CELEX: 51965PC0464
Language: fr
Date: 1965-12-14
Title: PROJET DE DECISION DU CONSEIL VISANT A INTRODUIRE CERTAINES MODIFICATIONS AU TARIF DOUANIER COMMUN DE LA C.E.E. (présenté par la Commission au Conseil)

ARCHIVES HISTORIQUES
DE LA COMMISSION
COLLECTION RELIEE DES
DOCUMENTS "COM"
COM (65) 464
Vol. 1965/0106
 ---pagebreak--- Disclaimer
Conformément au règlement (CEE, Euratom) n° 354/83 du Conseil du 1er février 1983
concernant l'ouverture au public des archives historiques de la Communauté économique
européenne et de la Communauté européenne de l'énergie atomique (JO L 43 du 15.2.1983,
p. 1), tel que modifié par le règlement (CE, Euratom) n° 1700/2003 du 22 septembre 2003
(JO L 243 du 27.9.2003, p. 1), ce dossier est ouvert au public. Le cas échéant, les documents
classifiés présents dans ce dossier ont été déclassifiés conformément à l'article 5 dudit
règlement.
In accordance with Council Regulation (EEC, Euratom) No 354/83 of 1 February 1983
concerning the opening to the public of the historical archives of the European Economic
Community and the European Atomic Energy Community (OJ L 43, 15.2.1983, p. 1), as
amended by Regulation (EC, Euratom) No 1700/2003 of 22 September 2003 (OJ L 243,
27.9.2003, p. 1), this file is open to the public. Where necessary, classified documents in this
file have been declassified in conformity with Article 5 of the aforementioned regulation.
In Übereinstimmung mit der Verordnung (EWG, Euratom) Nr. 354/83 des Rates vom 1.
Februar 1983 über die Freigabe der historischen Archive der Europäischen
Wirtschaftsgemeinschaft und der Europäischen Atomgemeinschaft (ABI. L 43 vom 15.2.1983,
S. 1), geändert durch die Verordnung (EG, Euratom) Nr. 1700/2003 vom 22. September 2003
(ABI. L 243 vom 27.9.2003, S. 1), ist diese Datei der Öffentlichkeit zugänglich. Soweit
erforderlich, wurden die Verschlusssachen in dieser Datei in Übereinstimmung mit Artikel 5
der genannten Verordnung freigegeben.
 ---pagebreak--- JZOMM U MAUTE'ECONOM I Q U E EUROPEENNE :;
                            COMM iSSION
                                                   COM(65)464 final
                                                   Bruxelles , le   décembre 1965
                     -   PROJET DE DECISION -DU CONSEIL
               VISANT A INTRODUIRE CERTAINES MODIFICATIONS'
                 AU TARIF DOUANIER COMMUN DE LA C.E.E.
                   -   •            • •
                 ( présente par la Commission au Conseil )
   C0M(65 ) k6k final
 ---pagebreak---            . PROJET DE DECISION DCJ CONSEIL
       VISANT A INTRODUIRE CERTAINES MODIFICATIONS
           AU TARIF DOUANIER COMMUN DE LA C.E.E.
         ( présenté par la Commission au Conseil )
LE CONSEIL DE LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE ,
vu le Traité instituant la Communauté Economique Européenne et
notamment son article 28 ,
vu le tarif douanier commun de la Communauté Economique Européenne
vu le projet de décision soumis par la Commission et relatif à
l' introduction de certaines modifications dans le tarif douanier
commun ,
considérant qu' il y a lieu d' apporter certaines rectifications
au libellé des positions tarifaires , des titres de Chapitres ou
de Sections et des notes de Chapitres ou de Sections mentionnés
dans l' annexe à la présente décision, en vue d' éliminer dans une
ou . plusieurs des différentes versions ( allemande , française ,
italienne ou néerlandaise ) du tarif douanier commun . des imperfec­
tions ou des inexactitudes rédactionnelles et de réaliser une
meilleure correspondance entre les quatre versions de ce tarif ,
A ARRETE LA PRESENTE DECISION »
                      Article premier
Le tarif douanier commun de la Communauté Economique Européenne
est modifié conformément aux indications figurant dans l' annexe
à    la présente décision .
                         Article 2
Les mesures à adopter par les Etats membres , en application do la
présente décision, prendront effet le 1er janvier
                         Article 3
Les Etats membres sont destinataires de la présente décision .
                                      Fait à Bruxelles , le
                                               Par le Conseil
                                               Le Président
 ---pagebreak---                                         AmiEZE
                                                          Ne concerne que la
                                                     vu,–.vers ion–français e^»
Sommaire             Titre. Éèuxième ligne > ( 1 ) 1
Section IV           Le point-virgule après le . mot ""baissons " est à remplacer
                     par une virgule ,
Sommaire             Titre . Deuxième ligne ( 1 ) s
Chapitre 19          lies mots » ",* d' amidons " sont à insérer après le mot "farines *
Sommaire             Titre * Avant-dernière et dernière lignes (1 ) t
                          t                    ,          '
Chapitre 34          Les .mots " cires pour l' art dentaire " doivent figurer en ita­
                     liques , sans guillemets .
Sommaire             Titre . Troisième ligne (2 ) »         .
Section VII          La virgule après le mot "caoutchouc" est à supprimer
Sommaire             Titre . Première ligné ( 1 ) t
Chapitré 40          La virgule après le mot "caoutchouc" est à supprimer
Sommaire ■ .     " ' Le titre est à modifier comme indiqué ci-apres t
  *
Soction VIÏI         Peaux, cuirs , pelleteries et ouvrages en ces matières j arti­
                     cles de "bourrellerie et de sellerie ; articles de voyage , sacs
                     à main et. contenants similaires ? ouvrages en "boyaux
Sommaire             Le titre est à modifier comme indiqué ci-après :
Chapitre 42          Ouvrages , en cuir ; articles de "bourrellerie et de sellerie j
                     articles de voyage , sacs à main et contenants similaires 5 ou­
                     vrages en "boyaux.,.
Sommaire             Le titre" est à modifier comme indiqué ci-après (2 ) t
Chapitre 53          Laine , poils et orins
Sommaire             Le titré est à modifier comme indiqué ci-après ( 3 ) t
Chapitre 58          Tapis et tapisseries } velours , peluohes , tissus "bouclés et
                     tissus de chenille ; rubanerie ; passementeries ; tulles et
                     tissus à mailles nouées ( filet ) ; dentelles et guipures ; "bro­
                     deries       "
(1 ) Seuls les textes français et italien sont à modifier             »
(2 ) Seiil le texte français est à modifier                           ......
(3) Seuls les textes français , italien et néerlandais sont à modifier
 ---pagebreak---                                      - 2 -
Sommaire           Le titre est à modifier comme indiqué ci-après (1 ) :
Section XII        Chaussures ; coiffures ? parapluies et parasols ; plumos ap­
                   prêtées et articles en plumes ; fleurs a±tificielles j ouvra­
                   ges en oheveux ; éventails
Sommaire           Titre » Première ligne (2 ) :
Chapitre 64        Le point-virgule après le mot " Chaussures " est à remplacer
                   par une virgule
Sommaire           Le titre est a modifier oomme indique oi–après s
Section XVIII      Instruments et appareils d' optique , de photographie et de
                   cinématographie , de mesure , de vérification , de précision ;
                   instruments et appareils médico-chirurgicaux ; horlogerie ;
                \  instruments de musique ; appareils d' enregistrement et do re­
                   production du son ou pour l' enregistrement et la reproduc­
                   tion en télévision , par procédé magnétique , des images et
                   du son
Sommaire           Le titre est a modifier comme indiqué ci–après :
Chapitre 92        Instruments de musique ; appareils pour l' enregistrement et
                   la .reprotluotion du son ou pour l' enregistrement et la repro­
                   duction en télévision , par procédé magnétique , des images et
                   du son ; parties et accessoires de ces instruments et appareils
                   Le libellé est à modifier oomme indiqué ci-après ( 2 ) :
08.02              Agrumes , frais ou secs t
Chapitre 99
Chapitre           Première ligne ( 2 ) *
Hôte 1 b )
Bote               La virgule après le mot " différentes" est à supprimer
Chapitre 11        Avant–dernière ligne (3 ) t
Note "b )          La virgule après le mot "panification" est à supprimer
                   Le libellé est à modifier cômme indiqué ci–après (2 ) :
11.03              Farines des légumes secs repris au n° 07 . 05 :
Chapitre 14        Deuxième ligne (2 ) t
Bote 2             La virgule après le mot "position " est à supprimer
(1 ) Seuls les textes français , allemand et italien sont à modifier
( 2 ) Seul le texte français est à modifier
(3 ) Seuls les textes français et italien sont à modifier
 ---pagebreak---                                           - 3 ~
  Section IV           Titre . Première - ligne ( 1 ) i -    -J
                       Le point-^virgule après le- mot "BOISSONS" est à remplacer
                       par une virgule
          .            Le libellé est à modifier comme indiqué ci–après ( 1 ) t
  17*01
  17.01                Sucres dé betterave et de canne, à l' état solide
                                                                      ν
  Chapitre 19          Titre . Première ligne ,( 1 ) s
                .      Les mots t     D' AMIDONS" sont à insérer . après le mot "FABIUS
                       Deuxième ligne ( 1 ) »                                   "
Note 11a)   a)         Le mot * "amidons ," est à insérer àprès le mot "farines,"
                      Première ligne (1 ) t
Note 1 tt>))          Les mots s n , d' amidons " sont à insérer après le mot "farine
                      Libellé » Deuxième ligtie ( 1 ) t
  19.02
  19*02             - Le mat t "amidons ," est à insérer après le mot "farines "
                      Libellé . Première ligne (1 ) i
  19.06               Les mots t      d' amidon" sont à insérer , après le mot "farine "
  Chapitre 21         La virgule après le mot "ci-dessus" est à supprimer (1 )
Note 2
                      L© libellé est à modifie*1 oomme indiqué oi-après (1 ) 1 ;
  22.04               Moûts de raisins partiellement fôrmenté s , même mutés autre­
                      ment qu' à l' alcool
               . , . Libellé.. Dernière, ligne (1 ) t ..            -       ■ • . . .,
  22.09           ;   Les mots- "de "boissons " sont à remplacer par les mots " des
■     ...             "boissons *"
  Chapitre 32         Première ligne (2 ) ; i • ' ' "
Note 6                La virgule après le mot " fer " est à supprimer
  ( 1 ) Seuls les textes français et italien" sont à modifier
  (2 ) Seul le texte français est à modifier
 ---pagebreak---                    Troisième et quatrième lignes ( 1 ) :
32.10              Le mot "assorti-ment " est à orthographier "assorti-ments "
Chapitre 34        Titre . Dernière ligne (2 ) :
                   Los mots " CIRES POTJB L^AHT DSNTAIRB n doivent figurer on ita-
                   ligues » sans guillemets
Chapitre 36        Première ligne (2 )»
Note 1             Les mots " de produits " sont à remplacer par les mots "les
                   produits "
Chapitre 39        Deuxième ligne (1 ) :       .
Bote 1 r)          Le mot " fume-cigarettes " est à orthographier " fume-oigarette "
Chapitre 40 ,      Titre . Première ligne ( 2 ) t
                   La virgule après le mot " CAOUTCHOUC " est à supprimer
                    ( 1er mot du titre )
40.09              Placer une virgule après le mot "vuloanisé " ( 1 )
                   Deuxième ligne (2 ) :
40.12              Placer une virgule après le mot "vulcanisé "
                   Libellé . Première ligne ( 2 ) t
40.13              Plaoer une virgule après les mots " du vêtement "
                   Libellé . Première ligne (2 ) :
40.14              Placer une virgule après le mot "vuloanisé "
Section VIII    /  Le titre est a modifier comme indiqué ci-après s
                   PEAUX, CUIRS , PELLETERIES ET OUVRAGES EH CES MATIERES } ARTI­
                   CLES DE BOURRELLERIE ET DE SELLERIE ; ARTICLES JE VOYAGE , SACS
                   A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES : OUVRAGES EN BOYAUX
Chapitre 42        Le titre est à modifier comme indique oi-apres t
                   OUVRAGES EN CUIR } ARTICLES 153 BOURRELIERS ET DE SELLERIE }
                   ARTICLES DE VOYAGE , SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES }
                   OUVRAGES M BOYAUX
( 1 ) Seul le texte français est à modifier
( 2 ) Seuls les textes français et italien sont à modifier
                                                                         • • •/ 1 » *
 ---pagebreak---                        Deuxième ligne (1 ) t
  44*27                Le mot "porto–manteaux " est à orthographier "portemanteaux "
  Chapitre 48          Première ligne (2 ) «
  Note 1e )            Le mot : "artificielles " est à insérer après le mot "plas­
                       tiques "                   :
                       Libellé de la sous–position 0 (1 ) 1
  48.01                Le mot "Papier " est à orthographier "Papiers "
  Chapitre 49          Deuxième ligne ( 1 ) :
  Hôte 2               Le mot "présentés " est à orthographier "présentées "
  Chapitre 58 • •      Le . titre est à modifier comme indiqué ci-après ( 3 ) î
                       TAPIS ET ŒAPISSSRESSj VELOURS , PELUCHES, TISSUS BOUCLES ET
                       TISSUS D2 CŒiîRTLLS * EUBJsîTERJE ; PACSI^flENTERIESs TULLES ET TIL>
                       S (RS A MILLES NÛLEE8 (FILET ) J D3FISLLES ET GUIPTJ£3SJ BRODE­
                       RIES    •
  Chapitre 60          Première ligne ( 1 ) »
  Note 5 "b )          Le mot "caoutchoutés " est- à orthographier "caoutchoutée "
  Chapitre 68          Première ligne ( 1 ) f
  Note 1 m)            L' indication : "(98 . 05)" est à remplacer par "(n° 98.05 )"
  Chapitre 69          La première phraëë 'ëst à modifier comme indiqué ci–après ( 3 )
  Note i             . Le présent Chapitre ne comprend que les produits céramiques
                       qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme
-          ••  ••  -   ou façonné»;"         *
  Chapitre >71         Dernière ligne (l)' i           "      "            «
  Note 2 b)            Les mots » " et garnitures " sont à remplacer par les niots
                       " ou garnitures "
  ( 1 ) Seul le texte français est à modifier
  (2 ) Seuls les textes français , italien et allemand sont à modifier
  (3 ) Seuls les textes français , italien et néerlandais sont à modifier
 ---pagebreak---       Chapitre 71          Dernière ligne t
     Ilote 3 1')           (a) La virgule après le mot "reconstituées" est à supprime^)
                           (b ) Le mot "comprises" est à orthographier "compris" (-2 )
      Chapitre 73         Deuxième ligne ( 1 ) t
     Hôte 1 d)            Le mot t "les " est à placer avant le mot " aciers "
                          Le libellé est à modifier comme indiqué çi–après ( 3 ) î
     75.06                Autres ouvrages en nickel x
                          Le libellé est à modifier comme indiqué ci–après ( 3 ) s
     77.03                Autres ouvrages en magnésium     "
                          Le libellé est à modifier comme indiqué ci–après ( 3 ) s
     78.06                Autres ouvrages en plomb :
                          Le libellé est à modifier comme indiqué ci–après ( 3 ) s
     80.06                Autres ouvrages en étain
     Chapitre 81          Dernière ligne (2 ) :
     Note                 Placer une virgule après le mot " cobalt "
                          Libellé . Deuxième ligne (2 ) s
     84.22                Le mot " ponts–roulants " est à orthographier " ponts roulants "
                          La position tarifaire 85 . 19 est à modifier comme indiqué
                          ci-après t
  N° du                                                                        Taux des
  tarif
                          Désignation des marchandises                          droits
i 85.19     Appareillage pour la coupure , le sectionnement , la protection ,
            le branchement ou la connexion des circuits électriques ( in­
            terrupteurs , commutateurs , relais , coupe-circuits , parafou­
            dres , prises de «ourant , boîtes de jonotion , etc. ); résistan­
            ces non chauffantes , potentiomètres et rhéostats ; tableaux de
            commande ou de distribution :
            A. Appareils pour la coupure et le sectionnement 5 appareils
               pour la protection, le branchement ou la connexion des cir­
               cuits électriques                                                  16 %
            B. et C. ( inchangé )
       1 ) Seuls les textes français et italien sont à modifier
       2 ) Seul le texte français est à modifier
       3 ) Seul les textes français , italien et néerlandais sont à modifier
 ---pagebreak---                                      - 7 -
Section XVII       La dernière phrase est à modifier comme indiqué ci-après ( 'i )
Note 3           ' Lorsqu' une partie , une pièce détachée ou un accessoire est
                   susceptible de répondre à la fois aux spécifications da deux
                   ou plusieurs positions de la Section , il doit Ôtre classé
                   dans la position qui correspond à son usage principal .
                   Libellé . Troisième ligne (1 ) t
87.03              Les mots "voitures-ohasse-neige" sont à orthographier "voi­
                   tures chasse-neige "
                   Libellé . Première ligne ( 1 ) t
87.09              Lo mot " Bide-cars " est à orthographier " side-car "
                   Libellé . Première et deuxième lignes (2 ) »
90.13              Les mots t " dans les autres positions" sont à remplacer par
                   les mots " dan3 d' autres positions "
                   Libellé . Troisième ligne ( 1 ) «
90.19              Les mots t " des sourds " sont à remplaoer par les mots " aux
                   sourds "
                   Libellé . Première ligne (1 ) 1
97 « 05 /          Le mot " divertissement " est à orthographier " divertissements
                   Libellé . Première ligne ( 1 ) t
98.11              Les mots " fume-cigares et fume–cigarettes " sont à orthogra­
                   phier " fume–cigare et fume-cigarette "
(1 ) Seul 1e texte français est à modifier
(2 ) Seuls les textes français et italien sont à modifier
 ---pagebreak--- Betrifft nur den deutschen Text
                                 ANLAGE
 Inhaltsverzeichnis               •        -
 Abschnitt VIII :     Die Überschrift wird wie folgt geändert ;
                      Häute , Felle  Leder , Pelzfelle und  Waren daraus ;
                      Sattlerwaren | Reiseartikel , Handtaschen und
                      ähnliche Behältnisse ; Waren aus Därmen
 Inhaltsverzeichnis
 Kapitel ^2 :         Der Text wird wie folgt geändert :
                      Lederwaren ; Sattlerwaren ; Reiseartikel ,
             "        Handtaschen und ähnliche Behältnisse ;
           .   .      Waren aus Därmen
                        ?
 Inhaltsverzeichnis
 Abschnitt XII :      Die Uberschrift wird wie folgt geändert ( 1 ):
                      Schuhe ; Kopfbedeckungen ; Regen- und Sonnen­
                      schirme ; zugerichtete Federn und Waren aus
                      Federn ; künstliche Blumen ; Waren aus Ilenschen-
                      haaren ; Fächer
  Inhaltsverzeichnis           .
  Abschnitt XVIII :   Die Uberschrift wird wie folgt geändert :
                      Optische , photographische und kinemato­
                      graphische Instrumente , Apparate und Geräte ;
                      Mes3-, Prüf- und Präzisionsinstrumente ,
                      -apparate und - geräte ; medizinische und
                       chirurgische Instrumente , Apparate und Geräte ;
                      Uhrmac herwaren ; Musikinstrumente ; Tonaufnahme-
                      und Tonwiedergabegeräte ; magnetisch arbeitende
                      Bild- und Tonaufzeichnungs- und -wiedergabegeräte
                       für das Fernsehen
  Inhaltsverzeichnis
  Kapitel 92          Der Text wird wie folgt geändert :
                      Musikinstrumente ; Tonaufnahme - und Tonwieder­
                       gabegeräte ; magnetisch arbeitende Bild- und Ton­
                       aufzeichnungs - und -wiedergabegeräte für das Fern
                       sehen ; Teile und Zubehör für diese Instrumente
                       und Geräte
• ( 1 ) Nur der deutsche , französische und italienische Text
        werden geändert .
 ---pagebreak---                                     - 2 -
Kapitel H : In der Vorschrift 2 werden, die Worte
                 " Behaltnissen aus Metall" jeweils durch das
                Wort "Metalldosen " ersetzt (2 mal ) ( 1 ).
OB . 02         Die Tarifstelle 08.02 A wird wie folgt
                 geändert (1 ) :
                 rarxfnummer         Warenbezeichnung         Zollsatz
                                     A. Orangen :
                                          I. ( unverändert )
                                         II . ( unverändert )
                 Die Tarifstelle Oo . 11 B wird wie folgt geändert ( 1 ):
                 Jlarifnummer         Warenbezeichnung        Zollsatz
                                      B. Orangen              ( unverändert )
                  Die Tarif stelle 20.06 B III a) 2 wird wie
                   folgt geändert (1 ) :
                   Tarifnummer   I    Warenbezeichnung        Zollsatz
                                  I
                                      2 . Orangen              ( unverändert )
                  I
 Abschnitt VIII :
               ' Die Uberschrift wird wie folgt geändert :
             '• HÄUTE , FELLE , LSDER , PELZFELLE UND WAREN DARAUS ;
                    SATTLERWAREN ; REISEARTIKEL , HANDTASCHEN UND ÄHNLICHE
           .        BEHÄLTNISSE ; WAREN AUS DÄRMEN
Kapitel hZ x Die Uberschrift wird wie folgt geändert :
                    LEDERWAREN ; SATTLERWAREN ; REISEARTIKEL , HANDTASCHEN
                    UND ÄHNLICHE BEHÄLTNISSE : WAREN AUS DÄRMEN
( 1 ) Nur der deutsche Text wird geändert .
                                                                     • • */ • a
 ---pagebreak---                                       -.3 -
   Kapitel *f8 :      In Vorschrift 1 e ) wird hinter "Schichtpress­
                      stoffe " eingefügt " aus Kunststoffen" ( 1 ).
   ■55.11             Die Tarifstelle 59*11 B wird v.'ie folgt geändert ( 2 ):
                      Tarifrummer ■ ,     Warenbezeichnung '         i Zollsatz
                                        I          „        ~
                                          B. gewebeähnliche Er­
                                              zeugnisse im Sinne
                                              der Vorschrift 3 b )
                                              zu Kauitel 59              ( unverändert )
                                        !                            !
                    r                   :                            I
   70»20              Die Tarifstellen 70,20 A urd B werden
                      wie folgt geändert (2 ) s
i                     Tarifnu:umer        Warenoezcjiclinuiig          Zollsatz
i                 i                                                I
I.                j                       A. nicht textile Glas­
                                              fasern und Waren
                  I
                                              daraus                   (unverändert ) J
                                          B. textile Glasfasern
                                             und Waren daraus          ( unverändert )
   Kapitel 73 :
                      Die Vorschrift 1 c ) zu Kapitel 73 wird wie folgt
                      geändert ( 2 ):
                      a) am Ende der ersten Zeile wird der Strichpunkt
                          durch einen Doppelpunkt ersetzt }
                      b ) der Satzteil "die sich praktisch weder zum
                          Walzen ». . bis .». Eisen- und Stahlherstellung
                          verwendet werden " wird ersetzt durch
                          "die gewöhnlich weder gewalzt noch geschmiedet
                           werden , vorwiegend als Zusätze bei der Stahl­
                           herstellung verwendet werden ".
                                                 \
   ( 1 ) Nur der deutsche , französische und italienische
         Text werden geändert .
   ( 2 ) Nur der deutsche Text wird geändert .
                                                                               • • •/ a « •
 ---pagebreak---                         - k -
85.19 Die Tarifstelle 85 « 19 A wird wie folgt geändert :
      Tarifnummer
                         Warenbezeichnung          j Zollsatz
                         A. Gerate zum Schlies-
                             een , Offnen , Verbm-
                      l
                      I
                             den oder Schützen
                             von elektrischen
                             Stromkreisen               16#
                         B. und C. ( unverändert )
 ---pagebreak---                                                                        ALLEGATO '
          Riguarda soltanto ±1 testo italiano .
 Indice           Titolo . Prima riga ( l ) *
 Sezione IV       Sostituire il. punto e virgola con una virgola dopo la
                  parola ""bevande "
Indioe            Titolo . Prima riga (l) s
 Capitolo 19      Inserire le parole ", di amidi " dopo la parola. " farine "
Indioe           Titolo . Ultima riga ( l ) «
 Capitolo 34      Scrivere in italioo e senza virgolette le parole " cere per
                  l' arte dentaria"
Indioe           Titolo . Prima riga ( l ) 1
 Capitolo 40 .   sopprimere la virgola dopo la parola " gomma"
Indice           Il testo del titolo è modificato come segue »
Sesione VIII     " Pelli , cuoio , pelli da pellicceria e lavori di queste materie ;
                   oggetti da correggiaio e da sellaio ; oggetti da viaggio , torse
                   da donna e simili contenitori :     lavori di budella"
Indice           Il testo del titolo è modificato come segue :           .
Capitolo 42      " Lavori di cuoio o di pelli ; oggetti da oorreggiaio e da sellaio
                   oggetti da viaggio , borse da dorma, e simili contenitori ; lavori
                   di budella"
Indice           Il testo del titolo è modificato come segue ( 2) :
Capitolo 58      "Tappetie 1 arazzi ; velluti , felpe , tessuti ricci e tessuti di
                   ciniglia ;   nastri ;   passamaneria;   tulli e tessuti a maglie
                   annodate (reti );     pizzi e guipures ; ricami "
Indioe           Il testo del titolo è modificato oome segue ( 3 ) * -
Sezione XII      " Calzature ; ' cappelli , copricapi ed altre acconciature ; om­
                   brelli (da pioggia e da sole ); piume preparate e oggetti di
                   piume ; fiori artificiali ; lavori di capelli ; ventagli "
Indice           Il testo del titolo è modificato come segue *
Sezione XVIII    " Strumenti e apparecchi d' ottica , per fotografia e per cinemato­
                   grafia , di misura , di verifica , di precisione ; strumenti e appa
                   re echi medi co-chirurgi oi ; orologeria; strumenti musicali ? appa­
                   recchi di registrazione e di riproduzione del suono o per la
                   registrazione e la riproduzione delle immagini e del suono in
                   televisione , mediante processo magnetico "
( l } La modifioa riguarda solo i testi italiano e franoese .
( 2 ) La modifica riguarda solo i testi italiano , francese e olandese .
( 3 ) La modifioa riguarda solo i testi italiano , francese e tedesco .
 ---pagebreak---                                         m» 2 –
Indice              Il testo del titolo è modificato come segue 1
Capitolo 92         " Strumenti musicali ? apparecchi per la registrazione e la
                      riproduzione del suono o per la registrazione e la riprodu­
                      zione delle immagini e del suono in televisione , mediante
                      processo magnetico; loro parti ed accessori "
Capitolo 11         Ultima riga ( l ) x
Nota b )            Sopprimere la virgola dopo la parola " panificazione "
Sezione IV          Titolo . Prima riga ( l ) *
                    Sostituire il plinto e virgola oon una -virgola dopo la
                    parola "BEVANDE"
   17.01
                    Testo (l ) <
                    Leggere ""barbabietola" anziché "barbabietole "
Capitolo 19         Titolo . Erima riga ( l ) s
                    Inserire le parole ", DI AMIDI" dopo la parola * FARI NE"
 Capitolo 19        Seconda riga (l ) »
Nota 1 a)           Inserire la parola "amidi /' dopo la parola "farine "
 Capitolo 19        Prima riga (l ) *
 Nota 1 b ) - '     Inserire le parole         di amidi" dopo la parola "farine*
                    Testo . Seconda riga ( l ) *
    19.02
                     Inserire la parola "amidi ," dopo la parola "farine "
                     Testo . Ultima riga ( l ) *
    19 . 06
                     Inserire le parole        di amido" dopo la parola " farina"
 Capitolo 21         Prima riga ( l ) »
 Nota 2              Sopprimere le due virgole fra cui si trovano le parole
                     " su riportata"
                     Testo . Prima riga ( l ) «                   -
     22.04
                      Leggere "Mosti di uve" anziché "Mosti di uva"
                      Ultima riga ( l ) *
     22.09
                      Leggere "delle "bevande" anziohé "di bevande
  ( l) La modifica riguarda solo i testi italiano e francese .                    * • */* • 4
 ---pagebreak--- Capitolo 34          Titolo . Ultima riga ( l ) »
                     Scrivere in italico e senza virgolette le parole "(ERE!
                     PEB L' ARTE DENTARI A"
Capitolo 36          Prima riga ( l ) *
Nota 1               Leggere "i prodotti " anziché "prodotti "
Capitolo 40          Titolo ( l ) t
                     Sopprimere la virgola dopo la parola " GOMMA"
    40.12 ^          Testo * Prima e seconda riga (l ) :
                     Mettere ima virgola dopo la parola "vulcanizzata"
    40.13            Testo . Erima riga ( l ) t
                     Mettere una virgola dopo la parola " vestimenta"
                                                                   r
   40.14            Testo (l ) i
                    Mettere una virgola dopo la parola" vulcani zzata"
Sezione Vili        Il testo del titolo è modificato come segue :
                    " PELLI , CUOIO , PELLI DA PELLICCERIA E LAVORI DI QUESTE MATERIF
                      OGGETTI DA CORREGGIATO E DA SELLAIO ; OGGETTI DA VIAGGIO , BORF
                      DA DOMA E SIMILI CONTENITORI ; LAVORI DI BUDELLA"
Capitolo 42         II testo del titolo è modificato come segue :
                    "LAVORI DI CUOIO 0 DI FELLI ; OGGETTI DA CORREGGI AIO E DA SEL­
                      LAIO; OGGETTI DA VIAGGIO , BORSE DA DOMA E SIMILI CONTENITORI
                      LAVORI DI BULELLA"
Capitolo 48         Prima riga ( 2 ) t
                    Primä
Nota 1 e )          Leggere ""le
                    Leggere        materie plastiche
                               le materie  plastiche artificiali
                                                      artificiali "" anziché
                                                                     anziché "le
                                                                             "le
                    materie plastiche "
Capitolo 58         II testo del titolo è modificato come segue ( 3 ) *
                    " TAPPETI ED ARAZZI ; VELLUTI , K2LPE , TESSUTI RICCI E TESSUTI
                      DI CINIGLIA; NASTRI ; PASSAMAHERIA; TULLI E TESSUTI A MAGLIE
                      ANNODATE ( RETI ); PIZZI E GUIFURES ; RICAMI "
fi ) La modifica riguarda solo i testi italiano e francese . \
( 2 ) La modifioa riguarda solo i testi italiano , francese e tedesco .
( 3 ) La modifica riguarda solo i testi italiano , francese e olandese .
 ---pagebreak--- Capitolo 69              Prima e seconda riga. La prima frase è sostituita oon quella
Fota 1                   ohe se «ue W 1
                       . " Il presente Capitolo comprende soltanto i prodotti ce rami oi
                           cotti previa modellatura o foggiatura"
Capitolo 71              Terzultima e ultima riga (2) t
Bota 3 1 )               Sopprimere le due virgole rispettivamente dopo le parole
                         " oggetti " e "ricostituite "
Capitolo 73              Seoonda riga ( 2 ) s
Nota 1 d) .              Leggere " gli aoci ai " anziché "aociai "                  '
 75.06                   Testo (l ) t
                         Leggere      " Altri lavori di nichelio" anziohé " Lavori di
                                        niohelio "          -
 77.03                   Testo (1 ) i
                         Leggere " Altri lavori di magnesio " anziohé " Lavori di magnesio
 78.06                   Testo ÍL ) s
                         Leggere " Altri lavori di piombo" anziohé " Lavori di piombo"
 80.06           ,       T0sto (1) *
                         Leggere " Altri lavori di stagno" anziché " Lavori di stagno"
                         La vooe n* 85*19 & modificata oome segue t
       délia                                                                    Aliquota
     Tari ffa                  , Designazione delle merci                      dei dazi
     85.19           Apparecchi per l' interruzione , il sezionamento , la
                     protezione , la diramazione od il collegamento dei
                     oircuiti elettrici ( interruttori , commutatori , relè ,
                     interruttori di sicurezza , scaricatori , prese di
                     corrente , cassette di giunzione , ecc .); resistenze
                     non scaldanti , potenziometri e reostati ; quadri di
              ■■
                   !
                     comando o di distribuzione :
                     A. Apparecchi per l r interruzione e il sezionamentoj j
                         apparecchi per la protezione , la diramazione od
                         il oollegamento dei oircuiti elettrioi                    16 %
                     B.e C. (immutata )
  ( 1 ) La modifica riguarda solo i testi italiano , francese e olandese .
  (2 ) La modifica riguarda solo i testi italiano e franoese .
 ---pagebreak--- 90.3^3            Testo. Prima riga (l) t
                  leggere "in altre " anziché "nelle altre "
 ( l ) La modifica riguarda solo i testi italiano e francese
 ---pagebreak---                                                          Betreft alleen de
                                          BIJLfaC^
                                                         ITederland.se versie »
■ Inhoud               De titel wordt als volgt gewijzigd t
  Afdeling VIII
                       Huiden , vellen , leder en pelterijen , lederwaren en bontwerk ;
                        zadel - en tuigmakerswerk j reisartikelen , dameshandtassen en
                       dergelijke "bergingsmiddelen ; werken van darmen
  Inhoud               De tekst wordt als volgt gewijzigd :
  Eoofdstuk 42
                       Lederwaren j zadel- en tuigmakerswerk ; reisartikelen , dames-
                       handtassen en dergelijke "bergingsmiddelen ; werken van darmen
  Inhoud               De tekst wordt als volgt gewijzigd ( l ) :
  Hoofdstuk 58
                       Tapijten en tapisserieën ; fluweel , pluche , lussenweefsels
                       en chenilleweefsels ; lint ; passementwerk       tule en file "^-
                       weefsels 5 kant en "borduurwerk
  Inhoud               De titel wordt als volgt gewijzigd <
  Afdeling XVIII
                       Optische instrumenten , apparaten en toestellen ; instrumen­
                       ten , apparaten en toestellen , voor de fotografie en de cire-
                       matografie ; meet -, verificatie-, controle- en precisie-
                       instrumenten , -apparaten en - toestellen } medische en chi­
                       rurgische instrumenten , apparaten en toestellen ; uurwerken ;
                       muziekinstrumenten ; toestellen voor het opnemen en het weer­
                       geven van geluid , zomede toestellen voor het langs magne­
                       tische weg opnemen en weergeven van geluid en "beelden voor
                       televisie
  ( l ) Alleen de Franse , Italiaanse en Nederlandse teksten worden gewijzigd .
                                                                               • • • /• t
 ---pagebreak--- Inhoud                De tekst wordt als volgt gewijzigd :
Hoofdstuk 92
                      Muziekinstrumenten ; toestellen voor het opnemen en weer­
                      geven van geluid , zomede toestellen voor het langs magne­
                      tische weg opnemen en weergeven van geluid en "beelden voor
                      televisie ; delen en toebehoren van deze instrumenten en
                      toestellen
Hoofdstuk 37          De tekst wordt als volgt gewijzigd ( l ) :
Aanvullende
Aantekening 1
                  1 . Bi jeenbehorende films , op één waarvan enkel geluid is vast­
                      gelegd , terwijl op de andere enkel beelden zijn vastgelegd ,
                      worden niet te zamen , doch afzonderlijk naar hun aard inge­
                      deeld
37.06                 De tekst wordt als volgt gewijzigd ( l ) >
                      Cinematografische films , belicht en ontwikkeld , waarop uit­
                      sluitend geluid is vastgelegd ( negatieve en positieve ) i
37-07                 De tekst wordt als volgt gewijzigd ( l ) t
                      Andere cinematografische films , belicht en ontwikkeld , waar­
                      op enkel beelden of waarop zowel beelden als geluid zijn
                      vastgelegd ( negatieve en positieve ) t
Hoofdstuk 41          De tekst wordt als v*lgt gewijzigd ( l ) J
Aantekening 1 c )
                      niet onthaarde , ongelooide , gelooide of anderszins bereide
                      huiden en vellen , bedoeld bij een der posten van Hoofdstuk
                      43 » Tot post 41«01 behoren evenwel J niet onthaarde , onge­
                      looide huiden van runderen ( buffels daaronder begrepen), van
( l ) Alleen de Nederlandse tekst wordt gewijzigd .
 ---pagebreak---                                              - J -
Hoofdstuk 41               paarden en van paardachtigen , van schapen en van lammeren
Aantekening 1 c )           ( met uitzondering van de Astrakan- of Karakoelsoorten -
          ( vervolg )
                           Persianer , Breitschwanz en dergelijke - en van de Indische ,
                           Chinese , Mongoolse en Tibetaanse lammeren ), van geiten
                           (met uitzondering van zogenaamde Yemengeiten , Mongoolse
                           geiten en Tibetaanse geiten ), van varkens ( muskus zwi jnen
                           daaronder begrepen ), van gemzen , van gazellen , van ren­
                           dieren , van elanden , van herten , van reeën en van honden .
AFDELING VIII              De titel wordt als volgt gewijzigd t
                           HUIDEN , VELLEN , LEDER EN PELTERIJEN , LEDERWAREN EN BONTWERK 5
                           ZADEL- EN TUIGJTAKERSWERK ; REISARTIKELEN , DAMESHANDTASSEN
                           EN DERGELIJKE BERGINGSMIDDELEN 5 WERKEN VAN DARMEN
Hoofdstuk 42               Het opschrift wordt als volgt gewijzigd :
                           LEDERWAREN ; ZADEL- EN TUIGMAKERSWERK 5 REISARTIKELEN ,
                           DAMESHANDTASSEN EN DPRGFLIJKE BERGINGSMIDDELEN 5 WERKEN
                           VAN DARMEN
Hoofdstuk 53               Het opschrift wordt als volgt gewijzigd ( l ) :
                         . TAPIJTEN M TAPISSERIEËN J FLUWEEL , PLUCHE, LUSSENWEUFSELS
                           EN CHENILLEWEEFSELS j LINT } PAS SEMENTWSRK } TULE EN FILET -
                           WEEFSELS i KANT 'EN BORDUURWERK
Hoofdstuk 69               De tekst wordt . als volgt gewijzigd ( l ) 1
Aantekening 1
                      f. Dit Hoofdstuk omvat uitsluitend de keramische produktan ,
                           welke zijn gebakken na, tevoren in een bepaalde vorm te zijn
                           gebracht . De posten 69 . 04 - tot - en met .69 « 14 hebben uitslui­
                           tend betrekking op andere dan warmt e-i sol erende of vuur­
                           vaste werken .
( l ) Alleen de Franse , Italiaanse en Nedsrlandse teksten worden gewijzigd .
                                                                                         • • «/ 1 1
 ---pagebreak--- 75*06                De tekst wordt als volgt gewijzigd ( l ) :
                     Andere werken van nikkel t
77*03                Ie tekst wordt als volgt gewijzigd ( l ) >
                     Andere werken van magnesium
73 . 06              De tekst wordt als volgt gewijzigd ( l ) t
                     Andere werken van lood «
80.06                De tekst wordt als volgt gewijzigd ( l )
                     Andere werken van tin
                     Post 85.19 "wordt als volgt gewijzigd
  No .                               Omschrijving                   Invoerrecht
85.I9       Toestellen voor het inschakelen , uitschakelen , om-      u
            schakelen , aansluiten , regelen of verdelen van en
            voor het beveiligen tegen elektrische stroom ( scha­
            kelaars , relais , zekeringen , overspanningsveilig-
            heden , contactdozen en contactstoppen , aansluit­
            dozen en aansluitkasten , enz .); weerstanden ( andere
            dan verwarmingsweerstanden ), potentiometers en              !
            reostatenj schakelborden en verdeelborden , met uit­
            zondering van telefoonschakelborden 1               *
            A. Toestellen voor het inschakelen , uitschakelen den ■
               omschakelen van elektrische stroom ; toestellen
               voor de beveiliging tegen elektrische stroom en
               toestellen voor het aansluiten of verdelen van
               elektrische stroom                                       16%
            B. en C. ( onveranderd )
( l ) Alleen de Franse , Italiaanse en Nederlandse teksten worden gewijzigd .
 ---pagebreak---                                          J
Hoofd3tuk 90          De tekst wordt als volgt gewijzigd ( l ) :
Aantekening lh )
                      magnetofoons en dergelijke apparaten , welke uitsluitend
                      langs magnetische weg geluid opnemen en weergeven , be­
                      stemd voor cinematografische doeleinden , alsmede apparaten
                      voor het vervaardigen in serie , uitsluitend langs magne­
                      tische weg , van magnetische geluiddragers (post $2»ll ) ;
                      magnetische opname- en weergavekoppen ( post 92*13 ) $
Hoofdstuk 92          De tekst wordt als volgt gewijzigd ( l ) t
Aantekening 1 a )
                      films , welke geheel of ten dele gevoelig gemaakt zijn voor
                      opnamen langs fotografische of foto-elektrische weg en
                      soortgelijke films waarop "beelden of geluid zijn vastge­
                      legd , ook indien ontwikkeld (Hoofdstuk 37 ) ï
Aantekening 1 c )     De tekst wordt als volgt gewijzigd ( l ) :
                      microfoons , versterkers , luidsprekers , koptelefoons ,
                      schakelaars , stroboscopen en andere instrumenten , appa­
                      raten en toestellen , welke als toebehoren worden gebruikt
                      bij de artikelen bedoeld bij een der posten van dit Hoofd­
                      stuk , doch welke daarin niet zijn ingebouwd of welke zich
                      niet in dezelfde kast (koffer ) bevinden ( Hoofdstuk 85 of
                      Hoofdstuk 90 ) ï toestellen voor het opnemen en voor het
                      weergeven van geluid , welke in een radio-ontvangtoestel
                      zijn ingebouwd (post 85-15 )
( l ) Alleen de Nederlandse tekst wordt gewijzigd .