CELEX: 31978R1400
Language: fr
Date: 1978-06-20 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n° 1400/78 du Conseil, du 20 juin 1978, établissant les règles générales applicables à la restitution à la production pour le sucre utilisé dans l' industrie chimique

Avis juridique important

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31978R1400

Règlement (CEE) n° 1400/78 du Conseil, du 20 juin 1978, établissant les règles générales applicables à la restitution à la production pour le sucre utilisé dans l' industrie chimique  

Journal officiel n° L 170 du 27/06/1978 p. 0009 - 0012 édition spéciale grecque: chapitre 03 tome 21 p. 0194  édition spéciale espagnole: chapitre 03 tome 14 p. 0146  édition spéciale portugaise: chapitre 03 tome 14 p. 0146 

****( 1 ) JO NO L 359 DU 31 . 12 . 1974 , P . 1 .  ( 2 ) VOIR PAGE 1 DU PRESENT JOURNAL OFFICIEL .  ( 3 ) JO NO L 143 DU 25 . 6 . 1968 , P . 1 .  ( 1 ) JO NO L 281 DU 1 . 11 . 1975 , P . 1 .  ( 2 ) JO NO L 156 DU 14 . 6 . 1978 , P . 1 .  ( 3 ) JO NO L 89 DU 10 . 4 . 1968 , P . 3 .    REGLEMENT ( CEE ) NO 1400/78 DU CONSEIL   DU 20 JUIN 1978   ETABLISSANT LES REGLES GENERALES APPLICABLES A LA RESTITUTION A LA PRODUCTION POUR LE SUCRE UTILISE DANS L ' INDUSTRIE CHIMIQUE   LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ,   VU LE TRAITE INSTITUANT LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE ,   VU LE REGLEMENT ( CEE ) NO 3330/74 DU CONSEIL , DU 19 DECEMBRE 1974 , PORTANT ORGANISATION COMMUNE DES MARCHES DANS LE SECTEUR DU SUCRE ( 1 ), MODIFIE EN DERNIER LIEU PAR LE REGLEMENT ( CEE ) NO 1396/78 ( 2 ), ET NOTAMMENT SON ARTICLE 9 PARAGRAPHE 5 ,   VU LA PROPOSITION DE LA COMMISSION ,   CONSIDERANT QUE , AUX TERMES DE L ' ARTICLE 9 PARAGRAPHE 4 DU REGLEMENT ( CEE ) NO 3330/74 , IL PEUT ETRE DECIDE D ' ACCORDER DES RESTITUTIONS A LA PRODUCTION POUR DU SUCRE ET DES SIROPS REGIS PAR LEDIT REGLEMENT LESQUELS SONT UTILISES DANS LA FABRICATION DE CERTAINS PRODUITS DE L ' INDUSTRIE CHIMIQUE ;   CONSIDERANT QUE , A LA SUITE DE L ' EVOLUTION DES TECHNIQUES DE L ' INDUSTRIE CHIMIQUE , LES PRODUITS DE CETTE INDUSTRIE , QUI ANTERIEUREMENT NE POUVAIENT ETRE FABRIQUES QUE SOIT A PARTIR DE SUCRE , SOIT A PARTIR DE MAIS , PEUVENT MAINTENANT ETRE OBTENUS A PARTIR DE CES DEUX PRODUITS DE BASE ; QU ' IL Y A LIEU DES LORS DE PREVOIR DANS UN SOUCI D ' EGALITE DE TRAITEMENT L ' OCTROI D ' UNE RESTITUTION A LA PRODUCTION POUR LE SUCRE CORRESPONDANT A CELLE OCTROYEE AU MAIS TRANSFORME EN AMIDON , APRES APPLICATION D ' UN COEFFICIENT DE RENDEMENT ; QUE , AINSI , LE MONTANT DE LA RESTITUTION A LA PRODUCTION POUR LE SUCRE SERA FONCTION DE CELUI DE LA RESTITUTION A LA PRODUCTION POUR LE MAIS ;   CONSIDERANT QUE LE SUCRE BRUT ET LES SIROPS CONTENANT DU SACCHAROSE PEUVENT ETRE EGALEMENT UTILISES DANS L ' INDUSTRIE DE TRANSFORMATION ; QU ' IL CONVIENT , DE CE FAIT , DE RETENIR POUR CES PRODUITS DE BASE LA RESTITUTION A LA PRODUCTION POUR LE SUCRE BLANC EN L ' ADAPTANT EN FONCTION DE LEUR RENDEMENT RESPECTIF ;   CONSIDERANT QUE , POUR EVITER DES ABUS , IL IMPORTE DE PREVOIR QUE LA RESTITUTION A LA PRODUCTION NE PEUT ETRE ACCORDEE QUE SI , GRACE A DES MESURES DE CONTROLE , D ' AUTRES UTILISATIONS SONT EXCLUES ;   CONSIDERANT QUE CE CONTROLE PEUT ETRE FACILITE SI LA RESTITUTION A LA PRODUCTION N ' EST OCTROYEE QUE SUR DEMANDE DU TRANSFORMATEUR ;   CONSIDERANT QUE LES MESURES DE CONTROLE PEUVENT , DANS CERTAINS CAS , ETRE RENDUES PLUS EFFICACES SI ELLES SONT ACCOMPAGNEES D ' UN AGREMENT ; QU ' IL CONVIENT , DES LORS , DE LAISSER A L ' ETAT MEMBRE SUR LE TERRITOIRE DUQUEL A LIEU LA TRANSFORMATION LA FACULTE DE SOUMETTRE LE TRANSFORMATEUR A UN AGREMENT ;   CONSIDERANT QUE LE PRESENT REGLEMENT EST DESTINE A REMPLACER LE REGLEMENT ( CEE ) NO 765/68 DU CONSEIL , DU 18 JUIN 1968 , ETABLISSANT LES REGLES GENERALES APPLICABLES A LA RESTITUTION A LA PRODUCTION POUR LE SUCRE UTILISE DANS L ' INDUSTRIE CHIMIQUE ( 3 ); QU ' IL Y A DONC LIEU D ' ABROGER CE DERNIER ,   A ARRETE LE PRESENT REGLEMENT :   ARTICLE PREMIER   UNE RESTITUTION A LA PRODUCTION EST ACCORDEE , DANS LES CONDITIONS PREVUES AU PRESENT REGLEMENT , POUR LES PRODUITS VISES A L ' ARTICLE 1ER PARAGRAPHE 1 SOUS A ) DU REGLEMENT  ( CEE ) NO 3330/74 ET LES SIROPS DE SACCHAROSE RELEVANT DE LA SOUS-POSITION EX 17.02 D II DU TARIF DOUANIER COMMUN , CI-APRES DENOMMES  "  PRODUITS DE BASE  " , QUI SONT UTILISES DANS LA FABRICATION DES PRODUITS DE L ' INDUSTRIE CHIMIQUE ENUMERES A L ' ANNEXE , CI-APRES DENOMMES  "  PRODUITS CHIMIQUES  " .   ARTICLE 2   1 .  LA RESTITUTION A LA PRODUCTION EST ACCORDEE PAR L ' ETAT MEMBRE SUR LE TERRITOIRE DUQUEL A LIEU LA TRANSFORMATION DES PRODUITS DE BASE .   2 .  L ' ETAT MEMBRE NE PEUT ACCORDER LA RESTITUTION QUE SI UN CONTROLE DOUANIER OU UN CONTROLE ADMINISTRATIF PRESENTANT DES GARANTIES EQUIVALENTES ASSURE QUE LES PRODUITS DE BASE SONT UTILISES D ' UNE MANIERE CONFORME A LA DESTINATION SPECIFIEE DANS LA DEMANDE VISEE A L ' ARTICLE 3 .   ARTICLE 3   1 .  LA RESTITUTION A LA PRODUCTION N ' EST ACCORDEE QU ' AUX TRANSFORMATEURS QUI ASSURENT QUE LE CONTROLE PREVU A L ' ARTICLE 2 PARAGRAPHE 2 PEUT ETRE EFFECTUE A TOUT MOMENT ET QUI ONT PRESENTE UNE DEMANDE SPECIFIANT LE PRODUIT CHIMIQUE POUR LA FABRICATION DUQUEL LE PRODUIT DE BASE SERA UTILISE .   2 .  L ' ADMISSION AU BENEFICE DE LA RESTITUTION PEUT ETRE SUBORDONNEE PAR L ' ETAT MEMBRE EN CAUSE A UN AGREMENT PREALABLE DE CES TRANSFORMATEURS .   ARTICLE 4   LE MONTANT DE LA RESTITUTION A LA PRODUCTION POUR LE SUCRE BLANC EST EGAL A CELUI DE LA RESTITUTION A LA PRODUCTION FIXE , EN VERTU DE L ' ARTICLE 11 PARAGRAPHE 1 SOUS A ) DU REGLEMENT ( CEE ) NO 2727/75 DU CONSEIL , DU 29 OCTOBRE 1975 , PORTANT ORGANISATION COMMUNE DES MARCHES DANS LE SECTEUR DES CEREALES ( 1 ), MODIFIE EN DERNIER LIEU PAR LE REGLEMENT ( CEE ) NO 1254/78 ( 2 ), POUR LE MAIS UTILISE DANS LA COMMUNAUTE POUR LA FABRICATION D ' AMIDON , CALCULE POUR 100 KILOGRAMMES DE MATIERE SECHE DE GLUCOSE EN UTILISANT UN COEFFICIENT DE RENDEMENT A DETERMINER .   ARTICLE 5   LE MONTANT DE LA RESTITUTION A LA PRODUCTION ACCORDEE POUR 100 KILOGRAMMES DE SUCRE BRUT EST EGAL AU CENTIEME DE CELUI QUI EST APPLICABLE DANS LE CAS D ' UNE UTILISATION DE SUCRE BLANC , MULTIPLIE PAR LE RENDEMENT DU SUCRE BRUT UTILISE , CE RENDEMENT ETANT DETERMINE CONFORMEMENT A L ' ARTICLE 1ER DU REGLEMENT ( CEE ) NO 431/68 DU CONSEIL , DU 9 AVRIL 1968 , DETERMINANT LA QUALITE TYPE POUR LE SUCRE BRUT ET LE LIEU DE PASSAGE EN FRONTIERE DE LA COMMUNAUTE POUR LE CALCUL DES PRIX CAF DANS LE SECTEUR DU SUCRE ( 3 ).   ARTICLE 6   LE MONTANT DE LA RESTITUTION A LA PRODUCTION ACCORDEE POUR 100 KILOGRAMMES DE SIROPS DE SACCHAROSE VISES A L ' ARTICLE 1ER EST EGAL AU CENTIEME DE CELUI QUI EST APPLICABLE DANS LE CAS D ' UNE UTILISATION DE SUCRE BLANC , MULTIPLIE PAR LA TENEUR EN SACCHAROSE DU SIROP UTILISE .   ARTICLE 7   LE REGLEMENT ( CEE ) NO 765/68 EST ABROGE .   ARTICLE 8   LE PRESENT REGLEMENT ENTRE EN VIGUEUR LE JOUR DE SA PUBLICATION AU JOURNAL OFFICIEL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES .   IL EST APPLICABLE A PARTIR DU 1ER AOUT 1978 .   LE PRESENT REGLEMENT EST OBLIGATOIRE DANS TOUS SES ELEMENTS ET DIRECTEMENT APPLICABLE DANS TOUT ETAT MEMBRE .   FAIT A LUXEMBOURG , LE 20 JUIN 1978 .   PAR LE CONSEIL   LE PRESIDENT   P . DALSAGER ****    ANNEXE    LISTE DES PRODUITS    //   // NUMERO DU TARIF DOUANIER COMMUN  //  DESIGNATION DES MARCHANDISES  //  // ****   EX 13.03 C III   CARRAGENAN   EX 15.11 B   GLYCERINE , AUTRE QUE BRUTE   EX 17.02 D II   SORBOSE   28.17 A   HYDROXYDE DE SODIUM ( SOUDE CAUSTIQUE )   EX 28.45 B   SILICATES DE SODIUM   EX 29.04 C I   DIOLS   29.04 C II   MANNITOL   29.04 C III   SORBITOL   29.04 C IV   AUTRES POLYALCOOLS   29.05 A III   STEROLS , INOSITOLS   EX 29.10 B   METHYLGLUCOSIDES   EX 29.14 A OU B   ESTERS DE MANNITOL ET DE SORBITOL ; HEPTONATE DE SODIUM   29.15 A I   ACIDE OXALIQUE , SES SELS ET SES ESTERS   EX 29.15 A V   ACIDE CITRACONIQUE , ACIDE ITACONIQUE , ACIDE SUCCINIQUE , LEURS SELS ET LEURS ESTERS   29.16 A I   ACIDE LACTIQUE , SES SELS ET SES ESTERS   29.16 A III   ACIDE TATRIQUE , SES SELS ET SES ESTERS   29.16 A IV   ACIDE CITRIQUE , SES SELS ET SES ESTERS   EX 29.16 A VIII   ACIDE GLYCERIQUE , ACIDE GLYCOLIQUE , ACIDE SACCHARONIQUE , ACIDE ISOSACCHARONIQUE , ACIDE HEPTASACCHARIQUE , LEURS SELS ET LEURS ESTERS   EX 29.16 C III   ACIDES CETOGLUTARIQUE , LEVULINIQUE , LEURS SELS ET LEURS ESTERS   EX 29.16 D   ACIDE GLUCURONIQUE , ACIDE CETOGLUCONIQUE , LEURS SELS ET LEURS ESTERS ; LACTOBIONATES   EX 29.19 A   LACTOPHOSPHATES   EX 29.22 D II   TETRAMETHYL-PARA-AMINOTRIPHENYLCARBINOL   29.23 D   AMINO-ACIDES   29.35 A   FURFURAL ( FURFUROL ) ET BENZOFURANE ( COUMARONE )   29.35 B   ALCOOLS FURFURYLIQUE ET TETRAHYDROFURFURILIQUE   29.35 I J   ACIDES NUCLEIQUES ET LEURS SELS   EX 29.35 Q   HYDROXYMETHYLFURFURAL ET DERIVES , LACTIDE , PURINE , PYRIMIDINE , MALTOL , ISOMALTOL , PIPERIDINE , PIPERAZINE , LACTONES DE L ' ACIDE GLUCARIQUE , LACTONES DE L ' ACIDE GLUCURONIQUE ; COMPOSES ANYHDRIQUES DE MANITOL ET DE SORBITOL , COMME PAR EXEMPLE SORBITAN , A L ' EXCLUSION DU MALTOL ET DE L ' ISOMALTOL   EX 29.38 B II   VITAMINE B 12   29.38 B IV   VITAMINE C   EX 29.39 E   AUTRES HORMONES   EX 29.43 B   LEVULOSE , SES SELS ET SES ESTERS ; SORBOSE , SES SELS ET SES ESTERS   29.44 A   PENICILLINES   29.44 C   AUTRES ANTIBIOTIQUES   EX 30.03 A II   MEDICAMENTS POUR LA MEDECINE HUMAINE OU VETERINAIRE NON CONDITIONNES POUR LA VENTE AU DETAIL CONTENANT DE LA PENICILLINE , DE LA STREPTOMYCINE OU DES DERIVES DE CES PRODUITS OU CONTENANT D ' AUTRES ANTIBIOTIQUES OU LEURS DERIVES   EX 32.01 B   ETHERS DE TANINS   32.05 A   MATIERES COLORANTES ORGANIQUES SYNTHETIQUES   32.05 C   PRODUITS ORGANIQUES SYNTHETIQUES DU GENRE DE CEUX UTILISES COMME  "  LUMINOPHORES  "   32.05 D   PRODUITS DES TYPES DITS  "  AGENTS DE BLANCHIMENT OPTIQUE  " FIXABLES SUR FIBRE   EX 34.01   SAVONS TRANSLUCIDES   34.02   PRODUITS ORGANIQUES TENSIO-ACTIFS ; PREPARATIONS TENSIO-ACTIVES ET PREPARATIONS POUR LESSIVES , CONTENANT OU NON DU SAVON   EX 35.03 B   COLLES D ' OS , DE PEAUX , DE NERFS , DE TENDONS ET SIMILAIRES ET COLLES DE POISSON   EX 35.07   ENZYMES   EX 38.11 B   PREPARATIONS ORGANO-CUPTIQUES   EX 38.11 D   DESINFECTANTS , INSECTICIDES , FONGICIDES , HERBICIDES , ANTIRONGEURS , ANTIPARASITAIRES ET SIMILAIRES PRESENTES A L ' ETAT DE PREPARATIONS OU DANS LES FOMES OU EMBALLAGES DE VENTE AU DETAIL OU PRESENTES SOUS FORME D ' ARTICLES TELS QUE RUBANS , MECHES ET BOUGIES SOUFREES ET PAPIERS TUE-MOUCHES , A L ' EXCLUSION DES PREPARATIONS A BASE DE DIBROMURE D ' ETHYLENE CONTENANT AU MAXIMUM 70 % EN POIDS DE DIBROMURE D ' ETHYLENE  ( 1,2  -  DIBROMETHANE ), PRESENTEES SOUS LA FORME D ' EMULSIONS RENFERMANT UN PRODUIT EMULSIFIANT DANS UNE PROPORTION DE 3 A 5 % EN POIDS ET AVEC COMME DILUANT DU XYLENE OU DU PETROLE   EX 38.12 A   APPRETS PREPARES , DU GENRE DE CEUX UTILISES DANS L ' INDUSTRIE TEXTILE   38.19 Q   LIANTS POUR NOYAUX DE FONDERIE PREPARES A BASE DE RESINES SYNTHETIQUES   38.19 T   SORBITOL AUTRE QUE LE SORBITOL VISE A LA SOUS-POSITION 29.04 C III   EX 38.19 U   PRODUITS DE CRAQUAGE DU SORBITOL , AGENTS DE DECOFFRAGE POUR BETON LAVE , RETARDATEUR DE DURCISSEMENT POUR CIMENTS ; AGENTS EMOLLIANTS , LIANTS POUR NOYAUX DE FONDERIE A BASE DE SILICATE DE SOUDE ET ADOUCISSEURS EPOXY ; POLYLACTATE DE CALCIUM LACTOGLYCERIDES   39.01 C I   PHENOPLASTES   39.01 C II   AMINOPLASTES   EX 39.01 C VII   POLYALKYLENEGLYCOL-ETHERS   EX 39.06 B   DEXTRANS ET HETEROPLYSACCHARIDE