CELEX: 31985D0648
Language: fr
Date: 1985-12-19 00:00:00
Title: 85/648/CEE: Décision du Conseil du 19 décembre 1985 relative aux contingents d' importation à ouvrir par les États membres à l' égard des pays à commerce d' État en 1986

31 . 12. 85                           Journal officiel des Communautés européennes                             No L 382/ 1
                                                              II
                           (Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité)
                                                     CONSEIL
                                                DÉCISION DU CONSEIL
                                                    du 19 décembre 1985
             relative aux contingents d'importation à ouvrir par les États membres à l'égard des pays à
                                                  commerce d'État en 1986
                                                        (85/648/CEE)
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS                                        membres concernés, moyennant des possibilités de
EUROPÉENNES,                                                      transfert automatique de quantités d'une catégorie à
                                                                  l'autre ; qu'il convient à cet effet d'appliquer les équi­
                                                                  valences entre catégories prévues à l'annexe I du
vu le traite instituant la Communauté économique                  règlement (CEE) n0 3589/82 du Conseil, du 23 décem­
européenne, et notamment son article 113 ,                        bre 1982, relatif au régime commun applicable aux
                                                                  importations de certains produits textiles originaires
                                                                  de pays tiers (2);
vu l'acte d'adhésion de l'Espagne et du Portugal, et
notamment ses articles 27 et 396,
                                                                  considérant que, en vertu de l'article 2 paragraphe 3
                                                                  du traité d'adhésion de l'Espagne et du Portugal, les
vu le règlement (CEE) n° 3420/83 du Conseil, du
                                                                  institutions de la Communauté peuvent arrêter avant
 14 novembre 1983, relatif aux régimes d'importation              l'adhésion les mesures visées aux articles 27 et 396 de
des produits originaires des pays à commerce d'État,              l'acte d'adhésion, ces mesures entrant en vigueur sous
non libérés au niveau de la Communauté ( 1), et
                                                                  réserve et à la date de l'entrée en vigueur dudit traité,
notamment son article 3 paragraphe 1 premier alinéa,
vu la proposition de la Commission,
                                                                  A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION :
considérant qu'il convient d'apporter certaines modifi­
cations aux contingents d'importation fixés pour 1985
à l'égard des pays à commerce d'État, en vue de les
adapter à la situation économique prévisible de
l'année 1986 ;
                                                                                          Article premier
 considérant que, en ce qui concerne les contingents
d'importation en trafic de perfectionnement passif des            Les États membres ouvrent, pour l'année 1986, à
 produits textiles relevant des catégories 4 à 8, il              l'égard des pays à commerce d'État les contingents
 convient de maintenir une certaine marge de souplesse
                                                                  d'importation figurant aux annexes.
dans la gestion de ces contingents par les États
(») JO n° L 346 du 8. 12. 1983, p. 6.                             (2) JO n° L 374 du 31 . 12. 1982, p. 106.
 ---pagebreak--- N° L 382/2                           Journal officiel des Communautés européennes                          31 12. 85
                          Article 2                           Ces données sont ventilées par catégorie et par pays
                                                              d'origine.
1.    Dans l'utilisation des contingents relatifs aux
importations en trafic de perfectionnement passif de                                   Article 3
produits textiles des catégories 4 à 8, les États mem­
bres peuvent transférer des quantités d'une ou plu­           Sauf indication contraire, les contingents d'importa­
sieurs catégories vers une ou plusieurs autres catégo­        tion au Royaume-Uni relatifs aux catégories textiles 1
ries, concernant le même pays tiers, dans la mesure           à 114 s'appliquent uniquement aux produits définis à
globale annuelle de 20 % de chaque contingent de              l'article 12 de l'arrangement concernant le commerce
destination .                                                 international des textiles .
Lorsque le montant résultant de l'application de ce
taux est inférieur à 100 000 pièces, le transfert peut                                 Article 4
atteindre ce dernier montant pour chaque contingent
de destination pour autant que des disponibilités équi­       La présente décision est applicable à partir du 1 er jan­
valentes existent dans le ou les contingents de prove­        vier 1986, sous réserve, en ce qui concerne les annexes
nance .                                                       relatives à l'Espagne et au Portugal, de l'entrée en
                                                              vigueur du traité d'adhésion de l'Espagne et du Portu­
2.     Les équivalences entre catégories figurant à           gal.
l'annexe I du règlement (CEE) n° 3589/82 sont appli­
cables aux transferts visés au paragraphe 1 .                                          Article 5
3.     L'utilisation des contingents d'importation en
trafic de perfectionnement passif de produits textiles        Les États membres sont destinataires de la présente
                                                              décision .
fait l'objet, trois fois par an , de consultations au sein
du comité visé à l'article 12 du règlement (CEE)
n° 3420/ 83 .                                                 Fait à Bruxelles, le 19 décembre 1985 .
À cette occasion, les États membres concernés fournis­                                                 Par le Conseil
sent au comité les données statistiques relatives aux
autorisations octroyées et aux importations réalisées                                                   Le président
dans le cadre des contingents visés au présent article.                                               M. FISCHBACH
 ---pagebreak--- 31 . 12. 85                   Journal officiel des Communautés européennes                                 No l 382/3
                                                     SOMMAIRE
                                                                                                      Pages
            Annexe I :    Contingents à ouvrir par les États membres à l'égard de l'Albanie pour
                          la période allant du 1 er janvier au 31 décembre 1986                           5
            Annexe II :   Contingents à ouvrir par les États membres à l'égard de la Bulgarie
                          pour la période allant du 1 er janvier au 31 décembre 1986                    18
            Annexe III :  Contingents à ouvrir par les États membres à l'égard de la Hongrie
                          pour la période allant du 1 er janvier au 31 décembre 1986                    38
            Annexe IV :   Contingents à ouvrir par les États membres à l'égard de la Pologne
                          pour la période allant du 1 er janvier au 31 décembre 1986                    58
            Annexe V :    Contingents à ouvrir par les États membres à l'égard de la Roumanie
                          pour la période allant du 1 er janvier au 31 décembre 1986                    84
            Annexe VI :   Contingents à ouvrir par les États membres à l'égard de la Tchécoslo­
                          vaquie pour la période allant du 1 er janvier au 31 décembre 1986            107
            Annexe VII :  Contingents à ouvrir par les États membres à l'égard de l'Union
                          soviétique pour la période allant du 1 er janvier au 31 décembre 1986 . . .  135
            Annexe VIII : Contingents à ouvrir par les États membres à l'égard de la République
                          démocratique allemande pour la période allant du 1 er janvier au
                          31 décembre 1986                                                             155
            Annexe IX :   Contingents à ouvrir par les États membres à l'égard de la république
                          populaire de Chine pour la période allant du 1 er janvier au 31 décem­
                          bre 1986                                                                     183
            Annexe X :    Contingents à ouvrir par les États membres à l'égard de la Corée du
                          Nord pour la période allant du 1 er janvier au 31 décembre 1986              204
            Annexe XI :   Contingents à ouvrir par les États membres à l'égard du Viêt-nam pour
                          la période allant du 1 er janvier au 31 décembre 1986                        212
            Annexe XII :  Contingents à ouvrir par les États membres à l'égard de la Mongolie
                          pour la période allant du 1 er janvier au 31 décembre 1986                   223
 ---pagebreak---  ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                       Journal officiel des Communautés européennes                             N° L 382/5
         BILAG I — ANHANG I — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ / — ANNEX I — ANEXO I — ANNEXE I — ALLEGATO I —
                                                    BIJLAGE I — ANEXO I
             Kontingenter, der skal åbnes af medlemsstaterne ved Indførsel fra ALBANIEN, for periodes
                                                1 , januar til 31. december 1986
             Von den Mitgliedstaaten bei der Einfuhr aus ALBANIEN zu eröffnende Kontingente für die Zeit
                                          vom 1. Januar bis zum 31 . Dezember 1986
             Ποσοστώσεις παραχωρούμενες αχό τα κράτη μέλη για εισαγωγές αχό την ΑΛΒΑΝΙΑ για την περίοδο αχό
                                             1ης Ιανουαρίου έως 31 Δεκεμβρίου 1986
             Quotas to be opened by Member States for imports from ALBANIA for the period 1 January to
                                                        31 December 1986
             Contingentes que deberán abrir los Estados miembros respecto de ALBANIA para el período que
                                      va desde el 1 de enero al 31 de diciembre de 1986
             Contingents à ouvrir par les États membres à l'égard de l'ALBANIE pour la période allant dn
                                                1er janvier au 31 décembre 1986
             Contingenti die gli stati membri apriranno all'importazione nei confronti dell'ALBANIA per il
                                          periodo dal 1° gennaio al 31 dicembre 1986
             Contingenten te openen door de Lid-Staten bij de invoer van herkomst uit ALBANIË voor de
                                      periode van 1 januari tot en met 31 december 1986
             Contingentes a abrir pelos Estados-membros em relação à ALBÂNIA para o período de 1 de
                                              Janeiro a 31 de Dezembro de 1986
             NB :
             De positionsnumre fra den fælles toldtarif, der er anført i anden kolonne i listerne, er kun
             vejledende.
             Die Tarifnummern des Gemeinsamen Zolltarifs in der zweiten Spalte der Listen dienen nur als
             Hinweis .
             Οι αριθμοί των κλάσεων του κοινού δασμολογίου στη δεύτερη στήλη αναφέρονται ενδεικτικά.
             The heading numbers from the Common Customs Tariff in the second column of the lists are
             meant only to serve as a guide.
             Las partidas del arancel aduanero común que figuran en la segunda columna de las listas sólo
             se suministran con carácter indicativo.
             Les positions du tarif douanier commun figurant dans la deuxième colonne des listes ne sont
             fournies qu'à titre indicatif.
             I numeri delle voci della tariffa doganale comune che figurano nella seconda colonna degli
             elenchi sono forniti soltanto a titolo orientativo .
             De nummers van het gemeenschappelijk douanetarief, die in de tweede kolom van de lijsten
             voorkomen, worden slechts bij wijze van aanduiding gegeven .
             As posições da pauta aduaneira comum constantes da segunda coluna são referidas a titulo
             meramente indicativo.
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                         ANNEXE I — ALBANIE
                         BIJLAGE I — ALBANIË
                                a) BENELUX
            Pour les produits textiles, voir même annexe partie ij)
               Voor textielprodukten zie deze bijlage, deel ij)
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                            Journal officiel des Communautés européennes                    N0 L 382/7
                                                      BILAG I — ALBANIEN
                                                            b) DANMARK
                 Position i den                                                                            Værdi
    Nr.
                fælles toldtarif                           Varebetegnelse                        Mængde  1 000 dkr .
     1       Kap. 1 til 49       Ikke-liberaliserede varer, bortset fra tekstilvarer                       1 265
             Kap. 64 til 99
                                         Vedrørende tekstilvarer, se nærværende bilag, punkt ij)
 ---pagebreak--- N° L 382/8                        Journal officiel des Communautés européennes                31 . 12. 85
                                             ANHANG I — ALBANIEN
                                                 c) DEUTSCHLAND
               Nummer des
  Lfd .                                                                                         Wert in
              Gemeinsamen                         Warenbezeichnung                    Menge
  Nr.                                                                                        Millionen DM
                Zolltarifs
   1     73.02             Ferrochrom mit einem Gehalt an Kohlenstoff von mehr als 4  3 000t
         E ex I            bis 6 Gewichtshundertteilen
                                     Für Textilwaren siehe denselben Anhang, Teil ij)
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                          Journal officiel des Communautés européennes                         N° L 382/9
                                                   ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ I — ΑΛΒΑΝΙΑ
                                                             δ) ΕΛΛΑΔΑ
                      Κλάση                                                                       Ποσότητα     Αξία
  Αριθμός           του κοινού                        Περιγραφή εμπορευμάτων                       (τόνοι)    (ΕΛΜ)
                   δασμολογίου
      1      ex 40.10          Ιμάντες μεταφορικοί ή μεταδόσεως κινήσεως, μη αρθρωτοί                          6 900
      2      40.11             Επίσωτρα συμπαγή ή κοίλα και πέλματα επισώτρων διά πεπιεσμένου                  6 000
             ex Α              αέρος, δυνάμενα να αποσπώνται και να επανατοποθετούνται, εσωτε­
                 Β ex II       ρικαί προστατευτικαί ταινίαι ελαστικών, καινουργή επίσωτρα διά
                               πεπιεσμένου αέρος, διά ειδικά οχήματα, φορτηγά, λεωφορεία και
                               γεωργικούς ελκυστήρας
      3      48.01             Χαρτόνια                                                                        5 500
             ex Ζ
      4      48.01
             ex Ζ
                               Χάρτης διά την συσκευασίαν
                                                                                                  i            5 500
      5      48.01             Χάρτης εκτυπώσεως, χάρτης γραφής συμπεριλαμβανομένου του χάρ­                  12 500
             ex Ζ              του επιστολών και του χάρτου δι' επισκεπτήρια
                                    Για τα υφαντουργικά προϊόντα, βλέπε ίδιο παράρτημα, μέρος ι)
      6      69.11             Επιτραπέζια σκεύη και είδη οικιακής χρήσεως ή ευτρεπισμού, εκ          3
                               πορσελάνης
      7      73.18             Σωλήνες παντοειδείς, κυκλικής τομής, μη ελικοειδείς, προοριζόμενοι              2 375
             ex Γ              διά την άρδευσιν γαιών
      8      73.40             Κλωβοί εν γένει. Σφαίρες, σφαιρίδια και έτερα στερεά, διαφόρων                  2000
             ex Β              σχημάτων, διά τριβείς
      9      84.06             Κινητήρες εσωτερικής καύσεως, ισχύος κατωτέρας των 37 kW                        5 700
             Γ ex II
     10      85.01              Μετασχηματισταί και μετατροπείς στατοί. Πηνία αντιδράσεως και                   1 900
             Β ex II           αυτεπαγωγής. Μέρη και μεμονωμένα τεμάχια
             ex Γ
     11      85.15             Συσκευαί λήψεως τηλεοράσεως, έστω και συνδεδυασμέναι μετά           ΑΡ 68      20 000
             Α ex III          συσκευών εγγραφής ή αναπαραγωγής του ήχου. Πλαίσια συσκευών
             Γ II ex γ)        λήψεως και τυπωμένα κυκλώματα εκ μετάλλου
 ---pagebreak--- N 0 L 382/ 10                       Journal officiel des Communautés européennes                    31 . 12 . 85
                                                  ANEXO I — ALBANIA
                                                         e) ESPAÑA
                  Número
                                                                                         Cantidad      Valor
 Número          del arancel                    Designación de la mercancía
              aduanero común                                                                (0    (1 000 ECUS)
     1    25.03              Azufre                                                      268
     2    ex 28.08           Ácido sulfúrico                                              83
     3    28.38              Sulfato de cobre                                              2,2
          A ex II
     4    29.15              Ácido oxálico                                                 2,5
          A I
     5    29.23              Ácido glutámico                                               1,25
          D III
     6    ex 29.30           Tolueno diisocianato                                          6,25
     7    31.03              Abonos fosfatados                                            83,3
          A I
              ex II
          B
     8    31.04              Abonos potásicos                                            250
          A
     9    35.05              Dextrinas, almidones y sus colas                              0,083
    10    36.02              Explosivos preparados                                        12,5
    11    ex 36.04           Mechas, etc., excluidos detonadores eléctricos                0,33
    12    39.01              Aminoplastos                                                 13,3
          C ex II
    13    39.02              Desperdicios y restos de manufacturas de otros productos de   0,83
          C ex XIV           polimerización y copolimerización
    14    42.03              Prendas y accesorios de cuero                                 0,083
          A
          C
    15    66.03              Armaduras ensambladas                                         0,42
          B
    16    69.14              Otras manufacturas de materias cerámicas                      0,1
    17    71.12              Artículos de bisutería                                                   73,85
    18    71.15              Manufacturas de perlas y piedras                                         13,32
    19     82.09             Cuchillos, navajas, etc. : hojas                              0,016
           B
    20     ex 85.02          Imanes permanentes                                            2,33
    21     85.21             Células fotoeléctricas                                        0,58
           B
    22     ex 87.09          Motocicletas y velocípedos                                    0,083  L
    23     90.01             Material de vidrio para óptica                                           17,025
    24     90.04             Gafas                                                                     11,103
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                               Journal officiel des Communautés européennes          N0 L 382/ 1 1
                                                          ANEXO I — ALBANIA
                                                                 e) ESPAÑA
                                                                (continuación)
                     Número
                                                                                        Cantidad      Valor
  Número           del arancel                          Designación de la mercancía        (0     (1 000 ECUS)
                 aduanero común
     25      93.01                   Armas blancas                                        0,083  |
     26      93.05                   Otras armas                                          0,068
     27      93.06                   Partes y piezas de armas                             0,025
     28      94.03                   Otros muebles y sus partes : los demás               0,9
             ex B
     29      Cat. 51 , 56, 57 , 95 ,                                                      0,166
             96, 103
     30      Cat. 144, 152                                                                0,666
 ---pagebreak--- N° L 382/ 12                        Journal officiel des Communautés européennes                       31 . 12 . 85
                                                  ANNEXE I — ALBANIE
                                                          0 FRANCE
                                                                                                         Valeur
             Numéro du tarif
 Numéro
            douanier commun                     Désignation des marchandises                 Quantité  (en milliers
                                                                                                         de FF)
    1    22.09               Boissons spiritueuses                                                         264
         C IV
            ex V
    2    ex 27.09            Pétrole brut                                                    100 000 t
                                     Pour les produits textiles, voir même annexe partie ij)
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                             Journal officiel des Communautés européennes                         N° L 382/ 13
                                                      ALLEGATO I — ALBANIA
                                                                 g) ITALIA
                  Numero della                                                                                    Valore
     N.          tariffa doganale                       Designazione delle merci                     Quantità   (in milioni
                      comune                                                                                       di Lit)
      1     04.06                 Miele naturale                                                        75 t
      2     07.01                 Patate da consumo fresche o refrigerate                            3 000 t
            A II
                ex III
      3     07.04                 Patate disseccate                                                    100 t
            ex B
      4      24.02                Sigarette e tabacco per pipa                                          75 t
             A
             C
             ex E
      5      31.02                Concimi chimici, azotati, fosfati e nitrato d'ammonio              2 520 t
             B
             C
             31.05
             A
      6      33.01                Essenze di oli medicinali                                                          185
             A I
             E
      7      ex 44.13             Parchetti di legno, per pavimenti                                     50 t
      8      ex 64.01             Calzature di materia plastica                                                      125
             64.02
             ex B
                                             Per i prodotti tessili, vedi stesso allegato, parte ij)
      9      da 70.04 a           Vetro colato o laminato ; vetro tirato o soffiato                    200 t
             ex 70.07
     10      76.01                Alluminio greggio                                                    265 t
             A
     11      85.23                Fili elettrici al PVC                                                 40 t
             ex B
 ---pagebreak--- N° L 382/ 14                       Journal officiel des Communautés européennes                        31 . 12 . 85
                                                  ANEXO I — ALBANIA
                                                       h) PORTUGAL
 Número        N? da pauta                       Designação das mercadorias              Quantidades
                                                                                                          Valor
            aduaneira comum                                                                          (1 000 ECUs)
   1     ex 64.05           Partes de calçado (compreendendo as palmilhas e outros           1 t
                            reforços interiores) de qualquer matéria excepto de metal :
                            — de borracha
   2     87.02              Veículos automóveis com qualquer tipo de motor para trans­  IS unidades
                            porte de pessoas ou de mercadorias, compreendendo os de        por marca
                            corridas e os « trolley-bus »
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                                  Journal officiel des Communautés européennes                               N0 L 382/ 15
BILAG I — ANHANG I — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ 1 — ANNEX I — ANEXO I — ANNEXE I — ALLEGATO I — BIJLAGE I — ANEXO I
    ALBANIEN — ALBANIEN — ΑΛΒΑΝΙΑ — ALBANIA — ALBANIA — ALBANIE — ALBANIA — ALBANIË — ALBANIA
ij) Tekstilvarer — ij) Textilwaren — t) Υφαντουργικά προϊόντα — (ij) Textile products — ij) Productos textiles — ij) Produits textiles —
                                      ij) Prodotti tessili — ij) Textielprodukten — ij) Produtos têxteis
    Kategori     Medlemslande              Enhed            Mængde          Kategori     Medlemslande         Enhed          Mængde
    Kategorie    Mitgliedstaaten         Einheiten            Menge        Kategorie    Mitgliedstaaten     Einheiten          Menge
    Κατηγορία       Κράτη μέλη             Μονάδα           Ποσότητα       Κατηγορία       Κράτη μέλη        Μονάδα          Ποσότητα
    Category     Member States              Units           Quantity       Category     Member States         Units          Quantity
    Categoria   Estados miembros         Unidades           Cantidad       Categoria   Estados miembros     Unidades         Cantidad
    Catégorie    États membres             Unités            Quantité      Categorie    États membres         Unités         Quantité
    Categoria     Stati membri             Unità            Quantità       Categoria     Stati membri         Unità          Quantità
    Categorie       Lid-Staten            Eenheid           Kwantiteit     Categorie       Lid-Staten        Eenheid        Kwantiteit
    Categoria   Estados-membros          Unidades          Quantidade      Categoria   Estados-membros      Unidades       Quantidade
         1              D                 Tonnen              17                  13           D         1 000 Stück           00
                       GR                  Τόνοι              50                               F         1 000 pièces         213
                        I              tonnellate            290
                                                                              14 A             F         1 000 pièces          (9)
         2             DK                  Tons                 2 C)
                        D                 Tonnen              50(2)           14 B             D         1 000 Stück            00
                       GR                  Τόνοι              20                               F         1 000 pièces           (9)
                        I              tonnellate            350 (3)
                                                                              15 A             D         1 000 Stück           00
         3              D                 Tonnen                5
                                                                                               F         1 000 pièces           (9)
                        I              tonnellate             30(3)
         4              D            1 000 Stück              50
                                                                              15 B             D         1 000 Stück            C8)
                        F            1 000 pièces            120
                                                                                                I         1 000 pezzi             5
                         I            1 000 pezzi            110
                                                                              16               D          1 000 Stück           00
         5              D             1 000 Stück             20                                I         1 000 pezzi             5
                         I             1 000 pezzi             10
                                                                              17               D          1 000 Stück           00
         6              D             1 000 Stück            100                               F         1 000 pièces           CO
                        F            1 000 pièces            300
                         I             1 000 pezzi           110              18               D            Tonnen           100 (,0)
                                                                                               F            Tonnes               5 (n)
         7              D             1 000 Stück             50
                       GR           1 000 τεμάχια               4
                                                                               19              D          1 000 Stück           00
                         I             1 000 pezzi           100 (")
                                                                                               F         1 000 pièces         (12)
         8             DK                1 000 stk .          20
                        D             1 000 Stück            300
                                                                              20               D            Tonnen            ( 13)
                                                                                               F            Tonnes            55 (M)
                        F            1 000 pièces             37
                         I             1 000 pezzi             15
                                                               15
                                                                              21               F         1 000 pièces           (9)
                       UK            1 000 pieces
                                                                              24               D          1 000) Stück          (8)
         9              D                 Tonnen              70(5)
                                                                                               F         1 000 pièces           C)
                        F                 Tonnes              27 («)
        10              F            1 000 paires             (7)             26               D          1 000 Stück           00
                                                                                               F         1 000 pièces           (9)
        12              D             1 000 Stück             C8)
                       GR           1 000 τεμάχια              16             27               D          1 000 Stück           00
                         I              1 000 paia           100                               F         1 000 pièces           00
 ---pagebreak--- N° L 382/ 16                         Journal officiel des Communautés européennes                              31 . 12 . 85
  Kategori    Medlemslande         Enhed           Mængde     Kategori    Medlemslande              Enhed      Mængde
  Kategorie   Mitgliedstaaten    Einheiten          Menge     Kategorie  Mitgliedstaaten          Einheiten     Menge
  Κατηγορία     Κράτη μέλη        Μονάδα           Ποσότητα   Κατηγορία     Κράτη μέλη             Μονάδα      Ποσότητα
  Category    Member States        Units           Quantity   Category   Member States              Units      Quantity
  Categoría Estados miembros     Unidades          Cantidad   Categoria Estados miembros          Unidades     Cantidad
  Catégorie   États membres        Unités          Quantité   Catégorie  États membres              Unités     Quantité
  Categoría    Stati membri        Unità           Quantità   Categoria   Stati membri              Unità      Quantità
  Categorie     Lid-Staten        Eenheid         Kwantiteit  Categorie     Lid-Staten             Eenheid    Kwantiteit
  Categoria  Estados-membros     Unidades         Quantidade  Categoria Estados-membros           Unidades    Quantidade
     28              D        1 000 Stück              C8)        73            D              1 000 Stück      í8)
                     F        1 000 pièces             (7)                      F              1 000 pièces      (7)
     29              D        1 000 Stück              (8)        74            D              1 000 Stück       (8)
                     F        1 000 pièces             (9)                      F              1 000 pièces      (7)
     30 A            D        1 000 Stück              i8)        75            D              1 000 Stück       C8)
                                                                                F              1 000 pièces      (7)
     30 B            D            Tonnen                (8)
                                                                  76            D                  Tonnen        í8)
     31              D         1 000 Stück              (8)                     F                  Tonnes        (9)
                                                                                 I               tonnellate       65
     33              F            Tonnes              (. 2)
                                                                  78            F                  Tonnes        O
     34              F            Tonnes              ( 12)
                                                                  80            F                  Tonnes         C)
     35              F            Tonnes              (12)
                                                                  81            D                  Tonnen         í8)
     36              D            Tonnen                (8)                     F                  Tonnes         (9)
                     F            Tonnes              (. 2)
                                                                  82            D                  Tonnen         í8)
     37              D            Tonnen                (8)                      F                 Tonnes         (7)
                     F            Tonnes              (. 2)
                                                                  83            D                  Tonnen         í8)
     39              D            Tonnen              C 3)                       F                 Tonnes         (7)
                     F            Tonnes              ( 15)
                                                                 117            D                  Tonnen         05)
     44              F            Tonnes              (. 2)                      F                 Tonnes       ( ,2)
     45              F            Tonnes              (12)       118             F                 Tonnes       ( ,2)
     50              F            Tonnes              ( 12)      119            D                  Tonnen       (,3)
                                                                                 F                 Tonnes       (12)
     59              F            Tonnes                10
                                                                            Trafic de perfectionnement passif
     61              D            Tonnen                i8)                     Passief veredelingsverkeer
     68              F            Tonnes            3,6 (")     7               BNL             1 000 pièces        1
                                                                                                 1 000 stuks
     69              D          1 000 Stück             i8)
                      F        1 000 pièces             i9)      14 A           BNL             1 000 pièces    101 (,7)
                                                                                                 1 000 stuks
     70              D          1 000 Stück             i8)
                      F        1 000 pièces             (7)      15 A           BNL             1 000 pièces    621 (»*)
                                                                                                 1 000 stuks
     71               F           Tonnes                (7)
                                                                 26             BNL             1 000 pièces    218 (19)
     72               F        1 000 pièces          (7) C)                                      1 000 stuks
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                                        Journal officiel des Communautés européennes                                                          N° L 382/ 17
  (') Underkontingenter for kategori 2 a).
  (2) Für die Kategorien 2 a) und 3 a) können Unterkontingente festgesetzt werden .
  (3) Possono essere istituiti dei sottocontingenti per le categorie 2 a) e 3 a).
  (4) Di cui 35 000 riservati all'importazione di articoli tessili ricamati e lavorati a mano.
  (s) Einschließlich Kategorie 20, 39 und 119.
  (6) Y compris les catégories 19, 33, 34, 35 , 36, 37, 44, 45 , 50, 117, 118 et 119 .
  (7) Voir catégorie 68 .
  (8) Siehe Kategorie 18 .
  (9) Voir catégorie 18 .
(10)  Einschließlich Kategorien 12, 13 , 14 B, 15 A, 15 B, 16, 17 , 19, 24, 26, 27 , 28, 29, 30 A, 30 B, 31 , 36, 37, 61 , 69, 70, 73, 74, 75, 76, 81 , 82, 83 und 1 17.
(U)   Y compris les catégories 14 A, 14 B, 15 A, 17, 21 , 26, 27, 29, 69, 72, 76, 78, 80 et 81 .
( ,2) Voir catégorie 9 .
( 13) Siehe Kategorie 9.
(u)   Y compris la catégorie 39.
( ,5) Voir catégorie 20.
(»')  γ compris les catégories 10, 24, 28, 70, 71 , 72, 73, 74, 75, 82 et 83 .
( 17) Y compris les catégories / Inclusief categorieën 14 B, 16, 17, 21 , 72, 76 et / en 78 .
( 18) Y compris les catégories / Inclusief categorieën 15 B, 21 , 26, 27, 29, 72, 76, 80 et / en 81 .
( 19) Y compris les catégories / Inclusief categorieën 27, 28, 67, 71 , 72, 73, 74, 75 et / en 83 .
 ---pagebreak--- N0 L 382/ 18                      Journal officiel des Communautés européennes                             31 . 12 . 85
            BILAG II — ANHANG II — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ II — ANNEX II — ANEXO II — ANNEXE II —
                                      ALLEGA TO II — BIJLAGE II — ANEXO II
           Kontingenter, der skal åbnes af medlemsstaterne ved indførsel fra BULGARIEN, for perioden
                                               1 , januar til 31 . december 1986
           Von den Mitgliedstaaten bei der Einfuhr aus BULGARIEN zu eröffnende Kontingente für die
                                      Zeit vom 1 . Januar bis zum 31 . Dezember 1986
           Ποσοστώσεις παραχωρούμενες από τα κράτη μέλη για εισαγωγές αχό τη ΒΟΥΛΓΑΡΙΑ για την κερίοδο από
                                            1ης Ιανουαρίου έως 31 Δεκεμβρίου 1986
           Quotas to be opened by Member States for imports from BULGARIA for the period 1 January to
                                                      31 December 1986
           Contingentes que deberán abrir los Estados miembros respecto de BULGARIA para el período
                                   que va desde el 1 de enero al 31 de diciembre de 1986
           Contingents à ouvrir par les États membres à l'égard de la BULGARIE pour la période allant du
                                               1er janvier au 31 décembre 1986
           Contingenti che gli stati membri apriranno all'importazione nei confronti della BULGARIA per il
                                         periodo dal 1° gennaio al 31 dicembre 1986
           Contingenten te openen door de Lid-Staten bij de invoer van herkomst uit BULGARIJE voor de
                                     periode van 1 januari tot en met 31 december 1986
           Contingentes a abrir pelos Estados-membros em relação à BULGÁRIA para o período de 1 de
                                             Janeiro a 31 de Dezembro de 1986
            NB :
            De positionsnumre fra den fælles toldtarif, der er anført i anden kolonne i listerne, er kun
            vejledende.
            Die Tarifnummern «des Gemeinsamen Zolltarifs in der zweiten Spalte der Listen dienen nur als
            Hinweis .
            Οι αριδμοί των κλάσεων του κοινού δασμολογίου στη δεύτερη στήλη αναφέρονται ενδεικτικά.
            The heading numbers from the Common Customs Tariff in the second column of the lists are
            meant only to serve as a guide.
            Las partidas del arancel aduanero común que figuran en la segunda columna de las listas sólo
            se suministran con carácter indicativo .
            Les positions du tarif douanier commun figurant dans la deuxième colonne des listes ne sont
            fournies qu'à titre indicatif.
            I numeri delle voci della tariffa doganale comune che figurano nella seconda colonna degli
            elenchi sono forniti soltanto a titolo orientativo .
            De nummers van het gemeenschappelijk douanetarief, die in de tweede kolom van de lijsten
            voorkomen, worden slechts bij wijze van aanduiding gegeven .
            As posições da pauta aduaneira comum constantes da segunda coluna são referidas a titulo
            meramente indicativo .
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                         Journal officiel des Communautés européennes                               N° L 382/ 19
             ( )   De med ( ) mærkede kontingenter verdrører udelukkende varer, der henhører under
                   EKSF-traktaten — de er derfor ikke underkastet bestemmelserne i denne beslutning. Disse
                   kontingenter er kun anført i listerne som en påmindelse.
             (**) De med (**) mærkede kontingenter er underkastet bestemmelserne i denne beslutning, for
                   så vidt de benyttes med henblik på import af stålvarer, der henhører under EØF-traktaten.
             ( )   Die mit einem ( ) bezeichneten Kontingente betreffen ausschließlich unter den EGKS-Ver­
                   trag fallende Waren — sie sind daher nicht den Bestimmungen dieser Entscheidung
                   unterworfen. Diese Kontingente sind in den Listen nur zur Erinnerung aufgeführt.
             (**) Die mit (**) bezeichneten Kontingente sind den Bestimmungen dieser Entscheidung
                   unterworfen, sofern sie für die Einfuhr von unter den EWG-Vertrag fallenden Stahlwaren
                   ausgenutzt werden .
             ( ) Οι ποσοστώσεις που σημειώνονται με αστερίσκο (*) καλύπτουν μόνο προϊόντα υπαγόμενα στη
                   συνθήκη ΕΚΑΧ. Συνεπώς δεν υπόκεινται στις διατάξεις της παρούσας αποφάσεως. Οι ποσοστώσεις
                   αυτές αναφέρονται στους καταλόγους χάριν απλής υπομνήσεως.
             (**) Οι ποσοστώσεις που σημειώνονται με δύο αστερίσκους (**) υπόκεινται στις διατάξεις της παρούσας
                   αποφάσεως στο μέτρο που χρησιμοποιούνται για την εισαγωγή σιδηρουργικών προϊόντων που
                   υπάγονται στη συνθήκη ΕΟΚ.
             ( ) The quotas marked with (*) only cover products coming within the ECSC Treaty — they
                   are consequently not subject to the provisions of this Decision . These quotas are included
                   in the lists only as a reminder.
             (**) The quotas marked with (**) are subject to the provisions of this Decision, in so far as
                   they are used for importing steel products coming within the EEC Treaty.
             ( )   Los contingentes señalados con un asterisco (*) cubren únicamente los productos del
                   Tratado CECA ; en consecuencia no estarán sujetos a las disposiciones de la presente
                   Decisión. Estos contingentes se recogen en las listas solamente como recordatorio.
             (**) Los contingentes señalados con dos asteriscos (**) están sujetos a las disposiciones de la
                   presente Decisión en la medida en que son utilizados para la importación de productos
                   siderúrgicos del Tratado CEE.
             ( )    Les contingents marqués d'un asténsque ( ) couvrent uniquement des produits relevant du
                   traité CECA ; ils ne sont donc pas soumis aux dispositions de la présente décision . Ces
                   contingents sont repris dans les listes à titre de simple rappel .
              (**) Les contingents marqués de deux astérisques (**) sont soumis aux dispositions de la
                   présente décision dans la mesure où ils sont utilisés pour l'importation de produits
                   sidérurgiques relevant du traité CEE.
              ( )   I contingenti contrassegnati da un asterisco (*) comprendono esclusivamente prodotti
                    siderurgici coperti dal trattato CECA ; essi non sono pertanto disciplinati dalle disposi­
                   zioni della presente decisione. Tali contingenti sono ripresi nelle liste soltanto per
                    memoria.
              (**) I contingenti contrassegnati da due asterischi (**) sono disciplinati dalle disposizioni della
                    presente decisione nella misura in cui sono utilizzati per l'importazione di prodotti
                    siderurgici coperti dal trattato CEE.
              (*)   De contingenten aangeduid met ( ) dekken enkel de produkten die van het EGKS-Verdrag
                    afhangen ; ze zijn dus niet onderworpen aan de beschikkingen van dit besluit. Deze
                    contingenten zijn enkel ter herinnering in deze lijsten opgenomen.
              (**) De contingenten aangeduid met (**) zijn onderworpen aan de beschikkingen van dit
                    besluit in de mate waarin zij worden gebruikt voor de invoer van ijzer- en staalprodukten
                    afhangende van het EEG-Verdrag.
              (*) Os contingentes assinalados com um asterisco ( ) abrangem unicamente produtos objecto
                    do Tratado CECA ; não estão, pois, sujeitos ao disposto na presente decisão. Estes
                    contingentes são indicados nas listas apenas pro memoria.
              (**) Os contingentes assinalados com dois asteriscos (**) estão sujeitos ao disposto na presente
                    decisão na medida em que sejam utilizados para a importação de produtos siderúrgicos
                    objecto do Tratado CEE.
 ---pagebreak--- N° L 382/20                           Journal officiel des Communautés européennes                               31 . 12 . 85
                                                   ANNEXE II — BULGARIE
                                                   BIJLAGE II — BULGARIJE
                                                           a) BENELUX
             Numéro du tarif                                                                                       Valeur
            douanier commun                                                                                      (en milliers
 Numéro                                            Désignation des marchandises                      Quantité      de FB)
             Nummer van het
 Nummer
            gemeenschappelijk                      Omschrijving van de goederen                    Hoeveelheid
                                                                                                                 Waarde (in
               douanetarief                                                                                     duizend Bfr.)
    1    07.01                Pommes de terre de primeurs à l'état frais ou réfrigéré,        du      525 1 0 )
         ex A II              1 er janvier au 31 mai
                              Nieuwe aardappelen (primeurs), vers of gekoeld, van 1 januari
                              tot en met 31 mei
    2    31.02                Engrais minéraux ou chimiques azotés (sauf nitrate de sodium          2 215 t
         C                    naturel et urée d'une teneur en azote supérieure à 45 % en
                              poids du produit anhydre à l'état sec)
                              Minerale of chemische stikstofhoudende meststoffen, m.u.v.
                              natuurlijk natriumnitraat en ureum met een gehalte aan stik­
                              stof van meer dan 45 gewichtspercenten, berekend op het
                              watervrije droge produkt
    3    32.05                Matières colorantes organiques synthétiques                                            1 176
         A
                              Synthetische organische kleurstoffen
    4    ex 44.11             Panneaux dits hardboard de fibres de bois et d'autres matières        10 390 t
                              végétales, même agglomérées avec des résines naturelles ou
                              artificielles ou d'autres liants organiques, bruts ou simplement
                              poncés
                              Zgn. hardboardplaten, van houtvezels of van andere plantaar­
                              dige vezels, ook indien gebonden met natuurlijk hars, met
                              kunsthars of met andere organische bindmiddelen, onbewerkt
                              of enkel gladgeschuurd
    5    ex 44.24             Pinces à linge en bois                                             61 800 grosses
                                                                                                         gros
                              Houten wasknijpers
                                       Pour les produits textiles, voir même annexe partie k)
                                            Voor textielprodukten zie deze bijlage, deel k)
    6    ex 64.01              Bottes et couvre-chaussures, à semelles extérieures et dessus en   51 600 paires
                              caoutchouc                                                                  paar
                               Laarzen en overschoenen, met buitenzool en bovendeel van
                              rubber
    7    64.02                 Brodequins communs et bottes communes à dessus en cuir,            10 600 paires
         ex A                 avec semelles intérieures de 24 cm ou plus, et avec semelles                paar
                              extérieures en cuir naturel, artificiel ou reconstitué, en caout­
                              chouc ou en matière plastique artificielle
                              Hoge werkschoenen en grove laarzen, met bovendeel van
                              leder, met een binnenzoollengte van 24 cm of meer, en met
                              buitenzool van leder of van kunstleder, van rubber of van
                              kunstmatige plastische stof
 ---pagebreak--- 31 . 12. 85                              Journal officiel des Communautés européennes                           N° L 382/21
                                                     ANNEXE II — BULGARIE
                                                     BIJLAGE II — BULGARIJE
                                                             a) BENELUX
                                                             (suite / vervolg)
                Numéro du tarif                                                                                     Valeur
               douanier commun                                                                                    (en milliers
 Numéro                                              Désignation des marchandises                    Quantité       de FB)
                Nummer van het
 Nummer
               gemeenschappelijk                     Omschrijving van de goederen                  Hoeveelheid
                                                                                                                  Waarde (in
                  douanetarief                                                                                   duizend Bfr.)
      8    64.02                 Chaussures pour hommes (à l'exception des brodequins com­        24 000 paires
           ex A                  muns et bottes communes, des pantoufles et autres chaussures            paar
                                 d'intérieur) à dessus en cuir, avec semelles intérieures de
                                 24 cm ou plus et avec semelles extérieures en cuir naturel,
                                 artificiel ou reconstitué, en caoutchouc ou en matière plastique
                                 artificielle
                                 Schoeisel voor heren (m.u.v. hoge werkschoenen en grove
                                 laarzen, pantoffels en ander huisschoeisel), met bovendeel van
                                 leder, met een binnenzoollengte van 24 cm of meer en met
                                 buitenzool van leder of van kunstleder, van rubber of van
                                 kunstmatige plastische stof
      9     64.02                Chaussures pour garçons (à l'exception des pantoufles et          3 600 paires
            ex A                 autres chaussures d'intérieur) à dessus en cuir, avec semelles          paar
                                 intérieures de moins de 24 cm et avec semelles extérieures en
                                 cuir naturel, artificiel ou reconstitué, en caoutchouc ou en
                                 matière plastique artificielle
                                 Schoeisel voor jongens (m.u.v. pantoffels en ander huisschoei­
                                 sel), met bovendeel van leder, met een binnenzoollengte van
                                 minder dan 24 cm en met buitenzool van leder of van
                                 kunstleder, van rubber of van kunstmatige plastische stof
     10     64.02                Pantoufles et autres chaussures d'intérieur pour hommes et        1 400 paires
            ex A                 garçons, å dessus en cuir naturel et à semelles extérieures en           paar
                                 cuir naturel ou artificiel, en caoutchouc ou en matière plasti­
                                 que artificielle
                                 Pantoffels en ander huisschoeisel voor heren en jongens, met
                                 bovendeel van leder en met buitenzool van leder of van
                                 kunstleder, van rubber of van kunstmatige plastische stof
     U      69.07                Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, non vernis­                        2 363
            ex A                 sés ni émaillés, en grès, en faïence et en poterie
                B ex II
                                 Vloer- en wandtegels, verglaasd noch geglazuurd, andere dan
                                 artikelen bedoeld bij post 69.04, van gres, van faience of van
                                 fijn aardewerk
            69.08                Autres carreaux et dalles de pavement ou de revêtement en
            ex A                 grès, en faïence et en poterie
                B ex II
                                 Andere vloer- en wandtegels, van gres, van faience of van fijn
                                 aardewerk
     12     69.11                Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en porcelaine, à       27 t
            ex A                 l'exception de la porcelite
            ex B
                                 Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen, van por­
                                 selein, m.u.v. porcelite
 ---pagebreak--- N° L 382 / 22                          Journal officiel des Communautés européennes                           31 . 12 . 85
                                                    ANNEXE II — BULGARIE
                                                   BIJLAGE II — BULGARIJE
                                                            a) BENELUX
                                                            (suite / vervolg)
              Numéro du tarif                                                                                   Valeur
             douanier commun                                                                                  (en milliers
 Numéro                                             Désignation des marchandises                  Quantité
              Nummer van het                                                                                    de FB)
 Nummer                                            Omschrijving van de goederen                  Hoeveelheid
             gemeenschappelijk                                                                                Waarde (in
                douanetarief                                                                                 duizend Bfr.)
   13     69.11                Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en porcelite         27,5 t
          ex A
          ex B                 Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen, van por­
                               celite
          69.12                Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en faïence ou en
          C                    poterie fine
                               Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen, van
                               faience of van fijn aardewerk
          D                    Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en autres matières
                               céramiques que la poterie ordinaire, le grès, la faïence ou la
                               poterie fine
                               Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen, van
                               andere keramische stoffen dan gewoon aardewerk, gres,
                               faience of fijn aardewerk
   14     ex 70.05             Verre étiré ou soufflé dit « verre à vitres » non travaillé (même   350 t
                               plaqué en cours de fabrication) en feuilles de forme carrée ou
                               rectangulaire autre que le verre antique, le verre coloré dans la
                               masse ou à couche absorbante ou réfléchissante et à l'excep­
                               tion du verre pour diapositives et du verre à polir
                               Getrokken of geblazen glas (z.g. vensterglas), onbewerkt (als­
                               mede onbewerkt getrokken of geblazen geplateerd glas dat in
                               één arbeidsgang is verkregen) in vierkante of rechthoekige
                               platen, ander dan antiek glas en glas in de specie gekleurd of
                               met absorberende of reflecterende laag, en m.u.v. glas voor
                               diapositieven en slijpglas
   15     ex 70.10             Bouteilles et flacons, en verre non travaillé, soufflé ou pressé,                 1 193
                               autres que ceux d'une contenance de plus de 0,25 1 jusqu'à
                               2,5 1
                               Flessen en flacons, van onbewerkt glas, geblazen of geperst,
                               andere dan met een inhoudsruimte van meer dan 0,25 1 doch
                               niet meer dan 2,5 1
   16     ex 70.10             Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, tubes à compri­                     1 819
                               més et autres récipients similaires de transport ou d'emballage,
                               en verre soufflé ou pressé, à l'exception des bouteilles et
                               flacons en verre non travaillé, des bouchons, couvercles et
                               autres dispositifs de fermeture, en verre soufflé ou pressé
                               Flessen, flacons, bokalen, potten, buisjes en andere dergelijke
                               bergingsmiddelen, voor vervoer of verpakking, van geblazen
                               of geperst glas, m.u.v. flessen en flacons van onbewerkt glas ;
                               stoppen, deksels en andere sluitingen, van geblazen of geperst
                               glas
          ex 70.13             Objets en verre pour le service de la table, de la cuisine, de la
                               toilette, pour le bureau, l'ornementation des appartements ou
                               usages similaires (à l'exclusion des articles du n° 70.19) en
                               verre soufflé ou pressé, à l'exception des biberons et aqua­
                               riums
                               Glaswerk voor tafel-, keuken-, toilet- of kantoorgebruik, voor
                               binnenhuisversiering of voor dergelijk gebruik (m.u.v. de arti­
                               kelen bedoeld bij post 70.19), van geblazen of geperst glas,
                               m.u.v. zuigflessen en aquariums
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                             Journal officiel des Communautés européennes                         N° L 382/23
                                                      ANNEXE II — BULGARIE
                                                      BIJLAGE II — BULGARIJE
                                                               a) BENELUX
                                                               (suite / vervolg)
                 Numéro du tarif                                                                                  Valeur
                douanier commun                                                                                 (en milliers
  Numéro                                              Désignation des marchandises               Quantité         de FB)
                 Nummer van het
 Nummer
                gemeenschappelijk                     Omschrijving van de goederen             Hoeveelheid
                                                                                                                Waarde (in
                   douanetarief                                                                                duizend Bfr.)
     17      76.01                Aluminium brut                                                   700 t
             A
                                  Ruw aluminium
     18      79.01                Zinc brut                                                      5 350 t
             A
                                  Ruw zink
     19      85.01                Moteurs électriques polyphasés d'une puissance de plus de                        11 408
             B ex I               0,05 kW et pas de plus de 7,5 kW, à l'exception de ceux
                                  destinés à l'aviation civile
                                  Meerfasenmotoren met een vermogen van meer dan 0,05 kW,
                                  doch niet meer dan 7,5 kW, m.u.v . die welke bestemd zijn
                                  voor burgerluchtvaartuigen
                                                                                                            »
     20      85.01                Moteurs destinés à l'aviation civile d'une puissance de                             738
             ex A                 0,75 kW ou plus et de moins de 150 kW, pour autant qu'ils
                                  tombent sous les codes Nimexe 85.01-31 à 85.01-38
                                  Motoren, bestemd voor burgerluchtvaartuigen met een vermo­
                                  gen van 0,75 kW of meer, doch minder dan 150 kW, voor
                                  zover van de soorten vallende onder de NIMEXE-codes
                                  85.01-31 tot en met 85.01-38
                 B ex I           Moteurs électriques polyphasés d'une puissance de plus de
                                  7,5 kW
                                  Meerfasenmotoren met een vermogen van meer dan 7,5 kW
     21      ex 87.10             Vélocipèdes (non compris les triporteurs et similaires) sans 4 450 pièces
                                  moteur                                                             stuks
                                  Rijwielen (m.u.v. bakfietsen en dergelijke) zonder motor
             87.12                Cadres assemblés ou non d'une ou de plusieurs pièces, pour
             ex B                 vélocipèdes sans moteur (à l'exclusion de ceux pour tripor­
                                  teurs et similaires)
                                  Frames, al dan niet geassembleerd met een of meer andere
                                  delen, voor rijwielen zonder motor (m.u.v. bakfietsen en
                                  dergelijke)
(') Réservé aux Pays-Bas.
    Voor Nederland .
 ---pagebreak--- N° L 382/24                           Journal officiel des Communautés européennes                       31 . 12 . 85
                                                  BILAG II — BULGARIEN
                                                         b) DANMARK
                        f
              Position i den                                                                                Værdi
  Nr.
              fælles toldtarif                          Varebetegnelse                         Mængde     1 000 dkr.
   1     18.06                 Chokolade og chokoladevarer samt andre næringsmidler med                       170
                               indhold af kakao
   2     64.02                 Fodtøj med overdel af læder                                     8 700 par
         A
   3     69.07                 Uglaserede sten og fliser til brolægning, gulvbelægning eller  1 550 tons
                               beklædning af vægge, kaminer o.l.
   4     70.05                 Planglas, trukket eller blæst, også overfanget under fremstil­   800 tons
                               lingen med kvadratisk eller rektangulær form, ubearbejdet
   5     94.01                 Møbler og møbeldele, elektriske varmepuder og -tæpper, vat­                  8 630
         B ex II               tæpper, dyner, puder, soveposer m.v. (alle ikke-liberaliserede
         94.03                 varer)
         ex A
         ex B
         94.04
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                          Journal officiel des Communautés européennes                              N° L 382/25
                                                ANHANG II — BULGARIEN
                                                     c) DEUTSCHLAND
                   Nummer des
    Lfd .                                                                                                           Wert in
                  Gemeinsamen                         Warenbezeichnung                              Menge
    Nr.                                                                                                          Millionen DM
                    Zolltarifs
      1     07.01              Frühkartoffeln (')                                                                    3,0
             All
      2      28.38
            A ex IV
                               Sulfate des Aluminiums                                                 650 t
                                                                                                                 e
      3      31.02             Harnstoff mit einem Stickstoffgehalt von mehr als 45                17 700 1 (2)
             B                 Gewichtshundertteilen
      4      31.02             Kalkammonsalpeter                                                    4 700 1 (2)
             ex C
      5      42.02             Reiseartikel und andere Behältnisse aus Leder oder Kunstleder                          1,8 (3)
             ex B
      6      42.03             Handschuhe aus Leder oder Kunstleder                                9 600 Paar
             B III
      7      42.03             Lohnveredelung von Handschuhen aus Leder oder Kunstleder           20 000 Paar
             B III
      8      44.11             Platten aus Fasern von Holz oder anderen pflanzlichen Stof­ 3 Millionen m2 (4)
                               fen
      9      44.15             Furniertes Holz und Sperrholz ; Hölzer mit Einlegearbeit        6 600 cbm (2)
     10      44.18             Sogenanntes Kunstholz in Form von Platten, Tafeln, Blöcken     19 000 cbm (2)
                               und dergleichen
                                         Für Textilwaren siehe denselben Anhang, Teil k)
     11      64.02             Schuhe mit Oberteil aus Leder                                                          4,8 0
             ex A
     12      64.02             Lohnveredelung von Schuhen mit Oberteil aus Leder                                      1,4 (5)
             ex A
     13      ex 68.01          Pflastersteine aus quarzitischem Sandstein (Verwendungsver­          7600 t
                               bot in bestimmten Regionen)
     14      69.08             Fliesen, gebrannte Pflastersteine, Boden- und Wandplatten,                             1,3 (*)
             A                 glasiert
             B ex II
     15      69.11             Geschirr und Haushaltsgegenstände aus Porzellan, Steingut                            0,65 0)
             ex A              und anderen keramischen Stoffen
             ex B
             69.12
             ex C
                 D
     16      ex 70.13          Glaswaren, handgefertigt                                                               1,4
 ---pagebreak--- N0 L 382/26                                     Journal officiel des Communautés européennes                                               31 . 12 . 85
                                                           ANHANG II — BULGARIEN
                                                                 c) DEUTSCHLAND
                                                                      (Fortsetzung)
                     Nummer des
     Lfd .                                                                                                                                   Wert in
                    Gemeinsamen                                   Warenbezeichnung                                     Menge
     Nr.                                                                                                                                Millionen DM
                      Zolltarifs
      17      ex 73.14                   Draht aus Stahl, nicht überzogen, Kohlenstoffgehalt 0,25                       3 800 t
                                         Gewichtshundertteile oder weniger
      18      ex 73.20                   Rohrformstücke, Rohrverschlußstücke und Rohrverbindungs­                         500 t (2)
                                         stücke aus Temperguß
      19      73.32                      Schrauben und lose Muttern mit Gewinde                                           450 t (2)
              B ex II                    (idavon: Schrauben mit Holzgewinde: 50 t
                                                  rohe Schrauben: 200 t)
      20      76.01                      Rohaluminium                                                                   2 600 t (2)
              A
      21      ex 82.01                   Spaten und Schaufeln                                                    50 000 Stück
      22      97.03                      Spielzeug aus Holz                                                                                   2,7(2)
              A
      23      97.03                      Spielzeug aus Spinnstoffen                                                                           0,1 (2)
              ex B
      24      ex 97.05                   Christbaumschmuck und ähnliche Weihnachtsartikel aus Glas                                            0,15
(1 ) Einfuhren zeitlich begrenzt.
(2) Zeitweilig und probeweise werden Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag / diese Menge überschritten wird .
(3) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 42.02.210, 42.02.310, 42.02.410 und 42.02.600 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn
     dadurch dieser Betrag überschritten wird.
(4) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 44.11.200, 44.11.410, 44.11.490 und 44.11.990 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn
     dadurch diese Menge überschritten wird.
(s) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 64.02.290, 64.02.340, 64.02.410, 64.02.430, 64.02.450, 64.02.500 und 64.02.560 Einfuhrgeneh­
     migungen auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag überschritten wird.
(6) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 69.08.200, 69.08.630 und 69.08.990 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch
     dieser Betrag überschritten wird.
(7) Davon: 0,25 Million DM nur gegen Ausfuhr von Porzellan (69.11 ) im Verhältnis 1:1 .
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                          Journal officiel des Communautés européennes                         N0 L 382/27
                                                  ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ II — ΒΟΥΛΓΑΡΙΑ
                                                             δ) ΕΛΛΑΔΑ
                      Κλάση                                                                       Ποσότητα
  Αριθμός           του κοινού                        Περιγραφή εμπορευμάτων                                     Αξία
                   δασμολογίου                                                                     (τόνοι)     (ΕΛΜ)
      1     31.02 Β            Λιπάσματα ορυκτά ή χημικά, αζωτούχα, φωσφορικά έτερα λιπά­          14 400
                    Γ          σματα
             31.05
             Α I
                II
                IV
      2      ex 40.10          Ιμάντες μεταφορικοί ή μεταδόσεως κινήσεως, μη αρθρωτοί                            6900
      3      40.11             Επίσωτρα συμπαγή ή κοίλα και πέλματα επισώτρων διά πεπιεσμένου                   10 500
             ex Α              αέρος, δυνάμενα να αποσπώνται και να επανατοποθετούνται, εσωτε­
                 Β ex II       ρικαί προστατευτικαί ταινίαι ελαστικών, καινουργή επίσωτρα διά
                               πεπιεσμένου αέρος, διά ειδικά οχήματα, φορτηγά, λεωφορεία και
                               γεωργικούς ελκυστήρας
      4      48.01             Χαρτόνια                                                                          5600
             ex Ζ
      5      48.01             Χάρτης διά την συσκευασίαν                                                        5 600
             ex Ζ
      6      48.01             Χάρτης εκτυπώσεως, χάρτης γραφής συμπεριλαμβανομένου του χάρ­                    16 000
             ex Ζ              του επιστολών και του χάρτου δι' επισκεπτήρια
                                    Για τα υφαντουργικά προϊόντα, βλέπε ίδιο παράρτημα, μέρος κ)
      7      69.11             Επιτραπέζια σκεύη και είδη οικιακής χρήσεως ή ευτρεπισμού, εκ         30
                               πορσελάνης
      8      73.18             Σωλήνες παντοειδείς, κυκλικής τομής, μη ελικοειδείς, προοριζόμενοι               10 500
             6X Γ              διά την άρδευσιν γαιών
      9      73.40             Κλωβοί εν γένει. Σφαίρες, σφαιρίδια και έτερα στερεά, διαφόρων                    8 000
             6X Β              σχημάτων, διά τριβείς
     10      84.06             Κινητήρες εσωτερικής καύσεως, ισχύος κατωτέρας των 37 WW                          4 500
             Γ ex II
     11      85.01             Ηλεκτροκινητήρες ισχύος ίσης ή ανωτέρας των 370 W και κατωτέ­                     7 500
             Β I ex 6)         ρας ή ίσης των 1 5 000 W. Μέρη και μεμονωμένα τεμάχια
             ex Γ
     12      85.01             Ηλεκτροκινητήρες ισχύος ίσης ή ανωτέρας των 370 W και κατωτέ­                     4 700
             Β I ex 6)         ρας ή ίσης των 370 000 W. Μέρη και μεμονωμένα τεμάχια
             ex Γ
     13      85.01             Μετασχηματισταί και μετατροπείς στατοί. Πηνία αντιδράσεως και                    12 500
             Β ex II           αυτεπαγωγής. Μέρη και μονωμένα τεμάχια
             ex Γ
     14      85.15             Συσκευαί λήψεως τηλεοράσεως, έστω και συνδεδυασμέναι μετά           ΑΡ 250      100 000
             Α ex III          συσκευών εγγραφής ή αναπαραγωγής του ήχου. Πλαίσια συσκευών
             Γ II ex γ)        λήψεως και τυπωμένα κυκλώματα εκ μετάλλου
     15      85.23             Καλώδια-αγωγοί διά κεραίας τηλεοράσεως                                        '    2 800
             ex Β
 ---pagebreak--- N° L 382/28                      Journal officiel des Communautés européennes                        31 . 12 . 85
                                             ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ II — ΒΟΥΛΓΑΡΙΑ
                                                         δ) ΕΛΛΑΔΑ
                                                          (συνέχεια)
                  Κλάση
 Αριθμός        του κοινού                        Περιγραφή εμπορευμάτων                    Ποσότητα     Αξια
               δασμολογίου                                                                   (τόνοι)   (ΕΛΜ)
   16    87.02             Λεωφορεία εν γένει, φέροντα πλέον των 6 θέσεων καθημένων                   175 000
         Α I ex α)
              ex 6)
   17    87.05             Αμαξώματα και μεταλλικοί θάλαμοι διά αυτοκίνητα οχήματα, εξαιρέ­                950
         ex Α              σει των αυτοκινήτων αμαξών διά την μεταφοράν προσώπων, τα
         ex Β              οποία φέρουν 6 θέσεις καθημένων ή ολιγωτέρας
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                           Journal officiel des Communautés européennes                     N0 L 382/29
                                                   ANEXO II — BULGARIA
                                                           e) ESPAÑA
                     Número
                                                                                            Cantidad         Valor
  Número           del arancel                     Designación de la mercancía
                 aduanero común                                                                (0        (1 000 ECUS)
      1     25.03               Azufre                                                        268
      2     ex 28.08            Ácido sulfúrico                                                 83
      3      28.38              Sulfato de cobre                                                  2,2
            A ex II
      4      28.42              Carbonato de sodio                                            938
             A II
      5      29.03              TNT y dinitronaftalenos                                         45,8
             B I
      6      29.15              Ácido oxálico                                                     2,5
             A I
      7      29.23              Ácido glutámico                                                   1,25
             D III
      8      ex 29.30           Tolueno diisocianato                                              6,25
      9      29.31              Dietil-ditiocarbamato de zinc                                   57
             ex B
     10      29.35              Caprolactama                                                   222
             ex Q
     11      31.03              Abonos fosfatados                                               83,3
             A I
                ex II
             B
     12      31.04              Abonos potásicos                                               250
             A
     13      35.05              Dextrinas, almidones y sus colas                                  0,083
     14      36.02              Explosivos preparados                                            12,5
     15      ex 36.04           Mechas, etc., excluidos detonadores eléctricos                    0,33  L
     16      39.01              Aminoplastos                                                     13,3
             C ex II
     17      39.02              Desperdicios y restos de manufacturas de otros productos de       0,83
             C ex XIV           polimerización y copolimerización
     18      42.03              Prendas y accesorios de cuero                                     0,083
             A
             C
     19      44.28              Otras manufacturas de madera : perchas                            0,01
             D ex II
     20      66.03              Armaduras ensambladas                                             0,42
             B
     21      69.14              Otras manufacturas de materias cerámicas                          0,1   l
     22      71.12              Artículos de bisutería                                                        73,85
 ---pagebreak--- N° L 382/30                        Journal officiel des Communautés européennes                31 . 12 . 85
                                                ANEXO II — BULGARIA
                                                         e) ESPAÑA
                                                        (continuación)
                 Número
                                                                                Cantidad          Valor
 Número        del arancel                      Designación de la mercancía        (t)       (1 000 ECUS)
             aduanero común
   23    71.15              Manufacturas de perlas y piedras                                      13,32
   24    71.16              Bisutería fantasía                                                     1,8
   25    82.05              Útiles intercambiables, etc., de metales comunes           0,01
         ex A
   26    82.09              Cuchillos, navajas, etc. : hojas                           0,016
         B
   27    85.01              Máquinas generadoras, motores, etc.                        2
         ex A
             B ex I
   28    ex 85.02           Imanes permanentes                                         2,33
   29    85.20              Lámparas, tubos                                            0,5
         A II
   30    85.21              Células fotoeléctricas                                     0,58
         B
   31    87.07              Carretillas automóviles                               275
         B
         C
         D
   32    ex 87.09           Motocicletas y velocípedos                                 0,083
   33    90.01              Material de vidrio para óptica                                       17,025
   34    90.04              Gafas                                                                11,103
   35    93.01              Armas blancas                                              0,083
   36    93.05              Otras armas                                                0,068
   37    93.06              Partes y piezas de armas                                   0,025 l
   38    94.03              Otros muebles y sus partes : los demás                     0,9
         ex B
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                            N° L 382 /31
                                                          ANNEXE II — BULGARIE
                                                                   n FRANCE
                                                                                                                                          Valeur
                 Numéro du tarif
  Numéro                                                  Désignation des marchandises                               Quantité           (en milliers
                douanier commun
                                                                                                                                          de FF)
      1     04.06                     Miel naturel                                                                      1 10 t
      2     07.01
             M ex I
                                      Tomates à l'état frais (du 1 er novembre au 31 décembre)                    700 t PA (>)
                                                                                                                                      i
                 ex II                Tomates à l'état frais (du 15 août au 31 octobre)                           300 t PA (>)
      3     08.04                     Raisins frais de table (du 15 novembre au 31 décembre)                                               1 000
             A ex I
      4      17.04                    Extraits de réglisse contenant en poids plus de 10 % de                                                240
             A                        saccharose, sans addition d'autres matières
      5      22.09                    Boissons spiritueuses                                                                                  800
             C IV
                ex V
      6      32.05                    Matières colorantes organiques synthétiques, etc.                                                    5400
      7      69.08                    Carreaux de faïence                                                                                  1 850
             ex A
                 B ex II
      8      69.08                    Articles céramiques folkloriques                                                                       380
             ex A
                 B ex II
      9      69.11                    Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en porcelaine                                         1 900
     10      85.15                    Appareils récepteurs de radiodiffusion et de télévision et leurs                                     4 000
             A ex III                 pièces détachées
             C ex II
     11      85.21                    Composants électroniques                                                                               740
             D
             ex E
     12      90.28                    Appareils de mesure                                                                                    395
             ex A
             ex B
     13      97.03                    Jouets                                                                                               3 300
             A
             ex B
(') PA = Possibilité d'augmentation . L'augmentation éventuelle de ce contingent est soumise aux dispositions des articles 4 et 7 du règlement (CEE)
    n° 3420/83 du Conseil du 14 novembre 1983 .
 ---pagebreak--- N° L 382/32                          Journal officiel des Communautés européennes                    31 . 12. 85
                                                ALLEGATO II — BULGARIA
                                                          g) ITALIA
              Numero della                                                                             Valore
   N.        tariffa doganale                      Designazione delle merci                Quantità  (in milioni
                  comune                                                                                di Lit)
    1    04.06                Miele naturale                                                    40 t
    2    07.01                Patate da consumo fresche o refrigerate                        2 000 t
         A ex II
            ex III
    3    17.04                Prodotti a base di zuccheri non contenenti cacao                             105
         A
         C
         D
    4    20.07                Succhi di agrumi diversi dai pompelmi                            100 t
         A ex III .
         B ex II
    5    22.09                Liquori                                                                      125
         C ex V
    6    ex 28.27             Minio                                                            400 t
    7    da ex cap . 28 a     Altri prodotti chimici, organici ed inorganici                            6 050
         ex cap . 38
    8    29.01                Stirolo                                                          400 t
         D II
    9    29.06                Fenolo e suoi sali                                               600 t
         A I
   10    ex 29.27             Acrilonitrile                                                    700 t
   11    29.35                Caprolattame                                                     800 t
         ex Q
   12    31.02                Concimi chimici (di cui « urea » fino ad un massimo di 6 000  12 120 t
         B                    tonnellate)
         C
         31.05
         A
   13    39.01                Resine fenoliche per stampaggio                                   70 t
         C ex II
            ex VII
   14    39.02                Polietilene                                                      300 t
         C I
   15    39.02                Polistirolo                                                      500 t
         C ex VI
   16    39.01                Altre materie platische                                                      365
         B
         C ex II
            ex VII
         39.02
         B
         da C II a
                 XIII
         39.03
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                               Journal officiel des Communautés européennes                                 N° L 382/33
                                                       ALLEGATO II — BULGARIA
                                                                   g) ITALIA
                                                                      (segue)
                  Numero della                                                                                               Valore
     N.          tariffa doganale                         Designazione delle merci                        Quantità        (in milioni
                      comune                                                                                                 di Lit)
     17     40.02                   Gomma sintetica                                                      240 t
            ex C                  ,
     18      40.11                  Pneumatici d'automobili                                               50 t
             B ex II
     19      ex 44.13               Parchetti di legno, per pavimenti                                    140 t
                                              Per i prodotti tessili, vedi stesso allegato, parte k)
     20      69.07                  Piastrelle di maiolica                                               150 t
             B ex II
             69.08
             B ex II
     21      ex 69.10               Porcellane per usi sanitari o igienici                                30 t
     22      69.11                  Vasellame ed oggetti di uso domestico o da toletta, di porcel­       150 t
                                    lana
     23      69.12                  Vasellame ed oggetti di uso domestico, o da toletta, di altre        150 t
                                    materie ceramiche
     24      da 70.04 a             Vetro colato o laminato : vetro tirato o soffiato                    200 t
             ex 70.07
     25      73.02                  Ferro-manganese                                                  10 000 t (**) (1)
             A
     26      73.08                  Sbozzi in rotoli per lamiere di ferro o di acciaio e prodotti    1 1 000 t (**) (*)
             da ex 73.10 a          siderurgici finiti, con esclusione della banda stagnata e delle
                                    lamiere zincate
             ex 73.15
     27      73.18                  Tubi di acciaio                                                    5 000 t
             ex A
                 B
             ex C
     28      73.40                  Altri lavori di ferro o di acciaio                                                          305
             ex B
     29      76.01                  Alluminio greggio                                                  1 900 t
             A
     30      79.01                  Zinco greggio                                                    15 150 t
             A
     31      84.23                  Macchine per l'edilizia e parti di ricambio                                                 365
             A ex I
                ex II
             ex B
 ---pagebreak--- N° L 382/34                                       Journal officiel des Communautés européennes                                        31 . 12 . 85
                                                             ALLEGATO II — BULGARIA
                                                                        g) ITALIA
                                                                          (segue)
                    Numero della                                                                                                         Valore
       N.          tariffa doganale                             Designazione delle merci                                     Quantità (in milioni
                        comune                                                                                                           di Lit)
      32       84.52                      Macchine calcolatrici elettroniche e loro parti                                                   305
               A                                                                                                           •
               84.55
               B
       33      85.22                      Generatori elettrici di bassa e alta frequenza                                                   425
               C ex II
       34      85.23                      Fili, trecce, cavi, nastri, barre e simili, isolati per l'elettricità,                            365
                                          ecc .
       35      85.25                      Isolatori di porcellana per alta tensione                                                         305
               ex A
       36      85.25                      Materiali isolanti per installazioni elettriche                                                   185
               A
               B
               ex C
       37      ex cap . 85                Apparecchi elettronici per equipaggiamenti industriali                                            485
       38      87.01                      Trattori, loro parti, pezzi staccati ed accessori                                                 305
               87.06
               ex A
                   B ex I
                      ex II
( i ) Sottoposto, per quanto riguarda i prodotti CECA, al regime d'importazione previsto per il 1986 per questi prodotti .
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                            Journal officiel des Communautés européennes                           N0 L 382/35
                                                    ANEXO II — BULGARIA
                                                          h) PORTUGAL
                   N? da pauta                                                                                      Valor
 Número
                aduaneira comum                     Designação das mercadorias                    Quantidades   (1 000 ECUs)
     1      ex 40.14            Outras obras de borracha vulcanizada, não endurecida :               1 t
                                — com exclusão das bolsas para tabaco
     2      48.15               Papel e cartão não especificados, cortados, para determinados        1 t
                                usos :
             ex A *               Tiras para usar como adesivos, de largura não superior a
                                   10 cm, cujo revestimento seja constituído por borracha,
                                  natural ou sintética, não vulcanizada :
                                  — em papel pesando até 160 g/m2, com exclusão do papel
                                       para isolamentos eléctricos
             ex B                 Outros :
                                  — papel adesivo pesando até 160 g/m2 com exclusão do
                                       papel para isolamentos eléctricos
     3       ex 64.05           Partes de calçado (compreendendo as palmilhas e outros               1 t
                                reforços interiores) de qualquer matéria excepto de metal :
                                — de borracha
     4       70.21              Obras de vidro não especificadas                                    0,5 t
     5       85.19                                                                              1 000 unidades
             ex A               Interruptores não automáticos e seccionadores, pesando até
                                2 kg cada um, com exclusão das partes e peças separadas, de
                                materiais diferentes da cerâmica ou do vidro
             ex B               Reóstatos, pesando até 2 kg cada um , com exclusão das partes
                                e peças separadas de materiais diferentes da cerâmica ou do
                                vidro
     6       85.19                                                                              5 000 unidades
             ex A               Aparelhos para interrupção e seccionamento, aparelhos para
                                protecção, derivação e ligação de circuitos eléctricos :
                                — aparelhos de materiais diferentes da cerâmica ou do vidro,
                                    pesando até 2 kg cada um, com exclusão dos interruptores
                                    não automáticos e dos seccionadores, pesando até 2 kg
                                    cada um , dos interruptores automáticos, disjuntores e con­
                                    tactores, pesando até 3 kg cada um , dos cortacircuitos e
                                    das partes e peças separadas
             ex B               Resistências, com exclusão das que se destinem a aqueci­
                                mento, potenciómetros e reóstatos, de materiais diferentes da
                                cerâmica ou do vidro, pesando até 2 kg cada um, com
                                exclusão das partes e peças separadas
             ex'C               Circuitos impressos de materiais diferentes da cerâmica ou do
                                vidro, pesando até 2 kg cada um
     7       87.02              Veículos automóveis com qualquer tipo de motor, para trans­      15 unidades
                                porte de pessoas ou de mercadorias, compreendendo os de             por marca
                                corridas e os « trolley-bus »
 ---pagebreak--- N° L 382/36                                       Journal officiel des Communautés européennes                                       31 . 12 . 85
                                                                 ANNEX II — BULGARIA
                                                                  (ij) UNITED KINGDOM
                       CCT
                                                                                                                                        Value
    No                heading                                           Description                                Quantity           (£ 1 000)
                        No
     1       07.01                         Fresh vegetables, being:
             D ex I                       a) Lettuce and endive from 1 January to 15 June and
                ex II                         15 November to 31 December                                           10 tonnes
             F ex II                      b) Beans (of the species Phaseolus) from 1 June to 30 Septem­
                                              ber                                                                  10 tonnes
             M II                         c) Tomatoes from 15 May to 31 October                                   400 tonnes    *
     2       20.02                         Potatoes (canned or bottled)                                           305 tonnes
             ex H
     3       36.06                         Matches (excluding Bengal matches) .                             4 500 short standards
                                                      For textile products, see section (k) of this Annex
     4       ex 64.01                      Footwear with uppers of rubber. Footwear with outer soles of                                   53,50
             64.02                         rubber and uppers of textile fabric
             ex B
     5       64.02                         Training shoes with outer soles of plastic/rubber and uppers                                 PM (»)
             ex B                          of textile fabric with leather/plastic patches
     6       69.11                         Tableware and other articles of a kind commonly used for                                      110
             69.12                         domestic or toilet purposes, of porcelain or china and other
                                           kinds of pottery
             69.13                         Statuettes and other ornaments, and articles of personal
                                           adornment ; articles of furniture
     7       85.15                         Transistorized television broadcast receivers with screens of           800 units
             A ex III                      45,7 cm and more in size (2)
(') PM « pro memoria. Imports of these products will be subject to the requirements of Articles 4 and 7 of Council Regulation (EEC) No 3420/83 of
    14 November 1983 .
(2) The reference to screen size is to the diagonal measurement.
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                                       Journal officiel des Communautés européennes                                                  N° L 382/37
BILAG II — ANHANG II — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ II — ANNEX II — ANEXO II — ANNEXE II — ALLEGATO II — BIJLAGE II —
                                                                              ANEXO II
BULGARIEN — BULGARIEN — ΒΟΥΛΓΑΡΙΑ — BULGARIA — BULGARIA — BULGARIE — BULGARIA — BULGARIJE —
                                                                              BULGARIA
k) Tekstilvarer — k) Textilwaren — κ) Υφαντουργικά προϊόντα — (k) Textile products — k) Productos textiles — k) Produits textiles —
                                             k) Prodotti tessili — k) Textielprodukten — k) Produtos texteis
    Kategori        Medlemslande                Enhed                Mængde            Kategori      Medlemslande                Enhed               Mengde
    Kategorie      Mitgliedstaaten            Einheiten                Menge           Kategorie     Mitgliedstaaten           Einheiten              Menge
    Κατηγορία         Κράτη μέλη               Μονάδα                Ποσότητα          Κατηγορία        Κράτη μέλη              Μονάδα               Ποσότητα
    Category       Member States                Units                Quantity          Category      Member States               Units               Quantity
    Categoria     Estados miembros            Unidades               Cantidad          Categoria    Estados miembros           Unidades             Cantidad
    Catégorie       États membres               Unités               Quantité          Categorie     États membres               Unités              Quantité
    Categoria       Stati membri                Unità                Quantità          Categoria      Stati membri               Unità               Quantità
    Categorie         Lid-Staten               Eenheid              Kwantiteit         Categorie        Lid-Staten              Eenheid             Kwantiteit
    Categoria     Estados-membros             Unidades              Quantidade         Categoria    Estados-membros            Unidades            Quantidade
     ex 7                UK                 1 000 pieces            PMO(2)              ex 126            BNL                  Tonnes                   325 (+)
                                                                                                                                  ton
     ex 8                UK                 1 000 pieces                 (3)
                                                                                            136             I                 tonnellate                   2
     ex 18               UK                    Tonnes                    (3)
                                                                                        ex 154              I                 tonnellate                 40(5)
     ex 21                UK                1 000 pieces                 (3)
                                                                                        ex 161             UK                   Tonnes                   (3)
     ex 30 A              UK                1 000 pieces                 (3)
                                                                                                             Passive Lohnveredelung
     ex 30 B              UK                   Tonnes                     (3)
                                                                                              4             D                1 000 Stück                154
     ex 72                UK                1 000 pieces                  (3)
     ex 76                UK                   Tonnes                     (3)                 5             D                1 000 Stück                210
     ex 78                UK                   Tonnes                     (3)                 6             D                1 000 Stück                220
     ex 80                UK                   Tonnes                     (3)                 7             D                1 000 Stück                762
     ex 81                UK                   Tonnes                     (3)                 8             D                1 000 Stück                715
     ex 85                UK                   Tonnes                     (3)                12             D              Millionen DM                  23(6)
(') Including ex-categories 8, 18, 21 , 30 A, 30 B, 72, 76, 78, 80, 81 , 85 and 161 : woven outer and under garments, ties, bow ties and cravats, of flax.
(2) PM = pro memoria. Imports of these products will be subject to the requirements of Articles 4 and 7 of Council Regulation (EEC) No 3420/83 of
     14 November 1983 .
(3)  See category ex 7.
(4)  Sauf / uitgezonderd 56.02-21 , 23 et / en 28.
(5)  50.01-00.
(6)  Einschließlich Kategorien 14 B, 15 B, 16, 26, 27 und 76.
 ---pagebreak--- N° L 382/38                      Journal officiel des Communautés européennes                             31 . 12 . 85
        BILAG III — ANHANG III — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ III — ANNEX III — ANEXO III — ANNEXE III —
                                   ALLEGATO III — BIJLAGE III — ANEXO III
          Kontingenter, der skal åbnes af medlemsstaterne ved indførsel fra UNGARN, for perioden
                                              1 , januar til 31 . december 1986
          Von den Mitgliedstaaten bei der Einfuhr aus UNGARN zu eröffnende Kontingente für die Zeit
                                        vom 1 . Januar bis zum 31 . Dezember 1986
          Ποσοστώσεις παραχωρούμενες από τα κράτη μέλη για εισαγωγές από την ΟΥΓΓΑΡΙΑ για την περίοδο αχό
                                          1ης Ιανουαρίου έως 31 Δεκεμβρίου 1986
          Quotas to be opened by Member States for imports from HUNGARY for the period 1 January to
                                                      31 December 1986
          Contingentes que deberán abrir los Estados miembros respecto de HUNGRÍA para el período que
                                    va desde el 1 de enero al 31 de diciembre de 1986
           Contingents à ouvrir par les États membres à l'égard de la HONGRIE pour la période allant du
                                              1er janvier au 31 décembre 1986
           Contingenti che gli stati membri apriranno all'importazione nei confronti dell'UNGHERIA per il
                                        periodo dal 1° gennaio al 31 dicembre 1986
           Contingenten te openen door de Lid-Staten bij de invoer van herkomst uit HONGARIJE voor de
                                    periode van 1 januari tot en met 31 december 1986
           Contingentes a abrir pelos Estados-membros em relação a HUNGRIA para o período de 1 de
                                            Janeiro a 31 de Dezembro de 1986
           NB:
           De positionsnumre fra den fælles toldtarif, der er anført i anden kolonne i listerne, er kun
           vejledende .
           Die Tarifnummern des Gemeinsamen Zolltarifs in der zweiten Spalte der Listen dienen nur als
           Hinweis .
           Οι αριθμοί των κλάσεων του κοινού δασμολογίου στη δεύτερη στήλη αναφέρονται ενδεικτικά.
           The heading numbers from the Common Customs Tariff in the second column of the lists are
           meant only to serve as a guide.
           Las partidas del arancel aduanero común que figuran en la segunda columna de las listas sólo
           se suministran con carácter indicativo .
           Les positions du tarif douanier commun figurant dans la deuxième colonne des listes ne sont
           fournies qu'à titre indicatif.
           I numeri delle voci della tariffa doganale comune che figurano nella seconda colonna degli
           elenchi sono forniti soltanto a titolo orientativo .
           De nummers van het gemeenschappelijk douanetarief, die in de tweede kolom van de lijsten
           voorkomen, worden slechts bij wijze van aanduiding gegeven .
           As posições da pauta aduaneira comum constantes da segunda coluna são referidas a título
           meramente indicativo .
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                          Journal officiel des Communautés européennes                               N° L 382/39
             (#)    De med ( ) mærkede kontingenter vedrører udelukkende varer, der henhører under
                    EKSF-traktaten — de er derfor ikke underkastet bestemmelserne i denne beslutning. Disse
                    kontingenter er kun anført i listerne som en påmindelse.
             (**) De med (**) mærkede kontingenter er underkastet bestemmelserne i denne beslutning, for
                    så vidt de benyttes med henblik på import af stålvarer, der henhører under EØF-traktaten .
             ( )    Die mit einem (*) bezeichneten Kontingente betreffen ausschließlich unter den EGKS-Ver­
                    trag fallende Waren — sie sind daher nicht den Bestimmungen dieser Entscheidung
                    unterworfen . Diese Kontingente sind in den Listen nur zur Erinnerung aufgeführt.
             (**) Die mit (**) bezeichneten Kontingente sind den Bestimmungen dieser Entscheidung
                    unterworfen, sofern sie für die Einfuhr von unter den EWG-Vertrag fallenden Stahlwaren
                    ausgenutzt werden.
             ( )    Οι ποσοστώσεις που σημειώνονται μέ αστερίσκο (#) καλύπτουν μόνο προϊόντα υπαγόμενα στη
                    συνθήκη ΕΚΑΧ. Συνεπώς δεν υπόκεινται στις διατάξεις της παρούσας αποφάσεως. Οι ποσοστώσεις
                    αυτές αναφέρονται στους καταλόγους χάριν απλής υπομνήσεως.
             (**) Οι ποσοστώσεις που σημειώνονται με δύο αστερίσκους (**) υπόκεινται στις διατάξεις της παρούσας
                    αποφάσεως στο μέτρο που χρησιμοποιούνται για την εισαγωγή σιδηρουργικών προϊόντων που
                    υπάγονται στη συνθήκη ΕΟΚ.
             ( ) The quotas marked with (*) only cover products coming within the ECSC Treaty — they
                    are consequently not subject to the provisions of this Decision. These quotas are included
                    in the lists only as a reminder.
             (**) The quotas marked with (**) are subject to the provisions of this Decision, in so far as
                    they are used for importing steel products coming within the EEC Treaty.
             ( )     Los contingentes señalados con un asterisco (*) cubren únicamente los productos del
                    Tratado CECA ; en consecuencia no estarán sujetos a las disposiciones de la presente
                    Decisión . Estos contingentes se recogen en las listas solamente como recordatorio.
             (**) Los contingentes señalados con dos asteriscos (**) están sujetos a las disposiciones de la
                    presente Decisión en la medida en que son utilizados para la importación de productos
                    siderúrgicos del Tratado CEE .
             ( )     Les contingents marqués d'un astérisque (*) couvrent uniquement des produits relevant du
                    traité CECA ; ils ne sont donc pas soumis aux dispositions de la présente décision. Ces
                    contingents sont repris dans les listes à titre de simple rappel .
             (**) Les contingents marqués de deux astérisques (**) sont soumis aux dispositions de la
                    présente décision dans la mesure où ils sont utilisés pour l'importation de produits
                    sidérurgiques relevant du traité CEE .
             ( )     I contingenti contrassegnati da un asterisco ( ) comprendono esclusivamente prodotti
                     siderurgici coperti dal trattato CECA ; essi non sono pertanto disciplinati dalle disposi­
                    zioni della presente decisione . Tali contingenti sono ripresi nelle liste soltanto per
                     memoria .
              (* #) I contingenti contrassegnati da due asterischi (**) sono disciplinati dalle disposizioni della
                     presente decisione nella misura in cui sono utilizzati per l'importazione di prodotti
                     siderurgici coperti dal trattato CEE .
             ( )     De contingenten aangeduid met ( ) dekken enkel de produkten die van het EGKS-Verdrag
                     afhangen ; ze zijn dus niet onderworpen aan de beschikkingen van dit besluit. Deze
                     contingenten zijn enkel ter herinnering in deze lijsten opgenomen .
              (**) De contingenten aangeduid met (**) zijn onderworpen aan de beschikkingen van dit
                     besluit in de mate waarin zij worden gebruikt voor de invoer van ijzer- en staalprodukten
                     afhangende van het EEG-Verdrag .
              ( )    Os contingentes assinalados com um asterisco ( ) abrangem unicamente produtos objecto
                     do Tratado CECA ; não estão, pois, sujeitos ao disposto na presente decisão . Estes
                     contingentes são indicados nas listas apenas pro memoria.
              (**) Os contingentes assinalados com dois asteriscos (**) estão sujeitos ao disposto na presente
                     decisão na medida em que sejam utilizados para a importação de produtos siderúrgicos
                     objecto do Tratado CEE .
 ---pagebreak--- N° L 382/40                          Journal officiel des Communautés européennes                                  31 . 12 . 85
                                                 ANNEXE III — HONGRIE
                                                BIJLAGE III — HONGARIJE
                                                           a) BENELUX
             Numéro du tarif                                                                                         Valeur
            douanier commun                                                                                        (en milliers
 Numéro                                          Désignation des marchandises                         Quantité
             Nummer van het                                                                                          de FB)
 Nummer
           gemeenschappelijk                     Omschrijving van de goederen                       Hoeveelheid
                                                                                                                   Waarde (in
               douanetarief                                                                                       duizend Bfr.)
    1    17.04               Sucreries sans cacao, à l'exclusion d'extraits de réglisse, conte­         449 t
         C                   nant en poids plus de 10 % de saccharose, sans addition
         D                   d'autres matières et à l'exclusion de gommes à mâcher du
                             genre chewing gum
                 *           Suikerwerk zonder cacao, m.u.v. zoethoutextract (drop),
                             bevattende meer dan 10 gewichtspercenten saccharose, zonder
                             andere toegevoegde stoffen en m.u.v. kauwgom
         18.06               Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du
         A                   cacao (sauf glaces de consommation)
         C
         D
                             Chocolade en andere voedingsmiddelen, welke cacao bevatten,
                             m.u.v. consumptie-ijs
   2     32.05               Matières colorantes organiques synthétiques                                              1 315
         A
                             Synthetische organische kleurstoffen
   3     36.06               Allumettes (à l'exception des allumettes « Bengale » et simi­      12,88 millions de
                             laires)                                                                   boîte
                             Lucifers (m.u.v. Bengaalse en dergelijke lucifers)                        miljoen
                                                                                                       doosjes
                                      Pour les produits textiles, voir même annexe partie k)                      I
                                          Voor textielprodukten zie deze bijlage, deel k)
   4     ex 64.01            Bottes et couvre-chaussures, à semelles extérieures et dessus en      165 550 paires
                             caoutchouc                                                                     paar
                             Laarzen en overschoenen, met buitenzool en bovendeel van
                             rubber
    5    64.02               Chaussures pour hommes (à l'exception des pantoufles et              255 400 paires
         ex A                autres chaussures d'intérieur) à dessus en cuir, avec semelles                  paar
                             intérieures de 24 cm ou plus et avec semelles extérieures en
                             cuir naturel, artificiel ou reconstitué, en caoutchouc ou en
                             matière plastique artificielle
                             Schoeisel voor heren (m.u.v . pantoffels en ander huisschoei­
                             sel), met bovendeel van leder, met een binnenzoollengte van
                             24 cm of meer en met buitenzool van leder of van kunstleder,
                             van rubber of van kunstmatige plastische stof
    6    64.02               Chaussures pour garçons (à l'exception des pantoufles et              51 500 paires
         ex A                autres chaussures d'intérieur) à dessus en cuir, avec semelles                 paar
                             intérieures de moins de 24 cm et avec semelles extérieures en
                             cuir naturel, artificiel ou reconstitué, en caoutchouc ou en
                             matière plastique artificielle
                             Schoeisel voor jongens (m.u.v. pantoffels en ander huisschoei­
                             sel), met bovendeel van leder, met een binnenzoollengte van
                             minder dan 24 cm en met buitenzool van leder of van
                              kunstleder, van rubber of van kunstmatige plastische stof                        m
    7    64.02                Pantoufles et autres chaussures d'intérieur pour hommes et            1 890 paires
         ex A                garçons, à dessus en cuir naturel et à semelles extérieures en                paar
                              cuir naturel ou artificiel , en caoutchouc ou en matière plasti­
                              que artificielle
                              Pantoffels en ander huisschoeisel voor heren en jongens, met
                              bovendeel van leder en met buitenzool van leder of van
                              kunstleder, van rubber of van kunstmatige plastische stof
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                              Journal officiel des Communautés européennes                            N° L 382/41
                                                      ANNEXE III — HONGRIE
                                                     BIJLAGE III — HONGARIJE
                                                              a) BENELUX
                                                              (suite / vervolg)
                 Numéro du tarif                                                                                      Valeur
 Numéro
                douanier commun
                                                      Désignation des marchandises                     Quantité     (en milliers
                 Nummer van het                                                                                       de FB)
 Nummer
                gemeenschappelijk                     Omschrijving van de goederen                   Hoeveelheid
                                                                                                                    Waarde (in
                   douanetarief                                                                                    duizend Bfr.)
     8      64.02                 Chaussures pour hommes et garçons, autres que celles à            29 900 paires
            ex B                  dessus en cuir, à semelles extérieures en cuir ou en cuir                paar
                                  artificiel et chaussures autres que celles visées au n° 64.01 , à
                                  semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique
                                  artificielle
                                  Schoeisel voor heren en jongens, ander dan met bovendeel
                                  van leder, met buitenzool van leder of van kunstleder en
                                  ander dan schoeisel bedoeld bij post 64.01 , met buitenzool van
                                  rubber of van kunstmatige plastische stof
     9       69.07                Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, non vernis­                         1 256
             ex A                 sés ni émaillés, en grès, en faïence et en poterie
                 B ex II
                                  Vloer- en wandtegels, verglaasd noch geglazuurd, andere dan
                                  artikelen bedoeld bij post 69.04, van gres, van faience of van
                                  fijn aardewerk
             69.08                Autres carreaux et dalles de pavement ou de revêtement en
             ex A                 grès, en faïence et en poterie
                 B ex II
                                  Andere vloer- en wandtegels, van gres, van faience of van fijn
                                  aardewerk
     10      69.11                Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en porcelaine, à        44 t
             ex A                 l'exception de la porcelite
             ex B
                                  Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen, van por­
                                  selein, m.u.v. porcelite
     11      69.11                Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en porcelite           288 t
             ex A
             ex B                 Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen, van por­
                                  celite
             69.12                Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en faïence ou en
             C                    poterie fine
                                  Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen, van
                                  faience of van fijn aardewerk
             D                    Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en autres matières
                                  céramiques que la poterie ordinaire, le grès, la faïence ou la
                                  poterie fine
                                  Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen, van
                                  andere keramische stoffen dan gewoon aardewerk, gres,
                                  faience of fijn aardewerk
     12      ex 70.05             Verre étiré ou soufflé dit « verre à vitres » non travaillé (même     850 t
                                  plaqué en cours de fabrication) en feuilles de forme carrée ou
                                  rectangulaire autre que le verre antique, le verre coloré dans la
                                  masse ou à couche absorbante ou réfléchissante et à l'excep­
                                  tion du verre pour diapositives et du verre à polir
                                  Getrokken of geblazen glas (z.g. vensterglas), onbewerkt (als­
                                  mede onbewerkt getrokken of geblazen geplateerd glas dat in
                                  één arbeidsgang is verkregen), in vierkante of rechthoekige
                                  platen, ander dan antiek glas en glas in de specie gekleurd of
                                  met absorberende of reflecterende laag, en m.u.v. glas voor
                                  diapositieven en slijpglas
 ---pagebreak--- N° L 382/42                           Journal officiel des Communautés européennes                           31 . 12 . 85
                                                  ANNEXE III — HONGRIE
                                                 BIJLAGE III — HONGARIJE
                                                          a) BENELUX
                                                          (suite / vervolg)
             Numéro du tarif                                                                                   Valeur
            douanier commun                                                                                  (en milliers
 Numéro                                           Désignation des marchandises                   Quantité
             Nummer van het                                                                                    de FB)
 Nummer                                           Omschrijving van de goederen                  Hoeveelheid
            gemeenschappelijk                                                                                Waarde (in
               douanetarief                                                                                 duizend Bfr.)
   13   ex 70.10              Bouteilles et flacons, en verre non travaillé, soufflé ou pressé,                 1 194
                              autres que ceux d'une contenance de plus de 0,25 1 jusqu'à
                              2,5 1
                              Flessen en flacons, van onbewerkt glas, geblazen of geperst,
                              andere dan met een inhoudsruimte van meer dan 0,25 1 doch
                              niet meer dan 2,5 1
   14    ex 70.10             Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, tubes à compri­                     7 742
                              més et autres récipients similaires de transport ou d'emballage,
                              en verre soufflé ou pressé, à l'exception des bouteilles et
                              flacons en verre non travaillé, des bouchons, couvercles et
                              autres dispositifs de fermeture en verre soufflé ou pressé
                              Flessen, flacons, bokalen, potten, buisjes en andere dergelijke
                              bergingsmiddelen, voor vervoer of verpakking, van geblazen
                              of geperst glas, m.u.v. flessen en flacons van onbewerkt glas ;
                              stoppen, deksels en andere sluitingen van geblazen of geperst
                              glas
         ex 70.13             Objets en verre pour le service de la table, de la cuisine, de la
                              toilette, pour le bureau, l'ornementation des appartements ou
                              usages similaires (à l'exclusion des articles du n° 70.19) en
                              verre soufflé ou pressé, à l'exception des biberons et aqua­
                              riums
                              Glaswerk voor tafel-, keuken-, toilet- of kantoorgebruik, voor
                              binnenhuisversiering of voor dergelijk gebruik (m.u.v. de arti­
                              kelen bedoeld bij post 70.19), van geblazen of geperst glas,
                              m.u.v. zuigflessen en aquariums
   15    70.17                Verrerie de laboratoire, d'hygiène et de pharmacie, autre qu'en                     765
         A ex II              silice fondue ou en quartz fondu, en verre soufflé ou pressé, à
                              l'exception de la verrerie pour laboratoire en verre soufflé ou
                              en verre travaillé à la lampe à souffler
                              Glaswerk voor laboratoria, voor apotheken of voor hygiënisch
                              gebruik, ander dan van gesmolten siliciumoxyde of van
                              gesmolten kwarts, van geblazen of geperst glas, m.u.v. glas­
                              werk voor laboratoria van geblazen glas of van glas bewerkt
                              met de blaaslamp
   16    73.18                Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches) en fer ou en acier       1 365 t
         ex C                 (à l'exclusion des articles du n° 73.19), à l'exception des tubes
                              et tuyaux des espèces utilisées pour l'installation des canalisa­
                              tions électriques et à l'exception de ceux qui sont rivés,
                              agrafés ou à bords simplement rapprochés, soudés
                              Buizen en pijpen (ook indien niet afgewerkt), van ijzer of van
                              niet-gelegeerd staal (andere dan de artikelen bedoeld bij post
                              73.19), m.u.v . buizen en pijpen van de soort gebruikt voor
                              elektrische leidingen en m.u.v. die welke zijn geklonken,
                              genageld, gefelst, of met enkel tegen elkaar liggende randen,
                              gelast
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                             Journal officiel des Communautés européennes                               N° L 382/43
                                                       ANNEXE III — HONGRIE
                                                     BIJLAGE III — HONGARIJE
                                                               a) BENELUX
                                                               (suite / vervolg)
                 Numéro du tarif                                                                                        Valeur
 Numéro
                douanier commun
                                                       Désignation des marchandises                    Quantité       (en milliers
                 Nummer van het                                                                                         de FB)
 Nummer                                               Omschrijving van de goederen                    Hoeveelheid
                gemeenschappelijk                                                                                     Waarde (in
                   douanetarief                                                                                      duizend Bfr.)
     17     73.18                 Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches) en fer ou en acier        4515 t
            ex A                  (à l'exclusion des articles du n° 73.19), à l'exception des tubes
             ex C                 et tuyaux des espèces utilisées pour l'installation des canalisa­
                                  tions électriques et à l'exception de ceux qui sont rivés,
                                  agrafés ou à bords simplement rapprochés, non soudés
                                  Buizen en pijpen (ook indien niet afgewerkt), van ijzer of van
                                  niet-gelegeerd staal (andere dan de artikelen bedoeld bij post
                                  73.19) m.u.v. buizen en pijpen van de soort gebruikt voor
                                  elektrische leidingen en m.u.v. die welke zijn geklonken,
                                  genageld, gefelst, of met enkel tegen elkaar liggende randen,
                                  naadloos
     18      76.01                Aluminium brut                                                        2 587 t
             A
                                  Ruw aluminium
     19      ex 87.10             Vélocipèdes (non compris les triporteurs et similaires) sans      49 000 pièces
                                  moteur                                                                     stuks
                                  Rijwielen (m.u.v. bakfietsen en dergelijke) zonder motor
             87.12                Cadres assemblés ou non d'une ou de plusieurs pièces, pour
             ex B                 vélocipèdes sans moteur (à l'exclusion de ceux pour tripor­
                                  teurs et similaires)
                                  Frames, al dan niet geassembleerd met een of meer andere
                                  delen, voor rijwielen zonder motor (m.u.v . bakfietsen en
                                  dergelijke)
     20      93.07                Cartouches de chasse pour armes à canon lisse                     360 500 pièces
             B ex II                                                                                          stuks
                                  Jachtpatronen, voor wapens met gladde loop
     21      96.01                 Brosses à dents, brosses, balais-brosses et pinceaux (autres que                      3 045
             B I                  brosses constituant des éléments de machines)
                ex III
                                  Tandenborstels, borstels, bezems, kwasten en penselen, m.u.v .
                                  borstels voor machines
     22      97.04                 Cartes à jouer, y compris les cartes-jouets                           58,2 t
             A
                                   Speelkaarten , speelgoedkaarten daaronder begrepen
 ---pagebreak--- N° L 382/44                           Journal officiel des Communautés européennes                         31 . 12 . 85
                                                   BILAG III — UNGARN
                                                         b) DANMARK
              Position i den                                                                                  Værdi
  Nr.                                                   Varebetegnelse                          Mængde
              fælles toldtarif                                                                              1 000 dkr.
   1     18.06                 Chokolade og chokoladevarer samt andre næringsmidler med                          950
                               indhold af kakao
   2     64.02                 Fodtøj med overdel af læder                                    17 700 par
         A
   3     70.05                 Planglas, trukket eller blæst, også overfanget under fremstil­ 1 030 tons
                               lingen med kvadratisk eller rektangulær form, ubearbejdet
   4     ex 76.12              Snoet tråd, kabler, af aluminiumstråd, inkl . stålaluminiums­     690 tons
                               kabler
   5     87.10                 Cykler uden motor (herunder trehjulede transportcykler)         1 580 stk .
   6     94.01                 Møbler og møbeldele, elektriske varmepuder og -tæpper, vat­                    10 320
         B ex II               tæpper, dyner, puder, soveposer m.v. (alle ikke-liberaliserede
         94.03                 varer)
         ex A
         ex B
         94.04
 ---pagebreak--- 31 . 12. 85                          Journal officiel des Communautés européennes                            N° L 382/45
                                                 ANHANG III — UNGARN
                                                     c) DEUTSCHLAND
                  Nummer des
    Lfd .                                                                                                        Wert in
                 Gemeinsamen                          Warenbezeichnung                             Menge
    Nr.                                                                                                       Millionen DM
                   Zolltarifs
      1    28.38              Sulfate des Aluminiums                                            15 000 t
           A ex IV
      2    31.02              Harnstoff mit einem Stickstoffgehalt von mehr als 45              17 500 t 0
            B                 Gewichtshundertteilen
      3    31.02              Kalkammonsalpeter                                                 64 000 1 0
            ex C
      4    42.02              Reiseartikel und andere Behältnisse aus Leder oder Kunstleder                        2,3 0
            ex B
      5     42.02             Lohnveredelung von Reiseartikeln und anderen Behältnissen                            3,7 0
            ex B              aus Leder oder Kunstleder
      6     42.03             Handschuhe aus Leder oder Kunstleder                              19 000 Paar
            B III
      7     42.03             Lohnveredelung von Handschuhen aus Leder oder Kunstleder         750 000 Paar
            B III
      8     44.11             Platten aus Fasern von Holz oder anderen pflanzlichen Stof­   1,0 Million m2 0
                              fen
      9     44.18             Sogenanntes Kunstholz in Form von Platten, Tafeln, Blöcken      4 700 cbm 0
                              und dergleichen
                                         Für Textilwaren siehe denselben Anhang, Teil k)
     10     64.02             Schuhe mit Oberteil aus Leder                                                      10,8 0
            ex A
     11     64.02             Schuhe mit Oberteil aus Leder (nur für deutsche Hersteller)                          4,2 0
            ex A
     12     64.02             Lohnveredelung von Schuhen mit Oberteil aus Leder                                    8,5 0
            ex A
     13     ex 68.01          Pflastersteine aus Basalt und Andesit (mit Verwendungsverbot       5000t
                              in bestimmten Regionen)
     14     68.16             Magnesit- und Chrommagnesitsteine                                  6 700 t (')
            ex B
            69.02
            ex A
     15     69.08             Fliesen, gebrannte Pflastersteine, Boden- und Wandplatten,                           1,5 0
            A                 glasiert
            B ex II
     16     69.11             Herender Porzellan                                                                   3,5 0
            ex B
 ---pagebreak---   N° L 382/46                                    Journal officiel des Communautés européennes                                                31 . 12 . 85
                                                             ANHANG III — UNGARN
                                                                   c) DEUTSCHLAND
                                                                       (Fortsetzung)
                      Nummer des
      Lfd .                                                                                                                                    Wert in
                     Gemeinsamen                                    Warenbezeichnung                                     Menge
      Nr.                                                                                                                                 Millionen DM
                       Zolltarifs
       17      69.11                      Geschirr und Haushaltsgegenstände aus Porzellan, Steingut                                           0,75
               ex A                       und anderen keramischen Stoffen
               ex B
                69.12
                ex C
                    D
       18       ex 70.13                  Glaswaren, handgefertigt                                                                            2,3
       19       73.02                     Ferrosilicium mit einem Gehalt an Silicium von mehr als 60                     300 t (»)
                ex C                      bis 80 Gewichtshundertteilen
       20       73.10                     Stabstahl, nur geschmiedet                                                   1 800 t (')
                B
       21       ex 73.14                  Draht aus Stahl, nicht überzogen, Kohlenstoffgehalt 0,25                     2 000 t
                                          Gewichtshundertteile oder weniger
       22       73.23                     Einheitskanister (für 20 1 Inhalt)                                         28 000 Stück
                ex B
       23       73.32                     Schrauben und Muttern mit Gewinde                                              400 t (0
                B ex II                   (davon: Schrauben mit Holzgewinde: 50 t
                                                   rohe Schrauben: 100 t)
       24       76.01                     Rohaluminium                                                                 5 100 t (!)
                A
       25       76.02                     Stäbe, Profile und Draht aus Aluminium , massiv                                800 t (>)
       26       ex 82.01                  Spaten und Schaufeln                                                       66 000 Stück
       27       ex 92.05                  Blasinstrumente aus Metall                                                                          0,35
       28       97.03                     Spielzeug aus Holz     .                                                                            0,6 (>)
                A
       29       97.03                     Spielzeug aus Spinnstoffen                                                                           1,0(0
                ex B
       30       98.15                     Isolierflaschen und andere Isolier-(Vakuum)-Behälter                                                0,35 (0
                A
                ex B
  (') Zeitweilig und probeweise werden Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag / diese Menge überschritten wird .
  (2) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 42.02.210, 42.02.310, 42.02.410 und 42.02.600 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn
      dadurch dieser Betrag überschritten wird.
  (3) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 44.11.200, 44.11.410, 44.11.490 und 44.11.990 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn
      dadurch diese Menge überschritten wird .
* (4) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 64.02.290, 64.02.340, 64.02.410, 64.02.430, 64.02.450, 64.02.500 und 64.02.560 Einfuhrgeneh­
      migungen auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag überschritten wird.
  (5) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 69.08.200, 69.08.630 und 69.08.990 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch
      dieser Betrag überschritten wird.
  (6) Davon: 1,0 Million DM nur gegen Ausfuhr von Porzellan (69.11 ) im Verhältnis 1:1 .
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                          Journal officiel des Communautés européennes                          N° L 382 /47
                                                  ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ III — ΟΥΓΓΑΡΙΑ
                                                             δ) ΕΛΛΑΔΑ
                      Κλάση                                                                        Ποσότητα       Αξία
  Αριθμός           του κοινού                        Περιγραφή εμπορευμάτων                        (τόνοι)     (ΕΛΜ)
                   δασμολογίου
      1     ex 40.10           Ιμάντες μεταφορικοί ή μεταδόσεως κινήσεως, μη αρθρωτοί                             4 400
      2     40.11              Επίσωτρα συμπαγή ή κοίλα και πέλματα επισώτρων διά πεπιεσμένου                  100 000
            ex Α               αέρος, δυνάμενα να αποσπώνται και να επανατοποθετούνται, εσωτε­
                 Β ex II       ρικαί προστατευτικοί ταινίαι ελαστικών, καινουργή επίσωτρα διά
                               πεπιεσμένου αέρος, διά ειδικά οχήματα, φορτηγά, λεωφορεία και
                               γεωργικούς ελκυστήρας
      3      48.01             Χαρτόνια                                                                           3 500
             ex Ζ
      4      48.01             Χάρτης εκτυπώσεως, χάρτης γραφής συμπεριλαμβανομένου του χάρ­                     11 000
             ex Ζ              του επιστολών και του χάρτου δι' επισκεπτήρια
                                    Για τα υφαντουργικά προϊόντα, βλέπε ίδιο παράρτημα, μέρος κ)
      5      69.11             Επιτραπέζια σκεύη και είδη οικιακής χρήσεως ή ευτρεπισμού, εκ          270
                               πορσελάνης
      6      73.18             Σωλήνες παντοειδείς κυκλικής τομής, μη ελικοειδείς, προοριζόμενοι                  6 375
             ex Γ              διά την άρδευσιν γαιών
      7      73.40             Κλωβοί εν γένει. Σφαίρες, σφαιρίδια και έτερα στερεά, διαφόρων                     5000
             ex Β              σχημάτων, διά τριβείς
      8      84.06             Κινητήρες εσωτερικής καύσεως, ισχύος κατωτέρας των 37 kW                           4 000
             Γ ex II
      9      85.01             Ηλεκτροκινητήρες ισχύος ίσης ή ανωτέρας των 370 W και κατωτέ­                      5000
             Β I ex 6)         ρας ή ίσης των 15 000 W. Μέρη και μεμονωμένα τεμάχια
             ex Γ
     10      85.01             Ηλεκτροκινητήρες ισχύος ίσης ή ανωτέρας των 370 W και κατωτέ­                      3 125
             Β I ex 6)         ρας ή ίσης των 370 000 W. Μέρη και μεμονωμένα τεμάχια             •
             ex Γ
     11      85.01             Μετασχηματισταί και μετατροπείς στατοί. Πηνία αντιδράσεως και                      8600
             Β ex II           αυτεπαγωγής. Μέρη και μεμονωμένα τεμάχια
             ex Γ
     12      85.15             Συσκευαί λήψεως τηλεοράσεως, έστω και συνδεδυασμέναι μετά           ΑΡ 168       62 500
             Α ex III          συσκευών εγγραφής ή αναπαραγωγής του ήχου. Πλαίσια συσκευών
             Γ II ex γ)        λήψεως και τυπωμένα κυκλώματα εκ μετάλλου
     13      85.23             Καλώδια-αγωγοί διά κεραίας τηλεοράσεως                                              1 875
             ex Β
     14      87.02             Λεωφορεία εν γένει, φέροντα πλέον των 6 θέσεων καθημένων                        500 000
             Α I ex α)
                  ex 6)
     15      87.05             Αμαξώματα και μεταλλικοί θάλαμοι διά αυτοκίνητα οχήματα, εξαιρέ­                    1 250
             ex Α              σει των αυτοκινήτων αμαξών διά την μεταφοράν προσώπων, τα
             ex Β              οποία φέρουν 6 θέσεις καθημένων ή ολιγωτέρας
 ---pagebreak--- N° L 382/48                        Journal officiel des Communautés européennes                    31 . 12. 85
                                                ANEXO III — HUNGRÍA
                                                        e) ESPAÑA
                  Número
                                                                                        Cantidad      Valor
 Número         del arancel                     Designación de la mercancía
             aduanero común                                                                (t)   (1 000 ECUS)
    1    25.03              Azufre                                                      268
    2    ex 28.08           Ácido sulfúrico                                              83
    3    28.38              Sulfato de cobre                                              2,2
         A ex II
    4    29.03              TNT y dinitronaftalenos                                     102
         B I
    5    29.15              Ácido oxálico                                                 2,5
         A I
    6    29.23              Ácido glutámico                                               1,25
         D III
    7    ex 29.30           Tolueno diisocianato                                          6,25
    8    31.03              Abonos fosfatados                                            83,3
         A I
            ex II
         B
    9    31.04              Abonos potásicos                                            250
         A
   10    35.05              Dextrinas, almidones y sus colas                              0,083
   11    36.02              Explosivos preparados                                        12,5
   12    ex 36.04           Mechas, etc. , excluidos detonadores eléctricos               0,33
   13    38.11              Desinfectantes, fungicidas, etc. : los demás                  0,04
         D
   14    39.01              Aminoplastos                                                 13,3
         C ex II
   15    39.02              Desperdicios y restos de manufacturas de productos de poli­   5,8
         C ex   I           merización y copolimerización
            ex  II
             ex III
            ex  IV
             ex V
             ex VI
             ex VII
             ex VIII
             ex IX
             ex X
             ex XI
             ex XII
             ex XIII
   16    39.02              Desperdicios y restos de manufacturas de otros productos de   0,82
         C ex XIV           polimerización y copolimerización
   17    42.03              Prendas y accessorios de cuero                                0,083
         A
         C
   18    44.24              Utensilios de madera                                           1,05
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                          Journal officiel des Communautés européennes             N° L 382/49
                                                    ANEXO III — HUNGRÍA
                                                             e) ESPAÑA
                                                            (continuación)
                     Número
                                                                                      Cantidad       Valor
  Número           del arancel                      Designación de la mercancía
                 aduanero común                                                          (0     (1 000 ECUS)
     19     66.03               Armaduras ensambladas                                   0,42
             B
     20     69.14               Otras manufacturas de materias cerámicas                 0,1
     21      70.17              Objetos de vidrio para laboratorios                     9,1
             ex A
     22      71.12              Artículos de bisutería                                              73,85
     23      71.15              Manufacturas de perlas y piedras                                    13,32
     24      73.38              Artículos de uso doméstico : los demás                  8,06
             B
     25      82.03              Tenazas, alicates, etc.                                 0,1
     26      82.09              Cuchillos, navajas, etc. : hojas                        0,016
             B
     27      84.41              Máquinas de coser, etc.                                 2 (u)
             A I
     28      ex 85.02           Imanes permanentes                                      2,33
     29      85.14              Altavoces, amplificadores                                            2,8
             ex B
     30      85.15              Aparatos TV color                                        1 (u)
             A ex III
 •   31      85.19              Material para circuitos eléctricos                     23,5
     32      85.20              Lámparas, tubos                                       382
             A II
             ex B
     33      85.21              Células fotoeléctricas                                  0,58
             B
     34      ex 87.09           Motocicletas y velocípedos                              0,083
     35      90.01              Material de vidrio para óptica                     I ____ _ _       17,025
     36      90.04              Gafas                                                               11,103
     37      93.01              Armas blancas                                           0,083
     38      93.05              Otras armas                                             0,068
     39      93.06              Partes y piezas de armas                                0,025
     40      94.03              Otros muebles y sus partes : los demás                  0,9
             ex B
     41      98.05              Lápices                                                             24
             A
 ---pagebreak--- N° L 382/ 50                        Journal officiel des Communautés européennes                      31 . 12 . 85
                                                 ANNEXE III — HONGRIE
                                                           n FRANCE
                                                                                                        Valeur
             Numéro du tarif
 Numéro                                          Désignation des marchandises                Quantité (en milliers
            douanier commun
                                                                                                        de FF)
    1    04.06               Miel naturel                                                     850 t
    2    22.09               Boissons spiritueuses                                                         665
         C IV
            ex V
    3    32.05               Matières colorantes organiques synthétiques, etc.                             530
    4    69.11               Porcelaine de Herend                                                          520
         ex A
         ex B
    5    69.11               Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en porcelaine ou             2 000
                             en faïence
         69.12
         C ex I
            ex II
    6    85.15               Appareils récepteurs de radiodiffusion, leurs parties et pièces             3 145
         A ex III            détachées
         C ex II
    7    85.15               Appareils récepteurs de télévision, leurs parties et pièces                 1 260
         A ex III            détachées
         C ex II
    8    85.21               Composants électroniques                                                    6 370
         D
         ex E
    9    90.12               Microscopes optiques, y compris les appareils pour la micro­                  350
                             photographie, la microcinématographie et la microprojection
   10    90.28               Appareils électriques ou électroniques de mesure, de vérifica­                750
         ex A                tion, de contrôle
         ex B
   11    91.02               Pendulettes et réveils à mouvement de montre                                  420
   12    97.03               Jouets                                                                      3600
         A
         ex B
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                             Journal officiel des Communautés européennes                                 N° L 382/ 51
                                                    ALLEGATO III — UNGHERIA
                                                                 g) ITALIA
                  Numero della                                                                                            Valore
     N.          tariffa doganale                       Designazione delle merci                         Quantità       (in milioni
                      comune                                                                                               di Lit)
      1     04.06                 Miele naturale                                                            320 t
      2     07.04                 Patate disseccate                                                         100 t
            ex B
      3     29.44                 Antibiotici (esclusi cloramfenicolo e tetracicline)                                        425
             A
            ex C
      4      31.02                Concimi chimici (di cui « urea » fino ad un massimo di                 7 560 t
             B                    3 750 tonnellate)
             C
             31.05
             A
      5      da ex cap . 28 a     Altri prodotti chimici , organici ed inorganici                                          6 655
  ■          ex cap . 38
      6      39.01                Materie di base per l'industria della plastica, semiprodotti e                              185
             B                    prodotti finiti in plastica
             C ex II
                ex VII
             39.02
             B
             da C I a
                    XIII
             39.03
      7      39.03
             B II
                                  Nitrati di cellulosa
                                                                                                     \                        280
      8      ex 44.13             Parchetti e pannelli, di legno, per pavimenti                         65 000 m2
             44.23
             B ex II
      9      48.01          •     Carta da imballaggio al solfito                                           250 t
             ex F
     10      48.01                Carta kraft per sacchi di grande capacità e/o carta di pasta              350 t
             C ex II              semichimica da ondulare, considdetta « flutting »
             ex F
                                             Per i prodotti tessili, vedi stesso allegato, parte k)
     11      64.01
             64.02
                                  Calzature per donna, uomo e ragazzo, calzature sportive,
                                  stivali di gomma                                                   \                        245
     12      ex 69.10             Articoli sanitari di maiolica                                      I                        125
     13      69.11                Vasellame ed oggetti di uso domestico, o da toletta, di                   200 t
             69.12                porcellana e/o di altre materie ceramiche
     14      da 70.04 a           Vetro colato o laminato ; vetro tirato o soffiato                       1 350 t
             ex 70.07
     15      73.08                Sbozzi in rotoli per lamiere, di ferro o acciaio                   15 000 t (*) (»)  L
     16      da ex 73.10 a        Prodotti siderurgici finiti, escluse le lamiere stagnate e zincate 17 000 t O (2)
             ex 73.15
 ---pagebreak--- N° L 382/52                                     Journal officiel des Communautés européennes                                         31 . 12 . 85
                                                           ALLEGATO III — UNGHERIA
                                                                        g) ITALIA
                                                                          (segue)
                   Numero della                                                                                                        Valore
    N.           tariffa doganale                               Designazione delle merci                                  Quantità   (in milioni
                      comune                                                                                                            di Ut)
     17      73.14                      Fili di ferro o di acciaio nudi o rivestiti, esclusi i fili isolati                  500 t
                                        per l'elettricità
     18      73.18                      Tubi di acciaio                                                                    6 050 t
             ex A
                 B
             ex C
     19      ex 73.20                   Raccordi e flange per tubi di ghisa, di ferro o di acciaio                            75 t
    20       73.40                      Cassette metalliche per utensili                                                30 000 unità
             ex B
    21       ex 76.12                   Cavi, corde, trecce e simili, di fili di alluminio                                 1 755 t
    22       84.06                      Parti e pezzi staccati di motori a scoppio o a combustione                                        605
             D II                       interna
     23      84.41                      Macchine per cucire per uso industriale e loro parti staccate                                      425
             A ex II
                ex III
     24      ex cap. 84                 Macchine, attrezzature ed apparecchi diversi, comprese le                                       2 540
             ex cap. 85                 installazioni per la fabbricazione di componenti per lampade
                                        elettriche e tubi fluorescenti, installazioni, apparecchi ed
                                        attrezzature per l'industria chimica ed apparecchi speciali per
                                        la purificazione dell'aria e loro parti staccate
     25      85.23                      Cavi ad alta e bassa tensione per uso sotterraneo                                                  245
             ex B
     26      85.23                       Materiale di installazione elettrica e isolatori di porcellana ad                                 305
             ex A                       alta tensione
             ex B
             85.24
             ex A                                                                                                               •
             ex B
             ex C
             85.25
             ex A
     27      85.25                       Isolatori di porcellana a bassa tensione                                                           45
             ex A
     28      87.01                      Trattori                                                                                           245
     29      87.02                      Autocarri ribaltabili (dumpers) e loro parti staccate                                              365
             B ex II
             87.06
             ex A
                 B ex I
                    ex II
     30      87.06                       Parti, pezzi staccati ed accessori per autovetture                                                605
             ex A
                 B
     31      89.01                       Imbarcazioni da diporto o da sport                                                                105
             B ex I
(■) Sottoposto al regime d'importazione previsto per il 1986 nell'ambito della CECA.
(2) Sottoposto, per quanto riguarda i prodotti CECA, al regime d'importazione previsto per il 1986 per questi prodotti.
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                           Journal officiel des Communautés européennes                       N° L 382/53
                                                    ANEXO III — HUNGRIA
                                                           h) PORTUGAL
                   N? da pauta                                                                                 Valor
  Número
                aduaneira comum                     Designação das mercadorias                Quantidades  (1 000 ECUs)
      1      40.08                                                                                2 t
             A                  Chapas, folhas e tiras :
             ex I                  De borracha esponjosa ou celular :
                                  — adesivos
             ex II                 Outras :
                                   — adesivos
     2       40.09              Tubos de borracha vulcanizada, não endurecida                     2 t
     3       ex 40.14           Outras obras de borracha vulcanizada, não endurecida :            8 t
                                — com exclusão das bolsas para tabaco
     4       48.15              Papel e cartão não especificados, cortados, para determinados     1 t
                                usos :
             ex A                  Tiras para usar como adesivos, de largura não superior a
                                   10 cm, cujo revestimento seja constituído por borracha,
                                   natural ou sintética, não vulcanizada :
                                   — em papel pesando até 160 g/m2, com exclusão do papel
                                       para isolamentos eléctricos
             ex B                  Outros :
                                   — papel adesivo pesando até 160 g/m2, com exclusão do
                                       papel para isolamentos eléctricos
      5      ex 64.05           Partes de calçado (compreendendo as palmilhas e outros            1 t
                                reforços interiores) de qualquer matéria excepto de metal :
                                — de borracha
      6      70.21              Obras de vidro não especificadas                                  0,5 t
      7      73.18                                                                               10 t
             ex A               Tubos, providos de acessórios para transporte de gases ou de
                                líquidos, destinados a aeronaves civis :
                                — simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
                                    qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannesmann e
                                    os obtidos pelo processo denominado swaging), mesmo
                                    com embocadura ou flange, mas sem qualquer outra obra,
                                    sem soldadura, até 2,2 mm de espessura de parede
                 B              Outros :
             ex I                  Rectos, com parede de espessura uniforme, simples, sem
                                   soldadura, de secção circular destinados exclusivamente ao
                                   fabrico de tubos com outros perfis e outras espessuras de
                                   parede :
                                   — até 2,2 mm
             ex III                Não especificados :
                                   — simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
                                       qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannes­
                                       mann e os obtidos pelo processo denominado swaging),
                                       mesmo com embocadura ou flange, mas sem qualquer
                                       outra obra, sem soldadura, até 2,2 mm de espessura de
                                       parede
      8      73.18                                                                                1 t
             ex A               Tubos providos de acessórios, para transporte de gases ou de
                                líquidos destinados a aeronaves civis :
                                — simples ou pintados envernizados, esmaltados ou com
                                    qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannesmann e
                                    os obtidos pelo processo swaging), mesmo com emboca­
                                    dura ou flange, mas sem qualquer outra obra, soldados,
                                    até 4,5 mm de espessura de parede
 ---pagebreak--- N° L 382 / 54                       Journal officiel des Communautés européennes                              31 . 12 . 85
                                                 ANEXO III — HUNGRIA
                                                        h) PORTUGAL
                                                          (continução)
 Número         N? da pauta                                                                                     Valor
             aduaneira comum                     Designação das mercadorias                   Quantidades  (1 000 ECUs)
    8     73.18
 (cont.)      B              Outros :
          ex II                Rectos, com parede de espessura uniforme, com exclusão
                               dos compreendidos em B I , com comprimento máximo de
                               4,5 m, de ligas de aço, que contenham em peso, de 0,90 %,
                               inclusive, a 1,15 %, inclusive, de carbono, e de 0,50 %,
                               inclusive, a 2 %, inclusive, de crómio e eventualmente
                               0,50 % ou menos de molibdeno :
                               — simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
                                   qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannes­
                                   mann e os obtidos pelo processo swaging), mesmo com
                                   embocadura ou flange, mas sem qualquer outra obra,
                                   soldados, até 4,5 mm de espessura de parede
          ex III               Não especificados :
                               — simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
                                   qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannes­
                                   mann e os obtidos pelo processo swaging), mesmo com
                                   embocadura ou flange, mas sem qualquer outra obra,
                                   soldados, até 4,5 mm de espessura de parede
     9    ex 84.38           Lançadeiras e liços                                                  0,2 t
   10     85.19                                                                               50 unidades
          ex A               Interruptores não automáticos e seccionadores, pesando até
                             2 kg cada um, com exclusão das partes e peças separadas, de
                             cerâmica ou de vidro
          ex B               Reóstatos, pesando até 2 kg cada um, com exclusão das partes
                             e peças separadas, de cerâmica ou de vidro
   11     85.19                                                                             2 000 unidades
          ex A               Interruptores não automáticos e seccionadores, pesando até
                             2 kg cada um, com exclusão das partes e peças separadas, de
                             materiais diferentes da cerâmica ou do vidro
          ex B               Reóstatos, pesando até 2 kg cada um, com exclusão das partes
                             e peças separadas, de materiais diferentes da cerâmica ou do
                             vidro
    12    85.19                                                                             7 000 unidades
          ex A               Interruptores automáticos, disjuntores e contactores, pesando
                             até 3 kg cada um, com exclusão das partes e peças separadas
    13    85.19                                                                             1 000 unidades
          ex A               Cortacircuitos, com exclusão das partes e peças separadas
    14    85.19                                                                             1 000 unidades
          ex A               Outros aparelhos, de cerâmica ou de vidro, pesando até 2 kg
                             cada um, com exclusão dos relais para centrais automáticas,
                             dos fusiveis, dos relais de telecomando por frequência musical
                             e das partes e das peças separadas
          ex B               Resistências, com exclusão das que se destinem a aqueci­
                             mento, de cerâmica ou de vidro, pesando até 2 kg cada uma,
                             com exclusão das partes e peças separadas
          ex C               Circuitos impressos de cerâmica ou de vidro, pesando até 2 kg
                             cada um
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                           Journal officiel des Communautés européennes                           N° L 382/ 55
                                                    ANEXO III — HUNGRIA
                                                          h) PORTUGAL
                                                            (continução)
                   N? da pauta                                                                                     Valor
  Número
                aduaneira comum                     Designação das mercadorias                  Quantidades    (1 000 ECUs)
     15      85.19                                                                            50 000 unidades
             ex A               Aparelhos para interrupção e seccionamento, aparelhos para
                                protecção, derivação e ligação de circuitos eléctricos :
                                — aparelhos de materiais diferentes da cerâmica ou do vidro,
                                   pesando até 2 kg cada um, com exclusão dos interruptores
                                   não automáticos e dos seccionadores, pesando até 2 kg
                                   cada um, dos interruptores automáticos, disjuntores e con­
                                   tactores, pesando até 3 kg cada um, dos cortacircuitos e
                                   das partes e peças separadas
             ex B               Resistências, com exclusão das que se destinem a aqueci­
                                mento, potenciómetros e reóstatos, de materiais diferentes da
                                cerâmica ou do vidro, pesando até 2 kg cada um, com
                                exclusão das partes e peças separadas
             ex C               Circuitos impressos de materiais diferentes da cerâmica ou do
                                vidro, pesando até 2 kg cada um
     16      87.02              Veículos automóveis com qualquer tipo de motor, para trans­    15 unidades
                                porte de pessoas ou de mercadorias, compreendendo os de            por marca
                                corridas e os « trolley-bus »
 ---pagebreak--- N0 L 382/56                                        Journal officiel des Communautés européennes                                        31 . 12. 85
                                                                 ANNEX III — HUNGARY
                                                                  (ij) UNITED KINGDOM
                        CCT
                                                                                                                                         Value
    No                heading                                           Description                                  Quantity
                         No                                                                                                            (£ 1 000)
     1       07.01                        Fresh vegetables, being :
             D ex I                       a) Lettuce and endive from 1 January to 15 June and
                ex II                          15 November to 31 December                                           10 tonnes
             F ex II                      b) Beans (of the species Phaseolus) from 1 June to 30 Septem­
                                               ber                                                                  10 tonnes
             M II                         c) Tomatoes from 15 May to 31 October                                     50 tonnes
     2       36.06                        Matches (excluding Bengal matches)                                         67 000
                                                                                                                short standards
     3       42.03                        Leather gloves, including gloves of leather and furskin or of        290 000 pairs (')
             B                            leather and artificial fur (not more than 195 000 pairs of
                                          gloves wholly of leather)
                                                      For textile products, see section (k) of this Annex
     4       ex 64.01                     Footwear with uppers of rubber. Footwear with outer soles of                                  117,25
             64.02                        rubber and uppers of textile fabric
             ex B
     5       64.02                        Training shoes with outer soles of plastic/rubber and uppers                                  PM0
             ex B                         of textile fabric with leather/plastic patches
     6       65.01                        Hat-forms, hat bodies and hoods of felt                                                          17,5
             ex A
             ex B
      7      ex 65.05                      Knitted acrylic caps                                                                             5
      8      69.11                        Tableware and other articles of a kind commonly used for                                       610
             69.12                        domestic or toilet purposes, of porcelain or china and other
                                           kinds of pottery
             69.13                         Statuettes and other ornaments, and articles of personal
                                           adornment ; articles of furniture
      9      85.15                         Transistorized television broadcast receivers (of which not             15 000 units
             A ex III                      more than 7 000 units for colour receivers)
(!) Including textile categories ex 10, ex 1 1 and ex 87 .
(2) PM = pro memoria . Imports of these products will be subject to the requirements of Articles 4 and 7 of Council Regulation (EEC) No 3420/83 of
    14 November 1983 .
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                                        Journal officiel des Communautés européennes                                                N° L 382/57
BILAG III — ANHANG III — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ III — ANNEX III — ANEXO III — ANNEXE III — ALLEGATO III —
                                                                 BIJLAGE III — ANEXO III
UNGARN — UNGARN — ΟΥΓΓΑΡΙΑ — HUNGARY — HUNGRÍA — HONGRIE — UNGHERIA — HONGARIJE —
                                                                               HUNGRIA
     k) Tekstilvarer — k) Textilwaren — κ) Υφαντουργικά χροϊόντα — (k) Textile products — k) Productos textiles — k) Produits textiles —
                                               k) Prodotti tessili — k) Textielprodukten — k) Produtos texteis
     Kategori        Medlemslande                Enhed                Mængde           Kategori        Medlemslande                Enhed            Mængde
    Kategorie       Mitgliedstaaten             Einheiten              Menge           Kategorie       Mitgliedstaaten           Einheiten           Menge
    Κατηγορία          Κράτη μέλη                Μονάδα               Ποσότητα         Κατηγορία          Κράτη μέλη               Μονάδα           Ποσότητα
    Category       ' Member States                Units               Quantity         Category        Member States                Units           Quantity
    Categoria     Estados miembros              Unidades             Cantidad          Categoría      Estados miembros           Unidades           Cantidad
    Catégorie        États membres               Unités               Quantité         Catégorie       États membres               Unités           Quantité
    Categoria         Stati membri                Unità               Quantità         Categoria        Stati membri               Unità            Quantità
    Categorie          Lid-Staten               Eenheid              Kwantiteit        Categorie          Lid-Staten              Eenheid           Kwantiteit
    Categoria     Estados-membros               Unidades            Quantidade         Categoria      Estados-membros             Unidades         Quantidade
     ex 7                  UK               1 000 pieces                   V)                                  Passive Lohnveredelung
                                                                                                          Trafic de perfectionnement passif
     ex 8                  UK               1 000 pieces                   0)                                 Passief veredelingsverkeer
     ex 10                 UK                 1 000 pairs                  (2)             4                BNL               1 000 pièces           350
                                                                                                                               1 000 stuks
     ex 18                 UK                   Tonnes                18 0                                    D                1 000 Stück           555
     ex 20                 UK                   Tonnes                40(4)                5                BNL               1 000 pièces             25
                                                                                                                               1 000 stuks
     ex 21                 UK               1 000 pieces                   0
                                                                                                              D                1 000 Stück           252
     ex 30 A               UK               1 000 pieces                   0)
                                                                                           6                BNL               1 000 pièces           288
     ex 30 B               UK                    Tonnes                    0)                                                   1 000 stuks
                                                                                                              D                1 000 Stück           425
     ex 38 B               UK                    Tonnes                    (5)
                                                                                           7                BNL               1 000 pieces           288
     ex 39                 UK                    Tonnes                    (5)                                                  1 000 stuks
                                                                                                              D                1 000 Stück         2 650
     ex 40                 UK                    Tonnes                    (5)
                                                                                           8                BNL               1 000 pièces           190
     ex 72                 UK                1 000 pieces                  0)                                                   1 000 stuks
     ex 76                 UK                    Tonnes                    C)                                 D                1 000 Stück         1 200
     ex 78                 UK                    Tonnes                    0)
                                                                                          12                  D             Millionen DM               60(6)
                                                                                          13                BNL               1 000 pièces         2 238
     ex 80                 UK                    Tonnes                    0)                                                   1 000 stuks
     ex 81                 UK                    Tonnes                    O              14 A              BNL               1 000 pièces         1 126 (7)
                                                                                                                                1 000 stuks
     ex 85                 UK                    Tonnes                    C)
                                                                                          15 A              BNL               1 000 pièces         1 023 (*)
     ex 87                 UK                    Tonnes                    (2)                                                  1 000 stuks
                                                                                          18                BNL               1 000 pièces             29
     ex 112                UK                    Tonnes                    (5)                                                  1 000 stuks
     ex 113                UK                    Tonnes                    (5)            24                BNL               1 000 pièces           784 (9)
                                                                                                                                1 000 stuks
         133                 I                 tonnellate                 450
                                                                                          26                 BNL              1 000 pièces           842 (10)
                                                                                                                                1 000 stuks
      ex 138               UK                    Tonnes                    (5)
                                                                                          30 A               BNL              1 000 pièces             56 (")
      ex 161               UK                    Tonnes                    C)                                                   1 000 stuks
  (M See category ex 18 .
  (2) See quota No 3 of Annex III (g) : gloves, both knitted or crocheted to shape, not elastic or rubberized, and woven, of flax.
  (3) Including ex-categories 7, 8, 21 , 30 A, 30 B, 72, 76, 78, 80, 81 , 85 and 161 : woven outer and under garments, ties, bow ties and cravats, of flax.
  (4) Including ex-categories 38 B, 39, 40, 112, 113 and 138 (NIMEXE code 57.11-10 only) : household linen and woven fabrics of true hemp, other
       made-up textile articles of true hemp or of flax, excluding those made-up from narrow fabrics.
  (5) See category ex 20 .
  (6) Einschließlich Kategorien 13 , 15 B, 16, 17, 24, 26, 27, 28, 29, 30 A, 31 , 69, 73, 74, 76, 81 und 83 .
  (') Y compris les catégories / Inclusief categorieën 14 B, 16, 17, 21 , 72, 76 et / en 78 .
  (8) Y compris les catégories / Inclusief categorieën 15 B, 21 , 26, 27, 29, 72, 76, 80 et / en 81 .
  (9) Y compris les catégories / Inclusief categorieën 68, 69, 70 et / en 82.
(,0) Y compris les catégories / Inclusief categorieën 27, 28, 67, 71 , 72, 73, 74, 75 et / en 83 .
( n ) Y compris les catégories / Inclusief categorieën 30 B et / en 80.
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         BILAG IV — ANHANG IV — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ IV — ANNEX IV — ANEXO IV — ANNEXE IV —
                                     ALLEGATO IV — BIJLAGE IV — ANEXO IV
          Kontingenter, der skal åbnes af medlemsstaterne ved indførsel fra POLEN, for perioden I. januar
                                                       til 31 . december 1986
          Von den Mitgliedstaaten bei der Einfuhr aus POLEN zu eröffnende Kontingente für die Zeit vom
                                            1 . Januar bis zum 31 . Dezember 1986
          Ποσοστώσεις παραχωρούμενες από τα κράτη μέλη για εισαγωγές από την ΠΟΛΩΝΙΑ για την περίοδο από
                                            1ης Ιανουαρίου έως 31 Δεκεμβρίου 1986
          Quotas to be opened by Member States for imports from POLAND for the period 1 January to
                                                         31 December 1986
          Contingentes que deberán abrir los Estados miembros respecto de POLONIA para el periodo que
                                     va desde el 1 de enero al 31 de diciembre de 1986
          Contingents à ouvrir par les États membres à l'égard de la POLOGNE pour la période allant du
                                                 1er janvier au 31 décembre 1986
          Contingenti che gli stati membri apriranno all'importazione nei confronti della POLONIA per il
                                         periodo dal 1° gennaio al 31 dicembre 1986
          Contingenten te openen door de Lid-Staten bij de invoer van herkomst uit POLEN voor de periode
                                         van 1 januari tot en met 31 december 1986
           Contingentes a abrir pelos Estados-membros em relação à POLÓNIA para o período de 1 de
                                               Janeiro a 31 de Dezembro de 1986
           NB :
           De positionsnumre fra den fælles toldtarif, der er anført i anden kolonne i listerne, er kun
           vejledende .
           Die Tarifnummern des Gemeinsamen Zolltarifs in der zweiten Spalte der Listen dienen nur als
           Hinweis .
           Οι αριθμοί των κλάσεων του κοινού δασμολογίου στη δεύτερη στηλη αναφέρονται ενδεικτικά.
           The heading numbers from the Common Customs Tariff in the second column of the lists are
           meant only to serve as a guide . •
           Las partidas del arancel aduanero común que figuran en la segunda columna de las listas solo
           se suministran con carácter indicativo .
           Les positions du tarif douanier commun figurant dans la deuxième colonne des listes ne sont
           fournies qu' à titre indicatif.
           I numeri delle voci della tariffa doganale comune che figurano nella seconda colonna degli
           elenchi sono forniti soltanto a titolo orientativo .
           De nummers van het gemeenschappelijk douanetarief, die in de tweede kolom van de lijsten
           voorkomen , worden slechts bij wijze van aanduiding gegeven .
           As posições da pauta aduaneira comum constantes da segunda coluna são referidas a titulo
           meramente indicativo .
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                         Journal officiel des Communautés européennes                               N° L 382/ 59
             (*) De med (*) mærkede kontingenter vedrører udelukkende varer, der henhører under
                   EKSF-traktaten — de er derfor ikke underkastet bestemmelserne i denne beslutning. Disse
                   kontingenter er kun anført i listerne som en påmindelse.
             (* #) De med (**) mærkede kontingenter er underkastet bestemmelserne i denne beslutning, for
                   så vidt de benyttes med henblik på import af stålvarer, der henhører under EØF-traktaten.
             (*)   Die mit einem ( ) bezeichneten Kontingente betreffen ausschließlich unter den EGKS-Ver­
                   trag fallende Waren — sie sind daher nicht den Bestimmungen dieser Entscheidung
                   unterworfen . Diese Kontingente sind in den Listen nur zur Erinnerung aufgeführt.
             (**) Die mit (**) bezeichneten Kontingente sind den Bestimmungen dieser Entscheidung
                   unterworfen, sofern sie für die Einfuhr von unter den EWG-Vertrag fallenden Stahlwaren
                   ausgenutzt werden .
             (*) Οι ποσοστώσεις που σημειώνονται με αστερίσκο ( ) καλύπτουν μόνο προϊόντα υπαγόμενα στη
                   συνθήκη ΕΚΑΧ . Συνεπώς δεν υπόκεινται στις διατάξεις της παρούσας αποφάσεως. Οι ποσοστώσεις
                   αυτές αναφέρονται στους καταλόγους χάριν απλής υπομνήσεως.
             (**) Οι ποσοστώσεις που σημειώνονται με δύο αστερίσκους (**) υπόκεινται στις διατάξεις της παρούσας
                   αποφάσεως στο μέτρο που χρησιμοποιούνται για την εισαγωγή σιδηρουργικών προϊόντων που
                   υπάγονται στη συνθήκη ΕΟΚ.
             ( )   The quotas marked with ( ) only cover products coming within the ECSC Treaty — they
                   are consequently not subject to the provisions of this Decision . These quotas are included
                   in the lists only as a reminder.
             (**) The quotas marked with (**) are subject to the provisions of this Decision, in so far as
                   they are used for importing steel products coming within the EEC Treaty .
             ( )    Los contingentes señalados con un asterisco ( ) cubren únicamente los productos del
                   Tratado CECA ; en consecuencia no estarán sujetos a las disposiciones de la presente
                    Decisión . Estos contingentes se recogen en las listas solamente como recordatorio.
              (**) Los contingentes señalados con dos astericos (**) están sujetos a las disposiciones de la
                   presente Decisión en la medida en que son utilizados para la importación de productos
                   siderúrgicos del Tratado CEE .
              ( )   Les contingents marqués d'un astérisque ( ) couvrent uniquement des produits relevant du
                   traité CECA ; ils ne sont donc pas soumis aux dispositions de la présente décision . Ces
                   contingents sont repris dans les listes à titre de simple rappel .
              (**) Les contingents marqués de deux astérisques (**) sont soumis aux dispositions de la
                    présente décision dans la mesure où ils sont utilisés pour l'importation de produits
                    sidérurgiques relevant du traité CEE .
              ( )   I contingenti contrassegnati da un asterisco ( ) comprendono esclusivamente prodotti
                    siderurgici coperti dal trattato CECA ; essi non sono pertanto disciplinati dalle disposi­
                    zioni della presente decisione. Tali contingenti sono ripresi nelle liste soltanto per
                    memoria .
              (**) I contingenti contrassegnati da due asterischi (**) sono disciplinati dalle disposizioni della
                    presente decisione nella misura in cui sono utilizzati per l'importazione di prodotti
                    siderurgici coperti dal trattato CEE .
              ( )   De contingenten aangeduid met (*) dekken enkel de produkten die van het EGKS-Verdrag
                    afhangen ; ze zijn dus niet onderworpen aan de beschikkingen van dit besluit . Deze
                    contingenten zijn enkel ter herinnering in deze lijsten opgenomen .
              (**) De contingenten aangeduid met (**) zijn onderworpen aan de beschikkingen van dit
                    besluit in de mate waarin zij worden gebruikt voor de invoer van ijzer- en staalprodukten
                    afhangende van het EEG-Verdrag .
              (*)   Os contingentes assinalados com um asterisco (*) abrangem unicamente produtos objecto
                    do Tratado CECA ; não estão, pois, sujeitos ao disposto na presente decisão. Estes
                    contingentes são indicados nas listas apenas pro memoria.
              (**) Os contingentes assinalados com dois asteriscos (**) estão sujeitos ao disposto na presente
                    decisão na medida em que sejam utilizados para a importação de produtos siderúrgicos
                    objecto do Tratado CEE .
 ---pagebreak--- N° L 382/60                           Journal officiel des Communautés européennes                                    31 . 12. 85
                                                   ANNEXE IV — POLOGNE
                                                     BIJLAGE IV — POLEN
                                                           a) BENELUX
             Numéro du tarif                                                                                            Valeur
            douanier commun                                                                                           (en milliers
 Numéro                                           Désignation des marchandises                         Quantité
             Nummer van het                                                                                             de FB)
 Nummer                                           Omschrijving van de goederen                       Hoeveelheid
            gemeenschappelijk                                                                                         Waarde (in
               douanetarief                                                                                          duizend Bfr.)
    1    12.08                Racines de chicorée, fraîches ou séchées, même coupées, non             2 822 t (0
         A                    torréfiées
                              Cichoreiwortels, vers of gedroogd, ook indien gesneden, onge­
                              brand
    2    17.04                Sucreries sans cacao, à l'exclusion d'extraits de réglisse, conte­        390 t
         C                    nant en poids plus de 10 % de saccharose, sans addition
         D                    d'autres matières et à l'exclusion de gommes à mâcher du
                              genre chewing gum
                              Suikerwerk zonder cacao, m.u.v. zoethoutextract (drop),
                              bevattende meer dan 10 gewichtspercenten saccharose, zonder
                              andere toegevoegde stoffen en m.u.v. kauwgom
         18.06                Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du
         A                    cacao (sauf glaces de consommation)
         C
         D                    Chocolade en andere voedingsmiddelen, welke cacao bevatten,
                              m.u.v. consumptie-ijs
    3    25.23                Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés             42 950 t
                              dits clinkers) même colorés
                              Hydraulisch cement (cementklinker daaronder begrepen), ook
                              indien gekleurd
    4    ex 28.19             Oxyde de zinc                                                           1 298 t
                              Zinkoxyde
    5    28.56                Carbure de calcium                                                        168 t
         C
                              Calciumcarbide
    6    31.02                Engrais minéraux ou chimiques azotés (sauf nitrate de sodium            2 420 t
         C                    naturel et urée d'une teneur en azote supérieure à 45 % en
                              poids du produit anhydre à l'état sec)
                              Minerale of chemische stikstofhoudende meststoffen, m.u.v.
                              natuurlijk natriumnitraat en ureum met een gehalte aan stik­
                              stof van meer dan 45 gewichtspercenten, berekend op het
                              watervrije droge produkt
    7    32.05                Matières colorantes organiques synthétiques                                               74 515
         A
                              Synthetische organische kleurstoffen
    8    36.06                Allumettes (à l'exception des allumettes « Bengale » et simi­      1 750 000 boîtes
                              laires)                                                                        doosjes
                              Lucifers (m.u.v. Bengaalse en dergelijke lucifers)
    9    ex 44.24              Pinces à linge en bois                                              17 300 grosses
                                                                                                           gros
                               Houten wasknijpers
                                       Pour les produits textiles, voir même annexe partie 1)
                                            Voor textielprodukten zie deze bijlage, deel 1)
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                             Journal officiel des Communautés européennes                               N° L 382/61
                                                     ANNEXE IV — POLOGNE
                                                        BIJLAGE IV — POLEN
                                                              a) BENELUX
                                                              (suite / vervolg)
                 Numéro du tarif                                                                                        Valeur
                douanier commun
                                                                                                        Quantité      (en milliers
  Numéro                                             Désignation des marchandises                                       de FB)
                 Nummer van het
 Nummer                                              Omschrijving van de goederen                     Hoeveelheid
                gemeenschappelijk                                                                                     Waarde (in
                   douanetarief                                                                                      duizend Bfr.)
     10      ex 64.01             Bottes et couvre-chaussures, à semelles extérieures et dessus en   90 050 paires
                                  caoutchouc                                                                 paar
                                  Laarzen en overschoenen, met buitenzool en bovendeel van
                                  rubber
     11      64.02                Brodequins communs et bottes communes à dessus en cuir,             6 500 paires
             ex A                 avec semelles intérieures de 24 cm ou plus, et avec semelles               paar
                                  extérieures en cuir naturel, artificiel ou reconstitué, en caout­
                                  chouc ou en matière plastique artificielle
                                  Hoge werkschoenen en grove laarzen, met bovendeel van
                                  leder, met een binnenzoollengte van 24 cm of meer en met
                                  buitenzool van leder of van kunstleder, van rubber of van
                                  kunstmatige plastische stof
     12      64.02                Chaussures pour hommes (à l'exception des brodequins com­          71 500 paires
             ex A                 muns et bottes communes, des pantoufles et autres chaussures               paar
                                  d'intérieur) à dessus en cuir, avec semelles intérieures de 24 cm
                                  ou plus et avec semelles extérieures en cuir naturel, artificiel
                                  ou reconstitué, en caoutchouc ou en matière plastique artifi­
                                  cielle
                                  Schoeisel voor heren (m.u.v . hoge werkschoenen en grove
                                  laarzen, pantoffels en ander huisschoeisel), met bovendeel van
                                  leder, met een binnenzoollengte van 24 cm of meer en met
                                  buitenzool van leder of van kunstleder, van rubber of van
                                  kunstmatige plastische stof
     13      64.02                Chaussures pour garçons (à l'exception des pantoufles et          226 600 paires
             ex A                 autres chaussures d'intérieur) à dessus en cuir, avec semelles             paar
                                  intérieures de moins de 24 cm et avec semelles extérieures en
                                  cuir naturel, artificiel ou reconstitué, en caoutchouc ou en
                                  matière plastique artificielle
                                  Schoeisel voor jongens (m.u.v. pantoffels en ander huisschoei­
                                  sel), met bovendeel van leder, met een binnenzoollengte van
                                  minder dan 24 cm en met buitenzool van leder of van
                                  kunstleder, van rubber of van kunstmatige plastische stof
     14      64.02                Pantoufles et autres chaussures d'intérieur pour hommes et           1 410 paires
             ex A                 garçons, à dessus en cuir naturel et à semelles extérieures en             paar
                                  cuir naturel ou artificiel, en caoutchouc ou en matière plasti­
                                  que artificielle
                                  Pantoffels en ander huisschoeisel , voor heren en jongens, met
                                  bovendeel van leder en met buitenzool van leder of van
                                  kunstleder, van rubber of van kunstmatige plastische stof
 ---pagebreak--- N° L 382/62                           Journal officiel des Communautés européennes                             31 . 12 . 85
                                                   ANNEXE IV — POLOGNE
                                                     BIJLAGE IV — POLEN
                                                          a) BENELUX
                                                          (suite / vervolg)
             Numéro du tarif                                                                                     Valeur
            douanier commun                                                                                    (en milliers
 Numéro                                           Désignation des marchandises                      Quantité
             Nummer van het                                                                                      de FB)
 Nummer                                           Omschrijving van de goederen                   Hoeveelheid
            gemeenschappelijk                                                                                  Waarde (in
               douanetarief                                                                                   duizend Bfr.)
   15    64.02                Chaussures pour hommes et garçons, autres que celles à            28 200 paires
        ex B                  dessus en cuir, à semelles extérieures en cuir ou en cuir                 paar
                              artificiel et chaussures autres que celles visées au n° 64.01 , à
                              semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique
                              artificielle
                              Schoeisel voor heren en jongens, ander dan met bovendeel
                              van leder, met buitenzool van leder of van kunstleder en
                              ander dan schoeisel bedoeld bij post 64.01 , met buitenzool van
                              rubber of van kunstmatige plastische stof
   16    69.11                Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en porcelaine, à        433 t
         ex A                 l'exception de la porcelite
         ex B
                              Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen, van por­
                              selein, m.u.v . porcelite
   17    69.11                Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en porcelite            200 t
         ex A
         ex B                 Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen, van por­
                              celite
         69.12                Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en faïence ou en
         C                    poterie fine
                              Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen , van
                              faience of van fijn aardewerk
         D                    Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en autres matières
                              céramiques que la poterie ordinaire, le grès, la faïence ou la
                              poterie fine
                              Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen, van
                              andere keramische stoffen dan gewoon aardewerk, gres,
                              faience of fijn aardewerk
   18    ex 70.05             Verre étiré ou soufflé dit « verre à vitres » non travaillé (même    1 900 t
                              plaqué en cours de fabrication) en feuilles de forme carrée ou
                              rectangulaire autre que le verre antique, le verre coloré dans la
                              masse ou à couche absorbante ou réfléchissante et à l'excep­
                              tion du verre pour diapositives et du verre à polir
                              Getrokken of geblazen glas (z.g . vensterglas), onbewerkt (als­
                              mede onbewerkt getrokken of geblazen geplateerd glas dat in
                              één arbeidsgang is verkregen), in vierkante of rechthoekige
                              platen , ander dan antiek glas en glas in de specie gekleurd of
                              met absorberende of reflecterende laag, en m.u.v . glas voor
                              diapositieven en slijpglas
   19    ex 70.10             Bouteilles et flacons en verre d'une contenance de plus de                         43 890
                              0,25 1 jusqu'à 2,5 1
                              Flessen en flacons, van onbewerkt glas , met een inhouds­
                              ruimte van meer dan 0,25 1 , doch niet meer dan 2,5 1
   20    ex 70.10             Bouteilles et flacons, en verre non travaillé, soufflé ou pressé,                  23 166
                              autres que ceux d'une contenance de plus de 0,25 1 jusqu' à
                              2,5 1
                              Flessen en flacons, van onbewerkt glas, geblazen of geperst,
                              andere dan met een inhoudsruimte van meer dan 0,25 1, doch
                              niet meer dan 2,5 1
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                                       Journal officiel des Communautés européennes                                   N 0 L 382 /63
                                                                ANNEXE IV — POLOGNE
                                                                  BIJLAGE IV — POLEN
                                                                        a) BENELUX
                                                                        (suite / vervolg)
                   Numéro du tarif                                                                                                      Valeur
   Numéro
                  douanier commun
                                                                Désignation des marchandises                       Quantité           (en milliers
                   Nummer van het                                                                                                       de FB)
  Nummer                                                       Omschrijving van de goederen                       Hoeveelheid
                  gemeenschappelijk                                                                                                   Waarde (in
                     douanetarief                                                                                                    duizend Bfr.)
     21        ex 70.10                    Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, tubes à compri­                                  5 161
                                           més et autres récipients similaires de transport ou d'emballage,
                                           en verre soufflé ou pressé, à l'exception des bouteilles et
                                           flacons en verre non travaillé, des bouchons, couvercles et
                                           autres dispositifs de fermeture, en verre soufflé ou pressé
                                           Flessen, flacons, bokalen, potten, buisjes en andere dergelijke
                                           bergingsmiddelen , voor vervoer of verpakking, van geblazen
                                           of geperst glas, m.u.v. flessen en flacons van onbewerkt glas ;
                                           stoppen , deksels en andere sluitingen , van geblazen of geperst
                                           glas
               ex 70.13                    Objets en verre pour le service de la table, de la cuisine, de la
                                           toilette, pour le bureau , l'ornementation des appartements ou
                                           usages similaires (à l'exclusion des articles du n° 70.19) en
                                           verre soufflé ou pressé à l'exception des biberons et aquariums
                                           Glaswerk voor tafel-, keuken-, toilet- of kantoorgebruik , voor
                                           binnenhuisversiering of voor dergelijk gebruik (m.u.v . de arti­
                                           kelen bedoeld bij post 70.19), van geblazen of geperst glas,
                                           m.u.v . zuigflessen en aquariums
     22        73.32                       Vis à bois en fonte, fer ou acier                                         79 t
               B ex II
                                           Houtschroeven, van gietijzer, van ijzer of van staal
     23        76.01                       Aluminium brut                                                           978 t
               A                           Ruw aluminium
     24        79.01                       Zinc brut                                                                800 t
               A                           Ruw zink
                                                                                                                                    r
     25        ex 87.10                    Vélocipèdes (non compris les triporteurs et similaires) sans          11 750 pièces
                                           moteur                                                                        stuks
                                           Rijwielen (m.u.v . bakfietsen en dergelijke) zonder motor
               87.12                       Cadres assemblés ou non d'une ou de plusieurs pièces, pour
               ex B                        vélocipèdes sans moteur (à l'exclusion de ceux pour tripor­
                                           teurs et similaires)
                                           Frames, al dan niet geassembleerd met een of meer andere
                                           delen , voor rijwielen zonder motor (m.u.v . bakfietsen en
                                           dergelijke)
      26       93.07                       Cartouches de chasse pour armes à canon lisse                        724 500 pièces
               B ex II                                                                                                   stuks
                                           Jachtpatronen , voor wapens met gladde loop
      27       96.01                       Brosses à dents, brosses, balais-brosses et pinceaux (autres que                               2 743
               B I                         brosses constituant des éléments de machines)
                  ex III
                                           Tandenborstels, borstels, bezems, kwasten en penselen , m.u.v .
                                           borstels voor machines
 (') Racines de chicorée, séchées :
     — le contingent de 2 822 tonnes est destiné aux Pays-Bas,
     — les autorités compétentes de l'Union économique belgo-luxembourgoise autorisent l'importation de 3 245 tonnes de racines de chicorée séchées
         destinées à la réexportation après transformation .
     Gedroogde cichoreiwortels:
     — het contingent van 2 822 ton is voor Nederland bestemd ;
     — de bevoegde autoriteiten van de Belgisch-Luxemburgse Economische Unie geven toestemming voor de invoer van 3 245 ton gedroogde
         cichoreiwortels bestemd voor wederuitvoer na verwerking.
 ---pagebreak--- N0 L 382/64                            Journal officiel des Communautés européennes                        31 . 12. 85
                                                      BILAG IV — POLEN
                                                           b) DANMARK
               Position i den                                                                                 Værdi
  Nr.                                                     Varebetegnelse                          Mængde
               fælles toldtarif                                                                             1 000 dkr.
   1     18.06                  Chokolade og chokoladevarer samt andre næringsmidler med                         860
                                indhold af kakao
                                        Vedrørende tekstilvarer, se nærværende bilag, punkt l)
   2     64.02                  Fodtøj med overdel af læder                                    64 300 par
         A
   3     70.05                  Planglas, trukket eller blæst, også overfanget under fremstil­  2 675 tons
                                lingen med kvadratisk eller rektangulær form, ubearbejdet
   4     73.32                  Skruer, bolte og møtrikker med gevind                                          1 020
         B I
            II
   5     87.10                  Cykler uden motor (herunder trehjulede transportcykler)         1 870 stk.
   6     94.01                  Møbler og møbeldele, elektriske varmepuder og -tæpper, vat­                   16 710
         B ex II                tæpper, dyner, puder, soveposer m.v. (alle ikke-liberaliserede
         94.03                  varer)
         ex A
         ex B
         94.04
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                          Journal officiel des Communautés européennes                                N0 L 382/65
                                                    ANHANG IV — POLEN
                                                      c) DEUTSCHLAND
                   Nummer des
    Lfd .                                                                                                             Wert in
    Nr.
                  Gemeinsamen                          Warenbezeichnung                            Menge           Millionen DM
                    Zolltarifs
      1     07.01              Kartoffeln (')                                                       80 000 t
            A ex III
      2     28.38              Sulfate des Aluminiums                                                 4 500 t
             A ex IV
      3      31.02             Harnstoff mit einem Stickstoffgehalt von mehr als 45                  18 600 t (2)
             B                 Gewichtshundertteilen
      4      31.02             Kalkammonsalpeter                                                    60 200 t (2)
             ex C
      5      42.02             Reiseartikel und andere Behältnisse aus Leder oder Kunstleder                           5,7 (3)
             ex B
      6      42.02             Lohnveredelung von Reiseartikeln und anderen Behältnissen                               0,8(3)
             ex B              aus Leder oder Kunstleder
      7      42.03             Handschuhe aus Leder oder Kunstleder                                 30 500 Paar
             B III
      8      42.03             Lohnveredelung von Handschuhen aus Leder oder Kunstleder             90 000 Paar
             B III
      9      44.11             Platten aus Fasern von Holz oder anderen pflanzlichen Stof­ 4,7 Millionen m2 (4)
                               fen
     10      44.15             Furniertes Holz und Sperrholz ; Hölzer mit Einlegearbeit           5 500 cbm (2)
     11      44.18             Sogenanntes Kunstholz in Form von Platten, Tafeln , Blöcken      28 000 cbm (2)
                               und dergleichen
                                          Für Textilwaren siehe denselben Anhang, Teil l)
     12      64.02             Schuhe mit Oberteil aus Leder                                                          15,0(5)
             ex A
     13      64.02             Schuhe mit Oberteil aus Leder (nur für deutsche Hersteller)                              3,0 0
             ex A
     14      64.02             Lohnveredelung von Schuhen mit Oberteil aus Leder                                        4,2(5)
             ex A
     15      68.01             Pflastersteine, Bordsteine und Pflasterplatten, aus Naturstein        17 100 t
                               (ausgenommen Schiefer) (mit Verwendungsverbot in bestimm­
                               ten Regionen)
     16      69.02             Schamottesteine                                                        4 500 t (2)
             ex B
 ---pagebreak--- N° L 382 /66                        Journal officiel des Communautés européennes                        31 . 12. 85
                                                  ANHANG IV — POLEN
                                                    c) DEUTSCHLAND
                                                         (Fortsetzung)
                Nummer des
   Lfd .                                                                                                  Wert in
               Gemeinsamen                           Warenbezeichnung                    Menge
   Nr.                                                                                                 Millionen DM
                  Zolltarifs
    17    68.16              Magnesit- und Chrommagnesitsteine                               640 t (2)
          ex B
          69.02
          ex A
    18    69.11              Geschirr und Haushaltsgegenstände aus Porzellan, Steingut                   0,88 (6)
          ex A               und anderen keramischen Stoffen
          ex B
          69.12
          ex C
              D
    19    ex 70.13           Glaswaren, handgefertigt                                                      2,9
  . 20    73.02              Ferrosilicium mit einem Gehalt an Silicium von mehr als 60     800 t
          ex C               bis 80 Gewichtshundertteilen
    21    73.02              Ferrochrom                                                     300 t (7)
          EI
    22    73.02              Ferrowolfram, Ferrosiliciumwolfram, Ferromolybdän, Ferro­      100 t (2)
          ex G               vanadin
    23    73.10              Stabstahl, nur geschmiedet                                   4 500 t (2)
          B
    24    ex 73.14           Draht aus Stahl, nicht überzogen, Kohlenstoffgehalt 0,25     5 300 t
                             Gewichtshundertteile oder weniger
    25    ex 73.20           Rohrformstücke, Rohrverschlußstücke und Rohrverbindungs­     2 700 t (2)
                             stücke aus Temperguß
    26    73.23              Einheitskanister (für 20 1 Inhalt)                         80 000 Stück
          ex B
    27    73.32              Schrauben und Muttern mit Gewinde                            2 330 t (2)
          B ex II            ( davon : Schrauben mit Holzgewinde: 280 t
                                       rohe Schrauben: 1 600 t)
    28    79.03              Bleche, Platten und Tafeln aus Zink von weniger als 5 mm     1 100 t
          ex A               Dicke
    29    ex 82.01           Spaten und Schaufeln                                       72 000 Stück
                                                                                                       L
    30    89.01
           B ex II
                             Wasserfahrzeuge, ausgenommen Sport- und Vergnügungsboote
                                                                                        l                 24,0 (2)
    31     ex 92.05          Blechblasinstrumente                                                           0,35
    32     97.03             Spielzeug aus Holz                                                             1,25(2)
           A
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                                   Journal officiel des Communautés européennes                                            N° L 382/67
                                                             ANHANG IV — POLEN
                                                                c) DEUTSCHLAND
                                                                     (Fortsetzung)
                    Nummer des
    Lfd .                                                                                                                                   Wert in
                   Gemeinsamen                                   Warenbezeichnung                                       Menge
     Nr.                                                                                                                                 Millionen DM
                      Zolltarifs
     33       97.03                    Spielzeug aus Spinnstoffen                                                                            2,1 (2)
              ex B
     34       ex 97.05                 Christbaumschmuck und ähnliche Weihnachtsartikel aus Glas                                             0,45
     35       98.15                    Isolierflaschen und andere Isolier-(Vakuum-)Behälter                                                  0,65 (2)
              A
              ex B
 (') Einfuhren zeitlich begrenzt.
 (2) Zeitweilig und probeweise werden Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag / diese Menge überschritten wird.
 (3) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 42.02.210, 42.02.310, 42.02.410 und 42.02.600 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt,
     wenn dadurch dieser Betrag überschritten wird .
 (4) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 44.11.200, 44.11.410, 44.11.490 und 44.11.990 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt,
     wenn dadurch diese Menge überschritten wird .
 (5) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 64.02.290, 64.02.340, 64.02.410, 64.02.430, 64.02.450, 64.02.500 und 64.02.560 Einfuhrgeneh­
     migungen auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag überschritten wird .
 (6) Davon : 0,44 Million DM nur gegen Ausfuhr von Porzellan (69.11 ) im Verhältnis 1:1 .
 (7) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummer 73.02.540 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch diese Menge überschritten
     wird .
 ---pagebreak--- N0 L 382/68                       Journal officiel des Communautés européennes                         31 . 12 . 85
                                               ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ IV — ΠΟΛΩΝΙΑ
                                                         δ) ΕΛΛΑΔΑ
                  Κλάση
 Αριθμός        του κοινού                        Περιγραφή εμπορευμάτων                      Ποσότητα     Αξία
               δασμολογίου                                                                     (τόνοι)   (ΕΛΜ)
     I   31.02 Β           Λιπάσματα ορυκτά ή χημικά, αζωτούχα, φωσφορικά, έτερα λιπά­        14 440
                Γ          σματα
         31.05
         Α I
            II
            IV
    2    ex 40.10          Ιμάντες μεταφορικοί ή μεταδόσεως κινήσεως, μη αρθρωτοί                         15 000
     3   40.11             Επίσωτρα συμπαγή ή κοίλα και πέλματα επισώτρων διά πεπιεσμένου                 10 000
         ex Α              αέρος, δυνάμενα να αποσπώνται και να επανατοποθετούνται, εσωτε­
             Β ex II       ρικαί προστατευτικοί ταινίαι ελαστικών, καινουργή επίσωτρα διά
                           πεπιεσμένου αέρος, διά ειδικά οχήματα, φορτηγά, λεωφορεία και
                           γεωργικούς ελκυστήρας
    4    48.01             Χαρτόνια                                                                        5000
         ex Ζ
     5   48.01             Χάρτης διά την συσκευασίαν                                                      5000
         ex Ζ
     6   48.01             Χάρτης εκτυπώσεως, χάρτης γραφής συμπεριλαμβανομένου του χάρ­                  16 000
         ex Ζ              του επιστολών και του χάρτου δι' επισκεπτήρια
                                Για τα υφαντουργικά προϊόντα, βλέπε ίδιο παράρτημα, μέρος λ)
     7   69.11             Επιτραπέζια σκεύη και είδη οικιακής χρήσεως ή ευτρεπισμού, εκ         280
                           πορσελάνης
     8   73.18             Σωλήνες παντοειδείς, κυκλικής τομής, μη ελικοειδείς, προοριζόμενοι             11 000
         ex Γ              διά την άρδευσιν γαιών (')
     9   73.40             Κλωβοί εν γένει. Σφαίρες, σφαιρίδια και έτερα στερεά, διαφόρων                  7 000
         ex Β              σχημάτων, διά τριβείς
   10    84.06             Κινητήρες εσωτερικής καύσεως, ισχύος κατωτέρας των 37 kW                        6 000
         Γ ex II
   11    85.01             Ηλεκτροκινητήρες ισχύος ίσης ή ανωτέρας των 370 W και κατωτέ­                   7 500
         Β I ex 6)         ρας ή ίσης των 1 5 000 W. Μέρη και μεμονωμένα τεμάχια
         ex Γ
   12    85.01             Ηλεκτροκινητήρες ισχύος ίσης ή ανωτέρας των 370 W και κατωτέ­                   4 700
         Β I ex 6)         ρας ή ίσης των 370 000 W. Μέρη και μεμονωμένα τεμάχια
         ex Γ
   13    85.01             Μετασχηματισταί και μετατροπείς στατοί.· Πηνία αντιδράσεως και                 12 500
         Β ex II           αυτεπαγωγής. Μέρη και μεμονωμένα τεμάχια
         ex Γ
   14    85.15             Συσκευαί λήψεως τηλεοράσεως, έστω και συνδεδυασμέναι μετά συ­       ΑΡ 316   155 000
         Α ex III          σκευών εγγραφής ή αναπαραγωγής του ήχου. Πλαίσια συσκευών
         Γ II ex γ)        λήψεως και τυπωμένα κυκλώματα εκ μετάλλου
   15    85.23             Καλώδια-αγωγοί διά κεραίας τηλεοράσεως                                          2 700
         ex Β
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                           Journal officiel des Communautés européennes                  N° L 382/69
                                                     ANEXO IV — POLONIA
                                                            e) ESPAÑA
                     Número
                                                                                            Cantidad       Valor
 Número             del arancel                     Designación de la mercancía                (t)    (1 000 ECUS)
                 aduanero común
      1     25.03               Azufre                                                      268
      2     ex 28.08            Ácido sulfúrico                                              83
      3     28.38               Sulfato de cobre                                              2,2
            A ex II
      4     29.03               TNT y dinitronaftalenos                                     150,3
            B I
      5     29.15               Ácido oxálico                                                 2,5
            A I
      6     29.23               Ácido glutámico                                               1,25
             D III
      7     ex 29.30            Tolueno diisocianato                                          6,25
      8      29.35              Caprolactama                                                  1,8
             ex Q
      9      31.03              Abonos fosfatados                                            83,3
             A I
                ex II
             B
     10      31.04              Abonos potásicos                                            250
             A
     11      35.05              Dextrinas, almidones y sus colas                              0,083
     12      36.02              Explosivos preparados                                        12,5    L
     13      ex 36.04           Mechas, etc. , excluidos detonadores eléctricos               0,33
     14      39.01              Aminoplastos                                                 13,3
             C ex II
     15      39.02              Desperdicios y restos de manufacturas de otros productos de   0,83
             C ex XIV           polimerización y copolimerización
     16      39.07              Manufacturas de plásticos                                                    18,5
             B I
                III
                ex V
     17      42.03              Prendas y accesorios de cuero                                 0,083
             A
             C
     18      66.03              Armaduras ensambladas                                         0,42
             B
     19      69.14              Otras manufacturas de materias cerámicas                      0,1
     20      71.12              Artículos de bisutería                                                     73,85
     21      71.15              Manufacturas de perlas y piedras                                            13,32
 ---pagebreak--- N° L 382/70                        Journal officiel des Communautés européennes            31 . 12 . 85
                                                 ANEXO IV — POLONIA
                                                         e) ESPAÑA
                                                        (continuación)
                 Número
                                                                                Cantidad      Valor
 Número        del arancel                      Designación de la mercancía
             aduanero común                                                         (t)  (1 000 ECUS)
   22    73.32              Pernos y tuercas, tornillos, etc.                     1,1
   23    73.38              Artículos de uso doméstico : los demás               37,6
         B
   24    82.02              Sierras y hojas sierras                               5,44
   25    82.03              Tenazas, alicates, etc.                              45,5
   26    82.04              Herramientas de mano y otros utensilios              28
   27    82.05              Útiles intercambiables, etc., de metales comunes      0,5
         ex A
   28    82.09              Cuchillos, navajas, etc. : hojas                      0,016
         B
   29    82.14              Cubertería                                            2,4
   30    84.41              Máquinas de coser, etc.                               2 (u)
         A I
   31    85.01              Máquinas generadoras, motores, etc.                  13,1
         ex A
             B ex I
   32    ex 85.02           Imanes permanentes                                    2,33
   33    85.14              Altavoces, amplificadores                                             27
         ex B
   34    85.19              Material para circuitos eléctricos                   10,3
   35    85.20
         A II
                            Lámparas, tubos                                       7
                                                                                         \
   36    85.21              Células fotoeléctricas                                 0,58
         B
   37    87.01              Motocultores y tractores de menos de 4 000 cc        61 (u)
         A
         ex B
   38    ex 87.09           Motocicletas y velocípedos                            0,083
   39    89.01              Barcos                                                          3 911,3
         B II
         89.02
         89.03
   40    90.01              Material de vidrio para óptica                                   17 025
   41    90.04              Gafas                                                            11 103
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                           Journal officiel des Communautés européennes                 N° L 382/7 1
                                                    ANEXO IV — POLONIA
                                                            e) ESPAÑA
                                                           (confinación)
                     Número
                                                                                           Cantidad      Valor
  Número           del arancel                     Designación de la mercancía                (t)    (1 000 ECUS)
                 aduanero común
     42      92.11              Aparatos para registro y reproducción de sonido ; partes y                1 514
             92.13              piezas
     43      93.01              Armas blancas                                                0,083  l
     44      93.05              Otras armas                                                  0,068  i
     45      93.06              Partes y piezas de armas                                     0,025
     46      94.03              Otros muebles y sus partes : los demás                       0,9
             ex B
     47      97.02              Muñecas                                                                   0,033
 ---pagebreak--- N0 L 382/72                          Journal officiel des Communautés européennes                           31 . 12 . 85
                                                 ANNEXE IV — POLOGNE
                                                           0 FRANCE
                                                                                                              Valeur
             Numéro du tarif
 Numéro
            douanier commun                      Désignation des marchandises                    Quantité   (en milliers
                                                                                                              de FF)
    i    04.06               Miel naturel                                                         75,5 t
    2    12.08               Racines de chicorée séchées                                         4 725 t
         ex A                                                                                (en admission
                                                                                              temporaire)
    3    22.09               Boissons spiritueuses                                                             4 000
         C IV
            ex V
    4    27.01               (Charbon à coke)                                                   PM (*) (1)
         ex A
    5    27.01               (Charbon)                                                        (3 800 000 t)
         ex A                                                                                   PA (2)(*)
    6    32.05               Matières colorantes organiques synthétiques, etc.                                  1 800
                                      Pour les produits textiles, voir même annexe partie 1)
    7    69.07               Carreaux, pavés et dalles de pavement ou de revêtement                               460
         ex A
             B ex II
         69.08
         ex A
             B II
    8    69.11               Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en porcelaine ou                    1 400
         69.12               d'autres matières céramiques
         C
         D
    9    82.09               Couteaux                                                                           1 820
         A
   10    85.15               Radiorécepteurs, appareils de télévision, semi-conducteurs et                    22 000
         A ex III            pièces détachées (dont 20 millions de FF au maximum pour
         C ex II             appareils de radiodiffusion et de télévision)
         85.21
          D
         ex E
   11     85.25               Isolateurs                                                                          627
         A
          B
         ex C                                                                     *
   12     88.02               Planeurs et équipements                                                             505
         A
          B ex II
         et divers
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                                Journal officiel des Communautés européennes                       N° L 382/73
                                                        ANNEXE IV — POLOGNE
                                                                 o FRANCE
                                                                     (suite)
                                                                                                                   Valeur
                 Numéro du tarif
  Numéro
                douanier commun                         Désignation des marchandises                  Quantité   (en milliers
                                                                                                                   de FF)
     13      89.01                   Chalutiers, chalutiers polyvalents de grande pêche par l'arrière              50 000
             B ex I
     14      Divers                  Équipements pour navires                                                          880
     15      90.12                   Microscopes optiques, y compris les appareils pour la micro­                    1 120
                                     photographie, la microcinématographie et la microprojection
     16      90.28                   Instruments et appareils électriques ou électroniques de                       2 095
             ex A                    mesure, de vérification, de contrôle, de régulation ou d'ana­
             ex B                    lyse
     17      91.02                   Pendulettes, réveils à mouvements de montre et montres pour                       220
                                     véhicules
             91.03
     18      97.03                   Jouets                                                                          5 105
             A
             ex B
(') PM = pro memoria.
(2) PA = possibilité d'augmentation.
 ---pagebreak--- N 0 L 382/74                    Journal officiel des Communautés européennes                                31 . 12 . 85
                                                ANNEX IV — POLAND
                                                     (g) IRELAND
                   CCT
                                                                                                               Value
    No            heading                             Description                                Quantity     (£ Irl)
                    No
     1    40.11           Bicycle tyres and inner tubes, excluding sizes :                     63 500 units
          B ex II         20" x 1V8"; 24' x 13/ 8"; 26" x l 3/g"; 27" x                 P /V ;
                          28" x l >/2"
                                    For textile products, see section (1) of this Annex
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                             Journal officiel des Communautés européennes               N° L 382/75
                                                    ALLEGATO IV — POLONIA
                                                               h) ITALIA
                  Numero della                                                                           Valore
     N.          tariffa doganale                       Designazione delle merci         Quantità     (in milioni
                      comune                                                                             di Lit)
      1     07.01                 Tuberi-seme di patate                                    8 000 t
            A I
      2     07.01                 Patate da consumo fresche o refrigerate                18 720 t
            A II
                ex III
      3     ex 11.05              Fiocchi di patate                                          780 t
      4      17.04                Prodotti a base di zuccheri non contenenti cacao                          245
             A
             C
             D
      5      22.09                Liquori                                                                    65
             C ex V
      6      29.06                Fenolo e suoi sali                                         450 t
             A I
      7      29.35                Caprolattame                                               450 t
             ex Q
      8      31.02                Concimi chimici (di cui « urea » fino ad un massimo di  15 120 t
             B                    7 500 tonnellate)
             C
             31.05
             A
      9      32.05                Coloranti organici sintetici                                              605
             A
     10      da ex cap. 28 a      Altri prodotti chimici organici e inorganici                            9 680
             ex cap . 38
     11      39.01                Materie plastiche                                                     PM (»)
             B
             C ex II
                ex VII
             39.02
             B
             da C I a
                     XIII
             39.03
     12      41.02                Pelli conciate di vitello                                   130 t
             ex B
     13      ex 44.13             Parchetti e pannelli, di legno, per pavimenti              200 t
             44.23
             B ex II
 ---pagebreak--- N° L 382/76                            Journal officiel des Communautés européennes                                31 . 12 . 85
                                                   ALLEGATO IV — POLONIA
                                                              h) ITALIA
                                                                  (segue)
              Numero della                                                                                            Valore
   N.        tariffa doganale                         Designazione delle merci                       Quantità      (in milioni
                  comune                                                                                              di Lit)
   14   48.01                   Carta kraft per sacchi di grande capacità e/o carta di pasta            350 t
        C ex II                 semichimica da ondulare, cosiddetta « fluting »
         ex F
   15   48.01                   Altra carta e cartoni                                                   150 t
         A
         C I
            ex II
         ex F
                                          Per i prodotti tessili, vedi stesso allegato, parte l)
   16    69.10                  Articoli in ceramica per usi sanitari o igienici                         25 t
   17    69.11                  Vasellame ed oggetti di uso domestico o di toletta, di porcel­          300 t
                                lana e/o di altre materie ceramiche
         69.12
   18    da 70.04 a             Vetro colato o laminato, vetro tirato o soffiato                        800 t
         ex 70.07
   19    73.02                  Ferro-tungsteno                                                         160 t
         ex G
   20    73.08                  Sbozzi in rotoli per lamiere, di ferro e di acciaio e prodotti   26 000 t (**) (2)
         da ex 73.10 a          siderurgici finiti
         ex 73.15
                              /
   21    ex cap . 73            Pezzi forgiati                                                                           125
   22    73.17                  Tubi di ghisa                                                           460 t
   23    ex 73.20               Raccordi di ghisa                                                       300 t
   24    ex 73.21               Costruzioni in acciaio                                                                   485
   25    73.40                  Chiusini di ghisa                                                       250 t
         ex A
   26    79.01                  Leghe di zinco                                                        1 875 t
         ex A
   27    ex cap. 84             Macchine diverse                                                                       1 210
   28    84.06                  Motori a combustione interna (motori diesel); loro parti e                               245
         C II                   pezzi staccati
         D ex II
   29    84.23                  Macchine ed apparecchi per l'estrazione, lo sterramento,                                 245
         A I                    l'escavazione o la perforazione del suolo ; loro parti e pezzi
            ex II               staccati
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                                     Journal officiel des Communautés européennes                                        N° L 382 /77
                                                             ALLEGATO IV — POLONIA
                                                                       h) ITALIA
                                                                          (segue)
                    Numero della                                                                                                            Valore
     N.           tariffa doganale                              Designazione delle merci                                   Quantità      (in milioni
                       comune                                                                                                               di Lit)
     30      84.62                       Cuscinetti a rotolamento                                                                            345
     31      85.03                       Pile elettriche                                                                                      185
     32      85.23                       Fili, trecce, cavi, nastri, barre e simili, isolati per l'elettricità,                              425
                                         ecc .
     33      85.24                       Elettrodi di grafite                                                                                 125
             ex A
             ex C
     34      85.25                       Isolatori di porcellana                                                                              110
             ex A
     35      87.01                       Trattori, loro parti, pezzi staccati ed accessori                                                   790
             87.06
             ex A
                  B ex I
                     ex II
     36      87.06                        Parti, pezzi staccati ed accessori per autovetture                                                 605
             ex A
                  B
     37      ex 87.10                    Velocipedi senza motore                                                          500 unità
     38      89.01                        Imbarcazioni da diporto o da sport                                                                 485
             B ex I
     39      Diverse                      Attrezzature per navi                                                                              425
(') PM = pro memoria . L'importazione di questi prodotti è disciplinata dalle disposizioni degli articoli 4 e 7 del regolamento (CEE) n . 3420/83 del
    Consiglio, del 14 novembre 1983 .
(2) Sottoposto , per quanto riguarda i prodotti CECA, al regime d'importazione previsto per il 1986 per questi prodotti .
 ---pagebreak--- N° L 382/78                        Journal officiel des Communautés européennes                         31 . 12 . 85
                                                 ANEXO IV — POLÓNIA
                                                       ij) PORTUGAL
 Número        N? da pauta                                                                                 Valor
            aduaneira comum                     Designação das mercadorias                Quantidades (1 000 ECUs)
    1    40.08                                                                                1 t
         A                  Chapas folhas e tiras :
         ex I                  De borracha esponjosa ou celular :
                              — adesivos
         ex II                 Outras :
                               — adesivos
    2    40.09              Tubos de borracha vulcanizada, não endurecida                     2 t
    3    ex 40.14           Outras obras de borracha vulcanizada, não endurecida :            2 t
                            — com exclusão das bolsas para tabaco
    4    48.15              Papel e cartão não especificados, cortados, para determinados     1 t
                            usos :
         ex A                    Tiras para usar como adesivos, de largura não superior a
                                 10 cm, cujo revestimento seja constituído por borracha,
                                 natural ou sintética, não vulcanizada :
                                 — em papel pesando até 160 g/m2, com exclusão do
                                     papel para isolamentos eléctricos
         ex B                    Outros :
                                 — papel adesivo pesando até 160 g/m2, com exclusão do
                                     papel para isolamentos eléctricos
    5    ex 64.05           Partes de calçado (compreendendo as palmilhas e outros            2 t
                            reforços interiores) de qualquer matéria excepto de metal :
                            — de borracha
    6    73.18                                                                               10 t
         ex A               Tubos, providos de acessórios para transporte de gases ou de
                            líquidos, destinados a aeronaves civis :
                            — simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
                                qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannesmann e
                                os obtidos pelo processo denominado swaging), mesmo
                                com embocadura ou flange, mas sem qualquer outra obra,
                                sem soldadura, até 2,2 mm de espessura de parede
             8              Outros :
         ex I                  Rectos, com parede de espessura uniforme, simples, sem
                               soldadura, de secção circular destinados exclusivamente ao
                               fabrico de tubos com outros perfis e outras espessuras de
                               parede :
                               — até 2,2 mm
         ex III                Não especificados :
                               — simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
                                   qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannes­
                                   mann e os obtidos pelo processo denominado swaging),
                                   mesmo com embocadura ou flange, mas sem qualquer
                                   outra obra, sem soldadura, até 2,2 mm de espessura de
                                   parede
    7     73.18                                                                                1 t
         ex A               Tubos providos de acessórios, para transporte de gases ou de
                            líquidos destinados a aeronaves civis :
                            — simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
                                qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannesmann e
                                os obtidos pelo processo swaging), mesmo com emboca­
                                dura ou flange, mas sem qualquer outra obra, soldados,
                                até 4,5 mm espessura de parede
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                           Journal officiel des Communautés européennes                             N° L 382/79
                                                    ANEXO IV — POLÓNIA
                                                          ij) PORTUGAL
                                                            (continuação)
                   N? da pauta                                                                                       Valor
  Número
                aduaneira comum                     Designação das mercadorias                    Quantidades    (1 000 ECUs)
     7       73.18
  (cont.)    B                  Outros :
             ex II                Rectos, com parede de espessura uniforme, com exclusão
                                  dos compreendidos em B I, com comprimento máximo de
                                  4,5 m, de ligas de aço, que contenham em peso, de 0,90 %,
                                  inclusive, a 1,15 % , inclusive, de carbono, e de 0,50 %,
                                  inclusive, à 2 %, inclusive, de crómio e eventualmente
                                  0,50 % ou menos de molibdeno :
                                  — simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
                                      qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannes­
                                      mann e os obtidos pelo processo swaging), mesmo com
                                      embocadura ou flange, mas sem qualquer outra obra,
                                      soldados, até 4,5 mm de espessura de parede
             ex III               Não especificados :
                                  — simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
                                      qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannes­
                                      mann e os obtidos pelo processo swaging), mesmo com
                                      embocadura ou flange, mas sem qualquer outra obra,
                                      soldados, até 4,5 mm de espessura de parede
      8      ex 84.38           Lançadeiras e liços                                                   0,3 t
      9      85.19                                                                                50 unidades
             ex A               Interruptores não automáticos e seccionadores, pesando até
                                2 kg cada um, com exclusão das partes e peças separadas, de
                                cerâmica ou de vidro
             ex B               Reóstatos, pesando até 2 kg cada um , com exclusão das parte
                                e peças separadas, de cerâmica ou de vidro
     10      85.19                                                                             5 000 unidades
             ex A               Interruptores não automáticos, e seccionadores, pesando até
                                2 kg cada um, com exclusão das partes e peças separadas, de
                                materiais diferentes da cerâmica ou do vidro
             ex B               Réostatos, pesando até 2 kg cada um, com exclusão das partes
                                e peças separadas, de materiais diferentes da cerâmica ou do
                                vidro
     11      85.19                                                                              1 000 unidades
             ex A               Interruptores automáticos, disjuntores e contactores, pesando
                                até 3 kg cada um, com exclusão das partes e peças separadas
     12      85.19                                                                              1 000 unidades
             ex A               Cortacircuitos, com exclusão das partes e peças separadas
     13      85.19                                                                              1 000 unidades
             ex A               Outros aparelhos, de cerâmica ou de vidro, pesando até 2 kg
                                cada um, com exclusão dos relais para centrais automáticas,
                                dos fusiveis, dos relais de telecomando por frequência musical
                                e das partes e das peças separadas
             ex B               Resistências, com exclusão das que se destinem a aqueci­
                                mento, de cerâmica ou de vidro, pesando até 2 kg cada um,
                                com exclusão das partes e peças separadas
             ex C               Circuitos impressos de cerâmica ou de vidro, pesando até 2 kg
                                cada um
                                                                                                                 \
     14      85.19                                                                             1 1 200 unidades
             ex A               Aparelhos para interrupção e seccionamento, aparelhos para
                                protecção, derivação e ligação de circuitos eléctricos :
                                — aparelhos de materiais diferentes da cerâmica ou do vidro,
                                    pesando até 2 kg cada um com exclusão dos interruptores
                                    não automáticos e dos seccionadores, pesando até 2 kg
                                    cada um, dos interruptores automáticos, disjuntores e con­
                                    tactores, pesando até 3 kg cada um, dos cortacircuitos e
                                    das partes e peças separadas
 ---pagebreak--- N0 L 382/80                        Journal officiel des Communautés européennes                          31 . 12 . 85
                                                 ANEXO IV — POLÓNIA
                                                      ij) PORTUGAL
                                                        (continuação)
               N? de pauta                                                                 Quantidades
                                                                                                           Valor
 Número
            aduaneira comum                     Designação das merdadorias                             (1 000 ECUs)
   14    85.19
 (cont.) ex B               Resistências, com exclusão das que se destinem a aqueci­
                            mento, potenciómetros e reóstatos, de materiais diferentes da
                            cerâmica ou do vidro, pesando até 2 kg cada um, com
                            exclusão das partes e peças separadas
         ex C               Circuitos impressos de materiais diferentes da cerâmica ou do
                            vidro, pesando até 2 kg cada um
   15    87.02              Veículos automóveis com qualquer tipo de motor, para trans­   15 unidades
                            porte de pessoas ou de mercadorias, compreendendo os de          por marca
                            corridas e os « trolley-bus »
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                               Journal officiel des Communautés européennes                                           N° L 382/81
                                                           ANNEX IV — POLAND
                                                           (k) UNITED KINGDOM
                       CCT
                                                                                                                                        Value
    No               heading                                      Description                                        Quantity
                        No                                                                                                            (£ 1 000)
      1     07.01                   Fresh vegetables, being :
            D ex I                  a) Lettuce and endive from 1 January to 15 June and
                ex II                  15 November to 31 December                                                   10 tonnes
            F ex II                 b) Beans (of the species Phaseolus) from 1 June to 30 Septem­
                                       ber                                                                          10 tonnes
            M II                    c) Tomatoes from 15 May to 31 October                                          50 tonnes
      2     07.01                   New potatoes                                                                     PM (»)
             A II
      3     07.02                   Potatoes preserved by freezing (chipped)                                      330 tonnes
            ex B
      4      07.04                  Dried potatoes (cubed)                                                        915 tonnes
            ex B
      5      20.02                  Potatoes (canned)                                                             330 tonnes
             ex H
      6      36.06                  Matches (excluding Bengal matches)                                             83 500
                                                                                                             short standards
      7      42.03                  Leather gloves, including gloves of leather and furskin or of              18 500 pairs
             B ex I                 leather and artificial fur but excluding gloves of fabric and
                ex II               leather
                ex III
                                               For textile products, see section (I) of this Annex
      8      ex 64.01               Footwear with uppers of rubber. Footwear with outer soles of                                            135,75
             64.02                  rubber and uppers of textile fabric
             ex B
      9      64.02                  Training shoes with outer soles of plastic/rubber and uppers                                           PM (')
             ex B                   of textile fabric with leather/plastic patches
     10      65.01                  Hat-forms, hat bodies and hoods of felt                                                                  32
             ex A
             ex B
     11      69.11                  Tableware and other articles of a kind commonly used for                                               547,75
             69.12                  domestic or toilet purposes, of porcelain or china, and other
                                    kinds of pottery
             69.13                  Statuettes and other ornaments, and articles of personal
                                    adornment ; articles of furniture
     12      85.15                  Transistorized television broadcast receivers (of which not                   16 000 units
             A ex III               more than 8 500 units for television receivers with screens of
                                    under 45,7 cm in size)
(') PM = pro memoria. Imports of these products will be subject to the requirements of Articles 4 and 7 of Council Regulation (EEC) No 3420/83 of
    14 November 1983 .
 ---pagebreak--- N° L 382 / 82                                Journal officiel des Communautés européennes                                       31 . 12 . 85
BILAG IV — ANHANG IV — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ IV — ANNEX IV — ANEXO IV — ANNEXE IV — ALLEGATO IV — BIJLAGE IV
                                                                   — ANEXO IV
         POLEN — POLEN — ΠΟΛΩΝΙΑ — POLAND — POLONIA — POLOGNE — POLONIA — POLEN — POLONIA
    1) Tekstilvarer — 1) Textilwaren — λ) Υφαντουργικά προϊόντα — (1) Textile products — 1) Productos textiles — 1) Produits textiles —
                                         1) Prodotti tessili — 1) Textielprodukten — 1) Produtos texteis
  Kategori       Medlemslande             Enhed               Mængde         Kategori    Medlemslande                Enhed       Mængde
  Kategorie     Mitgliedstaaten         Einheiten              Menge         Kategorie   Mitgliedstaaten           Einheiten      Menge
  Κατηγορία        Κράτη μέλη            Μονάδα               Ποσότητα       Κατηγορία      Κράτη μέλη               Μονάδα     Ποσότητα
  Category      Member States              Units              Quantity       Category    Member States                Units      Quantity
  Categoría    Estados miembros         Unidades              Cantidad       Categoria  Estados miembros            Unidades    Cantidad
  Catégorie      États membres            Unités              Quantité       Catégorie   États membres               Unités      Quantité
  Categoria       Stati membri             Unità              Quantità       Categoria    Stati membri                Unità      Quantità
  Categorie        Lid-Staten            Eenheid             Kwantiteit      Categorie      Lid-Staten              Eenheid     Kwantiteit
  Categoria    Estados-membros          Unidades             Quantidade      Categoria  Estados-membros             Unidades   Quantidade
  ex 7                 UK            1 000 pieces                (')         ex 150 C          IRL                  Tonnes        (10)
  ex 8                 UK            1 000 pieces                0)              153             F                  Tonnes          (9)
  ex 18                UK               Tonnes                   13(2)
                                                                             ex 161            UK                   Tonnes          0
  ex 21                UK            1 000 pieces                 (1)                                 Passiv forædling
                                                                                                  Passive Lohnveredelung
  ex 30 A              UK            1 000 pieces                 C1 )                      Trafic de perfectionnement passif
                                                                                                Passief veredelingsverkeer
  ex 30 B              UK                Tonnes                   C)               4            D               1 000 Stück        154
  ex 67                UK                Tonnes                   70               5          BNL               1 000 pièces         10
                                                                                                                1 000 stuks
  ex 72                UK            1 000 pieces                 0)                            D               1 000 Stück       232
  ex 76                UK                Tonnes                   0)               6          BNL               1 000 pièces      389
                                                                                                                1 000 stuks
  ex 78                UK                Tonnes                   0)                           DK                 1 000 stk .     300
                                                                                                D               1 000 Stück       460
   ex 80               UK                Tonnes                   0)
                                                                                   7          BNL               1 000 pièces      695
   ex 81               UK                Tonnes                   (l )                                          1 000 stuks
                                                                                                D               1 000 Stück     1 300
   ex 85               UK                Tonnes                   C1)
                                                                                   8          BNL               1 000 pièces      300
   ex 112              UK                Tonnes                   (4)                                           1 000 stuks
                                                                                                D               1 000 Stück     2400
   ex 113              UK                Tonnes                   (4)
                                                                                  12             D             Millionen DM         41 (»)
   ex 126              BNL           Tonnes/ton                103 (5)
                                                                                  13          BNL               1 000 pièces        34
                                                                                                                1 000 stuks
   ex 127 A              I             tonnellate                35(6)
       149 A            F                Tonnes                830 (7)            14 A        BNL               1 000 pièces      522 (12)
                                                                                                                1 000 stuks
                       IRL               Tonnes                 60 (8)
       149 B            F                Tonnes                   (9)             15 A        BNL               1 000 pièces      641 (")
                                                                                                                1 000 stuks
                       IRL               Tonnes                 ( 1°)
                                                                                  15 B          DK                 1 000 stk .     140
       149 C            F                Tonnes                   (9)
                       IRL               Tonnes                 ( 10)             18          BNL               1 000 pièces         35
                                                                                                                1 000 stuks
       150 A            F                Tonnes                   (9)
                                                                                  24           BNL              1 000 pièces          2 (")
   ex 150 A            IRL               Tonnes                 ( I0)                                           1 000 stuks
       150 B            F                Tonnes                   (9)             26           BNL              1 000 pièces       317 (« 5)
                                                                                                                1 000 stuks
   ex 150 B            IRL               Tonnes                 (10)
                                                                                  30 A         BNL              1 000 pièces          2 (16)
       150 C            F                Tonnes                   (9)                                           1 000 stuks
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                                       Journal officiel des Communautés européennes                                                  N0 L 382/83
  (') See category ex 18 .
  (2) Including ex-categories 7, 8, 21 , 30 A, 30 B, 72, 76, 78, 80, 81 , 85 and 161 : woven outer and under garments, ties, bow ties and cravats, of flax .
  (3) Including ex-categories 112 and 113: other made-up textile articles of woven flax, excluding those made-up from narrow fabrics ; handicraft table
      covers of flax .
  (4) See category ex 67 .
  (5) 56.02-21 , 23 et / en 28 .
  (6) Viscosa.
  (') Y compris les catégories 149 B, 149 C, 150 A, 150 B, 150 C et 153 .
  (8) Including categories 149 B, 149 C, ex 150 A (57.10-21 and 29), ex 150 B (57.10-31 and 39), ex 150 C (57.10-50).
  (9) Voir catégorie 149 A.
( ,0) See category 149 A.
(")   Einschließlich Kategorien 13 , 14 B, 15 A, 15 B, 16, 17, 18, 24, 26, 27 , 73 , 76 und 81 .
( ,2) Y compris les catégories / Inclusief categorieën 14 B; 16, 17, 21 , 72, 76 et / en 78 .
(l3)  Y compris les catégories / Inclusief categorieën 15 B, 21 , 26, 27, 29, 72, 76, 80 et / en 81 .
( M)  Y compris les catégories / Inclusief categorieën 68 , 69, 70 et / en 82 .
( 15) Y compris les catégories / Inclusief categorieën 27, 28, 67, 71 , 72, 73 , 74, 75 et / en 83 .
( 16) Y compris les catégories / Inclusief categorieën 30 B et / en 80.
 ---pagebreak--- N0 L 382/84                      Journal officiel des Communautés européennes                             31 . 12 . 85
    BILAG V — ANHANG V — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ V — ANNEX V — ANEXO V — ANNEXE V — ALLEGATO V —
                                                  BIJLAGE V — ANEXO V
          Kontingenter, der skal åbnes af medlemsstaterne ved indførsel fra RUMÆNIEN, for perioden
                                               1 , januar til 31 . december 1986
          Von den Mitgliedstaaten bei der Einfuhr aus RUMÄNIEN zu eröffnende Kontingente für die Zeit
                                        vom 1 . Januar bis zum 31 . Dezember 1986
          Ποσοστώσεις παραχωρούμενες αχό τα κράτη μέλη για εισαγωγές αχό τη ΡΟΥΜΑΝΙΑ για την χερίοδο αχό
                                           1ης Ιανουαρίου έως 31 Δεκεμβρίου 1986
          Quotas to be opened by Member States for imports from ROMANIA for the period 1 January to
                                                       31 December 1986
          Contingentes que deberán abrir los Estados miembros respecto de RUMANIA para el período que
                                    va desde el 1 de enero al 31 de diciembre de 1986
          Contingents à ouvrir par les États membres à l'égard de la ROUMANIE pour la période allant du
                                               1 er janvier au 31 décembre 1986
           Contingenti che gli stati membri apriranno all'importazione nei confronti della ROMANIA per il
                                        periodo dal 1° gennaio al 31 dicembre 1986
           Contingenten te openen door de Lid-Staten bij de invoer van herkomst uit ROEMENIË voor de
                                    periode van 1 januari tot en met 31 december 1986
           Contingentes a abrir pelos Estados-membros em relação à ROMÉNIA para o período de 1 de
                                             Janeiro a 31 de Dezembro de 1986
           NB :
           De positionsnumre fra den fælles toldtarif, der er anført i anden kolonne i listerne, er kun
           vejledende .
           Die Tarifnummern des Gemeinsamen Zolltarifs in der zweiten Spalte der Listen dienen nur als
           Hinweis .
           Οι αριθμοί των κλάσεων του κοινού δασμολογίου στη δεύτερη στήλη αναφέρονται ενδεικτικά.
           The heading numbers from the Common Customs Tariff in the second column of the lists are
           meant only to serve as a guide.
           Las partidas del arancel aduanero común que figuran en la segunda columna de las listas sólo
           se suministran con carácter indicativo .
           Les positions du tarif douanier commun figurant dans la deuxième colonne des listes ne sont
           fournies qu'à titre indicatif.
           I numeri delle voci della tariffa doganale comune che figurano nella seconda colonna degli
           elenchi sono forniti soltanto a titolo orientativo .
           De nummers van het gemeenschappelijk douanetarief, die in de tweede kolom van de lijsten
           voorkomen, worden slechts bij wijze van aanduiding gegeven .
           As posições da pauta aduaneira comum constantes da segunda coluna são referidas a titulo
           meramente indicativo .
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                         Journal officiel des Communautés européennes                               N° L 382/85
             ( )   De med ( ) mærkede kontingenter vedrører udelukkende varer, der henhører under
                   EKSF-traktaten — de er derfor ikke underkastet bestemmelserne i denne beslutning. Disse
                   kontingenter er kun anført i listerne som en påmindelse.
             (* #) De med (**) mærkede kontingenter er underkastet bestemmelserne i denne beslutning, for
                   så vidt de benyttes med henblik på import af stålvarer, der henhører under EØF-traktaten .
             ( ) Die mit einem (*) bezeichneten Kontingente betreffen ausschließlich unter den EGKS-Ver­
                   trag fallende Waren — sie sind daher nicht den Bestimmungen dieser Entscheidung
                   unterworfen . Diese Kontingente sind in den Listen nur zur Erinnerung aufgeführt.
             (**) Die mit (**) bezeichneten Kontingente sind den Bestimmungen dieser Entscheidung
                   unterworfen, sofern sie für die Einfuhr von unter den EWG-Vertrag fallenden Stahlwaren
                   ausgenutzt werden .
             ( ) Οι ποσοστώσεις που σημειώνονται με αστερίσκο (*) καλύπτουν μόνο προϊόντα υπαγόμενα ·στη
                   συνθήκη ΕΚΑΧ. Συνεπώς δεν υπόκεινται στις διατάξεις της παρούσας αποφάσεως. Οι ποσοστώσεις
                   αυτές αναφέρονται στους καταλόγους χάριν απλής υπομνήσεως.
             (*#) Οι ποσοστώσεις που σημειώνονται με δύο αστερίσκους (**) υπόκεινται στις διατάξεις της παρούσας
                   αποφάσεως στο μέτρο που χρησιμοποιούνται για την εισαγωγή σιδηρουργικών προϊόντων που
                   υπάγονται στη συνθήκη ΕΟΚ.
             ( ) The quotas marked with ( ) only cover products coming within the ECSC Treaty — they
                   are consequently not subject to the provisions of this Decision. These quotas are included
                   in the lists only as a reminder.
             (**) The quotas marked with (**) are subject to the provisions of this Decision, in so far as
                   they are used for importing steel products coming within the EEC Treaty.
             ( )   Los contingentes señalados con un asterisco ( ) cubren únicamente los productos del
                   Tratado CECA ; en consecuencia no estarán sujetos a las disposiciones de la presente
                   Decisión . Estos contingentes se recogen en las listas solamente como recordatorio .
             (**) Los contingentes señalados con dos asteriscos (**) están sujetos a las disposiciones de la
                   presente Decisión en la medida en que son utilizados para la importación de productos
                   siderúrgicos del Tratado CEE .
             ( )   Les contingents marqués d'un astérisque ( ) couvrent uniquement des produits relevant du
                   traité CECA ; ils ne sont donc pas soumis aux dispositions de la présente décision . Ces
                   contingents sont repris dans les listes à titre de simple rappel .
             (**) Les contingents marqués de deux astérisques (**) sont soumis aux dispositions de la
                   présente décision dans la mesure où ils sont utilisés pour l'importation de produits
                   sidérurgiques relevant du traité CEE.
              ( )   I contingenti contrassegnati da un asterisco ( ) comprendono esclusivamente prodotti
                   siderurgici coperti dal trattato CECA ; essi non sono pertanto disciplinati dalle disposi­
                   zioni della presente decisione. Tali contingenti sono ripresi nelle liste soltanto per
                   memoria .
              (**) I contingenti contrassegnati da due asterischi (**) sono disciplinati dalle disposizioni della
                    presente decisione nella misura in cui sono utilizzati per l'importazione di prodotti
                   siderurgici coperti dal trattato CEE .
              ( )   De contingenten aangeduid met (*) dekken enkel de produkten die van het EGKS-Verdrag
                   afhangen ; ze zijn dus niet onderworpen aan de beschikkingen van dit besluit. Deze
                    contingenten zijn enkel ter herinnering in deze lijsten opgenomen .
              (**) De contingenten aangeduid met (**) zijn onderworpen aan de beschikkingen van dit
                   besluit in de mate waarin zij worden gebruikt voor de invoer van ijzer- en staalprodukten
                    afhangende van het EEG-Verdrag .
              ( ) Os contingentes assinalados com um asterisco ( ) abrangem unicamente produtos objecto
                   do Tratado CECA ; não estão, pois, sujeitos ao disposto na presente decisão . Estes
                   contingentes são indicados nas listas apenas pro memoria.
              (**) Os contingentes assinalados com dois asteriscos (**) estão sujeitos ao disposto na presente
                   decisão na medida em que sejam utilizados para a importação de produtos siderúrgicos
                    objecto do Tratado CEE.
 ---pagebreak--- N0 L 382/86                          Journal officiel des Communautés européennes                                 31 . 12 . 85
                                                 ANNEXE V — ROUMANIE
                                                 BIJLAGE V — ROEMENIË
                                                          a) BENELUX
             Numéro du tarif                                                                                        Valeur
 Numéro
            douanier commun
                                                 Désignation des marchandises                       Quantité      (en milliers
             Nummer van het                                                                                         de FB)
 Nummer                                          Omschrijving van de goederen                      Hoeveelheid
           gemeenschappelijk                                                                                      Waarde (in
               douanetarief                                                                                      duizend Bfr.)
    1    17.04               Sucreries sans cacao, à l'exclusion d'extraits de réglisse, conte­        463 t
         C                   nant en poids plus de 10 % de saccharose sans addition
         D                   d'autres matières et à l'exclusion de gommes à mâcher du
                             genre chewing gum
                             Suikerwerk zonder cacao, m.u.v . zoethoutextract (drop),
                             bevattende meer dan 10 gewichtspercenten saccharose, zonder
                             andere toegevoegde stoffen en m.u.v. kauwgom
         18.06               Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du
         A                   cacao (sauf glaces de consommation)
         C
         D                   Chocolade en andere voedingsmiddelen, welke cacao bevatten,
                             m.u.v . consumptie-ijs
   2     31.02               Engrais minéraux ou chimiques azotés (sauf nitrate de sodium            8 550 t
         C                   naturel et urée d'une teneur en azote supérieure à 45 % en
                             poids du produit anhydre à l'état sec)
                             Minerale of chemische stikstofhoudende meststoffen, m.u.v.
                             natuurlijk natriumnitraat en ureum met een gehalte aan stik­
                             stof van meer dan 45 gewichtspercenten, berekend op het
                             watervrije droge produkt
    3    36.06               Allumettes (à l'exception des allumettes « Bengale » et simi­      700 000 boîtes
                             laires)                                                                     doosjes
                             Lucifers (m.u.v. Bengaalse en dergelijke lucifers)
                                      Pour les produits textiles, voir même annexe partie k)
                                         Voor textielprodukten zie deze bijlage, deel k)
    4    ex 64.01            Bottes et couvre-chaussures à semelles extérieures et dessus en     140 000 paires
                             caoutchouc                                                                   paar
                             Laarzen en overschoenen, met buitenzool en bovendeel van
                             rubber
    5    64.02               Chaussures pour hommes (à l'exception de pantoufles et              245 000 paires
         ex A                autres chaussures d'intérieur) à dessus en cuir, avec semelles               paar
                         *
                             intérieures de 24 cm ou plus et avec semelles extérieures en
                             cuir naturel, artificiel ou reconstitué, en caoutchouc ou en
                             matière plastique artificielle
                             Schoeisel voor heren (m.u.v. pantoffels en ander huisschoei­
                             sel), met bovendeel van leder, met een binnenzoollengte van
                             24 cm of meer en met buitenzool van leder of van kunstleder,
                             van rubber of van kunstmatige plastische stof
    6    64.02               Chaussures pour garçons (à l'exception des pantoufles et            222 800 paires
         ex A                autres chaussures d'intérieur) à dessus en cuir, avec semelles               paar
                             intérieures de moins de 24 cm et avec semelles extérieures en
                             cuir naturel, artificiel ou reconstitué, en caoutchouc ou en
                             matière plastique artificielle
                             Schoeisel voor jongens (m.u.v. pantoffels en ander huisschoei­
                             sel), met bovendeel van leder, met een binnenzoollengte van
                             minder dan 24 cm en met een buitenzool van leder of van
                             kunstleder, van rubber of van kunstmatige plastische stof
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                              Journal officiel des Communautés européennes                              N° L 382/87
                                                      ANNEXE V — ROUMANIE
                                                      BIJLAGE V — ROEMENIË
                                                              a) BENELUX
                                                              (,suite / vervolg)
                 Numéro du tarif                                                                                        Valeur
                douanier commun                                                                                       (en milliers
  Numéro                                              Désignation des marchandises                      Quantité
                 Nummer van het                                                                                         de FB)
 Nummer                                               Omschrijving van de goederen                     Hoeveelheid
                gemeenschappelijk                                                                                     Waarde (in
                   douanetarief                                                                                      duizend Bfr.)
      7      64.02                Pantoufles et autres chaussures d'intérieur pour hommes et         19 700 paires
             ex A                 garçons à dessus en cuir naturel et à semelles extérieures en              paar
                                  cuir naturel ou artificiel, en caoutchouc ou en matière plasti­
                                  que artificielle
                                  Pantoffels en ander huisschoeisel, voor heren en jongens, met
                                  bovendeel van leder en met buitenzool van leder of van
                                  kunstleder, van rubber of van kunstmatige plastische stof
      8      64.02                Chaussures pour hommes et garçons, autres que celles à            1 30 000 paires
             ex B                 dessus en cuir, à semelles extérieures en cuir ou en cuir                   paar
                                  artificiel et chaussures autres que celles visées au n° 64.01 , à
                                  semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique
                                  artificielle
                                  Schoeisel voor heren en jongens, ander dan met bovendeel
                                  van leder, met buitenzool van leder of van kunstleder en
                                  ander dan schoeisel bedoeld bij post 64.01 , met buitenzool van
                                  rubber of van kunstmatige plastische stof
      9      69.07                Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, non vernis­                           1 256
             ex A                 sés ni émaillés, en grès, en faïence et en poterie
                 B ex II
                                  Vloer- en wandtegels, verglaasd noch geglazuurd, andere dan
                                  artikelen bedoeld bij post 69.04, van gres, van faience of van
                                  fijn aardewerk
             69.08                Autres carreaux et dalles de pavement ou de revêtement en
             ex A                 grès, en faïence et en poterie
                 B ex II
                                  Andere vloer- en wandtegels, van gres, van faience of van fijn
                                  aardewerk
     10      69.11                Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en porcelaine, à         22 t
             ex A                 l'exception de la porcelite
             ex B
                                  Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen, van por­
                                  selein, m.u.v. porcelite
     11      69.11                Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en porcelite             85 t
             ex A
             ex B                 Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen, van por­
                                  celite
             69.12                Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en faïence ou en
              C                   poterie fine
                                  Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen, van
                                  faience of van fijn aardewerk
              D                   Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en autres matières
                                  céramiques que la poterie ordinaire, le grès, la faïence ou la
                                  poterie fine
                                  Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen, van
                                  andere keramische stoffen dan gewoon aardewerk, gres,
                                  faience of fijn aardewerk
 ---pagebreak--- N° L 382/88                           Journal officiel des Communautés européennes                           31 . 12 . 85
                                                  ANNEXE V — ROUMANIE
                                                    BIJLAGE V — ROEMENIË
                                                           a) BENELUX
                                                           (suite / vervolg)
             Numéro du tarif                                                                                   Valeur
            douanier commun                                                                                  (en milliers
 Numéro                                            Désignation des marchandises                  Quantité
             Nummer van het                                                                                    de FB)
 Nummer                                           Omschrijving van de goederen                  Hoeveelheid
            gemeenschappelijk                                                                                Waarde (in
               douanetarief                                                                                 duizend Bfr.)
   12    ex 70.05             Verre étiré ou soufflé dit « verre à vitres » non travaillé (même   300 t
                              plaqué en cours de fabrication) en feuilles de forme carrée ou
                              rectangulaire autre que le verre antique, le verre coloré dans la
                              masse ou à couche absorbante ou réfléchissante et à l'excep­
                              tion du verre pour diapositives et du verre à polir
                              Getrokken of geblazen glas (z.g. vensterglas), onbewerkt (als­
                              mede onbewerkt getrokken of geblazen geplateerd glas dat in
                              één arbeidsgang is verkregen), in vierkante of rechthoekige
                              platen, ander dan antiek glas en glas in de specie gekleurd of
                              met absorberende of reflecterende laag, en m.u.v . glas voor
                              diapositieven en slijpglas
   13    ex 70.10             Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, tubes à compri­                     2 107
                              més et autres récipients similaires de transport ou d'emballage,
                              en verre soufflé ou pressé, à l'exception des bouteilles et
                              flacons en verre non travaillé, des bouchons, couvercles et
                              autres dispositifs de fermeture, en verre soufflé ou pressé
                              Flessen, flacons, bokalen, potten, buisjes en andere dergelijke
                              bergingsmiddelen, voor vervoer of verpakking, van geblazen
                              of geperst glas, m.u.v. flessen en flacons van onbewerkt glas ;
                              stoppen, deksels en andere sluitingen, van geblazen of geperst
                              glas
         ex 70.13             Objets en verre pour le service de la table, de la cuisine, de la
                              toilette, pour le bureau, l'ornementation des appartements ou
                              usages similaires (à l'exclusion des articles du n° 70.19) en
                              verre soufflé ou pressé, à l'exception des biberons, aquariums
                              et objets en verre à faible coefficient de dilatation
                              Glaswerk voor tafel-, keuken-, toilet- of kantoorgebruik, voor
                              binnenhuisversiering of voor dergelijk gebruik (m.u.v. de arti­
                              kelen bedoeld bij post 70.19), van geblazen of geperst glas,
                              m.u.v. zuigflessen, aquariums en glaswerk met een geringe
                              uitzettingscoëfficiënt
   14    ex 70.10             Bouteilles et flacons en verre d'une contenance de plus de                        2 310
                              0,25 1 jusqu' à 2,5 1
                              Flessen en flacons, van onbewerkt glas, met een inhouds­
                              ruimte van meer dan 0,25 1, doch niet meer dan 2,5 1
   15    ex 70.10             Bouteilles et flacons, en verre non travaillé, soufflé ou pressé,                 1 375
                              autres que ceux d'une contenance de plus de 0,25 1 jusqu'à
                              2,5 1
                              Flessen en flacons, van onbewerkt glas, geblazen of geperst,
                              andere dan met een inhoudsruimte van meer dan 0,25 1, doch
                              niet meer dan 2,5 1
   16    73.18                Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches) en fer ou en acier        945 t
         ex A                 (à l'exclusion des articles du n° 73.19), à l'exception des tubes
         ex C                 et tuyaux des espèces utilisées pour l'installation des canalisa­
                              tions électriques et à l'exception de ceux qui sont rivés,
                              agrafés ou à bords simplement rapprochés, non soudés
                              Buizen en pijpen (ook indien niet afgewerkt), van ijzer of van
                              niet-gelegeerd staal (andere dan de artikelen bedoeld bij post
                              73.19), m.u.v . buizen en pijpen van de soort gebruikt voor
                              elektrische leidingen en m.u.v. die welke zijn geklonken,
                              genageld, gefelst, of met enkel tegen elkaar liggende randen,
                              naadloos
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                             Journal officiel des Communautés européennes                            N0 L 382/89
                                                      ANNEXE V — ROUMANIE
                                                       BIJLAGE V — ROEMENIË
                                                               a) BENELUX
                                                               (suite / vervolg)
                  Numéro du tarif                                                                                    Valeur
 Numéro
                douanier commun
                                                      Désignation des marchandises                    Quantité     (en milliers
                 Nummer van het                                                                                      de FB)
 Nummer
                gemeenschappelijk                     Omschrijving van de goederen                   Hoeveelheid
                                                                                                                   Waarde (in
                   douanetarief                                                                                   duizend Bfr.)
     17      73.18                Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches) en fer ou en acier          630 t
             ex C                 (à l'exclusion des articles du n° 73.19), à l'exception des tubes
                                  et tuyaux des espèces utilisées pour l'installation des canalisa­
                                  tions électriques et à l'exception de ceux qui sont rivés,
                                  agrafés ou à bords simplement rapprochés, soudés
               *                  Buizen en pijpen (ook indien niet afgewerkt), van ijzer of van
                                  niet-gelegeerd staal (andere dan de artikelen bedoeld bij post
                                  73.19), m.u.v. buizen en pijpen van de soort gebruikt voor
                                  elektrische leidingen en m.u.v. die welke zijn geklonken,
                                  genageld, gefelst, of met enkel tegen elkaar liggende randen,
                                  gelast
     18      79.01                Zinc brut                                                            1 893 t
             A
                                  Ruw zink
     19      85.01                Moteurs destinés à l'aviation civile d'une puissance de                             16 000
             ex A                 0,75 kW ou plus et de moins de 150 kW (pour autant qu'ils
                                  tombent sous les codes Nimexe 85.01-31 à 85.01-38)
                                  Motoren, bestemd voor burgerluchtvaartuigen, met een vermo­
                                  gen van 0,75 kW of meer, doch minder dan 150 kW, voor
                                  zover van de soorten vallende onder NIMEXE-codes 85.01-31
                                  tot en met 85.01-38
                  B ex I          Moteurs électriques polyphasés d'une puissance de plus de
                                  7,5 kW
                                  Meerfasenmotoren met een vermogen van meer dan 7,5 kW
     20      85.01                Moteurs électriques polyphasés d'une puissance de plus de                            9000
             B ex I               0,05 kW et de pas plus de 7,5 kW, à l'exception de ceux
                                  destinés à l'aviation civile
                                  Meerfasenmotoren met een vermogen van meer dan 0,05 kW,
                                  doch niet meer dan 7,5 kW, m.u.v. die welke bestemd zijn
                                  voor burgerluchtvaartuigen
     21      ex 87.10             Vélocipèdes (non compris les triporteurs et similaires) sans      3 500 pièces
                                  moteur                                                                  stuks
                                   Rijwielen (m.u.v . bakfietsen en dergelijke) zonder motor
             87.12                 Cadres assemblés ou non d'une ou de plusieurs pièces, pour
             ex B                  vélocipèdes sans moteur (à l'exclusion de ceux pour tripor­
                                  teurs et similaires)
                                   Frames, al dan niet geassembleerd met een of meer andere
                                  delen, voor rijwielen zonder motor (m.u.v. bakfietsen en
                                  dergelijke)
     22      96.01                 Brosses à dents, brosses, balais-brosses et pinceaux (autres que                    1 395
             B I                  brosses constituant des éléments de machines)
                 ex III
                                  Tandenborstels, borstels, bezems, kwasten en penselen, m.u.v.
                                  borstels voor machines
 ---pagebreak--- N° L 382 /90                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                 31 . 12 . 85
                                                             BILAG V — RUMÆNIEN
                                                                    b) DANMARK
                     Position i den                                                                                                          Værdi
    Nr.
                    fælles toldtarif                               Varebetegnelse                                       Mængde             1 000 dkr.
     1        07.01                   a) Kartoner ( 1 , juli til 31 . marts)                                                                PM (»)
              A ex II
                  ex III
              M ex II                 b) Tomater ( 1 , juni til 31 . oktober)                                                               PM (0
     2         18.06                  Chokolade og chokoladevarer, samt andre næringsmidler med                                                 455
                                      indhold af kakao
     3        64.02                   Fodtøj med overdel af læder                                                    70 000 par
              A
     4        70.05                   Planglas trukket eller blæst, også overfanget under fremstillin­                1 030 tons
                                      gen med kvadratisk eller rektangulær form, ubearbejdet
     5        ex 70.10                Vinflasker                                                                     750 000 stk .
     6        73.32                   Skruer, bolte og møtrikker med gevind                                                                     250
               B I
                  II
     7         87.10                  Cykler uden motor (herunder trehjulede transportcykler)                           1 950 stk.
      8       94.01                   Møbler og møbeldele, elektriske varmepuder og -tæpper, vat­                                            31 800
               B ex II                tæpper, dyner, puder, soveposer m.v. (alle ikke-liberaliserede
              94.03                   varer)
               ex B
              94.04
C ) PM = pro memoria. Indførsel af disse varer finder sted i overensstemmelse med bestemmelserne i artikel 4 og 7 i Rådets forordning (EØF) nr. 3420/83
    af 14 . november 1983 .
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                            Journal officiel des Communautés européennes                              N0 L 382/91
                                                    ANHANG V — RUMÄNIEN
                                                         c) DEUTSCHLAND
                   Nummer des
    Lfd .                                                                                                             Wert in
                  Gemeinsamen                             Warenbezeichnung                            Menge
    Nr.                                                                                                            Millionen DM
                      Zolltarifs
     1      31.02                Harnstoff mit einem Gehalt an Stickstoff von mehr als 45              500 t (»)
             B                   Gewichtshundertteilen
     2       31.02               Kalkammonsalpeter                                                 50 000 t (')
             ex C
     3       42.03               Handschuhe aus Leder oder Kunstleder                              27 000 Paar
             B III
     4       42.03               Lohnveredelung von Handschuhen aus Leder oder Kunstleder          29 000 Paar
             B III
     5       ex 44 . 1 1         Platten aus Fasern von Holz oder anderen pflanzlichen Stof­     7 000 000 m2 (2)
                                 fen
     6       ex 44.15            Furniertes Holz und Sperrholz ; Hölzer mit Einlegearbeit           25 000 m3 (»)
     7       ex 44.18            Sogenanntes Kunstholz in Form von Platten, Tafeln, Blöcken        105 000 m3 (>)
                                 und dergleichen
                                            Für Textilwaren siehe denselben Anhang, Teil k)
       8     64.02               Schuhe mit Oberteil aus Leder                                                        23,5(3)
             ex A
      9      64.02               Schuhe mit Oberteil aus Leder (nur für deutsche Hersteller)                          20,0(3)
             ex A
     10      64.02               Lohnveredelung von Schuhen mit Oberteil aus Leder                                      9,5(3)
             ex A
     11      68.01               Pflastersteine, Bordsteine und Pflasterplatten , aus Naturstein    17 300 t
                                 (ausgenommen Schiefer) (mit Verwendungsverbot in bestimm­
                                 ten Regionen)
     12      69.08               Fliesen, gebrannte Pflastersteine, Boden- und Wandplatten                              0,1 («)
             B ex II             glasiert, größer als 5 x 5 cm im Quadrat
     13      69.11               Geschirr und Haushaltsgegenstände aus Porzellan, Steingut                              1,0(5)
             ex A                und anderen keramischen Stoffen
             ex B
             69.12
             ex C
                 D
     14      ex 70.13            Trinkgläser und andere Waren aus Bleikristall und anderem                              4,0 («)
                                 Glas, handgefertigt
 ---pagebreak--- N 0 L 382/92                                   Journal officiel des Communautés européennes                                            31 . 12 . 85
                                                            ANHANG V — RUMÄNIEN
                                                                 c) DEUTSCHLAND
                                                                      (Fortsetzung)
                    Nummer des
    Lfd .                                                                                                                                Wert in
                   Gemeinsamen                                    Warenbezeichnung                                    Menge
    Nr.                                                                                                                              Millionen DM
                      Zolltarifs
     15       73.02                     Ferrosilicium mit einem Gehalt an Silicium von mehr als 60                   1 500 t
              ex C                      bis 80 Gewichtshundertteilen
     16       73.02                     Ferrochrom                                                                     150 t
              E ex I
     17       73.02                     Ferrowolfram, Ferrosiliciumwolfram, Ferromolybdän                              150 t (»)
              ex G
     18       73.10                     Stabstahl, nur geschmiedet                                                   3 000 t (')
              B
     19       ex 73.14                  Draht aus Stahl, nicht überzogen, Kohlenstoffgehalt 0,25                    14 000 t
                                        Gewichtshundertteilen oder weniger
     20       73.23                     Einheitskanister (für 20 1 Inhalt)                                         10 000 Stück
              ex B
     21       73.32                     Schrauben und Muttern mit Gewinde                                            1 900 t (*)
              B ex II                   (<davon: Schrauben mit Holzgewinde: 200 t
                                                 rohe Schrauben: 850 t)
     22       76.01                     Rohaluminium, nicht legiert ; Umschmelzaluminium                            22 000 t (')
              ex A
     23       ex 82.01                  Spaten und Schaufeln                                                     265 000 Stück
     24       97.03                     Spielzeug aus Holz                                                                               MO)
              A
     25       97.03                     Spielzeug aus Spinnstoffen                                                                       0,1 (»)
              ex B
     26       ex 97.05                  Christbaumschmuck und ähnliche Weihnachtsartikel aus Glas                                        0,2
(') Zeitweilig und probeweise werden Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch diese Menge überschritten wird.
(2) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 44.11.410 und 44.11.990 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch diese
    Menge überschritten wird.
(3) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 64.02.290, 64.02.340, 64.02.430, 64.02.490, 64.02.540 und 64.02.590 Einfuhrgenehmigungen
    auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag überschritten wird.
(4) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummer 69.08.630 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag überschritten
    wird .
(5) Davon : 0,5 Million DM nur gegen Ausfuhr von Porzellan (69.11 ) im Verhältnis 1:1 .
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                          Journal officiel des Communautés européennes                        N0 L 382/93
                                                   ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ V — ΡΟΥΜΑΝΙΑ
                                                             δ) ΕΛΛΑΔΑ
                      Κλάση
  Αριθμός           του κοινού                        Περιγραφή εμπορευμάτων                     Ποσότητα      Αξία
                   δασμολογίου                                                                    (τόνοι)     (ΕΛΜ)
      1     07.01              Γεώμηλα                                                              500
            Α
      2     08.09              Πέπονες και υδροπέπονες                                               40
            6X Α
      3     31.02 Β            Λιπάσματα ορυκτά ή χημικά, αζωτούχα, φωσφορικά, έτερα λιπά­       45 000
                    Γ          σματα
            31.05
            Α I
                II
                IV
      4     40.11              Εσωτερικαί προστατευτικοί ταινίαι ελαστικών, καινουργή επίσωτρα      150
            ex Α               διά πεπιεσμένου αέρος, διά ειδικά οχήματα, φορτηγά, λεωφορεία και
                 Β ex II       γεωργικούς ελκυστήρας
                                    Γιά τά υφαντουργικά προϊόντα βλέπε ίδιο παράρτημα, μέρος κ)
      5      69.11             Επιτραπέζια σκεύη και είδη οικιακής χρήσεως ή ευτρεπισμού, εκ         305
                               πορσελάνης
      6      84.06             Κινητήρες εσωτερικής καύσεως, ισχύος κατωτέρας των 37 ΚW                      125 000
             Γ ex II
      7      85.01             Ηλεκτροκινητήρες ισχύος ίσης ή ανωτέρας των 370 W και κατωτέ­                  20 000
             Β I ex 6)         ρας ή ίσης των 1 5 000 W. Μέρη και μεμονωμένα τεμάχια
             ex Γ
      8      85.01             Ηλεκτροκινητήρες ισχύος ίσης ή ανωτέρας των 370 W και κατωτέ­                   15 000
             Β I ex 6)         ρας ή ίσης των 370 000 W. Μέρη και μεμονωμένα τεμάχια
             ex Γ
      9      85.01             Μετασχηματισταί και μετατροπείς στατοί. Πηνία αντιδράσεως και                  30 000
             Β ex II           αυτεπαγωγής. Μέρη και μεμονωμένα τεμάχια
             ex Γ
     10      85.15             Συσκευαί λήψεως τηλεοράσεως, έστω και συνδεδυασμέναι μετά          ΑΡ 395     156 250
             Α ex III          συσκευών εγγραφής ή αναπαραγωγής του ήχου. Πλαίσια συσκευών
             Γ II ex γ)        λήψεως και τυπωμένα κυκλώματα εκ μετάλλου
     11      85.23             Καλώδια-αγωγοί διά κεραίας τηλεοράσεως                                           4 845
     12      87.02             Λεωφορεία εν γένει, φέροντα πλέον των 6 θέσεων καθημένων                      156 250
             Α I ex α)
                  ex 6)
     13      87.05             Αμαξώματα και μεταλλικοί θάλαμοι διά αυτοκίνητα οχήματα, εξαιρέ­                 1 560
             ex Α              σει των αυτοκινήτων αμαξών διά την μεταφοράν προσώπων, τα
             ex Β              οποία φέρουν 6 θέσεις καθημένων ή ολιγωτέρας
     14      97.03             Έτερα αθύρματα                                                       3,5
 ---pagebreak--- N0 L 382/94                        Journal officiel des Communautés européennes                    31 . 12 . 85
                                                ANEXO V — RUMANIA
                                                         e) ESPAÑA
                 Número
                                                                                        Cantidad      Valor
 Número         del arancel                     Designación de la mercancía
             aduanero común                                                                (t)   (1 000 ECUS)
    1    25.03              Azufre                                                      268
    2    ex 28.08           Ácido sulfúrico                                              83
    3    28.38              Sulfato de cobre                                               2,2
         A ex II
    4    28.42              Carbonato de sodio                                          750,4
         A II
    5    29.03              TNT y dinitronaftalenos                                     125,4
         B I
    6    29.15              Ácido oxálico                                                  2,5
         A I
    7 .  29.23              Ácido glutámico                                                1,25
         D III
    8    ex 29.30           Tolueno diisocianato                                           6,25
    9    31.03              Abonos fosfatados                                            83,3
         A I
            ex II
         B
   10    31.04              Abonos potásicos                                            250
         A
   11    35.05              Dextrinas, almidones y sus colas                               0,083
   12    36.02              Explosivos preparados                                        12,5
   13    ex 36.04           Mechas, etc. excluidos detonadores eléctricos                  0,33
   14    39.01
         C ex II
                            Aminoplastos                                                  13,3
                                                                                                 L
   15    39.02              Desperdicios y restos de manufacturas de otros productos de    0,83
         C ex XIV           polimerización y copolimerización
   16    39.07              Manufacturas de plásticos                                                 62,75
         B I
            III
            ex V
   17    42.03              Prendas y accesorios de cuero                                  0,083
         A
         C
   18    66.03              Armaduras ensambladas                                          0,42
         B
   19    73.32              Pernos y tuercas, tornillos, etc.                              0,08
   20    73.38              Artículos de uso doméstico : los demás                         0,02
          B
   21    82.03              Tenazas, alicates, etc.                                       10
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                          Journal officiel des Communautés européennes          N0 L 382/95
                                                    ANEXO V — RUMANIA
                                                             e) ESPAÑA
                                                            (continuación)
                     Número
                                                                                   Cantidad      Valor
  Número           del arancel                      Designación de la mercancía       (t)    (1 000 ECUS)
                 aduanero común
     22      82.09              Cuchillos, navajas, etc. : hojas                     0,016
             B
     23      85.01              Máquinas generadoras, motores, etc.                 25,6
             ex A
             B ex I
     24      85.18              Condensadores eléctricos                             0,024
     25      85.19              Material para circuitos eléctricos                   0,02
     26      85.20              Lámparas, tubos                                      9,7
             A II
             ex B
     27      85.21              Células fotoeléctricas                               0,58
             B
     28      87.01              Motocultores y tractores de menos de 4 000 cc       70 (u)
             A
             ex B
     29      ex 87.09           Motocicletas y velocípedos                           0,083  L
     30      90.01              Material de vidrio para óptica                                   17,025
     31      90.04              Gafas                                                            11,103
     32      93.01              Armas blancas                                        0,083
     33      93.06              Partes y piezas de armas                             0,025
     34      98.05              Lápices                                                           0,03
             A
 ---pagebreak--- N° L 382/96                         Journal officiel des Communautés européennes                                31 . 12 . 85
                                                 ANNEXE V — ROUMANIE
                                                           0 FRANCE
                                                                                                                   Valeur
             Numéro du tarif
 Numéro                                          Désignation des marchandises                       Quantité    (en milliers
            douanier commun
                                                                                                                   de FF)
    1    04.06               Miel naturel                                                            290 t
    2    07.01               Tomates fraîches (importées du 15 au 20 mai et du 15 octobre           6 000 t
         M ex I              au 31 décembre)                                                   (dont 200 t du
             ex II                                                                            15 au 31 octobre)
    3    22.09               Boissons spiritueuses                                                                  132
         C IV
            ex V
    4    27.10               Essence d' automobile                                                 110 000 t
         A ex I
            ex II
            ex III
    5    27.10               Gas oil et fuel domestique                                            600 000 t
         C I
            ex II
    6    27.10               Fuel léger et lourd                                                   105 000 t
         C ex II
    7    27.10               Huiles lubrifiantes et autres                                            1 100 t
         C III
    8    27.13               Paraffine raffinée                                                         660 t
         B ex II
    9    32.05               Matières colorantes organiques, synthétiques, etc.                         73,5 t
   10    48.01    '          Papier journal                                                           1 980 t
         A
   11    69.08               Carreaux de céramique                                               105 000 m2
         ex A
             B ex II
   12    69.11               Vaisselle et articles de ménage ou de toilette, en porcelaine ou                    2 304,225
                             en faïence
         69.12
         C ex I
            ex II
   13    85.15               Appareils récepteurs de télévision en noir et blanc                  1 080 pièces
         A ex III
   14    85.15               Appareils récepteurs de télévision en couleur                        1 000 pièces
         A ex III
   15    85.15               Appareils récepteurs de radio                                      50 000 pièces
         A ex III
   16    85.15               Tuners                                                             10 000 pièces
         A ex III
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                            Journal officiel des Communautés européennes                         N0 L 382/97
                                                    ANNEXE V — ROUMANIE
                                                             f) FRANCE
                                                                 (suite)
                                                                                                                 Valeur
                 Numéro du tarif
  Numéro
                douanier commun                     Désignation des marchandises                  Quantité     (en milliers
                                                                                                                 de FF)
     17      85.15               Appareils de radio pour véhicules automobiles                  5 000 pièces
            A ex III
     18      85.15               Pièces détachées pour appareils de radiodiffusion, télévision,                   1 050
             C exil              enregistrement et reproduction du son
     19      85.21               Semi-conducteurs                                                                 1 780
             D ex I
                ex II
             ex E
     20      90.28               Appareils électriques ou électroniques de mesure, de vérifica­                   1 375
             A ex  I             tion et de contrôle
                ex II
             B ex  I
                ex II
     21      97.03               Jouets                                                                           2 514
             A
             ex B
 ---pagebreak--- N° L 382/98                          Journal officiel des Communautés européennes                  31 . 12 . 85
                                                 ALLEGATO V — ROMANIA
                                                           g) ITALIA
              Numero della                                                                            Valore
   N.        tariffa doganale                       Designazione delle merci             Quantità  (in milioni
                  comune                                                                              di Lit)
    1    04.06                Miele naturale                                                 250 t
    2    07.04                Patate disidratate e disseccate                                750 t
         ex B
    3    20.07                Succhi di agrumi diversi dai pompelmi                          240 t
         A ex III
         B ex II
    4    22.09                Bevande alcoliche                                                           70
         C
    5    25.23                Cementi idraulici                                           5 000 t
    6    28.40                Polifosfati                                                    850 t
         B ex II
    7    28.47                Dicromato di sodio                                                         295
         B ex II
    8    28.56                Carburo di calcio                                           6 500 t
         C
    9    31.02                Concimi chimici (di cui « urea » per un massimo di 1 5 500 32 500 t
         B                    tonnellate)
         C
         31.05
         A
   10    da ex cap . 28 a     Prodotti chimici diversi                                                9 740
         ex cap . 38
   11    39.01                Resine sintetiche                                              850 t
         C ex II
         39.02
         C XIII
   12    39.02                Fogli di polietilene                                                       490
         C ex I
   13    39.02                Polietilene                                                    775 t
         C I
   14    39.02                Polistirolo                                                    370 t
         C ex VI
   15    39.02                Cloruro di polivinile                                          750 t
         C VII
   16    40.02                Gomma sintetica                                              1 700 t
         ex C
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                              Journal officiel des Communautés européennes                               N 0 L 382/99
                                                      ALLEGATO V — ROMANIA
                                                                  g) ITALIA
                                                                     (segue)
                  Numero della                                                                                             Valore
     N.          tariffa doganale                       Designazione delle merci                        Quantità        (in milioni
                      comune                                                                                               di Lit)
     17      40.11                Pneumatici, comprese camere d'aria                                                       1 330
             B ex II
     18      ex 44.13             Parchetti di legno, per pavimenti                                     1 300 t
                                                                                                                     I
     19      48.01                Carta da giornali                                                         20 t
             A
     20      48.01                Carta e cartoni in rotoli o in fogli , altri                             300 t
             F
                                             Per i prodotti tessili, vedi stesso allegato, parte k)
     21      64.01                Calzature per donna, uomo e ragazzo, calzature sportive,                                    155
             64.02                stivali di gomma
     22      69.07                Piastrelle e lastre per pavimenti in ceramica smaltata o non           1 000 t
             B ex II
             69.08
             B ex II
     23      69.11                Vasellame ed oggetti di uso domestico o da toletta, di porcel­           380 t
                                  lana e/o di altre materie ceramiche
             69.12
     24      73.08                Lamiere spesse ed altri prodotti laminati finiti d'acciaio, ivi   90 000 t (') (")
             da ex 73.10 a        compresi sbozzi in rotoli per lamiere
             ex 73.15
     25      ex cap . 73          Pezzi colati e forgiati                                                1 450 t
     26      ex 73.14             Fili di ferro tirato                                                   1 150 t
     27      73.17                Tubi di ghisa completi dei loro accessori                              2 000 t
             ex 73.20
     28      73.18                Tubi di acciaio                                                        5 550 1
             ex A
                 B
             ex C
     29      73.18                Tubi per perforazione                                                  2 650 t
             ex C
     30      ex 73.20             Raccordi per tubi di ghisa, ferro o acciaio                               75 t
     31      ex 73.25             Cavi in acciaio                                                        1 630 t
     32       Diverse             Lavori in metallo, m plastica e gomma                                                       635
 ---pagebreak--- N° L 382/ 100                                     Journal officiel des Communautés européennes                                         31 . 12 . 85
                                                              ALLEGATO V — ROMANIA
                                                                          g) ITALIA
                                                                            (segue)
                    Numero della                                                                                                          Valore
      N.           tariffa doganale                              Designazione delle merci                                    Quantità  (in milioni
                        comune                                                                                                            di Ut)
      33      79.01                       Zinco greggio                                                                        970 t
              A
      34       84.06                      Micromotori                                                                                        155
              ex C
      35       84.23                      Escavatori                                                                                         905
               A ex I
      36       84.41                      Parti e pezzi staccati per macchine da cucire                                                      310
               A ex III
      37       84.62                      Cuscinetti a rotolamento                                                                           350
      38       85.03                      Pile elettriche                                                                                    155
      39       85.23                      Fili, trecce, cavi, ecc., isolati per elettricità                                                  695
                \
      40       85.24                      Elettrodi di grafite                                                                 180 t
               ex A
               ex C
      41       87.02                      Autoveicoli da campagna (campagnole)                                             1 000 unità
               A ex I
       42      87.02                      Autoveicoli per il trasporto di persone                                            500 unità
               A
       43      87.02                      Autoveicoli per il trasporto di merci                                              420 unità
               B
       44      87.06                       Parti e pezzi staccati per autoveicoli                                                            420
       45      Diverse                     Impianti complessi, equipaggiamenti per diverse altre indu­                                     1 395
                                          strie, comprese apparecchiature di alta tensione, condensatori,
                                          elementi di automazione, gruppi elettrogeni
( i ) Sottoposto, per quanto riguarda i prodotti CECA, al regime d'importazione previsto per il 1986 per questi prodotti .
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                            Journal officiel des Communautés européennes                      N° L 382/ 101
                                                     ANEXO V — ROMÊNIA
                                                            h) PORTUGAL
 Número            N? da pauta                      Designação das mercadorias                Quantidades
                                                                                                                Valor
                aduaneira comum                                                                             (1 000 ECUs)
      1     40.08                                                                                2,5 t
            A                   Chapas folhas e tiras :
            ex I                   De borracha esponjosa ou celular :
                                  — adevisos
            ex II                 Outras :
                                  — adesivos
      2     40.09               Tubos de borracha vulcanizada, não endurecida                    3,5 t
      3     40.13                                                                                 1,5 t
            A                   Luvas, mesmo sem dedos
            ex B                Vestuário e acessórios de vestuário :
                                — com exclusão dos espartilhos, cintas e semelhantes e do
                                    vestuário para mergulhadores
      4     ex 40.14            Outras obras de borracha vulcanizada, não endurecida :            12 t
                                — com exclusão das bolsas para tabaco
      5     48.15               Papel e cartão não especificados, cortados, para determinados      5 t
                                usos :
            ex A                  Tiras para usar como adesivos, de largura não superior a
                                   10 cm, cujo revestimento seja constituído por borracha,
                                  natural ou sintética, não vulcanizada :
                                  — em papel pesando até 160 g/m2, com exclusão do papel
                                       para isolamentos eléctricos
            ex B                   Outros :
                                  — papel adesivo pesando até 160 g/m2, com exclusão do
                                       papel para isolamentos eléctricos
      6      64.01              Calçado com sola exterior e parte superior de borracha ou de  3 000 pares
                                matéria plástica artificial
      7      ex 64.05           Partes de calçado (compreendendo as palmilhas e outros             8 t
                                reforços interiores) de qualquer matéria excepto de metal :
                                — de borracha
      8      ex 70.10           Garrafas e garrafões                                              20 t
      9      ex 70.10           Outros recipientes próprios para transporte ou embalagem,        0,5 t                -
                                com exclusão dos de vidros corados, foscos, gravados, irisa­
                                dos, lapidados, marmorizados, opacos, opalinos ou pintados e
                                dos tubos de comprimidos
     10      70.21              Obras de vidro não especificadas                                  1,5 t
 ---pagebreak--- N° L 382/ 102                      Journal officiel des Communautés européennes                          31 . 12 . 85
                                                 ANEXO V — ROMÉNIA
                                                      h) PORTUGAL
                                                        (continuação)
 Número        N? da pauta                                                                  Quantidades
                                                                                                            Valor
            aduaneira comun                     Designação das mercadorias                              (1 000 ECUs)
   11    73.18                                                                                 20 t
         ex A               Tubos, providos de acessórios para transporte de gases ou de
                            líquidos, destinados a aeronaves civis :
                            — simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
                                qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannesmann e
                                os obtidos pelo processo denominado swaging), mesmo
                                com embocadura ou flange, mas sem qualquer outra obra,
                                sem soldadura, até 2,2 mm de espessura de parede
             B              Outros :
         ex I                  Rectos, com parede de espessura uniforme, simples, sem
                               soldadura, de secção circular destinados exclusivamente ao
                               fabrico de tubos com outros perfis e outras espessuras de
                               parede :
                               — até 2,2 mm
         ex III                Não especificados :
                               — simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
                                   qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannes­
                                   mann e os obtidos pelo processo denominado swaging),
                                   mesmo com embocadura ou flange, mas sem qualquer
                                   outra obra, sem soldadura, até 2,2 mm de espessura de
                                   parede
   12    73.18                                                                                  3 t
         ex A               Tubos providos de acessórios, para transporte de gases ou de
                            líquidos destinados a aeronaves civis :
                            — simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
                                qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannesmann e
                                os obtidos pelo processo swaging), mesmo com emboca­
                                dura ou flange, mas sem qualquer outra obra, soldados,
                                até 4,5 mm espessura de parede
             B              Outros :
         ex II                 Rectos, com parede de espessura uniforme, com exclusão
                               dos compreendidos em B I , com comprimento máximo de
                               4,5 m, de ligas de aço, que contenham em peso, de 0,90 %,
                               inclusive, a 1,15%, inclusive, de carbono, e de 0,50 %,
                               inclusive, a 2 %, inclusive, de crómio e eventualmente
                               0,50 % ou menos de molibdeno :
                               — simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
                                   qualquer outro preparo (incluido os tubos Mannesmann
                                   e os obtidos pelo processo swaging), mesmo com embo­
                                   cadura ou flange, mas sem qualquer outra obra, solda­
                                   dos, até 4,5 mm de espessura de parede
         ex III                Não especificados :
                               — simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
                                   qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannes­
                                   mann e os obtidos pelo processo swaging), mesmo com
                                   embocadura ou flange, mas sem qualquer outra obra,
                                   soldados, até 4,5 mm de espessura de parede
    13   ex 84.38            Lançadeiras e liços                                               0,5 t
    14   85.19                                                                             100 unidades
         ex A                Interruptores não automáticos e seccionadores, pesando até
                            2 kg cada um , com exclusão das partes e peças separadas, de
                            cerâmica ou de vidro
         ex B                Reóstatos, pesando até 2 kg cada um , com exclusão das partes
                            e peças separadas, de cerâmica ou de vidro
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                           Journal officiel des Communautés européennes                             N0 L 382/ 103
                                                     ANEXO V — ROMENIA
                                                          h) PORTUGAL
                                                            (continuação)
                   N? da pauta                                                                                      ' Valor
 Número
                aduaneira comun                     Designação das mercadorias                    Quantidades     (1 000 ECUs)
     15      85.19                                                                              1 500 unidades
            ex A                Interruptores não automáticos e seccionadores, pesando até
                                2 kg cada um, com exclusão das partes e peças separadas, de
                                materiais diferentes da cerâmico ou do vidro
            ex B                Reóstatos, pesando até 2 kg cada um, com exclusão das partes
                                e peças separadas, de materiais diferentes da cerâmica ou do
                                vidro
     16      85.19                                                                              2 000 unidades
            ex A                Interruptores automáticos, disjuntores e contactores, pesando
                                até 3 kg cada um, com exclusão das partes e peças separadas
     17      85.19                                                                              2 000 unidades
             ex A               Cortacircuitos, com exclusão das partes e peças separadas
     18      85.19                                                                              3 000 unidades
             ex A               Outros aparelhos, de cerâmica ou de vidro, pesando até 2 kg
                                cada um, com exclusão dos relais para centrais automáticas,
                                dos fusíveis, dos relais de telecomando por frequência musical
                                e das partes e das peças separadas
             ex B               Resistências, com exclusão das que se destinem a aqueci­
                                mento, de cerâmico ou de vidro, pesando até 2 kg cada um,
                                com exclusão das partes e peças separadas
             ex C               Circuitos impressos de cerâmica ou de vidro, pesando até 2 kg
                                cada um
     19      85.19                                                                             400 000 unidades
             ex A               Aparelhos para interrupção e seccionamento, aparelhos para
                                protecção, derivação e ligação de circuitos eléctricos :
                                — aparelhos de materiais diferentes da cerâmica ou de vidro,
                                    pesando até 2 kg cada um, com exclusão dos interruptores
                                    não automáticos e dos seccionadores, pesando até 2 kg
                                    cada um, dos interruptores automáticos, disjuntores e con­
                                    tactores, pesando até 3 kg cada um , dos cortacircuitos e
                                    das partes e peças separadas
             ex B               Resistências, com exclusão das que se destinem a aqueci­
                                mento , potenciómetros e reóstatos, de materiais diferentes da
                                cerâmica ou do vidro, pesando até 2 kg cada um, com
                                exclusão das partes e peças separadas
             ex C               Circuitos impressos de materiais diferentes da cerâmica ou do
                                vidro, pesando até 2 kg cada um
     20      85.25              Isoladores de qualquer espécie :                                     0,5 t
             A                     De matérias cerâmicas
             C I                   De vidro
     21      87.02              Veículos automóveis com qualquer tipo de motor, para trans­      15 unidades
                                porte de pessoas ou de mercadorias, compreendendo os de             por marca
                                corridas e os « trolley-bus »
 ---pagebreak--- N° L 382/ 104                                     Journal officiel des Communautés européennes                              31 . 12 . 85
                                                                ANNEX V — ROMANIA
                                                                 (ij) UNITED KINGDOM
                       CCT
                                                                                                                               Value
    No                heading                                          Description                              Quantity     (£ 1 000)
                        No
      1      07.01                         Tomatoes from 15 May to 31 October                                1 980 tonnes
             Mil
      2      07.02                         Potatoes preserved by freezing                                      440 tonnes
             ex B
      3      07.04                         Dried potatoes                                                                        30
             ex B
      4      20.02                         Potatoes (canned or bottled)                                                         340
             ex H
      5      42.03                         Leather gloves, including gloves of leather and furskin or of     65 000 pairs
             B ex I                        leather and artificial fur but excluding gloves of fabric and
                ex 11                      leather (of which not more than 58 000 pairs for leather
                ex III                     gloves)
                                                     For textile products, see section (k) of this Annex
      6      65.01                         Hat-forms and hat bodies of felt                                 160 000 pieces
             ex A
             ex B
             65.03                         Felt headgear
             ex 65.05                      Headgear knitted or crocheted
             65.06                         Other headgear
      1      69.11                         Tableware and other articles of a kind commonly used for                             460
             69.12                         domestic or toilet purposes, of porcelain or china and of other
             B                             kinds of pottery (excluding common pottery)
             C
              D
      8      85.15                         Transistorized television broadcast receivers                      8 400 units
             A ex III
      9      85.15                         Transistorized 30,5 cm monochrome television broadcast          28 000 units (')
             A ex III                      receivers
(') The reference to screen size is to the diagonal measurement.
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                            Journal officiel des Communautés européennes                                    N° L 382/ 105
BILAG V — ANHANG V — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ V — ANNEX V — ANEXO V — ANNEXE V — ALLEGATO V — BIJLAGE V -
                                                                 ANEXO V
RUMÆNIEN — RUMÄNIEN — ΡΟΥΜΑΝΙΑ — ROMANIA — RUMANÍA — ROUMANIE — ROMANIA — ROEMENIË -
                                                                 ROMÉNIA
k) Tekstilvarer — k) Textilwaren — κ) Υφαντουργικά προϊόντα — (k) Textile products — k) Productos textiles — k) Produits textiles —
                                    k) Prodotti tessili — k) Textielprodukten — k) Produtos têxteis
    Kategori     Medlemslande         Enhed              Mængde         Kategori    Medlemslande                Enhed      Mængde
   Kategorie     Mitgliedstaaten    Einheiten             Menge        Kategorie   Mitgliedstaaten            Einheiten     Menge
   Κατηγορία       Κράτη μέλη        Μονάδα              Ποσότητα      Κατηγορία      Κράτη μέλη               Μονάδα      Ποσότητα
    Category     Member States        Units              Quantity       Category    Member States               Units      Quantity
   Categoría   Estados miembros     Unidades             Cantidad      Categoría  Estados miembros            Unidades     Cantidad
   Catégorie     États membres        Unités             Quantité      Catégorie    États membres               Unités     Quantité
   Categoria      Stati membri        Unità              Quantità      Categoria     Stati membri               Unità      Quantità
   Categorie       Lid-Staten        Eenheid             Kwantiteit     Categorie     Lid-Staten               Eenheid    Kwantiteit
   Categoria    Estados-membros     Unidades            Quantidade     Categoria  Estados-membros             Unidades    Quantidade
   ex 7                UK         1 000 pieces            ( l)(2)        ex 126          BNL                  Tonnes      110(5)
                                 I \||                                                                           ton
                                 1 I
   ex 8                UK         1 000 pieces            OH2)                    Ii
                                                     I                   ex 138            I                 tonnellate    70(6)
               \                                                     II                   UK                   Tonnes        5 0)
   ex 18 Π             UK            Tonnes               18(3)
                                 l Illl
                                                     \                   ex 161           UK                   Tonnes         0)0)
   ex 18 (**)          UK            Tonnes                 5 (4)
                                                     \\
                                                                     \                      Passive Lohnveredelung
   ex 19               UK         1 000 pieces            OM2)                        Trafic de perfectionnement passif
                                 li                                                        Passief veredelingsverkeer
   ex 20               UK            Tonnes                  0)      llIlll
                                                                            5              D               1 000 Stück      108
   ex 21               UK         1 000 pieces            ( l)(2)    li                              l
                                                     ll                     6            BNL               1 000 pièces     323
                                                     l\\                                                    1 000 stuks
   ex 30 A             UK         1 000 pieces            OH2)                             D               1 000 Stück        63
                                                     11
   ex 30 B             UK            Tonnes               OM2)              7            BNL               1 000 pièces       38
               1                                                     Illl                                   1 000 stuks
                                                                     llli
   ex 38 B             UK            Tonnes                  0)                            D               1 000 Stück      665
   ex 39               UK            Tonnes                  0)             8            BNL               1 000 pièces       50
                                 l                                   ll                                     1 000 stuks
                                                                     Il                    D               1 000 Stück      260
   ex 40               UK            Tonnes                  0)                   ||ll
               \ll llIl                                                                              \\
                                                                           12              D             Millionen DM          35(8)
   ex 72               UK         1 000 pieces            (0 (2)     II                              ll
                                                     llllllll \
                                                                           14 A          BNL              1 000 pièces        803 (9)
                       UK            Tonnes               OM2)
   ex 76
                                                                     li                                     1 000 stuks
   ex 78               UK            Tonnes               OM2)             15 A          BNL              1 000 pièces      999(10)
               \                                                     IIIl                                   1 000 stuks
   ex 80               UK            Tonnes               OH2)
                                                     ||                    18            BNL              1 000 pièces      110
                                 l                                   IIIl                                  1 000 stuks
   ex 81               UK            Tonnes               ( 1) (2)   \\
               I                                                     ll                              \
                                                     I                     26            BNL              1 000 pièces    1 080 0 »)
   ex 123              UK            Tonnes                  (2)                                           1 000 stuks
 ---pagebreak--- N° L 382/ 106                                       Journal officiel des Communautés européennes                                                   31 . 12 . 85
 (') See category ex 18 (*).
  (2) See category 18 (**).
 (3) Including ex-categories 7, 8, 19, 20, 21 , 30 A, 30 B, 38 B, 39, 40, 72, 76, 78, 80, 81 and 161 : woven outer and under garments, handkerchiefs, ties, bow
      ties and cravats, wholly or mainly of flax or ramie, household linen, curtains and other furnishing articles wholly or mainly of hemp.
 (4) Including ex-categories 7 , 8, 19, 21 , 30 A, 30 B, 72, 76, 78, 80, 81 , 123 and 161 : woven outer and under garments, handkerchiefs, shawls, scarves, veils,
      mantillas and the like, ties, bow ties and cravats of hemp.
  (5) Sauf / uitgezonderd 56.02-21 , 23 et / en 28 .
  (6) 57.11-10.
  (') Woven fabrics of true hemp (NIMEXE code 57.11-10).
  (8) Einschließlich Kategorien 13, 14 B, 15 A, 15 B, 16, 17, 24, 25, 26, 27, 73, 81 und 82 .
  (9) Y compris les catégories / Inclusief categorieën 14 B, 16, 17, 21 , 72, 76 et / en 78 .
( ,0) Y compris les catégories / Inclusief categorieën 15 B, 21 , 26, 27, 29, 72, 76, 80 et / en 81 .
( M ) Y compris les catégories / Inclusief categorieën 27, 28, 67, 71 , 72, 73, 74, 75 et / en 83 .
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                        Journal officiel des Communautés européennes                        N° L 382/ 107
             BILAG VI — ANHANG VI — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ VI — ANNEX VI — ANEXO VI — ANNEXE VI —
                                       ALLEGA TO VI — BIJLAGE VI — ANEXO VI
              Kontingenter, der skal åbnes af medlemsstaterne ved indførsel fra TJEKKOSLOVAKIET, for
                                             perioden 1, januar til 31. december 1986
              Von den Mitgliedstaaten bei der Einfuhr aus der TSCHECHOSLOWAKEI zu eröffnende
                             Kontingente für die Zeit vom 1 . Januar bis zum 31 . Dezember 1986
              Ποσοστώσεις παραχωρούμενες από τα κράτη μέλη για εισαγωγές από την ΤΣΕΧΟΣΛΟΒΑΚΙΑ για την
                                       περίοδο από 1ης Ιανουαρίου έως 31 Δεκεμβρίου 1986
              Quotas to be opened by Member States for imports from CZECHOSLOVAKIA for the period
                                                  1 January to 31 December 1986
              Contingentes que deberán abrir los Estados miembros respecto de CHECOSLOVAQUIA para el
                                 período que va desde el 1 de enero al 31 de diciembre de 1986
              Contingents à ouvrir par les États membres à l'égard de la TCHÉCOSLOVAQUIE pour la
                                       période allant du 1er janvier au 31 décembre 1986
              Contingenti   che gli stati membri apriranno all'importazione nei confronti             della
                           CECOSLOVACCHIA per il periodo dal 1° gennaio al 31 dicembre 1986
              Contingenten te openen door de Lid-Staten bij de invoer van herkomst uit TSJECHO­
                           SLOWAKIJE voor de periode van 1 januari tot en met 31 december 1986
              Contingentes a abrir pelos Estados-membros em relação á CHECOSLOVÁQUIA para o período
                                           de 1 de Janeiro a 31 de Dezembro de 1986
              NB :
              De positionsnumre fra den fælles toldtarif, der er anført i anden kolonne i listerne, er kun
              vejledende .
              Die Tarifnummern des Gemeinsamen Zolltarifs in der zweiten Spalte der Listen dienen nur als
              Hinweis .
              Οι αριθμοί των κλάσεων του κοινού δασμολογίου στη δεύτερη στήλη αναφέρονται ενδεικτικά.
              The heading numbers from the Common Customs Tariff in the second column of the lists are
              meant only to serve as a guide .
              Las partidas del arancel aduanero común que figuran en la segunda columna de las listas sólo
              se suministran con carácter indicativo .
              Les positions du tarif douanier commun figurant dans la deuxième colonne des listes ne sont
              fournies qu'à titre indicatif.
              I numeri delle voci della tariffa doganale comune che figurano nella seconda colonna degli
              elenchi sono forniti soltanto a titolo orientativo .
              De nummers van het gemeenschappelijk douanetarief, die in de tweede kolom van de lijsten
              voorkomen, worden slechts bij wijze van aanduiding gegeven .
              As posições da pauta aduaneira comum constantes da segunda coluna são referidas a título
              meramente indicativo .
 ---pagebreak--- N0 L 382/ 108                      Journal officiel des Communautés européennes                                31 . 12 . 85
           ( )   De med (*) mærkede kontingenter vedrører udelukkende varer, der henhører under
                 EKSF-traktaten — de er derfor ikke underkastet bestemmelserne i denne beslutning. Disse
                 kontingenter er kun anført i listerne som en påmindelse.
           (**) De med (**) mærkede kontingenter er underkastet bestemmelserne i denne beslutning, for
                 så vidt de benyttes med henblik på import af stålvarer, der henhører under EØF-traktaten .
           (*) Die mit einem (*) bezeichneten Kontingente betreffen ausschließlich unter den EGKS-Ver­
                 trag fallende Waren — sie sind daher nicht den Bestimmungen dieser Entscheidung
                 unterworfen. Diese Kontingente sind in den Listen nur zur Erinnerung aufgeführt.
           (**) Die mit (**) bezeichneten Kontingente sind den Bestimmungen dieser Entscheidung
                 unterworfen, sofern sie für die Einfuhr von unter den EWG-Vertrag fallenden Stahlwaren
                 ausgenutzt werden .
           ( )   Οι ποσοστώσεις που σημειώνονται με αστερίσκο (*) καλύπτουν μόνο προϊόντα υπαγόμενα στη
                 συνθήκη ΕΚΑΧ . Συνεπώς δεν υπόκεινται στις διατάξεις της παρούσας αποφάσεως. Οι ποσοστώσεις
                 αυτές αναφέρονται στους καταλόγους χάριν απλής υπομνήσεως.
           (**) Οι ποσοστώσεις που σημειώνονται με δύο αστερίσκους (**) υπόκεινται στις διατάξεις της παρούσας
                 αποφάσεως στο μέτρο που χρησιμοποιούνται για την εισαγωγή σιδηρουργικών προϊόντων που
                 υπάγονται στη συνθήκη ΕΟΚ.
           ( )   Los contingentes señalados con un asterisco ( ) cubren únicamente los productos del
                 Tratado CECA ; en consecuencia no estarán sujetos a las disposiciones de la presente
                 Decisión . Estos contingentes se recogen en las listas solamente como recordatorio .
           (**) Los contingentes señalados con dos asteriscos (**) están sujetos a las disposiciones de la
                 presente Decisión en la medida en que son utilizados para la importación de productos
                 siderúrgicos del Tratado CEE.
           ( ) The quotas marked with (*) only cover products coming within the ECSC Treaty — they
                 are consequently not subject to the provisions of this Decision . These quotas are included
                 in the lists only as a reminder.
           (**) The quotas marked with (**) are subject to the provisions of this Decision, in so far as
                 they are used for importing steel products coming within the EEC Treaty.
           ( )   Les contingents marqués d'un astérisque ( ) couvrent uniquement des produits relevant du
                 traité CECA ; ils ne sont donc pas soumis aux dispositions de la présente décision . Ces
                 contingents sont repris dans les listes à titre de simple rappel .
           (**) Les contingents marqués de deux astérisques (**) sont soumis aux dispositions de la
                 présente décision dans la mesure où ils sont utilisés pour l'importation de produits
                 sidérurgiques relevant du traité CEE .
           (*)    I contingenti contrassegnati da un asterisco ( ) comprendono esclusivamente prodotti
                 siderurgici coperti dal trattato CECA ; essi non sono pertanto disciplinati dalle disposi­
                 zioni della presente decisione . Tali contingenti sono ripresi nelle liste soltanto per
                 memoria .
           (**) I contingenti contrassegnati da due asterischi (**) sono disciplinati dalle disposizioni della
                 presente decisione nella misura in cui sono utilizzati per l'importazione di prodotti
                 siderurgici coperti dal trattato CEE .
           (*)    De contingenten aangeduid met ( ) dekken enkel de produkten die van het EGKS-Verdrag
                  afhangen ; ze zijn dus niet onderworpen aan de beschikkingen van dit besluit. Deze
                 contingenten zijn enkel ter herinnering in deze lijsten opgenomen .
            (**) De contingenten aangeduid met (**) zijn onderworpen aan de beschikkingen van dit
                 besluit in de mate waarin zij worden gebruikt voor de invoer van ijzer- en staalprodukten
                  afhangende van het EEG-Verdrag .
            ( ) Os contingentes assinalados com um asterisco ( ) abrangem unicamente produtos objecto
                  do Tratado CECA ; não estão, pois, sujeitos ao disposto na presente decisão . Estes
                  contingentes são indicados nas listas apenas pro memoria.
            (**) Os contingentes assinalados com dois asteriscos (**) estão sujeitos ao disposto na presente
                  decisão na medida em que sejam utilizados para a importação de produtos siderúrgicos
                  objecto do Tratado CEE .
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                              Journal officiel des Communautés européennes                                 N° L 382/ 109
                                                ANNEXE VI — TCHECOSLOVAQUIE
                                                BIJLAGE VI — TSJECHOSLOWAKIJE
                                                                a) BENELUX
                 Numéro du tarif                                                                                            Valeur
  Numéro
                douanier commun
                                                       Désignation des marchandises                       Quantité        (en milliers
                 Nummer van het                                                                                              de Fl)
 Nummer                                                Omschrijving van de goederen                     Hoeveelheid
                gemeenschappelijk                                                                                         Waarde (in
                   douanetarief                                                                                           duizend Fl.)
      1      17.04                Sucreries sans cacao, à l'exclusion d'extraits de réglisse, conte­         639 t
             C                    nant en poids plus de 10 % de saccharose, sans addition
             D                    d'autres matières et à l'exclusion de gommes à mâcher du
                                  genre chewing gum
                                  Suikerwerk zonder cacao, m.u.v. zoethoutextract (drop),
                                  bevattende meer dan 10 gewichtspercenten saccharose, zonder
                                  andere toegevoegde stoffen en m.u.v. kauwgom
             18.06                Chocolat et autres préparations alimentaires (sauf glaces de
             A                    consommation)
             C
             D                    Chocolade en andere voedingsmiddelen, welke cacao bevatten,
                                  m.u.v . consumptie-ijs
      2      ex 28.19             Oxyde de zinc                                                              174 t
                                  Zinkoxyde
      3      28.56                Carbure de calcium                                                         688 t
             C
                                  Calciumcarbide
      4      32.05                Matières colorantes organiques synthétiques                                                5 724
             A
                                  Synthetische organische kleurstoffen
      5      36.02                Explosifs préparés                                                         57,7 t
                                  Bereide springstoffen
      6      36.06                Allumettes (à l'exception des allumettes « Bengale » et simi­      14,48 millions de
                                  laires)                                                                  boîtes
                                  Lucifers (m.u.v . Bengaalse en dergelijke lucifers)                      miljoen
                                                                                                           doosjes
      7      ex 44 . 1 1          Panneaux dits hardboard de fibres de bois et d'autres matières          17 550 t
                                  végétales, même agglomérées avec des résines naturelles ou
                                  artificielles ou d' autres liants organiques, bruts ou simplement
                                  poncés
                                  Zgn . hardboardplaten , van houtvezels of van andere plantaar­
                                  dige vezels, ook indien gebonden met natuurlijk hars, met
                                  kunsthars of met andere organische bindmiddelen , onbewerkt
                                  of enkel gladgeschuurd
      8      ex 44.24             Pinces à linge en bois                                             421 300 grosses
                                                                                                               gros
                                  Houten wasknijpers
                                            Pour les produits textiles, voir même annexe partie 1)
                                                Voor textielprodukten zie deze bijlage, deel 1)
      9      ex 64.01             Bottes et couvre-chaussures, à semelles extérieures et dessus en    824 350 paires
                                  caoutchouc                                                                    paar
                                  Laarzen en overschoenen , met buitenzooi en bovendeel van
                                  rubber
 ---pagebreak--- N° L 382/ 1 10                         Journal officiel des Communautés européennes                               31 . 12 . 85
                                             ANNEXE VI — TCHECOSLOVAQUIE
                                             BIJLAGE VI — TSJECHOSLOWAKIJE
                                                            a) BENELUX
                                                            (suite / vervolg)
              Numéro du tarif                                                                                        Valeur
             douanier commun                                                                                      (en milliers
 Numéro                                            Désignation des marchandises                      Quantité
              Nummer van het                                                                                         de Fl)
 Nummer                                            Omschrijving van de goederen                     Hoeveelheid
             gemeenschappelijk                                                                                    Waarde (in
               douanetarief                                                                                       duizend Fl.)
   10    64.02                 Chaussures pour hommes (à l'exception des pantoufles et             227 300 paires
         ex A                  autres chaussures d'intérieur) à dessus en cuir, avec semelles               paar
                               intérieures de 24 cm ou plus et avec semelles extérieures en
                               cuir naturel, artificiel ou reconstitué, en caoutchouc ou en
                               matière plastique artificielle
                               Schoeisel voor heren (m .u.v. pantoffels en ander huisschoei­
                               sel), met bovendeel van leder, met een binnenzoollengte van
                               24 cm of meer en met buitenzool van leder of van kunstleder,
                               van rubber of van kunstmatige plastische stof
   11    64.02                 Chaussures pour garçons (à l'exception des pantoufles et             57 700 paires
         ex A                  autres chaussures d'intérieur) à dessus en cuir, avec semelles               paar
                               intérieures de moins de 24 cm et avec semelles extérieures en
                               cuir naturel, artificiel ou reconstitué, en caoutchouc ou en
                               matière plastique artificielle
                               Schoeisel voor jongens (m.u.v. pantoffels en ander huisschoei­
                               sel), met bovendeel van leder, met een binnenzoollengte van
                               minder dan 24 cm en met buitenzool van leder of van
                               kunstleder, van rubber of van kunstmatige plastische stof
   12    64.02                 Pantoufles et autres chaussures d'intérieur pour hommes et            1 410 paires
         ex A                  garçons, à dessus en cuir naturel et à semelles extérieures en               paar
                               cuir naturel ou artificiel , en caoutchouc ou en matière plasti­
                               que artificielle
                               Pantoffels en ander huisschoeisel , voor heren en jongens, met
                               bovendeel van leder en met buitenzool van leder of van
                               kunstleder, van rubber of van kunstmatige plastische stof
   13    64.02                 Chaussures pour hommes et garçons, autres que celles à            1 443 500 paires
         ex B                  dessus en cuir, à semelles extérieures en cuir ou en cuir                    paar
                               artificiel et chaussures autres que celles visées au n° 64.01 , à
                               semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique
                               artificielle
                                Schoeisel voor heren en jongens, ander dan met bovendeel
                               van leder, met buitenzool van leder of van kunstleder en
                               ander dan schoeisel bedoeld bij post 64.01 , met buitenzool van
                               rubber of van kunstmatige plastische stof
   14    69.07                  Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, non vernis­                       1 682,270
         ex A                   sés ni émaillés, en grès, en faïence et en poterie
              B ex II
                                Vloer- en wandtegels, verglaasd noch geglazuurd, andere dan
                                artikelen bedoeld bij post 69.04, van gres, van faience of van
                                fijn aardewerk
         69.08                  Autres carreaux et dalles de pavement ou de revêtement en
         ex A                   grès, en faïence et en poterie
              B ex II
                                Andere vloer- en wandtegels, van gres, van faïence of van fijn
                                aardewerk
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                             Journal officiel des Communautés européennes                            N° L 382/ 1 1 1
                                                ANNEXE VI — TCHÉCOSLOVAQUIE
                                                BIJLAGE VI — TSJECHOSLOWAKIJE
                                                              a) BENELUX
                                                              (suite / vervolg)
                 Numéro du tarif                                                                                      Valeur
                douanier commun                                                                                     (en milliers
  Numéro                                              Désignation des marchandises                    Quantité         de Fl)
                 Nummer van het
 Nummer                                               Omschrijving van de goederen                   Hoeveelheid
                gemeenschappelijk                                                                                   Waarde (in
                   douanetarief                                                                                    duizend Fl.)
     15      69.11                Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en porcelaine, à      1 130 t
             ex A                 l'exception de la porcelite
             ex B
                                  Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen, van por­
                                  selein, m.u.v . porcelite
     16      69.11                Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en porcelite             236 t
             ex A
             ex B                 Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen, van por­
                                  celite
             69.12                Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en faïence ou en
             C                    poterie fine
                                  Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen, van
                                  faience of van fijn aardewerk
             D                    Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en autres matières
                                  céramiques que la poterie ordinaire, le grès, la faïence ou la
                                  poterie fine
                                  Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen, van
                                  andere keramische stoffen dan gewoon aardewerk, gres,
                                  faience of fijn aardewerk
     17      ex 70.05             Verre étiré ou soufflé dit « verre à vitres » non travaillé (même    4 300 t
                                  plaqué en cours de fabrication) en feuilles de forme carrée ou
                                  rectangulaire autre que le verre antique, le verre coloré dans la
                                  masse ou à couche absorbante ou réfléchissante et à l'excep­
                                  tion du verre pour diapositives et du verre à polir
                                  Getrokken of geblazen glas (z.g. vensterglas), onbewerkt (als­
                                  mede onbewerkt getrokken of geblazen geplateerd glas dat in
                                  één arbeidsgang is verkregen), in vierkante of rechthoekige
                                  platen, ander dan antiek glas en glas in de specie gekleurd of
                                  met absorberende of reflecterende laag, en m.u.v . glas voor
                                  diapositieven en slijpglas
     18      ex 70.05              Verre étiré ou soufflé dit « verre à vitres » non travaillé (même    1 030 t
                                  plaqué en cours de fabrication) en feuilles de forme carrée ou
                                  rectangulaire autre que le verre antique, le verre coloré dans la
                                   masse ou à couche absorbante ou réfléchissante et à l'excep­
                                  tion du verre d'une épaisseur de 4 mm ou moins : verre à
                                   polir
                                   Getrokken of geblazen glas (z.g. vensterglas), onbewerkt (als­
                                   mede onbewerkt getrokken of geblazen geplateerd glas dat in
                                   één arbeidsgang is verkregen), in vierkante of rechthoekige
                                   platen, ander dan antiek glas en glas in de specie gekleurd of
                                   met absorberende of reflecterende laag, en met uitzondering
                                   van glas met een dikte van 4 mm of minder: slijpglas
      19      ex 70.10             Bouteilles et flacons en verre d'une contenance de plus de                        1 209,6
                                   25 cl et jusqu'à 2,5 1
                                   Flessen en flacons, van onbewerkt glas, met een inhouds­
                                   ruimte van meer dan 0,25 1, doch niet meer dan 2,5 1
 ---pagebreak--- N0 L 382/ 1 12                        Journal officiel des Communautés européennes                          31 . 12 . 85
                                            ANNEXE VI — TCHECOSLOVAQUIE
                                            BIJLAGE VI — TSJECHOSLOWAKIJE
                                                          a) BENELUX
                                                          (suite / vervolg)
              Numéro du tarif                                                                                  Valeur
             douanier commun                                                                                (en milliers
 Numéro                                           Désignation des marchandises                   Quantité
              Nummer van het                                                                                   de Fl)
 Nummer                                           Omschrijving van de goederen                  Hoeveelheid
            gemeenschappelijk                                                                               Waarde (in
               douanetarief                                                                                 duizend Fl .)
   20    ex 70.10             Bouteilles et flacons, en verre non travaillé, soufflé ou pressé,                  789
                              autres que ceux d'une contenance de plus de 0,25 1 jusqu'à
                              2,5 1
                              Hessen en flacons, van onbewerkt glas, geblazen of geperst,
                              andere dan met een inhoudsruimte van meer dan 0,25 1, doch
                              niet meer dan 2,5 1
   21    ex 70.10             Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, tubes à compri­                    2 437
                              més et autres récipients similaires de transport ou d'emballage,
                              en verre soufflé ou pressé, à l'exception des bouteilles et
                              flacons en verre non travaillé, des bouchons, couvercles et
                              autres dispositifs de fermeture, en verre soufflé ou pressé
                              Flessen, flacons, bokalen, potten, buisjes en andere dergelijke
                              bergingsmiddelen, voor vervoer of verpakking, van geblazen
                              of geperst glas, m.u.v . flessen en flacons van onbewerkt glas ;
                              stoppen, deksels en andere sluitingen , van geblazen of geperst
                              glas
         ex 70.13             Objets en verre pour le service de la table, de la cuisine, de la
                              toilette, pour le bureau, l'ornementation des appartements ou
                              usages similaires (à l'exclusion des articles du n0 70.19) en
                              verre soufflé ou pressé, à l'exception des biberons et aqua­
                              riums
                              Glaswerk voor tafel-, keuken-, toilet- of kantoorgebruik, voor
                              binnenhuisversiering of voor dergelijk gebruik (m.u.v. de arti­
                              kelen bedoeld bij post 70.19), van geblazen of geperst glas,
                              m.u.v . zuigflessen en aquariums
   22    ex 70.13             Objets en verre pour le service de la table, de la cuisine, de la                  894
                              toilette, pour le bureau, l'ornementation des appartements ou
                              usages similaires (à l'exclusion des articles du n0 70.19), en
                              verre soufflé ou pressé en verre réfractaire à base de borosili­
                              cate
                              Glaswerk voor tafel-, keuken-, toilet- of kantoorgebruik, voor
                              binnenhuisversiering of voor dergelijk gebruik (m.u.v. de arti­
                              kelen bedoeld bij post 70.19), van geblazen of geperst glas,
                              voor zover van vuurvast glas op basis van borosilicaat
   23    70.17                Verrerie de laboratoire, d'hygiène et de pharmacie, autre qu'en                    530
         A ex II              silice fondue ou en quartz fondu, en verre soufflé ou pressé, à
                              l'exception de la verrerie pour laboratoire en verre soufflé ou
                              en verre travaillé à la lampe à souffler
                              Glaswerk voor laboratoria, voor apotheken of voor hygiënisch
                              gebruik, andere dan van gesmolten siliciumoxyde of van
                              gesmolten kwarts, van geblazen of van geperst glas, m.u.v.
                              glaswerk voor laboratoria van geblazen glas of van glas
                              bewerkt met de blaaslamp
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                             Journal officiel des Communautés européennes                           N° L 382/ 1 13
                                                ANNEXE VI — TCHECOSLOVAQUIE
                                                BIJLAGE VI — TSJECHOSLOWAKIJE
                                                                a) BENELUX
                                                                (suite / vervolg)
                 Numéro du tarif                                                                                      Valeur
                douanier commun                                                                                    (en milliers
  Numéro                                               Désignation des marchandises                  Quantité
                 Nummer van het                                                                                       de Fl)
 Nummer                                                Omschrijving van de goederen                 Hoeveelheid
                gemeenschappelijk                                                                                  Waarde (in
                   douanetarief                                                                                    duizend Fl.)
     24     73.18                 Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches) en fer ou en acier       2310 t
            ex C                  (à l'exclusion des articles du n0 73.19), à l'exception des tubes
                                  et tuyaux des espèces utilisées pour l'installation des canalisa­
                                  tions électriques et à l'exception de ceux qui sont rivés,
                                  agrafés ou à bords simplement rapprochés, soudés
                                  Buizen en pijpen (ook indien niet afgewerkt), van ijzer of van
                                  niet-gelegeerd staal (andere dan de artikelen bedoeld bij post
                                  73.19), m.u.v . buizen en pijpen van de soort gebruikt voor
                                  elektrische leidingen en m.u.v . die welke zijn geklonken,
                                  genageld, gefelst, of met enkel tegen elkaar liggende randen,
                                  gelast
     25      73.18                Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches) en fer ou en acier       5 250 t
             ex A                 (à l'exclusion des articles du n° 73.19), à l'exception des tubes
             ex C                 et tuyaux des espèces utilisées pour l'installation des canalisa­
                                  tions électriques et à l'exception de ceux qui sont rivés,
                                  agrafés ou à bords simplement rapprochés, non soudés
                                  Buizen en pijpen (ook indien niet afgewerkt), van ijzer of van
                                  niet-gelegeerd staal (andere dan de artikelen bedoeld bij post
                                  73.19), m.u.v. buizen en pijpen van de soort gebruikt voor
                                  elektrische leidingen en m.u.v . die welke zijn geklonken,
                                  genageld, gefelst, of met enkel tegen elkaar liggende randen,
                                  naadloos
     26      73.32                Vis à bois en fonte, fer ou acier                                       14 t
             B ex II
                                  Houtschroeven , van gietijzer, van ijzer of van staal
     27      85.01                Moteurs électriques polyphasés d'une puissance de plus de                           2 662
             B ex I               0,05 kW et pas de plus de 7,5 kW, à l'exception de ceux
                                  destinés à l' aviation civile
                                  Meerfasenmotoren met een vermogen van meer dan 0,05 kW,
                                  doch niet meer dan 7,5 kW, m.u.v . die welke bestemd zijn
                                  voor burgerluchtvaartuigen
                                                                                                    L
     28      85.01                 Moteurs destinés à l'aviation civile d'une puissance de                            8 789
             ex A                 0,75 kW ou plus et de moins de 150 kW (pour autant qu'ils
                                  tombent sous les codes Nimexe 85.01-31 à 85.01-38)
                                  Motoren, bestemd voor burgerluchtvaartuigen, met een vermo­
                                  gen van 0,75 kW of meer, doch minder dan 150 kW, voor
                                  zover van de soorten vallende onder NIMEXE-codes 85.01-31
                                  tot en met 85.01-38
                 B ex I            Moteurs électriques polyphasés d'une puissance de plus de
                                  7,5 kW
                                   Meerfasenmotoren met een vermogen van meer dan 7,5 kW
 ---pagebreak--- N° L 382 / 1 14                        Journal officiel des Communautés européennes                              31 . 12 . 85
                                             ANNEXE VI — TCHÉCOSLOVAQUIE
                                             BIJLAGE VI — TSJECHOSLOWAKIJE
                                                             a) BENELUX
                                                             (suite / vervolg)
               Numéro du tarif                                                                                     Valeur
              douanier commun
                                                                                                    Quantité     (en milliers
 Numéro                                              Désignation des marchandises                                   de Fl)
               Nummer van het
 Nummer                                             Omschrijving van de goederen                   Hoeveelheid
              gemeenschappelijk                                                                                  Waarde (in
                douanetarief                                                                                     duizend Fl.)
   29     85.09                 Ensembles comprenant une dynamo et un projecteur, dyna­           26 250 jeux
          ex A                  mos et projecteurs pour bicyclettes                                      stellen
                                Stellen, bestaande uit dynamo en koplamp, dynamo's en
                                koplampen voor rijwielen
   30     ex 87.10              Vélocipèdes (non compris les triporteurs et similaires) sans      77 950 pièces
                                moteur                                                                    stuks
                                Rijwielen (m.u.v. bakfietsen en dergelijke) zonder motor
          87.12                 Cadres assemblés ou non d'une ou de plusieurs pièces, pour
          ex B                  vélocipèdes sans moteur (à l'exclusion de ceux pour tripor­
                                teurs et similaires)
                                Frames, al dan niet geassembleerd met een of meer andere
                                delen, voor rijwielen zonder motor (m.u.v. bakfietsen en
                                dergelijke)
   31     93.07                 Cartouches de chasse pour armes à canon lisse                    130 000 pièces
          B ex II                                                                                         stuks
                                Jachtpatronen, voor wapens met gladde loop
   32     96.01                 Brosses à dents, brosses, balais-brosses et pinceaux (autres que                      220
          B I                   brosses constituant des éléments de machines)
              ex III
                                Tandenborstels, borstels, bezems, kwasten en penselen, m.u.v.
                                borstels voor machines
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                              Journal officiel des Communautés européennes                           N° L 382/ 1 15
                                                  BILAG VI — TJEKKOSLOVAKIET
                                                             b) DANMARK
                   Position i den                                                                                     Værdi
    Nr.
                  fælles toldtarif                           Varebetegnelse                           Mængde        1 000 dkr.
     1       18.06                 Chokolade og chokoladevarer samt andre næringsmidler med                             340
                                   indhold af kakao
     2       64.02                 Fodtøj med overdel af læder                                      70 000 par
             A
     3       69.06                 Rør og render (herunder vinkler, bøjninger o.lign)                  500 tons
     4       69.07                 Uglaserede sten og fliser til brolægning, gulvbelægning eller       565 tons
                                   beklædning af vægge, kaminer o.1 .
     5       70.05                 Planglas trukket eller blæst, også overfanget under fremstillin­  2 880 tons
                                   gen med kvadratisk eller rektangulær form, ubearbejdet
     6       73.32                 Skruer, bolte og møtrikker med gevind                                                260
             B I
                II
     7       87.10                 Cykler uden motor (herunder trehjulede transportcykler)           1 925 stk .
     8       94.01                 Møbler og møbeldele, elektriske varmepuder og -tæpper, vat­                        5 320
             B ex II               tæpper, dyner, puder, soveposer m.v . (alle ikke-liberaliserede
             94.03                 varer)
             ex A
             ex B
             94.04
 ---pagebreak--- N° L 382/ 1 16                     Journal officiel des Communautés européennes                                  31 . 12. 85
                                        ANHANG VI — TSCHECHOSLOWAKEI
                                                   c) DEUTSCHLAND
               Nummer des
  Lfd .                                                                                                            Wert in
               Gemeinsamen                          Warenbezeichnung                              Menge
  Nr.                                                                                                           Millionen DM
                 Zolltarifs
    1    07.01              Kartoffeln (*)                                                                         1,0
         A ex III
    2    28.38              Sulfate des Aluminiums                                                 1 300 t
         A ex IV
    3    31.02              Harnstoff mit einem Stickstoffgehalt von mehr als 45                 18 500 t (2)
         B                  Gewichtshundertteilen
    4    31.02              Kalkammonsalpeter                                                    37 500 t (2)
         ex C
    5    42.02              Reiseartikel und andere Behältnisse aus Leder oder Kunstleder                          2,8 0)
         ex B
    6    42.02              Lohnveredelung von Reiseartikeln und anderen Behältnissen                              0,75 (3)
         ex B               aus Leder oder Kunstleder
    7    42.03              Handschuhe aus Leder oder Kunstleder                                12 000 Paar
         B III
    8    42.03              Lohnveredelung von Handschuhen aus Leder oder Kunstleder            21 000 Paar
         B III
    9    44.11              Platten aus Fasern von Holz oder anderen pflanzlichen Stof­    4,0 Millionen m2 (4)
                            fen
   10    44.15              Furniertes Holz und Sperrholz ; Hölzer mit Einlegearbeit              9 500 cbm (2)
   11    44.18              Sogenanntes Kunstholz in Form von Platten , Tafeln , Blöcken        58 000 cbm (2)
                            und dergleichen
                                       Für Textilwaren siehe denselben Anbang, Teil 1)
   12    64.02              Schuhe mit Oberteil aus Leder                                                         13,0 (5)
         ex A
   13    64.02              Schuhe mit Oberteil aus Leder                                                          3,8 (5)
         ex A               (nur für deutsche Hersteller)
   14    68.01              Pflastersteine, Bordsteine und Pflasterplatten, aus Naturstein        14 000 t
                            (ausgenommen Schiefer), mit Verwendungsverbot in bestimm­
                            ten Regionen
   15    68.16              Magnesit- und Chrommagnesitsteine                                     16 000 t (2)
         ex B
         69.02
         ex A
   16    69.02              Schamottesteine                                                       15 000 t (2)
         ex B
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                           Journal officiel des Communautés européennes                         N0 L 382/ 1 17
                                            ANHANG VI — TSCHECHOSLOWAKEI
                                                       c) DEUTSCHLAND
                                                            (Fortsetzung)
                   Nummer des
    Lfd .                                                                                                        Wert in
                  Gemeinsamen                           Warenbezeichnung                       Menge
    Nr.                                                                                                       Millionen DM
                     Zolltarifs
     17     69.08               Fliesen, gebrannte Pflastersteine, Boden- und Wandplatten ,                        2,3 (6)
            A                   glasiert
             B ex II
     18     69.11               Geschirr und Haushaltsgegenstände aus Porzellan, Steingut                          2,9 O
             ex A               und anderen keramischen Stoffen
             ex B
             69.12
             ex C
                 D
     19      ex 70.13           Glaswaren, handgefertigt                                                           3,65
                                (davon: kunsthandwerklich gefertigtes Glas: 0,5 Million DM)
     20      71.16              Phantasieschmuck in Verbindung mit Glas                                            1,0 (2)
             ex A
             ex B
     21      73.02              Ferrosilicium mit einem Gehalt an Silicium von mehr als 60     2 000 t
             ex C               bis 80 Gewichtshundertteilen
     22      73.02              Ferrochrom                                                     1 800 t (8)
             EI
     23      73.02              Ferrowolfram , Ferrosiliciumwolfram , Ferromolybdän , Ferro­      100 t (2)
             ex G               vanadin
     24      73.10              Stabstahl , nur geschmiedet                                     3 300 t (2)
             B
     25      ex 73.14           Draht aus Stahl , nicht überzogen, Kohlenstoffgehalt 0,25     1 1 400 t
                                Gewichtshundertteile oder weniger
     26      73.23              Einheitskanister (für 20 1 Inhalt)                           20 000 Stück
             ex B
     27      73.32              Schrauben und Muttern mit Gewinde                                 700 t (2)
             B ex II            ( davon : Schrauben mit Holzgewinde: 50 t
                                          rohe Schrauben : 350 t
     28      76.01              Rohaluminium                                                    2 000 t (2)
             A
     29      76.02              Stäbe, Profile und Draht, aus Aluminium , massiv                  300 t (2)
             A
     30       79.03              Bleche, Platten und Tafeln aus Zink von weniger als 5 mm         100 t
             ex A               Dicke
     31       ex 82.01           Spaten und Schaufeln                                        30 000 Stück
 ---pagebreak--- N° L 382 / 1 18                                Journal officiel des Communautés européennes                                               31 . 12 . 85
                                                    ANHANG VI — TSCHECHOSLOWAKEI
                                                                c) DEUTSCHLAND
                                                                     (Fortsetzung)
                    Nummer des
    Lfd .                                                                                                                                   Wert in
    Nr.
                   Gemeinsamen                                   Warenbezeichnung                                       Menge           Millionen DM
                      Zolltarifs
     32       ex 92.05                  Blasinstrumente aus Metall                                                                          1,4
     33       97.03                     Spielzeug aus Holz                                                                                  1,7 (2)
              A
     34       97.03                     Spielzeuge aus Spinnstoffen                                                                         1,6 0
              ex B
 •   35       ex 97.05                  Christbaumschmuck und ähnliche Weihnachtsartikel aus Glas                                          0,45
     36       98.15                     Isolierflaschen und andere Isolier-(Vakuum-)Behälter                                               0,5 (2)
              A
              ex B
(') Einfuhren zeitlich begrenzt.
(2) Zeitweilig und probeweise werden Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag / diese Menge überschritten wird.
(3) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 42.02.210, 42.02.310, 42.02.410 und 42.02.600 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn
    dadurch dieser Betrag überschritten wird .
(4) Zeitweilig und probeweise werden für die Warrennummern 44.11.200, 44.11.410, 44.11.490 und 44.11.990 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt,
    wenn dadurch diese Menge überschritten wird.
(5) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 64.02.290, 64.02.340, 64.02.410, 64.02.430, 64.02.450, 64.02.500 und 64.02.560 Einfuhrgeneh­
    migungen auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag überschritten wird .
(6) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 69.08.200, 69.08.630 und 69.08.990 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch
    dieser Betrag überschritten wird .
(7) Davon : 1,4 Million DM nur gegen Ausfuhr von Porzellan (69.11 ) im Verhältnis 1:1 .
(8) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummer 73.02.540 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch diese Menge überschritten
    wird .
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                          Journal officiel des Communautés européennes                         N° L 382/ 1 19
                                              ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ VI — ΤΣΕΧΟΣΛΟΒΑΚΙΑ
                                                             δ) ΕΛΛΑΔΑ
                      Κλάση                                                                       Ποσότητα       Αξία
  Αριθμός           του κοινού                        Περιγραφή εμπορευμάτων
                   δασμολογίου                                                                     (τόνοι)      (ΕΛΜ)
      1      ex 40.10          Ιμάντες μεταφορικοί ή μεταδόσεως κινήσεως, μη αρθρωτοί                          26 000
      2     40.11              Επίσωτρα συμπαγή ή κοίλα και πέλματα επισώτρων διά πεπιεσμένου                 150 000
            ex Α               αέρος, δυνάμενα να αποσπώνται και να επανατοποθετούνταν, εσωτε­
                 Β ex II       ρικοί προστατευτικαί ταινίαι ελαστικών, καινουργή επίσωτρα διά
                               πεπιεσμένου αέρος, διά ειδικά οχήματα, φορτηγά, λεωφορεία και
                               γεωργικούς ελκυστήρας
      3      48.01             Χαρτόνια                                                                          6 000
             ex Ζ
      4      48.01             Χάρτης διά την συσκευασίαν                                                        6 000
             ex Ζ
      5      48.01             Χάρτης εκτυπώσεως, χάρτης γραφής συμπεριλαμβανομένου του χάρ­                   16 000
             ex Ζ              του επιστολών και του χάρτου δι' επισκεπτήρια
                                    Για τα υφαντουργικά προϊόντα βλέπε ίδιο παράρτημα, μέρος λ)
      6      69.11             Επιτραπέζια σκεύη και είδη οικιακής χρήσεως ή ευτρεπισμού, εκ           500
                               πορσελάνης
      7      73.18             Σωλήνες παντοειδείς, κυκλικής τομής, μη ελικοειδείς, προοριζόμενοι              10 625
             ex Γ              διά την άρδευσιν γαιών
      8      73.40             Κλωβοί εν γένει. Σφαίρες, σφαιρίδια και έτερα στερεά, διαφόρων                    7 000
             ex Β              σχημάτων, διά τριβείς
      9      84.06             Κινητήρες εσωτερικής καύσεως, ισχύος κατωτέρας των 37 kW                          6 000
             Γ ex II
     10      85.01             Ηλεκτροκινητήρες ισχύος ίσης ή ανωτέρας των 370 W και κατωτέ­                   18 250
             Β I ex 6)         ρας ή ίσης των 15 000 W. Μέρη και μεμονωμένα τεμάχια
             ex Γ
     11      85.01             Ηλεκτροκινητήρες ισχύος ίσης ή ανωτέρας των 370 W και κατωτέ­                     4 700
             Β I ex 6)         ρας ή ίσης των 370 000 W . Μέρη και μεμονωμένα τεμάχια
             ex Γ
     12      85.01             Μετασχηματισταί και μετατροπείς στατοί. Πηνία αντιδράσεως και                   13 375
             Β ex II           αυτεπαγωγής. Μέρη και μεμονωμένα τεμάχια
             ex Γ
     13      85.15             Συσκευαί λήψεως τηλεοράσεως, έστω και συνδεδυασμέναι μετά συ­        ΑΡ 258     92 200
             Α ex III          σκευών εγγραφής ή αναπαραγωγής του ήχου. Πλαίσια συσκευών
             Γ II ex γ)        λήψεως καί τυπωμένα κυκλώματα εκ μετάλλου
     14      85.23             Καλώδια-αγωγοί διά κεραίας τηλεοράσεως                                            2 925
             ex Β
 ---pagebreak--- N° L 382/ 120                     Journal officiel des Communautés européennes                     31 . 12 . 85
                                           ANEXO VI — CHECOSLOVAQUIA
                                                         e) ESPAÑA
                  Número
                                                                                        Cantidad      Valor
 Número         del arancel                     Designación de la mercancía
             aduanero común                                                                (t)   (1 000 ECUS)
    1    25.03              Azufre                                                      268
    2    ex 28.08           Ácido sulfúrico                                              83
    3    28.38              Sulfato de cobre                                               2,2
         A ex II
    4    29.15              Ácido oxálico                                                  2,5
         A I
    5    29.23              Ácido glutámico                                                1,25
         D III
    6    ex 29.30           Tolueno diisocianato                                           6,25
    7    31.03              Abonos fosfatados                                            83,3
         A I
            ex II
         B
    8    31.04              Abonos potásicos                                            250
         A
    9    35.05              Dextrinas, almidones y sus colas "                             0,083
   10    36.01              Pólvoras de proyección                                         8
   11    36.02              Explosivos preparados                                        12,5    L
   12    ex 36.04           Mechas, etc. , excluidos detonadores eléctricos                0,33
                                                                                      /
   13    36.05              Artículos de pirotecnia                                        9,5
   14    38.11 D            Desinfectantes, fungicidas, etc. : los demás                   0,13
   15    39.01              Aminoplastos                                                 13,3
         C ex II
   16    39.02              Desperdicios y restos de manufacturas de productos de poli­   19,2
         C ex   I           merización y copolimerización
            ex  II
            ex  III
            ex  IV
            ex  V
            ex  VI
            ex  VII
            ex  VIII
            ex  IX
            ex  X
            ex  XI
            ex  XII
            ex  XIII
   17    39.02              Desperdicios y restos de manufacturas de otros productos de    0,83
         C ex XIV           polimerización y copolimerización
   18    39.07              Manufacturas de plásticos                                                178,4
          B I
            III
            ex V
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                          Journal officiel des Communautés européennes          N° L 382/ 121
                                              ANEXO VI — CHECOSLOVAQUIA
                                                             e) ESPAÑA
                                                            (continuación)
                     Numéro
                                                                                   Cantidad        Valor
  Numéro           del arancel                      Designaciôn de la mercancía
                 aduanero comun                                                       (t)     (1 000 ECUS)
     19      42.02              Artículos de viaje                                    0,57
     20      42.03              Prendas y accesorios de cuero                         0,083
             A
             C
     21      44.24              Utensilios de madera                                  3,9
     22      44.28              Otras manufacturas de madera : perchas                9,56
             D ex II
     23      66.03              Armaduras ensambladas                                 0,42
             B
     24      69.14              Otras manufacturas de materias cerámicas              0,1
     25      70.17              Objetos de vidrio para laboratorio                   89,3
             ex A
     26      70.20              Fibras vidrio textiles, manufacturas               236
             B
     27      71.12              Articulos de bisutería                                            73,85
     28      71.15              Manufacturas de perlas y piedras                                  13,32
     29      71.16              Bisutería fantasia                                                61,7
     30      73.32              Pernos y tuercas, tornillos, etc .                  21,4
     31      73.38              Artículos de uso domestico : los demás                5,36
             B
     32      82.02              Sierras y hojas sierras                               4,09
     33      82.03              Tenazas, alicates, etc.                              22,7
     34      82.04              Herramientas de mano y otros utensilios              24,9
     35      82.05              Útiles intercambiables, etc., de metales comunes      0,9
             ex A
     36      82.09              Cuchillos, navajas, etc. : hojas                      0,016
             B
     37      85.01              Máquinas generadoras, motores, etc.                 154
             ex A
                 B ex I
     38      84.41              Máquinas de coser, etc.                                2 u)
             A I
     39      ex 85.02           Imanes permanentes                                    2,33
     40      85.19              Material para circuitos eléctricos                    0,7
     41      85.20              Lámparas, tubos                                      23
             A II
             ex B
 ---pagebreak--- N° L 382/ 122                     Journal officiel des Communautés européennes             31 . 12 . 85
                                           ANEXO VI — CHECOSLOVAQUIA
                                                         e) ESPANA
                                                        (continuación)
                 Número
                                                                                Cantidad      Valor
 Número         del arancel                     Designación de la mercancía        (t)   (1 000 ECUS)
             aduanero común
   42    85.21              Células fotoeléctricas                                0,58
         B
   43    87.01              Motocultores y tractores de menos de 4 000 cc       303 (u)
         A
         ex B
   44    87.07              Carretillas automóviles                             333
         B
         C
         D
   45    ex 87.09           Motocicletas y velocípedos                            0,083
   46    89.01              Barcos                                                          128,6
         B II
         89.02
         89.03
   47    90.01              Material de vidrio para óptica                                    17,025
   48    90.04              Gafas                                              Ll             11,103
   49    93.01              Armas blancas                                         0,083
   50    93.02              Revólveres y pistolas                                74 (u)
   51    93.04              Otras armas de fuego                                460 (u)
   52;   93.05              Otras armas                                           0,25
   53    93.06              Partes y piezas de armas                              0,025
   54    93.07              Proyectiles y municiones                             25,2
   55    94.03              Otros muebles y sus partes : los demás                0,9
         ex B
   56    97.02              Muñecas                                            l              21,3
   57    98.02              Cremalleras y sus partes                               1,3
   58    98.05              Lápices                                                         207,6
         A
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                            Journal officiel des Communautés européennes                          N° L 382/ 123
                                              ANNEXE VI — TCHECOSLOVAQUIE
                                                               n FRANCE
                                                                                                                   Valeur
                 Numéro du tarif
  Numéro
                douanier commun                      Désignation des marchandises                  Quantité      (en milliers
                                                                                                                   de FF)
      1     04.06                Miel naturel                                                         55 t
      2      22.09               Boissons spiritueuses                                                                534
             C IV
                ex V
      3      27.07               Produits dérivés de la distillation des goudrons de houille,                       5000
             B ex I              destinés à être utilisés comme carburants ou combustibles
      4      32.05               Matières colorantes organiques synthétiques, etc.                                  3 000
      5      48.01               Papier journal                                                    4 200 t
             A
      6      69.08               Carreaux, pavés et dalles de pavement ou de revêtement                             1 500
             ex A
                 B II
      7      69.11               Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en porcelaine ou                    2 900
             69.12               en faïence
             C ex I
                ex II
      8      82.09               Couteaux en acier inoxydable                                                         260
             ex A                                                                                           r
      9      85.15               Appareils récepteurs de radiodiffusion et de télévision, et leurs                  4000
             A ex III            pièces détachées
             C ex II
     10      85.21               Transistors et éléments similaires à semi-conducteurs montés,                      1 430
             D ex I              leurs parties et pièces détachées
                ex II
             ex E
     11      85.25               Isolateurs                                                                           315
             A
             B
             ex C
     12      90.12               Microscopes optiques, y compris les appareils pour la micro­                         700
                                 photographie, la microcinématographie et la microprojection
     13      90.28               Instruments et appareils électriques ou électroniques de                             395
             ex A                mesure, de vérification, de contrôle, de régulation ou d'ana­
             ex B                lyse
     14      91.02               Pendulettes et réveils à mouvement de montre                                         270
     15      97.03               Jouets                                                                             3 200
             A
             ex B
 ---pagebreak--- N° L 382/ 124                   Journal officiel des Communautés européennes                           31 . 12 . 85
                                        ANNEX VI — CZECHOSLOVAKIA
                                                   (g) IRELAND
                  CCT
                                                                                                          Value
  No             heading                            Description                             Quantity     (£ Irl)
                   No
   1     40.11           Bicycle tyres and inner tubes, excluding sizes:                  34 000 units
         B ex II         20" x 1V8"; 24" x 1 3/8"; 26" x 1 3/8"; 27" x 1V4"; 28" x
                         IV2"
   2     64.01           Footwear with outer soles and uppers of rubber or artificial     22 000 pairs
                         plastic material
   3     64.02
         A
                         Footwear with outer soles of leather, etc., with uppers of
                         leather
                                                                                          59 000 pairs
                                                                                                       I
   4     64.02
         B
                         Footwear with outer soles of leather, etc., with uppers other
                         than of leather
                                                                                           5 500 pairs
                                                                                                       I
   5     94.04           Mattresses other than of rubber ; filled quilts and eiderdowns ;                2 500
         ex A            mattress supports ; cushions other than of cellular rubber
         ex B
                                        \
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                             Journal officiel des Communautés européennes               N° L 382/ 125
                                               ALLEGATO VI — CECOSLOVACCHIA
                                                                 h) ITALIA
                  Numero della                                                                            Valore
     N.          tariffa doganale                        Designazione delle merci          Quantità    (in milioni
                      comune                                                                              di Lit)
      1     07.01                 Tuberi-seme di patate                                       700 t
            A I
      2     07.01                 Patate per uso industriale                                  500 t
            A ex III
      3      07.01                Patate da consumo, fresche o refrigerate                  2 000 t
            A II
                ex III
      4      17.04                Prodotti a base di zuccheri non contenenti cacao                           125
             A
             C
             D
      5      22.09                Liquori                                                                     65
             C ex V
      6      29.01                Stirene                                                     500 t
             D II
      7      29.35                Acido 6-amminopenicillinico                                                545
             ex Q
      8      29.44                Antibiotici, esclusi le tetracicline e il cloramfenicolo                   365
             A
             ex C
      9      31.02                Urea                                                     10 100 t
             B
             ex C
     10      32.05                Coloranti organici sintetici                                               730
             A
     11      32.07                Litopone                                                  1 000 t
             A ex III
     12      36.01                Polveri da sparo                                             15 t
     13      da ex cap . 28 a     Altri prodotti chimici, organici e inorganici                            5 445
             ex cap . 38
     14      38.19                Cementi, malte e composizioni simili, refrattari                           305
             K
     15      38.19                Paste per elettrodi                                       2 000 t
             M
     16      39.02                Pavimenti di cloruro di polivinile                           35 t
             C ex VII
     17      39.02                Prodotti di polimerizzazione e di copolimerizzazione                       365
             B
             da C ex I a
                     ex XIII
 ---pagebreak--- N° L 382/ 126                        Journal officiel des Communautés européennes                         31 . 12 . 85
                                           ALLEGATO VI — CECOSLOVACCHIA
                                                            h) ITALIA
                                                               (segue)
              Numero della                                                                                   Valore
   N.        tariffa doganale                        Designazione delle merci                    Quantità (in milioni
                  comune                                                                                     di Lit)
   18    39.03                Cellophane                                                            35 t
         B ex I
   19    39.03                Nitrati di cellulosa                                                 120 t
         B II
   20    40.10                Nastri trasportatori e cinghie di trasmissione di gomma vulca­        30 t
                              nizzata
   21    40.11                Gomme piene o semipiene, battistrada e camere d'aria                              185
         A
         B ex II
   22    ex 44.13             Parchetti e pannelli , di legno, per pavimenti                       350 t
         44.23
         B ex II
   23    ex 44.18             Pannelli di trucioli di segatura, di farina di legno o altri       2000 t
                              avanzi legnosi, ecc.
   24    48.01                Carta da giornali                                                    900 t
         A
   25    48.01                Carta kraft per sacchi di grande capacità e/o carta di pasta       1 500 t
         C ex II              semichimica da ondulare, cosiddetta « fluting »
         ex F
   26    48.01                Altra carta e cartoni, compresi cartoni kraft                      1 500 t
         ex C
         ex F
   27    ex 64.01
         64.02
         ex B
                              Calzature di gomma e di tessuto gommato
                              Calzature di cuoio
                                                                                                 \              605
                                                                                                                605
   28    64.02
         ex A
   29    ex 64.01             Calzature speciali da sport, di cuoio, di gomma e tessuto                         305
         64.02                gommato
         ex A
         ex B
   30    69.07                Piastrelle da rivestimento e da pavimentazione, compresi i           900 t
         B ex II              mosaici
         69.08
         B ex II
   31    69.11                Vasellame e oggetti di uso domestico o da toletta, di porcel­        650 t
                              lana
   32    da 70.04 a           Vetro colato o laminato, vetro tirato o soffiato,  di cui non più  6 000 t
         ex 70.07             di 300 t di « vetri semplicemente sgrossati, puliti o givrettati »
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                              Journal officiel des Communautés européennes                                N° L 382/ 127
                                                ALLEGATO VI — CECOSLOVACCHIA
                                                                h) ITALIA
                                                                   (segue)
                  Numero della                                                                                             Valore
     N.          tariffa doganale                        Designazione delle merci                      Quantità          (in milioni
                      comune                                                                                                di Lit)
     33      70.16                Piastrelle, mattoni, quadrelli, tegole ed altri oggetti di vetro     700 t
                                  per edilizia e costruzione ; vetro multicellulare e vetro ad
                                  alveoli
     34      73.08                Sbozzi in rotoli per lamiere, di ferro o di acciaio, e prodotti   30 000 1 (")(')
             da ex 73.10 a        siderurgici laminati e profilati in ferro ed in acciaio (di cui
             ex 73.15             15 000 tonnellate al massimo di prodotti laminati e profilati)
     35      73.02                Ferro-leghe (escluso il ferro-manganese carburato)                                         1 090
             A ex II
     36      ex 73.15             Acciai speciali                                                    1 500 t (**) (1)
     37      73.18                Tubi di ferro di acciaio                                           3 150 t
     38      ex 73.21             Capannoni, case di abitazione e costruzioni simili (di ghisa,                                425
                                  ferro o acciaio)
     39      Diverse              Picchetti, paleria ed accessori per tende da campeggio               200 t
     40      81.04                Cascami di antimonio                                                                           65
             IJ ex I
     41      84.06                Motori di aerei sportivi                                                                       90
             A ex I
             C ex I
     42      84.06                Motori a combustione interna (motori diesel); loro parti e                                   850
             C II                 pezzi staccati
             D ex II
     43      84.06                Motori a scoppio ; loro parti e pezzi staccati                                               365
             C I
             D ex II
     44      84.23                Macchine edili , macchine per lavori stradali , parti staccate ed                          1 455
             A ex II              accessori
     45      84.35                 Macchine ed apparecchi per la stampa e le arti grafiche ; loro                              605
             A                    parti e pezzi staccati
     46      84.41                Macchine per cucire per uso industriale, loro parti ed acces­                                245
             A ex II              sori
                ex III
     47      ex cap . 84          Altre macchine ed apparecchi                                                                 850
             ex cap . 85
     48      85.03                 Pile elettriche                                                                             185
     49      85.25                 Isolatori di porcellana per alta tensione                                                    125
             ex A
 ---pagebreak--- N° L 382/ 128                                    Journal officiel des Communautés européennes                                        31 . 12 . 85
                                                       ALLEGATO VI — CECOSLOVACCHIA
                                                                       h) ITALIA
                                                                          (segue)
                  Numéro délia                                                                                                         Valore
     N.          tariffa doganale                               Designazione delle merci                                    Quantité (in milioni
                      comune                                                                                                            di Lit)
    50       85.25                      Isolatori di porcellana per bassa tensione                                                         125
             ex A
     51      ex cap . 85                Cavi elettrici e materiali per elettroinstallazioni e materiali per                                210
                                        elettroinstallazioni edili
     52      87.0                       Trattori, loro parti, pezzi staccati ed accessori                                                1 150
             87.06
             ex A
                 B ex I
                    ex II
     53      87.02                      Autoveicoli per il trasporto di persone                                          1 500 unità
             A ex I
                ex II
     54      87.02                      Autobus, autocarri                                                                                 185
             A ex   I
                ex  II
             B ex   I
                ex  II
     55      ex 87.03                   Autoveicoli per uso speciale                                                                       305
     56      87.06                       Parti , pezzi staccati ed accessori per autoveicoli                                               605
             ex A
                 B
     57      ex 87.09                    Motocicli e velocipedi con motori ausiliari, anche con carroz­                                    305
                                        zetta
     58      ex 87.10                    Velocipedi senza motore                                                         2 000 unita
     59      87.12                       Parti staccate ed accessori per motocicli e per velocipedi                                        330
             A
             ex B
(') Sottoposto, per quanto riguarda i prodotti CECA, al regime d'importazione previsto per il 1986 per questi prodotti .
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                           Journal officiel des Communautés européennes                       N° L 382/ 129
                                               ANEXO VI — CHECOSLOVÁQUIA
                                                           ij) PORTUGAL
                   N? da pauta                                                                                  Valor
 Número
                aduaneira comum                     Designação das mercadorias                Quantidades   (1 000 ECUs)
      1      40.08                                                                                1   t
             A                  Chapas folhas e tiras :
             ex I                  De borracha esponjosa ou celular :
                                   — adesivos
             ex II                 Outras :
                                   — adesivos
      2      40.09              Tubos de borracha vulcanizada, não endurecida                     1   t
      3      40.13                                                                               0,5 t
             A                  Luvas, mesmo sem dedos
             ex B               Vestuário e acessórios de vestuário :
                                — com exclusão dos espartilhos, cintas e semelhantes e do
                                    vestuário para mergulhadores
      4      ex 40.14           Outras obras de borracha vulcanizada, não endurecida :
                                — com exclusão das bolsas para tabaco
                                                                                                  5   t
                                                                                                           r
      5      48.15              Papel e cartão não especificados, cortados, para determinados     1   t
                                usos :
             ex A                  Tiras para usar como adesivos, de largura não superior a
                                   10 cm , cujo revestimento seja constituído por borracha,
                                   natural ou sintética, não vulcanizada :
                                   — em papel pesando até 160 g/m2, com exclusão do papel
                                       para isolamentos eléctricos
             ex B                  Outros :
                                   — papel adesivo pesando até 160 g/m2, com exclusão do
                                       papel para isolamentos eléctricos
      6      ex 64.05           Partes de calçado (compreendendo as palmilhas e outros            1   t
                                reforços interiores) de qualquer matéria excepto de metal :
                                — de borracha
      7      70.21              Obras de vidro não especificadas                                  0,5 t
      8      73.18                                                                               10   t
             ex A               Tubos, providos de acessórios para transporte de gases ou de
                                líquidos, destinados a aeronaves civis :
                                — simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
                                    qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannesmann e
                                    os obtidos pelo processo denominado swaging), mesmo
                                    com embocadura ou flange, mas sem qualquer outra obra,
                                    sem soldadura, até 2,2 mm de espessura de parede
                 B              Outros :                                                      \
             ex I                 Rectos, com parede de espessura uniforme, simples, sem
                                  soldadura, de secção circular destinados exclusivamente ao
    ■
                                  fabrico de tubos com outros perfis e outras espessuras de
                                  parede :
                                  — até 2,2 mm
                                                                                              I
             ex III               Não especificados :
                                  — simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
                                     qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannesmann
                                     e os obtidos pelo processo denominado swaging), mesmo
                                      com embocadura ou flange, mas sem qualquer outra
                                      obra, sem soldadura, até 2,2 mm de espessura de parede
 ---pagebreak--- N° L 382/ 130                       Journal officiel des Communautés européennes                            31 . 12 . 85
                                           ANEXO VI — CHECOSLOVÁQUIA
                                                      ij) PORTUGAL
                                                        (continuação)
               N? da pauta                                                                  Quantidades
                                                                                                               Valor
 Numéro
            aduaneira comum                     Designaçâo das mercadorias                                (1 000 ECUs)
     9   73.18                                                                                  1   t
         ex A               Tubos providos de acessórios, para transporte de gases ou de
                            líquidos destinados a aeronaves civis :
                            — simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
                                qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannesmann e
                                os obtidos pelo processo swaging), mesmo com emboca­
                                dura ou flange, mas sem qualquer outra obra, soldados,
                                até 4,5 mm espessura de parede
             B              Outros :
         ex II                 Rectos, com parede de espessura uniforme, com exclusão
                               dos compreendidos em B I, com comprimento máximo de
                               4,5 m, de ligas de aço, que contenham em peso, de 0,90 %,
                               inclusive, a 1,15 %, inclusive, de carbono, e de 0,50 %,
                               inclusive, a 2 %, inclusive, de crómio e eventualmente
                               0,50 % ou menos de molibdeno :
                               — simples ou pintados envernizados, esmaltados ou com
                                   qualquer outro preparo (incluindo os tubos Manness­
                                   mann e os obtidos pelo processo swaging), mesmo com
                                   embocadura ou flange, mas sem qualquer outra obra,
                                   soldados, até 4,5 mm de espessura de parede
         ex III                Nâo especificados :
                               — simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
                                   qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannes­
                                   mann e os obtidos pelo processo swaging), mesmo com
                                   embocadura ou flange, mas sem qualquer outra obra,
                                   soldados, até 4,5 mm de espessura de parede
     0   ex 84.38           Lançadeiras e liços                                                 0,3 t
   1     85.19                                                                                50 unidades
         ex A               Interruptores não automáticos e seccionadores, pesando até
                            2 kg cada um, com exclusão das partes e peças separadas, de
                            cerâmica ou de vidro
         ex B               Reóstatos, pesando até 2 kg cada um, com exclusão das partes
                            e peças separadas, de cerâmica ou de vidro
   12    85.19                                                                             5 000 unidades
         ex A               Interruptores não automáticos, e seccionadores, pesando ate
                            2 kg cada um, com exclusão das partes e peças separadas, de
                            materiais diferentes da cerâmica ou do vidro
         ex B               Reóstatos, pesando até 2 kg cada um , com exclusão das partes
                            e peças separadas, de materiais diferentes da cerâmica ou do
                            vidro
   13    85.19                                                                             1 000 unidades
         ex A               Interruptores automáticos, disjuntores e contadores, pesando
                            até 3 kg cada um, com exclusão das partes e peças separadas
     4   85.19                                                                             1 000 unidades
         ex A               Cortacircuitos, com exclusão das partes e peças separadas
   15    85.19                                                                             1 000 unidades
         ex A               Outros aparelhos, de cerâmica ou de vidro, pesando até 2 kg
                            cada um, com exclusão dos relais para centrais automáticas,
                            dos fusíveis, dos relais de telecomando por frequência musical
                            e das partes e das peças separadas
         ex B               Resistências, com exclusão das que se destinem a aqueci­
                            mento, de cerâmica ou de vidro, pesando até 2 kg cada um ,
                            com exclusão das partes e peças separadas
         ex C               Circuitos impressos de cerâmica ou de vidro, pesando até 2 kg
                            cada um
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                           Journal officiel des Communautés européennes                           N° L 382/ 131
                                              ANEXO VI — CHECOSLOVÁQUIA
                                                          ij) PORTUGAL
                                                            (continuação)
                   N? da pauta                                                                   Quantidades
                                                                                                                    Valor
  Número
                aduaneira comum                     Designação das mercadorias                                  (1 000 ECUs)
     16      85.19                                                                            15 000 unidades
            ex A                Aparelhos para interrupção e seccionamento, aparelhos para
                                protecção, derivação e ligação de circuitos eléctricos :
                                — aparelhos de materiais diferentes da cerâmica ou do vidro,
                                   pesando até 2 kg cada um, com exclusão dos interruptores
                                   não automáticos e dos seccionadores, pesando até 2 kg
                                   cada um, dos interruptores automáticos, disjuntores e con­
                                   tactores, pesando até 3 kg cada um, dos cortacircuitos e
                                   das partes e peças separadas
             ex B               Resistências, com exclusão das que se destinem a aqueci­
                                mento, potenciómetros e reóstatos, de materiais diferentes da
                                cerâmica ou do vidro, pesando até 2 kg cada um, com
                                exclusão das partes e peças separadas
             ex C               Circuitos impressos de materiais diferentes da cerâmica ou do
                                vidro, pesando até 2 kg cada um
     17      87.02              Veículos automóveis, com qualquer tipo de motor, para trans­   15 unidades
                                porte de pessoas ou de mercadorias, compreendendo os de            por marca
                                corridas e os « trolley-bus »
 ---pagebreak--- N° L 382 / 132                                   Journal officiel des Communautés européennes                                        31 . 12 . 85
                                                          ANNEX VI — CZECHOSLOVAKIA
                                                                 (k) UNITED KINDGOM
                        CCT
                                                                                                                                        Value
    No                heading                                          Description                                 Quantity
                         No                                                                                                           (£ 1 000)
     1       36.06                        Matches (excluding Bengal matches)                                        725 000
                                                                                                               short standards
     2       42.03                        Leather gloves, including gloves of leather and furskin or of        42 000 pairs (>)
             B                            leather and artificial fur and including gloves of fabric and
                                          leather (not more than 22 000 pairs of gloves wholly of leather
                                                     For textile products, see section (I) of this Annex
     3       ex 64.01                     Footwear with uppers of rubber. Footwear with outer soles of                                   148
             64.02                        rubber and uppers of textile fabric
             ex B
     4       64.02                        Training shoes with outer soles of plastic/rubber and uppers                                   PM (2]
             ex B                         of textile fabric with leather/plastic patches
     5       65.01                        Hat-forms and hat bodies of felt                                                               260
             ex A
             ex B
             65.03                        Felt headgear
             ex 65.05                     Headgear knitted or crocheted
             65.06                        Other headgear (of which not more than £ 170 000 for hats
                                          and hoods of wool or fur felt)
     6       69.11                        Tableware and other articles of a kind commonly used for                                       500
             69.12                        domestic or toilet purposes, of porcelain or china or other
                                          kinds of pottery
             69.13                        Statuettes and other ornaments, and articles of personal
                                          adornment ; articles of furniture
      7      85.15                        Transistorized television broadcast receivers                           5 200 units
             A ex III
(') Including textile categories ex 10, ex 11 and ex 87 .
(2) PM = pro memoria. Imports of these products will be subject to the requirements of Articles 4 and 7 of Council Regulation (EEC) No 3420/83 of
    14 November 1983 .
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                             Journal officiel des Communautés européennes                                    N° L 382/ 133
BILAG VI — ANHANG VI — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ VI — ANNEX VI — ANEXO VI — ANNEXE VI — ALLEGATO VI — BIJLAGE VI
                                                              — ANEXO VI
      TJEKKOSLOVAKIET — TSCHECHOSLOWAKEI — ΤΣΕΧΟΣΛΟΒΑΚΙΑ — CZECHOSLOVAKIA — CHECOSLOVAQUIA
                 TCHÉCOSLOVAQUIE — CECOSLOVACCHIA — TSJECHOSLOWAKIJE — CHECOSLOVAQUIA
1) Tekstilvarer — 1) Textilwaren — λ) Υφαντουργικά προϊόντα — (1) Textile products — 1) Productos textiles — 1) Produits textiles —
                                    (1) Prodotti tessili — 1) Textielprodukten — 1) Produtos têxteis
    Kategori     Medlemslande          Enhed              Mængde        Kategori     Medlemslande               Enhed       Mængde
   Kategorie     Mitgliedstaaten     Einheiten             Menge        Kategorie   Mitgliedstaaten           Einheiten      Menge
   Κατηγορία       Κράτη μέλη         Μονάδα              Ποσότητα      Κατηγορία      Κράτη μέλη              Μονάδα       Ποσότητα
    Category     Member States         Units              Quantity      Category    Member States               Units       Quantity
   Categoria   Estados miembros      Unidades             Cantidad      Categoría  Estados miembros           Unidades      Cantidad
   Catégorie     États membres         Unités             Quantité      Categorie   États membres               Unités      Quantité
   Categoria      Stati membri         Unità              Quantità      Categoria    Stati membri               Unità       Quantità
   Categorie       Lid-Staten         Eenheid            Kwantiteit     Categorie      Lid-Staten              Eenheid     Kwantiteit
   Categoria    Estados-membros      Unidades            Quantidade     Categoria  Estados-membros            Unidades     Quantidade
     ex 7              UK         1 000 pieces           PM (1 )(2)      ex 105           UK                   Tonnes         (6)
                                                      I
                                                                         ex 112           UK                   Tonnes         (6)
     ex 8              UK         1 000 pieces               (3)
                                                                          ex 113          UK                   Tonnes         (6)
                                                                      Ll\                                                I
     ex 10             UK          1 000 pairs               (4)
                                                                          ex 126         BNL                   Tonnes         325(7)
     ex 18             UK             Tonnes                 (3)
                                                                                                                 Ton
                                                                                                                         \
                                                                          ex 161          UK                   Tonnes         (3)
     ex 19             UK         1 000 pieces               (3)
                                                                      \                     Passive Lohnveredelung
                                                                                       Trafic de perfectionnement passif
     ex 21             UK         1 000 pieces               (3)
                                                                                           Passief veredelingsverkeer
     ex 30 A           UK         1 000 pieces               (3)             4             D               1 000 Stück        31
     ex 30 B           UK             Tonnes                 (3)
                                                                             5           BNL               1 000 pièces         5
                                                                                                            I 000 stuks
                                                                                           D               1 000 Stück        79
     ex 61             UK             Tonnes               7(5)
                                                                             6             D                1 000 Stück     300
     ex 72             UK         1 000 pieces               (3)
                                                                             7           BNL               1 000 pièces         8
                                                                      ll                                    1 000 stuks  II
     ex 76             UK             Tonnes                 (3)                           D               1 000 Stück       101
                                                                             8             D                1 000 Stück       70
     ex 78             UK             Tonnes                 (3)
                                                      ll                                                                 1
                                                                            12             D             Millionen DM          19(8)
     ex 80             UK             Tonnes                 (3)
                                                                            14 A         BNL               1 000 pièces     431 O
                                                                                                             1 000 stuks
     ex 81             UK             Tonnes                 (3)
                                 ll ll
                                                                            15 A         BNL               1 000 pièces      160 (10)
     ex 85             UK             Tonnes                 (3)                                             1 000 stuks
                                                                                                     I
                                                                            26           BNL               1 000 pièces        16 (")
     ex 87             UK             Tonnes                 (4)                                             1 000 stuks
 ---pagebreak--- N0 L 382/ 134                                     Journal officiel des Communautés européennes                                              31 . 12 . 85
 (') Including ex-categories 8, 18, 19, 21 , 30 A, 30 B, 72, 76, 78, 80, 81 , 85 and 161 : woven outer and under garments, handkerchiefs (excluding
      embroidered handkerchiefs), ties, bow ties and cravats, of flax .
 (2) PM = pro memoria. Imports of these products will be subject to the requirements of Articles 4 and 7 of Council Regulation (EEC) No 3420/83 of
      14 November 1983 .
 (3) See category ex 7 .
 (4) See quota No 2 Annex VI (h): gloves, both knitted or crocheted to shape, not elastic or rubberized, and woven, of flax .
 (5) Including ex-categories 105, 112 and 113 : woven narrow fabrics, woven elastic fabrics of flax exceeding 30 cm in width, other made-up textile articles
      of woven flax other than those made up from narrow fabrics.
 (6) See category ex 61 .
 (') Sauf / uitgezonderd 56.02-21 , 23 et / en 28 .
 (8) Einschließlich Kategorien 13 , 14 B, 15 B, 16, 17, 18, 24, 26, 27, 30 A, 31 , 69, 73 und 76.
 (9) Y compris les catégories / Inclusief categorieën 14 B, 16, 17 , 21 , 72, 76 et / en 78 .
(10) Y compris les catégories / Inclusief categorieën 15 B, 21 , 26, 27, 29, 72, 76, 80 et / en 81 .
( M ) Y compris les catégories / Inclusief categorieën 27 , 28, 67, 71 , 72, 73 , 74, 75 et / en 83 .
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                          Journal officiel des Communautés européennes                           N° L 382/ 135
          BILAG VII — ANHANG VII — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ VII — ANNEX VII — ANEXO VII — ANNEXE VII —
                                       ALLEGATO VII — BIJLAGE VII — ANEXO VII
             Kontingenter, der skal åbnes af medlemsstaterne ved indførsel fra USSR, for perioden 1, januar
                                                         til 31 . december 1986
             Von den Mitgliedstaaten bei der Einfuhr aus der UdSSR zu eröffnende Kontingente für die Zeit
                                            vom 1 . Januar bis zum 31 . Dezember 1986
             Ποσοστώσεις παραχωρούμενες από τα κράτη μέλη για εισαγωγές από τη Σοβιετική Ένωση για την περίοδο
                                              από 1ης Ιανουαρίου έως 31 Δεκεμβρίου 1986
             Quotas to be opened by Member States for imports from USSR for the period 1 January to
                                                           31 December 1986
             Contingentes que deberán abrir los Estados miembros respecto de la UNIÓN SOVIÉTICA para
                                 el período que va desde el 1 de enero al 31 de diciembre de 1986
             Contingents à ouvrir par les États membres à l'égard de l'UNION SOVIÉTIQUE pour la période
                                              allant du 1er janvier au 31 décembre 1986
             Contingenti che gli stati membri apriranno all'importazione nei confronti dell'URSS per il periodo
                                                  dal 1° gennaio al 31 dicembre 1986
             Contingenten te openen door de Lid-Staten bij de invoer van herkomst uit de SOWJETUNIE voor
                                       de periode van 1 januari tot en met 31 december 1986
             Contingentes a abrir pelos Estados-membros em relação à UNIÃO SOVIÉTICA para o período
                                            de 1 de Janeiro a 31 de Dezembro de 1986
              NB :
              De positionsnumre fra den fælles toldtarif, der er anført i anden kolonne i listerne, er kun
             vejledende .
              Die Tarifnummern des Gemeinsamen Zolltarifs in der zweiten Spalte der Listen dienen nur als
              Hinweis .
              Οι αριθμοί των κλάσεων του κοινού δασμολογίου στη δεύτερη στήλη αναφέρονται ενδεικτικά.
             The heading numbers from the Common Customs Tariff in the second column of the lists are
              meant only to serve as a guide .
              Las partidas del arancel aduanero común que figuran en la segunda columna de las listas sólo
              se suministran con carácter indicativo .
              Les positions du tarif douanier commun figurant dans la deuxième colonne des listes ne sont
              fournies qu' à titre indicatif.
              I numeri delle voci della tariffa doganale comune che figurano nella seconda colonna degli
              elenchi sono forniti soltanto a titolo orientativo .
              De nummers van het gemeenschappelijk douanetarief, die in de tweede kolom van de lijsten
              voorkomen, worden slechts bij wijze van aanduiding gegeven .
              As posições da pauta aduaneira comum constantes da segunda coluna são referidas a titulo
              meramente indicativo .
 ---pagebreak--- N° L 382/ 136                      Journal officiel des Communautés européennes                                  31 . 12 . 85
           ( )   De med ( ) mærkede kontingenter vedrører udelukkende varer, der henhører under
                 EKSF-traktaten — de er derfor ikke underkastet bestemmelserne i denne beslutning. Disse
                 kontingenter er kun anført i listerne som en påmindelse.
           (**) De med (**) mærkede kontingenter er underkastet bestemmelserne i denne beslutning, for
                 så vidt de benyttes med henblik på import af stålvarer, der henhører under EØF-traktaten.
           ( )   Die mit einem (*) bezeichneten Kontingente betreffen ausschließlich unter den EGKS-Ver­
                 trag fallende Waren — sie sind daher nicht den Bestimmungen dieser Entscheidung
                 unterworfen. Diese Kontingente sind in den Listen nur zur Erinnerung aufgeführt.
           (**) Die mit (**) bezeichneten Kontingente sind den Bestimmungen dieser Entscheidung
                 unterworfen, sofern sie für die Einfuhr von unter den EWG-Vertrag fallenden Stahlwaren
                 ausgenutzt werden .
           ( ) Οι ποσοστώσεις που σημειώνονται με αστερίσκο (*) καλύπτουν μόνο προϊόντα υπαγόμενα στη
                 συνθήκη ΕΚΑΧ. Συνεπώς δεν υπόκεινται στις διατάξεις της παρούσας αποφάσεως. Οι ποσοστώσεις
                 αυτές αναφέρονται στους καταλόγους χάριν απλής υπομνήσεως.
           (**) Οι ποσοστώσεις που σημειώνονται με δύο αστερίσκους (**) υπόκεινται στις διατάξεις της παρούσας
                 αποφάσεως στο μέτρο που χρησιμοποιούνται για την εισαγωγή σιδηρουργικών προϊόντων που
                 υπάγονται στη συνθήκη ΕΟΚ.
           ( ) The quotas marked with (*) only cover products coming within the ECSC Treaty — they
                 are consequently not subject to the provisions of this Decision. These quotas are included
                 in the lists only as a reminder.
           (**) The quotas marked with (**) are subject to the provisions of this Decision, in so far as
                 they are used for importing steel products coming within the EEC Treaty.
           ( )    Los contingentes señalados con un asterisco (*) cubren únicamente los productos del
                 Tratado CECA ; en consecuencia no estarán sujetos a las disposiciones de la presente
                 Decisión. Estos contingentes se recogen en las listas solamente como recordatorio.
           (**) Los contingentes señalados con dos asteriscos (**) están sujetos a las disposiciones de la
                 presente Decisión en la medida en que son utilizados para la importación de productos
                 siderúrgicos del Tratado CEE .
           ( )    Les contingents marqués d'un astérisque ( ) couvrent uniquement des produits relevant du
                 traité CECA ; ils ne sont donc pas soumis aux dispositions de la présente décision . Ces
                 contingents sont repris dans les listes à titre de simple rappel .
            (**) Les contingents marqués de deux astérisques (**) sont soumis aux dispositions de la
                 présente décision dans la mesure où ils sont utilisés pour l'importation de produits
                 sidérurgiques relevant du traité CEE .
            ( ) I contingenti contrassegnati da un asterisco (*) comprendono esclusivamente prodotti
                  siderurgici coperti dal trattato CECA ; essi non sono pertanto disciplinati dalle disposi­
                 zioni della presente decisione. Tali contingenti sono ripresi nelle liste soltanto per
                  memoria .
            (**) I contingenti contrassegnati da due asterischi (* #) sono disciplinati dalle disposizioni della
                  presente decisione nella misura in cui sono utilizzati per l'importazione di prodotti
                  siderurgici coperti dal trattato CEE .
            ( )   De contingenten aangeduid met (*) dekken enkel de produkten die van het EGKS-Verdrag
                  afhangen ; ze zijn dus niet onderworpen aan de beschikkingen van dit besluit. Deze
                  contingenten zijn enkel ter herinnering in deze lijsten opgenomen .
            (**) De contingenten aangeduid met (**) zijn onderworpen aan de beschikkingen van dit
                  besluit in de mate waarin zij worden gebruikt voor de invoer van ijzer- en staalprodukten
                  afhangende van het EEG-Verdrag.
            ( )   Os contingentes assinalados com um asterisco (*) abrangem unicamente produtos objecto
                  do Tratado CECA ; não estão, pois, sujeitos ao disposto na presente decisão. Estes
                  contingentes são indicados nas listas apenas pro memoria .
            (**) Os contingentes assinalados com dois asteriscos (**) estão sujeitos ao disposto na presente
                  decisão na medida em que sejam utilizados para a importação de produtos siderúrgicos
                  objecto do Tratado CEE .
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                              Journal officiel des Communautés européennes                                 N° L 382/ 137
                                                ANNEXE VII — UNION SOVIETIQUE
                                                     BIJLAGE VII — SOWJETUNIE
                                                                a) BENELUX
                 Numéro du tarif                                                                                            Valeur
                douanier commun
                                                                                                          Quantité
                                                                                                                          (en milliers
  Numéro                                               Désignation des marchandises                                         de FB)
                 Nummer van het
 Nummer                                                Omschrijving van de goederen                      Hoeveelheid
                gemeenschappelijk                                                                                         Waarde (in
                   douanetarief                                                                                          duizend Bfr.)
     1       32.05                Matières colorantes organiques synthétiques                                                19 360
             A
                                  Synthetische organische kleurstoffen
     2       36.06                Allumettes (à l'exception des allumettes « Bengale » et simi­       20,6 millions de
                                  laires)                                                                  boîtes
                                  Lucifers (m.u.v . Bengaalse en dergelijke lucifers)                      miljoen
                                                                                                           doosjes
     3       ex 44.1 1            Panneaux dits hardboard de fibres de bois et d'autres matières          26 070 t
                                  végétales, même agglomérées avec des résines naturelles ou
                                  artificielles ou d'autres liants organiques, bruts ou simplement
                                  poncés
                                  Zgn . hardboardplaten, van houtvezels of van andere plantaar­
                                  dige vezels, ook indien gebonden met natuurlijk hars, met
                                  kunsthars of met andere organische bindmiddelen, onbewerkt
                                  of enkel gladgeschuurd
                                             Pour le produits textiles, voir même annexe partie 1)
                                                Voor textielprodukten zie deze bijlage, deel I)
     4       ex 70.10              Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux , pots, tubes à compri­                             2 386
                                  més et autres récipients similaires de transport ou d'emballage,
                                  en verre soufflé ou pressé, à l'exception des bouteilles et
                                  flacons en verre non travaillé, des bouchons, couvercles et
                                  autres dispositifs de fermeture, en verre soufflé ou pressé
                                   Flessen , flacons, bokalen , potten , buisjes en andere dergelijke
                                  bergingsmiddelen , voor vervoer of verpakking, van geblazen
                                   of geperst glas, m.u.v . flessen en flacons van onbewerkt glas ;
                                   stoppen , deksels en andere sluitingen , van geblazen of geperst
                                  glas
             ex 70.13              Objets en verre pour le service de la table, de la cuisine, de la
                                   toilette, pour le bureau, l'ornementation des appartements ou
                                  usages similaires (à l'exclusion des articles du n° 70.19) en
                                   verre soufflé ou pressé, à l'exception des biberons et aqua­
                                   riums
                                   Glaswerk voor tafel -, keuken-, toilet- of kantoorgebruik , voor
                                  binnenhuisversiering of voor dergelijk gebruik (m.u.v . de arti­
                                   kelen bedoeld bij post 70.19), van geblazen of geperst glas,
                                   m.u.v. zuigflessen en aquariums
      5      76.01                 Aluminium brut                                                          22 930 t
             A
                                   Ruw aluminium
     6       79.01                 Zinc brut                                                                2 470 t
             A
                                   Ruw zink
      7      93.07                 Cartouches de chasse pour armes à canon lisse                       246 000 pieces
              B ex II                                                                                           stuks
                                   Jachtpatronen, voor wapens met gladde loop
 ---pagebreak--- N° L 382/ 138                         Journal officiel des Communautés européennes                         31 . 12 . 85
                                                      BILAG VII — USSR
                                                          b) DANMARK
              Position i den                                                                                  Værdi
  Nr.
              fælles toldtarif                           Varebetegnelse                           Mængde    1 000 dkr.
                                       Vedrørende tekstilvarer, se nærværende bilag, punkt l)
   1     70.05                 Planglas trukket eller blæst, også overfanget under fremstillin­ 1 080 tons
                               gen med kvadratisk eller rektangulær form, ubearbejdet
   2     94.01                 Møbler og møbeldele, elektriske varmepuder og -tæpper, vat­                    2460
         B ex II               tæpper, dyner, puder, soveposer m.v. (alle ikke-liberaliserede
         94.03                 varer)
         ex A
         ex B
         94.04
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                          Journal officiel des Communautés européennes                             N° L 382 / 139
                                                    ANHANG VII — UdSSR
                                                      c) DEUTSCHLAND
                   Nummer des
    Lfd .                                                                                                           Wert in
    Nr.
                  Gemeinsamen                          Warenbezeichnung                           Menge          Millionen DM
                    Zolltarifs
      1      28.38             Sulfate des Aluminiums                                                                26,0 ( ! )
             A ex IV
             31.02             Harnstoff mit einem Stickstoffgehalt von mehr als 45
             B                 Gewichtshundertteilen
             ex C              Kalkammonsalpeter
      2      44.11             Platten aus Fasern von Holz oder anderen pflanzlichen Stof­ 3,2 Millionen m2 (2)
                               fen
      3      44.15             Furniertes Holz und Sperrholz ; Hölzer mit Einlegearbeit       14 000 cbm (3)
      4      44.18             Sogenanntes Kunstholz in Form von Platten, Tafeln, Blöcken     30 000 cbm (3)
                               und dergleichen
                                          Für Textilwaren siehe denselben Anhang, Teil l)
      5      64.02             Schuhe mit Oberteil aus Leder                                                         1,2 (4)
             ex A
      6      69.11             Geschirr und Haushaltsgegenstände aus Porzellan, Steingut                             1,0 (5)
             ex A              und anderen keramischen Stoffen
             ex B
             69.12
             ex C
                 D
      7      ex 70.13          Glaswaren , handgefertigt                                                             0,5
      8      73.02             Ferrosilicium mit einem Gehalt an Silicium von mehr als 60       6 500 t
             ex C              bis 80 Gewichtshundertteilen
      9      73.02             Ferrochrom                                                       3 420 t (6)
             E I
     10      ex 73.14          Draht aus Stahl, nicht überzogen, Kohlenstoffgehalt 0,25         3 100 t
                               Gewichtshundertteile oder weniger
     11      73.23             Einheitskanister (für 20 1 Inhalt)                           10 000 Stück
             ex B
     12      73.32             Schrauben und Muttern mit Gewinde                                  160 t (3)
             B ex II           ( davon : Schrauben mit Holzgewinde : 30 t
                                         rohe Schrauben : 80 t)
     13      76.01             Rohaluminium                                                    19 500 t (3)
             A
 ---pagebreak--- N0 L 382/ 140                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                31 . 12. 85
                                                             ANHANG VII — UdSSR
                                                                c) DEUTSCHLAND
                                                                     (Fortsetzung)
                    Nummer des
    Lfd .                                                                                                                                   Wert in
    Nr.
                   Gemeinsamen                                   Warenbezeichnung                                       Menge            Millionen DM
                     Zolltarifs
     14       ex 82.01                 Spaten und Schaufeln                                                       23 000 Stück
     15       ex 92.05                 Blasinstrumente aus Metall                                                                            0,3
     16       97.03 A                  Spielzeug aus Holz                                                                                    1,35 0
     17       97.03                    Spielzeug aus Spinnstoffen                                                                            0,1 (3)
              ex B
     18       ex 97.05                 Christbaumschmuck und ähnliche Weihnachtsartikel aus Glas                                             0,3
(') Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 31.02.150 und 31.02.300 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch dieser
    Betrag überschritten wird.
(2) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 44.11.200, 44.11.410, 44.11.490 und 44.11.990 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn
    dadurch diese Menge überschritten wird .
(3) Zeitweilig und probeweise werden Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag/diese Menge überschritten wird .
(4) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 64.02.290, 64.02.340, 64.02.410, 64.02.430, 64.02.450, 64.02.500 und 64.02.560 Einfuhrgeneh­
    migungen auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag überschritten wird .
(5) Davon . 0,5 Million DM nur gegen Ausfuhr von Porzellan (69.11 ) im Verhältnis 1:1 .
(6) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummer 73.02.540 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch diese Menge überschritten
    wird .
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                          Journal officiel des Communautés européennes                         N0 L 382/ 141
                                             ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ VII — ΣΟΒΙΕΤΙΚΗ ΕΝΩΣΗ
                                                             δ) ΕΛΛΑΔΑ
                      Κλάση                                                                       Ποσότητα        Αξία
  Αριθμός           του κοινού                        Περιγραφή εμπορευμάτων                       (τόνοι)      (ΕΛΜ)
                   δασμολογίου
      1      ex 40.10          Ιμάντες μεταφορικοί ή μεταδόσεως κινήσεως, μη αρ9ρωτοί                            17 000
      2     40.01              Επίσωτρα συμπαγή ή κοίλα και πέλματα επισώτρων διά πεπιεσμένου                     7 500
             ex Α              αέρος, δυνάμενα να αποσπώνται και να επανατοποθετούνται, εσωτε­
                 Β ex II       ρικαί προστατευτικαί ταινίαι ελαστικών, καινουργή επίσωτρα διά
                               πεπιεσμένου αέρος, διά ειδικά οχήματα, φορτηγά, λεωφορεία και
                               γεωργικούς ελκυστήρας
      3      48.01             Χαρτόνια                                                                           8 000
             ex Ζ
      4      48.01             Χάρτης διά την συσκευασίαν                                                       30 000
             ex Ζ
      5      48.01             Χάρτης εκτυπώσεως, χάρτης γραφής, συμπεριλαμβανομένου του χάρ­                   22 500
             ex Ζ              του επιστολών και του χάρτου δι' επισκεπτήρια
                                    Για τα υφαντουργικά προϊόντα, βλέπε ίδιο παράρτημα, μέρος λ)
      6      69.11             Επιτραπέζια σκεύη και είδη οικιακής χρήσεως ή ευπρεπισμού, εκ            3
                               πορσελάνης
      7      73.18             Σωλήνες παντοειδείς, κυκλικής τομής, μη ελικοειδείς, προοριζόμενοι                13 750
             ex Γ              διά την άρδευσιν γαιών
      8      73.40             Κλωθοί εν γένει. Σφαίρες, σφαιρίδια και έτερα στερεά, διαφόρων                    10 000
             ex Β              σχημάτων, διά τριβείς
      9      84.06             Κινητήρες εσωτερικής καύσεως, ισχύος κατωτέρας των 37 kW                           8000
             Γ ex II
     10      85.01             Ηλεκτροκινητήρες ισχύος ίσης ή ανωτέρας των 370 W και κατωτέ­                     10 000
             Β I ex 6)         ρας ή ίσης των 15 000 W. Μέρη και μεμονωμένα τεμάχια
             ex Γ
     11      85.01             Ηλεκτροκινητήρες ισχύος ίσης ή ανωτέρας των 370 W και κατωτέ­                      6 250
             Β I ex 6)         ρας ή ίσης των 370 000 W. Μέρη και μεμονωμένα τεμάχια
             ex Γ
     12      85.01             Μετασχηματισταί και μετατροπείς στατοί. Πηνία αντιδράσεως και                     17 200
             Β ex II           αυτεπαγωγής. Μέρη και μονωμένα τεμάχια
             ex Γ
     13      85.15             Συσκευαί λήψεως τηλεοράσεως, έστω και συνδεδυασμέναι μετά          ΑΡ 348       125 000
             Α ex III          συσκευών εγγραφής ή αναπαραγωγής του ήχου. Πλαίσια συσκευών
             Γ II ex γ)        λήψεως και τυπωμένα κυκλώματα εκ μετάλλου
     14      85.23             Καλώδια-αγωγοί διά κεραίας τηλεοράσεως                                             3 965
             ex Β
 ---pagebreak--- N 0 L 382 / 142                       Journal officiel des Communautés europeennes                       31 . 12 . 85
                                             ANEXO VII — UNIÓN SOVIETICA
                                                            e) ESPAÑA
                    Número
                                                                                           Cantidad         Valor
 Número            del arancel                     Designación de la mercancía                (t)      (1 000 ECUS)
                aduanero común
     1     25.03               Azufre                                                      268
     2     ex 28.08            Ácido sulfúrico                                              83
     3     28.38               Sulfato de cobre                                               2,2
           A ex II
     4     28.42               Carbonato de sodio                                          187,6
           A II
     5     29.03               TNT y dinitronaftalenos                                      25,5
           B I
     6     29.15               Ácido oxálico                                                  2,5
           A I
     7     29.23               Acido glutámico                                                1,25
           D III
     8     ex 29.30            Tolueno diisocianato                                           6,25
     9     29.35               Caprolactama                                                204
           ex Q
    10     31.03               Abonos fosfatados                                            83,3
           A I
                ex II
           B
    11     31.04               Abonos potásicos                                            250
           A
    12     35.05               Dextrinas, almidones y sus colas                               0,083
    13     36.02               Explosivos preparados                                         12,5
    14     ex 36.04            Mechas, etc., excluidos detonadores eléctricos                 0,33
    15     36.06               Cerillas y fósforos                                         9,9 (M.u .)
    16     39.01               Aminoplastos                                                 13,3
           C ex II
    17     39.02               Desperdicios y restos de manufacturas de otros productos de   0,83
           C ex XIV            polimerización y copolimerización
    18     42.03               Prendas y accesorios de cuero                                 0,083
           A
           C
    19     44.24               Utensilios de madera                                          0,012
    20     66.03               Armaduras ensambladas                                         0,42
            B
    21     69.14               Otras manufacturas de materias cerámicas                      0,1
    22      71 . 2             Artículos de bisutería                                                        73,85
    23      71.15              Manufacturas de perlas y piedras                                              13,32
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                               Journal officiel des Communautés européennes          N0 L 382/ 143
                                                   ANEXO VII — UNIÓN SOVIÉTICA
                                                                  e) ESPANA
                                                                 (continuación)
                     Número
                                                                                        Cantidad       Valor
 Número            del arancel                           Designación de la mercancía
                 aduanero común                                                             (t)    (1 000 ECUS)
     24      73.32                   Pernos y tuercas, tornillos, etc.                    8,6
     25      82.09                   Cuchillos, navajas, etc. : hojas                     0,016
             B
     26      ex 85.02                Imanes permanentes                                    2,33
     27      85.14                   Altavoces, amplificadores                                          41,2
             ex B
     28      85.18                   Condensadores eléctricos                              0,2
     29      85.19                   Material para circuitos eléctricos                    0,75
     30      85.21                   Células fotoeléctricas                               0,58
             B
     31      87.01                   Motocultores y tractores de menos de 4 000 cc          8(u)
             A
             ex B
     32      ex 87.09                Motocicletas y velocípedos                           0,083
     33      89.01                   Barcos                                                           144,06
             B II
             89.02
             89.03
     34      90.01                   Material de vidrio para óptica                                    17,025
     35      90.04                   Gafas                                                             11,103
     36      93.01                   Armas blancas                                        0,083
     37      93.02                   Revólveres y pistolas                                86 (u)
     38      93.04                   Otras armas de fuego                                840 (u)
     39      93.05                   Otras armas                                          0,068
     40      93.06                   Partes y piezas de armas                             0,025
     41      93.07                   Proyectiles y municiones                             0,8
     42      94.03                   Otros muebles y sus partes : los demás               0,9
             ex B
     43      97.02                   Muñecas                                                            0,195
     44      Cat. 51 , 56, 57 , 95 ,                                                      0,166
             96, 103
     45      Cat. 144, 152                                                                0,666
 ---pagebreak--- N0 L 382/ 144                        Journal officiel des Communautés européennes                         31 . 12 . 85
                                            ANNEXE VII — UNION SOVIÉTIQUE
                                                             f) FRANCE
                                                                                                            Valeur
              Numéro du tarif
 Numéro                                            Désignation des marchandises                 Quantité  (en milliers
            douanier commun
                                                                                                            de FF)
    1    22.09                Vodka                                                                       4 660 PA (')
         C ex IV
    2    27.01                (Anthracite)                                                                  PM(2)C)
         ex A
    3    27.01                (Charbon)                                                                     PM 0 N
         ex A
    4    ex 27.09             Pétrole brut                                                    6 000 000 t
    5    27.10                Essence                                                           190 000 t
         A ex I
             ex II
             ex III
    6    27.10                 Gas oil et fuel oil domestique                                 1 650 000 t
         C ex I
             ex II
    7    27.10                Fuel oil léger et lourd                                           800 000 t
         C ex II
    8    27.13                Paraffine raffinée                                                    945 t
         B ex II
    9    32.05                Colorants indigo                                                      157 t
         E
   10    48.01                Papier journal                                                     15 600 t
         A
                                       Pour les produits textiles, voir même annexe partie 1)
   11    69.11                Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en faïence et en                   210
         69.12                porcelaine
         C ex I
             ex II
   12    85.15                Appareils récepteurs de radiodiffusion et de télévision, leurs                 26 700
         A ex III             parties et pièces détachées (dont 5 335 000 FF au maximum
         C ex II              pour les appareils de télévision et 3 565 000 FF au maximum
                              pour les chaînes compactes, tuner et tuners-amplificateurs)
   13    85.21                Composants électroniques                                                        3 030
          D
         ex E
   14     89.01                Hydroglisseurs                                                                 6 000
          B ex I
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                                   Journal officiel des Communautés européennes                                         N 0 L 382/ 145
                                                   ANNEXE VII — UNION SOVIETIQUE
                                                                    f) FRANCE
                                                                       (suite)
                                                                                                                                           Valeur
                   Numéro du tarif
  Numéro                                                  Désignation des marchandises                               Quantité            (en milliers
                  douanier commun
                                                                                                                                           de FF)
     15       90.12                     Microscopes optiques, y compris les appareils pour la micro­                                         1 070
                                       photographie, la microcinématographie et la microprojection
     16       90.28                    Appareils électriques ou électroniques de mesure                                                      2 795
              ex A
              ex B
     17       91.01                     Montres et leurs mouvements, dont 140 000 pièces au maxi­                280 000 pièces
              91.07                    mum pour les montres et dans la limite 120 000 pièces au
                                        maximum pour les montres à mouvement mécanique
      18       91.11                    Autres fournitures d'horlogerie                                                                        300
      19       ex 97.03                 Jouets                                                                                               3 665
(') PA = possibilité d'augmentation . L'augmentation éventuelle de ce contingent est soumise aux dispositions des articles 4 et 7 du règlement (CEE)
    n 0 3420/ 83 du Conseil du 14 novembre 1983 .
(2) PM = pro memoria .
 ---pagebreak--- N° L 382/ 146 Journal officiel des Communautés européennes           31 . 12. 85
                              ANNEX VII — USSR
                                  (g) IRELAND
                 For textile products, see section (1) of this Annex
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                             Journal officiel des Communautés européennes                               N° L 382/ 147
                                                       ALLEGATO VII — URSS
                                                                h) ITALIA
                  Numero della                                                                                            Valore
     N.          tariffa doganale                       Designazione delle merci                        Quantità       (in milioni
                      comune                                                                                              di Ut)
      1      22.09                Brandy                                                               16 000 litri
             C ex V
      2      25.31                Feldspato                                                               1 560 t
             ex B
      3      ex 28.19             Ossido di zinco                                                           945 t
      4      28.40
             B ex II
                                  Tripolifosfato di sodio                                                 1 560 t
                                                                                                                     I
      5      28.47                Dicromato di sodio                                                      3 150 t
             B ex II
      6      da ex cap . 28 a     Altri prodotti chimici                                                                  1 210
             ex cap . 38
      7      31.02                Urea                                                                   19 000 t
             B
             ex C
      8      32.07                Litopone                                                                  240 t
             A ex III
      9      39.02                Pellicola frantumata                                                      200 t
             da C ex I a
                     ex XIII
             39.03
             da B ex I a
                     ex V
     10      44.11                Pannelli di fibre di legno o di altre materie vegetali, anche           2 000 t
                                  agglomerate con resine naturali o artificiali o con altri leganti
                                  organici
     11      48.01                Carta e cartone kraft                                                  10 100 t
             C
                                            Per i prodotti tessili, vedi stesso allegato, parte 1)
     12      69.11                Vasellame ed oggetti di uso domestico o da toletta, di porcel­             40 t
                                  lana
     13      69.12                Vasellame ed oggetti di uso domestico o da toletta, di altre              260 t
                                  materie ceramiche
     14      da 70.04 a           Vetro colato o laminato ; vetro tirato o soffiato,    di cui non più    3 500 t
             ex 70.07             di 300 t di vetri profilati
 ---pagebreak--- N° L 382/ 148                                    Journal officiel des Communautés européennes                                             31 . 12 . 85
                                                               ALLEGATO VII — URSS
                                                                        h) ITALIA
                                                                          (segue)
                   Numero della                                                                                                              Valore
    N.            tariffa doganale                              Designazione delle merci                                     Quantità     (in milioni
                       comune                                                                                                                di Ut)
     15      73.01                       (Ghisa)                                                                    (210 000 t) (*)(')
     16       73.02                      Ferro-manganese                                                             (8 000 t) (") (2)
              A
     17       73.02                      Ferro-silicio                                                                   1 900 t PA (3)
              C
     18       73.02                      Ferro-silico-manganese                                                                 760 t
              D
     19       ex 73.15                   Sbozzi di forgia e fucinati                                                                            485
     20       73.18                      Tubi di acciaio                                                                      3 025 t
              ex A
                  B
              ex C
     21       73.40                      Sfere di acciaio per mulini                                                            150 t
              ex B
     22       79.01                      Zinco greggio                                                                        2 520 t
              A
     23       84.23
              A ex I
                                         Pale meccaniche ed escavatori
                                                                                                                i                               485
     24       84.23                      Bulldozer                                                                            20 unità
              A ex I
     25       84.35                      Macchine ed apparecchi per la stampa e le arti grafiche ; loro                                         365
              A                          parti e pezzi staccati
     26       84.62                      Cuscinetti a rotolamento                                                                               305
     27       87.01                      Trattori                                                                            760 unità
     28       87.02                      Autoveicoli per il trasporto di persone, compresi gli autovei­                    2 650 unità
              A                          coli misti
     29       87.02                      Autoveicoli per il trasporto di merci                                                80 unità
              B
     30       87.06                       Parti, pezzi staccati ed accessori per autoveicoli, per trattori e                                    605
              87.12                      per motocicli
              A
     31       ex 87.09                    Motocicli e velocipedi con motore ausiliario, anche con car­                       320 unità
                                         rozzetta
(') Sottoposto al regime d'importazione previsto per il 1986 nell'ambito della CECA.
(2) Sottoposto, per quanto riguarda i prodotti CECA, al regime d'importazione previsto per il 1986 per questi prodotti .
(3) PA = possibilità di aumento. L'eventuale aumento di questo contingente è subordinato alle disposizioni degli articoli 4 e 7 del regolamento (CEE)
    n . 3420/83 del Consiglio del 14 novembre 1983 .
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                            Journal officiel des Communautés européennes                          N0 L 382/ 149
                                               ANEXO VII — UNIĀO SOVIÉTICA
                                                            ij) PORTUGAL
                   N? da pauta                                                                                      Valor
  Número
                 aduaneira comum                     Designação das mercadorias                  Quantidades    (1 000 ECUs)
      1     40.08                                                                                    1 t
             A                   Chapas folhas e tiras :
             ex I                  De borracha esponjosa ou celular :
                                   — adesivos
             ex II                 Outras :
                                   — adesivos
     2       40.09               Tubos de borracha vulcanizada, não endurecida                       1 t
     3       ex 40.14            Outras obras de borracha vulcanizada, não endurecida :              5 t
                                 — com exclusão das bolsas para tabaco
      4      48.15               Papel e cartão não especificados, cortados, para determinados       2 t
                                 usos :
             ex A                     Tiras para usar como adesivos, de largura não superior a
                                      10 cm , cujo revestimento seja constituído por borracha,
                                      natural ou sintética, não vulcanizada :
                                      — em papel pesando até 160 g/m2, com exclusão do
                                         papel para isolamentos eléctricos
             ex B                     Outros :
                                      — papel adesivo pesando até 160 g/m2, com exclusão do
                                          papel para isolamentos eléctricos
      5      59.05                                                                                    1 t
             A                   Redes (em obra ou não) para a pesca
      6      ex 64.05            Partes de calçado (compreendendo as palmilhas e outros              3 t
                                 reforços interiores) de qualquer matéria excepto de metal :
                                 — de borracha
      7      85.19                                                                               20 unidades
             ex A                Interruptores não automáticos e seccionadores, pesando até
                                 2 kg cada um , com exclusão das partes e peças separadas, de
                                 cerâmica ou de vidro
             ex B                Réostatos, pesando até 2 kg cada um , com exclusão das partes
                                 e peças separadas, de cerâmica ou de vidro
       8      85.19                                                                            2 000 unidades
             ex A                Interruptores não automáticos, e seccionadores, pesando até
                                 2 kg cada um, com exclusão das partes e peças separadas, de
                                 materiais diferentes da cerâmica ou do vidro
              ex B               Reóstatos, pesando até 2 kg cada um , com exclusão das partes
                                 e peças separadas, de materiais diferentes da cerâmica ou do
                                 vidro
       9      85.19                                                                              700 unidades
              ex   A             Interruptores automáticos, disjuntores e contadores, pesando
                                 até 3 kg cada um , com exclusão das partes e peças separadas
     10       85.19                                                                            1 000 unidades
              ex A               Cortacircuitos, com exclusão das partes e peças separadas
 ---pagebreak--- N° L 382/ 150                       Journal officiel des Communautés européennes                            31 . 12 . 85
                                           ANEXO VII — UNIĀO SOVIÉTICA
                                                       ij) PORTUGAL
                                                         (continuação)
 Número        N? da pauta                      Designação das mercadorias                   Quantidades
                                                                                                               Valor
            aduaneira comum                                                                               (1 000 ECUs)
   11    85.19                                                                             1 000 unidades
         ex A               Outros aparelhos, de cerâmica ou de vidro, pesando até 2 kg
                            cada um, com exclusão dos relais para centrais automáticas,
                            dos fusíveis, dos relais de telecomando por frequência musical
                            e das partes e das peças separadas
         ex B               Resistências, com exclusão das que se destinem a aqueci­
                            mento, de cerâmica ou de vidro, pesando até 2 kg cada um,
                            com exclusão das partes e peças separadas
         ex C               Circuitos impressos de cerâmica ou de vidro, pesando até 2 kg
                            cada um
   12    85.19                                                                             5 000 unidades
         ex A               Aparelhos para interrupção e seccionamento, aparelhos para
                            protecção, derivação e ligação de circuitos eléctricos :
                            — aparelhos de materiais diferentes da cerâmica ou do vidro,
                               pesando até 2 kg cada um, com exclusão dos interruptores
                               não automáticos e dos seccionadores, pesando até 2 kg
                               cada um, dos interruptores automáticos, disjuntores e con­
                               tactores, pesando até 3 kg cada um, dos cortacircuitos e
                               das partes e peças separadas
         ex B               Resistências, com exclusão das que se destinem a aqueci­
                            mento, potenciómetros e reóstatos, de materiais diferentes da
                            cerâmica ou do vidro, pesando até 2 kg cada um , com
                            exclusão das partes e peças separadas
         ex C               Circuitos impressos de materiais diferentes da cerâmica ou do
                            vidro , pesando até 2 kg cada um
   13    87.02              Veículos automóveis, com qualquer tipo de motor, para trans­    15 unidades
                            porte de pessoas ou de mercadorias, compreendendo os de            por marca
                            corridas e os « trolley-bus »
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                                      Journal officiel des Communautés européennes                                       N° L 382/ 151
                                                                    ANNEX VII — USSR
                                                                  (k) UNITED KINGDOM
                        CCT
                                                                                                                                            Value
     No                heading                                           Description                                   Quantity           (£ 1 000)
                         No
      1       36.06                        Matches (other than Bengal matches)                                         475 000
                                                                                                                   short standards
                                                      For textile products, see section (I) of this Annex
      2       64.02                        Training shoes with outer soles of plastic/rubber and uppers                                     PM (»)
              ex B                         of textile fabric with leather/plastic patches
      3       69.11                        Tableware and other articles of a kind commonly used for                                          110
              69.12                        domestic or toilet purposes, of porcelain or china or other
                                            kinds of pottery
               69.13                        Statuettes and other ornaments, and articles of personal
                                            adornment ; articles of furniture
      4        73.07                        Iron and steel                                                          13 125 tonnes
               A I                                                                                                      (2)(")
               B I
               73.08
               73.09
               73.10
               73.11
               73.12
               73.13
               73.14
               73.15
               73.18
      5        85.15                        Transistorized radio broadcast receivers                                                         650 (3)
               A ex III
      6        85.15                        Transistorized radiograms                                                    PM («)
               A ex III
      7        85.15                        Transistorized monochrome television broadcast receivers of              21 900 units
               A ex III                     15,2 cm and 22,9 cm (4)
 (') PM = pro memoria. Imports of these products will be subject to the requirements of Articles 4 and 7 of Council Regulation (EEC) No 3420/83 of
     14 November 1983 .
 (2) Subject to an ECSC decision on the 1986 steel regime, for ECSC products.
 (3) Quota No S includes provision for import into the United Kingdom of unit transistorized radio tuners whether or not combined with amplifiers. Other
     parts of unit audio equipment are not subject to quantitative limits when imported into the United Kingdom .
 (4) The reference to screen size is to the diagonal measurement.
 ---pagebreak--- N0 L 382/ 152                               Journal officiel des Communautés européennes                                31 . 12 . 85
BILAG VII — ANHANG VII — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ VII — ANNEX VII — ANEXO VII — ANNEXE VII — ALLEGATO VII —
                                                       BIJLAGE VII — ANEXO VII
USSR — UdSSR — ΕΣΣΔ — USSR — UNIÓN SOVIÉTICA — UNION SOVIÉTIQUE — URSS — SOWJETUNIE — UNIÃO
                                                                    SOVIÉTICA
1) Tekstilvarer — 1) Textilwaren — λ) Υφαντουργικά προϊόντα — (1) Textile products — 1) Productos textiles — 1) Produits textiles —
                                      1) Prodotti tessili — 1) Textielprodukten — 1) Produtos têxteis
   Kategori      Medlemslande           Enhed                Mængde        Kategori   Medlemslande         Enhed        Mængde
   Kategorie     Mitgliedstaaten      Einheiten               Menge        Kategorie  Mitgliedstaaten    Einheiten       Menge
   Κατηγορία       Κράτη μέλη           Μονάδα               Ποσότητα      Κατηγορία     Κράτη μέλη       Μονάδα        Ποσότητα
   Category      Member States           Units               Quantity      Category   Member States        Units        Quantity
   Categoría   Estados miembros       Unidades              Cantidad       Categoría Estados miembros    Unidades       Cantidad
   Catégorie     États membres          Unités               Quantité      Catégorie  États membres        Unités       Quantité
   Categoria      Stati membri           Unità               Quantità      Categoria   Stati membri        Unità        Quantità
   Categorie       Lid-Staten          Eenheid              Kwantiteit     Categorie     Lid-Staten       Eenheid      Kwantiteit
   Categoria    Estados-membros        Unidades            Quantidade      Categoria Estados-membros     Unidades      Quantidade
         1              D              Tonnen                  5
                                                                               12            D         1 000 Paar        100
                         I          tonnellate                50
                                                                                              I         1 000 paia       100
         2            BNL              Tonnes               833 ( 1 )          13            D        1 000 Stück        ( ,2)
                                          ton
                       DK                tons             1 651 (2)            14 B          D        1 000 Stück        ( l2)
                        D              Tonnen             1 156 (3)
                       GR                Τόνοι              150                15 A          D        1 000 Stück        ( ,2)
                         F             Tonnes               816 (')
                       IRL             Tonnes                 12(4)
                                                                               15 B          D        1 000 Stück        (' 2)
                         I           tonnellate             730 (5)
                                                                                              I        1 000 pezzi           5
                       UK              Tonnes               169 (6)
                                                                               16            D        1 000 Stück        ( ,2)
         3             DK                tons                 38 (2)                          I        1 000 pezzi           5
                        D              Tonnen                     5
                         I           tonnellate               10 0             17            D        1 000 Stück        ( 12 )
         4               D         1 000 Stück                30               18            D            Tonnen         550 ( 13)
                         1          1 000 pezzi               50
                                                                           ex 18            UK            Tonnes           (9)
         5              D          1 000 Stück                20
                                                                               19            D        1 000 Stück        ( 12)
                         I          1 000 pezzi               10
                                                                               20           DK              tons         C 4)
         6              D          1 000 Stück                10
                                                                                             D            Tonnen         (. 5)
                         I          1 000 pezzi               10
                                                                                              I         tonnellate          70
                                                                                            UK            Tonnes          6,5
         7               D         1 000 Stück                25
                         I          1 000 pezzi                 5          ex 21            UK        1 000 pieces         (9)
     ex 7               UK         1 000 pieces             PM (7) (8)         24            D         1 000 Stück       C 2)
                                                                               26            D         1 000 Stück       ( ,2)
         8               D         1 000 Stück                20
                          I         1 000 pezzi               10               27             D        1 000 Stück       C 2)
                                                                               28             D        1 000 Stück       ( 12)
     ex 8               UK         1 000 pieces               (9)
                                                                               29             D        1 000 Stück       ( 12)
         9              DK                tons               155 ( 10)
                                                                               30 A           D        1 000 Stück       (,2)
                         D             Tonnen               450 ( n )
                        UK              Tonnes                25
                                                                           ex 30 A           UK       1 000 pieces          (9)
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                          Journal officiel des Communautés européennes                       N0 L 382/ 153
    Kategori  Medlemslande        Enhed             Mængde      Kategori   Medlemslande          Enhed      Mængde
   Kategorie  Mitgliedstaaten   Einheiten            Menge      Kategorie  Mitgliedstaaten     Einheiten     Menge
   Κατηγορία     Κράτη μέλη      Μονάδα             Ποσότητα    Κατηγορία     Κράτη μέλη        Μονάδα      Ποσότητα
    Category  Member States       Units             Quantity    Category   Member States         Units      Quantity
   Categoria Estados miembros   Unidades            Cantidad    Categoria Estados miembros     Unidades     Cantidad
   Catégorie  États membres       Unités            Quantité    Catégorie  États membres         Unités     Quantité
   Categoria   Stati membri       Unità             Quantità    Categoria   Stati membri         Unità      Quantità
   Categorie     Lid-Staten      Eenheid           Kwantiteit   Categorie     Lid-Staten        Eenheid    Kwantiteit
   Categoria Estados-membros    Unidades           Quantidade   Categoria Estados-membros      Unidades    Quantidade
       30 B          D          Tonnen                (12)          45           DK               tons       (,7)
                                                                    55             I          tonnellate        25
   ex 30 B          UK          Tonnes                 (9)
II                                                              l                          I
                                                                    61            D            Tonnen         (12)
                                                                Ill
       31            D        1 000 Stück             (12)
                                                                    62           UK             Tonnes          20 (20)
                                                lllllI
       32          BNL           Tonnes              24,7
                                    ton                             69            D         1 000 Stück       ( 12)
                    UK           Tonnes              13,5
                                                                    70            D         1 000 Stück       (12)
                                                                L                          ll
       34           DK             tons              51,5 (16)
                                                                 ex 72           UK         1 000 pieces        (9)
                                                                          llIl
       35           DK             tons               (17)
                    IRL          Tonnes                   4         73            D         1 000 Stück       ( 12)
        36          DK             tons               (! 7)         74            D         1 000 Stück       ( 12)
                                                                LiIll
                     D          Tonnen                (! 2)     Il
                    IRL          Tonnes                   2         75             D         1 000 Stück      C 2)
                                                                    76           BNL            Tonnes       1,03
        37          BNL          Tonnes              10,3
                                    ton                                                            ton
                     DK            tons                 43
                                                                                   D            Tonnen        (1 2)
                                                                                   I          tonnellate     5
                      D          Tonnen               403
                     GR           Τόνοι                 10
                                                                 ex 76            UK            Tonnes          (9)
                      F          Tonnes                166
                      I        tonnellate              100
                                                                 ex 78            UK            Tonnes          (9)
                              T                                 l                          II            l
        38 B         DK            tons              45,5 (i »)  ex 80            UK            Tonnes          (9)
                                                                    81             D            Tonnen        (1 2)
        39          BNL          Tonnes              1,03
                                    ton                                            I          tonnellate         10
                                                                          lL
                     DK            tons               ( 19)
                                                                 ex 81            UK            Tonnes          (9)
                      D          Tonnen               ( 15)
                                                                I
                                                                    81            DK               tons        2,3
        40           DK            tons               (19)
                                                                    82             D            Tonnen        (1 2)
        44           DK            tons               (17)          83             D            Tonnen        (1 2)
 ---pagebreak--- N° L 382/ 154                                       Journal officiel des Communautés européennes                                                               31 . 12 . 85
      Kategori        Medlemslande               Enhed                Mængde           Kategori         Medlemslande                   Enhed                    Mængde
    Kategorie        Mitgliedstaaten           Einheiten               Menge           Kategorie       Mitgliedstaaten               Einheiten                   Menge
    Κατηγορία           Κράτη μέλη              Μονάδα                Ποσότητα         Κατηγορία          Κράτη μέλη                   Μονάδα                   Ποσότητα
     Category         Member States              Units                Quantity         Category         Member States                   Units                   Quantity
    Categoria      Estados miembros            Unidades               Cantidad         Categoria      Estados miembros               Unidades                  Cantidad
     Catégorie        États membres              Unités               Quantité         Categorie        États membres                  Unités                   Quantité
    Categoria          Stati membri              Unità                Quantità         Categoria         Stati membri                  Unità                    Quantità
    Categorie           Lid-Staten              Eenheid              Kwantiteit        Categorie          Lid-Staten                  Eenheid                 Kwantiteit
    Categoria      Estados-membros             Unidades             Quantidade         Categoria      Estados-membros                Unidades                 Quantidade
          84                UK                 Tonnes                     1,5              120                 DK                       tons                     (19)
        117                  D                 Tonnen                   (12)
                                                                                       ex 126                 BNL                     Tonnes                   1 540 (21 )
                            IRL                Tonnes                     7                                                              ton
        118                 DK                    tons                  ( 19)
                                                                                       ex 154                   I                   tonnellate                   250 (22)
        119                 DK                    tons                   ( 19)
                             D                 Tonnen                    ( 14)         ex 161                  UK                     Tonnes                      (9)
 (') Des contingents pour les catégories 2 a) et 3 a) peuvent être fixés.
       Contingenten voor categorieën 2 a) en 3 a) kunnen worden vastgesteld .
 (2) Underkontingenter for kategorie 2 a) og 3 a) kan evt. fastsættes.
  (3) Davon für Kategorie ^ a) höchstens: 619 Tonnen .
  (4) Sub-quotas may be established for categories 2 (a) and 3 (a).
 (5) Possono essere istituiti dei sottocontingenti per le categorie 2 a) e 3 a).
  (6) Of which for category 2 (a) not more than 82 tonnes.
  (7) Including ex-categories 8, 18, 21 , 30 A, 30 B, 72, 76, 78, 80, 81 and 161 : woven outer and under garments of flax.
  (8) PM = pro memoria. Imports of these products will be subject to the requirements of Articles 4 and 7 of Council Regulation (EEC) No 3420/83 of
       14 November 1983 .
  (9)  See category ex 7 .
(10)   Kategori 20 inklusive.
(n)    Einschließlich Kategorien 20, 39 und 119.
( 12)  Siehe Kategorie 18 .
(t3)   Einschließlich Kategorien 13 , 14 B, 15 A, 15 B, 16, 17, 24, 26, 27, 28, 29, 30 A, 30 B, 31 , 36, 61 , 69, 70, 73 , 74, 75, 76, 81 , 82 , 83 und 1 17.
( 14)  Se kategori 9 .
( ,s)  Siehe Kategorie 9 .
( ,6)  Kategori 35, 36, 44 og 45 inklusive .
( 17)  Se kategori 34.
( ,8)  Kategori 39, 40, 118, 119 og 120 inklusive.
( 19)  Se kategori 38 B.
(20)   Of which not more than four tonnes for lace .
(21 )  Sauf / uitgezonderd 56.02-21 , 23 et / en 28 .
(22)   50.01-00.
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                       Journal officiel des Communautés européennes                         N° L 382/ 155
BILAG VIII — ANHANG VIII — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ VIII — ANNEX VIII — ANEXO VIII — ANNEXE VIII —
                                   ALLEGATO VIII — BIJLAGE VIII — ANEXO VIII
             Kontingenter, der skal åbnes af medlemsstaterne ved indførsel fra DEN TYSKE DEMOKRA­
                              TISKE REPUBLIK, for perioden 1 , januar til 31 . december 1986
             Von den Mitgliedstaaten bei der Einfuhr aus der DEUTSCHEN DEMOKRATISCHEN
               REPUBLIK zu eröffnende Kontingente für die Zeit vom 1 . Januar bis zum 31 . Dezember 1986
             Ποσοστώσεις παραχωρούμενες από τα κράτη μέλη για εισαγωγές αχό τη ΛΑΪΚΗ ΔΗΜΟΚΡΑΤΙΑ ΤΗΣ
                           ΓΕΡΜΑΝΙΑΣ για την περίοδο από 1ης Ιανουαρίου έως 31 Δεκεμβρίου 1986
             Quotas to be opened by Member States for imports from the GERMAN DEMOCRATIC
                                 REPUBLIC for the period 1 January to 31 December 1986
             Contingentes que deberán abrir los Estados miembros respecto de la REPÚBLICA DEMOCRÁ­
               TICA DE ALEMANIA para el período que va desde el 1 de enero al 31 de diciembre de 1986
             Contingents à ouvrir par les États membres à l'égard de la RÉPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE
                         ALLEMANDE pour la période allant du 1 er janvier au 31 décembre 1986
             Contingenti che gli stati membri apriranno all'importazione nei confronti della REPUBBLICA
                      DEMOCRATICA TEDESCA per il periodo dal 1° gennaio al 31 dicembre 1986
             Contingenten te openen door de Lid-Staten bij de invoer van herkomst uit de DUITSE
              DEMOCRATISCHE REPUBLIEK voor de periode van 1 januari tot en met 31 december 1986
             Contingentes a abrir jpelos Estados-membros em relação à REPÚBLICA DEMOCRÁTICA
                             ALEMA para o período de 1 de Janeiro a 31 de Dezembro de 1986
             NB :
             De positionsnumre fra den fælles toldtarif, der er anført i anden kolonne i listerne, er kun
             vejledende.
             Die Tarifnummern des Gemeinsamen Zolltarifs in der zweiten Spalte der Listen dienen nur als
             Hinweis .
             Οι αριθμοί των κλάσεων του κοινού δασμολογίου στη δεύτερη στηλη αναφέρονται ενδεικτικά.
             The heading numbers from the Common Customs Tariff in the second column of the lists are
             meant only to serve as a guide .
             Las partidas del arancel aduanero común que figuran en la segunda columna de las listas sólo
             se suministran con carácter indicativo .
             Les positions du tarif douanier commun figurant dans la deuxième colonne des listes ne sont
             fournies qu'à titre indicatif.
             I numeri delle voci della tariffa doganale comune che figurano nella seconda colonna degli
             elenchi sono forniti soltanto a titolo orientativo .
             De nummers van het gemeenschappelijk douanetarief, die in de tweede kolom van de lijsten
             voorkomen, worden slechts bij wijze van aanduiding gegeven .
             As posições da pauta aduaneira comum constantes da segunda coluna são referidas a titulo
             meramente indicativo .
 ---pagebreak--- N 0 L 382/ 156                      Journal officiel des Communautés européennes                                 31 . 12 . 85
            (*)   De med ( ) mærkede kontingenter vedrører udelukkende varer, der henhører under
                  EKSF-traktaten — de er derfor ikke underkastet bestemmelserne i denne beslutning. Disse
                  kontingenter er kun anført i listerne som en påmindelse.
            (**) De med (**) mærkede kontingenter er underkastet bestemmelserne i denne beslutning, for
                  så vidt de benyttes med henblik på import af stålvarer, der henhører under EØF-traktaten.
            ( )   Die mit einem (*) bezeichneten Kontingente betreffen ausschließich unter den EGKS-Ver­
                  trag fallende Waren — sie sind daher nicht den Bestimmungen dieser Entscheidung
                  unterworfen. Diese Kontingente sind in den Listen nur zur Erinnerung aufgeführt.
            (**) Die mit (**) bezeichneten Kontingente sind den Bestimmungen dieser Entscheidung
                  unterworfen, sofern sie für die Einfuhr von unter den EWG-Vertrag fallenden Stahlwaren
                  ausgenutzt werden .
            ( ) Οι ποσοστώσεις που σημειώνονται με αστερίσκο (*) καλύπτουν μόνο προϊόντα υπαγόμενα στη
                  συνθήκη ΕΚΑΧ . Συνεπώς δεν υπόκεινται στις διατάξεις της παρούσας αποφάσεως. Οι ποσοστώσεις
                  αυτές αναφέρονται στους καταλόγους χάριν απλής υπομνήσεως.
            (**) Οι ποσοστώσεις που σημειώνονται με δύο αστερίσκους (**) υπόκεινται στις διατάξεις της παρούσας
                  αποφάσεως στο μέτρο που χρησιμοποιούνται για την εισαγωγή σιδηρουργικών προϊόντων που
                  υπάγονται στη συνθήκη ΕΟΚ.
            ( )   The quotas marked with ( ) only cover products coming within the ECSC Treaty — they
                  are consequently not subject to the provisions of this Decision. These quotas are included
                  in the lists only as a reminder.
            (**) The quotas marked with (**) are subject to the provisions of this Decision, in so far as
                  they are used for importing steel products coming within the EEC Treaty.
            ( )    Los contingentes señalados con un asterisco ( ) cubren únicamente los productos del
                  Tratado CECA ; en consecuencia no estarán sujetos a las disposiciones de la presente
                  Decisión. Estos contingentes se recogen en las listas solamente como recordatorio.
            (**) Los contingentes señalados con dos asteriscos (**) están sujetos a las disposiciones de la
                  presente Decisión en la medida en que son utilizados para la importación de productos
                  siderúrgicos del Tratado CEE.
            ( )    Les contingents marqués d'un astérisque ( ) couvrent uniquement des produits relevant du
                  traité CECA ; ils ne sont donc pas soumis aux dispositions de la présente décision . Ces
                  contingents sont repris dans les listes à titre de simple rappel .
            (**) Les contingents marqués de deux astérisques (**) sont soumis aux dispositions de la
                  présente décision dans la mesure où ils sont utilisés pour l'importation de produits
                  sidérurgiques relevant du traité CEE .
             (*)   I contingenti contrassegnati da un asterisco ( ) comprendono esclusivamente prodotti
                  siderurgici coperti dal trattato CECA ; essi non sono pertanto disciplinati dalle disposi­
                  zioni della presente decisione. Tali contingenti sono ripresi nelle liste soltanto per
                   memoria .
             (**) I contingenti contrassegnati da due asterischi (**) sono disciplinati dalle disposizioni della
                   presente decisione nella misura in cui sono utilizzati per l'importazione di prodotti
                   siderurgici coperti dal trattato CEE .
             ( )   De contingenten aangeduid met ( ) dekken enkel de produkten die van het EGKS-Verdrag
                   afhangen ; ze zijn dus niet onderworpen aan de beschikkingen van dit besluit . Deze
                   contingenten zijn enkel ter herinnering in deze lijsten opgenomen .
             (**) De contingenten aangeduid met (**) zijn onderworpen aan de beschikkingen van dit
                   besluit in de mate waarin zij worden gebruikt voor de invoer van ijzer- en staalprodukten
                   afhangende van het EEG-Verdrag .
             (*)   Os contingentes assinalados com um asterisco ( ) abrangem unicamente produtos objecto
                   do Tratado CECA ; não estão, pois, sujeitos ao disposto na presente decisão . Estes
                   contingentes são indicados nas listas apenas pro memoria .
             ( ) Os contingentes assinalados com dois asteriscos ( ) estão sujeitos ao disposto na presente
                   decisão na medida em que sejam utilizados para a importação de produtos siderúrgicos
                   objecto do Tratado CEE.
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                                Journal officiel des Communautés européennes                           N0 L 382/ 157
                                  ANNEXE VIII — REPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE ALLEMANDE
                                     BIJLAGE VIII — DUITSE DEMOCRATISCHE REPUBLIEK
                                                               a) BENELUX
                 Numéro du tarif                                                                                        Valeur
                douanier commun                                                                                       (en milliers
 Numéro                                                Désignation des marchandises                      Quantité
                 Nummer van het                                                                                          de Fl)
 Nummer
                gemeenschappelijk                      Omschrijving van de goederen                    Hoeveelheid
                                                                                                                      Waarde (in
                   douanetarief                                                                                      duizend Fl.)
     1       17.04                  Sucreries sans cacao, à l'exclusion d'extraits de réglisse, conte­     123 t
            C                       nant en poids plus de 10% de saccharose, sans addition
            D                       d'autres matières et à l'exclusion de gommes à mâcher du
                                    genre chewing gum
                                    Suikerwerk zonder cacao, m.u.v . zoethoutextract (drop),
                                    bevattende meer dan 10 gewichtspercenten saccharose, zonder
                                    andere toegevoegde stoffen en m.u.v. kauwgom
             18.06                  Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du
            A                       cacao (sauf glaces de consommation)
             C
             D                      Chocolade en andere voedingsmiddelen, welke cacao bevatten,
                                    m.u.v. consumptie-ijs
     2       25.23                  Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés           6 140 t
                                    dits clinkers) même colorés
                                    Hydraulisch cement (cementklinker daaronder begrepen), ook
                                    indien gekleurd
     3       ex 28.19               Oxyde de zinc                                                          173 t
                                    Zinkoxyde
     4       32.05                  Matières colorantes organiques synthétiques                                         2 426
             A
                                    Synthetische organische kleurstoffen
     5       36.06                  Allumettes (à l'exception des allumettes « Bengale » et simi­       4 520 000
                                    laires)                                                               boîtes
                                                                                                         doosjes
                                    Lucifers (m.u.v. Bengaalse en dergelijke lucifers)
     6       39.07                  Chemises à dossier (fardes) et pochettes protège-documents en           40 t
             B ex V                 matières plastiques artificielles composées d'une partie repliée
                                    ou de deux parties comportant au moins un côté soudé par
                                    haute fréquence, sans fermeture mécanique
                                    Dossiermappen, kaften, mappen en omslagen voor het
                                    beschermen of opbergen van documenten , van kunstmatige
                                    plastische stoffen , uit één stuk, omgevouwen, of uit twee
                                    stukken, ten minste aan een zijde met hoogfrequente stroom
                                    gelast, zonder mechanische sluiting
     7       42.02                  Malles et valises de voyage, cartons à chapeaux, valises pour                          950
             ex B                   enfants, mallettes de pique-nique, valises pour machines à
                                    coudre ou à écrire et malles et valises similaires, en fibres
                                    vulcanisées ou en carton
                                    Reiskoffers, hoedekoffers, kinderkoffertjes, picknickkoffers,
                                    koffers voor naai- en schrijfmachines en soortgelijke koffers,
                                    van vulcanfiber of van karton
 ---pagebreak--- N° L 382/ 158                           Journal officiel des Communautés européennes                              31 . 12 . 85
                              ANNEXE VIII — REPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE ALLEMANDE
                                 BIJLAGE VIII — DUITSE DEMOCRATISCHE REPUBLIEK
                                                              a) BENELUX
                                                              (suite / vervolg)
             Numéro du tarif                                                                                        Valeur
            douanier commun
                                                                                                      Quantité    (en milliers
 Numéro                                              Désignation des marchandises                                    de Fl)
             Nummer van het
 Nummer                                              Omschrijving van de goederen                   Hoeveelheid
            gemeenschappelijk                                                                                     Waarde (in
               douanetarief                                                                                       duizend Fl.)
    8    ex 44.11               Panneaux dits hardboard de fibres de bois et d' autres matières         147 t
                                végétales, même agglomérées avec des résines naturelles ou
                                artificielles ou d' autres liants organiques, bruts ou simplement
                                poncés
                                Zgn . hardboardplaten, van houtvezels of van andere plantaar­
                                dige vezels, ook indien gebonden met natuurlijk hars, met
                                kunsthars of met andere organische bindmiddelen, onbewerkt
                                of enkel gladgeschuurd
                                         Pour les produits textiles, voir même annexe partie k)
                                              Voor textielprodukten zie deze bijlage, deel k)
    9    ex 64.01               Bottes et couvre-chaussures, à semelles extérieures et dessus en  153 500 paires
                                caoutchouc                                                                 paar
                                Laarzen en overschoenen , met buitenzool en bovendeel van
                                rubber
   10    64.02                  Brodequins communs et bottes communes à dessus en cuir,            21 000 paires
         ex A                   avec semelles intérieures de 24 cm ou plus, et avec semelles               paar
                                extérieures en cuir naturel , artificiel ou reconstitué en caout­
                                chouc ou en matière plastique artificielle
                                Hoge werkschoenen en grove laarzen, met bovendeel van
                                leder, met een binnenzoollengte van 24 cm of meer en met
                                buitenzool van leder of van kunstleder, van rubber of van
                                kunstmatige plastische stof
   11    64.02                  Chaussures pour hommes (à l'exception des brodequins com­         100 000 paires
         ex A                   muns et bottes communes, des pantoufles et autres chaussures               paar
                                d'intérieur) à dessus en cuir, avec semelles intérieures de
                                24 cm ou plus et avec semelles extérieures en cuir naturel ,
                                artificiel ou reconstitué, en caoutchouc ou en matière plastique
                                artificielle
                                Schoeisel voor heren (m.u.v . hoge werkschoenen en grove
                                laarzen, pantoffels en ander huisschoeisel), met bovendeel van
                                leder, met een binnenzoollengte van 24 cm of meer en met
                                buitenzool van leder of van kunstleder, van rubber of van
                                kunstmatige plastische stof
   12    64.02                  Chaussures pour garçons (à l'exception des pantoufles et           92 300 paires
         ex A                   autres chaussures d'intérieur) à dessus en cuir, avec semelles             paar
                                intérieures de moins de 24 cm et avec semelles extérieures en
                                cuir naturel , artificiel ou reconstitué, en caoutchouc ou en
                                matière plastique artificielle
                                Schoeisel voor jongens (m.u.v. pantoffels en ander huisschoei­
                                sel), met bovendeel van leder, met een binnenzoollengte van
                                minder dan 24 cm en met buitenzool van leder of van
                                kunstleder, van rubber of van kunstmatige plastische stof
   13    64.02                  Pantoufles et autres chaussures d'intérieur pour hommes et           5 820 paires
         ex A                   garçons, à dessus en cuir naturel et à semelles extérieures en             paar
                                cuir naturel ou artificiel , en caoutchouc ou en matière plasti­
                                que artificielle
                                Pantoffels en ander huisschoeisel , voor heren en jongens, met
                                bovendeel van leder en met buitenzool van leder of van
                                kunstleder, van rubber of van kunstmatige plastische stof
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                                Journal officiel des Communautés européennes                             N0 L 382/ 159
                                  ANNEXE VIII — REPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE ALLEMANDE
                                     BIJLAGE VIII — DUITSE DEMOCRATISCHE REPUBLIEK
                                                                 a) BENELUX
                                                                 (suite / vervolg)
                 Numéro du tarif                                                                                          Valeur
                douanier commun
                                                                                                         Quantité       (en milliers
  Numéro                                                 Désignation des marchandises                                      de Fl)
                 Nummer van het
 Nummer                                                  Omschrijving van de goederen                   Hoeveelheid
                gemeenschappelijk                                                                                       Waarde (in
                   douanetarief                                                                                         duizend Fl.)
     14      64.02                  Chaussures pour hommes et garçons, autres que celles à            228 400 paires
             ex B                   dessus en cuir, à semelles extérieures en cuir ou en cuir                  paar
                                    artificiel et chaussures autres que celles visées au n0 64.01 , à
                                    semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique
                                    artificielle
                                    Schoeisel voor heren en jongens, ander dan met bovendeel
                                    van leder, met buitenzool van leder of van kunstleder en
                                    ander dan schoeisel bedoeld bij post 64.01 , met buitenzool van
                                    rubber of van kunstmatige plastische stof
     15      69.06
             ex B
                                    Tuyaux, raccords et autres pièces pour canalisations et usages
                                    similaires, en grès
                                    Buizen, verbindingsstukken daarvoor en andere vormstukken,
                                    voor leidingen en dergelijk gebruik, van gres
                                                                                                          5 000 t
                                                                                                                      I
     16      69.07                  Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, non vernis­                          284,55
             ex A                   sés ni émaillés, en grès, en faïence et en poterie
                 B ex II
                                    Vloer- en wandtegels, verglaasd noch geglazuurd, andere dan
                                    artikelen bedoeld bij post 69.04, van gres, van faience of van
                                    fijn aardewerk
             69.08                  Autres carreaux et dalles de pavement ou de revêtement en
             ex A                   grès, en faïence et en poterie
                 B ex II
                                    Andere vloer- en wandtegels, van gres, van faience of van fijn
                                    aardewerk
     17      69.11                  Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en porcelaine, à         400 t
             ex A                   l'exception de la porcelite
             ex B
                                    Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen , van por­
                                    selein , m.u.v . porcelite
     18      69.11                  Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en porcelite             847 t
             ex A
             ex B                   Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen , van por­
                                    celite
             69.12                  Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en faïence ou en
             C                      poterie fine
                                    Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen , van
                                    faience of van fijn aardewerk
             D                      Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en autres matières
                                    céramiques que la poterie ordinaire, le grès, la faïence ou la
                                    poterie fine
                                    Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen , van
                                    andere keramische stoffen dan gewoon aardewerk , gres,
                                    faience of fijn aardewerk
 ---pagebreak--- N0 L 382/ 160                           Journal officiel des Communautés européennes                           31 . 12 . 85
                              ANNEXE VIII — RÉPUBLIQUE DEMOCRATIQUE ALLEMANDE
                                  BIJLAGE VIII — DUITSE DEMOCRATISCHE REPUBLIEK
                                                             a) BENELUX
                                                             (suite / vervolg)
             Numéro du tarif                                                                                     Valeur
            douanier commun                                                                                    (en milliers
 Numéro                                              Désignation des marchandises                   Quantité
             Nummer van het                                                                                       de Fl)
 Nummer                                              Omschrijving van de goederen                  Hoeveelheid
            gemeenschappelijk                                                                                  Waarde (in
              douanetarief                                                                                     duizend Fl.)
   19    ex 70.05               Verre étiré ou soufflé dit « verre à vitres » non travaillé (même    330 t
                                plaqué en cours de fabrication) en feuilles de forme carrée ou
                                rectangulaire autre que le verre antique, le verre coloré dans la
                                masse ou à couche absorbante ou réfléchissante et à l'excep­
                                tion du verre pour diapositives et du verre à polir
                                Getrokken of geblazen glas (z.g. vensterglas), onbewerkt (als­
                                mede onbewerkt getrokken of geblazen geplateerd glas dat in
                                één arbeidsgang is verkregen), in vierkante of rechthoekige
                                platen, ander dan antiek glas en glas in de specie gekleurd of
                                met absorberende of reflecterende laag, en m.u.v. glas voor
                                diapositieven en slijpglas
   20    ex 70.10               Bouteilles et flacons, en verre d'une contenance de plus de                        367,5
                                0,25 1 jusqu' à 2,5 1
                                Flessen en flacons, van onbewerkt glas, met een inhouds­
                                ruimte van meer dan 0,25 1 , doch niet meer dan 2,5 1
   21    ex 70.10               Bouteilles et flacons, en verre non travaillé, soufflé ou pressé,                  472
                                autres que ceux d'une contenance de plus de 0,25 1 jusqu'à
                                2,5 1
                                Flessen en flacons, van onbewerkt glas, geblazen of geperst,
                                andere dan met een inhoudsruimte van meer dan 0,25 1 , doch
                                nier meer dan 2,5 1
   22    ex 70.10               Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, tubes à compri­                    2 538
                                més et autres récipients similaires de transport ou d'emballage,
                                en verre soufflé ou pressé, à l'exception des bouteilles et
                                flacons en verre non travaillé, des bouchons, couvercles et
                                autres dispositifs de fermeture en verre soufflé ou pressé
                                Flessen, flacons, bokalen , potten, buisjes en andere dergelijke
                                bergingsmiddelen, voor vervoer of verpakking, van geblazen
                                of geperst glas, m.u.v. flessen en flacons van onbewerkt glas ;
                                stoppen, deksels en andere sluitingen, van geblazen of geperst
                                glas
         ex 70.13                Objets en verre pour le service de la table, de la cuisine, de la
                                toilette, pour le bureau , l'ornementation des appartements ou
                                usages similaires (à l'exclusion des articles du n° 70.19) en
                                verre soufflé ou pressé, à l'exception des biberons et aqua­
                                 riums
                                 Glaswerk voor tafel-, keuken-, toilet- of kantoorgebruik, voor
                                binnenhuisversiering of voor dergelijk gebruik (m.u.v . de arti­
                                 kelen bedoeld bij post 70.19), van geblazen of geperst glas,
                                 m.u.v . zuigflessen en aquariums
   23    ex 70.13                Objets en verre pour le service de la table, de la cuisine, de la                  165
                                 toilette, pour le bureau, l'ornementation des appartements ou
                                 usages similaires (à l'exclusion des articles du n0 70.19), en
                                 verre soufflé ou pressé en verre réfractaire à base de borosili­
                                 cate
                                 Glaswerk voor tafel-, keuken-, toilet- of kantoorgebruik, voor
                                 binnenhuisversiering of voor dergelijk gebruik (m.u.v. de arti­
                                 kelen bedoeld bij post 70.19), van geblazen of geperst glas,
                                 voor zover van vuurvast glas op basis van borosilicaat
                                            .
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                                Journal officiel des Communautés européennes                          N° L 382/ 161
                                  ANNEXE VIII — RÉPUBLIQUE DEMOCRATIQUE ALLEMANDE
                                     BIJLAGE VIII — DUITSE DEMOCRATISCHE REPUBLIEK
                                                                  a) BENELUX
                                                                  (suite / vervolg)
                 Numéro du tarif                                                                                       Valeur
                douanier commun                                                                                      (en milliers
  Numéro                                                 Désignation des marchandises                  Quantité
                 Nummer van het                                                                                         de R)
 Nummer                                                  Omschrijving van de goederen                 Hoeveelheid
                gemeenschappelijk                                                                                    Waarde (in
                   douanetarief                                                                                     duizend Fl.)
     24      70.17                  Verrerie de laboratoire, d'hygiène et de pharmacie, autre qu'en                     2 011
             A ex II                silice fondue ou en quartz fondu, en verre soufflé ou pressé, à
                                    l'exception de la verrerie pour laboratoire en verre soufflé ou
                                    en verre travaillé à la lampe à souffler
                                    Glaswerk voor laboratoria, voor apotheken of voor hygiënisch
                                    gebruik, andere dan van gesmolten siliciumoxyde of van
                                    gesmolten kwarts, van geblazen of van geperst glas, m.u.v.
                                    glaswerk voor laboratoria van geblazen glas of van glas
                                    bewerkt met de blaaslamp
     25      73.18                  Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches) en fer ou en acier         792 t
             ex C                   (à l'exclusion des articles du n° 73.19), à l'exception des tubes
                                    et tuyaux des espèces utilisées pour l'installation des canalisa­
                                    tions électriques et à l'exception de ceux qui sont rivés,
                                    agrafés ou à bords simplement rapprochés, soudés
                                    Buizen en pijpen (ook indien niet afgewerkt), van ijzer of
                                    niet-gelegeerd staal (andere dan de artikelen bedoeld bij post
                                    73.19), m.u.v. buizen en pijpen van de soort gebruikt voor
                                    elektrische leidingen en m.u.v. die welke zijn geklonken,
                                    genageld, gefelst, of met enkel tegen elkaar liggende randen,
                                    gelast
     26      73.18                  Tubes et tuyaux (y compris leurs ébauches) en fer ou en acier       1 000 t
             ex A                   (à l'exclusion des articles du n° 73.19), à l'exception des tubes
             ex C                   et tuyaux des espèces utilisées pour l'installation des canalisa­
                                    tions électriques et à l'exception de ceux qui sont rivés,
                                    agrafés ou à bords simplement rapprochés, non soudés
                                    Buizen en pijpen (ook indien niet afgewerkt), van ijzer of van
                                    niet-gelegeerd staal (andere dan de artikelen bedoeld bij post
                                    73.19), m.u.v. buizen en pijpen van de soort gebruikt voor
                                    elektrische leidingen en m.u.v . die welke zijn geklonken,
                                    genageld, gefelst, of met enkel tegen elkaar liggende randen,
                                    naadloos
     27      73.32                  Vis à bois en fonte, fer ou acier                                      79 t
             B ex II
                                    Houtschroeven, van gietijzer, van ijzer of van staal
     28      85.01                  Moteurs électriques polyphasés d'une puissance de plus de                           5 557
             B ex I                 0,05 kW et pas de plus de 7,5 kW à l'exception de ceux
                                    destinés à l' aviation civile
                                    Meerfasenmotoren met een vermogen van meer dan 0,05 kW,
                                    doch niet meer dan 7,5 kW, m.u.v . die welke bestemd zijn
                                    voor burgerluchtvaartuigen
 ---pagebreak--- N0 L 382/ 162                          Journal officiel des Communautés européennes                               31 . 12 . 85
                              ANNEXE VIII — REPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE ALLEMANDE
                                 BIJLAGE VIII — DUITSE DEMOCRATISCHE REPUBLIEK
                                                            a) BENELUX
                                                            (suite / vervolg)
             Numéro du tarif                                                                                        Valeur
            douanier commun                                                                                       (en milliers
 Numéro                                             Designation des marchandises                     Quantité
             Nummer van het                                                                                          de Fl)
 Nummer                                             Omschrijving van de goederen                    Hoeveelheid
            gemeenschappelijk                                                                                     Waarde (in
               douanetarief                                                                                       duizend Fl .)
   29    85.01                  Moteurs destinés a l'aviation civile d'une puissance de                              3 174
         ex A                   0,75 kW ou plus et de moins de 150 kW (pour autant qu'ils
                                tombent sous les codes Nimexe 85.01-31 à 85.01-38)
                                Motoren, bestemd voor burgerluchtvaartuigen , met een vermo­
                                gen van 0,75 kW of meer, doch minder dan 150 kW, voor
                                zover van de soorten vallende onder NIMEXE-codes 85.01-31
                                tot en met 85.01-38
             B ex I             Moteurs électriques polyphasés d'une puissance de plus de
                                7,5 kW
                                Meerfasenmotoren met een vermogen van meer dan 7,5 kW
   30    85.09                  Ensembles comportant une dynamo et un projecteur, dynamos          53 250 jeux
         ex A                   et projecteurs pour bicyclettes                                           stellen
                                Stellen, bestaande uit dynamo en koplamp, dynamo's en
                                koplampen: voor rijwielen
   31    ex 87.10               Velocipèdes (non compris les triporteurs et similaires) sans        5 700 pieces
                                moteur                                                                     stuks
                                 Rijwielen (m.u.v. bakfietsen en dergelijke) zonder motor
         87.12                  Cadres assemblés ou non d'une ou de plusieurs pièces, pour
         ex B                   vélocipèdes sans moteur (à l'exclusion de ceux pour tripor­
                                teurs et similaires)
                                 Frames, al dan niet geassembleerd met een of meer andere
                                delen, voor rijwielen zonder motor (m.u.v . bakfietsen en
                                dergelijke)
   32    93.07                  Cartouches de chasse pour armes à canon lisse                     919 000 pieces
         B ex II                                                                                           stuks
                                Jachtpatronen, voor wapens met gladde loop
   33    96.01                   Brosses à dents, brosses, balais-brosses et pinceaux (autres que                      870
         B I                    brosses constituant des éléments de machines)
            ex III
                                Tandenborstels, borstels, bezems, kwasten en penselen , m.u.v .
                                borstels voor machines
   34    97.04                   Cartes a jouer, y compris les cartes-jouets                           26 t
         A
                                 Speelkaarten, speelgoedkaarten daaronder begrepen
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                              Journal officiel des Communautés européennes                              N° L 382/ 163
                                    BIJLAG VIII — DEN TYSKE DEMOKRATISKE REPUBLIK
                                                              b) DANMARK
                   Position i den                                                                                        Værdi
    Nr.                                                      Varebetegnelse                           Mængde
                  fælles toldtarif                                                                                     1 000 dkr.
      1      18.06                 Chokolade og chokoladevarer samt andre næringsmidler med                                 700
                                   indhold af kakao
                                           Vedrørende tekstilvarer, se nærværende bilag, punkt k)
      2     64.02                  Fodtøj med overdel af læder                                         39 400 par
            A
      3     69.06                  Rør og render (herunder vinkler, bøjninger, o.l .)                    330 tons
      4      69.07                 Uglaserede sten og fliser til brolægning, gulvbelægning eller         465 tons
                                   beklædning af vægge, kaminer o.l .
      5      70.05                 Planglas trukket eller blæst, også overfanget under fremstillin­    3 225 tons
                                   gen med kvadratisk eller rektangulær form, ubearbejdet
      6      ex 70.10              Emballageglas, undtagen flasker                                                          390
      7      ex 70.10              Vinflasker                                                       5 000 000 stk .
      8      73.32                 Bolte, skruer og møtrikker med gevind                                                    270
             B I
                II
      9      94.01                 Møbler og møbeldele, elektriske varmepuder og -tæpper, vat­                           25 730
             B ex II               tæpper, dyner, puder, soveposer m.v. (alle ikke-liberaliserede
             94.03                 varer)
             ex A
             ex B
             94.04
     10      96.01                 Pensler og børster til malebrug, maleruller, tandbørster,                                318
             B I                   hårbørster, neglebørster, klæde- og hattebørster samt skobør­
                III                ster, svabere, mopper og gulvvaskere, barberkoste
 ---pagebreak--- N0 L 382/ 164                     Journal officiel des Communautés européennes                         31 . 12. 85
                              ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ VIII — ΛΑΪΚΗ ΔΗΜΟΚΡΑΤΙΑ ΤΗΣ ΓΕΡΜΑΝΙΑΣ
                                                         v) ΕΛΛΑΔΑ
                  Κλάση                                                                       Ποσότητα
 Αριθμός        του κοινού                        Περιγραφή εμπορευμάτων                                   Αξία
               δασμολογίου                                                                     (τόνοι)   (ΕΛΜ)
     1   6x40.10           Ιμάντες μεταφορικοί ή μεταδόσεως κινήσεως, μη αρθρωτοί                          7000
     2   40.11             Επίσωτρα συμπαγή ή κοίλα και πέλματα επισώτρων διά πεπιεσμένου               130 000
         ex Α              αέρος, δυνάμενα να αποσπώνται και να επανατοποθετούνται, εσωτε­
             Β ex II       ρικοί προστατευτικαί ταινίαι ελαστικών, καινουργή επίσωτρα διά
                           πεπιεσμένου αέρος, διά ειδικά οχήματα, φορτηγά, λεωφορεία και
                           γεωργικούς ελκυστήρας
     3   48.01             Χαρτόνια                                                                       10 000
         ex Ζ
     4   48.01             Χάρτης διά την συσκευασίαν                                                      4 000
         ex Ζ
     5   48.01             Χάρτης εκτυπώσεως, χάρτης γραφής συμπεριλαμβανομένου του χάρ­                  12 500
         ex Ζ              του επιστολών και του χάρτου δι' επισκεπτήρια
                                Για τα υφαντουργικά τφοϊόντα, βλέπε ίδιο παράρτημα, μέρος κ)
     6   69.11             Επιτραπέζια σκεύη και είδη οικιακής χρήσεως ή ευτρεπισμού, εκ         230
                           πορσελάνης
     7   73.18             Σωλήνες παντοειδείς, κυκλικής τομής, μη ελικοειδείς, προοριζόμενοι               7 500
         ex Γ              διά την άρδευσιν γαιών
     8   73.40             Κλωβοί εν γένει. Σφαίρες, σφαιρίδια και έτερα στερεά, διαφόρων                   5 000
         ex Β              σχημάτων, διά τριβείς
     9   84.06             Κινητήρες εσωτερικής καύσεως, ισχύος κατωτέρας των 37 WW                         4 500
         Γ ex II
    10   85.01             Ηλεκτροκινητήρες ισχύος ίσης ή ανωτέρας των 370 W και κατωτέ­                   5 000
         Β I ex 6)         ρας ή ίσης των 15 000 W. Μέρη και μεμονωμένα τεμάχια
         ex Γ
    11   85.01             Ηλεκτροκινητήρες ισχύος ίσης ή ανωτέρας των 370 W και κατωτέ­                   3 450
         Β I ex 6)         ρας ή ίσης των 370 000 W. Μέρη και μεμονωμένα τεμάχια
         ex Γ
    12   85.01             Μετασχηματισταί και μετατροπείς στατοί. Πηνία αντιδράσεως και                   9 375
         Β ex II           αυτεπαγωγής. Μέρη και μεμονωμένα τεμάχια
         ex Γ
    13   85.15             Συσκευαί λήψεως τηλεοράσεως, έστω και συνδεδυασμέναι μετά          ΑΡ 186     59 375
         Α ex III          συσκευών εγγραφής ή αναπαραγωγής του ήχου. Πλαίσια συσκευών
         Γ II ex γ)        λήψεως και τυπωμένα κυκλώματα εκ μετάλλου
    14   85.23             Καλώδια-αγωγοί διά κεραίας τηλεοράσεως                                          2 095
         ex Β
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                          Journal officiel des Communautés européennes                   N° L 382/ 165
                                 ANEXO VIII — REPÚBLICA DEMOCRATICA ALEMANA
                                                            d) ESPANA
                     Número
                                                                                            Cantidad       Valor
 Número             del arancel                     Designación de la mercancía                (t)     (1 000 ECUS)
                 aduanero común
      1     25.03               Azufre                                                      268
      2      ex 28.08           Ácido sulfúrico                                              83
      3      28.38              Sulfato de cobre                                              2,2
             A ex II
      4      29.15              Ácido oxálico                                                 2,5
             A I
      5      29.23              Ácido glutámico                                               1,25
             D III
      6      ex 29.30           Tolueno diisocianato                                          6,25
      7      29.35              Caprolactama                                                171,3
             ex Q
      8      31.03              Abonos fosfatados                                            83,3
             A I
                ex II
             B
      9      31.04              Abonos potásicos                                            250
             A
     10      35.05              Dextrinas, almidones y sus colas                              0,083
     11      36.02              Explosivos preparados                                        12,5
     12      ex 36.04           Mechas, etc. , excluidos detonadores eléctricos               0,33
     13      36.05              Artículos de pirotecnia                                       0,23
     14      38.11              Desinfectantes, fungicidas : los demás                      217,5
             D
     15      39.01              Aminoplastos                                                 13,3
             C ex II
     16      39.02              Desperdicios y restos de manufacturas de otros productos de   0,83
             C ex XIV           polimerización y copolimerización
     17
     18
             39.07
             B I
                III
                ex V
             42.02
                                Manufacturas de plásticos
                                Artículos de viaje
                                                                                            | 0,16
                                                                                                            73,8
     19      42.03              Prendas y accesorios de cuero                                 0,083
             A
             C
     20      44.24              Utensilios de madera                                           1,41
     21      44.28              Otras manufacturas de madera : perchas                        0,09
             D ex II
     22      66.03              Armaduras ensambladas                                         0,42
             B
 ---pagebreak--- N0 L 382/ 166                      Journal officiel des Communautés européennes            31 . 12 . 85
                             ANEXO VIII — REPUBLICA DEMOCRATICA ALEMANA
                                                         d) ESPANA
                                                        (continuación)
                 Número
                                                                                Cantidad      Valor
 Número        del arancel                      Designación de la mercancía
             aduanero común                                                        (t)   (1 000 ECUS)
   23    69.14              Otras manufacturas de materias cerámicas               0,1
   24    70.17              Objetos de vidrio para laboratorio                     6,6
         ex A
   25    71.12              Artículos de bisutería                                           73,85
   26    71.15              Manufacturas de perlas y piedras                                  13,32
   27    73.32              Pernos y tuercas, tornillos, etc.                      0,8
   28    73.38              Artículos de uso doméstico : los demás                 0,16
         B
   29    82.02              Sierras y hojas sierras                                0,22
   30    82.03              Tanazas, alicates, etc.                               33,6
   31    82.04              Herramientas de mano y otros utensilios               59,5
   32    82.05              Útiles intercambiables, etc. , de metales comunes      0,2
         ex A
   33    82.09              Cuchillos, navajas, etc. : hojas                       0,016
         B
   34    84.11              Compresores para grupos frigoríficos                   4
         A ex II
   35    85.01              Máquinas generadoras, motores, etc.                    4,5
         ex A
             B ex I
   36    ex 85.02           Imanes permanentes                                     2,33
   37    85.15              Aparatos TV en color                                  2 (u)
         A ex III
   38    85.18              Condensadores eléctricos                              23,6
   39    85.19              Material para circuitos eléctricos                   186,9
   40    85.20              Lámparas, tubos                                       27,3
         A II
         ex B
   41    85.21              Células fotoeléctricas                                 0,58
         B
   42    87.01              Motocultores y tractores de menos de 4 000 cc         6 (u)
         A
         ex B
   43    ex 87.09           Motocicletas y velocípedos                             0,083
   44    89.01              Barcos                                                          257,25
         B II
         89.02
         89.03
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                                Journal officiel des Communautés européennes                  N0 L 382/ 167
                                      ANEXO VIII — REPUBLICA DEMOCRATICA ALEMANA
                                                                 d) ESPANA
                                                                (continuation)
                     Número
                                                                                                 Cantidad       Valor
  Número           del arancel                          Designación de la mercancía
                 aduanero común                                                                    (0       (1 000 ECUS)
     45      90.01                   Material de vidrio para óptica                                              17,025
     46      90.04                   Gafas                                                                       11,103
     47      92.11                   Aparatos para registro y reproducción de sonido ; partes y                 75,5
             92.13                   piezas
     48      93.01                   Armas blancas                                                 0,083
     49      93.05                   Otras armas                                                   0,068
     50      93.06                   Partes y piezas de armas                                      0,025   I
     51      94.03                   Otros muebles y sus partes : los demás                        0,9
             ex B
     52      97.02                   Muñecas                                                    L.                0,209
     53      98.05                   Lápices                                                                      3,9
             A
     54      Cat. 51 , 56, 57 , 95 ,                                                               0,166
             96, 103
     55      Cat. 144, 152                                                                         0,666
 ---pagebreak--- N° L 382/ 168                          Journal officiel des Communautés européennes                                    31 . 12 . 85
                             ANNEXE VIII — RÉPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE ALLEMANDE
                                                             e) FRANCE
                                                                                                                         Valeur
             Numéro du tarif
 Numéro                                            Désignation des marchandises                          Quantité      (en milliers
            douanier commun
                                                                                                                         de FF)
    1    27.02                 (Agglomérés de lignites)                                                                (1 515) n
         B
    2    27.13                 Paraffine blanche                                                      1 010 t PA (')
         B ex II
    3    32.05                 Matières colorantes organiques synthétiques, etc.                                           2 800
    4    48.01                 Papier journal                                                             PM (2)
         A
                                        Pour les produits textiles, voir même annexe partie k)
    5    69.08                 Carreaux de revêtement en céramique                                                            810
         ex A
             B ex II
    6    69.11                 Porcelaine de ménage                                                                        5 450
         ex A
         ex B
    7    69.11                 Articles en porcelaine de Meissen (y compris vaisselle de                                   1 470
         ex A                  décors de Meissen)
         ex B                                                                                    -
    8    82.09                 Couteaux                                                                                       345
         A
    9    85.01                 Moteurs électriques                                                       210 000
         ex A                                                                                          pièces (dont
             B ex I                                                                                107 000 polyphasés)
   10    85.15                 Appareils récepteurs de radiodiffusion et de télévision, leurs                             36 000
         A ex III              accessoires et pièces détachées (dont au maximum 4 millions
         C ex II               de FF pour chaînes compactes, tuners et tuners-amplificateurs
                               et 10 millions de FF au moins pour les composants)
   11    85.21                  Semi-conducteurs                                                                           2 975
         D ex I
             ex II
         ex E
   12    85.25                  Isolateurs                                                                                 3 675
         A
         B
         ex C
   13     89.01                 Bateaux de plaisance et de sport pour la navigation maritime                                1 655
          B ex I
   14    90.28                  Matériels et appareils électroniques ou électriques de contrôle,                           6 500
         ex A                   de mesure et de régulation
         ex B
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                                   Journal officiel des Communautés européennes                                             N° L 382/ 169
                                    ANNEXE VIII — RÉPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE ALLEMANDE
                                                                     e) FRANCE
                                                                         (suite)
                                                                                                                                               Valeur
                 Numéro du tarif
  Numéro
                douanier commun                            Désignation des marchandises                                 Quantité            (en milliers
                                                                                                                                               de FF)
     15      90.12                      Microscopes optiques, y compris les appareils pour la micro­                                            3 630
                                       photographie, la microcinématographie et la microprojection
     16      91.01                      Montres, réveils, pendules et fournitures d'horlogerie                                                    1 700
             91.02
             91.03
             91.07
             91.11
     17      97.03                      Jouets                                                                                                 24 000
             A
             ex B
(') PA = possibilité d'augmentation . L'augmentation éventuelle de ce contingent est soumise aux dispositions des articles 4 et 7 du règlement (CEE)
    n0 3420/83 du Conseil du 14 novembre 1983 , en cas de besoin en fonction des modalités de gestion appliquées à l'importation de ces produits.
(2) PM = pro memoria. L'importation de ces produits est soumise aux dispositions des articles 4 et 7 du règlement (CEE) n° 3420/83 du Conseil du
    14 novembre 1983 .
 ---pagebreak--- N° L 382/ 170                  Journal officiel des Communautés européennes                        31 . 12 . 85
                            ANNEX VIII — GERMAN DEMOCRATIC REPUBLIC
                                                   (f) IRELAND
                  CCT
                                                                                                     Value
   No            heading                            Description                          Quantity    (£ Irl)
                   No
    1    40.11           New or newly reconditioned tyre cases and tubeless tyres, for 8 000 units
         B ex II         motor cars
                                  For textile products, see section (k) of this Annex
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                             Journal officiel des Communautés européennes                           N° L 382/ 171
                                  ALLEGATO VIII — REPUBBLICA DEMOCRATICA TEDESCA
                                                                  g) ITALIA
                  Numero della                                                                                       Valore
     N.          tariffa doganale                        Designazione delle merci                   Quantità       (in milioni
                      comune                                                                                          di Lit)
      1      07.01                 Tuberi-seme di patate                                               400 t
             A I
      2      22.08                 Alcole etilico                                                                        305
             22.09
             A ex I
                ex II
      3      ex 29.27              Acrilonitrile                                                    2 600 t
      4      29.35                 Derivati di oli minerali                                                              545
             ex Q
      5      32.05                 Coloranti organici sintetici                                                          605
             A
      6      37.02                 Carta sensibilizzata per fotografia, pellicole per fotografia e                       365
             ex A                  cinematografia
             ex B
             ex 37.03
      7      38.11                 Sostanze attivate ed erbicidi                                                         850
             ex D
      8      38.19                 Paste per elettrodi                                              2 500 t
             M
      9      da ex cap . 28 a      Prodotti chimici diversi e prodotti farmaceutici                                   9 075
             ex cap . 38
     10      ex cap . 39           Materie plastiche artificiali, eteri ed esteri della cellulosa                     2 565
     11      40.02                 Gomma sintetica                                                   1 150 t
             ex C
     12      40.11                 Gomme piene o semipiene, battistrada amovibili per coperture                          150
             A
     13      ex 44.13              Parchetti di legno, per pavimenti                                   180 t
     14      48.01                 Carta kraft per sacchi di grande capacità e/o carta di pasta        700 t
             C ex II               semichimica da ondulare, cosiddetta « fluting »
             ex F
     15      48.01                 Altra carta e cartoni                                               800 t
             A
             C I
                ex II
             ex F
                                             Per i prodotti tessili, vedi stesso allegato, parte k)
     16      69.11                 Vasellame ed oggetti di uso domestico o da toletta, di porcel­       1 900 t
                                   lana e/o di altre materie ceramiche
             69.12
 ---pagebreak--- N° L 382/ 172                          Journal officiel des Communautés européennes                               31 . 12 . 85
                               ALLEGATO VIII — REPUBBLICA DEMOCRATICA TEDESCA
                                                              g) ITALIA
                                                                 (segue)
               Numero della                                                                                          Valore
   N.         tariffa doganale                         Designazione delle merci                  Quantità         (in milioni
                   comune                                                                                            di Lit)
   17    da 70.04 a             Vetro colato o laminato ; vetro tirato o soffiato                   2 600 t
         ex 70.07
   18    73.01                  (Ghisa)                                                         6 000 t (*) (»)
   19    da 73.08 a             Sbozzi in rotoli per lamiere di ferro e di acciaio e/o prodotti 1 500 t (* *) (2)
         ex 73.15               siderurgici finiti
   20    ex cap . 73            Metalli ultra puri                                                                      125
         da ex cap. 76 a
         ex cap . 79
         ex cap . 81
   21    84.06                  Motori a combustione interna (motori diesel) ed a scoppio,                              245
         C                      loro parti e pezzi staccati
         D ex II
   22    84.23                  Macchine ed apparecchi per l'estrazione, lo sterramento,                              1 210
         A I                    1'escavazione o la perforazione del suolo ; loro parti e pezzi
             ex II              staccati
   23    84.35                  Macchine ed apparecchi per la stampa e le arti grafiche ; loro                        1 695
         A                      parti e pezzi staccati
   24    84.41                  Macchine per cucire ; parti staccate ed accessori                                       185
   25    84.52                  Macchine fatturatrici, parti di ricambio ed accessori                                   245
         ex B
         84.55
         ex C
   26    84.52                   Macchine contabili, parti di ricambio ed accessori                                     485
         ex B
         84.55
         ex C
   27     85.22                  Impianti galvano-tecnici, parti di ricambio ed accessori                               605
         C
         ex II
   28     85.24                  Carboni per proiettori ed altri prodotti di carbone                                    245
         ex A
          ex C
   29     85.24                  Elettrodi di grafite                                                                   485
          ex A
          ex C
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                                    Journal officiel des Communautés européennes                                     N° L 382/ 173
                                       ALLEGATO VIII — REPUBBLICA DEMOCRATICA TEDESCA
                                                                        g) ITALIA
                                                                           (segue)
                   Numero della                                                                                                       Valore
     N.           tariffa doganale                              Designazione delle merci                                Quantità    (in milioni
                       comune                                                                                                          di Ut)
     30      Diverse                    Altri prodotti elettrotecnici, parti di ricambio ed accessori                                     365
     31      87.01                      Trattori, loro parti, pezzi staccati ed accessori                                                 245
             87.06
             ex A
                 B ex I
                     ex II
     32      93.07                       Munizioni per armi da caccia                                                                      90
             B ex II
(') Sottoposto al regime d'importazione previsto per il 1986 nell'ambito della CECA.
(2) Sottoposto, per quanto riguarda i prodotti CECA, al regime d'importazione previsto per il 1986 per questi prodotti.
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                            Journal officiel des Communautés européennes                      N0 L 382/ 174
                                    ANEXO VIII — REPUBLICA DEMOCRATICA ALEMÀ
                                                           h) PORTUGAL
 Número            N? da pauta                                                                                  Valor
                aduaneira comum                      Designação das mercadorias               Quantidades
                                                                                                            (1 000 ECUs)
     1      40.08                                                                                 1 t
            A                   Chapas folhas e tiras :
            ex I                   De borracha esponjosa ou celular :
                                   — adesivos
            ex II                  Outras :
                                   — adesivos
     2      40.09               Tubos de borracha vulcanizada, não endurecida                    2,5 t
     3      ex 40.14            Outras obras de borracha vulcanizada, não endurecida :            3 t
                                — com exclusão das bolsas para tabaco
     4      48.15               Papel e cartão não especificados, cortados, para determinados     1 t
                                usos :
            ex A                   Tiras para usar como adesivos, de largura não superior a
                                   10 cm, cujo revestimento seja constituído por borracha,
                                   natural ou sintética, não vulcanizada :
                                   — em papel pesando até 160 g/m2, com exclusão do papel
                                       para isolamentos eléctricos
            ex B                   Outros :
                                   — papel adesivo pesando até 160 g/m2, com exclusão do
                                       papel para isolamentos eléctricos
     5       59.05                                                                                 1 t
             A                  Redes (em obra ou não) para a pesca
     6      ex 64.05            Partes de calçado (compreendendo as palmilhas e outros            2 t
                                reforços interiores) de qualquer matéria excepto de metal :
                                — de borracha
     7       70.21              Obras de vidro não especificadas                                 0,5 t
     8       73.18                                                                                10 t
             ex A               Tubos, providos de acessórios para transporte de gases ou de
                                líquidos, destinados a aeronaves civis :
                                — simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
                                    qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannesmann e
                                    os obtidos pelo processo denominado swaging), mesmo
                                    com embocadura ou flange, mas sem qualquer outra obra,
                                    sem soldadura, até 2,2 mm de espessura de parede
                 B              Outros :
             ex I                  Rectos, com parede de espessura uniforme, simples, sem
                                   soldadura, de secção circular destinados exclusivamente ao
                                   fabrico de tubos com outros perfis e outras espessuras de
                                   parede :
                                   — até 2,2 mm
             ex III                Não especificados :
                                   — simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
                                       qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannes­
                                       mann e os obtidos pelo processo denominado swaging),
                                       mesmo com embocadura ou flange, mas sem qualquer
                                       outra obra, sem soldadura, até 2,2 mm de espessura de
                                       parede
      9      73.18                                                                                2 t
             ex A               Tubos providos de acessórios, para transporte de gases ou de
                                líquidos destinados a aeronaves civis :
                                — simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
                                    qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannesmann e
                                    os obtidos pelo processo swaging), mesmo com emboca­
                                    dura ou flange, mas sem qualquer outra obra, soldados,
                                    até 4,5 mm espessura de parede
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                          Journal officiel des Communautés européennes                            N0 L 382/ 175
                                   ANEXO VIII — REPUBLICA DEMOCRATICA ALEMÂ
                                                          h) PORTUGAL
                                                            (continuação)
                   N? da pauta                                                                                      Valor
  Número
                aduaneira comum                    Designação das mercadorias                    Quantidades    (1 000 ECUs)
      9      73.18
  (cont.)    B                  Outros :
             ex II                Rectos, com parede de espessura uniforme, com exclusão
                                  dos compreendidos em B I, com comprimento máximo de
                                  4,5 m, de ligas de aço, que contenham em peso, de 0,90 %,
                                  inclusive, a 1,15 %, inclusive, de carbono, e de 0,50 %,
                                  inclusive, a 2 %, inclusive, de crómio e eventualmente
                                  0,50 % ou menos de molibdeno :
                                  — simples ou pintados envernizados, esmaltados ou com
                                      qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannes­
                                      mann e os obtidos pelo processo swaging), mesmo com
                                      embocadura ou flange, mas sem qualquer outra obra,
                                      soldados, até 4,5 mm de espessura de parede
             ex III               Não especificados :
                                  — simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
                                      qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannes­
                                      mann e os obtidos pelo processo swaging), mesmo com
                                      embocadura ou flange, mas sem qualquer outra obra,
                                      soldados, até 4,5 mm de espessura de parede
     10      ex 84.38           Lançadeiras e liços                                                  0,2 t
     11      85.19                                                                               50 unidades
             ex A               Interruptores não automáticos e seccionadores, pesando até
                                2 kg cada um, com exclusão das partes e peças separadas, de
                                cerâmica ou de vidro
             ex B               Reóstatos, pesando até 2 kg cada um, com exclusão das partes
                                e peças separadas, de cerâmica ou de vidro
     12      85.19                                                                             4 000 unidades
             ex A               Interruptores não automáticos, e seccionadores, pesando até
                                2 kg cada um, com exclusão das partes e peças separadas, de
                                materiais diferentes da cerâmica ou do vidro
             ex B               Reóstatos, pesando até 2 kg cada um , com exclusão das partes
                                e peças separadas, de materiais diferentes da cerâmica ou do
                                vidro
     13      85.19                                                                             1 000 unidades
             ex A               Interruptores automáticos, disjuntores e contadores, pesando
                                até 3 kg cada um, com exclusão das partes e peças separadas
     14       85.19                                                                            1 000 unidades
             ex A               Cortacircuitos, com exclusão das partes e peças separadas
     15       85.19                                                                            1 000 unidades
             ex A               Outros aparelhos, de cerâmica ou de vidro, pesando até 2 kg
                                cada um, com exclusão dos relais para centrais automáticas,
                                dos fusíveis, dos relais de telecomando por frequência musical
                                e das partes e das peças separadas
              ex B              Resistências, com exclusão das que se destinem a aqueci­
                                mento, de cerâmica ou de vidro, pesando até 2 kg cada um ,
                                com exclusão das partes e peças separadas
             ex C               Circuitos impressos de cerâmica ou de vidro, pesando até 2 kg
                                cada um
 ---pagebreak--- N0 L 382/ 176                      Journal officiel des Communautés européennes                             31 . 12. 85
                               ANEXO VIII — REPUBLICA DEMOCRATICA ALEMÀ
                                                      h) PORTUGAL
                                                        (continuação)
 Numéro        N? da pauta                                                                                    Valor
            aduaneira comum                     Designaçâo das mercadorias                   Quantidades  (1 000 ECUs)
   16    85.19                                                                             1 000 unidades
        ex A                Aparelhos para interrupção e seccionamento, aparelhos para
                            protecção, derivação e ligação de circuitos eléctricos :
                            — aparelhos de materiais diferentes da cerâmica ou do vidro,
                               pesando até 2 kg cada um, com exclusão dos interruptores
                               não automáticos e dos seccionadores, pesando até 2 kg
                               cada um , dos interruptores automáticos, disjuntores e con­
                               tactores, pesando até 3 kg cada um, dos cortacircuitos e
                               das partes e peças separadas
         ex B               Resistências, com exclusão das que se destinem a aqueci­
                            mento, potenciómetros e reóstatos, de materiais diferentes da
                            cerâmica ou do vidro, pesando até 2 kg cada um, com
                            exclusão das partes e peças separadas
         ex C               Circuitos impressos de materiais diferentes da cerâmica ou do
                            vidro, pesando até 2 kg cada um
   17    87.02              Veículos automóveis, com qualquer tipo de motor, para trans­    15 unidades
                            porte de pessoas ou de mercadorias, compreendendo os de            por marca
                            corridas e os « trolley-bus »
 ---pagebreak--- i
  31 . 12 . 85                                      Journal officiel des Communautés européennes                                         N° L 382/ 177
                                                 ANNEX VIII — GERMAN DEMOCRATIC REPUBLIC
                                                                     (ij) UNITED KINGDOM
                          CCT
                                                                                                                                                 Value
      No                heading                                            Description                                    Quantity
                           No                                                                                                                  (£ 1 000)
        1      36.06                         Matches (excluding Bengal matches)                                            11 000
                                                                                                                     short standards
                                                         For textile products, see section (k) of this Annex
        2         42.03                      Leather gloves, including gloves of leather and furskin or of            4 400 pairs (')
                   B                         leather and artificial fur and including gloves of fabric and
                                             leather
        3          64.02                     Training shoes with outer soles of plastic/rubber and uppers                                       PM (2)
                   ex B                      of textile fabric with leather/plastic patches
        4          69.11                     Tableware and other articles of a kind commonly used for                                             550
                   69.12                     domestic or toilet purposes, of porcelain or china or other
                                             kinds of pottery
                   69.13                     Statuettes and other ornaments, and articles of personal
                                             adornment ; articles of furniture (of which not more than
                                             209 000 for ornamental ware)
        5          69.11                     Meissen porcelain                                                                                     135
                   ex A
                   ex B
                   69.13
                   ex B
        6          73.07                     Iron and steel , of which not more than :                                 37 625 tonnes
                   A I                                                                                                     (3)D
                   B I                       a) 73.08 , ex 73.12 , ex 73.13 (hot-rolled coil and plate over
                                                 4,75 mm thick) : 20 000 tonnes
                   73.08
                   73.09                     b) ex 73.13 (cold-reduced sheet) : 1 1 660 tonnes
                   73.10                     c) ex 73.07 , 73.09 to ex 73.12 , ex 73.13 to 73.15 , 73.18 (any
                                                 other single product) (4) : 5 000 tonnes
                   73.11
                   73.12
                   73.13
                   73.14
                   73.15
                   73.18
        7          85.15                     Transistorized television broadcast receivers with screens of              2 000 units
                   A ex III                  45,7 cm and over in size (5)
  (') Including textile categories ex 10, ex 1 1 and ex 87 .
  (2) PM = pro memoria. Imports of these products will be subject to the requirements of Articles 4 and 7 of Council Regulation (EEC) No 3420/83 of
      14 November 1983 .
  (3) Subject to an ECSC decision on the 1986 steel regime, for ECSC products .
  (4) For the purposes of this quota, any other single product is to be interpreted as meaning any complete four-figure tariff heading except in the case of
      those products previously specified in the table .
  (5) The reference to screen size is to the diagonal measurement.
 ---pagebreak--- N0 L 382/ 178                              Journal officiel des Communautés européennes                                 31 . 12 . 85
BILAG VIII — ANHANG VIII — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ VIII — ANNEX VIII — ANEXO VIII — ANNEXE VIII — ALLEGATO VIII —
                                                     BIJLAGE VIII — ANEXO VIII
TYSKE      DEMOKRATISKE         REPUBLIK —         DEUTSCHE          DEMOKRATISCHE        REPUBLIK — ΛΑΪΚΗ ΔΗΜΟΚΡΑΤΙΑ ΤΗΣ
ΓΕΡΜΑΝΙΑΣ — GERMAN DEMOCRATIC REPUBLIC — REPÚBLICA DEMOCRÁTICA DE ALEMANIA — RÉPUBLIQUE
DÉMOCRATIQUE ALLEMANDE — REPUBBLICA DEMOCRATICA TEDESCA — DUITSE DEMOCRATISCHE REPUBLIEK
                                               — REPÚBLICA DEMOCRÁTICA ALEMÃ
k) Tekstilvarer — k) Textilwaren — κ) Υφαντουργικά προϊόντα — (k) Textile products — k) Productos textiles — k) Produits textiles —
                                     k) Prodotti tessili — k) Textielprodukten — k) Produtos têxteis
   Kategori     Medlemslande            Enhed             Mængde         Kategori   Medlemslande          Enhed         Mængde
   Kategorie    Mitgliedstaaten       Einheiten            Menge        Kategorie   Mitgliedstaaten     Einheiten        Menge
   Κατηγορία       Κράτη μέλη          Μονάδα             Ποσότητα      Κατηγορία      Κράτη μέλη        Μονάδα         Ποσότητα
   Category     Member States           Units             Quantity       Category   Member States         Units         Quantity
   Categoria   Estados miembros       Unidades            Cantidad      Categoria  Estados miembros     Unidades        Cantidad
   Catégorie    États membres           Unités            Quantité      Categorie   États membres         Unités        Quantité
   Categoria     Stati membri           Unità             Quantità      Categoria    Stati membri         Unità         Quantità
   Categorie       Lid-Staten          Eenheid            Kwantiteit    Categorie      Lid-Staten        Eenheid       Kwantiteit
   Categoria   Estados-membros        Unidades           Quantidade     Categoria  Estados-membros      Unidades      Quantidade
       1             BNL               Tonnes                 1              5           BNL         1 000 pièces        150
                                         ton                                                          1 000 stuks
                      GR                Τόνοι                20                           DK           1 000 stk .      24,4
                       F               Tonnes                14                            F         1 000 pièces          45
                        I           tonnellate               30                            I          1 000 pezzi           5
                                                                                          UK         1 000 pieces          91
                                \                                                                    I
       2             BNL               Tonnes                78 O
                                          ton                                6           BNL         1 000 pièces          78
                                                                                                      1 000 stuks
                      DK                 tons              28,1 (2)
                                                                                          DK           1 000 stk .      10,4
                      GR                Τόνοι                50
                                                                                           F         1 000 pièces          30
                        F              Tonnes               122 (3)
                        I           tonnellate               50(4)
                                                                       \\                   I         1 000 pezzi          20
                                                                                          UK         1 000 pieces          24
                      IRL              Tonnes                 7(5)
                                                      \
                                                                              7            F         1 000 pièces          10
       3              BNL              Tonnes                39(6)                          I         1 000 pezzi           5
                                          ton
                      DK                 tons                79 0           ex 7           UK        1 000 pieces      PM (8)(9)
                      GR                Τόνοι                90
                        F              Tonnes                70(3)            8          BNL         1 000 pièces           6
                                                                                                      1 000 stuks
                      IRL              Tonnes                 6(5)
                                                                                           F         1 000 pièces          10
                        I            tonnellate              20 (4)
                                                                                            I         1 000 pezzi          20
                      UK               Tonnes                18 (7)
                                                                                          UK         1 000 pieces            2
       4              BNL          1 000 pièces              20
                                                                          ex 8            UK         1 000 pieces        ( 1°)
                                    1 000 stuks
                       DK             1 000 stk .            29
                                                                              9          BNL             Tonnes           4,1
                                                                                                            ton
                        F          1 000 pièces             122
                        I           1 000 pezzi              50                           DK               tons            10(H)
                       UK          1 000 pièces              51                            F             Tonnes            30 ( 12)
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                          Journal officiel des Communautés européennes                         N0 L 382/ 179
    Kategori  Medlemslande          Enhed            Mængde     Kategori   Medlemslande           Enhed       Mængde
   Kategorie  Mitgliedstaaten     Einheiten           Menge     Kategorie  Mitgliedstaaten      Einheiten      Menge
   Κατηγορία     Κράτη μέλη        Μονάδα            Ποσότητα   Κατηγορία     Κράτη μέλη         Μονάδα       Ποσότητα
    Category  Member States         Units            Quantity   Category   Member States          Units       Quantity
   Categoria Estados miembros     Unidades          Cantidad    Categoría Estados miembros      Unidades      Cantidad
   Catégorie  États membres         Unités           Quantité   Catégorie  États membres          Unités      Quantité
   Categoria   Stati membri         Unità            Quantità   Categoria   Stati membri          Unità       Quantità
   Categorie     Lid-Staten        Eenheid          Kwantiteit  Categorie     Lid-Staten         Eenheid     Kwantiteit
   Categoria Estados-membros      Unidades         Quantidade   Categoria Estados-membros       Unidades     Quantidade
      10             F        1 000 paires          66,55 ( 13)     17          BNL          1 000 pièces     11,3
                                                                                              1 000 stuks
                                                                                 DK            1 000 stk.        11
  ex 10             UK         1 000 pairs            ( 14)
                                                                                  F          1 000 pièces      n
      12           BNL        1 000 paires          1 538                        UK          1 000 pieces     27,5
                                1 000 paar
                                                \l.1
                    DK           1 000 par        1 087,1           18            F             Tonnes           26 (18)
                     F        1 000 paires          5 100
                                                                ex 18            UK              Tonnes        (1°)
                      I         1 000 paia             100
                    UK         1 000 pairs               63         19            F          1 000 pièces      (»?)
                                                                          \__              _
       13           DK           1 000 stk .             50
                                                                    20           DK                tons        (2°)
                      F       1 000 pièces             (,3)     ||
                                                                \llIl
                                                                                  F              Tonnes        (19)
                    UK        1 000 pieces               13
                                                                    21          BNL          1 000 pièces       7,2
                                                                                              1 000 stuks
       14 A           F       1 000 pièces             (15)
                                                                                  F          1 000 pièces      (15 )
                    UK        1 000 pieces              3,5(16)
                                                                 ex 21           UK          1 000 pieces      (1°)
       14 B         BNL       1 000 pièces              5,2     IIllll
                                1 000 stuks
                                                                    21           DK            1 000 stk.       2,1
                    DK           1 000 stk .            5,8
                      F       1 000 pièces             (15)         23          BNL              Tonnes       61,8
                                                                                                    ton
                    UK        1 000 pieces             (17 )
                                                                    24           DK            1 000 stk .    23,2
       15 A           F       1 000 pièces             (15)                       F          1 000 pièces      150
                                                                                 UK          1 000 pieces         14
       15 B         BNL       1 000 pièces            25,8
                                1 000 stuks
                                                                 ex 24           BNL         1 000 pièces       7,2 (21)
                     DK          1 000 stk .          12,5                                    1 000 stuks
                      F       1 000 pièces                5
                                                                    26          BNL          1 000 pièces     38,1
                      I         1 000 pezzi               5                                   1 000 stuks
                              l                                 II               DK            1 000 stk .      7,7 (22)
       16           BNL       1 000 pièces            16,5                        F          1 000 pièces      (15)
                                1 000 stuks
                                                                                 UK          1 000 pieces        32
                     DK          1 000 stk.             8,4
                      F       1 000 pièces            3,85          27           BNL         1 000 pièces     29,9
                                                                                              1 000 stuks
                      I         1 000 pezzi               5
                                                                                 DK            1 000 stk .     (23)
                     UK        1 000 pieces           33,5                        F          1 000 pièces      ( ,5 )
 ---pagebreak--- N° L 382/ 180                         Journal officiel des Communautés européennes                       31 . 12 . 85
  Kategori    Medlemslande        Enhed             Mængde     Kategori   Medlemslande         Enhed     Mængde
  Kategorie  Mitgliedstaaten    Einheiten             Menge    Kategorie  Mitgliedstaaten    Einheiten     Menge
  Κατηγορία     Κράτη μέλη       Μονάδα             Ποσότητα   Κατηγορία     Κράτη μέλη       Μονάδα     Ποσότητα
  Category   Member States        Units             Quantity   Category   Member States        Units     Quantity
  Categoria Estados miembros    Unidades            Cantidad   Categoría Estados miembros    Unidades    Candidad
  Catégorie   États membres       Unités            Quantité   Catégorie  États membres        Unités    Quantité
  Categoria    Stati membri       Unità             Quantità   Categoria   Stati membri        Unità     Quantità
  Categorie     Lid-Staten       Eenheid           Kwantiteit  Categorie     Lid-Staten       Eenheid   Kwantiteit
  Categoria Estados-membros     Unidades           Quantidade  Categoria Estados-membros     Unidades   Quantidade
      28           BNL       1 000 pièces             6,2         39           BNL           Tonnes          8,2
                              1 000 stuks                                                        ton
                     F       1 000 pièces            ( ,3)                      DK             tons        (2?)
                    UK       1 000 pieces               18
                                                                                 F           Tonnes        (19)
                                                f                        \I                             I
      29             F       1 000 pièces            ( ,5)
                                                                  40            DK             tons        (27)
                                                                                GR             Τόνοι           2
                                                                                                        I
      30 A         BNL       1 000 pièces           1,03
                              1 000 stuks                         44            DK              tons       (25)
                                                                                 F           Tonnes         C 9)
   ex 30 A          UK       1 000 pieces            ( 10)
            I                                   lIl\\ I
                                                                  45            DK             tons         (25)
   ex 30 B          UK          Tonnes               ( 1°)
                                                                                 F           Tonnes         (19)
                                                              Il                          \
      33           BNL          Tonnes                5,2
                                   ton                            50           BNL           Tonnes        19,6
                                                                                                 ton
                      F         Tonnes               ( 19)                       F           Tonnes         ( 19)
                      I        tonnellate                3                      IRL          Tonnes           12
                                                                                UK           Tonnes        245
      34            DK             tons           21 (24)
                      F          Tonnes              ( 19)        54              I         tonnellate        60
                                                liIIIIII                                                I
      35            DK             tons              (25)         59             F           Tonnes           85
                      F          Tonnes              ( 19)    Illlll                                    II
                    IRL          Tonnes                 40        62            UK            Tonnes          50 (28)
      36            BNL          Tonnes             59,7                                     Tonnes
                                    ton
                                                                  66           BNL
                                                                                                 ton
                                                                                                           46,4
                    DK             tons              (25)
                                                                  67           BNL            Tonnes        240
                      F          Tonnes              ( 19)                                       ton
                    IRL          Tonnes                 64
                                                              I                 DK
                                                                                UK
                                                                                                tons
                                                                                              Tonnes
                                                                                                           56,3
                                                                                                              38 (M)
       37           BNL          Tonnes             46,4      II
                                    ton
                                                                  68             F            Tonnes            7(3°)
                     DK            tons             39,7
                     GR           Τόνοι                 30        69            BNL       1 000 pièces        70
                                                                                           1 000 stuks
                      F          Tonnes               150
                                                                                 F        1 000 pièces      200
                    IRL          Tonnes                  5
                                                                  70            BNL       1 000 pièces      835
                     UK          Tonnes                 76                                 1 000 stuks
       38 A          UK          Tonnes                  5
                                                              I                 DK
                                                                                 F
                                                                                            1 000 stk .
                                                                                          1 000 pièces
                                                                                                          113,6
                                                                                                         2400
       38 B          DK            tons             51,1 (26)                   UK        1 000 pieces      305
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                           Journal officiel des Communautés européennes                   N° L 382/ 181
    Kategori  Medlemslande          Enhed             Mængde    Kategori   Medlemslande       Enhed      Mængde
   Kategorie  Mitgliedstaaten     Einheiten            Menge    Kategorie  Mitgliedstaaten  Einheiten     Menge
   Κατηγορία     Κράτη μέλη         Μονάδα            Ποσότητα  Κατηγορία     Κράτη μέλη     Μονάδα      Ποσότητα
    Category  Member States          Units            Quantity  Category   Member States      Units      Quantity
   Categoría Estados miembros      Unidades          Cantidad   Categoria Estados miembros  Unidades     Cantidad
   Catégorie  États membres         Unités            Quantité  Catégorie  États membres      Unités     Quantité
   Categoria   Stati membri          Unità            Quantità  Categoria   Stati membri      Unità      Quantità
   Categorie     Lid-Staten        Eenheid          Kwantiteit  Categorie     Lid-Staten     Eenheid    Kwantiteit
   Categoria Estados-membros       Unidades         Quantidade  Categoria Estados-membros   Unidades    Quantidade
        71           F             Tonnes                 0 3)   ex 81           UK         Tonnes           (10)
                                                                \
        72           F        1 000 pièces          ( 13) (15)
                                                                     82          DK            tons           3,5
    ex 72          BNL        1 000 pièces            75 (31)                      F        Tonnes           (,3)
                               1 000 stuks
                              l III
                                                                     83         BNL         Tonnes            7,7
        72          DK            1 000 stk .            11,3                                   ton
                                                                                 DK            tons           3,5
     ex 72          UK         1 000 pieces               ( 10)
l                                                               ll
                                                                                   F        Tonnes           (J3)
        73         BNL        1 000 pièces                151
                                                                                 UK         Tonnes            3,5
                               1 000 stuks
                      F       1 000 pièces                (13)
                                                                 ex 85           UK          Tonnes          (1°)
                    UK        1 000 pieces                   12
                                                 IlIl
        74            F       1 000 pièces                (13)   ex 87           UK          Tonnes          (32)
                    UK        1 000 pieces                    5
                                                                     91          BNL         Tonnes          380
                                                                                                ton
        75          BNL       1 000 pièces              0,824
                                1 000 stuks                                      DK            tons            67
                    DK            1 000 stk .              2,8                    UK         Tonnes             5
                      F       1 000 pièces                (,3)
                                                                                 IRL         Tonnes            10
                                                                          \                           \
        76            F             Tonnes                (15)
                                                                    100          DK            tons       299,9
     ex 76           UK             Tonnes                (10)  \                 UK
                                                                                           L
                                                                                             Tonnes
                                                                                                      \
                                                                                                           1 290
        77          BNL        1 000 paires                  88
                                                                    105           DK           tons           5,8
                                 1 000 paar
        78          BNL             Tonnes               26,8       112           UK         Tonnes            11
                                      ton
                      F             Tonnes                ( 15)
                                                                ex 112            UK         Tonnes          (10)
                                                                                           \
     ex 78           UK             Tonnes                (10)
                                                                    113          BNL         Tonnes           8,2
                                                                                                ton
         78          DK              tons                  4,5
             I                                                  l                          I
         80           F             Tonnes                ( 15) ex 113            UK         Tonnes          (10)
     ex 80           UK             Tonnes                (1°)      113           DK           tons       306,5
                                                                I                                     I
         81         BNL             Tonnes                 3,1
                                      ton
                                                                    117            F         Tonnes          (19)
                      F             Tonnes                (,5)                     I       tonnellate           5
 ---pagebreak--- N0 L 382/ 182                                        Journal officiel des Communautés européennes                                                   31 . 12 . 85
      Kategori         Medlemslande               Enhed                  Mængde           Kategori    Medlemslande             Enhed                Mængde
      Kategorie       Mitgliedstaaten           Einheiten                 Menge          Kategorie   Mitgliedstaaten         Einheiten               Menge
      Κατηγορία          Κράτη μέλη              Μονάδα                  Ποσότητα        Κατηγορία      Κράτη μέλη            Μονάδα                Ποσότητα
      Category         Member States              Units                  Quantity         Category    Member States            Units                Quantity
      Categoria     Estados miembros            Unidades                 Cantidad        Categoria  Estados miembros         Unidades               Cantidad
      Catégorie        États membres              Unités                 Quantité        Catégorie    États membres            Unités               Quantité
      Categoria         Stati membri              Unità                  Quantità        Categoria     Stati membri            Unità                Quantità
      Categorie          Lid-Staten              Eenheid                Kwantiteit       Categorie      Lid-Staten            Eenheid              Kwantiteit
      Categoria     Estados-membros             Unidades                Quantidade       Categoria  Estados-membros          Unidades              Quantidade
                                                                                              120           DK                 tons                  (27)
         118                 DK                    tons                    (27)
                                                                                         ex 124             GR                 Τόνοι                  120
                              F                  Tonnes                    (19)
                                                                                                             I              tonnellate                 80 (33)
         119                 DK                    tons                    (27)
                                                                                         ex 126            BNL               Tonnes                5 000 (34)
                                                                                     ll                                         ton
                              F                  Tonnes                    (,9)
                                                                                         ex 161             UK               Tonnes                  ( 1°)
  (') Dont 24 tonnes au maximum pour la catégorie 2 a).
       Waarvan ten hoogste 24 ton voor categorie 2 a).
  (2) Underkontingenter for kategori 2 a) og 3 a) kan evt. fastsættes.
  [3) Des contingents pour les catégories 2 a) et 3 a) peuvent être fixés .
  (4) Possono essere istituiti dei sottocontmgenti per le categorie 2 a) e 3 a).
  (5) Sub-quotas may be established for categories 2 (a) and 3 (a).
  (6) Un contingent pour la catégorie 3 a) peut être fixé.
       Een contingent voor categorie 3 a) kan worden vastgesteld.
  (') Of which for category 3 (a) not more than 13 tonnes.
  (8) Including ex-categories 8, 18, 21 , 30 A, 30 B, 72, 76, 78, 80, 81 , 85, 112, 113 and 161 : woven outer and under garments, ties, bow ties and cravats, and
       other made-up textile articles excluding those made up from narrow fabrics, of flax .
  (y) PM = pro memoria. Imports of these products will be subject to the requirements of Articles 4 and 7 of Council Regulation (EEC) No 3420/83 of
       14 November 1983 .
( 10)  See category ex 7 .
(u )   Kategori 20 inklusive.
( 12)  Y compris les catégories 19, 20, 33, 34, 35 , 36, 39, 44, 45, 50, 117, 118 et 119.
(13)   Voir catégorie 68 .
(14)   See quota No 2 of Annex VIII (g) : gloves, both knitted or crocheted to shape, not elastic or rubberized, and woven, of flax.
( 15)  Voir catégorie 18 .
(16)   Including category 14 B.
(17)   See category 14 A.
C1 »)  Y compris les catégories 14 A, 14 B, 15 A, 17, 21 , 26, 27, 29, 72, 76, 78, 80 et 81 .
( 19)  Voir catégorie 9.
(20)   Se kategori 9 .
  21 ) 60.04-51 , 53, 81 et / en 83 .
(22)   Kategori 27 inklusive.
(23)   Se kategori 26.
f24)   Kategori 35, 36, 44 og 45 inklusive.
(25)   Se kategori 34.
(26)   Kategori 39, 40, 118 og 120 inklusive.
(27)   Se kategori 38 B.
(28)   Of which not more than 10 tonnes for lace.
(29)   Of which not more than 19 tonnes for raschel bags.
(30)   y compris les catégories 13, 28, 71 , 72, 73, 74, 75, 82 et 83 .
(31 ) 60.05-11 , 13 et / en 15 ; 60.06-91 .
(32) See category ex 10.
(33) Compresa la categoria ex 126 : fiocco di fibre tessili sintetiche ed artificiali , in massa .
(34) Sauf / uitgezonderd 56.02-21 , 23 et / en 28 .
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                        Journal officiel des Communautés européennes                       N° L 382/ 183
BILAG IX — ANHANG IX — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ IX — ANNEX IX — ANEXO IX — ANNEXE IX — ALLEGATO IX —
                                                 BIJLAGE IX — ANEXO IX
             Kontingenter, der skal åbnes af medlemsstaterne ved indførsel fra FOLKEREPUBLIKKEN
                                      KINA, for perioden 1, januar til 31. december 1986
             Von den Mitgliedstaaten bei der Einfuhr aus der VOLKSREPUBLIK CHINA zu eröffnende
                             Kontingente für die Zeit vom 1 . Januar bis zum 31 . Dezember 1986
             Ποσοστώσεις παραχωρούμενες αχό τα κράτη μέλη για εισαγωγές αχό τη ΛΑΪΚΗ ΔΗΜΟΚΡΑΤΙΑ ΤΗΣ
                               ΚΙΝΑΣ για την χερίοδο αχό 1ης Ιανουαρίου έως 31 Δεκεμβρίου 1986
             Quotas to be opened by Member States for imports from the PEOPLE'S REPUBLIC OF
                                    CHINA for the period 1 January to 31 December 1986
             Contingentes que deberán abrir los Estados miembros respecto de la REPUBLICA POPULAR
                     DE CHINA para el período que va desde el 1 de enero al 31 de diciembre de 1986
             Contingents à ouvrir par les États membres à l'égard de la RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE
                               CHINE pour la période allant du 1er janvier au 31 décembre 1986
             Contingenti che gli stati membri apriranno all'importazione nei confronti della REPUBBLICA
                          POPOLARE CINESE per il periodo dal 1° gennaio al 31 dicembre 1986
             Contingenten te openen door de Lid-Staten bij de invoer van herkomst uit de VOLKS­
                     REPUBLIEK CHINA voor de periode van 1 januari tot en met 31 december 1986
             Contingentes a abrir pelos Estados-membros em relação à REPÚBLICA POPULAR DA CHINA
                                   para o período de 1 de Janeiro a 31 de Dezembro de 1986
             NB :
             De positionsnumre fra den fælles toldtarif, der er anført i anden kolonne i listerne, er kun
             vejledende .
             Die Tarifnummern des Gemeinsamen Zolltarifs in der zweiten Spalte der Listen dienen nur als
             Hinweis .
             Οι αριθμοί των κλάσεων του κοινού δασμολογίου στη δεύτερη στήλη αναφέρονται ενδεικτικά.
             The heading numbers from the Common Customs Tariff in the second column of the lists are
             meant only to serve as a guide.
             Las partidas del arancel aduanero común que figuran en la segunda columna de las listas sólo
             se suministran con carácter indicativo .
             Les positions du tarif douanier commun figurant dans la deuxième colonne des listes ne sont
             fournies qu' à titre indicatif.
             I numeri delle voci della tariffa doganale comune che figurano nella seconda colonna degli
             elenchi sono forniti soltanto a titolo orientativo .
             De nummers van het gemeenschappelijk douanetarief, die in de tweede kolom van de lijsten
             voorkomen, worden slechts bij wijze van aanduiding gegeven .
             As posições da pauta aduaneira comum constantes da segunda coluna são refendas a titulo
             meramente indicativo .
 ---pagebreak--- N° L 382/ 184                         Journal officiel des Communautés européennes                                31 . 12 . 85
                                 ANNEXE IX — RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE
                                        BIJLAGE IX — VOLKSREPUBLIEK CHINA
                                                          a) BENELUX
             Numéro du tarif                                                                                        Valeur
            douanier commun                                                                                       (en milliers
 Numéro                                           Désignation des marchandises                       Quantité
             Nummer van het                                                                                         de FB)
 Nummer                                           Omschrijving van de goederen                      Hoeveelheid
            gemeenschappelijk                                                                                     Waarde (in
               douanetarief                                                                                      duizend Bfr.)
    1    17.04                Sucreries sans cacao, à l'exclusion d'extraits de réglisse, conte­       57 t
         C                    nant en poids plus de 10 % de saccharose sans addition
         D                    d'autres matières et à l'exclusion de gommes à mâcher du
                              genre chewing gum
                              Suikerwerk zonder cacao, m.u.v. zoethoutextract (drop),
                              bevattende meer dan 10 gewichtspercenten saccharose, zonder
                              andere toegevoegde stoffen en m.u.v. kauwgom
         18.06                Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du
         A                    cacao (sauf glaces de consommation)
         C
         D                    Chocolade en andere voedingsmiddelen, welke cacao bevatten,
                              m.u.v. consumptie-ijs
   2     42.03                Gants, y compris les moufles, en cuir naturel , artificiel ou        43 300 paires
         B ex I               reconstitué de protection pour tous métiers, à l'exclusion de                paar
                              ceux en cuir de porc
                              Werkhandschoenen en -wanten, van leder of kunstleder,
                              m.u.v . die van varkensleder
   3     42.03                Gants, y compris les moufles, en cuir naturel, artificiel ou        129 000 paires
         B II                 reconstitué, à l'exclusion des gants et moufles de travail (dont             paar
            III               au maximum 56 500 paires pour les gants de la sous-position
                              42.03 B III)
                              Handschoenen en -wanten , van leder of kunstleder, m.u.v .
                              werkhandschoenen en -wanten (waarvan : max. 56 500 paar
                              voor de handschoenen van postonderverdeling 42.03 B III)
                                       Pour les produits textiles, voir même annexe partie 1)
                                           Voor textielprodukten zie deze bijlage, deel 1)
    4    64.02                Chaussures pour hommes (à l'exception des brodequins com­            55 000 paires
         ex A                 muns et bottes communes, chaussures de sport ou de gym­                      paar
                              nastique, sandales, pantoufles et autres chaussures d'intérieur)
                              à dessus en cuir, avec semelles intérieures de 24 cm ou plus et
                              avec semelles extérieures en cuir naturel , artificiel ou reconsti­
                              tué , en caoutchouc ou en matière plastique artificielle
                              Schoeisel voor heren (m.u.v . gewone werkschoenen en gewone
                              laarzen , schoeisel voor sportbeoefening en voor gymnastiek ,
                              sandalen , pantoffels en ander huisschoeisel), met bovendeel
                              van leder, met een binnenzoollengte van 24 cm of meer, en
                              met buitenzool van leder of van kunstleder, van rubber of van
                              kunstmatige plastische stof
    5    64.02                Chaussures pour le sport et la gymnastique (à l'exception des       105 000 paires
         ex A                 chaussures pour la gymnastique rythmique) pour hommes , à                    paar
                              dessus en cuir avec semelles intérieures de 24 cm ou plus et
                              avec semelles extérieures en cuir naturel , artificiel ou reconsti­
                              tué, en caoutchouc ou en matière plastique artificielle
                              Schoeisel voor sportbeoefening en voor gymnastiek (m.u.v.
                              schoeisel voor ritmische gymnastiek), voor heren , met boven­
                              deel van leder, met een binnenzoollengte van 24 cm of meer,
                              en met buitenzool van leder of van kunstleder, van rubber of
                              van kunstmatige plastische stof
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                             Journal officiel des Communautés européennes                               N° L 382/ 185
                                     ANNEXE IX — RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE
                                            BIJLAGE IX — VOLKSREPUBLIEK CHINA
                                                              a) BENELUX
                                                              (suite / vervolg)
                 Numéro du tarif                                                                                         Valeur
                douanier commun
                                                                                                        Quantité       (en milliers
  Numero                                             Désignation des marchandises                                        de FB)
                 Nummer van het
 Nummer
                gemeenschappelijk                    Omschrijving van de goederen                      Hoeveelheid
                                                                                                                       Waarde (in
                   douanetarief                                                                                       duizend Bfr.)
     6       64.02                Chaussures pour enfants (à l'exception des brodequins com­          85 000 paires
             ex A                 muns et bottes communes, chaussures de sport ou de gymnas­                 paar
                                  tique, sandales, pantoufles et autres chaussures d'intérieur) à
                                  dessus en cuir, avec semelles intérieures de moins de 24 cm et
                                  avec semelles extérieures en cuir naturel, artificiel ou reconsti­
                                  tué, en caoutchouc ou en matière plastique artificielle
                                  Schoeisel voor kinderen (m.u.v. gewone werkschoenen en
                                  gewone laarzen), schoeisel voor sportbeoefening en voor gym­
                                  nastiek, sandalen, pantoffels en ander huisschoeisel, met
                                  bovendeel van leder, met een binnenzoollengte van minder
                                  dan 24 cm, en met buitenzooi van leder of van kunstleder,
                                  van rubber of van kunstmatige plastische stof
     7       64.02                Brodequins communs et bottes communes et sandales, pour            103 000 paires
             ex A                 hommes et enfants, chaussures pour le sport et la gymnastique               paar
                                  pour enfants, ainsi que chaussures pour la gymnastique ryth­
                                  mique pour hommes, à dessus en cuir et avec semelles exté­
                                  rieures en cuir naturel , artificiel ou reconstitué, en caoutchouc
                                  ou en matière plastique artificielle
                                  Gewone werkschoenen en gewone laarzen en sandalen, voor
                                  heren en kinderen, schoeisel voor sportbeoefening en voor
                                  gymnastiek, voor kinderen, alsmede schoeisel voor ritmische
                                  gymnastiek voor heren, met bovendeel van leder en met
                                  buitenzooi van leder of van kunstleder, van rubber of van
                                  kunstmatige plastische stof
     8       64.02                 Pantoufles et autres chaussures d'intérieur pour hommes et        113 300 paires
             ex A                 enfants, à dessus en cuir naturel et à semelles extérieures en              paar
                                  cuir naturel ou artificiel, en caoutchouc ou en matière plasti­
                                  que artificielle
                                   Pantoffels en ander huisschoeisel voor heren en kinderen, met
                                  bovendeel van leder en met buitenzooi van leder of van
                                   kunstleder, van rubber of van kunstmatige plastische stof
     9       64.02                 Chaussures pour hommes et enfants, autres que celles à dessus     721 000 paires
             ex B                 en cuir, à semelles extérieures en cuir ou en cuir artificiel et            paar
                                   chaussures autres que celles visées au n° 64.01 , à semelles
                                  extérieures en caoutchouc ou en matière plastique artificielle
                                   Schoeisel voor heren en kinderen, ander dan met bovendeel
                                   van leder, met buitenzooi van leder of van kunstleder en
                                   ander dan schoeisel bedoeld bij post 64.01 , met buitenzooi van
                                   rubber of van kunstmatige plastische stof
 ---pagebreak--- N0 L 382/ 186                         Journal officiel des Communautés européennes                              31 . 12 . 85
                                 ANNEXE IX — REPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE
                                        BIJLAGE IX — VOLKSREPUBLIEK CHINA
                                                          a) BENELUX
                                                          (suite / vervolg)
             Numéro du tarif                                                                                      Valeur
            douanier commun                                                                                     (en milliers
 Numéro                                           Désignation des marchandises                     Quantité
             Nummer van het                                                                                       de FB)
 Nummer                                           Omschrijving van de goederen                    Hoeveelheid
            gemeenschappelijk                                                                                   Waarde (in
               douanetarief                                                                                    duizend Bfr.)
   10    ex 66.01             Parapluies, parasols et ombrelles, y compris les parapluies-      320 000 pièces
                              cannes et les parasols-tentes et similaires :                              stuks
                              — autres que parasols de terrasse, de jardin, parasols-tentes et
                                  similaires et à l'exception de ceux dont les baleines n'excè­
                                  dent pas une longueur de 35 cm, parapluies ouverts, et de
                                  ceux recouverts de matières plastiques
                              Paraplu's en parasols, alsmede wandelstokparaplu's, tuinpara­
                              sols, parasoltenten en dergelijke:
                              — andere dan terrasparasols, tuinparasols, parasoltenten en
                                  dergelijke en m.u.v. die waarvan de baleinen niet langer
                                  zijn dan 35 cm, in geopende stand en m.u.v. die met
                                  overtrek in plastische stoffen
   11    69.11                Bols à riz et cuillers en porcelaine                                    625 t
         ex A
         ex B                 Rijstkommen met lepels, van porselein
   12    69.11                Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en porcelaine, à         490 t
         ex A                 l'exception des bols à riz et cuillers
         ex B
                              Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen , van por­
                              selein, m.u.v. rijstkommen met lepels
         69.12                Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en faïence ou en
         C                    poterie fine
                              Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen, van
                              faience of van fijn aardewerk
         D                    Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en autres matières
                              céramiques que la poterie ordinaire, le grès, la faïence ou la
                              poterie fine (dont : maximum 215 t pour les marchandises des
                              sous-positions 69.11 ex A et ex B)
                              Vaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen, van
                              andere keramische stoffen dan gewoon aardewerk, gres,
                              faience of fijn aardewerk (waarvan: max. 215 ton voor goede­
                              ren van post 69.1 1 ex A en ex B)
   13    ex 70.13             Objets en verre pour le service de la table, de la cuisine, de la                    6 300
                              toilette, pour le bureau, l'ornementation des appartements ou
                              usages similaires (à l'exclusion des articles du n° 70.19) en
                              verre soufflé ou pressé, à l'exception des biberons et aqua­
                              riums
                                                                                                               \
                              Glaswerk voor tafel-, keuken-, toilet- of kantoorgebruik, voor
                              binnenhuisversiering of voor dergelijk gebruik (m.u.v. de arti­
                              kelen bedoeld bij post 70.19), van geblazen of geperst glas,
                              m.u.v. zuigflessen en aquariums
   14    73.32                Vis à bois en fonte, fer ou acier                                       150 t
         B ex II
                              Houtschroeven, van gietijzer, van ijzer of van staal
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                             Journal officiel des Communautés européennes                             N0 L 382/ 187
                                     ANNEXE IX — RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE
                                            BIJLAGE IX — VOLKSREPUBLIEK CHINA
                                                               a) BENELUX
                                                               (suite / vervolg)
                 Numéro du tarif                                                                                       Valeur
                douanier commun                                                                                      (en milliers
  Numéro                                              Désignation des marchandises                     Quantité        de FB)
                 Nummer van het
 Nummer
                gemeenschappelijk                     Omschrijving van de goederen                    Hoeveelheid
                                                                                                                     Waarde (in
                   douanetarief                                                                                     duizend Bfr.)
     15      73.32                Boulons et écrous, tire-fond, vis, pitons et crochets à pas de          150 t
             B I                  vis et articles similaires de boulonnerie et de visserie, filetés,
                ex II             en fonte, en fer ou en acier, à l'exclusion des vis à bois
                                  Bouten en moeren, kraagschroeven (tire-fonds), schroeven,
                                  oogschroeven, schroefhaken en dergelijk bout- en schroefwerk,
                                  met schroefdraad, van gietijzer, van ijzer of van staal, m.u.v.
                                  houtschroeven
     16      79.01                Zinc brut                                                             2 575 t
             A
                                  Ruw zink
     17      82.09                Couteaux de table, de cuisine et d'office      (autres que ceux du        7 t
             ex A                 n0 82.06), non fermants à lame tranchante ou dentelée, en
                                  acier inoxydable
                                  Tafelmessen en messen voor keukengebruik (andere dan be­
                                  doeld bij post 82.06), met vast, snijdend lemmet, ook indien
                                  getand , van roestvrij staal
             82.14                Cuillers et fourchettes de table, en acier inoxydable
             ex A
                                  Lepels en vorken, voor tafelgebruik, van roestvrij staal
     18      ex 87.10             Vélocipèdes (non compris les triporteurs et similaires) sans       4 650 pièces
                                  moteur                                                                    stuks
                                  Rijwielen (m.u.v. bakfietsen en dergelijke) zonder motor
             87.12                Cadres assemblés ou non d'une ou de plusieurs pièces, pour
             ex B                 vélocipèdes sans moteur (à l'exclusion de ceux pour tripor­
                                  teurs et similaires)
                                  Frames, al dan niet geassembleerd met een of meer andere
                                  delen , voor rijwielen zonder motor (m.u.v . bakfietsen en
                                  dergelijke)
     19      96.01                Brosses à dents, brosses, balais-brosses et pinceaux (autres que                      4 008
             B I                  brosses constituant des éléments de machines)
                ex III
                                  Tandenborstels, borstels, bezems, kwasten en penselen, m.u.v .
                                  borstels voor machines
     20      97.04                Cartes à jouer, y compris les cartes-jouets                              30 t
             A
                                  Speelkaarten , speelgoedkaarten daaronder begrepen
 ---pagebreak--- N° L 382/ 188                          Journal officiel des Communautés européennes                        31 . 12 . 85
                                          BILAG IX — FOLKEREPUBLIKKEN KINA
                                                           b) DANMARK
               Position i den                                                                                 Værdi
  Nr.
               fælles toldtarif                           Varebetegnelse                         Mængde     1 000 dkr.
                                        Vedrørende tekstilvarer, se nærværende bilag, punkt 1)
   1     64.02                  Fodtøj, undtagen fodtøj med påvulkaniseret ydersål af gummi    22 000 par
         A                      og overdel af tekstil
         ex B
   2     73.32                  Skruer, bolte og møtrikker med gevind                                           350
         B I
            II
   3     82.09                  Bordknive og bordbestik                                                       5 000
         ex A
         82.14
   4     87.10                  Cykler uden motor (herunder trehjulede transportcykler)         3 000 stk.
   5     94.01                  Møbler og møbeldele, elektriske varmepuder og -tæpper, vat­                   8 000
         B ex II                tæpper, dyner, puder, soveposer m.v. (alle ikke-liberaliserede
         94.03                  varer)
         ex A
         ex B
         94.04
   6     96.01                  Kunstnerpensler                                                                 425
         B ex III
   7     96.01                  Børster, bortset fra kunstnerpensler                                            450
         B ex III
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                          Journal officiel des Communautés européennes                         N° L 382/ 189
                                          ANHANG IX — VOLKSREPUBLIK CHINA
                                                       c) DEUTSCHLAND
                   Nummer des
    Lfd .                                                                                                       Wert in
    Nr.
                  Gemeinsamen                           Warenbezeichnung                        Menge        Millionen DM
                    Zolltarifs
      1      42.03             Handschuhe aus Leder oder Kunstleder                          60 000 Paar
             B III
      2      42.03             Handschuhe aus Leder oder Kunstleder (nur für deutsche        29 000 Paar
             B III             Hersteller)
      3      ex 44.15          Furniertes Holz und Sperrholz                                5 000 cbm (>)   I
      4      ex 44.18          Sogenanntes Kunstholz in Form von Platten, Tafeln, Blöcken   5 000 cbm (')
                               und dergleichen
                                          Für Textilwaren siehe denselben Anhang, Teil l)
      5      64.02             Schuhe mit Oberteil aus Leder                                                     5,0 (2)
             ex A
      6      64.02             Lohnveredelung von Schuhen mit Oberteil aus Leder                                  1 ,0 (2)
             ex A
      7      69.08             Fliesen, gebrannte Pflastersteine, Boden- und Wandplatten,                         1,2 (3)
             B ex II           glasiert, größer als 5 x 5 cm im Quadrat
      8      69.11             Geschirr und Haushaltsgegenstände aus Porzellan, Steingut                         6,35
             ex A              und anderen keramischen Stoffen (typisch chinesische Kera­
             ex B              mikwaren)
             69.12
             ex C
                 D
      9      69.11             Geschirr und Haushaltsgegenstände aus Porzellan, Steingut                          1,6
             ex A              und anderen keramischen Stoffen mit europäischem Dekor
             ex B              ( davon : nur für deutsche Hersteller: 0,3 Million DM)
             69.12
             ex C
                 D
     10      ex 70.13          Glaswaren, handgefertigt                                                          4,0 ( i )
     11      73.02             Ferrosilicium mit einem Gehalt an Silicium von mehr als        1 000 t
             ex C              60 bis 80 Gewichtshundertteilen
     12      ex 73.14          Draht aus Stahl, nicht überzogen , Kohlenstoffgehalt 0,25      2 400 t
                               Gewichtshundertteile oder weniger
     13      ex 73.20          Rohrformstücke, Rohrverschlußstücke und Rohrverbindungs­         500 t (i )
                               stücke aus Temperguß
     14      73.32             Schrauben und Muttern mit Gewinde                              2 100 t (»)
             B ex II           (davon: Schrauben mit Holzgewinde: 800 t
                                         rohe Schrauben: 650 t)
     15      ex 82.01          Spaten und Schaufeln                                       30 000 Stück
 ---pagebreak--- N° L 382/ 190                                  Journal officiel des Communautés européennes                                               31 . 12 . 85
                                                  ANHANG IX — VOLKSREPUBLIK CHINA
                                                              c) DEUTSCHLAND
                                                                   (Fortsetzung)
                    Nummer des
    Lfd .                                                                                                                                  Wert in
                   Gemeinsamen                                 Warenbezeichnung                                       Menge
     Nr.                                                                                                                               Millionen DM
                     Zolltarifs
     16       ex 92.05                  Blasinstrumente aus Metall                                                                          1,0
     17       97.03                     Spielzeug aus Holz                                                                                  3,0 ( i )
              A
     18       97.03                     Spielzeug aus Spinnstoffen                                                                          3,5 (0
              ex B
     19       ex 97.05                  Christbaumschmuck und ähnliche Weihnachtsartikel aus Glas                                             0,08
(') Zeitweilig und probeweise werden Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag / diese Menge überschritten wird.
(2) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 64.02.430, 64.02.490, 64.02.540 und 64.02.590 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn
    dadurch dieser Betrag überschritten wird .
(3) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummer 69.08.630 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag überschritten
    wird .
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                          Journal officiel des Communautés européennes                       N0 L 382/ 191
                                      ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ IX — ΛΑΪΚΗ ΔΗΜΟΚΡΑΤΙΑ ΤΗΣ ΚΙΝΑΣ
                                                             δ) ΕΛΛΑΔΑ
                      Κλάση                                                                     Ποσότητα       Αξία
  Αριθμός           του κοινού                        Περιγραφή εμπορευμάτων                     (τόνοι)     (ΕΛΜ)
                   δασμολογίου
      1      40.11             Επίσωτρα συμπαγή ή κοίλα και πέλματα επισώτρων διά πεπιεσμένου                 50 000
            ex Α               αέρος, δυνάμενα να αποσπώνται και να επανατοποθετούνται, εσωτε­
                 Β ex II       ρικαί προστατευτικαί ταινίαι ελαστικών, καινουργή επίσωτρα διά
                               πεπιεσμένου αέρος, διά ειδικά οχήματα, φορτηγά, λεωφορεία και
                               γεωργικούς ελκυστήρας
      2      48.01             Χαρτόνια                                                                       14 060
             ex Ζ
      3      48.01             Χάρτης διά την συσκευασίαν                                                     12 500
             ex Ζ
      4      48.01             Χάρτης εκτυπώσεως, χάρτης γραφής, συμπεριλαμβανομένου του χάρ­                 18 750
             ex Ζ              του επιστολών και του χάρτου δι' επισκεπτήρια
                                    Για τα υφαντουργικά προϊόντα βλέπε ίδιο παράρτημα, μέρος λ)
      5      69.11             Επιτραπέζια σκεύη και είδη οικιακής χρήσεως ή ευτρεπισμού, εκ        20
                               πορσελάνης
      6      84.06             Κινητήρες εσωτερικής καύσεως, ισχύος κατωτέρας των 37 kW                        4 800
             Γ ex II
      7      85.01             Ηλεκτροκινητήρες ισχύος ίσης ή ανωτέρας των 370 W και κατωτέ­                    3 875
             Β I ex 6)         ρας ή ίσης των 1 5 000 W. Μέρη και μεμονωμένα τεμάχια
             ex Γ
      8      85.01             Ηλεκτροκινητήρες ισχύος ίσης ή ανωτέρας των 370 W και κατωτέ­                    1 750
             Β I ex 6)         ρας ή ίσης των 370 000 W. Μέρη και μεμονωμένα τεμάχια
             ex Γ
      9      85.01             Μετασχηματισταί και μετατροπείς στατοί. Πηνία αντιδράσεως και                   2 813
             Β ex II           αυτεπαγωγής. Μέρη και μεμονωμένα τεμάχια
             ex Γ
     10      85.15             Συσκευαί λήψεως τηλεοράσεως, έστω και συνδεδυασμέναι μετά συ­      ΑΡ 60       22 500
             Α ex III          σκευών εγγραφής ή αναπαραγωγής του ήχου. Πλαίσια συσκευών
             Γ II ex γ)        λήψεως και τυπωμένα κυκλώματα εκ μετάλλου
     11      85.23             Καλώδια-αγωγοί διά κεραίας τηλεοράσεως                                             813
             ex Β
 ---pagebreak--- N0 L 382/ 192                      Journal officiel des Communautés européennes                     31 . 12. 85
                                  ANEXO IX — REPUBLICA POPULAR DE CHINA
                                                         e) ESPANA
                 Número
                                                                                        Cantidad       Valor
 Número         del arancel                     Designación de la mercancía
             aduanero común                                                                 (t)   (1 000 ECUS)
    1    25.03              Azufre                                                       268
    2    ex 28.08           Ácido sulfúrico                                               83
    3    28.38              Sulfato de cobre                                                2,2
         A ex II
    4    29.03              TNT y dinitronaftalenos                                       51
         B I
    5    29.15              Ácido oxálico                                                   2,5
         A I
    6    29.16              Ácido cítrico : los demás                                    100
         A IV b)
    7    29.23              Ácido glutámico                                                 1,25
         D III
    8    ex 29.30           Tolueno diisocianato                                            6,25
    9    31.03              Abonos fosfatados                                             83,3
         A I
            ex II
         B
   10    31.04              Abonos potásicos                                             250
         A
   11    35.05              Dextrinas, almidones y sus colas                                0,083
   12    36.02              Explosivos preparados                                          12,5
   13    ex 36.04           Mechas, etc. , excluidos detonadores eléctricos                 0,33  [
   14    36.05              Artículos de pirotecnia                                      158
   15    36.06              Cerillas y fósforos                                         0,1 (M.u)
   16    39.01              Aminoplastos                                                   13,3
         C ex II
   17    39.02              Desperdicios y restos de manufacturas de productos de poli­     0,02
         C ex I             merización y copolimerización
             ex II
             ex III
             ex IV
             ex V
             ex VI
             ex VII
             ex VIII
             ex IX
             ex X
             ex XI
             ex XII
             ex XIII
   18    39.02              Desperdicios y restos de manufacturas de otros productos de     0,83
         C ex XIV           polimerización y copolimerización
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                           Journal officiel des Communautés européennes             N0 L 382/ 193
                                      ANEXO IX — REPUBLICA POPULAR DE CHINA
                                                             e) ESPAÑA
                                                            (continuación)
                     Número
                                                                                     Cantidad         Valor
  Número            del arancel                     Designación de la mercancía         (t)       (1 000 ECUS)
                 aduanero común
     19      39.07              Manufacturas de plásticos                                               3,8
             B I
                III
                ex V
     20     42.02               Artículos de viaje                                     33,3
     21      42.03              Prendas y accesorios de cuero                           0,083
             A
             C
     22      43.03              Peletería manufacturada : los demás                       2
             B
     23      44.24              Utensilios de madera                                      6,6
     24      44.28              Otras manufacturas de madera : perchas                  17
             D ex II
     25      ex 46.03           Manufacturas de cestería                             1 122,5
     26      66.03              Armaduras ensambladas                                     0,42
             B
     27      69.14              Otras manufacturas de materias cerámicas                   0,1
     28      71.12              Artículos de bisutería
                                                                                    I                 73,85
     29      71.15              Manufacturas de perlas y piedras                    II                 13,32
     30      71.16              Bisutería fantasía                                                      9,7
     31      73.32              Pernos y tuercas, tornillos, etc.                          0,9
     32      73.38              Artículos de uso doméstico : los demás                 117,6
             B
     33      82.02              Sierras y otras sierras                                    0,22
     34      82.03              Tenazas, alicates, etc.                                 19,1
     35      82.04              Herramientas de mano y otros utensilios                17,5
     36      82.09              Cuchillos, navajas, etc. : hojas                        0,016
             B
     37      82.14              Cubertería                                             19,6
     38      85.01              Máquinas generadoras, motores, etc.                      1
             ex A
                 B ex I
     39      84.41              Máquinas de coser, etc.                                  2 (u)
             A I
     40      ex 85.02           Imanes permanentes                                      2,33
     41      85.18              Condensadores eléctricos                                0,2      Il
 ---pagebreak--- N 0 L 382/ 194                      Journal officiel des Communautés européennes                     31 . 12 . 85
                                   ANEXO IX — REPUBLICA POPULAR DE CHINA
                                                          e) ESPAÑA
                                                         (continuación)
                  Número
                                                                                        Cantidad        Valor
 Número         del arancel                      Designación de la mercancía               (t)     (1 000 ECUS)
              aduanero común
    42    85?19              Material para circuitos eléctricos                           0,7
    43    85.21              Células fotoeléctricas                                       0,58
          B
    44    ex 87.09           Motocicletas y velocípedos                                   0,083
    45    90.01              Material de vidrio para óptica                                            17,025
    46    90.04              Gafas                                                               -     11,103
    47    92.11              Aparatos para registro y reproducción de sonido ; partes y                17
          92.13              piezas
    48    93.01              Armas blancas                                                0,083
    49    93.05              Otras armas                                                  0,068
    50    93.06              Partes y piezas de armas                                     0,025
    51    94.03              Otros muebles y sus partes : los demás                       3
          ex B
    52    97.02              Muñecas                                                                     4,8
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                                      Journal officiel des Communautés européennes                            N° L 382/ 195
                                            ANNEXE IX — RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE
                                                                        f) FRANCE
                                                                                                                               Valeur
                  Numéro du tarif
   Numéro
                 douanier commun                               Désignation des marchandises                   Quantité       (en milliers
                                                                                                                               de FF)
      1       04.06                      Miel naturel                                                        1 010 t (l)
      2       16.04                      Produits divers de la pêche                                                               170
              ex D
              ex E
      3       32.05                      Matières colorantes organiques synthétiques, etc.                                     18 000
                                                    Pour les produits textiles, voir même annexe partie 1)
      4       66.01                      Parapluies, parasols et ombrelles, etc.                           350 000 unités
      5       69.11                      Vaisselle et articles de ménage ou de toilette en porcelaine ou                         8 500
              69.12                      en autres matières céramiques
              C
              D
      6       85.15                      Appareils récepteurs de radiodiffusion et leurs parties et pièces                      11 500
              A ex III                   détachées
              C ex II
      1       90.12                      Microscopes optiques, y compris les appareils pour la micro­                            2 300
                                         photographie, la microcinématographie et la microprojection
      8       91.02                      Pendulettes et réveils à mouvement de montre                                              975
      9       97.03                      Jouets, modèles réduits pour le divertissement                                         20 000
              A
              ex B
 (') Le contingent de 1 010 tonnes peut être utilisé pour :
     — miel de bouche : 230 tonnes,
     — miel industriel : 780 tonnes .
 ---pagebreak--- N° L 382/ 196                Journal officiel des Communautés européennes                        31 . 12 . 85
                             ANNEX IX — PEOPLE'S REPUBLIC OF CHINA
                                                  (g) IRELAND
                CCT
                                                                                                    Value
  No           heading                             Description                          Quantity   (£ Irl)
                 No
                                 For textile products, see section (I) of this Annex
   1     69.11         Tableware and other articles of a kind commonly used for          200 t
         B             domestic or toilet purposes, of porcelain or china, other than
                       white or single-coloured
   2     94.04         Mattresses other than of rubber ; filled quilts and eiderdowns ;            20 000
         ex A          mattress supports ; cushions other than of cellular rubber
         ex B
 ---pagebreak--- 31 . 12.85                             Journal officiel des Communautés européennes                             N° L 382 / 197
                                    ALLEGATO IX — REPUBBLICA POPOLARE CINESE
                                                               h) ITALIA
                Numero della                                                                                          Valore
     N.        tariffa doganale                        Designazione delle merci                     Quantità       (in milioni
                    comune                                                                                            di Lit)
      1    04.06                Miele naturale                                                         400 t
      2    28.56                Carburo di calcio                                                    3 000 t
           C
      3    da ex cap . 28 a     Prodotti chimici diversi                                                              3 600
           ex cap. 38
      4    29.11                Vanillina e etilvanillina                                               60 t
           E I
      5    29.16                Altri acidi carbossilici a funzioni ossigenate semplici o com­          50 t
           D                    plesse
      6    29.35                Altri composti eterociclici                                                              600
           ex Q
      7    36.05                Articoli pirotecnici                                                   220 t
      8    41.02                Cuoio e pelli di bovini (compresi i bufali) e di equini,               250 t
           A                    preparati , esclusi quelli delle voci 41.06 e 41.08
           B
                                           Per i prodotti tessili, vedi stesso allegato, parte 1)
      9    64.01                Calzature con suole esterne e tomaia di gomma o di materia                               450
                                plastica artificiale
     10    64.02                Calzature con suole esterne di cuoio naturale, artificiale o
                                ricostituito ; calzature (non comprese nella voce 64.01 ) con
                                suola esterna di gomma o di materia plastica artificiale :
           A                    Calzature con tomaia di cuoio naturale                                                   330
           B                    altre                                                                                    500
     11    66.01                Ombrelli , compresi gli ombrelli-bastone, i parasole-tende, gli   280 000 unità
                                ombrelloni e simili
     12    69.11                Vasellame o oggetti di uso domestico o da toletta, di porcel­        1 500 t
                                lana o di altre materie ceramiche
           69.12
     13    81.04                Antimonio (lavorato e /o cascami e rottami)                             40 t
           IJ ex I
               ex II
     14    85.03                Pile elettriche                                                                          200
 ---pagebreak--- N 0 L 382 / 198                       Journal officiel des Communautés européennes                         31 . 12 . 85
                                      ANEXO IX — REPUBLICA POPULAR DA CHINA
                                                           ij) PORTUGAL
 Número          N? da pauta                                                                                  Valor
              aduaneira comum                      Designação das mercadorias                Quantidades
                                                                                                         (1 000 ECUs)
     1     40.08               l                                                                2,5 t
           A                   Chapas folhas e tiras :
           ex I                  De borracha esponjosa ou celular :
                                 — adesivos
           ex II                 Outras :
                                 — adesivos
     2     40.09               Tubos de borracha vulcanizada, não endurecida                      3 t
     3     40.13                                                                                 1,5 t
           A                   Luvas mesmo sem dedos
           ex B                Vestuário e acessórios de vestuário :
                               — com exclusão dos espartilhos, cintas e semelhantes e do
                                   vestuário para mergulhadores
     4     ex 40.14            Outras obras de borracha vulcanizada, não endurecida :             9 t
                               — com exclusão das bolsas para tabaco
     5     48.15               Papel e cartão não especificados, cortados, para determinados      5 t
                               usos :
           ex A                  Tiras para usar como adesivos, de largura não superior a
                                  10 cm, cujo revestimento seja constituido por borracha,
                                 natural ou sintética, não vulcanizada :
                                 — em papel pesando até 160 g/m2, com exclusão do papel
                                      para isolamentos eléctricos
           ex B                  Outros :
                                 — papel adesivo pesando até 160 g/m2, com exclusão do
                                      papel para isolamentos eléctricos
     6     59.03
           ex B              <
                               « Tecidos não tecidos », mesmo impregnados ou revestidos, e
                               respectivas obras :
                                  Outros :
                                                                                                0,5 t
                                                                                                         I
                                 — adesivos
     7     64.01               Calçado com sola exterior e parte superior de borracha ou de  2 500 pares
                               matéria plástica artificial
     8     ex 64.05            Partes de calçado (compreendendo as palmilhas e outros             7 t
                               reforços interiores) de qualquer matéria excepto de metal :
                               — de borracha
     9     ex 70.10            Garrafas e garrafões                                              15 t
    10     ex 70.10            Outros recipientes próprios para transporte ou embalagem,        0,5 t
                               com exclusão dos de vidros corados, foscos, gravados, irisa­
                               dos, lapidados, marmorizados, opacos, opalinos ou pintados e
                               dos tubos de comprimidos
    11     70.21               Obras de vidro não especificadas                                  1,5 t
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                           Journal officiel des Communautés européennes                         N0 L 382/ 199
                                      ANEXO IX — REPUBLICA POPULAR DA CHINA
                                                          ij) PORTUGAL
                                                             (continução)
                   N? da pauta                                                                                    Valor
  Número
                aduaneira comum                     Designação das mercadorias                  Quantidades   (1 000 ECUs)
     12      73.18                                                                                  20 t
             ex A               Tubos, providos de acessórios para transporte de gases ou de
                                líquidos, destinados a aeronaves civis :
                                — simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
                                    qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannesmann e
                                    os obtidos pelo processo denominado swaging), mesmo
                                    com embocadura ou flange, mas sem qualquer outra obra,
                                    sem soldadura, até 2,2 mm de espessura de parede
                 B              Outros :
             ex I                  Rectos, com parede de espessura uniforme, simples, sem
                                   soldadura, de secção circular destinados exclusivamente ao
                                   fabrico de tubos com outros perfis e outras espessuras de
                                   parede :
                                   — até 2,2 mm
             ex III                Não especificados :
                                   — simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
                                       qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannes­
                                       mann e os obtidos pelo processo denominado swaging),
                                       mesmo com embocadura ou flange, mas sem qualquer
                                       outra obra, sem soldadura, até 2,2 mm de espessura de
                                       parede
     13      73.18                                                                                   3 t
             ex A               Tubos providos de acessórios, para transporte de gases ou de
                                líquidos destinados a aeronaves civis :
                                — simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
                                    qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannesmann e
                                    os obtidos pelo processo swaging), mesmo com emboca­
                                    dura ou flange, mas sem qualquer outra obra, soldados,
                                    até 4,5 mm espessura de parede
                 B              Outros :                                                       ll
             ex II                 Rectos, com parede de espessura uniforme, com exclusão
                                   dos compreendidos em B I, com comprimento máximo de
                                   4,5 m, de ligas de aço, que contenham em peso, de 0,90 %,
                                   inclusive, a 1,15 %, inclusive; de carbono, e de 0,50 %,
                                   inclusive, a 2 %, inclusive, de crómio e eventualmente
                                   0,50 % ou menos de molibdeno :
                                   — simples ou pintados envernizados, esmaltados ou com
                                       qualquer outro preparo (incluido os tubos Mannesmann
                                       e os obtidos pelo processo swaging), mesmo com embo­
                                       cadura ou flange, mas sem qualquer outra obra, solda­
                                       dos, até 4,5 mm de espessura de parede
             ex III                Não especificados :
                                   — simples ou pintados, envernizados, esmaltados ou com
                                       qualquer outro preparo (incluindo os tubos Mannes­
                                       mann e os obtidos pelo processo swaging), mesmo com
                                       embocadura ou flange, mas sem qualquer outra obra,
                                       soldados, até 4,5 mm de espessura de parede
     14      ex 84.38            Lançadeiras e liços                                                0,5 t
     15      85.19                                                                              80 unidades
             ex A                Interruptores não automáticos e seccionadores, pesando até
                                 2 kg cada um, com exclusão das partes e peças separadas, de
                                cerâmica ou de vidro
             ex B                Reóstatos, pesando até 2 kg cada um , com exclusão das partes
                                 e peças separadas, de cerâmica ou de vidro
 ---pagebreak--- N° L 382/200                       Journal officiel des Communautés européennes                              31 . 12 . 85
                                  ANEXO IX — REPUBLICA POPULAR DA CHINA
                                                       ij) PORTUGAL­
                                                          (continução)
 Numéro        N? da pauta                      Designaçâo das mercadorias                    Quantidades
                                                                                                                Valor
            aduaneira comun                                                                                 (I 000 ECUs)
   16    85.19                                                                              10 000 unidades
         ex A               Interruptores não automáticos, e seccionadores, pesando até
                            2 kg cada um, com exclusão das partes e peças separadas, de
                            materias diferentes da cerâmica ou do vidro
         ex B               Reóstatos, pesando até 2 kg cada um, com exclusão das partes
                            e peças separadas, de materias diferentes da cerâmica ou do
                            vidro
   17    85.19                                                                              2 000 unidades
         ex A               Interruptores automáticos, disjuntores e contactores, pesando
                            até 3 kg cada um, com exclusão das partes e peças separadas
   18    85.19                                                                              2 000 unidades
         ex A               Cortacircuitos, com exclusão das partes e peças separadas
   19    85.19                                                                              2 000 unidades
         ex A               Outros aparelhos, de cerâmica ou de vidro, pesando até 2 kg
                            cada um , com exclusão dos relais para centrais automáticas,
                            dos fusíveis, dos relais de telecomando por frequência musical
                            e das partes e das peças separadas
         ex B               Resistências, com exclusão das que se destinem a aqueci­
                            mento, de cerâmica ou de vidro, pesando até 2 kg cada um,
                            com exclusão das partes e peças separadas
         ex C               Circuitos impressos de cerâmica ou de vidro, pesando até 2 kg
                            cada um
   20    85.19                                                                             300 000 unidades
         ex A               Aparelhos para interrupção e seccionamento, aparelhos para
                            protecção, derivação e ligação de circuitos eléctricos :
                            — aparelhos de matériais diferentes da cerâmica ou do vidro,
                                pesando até 2 kg cada um , com exclusão dos interruptores
                                não automáticos e dos seccionadores, pesando até 2 kg
                                cada um, dos interruptores automáticos, disjuntores e con­
                                tactores, pesando até 3 kg cada um , dos cortacircuitos e
                                das partes e peças separadas
         ex B               Resistências, com exclusão das que se destinem a aqueci­
                            mento, potenciómetros e reóstatos, de materiais diferentes da
                            cerâmica ou do vidro, pesando até 2 kg cada um , com
                            exclusão das partes e peças separadas
         ex C               Circuitos impressos de materiais diferentes da cerâmica ou do
                            vidro, pesando até 2 kg cada um
   21    85.25              Isoladores de qualquer espécie :                                      0,5 t
         A                     De matérias cerâmicas
         C I                   De vidro
   22    87.02              Veículos automóveis com qualquer tipo de motor, para trans­       15 unidades
                            porte de pessoas ou de mercadorias, compreendendo os de            por marca
                            corridas e os « trolley-bus »
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                                     Journal officiel des Communautés européennes                                N° L 382/201
                                                  ANNEX IX — PEOPLE'S REPUBLIC OF CHINA
                                                                 (k) UNITED KINGDOM
                        CCT
                                                                                                                                  Value
    No                 heading                                         Description                            Quantity          (£ 1 000)
                         No
      1      36.06                        Matches (excluding Bengal matches)                               25 000 short
                                                                                                             standards
     2       42.03                        Leather gloves, including gloves of leather and furskin or of   70 000 pairs ( ! )
             B                            leather and artificial fur and including gloves of fabric and
                                          leather
                                                     For textile products, see section (1) of this Annex
     3       64.01                        Footwear (of which not more than £ 100 000 of leather                                     200
             64.02                        footwear)
     4       ex 65.05                     Headgear, not being wholly or partly of wool or fur felt                                2 000
             ex 65.06
      5      69.11                        Tableware and other articles of a kind commonly used for                                  825
             69.12                        domestic or toilet purposes, of porcelain or china and of other
             B                             kinds of pottery (excluding common pottery)
             C
             D
(>) Including textile categories ex 10, ex 11 and ex 87 .
 ---pagebreak--- N0 L 382/202                                Journal officiel des Communautés européennes                                31 . 12 . 85
BILAG IX — ANHANG IX — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ IX — ANNEX IX — ANEXO IX — ANNEXE IX — ALLEGATO IX — BIJLAGE IX
                                                                 — ANEXO IX
FOLKEREPUBLIKKEN KINA — VOLKSREPUBLIK CHINA — ΛΑΪΚΗ ΔΗΜΟΚΡΑΤΙΑ ΤΗΣ ΚΙΝΑΣ — PEOPLE'S REPUBLIC OF
CHINA — REPÚBLICA POPULAR DE CHINA — RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE — REPUBBLICA POPOLARE
                             CINESE — VOLKSREPUBLIEK CHINA — REPÚBLICA POPULAR DA CHINA
1) Tekstilvarer — 1) Textilwaren — 1) Υφαντουργικά προϊόντα — (1) Textile products — 1) Productos textiles — 1) Produits textiles —
                                        1) Prodotti tessili — 1) Textielprodukten — 1) Produtos texteis
    Kategori     Medlemslande            Enhed               Mængde         Kategori    Medlemslande       Enhed         Mængde
    Kategorie    Mitgliedstaaten        Einheiten             Menge         Kategorie   Mitgliedstaaten  Einheiten        Menge
    Κατηγορία       Κράτη μέλη           Μονάδα              Ποσότητα       Κατηγορία      Κράτη μέλη     Μονάδα         Ποσότητα
    Category     Member States            Units              Quantity       Category    Member States      Units         Quantity
   Categoría    Estados miembros        Unidades             Cantidad       Categoría  Estados miembros  Unidades       Cantidad
    Catégorie    États membres           Unités              Quantité       Catégorie   États membres      Unités        Quantité
   Categoria      Stati membri            Unità              Quantità       Categoria    Stati membri      Unità         Quantità
    Categorie       Lid-Staten          Eenheid             Kwantiteit      Categorie      Lid-Staten     Eenheid       Kwantiteit
    Categoria   Estados-membros         Unidades            Quantidade      Categoria  Estados-membros   Unidades      Quantidade
   ex 7                  I            1 000 pezzi             60(0             117             D         Tonnen          120 (7)
                       UK            1 000 pieces               (2)      I                      F        Tonnes           95 (8)
   ex 8                  F           1 000 pièces               (2)            118            DK            tons         45      C)
                         I            1 000 pezzi               (3)
                                                                         Il                     F        Tonnes              ( 10)
                                                                         II                   IRL        Tonnes           8 (H)
                       UK            1 000 pieces               (2)      \                      I       tonnellate      120 (H)
                                                                                              UK         Tonnes           2,5 ( 11 )
    ex 10              UK             1 000 pairs               (4)
                                                                               119           BNL         Tonnes           25 (12)
    ex 18                F              Tonnes                40(5)                                          ton
                       UK               Tonnes                  8(6)
                                                                         I                    DK            tons             ( ,3)
                                                                         Il                    D         Tonnen              (U)
    ex 21              UK            1 000 pieces               (2)      ||                     F         Tonnes             ( l0)
                                                                         II                   IRL         Tonnes             C 3)
    ex 30 A              F           1 000 pièces               (2)      li                     I       tonnellate           (,3)
                                                                                              UK          Tonnes             ( I3)
                       UK            1 000 pieces               (2)
                                                                               120            IRL         Tonnes             C 3)
    ex 30 B              F               Tonnes                 (2)
                                                                         II                     I       tonnellate           ( 13)
                       UK                Tonnes                 (2)                           UK          Tonnes             ( 13)
    ex 72              UK            1 000 pieces               (2)            130 A            I       tonnellate         7
                                                                                              UK          Tonnes           7 ( 15)
    ex 76              UK                Tonnes                 (2)
                                                                               136            GR           Τόνοι           7
    ex 78                F               Tonnes                 (2)                             F         Tonnes          25
                       UK                Tonnes                 (2)
                                                                           ex 136             IRL         Tonnes          22 ( 16)
    ex 80              UK                Tonnes                 (2)      I                      I       tonnellate        70 (i 7)
    ex 81                F               Tonnes                 (2)      \                     UK         Tonnes          65 (i 8)
                        UK               Tonnes                 (2)        ex 142               F         Tonnes            (2)
    ex 85               UK               Tonnes                 (2)
                                                                               149 A            F         Tonnes        1 000(i 9)
                                                                                              IRL         Tonnes           65 (20)
    ex 87               UK               Tonnes                 (4)
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                                          Journal officiel des Communautés européennes                                                 N° L 382 /203
      Kategori          Medlemslande                Enhed                Mængde            Kategori      Medlemslande              Enhed                 Mængde
     Kategorie          Mitgliedstaaten           Einheiten                Menge          Kategorie      Mitgliedstaaten          Einheiten               Menge
     Κατηγορία             Κράτη μέλη              Μονάδα                Ποσότητα          Κατηγορία       Κράτη μέλη              Μονάδα                Ποσότητα
      Category          Member States               Units                Quantity          Category      Member States              Units                Quantity
     Categoria         Estados miembros           Unidades               Cantidad         Categoría    Estados miembros           Unidades               Cantidad
     Catégorie          États membres               Unités               Quantité          Catégorie     États membres             Unités                Quantité
     Categoria           Stati membri               Unità                Quantità         Categoria       Stati membri              Unità                Quantità
     Categorie             Lid-Staten              Eenheid              Kwantiteit        Categorie         Lid-Staten            Eenheid               Kwantiteit
     Categoria         Estados-membros            Unidades              Quantidade        Categoria     Estados-membros           Unidades             Quantidade
          49 B                 F                  Tonnes                     (2 !)             150 C             F                Tonnes                    (21 )
                              IRL                 Tonnes                     (21 )
                                                                                           ex 150 C             IRL               Tonnes                    (21)
         149 C                 F                   Tonnes                    (21 )
                                                                                               153               F                Tonnes                    (21 )
                              IRL                  Tonnes                    (2I )
         150 A                 F                   Tonnes                    (2 .)
                                                                                               157               F                Tonnes                       (2)
    ex 150 A                  IRL                  Tonnes                    (21 )             159               F                Tonnes                       (2)
           50 B                F                   Tonnes                    (21 )             161               F                Tonnes                       (2)
    ex 150 B                  IRL                  Tonnes                    (21 )         ex 161               UK                Tonnes                       (2)
  (') Compresa la categoria ex 8 — Camicie, camicette e bluse di lino o di ramiè .
  (2) Voir catégorie ex 18 .
       See category ex 18 .
  (3) Vedi la categoria ex 7 .
  (4) See quota No 2 of Annex IX (h): gloves, both knitted or crocheted to shape, not elastic or rubberized, and woven, of flax .
  (5) Y compris les catégories ex 8, ex 30 A, ex 30 B, ex 78 , ex 81 , ex 142, 157, 159 et 161 : articles de fibres autres que coton, lame, fibres synthétiques et
       artificielles .
  (6)  Including ex-categories 7 , 8 , 21 , 30 A, 30 B, 72, 76, 78, 80 81 , 85 and 161 : woven outer and under garments, ties, bow ties and cravats, of flax .
  (')  Einschließlich Kategorie 119.
  (8)  Y compris les catégories 118 et 119 .
  (9)  Kategori 1 19 inklusive.
( 10)  Voir catégorie 117 .
(n)    Comprese le categorie 1 19 e 120.
       Including catégories 119 and 120.
( 12 ) Dont :
       — produits fabriqués à la main : 15 tonnes,
       — autres produits : 10 tonnes .
       Waarvan :
       — met de hand vervaardigde produkten: 15 ton ,
       — andere produkten: 10 ton.
( ,3) Vedi la categoria 118 .
       See category 118 .
       Se kategori 118 .
( 14) Siehe Kategorie 117 .
( I5) Thrown silk yarns .
(16) 50.09-01 to 44 ; 50.09-47 ; 50.09-48 .
(■') Tessuti di seta selvatica (tussah) greggi e/o sgommati .
( I8) Woven fabrics of silk of a weight exceeding 58,5 g/m 2 in the gum, or exceeding 48,5 g/m2 not in the gum , other than woven fabrics of silk containing
       not less than 50 % by weight of tussah silk .
( 19) Y compris les catégories 149 B, 149 C, 150 A, 150 B, 150 C et 153 .
(20) Including categories 149 B, 149 C, ex 150 A (57.10-21 and 29), ex 150 B (57.10-31 and 39) and ex 150 C (57.10-50).
(2I ) Voir catégorie 149 A.
       See category 149 A.
 ---pagebreak--- N° L 382 / 204                      Journal officiel des Communautés européennes                           31 . 12 . 85
    BILAG X — ANHANG X — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ X — ANNEX X — ANEXO X — ANNEXE X — ALLEGATO X —
                                                     BIJLA GE X — ANEXO X
            Kontingenter, der skal åbnes af medlemsstaterne ved indførsel fra NORDKOREA, for perioden
                                                  1 , januar til 31 . december 1986
            Von den Mitgliedstaaten bei der Einfuhr aus NORDKOREA zu eröffnende Kontingente für die
                                        Zeit vom 1 . Januar bis zum 31 . Dezember 1986
            Ποσοστώσεις παραχωρούμενες από τα κράτη μέλη για εισαγωγές από τη ΒΟΡΕΙΑ ΚΟΡΕΑ για την περίοδο
                                            από 1ης Ιανουαρίου έως 31 Δεκεμβρίου 1986
            Quotas to be opened by Member States for imports from NORTH KOREA for the period
                                                  1 January to 31 December 1986
            Contingentes que deberán abrir los Estados miembros respecto de COREA DEL NORTE para el
                                 período que va desde el 1 de enero al 31 de diciembre de 1986
             Contingents à ouvrir par les États membres à l'égard de la CORÉE DU NORD pour la période
                                             allant du 1 er janvier au 31 décembre 1986
             Contingenti che gli stati membri apriranno all'importazione nei confronti della COREA DEL
                                   NORD per il periodo dal 1° gennaio al 31 dicembre 1986
             Contingenten te openen door de Lid-Staten bij de invoer van herkomst uit NOORD-KOREA voor
                                     de periode van 1 januari tot en met 31 decembre 1986
             Contingentes a abrir pelos Estados-membros em relação à COREIA DO NORTE para o período
                                           de 1 de Janeiro a 31 de Dezembro de 1986
             NB :
             De positionsnumre fra den fælles toldtarif, der er anført i anden kolonne i listerne, er kun
             vejledende .
             Die Tarifnummern des Gemeinsamen Zolltarifs in der zweiten Spalte der Listen dienen nur als
             Hinweis .
             Οι αριθμοί των κλάσεων του κοινού δασμολογίου στη δεύτερη στήλη αναφέρονται ενδεικτικά.
             The heading numbers from the Common Customs Tariff in the second column of the lists are
             meant only to serve as a guide .
             Las partidas del arancel aduanero común que figuran en la segunda columna de las listas solo
             se suministran con caracter indicativo .
             Les positions du tarif douanier commun figurant dans la deuxième colonne des listes ne sont
             fournies qu' à titre indicatif.
             I numeri delle voci della tariffa doganale comune che figurano nella seconda colonna degli
             elenchi sono forniti soltanto a titolo orientativo .
             De nummers van het gemeenschappelijk douanetarief, die in de tweede kolom van de lijsten
             voorkomen, worden slechts bij wijze van aanduiding gegeven .
             As posições da pauta aduaneira comum constantes de segunda coluna são referidas a título
             meramente indicativo .
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                            Journal officiel des Communautés européennes             N° L 382/205
                                               ANNEXE X — COREE DU NORD
                                                BIJLAGE X — NOORD-KOREA
                                                           a) BENELUX
                 Numéro du tarif                                                                      Valeur
                douanier commun                                                                     (en milliers
  Numéro                                           Désignation des marchandises       Quantité         de FI)
                 Nummer van het
 Nummer                                           Omschrijving van de goederen       Hoeveelheid
                gemeenschappelijk                                                                   Waarde (in
                   douanetarief                                                                     duizend Fl.)
     1       79.01
             A
                                  Zinc brut                                     l      3 850 t
                                  Ruw zink
 ---pagebreak--- N° L 382 /206                                  Journal officiel des Communautés européennes                                              31 . 12 . 85
                                                         ANHANG X — NORDKOREA
                                                                b) DEUTSCHLAND
                    Nummer des
    Lfd .                                                                                                                                  Wert in
                   Gemeinsamen                                  Warenbezeichnung                                        Menge
    Nr.                                                                                                                                 Millionen DM
                     Zolltarifs
     1        42.02                     Reiseartikel und andere Behältnisse aus Leder oder Kunstleder                                     0,125 (!)
              ex B
     2        42.03                     Handschuhe aus Leder oder Kunstleder                                        12 500 Paar
              B III
     3        44.11                     Platten aus Fasern von Holz oder anderen pflanzlichen Stof­                                       0,125 (2)
                                        fen
                                                  Für Textilwaren siehe denselben Anhang, Teil f)
     4        64.02                     Schuhe mit Oberteil aus Leder                                                                     0,125 0
              ex A
     5        69.08                     Fliesen, gebrannte Pflastersteine, Boden- und Wandplatten                                         0,125 (4)
              A                         (ausgenommen Spaltplatten), glasiert
              B ex II
     6        69.11                     Geschirr und Haushaltsgegenstände aus Porzellan, Steingut                                         0,125
              ex A                      und anderen keramischen Stoffen
              ex B
              69.12
              ex C
                  D
     7        ex 70.13                  Glaswaren, handgefertigt                                                                          0,125
(') Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 42.02.210, 42.02.310, 42.02.410 und 42.02.600 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn
    dadurch dieser Betrag überschritten wird .
(2) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 44.11.200, 44.11.410, 44.11.490 und 44.11.990 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn
    dadurch dieser Betrag überschritten wird .
(3) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 64.02.290, 64.02.340, 64.02.410, 64.02.430, 64.02.490, 64.02.540 und 64.02.590 Einfuhrgeneh­
    migungen auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag überschritten wird .
(4) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 69.08.200, 69.08.630 und 69.08.990 Einfuhrgenehmigungen erteilt, wenn dadurch dieser
    Betrag überschritten wird .
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85  Journal officiel des Communautés européennes             N0 L 382/207
                       ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ X — ΒΟΡΕΙΑ ΚΟΡΕΑ
                                   γ) ΕΛΛΑΔΑ
             la τα υφαντουργικά προϊόντα βλέπε ίδιο παράρτημα, μέρος Q
 ---pagebreak--- N° L 382 / 208                      Journal officiel des Communautés européennes                    31 . 12 . 85
                                            ANEXO X — COREA DEL NORTE
                                                          d) ESPANA
                  Número
 Número         del arancel                                                              Cantidad      Valor
                                                 Designación de la mercancía
              aduanero común                                                                (t)   (1 000 ECUS)
    1     25.03              Azufre                                                      268
    2     ex 28.08           Ácido sulfúrico                                               83
    3     28.38              Sulfato de cobre                                               2,2
          A ex II
    4     29.15              Ácido oxálico                                                  2,5
          A I
    5     29.23              Ácido glutámico                                                1,25
          D III
    6     ex 29.30           Tolueno diisocianato                                           6,25
    7     31.03              Abonos fosfatados                                            83,3
          A I
             ex II
          B
    8     31.04              Abonos potásicos                                            250
          A
    9     35.05              Dextrinas, almidones y sus colas                               0,083
   10     36.02              Explosivos preparados                                        12,5
   11     ex 36.04           Mechas, etc. , excluidos detonadores eléctricos                0,33
   12     39.01              Aminoplastos                                                 13,3
          C ex II
   13     39.02              Desperdicios y restos de manufacturas de otros productos de    0,83
          C ex XIV           polimerización y copolimeración
   14     42.03              Prendas y accessorios de cuero                                 0,083
          A
          C
   15     66.03              Armaduras ensambladas                                          0,42
          B
   16     69.14              Otras manufacturas de materias cerámicas                       0,1
   17     71.12              Artículos de bisutería                                                   73,85
   18     71.15              Manufacturas de perlas y piedras                                          13,32
   19     82.09              Cuchillos, navajas, etc. : hojas                               0,016
          B
   20     ex 85.02           Imanes permanentes                                             2,33
   21     85.21              Células fotoeléctricas                                         0,58
          B
   22     87.07              Carretillas automóviles                                        0,083
          B
          C
          D
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                                Journal officiel des Communautés européennes                 N0 L 382/209
                                                   ANEXO X — COREA DEL NORTE
                                                                 d) ESPAÑA
                                                                (continuación)
                     Número
                                                                                                Cantidad       Valor
  Número           del arancel                          Designación de la mercancía                (t)     (1 000 ECUS)
                 aduanero común
     23      90.01                   Material de vidrio para óptica                                             17,025
     24      90.04                   Gafas                                                                      11,103
     25      92.11                   Aparatos para registro y reproducción de sonido ; partes y               170
             92.13                   piezas
     26      93.01                   Armas blancas                                                0,083
     27      93.05                   Otras armas                                                  0,068
     28      93.06                   Partes y piezas de armas                                     0,025
     29      Cat. 51 , 56, 57 , 95 ,                                                              0,166
             96, 103
     30      Cat. 144, 152                                                                        0,666
 ---pagebreak--- N0 L 382/210                       Journal officiel des Communautés européennes                        31 . 12 . 85
                                           ANEXO X — COREIA DO NORTE
                                                      e) PORTUGAL
               N? da pauta                                                                                Valor
 Número
            aduaneira comum                     Designação das mercadorias               Quantidades (1 000 ECUs)
   1     ex 64.05           Partes de calçado (compreendendo as palmilhas e outros           2 t
                            reforços interiores) de qualquer matéria excepto de metal :
                            — de borracha
   2     87.02              Veículos automóveis com qualquer tipo de motor para trans­  IS unidades
                            porte de pessoas ou de mercadorias, compreendendo os de        por marca
                            corridas e os « trolley-bus »
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                                       Journal officiel des Communautés européennes                                                     N° L 382/ 211
BILAG X             ANHANG X — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ X — ANNEX X — ANEXO X — ANNEXE X — ALLEGATO X — BIJLAGE X
                                                                            ANEXO X
NORDKOREA — NORDKOREA — ΒΟΡΕΙΑ ΚΟΡΕΑ — NORTH KOREA — COREA DEL NORTE — COREE DU NORD
                                        COREA DEL NORD — NOORD-KOREA — COREIA DO NORTE
f) Tekstilvarer — f) Textilwaren — ζ) Υφαντουργικά προϊόντα — (0 Textile products — f) Productos textiles — f) Produits textiles
                                               f) Prodotti tessili — 0 Textielprodukten — f) Produtos têxteis
       Kategon        Medlemslande               Enhed               Mængde         i  Kategori       Medlemslande                  Enhed                  Mængde
      Kategorie       Mitgliedstaaten          Einheiten              Menge           Kategorie       Mitgliedstaaten             Einheiten                 Menge
      Κατηγορία         Κράτη μέλη              Μονάδα               Ποσότητα         Κατηγορία         Κράτη μέλη                  Μονάδα                 Ποσότητα
      Category        Member States              Units               Quantity          Category       Member States                  Units                 Quantity
      Categoría     Estados miembros           Unidades              Cantitad         Categoria     Estados miembros              Unidades                 Cantidad
      Catégorie       États membres              Unités              Quantité          Catégorie      États membres                 Unités                 Quantité
      Categoria        Stati membri              Unità               Quantità         Categoria        Stati membri                  Unità                 Quantità
      Categorie         Lid-Staten              Eenheid             Kwantiteit         Categorie        Lid-Staten                 Eenheid                Kwantiteit
      Categoria      Estados-membros           Unidades            Quantidade         Categoria      Estados-membros              Unidades               Quantidade
          1                  D                 Tonnen                   5                  27                D                  1 000 Stück                     (2)
          2                  D                 Tonnen                   5                  28                D                  1 000 Stück                     (2)
          3                  D                 Tonnen                   5                  29                D                  1 000 Stück                     (2)
                            GR                   Τόνοι                  2
                                                                                           30 A              D                  1 000 Stück                     (2)
          4                  D               1 000 Stück               30
                                                                                           30 B              D                    Tonnen                        (2)
          5                  D               1 000 Stück              20
                                                                                           31                D                  1 000 Stück                     (2)
          6                  D               1 000 Stück               50
                                                                                           36                D                    Tonnen                        (2)
          7                  D               1 000 Stück               25
                                                                                           37                D                    Tonnen                        (2)
          8                  D               1 000 Stück               50                                   GR                       Τόνοι                    2
          9                  D                  Tonnen                 30(0                39                D                    Tonnen                        (2)
         12                  D                1 000 Paar                  (2)              61                D                    Tonnen                        (2)
         13                  D               1 000 Stück                  (2)              69                D                  1 000 Stück                     (2)
         14 B                D               1 000 Stück                  (2)              70                D                  1 000 Stück                     (2)
         15 A                D               1 000 Stück                  (2)              73                D                  1 000 Stück                     (2)
         15 B                D               1 000 Stück                  (2)              74                D                  1 000 Stück                     (2)
         16                  D               1 000 Stück                  (2)              75                D                  1 000 Stück                     (2)
         17                  D               1 000 Stück                  (2)              76                D                    Tonnen                        (2)
         18                  D                  Tonnen                    (2)              81                D                    Tonnen                        (2)
         19                  D               1 000 Stück                  (2)              82                D                    Tonnen                        (2)
         20                  D                  Tonnen                    (2)              83                D                    Tonnen                        (2)
         24                  D               1 000 Stück                  (2)             117                D                    Tonnen                        (2)
         26                  D               1 000 Stück                  (2)             119                D                    Tonnen                        (2)
 ( i ) Einschließlich Kategorien 12, 13, 14 B, 15 A, 15 B, 16, 17, 18, 19, 20, 24, 26, 27, 28, 29, 30 A, 30 B, 31 , 36, 37, 39, 61 , 69, 70, 73, 74, 75 , 76, 81 , 82, 83,
       117 und 119 .
 (2) Siehe Kategorie 9 .
 ---pagebreak--- N 0 L 382/212                     Journal officiel des Communautés européennes                             31 . 12 . 85
         BILAG XI — ANHANG XI — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ XI — ANNEX XI                              ANEXO XI — ANNEXE XI —
                                     ALLEGA TO XI — BIJLAGE XI — ANEXO XI
           Kontingenter, der skal åbnes af medlemsstaterne ved indførsel fra VIETNAM, for perioden
                                                1 , januar til 31 . december 1986
           Von den Mitgliedstaaten bei der Einfuhr aus VIETNAM zu eröffnende Kontingente für die Zeit
                                         vom 1 . Januar bis zum 31 . Dezember 1986
           Ποσοστώσεις παραχωρούμενες από τα κράτη μέλη για εισαγωγές από το ΒΙΕΤΝΑΜ για την περίοδο από
                                            lrjç Iavouapiou éwç 31 AEK£ii6piot) 1986
           Quotas to be opened by Member States for imports from VIETNAM for the period 1 January to
                                                        31 December 1986
           Contingentes que deberán abrir los Estados miembros respecto de VIETNAM para el período que
                                     va desde el 1 de enero al 31 de diciembre de 1986
           Contingents à ouvrir par les États membres à l'égard du VIÊT-NAM pour la période allant du
                                                1 er janvier au 31 décembre 1986
           Contingenti che gli stati membri apriranno all'importazione nei confronti del VIETNAM per il
                                         periodo dal 1° gennaio al 31 dicembre 1986
           Contingenten te openen door de Lid-Staten bij de invoer van herkomst uit VIETNAM voor de
                                     periode van 1 januari tot en met 31 december 1986
           Contingentes a abrir pelos Estados-membros em relação ao VIETNAME para o período de 1 de
                                              Janeiro a 31 de Dezembro de 1986
            NB :
            De positionsnumre fra den fælles toldtarif, der er anført i anden kolonne i listerne, er kun
            vejledende .
            Die Tarifnummern des Gemeinsamen Zolltarifs in der zweiten Spalte der Listen dienen nur als
            Hinweis .
            Οι αριθμοί των κλάσεων του κοινού δασμολογίου στη δεύτερη στήλη αναφέρονται ενδεικτικά.
            The heading numbers from the Common Customs Tariff in the second column of the lists are
            meant only to serve as a guide .
            Las partidas del arancel aduanero común que figuran en la segunda columna de las listas solo
            se suministran con carácter indicativo .
            Les positions du tarif douanier commun figurant dans la deuxieme colonne des listes ne sont
            fournies qu'à titre indicatif.
            I numeri delle voci della tariffa doganale comune che figurano nella seconda colonna degli
            elenchi sono forniti soltanto a titolo orientativo .
            De nummers van het gemeenschappelijk douanetarief, die in de tweede kolom van de lijsten
            voorkomen , worden slechts bij wijze van aanduiding gegeven .
            As posições da pauta aduaneira comum constantes da segunda coluna são referidas a título
            meramente indicativo .
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                              Journal officiel des Communautés européennes                    N° L 382 /213
                                                       BILAG XI — VIETNAM
                                                              a) DANMARK
                  Position i den                                                                               Værdi
    Nr.
                  fælles toldtarif                           Varebetegnelse                        Mængde    1 000 dkr .
                                           Vedrørende tekstilvarer, se nærværende bilag punkt h)
     1       94.01                 Møbler og møbeldele, elektriske varmepuder og -tæpper, vat­                 2 210
             B ex II               tæpper, dyner, puder, soveposer m.v . (alle ikke-liberaliserede
             94.03                 varer)
             ex A
             ex B
             94.04
     2       96.01
             B ex III
                                   Kunstnerpensler
                                                                                                   I             270
 ---pagebreak--- N0 L 382/214                                   Journal officiel des Communautés européennes                                                31 . 12 . 85
                                                           ANHANG XI — VIETNAM
                                                                b) DEUTSCHLAND
                    Nummer des
    Lfd .                                                                                                                                    Wert in
    Nr.
                   Gemeinsamen                                   Warenbezeichnung                                       Menge           Millionen DM
                     Zolltarifs
      1       42.02                     Reiseartikel und andere Behältnisse aus Leder oder Kunstleder                                       0,9 (')
              ex B
     2        44.15                     Furniertes Holz und Sperrholz ; Hölzer mit Einlegearbeit                   6 000 cbm (2)
                                                  Für Textilwaren siehe denselben Anhang, Teil h)
     3        64.02                     Schuhe mit Oberteil aus Leder                                                                        1,0 (3)
              ex A
     4        97.03                     Spielzeug aus Holz                                                                                  0,33 (2)
              A
     5        97.03                     Spielzeug aus Spinnstoffen                                                                          0,44 (2)
              ex B
(') Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 42.02.210, 42.02.310, 42.02.410 und 42.02.600 Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn
    dadurch dieser Betrag überschritten wird .
(2) Zeitweilig und probeweise werden Einfuhrgenehmigungen auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag / diese Menge überschritten wird .
(3) Zeitweilig und probeweise werden für die Warennummern 64.02.290, 64.02.340, 64.02.410, 64.02.430, 64.02.450, 64.02.500 und 64.02.560 Einfuhrgeneh­
    migungen auch dann erteilt, wenn dadurch dieser Betrag überschritten wird .
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                               Journal officiel des Communautés européennes                  N0 L382/215
                                                        ANEXO XI — VIETNAM
                                                                c) ESPANA
                      Número
                                                                                                Cantidad       Valor
 Número        del arancel aduanero                     Designación de la mercancía
                      común                                                                        (t)     (1 000 ÉCUS)
      1     25.03                   Azufre                                                      268
      2     ex 28.08                Ácido sulfúrico                                              83
      3     28.38                   Sulfato de cobre                                              2,2
            A ex II
      4     29.15                   Ácido oxálico                                                 2,5
            A I
      5     29.23                   Ácido glutámico                                               1,25
             D III
      6     ex 29.30                Tolueno diisocianato                                          6,25
      7      31.03                  Abonos fosfatados                                            83,3
             A I
                ex II
             B
      8      31.04                  Abonos potásicos                                            250
             A
      9      35.05                  Dextrinas, almidones y sus colas                              0,083
     10      36.02                  Explosivos preparados                                        12,5
     11      ex 36.04               Mechas, etc. , excluidos detonadores eléctricos               0,33
     12      39.01                  Aminoplastos                                                 13,3
             C ex II
     13      39.02                  Desperdicios y restos de manufacturas de otros productos de  0,83
             C ex XIV               polimerización y de copolimerización
     14      42.03                  Prendas y accessorios de cuero                               0,083
             A
             C
     15      44.28                  Otras manufacturas de madera : perchas                       0,23
             D ex II
     16      ex 46.03               Manufacturas de cestería                                     3,5
     17      66.03                  Armaduras ensambladas                                        0,42
             B
     18      69.14                  Otras manufacturas de materias cerámicas                     0,1
     19      71.12                  Artículos de bisutería                                                     73,85
     20      71.15                  Manufacturas de perlas y piedras                                            13,32
     21      82.09                  Cuchillos, navajas, etc : hojas                              0,016
             B
     22      ex 85.02               Imanes permanentes                                           2,33
     23      85.21                  Células fotoeléctricas                                       0,58
             B
 ---pagebreak--- N° L 382/216                            Journal officiel des Communautés européennes            31 . 12 . 85
                                                     ANEXO XI — VIETNAM
                                                             c) ESPANA
                                                            (continuación)
                  Número
                                                                                     Cantidad      Valor
 Número    del arancel aduanero                     Designación de la mercancía
                  común                                                                 (t)   (1 000 ÉCUS)
   24    ex 87.09                Motocicletas y velocípedos                           0,083
   25    90.01                   Material de vidrio para óptica                                   17,025
   26    90.04                   Gafas                                                             11,03
   27    93.01                   Armas blancas                                        0,083
   28    93.05                   Otras armas                                          0,068
   29    93.06                   Partes y piezas de armas                             0,025
   30    Cat. 51 , 56, 57 , 95 ,
         96, 103                 I                                                    0,166
   31    Cat. 144, 152                                                                0,666
 ---pagebreak--- 31 - 12. 85 Journal officiel des Communautés européennes            N0 L 382/217
                         ANNEXE XI — VIÊT-NAM
                                  d) FRANCE
             Pour les produits textiles, voir même annexe partie h)
 ---pagebreak--- N° L 382/218                         Journal officiel des Communautés européennes                       31 . 12 . 85
                                                ALLEGATO XI — VIETNAM
                                                             e) ITALIA
              Numéro délia                                                                                 Valore
   N.        tariffa doganale                       Designazione delle merci                   Quantita (in milioni
                  comune                                                                                   di Lit)
    1    ex cap . 4           Prodotti agricoli diversi                                                     245
         ex cap .  7
         ex cap .  8
         ex cap .  11
         ex cap .  17
         ex cap .  20
         ex cap .  22
         ex cap .  24
   2     22.09                Bevande alcoliche                                                              125
         C
   3     da ex cap . 28 a     Prodotti chimici e farmaceutici                                               245
         ex cap . 38
   4     33.01                Oli essenziali non deterpenati di agrumi                                       125
         A I
    5    40.02                Lattice di gomma sintetica                                                     185
         ex C
                                        Per i prodotti tessili, vedi stesso allegato, parte h)
    6    69.11                Vasellame ed oggetti di uso domestico o da toletta, in porcel­                 125
                              lana
    7    76.01                Alluminio greggio                                                              365
         A
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                               Journal officiel des Communautés européennes                     N0 L 382/219
                                                        ANEXO XI — VIETNAME
                                                               f) PORTUGAL
              N? da pauta aduaneira                                                                               Valor
  Número
                     comum
                                                        Designação das mercadorias              Quantidades   (1 000 ECUs)
     1      ex 64.05                Partes de calçado (compreendendo as palmilhas e outros           2 t
                                    reforços interiores) de qualquer matéria excepto de metal :
                                    — de borracha
     2       87.02                  Veículos automóveis com qualquer tipo de motor para trans­  15 unidades
                                    porte de pessoas ou de mercadorias, compreendendo os de      por marca
                                    corridas e os « trolley-bus »
 ---pagebreak--- N° L 382/220                  Journal officiel des Communautés européennes                    31 . 12 . 85
                                            ANNEX XI — VIETNAM
                                             (g) UNITED KINGDOM
                CCT
                                                                                                 Value
   No          heading                             Description                       Quantity  (£ 1 000)
                 No
                                 For textile products, see section (h) of this Annex
    1    69.11         Tableware and other articles of a kind commonly used for                   23,1
                       domestic or toilet purposes, of porcelain or china (including
                       biscuit porcelain and parian)
         69.12         Tableware and other articles of a kind commonly used for
                       domestic or toilet purposes , of other kinds of pottery
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                               Journal officiel des Communautés européennes                              N0 L 382 /221
BILAG XI — ANHANG XI — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ XI — ANNEX XI — ANEXO XI — ANNEXE XI — ALLEGATO XI — BIJLAGE XI
                                                                — ANEXO XI
  VIETNAM — VIETNAM — ΒΙΕΤΝΑΜ — VIETNAM — VIETNAM — VIÊT-NAM — VIETNAM — VIETNAM — VIETNAME
h) Tekstilvarer — h) Textilwaren — 0) Υφαντουργικά προϊόντα — (h) Textile products — h) Productos textiles — h) Produits textiles -
                                     h) Prodotti tessili — h) Textielprodukten — h) Produtos texteis
    Kategori     Medlemslande           Enhed               Mængde       Kategori    Medlemslande          Enhed        Mængde
   Kategorie     Mitgliedstaaten      Einheiten              Menge      Kategorie   Mitgliedstaaten     Einheiten        Menge
   Κατηγορία       Κράτη μέλη          Μονάδα               Ποσότητα    Κατηγορία      Κράτη μέλη         Μονάδα        Ποσότητα
    Category     Member States          Units               Quantity     Category    Member States         Units        Quantity
   Categoría   Estados miembros       Unidades              Cantidad    Categoria  Estados miembros      Unidades       Cantidad
    Catégorie    États membres          Unités              Quantité    Catégorie    États membres         Unités       Quantité
   Categoria      Stati membri          Unità               Quantità    Categoria     Stati membri         Unità        Quantità
    Categorie      Lid-Staten          Eenheid             Kwantiteit   Categorie      Lid-Staten         Eenheid       Kwantiteit
   Categoria    Estados-membros       Unidades             Quantidade   Categoria  Estados-membros       Unidades      Quantidade
        1               D              Tonnen                     5        15 A             D        1 000 Stück          (7)
                        F              Tonnes                     1                         F        1 000 pièces         (5)
        2               D              Tonnen                     5        15 B             D         1 000 Stück         (7 )
                        F              Tonnes                     1                         F        1 000 pièces         (5)
        3               D              Tonnen                     5         16              D         1 000 Stück         (7)
                        F              Tonnes                     1                         F        1 000 pièces          (5)
        4               D          1 000 Stück                  30          17              D         1 000 Stück          (7)
                         F        1 000 pièces                  10                          F        1 000 pièces          (5)
        5               D          1 000 Stück                  20          18              D             Tonnen           (7)
                         F        1 000 pièces                  10                          F             Tonnes            i K9)
        6               D          1 000 Stück                  10          19              D         1 000 Stück          (7)
                         F        1 000 Dièces                  10
        7              DK             1 000 stk .               10         20              DK               tons         ( 1°)
                        D          1 000 Stück                  25
                                                                                            D             Tonnen           (7)
                         F         1 000 pièces                 10
                                                                                            F             Tonnes         (")
                         I          1 000 pezzi                 35 (')
                                                                                           UK              Tons               7 C 2)
                                                       I ■
        8              DK             1 000 stk .               40         21               F         1 000 pièces         (5)
                         D         1 000 Stück               1 005
                         F         1 000 pièces                  10
                         I          1 000 pezzi                 20
                                                                           22              DK               tons          100(13)
                                                                                           UK             Tonnes         ( 14)
        9
                        DK               tons                     6 (2)
                         D             Tonnen                   30(3)
                                                                           23              DK               tons         ( ÍS)
                         F             Tonnes                   22 (4)
                                                                                           UK             Tonnes         ( 14)
       10                F         1 000 paires                 (5)
                         I           1 000 paia                  15(6)
                                                                            24              D         1 000 Stück          (7)
                                                                                            F         1 000 pièces         (5)
       12                D           1 000 Paar                 (7)         26              D         1 000 Stück          (7)
                         F         1 000 paires                 (5)                         F         1 000 pièces         (5)
                         I           1 000 paia                 (8)         27              D         1 000 Stück          (7)
       13                D          1 000 Stück                 (7)                         F         1 000 pièces         (5)
                         F         1 000 pièces                 (5)         28              D          1 000 Stück         (7)
                                                                                            F         1 000 pièces         (5)
       14 A              F         1 000 pièces                 (5)
                                                                            29             DK            1 000 stk .       1,1
       14 B              D          1 000 Stück                 (7)                         D          1 000 Stück         (7)
                         F         1 000 pièces                 (5)                         F         1 000 pièces         (5)
 ---pagebreak--- N° L 382/222                                          Journal officiel des Communautés européennes                                                           31 . 12 . 85
      Kategon        Medlemslande                  Enhed              Mængde           Kategon         Medlemslande                    Enhed                 Mængde
     Kategorie       Mitgliedstaaten             Einheiten             Menge          Kategorie       Mitgliedstaaten                Einheiten                Menge
     Κατηγορία          Κράτη μέλη                Μονάδα              Ποσότητα        Κατηγορία          Κράτη μέλη                   Μονάδα                 Ποσότητα
     Category        Member States                 Units              Quantity         Category        Member States                   Units                 Quantity
     Categoría    Estados miembros               Unidades             Cantidad        Categoria      Estados miembros                Unidades                Cantidad
     Catégorie       États membres                 Unités             Quantité        Catégorie        États membres                   Unités                Quantité
     Categoria         Stati membri                Unità              Quantità        Categoria         Stati membri                   Unità                 Quantità
     Categorie          Lid-Staten                Eenheid             Kwantiteit      Categorie          Lid-Staten                  Eenheid                Kwantiteit
     Categoria     Estados-membros               Unidades            Quantidade       Categoria      Estados-membros                 Unidades               Quantidade
                                                                                           71                 F                       tonnes                    (5)
        30 A                  D                1 000 Stück                 (7)
                                                                                           72                 F                   1 000 pièces                  (5)
        30 B                  D                  Tonnen                    O
                                                                                           73                 D                    1 000 Stück                  (7)
        31                    D                1 000 Stück                 o                                  F                   1 000 pièces                  (5)
        34                   UK                   Tonnes                 ( 14)             74                 D                    1 000 Stück                   (7)
                                                                                                              F                   1 000 pièces                   (5)
        35                   UK                   Tonnes                 ( H)              75                 D                    1 000 Stück                   (7)
                                                                                                              F                   1 000 pièces                   (5)
        36                    D                  Tonnen                    O
                             UK                   Tonnes                 C 2)              76                 D                      Tonnen                      (7)
                                                                                                              F                      Tonnes                      (5)
        37                    D                  Tonnen                    o
                                                                                           78                 F                      Tonnes                      (5)
        38 B                 DK                    Tons                6 C 6)
                                                                                           80                 F                      Tonnes                      (5)
        39                   DK                     tons                 (H)               81                 D                      Tonnen                      (7)
                              D                  Tonnen                    (7)                                F                      Tonnes                      (5)
                              F                   Tonnes                 (")
                             UK                   Tonnes                 ( 14)             82                 D                      Tonnen                      (7)
                                                                                                              F                      Tonnes                      (5)
        40                   DK                     tons                 ( ,7)
                             UK                   Tonnes                 ( ,4)             83                 D                      Tonnen                      C)
                                                                                                              F                      Tonnes                      (s)
        61                    D                  Tonnen                    O
                                                                                          117                 D                      Tonnen                      (7)
        68                    F                   Tonnes                   (5)            118                DK                         tons                    ( ,7)
                                                                                                              F                      Tonnes                     ( 1°)
        69                    D                1 000 Stück                 (7)
                              F                1 000 pièces                (5)            119                DK                         tons                    ( ,7)
                                                                                                              D                      Tonnen                      (7)
        70                    D                1 000 Stück                 (7)
                              F                1 000 pièces                (5)            120                DK                         tons                    ( ,7)
  (') Riservati all'importazione di articoli folcloristici da donna .
  (2) Kategori 20 inklusive.
  (3) Einschließlich Kategorien 12, 13, 14 B, 15 A, 15 B, 16, 17, 18, 19, 20, 24, 26, 27, 28, 29, 30 A, 30 B, 31 , 36, 37, 39, 61 , 69, 70, 73, 74, 75, 76, 81 , 82, 83,
       117 und 119 .
  (4)  Y compris les catégories 20, 39 et 118 .
  (5)  Voir catégorie 18 .
  (6)  Comprese la categoria 12 .
  (')  Siehe Kategorie 9 .
  (8)  Vedi categoria 10.
  (9)  Y compris les catégories 10, 12, 13, 14 A, 14 B, 15 A, 15 B, 16, 17, 21 , 24, 26, 27, 28, 29, 68, 69, 70, 71 , 72, 73 , 74, 75, 76, 78, 80, 81 , 82 et 83 .
(10)   Se kategori 9 .
( ll ) Voir catégorie 9.
( 12)  Including categories 22, 23 , 34, 35 , 36, 39 and 40.
( ,3)  Kategori 23 inklusive.
( I4)  See category 20.
(15)   Se kategori 22 .
( 16)  Kategori 39, 40, 118, 119 og 120 inklusive.
(,7)   Se kategori 38 B.
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                        Journal officiel des Communautés européennes                         N0 L 382/223
          BILAG XII — ANHANG XII — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ XII — ANNEX XII — ANEXO XII — ANNEXE XII —
                                     ALLEGATO XII — BIJLAGE XII — ANEXO XII
             Kontingenter, der skal åbnes af medlemsstaterne ved indførsel fra MONGOLIET, for perioden
                                                  1 , januar til 31 . december 1986
             Von den Mitgliedstaaten bei der Einfuhr aus der MONGOLEI zu eröffnende Kontingente für die
                                        Zeit vom 1 . Januar bis zum 31 . Dezember 1986
             Ποσοστώσεις παραχωρούμενες από τα κράτη μέλη για εισαγωγές από τη ΜΟΓΓΟΛΙΑ για την περίοδο από
                                             1 T|Ç Iavouapiou ètaç 31 AcKe}i6pio\> 1986
             Quotas to be opened by Member States for imports from MONGOLIA for the period 1 January
                                                         to 31 December 1986
             Contingents à ouvrir par les États membres à l'égard de la MONGOLIE pour la période allant
                                               du 1 er janvier au 31 décembre 1986
             Contingentes que deberán abrir los Estados miembros respecto de MONGOLIA para el periodo
                                     que va desde el 1 de enero al 31 de diciembre de 1986
             Contingenti che gli stati membri apriranno all'importazione nei «infranti della MONGOLIA per
                                         il periodo dal 1° gennaio al 31 dicembre 1986
             Contingenten te openen door de Lid-Staten bij de invoer van herkomst uit MONGOLIË voor de
                                       periode van 1 januari tot en met 31 december 1986
             Contingentes a abrir pelos Estados-membros em relação à MONGÓLIA para o período de 1 de
                                                Janeiro a 31 de Dezembro de 1986
              NB:
              De positionsnumre fra den fælles toldtarif, der er anført i anden kolonne i listerne, er kun
             vejledende .
              Die Tarifnummern des Gemeinsamen Zolltarifs in der zweiten Spalte der Listen dienen nur als
              Hinweis .
             Οι αριθμόν των κλάσεων του κοινού δασμολογίου στη δεύτερη στήλη αναφέρονται ενδεικτικά.
             The heading numbers from the Common Customs Tariff m the second column of the lists are
             meant only to serve as a guide.
              Las partidas del arancel aduanero común que figuran en la segunda columna de las listas sólo
              se suministran con carácter indicativo .
              Les positions du tarif douanier commun figurant dans la deuxieme colonne des listes ne sont
              fournies qu'à titre indicatif.
              I numeri delle voci della tariffa doganale comune che figurano nella seconda colonna degli
              elenchi sono forniti soltanto a titolo orientativo .
              De nummers van het gemeenschappelijk douanetarief, die in de tweede kolom van de lijsten
              voorkomen, worden slechts bij wijze van aanduiding gegeven .
              As posições da pauta aduaneira comum constantes da segunda coluna são referidas a titulo
              meramente indicativo .
 ---pagebreak--- N° L 382 /224
              Journal officiel des Communautés européennes      31 . 12 . 85
                       ANHANG XII — MONGOLEI
                             a) DEUTSCHLAND
                Für Textilwaren siehe denselben Anhang, Teil c)
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                           Journal officiel des Communautés européennes                  N° L 382 /225
                                                   ANEXO XII — MONGOLIA
                                                             b) ESPANA
                     Número
                                                                                            Cantidad       Valor
  Número           del arancel                      Designación de la mercancía
                 aduanero común                                                                (t)     (1 000 ECUS)
      1     25.03               Azufre                                                      268
      2      ex 28.08           Ácido sulfúrico                                              83
                                                                                                      I
      3      28.38              Sulfato de cobre                                               2,2
             A ex II
      4      29.15              Ácido oxálico                                                  2,5
             A I
      5      29.23              Ácido glutámico                                                1,25
             D III
      6      ex 29.30           Tolueno diisocianato                                           6,25
      7
      8
             31.03
             A I
             B
                ex II
             31.04
                                Abonos fosfatados
                                Abonos potásicos
                                                                                             83,3
                                                                                            250
                                                                                                      \
             A
      9      35.05              Dextrinas, almidones y sus colas                               0,083
                                                                                                             "
     10      36.02              Explosivos preparados                                        12,5
     11      ex 36.04           Mechas, etc. , excluidos detonadores eléctricos                0,33
     12      39.01              Aminoplastos                                                  13,3
             C ex II
     13      39.02              Desperdicios y restos de manufacturas de otros productos de    0,83
             C ex XIV           polimerización y de copolimerización
     14      42.03              Prendas y accesorios de cuero                                  0,083
             A
             C
     15      66.03              Armaduras ensambladas                                          0,42
             B
     16      69.14              Otras manufacturas de materias cerámicas                       0,1
     17      71.12              Artículos de bisutería                                                      73,85
     18      71.15              Manufacturas de perlas y piedras                                            13,32
     19      82.09
             B
                                Cuchillos , navajas, etc. : hojas                              0,016
                                                                                                      1
     20      ex 85.02           Imanes permanentes                                             2,33
     21      85.21              Células fotoeléctricas                                         0,58
             B
     22      ex 87.09           Motocicletas y velocípedos                                     0,083  \
                                                                                                      r
     23      90.01              Material de vidrio para óptica                                             17,025
 ---pagebreak--- N° L 382/226                            Journal officiel des Communautés européennes            31 . 12 . 85
                                                   ANEXO XII — MONGOLIA
                                                             b) ESPANA
                                                            (continuation)
                 Número
                                                                                     Cantidad      Valor
 Número         del arancel                         Designación de la mercancía
             aduanero común                                                             (t)   (1 000 ECUS)
   24    90.04                   Gafas                                                            11,103
   25    93.01                   Armas blancas                                         0,083
   26    93.05                   Otras armas                                           0,068
   27    93.06                   Partes y piezas de armas                              0,025
   28    93.07                   Proyectiles y municiones                              0,9
   29    Cat. 51 , 56, 57 , 95 ,                                                       0,166
         96, 103
   30    Cat. 144, 152                                                                 0,666
 ---pagebreak--- 31 . 12 . 85                                      Journal officiel des Communautés européennes                                                         N0 L 382 /227
BILAG XII — ANHANG XII — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ XII — ANNEX XII — ANEXO XII — ANNEXE XII — ALLEGATO XII —
                                                              BIJLAGE XII — ANEXO XII
MONGOLIET — MONGOLEI — ΜΟΓΓΟΛΙΑ — MONGOLIA — MONGOLIA — MONGOLIE — MONGOLIA — MONGOLIE —
                                                                            MONGOLIA
c) Tekstilvarer — c) Textilwaren — γ) Υφαντουργικά προϊόντα — (c) Textile products — c) Productos textiles — c) Produits textiles —
                                              c) Prodotti tessili — c) Textielprodukten — c) Produtos teteis
     Kategori       Medlemslande                Enhed                Mængde             Kategori        Medlemslande                   Enhed                 Mængde
    Kategorie       Mitgliedstaaten           Einheiten                Menge           Kategorie        Mitgliedstaaten              Einheiten                Menge
    Κατηγορία         Κράτη μέλη               Μονάδα                Ποσότητα          Κατηγορία          Κράτη μέλη                  Μονάδα                 Ποσότητα
    Category        Member States               Units                Quantity           Category        Member States                   Units                Quantity
    Categoría     Estados miembros            Unidades              Cantidad           Categoría      Estados miembros               Unidades               Cantidad
    Catégorie       États membres               Unités               Quantité          Catégorie        États membres                  Unités                Quantité
    Categoria        Stati membri               Unità                Quantità          Categoria         Stati membri                  Unità                 Quantità
    Categorie         Lid-Staten               Eenheid              Kwantiteit         Categorie          Lid-Staten                  Eenheid               Kwantiteit
    Categoria      Estados-membros            Unidades             Quantidade          Categoria       Estados-membros               Unidades              Quantidade
         1                 D                  Tonnen                     5                   27                 D                  1 000 Stück                   (2)
         2                 D                  Tonnen                     5                   28                 D                  1 000 Stück                   (2)
         3                 D                  Tonnen                     5                   29                 D                  1 000 Stück                    (2)
         4                 D               1 000 Stück                 30                    30 A               D                  1 000 Stück                    (2)
         5                 D               1 000 Stück                 20                    30 B               D                    Tonnen                       (2)
         6                 D               1 000 Stück                  10                   31                 D                  1 000 Stück                    (2)
         7                 D                1 000 Stück                25                    36                 D                    Tonnen                       (2)
         8                 D                1 000 Stück                20                    37                 D                    Tonnen                       (2)
         9                 D                   Tonnen                  30 O                  39                 D                    Tonnen                       (2)
       12                  D                 1 000 Paar                    (2)               61                 D                    Tonnen                       (2)
       13                  D                1 000 Stück                    (2)               69                 D                  1 000 Stück                    (2)
       14 B                D                1 000 Stück                    (2)               70                 D                  1 000 Stück                    (2)
       15 A                D                1 000 Stück                    (2)               73                 D                  1 000 Stück                    (2)
        15 B               D                1 000 Stück                    (2)               74                 D                  1 000 Stück                    (2)
       16                  D                1 000 Stück                    (2)               75                 D                  1 000 Stück                    (2)
        17                 D                1 000 Stück                    (2)               76                 D                    Tonnen                       (2)
        18                 D                   Tonnen                      (2)               81                 D                    Tonnen                       (2)
        19                 D                1 000 Stück                    (2)               82                 D                    Tonnen                       (2)
       20                  D                   Tonnen                      (2)               83                 D                    Tonnen                       (2)
       24                  D                1 000 Stück                    (2)              117                 D                    Tonnen                       (2)
       26                  D                1 000 Stück                    (2)              119                 D                    Tonnen                       (2)
 (') Einschließlich Kategorien 12, 13 , 14 B, 15 A, 15 B, 16, 17 , 18 , 19, 20, 24, 26, 27 , 28, 29, 30 A, 30 B, 31 , 36, 37 , 39, 61 , 69, 70, 73, 74, 75, 76, 81 , 82, 83 ,
     117 und 119 .
 (2) Siehe Kategorie 9.