CELEX: 51962PC0095
Language: fr
Date: 1962-05-21
Title: FIXATION de la quantité de céréales fourragères nécessaire pour la production d'un Kilogramme de volaille abattue des catégories suivantes : CANARD DINDE OIE PINTADE ET POULE PONDEUSE (en vertu de l'art. 3 du règlement n° 22 portant établissement graduel d'une organisation commune des marchés dans le secteur de la viande de volaille) (Proposition de la Commission au Conseil)

ARCHIVES HISTORIQUES
DE LA COMMISSION
COLLECTION RELIEE DES
DOCUMENTS "COM"
COM (62) 95
Vol. 1962/0026
 ---pagebreak--- Disclaimer
Conformément au règlement (CEE, Euratom) n° 354/83 du Conseil du 1er février 1983
concernant l'ouverture au public des archives historiques de la Communauté économique
européenne et de la Communauté européenne de l'énergie atomique (JO L 43 du 15.2.1983,
p. 1), tel que modifié par le règlement (CE, Euratom) n° 1700/2003 du 22 septembre 2003
(JO L 243 du 27.9.2003, p. 1), ce dossier est ouvert au public. Le cas échéant, les documents
classifiés présents dans ce dossier ont été déclassifiés conformément à l'article 5 dudit
règlement.
In accordance with Council Regulation (EEC, Euratom) No 354/83 of 1 February 1983
concerning the opening to the public of the historical archives of the European Economic
Community and the European Atomic Energy Community (OJ L 43, 15.2.1983, p. 1), as
amended by Regulation (EC, Euratom) No 1700/2003 of 22 September 2003 (OJ L 243,
27.9.2003, p. 1), this file is open to the public. Where necessary, classified documents in this
file have been declassified in conformity with Article 5 of the aforementioned regulation.
In Übereinstimmung mit der Verordnung (EWG, Euratom) Nr. 354/83 des Rates vom 1.
Februar 1983 über die Freigabe der historischen Archive der Europäischen
Wirtschaftsgemeinschaft und der Europäischen Atomgemeinschaft (ABI. L 43 vom 15.2.1983,
S. 1), geändert durch die Verordnung (EG, Euratom) Nr. 1700/2003 vom 22. September 2003
(ABI. L 243 vom 27.9.2003, S. 1), ist diese Datei der Öffentlichkeit zugänglich. Soweit
erforderlich, wurden die Verschlusssachen in dieser Datei in Übereinstimmung mit Artikel 5
der genannten Verordnung freigegeben.
 ---pagebreak--- COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE
                       COMMISSION
                                             VI/COM(62)95 final
                                            Bruxelles , le 21 mai 1962
                                            Confidentiel
                                            Orig. D
                            FIXATION
          de la quantité de céréales fourragères nécessaire
        pour la production d' un Kilogramme de volaille abattue
                        des catégories suivantes s
                                 CANARD
                                 DINDE
                                 OIE
                                 PINTADE ET
                                 POULE PONDEUSE
    ( en vertu de l' art . 3 du règlement n° 22 portant établissement
    graduel d' une organisation commune des marchés dans le secteur
                         de la viande de volaille )
                 ( Proposition de la Commission au Conseil )
 ---pagebreak---                        EXPOSE   DES  MOTIFS
       Conformément à l' article 3 , par . 4 et à l' article 3 , par . 6 ,
du règlement n® 22 portant établissement graduel d' une organisation
commune dos marchés dans le secteur de la viande de volaille , le
Conseil doit déterminer , sur proposition de la Commission , la quantité
de céréales fourragères nécessaires pour la production d' un Kg de
volaille abattue .
       La quantité de céréales fourragères nécessaire pour la pro­
duction d' un kilogramme de poulet d' engraissement abattu a déjà été
arrêtée par le Conseil le 10 mai 1962 .
       Il est proposé de fixer comme suit la quantité de céréales four­
ragères nécessaire à la production d' un kilogramme de volaille abattue
des catégories suivantes- T
       - poule pondeuse ,
       - canard ,
-      - dinde ,
       - oie ,
       - pintade .
A.  FOULE   PONDEUSE
       Pour le calcul du coefficient de transformation pour les poules
                                                                      tarifaires
pondeuses , il faut tenir compte du fait que , en prévoyant des positions ^
différentes pour les poules pondeuses et les poulets d' engraissement ,
on créerait des difficultés de technique douanière très graves , sinon
insurmontables .
       Il est donc nécessaire d' utiliser pour la fixation du coefficient
de transformation des poules pondeuses le coefficient déjà utilisé pour
les poulets d' engraissement abattus . La partie do la ration de croissance
dont il n' est pas tenu compte pour le calcul du coefficient de transfor­
mation des poules pondeuses a été ajoutée en tant que ration de croissance
lors du calcul du coefficient de transformation des oeufs de poules en
  »                                                                         .
coquilles destinés à la consommation . Lors de sa réunion du 10 mai 1962 ,
le Conseil a approuvé en principe et dans les détails cette répartition
do la ration de croissance entre la poule et l' oeuf .
 ---pagebreak---          Il convient donc de fixer comme suit , pour tous les Etats membres ,
la quantité de céréales fourragères nécessaires à la production d' un
kilogramme de poule pondeuse abattue Î
1.    2,36 kg de céréales fourragères lorsque l' animal est commercialisé
      plumé , vidé , avec tête et pattes ;
2.    2,80 kg de céréales fourragères lorsque l' animal est commercialisé
      plumé , vidé , sans tête ni pattes , mais avec le coeur , le foie et le
      gésier (viscères );
3.    3,02 kg de céréales fourragères lorque l' animal est commercialisé
      plumé , vidé , sans tête ni pattes et sans viscères comestibles .
Б . СЛ1ТЛНБ
    1 . Canards d' engraissement
    a.   Dans les élevages spécialisés , l' engraissement du canard se fait
         à partir des animaux jeunes . L' utilisation de la capacité de crois­
         sance des jeunes permet d' engraisser les canards de telle sorte
         qu' ils atteignent dans l' espace de 7 à 9 semaines un poids de 2,25
         à 2,5 kg .
         Il n' est pas rentable de garder des canards d' engraissement au-
         delà do 9 semaines au maximum , pour les raisons suivantes :
         - la consommation relative d' aliments augmente rapidement chez les
                                               '            i
            animaux trop vieux ;
         - les canards doivent être abattus , awmt la mue .
         On utilise en principe pour l' engraissement le canard pékinois , dont
         la race a été systématiquement améliorée en vue d' un engraissement
       • rapide ; le calcul de la quantité de céréales fourragères nécessaire
         pour la production d' un kilogramme de viande de canard d' engraissement
         ( coefficient de transformation ) sera donc basé sur le fait qu' un
         canard pékinois a atteint en 8 semaines d' engraissement le poids de
         2,35 kg.
         On peut admettre dans ce cas , compte tenu d' un gaspillage d' aliments
         pratiquement inévitable , que. l' obtention d' un kg supplémentaire
         a exigé 3,41 kg d' aliments .
 ---pagebreak---                                 - 3 -
b ) La part des céreales dans la ration alimentaire des canards d' engrais-
    scniont est relativement importante . Les aliments utilisés au début
    de l' engraissement (3 variétés ) ont une teneur plus forte en albumi­
    noïdes , le taux dos céréales étant d' environ de 72      Les aliments
    servant à l' engraissement final contiennent en règle générale environ
    76 $ do céréales . Le taux des céréalos dans la ration du canard d' en­
    graissement peut donc etre évalué à 74       en moyenne .
c ) Le coefficient de transformation est influencé aussi par les pertes
    à l' engraissement . Sans d^utc le taux de pertes est-il en général
    assez bas pour les canardsj on peut l' estimer à 2 % en moyenne . On
    admet , pour le calcul du coefficient do transformation , que les pertes
    en cours d' engraissement se répartissent de telle sorte que chaque
    animal perdu a consommé en moyenne la moitié de la quantité d' aliments
    nécessaire pour la production d' un animal prêt à l' abattage .
d ) Pour la production d' oeufs à couver , la quantité de céréales
    fourragères nécessaire pax" oeuf est la suivante s
    a ) Quantité de céréales entrant dans la ration de production et
         d' entretien de la cane pondeuse                      250,3 gr
    b ) Quantité de céréales entrant dans la ration
        du nâlo                                                 37 » 9 gr
    Sur 220 oeuf3 produits par une cane , 33 sont impropres à l' incu­
    bation , en raison de leur forme ; de leur grosseur , ou pour tout
    autre motif . Il faut donc compter 15?6 grammes de céréales four­
    ragères en plus pour chacun des 187 oeufs à couver qui restent . Il
    faut donc 303,8 grammes de céréales fourragères pour les oeufs mis
    à couver .
    Sur tm total de 187 oeufs couvés , on compte en moyenne 130,9 cane­
    tons éclos . La production de ces canetons exige 56,8106 kilo de
    céréales fourragères . Cependant , ■ 33$ des oeufs sélectionnés peuvent
    ôtre utilisés à d' autres fins , do sorto que la quantité de céréales
    fourragères do 3.740 gr nécessaire à la produotion de ces oeufs
    pout être à nouveau déduite . Il faut donc compter par caneton
    53,070,6 s 1 30 y 9 = 450 gr de céréales fourragères .
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e ) Pour la production de 98 canards d' engraissement de 2,35 kg cLc
    poids vif , la quantité      do céréales fourragères nécessaire est
    donc la suivante :
    aa ) quantité do céréales nécessaire pour les animaux
         dont 1' engraissement est mené à terme :
         98 χ 2,35 χ 3,41 χ 74 ψ                               581,14
    bb ) quantité de céréales nécessaire pour les animaux
         perdus en cours d' engraissement
         2                74 <f0                                 5j93 kg
    cc ) quantité de céréales nécessaire pour 100 canetons
         mis à engraisser                           1  .     + 40,50 kg
    Pour obtenir un poids vif de :
         98 x 2,35 - 230,30 kg
    Il faut donc au total do céréales fourragères              627,57 kg
    Chaque kg de poi ^ s vif exi ge donc 2,725 kg de céréales .   Ceci corres­
    pond à une consomma/tion totale d' aliments de 3,68 kg .
f ) La quantité . de céréales fourragères nécessaire pour la production d' un
    kg de canard d' engraissement abattu doit donc être fixée comme suit ,
    compte tenu de coefficients de rondement en viande net évalués respecti­
    vement à 89^ et 70fo pour tous les Etats membres ;                 ■    , .
    aa ) 3,06 kg de céréales fourragères lorsque l' animal est commercialisé
         plumé et saigné , mais non vidé %
    bb ) 3,89 kg de céréales fourragères lorsque l' animal est commercialisé
         plumé , vid : , sans tôte ni pattes , mais avec ou sans le coeur , le
         foie et le gésier (viscères comestibles ).
2 . Canes pondeuses
           Le coefficient do transformation pour les canes pondeuses doit être
    calculé selon les m&mes principes que pour les poules pondeuses . La
    partie do la ration de croissance dont il n' est pas tenu compte pour
    le calcul du coefficient do transformation des canes pondeuses peut
    ôtre ajoutée en tant que ration de croissance lors du calcul du coeffi­
    cient do transformation des oeufs de cane .
 ---pagebreak---                                 - 5 -
        Les coefficients de transformation des canes pondeuses s' é­
tablissent donc respectivement à 1 : 3,06 et 1 : 3,89 »
                               C , DINDE                                      ' .
 1 . Dindes d' engraissement
a ) les diverses races de dindes présentent des différences de poids
     considérables ; c' est pourquoi les chiffres de la consommation relative
     d' aliments doivent être évalués de façon très différente selon qu' on
     vise à obtenir par l' engraissement des poids élevés (7 à 11 kg ) ou
     des poids moins élevés (4 à 7 kg ). La demande d' animaux d' engraisse- ■
     mont lourds a fortement ciininué au cours des dernières années en faveur ,
     dos races plus légères , de sorte que le calcul du coefficient de trans­
     formation doit être basé sur une dinde engraissée à 5 kg.       La consomma­
     tion moyenne d' aliments par kg de poids supplémentaire peut être estimée
     à environ 3,8 kg .
b ) La ration d' engraissement des dindes est au stade initial un peu plus '
     riche en albuminoïdes que la ration des poules ; on peut cependant •
     admettre , pour un engraissement à 8 kg de poids vif , un taux de cé­
     réales d' environ 64. fo,
c ) Le coefficient de transformation est influencé également par les           . ~
     portes en cours d 1 engraissement »   Le taux: de pertes chez les dindes
     atteint on général 5°/°«   Cependant , compte tenu du fait que la majo­
     rité dos pertes se situent pendant les premiers jours , et que les            h
     animaux perdus n' ont de ce fait consommé qu' une quantité minime ou , .
     nulle d' alimenté ; on peut estimer , pour le calcul du coefficient de
     transformation , le taux de perte à 4         Dans lo calcul du coeffi­
     cient do transformation ; on admet que les portes en cours d' engrais- ■
     sement se répartissent de telle sorto que chaque animal perdu , a con­
     sommé en moyenne la moitié -'e la quantité de céréales fourragères
     nécessaire pour la production d' un animal prêt à l' abattage .                   ~
d ) La quantité de céréales fourragères nécessaire pour la production d' un .
     oeuf à couver est la suivante :                    .                  , ■       '
     aa ) ration de production et d' entretien de la pondeuse        357,0 gr
     bb ) ration du mâle ,                                        + 42 , 1 gr
           -,                         ,                         :    399,1 gr
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Sur 90 oeufs produits par la dinde pondant la période de ponte 27
sont impropres à 1' incubation en raison de leur forme , do leur gros­
seur ou pour tout autre motif . Il faut donc compter ^- 2,5 gr do céréales
fourragères en plus pour chacun des 63 oeufs à couver qui restent ; il
faut donc 441 ,6 gr do céréales fourragères pour les oeufs mis à couver .
Sur un total do 63 oeufs couvés , on compto 44,1 dindonrfâaux éclos . La
production de ces dindonneauz exige 27,808 kg do céréales fourragères .
                j          . sélectionnés
Cependant , 33> des ooufs^ peuvent otro utilises à d' autres fins , do sorte
que la quantité de céréales fourragères de 1890 gr nécessaire à la pro­
duction do ces ooufs peut être à nouveau déduite .
Il faut donc compter par dindonneaux: 259 » 308 Î 44,1 = 588 gr do céréales
fourragères .
e ) Pour la production de 95 dindes do 5 kg do poids vif , les quantités do
    céréales fourragères nécessaires sont donc les suivantes Î
    aa ) quantité do céréales nécessaire pour los animaux dont l 'engrais­
         sement est mené à terme s 95 x 5 »0 x 3,8 x 75 i° -      1 353*75 kg
    bb ) quantité do céréales nécessaire pour les animaux
                                             5 >0 x 3,8
         perdus en cours d' engraissement A             75/^ =       28,50 kg
    cc ) qunatité do céréales nécessaire pour 100 dindonscaux
         mis à engraisser                                       +    58 , 80 kg
    Pour obtenir 95 x 5>0 = 475 kg de poids vif ,
    il faut donc au total                                         1.441,05 kg
    de céréales fourragères
    chaque kg de poids vif exige donc 3 < 03 kg do céréales .
    Ceci correspond à une consommation totale d' aliment de 4>04 kg .
f ) La quantité de céréales fourragères nécessaire pour la production d' un
    kg de dinde abattue doit donc être fixée à 3,88 jrgj compto tenu d' un
    coefficient de rendement on viande net de 78 tfo peur tous les Etats
    membres .
2 . Dindes pondeuses
    Lo coefficient de transformation pour les dindes pondeuses doit être
calculé selon les mômes principes que pour les poules pondeuses . La par­
tie de la ration de croissanco dont il n' est pas tonu compte pour le
calcul du coefficient do transformation dos dindes pondeuses peut ôtre
ajoutée en tant que ration de croissance lors du calcul du coefficient
do transformation des oeufs do dinde .
          Lo coefficient do transformation des dindes pondeuses abattues
s' établit donc à 1 : 3,88 .
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D. OIE
   1 . Oies d ' engrais sonont
       a ) Los oies no sont élevées quo dans les régions où le fourrage vert
           abonde , parce que , au moins pondant certaines périodes do l' en­
           graissement , la ration do l' oio est complétée par du fourrage
           vert . L' engraissement des oies se présente sous quatre formes
           différentes s
           aa ) élevage  d' oies sur de grandes prairies ,
           bb ) élevage  d' oies sur parcours vert avec ration complémentaire ,
           cc ) élevage  d' oisons avec parcours ,
           dd ) élevage  d' oisons en local clos .
           La première méthode d' engrais somonc n' est possible et n' est en
           usage que dans quelques régions où l' on dispose do grandes prai­
           ries réservées à l' élevage des oies . La méthode la plus commune
           est actuellement l' élevage des oies sur parcours vert avec ration
           complémentaire ; cet élevage s' effectuo notamment dans les exploi­
           tations familiales . L' élevage d' oieons est en usage dans quelques
           rares régions comme sourco traditionnelle de revenus accessoires ,
           mais elle n' a aucuno influence particulière sur le marché , do
           môme quo la quatrième méthode , dont l' importance est purement
           théorique .
           Lo calcul du coefficient do transformation doit donc ôtre basé sur
           l' élevage des oies sur parcours vert arec ration complémentaire .
           L' aliment do base est constitué par les fourrages verts , les
           céréales devant ôtre considérées comme un aliment d' appoint .
       b) Los ossais ont montré quo la consommation quotidienne moyenne do
           céréales do l' oison est d' environ 22,14 gr pendant les quatre pre­
           mières semaines ( 28 jours ). L' oison a donc besoin , pondant les
           quatre premières semaines do l' engraissement * do 620 gr do céréales
           à titro de ration complémentaire .
 ---pagebreak---                             - 8 -
c ) Pendant les 136 jours qui suivent , soit en règle générale du 1er
    juin au 5 octobre , les oies sont logées sur dos parcours verts
    délimités et ollos ont besoin d' une- ration complémentaire quoti­
    dienne d' environ 50 gr      céréales , soit environ 6,8 kg do céré­
    ales .
d ) L' engraissement proprement dit se limite à la période suivante de
    six semaines , au cours de laquelle l' oie reçoit au total 12 kg
    de céréales et passe de 5 kg environ à 6,5 kg » soit une augmen­
    tation do poids de 1,5 kg environ . Au cours do cotto dornièro
    période do l' engraissement , les portes sont pratiquement exclues .
o ) Le coefficient de transformation est influencé également par les
    pertes à 1 'engrais sonont . Le taux do pertes peut otro estimé à
    environ 4 fo pondant la deuxième période . On admet , pour le calcul
    du coefficient do transformation que les portos on cours d' engrais - '
    soment se répartissent do telle sorte que chaque animal perdu a
    consommé on moyenne la moitié do la quantité d' aliments néces­
    saire pour la production d' un animal qui entre dans la troisième
    périodo d' engraissement .
f ) Pour la production d' oeufs à couver , la quantité do céréales .
    fourragères nécessaire par oeuf est la suivante :                 t
    aa ) ration de production et d' entretien do l' oie         521,4 gr .
    bb ) ration du jars                 '                         65»2 gr
                                                            < . '586,6 gr
    Los 35 oeufs produits par l' oie , et qui sont tous propres à
    l' incubation , éclosent à 65 ^ ot donnent 22,75 oisons . La pro­
    duction do ces oisons exige 20,531 kg do céréales fourragères .
    Copendant , 35 i3 dos oeufs sélectionnés pour la couvaison peuvent
    ôtro utilisés à d' autres fins , do sorte quo la quantité do céré­
    ales fourragères do 2.100 gr nécessaire pour la production do
    cos oeufs peut être à nouveau déduite .
    Il faut donc compter par oison 18.441 s 22,75 = 810 gr do             ,
    céréales fourragères .
                                                       . . t /• . . '
 ---pagebreak---                                  - 9
    g) Pour la production do 96 oies do 6,5 kg do poids vif , los quan­
        tités do céréales fourragères nécossairos sont donc los suivantes :
        aa ) quantité do céréales nécessaire pour 100 oisons
             pendant les quatre premières senaines                  62,000 kg
        bb ) quantité do céréales nécossairo pour la ration
             complémentaire de 96 oisons pendant 136 jours
             d' élevago sur pré s 96 x 136 x 0,05 =               652,800 kg
        cc ) quantité do céréales nécessaire pour 4 oisons
             perdus au cours do la seconde période d' engrais­
             sement Î ^ 136 x 0,05 _                                13 » 600 kg
        dd ) quantité do céréa?es nécessaire pour l' engrais­
             sement final do 96 oisons î                                        •
                                     96 x 12,0 =              1.152,000 kg .
        ce ) quantité do céréales nécessaire peur 100
             oisons mis à engraisser :                      +       81 , 000 kg
             Peur obtenir 96 x 6,5 = 624 kg do poids vif ,
             il faut donc au total de céréales
             fourragères :                                    1.961,400 kg
        Chaque kg do poids vif oxigo donc 3 ? 14 kg de céréales
    h ) La quantité cLo céréales fourragères nécessaire pour la produc­
        tion d' un kg d' oie d' engraissement abattue doit donc être fixée
        comme suit , compte tenu dos coefficients do rondement en viande
        net , qui s' établissent respectivement à 82 $ et 75 $ pour tous
        los Etats membres :
        aa ) 3,83 kg de céréales fourragères lorsque l' animal est commer­
             cialisé plumé et saigné , mais non vidé 5
        bb ) 4,1 9 kg de céréales fourragères lorsque l' animal est commer­
             cialisé plumé , vidé , sans tête ni pattes , avec ou sans le
             coeur ot le gésior .
2 . Oies pondeuses
         Le coefficient do transformation pour les oies pondeusos doit ôtre
    calculé solon los mômes principes que pour les poules pondeuses . La
    partie do la ration de croissance dent il n' est pas tenu compte
    pour le calcul du coefficient do transformation dos oios pondeusos
                                                              • • • ( ...
 ---pagebreak---                                       - 10 -
    peut ôtre ajouté en tant quo ration do croissance lors du calcul du coef­
    ficient do transformation dos oeufs d' oies .
          Les coefficients do transformation des oies pondeuses abattuos
    s' établissent donc rospoctivonont à 1 s 3*83 et 1 : 4 » 19
3 . PINTADE
    1 . Pintades d' engraissement
        a ) L' ongraisscnent des pintades duro do 13 à 15 semaines , l' animal
            atteignant au torno de l' ongraisscnent un poids d' environ 1,2 kg .
            La consommation ncyonno d' aliments nécessaire par kilogramme sup­
            plémentaire est évaluée dans la pratique à 4,58 kg d' aliments do
            toutes sortes , pour un animal engraissé jusqu' à 1,2 kg.
        b ) Lo tauz des céréales dans la ration d' engraissement s' élève à 80       \
        c ) Lo coefficient do transformation est influencé par les portos on
            cours d 1 engraissement . Pour un engraissement jusqu' à 1.200 gr , lo
            taux do portos atteint environ 6 $£•
            Cependant , compte tenu du fait quo la majorité dos pertes se situo
            pondant los premiers jours , et que les animaux perdus n' ont de ce
            fait consommé qu' uno quantité minime ou nulle d' aliments , on peut
            estimer , pour lo calcul du coefficient do transformation , la taux
            do pertes à 4      Dans lo calcul qui suit , on admet que ces quatre cfo
            se répartissent on cours d' engraissement do toile sorte quo chaque
            animal perdu a consommé on moyenne la moitié do la quantité do
            céréalos fourragèros nécessaire pour la production d' un animal
            prôt à 1' abattage . Toutefois , il n' a pas été tenu compte dos
            portes duos à dos catastrophes .
        d ) La quantité do céréales fourragèros nécessaire pour la production
            d' un oeuf à couver est la suivante Î
            aa ) ration do prcductinn et d' ontretion do la pondeuse        192,8 gr
            bb ) ration du mâlo                                              17,5 gr
                                                                            210,3 gr
                                                                 ... /• . .
 ---pagebreak---                                - 11 -
    Sur 160 oeufs produits par la pintade pendant la période do ponte ,
    16 sont impropres à l' incubation on raison do leur forme , do leur
    grosseur ou pour tout autre notif . Il faut donc compter 1,1 gr de
    céréales fourragères on plus pour chacun des 144 oeufs à couver qui
    restent | il faut donc 211,4 gr do céréales fourragères pour les
    oeufs mis à couver .
    Sur un total do 144 oeufs couvés , on compte 100,8 pintadeaux éclos .
    La production do ces pintadeaux exige 30,4416 kg do céréales four­
    ragères , Cependant , 33 ^ dos oeufs sélectionnés peuvent ôtro utili­
    sés à d' autres fins , do sorte que la quantité do céréales fourra­
    gères do 3.200 gr nécessaire à la production do ces oeufs peut
    être à nouveau déduite .
    Il faut donc oonptcr par pintadeau 27241,6 s 100,3 = 270,3 gr
    do céréales fourragères .
e ) Pour la production de 94 pintades de 1,2 kg do poids vif , la quan­
    tité de céréales fourragères nécessaire est donc la suivante s
    aa ) quantité de céréales nécessaire pour los animaux
         dont 1 1 engraissement est mené à termo s
                         94x 1,2 x 4,58 x 80 f        =       413,30 kg
    bb ) quantité de céréales r 'cc-ssaire pour les
         animaux perdus en cours d' engrais semont Ï
                       4 1 ? 2 * 5,48 8q ^            =              ^
    cc ) quantité de céréales nécessaire pour 100
         pintadeaux mis à engraisser s                     +   27*03 kg
    Pour obtenir un poids vif de 94 x 1,2 kg ,
    il faut donc au total do céréales fourragères             449*12 kg
    Chaque kg do poids vif exige donc 3^98 kg de céréales fourragères .
    Ceci correspond à uno consommation totale d' aliments do 4 > 975 kg »
f ) La quantité do céréales fourragères nécessaire pour la production
    d' un kg de pintade abattue doit donc ôtro fixée à 5 » 69      compte
    tenu d' un coefficient de rondement en viande net do 70 ^ pour tous
    les Etats membres .
 ---pagebreak---                               - 12-
2 . Pintades pondeuses                                             1
            Le coefficient de transfornation -pour les pintades pondeuses
    doit être calculé selon les nônes principes que pour les poules pon­
    deuses . La partie de la ration de croissance dont il n' est pas
    tenu conpto pour ïo calcul du coefficient de transfornation dos
    pintades pondeuses peut ôtro ajouté en t?,nt que ration de croissance
    lors du calcul du coefficient do transformation dos ooufs do pinta­
    des .
            Le coefficient do transfornation dos pintades - pondeuses
    s' établit donc à 1 s 5s ^9
 ---pagebreak---                                                                       - 12 -
                                                uOGixiciont de transformation pour la volaille
                            Poulets d ! engraissement/ Canarda d' ongr ./     Dindes d' engr ./ Oies d' ongr ./ Pintades d' ongr./
                            Poules pondousos             Canes pondeuses      Dindes pondeuses  Oies pondeuses  Pintades pondousos
1 «- Animai::! vivants               1,96                     2,725 .              3,03              3,14-              3,98
2 . Animaux r, "battus  j
  a plumés , ? veo tôto ot
     pattoE                          ?, 36 1 )                3,06
                                                                   2
                                                                                   3,88              3,832 )            5,69
  b plumés , vidTS , sc.ns
     tôto ni pattos mait
     avec les viscères
                                     2,80                     3,89                 3,88              4,1 93^            5,69
     ccaostiulos
  c plumés , vidés , sans
     tête ni pjit'iios et            3,02                     3,89                 3,88              4,19               Γ
                                                                                                                          69
     sans viscères comestibles
                                                    Remarque : 1 ) vidés
                                                                2 ) non vidés
                                                                3 ; sans le foie
 ---pagebreak---                                 Projet
                               EEGLEKENT N° ...
           portant fixation de la quantité de céréales fourragères
nécessaire pour la production de volaille abattue des catégories suivantes j
                               СЛ1ШШ
                               DBTDE
                               013.
                               PINTADE   ET
                               POULE   PONDEUSE .
  LE CONSEIL DE LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE ,
  Vu les dispositions du Traité instituant la Communauté Economique Européenne ,
  Vu les dispositions du règlement n° 22 portant établissement graduel d' une
  organisation commune des marchés dans le secteur de la viande de volaille ,
  et notamment son article 3 , par . 6 , 2e phrase ,
  Vu la proposition do la Commission ,
  Considérant qu' il est nécessaire , pour calculer le 1er élément du prélève­
  ment intracommunautaire pour la volaille abattue , de déterminer la quantité
  de céréales fourragères nécessaire pour la production d' un kilogramme do
  viande do volaille ( coefficient de transformation ), cette quantité étant
  la môme pour tous les Etats membres 5
  Considérant que les coefficients de transformation sont fixés sur la base
  dos conditions existant effectivement dans les différents Etats membres , et
  que , pour oetto fixation , il ne peut être tenu compte que des exploitations
  où la production de volaille constitue une activité notable et qui four­
  nissent une production présentant une importance réelle pour le marché 5
  Considérant qu' il est admis , pour le calcul du coefficient de transforma­
  tion pour les canards d' engraissement , que la production d' un canard de
  2,35 kg do poids vif exige , compte tenu du gaspillage , 8,0135 kg d' aliments ,
  que le taux do pertes s' établit à 2 $ et la part des céréales dans la
  ration du canard d' engraissement à    74   5
  Considérant que , pour les canards abattus , les coefficients do transfor­
  mation sont déterminés en tenant compte du coefficient de transformation
  pour les canards vivants et des différents coefficients de rendement en
  viande net , qui s' établissent à 89    et 70 c/° j
                                                                  ... / • « •
 ---pagebreak--- Considérant qu' il est admis , pour lo calcul du coefficient de transforma
tion pour les dindos d' engrais somont , que la production d' une dinde d' en
viron 5 kg ^2 poids vif exige , compte tenu du gaspillage , 1 9 kg d' ali­
ments , que le taux de portes s' établit à 4 fi ot la part des céréales
dans la ration des dindes d' engraissement à 75 fi 5
Considérant que , pour les dindos abattues , lo coefficient de transforma­
tion ost déterminé en tenant compte du coefficient de transformation
pour les dindos vivantes et du coefficient do rendement on viande net ,
qui s' établit à 78 fi j
Considérant qu' il est admis , pour le calcul du coefficient do transfor­
mation pour les oies d' engraissement , que l' engraissement des oies sur
parcours vert avec ration d' appoint jusqu' à 6,5 kg do poids vif ost la
forme d' élevage dos oios la plus commune f
Considérant que , dans cotte forme d' élevage , vin oison exige pondant les
4 premières semaines 620 gr de céréales , pendant les 136 jours suivants
6,8 kg do céréales et pendant la periodo suivante do 6 semaines 12 kg
do céréales au total , les portos pendant la seconde périedo do l' engrais
soment étant estimées à 4 fi> f
Considérant que , pour les oios abattues , les coefficients do transfor­
mation sont déterminés on tenant compte du coefficient de transformation
pour les oios vivantes ot los différents coefficients de rondement en
viande net , qui s' établissent à 82 fi °t 75 fi° I
Considérant qu' il est admis , pour lo calcul du coefficient do transforma
tion pour los pintades d' engraissement , que la production d' une pintade
de 1,2 kg do poids vif exige , compte tenu du gaspillage , 5»496 kg d' ali­
ments , que lo taux do pertes s' établit à 4 fi> ot la part dos céréales
dans la ration do la pintade à 80 fi 5
Considérant que , pour los pintades abattues , lo coefficient do transfor­
mation ost déterminé on tenant compte du coefficient do transformation
pour los pintades vivantes , ot du coefficient de rondement on viande
net , qui s' établit à JO fi s
 ---pagebreak---                                    - 3 -
Considérant quo les coefficients de transformation pour les canes , dindes ,
oies , pintades et puulos pondeuse 3 abattues sont assimilés aux coeffi­
cients do transformation dos catégories correspondantes d' animaux d' en­
graissement , et quo la partie do la ration do croissance dont il n' est
pas tenu compte lors du calcul du coefficient do transformation pour
los pondeuses sort do base , en tant que ration do croissance , au calcul
du coofficiont de transformation pour los oeufs en coquilles ,
A ARRETE LE PRESENT REGLEMENT :
                                Article premier
1.         La quantité de céréales fourragères nécessaire pour la production
d' un kilogramme do volaille abattue est ainsi fixée pour tous les Etats
membres :
a ) peur les canards Ï
      1 . 3,06 kg do céréales fourragères lorsque l' animal est commercialisé
          plumé ot saigné , non vidé , avec tête et pattes |
      2 . 3,89 kg de céréales fourragères lorsque l' animal est commercialisé
          plume , vide , sans tote ni pattes , mais avec ou sans le coeur , le
          foie ot 1' estomac ( viscères comestibles ) 5
b ) pour les dindes 5
      3,88 kg do céréales fourragères ;      *
c ) pour les oies ;
      1 » 3,83 kg do céréales fourragères lorsque l' animal est commercialisé
          plumé et saigné , non vidé , avec- tête ot pattes ;
      2 . 4 S 19 kg do céréales fourragères lorsque l' animal est commercialisé
          plumé , vidé , sans tôto ni pattes , avec ou sans le coeur et l' estomac 3
d ) pour los pintades :
    . 5*69 kg do céréales fourragères ?
                                                                 • • « J• • •
 ---pagebreak--- G ) pour les poules pondeuses s
    1 . 2,36 kg de céréales fourragères lorsque l' animal est commercialisé
        plumé , vidé , avec tôte et pattes ;
    2 . 2,80 kg de céréales fourragères lorsque l' animal est commercialisé
        plumé , vidé , sans tâte ni pattes , mais avec le coeur , le foie et
        l' estomac ( viscères comestibles ) ;
    3 . 3,02 kg do céréales fourragères lorsque l' animal est commercialisé
        plumé , vidé , sans tâte ni pattes , et*sans viscères comestibles .
2.       Si la volaille abattue est commercialisée sous une forme qui no
            -, .        ,      .    ...    ,, .,             ( présentation atypique )
correspond a aucune des présentations décrites au paragraphe 1, / elle
sera traitée comme la volaille abattue présentée selon la mode do pré­
sentation le plus voisin décrit au paragraphe 1 3 toutefois , si la pré­
sentation atypique ressemble à doux de celles décrites au paragraphe 1 ,
on appliquera le coefficient do transformation qui correspond à la pré­
sentation pour laquelle est fixée le coefficient le plus élevé .
                                 Article 2
         Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant sa publi­
cation au journal officiel dos Communautés européennes .
         Le présont règlement ost 'obligatoire dans tous ses éléments ot
directement applicable dans tout Etat membre .
                                              Fait a Bruxelles , lo
                                              par le Conseil
                                              le Président