CELEX: 32018R0216
Language: fr
Date: 2017-12-14 00:00:00
Title: Règlement délégué (UE) 2018/216 de la Commission du 14 décembre 2017 modifiant les annexes V et IX du règlement (UE) n° 978/2012 du Parlement européen et du Conseil appliquant un schéma de préférences tarifaires généralisées

15.2.2018   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 42/1
            
         RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2018/216 DE LA COMMISSION
   du 14 décembre 2017
   modifiant les annexes V et IX du règlement (UE) no 978/2012 du Parlement européen et du Conseil appliquant un schéma de préférences tarifaires généralisées
   LA COMMISSION EUROPÉENNE,
   vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,
   vu le règlement (UE) no 978/2012 du Parlement européen et du Conseil du 25 octobre 2012 appliquant un schéma de préférences tarifaires généralisées et abrogeant le règlement (CE) no 732/2008 du Conseil (1), et notamment son article 6, paragraphe 2, et son article 11, paragraphe 2,
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               L'article 6, paragraphe 1, du règlement (UE) no 978/2012 prévoit que les produits auxquels des préférences tarifaires doivent être appliquées au titre du régime général du schéma de préférences tarifaires généralisées visé à l'article 1er, paragraphe 2, point a), dudit règlement sont énumérés à l'annexe V.
            
         
               (2)
            
            
               L'article 11, paragraphe 1, du règlement (UE) no 978/2012 prévoit que les produits auxquels des préférences tarifaires doivent être appliquées au titre du régime spécial d'encouragement en faveur du développement durable et de la bonne gouvernance visé à l'article 1er, paragraphe 2, point b), dudit règlement sont énumérés à l'annexe IX.
            
         
               (3)
            
            
               La nomenclature combinée (ci-après la «NC»), établie par le règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil (2), a été modifiée par le règlement d'exécution (UE) 2016/1821 de la Commission (3), qui est entré en vigueur le 1er janvier 2017.
            
         
               (4)
            
            
               Afin d'introduire les changements rendus nécessaires par les modifications apportées à la NC et d'assurer la cohérence avec la liste de produits de la NC, il convient donc de modifier en conséquence les annexes V et IX du règlement (UE) no 978/2012,
            
         A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
   Article premier
   Modification du règlement (UE) no 978/2012
   Le règlement (UE) no 978/2012 est modifié comme suit:
   
               1)
            
            
               L'annexe V est remplacée par le texte figurant à l'annexe I du présent règlement.
            
         
               2)
            
            
               L'annexe IX est remplacée par le texte figurant à l'annexe II du présent règlement.
            
         Article 2
   Entrée en vigueur
   Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
   
      Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
      Fait à Bruxelles, le 14 décembre 2017.
      
         
            Par la Commission
         
         
            Le président
         
         Jean-Claude JUNCKER
      
   
   
      (1)  JO L 303 du 31.10.2012, p. 1.
   
      (2)  Règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (JO L 256 du 7.9.1987, p. 1).
   
      (3)  Règlement d'exécution (UE) 2016/1821 de la Commission du 6 octobre 2016 modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (JO L 294 du 28.10.2016, p. 1).
   
      ANNEXE I
      «
            ANNEXE V
            
               Liste des produits inclus dans le régime général visé à l'article 1er, paragraphe 2, point a)
            
            Nonobstant les règles d'interprétation de la nomenclature combinée (NC), le libellé de la désignation des marchandises doit être considéré comme n'ayant qu'une valeur indicative, le régime préférentiel étant déterminé par les codes NC. Là où un “ex” figure devant le code NC, le régime préférentiel doit être déterminé à la fois par le code NC et par la description correspondante.
            Le classement d'un produit ayant un code NC marqué d'un astérisque (*) est subordonné aux conditions prévues par les dispositions pertinentes du droit de l'Union.
            La colonne intitulée “Section” énumère les sections du SPG [article 2, point h)].
            La colonne intitulée “Chapitre” énumère les chapitres de la NC qui sont couverts par une section du SPG [article 2, point i)].
            La colonne intitulée “Sensible/non sensible” se rapporte aux produits inclus dans le régime général (article 6). Ces produits sont classés soit comme NS (non sensibles au sens de l'article 7, paragraphe 1), soit comme S (sensibles au sens de l'article 7, paragraphe 2).
            Pour des raisons de simplification, les produits sont énumérés par groupes. Ceux-ci peuvent comprendre des produits ayant fait l'objet d'un retrait ou d'une suspension des droits du tarif douanier commun.
            
                        Section
                     
                     
                        Chapitre
                     
                     
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation
                     
                     
                        Sensible/non sensible
                     
                  
                        S-1a
                     
                     
                        01
                     
                     
                        0101 29 90 
                     
                     
                        Chevaux vivants, autres que reproducteurs de race pure, autres que destinés à la boucherie
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0101 30 00 
                     
                     
                        Ânes vivants
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0101 90 00 
                     
                     
                        Mulets et bardots vivants
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0104 20 10 *
                     
                     
                        Caprins reproducteurs de race pure, vivants
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0106 14 10 
                     
                     
                        Lapins domestiques vivants
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0106 39 10 
                     
                     
                        Pigeons vivants
                     
                     
                        S
                     
                  
                        02
                     
                     
                        0205 00 
                     
                     
                        Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0206 80 91 
                     
                     
                        Abats comestibles des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, frais ou réfrigérés, autres que ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0206 90 91 
                     
                     
                        Abats comestibles des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, congelés, autres que ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0207 14 91 
                     
                     
                        Foies, congelés, de coqs et de poules des espèces domestiques
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0207 27 91 
                     
                     
                        Foies, congelés, de dindes et de dindons
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0207 45 95 
                        0207 55 95 
                        0207 60 91 
                     
                     
                        Foies, congelés, de canards, d'oies ou de pintades, autres que les foies gras de canards et d'oies
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0208 90 70 
                     
                     
                        Cuisses de grenouilles
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        0210 99 10 
                     
                     
                        Viandes de cheval, salées ou en saumure ou bien séchées
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0210 99 59 
                     
                     
                        Abats de bovins, salés ou en saumure, séchés ou fumés, à l'exclusion des onglets et des hampes
                     
                     
                        S
                     
                  
                        ex 0210 99 85 
                     
                     
                        Abats d'ovins et de caprins, salés ou en saumure, séchés ou fumés
                     
                     
                        S
                     
                  
                        ex 0210 99 85 
                     
                     
                        Abats, salés ou en saumure, séchés ou fumés, autres que les foies de volaille, d'animaux domestiques des espèces bovine, porcine, ovine et caprine
                     
                     
                        S
                     
                  
                        04
                     
                     
                        0403 10 51 
                     
                     
                        Yoghourts, aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0403 10 53 
                     
                  
                        0403 10 59 
                     
                  
                        0403 10 91 
                     
                  
                        0403 10 93 
                     
                  
                        0403 10 99 
                     
                  
                        0403 90 71 
                     
                     
                        Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0403 90 73 
                     
                  
                        0403 90 79 
                     
                  
                        0403 90 91 
                     
                  
                        0403 90 93 
                     
                  
                        0403 90 99 
                     
                  
                        0405 20 10 
                     
                     
                        Pâtes à tartiner laitières, d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 39 %, mais n'excédant pas 75 %
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0405 20 30 
                     
                  
                        0407 19 90 
                        0407 29 90 
                        0407 90 90 
                     
                     
                        Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits, à l'exclusion des œufs de volailles de basse-cour
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0410 00 00 
                     
                     
                        Produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs
                     
                     
                        S
                     
                  
                        05
                     
                     
                        0511 99 39 
                     
                     
                        Éponges naturelles d'origine animale, préparées
                     
                     
                        S
                     
                  
                        S-1b
                     
                     
                        03
                     
                     
                        ex Chapitre 3
                     
                     
                        Poissons et crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, à l'exception des produits relevant de la sous-position 0301 19 00 
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0301 19 00 
                     
                     
                        Poissons d'ornement, d'eau douce, vivants
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        S-2a
                     
                     
                        06
                     
                     
                        ex Chapitre 6
                     
                     
                        Plantes vivantes et produits de la floriculture, à l'exception des produits relevant des sous-positions 0603 12 00  et 0604 20 40 
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0603 12 00 
                     
                     
                        Œillets et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        0604 20 40 
                     
                     
                        Rameaux de conifères, frais
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        S-2b
                     
                     
                        07
                     
                     
                        0701 
                     
                     
                        Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0703 10 
                     
                     
                        Oignons et échalotes, à l'état frais ou réfrigéré
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0703 90 00 
                     
                     
                        Poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0704 
                     
                     
                        Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0705 
                     
                     
                        Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0706 
                     
                     
                        Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré
                     
                     
                        S
                     
                  
                        ex 0707 00 05 
                     
                     
                        Concombres, à l'état frais ou réfrigéré, du 16 mai au 31 octobre
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0708 
                     
                     
                        Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0709 20 00 
                     
                     
                        Asperges, à l'état frais ou réfrigéré
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0709 30 00 
                     
                     
                        Aubergines, à l'état frais ou réfrigéré
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0709 40 00 
                     
                     
                        Céleris, autres que les céleris-raves, à l'état frais ou réfrigéré
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0709 51 00 
                        ex 0709 59 
                     
                     
                        Champignons, à l'état frais ou réfrigéré, à l'exclusion des produits de la sous-position 0709 59 50 
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0709 60 10 
                     
                     
                        Piments doux ou poivrons, à l'état frais ou réfrigéré
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0709 60 99 
                     
                     
                        Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, à l'état frais ou réfrigéré, à l'exclusion des piments doux, des poivrons, des piments destinés à la fabrication de la capsaïcine, de teinture d'oléorésines de Capsicum, et de ceux destinés à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0709 70 00 
                     
                     
                        Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants), à l'état frais ou réfrigéré
                     
                     
                        S
                     
                  
                        ex 0709 91 00 
                     
                     
                        Artichauts, à l'état frais ou réfrigéré, du 1er juillet au 31 octobre
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0709 92 10 *
                     
                     
                        Olives, à l'état frais ou réfrigéré, à l'exclusion des olives pour la production de l'huile
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0709 93 10 
                     
                     
                        Courgettes, à l'état frais ou réfrigéré
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0709 93 90 
                        0709 99 90 
                     
                     
                        Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0709 99 10 
                     
                     
                        Salades, à l'état frais ou réfrigéré, autres que laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.)
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0709 99 20 
                     
                     
                        Cardes et cardons, à l'état frais ou réfrigéré
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0709 99 40 
                     
                     
                        Câpres, à l'état frais ou réfrigéré
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0709 99 50 
                     
                     
                        Fenouil, à l'état frais ou réfrigéré
                     
                     
                        S
                     
                  
                        ex 0710 
                     
                     
                        Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, à l'exception du produit relevant de la sous-position 0710 80 85 
                     
                     
                        S
                     
                  
                        ex 0711 
                     
                     
                        Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état, à l'exclusion des produits relevant de la sous-position 0711 20 90 
                     
                     
                        S
                     
                  
                        ex 0712 
                     
                     
                        Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés, à l'exclusion des olives et des produits relevant de la sous-position 0712 90 19 
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0713 
                     
                     
                        Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0714 20 10 *
                     
                     
                        Patates douces, fraîches, entières, destinées à la consommation humaine
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        0714 20 90 
                     
                     
                        Patates douces, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même débitées en morceaux ou agglomérées sous forme de pellets, à l'exclusion des patates douces, fraîches, entières, destinées à la consommation humaine
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0714 90 90 
                     
                     
                        Topinambours et racines et tubercules similaires, à haute teneur en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        08
                     
                     
                        0802 11 90 
                     
                     
                        Amandes, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0802 12 90 
                     
                  
                        0802 21 00 
                     
                     
                        Noisettes (Corylus spp.), fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0802 22 00 
                     
                  
                        0802 31 00 
                     
                     
                        Noix communes, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0802 32 00 
                     
                  
                        0802 41 00 
                        0802 42 00 
                     
                     
                        Châtaignes et marrons (Castanea spp.), frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0802 51 00 
                        0802 52 00 
                     
                     
                        Pistaches, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        0802 61 00 
                        0802 62 00 
                     
                     
                        Noix macadamia, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        0802 90 50 
                     
                     
                        Graines de pignons doux (Pinus spp.), fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        0802 90 85 
                     
                     
                        Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        0803 10 10 
                     
                     
                        Plantains, frais
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0803 10 90 
                        0803 90 90 
                     
                     
                        Bananes, y compris les plantains, sèches
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0804 10 00 
                     
                     
                        Dattes, fraîches ou sèches
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0804 20 10 
                     
                     
                        Figues, fraîches ou sèches
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0804 20 90 
                     
                  
                        0804 30 00 
                     
                     
                        Ananas, frais ou secs
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0804 40 00 
                     
                     
                        Avocats, frais ou secs
                     
                     
                        S
                     
                  
                        ex 0805 21 
                     
                     
                        Mandarines (y compris tangerines et satsumas), clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes, frais ou secs, du 1er mars au 31 octobre
                     
                     
                        S
                     
                  
                        ex 0805 22 00 
                     
                  
                        ex 0805 29 00 
                     
                  
                        0805 40 00 
                     
                     
                        Pamplemousses, y compris les pomélos, frais ou secs
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        0805 50 90 
                     
                     
                        Limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia), fraîches ou sèches
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0805 90 00 
                     
                     
                        Autres agrumes, frais ou secs
                     
                     
                        S
                     
                  
                        ex 0806 10 10 
                     
                     
                        Raisins de table, frais, du 1er janvier au 20 juillet et du 21 novembre au 31 décembre, à l'exclusion de la variété Empereur (Vitis vinifera c.v.) du 1er au 31 décembre
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0806 10 90 
                     
                     
                        Autres raisins, frais
                     
                     
                        S
                     
                  
                        ex 0806 20 
                     
                     
                        Raisins secs, à l'exclusion des produits relevant de la sous-position ex 0806 20 30 , présentés en emballages immédiats d'un contenu net supérieur à 2 kg
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0807 11 00 
                     
                     
                        Melons (y compris les pastèques), frais
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0807 19 00 
                     
                  
                        0808 10 10 
                     
                     
                        Pommes à cidre, fraîches, présentées en vrac, du 16 septembre au 15 décembre
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0808 30 10 
                     
                     
                        Poires à poiré, fraîches, présentées en vrac, du 1er août au 31 décembre
                     
                     
                        S
                     
                  
                        ex 0808 30 90 
                     
                     
                        Autres poires, fraîches, du 1er mai au 30 juin
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0808 40 00 
                     
                     
                        Coings, frais
                     
                     
                        S
                     
                  
                        ex 0809 10 00 
                     
                     
                        Abricots, frais, du 1er janvier au 31 mai et du 1er août au 31 décembre
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0809 21 00 
                     
                     
                        Cerises acides (Prunus cerasus), fraîches
                     
                     
                        S
                     
                  
                        ex 0809 29 00 
                     
                     
                        Cerises, autres qu'acides (Prunus cerasus), fraîches, du 1er janvier au 20 mai et du 11 août au 31 décembre
                     
                     
                        S
                     
                  
                        ex 0809 30 
                     
                     
                        Pêches, y compris les brugnons et nectarines, fraîches, du 1er janvier au 10 juin et du 1er octobre au 31 décembre
                     
                     
                        S
                     
                  
                        ex 0809 40 05 
                     
                     
                        Prunes, fraîches, du 1er janvier au 10 juin et du 1er octobre au 31 décembre
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0809 40 90 
                     
                     
                        Prunelles, fraîches
                     
                     
                        S
                     
                  
                        ex 0810 10 00 
                     
                     
                        Fraises, fraîches, du 1er janvier au 30 avril et du 1er août au 31 décembre
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0810 20 
                     
                     
                        Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises, fraîches
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0810 30 
                     
                     
                        Groseilles à grappes, y compris les cassis et groseilles à maquereau, fraîches
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0810 40 30 
                     
                     
                        Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus), fraîches
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0810 40 50 
                     
                     
                        Fruits du Vaccinium macrocarpon et du Vaccinium corymbosum, frais
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0810 40 90 
                     
                     
                        Autres fruits du genre Vaccinium, frais
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0810 50 00 
                     
                     
                        Kiwis, frais
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0810 60 00 
                     
                     
                        Durians, frais
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0810 70 00 
                     
                     
                        Kakis (Plaquemines), frais
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0810 90 75 
                     
                     
                        Autres fruits, frais
                     
                  
                        ex 0811 
                     
                     
                        Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, à l'exception des produits relevant des sous-positions 0811 10  et 0811 20 
                     
                     
                        S
                     
                  
                        ex 0812 
                     
                     
                        Fruits conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état, à l'exception des produits relevant de la sous-position 0812 90 30 
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0812 90 30 
                     
                     
                        Papayes
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        0813 10 00 
                     
                     
                        Abricots, séchés
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0813 20 00 
                     
                     
                        Pruneaux
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0813 30 00 
                     
                     
                        Pommes, séchées
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0813 40 10 
                     
                     
                        Pêches, y compris les brugnons et nectarines, séchées
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0813 40 30 
                     
                     
                        Poires, séchées
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0813 40 50 
                     
                     
                        Papayes, séchées
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        0813 40 95 
                     
                     
                        Autres fruits, séchés, à l'exception de ceux des positions 0801  à 0806 
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        0813 50 12 
                     
                     
                        Mélanges de fruits séchés autres que ceux relevant des positions 0801  à 0806 , de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier (pain des singes), de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas, sans pruneaux
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0813 50 15 
                     
                     
                        Autres mélanges de fruits séchés autres que ceux des positions 0801  à 0806 , sans pruneaux
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0813 50 19 
                     
                     
                        Macédoines de fruits séchés autres que ceux relevant des positions 0801  à 0806 , avec pruneaux
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0813 50 31 
                     
                     
                        Mélanges constitués exclusivement de fruits à coques tropicaux relevant des positions 0801  et 0802 
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0813 50 39 
                     
                     
                        Mélanges constitués exclusivement de fruits à coques relevant des positions 0801  et 0802 , autres que les fruits à coques tropicaux
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0813 50 91 
                     
                     
                        Autres mélanges de fruits à coques ou de fruits séchés du chapitre 8, sans pruneaux ni figues
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0813 50 99 
                     
                     
                        Autres mélanges de fruits à coques et de fruits séchés du chapitre 8
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0814 00 00 
                     
                     
                        Écorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        S-2c
                     
                     
                        09
                     
                     
                        ex Chapitre 9
                     
                     
                        Café, thé, maté et épices, à l'exception des produits relevant des sous-positions 0901 12 00 , 0901 21 00 , 0901 22 00 , 0901 90 90  et 0904 21 10 , des positions 0905  et 0907  et des sous-positions 0910 91 90 , 0910 99 33 , 0910 99 39 , 0910 99 50  et 0910 99 99 
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        0901 12 00 
                     
                     
                        Café non torréfié, décaféiné
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0901 21 00 
                     
                     
                        Café torréfié, non décaféiné
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0901 22 00 
                     
                     
                        Café torréfié, décaféiné
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0901 90 90 
                     
                     
                        Succédanés du café contenant du café
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0904 21 10 
                     
                     
                        Piments doux ou poivrons (Capsicum annuum), séchés, non broyés ni pulvérisés
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0905 
                     
                     
                        Vanille
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0907 
                     
                     
                        Girofles (antofles, clous et griffes)
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0910 91 90 
                     
                     
                        Mélanges de deux ou de plusieurs produits relevant de différentes positions des positions 0904  à 0910 , broyés ou pulvérisés
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0910 99 33 
                     
                     
                        Thym; feuilles de laurier
                     
                     
                        S
                     
                  
                        0910 99 39 
                     
                  
                        0910 99 50 
                     
                  
                        0910 99 99 
                     
                     
                        Autres épices, broyées ou pulvérisées, autres que les mélanges de deux ou de plusieurs produits relevant de différentes positions des positions 0904  à 0910 
                     
                     
                        S
                     
                  
                        S-2d
                     
                     
                        10
                     
                     
                        1008 50 00 
                     
                     
                        Quinoa (Chenopodium quinoa)
                     
                     
                        S
                     
                  
                        11
                     
                     
                        1104 29 17 
                     
                     
                        Grains de céréales mondés, à l'exclusion de l'orge, de l'avoine, du maïs, du riz et du blé
                     
                     
                        S
                     
                  
                        1105 
                     
                     
                        Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre
                     
                     
                        S
                     
                  
                        1106 10 00 
                     
                     
                        Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs relevant de la position 0713 
                     
                     
                        S
                     
                  
                        1106 30 
                     
                     
                        Farines, semoules et poudres des produits du chapitre 8
                     
                     
                        S
                     
                  
                        1108 20 00 
                     
                     
                        Inuline
                     
                     
                        S
                     
                  
                        12
                     
                     
                        ex Chapitre 12
                     
                     
                        Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers, à l'exception des produits relevant des sous-positions 1209 21 00 , 1209 23 80 , 1209 29 50 , 1209 29 80 , 1209 30 00 , 1209 91 80  et 1209 99 91 ; plantes industrielles ou médicinales, à l'exception des produits relevant de la sous-position 1211 90 30 , et à l'exclusion des produits relevant de la position 1210  et des sous-positions 1212 91  et 1212 93 00 
                     
                     
                        S
                     
                  
                        1209 21 00 
                     
                     
                        Graines de luzerne, à ensemencer
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        1209 23 80 
                     
                     
                        Autres graines de fétuque, à ensemencer
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        1209 29 50 
                     
                     
                        Graines de lupin, à ensemencer
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        1209 29 80 
                     
                     
                        Autres graines fourragères, à ensemencer
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        1209 30 00 
                     
                     
                        Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs, à ensemencer
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        1209 91 80 
                     
                     
                        Autres graines de légumes, à ensemencer
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        1209 99 91 
                     
                     
                        Graines de plantes utilisées principalement pour leurs fleurs, à ensemencer, autres que celles relevant de la sous-position 1209 30 00 
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        1211 90 30 
                     
                     
                        Fèves de tonka, fraîches ou sèches, même coupées, concassées ou pulvérisées
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        13
                     
                     
                        ex Chapitre 13
                     
                     
                        Gomme laque; gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux, à l'exception des produits relevant de la sous-position 1302 12 00 
                     
                     
                        S
                     
                  
                        1302 12 00 
                     
                     
                        Sucs et extraits de réglisse
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        S-3
                     
                     
                        15
                     
                     
                        1501 90 00 
                     
                     
                        Graisses de volailles, autre que celles relevant des positions 0209  ou 1503 
                     
                     
                        S
                     
                  
                        1502 10 90 
                        1502 90 90 
                     
                     
                        Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles relevant de la position 1503  et à l'exclusion des graisses destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
                     
                     
                        S
                     
                  
                        1503 00 19 
                     
                     
                        Stéarine solaire et oléostéarine autres que destinées à des usages industriels
                     
                     
                        S
                     
                  
                        1503 00 90 
                     
                     
                        Huile de saindoux, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées, ni autrement préparées, à l'exclusion de l'huile de suif destinée à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
                     
                     
                        S
                     
                  
                        1504 
                     
                     
                        Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
                     
                     
                        S
                     
                  
                        1505 00 10 
                     
                     
                        Graisse de suint brute (suintine)
                     
                     
                        S
                     
                  
                        1507 
                     
                     
                        Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
                     
                     
                        S
                     
                  
                        1508 
                     
                     
                        Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
                     
                     
                        S
                     
                  
                        1511 10 90 
                     
                     
                        Huile de palme, brute, à l'exclusion de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
                     
                     
                        S
                     
                  
                        1511 90 
                     
                     
                        Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, à l'exception de l'huile de palme brute
                     
                     
                        S
                     
                  
                        1512 
                     
                     
                        Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
                     
                     
                        S
                     
                  
                        1513 
                     
                     
                        Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
                     
                     
                        S
                     
                  
                        1514 
                     
                     
                        Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
                     
                     
                        S
                     
                  
                        1515 
                     
                     
                        Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
                     
                     
                        S
                     
                  
                        ex 1516 
                     
                     
                        Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, à l'exception des produits relevant de la sous-position 1516 20 10 
                     
                     
                        S
                     
                  
                        1516 20 10 
                     
                     
                        Huiles de ricin hydrogénées, dites “opalwax”
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        1517 
                     
                     
                        Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du chapitre 15, autres que les graisses ou huiles alimentaires et leurs fractions relevant de la position 1516 
                     
                     
                        S
                     
                  
                        1518 00 
                     
                     
                        Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles relevant de la position 1516 ; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du chapitre 15, non dénommés ni compris ailleurs
                     
                     
                        S
                     
                  
                        1521 90 99 
                     
                     
                        Cires d'abeilles ou d'autres insectes, même raffinées ou colorées, non brutes
                     
                     
                        S
                     
                  
                        1522 00 10 
                     
                     
                        Dégras
                     
                     
                        S
                     
                  
                        1522 00 91 
                     
                     
                        Lies ou fèces d'huiles, pâtes de neutralisation (soap stocks), à l'exclusion des produits contenant de l'huile ayant les caractères de l'huile d'olive
                     
                     
                        S
                     
                  
                        S-4a
                     
                     
                        16
                     
                     
                        1601 00 10 
                     
                     
                        Saucisses, saucissons et produits similaires, de foie, et préparations alimentaires à base de foie
                     
                     
                        S
                     
                  
                        1602 20 10 
                     
                     
                        Préparations et conserves de foies d'oie ou de canard
                     
                     
                        S
                     
                  
                        1602 41 90 
                     
                     
                        Préparations et conserves de jambons et de leurs morceaux, de l'espèce porcine autre que domestique
                     
                     
                        S
                     
                  
                        1602 42 90 
                     
                     
                        Préparations et conserves d'épaules et de leurs morceaux, de l'espèce porcine autre que domestique
                     
                     
                        S
                     
                  
                        1602 49 90 
                     
                     
                        Autres préparations et conserves de viande ou d'abats, y compris les mélanges, de l'espèce porcine autre que domestique
                     
                     
                        S
                     
                  
                        1602 90 31 
                     
                     
                        Autres préparations et conserves de viande ou d'abats de gibier ou de lapin
                     
                     
                        S
                     
                  
                        1602 90 69 
                     
                     
                        Autres préparations ou conserves de viande ou d'abats, d'ovins, de caprins ou d'autres animaux, ne contenant pas de viande ou d'abats non cuits de l'espèce bovine et ne contenant pas de viande ou d'abats de l'espèce porcine domestique
                     
                     
                        S
                     
                  
                        1602 90 91 
                     
                  
                        1602 90 95 
                     
                  
                        1602 90 99 
                     
                  
                        1603 00 10 
                     
                     
                        Extraits de jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
                     
                     
                        S
                     
                  
                        1604 
                     
                     
                        Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'œufs de poissons
                     
                     
                        S
                     
                  
                        1605 
                     
                     
                        Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés
                     
                     
                        S
                     
                  
                        S-4b
                     
                     
                        17
                     
                     
                        1702 50 00 
                     
                     
                        Fructose chimiquement pur
                     
                     
                        S
                     
                  
                        1702 90 10 
                     
                     
                        Maltose chimiquement pur
                     
                     
                        S
                     
                  
                        1704 
                     
                     
                        Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc)
                     
                     
                        S
                     
                  
                        18
                     
                     
                        Chapitre 18
                     
                     
                        Cacao et ses préparations
                     
                     
                        S
                     
                  
                        19
                     
                     
                        ex Chapitre 19
                     
                     
                        Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries, à l'exception des produits relevant des sous-positions 1901 20 00  et 1901 90 91 
                     
                     
                        S
                     
                  
                        1901 20 00 
                     
                     
                        Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie de la position 1905 
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        1901 90 91 
                     
                     
                        Autres, ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose (y compris le sucre interverti) ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule, à l'exclusion des préparations alimentaires en poudre de produits relevant des positions 0401  à 0404 
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        20
                     
                     
                        ex Chapitre 20
                     
                     
                        Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes, à l'exception des produits relevant des sous-positions 2008 20 19 , 2008 20 39 , et à l'exclusion des produits relevant de la position 2002  et des sous-positions 2005 80 00 , 2008 40 19 , 2008 40 31 , 2008 40 51  à 2008 40 90 , 2008 70 19 , 2008 70 51 , 2008 70 61  à 2008 70 98 
                     
                     
                        S
                     
                  
                        2008 20 19 
                     
                     
                        Ananas, autrement préparés ou conservés, avec addition d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        2008 20 39 
                     
                  
                        21
                     
                     
                        ex Chapitre 21
                     
                     
                        Préparations alimentaires diverses, à l'exception des produits relevant des sous-positions 2101 20  et 2102 20 19 , et à l'exclusion des produits relevant des sous-positions 2106 10 , 2106 90 30 , 2106 90 51 , 2106 90 55  et 2106 90 59 
                     
                     
                        S
                     
                  
                        2101 20 
                     
                     
                        Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de thé ou de maté
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        2102 20 19 
                     
                     
                        Autres levures mortes
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        22
                     
                     
                        ex Chapitre 22
                     
                     
                        Boissons, liquides alcooliques et vinaigres, à l'exclusion des produits relevant de la position 2207 , des sous-positions 2204 10 11  à 2204 30 10  et de la sous-position 2208 40 
                     
                     
                        S
                     
                  
                        23
                     
                     
                        2302 50 00 
                     
                     
                        Résidus et déchets de nature similaire, même agglomérés sous forme de pellets, du broyage ou d'autres traitements des légumineuses
                     
                     
                        S
                     
                  
                        2307 00 19 
                     
                     
                        Autres lies de vin
                     
                     
                        S
                     
                  
                        2308 00 19 
                     
                     
                        Autres moûts de raisins
                     
                     
                        S
                     
                  
                        2308 00 90 
                     
                     
                        Autres matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        2309 10 90 
                     
                     
                        Autres aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, autres que contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 1702 30 50 , 1702 30 90 , 1702 40 90 , 1702 90 50  et 2106 90 55  ou des produits laitiers
                     
                     
                        S
                     
                  
                        2309 90 10 
                     
                     
                        Produits dits “solubles” de poissons ou de mammifères marins, des types utilisés pour l'alimentation des animaux
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        2309 90 91 
                     
                     
                        Pulpes de betteraves mélassées, des types utilisés pour l'alimentation des animaux
                     
                     
                        S
                     
                  
                        2309 90 96 
                     
                     
                        Autres préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux, d'une teneur en poids de chlorure de choline égale ou supérieure à 49 %, sur support organique ou inorganique
                     
                     
                        S
                     
                  
                        S-4c
                     
                     
                        24
                     
                     
                        ex Chapitre 24
                     
                     
                        Tabacs et succédanés de tabac fabriqués, à l'exclusion des produits relevant de la sous-position 2401 10 60 
                     
                     
                        S
                     
                  
                        2401 10 60 
                     
                     
                        Tabacs sun cured du type oriental, non écotés
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        S-5
                     
                     
                        25
                     
                     
                        2519 90 10 
                     
                     
                        Oxyde de magnésium autre que le carbonate de magnésium (magnésite) calciné
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        2522 
                     
                     
                        Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium relevant de la position 2825 
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        2523 
                     
                     
                        Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits “clinkers”), même colorés
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        27
                     
                     
                        Chapitre 27
                     
                     
                        Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        S-6a
                     
                     
                        28
                     
                     
                        2801 
                     
                     
                        Fluor, chlore, brome et iode
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        2802 00 00 
                     
                     
                        Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        ex 2804 
                     
                     
                        Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques, à l'exclusion des produits relevant de la sous-position 2804 69 00 
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        2805 19 
                     
                     
                        Métaux alcalins ou alcalino-terreux autres que le sodium et le calcium
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        2805 30 
                     
                     
                        Métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        2806 
                     
                     
                        Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique); acide chlorosulfurique
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        2807 00 00 
                     
                     
                        Acide sulfurique; oléum
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        2808 00 00 
                     
                     
                        Acide nitrique; acides sulfonitriques
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        2809 
                     
                     
                        Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique; acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        2810 00 90 
                     
                     
                        Oxydes de bore, à l'exclusion du trioxyde de dibore; acides boriques
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        2811 
                     
                     
                        Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        2812 
                     
                     
                        Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        2813 
                     
                     
                        Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        2814 
                     
                     
                        Ammoniac anhydre ou en solution aqueuse (ammoniaque)
                     
                     
                        S
                     
                  
                        2815 
                     
                     
                        Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxyde de sodium ou de potassium
                     
                     
                        S
                     
                  
                        2816 
                     
                     
                        Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes de strontium ou de baryum
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        2817 00 00 
                     
                     
                        Oxyde de zinc; peroxyde de zinc
                     
                     
                        S
                     
                  
                        2818 10 
                     
                     
                        Corindon artificiel, chimiquement défini ou non
                     
                     
                        S
                     
                  
                        2818 20 00 
                     
                     
                        Oxyde d'aluminium autre que du corindon artificiel
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        2819 
                     
                     
                        Oxydes et hydroxydes de chrome
                     
                     
                        S
                     
                  
                        2820 
                     
                     
                        Oxydes de manganèse
                     
                     
                        S
                     
                  
                        2821 
                     
                     
                        Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné, évalué en Fe2O3
                        
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        2822 00 00 
                     
                     
                        Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        2823 00 00 
                     
                     
                        Oxydes de titane
                     
                     
                        S
                     
                  
                        2824 
                     
                     
                        Oxydes de plomb; minium et mine orange
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        ex 2825 
                     
                     
                        Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases inorganiques; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux, à l'exclusion des produits relevant des sous-positions 2825 10 00  et 2825 80 00 
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        2825 10 00 
                     
                     
                        Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques
                     
                     
                        S
                     
                  
                        2825 80 00 
                     
                     
                        Oxydes d'antimoine
                     
                     
                        S
                     
                  
                        2826 
                     
                     
                        Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        ex 2827 
                     
                     
                        Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures, à l'exception des produits relevant des sous-positions 2827 10 00  et 2827 32 00 ; bromures et oxybromures; iodures et oxyiodures
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        2827 10 00 
                     
                     
                        Chlorure d'ammonium
                     
                     
                        S
                     
                  
                        2827 32 00 
                     
                     
                        Chlorure d'aluminium
                     
                     
                        S
                     
                  
                        2828 
                     
                     
                        Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        2829 
                     
                     
                        Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        ex 2830 
                     
                     
                        Sulfure, à l'exception des produits relevant de la sous-position 2830 10 00 ; polysulfures, de constitution chimique définie ou non
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        2830 10 00 
                     
                     
                        Sulfures de sodium
                     
                     
                        S
                     
                  
                        2831 
                     
                     
                        Dithionites et sulfoxylates
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        2832 
                     
                     
                        Sulfites; thiosulfates
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        2833 
                     
                     
                        Sulfates; aluns; peroxosulfates (persulfates)
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        2834 10 00 
                     
                     
                        Nitrites
                     
                     
                        S
                     
                  
                        2834 21 00 
                     
                     
                        Nitrates
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        2834 29 
                     
                  
                        2835 
                     
                     
                        Phosphinates (hypophosphites), phosphonates (phosphites) et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non
                     
                     
                        S
                     
                  
                        ex 2836 
                     
                     
                        Carbonates, à l'exception des produits relevant des sous-positions 2836 20 00 , 2836 40 00  et 2836 60 00 ; peroxocarbonates (percarbonates); carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        2836 20 00 
                     
                     
                        Carbonate de disodium
                     
                     
                        S
                     
                  
                        2836 40 00 
                     
                     
                        Carbonates de potassium
                     
                     
                        S
                     
                  
                        2836 60 00 
                     
                     
                        Carbonate de baryum
                     
                     
                        S
                     
                  
                        2837 
                     
                     
                        Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        2839 
                     
                     
                        Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        2840 
                     
                     
                        Borates; peroxoborates (perborates)
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        ex 2841 
                     
                     
                        Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques, à l'exception des produits relevant de la sous-position 2841 61 00 
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        2841 61 00 
                     
                     
                        Permanganate de potassium
                     
                     
                        S
                     
                  
                        2842 
                     
                     
                        Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres que les azotures
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        2843 
                     
                     
                        Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux précieux
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        ex 2844 30 11 
                     
                     
                        Cermets renfermant de l'uranium appauvri en U 235 ou des composés de ce produit, autres que bruts
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        ex 2844 30 51 
                     
                     
                        Cermets renfermant du thorium ou des composés du thorium, autres que bruts
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        2845 90 90 
                     
                     
                        Isotopes, autres que ceux relevant de la position 2844 ; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non, autres que l'eau lourde (oxyde de deutérium) (Euratom), autres que le deutérium et les composés du deutérium, l'hydrogène et ses composés, enrichis en deutérium, et les mélanges et solutions contenant ces produits (Euratom)
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        2846 
                     
                     
                        Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        2847 00 00 
                     
                     
                        Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        ex 2849 
                     
                     
                        Carbures, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des produits relevant des sous-positions 2849 20 00  et 2849 90 30 
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        2849 20 00 
                     
                     
                        Carbure de silicium, de constitution chimique définie ou non
                     
                     
                        S
                     
                  
                        2849 90 30 
                     
                     
                        Carbures de tungstène, de constitution chimique définie ou non
                     
                     
                        S
                     
                  
                        ex 2850 00 
                     
                     
                        Hydrures, nitrures, azotures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures relevant de la position 2849 
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        ex 2850 00 60 
                     
                     
                        Siliciures, de constitution chimique définie ou non
                     
                     
                        S
                     
                  
                        2852 
                     
                     
                        Composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des amalgames
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        2853 
                     
                     
                        Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des ferrophosphores; autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté); air liquide (y compris l'air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé; amalgames autres que les métaux précieux
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        29
                     
                     
                        2903 
                     
                     
                        Dérivés halogénés des hydrocarbures
                     
                     
                        S
                     
                  
                        ex 2904 
                     
                     
                        Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés, à l'exception des produits relevant de la sous-position 2904 20 00 
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        2904 20 00 
                     
                     
                        Dérivés, seulement nitrés ou seulement nitrosés
                     
                     
                        S
                     
                  
                        ex 2905 
                     
                     
                        Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés, à l'exception du produit relevant de la sous-position 2905 45 00  et à l'exclusion des produits relevant des sous-positions 2905 43 00  et 2905 44 
                     
                     
                        S
                     
                  
                        2905 45 00 
                     
                     
                        Glycérol
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        2906 
                     
                     
                        Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        ex 2907 
                     
                     
                        Phénols, à l'exception des produits relevant des sous-positions 2907 15 90  et ex 2907 22 00 ; phénols-alcools
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        2907 15 90 
                     
                     
                        Naphthols et leurs sels, à l'exclusion du 1-Naphtol
                     
                     
                        S
                     
                  
                        ex 2907 22 00 
                     
                     
                        Hydroquinone
                     
                     
                        S
                     
                  
                        2908 
                     
                     
                        Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        2909 
                     
                     
                        Éthers, éthers-alcools, éthers-phénols, éthers-alcools-phénols, peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes de cétones (de constitution chimique définie ou non) et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
                     
                     
                        S
                     
                  
                        2910 
                     
                     
                        Époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        2911 00 00 
                     
                     
                        Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        ex 2912 
                     
                     
                        Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes; paraformaldéhyde, à l'exception du produit relevant de la sous-position 2912 41 00 
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        2912 41 00 
                     
                     
                        Vanilline (4-hydroxy-3-méthoxy-benzaldéhyde)
                     
                     
                        S
                     
                  
                        2913 00 00 
                     
                     
                        Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits de la position 2912 
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        ex 2914 
                     
                     
                        Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés, à l'exception des produits relevant des sous-positions 2914 11 00 , ex 2914 29  et 2914 22 00 
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        2914 11 00 
                     
                     
                        Acétone
                     
                     
                        S
                     
                  
                        ex 2914 29 
                     
                     
                        Camphre
                     
                     
                        S
                     
                  
                        2914 22 00 
                     
                     
                        Cyclohexanone et méthylcyclohexanones
                     
                     
                        S
                     
                  
                        2915 
                     
                     
                        Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
                     
                     
                        S
                     
                  
                        ex 2916 
                     
                     
                        Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés, à l'exception des produits relevant des sous-positions ex 2916 11 00 , 2916 12 00  et 2916 14 00 
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        ex 2916 11 00 
                     
                     
                        Acide acrylique
                     
                     
                        S
                     
                  
                        2916 12 00 
                     
                     
                        Esters de l'acide acrylique
                     
                     
                        S
                     
                  
                        2916 14 00 
                     
                     
                        Esters de l'acide méthacrylique
                     
                     
                        S
                     
                  
                        ex 2917 
                     
                     
                        Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés, à l'exception des produits relevant des sous-positions 2917 11 00 , ex 2917 12 00 , 2917 14 00 , 2917 32 00 , 2917 35 00  et 2917 36 00 
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        2917 11 00 
                     
                     
                        Acide oxalique, ses sels et ses esters
                     
                     
                        S
                     
                  
                        ex 2917 12 00 
                     
                     
                        Acide adipique et ses sels
                     
                     
                        S
                     
                  
                        2917 14 00 
                     
                     
                        Anhydride maléique
                     
                     
                        S
                     
                  
                        2917 32 00 
                     
                     
                        Orthophtalates de dioctyle
                     
                     
                        S
                     
                  
                        2917 35 00 
                     
                     
                        Anhydride phtalique
                     
                     
                        S
                     
                  
                        2917 36 00 
                     
                     
                        Acide téréphtalique et ses sels
                     
                     
                        S
                     
                  
                        ex 2918 
                     
                     
                        Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés, à l'exception des produits relevant des sous-positions 2918 14 00 , 2918 15 00 , 2918 21 00 , 2918 22 00  et ex 2918 29 00 
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        2918 14 00 
                     
                     
                        Acide citrique
                     
                     
                        S
                     
                  
                        2918 15 00 
                     
                     
                        Sels et esters de l'acide citrique
                     
                     
                        S
                     
                  
                        2918 21 00 
                     
                     
                        Acide salicylique et ses sels
                     
                     
                        S
                     
                  
                        2918 22 00 
                     
                     
                        Acide o-acétylsalicyclique, ses sels et ses esters
                     
                     
                        S
                     
                  
                        ex 2918 29 00 
                     
                     
                        Acides sulfosalicycliques, acides hydroxynaphtoïques, leurs sels et leurs esters
                     
                     
                        S
                     
                  
                        2919 
                     
                     
                        Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        2920 
                     
                     
                        Esters des autres acides inorganiques et leurs sels (à l'exclusion des esters des halogénures d'hydrogène); leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        2921 
                     
                     
                        Composés à fonction amine
                     
                     
                        S
                     
                  
                        2922 
                     
                     
                        Composés aminés à fonctions oxygénées
                     
                     
                        S
                     
                  
                        2923 
                     
                     
                        Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        ex 2924 
                     
                     
                        Composés à fonction carboxyamide, composés à fonction amide de l'acide carbonique, à l'exception des produits relevant de la sous-position 2924 23 00 
                     
                     
                        S
                     
                  
                        2924 23 00 
                     
                     
                        Acide 2-acétamidobenzoïque (acide N-acétylanthranilique) et ses sels
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        2925 
                     
                     
                        Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) et à fonction imine
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        ex 2926 
                     
                     
                        Composés à fonction nitrile, à l'exception du produit relevant de la sous-position 2926 10 00 
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        2926 10 00 
                     
                     
                        Acrylonitrile
                     
                     
                        S
                     
                  
                        2927 00 00 
                     
                     
                        Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques
                     
                     
                        S
                     
                  
                        2928 00 90 
                     
                     
                        Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine, autres que N,N-Bis(2-méthoxyéthyl)hydroxylamine
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        2929 10 00 
                     
                     
                        Isocyanates
                     
                     
                        S
                     
                  
                        2929 90 00 
                     
                     
                        Autres composés à autres fonctions azotées
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        2930 20 00 
                     
                     
                        Thiocarbamates et dithiocarbamates, et mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame; dithiocarbonates (xanthates)
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        2930 30 00 
                     
                  
                        ex 2930 90 98 
                     
                  
                        2930 40 90 
                     
                     
                        Méthionine, captafol (ISO), méthamidophos (ISO), et autres thiocomposés organiques autres que les dithiocarbonates (xanthates)
                     
                     
                        S
                     
                  
                        2930 60 00 
                     
                  
                        2930 70 00 
                     
                  
                        2930 80 00 
                     
                  
                        2930 90 13 
                     
                  
                        2930 90 16 
                     
                  
                        ex 2930 90 98 
                     
                  
                        2931 00 
                     
                     
                        Autres composés organo-inorganiques
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        ex 2932 
                     
                     
                        Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement, à l'exception des produits relevant des sous-positions 2932 12 00 , 2932 13 00  et ex 2932 20 90 
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        2932 12 00 
                     
                     
                        2-Furaldéhyde (furfural)
                     
                     
                        S
                     
                  
                        2932 13 00 
                     
                     
                        Alcool furfurylique et alcool tétrahydrofurfurylique
                     
                     
                        S
                     
                  
                        ex 2932 20 90 
                     
                     
                        Coumarine, méthylcoumarines et éthylcoumarines
                     
                     
                        S
                     
                  
                        ex 2933 
                     
                     
                        Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement, à l'exception du produit relevant de la sous-position 2933 61 00 
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        2933 61 00 
                     
                     
                        Mélamine
                     
                     
                        S
                     
                  
                        2934 
                     
                     
                        Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres composés hétérocycliques
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        2935 10 00 
                     
                     
                        N-Méthylperfluorooctane sulfonamide
                     
                     
                        S
                     
                  
                        2935 20 00 
                     
                     
                        N-Éthylperfluorooctane sulfonamide
                     
                  
                        2935 30 00 
                     
                     
                        N-Éthyl-N-(2-hydroxyéthyl) perfluorooctane sulfonamide
                     
                  
                        2935 40 00 
                     
                     
                        N-(2-Hydroxyéthyl)-N-méthylperfluorooctane sulfonamide
                     
                  
                        2935 50 00 
                     
                     
                        Autres perfluorooctanes sulfonamides
                     
                  
                        2935 90 90 
                     
                     
                        Autres sulfonamides
                     
                  
                        2938 
                     
                     
                        Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        ex 2940 00 00 
                     
                     
                        Sucres chimiquement purs, à l'exclusion du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose (lévulose), et à l'exception du rhamnose, du raffinose et du mannose; éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits relevant des positions 2937 , 2938  ou 2939 
                     
                     
                        S
                     
                  
                        ex 2940 00 00 
                     
                     
                        Rhamnose, raffinose, mannose
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        2941 20 30 
                     
                     
                        Dihydrostreptomycine, ses sels, esters et hydrates
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        2942 00 00 
                     
                     
                        Autres composés organiques
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        S-6b
                     
                     
                        31
                     
                     
                        3102 21 00 
                     
                     
                        Sulfate d'ammonium
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        3102 40 
                     
                     
                        Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        3102 50 00 
                     
                     
                        Nitrate de sodium
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        3102 60 00 
                     
                     
                        Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        3103 11 00 
                     
                     
                        Superphosphates
                     
                     
                        S
                     
                  
                        3103 19 00 
                     
                  
                        3105 
                     
                     
                        Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants: azote, phosphore et potassium; autres engrais; produits du présent chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg
                     
                     
                        S
                     
                  
                        32
                     
                     
                        ex Chapitre 32
                     
                     
                        Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres; à l'exception des produits relevant des positions 3204  et 3206 , et à l'exclusion des produits relevant des sous-positions 3201 90 20 , ex 3201 90 90  (extraits tannants d'eucalyptus), ex 3201 90 90  (extraits tannants dérivés du gambier et des fruits du myrobalan) et ex 3201 90 90  (autres extraits tannants d'origine végétale)
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        3201 20 00 
                     
                     
                        Extrait de mimosa
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        3204 
                     
                     
                        Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de matières colorantes organiques synthétiques; produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores, même de constitution chimique définie
                     
                     
                        S
                     
                  
                        3206 
                     
                     
                        Autres matières colorantes; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, autres que celles relevant des positions 3203 , 3204  ou 3205 ; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie
                     
                     
                        S
                     
                  
                        33
                     
                     
                        Chapitre 33
                     
                     
                        Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        34
                     
                     
                        Chapitre 34
                     
                     
                        Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, “cires pour l'art dentaire” et compositions pour l'art dentaire à base de plâtre
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        35
                     
                     
                        3501 
                     
                     
                        Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles caséines
                     
                     
                        S
                     
                  
                        3502 90 90 
                     
                     
                        Albuminates et autres dérivés des albumines
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        3503 00 
                     
                     
                        Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine relevant de la position 3501 
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        3504 00 
                     
                     
                        Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        3505 10 50 
                     
                     
                        Amidons et fécules estérifiés ou éthérifiés
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        3506 
                     
                     
                        Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        3507 
                     
                     
                        Enzymes; enzymes préparées non dénommées ni comprises ailleurs
                     
                     
                        S
                     
                  
                        36
                     
                     
                        Chapitre 36
                     
                     
                        Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        37
                     
                     
                        Chapitre 37
                     
                     
                        Produits photographiques ou cinématographiques
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        38
                     
                     
                        ex Chapitre 38
                     
                     
                        Produits divers des industries chimiques, à l'exception des produits relevant des sous-positions 3802  et 3817 00 , des sous-positions 3823 12 00  et 3823 70 00  et de la position 3825 , et à l'exclusion des produits relevant des sous-positions 3809 10  et 3824 60 
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        3802 
                     
                     
                        Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris le noir animal épuisé
                     
                     
                        S
                     
                  
                        3817 00 
                     
                     
                        Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux relevant des positions 2707  ou 2902 
                     
                     
                        S
                     
                  
                        3823 12 00 
                     
                     
                        Acide oléique
                     
                     
                        S
                     
                  
                        3823 70 00 
                     
                     
                        Alcools gras industriels
                     
                     
                        S
                     
                  
                        3825 
                     
                     
                        Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d'épuration; autres déchets visés à la note 6 du présent chapitre
                     
                     
                        S
                     
                  
                        S-7a
                     
                     
                        39
                     
                     
                        ex Chapitre 39
                     
                     
                        Matières plastiques et ouvrages en ces matières, à l'exception des produits relevant positions ex 3901 , 3902 , 3903  et 3904 , des sous-positions 3906 10 00 , 3907 10 00 , 3907 61 00 , 3907 69 00  et 3907 99 , des positions 3908  et 3920 , et des sous-positions ex 3921 90 10  et 3923 21 00 
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        3901 
                     
                     
                        Polymères de l'éthylène, sous formes primaires
                     
                     
                        S
                     
                  
                        3902 
                     
                     
                        Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires
                     
                     
                        S
                     
                  
                        3903 
                     
                     
                        Polymères du styrène, sous formes primaires
                     
                     
                        S
                     
                  
                        3904 
                     
                     
                        Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires
                     
                     
                        S
                     
                  
                        3906 10 00 
                     
                     
                        Poly(méthacrylate de méthyle)
                     
                     
                        S
                     
                  
                        3907 10 00 
                     
                     
                        Polyacétals
                     
                     
                        S
                     
                  
                        3907 61 00 
                     
                     
                        Poly(éthylène téréphtalate), sous formes primaires, ayant un indice de viscosité de 78 ml/g ou plus
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        3907 69 00 
                     
                     
                        Autre poly(éthylène téréphtalate)
                     
                     
                        S
                     
                  
                        3907 99 
                     
                     
                        Autres polyesters, autres que non saturés
                     
                     
                        S
                     
                  
                        3908 
                     
                     
                        Polyamides, sous formes primaires
                     
                     
                        S
                     
                  
                        3920 
                     
                     
                        Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support
                     
                     
                        S
                     
                  
                        ex 3921 90 10 
                     
                     
                        Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyesters, autres que les produits alvéolaires autres que les feuilles et plaques ondulées
                     
                     
                        S
                     
                  
                        3923 21 00 
                     
                     
                        Sacs, sachets, pochettes et cornets en polymères de l'éthylène
                     
                     
                        S
                     
                  
                        S-7b
                     
                     
                        40
                     
                     
                        ex Chapitre 40
                     
                     
                        Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc, à l'exception des produits relevant de la position 4010 
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        4010 
                     
                     
                        Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé
                     
                     
                        S
                     
                  
                        S-8a
                     
                     
                        41
                     
                     
                        ex 4104 
                     
                     
                        Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés, à l'exclusion des produits relevant des sous-positions 4104 41 19  et 4104 49 19 
                     
                     
                        S
                     
                  
                        ex 4106 31 00 
                     
                     
                        Cuirs et peaux épilés de porcins, tannés ou en croûte, à l'état humide (y compris wet-blue), même refendus, mais non autrement préparés, ou à l'état sec (en croûte), même refendus mais non autrement préparés
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        4106 32 00 
                     
                  
                        4107 
                     
                     
                        Cuirs préparés après tannage ou après desséchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, autres que ceux relevant de la position 4114 
                     
                     
                        S
                     
                  
                        4112 00 00 
                     
                     
                        Cuirs préparés après tannage ou après desséchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, autres que ceux relevant de la position 4114 
                     
                     
                        S
                     
                  
                        ex 4113 
                     
                     
                        Cuirs préparés après tannage ou après desséchement et cuirs et peaux parcheminés, d'autres animaux, épilés, et cuirs préparés après tannage et cuirs et peaux parcheminés, d'animaux dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux relevant de la position 4114 , à l'exception des produits relevant de la sous-position 4113 10 00 
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        4113 10 00 
                     
                     
                        De caprins
                     
                     
                        S
                     
                  
                        4114 
                     
                     
                        Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné); cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés
                     
                     
                        S
                     
                  
                        4115 10 00 
                     
                     
                        Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, en feuilles ou en bandes, même enroulées
                     
                     
                        S
                     
                  
                        S-8b
                     
                     
                        42
                     
                     
                        ex Chapitre 42
                     
                     
                        Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux; à l'exception des produits relevant des positions 4202  et 4203 
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        4202 
                     
                     
                        Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier
                     
                     
                        S
                     
                  
                        4203 
                     
                     
                        Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué
                     
                     
                        S
                     
                  
                        43
                     
                     
                        Chapitre 43
                     
                     
                        Pelleteries et fourrures; pelleteries factices
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        S-9a
                     
                     
                        44
                     
                     
                        ex Chapitre 44
                     
                     
                        Bois et ouvrages en bois, à l'exception des produits relevant des positions 4410 , 4411 , 4412 , des sous-positions 4418 10 , 4418 20 10 , 4418 73 10 , 4418 74 00 , 4420 10 11 , 4420 90 10  et 4420 90 91 ; charbon de bois
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        4410 
                     
                     
                        Panneaux de particules, panneaux dits “oriented strand board” (OSB) et panneaux similaires (par exemple “waferboards”), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques
                     
                     
                        S
                     
                  
                        4411 
                     
                     
                        Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques
                     
                     
                        S
                     
                  
                        4412 
                     
                     
                        Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires
                     
                     
                        S
                     
                  
                        4418 10 
                     
                     
                        Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, en bois
                     
                     
                        S
                     
                  
                        4418 20 10 
                     
                     
                        Portes et leurs cadres, chambranles et seuils, en bois tropicaux visés à la note complémentaire 2 du chapitre 44
                     
                     
                        S
                     
                  
                        4418 73 10 
                     
                     
                        Panneaux assemblés pour sols mosaïques, en bois
                     
                     
                        S
                     
                  
                        4418 74 00 
                     
                  
                        4420 10 11 
                     
                     
                        Statuettes et autres objets d'ornement, en bois tropicaux visés à la note complémentaire 2 du chapitre 44; bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages similaires et articles d'ameublement en bois ne relevant pas du chapitre 94, en bois tropicaux visés à la note complémentaire 2 du chapitre 44
                     
                     
                        S
                     
                  
                        4420 90 10 
                     
                  
                        4420 90 91 
                     
                  
                        S-9b
                     
                     
                        45
                     
                     
                        ex Chapitre 45
                     
                     
                        Liège et ouvrages en liège, à l'exception des produits relevant de la position 4503 
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        4503 
                     
                     
                        Ouvrages en liège naturel
                     
                     
                        S
                     
                  
                        46
                     
                     
                        Chapitre 46
                     
                     
                        Ouvrages de sparterie ou de vannerie
                     
                     
                        S
                     
                  
                        S-11a
                     
                     
                        50
                     
                     
                        Chapitre 50
                     
                     
                        Soie
                     
                     
                        S
                     
                  
                        51
                     
                     
                        ex Chapitre 51
                     
                     
                        Laine, poils fins ou grossiers, à l'exclusion des produits relevant de la position 5105 ; fils et tissus de crin
                     
                     
                        S
                     
                  
                        52
                     
                     
                        Chapitre 52
                     
                     
                        Coton
                     
                     
                        S
                     
                  
                        53
                     
                     
                        Chapitre 53
                     
                     
                        Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier
                     
                     
                        S
                     
                  
                        54
                     
                     
                        Chapitre 54
                     
                     
                        Filaments synthétiques ou artificiels; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles
                     
                     
                        S
                     
                  
                        55
                     
                     
                        Chapitre 55
                     
                     
                        Fibres synthétiques ou artificielles discontinues
                     
                     
                        S
                     
                  
                        56
                     
                     
                        Chapitre 56
                     
                     
                        Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie
                     
                     
                        S
                     
                  
                        57
                     
                     
                        Chapitre 57
                     
                     
                        Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles
                     
                     
                        S
                     
                  
                        58
                     
                     
                        Chapitre 58
                     
                     
                        Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies
                     
                     
                        S
                     
                  
                        59
                     
                     
                        Chapitre 59
                     
                     
                        Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles
                     
                     
                        S
                     
                  
                        60
                     
                     
                        Chapitre 60
                     
                     
                        Étoffes de bonneterie
                     
                     
                        S
                     
                  
                        S-11b
                     
                     
                        61
                     
                     
                        Chapitre 61
                     
                     
                        Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie
                     
                     
                        S
                     
                  
                        62
                     
                     
                        Chapitre 62
                     
                     
                        Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie
                     
                     
                        S
                     
                  
                        63
                     
                     
                        Chapitre 63
                     
                     
                        Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons
                     
                     
                        S
                     
                  
                        S-12a
                     
                     
                        64
                     
                     
                        Chapitre 64
                     
                     
                        Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets
                     
                     
                        S
                     
                  
                        S-12b
                     
                     
                        65
                     
                     
                        Chapitre 65
                     
                     
                        Coiffures et parties de coiffures
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        66
                     
                     
                        Chapitre 66
                     
                     
                        Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs parties
                     
                     
                        S
                     
                  
                        67
                     
                     
                        Chapitre 67
                     
                     
                        Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        S-13
                     
                     
                        68
                     
                     
                        Chapitre 68
                     
                     
                        Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        69
                     
                     
                        Chapitre 69
                     
                     
                        Produits céramiques
                     
                     
                        S
                     
                  
                        70
                     
                     
                        Chapitre 70
                     
                     
                        Verre et ouvrages en verre
                     
                     
                        S
                     
                  
                        S-14
                     
                     
                        71
                     
                     
                        ex Chapitre 71
                     
                     
                        Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies; à l'exception des produits relevant de la position 7117 
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        7117 
                     
                     
                        Bijouterie de fantaisie
                     
                     
                        S
                     
                  
                        S-15a
                     
                     
                        72
                     
                     
                        7202 
                     
                     
                        Ferroalliages
                     
                     
                        S
                     
                  
                        73
                     
                     
                        Chapitre 73
                     
                     
                        Ouvrages en fonte, fer ou acier
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        S-15b
                     
                     
                        74
                     
                     
                        Chapitre 74
                     
                     
                        Cuivre et ouvrages en cuivre
                     
                     
                        S
                     
                  
                        75
                     
                     
                        7505 12 00 
                     
                     
                        Barres et profilés en alliages de nickel
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        7505 22 00 
                     
                     
                        Fils en alliages de nickel
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        7506 20 00 
                     
                     
                        Tôles, bandes et feuilles en alliages de nickel
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        7507 20 00 
                     
                     
                        Accessoires de tuyauterie en nickel
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        76
                     
                     
                        ex Chapitre 76
                     
                     
                        Aluminium et ouvrages en aluminium, à l'exclusion des produits relevant de la position 7601 
                     
                     
                        S
                     
                  
                        78
                     
                     
                        ex Chapitre 78
                     
                     
                        Plomb et ouvrages en plomb, à l'exclusion des produits relevant de la position 7801 
                     
                     
                        S
                     
                  
                        7801 99 
                     
                     
                        Plomb sous forme brute autre que raffiné et autre que contenant de l'antimoine comme autre élément prédominant en poids
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        79
                     
                     
                        ex Chapitre 79
                     
                     
                        Zinc et ouvrages en zinc, à l'exclusion des produits relevant des positions 7901  et 7903 
                     
                     
                        S
                     
                  
                        81
                     
                     
                        ex Chapitre 81
                     
                     
                        Autres métaux communs; cermets; ouvrages en ces matières, à l'exclusion des produits relevant des sous-positions 8101 10 00 , 8102 10 00 , 8102 94 00 , 8109 20 00 , 8110 10 00 , 8112 21 90 , 8112 51 00 , 8112 59 00 , 8112 92  et 8113 00 20 , à l'exception des produits relevant des sous-positions 8101 94 00 , 8104 11 00 , 8104 19 00 , 8107 20 00 , 8108 20 00  et 8108 30 00 
                     
                     
                        S
                     
                  
                        8101 94 00 
                     
                     
                        Tungstène sous forme brute (wolfram), y compris les barres simplement obtenues par frittage
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        8104 11 00 
                     
                     
                        Magnésium sous forme brute, contenant au moins 99,8 % en poids de magnésium
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        8104 19 00 
                     
                     
                        Magnésium sous forme brute autres que relevant de la sous-position 8104 11 00 
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        8107 20 00 
                     
                     
                        Cadmium sous forme brute; poudres
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        8108 20 00 
                     
                     
                        Titane sous forme brute; poudres
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        8108 30 00 
                     
                     
                        Déchets et débris de titane
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        82
                     
                     
                        Chapitre 82
                     
                     
                        Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communs
                     
                     
                        S
                     
                  
                        83
                     
                     
                        Chapitre 83
                     
                     
                        Ouvrages divers en métaux communs
                     
                     
                        S
                     
                  
                        S-16
                     
                     
                        84
                     
                     
                        ex Chapitre 84
                     
                     
                        Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils, à l'exception des produits relevant des sous-positions 8401 10 00  et 8407 21 10 
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        8401 10 00 
                     
                     
                        Réacteurs nucléaires (Euratom)
                        
                     
                     
                        S
                     
                  
                        8407 21 10 
                     
                     
                        Moteurs du type hors-bord, d'une cylindrée n'excédant pas 325 cm3
                        
                     
                     
                        S
                     
                  
                        85
                     
                     
                        ex Chapitre 85
                     
                     
                        Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils, à l'exception des produits relevant des sous-positions 8516 50 00 , 8517 69 30 , ex 8517 70 00 , 8519 20 , 8519 30 00 , 8519 81 11  à 8519 81 45 , 8519 81 70 , ex 8519 89 00 , des positions 8521 , 8525  et 8527 , des sous-positions 8528 49 , 8528 59  et 8528 69  à 8528 72 , de la position 8529  et des sous-positions 8540 11  et 8540 12 
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        8516 50 00 
                     
                     
                        Fours à micro-ondes
                     
                     
                        S
                     
                  
                        8517 69 30 
                     
                     
                        Appareils récepteurs pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie
                     
                     
                        S
                     
                  
                        ex 8517 70 00 
                     
                     
                        Antennes et réflecteurs d'antennes, autres que les antennes destinées aux appareils de radiotéléphonie ou de radiotélégraphie; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles
                     
                     
                        S
                     
                  
                        8519 20 
                     
                     
                        Appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement; platines tourne-disques
                     
                     
                        S
                     
                  
                        8519 30 00 
                     
                  
                        8519 81 11  à 8519 81 45 
                     
                     
                        Appareils de reproduction du son (y compris lecteurs de cassettes), n'incorporant pas de dispositif d'enregistrement du son
                     
                     
                        S
                     
                  
                        8519 81 70 
                     
                     
                        Autres appareils d'enregistrement et de reproduction du son, sur bandes magnétiques
                     
                     
                        S
                     
                  
                        ex 8519 89 00 
                     
                     
                        Autres appareils de reproduction du son, n'incorporant pas de dispositif d'enregistrement du son
                     
                     
                        S
                     
                  
                        ex 8521 
                     
                     
                        Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques, à l'exclusion des produits de la sous-position 8521 90 00 
                     
                     
                        S
                     
                  
                        8521 90 00 
                     
                     
                        Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques (à l'exclusion des bandes magnétiques)
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        8525 
                     
                     
                        Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision; appareils photographiques numériques et caméscopes
                     
                     
                        S
                     
                  
                        8527 
                     
                     
                        Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie
                     
                     
                        S
                     
                  
                        8528 49 00 
                     
                     
                        Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception et de télévision, autres que des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information relevant de la position 8471 ; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son et des images
                     
                     
                        S
                     
                  
                        8528 59 00 
                     
                  
                        8528 69  à 8528 72 
                     
                  
                        8529 
                     
                     
                        Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils relevant des positions 8525  à 8528 
                     
                     
                        S
                     
                  
                        8540 11 00 
                     
                     
                        Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y compris les tubes pour moniteurs vidéo, en couleurs ou en monochromes
                     
                     
                        S
                     
                  
                        8540 12 00 
                     
                  
                        S-17a
                     
                     
                        86
                     
                     
                        Chapitre 86
                     
                     
                        Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; matériel fixe de voies ferrées ou similaires et ses parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communications
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        S-17b
                     
                     
                        87
                     
                     
                        ex Chapitre 87
                     
                     
                        Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires, à l'exception des produits relevant des positions 8702 , 8703 , 8704 , 8705 , 8706 00 , 8707 , 8708 , 8709 , 8711 , 8712 00  et 8714 
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        8702 
                     
                     
                        Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus
                     
                     
                        S
                     
                  
                        8703 
                     
                     
                        Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux relevant de la position 8702 ), y compris les voitures du type “break” et les voitures de course
                     
                     
                        S
                     
                  
                        8704 
                     
                     
                        Véhicules automobiles pour le transport de marchandises
                     
                     
                        S
                     
                  
                        8705 
                     
                     
                        Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple)
                     
                     
                        S
                     
                  
                        8706 00 
                     
                     
                        Châssis des véhicules automobiles relevant des positions 8701  à 8705 , équipés de leur moteur
                     
                     
                        S
                     
                  
                        8707 
                     
                     
                        Carrosseries des véhicules automobiles relevant des positions 8701  à 8705 , y compris les cabines
                     
                     
                        S
                     
                  
                        8708 
                     
                     
                        Parties et accessoires des véhicules automobiles relevant des positions 8701  à 8705 
                     
                     
                        S
                     
                  
                        8709 
                     
                     
                        Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties
                     
                     
                        S
                     
                  
                        8711 
                     
                     
                        Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars
                     
                     
                        S
                     
                  
                        8712 00 
                     
                     
                        Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur
                     
                     
                        S
                     
                  
                        8714 
                     
                     
                        Parties et accessoires des véhicules relevant des positions 8711  à 8713 
                     
                     
                        S
                     
                  
                        88
                     
                     
                        Chapitre 88
                     
                     
                        Navigation aérienne ou spatiale
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        89
                     
                     
                        Chapitre 89
                     
                     
                        Navigation maritime ou fluviale
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        S-18
                     
                     
                        90
                     
                     
                        Chapitre 90
                     
                     
                        Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
                     
                     
                        S
                     
                  
                        91
                     
                     
                        Chapitre 91
                     
                     
                        Horlogerie
                     
                     
                        S
                     
                  
                        92
                     
                     
                        Chapitre 92
                     
                     
                        Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        S-20
                     
                     
                        94
                     
                     
                        ex Chapitre 94
                     
                     
                        Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d'éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées, à l'exception des produits relevant de la position 9405 
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        9405 
                     
                     
                        Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs
                     
                     
                        S
                     
                  
                        95
                     
                     
                        ex Chapitre 95
                     
                     
                        Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires, à l'exception des produits relevant des sous-positions 9503 00 35  à 9503 00 99 
                     
                     
                        NS
                     
                  
                        9503 00 35  à 9503 00 99 
                     
                     
                        Autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre
                     
                     
                        S
                     
                  
                        96
                     
                     
                        Chapitre 96
                     
                     
                        Ouvrages divers
                     
                     
                        NS
                     
                  »
   
   
      ANNEXE II
      «
            ANNEXE IX
            
               Liste des produits inclus dans le régime spécial d'encouragement en faveur du développement durable et de la bonne gouvernance visé à l'article 1er, paragraphe 2, point b)
            
            Nonobstant les règles d'interprétation de la nomenclature combinée (NC), le libellé de la désignation des marchandises doit être considéré comme n'ayant qu'une valeur indicative, le régime préférentiel étant déterminé par les codes NC. Là où un “ex” figure devant le code NC, le régime préférentiel doit être déterminé à la fois par le code NC et par la description correspondante.
            Le classement d'un produit ayant un code NC marqué d'un astérisque (*) est subordonné aux conditions prévues par les dispositions pertinentes du droit de l'Union.
            La colonne intitulée “Section” énumère les sections du SPG [article 2, point h)].
            La colonne intitulée “Chapitre” énumère les chapitres de la NC qui sont couverts par une section du SPG [article 2, point i)].
            Pour des raisons de simplification, les produits sont énumérés par groupes. Ceux-ci peuvent comprendre des produits ayant fait l'objet d'un retrait ou d'une suspension des droits du tarif douanier commun.
            
                        Section
                     
                     
                        Chapitre
                     
                     
                        Code NC
                     
                     
                        Désignation
                     
                     
                         
                     
                  
                        S-1a
                     
                     
                        01
                     
                     
                        0101 29 90 
                     
                     
                        Chevaux vivants, autres que reproducteurs de race pure, autres que destinés à la boucherie
                     
                     
                         
                     
                  
                        0101 30 00 
                     
                     
                        Ânes vivants
                     
                     
                         
                     
                  
                        0101 90 00 
                     
                     
                        Mulets et bardots vivants
                     
                     
                         
                     
                  
                        0104 20 10 *
                     
                     
                        Caprins reproducteurs de race pure, vivants
                     
                     
                         
                     
                  
                        0106 14 10 
                     
                     
                        Lapins domestiques vivants
                     
                     
                         
                     
                  
                        0106 39 10 
                     
                     
                        Pigeons vivants
                     
                     
                         
                     
                  
                        02
                     
                     
                        0205 00 
                     
                     
                        Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées
                     
                     
                         
                     
                  
                        0206 80 91 
                     
                     
                        Abats comestibles des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, frais ou réfrigérés, autres que ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques
                     
                     
                         
                     
                  
                        0206 90 91 
                     
                     
                        Abats comestibles des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, congelés, autres que ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques
                     
                     
                         
                     
                  
                        0207 14 91 
                     
                     
                        Foies, congelés, de coqs et de poules des espèces domestiques
                     
                     
                         
                     
                  
                        0207 27 91 
                     
                     
                        Foies, congelés, de dindes et de dindons
                     
                     
                         
                     
                  
                        0207 45 95 
                        0207 55 95 
                        0207 60 91 
                     
                     
                        Foies, congelés, de canards, d'oies ou de pintades, autres que les foies gras de canards et d'oies
                     
                     
                         
                     
                  
                        ex 0208 
                     
                     
                        Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, à l'exception des produits relevant de la sous-position 0208 40 20 
                     
                     
                         
                     
                  
                        0210 99 10 
                     
                     
                        Viandes de cheval, salées ou en saumure ou bien séchées
                     
                     
                         
                     
                  
                        0210 99 59 
                     
                     
                        Abats de bovins, salés ou en saumure, séchés ou fumés, à l'exclusion des onglets et des hampes
                     
                     
                         
                     
                  
                        ex 0210 99 85 
                     
                     
                        Abats d'ovins et de caprins, salés ou en saumure, séchés ou fumés
                     
                     
                         
                     
                  
                        ex 0210 99 85 
                     
                     
                        Abats, salés ou en saumure, séchés ou fumés, autres que les foies de volaille, d'animaux domestiques des espèces bovine, porcine, ovine et caprine
                     
                     
                         
                     
                  
                        04
                     
                     
                        0403 10 51 
                     
                     
                        Yoghourts, aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao
                     
                     
                         
                     
                  
                        0403 10 53 
                     
                     
                         
                     
                  
                        0403 10 59 
                     
                     
                         
                     
                  
                        0403 10 91 
                     
                     
                         
                     
                  
                        0403 10 93 
                     
                     
                         
                     
                  
                        0403 10 99 
                     
                     
                         
                     
                  
                        0403 90 71 
                     
                     
                        Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao
                     
                     
                         
                     
                  
                        0403 90 73 
                     
                     
                         
                     
                  
                        0403 90 79 
                     
                     
                         
                     
                  
                        0403 90 91 
                     
                     
                         
                     
                  
                        0403 90 93 
                     
                     
                         
                     
                  
                        0403 90 99 
                     
                     
                         
                     
                  
                        0405 20 10 
                     
                     
                        Pâtes à tartiner laitières, d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 39 %, mais n'excédant pas 75 %
                     
                     
                         
                     
                  
                        0405 20 30 
                     
                     
                         
                     
                  
                        0407 19 90 
                        0407 29 90 
                        0407 90 90 
                     
                     
                        Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits, à l'exclusion des œufs de volailles de basse-cour
                     
                     
                         
                     
                  
                        0409 00 00 
                     
                     
                        Miel naturel
                     
                     
                         
                     
                  
                        0410 00 00 
                     
                     
                        Produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs
                     
                     
                         
                     
                  
                        05
                     
                     
                        0511 99 39 
                     
                     
                        Éponges naturelles d'origine animale, préparées
                     
                     
                         
                     
                  
                        S-1b
                     
                     
                        03
                     
                     
                        Chapitre 3 (1)
                        
                     
                     
                        Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques
                     
                     
                         
                     
                  
                        S-2a
                     
                     
                        06
                     
                     
                        Chapitre 6
                     
                     
                        Plantes vivantes et produits de la floriculture
                     
                     
                         
                     
                  
                        S-2b
                     
                     
                        07
                     
                     
                        0701 
                     
                     
                        Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré
                     
                     
                         
                     
                  
                        0703 10 
                     
                     
                        Oignons et échalotes, à l'état frais ou réfrigéré
                     
                     
                         
                     
                  
                        0703 90 00 
                     
                     
                        Poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré
                     
                     
                         
                     
                  
                        0704 
                     
                     
                        Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré
                     
                     
                         
                     
                  
                        0705 
                     
                     
                        Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré
                     
                     
                         
                     
                  
                        0706 
                     
                     
                        Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré
                     
                     
                         
                     
                  
                        ex 0707 00 05 
                     
                     
                        Concombres, à l'état frais ou réfrigéré, du 16 mai au 31 octobre
                     
                     
                         
                     
                  
                        0708 
                     
                     
                        Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré
                     
                     
                         
                     
                  
                        0709 20 00 
                     
                     
                        Asperges, à l'état frais ou réfrigéré
                     
                     
                         
                     
                  
                        0709 30 00 
                     
                     
                        Aubergines, à l'état frais ou réfrigéré
                     
                     
                         
                     
                  
                        0709 40 00 
                     
                     
                        Céleris, autres que les céleris-raves, à l'état frais ou réfrigéré
                     
                     
                         
                     
                  
                        0709 51 00 
                     
                     
                        Champignons, à l'état frais ou réfrigéré, à l'exclusion des produits de la sous-position 0709 59 50 
                     
                     
                         
                     
                  
                        ex 0709 59 
                     
                     
                         
                     
                  
                        0709 60 10 
                     
                     
                        Piments doux ou poivrons, à l'état frais ou réfrigéré
                     
                     
                         
                     
                  
                        0709 60 99 
                     
                     
                        Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, à l'état frais ou réfrigéré, à l'exclusion des piments doux, des poivrons, des piments destinés à la fabrication de la capsaïcine, de teinture d'oléorésines de Capsicum, et de ceux destinés à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes
                     
                     
                         
                     
                  
                        0709 70 00 
                     
                     
                        Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants), à l'état frais ou réfrigéré
                     
                     
                         
                     
                  
                        0709 92 10 *
                     
                     
                        Olives, à l'état frais ou réfrigéré, à l'exclusion des olives pour la production de l'huile
                     
                     
                         
                     
                  
                        0709 99 10 
                     
                     
                        Salades, à l'état frais ou réfrigéré, autres que laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.)
                     
                     
                         
                     
                  
                        0709 99 20 
                     
                     
                        Cardes et cardons, à l'état frais ou réfrigéré
                     
                     
                         
                     
                  
                        0709 93 10 
                     
                     
                        Courgettes, à l'état frais ou réfrigéré
                     
                     
                         
                     
                  
                        0709 99 40 
                     
                     
                        Câpres, à l'état frais ou réfrigéré
                     
                     
                         
                     
                  
                        0709 99 50 
                     
                     
                        Fenouil, à l'état frais ou réfrigéré
                     
                     
                         
                     
                  
                        ex 0709 91 00 
                     
                     
                        Artichauts, à l'état frais ou réfrigéré, du 1er juillet au 31 octobre
                     
                     
                         
                     
                  
                        0709 93 90 
                        0709 99 90 
                     
                     
                        Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré
                     
                     
                         
                     
                  
                        0710 
                     
                     
                        Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés
                     
                     
                         
                     
                  
                        ex 0711 
                     
                     
                        Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état, à l'exclusion des produits relevant de la sous-position 0711 20 90 
                     
                     
                         
                     
                  
                        ex 0712 
                     
                     
                        Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés, à l'exclusion des olives et des produits relevant de la sous-position 0712 90 19 
                     
                     
                         
                     
                  
                        0713 
                     
                     
                        Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés
                     
                     
                         
                     
                  
                        0714 20 10 *
                     
                     
                        Patates douces, fraîches, entières, destinées à la consommation humaine
                     
                     
                         
                     
                  
                        0714 20 90 
                     
                     
                        Patates douces, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même débitées en morceaux ou agglomérées sous forme de pellets, à l'exclusion des patates douces, fraîches, entières, destinées à la consommation humaine
                     
                     
                         
                     
                  
                        0714 90 90 
                     
                     
                        Topinambours et racines et tubercules similaires, à haute teneur en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier
                     
                     
                         
                     
                  
                        08
                     
                     
                        0802 11 90 
                     
                     
                        Amandes, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées
                     
                     
                         
                     
                  
                        0802 12 90 
                     
                     
                         
                     
                  
                        0802 21 00 
                     
                     
                        Noisettes (Corylus spp.), fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées
                     
                     
                         
                     
                  
                        0802 22 00 
                     
                     
                         
                     
                  
                        0802 31 00 
                     
                     
                        Noix communes, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées
                     
                     
                         
                     
                  
                        0802 32 00 
                     
                     
                         
                     
                  
                        0802 41 00 
                        0802 42 00 
                     
                     
                        Châtaignes et marrons (Castanea spp.), frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués
                     
                     
                         
                     
                  
                        0802 51 00 
                        0802 52 00 
                     
                     
                        Pistaches, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées
                     
                     
                         
                     
                  
                        0802 61 00 
                        0802 62 00 
                     
                     
                        Noix macadamia, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées
                     
                     
                         
                     
                  
                        0802 90 50 
                     
                     
                        Graines de pignons doux (Pinus spp.), fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées
                     
                     
                         
                     
                  
                        0802 90 85 
                     
                     
                        Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués
                     
                     
                         
                     
                  
                        0803 10 10 
                     
                     
                        Plantains, frais
                     
                     
                         
                     
                  
                        0803 10 90 
                        0803 90 90 
                     
                     
                        Bananes, y compris les plantains, sèches
                     
                     
                         
                     
                  
                        0804 10 00 
                     
                     
                        Dattes, fraîches ou sèches
                     
                     
                         
                     
                  
                        0804 20 10 
                     
                     
                        Figues, fraîches ou sèches
                     
                     
                         
                     
                  
                        0804 20 90 
                     
                     
                         
                     
                  
                        0804 30 00 
                     
                     
                        Ananas, frais ou secs
                     
                     
                         
                     
                  
                        0804 40 00 
                     
                     
                        Avocats, frais ou secs
                     
                     
                         
                     
                  
                        ex 0805 21 
                     
                     
                        Mandarines (y compris tangerines et satsumas), clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes, frais ou secs, du 1er mars au 31 octobre
                     
                     
                         
                     
                  
                        ex 0805 22 00 
                     
                  
                        ex 0805 29 00 
                     
                  
                        0805 40 00 
                     
                     
                        Pamplemousses, y compris les pomélos, frais ou secs
                     
                     
                         
                     
                  
                        0805 50 90 
                     
                     
                        Limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia), fraîches ou sèches
                     
                     
                         
                     
                  
                        0805 90 00 
                     
                     
                        Autres agrumes, frais ou secs
                     
                     
                         
                     
                  
                        ex 0806 10 10 
                     
                     
                        Raisins de table, frais, du 1er janvier au 20 juillet et du 21 novembre au 31 décembre, à l'exclusion de la variété Empereur (Vitis vinifera c.v.) du 1er au 31 décembre
                     
                     
                         
                     
                  
                        0806 10 90 
                     
                     
                        Autres raisins, frais
                     
                     
                         
                     
                  
                        ex 0806 20 
                     
                     
                        Raisins secs, à l'exclusion des produits relevant de la sous-position ex 0806 20 30 , présentés en emballages immédiats d'un contenu net supérieur à 2 kg
                     
                     
                         
                     
                  
                        0807 11 00 
                     
                     
                        Melons (y compris les pastèques), frais
                     
                     
                         
                     
                  
                        0807 19 00 
                     
                     
                         
                     
                  
                        0808 10 10 
                     
                     
                        Pommes à cidre, fraîches, présentées en vrac, du 16 septembre au 15 décembre
                     
                     
                         
                     
                  
                        0808 30 10 
                     
                     
                        Poires à poiré, fraîches, présentées en vrac, du 1er août au 31 décembre
                     
                     
                         
                     
                  
                        ex 0808 30 90 
                     
                     
                        Autres poires, fraîches, du 1er mai au 30 juin
                     
                     
                         
                     
                  
                        0808 40 00 
                     
                     
                        Coings, frais
                     
                     
                         
                     
                  
                        ex 0809 10 00 
                     
                     
                        Abricots, frais, du 1er janvier au 31 mai et du 1er août au 31 décembre
                     
                     
                         
                     
                  
                        0809 21 00 
                     
                     
                        Cerises acides (Prunus cerasus), fraîches
                     
                     
                         
                     
                  
                        ex 0809 29 00 
                     
                     
                        Cerises, autres qu'acides (Prunus cerasus), fraîches, du 1er janvier au 20 mai et du 11 août au 31 décembre
                     
                     
                         
                     
                  
                        ex 0809 30 
                     
                     
                        Pêches, y compris les brugnons et nectarines, fraîches, du 1er janvier au 10 juin et du 1er octobre au 31 décembre
                     
                     
                         
                     
                  
                        ex 0809 40 05 
                     
                     
                        Prunes, fraîches, du 1er janvier au 10 juin et du 1er octobre au 31 décembre
                     
                     
                         
                     
                  
                        0809 40 90 
                     
                     
                        Prunelles, fraîches
                     
                     
                         
                     
                  
                        ex 0810 10 00 
                     
                     
                        Fraises, fraîches, du 1er janvier au 30 avril et du 1er août au 31 décembre
                     
                     
                         
                     
                  
                        0810 20 
                     
                     
                        Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises, fraîches
                     
                     
                         
                     
                  
                        0810 30 
                     
                     
                        Groseilles à grappes, y compris les cassis et groseilles à maquereau, fraîches
                     
                     
                         
                     
                  
                        0810 40 30 
                     
                     
                        Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus), fraîches
                     
                     
                         
                     
                  
                        0810 40 50 
                     
                     
                        Fruits du Vaccinium macrocarpon et du Vaccinium corymbosum, frais
                     
                     
                         
                     
                  
                        0810 40 90 
                     
                     
                        Autres fruits du genre Vaccinium, frais
                     
                     
                         
                     
                  
                        0810 50 00 
                     
                     
                        Kiwis, frais
                     
                     
                         
                     
                  
                        0810 60 00 
                     
                     
                        Durians, frais
                     
                     
                         
                     
                  
                        0810 70 00 
                     
                     
                        Kakis (Plaquemines), frais
                     
                     
                         
                     
                  
                        0810 90 75 
                     
                     
                        Autres fruits, frais
                     
                     
                         
                     
                  
                        0811 
                     
                     
                        Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
                     
                     
                         
                     
                  
                        0812 
                     
                     
                        Fruits conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état
                     
                     
                         
                     
                  
                        0813 10 00 
                     
                     
                        Abricots, séchés
                     
                     
                         
                     
                  
                        0813 20 00 
                     
                     
                        Pruneaux
                     
                     
                         
                     
                  
                        0813 30 00 
                     
                     
                        Pommes, séchées
                     
                     
                         
                     
                  
                        0813 40 10 
                     
                     
                        Pêches, y compris les brugnons et nectarines, séchées
                     
                     
                         
                     
                  
                        0813 40 30 
                     
                     
                        Poires, séchées
                     
                     
                         
                     
                  
                        0813 40 50 
                     
                     
                        Papayes, séchées
                     
                     
                         
                     
                  
                        0813 40 95 
                     
                     
                        Autres fruits, séchés, à l'exception de ceux des positions 0801  à 0806 
                     
                     
                         
                     
                  
                        0813 50 12 
                     
                     
                        Mélanges de fruits séchés autres que ceux relevant des positions 0801  à 0806 , de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier (pain des singes), de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas, sans pruneaux
                     
                     
                         
                     
                  
                        0813 50 15 
                     
                     
                        Autres mélanges de fruits séchés autres que ceux des positions 0801  à 0806 , sans pruneaux
                     
                     
                         
                     
                  
                        0813 50 19 
                     
                     
                        Macédoines de fruits séchés autres que ceux relevant des positions 0801  à 0806 , avec pruneaux
                     
                     
                         
                     
                  
                        0813 50 31 
                     
                     
                        Mélanges constitués exclusivement de fruits à coques tropicaux relevant des positions 0801  et 0802 
                     
                     
                         
                     
                  
                        0813 50 39 
                     
                     
                        Mélanges constitués exclusivement de fruits à coques relevant des positions 0801  et 0802 , autres que les fruits à coques tropicaux
                     
                     
                         
                     
                  
                        0813 50 91 
                     
                     
                        Autres mélanges de fruits à coques ou de fruits séchés du chapitre 8, sans pruneaux ni figues
                     
                     
                         
                     
                  
                        0813 50 99 
                     
                     
                        Autres mélanges de fruits à coques et de fruits séchés du chapitre 8
                     
                     
                         
                     
                  
                        0814 00 00 
                     
                     
                        Écorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées
                     
                     
                         
                     
                  
                        S-2c
                     
                     
                        09
                     
                     
                        Chapitre 9
                     
                     
                        Café, thé, maté et épices
                     
                     
                         
                     
                  
                        S-2d
                     
                     
                        10
                     
                     
                        1008 50 00 
                     
                     
                        Quinoa (Chenopodium quinoa)
                     
                     
                         
                     
                  
                        11
                     
                     
                        1104 29 17 
                     
                     
                        Grains de céréales mondés, à l'exclusion de l'orge, de l'avoine, du maïs, du riz et du blé
                     
                     
                         
                     
                  
                        1105 
                     
                     
                        Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre
                     
                     
                         
                     
                  
                        1106 10 00 
                     
                     
                        Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs relevant de la position 0713 
                     
                     
                         
                     
                  
                        1106 30 
                     
                     
                        Farines, semoules et poudres des produits du chapitre 8
                     
                     
                         
                     
                  
                        1108 20 00 
                     
                     
                        Inuline
                     
                     
                         
                     
                  
                        12
                     
                     
                        ex Chapitre 12
                     
                     
                        Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers, plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages, à l'exception des produits relevant de la position 1210  et des sous-positions 1212 91  et 1212 93 00 
                     
                     
                         
                     
                  
                        13
                     
                     
                        Chapitre 13
                     
                     
                        Gomme laque; gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux
                     
                     
                         
                     
                  
                        S-3
                     
                     
                        15
                     
                     
                        1501 90 00 
                     
                     
                        Graisses de volailles, autre que celles relevant des positions 0209  ou 1503 
                     
                     
                         
                     
                  
                        1502 10 90 
                        1502 90 90 
                     
                     
                        Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles relevant de la position 1503  et à l'exclusion des graisses destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
                     
                     
                         
                     
                  
                        1503 00 19 
                     
                     
                        Stéarine solaire et oléostéarine autres que destinées à des usages industriels
                     
                     
                         
                     
                  
                        1503 00 90 
                     
                     
                        Huile de saindoux, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées, ni autrement préparées, à l'exclusion de l'huile de suif destinée à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
                     
                     
                         
                     
                  
                        1504 
                     
                     
                        Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
                     
                     
                         
                     
                  
                        1505 00 10 
                     
                     
                        Graisse de suint brute (suintine)
                     
                     
                         
                     
                  
                        1507 
                     
                     
                        Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
                     
                     
                         
                     
                  
                        1508 
                     
                     
                        Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
                     
                     
                         
                     
                  
                        1511 10 90 
                     
                     
                        Huile de palme, brute, à l'exclusion de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
                     
                     
                         
                     
                  
                        1511 90 
                     
                     
                        Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, à l'exception de l'huile de palme brute
                     
                     
                         
                     
                  
                        1512 
                     
                     
                        Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
                     
                     
                         
                     
                  
                        1513 
                     
                     
                        Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
                     
                     
                         
                     
                  
                        1514 
                     
                     
                        Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
                     
                     
                         
                     
                  
                        1515 
                     
                     
                        Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
                     
                     
                         
                     
                  
                        1516 
                     
                     
                        Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées
                     
                     
                         
                     
                  
                        1517 
                     
                     
                        Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du chapitre 15, autres que les graisses ou huiles alimentaires et leurs fractions relevant de la position 1516 
                     
                     
                         
                     
                  
                        1518 00 
                     
                     
                        Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles relevant de la position 1516 ; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du chapitre 15, non dénommés ni compris ailleurs
                     
                     
                         
                     
                  
                        1521 90 99 
                     
                     
                        Cires d'abeilles ou d'autres insectes, même raffinées ou colorées, non brutes
                     
                     
                         
                     
                  
                        1522 00 10 
                     
                     
                        Dégras
                     
                     
                         
                     
                  
                        1522 00 91 
                     
                     
                        Lies ou fèces d'huiles, pâtes de neutralisation (soap stocks), à l'exclusion des produits contenant de l'huile ayant les caractères de l'huile d'olive
                     
                     
                         
                     
                  
                        S-4a
                     
                     
                        16
                     
                     
                        1601 00 10 
                     
                     
                        Saucisses, saucissons et produits similaires, de foie, et préparations alimentaires à base de foie
                     
                     
                         
                     
                  
                        1602 20 10 
                     
                     
                        Préparations et conserves de foies d'oie ou de canard
                     
                     
                         
                     
                  
                        1602 41 90 
                     
                     
                        Préparations et conserves de jambons et de leurs morceaux, de l'espèce porcine autre que domestique
                     
                     
                         
                     
                  
                        1602 42 90 
                     
                     
                        Préparations et conserves d'épaules et de leurs morceaux, de l'espèce porcine autre que domestique
                     
                     
                         
                     
                  
                        1602 49 90 
                     
                     
                        Autres préparations et conserves de viande ou d'abats, y compris les mélanges, de l'espèce porcine autre que domestique
                     
                     
                         
                     
                  
                        1602 50 31 
                        1602 50 95 
                     
                     
                        Autres préparations et conserves de viande ou d'abats, cuits, d'animaux de l'espèce bovine, autres que non cuits, autres que des mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits, en récipients hermétiquement clos ou non
                     
                     
                         
                     
                  
                        1602 90 31 
                     
                     
                        Autres préparations et conserves de viande ou d'abats de gibier ou de lapin
                     
                     
                         
                     
                  
                        1602 90 69 
                     
                     
                        Autres préparations ou conserves de viande ou d'abats, d'ovins, de caprins ou d'autres animaux, ne contenant pas de viande ou d'abats non cuits de l'espèce bovine et ne contenant pas de viande ou d'abats de l'espèce porcine domestique
                     
                     
                         
                     
                  
                        1602 90 91 
                     
                     
                         
                     
                  
                        1602 90 95 
                     
                     
                         
                     
                  
                        1602 90 99 
                     
                     
                         
                     
                  
                        1603 00 10 
                     
                     
                        Extraits de jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
                     
                     
                         
                     
                  
                        1604 
                     
                     
                        Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'œufs de poissons
                     
                     
                         
                     
                  
                        1605 
                     
                     
                        Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés
                     
                     
                         
                     
                  
                        S-4b
                     
                     
                        17
                     
                     
                        1702 50 00 
                     
                     
                        Fructose chimiquement pur
                     
                     
                         
                     
                  
                        1702 90 10 
                     
                     
                        Maltose chimiquement pur
                     
                     
                         
                     
                  
                        1704  (2)
                        
                     
                     
                        Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc)
                     
                     
                         
                     
                  
                        18
                     
                     
                        Chapitre 18
                     
                     
                        Cacao et ses préparations
                     
                     
                         
                     
                  
                        19
                     
                     
                        Chapitre 19
                     
                     
                        Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries
                     
                     
                         
                     
                  
                        20
                     
                     
                        Chapitre 20
                     
                     
                        Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes
                     
                     
                         
                     
                  
                        21
                     
                     
                        ex Chapitre 21
                     
                     
                        Préparations alimentaires diverses, à l'exception des produits relevant des sous-positions 2106 10 , 2106 90 30 , 2106 90 51 , 2106 90 55  et 2106 90 59 
                     
                     
                         
                     
                  
                        22
                     
                     
                        ex Chapitre 22
                     
                     
                        Boissons, liquides alcooliques et vinaigres, à l'exception des produits relevant des sous-positions 2204 10 11  à 2204 30 10  et de la sous-position 2208 40 
                     
                     
                         
                     
                  
                        23
                     
                     
                        2302 50 00 
                     
                     
                        Résidus et déchets de nature similaire, même agglomérés sous forme de pellets, du broyage ou d'autres traitements des légumineuses
                     
                     
                         
                     
                  
                        2307 00 19 
                     
                     
                        Autres lies de vin
                     
                     
                         
                     
                  
                        2308 00 19 
                     
                     
                        Autres moûts de raisins
                     
                     
                         
                     
                  
                        2308 00 90 
                     
                     
                        Autres matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs
                     
                     
                         
                     
                  
                        2309 10 90 
                     
                     
                        Autres aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, autres que contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 1702 30 50 , 1702 30 90 , 1702 40 90 , 1702 90 50  et 2106 90 55  ou des produits laitiers
                     
                     
                         
                     
                  
                        2309 90 10 
                     
                     
                        Produits dits “solubles” de poissons ou de mammifères marins, des types utilisés pour l'alimentation des animaux
                     
                     
                         
                     
                  
                        2309 90 91 
                     
                     
                        Pulpes de betteraves mélassées, des types utilisés pour l'alimentation des animaux
                     
                     
                         
                     
                  
                        2309 90 96 
                     
                     
                        Autres préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux, d'une teneur en poids de chlorure de choline égale ou supérieure à 49 %, sur support organique ou inorganique
                     
                     
                         
                     
                  
                        S-4c
                     
                     
                        24
                     
                     
                        Chapitre 24
                     
                     
                        Tabacs et succédanés de tabac fabriqués
                     
                     
                         
                     
                  
                        S-5
                     
                     
                        25
                     
                     
                        2519 90 10 
                     
                     
                        Oxyde de magnésium autre que le carbonate de magnésium (magnésite) calciné
                     
                     
                         
                     
                  
                        2522 
                     
                     
                        Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium relevant de la position 2825 
                     
                     
                         
                     
                  
                        2523 
                     
                     
                        Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits “clinkers”), même colorés
                     
                     
                         
                     
                  
                        27
                     
                     
                        Chapitre 27
                     
                     
                        Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales
                     
                     
                         
                     
                  
                        S-6a
                     
                     
                        28
                     
                     
                        2801 
                     
                     
                        Fluor, chlore, brome et iode
                     
                     
                         
                     
                  
                        2802 00 00 
                     
                     
                        Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal
                     
                     
                         
                     
                  
                        ex 2804 
                     
                     
                        Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques, à l'exclusion des produits relevant de la sous-position 2804 69 00 
                     
                     
                         
                     
                  
                        2805 19 
                     
                     
                        Métaux alcalins ou alcalino-terreux autres que le sodium et le calcium
                     
                     
                         
                     
                  
                        2805 30 
                     
                     
                        Métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux
                     
                     
                         
                     
                  
                        2806 
                     
                     
                        Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique); acide chlorosulfurique
                     
                     
                         
                     
                  
                        2807 00 00 
                     
                     
                        Acide sulfurique; oléum
                     
                     
                         
                     
                  
                        2808 00 00 
                     
                     
                        Acide nitrique; acides sulfonitriques
                     
                     
                         
                     
                  
                        2809 
                     
                     
                        Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique; acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non
                     
                     
                         
                     
                  
                        2810 00 90 
                     
                     
                        Oxydes de bore, à l'exclusion du trioxyde de dibore; acides boriques
                     
                     
                         
                     
                  
                        2811 
                     
                     
                        Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques
                     
                     
                         
                     
                  
                        2812 
                     
                     
                        Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques
                     
                     
                         
                     
                  
                        2813 
                     
                     
                        Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce
                     
                     
                         
                     
                  
                        2814 
                     
                     
                        Ammoniac anhydre ou en solution aqueuse (ammoniaque)
                     
                     
                         
                     
                  
                        2815 
                     
                     
                        Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxyde de sodium ou de potassium
                     
                     
                         
                     
                  
                        2816 
                     
                     
                        Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes de strontium ou de baryum
                     
                     
                         
                     
                  
                        2817 00 00 
                     
                     
                        Oxyde de zinc; peroxyde de zinc
                     
                     
                         
                     
                  
                        2818 10 
                     
                     
                        Corindon artificiel, chimiquement défini ou non
                     
                     
                         
                     
                  
                        2818 20 00 
                     
                     
                        Oxyde d'aluminium (autre que du corindon artificiel)
                     
                     
                         
                     
                  
                        2819 
                     
                     
                        Oxydes et hydroxydes de chrome
                     
                     
                         
                     
                  
                        2820 
                     
                     
                        Oxydes de manganèse
                     
                     
                         
                     
                  
                        2821 
                     
                     
                        Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné, évalué en Fe2O3
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        2822 00 00 
                     
                     
                        Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce
                     
                     
                         
                     
                  
                        2823 00 00 
                     
                     
                        Oxydes de titane
                     
                     
                         
                     
                  
                        2824 
                     
                     
                        Oxydes de plomb; minium et mine orange
                     
                     
                         
                     
                  
                        2825 
                     
                     
                        Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases inorganiques; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux
                     
                     
                         
                     
                  
                        2826 
                     
                     
                        Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor
                     
                     
                         
                     
                  
                        2827 
                     
                     
                        Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures; bromures et oxybromures; iodures et oxyiodures
                     
                     
                         
                     
                  
                        2828 
                     
                     
                        Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites
                     
                     
                         
                     
                  
                        2829 
                     
                     
                        Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates
                     
                     
                         
                     
                  
                        2830 
                     
                     
                        Sulfure; polysulfures, de constitution chimique définie ou non
                     
                     
                         
                     
                  
                        2831 
                     
                     
                        Dithionites et sulfoxylates
                     
                     
                         
                     
                  
                        2832 
                     
                     
                        Sulfites; thiosulfates
                     
                     
                         
                     
                  
                        2833 
                     
                     
                        Sulfates; aluns; peroxosulfates (persulfates)
                     
                     
                         
                     
                  
                        2834 10 00 
                     
                     
                        Nitrites
                     
                     
                         
                     
                  
                        2834 21 00 
                     
                     
                        Nitrates
                     
                     
                         
                     
                  
                        2834 29 
                     
                  
                        2835 
                     
                     
                        Phosphinates (hypophosphites), phosphonates (phosphites) et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non
                     
                     
                         
                     
                  
                        2836 
                     
                     
                        Carbonates; peroxocarbonates (percarbonates); carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium
                     
                     
                         
                     
                  
                        2837 
                     
                     
                        Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes
                     
                     
                         
                     
                  
                        2839 
                     
                     
                        Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce
                     
                     
                         
                     
                  
                        2840 
                     
                     
                        Borates; peroxoborates (perborates)
                     
                     
                         
                     
                  
                        2841 
                     
                     
                        Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques
                     
                     
                         
                     
                  
                        2842 
                     
                     
                        Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres que les azotures
                     
                     
                         
                     
                  
                        2843 
                     
                     
                        Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux précieux
                     
                     
                         
                     
                  
                        ex 2844 30 11 
                     
                     
                        Cermets renfermant de l'uranium appauvri en U 235 ou des composés de ce produit, autres que bruts
                     
                     
                         
                     
                  
                        ex 2844 30 51 
                     
                     
                        Cermets renfermant du thorium ou des composés du thorium, autres que bruts
                     
                     
                         
                     
                  
                        2845 90 90 
                     
                     
                        Isotopes, autres que ceux relevant de la position 2844 ; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non, autres que l'eau lourde (oxyde de deutérium) (Euratom), autres que le deutérium et les composés du deutérium, l'hydrogène et ses composés, enrichis en deutérium, et les mélanges et solutions contenant ces produits (Euratom)
                     
                     
                         
                     
                  
                        2846 
                     
                     
                        Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux
                     
                     
                         
                     
                  
                        2847 00 00 
                     
                     
                        Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée
                     
                     
                         
                     
                  
                        2849 
                     
                     
                        Carbures, de constitution chimique définie ou non
                     
                     
                         
                     
                  
                        2850 00 
                     
                     
                        Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures relevant de la position 2849 
                     
                     
                         
                     
                  
                        2852 
                     
                     
                        Composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des amalgames
                     
                     
                         
                     
                  
                        2853 
                     
                     
                        Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des ferrophosphores; autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté); air liquide (y compris l'air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé; amalgames autres que les métaux précieux
                     
                     
                         
                     
                  
                        29
                     
                     
                        2903 
                     
                     
                        Dérivés halogénés des hydrocarbures
                     
                     
                         
                     
                  
                        2904 
                     
                     
                        Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés
                     
                     
                         
                     
                  
                        ex 2905 
                     
                     
                        Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés, à l'exception des produits relevant des sous-positions 2905 43 00  et 2905 44 
                     
                     
                         
                     
                  
                        2906 
                     
                     
                        Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
                     
                     
                         
                     
                  
                        2907 
                     
                     
                        Phénols; phénols-alcools
                     
                     
                         
                     
                  
                        2908 
                     
                     
                        Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools
                     
                     
                         
                     
                  
                        2909 
                     
                     
                        Éthers, éthers-alcools, éthers-phénols, éthers-alcools-phénols, peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes de cétones (de constitution chimique définie ou non) et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
                     
                     
                         
                     
                  
                        2910 
                     
                     
                        Époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
                     
                     
                         
                     
                  
                        2911 00 00 
                     
                     
                        Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
                     
                     
                         
                     
                  
                        2912 
                     
                     
                        Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes; paraformaldéhyde
                     
                     
                         
                     
                  
                        2913 00 00 
                     
                     
                        Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits de la position 2912 
                     
                     
                         
                     
                  
                        2914 
                     
                     
                        Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
                     
                     
                         
                     
                  
                        2915 
                     
                     
                        Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
                     
                     
                         
                     
                  
                        2916 
                     
                     
                        Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
                     
                     
                         
                     
                  
                        2917 
                     
                     
                        Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
                     
                     
                         
                     
                  
                        2918 
                     
                     
                        Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
                     
                     
                         
                     
                  
                        2919 
                     
                     
                        Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
                     
                     
                         
                     
                  
                        2920 
                     
                     
                        Esters des autres acides inorganiques et leurs sels (à l'exclusion des esters des halogénures d'hydrogène); leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
                     
                     
                         
                     
                  
                        2921 
                     
                     
                        Composés à fonction amine
                     
                     
                         
                     
                  
                        2922 
                     
                     
                        Composés aminés à fonctions oxygénées
                     
                     
                         
                     
                  
                        2923 
                     
                     
                        Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non
                     
                     
                         
                     
                  
                        2924 
                     
                     
                        Composés à fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l'acide carbonique
                     
                     
                         
                     
                  
                        2925 
                     
                     
                        Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) et à fonction imine
                     
                     
                         
                     
                  
                        2926 
                     
                     
                        Composés à fonction nitrile
                     
                     
                         
                     
                  
                        2927 00 00 
                     
                     
                        Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques
                     
                     
                         
                     
                  
                        2928 00 90 
                     
                     
                        Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine, autres que N,N-Bis(2-méthoxyéthyl)hydroxylamine
                     
                     
                         
                     
                  
                        2929 10 00 
                     
                     
                        Isocyanates
                     
                     
                         
                     
                  
                        2929 90 00 
                     
                     
                        Autres composés à autres fonctions azotées
                     
                     
                         
                     
                  
                        2930 20 00 
                     
                     
                        Thiocarbamates et dithiocarbamates, et mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame; dithiocarbonates (xanthates)
                     
                     
                         
                     
                  
                        2930 30 00 
                     
                     
                         
                     
                  
                        ex 2930 90 98 
                     
                     
                         
                     
                  
                        2930 40 90 
                     
                     
                        Méthionine, captafol (ISO), méthamidophos (ISO), et autres thiocomposés organiques autres que les dithiocarbonates (xanthates)
                     
                     
                         
                     
                  
                        2930 60 00 
                     
                  
                        2930 70 00 
                     
                  
                        2930 80 00 
                     
                  
                        2930 90 13 
                     
                  
                        2930 90 16 
                     
                  
                        ex 2930 90 98 
                     
                  
                        2931 00 
                     
                     
                        Autres composés organo-inorganiques
                     
                     
                         
                     
                  
                        2932 
                     
                     
                        Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement
                     
                     
                         
                     
                  
                        2933 
                     
                     
                        Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement
                     
                     
                         
                     
                  
                        2934 
                     
                     
                        Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres composés hétérocycliques
                     
                     
                         
                     
                  
                        2935 10 00 
                     
                     
                        N-Méthylperfluorooctane sulfonamide
                     
                     
                         
                     
                  
                        2935 20 00 
                     
                     
                        N-Éthylperfluorooctane sulfonamide
                     
                  
                        2935 30 00 
                     
                     
                        N-Éthyl-N-(2-hydroxyéthyl) perfluorooctane sulfonamide
                     
                  
                        2935 40 00 
                     
                     
                        N-(2-Hydroxyéthyl)-N-méthylperfluorooctane sulfonamide
                     
                  
                        2935 50 00 
                     
                     
                        Autres perfluorooctanes sulfonamides
                     
                  
                        2935 90 90 
                     
                     
                        Autres sulfonamides
                     
                     
                         
                     
                  
                        2938 
                     
                     
                        Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés
                     
                     
                         
                     
                  
                        2940 00 00 
                     
                     
                        Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose (lévulose); éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits relevant des positions 2937 , 2938  ou 2939 
                     
                     
                        Corrigé conformément à la désignation NC
                     
                  
                        2941 20 30 
                     
                     
                        Dihydrostreptomycine, ses sels, esters et hydrates
                     
                     
                         
                     
                  
                        2942 00 00 
                     
                     
                        Autres composés organiques
                     
                     
                         
                     
                  
                        S-6b
                     
                     
                        31
                     
                     
                        3102 
                     
                     
                        Engrais minéraux ou chimiques azotés
                     
                     
                         
                     
                  
                        3103 11 00 
                     
                     
                        Superphosphates
                     
                     
                         
                     
                  
                        3103 19 00 
                     
                  
                        3105 
                     
                     
                        Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants: azote, phosphore et potassium; autres engrais; produits du présent chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg
                     
                     
                         
                     
                  
                        32
                     
                     
                        ex Chapitre 32
                     
                     
                        Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres; à l'exception des produits relevant des sous-positions 3201 20 00 , 3201 90 20 , ex 3201 90 90  (extraits tannants d'eucalyptus), ex 3201 90 90  (extraits tannants dérivés du gambier et des fruits du myrobalan) et ex 3201 90 90  (autres extraits tannants d'origine végétale)
                     
                     
                         
                     
                  
                        33
                     
                     
                        Chapitre 33
                     
                     
                        Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques
                     
                     
                         
                     
                  
                        34
                     
                     
                        Chapitre 34
                     
                     
                        Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, “cires pour l'art dentaire” et compositions pour l'art dentaire à base de plâtre
                     
                     
                         
                     
                  
                        35
                     
                     
                        3501 
                     
                     
                        Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles caséines
                     
                     
                         
                     
                  
                        3502 90 90 
                     
                     
                        Albuminates et autres dérivés des albumines
                     
                     
                         
                     
                  
                        3503 00 
                     
                     
                        Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine relevant de la position 3501 
                     
                     
                         
                     
                  
                        3504 00 
                     
                     
                        Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome
                     
                     
                         
                     
                  
                        3505 10 50 
                     
                     
                        Amidons et fécules estérifiés ou éthérifiés
                     
                     
                         
                     
                  
                        3506 
                     
                     
                        Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg
                     
                     
                         
                     
                  
                        3507 
                     
                     
                        Enzymes; enzymes préparées non dénommées ni comprises ailleurs
                     
                     
                         
                     
                  
                        36
                     
                     
                        Chapitre 36
                     
                     
                        Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables
                     
                     
                         
                     
                  
                        37
                     
                     
                        Chapitre 37
                     
                     
                        Produits photographiques ou cinématographiques
                     
                     
                         
                     
                  
                        38
                     
                     
                        ex Chapitre 38
                     
                     
                        Produits divers des industries chimiques, à l'exception des produits relevant des sous-positions 3809 10  et 3824 60 
                     
                     
                         
                     
                  
                        S-7a
                     
                     
                        39
                     
                     
                        Chapitre 39
                     
                     
                        Matières plastiques et ouvrages en ces matières
                     
                     
                         
                     
                  
                        S-7b
                     
                     
                        40
                     
                     
                        Chapitre 40
                     
                     
                        Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
                     
                     
                         
                     
                  
                        S-8a
                     
                     
                        41
                     
                     
                        ex 4104 
                     
                     
                        Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés, à l'exclusion des produits relevant des sous-positions 4104 41 19  et 4104 49 19 
                     
                     
                         
                     
                  
                        ex 4106 31 00 
                     
                     
                        Cuirs et peaux épilés de porcins, tannés ou en croûte, à l'état humide (y compris wet-blue), même refendus, mais non autrement préparés, ou à l'état sec (en croûte), même refendus mais non autrement préparés
                     
                     
                         
                     
                  
                        4106 32 00 
                     
                     
                         
                     
                  
                        4107 
                     
                     
                        Cuirs préparés après tannage ou après desséchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, autres que ceux relevant de la position 4114 
                     
                     
                         
                     
                  
                        4112 00 00 
                     
                     
                        Cuirs préparés après tannage ou après desséchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, autres que ceux relevant de la position 4114 
                     
                     
                         
                     
                  
                        4113 
                     
                     
                        Cuirs préparés après tannage ou après desséchement et cuirs et peaux parcheminés, d'autres animaux, épilés, et cuirs préparés après tannage et cuirs et peaux parcheminés, d'animaux dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux relevant de la position 4114 
                     
                     
                         
                     
                  
                        4114 
                     
                     
                        Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné); cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés
                     
                     
                         
                     
                  
                        4115 10 00 
                     
                     
                        Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, en feuilles ou en bandes, même enroulées
                     
                     
                         
                     
                  
                        S-8b
                     
                     
                        42
                     
                     
                        Chapitre 42
                     
                     
                        Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux
                     
                     
                         
                     
                  
                        43
                     
                     
                        Chapitre 43
                     
                     
                        Pelleteries et fourrures; pelleteries factices
                     
                     
                         
                     
                  
                        S-9a
                     
                     
                        44
                     
                     
                        Chapitre 44
                     
                     
                        Bois et ouvrages en bois; charbon de bois
                     
                     
                         
                     
                  
                        S-9b
                     
                     
                        45
                     
                     
                        Chapitre 45
                     
                     
                        Liège et ouvrages en liège
                     
                     
                         
                     
                  
                        46
                     
                     
                        Chapitre 46
                     
                     
                        Ouvrages de sparterie ou de vannerie
                     
                     
                         
                     
                  
                        S-11a
                     
                     
                        50
                     
                     
                        Chapitre 50
                     
                     
                        Soie
                     
                     
                         
                     
                  
                        51
                     
                     
                        ex Chapitre 51
                     
                     
                        Laine, poils fins ou grossiers, à l'exclusion des produits relevant de la position 5105 ; fils et tissus de crin
                     
                     
                         
                     
                  
                        52
                     
                     
                        Chapitre 52
                     
                     
                        Coton
                     
                     
                         
                     
                  
                        53
                     
                     
                        Chapitre 53
                     
                     
                        Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier
                     
                     
                         
                     
                  
                        54
                     
                     
                        Chapitre 54
                     
                     
                        Filaments synthétiques ou artificiels; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles
                     
                     
                         
                     
                  
                        55
                     
                     
                        Chapitre 55
                     
                     
                        Fibres synthétiques ou artificielles discontinues
                     
                     
                         
                     
                  
                        56
                     
                     
                        Chapitre 56
                     
                     
                        Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie
                     
                     
                         
                     
                  
                        57
                     
                     
                        Chapitre 57
                     
                     
                        Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles
                     
                     
                         
                     
                  
                        58
                     
                     
                        Chapitre 58
                     
                     
                        Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies
                     
                     
                         
                     
                  
                        59
                     
                     
                        Chapitre 59
                     
                     
                        Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles
                     
                     
                         
                     
                  
                        60
                     
                     
                        Chapitre 60
                     
                     
                        Étoffes de bonneterie
                     
                     
                         
                     
                  
                        S-11b
                     
                     
                        61
                     
                     
                        Chapitre 61
                     
                     
                        Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie
                     
                     
                         
                     
                  
                        62
                     
                     
                        Chapitre 62
                     
                     
                        Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie
                     
                     
                         
                     
                  
                        63
                     
                     
                        Chapitre 63
                     
                     
                        Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons
                     
                     
                         
                     
                  
                        S-12a
                     
                     
                        64
                     
                     
                        Chapitre 64
                     
                     
                        Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets
                     
                     
                         
                     
                  
                        S-12b
                     
                     
                        65
                     
                     
                        Chapitre 65
                     
                     
                        Coiffures et parties de coiffures
                     
                     
                         
                     
                  
                        66
                     
                     
                        Chapitre 66
                     
                     
                        Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs parties
                     
                     
                         
                     
                  
                        67
                     
                     
                        Chapitre 67
                     
                     
                        Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux
                     
                     
                         
                     
                  
                        S-13
                     
                     
                        68
                     
                     
                        Chapitre 68
                     
                     
                        Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues
                     
                     
                         
                     
                  
                        69
                     
                     
                        Chapitre 69
                     
                     
                        Produits céramiques
                     
                     
                         
                     
                  
                        70
                     
                     
                        Chapitre 70
                     
                     
                        Verre et ouvrages en verre
                     
                     
                         
                     
                  
                        S-14
                     
                     
                        71
                     
                     
                        Chapitre 71
                     
                     
                        Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies
                     
                     
                         
                     
                  
                        S-15a
                     
                     
                        72
                     
                     
                        7202 
                     
                     
                        Ferroalliages
                     
                     
                         
                     
                  
                        73
                     
                     
                        Chapitre 73
                     
                     
                        Ouvrages en fonte, fer ou acier
                     
                     
                         
                     
                  
                        S-15b
                     
                     
                        74
                     
                     
                        Chapitre 74
                     
                     
                        Cuivre et ouvrages en cuivre
                     
                     
                         
                     
                  
                        75
                     
                     
                        7505 12 00 
                     
                     
                        Barres et profilés en alliages de nickel
                     
                     
                         
                     
                  
                        7505 22 00 
                     
                     
                        Fils en alliages de nickel
                     
                     
                         
                     
                  
                        7506 20 00 
                     
                     
                        Tôles, bandes et feuilles en alliages de nickel
                     
                     
                         
                     
                  
                        7507 20 00 
                     
                     
                        Accessoires de tuyauterie en nickel
                     
                     
                         
                     
                  
                        76
                     
                     
                        ex Chapitre 76
                     
                     
                        Aluminium et ouvrages en aluminium, à l'exclusion des produits relevant de la position 7601 
                     
                     
                         
                     
                  
                        78
                     
                     
                        ex Chapitre 78
                     
                     
                        Plomb et ouvrages en plomb, à l'exception des produits relevant de la sous-position 7801 99 
                     
                     
                         
                     
                  
                        7801 99 
                     
                     
                        Plomb sous forme brute autre que raffiné et autre que contenant de l'antimoine comme autre élément prédominant en poids
                     
                     
                         
                     
                  
                        79
                     
                     
                        ex Chapitre 79
                     
                     
                        Zinc et ouvrages en zinc, à l'exclusion des produits relevant des positions 7901  et 7903 
                     
                     
                         
                     
                  
                        81
                     
                     
                        ex Chapitre 81
                     
                     
                        Autres métaux communs; cermets; ouvrages en ces matières, à l'exclusion des produits relevant des sous-positions 8101 10 00 , 8101 94 00 , 8102 10 00 , 8102 94 00 , 8104 11 00 , 8104 19 00 , 8107 20 00 , 8108 20 00 , 8108 30 00 , 8109 20 00 , 8110 10 00 , 8112 21 90 , 8112 51 00 , 8112 59 00 , 8112 92  et 8113 00 20 
                     
                     
                         
                     
                  
                        82
                     
                     
                        Chapitre 82
                     
                     
                        Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communs
                     
                     
                         
                     
                  
                        83
                     
                     
                        Chapitre 83
                     
                     
                        Ouvrages divers en métaux communs
                     
                     
                         
                     
                  
                        S-16
                     
                     
                        84
                     
                     
                        Chapitre 84
                     
                     
                        Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils
                     
                     
                         
                     
                  
                        85
                     
                     
                        Chapitre 85
                     
                     
                        Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils
                     
                     
                         
                     
                  
                        S-17a
                     
                     
                        86
                     
                     
                        Chapitre 86
                     
                     
                        Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; matériel fixe de voies ferrées ou similaires et ses parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communications
                     
                     
                         
                     
                  
                        S-17b
                     
                     
                        87
                     
                     
                        Chapitre 87
                     
                     
                        Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires
                     
                     
                         
                     
                  
                        88
                     
                     
                        Chapitre 88
                     
                     
                        Navigation aérienne ou spatiale
                     
                     
                         
                     
                  
                        89
                     
                     
                        Chapitre 89
                     
                     
                        Navigation maritime ou fluviale
                     
                     
                         
                     
                  
                        S-18
                     
                     
                        90
                     
                     
                        Chapitre 90
                     
                     
                        Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
                     
                     
                         
                     
                  
                        91
                     
                     
                        Chapitre 91
                     
                     
                        Horlogerie
                     
                     
                         
                     
                  
                        92
                     
                     
                        Chapitre 92
                     
                     
                        Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments
                     
                     
                         
                     
                  
                        S-20
                     
                     
                        94
                     
                     
                        Chapitre 94
                     
                     
                        Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d'éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées
                     
                     
                         
                     
                  
                        95
                     
                     
                        Chapitre 95
                     
                     
                        Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
                     
                     
                         
                     
                  
                        96
                     
                     
                        Chapitre 96
                     
                     
                        Ouvrages divers
                     
                     
                         
                     
                  »
      
         (1)  Pour les produits relevant de la sous-position 0306 13, le droit est de 3,6 %.
      
         (2)  Pour les produits relevant de la sous-position 1704 10 90, le droit spécifique est limité à 16 % de la valeur douanière.