CELEX: 52021DC0270
Language: fr
Date: 2021-04-15
Title: PROJET DE BUDGET RECTIFICATIF N° 3 AU BUDGET GÉNÉRAL 2021 BUDGÉTISATION DE L’EXCÉDENT DE L’EXERCICE 2020

COMMISSION EUROPÉENNE
            Bruxelles, le 15.4.2021
            COM(2021) 270 final
            2021/0102(BUD)
            PROJET DE BUDGET RECTIFICATIF N° 3AU BUDGET GÉNÉRAL 2021
            BUDGÉTISATION DE L’EXCÉDENT DE L’EXERCICE 2020
            
               
         
         
            
               Vu:
            
            
               –le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, et notamment son article 314, lu en combinaison avec le traité instituant la Communauté européenne de l'énergie atomique, et notamment son article 106 bis,
            
            
               –le règlement (UE, Euratom) 2018/1046 du Parlement européen et du Conseil du 18 juillet 2018 relatif aux règles financières applicables au budget général de l’Union [...]
                  1
               , et notamment son article 18 et son article 44, paragraphe 1, point a),
            
            
               –le budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2021, adopté le 18 décembre 2020
                  2
               ,
            
            
               –le projet de budget rectificatif nº 1/2021
                  3
               , adopté le 22 janvier 2021,
            
            
               –le projet de budget rectificatif nº 2/2021
                  4
               , adopté le 24 mars 2021,
            
            
               la Commission européenne présente ci-après au Parlement européen et au Conseil le projet de budget rectificatif nº 3 au budget 2021.
            
            
            
               MODIFICATIONS À L’ÉTAT DES RECETTES ET DES DÉPENSES PAR SECTION
            
            
            
               Les modifications apportées à l’état général des recettes et à la seule section III sont disponibles sur EUR-Lex (
               
                  https://eur-lex.europa.eu/budget/www/index-fr.htm
               
               ).
            
            
               EXPOSÉ DES MOTIFS
            
            
               Le projet de budget rectificatif (PBR) nº 3/2021 vise à inscrire au budget 2021 l'excédent résultant de l'exécution de l'exercice budgétaire 2020. Comme le prévoit l’article 18, paragraphe 3, du règlement financier applicable au budget général de l’Union
                  5
                (ci-après le «règlement financier»), ledit excédent constitue le seul objet du présent PBR, qu'il convient de présenter dans les quinze jours suivant la présentation des comptes provisoires, à la fin du mois de mars 2021.
            
            
               1.L'exécution de l'exercice 2020 présente un excédent de 1 768 617 610 EUR, qui est donc inscrit en recette dans le budget 2021.
            
            
               (en EUR)
            
            
                     
                        Ventilation du résultat de l'exécution 2020
                     
                  
               
                     
                        Excédent - recettes 
                     
                  
                  
                     
                        1 647 317 114
                     
                  
               
                     
                        Excédent - dépenses
                     
                  
                  
                     
                        121 300 497
                     
                  
               
                     
                        Excédent total
                     
                  
                  
                     
                        1 768 617 610
                     
                  
               
               2.La budgétisation de cet excédent diminuera d’autant la contribution totale des États membres au financement du budget 2021. Les contributions des États membres seront également influencées par les prévisions révisées relatives aux ressources propres; ces chiffres, qui seront disponibles après la réunion du comité consultatif des ressources propres qui aura lieu dans le courant de 2021, seront intégrés dans un projet de budget rectificatif ultérieur, conformément à l’article 44, paragraphe 1, point b), du règlement financier.
            
            
               3.Le tableau ci-dessous présente la ventilation du résultat pour 2020 en termes d'exécution des recettes:
            
            
               (en EUR)
            
         
         
            
                     
                           Ventilation du résultat de l'exécution 2020
                     
                  
                  
                     
                        Budget 2020 
                        (y compris BR 1-9)
                     
                  
                  
                     
                        Exécution
                     
                  
                  
                     
                        Variation
                     
                  
               
                     
                        Sous-total recettes
                     
                  
                  
                     
                        164 108 041 747
                     
                  
                  
                     
                        165 755 358 861
                     
                  
                  
                     
                        1 647 317 114
                     
                  
               
                     
                        —
                     
                  
                  
                     
                        Titre 1 - Ressources propres
                     
                  
                  
                     
                        159 831 817 731
                     
                  
                  
                     
                        160 141 480 962
                     
                  
                  
                     
                        309 663 231
                     
                  
               
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        Cotisations et autres droits dans le secteur du sucre
                     
                  
                  
                     
                        0
                     
                  
                  
                     
                        858
                     
                  
                  
                     
                        858
                     
                  
               
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        Droits de douane
                     
                  
                  
                     
                        18 507 300 000
                     
                  
                  
                     
                        19 866 544 097
                     
                  
                  
                     
                        1 359 244 097
                     
                  
               
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        Ressources propres provenant de la TVA
                     
                  
                  
                     
                        17 344 303 050
                     
                  
                  
                     
                        17 191 081 738
                     
                  
                  
                     
                        -153 221 312
                     
                  
               
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        Ressources propres fondées sur le RNB
                     
                  
                  
                     
                        123 980 214 681
                     
                  
                  
                     
                        122 944 280 683
                     
                  
                  
                     
                        -1 035 933 998
                     
                  
               
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        Correction des déséquilibres budgétaires accordée au RU
                     
                  
                  
                     
                        0
                     
                  
                  
                     
                        147 188 637
                     
                  
                  
                     
                        147 188 637
                     
                  
               
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        Réduction brute de la contribution RNB annuelle accordée à certains EM
                     
                  
                  
                     
                        0
                     
                  
                  
                     
                        -7 615 050
                     
                  
                  
                     
                        -7 615 050
                     
                  
               
                     
                        —
                     
                  
                  
                     
                        Titre 3 - Excédents, soldes et ajustements
                     
                  
                  
                     
                        2 101 773 955
                     
                  
                  
                     
                        3 166 819 181
                     
                  
                  
                     
                        1 065 045 226
                     
                  
               
                     
                        —
                     
                  
                  
                     
                        Titre 4 - Personnes liées aux institutions
                     
                  
                  
                     
                        1 651 322 700
                     
                  
                  
                     
                        1 615 079 910
                     
                  
                  
                     
                        -36 242 790
                     
                  
               
                     
                        —
                     
                  
                  
                     
                        Titre 5 - Fonctionnement administratif des institutions
                     
                  
                  
                     
                        15 050 000
                     
                  
                  
                     
                        23 804 343
                     
                  
                  
                     
                        8 754 343
                     
                  
               
                     
                        —
                     
                  
                  
                     
                        Titre 6 - Restitutions dans le cadre des accords et programmes de l'Union
                     
                  
                  
                     
                        130 000 000
                     
                  
                  
                     
                        173 311 140
                     
                  
                  
                     
                        43 311 140
                     
                  
               
                     
                        —
                     
                  
                  
                     
                        Titre 7 - Intérêts de retard et amendes
                     
                  
                  
                     
                        361 000 000
                     
                  
                  
                     
                        628 994 739
                     
                  
                  
                     
                        267 994 739
                     
                  
               
                     
                        —
                     
                  
                  
                     
                        Titre 8 - Emprunts et prêts
                     
                  
                  
                     
                        2 076 361
                     
                  
                  
                     
                        0
                     
                  
                  
                     
                        -2 076 361
                     
                  
               
                     
                        —
                     
                  
                  
                     
                        Titre 9 - Divers
                     
                  
                  
                     
                        15 001 000
                     
                  
                  
                     
                        5 868 587
                     
                  
                  
                     
                        -9 132 413
                     
                  
               
               4.Les variations nettes cumulées du titre 1 (Ressources propres) et du titre 3 (Excédents, soldes et ajustements) s’établissent à 1 375 millions d’EUR. Le montant supplémentaire budgétisé pour les différences de change (au titre 3) couvre plus ou moins le déficit enregistré dans les ressources propres TVA et RNB au titre 1. Par conséquent, l’excédent est principalement dû au fait que les droits de douane perçus ont été plus élevés que prévu.
            
            
               5.Les variations du titre 7 (Intérêts de retard et amendes) représentent un montant de 268 millions d’EUR, qui se compose d’amendes infligées dans le cadre des affaires de concurrence et d’intérêts de retard, autres astreintes et intérêts relatifs aux amendes et astreintes.
            
            
               6.Le tableau ci-dessous présente une ventilation du résultat pour 2020 en termes d'exécution budgétaire des dépenses, toutes institutions confondues:
            
            
               (en EUR)
            
            
                     
                        Ventilation du résultat de l'exécution 2020
                     
                  
                  
                     
                        Budget 2020 
                        (y compris BR 1-9)
                     
                  
                  
                     
                        Exécution
                     
                  
                  
                     
                        Variation
                     
                  
               
                     
                        Sous-total dépenses
                     
                  
                  
                     
                        164 108 041 747
                     
                  
                  
                     
                        163 986 741 250
                     
                  
                  
                     
                        -121 300 497
                     
                  
               
                     
                        Exécution des crédits autorisés dans le budget
                     
                  
                  
                     
                        164 108 041 747
                     
                  
                  
                     
                        163 886 682 092
                     
                  
                  
                     
                        -221 359 655
                     
                  
               
                     
                        —
                     
                  
                  
                     
                        Commission européenne
                     
                  
                  
                     
                        159 882 839 662
                     
                  
                  
                     
                        159 781 861 767
                     
                  
                  
                     
                        -100 977 895
                     
                  
               
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        Rubrique 1a - Compétitivité pour la croissance et l'emploi
                     
                  
                  
                     
                        21 753 198 170
                     
                  
                  
                     
                        21 733 892 007
                     
                  
                  
                     
                        -19 306 164
                     
                  
               
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        Rubrique 1b - Cohésion économique, sociale et territoriale
                     
                  
                  
                     
                        55 525 172 813
                     
                  
                  
                     
                        55 523 775 848
                     
                  
                  
                     
                        -1 396 964
                     
                  
               
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        Rubrique 2 - Croissance durable: ressources naturelles
                     
                  
                  
                     
                        58 771 501 095
                     
                  
                  
                     
                        58 762 251 051
                     
                  
                  
                     
                        -9 250 044
                     
                  
               
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        Rubrique 3 - Sécurité et citoyenneté
                     
                  
                  
                     
                        6 292 509 342
                     
                  
                  
                     
                        6 287 474 663
                     
                  
                  
                     
                        -5 034 679
                     
                  
               
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        Rubrique 4 - L'Europe dans le monde
                     
                  
                  
                     
                        10 386 029 342
                     
                  
                  
                     
                        10 381 984 160
                     
                  
                  
                     
                        -4 045 183
                     
                  
               
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        Rubrique 5 - Administration
                     
                  
                  
                     
                        6 048 265 458
                     
                  
                  
                     
                        5 986 565 846
                     
                  
                  
                     
                        -61 699 612
                     
                  
               
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        Autres instruments spéciaux
                     
                  
                  
                     
                        1 106 163 442
                     
                  
                  
                     
                        1 105 918 193
                     
                  
                  
                     
                        -245 249
                     
                  
               
                     
                        —
                     
                  
                  
                     
                        Autres institutions
                     
                  
                  
                     
                        4 225 202 085
                     
                  
                  
                     
                        4 104 820 324
                     
                  
                  
                     
                        -120 381 761
                     
                  
               
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        Parlement européen
                     
                  
                  
                     
                        2 038 745 000
                     
                  
                  
                     
                        2 021 452 993
                     
                  
                  
                     
                        -17 292 007
                     
                  
               
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        Conseil et Conseil européen
                     
                  
                  
                     
                        590 633 000
                     
                  
                  
                     
                        550 168 962
                     
                  
                  
                     
                        -40 464 038
                     
                  
               
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        Cour de justice de l’Union européenne
                     
                  
                  
                     
                        436 637 500
                     
                  
                  
                     
                        432 086 272
                     
                  
                  
                     
                        -4 551 228
                     
                  
               
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        Cour des comptes européenne
                     
                  
                  
                     
                        152 237 000
                     
                  
                  
                     
                        145 698 138
                     
                  
                  
                     
                        -6 538 862
                     
                  
               
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        Comité économique et social européen
                     
                  
                  
                     
                        142 539 393
                     
                  
                  
                     
                        130 862 193
                     
                  
                  
                     
                        -11 677 200
                     
                  
               
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        Comité des régions
                     
                  
                  
                     
                        101 508 480
                     
                  
                  
                     
                        94 131 888
                     
                  
                  
                     
                        -7 376 592
                     
                  
               
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        Médiateur européen
                     
                  
                  
                     
                        12 348 231
                     
                  
                  
                     
                        11 719 664
                     
                  
                  
                     
                        -628 567
                     
                  
               
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        Contrôleur européen de la protection des données
                     
                  
                  
                     
                        19 476 998
                     
                  
                  
                     
                        14 211 719
                     
                  
                  
                     
                        -5 265 279
                     
                  
               
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        Service européen pour l’action extérieure
                     
                  
                  
                     
                        731 076 483
                     
                  
                  
                     
                        704 488 497
                     
                  
                  
                     
                        -26 587 986
                     
                  
               
                     
                        Annulation de crédits reportés des exercices antérieurs
                     
                  
                  
                     
                        0
                     
                  
                  
                     
                        -107 353 808
                     
                  
                  
                     
                        -107 353 808
                     
                  
               
                     
                        —
                     
                  
                  
                     
                        Commission européenne
                     
                  
                  
                     
                        0
                     
                  
                  
                     
                        -55 438 590
                     
                  
                  
                     
                        -55 438 590
                     
                  
               
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        Annulation de crédits inutilisés reportés des exercices antérieurs (reports de droit)
                     
                  
                  
                     
                        0
                     
                  
                  
                     
                        -49 454 817
                     
                  
                  
                     
                        -49 454 817
                     
                  
               
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        Annulation de crédits inutilisés reportés des exercices antérieurs (par décision)
                     
                  
                  
                     
                        0
                     
                  
                  
                     
                        -5 983 773
                     
                  
                  
                     
                        -5 983 773
                     
                  
               
                     
                        —
                     
                  
                  
                     
                        Autres institutions
                     
                  
                  
                     
                        0
                     
                  
                  
                     
                        -51 915 219
                     
                  
                  
                     
                        -51 915 219
                     
                  
               
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        Parlement européen
                     
                  
                  
                     
                        0
                     
                  
                  
                     
                        -27 285 399
                     
                  
                  
                     
                        -27 285 399
                     
                  
               
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        Conseil et Conseil européen
                     
                  
                  
                     
                        0
                     
                  
                  
                     
                        -7 167 827
                     
                  
                  
                     
                        -7 167 827
                     
                  
               
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        Cour de justice de l’Union européenne
                     
                  
                  
                     
                        0
                     
                  
                  
                     
                        -3 736 777
                     
                  
                  
                     
                        -3 736 777
                     
                  
               
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        Cour des comptes européenne
                     
                  
                  
                     
                        0
                     
                  
                  
                     
                        -505 461
                     
                  
                  
                     
                        -505 461
                     
                  
               
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        Comité économique et social européen
                     
                  
                  
                     
                        0
                     
                  
                  
                     
                        -932 521
                     
                  
                  
                     
                        -932 521
                     
                  
               
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        Comité des régions
                     
                  
                  
                     
                        0
                     
                  
                  
                     
                        -909 075
                     
                  
                  
                     
                        -909 075
                     
                  
               
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        Médiateur européen
                     
                  
                  
                     
                        0
                     
                  
                  
                     
                        -84 603
                     
                  
                  
                     
                        -84 603
                     
                  
               
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        Contrôleur européen de la protection des données
                     
                  
                  
                     
                        0
                     
                  
                  
                     
                        -212 892
                     
                  
                  
                     
                        -212 892
                     
                  
               
                     
                         
                     
                  
                  
                     
                        Service européen pour l’action extérieure
                     
                  
                  
                     
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                        -11 080 664
                     
                  
                  
                     
                        -11 080 664
                     
                  
               
                     
                        Variations du taux de change sur les dépenses
                     
                  
                  
                     
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                        207 412 967
                     
                  
                  
                     
                        207 412 967
                     
                  
               
            
               7.La Commission a exécuté 99,9 % des crédits de paiement autorisés. Le montant non exécuté s’est établi à 101 millions d’EUR, dont 62 millions d’EUR pour la rubrique 5 — Administration, ce qui est imputable aux circonstances exceptionnelles liées à la pandémie de COVID-19, qui ont eu une incidence directe sur le nombre de missions, de réunions, de stages et de recrutements.
            
            
               8.La sous-exécution enregistrée par les autres institutions, soit 120 millions d’EUR, est légèrement supérieure à celle de 2019 (82 millions d’EUR).
            
         
         
            
                  
                     (1)
                  
                        JO L 193 du 30.7.2018.
               
               
                  
                     (2)
                  
                        JO L 93 du 17.3.2021.
               
               
                  
                     (3)
                  
                        COM(2021) 30 final.
               
               
                  
                     (4)
                  
                        COM(2021) 200 final.
               
               
                  
                     (5)
                  
                        JO L 193 du 30.7.2018, p. 1.