CELEX: 32007L0039
Language: fr
Date: 2007-06-26 00:00:00
Title: Directive 2007/39/CE de la Commission du 26 juin 2007 modifiant l’annexe II de la directive 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales en résidus de diazinon (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

27.6.2007   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 165/25
            
         
      DIRECTIVE 2007/39/CE DE LA COMMISSION
   
   du 26 juin 2007
   modifiant l’annexe II de la directive 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales en résidus de diazinon
   (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
   LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
   vu le traité instituant la Communauté européenne,
   vu la directive 90/642/CEE du Conseil du 27 novembre 1990 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d’origine végétale, y compris les fruits et légumes (1), et notamment son article 7,
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               L’État membre rapporteur a informé la Commission qu’il pourrait être nécessaire de réviser les TMR (teneurs maximales en résidus) fixées pour le diazinon dans la directive 90/642/CEE, au vu des inquiétudes concernant l'ingestion de cette substance par les consommateurs. Des propositions de révision des TMR communautaires ont été présentées à la Commission.
            
         
               (2)
            
            
               Les TMR communautaires et les teneurs recommandées par le Codex alimentarius sont fixées et évaluées selon des procédures similaires. Le Codex prévoit plusieurs TMR pour le diazinon. Les TMR communautaires fondées sur celles du Codex ont aussi été évaluées par l’État membre rapporteur à la lumière des nouvelles informations disponibles sur le risque pour les consommateurs.
            
         
               (3)
            
            
               L’exposition des consommateurs au diazinon, durant leur vie entière ou pendant une courte durée, par l’intermédiaire de produits alimentaires, a été réexaminée et évaluée conformément aux procédures et pratiques communautaires en usage, compte tenu des orientations publiées par l’Organisation mondiale de la santé (2). Il convient, sur cette base, de fixer de nouvelles TMR qui excluront toute exposition inacceptable des consommateurs.
            
         
               (4)
            
            
               Lorsque cela se justifiait, l’exposition aiguë des consommateurs au diazinon par l’intermédiaire de chacune des denrées alimentaires susceptibles de contenir des résidus a été mesurée et évaluée conformément aux procédures et pratiques en usage dans la Communauté, en tenant compte des orientations publiées par l’Organisation mondiale de la santé. Il en a été conclu que la présence de résidus du pesticide à un niveau inférieur ou égal aux nouvelles TMR ne provoque pas d’effets toxiques aigus.
            
         
               (5)
            
            
               Il est donc nécessaire de modifier les TMR indiquées à l’annexe II de la directive 90/642/CEE, pour permettre une surveillance et un contrôle appropriés de l’interdiction d'utilisation et protéger le consommateur.
            
         
               (6)
            
            
               Les partenaires commerciaux de la Communauté ont été consultés dans le cadre de l’Organisation mondiale du commerce sur les nouvelles TMR et il a été tenu compte de leurs observations concernant ces teneurs.
            
         
               (7)
            
            
               Il convient donc de modifier l'annexe II de la directive 90/642/CEE en conséquence.
            
         
               (8)
            
            
               Les mesures prévues par la présente directive sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,
            
         A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
   Article premier
   La directive 90/642/CEE est modifiée conformément à l’annexe de la présente directive.
   Article 2
   Les États membres adoptent et publient, au plus tard 27 décembre 2007, les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive. Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions ainsi qu’un tableau de correspondance entre ces dispositions et la présente directive.
   Ils appliquent ces dispositions à partir du 28 décembre 2007.
   Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.
   Article 3
   La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
   Article 4
   Les États membres sont destinataires de la présente directive.
   
      Fait à Bruxelles, le 26 juin 2007.
      
         
            Par la Commission
         
         Markos KYPRIANOU
         
         
            Membre de la Commission
         
      
   
   
      (1)  JO L 350 du 14.12.1990, p. 71. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2007/28/CE de la Commission (JO L 135 du 26.5.2007, p. 6).
   
      (2)  «Guide pour le calcul prévisionnel des quantités de résidus de pesticides apportées par l’alimentation» (révisé), établi par le Système mondial de surveillance continue de l’environnement/programme alimentaire (GEMS/Food programme) en collaboration avec le comité du Codex sur les résidus de pesticides et publié par l’Organisation mondiale de la santé, 1997 (OMS/FSF/FOS/97.7).
   
      ANNEXE
      À la partie A de l'annexe II de la directive 90/642/CEE, les lignes relatives au diazinon sont remplacées par les suivantes:
      
         
                     Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
                  
               
                     «Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus
                  
                  
                     Diazinon
                  
               1.   Fruits frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix
                  
               
                     
                                 i)
                              
                              
                                 AGRUMES
                              
                           
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     Pamplemousses
                  
                  
                      
                  
               
                     Citrons
                  
                  
                      
                  
               
                     Limettes
                  
                  
                      
                  
               
                     Mandarines (y compris les clémentines et autres hybrides)
                  
                  
                      
                  
               
                     Oranges
                  
                  
                      
                  
               
                     Pomelos
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 ii)
                              
                              
                                 NOIX (écalées ou non)
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     Amandes
                  
                  
                     0,05
                  
               
                     Noix du Brésil
                  
                  
                      
                  
               
                     Noix de cajou
                  
                  
                      
                  
               
                     Châtaignes
                  
                  
                      
                  
               
                     Noix de coco
                  
                  
                      
                  
               
                     Noisettes
                  
                  
                      
                  
               
                     Noix du Queensland
                  
                  
                      
                  
               
                     Noix de pecan
                  
                  
                      
                  
               
                     Pignons
                  
                  
                      
                  
               
                     Pistaches
                  
                  
                      
                  
               
                     Noix communes
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     
                                 iii)
                              
                              
                                 FRUITS À PÉPINS
                              
                           
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     Pommes
                  
                  
                      
                  
               
                     Poires
                  
                  
                      
                  
               
                     Coings
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 iv)
                              
                              
                                 FRUITS À NOYAU
                              
                           
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     Abricots
                  
                  
                      
                  
               
                     Cerises
                  
                  
                      
                  
               
                     Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
                  
                  
                      
                  
               
                     Prunes
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 v)
                              
                              
                                 BAIES ET PETITS FRUITS
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     
                                 a)
                              
                              
                                 Raisins de table et de cuve
                              
                           
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     Raisins de table
                  
                  
                      
                  
               
                     Raisins de cuve
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 b)
                              
                              
                                 Fraises (autres que les fraises des bois)
                              
                           
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     
                                 c)
                              
                              
                                 Fruits de ronces (autres que sauvages)
                              
                           
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     Mûres
                  
                  
                      
                  
               
                     Mûres des haies
                  
                  
                      
                  
               
                     Ronces-framboises
                  
                  
                      
                  
               
                     Framboises
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 d)
                              
                              
                                 Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     Myrtilles
                  
                  
                      
                  
               
                     Airelles canneberges
                  
                  
                     0,2
                  
               
                     Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis)
                  
                  
                      
                  
               
                     Groseilles à maquereau
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     
                                 e)
                              
                              
                                 Baies et fruits sauvages
                              
                           
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     
                                 vi)
                              
                              
                                 DIVERS
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     Avocats
                  
                  
                      
                  
               
                     Bananes
                  
                  
                      
                  
               
                     Dattes
                  
                  
                      
                  
               
                     Figues
                  
                  
                      
                  
               
                     Kiwis
                  
                  
                      
                  
               
                     Kumquats
                  
                  
                      
                  
               
                     Litchis
                  
                  
                      
                  
               
                     Mangues
                  
                  
                      
                  
               
                     Olives (de table)
                  
                  
                      
                  
               
                     Olives (extraction d’huile)
                  
                  
                      
                  
               
                     Papayes
                  
                  
                      
                  
               
                     Fruits de la passion
                  
                  
                      
                  
               
                     Ananas
                  
                  
                     0,3
                  
               
                     Grenades
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               2.   Légumes frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché
                  
               
                     
                                 i)
                              
                              
                                 RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRES
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     Betteraves
                  
                  
                      
                  
               
                     Carottes
                  
                  
                      
                  
               
                     Manioc
                  
                  
                      
                  
               
                     Céleris-raves
                  
                  
                      
                  
               
                     Raifort
                  
                  
                      
                  
               
                     Topinambours
                  
                  
                      
                  
               
                     Panais
                  
                  
                      
                  
               
                     Persil à grosse racine
                  
                  
                      
                  
               
                     Radis
                  
                  
                     0,1
                  
               
                     Salsifis
                  
                  
                      
                  
               
                     Patates douces
                  
                  
                      
                  
               
                     Rutabagas
                  
                  
                      
                  
               
                     Navets
                  
                  
                      
                  
               
                     Ignames
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     
                                 ii)
                              
                              
                                 LÉGUMES-BULBES
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     Aulx
                  
                  
                      
                  
               
                     Oignons
                  
                  
                     0,05
                  
               
                     Échalotes
                  
                  
                      
                  
               
                     Oignons de printemps
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     
                                 iii)
                              
                              
                                 LÉGUMES-FRUITS
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     
                                 a)
                              
                              
                                 Solanacées
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     Tomates
                  
                  
                      
                  
               
                     Poivrons
                  
                  
                     0,05
                  
               
                     Aubergines
                  
                  
                      
                  
               
                     Gombos
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     
                                 b)
                              
                              
                                 Cucurbitacées à peau comestible
                              
                           
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     Concombres
                  
                  
                      
                  
               
                     Cornichons
                  
                  
                      
                  
               
                     Courgettes
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 c)
                              
                              
                                 Cucurbitacées à peau non comestible
                              
                           
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     Melons
                  
                  
                      
                  
               
                     Courges
                  
                  
                      
                  
               
                     Pastèques
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 d)
                              
                              
                                 Maïs doux
                              
                           
                  
                     0,02
                  
               
                     
                                 iv)
                              
                              
                                 BRASSICÉES
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     
                                 a)
                              
                              
                                 Choux (développement de l’inflorescence)
                              
                           
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     Brocolis
                  
                  
                      
                  
               
                     Choux-fleurs
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 b)
                              
                              
                                 Choux pommés
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     Choux de Bruxelles
                  
                  
                      
                  
               
                     Choux pommés
                  
                  
                     0,5
                  
               
                     Autres
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     
                                 c)
                              
                              
                                 Choux feuilles
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     Choux de Chine
                  
                  
                     0,05
                  
               
                     Choux non pommés
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     
                                 d)
                              
                              
                                 Choux-raves
                              
                           
                  
                     0,2
                  
               
                     
                                 v)
                              
                              
                                 LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES
                              
                           
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     
                                 a)
                              
                              
                                 Laitues et similaires
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     Cresson
                  
                  
                      
                  
               
                     Mâche
                  
                  
                      
                  
               
                     Laitue
                  
                  
                      
                  
               
                     Scarole (endive à larges feuilles)
                  
                  
                      
                  
               
                     Roquette
                  
                  
                      
                  
               
                     Feuilles et tiges de brassicées
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 b)
                              
                              
                                 Épinards et similaires
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     Épinards
                  
                  
                      
                  
               
                     Feuilles de bettes (cardes)
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 c)
                              
                              
                                 Cresson d’eau
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     
                                 d)
                              
                              
                                 Endives
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     
                                 e)
                              
                              
                                 Fines herbes
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     Cerfeuil
                  
                  
                      
                  
               
                     Ciboulette
                  
                  
                      
                  
               
                     Persil
                  
                  
                      
                  
               
                     Céleri à couper
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 vi)
                              
                              
                                 LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)
                              
                           
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     Haricots (non écossés)
                  
                  
                      
                  
               
                     Haricots (écossés)
                  
                  
                      
                  
               
                     Pois (non écossés)
                  
                  
                      
                  
               
                     Pois (écossés)
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 vii)
                              
                              
                                 LÉGUMES-TIGES (frais)
                              
                           
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     Asperges
                  
                  
                      
                  
               
                     Cardons
                  
                  
                      
                  
               
                     Céleris
                  
                  
                      
                  
               
                     Fenouil
                  
                  
                      
                  
               
                     Artichauts
                  
                  
                      
                  
               
                     Poireaux
                  
                  
                      
                  
               
                     Rhubarbe
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 viii)
                              
                              
                                 CHAMPIGNONS
                              
                           
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     
                                 a)
                              
                              
                                 Champignons de couche
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     
                                 b)
                              
                              
                                 Champignons sauvages
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     
                                 3.
                              
                              
                                 Légumineuses séchées
                              
                           
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     Haricots
                  
                  
                      
                  
               
                     Lentilles
                  
                  
                      
                  
               
                     Pois
                  
                  
                      
                  
               
                     Lupins
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 4.
                              
                              
                                 Graines oléagineuses
                              
                           
                  
                     0,02 (1)
                     
                  
               
                     Graines de lin
                  
                  
                      
                  
               
                     Arachides
                  
                  
                      
                  
               
                     Graines de pavot
                  
                  
                      
                  
               
                     Graines de sésame
                  
                  
                      
                  
               
                     Graines de tournesol
                  
                  
                      
                  
               
                     Graines de colza
                  
                  
                      
                  
               
                     Fèves de soja
                  
                  
                      
                  
               
                     Graines de moutarde
                  
                  
                      
                  
               
                     Graines de coton
                  
                  
                      
                  
               
                     Graines de chanvre
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 5.
                              
                              
                                 Pommes de terre
                              
                           
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     Pommes de terre de primeur
                  
                  
                      
                  
               
                     Pommes de terre de conservation
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 6.
                              
                              
                                 Thé (feuilles et tiges, séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)
                              
                           
                  
                     0,02 (1)
                     
                  
               
                     
                                 7.
                              
                              
                                 Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée
                              
                           
                  
                     0,5
                  
               
      
         (1)  Indique le seuil de détection.»