CELEX: 31974R0396
Language: fr
Date: 1974-02-18 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n 396/74 de la Commission, du 14 février 1974, modifiant les montants compensatoires monétaires

18 . 2 . 74                            Journal officiel des Communautés européennes                            N* L 45 / 1
                                                               I
                              (Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité)
                                RÈGLEMENT (CEE) N° 396/74 DE LA COMMISSION
                                                       du 14 février 1974
                                       modifiant les montants compensatoires monétaires
 LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS                                      considérant que, en vertu du règlement (CEE) n0
EUROPÉENNES,                                                        2958/73 du Conseil, du 31 octobre 1973 (7), modifié
                                                                   par le règlement ( CEE) n0 197/74 (8), un taux de
 vu le traité instituant la Communauté économique                   conversion représentatif à appliquer pour la lire ita­
 européenne,                                                        lienne avec effet au 1er janvier 1974 dans le secteur
                                                                    agricole a été fixé ; que l'article 4ter nouveau du
 vu le règlement ( CEE) n0 974/71 du Conseil, du                    règlement (CEE) n° 974/71 a cependant prévu que les
 12 mai 1971 , relatif à certaines mesures de politique             effets économiques de cette mesure sont, pour les
 de conjoncture à prendre dans le secteur agricole à                produits pour lesquels une campagne de commerciali­
 la suite de l'élargissement temporaire des marges de               sation est déterminée, en règle générale reportés au
 fluctuation des monnaies de certains États mem­                    début de la campagne 1974/ 1975 ; que, à cet effet,
 bres ( 1 ), modifié en dernier lieu par le règlement               aux termes dudit article, les prix d'intervention ou
  ( CEE) n0 3450/73 (2), et notamment son article 3 ,               d'achat valables en Italie sont, jusqu'à la fin de la
                                                                   campagne de commercialisation 1973/ 1974, fixés au
 considérant que les montants compensatoires moné­                  niveau exprimé en lires résultant de l'application des
 taires instaurés par le règlement ( CEE) n0 974/71 ont             dispositions en vigueur au 31 décembre 1973 et en ce
 été fixés par le règlement (CEE) n0 218/74 de la                   qui concerne le sucre au 31 octobre 1973 ; que, pour
Commission du 25 janvier 1974 (8), modifié en der­                  les produits pour lesquels des montants compensa­
nier lieu par le règlement ( CEE) n0 375 /74 (4) ;                  toires monétaires sont d'application, il faut tenir
                      t                                             compte dans la fixation de ces montants de l'inci­
 considérant que, en vertu de l'article 3 du règlement              dence des mesures précitées,
 ( CEE) n0 974/71 , les montants compensatoires moné­
taires doivent être modifiés si l'écart visé à l' article 2
paragraphe 1 de ce règlement s'éloigne de 1 point au                A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
moins du pourcentage retenu pour la fixation précé­
dente ; que cette modification des montants compen­
satoires doit être effectuée en fonction de la modi­                                     Article premier
fication de l'écart ;
considérant que le règlement ( CEE) n0 1463/73 de 3a                1 . Les colonnes United Kingdom, Ireland et Italia
Commission, du 30 mai 1973 (5), modifié en dernier                 de l' annexe I du règlement ( CEE) n0 218/74 sont
lieu par le règlement (CEE) n° 350/74 (6), a établi                remplacées par celles figurant à l'annexe I du présent
les modalités d' application du règlement (CEE) n°                 règlement.
974/71 ; que les cours de change au comptant,
constatés conformément au règlement (CEE) n°                       2. Les annexes II et III du règlement ( CEE) n0
1463/73 au cours de la période du 6 au 12 février                  218 /74 sont remplacées par les annexes II et III du
1974 pour la livre sterling et la lire italienne, con­             présent règlement.
duisent à un écart s'éloignant de plus de 1 point par
rapport au pourcentage retenu pour la fixation précé­
dente des montants compensatoires monétaires ;                                               Article 2
(»)  JO n<> L 106 du 12. 5 . 1971, p. 1 .                          Le présent règlement entre en vigueur le 18 février
                                                                   1974.
(2)  JO n<> L 353 du 22. 12. 1973, p. 25 .
(s)  JO no L 24 du 28. 1 . 1974, p. 1 .
(4)  JO n° L 42 du 14. 2. 1974, p . 6.
(5)  JO no L 146 du 4. 6. 1973 , p. 1 .                            (7) JO no L 303 du 1 . 11 . 1973, p. 1 .
(6)  JO n° L 41 du 13 . 2. 1974, p . 9.                            (8) JO no L 22 du 26. 1. 1974, p. 2.
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           Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable
           dans tout État membre.
           Fait à Bruxelles, le 14 février 1974.
                                                                          Par la Commission
                                                                           P. J. LARDINOIS
                                                                      Membre de la Commission
 ---pagebreak--- 18 . 2 . 74                                 Journal officiel des Communautés européennes                                              N° L 45 /3
                    ANNEXE 1 — ANNEX 1 — ANHANG 1 — ALLEGATO I — BIJLAGE 1 — BILAG 1
                                 PARTIE 1 — PART 1 — TEIL 1 — PARTE I a — DEEL 1 — DEL 1
                                  SECTEUR DES CEREALES — CEREALS — SEKTOR GETREIDE
                                         SETTORE CEREALI — SECTOR GRANEN — KORN
                           Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                                    Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
                                  Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                                    Montants à octroyer à l'importation
                                                                                        et à percevoir à l'exportation
                                                                                     Amounts to be granted on imports
                                                                                           and charged on exports
                                                                                 Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                        N° du tarif douanier commun                                   bei der Ausfuhr erhoben werden
                                CCT heading No                                     Importi da concedere all'importazione
                       Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                                  e da riscuotere all'esportazione
                   Numero della tariffa doganale comune                              Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                                        de uitvoer te heffen bedragen
                 Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                                      Beløb, der skal ydes ved indførsel
                        Position i den fælles toldtarif                                   og opkræves ved udførsel
                                                                   United Kingdom         Ireland              Italia     France
                                                                          £/t                £/t               Lit. /t     FF/t
                                        1                                  5                  6                   7          8
                  10.01 A (x)                                           3,972              5,838              12 121
                  10.01 B                                               3,744              5,989              13 530
                  10.02                                                 3,216              5,277              11 218
                  10.03                                                 3,536              4,938              11 073
                  10.04                                                 3,501              4,641              10 409
                  10.05 B                                               3,659              4,441               9 632
                  10.07 B                                               3,572              4,691              10 520
                  10.07 C                                               3,581              4,292              10 686
                  11.01 A                                               5,036              7,457              15 425
                  11.01 B                                               3,977              6,672              14 161
                  11.02 A I a)                                          4,872              7,951              18 168
                  11.02 A I b)                                          5,439              8,054              16 659
            O Le montant compensatoire applicable pour le froment tendre ayant été rendu impropre à la consommation humaine
                 par la dénaturation visée à l'article 7 du règlement n° 120/67/CÉE est celui applicable pour l'orge.
            (*) The compensatory amount for common wheat rendered unfit for human consumption by denaturing as specified in
                 Article 7 of Regulation No 120/67/EEC shall be that applicable to barley .
            i1 ) Der Ausgleichsbetrag für Weichweizen , der durch Denaturierung im Sinne des Artikels 7 der Verordnung Nr. 120/67/
                 EWG für die menschliche Ernährung ungeeignet gemacht wurde, ist der für Gerste anwendbare Ausgleichsbetrag.
            11 ) L'importo compensativo applicabile al frumento tenero reso inadatto al consumo umano in seguito alla denaturazione
                 di cui all'articolo 7 del regolamento n . 120/67/ CEE è quello applicabile all'orzo .
            f 1) Voor zachte tarwe die voor menselijke consumptie ongeschikt is gemaakt door de denaturering als bedoeld in artikel 7
                 van Verordening nr. 120/67/EEG is het compenserende bedrag voor gerst van toepassing.
            i1) Udligningsbeløbet for blød hvede, der efter bestemmelserne i artikel 7 i forordning nr . 120/67/EØF ved
                 denaturering er blevet gjort uegnet til menneskeføde , er det, der anvendes for byg .
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                                                                      Montants à octroyer à l'importation
                                                                          et à percevoir à l'exportation
                                                                       Amounts to be granted on imports
                                                                             and charged on exports
                                                                    Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                 N0 du tarif douanier commun                            bei der Ausfuhr erhoben werden
                        CCT heading No                               Importi da concedere all'importazione
                Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                           e da riscuotere all'esportazione
             Numero della tariffa doganale comune                      Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                          de uitvoer te heffen bedragen
           Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                       Beløb, der skal ydes ved indførsel
                  Position i den fælles toldtarif                           og opkræves ved udførsel
                                                      United Kingdom        Ireland              Italia       France
                                                         £/100 kg          £/ 100 kg          Lit./lOO kg    FF/100 kg
                                 1                           5                  6                   7            8
            11.01 C                                        0,637             0,889               1993
            11.01 D                                        0,630             0,835               1 874
            11.01 E I                                      0,659             0,799               1734
            11.01 E II                                     0,373             0,453                  982
            11.01 H                                        0,364             0,478               1073
            11.01 K                                        0,365             0,438               1090
            11.02 All                                      0,579             0,950               2 019
            11.02 A III                                    0,637             0,889               1 993
            11.02 A IV                                     0,630             0,835               1 874
            11.02 A V a) 1                                 0,718 (2)         0,718 (2)           1 402 (2)
            11.02 A V a) 2                                 0,659             0,799               1734
            11.02 A V b)                                   0,373             0,453                  982
            11.02 A VIII                                   0,364             0,478               1 073
            11.02 A IX                                     0,365             0,438               1090
            11.02 B I a) 1                                 0,566             0,790               1772
            11.02 B I a) 2 aa)                             0,357             0,473               1 062
            11.02 B I a) 2 bb)                             0,630             0,835               1 874
            11.02 B I a) 4                                 0,572             0,751               1 683
            11.02 B I b) 1                                 0,566             0,790               1772
            11.02   B  I b) 2                              0,357             0,835               1 874
            11.02   B  I b) 4                              0,572             0,751               1683
            11.02   B  II a)                               0,528             0,776               1 612
            11.02   B  II b)                               0,428             0,702               1 492
            11.02   B  II c)                               0,585             0,711               1 541
            11.02   B  II d)                               0,573             0,687               1710
            11.02 C I                                      0,636             0,934               1939
            11.02 C II                                     0,515             0,844               1795
            11.02 C III                                    0,884             1,234               2 768
            11.02 C IV                                     0,560             0,743               1 665
            11.02 C V                                      0,585             0,711               1 541
            11.02 C VII                                    0,572             0,751               1 683
            11.02 C VIII                                   0,573             0,687               1710
            11.02 D I                                      0,405             0,595               1 236
            11.02 D II                                     0,328             0,538               1 144
            11.02 D III                                    0,361             0,504               1 129
            11.02 D IV                                     0,357             0,473               1 062
            11.02 D V                                      0,373             0,453                  982 .
            11.02 D VII                                    0,364             0,478               1 073
 ---pagebreak--- 18 . 2. 74                          Journal officiel des Communautés européennes                                       N0 L 45 /5
                                                                      Montants à octroyer à l'importation
                                                                          et à percevoir à l'exportation
                                                                       Amounts to be granted on imports
                                                                             and charged on exports
                                                                    Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                 N° du tarif douanier commun                            bei der Ausfuhr erhoben werden
                        CCT heading No                               Importi da concedere all'importazione
                Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                           e da riscuotere all'esportazione
             Numero della tariffa doganale comune                      Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                          de uitvoer te heffen bedragen
           Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                       Beløb, der skal ydes ved indførsel
                  Position i den fælles toldtarif                           og opkrasves ved udførsel
                                                      United Kingdom        Ireland              Italia       France
                                                         £/100 kg          £/100 kg           Lit./lOO kg    FF/100 kg
                                1                            5                  6                   7            8
            11.02 D VIII                                   0,365             0,438               1090
            11.02 E I a) 1                                 0,361             0,504               1 129
            11.02 E I a) 2                                 0,357             0,473               1062
            11.02 E I a) 4                                 0,364             0,478               1073
            11.02 E I b) 1                                 0,707             0,988               2 215
            11.02 E I b) 2                                 0,700             0,928               2 082
            11.02 E I b) 4                                 0,643             0,844               1 894
            11.02 E II a)                                  0,715             1,051               2182
            11.02 E II b)                                  0,579             0,950               2 019
            11.02 E II c)                                  0,659             0,799               1734
            11.02 E II d)                                  0,645             0,773               1924
            11.02 F I                                      0,715             1,051               2182
            11.02 F II                                     0,579             0,950               2 019
            11.02 F III                                    0,637             0,889               1993
            11.02 F IV                                     0,630             0,835               1 874
            11.02 F V                                      0,659             0,799               1734
            11.02 F VIII                                   0,364             0,478               1073
            11.02 F IX                                     0,365             0,438               1 090
            11.02 G I                                      0,298             0,438                  909
            11.02 G II                                     0,274             0,333                  722
            11.06 A                                        0,064             0,089                  199
            11.06 B I                                      0,642             0,642               1254
            11.06 B II                                     0,589             0,715               1551
            11.07   A  I a)                                0,707             1,039               2 157
            11.07   A  I b)                                0,528             0,776               1612
            11.07   A  II a)                               0,629             0,879               1971
            11.07   A  II b)                               0,470             0,657               1473
            11.07 B                                        0,548             0,765               1716
            11.08 A I                                      0,642             0,642               1254
            11.08 A III                                    0,878             0,878               1714
            11.08 A IV                                     0,642             0,642               1254
            11.08 A V                                      0,642             0,642               1254
            11.09 A                                        1,596             1,596               3 116
            11.09 B                                        1,596             1,596               3 116
            17.02 B II a)                                  0,838 (3)         0,838 (3)           1 636 (3)
            17.02 B II b)                                  0,642 (3)         0,642 (3)           1 254 (3)
            17.05 B I                                      0,838             0,838               1 636
            17.05 B II                                     0,642             0,642               1254
 ---pagebreak--- N° L 45 /6                               Journal officiel des Communautés européennes                                                      18 . 2. 74
                                                                                    Montants à octroyer à l'importation
                                                                                         et à percevoir à l'exportation
                                                                                     Amounts to be granted on imports
                                                                                            and charged on exports
                                                                                 Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                       N° du tarif douanier commun                                    bei der Ausfuhr erhoben werden
                              CCT heading No                                       Importi da concedere all'importazione
                      Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                                   e da riscuotere all'esportazione
                   Numero della tariffa doganale comune                               Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                                        de uitvoer te heffen bedragen
                Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                                      Beløb, der skal ydes ved indførsel
                       Position i den fælles toldtarif                                     og opkræves ved udførsel
                                                                  United Kingdom           Ireland              Italia       France
                                                                     £/100 kg             £/100 kg           Lit./lOO kg    FF/100 kg
                                     1                                    5                   6                    7            8
                  23.02   A  I a)                                      0,112                0,152                  328
                  23.02   A  I b) 1                                    0,179                0,243                  525
                  23.02   A  I b) 2                                    0,357                0,487               1050
                  23.02   A  II a)                                     0,089                0,122                  263
                 23.02    A  II b)                                     0,357                0,487               1 050
                 23.03 A I                                             0,798                0,798               1558
                 23.07 B I a) 1                                        0,059                0,071                  154
                 23.07    B I  a)  2                               i   0,645 (4)            0,657 (4)           1 299  (4)
                 23.07    B I  b)  1                                   0,183                0,222                  482
                 23.07    B I  b)  2                                   0,769 (5)            0,808 (5)           1 626  (5)
                 23.07    B I  c)  1                                   0,366                0,444                  963
                 23.07    B I  c)  2                                   0,952 (e)            1,030 (6)           2 108  (6)
           ( a) Montants compensatoires de base pour les échanges intracommunautaires. Pour les échanges avec les pays tiers, les
                 montants compensatoires valables sont les suivants :
           (2) Basic compensatory amounts for intra-Community exchanges. For exchanges with third countries the relevant
                compensatory amounts are as follows :
           (a) Basisausgleichsbeträge für innergemeinschaftlichen Handel. Für den Handel mit Drittländern gelten folgende Aus­
                gleichsbeträge :
           (a) Importi compensativi di base per gli scambi intracomunitari. Per gli scambi con i paesi terzi, gli importi compensativi so­
                no i seguenti :
            (*) Compenserende basisbedragen voor het handelsverkeer binnen de Gemeenschap . Voor het handelsverkeer met derde
                landen gelden de volgende compenserende bedragen :
           (a) Basisudligningsbeløb for handel inden for Fællesskabet. For handel med tredjelande gælder følgende udligningsbeløb :
                — U.K. 0,659 £
                — IRL. 0,799 £
                — I. 1 734       Lit
           (8) Le produit relevant de la sous-position tarifaire n0 17.02 B I est, en vertu du règlement n0 189/66/CEE, soumis
                au même montant compensatoire que ceux relevant de la sous-position n0 17.02 B II.
           (3) Pursuant to Regulation No 189/66/EEC the product falling within subheading No 17.02 B I is subject to the same
                compensatory amount as products falling within subheading No 17.02 B II.
           (8) Das zu Tarifstelle 17.02 B t gehörende Erzeugnis unterliegt auf Grund der Verordnung Nr. 189/66/EWG dem
                gleichen Ausgleichsbetrag wie die Waren der Tarifstelle 17.02 B II.
           (3) Il prodotto di cui alla sottovoce tariffaria n. 17.02 B I è soggetto a norma del regolamento n. 189/66/CEE, allo stesso
                importo compensativo previsto per i prodotti di cui alla sottovoce n. 17.02 B II.
           (3) Het produkt dat valt onder onderverdeling nr. 17.02 B I is, krachtens Verordening nr. 189/66/EEG onderworpen
                aan hetzelfde compenserende bedrag als de produkten vallende onder onderverdeling nr. 17.02 B II.
           (3) Denne vare, der henhører under pos. 17.02 B I, er i medfør af forordning nr. 189/66/EØF underkastet samme
                udligningsbeløb, som varer henhørende under pos. 17.02 B II.
           (4) (6) ( ) Dans les échanges avec les pays tiers, ce montant est affecté du coefficient de :
                       In trade with third countries this amount is affected by coefficients of :
                       Im Handelsverkehr mit dritten Ländern wird dieser Betrag mit folgenden Koeffizienten multipliziert :
                       Negli scambi con i paesi terzi , a tale importo si applica il coefficiente :
                       In het handelsverkeer met derde landen wordt dit bedrag met de volgende coëfficiënten vermenigvuldigd :
                       Ved handel med tredjelande skal dette beløb udregnes med følgende koefficienter :
                       C) 1,5722
                       («) 1,4550
                       C) 1,3514
 ---pagebreak--- 18 . 2. 74                          Journal officiel des Communautés européennes                                        N° L 45 /7
                         PARTIE 2 — PART 2 — TEIL 2 — PARTE 2» — DEEL 2 — DEL 2
             SECTEUR DE LA VIANDE DE PORC — PIGMEAT — SEKTOR SCHWEINEFLEISCH
                     SETTORE CARNI SUINE — SECTOR VARKENSVLEES — SVINEKØD
                    Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                             Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
                          Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                      Montants à octroyer à l' importation
                                                                          et à percevoir à l'exportation
                                                                      Amounts to be granted on imports
                                                                             and charged on exports
                                                                   Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                 N° du tarif douanier commun                            bei der Ausfuhr erhoben werden
                        CCT heading No                               Importi da concedere all'importazione
                Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                           e da riscuotere all'esportazione
             Numero della tariffa doganale comune                      Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                          de uitvoer te heffen bedragen
           Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                       Beløb, der skal ydes ved indførsel
                  Position i den fælles toldtarif                           og opkræves ved udførsel
                                                      United Kingdom        Ireland              Italia      France
                                                         £/ 100 kg         £/100 kg           Ut./ lOO kg   FF / 100 kg
                                 1                           5                  6                   7             8
            01.03 A II a)                                   2,985             2,987              5 928
            01.03 A II b)                                   3,510             3,513               6 970
            02.01 A III a) 1                                4,564             4,568              9 064
            02.01 A III a) 2                                7,075             7,080             14 049
            02.01 A III a) 3                                5,569             5,573             11058
            02.01 A III a) 4                                7,394             7,400             14 684
            02.01 A III a) 5                                3,971             3,974               7 886
            02.01 A III a) 6 aa)                            7,394             7,400             14 684
            02.01 A III a) 6 bb)                            7,394             7,400             14 684
            02.05 A I                                       1,917             1,919              3 807
            02.05 A II                                      2,237             2,238              4 441
            02.05 B                                         1,095             1,096              2 175
            02.06 B I a) 1                                  4,564             4,568              9 064
            02.06 B I a) 2 aa)                              6,162             6,167             12 236
            02.06 B I a) 2 bb)                              6,162             6,167             12 236
            02.06 B I a) 2 cc)                              6,847             6,852             13 596
            02.06 B I a) 3                                  7,075             7,080             14 049
            02.06 B I a) 4                                 5,569              5,573             11 058
            02.06 B I a) 5                                  7,394             7,400             14 684
            02.06 B I    a)  6                              3,971             3,974              7 886
            02.06 B I    a)  7                             7,394              7,400            14 684
            02.06 B I    b)  1                             6,847              6,852            13 596
            02.06 B I    b)  2 aa)                         6,847              6,852            13 596
            02.06 B I    b)  2 bb)                         6,847              6,852            13 596
            02.06 B I    b)  2 cc)                         7,531              7,537            14 956
            02.06 B I    b)  3 aa)                         9,129              9,136            18 128
            02.06 B I    b)  3 bb)                        12,872            12,882             25 561
            02.06 B I    b)  4 aa)                         6,390              6,395            12 690
            02.06 B I    b)  4 bb)                        10,133            10,141             20 122
            02.06 B I    b)  5 aa)                         9,585             9,593             19 035
            02.06 B I    b)  5 bb)                        12,735            12,745             25 289
            02.06 B I    b)  6 aa)                         4,564             4,568               9 064
 ---pagebreak--- N° L 45/8                               Journal officiel des Communautés européennes                                                  18 . 2. 74
                                                                                  Montants k octroyer à l'importation
                                                                                     et à percevoir à l'exportation
                                                                                  Amounts to be granted on imports
                                                                                         and charged on exports
                                                                               Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                      N° du tarif douanier commun                                  bei der Ausfuhr erhoben werden
                             CCT heading No                                      Importi da concedere all'importazione
                    Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                                  e da riscuotere all'esportazione
                 Numero della tariffa doganale comune                              Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                                     de uitvoer te heffen bedragen
               Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                                    Beløb, der skal ydes ved indførsel
                      Position i den fælles toldtarif                                   og opkræves ved udførsel
                                                                United Kingdom          Ireland             Italia       France
                                                                    £/100 kg           £/100 kg          Lit./lOO kg    FF/100 kg
                                     1                                  5                   6                  7            8
                02.06 B I b) 6 bb)                                    6,618              6,624             13 143
                02.06 B I b) 7 aa)                                    9,585              9,593             19 035
                02.06 B I b) 7 bb)                                   12,872             12,882            25 561
                 02.06 B II a)                                        1,461               1,462             2 900
                02.06 B II c)                                         4,793              4,796              9 517
                 02.06 B II d)                                        5,523              5,527             10 968
                 02.06 B II e)                                        2,739              2,741              5 438
                 02.06 B II f)                                        4,017              4,020              7 976
                 02.06 B Π g)                                         4,017              4,020              7 976
                 15.01 A I (a)                                        1,461               1,462             2 900
                 15.01 A II                                           1,461               1,462             2 900
                 16.01 A                                              6,984              6,989             13 868
                 16.01 B I (b)                                       11,411             11,420            22 660
                 16.01 B II (b)                                       8,033              8,040             15 953
                 16.02 A II                                           6,436              6,441             12 780
                 16.02 B III a)    1 aa)                            12,096             12,105             24 020
                 16.02 B III a)    1 bb)                            10,042              10,050             19 941
                 16.02 B III a)    1 cc)                              6,847              6,852             13 596
                 16.02 B III a)    2                                  5,706              5,710            11330
                 16.02 B III a) 3                                     3,378              3,380              6 707
          (a)  L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions à déterminer par les autorités compétentes,
          (a ) Entry under this subheading is subject to conditions to be determined by the competent authorities.
          (a)  Die Zulassung zu diesem Absatz unterliegt den von den zuständigen Behörden festzusetzenden Voraussetzungen,
          (a)  Sono ammessi in questa sottovoce subordinatamente alle condizioni da stabilire dalle autorità competenti,
          (a ) Indeling onder deze onderverdeling is onderworpen aan de voorwaarden en bepalingen, vast te stellen door de bevoegde
               autoriteiten.
          (a) Henførsel under denne underposition sker på betingelser fastsat af de kompetente myndigheder.
          (b) Le montant compensatoire applicable aux saucisses présentées dans des récipients contenant également un liquide de
               conservation est perçu sur le poids net, déduction faite du poids de ce liquide.
          (b) The monetary compensatory amounts applicable to sausages imported in containers which also contain preservative
               liquid are based on the net weight, i.e. after the deduction of the weight of the liquid.
          (b) Bei der Anwendung der Ausgleichsbeträge auf Würstchen in Behältnissen, die auch Konservierungsflüssigkeit ent­
               halten, wird nur das Gewicht der Würstchen zugrunde gelegt.
          (b) Gli importi di compensazione applicabili alle salsicce, presentate in recipienti contenenti anche un liquido di conser­
               vazione, sono riscossi sul peso netto senza tener conto del detto liquido.
          (b) De compenserende bedragen, op worstjes in verpakkingen welke een conserveringsvloeistof bevatten, worden
               alleen berekend over het gewicht van de worstjes.
          (b) Udligningsbeløb for pølser i emballage, der også indeholder konserveringsvæske, beregnes alene på grundlag af
               pølsernes nettovægt.
 ---pagebreak--- 18 . 2. 74                                 Journal officiel des Communautés européennes                                            N° L 45/9
                                PARTIE 3 — PART 3 — TEIL 3 — PARTE 3a — DEEL 3 — DEL 3
                            SECTEUR DE LA VIANDE BOVINE — BEEF AND VEAL — SEKTOR
                         RINDFLEISCH — SETTORE CARNI BOVINE — SECTOR RUNDVLEES
                                                                      OKSEKØD
                         Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts —
               Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari — Monetaire compenserende
                                                    bedragen —Monetære udligningsbeløb
                                                                                Montants à octroyer à l'importation
                                                                                      et à percevoir à l'exportation
                                                                                  Amounts to be granted on imports
                                                                                         and charged on exports
                                                                               Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                       N° du tarif douanier commun                                  bei der Ausfuhr erhoben werden
                              CCT heading No                                     Importi da concedere all'importazione
                      Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                                 e da riscuotere all'esportazione
                 Numero della tariffa doganale comune                              Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                                      de uitvoer te heffen bedragen
               Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                                   Beløb, der skal ydes ved indførsel
                       Position i den fælles toldtarif                                  og opkræves ved udførsel
                                                                  United Kingdom        Ireland              Italia      France
                                                                      £/100 kg         £/100 kg           Lit./lOO kg   FF/100 kg
                                       1                                  5                6                    7           8
                                                     — Poids vif/Live weight/Lebendgewicht/Peso vivo/Levend gewicht/Levende vægt —
            ex  01.02    A  II a)  (x)                                 4,523             4,523                7 887
           ex   01.02   A   II a)  (2)                                 4,523             4,523                7 887
           ex   01.02   A   II b)  (3)                                 3,753             3,753                6 553
           ex   01.02    A  II b)  (4) (5)                              3,753            3,753                6 553
                                                            — Poids net/Net weight/Reingewicht/Peso netto/Nettogewicht/Nettovægt —
               02.01    A II a) 1 aa) 11                               7,056             7,056              12 303
               02.01    A II a) 1 aa) 22                               5,428             5,428                9 464
                02.01   A II a) 1 aa) 33                                8,685            8,685              15 143
               02.01    A II a) 1 bb) 11                               7,131             7,131              12 450
               02.01    A II a) 1 bb) 22                               5,705             5,705                9 960
               02.01    A II a) 1 bb) 33                                8,558            8,558              14 940
               02.01    A II a) 1 cc) 11                               7,131             7,131              12 450
               02.01    A II a) 1 cc) 22                               8,145             8,145              14 219
               02.01    A II a) 2 aa) (6)                              5,768             5,768              10 070
               02.01    A II a) 2 bb) (6)                              4,614             4,614                8 056
               02.01    A II a) 2 cc) («)                              7,210             7,210             12 587
               02.01    A II a) 2 dd) 11 (e)                           5,768            5,768              10 070
               02.01     A II a) 2 dd) 22 aaa) (6)                     7,210            7,210              12 587
               02.01    A II a) 2 dd) 22 bbb) (6) (7)                  7,210            7,210              12 587
               02.01    A II a) 2 dd) 22 ccc) (β)                      7,210            7,210              12 587
               02.06    C I a) 1                                       7,131            7,131              12 450
               02.06 C I a) 2                                          8,145             8,145             14 219
           (x) Veaux destinés à l'engraissement d'un poids inférieur à 80 kg.
           H   Calves for fattening weighing less than 80 kg.
           t1) Kälber mit einem Gewicht unter 80 kg, die für die Mast bestimmt sind.
           t1) Vitelli destinati all'ingrasso di un peso inferiore a 80 kg.
           (L) Kalveren voor de mesterij bestemd van een gewicht van minder dan 80 kg.
           t1) Kalve bestemt til opfedning af en vægt på under 80 kg.
 ---pagebreak---  N° L 45 / 10                                          Journal officiel des Communautés européennes                                                              18 . 2. 74
(2) Autres que ceux visés sous f1).
        L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions à déterminer par les autorites compétentes.
(2) Calves other than those referred to in (*) abovei
        Entry in this subheading is subject to the conditions to be determined by the competent authorities .
(2) Andere als die unter ( l ) genannten .
        Die Zulassung dieser Unterteilung wird von den Bedingungen abhängig gemacht, die die zuständigen Stellen bestimmen .
(2) Diversi da quelli di cui alla nota (x).
        Sono ammessi in questa sottovoce subordinatamente alle condizioni da stabilire dalle autorità competenti .
 (2) Andere dan onder (1) bedoeld .
        De indeling onder deze onderverdeling is onderworpen aan de voorwaarden te bepalen door de bevoegde autoriteiten .
 (2) Andre end sådanne nævnt under f1 ).
        Henførsel under denne underposition sker på betingelser, der fastsættes af de kompetente myndigheder.
(3)      Jeunes bovins mâles destinés à l'engraissement d' un poids égal ou supérieur à 220 kg et inférieur à 300 kg.
 (3)     Young male bovine animais for fattening of a minimum weight of 220 kg and a maximum weight of 300 kg .
 ( )     Junge männliche Rinder mit einem Gewicht von 220 kg oder darüber und einem Gewicht von 300 kg oder weniger , die für die Mast bestimmt sind .
 (3)     Giovani bovini maschi destinati all'ingrasso d'un peso uguale o superiore a 220 kg e inferiore o uguale a 300 kg.
 (3)     Jonge mannelijke kalveren bestemd voor de mesterij van een gewicht van 220 kg en meer en 300 kg of minder.
 (3)     Ungtyre bestemt til opfedning af en vægt på 220 kg og derover , men højst 300 kg .
 (4) Autres que ceux visés sous (3).
         L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions à déterminer par les autorités compétentes .
 (4) Cattle other than those referred to in (3) above .
         Entry in this subheading is subject to the conditions to be determined by the competent authorities .
 (4) Andere als die unter (z) genannten .
         Die Zulassung dieser Unterteilung wird von den Bedingungen abhängig gemacht , die die zuständigen Stellen bestimmen .
 (4) Diversi da quelli di cui alla nota (3).
         Sono ammessi in questa sottovoce subordinatamente alle condizioni da stabilire dalle autorità competenti .
  (4) Andere dan onder (3) bedoeld.
         De indeling onder deze onderverdeling is onderworpen aan de voorwaarden te bepalen door de bevoegde autoriteiten .
  (4) Andre end sådanne nævnt under (3).
         Henførsel under denne underposition sker på betingelser, der fastsættes af de kompetente myndigheder.
  (5) Le montant compensatoire n'est pas perçu dans la limite d un contingent tarifaire annuel a octroyer par les autorités compétentes des Communautés euro­
         péennes :
         a) pour des génisses et vaches , autres que celles destinées à la boucherie , de la race grise , brune, jaune tacheté du S immental et du Pinzgau ;
         b) pour des taureaux, vaches et génisses autres que ceux destinés à la boucherie, de la race tachetée du Simm entai , de la race de Schwyz et de la race
             de Fribourg.
  ( °) The compensatory amount will not be levied on animals imported within an annual tariff quota to be granted by the competent authorities of the European
         Communities :
         (a) for heifers and cows , other than those intended for slaughter, of the grey, brown, and mottled yellow Simmental and Pinzgau breeds,
         (b) for bulls , heifers , and cows, other than those intended for slaughter, of the mottled Simmental breed , the Schwyz breed , and the Friborg breed .
  (5) Der Ausgleichsbetrag wird nicht erhoben im Rahmen eines von den zuständigen Stellen der Europäischen Gemeinschaften zu gewährenden jährlichen
         Zollkontingents :
         a) für Färsen und Kühe, nicht zum Schlachten , der Rassen Grauvieh, Braunvieh , Gelbvieh , Fleckvieh (Simmentaler) und Pinzgauer ,
         b) für Stiere, Kiihe und Färsen der Schwyzer, Simmentaler ( Fleckvieh) oder Freiburger Rasse, nicht zum Schlachten .
  t5) L'importo di compensazione non è riscosso nel limite di un contingente tariffario annuale da concedere dalle autorità competenti delle Comunità europee :
         a) per le giovenche e le vacche, diverse da quelle destinate alla macellazione, delle razze grigia , bruna , gialla , pezzata del Simmental e del Pinzgau ,
         b) per i tori, le vacche e le giovenche, diversi da quelli destinati alla macellazione della razza del Simmental, delle razze di Schwyz e di Friburgo.
  (") Het compenserende bedrag wordt niet geheven in het kader van een door de autoriteiten van de Europese Gemeenschappen toe te kennen jaarlijks tarief­
         contingent :
         a) voor vaarzen en koeien, niet bestemd voor de slacht, van het grijze ras, het bruine ras, het gele ras, het gevlekte Simmentaler ras en het Pinzgauer ras,
         b) voor stieren, koeien en vaarzen, niet bestemd voor de slacht, van het gevlekte Simmentaler ras , het Schwijzer ras en het Freiburger ras.
  (5) Kompensationsbeløbet opkræves ikke i det omfang , en årlig tarifmæssig afgift skal bevilges af de kompetente myndigheder i De europæiske Fællesskaber :
         a) for kvie- og kohoveder, som ikke er bestemt til slagtning, af grå , brun, gulplettet Simmental og Pinzgau-racer,
         b) for tyre-, ko- og kviehoveder, som ikke er bestemt til slagtning , af den plettede Simmentalrace, Schwyzracen , Friborgracen .
  (8) Le montant compensatoire n'est pas perçu dans la limite d' un contingent tarifaire annuel à octroyer par les autorites compétentes des Communautés euro­
         péennes pour la viande bovine congelée.
    (*) The compensatory amount will not be levied on meat imported within an annual tariff quota to be granted by the competent authorities of the European
          Communities for frozen beef and veal .
   (6) Der Ausgleichsbetrag wird nicht erhoben im Rahmen eines von den zuständigen Stellen der Europäischen Gemeinschaften zu gewährenden jährlichen
         Kontingents von gefrorenem Rindfleisch .
   (6) L'importo di compensazione non e riscosso nel limite d'un contingente tariffario annuale da concedere dalle autorità competenti delle Comunità europee
         per la carne bovina congelata .
   (8) Het compenserende bedrag wordt niet geheven m het kader van een door de autoriteiten van de Europese Gemeenschappen toe te kennen jaarlijks tarief­
         contingent voor bevroren rundvlees .
   (®) Kompensationsbeløbet opkræves ikke i det omfang, en årlig tarifmæssig afgift skal bevilges af de kompetente myndigheder i De europæiske Fælleskaber
         for frosset kvægkød .
   (7 ) L'admission dans cette sous-position est subordonnée à la présentation d un certificat délivré dans les conditions prévues par les autorités compétentes
         des Communautés européennes .
   (7) Entry under this subheading is subject to the production of a certificate issued on conditions laid down by the competent authorities of the European
          Communities .
   ( 7 ) Die Zulassung zu dieser Tarifstelle ist abhängig von der Vorlage einer Bescheinigung, die den von den zuständigen Stellen der Europäischen Gemein­
          schaften festgesetzten Voraussetzungen entspricht.
   (7) L'ammissione in questa sottovoce è subordinata alla presentazione di un certificato rilasciato conformemente alle condizioni stabilite dalle autorità com­
          petenti delle Comunità europee.
   (7) Indeling onder deze onderverdeling is onderworpen aan de voorwaarde dat een certificaat wordt voorgelegd , hetwelk is afgegeven onder de voorwaarden
          en bepalingen , vastgesteld door de bevoegde autoriteiten van de Europese Gemeenschappen .
   (') Henførsel under denne underposition er betinget af, at der fremlægges et certifikat, der opfylder de betingelser, der er fastsat af de kompetente myndig­
          heder i De europæiske Fællesskaber.
 ---pagebreak--- 18 . 2 . 74                             Journal officiel des Communautés européennes                                          N° L 45 / 11
                             PARTIE 4 — PART 4 — TEIL 4 — PARTE 4a — DEEL 4 — DEL 4
            SECTEUR DES ŒUFS ET DE LA VIANDE DE VOLAILLE                                  — EGGS AND POULTRY
                   SEKTOR EIER UND GEFLÜGELFLEISCH — SETTORE UOVA E POLLAME
                             SECTOR EIEREN EN PLUIMVEE — FJERKRÆKØD OG ÆG
                       Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                                Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
                             Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                         Montants à octroyer à l'importation
                                                                             et à percevoir à l'exportation
                                                                          Amounts to be granted on imports
                                                                                and charged on exports
                                                                       Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                    N° du tarif douanier commun                            bei der Ausfuhr erhoben werden
                           CCT heading No                               Importi da concedere all'importazione
                   Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                           e da riscuotere all'esportazione
                Numero della tariffa doganale comune                      Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                             de uitvoer te heffen bedragen
              Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                          Beløb, der skal ydes ved indførsel
                     Position i den fælles toldtarif                           og opkræves ved udførsel
                                                      -
                                                         United Kingdom        Ireland             Italia           France
                                                                £                 £                 Lit.              FF
                                    1                           5                  6                  7                8
                                                           — 100 pièces/100 pieces/ 100 Stück/ 100 pezzi/100 stuks/100 stk. —
               01.05 A                                        0,133             0,170                374
                                                                             — 100 kg —
               01.05 B I     .                                0,663             0,830              1 814
               01.05 B II                                     0,981             1,258              2 770
               01.05 B III                                    0,769             0,986              2 172
               01.05 B IV                                     0,827             1,061              2 335
               01.05 B V                                      1,120             1,436              3 161
               02.02 A I a)                                   0,799             0,999              2 184
               02.02 A I b)                                   0,948             1,185              2 592
               02.02 A I c)                                   1,020             1,276              2 790
               02.02 A II a)                                  1,157             1,483              3 265
               02.02 A II b)                                  1,402             1,797              3 957
               02.02 A II c)                                  1,560             2,001              4 404
               02.02 A III a)                                 1,099             1,409              3 102
               02.02 A III b)                                 1,200             1,538              3 387
               02.02 A IV                                     1,182             1,515              3 336
               02.02 A V                                      1,600             2,051              4 516
               02.02 B I                                      2,469             3,154              6 937
               02.02 B II a) 1                                1,020             1,276              2 790
               02.02 B II a) 2                                1,560             2,001              4 404
               02.02 B II a) 3                                1,200             1,538              3 387
               02.02 B II a) 4                                1,182             1,515              3 336
               02.02 B II a) 5                                1,600             2,051              4 516
               02.02  B  II b)                                0,823             1,051              2 312
               02.02  B  II c)                                0,570             0,728              1 601
               02.02  B  II d) 1                              1,980             2,539              5 589
               02.02  B  II d) 2                              1,950             2,500              5 505
               02.02 B II d) 3                                1,564             1,956              4 276
 ---pagebreak--- N° L 45/ 12                           Journal officiel des Communautés européennes                                       18 . 2. 74
                                                                       Montants à octroyer à l'importation
                                                                           et à percevoir à l'exportation
                                                                        Amounts to be granted on imports
                                                                              and charged on exports
                                                                     Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                  N° du tarif douanier commun                            bei der Ausfuhr erhoben werden
                          CCT heading No                              Importi da concedere all'importazione
                  Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                          e da riscuotere all'esportazione
              Numero della tariffa doganale comune                      Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                           de uitvoer te heffen bedragen
            Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                        Beløb, der skal ydes ved indførsel
                   Position i den fælles toldtarif                           og opkræves ved udførsel
                                                       United Kingdom        Ireland             Italia         France
                                                              i                 £                 Lit.             FF
                                  1                           5                 6                   7              8
                                                                           — 100 kg —
             02.02 B II e) 1                                1,740             2,231              4 911
             02.02 B II e) 2 aa)                            0,946             1,212              2 669
             02.02 B II e) 2 bb)                            1,714             2,197              4 837
             02.02 B II e) 3                                1,374             1,719              3 758
             02.02 B II f)                                  2,469             3,154              6 937
             02.02 C                                        0,570             0,728              1601
             02.05 C                                        1,520             1,941              4 269
                                                        — 100 pièces/100 pieces/100 Stück/100 pezzi/100 stuks/100 stk. —
             04.05 A I a)                                   0,083            0,106                 233
                                                                           — 100 kg —
             04.05 A I b)                                   1,081             1,383              3 045
             04.05 B I a) 1                                 4,583            5,865              12 912
             04.05 B I a) 2                                 1,254             1,605              3 533
             04.05 B I b) 1                                 2,205            2,822               6 213
             04.05 B I b) 2                                2,356             3,016               6 639
             04.05 B I b) 3                                4,647             5,948              13 095
             35.02 A II a) 1                               4,258             5,450              11999
            35.02 A II a) 2                                0,594             0,761                1 675
 ---pagebreak---                                              PARTIE 5
                                                                                                                                                                 18 . 2. 74
                   SECTEUR DU LAIT ET DES PRODUITS LAITIERS
                            Montants compensatoires monétaires
                                                            Montants à octroyer à l'importation et à percevoir à l'exportation
                                 United Kingdom                          Ireland                              Italia                    France
      chandises
                                     £/100 kg                          £/100 kg                            Lit./100 kg                 FF/100 kg
                               (a)                (b)           (a)                 (b)              (a)                 (b)     (a)               (b)
                                         6                                 7                                    8                          9
                            0,339 (*)           0,061 (*)    0,339                 0,111            662                  237
                            0,303               0,061        0,303                 0,111            591                  237
                            0,236               0,061        0,236                 0,111            460                  237
                            0,190               0,061        0,190                 0,111            371                  237
                                                  —                                 —                                    —
                            1,213                            1,213                                2 369
érieure ou égale à
                            0,809                            0,809                                1 579
                                                  —                                 —                                    —
                            0,404                            0,404                                  790
                                                  —                                 —                                    —
                            3,872                            3,872                                7 561
                            2,865               0,061        2,865                 0,111          5 595                  237
                            2,865               0,061        2,865                 0,111          5 595                  237
                            2,323               0,061        2,323                 0,111          4 537                  237
                                                  —
                                                                                                                                                         Journal officiel des Communautés européennes
                                                                                    —                                    —
                            3,872 i1)                        3,872 i1)                            7 561 i1)
                            2,865               0,061        2,865                 0,111          5 595                  237
                            2,865               0,061        2,865                 0,111          5 595                  237
                            2,323               0,061        2,323                 0,111          4 537                  237
                                                  —                                 —                                    —
                            1,258                            1,654                                3 388
    lactique non grasse :
                            0,774               0,061        0,774                 0,111          1 511                  237
                            1,408               0,061        1,408                 0,111          2 748                  237
                            0,0411 (2)                       0,0463 (2)                           92,56 (2)
                                kg                                kg                                  kg
                                                  —
                                                                                    —                                    —
                            0,0421 (2)                       0,0496 (2)                           99,82 (2)
                                kg                                kg
                                                                                                                                                               N° L 45/ 13
                                                                                                      kg
 ---pagebreak---                                                       Montants à octroyer à l'importation et à percevoir à l' exportation
                             United Kingdom                       Ireland                                   Italia                  France
       chandises
                                   í/100 kg                       £/ 100 kg                              Lit./lOO kg               FF/ 100 kg
                                                                                                                                                            N 0 L 45 / 14
                           (a)                  (b)      (a)                   (b)             (a)                     (b)   (a)                (b)
                                      6                              7                                        8                        9
                                                —                              —                                       —
                       0,0426 (2)                     0,0514 (2)                          103,86 (2)
                           kg                              kg                                  kg
                                                —                              —                                       --
                       0,0440 (2)                     0,0557 (2)                          113,54 (2)
                           1, -
                           kg                              kg                                  kg
                                                —                              —                                       —
                       0,0387 (2)                     0,0387 (2)                            75,61 (2)
                           kg                              kg                                  kg
                       0,0287 ( 2)            0,061   0,0287 (2)              0,111         55,95 (2)                  237
                          kg                             kg                                    kg
                       0,0232 (2)             0,061   0,0232 (2)              0,111         45,37 (2)                  237
                           kg                             kg                                   kg
                                                _                                                                      _
                       0,0387 (2)                     0,0387 (2)                            75,61 ( 2)
                           kg                             kg                                  kg
                       0,0287 {-)             0,061   0,0287 (2)              0,111         55,95 (2)                  237
                           kg                             kg                                   kg
                       0,0232 (2)             0,061   0,0232 (2)              0,111         45,37 (2)                  237
                           kg                             kg                                  kg
                                                —                              —                                       —
                       1,557 (3)                      2,027 (3)                             4 147 (3)
                       0,0099 ( 2)            0,061   0,0099 (2)              0,111         19,24 (2)                  237
                           kg                             kg                                   kg
   ières grasses :
                           —                              —                                          -
                                              0,061                           0,111                                    237
 % et inférieure à
                       5,035 (6)                      9,174                                19 671
                                                                                                                                                      Journal officiel des Communautés européennes
                                                —                              —                                       —
 % (4)                 5,161 (6)                      9,403                               20 163
                                              0,061                           0,111                                    237
                                                —                              —                                       —
                       6,795                          8,700                                17 755
                                                —                              —                                       —
                       5,434                          7,144                             " 14 630
                                                —                                                                      —
                       4,415                          5,780                                11 833
  o et du Parmigiano
                                                —                                                                      __
                       8,019                          9,834                               19 932
                                                —                              —                                       —
                       6,169 C)                       8,077                               16 535                                                            18 . 2. 74
 ---pagebreak---                                                                                                                                                                      18 . 2 . 74
                                                              Montants à octroyer à l'importation et à percevoir à l'exportation
                                         United Kingdom                      Ireland                              Italia                   France
         chandises
                                             £/ 100 kg                   £/ 100 kg                          Lit./lOO kg                   FF/ 100 kg
                                       (a)             (b)       (a)                   (b)            (a)                  (b)     ( a)                (b)
                                                   6                            7                                   8                         9
                                    5,819              —      7,414                    —          15 114
   ovolone, Ragusano,
 tina, Fynbo, Gouda,
   Tilsit, ainsi que les
  n poids d'eau dans
  nférieure ou égale
                                    5,819                 —   7,414                    —          15 114
m , Saint-Nectaire,
    utterkase ainsi que
  ur en poids d'eau
rasse supérieure à
                                    4,576                 —   5,782                    —          11783
                                    2,337                 —   2,921                    —           5 939
                                    8,019                 —   9,834                    —          19 932
                                    4,200                 —   6,200                    —          12 915
                                    1,584                 —   1,584                    —           3 093
                                    1,584                 —   1,584                    —           3 093
                                                                                                                                                             Journal officiel des Communautés européennes
                                    1,406    (5)          —   1,406    (5)             —           2 747    (5)
                                    1,875    (5)          —   1,875    (5)             —           3 662    (5)
                                    1,934    (5)          —   1,946    (5)             —           3 816    (5)
                                    1,589    (5)          —   1,628    (5)             —           3 229    (5)
                                    1,992    (5)          —   1,992    (5)             —           3 891    (5)
            on).
         es par 100 kg poids net.
                                                                                                                                                                   N° L 45 / 15
 ---pagebreak--- N0 L 45/ 16                           Journal officiel des Communautés européennes                                18 . 2. 74
                                                             Notes
            (*) Lorsqu'il s'agit de produits relevant de la sous-position 04.01 A II a), le montant de base ainsi
                que le montant supplémentaire sont remplacés par le seul montant de 0,804.
            i1) Dans le cas où le produit est dénaturé conformément à l'article 2 du règlement (CEE)
                n° 990/72, ce montant est réduit à :
                —        2,344 £        par 100 kg pour le Royaume-Uni et l'Irlande,
                — 4 578         Lit     par 100 kg pour l'Italie.
            (2) Le montant de base pour 100 kilogrammes de produit relevant de cette sous-position est
                égal à la somme des éléments suivants :
                a) le montant par kilogramme indiqué multiplié par le poids de lait et crème de lait contenu
                    dans 100 kilogrammes de produit ;
                b) un montant additionnel pour chaque pour cent constituant la teneur en saccharose de
                    100 kilogrammes de poids net du produit égal à :
                    — 0,0116 £          pour le Royaume-Uni,
                    — 0,0127 £          pour l'Irlande,
                    — 32,96 Lit pour l'Italie.
            (8) Le montant de base pour 100 kilogrammes de produit relevant de cette sous-position est
                égal à la somme des éléments suivants :
                 a) le montant par 100 kilogrammes indiqué ;
                b) un montant additionnel pour chaque pour cent constituant la teneur en saccharose de
                    100 kilogrammes de poids net du produit égal à :
                    — 0,0116 £          pour le Royaume-Uni,
                    — 0,0127 £          pour l'Irlande,
                    — 32,96 Lit         pour l'Italie.
            (4) Toutefois, pour le beurre faisant l'objet des mesures prévues !
                — au règlement (CEE) n° 1519/72 (JO n° L 162 du 18. 7. 1972), ce montant est affecté du
                    coefficient 0,2,
                — au règlement (CEE) n° 1259/72 (JO n° L 139 du 17. 6. 1972), ce montant est affecté du
                    coefficient 0,3 ; toutefois, pour le Royaume-Uni, ce coefficient est 0,6,
                — au règlement (CEE) n° 349/73 (JO n° L 40 du 13. 2. 1973), ce montant est affecté du
                    coefficient 0,4,
                — aux règlements (CEE) nos 1282/72 (JO n° L 142 du 22. 6. 1972), 1717/72 (JO n° L 181
                    du 9. 8. 1972), 2537/72 (JO n<> L 272 du 5. 12. 1972) et 1412/73 (JO n° L 142 du
                    29. 5 . 1973), ce montant est affecté du coefficient 0.
            (5) Dans les échanges avec les pays tiers, ce montant est affecté du coefficient 1,6517.
            (8) Pour les importations en provenance de Nouvelle-Zélande effectuées en vertu du protocole
                n0 18, le montant compensatoire est 4,516 et le prélèvement spécial n'est pas affecté du
                coefficient.
            (7) Pour les importations en provenance de Nouvelle-Zélande effectuées en vertu du protocole
                n° 18, le montant compensatoire est 3,899 et le prélèvement spécial n'est pas affecté du
                coefficient.
            Pour le calcul de la teneur en matières grasses, le poids des matières grasses non lactiques n'est
            pas à prendre en considération.
 ---pagebreak---                                                                                                                                 18 . 2. 74
                                              PARTIE 6
                                        SECTEUR DU VIN
                                     Montants compensatoires                                                                   Journal
                                                                           Montants à octroyer à l'importation et à
                                                                                  percevoir à l'exportation
                   Désignation des produits
                                                               Royaume-Uni         Irlande            Italie          France
                                                                   £                 £                  Lit.           FF
Vin de table d'un titre alcoométrique acquis non inférieur
                                                                                         — degré/hl —
à 8°5 et un titre alcoométrique total non supérieur à 15°
ainsi que les vins rouges, rosés et blancs importés               0,078             0,078                155
                                                                                                                                 officiel des Communautés
Vin de table du type R III au sens du règlement (CEE)                                        — hl —
n° 945/70 ainsi que les vins rouges présentés à l'importa­
tion sous le nom du cépage Portugieser                             1,278            1,278             2 497
                                                                                                                               européennes
Vin de table des types A II et A III au sens du règlement
(CEE) n° 945/70 ainsi que les vins blancs présentés à
l'importation sous le nom de cépage Riesling ou Sylvaner           1,783            1,783             3 482
                                                                                                                                N° L 45 / 17
 ---pagebreak---  N° L 45 / 18                                      Journal officiel des Communautés européennes                                                             18 . 2. 74
                                         PARTIE 7 — PART 7 — TEIL 7 — PARTE 7a — DEEL 7 — DEL 7
      SECTEUR DU SUCRE — SUGAR — SEKTOR ZUCKER — SETTORE ZUCCHERO — SECTOR SUIKER — SUKKER
              Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts — Währungsausgleichsbeträge
                Importi compensativi monetari — Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                                              M ontants à octroyer à l'importation
                                                                                                 et à percevoir à l'exportation i1)
                                                                                               Amounts to be granted on imports
                                                                                                     and charged on exports i1)
                                                                                              Beträge, die bei der Einfuhr gewährt
                                  N° du tarif douanier commun                               und bei der Ausfuhr erhoben werden (*)
                                        CCT heading No                                       Importi da concedere all'importazione
                                 Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                                 e da riscuotere all'esportazione i1)
                             Numero della tariffa doganale comune                        Bij de invoer te verstrekken en bij de uitvoer
                                                                                                        te heffen bedragen ί1)
                           Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                                                Beløb, der skal ydes ved indførsel
                                  Position i den fælles toldtarif
                                                                                                   og_opkræves ved udførsel (*)
                                                                            United Kingdom            Ireland            Italia           France
                                                                                   £                                      Lit.               FF
                                                1                                   S                    6                  7                 8
                                                                                                   — 100 kg —
                           17.01 A I                                             0,662                0,772              2 107
                           17.01 B I                                             1,161                 1,270             3 296
                           17.01 B II                                            0,921                 1,080             2 804
                                                            par i 7o ae teneur en saccnarose et par luu Kg net au produit en cause (')
                                                                  by 1 % of sucrose content and by 100 kg net of that product (a)
                                                        je 1 v. H. Saccharosegehalt und je 100 kg netto des betreffenden Erzeugnisses (*)
                                                         per 1 % del tenore di saccarosio e per 100 kg netti di prodotti in questione (*)
                                                 per 1 % van het gehalte aan saccharose en per 100 kg netto van het bedoelde produkt (*)
                                                 ved hver hele procent saccharoseindhold og ved 100 kg netto af det omhandlede produkt (s)
                            17.02 ex D (3 )                                     0,0116               0,0127              32,96
                            17.02 E                                             0,0116               0,0127              32,96
                            17.02 ex F (4)                                      0,0116               0,0127              32,96
                            17.05 ex C (5 )                                     0,0116               0,0127              32,96
i1) Aucun montant compensatoire n'est appliqué au sucre exporté en                        n II tenore di saccarosio, compreso il tenore di altri zuccheri calco­
      vertu de l' article 25 du règlement n° 1009/67/ CEE ou au sucre importé                  lati in saccarosio, è determinato conformemente alle disposizioni
      en vertu des dispositions du protocole n° 17 de l'acte joint au traité                   dell'articolo 7 paragrafo 2 del regolamento (CEE) n. 837/68 qualora
      d' adhésion.                                                                             trattisi di un'importazione e conformemente alle disposizioni del­
(1) No compensatory amounts are applied to sugar exported pursuant                             l'articolo 13 del regolamento (CEE) n. 394/70 qualora trattisi di
      to Article 25 of Regulation No 1009/67/EEC or to sugar imported                          un'esportazione.
      pursuant to Protocol No 17 of the Act appended to the Treaty of                     (a) Het gehalte aan saccharose, inclusief het in saccharose uitgedrukt
      Accession .                                                                              gehalte aan andere suikers, wordt bepaald overeenkomstig artikel 7,
 t1) Auf gemäß Artikel 25 der Verordnung Nr. 1009/67/EWG ausge­                                lid 2, van Verordening (EEG) nr. 837/68 bij invoer en overeenkomstig
      führten Zucker oder auf gemäß den Bestimmungen des Protokolls                            artikel 13 van Verordening (EEG ) nr. 394/70 bij uitvoer.
      Nr . 17 der dem Beitrittsvertrag beigefügten Akte eingeführten Zuk­                 (*) Indholdet af saccharose, herunder indholdet af andet som saccha­
      ker wird kein Ausgleichsbetrag angewandt.                                                rose beregnet sukker, fastsættes i henhold til bestemmelserne i artikel 7,
 ί1) Nessun importo compensativo è applicato allo zucchero esportato                           stk. 2, i forordning (EØF) nr. 837/68 ved indførsel og i henhold til
      in virtù delle disposizioni dell'articolo 25 del regolamento n. 1009/                    bestemmelserne i artikel 13 i forordning (EØF) nr. 394/70 ved udførsel.
      67/ CEE nonché allo zucchero importato in virtù delle disposizioni
      del protocollo n. 17 dell'atto allegato al trattato di adesione .
 / 1) Er wordt geen compenserend bedrag toegepast bij de uitvoer van                      (3) Autres sucres et sirops, à l'exclusion du sorbose.
                                                                                          f3) Other sucars and svruos excluding sorbose.
      suiker krachtens de bepalingen van artikel 25 van Verordening nr .
       1009/ 67/EEG of bij de invoer, van suiker krachtens de bepalingen                  (Ä) Andere Zucker und Sirupe, ausgenommen Sorbose.
      van Protocol nr . 17 van de aan het Toetredingsverdrag gehechte                     (3Ì Altri zuccheri e sciroDou escluso il sorbosio.
      Akte .                                                                              (*) Andere suikers en stropen, met uitzondering van sorbose.
 C ) Intet udligningsbeløb finder anvendelse pa sukker eksporteret efter                   (s) Andet sukker og sirup, med undtagelse af sorbose.
      artikel 25 i forordning nr . 1009/67/EØF eller på sukker importeret
      efter bestemmelserne i protokol nr . 17 i tillægsakten til Tiltræ­                  (*) Sucres de la position tarifaire 17.01 caramélisés.
      delsestraktaten .                                                                   (4) Caramelized sugars coming under tariff heading 17.01.
                                                                                          H ¿ucKer der laritnummer l / .üi , Karameusiert.
O La teneur en saccharose, y compris la teneur en d autres sucres calculés                (4) Zuccheri della voce tariffaria 17.01 , caramellati .
      en saccharose, est déterminée conformément aux dispositions de                      (*) Karamel uit suiker van post 17.01 .
      l' article 7 paragraphe 2 du règlement (CEE) n0 837/68 lors d'une im­               (4) Karamel under pos. 17.01 .
      portation et conformément aux dispositions de l'article 13 du règlement
      ( CEE) n° 394/70 lors d'une exportation.
(*)    i he sucrose content, inciuaing otner sugars expressed as sucrose,                 (*) Autres, à l'exclusion des mélasses aromatisées ou additionnées de
      shall be determined in accordance with Article 7 (2) of Regulation                       colorants.
      (EEC) No 837/68 in the case of imports and in accordance with Article               (6) Others excluding molasses containing added flavouring or colouring
      13 of Regulation (EEC) No 394/70 in the case of exports.                                 material.
(a) Der Gehalt an Saccharose, einschließlich des Gehalts an anderem                       r) Andere, ausschließlich Melassen, aromatisiert oder gefärbt.
      als Saccharose berechnetem Zucker, wird bei einer Einfuhr in Über­                  r) Altri, esclusi i melassi aromatizzati o coloriti.
      einstimmung mit Artikel 7 Absatz 2 der Verordnung (EWG) Nr.                         (s) Andere, met uitzondering van melasse, gearomatiseerd of met toe­
      837/68 und bei einer Ausfuhr mit Artikel 13 der Verordnung (E^G)                         gevoegde kleurstoffen.
      Nr . 394/70 bestimmt.                                                               (6) Andre, med undtagelse af melasse, tilsat smagsstoffer eller farvestoffer
 ---pagebreak--- 18 . 2. 74                                Journal officiel des Communautés européennes                                      N° L 45 / 19
                               PARTIE 8 — PART 8 — TEIL 8 — PARTE 8a — DEEL 8 — DEL 8
                              MARCHANDISES RELEVANT DU RÈGLEMENT (CEE) N0 1059/69
                            PRODUCTS TO WHICH REGULATION (EEC) No 1059/69 RELATES
                              VON DER VERORDNUNG (EWG) Nr. 1059/69 ERFASSTE WAREN
                                 MERCI CUI SI APPLICA IL REGOLAMENTO (CEE) N. 1059/69
                           ONDER VERORDENING (EEG) Nr. 1059/69 VALLENDE GOEDEREN
                               VARER, DER OMFATTES AF FORORDNING (EØF) Nr. 1059/69
        Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts — Währungsausgleichsbeträge
           Importi compensativi monetari — Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                            Montants à octroyer à l'importation
                                                                                et à percevoir à l'exportation
                                                                            Amounts to be granted on imports
                                                                                   and charged on exports
                                                                         Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                       N° du tarif douanier commun                            bei der Ausfuhr erhoben werden
                              CCT heading No                               Importi da concedere all'importazione
                      Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                           e da riscuotere all'esportazione
                   Numero della tariffa doganale comune                      Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                                de uitvoer te heffen bedragen
                 Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                             Beløb, der skal ydes ved indførsel
                        Position i den fælles toldtarif                           og opkræves ved udførsel
                                                            United Kingdom        Ireland              Italia      France
                                                               £/ 100 kg         £/100 kg           Lit./ lOO kg  FF/100 kg
                                       1                            5                 6                    7          8
                  18.06 A I                                      0,697             0,762               1 978
                  18.06 A II                                     0,871             0,953               2 472
                  18.06 A III                                    1,161             1,271               3 296
                  18.06 B I                                      0,678             0,705               1 580
                  18.06 B II a)                                  1,254             1,575               3 365
                  18.06 B II b)                                  1,788             2,264               4 776
                  18.06 C I                                      1,297             1,583               3 211
                  18.06 C II a) 1                                0,523             0,572               1483
                  18.06 C II a) 2                                0,639             0,699               1 813
                  18.06 C II b) 1                                1,127             1,331               3 107
                  18.06  C  II b) 2                              1,350             1,618               3 695
                  18.06  C  II b) 3                              1,558             1,899               4 236
                  18.06  C  II b) 4                              1,825             2,243               4 941
                  18.06  D  I a)                                 2,827             2,838               5 622
                  18.06  D  I b)                                 2,827             2,838               5 622
                  18.06 D II a) 1                                1,292             1,554               3 530
                  18.06 D II a) 2                                1,292             1,554               3 530
                  18.06  D II b) 1                               3,893             5,008             10 328
                  18.06  D II b) 2 aa)                           2,150             2,651               5 812
                  18.06  D II b) 2 bb)                           3,893             5,008             10 328
                  18.06  D II c)                                    i1)             (*)                 i1)
 ---pagebreak--- N° L 45 /20                          Journal officiel des Communautés européennes                                         18 . 2. 74
                                                                                                                    ì!
                                                                       Montants à octroyer à l'importation
                                                                           et à percevoir à l'exportation
                                                                       Amounts to be granted on imports
                                                                              and charged on exports
                                                                    Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und  j£
                  N° du tarif douanier commun                            bei der Ausfuhr erhoben werden
                         CCT heading No .                             Importi da concedere all'importazione
                 Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                           e da riscuotere all'esportazione       j
              Numero della tariffa doganale comune                      Bij de invoer te verstrekken en bij      ; 1Í  if
                                                                                                                   ¡ï 1
                                                                           de uitvoer te heffen bedragen
            Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                        Beløb, der skal ydes ved indførsel
                   Position i den fælles toldtarif                           og opkræves ved udførsel            ;
                                                       United Kingdom        Ireland              Italia      France
                                                          £/100 kg          £/100 kg           Lit./lOO kg   FF/100 kg
                                  1                           5                  6                   7             8
            19.01 A                                         0,690   .         0,963               2 159
            19.01 B                                         0,562             0,785               1761
            19.03 A                                         0,625             1,000               2 260
            19.03 B I                                       0,625             1,000               2 260
            19.03 B II                                      0,641             0,990               2165
            19.04                                           0,754             0,754               1472
            19.05 A                                         0,779             0,946               2 052
            21.07 B I                                       0,247             0,395                  893
            21.07 B II a)                                   0,154             0,246                  555
            21.07 B II b)                                   0,434             0,695               1569
            21.07 C I                                       0,678             0,705               1580
            21.07 C II a)                                   1,254             1,575               3 365
            21.07 C II b)                                   1,788             2,264               4 776
            21.07 D I a) 1                                  3,485             3,485               6 805
            21.07 D I a) 2                                  3,999             5,168             10 586
            21.07 D I b) 1                                  0,310             0,310                  605
            21.07   D I b) 2                                0,489             0,632               1294
            21.07   D I b) 3                                3,555             4,594               9 410
            21.07   D II a) 1                               3,872             3,872               7 561
            21.07   D II a) 2                               5,615             5,615             10 963
            21.07   D II a) 3                               7,164             7,164             13 988
            21.07   D II a) 4                              10,261           10,261              20 037
            21.07   D II b)                                 4,444             5,743             11763
            21.07   F I a) 2 aa)                            0,222             0,327                  679
            21.07 F I a) 2 bb)                              0,334             0,490               1018
            21.07 F I a) 2 cc)                              0,445             0,654               1358
            21.07 F I bU                                    0,163             0,178                  461
            21.07 F I b) 2 aa)                              0,339             0,454               1008
            21.07 F I b) 2 bb)                              0,450             0,617               1348
            21.07 F I b) 2 cc)                              0,561             0,781               1687
            21.07 F I c) 1                                  0,290             0,318                  824
            21.07 F I c) 2 aa)                              0,513             0,645               1503
            21.07 F I c) 2 bb)                              0,624             0,808               1 842
            21.07 F I c) 2 cc)                              0,707             0,931               2 097
            21.07 F I d) 1                                  0,523             0,572               1483
            21.07 F I d) 2 aa)                              0,745             0,899               2 162
            21.07 F I d) 2 bb)                              0,828             1,021               2 416
 ---pagebreak--- 18 . 2. 74                           Journal officiel des Communautés européennes                                     N0 L 45 /21
                                                                      Montants à octroyer à l'importation
                                                                          et i percevoir à l'exportation
                                                                      Amounts to be granted on imports
                                                                             and charged on exports
                                                                   Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                  N° du tarif douanier commun                           bei der Ausfuhr erhoben werden
                        CCT heading No                               Importi da concedere all'importazione
                 Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                          e da riscuotere all'esportazione
              Numero della tariffa doganale comune                     Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                          de uitvoer te heffen bedragen
           Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                       Beløb, der skal ydes ved indførsel
                  Position i den fælles toldtarif
                                                                            og opkræves ved udførsel
                                                      United Kingdom        Ireland               Italia     France
                                                         £/100 kg          £/100 kg           Lit./lOO kg   FF/100 kg
                                 1                           5                 6                     7          8
            21.07 F I e) 1                                 0,929             1,017               2 637
                                                                                                   •
            21.07 F I e) 2                                 1,040             1,180               2 976
            21.07 F I f)                                   1,103             1,207               3 131
            21.07 F II a) 1                                0,889             1,149               2 353
            21.07 F II a) 2 aa)                            1,111             1,475               3¡031
            21.07 F II a) 2 bb)                            1,222             1,639              3 371
            21.07 F II a) 2 cc)                            1,334             1,802              3 710
            21.07 F II b) 1                                1,051             1,326              2 814
            21.07 F II b) 2 aa)                            1,227             1,603              3 361
            21.07 F II b) 2 bb)                            1,338             1,766              3 700
            21.07 F II c) 1                                1,179            1,466               3 176
            21.07 F II c) 2 aa)                            1,401            1,793               3 855
            21.07 F II c) 2 bb)                            1,485            1,916               4110
            21.07 F II d) 1                                1,411            1,720               3 836
            21.07 F II d) 2                                1,606            2,006               4 430
           21.07 F II e)                                   1,760            2,102               4 824
           21.07 F III a) 1                                1,777            2,297               4 705
            21.07 F ΠΙ a) 2 aa)                           2,000             2,624               5 384
           21.07 F III a) 2 bb)                           2,111             2,787               5 723
           21.07 F III b) 1                                1,940            2,475               5 166
           21.07 F III b) 2                               2,116             2,751               5 713
           21.07 F III c) 1                               2,068             2,615               5 529
           21.07 F III c) 2                               2,262             2,901               6 123
           21.07 F III d) 1                               2,300             2,869               6 188
           21.07 F III d) 2                               2,383             2,991               6 443
           21.07 F III e)                                 2,474             3,059               6 683
           21.07 F IV a) 1                                2,666             3,446               7 058
           21.07 F IV a) 2                                2,889             3,772               7 736
           21.07 F IV b) 1                                2,829             3,623               7 519
           21.07 F IV b) 2                                2,972             3,834               7 955
           21.07 F IV c)                                  2,957             3,763              7 882
           21.07 F V a) 1                                 3,999             5,168             10 586
           21.07 F V a) 2                                 4,055             5,250             10 756
           21.07 F V b)                                   4,115             5,295             10 916
           21.07 F VI à F IX                                 (2)              (2)                (2)
           29.04 C III a) 1                               0,686            0,686                1 340
           29.04 C III a) 2                               0,702            0,702                1 674
 ---pagebreak--- N° L 45 /22                                Journal officiel des Communautés européennes                                                     18 . 2. 74
                                                                                    Montants à octroyer à l'importation
                                                                                          et à percevoir à l'exportation
                                                                                      Amounts to be granted on imports
                                                                                              and charged on exports
                                                                                    Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                       N° du tarif douanier commun                                      bei der Ausfuhr erhoben werden
                              CCT heading No                                         Importi da concedere all'importazione
                      Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                                     e da riscuotere all'esportazione
                   Numero della tariffa doganale comune                                Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                                          de uitvoer te heffen bedragen
                Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                                       Beløb, der skal ydes ved indførsel
                        Position i den fælles toldtarif                                     og opkræves ved udførsel
                                                                   United Kingdom            Ireland             Italia        France
                                                                        £/ 100 kg          £/ 100 kg          Lit./lOO kg    FF/100 kg
                                       1                                     5                  6                   7             8
                 29.04 C III b) 1                                        0,978                0,978              1 909
                 29.04 C III b) 2                                        0,999                0,999              2 381
                 35.05 A                                                 0,754                0,754              1472
            (*) Montants applicables, selon le cas, aux marchandises relevant des sous-positions 21.07 F VI à IX .
            t1) Amounts applicable following the case on goods under subheadings 21.07 F VI to IX.
            i1) Beträge, die je nach Fall auf die Waren der Tarifstelle 21.07 F VI bis IX anwendbar sind.
            (x) Importi applicabili secondo il caso alle merci di cui alle sottovoci da 21.07 F VI a IX.
            f1) De bedragen die, naar gelang van het geval, op de produkten van onderverdeling 21.07 F VI tot en met IX, van
                toepassing zijn.
            (x) Beløb der finder anvendelse på varer der henhører under positionen 21.07 F VI til IX.
            (a) Montant résultant de l' application aux quantités respectives de céréales ou de produits issus de leur transformation, de
                sucre ou de lait ou de produits laitiers, contenus dans la marchandise, du montant compensatoire applicable, selon
                leur espèce, auxdits produits agricoles échangés en l'état .
            (a) Amount resulting from the application to the respective quantities of cereals or products coming from their
                transformation, of sugar or milk or milk products, contained in the goods of the compensatory amount applicable,
                according to their nature, to the said agricultural products exchanged in the natural state.
            P)  Der Betrag wird errechnet, indem auf die in der "Ware enthaltenen Mengen an Getreide oder Getreideverarbeitungser­
                zeugnissen, an Zucker, an Milch oder Milcherzeugnissen ,' die Ausgleichsbeträge angewendet werden , die bei diesen Er­
                zeugnissen als solches zur Anwendung kämen .
            H Importo risultante dall'applicazione ai quantitativi rispettivi di cereali o di prodotti derivati dalla loro trasformazione
                di zucchero o di latte o di prodotti lattiero-caseari contenuti nella merce, dell'importo compensativo applicabile, secondo
                la loro specie, ai detti prodotti agricoli scambiati come tali.
            (2) Bedrag voortvloeiende uit toepassing op de onderscheidende in de goederen vervatte hoeveelheden granen of hieruit
                verkregen produkten, suiker of melk of zuivelprodukten, van het compenserende bedrag dat al naar gelang hun aard op
                bedoelde landbouwprodukten van toepassing is indien zij in onveranderde vorm worden verhandeld.
            (8) Beløb, der er resultat af anvendelsen på visse mængder af korn og produkter, hvori korn indgår, sukker eller
                mælkeprodukter, der er sat i handelen, det anvendelige udligningsbeløb alt efter arten af de ændrede landbrugsprodukter.
 ---pagebreak--- 18 . 2 . 74                               Journal officiel des Communautés européennes                                              N° L 45 /23
                   ANNEXE II — ANNEX II — ANHANG II — ALLEGATO II — BIJLAGE II — BILAG II
                             Coefficients visés à l'article 4 paragraphe 3 du reglement (CEE) n0 1463/73
                              Coefficients provided for in Article 4 (3) of Regulation (EEC) No 1463/73
                               Koeffizienten in Artikel 4 Absatz 3 der Verordnung (EWG) Nr. 1463/73
                           Coefficienti di cui all'articolo 4, paragrafo 3, del regolamento (CEE) n. 1463/73
                                 Coëfficiënten, in artikel 4, lid 3, van Verordening (EEG) nr. 1463/73
                             Koefficienter, der er nævnt i artikel 4, stk. 3, forordning (EØF) nr. 1463/73
                                             Italia                                     1,083
                                             Ireland & United Kingdom                   1,127
                                             France                                     1,055
            ANNEXE III — ANNEX III — ANHANG III — ALLEGATO III — BIJLAGE 111 — BILAG III (l)
                        Taux de change de la lire (article 10 paragraphe 3 du règlement (CEE) n0 1463/73 )
                             Exchange rate for the lira (Article 10 (3) of Regulation (EEC) No 1463/73)
                        Wechselkurse der Lire (Artikel 10 Absatz 3 der Verordnung (EWG) Nr. 1463/73)
                     Tasso di cambio della lira (articolo 10, paragrafo 3 , del regolamento (CEE) n. 1463/73)
                         Wisselkoersen van de lire (Artikel 10, lid 3, van Verordening (EEG) nr. 1463/73)
                              Valutakurser for liren — Artikel 10, stk. 3, forordning (EØF) nr. 1463/73
                                                 100 lires = 6,29822          FB /Flux
                                                 100 lires = 0,992142         Dkr
                                                 100 lires — 0,416357         DM
                                                 100 lires = 0,759850         FF
                                                 100 lires = 0,433315         Fl .
                                                 100 lires = 0,0675436 £ anglaise ou irlandaise
             f1) Cette annexe ne s'applique qu' aux opérations ayant fait l'objet de l' accomplissement des formalités douanières
                  d'exportation avant le 15 janvier 1974.
             (') This Annex is only applied to operations which have been the object of the fulfilment of customs export
                  formalities before 15 January 1974.
             f 1) Dieser Anhang wird nur auf Ausfuhren angewandt, für die Ausfuhrzollförmlichkeiten vor dem 25 . 1 . 1974 vor­
                  genommen worden sind.
             t1) Il presente allegato si applica solo alle operazioni le cui formalità doganali d'esportazione sono state espletate
                  prima del 15 gennaio 1974.
             t1) De bijlage wordt slechts toegepast op handelingen, die deel hebben uitgemaakt van de vervulling van douane
                  uitvoerformaliteiten vóór 15 januari 1974 .
             t1) Dette bilag finder kun anvendelse på operationer, der har opfyldt toldformaliteterne for eksport før den
                  15 januar 1974 .