CELEX: 32012R0473
Language: fr
Date: 2012-06-04 00:00:00
Title: Règlement (UE) n ° 473/2012 de la Commission du 4 juin 2012 modifiant l’annexe III du règlement (CE) n ° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de spinetoram (XDE-175) présents dans ou sur certains produits  Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

5.6.2012   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 144/25
            
         RÈGLEMENT (UE) No 473/2012 DE LA COMMISSION
   du 4 juin 2012
   modifiant l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de spinetoram (XDE-175) présents dans ou sur certains produits
   (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
   LA COMMISSION EUROPÉENNE,
   vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
   vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 18, paragraphe 4,
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               Les LMR de spinetoram (XDE-175) sont fixées dans la partie A de l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005.
            
         
               (2)
            
            
               Conformément à l’article 53 du règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques et abrogeant les directives 79/117/CEE et 91/414/CEE du Conseil (2), la France a notifié le 11 mai 2012 à la Commission l’autorisation temporaire des produits phytopharmaceutiques contenant la substance active spinetoram (XDE-175), en raison de l’apparition inattendue de Drosophila suzukii, danger qui était imprévisible et qui ne pouvait être maîtrisé par d’autres moyens raisonnables. Par conséquent, la France a aussi notifié aux autres États membres, à la Commission et à l’Autorité, conformément à l’article 18, paragraphe 4, du règlement (CE) no 396/2005, qu’elle avait autorisé, sur son territoire, la mise sur le marché de cerises, de framboises et de myrtilles contenant des résidus de pesticides dans des quantités supérieures aux LMR. Actuellement, ces LMR sont établies à la limite de détermination dans l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005.
            
         
               (3)
            
            
               La France a remis à la Commission une évaluation appropriée des risques pour le consommateur et proposé, sur cette base, des LMR provisoires.
            
         
               (4)
            
            
               L’Autorité européenne de sécurité des aliments, ci-après l’«Autorité», a évalué les données fournies et rendu publique une déclaration (3) sur l’innocuité des LMR provisoires proposées.
            
         
               (5)
            
            
               L’Autorité a conclu que l’utilisation, en cas d’urgence, du spinetoram (XDE-175) sur les cerises, les framboises et les myrtilles n’était pas de nature à induire une exposition des consommateurs supérieure à la valeur de référence toxicologique et ne devrait donc pas susciter d’inquiétudes en matière de santé publique.
            
         
               (6)
            
            
               La France n’a pas publié les détails des essais supervisés de terrain, ni effectué d’évaluation qualitative de ces essais. L’Autorité a dû fonder sa déclaration sur la validité supposée des essais supervisés de terrain et confirmer les LMR provisoires proposées. Afin de vérifier l’exactitude de cette supposition, il convient que la France actualise le rapport d’évaluation le plus rapidement possible.
            
         
               (7)
            
            
               Eu égard à la déclaration de l’Autorité et aux facteurs pertinents en la matière, les modifications de LMR concernées satisfont aux exigences de l’article 18, paragraphe 4, du règlement (CE) no 396/2005.
            
         
               (8)
            
            
               Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
            
         
               (9)
            
            
               Étant donné que les utilisations en cas d’urgence de produits phytopharmaceutiques contenant du spinetoram sont déjà autorisées par la France et vu le besoin urgent qui en résulte de garantir un niveau élevé de protection des consommateurs, il convient de prévoir les LMR en appliquant la procédure visée à l’article 45, paragraphe 5, du règlement (CE) no 396/2005.
            
         
               (10)
            
            
               Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du Comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,
            
         A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
   Article premier
   L’annexe III du règlement (CE) no 396/2005 est modifiée conformément à l’annexe du présent règlement.
   Article 2
   Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
   
      Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
      Fait à Bruxelles, le 4 juin 2012.
      
         
            Par la Commission
         
         
            Le président
         
         José Manuel BARROSO
      
   
   
      (1)  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.
   
      (2)  JO L 309 du 24.11.2009, p. 1.
   
      (3)  Autorité européenne de sécurité des aliments; Statement on the modification of the existing MRLs for spinetoram in cherries, raspberries and blueberries. EFSA Journal 2012; 10(5):2708. [24 pp.] doi:10.2903/j.efsa.2012.2708. Disponible en ligne: http://www.efsa.europa.eu/efsajournal.htm
   
      ANNEXE
      À l’annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005, la colonne correspondant au spinetoram (XDE-175) est remplacée par le texte suivant:
      
         «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
         
         
                     Numéro de code
                  
                  
                     Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (1)
                     
                  
                  
                     Spinetoram (XDE-175)
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
               
                     0100000
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     0110000
                  
                  
                     
                                 (i)
                              
                              
                                 Agrumes
                              
                           
                  
                     0,2
                  
               
                     0110010
                  
                  
                     Pample-mousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides)
                  
                  
                      
                  
               
                     0110020
                  
                  
                     Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides)
                  
                  
                      
                  
               
                     0110030
                  
                  
                     Citrons (Cédrat, citron)
                  
                  
                      
                  
               
                     0110040
                  
                  
                     Limettes
                  
                  
                      
                  
               
                     0110050
                  
                  
                     Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides)
                  
                  
                      
                  
               
                     0110990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     0120000
                  
                  
                     
                                 (ii)
                              
                              
                                 Noix (écalées ou non
                              
                           
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
               
                     0120010
                  
                  
                     Amandes
                  
                  
                      
                  
               
                     0120020
                  
                  
                     Noix du Brésil
                  
                  
                      
                  
               
                     0120030
                  
                  
                     Noix de cajou
                  
                  
                      
                  
               
                     0120040
                  
                  
                     Châtaignes
                  
                  
                      
                  
               
                     0120050
                  
                  
                     Noix de coco
                  
                  
                      
                  
               
                     0120060
                  
                  
                     Noisettes (Aveline)
                  
                  
                      
                  
               
                     0120070
                  
                  
                     Noix de Queensland
                  
                  
                      
                  
               
                     0120080
                  
                  
                     Noix de Pécan
                  
                  
                      
                  
               
                     0120090
                  
                  
                     Pignons
                  
                  
                      
                  
               
                     0120100
                  
                  
                     Pistaches
                  
                  
                      
                  
               
                     0120110
                  
                  
                     Noix communes
                  
                  
                      
                  
               
                     0120990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     0130000
                  
                  
                     
                                 (iii)
                              
                              
                                 Fruits à pépins
                              
                           
                  
                     0,2
                  
               
                     0130010
                  
                  
                     Pommes (Pommette)
                  
                  
                      
                  
               
                     0130020
                  
                  
                     Poires (Poire asiatique (nashi))
                  
                  
                      
                  
               
                     0130030
                  
                  
                     Coings
                  
                  
                      
                  
               
                     0130040
                  
                  
                     Nèfles
                  
                  
                      
                  
               
                     0130050
                  
                  
                     Nèfles du Japon
                  
                  
                      
                  
               
                     0130990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     0140000
                  
                  
                     
                                 (iv)
                              
                              
                                 Fruits à noyau
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     0140010
                  
                  
                     Abricots
                  
                  
                     0,2
                  
               
                     0140020
                  
                  
                     Cerises (Cerises douces, cerises acides)
                  
                  
                     
                        0,2 (+)
                     
                  
               
                     0140030
                  
                  
                     Pêches (Nectarines et hybrides similaires)
                  
                  
                     0,2
                  
               
                     0140040
                  
                  
                     Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle)
                  
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
               
                     0140990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
               
                     0150000
                  
                  
                     
                                 (v)
                              
                              
                                 Baies et petits fruits
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     0151000
                  
                  
                     
                                 (a)
                              
                              
                                 Raisins de table et raisins de cuve
                              
                           
                  
                     0,5
                  
               
                     0151010
                  
                  
                     Raisins de table
                  
                  
                      
                  
               
                     0151020
                  
                  
                     Raisins de cuve
                  
                  
                      
                  
               
                     0152000
                  
                  
                     
                                 (b)
                              
                              
                                 Fraises
                              
                           
                  
                     0,2
                  
               
                     0153000
                  
                  
                     
                                 (c)
                              
                              
                                 Fruits de ronces
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     0153010
                  
                  
                     Mûres
                  
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
               
                     0153020
                  
                  
                     Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre des ronces)
                  
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
               
                     0153030
                  
                  
                     Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus)
                  
                  
                     
                        0,8 (+)
                     
                  
               
                     0153990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
               
                     0154000
                  
                  
                     
                                 (d)
                              
                              
                                 Autres baies et petits fruits
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     0154010
                  
                  
                     Myrtilles (Myrtille européenne)
                  
                  
                     
                        0,2 (+)
                     
                  
               
                     0154020
                  
                  
                     Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge))
                  
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
               
                     0154030
                  
                  
                     Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)
                  
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
               
                     0154040
                  
                  
                     Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes)
                  
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
               
                     0154050
                  
                  
                     Cynorhodons
                  
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
               
                     0154060
                  
                  
                     Mûres (Arbouse)
                  
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
               
                     0154070
                  
                  
                     Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Actinidia arguta))
                  
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
               
                     0154080
                  
                  
                     Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres)
                  
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
               
                     0154990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
               
                     0160000
                  
                  
                     
                                 (vi)
                              
                              
                                 Fruits divers
                              
                           
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
               
                     0161000
                  
                  
                     
                                 (a)
                              
                              
                                 Peau comestible
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     0161010
                  
                  
                     Dattes
                  
                  
                      
                  
               
                     0161020
                  
                  
                     Figues
                  
                  
                      
                  
               
                     0161030
                  
                  
                     Olives de table
                  
                  
                      
                  
               
                     0161040
                  
                  
                     Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.))
                  
                  
                      
                  
               
                     0161050
                  
                  
                     Carambole (Bilimbi)
                  
                  
                      
                  
               
                     0161060
                  
                  
                     Kaki
                  
                  
                      
                  
               
                     0161070
                  
                  
                     Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumicha-ma Eugenia uniflora))
                  
                  
                      
                  
               
                     0161990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     0162000
                  
                  
                     
                                 (b)
                              
                              
                                 Peau non comestible, petite taille
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     0162010
                  
                  
                     Kiwis
                  
                  
                      
                  
               
                     0162020
                  
                  
                     Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), mangoustan)
                  
                  
                      
                  
               
                     0162030
                  
                  
                     Fruits de la passion
                  
                  
                      
                  
               
                     0162040
                  
                  
                     Figue de Barbarie (figue de cactus)
                  
                  
                      
                  
               
                     0162050
                  
                  
                     Caïnite
                  
                  
                      
                  
               
                     0162060
                  
                  
                     Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote)
                  
                  
                      
                  
               
                     0162990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     0163000
                  
                  
                     
                                 (c)
                              
                              
                                 Peau non comestible, grande taille
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     0163010
                  
                  
                     Avocats
                  
                  
                      
                  
               
                     0163020
                  
                  
                     Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba)
                  
                  
                      
                  
               
                     0163030
                  
                  
                     Mangues
                  
                  
                      
                  
               
                     0163040
                  
                  
                     Papayes
                  
                  
                      
                  
               
                     0163050
                  
                  
                     Grenades
                  
                  
                      
                  
               
                     0163060
                  
                  
                     Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne)
                  
                  
                      
                  
               
                     0163070
                  
                  
                     Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus))
                  
                  
                      
                  
               
                     0163080
                  
                  
                     Ananas
                  
                  
                      
                  
               
                     0163090
                  
                  
                     Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier)
                  
                  
                      
                  
               
                     0163100
                  
                  
                     Durion
                  
                  
                      
                  
               
                     0163110
                  
                  
                     Corossol (cachiment hérissé)
                  
                  
                      
                  
               
                     0163990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     0200000
                  
                  
                     
                                 2.
                              
                              
                                 LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     0210000
                  
                  
                     
                                 (i)
                              
                              
                                 Légumes-racines et légumes-tubercules
                              
                           
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
               
                     0211000
                  
                  
                     
                                 (a)
                              
                              
                                 Pommes de terre
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     0212000
                  
                  
                     
                                 (b)
                              
                              
                                 Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     0212010
                  
                  
                     Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia)
                  
                  
                      
                  
               
                     0212020
                  
                  
                     Patates douces
                  
                  
                      
                  
               
                     0212030
                  
                  
                     Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama)
                  
                  
                      
                  
               
                     0212040
                  
                  
                     Arrow-root
                  
                  
                      
                  
               
                     0212990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     0213000
                  
                  
                     
                                 (c)
                              
                              
                                 Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     0213010
                  
                  
                     Betterave
                  
                  
                      
                  
               
                     0213020
                  
                  
                     Carottes
                  
                  
                      
                  
               
                     0213030
                  
                  
                     Céleris-raves
                  
                  
                      
                  
               
                     0213040
                  
                  
                     Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)
                  
                  
                      
                  
               
                     0213050
                  
                  
                     Topinam-bours
                  
                  
                      
                  
               
                     0213060
                  
                  
                     Panais
                  
                  
                      
                  
               
                     0213070
                  
                  
                     Persil à grosse racine
                  
                  
                      
                  
               
                     0213080
                  
                  
                     Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus))
                  
                  
                      
                  
               
                     0213090
                  
                  
                     Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne))
                  
                  
                      
                  
               
                     0213100
                  
                  
                     Rutabagas
                  
                  
                      
                  
               
                     0213110
                  
                  
                     Navets
                  
                  
                      
                  
               
                     0213990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     0220000
                  
                  
                     
                                 (ii)
                              
                              
                                 Légumes-bulbes
                              
                           
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
               
                     0220010
                  
                  
                     Ail
                  
                  
                      
                  
               
                     0220020
                  
                  
                     Oignons (Oignons argentés)
                  
                  
                      
                  
               
                     0220030
                  
                  
                     Échalotes
                  
                  
                      
                  
               
                     0220040
                  
                  
                     Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires)
                  
                  
                      
                  
               
                     0220990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     0230000
                  
                  
                     
                                 (iii)
                              
                              
                                 Légumes-fruits
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     0231000
                  
                  
                     
                                 (a)
                              
                              
                                 Solanacées
                              
                           
                  
                     0,5
                  
               
                     0231010
                  
                  
                     Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense))
                  
                  
                      
                  
               
                     0231020
                  
                  
                     Poivrons (Chilis)
                  
                  
                      
                  
               
                     0231030
                  
                  
                     Aubergines (Pepino)
                  
                  
                      
                  
               
                     0231040
                  
                  
                     Okras, camboux
                  
                  
                      
                  
               
                     0231990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     0232000
                  
                  
                     
                                 (b)
                              
                              
                                 Cucurbitacées à peau comestible
                              
                           
                  
                     0,2
                  
               
                     0232010
                  
                  
                     Concombres
                  
                  
                      
                  
               
                     0232020
                  
                  
                     Cornichons
                  
                  
                      
                  
               
                     0232030
                  
                  
                     Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson))
                  
                  
                      
                  
               
                     0232990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     0233000
                  
                  
                     
                                 (c)
                              
                              
                                 Cucurbitacées à écorce non comestible
                              
                           
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
               
                     0233010
                  
                  
                     Melons (Kiwano)
                  
                  
                      
                  
               
                     0233020
                  
                  
                     Potirons (Courge potiron)
                  
                  
                      
                  
               
                     0233030
                  
                  
                     Pastèques
                  
                  
                      
                  
               
                     0233990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     0234000
                  
                  
                     
                                 (d)
                              
                              
                                 Maïs doux
                              
                           
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
               
                     0239000
                  
                  
                     
                                 (e)
                              
                              
                                 Autres légumes-fruits
                              
                           
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
               
                     0240000
                  
                  
                     
                                 (iv)
                              
                              
                                 Brassicées
                              
                           
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
               
                     0241000
                  
                  
                     
                                 (a)
                              
                              
                                 Choux (développement de l’inflorescence)
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     0241010
                  
                  
                     Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa)
                  
                  
                      
                  
               
                     0241020
                  
                  
                     Choux-fleurs
                  
                  
                      
                  
               
                     0241990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     0242000
                  
                  
                     
                                 (b)
                              
                              
                                 Choux pommés
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     0242010
                  
                  
                     Choux de Bruxelles
                  
                  
                      
                  
               
                     0242020
                  
                  
                     Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc)
                  
                  
                      
                  
               
                     0242990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     0243000
                  
                  
                     
                                 (c)
                              
                              
                                 Choux feuilles
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     0243010
                  
                  
                     Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï))
                  
                  
                      
                  
               
                     0243020
                  
                  
                     Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou cavalier)
                  
                  
                      
                  
               
                     0243990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     0244000
                  
                  
                     
                                 (d)
                              
                              
                                 Choux-raves
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     0250000
                  
                  
                     
                                 (v)
                              
                              
                                 Légumes-feuilles et & fines herbes
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     0251000
                  
                  
                     
                                 (a)
                              
                              
                                 Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     0251010
                  
                  
                     Mâche (Laitue italienne)
                  
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
               
                     0251020
                  
                  
                     Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue iceberg, laitue romaine)
                  
                  
                     10
                  
               
                     0251030
                  
                  
                     Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre)
                  
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
               
                     0251040
                  
                  
                     Cresson
                  
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
               
                     0251050
                  
                  
                     Cresson de terre
                  
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
               
                     0251060
                  
                  
                     Roquette, rucola (Roquette sauvage)
                  
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
               
                     0251070
                  
                  
                     Moutarde brune
                  
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
               
                     0251080
                  
                  
                     Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de pois et de radis, autres jeunes pousses de brassica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles))
                  
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
               
                     0251990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
               
                     0252000
                  
                  
                     
                                 (b)
                              
                              
                                 Épinards et & similaires (feuilles)
                              
                           
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
               
                     0252010
                  
                  
                     Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante))
                  
                  
                      
                  
               
                     0252020
                  
                  
                     Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda))
                  
                  
                      
                  
               
                     0252030
                  
                  
                     Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)
                  
                  
                      
                  
               
                     0252990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     0253000
                  
                  
                     
                                 (c)
                              
                              
                                 Feuilles de vigne
                              
                           
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
               
                     0254000
                  
                  
                     
                                 (d)
                              
                              
                                 Cresson d’eau
                              
                           
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
               
                     0255000
                  
                  
                     
                                 (e)
                              
                              
                                 Endives, witloof
                              
                           
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
               
                     0256000
                  
                  
                     
                                 (f)
                              
                              
                                 Fines herbes
                              
                           
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
               
                     0256010
                  
                  
                     Cerfeuil
                  
                  
                      
                  
               
                     0256020
                  
                  
                     Ciboulette
                  
                  
                      
                  
               
                     0256030
                  
                  
                     Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées)
                  
                  
                      
                  
               
                     0256040
                  
                  
                     Persil
                  
                  
                      
                  
               
                     0256050
                  
                  
                     Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle)
                  
                  
                      
                  
               
                     0256060
                  
                  
                     Romarin
                  
                  
                      
                  
               
                     0256070
                  
                  
                     Thym (Marjolaine, origan)
                  
                  
                      
                  
               
                     0256080
                  
                  
                     Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée)
                  
                  
                      
                  
               
                     0256090
                  
                  
                     Feuilles de laurier
                  
                  
                      
                  
               
                     0256100
                  
                  
                     Estragon (Hysope)
                  
                  
                      
                  
               
                     0256990
                  
                  
                     Autres (Fleurs comestibles)
                  
                  
                      
                  
               
                     0260000
                  
                  
                     
                                 (vi)
                              
                              
                                 Légumineuses potagères (fraîches)
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     0260010
                  
                  
                     Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges)
                  
                  
                     0,1
                  
               
                     0260020
                  
                  
                     Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)
                  
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
               
                     0260030
                  
                  
                     Pois (non écossés) (Pois mange-tout)
                  
                  
                     0,1
                  
               
                     0260040
                  
                  
                     Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)
                  
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
               
                     0260050
                  
                  
                     Lentilles
                  
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
               
                     0260990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
               
                     0270000
                  
                  
                     
                                 (vii)
                              
                              
                                 Légumes-tiges (frais)
                              
                           
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
               
                     0270010
                  
                  
                     Asperges
                  
                  
                      
                  
               
                     0270020
                  
                  
                     Cardons
                  
                  
                      
                  
               
                     0270030
                  
                  
                     Céleri
                  
                  
                      
                  
               
                     0270040
                  
                  
                     Fenouil
                  
                  
                      
                  
               
                     0270050
                  
                  
                     Artichauts
                  
                  
                      
                  
               
                     0270060
                  
                  
                     Poireaux
                  
                  
                      
                  
               
                     0270070
                  
                  
                     Rhubarbe
                  
                  
                      
                  
               
                     0270080
                  
                  
                     Pousses de bambou
                  
                  
                      
                  
               
                     0270090
                  
                  
                     Cœurs de palmier
                  
                  
                      
                  
               
                     0270990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     0280000
                  
                  
                     
                                 (viii)
                              
                              
                                 Champignons
                              
                           
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
               
                     0280010
                  
                  
                     Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en coquille, shii-také)
                  
                  
                      
                  
               
                     0280020
                  
                  
                     Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe)
                  
                  
                      
                  
               
                     0280990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     0290000
                  
                  
                     
                                 (ix)
                              
                              
                                 Algues
                              
                           
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
               
                     0300000
                  
                  
                     
                                 3.
                              
                              
                                 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
                              
                           
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
               
                     0300010
                  
                  
                     Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)
                  
                  
                      
                  
               
                     0300020
                  
                  
                     Lentilles
                  
                  
                      
                  
               
                     0300030
                  
                  
                     Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée)
                  
                  
                      
                  
               
                     0300040
                  
                  
                     Lupins
                  
                  
                      
                  
               
                     0300990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     0400000
                  
                  
                     
                                 4.
                              
                              
                                 GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
                              
                           
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
               
                     0401000
                  
                  
                     
                                 (i)
                              
                              
                                 Graines oléagineuses
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     0401010
                  
                  
                     Graines de lin
                  
                  
                      
                  
               
                     0401020
                  
                  
                     Arachides
                  
                  
                      
                  
               
                     0401030
                  
                  
                     Graines de pavot
                  
                  
                      
                  
               
                     0401040
                  
                  
                     Graines de sésame
                  
                  
                      
                  
               
                     0401050
                  
                  
                     Graines de tournesol
                  
                  
                      
                  
               
                     0401060
                  
                  
                     Graines de colza (Navette sauvage, navette)
                  
                  
                      
                  
               
                     0401070
                  
                  
                     Fèves de soja
                  
                  
                      
                  
               
                     0401080
                  
                  
                     Graines de moutarde
                  
                  
                      
                  
               
                     0401090
                  
                  
                     Graines de coton
                  
                  
                      
                  
               
                     0401100
                  
                  
                     Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)
                  
                  
                      
                  
               
                     0401110
                  
                  
                     Carthame
                  
                  
                      
                  
               
                     0401120
                  
                  
                     Bourrache
                  
                  
                      
                  
               
                     0401130
                  
                  
                     Cameline
                  
                  
                      
                  
               
                     0401140
                  
                  
                     Chènevis
                  
                  
                      
                  
               
                     0401150
                  
                  
                     Ricin
                  
                  
                      
                  
               
                     0401990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     0402000
                  
                  
                     
                                 (ii)
                              
                              
                                 Fruits oléagineux
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     0402010
                  
                  
                     Olives à huile
                  
                  
                      
                  
               
                     0402020
                  
                  
                     Noix de palme (palmistes)
                  
                  
                      
                  
               
                     0402030
                  
                  
                     Fruits du palmier à huile
                  
                  
                      
                  
               
                     0402040
                  
                  
                     Kapok
                  
                  
                      
                  
               
                     0402990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     0500000
                  
                  
                     
                                 5.
                              
                              
                                 CÉRÉALES
                              
                           
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
               
                     0500010
                  
                  
                     Orge
                  
                  
                      
                  
               
                     0500020
                  
                  
                     Sarrasin (Amarante, quinoa)
                  
                  
                      
                  
               
                     0500030
                  
                  
                     Maïs
                  
                  
                      
                  
               
                     0500040
                  
                  
                     Millet (Millet des oiseaux, teff)
                  
                  
                      
                  
               
                     0500050
                  
                  
                     Avoine
                  
                  
                      
                  
               
                     0500060
                  
                  
                     Riz
                  
                  
                      
                  
               
                     0500070
                  
                  
                     Seigle
                  
                  
                      
                  
               
                     0500080
                  
                  
                     Sorgho
                  
                  
                      
                  
               
                     0500090
                  
                  
                     Froment (blé) (Épeautre, triticale)
                  
                  
                      
                  
               
                     0500990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     0600000
                  
                  
                     
                                 6.
                              
                              
                                 THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
                              
                           
                  
                     0,1 (2)
                     
                  
               
                     0610000
                  
                  
                     
                                 (i)
                              
                              
                                 Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     0620000
                  
                  
                     
                                 (ii)
                              
                              
                                 Grains de café
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     0630000
                  
                  
                     
                                 (iii)
                              
                              
                                 Infusions (séchées)
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     0631000
                  
                  
                     
                                 (a)
                              
                              
                                 Fleurs
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     0631010
                  
                  
                     Fleurs de camomille
                  
                  
                      
                  
               
                     0631020
                  
                  
                     Fleurs d’hybiscus
                  
                  
                      
                  
               
                     0631030
                  
                  
                     Pétales de rose
                  
                  
                      
                  
               
                     0631040
                  
                  
                     Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).)
                  
                  
                      
                  
               
                     0631050
                  
                  
                     Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
                  
                  
                      
                  
               
                     0631990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     0632000
                  
                  
                     
                                 (b)
                              
                              
                                 Feuilles
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     0632010
                  
                  
                     Feuilles de fraisier
                  
                  
                      
                  
               
                     0632020
                  
                  
                     Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)
                  
                  
                      
                  
               
                     0632030
                  
                  
                     Maté
                  
                  
                      
                  
               
                     0632990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     0633000
                  
                  
                     
                                 (c)
                              
                              
                                 Racines
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     0633010
                  
                  
                     Racine de valériane
                  
                  
                      
                  
               
                     0633020
                  
                  
                     Racine de ginseng
                  
                  
                      
                  
               
                     0633990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     0639000
                  
                  
                     
                                 (d)
                              
                              
                                 Autres infusions
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     0640000
                  
                  
                     
                                 (iv)
                              
                              
                                 Cacao (fèves fermentées)
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     0650000
                  
                  
                     
                                 (v)
                              
                              
                                 Caroube (pain de Saint-Jean)
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     0700000
                  
                  
                     
                                 7.
                              
                              
                                 HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée
                              
                           
                  
                     0,1 (2)
                     
                  
               
                     0800000
                  
                  
                     
                                 8.
                              
                              
                                 ÉPICES
                              
                           
                  
                     0,1 (2)
                     
                  
               
                     0810000
                  
                  
                     
                                 (i)
                              
                              
                                 Graines
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     0810010
                  
                  
                     Anis
                  
                  
                      
                  
               
                     0810020
                  
                  
                     Carvi noir
                  
                  
                      
                  
               
                     0810030
                  
                  
                     Graines de céleri (Graines de livèche)
                  
                  
                      
                  
               
                     0810040
                  
                  
                     Graines de coriandre
                  
                  
                      
                  
               
                     0810050
                  
                  
                     Graines de cumin
                  
                  
                      
                  
               
                     0810060
                  
                  
                     Graines d’aneth
                  
                  
                      
                  
               
                     0810070
                  
                  
                     Graines de fenouil
                  
                  
                      
                  
               
                     0810080
                  
                  
                     Fenugrec
                  
                  
                      
                  
               
                     0810090
                  
                  
                     Noix muscade
                  
                  
                      
                  
               
                     0810990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     0820000
                  
                  
                     
                                 (ii)
                              
                              
                                 Fruits et baies
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     0820010
                  
                  
                     Poivre de la Jamaïque
                  
                  
                      
                  
               
                     0820020
                  
                  
                     Poivre anisé (poivre du Sichuan)
                  
                  
                      
                  
               
                     0820030
                  
                  
                     Carvi
                  
                  
                      
                  
               
                     0820040
                  
                  
                     Cardamome
                  
                  
                      
                  
               
                     0820050
                  
                  
                     Baies de genièvre
                  
                  
                      
                  
               
                     0820060
                  
                  
                     Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose)
                  
                  
                      
                  
               
                     0820070
                  
                  
                     Gousses de vanille
                  
                  
                      
                  
               
                     0820080
                  
                  
                     Tamarin
                  
                  
                      
                  
               
                     0820990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     0830000
                  
                  
                     
                                 (iii)
                              
                              
                                 Écorces
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     0830010
                  
                  
                     Cannelle (Cannelle de Chine)
                  
                  
                      
                  
               
                     0830990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     0840000
                  
                  
                     
                                 (iv)
                              
                              
                                 Racines ou rhizomes
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     0840010
                  
                  
                     Réglisse
                  
                  
                      
                  
               
                     0840020
                  
                  
                     Gingembre
                  
                  
                      
                  
               
                     0840030
                  
                  
                     Curcuma (safran des Indes)
                  
                  
                      
                  
               
                     0840040
                  
                  
                     Raifort
                  
                  
                      
                  
               
                     0840990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     0850000
                  
                  
                     
                                 (v)
                              
                              
                                 Boutons
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     0850010
                  
                  
                     Clous de girofle
                  
                  
                      
                  
               
                     0850020
                  
                  
                     Câpres
                  
                  
                      
                  
               
                     0850990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     0860000
                  
                  
                     
                                 (vi)
                              
                              
                                 Stigmates de fleurs
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     0860010
                  
                  
                     Safran
                  
                  
                      
                  
               
                     0860990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     0870000
                  
                  
                     
                                 (vii)
                              
                              
                                 Arille
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     0870010
                  
                  
                     Macis
                  
                  
                      
                  
               
                     0870990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     0900000
                  
                  
                     
                                 9.
                              
                              
                                 PLANTES SUCRIÈRES
                              
                           
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
               
                     0900010
                  
                  
                     Betterave sucrière
                  
                  
                      
                  
               
                     0900020
                  
                  
                     Canne à sucre
                  
                  
                      
                  
               
                     0900030
                  
                  
                     Racines de chicorée
                  
                  
                      
                  
               
                     0900990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     1000000
                  
                  
                     
                                 10.
                              
                              
                                 PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     1010000
                  
                  
                     
                                 (i)
                              
                              
                                 Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     1011000
                  
                  
                     
                                 (a)
                              
                              
                                 Porcins
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     1011010
                  
                  
                     Viande
                  
                  
                     0,2
                  
               
                     1011020
                  
                  
                     Viande dégraissée ou maigre
                  
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
               
                     1011030
                  
                  
                     Foie
                  
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
               
                     1011040
                  
                  
                     Reins
                  
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
               
                     1011050
                  
                  
                     Abats comestibles
                  
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
               
                     1011990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
               
                     1012000
                  
                  
                     
                                 (b)
                              
                              
                                 Bovins
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     1012010
                  
                  
                     Viande
                  
                  
                     0,2
                  
               
                     1012020
                  
                  
                     Graisse
                  
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
               
                     1012030
                  
                  
                     Foie
                  
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
               
                     1012040
                  
                  
                     Reins
                  
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
               
                     1012050
                  
                  
                     Abats comestibles
                  
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
               
                     1012990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
               
                     1013000
                  
                  
                     
                                 (c)
                              
                              
                                 Ovins
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     1013010
                  
                  
                     Viande
                  
                  
                     0,2
                  
               
                     1013020
                  
                  
                     Graisse
                  
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
               
                     1013030
                  
                  
                     Foie
                  
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
               
                     1013040
                  
                  
                     Reins
                  
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
               
                     1013050
                  
                  
                     Abats comestibles
                  
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
               
                     1013990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
               
                     1014000
                  
                  
                     
                                 (d)
                              
                              
                                 Caprins
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     1014010
                  
                  
                     Viande
                  
                  
                     0,2
                  
               
                     1014020
                  
                  
                     Graisse
                  
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
               
                     1014030
                  
                  
                     Foie
                  
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
               
                     1014040
                  
                  
                     Reins
                  
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
               
                     1014050
                  
                  
                     Abats comestibles
                  
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
               
                     1014990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
               
                     1015000
                  
                  
                     
                                 (e)
                              
                              
                                 Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     1015010
                  
                  
                     Viande
                  
                  
                     0,2
                  
               
                     1015020
                  
                  
                     Graisse
                  
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
               
                     1015030
                  
                  
                     Foie
                  
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
               
                     1015040
                  
                  
                     Reins
                  
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
               
                     1015050
                  
                  
                     Abats comestibles
                  
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
               
                     1015990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
               
                     1016000
                  
                  
                     
                                 (f)
                              
                              
                                 Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades —, autruches, pigeons
                              
                           
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
               
                     1016010
                  
                  
                     Viande
                  
                  
                      
                  
               
                     1016020
                  
                  
                     Graisse
                  
                  
                      
                  
               
                     1016030
                  
                  
                     Foie
                  
                  
                      
                  
               
                     1016040
                  
                  
                     Reins
                  
                  
                      
                  
               
                     1016050
                  
                  
                     Abats comestibles
                  
                  
                      
                  
               
                     1016990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     1017000
                  
                  
                     
                                 (g)
                              
                              
                                 Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     1017010
                  
                  
                     Viande
                  
                  
                     0,2
                  
               
                     1017020
                  
                  
                     Graisse
                  
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
               
                     1017030
                  
                  
                     Foie
                  
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
               
                     1017040
                  
                  
                     Reins
                  
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
               
                     1017050
                  
                  
                     Abats comestibles
                  
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
               
                     1017990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
               
                     1020000
                  
                  
                     
                                 (ii)
                              
                              
                                 Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte
                              
                           
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
               
                     1020010
                  
                  
                     Bovins
                  
                  
                      
                  
               
                     1020020
                  
                  
                     Ovins
                  
                  
                      
                  
               
                     1020030
                  
                  
                     Caprins
                  
                  
                      
                  
               
                     1020040
                  
                  
                     Chevaux
                  
                  
                      
                  
               
                     1020990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     1030000
                  
                  
                     
                                 (iii)
                              
                              
                                 Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants
                              
                           
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
               
                     1030010
                  
                  
                     Poulet
                  
                  
                      
                  
               
                     1030020
                  
                  
                     Canard
                  
                  
                      
                  
               
                     1030030
                  
                  
                     Oie
                  
                  
                      
                  
               
                     1030040
                  
                  
                     Caille
                  
                  
                      
                  
               
                     1030990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     1040000
                  
                  
                     
                                 (iv)
                              
                              
                                 Miel (Gelée royale, pollen)
                              
                           
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
               
                     1050000
                  
                  
                     
                                 (v)
                              
                              
                                 Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)
                              
                           
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
               
                     1060000
                  
                  
                     
                                 (vi)
                              
                              
                                 Escargots
                              
                           
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
               
                     1070000
                  
                  
                     
                                 (vii)
                              
                              
                                 Autres produits dérivés d’animaux terrestres
                              
                           
                  
                     0,01 (2)
                     
                  
               
                     
                        Spinetoram (XDE-175)
                     
                     
                                 (+)
                              
                              
                                 LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2014. Après cette date, une LMR de 0,05 () mg/kg sera applicable, sous réserve d'une modification par voie réglementaire. Informations détaillées sur les essais supervisés de terrain à communiquer à l'Autorité et à la Commission européenne le 30 juin 2013 au plus tard. Un réexamen des données peut conduire à une modification de la LMR.
                                 
                                             
                                                0140020
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                Cerises (Cerises douces, cerises acides)
                                             
                                          
                                       
                                             
                                                0153030
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus)
                                             
                                          
                                       
                                             
                                                0154010
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                Myrtilles (Myrtille européenne)»
                                          
                                       
                           
               
      
         (1)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.
      
         (2)  Indique le seuil de détection.
      
         Spinetoram (XDE-175)
      
      
                  (+)
               
               
                  LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2014. Après cette date, une LMR de 0,05 () mg/kg sera applicable, sous réserve d'une modification par voie réglementaire. Informations détaillées sur les essais supervisés de terrain à communiquer à l'Autorité et à la Commission européenne le 30 juin 2013 au plus tard. Un réexamen des données peut conduire à une modification de la LMR.
                  
                              
                                 0140020
                              
                           
                           
                              
                                 Cerises (Cerises douces, cerises acides)
                              
                           
                        
                              
                                 0153030
                              
                           
                           
                              
                                 Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus)
                              
                           
                        
                              
                                 0154010
                              
                           
                           
                              
                                 Myrtilles (Myrtille européenne)»