CELEX: 31985R3577
Language: fr
Date: 1985-11-26 00:00:00
Title: Règlement (CEE) no 3577/85 du Conseil du 26 novembre 1985 portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur un certain nombre de produits industriels

23 . 12 . 85                               Journal officiel des Communautés européennes                                N° L 346 / 1
                                                                  I
                                 (Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité)
                                         RÈGLEMENT (CEE ) N° 3577 / 85 DU CONSEIL
                                                        du 26 novembre 1985
                   portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur un certain
                                                   nombre de produits industriels
LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPÉENNES ,                              A ARRÊTÉ LE PRÉSENT REGLEMENT :
vu le traité instituant la Communauté économique euro­
péenne , et notamment son article 28 ,                                                         Article premier
vu le projet de règlement soumis par la Commission ,
                                                                       Les droits autonomes du tarif douanier commun relatifs aux
considérant que , pour les produits visés au présent règle­            produits énumérés aux tableaux figurant en annexe sont
ment , la production est actuellement insuffisante ou nulle            suspendus au niveau indiqué en regard de chacun d'eux .
dans la Communauté et que les producteurs ne peuvent ainsi
répondre aux besoins des industries utilisatrices de la Com­
munauté ;                                                              Ces supensions sont valables :
considérant qu'il est de l'intérêt de la Communauté de ne              — du 1 er janvier 1986 au 31 mars 1986 , pour les produits
suspendre les droits autonomes du tarif douanier commun                    mentionnés au tableau I ,
que partiellement dans certains cas , en raison notamment de
l'existence d'une production communautaire , et de procéder            — du 1 er janvier 1986 au 30 juin 1986 , pour les produits
à la suspension totale dans les autres cas ;                               mentionnés au tableau II ,
considérant que , compte tenu des difficultés d'apprécier de
manière rigoureuse , dans un proche avenir , l'évolution de la
situation économique dans les secteurs intéressés , il convient                                   Article 2
de ne prendre ces mesures de suspension qu'à titre tempo­
raire , en fixant leur durée de validité en fonction de l'intérêt
de la production communautaire ,                                       Le présent règlement entre en vigueur le 1 er janvier 1986 .
                   Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout
                   État membre .
                   Fait à Bruxelles , le 26 novembre 1985 .
                                                                                        Par le Conseil
                                                                                         Le président
                                                                                          J. F. POOS
 ---pagebreak--- N 0 L 346 / 2                       Journal officiel des Communautés européennes                                            23 . 12 . 85
                                                            ANNEXE
                                                           TABLEAU I
       Numéro du                                                                                                          Taux des droits
      tarif douanier                                      Désignation des marchandises                                      autonomes
         commun                                                                                                                (% )
ex 29.04 A III a )   2-Méthylpropane-2-ol ( alcool terf-butylique), d'une pureté en poids de 90 % au minimum et de
                     96 % au maximum                                                                                             0
ex 84.55 C           Dispositif de visualisation à matrice par points dont les dimensions extérieures ne sont pas
                     supérieures à 14x40x210 mm , câble plat et connecteur exclus , constitué d'une couche de
                     cristaux liquides , enserré entre 2 plaques ou feuilles de verre avec 2 560 points ( disposés sur 16
                     rangées et 160 colonnes ) ou 2 400 points ( disposés sur 16 rangées et 150 colonnes ), monté sur
                     un châssis de circuit imprimé doté de composants électroniques à fonctions de pilotage et de
                     contrôle , avec ou sans câble plat à 10 ou 20 voies et un connecteur                                        0
ex 84.55 C           Assemblages pour machines de traitement automatique des données comprenant des mémoires
                     statiques à lecture-écriture à accès aléatoire en technologie C-MOS ( C-MOS-S-RAM ), d'une
                     capacité de stockage de 256 Kbits dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
                     17 x 39 mm et constitués d'un substrat multicouches sur lequel sont montés :
                     — 4 mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire en technologie C-MOS
                         ( C-MOS-S-RAM ) sous forme de circuits intégrés monolithiques ayant une capacité de
                         stockage de 64 Kbits et chacun étant inséré dans un boîtier en matière céramique ,
                     — un décodeur sous la forme d'un circuit intégré monolithique ,
                     — un condensateur de découplage .
                     Ces assemblages ne comprennent pas plus de 28 broches de connexion et portent :
                     — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                         suivante :
                         EDH 8832 MC 20
                         ou
                      - d'autres sigles d'identification se rapportant à des assemblages pour machines de traitement
                          automatique des données qui satisfont à la présente description                                        0
 ---pagebreak--- 23 . 12 . 85                                    Journal officiel des Communautés européennes                                  N° L 346 / 3
                                                                      TABLEAU II
          Numéro du                                                                                                           Taux des droits
         tarif douanier                                              Désignation des marchandises                               autonomes
            commun                                                                                                                 (% )
ex 13.03 A V                     Extrait de pyrèthre déciré                                                                         0
ex 27.13 B II                    1 -Akènes comportant une chaîne d'atomes de carbone comprise entre C 18 et C 30                    0
ex 28.05 C I                     Alliage de cérium et d'autres métaux des terres rares contenant en poids au moins 47 % de
                                 cérium                                                                                             0
ex 28.20 A                       Hydroxyde oxyde d'aluminium de pseudo-boehmite                                                     4
ex 28.49 C II et
ex 30.03 A II b )                Carboplatine ( DCI )                                                                                0
ex 29.03 C I                     Trichlorométhanesulfonate de 2,2,2-trifluoroéthyle                                                 0
ex 29.04 C I                     Héxane 1,6-diol                                                                                     0
ex 29.08 A III c )               Mélanges d'isomères de bis(phénoxyphénoxy)benzène                                                   0
ex 29.08 A III c )               1,2-bis ( 2,4,6-tribromophénoxy)éthane utilisés pour la production d'acrylonitrile-butadiène
                                 styrène ( ABS ) ( a )                                                                               0
ex 29.13 E                       6 ' -Méthoxy-2 ' -propiononaphtone                                                                  0
ex 29.13 F                       Ubidecarenone ( DCI ) (Coenzyme Q J0 )                                                              0
ex 29.16 D                       Acide 2,6-diméthoxybenzoïque                                                                        0
ex 29.21 B II                    0,0 ' -Dioctadécyl bis ( phosphite ) de pentaérythritol                                             0
ex 29.22 E II                    1 , 8-Naphtylènediamine                                                                             0
ex 29.23 D V                     Sel de sodium de diclofenac ( DCI )                                                                 0
ex 29.26 A I                     Sel de sodium de 1,1-dioxyde de 1 ,2-benzisothiazole-3-one                                          0
ex 29.31 B                       Aldicarb ( ISO ) dans une solution de dichlorométhane                                               0
ex 29.34 C                       Acide 2-dyphénylphosphinobenzoïque                                                                  0
ex 29.35 Q                       Phosphate d' adénosine ( DCI )                                                                      0
ex 29.35 Q                       3-(l-Éthyl-l-méthylpropyl)isoxazol-5-ylamine                                                        0
ex 29.35 Q                       Dichlorure de 4,4'-èzs-(hydroxyiminométhyl)-l , 1'-(oxydiméthylène)-dipiridinium                    0
ex 29.35 Q                       Zotepine ( DCI )                                                                                    4
ex 29.35 Q                       ( RS)-l-[2-(4-chlorobenzhydryloxy)éthyl ] pipéridine et ses sels                                    4
ex 29.38 A                       Acide nicotinique ( CDI )                                                                           0
ex 29.38 B II                    Dexpanthénol ( DCI )                                                                                0
 ( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
       matière .
 ---pagebreak--- N° L 346 / 4                                    Journal officiel des Communautés européennes                                  23 . 12 . 85
         Numéro du                                                                                                          Taux des droits
        tarif douanier                                              Désignation des marchandises                              autonomes
           commun                                                                                                                (% )
ex 29.38 B III                  Acide folique ( DCI )                                                                              0
ex 29.38 B V                    Nicotinamide ( DCI )                                                                              0
ex 29.39 C I                    Gonadotrophine sérique ( DCI )                                                                     0
ex 29.39 D II                   17,21-Dipropionate de bétaméthasone ( DCIM )                                                       0
ex 29.39 D II                   Diacétate de diflorasone ( DCIM )                                                                  0
ex 29.39 E                      Calcitonine ( DCI ) du type saumon et ses sels                                                     0
ex 29.39 E                      Prastérone ( DCI )                                                                                 0
ex 29.39 E                      Calcitonine ( DCI ) porcine                                                                        0
ex 29.44 A                      Épicilline ( DCI )                                                                                 0
ex 29.44 A                      Pipéracilline ( DCI )                                                                              0
ex 29.44 A et
ex 30.03 A II a ) 1             Sel de sodium de pipéracilline (DCIM )                                                             0
ex 29.44 C                      Amphotéricine B (DCI )                                                                             0
ex 29.44 C                      Minocycline ( DCI ) et ses sels                                                                    0
ex 29.44 C                      Clindamycine ( DCI ), ses sels et ses esters                                                       0
ex 29.44 C                      Dichlorhydrate-pentahydrate de spectinomycine ( DCIM )                                             0
ex 29.44 C                      Nystatine ( DCI )                                                                                  0
ex 29.44 C                      Sulfate de sisomycine ( DCIM )                                                                     0
ex 29.44 C                      Sulfate de spectinomycine ( DCIM )                                                                 0
ex 29.44 C                      Tobramycine ( DCI ) et ses sels                                                                    0
ex 29.44 C                      Lincomycine ( DCI ), ses sels et ses esters , destinés à la fabrication des produits du
                                n 0 30.03 ( a )                                                                                    0
ex 29.44 C                      Monensin ( DCI ) et ses sels                                                                       0
ex 29.44 C                      Céfaclor ( DCI ), ses hydrates , sels et esters                                                    0
ex 29.44 C                      Sulfate de nétilmicine ( DCIM )                                                                    0
ex 29.44 C                      Sulfate de dibékacine (DCIM )                                                                      0
ex 29.44 C                      Sel de sodium de cefoxitine ( DCIM )                                                               0
ex 29.44 C                      Céfradine ( DCI )                                                                                  0
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
      matière .
 ---pagebreak--- 23 . 12 . 85                                 Journal officiel des Communautés européennes                                  N° L 346 / 5
        Numéro du                                                                                                          Taux des droits
       tarif douanier                                             Désignation des marchandises                               autonomes
          commun                                                                                                                (%)
ex 29.44 C                     Céfamandole ( DCI ), ses sels et ses esters                                                       0
ex 29.44 C                     Céfazoline ( DCI ) et ses sels                                                                    0
ex 29.44 C                     Latamoxef ( DCI ), ses sels et ses esters                                                         0
ex 29.44 C                     Josamycine ( DCI )                                                                                0
ex 29.44 C                     Propionate de josamycine ( DCIM )                                                                  0
ex 29.44 C                     Sulfate de ribostamycine ( DCIM )                                                                 0
ex 29.44 C                     Sel de dicyclelohexylammonium de fumagilline ( DCIM )                                              0
ex 29.44 C                     Ceftezole ( DCI )                                                                                 0
ex 29.44 C                     Aztréonam ( DCI )                                                                                  0
ex 29.44 C                     Imipenem ( DCI )                                                                                   0
ex 29.44 C                     Cefotetan ( DCI )                                                                                  0
ex 29.44 C                     Sel de sodium de ceftizoxime ( DCIM )                                                              0
ex 29.44 C                     Midécamycine ( DCI ) et ses acétates                                                               0
ex 29.44 C et                  Amikacine ( DCI ) et ses sels
ex 30.03 A II b )                                                                                                                 0
ex 29.44 C et
                               Mitomycine ( DCI )
ex 30.03 A II b )                                                                                                                 0
ex 29.44 C et                  Sulfate de bléomycine ( DCIM )
ex 30.03 A II b)                                                                                                                  0
ex 29.44 C et                  Chlorhydrate d'aclarubicine ( DCIM )
ex 30.03 A II b )                                                                                                                 0
ex 38.19 G                     Catalyseurs sous forme de poudre , se composant d'un mélange de titane , de magnésium et
                               d'aluminium , fixés sur un support de dioxyde de silicium , avec une teneur en poids:
                               — non inférieure à 3% et non supérieure à 6% de titane ,
                               — non inférieure à 2% et non supérieure à 3% de magnésium ,
                               — non inférieure à 0,3% et non supérieure à 0,5% d'aluminium ,
                               destinés à la production de polyéthylène d'une densité de 0,935 au moins ( a )                     0
ex 38.19 G                     Catalyseur constitué d'acétate de dialkyldiméthylammonium comportant des chaînes de
                               carbone comprises entre C 16 et C 18 , en suspension dans des solvants organiques dans une
                               concentration non inférieure à 40 % en poids                                                       0
ex 38.19 X                     Mélange de méthylphosphonate de méthyle de 5-éthyl-2-méthyl-2-oxo-l , 3 , 2 X5-dioxaphos­
                               phoran-5-ylméthyl et de méthylphosphonate de fc/s(5-éthyl-2-méthyl-2-oxo-l,3,2 , X5-dioxa­
                               phosphoran-5-ylméthyl )                                                                            0
ex 38.19 X                     Butyléthylmagnésium dissous dans des solvants organiques dans une concentration au moins
                               égale à 19% et au plus égale à 30% en poids                                                        0
( a) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
     matière .
 ---pagebreak--- N° L 346 / 6                                    Journal officiel des Communautés européennes                                              23 . 12 . 85
        Numéro du                                                                                                                      T aux des droits
       tarif douanier                                              Désignation des marchandises                                           autonomes
          commun                                                                                                                             (%)
ex 38.19 X                     Mélange d'oxydes de baryum , bismuth , plomb , titane et zinc sous forme de poudre , d'une
                               teneur en poids de baryum non inférieure à 5% et de titane non inférieure à 15% , pour la
                               fabrication de matériaux diélectriques destinés à la production de condensateurs multicouches
                               en céramique ( a )                                                                                              0
ex 39.01 C I a )               Produits de polycondensation de phénol et de formaldéhyde sous forme de microsphères creuses
                               d'un diamètre inférieur à 150 micromètres                                                                       0
ex 39.01 C IV                  Pellicule de poly/epsilon-caprolactame ) ayant un point de ramollissement d'au moins
                               200 °C                                                                                                          0
ex 39.02 C I a )               Polyéthylène sous l'une des formes visées à la note 3 sous b ) du chapitre 39 , d'une densité non
                               inférieure à 0,958 à 23 °C , et contenant en poids pas plus de :
                               — 50 ppm d'aluminium
                               — 2 ppm de calcium
                               — 2 ppm de chrome
                               — 2 ppm de fer
                               — 2 ppm de nickel
                               — 2 ppm de titane
                               — 8 ppm de vanadium
                               destiné à la fabrication de polyéthylène chlorosulfoné ( a )                                                    0
ex 39.02 C I a )               Polyéthylène sous l'une des formes visées à la note 3 sous b ) du chapitre 39 , d'une densité égale
                               ou supérieure à 0,945 et inférieure ou égale à 0,985 , destiné à la fabrication de rubans encreurs
                               de machine à écrire ou de rubans encreurs similaires ( a )                                                      0
ex 39.02 C II                  Film microporeux de polytétrafluoroéthylène enduit sur une face d'un polymère perméable à la
                               vapeur d'eau , d'une largeur égale ou supérieure à 30 cm et d'un poids égal ou inférieur à
                               50 g / m 2                                                                                                      0
ex 39.02 C II                  Film microporeux de polytétrafluoroéthylène d'une largeur non inférieure à 30 cm et dont le
                               poids n'excède pas 22,4 g / m2                                                                                  0
ex 39.02 C II                  Pellicule de poly(l-chlorotrifluoroéthylène )                                                                   0
ex 39.02 C XI                  Feuilles de butyral polyvinylique comportant une bande colorée dégradée                                         8
ex 39.02 C XIV a )             Produits de polymérisation d'acide acrylique , d'alkyméthacrylate et de petites quantités d'autres
                               monomères , destinés à être utilisées comme épaississants dans la production des pâtes pour
                               l'impression des textiles ( a )                                                                                 0
ex 39.02 C XIV a )             Copolymère d'alcool vinylique et d'éthylène , sous l'une des formes visées à la note 3 sous b ) du
                               chapitre 39                                                                                                     0
39.03 B V a ) 1                Éthylcellulose , non plastifiée                                                                                 0
ex 39.03 B V a ) 2              Hydroxyalkyl hydroxyéthylcellulose                                                                             0
ex 39.03 B V a ) 2             Alkylhydroxyéthylcellulose                                                                                      0
ex 39.07 B V d )                Feuille formée de 2 pellicules de polyéthylène fibrillé superposées en croix et thermoscellées
                                l'une à l'autre                                                                                                0
ex 56.01 A                      Fibres textiles multicomposées , acétalisées , ayant une matrice à structure fibrillaire , constituées
                                de chlorure de vinyle et d'alcool polyvinylique polymérisés par émulsion                                       0
ex 59.03 B                      Tissus «non tissées», en pièces ou simplement découpés , de forme carrée ou rectangulaire , en
                                filaments continus de polyester , liés à des polyacrylates , modelés , pressés et imprimés , même
                                imprégnés ou enduits                                                                                           0
( a) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
     matière .
 ---pagebreak--- 23 . 12 . 85                                    Journal officiel des Communautés européennes                                        N° L 346 / 7
         Numéro du                                                                                                                  Taux des droits
        tarif douanier                                               Désignation des marchandises                                     autonomes
           commun                                                                                                                        (% )
ex 69.03 C et                   Fils constitués de filaments céramiques continus ne contenant chacun pas moins de 12% en
ex 69.09 B                      poids de trioxyde de dibore , pas plus de 26 % en poids de dioxyde de silicium et pas moins de
                                60% en poids de trioxyde de dialuminium                                                                   0
ex 70.11                        Ampoules en verre pour tubes à rayons cathodiques monochromes ayant une diagonale d'écran
                                non inférieure à 22 cm et non supérieure à 51 cm et un diamètre nominal du col de 20 , 29 ou
                                37 mm                                                                                                     0
ex 70.20 A                      Fibres de verre non textiles d'un diamètre inférieur à 4 micromètres                                      0
ex 70.20 A                      Feutres et produits similaires en fibres de verre non textiles d'un poids au m2 inférieur ou égal à
                                120 g et d'un calibre de fibres inférieur ou égal à 7 micromètres ( enduction éventuelle non
                                comprise ), destinés à la fabrication de produits de filtration ( a )                                     0
ex 70.20 B                      Fils de fibres de verre textiles continues de 33 , 34 ou 51 tex ±7,5 % ou un de leurs multiples ,
                                d'un diamètre égal ou supérieur à 5,8 micromètres et inférieur ou égal à 7,1 micromètres                   0
ex 70.20 B                      Fils de 22 tex obtenus à partir de fibres de verre continues filables d'un diamètre compris entre
                                4,7 et 5,5 micromètres                                                                                     0
ex 84.18 C II b )               Parties de dispositifs pour la transformation catalytique des oxydes d'azote en azote et eau ,
                                constitués d'un mélange soit d'oxydes ou de sulfates de vanadium et de dioxyde de titane ou de
                                sulfate de baryum , soit d'oxydes de vanadium , de tungstène ( wolfram ) et de dioxyde de titane ,
                                façonnés en forme d'alvéoles et cuits , les unités ainsi obtenues étant contenues dans un cadre
                                métallique                                                                                                 0
ex 84.55 C                      Têtes magnétiques réalisées en technologie Winchester ou à couche mince , pour équipements
                                périphériques de mémoire à disques rigides , permettant un enregistrement d'une densité non
                                inférieure à 10 pistes par mm , même montées sur leurs bras porteurs                                       0
ex 84.55 C                      Dispositif de visualisation à matrice par points dont les dimensions extérieures ne sont pas
                                supérieures à 15 x 90 x 280 mm , câble plat et connecteur exclus , constitué d'une couche de
                                cristaux liquides , enserré entre deux plaques ou feuilles de verre avec 30 720 points ( disposés
                                sur 64 rangées et 480 colonnes ), monté sur un châssis de circuit imprimé doté de composants
                                électroniques à fonctions de pilotage et de contrôle , avec ou sans câble et connecteur                    0
ex 84.55 C                      Dispositif de visualisation à matrice par points dont les dimensions extérieures ne sont pas
                                supérieures à 181 x 76 x 15 mm , constitué d'une couche de cristaux liquides , enserré entre
                                2 plaques ou feuilles de verre avec 15 360 points ( disposés en 64 rangées et 240 colonnes ),
                                complété par un circuit électronique d'interface , comportant au maximum 544 points de
                                contact                                                                                                    0
ex 84.55 C                      Éléments magnétiques de lecture-écriture réalisés en technologie à couche mince, destinés à la
                                fabrication de têtes magnétiques pour équipements périphériques de mémoires à disques rigides
                                permettant un enregistrement d'une densité non inférieure à 10 pistes par millimètre se
                                présentant soit sous la forme de plaques dont les dimensions n'excèdent pas 48 x 48 mm , d'au
                                moins 200 têtes , soit sous la forme de bandes dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                                4x48 mm , d'au moins 10 têtes ( a )                                                                        0
ex 84.55 C                      Composant de machine automatique de traitement de l'information , constitué de deux niveaux
                                de substrat superposés munis chacun de deux mémoires statiques à lecture-écriture à accès
                                aléatoire réalisées en technologie N-MOS (y compris H-MOS) ( N-MOS-S-RAM ) en forme de
                                circuit intégré monolithique , ayant chacune une capacité de mémorisation de 2 Kbits équivalant
                                à une capacité de mémorisation totale de 8 K x 1 bit ou 4 K x 2 bits , enserré dans un boîtier dont
                                les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 13 x 13 mm , comportant au maximum 23
                                broches de connexion et portant :
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
      matière .
 ---pagebreak--- N° L 346 / 8                            Journal officiel des Communautés européennes                                       23 . 12 . 85
          Numéro du                                                                                                      Taux des droits
         tarif douanier                                      Désignation des marchandises                                  autonomes
            commun                                                                                                            (% )
ex 84.55 C                  un sigle d'identification consistant en / ou comprennant une des combinaisons de chiffres
(suite )                    suivantes :
                            4598601
                            5121850
                            5121934
                            5121935
                            5122148
                            5123059
                            5123120
                            5123128
                            5123129
                            5123337
                            5123339
                            ou
                            d'autres sigles d'identification se rapportant à des composants de machines automatiques de
                            traitement de l'information qui satisfont à la présente description                                 0
ex 84.55 C              Assemblages pour machines de traitement automatique des données comprenant des mémoires
                        de lecture exclusivement programmables ( EPROM ) effaçables aux rayons ultraviolets , d'une
                        capacité de stockage de 256 Kbits et constitués d'un substrat multicouches dont les dimensions
                        extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm sur lequel sont montés :
                        — deux mémoires de lecture exclusivement programmables ( EPROM ) effaçables aux rayons
                            ultraviolets , sous la forme de circuits intégrés monolithiques ayant chacun une capacité de
                            stockage de 128 Kbits et une fenêtre de quartz sur la face supérieure
                        — un décodeur sous la forme d'un circuit intégré monolithique
                        — un condensateur de découplage
                        — deux résistances
                        Ces assemblages portent :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                            suivante :
                            EDH 7832 MM-30
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des assemblages d'EPROM qui satisfont à la
                            présente description                                                                                2
ex 84.55 C              Assemblages pour machines de traitement automatique des données comprenant des mémoires
                        de lecture exclusivement programmables ( EPROM ) effaçables aux rayons ultraviolets , d'une
                        capacité de stockage de 256 Kbits et constitués d'un substrat multicouches dont les dimensions
                        extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm sur lequel sont montés :
                        — quatre mémoires de lecture exclusivement programmables ( EPROM ) effaçables aux rayons
                            ultraviolets , sous la forme de circuits intégrés monolithiques ayant chacun une capacité de
                            stockage de 64 Kbits et une fenêtre de quartz sur la face supérieure
                        — un décodeur sous la forme d'un circuit intégré monolithique
                        — un condensateur de découplage
                        Ces assemblages portent :
                        — un sigle d'identification constituant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                            suivante :
                            EDH 7832 MC-35
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des assemblages qui satisfont à la présente
                            description                                                                                         2
ex 84.55 C              Assemblages pour machines de traitement automatique des données comprenant des mémoires
                        statiques à lecture-écriture à accès aléatoire en technologie C-MOS ( C-MOS-S-RAM ), d'une
                        capacité de stockage de 32 Kbits et constitués d'un substrat multicouches dont les dimensions
                        extérieures ne sont pas supérieures à 17x39 mm sur lequel sont montés :
                        — deux mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire en technologie C-MOS
                            ( C-MOS-S-RAM ) sous forme de circuits intégrés monolithiques ayant chacun une capacité
                            de stockage de 16 Kbits
 ---pagebreak--- 23 . 12 . 85                            Journal officiel des Communautés européennes                                    N° L 346 / 9
         Numéro du                                                                                                      Taux des droits
        tarif douanier                                    Désignation des marchandises                                    autonomes
           commun                                                                                                            (% )
ex 84.55 C             — un décodeur sous la forme d'un circuit intégré monolithique
(suite)                — un condensateur de découplage
                       Ces assemblages ne comprennent pas plus de 28 broches de connexion et portent :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant l'une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           EDH-8804 C-20
                           EDH 8804 CL-20
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des assemblages pour machines de traitement
                           automatique des données qui satisfont à la présente description                                     2
ex 84.55 C             Assemblages pour machines de traitement automatique des données comprenant des mémoires
                       statiques à lecture-écriture à accès aléatoire en technologie C-MOS ( C-MOS-S-RAM ), d'une
                       capacité de stockage de 64 Kbits et constitués d'un substrat multicouches dont les dimensions ne
                       sont pas supérieures à 17 x 39 mm sur lequel sont montés :
                       — quatre mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire en technologie C-MOS
                           ( C-MOS-S-RAM ) sous forme de circuits intégrés monolithiques ayant chacun une capacité
                           de stockage de 16 Kbits
                       — un décodeur sous la forme d'un circuit intégré monolithique
                       — un condensateur de découplage
                       Ces assemblages ne comprennent pas plus de 28 broches de connexion et portent :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant l'une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           EDH 8808 B-20
                           EDH 8808 C-10
                           EDH     8808   C-12
                           EDH     8808   C-15
                           EDH     8808   C-20
                           EDH     8808   CL- 1 5
                           EDH     8808   CL-20
                            ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des assemblages pour machines de traitement
                            automatique des données qui satisfont à la présente description                                    2
ex 84.55 C             Composant de machine automatique de traitement de l'information , constitué de deux niveaux
                       de substrat superposés munis chacun de deux mémoires quasi statiques à lecture-écrite à accès
                       aléatoire réalisées en technologie N-MOS (y compris H-MOS ) ( N-MOS-S-RAM quasi-static )
                       en forme de circuits intégrés monolithiques , ayant chacun une capacité de mémorisation de
                       4 Kbits équivalant à une capacité de mémorisation totale de 16 K x 1 bit ou de 8 K x 2 bits ,
                       enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 13 x 13 mm ,
                       comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                            suivantes :
                            4599766
                            4599767
                            4599768
                            4599769
                            4599770
                            4599771
                            4599772
                            4599773
                            4599774
                            4599893
                            ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des composants de machines automatiques de
                            traitetent de l'information qui satisfont à la présente description                                0
 ex 84.55 C            Assemblages pour machines de traitement de l'information comprenant une mémoire de lecture
                       exclusivement programmable ( EPROM ), d'une capacité de stockage de 64 Kbits , effaçable aux
 ---pagebreak--- N° L 346 / 10                          Journal officiel des Communautés européennes                                        23 . 12 . 85
         Numéro du                                                                                                       Taux des droits
        tarif douanier                                     Désignation des marchandises                                    autonomes
           commun                                                                                                             (% )
ex 84.55 C             rayons ultraviolets et des mémoires statiques de lecture-écriture à accès aléatoire réalisées en
(suite)                technologie C-MOS ( C-MOS-S-RAM ), d'une capacité de stockage de 32 Kbits , constitués d'un
                       substrat multicouches dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm , comportant
                       au maximum 28 broches de connexion et sur lequel sont montés :
                       — une mémoire de lecture exclusivement programmable ( EPROM ), effaçable aux rayons
                           ultraviolets , sous forme de circuit intégré monolithique , ayant une capacité de mémorisa­
                           tion de 64 Kbits et une fenêtre de quartz sur la face supérieure
                       — deux mémoires statiques de lecture-écriture à accès aléatoire (C-MOS-S-RAM ) sous forme
                           de circuit intégré monolithique ayant chacune une capacité de mémorisation de 16
                           Kbits
                       — un décodeur sous la forme d'un circuit intégré monolithique
                       — un condensateur de découplage
                       — 2 résistances
                       Ces assemblages portent :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           EDH 90804 BS-25 ( 15 )
                           EDH 90804 BS-30 ( 20 )
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des assemblages qui satisfont à la présente
                           description                                                                                          2
ex 84.55 C             Assemblages pour machines de traitement automatique des données comprenant des mémoires
                       de lecture exclusivement programmables ( EPROM ) effaçables aux rayons ultraviolets , d'une
                       capacité de stockage de 128 Kbits et des mémoires statiques de lecture-écriture à accès aléatoire
                       réalisées en technologie C-MOS ( C-MOS-S-RAM ) d'une capacité de mémorisation de
                       128 Kbits , et constitués d'un substrat multicouches dont les dimensions extérieures ne sont pas
                       supérieures à 17 x 39 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et sur lequel sont
                       montés :
                       — deux mémoires de lecture exclusivement programmables ( EPROM ) effaçables aux rayons
                           ultraviolets , sous la forme de circuits intégrés monolithiques ayant chacun une capacité de
                           stockage de 64 Kbits et une fenêtre de quartz sur la face supérieure
                       — deux mémoires statiques de lecture-écriture à accès aléatoire ( C-MOS-S-RAM ) sous la
                           forme d'un circuit intégré monolithique ayant chacune une capacité de mémorisation de
                           64 Kbits
                       — un décodeur sous la forme d'un circuit intégré monolithique
                       — un condensateur de découplage
                       — deux résistances
                       Ces assemblages portent :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           EDH 91616 CL-30 ( 20 )
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des assemblages qui satisfont à la présente
                           description                                                                                          2
ex 84.55 C             Assemblages pour machines de traitement automatique de données comprenant des mémoires
                       de lecture exclusivement programmables ( EPROM ), effaçables aux rayons ultraviolets , d'une
                       capacité de stockage de 64 Kbits et des mémoires statiques de lecture-écriture à accès aléatoire
                       ( S-RAM ) en technologie C-MOS d'une capacité de mémorisation de 48 Kbits et constitués d'un
                       substrat multicouches dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm , sur lequel
                       sont montés :
                       — un mémoire de lecture exclusivement programmable ( EPROM ), effaçable aux rayons
                           ultraviolets , sous forme de circuit intégré monolithique d'une capacité de stockage de
                            64 Kbits , ayant une fenêtre de quartz sur la face supérieure
                       — trois mémoires statiques de lecture-écriture à accès aléatoire ( S-RAM ) en technologie
                            C-MOS sous forme de circuits intégrés monolithiques , ayant chacune une capacité de
                            mémorisation de 16 Kbits
                       — un décodeur sous forme de circuit intégré monolithique
                       — un condensateur de découplage
                       — deux résistances
 ---pagebreak--- 23 . 12 . 85                            Journal officiel des Communautés européennes                                       N° L 346 / 11
          Numéro du                                                                                                         Taux des droits
         tarif douanier                                     Désignation des marchandises                                      autonomes
            commun                                                                                                               (% )
ex 84.55 C              Ces assemblages comportent au maximum 28 broches de connexion et portent :
(suite )                — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                            riques suivantes :
                            EDH 90806 BS-25 ( 15 )
                            EDH 90806 BS-30 ( 20 )
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des assemblages qui satisfont à la présente
                            description                                                                                            2
ex 84.55 C              Composant de machine automatique de traitement de l'information , constitué de deux niveaux
                        de substrats superposés munis chacun d'une ou deux mémoires statiques à lecture-écriture à
                        accès aléatoire , réalisées en technologie bipolaire ( S-RAM ), sous forme de circuits intégrés
                        monolithiques ayant chacun une capacité de mémorisation de 1Kbit et une capacité de
                        mémorisation totale n'excédant pas 4 Kbits , enserrés dans un boîtier dont les dimensions
                        extérieures n'excèdent pas 13x13 mm , comportant au maximum 23 broches de connexion et
                        portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                            suivantes :
                            770965
                            4599497
                            7379442
                            ou
                        — à d'autres sigles d'identification se rapportant à ces mémoires statiques à lecture-écriture qui
                            satisfont à la présente description                                                                    0
ex 84.55 C              Mémoires à bulles magnétiques d'une capacité de mémorisation n'excédant pas 4 Mbits,
                        enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne dépassent pas 43x44 mm ,
                        comportant au maximum 42 broches de connexion ou points de contact et portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanu­
                            mériques suivantes :
                             BDI 0133            MBM 2011            7110
                             BDI 0134            MBM 2256            7114-1
                             BDN 0151            FBM 54 DB
                                                 FBM 64 DA
                             ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires à bulles magnétiques qui
                            satisfont à la présente description                                                                    0
 ex 84.55 C             Unité arithmétique et logique d'une unité centrale d'ordinateur se composant d'un maximum de
                        neuf circuits imprimés dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 290 x 3 1 0 mm sur chacun
                        desquels sont montés au maximum soit 121 réseaux de portes programmés (Gâte Arrays), soit
                        121 mémoires de lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ), soit une combinaison de ces deux
                        types de circuits , réalisés en technologie ECL , le tout étant enserré dans un cadre dont les
                        dimensions n'excèdent pas 611 x 501 x 596 mm faisant fonction de boîtier et assurant les
                        connexions entre les circuits imprimés et portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanu­
                            mériques suivantes :
                            CO1B    2675   E 500
                            CO1B    2675   H  500
                            CO1B    2675   H  501
                            CO1B    2675   H  502
                            CO1B    2675   H  503
                            CO1B    2675   H  504
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des assemblages qui satisfont a la présente
                             description                                                                                           0
 ex 84.55 C             Dispositif de visualisation à matrice par points dont les dimensions extérieures ne sont pas
                        supérieures à 15xll5x 290 mm , câble plat et connecteur exclus , constitué d'une couche de
                        cristaux liquides , enserré entre deux plaques ou feuilles de verre avec 128 000 points ( disposés
                        sur 200 lignes et 640 colonnes), monté sur un châssis de circuit imprimé doté de composants
                        électroniques à fonctions de pilotage et de contrôle , avec ou sans câble et connecteur                    0
 ---pagebreak--- N° L 346 / 12                          Journal officiel des Communautés européennes                                         23 . 12 . 85
        Numéro du                                                                                                         Taux des droits
       tarif douanier                                     Désignation des marchandises                                      autonomes
          commun                                                                                                               (% )
ex 84.63 B II         Arbres de génératrices et de turbines fondus d'un seul tenant , forgés et dégrossis , d'un poids
                      unitaire supérieur à 215 t                                                                                 0
ex 85.01 B I b )      Moteur à courant continu sans balais dont le couple n'excède pas 0,20 Newtonmètre avec
                      plaquette électronique de contrôle incorporée, rotor externe à section circulaire d'un diamètre
                      maximal de 95 mm , mandrin de précision en aluminium d'un diamètre interne de 28,6 mm ,
                      vitesse de 300 ou 360 tours / minute , tension d'alimentation de 12 V ± 10%                                0
ex 85.01 B I b )      Moteur à courant continu sans balais dont le couple n'excède pas 0,20 Newtonmètre avec rotor
                      externe d'un diamètre maximal de 55 mm , bride de fixation d'un diamètre de 77 mm , mandrin
                      de précision d'un diamètre de 44 mm , enroulement à quatre phases, vitesse nominale de 3 600
                      tours / minute , tension d'alimentation de 12 V + 10% , muni de câbles électriques avec
                      connecteurs                                                                                                0
ex 85.01 B I b )      Moteur à courant continu sans balais dont le couple n'excède pas 0,20 Newtonmètre muni d'un
                      rotor externe d'un diamètre maximal de 62 mm et d'une plaquette électronique de contrôle
                      incorporée , dont les dimensions n'excèdent pas 85 x 85 mm , d'une épaisseur mandrin compris ,
                      n'excédant pas 20 mm , à deux ou trois phases , avec une vitesse de 300 tours / minute et une
                      tension d'alimentation de 12 V + 10%                                                                       0
ex 85.01 B I b )      Moteur pas à pas bipolaire , à angle de pas de 1,8 degré , 200 pas par révolution , séquence de
                      rotation à 2 phases avec enroulement de type bipolaire , dont les dimensions extérieures
                      n'excèdent pas 39 x 39 x 20 mm ou 25 mm à l'exclusion de l'arbre , des vis de fixation et du
                      moyeu , ayant un couple minimum de 0,25 Newtonmètre pour la version à hauteur maximale de
                      20 mm et de 0,35 Newtonmètre pour la version d'une hauteur maximum de 25 mm                                0
ex 85.01 B I b )      Moteur pas à pas hybride , à angle de pas de 0,9 degré et 400 pas par révolution , séquence de
                      rotation à 4 phases avec enroulements de type bipolaire , constitué par un rotor , un stator laminé
                      enserré entre deux plaques de section carrée de 40 mm de côté au maximum , comportant un
                      arbre traversant de part en part , et des fils électriques avec connecteurs                                0
ex 85.01 B I b )      Moteur pas à hybride , à angle de pas de 0,9 degré , 400 pas par révolution , séquence de rotation
                      à 2 phases avec enroulement de type bipolaire , comprenant un rotor , un stator encapsulé dans
                      un boitier cylindrique d'un diamètre maximum de 47 mm , d'une épaisseur maximum de 14 mm ,
                      muni d'un arbre de bout en bout et de câbles avec connecteurs                                              0
ex 85.01 B I b )      Moteur pas à pas hybride , à angle de pas de 0,9 degré , 400 pas par révolution , séquence de
                      rotation à 2 phases avec enroulement de type bipolaire , comprenant un rotor , un stator laminé
                      enserré entre 2 plaques de section carrée de 40 mm de côté au maximum , un tachymètre
                      incorporé à 2 ou 3 phases , enserré dans une capsule d'un diamètre de 35 mm maximum , et de
                      câbles et des connecteurs indépendants pour sortie moteur et sortie tachymètre ayant des
                      dimensions d'encombrement maximum de 40 x 40 x 62 mm , y compris l'arbre                                   0
ex 85.03              Piles lithium-iode dont les dimensions n'excèdent pas 45x9x23 mm , d'une tension
                      d'alimentation de 2,8 V                                                                                    0
ex 85.13 B            Dispositif récepteur opto-électronique (récepteur PINFET ) opérant à une longueur d'ondes
et                    comprise entre 1300 et 1600 nanomètres et à une vitesse non inférieure à 165 mégabits
ex 85.21 D II         par seconde , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                       25 x 13 x 13 mm , sous forme de circuit hybride auquel s'ajoute une fibre optique d'un mètre de
                       long environ , comportant au maximum 16 broches de connexion et portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           416 / 7 / 97013
                           QDFI-XXXX-00 1
                           ou
                       — un autre sigle d'identification se rapportant à un dispositif émetteur présentant les
                           caractéristiques décrites ci-dessus                                                                   0
 ---pagebreak--- 23 . 12 . 85                                     Journal officiel des Communautés européennes                                      N 0 L 346 / 13
          Numéro du                                                                                                                 Taux des droits
         tarif douanier                                            Désignation des marchandises                                       autonomes
            commun                                                                                                                       (% )
ex 85.18 B                     Condensateur de type ajustable se présentant sous la forme d'une pastille circulaire d'une
                               épaisseur n'excédant pas 3 mm , munie d'une tête de vis en son centre et de deux pattes de
                               connexion et d'une capacité non inférieure à 5 et non supérieure à 30 picofarad , destinés à la
                               fabrication de produits relevant du chapitre 91 ( a )                                                      0
ex 85.19 A                     Protecteur thermique présenté dans une ampoule de verre hermétiquement scellée dont la
                               hauteur n'est pas supérieure à 35 mm , fils non compris , et dont le taux de déperdition n'est pas
                               supérieur à 1 0"6 cm 3 d'hélium par seconde sous 1 bar à une température comprise entre 0 et
                               160 °C , destiné à être monté sur des compresseurs pour groupes frigorifiques ( a )                        0
ex 85.19 A                     Interrupteur à lames se présentant sous la forme d'une capsule de verre contenant au maximum
                               3 contacts électriques , fixés sur des tiges métalliques et une petite quantité de mercure                 0
ex 85.19 C                     Circuit imprimé simple face dont les dimensions maximales n'excèdent pas 30 x 30 mm , destiné
                               à la fabrication de produits relevant du chapitre 91 ( a )                                                 0
ex 85.21 A V                   Tubes cathodiques couleur pourvus d'un masque perforé dot mask avec canons à électrons
                               placés en triangle ( technique delta ), dont la distance entre les points couleur n'excède pas
                               0,31 mm , pourvus de dispositifs de convergence automatique                                                0
ex 85.21 A V                   Tube cathodique à mémoire (Direct View storage tube) pour la reproduction de données
                               alphanumériques et analogiques , équipé d'un dispositif de balayage permettant la lecture des
                               images formées                                                                                              0
ex 85.21 A V                   Tubes cathodiques couleur à masque perforé , technologie « en lignes » où les images sont
                               affichées sur un écran dont la surface utile ne dépasse par 165 x 165 mm , destinés à être utilisés
                               dans un instrument électronique de navigation aérienne pour l'affichage de signaux d'avertis­
                               sement et de système ( a )                                                                                  0
ex 85.21 A V                   Tubes cathodiques couleur pourvus d'un masque perforé à trous circulaires (« dot mask ») avec
                               des canons d'électrons placés les uns à côté des autres (technique «in-line »), une distance entre
                               les points couleur inférieure à 0,4 mm et présentant une des caractéristiques suivantes :
                               — avoir une diagonale d'écran d'au moins 48 cm , un angle de déviation en diagonale de 90°
                                    maximum , avec des défauts de convergence dans les angles non supérieurs à 0,8 mm
                               — être pourvus d'un système d'absorption des vibrations indissolublement lié aux tubes
                                    ( « potting-system » )
                               — ne pas avoir d'écran magnétique interne
                                — être équipés de phosphore calibré déterminant les coordonnées suivantes pour les points
                                    couleur : rouge X = 0,64 et Y = 0,33 ou X = 0,64 et Y = 0,34 ; vert X = 0,29 et Y = 0,60
                                    ou X = 0,31 et Y = 0,595 ; bleu X = 0,15 et Y = 0,06 ou X = 0,155 et Y = 0,07                          0
ex 85.21 A V                    Tubes cathodiques couleur pourvus d'un masque perforé à trous circulaires (« dot mask ») avec
                               des canons d'électrons placés en triangle ( technique delta ), une distance entre les points de
                                couleur inférieure à 0,4 mm et présentant une des caractéristiques suivantes :
                                — avoir une diagonale de l'écran d'au moins 66 cm
                                — être équipés de phosphore calibré déterminant les coordonnées suivantes pour les points
                                    couleurs : rouge X = 0,64 et Y = 0,33 ou X = 0,64 et Y = 0,34 ; vert X = 0,29 et Y = 0,60
                                    ou X = 0,31 et Y = 0,595 ; bleu X = 0,15 et Y = 0,06 ou X = 0,155 et Y = 0,07                          0
ex 85.21 A V                    Indicateurs sous forme d'un tube consistant en un boîtier de verre monté sur un tableau de
                                dimensions non supérieures à 350x300 mm , câble non compris . Le tube contient une ou
                                plusieurs rangées de caractères ou de lignes disposées en rangées . Chacun des caractères ou des
                                lignes est composé d'éléments fluorescents ou phosphorescents . Ces éléments sont montés sur
                                un support métallisé qui est recouvert de substances fluorescentes ou de sels phosphorescents
                                qui deviennent lumineux lorsqu'ils sont soumis à un bombardement d'électrons                               0
ex 85.21 C                      Cristal piézo-électrique oscillant à la fréquence de 4 194 304 Hz , encapsulé dans un boîtier,
                                destiné à la fabrication de produits relevant du chapitre 91 ( a )                                         0
ex 85.21 C                      Cristal piézo-électrique oscillant à la fréquence de 32 768 Hz , encapsulé dans un boîtier
                                cylindrique dont la longueur n'excède pas 8,2 mm et le diamètre n'excède pas 3,2 mm , destiné à
                                la fabrication de produits relevant du chapitre 91 ( a )                                                   0
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en
      la matière .
 ---pagebreak--- N° L 346 / 14                          Journal officiel des Communautés européennes                                          23 . 12 . 85
        Numéro du                                                                                                          Taux des droits
       tarif douanier                                       Désignation des marchandises                                     autonomes
          commun                                                                                                                (%)
ex 85.21 D II         Indicateurs digitaux consistant en un tableau à circuit imprimé , à un seul caractère , avec ou sans
                      les signes « + » ou « - » et / ou à deux points décimaux au maximum , équipés d'un couvercle en
                      plastique de dimensions non supérieures à 25 x 35 mm , composés de 22 diodes lumineuses à
                      base de gallium semi-conducteur au maximum                                                                  0
ex 85.21 D II         Indicateurs digitaux consistant en un tableau à circuit imprimé , dont les dimensions sont
                      inférieures à 35 x 90 mm , et en une rangée de caractères non inférieurs à deux composés de
                      diodes à corps solides lumineuses fabriquées à base de gallium semi-conducteur et montées sur le
                      tableau . Chaque caractère est composé de huit segments au maximum avec ou sans point
                      décimal . La rangée de caractères est recouverte d'une pellicule de protection en plastique                 0
ex 85.21 D II         Circuit intégré monolithique constitué de 8 éléments indépendants , capable de commander les
                      8 segments et / ou caractères d'un afficheur fluorescent ou à gaz à décharge , enserré dans un
                      boîtier dont les dimensions maximales sont de 7 x 23 mm , comportant au maximum 18
                      broches de connexion et portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                           suivantes :
                           513
                           514
                           534
                           594
                           6118
                           6128
                           6138
                           ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                           description                                                                                            0
ex 85.21 D II         Mémoire morte à lecture exclusivement ( ROM ), non programmable , en forme de circuit intégré
                      monolithique , d'une capacité de mémorisation de 16 K x 8 bits dotée d'un registre de lecture et
                      d'un contrôle de sortie , en série , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont
                      pas supérieures à 16 x 50 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et
                      portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                           suivantes :
                           62000 à 62999
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des ROM qui satisfont à la présente
                           description                                                                                            0
ex 85.21 D II          Mémoire morte à lecture exclusivement , non programmable , réalisée en technologie C-MOS
                       ( C-MOS-ROM ), ayant une alimentation d'attente d'une intensité n'excédant pas 0,03 mA en
                       forme de circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits , enserrée
                      dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 50 mm ,
                      comportant au maximum 54 broches de connexion et portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           HN 61256
                           HN 613256
                           MB 83256
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des C-MOS-ROM qui satisfont à la présente
                           description                                                                                           8,5   .
ex 85.21 D II          Mémoire morte à lecture exclusivement , réalisée en technologie C-MOS ( C-MOS-ROM ), en
                       forme de circuit intégré monolithique , ayant une capacité de mémorisation de 1 mégabit ,
                       enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 39 x 17 mm ,
                       comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :
 ---pagebreak--- 23 . 12 . 85                          Journal officiel des Communautés européennes                                        N° L 346 / 15
         Numéro du                                                                                                         Taux des droits
        tarif douanier                                      Désignation des marchandises                                     autonomes
           commun                                                                                                               (% )
ex 85.21 D II              un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
(suite)                    suivante :
                           HN 62301 P
                           MB 83 1124
                           TC 53 1000 P
                           ou
                           d'autres sigles d'identification se rapportant à des C-MOS-ROM qui satisfont à la présente
                           description                                                                                           8,5
ex 85.21 D II          Mémoire morte à lecture exclusivement (PROM ), programmable , non effaçable , sous forme de
                       circuit intégré monolithique réalisé en technologie TTL Schottky , d'une capacité de mémori­
                       sation de 2 Kbits , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas
                       supérieures à 17 x 39 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion ou points de
                       contact et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une de combinaisons alphanuméri­
                           ques suivantes :
                           27 S 12              5305                6305            76 LS 03
                           27 S 13              5306                630 6           7620
                                                5308                6308            7621
                           28 L 22              5309                 6309
                           28 LA 22             53 S 240             63 S 240       82 S 114
                           28 L2 XMFC           53 S 241             63 S 241       82 S 130
                                                                     6335           82 S 131
                           29613                54 S 570            6336
                           29770                54 S 571                            93436
                           29771                                     7053           93446
                                                5604                7058
                           38510                5624                                MB 7115
                                                                    74 S 570        MB 7116
                                                                    74 S 571        MB 7117
                                                                                    MB 7118
                           ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des PROM qui satisfont à la présente
                           description                                                                                          11,5
ex 85.21 D II          Mémoire morte à lecture exclusivement ( PROM ), programmable , non effaçable , d'une capacité
                       de mémorisation de 4 Kbits , sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans un boîtier
                       dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm , comportant au
                       maximum 24 broches de connexion ou 28 points de contact et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                            18 S 42             29620                54 S 472       74 S 472
                            18 S 46             29621                54 S 473       74 S 473
                            18 SA 42            29622                54 S 474       74  S  474
                            18 SA 46            29623                54 S 475       74  S  475
                                                29624                54 S 476       74  S  476
                           24 S 41              29625                54 S 477       74  S  477
                           24 SA 41             29626                54 S 572       74   S 572
                                                29627                54 S 573       74  S  573
                           27  S  15                                 54740
                           27  S  25            3604                 54741          7640
                           27  S  26            3624                                7641
                           27   S 27            3625                 5605           7642
                           27  S  28                                 5625           7643
                           27  S  29            38510                               7644
                           27  S  30                                 6340           7645
                            27  S 31            5340                 6341           7646
                            27  S 32            5341                 63 S 440       7647
                           27 S 33              53 S 440             63 RA 441      7648
                                                53 RA 441            63 RS 441      7649
 ---pagebreak--- N 0 L 346 / 16                       Journal officiel des Communautés européennes                                           23 . 12 . 85
         Numéro du                                                                                                        Taux des droits
        tarif douanier                                    Désignation des marchandises                                      autonomes
           commun                                                                                                              (% )
ex 85.21 D II             28  L 42            53 RS 441           63 S 441
(suite)                    28 L 45            53 S 441            6348            82 HS 137
                          28  L 46            5348                6349            82 HS 147
                           28 P 42            5349                6350            82 S 115
                           28 P 45            5350                6351            82  S 136
                          28 R 45             5351                6352            82 S 137
                           28 S 4 XFD         5352                6353            82 S 140
                          28  SA 41           5353                                82 S 141
                           28 S 42                                HM 6641         82  S 142
                           28 SA 42                                               82  S 146
                          28  S 45                                7054            82 S 147
                           28 S 46                                7059
                          28  SA 46                                               93438
                                                                  7121            93448
                                                                  7122            93452
                                                                  7123            93453
                                                                  7124
                                                                  7125
                                                                  7126
                                                                  7226
                          ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires mortes à lecture exclusivement ,
                          qui satisfont à la présente description                                                                0
ex 85.21 D II          Mémoire morte à lecture exclusivement ( PROM ), programmable , non effaçable , d'une capacité
                       de mémorisation de 8 Kbits , sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans un boîtier
                       dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm , comportant au
                       maximum 24 broches de connexion ou 28 points de contact et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                          riques suivantes :
                           24 S 81            3628                74 LS 478       82707
                           24 SA 81                               74 S 2708       82708
                           24 S 86            5380                74  S 454       82  HS 185
                                              5381                74  S 455       82  LS 180
                           27 S 180           5388                74  S 478       82  LS 181
                           27 S 181           5389                74  S 479       82  S 180
                           27 S 185           53 S 840                            82  S 181
                           27 S 35            53 S 841            7608            82  S 182
                                                                  7680            82  S 183
                           28 L 85            54  LS 478          7681            82  S 184
                           28 L 86            54  S 2708          7684            82  S 185
                           28 P 85            54  S 454           7685            82  S 2708
                           28 R 35            54  S 455           7686
                           28 R 85            54  S 478           7687            87  S 180
                           28 S 2708          54  S 479           7688            87  S 181
                           28 S 85                                 7689           87  S 184
                           28 S 86            6380                                87  S 185
                           28 SA 86           6381                 77 S 180       87 S 18 6
                           28 S 8 XMFE        6388                77  S 181       87 S 187
                                              6389                77  S 184
                           29623              63 S 840             77 S 185       93450
                           29630              63 S 841             77 S 186       93451
                           29631                                  77  S 187       93460
                           29632              7050                                93461
                           29633              7055                 T BPS 81 M     93465
                           29634              7060                                93466
                           29635                                                  93 L 450
                           29636              7127                                93 L 451
                           29637              7128
                           29650              7129                                9460
                           29651              7130
                           29652              7131
                           29653              7132
                                              7232
 ---pagebreak--- 23 . 12 . 85                           Journal officiel des Communautés européennes                                      N° L 346 / 17
         Numéro du                                                                                                        Taux des droits
        tarif douanier                                    Désignation des marchandises                                      autonomes
           commun                                                                                                              (% )
ex 85.21 D II              OU
(suite)                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des PROM qui satisfont à la présente
                           description                                                                                          0
ex 85.21 D II          Mémoire à lecture exclusivement (EPROM ), programmable , effaçable aux rayons ultraviolets ,
                       en forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits , enserrée
                       dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm , pourvu
                       sur la face supérieure d'une fenêtre à quartz et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           AMI 702 ADC
                           82140 PP
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des EPROM qui satisfont à la présente
                           description                                                                                           5
ex 85.21 D II          Mémoire de lecture exclusivement , programmable , effaçable aux rayons ultra-violets
                       ( EPROM ), munie d'un système programmable des entrées / sorties ( EPROM / I / O ) en forme de
                       circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 2 K x 8 bits , enserrée dans un
                       boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 15 x 52 mm , pourvue sur la
                       face supérieure d'une fenêtre en quartz et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons suivantes :
                           D 8755 A , TMP 8755 AC
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                           description                                                                                           0
ex 85.21 D II          Mémoire à lecture exclusivement effaçable électriquement (E2PROM ), programmable , en
                       forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 256 bits , enserrée
                       dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 10 x 12 mm ,
                       comportant au maximum 8 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           NMC 9306
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des E 2 PROM qui satisfont à la présente
                           description                                                                                           0
ex 85.21 D II          Mémoire à lecture exclusivement effaçable électriquement (E 2PROM ), programmable , en
                       forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 4 Kbits , enserrée dans
                       un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 33 mm , comportant
                        au maximum 24 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           X 2804 A         X 2404       X 24 C 04
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des E 2PROM qui satisfont à la présente
                           description                                                                                           0
ex 85.21 D II           Mémoire à lecture exclusivement effaçable électriquement (E2 PROM ), programmable , en
                        forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 16 Kbits , enserrée
                        dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 33 mm ,
                        comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :
 ---pagebreak--- N° L 346 / 18                          Journal officiel des Communautés européennes                                          23 . 12 . 85
          Numéro du                                                                                                        Taux des droits
         tarif douanier                                     Désignation des marchandises                                     autonomes
            commun                                                                                                              (%
ex 85.21 D II               un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
(suite )                    riques suivantes :
                            X 24 C 16
                            X 2816 A
                            52 B 13
                            52 B 13 H
                            ou
                            d'autres sigles d'identification se rapportant à des E 2PROM qui satisfont à la présente
                            description                                                                                          0
ex 85.21 D II           Mémoire à lecture exclusivement effaçable électriquement (E 2PROM ), programmable , en
                        forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 64 Kbits , enserrée
                        dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm ,
                        comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons aphanumé­
                            riques suivantes :
                            X 2864 A
                            MCM 2864
                            52 B 33
                            52 B 33 H
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des E 2PROM qui satisfont à la présente
                            description                                                                                           0
ex 85.21 D II           Mémoire à lecture exclusivement affaçable électriquement (E2PROM ), programmable , en
                        forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 128 Kbits , enserrée
                        dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm ,
                        comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                            suivante :
                            X 28128 A
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des E 2PROM qui satisfont à la présente
                            description                                                                                           0
ex 85.21 D II           Mémoire à lecture exclusivement effaçable électriquement (E 2PROM ), programmable , en
                        forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits , enserrée
                        dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm ,
                        comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                            suivante :
                            X 28256 A
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des E 2PROM qui satisfont à la présente
                            description                                                                                           0
ex 85.21 D II           Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire , en forme de circuit intégré monolithique ,
                        réalisée en technologie TTL ( TTL-S-RAM ), d'une capacité de mémorisation de 1 Kbits ,
                        enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 16 x 30 mm ,
                        comportant au maximum 22 broches de connexion et portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                            riques suivantes :
 ---pagebreak--- 23 . 12 . 85                           Journal officiel des Communautés européennes                                      N° L 346 / 19
         Numéro du                                                                                                        raux des droits
        tarif douanier                                     Désignation des marchandises                                     autonomes
           commun                                                                                                              (% )
ex 85.21 D II              2205         74 LS 214       93412
(suite)                                 74 LS 215       93 L 412
                           2510         74 LS 314       93415
                           2511         74 LS 315       93 L 415
                                        74 S 207        93422
                                        74 S 208        93 L 422
                                        74 S 214        93425
                                        74 S 314        93 F 425
                                                        93 L 425
                           ou
                           d'autres sigles d'identification se rapportant à des TTL-S-RAM qui satisfont à la présente
                           description                                                                                           0
ex 85.21 D II          Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technologie N-MOS (y compris
                       H-MOS ) (N-MOS-S-RAM ), en forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de
                       mémorisation de 1 K x 4 bits et ayant un temps d'accès non supérieur à 70 ns , enserrée dans un
                       boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 8 x 23 mm , comportant au
                       maximum 18 broches de connexion et portant:
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           AM 2149
                           PD 2149
                           SY 2149 H
                           TMS 2149
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des S-RAM qui satisfont à la présente
                           description                                                                                          8,5
ex 85.21 D II          Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technologie C-MOS
                       ( C-MOS-S-RAM ), en forme de circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de
                       4 K x 1 bit et ayant un temps d'accès non supérieur à 70 ns , équipée d'une alimentation
                       d'attente d'une intensité inférieure à 1 mA , enserrée dans un boîtier dont les dimensions
                       extérieures ne sont pas supérieures à 9 x 26 mm , comportant au maximum 18 broches de
                       connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           6147
                           MCM 61 L 47
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des C-MOS-S-RAM qui satisfont à la présente
                           description                                                                                           4
ex 85.21 D II          Mémoire statique de lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technologie C-MOS
                       ( C-MOS-S-RAM ), ayant une capacité de mémorisation de 2 K x 8 bits et une alimentation
                       d'attente d'une intensité maximale de 0,005 mW à 25 °C , sous forme de circuit intégré
                       monolithique , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
                       33 x 17 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           TC 5516 A
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des C-MOS-S-RAM qui satisfont à la présente
                           description                                                                                           0
ex 85.21 D II          Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire , constituée d'un circuit intégré monoli­
                       thique , réalisée en technologie N-MOS (y compris H-MOS ) ( N-MOS-S-RAM ), d'une capacité
                       de mémorisation de 8 Kbits , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas
                       supérieures à 17x39 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :
 ---pagebreak--- N° L 346 / 20                           Journal officiel des Communautés européennes                                        23 . 12 . 85
          Numéro du                                                                                                       raux des droits
         tarif douanier                                      Désignation des marchandises                                   autonomes
            commun                                                                                                             (%)
ex 85.21 D II               un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
(suite )                    riques suivantes :
                            4008         8104
                                         8108
                            4118         8112
                                         8114
                            PD 421       8185
                            4801
                            ou
                            d'autres sigles d'identification se rapportant à des N-MOS-S-RAM qui satisfont à la présente
                            description                                                                                         0
ex 85.21 D II           Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire réalisée en technologie N-MOS (y compris
                        H-MOS ) ( N-MOS-S-RAM ) en forme de circuit intégré monolithique , constituée de deux
                        niveaux de substrat superposés munis chacun de deux puces ayant chacune une capacité de
                        mémorisation de 2 Kbits équivalant à une capacité de mémorisation totale de 8 K x 1 bit ou
                        4 K x 2 bits , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
                        13x13 mm , comportant au maximum 23 broches de connexion et portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                            suivantes :
                            4598601
                            5121850
                            5121934
                            5121935
                            5122148
                            5123059
                            5123120
                            5123128
                            5123129
                            5123337
                            5123339
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des N-MOS-S-RAM qui satisfont a la présente
                            description                                                                                          0
ex 85.21 D II           Mémoire statique à lecture-ecriture à accès aléatoire , constituée d'un circuit intégré monoli­
                        thique , réalisée en technologie N-MOS (y compris H-MOS ) ( N-MOS-S-RAM ), d'une capacité
                        de mémorisation de 256 x 4 bits , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne
                        sont pas supérieures à 17x39 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion et
                        portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                            riques suivantes :
                            M 120        8101
                                         8111
                            2101
                            21 H 01      9101
                            2102         91 L 01
                            2111         9111
                            21 H 11      91 L 11
                            2112         9112
                            21 H 12      91 L 12
                                         9122
                                         91 L 22
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                            description                                                                                          0
ex 85.21 D II           Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire , constituée d'un circuit intégré monoli­
                        thique , réalisée en technologie C-MOS ( C-MOS-S-RAM ), d'une capacité de mémorisation de
                        64 Kbits , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
                        18x39 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :
 ---pagebreak--- 23 . 12 . 85                          Journal officiel des Communautés européennes                                      N° L 346 / 21
         Numéro du                                                                                                       Taux des droits
        tarif douanier                                      Désignation des marchandises                                   autonomes
           commun                                                                                                             (% )
ex 85.21 D II              un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
(suite)                    riques suivantes :
                           TC 5564              MB 8464
                           TC 5565 C            MCM 6164
                           HM 6264 P-12
                           HM 6264 P-15         6264 LFP-15
                           ou
                           d'autres sigles d'identification se rapportant à des C-MOS-S-RAM qui satisfont à la présente
                           description                                                                                         0
ex 85.21 D II          Circuit intégré monolithique constitué d'une mémoire statique à lecture-écriture à accès
                       aléatoire ( S-RAM ) d'une capacité de mémorisation de 256 bits superposée bit à bit à une
                       mémoire morte à lecture exclusivement , programmable , effaçable électriquement (E 2PROM ),
                       enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 8 x 24 mm ,
                       comportant au maximum 18 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           X 2210
                           X 2443
                           X 2444
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits intégrés monolithiques qui
                           satisfont à la présente description                                                                  0
ex 85.21 D II          Circuit intégré monolithique constitué d'une mémoire statique à lecture-écriture à accès
                       aléatoire ( S-RAM ) d'une capacité de mémorisation de 1 Kbits superposée bit à bit à une
                       mémoire morte à lecture exclusivement , programmable , effaçable électriquement (E 2PROM ),
                       enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 33 mm ,
                       comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           X 2001
                           X 2201 A
                           X 2212
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits intégrés monolithiques qui
                           satisfont à la présente description                                                                  0
ex 85.21 D H           Circuit intégré monolithique constitué d'une mémoire statique à lecture-écriture a accès
                       aléatoire ( S-RAM ) d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits superposée bit à bit à une
                       mémoire morte à lecture exclusivement , programmable , effaçable électriquement (E 2PROM ),
                       enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm ,
                       comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           X 2002
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits intégrés monolithiques qui
                           satisfont à la présente description                                                                  0
 ex 85.21 D II         Circuit intégré monolithique constitué d'une mémoire statique à lecture-écriture à accès
                       aléatoire ( S-RAM ) d'une capacité de mémorisation de 4 Kbits superposée bit à bit à une
                       mémoire morte à lecture exclusivement , programmable , effaçable électriquement (E 2PROM ),
                       enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm ,
                       comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :
 ---pagebreak--- N° L 346 / 22                           Journal officiel des Communautés européennes                                         23 . 12 . 85
          Numéro du                                                                                                        Taux des droits
         tarif douanier                                     Désignation des marchandises                                     autonomes
            commun                                                                                                              ( /(>)
ex 85.21 D II              un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
(suite )                    suivante :
                            X 2004
                            ou
                           d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits intégrés monolithiques qui
                            satisfont à la présente description                                                                   0
ex 85.21 D II           Mémoire quasi statique à lecture-écriture à accès aléatoire réalisée en technologie N-MOS (y
                        compris H-MOS ) ( N-MOS-RAM quasi-static ) en forme de circuit intégré monolithique ,
                        constituée de deux niveaux de substrat superposés munis chacun de deux puces ayant chacune
                        une capacité de mémorisation de 4 Kbits équivalant à une capacité de mémorisation totale de
                        16 K x 1 bit ou de 8 K x 2 bits , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont
                        pas supérieures à 13x13 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion et
                        portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                            suivantes :
                            4599766             4599769          4599772        4599893
                            4599767             4599770          4599773
                            4599768             4599771          4599774
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des N-MOS-RAM quasi-static qui satisfont à
                            la présente description                                                                               0
ex 85.21 D II           Mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technologie ECL ( ECL-RAM ) en forme
                        de circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de 1 K x 4 bits , enserrée dans
                        un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 1 0 x 1 0 mm , comportant au
                        maximum 24 broches de connexion et portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                            riques suivantes :
                            PB 10474
                            100474
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des ECL-RAM qui satisfont à la présente
                            description                                                                                           0
ex 85.21 D II           Réseau logique programmable ( PLA ) partiellement programmable par l'utilisateur , réalisé en
                        technologie bipolaire en forme de circuit intégré monolithique à fusibles , doté d'un réseau AND
                        programmable et d'un réseau OR fixe avec ou sans registres , ayant au maximum 20 entrées et
                        10 sorties , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
                        19 x 39 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                            riques suivantes :
                             10 H 8      16 A 4         18 L 4
                             10 L 8      16 C 1
                                         16 H 2         20 C 1
                             12 H 6      16 L 2         20  L 2
                             12 L 6      16 L 6         20  L 10
                                                        20  R 4
                             12 L 10     16 L 8         20  X  4
                                         16 R 4         20 X 8
                             14 H 4      16 R 6         20 X 10
                             14 L 4      16 R 8
                             14 L 8      16X4
                             ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des PLA qui satisfont à la présente
                            description                                                                                            5
 ---pagebreak--- 23 . 12 . 85                          Journal officiel des Communautés européennes                                               N° L 346 / 23
        Numéro du                                                                                                                 Taux des droits
       tarif douanier
                                                           Désignation des marchandises                                             autonomes
          commun
                                                                                                                                       (% )
ex 85.21 D II         Réseau logique programmable par l'utilisateur (FPLA ), non effaçable , réalisé en technologie
                      TTL-Schottky en forme de circuit intégré monolithique , doté de 48 fonctions AND au
                      maximum , de 8 fonctions OR au maximum et de 16 entrées au maximum , enserré dans un
                      boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm , comportant au
                      maximum 28 broches de connexion et portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                          riques suivantes :
                          FP 54 AS 839         FP 74 AS 839         82 S 100
                          FP 54 AS 840         FP 74 AS 840         82 S 101
                          SN  54  LS  333      SN 74 LS 333
                          SN  54  LS  334      SN 74 LS 334         93458
                          SN  54  LS  33 5     SN 74 LS 335         93459
                          SN  54  LS  336      SN 74 LS 336
                          ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des FPLA qui satisfont à la présente
                          description                                                                                                   5
ex 85.21 D II         Réseau de portes programmées (Gâte Arrays), non programmable par l'utilisateur, réalisé en
                      technologie C-MOS en forme de circuit intégré monolithique , ayant un minimum de 8 000
                      fonctions NAND à deux entrées , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont
                      pas supérieures à 39x39 mm , comportant au minimum 179 broches de connexion et
                      portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                          suivante :
                          MB 66000 VH
                          ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des Gâte Arrays qui satisfont à la présente
                          description                                                                                                    0
ex 85.21 D II         Micro-ordinateur monochip constitué d'une unité arithmétique logique à 4 bits , d'une mémoire
                      de lecture ( ROM ) d'une capacité de mémorisation de 18 Kbits à 65 Kbits et d'une mémoire de
                      lecture et d'écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation de 512 bits à
                      4 Kbits , en forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                      extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 58 mm , comportant au maximum 80 broches de
                      connexion et portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                          riques suivantes :
                           CD 3200 à 3299          TP 0310 à 03299                HD   38800
                                                   TP 0450 à 04599                HD   38820
                           TMC 0270 à 0279         TP 0480 à 04899                HD   44796
                           TMC 0500 à 0599         TP 0500 à 05999                HD   44800
                           TMC 0980 à 0989                                        HD   44801
                           TMC 1500 à 1599                                        HD   44820
                          TMC 1980 à 1999                                         HD 44840
                                                                                  HD 44860
                           ou
                          d'autres sigles d'identification se rapportant à des micro-ordinateurs monochip qui satisfont
                          à la présente description                                                                                      0
ex 85.21 D II         Unité centrale de traitement ( CPU ), réalisée en technologie N-MOS (y compris H-MOS ),
                      constituée par 4 mémoires de service de capacités de mémorisation de 8 x 8 bits , 16x16 bits ,
                       16 x 20 bits et 32 x 32 bits , un registre de 8 bits , un registre de 12 bits , un registre de 16 bits et
                      deux registres de 20 bits , un compteur à 5 bits et une horloge , présentée sous forme de circuit
                      intégré monolithique , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas
                      supérieures à 25 x 25 mm , comportant au maximum 68 broches de connexion et portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                          suivante :
                           LSI-604041855
 ---pagebreak--- N° L 346 / 24                           Journal officiel des Communautés européennes                                               23 . 12 . 85
          Numéro du                                                                                                              Taux des droits
         tarif douanier                                     Désignation des marchandises                                           autonomes
            commun                                                                                                                    (% )
ex 85.21 D II               ou
(suite )
                            d'autres sigles d'identification se rapportant à des CPU qui satisfont à la présente
                            description                                                                                                 0
ex 85.21 D II           Unité de commande de réseau local permettant de régler les conflits d'utilisation , en forme de
                        circuit intégré monolithique , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont
                        pas supérieures à 16 x 63 mm , comportant au maximum 48 broches de connexion et
                        portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                            riques suivantes :
                            MCM 68590
                            AM 7990
                            8001
                            8003
                            82586
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des unités de commande de réseau local
                            permettant de régler les conflits d'utilisation qui satisfont à la présente description                     0
ex 85.21 D II           Circuit électronique en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), de contrôle de disques rigides
                        ( N-MOS-HDC ), en forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les
                        dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 15 x 53 mm , comportant au maximum
                        40 broches de connexion et portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                            riques suivantes :
                            WD 1010
                            PD 7261
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des N-MOS-HDC qui satisfont à la présente
                            description                                                                                                 0
ex 85.21 D II           Contrôleur de multiprotocole de communication réalisé en technologie MOS ( MOS-MPCC )
                        permettant de recevoir et de transmettre des données en mode synchrone , sous forme de circuit
                        intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas
                        supérieures à 16 x 54 mm , comportant au maximum 44 broches de connexion ou points de
                        contact et portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                            suivantes :
                            2652
                            16456
                            68652
                            8273
                            8274
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des MOS-MPCC qui satisfont à la présente
                            description                                                                                                 0
ex 85.21 D II           Unité arithmétique et logique , réalisée en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), constituée
                        par un registre de 32 bits , un registre de 24 bits , un registre de 4 bits , douze registres de 1 bit ,
                        deux mémoires de service d'une capacité de mémorisation de 16 x 24 bits , des circuits
                        effectuant des opérations arithmétiques et logiques , une logique de décodage , une logique de
                        diagnose , un compteur à 8 bits et une horloge , présentée sous forme de circuit intégré
                        monolithique , enserrée dans un boîtier dont les dimensions maximales sont de 23 x 82 mm ,
                        comportant au maximum 64 broches de connexion et portant :
                         — le sigle d'identification :
                            ALU 0486
 ---pagebreak--- 23 . 12 . 85                             Journal officiel des Communautés européennes                                        N° L 346 / 25
          Numéro du                                                                                                           Taux des droits
         tarif douanier                                       Désignation des marchandises                                      autonomes
            commun                                                                                                                 (%
ex 85.21 D II               ou
(suite )                    d'autres sigles d'identification se rapportant à des unités arithmétiques et logiques qui
                            satisfont à la présente description                                                                     0
ex 85.21 D I            Circuit de contrôle logique réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), constitué par un
                        registre à 7 bits , trois compteurs , un multiplexeur , des circuits séquentiels et combinatoires
                        effectuant des opérations de contrôle , une logique de décodage , une logique de diagnose et une
                        horloge , présenté sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les
                        dimensions maximales sont de 23 x 82 mm , comportant au maximum 64 broches de
                        connexion et portant :
                        — le sigle d'identification :
                            MIC 0482                                                               X
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à ces circuits de contrôle logiques qui satisfont à
                            la présente description                                                                                  0
ex 85.21 D II           Circuit logique réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS) permettant de produire des
                        tops horloge pour l'unité centrale de traitement , la mémoire principale et les interfaces d'entrée­
                        sortie (E / S), présenté sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont
                        les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 25 x 25 mm , comportant au maximum 68
                        broches de connexion et portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                             suivante :
                             H 108982 ( MCC )
                             ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits logiques qui satisfont à la présente
                             description                                                                                             0
ex 85.21 D II           Circuit de contrôle de séquence réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), constitué
                        par un registre de 32 bits , trois registres de 16 bits , une mémoire d'une capacité de mémorisation
                        de 16 x 16 bits , une mémoire LIFO d'une capacité de mémorisation de 7 x 17 bits , un
                        additionneur , une logique de décodage , une logique de priorité , une logique de diagnose , un
                        multiplexeur à 16 bits , un compteur à 8 bits et une horloge , présenté sous forme de circuit
                        intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions maximales sont de
                        23 x 82 mm , comportant au maximum 64 broches de connexion et portant :
                        — le sigle d'identification :
                             CSS 0484
                             ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de contrôle de séquences qui
                             satisfont à la présente description                                                                     0
ex 85.21 D II           Circuit électronique en technologie bipolaire permettant de détecter et de corriger les erreurs
                        ( ECDU ), sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les
                        dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 16 x 62 mm , comportant au maximum
                        48 broches de connexion et portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                             riques suivantes :
                             2960
                             74 F 630
                             74 F 631
                             DP 8400
                             74 LS 630
                             74 LS 631
 ---pagebreak--- N° L 346 / 26                           Journal officiel des Communautés européennes                                                23 . 12 . 85
          Numéro du                                                                                                               Taux des droits
         tarif douanier                                       Désignation des marchandises                                          autonomes
            commun                                                                                                                     (% )
ex 85.21 D II
(suite )                    ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des ECDU qui satisfont à la présente
                            description                                                                                                 0
ex 85.21 D II           Circuit logique réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS), permettant de détecter et de
                        corriger les erreurs d'un bit et de détecter toutes les erreurs de 2 bits , sous forme de circuit intégré
                        monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
                        25 x 25 mm , comportant au maximum 68 points de contact et portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres
                            suivante :
                            8206
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits logiques qui satisfont à la présente
                            description                                                                                                  0
ex 85.21 D II           Circuit logique réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), permettant de détecter et
                        corriger les erreurs multiples provenant d'une ligne de disques magnétiques , sous forme de
                        circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas
                        supérieures à 16 x 54 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                            riques suivantes :
                            Z 8065
                            AM 9520
                            AM 9521
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits logiques qui satisfont à la présente
                            description                                                                                                  0
ex 85.21 D II           Circuit électronique de contrôle , réalisé en technologie bipolaire , sous forme de circuit intégré
                        monolithique pour la commande de mémoires D-RAM , assurant la fonction de multiplexeur
                        d'adresses et de générateur d'impulsions , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                        ne sont pas supérieures à 17 x 62 mm , comprenant au maximum 48 broches de connexion et
                        portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comportant une des combinaisons alphanuméri­
                            ques suivantes :
                            DP 8408
                            DP 8409
                            MB 1422
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de contrôle bipolaires D-RAMs
                            qui satisfont à la présente description                                                                      0
ex 85.21 D II           Interface programmable pour la transmission de données , réalisé en technologie N-MOS
                        (y compris H-MOS ) ( N-MOS-PCI ) sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un
                        boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm , comportant au
                        maximum 28 broches de connexion et portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                            suivante :
                            8251 A
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des N-MOS-PCI qui satisfont à la présente
                            description                                                                                                 8,5
 ex 85.21 D II          Circuit électronique de communication pour connexion ( EPCI ) entre un microprocesseur et un
                        canal de données , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les
                        dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 16 x 38 mm , comportant au maximum
                        28 broches de connexion et portant :
 ---pagebreak--- 23 . 12 . 85                            Journal officiel des Communautés européennes                                        N 0 L 346 / 27
          Numéro du                                                                                                          Taux des droits
         tarif douanier                                    Désignation des marchandises                                        autonomes
            commun                                                                                                                (% )
ex 85.21 D II               un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres
(suite )                    suivante :
                            2661
                            ou
                            d'autres sigles d'identification se rapportant à des EPCI qui satisfont à la présente
                            description                                                                                            0
ex 85.21 D II           Interface série permettant d'exécuter les fonctions de codage et décodage des données et les
                        fonctions de commande connexes dans un réseau local , se présentant sous forme d'un circuit
                        intégré monolithique contenu dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas
                        supérieures à 16 x 33 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                            riques suivantes :
                            AM 7991
                            8002
                            8023
                            82501
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des interfaces série qui satisfont à la présente
                            description                                                                                            0
ex 85.21 D II           Circuit d'interface pour la conversion en parallèle ou en série de signaux numériques dans les
                        appareils téléphoniques , réalisé en technologie C-MOS sous forme d'un circuit intégré
                        monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                        17 x 39 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                            suivante :
                            WCC 295 G
                            ou
                        — un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits d'interface qui satisfont à la
                            présente description                                                                                    0
ex 85.21 D II           Horloge électronique programmable réalisée en technologie N-MOS (y compris H-MOS )
                        ( N-MOS-PIT ) sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans un boîtier dont les
                        dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm , comportant au maximum
                        24 broches de connexion et portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                            suivantes :
                            8253            8254
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des N-MOS-PIT qui satisfont à la présente
                            description                                                                                             6
ex 85.21 D II           Circuit permettant le décodage des fréquences , réalisé en technologie bipolaire , en forme de
                        circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent
                        pas 10 x 21 mm , comportant au maximum 14 broches de connexion et portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                            suivante :
                            XR 2211
                            ou
                        — un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                            description                                                                                             0
 ---pagebreak--- N° L 346 / 28                                   Journal officiel des Communautés européennes                                           23 . 12 . 85
         Numéro du                                                                                                                   Taux des droits
        tarif douanier                                               Désignation des marchandises                                      autonomes
           commun                                                                                                                         (% )
ex 85.21 D II                   Circuit de montre réalisé en technologie C-MOS se présentant sous la forme d'un circuit
                                intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent
                                pas 16 x 54 mm , comportant plus de 16 broches de connexion et portant :
                                — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                                    riques suivantes :
                                    HI 2060
                                    HI 2065
                                    MSM 5537
                                    T 3605
                                    ou
                                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de montre qui satisfont à la
                                    présente description
                                Ce circuit est destiné à la fabrication de minuteries automatiques , de montres tableaux de bord
                                et similaires pour véhicules automobiles et motocycles ( a )                                                0
ex 85.21 D II                   Circuit de montre réalisé en technologie C-MOS , fonctionnant avec une tension d'alimentation
                                unique de 1 ,5 V , comprenant un pilote ( driver) à cristaux liquides ( LCD ), se présentant sous la
                                forme d'un circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                                ne sont pas supérieures à 15 x 21 mm , comportant au maximum 56 broches de connexion et
                                portant :
                                — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                    suivante :
                                    TC 8219 AF
                                    ou
                                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de montre qui satisfont à la
                                    présente description                                                                                    0
ex 85.21 D II                   Circuit de montre 12 / 24 h P-MOS comportant un totalisateur de temps , se présentant sous la
                                forme d'un circuit intégré monolithique , placé dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                                n'excèdent pas 14 x 54 mm , comportant au maximum 42 broches de connexion et
                                portant :
                                — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanu­
                                    mériques suivantes :
                                    MM 53124
                                    LM 8363
                                    ou
                                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de montre qui satisfont à la
                                    présente description
                                Ce circuit est destiné à la fabrication de montres tableaux de bord et similaires pour véhicules
                                automobiles et motocycles                                                                                   0
ex 85.21 D II                   Amplificateur sous forme d'un circuit intégré monolithique analogique , enserré dans un boîtier
                                dont les dimensions maximales sont de 2 x 4 x 4 mm , comportant au maximum 10 broches
                                de connexion et portant :
                                — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                                    riques suivantes :
                                    V 35
                                    C 05
                                    ou
                                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des amplificateurs qui satisfont à la présente
                                    description
                                Cet amplificateur est destiné à la fabrication des produits relevant de la sous-position
                                90.19 B I ( a )                                                                                             0
ex 85.21 D II                   Émetteur-récepteur à quadruple canal ( Quad-bus) réalisé en technologie Schottky faible
                                puissance ( ALP-Schottky ) avec registres de type D sur microplaquette et un générateur /
                                vérificateur de parité interne ODD 4 bits , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré
                                dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 9 x 28 mm ,
                                comportant au maximum 20 broches de connexion et portant :
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
      matière .
 ---pagebreak--- 23 . 12 . 85                          Journal officiel des Communautés européennes                                          N° L 346 / 29
         Numéro du                                                                                                           T aux des droits
        tarif douanier                                      Désignation des marchandises                                        autonomes
           commun                                                                                                                  (% )
ex 85.21 D II              un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
(suite)                    suivante :
                           AM 2907
                           ou
                           d'autres sigles d'identification se rapportant à des bus émetteurs-récepteurs qui satisfont à la
                           présente description                                                                                      0
ex 85.21 D II          Pilote à quatre lignes , réalisé en technologie Schottky faible puissance , sous forme de circuit
                       intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas
                       supérieues à 20 x 7 mm , comportant au maximum 16 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           AM 26LS29
                           AM 26LS31
                           SN 75172
                           SN 75174
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des pilotes à quatre lignes qui satisfont à la
                           présente description                                                                                      0
ex 85.21 D II          Émetteur / récepteur synchrone-asynchrone universel ( USART) réalisé en technologie C-MOS
                       sous forme d'un circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                       extérieures n'excèdent pas 17x39 mm , comportant au maximum 32 broches de connexions et
                       portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           MSM 82 C 51
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des émetteurs / récepteurs synchrones­
                           asynchrones universels qui satisfont à la présente description                                           8,5
ex 85.21 D II          Microprocesseur à 8 bits doté d'une architecture interne à 16 bits , fabriqué en technologie
                       N-MOS (y compris H-MOS ), sous forme de circuit intégré monolithique , consistant en une
                       unité centrale de traitement , un générateur de rythme , deux canaux DMA autonomes , un
                       contrôleur d'interruption programmable , 3 temporisateurs à 16 bits programmables , une
                       mémoire programmable et une logique à sélection de circuit périphérique , un générateur d'état
                       d'attente et une unité de contrôle bus , enserré dans un boîtier dont les dimensions maximales
                       sont de 30 x 30 mm , comportant au maximum 68 surfaces de contact et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres
                           suivante :
                           80188
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des microprocesseurs qui satisfont à la
                           présente description                                                                                     8,5
 ex 85.21 D II         Microprocesseur d'une capacité de 16 bits réalisé en technologie bipolaire , sous forme d'un
                       circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures maximales
                        sont de 67 x 24 mm , comportant au maximum 52 broches de connexion et portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           AM 29116
                           ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des microprocesseurs qui satisfont à la
                           présente description                                                                                      0
 ---pagebreak--- N° L 346 / 30                         Journal officiel des Communautés européennes                                          23 . 12 . 85
        Numéro du                                                                                                         Taux des droits
       tarif douanier                                    Désignation des marchandises                                       autonomes
          commun                                                                                                               (% )
ex 85.21 D II         Microprocesseur d'une capacité de 16 bits , réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS),
                      sous forme de circuit intégré monolithique , constitué d'une unité centrale de traitement ( CPU ),
                      d'une horloge , de 2 canaux indépendants d'accès direct à la mémoire d'un contrôleur
                      d'interruptions programmable , de trois horloges à 16 bits programmables, d'une mémoire
                      programmable et d'un générateur d'état d'attente programmable avec une unité de contrôle des
                      bus , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 30 x 30 mm ,
                      comportant au maximum 68 broches de connexion et portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison numérique
                          suivante :
                          80186
                          ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des microprocesseurs qui satisfont à la
                          présente description                                                                                  8,5
ex 85.21 D II         Unité de calcul pour données numériques ( NPX ) en technologie N-MOS (y compris H-MOS ),
                      ne comportant pas plus de 14 registres , sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée
                      dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 15 x 52 mm ,
                      comportant au maximum 40 broches de connexion et portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons numériques
                          suivantes :
                          8087-2
                          8087-3
                          80287
                          ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des unités de calcul qui satisfont à la présente
                          description                                                                                            0
ex 85.21 D II         Circuit séparateur de données pour disques souples ( FDDS ) sous forme de circuit intégré
                      monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
                      27 x 8 mm , comportant au maximum 20 broches de connexion et portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                          riques suivantes :
                          FDC 9216
                          FDC 9216-B
                          WD 9216-00
                          WD 9216-01
                          FDC 9229 T
                          FDC 9229 BT
                          ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits séparateurs de données qui
                          satisfont à la présente description                                                                    0
ex 85.21 D II         Synthétiseur vocal réalisé en technologie C-MOS ( C-MOS -Phoneme Speech Synthesizer) ayant
                      une alimentation d'une intensité inférieure à 10 mA , sous forme de circuit intégré monolithique ,
                      enserré dans un boîtier dont les dimensions maximales sont de 17 x 39 mm et ne comportant
                      pas plus de 28 broches de connexion . Le dispositif porte :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                          riques suivantes :
                           SC 01
                           SSI 263
                          ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des synthétiseurs vocaux qui satisfont à la
                           présente description                                                                                  0
ex 85.21 D II         Convertisseur vidéo numérique-analogique ( VDAC ), à trois canaux , chacun ayant une capacité
                      non supérieure à 8 bits ayant un temps de conversion n'excédant pas 25 nanosecondes , sous
                      forme d'un circuit intégré hybride , même comprenant 3 mémoires à lecture-écriture à accès
                      aléatoire ( RAM ), ayant une capacité de mémorisation non supérieure à 2 Kbits , enserré dans un
                       boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 54 x 62 mm , comportant au
                      maximum 61 broches de connexion et portant :
 ---pagebreak--- 23 . 12 . 85                           Journal officiel des Communautés européennes                                         N° L 346 / 31
         Numéro du                                                                                                           Taux des droits
        tarif douanier                                      Désignation des marchandises                                       autonomes
           commun                                                                                                                 (% )
ex 85.21 D II              un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
(suite)                    riques suivantes :
                           VDAC 444 TD
                           RGB DAC 4 T
                           RGB DAC 8 E
                           RGB DAC 8 T
                           ou
                           d'autres sigles d'identification se rapportant à des convertisseurs qui satisfont à la présente
                           description                                                                                             0
ex 85.21 D II          Amplificateur électronique différentiel réglable pour signaux d'une fréquence allant de 0 à
                       400 MHz au moins , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont
                       les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 11 x 11 mm , comportant au maximum
                       16 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres
                           suivante :
                           0078-10
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à un amplificateur qui satisfait à la présente
                           description                                                                                              0
ex 85.21 D II          Mémoire statique de lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technologie bipolaire (SRAM
                       bipolaire ), sous forme de circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de
                       64 x 9 bits , enserrée dans un boîtier dont les dimensions maximales sont de 15 x 40 mm ,
                       comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           82 S 09
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des RAM statiques bipolaires qui satisfont à la
                           présente description                                                                                     0
ex 85.21 D II          Circuit électronique réalisé en technologie bipolaire , pour le pilotage de mémoires dynamiques
                       octales , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                       extérieures n'excèdent pas 16 x 33 mm , comportant au maximum 20 broches de connexion et
                       portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           AM 2965
                           AM 2966
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits bipolaires qui satisfont à la
                           présente description                                                                                     0
ex 85.21 D II          Circuit d'interface bus réalisé en technologie bipolaire , ayant des registres à 9 ou 10 bits , sous
                       forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                       n'excèdent pas 9 x 34 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           AM 29821             AM 29843
                           AM 29823             AM 29844
                           AM 29824
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits d'interface bus qui satisfont à la
                           présente description                                                                                     0
 ---pagebreak--- N° L 346 / 32                                  Journal officiel des Communautés européennes                                             23 . 12 . 85
        Numéro du                                                                                                                     Taux des droits
       tarif douanier                                              Désignation des marchandises                                         autonomes
          commun                                                                                                                           (%)
ex 85.21 D                     Circuit d'interface à bus multiple réalisé en technologie Low Power Schottky, permettant
                               l'interface entre une unité de correction et détection d'erreur , le flux de données transitant par le
                               bus et une mémoire dynamique de lecture-écriture à accès aléatoire ( D-RAM ), sous forme de
                               circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions ne sont pas supérieures
                               à 8 x 33 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :
                               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                    suivante :
                                    AM 2961
                                    ou
                               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des assemblages qui satisfont à la présente
                                    description                                                                                              0
ex 85.21 D II                  Circuit électronique permettant le contrôle des décalages et de l'état (statut and Shift control
                               unit), réalisé en technologie bipolaire sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans
                               un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 16 x 57 mm , comportant au maximum
                               42 broches de connexion et portant:
                               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                    suivante :
                                    AM 2904
                                    ou
                               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des unités de contrôle bipolaire à état et à
                                    décalage qui satisfont à la présente description                                                         0
ex 85.21 D II                  Amplificateur sous forme de circuit intégré monolithique analogique dont les dimensions
                               extérieures n'excèdent pas 3x3 mm , destiné à la fabrication des produits relevant de la
                               sous-position 90.19 B I ( a )                                                                                 0
ex 85.21 D II                  Coprocesseur de textes , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont
                               les dimensions maximales sont de 25 x 25 mm , comportant au maximum 68 broches de
                               connexion et portant:
                               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                    suivante :
                                    C 82730
                                    ou
                               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des coprocesseurs de textes qui satisfont à la
                                    présente description                                                                                     0
ex 85.21 D II                  Micro-ordinateur monochip constitué d'une unité arithmétique logique à 8 bits , d'une mémoire
                               de lecture programmable effaçable aux rayons ultraviolets ( EPROM ) d'une capacité de
                               mémorisation de 32 Kbits , d'une mémoire de lecture et d'écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une
                               capacité de mémorisation de 1 Kbit , deux compteurs à 16 bits , sous forme de circuit intégré
                               monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
                                15 x 50 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion présentant une fenêtre en
                               quartz sur la face supérieure et portant :
                               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres
                                    suivante :
                                    8751
                                    ou
                               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des micro-ordinateurs monochip qui satisfont
                                    à la présente description                                                                                0
ex 85.21 D II                  Micro-ordinateur monochip réalisé en technologie C-MOS , constitué d'une unité arithmétique
                               logique à 32 bits , d'une mémoire de lecture ( ROM ) d'une capacité de mémorisation de 24 Kbits ,
                               d'une mémoire de lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation de
                               2 Kbits , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                               extérieures ne sont pas inférieures à 30 x 30 mm , comportant au minimum 88 broches de
                               connexion et portant:
( a) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
     matière .
 ---pagebreak--- 23 . 12 . 85                           Journal officiel des Communautés européennes                                       N° L 346 / 33
         Numéro du                                                                                                         Taux des droits
        tarif douanier                                    Désignation des marchandises                                       autonomes
           commun                                                                                                                %
ex 85.21 D II          — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
(suite)                    suivante :
                           MB 8764
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des micro-ordinateurs monochip qui satisfont
                           à la présente description                                                                              0
ex 85.21 D II          Circuit de traitement des signaux sonores de la ligne de l'abonné , muni de deux processeurs
                       de signaux numériques , d'un convertisseur analogique-numérique et d'un convertisseur
                       numérique-analogique , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont
                       les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm , comportant au maximum
                       28 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes:
                           AM 7901
                           AM 7905
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                           description                                                                                            0
ex 85.21 D II          Circuit électronique sous forme de circuit intégré monolithique permettant la modulation des
                       impulsions ( PCM ), réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), doté de fonctions de
                       codage , décodage et filtrage , ayant une fréquence de base maximale des données supérieure à
                       3,5 MHz , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
                       8 x 26 mm , comportant au maximum 20 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification en / ou comprenant la combinaison de chiffres suivante :
                           2913
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                           description                                                                                           8,5
ex 85.21 D II          Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire , constituée d'un circuit intégré monoli­
                       thique , réalisée en technologie C-MOS (C-MOS-S-RAM ), d'une capacité de mémorisation de
                       16 Kbits , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
                        17 x 33 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           MK 48 Z 02 ( B )
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des C-MOS-S-RAM qui satisfont à la présente
                           description                                                                                           8,5
ex 85.21 D II          Circuit d'interface de lignes d'abonnés ( SLIC ) avec commande directe interne par relais , sous
                       forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne
                       sont pas supérieures à 18 x 39 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et
                       portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           5502
                           ICME 00155 / RIFA (PBL ) 3735
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des interfaces qui satisfont à la présente
                           description                                                                                            0
 ---pagebreak--- N° L 346 / 34                          Journal officiel des Communautés européennes                                            23 . 12 . 85
        Numéro du                                                                                                            Taux des droits
       tarif douanier                                      Désignation des marchandises                                        autonomes
          commun                                                                                                                  (%)
ex 85.21 D II         Circuit de contrôle des données en entrée-sortie réalisé en technologie N-MOS (y compris
                      H-MOS ), doté d'une horloge , ayant une mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire
                      ( S-RAM ), d'une capacité de mémorisation de 128 x 8 bits , sous forme de circuit intégré
                      monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
                      16 x 54 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et ponant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           6532
                           CO 10750
                           ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de contrôle des données qui
                           satisfont à la présente description                                                                      0
ex 85.21 D II         Circuit de pilotage de moteurs « pas-à-pas », à quatre canaux , avec diodes incorporées , en forme
                      de circuit intégré monolithique , en technologie bipolaire , enserré dans -un boîtier dont les
                      dimensions ne sont pas supérieures à 6 x 20 mm , comportant 16 broches de connexion et
                      portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           HA 13007
                           75437 A
                           ou
                           d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de pilotage de moteurs qui
                           satisfont à la présente description                                                                      0
ex 85.21 D II         Circuit intégré monolithique analogique-digital capable de contrôler des moteurs brushless
                      ( sans balais ) en maintenant constante leur vitesse , enserré dans un boîter dont les dimensions
                      maximales sont de 6 x 25 mm , comportant 18 broches de connexion et portant:
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           MGA 3015 A
                           ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits intégrés qui satisfont à la présente
                           description                                                                                              0
ex 85.21 D II         Circuit intégré monolithique analogique-digital réalisé en technologie bipolaire pour signaux
                      d'interface entre l'unité périphérique de mémoire à disques rigides et l'unité centrale , enserré
                      dans un boîtier dont les dimensions maximales sont de 1 5 x 50 mm , comportant au maximum
                      40 broches de connexion et portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           AD 581 C
                           ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits intégrés qui satisfont à la présente
                           description                                                                                              0
ex 85.21 D II          Circuit sous forme de circuit intégré monolithique , permettant de multiplier la tension
                      d'alimentation électrique pour actionner des moteurs «pas-à-pas», enserré dans un boîtier dont
                      les dimensions extérieures n'excèdent pas 6 x 24 mm , comportant au maximum 20 broches de
                      connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           P 20 A579
                           ou
                           d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits multiplicateurs de tension qui
                           satisfont à la présente description                                                                      0
 ---pagebreak--- 23 . 12 . 85                          Journal officiel des Communautés européennes                                       N° L 346 / 35
         Numéro du                                                                                                        Taux des droits
       tarif douanier                                    Désignation des marchandises                                       autonomes
          commun                                                                                                               (% )
ex 85.21 D II         Circuit de gestion de la mémoire ( MMU ) réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ),
                      permettant d'adresser une mémoire de 16 mégabytes , sous forme de circuit intégré monoli­
                      thique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
                      82 x 25 mm , comportant au maximum 64 broches de connexion ou 68 points de contact et
                      portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           68451  L 6
                           68451  L 8
                           68451  L 10
                           68451  ZBL 6
                           68451  ZBL 8
                           68451  ZBL 10
                           ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à un circuit MMU qui satisfait à la présente
                           description                                                                                           0
ex 85.21 D II         Circuit électronique réalisé en technologie faible puissance Schottky (ALPS ) pour le contrôle
                      asynchrone de lignes de signaux ( BUS ) et la conversion des BUS locaux en BUS multiplexés
                      ( BAM ), en forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                      extérieures n'excèdent pas 37 x 13 mm , comportant 28 broches de connexion et portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres
                           suivante :
                           68452
                           ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                           description                                                                                           0
ex 85.21 D II         Circuit de contrôle réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), pour la gestion des
                      écrans cathodiques , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les
                      dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 62 x 16 mm , comportant au maximum
                      48 broches de connexion et portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           AM 8052
                           D 8275 H
                           P 8275 H
                           ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de contrôle qui satisfont à la
                           présente description                                                                                  0
ex 85.21 D II         Circuit de contrôle des affichages et de génération de caractères réalisé en technologie C-MOS ,
                      permettant les affichages sur écran à cristaux liquides , sous forme de circuit intégré
                      monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                      20 x 26 mm , comportant au maximum 60 broches de connexion et portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           HD 61830
                           ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des contrôleurs d'unités de visualisation
                           C-MOS et générateurs de caractère qui satisfont à la présente description                             0
ex 85.21 D II          Convertisseur vidéo numérique-analogique , ayant un temps de conversion n'excédant pas
                       10 nanosecondes , sous forme d'un circuit intégré hybride , enserré dans un boîtier dont
                       les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 20 x 35 mm , comportant au maximum
                       24 broches de connexion et portant :
 ---pagebreak--- N° L 346 / 3 6                         Journal officiel des Communautés européennes                                          23 . 12 . 85
         Numéro du                                                                                                         Taux des droits
        tarif douanier                                     Désignation des marchandises                                      autonomes
           commun
                                                                                                                                (% )
ex 85.21 D II              un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
(suite)                    riques suivantes :
                           VDAC 0405 H
                           VDAC 0605 H
                           VDAC 0805 H
                           ou
                           d'autres sigles d'identification se rapportant à des convertisseurs qui satisfont à la présente
                           description                                                                                           0
ex 85.21 D II          Microprocesseur de gestion d'entrée / sortie réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ),
                       sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                       extérieures n'excèdent pas 17 x 53 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et
                       portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres
                           suivante :
                           8089
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des microprocesseurs de gestion d'entrée /
                           sortie qui satisfont à la présente description                                                         0
ex 85.21 D II          Circuit d'interpolation pour le contrôle des fonctions géométriques (Interpolation puise
                       generator), réalisé en technologie C-MOS , sous forme d'un circuit intégré monolithique ,
                       enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm ,
                       comportant au maximum 28 broches de connexion et portant:
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           KM 3701
                           ou
                       — un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                           description                                                                                            0
ex 85.21 D II          Mémoire statique de lecture-écriture à accès aléatoire réalisée en technique C-MOS
                       ( C-MOS-S-RAM ) d'une capacité de mémorisation de 32 Kbits , sous forme d'un circuit intégré
                       monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions maximales sont de 18 x 39 mm ,
                       comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           TC 5532
                           ou
                       — un autre sigle d'identification se rapportant à des mémoires statiques à lecture-écriture qui
                           satisfont à la présente description                                                                    0
ex 85.21 D II          Circuit de contrôle des servomécanismes , réalisé en technologie C-MOS , sous forme d'un circuit
                       intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions maximales n'excèdent pas
                       17 x 54 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           KM 37 02
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de contrôle qui satisfont à la
                           présente description                                                                                   0
ex 85.21 D II          Circuit pour la production d'ondes variables réalisé en technologie bipolaire sous forme de
                       circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent
                       pas 10 x 21 mm comportant au maximum 16 broches de connexion et portant :
 ---pagebreak--- 23 . 12 . 85                                      Journal officiel des Communautés européennes                                      N° L 346 / 37
          Numéro du                                                                                                                  Taux des droits
         tarif douanier                                              Désignation des marchandises                                      autonomes
            commun                                                                                                                        (% )
ex 85.21 D II                    — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
(suite )                             riques suivantes :
                                     XR 2206
                                     XR 8038
                                     ou
                                 — d' autres signes d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                                     description                                                                                           0
ex 85.21 D II                    Circuit d'amplification vidéo , réalisé en technologie bipolaire, sous forme d'un circuit intégré
                                 monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 17 x 17 mm ,
                                 comportant au maximum 44 broches de connexion et portant:
                                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                                     suivantes :
                                     702
                                     703
                                      ou
                                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits d'amplification qui satisfont à la
                                      présente description
                                 Ce circuit est destiné à la fabrication de caméras de télévision couleur portatives ( a )                  0
ex 85.21 D II                    Circuit d'amplification ou des signaux de lecture ou des signaux d'écriture sur les disques
                                 magnétiques souples , réalisé en technologie bipolaire , sous forme de circuit intégré mono­
                                 lithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 11 x 29 mm ,
                                 comportant au maximum 22 broches de connexion et portant:
                                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                                      riques suivantes :
                                      XR 2247
                                      XR 3470
                                      ou
                                 — d' autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                                      description                                                                                           0
ex 85.21 D II                    Circuit de commande du diaphragme et de rectification de la couleur en fonction de la
                                 température , réalisé en technologie bipolaire , sous forme de circuit intégré monolithique
                                 analogique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                                 17 x 17 mm , comportant au maximum 44 broches de connexion et portant :
                                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres
                                      suivante :
                                      704
                                      ou
                                 — un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                                      description
                                 Ce circuit est destiné à la fabrication de caméras de télévision couleur portatives ( a )                  0
ex 85.21 D II                    Circuit permettant la génération d'impulsions (Scan Generator), réalisé en technologie C-MOS ,
                                 sous forme de circuit intégré monolithique digital , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                                 extérieures n'excèdent pas 25 x 25 mm , comportant au maximum 68 broches de connexion et
                                 portant :
                                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                                      suivantes :
                                      705
                                      706
                                      ou
                                 — un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits satisfaisant à la présente
                                      description
                                 Ce circuit est destiné à la fabrication de caméras de télévision couleur portatives ( a )                  0
 ( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
       matière .
 ---pagebreak--- N° L 346 / 38                         Journal officiel des Communautés européennes                                        23 . 12 . 85
        Numéro du                                                                                                       Taux des droits
       tarif douanier                                     Désignation des marchandises                                    autonomes
          commun                                                                                                             (%)
ex 85.21 D II         Mémoire statique à lecture-écriture réalisée en technique bipolaire ( S-RAM bipolaires ) sous
                      forme d'un circuit intégré monolithique consistant en un substrat équipé de 1 ou 2 puces d'une
                      capacité de mémorisation unitaire de 1 Kbit , enserrée dans un boîtier dont les dimensions
                      maximales n'excèdent pas 13 x 13 mm , comportant au maximum 23 broches de connexion et
                      portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                          suivantes :
                          770639
                          770823
                          5120360
                          7379769
                          ou
                      — un autre sigle d'identification se rapportant à des mémoires statiques à lecture-écriture qui
                          satisfont à la présente description                                                                  0
ex 85.21 D II         Mémoire statique de lecture-écriture à accès aléatoire constituée de deux niveaux de substrats
                      superposés , munis chacun d'une ou deux mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire ,
                      réalisées en technologie bipolaire ( S-RAM ), sous forme de circuits intégrés monolithiques ayant
                      chacun une capacité de mémorisation de 1 Kbit et une capacité de mémorisation totale
                      n'excédant pas 4 Kbits , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas
                      supérieures à 13 x 13 mm , comportant au maximum 23 broches de connexion et portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                          suivantes :
                          770965
                          4599497
                          7379442
                          ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires statistiques à lecture-écriture
                          qui satisfont à la présente description                                                              0
ex 85.21 D II         Synthétiseur programmable de signaux numériques réalisé en technologie N-MOS ayant 32
                      générateurs de fréquence lesquels génèrent 8 notes chacun , permettant en sortie simultanée un
                      maximum de 160 notes , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier
                      dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 25 x 25 mm , comportant au
                      maximum 68 broches de connexion ou points de contact et portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de lettres suivan­
                          tes :
                          MEG
                          ou
                      — un autre sigle d'identification se rapportant à des synthétiseurs de signaux qui satisfont à la
                          présente description                                                                                 0
ex 85.21 D II         Circuit permettant la régénération des signaux modulés par impulsions codées , réalisé en
                      technique bipolaire , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier
                      comportant au maximum 16 broches de connexion et dont les dimensions extérieures
                      n'excèdent pas 10 x 21 mm et portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           XRIC 240
                           ou
                      — un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                           description                                                                                         0
ex 85.21 D II         Circuit électronique de contrôle , réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), sous
                       forme de circuit intégré monolithique , pour la commande de mémoire D-RAM assurant la
                       fonction de multiplexeur d'adresses et de générateur d'impulsion de cycle de commande, enserré
                       dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 62 mm , comportant au
                       maximum 48 broches de connexion ou 52 points de contact et portant :
 ---pagebreak--- 23 . 12 . 85                           Journal officiel des Communautés européennes                                         N° L 346 / 39
         Numéro du                                                                                                           Taux des droits
        tarif douanier                                      Désignation des marchandises                                       autonomes
           commun                                                                                                                 (% )
ex 85.21 D II              un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
(suite)                    suivante :
                           C 8208
                           ou
                           d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de contrôle D-RAM qui satisfont à
                           la présente description                                                                                 0
ex 85.21 D II          Micro-ordinateur monochip constitué d'une unité arithmétique logique à 8 bits, réalisé en
                       technologie C-MOS , constitué d'une mémoire de lecture ROM d'une capacité de mémorisation
                       de 128 Kbits et d'une mémoire de lecture et d'écriture à accès aléatoire RAM d'une capacité de
                       mémorisation de 2 Kbits , en forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont
                       les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 20 x 26 mm , comportant au maximum
                       80 broches de connexion et portant:
                       — un sigle d'identification consistant en / ou la combinaison alphanumérique suivante :
                           HD 6301 Y
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des micro-ordinateurs monochip qui satisfont
                           à la présente description                                                                               12
ex 85.21 D II          Circuit horloge / calendrier muni d'un oscillateur à cristaux de quartz , de registres chronométrés
                       indépendants et d'une horloge , réalisé en technologie C-MOS , en forme de circuit intégré
                       monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 7 x 20 mm ,
                       comportant au maximum 16 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           MM 58174 A , 58274
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits horloge / calendrier qui satisfont à
                           la présente description                                                                                  0
ex 85.21 D II          Circuit réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ) (Asynchronous Communication
                       Element) programmable pour la transmission et la réception de données sous forme asynchrone
                       se présentant sous la forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les
                       dimensions n'excèdent pas 16 x 54 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et
                       portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           INS 8250
                           WD 8250
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                           description                                                                                              0
ex 85.21 D II          Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire réalisé en technologie N-MOS (y
                       compris H-MOS ) en forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de
                       64K x 4 bits , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
                        17 x 34 mm , comportant au maximum 20 broches de connexion ou points de contact disposés
                       en 2 rangées parallèles (« dual in line ») et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                            TMS 4464            PD 41254             PD 41464            TMM 41464
                            M5M 4464            HM 50464             MB 81464
                            ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                           description                                                                                             10
 ---pagebreak--- N° L 346 / 40                         Journal officiel des Communautés européennes                                          23 . 12 . 85
        Numéro du                                                                                                         Taux des droits
       tarif douanier                                   Désignation des marchandises                                        autonomes
          commun                                                                                                               (% )
ex 85.21 D II         Circuit encodeur / décodeur utilisant le code «MANCHESTER » (MED ), permettand la
                      transmission ou la répétition des données en mode série , réalisé en technologie C-MOS , en
                      forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                      n'excèdent pas 16 x 33 mm , comportant au maximum 20 broches et portant:
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                          suivante :
                          HD 6409
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                          description                                                                                            0
ex 85.21 D II         Mémoire de lecture exclusivement programmable , effaçable aux rayons ultraviolets ( EPROM )
                      en forme de circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de 512 Kbits, enserrée
                      dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 20 x 42 mm , pourvu sur la face supérieure
                      d'une fenêtre en quartz et portant:
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                          suivante :
                          AM 27512
                          ou
                      — un autre sigle d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                          description                                                                                            0
ex 85.21 D II         Élément logique TTC en technologie bipolaire, ne comportant pas plus de six fonctions
                      logiques indépendantes l'une de l'autre et non reliées l'une à l'autre en forme de circuit intégré
                      monolithique enserré dans un boîtier ne comportant pas plus de 24 broches de connexion et
                      dont les dimensions n'excèdent pas 17 x 34 mm. Le boîtier porte:
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                          riques suivantes :
                          SH 767 369
                          SH 998 088
                          ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des éléments logiques qui satisfont à la
                          présente description                                                                                   0
ex 85.21 D II         Circuit séparateur de données pour disques rigides , sous forme de circuit intégré monolithique ,
                      dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 33 x 8 mm , et pourvu d'un maximum de
                      24 broches de connexion :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant les combinaisons alphanumériques
                          suivantes :
                          DP 8460-2 ,         DP 8460-3 ,        DP 8460-4
                          ou
                      — d'autres sigles d'identification qui satisfont à la présente description                                 0
ex 85.21 D II         Circuit de commande et d'interface pour unité centrale , ( CPU - Controller) réalisé en technologie
                      HC-MOS , se présentant sous la forme d'un circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier
                      dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 25 x 25 mm , comprenant au maximum
                      68 broches de connexion et portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant les combinaisons alphanumériques
                          suivantes :
                          FE 2000
                          LIA 0392
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de commande et d'interface
                          présentant les caractéristiques décrites ci-dessus                                                     0
 ---pagebreak--- 23 . 12 . 85                          Journal officiel des Communautés européennes                                      N° L 346 / 41
        Numéro du                                                                                                        Taux des droits
       tarif douanier                                    Désignation des marchandises                                      autonomes
          commun                                                                                                               %
ex 85.21 D II         Circuit de contrôle pour disques souples (Floppy dise controller) réalisé en technologie C-MOS ,
                      sous forme de circuit intégré monolithique contenu dans un boîtier dont les dimensions
                      extérieures n'excèdent pas 16 x 62 mm , comprenant au maximum 48 broches de connexion et
                      portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                          riques suivantes :
                          FE 2100
                          G 70360-33
                      — un autre sigle d'identification se rapportant à un circuit d'adaptation présentant les
                          caractéristiques décrites ci-dessus                                                                  8,5
ex 85.21 D II         Codeur-décodeur à modulation par impulsion codée ( MIC) et filtre , réalisé en technologie
                      N-MOS (y compris H-MOS ), sous la forme d'un circuit intégré monolithique , consistant en un
                      Codée MIC totalement intégré doté de filtres de réception / transmission , inséré dans un boîtier
                      dont les dimensions extérieures ne dépassent pas 10 x 23 mm , comportant au maximum 16
                      broches de connexion et portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant les combinaisons numériques
                          suivantes :
                           2916
                           2917
                           ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des codeurs-décodeurs et filtres MIC qui
                          satisfont à la présente description                                                                   5,5
ex 85.21 D II         Circuit intégré monolithique à six canaux permettant l'amplification et la conversion des
                      signaux de lecture et la conversion des signaux d'écriture pour disques rigides enserré dans un
                      boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 19 x 38 mm comportant au maximum
                      28 broches ou points de contact et portant:
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                          suivante :
                           SSI 540
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                           description                                                                                          0
ex 85.21 D II         Circuit de pilotage à 8 canaux permettant le maintien d'une traction constante des
                      électro-aimants , réalisé en technologie C-MOS , avec diodes incorporées et une mémoire de 8
                      bits , sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions
                      n'excèdent pas 9 x 28 mm , comportant au maximum 22 broches de connexion et portant:
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           UCN 5801
                           ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des microcircuits qui satisfont à la présente
                           description                                                                                          0
ex 85.21 D II         Circuit de pilotage à 4 canaux permettant le maintien d'une traction constante des
                      électro-aimants réalisé en technologie C-MOS , avec diodes incorporées et une mémoire de 4
                      bits , sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions
                      n'excèdent pas 7 x 22 mm , comportant au maximum 16 broches de connexion et portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           UCN 5813
                           ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des microcircuits qui satisfont à la présente
                           description                                                                                           0
 ---pagebreak--- N 0 L 346 / 42                        Journal officiel des Communautés européennes                                           23 . 12 . 85
        Numéro du                                                                                                          Taux des droits
       tarif douanier                                     Désignation des marchandises                                       autonomes
          commun                                                                                                                (% )
ex 85.21 D II         Circuit électronique pour la synchronisation de signaux entre la plaque utilisateur et la plaque
                      d'unité centrale d'un système téléphonique , en forme de circuit intégré monolithique enserré
                      dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 14 x 37 mm , comportant au maximum 28
                      broches de connexion et portant:
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                          suivante :
                          QMV 18 CW 1
                          ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des microcircuits qui satisfont à la présente
                          description                                                                                           8,5
ex 85.21 DU           Circuit intégré monolithique pour la lecture et distribution de signaux logiques , pour centrales
                      téléphoniques , enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 14 x 53 mm ,
                      comportant au maximum 40 broches de connexion et portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                          suivante :
                          QMV 16 BW 1
                          ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits intégrés qui satisfont à la présente
                          description                                                                                            8,5
ex 85.21 D II         Circuit intégré monolithique d'interface pour circuits téléphoniques destiné à la modulation
                      d'impulsions en code ( PCM ), réalisé en technologie C-MOS , avec fonctions de codage ,
                      décodage et filtre , d'une vitesse de traitement de 2,565 Mhz , enserré dans un boîtier dont les
                      dimensions n'excèdent pas 10 x 28 mm , comportant au maximum 22 broches de connexion et
                      portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                          suivante :
                          QMV 81 AD 1
                          ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits intégrés qui satisfont à la présente
                          description                                                                                            8,5
ex 85.21 D II         Circuit intégré monolithique à 6 canaux , permettant la génération de signaux d'écriture et de
                      lecture pour des unités magnétiques à disques rigides , enserré dans un boîtier dont les
                      dimensions extérieures n'excèdent pas 13 x 13 mm , comportant au maximum 28 broches de
                      connexion et portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                          suivante :
                          SSI 117
                          ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                          description                                                                                             0
ex 85.21 D II         Mémoire morte à lecture exclusivement (PROM ), programmable , non effaçable, d'une capacité
                      de mémorisation de 16 Kbits se présentant sous forme de circuit intégré monolithique , enserré
                      dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 39 x 17 mm , comportant au
                      maximum 32 broches de connexion ou points de contact et portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant les combinaisons alphanumériques
                          suivantes :
                          27 PS 191 A          7 C 245             7 C 292
                          29683                7 C 291             HM 6616
                          ou
                        - d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présent*
                          description                                                                                             0
 ---pagebreak--- 23 . 12 . 85                                   Journal officiel des Communautés européennes                                         N° L 346 / 43
         Numéro du                                                                                                                   Taux des droits
        tarif douanier                                               Désignation des marchandises                                      autonomes
           commun                                                                                                                          %
ex 85.21 D II                   Amplificateur pour une gamme de signaux de 0 à 60 khz , ayant un coefficient de perte
                                n'excédant pas 0,3 |iA , sous forme de circuit intégré monolithique analogique, enserré dans un
                                boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 26 x 13 x 6 mm , comportant au maximum 18
                                broches de connexion et portant :
                                — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                    suivante :
                                    ISO 100
                                    ou
                                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des amplificateurs qui satisfont à la présente
                                    description
                                Cet amplificateur est destiné à être intégré dans les centraux téléphoniques ( a )                         0
ex 85.21 D II                   Diode émettrice de lumière à base de gallium semi-conducteur , enserré dans un boîtier dont les
                                dimensions extérieures n'excèdent pas 20 x 21 mm , comportant 2 broches de connexion et
                                portant :
                                — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                                    riques suivantes :
                                    LT 9305         LT 9306
                                    SLF 209         SLF 909
                                    ou
                                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des diodes émettrices de lumière qui satisfont
                                    à la présente description
                                Ce dispositif est destiné à la fabrication d'appareils d'enregistrement ou de reproduction du son
                                ou d'appareils récepteurs radio ( a )                                                                       0
ex 85.21 D II                   Micro-ordinateur monochip réalisé en technologie C-MOS , enforme de circuit intégré
                                monolithique , consistant en une unité arithmétique logique ( ALU ), d'une organisation de 4 bits ,
                                d'une mémoire à lecture exclusivement ( ROM ), d'une capacité de mémorisation de 2 K x 8 bits ,
                                d'un générateur multifréquence (DTMF ), d'une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire
                                ( RAM ), d'une capacité de mémorisation de 1 Kbit , d'une mémoire à lecture-écriture à accès
                                aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation de 512 bits et de deux registres de 12 bits ,
                                enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 15 x 40 mm ,
                                comportant au maximum 42 broches de connexion et portant:
                                — un sigle d'identification consistant en la combinaison alphanumérique suivante:
                                    T 6978
                                    ou
                                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des dispositifs qui satisfont à la présente
                                    description                                                                                             0
ex 85.21 D II                   Mémoire FIFO ( First In/First Out) asynchrone réalisée en technologie C-MOS , en         forme de
                                circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de 64 x 4 bits ou 64         x 5 bits ,
                                enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 11 x              24 mm ,
                                comportant au maximum 18 broches de connexion et portant :
                                — un sigle d'identification consistant en / ou comportant une des combinaisons           alphanu­
                                    mériques suivantes :
                                    CY7C401
                                    CY7C402
                                    CY7C403
                                    CY7C404
                                    CY 3341
                                    ou
                                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des dispositifs qui satisfont à la présente
                                    description                                                                                             0
ex 85.21 D II                   Mémoire statique à accès aléatoire réalisée en technologie C-MOS (C-MOS S-RAM ), en forme
                                de circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de 16 Kbits, ayant un temps
                                d'accès maximal de 45 nanosecondes , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                                n'excèdent pas 9 x 27 mm , comportant au maximum 20 broches de connexion ou points de
                                contact et portant :
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
      matière .
 ---pagebreak--- N° L 346 / 44                                    Journal officiel des Communautés européennes                                            23 . 12 . 85
          Numéro du                                                                                                                    Taux des droits
         tarif douanier                                              Désignation des marchandises                                        autonomes
            commun                                                                                                                          (% )
ex 85.21 D II                    — un sigle d'identification consistant en / ou comportant l'une des combinaisons alphanumé­
(suite)                              riques suivantes :
                                     CY7C168
                                     CY7C169
                                     ou
                                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des dispositifs qui satisfont à la présente
                                     description                                                                                              0
ex 85.21 D II                    Mémoire statique à accès aléatoire réalisée en technologie C-MOS ( C-MOS S-RAM ), en forme
                                 de circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de 16 x 4 bits , ayant un temps
                                 d'accès maximal de 35 nanosecondes , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                                 n'excèdent pas 9 x 21 mm , comportant au maximum 16 broches de connexion et portant:
                                 — un sigle d'identification consistant en / ou comportant une des combinaisons alphanuméri­
                                     ques suivantes :
                                     CY7C189
                                     CY7C190
                                     CY74S189
                                     CY54S189
                                     CY27S03
                                     CY27507
                                     ou
                                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des dispositifs qui satisfont à la présente
                                     description                                                                                              0
ex 85.21 D II                    Mémoire statique à accès aléatoire réalisée en technologie C-MOS , en forme de circuit intégré
                                 monolithique d'une capacité de mémorisation de 256 x 4 bits , ayant un temps d'accès maximal
                                 de 60 nanosecondes , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 12
                                  x 29 mm , comportant au maximum 22 broches de connexion et portant :
                                 — un sigle d'identification consistant / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                     suivantes :
                                     CY7C122
                                     CY 93422 / 93L422
                                     ou
                                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des dispositifs qui satisfont à la présente
                                     description                                                                                              0
ex 85.21 E                       Grilles , cathodes et éléments de tungstène recouvert de matériel isolant , destinés à la fabrication
                                 de canons à électrons pour tubes à rayons cathodiques monochromes ( a )                                      0
ex 90.02 B                       Inverseur d'images constitué par un assemblage de fibres optiques                                            0
ex 90.19 A III                   Valvules cardiaques , leurs parties et pièces détachées                                                      0
ex 90.19 B II                    Dispositifs de lecture portatifs pour malvoyants dans lesquels une caméra à fibres optiques
                                 balaie un document et transmet une image agrandie sur un écran de visualisation , leurs parties et
                                 pièces détachées                                                                                             3
ex 91.11 C II                    Ensemble constitué par un circuit imprimé sur lequel sont montés un circuit de montre au
et / ou ex 91.11 F               moins , un résonateur à quartz et au moins un condensateur , dont l'épaisseur n'est pas supérieure
                                 à 5 mm , destiné à la fabrication des produits relevant du chapitre 91 ( a )                                 0
ex 91.11 F                       Ensemble constitué d'un circuit imprimé sur lequel est monté un circuit de montre dont
                                 l'épaisseur n'excède pas 5 mm , destiné à la fabrication des produits relevant du cha­
                                 pitre 91 ( a )                                                                                               0
 ex 98.04 A II                   Pointes non fibreuses en matière plastique pour marqueurs , comportant un canal interne                      0
 ( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
       matière .