CELEX: 31972R2862
Language: fr
Date: 1972-12-20 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n° 2862/72 de la Commission, du 20 décembre 1972, portant modification de la nomenclature des marchandises pour les statistiques du commerce extérieur de la Communauté et du commerce entre ses États membres (Nimexe)

31 . 12 . 72                          Journal officiel des Communautés européennes                        N L 305 / 1
                                                             I
                           fActes dont la publication est une condition de leur applicabilité)
                               RÈGLEMENT (CEE) N0 2862/72 DE LA COMMISSION
                                                   du 20 décembre 1972
              portant modification de la Nomenclature des marchandises pour les statistiques du
              commerce extérieur de la Communauté et du commerce entre ses États membres (NIMEXE)
LA COMMISSION DES COMMUNAUTES                                   mément réalisées dans les quatre versions de la
EUROPÉENNES ,                                                   NIMEXE que moyennant l'élimination de certaines
                                                                imperfections ou inexactitudes rédactionnelles ;
vu le traité instituant la Communauté économique
européenne,
                                                                considérant que les dispositions prévues au présent
                                                                règlement sont conformes à l' avis du Comité de la
vu le règlement (CEE) n0 1445/72 du Conseil, du 24              NIMEXE,
avril 1972, relatif à la Nomenclature des marchan­
dises pour les statistiques du commerce extérieur de
la Communauté et du commerce entre ses Etats mem­               A ARRÊTE LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
bres (NIMEXE) ( x), et notamment son article 5 ,
                                                                                    Article premier
considérant que les règlements (CEE) n0 1346/72 et
n° 1347/72 du Conseil, du 27 juin 1972 ( 2), portent            L' annexe du règlement ( CEE) n° 1445/72 du Conseil
modification du règlement (CEE) n° 950/68 du Con­               est modifiée conformément à l' annexe I du présent
seil, du 28 juin 1968 , relatif au tarif douanier commun        règlement.
(3) ; qu'il y a lieu, en vue de sauvegarder la concor­
dance entre la nomenclature du tarif douanier com­                                      Article 2
mun et la NIMEXE,de modifier celle-ci en conséquence ;
                                                                Les versions allemande, française, italienne et néer­
considérant qu'il y a lieu d' adapter à l'évolution com­        landaise de l' annexe du règlement ( CEE) n0 1445/72
merciale la ventilation statistique de certaines sous­          du Conseil sont modifiées conformément à l' annexe II
positions ou positions tarifaires reprises dans la              du présent règlement.
NIMEXE ;
                                                                                        Article 3
considérant que cette concordance avec la nomen­
clature du tarif douanier commun de même que cette              Le present règlement entre en vigueur le 1er janvier
adaptation à l'évolution commerciale ne seront unifor­           1973 .
               Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable
               dans tout État membre .
               Fait à Bruxelles , le 20 décembre 1972.
                                                                                  Par la Commission
                                                                                       Le president
                                                                                   S. L. MANSHOLT
 0) JO n0 L 161 du 17. 7. 1972 , p. 1 .
 (2) JO n0 L 148 du 30. 6 . 1972, p. 1 et 4.
 (3) JO n0 L 172 du 22. 7. 1968, p. 1 .
 ---pagebreak--- K   L 305 /2                           Journal officiel des Communautés européennes                                31 . 12.72
                                                              ANNEXE 1
     Code                     Subdivision                                                                    Code   Unité
   NIMEXE       Renvoi au TDC  statistique                        Désignation des marchandises               CST    suppl.
01.02
             A II b
  01.02-21           1                                Vaches destinées à l' abattage immédiat et dont
                                                      la viande est destinée à la transformation           001.10    N
                     2                                autres :
  01.02-31              aa                                n' ayant encore aucune dent de remplacement
                                                          et dont le poids est égal ou supérieur à 350 kg
                                                          et inférieur ou égal à 450 kg pour les animaux
                                                          mâles , égal ou supérieur à 320 kg et inférieur
                                                          ou égal à 420 kg pour les animaux femelles . . . 001.10    N
                        bb                                non dénommés :
  01.02-33                        11                          Taurillons , génisses et bouvillons          001.10    N
  01.02-35                        22                          Taureaux                                     001.10     N
  01.02-37                        33                         Vaches                                        001.10     N
  01.02-39                        44                          Bœufs                                        001.10     N
02.02
             B
  02.02-50     I                                 désossées                                                 011.40
             B II a
  02.02-65           2                                 de canards                                          011.40
  02.02-65           3                                 d' oies                                             011.40
  02.02-65           4                                 de dindes                                           011.40
  02.02-65           5                                 de pintades                                         011.40
  02.02-67        b                                Ailes entières , même sans la pointe                    011.40
  02.02-67        c                                Dos ; cous ; dos avec cous ; croupions ; pointes
                                                   d' ailes                                                011.40
                   d                               Poitrines et morceaux de poitrines :
  02.02-71            1                                d' oies                                             011.40
  02.02-73           2                                 de dindes                                           011.40
  02.02-75           3                                 d' autres volailles                                 011.40
                   e                                Cuisses et morceaux de cuisses :
  02.02-81            1                                d' oies                                              011.40
                     2                                 de dindes :
  02.02-83              aa                                Pilons et morceaux de pilons                      011.40
  02.02-85              bb                                 autres                                           011 40
  02.02-86           3                                 d' autres volailles                                  011.40
  02.02-98         f                                autres                                                  011.40
  02.02-98   C                                 Abats                                                        011.40
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 72                                Journal officiel des Communautés européennes                                N 0 L 305 /3
      Code                         Subdivision                                                                   Code     Unité
                 Renvoi au TDC                                        Désignation des marchandises
    NIMEXE                          statistique                                                                   CST     suppl.
03.01
             A I
  03.01-11         a                                    Truites                                                 031.10
  03.01-13         b                                    Saumons et corégones                                    031.10
  03.01-15         c                                    autres                                                  031.10
  03.01-17     II                                    Anguilles                                                  031.10
  03.01-18     III                                   Carpes                                                     031.10
  03.01-19     IV                                    autres                                                     031.10
             U a 1
  03.01-21               aa                                   frais ou réfrigérés                               031.10
  03.01-23               bb                                   congelés                                          031.10
                      i
                                                           du 16 juin au 14 février :
  03.01-25               aa                                   frais ou réfrigérés                               031.10
  03.01-27               bb                                   congelés                                          031.10
                   b                                    Esprots ( sprats ) :
  03.01-28            1                                    du 15 février au 15 juin                             031.10
  03.01-29                                                 du 16 juin au 14 février                             031.10
             B I c 1 aa 11
   03.01-31                    aaa                                  ne pesant pas plus de 10 kg pièce           031.10
   03.01-31                    bbb                                  autres                                      031.10
   03.01-31                 22                                   Thons blancs                                   031.10
   03.01-31                 33                                   autres                                         031.10
                         bb                                    vidés , sans branchies (« gilled and gutted ») :
                            11                                   Thons à nageoires jaunes :
   03.01-33                    aaa                                  ne pesant pas plus de 10 kg pièce           031.10
   03.01-33                    bbb                                  autres                                      031.10
   03.01-33                 22                                   Thons blancs                                   031.10
   03.01-33                 33                                   autres                                         031.10
                         cc                                    autres ( par exemple étêtés « heads off ») :
                            11                                   Thons à nageoires jaunes :
   03.01-33                    aaa                                  ne pesant pas plus de 10 kg pièce           031.10
   03.01-33                    bbb                                  autres                                      031.10
   03.01-33                 22                                    Thons blancs                                  031.10
   03.01-33                 33                                    autres                                        031.10
   03.01-35            2                                    autres                                              031.10
                    d                                    Sardines ( Clupea pilchardus Walbaum) :
   03.01-37            1                                    fraîches ou réfrigérées                             031.10
   03.01-38            2                                    congelées                                           031.10
   03.01-39         e                                    Squales                                                 031.10
                    f                                    Rascasses du nord ou sébastes ( Sebastes marinus) :
    03.01-41           1                                    frais ou réfrigérés                                  031.10
    03.01-43           2                                    congelés                                             031.10
 ---pagebreak--- N " L 305 /4                           Journal officiel des Communautés européennes                              31 . 12.72
     Code                     Subdivision                                                                 Code   Unité
                Renvoi au TDC                                    Désignation des marchandises
   NIMEXE                      statistique                                                                 CST   suppl.
03.01        (suite)
             B I
                    g                              Flétans (Hippoglossus vulgaris, Hippoglossus rein­
                                                   hardtius) :
  03.01-45                        1                   frais ou réfrigérés                                031.10
  03.01-47                        2                   congelés                                           031.10
                    h                              Cabillauds ( Gadus morrhua ou Gadus callarías ) :
  03.01-48              1                             frais ou réfrigérés                                031.10
  03.01-49              2                             congelés                                           031.10
                    ij                             Lieus noirs (Pollachius virens ou Gadus virens):
  03.01-51              1                             frais ou réfrigérés                                031.10
  03.01-51              2                             congelés                                           031.10
                    k                              F.glefins :
  03.01-53              1                             frais ou réfrigérés                                031.10
  03.01-55              2                             congelés                                           031.10
                    I                              Merlans ( Meriangus meriangus) :
  03.01-57              1                             frais ou réfrigérés                                031.10
  03.01-57              2                             congelés                                           031.10
                    m                              Maqueraux :
                        1                             du 15 février au 15 juin :
  03.01-58                 aa                             frais ou réfrigérés                            031.10
  03.01-59^                bb                             congelés                                       031.10
                        2                             du 16 juin au 14 février :
  03.01-61                 aa                             frais ou réfrigérés                            031.10
   03.01-63                bb                             congelés                                       031.10
                     n                             Anchois ( Engraulis sp.p .) :
  03.01-65              1                             frais ou réfrigérés                                0.3110     —
   03.01-65             2                              congelés                                          031.10
                     o                             Plies ou carrelets :
   03.01-66              1                             frais ou réfrigérés                               031.10
   03.01-67              2                             congelés                                          031.10
                     P                              Dorades de mer des espèces Dentex dentex et
                                                    Pagellus :
   03.01-69              1                             fraîches ou réfrigérées                           031.10
   03.01-69              2                             congelées                                         031.10
                     q                              autres :
                                   1                   Soles :
   03.01-71                           aa                  fraîches ou réfrigérées                        031.10
   03.01-73                           bb                   congelées                          ..:        031.10
                                   2                   autres :
   03.01-75                           aa                   frais ou réfrigérés                           031.10
   03.01-76                           bb                   congelés                                       031.10
                 II                              Filets :
                      a                             frais ou réfrigérés :
   03.01-81                         1                  de cabillauds ( Gadus morrhua ou Gadus callarías)  031.10
   03.01-85                        2                   autres                                             031.10
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 72                            Journal officiel des Communautés européennes                                   N L 305 /5
      Code                     Subdivision                                                                     Code     Unité
    NIMEXE       Renvoi au TDC
                                statistique                      Désignation des marchandises                   CST     suppl.
03.01         (suite)
              B II b
  03.01-94              2                              de lieus noirs (Pollachius virens ou Gadus virens) .   031.10
  03.01-96              3                              d' églefins                                            031.10
  03.01-97              4                              de rascasses du nord ou sébastes (Sebastes marinus)    031.10
  03.01-97              5                              de thon                                                031.10
  03.01-97              6                              de dorades de mer des espèces Dentex dentex
                                                       et Pagellus                                            031.10
  03.01-97              7                              autres                                                 031.10
03.02
              A I
   03.02-17          d                              Flétans communs ( Hippoglossus vulgaris)                  031.20
   03.02-18          e                              Saumons salés ou en saumure                               031.20
04.01
               A
                 I                                Yoghourt, képhir, lait caillé, lactosérum, babeurre
                                                  (ou lait battu) et autres laits fermentés ou acidifiés :
    04.01-11          a                              en emballages immédiats d' un contenu net inférieur
                                                     ou égal à 2 litres                                        022.30
    04.01-11          b                              autres                                                    022.30
                 II                               autres :
                      a                              en emballages immédiats d' un contenu net inférieur
                                                     ou égal à 2 litres et d' une teneur en poids de matières
                                                     grasses :
                         1                              inférieure ou égale à 4 % :
    04.01-21                          du                   lait écrémé                                         022.30
    04.01-25                          bb                   autres                                              022.30
    04.01-25             2                             supérieure à 4%                                         022.30
                      b                              non dénommés, d' une teneur en poids de matières
                                                     grasses :
                          1
                                                       inférieure ou égale à 4% :
    04.01-31                          aa
                                                           lait écrémé                                         022.30
    04.01-35                          bb                   autres                                               022.30
    04.01-35              2                             supérieure à 4%                                        022.30
               B
    04.01-80       I                               supérieure a 6 % et inférieure ou égale à 21 %               022.30
    04.01-80       II                              supérieure à 21 % et inférieure ou égale à 45 %              022.30
     04.01-80      III                             supérieure a 45 %                                            022.30
 ---pagebreak--- N   L 305 /6                            Journal officiel des Communautés européennes                                 31 . 12 . 72
     Code                     Subdivision                                                                     Code   Unité
  NIMEXE       Renvoi au TDC
                               statistique                        Désignation des marchandises                 CST   suppl.
04.02
             A
  04.02-11     I                                 Lactosérum                                                  022.22
               II                                Lait et crème de lait , en poudre ou granulés :
                   a                                en emballages immédiats d' un contenu net inférieur
                                                    ou égal à 2,5 kg et d' une teneur en poids de matières
                                                    grasses :
  04.02-21             1                               inférieure ou égale à 1,5%                            022.22
  04.02-23             2                               supérieure à 1,5% et inférieure ou égale à 27% . .    022.21
  04.02-27             3                               supérieure à 27 % et inférieure ou égale à 29 % . .   022.21
  04.02-27             4                               supérieure a 29%                                      022.21
                    b                               autres , d' une teneur en poids de matières grasses :
  04.02-31             1                               inférieure ou égale à 1,5%                            022.22
  04.02-33             2                               supérieure à 1,5% et inférieure ou égale à 27% .      022.21
  04.02-37             3                               supérieure à 27% et inférieure ou égale à 29% .       022.21
  04.02-37             4                               supérieure à 29%                                      022.21
                III                              Lait et crème de lait, autres qu'en poudre ou granulés :
                    a                               en boîtes métalliques hermétiquement fermées d' un
                                                    contenu net de 454 g ou moins , ou en récipients en
                                                    verre contenant 0,5 litre ou moins , et d' une teneur
                                                    en poids de matières grasses inférieure ou égale à
                                                     11% :
  04.02-41              1                               d' une teneur en poids de matières grasses in­
                                                        férieure ou égale à 8,9 %                            022.10
   04.02-43            2                                autres                                               022.10
                    b                                autres, d' une teneur en poids de matières grasses :
   04.02-47             1                               inférieure ou égale à 45 %                            022.10
   04.02-47             2                               supérieure a 45 %                                     022.10
             B
                 I                                Lait et creme de lait, en poudre ou granulés :
                     a                               Laits spéciaux, dits « pour nourrissons », en boîtes
                                                     métalliques hermétiquement fermées d' un contenu
                                                     net de 500 g ou moins et d' une teneur en poids de
                                                     matières grasses :
   04.02-50             1                               supérieure à 10% et inférieure ou égale à 11% . .     022.21
   04.02-50             2                               supérieure à 14,5 % et inférieure ou égale à 15,5 %   022.21
   04.02-50             3                               supérieure à 17% et inférieure ou égale à 18% .       022.21
   04.02-50             4                               supérieure à 23 % et inférieure ou égale à 24% . .    022.21
                     b                               autres :
                         1                              en emballages immédiats d' un contenu net
                                                        inférieur ou égal à 2,5 kg et d' une teneur en poids
                                                         de matières grasses :
   04.02-61                aa
                                                            inférieure ou égale à 1,5 %                       022.22
   04.02-65                bb                               supérieure à 1,5% et inférieure ou égale à 27%    022.21
   04.02-65                cc
                                                            supérieure à 27%                                  022.21
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 72                             Journal officiel des Communautés européennes                                N L 305 /7
      Code                      Subdivision                                                                  Code     Unité
   N1MEXE        Renvoi au TDC
                                 statistique                       Désignation des marchandises               CST     suppl.
04.02         (suite)
              BIb
                        2                               non dénommés , d' une teneur en poids de matières
                                                        grasses :
  04.02-71                  aa                             inférieure ou égale à 1,5%                       022.22     —
  04.02-75                  bb                             supérieure à 1,5% et inférieure ou égale à 27%   022.21      —
  04.02-75                  cc                             supérieure à 27%                                 022.21      —
                 11                               Lait et crème de lait, autres qu' en poudre ou granulés :
  04.02-80           a                               en boîtes métalliques hermétiquement fermées , d' un
                                                     contenu net de 454 g ou moins et d'une teneur en
                                                     poids de matières grasses inférieure ou égale à 9,5 %  022.10      —
                     b                               autres , d' une teneur en poids de matières grasses :
  04.02-90              1                               inférieure ou égale à 45 %                          022.10      —
  04.02-90              2                               supérieure à 45 %                                   022.10      —
04.04
              E I
   04.04-51          a                               inférieure ou égale à 47 %                             024.00      —
               El b2
   04.04-73                 aa                              inférieure ou égale à 48 %                      024.00      —
   04.04-73                 bb                              supérieure à 48 %                                024.00     —
   04.04-75              3                               Kashkaval                                           024.00     —
   04.04-75              4                              Fromages de brebis ou de bufflonne, en récipients
                                                         contenant de la saumure ou en outres en peau
                                                         de brebis ou de chèvre                              024.00     —
                         5                               autres :
    04.04-77                           aa                    Fromages frais et caillebotte                   024.00      --
    04.04-78                           bb                    autres                                          024.00     —
                      c                               supérieure à 72 % :
    04.04-82             1                               présentés en emballages , immédiats d' un contenu
                                                         net inférieur ou égal à 500 g                       024.00     —
    04.04-86             2                               autres                                              024.00     —
                  II                               non dénommés :
    04.04-91          a                               râpés ou en poudre                                     024.00     —
                      b                               autres :
    04.04-95                      1                      Fromages frais et caillebotte                       024.00      —
    04.04-97                      2                      autres                                              024.00
 11.02
               B I a
    11.02-21              1                               d' orge                                             048.11     —
                          2                               d' avoine :
     11.02-23                aa                               Avoine épointée                                 048.11     —
     11.02-25                bb                               autres                                          048.11     —
     11.02-27             3                               de sarrasin                                         048.11     —
     11.02-27             4                               de millet                                           048.11     —
 ---pagebreak--- N 0 L 305 / 8                           Journal officiel des Communautés européennes                  31 . 12 . 72
     Code                      Subdivision                                                     Code   Unité
   NIMEXE        Renvoi au TDC
                                statistique                      Désignation des marchandises   CST   suppl.
11.02         (suite)
              B I b
  11.02-31             1                               d'orge                                 048.11
  11.02-33             2                               d' avoine . .                          048.11
  11.02-37             3                               de sarrasin                            048.11
  11.02-37             4                               de millet . .                          048.11
                 II                              d' autres cereales :
  11.02-40           a                               de froment ( blé)                        048.11
  11.02-40           b                               de seigle                                048.11
  11.02-40           c                               de maïs                                  048.11
  11.02-40           d                               de sorgho                                048.11
  11.02-40           e                               autres                                   048.11
               C                               Grains perlés :
  11.02-51       I                                de froment (blé)                            048.11
  11.02-51       II                               de seigle                                   048.1
  11.02-53       III                              d'orge                                      048.1
  11.02-57       IV                               d' avoine                                   048.1
  11.02-57       V                                de maïs                                     048.1
  11.02-57       VI                               de sarrasin . . . .                         048.1
  11.02-57       VII                              de millet                                   048.1
  11.02-57       VIII                             de sorgho                                   048.1
  11.02-57       IX                               autres                                      048.1
               D                                Grains seulement concasses :
  11.02-62       I                                de froment ( blé)                           048.1
  11.02-62       II                               de seigle . .                               048.1
   11.02-64      III                              d'orge                                      048.1
   11.02-66      IV                               d' avoine                                   048.1
   11.02-68      V                                de maïs                                     048.1
   11.02-68      VI                               de sarrasin                                 048.1
   11.02-68      VII                              de millet                                   048.1
   11.02-68      VIII                             de sorgho                                   048.1
   11.02-68      IX                               autres                                      048.1
               E I a
   11.02-71             1                              d' orge                                048.11
   11.02-73            2                               d' avoine . .                          048.11
   11.02-77            3                               de sarrasin                            048.11
   11.02-77            4                               de millet . .                          048 11
                     b                               Flocons :
   11.02-83             1                              d' orge                                048.11
   11.02-84            2                                d' avoine . .                         048.11
   11.02-85            3                               de sarrasin                            048.11
   11.02-85            4                               de millet . .                           048.11
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 72                            Journal officiel des Communautés européennes                              N 0 L 305/9
      Code                     Subdivision                                                                Code      Unité
   N1MEXE        Renvoi au TDC  statistique                      Désignation des marchandises              CST      suppl.
11.02         (suite)
              Ell
  11.02-86          a                               de froment ( blé)                                    048.11       —
  11.02-86          b                               de seigle                                            048.11       —
  11.02-89          c                               de maïs                                              048.11       —
   11.02-89         d                               de sorgho                                            048.11       —
                    e                               autres :
   11.02-89             1                              Flocons de riz                                    048.11       —
   11.02-89             2                              non dénommés                                      048.11       —
15.04
   15.04-51   B                                 Huile de baleine et d' autres cétacés                    411.10       —
16.04
              G
   16.04-91                      1                Lieus noirs (Pollachius virens ou Gadus virens)        032.01       —
   16.04-99                       11              autres                                                  032.01      —
18.03
               18.03                          Cacao en masse ou en pains (pâte de cacao), même
                                              dégraissé :
    18.03-10                    A               non dégraissé                                             072.31      —
    18.03-30                    B               complètement ou partiellement dégraissé                   072.31      —
18.06
               C
                                  1                Chocolat et articles en chocolat, non fourrés ;
    18.06-89                      111              autres                                                 073.00       —
    18.06-99   D                                autres                                                    073.00       —
 20.06
                 B
                  I                                avec addition d' alcool :
    20.06-17          a                               Gingembre                                           053.90       —
                      b                              Ananas , en emballages immédiats d' un contenu
                                                      net :
                          1                               de plus de 1 kg :
    20.06-17                aa                              d' une teneur en sucres supérieure à 17% en
                                                            poids                                          053.90      —
    20.06-17                bb                              autres                                         053.90      —
                          2                               de 1 kg ou moins :
    20.06-17                aa                              d' une teneur en sucres supérieure à 19 % en
                                                            poids                                          053.90      —
     20.06-17               bb                              autres                                         053.90      —
 ---pagebreak--- N° L 305 / 10                            Journal officiel des Communautés européennes                               31 . 12.72
    Code                       Subdivision                                                                    Code  Unité
  N1MEXE         Renvoi au TDC
                                statistique                        Désignation des marchandises               CST   suppl.
20.06           (suite)
               B I
                   c                                 Raisins :
 20.06-17
                      1                                 d' une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids . 053.90
 20.06-17             2                                 autres                                               053.90
                   d                                 Pêches , poires et abricots , en emballages immédiats
                                                     d' un contenu net :
                      1                                 de plus de 1 kg :
 20.06-18                aa                                d' une teneur en sucres supérieure a 13 % en
                                                           poids                                             053.90
 20.06-18                bb                                autres                                            053.90
                      2                                 de 1 kg ou moins :
 20.06-18                aa                                d' une teneur en sucres supérieure à 15 % en
                                                           poids                                             053.90
 20.06-18                bb                                autres                                            053.90
                   e                                 autres fuits :
 20.06-19             1                                 d'une teneur en sucres supérieure à 9 % en poids .   053.90
 20.06-19             2                                 autres                                               053.90
                   t                                 Mélanges de fruits :
 20.06-19             1                                 d' une teneur en sucres supérieure à 9 % en poids    053.90
 20.06-19             2                                 autres                                               053.90
              B II a 6
 20.06-59                bb                                 autres                                           053.90
              B II b 6
 20.06-79                bb                                autres                                            053.90
20.07
              A III
 20.07-19           a                                d'une valeur supérieure à 30 UC par 100 kg poids
                                                     net                                                     053.50
              A III b
 20.07-19             1                                 d' une teneur en sucres d' addition supérieure à
                                                        30% en poids                                         053.50
 20.07-19             2                                  autres                                              053.50
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 72                           Journal officiel des Communautés européennes                              N p L 305 / 11
      Code                    Subdivision                                                                  Code      Unité
                Renvoi au TDC                                   Désignation des marchandises
    NIMEXE                     statistique                                                                 CST      suppl.
20.07          (suite)
              B I a
  20.07-22           1                                de raisins                                          053.50      —
                     2                                de pommes ou de poires :
  20.07-24             aa                                contenant des sucres d' addition                 053.50      —
  20.07-24             bb                                autres                                           053.50      —
  20.07-24           3                                Mélanges de jus de pommes et de jus de poires .     053.50
             B I b 1
  20.07-26             aa                                d' une teneur en sucres d' addition supérieure
                                                         à 30 % en poids                                  053.50
  20.07-26             bb                                autres                                           053.50
                     2                                de pommes :
  20.07-28             aa                                d'une teneur en sucres d'addition supérieure
                                                         à 30 % en poids                                  053.50      —
  20.07-28             bb                                d' une teneur en sucres d' addition égale ou in­
                                                         férieure à 30% en poids                          053.50      -—
  20.07-28             cc                                ne contenant pas de sucres d' addition           053.50
                     3                                de poires :
  20.07-28             aa                                d' une teneur en sucres d' addition supérieure
                                                         à 30 % en poids                                  053.50      —
  20.07-28             bb                                d' une teneur en sucres d' addition égale ou
                                                         inférieure à 30 % en poids                       053.50      —
  20.07-28             cc                                ne contenant pas de sucres d' addition           053.50
                     4                                Mélanges de jus de pommes et de jus de poires :
  20.07-28             aa                                d' une teneur en sucres d'addition supérieure à
                                                         30% en poids                                     053.50      —
  20.07-28             bb                                autres                                           053.50
             B II a
  20.07-35           2                                de pamplemousses et de pomélos                      053.50      —
                     3                                de citrons ou d' autres agrumes :
  20.07-38             aa                                contenant des sucres d' addition                 053.50      —
  20.07-38             bb                                autres                                           053.50      —
                     4                               d'ananas :
  20.07-41             aa                                contenant des sucres d' addition                 053.50      —
  20.07-41             bb                                autres                                           053.50      —
                     5                                de tomates :
  20.07-41             aa                                contenant des sucres d' addition                 053.50      —
  20.07-41             bb                                autres                                           053.50      —
                     6                                d' autres fruits et légumes :
  20.07-41             aa                                contenant des sucres d' addition                 053.50      —
  20.07-41             bb                                autres                                           053.50      —
 ---pagebreak--- N° L 305/ 12                           Journal officiel des Communautés européennes                              31 . 12. 72
    Code                      Subdivision                                                                  Code   Unité
  NIMEXE        Renvoi au TDC
                               statistique                      Désignation des marchandises               CST    suppl.
20.07        (suite)
             B II a
                     7                                Mélanges :
                        aa                               de jus d'agrumes et de jus d'ananas :
 20.07-43                  11                               contenant des sucres d' addition              053.50    —
 20.07-43                  22                               autres                                        053.50
                        bb                               autres :
 20.07-43                  11                               contenant des sucres d' addition              053.50    —
 20.07-43                  22                               non dénommés                                  053.50
             B II b 1
 20.07-51               aa                               d' une teneur en sucres d' addition supérieure à
                                                         30% en poids                                     053.50
 20.07-51               bb                               autres                                           053.50
                      2                               de pamplemousses ou de pomélos :
 20.07-53               äa                               d'une teneur en sucres d' addition supérieure
                                                         en poids a 30 %                                  053.50
 20.07-53               bb                               autres                                           053.50
                      3                               de citrons :
 20.07-55               aa                               d' une teneur en sucres d' addition supérieure
                                                         à 30% en poids                                   053.50
 20.07-55               bb                               d'une teneur en sucres d'addition égale ou
                                                         inférieure à 30% en poids                        053.50
 20.07-55               cc                               ne contenant pas de sucres d' addition           053.50
                      4                               d' autres agrumes :
  20.07-57              aa                               d' une teneur en sucres d' addition supérieure
                                                         à 30 % en poids                                  053.50
  20.07-57              bb                               d' une teneur en sucres d' addition égale ou
                                                         inférieure à 30 % en poids                       053.50
  20.07-57              cc                               ne contenant pas de sucres d' addition           053.50
                      5                               d' ananas :
  20.07-61              aa                               d' une teneur en sucres d' addition supérieure
                                                         à 30 % en poids                                  053.50
  20.07-61              bb                               d' une teneur en sucres d' addition égale ou
                                                         inférieure à 30 % en poids                       053.50
  20.07-61              cc                               ne contenant pas de sucres d'addition            053.50
                      6                               de tomates :
  20.07-65              aa                               d' une teneur en sucres d' addition supérieure à
                                                         30% en poids                                     053.50
  20.07-65              bb                               d' une teneur en sucres d' addition égale ou
                                                         inférieure à 30 % en poids                       053.50
  20.07-65              cc                               ne contenant pas de sucres d' addition           053.50
                      7                               d' autres fruits ou légumes :
 20.07-69               aa                               d' une teneur en sucres d' addition supérieure à
                                                         30% en poids                                     053.50
 20.07-69               bb                               d' une teneur en sucres d' addition égale ou
                                                         inférieure à 30 % en poids                       053.50
 20.07-69               cc                               ne contenant pas de sucres d'addition            053.50
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 72                            Journal officiel des Communautés européennes                               N° L 305/ 13
     Code                     Subdivision                                                                    Code      Unité
   NIMEXE       Renvoi au TDC  statistique                         Désignation des marchandises              CST       suppl.
20.07        (suite)
             B II b
                     8                                Mélanges :
                        aa                               de jus d'agrumes et de jus d'ananas :
  20.07-71                 11                                 d' une teneur en sucres d'addition supérieure
                                                              à 30 % en poids                               053.50
  20.07-71                 22                                 d'une teneur en sucres d' addition égale du
                                                              inférieure à 30 % en poids                    053.50
  20.07-71                 33                                 ne contenant pas de sucres d' addition ...... 053.50
                        bb                               autres :
  20.07-79                 11                                 d'une teneur en sucres d'addition supérieure
                                                              à 30 % en poids                               053.50
  20.07-79                 22                                 d'une teneur en sucres d'addition égale ou
                                                              inférieure à 30% en poids                     053.50
  20.07-79                 33                                 ne contenant pas de sucres d' addition        053.50
21.07
  21.07-70   E                                Préparations . dites « fondues »                              099.09
  21.07-80   F                                autres                                                        099.09
22.09
             A
  22.09-10     I                                 deux litres ou moins                                       112.40  1 aie. pur
  22.09-10     II                                plus de deux litres . .                                    112.40  1 aie. pur
23.05
             23.05                          Lies de vin : tartre brut :
             A                                Lies de vin :
  23.05-10     I                                 ayant une teneur totale en alcool inférieure ou égale
                                                 à 10 1 d' alcool pur par 100 kg , et une teneur en matière
                                                 sèche égale ou supérieure à 25 % en poids                  081.94
 23.05-10      ii                                autres                                                     081.94
 23.05-30    B                                Tartre brut                                                   081.94
23.06
             A-                                Glands de chêne , marrons d'Inde et marcs de fruits :
               I                                 Marcs de raisins :
  23.06-20        a                                 ayant une teneur totale en alcool inférieure ou égale
                                                    à 5,50 1 d' alcool pur par 100 kg et une teneur en
                                                   matière sèche égale ou supérieure à 40% en poids .       081.19
  23.06-20        b                                 autres                                                  081.19
  23.06-50     II                                autres   . .                                               081.19
 ---pagebreak--- N° L 305 / 14                             Journal officiel des Communautés européennes                      31 . 12 . 72
    Code                         Subdivision                                                          Code  Unité
  NIMEXE         Renvoi au TDC    statistique                     Désignation des marchandises         CST  suppl.
25.04
              25.04                            Graphite naturel :
 25.04-10                      A                 cristallisé                                         276.22  —
 25.04-50                      B                                                                     276.22  —
25.07
                               A                 Kaolin et argiles kaoliniques :
 25.07-11                       1                   bruts                                            276.21  —
 25.07-19                       11                  autres                                           276.21  —
                               B                 Andalousite, cyanite, sillimanite et mullite :
 25.07-21                       I                   brutes                                           276.21  —
 25.07-29                       U                  autres                                            276.21  —
 25.07-40                      C                 Terre de chamotte                                   276.21  —
 25.07-50                      D                 Terre de dinas                                      276.21  —
 25.07-60                      E                Bentonite                                            276.21  —
                               F                autres :
 25.07-70                       I                   Terres décolorantes et terres à foulon           276.21  —
 25.07-80                       II                 autres                                            276.21  —
25.10
              25.10                           Phosphates de calcium naturels, phosphates aluminocal­
                                              ciques naturels, apatite et craies phosphatées :
 25.10-10                      A                non moulus                                           271.30  —
 25.10-90                      B                moulus                                               271.30  —
25.13
              B                                 autres :
 25.13-91                       I                  Fierre ponce                                      275.23
 25.13-99                       II                 autres                                            275.23  —
25.15
              A                                 bruts ; dégrossis ; simplement débités par sciage ou
                                                refendage et d' une épaisseur supérieure à 25 cm :
 25.15-11                       I                  Marbres et travertins                             273.12  —
 25.15-13                       II                 Ecaussines                                        273.12  —
 25.15-19                       III                autres                                            273.12  —
             B
                II                                 autres :
 25.15-41                         a                   Marbres et travertins                          273.12  —
 25.15-43                         b                   Ecaussines                                     273.12  —
 25.15-49                         c                   autres                                         273.12  —
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 72                           Journal officiel des Communautés européennes                                N° L 305 / 15
     Code                    Subdivision                                                                  Code       Unité
  NIMEXE       Renvoi au TDC
                              statistique                     Désignation des marchandises                 CST       suppl.
25.16
             A                                bruts ; dégrossis ; simplement débités par sciage ou re­
                                              fendage et d'une épaisseur supérieure à 25 cm :
  25.16-11                    /                  Granit                                                   273.13
  25.16-13                    II                Porphyre et basalte                                       273.13
  25.16-15                    III                Grès                                                     273.13
  25.16-19                    IV                autres                                                    273.13
25.19
  25.19-10                   A                non calciné                                                 276.24
                             B                calciné :
  25.19-51                    I                  fritte                                                   276.24
  25.19-59                    II                 autre                                                    276.24
25.20
                             B                Plâtres :
   25.20-51                    I                 de construction                                          273.21
   25.20-59                    II                autres                                                   273.21
 25.23
             c
   25.23-70                    III                Ciment alumineux                                         661.20
   25.23-90                    IV                autres ciments                                            661.20
 25.26
    25.26-20                  A                Mica brut ou clivé en feuilles ou en lamelles               276.52
    25.26-30                  B                Poudre de mica                                              276.52
    25.26-50                  C                Déchets de mica                                             276.52
 25.30
              25.30                         Borates naturels bruts et leurs concentres (calcines ou non),
                                            à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles ;
                                            acide borique naturel titrant au maximum 85 % de B03H3
                                            sur produit sec :
    25.30-10                  A                Borates de sodium naturels bruts                             276.97
    25.30-90                  B                autres                                                       276.97
 ---pagebreak--- N° L 305/ 16                            Journal officiel des Communautés européennes                                31 . 12. 72
    Code                      Subdivision                                                                    Code    Unité
  NIMEXE        Renvoi au TDC                                  Désignation des marchandises
                               statistique                                                                    CST   suppl.
25.31
             B                                autres :
  25.31-91                    I                  Feldspath                                                  276.54    —
  25.31-99                    II                 autres                                                     276.54    "
25.32
  25.32-50                    c                Kiesérite (sulfate naturel de magnésium)                      276.99   —
                              D                autres :
  25.32-91                     I                 Débris et tessons de poterie                                276.99   —
  25.32-99                     II                autres                                                      276.99   —
26.01
             A
                I                                Pyrites de fer grillées (cendres de pyrites) :
  26.01-12                        a                 d' une teneur en cuivre de 0,5 % ou plus en poids . . . 281.40    —
  26.01-14                        b                 autres                                                  281.40    ~
                II                               autres ( CECA) :
  26.01-16                        a                 d' une teneur en fer de 42 % ou plus en poids           281.30    —
  26.01-18                        b                 autres                                                  281.30    —
             B                                 Minerais de manganèse, y compris les minerais de fer
                                               manganésifères d' une teneur en manganèse de 20% ou
                                               plus en poids (CECA):
  26.01-21                      I                 d'une teneur en manganèse de 20 % inclus à 30%
                                                  exclus en poids                                            283.70    —
   26.01-29                     II                autres                                                     283.70    —
              E
                                VIII              Minerais de titane :
   26.01-82                       a                 Ilménite                                                 283.93    —
   26.01-84                       b                 autres                                                   283.93    —
              E
   26.01-96                     XIV               Minerais de cobalt et minerais de nickel                   283.99    —
   26.01-99                     XV                autres                                                     283.99    —
 26.03
                                            I
                              A                contenant principalement du zinc :
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 72                           Journal officiel des Communautés européennes                        N 0 L 305 /17
      Code                    Subdivision                                                           Code       Unité
   NIMEXE      Renvoi au TDC
                               statistique                     Désignation des marchandises         CST        suppl.
26.03        (suite)
  26.03-30                   B                contenant principalement du plomb                   284.01        —
  26.03-41                   C                contenant principalement du cuivre                  284.01        —
  26.03-45                   D                contenant principalement de l'aluminium             284.01        —
  26.03-51                   E                contenant principalement du nickel                  284.01        —
  26.03-55                   F                contenant principalement du molybdène, du niobium ,
                                              du tantale ou du titane                             284.01        —
  26.03-61                   G                contenant principalement du tungstène               284.01        —
  26.03-65                   H                contenant principalement du vanadium                284.01        —
  26.03-71                   IJ               contenant principalement de Vétain                  284.01        —
  26.03-90                   K                                                                    284.01        —
27.01
             A                                 Houilles (CECA) :
  27.01-11                     I                 Anthracites                                       321.40       —
  27.01-19                     U                 autres                                            321.40       —
27.07
             D                                 Phénols, crésols et xylénols :
  27.07-51                     I                 Phénols                                           521.40        —
   27.07-53                    u                 Crésols                                           521.40        —
  27.07-55                     III               Xylénols                                          521.40        —
             G
               II                                non dénommés :
  27.07-95                        a                 Huiles de créosote                             521.40        —
   27.07-98                       b                autres                                          521.40        —
28.03
   28.03-20                  B                 Noir d' acétylène . . .                             513.27        —
   28.03-30                  C                 Noir d'anthracène                                   513.27        —
   28.03-80                  D                 autres                                              513.27        —
 28.08
             28.08                           Acide sulfurique ; oléum :
                              A                Acide sulfurique :
   28.08-10                     I                à 60° Baumé ou moins                              513.33        —
   28.08-20                     11               autre                                             513.33        —
   28.08-30                   B                Oléum,                                               513.33       —
 ---pagebreak---  N° L 305 / 18                             Journal officiel des Communautés européennes                          31 . 12 . 72
      Code                        Subdivision                                                              Code  Unité
    NIMEXE        Renvoi au TDC                                    Désignation des marchandises
                                   statistique                                                             CST   suppl.
28.13
               F                                   autres :
   28.13-91                       /                  Composés du phosphore                                513.39
   28.13-93                       II                 Composés du soufre (à l'exclusion de l'anhydride
                                                     sulfurique du n° 28.13-20)                           513.39
   28.13-99                       III                autres                                               513.39
28.23
              28.23                             Oxydes et hydroxydes de fer (y compris les terres colo­
                                                rantes à base d'oxyde de fer naturel, contenant en poids
                                                70 % et plus de fer combiné, évalué en Fe203) :
  28.23-10                      A                  Oxydes de fer artificiels                             513.53
  28.23-90                      B                                                                        513.53
28.33
              28.33                             Bromures et oxybromures ; bromates et perbromates ;
                                                hypobromites :
  28.33-10                      A                 Bromure de sodium , bromure de potassium               514.15
  28.33-90                      B                                                                        514.15
28.35
              AIII
  28.35-45                          c                  de cadmium                                        514.21
  28.35-47                          d                  autres                                            514.21   —
28.40
              B II
  28.40-50                         a                   Polyphosphates                                    514.26
                                   b                   autres phosphates :
                                      1                   Phosphates de calcium :
  28.40-62                              aa                  Phosphate bicalcique                         514.26
  28.40-65                              bb                  autres                                       514.26
                                     2                    Phosphates de sodium :
  28.40-71                              aa                  Phosphate trisodique                         514.26
  28.40-79                              bb                  autres                                       514.26
  28.40-81                            3                   Phosphates de potassium                        514.26
  28.40-85                           4                    autres                                         514.26
 ---pagebreak--- 31.12 . 72                             Journal officiel des Communautés européennes                              N 0 L 305 / 19
    Code                     Subdivision                                                                  Code      Unité
  NIMEXE       Renvoi au TDC
                              statistique                      Désignation des marchandises               CST       suppl .
28.45
            B
                              r                 de sodium :
  28.45-81                      a                  Métasilicate                                          514.33
  28.45-89                      b                  autres                                                514.33
28.52
            B                                 autres :
  28.52-81                    I                  Composés du cérium                                      515.30
  28.52-89                    II                autres                                                   515.30
29.01
            AU               b
  29.01-22                         1                   Éthylène                                          512.12
  29.01-24                        2                    Propylène                                         512.12
  29.01-25                        3                    Butylènes, butadiène, méthylbutadiène (isoprène)  512.12
  29.01-29                        4                    autres                                            512.12
29.02
            A II b
  29.02-36                        4                    Chlorures d'allyle, de méthallyle (bêta-méthylal­
                                                       lyle)                                             512.13
  29.02-38                        5                    autres                                            512.13
            C
  29.02-95                     III               Dicblorodiphényltrichloréthane (DDT)                    512.13
  29.02-98                     IV                autres                                                  512.13
29.04
            A V
                                 a                  Alcools octyliques :
   29.04-22                        1                    2-Étbylbexanol .                                 512.22
   29.04-24                        2                    autres                                           512.22
29.05
             B
               II                              autres :
   29.05-51                      a                  Alcool benzylique                                     512.23
   29.05-55                      b                  Alcool phényléthylique                                512.23
   29.05-59                      c                  autres                         t>.                    512.23
 ---pagebreak--- N 0 L 305/20                           Journal officiel des Communautés européennes                               31 . 12.72
    Code                     Subdivision                                                                   Code   Unité
  NIMEXE       Renvoi au TDC  statistique                       Désignation des marchandises               CST    suppl.
29.06
             A
               II                               Crésols , xylénols et leurs sels :
  29.06-12                      a                  Crésols et leurs sels                                  512.27    —
  29.06-14                      b                  Xylénols et leurs sels                                 512.27    —
29.08
             B I
                                 b                 Monoéthers de Véthylèneglycol et du diéthylènegly­
                                                   col :
  29.08-33                         1                  Étber monométhylique                                512.31    —
  29.08-35                         2                  Éther monobutylique                                 512.31    —
   29.08-37                        3                  autres                                              512.31    —
   29.08-39                      c                  autres                                                512.31    —
   29.08-40      II                              cycliques                                                512.31    —
 29.09
  29.09-50                   C                 Épicblorhydrine                                            512.32    —
 [29.09-80                   D                                                                            512.32    —
 29.13
              B II
  29.13-26                       b                 Ionones et métbylionones                               512.43    —
  29.13-28                       c                 autres                                                 512.43    —
29.14
             A II c 2
  29.14-37                           bb                  Acétate de butyle                                 512.51    —
   29.14-38                          cc                  Acétate d'isobutyle                               512.51    —
   29.14-39                          dd                  Acétates d'amyle, d'isoamyle, de glycérine . . .  512.51    —
             A II c
                     4                                autres :
   29.14-43                          aa                  Acétate d' étbylglycol                            512.51    —
   29.14-45                          bb                  autres                                            512.51    —
              A X b
                     2                                 autres :
   29.14-66                          aa                  Sels de Vacide stéarique                          512.51    —
   29.14-67                          bb                  Esters de l'acide stéarique                       512.51    —
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 72                            Journal officiel des Communautés européennes                               N 0 L 305 /21
      Code                     Subdivision                                                                   Code      Unité
    NIMEXE       Renvoi au TDC
                                statistique                     Désignation des marchandises                 CST      suppl.
29.14        (suite)
             D
                IV                               autres :
   29.14-96                      a                  Peroxyde de benzoyle                                    512.51
   29.14-98                      b                  autres                                                  512.51
29.15
             A
                II                               Acide malonique, acide adipique, leurs sels et leurs
                                                 esters :
   29.15-12                      a                  Acide malonique, ses sels et ses esters                 512.52
   29.15-14                      b                  Acide adipique et ses sels                              512.52
   29.15-16                      c                  Esters de Vacide adipique                               512.52
              C III
   29.15-71                      d                  autres esters des acides phtaliques                     512.52
   29.15-75                      e                  autres                                                  512.52
29.22
             A
                 III                             autres :
   29.22-14                       a                 Triéthylamine et ses sels                               512.71
   29.22-16                       b                 Isopropylamine et ses sels                              512.71
   29.22-18                       c                 autres                                                  512.71
              D
                III                              Toluidines , leurs dérivés halogénés , sulfonés , nitrés ,
                                                 nitrosés , et leurs sels :
   29.22-52                       a                 Toluidines et leurs sels                                512.71
   29.22-54                       b                 autres                                                  512.71
29.23
              A II
 j 29.23-17                       c                 Aryléthanolamines et leurs sels                         512.72
   29.23-19                       d                 autres                                                  512.72
 29.35
              H
                 II                               autres :
    29.35-47                      a                 Analgésine et diméthyl-amino-analgésine, et leurs
                                                     sels                                                   512.85
    29.35-49                      b                  autres                                                 512.85
 ---pagebreak---   N - L 305 /22                           Journal officiel des Communautés européennes                                   ? 1 . 12 . 72
      Code                       Subdivision                                                                      Code   Unité
    NIMEXE         Renvoi au TDC  statistique                     Désignation des marchandises                     CST   suppl.
29.35           (suite)
I             I P                                l-Methyl-4-[N-phenyl-N ,       (2-thenyl )]   aminopipéridine ,
                                                 ses tartrates et maléates ;
                                                 3 - Méthylmercapto - 10 - [2 - (N - méthyl - 2 pipéridyl ) -
                                                 éthyl]-phénothiazine et ses sels ;
                                                 Chlorhydrate de la méthyl-1 ( m-hydroxyphényl)-4
                                                 propionyl-4 pipéridine ;
                                                 ( Naphtyl-1 ' méthyl)-2 imidazoline ( chlorhydrate et
                                                 nitrate) ;
                                                 ( N-p-totyl N-m-hydroxyphényl aminométhyl)-2 imi­
                                                 dazoline ;
                                                 3,5-Dioxo-l,2-diphényl-4-n-butyl-pyrazolidine ;
                                                 N-(3-diméthyl-amino-propyl-) iminodibenzylchlor­
                                                 hydrate ;
                                                 Éther-sel diéthylique de l' acide 2-isopropyl-4-méthyl­
                                                 pyrimidyl-thiophosphorique ;
                                                 2,4-Bis-ethylamino-6 chlor-triazine ;
                                                 2-Éthylamino-4-isopropylamino-6 chlor-triazine ;
                                                 (d)-3-Méthoxy-N-méthyl morphinane et ses sels ;
                                                 6-Allyl-6-7-dihydro-5H-dibenzo (c-e)-azépine et ses sels ;
                                                 7-Chloro-2-méthylamino-5-phényl-3-H-l-4-benzo ( f)
                                                 diazepine-4-oxyde et ses sels ;
                                                 N-isonicotinoyl-N'isopropyl hydrazine ;
                                                 2-Méthyl-9-phényl-2-3-4-9-tétrahydro-l-H-indéno (2,1-c)-
                                                 pyridine et ses sels ;
                                                 Bromure de - l-méthyl-3-diméthyl carbamoyl-oxypyri­
                                                 dinium ;
                                                 2-Chloro-9-(3-diméthyl-aminopropylidène)-thioxanthène
                                                 Chlorhydrate de la benzyl-2 imidazoline ;
                                                 2,4-Bis- isopropylamino-6 chlortriazine ;
                                                 3-Éthylmercapto-10-(r-méthylpipérazinyl-4'-propyl )-
                                                 phénothiazine ;
                                                 Dérivés halogénés de la quinoléine ;
                                                 Dérivés des acides quinoléine-carboniques :
   29.35-86                      /                  Dérivés halogénés de la quinoléine ; dérivés des acides
                                                    quinoléine-carboniques                                       512.85
   29.35-87                      II                 autres                                                       512.85
                Q                                autres :
   29.35-88                      /                  Furazolidone                                                 512.8 5
   29.35-89                      II                 Éthoxyquinoléines ; nitrofurazone                            512.85
   29.35-91                      III                Lactames                                                     512.85
   29.35-93                      IV                 Diéthylènediamine et diméthyl-2 - :5-diéthylènediamine ,
                                                    et leurs sels                                                512.85
   29.35-94                      V                  Tétrahydrofurane                                             512.85
   29.35-96                      VI                 Cocarboxylase                                                512.85
   29.35-97                      VII                Dérivés du mercaptobenzothiazole (à V exception des
                                                    sels du mercaptobenzothiazole )                              512.85
   29.35-98                      VIII               autres                                                       512.85
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 72                         Journal officiel des Communautés européennes                                   N L 305 /23
      Code                   Subdivision                                                                    Code       Unité
               Renvoi au TDC                                  Désignation des marchandises
   NIMEXE                     statistique                                                                    CST       suppl.
29.39
             D
               II                              autres :
  29.39-75                      a                  Dérivés halogénés des hormones cortico-surrénales .     541.50      g net
  29.39-78                       b                 autres                                                  541.50      g net
29.40
                             A               Présure :
  29.40-11                    I                 liquide                                                    512.91        —
  29.40-19                    11                autre                                                      512.91        —
29.42
             C
               VII                              autres :
   29.42-81                      a                 Alcaloïdes de l'ergot de seigle                         541.40        —
   29.42-89                      b                 autres                                                  541.40        —
 29.43
             B                                autres :
   29.43-91                    I                 Lévulose                                                   512.92       —
   29.43-93                    II                Maltose                                                    512.92       —
   29.43-99]                   III               autres                                                     512.92       —
 31.04
             A
                                III              Chlorure de potassium d' une teneur en poids de K2 0 :
    31.04-14                      a                 rì excédant pas 40%                                     561.31    kg Κ,Ο
    31.04-16                      b                 supérieure à 40 % mais n'excédant pas 60 %              561.31    kg K2 0
    31.04-18                      c                 supérieure à 60%                                        561.31    kg K2 0
    31.04-21                    IV               Sulfate de potassium d' une teneur en K2 0 n' excédant
                                                 pas 52% en poids                                           561.31    kg K2 0
    31.04-23                    V                Sulfate de magnésium et de potassium d'une teneur
                                                 en K20 n'excédant pas 30% en poids                         561.31    kg K20
 31.05
              A
                 I                                contenant les trois éléments fertilisants : azote, phos­
                                                  phore et potassium :
    31.05-04                       a                d' une teneur en azote supérieure à 10% en poids . . .   561.90       —
    31.05-06                       b                autres                                                   561.90       —
 ---pagebreak--- N L 305 /24                             Journal officiel des Communautés européennes                               31 . 12 . 72
    Code                     Subdivision                                                                     Code  Unité
  NIMEXE       Renvoi au TDC
                               statistique                      Désignation des marchandises                 CST   suppl.
31.05       (suite)
            A II
                  a                                 Phosphates d' ammonium :
 31.05-11                         1                    solides                                              561.90   —
 31.05-13                         2                    autres                                               561.90   —
            AIV
                  b                                 autres :
 31.05-46                         1                   Superphosphates potassiques                           561.90   —
 31.05-48                         2                   autres                                                561.90   —■
32.07
            A VI b
 32.07-76                         2                   Pigments à base de sels de cadmium.                   533.10   —
 32.07-77                         3                   Pigments à base de ferrocyanures ou de ferri­
                                                      cyanures                                              533.10   —
 32.07-79 '
                                  4                   autres                                                533.10   —
32.08
            A                                  Pigments, opacifiants et couleurs, préparés :
 32.08-11                     1                  contenant des métaux précieux ou leurs composés . . .      533.31   —
 32.08-19                     II                 autres                                                     533.31   —
32.08
            D                                  Fritte de verre et autres verres sous forme de poudre, de
                                               grenailles , de lamelles ou de flocons :
 32.08-71                      I                 Verre dit « émail » autre que celui visé au n° 70.02 . . . 533.31   —
 32.08-79                      II                autres                                                     533.31   —
32.09
            A
 32.09-11      I                                 Essence de perle ou essence d' Orient                      533.32   —
               II                                autres :
 32.09-15                         a                 Solutions visées à la note 4 du présent chapitre . . .  533.32   —
 32.09-20                         b                 Peintures à l' eau ; peintures diluées dans un solvant
                             *
                                                    aqueux, dénommées peintures-émulsions ou pein­
                                                    tures-dispersions                                       533.32   —
                                  c                 autres :
 32.09-30                             1                Peintures et vernis cellulosiques                    533.32   —
 32.09-40                             2                Peintures et vernis synthétiques                     533.32   —
 32.09-50                             3                Peintures et vernis à l'huile                        533.32   —
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 72                           Journal officiel des Communautés européennes                                 N 0 L 305 /25
      Code                    Subdivision                                                                     Code      Unité
    NIMEXE      Renvoi au TOC  statistique                       Désignation des marchandises                 CST       suppl.
32.09        (suite)
             A II
                                  4                    Pigments broyés du genre de ceux servant à la
                                                       fabrication de peintures :
  32.09-61                          aa                    à base de poudre d'aluminium                      533.32
  32.09-69                          bb                    autres                                            533.32
  32.09-75                        5                    autres                                               533.32
             B
                                              Feuilles pour le marquage au fer :
  32.09-81                    1                   à base de métaux communs                                  533.32
  32.09-89                    II                  autres                                                    533.32
32.10
             32.10                          Couleurs pour la peinture artistique, renseignement, la
                                            peinture des enseignes, couleurs pour modifier les nuances
                                            ou pour l'amusement, en tubes, pots, flacons, godets et
                                            présentations similaires, même en pastilles ; ces couleurs
                                            en assortiments comportant ou non des pinceaux,
                                            estompes, godets ou autres accessoires :
  32.10-10                    A                Boîtes d'assortiments                                        533.33
  32.10-90                    B                autres                                                       533.33
32.12
             32.12                          Mastics (y compris les mastics et ciments de résiné1' ; enduits
                                            utilisés en peinture et enduits non réfractaires du genre de
                                            ceux utilisés en maçonnerie :
  32.12-10                     A               Mastic de vitrier                                            533.35
  32.12-30                    B                autres mastics, y compris les mastics et ciments de résine   533.35
  32.12-50                     C               Enduits utilisés en peinture                                 533.35
  32.12-90                     D               autres                                                       533.35
32.13
             A                                 Encres à écrire ou à dessiner :
  32.13-11                     I                   Encre de Chine                                            895.91
  32.13-19                     U                   autres                                                    895.91
             B                                 Encres d' imprimerie :
  32.13-31                     1                   noires                                                    533.20
  32.13-39                     II                  autres                                                    533.20
              C                                 autres encres :
   32.13-50                    I                   Encres à copier et encres hectographiques ; encres
                                                   pour duplicateurs, pour tampons et pour rubans
                                                   encreurs                                                  895.91
                               II                  autres, présentées en récipients :
   32.13-91                      a                   de 1 1 ou moins                                         895.91
   32.13-99                      b                   de plus de 1 1                                          895.91
 ---pagebreak--- N L 305 /26                             Journal officiel des Communautés européennes                               31 . 12 . 72
    Code                      Subdivision                                                                   Code   Unité
 NIMEXE        Renvoi au TDC   statistique                      Désignation des marchandises                 CST   suppl.
33.01
            A II
                  a
                                                     de géranium, de girofle, de niaouli , d'ylang-ylang :
 33.01-22                          1                   de géranium                                         551.10
 33.01-23                         2                    d'ylang-ylang, de girofle, de niaouli               551.10
            A II b
 33.01-33                          2                    Essence de vétiver                                 551.10
 33.01-37                          3                    Essence de citronnelle                             551.10
 33.01-41                          4                    Essence d'eucalyptus                               551.10
 33.01-42                          5                    Essence de jasmin                                  551.10
 33.01-43                          6                    Essence de lavande et de lavandin                  551.10
 33.01-44                          7                    Essence de rose                                    551.10
 33.01-45                          8                    Essence d'aiguilles de conifères                   551.10
 33.01-47                          9                    autres                                             551.10
            B
 33.01-48      I                                  d' agrumes                                               551.10
 33.01-49      II                                 autres                                                   551.10
33.04
            33.04                            Mélangés entre elles de deux ou plusieurs substances
                                             odoriférantes, naturelles ou artificielles, et mélanges à
                                             base d'une ou plusieurs de ces substances (y compris les
                                             simples solutions dans un alcool), constituant des ma­
                                             tières de base pour la parfumerie, l'alimentation ou d'autres
                                             industries :
  33.04-10                    A                 pour les industries des denrées alimentaires et des
                                                boissons                                                    551.23
  33.04-90                    B                 autres                                                      551.23
33.06
            B                III
  33.06-43                        b                   Préparations pour ondulations permanentes .           553.00
  33.06-48                        c                   autres                                                553.00
            B
  33.06-70                      V                  Désodorisants corporels                                  553.00
  33.06-80                      VI                 Sels parfumés et autres préparations pour bains          553.00
                                VII                autres :
             B               VU
  33.06-98                        c                   autres                                                553.00
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 72                            Journal officiel des Communautés européennes                                   N  L 305 /27
      Code                     Subdivision                                                                     Code      Unité
   NIMEXE       Renvoi au TDC
                                statistique                      Désignation des marchandises                   CST      suppl .
34.04
                              A                Cires artificielles, y compris celles solubles dans Veau :
  34.04-11                     1                  de polyétbylèneglycols                                      599.71
  34.04-15                     U                  de lignite, modifiée chimiquement                           599.71
  34.04-19                     m                  autres                                                      599.71
34.07
             34.07                           Pâtes à modeler, y compris celles présentées en assor­
                                             timent ou pour l'amusement des enfants ; compositions du
                                             genre de celles dites « cires pour l'art dentaire », présen­
                                             tées en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des
                                             formes similaires :
   34.07-10                   A                 Pâtes à modeler                                               599.91
   34.07-90                   B                 Compositions dites « cires pour Vart dentaire »               599.91
 35.02
             Alla
   35.02-21          1                                  séchées ( en feuilles , écailles , cristaux , poudres
                                                        etc .)                                                599.54
   35.02-29          2                                  autres                                                 599.54
   35.02-40        b                                 non dénommés                                             599.54
 35.06
              AI
                   b                                 autres :
    35.06-12                        1                    de résines naturelles                                 599.59
    35.06-14                        2                    autres                                                599.59
 35.06
              B                                 Produits de toute espèce à usage de colles, conditionnés
                                                 pour la vente au détail comme colles , en emballages
                                                 d'un poids net inférieur ou égal à 1 kg :
    35.06-31                     I                 Colles cellulosiques                                        599.59
    35.06-39                     II                autres                                                      599.59
 36.05
              B                                  autres :
    36.05-50                     I                 Articles pour le divertissement et la signalisation lumi­
                                                   neuse                                                       571.30
    36.05-80                     II                autres                                                       571.30
 ---pagebreak--- N L 305/28                          Journal officiel des Communautés européennes                                31 . 12 . 72
    Code                   Subdivision                                                                    Code  Unité
  NIMEXE     Renvoi au TDC  statistique                      Désignation des marchandises                 CST   suppl.
36.08
           36.08                         Articles en matières inflammables :
 36.08-10                  A                Combustibles liquides pour briquets et allumeurs ....        899.33   —
 36.08-90                  B                autres                                                       899.33   —
37.02
                              Cl b 2
                                 aa                   d'une longueur de 30 m ou moins :
 37.02-54                          11                    inversibles                                     862.42   —
 37.02-56                          22                    autres                                          862.42   —
37.03
                           A               pour la reproduction de documents, de dessins techniques
                                           et similaires
 37.03-11                   I                 Papier diazo-béliographique                                862.43   —
 37.03-19                   II                autres                                                     862.43
                           B
                            n                 pour images monochromes :
 37.03-95                     a                  sensibilisés aux sels d'argent ou de platine            862.43   —
 37.03-99                     b                  autres                                                  862.43   —
37.05
           B                                autres :
 37.05-91                   I                 pour la reproduction offset                                862.45   —
 37.05-99                   U                 autres                                                     862.45   —
37.08
           37.08                         Produits chimiques pour usages photographiques, y com­
                                         pris les produits pour la production de la lumière-éclair :
 37.08-10                  A                Emulsions pour surfaces sensibles                            862.30   ~
                           B               autres :
 37.08-91                   I                 conditionnés pour la vente au détail                       862.30   —
 37.08-99                   II                autres                                                     862.30   —
38.08
           A                                Colophanes (y compris les produits dits « brais résineux») :
 38.08-11                   I                 de %emme                                                   599.64
 38.08-15                   II                de bois                                                    599.64   —
 38.08-19                   III               autres                                                     599.64   —
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 72                             Journal officiel des Communautés européennes                          N 0 L 305 /29
       Code                    Subdivision                                                             Code       Unité
     NIiVlEXE    Renvoi au TOC                                   Désignation des marchandises
                                statistique                                                             CST       suppl.
 38.08        (suite)
              C                                 autres :
                                /                  Sels des acides résiniques :
     38.08-51                      a                  Résinâtes alcalins                               599.64       —
     38.08-55                      b                  Résinate de calcium                              599.64       —
     38.08-59                      c                 autres                                            599.64
                                II                 autres :
     38.08-91                      a                  Dérivés des colophanes                           599.64       —
     38.08-99                      b                 autres                                            599.64       —
    38.12
              A
I
                 II                                autres :
     38.12-21                      a                  pour l'industrie textile                         599.74       —
     38.12-25                      b                  pour l' industrie du cuir                        599.74       —
     38.12-29                      c                 pour autres industries                            599.74       —
   38.13
              C                                 autres :
     38.13-93                   I                  Flux à souder                                       599.94
     38.13-98                   II                 autres compositions auxiliaires pour le soudage des
                                                   métaux                                              599.94
    39.04
              39.04                           Matières albuminóides durcies (caséine durcie, gélatine
                                              durcie, etc.) :
     39.04-10                  A                 Boyaux artificiels                                    581.91
     39.04-90                  B                autres                                                 581.91
  !
    39.07
               A                                 en cellulose régénérée :
                                 I
                                                    Articles de transport ou d' emballage :
     39.07-11                      a
                                                      Boyaux artificiels                                893.00       —
     39.07-13                       b                 autres                                            893.00       —
     39.07-19                    II                 autres                                              893.00       —
     39.07-21  B                                 en fibre vulcanisée                                    893.00       —
     39.07-26  C                                 en matières albuminóides durcies                       893.00       —
     39.07-28  D                                 en dérivés chimiques du caoutchouc                     893.00       —
 ---pagebreak--- N° L 305 /30                             Journal officiel des Communautés européennes                                    31 . 12 . 72
   Code                       Subdivision                                                                         Code   Unité
 NIMEXE         Renvoi au TDC                                     Désignation des marchandises
                               statistique                                                                         CST   suppl.
39.07        (sutte)
             E                                  en autres matieres :
 39.07-31       I                                 Bobines et supports similaires pour l'enroulement de
                                                  films et pellicules photographiques et cinématogra­
                                                  phiques ou de bandes, films, etc. visés au n° 92.12 . . .      893.00
                II                                autres :
 39.07-33                        a                   Ustensiles de table ou de cuisine                           893.00
                                 b                   Objets pour Vhygiène ou la toilette :
 39.07-35                          1                    Sièges et couvercles de water-closet                     893.00
 39.07-37                          2                    Lavabos , bidets , baignoires et douches                 893.00
 39.07-39                          3                    autres                                                   893.00
 39.07-41                        c                   Objets d'' ornement, d' étagère et articles de parure       893.00
 39.07-43                        d                   Articles de bureau et articles scolaires                    893.00
 39.07-45                        e                   V êtements et accessoires du vêtement                       893.00
                                 f                   Articles pour Véclairage électrique :
 39.07-46                          1                    Socles et réglettes pour tubes fluorescents              893.00
                                   2                    autres :
 39.07-47                             aa                   pour V éclairage des locaux                           893.00
 39.07-48                             bb                   autres                                                893.00
                                 g                   Articles de transport ou d'emballage ; bouchons ,
                                                     couvercles, et autres dispositifs de fermeture :
 39.07-51                          1                    Boyaux artificiels                                       893.00
                                   2                    Sacs, sachets et emballages similaires :
 39.07-53                             aa                   en polyéthylène                                       893.00
 39.07-61                             bb                   en chlorure de polyvinyle                             893.00
 39.07-63                             cc                   en autres matieres                                    893.00
 39.07-65                          3                    Filets extrudés sous forme tubulaire                     893.00
 39.07-66                          4                    Boîtes, pots , caisses, casiers et articles similaires . 893.00
                                   5                    Bonbonnes, bouteilles, flacons et autres récipients,
                                                        d' une contenance :
 39.07-67                             aa                   inférieure ou égale à 2 1                             893.00
 39.07-68                             bb                   supérieure à 2 1                                      893.00
                                   6                    Bouchons, couvercles, capsules et autres disposi­
                                                        tifs de fermeture :
 39.07-71                             dd                     capsules de bouchage ou de surbouchage . . .         893.00
 39.07-73                             bb                     autres                                               893.00
 39.07-74                          7                    autres                                                    893.00
 39.07-77                        h                   Stores roulants , stores vénitiens , jalousies et articles
                                                     similaires et leurs parties                                  893.00
 39.07-82                        ij                  Accessoires de tuyauterie                                    893.00
 39.07-84                         k                   Canettes, busettes, bobines et supports similaires
                                                     pour filature et tissage                                     893.00
 39.07-86                        1                    Garnitures pour meubles , fenêtres, carrosserie, etc. .     893.00
                                  m                  autres ouvrages :
 39.07-91                           1                   fabriqués à partir de feuilles                            893.00
 39.07-99                          2                    autres                                                    893.00
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 72                           Journal <,fhciel des Communautés européennes                              N 0 L 305 /31
     Code                    Subdivision                                                                  Code       Unité
   NIMEXE      Renvoi au TDC
                              statistique                       Désignation des marchandises               CST      suppl.
40.06
             B
  40.06-93                    II                 Fils textiles recouverts ou imprégnés de caoutchouc . . 621.02       —
  40.06-98                    III                autres                                                  621.02       —
40.09
  40.09-20                   A                pour la garniture de cylindres de machines textiles, de
                                              machines à écrire, etc                                     621.05       —
                             B                autres :
  40.09-40                    I                  non combiné avec d' autres matières                     621.05       —
                              U                  combiné avec d' autres matières :
  40.09-51                       a                   avec armature métallique                            621.05       —
  40.09-59                       b                   autres                                              621.05       —
40.12
  40.12-20                   B                Tétines, téterelles et articles similaires pour bébés      629.30       —
  40.12-30                   C                Poires à injection, pour compte-gouttes, pour vaporisa­
                                              teurs et pour d'autres usages                              629.30       —    ■
   40.12-80                  D                autres                                                     629.30       —
 40.13
             A
   40.13-11                    1                  Gants de ménage                                         841.60     paire
   40.13-13                    II                 Gants pour chirurgie                                    841.60     paire
   40.13-18                    III               autres                                                   841.60     paire
 40.14
             B
   40.14-93                    I                  Revêtements de sol et tapis de pied (à l'exclusion de
                                                  ceux du n° 40.08)                                       629.98
   40.14-95                    II                 Gommes à effacer                                        629.98
   40.14-98                    III                autres                                                  629.98
 41.01
                             A                fraîches , salées ou séchées :
                               I                  d' ovins :
                                 a                   d'agneaux :
   41.01-11                        1                    lainées                                           211.60       N
   41.01-13                        2                    autres                                            211.70       N
 ---pagebreak--- N " L 305 /32                                Journal officiel des Communautés européennes                 31 . 12 . 72
    Code                         Subdivision                                                       Code   Unité
  NIMEXE          Renvoi au TD C
                                  statistique                        Désignation des marchandises   CST   suppl.
41.01         (suite)            Λ I
                                      b                  d'autres ovins :
 41.01-15                                1                  lainées                               211.60    N
 41.01-18                                2                  autres                                211.70    N
                                  II                  de bovins :
                                    a                    de veaux :
 41.01-31                              1                    fraîches ou salées vertes             211.20   —
 41.01-35                             2                     séchées ou salées sèches              211.20   —
                                    b                    d'autres bovins :
                                       1                    fraîches ou salées vertes :
 41.01-42                                aa                    Peaux entières                     211.10    —
                                         bb                    Parties de peaux :
  41.01-43                                 U                     Groupons et demi-croupons        211.10    —
  41.01-44                                 22                    autres                           211.10    —
  41.01-45                             2                    séchées ou salées sèches              211.10    —
                                  III                 d' équidés :
  41.01-51                          a                    fraîches ou salées vertes                211.10    —■
  41.01-55                          b                    séchées ou salées sèches                 211.10    —
                                  IV                  de caprins :
  41.01-62                           a                   de chevreaux et de chevrettes            211.40    N
  41.01-63                           b                   d'autres caprins                         211.40    N
  41.01-66                         V                  de reptiles et de poissons                  211.90    —
  41.01-68                         VI                 d'autres animaux                            211.90    —
                                 B                  chaulées ou picklées :
                                  I                   d' ovins :
  41.01-71                           a                   d'agneaux                                211.70    N
  41.01-79                           b                   d'autres ovins                           211.70    N
  41.01-80                        II                  de bovins                                   211.10    —
  41.01-91                         III                de caprins                                  211.40    N
  41.01-95                         IV                 d'autres animaux                            211.90    —
41.03
               B
                   I                                  simplement tannées :
  41.03-30                           a                    d'agneaux                                611.91   —
                                     b                    d'autres ovins :
  41.03-40                              1                    de pleine épaisseur                   611.91   —
  41.03-50                              2                    autres                                611.91   —
41.05
               B
                 I                                     simplement tannées :
  41.05-31                           a                    de porcins                               611.99     -
  41.05-39                           b                    d'autres animaux                         611.99   —
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 72                            Journal officiel des Communautés européennes                         N 0 L 305 /33
      Code                    Subdivision                                                             Code       Unité
                Renvoi au TDC                                    Désignation des marchandises
   NIMEXE                      statistique                                                             CST       suppl.
41 . 05      (suite)
             B II
  41.05-91                        a                 de porcins                                       611.99       m2
  41.05-93                        b                 de reptiles et de poissons                       611.99
  41.05-99                        c                 d'autres animaux                                 611.99       m2
41.06
  41.06-20                    A                d'ovins                                               611.93
  41.06-80                    B                d'autres animaux                                      611.93
41.08
  41.08-20                    A                de veaux                                              611.95       m*
  41.08-30                    B                d'autres bovins                                       611.95       m2
  41.08-40                    C                d'ovins et de caprins                                 611.95       m2
  41.08-80                    D                d'autres animaux                                      611.95       m2
42.02
             A
                                I                 Articles de voyage et trousses de toilette :
   42.02-12                       a                 Malles, mallettes et valises                     831.00
   42.02-14                       b                 autres                                           831.00
   42.02-16                     II                Sacs a main                                        831.00        N
   42.02-17                     III               Serviettes , cartables et porte-documents          831.00        N
   42.02-18                     IV                autres                                             831.00
              B
                                /                 Articles de voyage et trousses de toilette :
                                  a                 Malles, mallettes et valises :
   42.02-21                          1                 en cuir naturel, artificiel ou reconstitué     831.00
   42.02-23                          2                 en fibre vulcanisée ou en carton               831.00
   42.02-25                          3                 en tissus                                      831.00
                                   b                autres :
   42.02-31                          1                 en cuir naturel, artificiel ou reconstitue     831.00
   42.02-35                          2                 autres                                         831.00
              B
                                III               Serviettes, cartables et porte-documents :
   42.02-51                        a                en cuir naturel, artificiel ou reconstitué . . .  831.00       N
   42.02-59                        b                autres                                            831.00       N
              B                IV
    42.02-89                       b                 autres                                           831.00
 ---pagebreak--- N " L 305/34                            Journal officiel des Communautés européennes                           31 . 12 . 72
    Code                      Subdivision                                                               Code   Unité
  NIMEXE        Renvoi au TDC                                  Désignation des marchandises
                               statistique                                                               CST   suppl.
42.03
             B
              III                                autres :
 42.03-27                         a                 pour hommes et garçonnets                          841.30  paire
 42.03-28                         b                 autres                                             841.30  paire
             r»
             U                                autres accessoires du vetement :
 42.03-51                      I                 Ceintures , ceinturons et baudriers                   841.30
 42.03-59                      II                autres                                                841.30
42.04
             B                                autres :
 42.04-81                      1                 Articles pour l'industrie textile                     612.10
 42.04-89                      II                autres                                                612.10
43.01
                              A               Pelleteries entières, même dépourvues de la tête, de la
                                               queue et des pattes :
 43.01-11                      /                 de lapins ou de lièvres                               212.00    N
 43.01-15                      II                de visons                                             212.00    N
 43.01-21                      m                 d'agneaux dits d'astrakan ou de caracul, d'agneaux
                                                 des Indes, de Chine, de Mongolie et du Thibet         212.00    N
 43.01-25                      IV                d'otaries (Arctocephalus ursinus), de loutres de mer
                                                 (Enhydra lutria), de nutries (Mycastor coypus) et
                                                 de castors                                            212.00    N
  43.01-31                      v                de rats et de murmels                                 212.00    N
  43.01-35                      VI               de félidés sauvages                                   212.00    N
  43.01-50                      vu               d'autres animaux                                      212.00
  43.01-70                    B                Parties de pelleteries                                  212.00
43.02
             A
  43.02-11                      I                de lapins ou de lièvres                               613.00    N
  43.02-15                      II               de visons                                             613.00    N
  43.02-21                      III              d'agneaux dits d'astrakan ou de caracul, d'agneaux
                                                 des Indes, de Chine, de Mongolie et du Thibet         613.00    N
  43.02-25                      IV                d'otaries (Arctocephalus ursinus), de loutres de mer
                                                  (Enhydra lutria), de nutries (Myocastor coypus) et
                                                  de castors                                            613.00   N
  43.02-31                      V                 de rats et de murmels                                613.00    N
  43.02-35                      VI                de félidés sauvages                                   613.00   N
  43.02-50                      VII               d'autres animaux                                      613.00
  43.02-70    B                                Déchets et chutes, non cousus, des produits vises à la
                                               sous-position A                                          613.00
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 72                               Journal officiel des Communautés européennes                                 N 0 L 305 /35
     Codice                          Suddi­                                                                      Codice    Unità
   NIMEXE      Rinvio alla TDC       visione                           Designazione delle merci                   CST      suppl.
                                   statistica
43.04
             43.04                              Pelleteries factices , confectionnées ou non :
  43.04-10                      A                 en pièces ; bandes ou morceaux                                 842.02      —
  43.04-30                      B                 sous forme d'articles confectionnés                            842.02      —
44.01
  44.01-20                      B                 Déchets ligneux de lin                                        241.10       —
  44.01-40                      C                 Sciures                                                       241.10      —
  44.01-90                      D                 autres déchets                                                241.10      —
44.03
             B                      /
  44.03-22                          b                    Limba .                                                242.31      m3
  44.03-23                          c                    Obéché                                                 242.31      m3
  44.03-24                          d                    Sipo . . .                                             242.31      m3
  44.03-25                          e                    Makoré                                                 242.31      m3
  44.03-28                          f                      autres                                               242.31      m3
             B                   lia
  44.03-52                            4                    Poteaux pour lignes télégraphiques, téléphoniques
                                                           ou électriques, ne relevant pas du n° 44.03-20 . . . 242.90      m3
  44.03-54                            5                    Pieux et pilotis                                     242.90      m3
  44.03-58                            6                    autres                                               242.90      m3
             B                  U b 2
  44.03-75                              dd                   Noyer                                              242.31      m3
  44.03-79                              ee                   autres essences                                    242.31      m3
44.05
  44.05-10   A                                    Planchettes destinées à la fabrication de crayons             243.21      m3
 44.05-20    B                                    Bois de conifères d'une longueur de 125 cm ou moins
                                                  et d'une épaisseur de moins de 12,5 mm                        243.21      m3
             C                                    autres :
                                 /                   Bois tropicaux de feuillus :
 44.05-31                          a                   Limba                                                    243.31      m3
 44.05-33                          b                   Sipo                                                     243.31      m3
 44.05-39                          c                   autres                                                   243.31      m3
             C                 II b
 44.05-75                             4                    Noyer                                                243.31      m3
 44.05-79                             5                    autres                                               243.31      m3
 ---pagebreak--- N~ L 305 /36                                 Journal officiel des Communautés européennes                             31 . 12 . 72
    Codice                            Suddi­
                Rinvio alla TDC                                                                                Codice Unità
   NIMEXE                             visione                        Designazione delle merci                   CST   suppl.
                                    statistica
44.13
  44.13-10                      A                  Lames et frises pour parquets , non assemblées             243.32    m2
44.14
              B
                                   /                  Bois tropicaux de feuillus :
   44.14-51                          a                   d'une épaisseur égale ou inférieure à 1 mm            631.10   —
   44.14-55                          b                   d'une épaisseur de plus de 1 mm                       631.10   —
                                   II                 autres :
  44.14-61                           a                   d'une épaisseur égale ou inférieure à 1 mm           631.10    —
  44.14-65                           b                   d'une épaisseur de plus de 1 mm                      631.10    —
44.19
  44.19-20                      A                  recouvertes d' une feuille mince de métal                  631.87   -—
  44.19-80                      B                                                                             631.87   —
44.23
             B
                                  IV                  Panneaux pour parquets :
  44.23-71                           a                  pour mosaïques                                        632.40   m2
  44.23-79                           b                  autres                                                632.40   m2
45.01
  45.01-40                      3                  Dechets de liège                                           244.01
  45.01-60                                         Liège concassé, granulé ou pulvérisé                       244.01
45.04
             B                                     autres :
  45.04-91                        I                   Cubes, briques , plaques, feuilles, panneaux, bandes
                                                      er carreaux                                             633.02
 [45.04-99                        II                 autres                                                   633.02
46.03
             46.03                               Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme ou
                                                 confectionnés à l'aide des articles des nos 46.01 et 46.02 ;
                                                 ouvrages en luffa :
  46.03-10                      A                  Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme . . .    899.22
  46.03-90                      R                  autres                                                     899.22
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 72                             Journal officiel des Communautés européennes                                N0 L 305 /37
CHAPITRE 48
Note complémentaire
Sont considérés comme « papier journal », au sens du n0 48.01 A, les papiers blancs ou légèrement teintés dans la pâte,
contenant 70% ou plus de pâte mécanique (par rapport à la quantité totale de la composition fibreuse), dont l'indice de
lissage mesuré à l'appareil Bekk ne dépasse pas 130 secondes, non collés, d'un poids au mètre carré compris entre 40 g
inclus et 57 g inclus, marqués de lignes d'eau espacées de 4 cm minimum à 10 cm maximum, présentés en bobines d'une
largeur de 31 cm ou plus, ne contenant pas plus de 8 % en poids de charge, et destinés à l'impression de journaux, d'hebdo­
madaires ou d'autres publications périodiques du n0 49.02 , paraissant au moins dix fois par an.
      Code                      Subdivision                                                                     Code   Unité
    NIMEXE      Renvoi au TDC
                                 statistique                    Désignation des marchandises                    CST    suppl.
48.01
             C II                e 2 bb
   48.01-26                            44                   autres                                            641.30    —
                                      cc                  mi-blanchis ou colorés dans la masse :
   48.01-27                            11                   Papier kraft pour couverture, dit kraftliner . .  641.30    —
   48.01-28                            22                   Papier kraft pour sacs de grande contenance       641.30    —
   48.01-29                            33                   autres                                            641.30
             E
  48.01-53                      VII              Papier support pour tenture                                  641.50
  48.01-54                      VIII             Papier support diazo-héliographique                          641.50    —
  48.01-55                      IX               Papier support pour carbone                                  641.50    —
  48.01-56                      X                Papier pour cartes perforées                                 641.50    —
                                XI               Papiers d'impression et papiers d'écriture :
  48.01-58                       a                  Papier bible                                              641.21    —
  48.01-61                        b                 Papier pelure                                             641.21    —
                                 c                  Papier pour duplicateur à stencils :
  48.01-62                          1                  sans pâtes de bois mécaniques                          641.21    —
  48.01-64                         2                   avec pâtes de bois mécaniques                          641.21    —
                                 d                  autres papiers d'impression et papiers d'écriture :
  48.01-66                          1                  sans pâtes de bois mécaniques                          641.21    —
  48.01-68                         2                  avec pâtes de bois mécaniques                           641.21    —
  48.01-71                      XII              Papier sulfite d'emballage de moins de 30 g/m2               641.50    —
  48.01-73                      XIII             Papier sulfite d'emballage de 30 g/m2 ou plus                641.50    —
  48.01-75                      XIV              Papier mi-chimique pour cannelure dit « fluting »...         641.50    —
  48.01-77                      XV               Papier paille                                                641.50    —
  48.01-82                      XVI              Papier d' emballage à base de vieux papiers                  641.50    —
  48.01-84                      XVII             Papiers et cartons formés de plusieurs couches de
                                                 qualités différentes , tels que duplex, triplex et multiplex 641.50    —
  48.01-86                      XVIII            Carton paille                                                641.50    —
  48.01-88                      XIX              Carton d'emballage à base de vieux papiers                   641.50    —
  48.01-91                      XX               Carton Presspahn                                             641.50    —
                                XXI              autres papiers et cartons :
                              I
 ---pagebreak--- N   L 305 /38                            Journal officiel des Communautés européennes                      31 . 12 . 72
     Code                      Subdivision                                                           Code  Unité
   NIMEXE       Renvoi au TDC   statistique                     Désignation des marchandises         CST   suppl.
48.05
              B                 I
                                  a                  Papier kraft :
 48.05-21                           1                  pour sacs de grande contenance               641.93
 48.05-29                           2                  autres                                       641.93
48.07
              B                II
 48.07-56                         a                  Cartons pour flans de clicheries               641.95
                                  b                  Papiers pour l'impression et Γécriture :
  48.07-57                          1                  Papier dits « L.W.C. »                       641.22
  48.07-58                          2                  Papiers dits « autocopiants »                641.22
  48.07-59                          3                  autres                                       641.22
48.13
 48.13-30                     B                 Papiers dits « autocopiants »                       642.92
 48.13-50                     C                 Papier carbone et papiers similaires                642.92
  48.13-90                    D                                                                     642.92
48.15
              B
                                U                 Papier hygiénique :
 48.15-21                         a                 en ouate de cellulose ou en nappes de fibres de
                                                     cellulose dites « tissue »                     642.93
 48.15-29                         b                 autres                                          642.93
              B
                                VI                autres :
  48.15-61                        a                  Papier pelure                                  642.93
  48.15-65                        b                  Papier pour duplicateur à stencils             642.93
  48.15-95                        c                  Papier pour machines à écrire                  642.93
  48.15-99                        d                  autres                                         642.93
48.16
                               B
  48.16-96                      III               Boîtes pliantes                                   642.11
  48.16-98                      IV                autres emballages                                 642.11
48.18
                              B                 Blocs-notes :
  48.18-21                     I                  avec calendrier                                   642.30
  48.18-29                     II                 sans calendrier                                   642.30
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 72                             Journal officiel des Communautés européennes                              N L L 305 /39
     Code                      Subdivision                                                                 Code       Unité
   NIMEXE       Renvoi au TDC    statistique                     Désignation des marchandises               CST       suppl.
48.18
  48.18-50                    E                 Albums pour échantillonnages et pour collections          642.30
                              F                 Agendas :
  48.18-61                      I                 de poche                                                642.30
  48.18-69                      II                autres                                                  642.30
  48.18-80                    G                 autres                                                    642.30
48.21
             B
  48.21-21                      I                 Serviettes hygiéniques et tampons                       642.99
  48.21-23                      II                Langes et couches pour bébés                            642.99
  48.21-25                      III               Essuie-mains                                            642 . 99
  48.21-31                      IV                Mouchoirs, serviettes à démaquiller et autre linge
                                                  de toilette                                             642.99
  48.21-33                      v                 Nappes , napperons et serviettes de table               642.99
  48.21-37                      VI                autre linge en papier, y compris linge de corps         642.99
 48.21-40                       VII               Plats, assiettes, gobelets et articles similaires       642.99
  48.21-50                      VIII              Plaques à alvéoles pour l' emballage des œufs           642.99
 48.21-60                       IX                Cartes , mêmes présentées en bandes , pour machines
                                                  à cartes perforées                                      642.99
 48.21-70                       x                 Papiers à diagrammes pour appareils enregistreurs . . . 642.99
 48.21-80                       XI                Panneaux en forme de porte, composés d'un cadre
                                                  recouvert sur les deux faces d' une plaque en bois
                                                  défibré                                                 642 99 ¡      N
 48.21-91                       XII               autres                                                  642.99
49.08
 49.08-00    49.08                             Décalcomanies de tous genres                               892.41
49.11
             B
 49.11-92                     /                  Photographies                                            892.99
 49.11-93                     II                 Images et gravures                                       892.99
 49.11-95                     III                Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et
                                                 similaires                                               892.99
 49.11-99                     IV                 autres                                                   892.99
50.09
             C II                 a 2
                                     cc                  fabriqués avec des fils de diverses couleurs :
 50.09-45                              11                   d' une largeur supérieure à 57 cm jusqu' à 75
                                                            cm inclus                                     653.11
 50.09-47                              22                   autres                                        653.11
 ---pagebreak--- N L 305 /40                              Journal officiel des Communautés européennes                              31.12.72
    Code                     Subdivision                                                                     Code  Unité
  NIMEXE       Renvoi au TDC  statistique                          Désignation des marchandises              CST   suppl.
50.09       (suite)
            CII                 b
 50.09-61                          1                      Tissus clairs (non serrés )                       653.11  —
                                  2                      autres :
 50.09-62                             dû                    écrus , décrues ou blanchis                     653.11  —
 50.09-64                             bb                    teints                                          653.11   —
                                      cc                    fabriqués avec des fils de diverses couleurs :
 50.09-65                              11                      d' une largeur supérieure à 57 cm jusqu' à
                                                               75 cm inclus                                 653.11   —
 50.09-67                              22                      autres                                       653.11   —
 50.09-68                             dd                    imprimés                                        653.11   —
52.01
            52.01                             Fils de métal combinés avec des fils textiles (filés métal­
                                              liques), y compris les fils textiles guipés de métal, et fils
                                              textiles métallisés :
 52.01-10                    A                   de métaux précieux                                         651.91   —
 52.01-90                    B                   autres                                                     651.91   —
57.10
            A
             II                                  égal à 310 g et inférieur ou égal à 500 g :
 57.10-31                       a                     écrus                                                 653.40   —
 57.10-39                        b                    autres                                                653.40   —
58.04
                              C
                               II                autres :
 58.04-43                        a                    Velours par la trame                                  653.22    -
 58.04-45                        b       '            autres                                                653.22   —
                                D II
                                 a                    Velours par la trame :
 58.04-63                           1                     côtelés                                           652.23   —
 58.04-67                          2                      autres                                            652.23   —
                              EU
                                 b                    autres :
 58.04-77                           1                     de fibres textiles continues                      653.63   —
  58.04-78                          2                     fibres textiles discontinues                      653.63   —
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 71                             Journal officiel des Communautés européennes                               N° L 305 /41
     Code                     Subdivision                                                                     Code    Unité
   NIMEXE       Renvoi au TDC
                               statistique                           Désignation des marchandises             CST     suppl.
58.05
             A II                b
                                    2                     de fibres textiles synthétiques :
  58.05-61                            aa                      à lisières réelles                             654.01     —
  58.05-69                            bb                      autres                                         654.01     —
                                    3                     de fibres textiles artificielles :
  58.05-73                            aa                      à lisières réelles                             654.01     —
  58.05-77                            bb                      autres                                         654.01     —
59.01
             A I
              b                                       autres :
  59.01-12                          1                     de matières textiles synthétiques                  655.81     —
  59.01-14                          2                     de matières textiles artificielles                 655.81     —
              II                                d' autres matières textiles :
                                 a                    de coton :
  59.01-15                          1                     hydrophile                                         655.81     —
  59.01-16                          2                     autre                                              655.81     —
  59.01-18                       b                    d ' autres matières textiles                           655.81     —
59.02
             A                  Ub
  59.02-57                          2                     de caoutchouc                                      655.10     —
  59.02-59                          3                     d'' autres matières                                655.10     —
59.04
                              A                 en fibres textiles synthétiques :
  59.04-11                     I                   Ficelles lieuses et botteleuses pour machines agricoles . 655.61     —
                               II                  autres :
                                 a                    de polyamides ou de polyesters :
  59.04-13                          1                     pesant plus de 5 g au m                            655.61     —
  59.04-15                          2                     autres                                             655.61     —
  59.04-17                       b                    de polyéthylène ou de polypropylène                    655.61     —
  59.04-18                        c                   en autres fibres synthétiques                          655.61     —
59.04
                              C                 en sisal et autres fibres de la famille des agaves :
                                 C
                               II                  autres :
  59.04-35                       a                    pesant plus de 10 g au m                               655.61     —
  59.04-38                       b                    autres                                                 655.61     —
 ---pagebreak--- N   L 305 / 42                               Journal officiel des Communautés européennes                                      31 . 12 . 72
    Code                        Subdivision                                                                           Code     Unité
  NIMEXE          Renvoi au TDC                                       Désignation des marchandises
                                 statistique                                                                          CST .    suppl.
59.04          (suite)
  59.04-60                      E                   en lin ou en ramie                                               655.61      —
  59.04-90                      F                   en autres matières textiles                                      655.61      —
59.05
               A
                  II                                  en autres matières textiles :
  59.05-21                         a                     en polyamides                                               655.62      —
  59.05-29                          b                     en autres matières textiles                                655.62      —
60.01
               B                I b
 60.01-5 1                             2                     Dentelles Rachel                                        653.70      —
  60.01-55                             3                     Fjoffes à longs poils (façon fourrure)                  653.70      —
                                        4                    autres :
                                          aa                    en bonneterie chaîne :
  60.01-62                                  11                    écrues ou blanchies                                653.70      —
  60.01-64                                 22                     teintes                                            653.70      —
  60.01-65                                 33                      imprimées                                         653.70      —
  60.01-68                                 44                     fabriquées avec des fils de diverses couleurs .     653.70     —
                                          bb                    en autres bonneteries :
  60*01-72                                  n                      écrues ou blanchies                                653.70     —
  60.01-74                                 22                      teintes                                            653.70     —
  60.01-75                                 33                      imprimées                                          653.70     —
  60.01-78                                 44                      fabriquées avec des fils de diverses couleurs . .  653.70     —
                                  II                   de fibres textiles artificielles :
  60.01-81                          a                      pour rideaux et vitrages                                   653.70     —
  60.01-89                          b                     autres                                                      653.70     —
 60.04
                A
                                                                                                                             I
                                  II                   pour hommes et garçonnets :
  60.04-22                           a                     Chemises et chemisettes                                    841.43      N
  60.04-23                           b                     Slips et caleçons                                          841.43      N
  60.04-25                           c'                   autres                                                      841.43      —
                                  III                  pour femmes, fillettes et jeunes enfants :
  60.04-27                           û                    Slips et culottes                                           841.43      N
  60.04-28                           b                    autres                                                      841.43      —
                B                 U b
                                          2                   pour femmes , fillettes et jeunes enfants :
  60.04-52                                aa                    Pyjamas et chemises de nuit                           841.43     —
  60.04-53                                bb                    Slips et culottes                                     841.43      N
  60.04-55                                cc                    autres                                                841.43     —
 ---pagebreak--- 31 . 12.72                           Journal officiel des Communautés européennes                                N L 305 /43
     Code                   Subdivision                                                                 Code       Unité
   NIMEXE     Renvoi au TDC
                             statistique                     Désignation des marchandises               CST        suppl.
60.05
           A II
  60.05-61                    e                  de soie, de schappe ou de bourrette                   841.44       —
                              f                  d' autres matières textiles :
61.02
           B                U c 6
                                  dá                  de coton :
  61.02-96                          11                   en tissus bouclés du genre éponge             841.12
  61.02-98                          21                   autres                                        841.12
61.05
           B
  61.05-91                  ¡I                de soie, de schappe ou de bourrette                      841.21        X
  61.05-99                  III               d' autres matières textiles                              841.21        N
62.01
           B II
                              a                  de laine ou de poils fins :
  62.01-81                      1                   entièrement de laine ou de poils fins              656.61        N
  62.01-85                      2                   autres                                             656.61        N
62.03
           B II
                              b                  en tissus de fibres synthétiques :
  62.03-96                      1                   obtenus à partir de lames ou formes similaires de
                                                    polyéthylène ou de polypropylene                   656.10       —
  62.03-97                      2                   autres                                             656.10       —
  62.03-98                    c                  en tissus d' autres matières textiles                 656.10          -
62.04
           B
                            I                 Bâches , voiles d' embarcation et stores d ' extérieur :
  62.04-61                    a                  de fibres textiles synthétiques                       656.20       —
  62.04-69                    b                  autres                                                656.20       —
68.03
                            B
  68.03-16                  I                 Blocs , plaques , dalles et tables                       66 1 . 33    —
 ---pagebreak--- N   L 305 /44                              Journal officiel des Communautés européennes                               31 . 12 . 72
     Code                       Subdivision                                                                     Code  Unité
                 Renvoi au TDC                                      Désignation des marchandises
   NIMEXE                         statistique                                                                   CST   suppl.
68.08
              68.08                            Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de
                                               pétrole, brais , etc. ):
                               A                 Articles de revêtement, présentés en rouleaux, dont le
                                                 support est constitué :
  68.08-11                      I                   de papier ou de carton                                     661.81  m2
 68.08-19                       II                  d'autres matieres                                          661.81  m2
 68.08-90                      B                 autres                                                        661.81
68.10
 68.10-10 I A                                    Planches , plaques , panneaux , carreaux et similaires, |
                                                 non ornementés                                              I 663.61  m2
68.11
 68.11-30                      B                 Carreaux                                                      663.62  m2
68.13
              Bill
 68.13-41                          b                   Papiers , cartons et feutres d' amiante additionne de
                                                       caoutchouc                                              66j.81
  68.13-43                         c                   autres papiers , cartons et feutres d 'amiante          663.81
  68.13-47                         d                   autres ouvrages en amiante                              663.81
69.09
              A
                                 I                  Appareils et articles pour usages chimiques et autres
                                                    usages techniques :
 69.09-12                          a                   pour laboratoires                                       663.91
 69.09-14                          b                   autres                                                  663.91
  69.09-19                       II                 autres                                                     663.91
              B
                                 I                  Appareils et articles pour usages chimiques et autres
                                                    usages techniques :
  69.09-81                         a                   en matières réfractaires, à Vexclusion des produits
                                                       visés au n° 69.03                                       663.91
  69.09-89                         b                   autres                                                  663.91
70.14
              B
  70.14-91                       I                  Verrerie d' éclairage non reprise sous les nos 70.14-11
                                                    et 70.14-19                                                812.41
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 72                            Journal officiel des Communautés européennes                                  N  L 305 /45
      Code                    Subdivision                                                                     Code      Unité
  NIMEXE        Renvoi au TDC                                     Désignation des marchandises
                               statistique                                                                    CST       suppl.
71.12
              A                                en métaux précieux :
  71.12-11                      I                 en argent                                                   897.11      —
  71.12-19                      II                autres                                                      897.11      —
71.16
              A                                 en métaux communs :
   71.16-11                     1                  Bracelets pour mon res                                     897.20      —
                                II                autre :
   71.16-21                        a                 comportant des parties en verre                          897.20      —
                                   b                 ne comportant pas des parties en verre :
   71.16-25                          1                   dorés , argentés ou platinés                         897.20
   71.16-29                          2                   autres                                               897.20       -
              B                                 autres :
   71.16-51                     I                  comportant des parties en verre                            897.20       —
   71.16-59                     U                  ne comportant pas des parties en verre                     897.20       —
 73.01
              B
                                                Fontes hématites ( CECA) :
                                 I                 contenant en poids 0,4% ou plus de manganèse :
    73.01-21                       a                  d'une teneur en silicium inférieure ou égale à 1 % .     671.20      —
    73.01-23                       b                  d'une teneur en silicium supérieure àl %                 671.20      —
    73.01-25                     U                 contenant en poids de 0,1 % inclus à 0,4 % exclus de
                                                   manganèse                                                   671.20      —
    73.01-27                     III               contenant en poids moins de 0,1 % de manganèse . . .        671.20     —
 73.17
    73.17-80                   B                 autres                                                        678.10       —
 73.27
               A
                                  II                autres :
    73.27-14                        a                 en acier inoxydable                                      693.31       —
    73.27-18                        b                 autres                                                   693.31       —
 83.09
     83.09-50
                                B                Rivets tubulaires, y compris rivets dits « à l'aveugle » . .  698.53       —
 ---pagebreak--- N 0 L 305 /46                             Journal officiel des Communautés européennes                           31 . 12 . 72
     Code                       Subdivision                                                              Code    Unité
   NIMEXE        Renvoi au TDC
                                 statistique                      Désignation des marchandises           CST     suppl.
83.14
                                A                en fer ou en acier :
   83.14-21                      I                 émaillés                                             698.86     —
   83.14-29                      U                 autres                                               698.86     —
                                B                en autres métaux communs :
   83.14-81                      I                 gravés                                               698.86     —
   83.14-89                      1!                autres                                               698.86     —
SECTION XVI
Notes complémentaires
5 . Les tracteurs attelés, même au moyen de dispositifs spéciaux à des machines, appareils ou engins de la présente section,
     suivent, dans tous les cas, leur régime propre (n0 87.01 ).
6. (EURATOM) Lorsqu'ils ne sont pas expressément dénommés dans l'une quelconque des positions de la présente
     Section, les machines et appareils spécialement conçus pour le recyclage des combustibles nucléaires irradiés sont
     passibles d'un droit de 11% , quelle que soit la position des Chapitres 84 et 85 dans laquelle ils restent compris.
84.05
   84.05-20                     A                Machines                                               711.32
   84.05-90                     B                Parties et pièces détachées                            711.32
84.15
               B
                                  I            Réfrigérateurs ménagers électriques à compression :
   84.15-07                         a                 munis d' un compartiment congélateur-conservateur
                                                      avec porte extérieure et évaporateur séparés      725.01      N
                                    h                 autres :
   84.15-08                           1                  Modèle table                                   725.01      N
   84.15-09                           2                  à encastrer                                    725.01      N
                                      3                  autres :
   84.15-12                             aa                 de 250 1 ou moins                            725.01      N
   84.15-13                             bb                 de plus de 250 1                              725.01     N
               B
                                   IV               Meubles congélateurs-conservateurs , type coffre :
    84.15-32                        a                  de 600 1 ou moins                                 725.01     N
    84.15-36                        b                  de plus de 600 /                                  719.15     N
                                   V                Meubles congélateurs-conservateurs, type armoire :
    84.15-42                        a                  de 250 / ou moins                                 725.01     N
    84.15-46                        b                  de plus de 250 1                                  719.15     N
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 72                              Journal officiel des Communautés européennes                               N L 305 /47
     Code                      Subdivision                                                                     Code    Unité
   NIMEXE        Renvoi au TDC   statistique                     Désignation des marchandises                  CST     suppl.
84.15         (suite)
              B
                                 VI                Meubles-vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques
                                                   (avec groupe frigorifique et/ou évaporateur incorpo­
                                                   rés):
  84.15-51                         a                  pour produits congelés                                  719.15     N
  84.15-59                         b                  autres                                                  719.15     N
                                VU                 autres meubles frigorifiques :
  84.15-61                         a                  Congélateurs-conservateurs , y compris les sorbetières  719.15     N
  84.15-69                         b                  autres                                                  719.15     N
                                VIII               autres machines , équipements et installations frigori­
                                                   fiques :
  84.15-71                        a                   de 350 kcal/h ou moins                                  719.15
  84.15-73                         b                  de plus de 350 kcal/h à 20 000 kcal/h inclus           719.15
  84.15-78                        c                   de plus de 20 000 kcal/h                               719.15
                                IX                 Parties et pièces détachées :
  84.15-91                        a                   Meubles                                                719.15
  84.15-99                        b                   autres                                                 719.1 5
84.22
  84.22-40   C                                  Machines de laminoirs : tabliers à rouleaux pour l' ame
                                                née et le transport des produits, culbuteurs et manipula- -
                                                teurs de lingots, de loupes, de barres et de plaques         719.31
             D
                               I                  Machines et appareils :
 84.22-51                        a                    Grues sur chenilles                                    719.31
 84.22-55                         b                  Appareils élévateurs et transporteurs, pneumatiques     719.31
 84.22-61                         c                  Ascenseurs et monte-charge                              719.31
 84.22-65                        d                   Escaliers et trottoirs roulants                         719.31
 84.22-79                        e                   autres                                                  719.31
                               II                 Parties et pièces détachées :
 84.22-93                        a
                                                     d'ascenseurs , monte-charge, escaliers et trottoirs
                                                     roulants                                                719.31
 84.22-99                        b                                                                           719.31
                                                     autres
34.35
             A II
 84.35-31                        a                   Machines à imprimer offset , utilisées dans les bu­
                                                     reaux (format 21 x 29,7 cm ou moins)                    718.29     N
 84.35-33                        b                   autres machines                                         718.29     N
 84.35-38                        c                   Parties et pièces détachées                             718.29
 ---pagebreak--- N   L 305 /48                           Journal officiel des Communautés européennes                              31 . 12 . 72
    Code                      Subdivision                                                                  Code   Unité
  NIMEXE        Renvoi au TDC  statistique                      Désignation des marchandises                CST   suppl.
84.35         (suite)
            I   III                              autres :
 84.35-51                        a                   Machines à imprimer dites « presses à platine »...   718.29    N
 84.35-53                        b                   autres machines et appareils pour l'imprimerie et
                                                     les arts graphiques                                  718.29    N
 84.35-58                        c                   Parties et pièces détachées                          718.29
 84.35-70     B                                Appareils auxiliaires d'imprimerie                         718.29
84.40
              A
                               /                 Machines et presses à repasser, d'une puissance :
  84.40-12                       a                  inférieure a 2 500 W                                  717.15    N
  84.40-14                       b                  de 2 500 W ou plus                                    717.15    N
              B I                  a
                                   2                   autres :
  84.40-42                           aa                   avec essoreuse centrifuge incorporée            725.02    N
  84.40-44                            bb                  autres                                          725.02     N
84.45
              A
  84.45-01       I                               Machines automatisées à partir d'informations co­
                                                 dées (EURATOM)                                           715.10    N
  84.45-03       II                              autres (EURATOM)                                         715.10    N
              B
  84.45-05       I                               Machines automatisées a partir d'informations co­
                                                 dées                                                     715.10    N
  84.45-07       II                              autres                                                   715.10    N
              CI
                    a                                Tours automatisés a partir d'informations codées :
  84.45-12                          1                  Tours parallèles, tours à outils multiples, tours
                                                       à reproduire                                        715.10    N
                                    2                  autres :
  84.45-14                            aa                  Tours automatiques et tours revolver             715.10    N
  84.45-16                            bb                  autres                                           715.10    N
                    b                                autres :
  84.45-22                          1                   Tours parallèles, tours à outils multiples, tours
                                                       à reproduire                                        715.10    N
                                    2                  autres :
   84.45-24                           aa                   Tours automatiques et tours revolver            715.10    N
   84.45-26                           bb                  autres                                           715.10
 ---pagebreak--- 31 . V 72                             Journal officiel des Communautés européennes                       N  L 305 /49
     Code                  Subdivision                                                             Code    Unité
   NIMEXE    Renvoi au TDC
                            statistique                        Désignation des marchandises        CST     suppl.
84.45      (suite)
           C II
                 a                                Machines automatisées à partir d'informations
                                                  codées :
  84.45-36                     1                    Aléseuses-frâiseuses                          715.10     N
  84.45-37                     2                    autres                                        715.10     N
                 b                                autres :
  84.45-38                     1                    Aléseuses-frâiseuses                          715.10     N
  84.45-39                     2                    autres                                        715.10     N
           C III
  84.45-41       a                                Machines automatisées à partir d'informations
                                                  codées                                          715.10     N
  84.45-43       b                                autres                                          715.10     N
           CIV
  84.45-44       a                                Machines automatisées à partir d'informations
                                                  codées :                                        715.10     N
                 b                                autres :
  84.45-45                     1                    Étaux-limeurs et machines à mortaiser         715.10     N
  84.45-46                     2                    Machines à brocher                            715.10     N
  84.45-47                     3                    Machines à scier ou à tronçonner              715.10     N
           C V
                 a                                Machines automatisées à partir d' informations
                                                  codées :
  84.45-48                     1                    Machines à fraiser                            715.10     N
                               2                    Machines à percer :
  84.45-49                       aa                    radiales                                   715.10     N
  84.45-51                       bb                    autres                                     715.10     N
           C V b
                               2                    Machines à percer :
  84.45-53                       aa                    radiales                                   715.10     N
  84.45-54                       bb                    autres                                     715.10     N
           C VI a
                   1                                Machines automatisées à partir d'informations
                                                    codées :
  84.45-55                       aa                    Machines à rectifier                       715.10     N
  84.45-56                       bb                    autres                                     715.10     N
                   2                                 autres :
                                 cici                  Machines à rectifier :
  84.45-57                         11                      les surfaces planes                    715.10     N
  84.45-58                         22                      les surfaces cylindriques              715.10     N
  84.45-59                         33                      autres                                 715.10     N
  84.45-61                       bb                    autres                                     715.10     N
 ---pagebreak--- N " L 305 /50                         Journal officiel des Communautés européennes                                  31 . 12 . 72
    Code                      Subdivision                                                                     Code  Unité
  NIMEXE        Renvoi au TDC
                               statistique                     Désignation des marchandises                   CST   suppl.
84.45         (suite)
              C VI
                   b                               autres :
 84.45-62             1                              Machines automatisées à partir d'informations
                                                     codées                                                  715.10   N
 84.45-63             2                              autres                                                  715.10   N
              C VII
 84.45-64          a                               Machines automatisées à partir d'informations
                                                   codées                                                    715.10   N
 84.45-65          b                               autres                                                    715.10   N
              CIX
 84.45-74          a                               Presses automatisées à partir d'informations codées       715.10   N
              C IX b
                                  2                  autres :
 84.45-78                           aa                  pour la fabrication de rivets , boulons et vis . . . 715.10   N
 84.45-79                           bb                  autres                                               715.10   N
              C X
                   a
                                                   Machines automatisées à partir d'informations
                                                   codées :
 84.45-81                         1                  Machines à rouler, cintrer, plier et planer             715.10   N
 84.45-82                         2                  Machines à cisailler, poinçonner et gruger              715.10   N
                   b
                                                   autres :
                                  1                   Machines à rouler, cintrer, plier et planer :
 84.45-83                           aa                  pour les produits plats                              715.10   N
 84.45-84                           bb                  autres                                               715.10   N
                                  2                  Machines à cisailler :
 84.45-85                           aa                  hydrauliques                                         715.10   N
 84.45-86                           bb                  autres                                               715.10   N
 84.45-87                         J                  Machines à poinçonner et à gruger                       715.10   N
              C XI
 84.45-88          a                               Machines automatisées à partir d'informations
                                                   codées                                                    715.10   N
 84.45-89          b                               autres                                                    715.10   N
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 72                              Journal officiel des Communautés européennes                                N° L 305 /51
     Code                     Subdivision                                                                      Code      Unité
               Renvoi au TD C                                      Désignation des marchandises
   NIMEXE                      statistique                                                                      CST     suppl.
84.45        (suite)
             C XII
  84.45-92                      a                     Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils, etc.  715.10      N
                                b                     autres :
                                   1                    travaillant par enlèvement de matière :
  84.45-93                           cid                    Machines à fileter et à tarauder                  715.10      N
  84.45-94                            bb                    autres                                            715.10      N
                                  2                      ne travaillant pas par enlèvement de matière :
  84.45-95                            cid                   Machines à fileter et à tarauder (par exemple
                                                            par refoulement ou roulage)                       715.10      N
  84.45-96                            bb                    Machines pour le travail des produits plats ....  715.10      N
  84.45-97                            cc
                                                            Machines pour le travail des métaux en fils . . . 715.10      N
  84.45-98                            dd                    autres                                            715.10      N
                       -
84.51
             A
   84.51-12                    /                    Machines à écrire automatiques commandées par des
                                                    supports d ' informations                                 714.10      N
                               U                    autres :
                                  a                    Machines à écrire proprement dites à caractères
                                                       normaux :
                                     1                    Machines à écrire pesant sans coffret 12 kg ou
                                                          moins :
   84.51-13                            dd                    non électriques                                  714.10      N
   84.51-14                            bb                    électriques                                      714.10       N
                                    2                     Machines à écrire pesant sans coffret plus de
                                                          12 kg :
   84.51-18                            dd                    non électriques                                  714.10       N
   84.51-19                            bb                    électriques                                      714.10       N
   84.51-20                       b                    autres                                                 714.10       N
84.52
             A                                    Machines à calculer électroniques :
   84.52-11                     I                   imprimantes                                                714.21      N
   84.52-15                     U                   non imprimantes                                            714.21      N
             B                 1 a
   84.52-31                          1                    munies de dispositifs pour la saisie des donnees
                                                          avant le traitement de celles-ci                     714.22      N
                                     2                    autres :
   84.52-35                            aa                    non électriques                                   714.22      N
   84.52-37                             bb                   électriques                                       714.22      N
                                  b                    a trois operations :
   84.52-41                          1                    imprimantes                                          714.22      N
    84.52-43                         2                    non imprimantes                                      714.22      N
 ---pagebreak--- N   L 305 /52                           Journal officiel des Communautés européennes.                              31 . 12 . 72
    Code                      Subdivision                                                                   Code   Unité
  NIMEXE        Renvoi au TDC                                    Désignation des marchandises
                               statistique                                                                  CST    suppl.
84.52         (suite)
              B                  1
                                 c                  à quatre operations :
  84.52-45                         1                   imprimantes                                         714.22    N
                                   2                   non imprimantes :
  84.52-47                           aa                   non électriques                                  714.22    N
  84.52-48                           bb                   électriques                                      714.22    N
                               II                Machines à écrire dites « comptables » :
                                 a                  comportant des dispositifs pour la tenue des comptes :
                                   1                   à deux opérations :
  84.52-61                           aa                   numériques                                       714.22    N
  84.52-63                           bb                   alphanumériques                                  714.22    N
  84.52-65                         2                   à trois ou quatre opérations (machines comptables
                                                       à fins multiples)                                   714.22    N
                                 b                  sans dispositifs pour la tenue des comptes :
  84.52-71                         1                   Facturatrices                                       714.22    N
  84.52-79                         2                   autres                                              714.22    N
                               III               Caisses enregistreuses à dispositif de totalisation :
  84.52-81                       a                  électroniques                                          714.22    N
  84.52-89                       b                  autres                                                 714.22    N
85.01
              A n              c 2 bb
                                       11                    entraînes par moteurs à combustion interne,
                                                             d' une puissance :
  85.01-08                               aaa                    de 75 kVA ou moins                         722.10    N
  85.01-09                              bbb                     de plus de 75 kVA                          722.10     N
  85.01-12                             22                    autres                                        722.10     N
                                                        Moteurs et génératrices à courant continu , d' une
                                                        puissance :
  85.01-14                            aa                  de 0,75 kW ou moins                              722.10     N
  85.01-15                            bb                  de plus de 0,75 kW à 7,5 kW inclus               722.10     N
  85.01-17                            cc                  de plus de 7,5 kW à 75 kW inclus                 722.10     N
  85.01-18                            dd                  de plus de 75 kW à 750 kW inclus                 722.10     N
  85.01-19                            ee                  de plus de 750 kW                                722.10     N
  85.01-21                          4                   Moteurs monophases                                 722.10     N
               A II              c 5
  85.01-23                            bb                   de plus de 0,75 kW à 7,5 kW inclus               722.10    N
   85.01-24                           cc                   de plus de 7,5 kW à 37 kW inclus                 722.10    N
 ---pagebreak--- il . 12.72                           Journal officiel des Communautés européennes                           N L 305 /53
     Code                   Subdivision                                                               Code    Unité
   NIMEXE     Renvoi au TDC                                   Désignation des marchandises
                             statistique                                                              CST     suppl.
85.01      (suite)
           A II               c 5
  85.01-25                        dd                   de plus de 37 kW à 75 kW inclus               722.10     N
  85.01-27                        ce                   de plus de 75 kW à 750 kW inclus              722.10     N
  85.01-29                        ff                   de plus de 750 kW                             722.10     N
           A II             c 6 bb
  85.01-35                          11                    de 7,5 kVA ou moins                        722.10     N
  85.01-37                          22                    de plus de 7,5 kVA à 75 kVA inclus         722.10     N
  85.01-43                          33                    de plus de 75 kVA à 750'kVA inclus         722.10     N
  85.01-44                          44                    de plus de 750 kVA                         722.10     N
85.15
           B
  85.15-35                   II                 Appareils de radioguidage                            724.99
  85.15-38                   III                Appareils de radiodétection ou de radiosondage       724.99
           C III
  85.15-91                     b                  Filtres et séparateurs d'' antennes                724.99
  85.15-98                     c                  autres                                             724.99
85.22
           c
  85.22-93                   II                 Appareils d'électrolyse, y compris ceux pour la
                                                galvanoplastie et l'électrophorèse                   729.99
87.01
           B                                 Tracteurs agricoles (a l'exclusion des motoculteurs) et
                                             tracteurs forestiers , à roues :
 ---pagebreak--- N 0 L 305 /54                            Journal officiel des Communautés européennes                             31.12 . 72
     Code                      Subdivision                                                                  Code  Unité
   NIMEXE       Renvoi au TDC    statistique                      Désignation des marchandises               CST  suppl.
87.14
             B II                 b
 87.14-45                           3                    pour d'autres usages                              733.32   N
90.10
              A                                 Appareils de photocopie à système optique :
 90.10-22                       I                 Appareils                                                861.69   N
 90.10-28                       II                Parties, pièces ' détachées et accessoires               861.69  —
              B                                 Appareils de thermocopie :
 90.10-32                       I                 Appareils                                                861.69   N
 90.10-38                       II                Parties, pièces détachées et accessoires                 861.69  —
                                                autres :
              C
                                I                 Appareils de photocopie par contact :
 90.10-42                         a                  Appareils                                             861.69   N
 90.10-48                         b                  Parties , pièces détachées et accessoires             861.69  —
90.17                            A
                                I                 d'électrodiagnostic (y compris d'exploration fonction­
                                                  nelle et de surveillance de paramètres physiologiques) :
 90.17-01                         a                  Électrocardiographes                                  726 10  —
 90.17-05                         b                  autres                                                726.10  —
                                 A
                                III               Appareils de diathermie :
 90.17-16                         a                  à ultrasons                                           726.10  —
 90.17-17                         b                  autres                                                726.10  —
 90.17-21                      IV                 autres appareils d'électricité médicale                  726.10  —
                              B                 Instruments et appareils pour l'art dentaire :
 90.17-31                      I                  électriques                                              861.71  —
 90.17-39                      II                 autres                                                   861.71  —
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 72                                 Jour ial officiel des Communautés européennes                                         N     L 305 /55
                                                                              TABLE DE CORRESPONDANCE CST-NIMEXE
  CST      NIMEXE    CST    NIMEXE    CST     NIM XE        CST     NIMEXE    CST      NIMEXE   CST      NIMEXE   CST    NIMEXE   CST     NIMEXE
 001.10    0102.11   031.10 0301.11   048.11  1 1 o : . 21  081.19  2306.20   243.21   4405.10  284.01   2603.11  512.27 2906.11  512.52   2915.11
                 13               13                    23                50                 20               16              12                12
                 21               15                    25                90                 40               30              14                14
                 31               17                    27                                                    41              15                16
                 33               18                    31  081.94   2305.10  243.31   4405.31                45              17                17
                 35               19                    33                30                 33               51              18                21
                 37               21                    37                                   39               55              31                23
                 39               23                    40  099.09 2107.10                   71               61              33                27
                 90               25                    51                20                 73               65              35                30
                                  27                    53                31                 74               71              37                40
 011.40 0202.11                   28                    57                35                 75               90              38                51
                 13               29                    62                41                 79                               50                59
                 15               31                    64                45                    321.40 2701.11                                  61
                 17               33                    66                70  244.01   4501.20                19  512.31 2908.11                63
                 18               35                    68                80                 40          2798.00              12                65
                 50               37                    71                                   60                               14                71
                 60               38                    73  112.40   2209.10                    512.12 ' 2901.11              15                75
                 65               39                    77                31  271.30 ' 2510.10                14              16
                 67               41                    83                39                 90               22              18  512.71  2922.11
                 71               43                    84                52                                  24              32                13
                 73               45                    85                53  273.12   2515.11                25              33                14
                 75               47                    86                56                 13               29              35                16
                 81               48                    89                57                 19               31              37                18
                 83               49                    93                62                 31               33              39                21
                 85               51                    94                64                 41               36              40                25
                 86               53                    95                66                 43               39              51
                                                                                                                                                29 |
                 98               55                    98                68                 49               51              59                31  I
                                  57                                      71                                  59              70                39
  022.10 0402.41                  58  053.50  200 . 11                    72  273.13   2516.11                61                                43
                                                                                                                  512.32 2909.10
                 43               59                    15                74                 13               63              30                49
                 47               61                    19                75                 15               64              50                51
                 80               63                    22                81                 19               65                                52
                                                                                                                              80
                 90               65                    24                83                 31               66                                54
                                  66                    26                85                 35               67  512.43 2913.11                55
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                                                        30                25                 14                75              67                94
                                                                           28                                  77              68                96
                                      073.00   18(6.12                     71 283.70    2601 21                79              69                97
                                                         14               73                 29                80              71               98
                                                         18               74                                   90              73
                                                         54               75   283.93   2601.82                                74 512.91   2940.11
                                                         56                79                84 512.23   2905.11               76                19
                                                         61                                  85                13              77                90
                                                         62  242.90  4403.20                 93                15              81
                                                         65                52                94                16              83 512.92 2943.50
                                                         70                54                                  19              86                91
                                                         81                58  283.99   2601.91                31              91                93
                                                         85                99                96                51              93                99
                                                         89                                  99                55              95
                                                         99                                                    59              96
                                                                                                                               98
 ---pagebreak--- N L L 30 5 /56                          Journal officiel des Communautés européennes                               31 . 12 . 72
TABLE DE CORRESPONDANCE CST-NIMEXE
 CST    NIMEXE   CST    NIMEXE   CST    NIMEXE   CST    NIMEXE  CST    NIMEXE  CST    NIMEXE   CST    NIMEXE   CST     NIMEXE
 513.27 2803.10  533.32 3209.11  561.90 3105.04  621.02 4006.10 641.93 4805.10 653.40 5710.21  656.20 6204.21  715.10 8445.01
             20              15              06              91             21             29              23                03
             30              20              11              93             29             31              25                05
             80              30              13              98             30             39              29                07
                             40              14                             50             50              61                12
 513.33 2808.10              50              16  621.05 4009.20             80             61              69                14
             20              61              18              40                            65              75                16
             30              69              21              51 641.95 4807.30             70              79                22
                             75              23              59             55                                               24
 513.39 2813.10              81              25                             56 653.63 5804.71  656.61 6201.81                26
             20              89              41  629.30 4012.10             64             75              85                36
             30              90              46              20             65             77                                37
             40                              48              30             66             78  661.20 2523.10                38
             50  533.33 3210.10              50              80             68                             20                39
             91              90                                             70 653.70 6001.10              30                41
             93                  571.30 3605.10  629.98 4014.10             81             30              40                43
             99  533.35 3212.10              50              93             85             40              70                44
                             30              80              95             91             51              90                45
 513.53 2823.10               50                             98             97             55                                46
             90               90 581.91 3904.10                             99             62  661.81 6808.11                47
                                             90  631.10 4414.30                            64              19                48
 514.15 2833.10  541.40 2942.11                              51 642.11 4816.10             65              90                49
             90               19 599.54 3502.11              55             91             68                                51
                              21             21              61             95             72  663.81 6813.10                52
 514.21 2835.10               29             29              65             96             74              33                53
             20               30             40                             98             75              35                54
             41               41             50  631.87 4419.20                            78              36                55
             43               49                             80 642.30 4818.10             81              37                56
             45               51 599.59 3506.11                             21             89              41                57
             47               55              12 632.40 4423.10             29             91              43                58
             51               64              14             30             30             99              47                59
             59               70              15             51             40                             51                61
                              81             31              55             50 654.01 5805.12              55                62
 514.26 2840.10               89             39              71             61             14                                63
             20                                              79             69             16  663.91 6909.12                64
             50  541.50 2939.10  599.64 3808.11              80             80             17              14                65
             62               30              15                                           40              19                66
             65               51              19 633.02 4504.10 642.92 4813.10             51              81                68
             71               59             30              91             30             59              89                69
             79               71              51             99             50             61              93                71
             81               75              55                            90             69                                74
             85               78              59 641.21 4801.58                            73  671.20 7301.21                77
                              91             91              61 642.93 4815.05             77              23                78
 514.33 2845.10                               99             62             10             79              25                79
             81  551.10 3301.12                              64             21             90              27                81
             89               15 599.71 3404.11              66             29                             31                82
             93               17              15             68             30 655.10 5902.20              35                83
             98               19              19                            40             31              41                84
                              22             30  641.22 4807.57             50             35              49                85
 515.30 2852.20               23                             58             61             41                                86
             81               25 599.74 3812.11              59             65             45  678.10 7317.10                87
             89               33              21                            95             47              80                88
                              37              25 641.30 4801.07             99             51                                89
 521.40 2707 11               41             29              08                            57  693.31 7327.11                92
              19              42             30              09 642.99 4821.10             59              14                93
             21               43                             11             21             91              18                94
             23               44 599.91 3407.10              12             23             95              21                95
             25               45             90              13             25             97              23                96
             28               47                             15             31                             27                97
             31               48 599.94 3813.10              16             33 655.61 5904.11              28                98
             33               49             91              17             37             13
             35               50             93              19             40             15  698.86 8314.21  717.15  8440.12
             37                              98              21             50             17              29                14
             39  551.23 3304.10                              23             60             18              81                15
             40               90 611.91 4103.10              25             70             20              89                61
             51                              30              26             80             31                                65
             53  553.00 3306.10              40              27             91             35  711.32 8405.20                70
             55               21             50              28                            38              90                71
             60               29             99              29 651.91 5201.10             50                                75
             70               31                             31             90             60  714.10 8451.12                77
             91               39 611.93 4106.20              33                            90              13                81
             95               41             80                 652.23 5804.61        5998.00              14                85
             98               43                 641.50 4801.35             63                             18                90
                             48  611.95 4108.20              41             67 655.62 5905.11              19
 533.10 3207.10               60             30              43             69             21              20  718.29  8435.13
             20               70             40              45                            29              30                14
             30               80             80              47 653.11 5009.11             91                                15
             40               91                             49             15             99  714.21 8452.11                16
             55              93  611.99 4105.20              52             20                             15                31
             65               98             31              53             31 665.81 5901.07                                33
             71         3397.01               39             54             39             12  714.22 8452.31                38
             75         3398.00              91              55             41             14              35                51
             76                              93              56             42             15              37                53
             77  561.31 3104.13              99              71             44             16              41                58
             79               14                             73             45             18              43                70
             80               16 612.10 4204.10              75             47             21              45
             90               18             81              77             48             29              47  719.15  8415.05
                              21             89              82             61                             48                36
 533.20 3213.31               23                             84             62 656.10 6203.11               61               46
             39                  613.00 4302.11              86             64              13             63                51
                                              15             88             65              15             65                59
 533.31 3208.11                              21              91             67              17             71                61
             19                              25              93             68             91              79                69
             30                              31              95                            93              81                71
             50                              35              97 653.22 5804.41             95               89               73
             71                               50                            43             96               95               78
             79                              70                             45             97                                91
                                                                                            98                               99
 ---pagebreak--- 3 i. 12. 72                                    Journal officiel des Communautés européennes                  N L 305 /57
                                                                           TABLE DE CORRESPONDANCE CST-NIMEXE
  CST     NIMEXE     CST     NIMEXE    CST      NIMEXE    CST    NIMEXE    CST NIMEXE CST NIMEXE CST NIMEXE CST NIMEXE
  719.31  8422.10    831.00 4202.12    841.43   6004.21   892.99 4911.10
                33                14                 22                92
                40                16                 23                93
                51                17                 25                95
                55                18                 27                99
                61                21                 28
                65                23                 32   893.00 3907.11
                79                25                 34                13
                93                31                 35                19
                99                35                 41                21
                                  41                 45                26
  722.10  8501.01                 49                  52               28
                03                51                  53               31
                05                59                  55               33
                 06               81                 70                35
                 07               89                 80                37
                 08          4297.01                                   39
                 09                    841.44   6005.10                41
                 12  841.12 6102.01                   21               43
                 14               09                  22               45
               , 15                11                 24               46
                 17                13                 25               47
                 18                15                 29               48
                 19                19                 31               51
                 21                21                 32               53
                 22                23                 34               61
                 23                31                 35               63
                 24                32                 39               65
                 25                34                 42               66
                 27                35                 44               67
                 29                37                 45               68
                 32                38                 49               71
                 35                41                 52               73
                 37                43                 54               74
                 43                45                 55               77
                 44                47                 59               82
                 45                49                 61               84
                 48                51                 62               86
                 51                53                 64               91
                 53                55                 65               99
                 55                57                 69
                 64                59                 91  895.91 3213.11
                 65                61                 99               19
                 66                63                                  50
                 68                65  841.60 4013.11                  91
                 69                66                 13               99
                 74                67                 18
                 79                69                 30  895.92 9806.00
                 84                71
                 88                73  842.02 4304.10     897.11 7112.11
                 91                75                 30               19
                 93                77                                  20
                 95                79  861.69   9010.22
                                   81                 28  897.20 7116.11
  724.99  8515.11                  83                 32               21
                 13                85                 38               25
                 21                87                 42               29
                 29                89                 48               51
                 31                91                 50               59
                 35                93                 90
                 38                95                     899.22 4603.10
                 51                96  861.71   9017.31                90
                 55                98                 39
                 73                99                 40  899.33 3608.10
                 82                                   50               90
                 84  841.14   6104.10                 70
                 86                30                 90  899.61  9019.31
                 88                90                                  35
                 91                    862.30    3708.10
                 98  841.21   6105.20                 91  899.62  9019.11
                                   30                 99                12
   725.01  8415.07                 91                                   14
                 08                99  862.42    3702.20                18
                 09                                   30                21
                  12  841.30 4203.10                  40                25
                  13                21                 51               50
                  15                25                 53               91
                 32                 27                 54               95
                  42                28                 56
                                    51                 57
   725.02  8440.41                  59                 60
                 42           4297.02                  81
                 44                                    83
                  45                                   85
                  48                                   87
                  50
                                        862.43   3703.11
   726.10 9017.01                                      19
                  05                                   91
                  13                                   95
                  16                                   99
                  17
                  21                    862.45 3705.10
                                                       91
                                                       99
                                        892.41   4908.00
 ---pagebreak---  N - L 305 /58                             Journal officiel des Communautés européennes                          31 . 12 . 72
                                                                ANNEXE II
A. La version française est modifiée comme suit :
     Code                        Subdivision                                                               Code  Unité
   NIMEXE         Renvoi au TDC   statistique                      Désignation des marchandises             CST  suppl.
03.02
               A I b
   03.02-12                           1                  sechees                                          031.20
12.03
               D
   12.03-84                       II                 Graines de choux-raves                               292.50
18.06
              c i
                                    a                  Couverture :
               C
                                 II                  Chocolat et articles en chocolat , fourres :
25.16
               B
  25.16-31       I                                  Granit , porphyre, syénite, lave , basalte , gneiss ,
                                                    trachyte et autres roches dures similaires -, grès    273.13
28.03
  28.03-10                      4                 Noir de gaz de petrole                                  513.27
29.39
              29.39                            Hormones, naturelles ou reproduites par synthese ; leurs
                                               dérivés utilisés principalement comme hormones ; autres
                                               stéroïdes utilisés principalement comme hormones :
29.44
              c
  29.44-91                      III                 Tétracyclines                                         541.30
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 72                            Journal officiel des Communautés européennes                             N 0 L 305 /59
     Code                     Subdivision
                Renvoi au TDC                                                                            Code       Unité
  NIMEXE                       statistique                       Désignation des marchandises            CST        suppl.
31.02
             c
  31.02-60                     v                  Nitrate de calcium d'une teneur en azote inférieure
                                                  ou égale à 16% en poids ; nitrate de calcium et de
                                                  magnésium                                             561.10      kg N
  31.02-70                     VI                 Cyanamide calcique d'une teneur en azote inférieure
                                                  ou égale à 25 % en poids                              561.10      kg N
  31.02-80                      VII               Urée d'une teneur en azote inférieure ou égale à 45 %
                                                  en poids du produit anhydre à l'état sec              561.10      kg N
33.01
             A I
  33.01-19                        a                  autres                                             551.10
44.14
             44.14                           Bois simplement sciés longitudinalement, tranches ou
                                             déroulés, d'une épaisseur égale ou inférieure à 5 mm ;
                                             feuilles de placage et bois pour contre-plaqués, de même
                                             épaisseur :
 48.16
                              B
   48.16-91                     I                  Sacs d'une largeur à la base de 40 cm ou plus         642.11
   48.16-95                     II                 autres sacs ; pochettes, cornets                      642.11
 62.05
   62.05-20  B                                  Torchons , serpillières , lavettes et chamoisettes .     656.92
             C                                  autres :
   62.05-91                     /                  Patrons de vetements                                  656.92
 65.05
    65.05-30                   B                Casquettes , képis et coiffures similaires               841.53        N
 71.02
              A
    71.02-11                     1                  Diamants pour usages industriels                     275.10         net
    71.02-13                     II                 Diamants pour autres usages                           667.20        net
    71.02-15                     III                autres pierres gemmes                                 667.30        net
 ---pagebreak--- N L 305 /60                              Journal officiel des Communautés européennes                             31 . 12 . Il
    Code                       Subdivision                                                                  Code   Unité
  NIMEXE       Renvoi au TD C
                                 statistique                    Désignation des marchandises                 CST  suppl.
84.53
                              A II
 84.53-30                         a                  Unités intégrées opérationnelles comportant, sous
                                                     une même enveloppe, au moins une unité centrale
                                                     et un dispositif d'entrée et de sortie                714.30   N
84.63
 84.63-10                     A                Vilebrequins et arbres à cames pour moteurs pour
                                               véhicules automobiles 84.06                                 719.93
 84.63-31                     B                Arbres de transmission, manivelles et vilebrequins, autres
                                               que pour moteurs pour véhicules automobiles 84.06 . .       719.93  —
85.01
            C
 85.01-91                      1                  machines génératrices,       moteurs et convertisseurs
                                                  rotatifs                                                 722.10  —
 85.01-93                      II                 transformateurs, bobines de réactance et selfs           722.10  —
 85.01-95                      III                convertisseurs statiques                                 722.10  —
85.08
 85.08-30   B                                  Magnétos, y compris les dynamos-magnétos et les vo­
                                               lants magnétiques                                           729.41  —
91.10
            91.10                            Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties :
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 72                             Journal officiel des Communautés européennes                               N 0 L 305 /61
B. De Duitse versie wordt als volgt gewijzigd :
   NIMEXE­                      Statistische                                                                  CST­   Besondere
   Kennziffer   Hinweis auf GZT                                       Warenbenennung
                                Unterteilung                                                                 Nummer  Maßstäbe
06.02
              D I c
  06.02-75                          ?                   Rosen                                                292.69
18.06
              c
                                 n                 Schokolade und Scbokoladewaren, gefüllt :
19.08
  19.08-10    A                                 Honigkuchen und ähnliche Backwaren                         I 048.42
20.05
              c i
  20.05-41         a                                 Pflaumenmus und Pflaumenpaste, in unmittelbaren
                                                     Umschließungen mit einem Gewicht des Inhalts von
                                                     mehr als 100 kg, zur industriellen Verarbeitung . . .   053.31
25.07
              25.07                           Lehm und Ton (z.B. Bentonit, Kaolin ) — ausgenommen
                                              geblähter Ton der Tarifnr. 68.07—, Andalusit, Cyanit ,
                                              Sillimanit, auch gebrannt ; Mullit ; Schamotte- Körnungen
                                              und Ton-Dinasmassen :
28.03
  28.03-10                      A                Gasrufs                                                     513.27
28.16
  28.16-30                      B                in wäßriger Lösung (Salmiakgeist)                           513.61
29.04
              c III
  29.04-77           1                                   mit einem Gehalt an Mannit von 2 Gewichts­
                                                         hundertteilen oder weniger , bezogen auf den
                                                         Gehalt an Sorbit                                    512.22
29.18
  29.18-90    C                                      andere                                                  512.62
 ---pagebreak--- N J L 305 /62                             Journal officiel des Communautés européennes                          31.12.72
  NIMEXE­                       Statistische                                                             CST­  Besondere
  Kennziffer    Hinweis auf GZT
                                Unterteilung                         Warenbenennung                     Nummer Maßstäbe
29.23
              D V
 29.23-78                           a                 para- Aminohenzoesäure, ihre Salze und Ester .... 512.72    —
29.44
              C
 29.44-91                        III               Tetracycline                                         541.30    —
32.01
              C
 32.01-91                         I                Eichen- und Kastanienauszug                          532.40    —
 32.01-95                        II                Sumach - und Valoneaauszug                           532.40    —
40.02
              C                  I
 40.02-41                           a                 Polybutadien-Styrol-Latex                         231.20    —
              C                  U
 40.02-61                           a                -Polybutadien-Styrol                               231.20    —
 40.02-67                           d                 Polybutadien-Acrylnitril                          231.20    —
40.10
 40.10-10                       A               Förderbänder                                            629.40    —
44.03
              B
                                 I                 tropisches Eaubholz :
44.04
 44.04-20     A                                 tropisches Laubholz                                     242.32   cbm
48.03
 48.03-30                       B               Pergaminpapier                                          641.91    —
48.13
 48.13-10                       A               vollständige Dauerschablonen                            642.92    —
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 72                              Journal officiel des Communautés européennes                                 N 0 L 305 / 63
  NIMEXE­                       Statistische                                                                   CST­     Besondere
  Kennziffer    Hinweis auf GZT Unterteilung                           "Warenbenennung                       Numraer    Maßstäbe
48.16
                                B
  48.16-91                        I                Säcke mit einer Bodenbreite von 40 cm oder mehr . .        642.11
  48.16-95                        II               andere Säcke ; Beutel und Tüten                            642.11       —
48.18
               48.18                           Register, Hefte, Quittungsbücher und dergleichen, Merk­
                                               bücher, Notizblöcke, Notiz- und Tagebücher, Schreib­
                                               unterlagen, Ordner, Einbände (für Lose-Blatt-Systeme
                                               oder andere) und andere Waren des Papierhandels, aus
                                               Papier oder Pappe ; Alben für Muster oder für Sammlungen
                                               sowie Buchhüllen, aus Papier.
 51.01
               A                1 2 bb 11
    51.01-14                              aaa                   ungedreht oder mit 50 Drehungen oder
                                                                weniger je m                                  651.61
    51.01-16                              bbb                   mit mehr als 50 Drehungen je m                 651.61
                                 Il 2 bb 11
    51.01-25                               aaa                  ungedreht oder mit     50 Drehungen oder
                                                                weniger je m                                   651.61
    51.01-26                              bbb                   mit mehr als 50 Drehungen je m                 651.61
               B II              b 1 aa
    51.01-62                             11                   ungedreht oder mit 250 Drehungen oder
                                                              weniger je m                                     651.71
    51.01-64                             22                   mit mehr als 250 Drehungen je m                  651.71
 60.05
                A II                a 2
                                        aa                  Pullover, Slipover, Twinsets, Westen, Blusen
                                                            und dergleichen ; ausgenommen solche der Nr.
                                                            60.05-10 :
  62.03
                A II
     62.03-17        c                                 von mehr als 500 g                                       656.10
  65.02
     65.02-10 I A                                 aus Holzspan , Stroh , Bast , Esparto , Aloe , Manilahanf,
                                                  Sisal oder anderen nichtversponnenen pflanzlichen
                                                  Fasern                                                        655.72     Stiick
 ---pagebreak--- N   L 305 /64                              Journal officiel des Communautés européennes                             31 . 12 . 72
  NIMEXE                         Statistische                                                                CST   Besondere
  Kennziffer    Hinweis auf GZT  Unterteilung                        Warenbenennung                         Nummer Maßstäbe
70.13
                                B
                                C                 Waren aus Bleikristall mit einem PbO-Gehalt von 24
                                                  Gewichtshundertteilen oder mehr :
73.11
              A II
 73.11-31                           a                  aus Warmbreitband, Breitflachstahl, Bandstahl oder
     a)                                                Blechen                                              673.51
73.38
              B
  73.38-80                        III               aus Draht, Drahtgeflechten, Drahtgeweben oder aus
                                                    anderem Vormaterial                                     697.21
82.05
              A                 II
  82.05-25                          c                  Reibahlen und Räumwerkzeuge                          695.24
83.07
                                B
  83.07-49                        III               andere (z.B. Handleuchten, Spezialleuchten)             812.42
83.15
              B
  83.15-50                        II                aus anderen unedlen Metallen oder aus Hartmetall . .    698.87
84.06
              C I b 1
                                                      von Einachs-Ackerschleppern der Tarifstelle 87.01 A ;
              II b 1
                                                      von Einachs-Ackerschleppern der Tarifstelle 87.01 A ;
84.10
             B I
 84.10-23                           b                  Pumpen aller Art fur Kolbenverbrennungsmotoren       719.21  Stück
 ---pagebreak--- 3 !. 12. 72                                 Journal officiel des Communautés européennes                                    N L 305/65
    NIMEXE­                      Statistische                                                                      CST­      Besondere
    Kennziffer   Hinweis auf GZT
                                 Unterteilung                            Warenbenennung                          Nummer      Maßstäbe
84.11
               A II
    84.11-23                        C                    oszillierende , ortsfeste Kompressoren mit einem
                                                         Stückgewicht von mehr als 2 000 kg                      719.22       Stück
84.36
                                 C
                                                      Maschinen zum Fachen, Spulen (einschließlich Schuß­
    84.36-93                      II
                                                      spulmaschinen), Wickeln oder Haspeln von Spinn­             717.11       Stück
                                                      stoffen
  84.59
               E                  Id
    84.59-72                           1                    für die Nahrungsmittel- und Getränkeindustrie,
                                                            für die Herstellung von Spirituosen und Essig . .     719.80         —
   84.64
     84.64-30                     B                 Sätze oder Zusammenstellungen von Dichtungen ver­
                                                    schiedenartiger Zusammensetzung für Maschinen, Fuhr­
                                                    zeuge oder Rohr- oder Schlauchleitungen, in Beuteln,           719.94        —
                                                     Umschlägen oder ähnlichen Behältnisseti
   85.01
               A II                c 2 bb
                                         5                   Mehrphasen-Wechselstrommotoren, mit einer
                                                             Leistung :
   85.01
               A II                 c 6
     85.01-32                             aa                    Turbogeneratoren, mit einer Drehzahl von
                                                               1 500 U/ min bis 3 600 U/ min                       722.10        —
   85.02
 I
     85.02-50                     C                 elektromagnetische Hebeköpfe (Lasthebemagnete) ....            729.91        —
 I
   85.20
                                                 Elektrische Glühlampen und Entladungslampen, ein­
               85.20                              schließlich solcher für Infrarot- oder Ultráviolettstrahlung ;
                                                 Photoblitzlampen mit elektrischer Zündung ; Bogenlampen :
               B II
  j 85.20-51                          a                   Photoblitzlampen mit elektrischer Zündung                729.20       Stück
   87.01
                A                                    Einachs-Ackerschlepper , mit Verbrennungsmotor als
                                                     Fahrantrieb , mit einem Hubraum :
   87.05
                                                                                                                          I
                A                                    für Montagebetriebe, zum Zusammenbau :
                                                     von Einachs-Ackerschleppern der Tarifstelle 87.01 A ;
   87.06
   j 87.06-11   A                                    für Montagebetriebe , zum Zusammenbau :
                                                    von Einachs-Ackerschleppern der Tarifstelle 87.01 A ;
 ---pagebreak--- N - L 305 / 66                              Journal officiel des Communautés européennes                          31 . 12 . 72
C. La version italienne est modifiée comme suit :
     Codice                          Suddi­                                                                Codice Unità
    NIMEXE      Rinvio alla TDC  .   visione                       Designazione delle merci                 CST   sappi.
                                   statistica
    02.98-00                                    Merci del capitolo N D B 02 dichiarate corne provviste di
                                                bordo                                                     011.10
    03.98-00                                    Merci del capitolo N D B 03 dichiarate come provviste di
                                                bordo                                                     031.10
   04.98-00                                     Merci del capitolo N D B 04 dichiarate come provviste di
                                                bordo                                                     024.00
   07.98-00                                     Merci del capitolo N D B 07 dichiarate come provviste di
                                                bordo                                                     054.50
   08.98-00                                     Merci del capitolo N D B 08 dichiarate come provviste di
                                                bordo                                                     051.99
   10.98-00                                     Merci del capitolo N D B 10 dichiarate come provviste di
                                                bordo                                                     042.10
   11.98-00                                     Merci del capitolo N D B 11 dichiarate come provviste di
                                                bordo                                                     046.01
12.03
              D
   12.03-84                       II                semi di cavoli-rapa                                   292.50
   15.98-00                                     Merci del capitolo N D B 15 dichiarate come provviste di
                                                bordo                                                     091.40
   16.98-00                                     Merci del capitolo N D B 16 dichiarate come provviste di
                                                bordo                                                     013.80
   17.98-00                                     Merci del capitolo N D B 17 dichiarate come provviste di
                                                bordo                                                     061.20
19.08
 I 19.08-10     A                                 Preparazioni dette « pan pepato » ( pain d'epices)      048.42
   20.98-00                                     Merci del capitolo N D B 20 dichiarate come provviste di
                                                bordo                                                     055.52
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 72                            Journal officiel des Communautés européennes                                 N    L 305 / 67
     Codice                        Suddi­                                                                  Codice        Unità
   N1MEXE      Rinvio alla TDC    visione                         Designazione delle merci
                                statistica
                                                                                                            CST          suppl.
22.07
             B
  22.07-20     I                                  Spumanti                                                 112.20           1
             C IV a
  22.09-71                          1                   vodka con tenore in alcole etilico di 45,2° o meno 112.40    1 ale . puro
  22.09-72                          2                   acquaviti di prugne, di pere e di ciliege          112.40    1 ale. puro
                  b                                  più di due litri :
  22.09-74                          1                   vodka con tenore in alcole etilico di 45,2° o meno 112.40    1 ale. puro
  22.09-75                          2                   acquaviti di prugne, di pere e dì ciliege          112.40    1 ale . puro
             C V a
  22.09-81                          1                   acquaviti di vino o di vinacce                     112.40    1 ale . puro
  22.09-89                          4                   liquori ed altre bevande alcoliche                 112.40    1 ale . puro
             C V b
   22.09-91                         1                   acquaviti di vino o di vinace                      112.40    1 ale . puro
                                                                                                                   1
   22.09-99                         4                   liquori ed altre bevande spiritose                 112.40     1 ale. puro
   22.98-00                                  Merci del capitolo N D B 22 dichiarate come provviste di
                                             bordo                                                         112.12
   24.98-10                                  Merci del capitolo N B D 24, dichiarate come provviste di
                                             bordo , non ripresi sotto 24.98-90                            122.20
   24.98-90                                  Prodotti alimentali, bevande e tabacco, dichiarati come
                                             provviste di bordo e non ripresi altrove                      931.03
 25.17
   25.17-10                    A                Selce, sassi e ghiaia, ciottoli                            273.40
   25.17-30                    B                Macadam e tarmacadam, di loppe                             273.40
 25.23
   25.23-20                    B                cemento Portland bianco , colorato o non                    661.20
                               C                altri :
    25.23-30                     1                 cemento Portland senza costituenti secondari, diverso
                                                   dai cementi Portland bianco , colorato o non             661.20
 ---pagebreak---  N    L 305 / 68                              Journal officiel des Communautés européennes                               31 . 12 . 72
     Codice                            Suddi­
                                                                                                                  Codice Unità
    NIMEXE         Rinvio alla TDC     visione                          Designazione delle merci                   CST   suppl.
                                     statistica
                                                   Merci del capitolo N D B 25 dichiarate come provviste di
| 25.98-00                                        bordo                                                          276.30
   27.98-00                                       Merci del capitolo N D B 27 dichiarate come provviste di
                                                  bordo                                                          321.40
 28.04
                 C V
   28.04-95                            c                  altro silicio                                          513.24
29.02
                 A II b
   29.02-31                              1                   Monocloroetilene (cloruro di vinile monomero)       512.13
   29.02-33                              2                   Tricloroetilene                                     512.13
   29.02-35                              3                   Tetracloroetilene (percloroetilene)                 512.13
                B
  29.02-81                         I                   Esaclorocicloesano                                       512.13
                 C
  29.02-91                         1                  Monoclorobenzolo                                          512.13
  29.02-93                         II                 Paradiclorobenzolo                                        512.13
29.04
                A III b
  29.04-16                              1                   Alcole butilico normale                             512.22
  29.04-25                           b                   Alcoli laurilico, stearico , cetilico                  512.22
  29.04-27                           c                   Altri                                                  512.22
                B II
  29.04-35                           a                   Geraniolo , citronellolo, linalolo , rodinolo , nerolo 512.22
                C I
  29.04-61                           a                   Glicole etilenico . .                                  512.22
  29.04-62                           b                   Glicole propilenico                                    512.22
  29.04-64                           c                   Glicole esilenico . .                                  512.22
  29.04-65                           d                   altri dioli                                            512.22
  29.04-66                           e                  pentaeritrite                                           512.22
  29.04-67                           f                   Trioli ed altri tetroli                                512.22
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 72                             Journal officiel des Communautés européennes                                N L 305/69
    Codice                        Suddi­                                                                      Codice   Unità
  NIMEXE       Rinvio alla TDC    visione                         Designazione delle merci                     CST     suppl.
                                 statistica
29.05
             A III
  29.05-15                        a                  Steroli                                                  512.23     -    I
  29.05-16                        b                  Inositoli                                                512.23    —
29.06
             A IV
  29.06-17                        a                  Ottilfenodo, nonilfenolo, e loro sali                    512.27     —
29.08
             B 1
  29.08-32                        a                  Glicole dietilenico                                      512.31     —
29.09
  29.09-10                     A                Ossido di etilene                                             512.32     —
  29.09-30                     B                Ossido di propilene                                           512.32     —
29.14
             A II C 1
  29.14-31                           aa                   Acetato di etile                                    512.51     —
  29.14-32                            bb                  Acetato di vinile                                   512.51     —
  29.14-33                            cc                  Acetati di propile, d'isopropile                    512.51
                     2                                 Acetati di metile, di bufile, di isobutile, di amile ,
                                                       di isoamile, di glicerina :
  29.14-35                           aa                   Acetato di metile                                   512.51     —
29.23
             A II
  29.23-14                        a                  Dietanolammina e suoi sali                               512.72     —
  29.23-16                        b                  Trietanolammina e suoi sali                              512.72
             D V
  29.23-78                        a                  Acido paraamminobenzoico, suoi sali e suoi esteri        512.72     —
             E
  29.23-81                      I                 Acido 4-amminosalicilico (acido paraamminosalici­
                                                  lico) suoi sali e suoi esteri                               512.72     —
 ---pagebreak---  N    L 305 /70                                Journal officiel des Communautés européennes                              31 . 12 . 72
     Codice                            Suddi­                                                                    Codice   Unità
                  Rinvio alla TDC      visione                          Designazione delle merci
    NIMEXE
                                      statistica
                                                                                                                  CST    suppl.
29.44
                C
   29.44-31                         /                   Streptomicine                                           541.30
   29.44-35                         U                    Düdrostreptomicine                                     541.30
   29.44-91                         Ul                  Tetracicline                                            541.30
31.02
               c
   31.02-60                         v                   Nitrato di calcio, con tenore di azoto inferiore o
                                                        uguale a 16% , in peso, nitrato di calcio e di magnesio 561.10   kg N
  31.02-70                          V/                  Calciocianamide, con tenore di azoto inferiore o
                                                        uguale a 25 % , in peso                                 561.10   kg N
  31.02-80                          vu                 Urea, con tenore di azoto inferiore o uguale a 45% ,
                                                        in peso, del prodotto anidro allo stato secco           561.10   kg N
31.04
               A
  31.04-11                          /                  Sali di potassio naturali greggi (carnallite, cainite,
                                                       silvinite ed altri)                                      271.40  <g K2 O
  31.04-13                          U                  Salino di barbabietole                                   561.31  <g K2 o
32.07
                A VI b
  32.07-75                              1                    Oltremare                                          533.10
33.01
               A I
  33.01-12                            a                   Essenza di arancio                                    551.10
  33.01-15                            b                   Essenza di limone                                     551.10
 33.01-17                             c                   Essenza di bergamotto                                 551.10
  33.01-19                            d                   Essenze di altri agrumi                               551.10
               A II b
  33.01-25                              1                   Essenza di menta                                    551.10
  33.98-00                                         Merci del capitolo N D B 33 dichiarate come provviste di
                                                   bordo                                                        553.00
34.02
 34.02-30                         B                  Preparazioni tensioattive e preparazioni per liscivie . .  554.20
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 72                              Journal officiel des Communautés européennes                                 N° L 305 /71
     Codice                           Suddi­                                                                    Codice       Unità
               Rinvio alla TDC       visione                          Dcsignazione delle merci
   NIMEXE
                                   statistica
                                                                                                                  CST        suppl .
34.03
             A
   34.03-11                       /                  Preparazioni lubrificanti per il trattamento dei tessili,
                                                     delle pelli, delle pelli da pellicceria ecc                332.52
   34.03-15                       II                 Preparazioni per lubrificare veicoli, macchine, appa­
                                                     recchi ecc                                                 332.52
             B
   34.03-91                       1                   Preparazioni lubrificanti per il trattamento dei tessili,
                                                     delle pelli, delle pelli da pellicceria ecc                332.52
   34.03-95                       II                 Preparazioni per lubrificare veicoli, macchine, appa­
                                                     recchi ecc                                                 332.52
34.04
   34.04-30                      B                Cere preparate non emulsionate e senza solvente               599.71
34.05
   34.05-11                      A                 Lucidi, creme ed altri prodotti per la manutenzione delle
                                                   calzature                                                    554.30
   34.05-15                      B                 Encaustici e simili preparazioni per la manutenzione
                                                   dei mobili, dei rivestimenti di legno e del pavimento . .     554.30
34.06
   34.06-50                      B                 altri                                                         899.31
 35.03
             B
    35.03-91                       I                  Gelatine e loro derivati                                   599.55
    35.03-93                        U                 Colle d'ossa                                               599.55
                               I
 35.05
              A
    35.05-11                        /                 Destrina                                                   599.57
    35.05-15                        II                Amidi e fecole solubili o torrefatti                       599.57
  40.06
              B
 I 40.06-91                         I                 Profilati per ricostruzione di coperture                    621.02
 ---pagebreak--- N     L 305 /72                              Journal officiel des Communautés européennes                            31.12 . 72
     Codice                           Suddi­                                                                         Unità
                                                                                                             Codice
   NIMEXE          Rinvio alla TDC    visione                         Designazione delle merci
                                    statistica
                                                                                                              CST    suppl.
40.08
                A I
   40.08-05                           a                  Lastre e fogli per suole                            621.04    —
                II
   40.08-13                           a                  Rivestimenti e tappeti da pavimento (diversi da
                                                         quelli della voce 40.14)                            621.04    mr
   40.08-15                           b                  Lastre e fogli per suole                            621.04
40.10
   40.10-10                        A                Nastri trasportatori                                     629.40
I 40.10-30                         B                Cinghie di trasmissione di sezione trapezoidale          629.40
 40.11
   40.11-40                          U                Protettori (« flaps ») (presentati isolatamente)       629.10
   40.11-45                          III               Tubolari                                              629.10    n.
                                     IV                Coperture :
 40.12
 I 40.12-10                        A                Guanti profilattici                                      629.30
  42.02
                 B
                                     II                Borsa da donna e da uomo :
                 B
                                     IV                altri contenenti :
  44.01
    44.01-10                       A                 Legna da ardere, in tondelli, ceppi, ramaglie o fascine  241.10
  44.03
                 B II b
                                         2                   Legno pçr sega, tranciatura o sfogliatura :
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 72                               Journal officiel des Communautés européennes                          N° L 305 /73
      Codice                         Suddi­
                                                                                                          Codice    Unità
     NIMEXE    Rinvio alla TDC      visione                           Designazione delle merci             CST
                                   statistica
                                                                                                                    suppl.
44.04
             B
   44.04-98                      II                  di altre essenze                                    242.32      m3
44.05
             c
                                 II                  altri :
             CII
                                   b                    altri :
44.12
    44.12-10                   A                  Lana (paglia) di legno                                 631.86
    44.12-30                   B                  Farina di legno                                        631.86
  44.27
   44.27-10                    A                  Apparecchi per illuminazione, anche con forniture
                                                  elettriche                                             632.73
   44.27-30                    B                  Oggetti da ornamento, anche personale, e soprammobili
                                                  dì legno                                               632.73
j
44.28
             C
   44.28-71                      r                   Grucce per indumenti                                632.89       P
i
    44.98-00                                    Merci del capitolo N D B 44 dichiarate come provviste di
                                                bordo                                                    632.89
  45.03
    45.03-10                    1                    Turaccioli                                          633.01
  47.01
             B
   47.01-95                        II                 Paste di altre fibre vegetali imbianchite           252.50
                                                                                                                  kg secco
   47.01-99                        III                altre                                               251.50  a 90 %
 ---pagebreak--- N L 305 /74                             Journal officiel des Communautés européennes                                31 . 12. 72
   Codice                         Suddi­                                                                    Codice  Unità
              Rinvio alla TDC    visione                           Designazione delle merci
  NIMEXE                                                                                                     CST    suppl.
                                statistica
48.01
            CII
 48.01-08                        a                  Carta kraft per condensatori elettrici                  641.30
 48.01-09                        b                  Carta kraft per cavi elettrici e carte simili           641.30
 48.01-11                        c                  Carta kraft supporto abrasivi                           641.30
 48.01-12                        d                  Carta kraft per schede perforate                        641.30
                                 e                  altra carta kraft :
 48.01-13                          1                   Carta kraft pesante meno di 35 g per m2              641.30
                                   2                   Carta kraft pesante 35 g o più per m2 :
                                     aa                   greggia, non tinta in pasta :
 48.01-15                             11                     Carta kraft per copertine, cosiddetta « kraft­
                                                            liner »                                         641.30
 48.01-16                             22                     Carta kraft per sacchi di grande capacità . .  641.30
 48.01-17                             33                     Carta kraft da imballaggio         :           641.30
 48.01-19                             44                     altra                                          641.30
                                     bb                   imbianchita non tinta in pasta :
 48.01-21                             11                     Carta kraft per copertine, cosiddetta « kraft­
                                                            liner »                                         641.30
 48.01-23                             22                    Carta kraft per sacchi di grande capacita
 48.01-25                             33                     Carta kraft da imballaggio                     641.30.
                                 f                  Cartoni kraft :
 48.01-31                          1                   Cartoni kraft per copertine, cosiddetti « kraft­
                                                       liner »                                              641.30
            E
 48.01-41                      1                 Carta per condensatori elettrici                           641.50
 48.01-43                      U                 Carta-feltro e cartoni-feltro, compresi quelli co­         641.50
                                                 siddetti « lanosi »
 48.01-45                      III               Carta e cartoni da filtro                                  641.50
 48.01-47                      IV                Ovatta di cellulosa                                        641.50
 48.01-49                      V                 Falde di fibre di cellulosa, cosiddette « tissue »         641.50
 48.01-52                      VI                Carta supporto per carta fotografica                       641.50
            E
 48.01-93                        a               Carta                                                      641.50
                                 b               Cartoni :
48.03
  48.03-10                    A                Carta e cartoni all'acido solforico (pergamena vegetale)     641.91
  48.03-30                    B                Carta detta « cristallo »                                    641.91
  48.03-50                    C                Carta imitazione di quella all'acido solforico, cosiddetta
                                               « grease proof »                                             641.91
 48.03-60                     D                Carta da lucido naturale                                     641.91
48.05
            BI b
 48.05-30                          1                    Carta increspata per uso domestico, igienico o
                                                       da toletta                                           641.93
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 72                              Journal officiel des Communautés européennes                                    N 0 L 305 /75
     Codice                         Suddi­                                                                       Codice      Unità
   NIMEXE       Rinvio alla TDC    visione                         Designazione delle merci                       CST        suppl.
                                 statistica
48.07
              B
  48.07-55                       /                 Carta e cartoni incatramati, bitumati, asfaltati              641.95
48.09
   48.09-10                     A               Lastre dure : gregge .                                           641.60        m2
   48.09-20                     B                Lastre dure : lavorate                                          641.60        m2
 48.13
   48.13-10                     A                Matrici complete per duplicatori                                642.92
 48.14
   48.14-10                     A                Buste                                                           642.20
   48.14-30                     B                Carta da lettere in blocchi, biglietti postali, cartoline
                                                 postali non illustrate e cartoncini                             642.20
   48.14-90                     C                Scatole, involucri a busta e simili, di carta o di cartone,
                                                 contenenti un assortimento di prodotti cartotecnici per
                                                 corrispondenza                                                  642.20
 48.15
               B
    48.15-10                       r                Carta e cartoni da filtri                                     642.93
               B
    48.15-30                       III              Carta per condensatori                                        642.93
    48.15-40                       IV               Carta per macchine da ufficio e simili, in strisce o
                                                    in rotoli                                                     642.93
    48.15-50                       V                Carta gommata o adesiva, diversa da quella della
                                                    sottovoce n . 48.15 A , in strisce o in rotoli                642.93
 48.18
    48.18-10                     A                Registri, libri contabili, libretti per quietanze e simili . .  642.30
  48.18
    48.18-30.                    C                Quaderni                                                        642.30
    48.18-40                     D                Raccoglitori e classificatori, legature volanti, camicie
                                                  semplici e copertine per incartamenti                            642.30
 ---pagebreak--- N L 305 /76                              Journal officiel des Communautés européennes                                31 . 12. 72
     Codice                        Suddi­                                                                     Codice  Unità
    NIMEXE     Rinvio alla TDC    visione                         Designazione delle merci                     CST   suppl.
                                 statistica
50.09
              CII a
   50.09-51                         1                  Tessuti graticolati ed altri tessuti radi             653.11    —
   55.98-00                                   Merci del capitolo N D B 55 dichiarate come provviste di
                                                                                                             263.30    —
   59.98-00                                   Merci del capitolo N D B 59 dichiarate come provviste di
                                                                                                             655.61
60.02
   60.02-40                    A                Guanti impregnati o ricoperti di materie plastiche ....      841.41   paia
60.03
                               A
   60.03-11                     I                 Calzettoni                                                 841.42   paia
                               B
                                I                 Calze da donna :
                               B1I
   60.03-25                       a                  Calzettoni                                              841.42   paia
60.05
              AU                a
   60.05-21                         1                  Vestiti per bambini piccoli (bébés)                   841.44
                                    2                  altri :
                                      aa                  Maglie, pullovers, slipovers, twinsets, giubbotti,
                                                          giacche e bluse esclusi quelli di cui alla
                                                          posizione 60.05.10 :
' 60.05-25 ,                      bb                      Abiti e vestiti, completi                          841.441   n.
 !          1
61.01
                               A
   61.01-11                     I                 confezionati con tessuti impregnati o spalmati delle
                                                  voci n.ri 59.08, 59.09, 59.11 e 59.12                      841.11    n.
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 72                                Journal officiel des Communautés européennes                               N L 305 /77
     Codice                           Suddi­                                                                    Codice   Unità
   NIMEXE      Rinvio alla TDC       visione                          Designazione delle merci                   CST     suppl.
                                   statistica
  62.98-00                                      Merci del capitolo N D B 62 dichiarate come provviste di
                                                bordo                                                           656.91
64.02
  64.02-10                        /                  Scarponi e stivali comuni (calzature da lavoro con
                                                     tomaia di cuoio naturale)                                  851.02
65.05
  65.05-30                       B                Berretti con visiera (compresi quelli per uniforme),
                                                  chepi e simili copricapi                                     841.53
70.06
 70.06-10                        4                armati                                                       664.40
             B                   II
  70.06-30                           a                  Vetro atermano, altro vetro antiradiazione e vetro
                                                       a basso coefficiente di dilatazione                     664.40
70.13
 70.13-20                       B                 Oggetti di vetro a basso coefficiente di dilatazione         665.20
                                C                 Oggetti di cristallo (d'un tenore minimo di 24% di
                                                  PbO):
                                D                 Oggetti di altro vetro :
70.20
             A
 70.20-40                        II                 Cordoni e coppelle (per la coibenza di tubazioni e
                                                    simili)                                                    664.94
             B                 I
                                    a                  Filati, esclusi i filati accoppiati in parallelo senza
                                                       torsione (rovings):
             B                 I
 70.20-70                           b                  Filati accoppiati in parallelo senza torsione (rovings) 651.80
 70.20-75                           c                  Tessuti e nastri                                        653.80
 70.20-80                           d                  Feltri ( mats)                                          664.94
 70.20-85                           e                  altri                                                   664.94
                                 II                 Fibre tessili e lavori di fibre tessili a filamento di­
                                                    scontinuo :
 70.20-91                          a                   Stoppini e filati                                       651.80
 70.20-95                          b                   Tessuti e nastri                                        653.80
 ---pagebreak--- N " L 305 /78                               Journal officiel des Communautés européennes                               31 . 12 . 72
   Codice                            Suddi­                                                                    Codice  Unità
  NIMEXE        Rinvio alla TDC      visione                         Designazione delle merci                   CST    suppl.
                                   statistica
71.02
              A
  71.02-11                         1                 Diamanti per usi industriali                              275.10 g netto
  71.02-13                         II                Diamanti per altri usi                                    667.20 g netto
  71.02-15                         III               altre pietre preziose (gemma) e pietre semipreziose       669.30 g netto
                                                     (Jini)
73.14
                                 A                 con tenore di carbonio uguale o inferiore a 0,15% :
                                 B                 con tenore di carbonio superiore a 0,15% :
73.21
  73.21-60                       F                 Dighe, chiuse, porte dì chiuse, palizzate, pontili, moli,
                                                   imbarcaderi, bacini fissi e simili costruzioni fisse marit­
                                                   time, lacuali e fluviali                                    691.10    —
73.29
                                B
  73.29-30                         I                  Catene antisdrucciolevoli                                698.30
                                II
                                      a                 Maglie saldate :
73.36
                                B
  73.36-31                         I                  Cucine economiche, fornelli ed altri apparecchi per
                                                      cucinare, compresi gli scaldapiatti                      697.11    n.
  73.98-00                                       Merci del capitolo N D B 73 dichiarate come provviste di
                                                                                                               693.11    —
83.07
  83.07-80                            c            Farti e pezzi staccati                                      812.42    —
84.06
              D II               a
  84.06-93                              1                   di motori di propulsione per autoveicoli del
                                                            Capitolo 87                                        711.50    —
 ---pagebreak---  31 . 12 . 72                               Journal officiel des Communautés européennes                                N 0 L 305/79
      Codice                         Suddi­                                                                      Codice    Unità
    NIMEXE      Rinvio alla TDC      visione                          Designazione delle merci                    CST      suppl.
                                   statistica
 84.06 (seguito)
              D II               b
   84.06-95                           1                   di motori ai propulsione per autoveicoli del
                                                          capitolo 87                                           711.50
              D II               c
   84.06-97                           1                   di motori di propulsione per autoveicoli del capi­
                                                          tolo 87                                               711.50
 84.20
   84.20-63                         a                  Bascule pesapersone, escluse quelle funzionanti
                                                       con monete                                               719.63       n.
 84.24
   84.24-10                      A                Aratri di ogni tipo                                           712.10       n.
84.37
              B                 Ib
I 84.37-32                            1                   Macchine per maglieria (telai rettilinei semi­
                                                        . automatici)                                           717.12       n.
                                 2
                                                             Telai rettilinei a maglia indemagliabile .
j 84.37-33                              aa                                                                      717.12       n.
84.40
              c
j 84.40-90                         VII               Parti e pezzi staccati                                     717.15
84.41
              m
  84.41-15                          a                  Parti e pezzi staccati di macchine per cucire            717.30
84.45
              C
              X                                      Rullatrici, centinatrici, piegatrici, spianatrici, cesoie,
                                                    punzonatrici e sgretolataci (macchine « à gruger ») :
84.63
  84.63-10                       4                Alberi a gomito ed alberi a camme di motori di propul­
                                                  zione per autoveicoli della voce N D B 84.06                  719.93
  84.63-31                       3                Alberi di trasmissione, manovelle e alberi a gomito
                                                  diversi da quelli di motori di propulsione per autoveicoli
                                                  della voce N D B 84.06                                        719.93
 ---pagebreak--- N   L 305 / 80                                Journal officiel des Communautés européennes                          31 . 12. 72
   Codice                            Suddi­                                                                  Codice  Unità
  NIMEXE         Rinvio alla TD C    visione                      Designazione delle merci                    CST    suppl.
                                   statistica
  84.98-00                                    Merci del capitolo N D B 84 dichiarate come provviste di
                                              bordo                                                          711.50
85.01
               A II               c 6
  85.01-32                               aa               Alternatori a grande velocità (da 1 500 a
                                                          3 600 giri al minuto)                              722.10
85.08
  85.08-30                                      Magneti , compresi i dinamo-magneti e i volano-magneti       729.41
85.10
               B
  85.10-95                         II             Parti e pezzi staccati                                     812.43
85.11
               Bibi
  85.11-43                               aa               Apparecchi rotativi per saldare a mano, ad
                                                          arco , con elettrodi rivestiti, provvisti del
                                                          loro dispositivo per saldare                       729.92
  85.11-45                               bb               Trasformatori per saldare a mano , ad arco ,
                                                          con elettrodi rivestiti, provvisti del loro dispo­
                                                          sitivo per saldare                                 729.92
85.12
               B
  85.12-29                           U            Parti e pezzi staccati                                     725.05
85.19
               A
                                   /              per applicazione industriale esclusi gli apparecchi per
                                                  il collegamento :
               A I a
                                       2               Sezionatori e interruttori (compresi gli interruttori
                                                       sotto carico):
               A
                                   II             per installazione domestica, esclusi gli apparecchi per
                                                  il collegamento :
  85.98-00                                    Merci del capitolo N D B 85 dichiarate come provviste di
                                              bordo                                                          729.99
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 72                              Journal officiel des Communautés européennes                                N° L 305 / 81
     Codice                         Suddi­                                                                    Codice    Unità
   NIMEXE      Rinvio alla TDC     visione                         Designazione delle merci                     CST     suppl.
                                  statistica
87.14
             B II b 2
  87.14-41                              aa                 Autocaricatori e autoscaricatori, per uso agricolo 733.32      lì .
89.03
             A
  89.03-11                       I                  Draghe                                                    735.92      n.
             B
  89.03-91                       I                  Draghe                                                    735.92      n.
90.28
             A
  90.28-21                        III               Strumenti ed apparecchi per la misura e la rivelazione
                                                               .
                                                    delle radiazioni ionizzanti                               729.52      —
94.01
             B                 II
                                    a                 Mobili per sedersi con intelaiatura di metalli comuni :
             B                 II
                                    b                  Mobili per sedersi con intelaiatura di legno :
             B                 II
   94.01-60                         c                  Mobili per sedersi di vimini, di canne, di bambù o
                                                       di altre materie simili                                 821.01
37.03
             B V a
   97.03-51                           1                  Modelli ridotti da montare                            894.23      —
             V b
   97.03-61                           1                   Modelli in miniatura, ottenuti per fusione           894.23      —
              B
   97.03-90                        VI               Assortimenti di giocattoli di questa voce diversi tra
                                                    loro per la materia di cui sono costituiti, riuniti
                                                    in panoplie o presentazioni simili                         894.23      —
   99.89-00                                     Merci dichiarate come provviste di bordo, non classificate
                                                                                                               931.03
 ---pagebreak--- N ' L 305 / 82                            Journal officiel des Communautés européennes                             31 . 12 . 72
D. La version néerlandaise est modifiée comme suit :
                                 Statistische                                                              CST­  Bijzondere
  NIMEXE­            Verwijzing
    code           naar het GDT     onder­                       Omschrijving van de goederen              code   maatstaf
                                  verdeling
03.01
               B
                                              Tonijn :
03.03
               BI
                 a
  03.03-61                                            platte oesters, wegende niet meer dan 40 g per stuk 031.30
  08.98-00                                     Goederen van NVB-hoofdstuk 08, aangegeven als boord­
                                               provisie                                                   051.99
12.03
               D II
  12.03 84                       II                Koolrabizaad                                           292.50
15.07
               D II b 2 aa
  15.07-72                               11                  Katoenzaadolie                               421.30
               D II b 2 bb
  15.07-85                               11                   Katoenzaadolie                              421.30
18,06
               c                      I a
  18.06-62                           2                   van andere chocolade                             073.00
               C
                                  II                Chocolade en chocoladewerken, gevuld :
25.17
  25.17-30                      B                 Macadam en teermacadam van hoogovenslakken              273.40
  25.17-50                      C                andere teermacadam                                       273.40
28.03
  28.03-10                      A                 Gasroet                                                 513.21
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 72                           Journal officiel des Communautés européennes                            N° L 305 / 83
  NIMEXE­         Verwijzing  Statistische                                                              CST­    Bijzondere
     code        naar het GDT    onder­                       Omschrijving van de goederen              code     maatstaf
                               verdeling
29.06
             A IV
  29.06-17                       a                 Octylfenol, nonylfenol, alsmede zouten daarvan      512.27
29.15
             C II
  29.15-51                       a                 Tereftaalzuur en zouten daarvan                     512.52
29.22
             D I
  29.22-43                       a                 Aniline en zouten daarvan                           5 12.71
29.23
             A II
  29.23-14                       a                 Diëthanolamine en zouten daarvan                    512.72
  29.23-16                       b                 Triëthanolamine en zouten daarvan                   512.72
29.35
             L
  29.35-67                     III               Mercaptobenzothiazol en zouten daarvan                512.85
29.44
             C
  29.44-91                     III               Tetracyclinen                                         541.30
30.03
             B II b            2 bb
  30.03-49                            22                   andere                                      541.70
31.02
             C
  31.02-60                     V                 Calciumnitraat (kalksalpeter) met 16 gewichtspercen­
                                                 ten of minder stikstof; calciummagnesiumnitraat . . . 561.10      kg N
 32.01
             C
I 32.01-91                     /                 van de eik of van de kastanje                         532.40
 ---pagebreak---    L 305 / 84                           Journal officiel des Communautés européennes                             31 . 12 . 72
 NIMEXE­                      Statistische
                   Verwijzing                                                                           CST­   Bijzondere
    code         naar het GDT     onder­                       Omschrijving van de goederen              code   maatstaf
                                verdeling
33.01
              AI
                a
 33.01-19                         d                andere                                              551.10
              AU b
 33.01-25                           1                 Muntolie                                         551.10
44.27
 44.27-10                     A               Verlichtingstoestellen (van hout ook indien voorzien van
                                              elektrische uitrusting)                                  632.73
47.01
              B
 47.01-95                      II                Papierstof uit andere plantaardige vezels             251.50
                                                                                                               kg droog
                                                                                                                  90%
48.07
              B II
 48.07-64                         c                 Papier en karton voor de fotografie                641.95
48.16
  48.16-91                      /                Zakken met een bodembreedte van 40 cm of meer         642.11
59.02
              A                II
                                  b                 geïmpregtteerd met of voorzien van een deklaag
                                                    van :
  59.02-51                           1                asfalt, teer of dergelijke stoffen                655.10
59.13
                               A
  59.13-12                      I                van synthetische textielvezels                         655.50
  59.13-14                      II               van kunstmatige textielvezels                          655.50
                               B
  59.13-32                      I                van synthetische textielvezels                         655.50
  59.13-34                      II               van kunstmatige textielvezels                          655.50
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 72                          Journal officiel des Communautés européennes              N° L 305 / 85
  NIMEXE­         Verwijzing Statistische                                                 CST­  Bijzondere
     code       naar het GDT     onder­                     Omschrijving van de goederen  code   maatstaf
                               verdeling
60.01
             B
                               I               van synthetische textielvezels :
60.02
             B
  60.02-60                    II               van synthetische textielvezels            841.41    Paar
60.03
                             B               van synthetische textielvezels :
60.04
             B                 I
  60.04-32                       a                van synthetische textielvezels         841.43     —
             B               II
                                 b                van synthetische textielvezels :
             B                II
  60.04-70                       c                van kunstmatige textielvezels          841.43      —
60.05
             A II
                                 b                van synthetische textielvezels :
             A II
                                 c                van kunstmatige textielvezels :
60.06
             A
  60.06-12                     I               van synthetische textielvezels            841.45      —
  60.06-14                     II              van kunstmatige textielvezels             841.45      —
62.01
             B II
  62.01-93                       b                van synthetische textielvezels         656.69     Stuk
  62.01-95                       c                van kunstmatige textielvezels          656.69     Stuk
 ---pagebreak--- N° L 305 /86                           Journal officiel des Communautés européennes                                 31 . 12. 72
                  Verwijzing Statistische
 NIMEXE­                                                                                                  CST­   Bijzondere
   code         naar het GDT    onder­                       Omschrijving van de goederen                 code    maatstaf
                              verdeling
62.03
             B II
 62.03-95                       a                  van katoen                                            656.10       —
65.03
             BI
 65.03-23                       a                  voor heren                                            841.51     Stuk
 65.03-25                       b                  voor dames en kinderen                                841.51      Stuk
             B II
 65.03-26                       a                  voor heren                                            841.51      Stuk
 65.03-28                       b                  voor dames en kinderen                                841.51      Stuk
65.04
             B
 65.04-21                     I                 voor heren                                               841.52      Stuk
 65.04-23                     II                voor dames en kinderen                                   841.52      Stuk
68.04
              B
 68.04-91                     I                  Molenstenen, slijpstenen voor houtslijpmachines e.d.,
                                                 alsmede delen daarvan                                   883.11       —
70.13
                                c                  Artikelen van kristal (met een gehalte van ten minste
                                                   24 gewichtspercenten loodoxyde PbO):
71.02
             A
  71.02-11                    I                 Diamant voor industrieel gebruik                         275.10    g netto
  71.02-13                    II                Diamant voor ander gebruik                                667.20   g netto
  71.02-15                    UI                andere                                                    667.30   g netto
84.35
             A
                I                                Cilinderdrukpersen voor het eenzijdig bedrukken in
                                                 boekdruk :
                   a                                Eentoerendrukpersen :
              AI
                   b                                Tweetoerendrukpersen :
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 72                           Journal officiel des Communautés européennes                            N    L 305 / 87
                             Statistische
  NIMEXE­         Verwijzing                                                                             CST­   Bijzondere
     code       naar het GDT    onder­                        Omschrijving van de goederen               code    maatstaf
                               verdeling
84.48
  84.48-10                   A                Werkstuk- en gereedschaphouders, zelfopenende draad-
                                              snijkoppen daaronder begrepen                             719.54
84.54
             B               II
  84.54-51                      a                   Machines voor de mechanische behandeling van
                                                   briefwisseling                                       714.97     Stuk
84.59
             E
                              I                  Machines en toestellen :
85.08
  85.08-30   B                                Magneto's , dynamo-magneto's en vliegwielmagneten
                                              daaronder begrepen                                        729.41
85.20
             85.20                         Elektrische gloeilampen en -buizen (met gloeidraad) en
                                           elektrische gasontladingslampen en -buizen, voor ver­
                                           lichtingsdoeleinden of voor ultraviolette of infrarode stra­
                                           len ; booglampen ; elektrische flitslichtlampen voor gebruik
                                           bij het fotograferen :
             C
  85.20-71                    1                  Lampvoeten of- sokkels                                 729.20
90.07
             AT
  90.07-05                    I                  Apparaten voor het opnemen van documenten op
                                                 microfilms, die met ingebouwde reproduktieappa­
                                                 raten daaronder begrepen                               861.40      Stuk
             B                I
  90.07-31                      a                  z.g. elektronische flitslichtapparaten               861.40      Stuk
90.17
                             \                Elektromedische toestellen :
                              I                  voor elektrodiagnose (m.i.v. funtioneel onderzoek en
                                                 toezicht op fysiologische parameters) :
  90.17-01                      a                   Elektrocardiografen                                 726.10
  90.17-05                      b                   andere                                              726.10
 ---pagebreak--- N " L 305 / 88                             Journal officiel des Communautés européennes                            31 . 12 . 72
  NIMEXE­                      Statistische
                   Verwijzing                                                                             CST­  Bijzondere
    code          naar het GDT     onder­                        Omschrijving van de goederen             code   maatstaf
                                 verdeling
90.17          1vervolg)
                               A
                                  II              Apparaten voor aiathermie :
  90.17-16                         a                 met ultrakorte golven                               726.10
  90.17-17                         b                 andere                                              726.10
  90.17-21                      IV                andere elektromedische toestellen                      726.10
                               B                Instrumenten, apparaten en toestellen voor de tandheel­
                                                kunde :
  90.17-31                       I                elektrische                                            861.71
  90.17-39                       II               andere                                                 861.71
94.01
               B
                                 III              Delen van zitmeubelen, andere dan die voor vlieg­
                                                  toestellen :
98.03
I 98.03-61                         b                 Vullingen voor merkstiften en voor andere vezel- en
                                                     viltstiften                                         895.21     Stuk
98.12
I 98.12-90                      3               van andere stoffen                                       899.55