CELEX: 31968R1116
Language: fr
Date: 1968-07-30 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n 1116/68 de la Commission, du 29 juillet 1968, fixant les prix d'écluse et les prélèvements dans le secteur de la viande de porc

30. 7. 68                              Journal officiel des Communautés européennes                               N° L 186/5
considérant que le montant à déterminer peut être                   A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
obtenu en appliquant la règle prévue à l' article 4
paragraphe 3 premier alinéa du règlement n° 359/                                           Article unique
67/ CEE pour calculer, à partir du prix indicatif uni­              A l' article 1 er paragraphe 3 du règlement n° 155/66/
que de la Communauté, le prix d'intervention de                     CEE, l' alinéa suivant est inséré après le texte du
la zone la plus excédentaire de chacun des deux                     deuxième tiret :
États membres concernés ; qu'on aboutit ainsi à fixer
un montant égal à 100/96es des prix d'intervention                        « Pour le passage de la campagne 1966/ 1967 à
valables à Arles et Vercelli en septembre 1967,                           la campagne 1967/ 1968 , le prix indicatif visé ci­
                                                                          dessus est remplacé, pour la France, par 12,81
                                                                          unités de compte, et, pour l'Italie, par 12,50 uni­
                                                                          tés de compte, par 100 kilogrammes de riz
                                                                          paddy. »
               Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable
               dans tout État membre .
               Fait à Bruxelles, le 29 juillet 1968 .
                                                                                   Par le Conseil
                                                                                     Le président
                                                                                     G. BOSCO
                                REGLEMENT (CEE) N° 1116/68 DE LA COMMISSION
                                                       du 29 juillet 1968
                     fixant les prix d'écluse et les prélèvements dans le secteur de la viande de porc
 LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS                                      considérant que le premier élément doit être égal
 EUROPÉENNES,                                                       à la différence entre les prix dans la Communauté,
                                                                    d'une part, et sur le marché mondial, d' autre part, de
 vu le traité instituant la Communauté économique                   la quantité de céréales fourragères, déterminée con­
 européenne,                                                        formément aux dispositions de l'article 1er du règle­
 vu le règlement n° 121 /67/ CEE du Conseil , du 13                 ment n° 133 /67/CEE du Conseil, du 13 juin 1967,
 juin 1967, portant organisation commune des mar­                   déterminant les règles pour le calcul d'un élément du
 chés dans le secteur de la viande de porc ( 1 ), modifié           prélèvement applicable au porc abattu (4) et dont
 par le règlement ( CEE) n° 830/68 (2 ), et notamment               la composition y est indiquée ;
 ses articles 8 et 12 paragraphe 1 ,                                considérant que le prix de la quantité de céréales
 considérant que, lors de l'importation dans la Com­                fourragères dans la Communauté doit être établi
 munauté des produits visés à l' article 1 er paragra­               conformément aux dispositions de l' article 2 du
 phe 1 du règlement n° 121 /67/ CEE, il doit être perçu             règlement n° 133 /67/CEE ; que le prix de la même
 un prélèvement qui est fixé à l' avance pour chaque                quantité sur le marché mondial doit être établi con­
 trimestre ; que les prélèvements ayant été fixés en                formément aux dispositions de l' article 3 de ce mê­
 dernier lieu par le règlement ( CEE) n° 485/68 (3)                 me règlement ;
 pour la période du 1 er mai au 31 juillet 1968 , il faut            considérant que cet article 3 prévoit que le prix de
 procéder à une nouvelle fixation pour la période du                 chaque céréale sur le marché mondial est égal à la
 1 er août au 31 octobre 1968 ;                                      moyenne arithmétique des prix caf établis pour
 considérant que le prélèvement applicable au porc                   cette céréale, pour la période de six mois précédant
 abattu se compose de deux éléments ;                                le trimestre au cours duquel ledit élément est calculé ;
                                                                     que cette période est celle allant du 1 er novembre
                                                                     1967 au 30 avril 1968 ;
  (») JO n° 117 du 19 . 6 . 1967, p. 2283 /67 .
  ;*) TO n* L 151 du 30. 6 . 1968 , p. 23 .
  (3) IO n" L 97 du 22. 4. 1968 , p. 5 .                              (4) JO n" 120 du 21 . 6 . 1967, p. 2366/67.
 ---pagebreak--- N° L 186/ 6                                Journal officiel des Communautés européennes                           30 . 7. 68
considérant que le second élément doit être égal à                  considérant que le prix d'écluse pour le porc abattu
7 % de la moyenne des prix d'écluse valables pour                   se compose de trois montants ;
les quatre trimestres précédant le 1 er mai de chaque
année ;                                                             considérant que le premier montant doit être égal
                                                                    à la valeur sur le marché mondial d' une quantité de
considérant que le prélèvement applicable aux pro­                  céréales fourragères équivalant à la quantité d' ali­
duits visés à l'article 1 er paragraphe 1 sous a ) et b )           ments nécessaire à la production, dans les pays tiers,
du règlement n° 121 /67/ CEE, autres que le porc                    d' un kilogramme de viande de porc, déterminée con­
abattu, doit être dérivé du prélèvement du porc                     formément aux dispositions de l' article 2 paragra­
abattu en fonction des coefficients fixés à l' annexe I             phe 1 du règlement n° 134/67/ CEE, et dont la com­
du règlement n° 204/67/ CEE de la Commission, du                    position y est indiquée ;
28 juin 1967, portant fixation des coefficients pour                considérant que le prix de cette quantité de céréa­
le calcul des prélèvements applicables aux produits                 les doit être établi conformément aux dispositions de
du secteur de la viande de porc autres que le porc                  l' article 2 paragraphes 2 et 3 du règlement n° 134/
 abattu ( 1 ) ;                                                     67/CEE ;
considérant que le prélèvement applicable aux pro­                  considérant que cet article 2 prévoit que le prix de
duits visés à l' article 1 er paragraphe 1 sous c ) du              chaque céréale sur le marché mondial est égal à la
règlement n° 121 /67/ CEE, se compose de deux élé­                   moyenne arithmétique des prix caf établis pour
ments ;                                                    '    '   cette céréale, pour la période de six mois précédant
                                                                    le trimestre au cours duquel ledit élément est calculé ;
 considérant que le premier élément doit être dérivé                que cette période est celle allant du 1er novembre
 du prélèvement du porc abattu en fonction du coeffi­                1967 au 30 avril 1968 ;
 cient fixé à l' annexe II du règlement n° 204/67/ CEE ;
                                                                    considérant que le deuxième montant correspondant
 considérant que le second élément doit être égal à                  a l'excédent de valeur par rapport à celle des céréa­
 7 % et, pour les produits relevant de la position                   les fourragères, des aliments autres que les céréales,
 ex 16.02 du tarif douanier commun , à 10 % des                      nécessaires à la production d'un kilogramme de vian­
 prix d'offre moyens auxquels les importations ont                   de de porc, s'élève, conformément aux dispositions
 été effectuées au cours des douze mois précédant                    de l' article 3 paragraphe 1 du règlement n° 134/67/
 le 1 er mai ; qu'il convient d'établir cette moyenne                CEE, à 12 % de la valeur de la quantité de céréales
 à l' aide de toutes les données disponibles relatives               fourragères ;
 aux exportations des pays tiers vers la Commu­
 nauté et vers d' autres pays tiers en tenant compte,                considérant que le troisième montant représentant
  dans ce dernier cas, des différences de frais de trans­            les frais généraux de production et de commercia­
  port et, en général , des différences de qualité et de             lisation , s'élève à 17,37 unités de compte par 100
 la représentativité des prix ;                                      kilogrammes de porc abattu conformément aux dis­
                                                                     positions de l' article 3 paragraphe 2 du règlement n°
 considérant que pour les produits relevant des posi­                134/67/ CEE ;
 tions 02.01 B II c ), 15.01 A I , 16.01 A et 16.02 A II
 du tarif douanier commun, pour lesquels le taux du                  considérant que les prix d' écluse des produits visés
 droit a été consolidé dans le cadre du G.A.T.T. , les               à l'article 1 er du règlement n° 134/67/ CEE autres
 prélèvements doivent être limités au montant résul­                 que le porc abattu, doivent être dérivés du prix
 tant de cette consolidation ;                                       d' écluse du porc abattu en fonction des coefficients
                                                                     fixés pour ces produits en vertu de l'article 10 para­
  considérant que, pour le porc abattu et pour les au­               graphe 4 du règlement n° 121 /67/ CEE ;
  tres produits visés à l' article 1 er du règlement n°              considérant que, conformément à l' article 17 para­
  134/ 67/ CEE du Conseil , du 13 juin 1967, détermi­                graphe 1 du règlement n() 121 /67/CEE, la nomen­
  nant la liste des produits pour lesquels sont fixés des             clature prévue au présent règlement est reprise dans
  prix d'écluse et arrêtant les règles pour la fixation              le tarif douanier commun ;
  du prix d'écluse du porc abattu ( 2 ), modifié en der­
  nier lieu par le règlement ( CEE) n° 1051 /68 ( 3 ), les            considérant que les mesures prévues au présent rè­
  prix d'écluse doivent être fixés à l' avance pour cha­              glement sont conformes à l' avis du Comité de ges­
  que trimestre ; que les prix d' écluse ayant été fixés              tion de la viande de porc,
  en dernier lieu par le règlement ( CEE ) n° 485 /68
  pour la période du 1 er mai au 31 juillet 1968 , il faut
                                                                      A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
  procéder à une nouvelle fixation pour la période
  du 1 er août au 31 octobre 1968 :
                                                                                            Article premier
   (1) JO n° 134 du 30 . 6 . 1967, p. 2840/ 67 .
   ( 2 ) IO n" 120 du 21 . 6 . 1967 , p. 2367, 67.                     1 . Les prélèvements prévus à l' article 8 du règle­
   ( :3 ) IO n" L 179 du 25 . 7. 1968 , p. 1 .                        ment n° 121 /67/ CEE pour les produits visés à l' ar
 ---pagebreak--- 30. 7. 68                            Journal officiel des Communautés européennes                                   N° L 186/7
ticle 1 er paragraphe 1 de ce même règlement, sont                                          Article 2
fixés dans les annexes A à C.
                                                                     Les prix prévus à l' article 12 du règlement n° 121 /
                                                                     67/CEE pour les produits visés à l'article 1er du rè­
2.    Toutefois, pour les produits des positions                     glement n° 134/67/CEE, modifié en dernier lieu par
02.01 B II c), 15.01 A I, 16.01 A et 16.02 A II du                   le règlement ( CEE) n° 1051/68 , sont fixés à l'an­
                                                                     nexe D.
tarif douanier commun, pour lesquels le taux du
                                                                                            Article 3
droit a été consolidé dans le cadre du G.A.T.T., les
prélèvements sont limités au montant résultant de                    Le présent règlement entre en vigueur le 1 er août
cette consolidation .                                                1968 .
               Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable
              dans tout État membre .
              Fait à Bruxelles, le 29 juillet 1968 .
                                                                              Far la Commission
                                                                                 Le président
                                                                                   Jean REY
                                                         ANNEXE A
               Montant des prélèvements pour les produits visés a l'article 1er paragraphe 1 sous a) du
                                   règlement n° 121 /67/CEE du 1er août au 31 octobre 1968
                                                                                                       Montant
                Numero
                 du tarif                          Designation des produits                        des prélèvements
                                                                                                     U.C. /100 kg
               01.03      Animaux vivants de l'espèce porcine :
                          A. des espèces domestiques :
                             II . autres :
                                  a) Truies ayant mis bas au moins une fois et d'un poids
                                      minimum de 160 kg                                                 13,5581
                                  b ) non dénommés                                                     15,9421
 ---pagebreak--- N° L 186/8                         Journal officiel des Communautés européennes                               30 . 7 . 68
                                                            ANNEXE B
           Montant des prélèvements pour les produits visés à l'article 1 er paragraphe 1 sous b) du
                               règlement n» 121/67/CEE du 1er août au 31 octobre 1968
                                                                                                 Montant
             Numero
             du tarif                                 Designation des produits               des prélèvements
                                                                                               U.C. / 100 kg
           02.01      Viandes et abats comestibles des animaux repris aux nos 0 1 .Cl
                      à 01.04 inclus, frais, réfrigérés ou congelés :
                      A. Viandes :
                         III. de l'espèce porcine :
                               a) domestique :
                                   1 . en carcasses ou demi-carcasses, même sans la tête,
                                         les pieds ou la panne                                   20,7310
                                   2 . Jambons et morceaux de jambons, non désossés              32,1330
                                   3 . Épaules (jambons avant) et morceaux d'épaules, non
                                         désossés                                                25,2918
                                   4 . Longes et morceaux de longes, non désossés                33,5842
                                   5 . Poitrines ( entrelardés ) et morceaux de poitrines         18,0360
                                   6 . autres                                                    33,5842
                      B. Abats :
                          II . autres :
                               c) de l'espèce porcine domestique :
                                    1 . Têtes et morceaux de têtes ; gorges                         6,6339
                                    2. Pieds ; queues                                               1,8658
                                    3 . Rognons                                                   21,7676
                                    4 . Foies                                                     25,0845
                                   5 . Cœurs ; langues ; poumons                                  12,4386
                                   6. Foies, cœurs, langues et poumons, avec la trachée-
                                          artère et l'œsophage, le tout attenant                  18,2433
                                    7 . autres                                                    18,2433
           02.05      Lard, y compris la graisse de porc et de volailles non pressée ni
                      fondue, à l'exclusion du lard contenant des parties maigres (entre­
                      lardé), frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé :
                      A. Lard :
                            I. frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure                        8,7070
                          II . séché ou fumé                                                      10,1582
                      B. Graisse de porc                                                            5,8046
            02.06     Viandes et abats comestibles de toutes espèces (à l'exclusion des
                      foies de volailles), salés ou en saumure, séchés ou fumés :
                      B. de l'espèce porcine domestique :
                            I. Viandes :
                               a) salées ou en saumure :
                                    1 . en carcasses ou demi-carcasses , même sans la tête ,
                                          les pieds ou la panne                                   20,7310
                                    2 . Jambons et morceaux de jambons , non désossés             32,1330
                                    3 . Épaules (jambons avant) et morceaux d'épaules , non       25,2918
                                          désossés
                                    4 . Longes et morceaux de longes, non désossés                33,5842
                                    5 . Poitrines ( entrelardés) et morceaux de poitrines          18,0360
                                     6 . autres                                                   33,5842
                                b ) séchées ou fumées :
                                     1 . en carcasses ou demi-carcasses, même sans la tête,
                                          les pieds ou la panne                                   34,6208
                                     2 . Jambons et morceaux de jambons , non désossés            58,4615
                                    3 . Épaules (jambons avant) et morceaux d'épaules, non
                                          désossés                                                46,0228
                                     4. Longes et morceaux de longes, non désossés                57,8395
                                     5 . Poitrines (entrelardés) et morceaux de poitrines          30,0600
                                     6 . autres                                                    58,4615
 ---pagebreak--- 30 . 7. 68                                Journal officiel des Communautés européennes                                             N° L 186/9
                                                                                                               1     Montant
               Numero
                du tarif                                     Désignation des produits                          ' des prélèvements
                                                                                                                   U.C. / 100 kg
           02.06                 II . Abats
           ( suite)
                                       a) Tetes et morceaux de têtes ; gorges                                          6,6339
                                       b) Pieds ; queues                                                               1,8658
                                       c) Rognons                                                                    21,7676
                                       d)  Foies                                                                     25,0845
                                       e) Cœurs ; langues ; poumons                                                  12,4386
                                       f) Foies, cœurs, langues et poumons, avec la trachée-artère
                                          et l'œsophage, le tout attenant                                            18,2433
                                       g) autres                                                                     18,2433
            15.01            Saindoux et autres graisses de porc pressées ou fondues ; graisse
                             de volailles pressée ou fondue :
                             A. Saindoux et autres graisses de porc pressées ou fondues :
                                   I. destinés à des usages industriels autres que la fabrication de
                                       produits alimentaires ( a)                                                      8,2924
                                 II . autres :                                                                         8,2924
           ( a ) L' admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions à déterminer par les autorités compétentes .
                                                                   ANNEXE C
           Montant des prélèvements pour les produits visés à l'article 1er paragraphe 1 sous c) du
                                        règlement n° 121/67/CEE du 1er août au 31 octobre 1968
                                                                                                                     Montant
              Numero
              du tarif                                       Designation des produits                            des prélèvements
                                                                                                                   U.C. / 100 kg
            16.01            Saucisses , saucissons et similaires , de viandes , d' abats ou de sang :
                             A. de foie                                                                              37,8434
                             B. autres ( a) :
                                  I. Saucisses et saucissons secs, non cuits                                         63,2026
                                 II . autres                                                                         43,4865
            16.02            Autres préparations et conserves de viandes ou d'abats :
                             A. de foie :
                                 II . autres                                                                         37,9807
                             B. autres
                                 III . non dénommées :
                                       a) contenant de la viande ou des abats, de l'espèce porcine
                                          domestique et contenant en poids :
                                           1 . 80 % ou plus de viande ou d'abats, y compris les
                                               graisses , de toutes espèces :
                                               aa) Jambons, filets et longes, et leurs morceaux                      69,9371
                                               bb ) Épaules et leurs morceaux                                        58,1082
                                               cc) autres                                                            41,0966
                                          2. 40 % ou plus et moins de 80 % de viande ou d'abats,
                                               y compris les graisses, de toutes espèces                             33,4138
                                          3 . moins de 40 % de viande ou d'abats, y compris les
                                               graisses, de toutes espèces                                           20,3409
           ( a) Le prélèvement applicable aux saucisses présentées dans des récipients contenant également un liquide de
                 conservation est perçu sur le poids net , déduction faite du poids de ce liquide .
 ---pagebreak--- N° L 186/ 10                           Journal officiel des Communautés européennes                             30. 7. 68
                                                                 ANNEXE D
             Prix d'écluse du porc abattu et des produits visés à l'article 1er du règlement n° 134/67/CEE
                                                  valables du 1 er août au 31 octobre 1968
              Numero                                                                             Prix d' écluse
               du tarif                                   Designation des produits               U.C. / 100 kg
             01.03       Animaux vivants de l'espèce porcine :
                         A. des espèces domestiques :
                              II . autres :
                                    a) Truies ayant mis bas au moins une fois et d'un poids
                                       minimum de 160 kg                                           34,9921
                                    b) non dénommés                                                 41,1452
             02.01       Viandes et abats comestibles des animaux repris aux nos 01.01
                          à 01.04 inclus, frais, réfrigérés ou congelés :
                          A. Viandes :
                              III. de l'espèce porcine :
                                    a) domestique :
                                        1 . en carcasses ou demi-carcasses, même sans la tête,
                                             les pieds ou la panne                                  53,5048
                                        2. Jambons et morceaux de jambons, non désossés             82,9324
                                        3 . Épaules (jambons avant) et morceaux d'épaules, non
                                             désossés                                               65,2759
                                        4. Longes et morceaux de longes, non désossés               86,6778
                                        5 . Poitrines ( entrelardés) et morceaux de poitrines       46,5492
             02.05        Lard, y compris la graisse de porc et de volailles non pressée ni
                          fondue, à l'exclusion du lard contenant des parties maigres (entre­
                          lardé), frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé :
                          A. Lard :
                                I. frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure                    22,4720
             02.06        Viandes et abats comestibles de toutes espèces (à l'exclusion des
                          foies de volailles), salés ou en saumure, séchés ou fumés :
                          B. de l'espèce porcine domestique :
                                I. Viandes :
                                     a) salées ou en saumure :
                                         1 . en carcasses ou demi-carcasses, même sans la tête,
                                              les pieds ou la panne                                 53,5048
                                        2 . Jambons et morceaux de jambons, non désossés             82,9324
                                        3 . Épaules (jambons avant) et morceaux d'épaules, non
                                              désossés                                               65,2759
                                        4. Longes et morceaux de longes, non désossés                86,6778
                                         5 . Poitrines ( entrelardés) et morceaux de poitrines       46,5492
              15.01       Saindoux et autres graisses de porc pressées ou fondues ; graisse
                           de volailles pressée ou fondue :
                           A. Saindoux et autres graisses de porc pressées ou fondues :
                               II . autres :                                                         21,4019