CELEX: 32017R0062
Language: fr
Date: 2016-12-14 00:00:00
Title: Règlement d'exécution (UE) 2017/62 de la Commission du 14 décembre 2016 concernant l'autorisation du 3-(méthylthio)propionaldéhyde, du 3-(méthylthio)propionate de méthyle, de l'allylthiol, du sulfure de diméthyle, du sulfure de dibutyle, du disulfure de diallyle, du trisulfure de diallyle, du trisulfure de diméthyle, du disulfure de dipropyle, de l'isothiocyanate d'allyle, du disulfure de diméthyle, du 2-méthylbenzène-1-thiol, du butanethioate de S-méthyle, du disulfure d'allylméthyle, du 3-(méthylthio)propan-1-ol, du 3-(méthylthio)hexan-1-ol, du 1-propane-1-thiol, du sulfure de diallyle, du 2,4-dithiapentane, du 2-méthyl-2-(méthyldithio)propanal, du 2-méthylpropane-1-thiol, du méthylsulfinylméthane, du propane-2-thiol, du 3,5-diméthyl-1,2,4-trithiolane et du 2-méthyl-4-propyl-1,3-oxathiane en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. )

17.1.2017   
               
               
                  FR
               
               
                  Journal officiel de l'Union européenne
               
               
                  L 13/186
               
            RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2017/62 DE LA COMMISSION
      du 14 décembre 2016
      concernant l'autorisation du 3-(méthylthio)propionaldéhyde, du 3-(méthylthio)propionate de méthyle, de l'allylthiol, du sulfure de diméthyle, du sulfure de dibutyle, du disulfure de diallyle, du trisulfure de diallyle, du trisulfure de diméthyle, du disulfure de dipropyle, de l'isothiocyanate d'allyle, du disulfure de diméthyle, du 2-méthylbenzène-1-thiol, du butanethioate de S-méthyle, du disulfure d'allylméthyle, du 3-(méthylthio)propan-1-ol, du 3-(méthylthio)hexan-1-ol, du 1-propane-1-thiol, du sulfure de diallyle, du 2,4-dithiapentane, du 2-méthyl-2-(méthyldithio)propanal, du 2-méthylpropane-1-thiol, du méthylsulfinylméthane, du propane-2-thiol, du 3,5-diméthyl-1,2,4-trithiolane et du 2-méthyl-4-propyl-1,3-oxathiane en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales
      (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
      LA COMMISSION EUROPÉENNE,
      vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,
      vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l'alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
      considérant ce qui suit:
      
                  (1)
               
               
                  Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l'alimentation des animaux sont soumis à autorisation et définit les motifs et les procédures d'octroi de cette autorisation. Son article 10 prévoit la réévaluation des additifs autorisés au titre de la directive 70/524/CEE du Conseil (2).
               
            
                  (2)
               
               
                  Le 3-(méthylthio)propionaldéhyde, le 3-(méthylthio)propionate de méthyle, l'allylthiol, le sulfure de diméthyle, le sulfure de dibutyle, le disulfure de diallyle, le trisulfure de diallyle, le trisulfure de diméthyle, le disulfure de dipropyle, l'isothiocyanate d'allyle, le disulfure de diméthyle, le 2-méthylbenzène-1-thiol, le butanethioate de S-méthyle, le disulfure d'allylméthyle, le 3-(méthylthio)propan-1-ol, le 3-(méthylthio)hexan-1-ol, le 1-propane-1-thiol, le sulfure de diallyle, le 2,4-dithiapentane, le 2-méthyl-2-(méthyldithio)propanal, le 2-méthylpropane-1-thiol, le méthylsulfinylméthane, le propane-2-thiol, le 3,5-diméthyl-1,2,4-trithiolane et le 2-méthyl-4-propyl-1,3-oxathiane, ci-après dénommés «substances concernées», ont été autorisés sans limitation dans le temps conformément à la directive 70/524/CEE en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales. Ces produits ont ensuite été inscrits au registre des additifs pour l'alimentation animale en tant que produits existants, conformément à l'article 10, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1831/2003.
               
            
                  (3)
               
               
                  Conformément à l'article 10, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1831/2003, en liaison avec l'article 7 du même règlement, une demande a été présentée en vue de la réévaluation des substances concernées en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales et de leur classement dans la catégorie des additifs sensoriels. Cette demande était accompagnée des informations et des documents requis à l'article 7, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1831/2003.
               
            
                  (4)
               
               
                  Dans son avis du 17 avril 2013 (3), l'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a conclu que, dans les conditions d'utilisation proposées pour l'alimentation des animaux, les substances concernées n'avaient pas d'effet néfaste sur la santé animale, la santé humaine ou l'environnement. Concernant l'isothiocyanate d'allyle, elle a conclu que même si une exposition accrue à cette substance n'augmenterait pas considérablement l'exposition du consommateur, du fait de sa faible utilisation dans les aliments pour animaux, l'exposition des consommateurs telle qu'elle est estimée est déjà supérieure à la dose journalière admissible. Pour l'isothiocyanate d'allyle et le 2-méthylpropane-1-thiol, il convient de déterminer des teneurs maximales assurant, respectivement, la sécurité des consommateurs et la protection de l'environnement. L'autorité a aussi conclu que la fonction des substances concernées dans l'alimentation animale était analogue à celle exercée dans l'alimentation humaine. Or, elle avait déjà conclu que les substances concernées étaient efficaces pour l'alimentation humaine parce qu'elles augmentaient l'odeur ou la palatabilité, une conclusion transposable à l'alimentation animale. L'Autorité n'a pas pu tirer de conclusions sur la sécurité de l'utilisation des substances concernées dans l'eau d'abreuvement. Cependant, ces substances peuvent être utilisées dans des aliments composés pour animaux qui sont ensuite administrés par l'intermédiaire de l'eau.
               
            
                  (5)
               
               
                  Il convient de prévoir des restrictions et des conditions pour permettre un meilleur contrôle. Pour toutes les substances sauf l'isothiocyanate d'allyle et le 2-méthylpropane-1-thiol, puisque la détermination de teneurs maximales n'est pas requise par des motifs de sécurité et compte tenu de la réévaluation effectuée par l'Autorité, il y a lieu d'indiquer sur l'étiquette de l'additif des teneurs recommandées. En cas de dépassement de ces teneurs, l'étiquette des prémélanges, des aliments composés pour animaux et des matières premières des aliments pour animaux devrait mentionner certaines informations.
               
            
                  (6)
               
               
                  L'Autorité a conclu que les substances concernées sont considérées comme irritantes pour la peau, les yeux et les voies respiratoires, et comme des sensibilisants cutanés. Par conséquent, il y a lieu d'adopter des mesures de protection appropriées. L'Autorité juge inutile de prévoir des exigences spécifiques en matière de surveillance consécutive à la mise sur le marché. Elle a aussi vérifié le rapport sur la méthode d'analyse des additifs destinés à l'alimentation des animaux présenté par le laboratoire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003.
               
            
                  (7)
               
               
                  Il ressort de l'évaluation des substances concernées que les conditions d'autorisation fixées à l'article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont satisfaites. Il convient dès lors d'autoriser l'utilisation de ces substances selon les modalités prévues en annexe du présent règlement,
               
            
                  (8)
               
               
                  Étant donné qu'aucun motif de sécurité n'impose l'application immédiate des modifications des conditions d'autorisation des substances concernées, il convient de prévoir une période transitoire pour permettre aux parties intéressées de se préparer aux nouvelles exigences qui découleront de l'autorisation.
               
            
                  (9)
               
               
                  Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
               
            A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
      Article premier
      Autorisation
      Les substances spécifiées en annexe, qui appartiennent à la catégorie des additifs sensoriels et au groupe fonctionnel des substances aromatiques, sont autorisées en tant qu'additifs destinés à l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées à ladite annexe.
      Article 2
      Mesures transitoires
      1.   Les substances spécifiées en annexe et les prémélanges contenant ces substances qui sont produits et étiquetés avant le 6 août 2017 conformément aux règles applicables avant le 6 février 2017 peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu'à épuisement des stocks existants.
      2.   Les aliments composés pour animaux et les matières premières des aliments pour animaux contenant les substances spécifiées en annexe qui sont produits et étiquetés avant le 6 février 2018 conformément aux règles applicables avant le 6 février 2017 peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu'à épuisement des stocks existants, s'ils sont destinés à l'alimentation d'animaux producteurs de denrées alimentaires.
      3.   Les aliments composés pour animaux et les matières premières des aliments pour animaux contenant les substances spécifiées en annexe qui sont produits et étiquetés avant le 6 février 2019 conformément aux règles applicables avant le 6 février 2017 peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu'à épuisement des stocks existants, s'ils sont destinés à l'alimentation d'animaux non producteurs de denrées alimentaires.
      Article 3
      Entrée en vigueur
      Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
      
         Il est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
         Fait à Bruxelles, le 14 décembre 2016.
         
            
               Par la Commission
            
            
               Le président
            
            Jean-Claude JUNCKER
         
      
      
         (1)  JO L 268 du 18.10.2003, p. 29.
      
         (2)  Directive 70/524/CEE du Conseil du 23 novembre 1970 concernant les additifs dans l'alimentation des animaux (JO L 270 du 14.12.1970, p. 1).
      
         (3)  EFSA Journal 2013, 11(5):3208.
      
         ANNEXE
         
                     Numéro d'identification de l'additif
                  
                  
                     Nom du titulaire de l'autorisation
                  
                  
                     Additif
                  
                  
                     Composition, formule chimique, description, méthode d'analyse
                  
                  
                     Espèce animale ou catégorie d'animaux
                  
                  
                     Âge maximal
                  
                  
                     Teneur minimale
                  
                  
                     Teneur maximale
                  
                  
                     Autres dispositions
                  
                  
                     Fin de la période d'autorisation
                  
               
                     en mg de substance active par kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
                  
                     (5)
                  
                  
                     (6)
                  
                  
                     (7)
                  
                  
                     (8)
                  
                  
                     (9)
                  
               
                     
                        Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques.
                     
                  
               
                     2b12001
                  
                  
                     —
                  
                  
                     3-(Méthylthio)propionaldéhyde
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     3-(Méthylthio)propionaldéhyde
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     3-(Méthylthio)propionaldéhyde
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: 98 % min.
                     Formule chimique: C4H8OS
                     Numéro CAS: 3268-49-3
                     Numéro FLAVIS: 12.001
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination du 3-(méthylthio)propionaldéhyde dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 0,05 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:
                                 «Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 0,05 mg/kg.»
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 0,05 mg/kg.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     3-(Méthylthio)propionate de méthyle
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     3-(Méthylthio)propionate de méthyle
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     3-(Méthylthio)propionate de méthyle
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: 97 % min.
                     Formule chimique: C5H10O2S
                     Numéro CAS: 13532-18-8
                     Numéro FLAVIS: 12.002
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination du 3-(méthylthio)propionate de méthyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 0,05 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:
                                 «Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 0,05 mg/kg.»
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 0,05 mg/kg.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Allylthiol
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Allylthiol
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Allylthiol
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: 75 % min. (au min. 98 % allylthiol + sulfure d'allyle + allylmercaptan)
                     Formule chimique: C3H6S
                     Numéro CAS: 870-23-5
                     Numéro FLAVIS: 12.004
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination de l'allylthiol dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 0,05 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:
                                 «Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 0,05 mg/kg.»
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 0,05 mg/kg.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Sulfure de diméthyle
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Sulfure de diméthyle
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Sulfure de diméthyle
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: 95 % min.
                     Formule chimique: C2H6S
                     Numéro CAS: 75-18-3
                     Numéro FLAVIS: 12.006
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination du sulfure de diméthyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 0,05 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:
                                 «Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 0,05 mg/kg.»
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 0,05 mg/kg.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Sulfure de dibutyle
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Sulfure de dibutyle
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Sulfure de dibutyle
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: 95 % min.
                     Formule chimique: C8H18S
                     Numéro CAS: 544-40-1
                     Numéro FLAVIS: 12.007
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination du sulfure de dibutyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 0,05 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:
                                 «Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 0,05 mg/kg.»
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 0,05 mg/kg.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Disulfure de diallyle
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Disulfure de diallyle
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Disulfure de diallyle
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: 80 % min. (au min. 98 % disulfure de diallyle + sulfure d'allyle + allylmercaptan)
                     Formule chimique: C6H10S2
                     
                     Numéro CAS: 2179-57-9
                     FLAVIS 12.008
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination du disulfure de diallyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 0,05 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:
                                 «Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 0,05 mg/kg.»
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 0,05 mg/kg.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Trisulfure de diallyle
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Trisulfure de diallyle
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Trisulfure de diallyle
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: 65 % min. (au min. 95 % di/tri/tétrasulfures d'allyle)
                     Formule chimique: C6H10S3
                     
                     Numéro CAS: 2050-87-5
                     Numéro FLAVIS: 12.009
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination du trisulfure de diallyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 0,05 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:
                                 «Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 0,05 mg/kg.»
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 0,05 mg/kg.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     —
                  
                  
                     Trisulfure de diméthyle
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Trisulfure de diméthyle
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Trisulfure de diméthyle
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: 97 % min.
                     Formule chimique: C2H6S3
                     
                     Numéro CAS: 3658-80-8
                     Numéro FLAVIS: 12.013
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination du trisulfure de diméthyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 0,05 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:
                                 «Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 0,05 mg/kg.»
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 0,05 mg/kg.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Disulfure de dipropyle
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Disulfure de dipropyle
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Disulfure de dipropyle
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: 98 % min.
                     Formule chimique: C6H14S2
                     
                     Numéro CAS: 629-19-6
                     Numéro FLAVIS: 12.014
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination du disulfure de dipropyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 0,05 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:
                                 «Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 0,05 mg/kg.»
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 0,05 mg/kg.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Isothiocyanate d'allyle
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Isothiocyanate d'allyle
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Isothiocyanate d'allyle
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: 98 % min.
                     Formule chimique: C4H5NS
                     Numéro CAS: 57-06-7
                     Numéro FLAVIS: 12.025
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination de l'isothiocyanate d'allyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     0,05
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
                     2b12026
                  
                  
                     —
                  
                  
                     Disulfure de diméthyle
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Disulfure de diméthyle
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Disulfure de diméthyle
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: 97 % min.
                     Formule chimique: C2H6S2
                     
                     Numéro CAS: 624-92-0
                     FLAVIS 12.026
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination du disulfure de diméthyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 0,05 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:
                                 «Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 0,05 mg/kg.»
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 0,05 mg/kg.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
                     2b12027
                  
                  
                     —
                  
                  
                     2-Méthylbenzène-1-thiol
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     2-Méthylbenzène-1-thiol
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     2-Méthylbenzène-1-thiol
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: 95 % min.
                     Formule chimique: C7H8S
                     Numéro CAS: 137-06-4
                     Numéro FLAVIS: 12.027
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination du 2-méthylbenzène-1-thiol dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 0,05 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:
                                 «Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 0,05 mg/kg.»
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 0,05 mg/kg.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
                     2b12032
                  
                  
                     —
                  
                  
                     Butanethioate de S-méthyle
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Butanethioate de S-méthyle
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Butanethioate de S-méthyle
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: 98 % min.
                     Formule chimique: C5H10OS
                     Numéro CAS: 2432-51-1
                     Numéro FLAVIS: 12.032
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination du butanethioate de S-méthyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 0,05 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:
                                 «Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 0,05 mg/kg.»
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 0,05 mg/kg.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Disulfure d'allylméthyle
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Disulfure d'allylméthyle
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Disulfure d'allylméthyle
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: 90 % min.
                     Formule chimique: C4H8S2
                     
                     Numéro CAS: 2179-58-0
                     Numéro FLAVIS: 12.037
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination du disulfure d'allylméthyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 0,05 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:
                                 «Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 0,05 mg/kg.»
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 0,05 mg/kg.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     3-(Méthylthio)propan-1-ol
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     3-(Méthylthio)propan-1-ol
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     3-(Méthylthio)propan-1-ol
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: 98 % min.
                     Formule chimique: C4H10OS
                     Numéro CAS: 505-10-2
                     Numéro FLAVIS: 12.062
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination du 3-(méthylthio)propan-1-ol dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 0,05 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:
                                 «Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 0,05 mg/kg.»
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 0,05 mg/kg.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     3-(Méthylthio)hexan-1-ol
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     3-(Méthylthio)hexan-1-ol
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     3-(Méthylthio)hexan-1-ol
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: 97 % min.
                     Formule chimique: C7H16OS
                     Numéro CAS: 51755-66-9
                     Numéro FLAVIS: 12.063
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination du 3-(méthylthio)hexan-1-ol dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 0,05 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:
                                 «Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 0,05 mg/kg.»
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 0,05 mg/kg.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
                     2b12071
                  
                  
                     —
                  
                  
                     1-Propane-1-thiol
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     1-Propane-1-thiol
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     1-Propane-1-thiol
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: 97 % min.
                     Formule chimique: C3H8S
                     Numéro CAS: 107-03-9
                     Numéro FLAVIS: 12.071
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination du 1-propane-1-thiol dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 0,05 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:
                                 «Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 0,05 mg/kg.»
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 0,05 mg/kg.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
                     2b12088
                  
                  
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                     Sulfure de diallyle
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Sulfure de diallyle
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Sulfure de diallyle
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: 97 % min.
                     Formule chimique: C6H10S
                     Numéro CAS: 592-88-1
                     Numéro FLAVIS: 12.088
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination du sulfure de diallyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 0,05 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:
                                 «Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 0,05 mg/kg.»
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 0,05 mg/kg.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
                     2b12118
                  
                  
                     —
                  
                  
                     2,4-Dithiapentane
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     2,4-Dithiapentane
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     2,4-Dithiapentane
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: 99 % min.
                     Formule chimique: C3H8S2
                     
                     Numéro CAS: 1618-26-4
                     Numéro FLAVIS: 12.118
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination du 2,4-dithiapentane dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 0,05 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:
                                 «Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 0,05 mg/kg.»
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 0,05 mg/kg.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
                     2b12168
                  
                  
                     —
                  
                  
                     2-Méthyl-2-(méthyldithio)propanal
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     2-Méthyl-2-(méthyldithio)propanal
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     2-Méthyl-2-(méthyldithio)propanal
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: 95 % min.
                     Formule chimique: C5H10OS2
                     
                     Numéro CAS: 67952-60-7
                     Numéro FLAVIS: 12.168
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination du 2-méthyl-2-(méthyldithio)propanal dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 0,05 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:
                                 «Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 0,05 mg/kg.»
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 0,05 mg/kg.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     —
                  
                  
                     2-Méthylpropane-1-thiol
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     2-Méthylpropane-1-thiol
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     2-Méthylpropane-1-thiol
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: 97 % min.
                     Formule chimique: C4H10S
                     Numéro CAS: 513-44-0
                     Numéro FLAVIS: 12.173
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination du 2-méthylpropane-1-thiol dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     0,04
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Méthylsulfinylméthane
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Méthylsulfinylméthane
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Méthylsulfinylméthane
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: 99 % min.
                     Formule chimique: C2H6OS
                     Numéro CAS: 67-68-5
                     Numéro FLAVIS: 12.175
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination du méthylsulfinylméthane dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 0,05 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:
                                 «Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 0,05 mg/kg.»
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 0,05 mg/kg.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     Propane-2-thiol
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     Propane-2-thiol
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     Propane-2-thiol
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: 98 % min.
                     Formule chimique: C3H8S
                     Numéro CAS: 75-33-2
                     Numéro FLAVIS: 12.197
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination du propane-2-thiol dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 0,05 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:
                                 «Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 0,05 mg/kg.»
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 0,05 mg/kg.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     3,5-Diméthyl-1,2,4-trithiolane
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     3,5-Diméthyl-1,2,4-trithiolane
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     3,5-Diméthyl-1,2,4-trithiolane
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: 90 % min.
                     Composants secondaires: trisulfure de diéthyle, diméthylbenzylcarbinol, N,N-diméthyléthanethioamide, 4,6-diméthyl-1,2,3,5-tétracyclohexane, 3-méthyl-1,2,4-trithiolane, 2-méthyl-4-propyl-1,3-oxathiane
                     Formule chimique: C4H8S3
                     
                     Numéro CAS: 23654-92-4
                     Numéro FLAVIS: 15.025
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination du 3,5-diméthyl-1,2,4-trithiolane dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
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                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 0,05 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:
                                 «Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 0,05 mg/kg.»
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 0,05 mg/kg.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
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                     2-Méthyl-4-propyl-1,3-oxathiane
                  
                  
                     
                        Composition de l'additif
                     
                     2-Méthyl-4-propyl-1,3-oxathiane
                     
                        Caractérisation de la substance active
                     
                     2-Méthyl-4-propyl-1,3-oxathiane
                     Obtenu par synthèse chimique
                     Pureté: 98 % min.
                     Formule chimique: C8H16OS
                     Numéro CAS: 67715-80-4
                     Numéro FLAVIS: 16.030
                     
                        Méthodes d'analyse
                         (1)
                     
                     Pour la détermination du 2-méthyl-4-propyl-1,3-oxathiane dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
                     chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)
                  
                  
                     Toutes les espèces animales
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     —
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
                              
                           
                                 2.
                              
                              
                                 Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
                              
                           
                                 3.
                              
                              
                                 La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 0,05 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
                              
                           
                                 4.
                              
                              
                                 L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:
                                 «Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 0,05 mg/kg.»
                              
                           
                                 5.
                              
                              
                                 L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 0,05 mg/kg.
                              
                           
                                 6.
                              
                              
                                 Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.
                              
                           
                  
                     6 février 2027
                  
               
            (1)  La description détaillée des méthodes d'analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence à l'adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-reports