CELEX: 31978R3156
Language: fr
Date: 1978-12-29 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n° 3156/78 du Conseil, du 29 décembre 1978, portant ouverture de préférences tarifaires pour certains produits originaires de pays en voie de développement

Avis juridique important

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31978R3156

Règlement (CEE) n° 3156/78 du Conseil, du 29 décembre 1978, portant ouverture de préférences tarifaires pour certains produits originaires de pays en voie de développement  

Journal officiel n° L 375 du 30/12/1978 p. 0026 - 0070

++++( 1 ) AVIS RENDU LE 15 DECEMBRE 1978 ( NON ENCORE PARU AU JOURNAL OFFICIEL ) .  ( 2 ) AVIS RENDU LE 29 NOVEMBRE 1978 ( NON ENCORE PARU AU JOURNAL OFFICIEL ) .  ( 3 ) JO NO L 333 DU 30 . 11 . 1978 , P . 5 .  ( 4 ) JO NO L 73 DU 27 . 3 . 1972 , P . 14 .  ( 5 ) JO NO L 148 DU 28 . 6 . 1968 , P . 1 .  REGLEMENT ( CEE ) NO 3156/78 DU CONSEIL DU 29 DECEMBRE 1978 PORTANT OUVERTURE DE PREFERENCES TARIFAIRES POUR CERTAINS PRODUITS ORIGINAIRES DE PAYS EN VOIE DE DEVELOPPEMENT  LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ,  VU LE TRAITE INSTITUANT LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE ,  VU LA PROPOSITION DE LA COMMISSION ,  VU L ' AVIS DE L ' ASSEMBLEE ( 1 ) ,  VU L ' AVIS DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL ( 2 ) ,  CONSIDERANT QUE , DANS LE CADRE DE LA CONFERENCE DES NATIONS UNIES SUR LE COMMERCE ET LE DEVELOPPEMENT ( CNUCED ) , LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE A DEPOSE UNE OFFRE CONCERNANT L ' OCTROI DE PREFERENCES TARIFAIRES POUR DES PRODUITS FINIS ET SEMI-FINIS DE PAYS EN VOIE DE DEVELOPPEMENT ; QUE LE TRAITEMENT PREFERENTIEL PREVU PAR CETTE OFFRE COUVRE , EN REGLE GENERALE , TOUS LES PRODUITS FINIS ET SEMI-FINIS INDUSTRIELS DES CHAPITRES 25 A 99 DU TARIF DOUANIER COMMUN , ORIGINAIRES DE PAYS EN VOIE DE DEVELOPPEMENT ; QUE LA PREFERENCE CONSISTE EN L ' OCTROI DE LA FRANCHISE DE DROITS DE DOUANE ; QUE LES IMPORTATIONS PREFERENTIELLES S ' EFFECTUENT JUSQU ' A CONCURRENCE DE PLAFONDS CALCULES EN VALEUR , POUR CHAQUE PRODUIT , SUR LA BASE D ' ELEMENTS UNIFORMES POUR TOUS LES PRODUITS ; QUE , AFIN DE LIMITER LA PREFERENCE DU OU DES PAYS EN VOIE DE DEVELOPPEMENT LES PLUS COMPETITIFS ET DE RESERVER UNE QUOTE-PART SUBSTANTIELLE AUX MOINS COMPETITIFS , LES IMPORTATIONS A TITRE PREFERENTIEL EN PROVENANCE D ' UN SEUL PAYS EN VOIE DE DEVELOPPEMENT POUR UN PRODUIT DETERMINE NE DEVRAIENT PAS , EN REGLE GENERALE , DEPASSER 50 % DU PLAFOND FIXE POUR LEDIT PRODUIT ;  CONSIDERANT QUE , AUX TERMES DE L ' OFFRE EN CAUSE , LES PLAFONDS ANNUELS SONT NORMALEMENT CALCULES COMME RESULTANT DE LA SOMME DE LA VALEUR DES IMPORTATIONS CAF POUR L ' ANNEE 1968 EN PROVENANCE DES PAYS BENEFICIAIRES DE CE SYSTEME , NON COMPRIS CEUX QUI BENEFICIENT DEJA DE REGIMES TARIFAIRES PREFERENTIELS DIVERS ACCORDES PAR LA COMMUNAUTE ( MONTANT DE BASE ) , AUGMENTEE DE 5 % DE LA VALEUR DES IMPORTATIONS CAF EN PROVENANCE DES AUTRES PAYS AINSI QUE DES PAYS BENEFICIANT DEJA DE TELS REGIMES ( MONTANT SUPPLEMENTAIRE ) ; QUE CE MONTANT SUPPLEMENTAIRE EST VARIABLE ET CALCULE ANNUELLEMENT SUR LA BASE DES DERNIERS CHIFFRES DISPONIBLES SANS TOUTEFOIS QU ' IL PUISSE EN RESULTER UNE REDUCTION DU PLAFOND ;  CONSIDERANT QUE L ' OFFRE EN QUESTION SE TROUVE ASSORTIE D ' UNE CLAUSE STIPULANT QUE LA COMMUNAUTE L ' A ETABLIE EN RETENANT L ' HYPOTHESE QUE TOUS LES PRINCIPAUX PAYS INDUSTRIALISES MEMBRES DE L ' ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES ( OCDE ) PARTICIPENT A L ' OCTROI DES PREFERENCES ET Y CONSACRENT DES EFFORTS COMPARABLES ; QUE , EN OUTRE , IL RESULTE NOTAMMENT DES CONCLUSIONS CONCERTEES AU SEIN DE LA CNUCED QUE CETTE OFFRE , TOUT EN ETANT DE CARACTERE TEMPORAIRE , NE CONSTITUE PAS UN ENGAGEMENT CONTRAIGNANT ET , EN PARTICULIER , PEUT ETRE RETIREE ULTERIEUREMENT EN TOUT OU EN PARTIE ; QUE CETTE POSSIBILITE PEUT ETRE , ENTRE AUTRES , RETENUE POUR CORRIGER LES SITUATIONS DEFAVORABLES QUI POURRAIENT SURVENIR DANS LES ETATS D ' AFRIQUE , DES CARAIBES ET DU PACIFIQUE ( ETATS ACP ) PAR SUITE DE L ' APPLICATION DU SYSTEME DES PREFERENCES GENERALISEES ;  CONSIDERANT , EN OUTRE , QUE LA CONFERENCE DES CHEFS D ' ETAT OU DE GOUVERNEMENT DES ETATS MEMBRES OU ADHERENTS DES COMMUNAUTES EUROPEENNES , TENUE A PARIS DU 19 AU 21 OCTOBRE 1972 , A INVITE LES INSTITUTIONS DE LA COMMUNAUTE ET LES ETATS MEMBRES A METTRE EN OEUVRE PROGRESSIVEMENT UNE POLITIQUE GLOBALE DE COOPERATION DU DEVELOPPEMENT A L ' ECHELLE MONDIALE COMPORTANT NOTAMMENT UNE AMELIORATION DES PREFERENCES GENERALISEES AVEC L ' OBJECTIF DE REALISER UNE CROISSANCE REGULIERE DES IMPORTATIONS DE PRODUITS MANUFACTURES EN PROVENANCE DE PAYS EN VOIE DE DEVELOPPEMENT ;  CONSIDERANT QUE LES PREFERENCES TARIFAIRES ONT ETE APPLIQUEES A PARTIR DU DEUXIEME SEMESTRE DE L ' ANNEE 1971 DANS LES CONDITIONS DEFINIES CI-DESSUS ET QU ' IL EST INDIQUE DE CONTINUER A LES APPLIQUER DURANT L ' ANNEE 1979 ; QUE , EU EGARD AUX TERMES DE L ' OFFRE EN QUESTION ET A L ' AMELIORATION SUSMENTIONEE DU REGIME DES PREFERENCES , LE MONTANT DE BASE DONT IL EST QUESTION CI-DESSUS SE REFERE A L ' ANNEE 1974 TANDIS QU ' EN GENERAL LE MONTANT SUPPLEMENTAIRE SE REFERE A L ' ANNEE 1976 ; QUE , TOUTEFOIS , L ' APPLICATION DE CETTE METHODE DE CALCUL DOIT RESTER COMPATIBLE AVEC LA PROGRESSIVITE RETENUE POUR LE SCHEMA PREFERENTIEL , DE MANIERE A MENAGER UNE PERIODE D ' ADAPTATION AUX SECTEURS INDUSTRIELS CONCERNES DE LA COMMUNAUTE ; QU ' A CET EFFET , ET POUR CHAQUE CATEGORIE DE PRODUITS , IL PARAIT ADEQUAT DE CONTENIR L ' AMELIORATION CONSIDERABLE DECOULANT DE LADITE METHODE A UN NIVEAU N ' EXCEDANT PAS 150 % DE CHACUN DES MONTANTS PREFERENTIELS OUVERTS EN 1978 ;  CONSIDERANT QUE , EN EFFET , LES DERNIERES DONNEES STATISTIQUES COMPLETES DISPONIBLES SONT CELLES RELATIVES A L ' ANNEE 1976 ; QUE , TOUTEFOIS , POUR 1974 , LES DONNEES EN QUESTION , ET NOTAMMENT CELLES RELATIVES A LA VALEUR DU COMMERCE EXTERIEUR DE LA COMMUNAUTE , SONT EXPRIMEES EN UNE UNITE STATISTIQUE ( EUR ) N ' AYANT PAS LA MEME DEFINITION QUE L ' UNITE DE COMPTE ( UC ) REGLEMENTAIRE DU TARIF DOUANIER COMMUN NI QUE CELLE DE L ' UNITE DE COMPTE EUROPEENNE ( UCE ) APPLICABLE POUR LE TARIF DOUANIER COMMUN EN VERTU DE L ' ARTICLE 2 DU REGLEMENT ( CEE ) NO 2779/78 ( 3 ) ; QUE , DES LORS , IL EST NECESSAIRE DE DEFINIR UN TAUX DE CONVERSION ENTRE LES DEUX UNITES ; QUE , A CET EFFET , IL RESULTE QU ' UNE UNITE EUR EQUIVAUT PRATIQUEMENT A UNE UNITE DE COMPTE EUROPEENNE ET QU ' IL CONVIENT D ' ATTRIBUER A CETTE DERNIERE LA MEME VALEUR QU ' A L ' UNITE DE COMPTE ( UC ) ; QU ' IL PARAIT DONC INDIQUE DANS CES CONDITIONS , ET AUX FINS PARTICULIERES DES CALCULS REQUIS DANS LE CADRE DU PRESENT REGLEMENT , DE CONSIDERER LES DONNEES EXPRIMEES EN EUR COMME EXPRIMEES EN UNITES DE COMPTE EUROPEENNES DU TARIF DOUANIER COMMUN ; QUE L ' UNITE DE COMPTE EUROPEENNE DEMEURE LA SEULE UNITE EN VIGUEUR DANS LE CADRE DU SYSTEME PREFERENTIEL , DE MEME QUE SES TAUX DE CONVERSION EN MONNAIES NATIONALES ;  CONSIDERANT QUE , CONFORMEMENT AU PROTOCOLE NO 23 ANNEXE A L ' ACTE D ' ADHESION ( 4 ) , LE REGIME DES PREFERENCES TARIFAIRES GENERALISEES EST APPLICABLE INTEGRALEMENT DANS LES NOUVEAUX ETATS MEMBRES DEPUIS LE 1ER JANVIER 1974 ;  CONSIDERANT QU ' IL CONVIENT , DES LORS , POUR LES PRODUITS FAISANT L ' OBJET DE L ' ANNEXE A , ORIGINAIRES DES PAYS ET TERRITOIRES ENUMERES A L ' ANNEXE B , QUE LA COMMUNAUTE AUTORISE , POUR CHAQUE CATEGORIE DE CES PRODUITS , DURANT L ' ANNEE 1979 , LES IMPORTATIONS EN EXEMPTION DE DROITS DE DOUANE DANS LA LIMITE DES PLAFONDS COMMUNAUTAIRES CALCULES DE LA FACON INDIQUEE CI-DESSUS ; QU ' IL IMPORTE DE RESERVER LE BENEFICE DE CETTE EXEMPTION TARIFAIRE AUX PRODUITS ORIGINAIRES DES PAYS ET TERRITOIRES CONSIDERES , LA NOTION DE PRODUITS ORIGINAIRES ETANT A ARRETER SELON LA PROCEDURE PREVUE A L ' ARTICLE 14 DU REGLEMENT ( CEE ) NO 802/68 DU CONSEIL , DU 27 JUIN 1968 , RELATIF A LA DEFINITION COMMUNE DE LA NOTION D ' ORIGINE DES MARCHANDISES ( 5 ) ; QUE LES IMPUTATIONS DANS LE CADRE DE CHACUN DE CES PLAFONDS DOIVENT ETRE CONTENUES , EN REGLE GENERALE , DANS LA LIMITE D ' UN MONTANT MAXIMAL COMMUNAUTAIRE DE 50 % POUR LES PRODUITS ORIGINAIRES DE L ' UN OU L ' AUTRE DES PAYS ET TERRITOIRES PRECITES ; QUE , TOUTEFOIS , AFIN NOTAMMENT DE SAUVEGARDER LES POSSIBILITES D ' ACCES DE TOUS LESDITS PAYS ET TERRITOIRES A CE REGIME PREFERENTIEL , IL EST INDIQUE , POUR CERTAINS PRODUITS , DE REDUIRE A UN POURCENTAGE PLUS FAIBLE LE MONTANT MAXIMAL COMMUNAUTAIRE EN QUESTION ;  CONSIDERANT TOUTEFOIS QUE , DANS LES NEGOCIATIONS COMMERCIALES MULTILATERALES , CONFORMEMENT AU PARAGRAPHE 6 DE LA DECLARATION DE TOKYO , LA COMMUNAUTE A REAFFIRME QUE , POUR LES PAYS EN VOIE DE DEVELOPPEMENT LES MOINS AVANCES , CHAQUE FOIS QUE CELA EST POSSIBLE , UN TRAITEMENT SPECIAL DEVRAIT ETRE PREVU EN LEUR FAVEUR ; QU ' IL CONVIENT , DES LORS , DE NE PAS SOUMETTRE A LA LIMITATION DU PLAFOND ET DU MONTANT MAXIMAL COMMUNAUTAIRE LES IMPUTATIONS DES PRODUITS ORIGINAIRES DES PAYS EN VOIE DE DEVELOPPEMENT LES MOINS AVANCES FIGURANT SUR LA LISTE ETABLIE PAR LA RESOLUTION DES NATIONS UNIES 3 487 ( XXX ) DU 12 DECEMBRE 1975 ;  CONSIDERANT QUE , EN L ' OCCURENCE , CES OBJECTIFS PEUVENT ETRE ATTEINTS PAR LE RECOURS A UN MODE DE GESTION FONDE SUR L ' IMPUTATION , A L ' ECHELLE COMMUNAUTAIRE , SUR LES PLAFONDS ET MONTANTS MAXIMAUX PRECITES , DES IMPORTATIONS DES PRODUITS EN CAUSE AU FUR ET A MESURE QUE CES PRODUITS SONT PRESENTES EN DOUANE SOUS LE COUVERT DE DECLARATIONS DE MISE A LA CONSOMMATION ET ACCOMPAGNES D ' UN CERTIFICAT D ' ORIGINE ; QUE CE MODE DE GESTION DOIT PREVOIR LA POSSIBILITE DE RETABLIR LA PERCEPTION DES DROITS DE DOUANE DES QUE LESDITS PLAFONDS OU MONTANTS MAXIMAUX SONT ATTEINTS A L ' ECHELLE DE LA COMMUNAUTE ;  CONSIDERANT QUE CE MODE DE GESTION REQUIERT UNE COLLABORATION TRES ETROITE ET PARTICULIEREMENT RAPIDE ENTRE LES ETATS MEMBRES ET LA COMMISSION , LAQUELLE DOIT , NOTAMMENT , POUVOIR SUIVRE L ' ETAT D ' IMPUTATION AU REGARD DES PLAFONDS ET DES MONTANTS MAXIMAUX ET EN INFORMER LES ETATS MEMBRES ; QUE CETTE COLLABORATION DOIT ETRE D ' AUTANT PLUS ETROITE QU ' IL EST NECESSAIRE QUE LA COMMISSION PUISSE PRENDRE LES MESURES ADEQUATES POUR RETABLIR LA PERCEPTION DES DROITS DE DOUANE , D ' UNE MANIERE GENERALE OU PARTICULIERE , LORSQUE L ' UN DES PLAFONDS OU DES MONTANTS MAXIMAUX EST ATTEINT ,  A ARRETE LE PRESENT REGLEMENT :  ARTICLE PREMIER  1 . A PARTIR DU 1ER JANVIER ET JUSQU ' AU 31 DECEMBRE 1979 , LES DROITS DU TARIF DOUANIER COMMUN AFFERENTS AUX PRODUITS REPRIS A L ' ANNEXE A SONT TOTALEMENT SUSPENDUS , SOUS RESERVE DE L ' ARTICLE 2 ET DE L ' ARTICLE 4 PARAGRAPHE 2 .  2 . LE BENEFICE DE CETTE SUSPENSION EST RESERVE AUX PRODUITS ORIGINAIRES DES PAYS ET TERRITOIRES ENUMERES A L ' ANNEXE B . TOUTEFOIS , LES IMPORTATIONS BENEFICIANT DEJA DE L ' EXEMPTION DE DROITS DE DOUANE AU TITRE D ' UN AUTRE REGIME TARIFAIRE PREFERENTIEL ACCORDE PAR LA COMMUNAUTE NE SONT PAS IMPUTABLES SUR LES PLAFONDS MENTIONNES AU PARAGRAPHE 3 . AUX FINS DE L ' APPLICATION DU PRESENT REGLEMENT , LA NOTION DE PRODUITS ORIGINAIRES EST ARRETEE SELON LA PROCEDURE PREVUE A L ' ARTICLE 14 DU REGLEMENT ( CEE ) NO 802/68 .  3 . SOUS RESERVE DE L ' ARTICLE 2 ET DE L ' ARTICLE 4 PARAGRAPHE 2 , ET A L ' EXCEPTION DE CERTAINS PRODUITS POUR LESQUELS LE PLAFOND EST FIXE AUX VALEURS INDIQUEES A L ' ANNEXE A , LE BENEFICE DE CETTE SUSPENSION EST ACCORDE , POUR CHAQUE CATEGORIE DE PRODUITS , DANS LA LIMITE D ' UN PLAFOND COMMUNAUTAIRE , EXPRIME EN UNITES DE COMPTE , EGAL AU MONTANT RESULTANT DE L ' ADDITION , D ' UNE PART , DE LA VALEUR DES IMPORTATIONS CAF DES PRODUITS EN CAUSE DANS LA COMMUNAUTE EN 1974 , EN PROVENANCE DES PAYS ET TERRITOIRES BENEFICIAIRES DE CE SYSTEME , NON COMPRIS CEUX BENEFICIANT DEJA DE REGIMES TARIFAIRES PREFERENTIELS DIVERS ACCORDES PAR LA COMMUNAUTE , ET , D ' AUTRE PART , DE 5 % DE LA VALEUR DES IMPORTATIONS CAF EN 1976 , EN PROVENANCE DES AUTRES PAYS AINSI QUE DES PAYS ET TERRITOIRES BENEFICIANT DEJA DE TELS REGIMES . TOUTEFOIS , EN AUCUN CAS , LE PLAFOND RESULTANT DU MONTANT DE CETTE ADDITION NE PEUT EXCEDER 150 % DES PLAFONDS PREFERENTIELS OUVERTS POUR L ' ANNEE 1978 . AUX FINS PARTICULIERES DES CALCULS PRECITES , TOUTES LES DONNEES STATISTIQUES SONT A CONSIDERER COMME EXPRIMEES EN UNITES DE COMPTE EUROPEENNES DU TARIF DOUANIER COMMUN .  4 . SOUS RESERVE DE L ' ARTICLE 2 ET DE L ' ARTICLE 4 PARAGRAPHE 2 DANS LE CADRE DE CHAQUE PLAFOND AINSI CALCULE , LES IMPUTATIONS DES PRODUITS ORIGINAIRES DE L ' UN OU L ' AUTRE DES PAYS ET TERRITOIRES MENTIONNES A L ' ANNEXE B DOIVENT ETRE CONTENUES DANS UN MONTANT MAXIMAL COMMUNAUTAIRE REPRESENTANT 50 % DE CE PLAFOND , A L ' EXCEPTION DE CERTAINS PRODUITS POUR LESQUELS LE MONTANT MAXIMAL EST RAMENE AUX POURCENTAGES OU AUX VALEURS INDIQUES A L ' ANNEXE A .  5 . TOUTE MODIFICATION DE L ' ANNEXE B , NOTAMMENT PAR ADJONCTION DE NOUVEAUX PAYS OU TERRITOIRES , BENEFICIAIRES DES PREFERENCES TARIFAIRES , PEUT ENTRAINER UN AJUSTEMENT CORRESPONDANT DES PLAFONDS COMMUNAUTAIRES ET DES MONTANTS MAXIMAUX VISES AUX PARAGRAPHES 3 ET 4 .  ARTICLE 2  1 . DES QUE LES PLAFONDS FIXES OU CALCULES SELON L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHE 3 , PREVUS POUR LES IMPORTATIONS DANS LA COMMUNAUTE DE PRODUITS ORIGINAIRES DE L ' ENSEMBLE DES PAYS ET TERRITOIRES VISES A L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHE 2 , SONT ATTEINTS AU NIVEAU DE LA COMMUNAUTE , LA PERCEPTION DES DROITS DE DOUANE PEUT ETRE RETABLIE A TOUT MOMENT A L ' IMPORTATION DES PRODUITS EN CAUSE DE TOUS LES PAYS ET TERRITOIRES EN QUESTION JUSQU ' A LA FIN DE LA PERIODE VISEE A L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHE 1 .  2 . DES QUE LES MONTANTS MAXIMAUX CALCULES SELON L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHE 4 , PREVUS POUR LES IMPORTATIONS DANS LA COMMUNAUTE DES PRODUITS ORIGINAIRES DE CHACUN DES PAYS ET TERRITOIRES VISES A L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHE 2 , SONT ATTEINTS AU NIVEAU DE LA COMMUNAUTE POUR UN DE CES PAYS ET TERRITOIRES , LA PERCEPTION DES DROITS DE DOUANE PEUT ETRE RETABLIE A TOUT MOMENT A L ' IMPORTATION DES PRODUITS EN CAUSE DU PAYS OU TERRITOIRE EN QUESTION JUSQU ' A LA FIN DE LA PERIODE VISEE A L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHE 1 .  3 . LES PARAGRAPHES 1 ET 2 NE S ' APPLIQUENT PAS A L ' EGARD DES IMPORTATIONS EN CAUSE ORIGINAIRES DES PAYS FIGURANT A L ' ANNEXE C .  ARTICLE 3  1 . L ' IMPUTATION EFFECTIVE SUR LES PLAFONDS ET LES MONTANTS MAXIMAUX COMMUNAUTAIRES DES IMPORTATIONS DES PRODUITS EN CAUSE EST EFFECTUEE AU FUR ET A MESURE QUE CES PRODUITS SONT PRESENTES EN DOUANE SOUS LE COUVERT DE DECLARATIONS DE MISE A LA CONSOMMATION , SELON LA VALEUR EN DOUANE DESDITS PRODUITS , ET ACCOMPAGNES D ' UN CERTIFICAT D ' ORIGINE CONFORME AUX REGLES VISEES A L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHE 2 .  2 . UNE MARCHANDISE NE PEUT ETRE IMPUTEE SUR UN PLAFOND OU UN MONTANT MAXIMAL QUE SI LE CERTIFICAT D ' ORIGINE VISE AU PARAGRAPHE 1 EST PRESENTE AVANT LA DATE DU RETABLISSEMENT DE LA PERCEPTION DES DROITS .  3 . L ' ETAT D ' EPUISEMENT EFFECTIF DES PLAFONDS ET MONTANTS MAXIMAUX EST CONSTATE AU NIVEAU DE LA COMMUNAUTE SUR LA BASE DES IMPORTATIONS IMPUTEES DANS LES CONDITIONS PREVUES AUX PARAGRAPHES 1 ET 2 .  ARTICLE 4  1 . EN COLLABORATION ETROITE AVEC LES ETATS MEMBRES , LA COMMISSION PREND TOUTES MESURES UTILES AFIN D ' ASSURER L ' APPLICATION DES DISPOSITIONS QUI PRECEDENT .  2 . PAR VOIE DE REGLEMENT , LA COMMISSION RETABLIT LA PERCEPTION DES DROITS DE DOUANE SOIT A L ' EGARD DE TOUS LES PAYS ET TERRITOIRES VISES A L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHE 2 , SOIT A L ' EGARD DE L ' UN D ' ENTRE EUX , DANS LES CONDITIONS PREVUES A L ' ARTICLE 2 PARAGRAPHES 1 ET 2 .  ARTICLE 5  A LA DEMANDE DE LA COMMISSION OU AU MOINS MENSUELLEMENT , LES ETATS MEMBRES L ' INFORMENT DES IMPORTATIONS DES PRODUITS EN CAUSE EFFECTIVEMENT IMPUTEES SUR LES PLAFONDS ET MONTANTS MAXIMAUX COMMUNAUTAIRES PREVUS A L ' ARTICLE 3 ET 4 .  ARTICLE 6  LE PRESENT REGLEMENT ENTRE EN VIGUEUR LE 1ER JANVIER 1979 .  LE PRESENT REGLEMENT EST OBLIGATOIRE DANS TOUS SES ELEMENTS ET DIRECTEMENT APPLICABLE DANS TOUT ETAT MEMBRE .  FAIT A BRUXELLES , LE 29 DECEMBRE 1978 .  PAR LE CONSEIL  LE PRESIDENT  H.-D . GENSCHER  ANNEXE A  LISTE DE PRODUITS ORIGINAIRES DE PAYS ET TERRITOIRES EN VOIE DE DEVELOPPEMENT BENEFICIAIRES DE PREFERENCES TARIFAIRES GENERALISEES , POUR LESQUELS LES DROITS DU TARIF DOUANIER COMMUN SONT TOTALEMENT SUSPENDUS ( A ) ( B )  CHAPITRE 25  25.19 A OXYDE DE MAGNESIUM , AUTRE QUE LE CARBONATE DE MAGNESIUM NATUREL ( MAGNESITE ) CALCINE  25.22 CHAUX ORDINAIRE ( VIVE OU ETEINTE ) ; CHAUX HYDRAULIQUE , A L ' EXCLUSION DE L ' OXYDE ET DE L ' HYDROXYDE DE CALCIUM  25.23 CIMENTS HYDRAULIQUES ( Y COMPRIS LES CIMENTS NON PULVERISES DITS CLINKERS ) , MEME COLORES  25.31 A SPATH FLUOR  CHAPITRE 27  27.03 B AGGLOMERES DE TOURBE  27.04 COKES ET SEMI-COKES DE HOUILLE , DE LIGNITE ET DE TOURBE , AGGLOMERES OU NON ; CHARBON DE CORNUE :  A . COKES ET SEMI-COKES DE HOUILLE :  I . DESTINES A LA FABRICATION D ' ELECTRODES  C . AUTRES  27.06 GOUDRONS DE HOUILLE , DE LIGNITE OU DE TOURBE ET AUTRES GOUDRONS MINERAUX , Y COMPRIS LES GOUDRONS MINERAUX ETETES ET LES GOUDRONS MINERAUX RECONSTITUES  27.07 HUILES ET AUTRES PRODUITS PROVENANT DE LA DISTILLATION DES GOUDRONS DE HOUILLE DE HAUTE TEMPERATURE ; PRODUITS ANALOGUES AU SENS DE LA NOTE 2 DU CHAPITRE 27  27.08 BRAI ET COKE DE BRAI DE GOUDRON DE HOUILLE OU D ' AUTRES GOUDRONS MINERAUX  27.10 HUILES DE PETROLE OU DE MINERAUX BITUMINEUX ( AUTRES QUE LES HUILES BRUTES ) ; PREPARATIONS NON DENOMMEES NI COMPRISES AILLEURS CONTENANT EN POIDS UNE PROPORTION D ' HUILES DE PETROLE OU DE MINERAUX BITUMINEUX SUPERIEURE OU EGALE A 70 % ET DONT CES HUILES CONSTITUENT L ' ELEMENT DE BASE ( 1 ) :  A . HUILES LEGERES :  III . DESTINEES A D ' AUTRES USAGES  B . HUILES MOYENNES :  III . DESTINEES A D ' AUTRES USAGES  C . HUILES LOURDES :  I . GAS OIL :  C ) DESTINE A D ' AUTRES USAGES  II . FUEL OILS :  C ) DESTINES A D ' AUTRES USAGES  III . HUILES LUBRIFIANTES ET AUTRES :  C ) DESTINEES A ETRE MELANGEES CONFORMEMENT AUX CONDITIONS DE LA NOTE COMPLEMENTAIRE 7 DU PRESENT CHAPITRE  D ) DESTINEES A D ' AUTRES USAGES  27.11 GAZ DE PETROLE ET AUTRES HYDROCARBURES GAZEUX  27.12 VASELINE  27.13 PARAFFINE , CIRES DE PETROLE OU DE MINERAUX BITUMINEUX , OZOKERITE , CIRE DE LIGNITE , CIRE DE TOURBE , RESIDUS PARAFFINEUX ( GATSCH , SLACK WAX , ETC . ) , MEME COLORES  27.14 BITUME DE PETROLE , COKE DE PETROLE ET AUTRES RESIDUS DES HUILES DE PETROLE OU DE MINERAUX BITUMINEUX  27.16 MELANGES BITUMINEUX A BASE D ' ASPHALTE OU DE BITUME NATUREL , DE BITUME DE PETROLE , DE GOUDRON MINERAL , OU DE BRAI DE GOUDRON MINERAL ( MASTICS BITUMINEUX , CUT-BACKS , ETC . )  CHAPITRE 28  EX 28.01 HALOGENES ( FLUOR , CHLORE , BROME , IODE ) , A L ' EXCEPTION DE L ' IODE BRUT  28.02 SOUFRE SUBLIME OU PRECIPITE ; SOUFRE COLLOIDAL  28.03 CARBONE ( NOIRS DE CARBONE NOTAMMENT )  EX 28.04 HYDROGENE ; GAZ RARES ; AUTRES METALLOIDES , A L ' EXCLUSION DU SELENIUM ET DU SILICIUM  28.06 ACIDE CHLORHYDRIQUE ; ACIDE CHLOROSULFURIQUE  28.08 ACIDE SULFURIQUE ; OLEUM  28.09 ACIDE NITRIQUE ( AZOTIQUE ) , ACIDES SULFONITRIQUES  28.10 ANHYDRIDE ET ACIDES PHOSPHORIQUES ( META - , ORTHO - ET PYRO - ) ( 2 )  28.12 ACIDE ET ANHYDRIDE BORIQUES  28.13 AUTRES ACIDES INORGANIQUES ET COMPOSES OXYGENES DES METALLOIDES  28.14 CHLORURES , OXYCHLORURESET AUTRES DERIVES HALOGENES ET OXYHALOGENES DES METALLOIDES  28.15 SULFURES METALLOIDIQUES , Y COMPRIS LE TRISULFURE DE PHOSPHORE  28.16 AMMONIAC LIQUEFIE OU EN SOLUTION ( AMMONIAQUE ) ( * ) ( 3 )  28.17 HYDROXYDE DE SODIUM ( SOUDE CAUSTIQUE ) ; HYDROXYDE DE POTASSIUM ( POTASSE CAUSTIQUE ) ; PEROXYDES DE SODIUM ET DE POTASSIUM  28.18 HYDROXYDE ET PEROXYDE DE MAGNESIUM ; OXYDES , HYDROXYDES ET PEROXYDES DE STRONTIUM OU DE BARYUM  28.19 OXYDE DE ZINC ; PEROXYDE DE ZINC ( 4 )  28.20 B CORINDONS ARTIFICIELS  28.21 OXYDES ET HYDROXYDES DE CHROME  28.22 OXYDES DE MANGANESE  28.23 OXYDES ET HYDROXYDES DE FER ( Y COMPRIS LES TERRES COLORANTES A BASE D ' OXYDE DE FER NATUREL , CONTENANT EN POIDS 70 % ET PLUS DE FER COMBINE , EVALUE EN FE2O3 )  28.24 OXYDES ET HYDROXYDES DE COBALT ; OXYDES DE COBALT DU COMMERCE  28.25 OXYDES DE TITANE  28.28 HYDRAZINE ET HYDROXYLAMINE ET LEURS SELS INORGANIQUES ; AUTRES BASES , OXYDES , HYDROXYDES ET PEROXYDES METALLIQUES INORGANIQUES  28.29 FLUORURES ; FLUOSILICATES , FLUOBORATES ET AUTRES FLUOSELS  28.30 CHLORURES , OXYCHLORURES ET HYDROXYCHLORURES ; BROMURES ET OXYBROMURES ; IODURES ET OXYIODURES  28.31 HYPOCHLORITES ; HYPOCHLORITE DE CALCIUM DU COMMERCE ; CHLORITES ; HYPOBROMITES  28.32 CHLORATES ET PERCHLORATES ; BROMATES ET PERBROMATES ; IODATES ET PERIODATES  28.35 SULFURES , Y COMPRIS LES POLYSULFURES  28.36 HYDROSULFITES , Y COMPRIS LES HYDROSULFITES STABILISES PAR DES MATIERES ORGANIQUES ; SULFOXYLATES  28.37 SULFITES ET HYPOSULFITES  28.38 SULFATES ET ALUNS ; PERSULFATES  28.39 NITRITES ET NITRATES  28.40 PHOSPHITES , HYPOPHOSPHITES ET PHOSPHATES  28.42 CARBONATES ET PERCARBONATES , Y COMPRIS LE CARBONATE D ' AMMONIUM DU COMMERCE CONTENANT DU CARBAMATE D ' AMMONIUM  28.43 CYANURES SIMPLES ET COMPLEXES  28.44 FULMINATES , CYANATES ET THIOCYANATES  28.45 SILICATES , Y COMPRIS LES SILICATES DE SODIUM OU DE POTASSIUM DU COMMERCE  28.46 BORATES ET PERBORATES  28.47 SELS DES ACIDES D ' OXYDES METALLIQUES ( CHROMATES , PERMANGANATES , STANNATES , ETC . )  28.48 AUTRES SELS ET PERSELS DES ACIDES INORGANIQUES , A L ' EXCLUSION DES AZOTURES  28.49 METAUX PRECIEUX A L ' ETAT COLLOIDAL ; AMALGAMES DE METAUX PRECIEUX ; SELS ET AUTRES COMPOSES INORGANIQUES OU ORGANIQUES DE METAUX PRECIEUX , DE CONSTITUTION CHIMIQUE DEFINIE OU NON  28.50 ELEMENTS CHIMIQUES ET ISOTOPES , FISSILES ; AUTRES ELEMENTS CHIMIQUES RADIOACTIFS ET ISOTOPES RADIOACTIFS ; LEURS COMPOSES INORGANIQUES OU ORGANIQUES DE CONSTITUTION CHIMIQUE DEFINIE OU NON ; ALLIAGES , DISPERSIONS ET CERMETS , RENFERMANT CES ELEMENTS OU CES ISOTOPES OU LEURS COMPOSES INORGANIQUES OU ORGANIQUES :  B . AUTRES ( C )  28.51 ISOTOPES D ' ELEMENTS CHIMIQUES AUTRES QUE CEUX DU NO 28.50 ; LEURS COMPOSES INORGANIQUES OU ORGANIQUES , DE CONSTITUTION CHIMIQUE DEFINIE OU NON :  B . AUTRES  28.52 COMPOSES INORGANIQUES OU ORGANIQUES DU THORIUM , DE L ' URANIUM APPAUVRI EN U 235 ET DES METAUX DE TERRES RARES , DE L ' YTTRIUM ET DU SCANDIUM , MEME MELANGES ENTRE EUX  28.54 PEROXYDE D ' HYDROGENE ( EAU OXYGENEE ) , Y COMPRIS L ' EAU OXYGENEE SOLIDE  28.55 PHOSPHURES , DE CONSTITUTION CHIMIQUE DEFINIE OU NON  28.56 CARBURES , DE CONSTITUTION CHIMIQUE DEFINIE OU NON :  A . DE SILICIUM  B . DE BORE  D . D ' ALUMINIUM , DE CHROME , DE MOLYBDENE , DE TUNGSTENE , DE VANADIUM , DE TANTALE , DE TITANE  E . AUTRES  28.57 HYDRURES , NITRURES , AZOTURES , SILICIURES ET BORURES , DE CONSTITUTION CHIMIQUE DEFINIE OU NON  28.58 AUTRES COMPOSES INORGANIQUES ( Y COMPRIS LES EAUX DISTILLEES , DE CONDUCTIBILITE OU DE MEME DEGRE DE PURETE ) ; AIR LIQUIDE ( Y COMPRIS L ' AIR LIQUIDE DONT LES GAZ RARES ONT ETE ELIMINES ) ; AIR COMPRIME ; AMALGAMES AUTRES QUE DE METAUX PRECIEUX  CHAPITRE 29  29.01 HYDROCARBURES  29.02 DERIVES HALOGENES DES HYDROCARBURES  29.03 DERIVES SULFONES , NITRES , NITROSES DES HYDROCARBURES  29.04 ALCOOLS ACYCLIQUES ET LEURS DERIVES HALOGENES , SULFONES , NITRES , NITROSES :  A . MONOALCOOLS SATURES ( 5 )  B . MONOALCOOLS NON SATURES  C . POLYALCOOLS :  I . DIOLS , TRIOLS ET TETROLS  IV . AUTRES POLYALCOOLS  V . DERIVES HALOGENES , SULFONES , NITRES , NITROSES DES POLYALCOOLS  29.05 ALCOOLS CYCLIQUES ET LEURS DERIVES HALOGENES , SULFONES , NITRES , NITROSES  29.06 PHENOLS ET PHENOLS-ALCOOLS ( * ) ( D )  29.07 DERIVES HALOGENES , SULFONES , NITRES , NITROSES DES PHENOLS ET PHENOLS-ALCOOLS  29.08 ETHERS-OXYDES , ETHERS-OXYDES-ALCOOLS , ETHERS-OXYDES-PHENOLS , ETHERS-OXYDES-ALCOOLS-PHENOLS , PEROXYDES D ' ALCOOLS ET PEROXYDES D ' ETHERS , ET LEURS DERIVES HALOGENES , SULFONES , NITRES , NITROSES  29.09 EPOXYDES , EPOXY-ALCOOLS , EPOXY-PHENOLS ET EPOXY-ETHERS ( ALPHA OU BETA ) ; LEURS DERIVES HALOGENES , SULFONES , NITRES , NITROSES  29.10 ACETALS , HEMI-ACETALS ET ACETALS ET HEMI-ACETALS A FONCTIONS OXYGENEES SIMPLES OU COMPLEXES , ET LEURS DERIVES HALOGENES , SULFONES , NITRES , NITROSES  29.11 ALDEHYDES , ALDEHYDES-ALCOOLS ; ALDEHYDES-ETHERS , ALDEHYDES-PHENOLS ET AUTRES ALDEHYDES A FONCTIONS OXYGENEES SIMPLES OU COMPLEXES ; POLYMERES CYCLIQUES DES ALDEHYDES ; PARAFORMALDEHYDE ( * ) ( E )  29.12 DERIVES HALOGENES , SULFONES , NITRES , NITROSES DES PRODUITS DU NO 29.11  29.13 CETONES , CETONES-ALCOOLS , CETONES-PHENOLS , CETONES-ALDEHYDES , QUINONES , QUINONES-ALCOOLS , QUINONES-PHENOLS , QUINONES-ALDEHYDES ET AUTRES CETONES ET QUINONES A FONCTIONS OXYGENEES , SIMPLES OU COMPLEXES , ET LEURS DERIVES HALOGENES , SULFONES , NITRES , NITROSES ( * ) ( F )  29.14 ACIDES MONOCARBOXYLIQUES , LEURS ANHYDRIDES , HALOGENURES , PEROXYDES ET PERACIDES ; LEURS DERIVES HALOGENES , SULFONES , NITRES , NITROSES ( * ) ( G )  29.15 ACIDES POLYCARBOXYLIQUES , LEURS ANHYDRIDES , HALOGENURES , PEROXYDES ET PERACIDES ; LEURS DERIVES HALOGENES , SULFONES , NITRES , NITROSES ( * ) ( H )  29.16 ACIDES CARBOXYLIQUES A FONCTIONS ALCOOL , PHENOL , ALDEHYDE OU CETONE ET AUTRES ACIDES CARBOXYLIQUES A FONCTIONS OXYGENEES SIMPLES OU COMPLEXES , LEURS ANHYDRIDES , HALOGENURES , PEROXYDES ET PERACIDES ; LEURS DERIVES HALOGENES , SULFONES , NITRES , NITROSES ( 6 ) ( 7 )  29.19 ESTERS PHOSPHORIQUES ET LEURS SELS , Y COMPRIS LES LACTOPHOSPHATES , ET LEURS DERIVES HALOGENES , SULFONES , NITRES , NITROSES  29.21 AUTRES ESTERS DES ACIDES MINERAUX ( A L ' EXCLUSION DES ESTERS DES ACIDES HALOGENES ) ET LEURS SELS , ET LEURS DERIVES HALOGENES , SULFONES , NITRES , NITROSES  29.22 COMPOSES A FONCTION AMINE  EX 29.23 COMPOSES AMINES A FONCTIONS OXYGENEES SIMPLES OU COMPLEXES , A L ' EXCLUSION DE L ' ACIDE GLUTAMIQUE ET SES SELS  29.24 SELS ET HYDRATES D ' AMMONIUM QUATERNAIRES , Y COMPRIS LES LECITHINES ET AUTRES PHOSPHOAMINOLIPIDES  29.25 COMPOSES A FONCTION CARBOXYAMIDE ET COMPOSES A FONCTION AMIDE DE L ' ACIDE CARBONIQUE  29.26 COMPOSES A FONCTION IMIDE DES ACIDES CARBOXYLIQUES ( Y COMPRIS L ' IMIDE ORTHOSULFOBENZOIQUE ET SES SELS ) OU A FONCTION IMINE ( Y COMPRIS L ' HEXAMETHYLENETETRAMINE ET LA TRIMETHYLENETRINITRAMINE )  29.27 COMPOSES A FONCTION NITRILE ( * ) ( I )  29.28 COMPOSES DIAZOIQUES , AZOIQUES OU AZOXYQUES  29.29 DERIVES ORGANIQUES DE L ' HYDRAZINE OU DE L ' HYDROXYLAMINE  29.30 COMPOSES A AUTRES FONCTIONS AZOTEES  29.31 THIOCOMPOSES ORGANIQUES  29.33 COMPOSES ORGANO-MERCURIQUES  29.34 AUTRES COMPOSES ORGANO-MINERAUX  29.35 COMPOSES HETEROCYCLIQUES , Y COMPRIS LES ACIDES NUCLEIQUES ( 8 )  29.36 SULFAMIDES  29.37 SULTONES ET SULTAMES  29.38 PROVITAMINES ET VITAMINES , NATURELLES OU REPRODUITES PAR SYNTHESE ( Y COMPRIS LES CONCENTRATS NATURELS ) , AINSI QUE LEURS DERIVES UTILISES PRINCIPALEMENT EN TANT QUE VITAMINES , MELANGES OU NON ENTRE EUX , MEME EN SOLUTIONS QUELCONQUES ( * ) ( J )  29.39 HORMONES , NATURELLES OU REPRODUITES PAR SYNTHESE ; LEURS DERIVES UTILISES PRINCIPALEMENT COMME HORMONES ; AUTRES STEROIDES UTILISES PRINCIPALEMENT COMME HORMONES  29.41 HETEROSIDES , NATURELS OU REPRODUITS PAR SYNTHESE , LEURS SELS , LEURS ETHERS , LEURS ESTERS ET AUTRES DERIVES  29.42 ALCALOIDES VEGETAUX , NATURELS OU REPRODUITS PAR SYNTHESE , LEURS SELS , LEURS ETHERS , LEURS ESTERS ET AUTRES DERIVES  29.43 SUCRES CHIMIQUEMENT PURS , A L ' EXCEPTION DU SACCHAROSE , DU GLUCOSE ET DU LACTOSE ; ETHERS ET ESTERS DE SUCRES ET LEURS SELS , AUTRES QUE LES PRODUITS DES NOS 29.39 , 29.41 ET 29.42  29.44 ANTIBIOTIQUES ( * ) ( K )  29.45 AUTRES COMPOSES ORGANIQUES  CHAPITRE 30  30.01 GLANDES ET AUTRES ORGANES A USAGES OPOTHERAPIQUES , A L ' ETAT DESSECHE , MEME PULVERISES ; EXTRAITS , A USAGES OPOTHERAPIQUES , DE GLANDES OU D ' AUTRES ORGANES OU DE LEURS SECRETIONS ; AUTRES SUBSTANCES ANIMALES PREPAREES A DES FINS THERAPEUTIQUES OU PROPHYLACTIQUES NON DENOMMEES NI COMPRISES AILLEURS  30.02 SERUMS D ' ANIMAUX OU DE PERSONNES IMMUNISES ; VACCINS MICROBIENS , TOXINES , CULTURES DE MICRO-ORGANISMES ( Y COMPRIS LES FERMENTS , MAIS A L ' EXCLUSION DES LEVURES ) ET AUTRES PRODUITS SIMILAIRES  30.03 MEDICAMENTS POUR LA MEDECINE HUMAINE OU VETERINAIRE  30.04 OUATES , GAZES , BANDES ET ARTICLES ANALOGUES ( PANSEMENTS , SPARADRAPS , SINAPISMES , ETC . ) IMPREGNES OU RECOUVERTS DE SUBSTANCES PHARMACEUTIQUES OU CONDITIONNES POUR LA VENTE AU DETAIL A DES FINS MEDICALES OU CHIRURGICALES , AUTRES QUE LES PRODUITS VISES PAR LA NOTE 3 DU PRESENT CHAPITRE  30.05 AUTRES PREPARATIONS ET ARTICLES PHARMACEUTIQUES  CHAPITRE 31  31.02 ENGRAIS MINERAUX OU CHIMIQUES AZOTES :  B . UREE D ' UNE TENEUR EN AZOTE SUPERIEURE A 45 % EN POIDS DU PRODUIT ANHYDRE A L ' ETAT SEC ( 9 ) ( * )  C . AUTRES ( 10 ) ( * )  31.03 ENGRAIS MINERAUX OU CHIMIQUES PHOSPHATES ( * )  31.04 B ENGRAIS MINERAUX OU CHIMIQUES POTASSIQUES , VISES A LA NOTE 3 SOUS B DU PRESENT CHAPITRE  31.05 AUTRES ENGRAIS ; PRODUITS DU PRESENT CHAPITRE PRESENTES SOIT EN TABLETTES , PASTILLES ET AUTRES FORMES SIMILAIRES , SOIT EN EMBALLAGES D ' UN POIDS BRUT MAXIMAL DE 10 KG :  A . AUTRES ENGRAIS :  III . CONTENANT LES DEUX ELEMENTS FERTILISANTS : AZOTE ET POTASSIUM :  A ) NITRATE DE SOUDE POTASSIQUE NATUREL , CONSISTANT EN UN MELANGE NATUREL DE NITRATE DE SODIUM ET DE NITRATE DE POTASSIUM ( LA PROPORTION DE CE DERNIER ELEMENT POUVANT ATTEINDRE 44 % ) , D ' UNE TENEUR GLOBALE EN AZOTE N ' EXCEDANT PAS 16,30 % EN POIDS  CHAPITRE 32  32.01 EXTRAITS TANNANTS D ' ORIGINE VEGETALE ; TANINS ( ACIDES TANNIQUES ) , Y COMPRIS LE TANIN DE NOIX DE GALLE A L ' EAU , ET LEURS SELS , ETHERS , ESTERS ET AUTRES DERIVES :  B . AUTRES  32.03 PRODUITS TANNANTS ORGANIQUES , SYNTHETIQUES ET PRODUITS TANNANTS INORGANIQUES ; PREPARATIONS TANNANTES CONTENANT OU NON DES PRODUITS TANNANTS NATURELS ; PREPARATIONS ENZYMATIQUES POUR TANNERIE ( CONFITS ENZYMATIQUES , PANCREATIQUES , BACTERIENS , ETC . )  32.04 MATIERES COLORANTES D ' ORIGINE VEGETALE ( Y COMPRIS LES EXTRAITS DE BOIS DE TEINTURE ET D ' AUTRES ESPECES TINCTORIALES VEGETALES , MAIS A L ' EXCLUSION DE L ' INDIGO ) ET MATIERES COLORANTES D ' ORIGINE ANIMALE  32.05 MATIERES COLORANTES ORGANIQUES SYNTHETIQUES ; PRODUITS ORGANIQUES SYNTHETIQUES DU GENRE DE CEUX UTILISES COMME " LUMINOPHORES " ; PRODUITS DES TYPES DITS " AGENT DE BLANCHIMENT OPTIQUE " FIXABLES SUR FIBRE ; INDIGO NATUREL ( 11 )  32.06 LAQUES COLORANTES  32.07 AUTRES MATIERES COLORANTES ; PRODUITS INORGANIQUES DU GENRE DE CEUX UTILISES COMME " LUMINOPHORES "  32.08 PIGMENTS , OPACIFIANTS ET COULEURS PREPARES , COMPOSITIONS VITRIFIABLES , LUSTRES LIQUIDES ET PREPARATIONS SIMILAIRES , POUR LA CERAMIQUE , L ' EMAILLERIE OU LA VERRERIE ; ENGOBES , FRITTE DE VERRE ET AUTRES VERRES SOUS FORME DE POUDRE , DE GRENAILLES , DE LAMELLES OU DE FLOCONS  32.09 VERNIS ; PEINTURES A L ' EAU , PIGMENTS A L ' EAU PREPARES DU GENRE DE CEUX UTILISES POUR LE FINISSAGE DES CUIRS ; AUTRES PEINTURES ; PIGMENTS BROYES A L ' HUILE DE LIN , AU WHITE SPIRIT , A L ' ESSENCE DE TEREBENTHINE , DANS UN VERNIS OU DANS D ' AUTRES MILIEUX , DU GENRE DE CEUX SERVANT A LA FABRICATION DE PEINTURES ; FEUILLES POUR LE MARQUAGE AU FER ; TEINTURES PRESENTEES DANS DES FORMES OU EMBALLAGES DE VENTE AU DETAIL ; SOLUTIONS DEFINIES A LA NOTE 4 DU PRESENT CHAPITRE  32.10 COULEURS POUR LA PEINTURE ARTISTIQUE , L ' ENSEIGNEMENT , LA PEINTURE DES ENSEIGNES , COULEURS POUR MODIFIER LES NUANCES , OU POUR L ' AMUSEMENT , EN TUBES , POTS , FLACONS , GODETS ET PRESENTATIONS SIMILAIRES , MEME EN PASTILLES ; CES COULEURS EN ASSORTIMENTS COMPORTANT OU NON DES PINCEAUX , ESTOMPES , GODETS OU AUTRES ACCESSOIRES  32.11 SICCATIFS PREPARES  32.12 MASTICS ( Y COMPRIS LES MASTICS ET CIMENTS DE RESINE ) ; ENDUITS UTILISES EN PEINTURE ET ENDUITS NON REFRACTAIRES DU GENRE DE CEUX UTILISES EN MACONNERIE  32.13 ENCRES A ECRIRE OU DESSINER , ENCRES D ' IMPRIMERIE ET AUTRES ENCRES  CHAPITRE 33 HUILES ESSENTIELLES ET RESINOIDES ; PRODUITS DE OU DE TOILETTE ET COSMETIQUES  CHAPITRE 34 SAVONS , PRODUITS ORGANIQUES TENSIO-ACTIFS , PREPARATIONS POUR LESSIVES , PREPARATIONS LUBRIFIANTES , CIRES ARTIFICIELLES , CIRES PREPAREES , PRODUITS D ' ENTRETIEN , BOUGIES ET ARTICLES SIMILAIRES , PATES A MODELER ET " CIRES POUR L ' ART DENTAIRE "  CHAPITRE 35  35.02 B ALBUMINATES ET AUTRES DERIVES DES ALBUMINES  35.03 GELATINES ( Y COMPRIS CELLES PRESENTEES EN FEUILLES DECOUPEES DE FORME CARREE OU RECTANGULAIRE , MEME OUVREES EN SURFACE OU COLOREES ) ET LEURS DERIVES ; COLLES D ' OS , DE PEAUX , DE NERFS , DE TENDONS ET SIMILAIRES ET COLLES DE POISSON ; ICHTYOCOLLE SOLIDE ( 12 )  35.04 PEPTONES ET AUTRES MATIERES PROTEIQUES ( A L ' EXCLUSION DES ENZYMES DU NO 35.07 ) ET LEURS DERIVES ; POUDRE DE PEAU , TRAITEE OU NON AU CHROME  35.06 COLLES PREPAREES NON DENOMMEES NI COMPRISES AILLEURS ; PRODUITS DE TOUTE ESPECE A USAGE DE COLLES , CONDITIONNES POUR LA VENTE AU DETAIL COMME COLLES EN EMBALLAGES D ' UN POIDS NET INFERIEUR OU EGAL A 1 KG  35.07 ENZYMES ; ENZYMES PREPAREES NON DENOMMEES NI COMPRISES AILLEURS  CHAPITRE 36 POUDRES ET EXPLOSIFS ; ARTICLES DE PYROTECHNIE ; ALLUMETTES ; ALLIAGES PYROPHORIQUES ; MATIERES INFLAMMABLES ( * ) ( L )  CHAPITRE 37 PRODUITS PHOTOGRAPHIQUES ET CINEMATOGRAPHIQUES  CHAPITRE 38  38.01 GRAPHITE ARTIFICIEL ET GRAPHITE COLLOIDAL AUTRE QU ' EN SUSPENSION DANS L ' HUILE  38.03 CHARBONS ACTIVES ; MATIERES MINERALES NATURELLES ACTIVEES ; NOIRS D ' ORIGINE ANIMALE , Y COMPRIS LE NOIR ANIMAL EPUISE  38.05 TALL OIL ( " RESINE LIQUIDE " )  38.06 LIGNOSULFITES  38.07 ESSENCE DE TEREBENTHINE ; ESSENCE DE BOIS DE PIN OU ESSENCE DE PIN , ESSENCE DE PAPETERIE AU SULFATE ET AUTRES SOLVANTS TERPENIQUES PROVENANT DE LA DISTILLATION OU D ' AUTRES TRAITEMENTS DES BOIS DE CONIFERES ; DIPENTENE BRUT ; ESSENCE DE PAPETERIE AU BISULFITE ; HUILE DE PIN  38.08 COLOPHANES ET ACIDES RESINIQUES , ET LEURS DERIVES AUTRES QUE LES GOMMES ESTERS DU NO 39.05 ; ESSENCE DE RESINE ET HUILES DE RESINE  38.09 GOUDRONS DE BOIS , HUILES DE GOUDRONS DE BOIS ( AUTRES QUE LES SOLVANTS ET DILUANTS COMPOSITES DU NO 38.18 ) ; CREOSOTE DE BOIS ; METHYLENE ; HUILE D ' ACETONE ; POIX VEGETALES DE TOUTES SORTES ; POIX DE BRASSERIE ET COMPOSITIONS SIMILAIRES A BASE DE COLOPHANES OU DE POIX VEGETALES ; LIANTS POUR NOYAUX DE FONDERIE , A BASE DE PRODUITS RESINEUX NATURELS  38.11 DESINFECTANTS , INSECTICIDES , FONGICIDES , ANTIRONGEURS , HERBICIDES , INHIBITEURS DE GERMINATION , REGULATEURS DE CROISSANCE POUR PLANTES ET PRODUITS SIMILAIRES , PRESENTES A L ' ETAT DE PREPARATIONS OU DANS DES FORMES ET EMBALLAGES DE VENTE AU DETAIL OU PRESENTES SOUS FORME D ' ARTICLES TELS QUE RUBANS , MECHES ET BOUGIES SOUFRES ET PAPIERS TUE-MOUCHES  38.12 PAREMENTS PREPARES , APPRETS PREPARES ET PREPARATIONS POUR LE MORDANCAGE , DU GENRE DE CEUX UTILISES DANS L ' INDUSTRIE TEXTILE , L ' INDUSTRIE DU PAPIER , L ' INDUSTRIE DU CUIR OU DES INDUSTRIES SIMILAIRES :  A . PAREMENTS PREPARES ET APPRETS PREPARES :  II . AUTRES  B . PREPARATIONS POUR LE MORDANCAGE  38.13 COMPOSITIONS POUR LE DECAPAGE DES METAUX ; FLUX A SOUDER ET AUTRES COMPOSITIONS AUXILIAIRES POUR LE SOUDAGE DES METAUX ; PATES ET POUDRES A SOUDER COMPOSEES DE METAL D ' APPORT ET D ' AUTRES PRODUITS ; COMPOSITIONS POUR L ' ENROBAGE OU LE FOURRAGE DES ELECTRODES ET BAGUETTES DE SOUDAGE  38.14 PREPARATIONS ANTIDETONANTES , INHIBITEURS D ' OXYDATION , ADDITIFS PEPTISANTS , AMELIORANTS DE VISCOSITE , ADDITIFS ANTICORROSIFS , ET AUTRES ADDITIFS PREPARES SIMILAIRES POUR HUILES MINERALES  38.15 COMPOSITIONS DITES " ACCELERATEURS DE VULCANISATION "  38.16 MILIEUX DE CULTURE PREPARES POUR LE DEVELOPPEMENT DES MICRO-ORGANISMES  38.17 COMPOSITIONS ET CHARGES POUR APPAREILS EXTINCTEURS ; GRENADES ET BOMBES EXTINCTRICES  38.18 SOLVANTS ET DILUANTS COMPOSITES POUR VERNIS OU PRODUITS SIMILAIRES  EX 38.19 PRODUITS CHIMIQUES ET PREPARATIONS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES ( Y COMPRIS CELLES CONSISTANT EN MELANGES DE PRODUITS NATURELS ) , NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS ; PRODUITS RESIDUAIRES DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES , NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS , A L ' EXCLUSION DU D-GLUCITOL ( SORBITOL ) AUTRE QUE LE SORBITOL VISE A LA SOUS-POSITION 29.04 C III  CHAPITRE 39  39.01 PRODUITS DE CONDENSATION , DE POLYCONDENSATION ET DE POLYADDITION , MODIFIES OU NON , POLYMERISES OU NON , LINEAIRES OU NON ( PHENOPLASTES , AMINOPLASTES , ALKYDES , POLYESTERS ALLYLIQUES ET AUTRES POLYESTERS NON SATURES , SILICONES , ETC . )  39.02 PRODUITS DE POLYMERISATION ET COPOLYMERISATION ( POLYETHYLENE , POLYTETRAHALO-ETHYLENES , POLYISOBUTYLENE , POLYSTYRENE , CHLORURE DE POLYVINYLE , ACETATE DE POLYVINYLE , CHLORACETATE DE POLYVINYLE ET AUTRES DERIVES POLYVINYLIQUES , DERIVES POLYACRYLIQUES ET POLYMETHACRYLIQUES , RESINES DE COUMARONE-INDENE , ETC . ) ( * ) ( M )  39.03 CELLULOSE REGENEREE ; NITRATES , ACETATES ET AUTRES ESTERS DE LA CELLULOSE , ETHERS DE LA CELLULOSE ET AUTRES DERIVES CHIMIQUES DE LA CELLULOSE , PLASTIFIES OU NON ( CELLOIDINE ET COLLODIONS , CELLULOID , ETC . ) ; FIBRE VULCANISEE ( * ) :  A . BANDES A USAGE D ' ADHESIFS , D ' UNE LARGEUR N ' EXCEDANT PAS 10 CM , DONT L ' ENDUIT CONSISTE EN CAOUTCHOUC , NATUREL OU SYNTHETIQUE , NON VULCANISEB . AUTRES :  III . ACETATES DE CELLULOSE  IV . AUTRES ESTERS DE LA CELLULOSE  V . ETHERS DE LA CELLULOSE ET AUTRES DERIVES CHIMIQUES DE LA CELLULOSE  VI . FIBRE VULCANISEE  39.04 MATIERES ALBUMINOIDES DURCIES ( CASEINE DURCIE , GELATINE DURCIE , ETC . )  39.05 RESINES NATURELLES MODIFIEES PAR FUSION ( GOMMES FONDUES ) ; RESINES ARTIFICIELLES OBTENUES PAR ESTERIFICATION DE RESINES NATURELLES OU D ' ACIDES RESINIQUES ( GOMMES ESTERS ) ; DERIVES CHIMIQUES DE CAOUTCHOUC NATUREL ( CAOUTCHOUC CHLORE , CHLORHYDRATE , CYCLISE , OXYDE , ETC . )  39.06 AUTRES HAUTS POLYMERES , RESINES ARTIFICIELLES ET MATIERES PLASTIQUES ARTIFICIELLES , Y COMPRIS L ' ACIDE ALGINIQUE , SES SELS ET SES ESTERS ; LINOXYNE  39.07 OUVRAGES EN MATIERES DES NOS 39.01 A 39.06 INCLUS  CHAPITRE 40  40.02 LATEX DE CAOUTCHOUC SYNTHETIQUE ; LATEX DE CAOUTCHOUC SYNTHETIQUE PREVULCANISE ; CAOUTCHOUC SYNTHETIQUE ; FACTICE POUR CAOUTCHOUC DERIVE DES HUILES  40.03 CAOUTCHOUC REGENERE  40.05 PLAQUES , FEUILLES ET BANDES DE CAOUTCHOUC NATUREL OU SYNTHETIQUE , NON VULCANISE , AUTRES QUE LES FEUILLES FUMEES ET LES FEUILLES DE CREPE DES NOS 40.01 ET 40.02 ; GRANULES EN CAOUTCHOUC NATUREL OU SYNTHETIQUE , SOUS FORME DE MELANGES PRETS A LA VULCANISATION ; MELANGES , DITS " MELANGES MAITRES " , CONSTITUES PAR DU CAOUTCHOUC NATUREL OU SYNTHETIQUE , NON VULCANISE , ADDITIONNE , AVANT OU APRES COAGULATION , DE NOIR DE CARBONE ( AVEC OU SANS HUILES MINERALES ) OU D ' ANHYDRIDE SILICIQUE ( AVEC OU SANS HUILES MINERALES ) , SOUS TOUTES FORMES  40.06 CAOUTCHOUC ( OU LATEX DE CAOUTCHOUC ) NATUREL OU SYNTHETIQUE , NON VULCANISE , PRESENTE SOUS D ' AUTRES FORMES OU ETATS ( SOLUTIONS ET DISPERSIONS , TUBES , BAGUETTES , PROFILES , ETC . ) ; ARTICLES EN CAOUTCHOUC NATUREL OU SYNTHETIQUE , NON VULCANISE ( FILS TEXTILES RECOUVERTS OU IMPREGNES ; DISQUES , RONDELLES , ETC . )  40.07 FILS ET CORDES DE CAOUTCHOUC VULCANISE , MEME RECOUVERTS DE TEXTILES ; FILS TEXTILES IMPREGNES OU RECOUVERTS DE CAOUTCHOUC VULCANISE  40.08 PLAQUES , FEUILLES , BANDES ET PROFILES ( Y COMPRIS LES PROFILES DE SECTION CIRCULAIRE ) , EN CAOUTCHOUC VULCANISE , NON DURCI  40.09 TUBES ET TUYAUX EN CAOUTCHOUC VULCANISE , NON DURCI  40.10 COURROIES TRANSPORTEUSES OU DE TRANSMISSION EN CAOUTCHOUC VULCANISE  40.11 BANDAGES , PNEUMATIQUES , BANDES DE ROULEMENT AMOVIBLES POUR PNEUMATIQUES , CHAMBRES A AIR ET FLAPS , EN CAOUTCHOUC VULCANISE , NON DURCI , POUR ROUES DE TOUS GENRES ( * ) :  - CHAMBRES A AIR ET PNEUMATIQUES ( NEUFS OU USAGES ) DES TYPES UTILISES POUR VELOCIPEDES , VELOCIPEDES AVEC MOTEUR AUXILIAIRE , MOTOCYCLES ET SCOOTERS ( 13 )  - AUTRES ( Y COMPRIS LES FLAPS ET LES BOYAUX ) ( 14 )  40.12 ARTICLES D ' HYGIENE ET DE PHARMACIE ( Y COMPRIS LES TETINES ) EN CAOUTCHOUC VULCANISE , NON DURCI , MEME AVEC PARTIES EN CAOUTCHOUC DURCI  40.13 VETEMENTS , GANTS ET ACCESSOIRES DU VETEMENT , EN CAOUTCHOUC VULCANISE , NON DURCI , POUR TOUS USAGES  40.14 AUTRES OUVRAGES EN CAOUTCHOUC VULCANISE , NON DURCI  40.15 CAOUTCHOUC DURCI ( EBONITE ) EN MASSES , EN PLAQUES , EN FEUILLES OU BANDES , EN BATONS , EN PROFILES OU EN TUBES ; DECHETS , POUDRES ET DEBRIS  40.16 OUVRAGES EN CAOUTCHOUC DURCI ( EBONITE )  CHAPITRE 41  41.03 PEAUX D ' OVINS , PREPAREES , AUTRES QUE CELLES DES NOS 41.06 ET 41.08 :  B . AUTRES PEAUX :  II . NON DENOMMEES ( 15 )  41.04 PEAUX DE CAPRINS , PREPAREES , AUTRES QUE CELLES DES NOS 41.06 ET 41.08 :  B . AUTRES PEAUX :  II . NON DENOMMEES ( 16 )  41.05 PEAUX PREPAREES D ' AUTRES ANIMAUX , A L ' EXCLUSION DE CELLES DES NOS 41.06 ET 41.08 :  B . AUTRES PEAUX :  II . NON DENOMMEES ( 17 )  41.06 CUIRS ET PEAUX CHAMOISES ( 18 )  41.08 CUIRS ET PEAUX VERNIS OU METALLISES  41.10 CUIRS ARTIFICIELS OU RECONSTITUES , A BASE DE CUIR NON DEFIBRE OU DE FIBRES DE CUIR , EN PLAQUES OU EN FEUILLES , MEME ENROULEES  CHAPITRE 42  42.01 ARTICLES DE SELLERIE ET DE BOURRELLERIE POUR TOUS ANIMAUX ( SELLES , HARNAIS , COLLIERS , TRAITS , GENOUILLERES , ETC . ) , EN TOUTES MATIERES  42.03 VETEMENTS ET ACCESSOIRES DU VETEMENT EN CUIR NATUREL , ARTIFICIEL OU RECONSTITUE :  B . GANTS , Y COMPRIS LES MOUFLES :  I . DE PROTECTION POUR TOUS METIERS ( 19 ) ( * )  42.04 ARTICLES EN CUIR NATUREL , ARTIFICIEL OU RECONSTITUE , A USAGES TECHNIQUES  42.05 AUTRES OUVRAGES EN CUIR NATUREL , ARTIFICIEL OU RECONSTITUE  42.06 OUVRAGES EN BOYAUX , BAUDRUCHES , VESSIES OU TENDONS  CHAPITRE 43  43.02 PELLETERIES TANNEES OU APPRETEES , MEME ASSEMBLEES EN NAPPES , SACS , CARRES , CROIX OU PRESENTATIONS SIMILAIRES ; LEURS DECHETS ET CHUTES , NON COUSUS  43.03 PELLETERIES OUVREES OU CONFECTIONNEES ( FOURRURES ) ( * ) ( N )  43.04 PELLETERIES FACTICES , CONFECTIONNEES OU NON  CHAPITRE 44  EX 44.02 CHARBON DE NOIX DE COCO  44.05 BOIS SIMPLEMENT SCIES LONGITUDINALEMENT , TRANCHES OU DEROULES , D ' UNE EPAISSEUR SUPERIEURE A 5 MM  44.07 TRAVERSES EN BOIS POUR VOIES FERREES  EX 44.09 BOIS FEUILLARDS ; ECHALAS FENDUS ; PIEUX ET PIQUETS EN BOIS , APPOINTES , NON SCIES LONGITUDINALEMENT ; BOIS EN ECLISSES , LAMES OU RUBANS ; BOIS FILES ; COPEAUX DE BOIS DES TYPES UTILISES EN VINAIGRERIE OU POUR LA CLARIFICATION DES LIQUIDES ; BOIS SIMPLEMENT DEGROSSES OU ARRONDIS , MAIS NON TOURNES , NON COURBES NI AUTREMENT TRAVAILLES , POUR CANNES , PARAPLUIES , MANCHES D ' OUTILS ET SIMILAIRES  44.11 PANNEAUX DE FIBRES DE BOIS OU D ' AUTRES MATIERES VEGETALES , MEME AGGLOMEREES AVEC DES RESINES NATURELLES OU ARTIFICIELLES OU D ' AUTRES LIANTS ORGANIQUES ( 20 ) ( * )  44.12 LAINE ( PAILLE ) DE BOIS ; FARINE DE BOIS  44.13 BOIS ( Y COMPRIS LES LAMES OU FRISES POUR PARQUETS , NON ASSEMBLEES ) RABOTES , RAINES , BOUVETES , LANGUETES , FEUILLURES , CHANFREINES OU SIMILAIRES ( 21 )  44.14 BOIS SIMPLEMENT SCIES LONGITUDINALEMENT , TRANCHES OU DEROULES , D ' UNE EPAISSEUR EGALE OU INFERIEURE A 5 MM ; FEUILLES DE PLACAGE ET BOIS POUR CONTRE-PLAQUES , DE MEME EPAISSEUR :  A . PLANCHETTES DESTINEES A LA FABRICATION DE CRAYONS  B . AUTRES ( 22 ) ( * )  44.16 PANNEAUX CELLULAIRES EN BOIS , MEME RECOUVERTS DE FEUILLES DE METAL COMMUN  44.17 BOIS DITS " AMELIORES " , EN PANNEAUX , PLANCHES , BLOCS ET SIMILAIRES  44.18 BOIS DITS " ARTIFICIELS " OU " RECONSTITUES " , FORMES DE COPEAUX , DE SCIURE , DE FARINE DE BOIS OU D ' AUTRES DECHETS LIGNEUX , AGGLOMERES AVEC DES RESINES NATURELLES OU ARTIFICIELLES OU D ' AUTRES LIANTS ORGANIQUES , EN PANNEAUX , PLAQUES , BLOCS ET SIMILAIRES ( 23 ) ( * )  44.19 BAGUETTES ET MOULURES EN BOIS , POUR MEUBLES , CADRES , DECORS INTERIEURS , CONDUITES ELECTRIQUES ET SIMILAIRES  44.20 CADRES EN BOIS POUR TABLEAUX , GLACES ET SIMILAIRES  44.21 CAISSES , CAISSETTES , CAGEOTS , CYLINDRES ET EMBALLAGES SIMILAIRES COMPLETS EN BOIS  44.22 FUTAILLES , CUVES , BAQUETS , SEAUX ET AUTRES OUVRAGES DE TONNELLERIE ET LEURS PARTIES , EN BOIS , Y COMPRIS LES MERRAINS  44.23 OUVRAGES DE MENUISERIE ET PIECES DE CHARPENTE POUR BATIMENTS ET CONSTRUCTIONS , Y COMPRIS LES PANNEAUX POUR PARQUETS ET LES CONSTRUCTIONS PREFABRIQUEES EN BOIS ( 24 )  44.24 USTENSILES DE MENAGE EN BOIS ( * ) ( O ) ( 25 )  44.25 OUTILS , MONTURES ET MANCHES D ' OUTILS , MONTURES DE BROSSES , MANCHES DE BALAIS ET DE BROSSES , EN BOIS ; FORMES , EMBAUCHOIRS ET TENDEURS POUR CHAUSSURES , EN BOIS ( 26 )  44.26 CANETTES , BUSETTES , BOBINES POUR FILATURE ET TISSAGE ET POUR FIL A COUDRE ET ARTICLES SIMILAIRES , EN BOIS TOURNE  44.27 OUVRAGES DE TABLETTERIE ET DE PETITE EBENISTERIE ( BOITES , COFFRETS , ETUIS , ECRINS , PLUMIERS , PORTEMANTEAUX , LAMPADAIRES ET AUTRES APPAREILS D ' ECLAIRAGE , ETC . ) , OBJETS D ' ORNEMENT , D ' ETAGERE ET ARTICLES DE PARURE , EN BOIS ; PARTIES EN BOIS DE CES OUVRAGES OU OBJETS  44.28 AUTRES OUVRAGES EN BOIS  CHAPITRE 45  45.02 CUBES , PLAQUES , FEUILLES ET BANDES EN LIEGE NATUREL , Y COMPRIS LES CUBES OU CARRES POUR LA FABRICATION DES BOUCHONS  45.03 OUVRAGES EN LIEGE NATUREL  45.04 LIEGE AGGLOMERE ( AVEC OU SANS LIANT ) ET OUVRAGES EN LIEGE AGGLOMERE  CHAPITRE 46  EX 46.02 TRESSES ET ARTICLES SIMILAIRES EN MATIERES A TRESSER , POUR TOUS USAGES , MEME ASSEMBLES EN BANDES , A L ' EXCLUSION DE CEUX EN MATIERES VEGETALES NON FILEES ; MATIERES A TRESSER TISSEES A PLAT OU PARALLELISEES , Y COMPRIS LES NATTES DE CHINE , LES PAILLASSONS GROSSIERS ET LES CLAIES ; PAILLONS POUR BOUTEILLES ( 27 )  46.03 OUVRAGES DE VANNERIE OBTENUS DIRECTEMENT EN FORME OU CONFECTIONNES A L ' AIDE DES ARTICLES DU NO 46.02 ; OUVRAGES EN LUFFA ( 28 )  CHAPITRE 47  47.01 PATES A PAPIER  47.02 DECHETS DE PAPIER ET DE CARTON ; VIEUX OUVRAGES DE PAPIER ET DE CARTON EXCLUSIVEMENT UTILISABLES POUR LA FABRICATION DU PAPIER :  A . DECHETS DE PAPIER ET DE CARTON  CHAPITRE 48  48.01 PAPIERS ET CARTONS , Y COMPRIS L ' OUATE DE CELLULOSE , EN ROULEAUX OU EN FEUILLES :  A . PAPIER JOURNAL  B . PAPIER A CIGARETTES  C . PAPIERS ET CARTONS KRAFT :  I . DESTINES A LA FABRICATION DE FILS DE PAPIER DU NO 57.07 OU DE FILS DE PAPIER ARMES DE METAL DU NO 59.04  D . PAPIERS PESANT 15 G OU MOINS PAR M2 ET DESTINES A LA FABRICATION DU PAPIER STENCIL  E . PAPIERS ET CARTONS FORMES FEUILLE A FEUILLE ( PAPIERS A LA MAIN )  F . AUTRES  48.03 PAPIERS ET CARTONS PARCHEMINES ET LEURS IMITATIONS , Y COMPRIS LE PAPIER DIT " CRISTAL " , EN ROULEAUX OU EN FEUILLES  48.04 PAPIERS ET CARTONS SIMPLEMENT ASSEMBLES PAR COLLAGE , NON IMPREGNES NI ENDUITS A LA SURFACE , MEME RENFORCES INTERIEUREMENT , EN ROULEAUX OU EN FEUILLES  48.05 PAPIERS ET CARTONS SIMPLEMENT ONDULES ( MEME AVEC RECOUVREMENT PAR COLLAGE ) , CREPES , PLISSES , GAUFRES , ESTAMPES OU PERFORES , EN ROULEAUX OU EN FEUILLES  48.07 PAPIERS ET CARTONS COUCHES , ENDUITS , IMPREGNES OU COLORIES EN SURFACE ( MARBRES , INDIENNES ET SIMILAIRES ) OU IMPRIMES ( AUTRES QUE CEUX DU CHAPITRE 49 ) , EN ROULEAUX OU EN FEUILLES  48.08 BLOCS FILTRANTS ET PLAQUES FILTRANTES , EN PATE A PAPIER  48.10 PAPIER A CIGARETTES DECOUPE A FORMAT , MEME EN CAHIERS OU EN TUBES  48.11 PAPIERS DE TENTURE , LINCRUSTA ET VITRAUPHANIES  48.12 COUVRE-PARQUETS A SUPPORTS DE PAPIER OU DE CARTON , AVEC OU SANS COUCHE DE PATE DE LINOLEUM , MEME DECOUPES  48.13 PAPIERS POUR DUPLICATION ET REPORTS , DECOUPES A FORMAT , MEME CONDITIONNES EN BOITES ( PAPIER CARBONE , STENCILS COMPLETS ET SIMILAIRES )  48.14 ARTICLES DE CORRESPONDANCE : PAPIER A LETTRES EN BLOCS , ENVELOPPES , CARTES-LETTRES , CARTES POSTALES NON ILLUSTREES ET CARTES POUR CORRESPONDANCE ; BOITES , POCHETTES ET PRESENTATIONS SIMILAIRES , EN PAPIER OU CARTON , RENFERMANT UN ASSORTIMENT D ' ARTICLES DE CORRESPONDANCE  48.15 AUTRES PAPIERS ET CARTONS DECOUPES EN VUE D ' UN USAGE DETERMINE  48.16 BOITES , SACS ET AUTRES EMBALLAGES EN PAPIER OU CARTON ; CARTONNAGES DE BUREAU , DE MAGASIN ET SIMILAIRES  48.18 REGISTRES , CAHIERS , CARNETS ( DE NOTES , DE QUITTANCES ET SIMILAIRES ) , BLOCS-NOTES , AGENDAS , SOUS-MAIN , CLASSEURS , RELIURES ( A FEUILLETS MOBILES OU AUTRES ) ET AUTRES ARTICLES SCOLAIRES , DE BUREAU OU DE PAPETERIE , EN PAPIER OU CARTON ; ALBUMS POUR ECHANTILLONNAGES ET POUR COLLECTIONS ET COUVERTURES POUR LIVRES , EN PAPIER OU CARTON  48.19 ETIQUETTES DE TOUS GENRES EN PAPIER OU CARTON , IMPRIMEES OU NON , AVEC OU SANS ILLUSTRATIONS , MEME GOMMEES  48.20 TAMBOURS , BOBINES , BUSETTES , CANETTES ET SUPPORTS SIMILAIRES EN PATE A PAPIER , PAPIER OU CARTON , MEME PERFORES OU DURCIS  48.21 AUTRES OUVRAGES EN PATE A PAPIER , PAPIER , CARTON OU OUATE DE CELLULOSE  CHAPITRE 49 ARTICLES DE LIBRAIRIE ET PRODUITS DES ARTS GRAPHIQUES  CHAPITRE 64  64.03 CHAUSSURES EN BOIS OU A SEMELLES EXTERIEURES EN BOIS OU EN LIEGE ( * )  64.04 CHAUSSURES A SEMELLES EXTERIEURES EN AUTRES MATIERES ( CORDE , CARTON , TISSU , FEUTRE , VANNERIE , ETC . ) ( * )  64.05 PARTIES DE CHAUSSURES ( Y COMPRIS LES SEMELLES INTERIEURES ET LES TALONNETTES ) EN TOUTES MATIERES AUTRES QUE LE METAL ( * )  64.06 GUETRES , JAMBIERES , MOLLETIERES , PROTEGE-TIBIAS ET ARTICLES SIMILAIRES ET LEURS PARTIES ( * )  CHAPITRE 65 COIFFURES ET PARTIES DE COIFFURES  CHAPITRE 66  66.01 PARAPLUIES , PARASOLS ET OMBRELLES , Y COMPRIS LES PARAPLUIES-CANNES ET LES PARASOLS-TENTES ET SIMILAIRES ( 29 ) ( * )  66.02 CANNES ( Y COMPRIS LES CANNES D ' ALPINISTES ET LES CANNES-SIEGES ) , FOUETS , CRAVACHES ET SIMILAIRES  66.03 PARTIES , GARNITURES ET ACCESSOIRES POUR ARTICLES DES NOS 66.01 ET 66.02  CHAPITRE 67  67.01 PEAUX ET AUTRES PARTIES D ' OISEAUX REVETUES DE LEURS PLUMES OU DE LEUR DUVET , PLUMES , PARTIES DE PLUMES , DUVET ET ARTICLES EN CES MATIERES , A L ' EXCLUSION DES PRODUITS DU NO 05.07 , AINSI QUE DES TUYAUX ET TIGES DE PLUMES , TRAVAILLES  67.02 FLEURS , FEUILLAGES ET FRUITS ARTIFICIELS ET LEURS PARTIES ; ARTICLES CONFECTIONNES EN FLEURS , FEUILLAGES ET FRUITS ARTIFICIELS ( 30 )  67.03 CHEVEUX REMIS OU AUTREMENT PREPARES ; LAINE , POILS ET AUTRES MATIERES TEXTILES , PREPARES POUR LA FABRICATION DE POSTICHES ET D ' ARTICLES SIMILAIRES  CHAPITRE 68 OUVRAGES EN PIERRES , PLATRE , CIMENT , AMIANTE , MICA ET MATIERES ANALOGUES ( 31 ) ( 32 ) ( 33 ) ( * ) ( P )  CHAPITRE 69  69.01 BRIQUES , DALLES , CARREAUX ET AUTRES PIECES CALORIFUGES EN FARINES SILICEUSES FOSSILES ET AUTRES TERRES SILICEUSES ANALOGUES ( KIESELGUHR , TRIPOLITE , DIATOMITE , ETC . )  69.03 AUTRES PRODUITS REFRACTAIRES ( CORNUES , CREUSETS , MOUFLES , BUSETTES , TAMPONS , SUPPORTS , COUPELLES , TUBES , TUYAUX , GAINES , BAGUETTES , ETC . )  69.04 BRIQUES DE CONSTRUCTION ( Y COMPRIS LES HOURDIS , CACHE-POUTRELLES ET ELEMENTS SIMILAIRES )  69.05 TUILES , ORNEMENTS ARCHITECTONIQUES ( CORNICHES , FRISES , ETC . ) ET AUTRES POTERIES DE BATIMENT ( MITRES , BOISSEAUX , ETC . )  69.06 TUYAUX , RACCORDS ET AUTRES PIECES POUR CANALISATIONS ET USAGES SIMILAIRES  69.07 CARREAUX , PAVES ET DALLES DE PAVEMENT OU DE REVETEMENT , NON VERNISSES NI EMAILLES ( 34 )  69.09 APPAREILS ET ARTICLES POUR USAGES CHIMIQUES ET AUTRES USAGES TECHNIQUES ; AUGES , BACS ET AUTRES RECIPIENTS SIMILAIRES POUR L ' ECONOMIE RURALE ; CRUCHONS ET AUTRES RECIPIENTS SIMILAIRES DE TRANSPORT OU D ' EMBALLAGE  69.10 EVIERS , LAVABOS , BIDETS , CUVETTES DE WATER CLOSET , BAIGNOIRES ET AUTRES APPAREILS FIXES SIMILAIRES POUR USAGES SANITAIRES OU HYGIENIQUES  69.11 VAISSELLE ET ARTICLES DE MENAGE OU DE TOILETTE EN PORCELAINE ( 35 ) ( * )  69.12 VAISSELLE ET ARTICLES DE MENAGE OU DE TOILETTE EN AUTRES MATIERES CERAMIQUES ( * ) ( Q )  69.13 STATUETTES , OBJETS DE FANTAISIE , D ' AMEUBLEMENT , D ' ORNEMENTATION OU DE PARURE  69.14 AUTRES OUVRAGES EN MATIERES CERAMIQUES  CHAPITRE 70  70.01 B . VERRE EN MASSE ( A L ' EXCLUSION DU VERRE D ' OPTIQUE )  70.03 VERRE EN BARRES , BAGUETTES , BILLES OU TUBES , NON TRAVAILLE ( A L ' EXCLUSION DU VERRE D ' OPTIQUE )  70.04 VERRE COULE OU LAMINE , NON TRAVAILLE ( MEME ARME OU PLAQUE EN COURS DE FABRICATION ) , EN PLAQUES OU EN FEUILLES DE FORME CARREE OU RECTANGULAIRE  70.06 VERRE COULE OU LAMINE ET " VERRE A VITRES " ( MEME ARMES OU PLAQUES EN COURS DE FABRICATION ) , SIMPLEMENT DOUCIS OU POLIS SUR UNE OU DEUX FACES , EN PLAQUES OU EN FEUILLES DE FORME CARREE OU RECTANGULAIRE  70.07 VERRE COULE OU LAMINE ET " VERRE A VITRES " ( DOUCIS OU POLIS OU NON ) , DECOUPES DE FORME AUTRE QUE CARREE OU RECTANGULAIRE , OU BIEN COURBES OU AUTREMENT TRAVAILLES ( BISEAUTES , GRAVES , ETC . ) ; VITRAGES ISOLANTS A PAROIS MULTIPLES ; VERRES ASSEMBLES EN VITRAUX  70.08 GLACES OU VERRES DE SECURITE , MEMES FACONNES , CONSISTANT EN VERRES TREMPES OU FORMES DE DEUX OU PLUSIEURS FEUILLES CONTRE-COLLEES  70.09 MIROIRS EN VERRE , ENCADRES OU NON , Y COMPRIS LES MIROIRS RETROVISEURS  70.10 BONBONNES , BOUTEILLES , FLACONS , BOCAUX , POTS , TUBES A COMPRIMES ET AUTRES RECIPIENTS SIMILAIRES DE TRANSPORT OU D ' EMBALLAGE , EN VERRE ; BOUCHONS , COUVERCLES ET AUTRES DISPOSITIFS DE FERMETURE , EN VERRE ( * ) ( R )  70.11 AMPOULES ET ENVELOPPES TUBULAIRES EN VERRE , OUVERTES , NON FINIES , SANS GARNITURES , POUR LAMPES , TUBES ET VALVES ELECTRIQUES ET SIMILAIRES  70.12 AMPOULES EN VERRE POUR RECIPIENTS ISOLANTS ( 36 )  70.14 VERRERIE D ' ECLAIRAGE , DE SIGNALISATION ET D ' OPTIQUE COMMUNE :  A . ARTICLES POUR L ' EQUIPEMENT DES APPAREILS D ' ECLAIRAGE ELECTRIQUE :  I . VERRES A FACETTES , PLAQUETTES , BOULES , AMANDES , FLEURONS , PENDELOQUES ET AUTRES PIECES ANALOGUES DE LUSTRERIE  II . AUTRES ( DIFFUSEURS , PLAFONNIERS , VASQUES , COUPES , COUPELLES , ABAT-JOUR , GLOBES , TULIPES , ETC . ) ( 37 )  B . AUTRES ( 38 )  70.15 VERRES D ' HORLOGERIE , DE LUNETTERIE COMMUNE ET ANALOGUES , BOMBES , CINTRES ET SIMILAIRES , Y COMPRIS LES BOULES CREUSES ET LES SEGMENTS  70.16 PAVES , BRIQUES , CARREAUX , TUILES ET AUTRES ARTICLES EN VERRE COULE OU MOULE , MEME ARME , POUR LE BATIMENT ET LA CONSTRUCTION ; VERRE DIT " MULTICELLULAIRE " OU VERRE " MOUSSE " EN BLOCS , PANNEAUX , PLAQUES ET COQUILLES  70.17 VERRERIE DE LABORATOIRE , D ' HYGIENE ET DE PHARMACIE , EN VERRE , MEME GRADUEE OU JAUGEE ; AMPOULES POUR SERUMS ET ARTICLES SIMILAIRES  70.18 VERRE D ' OPTIQUE ET ELEMENTS EN VERRE D ' OPTIQUE ET DE LUNETTERIE MEDICALE , AUTRES QUE LES ELEMENTS D ' OPTIQUE TRAVAILLES OPTIQUEMENT  70.19 PERLES DE VERRE , IMITATIONS DE PERLES FINES ET DE PIERRES GEMMES ET ARTICLES SIMILAIRES DE VERROTERIE ; CUBES , DES , PLAQUETTES , FRAGMENTS ET ECLATS ( MEME SUR SUPPORT ) , EN VERRE , POUR MOSAIQUES ET DECORATIONS SIMILAIRES ; YEUX ARTIFICIELS EN VERRE , AUTRES QUE DE PROTHESE , Y COMPRIS LES YEUX POUR JOUETS : OBJETS DE VERROTERIE ; OBJETS DE FANTAISIE EN VERRE TRAVAILLE AU CHALUMEAU ( VERRE FILE )  70.20 LAINE DE VERRE , FIBRES DE VERRE ET OUVRAGES EN CES MATIERES  70.21 AUTRES OUVRAGES EN VERRE  CHAPITRE 71  71.01 PERLES FINES BRUTES OU TRAVAILLEES , NON SERTIES NI MONTEES , MEME ENFILEES POUR LA FACILITE DU TRANSPORT , MAIS NON ASSORTIES  71.02 PIERRES GEMMES ( PRECIEUSES OU FINES ) BRUTES , TAILLEES , OU AUTREMENT TRAVAILLEES , NON SERTIES NI MONTEES , MEME ENFILEES POUR LA FACILITE DU TRANSPORT , MAIS NON ASSORTIES  71.03 PIERRES SYNTHETIQUES OU RECONSTITUEES , BRUTES , TAILLEES OU AUTREMENT TRAVAILLEES , NON SERTIES NI MONTEES , MEME ENFILEES POUR LA FACILITE DU TRANSPORT , MAIS NON ASSORTIES  EX 71.05 ARGENT ET ALLIAGES D ' ARGENT ( Y COMPRIS L ' ARGENT DORE OU VERMEIL ET L ' ARGENT PLATINE ) , MI-OUVRES  71.06 PLAQUE OU DOUBLE D ' ARGENT , BRUT OU MI-OUVRE  EX 71.07 OR ET ALLIAGES D ' OR ( Y COMPRIS L ' OR PLATINE ) , MI-OUVRES  71.08 PLAQUE OU DOUBLE D ' OR SUR METAUX COMMUNS OU SUR ARGENT , BRUT OU MI-OUVRE  EX 71.09 PLATINE ET METAUX DE LA MINE DU PLATINE ET LEURS ALLIAGES , MI-OUVRES  71.10 PLAQUE OU DOUBLE DE PLATINE OU DE METAUX DE LA MINE DU PLATINE SUR METAUX COMMUNS OU SUR METAUX PRECIEUX , BRUT OU MI-OUVRE  71.12 ARTICLES DE BIJOUTERIE ET DE JOAILLERIE ET LEURS PARTIES , EN METAUX PRECIEUX OU EN PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX  71.13 ARTICLES D ' ORFEVRERIE ET LEURS PARTIES , EN METAUX PRECIEUX OU EN PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX  71.14 AUTRES OUVRAGES EN METAUX PRECIEUX OU EN PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX  71.15 OUVRAGES EN PERLES FINES , EN PIERRES GEMMES OU EN PIERRES SYNTHETIQUES OU RECONSTITUEES  CHAPITRE 73  73.04 GRENAILLES DE FONTE , DE FER OU D ' ACIER , MEME CONCASSEES OU CALIBREES  73.05 A . POUDRES DE FER OU D ' ACIER  73.07 FER ET ACIER EN BLOOMS , BILLETTES , BRAMES ET LARGETS ; FER ET ACIER SIMPLEMENT DEGROSSIS PAR FORGEAGE OU PAR MARTELAGE ( EBAUCHES DE FORGE ) :  A . BLOOMS ET BILLETTES :  II . FORGES  B . BRAMES ET LARGETS :  II . FORGES  C . EBAUCHES DE FORGE  73.10 BARRES EN FER OU EN ACIER , LAMINEES OU FILEES A CHAUD OU FORGEES ( Y COMPRIS LE FIL MACHINE ) ; BARRES EN FER OU EN ACIER , OBTENUES OU PARACHEVEES A FROID ; BARRES CREUSES EN ACIER POUR LE FORAGE DES MINES :  B . SIMPLEMENT FORGEES  C . SIMPLEMENT OBTENUES OU PARACHEVEES A FROID  D . PLAQUEES OU OUVREES A LA SURFACE ( POLIES , REVETUES , ETC . ) :  I . SIMPLEMENT PLAQUEES :  B ) OBTENUES OU PARACHEVEES A FROID  II . AUTRES  73.11 PROFILES EN FER OU EN ACIER , LAMINES OU FILES A CHAUD , FORGES , OU BIEN OBTENUS OU PARACHEVES A FROID ; PALPLANCHES EN FER OU EN ACIER , MEME PERCEES OU FAITES D ' ELEMENTS ASSEMBLES :  A . PROFILES :  II . SIMPLEMENT FORGES  III . SIMPLEMENT OBTENUS OU PARACHEVES A FROID  IV . PLAQUES OU OUVRES A LA SURFACE ( POLIS , REVETUS , ETC . ) :  A ) SIMPLEMENT PLAQUES :  2 . OBTENUS OU PARACHEVES A FROID  B ) AUTRES  73.12 FEUILLARDS EN FER OU EN ACIER , LAMINES A CHAUD OU A FROID :  B . SIMPLEMENT LAMINES A FROID :  II . AUTRES  C . PLAQUES , REVETUS OU AUTREMENT TRAITES A LA SURFACE :  I . ARGENTES , DORES OU PLATINES  II . EMAILLES  III . ETAMES :  B ) AUTRES  IV . ZINGUES OU PLOMBES  V . AUTRES ( CUIVRES , OXYDES ARTIFICIELLEMENT , LAQUES , NICKELES , VERNIS , PLAQUES , PARKERISES , IMPRIMES ETC . ) :  A ) SIMPLEMENT PLAQUES :  2 . LAMINES A FROID  B ) AUTRES  D . AUTREMENT FACONNES OU OUVRES ( PERFORES , CHANFREINES , OURLES , ETC . )  73.13 TOLES DE FER OU D ' ACIER , LAMINEES A CHAUD OU A FROID :  B . AUTRES TOLES :  II . SIMPLEMENT LAMINEES A FROID , D ' UNE EPAISSEUR :  A ) DE 3 MM OU PLUS  IV . PLAQUEES , REVETUES OU AUTREMENT TRAITEES A LA SURFACE :  A ) ARGENTEES , DOREES , PLATINEES OU EMAILLEES  V . AUTREMENT FACONNEES OU OUVREES :  A ) SIMPLEMENT DECOUPEES DE FORME AUTRE QUE CARREE OU RECTANGULAIRE :  1 . ARGENTEES , DOREES , PLATINEES OU EMAILLEES  B ) AUTRES , A L ' EXCLUSION DES TOLES FACONNEES PAR LAMINAGE  73.14 FILS DE FER OU D ' ACIER , NUS OU REVETUS , A L ' EXCLUSION DES FILS ISOLES POUR L ' ELECTRICITE  73.15 ACIERS ALLIES ET ACIER FIN AU CARBONE , SOUS LES FORMES INDIQUEES AUX NOS 73.06 A 73.14 INCLUS :  A . ACIER FIN AU CARBONE :  I . LINGOTS , BLOOMS , BILLETTES , BRAMES , LARGETS :  A ) FORGES  II . EBAUCHES DE FORGE  V . BARRES ( Y COMPRIS LE FIL MACHINE ET LES BARRES CREUSES POUR LE FORAGE DES MINES ) ET PROFILES :  A ) SIMPLEMENT FORGES  C ) SIMPLEMENT OBTENUS OU PARACHEVES A FROID  D ) PLAQUES OU OUVRES A LA SURFACE ( POLIS , REVETUS , ETC . ) :  1 . SIMPLEMENT PLAQUES :  BB ) OBTENUS OU PARACHEVES A FROID  2 . AUTRES  VI . FEUILLARDS :  B ) SIMPLEMENT LAMINES A FROID  C ) PLAQUES , REVETUS OU AUTREMENT TRAITES A LA SURFACE :  1 . SIMPLEMENT PLAQUES :  BB ) LAMINES A FROID  2 . AUTRES  D ) AUTREMENT FACONNES OU OUVRES ( PERFORES , CHANFREINES , OURLES , ETC . )  VII . TOLES :  B ) SIMPLEMENT LAMINEES A FROID , D ' UNE EPAISSEUR :  1 . DE 3 MM OU PLUS  D ) AUTREMENT FACONNEES OU OUVREES :  2 . AUTRES , A L ' EXCLUSION DES TOLES FACONNEES PAR LAMINAGE  VIII . FILS NUS OU REVETUS , A L ' EXCLUSION DES FILS ISOLES POUR L ' ELECTRICITE  B . ACIERS ALLIES : I . LINGOTS , BLOOMS , BILLETTES , BRAMES , LARGETS :  A ) FORGES  II . EBAUCHES DE FORGE  V . BARRES ( Y COMPRIS LE FIL MACHINE ET LES BARRES CREUSES POUR LE FORAGE DES MINES ) ET PROFILES :  A ) SIMPLEMENT FORGES  C ) SIMPLEMENT OBTENUS OU PARACHEVES A FROID  D ) PLAQUES OU OUVRES A LA SURFACE ( POLIS , REVETUS , ETC . ) :  1 . SIMPLEMENT PLAQUES :  BB ) OBTENUS OU PARACHEVES A FROID  2 . AUTRES  VI . FEUILLARDS :  B ) SIMPLEMENT LAMINES A FROID  C ) PLAQUES , REVETUS OU AUTREMENT TRAITES A LA SURFACE :  1 . SIMPLEMENT PLAQUES :  BB ) LAMINES A FROID  2 . AUTRES  D ) AUTREMENT FACONNES OU OUVRES ( PERFORES , CHANFREINES , OURLES , ETC . )  VII . TOLES :  B ) AUTRES TOLES :  2 . SIMPLEMENT LAMINEES A FROID , D ' UNE EPAISSEUR :  AA ) DE 3 MM OU PLUS  4 . AUTREMENT FACONNEES OU OUVREES :  BB ) AUTRES , A L ' EXCLUSION DES TOLES FACONNEES PAR LAMINAGE  VIII . FILS NUS OU REVETUS , A L ' EXCLUSION DES FILS ISOLES POUR L ' ELECTRICITE  73.16 ELEMENTS DE VOIES FERREES , EN FONTE , FER OU ACIER : RAILS , CONTRE-RAILS , AIGUILLES , POINTES DE COEUR , CROISEMENTS ET CHANGEMENTS DE VOIES , TRINGLES D ' AIGUILLAGE , CREMAILLERES , TRAVERSES , ECLISSES , COUSSINETS ET COINS , SELLES D ' ASSISE , PLAQUES DE SERRAGE , PLAQUES ET BARRES D ' ECARTEMENT ET AUTRES PIECES SPECIALEMENT CONCUES POUR LA POSE , LE JOINTEMENT OU LA FIXATION DES RAILS :  A . RAILS :  I . CONDUCTEURS DE COURANT , AVEC PARTIE EN METAL NON FERREUX  D . ECLISSES ET SELLES D ' ASSISE :  II . AUTRES  E . AUTRES  73.17 TUBES ET TUYAUX EN FONTE ( * )  73.19 CONDUITES FORCEES EN ACIER , MEME FRETTEES , DU TYPE UTILISE POUR LES INSTALLATIONS HYDROELECTRIQUES  73.20 ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE EN FONTE , FER OU ACIER ( RACCORDS , COUDES , JOINTS , MANCHONS , BRIDES , ETC . ) ( * )  73.21 CONSTRUCTIONS ET PARTIES DE CONSTRUCTIONS ( HANGARS , PONTS ET ELEMENTS DE PONTS , PORTES D ' ECLUSES , TOURS , PYLONES , PILIERS , COLONNES , CHARPENTES , TOITURES , CADRES DE PORTES ET FENETRES , RIDEAUX DE FERMETURE , BALUSTRADES , GRILLES , ETC . ) , EN FONTE , FER OU ACIER ; TOLES , FEUILLARDS , BARRES , PROFILES , TUBES , ETC . , EN FONTE , FER OU ACIER , PREPARES EN VUE DE LEUR UTILISATION DANS LA CONSTRUCTION  73.22 RESERVOIRS , FOUDRES , CUVES ET AUTRES RECIPIENTS ANALOGUES , POUR TOUTES MATIERES ( A L ' EXCLUSION DES GAZ COMPRIMES OU LIQUEFIES ) , EN FONTE , FER OU ACIER , D ' UNE CONTENANCE SUPERIEURE A 300 L , SANS DISPOSITIFS MECANIQUES OU THERMIQUES , MEME AVEC REVETEMENT INTERIEUR OU CALORIFUGE  73.23 FUTS , TAMBOURS , BIDONS , BOITES ET AUTRES RECIPIENTS SIMILAIRES DE TRANSPORT OU D ' EMBALLAGE , EN TOLE DE FER OU D ' ACIER  73.24 RECIPIENTS EN FER OU EN ACIER POUR GAZ COMPRIMES OU LIQUEFIES  73.25 CABLES , CORDAGES , TRESSES , ELINGUES ET SIMILAIRES , EN FILS DE FER OU D ' ACIER , A L ' EXCLUSION DES ARTICLES ISOLES POUR L ' ELECTRICITE  73.26 RONCES ARTIFICIELLES ; TORSADES , BARBELEES OU NON , EN FIL OU EN FEUILLARD DE FER OU D ' ACIER  73.27 TOILES METALLIQUES , GRILLAGES ET TREILLIS , EN FILS DE FER OU D ' ACIER ; TOLES OU BANDES DEPLOYEES , EN FER OU EN ACIER  73.29 CHAINES , CHAINETTES ET LEURS PARTIES , EN FONTE , FER OU ACIER  73.30 ANCRES , GRAPPINS ET LEURS PARTIES , EN FONTE , FER OU ACIER  73.31 POINTES , CLOUS , CRAMPONS APPOINTES , AGRAFES ONDULEES ET BISEAUTEES , PITONS , CROCHETS ET PUNAISES , EN FONTE , FER OU ACIER , MEME AVEC TETE EN AUTRE MATIERE , A L ' EXCLUSION DE CEUX AVEC TETE EN CUIVRE  73.32 BOULONS ET ECROUS ( FILETES OU NON ) , TIRE-FOND , VIS , PITONS ET CROCHETS A PAS DE VIS , RIVETS , GOUPILLES , CHEVILLES , CLAVETTES ET ARTICLES SIMILAIRES DE BOULONNERIE ET DE VISSERIE EN FONTE , FER OU ACIER ; RONDELLES ( Y COMPRIS LES RONDELLES BRISEES ET AUTRES RONDELLES DESTINEES A FAIRE RESSORT ) EN FER OU EN ACIER ( 39 )  73.33 AIGUILLES A COUDRE A LA MAIN , CROCHETS , BROCHES , PASSE-CORDONNETS , PASSE-LACETS ET ARTICLES SIMILAIRES POUR EFFECTUER A LA MAIN DES TRAVAUX DE COUTURE , DE BRODERIE , DE FILET OU DE TAPISSERIE , POINCONS A BRODER , EN FER OU EN ACIER  73.34 EPINGLES AUTRES QUE DE PARURE , EN FER OU EN ACIER , Y COMPRIS LES EPINGLES A CHEVEUX , ONDULATEURS ET SIMILAIRES  73.35 RESSORTS ET LAMES DE RESSORTS , EN FER OU EN ACIER  73.36 POELES , CALORIFERES , CUISINIERES ( Y COMPRIS CEUX POUVANT ETRE UTILISES ACCESSOIREMENT POUR LE CHAUFFAGE CENTRAL ) , RECHAUDS , CHAUDIERES A FOYER , CHAUFFE-PLATS ET APPAREILS SIMILAIRES NON ELECTRIQUES DES TYPES SERVANT A DES USAGES DOMESTIQUES , AINSI QUE LEURS PARTIES ET PIECES DETACHEES , EN FONTE , FER OU ACIER  73.37 CHAUDIERES ( AUTRES QUE CELLES DU NO 84.01 ) ET RADIATEURS , POUR LE CHAUFFAGE CENTRAL , A CHAUFFAGE NON ELECTRIQUE , ET LEURS PARTIES , EN FONTE , FER OU ACIER ; GENERATEURS ET DISTRIBUTEURS D ' AIR CHAUD ( Y COMPRIS CEUX POUVANT EGALEMENT FONCTIONNER COMME DISTRIBUTEURS D ' AIR FRAIS OU CONDITIONNE ) , A CHAUFFAGE NON ELECTRIQUE , COMPORTANT UN VENTILATEUR OU UNE SOUFFLERIE A MOTEUR , ET LEURS PARTIES , EN FONTE , FER OU ACIER  73.38 ARTICLES DE MENAGE , D ' HYGIENE ET D ' ECONOMIE DOMESTIQUE ET LEURS PARTIES , EN FONTE , FER OU ACIER ; PAILLE DE FER OU D ' ACIER ; EPONGES , TORCHONS , GANTS ET ARTICLES SIMILAIRES POUR LE RECURAGE , LE POLISSAGE ET USAGES ANALOGUES , EN FER OU EN ACIER  73.40 AUTRES OUVRAGES EN FONTE , FER OU ACIER ( 40 ) ( * ) ( S )  CHAPITRE 74  74.02 CUPRO-ALLIAGES  74.04 TOLES , PLANCHES , FEUILLES ET BANDES EN CUIVRE , D ' UNE EPAISSEUR DE PLUS DE 0,15 MM ( 41 )  74.05 FEUILLES ET BANDES MINCES EN CUIVRE ( MEME GAUFREES , DECOUPEES , PERFOREES , REVETUES , IMPRIMEES OU FIXEES SUR PAPIER , CARTON , MATIERES PLASTIQUES ARTIFICIELLES OU SUPPORTS SIMILAIRES ) , D ' UNE EPAISSEUR DE 0,15 MM ET MOINS ( SUPPORT NON COMPRIS )  74.06 POUDRES ET PAILLETTES DE CUIVRE  74.07 TUBES ET TUYAUX ( Y COMPRIS LEURS EBAUCHES ) ET BARRES CREUSES , EN CUIVRE ( 42 )  74.08 ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE EN CUIVRE ( RACCORDS , COUDES , JOINTS , MANCHONS , BRIDES , ETC . )  74.10 CABLES , CORDAGES , TRESSES ET SIMILAIRES , EN FILS DE CUIVRE , A L ' EXCLUSION DES ARTICLES ISOLES POUR L ' ELECTRICITE  74.11 TOILES METALLIQUES ( Y COMPRIS LES TOILES CONTINUES OU SANS FIN ) , GRILLAGES ET TREILLIS , EN FILS DE CUIVRE ; TOLES OU BANDES DEPLOYEES , EN CUIVRE  74.15 POINTES , CLOUS , CRAMPONS APPOINTES , CROCHETS ET PUNAISES , EN CUIVRE , OU AVEC TIGE EN FER OU EN ACIER ET TETE EN CUIVRE ; BOULONS ET ECROUS ( FILETES OU NON ) , VIS , PITONS ET CROCHETS A PAS DE VIS , RIVETS , GOUPILLES , CHEVILLES , CLAVETTES ET ARTICLES SIMILAIRES DE BOULONNERIE ET DE VISSERIE EN CUIVRE ; RONDELLES ( Y COMPRIS LES RONDELLES BRISEES ET AUTRES RONDELLES DESTINEES A FAIRE RESSORT ) EN CUIVRE  74.16 RESSORTS EN CUIVRE  74.17 APPAREILS NON ELECTRIQUES DE CUISSON ET DE CHAUFFAGE , DES TYPES SERVANT A DES USAGES DOMESTIQUES , AINSI QUE LEURS PARTIES ET PIECES DETACHEES , EN CUIVRE  74.18 ARTICLES DE MENAGE , D ' HYGIENE ET D ' ECONOMIE DOMESTIQUE ET LEURS PARTIES , EN CUIVRE  74.19 AUTRES OUVRAGES EN CUIVRE  CHAPITRE 75  75.02 BARRES , PROFILES ET FILS DE SECTION PLEINE , EN NICKEL  75.03 TOLES , PLANCHES , FEUILLES ET BANDES DE TOUTE EPAISSEUR , EN NICKEL ; POUDRES ET PAILLETTES DE NICKEL  75.04 TUBES ET TUYAUX ( Y COMPRIS LEURS EBAUCHES ) , BARRES CREUSES ET ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE ( RACCORDS , COUDES , JOINTS , MANCHONS , BRIDES , ETC . ) , EN NICKEL  75.05 ANODES POUR NICKELAGE , Y COMPRIS CELLES OBTENUES PAR ELECTROLYSE , BRUTES OU OUVREES  75.06 AUTRES OUVRAGES EN NICKEL  CHAPITRE 76  76.02 BARRES , PROFILES ET FILS DE SECTION PLEINE , EN ALUMINIUM ( 43 ) ( * )  76.03 TOLES , PLANCHES , FEUILLES ET BANDES EN ALUMINIUM , D ' UNE EPAISSEUR DE PLUS DE 0,20 MM ( 44 ) ( * )  76.04 FEUILLES ET BANDES MINCES EN ALUMINIUM ( MEME GAUFREES , DECOUPEES , PERFOREES , REVETUES , IMPRIMEES OU FIXEES SUR PAPIER , CARTON , MATIERES PLASTIQUES ARTIFICIELLES OU SUPPORTS SIMILAIRES ) , D ' UNE EPAISSEUR DE 0,20 MM ET MOINS ( SUPPORT NON COMPRIS )  76.05 POUDRES ET PAILLETTES D ' ALUMINIUM  76.06 TUBES ET TUYAUX ( Y COMPRIS LEURS EBAUCHES ) ET BARRES CREUSES , EN ALUMINIUM  76.07 ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE EN ALUMINIUM ( RACCORDS , COUDES , JOINTS , MANCHONS , BRIDES , ETC . )  76.08 CONSTRUCTIONS ET PARTIES DE CONSTRUCTIONS ( HANGARS , PONTS ET ELEMENTS DE PONTS , TOURS , PYLONES , PILIERS , COLONNES , CHARPENTES , TOITURES , CADRES DE PORTES ET FENETRES , BALUSTRADES , ETC . ) , EN ALUMINIUM ; TOLES , BARRES , PROFILES , TUBES , ETC . , EN ALUMINIUM , PREPARES EN VUE DE LEUR UTILISATION DANS LA CONSTRUCTION  76.09 RESERVOIRS , FOUDRES , CUVES ET AUTRES RECIPIENTS ANALOGUES , POUR TOUTES MATIERES ( A L ' EXCLUSION DES GAZ COMPRIMES OU LIQUEFIES ) , EN ALUMINIUM , D ' UNE CONTENANCE SUPERIEURE A 300 L , SANS DISPOSITIFS MECANIQUES OU THERMIQUES , MEME AVEC REVETEMENT INTERIEUR OU CALORIFUGE  76.10 FUTS , TAMBOURS , BIDONS , BOITES ET AUTRES RECIPIENTS SIMILAIRES DE TRANSPORT OU D ' EMBALLAGE , EN ALUMINIUM , Y COMPRIS LES ETUIS TUBULAIRES RIGIDES OU SOUPLES  76.11 RECIPIENTS EN ALUMINIUM POUR GAZ COMPRIMES OU LIQUEFIES  76.12 CABLES , CORDAGES , TRESSES ET SIMILAIRES , EN FILS D ' ALUMINIUM , A L ' EXCLUSION DES ARTICLES ISOLES POUR L ' ELECTRICITE  76.15 ARTICLES DE MENAGE , D ' HYGIENE ET D ' ECONOMIE DOMESTIQUE ET LEURS PARTIES , EN ALUMINIUM  76.16 AUTRES OUVRAGES EN ALUMINIUM  CHAPITRE 77  77.02 BARRES , PROFILES , FILS , TOLES , FEUILLES , BANDES , TOURNURES CALIBREES , POUDRES ET PAILLETTES , TUBES ET TUYAUX ( Y COMPRIS LEURS EBAUCHES ) , BARRES CREUSES , EN MAGNESIUM ; AUTRES OUVRAGES EN MAGNESIUM  77.04 BERYLLIUM ( GLUCINIUM ) , BRUT OU OUVRE  CHAPITRE 78  78.02 BARRES , PROFILES ET FILS DE SECTION PLEINE , EN PLOMB  78.03 TABLES , FEUILLES ET BANDES EN PLOMB , D ' UN POIDS AU M2 DE PLUS DE 1,700 KG  78.04 FEUILLES ET BANDES MINCES EN PLOMB ( MEME GAUFREES , DECOUPEES , PERFOREES , REVETUES , IMPRIMEES OU FIXEES SUR PAPIER , CARTON , MATIERES PLASTIQUES ARTIFICIELLES OU SUPPORTS SIMILAIRES ) , D ' UN POIDS AU M2 DE 1,700 KG ET MOINS ( SUPPORT NON COMPRIS ) ; POUDRES ET PAILLETTES DE PLOMB  78.05 TUBES ET TUYAUX ( Y COMPRIS LEURS EBAUCHES ) , BARRES CREUSES ET ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE ( RACCORDS , COUDES , TUBES EN S POUR SIPHONS , JOINTS , MANCHONS , BRIDES , ETC . ) , EN PLOMB  78.06 AUTRES OUVRAGES EN PLOMB  CHAPITRE 79  79.02 BARRES , PROFILES ET FILS DE SECTION PLEINE , EN ZINC  79.04 TUBES ET TUYAUX ( Y COMPRIS LEURS EBAUCHES ) , BARRES CREUSES ET ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE ( RACCORDS , COUDES , JOINTS , MANCHONS , BRIDES , ETC . ) , EN ZINC  79.06 AUTRES OUVRAGES EN ZINC  CHAPITRE 80  80.02 BARRES , PROFILES ET FILS DE SECTION PLEINE , EN ETAIN  80.03 TABLES ( TOLES ) , PLANCHES , FEUILLES ET BANDES EN ETAIN , D ' UN POIDS AU M2 DE PLUS DE 1 KG  80.04 FEUILLES ET BANDES MINCES EN ETAIN ( MEME GAUFREES , DECOUPEES , PERFOREES , REVETUES , IMPRIMEES OU FIXEES SUR PAPIER , CARTON , MATIERES PLASTIQUES ARTIFICIELLES OU SUPPORTS SIMILAIRES ) , D ' UN POIDS AU M2 DE 1 KG ET MOINS ( SUPPORT NON COMPRIS ) ; POUDRES ET PAILLETTES D ' ETAIN  80.05 TUBES ET TUYAUX ( Y COMPRIS LEURS EBAUCHES ) , BARRES CREUSES ET ACCESSOIRES DE TUYAUTERIE ( RACCORDS , COUDES , JOINTS , MANCHONS , BRIDES , ETC . ) , EN ETAIN  80.06 AUTRES OUVRAGES EN ETAIN  CHAPITRE 81  81.01 TUNGSTENE ( WOLFRAM ) , BRUT OU OUVRE :  B . BARRES ( AUTRES QUE LES BARRES SIMPLEMENT FRITTEES ) , PROFILES , FILS , FILAMENTS , TOLES , FEUILLES ET BANDES  C . AUTRES  81.02 MOLYBDENE , BRUT OU OUVRE :  B . BARRES ( AUTRES QUE LES BARRES SIMPLEMENT FRITTEES ) , PROFILES , FILS , FILAMENTS , TOLES , FEUILLES ET BANDES  C . AUTRES  81.03 TANTALE BRUT OU OUVRE :  B . BARRES ( AUTRES QUE LES BARRES SIMPLEMENT FRITTEES ) , PROFILES , FILS , FILAMENTS , TOLES , FEUILLES ET BANDES  C . AUTRES  81.04 AUTRES METAUX COMMUNS , BRUTS OU OUVRES ; CERMETS , BRUTS OU OUVRES :  A . BISMUTH :  II . OUVRE  B . CADMIUM :  II . OUVRE  C . COBALT :  II . OUVRE  D . CHROME :  II . OUVRE  E . GERMANIUM :  II . OUVRE  F . HAFNIUM ( CELTIUM ) :  II . OUVRE  G . MANGANESE :  II . OUVRE  H . NIOBIUM ( COLOMBIUM ) :  II . OUVRE  IJ ANTIMOINE :  II . OUVRE  K . TITANE :  II . OUVRE  L . VANADIUM :  II . OUVRE  N . THORIUM :  II . OUVRE :  B ) AUTRE ( EURATOM )  O . ZIRCONIUM :  II . OUVRE  P . RHENIUM :  II . OUVRE  Q . GALLIUM , INDIUM , THALLIUM :  II . OUVRES  R . CERMETS :  II . OUVRES  CHAPITRE 82  82.01 BECHES , PELLES , PIOCHES , PICS , HOUES , BINETTES , FOURCHES , CROCS , RATEAUX ET RACLOIRS ; HACHES , SERPES ET OUTILS SIMILAIRES A TAILLANTS ; FAUX ET FAUCILLES , COUTEAUX A FOIN OU A PAILLE , CISAILLES A HAIES , COINS ET AUTRES OUTILS AGRICOLES , HORTICOLES ET FORESTIERS , A MAIN  82.02 SCIES A MAIN , LAMES DE SCIES DE TOUTES SORTES ( Y COMPRIS LES FRAISES-SCIES ET LES LAMES NON DENTEES POUR LE SCIAGE )  82.03 TENAILLES , PINCES , BRUCELLES ET SIMILAIRES , MEME COUPANTES ; CLES DE SERRAGE ; EMPORTE-PIECES , COUPE-TUBES , COUPE-BOULONS ET SIMILAIRES , CISAILLES A METAUX , LIMES ET RAPES , A MAIN  82.04 AUTRES OUTILS ET OUTILLAGE A MAIN , A L ' EXCLUSION DES ARTICLES REPRIS DANS D ' AUTRES POSITIONS DU PRESENT CHAPITRE ; ENCLUMES , ETAUX , LAMPES A SOUDER , FORGES PORTATIVES , MEULES AVEC BATIS , A MAIN OU A PEDALE ET DIAMANTS DE VITRIERS  82.05 OUTILS INTERCHANGEABLES POUR MACHINES-OUTILS ET POUR OUTILLAGE A MAIN , MECANIQUE OU NON ( A EMBOUTIR , ESTAMPER , TARAUDER , ALESER , FILETER , FRAISER , MANDRINER , TAILLER , TOURNER , VISSER , ETC . ) , Y COMPRIS LES FILIERES D ' ETIRAGE ET DE FILAGE A CHAUD DES METAUX , AINSI QUE LES OUTILS DE FORAGE  82.06 COUTEAUX ET LAMES TRANCHANTES POUR MACHINES ET APPAREILS MECANIQUES  82.07 PLAQUETTES , BAGUETTES , POINTES ET OBJETS SIMILAIRES POUR OUTILS , NON MONTES , CONSTITUES PAR DES CARBURES METALLIQUES ( DE TUNGSTENE , DE MOLYBDENE , DE VANADIUM , ETC . ) AGGLOMERES PAR FRITTAGE  82.08 MOULINS A CAFE , HACHE-VIANDE , PRESSE-PUREE ET AUTRES APPAREILS MECANIQUES DES TYPES SERVANT A DES USAGES DOMESTIQUES , UTILISES POUR PREPARER , CONDITIONNER , SERVIR , ETC . , LES ALIMENTS ET LES BOISSONS , D ' UN POIDS DE 10 KG ET MOINS  82.09 COUTEAUX A LAME TRANCHANTE OU DENTELEE ( Y COMPRIS LES SERPETTES FERMANTES ) , AUTRES QUE LES COUTEAUX DU NO 82.06 , ET LEURS LAMES ( 45 )  82.11 RASOIRS ET LEURS LAMES ( Y COMPRIS LES EBAUCHES EN BANDES )  82.12 CISEAUX A DOUBLES BRANCHES ET LEURS LAMES  82.13 AUTRES ARTICLES DE COUTELLERIE ( Y COMPRIS LES SECATEURS , TONDEUSES , FENDOIRS , COUPERETS , HACHOIRS DE BOUCHERS ET D ' OFFICE ET COUPE-PAPIER ; OUTILS ET ASSORTIMENTS D ' OUTILS DE MANUCURES , DE PEDICURES ET ANALOGUES ( Y COMPRIS LES LIMES A ONGLES )  82.14 CUILLERS , LOUCHES , FOURCHETTES , PELLES A TARTE , COUTEAUX SPECIAUX A POISSON OU A BEURRE , PINCES A SUCRE ET ARTICLES SIMILAIRES ( 46 )  82.15 MANCHES EN METAUX COMMUNS POUR ARTICLES DES NOS 82.09 , 82.13 ET 82.14  CHAPITRE 83  83.01 SERRURES ( Y COMPRIS LES FERMOIRS ET MONTURES-FERMOIRS COMPORTANT UNE SERRURE ) , VERROUS ET CADENAS , A CLEF , A SECRET OU ELECTRIQUES , ET LEURS PARTIES , EN METAUX COMMUNS ; CLEFS POUR CES ARTICLES , EN METAUX COMMUNS ( 47 )  83.02 GARNITURES , FERRURES ET AUTRES ARTICLES SIMILAIRES EN METAUX COMMUNS POUR MEUBLES , PORTES , ESCALIERS , FENETRES , PERSIENNES , CARROSSERIES , ARTICLES DE SELLERIE , MALLES , COFFRES , COFFRETS ET AUTRES OUVRAGES DE L ' ESPECE ; PATERES , PORTE-CHAPEAUX , SUPPORTS , CONSOLES ET ARTICLES SIMILAIRES , EN METAUX COMMUNS ( Y COMPRIS LES FERME-PORTES AUTOMATIQUES )  83.03 COFFRES-FORTS , PORTES ET COMPARTIMENTS BLINDES POUR CHAMBRES FORTES , COFFRETS ET CASSETTES DE SURETE ET ARTICLES SIMILAIRES , EN METAUX COMMUNS  83.04 CLASSEURS , FICHIERS , BOITES DE CLASSEMENT ET DE TRIAGE , PORTE-COPIES ET AUTRE MATERIEL SIMILAIRE DE BUREAU , EN METAUX COMMUNS , A L ' EXCLUSION DES MEUBLES DE BUREAU DU NO 94.03  83.05 MECANISMES POUR RELIURE DE FEUILLETS MOBILES ET POUR CLASSEURS , PINCES A DESSIN , ATTACHE-LETTRES , COINS DE LETTRES , TROMBONES , AGRAFES , ONGLETS DE SIGNALISATION , GARNITURES POUR REGISTRES ET AUTRES OBJETS SIMILAIRES DE BUREAU , EN METAUX COMMUNS  83.06 STATUETTES ET AUTRES OBJETS D ' ORNEMENT D ' INTERIEUR , EN METAUX COMMUNS ; CADRES POUR PHOTOGRAPHIES , GRAVURES ET SIMILAIRES , EN METAUX COMMUNS ; MIROITERIE EN METAUX COMMUNS  83.07 APPAREILS D ' ECLAIRAGE , ARTICLES DE LAMPISTERIE ET DE LUSTRERIE , AINSI QUE LEURS PARTIES NON ELECTRIQUES , EN METAUX COMMUNS ( 48 )  83.08 TUYAUX FLEXIBLES EN METAUX COMMUNS  83.09 FERMOIRS , MONTURES-FERMOIRS , BOUCLES , BOUCLES-FERMOIRS , AGRAFES , CROCHETS , OEILLETS ET ARTICLES SIMILAIRES , EN METAUX COMMUNS , POUR VETEMENTS , CHAUSSURES , BACHES , MAROQUINERIE ET POUR TOUTES CONFECTIONS OU EQUIPEMENTS ; RIVETS TUBULAIRES OU A TIGE FENDUE , EN METAUX COMMUNS ; PERLES ET PAILLETTES DECOUPEES , EN METAUX COMMUNS  83.11 CLOCHES , CLOCHETTES , SONNETTES , TIMBRES , GRELOTS ET SIMILAIRES ( NON ELECTRIQUES ) ET LEURS PARTIES , EN METAUX COMMUNS  83.13 BOUCHONS METALLIQUES , BONDES FILETEES , PLAQUES DE BONDES , CAPSULES DE SURBOUCHAGE , CAPSULES DECHIRABLES , BOUCHONS VERSEURS , SCELLES ET ACCESSOIRES SIMILAIRES POUR L ' EMBALLAGE , EN METAUX COMMUNS  83.14 PLAQUES INDICATRICES , PLAQUES-ENSEIGNES , PLAQUES-RECLAMES , PLAQUES-ADRESSES ET AUTRES PLAQUES ANALOGUES , CHIFFRES , LETTRES ET ENSEIGNES DIVERSES , EN METAUX COMMUNS  83.15 FILS , BAGUETTES , TUBES , PLAQUES , PASTILLES , ELECTRODES ET ARTICLES SIMILAIRES , EN METAUX COMMUNS OU EN CARBURES METALLIQUES , ENROBES OU FOURRES DE DECAPANTS ET DE FONDANTS , POUR SOUDURE OU DEPOT DE METAL OU DE CARBURES METALLIQUES ; FILS ET BAGUETTES EN POUDRES DE METAUX COMMUNS AGGLOMEREES , POUR LA METALLISATION PAR PROJECTION  CHAPITRE 84  84.01 GENERATEURS DE VAPEUR D ' EAU OU D ' AUTRES VAPEURS ( CHAUDIERES A VAPEUR ) ; CHAUDIERES DITES " A EAU SURCHAUFFEE "  84.02 APPAREILS AUXILIAIRES POUR CHAUDIERES DU NO 84.01 ( ECONOMISEURS , SURCHAUFFEURS , ACCUMULATEURS DE VAPEUR , APPAREILS DE RAMONAGE , DE RECUPERATION DES GAZ , ETC . ) ; CONDENSEURS POUR MACHINES A VAPEUR  84.03 GAZOGENES ET GENERATEURS DE GAZ A L ' EAU OU DE GAZ A L ' AIR , AVEC OU SANS LEURS EPURATEURS ; GENERATEURS D ' ACETYLENE ( PAR VOIE HUMIDE ) ET GENERATEURS SIMILAIRES , AVEC OU SANS LEURS EPURATEURS  84.05 MACHINES A VAPEUR D ' EAU OU AUTRES VAPEURS , MEME FORMANT CORPS AVEC LEURS CHAUDIERES  84.06 MOTEURS A EXPLOSION OU A COMBUSTION INTERNE , A PISTONS  84.07 ROUES HYDRAULIQUES , TURBINES ET AUTRES MACHINES MOTRICES HYDRAULIQUES  84.08 AUTRES MOTEURS ET MACHINES MOTRICES  84.09 ROULEAUX COMPRESSEURS A PROPULSION MECANIQUE  84.10 POMPES , MOTOPOMPES ET TURBOPOMPES POUR LIQUIDES , Y COMPRIS LES POMPES NON MECANIQUES ET LES POMPES DISTRIBUTRICES COMPORTANT UN DISPOSITIF MESUREUR ; ELEVATEURS A LIQUIDES ( A CHAPELET , A GODETS , A BANDES SOUPLES , ETC . ) ( * ) ( T )  84.11 POMPES , MOTOPOMPES ET TURBOPOMPES A AIR ET A VIDE ; COMPRESSEURS , MOTOCOMPRESSEURS ET TURBOCOMPRESSEURS D ' AIR ET D ' AUTRES GAZ ; GENERATEURS A PISTONS LIBRES ; VENTILATEURS ET SIMILAIRES  84.12 GROUPES POUR LE CONDITIONNEMENT DE L ' AIR COMPRENANT , REUNIS EN UN SEUL CORPS , UN VENTILATEUR A MOTEUR ET DES DISPOSITIFS PROPRES A MODIFIER LA TEMPERATURE ET L ' HUMIDITE  84.13 BRULEURS POUR L ' ALIMENTATION DES FOYERS , A COMBUSTIBLES LIQUIDES ( PULVERISATEURS ) , A COMBUSTIBLES SOLIDES PULVERISES OU A GAZ ; FOYERS AUTOMATIQUES , Y COMPRIS LEURS AVANT-FOYERS , LEURS GRILLES MECANIQUES , LEURS DISPOSITIFS MECANIQUES POUR L ' EVACUATION DES CENDRES ET DISPOSITIFS SIMILAIRES  84.14 FOURS INDUSTRIELS OU DE LABORATOIRES , A L ' EXCLUSION DES FOURS ELECTRIQUES DU NO 85.11  84.15 MATERIEL , MACHINES ET APPAREILS POUR LA PRODUCTION DU FROID , A EQUIPEMENT ELECTRIQUE OU AUTRE  84.16 CALANDRES ET LAMINOIRS , AUTRES QUE LES LAMINOIRS A METAUX ET LES MACHINES A LAMINER LE VERRE ; CYLINDRES POUR CES MACHINES  84.17 APPAREILS ET DISPOSITIFS , MEME CHAUFFES ELECTRIQUEMENT , POUR LE TRAITEMENT DE MATIERES PAR DES OPERATIONS IMPLIQUANT UN CHANGEMENT DE TEMPERATURE , TELLES QUE LE CHAUFFAGE , LA CUISSON , LA TORREFACTION , LA DISTILLATION , LA RECTIFICATION , LA STERILISATION , LA PASTEURISATION , L ' ETUVAGE , LE SECHAGE , L ' EVAPORATION , LA VAPORISATION , LA CONDENSATION , LE REFROIDISSEMENT , ETC . , A L ' EXCLUSION DES APPAREILS DOMESTIQUES ; CHAUFFE-EAU ET CHAUFFE-BAINS NON ELECTRIQUES  84.18 CENTRIFUGEUSES ET ESSOREUSES CENTRIFUGES ; APPAREILS POUR LA FILTRATION OU L ' EPURATION DES LIQUIDES OU DES GAZ  84.19 MACHINES ET APPAREILS SERVANT A NETTOYER OU A SECHER LES BOUTEILLES ET AUTRES RECIPIENTS ; A REMPLIR , FERMER , ETIQUETER OU CAPSULER LES BOUTEILLES , BOITES , SACS ET AUTRES CONTENANTS ; A EMPAQUETER OU EMBALLER LES MARCHANDISES ; APPAREILS A GAZEIFIER LES BOISSONS ; APPAREILS A LAVER LA VAISSELLE  84.20 APPAREILS ET INSTRUMENTS DE PESAGE , Y COMPRIS LES BASCULES ET BALANCES A VERIFIER LES PIECES USINEES , MAIS A L ' EXCLUSION DES BALANCES SENSIBLES A UN POIDS DE 5 CG ET MOINS ; POIDS POUR TOUTES BALANCES  84.21 APPAREILS MECANIQUES ( MEME A MAIN ) A PROJETER , DISPERSER OU PULVERISER DES MATIERES LIQUIDES OU EN POUDRE ; EXTINCTEURS , CHARGES OU NON ; PISTOLETS AEROGRAPHES ET APPAREILS SIMILAIRES ; MACHINES ET APPAREILS A JET DE SABLE , A JET DE VAPEUR , ET APPAREILS A JET SIMILAIRES  84.22 MACHINES ET APPAREILS DE LEVAGE , DE CHARGEMENT , DE DECHARGEMENT ET DE MANUTENTION ( ASCENSEURS , SKIPS , TREUILS , CRICS , PALANS , GRUES , PONTS ROULANTS , TRANSPORTEURS TELEFERIQUES , ETC . ) , A L ' EXCLUSION DES MACHINES ET APPAREILS DU NO 84.23  84.23 MACHINES ET APPAREILS , FIXES OU MOBILES , D ' EXTRACTION , DE TERRASSEMENT , D ' EXCAVATION OU DE FORAGE DU SOL ( PELLES MECANIQUES , HAVEUSES , EXCAVATEURS , DECAPEURS , NIVELEUSES , BULLDOZERS , SCRAPERS , ETC . ) ; SONNETTES DE BATTAGE ; CHASSE-NEIGE , AUTRES QUE LES VOITURES CHASSE-NEIGE DU NO 87.03  84.24 MACHINES , APPAREILS ET ENGINS AGRICOLES ET HORTICOLES POUR LA PREPARATION ET LE TRAVAIL DU SOL ET POUR LA CULTURE , Y COMPRIS LES ROULEAUX POUR PELOUSES ET TERRAINS DE SPORTS  84.25 MACHINES , APPAREILS ET ENGINS POUR LA RECOLTE ET LE BATTAGE DES PRODUITS AGRICOLES ; PRESSES A PAILLE ET A FOURRAGE ; TONDEUSES A GAZON ; TARARES ET MACHINES SIMILAIRES POUR LE NETTOYAGE DES GRAINS , TRIEURS A OEUFS , A FRUITS ET AUTRES PRODUITS AGRICOLES , A L ' EXCLUSION DES MACHINES ET APPAREILS DE MINOTERIE DU NO 84.29  84.26 MACHINES A TRAIRE ET AUTRES MACHINES ET APPAREILS DE LAITERIE  84.27 PRESSOIRS , FOULOIRS ET AUTRES APPAREILS DE VINIFICATION , DE CIDRERIE ET SIMILAIRES  84.28 AUTRES MACHINES ET APPAREILS POUR L ' AGRICULTURE , L ' HORTICULTURE , L ' AVICULTURE ET L ' APICULTURE , Y COMPRIS LES GERMOIRS COMPORTANT DES DISPOSITIFS MECANIQUES OU THERMIQUES ET LES COUVEUSES ET ELEVEUSES POUR L ' AVICULTURE  84.29 MACHINES , APPAREILS ET ENGINS POUR LA MINOTERIE ET LE TRAITEMENT DES CEREALES ET LEGUMES SECS , A L ' EXCLUSION DES MACHINES , APPAREILS ET ENGINS DU TYPE FERMIER  84.30 MACHINES ET APPAREILS , NON DENOMMES NI COMPRIS DANS D ' AUTRES POSITIONS DU PRESENT CHAPITRE , POUR LES INDUSTRIES DE LA BOULANGERIE , DE LA PATISSERIE , DE LA BISCUITERIE , DES PATES ALIMENTAIRES , DE LA CONFISERIE , DE LA CHOCOLATERIE , DE LA SUCRERIE , DE LA BRASSERIE ET POUR LE TRAVAIL DES VIANDES , POISSONS , LEGUMES ET FRUITS A DES FINS ALIMENTAIRES  84.31 MACHINES ET APPAREILS POUR LA FABRICATION DE LA PATE CELLULOSIQUE ( PATE A PAPIER ) ET POUR LA FABRICATION ET LE FINISSAGE DU PAPIER ET DU CARTON  84.32 MACHINES ET APPAREILS POUR LE BROCHAGE ET LA RELIURE , Y COMPRIS LES MACHINES A COUDRE LES FEUILLETS  84.33 AUTRES MACHINES ET APPAREILS POUR LE TRAVAIL DE LA PATE A PAPIER , DU PAPIER ET DU CARTON , Y COMPRIS LES COUPEUSES DE TOUT GENRE  84.34 MACHINES A FONDRE ET A COMPOSER LES CARACTERES ; MACHINES , APPAREILS ET MATERIEL DE CLICHERIE , DE STEREOTYPIE ET SIMILAIRES ; CARACTERES D ' IMPRIMERIE , CLICHES , PLANCHES , CYLINDRES ET AUTRES ORGANES IMPRIMANTS ; PIERRES LITHOGRAPHIQUES , PLANCHES ET CYLINDRES PREPARES POUR LES ARTS GRAPHIQUES ( PLANES , GRENES , POLIS , ETC . )  84.35 MACHINES ET APPAREILS POUR L ' IMPRIMERIE ET LES ARTS GRAPHIQUES , MARGEURS , PLIEUSES ET AUTRES APPAREILS AUXILIAIRES D ' IMPRIMERIE  84.36 MACHINES ET APPAREILS POUR LE FILAGE ( EXTRUSION ) DES MATIERES TEXTILES SYNTHETIQUES ET ARTIFICIELLES ; MACHINES ET APPAREILS POUR LA PREPARATION DES MATIERES TEXTILES ; MACHINES ET METIERS POUR LA FILATURE ET LE RETORDAGE DES MATIERES TEXTILES ; MACHINES A BOBINER ( Y COMPRIS LES CANETIERES ) , MOULINER ET DEVIDER LES MATIERES TEXTILES  84.37 METIERS A TISSER , A BONNETERIE , A TULLE , A DENTELLE , A BRODERIE , A PASSEMENTERIE ET A FILET ; APPAREILS ET MACHINES PREPARATOIRES POUR LE TISSAGE , LA BONNETERIE , ETC . ( OURDISSOIRS , ENCOLLEUSES , ETC . )  84.38 MACHINES ET APPAREILS AUXILIAIRES POUR LES MACHINES DU NO 84.37 ( RATIERES , MECANIQUES JACQUARD , CASSE-CHAINES ET CASSE-TRAMES , MECANISMES DE CHANGEMENT DE NAVETTES , ETC . ) ; PIECES DETACHEES ET ACCESSOIRES RECONNAISSABLES COMME ETANT EXCLUSIVEMENT OU PRINCIPALEMENT DESTINES AUX MACHINES ET APPAREILS DE LA PRESENTE POSITION ET A CEUX DES NOS 84.36 ET 84.37 ( BROCHES , AILETTES , GARNITURES DE CARDES , PEIGNES , BARRETTES , FILIERES , NAVETTES , LISSES ET LAMES , AIGUILLES , PLATINES , CROCHETS , ETC . )  84.39 MACHINES ET APPAREILS POUR LA FABRICATION ET LE FINISSAGE DU FEUTRE , EN PIECE OU EN FORME , Y COMPRIS LES MACHINES DE CHAPELLERIE ET LES FORMES DE CHAPELLERIE  84.40 MACHINES ET APPAREILS POUR LE LAVAGE , LE NETTOYAGE , LE SECHAGE , LE BLANCHIMENT , LA TEINTURE , L ' APPRET ET LE FINISSAGE DES FILS , TISSUS ET OUVRAGES EN MATIERES TEXTILES ( Y COMPRIS LES APPAREILS A LESSIVER LE LINGE , REPASSER ET PRESSER LES CONFECTIONS , ENROULER , PLIER , COUPER OU DENTELER LES TISSUS ) ; MACHINES POUR LE REVETEMENT DES TISSUS ET AUTRES SUPPORTS EN VUE DE LA FABRICATION DE COUVRE-PARQUETS , TELS QUE LINOLEUM , ETC . ; MACHINES DES L ' IMPRESSION DES FILS , TISSUS , FEUTRE , CUIR , PAPIER DE TENTURE , PAPIER D ' EMBALLAGE ET COUVRE-PARQUETS ( Y COMPRIS LES PLANCHES ET CYLINDRES GRAVES POUR CES MACHINES )  84.41 MACHINES A COUDRE ( LES TISSUS , LES CUIRS , LES CHAUSSURES , ETC . ) , Y COMPRIS LES MEUBLES POUR MACHINES A COUDRE ; AIGUILLES POUR CES MACHINES :  A . MACHINES A COUDRE , Y COMPRIS LES MEUBLES POUR MACHINES A COUDRE :  I . MACHINES A COUDRE , PIQUANT UNIQUEMENT LE POINT DE NAVETTE , DONT LA TETE PESE AU PLUS 16 KG SANS MOTEUR OU 17 KG AVEC MOTEUR ; TETES DE MACHINES A COUDRE , PIQUANT UNIQUEMENT LE POINT DE NAVETTE , PESANT AU PLUS 16 KG SANS MOTEUR OU 17 KG AVEC MOTEUR :  A ) MACHINES A COUDRE D ' UNE VALEUR UNITAIRE ( BATIS , TABLES OU MEUBLES NON COMPRIS ) SUPERIEURE A 65 UCE  B ) AUTRES ( 49 )  II . AUTRES MACHINES A COUDRE ET AUTRES TETES POUR MACHINES A COUDRE ( 50 )  III . PARTIES ET PIECES DETACHEES ; MEUBLES POUR MACHINES A COUDRE ( 51 )  B . AIGUILLES POUR MACHINES A COUDRE  84.42 MACHINES ET APPAREILS POUR LA PREPARATION ET LE TRAVAIL DES CUIRS ET PEAUX ET POUR LA FABRICATION DES CHAUSSURES ET AUTRES OUVRAGES EN CUIR OU EN PEAU , A L ' EXCLUSION DES MACHINES A COUDRE DU NO 84.41  84.43 CONVERTISSEURS , POCHES DE COULEE , LINGOTIERES ET MACHINES A COULER ( MOULER ) POUR ACIERIE , FONDERIE ET METALLURGIE  84.44 LAMINOIRS , TRAINS DE LAMINOIRS ET CYLINDRES DE LAMINOIRS  84.45 MACHINES-OUTILS POUR LE TRAVAIL DES METAUX ET DES CARBURES METALLIQUES , AUTRES QUE CELLES DES NOS 84.49 ET 84.50  84.46 MACHINES-OUTILS POUR LE TRAVAIL DE LA PIERRE , DES PRODUITS CERAMIQUES , DU BETON , DE L ' AMIANTE-CIMENT ET D ' AUTRES MATIERES MINERALES SIMILAIRES , ET POUR LE TRAVAIL A FROID DU VERRE , AUTRES QUE CELLES DU NO 84.49  84.47 MACHINES-OUTILS , AUTRES QUE CELLES DU NO 84.49 , POUR LE TRAVAIL DU BOIS , DU LIEGE , DE L ' OS , DE L ' EBONITE , DES MATIERES PLASTIQUES ARTIFICIELLES ET AUTRES MATIERES DURES SIMILAIRES  84.48 PIECES DETACHEES ET ACCESSOIRES RECONNAISSABLES COMME ETANT EXCLUSIVEMENT OU PRINCIPALEMENT DESTINES AUX MACHINES-OUTILS DES NOS 84.45 A 84.47 INCLUS , Y COMPRIS LES PORTE-PIECES ET PORTE-OUTILS , LES FILIERES A DECLENCHEMENT AUTOMATIQUE , LES DISPOSITIFS DIVISEURS ET AUTRES DISPOSITIFS SPECIAUX SE MONTANT SUR LES MACHINES-OUTILS ; PORTE-OUTILS DESTINES AUX OUTILLAGES ET MACHINES-OUTILS POUR EMPLOI A LA MAIN , DE TOUTE ESPECE  84.49 OUTILS ET MACHINES-OUTILS PNEUMATIQUES OU A MOTEUR AUTRE QU ' ELECTRIQUE INCORPORE , POUR EMPLOI A LA MAIN  84.50 MACHINES ET APPAREILS AUX GAZ POUR LE SOUDAGE , LE COUPAGE ET LA TREMPE SUPERFICIELLE  84.51 MACHINES A ECRIRE NE COMPORTANT PAS DE DISPOSITIF DE TOTALISATION ; MACHINES A AUTHENTIFIER LES CHEQUES  84.52 MACHINES A CALCULER ; MACHINES A ECRIRE DITES " COMPTABLES " , CAISSES ENREGISTREUSES , MACHINES A AFFRANCHIR , A ETABLIR LES TICKETS ET SIMILAIRES , COMPORTANT UN DISPOSITIF DE TOTALISATION ( 52 )  84.53 MACHINES AUTOMATIQUES DE TRAITEMENT DE L ' INFORMATION ET LEURS UNITES ; LECTEURS MAGNETIQUES OU OPTIQUES , MACHINES DE MISE D ' INFORMATIONS SUR SUPPORT SOUS FORME CODEE ET MACHINES DE TRAITEMENT DE CES INFORMATIONS , NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS  84.54 AUTRES MACHINES ET APPAREILS DE BUREAU ( DUPLICATEURS HECTOGRAPHIQUES OU A STENCILS , MACHINES A IMPRIMER LES ADRESSES , MACHINES A TRIER , A COMPTER ET A ENCARTOUCHER LES PIECES DE MONNAIE , APPAREILS A TAILLER LES CRAYONS , APPAREILS A PERFORER ET AGRAFER , ETC . )  84.55 PIECES DETACHEES ET ACCESSOIRES ( AUTRES QUE LES COFFRETS , LES HOUSSES ET SIMILAIRES ) RECONNAISSABLES COMME ETANT EXCLUSIVEMENT OU PRINCIPALEMENT DESTINES AUX MACHINES ET APPAREILS DES NOS 84.51 A 84.54 INCLUS  84.56 MACHINES ET APPAREILS A TRIER , CRIBLER , LAVER , CONCASSER , BROYER , MELANGER LES TERRES , PIERRES , MINERAIS ET AUTRES MATIERES MINERALES SOLIDES ; MACHINES ET APPAREILS A AGGLOMERER , FORMER OU MOULER LES COMBUSTIBLES MINERAUX SOLIDES , LES PATES CERAMIQUES , LE CIMENT , LE PLATRE ET AUTRES MATIERES MINERALES EN POUDRE OU EN PATE ; MACHINES A FORMER LES MOULES DE FONDERIE EN SABLE  84.57 MACHINES ET APPAREILS POUR LA FABRICATION ET LE TRAVAIL A CHAUD DU VERRE ET DES OUVRAGES EN VERRE ; MACHINES POUR L ' ASSEMBLAGE DES LAMPES , TUBES ET VALVES ELECTRIQUES , ELECTRONIQUES ET SIMILAIRES  84.58 APPAREILS DE VENTE AUTOMATIQUES DONT LE FONCTIONNEMENT NE REPOSE PAS SUR L ' ADRESSE OU LE HASARD , TELS QUE DISTRIBUTEURS AUTOMATIQUES DE TIMBRES-POSTE , CIGARETTES , CHOCOLAT , COMESTIBLES , ETC .  84.59 MACHINES , APPAREILS ET ENGINS MECANIQUES , NON DENOMMES NI COMPRIS DANS D ' AUTRES POSITIONS DU PRESENT CHAPITRE :  A . POUR LA PRODUCTION DES PRODUITS VISES AU NO 28.51 A ( EURATOM )  B . REACTEURS NUCLEAIRES ( EURATOM )  C . SPECIALEMENT CONCUS POUR LE RECYCLAGE DES COMBUSTIBLES NUCLEAIRES IRRADIES ( FRITTAGE D ' OXYDES METALLIQUES RADIOACTIFS , GAINAGE , ETC . ) ( EURATOM )  D . MACHINES ET APPAREILS DE CABLERIE ET DE CORDERIE , Y COMPRIS LES MACHINES POUR LA FABRICATION DES FILS ET DES CABLES ELECTRIQUES  E . AUTRES  84.60 CHASSIS DE FONDERIE , MOULES ET COQUILLES DES TYPES UTILISES POUR LES METAUX ( AUTRES QUE LES LINGOTIERES ) , LES CARBURES METALLIQUES , LE VERRE , LES MATIERES MINERALES ( PATES CERAMIQUES , BETON , CIMENT , ETC . ) , LE CAOUTCHOUC ET LES MATIERES PLASTIQUES ARTIFICIELLES  84.61 ARTICLES DE ROBINETTERIE ET AUTRES ORGANES SIMILAIRES ( Y COMPRIS LES DETENDEURS ET LES VANNES THERMOSTATIQUES ) POUR TUYAUTERIES , CHAUDIERES , RESERVOIRS , CUVES ET AUTRES CONTENANTS SIMILAIRES ( * ) ( U )  84.62 ROULEMENTS DE TOUS GENRES ( A BILLES , A AIGUILLES , A GALETS OU A ROULEAUX DE TOUTE FORME ) ( * )  EX 84.63 ARBRES DE TRANSMISSION , MANIVELLES ET VILEBREQUINS , PALIERS ET COUSSINETS , ENGRENAGES ET ROUES DE FRICTION , REDUCTEURS , MULTIPLICATEURS ET VARIATEURS DE VITESSE , VOLANTS ET POULIES ( Y COMPRIS LES POULIES A MOUFLES ) , EMBRAYAGES , ORGANES D ' ACCOUPLEMENT ( MANCHONS , ACCOUPLEMENTS ELASTIQUES , ETC . ) ET JOINTS D ' ARTICULATION ( DE CARDAN , D ' OLDHAM , ETC . ) , A L ' EXCLUSION DES ARBRES FORGES ET DEGROSSIS , D ' UN POIDS UNITAIRE SUPERIEUR A 150 T , POUR GENERATRICES ET TURBINES84.64 JOINTS METALLOPLASTIQUES ; JEUX OU ASSORTIMENTS DE JOINTS DE COMPOSITION DIFFERENTE POUR MACHINES , VEHICULES ET TUYAUTERIES , PRESENTES EN POCHETTES , ENVELOPPES OU EMBALLAGES ANALOGUES  84.65 PARTIES ET PIECES DETACHEES DE MACHINES , D ' APPAREILS ET D ' ENGINS MECANIQUES , NON DENOMMEES NI COMPRISES DANS D ' AUTRES POSITIONS DU PRESENT CHAPITRE , NE COMPORTANT PAS DE CONNEXIONS ELECTRIQUES , DE PARTIES ISOLEES ELECTRIQUEMENT , DE BOBINAGES , DE CONTACTS OU D ' AUTRES CARACTERISTIQUES ELECTRIQUES  CHAPITRE 85  85.01 MACHINES GENERATRICES ; MOTEURS ; CONVERTISSEURS ROTATIFS OU STATIQUES ( REDRESSEURS , ETC . ) ; TRANSFORMATEURS ; BOBINES DE REACTANCE ET SELFS :  A . MACHINES GENERATRICES , MOTEURS ( MEME AVEC REDUCTEUR , VARIATEUR OU MULTIPLICATEUR DE VITESSE ) , CONVERTISSEURS ROTATIFS :  I . MOTEURS SYNCHRONES D ' UNE PUISSANCE INFERIEURE OU EGALE A 18 W ( 53 )  B . TRANSFORMATEURS ET CONVERTISSEURS STATIQUES ( REDRESSEURS , ETC ) ; BOBINES DE REACTANCE ET SELFS  C . PARTIES ET PIECES DETACHEES ( 54 )  85.02 ELECTRO-AIMANTS ; AIMANTS PERMANENTS , MAGNETISES OU NON ; PLATEAUX , MANDRINS ET AUTRES DISPOSITIFS MAGNETIQUES OU ELECTROMAGNETIQUES SIMILAIRES DE FIXATION ; ACCOUPLEMENTS , EMBRAYAGES , VARIATEURS DE VITESSE ET FREINS ELECTROMAGNETIQUES ; TETES DE LEVAGE ELECTRO-MAGNETIQUES  85.03 PILES ELECTRIQUES ( 55 )  85.04 ACCUMULATEURS ELECTRIQUES ( 56 )  85.05 OUTILS ET MACHINES-OUTILS ELECTROMECANIQUES ( A MOTEUR INCORPORE ) POUR EMPLOI A LA MAIN  85.06 APPAREILS ELECTROMECANIQUES ( A MOTEUR INCORPORE ) A USAGE DOMESTIQUE  85.07 RASOIRS ET TONDEUSES ELECTRIQUES A MOTEUR INCORPORE  85.08 APPAREILS ET DISPOSITIFS ELECTRIQUES D ' ALLUMAGE ET DE DEMARRAGE POUR MOTEURS A EXPLOSION OU A COMBUSTION INTERNE ( MAGNETOS , DYNAMOS-MAGNETOS , BOBINES D ' ALLUMAGE , BOUGIES D ' ALLUMAGE ET DE CHAUFFAGE , DEMARREURS , ETC . ) ; GENERATRICES ( DYNAMOS ET ALTERNATEURS ) ET CONJONCTEURS-DISJONCTEURS UTILISES AVEC CES MOTEURS  85.09 APPAREILS ELECTRIQUES D ' ECLAIRAGE ET DE SIGNALISATION , ESSUIE-GLACES , DEGIVREURS ET DISPOSITIFS ANTIBUEE ELECTRIQUES , POUR CYCLES ET AUTOMOBILES  85.10 LAMPES ELECTRIQUES PORTATIVES DESTINEES A FONCTIONNER AU MOYEN DE LEUR PROPRE SOURCE D ' ENERGIE ( A PILES , A ACCUMULATEURS , ELECTROMAGNETIQUES , ETC . ) , A L ' EXCLUSION DES APPAREILS DU NO 85.09 :  A . LAMPES DE SURETE POUR MINEURS  85.11 FOURS ELECTRIQUES INDUSTRIELS OU DE LABORATOIRES , Y COMPRIS LES APPAREILS POUR LE TRAITEMENT THERMIQUE DES MATIERES PAR INDUCTION OU PAR PERTES DIELECTRIQUES ; MACHINES ET APPAREILS ELECTRIQUES OU AU LASER A SOUDER , BRASER OU COUPER  85.12 CHAUFFE-EAU , CHAUFFE-BAINS ET THERMOPLONGEURS ELECTRIQUES ; APPAREILS ELECTRIQUES POUR LE CHAUFFAGE DES LOCAUX ET POUR AUTRES USAGES SIMILAIRES ; APPAREILS ELECTROTHERMIQUES POUR LA COIFFURE ( SECHE-CHEVEUX , APPAREILS A FRISER , CHAUFFE-FERS A FRISER , ETC . ) ; FERS A REPASSER ELECTRIQUES ; APPAREILS ELECTROTHERMIQUES POUR USAGES DOMESTIQUES ; RESISTANCES CHAUFFANTES , AUTRES QUE CELLES DU NO 85.24  85.13 APPAREILS ELECTRIQUES POUR LA TELEPHONIE ET LA TELEGRAPHIE PAR FIL , Y COMPRIS LES APPAREILS DE TELECOMMUNICATION PAR COURANT PORTEUR  85.14 MICROPHONES ET LEURS SUPPORTS , HAUT-PARLEURS ET AMPLIFICATEURS ELECTRIQUES DE BASSE FREQUENCE  85.15 APPAREILS DE TRANSMISSION ET DE RECEPTION POUR LA RADIOTELEPHONIE ET LA RADIOTELEGRAPHIE ; APPAREILS D ' EMISSION ET DE RECEPTION POUR LA RADIODIFFUSION ET LA TELEVISION ( Y COMPRIS LES RECEPTEURS COMBINES AVEC UN APPAREIL D ' ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON ) ET APPAREILS DE PRISE DE VUES POUR LA TELEVISION ; APPAREILS DE RADIOGUIDAGE , DE RADIODETECTION , DE RADIOSONDAGE ET DE RADIOTELECOMMANDE ( 57 )  A . APPAREILS DE TRANSMISSION ET DE RECEPTION POUR LA RADIOTELEPHONIE ET LA RADIOTELEGRAPHIE ; APPAREILS D ' EMISSION ET DE RECEPTION POUR LA RADIODIFFUSION ET LA TELEVISION ( Y COMPRIS LES RECEPTEURS COMBINES AVEC UN APPAREIL D ' ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DE SON ) ET APPAREILS DE PRISE DE VUES POUR LA TELEVISION :  I . APPAREILS EMETTEURS  II . APPAREILS EMETTEURS-RECEPTEURS  IV . APPAREILS DE PRISE DE VUES POUR LA TELEVISION  B . AUTRES APPAREILS  C . PARTIES ET PIECES DETACHEES :  I . MEUBLES ET COFFRETS  II . PARTIES DECOLLETEES DANS LA MASSE , EN METAUX COMMUNS , DONT LE PLUS GRAND DIAMETRE N ' EXCEDE PAS 25 MM  85.16 APPAREILS ELECTRIQUES DE SIGNALISATION ( AUTRES QUE POUR LA TRANSMISSION DE MESSAGES ) , DE SECURITE , DE CONTROLE ET DE COMMANDE POUR VOIES FERREES ET AUTRES VOIES DE COMMUNICATION , Y COMPRIS LES PORTS ET LES AERODROMES  85.17 APPAREILS ELECTRIQUES DE SIGNALISATION ACOUSTIQUE OU VISUELLE ( SONNERIES , SIRENES , TABLEAUX ANNONCIATEURS , APPAREILS AVERTISSEURS POUR LA PROTECTION CONTRE LE VOL OU L ' INCENDIE , ETC . ) , AUTRES QUE CEUX DES NOS 85.09 ET 85.16  85.18 CONDENSATEURS ELECTRIQUES , FIXES , VARIABLES OU AJUSTABLES ( 58 )  85.19 APPAREILLAGE POUR LA COUPURE , LE SECTIONNEMENT , LA PROTECTION , LE BRANCHEMENT OU LA CONNEXION DES CIRCUITS ELECTRIQUES ( INTERRUPTEURS , COMMUTATEURS , RELAIS , COUPE-CIRCUITS , PARAFOUDRES , ETALEURS D ' ONDE , PRISES DE COURANT , DOUILLES POUR LAMPES , BOITES DE JONCTION , ETC . ) ; RESISTANCES NON CHAUFFANTES , POTENTIOMETRES ET RHEOSTATS ; CIRCUITS IMPRIMES ; TABLEAUX DE COMMANDE OU DE DISTRIBUTION ( 59 ) ( 60 )  85.20 LAMPES ET TUBES ELECTRIQUES A INCANDESCENCE OU A DECHARGE ( Y COMPRIS CEUX A RAYONS ULTRAVIOLETS OU INFRAROUGES ) ; LAMPES A ARC ( 61 )  85.21 LAMPES , TUBES ET VALVES ELECTRONIQUES ( A CATHODE CHAUDE , A CATHODE FROIDE OU A PHOTOCATHODE , AUTRES QUE CEUX DU NO 85.20 ) , TELS QUE LAMPES , TUBES ET VALVES A VIDE , A VAPEUR OU A GAZ ( Y COMPRIS LES TUBES REDRESSEURS A VAPEUR DE MERCURE ) , TUBES CATHODIQUES , TUBES ET VALVES POUR APPAREILS DE PRISE DE VUES EN TELEVISION , ETC . ; CELLULES PHOTO-ELECTRIQUES ; CRISTAUX PIEZO-ELECTRIQUES MONTES ; DIODES , TRANSISTORS ET DISPOSITIFS SIMILAIRES A SEMI-CONDUCTEURS ; DIODES EMETTRICES DE LUMIERE ; MICROSTRUCTURES ELECTRONIQUES ( 62 )  A . LAMPES , TUBES ET VALVES  B . CELLULES PHOTO-ELECTRIQUES , Y COMPRIS LES PHOTOTRANSISTORS  C . CRISTAUX PIEZO-ELECTRIQUES MONTES  85.22 MACHINES ET APPAREILS ELECTRIQUES NON DENOMMES NI COMPRIS DANS D ' AUTRES POSITIONS DU PRESENT CHAPITRE  85.24 PIECES ET OBJETS EN CHARBON OU EN GRAPHITE , AVEC OU SANS METAL , POUR USAGES ELECTRIQUES OU ELECTROTECHNIQUES , TELS QUE BALAIS POUR MACHINES ELECTRIQUES , CHARBONS POUR LAMPES , PILES OU MICROPHONES , ELECTRODES POUR FOURS , APPAREILS DE SOUDAGE OU INSTALLATIONS D ' ELECTROLYSE , ETC .  85.25 ISOLATEURS EN TOUTES MATIERES  85.26 PIECES ISOLANTES , ENTIEREMENT EN MATIERES ISOLANTES OU COMPORTANT DE SIMPLES PIECES METALLIQUES D ' ASSEMBLAGE ( DOUILLES A PAS DE VIS , PAR EXEMPLE ) , NOYEES DANS LA MASSE , POUR MACHINES , APPAREILS ET INSTALLATIONS ELECTRIQUES , A L ' EXCLUSION DES ISOLATEURS DU NO 85.25  85.27 TUBES ISOLATEURS ET LEURS PIECES DE RACCORDEMENT , EN METAUX COMMUNS , ISOLES INTERIEUREMENT  85.28 PARTIES ET PIECES DETACHEES ELECTRIQUES DE MACHINES ET APPAREILS , NON DENOMMEES NI COMPRISES DANS D ' AUTRES POSITIONS DU PRESENT CHAPITRE  CHAPITRE 86 VEHICULES MATERIEL POUR VOIES FERREES , APPAREILS DE SIGNALISATION NON ELECTRIQUES POUR VOIES DE COMMUNICATION  CHAPITRE 87  87.01 TRACTEURS , Y COMPRIS LES TRACTEURS-TREUILS  87.02 VOITURES AUTOMOBILES A TOUS MOTEURS , POUR LE TRANSPORT DES PERSONNES ( Y COMPRIS LES VOITURES DE SPORT ET LES TROLLEYBUS ) OU DES MARCHANDISES  87.03 VOITURES AUTOMOBILES A USAGES SPECIAUX , AUTRES QUE POUR LE TRANSPORT PROPREMENT DIT , TELLES QUE VOITURES DEPANNEUSES , VOITURES-POMPES , VOITURES-ECHELLES , VOITURES BALAYEUSES , VOITURES CHASSE-NEIGE , VOITURES EPANDEUSES , VOITURES-GRUES , VOITURES-PROJECTEURS , VOITURES-ATELIERS , VOITURES RADIOLOGIQUES ET SIMILAIRES  87.04 CHASSIS DES VEHICULES AUTOMOBILES REPRIS AUX NOS 87.01 A 87.03 INCLUS , AVEC MOTEUR  87.05 CARROSSERIES DES VEHICULES AUTOMOBILES REPRIS AUX NOS 87.01 A 87.03 INCLUS , Y COMPRIS LES CABINES  87.06 PARTIES , PIECES DETACHEES ET ACCESSOIRES DES VEHICULES AUTOMOBILES REPRIS AUX NOS 87.01 A 87.03 INCLUS  87.07 CHARIOTS AUTOMOBILES DES TYPES UTILISES DANS LES USINES , LES ENTREPOTS , LES PORTS , LES AEROPORTS , POUR LE TRANSPORT SUR DE COURTES DISTANCES OU LA MANUTENTION DES MARCHANDISES ( CHARIOTS-PORTEURS , CHARIOTS-GERBEURS , CHARIOTS-CAVALIERS , PAR EXEMPLE ) ; CHARIOTS-TRACTEURS DU TYPE UTILISE DANS LES GARES ; LEURS PARTIES ET PIECES DETACHEES  87.08 CHARS ET AUTOMOBILES BLINDEES DE COMBAT , ARMES OU NON ; LEURS PARTIES ET PIECES DETACHEES  87.09 MOTOCYCLES ET VELOCIPEDES AVEC MOTEUR AUXILIAIRE , AVEC OU SANS SIDE-CAR ; SIDE-CARS POUR MOTOCYCLES ET TOUS VELOCIPEDES , PRESENTES ISOLEMENT  87.10 VELOCIPEDES ( Y COMPRIS LES TRIPORTEURS ET SIMILAIRES ) , SANS MOTEUR ( 63 )  87.11 FAUTEUILS ET VEHICULES SIMILAIRES POUR INVALIDES , MEME AVEC MOTEUR OU AUTRE MECANISME DE PROPULSION  87.12 PARTIES , PIECES DETACHEES ET ACCESSOIRES DES VEHICULES REPRIS AUX NOS 87.09 A 87.11 INCLUS ( 64 ) ( * ) ( V )  87.13 VOITURES POUR LE TRANSPORT DES ENFANTS ; LEURS PARTIES ET PIECES DETACHEES  87.14 AUTRES VEHICULES NON AUTOMOBILES ET REMORQUES POUR TOUS VEHICULES ; LEURS PARTIES ET PIECES DETACHEES :  A . VEHICULES A TRACTION ANIMALE  B . REMORQUES ET SEMI-REMORQUES :  I . SPECIALEMENT CONCUES POUR LE TRANSPORT DE PRODUITS A FORTE RADIOACTIVITE ( EURATOM )  C . AUTRES VEHICULES  D . PARTIES ET PIECES DETACHEES  CHAPITRE 88 NAVIGATION AERIENNE  CHAPITRE 89 NAVIGATION MARITIME ET FLUVIALE  CHAPITRE 90  90.01 LENTILLES , PRISMES , MIROIRS ET AUTRES ELEMENTS D ' OPTIQUE EN TOUTES MATIERES , NON MONTES , A L ' EXCLUSION DES ARTICLES DE L ' ESPECE , EN VERRE , NON TRAVAILLES OPTIQUEMENT ; MATIERES POLARISANTES EN FEUILLES OU EN PLAQUES  90.02 LENTILLES , PRISMES , MIROIRS ET AUTRES ELEMENTS D ' OPTIQUE EN TOUTES MATIERES , MONTES , POUR INSTRUMENTS ET APPAREILS , A L ' EXCLUSION DES ARTICLES DE L ' ESPECE , EN VERRE , NON TRAVAILLES OPTIQUEMENT  90.03 MONTURES DE LUNETTES , DE LORGNONS , DE FACES-A-MAIN ET D ' ARTICLES SIMILAIRES ET PARTIES DE MONTURES  90.04 LUNETTES ( CORRECTRICES , PROTECTRICES OU AUTRES ) , LORGNONS , FACES-A-MAIN ET ARTICLES SIMILAIRES  90.06 INSTRUMENTS D ' ASTRONOMIE ET DE COSMOGRAPHIE , TELS QUE TELESCOPES , LUNETTES ASTRONOMIQUES , MERIDIENNES , EQUATORIAUX , ETC . ET LEURS BATIS , A L ' EXCLUSION DES APPAREILS DE RADIOASTRONOMIE  90.07 APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES ; APPAREILS ET DISPOSITIFS , Y COMPRIS LES LAMPES ET TUBES , POUR LA PRODUCTION DE LA LUMIERE-ECLAIR EN PHOTOGRAPHIE , A L ' EXCLUSION DES LAMPES ET TUBES A DECHARGE DU NO 85.20  90.08 APPAREILS CINEMATOGRAPHIQUES ( APPAREILS DE PRISE DE VUES ET DE PRISE DE SON , MEME COMBINES ; APPAREILS DE PROJECTION AVEC OU SANS REPRODUCTION DU SON )  90.09 APPAREILS DE PROJECTION FIXE ; APPAREILS D ' AGRANDISSEMENT OU DE REDUCTION PHOTOGRAPHIQUES ( 65 )  90.10 APPAREILS ET MATERIEL DES TYPES UTILISES DANS LES LABORATOIRES PHOTOGRAPHIQUES OU CINEMATOGRAPHIQUES , NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS DANS LE PRESENT CHAPITRE ; APPAREILS DE PHOTOCOPIE A SYSTEME OPTIQUE OU PAR CONTACT ET APPAREILS DE THERMOCOPIE ; ECRANS POUR PROJECTIONS  90.11 MICROSCOPES ET DIFFRACTOGRAPHES ELECTRONIQUES ET PROTONIQUES  90.12 MICROSCOPES OPTIQUES , Y COMPRIS LES APPAREILS POUR LA MICROPHOTOGRAPHIE , LA MICROCINEMATOGRAPHIE ET LA MICROPROJECTION  90.13 APPAREILS OU INSTRUMENTS D ' OPTIQUE , NON DENOMMES NI COMPRIS DANS D ' AUTRES POSITIONS DU PRESENT CHAPITRE ( Y COMPRIS LES PROJECTEURS ) ; LASERS , AUTRES QUE LES DIODES LASER  90.14 INSTRUMENTS ET APPAREILS DE GEODESIE , DE TOPOGRAPHIE , D ' ARPENTAGE , DE NIVELLEMENT , DE PHOTOGRAMMETRIE ET D ' HYDROGRAPHIE , DE NAVIGATION ( MARITIME , FLUVIALE , OU AERIENNE ) , DE METEOROLOGIE , D ' HYDROLOGIE , DE GEOPHYSIQUE ; BOUSSOLES , TELEMETRES  90.15 BALANCES SENSIBLES A UN POIDS DE 5 CG ET MOINS , AVEC OU SANS POIDS  90.16 INSTRUMENTS DE DESSIN , DE TRACAGE ET DE CALCUL ( PANTOGRAPHES , ETUIS DE MATHEMATIQUES , REGLES ET CERCLES A CALCUL , ETC . ) ; MACHINES , APPAREILS ET INSTRUMENTS DE MESURE , DE VERIFICATION ET DE CONTROLE , NON DENOMMES NI COMPRIS DANS D ' AUTRES POSITIONS DU PRESENT CHAPITRE ( MACHINES A EQUILIBRER , PLANIMETRES , MICROMETRES , CALIBRES , JAUGES , METRES , ETC . ) ; PROJECTEURS DE PROFILS  90.17 INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR LA MEDECINE , LA CHIRURGIE , L ' ART DENTAIRE ET L ' ART VETERINAIRE , Y COMPRIS LES APPAREILS D ' ELECTRICITE MEDICALE ET LES APPAREILS POUR TESTS VISUELS  90.18 APPAREILS DE MECANOTHERAPIE ET DE MASSAGE ; APPAREILS DE PSYCHOTECHNIE , D ' OZONOTHERAPIE , D ' OXYGENOTHERAPIE , DE REANIMATION , D ' AEROSOLTHERAPIE ET AUTRES APPAREILS RESPIRATOIRES DE TOUS GENRES ( Y COMPRIS LES MASQUES A GAZ )  90.19 APPAREILS D ' ORTHOPEDIE ( Y COMPRIS LES CEINTURES MEDICO-CHIRURGICALES ) ; ARTICLES ET APPAREILS POUR FRACTURES ( ATTELLES , GOUTTIERES ET SIMILAIRES ) ; ARTICLES ET APPAREILS DE PROTHESE DENTAIRE , OCULAIRE OU AUTRE ; APPAREILS POUR FACILITER L ' AUDITION AUX SOURDS ET AUTRES APPAREILS A TENIR A LA MAIN , A PORTER SUR LA PERSONNE OU A IMPLANTER DANS L ' ORGANISME , AFIN DE COMPENSER UNE DEFICIENCE OU UNE INFIRMITE  90.20 APPAREILS A RAYONS X , MEME DE RADIOPHOTOGRAPHIE , ET APPAREILS UTILISANT LES RADIATIONS DE SUBSTANCES RADIOACTIVES , Y COMPRIS LES TUBES GENERATEURS DE RAYONS X , GENERATEURS DE TENSIONS , LES PUPITRES DE COMMANDE , LES ECRANS , LES TABLES , FAUTEUILS ET SUPPORTS SIMILAIRES D ' EXAMEN OU DE TRAITEMENT  90.21 INSTRUMENTS , APPAREILS ET MODELES CONCUS POUR LA DEMONSTRATION ( DANS L ' ENSEIGNEMENT , DANS LES EXPOSITIONS , ETC . ) , NON SUSCEPTIBLES D ' AUTRES EMPLOIS  90.22 MACHINES ET APPAREILS D ' ESSAIS MECANIQUES ( ESSAIS DE RESISTANCE , DE DURETE , DE TRACTION , DE COMPRESSION , D ' ELASTICITE , ETC . ) DES MATERIAUX ( METAUX , BOIS , TEXTILES , PAPIER , MATIERES PLASTIQUES , ETC . )  90.23 DENSIMETRES , AEROMETRES , PESE-LIQUIDES ET INSTRUMENTS SIMILAIRES , THERMOMETRES , PYROMETRES , BAROMETRES , HYGROMETRES ET PSYCHROMETRES , ENREGISTREURS OU NON , MEME COMBINES ENTRE EUX  90.24 APPAREILS ET INSTRUMENTS POUR LA MESURE , LE CONTROLE OU LA REGULATION DES FLUIDES GAZEUX OU LIQUIDES , OU POUR LE CONTROLE AUTOMATIQUE DES TEMPERATURES , TELS QUE MANOMETRES , THERMOSTATS , INDICATEURS DE NIVEAU , REGULATEURS DE TIRAGE , DEBITMETRES , COMPTEURS DE CHALEUR , A L ' EXCLUSION DES APPAREILS ET INSTRUMENTS DU NO 90.14  90.25 INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR ANALYSES PHYSIQUES OU CHIMIQUES ( TELS QUE POLARIMETRES , REFRACTOMETRES , SPECTROMETRES , ANALYSEURS DE GAZ OU DE FUMEES ) ; INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR ESSAIS DE VISCOSITE , DE POROSITE , DE DILATATION , DE TENSION SUPERFICIELLE ET SIMILAIRES ( TELS QUE VISCOSIMETRES , POROSIMETRES , DILATOMETRES ) ET POUR MESURES CALORIMETRIQUES , PHOTOMETRIQUES OU ACOUSTIQUES ( TELS QUE PHOTOMETRES - Y COMPRIS LES INDICATEURS DE TEMPS DE POSE - CALORIMETRES ) ; MICROTOMES  90.26 COMPTEURS DE GAZ , DE LIQUIDES ET D ' ELECTRICITE , Y COMPRIS LES COMPTEURS DE PRODUCTION , DE CONTROLE ET D ' ETALONNAGE  90.27 AUTRES COMPTEURS ( COMPTEURS DE TOURS , COMPTEURS DE PRODUCTION , TAXIMETRES , TOTALISATEURS DE CHEMIN PARCOURU , PODOMETRES , ETC . ) , INDICATEURS DE VITESSES ET TACHYMETRES AUTRES QUE CEUX DU NO 90.14 , Y COMPRIS LES TACHYMETRES MAGNETIQUES ; STROBOSCOPES  90.28 INSTRUMENTS ET APPAREILS ELECTRIQUES OU ELECTRONIQUES DE MESURE , DE VERIFICATION , DE CONTROLE , DE REGULATION OU D ' ANALYSE  90.29 PARTIES , PIECES DETACHEES ET ACCESSOIRES RECONNAISSABLES COMME ETANT EXCLUSIVEMENT OU PRINCIPALEMENT CONCUS POUR LES INSTRUMENTS OU APPAREILS DES NOS 90.23 , 90.24 , 90.26 , 90.27 OU 90.28 , QU ' ILS SOIENT SUSCEPTIBLES D ' ETRES UTILISES SUR UN SEUL OU SUR PLUSIEURS DES INSTRUMENTS OU APPAREILS DE CE GROUPE DE POSITIONS  CHAPITRE 91  91.01 MONTRES DE POCHE , MONTRES-BRACELETS ET SIMILAIRES ( Y COMPRIS LES COMPTEURS DE TEMPS DES MEMES TYPES )  91.02 PENDULETTES ET REVEILS A MOUVEMENT DE MONTRE  91.03 MONTRES DE TABLEAUX DE BORD ET SIMILAIRES POUR AUTOMOBILES , AERODYNES , BATEAUX ET AUTRES VEHICULES  91.04 HORLOGES , PENDULES , REVEILS ET APPAREILS D ' HORLOGERIE SIMILAIRES A MOUVEMENT AUTRE QUE DE MONTRE  91.05 APPAREILS DE CONTROLE ET COMPTEURS DE TEMPS A MOUVEMENT D ' HORLOGERIE OU A MOTEUR SYNCHRONE ( ENREGISTEURS DE PRESENCE , HORODATEURS , CONTROLEURS DE RONDES , MINUTIERS , COMPTEURS DE SECONDES , ETC . )  91.06 APPAREILS MUNIS D ' UN MOUVEMENT D ' HORLOGERIE OU D ' UN MOTEUR SYNCHRONE PERMETTANT DE DECLENCHER UN MECANISME A TEMPS DONNE ( INTERRUPTEURS HORAIRES , HORLOGES DE COMMUTATION , ETC . )  91.07 MOUVEMENTS DE MONTRES TERMINES  91.08 AUTRES MOUVEMENTS D ' HORLOGERIE TERMINES  91.09 BOITES DE MONTRES DU NO 91.01 ET LEURS PARTIES ( 66 )  91.10 CAGES ET CABINETS D ' APPAREILS D ' HORLOGERIE ET LEURS PARTIES  91.11 AUTRES FOURNITURES D ' HORLOGERIE  CHAPITRE 92  92.01 PIANOS ( MEME AUTOMATIQUES , AVEC OU SANS CLAVIER ) ; CLAVECINS ET AUTRES INSTRUMENTS A CORDES , A CLAVIER ; HARPES ( AUTRES QUE LES HARPES EOLIENNES )  92.02 AUTRES INSTRUMENTS DE MUSIQUE A CORDES  92.03 ORGUES A TUYAUX ; HARMONIUMS ET AUTRES INSTRUMENTS SIMILAIRES A CLAVIER ET A ANCHES LIBRES METALLIQUES  92.04 ACCORDEONS ET CONCERTINAS ; HARMONICAS A BOUCHE  92.05 AUTRES INSTRUMENTS DE MUSIQUE A VENT  92.06 INSTRUMENTS DE MUSIQUE A PERCUSSION ( TAMBOURS , CAISSES , XYLOPHONES , METALLOPHONES , CYMBALES , CASTAGNETTES , ETC . )  92.07 INSTRUMENTS DE MUSIQUE ELECTROMAGNETIQUES , ELECTROSTATIQUES , ELECTRONIQUES ET SIMILAIRES ( PIANOS , ORGUES , ACCORDEONS , ETC . )  92.08 INSTRUMENTS DE MUSIQUE NON REPRIS DANS UNE AUTRE POSITION DU PRESENT CHAPITRE ( ORCHESTRIONS , ORGUES DE BARBARIE , BOITES A MUSIQUE , OISEAUX-CHANTEURS , SCIES MUSICALES , ETC . ) ; APPEAUX DE TOUT GENRE ET INSTRUMENTS D ' APPEL ET DE SIGNALISATION A BOUCHE ( CORNES D ' APPEL , SIFFLETS , ETC . )  92.10 PARTIES , PIECES DETACHEES ET ACCESSOIRES D ' INSTRUMENTS DE MUSIQUE , Y COMPRIS LES CARTONS ET PAPIERS PERFORES POUR APPAREILS A JOUER MECANIQUEMENT , AINSI QUE LES MECANISMES DE BOITES A MUSIQUE ; METRONOMES ET DIAPASONS DE TOUT GENRE  92.11 PHONOGRAPHES , MACHINES A DICTER ET AUTRES APPAREILS D ' ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON , Y COMPRIS LES TOURNE-DISQUES , LES TOURNE-FILMS ET LES TOURNE-FILS , AVEC OU SANS LECTEURS DE SON ; APPAREILS D ' ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION :  B . APPAREILS D ' ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION  92.12 SUPPORTS DE SON POUR LES APPAREILS DU NO 92.11 OU POUR ENREGISTREMENTS ANALOGUES ; DISQUES , CYLINDRES , CIRES , BANDES , FILMS , FILS , ETC . PREPARES POUR L ' ENREGISTREMENT OU ENREGISTRES ; MATRICES ET MOULES GALVANIQUES POUR LA FABRICATION DES DISQUES ( 67 )  92.13 AUTRES PARTIES , PIECES DETACHEES ET ACCESSOIRES DES APPAREILS REPRIS AU NO 92.11  CHAPITRE 93 ARMES ET MUNITIONS ( * ) ( W )  CHAPITRE 94  94.01 SIEGES , MEME TRANSFORMABLES EN LITS ( A L ' EXCLUSION DE CEUX DU NO 94.02 ) , ET LEURS PARTIES :  A . SPECIALEMENT CONCUS POUR AERODYNES  94.02 MOBILIER MEDICO-CHIRURGICAL , TEL QUE : TABLES D ' OPERATION , TABLES D ' EXAMEN ET SIMILAIRES , LITS A MECANISME POUR USAGES CLINIQUES , ETC . ; FAUTEUILS DE DENTISTES ET SIMILAIRES , AVEC DISPOSITIF MECANIQUE D ' ORIENTATION ET D ' ELEVATION ; PARTIES DE CES OBJETS  94.04 SOMMIERS ; ARTICLES DE LITERIE ET SIMILAIRES , COMPORTANT DES RESSORTS OU BIEN REMBOURRES OU GARNIS INTERIEUREMENT DE TOUTES MATIERES , TELS QUE MATELAS , COUVRE-PIEDS , EDREDONS , COUSSINS , POUFS , OREILLERS , ETC . , Y COMPRIS CEUX EN CAOUTCHOUC OU MATIERES PLASTIQUES ARTIFICIELLES , A L ' ETAT SPONGIEUX OU CELLULAIRE , RECOUVERTS OU NON  CHAPITRE 95 MATIERES A TAILLER ET A MOULER , A L ' ETAT TRAVAILLE ( Y COMPRIS LES OUVRAGES )  CHAPITRE 96 OUVRAGES DE BROSSERIE ET PINCEAUX , BALAIS , HOUPPES ET ARTICLES DE TAMISERIE ( * ) ( X )  CHAPITRE 97  97.01 VOITURES ET VEHICULES A ROUES POUR L ' AMUSEMENT DES ENFANTS , TELS QUE VELOCIPEDES , TROTTINETTES , CHEVAUX MECANIQUES , AUTOS A PEDALES , VOITURES POUR POUPEES ET SIMILAIRES  97.04 ARTICLES POUR JEUX DE SOCIETE ( Y COMPRIS LES JEUX A MOTEUR OU A MOUVEMENT POUR LIEUX PUBLICS , LES TENNIS DE TABLE , LES BILLARDS-MEUBLES ET LES TABLES SPECIALES POUR JEUX DE CASINOS ) ( 68 ) ( * ) ( Y )  97.06 ARTICLES ET ENGINS POUR LES JEUX DE PLEIN AIR , LA GYMNASTIQUE , L ' ATHLETISME ET AUTRES SPORTS , A L ' EXCLUSION DES ARTICLES DU NO 97.04 :  B . RAQUETTES DE TENNIS  C . AUTRES  97.07 HAMECONS ET EPUISETTES POUR TOUS USAGES ; ARTICLES POUR LA PECHE A LA LIGNE ; APPELANTS , MIROIRS A ALOUETTES ET ARTICLES DE CHASSE SIMILAIRES  97.08 MANEGES , BALANCOIRES , STANDS DE TIR ET AUTRES ATTRACTIONS FORAINES , Y COMPRIS LES CIRQUES , MENAGERIES ET THEATRES AMBULANTS  CHAPITRE 98  98.01 BOUTONS , BOUTONS-PRESSION , BOUTONS DE MANCHETTES ET SIMILAIRES ( Y COMPRIS LES EBAUCHES ET LES FORMES POUR BOUTONS ET LES PARTIES DE BOUTONS )  98.02 FERMETURES A GLISSIERE ET LEURS PARTIES ( CURSEURS , ETC . )  98.03 PORTE-PLUME , STYLOGRAPHES ET PORTE-MINES ; PORTE-CRAYON ET SIMILAIRES ; LEURS PIECES DETACHEES ET ACCESSOIRES ( PROTEGE-POINTES , AGRAFES , ETC . ) , A L ' EXCEPTION DES ARTICLES DES NOS 98.04 ET 98.05  98.04 PLUMES A ECRIRE ET POINTES POUR PLUMES  98.05 CRAYONS ( Y COMPRIS LES CRAYONS D ' ARDOISE ) , MINES , PASTELS ET FUSAINS ; CRAIES A ECRIRE ET A DESSINER , CRAIES DE TAILLEURS ET CRAIES DE BILLARDS  98.06 ARDOISES ET TABLEAUX POUR L ' ECRITURE ET LE DESSIN , ENCADRES OU NON  98.07 CACHETS , NUMEROTEURS , COMPOSTEURS , DATEURS , TIMBRES ET SIMILAIRES , A MAIN  98.08 RUBANS ENCREURS POUR MACHINES A ECRIRE ET RUBANS ENCREURS SIMILAIRES , MONTES OU NON SUR BOBINES ; TAMPONS ENCREURS IMPREGNES OU NON , AVEC OU SANS BOITE  98.09 CIRES A CACHETER DE BUREAU OU POUR BOUTEILLES , PRESENTEES EN PLAQUETTES , BATONNETS OU SOUS DES FORMES SIMILAIRES ; PATES A BASE DE GELATINE POUR REPRODUCTIONS GRAPHIQUES , ROULEAUX D ' IMPRIMERIE ET USAGES SIMILAIRES , MEME SUR SUPPORT EN PAPIER OU EN MATIERES TEXTILES  98.10 BRIQUETS ET ALLUMEURS ( MECANIQUES , ELECTRIQUES , A CATALYSEURS , ETC . ) ET LEURS PIECES DETACHEES , AUTRES QUE LES PIERRES ET LES MECHES  98.11 PIPES ( Y COMPRIS LES EBAUCHONS ET LES TETES ) ; FUME-CIGARE ET FUME-CIGARETTE ; BOUTS , TUYAUX ET AUTRES PIECES DETACHEES  98.12 PEIGNES A COIFFER , PEIGNES DE COIFFURE , BARRETTES ET ARTICLES SIMILAIRES  98.14 VAPORISATEURS DE TOILETTE , LEURS MONTURES ET TETES DE MONTURES  98.16 MANNEQUINS ET SIMILAIRES ; AUTOMATES ET SCENES ANIMEES POUR ETALAGES  ( A ) LES PRODUITS INDUSTRIELS MANUFACTURES ET SEMI-FINIS BENEFICIANT , EN REGIME DE DROIT COMMUN , DE L ' EXEMPTION OU D ' UNE SUSPENSION TEMPORAIRE TOTALE DU DROIT DU TARIF DOUANIER COMMUN NE FIGURENT DANS LA LISTE QUE POUR MEMOIRE .  ( B ) LE BENEFICE DES PREFERENCES N ' EST PAS OCTROYE AUX PRODUITS MARQUES D ' UN ASTERISQUE ORIGINAIRES DE ROUMANIE .  ( C ) EX B : ISOTOPES RADIOACTIFS ARTIFICIELS ET LEURS COMPOSES ( EURATOM ) .  ( D ) L ' ASTERISQUE NE PORTE QUE SUR LA SOUS-POSITION 29.06 A I .  ( E ) L ' ASTERISQUE NE PORTE QUE SUR LA SOUS-POSITION 29.11 E EX I ( VANILLINE ) ( 4-HYDROXY-3 - METHOXYBENZALDEHYDE ) .  ( F ) L ' ASTERISQUE NE PORTE QUE SUR LA SOUS-POSITION 29.13 A EX I ( ACETONE ) .  ( G ) L ' ASTERISQUE NE PORTE SUR LA SOUS-POSITION 29.14 D I .  ( H ) L ' ASTERISQUE NE PORTE QUE SUR LA SOUS-POSITION 29.15 C I .  ( I ) L ' ASTERISQUE NE PORTE QUE SUR LA SOUS-POSITION EX 29.27 ( ACRYLONITRILE ) .  ( J ) L ' ASTERISQUE NE PORTE QUE SUR LA SOUS-POSITION 29.38 B EX II ( VITAMINES B 12 ) .  ( K ) L ' ASTERISQUE NE PORTE QUE SUR LA SOUS-POSITION 29.44 A ( PENICILLINES ) ET EX C ( TETRACYLINE ) .  ( L ) L ' ASTERISQUE NE PORTE QUE SUR LA POSITION 36.06 .  ( M ) L ' ASTERISQUE NE PORTE QUE SUR LES SOUS-POSITIONS 39.02 C I , C IV ET C VII A ) .  ( N ) L ' ASTERISQUE NE PORTE QUE SUR LA SOUS-POSITION 43.03 EX B ( GANTS ) .  ( O ) L ' ASTERISQUE NE PORTE QUE SUR LA POSITION EX 44.24 ( PINCES A LINGE ) .  ( P ) L ' ASTERISQUE NE PORTE QUE SUR LA POSITION 68.01 .  ( Q ) L ' ASTERISQUE NE PORTE QUE SUR LA SOUS-POSITION 69.12 C .  ( R ) L ' ASTERISQUE NE PORTE QUE SUR LA POSITION EX 70.10 ( BONBONNES , BOUTEILLES ET FLACONS , EN VERRE NON TRAVAILLE D ' UNE CONTENANCE DE PLUS DE 0,25 L A 2,5 L ) .  ( S ) L ' ASTERISQUE NE PORTE QUE SUR LES PRODUITS AUTRES QUE LES PARTIES DE PALETTES EN TREILLIS .  ( T ) L ' ASTERISQUE NE PORTE QUE SUR LA SOUS-POSITION 84.10 B II .  ( U ) L ' ASTERISQUE NE PORTE QUE SUR LA SOUS-POSITION 84.61 EX B ( ARTICLES DE ROBINETTERIE ET AUTRES ORGANES SIMILAIRES EN FONTE ) .  ( V ) L ' ASTERISQUE NE PORTE QUE SUR LA SOUS-POSITION 87.12 B .  ( W ) L ' ASTERISQUE NE PORTE QUE SUR LA SOUS-POSITION 93.07 B .  ( X ) L ' ASTERISQUE NE PORTE QUE SUR LES SOUS-POSITIONS 96.01 B I ET III .  ( Y ) L ' ASTERISQUE NE PORTE QUE SUR LA SOUS-POSITION 97.04 A .  ( 1 ) POUR LES PRODUITS RELEVANT DES SOUS-POSITIONS 27.10 A III , B III , C I C ) , C II C ) , C III C ) ET D ) , LE PLAFOND COMMUNAUTAIRE , AU SENS DE L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHE 3 , S ' ETABLIT RESPECTIVEMENT A 703 500 , 275 000 ET 1 700 000 TONNES ; POUR CES MEMES SOUS-POSITIONS , LE MONTANT MAXIMAL COMMUNAUTAIRE VISE A L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHE 4 DU PRESENT REGLEMENT EST RAMENE A 20 % .  ( 2 ) POUR LES PRODUITS RELEVANT DE CETTE POSITION , LE PLAFOND ET LE MONTANT MAXIMAL COMMUNAUTAIRES VISES A L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHES 3 ET 4 DU PRESENT REGLEMENT S ' ETABLISSENT RESPECTIVEMENT A 7 655 000 UNITES DE COMPTE EUROPEENNES ET A 25 % .  ( 3 ) POUR LES PRODUITS RELEVANT DE CETTE POSITION , LE PLAFOND COMMUNAUTAIRE VISE A L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHE 3 DU PRESENT REGLEMENT S ' ETABLIT A 7 914 000 UNITES DE COMPTE EUROPEENNES .  ( 4 ) POUR LES PRODUITS RELEVANT DE CETTE POSITION , LE PLAFOND COMMUNAUTAIRE VISE A L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHE 3 DU PRESENT REGLEMENT S ' ETABLIT A 536 000 UNITES DE COMPTE EUROPEENNES .  ( 5 ) POUR LES PRODUITS RELEVANT DE LA SOUS-POSITION 29.04 A I , LE PLAFOND COMMUNAUTAIRE VISE A L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHE 3 DU PRESENT REGLEMENT S ' ETABLIR A 466 000 UNITES DE COMPTE EUROPEENNES .  ( 6 ) POUR L ' ACIDE CITRIQUE RELEVANT DE LA SOUS-POSITION 29.16 A IV A ) , LE PLAFOND ET LE MONTANT MAXIMAL COMMUNAUTAIRES VISES A L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHE 3 ET 4 DU PRESENT REGLEMENT S ' ETABLISSENT RESPECTIVEMENT A 434 280 UNITES DE COMPTE EUROPEENNES ET A 30 % .  ( 7 ) POUR L ' ACIDE SALICYLIQUE RELEVANT DE LA SOUS-POSITION 29.16 B I A ) , LE PLAFOND ET LE MONTANT MAXIMAL COMMUNAUTAIRES VISES A L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHES 3 ET 4 DU PRESENT REGLEMENT S ' ETABLISSENT RESPECTIVEMENT A 308 000 UNITES DE COMPTE EUROPEENNES ET A 40 % .  ( 8 ) POUR LA MELAMINE RELEVANT DE LA SOUS-POSITION 29.35 EX Q , LE PLAFOND ET LE MONTANT MAXIMAL COMMUNAUTAIRES VISES A L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHES 3 ET 4 DU PRESENT REGLEMENT S ' ETABLISSENT RESPECTIVEMENT A 632 000 UNITES DE COMPTE EUROPEENNES ET A 40 % .  ( 9 ) POUR LES PRODUITS RELEVANT DE CETTE SOUS-POSITION , LE PLAFOND ET LE MONTANT MAXIMAL COMMUNAUTAIRES VISES A L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHES 3 ET 4 DU PRESENT REGLEMENT S ' ETABLISSENT RESPECTIVEMENT A 315 000 UNITES DE COMPTE EUROPEENNES ET A 20 % .  ( 10 ) POUR LES PRODUITS RELEVANT DE CETTE SOUS-POSITION , LE PLAFOND ET LE MONTANT MAXIMAL COMMUNAUTAIRES VISES A L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHES 3 ET 4 DU PRESENT REGLEMENT S ' ETABLISSENT RESPECTIVEMENT A 3 418 800 UNITES DE COMPTE EUROPEENNES ET A 20 % .  ( 11 ) POUR LES PRODUITS RELEVANT DE LA SOUS-POSITION 32.05 A , LE PLAFOND COMMUNAUTAIRE VISE A L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHE 3 DU PRESENT REGLEMENT S ' ETABLIT A 9 429 000 UNITES DE COMPTE EUROPEENNES .  ( 12 ) POUR LES GELATINES ET LEURS DERIVES DE LA SOUS-POSITION 35.03 EX B , LE PLAFOND ET LE MONTANT MAXIMAL COMMUNAUTAIRES VISES A L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHES 3 ET 4 DU PRESENT REGLEMENT S ' ETABLISSENT RESPECTIVEMENT A 860 000 UNITES DE COMPTE EUROPEENNES ET A 30 % .  ( 13 ) POUR CES PRODUITS , LE PLAFOND ET LE MONTANT MAXIMAL COMMUNAUTAIRES VISES A L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHES 3 ET 4 DU PRESENT REGLEMENT S ' ETABLISSENT RESPECTIVEMENT A 4 579 000 UNITES DE COMPTE EUROPEENNES ET A 20 % .  ( 14 ) POUR CES PRODUITS , LE PLAFOND ET LE MONTANT MAXIMAL COMMUNAUTAIRES VISES A L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHES 3 ET 4 DU PRESENT REGLEMENT S ' ETABLISSENT RESPECTIVEMENT A 11 901 000 UNITES DE COMPTE EUROPEENNES ET A 20 % .  ( 15 ) POUR LES PRODUITS RELEVANT DE CETTE SOUS-POSITION , LE PLAFOND ET LE MONTANT MAXIMAL COMMUNAUTAIRES VISES A L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHES 3 ET 4 DU PRESENT REGLEMENT S ' ETABLISSENT RESPECTIVEMENT A 3 095 000 UNITES DE COMPTE EUROPEENNES ET A 45 % .  ( 16 ) POUR LES PRODUITS RELEVANT DE CETTE SOUS-POSITION , LE PLAFOND ET LE MONTANT MAXIMAL COMMUNAUTAIRES VISES A L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHES 3 ET 4 DU PRESENT REGLEMENT S ' ETABLISSENT RESPECTIVEMENT A 4 999 000 UNITES DE COMPTE EUROPEENNES ET A 45 % .  ( 17 ) POUR LES PRODUITS RELEVANT DE CETTE SOUS-POSITION , LE PLAFOND ET LE MONTANT MAXIMAL COMMUNAUTAIRES VISES A L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHES 3 ET 4 DU PRESENT REGLEMENT S ' ETABLISSENT RESPECTIVEMENT A 9 540 000 UNITES DE COMPTE EUROPEENNES ET A 20 % .  ( 18 ) POUR LES PRODUITS RELEVANT DE CETTE POSITION , LE PLAFOND COMMUNAUTAIRE VISE A L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHE 3 DU PRESENT REGLEMENT S ' ETABLIT A 418 000 UNITES DE COMPTE EUROPEENNES .  ( 19 ) POUR LES PRODUITS RELEVANT DE CETTE SOUS-POSITION , LE PLAFOND ET LE MONTANT MAXIMAL COMMUNAUTAIRES VISES A L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHES 3 ET 4 DU PRESENT REGLEMENT S ' ETABLISSENT RESPECTIVEMENT A 17 369 000 UNITES DE COMPTE EUROPEENNES ET A 15 % .  ( 20 ) POUR LES PRODUITS RELEVANT DE CETTE POSITION , LE PLAFOND ET LE MONTANT MAXIMAL COMMUNAUTAIRES VISES A L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHES 3 ET 4 DU PRESENT REGLEMENT S ' ETABLISSENT RESPECTIVEMENT A 10 882 000 UNITES DE COMPTE EUROPEENNES ET A 30 % .  ( 21 ) POUR LES PRODUITS RELEVANT DE CETTE POSITION , LE PLAFOND COMMUNAUTAIRE VISE A L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHE 3 DU PRESENT REGLEMENT S ' ETABLIT A 9 724 000 UNITES DE COMPTE EUROPEENNES .  ( 22 ) POUR LES PRODUITS RELEVANT DE CETTE SOUS-POSITION , LE MONTANT MAXIMAL COMMUNAUTAIRE VISE A L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHE 4 DU PRESENT REGLEMENT EST RAMENE A 40 % .  ( 23 ) POUR LES PRODUITS RELEVANT DE CETTE POSITION , LE PLAFOND ET LE MONTANT MAXIMAL COMMUNAUTAIRES VISES A L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHES 3 ET 4 DU PRESENT REGLEMENT S ' ETABLISSENT RESPECTIVEMENT A 5 937 000 UNITES DE COMPTE EUROPEENNES ET A 40 % .  ( 24 ) POUR LES PRODUITS RELEVANT DE CETTE POSITION , LE MONTANT MAXIMAL COMMUNAUTAIRE VISE A L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHE 4 DU PRESENT REGLEMENT EST RAMENE A 40 % .  ( 25 ) POUR LES PRODUITS RELEVANT DE CETTE POSITION , LE PLAFOND COMMUNAUTAIRE VISE A L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHE 3 DU PRESENT REGLEMENT S ' ETABLIT A 3 542 000 UNITES DE COMPTE EUROPEENNES .  ( 26 ) POUR LES PRODUITS RELEVANT DE LA SOUS-POSITION 44.25 EX B ( MANCHES DE BALAIS DE BROSSES , EN BOIS ) , LE PLAFOND ET LE MONTANT MAXIMAL COMMUNAUTAIRES VISES A L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHES 3 ET 4 DU PRESENT REGLEMENT S ' ETABLISSENT RESPECTIVEMENT A 1 164 000 UNITES DE COMPTE EUROPEENNES ET A 30 % .  ( 27 ) POUR LES MATIERES A TRESSER TISSEES A PLAT OU PARALLELISEES , Y COMPRIS LES NATTES DE CHINE , LES PAILLASSONS GROSSIERS ET LES CLAIES ET PAILLONS POUR BOUTEILLES , RELEVANT DE CETTE POSITION , LE PLAFOND ET LE MONTANT MAXIMAL COMMUNAUTAIRES VISES A L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHES 3 ET 4 DU PRESENT REGLEMENT S ' ETABLISSENT RESPECTIVEMENT A 6 511 000 UNITES DE COMPTE EUROPEENNES ET A 30 % .  ( 28 ) POUR LES PRODUITS RELEVANT DE CETTE POSITION , LE MONTANT MAXIMAL COMMUNAUTAIRE VISE A L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHE 4 DU PRESENT REGLEMENT EST RAMENE A 20 % .  ( 29 ) POUR LES PRODUITS RELEVANT DE CETTE POSITION , LE PLAFOND ET LE MONTANT MAXIMAL COMMUNAUTAIRES VISES A L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHES 3 ET 4 DU PRESENT REGLEMENT S ' ETABLISSENT RESPECTIVEMENT A 9 027 000 UNITES DE COMPTE EUROPEENNES ET A 15 % .  ( 30 ) POUR LES PRODUITS RELEVANT DE CETTE POSITION , LE MONTANT COMMUNAUTAIRE VISE A L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHE 4 DU PRESENT REGLEMENT EST REDUIT A 40 % .  ( 31 ) POUR LES PRODUITS RELEVANT DE LA POSITION 68.12 , LE MONTANT MAXIMAL COMMUNAUTAIRE VISE A L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHE 4 DU PRESENT REGLEMENT S ' ELEVE A 40 % .  ( 32 ) POUR LES PRODUITS RELEVANT DE LA SOUS-POSITION 68.13 B I , LE MONTANT MAXIMAL COMMUNAUTAIRE VISE A L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHE 4 DU PRESENT REGLEMENT EST REDUIT A 40 % .  ( 33 ) POUR LES PRODUITS RELEVANT DES SOUS-POSITIONS 68.13 B II ET III , LE PLAFOND ET LE MONTANT MAXIMAL COMMUNAUTAIRES VISES A L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHES 3 ET 4 DU PRESENT REGLEMENT S ' ETABLISSENT RESPECTIVEMENT A 1 983 000 UNITES DE COMPTE EUROPEENNES ET A 40 % .  ( 34 ) POUR LES PRODUITS RELEVANT DE CETTE POSITION , LE MONTANT MAXIMAL COMMUNAUTAIRE VISE A L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHE 4 DU PRESENT REGLEMENT S ' ETABLIT A 20 % .  ( 35 ) POUR LES PRODUITS RELEVANT DE CETTE POSITION , LE PLAFOND ET LE MONTANT MAXIMAL COMMUNAUTAIRES VISES A L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHES 3 ET 4 DU PRESENT REGLEMENT S ' ETABLISSENT RESPECTIVEMENT A 1 781 000 UNITES DE COMPTE EUROPEENNES ET A 20 % .  ( 36 ) POUR LES PRODUITS RELEVANT DE CETTE POSITION , LE PLAFOND ET LE MONTANT MAXIMAL COMMUNAUTAIRES VISES A L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHES 3 ET 4 DU PRESENT REGLEMENT S ' ETABLISSENT RESPECTIVEMENT A 318 000 UNITES DE COMPTE EUROPEENNES ET A 40 % .  ( 37 ) POUR LES PRODUITS RELEVANT DE CETTE SOUS-POSITION , LE PLAFOND ET LE MONTANT MAXIMAL COMMUNAUTAIRES VISES A L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHES 3 ET 4 DU PRESENT REGLEMENT S ' ETABLISSENT RESPECTIVEMENT A 3 971 000 UNITES DE COMPTE EUROPEENNES ET A 20 % .  ( 38 ) POUR LES PRODUITS RELEVANT DE CETTE SOUS-POSITION , LE MONTANT MAXIMAL COMMUNAUTAIRE VISE A L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHE 4 DU PRESENT REGLEMENT EST RAMENE A 25 % .  ( 39 ) POUR LES VIS A BOIS RELEVANT DE LA SOUS-POSITION 73.32 EX B , LE PLAFOND ET LE MONTANT MAXIMAL COMMUNAUTAIRES VISES A L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHES 3 ET 4 DU PRESENT REGLEMENT S ' ETABLISSENT RESPECTIVEMENT A 2 993 000 UNITES DE COMPTE EUROPEENNES ET A 30 % .  ( 40 ) POUR LES PRODUITS RELEVANT DE CETTE POSITION , LE PLAFOND ET LE MONTANT MAXIMAL COMMUNAUTAIRES VISES A L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHES 3 ET 4 DU PRESENT REGLEMENT S ' ETABLISSENT RESPECTIVEMENT A 6 850 200 UNITES DE COMPTE EUROPEENNES ET A 30 % .  ( 41 ) POUR LES PRODUITS RELEVANT DE CETTE POSITION , LE PLAFOND ET LE MONTANT MAXIMAL COMMUNAUTAIRES VISES A L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHES 3 ET 4 DU PRESENT REGLEMENT S ' ETABLISSENT RESPECTIVEMENT A 2 963 000 UNITES DE COMPTE EUROPEENNES ET A 25 % .  ( 42 ) POUR LES PRODUITS RELEVANT DE CETTE POSITION , LE PLAFOND ET LE MONTANT MAXIMAL COMMUNAUTAIRES VISES A L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHES 3 ET 4 DU PRESENT REGLEMENT S ' ETABLISSENT RESPECTIVEMENT A 7 489 000 UNITES DE COMPTE EUROPEENNES ET A 25 % .  ( 43 ) POUR LES PRODUITS RELEVANT DE CETTE POSITION , LE PLAFOND ET LE MONTANT MAXIMAL COMMUNAUTAIRES VISES A L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHES 3 ET 4 DU PRESENT REGLEMENT S ' ETABLISSENT RESPECTIVEMENT A 3 692 000 UNITES DE COMPTE EUROPEENNES ET A 20 % .  ( 44 ) POUR LES PRODUITS RELEVANT DE CETTE POSITION , LE PLAFOND ET LE MONTANT MAXIMAL COMMUNAUTAIRES VISES A L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHES 3 ET 4 DU PRESENT REGLEMENT S ' ETABLISSENT RESPECTIVEMENT A 8 719 000 UNITES DE COMPTE EUROPEENNES ET A 20 % .  ( 45 ) POUR LES PRODUITS RELEVANT DE CETTE POSITION , A L ' EXCLUSION DE LEURS LAMES , LE PLAFOND ET LE MONTANT MAXIMAL COMMUNAUTAIRES VISES A L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHES 3 ET 4 DU PRESENT REGLEMENT S ' ETABLISSENT RESPECTIVEMENT A 3 473 000 UNITES DE COMPTE EUROPEENNES ET A 15 % .  ( 46 ) POUR LES PRODUITS RELEVANT DE LA SOUS-POSITION 82.14 A , LE PLAFOND ET LE MONTANT MAXIMAL COMMUNAUTAIRES VISES A L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHES 3 ET 4 DU PRESENT REGLEMENT S ' ETABLISSENT RESPECTIVEMENT A 4 437 000 UNITES DE COMPTE EUROPEENNES ET A 15 % .  ( 47 ) POUR LES PRODUITS RELEVANT DE CETTE POSITION , LE PLAFOND ET LE MONTANT MAXIMAL COMMUNAUTAIRES VISES A L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHES 3 ET 4 DU PRESENT REGLEMENT S ' ETABLISSENT RESPECTIVEMENT A 3 914 000 UNITES DE COMPTE EUROPEENNES ET A 15 % .  ( 48 ) POUR LES PRODUITS RELEVANT DE CETTE POSITION , LE MONTANT MAXIMAL COMMUNAUTAIRE VISE A L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHE 4 DU PRESENT REGLEMENT EST REDUIT A 40 % .  ( 49 ) POUR LES PRODUITS RELEVANT DE CETTE SOUS-POSITION , LE PLAFOND ET LE MONTANT MAXIMAL COMMUNAUTAIRES VISES A L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHES 3 ET 4 DU PRESENT REGLEMENT S ' ETABLISSENT RESPECTIVEMENT A 3 983 000 UNITES DE COMPTE EUROPEENNES ET A 15 % .  ( 50 ) POUR LES PRODUITS RELEVANT DE CETTE SOUS-POSITION , LE PLAFOND ET LE MONTANT MAXIMAL COMMUNAUTAIRES VISES A L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHES 3 ET 4 DU PRESENT REGLEMENT S ' ETABLISSENT RESPECTIVEMENT A 2 426 000 UNITES DE COMPTE EUROPEENNES ET A 40 % .  ( 51 ) POUR LES PRODUITS RELEVANT DE CETTE SOUS-POSITION , LE PLAFOND ET LE MONTANT MAXIMAL COMMUNAUTAIRES VISES A L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHES 3 ET 4 DU PRESENT REGLEMENT S ' ETABLISSENT RESPECTIVEMENT A 1 366 000 UNITES DE COMPTE EUROPEENNES ET A 40 % .  ( 52 ) POUR LES MACHINES RELEVANT DE LA SOUS-POSITION 84.52 A , AUTRES QUE LES MACHINES IMPRIMANTES , LE PLAFOND ET LE MONTANT MAXIMAL COMMUNAUTAIRES VISES A L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHES 3 ET 4 DU PRESENT REGLEMENT S ' ETABLISSENT RESPECTIVEMENT A 28 840 000 UNITES DE COMPTE EUROPEENNES ET A 25 % .  ( 53 ) POUR LES PRODUITS RELEVANT DE LA SOUS-POSITION 85.01 A I , LE PLAFOND ET LE MONTANT MAXIMAL COMMUNAUTAIRES VISES A L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHES 3 ET 4 DU PRESENT REGLEMENT S ' ETABLISSENT RESPECTIVEMENT A 2 344 000 UNITES DE COMPTE EUROPEENNES ET A 20 % .  ( 54 ) POUR LES PRODUITS RELEVANT DE LA SOUS-POSITION 85.01 C , LE PLAFOND ET LE MONTANT MAXIMAL COMMUNAUTAIRES VISES A L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHES 3 ET 4 DU PRESENT REGLEMENT S ' ETABLISSENT RESPECTIVEMENT A 9 279 000 UNITES DE COMPTE EUROPEENNES ET A 25 % .  ( 55 ) POUR LES PRODUITS RELEVANT DE CETTE POSITION , LE PLAFOND ET LE MONTANT MAXIMAL COMMUNAUTAIRES VISES A L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHES 3 ET 4 DU PRESENT REGLEMENT S ' ETABLISSENT RESPECTIVEMENT A 4 441 000 UNITES DE COMPTE EUROPEENNES ET A 30 % .  ( 56 ) POUR LES PRODUITS RELEVANT DE LA SOUS-POSITION 85.04 A ( AU PLOMB ) , LE PLAFOND ET LE MONTANT MAXIMAL COMMUNAUTAIRES VISES A L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHES 3 ET 4 DU PRESENT REGLEMENT S ' ETABLISSENT RESPECTIVEMENT A 2 652 000 UNITES DE COMPTE EUROPEENNES ET A 20 % .  ( 57 ) POUR LES PRODUITS DES SOUS-POSITIONS 85.15 A I , II , IV ; B ; C I , II , LE PLAFOND ET LE MONTANT MAXIMAL COMMUNAUTAIRES VISES A L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHES 3 ET 4 DU PRESENT REGLEMENT S ' ETABLISSENT RESPECTIVEMENT A 18 423 000 UNITES DE COMPTE EUROPEENNES ET A 25 % .  ( 58 ) POUR LES PRODUITS RELEVANT DE CETTE POSITION , LE PLAFOND ET LE MONTANT MAXIMAL COMMUNAUTAIRES VISES A L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHES 3 ET 4 DU PRESENT REGLEMENT S ' ETABLISSENT RESPECTIVEMENT A 9 587 000 UNITES DE COMPTE EUROPEENNES ET A 20 % .  ( 59 ) POUR LES PRODUITS RELEVANT DE LA SOUS-POSITION 85.19 A , LE MONTANT MAXIMAL COMMUNAUTAIRE VISE A L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHE 4 DU PRESENT REGLEMENT EST RAMENE A 25 % .  ( 60 ) POUR LES PRODUITS RELEVANT DE LA SOUS-POSITION 85.19 B , LE PLAFOND ET LE MONTANT MAXIMAL COMMUNAUTAIRES VISES A L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHES 3 ET 4 DU PRESENT REGLEMENT S ' ETABLISSENT RESPECTIVEMENT A 9 209 000 UNITES DE COMPTE EUROPEENNES ET A 40 % .  ( 61 ) POUR LES PRODUITS RELEVANT DE LA SOUS-POSITION 85.20 A , LE PLAFOND ET LE MONTANT MAXIMAL COMMUNAUTAIRES VISES A L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHES 3 ET 4 DU PRESENT REGLEMENT S ' ETABLISSENT RESPECTIVEMENT A 4 027 000 UNITES DE COMPTE EUROPEENNES ET A 20 % .  ( 62 ) POUR LES PRODUITS RELEVANT DES SOUS-POSITIONS 85.21 A , B ET C , LE PLAFOND COMMUNAUTAIRE VISE A L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHE 3 DU PRESENT REGLEMENT S ' ETABLIT A 12 800 000 UNITES DE COMPTE EUROPEENNES .  ( 63 ) POUR LES PRODUITS RELEVANT DE CETTE POSITION , LE MONTANT MAXIMAL COMMUNAUTAIRE VISE A L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHE 4 DU PRESENT REGLEMENT S ' ETABLIT A 20 % .  ( 64 ) POUR LES PRODUITS RELEVANT DE LA SOUS-POSITION 87.12 B , LE PLAFOND ET LE MONTANT MAXIMAL COMMUNAUTAIRES VISES A L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHES 3 ET 4 DU PRESENT REGLEMENT S ' ETABLISSENT RESPECTIVEMENT A 3 901 000 UNITES DE COMPTE EUROPEENNES ET A 30 % .  ( 65 ) POUR LES PRODUITS RELEVANT DE CETTE POSITION , LE PLAFOND ET LE MONTANT MAXIMAL COMMUNAUTAIRES VISES A L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHES 3 ET 4 DU PRESENT REGLEMENT S ' ETABLISSENT RESPECTIVEMENT A 2 868 000 UNITES DE COMPTE EUROPEENNES ET A 45 % .  ( 66 ) POUR LES PRODUITS RELEVANT DE CETTE POSITION , LE PLAFOND ET LE MONTANT MAXIMAL COMMUNAUTAIRES VISES A L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHES 3 ET 4 DU PRESENT REGLEMENT S ' ETABLISSENT RESPECTIVEMENT A 2 741 000 UNITES DE COMPTE EUROPEENNES ET A 25 % .  ( 67 ) POUR LES PRODUITS RELEVANT DE CETTE POSITION , LE PLAFOND ET LE MONTANT MAXIMAL COMMUNAUTAIRES VISES A L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHES 3 ET 4 DU PRESENT REGLEMENT S ' ETABLISSENT RESPECTIVEMENT A 7 741 000 UNITES DE COMPTE EUROPEENNES ET A 30 % .  ( 68 ) POUR LES PRODUITS RELEVANT DE LA POSITION 97.04 , LE MONTANT MAXIMAL COMMUNAUTAIRE VISE A L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHE 4 DU PRESENT REGLEMENT S ' ETABLIT A 25 % .  ANNEXE B  LISTE DES PAYS ET TERRITOIRES EN VOIE DE DEVELOPPEMENT BENEFICIAIRES DE PREFERENCES TARIFAIRES GENERALISEES ( 1 )  I . PAYS INDEPENDANTS  660 AFGHANISTAN ( 2 )208 ALGERIE  330 ANGOLA  632 ARABIE SAOUDITE  528 ARGENTINE  453 BAHAMAS  640 BAHREIN  666 BANGLADESH ( 2 )  469 BARBADE  284 BENIN ( 2 )  675 BHOUTAN ( 2 )  676 BIRMANIE  516 BOLIVIE  391 BOTSWANA ( 2 )  508 BRESIL  328 BURUNDI ( 2 )  302 CAMEROUN  512 CHILI  600 CHYPRE  480 COLOMBIE  375 COMORES  318 CONGO  728 COREE DU SUD  436 COSTA RICA  272 COTE-D'IVOIRE  448 CUBA  338 DJIBOUTI  220 EGYPTE  428 EL SALVADOR  647 EMIRATS ARABES UNIS  306 EMPIRE CENTRAFRICAIN ( 2 )  500 EQUATEUR  334 ETHIOPIE ( 2 )  815 FIDJI  314 GABON  252 GAMBIE ( 2 )  276 GHANA  473 GRENADE  416 GUATEMALA  260 GUINEE ( 2 )  257 GUINEE-BISSAU  310 GUINEE EQUATORIALE  488 GUYANA  452 HAITI ( 2 )  236 HAUTE-VOLTA ( 2 )  424 HONDURAS  664 INDE  700 INDONESIE  616 IRAN  612 IRAQ  464 JAMAIQUE  628 JORDANIE  696 KAMPUCHEA  346 KENYA  636 KOWEIT  684 LAOS ( 2 )  395 LESOTHO ( 2 )  604 LIBAN  268 LIBERIA  216 LIBYE  370 MADAGASCAR  386 MALAWI ( 2 )  701 MALAYSIA  667 MALDIVES ( 2 )  232 MALI ( 2 )  204 MAROC  373 MAURICE  228 MAURITANIE  412 MEXIQUE  366 MOZAMBIQUE  803 NAURU  672 NEPAL ( 2 )  432 NICARAGUA  240 NIGER ( 2 )  288 NIGERIA  649 OMAN  350 OUGANDA ( 2 )  662 PAKISTAN  440 PANAMA  801 PAPOUASIE-NOUVELLE-GUINEE  520 PARAGUAY  504 PEROU  708 PHILIPPINES  644 QATAR  456 REPUBLIQUE DOMINICAINE  247 REPUBLIQUE DU CAP-VERT  066 ROUMANIE  324 RWANDA ( 2 )  812 SALOMON ( ILES )  819 SAMOA OCCIDENTALES ( 2 )  311 SAO TOME ET PRINCE  248 SENEGAL  355 SEYCHELLES ET DEPENDANCES  264 SIERRA LEONE  706 SINGAPOUR  342 SOMALIE ( 2 )  224 SOUDAN ( 2 )  669 SRI LANKA  492 SURINAM  393 SWAZILAND  608 SYRIE  352 TANZANIE ( 2 )  244 TCHAD ( 2 )  680 THAILANDE  280 TOGO  817 TONGA  472 TRINITE ET TOBAGO  212 TUNISIE  812 TUVALU  524 URUGUAY  484 VENEZUELA  690 VIET-NAM  652 YEMEN DU NORD ( 2 )  656 YEMEN DU SUD ( 2 )  048 YOUGOSLAVIE  322 ZAIRE  378 ZAMBIE  II . PAYS ET TERRITOIRES DEPENDANTS OU ADMINISTRES OU DONT LES RELATIONS EXTERIEURES SONT ASSUREES EN TOUT OU EN PARTIE PAR DES ETATS MEMBRES DE LA COMMUNAUTE OU PAR DES PAYS TIERS  476 ANTILLES NEERLANDAISES  421 BELIZE  413 BERMUDES  703 BRUNEI  044 GIBRALTAR  740 HONG-KONG  463 ILES CAIMANS  529 ILES FALKLAND ET DEPENDANCES  454 ILES TURKS ET CAICOS  457 ILES VIERGES DES ETATS-UNIS  811 ILES WALLIS-ET-FUTUNA  471 INDES OCCIDENTALES  743 MACAO  377 MAYOTTE  809 NOUVELLE-CALEDONIE ET DEPENDANCES  808 OCEANIE AMERICAINE ( 3 )  802 OCEANIE AUSTRALIENNE ( ILE CHRISTMAS , ILES DES COCOS ( KEELING ) , ILES HEARD ET MCDONALD , ILES NORFOLK )  812 OCEANIE BRITANNIQUE  814 OCEANIE NEO-ZELANDAISE ( ILES TOKELAN ET ILE NIUE ; ILES COOK )  822 POLYNESIE FRANCAISE  890 REGIONS POLAIRES * TERRES AUSTRALES ET ANTARCTIQUES FRANCAISES   * TERRITOIRE AUSTRALIEN DE L ' ANTARCTIQUE   * TERRITOIRE BRITANNIQUE DE L ' ANTARCTIQUE  329 SAINTE-HELENE ET DEPENDANCES  357 TERRITOIRE BRITANNIQUE DE L ' OCEAN INDIEN  REMARQUE : LES LISTES CI-DESSUS SONT SUSCEPTIBLES DE MODIFICATIONS ULTERIEURES COMPTE TENU DE CHANGEMENTS DANS LE STATUT INTERNATIONAL DE PAYS OU TERRITOIRES .  ( 1 ) LE NUMERO DE CODE QUI PRECEDE LA DENOMINATION DE CHAQUE PAYS ET TERRITOIRE BENEFICIAIRES EST CELUI DE LA GEONOMENCLATURE 1979 ( REGLEMENT ( CEE ) NO 2843/78 , JO NO L 339 DU 5 . 12 . 1978 , P . 5 ) .  ( 2 ) CE PAYS FIGURE EGALEMENT A L ' ANNEXE C .  ( 3 ) L ' OCEANIE AMERICAINE COMPREND : GUAM , SAMOA AMERICAINES ( Y COMPRIS L ' ILE SWAINS ) , ILES MIDWAY , ILES JOHNSTON ET SAND , ILE WAKE ; LES ILES SOUS TUTELLE : LES CAROLINES , LES MARIANNES ET LES ILES MARSHALL .  ANNEXE C  LISTE DES PAYS EN VOIE DE DEVELOPPEMENT LES MOINS AVANCES AUXQUELS L ' ARTICLE 2 PARAGRAPHES 1 ET 2 NE S ' APPLIQUE PAS  660 AFGHANISTAN  666 BANGLADESH  284 BENIN  675 BHOUTAN  391 BOTSWANA  328 BURUNDI  306 EMPIRE CENTRAFRICAIN  334 ETHIOPIE  252 GAMBIE  260 GUINEE  452 HAITI  236 HAUTE-VOLTA  684 LAOS  395 LESOTHO  386 MALAWI  667 MALDIVES  232 MALI  672 NEPAL  240 NIGER  350 OUGANDA  324 RWANDA  819 SAMOA OCCIDENTALES  342 SOMALIE  224 SOUDAN  352 TANZANIE  244 TCHAD  652 YEMEN DU NORD  656 YEMEN DU SUD