
                           (+)
                        
                     
                           0639000 
                        
                        
                           
                                       d)
                                    
                                    
                                       
                                          Toute autre partie de la plante
                                       
                                    
                                 
                        
                           0,1  (*1)
                           
                        
                     
                           0640000 
                        
                        
                           
                              Fèves de cacao
                           
                        
                        
                           0,1  (*1)
                           
                        
                     
                           0650000 
                        
                        
                           
                              Caroubes/Pains de Saint-Jean
                           
                        
                        
                           0,1  (*1)
                           
                        
                     
                           0700000 
                        
                        
                           
                              HOUBLON
                           
                        
                        
                           0,1  (*1)
                           
                        
                     
                           0800000 
                        
                        
                           
                              ÉPICES
                           
                        
                        
                            
                        
                     
                           0810000 
                        
                        
                           
                              Épices en graines
                           
                        
                        
                           0,1  (*1)
                           
                        
                     
                           0810010 
                        
                        
                           Anis/Graines d’anis
                        
                        
                            
                        
                     
                           0810020 
                        
                        
                           Carvi noir/Cumin noir
                        
                        
                            
                        
                     
                           0810030 
                        
                        
                           Céleri
                        
                        
                            
                        
                     
                           0810040 
                        
                        
                           Coriandre
                        
                        
                            
                        
                     
                           0810050 
                        
                        
                           Cumin
                        
                        
                            
                        
                     
                           0810060 
                        
                        
                           Aneth
                        
                        
                            
                        
                     
                           0810070 
                        
                        
                           Fenouil
                        
                        
                            
                        
                     
                           0810080 
                        
                        
                           Fenugrec
                        
                        
                            
                        
                     
                           0810090 
                        
                        
                           Noix muscade
                        
                        
                            
                        
                     
                           0810990 
                        
                        
                           Autres
                        
                        
                            
                        
                     
                           0820000 
                        
                        
                           
                              Fruits
                           
                        
                        
                           0,1  (*1)
                           
                        
                     
                           0820010 
                        
                        
                           Piment de la Jamaïque/Myrte piment
                        
                        
                            
                        
                     
                           0820020 
                        
                        
                           Poivre du Sichuan
                        
                        
                            
                        
                     
                           0820030 
                        
                        
                           Carvi
                        
                        
                            
                        
                     
                           0820040 
                        
                        
                           Cardamome
                        
                        
                            
                        
                     
                           0820050 
                        
                        
                           Baies de genièvre
                        
                        
                            
                        
                     
                           0820060 
                        
                        
                           Grains de poivres (blanc, noir ou vert)
                        
                        
                            
                        
                     
                           0820070 
                        
                        
                           Vanille
                        
                        
                            
                        
                     
                           0820080 
                        
                        
                           Tamarin
                        
                        
                            
                        
                     
                           0820990 
                        
                        
                           Autres
                        
                        
                            
                        
                     
                           0830000 
                        
                        
                           
                              Écorces
                           
                        
                        
                           0,1  (*1)
                           
                        
                     
                           0830010 
                        
                        
                           Cannelle
                        
                        
                            
                        
                     
                           0830990 
                        
                        
                           Autres
                        
                        
                            
                        
                     
                           0840000 
                        
                        
                           
                              Racines ou rhizomes
                           
                        
                        
                            
                        
                     
                           0840010 
                        
                        
                           Réglisse
                        
                        
                           1,5 (+)
                        
                     
                           0840020 
                        
                        
                           Gingembre
                        
                        
                            
                        
                     
                           0840030 
                        
                        
                           Curcuma/Safran des Indes
                        
                        
                           1,5 (+)
                        
                     
                           0840040 
                        
                        
                           Raifort
                        
                        
                            
                        
                     
                           0840990 
                        
                        
                           Autres
                        
                        
                           1,5 (+)
                        
                     
                           0850000 
                        
                        
                           
                              Boutons
                           
                        
                        
                           0,1  (*1)
                           
                        
                     
                           0850010 
                        
                        
                           Clous de girofle
                        
                        
                            
                        
                     
                           0850020 
                        
                        
                           Câpres
                        
                        
                            
                        
                     
                           0850990 
                        
                        
                           Autres
                        
                        
                            
                        
                     
                           0860000 
                        
                        
                           
                              Pistils de fleurs
                           
                        
                        
                           0,1  (*1)
                           
                        
                     
                           0860010 
                        
                        
                           Safran
                        
                        
                            
                        
                     
                           0860990 
                        
                        
                           Autres
                        
                        
                            
                        
                     
                           0870000 
                        
                        
                           
                              Arilles
                           
                        
                        
                           0,1  (*1)
                           
                        
                     
                           0870010 
                        
                        
                           Macis
                        
                        
                            
                        
                     
                           0870990 
                        
                        
                           Autres
                        
                        
                            
                        
                     
                           0900000 
                        
                        
                           
                              PLANTES SUCRIÈRES
                           
                        
                        
                           0,02  (*1)
                           
                        
                     
                           0900010 
                        
                        
                           Betteraves sucrières
                        
                        
                            
                        
                     
                           0900020 
                        
                        
                           Cannes à sucre
                        
                        
                            
                        
                     
                           0900030 
                        
                        
                           Racines de chicorée
                        
                        
                            
                        
                     
                           0900990 
                        
                        
                           Autres
                        
                        
                            
                        
                     
                           1000000 
                        
                        
                           
                              PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
                           
                        
                        
                            
                        
                     
                           1010000 
                        
                        
                           
                              Tissus (base:)
                           
                        
                        
                           (+)
                        
                     
                           1011000 
                        
                        
                           
                                       a)
                                    
                                    
                                       
                                          Porcins
                                       
                                    
                                 
                        
                           0,02  (*1)(+)
                        
                     
                           1011010 
                        
                        
                           Muscles
                        
                        
                           (+)
                        
                     
                           1011020 
                        
                        
                           Tissus adipeux
                        
                        
                           (+)
                        
                     
                           1011030 
                        
                        
                           Foie
                        
                        
                           (+)
                        
                     
                           1011040 
                        
                        
                           Reins
                        
                        
                           (+)
                        
                     
                           1011050 
                        
                        
                           Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                        
                        
                           (+)
                        
                     
                           1011990 
                        
                        
                           Autres
                        
                        
                           (+)
                        
                     
                           1012000 
                        
                        
                           
                                       b)
                                    
                                    
                                       
                                          Bovins
                                       
                                    
                                 
                        
                            
                        
                     
                           1012010 
                        
                        
                           Muscles
                        
                        
                           0,02  (*1)(+)
                        
                     
                           1012020 
                        
                        
                           Tissus adipeux
                        
                        
                           0,02  (*1)(+)
                        
                     
                           1012030 
                        
                        
                           Foie
                        
                        
                           0,05 (+)
                        
                     
                           1012040 
                        
                        
                           Reins
                        
                        
                           0,05 (+)
                        
                     
                           1012050 
                        
                        
                           Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                        
                        
                           0,02  (*1)(+)
                        
                     
                           1012990 
                        
                        
                           Autres
                        
                        
                           0,02  (*1)(+)
                        
                     
                           1013000 
                        
                        
                           
                                       c)
                                    
                                    
                                       
                                          Ovins
                                       
                                    
                                 
                        
                            
                        
                     
                           1013010 
                        
                        
                           Muscles
                        
                        
                           0,02  (*1)(+)
                        
                     
                           1013020 
                        
                        
                           Tissus adipeux
                        
                        
                           0,02  (*1)(+)
                        
                     
                           1013030 
                        
                        
                           Foie
                        
                        
                           0,05 (+)
                        
                     
                           1013040 
                        
                        
                           Reins
                        
                        
                           0,05 (+)
                        
                     
                           1013050 
                        
                        
                           Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                        
                        
                           0,02  (*1)(+)
                        
                     
                           1013990 
                        
                        
                           Autres
                        
                        
                           0,02  (*1)(+)
                        
                     
                           1014000 
                        
                        
                           
                                       d)
                                    
                                    
                                       
                                          Caprins
                                       
                                    
                                 
                        
                            
                        
                     
                           1014010 
                        
                        
                           Muscles
                        
                        
                           0,02  (*1)(+)
                        
                     
                           1014020 
                        
                        
                           Tissus adipeux
                        
                        
                           0,02  (*1)(+)
                        
                     
                           1014030 
                        
                        
                           Foie
                        
                        
                           0,05 (+)
                        
                     
                           1014040 
                        
                        
                           Reins
                        
                        
                           0,05 (+)
                        
                     
                           1014050 
                        
                        
                           Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                        
                        
                           0,02  (*1)(+)
                        
                     
                           1014990 
                        
                        
                           Autres
                        
                        
                           0,02  (*1)(+)
                        
                     
                           1015000 
                        
                        
                           
                                       e)
                                    
                                    
                                       
                                          Équidés
                                       
                                    
                                 
                        
                            
                        
                     
                           1015010 
                        
                        
                           Muscles
                        
                        
                           0,02  (*1)(+)
                        
                     
                           1015020 
                        
                        
                           Tissus adipeux
                        
                        
                           0,02  (*1)(+)
                        
                     
                           1015030 
                        
                        
                           Foie
                        
                        
                           0,05 (+)
                        
                     
                           1015040 
                        
                        
                           Reins
                        
                        
                           0,05 (+)
                        
                     
                           1015050 
                        
                        
                           Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                        
                        
                           0,02  (*1)(+)
                        
                     
                           1015990 
                        
                        
                           Autres
                        
                        
                           0,02  (*1)(+)
                        
                     
                           1016000 
                        
                        
                           
                                       f)
                                    
                                    
                                       
                                          Volailles
                                       
                                    
                                 
                        
                           0,02  (*1)(+)
                        
                     
                           1016010 
                        
                        
                           Muscles
                        
                        
                           (+)
                        
                     
                           1016020 
                        
                        
                           Tissus adipeux
                        
                        
                           (+)
                        
                     
                           1016030 
                        
                        
                           Foie
                        
                        
                           (+)
                        
                     
                           1016040 
                        
                        
                           Reins
                        
                        
                            
                        
                     
                           1016050 
                        
                        
                           Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                        
                        
                           (+)
                        
                     
                           1016990 
                        
                        
                           Autres
                        
                        
                           (+)
                        
                     
                           1017000 
                        
                        
                           
                                       g)
                                    
                                    
                                       
                                          Autres animaux terrestres d’élevage
                                       
                                    
                                 
                        
                            
                        
                     
                           1017010 
                        
                        
                           Muscles
                        
                        
                           0,02  (*1)(+)
                        
                     
                           1017020 
                        
                        
                           Tissus adipeux
                        
                        
                           0,02  (*1)(+)
                        
                     
                           1017030 
                        
                        
                           Foie
                        
                        
                           0,05 (+)
                        
                     
                           1017040 
                        
                        
                           Reins
                        
                        
                           0,05 (+)
                        
                     
                           1017050 
                        
                        
                           Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                        
                        
                           0,02  (*1)(+)
                        
                     
                           1017990 
                        
                        
                           Autres
                        
                        
                           0,02  (*1)(+)
                        
                     
                           1020000 
                        
                        
                           
                              Lait
                           
                        
                        
                           0,02  (*1)(+)
                        
                     
                           1020010 
                        
                        
                           Bovins
                        
                        
                           (+)
                        
                     
                           1020020 
                        
                        
                           Ovins
                        
                        
                           (+)
                        
                     
                           1020030 
                        
                        
                           Caprins
                        
                        
                           (+)
                        
                     
                           1020040 
                        
                        
                           Chevaux
                        
                        
                            
                        
                     
                           1020990 
                        
                        
                           Autres
                        
                        
                            
                        
                     
                           1030000 
                        
                        
                           
                              Œufs d’oiseaux
                           
                        
                        
                           0,02  (*1)(+)
                        
                     
                           1030010 
                        
                        
                           Poule
                        
                        
                           (+)
                        
                     
                           1030020 
                        
                        
                           Cane
                        
                        
                           (+)
                        
                     
                           1030030 
                        
                        
                           Oie
                        
                        
                           (+)
                        
                     
                           1030040 
                        
                        
                           Caille
                        
                        
                           (+)
                        
                     
                           1030990 
                        
                        
                           Autres
                        
                        
                           (+)
                        
                     
                           1040000 
                        
                        
                           
                              Miels et autres produits de l’apiculture
                           
                        
                        
                           0,05  (*1)
                           
                        
                     
                           1050000 
                        
                        
                           
                              Amphibiens et reptiles
                           
                        
                        
                           0,02  (*1)
                           
                        
                     
                           1060000 
                        
                        
                           
                              Invertébrés terrestres
                           
                        
                        
                           0,02  (*1)
                           
                        
                     
                           1070000 
                        
                        
                           
                              Vertébrés terrestres sauvages
                           
                        
                        
                           0,02  (*1)
                           
                        
                     
                           1100000 
                        
                        
                           
                              PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8)
                           
                        
                        
                            
                        
                     
                           1200000 
                        
                        
                           
                              PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D’ALIMENTS POUR ANIMAUX (8)
                           
                        
                        
                            
                        
                     
                           1300000 
                        
                        
                           
                              PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9)
                           
                        
                        
                            
                        
                     
                  Cyprodinil (R) (L)
               
               
                           (R)
                        
                        
                           = La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Cyprodinil — code 1000000, excepté les codes 1020000 et 1040000: Cyprodinil [somme du cyprodinil et du métabolite CGA 304075 (libre), exprimée en cyprodinil]; Cyprodinil — code 1020000: Cyprodinil [somme du cyprodinil et du métabolite CGA 304075 (libre et conjugué), exprimée en cyprodinil]
                        
                     
                           (L)
                        
                        
                           Liposoluble
                        
                     L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et de confirmation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 14 mars 2017 ou, à défaut, de leur absence.
               
                  0120010 Amandes
               
               
                  0633000 c) Racines
               
               
                  0633010 Valériane
               
               
                  0633020 Ginseng
               
               
                  0633990 Autres (2)
               
               
                  0840010 Réglisse
               
               
                  0840030 Curcuma/safran des Indes
               
               
                  0840990 Autres (2)
               
               
                  1000000 PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
               
               
                  1010000 Produits (base:)
               
               
                  1011000 a) Porcins
               
               
                  1011010 Muscles
               
               
                  1011020 Graisse
               
               
                  1011030 Foie
               
               
                  1011040 Reins
               
               
                  1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
               
               
                  1011990 Autres (2)
               
               
                  1012000 b) Bovins
               
               
                  1012010 Muscles
               
               
                  1012020 Graisse
               
               
                  1012030 Foie
               
               
                  1012040 Reins
               
               
                  1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
               
               
                  1012990 Autres (2)
               
               
                  1013000 c) Ovins
               
               
                  1013010 Muscles
               
               
                  1013020 Graisse
               
               
                  1013030 Foie
               
               
                  1013040 Reins
               
               
                  1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
               
               
                  1013990 Autres (2)
               
               
                  1014000 d) Caprins
               
               
                  1014010 Muscles
               
               
                  1014020 Graisse
               
               
                  1014030 Foie
               
               
                  1014040 Reins
               
               
                  1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
               
               
                  1014990 Autres (2)
               
               
                  1015000 e) Équidés
               
               
                  1015010 Muscles
               
               
                  1015020 Graisse
               
               
                  1015030 Foie
               
               
                  1015040 Reins
               
               
                  1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
               
               
                  1015990 Autres (2)
               
               
                  1016000 f) Volailles
               
               
                  1016010 Muscles
               
               
                  1016020 Graisse
               
               
                  1016030 Foie
               
               
                  1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
               
               
                  1016990 Autres (2)
               
               
                  1017000 g) Autres animaux terrestres d’élevage
               
               
                  1017010 Muscles
               
               
                  1017020 Graisse
               
               
                  1017030 Foie
               
               
                  1017040 Reins
               
               
                  1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
               
               
                  1017990 Autres (2)
               
               
                  1020000 Lait
               
               
                  1020010 Bovins
               
               
                  1020020 Ovins
               
               
                  1020030 Caprins
               
               
                  1030000 Œufs d’oiseaux
               
               
                  1030010 Poule
               
               
                  1030020 Cane
               
               
                  1030030 Oie
               
               
                  1030040 Caille
               
               
                  1030990 Autres (2)»
               
            
            
               (*1)  (*) Indique le seuil de détection.
            
               (1)  Pour la liste complète des produits d’origine végétale et animale auxquels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à l’annexe I.