CELEX: 51994PC0450
Language: fr
Date: 1994-10-27
Title: Proposition de REGLEMENT (CE) DU CONSEIL portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur un certain nombre de produits industriels (microélectronique et secteurs connexes)

COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES
                                                C0MO4) 450 final
                                                Bruxelles, le 27.10.1994
                                Proposi t ion de
                         REGLEMENT (CE) DU CONSEIL
             portant suspension temporaire des droits autonomes du
      tarif douanier commun sur un certain nombre de produitsindustriels
                    (microélectronique et secteurs connexes)
                       (présentée par    la Commission)
 ---pagebreak---                                 EXPOSE DES MOTIFS
1. Au cours du premier trimestre de cette année, la Commission assistée du groupe
   "Economie Tarifaire" a procédé à un examen de toutes les demandes de suspensions
   temporaires des droits du tarif douanier commun qui lui ont été présentées par les
   Etats membres, y compris ies demandes de reconduction des suspensions actuellement
   en vigueur.
2. La proposition ci-jointe concerne un certain nombre de produits industriels du
   domaine de la microélectronique et secteurs connexes.
   Pour les produits agricoles et autres produits industriels la proposition est en cours de
   préparation.
3. Les demandes de suspensions relatives aux produits visés ci-dessus ont été examinées
   à la lumière des critères repris dans la communication de la Commission au Conseil et
   aux Etats membres en matière de suspensions tarifaires autonomes (cf. J.O. n C 235
   du 13.9.89, p. 2)
   A la suite de cet examen, la Commission estime que la suspension des droits est
   justifiée pour les produits repris en annexe à la proposition de règlement ci-jointe.
                                              V
4. Ainsi qu'il ressort de l'article premier de cette proposition de règlement précitée, la
   durée de la mesure proposée est fixée à 6 mois.
                                                                                             A
 ---pagebreak---                                              Proposition de
                              REGLEMENT (CE) N° /94 DU CONSEIL
                                            du         1994
       portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur un
           certain nombre de produits industriels (microélectronique et secteurs connexes)
LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,                       considérant que, compte tenu des difficultés
                                                        d'apprécier de manière rigoureuse, dans un
vu le traité instituant la Communauté                   proche avenir, l'évolution de la situation
européenne, et notamment son article 28,                économique dans: les secteurs intéressés, il
                                                        convient de ne prendre .ces mesures de
vu la proposition de la Commission,                     suspension qu'à titre temporaire, en fixant leur
                                                        durée de validité en fonction de l'intérêt de la
considérant que, pour les produits visés au             production communautaire,        . _
présent règlement, la production est
actuellement insuffisante ou nulle dans la              A ARRÊTÉ LE PRÉSENT REGLEMENT:
Communauté et que les producteurs ne peuvent
ainsi répondre aux besoins des industries                                Article premier
utilisatrices de la Communauté;
                                                        Les droits autonomes du tarif douamer
considérant qu'il est de l'intérêt de la                commun relatifs aux produits énumérés dans le
Communauté de ne suspendre les droits                   tableau figurant en l'annexe sont suspendus au
autonomes du tarif douanier commun que                  niveau indiqué en regard de chacun d'eux.
partiellement dans certains cas, en raison
notamment de l'existence d'une production               Ces suspensions sont valables du 1er janvier au
communautaire, et de procéder à la suspension           30 juin 1995.
totale dans les autres cas;
                                                                             Article 2
considérant qu'il incombe à la Communauté de
décider de la suspension de ces droits                  Le présent règlement entre en vigueur le 1er
autonomes;                                              janvier 1995.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État
membre.
Fait à          ,1e         1994.
                                                                     Par le Conseil
                                                                    Le président
                                                                                          z
 ---pagebreak---                                                           ANNEXE
                                                       TABLEAU
   Code NC     TARIC  Oésignalion des aarchandises                                      Taux des droits aulonoees (Z)
I  ex84719288  «18    Unité d'entrée (louchpad) donl les dimensions extérieures
                      n'excèdent pas S8 x 62 ••, pereettant l'exploration et la
                      détection aalricielle, constitué de 2 couches d'électrodes de
                      •esure, d'un circuit iaprieé, d'une matrice capacitive, de 2
                      circuits intégrés, de coaposants discrets et d'un, connecteur,
                      destinée à la fabrication de produits du n° 8471 (a)
2  ex84719986  •18    Lecteur optique pour la lecture de caractères alphanumériques
                      iapriaés par points et leur conversion en signaux électriques,
                      constitué d'une tête de lecture coaporlanl un détecteur optique,
                      un aaplificaleur, une lentille et deux laapes, reliée par un ou
                      deux câbles plats à un aodule de contrôle dont les dimensions ne
                     'dépassent pas 289 x 226 mm, consistant en un circuit iepriaé,
                      sur lequel sont monies - au ainiaua - un microprocesseur, un
                      circuit d'identification de l'image et un convertisseur
                      analogique/numérique
6  ex84733819  US     Processeur constitué de:
                      - 15 circuits intégrés monolithiques, comprenant une unité
                         arithaélhique et logique (ALU) à 32 bits, une unité
                         arithaéthique et logique (ALU) à demi-mot, un multiplicateur à
                         demi-mot, une unité travaillant à virgule flottante, une unité
                         travaillant à virgule fixe, une unité de contrôle de aéaoire,
                         un circuit d'interface de mémoire et 18 mémoires statiques à
                         lecture-écriture à accès aléatoire (S-EANs) d'une capacité de
                         mémorisation totale de 5768 Kbits,
                      - des condensateurs de découplage et des plaques de
                         refroidissement,
                      te tout fixé sur un substrat céramique multicouches dont les
                      dimensions extérieures n'excèdent pas 65 x 65 mm, comportant
                      au maximum 624 connexions, et portant:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                         combinaisons alphanumériques suivantes:
                         16G7SS9    16G7628
                      - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                         qui satisfont à la présente description
7  ex84733018  (25    Processeur constitué de:
                      - 12 circuits intégrés monolithiques, comprenant 2 unilés
                         centrales de traitement, (CPUs) avec une unité travaillant à
                         virgule fixe/ftotlante, 2 unilés de contrôla antémémoire, des
                         unités de gestion de mémoire et d'étiquettes (CHTUs) et 8
                         mémoires statiques à leclure-écr itur*e à accès aléatoire
                         (S-CAHs) d'une capacité de mémorisation totale de 4 Mbits,
                      - des condensateurs de découplage et des plaques de
                         refroidissement, '
                       le lout fixé sur un circuit imprimé dont les dimensions
                      extérieures n'excèdent pas 84 x 147 aa, comportant au maximum
                       186 connexions, et portant:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                         combinaisons alphanumériques suivantes:
                         RT 6626K    RT 6236K
                         d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                         qui satisfont à la présente description
 3  ex84733818  (35   Système de traitement, constitué:
                       - au maximum de 121 circuits intégrés monolithiques présentés en
                         microplaquettes (chips),
                       - d'un substrat céramique,
                       le tout fixé entre une plaque à embase métallique et une
                       plaque métallique comportant au maximum 121 pistons remplis de
                       liquide de refroidissement
 4  ex84733618  (45    Hodule de mémoire, constitué d'au moins 2 mémoires à lecture
                       exclusivement, non-programmables (ROtts)
 ---pagebreak---      Code NC     TAÎIC   Designation des marchandises                                       Taux des droits autonomes (X)
   8 ex84733618  «50     Assemblage pour unités de mémoire à disques réalisées en
                         technologie Winchester, comprenant un circuit intégré
                         monolithique pour la lecture-écriture à 2 ou 4 canaux des
                         signaux des têtes magnétiques monté avec des composants discrets
                         sur un circuit imprimé flexible
119  ex84733818  •55     Mémoire-flas/i à lecture exclusivement, effaçable
                         électriquement, programmable (Flash E2P(fQr1), d'une
                         capacité de mémorisation de 32 Mbits, constituée de 2 circuit;
                         intégrés monolithiques enserrés dans un bottier portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant ta
                            combinaison alphanumérique suivante:
                            28 F 632SA
                             d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                             qui satisfont à ta présente description
 11  ex84733898  «58     Mémoire à bulles magnétiques d'une capacité de mémorisation
                         n'excédant pas 4 Kbits, enserrée dans un boîtier dont les
                         dimensions extérieures n'excèdent pas 43 x 44 ma, comportant
                         au maximum 56 connexions, et portant:
                         - un sigle d'idenlificalion consistant en/ou comprenant une des
                             combinaisons numériques ou alphanumériques suivantes:
                             7110          PBM 54 08    80L 8133    BON 81S1    NBK 2611
                             7114-1        F8M 64 Oft   8DL 8134    BDK 515     HBH 2256
                             d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                             qui satisfont à la présente description
 12  ex84733098  «65     Unité d'entraînement, ne comprenant pas un tambour
                         d'enregistrement, destinée à la fabrication d'unités de mémoire
                         à bandes audionuaériques (a)
 13  ex34?33890  «76     Bloc de mémoire d'information (Head/Disc/AsseibLy)      pour des
                         unités de mémoire à disques du type 18,8 pouces, permettant le
                         transfert de données à une vitesse de 3,9 M o d e l s par seconde,
                         comprenant 16 têtes de lecture-écriture et 9 disques magnétiques
                         rigides et ayant une capacité de mémorisation totale, foraalée,
                         de 17 Goctets, le tout enserré dans un boîtier heraétiquemenl
                         scellé
 IS  ex84734090  «85     Tête d'impression thermique, réalisée en technologie à couche
                         mince, donl les dimensions extérieures n'excèdent pas 18 x 90
                          x 275 mm, constituée:
                          - d'un circuit imprimé sur un substrat céramique muni de
                             circuits intégrés monolithiques et de 2886 éléments
                             chauffants,
                          - d'un circuit imprimé muni de circuits intégrés monolithiques,
                             de condensateurs, de résistances et de connecteurs,
                          - d'une thermistance
                          et
                             de 1 ou 2 plaques de refroidisssemenl
 16   ex8S811G99  «58     Moteur à courant continu avec balais, avec un diamètre de 6 mm
                          (±8,2 mm) ou de 7,1 mm (î8,2 mm), un ar.bre d'un diamètre de 1
                          mm (+8,62 mm), une vitesse nominale de 6888 (*24 X)
                          tours/minute et une tension d'alimentation de 1,25 V (±36 X)
                       v
  17  ex858U099   «76    Moteur à courant continu     sans noyau, avec un diamètre de 18 mm
                          (10,1 m m ) , un arbre d'un diamètre de 9,8 mm (±8,82 mm), une
                          vitesse nominale de 5686     (±28 X) tours/minute et une tension
                          d'alimentation de 1,25 V     (±36 X)
 28   ex8564S890  «16     Bobine de reactance ayant une reactance variable n'excédant pas
                          62 mH
  18  ex8S945898  «28     Bobine de reactance monolithique multicouche, auant une
                           inductance égale ou supérieure à 8,838 wH mais n'excédant pas
                          48 pH, enserrée dans un boîtier du. type CMS, destinée à la
                          fabrication d'appareils récepteurs d'appel de personnes (dits
                          "pagers") (a)
                                                                                                                         k
 ---pagebreak---        Code NC    TARIC Désignation des marchandises                                            Taux des droits autonomes (X)
23bis  ex8S873891 «18   Accumulateur au nickel-cadmium, de forme rectangulaire, d'une
                        longueur de 67 mm (±8,1 mm), d'une largeur de 16,8 mm (±8,85 mm)
                        et d'une épaisseur de 18,5 mm (±8,85 mm), avec une capacité
                        nominale de 1288 aAh et une tension nominale de 1,2 V, destiné
                        à la fabrication de batleries rechargeables (a)
    23 ex8S679998 •18   Accumulateur au nickel hudride. de forme rectangulaire, d'une
                        longueur de 48,4 mm (±1 mm), d'une largeur de 14,5 mm (±1 mm) et
                        d'une épaisseur de 7,5 mm (±1 mm), ayant une capacité de 588 aAh
                        ou plus et une tension nominale de 1,2 V, destiné à la
                        fabrication de batteries rechargeables (a)
    24 ex8S178296 «18   Unilé d'émission permettant ta conversion des signaux
                        électriques en impulsions de lumière, opérant- à une longueur
                        d'onde nominale de 858 nm, comprenant une diode éaellrice de
                        lumière, un commutateur de courant, un tampon d'entrée et un
                        circuit de défprmation/compensation, enserré dans un boîtier
                        portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                            combinaison alphanumérique suivante:
                            0M-231-TA
                        - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                            qui satisfont à ta présente description
    25 ex8S178296 •26   Unilé de réception, permettant la conversion des impulsions de
                        lumière en signaux életrigues, opérante à une longueur d'onde
                        nominale de 858 nm, comprenant une photodiode, 2 circuits de
                        décision, un amplificateur et un circuit intégrateur, enserré
                        dans un boîtier portanl:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                            combinaison alphanumérique suivante:
                            DH-231-RA
                        - d'autres sigles d'identification se rapportant a des produits*
                            qui satisfont à la présente description
    26 ex8S179eil •81   Modulateur/démodulateur (Modem), réalisé en technologie C-HOS,
                        pour la transmission de données simultanément dans deux
                        directions (full    duplex) à une vilesse de 28888 bits par
                        seconde, et pour la transmission d'images statiques          (facsimile
                         telegraphy)   dans une seule direction (half duplex) à une
                        vilesse de 14498 bits par seconde, constitué au minimum de 2
                        circuits intégrés monolithiques, dont au moins un pour le
                        processeur de signaux numériques (OSP) et un autre pour des
                         fonctions analogiques, fixés sur un circuit imprimé, enserré
                        dans un boîtier portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                            combinaisons alphanumériques suivantes:
                            RC 192DP     RC 192DPL'  RC 240DP    RC 24.8DPL   RC 288D.P
                            d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                            qui satisfont à la présente description
   27b  ex8S1798U  •92   Modulateur/démodulateur (Modem), réalisé en technologie C-HOS,
                         uniquement pour la transmission d'images statiques        (facsimile
                         telegraphy)   ou de données dans une seule direction    (half
                         duplex)   à une vitesse n'excédant pas 2488 bits par seconde,
                         uniquement constitué de 2 circuits intégrés monolithiques, donl
                         un pour le processeur de signaux nuaériqués.(DSP) et l'autre
                         pour des fonctions analogiques, fixés sur un circuit imprimé,
                         enserré dans un boîtier portanl:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                            combinaison alphanumérique suivante:
                            RC 24BKJ
                            d'autres sigles d'identification se rapportant a des produits
                             qui satisfont à la présente description
 ---pagebreak---     Code NC    TARIC Désignation des marchandises                                       Taux des droits autonomes (X)
27c 6x85179811 •83   Modulateur/démodulateur (Modem), réalisé en technologie C-HOS,
                     uniquement pour la trensaission de données simultanément dans 2
                     directions {.full duplex) à une vilesse n'excédant pas 2486
                     bits par seconde, uniquement constitué de 2 circuits intégrés
                     monolithiques, donl INjn pour le processeur de signaux
                     numériques (DSP) et l'autre pour des fonctions analogiques,
                     fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un bottier portanl:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                        combinaison alphanumérique suivante:
                        RC 2324DPL
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                        qui satisfont à la présente description
 28 ex8S1796ll •64   Modulateur/démodulateur (Modem), réélise en technologie C-HOS,
                     uniquement pour la trensmission d'images statiques      (facsimile
                     telegraphy)   dans une seule direction (half duplex) è une
                     vitesse n'excédant pas 9668 bits par seconde, uniquement
                     constitué de 2 circuits intégrés monolithiques, dont un pour le
                     processeur de signaux numériques (DSP) et l'autre pour des
                     fonctions analogiques, fixés sur un circuit imprimé, enserré
                     dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                        combinaisons alphanumériques suivantes:
                        R 96DFX    R 96EFX    î 96HFX
                        d'autres sigles d'identification se rapportant à.des produits
                        qui satisfont à la présente description
27a ex8S179819 •28   Modulateur/démodulateur (Modem), réalisé en lechnologie'C-HOS,
                     pour la transmission de données simultanément dans deux
                     directions (full   duplex) à une vitesse n'excédant pas 9688
                     bits par seconde, et pour ta transmission d'images ststiques
                     (facsimile  telegraphy) dans une seule direction (half
                     duplex) à une vilesse de n'excédant pas 9686 bits par
                     seconde, uniquement constitué de 2 ou 3 circuits intégrés
                     monolithiques, dont 1 ou 2 pour le processeur de signaux
                     numériques (DSP) et 1 pour des fonctions analogiques, fixés sur
                     un circuit imprimé, enserré dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistent en/ou coaprensnt une des
                        combinaisons alphanumériques suivantes:
                        RC 9323     RC 9624     RC 96DPL  RC 96V24
                        d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                        qui satisfont à la présente description
 33 6x85179681 •38   Assemblage constitué d'une diode laser opérant à une longueur
                     d'onde nominale de 786 nm, d'une photodiode et d'une lentille,
                     enserrée dans -un bottier dont le diamètre- extérieur n'excède pas
                     9 mm et la hauteur n'excède pas 26 sa, comportant au aaxiaum 3
                     connexions, et portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                        combinaisons alphanumériques suivantes:
                        PU-eilSLD-M     LM-711S
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                        qui salisfonl à la présente description
 34 6x85229091 •91   Unité optique, constituée d'une diode laser avec une
                     photodiode, émettant une lumière d'une longueur d'ondes nominale
                     de 788 nanometres, enserrée dans un boîtier dont le diamètre
                     extérieur n'excède pas 16 ma et la hauteur n'excède pas 9 mm,
                     comportant au maximum 18 connexions, et portanl:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                        combinaisons alphanumériques suivantes:
                        LDGU     LT 622
                                                                                                                   C
 ---pagebreak---        Code NC     TARIC Désignation des                 marchandises                                            Taux des droits autonomes (X)
                         - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                            qui satisfont à la présente description
   35  ex85229091  •92   Assemblage électronique pour une tête de lecture laser de.
                         lecteurs de disques compacts, constitué:
                         - d'un circuit imprimé flexible,
                         - d'un p h o t o - d é t e c t e u r , sous forme de circuit intégré
                             m o n o l i t h i q u e , enserré dans un boîtier,,
                         - de 2 c o n n e c t e u r s ,
                         - d'un transistor au maximum,
                    ,     - de 3 résistances variables et de 4 résistances                    fixes, au
                             maximum
                         - de 5 c o n d e n s a t e u r s au maximum,
                         le tout monté sur un support
35bi s 6x85229899  «92   Dispositif d'enregistrement et de reproduction à couche mince,
                         ayant 9 canaux parallèles pour des signaux numériques et 2
                         canaux pour des signaux analogiques, auguel est fixé un
                         substral en céramique non-magnétique, le tout arrondi à une
                         face, destiné à la fabrication des têtes magnétiques pour des
                         a p p a r e i l s d'enregistrement numérique et la reproduction
                         n u m é r i q u e / a n a l o g i q u e à cassettes (a)
    40 ex85229899  •94   Assemblage de reproduction du son, constitué d'un mécanisme à
                         compact d i s q u e s , coaportanl un système de lecture optique cl 3
                         moteurs à courant continu, destiné à la fabrication de produits
                         de la s o u s - p o s i t i o n 85272110 (a)
   36  ex852328l8  «56   Oisque magnétique rigide à couche métallique mince, d'un                     champ
                         coercilif excédant 600 crsleds, d'un diamètre extérieur
                         n'excédant pas 231 ••
    37  ex85291878 • 10   Ensemble de fi tires céramiques se composant de 2 filtres
                         c é r a m i q u e s et d'un résonateur céramique pour une fréquence de
                         18,7 MHz (±36 k H z ) , enserré dans un boîtier donl les dimensions
                         e x t é r i e u r e s n'excèdenl pas 10 x 16 mm
    38 ex85291876  •26   Filtre c é r a m i q u e pour une fréquence de 4,5 MHz ou plus mais
                         n'excédant pas 6,6 MHz, enserré dans,un boîtier donl les
                         d i m e n s i o n s e x t é r i e u r e s n'excèdent pas 9 x 24 mm
    41  ex85299898 • 31  Bobine de d é m a g n é t i s a t i o n , ayant 96 enroulements au      maximum,
                         munie de cables et                     connecteurs
    42  ex8S299898 •32   F i l t r e , constitué de 2 cristaux p i é z o é l e c t r i q u e s chacun ayant
                         une fréquence de 21 MHz ou plus mais n'excédant pas 30 MHz et
                         montés séparément sur une bride, comportant au maximum 7
                         connexions
    43  ex8S299898  •96  Assemblage constitué d'un objectif d'une longueur focale de 3,6
                         mm, d'un capteur d'image à transfert de charge à.interligne
                          ayant 291000 cellules photosensibles, de circuits intégrés, le.
                          tout monté sur un circuit imprimé
    44  ex8S312851  •10   Dispositif d'affichage couleur à cristaux liquides (LCD) à
                          matrice active de 640 x 480 pixels, constitué d'une couche de
                          cristaux liquides enserrée entre 2 plaques ou feuilles de                       verre,
                          monté sur un circuit imprimé doté de composants électroniques à
                          fonctions de pilotage et/ou de contrôle
    45  ex85312851  •28   Dispositif d'affichage en couleur à cristaux liquides (LCD) à
                          aalrice active de 768 x 1624 pixels, constitué d'une couche
                          de cristaux liquides enserrée entre 2 plaques ou feuilles de
                          verre,        doté de composants électroniques à fonctions de pilotage
                          el/ou de contrôle
    46  ex85312659  •19   Dispositif d'affichage monochrome à cristaux liquides (LCD) à
                          matrice active de 640 x 480 ou 646 x 488 pixels, constitué
                          d'une couche de cristaux liquides enserrée entre 2 plaques ou
                          feuilles de verre, monté sur un circuit imprimé dolé de
                          composants é l e c t r o n i q u e s à fonctions de pitolage et/ou de
                          contrôle
                                                                                                                                              H-
 ---pagebreak---    Code NC    TARIC     Désignation des marchandises                                     Taux des droits autonomes (X)
47 ex8S3128S9 '26       Dispositif d'affichage monochrome à cristaux liquides (LCD) à
                        matrice active de 996 x 1152 pixels, constitué d'une couche
                        de cristaux liquides enserrée entre 2 plaques ou feuilles de
                        verre, doté de composants électroniques à fonctions de pilotage
                        el/ou de contrôle
49 ex8S312888 •18       Dispositif d'affichage à cristaux liquides (LCD) à matrice
                        passive, monté sur un circuit imprimé doté de composants
                        électroniques à fonctions de pilotage et/ou de contrôle
51 ex85318898 •28       Transducteur, permettant la production d'un niveau sonore de 85
                        dB à une fréquence de 2788 ou 3288 Hz
52 6x85322286 •95       Condensateur électrolytique à l'aluminium, ayanl une capacité
                        nominale fixe n'excédant pas 478 pF et une tension de
                        fonctionnement n'excédant pas S6 V, opérant dans une gamme de
                        températures de -46*C à •85"C
53 ex8S322266 •96       Condensateur électrolytique à l'aluminium, ayanl une capacité
                        nominale fixe de 2,2 pF et une tension de fonctionnement de
                        385 V, opérant dans une gamme de temperature.de -46*C à +85"C
55 ex8S331886 • 91      Résistance fixe à couche de carbone, du type CMS, ayanl une
                        tension de fonctionnement constant n'excédant pas 256 V
54 ex85331866 •92       Résistance fixe de carbone aggloméré, ayanl une tension de
                        fonctionnement n'excedanl pas 350 V et un pouvoir de dissipation
                        n'excédant pas 0,5 V
56 ex85346811 •93       Circuits imprimés multiples sur un support céramique, dont les
                        dimensions exlérieures sont de 125 x 125 mm ou plus mais
                        n'excèdent pas 129 x 129 ma, ne comportant que des éléments
                        conducteurs el 2772 contacts
58 ex85340O19 •95       Circuit imprimé, constitué d'éléments conducteurs fixés sur une
                        feuille souple en matière plastique, ayant une largeur de pistes
                        conductrices de 8,895 mm ou plus mais n'excédant pas "3.5 mm et
                        une distance entre les pistes conductrices de 8,895 mm ou plus
                        mais n'excédant pas.8,365 mm, destiné à la fabrication de
                        machines a calculer électroniques (a)
57 ex85348619 •96       Circuit imprimé sur un supporl en oxyde d'aluminium, uniquement
                        pourvu d'éléments conducteurs recouverts d'une couche d'or
                        réalisés en technologie à couche épaisse, destiné à la
                        fabrication de produits de la sous-position 8S422958 (a)
61 ex8536S690 •92   .   Interrupteur à lames (Reed) ayanl une puissance d'interruption
                      , d'au moins 20 W'dans une gamme de 17 à 43 A.tours, constitué
                        d'une capsule de verre ne contenant pas de mercure, dont les
                        dimensions n'excèdent pas 3 x 21 mm, destiné à la fabrication
                        de capteurs de choc pour coussins d'air pour automobiles (a)
62 ex8S481266 •82       Tube cathodique monochrome, ayant une diagonale de l'écran de
                        258 mm ou plus mais n'excédant pas 328 mm et une tension
                        anodique de 18 kV ou plus mais n'excédant pas 22 kV
63 ex85483816 •34       Tube cathodique couleur pourvu d'un masque perforé à trous
                        circulaires (dol-mask)  avec 3 canons à électrons placés les
                        uns à côté des autres (technique in-line)  ou un canon avec 3
                        rayons, ayant une diagonale de l'écran excédant 72 cm el une
                        dislance entre les points du aêae couleur inférieure a 8,5 mm
64 ex85483810 •35       Tube cathodique couleur pourvu d'un masque perforé à trous
                        circulaires (dot-mask)  avec 3 canons à électrons placés les
                        uns à côté des autres (technique in-line)  ou un canon avec 3
                        rayons, el ayant une diagonale de l'écran n'excédant pas 72 cm
65 ex85489188 •94       Bobine de déviation pour tubes cathodiques de couleur, ayant
                        une fréquence d'opération de 15625 ou 31258 Hz. comportant
                        2 aimants en anneau à 2 pôtes^ 2 aimants en anneau à 4
                        pôles el 2 aimants en anneau à 6 pôles
66 ex85489iee •96       Assemblage pour un tube cathodique, permettant le réglage de
                        finesse el/ou de convergence d'affichage, ayant au moins 2 mais
                        pas plus de 6 bobines, un support en matière plastique el un
                        anneau de fixation en métal
                                                                                                                      l
 ---pagebreak---     Code NC     TARIC Désignation des marchandises                                                  Taux des droits autonomes (t>
67  ex85409900  «91   Anode, cathode ou dispositif à sorlie, ou un           assemblage
                      comprenant ces composants (Hagnelron          core tube),    destiné à
                      la fabrication de magnetrons de la sous-position 85464100
                      (a)                                                                         '   0
78  ex85411091  >18   Diode redresseuse de puissance au silicium, réalisée en
                      technologie planar, avec un teaps de retour inférieure à 160 ns,
                      une.tension de coupure n'excédant pas 266 V, un courant direct
                      moyen de 2,S A ou plus, et enserrée dans un boîtier plat donl
                      les dimensions excèdent 3 x 9 x 9 aa aais n'excèdent pas 5
                      x 11 x 17 ma                                                                    0
68  ex85411091  «20   Diode redresseuse de puissance au silicium, ayant une tension
                      inverse de crête n'excédant pas 1580 V et un courant de sortie
                      moyen de 8 A, enserré dans un boîtier portant:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                          combinaison alphanumérique suivante:
                          PG1S1S15
                      - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produils
                          qui satisfont à la présente description
72  e«85411099  «38   Diode régulatrice de courant, permettant un niveau de courant
                      stabilisé n'excédant pas 18 afl à une tension de 10 V
75  e«85412990  «10   Transistor d'une puissance de 150 W ou plus à une tension de
                      160 V ou plus et ayant une fréquence "cut-off" de 28 MHz ou
                      plus, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                      n'excèdent pas 22 x 37 mm, comportant au maximum 3 connexions,
                      et portant:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant              une des
                          combinaisons alphanumériques suivantes:
                          2 SA 1170          2 SA 1494   2 SC 2921
                          2 SA 1215          2 SC 2774   2 SC 3858
                      - d'autres sigles d'identification se rapportant à des              produits
                          qui satisfont à la présente description
77  ex85412990  «30   Transistor à effet de chaap (FET) ayant une tension de claquage
                      drain-source n'excédant pas 60 V, fonctionnant avec un courant
                      drain n'excédant pas 8,5 A, une résistance drafn-source
                      n'excédant pas 6,3 ohm el ayanl un pouvoir de dissipation
                      n'excédant pas 30 W, enserré dans un boîlier donl les dimensions
                      extérieures n'excèdent pas 6 x 7 mm, comportant au maximum 3
                      connexions, el portant:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                          combinaisons alphanumériques suivantes:
                           IRFR 010         IRFR 014   IRFU 614    IRLR 014     II?LU 614
                       - d'autres sigles d'.idenlification se rapportant à des produils
                          qui satisfont à ta présente description
78  ex85412990   «40  Transistor avec protection de surcharge thermique, ayanl une
                       tension de fonctionnement de collecteur-émelleur n'excédant pas
                      42 V, enserré dans un boîtier comportant au maximum 4 connexions
79   ex85412996  «58   Transistor d'une puissance de sortie n'excédant pas 38 W à une
                       tension de 12,5 V, enserré dans un boîlier coaporlanl au maximum
                       8 connexions
 74  ex8S412898  «60   Transistor à effet de champ, réalisé en technologie N-H0S
                       ( N 0 S F E T ) , ayanl une tension de claquage drain-source de 68 V ou
                       plus, fonctionnant avec un courant de'drain continu n'excédant
                       pas 35 A, une résistance drain-source n'excédant pas 8,828 Ohm
                       el ayant un pouvoir de dissipation n'excédant pas 125 V, enserré
— .                    dans un boîtier portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant              la
                           combinaison alphanumérique suivante:
                           5101GK
                                                                                                                                .3
 ---pagebreak---    Code NC    TARIC Désignation des marchandises                                     Taux des droits autonomes (X)
                       d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                       qui satisfonl à la présente description
73 ex8S412996 «76   Transistor, ayant un puissance de sortie n'excédant pas 250
                    W, une tension de claquage de collecleur^base de 1588 V
                    ou plus et un courant collecteur de crête n'excédant pas 48 A,
                    enserré dans un boîlier portant:
                    - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                       combinaison alphanumérique suivante:
                       2SC3997
                       d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                       qui satisfont a la présente description
86 ex85414818 «60   Diode émellrice de lumière (LED), constituée d'un
                    semi-conducteur à base de galtiua-arsenic-phosphore (GaAsP),
                    opérant à une longueur d'ondes nominale de 718 nanometres, sous
                    forme de circuit intégré monolithique présenté en microplaquette
                    (chip), destiné à la fabrication d'oplocouples (a)
81 6x85416800 «93   Crislal piézo-électrigue, à l'exclusion des filtres à ondes
                    acoustique de surface, oscillant à une fréquence de 4 MHz ou
                    pljus mais n'excédant pas 155 MHz, enserré dans un boîtier du
                    type CHS el comportant au maximum 4 connexions
82 ex85421181 «12   Disque (uafer)   non encore découpé en microplaquettes,
                    constitué exclusiveaenl de aicroconlrôleurs ou
                    micro-ordinateurs, réalisé en technologie C-HOS, d'une capacité
                    de traitement de 16 bits, comprenant une mémoire à lecture
                    exclusivement, non-programmable (ROH) d'une capacité de
                    mémorisation de 48 Kbits, une mémoire à lecture exclusivement,
                    non-programmable (ROM) d'une capacité de mémorisation de 16
                    Kbits et une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM)
                    d'une capacité de mémorisation de 4 Kbits, destiné à la
                    fabrication de produits de la sous-position 85421173
                    enserrés dans un boîlier portant:
                    - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                       combinaison alphanumérique suivante:
                       77C25
                    - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                       qui satisfont a la présente description (a)
84 ex85421181 <2S   Disque (»afer)    non encore découpé en microplaquettes,
                    constitué exclusivement de microcontrôleurs ou
                    micro-ordinateurs, réalisé en technologie C-HOS ou N-MOS (y
                    compris H-HOS), d'une capacité de traitement de 16 bits,
                    comprenanl une mémoire à teclure exclusivement, non-programmable
                    (ROH) d'une capacité de mémorisation de 518 x 13 bits, une
                    mémoire à lecture exclusivement, non-programmable (ROH) d'une
                    capacité de mémorisation de 512 x 23 bits el une mémoire à
                    lecture-écriture à accès aléatoire (RAK) d'une capacité de
                    mémorisation de 2 Kbits, destiné à la fabrication de produils de
                    la sous-position 85421173 enserrés dans un boîlier portanl:
                    - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                       combinaisons numériques ou alphanumériques suivantes:
                       7726     77C20
                    - d'autres sigles d'identification se rapportant a des produils
                       qui satisfont à la présente description (a)
85 ex85421101 (40   Oisque (mafer)    non encore découpé en microplaquettes,
                    constitué exclusivement de microprocesseurs d'une capacité de
                    traitement de 16 bits, .destiné à la fabrication de produits de
                     la sous-position 85421164 enserrés dans un boîtier portant:
                    - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                       combinaisons alphanumériques suivantes:
                       7818     78C18
                                                                                                               /ic
 ---pagebreak---     Code NC     TARIC Désignation des                marchandises                                            Taux des droits autonomes (X)
                          d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                          qui satisfont à la présente description (a)
86  ex8542U85   «15   Circuit de contrôle et d'interface, réalisé en technologie
                      BiMOS, peraettanl le contrôle de communication entre un
                      a i c r o p r o c e s s e u r , des circuits de contrôle bus et un circuit de
                      contrôle de mémoire, sous forme de circuit intégré monolithique
                      présenté en microplaquette (chip), destiné à la fabrication de
                      produits de la sous-posilion 85421184 enserrés dans un
                      boîlier portant:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant                       une des
                          coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                          16G7432             16G7433          S0G67S9    S0G6761
                      - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                          qui satisfont à la présente description (a)
87  6x85421165  «25   Circuit de contrôle bus, réalisé en technologie BiMOS, sous
                      forae de circuit intégré aonolilhique présenté en aicrop laquette
                      ( c h i p ) , destiné à la fabrication de produils de la sous-position
                      85421182 enserrés dans un boîlier portant:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                          coapinaisons alphanuaériques suivantes:
                           16G7429             16(37430        S0G6755    50G67S7
                      - d ' a u t r e s sigles d'identification se rapportant à des produits
                          qui satisfont à la présente description (a)
88   ex8542U8S   «35  Cicuit de contrôle de mémoire, réalisé en technologie BiMOS,
                      sous forme de circuit intégré aonolilhique présenté en
                      a i c r o p l a q u e t l e ( c h i p ) , destiné à l'a fabricalion de produits de
                       la sous-position 85422088 enserrés dans un boîlier
                      portant:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                          coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                           16G7428             16G7463
                       - d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           qui satisfont a la présente description (a)
 91  ex8S421ieS  •45   Circuit de contrôle bus, réalisé en technologie C-MOS, sous
                       forae de circuit intégré monolithique présenté en microplaquette
                       ( c h i p ) , destiné à la fabricalion de produils de la sous-position
                       85421182 enserrés dans un boîlier portanl:
                       - un sjgle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                           combinaisons numériques ou alphanumériques suivantes:
                           2782654               52G7386          63F4G73     63F4170     69G1705
                           52.G738S              63F4G57          63F4074     63F4378     81889051
                           d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           qui satisfont à la présente description (a)
 97  ex8542118S  •50   Microprocesseur d'une capacité de traitement excédant 16
                       bits, sous forae de circuit intégré monolithique présenté en
                       aicroplaquetle ( c h i p ) , destiné à la fabricalion de produils de
                       la sous-position 85421167 ou 85421168 enserrés dans
                       un boîtier portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                           combinaisons numériques ou alphanumériques suivantes:
                           32G7577             86501            8186364    8188939    82PS788   PC 603
                           32G7578             8186362          8188937    82FS698 ' PC 601      PC 604
                        - d'aulres sigles d'idenlificalion se rapportant à des                      produits
                            qui satisfont à la présente description (a)
                                                                                                                                       /M
 ---pagebreak---    Code NC    TARIC Désignation des marchandises                                    Taux des droits autonomes (X)
92 6x85421165 (55   Circuit de contrôle de mémoire, réalisé en technologie C-HOS,
                    sous forae de circuit intégré monolithique présenté en
                    microplaquette (chip), destiné à la fabrication de produils de
                    la sous-position 85421182 enserrés dans un boîtier portanl:
                    - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                      combinaisons numériques ou alphanumériques suivantes:
                      32G7468    32G7S67   58G6876   58G8191   8186387   8188985
                      d'aulres sigles d'identificalion se rapportant à des produits
                      qui satisfont à la présente description (a)
93 ex8S421165 (68   Convertisseur numérique/analogique triple vidéo avec 3 mémoires
                    à lecture-écriture à accès aléatoire (RANDAC), réalisé en
                    technologie C-HOS, sous forae de circuit intégré monolithique
                    présenté en aicroplaquetle (chip), destiné à la fabrication de
                    produits de la sous-position 85421186 enserrés dans un
                    boîlier portant:
                    - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                      coabinaisons numériques ou alphanumériques suivantes:
                      RGBS2S              RG8530 (8187135)
                      RGBS28              RG8S61 (8186987)
                    - d'autres sigles d'identification se rapportant a des produils
                      qui satisfont à la présente description (a)
94 ex8S42116S •65   Circuit d'interface el de contrôle bus, réalisé en technologie
                    C-HOS, sous forae de circuit inlégré monolithique présenté en
                    microplaquette (chip), destiné à la fabricalion de produils de
                    la sous-position 85421184 enserrés dans un boîtier portant:
                    - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant'la
                      combinaison numérique suivante:
                      2782454
                    - d'aulres sigles d'idenlification se rapportant à des produits
                      qui satisfont à ta présente description (a)
96 6x85421165 • 78  Circuit tampon de données/adresses, réalisé en technologie
                    C-HOS, sous forme de circuit intégré monolithique présenté en
                    microplaquette (chip), destiné à la fabrication de produits de
                    la sous-posilion 85421186 enserrés dans un boîtier portant:
                    - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                      coabinaisons numériques suivantes:
                      2782653    8190694
                      d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                      qui satisfont à la présente description, (a)
98 6x85421114 «82   Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAM)
                    à double ou triple port, ayant des registres de données et un
                    contrôle de lecture en sortie sériel et une capacité de
                    mémorisation de excédant 256 Kbits mais n'excédant pas 1 Mbit,
                    sous forme de circuit inlégré monolithique enserré dans un
                    bottier portant:
                    - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                      coabinaisons alphanumériques suivantes:
                      HSH 4422S6      HT 42 C 4256   HT 43 C 8128   TC 528126
                      MB 81 C 4251    HT 43 C 4257   TC S242S6      TC 528128
                      HSH S4C864      HT 43 C 4258   TC 524257      THS 44 C 251
                      d'autres sigles d'identification se rapportant à des produils
                      qui satisfont à la présente description
                                                                                                             AL
 ---pagebreak---     Code NC     TARIC Désignation des marchandises                                           Taux des droits autonomes (X)
 99 ex8S421114  •03   Mémoire à leclure-écrilure à accès aléatoire, avec
                      entrées/sorties séparées et registres à décalage sériels
                      (field    memories),  réalisée en technologie C-MOS, d'une
                      capacité de mémorisation de 870 Kbits, sous forae.de circuit
                      intégré aonolilhique enserré dans un boitier portant:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                          coabinaison alphanuaérique suivante:
                          THS 4C1881
                          d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits
                          qui satisfont à la présente description
    ex8S421U6   •85   Héaoire dynaaique à leclure-écrilure à accès aléatoire ( D - R A H ) ,
                      réalisée en technologie C-MOS, d'une capacité de mémorisation de
                      5 1 2 K x 8 bits et ayant un leaps d'accès n'excédant pas 35 ns,
                      coaprenant 4 antémémoires statiques à lecture-écriture à accès
                      aléatoire (S-cac/>c-RAM) d'une capacité de aéaorisalion
                      totale de 8 Kbits, sous forae de circuit inlégré monolithique
                      enserré dans un boîtier portant:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                          coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                           DM 2203    DM 2213
                           d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           qui satisfont à la présente description
161  ex8S421U6  •86   Héaoire dynamique à leclure-écrilure à accès aléatoire (D-RAH),
                      réalisée en technologie C-MOS, d'une capacité de aéaorisalion de
                      2 Hbils el ayant un teaps d'accès n'excédant pas 60 ns, sous
                       forae de circuit intégré monolithique enserré dans un boîlier
                      porlant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                           coabinaison alphanuaérique suivante:
                           V53C82S6
                           d'autres sigles d'identification se rapportant à des produils
                           qui satisfont à la présente description
182  ex8542U16   •87   Héaoire à lecture-écriture à accès aléatoire, avec
                       entrées/sorties séparées el registres à décalage sériels
                       (field    memories), réalisée en technologie C-HOS, d'une
                       capacité de aéaorisalion de 1928 Kbit, sous forae de circuit
                       intégré aonolilhique enserré dans un boitier portant:
                       - un sigle d'idenlification consistant en/ou coaprenant la
                           coabinaison alphanuaérique suivante:
                           THS 4C2070
                       - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           qui satisfont à la présente description
163  ex8S421116  «88   Héaoire dynaaique à leclure-écrilure à accès aléatoire (D-RAH),
                       réalisée en technologie C-HOS, opérant à une tension
                       d'alimentation de 3,3 V (±0,3 V ) , d'une capacité de mémorisation
                       de 512 K x 8 bits et.ayant un teaps d'accès n'excédant pas 166
                       ns, sous forae de circuit intégré monolithique enserré dans un
                       boîtier portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant   la
                            coabinaison alphanumérique suivante:
                            HHS1W4888 (74G1307) (78G6821)
                        - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                            qui satisfont à la présente description
                                                                                                                      //i
 ---pagebreak---      Code NC    TARIC Désignation des marchandises                                      Taux des droits autonomes (X)
 18S ex8542U18  «83   Hémoire à lecture-écriture à accès aléatoire, avec
                      entrées/sorties séparées et registres à décalage sériels
                      (field   memories),  réalisée en technologie C-HOS, d'une
                      capacité de mémorisation de 4328 Kbits, sous forae de circuit
                      intégré monolithique enserré dans un boitier portant:
                      - un sigle d'identification consislanl en/ou coaprenant la
                          combinaison alphanumérique suivante:
                          THS 53865
                      - d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produils
                          qui satisfont à la présente description
-167 ex85421121 «19   Héaoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAH) à
                      port quadruple, réalisée en technologie C-HOS. d'une capacité
                      de mémorisation n'excédant pas 64 Kbits el ayant un temps
                      d'accès n'excédant pas 45 ns, sous forae de circuit intégré
                      monolithique enserré dans un boîtier portant:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                          coabinaisons alphanumériques suivantes:
                          IDT 7858    IOT 78S2
                          d'autres sigles d'identification se rapportant a des produils
                          qui satisfont à la présente description
 220 ex8S42U21  •20   Antémémoire statique à leclure-écrilure à accès aléatoire
                      (S-cacne-RAH), réalisée en technologie f>H0S, d'une
                      capacité de mémorisation de 1_6 Kbits, coaprenant un circuit
                      comparateur d'identi té a 4_ bils, sous forae de circuit
                      intégré aonolilhique enserré dans un boîtier portanl:
                      - un sigle d'identificalion consistanl en/ou coaprenant la
                          coabinaison alphanuaérique suivante:     i
                          HCH 62350
                      - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produils
                          qui satisfont à la présente description
 109 ex85421121 •51   Héaoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAH),
                      réalisée en technologie C-HOS, d'une capacité de mémorisation de
                      64 Kbils el ayanl un teaps d'accès supérieur à 55 ns, sous forae
                      de circuit intégré aonolithique enserré dans un boîtier portant:
                      - un sigle d'identificalion consistant en/ou coaprenant une
                          des combinaisons alphanumériques suivantes:
                          HV 6264A    TC 5564
                          d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits
                          qui salisfont à la présente description
 116 ex8S421123 •03   Héaoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAH),
                      réalisée en technologie C-HOS, d'une capacité de mémorisation de
                      192 Kbits et auant un temps d'accès n'excédant pas 35 ns. sous
                      forae de circuit intégré aonoliIhique' enserré dans un boîtier
                      portant:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                          coabinaison alphanuaérique suivante:
                          HCH 56824
                          d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                          qui satisfont à la présente description
                                                                                                                 AS
 ---pagebreak---           Code NC     TARIC Désignation des marchandises                                                    Taux des d r o i t s autonomes (X)
   112    ex85421125  «10   Hémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire                (S-RAM),
                            d'une capacité de aéaorisation de 1 Mbil, sous forme de circuil
                            intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
                            - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                                coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                                CXK58102O         CV7C109       H5H 51004       TC 5SB42S6
                                CV7C101           EOI 88128     M5H 51008       TC 5SB425.7
                                CV7C182           HM 621168A    HCH 6228        TC 5588128
                                CV7C106           HM 624256     HCH 6729
                                CV7C167           HH 624257     HT 5C1808 '
                                CV7C188           GH 76C8128    TC 551801
                            - d'autres sigles d'identification se rapportant               à des  produils
                                qui satisfont à la présente description
   113    ex85421125  >13   Héaoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire ( S - R A M ) ,
                            r é a l i s é e en technologie C-MOS, opérant à une tension
                            d'alimentation de 3,3 V (±0,3 V ) , d'une capacité de mémorisation
                            de 288 Kbits et ayant un teaps d'accès n'excédant pas 35 ns,
                            sous forae de circuil inlégré aonolilhique enserré dans un
                            boîtier portant:
                            - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant                 la
                                coabinaison alphanuaérique suivante:
                                CV7C1388
                            - d'aulres sigles d'identificalion se rapportant               à des  produits
                                qui satisfont à la présente description
   115    eK85421142  >21   Héaoire à lecture exclusiveaent, programmable, effaçable aux
          ex85421159  «61   rayons ultraviolets (EPROH) ou non effaçable (PROM), d'une
                            capacité de aéaorisalion' de 256 Kbils et ayant un teaps d'accès
                            n'excédant pas 65 ns, sous forae de circuit inlégré
                            aonolilhique enserré dans un 'boîtier, aêac pourvu sur la face
                            supérieure d'une fenêtre en quartz, et portant:
                            - un sigle d'identification consistant           en/ou coaprenant       la
                                coabinaison alphanuaérique suivante:
                                27C256-55        CV 7C 276    CV 7C 275     CV 7C 279
                                27H256-35        CV 7C 271    CV 7C 276     XC 172560
                                27H246-4S        CV 7C 274 ' CV 7C 277
                            - d'autres sigles d'identification se rapportant               à des   produils
                                qui satisfont à la présente description
116 b i s  ex85421144  «06   Héaoire-/"(asn à lecture exclusiveaent, effaçable
                            électriquement, prograaaable (Flash          E P R O M ) , d'une
                            capacité de aéaorisation de 1 Mbit, sous forae de circuil
                             inlégré aonolilhique enserré dans un boîtier portant:
                             - un sigle d'identification consislanl en/ou coaprenant une des
                                 coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                                 28 F 810       28 F 210    29 F 610    29 F 100        48 F 010
                             - d'aulres sigles d'identification se rapportant à des                produils
                                 qui satisfont à la présente description
    116   ex85421144   «87   Héaoire à lecture exclusiveaent, prograaaable, effaçable aux
           ex85421159  «68   rayons ultraviolets (EPROM) ou non effaçable (PROM), d'une
                             capacité de aéaorisalion de 512 Kbils et ayanl un leaps d'accès
                             n'excédant pas 55 ns, sous forae de circuit inlégré
                             aonolilhique enserré dans un boîtier, aêae pourvu sur la face
                             supérieure d'une fenêtre en quartz, el portant:
                             - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                                 coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                                 CV 7C 286-50        CV 7C 287-45    CV 7C 287-55
                             - d'autres sigles d'identification se rapportant à des                produits
                                                                                                                                           AC
 ---pagebreak---     Code NC    TARIC Désignation des marchandises                                       Taux des droits autonomes (X)
                       qui satisfont à la présenle description
114 ex8542U44  «88   Hemoire-flasn à lecture exclusivement, effaçable
                     électriquement, programmable (Flash E 2 PR0M), réalisée en
                     technologie .C-HOS, d'une capacité de mémorisation de plus de
                     256 Kbits mais n'excédant pas 896 Kbits, sous forae de circuit
                     intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                       coabinaison alphanumérique suivante:
                       M71S64FTCHCA
                       d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                       qui satisfont à la présente description
117 6x85421146 «81   Hémoire-i*(asn à lecture exclusivement, effaçable
                     électriquement, programmable (Flash E 2 PR0M), d'une
                     capacité de mémorisation de 2 Mbits, sous forae de circuit
                     inlégré aonolilhique enserré dans un boîlier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                       coabinaisons alphanumériques suivantes:
                       28 F 802    28 F 020        28 F 280   29 F 288
                       d'autres sigles d'idenlificalion se rapportant à des produils
                       qui satisfont à la présente description
118 ex8S421146 «02   Mémo ire-flash a lecture exclusivement, effaçable
                     électriquement, programmable (Flash E PROK), d'une
                     capacité de mémorisation de 4 Kbits, sous forae de circuit
                     intégré aonolilhique enserré dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant One des
                       coabinaisons alphanumériques suivantes:
                       28 F 848     TC 584000
                     - d'autres sigles d'ident-i f icalion se rapportant à des produits
                       qui satisfont à la présente description
122 ex85421148 «62   Hémoire-/(as/> à lecture exclusivement, effaçable
                     électriquement, programmable (Flash E PROM), d'une
                     capacité de mémorisation de 8 Mbits, sous forme de circuit
                     inlégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consislanl en/ou coaprenant la
                       coabinaison alphanumérique suivanle:
                       28 F 888
                     - d'aulres sigles d'identification se rapportant a des produits
                       qui satisfont à la présente description
126 6x85421148 «93   Mémoire-flash à lecture exclusivement, effaçable
                     électriquement, programmable (Flash E PROM), d'une
                     capacité de mémorisation de 16 Mbits, sous forae de circuil
                     intégré monolithique enserré dans un boîti.er portanl:
                     - un sigle d'identification consislanl en/ou comprenant la
                       combinaison alphanumérique suivante:
                       28 F 816SA
                       d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produils
                       qui satisfont à la présente description
125 ex85421158 (86   Héaoire à lecture exclusivement, effaçable électriquement,
                     programmable ( E P R O H ) , d'une capacité de mémorisation de 8 K
—                    x 8 bits, sous forme de circuit intégré monolithique enserré
                     dans un boîlier portanl:
                     - un sigle d'identification consislanl en/ou comprenant une des
                       coabinaisons alphanumériques suivanles:
                       AT 28 C 64      AT 28 HC 64       EX 28 C 64
                                                                                                                 A
 ---pagebreak---      Code NC     TARIC Désignation des marchandises                                         Taux des droits autonomes (X)
                          AT 28 H 64      AT 28 PC 64
                          d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                          qui satisfont à la présente description
166  ex85421159  •92   Héaoire ferro-électrique, réalisée en technologie C-HOS, sous
                       forae de circuit inlégré aonolilhique enserré dans un boîtier
                       portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                          coabinaison alphanuaérique suivante:
                          FH1208S
                          d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produils
                          qui salisfont à la présente description
126   ex8542U59  •87   Héaoire à lecture-écriture FIFO (First      in/First    out),
                       réalisée en technologie C-HOS, peraettant des opérations de
                       lecture et d'écriture siaultanées en un seul signal d'horloge,
                       d'une capacité de aéaorisalion de 2 K x 18 bits, sous forae de
                       circuit inlégré aonolilhique enserré dans un boîtier portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                          coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                          CV7C447          CV7C4S7          HT 53C2K18C3
                          d'autres sigles d'identification se rapportanl à des produils
                          qui sati.sfonl à la présente description
127   ex8542US9  •21   Héaoire à lecture-écriture FIFO (First       in/First    out),
                       réalisée en technologie C-MOS, d'une capacilé de aéaorisalion de
                       64 x 8 bits ou de 64 x 9 bits, sous forae de circuil intégré
                       aonolilhique enserré dans un boîtLer portant:
                       - un sigle d'idenlificalion consistant en/ou coaprenant une des
                          coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                          CV7C468A     CV7C409A
                          d'autres sigles d'identification se rapportant à des produils
                          qui satisfont à la présente description
128   ex8S42US9  •24   Héaoire a leclure-écriture FIFO (First       in/First  out),   d'une
                       capacilé de aéaorisalion de 7288 ou 9888 bits, sous forae de
                       circuit inlégré aonolithique enserré dans un boîtier portant:
                       - un sigle d'idenlificalion consislanl en/ou coaprenant une des
                           coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                           PD 41161    PO 41102    PO 42101    PD 42102
                        - d'autres sigles d'identification se rapportanl à des produils
                           qui satisfont à la présente description
 129  ex85421159  •26   Héaoire à lecture-écriture FIFO (First       in/First  out)
                        peraettant la lecture et l'écriture siaultanées en un seul
                        signal d'horloge, réalisée en technologie C-HOS, d'une capacité
                        de aéaorisalion de 512 x 9 bits et ayanl un leaps d'accès
                        n'excédant pas 48 ns, sous forae de circuil inlégré monolithique
                        enserré dans un boîtier portanl:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                           coabinaisons alphanumériques suivantes:
                           CV7C441    CV7C451
                        - d'autres sigles d'identification se rapportanl à des produils
                           qui salisfont a la présente description
                                                                                                                     / f t
 ---pagebreak---     Code NC    TARIC  Designation des marchandises                                        Taux des droits autonomes (X)
138 ex8S4211S9 «27    Hémoire à lecture-écriture FIFO (First     in/First    oui),   soit
                      permettant la lecture el l'écriture siaultanées en un seul
                      signal d'horloge, soit fonctionnant en mode bidirectionnelle,
                      réalisée en technologie C-MOS, d'une capacilé de mémorisation de
                      9 ou 18 Kbils, sous forme de circuit intégré monolithique
                      enserré dans un boîlier portant:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                        coabinaisons alphanumériques suivantes:
                        CV7C439          CV7C4S3           IDT 72831
                        CV7C443          CV7C4SS           HT 53C51218A1
                        CV7C44S          CV7C456
                        CV7C446          1.-0T 72621
                        d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits
                        qui salisfont à la présente description
131 ex8S421159 «31    Héaoire a lecture-écriture FIFO (First     in/First      oui),
                      réalisée en technologie C-HOS, d'une capacilé de aéaorisalion de
                     .72 Kbils el ayanl soit un teaps d'accès n'excédant pas 15 ns,
                      soil un registre à drapeau prograaaable, sous forae de circuil
                      inlégré aonolilhique enserré dans un boîlier portanl:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                        coabinaisons alphanumériques suivantes:
                        CV7C468-1S           IDT 7205
                        CV7C470             HT 53C4K1804-1S
                        d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits
                        qui satisfont a la présente description
132 ex85421159 «71    Mémoire à leclure-écriture FIFO (First     in/First     out)   '
                      permettant la lecture el l'écriture asynchrone, réalisée en
                      technologie C-HOS, d'une capacilé de mémorisation de 512 x 9
                      bits, 1 K x 9 bits, 2 K x 9 bits ou 4 K x 9 bits et ayant
                      un temps d'accès n'excédant pas 15 ns, sous forae de circuit
                      intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                        coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                        CV7C421    CV7C42S     CV7C429   CV7C433
                        d'autres sigles d'identification se rapportanl à des produils
                        qui salisfont à la présente description
133 ex85421162 «63    Coprocesseur mathématique travaillant en virgule flottante, sous
    ex8S421164 •83    forae de circuit intégré monolithique enserré dans un bottier
    ex85421167 •63    portant:
    ex8542U68  •81    - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                        combinaisons numériques ou alphanuaériques suivantes:
                        3171           88387           HC 68882          TX 32881 V
                        74 ACT 8847    8687            NCR 32826         US 83C87
                        79 R 2818      88C287          NS 32881          US 83S87
                        79 R 3819      CV 7C 662       NS 32381          NTL 3167
                        88287          HC 68881        R 2010/16
                      - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produils
                        qui satisfont a la présente description
134 e.85421162 •42    Microprocesseur d'une capacilé de traitement n'excédant pas 8
                      bits, sous forae de circuit intégré aonolilhique enserré dans un
                      bottier portant:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                        combinaisons numériques ou alphanuaériques suivantes:
                        82389          CXD 25150       HC68HC11ED0        Z 64188
                        8294           CXD 2661        HC68HC11F          Z 8868
                        82C389         HD 64A188       PC 87323VF         Z 86C95
                        Am 79C410      UD 64B186       PC 87911           Z 9518
                        Am 79C411      HC 68382        SC414958FB
                                                                                                                   A
 ---pagebreak---      Code NC     TARIC Désignation des marchandises                                      Taux des droits autonomes (X)
                          d'aulres sigles d'identification se rapportanl à des produits
                          qui satisfont à la présente description
136  ex8S42U64   •45   Hicroprocesseur d'une capacilé de traitement excédant 8 bits
                       mais n'excédant pas 16 bits, sous forae de circuil inlégré
                       aonolilhique enserré dans un boîlier portanl:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                          coabinaisons nuaériques ou alphanuaériques suivantes:
                          1TX9-6381          ADSP 2181          HC 68302
                          76881FCCHFA        ADSP 21828S-S8     PD 76236
                          76685 CN           CF 78864           TMS 38818
                          86186              CF 78095           THS 386C16
                          88188              CF 79290           THS 388C24
                          88286              CF 72361           THS 388C2S
                          86C186             CF 7236SA          THS 388C26
                          80C188             CIFAX              THS 388C27
                          88C196             DSP 56116          XSP 56266
                          88C296             DSP 56156          Z 288
                          82389              DSP 56266          Z 76188
                          82C389             HB 89T713          Z 76116
                          ADSP 2168          HB 89T715
                          d'autres sigles d'identification se rapportant à des produils
                          qui satisfont à la présente description
139   ex8S421167 •41   Hicroprocesseur d'une capacilé de traitement excédant 16 bits
                       aais n'excédant pas 32 bits, sous forae de circuil inlégré
                       monolithique enserré dans un boîlier porlant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                          coabinaisons nuaériques ou alphanuaériques suivantes:
                          390 Z 58         82C389           MC 68846       PC 664
                          486              86C020           HC 68331       R 2688/16
                          78201441         Aa 29000         HC 68EC626     ST 18931
                          79R2060A         CPU 04041871     HC 88110       ST 18932
                          79R3606          CV7C681          NCR 32800      ST 18941
                          88386            0C 262 A         NS 32632       ST 18R942
                          88486            DSP 32 C         NS 32332       TMS 328HS68
                          86561            L 64801          NS 32532       THS 326H526
                          88968KB          HB 86904CR       NS 32C032      THX 328H448
                          82389            HC 68020         PC 601         W 8701
                          82S96            HC 68836         PC 603
                        -d'aulres sigles d'identification se rapportanl à des produits
                           qui satisfont à la présente description
 148  ex85421168  •32   Hicroprocesseur d'une capacilé de traitement excédant 32 bits,
                        sous forae de circuil intégré aonolithique enserré dans un
                        boîtier portant:
                        - un sigle d'identification consistanl en/ou coaprenant une des
                           coabinaisons nuaériques ou alphanuaériques suivantes:
                           21864    86868      R 4600    R 4300    R 4400
                        - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           qui satisfont à la présente description
 141  ex85421171  •82   Hicroconlrôleur ou aicro-ordinateur d'une capacilé de
                        traitement de 8 bits, réalisé en technologie C-HOS, comprenant
                        une mémoire à lecture exclusiveaenl, non-programmable (ROH)
                        d'une capacilé de mémorisation de 224^ 256 ou 328 Kbils, une
                        mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAH) d'une
                        capacilé de mémorisation de 3,5 ou 4.5 Kbi ts v un convertisseur
                        analogique-numérique, un temporisateur/compteur, un circuit de
                        contrôle d'affichage, un circuil d'interface bus, un circuit de
                        contrôle lélécoaaande, un circuit de contrôle d'interruptions et
                        un générateur d'horloge, sous forae de circuit inlégré
                        monolithique enserré dans un boîlier portant:
                        - un sigle d'identification consislanl en/ou coaprenant une des
                           coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                           CXP 85228    CXP 85232     CXP 85346
                                                                                                                   A
 ---pagebreak---     Code NC    TARIC Designation des marchandises                                     Taux des droits autonomes (X)
                       d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits
                       qui satisfont à la présente description
142 ex8S421171 •63   Hicroconlrôleur ou micro-ordinateur d'une capacilé de
                     traitement de 8 bits, réalisé en technologie C-MOS, coaprenant
                     une aéaoire à lecture exclusiveaent, non-prograaaable (ROH)
                     d'une capacité de aéaorisation de 192 Kbits, dés aéaoires à
                     lecture-écriture à accès aléatoire (RAHs) d'une capacité de
                     aéaorisation totale de 6488 bits, un convertisseur
                     analogique/nuaérique, un teaporisaleur/coapteur, un générateur
                     de dessins prograaaable, un circuit de contrôle d'entrée servo,
                     un circuit d'interface série et un générateur d'horloge, sous
                     forae de circuit intégré monolithique enserré dans un bottier
                     portanl:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                       coabinaison alphanumérique suivante:
                       CXD 86724
                       d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produils
                       qui satisfont à la présente description
144 ex85421171 •04   Hicroconlrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de
                     Iraiteaent de 8 bits, réalisé en technologie C-HOS, coaprenant
                     une aéaoire à lecture exclusiveaenl, non-prograaaable (ROH)
                     d'une capacilé de aéaorisation de 256 ou 328 Kbits, une aéaoire
                     à lecture-écriture à accès aléatoire (RAH) d'une capacilé de
                     mémorisation de 18496 bits, sous forme de circuit intégré
                     monolithique enserré dans un bottier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                       coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                       CXP 87132    CXP 87148
                       d'autres sigles d'identification se rapportanl à des produils
                       qui salisfont à la présente description
146 ex8S421171 •85   Hicroconlrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de
                     Iraiteaent de 8 bits, réalisé en technologie C-HOS, coaprenant
                     une mémoire à lecture exclusivement, non-programmable (.ROH)
                     d'une capacité de mémorisation de 192 Kbits, une mémoire à
                     leclure-écrilure.à accès aléatoire (RAH) d'une capacité de
                     mémorisation de 4 Kbits, un convertisseur analogique/numérique
                     et un circuil de pilotage de tube fluorescent, sous forae de
                     circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                       coabinaison alphanuaérique suivante:
                       THP97CK70AF
                       d'aulres S'igîes d'identification se rapportanl à des produits
                       qui satisfont à la présente description
148 8x85421171 •86   Hicroconlrôleur ou aicro-ordinaleur d'une capacité de
                     Iraiteaent de 8 bits,, réalisé en technologie C-MOS, comprenant
                     une mémoire à lecture exclusivement, non-programmable (ROM)
                     d'une capacité de mémorisation de 168 ou 256 Kbits, une mémoire
                     à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de
                     aéaorisation de 5 ou 8 Kbils, une aéaoire à lecture-écriture à
                     accès aléatoire (RAH) d'une capacité de aéaorisation de 1288
                     bits, un circuit de contrôle pour un dispositif d'affichage,
                     sous forae de circuit inlégré aonolilhique enserré dans un
                     boîlier portant:
                     - un sigle d'identification consislanl en/ou coaprenant une des
                       coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                       H37500MS    M37S00M8
                       d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits
                       qui satisfont à la présente description
                                                                                                                V
 ---pagebreak---      Code NC    TARIC Désignation des marchandises                                     Taux des droits autonomes (X)
149  ex85421171 •12   Hicroconlrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de
                      traileaenl de 8 bits, réalisé en technologie C-MOS, coaprenant
                      une aéaoire a lecture exclusiveaent, non-prograaaable (ROM) ou
                      une mémoire à lecture exclusiveaent, programmable, non effaçable
                      (PROM) ou une mémoire à lecture exclusiveaent, prograaaable,
                      effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM) d'une capacilé de
                      aéaorisation de 64, 128 ou 256 Kbits, une aéaoire à
                      lecture-écriture à accès aléatoire (RAH) d'une capacité de
                      aéaorisation de 4 ou 8 Kbits et un circuit de contrôle pour un
                      dispositif d'affichage, sous forae de circuil inlégré
                      aonolilhique enserré dans un boîtier portant:
                      - un sigle d'identification consislanl en/ou coaprenant une des
                         coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                         H 38283E4    H 38283H2   H 38287E8    M 38287N8
                         d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                         qui satisfont a la présente description
1S8  ex85421171 •13   Hicroconlrôleur ou aicro-ordinateur d'une capacité de
                      traileaenl de 8 bits, réalisé en technologie C-HOS, coaprenant
                      une aéaoire à lecture exclusiveaent, non-programmable (ROM)
                      d'une capacilé de aéaorisation de 96 Kbits ou de 127 Kbits
                      ou plus aais n'excédant pas 384 Kbils, une aéaoire à
                      lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de
                      aéaorisalion de 2 Kbits ou plus aais n'excédant pas 8 Kbits,
                      un circuit d'interface sériel el un circuil de contrôle el de
                      pilotage pour un dispositif d'affichage, sous forae de circuit
                       inlégré aonolilhique enserré dans un boîlier portant:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                         coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                         CXP 82316      PO 75316      TMP 87CH29F
                         HB 89098       THP 87CC20F
                      - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produils
                         qui satisfont à ta présente description
151  ex8S421171 «24   Hicrocontrôleur ou aicro-ordinateur d'une capacité de
                       traiteaent de 8 bits, réalisé en technologie C-HOS, possédant
                      une architecture de registre a registre el coaprenant une
                      aéaoire slalique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAH)
                      d'une capacité de aéaorisation n'excedanl pas 12 Kbits et au
                      aoins une aéaoire à lecture exclusiveaent, non-prograaaable
                       (ROH) une aéaoire à lecture exclusiveaent, prograaaable, non
                       effaçable (PROH) ou une aéaoire à lecture exclusiveaent,
                       prograaaable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPROH) ou une
                       aéaoire à lecture exclusiveaent, effaçable électriquement,
                       prograaaable (E PROM) d'une capacité de aéaorisation
                       n'excédant pas 256 Kbils, sous forae de circuit inlégré
                       aonolithique enserré dans un boîlier porlant:
                       - un sigle d'identification consistanl en/ou coaprenant une des
                         coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                          376C610       376C2S8        370C732        73C85
                          376C032       376C256        370C7S6        73C88
                          376C856       378C318        378C7S8        73C95
                          378C852       378C332        378C818        73C161
                          378C656       378C350        378C8S8        HC 68HC85P1
                          370C858       370C352        374C836        NC 68HC8SP8
                          378C156       370C356        73C41
                          378C1S6       370C358        73C42
                       - d'autres sigles d'identification se rapportanl à des produits
                          qui salisfont à la présente description
 152  ex8542H71  «26   Hicroconlrôleur ou aicro-ordinateur d'une capacité de
                       traiteaent de 8 bits, réalisé en technologie C-HOS, constitué
                       soit d'une aéaoire à lecture exclusiveaent, non-prograaaable
                       (ROM) ou d'une aéaoire à lecture exclusivement, programmable,
                       non effaçable (PROH) ou d'une mémoire à lecture exclusiveaent,
                       prograaaable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPROH), d'une
                       capacité de aéaorisalion de 32 Kbils ou plus aais n'excédant
                       pas 256 Kbits, et d'une aéaoire à lecture-écriture à accès
                                                                                                                  u
 ---pagebreak---     Code NC        TARIC   Désignation des aarchandises                                         Taux des droits aulonoaes (X)
                           aléatoire (RAH) d'une capacilé de aéaorisalion n'excédant pas 3
                           Kbits, sous forae de circuit intégré aonolilhique enserré dans
                 f         un bottier portant:
                           - un sigle d'.ident i f icat ion consistant en/ou coaprenant une des
                              coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                              83LS1FC        87C58           HC68HC85i8
                              87C51          HS8958          HC68HC785i8
                              87C54          M569S9          HN 1871215
                           - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                              qui salisfont à la présente description
153 ex85421171     «29     Hicroconlrôleur ou aicro-ordinateur d'une capacité de
                           traiteaent de 8 bits, réalisée en technologie C-HOS, constitué
                           d'.une aéaoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAH) d'une
                           capacité de mémorisation de 4 ou 6 Kbits, soit d'une mémoire à
                           leclure exclusivement, non-programmable (ROH) soit d'une mémoire
                           à leclure exclusiveaent, prograaaable, non effaçable (PROH) soil
                           d'une aéaoire à lecture exclusiveaent, programmable, effaçable
                           aux rayons ultraviolets (EPROH), d'une capacité de aéaoriselion
                           de 96 Kbils ou plus mais.n'excédant pas 192 Kbils, d'une
                           mémoire à lecture exclusiveaent, effaçable électriquement,
               '            programmable (E 2 PR0H) d'une capacilé de mémorisation de 4 ou
                           5 Kbits et d'un convertisseur analogique/numérique à 8 canaux,
                         - sous forae de circuit intégré aonolilhique enserré dans un
                           boîtier portant:
                           - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                             coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                             HC 68HCI1E9       'MC 68HC11L6        HC 68HC711K4FN
                             HC 68HC11K4         HC 68HC711E9      HC 68HC711K4FS
                           - d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produils
                             qui salisfont à la présente description
154 ex85421171     «42     Hicroconlrôleur ou aicro-ordinateur d'une capacité de
                           traiteaent de 8 bits, réalisé en technologie C-HOS, assurant le
                           contrôle de protocole, la aise en forae de données et le
                           traileaenl de signaux audio, coaprenant 1 ou 2 mémoires à
                           lecture-écriture à accès aléatoire (RAHs.) d'une capacilé de
                           mémorisation totale n'excedanl pas 10 Kbits et une mémoire à
                           lecture exclusiveaent, non-prograaaable (ROH) d'une capacilé de
                           aéaorisation de 192 Kbits, sous forae de circuit intégré
                           aonolilhique enserré dans un boîlier portant:
                           - un sigle d'identification consislanl en/ou coaprenanl la
                             coabinaison alphanuaérique suivante:
                             Aa 79C412
                             d'aulres sigles d'identification se rapportanl à des produits
                             qui satisfont à la présente description
155 ex85421171     «43     Hicrocontrôleur ou aicro-ordinateur d'une capacilé de
                           Iraiteaent de 8 bits, réalisé en lechnotogie C-HOS, coaprenanl
                           un processeur de signaux nuaériques a. 16 b.its, une aéaoire à
                           lecture-écriture à accès aléatoire (RAH) d'une capacilé de
                           aéaorisation de 4 Kbits ou plus aais n'excédant pas 16 Kbits
                           ayant la fonction de mémoire programme, 2 mémoires à
                           lecture-écriture à accès aléatoire (RAHs) d'une capacité de
                           mémorisation totale de 2 Kbits ou plus mais n'excédant pas 8
                           Kbits el 256 registres, sous forae de circuit intégré
                           aonolilhique enserré dans un boîtier portant:
                           - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une
                              des coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                              Z 86294   Z 86295     Z 86C9S
                           - d'autres sigles d'identification se rapportanl à des produils
                              qui satisfont à ta présenle description
                                                                                                                         11
 ---pagebreak---        Code NC     TARIC Désignation des marchandises                                           Taux des droits autonomes (X)
   156 ex85421171  «44   Hicrocontrôleur ou aicro-ordinateur d'une capacité de
                         traileaenl de 8 bils, réalisé en technologie C-HOS, assurant le
                         contrôle d'une unilé de aéaoire à disques squples ou d'un
                         clavier, coaprenanl un registre de configuration à 8 bits, une
                         aéaoire à lecture-écrilure à accès aléatoire (RAM) d'une
                         capacité de mémorisation de 16 Kbits el ayant la fonction de
                         aéaoire programme, une aéaoire à lecture-écriture à accès
                         aléatoire (RAM) d'une capacité de aéaorisation de 2 Kbits et une
                         horloge leaps réel, sous forae de circuit intégré aonolilhique
                         enserré dans un boîlier portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenanl une dès
                            coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                            PC 87323VF    PC 87911 '
                         - d'autres sigles d'identification se rapportanl à des produils
                            qui satisfont à la présenle description
   157 ex85421171  «45   Hicrocontrôleur ou aicro-ordinaleur d'une capacilé de
                         Iraiteaent de 8 bits, réalisé en technologie C-HOS, assurant des
                         fonctions de contrôle d'un clavier, coaprenant une aéaoire à
                         lecture exclusiveaent, non-prograaaable (ROM) d'une capacilé de
                         mémorisation de 2 Kbils, des mémoires à lecture-écriture à accès
                         aléatoire (RAHs) d'une capacité totale de mémorisation de 2
                         Kbils, une horloge à teaps réel, des registres d'adresses el des
                         mémoires lampon d'entrée/sortie, sous forme de circuil intégré
                         monolithique enserré dans un boîtier portant:
                         - un sigle d'identification consislanl en/ou coaprenanl       la
                            coabinaison alphanuaérique suivante:
                            82C113
                         - d'aulres sigles d'identification se rapportant a des produils
                            qui satisfont à la présente description
   158 ex8542117l  «46   Hicrocontrôleur ou aicro-ordinateur d'une capacité de
                         traileaenl de 8 bits, réalisé en technologie C-HOS, assurant des
                         fonctions de déflexion verticale pour un tube cathodique,
                         coaprenant 2 unités arithmétiques et logiques ( A L U s ) , 4 mémoires
                         à leclure exclusivement, non-programmable (ROHs) d'une capacité
                         totale de mémorisation de 11,7 Kbils, 2 mémoires à
                          lecture-écriture à accès aléatoire (RAHs) d'une capacité de
                         aéaorisation totale de 1 Kbit, un convertisseur
                         analogique/nuaérique el 2 convertisseurs nuaérique/analogique,
                         sous forae de circuil intégré aonolilhique enserré dans un
                         boîlier porlanl:
                         - un sigle d'idenlificalion consistant en/ou coaprenant la
                            coabinaison alphanuaérique suivante:
                            CXD 2018
                          - d'autres sigles d'identification se rapportanl à des produits
                            qui salisfont à la présenle description
   159  6x85421171  «47  Hicrocontrôleur ou aicro-ordinaleur d'une capacité de
                          traiteaent de 8 bits, réalisé en technologie C-HOS, coaprenanl
                         une aéaoire à leclure exclusiveaent, non-prograaaable (ROH)
                          d'une capacité de aéaorisation de 48 ou 64 Kbits, une aéaoire à
                          lecture-écriture à accès aléatoire (RAH) d'une capacité de
                          mémorisation de 1 Kbit ou 1536 bits et 6 convertisseurs
                          numérique/analogique, sous forae de circuit intégré aonolithique
                          enserré dans un boîtier portant:
                          ; un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                             coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                             PCA 84C648    PCA 84C848  PCA 84C841
                          - d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produils
                             qui salisfont à la présente description
*)
                                                                                                                           n
 ---pagebreak---     Code NC    TARIC Désignation des marchandises                                      Taux des droits autonomes (X)
168 6x85421173 «86   Hicrocontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacilé de
                     traitement de 16 bits, réalisé en technologie C-HOS, coaprenant
                     une aéaoire statique à lecture-écriture i accès aléatoire
                     (S-RAH) d'une capacilé de mémorisation de 8 Mbits ayanl ta
                     fonction de mémoire programme, une mémoire statique à
                     lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM) d'une capacité de
                     •éaorisation de 8 Kbils, un module d'intégration de systèmes
                     hétérogènes (SIM), un convertisseur analogique-numérique, un
                     temporisateur et 2 circuits d'inlerface série, sous forée de
                     circuit inlégré aonolilhique enserré dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                       combinaisons alphanuaérique suivante:
                       HC 68HC16Z1 (SC4IS992FV)
                     - d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits
                       qui satisfont à la présente description
162 ex8S421173 «88   Hicroconlrôleur ou aicro-ordinateur d'une capacité de
                     Iraiteaent de 16 bits, réalisé en technologie C-HOS, coaprenanl
                     une aéaoire à lecture exclusiveaent, non-prograaaable (ROH) ou
                     une aéaoire à lecture exclusiveaent, prograaaable, non effaçable
                     (PROH) ou une mémoire à leclure exclusivement, programmable,
                     effaçable aux rayons ultraviolets (EPROH) d'une capacflé de
                     mémorisation de 128, 192, 256^384 ou 488 Kbits, une mémoire
                     à lecture-écriture à accès aléatoire (RAH) d'une capacité de
                     mémorisation de 4, 8 ou 16 Kbits el un convertisseur
                     analogique/numérique à 8 bits, sous forae de circuit intégré -
                     monolithique enserré dans un boîlier portanl:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                       coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                       H 37782 E2     H 37782 H2      H 37782 H4
                       M 37702 E4     H 37782 H8     H 37782 H6L
                       M 37782 E8   • H 37762 H3B    H 37782 NOB
                       d'autres sigles d'identification se rapportant à des produils
                       qui satisfont à la présenle description
181 ex8S421173 «16   Hicrocontrôleur ou aicro-ordinaleur d'une capacilé de
                     traileaenl de 16 bits, réalisé en technologie C-HOS, peraettant
                     le contrôle des flux de données entre un réseau local à paire de
                     cables torsadés et une unité centrale de traitement (CPU),
                     comprenant une mémoire à lecture exclusiveaent, non-programmable
                     (ROM) d'une capacilé de mémorisation n'excédant pas 32 Kbits
                     et une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une
                     capacité de mémorisation de n'excédant pas ,128 Kbits, sous
                     forée de circuil inlégré monolithique enserré dans un boîtier
                     portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                       combinaison alphanumérique suivante:                         •'
                       SMC 83C825
                     - d'autres sigles d'identification se rapportanl à des produits
                       qui satisfont à la présenle description
163 ex8S421173 «11   Hicrocontrôleur ou aicro-ordinaleur d'une capacité de
                     traiteaent de 16 bits, réalisé en technologie C-MOS, constitué
                     d'un multiplicateur/accumulateur (MAC), d'une unité de décalage
                     arithmétique el logique (Shifter),    d'une aéaoire statique à
                     lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAH) d'une capacité de
                     mémorisation de 48 Kbits el ayant la fonction de mémoire de
                     prograeae, d'une mémoire statique à lecture-écriture s accès
                     aléatoire (S-RAH) d'une capacité de aéaorisation de 16 Kbits el
                     d'un temporisateur programmable, sous forme de circuit intégré
                     monolithique enserré dans, un bottier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                       coabinaisons alphanumériques suivantes:
                       ADSP 2181         ADSP 2182BS-S8
                                                                                                                 2V
 ---pagebreak---      Code NC     TARIC Désignation des marchandises                                      Taux des droits autonomes (X)
                          d'autres sigles d'identification se rapportant à des. produits
                          qui salisfont à la présenle description
164  ex8S421173  «12   Hicrocontrôleur ou aicro-ordinateur d'une capacité de
                       traiteaent de 1_6 bits, réalisé en technologie C-HOS,
                       coaprenant un bus externe de données à 8 ou 16 bits, une
                       aéaoire a lecture-écriture à accès aléatoire (RAH) d'une
                       capacilé de aéaorisalion de 16 Kbits el ayant la fonction de
                       aéaoire prograaae et une aéaoire à lecture-écriture à accès
                       atéaloire (RAH) d'une capacité de aéaorisation de 1_6 Kbits,
                       sous forae de circuil inlégré aonolithique enserré dans un
                       boîtier portanl:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                          coabinaison alphanuaérigue suivante:
                          DSP 56116
                          d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits
                          qui salisfont à la présenle description
165  ex85421173  «13   Hicroconlrôleur ou aicro-ordinaleur d'une capacité de
                       traiteaent de 16 bits, réalisé en technologie C-HOS, assurant le
                       contrôle de communication de bus de réseau local, coaprenant une
                       aéaoire à leclure-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une
                       capacilé de aéaorisation de 2 Kbits, 2 mémoires à leclure
                       exclusiveaent, non-programmable (ROMs) ou 2 mémoires à lecture
                       exclusiveaent, prograaaable, non effaçable (PROMs) ou 2 aéaoires
                       à leclure exclusiveaent, prograaaable, effaçable aux rayons
                       ultraviolets (EPROHs) d'une capacité totale de aéaorisalion de
                       56 ou 128 Kbits el un port d'interface sériel, sous forae de
                       circuil inlégré aonolilhique enserré dans un boîtier portanl:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                          coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                          THS 8378C03     THS 8370C73
                        - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                          qui satisfont à la présente description
166   ex85421174  «84  Hicroconlrôleur ou aicro-ordinaleur d'une capacité de
                        Iraiteaent de 32 bits, réalisé en technologie C-HOS, coaprenant
                       une aéaoire à lecture exclusiveaent, non-prograaaable (ROH)
                       d'une capacité de aéaorisation de 4 Kbits, une aéaoire à
                        lecture-écriture a accès aléatoire (RAH) d'une capacité de
                        mémorisation de 1 Hbit, un circuil de pilotage et de contrôle
                        d'un dispositif d'affichage, un circuil de contrôle
                        d'interruptions, un circuit de contrôle d'un clavier, un circuit
                        de contrôle d'adresses aéaoire (memory mapper) el un
                        générateur d'horloge, sous forae de circuit intégré aonolithique
                        enserré dans un boîtier portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenanl la
                           coabinaison alphanuaérique suivante:
                           SC 414181FG16
                        - d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           qui salisfont à la présenle description
 191  ex85421174  •85   Hicrocontrôleur ou aicro-ordinateur d'une capacité de
                        traiteaent de 19 bits, réalisé en lechnotogie C-HOS, permettant
                        des fonctions audio el des fonctions d'émission/réception d'un
                        système de télécommunication numérique sans fil, sous forae de
                        circuit intégré aonolithique enserré dans un boîtier portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                           coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                           AH 79C426    SC 14486     SC 14461   SC 14.420  SC 14460
                        - d'autres sigles d'idenlificalion se rapportant à des produits
                           qui satisfont à la présente description
                                                                                                                   IS~
 ---pagebreak---     Code NC     TARIC    Désignation des marchandises                                      Taux des droits autonomes (X)
167 6x85421174   «14      Hicrocontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de
                          traiteaent de 32 bits, réalisé en technologie C-HOS, coaprenant
                          des bus de données à 16 bits et un aultiplicateur à 16 x 16
                          bits avec des résultats de 32 bits, sous forae de circuit
                          intégré aonolithique enserré dans un bottier portant:
                          - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                            coabinaison alphanumérique suivante:
                            THS 320HS28
                      •. - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                            qui salisfont à la présente description
171 ex8542117S  «23       Hicroconlrôleur ou aicro-ordinaleur d'une capacité de
                          Iraiteaent de 46 bits ou plus, réalisé en technologie C-HOS,
                          sous forae de circuit intégré monolithique enserré dans un
                          bottier portanl:
                          - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                            coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                            CS 4920        DSP 56681    DSP 96882
                            OSP 56000      OSP 56166    THS 328C566
                          - d'autres sigles d'identificalion se rapportant à des produils
                            qui salisfont à la présente description                          0
173 ex8S421177  «03      Circuit de traileaenl de aessages à base de réseaux
                          prédiffusés, réalisé en technologie C-HOS, peraettant la
                          communication à canaux multiples sur un bus bidirectionnel,
                          comprenant un circuit d'interface de microprocesseur, un
                          récepteur el un émetteur de parole/données, sous forae de
                          circuil inlégré aonolithique enserré dans un bottier portant:
                          - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                            coabinaison alphanumérique suivante:
                            OHV 253
                          - d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits
                            qui satisfont à la présente description
172 ex85421177  (85    ' Circuil contrôle .à base de réseaux prédiffusés ou de circuits
    ex85421179  *87      'précaractérisés, réalisé en technologie C-HOS, pour des unités
                          de mémoire à disques, sous forme de circuit intégré aonolilhique
                          enserré dans un bottier portent:
                          - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                            coabinaisons nuaériques ou alphanuaériques suivantes:
                            6391343   6806Z1     6688
                          - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                            qui salisfont à la présenle description
174 6x85421179   «04      Circuil d'interface et de contrôle à base de circuits
                          précaraclérisés, réalisé en technologie C-HOS, peraettant le
               •          contrôle de circuits de pilotage d'une lête d'ieprieanle à jets
                          d'encre, sous forae de circuit inlégré aonolithique enserré dans
                          un boîtier portant:
                          - un sigle d'identification consistant an/ou coaprenant la
                            coabinaison alphanuaérique suivante:
                            1HKS-8281
                          - d'aulres sigles d'identification se rapportanl à des produits
                            qui satisfont à la présente description
                                                                                                                     u
 ---pagebreak---        Code NC     TARIC Désignation des marchandises                                       Taux des droits autonomes (X)
  175  ex85421179  «05   Circuit d'interface et de contrôle à base de circuits
                         précaractérisés, réalisé en technologie C-HOS, peraettant
                          l'organisation el le transfert des données vers une têle
                         d'imprimante a jets d'encre, sous forae de circuit intégré
                         aonolithique enserré dans un boîtier porlanl:
                         - un sigle d'identification consislanl en/ou coaprenanl la
                            coabinaison alphanuaérique suivante:
                             1MK9-8201
                         «- d'autres sigles d'identification se rapportant à des produils
                             qui salisfont à la présenle description
   176 ex8542U79   «06    Circuit d'interface el de contrôle à base de circuits
                          précaractérisés, réalisé en technologie C-HOS, peraettant
                          l'interface entre dne unilé de aéaoire à disques, une unité
                          centrale de traiteaent (CPU), une aéaoire dynaaique à
                          lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAM) et un bus local, sous
                          forae de circuit inlégré aonolilhique enserré dans un boîtier
                          portant:
                          - un sigle d'idenlification consislanl en/ou coaprenant une des
                             coabinaisons alphanuaériques suivanles:
                             68G8960    6801862
                          - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                             qui satisfont à ta présenle description
   188 ex85421182  «02    Circuit de contrôle d'imprimante, réalisé en technologie C-HOS,
                          coaprenanl un circuit de contrôle de aéaoire dynaaique à
                          lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAM)., des registres
                          d'accès direct aéaoire (D.NA), des registres pour la
                          coaaunication entre 2 aicroprocesseurs et une aéaoire statique à
                          lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAH), sous forae de
                          circuit inlégré aonolithique enserré dans un boîlier portant:
                          - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                             coabinaison alphanuaérique suivante:
                             THX 35C438
                          - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                             qui satisfont a la présente description
   182  ex85421l82  «03   Circuit de contrôle de bus et de aéaoire, réalisé en
                           technologie C-HOS, assurant l'arbitrage de bus et peraettant le
                          contrôle de transfert de données entre un bus local, une unité
                          centrale de traitement (CPU) et des mémoires, sous forme de
                          circuil intégré monolithique enserré dans un boîtier portanl:
                          - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                              coabinaisons nuaériques ou alphanuaériques suivantes:
                              2782654   69G1765
                           - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits,
                              qui satisfont à la présente description
184bts  ex8S421182  «05    Circuit de contrôle d'affichage ou de génération des caractères
                           de dispositifs d'affichage à cristaux liquides,_sous forae de
                           circuit intégré aonolilhique_enserré dans un boîlier
                           portant:
                           - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenanl une des
                              coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                              HO 61830     LH 5821    HC 141548  '
                              d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produils
                              qui satisfont à la présenle description
                                                                                                                      n
 ---pagebreak---     Code NC    TARIC Désignation des aarchandises                                     Taux des droits aulonoaes (X)
183 ex8S421182 «66   Circuit de contrôle bus, réalisé en technologie C-HOS, sous
                     forae de circuit inlégré aonolithique enserré dans un bottier
                     portant:
                     - un siglé d'identification consislanl en/ou coaprenanl une des
                       coabinaisons nuaériques ou alphanuaériques suivantes:
                       82368          82    288      82 C 591        R 4238
                       82369          82    381      82 C 88         TACT 83443
                       82355          82    326      CA 91C814       VAC 868
                       82358          82    362      ET 6866         VIC 868
                       82374EB        82    461      GC 181          VIC 64
                       82434LX        82    463      HT 216          VL 82 C 331
                       82 C 161       82    465      LIA 4661        VV 86 C 418
                       82 C 163       82 C 493       MSN 6367
                       82 C 211       82 C 496       R 4228
                       ou
                       d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                       qui salisfont à la présenle description
184 ex8S421182 •18   Circuil de contrôle vidéo, ayant.au aoins une des fonctions
                     suivantes:
                     - a) contrôle de tubes cathodiques,
                     - b ) contrôle ou pilotage de dispositifs d'affichage à cristaux
                       liquides,
                     - c) contrôle de graphiques,
                     - d) contrôle de sélection des couleurs,
                     sous forae de circuit inlégré aonolithique, soit enserré dans un
                     boîlier, soit fixé sur un support en matière plastique, et
                     portant:             *
                     - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                       combinaisons alphanuaériques suivantes:
                       a)82    434       b)H 5058 •      b)THS 57218
                       a)82    453       b)HD 44106      b)THS 57212
                       a)82    861       b)HD 44780      b)THS 57213
                       a)86    80S       b)HD 66166      b)V 6116
                       a) 86   911       b)HD 61184T     b)V 6117
                       a)86    928       b)HD 61165T     b)V 6118
                       a)AH 8652         b)HD 66I06T     b)V 6126
                       a)ATI 68868       b)HD 66187T     b)V 635S-DJ
                       a)CL-CD542        b)LC 7582       b)ND 96C24
                       a)CL-GD543        b)H 6663        c)82    431
                       a)CRT 9867        b)H 6684        c")82   435
                       a)CRT 97 C 11     b)HSH 5259      c)82    441
                       a)ET 4098         b)MSM 5298      c)82    451
                       a)H 58452         b)HSM 5299      c)82    452
                       a)HB 89321        b)HSH 5839      c)84    451
                       a)HB 89322        b)PCF 8576      c)AVGAl
                       a)TVGA 8988C      b)SED 1526      c)CL-GDS418
                       a)V 6363          b)SED 1521_     c)HT 268
                       a)VV 86 C 310     b)SED 1666      c)HT 289
                       a)WD 99 C 10      b)SED 1616      c)L 64845
                       a)U0 90 C 11      b)T 6A39        c)NCR 77C22
                       a)UD 98 C 36      b)T 6A46        c)0TI 867
                       a)WD 90 C 31      b)THS 3491      £)PEGA
                       a)UD 96 C 33      b)THS 3492      c)PVGA
                       b)82 C 425        b)TMS 57282
                                                         c)WD 96 C 00
                                         b)TMS 57266
                       b)CL-GD6416                       d)82 C 433
                                         b)THS 57287
                       b)C0P 472
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                       qui salisfont à la présenle description
185 ex85421182 «36   Circuit de contrôle ou circuit de contrôle el de gestion,
                     coaprenant 2 circuits de contrôle d'accès direct aéaoire (DMA)
                     et 2 circuits de contrôle d'interruptions, sous forae de circuil
                     intégré aonolithique enserré dans un bottier portanl:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                       coabinaisons alphanumériques suivantes:
                       82360SL        82C491         HT 101 SX
                       82C266         82CS93         VL 82 C 486
                       82C316         GC 181 SX      VL 82 C 486
                                                                                                                11
 ---pagebreak---      Code NC       TARIC Désignation des marchandises                                      Taux des droits autonomes (X>
                         - d'autres sigles d'idenlificalion se rapportant à des produits
                            qui satisfont à la présente description                          8
186   ex8S421182   «39   Circuit de contrôle des moteurs à courant continu, ayant au
                         moins une des caractéristiques suivantes:
                         - a)pour des moteurs sans balais à 3 phases, réalisé en
                            technologie BiMOS, opérant à une alimentation unique de 5 V,
                            coaprenant des sorties ayant une iapédance de 1,4 ohms à un
                            courant de 1 A,
                         - blréalisé en technologie C-HOS, coaprenant un circuit pour
                            surveiller la tension d'aliaentalion, un circuit pour le
                            stockage el décodage des adresses el le multiplexage des -
                            données, un convertisseur numérique/analogique à 8 bits el 5
                            aaplificateurs,
                         - c)réalisé en technologie N-HOS (y compris H-HOS), coaprenant
                            un filtre nuaérique à 16 bits,
                         sous forae de circuit intégré aonolilhique enserré dans un
                         boîlier portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou coaportanl une des
                            coabinaisons alphanumériques suivanles:
                            a)9996CS    b)GC 27    b)GC 45    c)LM 629
                         - d'autres sigles d'identification se rapportanl à des produits
                            qui satisfont à la présenle description
187   ex85421182    «89  Circuit de décodage/pilotage de ligne, réalisé en technologie
                         C-MOS, ayanl une tension de sortie de 38, 35 ou 68 V à 506 aA,
                         sous forae dé circuil inlégré aonolilhique enserré dans un
                         boîtier portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                            coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                            HC 34142    UCN S816   UCN 5817
                         - d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits
                            qui salisfont à la présente description
188   ex8542U82     «92  Circuit de contrôle, réalisé en technologie C-HOS, peraettant
                          le pilotage de 25 laapes ou d'un dispositif d'affichage à diodes
                         éaeltrices de lua-ière à 7 segments, ayant une tension de
                         pilotage de 4,5 V ou plus aais n'excédant pas 6 V, sous forae de
                         circuil intégré aonolithique enserré dans un boîtier portant:
                          - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                            coabinaison alphanuaérique suivante:
                            HC 14489
                          - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                             qui satisfont à la présenle description .
 189   ex8S421182   «93   Circuit de contrôle, réalisé en technologie C-HOS, pour la
                          coeaande du déclenchement des plumes d'une lête d'impression,
                          sous forme de circuil intégré monolithique enserré dans un
                          boîlier portant:
                          - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenanl la
                             coabinaison alphanuaérique suivante:
                             lTVS-0001
                          -'d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produils
                             qui satisfont à la présenle description
 190   ex85421182 . «94   Circuit de contrôle, réalisé en technologie C-HOS, assurant la
                          gestion de réduction de la consoaaalion d'énergie d'un
  ~ -                     aicroprocesseur ou d'autres unités périphériques, sous forae de
                          circuil intégré aonolilhique enserré dans un boîlier portant:
                          - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant ta
                             coabinaison alphanuaérique suivante:
                              1828 CP
                                                                                                                      25
 ---pagebreak---     Code NC    TARIC  Désignation des marchandises                                     Taux des droits aulonoaes (X)
                      - d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produils
                         qui salisfont à la présenle description
298 ex85421184 «82    Circuit d'interface de ligne à aodulation par impulsions
                      codées, réalisé en technologie C-HOS, coaprenant un éaetteur
                      de ligne, un récepteur de ligne,, un codeur/décodeur, un
                      atténuateur de tremblements (jitter),   un circuit de
                      récupération d'horloge el de-données, sous forae de circuit
                      intégré aonolilhique enserré dans un boîtier portant:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenanl une des
                         coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                         CS 61574    CS 61575
                      - d'aulres sigles d'identification se rapportanl à des produils
                         qui satisfont à la présente description
193 ex85421184 <14   -Circuit d'interface ou d'interface el de contrôle, réalisé en
                      technologie C-HOS, ayant au aoins une des caractéristiques
                      suivantes:
                      - a) pour les signaux entre l'uni lé périphérique de aéaoire à
                         disques et l'unité centrale de traiteaent (CPU),
                      - b) pour le contrôle des communications des données entre un
                         circuit d'interface bus système et des unilés périphériques,
                         comprenant un porl d'interface syslèae, un port
                         microprocesseur et un port d'accès direct mémoire (DHA),
                      - c) permettant l'interface et le contrôle des séquences de
                         données entre une machine automatique de traileaenl de
                         l'inforaalion et une unité de aéaoire à disque,-
                      - d) pour des données à lecture-écriture entre une unité de
                         mémoire à bandes audionumériques el un aicroprocesseur,
                      sous forae de. circuit inlégré aonolithique enserré dans un
                      boîtier porlant:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                        epabinaisons alphanuaériques suivantes:
                         a)82C611                    b)1TUl-8381
                         a)AIC 566 L                 b)lTU2-8381
                        a)DP 8466                    b)lTV3-6381
                         a)H 5213                    b)lTV3-0362
                         a)H 5215                    b)lTV4-8361
                         a)0HTI 5086 (OHTI 28568)    b)1TV4-8382
                         a)0HTI 5696 (OHTI 26589)    c)32C260
                         a)W0 11 C 06-17             c)AIC 6866
                         a)UD 14 C 60-17             d)lXK2-6381
                         a)WD 61 C 48
                      - d'autres sigles d'identification se rapportanl à des produits
                         qui satisfont à la présente description
194 ex8542U84  >46    Circuil de contrôle el d'interface, réalisé en technologie
                      C-HOS, coaprenanl des circuits de pilotage de 48 aA, des
                      registres, un circuit d'interface d'accès direct aéaoire (DHA) à
                      18 ou 32 bits, un bus aicroprocesseur à 8 ou 32 bits, un
                      circuit de génération el vérification de parité, sous forae de.
                      circuit intégré aonolithique enserré dans un boîtier portant:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenanl une des
                         coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                         AH53C974     NCR S3C94   NCR S3C9S   NCR 53C96
                      - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produils
                         qui satisfont à la présenle description
284 ex8S421186 «03    Fi lire en peigne de ligne vidéo, réalisé en technologie C-HOS,
                      peraeltanl la séparation nuaérique des signaux de
                      luainance/chroainance, sous forae de circuit inlégré
                      aonolithique enserré dans un boîtier portant:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant là
                         coabinaison alphanuaérique suivante:
                                                                                                                le
 ---pagebreak---      Code NC       TARIC Désignation des marchandises                                                                      Taux des droits autonomes (X)
                            CXO 2024
                         - d'aulres sigles d'identification se rapportanl à des produits
                            qui satisfont à la présenle descriplion
26S  6x85421186    «84   Convertisseur nuaérique/analogique et analogique/numérique,
                         réalisé en technologie C-HOS, comprenant un modulateur
                         analogique permettant le sur-échantillonage des signaux à une
                         frequence de 1024 HHz et un filtre peraettant l'échantillonage
                         des signaux d'un modulateur nuaérique à une fréquence de 512
                         kHz, sous forae de circuil inlégré aonolilhique enserré dans un
                         boîlier portant:
                         - un sigle d'idenlification consistant en/ou coaprenant la
                            combinaison alphanuaérique suivante:
                            HSP S8C26
                         - d ' a u t r e s s i g l e s d ' i d e n t i f i c a t i o n se rapportant à des p r o d u i l s
                            qui s a t i s f o n t à l a présenle d e s c r i p t i o n
206  ex85421186    «07   M u l t i p l e x e u r / d é m u l t i p l e x e u r , r é a l i s é en technologie C-HOS,
                         p e r m e t t a n t l a conversion de 28 signaux indépendants, comprenant
                         un c i r c u i l d ' i n t e r f a c e bus de aicroprocesseur e l une a é a o i r e à
                         l e c t u r e - é c r i t u r e à accès a l é a t o i r e (RAH) d'une c a p a c i t é de
                         a é a o r i s a t i o n de 256 b i t s , sous forae de c i r c u i t i n t é g r é
                         a o n o l i l h i q u e e n s e r r é dans un b o î l i a r p o r t a n l :
                         - un s i g l e d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou coaprenant               ta
                             c o a b i n a i s o n alphanuaérique s u i v a n t e :
                             TXC 03301
                         - d'autres sigles d'identification se rapportanl à des produils
                             qui satisfont à la présenle description
287  ex8S42H86     «88   Circuit de Iraiteaent des signaux audio d'une ligne d'abonné
                          (SLAC), réalisé en technologie C-MOS, aunt de 2 processeurs de
                         signaux nuaériques, au aoins d'un convertisseur
                         analogique/nuaérique et au aoins d'un convertisseur
                         nuaérique/analogique, sous forae de circuit intégré aonolithique
                         enserré dans un boîtier portant:
                          - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenanl une des
                             coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                             Aa 7901                Aa 7905               Aa 79C62            Am 79C03  Am 79C64
                          - d'autres sigles d'identification se rappariant a des produits
                             qui satisfont à la présente description
 288  ex85421186 •  «69   Registre à 8, 9, 18, 16 ou 18 bits, réalisé en technologie .
                          C-HOS, Sous forme de circuil intégré monolithique enserré dans
                          un boîtier portanl:
                          - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                             coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                              74FCT162374                     74FCT16823BT                   74FCÏS74
                              74FCT162823BT                   74FCT16823CT                   Am 2SC818A
                              74FCT162823CT                   74FCT374                       Aa 2SC821A
                              74FCT16374                      74FCT534                       Aa 29CS23A
                          - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                              qui salisfont à la présenle descriplion
 289  ex8S421186    «1.8  Eaetleur, réalisé en technologie C-MOS, opér.anl à une
                          alimentation unique de +5 V el permettant le transfert de
                          données à une vitesse de 128 Kbits par seconde eu plus à une
 ~                         tension de sortie de S V, comprenant su maximum 5 émetteurs,
                          sous forme de circuit inlégré aonolithique enserré dans un
                          boîlier portant:
                          - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenanl une des
                              coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                                                                                                                                                      V
 ---pagebreak---      Code NC       TARIC Designation des marchandises                                      Taux des droits autonoaes (X)
                            HAX 286    HAX 264
                         - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                            qui satisfont à la présenle description '
161  sx8S421186    «11   Circuit de traitement de signaux audio, réalisé en
                         technologie C-HOS, coaprenant une aéaoire à lecture
                         exclusiveaent, non-prograaaables (ROH), une aéaoire à
                         lecture-écriture à accès aléatoire (RAH), 4 convertisseurs
                         analogique/numérique, un circuit d'interface série, un circuit
                         de decimation de fréquences et un circuit de protection contre
                         la surcharge des haut-parleurs, sous forae de circuit intégré
                         aonolithique enserré dans un boîtier portant:
                         - un sigle d'idenlificalion consistant en/ou coaprenant la
                            coabinaison alphanuaérique suivante:
                            VV 27051
                         - d'autres sigles d'identification se rapportanl à des produils
                            qui salisfont à la présenle description
210  ax8S42H86     «12   Codeur/décodeur, réalisé en technologie BiMOS, peraettant la
                         conversion, la séparation et le transfert de données à une
                         vitesse de 50 Mbits/s, coaprenanl un détecteur d'iapulsions de
                          lecture et un synthétiseur/synchroniseur de fréquences, sous
                         forme de circuil intégré aonolilhique enserré dans un boîtier
                         portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                            coabinaison alphanuaérique suivante:
                             HD 153031 RF
                         - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produils.
                             qui satisfont à Ij présente descriplion
211   ex8S421186   «16   Circuit d'horloge à boucle de verrouillage de phase (Phase
                         Locked Loop/PLL),    réalisé en technologie C-MOS, peraeltant la
                          synchronisalion ou aullipiication des fréquences n'excédant pas
                          168 MHz, sous forae de circuil inlégré aonolithique enserré dans
                          un boîtier portant:
                          - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                             coabinaison alphanumérique suivante:
                             HC 88915      HC 88916     NC 88929     MC 88PL117
                          - d'aulres sigles d'identification se rapportanl à des produils
                             qui satisfont à la présente description
212   ex85421186    «21   Circuit de traitement de signaux, réalisé en technologie C-HOS,
                          peraettant le relard des périodes de l'exploration pour les
                          lignes horizontales d'un capteur d'images à transfert de charge
                          (CCD), comprenant un générateur d'horloge, un verrou (clamp) et
                          un circuit échanlilloneur-bloqueur, sous forae de circuit
                          intégré aonolithique enserré dans un boîlier portanl:
                          - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenanl une des
                 ,            coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                             CXL 1517        HN 3866SA      HSH 6819HS-K
                             CXL 5504        HN 3861 SA     MSM 6834HS-K
                          - d'autres sigles d'identification se rapportanl à des produits
                             qui salisfont à la présente description
 196  ex8S421186    «23   Circuit pour l'enregistrement et la reproduction de données,
                          réalisé en technologie BiMOS, opérant à une vilesse n'excédant
                          pas 12 Hbits/s, comprenant un codeur, un décodeur, un
                          convertisseur analogique/nuaérique, un filtre d'égalisation
                          numérique et une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire
                           (RAH), sous forme de circuit intégré aonolilhique enserré dans
                          un boîlier portant:
                           - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                                                                                                                       H-
 ---pagebreak---     Code NC     TARIC Désignation des aarchandises                                       Taux des droits autonoaes (X)
                         coabinaison alphanuaérique suivante:
                          64G8166 (8189294)
                          d'aulres sigles d'identification se rapportanl à des produils
                          qui satisfont à la présenle descriplion
199 ex8S421186  (27    Convertisseur numérique/analogique à 8 bits, réalisé en
                       technologie C-HOS, permettant la conversion de données d'entrée
                       série vers 36 canaux de sortie, sous forae de circuil inlégré
                       aonolilhique enserré dans un bottier portanl:
                      '- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant ta
                          coabinaison alphanuaérique suivante:
                          HB 88344B
                          d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits
                          qui satisfont à la présente descriplion
213 ex85421186  (29    Eaelleur/récepleur, réalisé en technologie C-HOS, ayant au
                       aoins' une des caractéristiques suivantes:
                       - a) peraeltanl le raccordement (terminating)   de vitesses de
                          ligne de 8448 ou 34368 Kbils/s,
                       - b) bidirectionel à 8, 16 ou 18 bits,
                       - c) opérant à une alimentation unique de *5 V el ayanl un
                          courant d'aliaenlation n'excédant pas 2 aA, coaprenant 2
                          éaetteurs el 2 récepteurs,
                       - d ) opérant à une aliaenlalion unique de +5 V, coaprenant au
                          minimum 6 émetteurs et au minimum 8 récepteurs,
                       - e) opérant à une alimentation unique de *5 V et de +9 V ou
                          plus nais n'excédant pas •13,2 V et peraettant le transfert de
                          données à une vilesse de 128 Kbits par seconde ou plus à une
                          tension de sortie de 5-V, comprenant 2 éaetteurs et 2
                          récepteurs,
                       - f) opérant à un courant d'alimentation n'excédant pas 3 aA,
                          comprenant 2 circuits de pilotage et 3 récepteurs,
                       - g) ayanl un teaps de propagation n'excédant pas 11 ns,
                       - h) pour des signaux entre un codeur/encodeur utilisant le code
                          "Hanchester" (HED) ou une unilé d'interface el une paire de
                          câble lorsadé ou un câble coaxial dans un réseau local,.
                       sous forae de circuil intégré aonolithique enserré dans un
                       bottier portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                          coabinaisons nuaériques ou alphanuaériques suivantes:
                          a)TXC 82658        b)74 FCT 162652   d)HAX 246
                          b)29 C 833 A       b)74 FCT 162952   d)HAX 247
                          b)29 C 853 A       b)74 FCT 16566    d)HAX 248
                          b)74 AC 16472      b)74 FCT 16561    d)HAX 249
                          b)74 AC 16646      b)74 FCT 16543    e)NAX 291
                          b)74 AC 16657      b)74 FCT 16646    f)LTC 992
                          b)74 ACT 16245     b)74 FCT 16652    g)29 FCT 52
                          b)74 ACT 16478     b)74 FCT 16952    9)82563
                          b)74 ACT 16863     b)74 FCT 245      h)83C92
                          b)74 FCT 162560   •b)74 FCT 645      h)83C94
                          b)74 FCT 162501    c)HAX 226.        h)Ae 79C98
                          b)74 FCT 162543    d)HAX 244*        h)HC 145572
                          b)74 FCT 162646    d)HAX 245         h)THS 386C66
                           d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produils
                           qui sstisfonl à la présenle description
286  ex8S421!86  (36   Codeur/décodeur, réalisé en technologie C-HOS, peraettant le
                       codage, le décodage el l'interfaçage de signaux série ayanl
                       une vilesse de 13 Kbits/s et de signaux audio ayant une vilesse
                       de 104 Kbits/s, coaprenanl un convertisseur
                        analogique/numérique, un convertisseur numérique/analogique, des
                        filtres numériques a modulation par impulsions codées el un
                        circuil de suppression d'écho, sous forme de circuil inlégré
                        monolithique enserré dans un boîlier portanl:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenanl la
                           coabinaison alphanuaérique suivante:
                           VP 22020
                                                                                                                    II
 ---pagebreak---     Code NC     TARIC Désignation des marchandises                                      Taux des droits autonoaes (X)
                      - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                         qui salisfont à la présente descriplion
201 e*8542l186  •37   Circuil de désalignement, réalisé en technologie C-HOS,
                      permettant l'extraction à partir d'un signal d'interface de
                      ligne et l'introduction dans un signal d'interface de ligne.
                      de cellules à mode de transfert asynchrone (ATH), sous forae
                      de circuil inlégré aonolilhique enserré dans un boîtier portant:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                         coabinaison alphanuaérique suivante:
                         TXC 85156
                         d'autres sigles d'identification se'rapportant à des produits
                         qui salisfont à la présente descriplion
214 ex8S421186  •39   Générateur de tops horloge, sous forae de circuil intégré
                      aonolithique enserré dans un boîtier portant:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenanl une des
                         coabinaisons nuaériques ou alphanuaériques suivantes:
                         32 D4661CL    CV79992       ICS 99C64    PCLK 1
                         82" C 462     DP 853!       LZ 93F31     PCLK 2
                         AV 9129       DP 8S32       LZ 93F33     SC 11416
                         Bl 438        DP 83241      LZ 93N61     SC 11411
                         Bl 439        ICO 2623      HK 1418      SC 11412
                         CXD 1635      ICO 2027      HK 1442      TCK 9902
                         CXD 1252      ICO «2028     HK 1448      UD 99 C 61
                         CXD 1255      ICS 1394      HK 1456
                         CV7B991       ICS 2494      HSH 5547
                      - d'aulres sigles d'identification se rapportanl à des produits
                         qui satisfont à ta présente description
215 e«8542H86   •48   Circuit tampon des données, ou circuit taapon des
                      données/adresses, sous forae de circuit intégré aonolithique
                      enserré dans un boîtier portanl:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                         coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                         82C592         GC 102         VL 82 C 332
                         F8 2620        HT 102
                          d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                          qui satisfont a la présente description
216  ex8S421186  •44  Circuil de compression/décompression de données ou d'images,
                      réalisé en technologie C-HOS, sous forae de circuit intégré
                       aonolithique enserré dans un boîtier portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                          coabinaisons alphanumériques suivantes:
                          1XH4-63G1      1XV9-8801     CL 456         CL 9S9.
                          1XK6-G301      74 ACT 6346   CL 558
                       - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                          qui satisfont à ta présente description
283  ex85421186  •45   Codeur/décodeur à modulation par impulsions codées
                       adaptables différencielles. réalisé en technologie C-HOS,
                       coaprenanl un circuit d'interface de codeur/décodeur à
                       aodulalion par impulsions codées, un circuit de contrôle
                       d'émission el de réception, un circuil d'interface bus de
                       aicroprocesseur et un port parallèle, sous forae de circuit
                       intégré aonolilhique enserré dans un boîlier portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenanl la
                          coabinaison alphanuaérique suivante:
                          VP 86565
                                                                                                                    Vi
 ---pagebreak---      Code NC     TARIC Designation des marchandises                                       Taux des droits autonomes (X)
                       - d'aulres sigles d'identification se rapportanl à des produits
                           qui satisfont à la présente description
 217 ex85421186  «53   Générateur de signaux, réalisé en technologie C-NOS, peraettant
                        la génération d'impulsions synchrones pour un capteur d'images à
                        transfer de charge (CCD), sous forme de circuit intégré
                       aonolilhique enserré dans un bottier portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                           combinaisons alphanuaériques suivantes:
                           CXD 1836    CXD 1217     LZ 93853   LZ 93N43   LZ 95G52
                        - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           qui satisfont à la présente descriplion
 218 ex8S42U86   «S4   Modulateur/démodulateur, réalisé en technologie C-HOS
                        (C-HOS-Modems), exclusiveaent pour la transaission d'images
                       statiques (facsimile     telegraphy)  dans une seule direction
                        (half duplex) à une vilesse de 308, 2400, 4880, 7200
                       ou 9600 bits par seconde, sous forme de circuil inlégré
                        monolithique enserré dans un boîlier portant:
                        - un sigle d'identification consislanl en/ou comprenant une des
                           coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                           TC 35128
                        - d'autres sigles d'identification se rapportant a des produils
                           qui satisfont à la présenle descriplion
 219 ex85421I86  «59    Circuit de traiteaent de signaux, réalisé en technologie C-HOS,
                        peraettant le Iraiteaent des signaux vidéo d'un capteur d'iaages
                        à transfert de charge (CCD), sous, forae de circuil intégré
                        aonolithique enserré dans un boîtier portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une.des
                           combinaisons alphanuaériques suivantes:
                           CXA 1810    CXD 2106     CXD 2150
                        - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           qui satisfont à la présente descriplion
222a ex85421188  «01    Disque (mater) non encore découpé en aicroplaqueltes, en
                        aatériau seai-conducteur arséniure de gallium (AsGa), constitué
                        exclusiveaent de circuits de récupération de tops horloge et de
                        données, destiné à la fabrication de produils de la
                        sous-position 85421198 enserrés dans un boîlier portanl:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                           coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                           G0 16642    GD 16843 '
                           du
                        - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           qui satisfont à la présenle descriplion (a)
222b  ex8542ll88  «82   Disque (mafer) non encore découpé en aicroplaqueltes, en
                        aatériau seai-conducteur arséniure de galliua (AsGa), constitué
                        exclusiveaent de.circuits de aultiplexage, peraettant le
                        multiplexage de 4 flux de données en un flux de données
                        unique, coaprenant un circuil à boucle de verrouillage de
                       .phase (Phase Locked Loop/PLL) el de circuits de pilotage pour
                         diodes laser, destiné à la fabrication de produils de la
                        sous-position 85421198 enserrés dans un boîlier portanl:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenanl la
                            coabinaison alphanuaérique suivante:
                            G0 16654
                            d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                            qui satisfont à la présenle descriplion la)
                                                                                                                     ji"
 ---pagebreak---      Code NC     TARIC  Désignation des marchandises                                      Taux des droits autonomes (X)
2224 ex8S421188  •83    Disque (mater) non encore découpé en microplaquettes, en
                        matériau seai-conducteur arséniure de galliua (AsGa), constitué
                        exclusiveaent d'éaelleurs/récepteurs, assurant la communication
                        de données série à une vitesse de 622 Mbits/s, destiné à la
                        fabricalion de produits de la sous-position 85421198
                        enserrés dans un boîlier portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                           coabinaison alphanuaérique suivante:
                           GD 16664
                        - d'autres sigles d'identification se rapportanl à des produils
                           qui satisfont à la présente description (a)
222g ex8S42U88   •84    Oisque (mater) non encore découpé en aicroplaquettes, en
                        aatériau seai-conducteur arséniure de galliua (AsGa), constitué
                        exclusiveaent de aulliptexeurs ou de démultiplexeurs, permettant
                        l'entrée/sortie de données de niveau ECL différentiel à une
                        vitesse de 622 Hbits/s et l'entrée/sortie de données de niveau
                       • TTL à une vitesse de 78 Hbils/s, destiné à la fabrication de
                        produils de la sous-posilion 85421195 enserrés dans un
                        boîtier portant:
                        - un sigle d'identification consislanl en/ou coaprenanl une des
                           coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                           GO 16131    GD 16132
                           d'aulres sigles d'identification se rapportanl à des produils
                           qui salisfont à la présente description (a)
222i ex8542U88   «05    Disque (mater) non encore découpé en aicroplaqueltes, en
                        aatériau seai-conducteur arséniure de galliua (AsGa), 'constitué
                        exclusiveaent de circuits taapon double pour des signaux de
                        niveau ECL/TTL. destiné à la fabricalion de produits de la
                        sous-posilion 85421198 enserrés dans un boîlier portant:
                       . - un sigle d'identification consislanl en/ou coaprenanl la
                           coabinaison alphanumérique suivante:
                           GD 10225
                         - d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           qui satisfont à la présente description (s)
 223  ex85421189  «10   Eaetleur/récepleur, en aatériau seai-conducteur arséniure de
                        galliua (AsGa), assurant la coaaunication synchrone/asynchrone
                        de données à une vitesse de 622 Hbits ou plus aais n'excédant
                        pas 2,5 Gbits par seconde, sous forée de circuit inlégré
                         monolithique présenté en microplaquette (chip), destiné à la
                         fabricalion de produits de la sous-posilion 85421198
                        enserrés dans un boîtier portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenanl une des
                           coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                           GIGA BOA      GIGA HATCH
                           d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits
                            qui salisfont à la présente description (a)
 224  ex85421189  •28    Circuil de aesure, en matériau seai-conducteur arséniure de
                         galliua (AsGa), permettant la aesure des leaps de propagation de
                         signaux sur des lignes de transmission, coaprenanl 2 compteurs
                         asynchrones, 4 circuits comparateurs, un générateur de tops
                         horloge et un oscillateur, sous forae de circuil inlégré
                         aonolilhique présenté en aicroplaquetle (chip), destiné à la
                         fabricalion de produits de la sous-position 85421198
                         enserrés dans un boîtier portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenanl la
                            coabinaison alphanumérique suivante:
                            GIGA TDR
                                                                                                                    %
 ---pagebreak---      Code NC     TARIC Désignation des aarchandises                                      Taux des droits autonoaes (X)
                          d'autres' sigles d'identification se rapportant à dés produits
                          qui satisfont à la présenle descriplion (a)
225  6x85421189  «38   Circuit de récupération de tops horloge et de données, en
                       matériau semi-conducteur arséniure de gallium (AsGa), sous forme
                       de circuit intégré monolithique présenté en microplaquette
                       (chip), destiné à la fabrication de produits de la sous-position
                       85421198 enserrés dans un boîlier portanl:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                          coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                          GD 16842     GD 16643
                          d'autres sigles d'identification se rapportant à des produils
                          qui satisfont à la présenle description (a)
226  ex8S421189  (40   Multiplexeur, en matériau seai-conducteur arséniure de gallium
                       (AsGa), permettant le multiplexage de 4 flux de données en un
                       flux de données simple, comprenant un circuit à boucle de
                       verrouillage de phase (.Phase Locked loop/PLI)    el des
                       circuits de pilotage pour diodes laser, sous forme de circuit
                       intégré monolithique présenté en aicroplaquetle (chip), destiné
                       à la fabricalion de produits de la sous-posilion 85421198
                       enserrés dans un boîtier portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                          coabinaison alphanuaérique suivante:
                          GD 16054
                          d'autres sigles d'identification se rapportanl à des produils
                          qui satisfont à la présente descriplion (a)
227  ex8S421189  •50   Diviseur/détecteur, en aatériau seai-conducteur arséniure de
                       galliua (AsGa), assurant la synlhélisalion des fréquences dans
                       une gaaae de 50 HHz à 1788 MHz, coaprenanl un prédiviseur, un
                       diviseur de fréquences el un délecteur de phase/fréquence, sous
                       forae de circuit intégré monolithique présenté en microplaquette
                       (chip), destiné à la fabrication de produits de la sous-position
                       85421198 enserrés dans un boîtier portanl:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                          combinaison alphanumérique suivante:
                          GIGA FSS
                        - d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           qui. satisfont à ta présenle description (a) •
 228  6x85421190  •21   Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAH).,
                        réalisée en technologie bipolaire, d'une capacilé de
                        aéaorisation n'excédant pas 1 Kbit, sous forae de circuit
                        inlégré aonolilhique enserré dans un boîlier portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                           coabinaisons nuaériques ou alphanumériques suivantes:
                           82 S 09       93422      93425       HBH 93419
                        - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           qui satisfont à la présente description
 229  ei8S421190  •74   Héaoire à leclure exclusiveaent, programmable (PROM), réalisé
                        en technologie bipolaire, d'une capacité de mémorisation
                        n'excédant pas 64 Kbits, sous forme de circuit inlégré
                        aonolithique enserré dans un boîtier portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenanl une des
                           coabinaisons nuaériques ou alphanuaériques suivantes:
                               S 030     27 S 191   5389         6336         82 S 138
                               S 16      27 S 291   S3 S  240    63 S 240     82 S 131
                               S 41      28 L 22    53 S  241    63 S 241     93436
                               S 81      28 LA 22   54 S  570    63 S 3281    93446
                               L  42     28 L2XMFC   54 S 571    7653         Aa 27S43
                               S  166    29613      5694         70S8         HB 7115
                                                                                                                  Jt
 ---pagebreak---     Code NC    TARIC Designation des marchandises                                     Taux des droits aulonoaes (X)
                       28 S 42      29778       5624        74 S 579    MB  7116
                       28 S 86      29771       6385.       74 S S71    MB  7117
                       27 PS 191    38518       6386        76 LS 03    MB  7118
                       27 PS 291    5385        6368        7620        MB  7141
                       27 S 12      5306        6369        7621        HB  7142
                       27 S 13      5308        6335        82 S 114
                       d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                       qui salisfont à la présente description
233 ex8S421195 (01   Circuit de contrôle, réalisé en technologie bipolaire, de
                     diodes laser ou d'autres diodes émettrices de luaière, sous
                     forée de circuil inlégré monolithique enserré dans un boîtier
                     portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenanl la
                       coabinaison alphanumérique suivante:
                       IDA 67318
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                       qui satisfont à la présente description
234 ex8S421195 •62   Circuit de pilotage, en matériau seai-conducteur arséniure de
                     galliua (AsGa), peraettant le contrôle des diodes laser ou
                     d'autres diodes émettrices de luaière, sous forae de circuit
                     intégré aonolithique enserré dans un boîlier portant-:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenanl une des
                       coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                       16G87S    I6G076
                     - d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produils
                       qui salisfont à la présente description
235 ex85421198 •01   Eaetteur, réalisé en technologie bipolaire, assurant le codage
                     et la conversion de données et d'instructions parallèles en
                     foraat série, sous forae de circuil intégré aonolilhique enserré
                     dans un boîlier portant;
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                       coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                       AN 79168    AH 7968    AH 74865
                       d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                       qui satisfont à ta présente description
239 8x85421198 (02   Convertisseur nuaérique/analogique audio, réalisé en
                     technologie bipolaire, ayant une gaaae dynaaique de 96 d8 ou
                     plus, coaportanl une tension de référence interne, sous forae de
                     circuit inlégré aonolithique enserré dans un boîlier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenanl la
                       coabinaison alphanumérique suivante:
                       PCM 63P
                       d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                       qui satisfont à la présenle description
236 6x85421198 (85   Récepteur, réalisé en technologie bipolaire, assurant le
                     décodage et ta conversion de données et d'instructions série
                     en format parallèle, sous forae de circuit inlégré eonolithique
                     enserré dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                       coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                       AN 79169    AH 7969    AH 79866
                     - d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits
                       qui satisfont à la présenle descriplion
                                                                                                               IH
 ---pagebreak---      Code NC     TARIC Désignation des aarchandises                                             Taux des droits autonomes (X)
237  ex85421198  «86   Émetteur ou récepteur, réalisé en technologie bipolaire,
                       permettant la communication de données sérielles à une
                       vitesse de 110 Hbits ou plus mais n'excédant pas 1,4
                       Cbi ts/s, sous forme de circuit inlégré monolithique enserré
                       dans un boîtier porlant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                          c o m b i n a i a s o n s alphanumériques suivantes:
                          HDMP 1002                HONP 1004
                       - d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits
                          qui satisfont à la présenle descriplion
241  ex85421198  «27   Converlisseur numérique/analogique à 16 bits, réalisé en
                       technologie bipolaire, comprenant une tension de référence
                       interne, sous forae de circuil intégré aonolilhique enserré dans
                       un boîlier portanl:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                           coabinaison alphanumérique suivante:
                           DAC 712
                       - d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           qui satisfont à la présente description
242  ex8S421198  «28   Prédiviseur, réalisé en technologie bipolaire, ayant une
                       fréquence d'entrée n'excédant pas 1,5 GHz et un taux de division
                       ajustable de 64/65 ou de 128/129, sous forae de'circuit inlégré
                       monolithique enserré dans un boîtier portant:
                       - un sigle d'identification consislanl en/ou coaprenanl une des
                           combinaisons alphanumériques suivantes:
                           HC 12022              SC     12022
                       - d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           qui satisfont à la présente descriplion
243  ex8S421198  «32   É m e t t e u r / r é c e p t e u r , réalisé en technologie bipolaire,
                       peraettant la conversion de données en foraat série ou parallèle
                       et.te transfert bidirectionnel de données sérielles à une
                       vilesse n'excédant pas 266 Hoctet/s, sous forme de circuit
                        intégré aonolithique enserré dans un boîtier portanl:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                           coabinaison alphanuaérique suivante:
                           HC îeesxnsi
                        - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           qui satisfont à la présente description
 244  ex8S421198  «33   Coaaulateur différentiel à point de croisement à 32 x 32
                       b i t s , réalisé en technologie bipolaire, permettant la
                        commutation d'une vitesse de données de 888 Hbits/s, sous forae
                        de circuit intégré aonolilhique enserré dans un boîtier-portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                           coabinaison alphanumérique suivante:
                            S 2824
                        - d'autres sigles d'identification se rapportanl à des produits
                            qui satisfont à la présente description
 245  ex85421198  «35   É a e l t e u r / r é c e p t e u r , réalisé en technologie bipolaire,
                        peraettant la transaission de données par un cable à paire
                        torsadée, sous forae de circuil intégré monoliInique,enserré
                        dans un boîlier portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                            coabinaison alphanuaérique suivante:
                            DP 83228
                                                                                                                          ^
 ---pagebreak---       Code NC     TARIC Désignation des marchandises                                       Taux des droits autonomes (X)
                        - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           qui salisfont à la présente description
 246  ex8542H98   «36   Générateur/tampon de lops horloge, en matériau seai-conducteur
                        arséniure de galliua (AsGa), assurant la synchronisation ou la
                        multiplication de fréquences, sous forme de circuil inlégré
                        monolithique enserré dans un boîtier portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenanl une des
                           coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                           GA 1990     GA 1686    GA 1888   GA 1118
                           GA 1685     GA 1887    GA 1889   GA 1218
                        - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           'qui satisfont à la présenle description
222c  ex85421919  «10   Disque (mater)    non encore découpé en aicroplaqueltes, en
                        aatériau seai-conducteur arséniure de galliua (AsGa), constitué
                        exclusiveaent d'amplificateurs de Iransiapédance, opérant à une
                         largeur de bande de 968 HHz, ayanl une résistance n'excédant pas
                        4 kOha, destiné à la fabrication de produils de la sous-position
                        85421939 enserrés dans un boîtier portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                            co'abinaison alphanuaér ique suivante:
                            GD 16085
                         - d'autres sigles d'identification se rapportanl à des produits
                            qui satisfont à la présente description (a)
222e  ex85421918   «28  Disque (mater)    non encore découpé en aicroplaqueltes, en
                         aatériau seai-conducteur arséniure de galliua (AsGa), constitué
                        exclusiveaent de circuits.de contrôle de diodes laser,
                         assurant un courant de sortie dans une gaaae de 18 aA à 70 aA
                         à une tension d'alimentation de -S V (±1 X ) , destiné à la
                         fabrication de produils de la sous-position 85421978
                         enserrés dans un boîtier portanl:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                            coabinaison alphanuaérique suivante:
                            GD 16077
                         - d'aulres sigles d'idenlificalion se rapportant à des produits
                            qui satisfont à la présente description (a)
222f   ex85421918  «38   Disque (mater)    non encore découpé en microplaquettes, en
                         matériau seai-conducteur arséniure de galliua. (AsGa), constitué
                         exclusiveaent d'amplificateurs, ayant une puissance de sortie
                         typique de 25 dBa dans une gaaae de fréquences de 1858 HHz a
                         1959 HHz, coaprenant des coaautateurs de radiofrequences (RF),
                         destiné à ta fabrication de produits de la sous-posilion
                         85421938 enserrés dans un boîtier portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                             coabinaison alphanuaérique suivante:
                             GD 12033
                          - d'aulres sigles d'idenlificalion se rapportant à des produits
                             qui satisfont à la présente description (a)
 222h  ex85421910   «48   Disque (mater)   non encore découpé en aicroplaquettes, en
                          matériau semi-conducteur arséniure de galliua (AsGa), constitué
                          exclusiveaenl d'amplificateurs doubles^ ayant un gain typique
                          de 18 dB a une fréquence de 1,5 GHz, destiné à la fabrication de
                          produils de la sous-posilion 85421936 enserrés dans un
                          boîtier portant:
                          - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                             coabinaison alphanuaérique suivante:
                             GD 18612
                                                                                                                      ko
 ---pagebreak---      Code NC     TARIC Désignation des     marchandises                                     Taux des droits autonomes (X)
                       - d'autres sigles d'idenlificalion se rapportant à des produits
                          qui satisfont à la présenle description (a)
258  ex85421928  «38   Circuil de contrôle, réalisé en technologie BiMOS, peraettant
                       le pilotage des charges induclives et résistive, ayant 4 sorties
                       d'un courant de 2 A ou plus aais n'excédant pas 7,2 A, sous
                       forae de circuit intégré aonolithique analogique présenté en
                       aicroplaquetle (chip), destiné à la fabrication de syslèaes de
                       coeaande de aoteurs (a)
251  ex8S42192B  «40   Aaplificateur de transiapédance, en aatériau semi-conducteur
                       arséniure de galliua (AsGa), opérant à une largeur de bande
                       n'excédant pas 2,7 GHz, sous forae de circuit inlégré
                       aonolilhique analogique présenté en aicroplaquetle (chip),
                       destiné à la fabricalion de produits de la sous-posilion
                       85271198     (a)
247   ex85421928 «58   Aaplificateur différentiel, réalisé en technologie bipolaire,
                       ayanl un gain d'amplification n'excedanl pas 375 et une tension
                       d'entrée nominale de 1 aVcc, sous forme de circuil inlégré
                       monolithique analogique présenté en microplaquette (chip),
                       destiné a la fabrication de produits du n° 8471 (a)
248   ex85421928 •66   Amplificateur agant un courant d'entrée n'excédant pas 80 nA,
                       sous forme de circuit inlégré monolithique analogique présenté
                       en microplaquette (chip), destiné à la fabrication de produits
                       de ta sous-position 85421930 enserrés dans un boîtier
                       portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenanl une des
                          coabinaisons alphanumériques suivantes:
                           INA 161 *    OPA 111      OPA 121    OPA 2111
                       - d'autres sigles d'identificalion^se rapportant à des produits
                          qui salisfont à la présente description (a)
249  ex8S421926  •70   Amplificateur à facteur d'amplification programmable, sous
                        forae de circuit intégré aonolithique analogique présenté en
                       aicroplaquelte ( c h i p ) , destiné à la fabrication de produils de
                        la sous-posilion 85422050 enserrés dans un boîlier portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                          coabinaison alphanuaérique suivante:
                          '3606G
                        - d'autres sigles d'identificalion se rapportant à des produits
                          qui satisfont à la présente descriplion (a)
253   ex85421936  • 61  Aaplificateur de fréquences interaédiaires ( I F ) , réalisé en
                        technologie bipolaire, coaprenanl un aélangeur, un indicateur
                        d'intensité de signal reçu (RSSI), un détecteur, un oscillateur
                        et un aulliplicateur, sous forae de circuit intégré aonolithique
                        analogique enserré dans un boîtier portant:
                        - un- sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                           coabinaison alphanuaérique suivante:
                           CXA  1744R
                        - d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           qui satisfont à la présente description
 256  6x85421938  •82   Aaplificateur de aicro^ondes, réalisé en technologie bipolaire,
                        ayanl un gain d'aaplificalion noainal soit de 18 dB à 8,5 GHz,
                        soit de 22,S dB à 1 GHz el de 32,5 dB à 8,1 GHz, soil de 26 d6 à
                        1,5 GHz, sous forae de circuil inlégré aonolithique analogique
                        enserré dans un boîlier portant:
                        - un sigle d'identificat ion consistant en/ou "comprenant une des
                           coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                           A-86    A-08     N10
                                                                                                                      <M
 ---pagebreak---       Code NC        TARIC Désignation des marchandises                                      Taux des droits autonomes (X)
                           - d'aulres sigles d'idenlificalion se rapportant à des produils
                              qui satisfont à la présente description                          8
257   ex85421938     «03   Amplificateur quadruple, réalisé en technologie C-MOS, ayant un
                           courant d'entrée n'excédant pas 28 pA, sous forae de circuit
                           intégré aonolilhique analogique enserré dans un boîlier portant:
                           - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenanl la
                              coabinaison alphanuaérique suivante:
                              LHC 666
                           - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produils
                              qui satisfont à la présente description
258   ex8S421938     «85   Aaplificaleur, réalisé en lechnotogie bipolaire, ayanl un
                           courant d'alimentation lypique n'excédant pas 1 aA à une tension
                   .        de 12 V et une température de 25'C, sous forae de circuit
                            inlégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier portanl:
                           - un sigle d'identification consislanl en/ou coaprenanl la
                              coabinaison alphanuaérique suivante:
                               LH 1964
                            - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produils
                               qui satisfont à la présente description
259    ex8542!936     <86   Aaplificaleur, réalisé en technologie bipolaire, ayanl une
                            fréquence d'opération typique de 1,3 GHz, 2,3 GHz ou 3 GHz et
                            une tension d'aliaentation unique de 5 V, sous-forae de circuit
                            intégré aonolilhique analogique enserré dans un boîtier portant:
                            - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenanl une des
                               coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                               C1D    C1E   C1F    C1G    C1H  C1J
                            - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produils
                               qui satisfont à la présente description
 260   ex85421936     «07   Aaplificateur ayant une tension de décalage (Offset voltage)
                            n'excédant pas 1868 pV à 25*C, sous forae de circuit intégré
                            monolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
                            - un sigle d'idenlification consistant en/ou coaprenant une des
                               coabinaiasons alphanumériques suivantes:
                               LT 1006    OPA 27S    OPA 628
                             - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                                qui satisfont à la présente description
 261   ex85421936     «08   Amplificateur, en aatériau seai-conducteur arséniure de galliua
                             (AsGa), ayant un facteur d'aaplification noainal de 18 dB ou
                             plus aais n'excédant pas 38 dB et une gaaae de fréquence
                             n'excédant pas 1,9 GHz, sous forae de circuil intégré
                             aonolilhique analogique enserré dans un boîtier portant:
                             - un sigle d'idenlificalion consislanl en/ou coaprenant une des
                                coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                                16G871      16G872      16G874     HGF 7131
                             - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                                qui satisfont à la présenle descriplion
  254   ex85421938     (09   Aaplificateur audio, réalisé en technologie bipolaire, ayant un
                             gain typique de 47 dB daps une gaaae fréquence de 28 Hz à 28
                             kHz, sous forae de circuil inlégré aonolilhique analogique
                             enserré dans un boîlier portant:
                             - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                                coabinaison alphanuaérique suivante:
                                TA 201S
                                                                                                                       ^L
 ---pagebreak---      Code NC     TARIC Désignation des aarchandises                                      Taux des droits autonomes IX)
                       - d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits
                          qui salisfont à la présenle descriplion
262  ex8S421939  •18   Amplificateur, sous forme'de circuil intégré monolithique,
                       analogique enserré dans un boîlier portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                          coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                          C 65    V 35
                       - d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits
                          qui satisfont à la présenle descriplion
                       Cel aaplificateur est destiné à la fabrication de produits de la
                       sous-posilion 98214888 (a)
255  ex8S421938  •11   Aaplificaleur de Iransiapédance, réalisé en technologie
                       bipolaire, ayant un gain typique de 72,5 dB à une fréquence de
                       758 HHz, sous forme de circuit inlégré monolithique analogique
                       enserré dans un boîtier portanl:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                          coabinaison alphanuaérique suivante:
                           ITA 12318
                          d'autres sigles d'identification se rapportanl à des produits
                          qui satisfont à la présenle descriplion
263   ex85421930  •15  Aaplificaleur à courant d'entrée n'excedanl pas 88 nA, sous
                        forae de circuit inlégré aonolithique analogique enserré dans un
                       boîtier portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenanl une des
                           coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                           INA 161    OPA 27    OPA 37     OPA 111    OPA 121
                           d'aulres sigles d'identification se rapportanl à des produils
                           qui satisfont à la présenle descriplion
264   ex8S421938  •25   Aaplificateur réglable pour signaux d'une fréquence de 16 Hz ou
                        plus aais n'excédant pas 38 kHz, avec un gain d'aaplification de
                        85 dB ou plus, sous forae de circuit intégré aonolithique
                        analogique enserré dans un boîtier portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                           coabinaison alphanuaérique suivante:
                           H S218
                           d'autres sigles d'identification se rapportant à des produils
                           qui satisfont a la présente description.
 265  6x85421936  • 38   Aapli f icaleur double ou quadruple*, opérant à un courant
                        d'aliaentalion n'excédant pas 408 uA par aaplificaleur, sous
                        forae de circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un
                        boîtier portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                           coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                           8MB          LT 1079    LT 1179     HC 14574
                           LT 1078      LT 1178    MC 14573    HC 14575
                         - d'aulres sigles d'identification se rapportanl à des produils
                            qui salisfont à la présente description
                                                                                                                   ti
 ---pagebreak---     Code NC     TARIC    Désignation des marchandises                                        Taux des droils aulonoaes (X)
266 ex85421938   «40     Aaplificateur thermocouple pour le contrôle d'instruments dans
                         une gamme de températures de 0'C à 58'C, contenant un
                         système d'alarae, sous forae de circuil intégré aonolithique
                         analogique enserré dans un boîlier portanl:
                         - un sigle d'identification consislanl en/ou coaprenant une des
                             coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                             AD S94    AD 595
                         - d'aulres sigles d'identification se rapportant à des produits
                             qui satisfont à la présente descriplion
267 ex85421938  «80      Aaplificaleur avec un facteur d'aaplification prograaaable,
                         sous forae de circuil inlégré monolithique analogique enserré
                         dans un boîlier portanl:
                         - un Bigle d'identification consistant en/ou coaprenanl une des
                             coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                             PGA 102    PGA 202   PGA 203
                         - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                             qui satisfont à la présenle description
271 ex85421950  *15      Régulateur de tension el de couranl, réalisé en technologie
                         C-HOS, fonctionnant à une tension d'entrée de batterie de 0,85 V
                         ou plus aais n'excedanl pas 5,5 V ou une tension d'entrée non
                         régulée de 7 V ou plus aais n'excédant pas 28 V, assurant une
                         tension de sortie ajustable de* 3,3 V (±8,13 V) ou 5 V (±8,26 V ) ,
                         sous forme de circuit intégré monolithique analogique enserré
                         dans un boîlier portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                            coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                            HAX 717     HAX 719   HAX 721   HAX 723
                            HAX 718     HAX 728   HAX 722
                         - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                            qui satisfont à la prés.ente descriplion
272 ex8S4219S9  «20      Régulateur de tension ayant une gaaae de tension d'entrée de 3
                         V ou plus aais n'excédant pas 68 V et un couranl à l'étal de
                      • r e p o s de 6 ou 7 aA, coaprenanl un circuit coaautateur de 1,25 A,
                        'de 2,S A, de 4 A ou de S A, sous forae de circuit intégré
                         aonolithique analogique enserré dans un boîlier portanl:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenanl une des
                            coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                            LT 1878     LT 1071   LT 1170   LT 1171   LT 1172   LT 1271
                         - d'aulres sigles d'identification se rapportanl à des.produils
                             qui salisfont a la présente description
273 ex8S421950  «25      Régulateur de tension, assurant la protection d'inversion de
                         batterie, opérant à une tension d'entrée n'excédant pas 38 V et
                         ayanl un couranl à l'état de repos n'excédant pas 78 pA à
               .         charge zéro, sous forae de circuil inlégré aonolithique
                         analogique enserré dans un boîlier portanl:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                            coabinaison alphanuaérique suivante:
                            LT 1129
                         - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                             qui satisfont à la présenle descriplion
                                                                                                                       u
 ---pagebreak---      Code NC     TAT?IC Désignation des aarchandises                                        Taux des droits autonoaes (X)
274  ex85421958  •35    Régulateur de tension, ayant un courant à l'état de repos
                        n'excédant pas 75 aA et une tension ainiaale de régulation
                        n'excédant pas 8,6 V à un courant de sortie de 758 aA, sous
                        forae de circuit intégré aonolithique analogique enserré dans .un
                        boîtier portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                           coabinaisons alphanumériques suivantes:
                           TL7S6M    TL7S1H
                           d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           qui satisfont à ta présente description
275  ex8S4219S8  HS     Régulateur de tension, ayant tension de sortie de 12 V (i3 X ) ,
                        un courant à l'état de repos n'excédant pas 18 aA.et une tension
                        ainiaale de régulation n'excédant pas 22 V à un courant de
                        sortie de 58 aA, s'ous forae de circuit intégré aonolithique
                        analogique enserré dans un boîtier portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant ta
                           coabinaison alphanumérique suivante: .
                           CS 8189 (7632FB)
                        ' d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           qui satisfont à ta présente description
276  ex8S421958   •55   Régulateur de tension, opérant à une tension d'entrée de -15 V
                        ou plus aais n'excédant pas 68 V, ayant une tension de sortie de
                         3,2 V ou plus aais n'excédant pas 5,2 V, sous forae de circuit
                         intégré aonolilhique analogique enserré dans un boîtier portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                            coabinaiasons alphanuaériques suivantes-:
                            LT 1 H 2   LT 1149
                         - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                            qui satisfont à'la présente description
277   éx8S421958  •60    Régulateur de tension ayant une gaaae de tension d'entrée de
                         4,75 V ou plus aais n'excédant pas 68 V et un courant à l'état
                         de repos n'excédant pas 18 aA, coaprenant un circuit coaautaleur
                         de 1 A et un oscillateur d'une frequence fixe de 52 kHz, sous
                         forae de circuit intégré aonolithique 1 analogique enserré dans un
                         boîtier portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                            coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                            LM 1575    LH 2575
                         - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                            qui satisfont à la présente description
 268  ex85421950   •65   Régulateur de tension, ayant une tension de sortie de 1 V ou
                         plus aais n'excédant pas 8 V, un courant à l'état de repos
                          typique de 488 ou 588 pA et une tension tupique de
                          régulation de 178 aV à un courant de sortie de 68 aA, sous forae
                         de'circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un
                         boîtier portant:
                          - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                            coabinaisons alphanumériques suivantes:
                             TK 115   TK 116
                          - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                             qui satisfont à la présente description
                                                                                                                     kr
 ---pagebreak---       Code NC    TARIC   Designation des aarchandises                                       Taux des droits autonoaes (X)
  278 ex85421958 «78     Régulateur de tension et de courant, réalisé en technologie
                         bipolaire, peraettant la génération de 3 courants de sortie
                         respecliveaenl de 7,5 aA, 58 aA et 758 aA • une tension de
                         sortie de 5 V (iS X ) , sous forae de circuit intégré aonolithique
                         analogique enserré dans un boîtier portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                           combinaison nuaérique suivante:
                           34992
                         - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           qui satisfont à la présente description
  269 ex8S421956 «75     Régulateur de tension, ayant tension de sortie de 3,9 V (i3 X ) ,
                         up courant de sortie typique de 48 aA à une tension d'entrée de
                         6 V et un courant de fonctionneaent typique de 2,2 pA, sous
                         forae de circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un
                         boîtier portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                           coabinaison alphanuaérique suivante:
                           SCI 7718V-KA
                         - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           qui satisfont à la présente description
  278 ex854219S8 (88     Régulateur de tension réglable,, ayant un courant de sortie
                         typique de 4 A, 6/5 A ou 9,5 A à une tension différentielle
                         entre entrée et sortie de 5 V et une tension ainiaale de
                         régulation n'excédant pas 1,5 V, sous forae de circuit intégré
                         aonolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                           coabinaisons alphanumériques suivantes:
                           LT 1883   LT 1884     LT 1885
                         - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           qui satisfont à la présente description
  282 ex85421968 »83     Circuit de contrôle, réalisé en technologie bipolaire, pour le
                       ' pilotage de moteurs à courant continu avec balais, sous forae de
                         circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier
                         portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                           coabinaisons alphanumériques suivantes:
                           BA 6189   BA 6209
                         - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           qui satisfont à la présenle description
  283 e*95421968 *84     Circuit de contrôle d'un moteur à courant continu à trois
                         phases, réalisé en technologie BiMOS, coaprenant un circuit de
                         détection de seuil à effet Hall, sous forae de circuit intégré
                         aonolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou comportant la
                           coabinaison nuaérique suivante:
                           1323454
                         - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           qui satisfont à ta présente description
_ 284 ex85421968 *85     Circuit de contrôle pour' surveiller la tension .des
                         aicroprocesseurs, réalisé en technologie C-HOS, sous forae de
                         circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier
                         portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                           coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                                                                                                                      kl
 ---pagebreak---      Code NC     TAR1C Designation des aarchandi                                           Taux des droits autonomes (X)
                          DS 1231       H 6060      HN 13862    HN 13821C
                          DS 1232       H 6061      HN 1381     HN 13822C
                          H 6686        HN 1380     HN 13811    HN 1382C
                          H 6052        HN 13801    HN 13812    V 7839
                       - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                          qui satisfont à la présente description
285  ex8S421968  187   Circuit de contrôle, réalisé en technologie bipolaire,
                       peraeltant te pilotage des transistors N-H0S, ayant un courant
                       d'attente n'excédant pas 3 uA, coaprenant un circuit de
                       coupure de surtensions el un circuit pompe de charge, sous forme
                       de circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un
                       boîtier portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                           coabinaison alphanuaérique suivante:
                           HC 33091
                       - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           qui satisfont à la présente description
286   ex8S42196G  •08  Circuit de contrôle de courant, réalisé en technologie
                       bipolaire, permettant le pilotage d'un courant de sortie
                       constant de 2 A, ayant une fonction de détection des erreurs de
                       sortie, sous forae de circuit intégré monolithique-analogique
                       enserré dans un boîtier portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                           combinaison alphanumérique suivante:
                           PBD 3S48
                       - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           qui satisfont à la présente description
287   ex8S421960  •18  Circuit pour le pilotage du courant dans un enroulement
                        (oinding)   de moteurs linéaires ou à bras pivotants, réalisé
                       en technologie bipolaire, opéranl à une'tension de sortie
                       n'excédant pas 45 V à un courant de sortie n'excédant pas 1,8 A,
                       sous forae de circuit intégré aonolithique analogique enserré
                       dans un boîtier portant:
                        - u n sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                           combinaisons alphanumériques suivantes:
                           P8L 3717    PBL 3778
                           d'autres sigles d'identification se rapportant a des produits
                           qui satisfont à ta présente description
 288  ex85421968  •11   Circuit pour le pilotage du courant de moteurs linéaires ou à
                        bras pivotants, réalisé en technologie bipolaire, opérant'à une
                         tension de sortie n'excédant pas 45 V à un courant de sortie
                        n'excédant pas 1 A, coaporlant un circuit générateur de tops
                        horloge, sous forae de circuit intégré aonolithique analogique
                         enserré dans un boîtier portant: .
                         - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                            combinaisons numériques ou alphanumériques suivantes:
                            34993      P8L 3771   PBL 3772
                         - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                            qui satisfont à la présente description
 298  6x85421960   •15   Circuit de contrôle, réalisé en technologie C-H0S, peraettant
                         l'aaplification/inversion de, niveaux de tension pour piloter les
                         lignes verticales d'un capteur d'images à transfert de charge
                         (CCD), sous forae de circuit intégré aonolithique analogique
                         enserré dans un boîtier portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                            coabinaison alphanuaérique.suivante:
                                                                                                                    k
 ---pagebreak---     Code NC    TARIC Désignation des aarchandises                                     Taux des droits autonoaes (X)
                       CXD 1267
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                       qui satisfont à la présente description
291 ex8S421966 »16   Circuit de contrôle d'un aoteur à courant continu, réalisé en
                     technologie bipolaire, assurant un courant de sortie de 2 A à
                     une tension de sortie de saturation de 3,2 V, coaprenant 3
                     entrées TTL, 4 transistors en.configuration de pont coaplète et
                     un circuit de coupure en surtension, sous forae de circuit
                     intégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identificationconsislanl en/ou coaprenant la
                       coabinaison alphanuaérique suivante:
                       71994 HB
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                       qui satisfont à la présente description
292 ex85421968 «17   Circuit de contrôle, permettant le pilotage des charges
                     inductives ou résistives, ayant un courant de sortie n'excédant
                     pas 1,3 A à une tension d'aliaentation n'excédant pas 28 V, sous
                     forae de circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un
                     boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant ta
                       coabinaison alphanuaérique suivanle:
                       71984 SB
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                       qui satisfont à la présente description
293 ex85421968 «18   Circuit de contrôle, réalisé en technologie BiHOS, peraettanl
                     le contrôle de 2 transistors dé puissance à effet de chaap
                     (FET), sous forme de circuit intégré aonolithique analogique -
                     enserré dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                       coabinaison alphanuaérique suivante:
                       LTC 1155
                     - d'autres sigles. d'identification se rapportant à des produits
                       qui satisfont à ta présente description
294 ex8S421968 *19   Circuit de contrôle de régulateurs de tension, opérant à une
                     tension d'entrée de 6 V ou plus aais n'excédant pas 39 V, ayant
                     une tension de sortie de 5 V (±9,1 V) à un courant de sortie de
                     229 uA, sous forae de circuit intégré aonolithique analogique
                     enserré dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                       coabinaison alphanuaérique suivante:
                       LT 1432
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                       qui satisfont à la présente description
295 ex8S42l960 i28   Circuit de contrôle de tachuaètre ou de tachuaètre et
                     d'indicateur de vitesse, réalisé en technologie BiHOS ou
                     bipolaire, coaprenant une fonction de régulation de
                     tension, sous forae de circuit intégré aonolithique analogique
                     enserré dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une
                       des coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                       CS 8199    T 8557G     TB 9226M   TB 9228N   TB 9233N
                       d'autres sigles d'idenlification se rapportant à des produits
                       qui satisfont à la présente description
                                                                                                               4*
 ---pagebreak---      Code NC     TARIC  Désignation des aarchandises                                       Taux des droits autonomes (X)
296  ex85421968  •21    Circuit de contrôle, réalisé en technologie BiHOS, peraellant
                        le pilotage des charges inductives et résislives, ayant 4
                        sorties d'un courant de 2 A ou plus aais n'excédanl pas 7,2 A,
                        sous forae de circuit inlégré aonolithique analogique enserré
                        dans un boîtier portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                           coabinaiasons alphanuaériques suivantes:
                           188984      HIP 8882
                           d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           qui satisfont à ta présente description
297   ex85421968 •22    Circuit de contrôle, réalisé en technologie bipolaire, assurant
                         la coaautation des fonctions audio et vidéo, ayant 5 entrées et
                        3 sorties, coaprenant 2 amplificateurs et un mélangeur des
                        signaux de luainance et de chrominance, sous forae de circuit
                         intégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                            coabinaisons alphanumériques suivantes:
                            CX 1545     CXA 1855
                            d'autres sigles d'idenlification se rapportant a des produits
                            qui satisfont à la présente description
197   ex8S421968  •24   Circuit de pilotage quadruple pour des injecleurs de carburant,
                         réalisé en technologie BiHOS, comprenant un régulateur de
                         tension, un circuit détecteur de surtension et un circuit de
                        contrôle d'état de sortie, sous forae de circuit intégré
                        aonolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
                         - un sigle d'identification consislanl en/ou coaprenant la
                            coabinaison alphanuaérique suivante:
                            71O00S0FSE
                         - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                            qui satisfont à la présente description
239   ex8S421960  •25    Circuit de contrôle, réalisé en technologie bipolaire,
                         permettant le pilotage des solenoides, opérant à un courant
                         d'aliaentation n'excédant pas 50 aA a une tension d'aliaentation
                         n'excédant pas 7 V et un pouvoir de dissipation n'excédant pas
                         19 U, sous forae de circuit intégré aonolithique analogique
                         enserré dans un boîtier portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une
                            des coabinaisons alphanumériques suivantes:
                            71008SB    71913SB
                            d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                            qui satisfont à la présente description
 289  ex85421968  •26    Circuit de contrôle et de pilotage d'indicateur de vitesse et
                         de dislance, aêae auant des fonctions d'aaplification.
                       . coaprenant 4 diviseurs de fréquence, sous forae de circuit
                          intégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
                          - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                             coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                             TA 8986   TB 9297   TB 9208   TB 9212   TB 9230
                          - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                             qui satisfont à la présente description
                                                                                                                      t/5
 ---pagebreak---                                                                                          T
     Code NC      TARIC Désignation des aarchandises                                       » « x <*« droits autonoaes (X)
299  ex85421978   «50   Circuit d'interface, réalisé en technologie bipolaire,
                        peraettanl la conversion d'un signal d'entrée différentiel vers
                        un signal de sortie en ondes rectangulaires de aêae
                        frequence, coaprenant 4 canaux de détection.de signaux et un
                        temporisateur, sous forae de circuit intégré aonolithique'
                        analogique enserré dans un boîtier portant:
                        - un sigle d'identification consistant sn/ou coaprenant la
                          coabinaison alphanuaérique suivante:
                          71891AB
                        - d'autres sigle d'identification se rapportant à des produits
                          qui satisfont à ta présente description
388. 6x85421970   »60   Circuit d'interface ou de contrôle et. d'interface pour un
                        réseau local, sous forae de circuit intégré aonolithique
                        analogique enserré dans un boîtier portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                          coabinaison alphanuaérique suivante:
                          SHC 83C885
                        - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                          qui satisfont à la présente description
387  ex8S421986   «81   Filtre, réalisé en technologie C-MOS, ayant une fréquence de
                        coupure prograaaabte de 4,5 Hhz ou plus aais n'excédant pas 25,2
                        HHz et une amplification de fréquence programmable n'excédant
                        pas 9 dB, sous forae de circuit intégré aonolithique analogique
                        enserré dans un boîtier portant:
                        - un sigle d'idenlification consistant en/ou coaprenant la.
                          coabinaison alphanuaérique suivante:
                          AD 896
                        - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                          qui satisfont à la présente description
388  ex85421988   «02   Circuit pour L'enregistrement et la reproduction audio, réalisé
                        en technologie C-HOS, peraeltant la aéaorisalion analogique
                        directe des données audio d'une durée de 10. 12. 16, 20, 45,
                        60, 75 ou .90 secondes, coaprenant une mémoire à lecture
                        exclusivement, effaçable électriquement, prograaaabte
                        (E PROH) d'une capacité de aéaorisalion de 6_4_ Kbits ou
                        plus aais n'excédant pas 1 Hbit, 3 amplificateurs, un circuit de
                        contrôle de gain autoaatique et 2 filtres, sous forae de circuit
                        intégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                          coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                           ISD 1012A   ISO 1020A   1SD 1210    ISD 2545 .    1SD2575
                           ISD 1016A   ISD 1200    ISD 1408    ISD 2569     ISD 2S99
                        - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                '          qui satisfont à la présente description -
309  ex85421980   «03   Microprocesseur de signaux analogiques, réalisé en technologie
                        bipolaire, peraettanl le contrôle de gain autoaatique, le
                        traiteaent des signaux de lecture et la génération des signaux
                        de positionnement du lê-te pour des tôles aagnétiques dans une
                        unité de mémoire à disques, sous forae de circuit intégré
                        aonolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                          coabinaison alphanuaérique suivante:
                           SN 28961
                        - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           qui satisfont à ta présente description
                                                                                                                        ro
 ---pagebreak---      Code NC     TARIC  Désignation des aarchandises                                            Taux des droits autonoaes (iï
311  ex8S421988  «06    Modulateur analogique, réalisé en technologie C-HOS, ayant une
                        gaaae dynamique de 123 dB à 375 Hz, sous forae de circuit
                        intégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                           coabinaison alphanuaérique suivante:
                           CS 5323
                        - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           qui satisfont à la présente description
312  ex8S421988  «07    Unité pour la réception des bandes AH et FH, réalisée en
                        technologie bipolaire, sous forae de circuit intégré
                        aonolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant' une des
                           coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                           CXA 1838 P     CXA 1248 P
                        - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           qui satisfont à la présente descriplion
313  ex85421988  «09    Dispositif de commutation, réalisé en technologie bipolaire,
                        pour le domaine des signaux audio, ayanl une distorsion
                        n'excédant pas 6,865 X, c o m p r e n a n t e circuits de contrôle et 2
                        commutateurs/inverseurs, sous forme de circuil intégré
                        aonolithique analogique enserré dans un boîtier portanl:
                        - un sigle d'idenlification consistant en/ou coaprenant la
                           coabinaison alphanuaérique suivante:
                            TK 15622 Z
                         - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                            qui satisfont à ta présente descriplion
314  ex8S421989   «18    Circuit intégré aonolithique analogique, réalisé en technologie
                         bipolaire, pour la protection des centraux téléphoniques conlre
                         tes surcharges, enserré dans un boîtier portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                            coabinaiasons numériques pu alphanuaériques -suivantes:
                            1515            TISP 1672F3    TISP 18fil2F3
                         - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                            qui satisfont à ta présente description
 31S  ex85421980  (11    Filtre prograaaabte, réalisé en technologie bipolaire, ayant
                         une fréquence de coupure prograaaabte de 5 MHz où plus aais
                       • n'excédant pas 15 HHz et une fréquence de crête et largeur de
                         bande prograaaables, comprenant un filtre à 7 pôles el un
                         différencialeur, sous forme de circuit inlégré aonolithique
                         analogique enserré dans un boîtier portanl:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant'une des
                             combinaisons alphanumériques suivantes:
                             32F8811    32F8612
                         - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                             qui satisfont à la présente description
 316  ex85421988  112    Générateur mutlifréquence à double tonalité (DTHF), réalisé en
                          technologie C-HOS, permettant la décodage de données binaires à
                          4 bits et la génération de 16 paires de fréquence, sous forme de
_                        circuit inlégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier
                          portant:
                          - un sigle d'idenlification consistant en/ou coaprenant la
                             coabinaison alphanuaérique suivante:
                             TP 5888
                                                                                                                          SVf
 ---pagebreak---     Code NC    TARIC Désignation des aarchandises                                     Taux des droits autonoaes (X)
                       d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                       qui satisfont à la présente description
317 ex85421986 •13   Convertisseur de fréquence, en aatériau semi-conducteur
                     arséniure de gallium (AsGa), permettant la conversion des
                     fréquences de 18,25 GHz ou plus aais n'excédant pas 12,75 GHz en
                     des fréquences de 959 MHz ou plus aais n'excédant pas 2858
                     MHz, sous forae de circuit intégré aonolithique analogique
                     enserré dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                       coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                       2007OC         AKD 12919      AKD 12S75    AND 2681T4C
                       AKD 12999      AKD 12811      AKD 2488     FHN 5193
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                       qui satisfont à la présente descriplion
318 ex85421988 •14   Converliseur de tension en fréquence, coaprenant un
                     aaplificateur, sous forae de circuit inlégré aonolithique'
                     analogique enserré dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                       coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                       VFC32     VFC10O   VFC101
                     - d'autres sigles,d'idenlification se rapportant à des produils
                       qui satisfont à la présente description
319 ex85421980 •15   Convertisseur courant/tension, ayant un courant d'entrée
                     n'excédant pas 100 JIA et une tension de sortie n'excédant pas
                     -18 V, sous forae de circuit intégré aonolithique analogique
                     enserré dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                       coabinaison alphanuaérique suivante:
                       ACF 2101
                     - d'autres sigles d'idenlification se rapportant à des produits
                       qui satisfont à la présente description
329 ex8S421988 116   Convertisseur aoyenne quadratique pour le calcul de la valeur
                     aoyenne quadratique (RHS) de foraes d'ondes et la conversion de
                     cette valeur en courant continu équivalent ou en tension
                     continue équivalente, sous forae de circuit intégré aonolithique
                     analogique enserré dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou. coaprenant une des
                       coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                       AD 536 A    AD 636     AD 637
                       d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                       qui satisfont à la présente description-
321 ex85421980 •17   Régulateur de température, sous forae de circuit intégré
                     aonolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                       coabinaisons alphanumériques suivantes:
                       AD S98    AD 592
                       d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                       qui satisfont a la présente description
                                                                                                               ri
 ---pagebreak---      Code NC     TARIC Désignation des aarchandises                                       Taux des droits autonoaes (K)
385  ex85421988  «18   Capteur de pression d'air, opérant dans une gamme de pression
                       de 28 kPA à 185 kPa, sous forae de circuit intégré aonolithique
                       analogique enserré dans un boîtier portant:
                       - un sigle d'idenlification consistant en/ou coaprenant la
                          coabinaison alphanuaérique suivante:
                          HPX 4160A
                       - d'autres sigle d'identification se rapportant à des produits
                          qui satisfont à la présente descriplion
322  ex85421980  «19   Capleur d'image constitué d'une ligne de 5000 cellules
                       photosensibles ou aoins el d'une matrice associée aux' registres
                       de décalage, sous forae de circuit intégré aonolithique
                       analogique enserré dans un boîtier portanl:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                          coabinaisons alphanumériques suivantes:
                          LZ 2819     PD 3573  TCD 183   TCD 185    TCO 133  TCD 141
                       - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                        , qui satisfont à la présente descriplion
323  ex85421986  «20   Capteur d'image à transfert de charge à interligne, sous forme
                       de circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un
                       boîtier portanl:
                       - un sigle d'identification consistanl en/ou comprenant une des
                           coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                           ICX 618    ICX 822   ICX 038  PO 3732
                           ICX 821    ICX 024   ICX 039
                        - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits .
                           qui satisfont à la présente description
324  ex85421980   «22   Détecteur pour des crêtes d'aaplitudes dans des signaux de
                        lecture-écriture des unités de aéaoire à disques, constitué d'un
                        aaplificateur du différentiel ayant une aaplification contrôlée
                        automatiquement et d'un redresseur de précision à double
                        alternance, sous 'forme de circuit inlégré monolithique
                        analogique enserré dans un boîtier portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                           coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                           32P3041    HL 8464
                        - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           qui satisfont à ta présente description
 325  ex85421980  >23   Coaparaleur de tension, opérant dans une plage de lension
                        coaaune de -12 V ou plus aais n'excédant pas +12 V et une plage
                        de tension différentielle de -24 V ou plus aais n'excédant pas
                         •24 V et ayant un leaps de réponse n'excédant pas 6 ns, sous
                         forae de circuit inlégré aonolithique analogique enserré'dans un
                        boîtier portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                           coabinaiasons alphanumériques suivantes:
                            EL 2019    LT 1816
                         - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                            qui satisfont à la présente description
 326  ex85421980  »24    Amplificateur/comparateur, réalisé en technologie bipolaire,
                         pour l'amplification et la comparaison des signaux
                         phase/fréquence de signal d'entrée des capteurs, sous forae de
                         circuit inlégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier
                         portant:
                         - un sigle d'idenlification consistanl en/ou coaprenant la
                            coabinaison alphanuaérique suivante:
                                                                                                                    ^
 ---pagebreak---     Code NC     TARIC Désignation des aarchandises                                     Taux des droits autonoaes (X)
                         CXA 1418 N
                      - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                         qui satisfont à la présente descriplion
327 ex8S421988  •25   Demi-redresseur en pont, constitué de 2 transistors à effet de
                      champ, réalisé en technologie HOS (HOSFETs), peraettanl le
                      pilotage des charges induclivçs ou capacitives d'une tension
                      noainale de 58 V et un courant nominal de 2 A, sous forae de
                      circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier
                      portanl:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                         coabinaison alphanuaérique suivante:
                         Si 99500V
                      - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                      • qui satisfont à la présente description .
328 ex85421980  •26   Convertisseur et régulateur de tension, réalisé en technologie-
                      bipolaire, ayant une perte de tension n'excédant pas 1,6 V a un
                      courant de sortie de 100 aA et opérant à une gaaae de tension
                      d'aliaentation de 3,5 V ou plus aais n'excédant pas 15 V, sous
                      forae de circuit inlégré aonolithique analogique enserré dans un
                      boîtier portant:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                         coabinaison alphanuaérique suivante:
                         LT 1054
                         d'autres sigle d'identification se rapportant à des produits
                         qui satisfont à la présente descriplion
329 ex8S421988  •27   Circuit comparateur de tension à 5 canaux pour surveiller des
                      circuits de laape, sous forae de circuit intégré aonolithique
                      analogique enserré dans un boîtier portant:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                         coabinaison alphanuaérique suivante:
                         AD 22981
                         d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                         qui satisfont à la présente description
339 ex8542.1980 •29   Circuit de réseau téléphonique local, réalisé en technologie
                      C-HOS, peraettanl la génération de tonalité et la commutation,
                      l'amplification et le décodage des signaux audio de 2 lignes
                      téléphoniques externes au aaxiaua et de 12 lignes téléphoniques
                      internes au aaxiaua, sous forae de circuit intégré aonolithique
                      analogique enserré dans un boîtier portant:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                       . coabinaison alphanuaérique suivante:
                         SC 11390
                         d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                         qui satisfont à la présente descriplion
331 ex85421980  •30   Codeur/décodeur stéréo à 16 bits, réalisé en technologie C-HOS,
                      ayant des fréquences d'échantillonages de 4 kHz ou plus aais
                      n'excédant pas 48 kHz, coaprenant un aultiplexeur, un
                      convertisseur nuaérique/analogique, un convertisseur
                      ana logique/nueérique, un circuit de réglage silencieux
                      (aule),   un circuit de tension de référence, une entrée pour
                      aicrophones, une sortie pour haut parleurs et une sortie pour
                      écouteurs, sous forae de circuit intégré aonolithique analogique
                      enserré dans un boîtier portant:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une, des
                         coabinaisons alphanuaériques suivantes:
 ---pagebreak---      Code NC     TAP IC Designation des marchandises                                                                          Tau* des droits autonomes (X.)
                            AD 1849              CS 4215
                        - d'autres s i g l e s d'identification se rapportant à des p r o d u i t s
                            qui s a t i s f o n t à la présente description
332  ex85421980  «31    Circuit a u d i o , réalisé en technologie C-MOS, ayant une gamme
                        dynamique de 80 dB ou plus, coaprenant 2 c o n v e r t i s s e u r s
                        n u m é r i q u e s / a n a l o g i q u e s et 2 convertisseurs
                        a n a l o g i q u e s / n u m é r i q u e s , sous forme de circuit intégré
                        m o n o l i t h i q u e a n a l o g i q u e enserré dans un boîtier portant:
                        - un sigle d ' i d e n t i f i c a l i o n consistant en/ou comprenant une des
                            c o m b i n a i s o n s a l p h a n u m é r i q u e s suivantes:
                            AD 1848              CS 4231            CS 4248
                        - d ' a u t r e s s i g l e s d'identification se rapportant à des produits
                             qui s a t i s f o n t à la présente description
333  ex8S421980  >32    Circuit de transfert de parole, réalisé en technologie
                        b i p o l a i r e , operant à une tension d'aliaenlalion de 2,3 V ou plus
                        mais n'excédant pas 22 V, assurant la régulation c o n s t a n t e
                        d ' a m p l i f i c a l i o n de transmission et de réception et la fonction
                        de réglage silencieux (iule),                              comprenant 4 a m p l i f i c a t e u r s ,
                        une tension de référence interne, 2 régulateurs de courant
                        continu et une fonction d'attente d'alimentation                                      (po»er
                        do*n),         sous forme de circuit intégré monolithique analogique
                        enserré d a n s un boîtier portant:
                         - un sigte d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou coaprenant la
                             c o a b i n a i s o n a l p h a n u m é r i q u e suivante:
                             PBL      3850
                         - d'autres s i g l e s d'idenlificalion se rapportant à des produits
                             qui s a t i s f o n t à la présente description
334  ex85421980  >33    Circuit de traitement vidéo, réalisé en technologie b i p o l a i r e ,
                         pour des signaux d'un capleur d'iaages à transfert de charge
                         ( C C D ) , sous forae de circuit inlégré aonolithique analogique
                         enserré dans un boîtier portant:
                         - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou comprenant une des
                             c o m b i n a i s o n s a l p h a n u m é r i q u e s suivantes:
                             AN 2014S                  CXA 1390                 !R 3P69       IR 3P97
                             AN 214SFHP                CXA 1391                 IR 3P81A      IR 3V17
                             CXA T 3 1 0 A O           CXA 1392                 IR 3P92
                         - d'autres s i g l e s d'identification se rapportant à des produits
                             qui s a t i s f o n t à la présente description
 33S  ex8S421980  «34    Décodeur p a s s i f , réalisé en technologie BiHOS, coaprenant une
                         aatrice fixe, un' filtre à 7 kHz, un circuit d'aténuation du
                         bruit, un circuit nuaérique de retard et un circuit de contrôle
                         de a é a o i r e , s o u s forae de circuit, intégré aonolithique
                         analogique e n s e r r é dans un boîtier portanl:
                         - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou coaprenant la
                              c o a b i n a i s o n a l p h a n u a é r i q u e suivante:
                              LV 1000
                          - d'autres s i g l e s d'identification se rapportant a des produils
                              qui satisfont à la présente description
 336  ex8S421986  135    Décodeur de a a t r i c e , réalisé en technologie BiHOS, coaprenant
                         un circuit de a a t r i c e adaptable, des aéaoires tampon de balance
                          a u t o m a t i q u e , un générateur de bruit et un circuit de c o n t r ô l e ,
                         sous forme de circuit inlégré aonolithique analogique enserré
                          dans un boîtier p o r t a n l :
                          - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou coaprenant une des
                              c o a b i n a i s o n s a l p h a n u m é r i q u e s suivantes:
                              SSH 212S              SSH. 2126
                                                                                                                                                        FS~.
 ---pagebreak---     Code NC    TARIC Désignation des aarchandises                                      Taux des droits aulonoaes (X)
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits,
                        qui satisfont à la présente description
337 ex85421980 •37   Codeur/décodeur sériel à 13 bits linéaires, réalisé en
                     technologie C-HOS, permettant la conversion numérique/analogique
                     et analogique/nuaérique, coaprenant 2
                     échanlillonneurs-bloqueurs, un coaparaleur/aaplificateur, un
                     circuit sélecteur de données, un registre d'approxiaation
                     successive, 2 registres à décalage, un circuit de contrôle de
                     séquence et un circuit de tension de référence, sous forae de
                     circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier
                     portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                        coabinaison alphanuaérique suivante:
                        HC 145402
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                        qui satisfont à ta présente description
338 ex85421980 • 38  Codeur/décodeur avec fi lire à aodulation par iapulsion codée,
                     réalisé en technologie C-HOS, opérant avec une aliaentalion
                     unique de *5 V, comprenant un convertisseur analogique/nuaérique
                     et un convertisseur numérique/analogique, sous forae de circuit
                     intégré monolithique analogique enserré dans un boîtier portanl:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                        combinaison alphanuaérique suivante:
                        HC 145480
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                        qui satisfont à la présente description
339 ex85421980 «39   Codeur/décodeur avec filtre à aodulation par iapulsion codée,
                     réalisé en technologie C-HOS, avec 2 sources d'aliaentation et
                     un pouvoir typique de dissipation de 59 aW, coaprenant un
                     convertisseur analogique/nuaérique et un convertisseur
                     nuaérique/analogique, sous forae de circuit intégré aonolithjque
                     analogique enserré dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistanl en/ou Coaprenant la
                        coabinaison alphanuaérique suivante:
                        HC 145503
                        d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                        qui satisfont à ta présente description
349 ex85421980 •40   Circuit à aodulation par iapulsion codée adaptable
                     différenciée, réalisé en technologie C-HOS, pour le
                     codage/décodage de données, peraettant la transaission des
                     données siaultanéaent dans deux directions (full   duplex)
                     entre un canal ayant une vitesse de transfert de 64 Kbits par
                     seconde et un canal ayant une vitesse de transfert de 16, 24,- 32
                     ou 64 Kbits par seconde, sous forae de circuit inlégré
                     aonolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/du coaprenant la
                        coabinaison alphanuaérique suivante:
                        HC 145532
                        d'autres sigles d'identification se rapportant a des produits
                        qui satisfont à la présente description
341 ex8S421986 •41   Circuit de tension de référence, assurant une tension de sortie
                     typique de 2,5, 5, 7 ou 18 V et ayant un coefficient de dérive
                     en température n'excédant pas 29 ppe/'C, sous forae de circuit
                      intégré aonolithique analogique enserré dans un boîlier portanl:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                        coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                                                                                                                 ft
 ---pagebreak---      Code NC     TARIC Désignation des aarchandises                                              Taux des droils autonomes (X.Y
                          AD 588               AD 689       LT 1621  REF 102
                       - d'autres sigles d'idenlificalion se rapportant à des produits'
                           qui salisfonl à la présente description
342  ex8S421988  142   Circuit de tension de référence, ayant une tension inverse de
                       claquage de 1,235 V (t4 mV) ou 2,5 V (±29 a V ) , sous, forae de
                       circuit inlégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier
                       portanl:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                           coabinaison alphanuaérique suivante:
                           LT 1684
                       - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           qui satisfont à la présente description
343  ex85421989  143   Circuit de traitement de signaux vocaux, réalisé en technologie
                       C-HOS, comprenant un circuit de codage, un circuit de décodage,
                       un circuit de compression, un circuit de décompression et un
                       modulateur/démodulateur (Hodem) pour la transaission de données
                       s i mul'lanément dans deux directions {full             duplex) à une
                       vitesse de 1260 ou 2466 bits/s, sous forme de circuit
                        intégré monolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                           c o a b i n a i s o n s alphanumériques suivantes:
                           AK 2353               TC 35492
                       - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           qui satisfont à la présente description
344  ex8S421980  *44   Hodulateur, réalisé en technologie bipolaire, fonctionnant dans
                        ta bande UHF, pour la conversion de signaux audio et vidéo dans
                       une gaaae de fréquences de 470 MHz ou plus mais n'excédant pas
                       630 M H z , sous forme de circuit intégré aonolithique analogique
                       enserré dans un boîtier portanl:
                        - un sigle d'identification consistant en/où coaprenant une des
                           coabinaisons alphanumériques suivantes:
                            ALP 101               CXA  1333
                        - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                            qui satisfont à la présente description
345   ex85421980  *4S   Capteur d'écran complet d'image à transfert de charge, avec une
                        horloge à phase unique el ayant au aaxiaua 1048576 cellules
                        p h o t o s e n s i b l e s , sous forme de circuit intégré aonolithique
                        analogique enserré dans un boîtier portanl:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                            coabinaison alphanuaérique suivante:
                            TC 223
                        - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                            qui satisfont à ta présente description
 346  ex8S421986  «46   Codeur/décodeur avec filtres à aodulation par iapulsion codée,
                        réalisé en technologie C-HOS, peraettanl la nuaérisation el la
                        reconstruction de la parole à une vitesse de 64 Kbits/s ou plus
                        aais n'excédant pas 2848 Kbils/s, avec une alimentation unique
                        de 5 V, un pouvoir de dissipation n'excédant pas 37 aU en
                         fonctionnement et n'excédant pas 3 aU-en aode d'altente, pouvant
                        être ais automatiquement en mode d'attente par arrêt d'horloge,
                        sous forme de circuit intégré monolithique analogique enserré
 —                      dans un boîtier portanl:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                            coabinaisons alphanumériques suivantes:
                            7588 B             7589 B
                                                                                                                           sX-
 ---pagebreak---     Code NC    TARIC Désignation des aarchandises                                      Taux des droits autonoaes (X)
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                        qui satisfont à la présente description
347 ex8S421986 >47   Réseau de diode prograaaabte, constitué de 14 diodes
                     individuelles et d'un redresseur, en matériau semi-conducteur
                     arséniure de gallium (AsGa), sous forae de circuit inlégré
                     aonolithique analogique enserré, dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                        coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                        16G818    16G611
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                       flui satisfont à la présente description
348 ex85421988 148   Circuit à boucle de verrouillage de phase (Phase Locked
                     Loop/PLL),   réalisé en technologie bipolaire, coaprenant un
                     oscillateur, un détecteur de fréquence et/ou de phase et 4
                     prédiviseurs/coapleurs, sous forae de circuit intégré
                     aonolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistanl en/ou coaprenant la
                        coabinaison alphanuaérique suivante:
                        SN' 28967
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                        qui satisfont à l'a présente description
349 ex85421980 (49   Circuit de traitement vidéo, réalisé en technologie bipolaire,
                     pour des signaux de couleurs ou de luminance, sous forae de
                     circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier
                     portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                        coabinaisons alphaauaériques suivantes:
                        CXA 1267    CXA 1268
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant a des produits
                        qui satisfont à la présente descriplion
                     Ce circuit est destiné à la fabrication de caaéras du type 8 aa
                     (a)
356 ex85421989 «58   Récepteur de bande FH, réalisé en technologie bipolaire,
                     peraetlant la deaodulation de signaux FH, coaprenant au aoins un
                     aélangeur, un aaplificateur de fréquence interaédiàire (IF), un
                     aaplificateur liai leur et un découpeur de données, sous forae de
                     circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier
                     portant:
                     - un sigle d'identification consislant en/ou coaprenant une des
                        coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                        HC 13156    HC 13158
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                        qui satisfont à la présente description
351 ex8S421988 »51   Circuit de coapression/décoapression audio, réalisé en
                     technologie bipolaire, assurant le réglage de fonction
                     silencieux (auie) en coapression et en décoapression,
                     fonctionnant à une tension d'aliaentation de 3 V ou plus aais
                     n'excédant pas 7 V, sous forae de circuit intégré aonolithique
                     analogique enserré dans un boîtier portanl:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                        combinaison alphanumérique suivante:
                        HC 33111
                      - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                                                                                                                  S3
 ---pagebreak---      Code NC     TARIC Désignation des aarchandises                                      Taux des droits autonomes (X)
                          qui satisfont à la présente description                          6
352  ax8S421980  «52   Emetteur/récepteur, réalisé en technologie 8iH0S, peraettanl la
                       transaission de données à une vitesse de 18 Hbits/s, coaprenanl
                       6 éaelteurs et 6 récepteurs, sous forae de circuit intégré
                       aonolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenanl la
                          coabinaison alphanuaérique suivante:
                          MC 34858
                       - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                          qui satisfont à la présente description
353  ex85421988  «S3   Convertisseur/amplificateur, réalisé en technologie bipolaire,
                       ayant un niveau de sortie de 22 dBa à une fréquence de 986 MHz
                       et à un niveau d'entrée de -6 dBa, sous forae de circuit intégré
                       aonolithique analogique enserré dans un boîtier portanl:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                          coabinaison alphanuaérique suivante:
                          HP 3661
                        - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           qui satisfont à la présente description
354   ex85421980  • 54   Emetteur de courant, réalisé en technologie bipolaire, ayant un
                        courant de sortie de 4 aA ou plus aais n'excédant pas 20 aA,
                        sous forae de circuit inlégré aonolithique analogique enserré
                        dans un boîtier portant:
                        - un sigle d'identification consistanl en/ou comprenant une des
                           coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                           XTR 103    XTR 104
                        - d'autres sigle d'idenlification se rapportant à des produits .
                           qui satisfont a la présente description
355   6x85421980  «55   Convertisseur de tension en courant, réalisé en technologie
                        bipolaire, ayant une gaaae de tensions d'entrée variables et une
                        tension d'aliaentation de 13,5 V ou plus aais n'excédant pas 46
                        V, coaprenant un eaetteur de courant et un circuil de tension de
                        référence, sous forae de circuit intégré aonolithique analogique
                        enserré dans un boîtier portant:
                        - un sigle d'identification consistanl en/ou coaprenant la
                           coabinaison alphanumérique suivante:
                           XTR 110
                        - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           qui satisfont à la présente descriplion
 356  6x85421980  «56   Convertisseur de tension, réalisé en technologie C-HOS,
                        peraettanl la transforaation d'une tension d'entrée n'excédant
                        pas 5 V à un courant d'entrée n'excédant pas 6,1 |iA en une
                         tension de sortie n'excédant pas 15 V à un courant de sortie .
                         n'excédant pas 1 aA, sous forae de circuit intégré aonolithique
                         analogique enserré dans un boîlier portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                            coabinaison alphanuaérique suivante:
                            LR 36683N
                            d'autres sigle d'identification se rapportant à des produits
                            qui satisfont à la présente description
                                                                                                                    £3
 ---pagebreak---     Code NC      TARIC Désignation des aarchandises                                     Taux des droils autonoaes (X)
3S7 ex85421980   «57   Convertisseur de fréquence, en aatériau seai-coriducleur
                       arseniure de gallium (AsGa), ayant un gain de conversion de 5
                       dB, peraetlant la conversion d'une fréquence d'entrée de 50 MHz
                       ou plus aais n'excédant pas 860 HHz en une fréquence de sortie
                       de 1220 HHz, sous forae de circuit intégré monolithique
                       analogique enserré dans un boîtier portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenanl la
                          coabinaison alphanuaérique suivante:
                          AND 7000S3C
                       - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                          qui satisfont à ta présente descriplion
358 ex8S421980   »58   Convertisseur de fréquence, en aatériau semi-conducteur
                       arseniure de gallium (AsGa), ayant un gain de conversion de 6
                       dB, peraettanl la conversion d'une fréquence d'entrée de 1220
                       HHz en une fréquence de sortie de 45 HHz, coaprenant un
                       oscillateur, sous forae de circuit inlégré aonolithique
                       'analogique enserré dans un boîtier portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                          coabinaison alphanumérique suivante:
                          AND 7001S3C
                       - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produi.ts
                          qui salisfont à la présente description
359 ex8S421980   «59   Convertisseur de fréquence, en matériau semi-conducteur
                       arseniure de gallium (AsGa), ayant un gain de conversion typique
                       de 20, 2-6 ou SO dB, permettant la conversion d'une fréquence
                       d'entrée de 588 HHz ou plus aais n'excédant pas 2,5 GHz en une
                       fréquence de sortie de 36 HHz ou plus aais n'excédant pas S60
                       HHz, sous forae de circuit inlégré aonolithique analogique
                       enserré dans un boîtier portant:
                       - un, sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                          coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                          TO 9281    TO 9262   TO 9263
                       - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                          qui satisfont à la présente description
368 ex85421988   «60   Circuit de communication analogique, peraetlant la conversion
                       de données et le tranfert de signaux, coaprenant un port
                       d'entrée/sortie série pour un processeur de signaux numériques
                       (DSP), un convertisseur analogique/nuaérique à 16 bits et un
                       convertisseur nuaérique analogique à 16 bits,- et un générateur
                       de tops d'horloge, sous forae de circuit intégré aonolithique
                       analogique enserré dans un boîtier portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                          coabinaison alphanuaérique suivante:
                          AD 28HSP81
                       - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                          qui satisfont à la présente descriplion
361 ex85421986   «61   Récepteur de bande FH, réalisée en technologie bipolaire,
                       pouvant fonctionner à une gaaae de fréquences d'entrée de 288
                       HHz, ayant ta fonction de deaodulation de signaux FH, coaprenant
                       au aoins 2 aélangeurs, un oscillateur, une diode el un
                        indicateur de longueur de signal reçu (RSSI), sous forae de
                       circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier
                       portanl:
               '        - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                          coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                          NC 13135    MC 13136
                                                                                                                 CC
 ---pagebreak---      Code NC     TARIC Désignation des aarchandises                                         Taux des droits autonoaes (X)
                       - d'autres sigles d'identification se rapportant à des. produits
                          qui satisfont à la présente description                             0
362  ex85421988  «62   Eaetteur de bande AH ou FH, réalisée en technologie bipolaire,
                       ayant la fonction de aodulation de signaux AH ou FH, coaprenanl
                       3 amplificateurs, un prédiviseur el 2 oscillateurs, sous forme
                       de circuit inlégré monolithique analogique enserré dans un
                       boîtier portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des,
                          coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                          HC 13175     HC   13176
                       - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           qui satisfont à la présente description
363  ex85421988  »63   Circuit de traitement vidéo, réalisé en technologie bipolaire,
                       pour des signaux de couleurs et de synchronisation, sous forme
                       de circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un
                       boîtier portanl:
                    »   - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                           coabinaiasons alphanumériques suivantes:
                           CXA  1213BS    CXA  1587
                        - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           qui satisfont à la présente description
364  ex85421988  *64   Récepteur de bande AH, réalisé en technologie bipolaire,
                        permettant la conversion de fréquences radio (RF) en doubles
                        fréquences intermédiaires (IF) el la détection de fréquences
                        audio, sous forae de circuit intégré aonolithique analogique
                       enserré dans un boîtier portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                           coabinaison numérique suivante:
                           3848
                        - d'autres-sigles d'identification se rapportant a des produits
                           qui satisfont à la présente descriplion
 36S  ex85421988  «65   Convertisseur de fréquence, en aatériau semi-conducteur
                        arseniure de gallium ( A s G a ) , ayant un gain de conversion de 6
                        dB, permettant la conversion d'une fréquence d'entrée de 958 HHz
                        ou plus aais n'excédant pas 2858 KHz en une fréquence de
                        sortie de 488 HHz, coaprenanl un oscillateur, sous forae de
                        circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier
                        portant:
                        - un sigle d'idenlificalion consistanl en/ou coaprenanl la
                            coabinaison alphanuaérique suivante:
                            ADC 26613
                         - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                            qui satisfont à la présente description
 366  ex85421988  <66    Synthétiseur de frequences, réalisé en technologie C-HOS,
                         opérant à une fréquence d'entrée n'excédant pas 68 HHz et une
                         tension d'aliaentation continue n'excédant pas 18 V, coaprenanl
                         un circuit,à boucle de verrouillage de phase (Phase       Locked
                        Loop/PLL)    el un compteur de référence programmable à 14 bits,
                         sous forme de circuit intégré monolithique analogique enserré
                         dans un boîtier portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                            coabinaiasons alphanuaériques suivantes:
                            HC 145158     MC  145162
                            d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                            qui satisfont à ta présente descriplion
                                                                                                                       éA
 ---pagebreak---     Code NC    TARIC   Désignation des aarchandises                                        Taux des droits autonomes (X)
367 ex8S421980 •67     Récepteur de bande FH, réalisée en technologie BiHOS,
                       coaprenant un circuit de coapression, un circuit de
                       decoapression, 2 mélangeurs, 2 circuits à boucle de verrouillage
                       de phase (Phase Locked Loop/PLL),       un aaplifjcateur de
                       fréquence intermédiaire ( I F ) , un indicateur de longueur de
                       signal reçu ( R S S I ) , un circuit d'interface sérielle et un
                       circuit de détection de tension d'aliaentation, sous forae de
                       circuit inlégré aonolithique analogique enserré dans un b o U i e r
                       portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant       la
                         coabinaison alphanuaérique suivante:
                         HC  13K
                         d'autres sigles d'identification se. rapportant à des produits
                         qui satisfont à la présente description
368 ex85421989 •69     Récepteur/démodulateur de bande FH, réalisé en technologie
                       bipolaire, coaprenanl 2 mélangeurs de conversion, un découpeur
                       de données el 6 aaplificateurs, sous forae de circuit intégré
                       aonolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenanl la
                         coabinaison alphanumérique suivante:
                         10X6
                         d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                         qui satisfont à la présente description
369 ex85421986 •70     Eaetteur/récepteur de bande FH, réalisé en technologie
                       bipolaire, coaprenanl 2 mélangeurs de conversion, un prédiviseur
                       et 4 aaplificaleurs, sous forae de circuit intégré aonolithique
                       analogique enserré dans un boîtier portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                         coabinaison alphanuaérique suivante:
                         1QXS
                       - d'autres sigles d'identification se rapportant à des.produits
                         qui satisfont à la présente description
370 ex85421988 •71   ' Circuit de, mesure d'accélération, coaprenant un capteur
                       capacitif, sous forae de circuit inlégré aonolithique analogique
                       enserré dans un boîtier portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                         coabinaison alphanuaérique suivante:
                         ADXL50
                       - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                         qui satisfont à la présente description
371 ex85421980 •72     Circuit pour l'atténuation des bruits audio, réalisé en
                       technologie bipolaire, ayant une tension d'entrée n'excédant pas
                       18 V, sous forae de circuit intégré aonolithique analogique
                       enserré dans un boîtier portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                         coabinaiasons alphanuaérigues suivantes:
                         LM 1894     TK    10654
                       - d'autres sigles d'identification-se rapportant à des produits
                         qui satisfont à la présente description
                                                                                                                     él
 ---pagebreak---     Code NC    TARIC Désignation des aarchandises                                      Taux des droits autonoaes (X)
372 6x85421986 173   Circuit de traileaent de signaux, realise en technologie C-MOS,
                     peraettanl le filtrsga de aignaux analogiques el le contrôla de
                     l'aaplification, coaprenanl un eaetteur el un récepteur
                     aullifréquences à double tonalité (DTHF) el un
                     aodulaleur/déeodulaleur (Hodea), sous forae de circuit intégré
                     aonolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                        coabinaison alphanuaérique suivante:
                        SC 11378
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                        qui satisfont à la présente descriplion
373 6x85421980 •74   Réseau de filtrage,, uniqueaent constitué de 16 résistances, 16
                     condenseteurs et 16 diodes, sous forae de circuit intégré
                     aonolithique analogique enserré dans un boîliar portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenanl la
                        coabinaison alphanuaérique suivante:
                        USRC 1992
                        d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                        qui satisfont à la présente description
374 ex8S421980 175   Codeur/décodeur, réalisé en technologie C-HOS, pour des
                     fréquences en. bande de base et en bande vocale, peraetlant ta
                     conversion de données, coaprenant un aodutateur pour des signaux
                     nuaériques, des convertisseurs analogique/nuaérique, des
                     convertisseurs nuaérique/anslogique, des aaplificateurs et des
                     filtres, sous forae de circuit intégré aonolithique analogique
                     enserré dans un boîtier p'ortant:
                     - un sigle d'identification consistanl en/ou coaprenant la
                        coabinaison alphanuaérique suivante:
                        AD 701S
                          'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                          ui satisfont à ta présente description
375 6x85421988 (76   Convertisseur de tension, réalisé en technologie C-HOS,
                     assurant l'inversion, le doubleaenl, la division ou la
                     aultiplicalion des tensions d'entrée, opèrent dans une gaaae des
                     tensions d'aliaentation de 1,5 V à 10 V, sous forae de circuit
                      intégré aonolithique analogique enserré dans un bottier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenanl une des
                        coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                         ICL 7669   MAX 1944
                      - d'autres sigles d*idanlification se rapportant à des produits
                        qui satisfont a la présente.description
376 6x85421988  (77  Circuit de traileaent de.signaux, réalisé en technologie C-HOS,
                     peraetlant le retard des périodes de l'exploration pour les
                      lignes horizontales d'un capteur d'iaages à transfert de charge
                      (CCD), coaprenant un générateur d'horloge, un verrou (claap) et
                     un circuit échantilloneur-bloqueur, sous forae de circuit
                      intégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
                      - un sigle d'identification Consistanl en/ou coaprenant une des
                         coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                         CXL 1506      HSH 6965 RS   HSH 749J RS
                         d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                         qui satisfont à la présente description
                                                                                                                  d
 ---pagebreak---     Code NC    TARIC   Désignation des aarchandises                                     Taux .des droits autonoaes (X)
392 ex8S421980 •78     Circuit de traileaent de signaux audio, réalisé en technologie
                       bipolaire, peraetlant la sélection de aodes d'entrée/sortie,
                       coaprenanl 2 oscillateurs commandés en tension, 2 circuits à
                       boucle de ve'rouiliage de phase (Phase Locked Loop/PLL), un
                       circuit de contrôle de gain autoaatique, un circuit pour
                       l'atténuation des bruits audio, un circuit de réglage
                       sinlencieux (eule)  et des aaplificateurs, sous forae de
                       circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier
                       portant:
                      '- un sigle d'identification consistant en/ou coaprenanl la
                         coabinaison alphanuaérique suivante:
                         LA 7481»
                       - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                         qui satisfont à la présente description
303 ex85421988 (79     Convertisseur de fréquence, réalisé en technologie bipolaire,
                       opérant dans une gaaae de fréquence de 890 HHz à 999 KHz et
                       ayant un niveau d'entrée n'excédant pas -6 dBa, sous forae de
                       circuit inlégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier
                       portant:
                       - un sigle d'idenlificalion consistant en/ou coaprenanl la
                         coabinaison alphanuaérique suivante:
                         CXA 1851N
                       - d'autres sigles*d'idenlification se rapportant à'des produits
                         qui satisfont à la présente description
394 ex85421980 (89     Convertisseur de courant continu en courant continu (OC-DC) à
                       6 canaux, réalisé en technologie BiHOS, sous forae de circuit
                       intégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
                       - un sigte d'identification consistant en/ou coaprenant la
                         coabinaison alphanuaérique suivante:
                         HB 3799
                         d'autres sigles d'idenlification se rapportant à des produits
                         qui satisfont à la présente descriplion
                            t, „ '                       ;                ,
386 ex8S421988 (81     Circuit de détection de tension, peraettanl la réinitialisation
                       de circuits externes, sous forae de circuit intégré aonolithique
                       analogique enserré dans un boîtier portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                         coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                         H 51957   H SI9S8
                       - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                         qui satisfont à la présente descriplion
377 ex8S422030 (59 - . Convertisseur analogique/nuaérique à 12 bits, réalisé en
                       technologie C-HOS, coaprenanl un aaplific'a leur
                       échanlillonneur-bloqueur ayant une perforaance dynamique de 1
                       HHz/s ou plus, sous forae de circuit intégré hybride enserré
                       dans un boîtier portanl:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenanl une des
                         coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                         ADS 112   ADS 117
                         d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                         qui satisfont à la présente description
                                                                                                                    CH
 ---pagebreak---      Code HC     TARIC Désignation des aarchandises                                      Taux des droits autonoaes (X)
378  ex8S42205e  •38   Amplificateur avec un facteur d'amplification programmable,
                       sous forae de circuit intégré hybride enserré dans un boîtier
                       portanl:
                       - un sigle d'idenlification consistant en/ou coaprenanl la
                          coabinaison alphanuaérique suivante:
                          3686 G
                       - d'autres sigles d'idenlificalion se rapportant à des produits
                          qui satisfont à la présente description
379  ex8S422GS0  (40   Aaplificateur ayant une puissance d'entrée de 1 aV et une
                       puissance de sortie n'excédant pas 3,5 V à une gaaae°de
                       fréquence de 899 HHz ou plus aais n'excédant pas 915 MHz ou de
                       1718 MHz ou plus aais n'excédant pas 178S MHz, sous forae
                       de circuit intégré hybride enserré dans un boîtier portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une
                          des combinaisons alphanuaériques suivantes:
                          FA 81314     XHW 963
                       - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                          qui satisfont à la présente descriplion                           0
29b  ex85422656  •70   Aaplificaleur, réalisé en technologie bipolaire, opérant dans
                       une gaaae de fréquences de 880 HHz à 950 MHz, ayant au aoins
                       une des caractéristiques suivantes:
                       - a) une puissance de* sortie de 12,5 «° à une puissance d'entrée
                          de 169 e*W,
                       - b) une puissance de sortie de 28 V à une puissance d'entrée de
                          200 mW,
                       sous forme de circuit intégré hqbride enserré dans un boîtier
                       portant:
                       - un sigle d'identification consistanl en/ou comprenant une des
                          coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                          a)PHW 5113      b)HHW 820-1   b)HH« 828-2
                       - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                          qui satisfonl a la présente descriplion
382  6x85422666  •58   Régulateur de tension et de courant, ayant une tension de
                       sortie n'excédant pas 859 V à un courant de pilotage n'excédant
                       pas 9,7 A, coaprenant un transistor de puissance et un circuit
                       de contrôle avec un oscillateur, sous forme de circuit intégré
                       hybride enserré dans un boîtier portant:
                        - un sigle d'idenlification consistant en/ou coaprenant la
                          coabinaison alphanuaérique suivante:
                          S 6798
                           d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           qui satisfont à la présente description
 381  ex8S422880  •66   Régulateur de tension ayant une tension de service d'entrée
                        noainale de 276 V, un courant d'entrée n'excédant pas 8 A et une
                        fréquence d'opération n'excédant pas 289 kHz, sous forae de
                        circuit intégré hybride enserré dans un boîtier portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenanl une des
                           coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                           HA 2816    HA 2828   HA 2838
                           d'autres sigles d'identification se rapporCanl à des produits
                           qui satisfont à la présente description
                                                                                                                   a
 ---pagebreak---     Code NC    TARIC   Désignation des aarchandises                                       Taux des droits autonoaes (X)
384 6x85422880 (78     Régulateur de tension et de courant, ayant une tension
                       d'entrée n'excédant pas 35 V et un courant à l'élal de repos
                       n'excédant pas 180 vA, coaprenant un transistor à effet de
                       chaap ayant un courant de drain n'excédant pas 32 A, sous forae
                       de circuit intégré hybride enserré dans un boîtier portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenanl la
                         coabinaison alphanuaérique suivante:
                         8TR H6S23
                       - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                         qui satisfont à la présente descriplion
 71 6x85428800 (84     Diode Zener double en siliciua, ayant une tension Zener de 11
                       V ou plus aais n'excédant pas 13 V et une pouvoir de dissipation
                       n'excédant pas 280 aV, sous forae de aicro-asseablage enserré
                       dans un boîtier
383 6x85428000 (85     Transistor à effet de chaap (FET) quintuple, ayant une tension
                       dé claquage drain-source de 198 V ou plus, fonctionnant avec
                       un courant da drain continu n'excédant pas 5 A et ayant un
                       pouvoir de dissipation n'excédanl pas 35 H, so.us forae de
                       aicro-asseablage enserré dans un boîtier portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                         coabinaison alphanuaérique suivante:
                         SLA 5821
                         d'autres sigles d'identification se rapportant à 'des produits
                         qui satisfont à la présente description
388 6x85438695 (21     Aaplificateur, réalisé en technologie bipolaire, opérant dans
                       une gaaae de fréquence de 68_ HHz à 88 HHz, ayant une
                       puissance de sortis de 5 H pour une puissance d'entrée de 1
                       aV, constitué d^éléeents actifs et passifs fixés sur un
                       circuit iapriaé, enserré dans un boîtier portanl:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                         coabinaison alphanuaérique suivante:
                         HHV 185
                       - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                         qui satisfont à ta présente description                            8
29a ex85438095 (23     Aaplificateur, réalisé en technologie bipolaire, opérant dans
                       une gaaae de fréquences de 888 HHz a 958 HHz, ayant au aoins une
                       des caractéristiques suivantes:
                       - a) une puissance de sortie de 1,41 V a une puissance d'entrée
                         de.S a»,
                       - b) une puissance de sortie de 2 V à une puissance d'entrée de
                         1 aU,
                       - c) une puissance de sortie de 3,2 H à une puissance d'entrée
                         de 2 mW,
                       - d) une puissance de sortie de 3,5 U à une puissance d'entrée
                         de 188 mW,
                     ( - e) une puissance de sortie de 6 a" à une puissance d'entrée de '
                         188 at»,
                       - f) une puissance de sortie de 14 V à une puissance d'entrée de
                         1 ou 188 eW,
                       constitué d^éléments actifs et passifs fixés sur un circuit
                       iapriaé, enserré dans un boîtier portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                         coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                         a)HH» 9882    c)PHW 982    e)SHW 5115   f)HHU 914
                         b)HHV 883     d)HHW 953    e)XHW 5115   f)KHU 915
                       - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                         qui satisfont à la présenle description
                                                                                                                   u
 ---pagebreak---      Code NC     TARIC Désignation des aarchandises                                      Taux des droits autonoaes (X)
 31  6x85438095  (25   Aaplificateur, en aatériau seai-conducteur arseniure de gallium
                       (AsGa), opérant dans une gaaae de fréquence de 1718 HHz à
                       1785 HHz, ayant une puissance de sortie de 3 H à une puissance
                       d'entrée de 1 aV, constitué d^éléaenls actifs el passifs fixés
                       sur un circuit iapriaé, enserré dans un boîtier portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                          coabinaison alphanuaérique suivante:
                          PHU 9812
                          d'autres sigles d'idenlification se rapportant à des produits
                          qui satisfont à la présente description
 32  ex8543869S  (27   Aaplificateur, réalisé en technologie bipolaire, opérant dans
                       une gaaae de fréquence de 136 HHz à 174 HHz, ayant une puissance
                       de sortie de 7 V pour une puissance d'entrée de 1 ail,
                       constitué d^éléaenls actifs et passifs fixés sur un circuit
                       iapriaé, enserré dans un boîtier portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                          coabinaison alphanuaérique suivante:
                          HHW 687
                          d'autres sigles d'idenlificalion se rapportant à des produits
                          qui satisfont à la présente description
398  6x8S43809S  (SI   Oscillateur de fréquences à coapensation theraique, ayant une
                       fréquence noainale de 12,8 HHz el fonctionnant à une tension
                       d'aliaentation de 3 V (i8,3 V ) , coaprenant un circuit iapriaé
                       sur lequel sont aonlés au aoins un cristal piézo-électrique et
                       un condensateur ejustable, enserré dans un boîtier coaportant au
                       aaxiaua S connexions, et portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                          coabinaison alphanuaérique suivante:
                          TX 92683
                       - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                          qui satisfonl à la présente description
393  6x85439690  (18   Transistor à effet de chaap (FET) double ayant au aoins une des
                       caractéristiques suivantes:
                       - a) réalisé en technologie P-HOS, ayant une tension de claquage
                          drain-source de -20 V, fonctionnant avec un courant drain
                          n'excédant pas 9,2 A et un pouvoir de dissipation n'excédanl
                          pas 2 V,
                       - b) réalisé en technologie N-HOS (y coapris H-HOS), ayant une
                          tension de claquage drain-source de 20 V ou plus, fonctionnant
                          avec un courant drain n'excédanl pas 3,5 A et un pouvoir de
                          dissipation n'excédant pas 2 U,
                       enserré dans un boîtier portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/pu coaprenant une des
                          coabinaisons nuaériques suivantes:
                          a)9947    a)9953   b)9956   b)99S9
                           d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           qui satisfont à la présente descriplion
394. ex85446810   (18   CÔble électrique isolé de aatière plastique, pour une tension
                        de 28 kV ou plus aais n'excédant pas 32 kV, auni à une extréaité
                        d'une anode dans un capuchon en caoutchouc et à l'autre
                        extréaité d'une pièce de connection aétallique
388   ex8S480O00  (94   Unité optique, constituée d'une diode laser et d'une
                        photodiode, opérant à une longueur d'ondes de 635 ou 678 na
                                                                                                                   et
 ---pagebreak---         Code NC              TARIC   Désignation des aarchandises                                        Taux des droits autonomes (X)
  391   ex85480890           •95     Unité de réception de signaux infrarouge, constitué d'une
                                     photodiode et d'au aoins d'un aaplificateur sous forae' de
                                     circuit intégré aonolithique, enserrée dans un boîtier portant:
                                     - un sigle d'identification consistanl en/ou coaprenanl une des
                                        coabinaiasons alphanumériques suivantes:.
                                        GP1U58X8   SBX 1618
                                        d'autres sigles d'idenlificalion se rapportant à des produits
                                        qui satisfont à U présente description
  392   exBS468969           (96     Unité de transaission sur cable à fibres optiques, constituée
                                     d'une diode eaettrice de luaière opérant à une longueur d'ondes
                                     de 669 ns (t38 ne) et d'un circuit de contrôle sous forae de
                                     circuit inlégré aonolithique, enserrée dans un boîtier portanl:
                                      - un sigte d'identification consistant en/ou coaprenant la
                                        coabinaison alphanuaérique suivante:
                                        GP1F32T
                                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                                        qui satisfont à la présente description
  397   ex99919998           •38     Lentille en matière plastique, non montée, d'une longueur
                                      focale de 3,86 aa {±9,1 aa) et é'un diamètre n'excédanl pas 8
                                     aa, destinée à la fabrication de lecteurs de disques compacts
                                      (a)
  396   ex99919999           (49     Plaque à fibre optique, d'un diaaetre extérieur n'excédant pas
                                     38 aa, destinée à la fabrication d'écrans et de photocathodes
                                     pour des dispositifs d'intensification d'iaages (a)
  395   ex98919698           (58     Lentille, aonlée, d'une longueur focale fixe de 3,8 aa (±8,19
                                     aa) ou 8 aa (±9,4. a a ) , d'une ouverture relative de F2.6 el d'un
                                     diaaetre n'excédant pas 33 aa, destinée à la fabrication de
                                     caseras à transfert' de charge (CCD) (a)
 490     '99138839                   Dispositif à cristaux liquides, autre Qu'à aatrice active
  482   ex98138899           •10      Isolateur de fibres optiques, insensible à la polarisation,
                                     opérant à une longueur d'ondes de 1300, 1488 ou 1550 na,
                                     enserré dans un bottier cylindrique auni de 2 cables à fibres
                                     optiques
(a) Le contrôle de l'utilisation à celte destination particulière se fail par
     application des dispositions coaaunaulaires édictées en la aatière.
                                                                                                                                  a
 ---pagebreak--- FICHE FINANCIERE
1.   Ligne budgétaire concernée : Chap. 12 art. 120
2.   Intitulé de l'action : Proposition de règlement du Conseil portant suspension
     temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur un certain nombre de
     produits industriels (microélectronique et secteurs connexes).
3.   Base juridique : Art. 28 du Traité-CE.
4.   Objectif de l'action : Suspension des droits du T.D.C. pour les produits susvisés.
5.   Coût de l'action :
     à la charge du budget de la CE :
     Evaluation rendue difficile, faute de statistiques communautaires complètes et précises.
     Compte tenu de ce qui précède et sur labase d'une pondération établie à partir des
     données fournies par certains Etats membres, le coût de cette opération peut être
     chiffré dé la façon suivante :
      1.   Coût de l'action pour la période précédente :
            du 1.7.94 - 31.12.94 : 75.700.000 Ecus
     2.    Coût prévisionnel de l'action actuelle (1.1.95 - 30.6.95V
           95.000 000 Ecus
                                                                                            G3
 ---pagebreak---                                                                       ISSN 0254-1491
                                                                COM(94) 450 final
                                                       DOCUMENTS
FR                                                                              02
                                                                        A*
                                     N° de catalogue : CB-CO-94-473-FR-C
                                                             ISBN 92-77-8125f3-7
Office des publications officielles des Communautés européennes
1^2985 Luxembourg