CELEX: 31990R3137
Language: fr
Date: 1990-11-01 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n° 3137/90 de la Commission, du 30 octobre 1990, modifiant le règlement (CEE) n° 1207/90 fixant les montants compensatoires monétaires dans le secteur agricole ainsi que certains coefficients nécessaires à leur application

1 . 11 . 90                                    Journal officiel des Communautés européennes                             N    L 305 / 1
                                                                       I
                                     (Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité)
                                      RÈGLEMENT (CEE) N° 3137/90 DE LA COMMISSION
                                       '                      du 30 octobre 1990
                   . modifiant le règlement (CEE) n° 1207/90 fixant les montants compensatoires monétaires
                        dans le secteur agricole ainsi que certains coefficients nécessaires à leur application
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS                                             taires ; que, en application de l'article 8 du règlement
EUROPÉENNES,                                                              (CEE) n 0 3153 /85 de la Commission ('), modifié en
                                                                          dernier lieu par le règlement (CEE) n° 3672/89 (,0), dans
                                                                          le cas où il existe des écarts monétaires réels différenciés
vu le traité instituant la Communauté économique euro­                    selon les produits pour un État membre, tous les
péenne,                                                                   montants compensatoires monétaires sont à modifier si
                                                                          l'écart monétaire appliqué est modifié ou refixé pour un
                                                                          des produits concernés comme suite à une modification
vu le règlement (CEE) n0 1677/85 du Conseil, du 11                        des taux de conversion retenus pour le calcul des écarts
juin 1985, relatif aux montants compensatoires moné­                      monétaires ; que la modification du taux de conversion
taires dans le secteur agricole (*), modifié en dernier lieu              pour le secteur de l'huile d'olive conduit dès lors à modi­
par le règlement (CEE) n° 2205 /90 (2), et notamment                      fier les montants compensatoires monétaires pour les
son article 12,                                                           autres secteurs pour l'Espagne, le Royaume-Uni et la
                                                                          Grèce ;
vu le règlement (CEE) n° 3155/ 85 de la Commission, du                    considérant que, pour la drachme grecque, la livre ster­
 11 novembre 1985, instaurant la fixation à l'avance des                  ling, la lire italienne, la peseta espagnole et l'escudo
montants compensatoires monétaires (3), modifié en                        portugais, les montants compensatoires monétaires sont
dernier lieu par le règlement (CEE) n0 3247/89 (4), et                    calculés sur la base des cours de la période de référence
notamment son article 6,                                                  du 17 au 23 octobre 1990 ;
                                                                          considérant que les mesurés prévues au présent règlement
considérant que le règlement (CEE) n0 1678/85 du                          sont conformes à l'avis du comité de gestion des matières
Conseil (5), modifié en dernier lieu par le règlement .                   grasses,
(CEE) n° 3136/90 (6), a fixé les taux de conversion à
appliquer dans le secteur agricole ;                                      A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
                                                                                                 Article premier
considérant que les montants compensatoires monétaires
instaurés par le règlement (CEE) n0 1677 / 85 ont été                     Le règlement (CEE) n0 1207/90 est modifié comme suit :
fixés par le règlement (CEE) n° 1207/90 de la Commis­
sion ('), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE)                  1 ) La colonne «Espagne» des parties 1 , 3, 5, 7 et 8 de
n° 3066/90 (8);                                                               l'annexe I est remplacée par celle figurant à l'annexe I
                                                                              du présent règlement.
considérant que des nouveaux taux de conversion agri­                     2) Les colonnes «Grèce» et «Royaume Uni» de la partie
coles, prenant effet au 1 er novembre 1990, ont été fixés                     10 de l'annexe I sont remplacées par celles figurant à
pour le secteur de l'huile d'olive ; qu'il convient de modi­                  l'annexe I du présent règlement.
fier en conséquence les montants compensatoires moné
                                                                          3) L'annexe II est remplacée par l'annexe II du présent
                                                                              règlement.
  ') JO   n° L 164   du 24.  6. 1985 , p. 6.
 J)  JO   n° L 201   du 31 . 7. 1990, p. 9.                                                         Article 2
 J)  JO   n° L 310   du 21 . 11 . 1985, p. 22 .
 4)  JO   n° L 314   du 28 . 10. 1989, p. 51 .                            Le présent règlement entre en vigueur le 1 er novembre
 5)  JO   n° L 164   du 24.  6. 1985, p. 11 .                             1990 .
 ')  JO   n° L 299   du 30.  10. 1990, p. 42 .
 7)  JO   n° L 122   du 14.  5. 1990, p. 1 .
 ')  JO   n° L 298   du 29.  10. 1990, p. 1 .                              O JO n0 L 310 du 21 . 11 . 1985, p. 4.
                                                                          H JO n0 L 358 du 8 . 12. 1989, p. 28 .
 ---pagebreak--- N L 305 /2                      Journal officiel des Communautés européennes                     1 . 11 . 90
           Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable
           dans tout État membre.
           Fait à Bruxelles, le 30 octobre 1990 .
                                                                         Par la Commission
                                                                         Ray MAC SHARRY
                                                                      Membre de la Commission.
                                                         §
 ---pagebreak--- 1 . 11 . 90                                      Journal officiel des Communautés européennes                                         N0 L 305 /3
                                                                        ANNEXE /
                                                                        PARTIE 1
                                                              SECTEUR DES CÉRÉALES
                                                         Montants compensatoires monétaires
                                                     Positifs                                                Négatifs
                                          République Pays-Bas   Espagne     Royaume­ Belgique/ Danemark Italie     France Grèce Irlande   Portugal
                          Code
     Code NC    Tableau
                        additionnel
                                    Notes  fédérale                           Uni     Luxem­
                                          d'Allema­                                    bourg
                                             gne
                                             DM         FI         Pta         £     FB/Flux     Dkr      Ut         FF    DR     £ Irl     Esc
                                                               — 1 000 kg -
     0709 90 60                                                  601,08
     0712 90 19                                                  601,08
     1001 10 10                                                  758,57
     1001 10 90                                                  758,57
     1001 90 91                                                  601,08
     1001 90 99                                                  601,08
     1002 00 00                                                  571,05
     1003 00 10                                                  571,05
     1003 00 90                                                  571,05
     1004 00 10                                                  548,21
     1004 00 90                                                  548,21
     1005 10 90                                                  601,08
    J 005 90 00                                                  601,08
     1007 00 90                                                  571,05
     1008 20 00                                                  571,05
     110i 00 00                                                  728,74
     1102 10 00                                                  686,69
     1102 20 10                                                  841,52
     1102 20 90                                                  270,49
     1102 90 10                                                  582,47
     1102 90 30                                                  559,17
     1102 90 90  11-1     7285                                   582,47
                 11-1     7286                                   582,47
     1103 11 10                                                  952,94
     1103 11 90                                                  787,04
     1103 12 00                                                  767,49
     1103 13 11  11-2     7287                                   871,57
     1103 13 19  11-3     7288                                   871,57
                 11-3     7289                                   871,57
     1103 13 90                                                  613,11
     1103 19 10                                                  582,47
     1103 19 30                                                  799,47
     1103 19 90  11-1     7285                                   582,47
                 11-1     7286                                   582,47
     1103 21 00                                                  613,11
     1103 29 10                                                  582,47
     1103 29 20                                                  582,47
 ---pagebreak--- N0 L 305 / 4                                  Journal officiel des Communautés européennes                                         1 . 11 . 90
                                                  Positifs                                              Négatifs
                       Code            République Pays-Bas   Espagne    Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande   Portugal
   Code NC   Tableau
                     additionnel
                                 Notes  fédérale                          Uni     Luxem­
                                       d'Allema­                                   bourg
                                          gne
                                          DM         FI        Pta         £     FB/Flux     Dkr      Lit       FF    DR     £ Irl     Esc
                                                           — 1 000 kg -
  1103 29 30                                                  559,17
  1103 29 40                                                  613,11
  1103 29 90  11-1     7285                                   582,47
              11-1     7286                                   582,47
  1104 11 10                                                  582,47
  1104 1190                                                   799,47
  1104 12 10                                                  559,17
  1104 12 90                                                  986,78
  1104 19 10                                                  613,11
  1104 19 30                                                  582,47
  1104 19 50                                                  661,19
  1104 19 99  11-1     7285                                 . 5^2,47
              11-1     7286                                   582,47
  1104 21 10                                                  582,47
  1104 21 30                                                  799,47
  1104 21 50                                                  913,68
  1104 21 90                                                  582,47
  1104 22 10  11-7     7158                                   559,17
              11-7     7159                                   986,78
  1104 22 30                                                  767.49
  1104 22 50                                                  559,17
  1104 22 90                                                  559,17
  1104 23 10                                                  613,11
  1104 23 30                                                  613,11
  110423 90                                                   613,11
  1104 29 11                                                  613,11
  1104 29 15                                                  582,47
  1104 29 19  11-4     7290                                   582,47
              11-4     7291                                   582,47
  1104 29 31                                                  613,11
  1104 29 35                                                  582,47
  1104 29 39  11-4     7290                                   582,47
              11-4     7291                                   582,47
  1104 29 91                                                  613,11
  1104 29 95                                                  582,47
  1104 29 99  11-1     7285                                   582,47
              11-1     7286                                   582,47
  1104 30 10                                                  450,81
  1104 30 90                                                  180,33
  1107 10 11                                               1 069,93
  1107 10 19                                                  799,44
  1107 10 91                                               1 016,47
  1107 10 99                                                  759.50
  1107 20 00                                                  885,13
  1108 11 00  11-5     7294                                1 015,83
 ---pagebreak---   1 . 11 . 90                                            Journal officiel des Communautés européennes                                       N0 L 305 / 5
                                                             Positifs    '                                         Négatifs
                                                  République Pays-Bas   Espagne   Royaume­ Belgique/ Danemark Italie     France Grèce Irlande   Portugal
                              Code
       Code NC      Tableau
                            additionnel
                                          Notes    fédérale                         Uni     Luxem­
                                                  d'Allema­                                  bourg
                                                     gne
                                                     DM         FI         Pta       £     FB/Flux     Dkr      Lit        FF    DR     £ Irl     Esc
                                        \                             — 1 000 kg —
       1108 11 00    11-5     7295         O                           1 015,83
       1108 12 00    11-5     7294      \                                907,64
                     11-5     7295         O                             907,64
       1108 13 00    11-6     7296      \                                907,64
                     11-6 .   7297         C)                            907,64
       1108 14 00    11-5     7294      \                                907,64
l                    11-5     7295         o                             907,64
       1108 19 90    11-5     7294      \                                907,64
                     11-5   . 7295         O                             907,64
       1109 00 00 I                     \                              1 382,49
       1702 30 91    17-9     7318      l                             1 184,13
       1702 30 99    17-9     7318 l                                     907,64
       1702 40 90 l                     \                                907,64
       1702 90 50 ll                    \                                907,64
       1702 90 75 llI                   I                              1 238,23
       1702 90 79 l                     \                                 865,56
      2106 90 55  llI                   \                                907,64
      2302 10 10     23-1     7622 l                                       —
                     23-1     7623 l            I                         248,25
      2302 10 90  I\        lll                                           514,23
       2302 20 10 llII\                                                  248,25
       2302 20 90 llIl\                                                   514,23
       2302 30 10 Illl\                                                  248,25
      2302 30 90  IIII\                                                  531,97
      2302 40 10  IIII\                                                  248,25
      2302 40 90  llIll                                                  531,97
       2303 10 11 Illll                                                1 202,17
       2309 10 11    23-2     7624         C)                              —
                     23-2     7625         O                               72,13
       2309 10 13    23-8     7541        OO                               —
                     23-8     7542        oo                              842,23
                     23-8     7543        00                           1 684,46
                     23-8     7547        00                               —
                     23-8     7548        00                           1 470,69
I                    23-8     7549        oo                          2 941,39
                     23-8     7550        oo                               72,13
                     23-8     7551        oo                             914,36
I                    23-8     7552        oo                           1 756,59
l                    23-8     7629        oo    \                          72,13
                     23-8     7630        00                           1 542,82
                     23-8     7631        oo                          3 013,52
       2309 10 31    23-3     7624         0                               —
                     23-3     7691         0                              228,41
                                                                                                                        s
       2309 10 33    23-9     7541        00                               —
                     23-9     7542        oo    I                         842,23
 ---pagebreak---   N0 L 305 /6                                     Journal officiel des Communautés européennes                                          1 . 11 . 90
                                                      Positifs                                               Négatifs
                                           République Pays-Bas   Espagne    Royaume­ Belgique/ Danemark Italie     France Grèce Irlande   Portugal
                           Code
     Code NC   Tableau
                       additionnel
                                   Notes    fédérale                          Uni     Luxem­
                                           d'Allema­                                   bourg
                                              gne
                                              DM         FI        Pta         £     FB/Flux     Dkr     Lit         FF    DR     £ Irl     Esc
I                                        \                     — 1 000 kg -
    2309 10 33  23-9       7543    00                           1 684,46
                23-9       7547    00                              —
                23-9       7548    00                           1 470,69
\               23-9       7549    00    I                     2 941,39
                23-9       7645    oo                             228,41
l               23-9     • 7646    00                           1 070,64
                23-9       764 7   oo                           1 912,87
                23-9       7651    oo                             228,41
                23-9       7652    00                           1 699,10
                23-9       7653    00                          3 169,80
    2309 10 51  23-4       7624     O                              —
                23-4       7692     O                             450,81
    2309 10 53 23-10       7541    00                              —
               23-10       7542    00                             842,23
               23-10       7543    00                          1 684,46
               23-10       7547    00                              —
\              23-10       7548    00                          1 470,69
               23-10       7549    00    I                     2 941,39
               23-10       7654    00                             450,81
               23-10       7655    00                          1 293,04
l              23-10      7656     00                          2 135,27
               23-10      7660     00                             450,81
               23-10      7661     00                          1 921,50
               23-10      7662     00                          3 392,20
    2309 90 31  23-5      7624      0                              —
                23-5      7693      0                              72,13
    2309 90 33 23-11      7541     oo                              —
               23-11      7542     00                             842,23
               23-11      7543     oo                          1 684,46
               23-11      7547     00                              —
               23-11      7548     00                          1 470,69
               23-11      7549     00                          2 941,39
               23-11      7663     00                              72,13
               23-11      7664     oo                             914,36
               23-11      7665     00                          1 756,59
               23-11      7669     00                              72,13
               23-11      7670     oo                          1 542,82
               23-11      7671     00                          3 013,52
    2309 90 41  23-6      7624      0                              —
                23-6      7694      o                             228,41
    2309 90 43 23-12      7541     00                              —
               23-12      7542     00                             842,23
               23-12      7543     00                          1 684,46
               23-12      7547     00                              —
               23-12      7548     00                          1 470,69
 ---pagebreak---    1 . 11 . 90                                                Journal officiel des Communautés européennes                                         N0 L 305/7
                                                                   Positifs                                               Négatifs
                                                        République Pays-Bas   Espagne     Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande   Portugal
                                      Code
        Code NC           Tableau
                                    additionnel
                                                Notes    fédérale                           Uni     Luxem­
                                                        d'Allema­                                    bourg
                                                           gne
                                                           DM          FI       Pta          £     FB/Flux     Dkr     Lit        FF    DR     £ Irl     Esc
I                       I         I                   I                     - 1 000 kg­
       2309 90 43         23-12       7549      00    ll 2 941,39
                          23-12       7672      00    ll 228,41
                          23-12       7673      oo    \                      1 070,64
                          23-12       7674      oo    ll 1 912,87
                          23-12       7678      oo    \                        228,41
                          23-12       7679      00    ll 1 699,10
                          23-12       7680      oo    ll 3 169,80
       2309 90 51          23-7       7624       o    \                         —
                           23-7       7695       o    ll 450,81
       2309 90 53         23-13       7541      00    ll                        —
                          23-13       7542      00                   .         842,23
                          23-13       7543      00    \                     1 684,46
                          23-13       7547      oo    \                         — '
                          23-13       7548      oo    ll 1 470,69
                          23-13       7549      00    ll 2 941,39
                          23-13       7681      oo    ll 450,81
                          23-13       7682      00    ll 1 293,04
                          23-13       7683      oo    \                     2 135,27
                          23-13       7687      00    \                        450,81
                          23-13       7688      oo    \                     1  921,50  ' '
\                         23-13       7689      oo    l                     3 392,20
  (') Lors de l'accomplissement des formalités douanières, l'intéressé est tenu d'indiquer dans la déclaration prévue à cet effet la teneur soit en poids
       d'amidon (y compris, le cas échéant, de fécule) à l'état sec rapportée à 1 000 kilogrammes du produit, soit en poids de fécule (y compris, le cas
       échéant, d'amidon) à l'état sec rapportée à 1 000 kilogrammes au produit.
  (2) Lors de l'accomplissement des formalités douanières, l'intéressé est tenu d'indiquer, dans la déclaration prévue à cet effet, notamment la teneur en
       poids réelle, par tonne de produit fini, de :                                                                                       v
       — lait en poudre ou granulé (à l'exclusion du lactosérum),
       — lactosérum en poudre ou granulé,
       — caséine et/ou caséinate ajoutés.
  (') Lors de l'accomplissement des formalités douanières :
       — d'exportation effectuées dans un État membre à monnaie valorisée,
       — d'importation effectuées dans un État membre à monnaie dépréciée,
       — d'exportation effectuées dans un État membre faisant usage de la faculté prévue à l'article 10 du règlement (CEE) n0 1677/85,
       l'intéressé est tenu d'indiquer, dans la déclaration prévue à cet effet, la composition complète du produit avec précision de la teneur en poids par
       code NC, de chaque produit non laitier incorporé.
 ---pagebreak--- N° L 305 / 8                                   Journal officiel des Communautés européennes                                            1 . 11 . 90
                                                                        PARTIE 3
                                                      SECTEUR DE LA VIANDE BOVINE
                                                        Montants compensatoires monétaires
                                                    Positifs                                                Négatifs
                                         République Pays-Bas    Espagne    Royaume­ Belgique/ Danemark Italie     France Grèce Irlande    Portugal
                         Code
   Code NC    Tableau
                      additionnel
                                  Notes   fédérale                             Uni   Luxem­
                                         d'Allema­                                    bourg
                                            gne
                                            DM         FI         Pta           £   FB/Flux     Dkr      Lit        FF    DR     £ Irl      Esc
                                                          — 100 kg poids vif -
  0102 90 10                        C)                           787,46
  0102 90 31                        O                            787,46
  0102 90 33                        C)                           787,46
  0102 90 35                        0                            787,46
  0102 90 37                                                     787,46
                                                          — 100 kg poids net -
  0201 10 10                                                  1 496,17
  0201 10 90                                                  1 496,17
  0201 20 21                                                  1 496,17
  0201 20 29                                                  1 496,17
  0201 20 31                                                  1 196,93
  0201 20 39                                                  1 196,93
  0201 20 51                                                  1 795,40
  0201 20 59                                                  1 795,40
  020,1 20 90                                                 1 196,93
  0201 30 00                                                  2 047,39
  0202 10 00                                                  1 330,80
  0202 20 10                        O                         1 330,80
  0202 20 30   02-1     7014                                     212,93
               02-1     7018                                     212,93
               02-1     7019        O                         1 064,64
  0202 20 50   02-1     7014                                     332,70
               02-1     7018                                     332,70
               02-1     7019        O                         1 663,50
  0202 20 90                        O                         1 064,64
  0202 30 10                        O                         1 663,50
  0202 30 50                      (2)(J)                      1 663,50
  0202 30 90   02-2     7034                                    332,70
               02-2     7038        C)                        1 663,50
  0206 10 95                                                  2 047,39
  0206 29 91                                                  1 663,50
  0210 20 10                                                . 1 196,93
  0210 20 90                                                  1 708,78
  0210 90 41                                                  1 708,78 '
  0210 90 90                                                  1 708,78
  1602 50 10   16-4     7330                                  1 708,78
               16-4     7331                                  1 023,69
               16-4     7332                                    685,09
  1602 90 61   16-4     7332                                    685,09
 ---pagebreak--- 1 . 11 . 90                                      Journal officiel des Communautés européennes                                                N   L 305 /9
(*) Le montant compensatoire n'est pas appliqué dans la limite d'un contingent tarifaire annuel à octroyer par les autorités compétentes des Commu­
    nautés européennes :
    a) pour des génisses et vaches, autres que celles destinées à la boucherie, de la race grise, brune, «jaune tacheté du Simmental et du Pinzgau ;
    b) pour des taureaux, vaches et génisses, autres que ceux destinés à la boucherie, de la race tachetée du Simmental, de la race de Schwyz et de la
        race de Fribourg.
(J) Le montant compensatoire n'est pas appliqué :
    — dans la limite d'une quantité de 50 000 tonnes, exprimée en viande désossée, du contingent tarifaire annuel à octroyer par les autorités compé­
        tentes des Communautés européennes pour la viande bovine congelée,
    — dans la limite d'une quantité de 2 250 tonnes, exprimée en viande désossée, du contingent tarifaire annuel à octroyer par les autorités compé­
        tentes des Communautés européennes pour la viande de buffle congelée.
(') L'admission dans ce code NC est surbordonnée à la présentation d'un certificat délivré dans les conditions prévues par les autorités compétentes
    des Communautés européennes.
 ---pagebreak--- N0 L 305 / 10                                     Journal officiel des Communautés européennes                                       1 . 11 . 90
                                                                        PARTIE 5
                                                SECTEUR DU LAIT ET DES PRODUITS LAITIERS
                                                          Montants compensatoires monétaires
                                                      Positifs                                            Négatifs
                                           République Pays-Bas  Espagne   Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande   Portugal
                         Code
   Code NC    Tableau
                      additionnel
                                     Notes  fédérale                        Uni     Luxem­
                                           d'Allema­                                 bourg
                                              gne
                                              DM         FI       Pta        £     FB/Flux     Dkr     Lit        FF    DR     £ Irl     Esc
                                                               — 100 kg —
  0401          04-1    7058                                     a + e
  0402 10 11                                                     897,89
  0402 10 19    04-3    7059       ||
                04-3    7074                                     436,38
                04-3    7079       II                            897,89
  0402 10 91    04-4    7089       Il                            d+f
  0402 10 99    04-4    7089       ll                            d + f
  0402 21 11    04-2    7744       II                            a + c
  0402 21 17    04-6    7098       ll
                04-6    7099       II                            436,38
                04-6    7114       II                            a+c
  0402 21 19    04-2    7744       II                            a+c
  0402 21 91    04-2    7744       II                            a + c
  0402 21 99    04-2    7744       I                             a + c
  0402 29     . 04-2    7744       !!                          a+c + f
  0402 91       04-2    7744       II                            a + c
  0402 99       04-2    7744       l                           a+c+f
  0403 10 11    04-2    7744       \                             a+c
  0403 10 13    04-2    7744       ll                            a + c
  0403 10 19    04-2    7744     • ll                            a + c
  0403 10 31   04-2     7744       \                           a+c+f
  0403 10 33    04-2    7744       \                           a + c+f
  0403 10 39    04-2    7744       \                           a+c+f
  0403 90 11    04-5    7093       \
                04-5    7094       l                            436,38
                04-5    7097       \                             897,89
  0403 90 13    04-6    7098       l
                04-6    7099       l                             436,38
                04-6    7114       \                             a+c
  0403 90 19    04-2    7744       \                             a + c
  0403 90 31    04-4    7089       \                             d + f
  0403 90 33   04-2     7744       \                           a+c + f
  0403 90 39   04-2     7744       l                           a+c+f
  0403 90 51    04-2    77 44      \                             a + c
  0403 90 53   04-2     7744       \                             a + c
  0403 90 59   04-2     7744       \                             a + c
  0403 90 61   04-2     7744       \                           a+c + f
  0403 90 63   04-2     7744                                   a+c + f
  0403 90 69   04-2     7744                                   a+c+f
 ---pagebreak--- 1 . 11 . 90                                          Journal officiel des Communautés européennes                                      N0 L 305 / 11
                                                         Positifs                                               Négatifs
                                              République Pays-Bas  Espagne   Royaume­ . Belgique/ Danemark Italie     France Grèce Irlande  Portugal
                              Code                                                       Luxem­
     Code NC    Tableau
                          additionnel
                                        Notes  fédérale                        Uni
                                              d'Allema­                                   bourg
                                                 gne
                                                 DM         Fl        Pta       £       FB/Flux     Dkr      Lit        FF    DR     £ Irl    Esc
                        \             \                           — 100 kg —
    0404 90 11   04-2        7744     \                              a+c
    0404 90 13   04-2        7744     \                              a+c
    0404 90 19   04-2        7744                                    a+c
    0404 90 31   04-2        7744     \                              a + c
    0404 90 33   04-2        7744     \                              a+c
    0404 90 39   04-2        7744     \                              a + c
    0404 90 51   04-2        7744     \                            a+c + f
    0404 90 53   04-2        7744     \                            a+c+f
     0404 90 59  04-2        7744     \                            a+c + f
     0404 90 91  04-2        7744     \                            a+c + f
     0404 90 93  04-2        7744     \                            a+c+f
     0404 90 99  04-2         7744    \                            a+c+f
     0405        04-7        7118     \                             541,22
                 04-7         7119    l                             554,75
                 04-7         7134    l                             580,97
                 04-7         7138    ll                            595,50
                 04-7         7139    II                            664,34
                 04-7         7154    \                             680,95
                 04-7         7189    II                          1 282,50
                 04-7         7193    ll                          1 314,57
                 04-7         7194    II                           b x coef
                 04-7         7197    \                               —
                 04-7         7198    ll                           b x coef
                 04-7         7199    II                              —
                 04-7         7214    II                           b x coef
                 04-7         7218    Il                              —
                 04-7         7225    Il           ,
                                                                       b   '
                 04-7         7280    ll                           b x coef
                 04-7         7281                                    —
     0406 10 10  04-8         7226    li                              —
                 04-8         7227    \\                          1 150,76
                 04-8         7228 lll                            1 226,94
                 04-8       , 7229 ll                               791,15
                 04-8         7230 Il                               963,52
                 04-8         7231    ll                            359,61
                 04-8         7232 lll                              491,09
     0406 10 90  04-8         7226 ll                                 —
                 04-8         7228 IlI                            1 226,94
                 04-8         7230 ll                               963,52
                  04-8        7232 li                               491,09
     0406 20 10 lillll                                                —
     0406 20 90  04-9         7233 li                             1 226,94
                  04-9        7234 ll                             1 682,63
     0406 30 10  04-10        7235 Il                                 —
                 04-10        7236
                                      ll                             439,95
 ---pagebreak--- N  L 305 / 12                                         Journal officiel des Communautés européennes                                          1 . 11 . 90
                                                          Positifs                                             Négatifs
                                               République Pays-Bas    Espagne Royaume­ Belgique/ Danemark Italie     France Grèce   Irlande   Portugal
                           Code
   Code NC      Tableau
                        additionnel
                                       Notes    fédérale                        Uni     Luxem­
                                               d'Allema­                                 bourg
                                                  gne
                                                  DM         FI         Pta      £     FB/Flux     Dkr     Ut          FF    DR      £ Irl      Esc
              ll                             l                     — 100 kg —
  0406 30 10    04-10     7237      l                                  643,53
                04-10     7238      III ,                              933,95
                04-10     7239      ll                              1 107,57
  0406 30 31    04-10     7235      lil                                 —
                04-10     7236      II                                 439,95
                04-10     7237      Il                                 643,53
                04-10     7238      lil                                933,95
  0406 30 39    04-10     7235      li                                  —
                04-10     7238      IlI                                933,95
                04-10     7239      ll                              1 107,57
  0406 30 90  Il                                                    1 107,57
  0406 40 00    04-11     7240      li                                  —
                04-11     7241      Il\                             1 150,48
  0406 90 11    04-12     7242      ll                                 963,52
                04-12     7243      ll                                  —
                04-12     7244      \                               1 150,76
                04-12     7245      \                               1 226,94
                04-12     7246      \                                  791,15
                04-12     7247      \                                  963,52
  0406 90 13    04-13     7248      \
                04-13     7250      I                               1 433,91
  0406 90 15    04-13     7248      l                                   —
                04-13     7250      \                              1 433,91
  0406 90 17    04-13     7248      \                                   —
                04-13     7249      l                                  963,52
                04-13     7250      I                              1 433,91
  0406 90 19  I                     \                                 ' —
  0406 90 21    04-14     7251      \                                   —
                04-14     7252      \                              1 305,13
  0406 90 23    04-15     7254      \                                   —
                04-15     7255                                     1 150,76
                04-15     7256      \                              1 226,94
                04-15     7257                                        791,15
                04-15     7258                                        963,52                                                      \
  0406 90 25    04-15     7254                                          —
                04-15     7255                                     1 150,76
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                04-15    7257                                         791,15
                04-15    7258                                         963,52
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               04-15     7 255                                     1 150,76
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               04-15     7257                                         791,15
               04-15     7258                                         963,52
  0406 90 29   04-15     7253
                                    \                                   —
 ---pagebreak---   1 . 11 . 90                                          Journal officiel des Communautés européennes                                   N0 L 305 / 13
                                                           Positifs                                            Négatifs
                                                République Pays-Bas  Espagne   Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande  Portugal
                              Code
       Code NC     Tableau
                            additionnel
                                          Notes  fédérale                        Uni     Luxem­
                                                d'Allema­                                 bourg
                                                   gne
                                                   DM         FI       Pta        £     FB/Flux     Dkr      Lit       FF    DR    £ Irl     Esc
                  l        \            \                           — 100 kg —
      0406 90 29    04-15     7254                                     —
                    04-15     7255                                  1 150,76
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                    04-15     7257                                    791,15
                    04-15     7258                                    963,52
      0406 90 31    04-15     7253                                     —
                    04-15     7254      \                              —
                    04-15     7255      I                           1 150,76
                    04-15     7256      l                           1 226,94
                    04-15     7257      l                             791,15
                    04-15     7258      \                             963,52
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                    04-15     7254      \                              —
                    04-15     7255      l                           1 150,76
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                    04-15     7257      \                             791,15
                    04-15     7258      \                             963,52
       0406 90 35   04-16     7259      \                              —
                    04-16     7274      \                           1 150,76
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                    04-16     7279      l                             963,52
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l                   04-16     7274                                  1 150,76
                    04-16     7277      ll                          1 226,94
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                    04-15     7255      \\                          1150,76
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                    04-15     7258      Il                            963,52
       0406 90 61 \        ll                                          —
       0406 90 63          llII                                        —
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                     04-8      7227 li                              1 150,76
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                     04-8      7229                                   791,15
 ---pagebreak---   N0 L 305 / 14                                     Journal officiel des Communautés européennes                                        1 . 11 . 90
                                                        Positifs                                             Négatifs
                            Code             République Pays-Bas   Espagne  Royaume­ Belgique/ Danemark Italie     France Grèce Irlande   Portugal
     Code NC     Tableau
                         additionnel
                                       Notes  fédérale                        Uni     Luxem­
                                             d'Allema­                                 bourg
                                                gne
                                                DM         FI        Pu        £     FB/Flux     Dkr     Lit         FF    DR     £ Irl     Esc
                ll||ll\                                          — 100 kg —
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                 04-16     7274      li\                         1 150,76
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                 04-16     7274      Il                          1 150,76
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    0406 90 85  '04-16     7259      \                               —
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                 04-15     725 7     \                             791,15
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 ---pagebreak---   1 . 11 . 90                                           Journal officiel des Communautés européennes                                     N   L 305 / 15
                                                            Positifs                                              Négatifs
                                               République   Pays-Bas   Espagne   Royaume­ Belgique/ Danemark Italie     France Grèce Irlande   Portugal
                             Code
       Code NC    Tableau
                           additionnel
                                         Notes    fédérale                         Uni     Luxem­
                                                 d'Allema­                                  bourg
                                                    gne
                                                    DM         FI        Pu         £     FB/Flux     Dkr      Lit        FF    DR     £ Irl     Esc
                                       \                             — 100 kg —;
      0406 90 9.7  04-8      7228                                     1 226,94
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                   04-8      7232      l                                491,09
      0406 90 99   04-8      7226                                        —
                   04-8      7228                                     1 226,94
I                  04-8      7230                                       963,52
                   04-8      7232      l                                491,09
      2309 10 15  23-14      7553                                        84,22
I                 23-14      7554                                       168,45
                  23-14      7555                                       252,67
                  23-14      7556                                       315,84
                  23-14      755 7     \       '
                                                                        353,74
                  23-14      7558                                       379,00
                  23-14      7579      \                                147,07
                  23-14      7580      \                                294,14
                  23-14      7581      l                                441,21
                  23-14      7582      l                                551,51
              V   23-14      7583      \                                617,69
                  23-14      7584      I                                661,81
.]                23-14      7885      l                                 —
       2309 10 19 23-14      7553      \                                 84,22
                  23-14      7554      \                                168,45
                  23-14      7555      \                                252,67
                  23-14      7556      l                                315,84
                  23-14      7557      \                                353,74
                  23-14      7558      l                                379,00
                  23-14      7579      \                                147,07
                  23-14      7580      \                             , 294,14
                  23-14      7581      lll                              441,21
                  23*- 1 4   7582                                       551,51
                  23-14      7583      lll                              617,69
                  23-14      7584      ll                               661,81
                  23-14      7885      ll                                —
       2309 10 39  23-14     7553      ll                                84,22
                  23-14      7554      ll                               168,45
\                  23-14     7555      II                               252,67
                  23-14      7556      Il                               315,84
                   23-14     7557      II                               353,74
                  23-14      7558      II                               379,00
                   23-14     7579      II                               147,07
                   23-14     7580      Il                               294,14
                   23-14     7581      ll                               441,21
                   23-14     7582      Il                               551,51
                   23-14     7583      li                               617,69
                   23-14     7584                                       661,81
 ---pagebreak--- N° L 305 / 16                                      Journal officiel des Communautés européennes                                       1.11 . 90
                                                       Positifs                                            Négatifs
                                            République Pays-Bas  Espagne   Royaume­ Belgique/ Danemark Italie '  France Grèce Irlande  Portugal
                          Code
   Code NC    Tableau
                      additionnel
                                    Notes    fédérale                        Uni     Luxem­
                                            d'Allema­                                 bourg
                                               gne
                                               DM         FI       Pta        £     FB/Flux     Dkr     Lit        FF    DR     £ Irl    Esc
              ll||                        I                     — 100 kg —
  2309 10 39  23-14      7885     \\                               —
  2309 10 59  23-14      7553     \\                               84,22
              23-14      7554     ll                              168,45
              23-14      7555     Il                              252,67
              23-14      7556     IlI                             315,84
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              23-14      7579     ll                              147,07
              23-14      7580     ll                              294,14
              23-14      7581     ll                              441,21
              23-14      7582     ll                              551,51
              23-14      7583     ll                              617,69
              23-14      7584     ll                              661,81
              23-14      7885     ll                               —
  2309 10 70  23-14    • 7553     Il                               84,22
              23-14      7554     \\                              168,45
              23-14      7555     ll                              252,67
              23-14      7556     ll                              315,84
              23-14      7557     l                               353,74
              23-14      7558     II                              379,00
              23-14      7579     \                               147,07
              23-14      7580     II                             294,14
              23-14      7581     ll                             441,21
              23-14      7582     II\                             551,51
              23-14      758.3    \                              617,69
              23-14      7584     ll                             661,81
              23-14      7885     II                               —
  2309 90 35  23-14      7553     ll                               84,22
              23-14      7554     II                              168,45
              23-14      7555     \                              252,67
              23-14      7556     I                              315,84
              23-14      7557     ll                             353,74
              23-14      7558     \                              379,00
              23-14      7579     \                               147,07
              23-14      7580     \                              294,14
              23-14      7581     l                              441,21
              23-14      7582     \                              551,51
              23-14      7583     I                              617,69
              23-14      7584     \                              661,81
              23-14      7885     l                                —
  2309 90 39  23-14      7553     \                                84,22
              23-14      7554     \                               168,45
              23-14      7555     l                              252,67
              23-14      7556     \                              315,84
              23-14      7557                                    353,74
 ---pagebreak--- 1 . 11 . 90                                                Journal officiel des Communautés européennes                                   N0 L 305 / 17
                                                               Positifs                                            Négatifs
                                                    République Pays-Bas  Espagne   Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande  Portugal
                              Code
     Code NC      Tableau
                            additionnel
                                            Notes    fédérale                        Uni     Luxem­
                                                    d'Allema­                                 bourg
                                                       gne
                                                       DM         F1       Pu         £     FB/Flux     Dkr      Lit       FF    DR     £ Irl    Esc
                \         \             \                               — 100 kg —
    2309 90 39    23-14       7558      \                                 379,00
                  23-14       7579      \                                 147,07
                  23-14       7580      \                                 294,14
                  23-14       7581      \                                 441,21
                  23-14       7582      \                                 551,51
                  23-14       7583      \                                 617,69
                  23-14       7584      \                                 661,81
                  23-14       7885      l                                  —
    2309 90 49    23-14       7553      \                                  84,22
                  23-14       7554      \                                 168,45
                  23-14       7555        -                               252,67
                  23-14       7556      \                                 315,84
                  23-14       755 7     l                                 353,74
                  23-14       7558      \                                 379,00
                  23-14       7579      \                                 147,07
                  23-14       7580      \                                 294,14
                  23-14       7581      \                                 441,21
                  23-14       7582      \                                 551,51
                  23-14       7583      \                                 617,69
                  23-14       7584      \         l                       661,81
                  23-14       7885      \                                  —
    2309 90 59    23-14       7553      \                                  84,22
                  23-14       7554      I                                 168,45
                  23-14       7555      \                                 252,67
                  23-14       7556      \                                 315,84
                  23-14       7557      l                                 353,74
                  23-14       7558      \                                 379,00
                  23-14       7579      l                                 147,07
                  23-14       7580      ll                                294,14
                  23-14       7581      ll                                441,21
                  23-14       7582      II                                551,51
                  23-14       7583      II                                617,69
                  23-14       7584      ll                                661,81
                  23-14       7885      ll                                 —
     2309 90 70   23-14       7553      li                                 84,22
                  23-14       7554      II                                168,45
                  23-14       7555      Il                                252,67
                  23-14       7 556     Il                                315,84
                  23-14       7557      II                                353,74
                  23-14       7558      li                                379,00
                  23-14       7579      li                                147,07
                  23-14       7580,     Il                                294,14
                  23-14       7581      \\                                441,21
                  23-14       7582      Il                                551,51
                  23-14       7583                                        617,69
 ---pagebreak---   N   L 305 / 18                                        Journal officiel des Communautés européennes                                                                                 1 . 11 . 90
I                                          -                  Positifs                                                                  Négatifs
                              Code              République    Pays-Bas       Espagne     Royaume­     Belgique/    Danemark        Italie      France        Grèce        Irlande       Portugal
      Code NC       Tableau
                            additionnel
                                          Notes  fédérale                                   Uni        Luxem­
                                                d'Allema­                                               bourg
                                                     gne-
l                                       l           DM            FI           Pia           £         FB/Flux        Dkr           Lit          FF            DR          £ Irl          Esc
I                                       I                                  — 100 kg —
     2309 90 70     23-14     7584                                           661,81
                    23-14     7885
                                                          — % matière grasse lait/ 100 kg produit —
                      a                                                      14,381
                      b                                                      15,699
                                                    • % matières lactiques sèches non grasses autres que le lactosérum et/ou le lactose et/ou de la caséine et/ou des caséinates ajoutés/100 kg
                                                                                                                    produit —
                      C                                                       7,911
                                                  • % matières lactiques autres que le lactosérum et/ou le lactose et/ou de la caséine et/ou des caséinates ajoutés/ 100 kg produit —
                      d                                                       8,979
                                                   ■ % matières lactiques non grasses autres que le lactosérum et/ou le lactose et/ou de la caséine et/ou des caséinates ajoutés/ 100 kg produit
                      e                                                       0,719
                                                                - % saccharose/ 1 00 kg produit -
                      f                                                       2,067
 Nota bene
En ce qui concerne les produits laitiers relevant des codes NC 0401 , 0402, 0403 et 0404, l'intéressé, lors de l'accomplissement des formalités doua­
nières, est tenu d'indiquer dans la déclaration prévue à cet effet, selon le cas, la teneur en poids de matières grasses, la teneur en poids de matière
sèche lactique non grasse et la teneur en saccharose ajouté, contenu dans 100 kilogrammes de produit, ainsi que si oui ou non du lactosérum et/ou du
lactose et/ou de la caséine et/ou des caséinates ont été ajoutés et, si ajoutés, la teneur réelle en poids de chacun de ces produits ajoutés par
 100 kilogrammes de produit fini, ainsi que la teneur en lactose du lactosérum ajouté.
 ---pagebreak---     1 . 11 . 90                                        Journal officiel des Communautés européennes                                               N0 L 305 / 19
                                                                                   PARTIE 7
                                                                          SECTEUR DU SUCRE
                                                                  Montants compensatoires monétaires
                                                              Positifs                                                     Négatifs
                                                 République   Pays-Bas     Espagne     Royaume­     Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande  Portugal
                               Code
         Code NC   Tableau
                             additionnel
                                           Notes  fédérale                                Uni        Luxem­
                                                 d'Allema­                                            bourg
                                                    gne
                                                    DM           FI          Pta           £        FB/Flux     Dkr      Lit       FF    DR     £ Irl    Esc
                           I             \                               — 100 kg -
  '     1701 11 10  17-5       7334         C)                              174,55
1                   17-5       7335      I                                  174,55
        1701 11 90  17-5       7334         O                               174,55
1                   17-5       7335      I                                  174,55
        1701 12 10  17-5       7334         C)                              174,55
l                   17-5       7335      I                                  174,55
        1701 12 90  17-5       7334         C)                              174,55
\                   17-5       7335      \                                  174,55
        1701 91 00  17-6       7337         O                               206,66
        1701 99 10  17-7       7340      I                                  206,66
        1701 99 90  17-7       7340      \                                  206,66
                   lll                   l                       — 100 kg de matière sèche —
        1702 30 10  17-7       7340      I                                  178,93
        1702 40 10  17-7       7340      I                                  178,93
        1702 60 10  17-7       7340      \                                  178,93
l                  ll\                   \                  - % teneur en saccharose et 100 kg net —
        1702 60 90 17-10       7345         (5)                              2,067
                   17-10       7346         0                                2,067
                   17-10       7347         O                                2,067
               v
                   Il\                   \                       — J 00 kg de matière sèche —
        1702 90 30  17-7       7340
                                         \                                  178,93
                   lll                   l                    % teneur en saccharose et 100 kg net —
        1702 90 60 17-11       7349         o                                2,067
                   17-11       7350         O                                2,067
                   17-11       7351         O                                2,067
        1702 90 71 17-12       7353         O                                2,067
        1702 90 90 17-10       7345         0                                2,067
                   17-10       7346         O                                2,067
                    17-8       7347         ex                               2,067
                   ||Illl                                        — 100 kg de matière sèche —
        2106 90 30  21-5       7419
                                         ll                                 178,93
                   IIIlll                                     % teneur en saccharose et 100 kg net —
        2106 90 59  21-6       7423         o                                2,067
                    21-6       7424         O                                2,067
                    21-6       7425         O                                2,067
 ---pagebreak--- N    L 305 /20                                     Journal officiel des Communautés européennes                                           .1 . 11 . 90
(') Lorsque le rendement du sucre brut s'écarte de celui de la définition de la qualité type visée au règlement (CEE) n0 431 /68 (JO n0 L 89 du
    10. 4. 1968, p. 3), le montant compensatoire monétaire est adapté conformément aux dispositions de l'article 2 du règlement (CEE) n0 837/68 (JO
    n° L 151 du 30. 6. 1968, p. 42).
(2) Pour les sucres aromatisés ou additionnés de colorants, le montant compensatoire monétaire est égal, pour 100 kilogrammes de produit en cause,
    au montant indiqué, multiplié par le pourcentage de sa teneur en saccharose.
O La teneur en saccharose, y compris la teneur en d'autres sucres calculés en saccharose, est déterminée conformément aux dispositions de l'article 7
    paragraphe 2 du règlement (CEE) n° 837 /68 lors d'une importation et conformément aux dispositions de l'article 13 du règlement (CEE) n°
    394/70 (JO n° L 50 du 4. 3 . 1970, p. 1 ) lors d'une exportation.
 ---pagebreak--- 1 . 11 . 90                                      Journal officiel des Communautés européennes                                    N 0 L 305 / 21
                                                                       PARTIE 8
                                    MARCHANDISES RELEVANT DU RÈGLEMENT (CEE) N° 3033/80
                                                         Montants compensatoires monétaires
                                                     Positifs                                             Négatifs
                          Code            République Pays-Bas  Espagne   Royaume­ Belgique/ Danemark Italie     France Grèce Irlande   Portugal
     Code NC   Tableau
                       additionnel
                                   Notes"  fédérale                        uni     Luxem­
                                          d'Allema­                                 bourg
                                             gne
                                             DM         FI       Pta        £     FB/Flux     Dkr     Lit         FF    DR     £ Irl     Esc
                                                              — 100 kg -
    0403 10 51                                                  808,10
    0403 10 53                                                  863,39
    0403 10 59                                                1 143,92
    0403 10 91
    0403 10 93
    0403 10 99
    0403 90 71                                                  808,10
    0403 90 73                                                  863,39
    0403 90 79                                                1 143,92
    0403 90 91
    0403 90 93
    0403 90 99
    1517 10 10
    1517 90 10
    1704 10 11
    1704 10 19
    1704 10 91
    1704 10 99
    1704 90 51  17-1
    1704 90 55  17-4
    1704 90 61  17-4
    1704 90 65  17-4
    1704 90 71  17-4
    1704 90 75  17-1
    1704 90 81  17-2
                17-2     7632
                           #•
    1704 90 99  17-3
                17-3     7632
    1806 20 10  18-1
    1806 20 30  18-1
    1806 20 50  18-1
    1806 20 70  18-1
    1806 20 90  18-2
    1806 31 00  18-1
    1806 32 10  18-4
    1806 32 90  18-4
    1806 90 11  18-4
    1806 90 19  18-1
    1806 90 31  18-1
 ---pagebreak--- N° L 305 /22                                    Journal officiel des Communautés européennes                                        1 . 11 . 90
                                                    Positifs                                             Négatifs
                                                    Pays-Bas  Espagne   Royaume­ Belgique/ Danemark Italie     France Grèce Irlande   Portugal
                          Code           République
   Code NC     Tableau             Notes  fédérale                        Uni     Luxem­
                       additionnel
                                         d'Allema­                                 bourg
                                            gne
                                            DM         FI       Pta        £     FB/Flux     Dkr     Lit         FF    DR    £ Irl      Esc
                                                             — 100 ke —
                            »
  1806 90 39    18-3
                            »
  1806 90 50    18-3
                18-3     7632
                            «■
  1806 90 60    18-4
                            *
  1806 90 70    18-4
                            »
  1806 90 90    18-2
                            «•
  1901 10 00    19-4
                            «-
  1901 90 90    19-2
  1902 11 00
  1902 19 10
  1902 19 90
  1902 40 10
  1903 00 00
                            »
  1905 30 11    19-1
                            »
  1905 30 19    19-1
                            *
  1905 30 30    19-1
                            »•
  1905 30 51    19-1
                            «•
  1905 30 59    19-1
  1905 30 91    19-1
  1905 30 99    19-1
  1905 40 00    19-3
                19-3     7633
                19-3     7634
                            *
   1905 90 40   19-1
                            *
   1905 90 50   19-1
                            »
   1905 90 60   19-1
                            »
  1905 90 90    19-1
                            »
  2101 10 99    21-2
                            »
  2101 20 90    21-2
  2105 00 10
  2105 00 91    21-3     6585
                21-3     7585
  2105 00 99    21-4     6586
                21-4     7586
  2106 10 90 '  21-2        *
                            «•
  2106 90 99    21-1
                21-1     7001
                21-1     7002
                21-1     7003
                21-1     7004
                21-1     7635
                21-1     7636
                21-1     763 7
                21-1     7642
  2905 44 11
 ---pagebreak---   1 . 11 . 90                                           Journal officiel des Communautés européennes                                     N L 305 /23
                                                            Positifs                                              Négatifs
                                                 République Pays-Bas   Espagne   Royaume­ Belgique/ Danemark Italie     France Grèce Irlande Portugal
                              Code
       Code NC     Tableau
                           additionnel
                                         Notes    fédérale                         Uni     Luxem­
                                                 d'Allema­                                  bourg
                                                    gne
                                                    DM         FI        Pta        £     FB/Flux     Dkr     Lit         FF    DR     £ Irl   Esc
I                li                    liI                            — 100 kg —
      2905 44 19 \\                    \\                                —
      2905 44 91 Il||ll                                                  —
      2905 44 99 IIII\\                                                  —
      3505 10 10 ||IIII                                                  —
      3505 10 90 Il||ll                                                  —
      3823 60 11 Il                    II                                —
      3823 60 19 llI                   II                                —
      3823 60 91 ll\                   ll                                —
      3823 60 99           .! ll                                         —
           _
                 I           7001 II\                                    —
           —
                 \\ 7002 I                                               —
           —
                 I           7003 II                                     —
           —                 7004 I                                      —
           —                 7005 ll                                     —
           —
                 I           7006 \                                      —
           —                 7007 II                                     —
           —-
                 \           7008 \                                      —
           _                 7009 \                                      —
           —
                 \           7010 \                                      —
           —
                 \           7011      I       I                         —
           —
                 .!          7012 I                                      —
           —
                 I           7013 \                                      —
           —                 7015 I                                      —
           —
                 \           7016 \                                      —
           —
                 \           7017 \                                      —
           —
                 l           7020 \                                      —
           —
                 I           7021      l                             ■   —
           —                 7022 I                                      — .
           —
                 I           7023 l                                      —
           —
                 \           7024 I                                      —
           —
                 I           7025 \                                      —
           —
                 \           7026      \                                 —
           —
                 \           7027 I                                      —
           —
                 \           7028 \                                      —
           —                 7029      \                                 —
         . —     I           7030      \                                 —
           —
                 \           7031      \                                 —
           —                 7032 I                                      —
           —
                 \           7033 \                                      —
           —                 7035 \                                      —
           —
                 \           7036 \                                      —
                             7037 \
                                                          *
           —                                                             —
           —
                 \           7040 I                                      —
           —
                 l           7041      \                                 —
           —                 7042
                                       \                                 —
 ---pagebreak---                                            »
N° L 305/24                                           Journal officiel des Communautés européennes                                         1 . 11 . 90
                                                          Positifs                                            Négatifs
                                                                              Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France Grèce   Irlande   Portugal
                          Code                République  Pays-Bas  Espagne
   Code NC    Tableau                 Notes     fédérale                        Uni     Luxem­
                        additionnel
                                               d'Allema ­                                bourg
                                                  gne
                                                  DM         FI       Pta        £     FB/Flux     Dkr      Lit       FF    DR       £ Irl     Esc
                      \             l                              — 100 kg —
      —                   7043      \                                 —
      —                   7044      \                                512,37
      —
            I             7045      I                                 —
      —                   7046      l                                 —
      —                   7047      I                                 —
      —                   7048      I                                484,10
      —                   7049      \                                536,17
                                                                                                                                 v
      —
            I             7050      I                                 —
      —                   7051      I                                 —
      —                   7052      I                                473,96
      —
            I             7053      I                                511,16
      —                   7055      I                                 —
      —
            I             7056      l                                 —
      —
            \             7057      \                                503,16
      —
            l             7060      l                                606,08
      —                   7061      I                                650,72
      —
            I             7062      \                                689,78
      —                   7063      I                                726,98
      —                   7064      I                                779,05
      —                   7065      I                                629,88
      —                   7066      \                                674,52
      —                   7067      ll                               713,58
      —                   7068      ll                               750,78
      —                   7069      l                                802,85
      —                   7070      ll                               656,94
      —                   7071      ll                               701,58
      —                   7072      Il                               740,64
      —                   7073      II                               777,84
      —                   7075           .                           686,14
      —                   7076      ll                               730,78
      —
            II            7077      Il                               769,84
      —
            II            7080      Il                             1 179,83
      —
            li            7081      ll                           1
                                                                   1 224,47
      —
            II            7082      Il                             1 263,53
      —
            II            7083      II                             1 300,73
      —
            II            7084      II                             1 352,80
      —
            ll            7085      li                             1 203,63
      —
            II            7086      Il                             1 248,27
      —                   7087      Il                             1 287,33
      —
            II            7088      ll                             1 324,53
      —
            l             7090      Ill .                          1 230,69
      —
            II            7091      Il                             1 275,33
      —
            II            7092      li                             1 314,39
      —                   7095               I                     1 259,89
      —                   7096                                     1 304,53
 ---pagebreak--- 1 . 11 . 90                                       Journal officiel des Communautés européennes                                     N0 L 305 /25
                                                      Positifs                                              Négatifs
                          Code             République Pays-Bas    Espagne   Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande  Portugal
     Code NC   Tableau
                       additionnel
                                   Notes    fédérale                          Uni     Luxem­
                                           d'Allema­                                   bourg
                                              gne
                                              DM         FI         Pta        £     FB/Flux     Dkr     Lit        FF    DR     £ Irl    Esc
                       ll||I                                   — 100 kg —
         —
             II          7100       O    \                          —
         —
             \\          7101       C)                              —
         —
             Il          7102       C)                              _
         —
             Il          7103       o                               —
         —
             ll          7104       C)                              —
         —               7105       C)                              —
         —
             \           7106       O                           ■   —
         —
             Il          7107       C)                              —
         —
             Il          7108       C)                              —
         —
             ll          7109       o                               —
         —
             l           7110       C)                              —
         —               7111       0                               —
         —
             l           7112       / l\
                                                                    —
         —
             ll          7113       o                               —
         —
             \           7115       C)                              —
         _
             l           7116       C)                              —
         —
             \           7117       O                               —
         —
             I           7120       o                               —
         —
             \           7121       o                               —
         —
             \           7122       n                               —
         —               7123       C)                              —
         —               7124       C)                              —     '
         —
             l           7125       O                               —
         —               7126       O    I                          —
         —
             \           7127       C)                             —
         —
             l           7128       o                               _
         —               7129       C)                              —
         —
             l           7130       O                              —
         —
             I           7131       C)                             —
         —               7 132      C)                             —
         —
             I           7133       (')                            —
         —               7135       C)                             _
         _
             l           7136       o                              —
         —
             \           7137       C)                             —
         —               7140       C)                             —
         —
             l           7141       (')                            —
         —
             \           7142       C)                             —
         —
             l           7143       C)                            495,79
         —               7144       C)                            547,86
         —
             \           7145                                      —
         —
             l           7146       o                              —
         —
             l           7147       o                             482,39
         —
             \           7148       o                             519,59
         —
             \           7149       /*\
                                                                  571,66
         —
             \           7150       (l)                            —
 ---pagebreak--- N° L 305 /26                                          Journal officiel des Communautés européennes                                       1 . 11 . 90
                                                          Positifs                                            Négatifs
                                               République Pays-Bas  Espagne   Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande   Portugal
                           Code                                                 Uni     Luxem­
   Code NC     Tableau
                         additionnel
                                       Notes    fédérale
                                               d'Allema­                                 bourg
                                                  gne
                                                  DM '       FI       Pta        £     FB/Flux     Dkr      Lit       FF    DR     £ Irl     Esc
                       \             \                             — 100 kg —
      —
             \             7151         C)                           470,39
      —                    7152         0                            509,45
      —
             I             7153         C)   l                       546,65
      —                    7155         o                             —
      —                    7156         C)                           499,59
      —
             l             7157         C)                           538,65
      —                    7160         C)                           641,57
      —                    7161         0                            686,21
      —   ■
             \
             l
                           7162         o                            725,27
      —:                   7163         O                            762,47
      —                    7164         C)                           814,54
      —                    7165         C)                           665,37
      —                    7166         C)                           710,01
      —                    7167         C)                           749,07
      —                    7168         o                            786,27
      —
             \             7169         O                            838,34
      —                    7170         o                            692,43
      —                    7171         0)                           737,07
      —                    7172         C)                           776,13
      —                    7173         C)                           813,33
      —                    7175         O                            721,63
      —
             I             7 176        C)                           766,27
      —
             I             7177         O                            805,33
      —                    7180         C)                         1215,32
      —
             \             7181         o                          1 259,96
      —                    7182         o                          1 299,02
      —
             \             7183         0    I                     1 336,22
      —                    7185         O                          1 239,12
      —                    7186         C)                         1 283,76
      —                    7 187        O                          1 322,82
      —
             I             7188         C)                         1 360,02
      —                    7190         O    I.                    1 266,18
      —
             \             7191         C)   \                     1 310,82
      —
             I             7192         /1 \
                                                                   1 349,88
      —
             I             7195         0                          1 295,38
      —
             Il 7196                    o                          1 340,02
      —
             II . 7200                  C1)                           —
      —
             || 7201                    C)                            —'
      —                    7202         O                             —
      —
             ||            7203         C)                            —
      —
             ||            7204         /1 \                          —
      —
             li            7205         C)                            —
      —                    7206         O                             —
      —
             li            7207         C)                            —
      —                    7208         O                             —
 ---pagebreak--- 1 . 11 . 90                                       Journal officiel des Communautés européennes                                   N0 L 305/27
                                                      Positifs                                            Négatifs
                          Code             République Pays-Bas  Espagne   Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande  Portugal
     Code NC   Tableau
                       additionnel
                                   Notes    fédérale                        Uni     Luxem­
                                           d'Allema­                                 bourg
                                              gne
                                              DM         FI       Pu         £     FB/Flux     Dkr     Lit        FF    DR     £ Irl    Esc ,
             ||ll                                              — 100 kg —
          —
             II          7209       C)                           466,42
          —
             II          7210       C)                            —
          —
             ll          7211       O                             —
          —
             II          7212       o                             —
          —
             I           7213       C)                            —
          —
             ll          7215       o                             —
          —
             ll          7216       o                             —
          —
             \           721 7      o                             —
          —
             l           7220       0)                            —
          —
             I           7221       C)                            —
        ' —
             l           7260       O                            644,74
          —
             l           7261       C)                           689,38
          —
             \           7262       o                            728,44
          —
             l           7263       o                            765,64
          —
             I           7264       o                            817,71
          —
             I           7265       o                            668,54
          —
             I           7266       C)                           713,18
          —
             \           7267       o                           752,24
          —
             \           7268       o                           789,44
          —
             \           7269       o                            841,51
          —
             I           7270       o                           695,60
          —
             l           7271       /t\
                                                                740,24
          —
             \           7272       C)                          779,30
          —
             I           7273       C)                           816,50
          —
             1           7275 '     o                           724,80
          —
             l           7276       0)                          769,44
          —
             I           7300       C)                            —
          —
             \           7301       C)                            —
          —
             l           7302       C)                            —
          —
             \           7303       o                           477,99
          —
             I           7304       C)   I                      530,06
          —
             l           7305       o
          —              7306       o                             —
          —
             l           7307       0                           464,59
          —              7308       o                           501,79
          —
             \           7309       o                           553,86
          —
             \           7310       O                             —
          —
             l           7311       C)                            —
          —
             \           7312       C)                          491,65
          —              7313       C)                          528,85
          —
             l           7315       C)                            —
          —
             \           7316       o                           481,79
          —
             \           7317       o                           520,85
          —              7320       O                           466,37
          —              7321       C)                          511,01
 ---pagebreak---   N0 L 305 /28                                        Journal officiel des Communautés européennes                                         1 . 11 . 90
                                                          Positifs                                              Négatifs
                                               République Pays-Bas  Espagne   Royaume­ Belgique/ Danemark , Italie    France Grèce Irlande   Portugal
                           Code                                                 Uni     Luxem­
     Code NC     Tableau
                         additionnel
                                       Notes    fédérale                                              i
                                               d'Allema­                                 bourg
                                                  gne
                                                  DM         FI       Pta        £     FB/Flux     Dkr        Lit       FF    DR     £ Irl     Esc
\                                    \                             — 100 kg —
        —
               \           7360         C)                           692,06
        —
               l           7361         C)                           736,70
        —                  7362         C)                           775,76
        —
               I           7363         C)                           812,96
        —                  7364         O                            865,03
        —
               \           7365         C)                           715,86
        —                  7366         o                            760,50
        —                  7367         C)                           799,56
        —
               \           7368         O    I'                      836,76
        —
               \           7369         C)                           888,83
        —                  7370         C)                           742,92
        —
               \           7371         o                            787,56
        —                  7372         C)                           826,62
        —
               I           7373         C)                           863,82
        —
               \           7375         / 1\
                                                                     772,12
        —
               l           7376'        o                            816,76
        —
               \           7378         C)      .
                                                                     801,34
        —
               Il          7400         C)                            —
        —
               ll          7401         C)                           488,63
        —                  7402         O                            527,69
        —
               ll          7403         o                            564,89
        —                  7404         C)                           616,96
        —
               ||          7405         C)                           467,79
        —
               ll          7406         C)                           512,43
        —                  7407         C)                           551,49
        —
               li          7408         C)                           588,69
        —
               Il          7409         O                            640,76
        —
               Il          7410         C)                           494,85
        —
               Il          7411         O                            539,49
        —
               \           7412         C)                           578,55
        —                  7413         O    \                       615,75
        —
               Il          7415         C)                           524,05
        —
               ll          7416         O                            568,69
        —
               Il          7417         C)                           607,75
        —
               \\          7420         C)                           553,27
        —
               ll          7421         C)                           597,91
        —
               ll          7460         C)                           731,31
        —                  7461         0)                           775,95
        —
               Il          7462                                      815,01
        —
               ll          7463         C)                           852,21
        —
               ll          7464         C)   !                       904,28
        —
               ll          7465         C)                           755,11
        —
               li          7466         C)                           799,75
        —
               ll          7467         n                            838,81
        —                  7468         C)                           876,01
 ---pagebreak--- 1 . 11 . 90                                          Journal officiel des Communautés européennes                                   N L 305 /29
                                                         Positifs                                            Négatifs
                             Code             République Pays-Bas  Espagne   Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande Portugal
     Code NC    Tableau
                          additionnel
                                      Notes    fédérale                        Uni     Luxem­
                                              d'Allema­                                 bourg
                                                 gne
                                                 DM         FI       Pta        £     FB/Flux     Dkr      Lit       FF    DR    £ Irl    Esc
                        I                                         — 100 kg —
          —
              II            7470       O                            782,17
          —
              Il            7471       0                            826,81
          —
              ll            7472       C)                           865,87
          —                 7475       o                            811,37
          —
              II            7476       o                            856,01
          _
              ll            7500       o                            507,16
          —
                            7501       C)   l                       551,80
          —                 7502       0)                           590,86
          —                 7503       o                            628,06
          —
                            7504       C)                          680,13
          —                 7505       C)                           530,96
          —                 7506       C)                           575,60
                                       /1\
          —
                            7507                                   614,66
          —
                            7508       C)                          651,86
          —                 7509       C)                          703,93
          —
                            7510       C)                           558,02
          —
              l             7511       O                           602,66
          —                 7512       C)                          641,72
          —
                            7513       C)                          678,92
          —                 7515       O                           587,22
          —                 7516       C)                          631,86
          —
                            7517       (l\                         670,92
          —
              \             7520       C)                          616,44
          —
              l             7521       C)                          661,08
          —
              I             7560       C)                          761,89
          —                 7561       C)                          838,85
          —                 7562       C)                          845,59
          —
                            7563       C)                          882,79
          —                 7564       C)                          934,86
          —                 7565       C)                          785,69
         —
              l             7566       (')                         830,33
          —                 7567       C)                          869,39
         .—                 7568       C)                          906,59
         —
              l             7570       o                           812,75
          —                 7571       o                           857,39
         —                  7572       C)                          896,45
          —                 7575       C)                          841,95
         —  •               7576       C)                          886,59
         —                  7600       C)                          747,15
         —                  7601       C)                          791,79
         —                  7602       C)                          830,85
         —                  7603       n                           868,05
         —                  7604       C)                          920,12
         —                  7605       C)                          770,95
                            7606       C)                          815,59
 ---pagebreak---   N0 L 305 / 30                                        Journal officiel des Communautés européennes                                        1 . 11 . 90
                                                           Positifs                                            Négatifs
                                                                     Espagne   Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande     Portugal
                            Code                République Pays-Bas
     Code NC      Tableau               Notes    fédérale                        Uni     Luxem­
                          additionnel                                                     bourg
                                                d'Allema­
                                                   gne
                                                   DM         FI       Pta       . £    FB/Flux     Dkr      Lit       FF    DR    . £ Irl      Esc
\                                     \                             — 100 kg —
        —                   7607         O                            854,65
        —                   7608         o                            891,85
        —
                \           7609         0)                           943,92
        —
                l           7610         o                            798,01
        —                   7611         C)                           842,65
        —                   7612         o                            881,71
        —                   7613         o                            918,91
        —                   7615         C)                           827,21
        —                   7616         /t\
                                                                      871,85
        —                   7620         0                            856,43
        —                   7700         C)                           839,48
        —                   7701         C)                           884,12
        —                   7702         C)                           923,18
        —                   7703         o                            960,38
        —
                \           7705         C)                           863,28
        —
                Il          7706         C)                           907,92
        —                   7707         C)   l                       946,98
        —
                ll          7708         C)                           984,18
        —                   77 10        C)                           890,34
        —
                ||          7711         C)                           934,98
        —                   77 12        o                            974,04
        —                   7715         o                            919,54
        —
                ll          7716         C)                           964,18
        —
                ll          7720         C)                           745,36
        —                   7721         C)                           790,00
        —
                Il          7722         C)                           829,06
        —
                ll          7723         C)                           866,26
        —
                ll          7725         C)                           769,16
        —
                ll          7726         C)                           813,80
        —
                II          7727         o                            852,86
        —
                II          7728         o                            890,06
        —
                li          7730         C)                           796,22
        —
                II          7731         O                            840,86
        —
                ll          7732         / i\
                                                                      879,92
        —
                \\          7735         C)                           825,42
        —
                II          7736         o                            870,06
        —
                li          7740         o                            958,32
        —
                \\          7741         o                          1 002,96
        —
                II          7742         o                          1 042,02
        —
                ll          7745         o                            982,12
        —
                II          7746         C)                         1 026,76
        —                   7747         o                          1 065,82
        —
                \\          7750         o    I                     1 009,18
        —
                II          7751         o                          1 053,82
        —                   7758
                                      llI                              —
 ---pagebreak---   1 . 11 . 90                                       Journal officiel des Communautés européennes                                    N0 L 305/31
                                                        Positifs                                             Négatifs
                                             République Pays-Bas   Espagne  Royaume­ Belgique/ Danemark Italie     France Grèce Irlande  Portugal
                            Code
       Code NC   Tableau
                         additionnel
                                       Notes  fédérale                        Uni     Luxem­
                                             d'Allema­                                 bourg
                                                gne
                                                DM .       FI        Pta       £     FB/Flux     Dkr      Lit        FF    DR     £ Irl    Esc
\              llI                   ll                          — 100 kg —
            —
               Il          7759      II                              —
            —
               II          7760         0                         1 171,28
            —              7761         0                        1 215,92
            —
               II          7762         C)                        1 254,98
            —
               \           7765         o                        1 195,08
            —              7766         0                        1 239,72
            —
               \           7768      ll                              —
            —
               \\          7769      \                               —
            —              7770         O                        1 222,14
            —
               l           7771         O                        1 266,78
            —
               \           7778      ll                              —
            —
               \           7779      \                              493,32
            —
               \           7780         C)                       1 384,24
            —              7781         0.                       1 428,88
            —              7785         C)                       1 408,04
            —
               l           7786         o                        1 452,68
            —
               \           7788      I                              715,36
            —              7789      \                              760,00
            —
               I           7798         0                            —
            —
               \           7799         C)                           —
            _
               I           7800      \                           1 680,85
            —
               I           7801      l                           1 725,49
            —              7802      I                           1 764,55
            —              7805      \                           1 704,65
            —              7806      \                           1 749,29
            —
               l           7807      I                           1 788,35
            —
               I           7808         O                            —
            —              7809         C)                           —
            —
               I           7810      l                           1731,71
            —
               \           7811      \                           1 776,35
            —
               \           7818         0                           484,17
          _ —              7819         0                           528,81
            —              7820         C)                       1 716,34
            —
               I           7821         C)                       1 760,98
            —
               \           7822         0                        1 800,04
            —
               l           7825         O                        1 740,14
            —
               \           7826         C)                       1 784,78
            —
               \           782 7        C)                       1 823,84
            —              7828         C)                          750,85
            —              7829         C)                          795,49
            —              7830         C)                       1 767,20
            —              7831         C)                       1811,84
            —              7838         C)                          754,02
            —              7840         C)                           —
            —              7841         C)                           —
 ---pagebreak--- N° L 305/32                                        Journal officiel des Communautés européennes                                       1 . 11 . 90
                                                       Positifs                                            Négatifs
                                                                  ■ 1
                                            République Pays-Bas  Espagne   Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande   Portugal
                        Code                                                 Uni     Luxem­
   Code NC    Tableau
                      additionnel
                                    Notes    fédérale
                                            d'Allema­                                 bourg
                                               gne
                                               DM         FI        Pta       £     FB/Flux     Dkr      Lit       FF    DR     £ Irl     Esc
                                  l                             — 100 kg —
      —
            \           7842          C)                            —
      —
            l           7843          C)                            —
      —
            \           7844         .0)                            —
      —
            I           7845          o                             —
      —
            l           7846          o                             —
      —
            \           7847          C)                            —
      —                 7848          O                             —
      —
            \           7849          C)                            —
      —                 7850          C)                            —
      —
            I           7851          C)                            —
      —
            \           7852          C)                            —    '
      —
            l           7853          0                             —
      —
            \           7855          C)                            —•
      —
            I           7856                                        —
      —
            \           785 7         o                             —
      —
            \           7858          o                             —
      —
            \           7859          o                             —
      —
            I           7860          C)                            —
      —
            l           7861          o                             —
      —                 7862          O                             —                               ;
      •—
            I           7863          C)                            —
      —
            ll          7864          C)                            —
      —
            \           7865          O                             —
      —
            \           7866          C)                            —
      —
            ll          7867          C)                            —
      —
            l           7868          C)                            —
      —                 7869          C)                            —
      —
            II          7870          o                             —
      —
            ll          7871          C)  I                         —
      —
            II          7872          C)                            —
      —
            ll          7873                                        —
      —
            II          7875          o                             —
      —
            ||          7876          C)                            —
      —
            Il          7877          O                             —
      —
            II          7878          o                             —
      —                 7879          o                             —
      —
            II          7900          C)                            —
      —
            II          7901          o                             —
      —
            ll          7902          o                             —
      —
            li          7903          o                             —
      —
            II          7904          0                             —
      —
            II          7905          C)                            —
      -r
                        7906          C)                            —
      —
            II          790 7         C)                            —
      —
            II          7908          0                             —
 ---pagebreak--- 1 . 11 . 90                                   Journal officiel des Communautés européennes                                              N0 L 305 / 33
                                                  Positifs                                                  Négatifs
                        Code           République Pays-Bas  Espagne   Royaume­   Belgique/   Danemark   Italie    France   Grèce   Irlande   Portugal
     Code NC Tableau
                     additionnel
                                 Notes  fédérale                        Uni       Luxem­
                                       d'Allema­                                   bourg
                                          gne
                                          DM         FI       Pta        £       FB/Flux       Dkr       Lit        FF      DR      £ Irl      Esc
                                                  II                           I           I          I        I                 I
             li                                            — 100 kg —                                                    I
                       7909       0)
                       7910       C)
                       7911       C)
                       7912       C)
                       7913       C)
                       7915
                       7916       o,
                       7917       C)
                       7918       C)
                       7919       O                                         S
                       7940       C)
                       7941       n
                       7942       C)
                       7943       C)
                       7944       o
                       7945       o
                       7946       C)
                       7947       o
                       7948       C)
                       7949       C)
                       7950       C)
                       7951
                       7952 .     C)
                       7953       O
                       7955       C)
                       7956       C)
                       7957       C)
         —             7958       C)
                                                                                                                                      -
                       7959       C)
                       7960       (')
                       7961       C)
                       7962       o
                       7963       C)
                       7964       C)                        516,07
                       7965       (')
                       7966       n
                       7967       C)
                       7968       C)                        487,80
                       7969       C)                        539,87
                       7970       C)
                       7971       C)
                       7972       C)                        477,66
                       7973       n                         514,86
                       7975       o
                       7976       C)                        467,80
 ---pagebreak---   N0 L 305 / 34                                          Journal officiel des Communautés européennes                                            1 . 11 . 90
                                                              Positifs                                              Négatifs
                                                                                                                                               s
                                                 République » Pays-Bas    Espagne   Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande     Portugal
                               Code                                                   Uni     Luxem­
     Code NC      Tableau
                            additionnel
                                          Notes    fédérale
                                                  d'Allema­                                    bourg
                                                     gne
                                                     DM          FI         Pu         £     FB/Flux     Dkr      Ut        FF    DR     £ Irl       Esc
l                         \             \                                — 100 kg —
        —
                ll            .7977        O                               506,86
        —
                Il             7978        O                                —
        —
                ll             7979        O                               497,02
        —
                \              7980        C)                              532,40
        —
                II             7981        C)                              577,04
        —
                Il             7982        0                               616,10
        —
                ll             7983        C)                              653,30
        —
                II             7984        O                               705,37
        —
                ||             7985        0                               556,20
        —
                ll             7986        C)                              600,84
        —
                II             7987        C)                              639,90
        —
                Il             7988        O
                                                                       '
                                                                           677,10
        —
                II             7990        O    l                          583,26
        —
                Il             7991        0)                              627,90
        —
                ll             7992        C)                              666,96
        —
                ||             7995        O                               612,46
        —
                II             7996        C)                              657,10
                                                                            Montants à déduire
                \              51xx     \                                   17,66
        —
                \              52xx     \                                   37,32
        —
                I              53xx     \                                   59,72
        —
                ||             54xx     II                                  82,54
        —
                \              55xx     I                                  117,71
        —
                I              56xx     II                                 170,68
        —
                I              570x     ll                                 264,85
        —
                \              571x     ll                                 264,85
        —
                ll             572x     ll                                 370,79
        —
                \              573x     II                                 370,79
        —
                II             574x     ll                                 476,74
        —
                Il             5750     ll                                 476,74
        —
                Il             5751     l                                  476,74
        —
                Il             5760                                        582,68
        —
                li             5761     ll                                 582,68
        —
                II             5762     ll                                 582,68
        —
                II             5765     Il                                 582,68
        —
                II             5766     Il                                 582,68
        —
                Il             5770     Il                                 582,68
        —
                ll             5771     ll                                 582,68
        —                      5780     II                                 688,62
        —
                II             5781     Il                                 688,62
        —                      5785     Il                                 688,62
        —
                Il             5786     ll                                 688,62
        —
                ll             579x
                                        ll                                  17,66
 ---pagebreak--- 1 . 11 . 90                                          Journal officiel des Communautés européennes                                   N0 L 305 /35
                                                         Positifs                                            Négatifs
                           Code               République Pays-Bas  Espagne   Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France Grèce Irlande  Portugal
     Code NC    Tableau
                        additionnel
                                      Notes    fédérale                        Uni     Luxem­
                                              d'Allema­                                 bourg
                                                 gne
                                                 DM          FI      Pta        £     FB/Flux     Dkr     Lit        FF    DR     £ Irl    Esc
                        llLl                                      — 100 kg —
         —
              ||          5808      II                               17,66
         —
              \           5809      ll                               17,66
         _                5818      \                                17,66
         —
              l           5819      \                                17,66
         —                582x      I       l                        17,66
         —
              I           5830      I                                17,66
         —
              \           5831      I                                17,66
         —
              l           5838      I                                37,32
         —                584x      I                                37,32
         —                585x      l                                37,32
         —
              \           586x      I                                59,72
              \                     l
                                                           i
         —                587x                                       59,72
         —
                          590x      I                                82,54
         —                59 lx     \                                82,54
         _
              I           594x      I                               117,71
         —
                          595x      I                               117,71
         —
                          596x      l                               170,68
         —
                          597x      \                               170,68
         —
                          598x                                     264,85
         —                599x                                     264,85
                                                                     Montants à déduire
                          61xx      \                                13,62
         —
             \\           62xx      ll                               28,80
         —
             \            63xx      ll                               46,08
         —
             Il           64xx                                       63)69
         —
             Il           6 5xx     ll                               90,83
         —
             Il           66xx      ll                              131,71
         _
             Il           67 Ox     l                              204,37
         —
             Il           671x      II                             204,37
         —
             II .         672x      II                             286,12
         —
             Il           673x      \                              286,12
         —
             ||           674x      \                              367,87
         —
             ll           6750      \                              367,87
         —
             l            6751      l                              367,87
         —
             ||           6760      I                              449,62
         —                6761      I                              449,62
         —
             \            6762      I                              449,62
         —
             \            6765      l                              449,62
         —
             Il           6766      l                              449,62
         _
             \            6770      I                              449,62
         —
             \            6771      I                              449,62
         —
             \            6780      \                              531,37
         —                6781
                                    \                              531,37
 ---pagebreak---    N    L 305 / 36                                         Journal officiel des Communautés européennes                                              1 . 11 . 90
                                                               Positifs                                            Négatifs
                                                    République Pays-Bas  Espagne   Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France     Grèce   Irlande     Portugal
                                   Code
       Code NC          Tableau
                                additionnel
                                              Notes  fédérale                        Uni     Luxem­
                                                    d'Allema­                                 bourg
                                                       gne
                                                       DM         FI       Pta        £     FB/Flux     Dkr     Lit        FF        DR      £ Irl        Esc
I                     II||II                                            — 100 kg —
           —
                      ll          6785      II                            531,37
           —
                      Il          6786      li                            531,37
           —
                      \           679x      ll\                            13,62
           —                      6808      II\                            13,62
           —
                      II          6809      llI                            13,62
           —
                      Il          6818      ll\                            13,62
           —
                      Il          6819      Il                             13,62
           —
                      \           682x      ll                             13,62
           —                      6830      II                             13,62
           —                      6831      II                             13,62
           —
                      \           6838      ll                             28,80
           —
                      \           684x      ll                             28,80
           —
                      \           685x      l                              28,80
           —
                      \           686x      I                              46,08
           —
                      \           687x      \                              46,08
           —
                      l           690x      l                              63,69
           —                      691x      I                              63,69
           —                      694x      \                              90,83
           —                      695x      I                              90,83
           —                      696x      I                             131,71
          —                       697x      \                             131,71
           —                      698x      \                            204,37
           —
                      \           699x
                                            \                            204,37
  (') Au cas où la marchandise contient du beurre à prix réduit en vertu des règlements indiqués au tableau 7 du chapitre 4 des codes additionnels, le
       montant indiqué au code additionnel 7xxx est réduit du montant indiqué au code additionnel 5xxx pour les produits de la formule A ou C ou au
       code additionnel 6xxx pour les produits de la formule B, selon le cas. Le code additionnel à déclarer sera 5xxx ou 6xxx respectivement (x
       représente un chiffre de 0 à 9).
  (*) Voir les codes additionnels correspondant aux teneurs des marchandises (en poids) en matière grasse du lait, protéines du lait, amidon ou
       fécule/glucose, et saccharose, sucre interverti/isoglucose. Ces codes sont mentionnés à l'annexe I du Tarie dans les tableaux des chapitres 17, 18,
       19 et 21 . Les numéros des tableaux sont indiqués ci-dessus dans la colonne «Tableau». Les tableaux sont reproduits dans le Journal officiel des
       Communautés européennes (JO n° L 122 du 14. 5 . 1990, p. 48), sous réserve de modifications ultérieures du Tarie.
  NB: Pour l'application du code additionnel :
  — Amidon - Fécule/glucose:
      La teneur de la marchandise (en l'état) en amidon ou fécule, leurs produits de dégradation (tous les polymères du glucose compris), et le glucose
      éventuellement présent, déterminés sur la base de glucose et exprimés en amidon (substance sèche, pureté 100 % ; facteur de conversion du glucose
      en amidon : 0,9).
      Toutefois le glucose est repris dans le calcul ci-dessus seulement dans son pourcentage qui excède la quantité de fructose, si un mélange de glucose
      et de fructose sera déclaré (sous quelque forme que ce soit) et/ou trouvé présent dans la marchandise.
  — Saccharose/Sucre interverti/Isoglucose :
      La teneur de la marchandise (en l'état) en saccharose, additionnée du saccharose qui résulte du calcul en saccharose de tout mélange de glucose et
      de fructose (somme arithmétique des quantités de deux sucres multipliée par 0,95), qui sera déclaré (sous quelque forme que ce soit) et/ou trouvé
      présent dans la marchandise. ^
      Toutefois, si le contenu en fructose est inférieur à' celui du glucose dans le calcul précédent, on ne tiendra compte du glucose que jusqu'à un
      contenu égal à celui du fructose.
      NB: Dans tous les cas et lorsque la présence d'un hydrolysat de lactose est déclarée et/ou une quantité de galactose est déterminée parmi les
            sucres, la quantité de glucose équivalente au galactose est déduite de la quantité totale de glucose avant que tout autre calcul soit effectué.
 — Protéines du lait:
      Protéines du lait, à l'exclusion de celles contenues dans le lactosérum, dans la caséine et dans les caséinates ajoutées à la marchandise.
 ---pagebreak--- 1 . 11 . 90                                      Journal officiel des Communautés européennes                                      N L 305 /37
                                                                     PARTIE 10
                                                         SECTEUR DE L'HUILE D'OLIVE
                                                         Montants compensatoires monétaires
                                                     Positifs                                               Négatifs
                          Code            République Pays-Bas  Espagne Royaume­  Belgique/ Danemark     Italie    France Grèce Irlande Portugal
     Code NC    Tableau
                        additionnel
                                    Notes  fédérale                      Uni      Luxem­
                                          d'Allema­                                bourg
                                             gne
                                             DM         FI       Pta      £      FB/Flux     Dkr         Lit        FF    DR     £ Irl   Esc
                                                                                                 100 ke —
    1509 10 10   15-1     7298
                 15-1     7299
                 15-1     7314
    1509 10 90   15-2     7709
                 15-2     7713
                 15-2     7714
    1509 90 00   15-3     7717
                 15-3     7718
                 15-3     7719
     1510 00 10  15-4     7724
                 15-4     7729
                 15-4     7733
    1510 00 90   15-5     7734
                 15-5     7737
                 15-5     7738
 ---pagebreak--- N  L 305 / 38                               Journal officiel des Communautés européennes                                        1 . 11 . 90
                                                               ANNEXE II
                                                          Coefficients monétaires
                                                                                     États membres
                Produits
                                   République           Royaume­  Belgique/
                                     fédérale  Pays-Bas            Luxem­   Danemark      Italie   France Grèce Irlande Espagne   Portugal
                                                          Uni
                                   l'Allemagm                       bourg
— Secteur de la viande bovine                                                                             1,146         0,965
— Secteur du lait et des produits
  laitiers                                               1,038                                            1,146         0,971
— Secteur de la viande de porc
— Sucre                                                  1,010                                            1,016         0,979
— Céréales                                               1,010                                            1,016         0,975
— Secteur des œufs et de la viande
  de volaille et des albumines                                                                            1,068
— Secteur du vin .
— Produits transformés [règlement
  (CEE) n° 3033/80]:
  — à appliquer aux impositions                          1,038                                            1,146         0,971
  — à appliquer aux restitutions :
       — céréales                                        1,010                                            1,016         0,975
       — lait                                            1,038                                            1,146         0,971
      — sucre                                            1,010                                            1,016         0,979
— Confitures et marmelades
  [règlement (CEE) n0 426/86]
— Secteur de l'huile d'olive