CELEX: 51995PC0619
Language: fr
Date: 1995-12-12
Title: Proposition de RECOMMANDATION DU CONSEIL relative à la détention d' animaux sauvages en environnement zoologique

*> » s?** 1 ".
                             COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPÉENNES
                                                                  Bruxelles, le 12.12.1995
                                                                  COM(95) 619 final
                                                                  95/0333 (SYN)
                      COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL
                                                      et
       m? •-•§.
                                                Proposition de
                                  RECOMMANDATION DU CONSEIL
                 relative à la détention d'animaux sauvages en environnement zoologique
                                       (présentées par la Commission)
               1
 ---pagebreak---  ---pagebreak---               COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL
La Commission informe le Conseil de sa décision de retirer, en application du principe
de subsidiarité, sa proposition du 31 juillet 1991 de la directive du Conseil instituant des
normes minimales pour la détention des animaux en environnement zoologique(1) et de
la remplacer par la proposition ci-jointe de recommandation du Conseil relative à la
détention des animaux en environnement zoologique. Cette recommandation est motivée
par l'importance que le Parlement européen, les professionnels des environnements
zoologiques, les organisations de protection des animaux et le grand public accordent à
la participation de la Communauté dans la mise en place de normes relatives aux
conditions de vie des animaux en jardins zoologiques.
On estime qu'il y a à l'heure actuelle dans la Communauté européenne plus d'un millier
de jardins zoologiques exposant une très large variété d'animaux, exotiques ou non. Les
collections, ainsi que le professionnalisme, l'expérience, les ressources financières et
humaines, les installations et les conditions dans lesquelles les animaux sont détenus
varient considérablement d'un établissement à l'autre. La raison en est essentiellement que
les législations des Etats membres en la matière présentent des différences non
négligeables.
Au fil des ans, la détention des animaux dans les zoos a été la cible de critiques de plus
en plus acerbes de la part du grand public, des médias, des organisations de protection
des animaux et du Parlement européen.
Les membres de la profession des jardins zoologiques européens se sont regroupés en
association (EAZA : European Association of Zoos and Aquaria) et ont adopté des
Normes pour l'hébergement et les soins à apporter aux animaux en environnement
zoologique; la participation à l'association présuppose que l'on souscrive à ces normes.
Les recommandations figurant dans l'annexe à la proposition de recommandation du
Conseil ci-jointe sont très largement inspirées de ces normes EAZA.
La Commission estime que, globalement, la situation dans les établissements zoologiques
de la Communauté devrait enregistrer une amélioration spectaculaire si les Etats membres
adoptent une législation en la matière prévoyant l'attribution de licences aux
 établissements zoologiques et reposant sur une série de recommandations acceptées de
tous.
Il est par conséquent recommandé que le Conseil adopte dès que possible la proposition
 de recommandation ci-jointe.
 en JO n* C 249 du 24.9.1991, p. 14
 ---pagebreak---  ---pagebreak---                                         Proposition de
                           RECOMMANDATION DU CONSEIL
          relative à la détention d'animaux sauvages en environnement zoologique
LE CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE,
vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 130
paragraphe 1,
vu la proposition de la Commission(1),
vu l'avis du Parlement européen;
vu l'avis du Comité économique et social,
considérant que le règlement (CEE) n" 3626/82 du Conseil, du 3 décembre 1982, relatif
à l'application dans la Communauté de la convention sur le commerce international des
espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction(2), modifié en dernier lieu par
le règlement (CE) n° 2727/95 de la Commission(3), subordonne l'autorisation d'importer
dans la Communauté des spécimens vivants de bon nombre d'espèces à la preuve que les
destinataires disposent d'installations adéquates convenant à l'hébergement et aux soins
de ces animaux; qu'il interdit en outre l'exposition de spécimens des espèces figurant à
l'annexe Cl partie 1, et à l'annexe I de la convention à des fins commerciales, sauf si une
dérogation a été dûment accordée à des fins d'éducation, de recherche ou de reproduction;
considérant que la directive 79/409/CEE du Conseil, du 2 avril 1979, concernant la
conservation des oiseaux sauvages(4), modifiée en dernier lieu par la directive 94/24/CE(5),
et que la directive 92/43/CEE du Conseil, du 27 mai 1992, relative à la conservation des
habitats naturels et de la faune et de la flore sauvages(6), modifiée en dernier lieu par
l'Acte d'adhésion de l'Autriche, de la Finlande et de la Suède, comportent des dispositions
interdisant la capture, la détention et le commerce d'un nombre important d'espèces, tout
en prévoyant des exceptions pour certaines raisons, telles que la recherche et l'éducation,
la repopulation, la réintroduction et la reproduction;
considérant que la mise en oeuvre appropriée des législations communautaires existantes
et futures sur la conservation de la faune sauvage, ainsi que la nécessité d'assurer que les
jardins zoologiques jouent adéquatement leur rôle important en matière d'éducation du
public, de recherche scientifique et de conservation des espèces rendent nécessaire la mise
 0)
C)
     JO n* L 384 du 31.12.1982, p. 1
® JO n L 284 du 28.11.1995, p. 3
<4) JO n" L 103 du 25.4.1979, p. 1
 (5)
     JO n* L 164 du 30.6.1994, p. 9
(6)
     JO n* L 206 du 22.7.1992, p. 1
 ---pagebreak--- en place d'une base commune pour la législation des Etats membres relative à l'octroi de
licences et à l'inspection des jardins zoologiques, à la détention des animaux dans les
jardins zoologiques, à la formation et à la sécurité du personnel ainsi qu'à l'éducation et
à la sécurité du public; que les lignes directrices figurant dans l'annexe sont basées sur
celles qui ont été établies par l'Association européenne pour les jardins zoologiques et
aquariums,
 RECOMMANDE CE QUI SUIT:
 1. Les Etats membres adoptent des dispositions régissant l'octroi des licences et
     l'inspection des jardins zoologiques existants ou nouveaux(7) dans les deux ans suivant
     l'adoption de la présente recommandation.
 2. L'octroi des licences est subordonné à la soumission de demandes détaillées à
     l'autorité compétente désignée par les Etats membres.
 3. Chaque licence doit contenir des conditions détaillées et être réexaminée tous les cinq
     ans. Dans l'intervalle, l'autorité compétente doit contrôler la conformité aux conditions
     de la licence et si, à un moment donné, cette autorité a des raisons de croire que ces
     conditions ne sont pas remplies, elle fait procéder à une inspection des lieux et prend
     les mesures adéquates pour assurer la conformité.
 4. Avant d'accorder, de refuser ou de proroger une licence, l'autorité compétente doit
     faire procéder à une inspection afin de déterminer si les exigences légales sont
     remplies.
 5. Les inspections sont effectuées par un membre au moins de l'autorité compétente et
     deux experts n'ayant aucun lien avec l'établissement inspecté, dont l'un doit avoir une
     grande expérience de la gestion et de la détention professionnelles d'animaux en jardin
     zoologique, et l'autre être un vétérinaire ayant l'expérience du traitement des animaux
     sauvages. Ils rédigent un rapport d'inspection décrivant la situation dans le jardin
     zoologique au regard des exigences légales et émettent des recommandations quant
     à la délivrance d'une licence.
 6. S'il ressort d'une inspection que les exigences légales ne sont pas, ne sont pas encore
     ou ne sont plus remplies, l'autorité compétente interdit l'accès du jardin zoologique au
     public. Toutefois, l'autorité compétente doit avoir la possibilité de délivrer une licence
     provisoire en spécifiant que le jardin zoologique en question doit prendre les mesures
     nécessaires pour se conformer aux exigences légales dans un délai de douze mois à
     dater de la délivrance de cette licence. Si les conditions énumérées dans la licence
     provisoire ne sont pas remplies dans ce délai, l'autorité compétente retire la licence
     et interdit l'accès du jardin zoologique au public.
 (7)
     Tous les établissements permanents où des animaux sauvages vivants sont détenus en vue d'être
     exposés, tels que les ménageries, les parcs animaliers, les parcs safari, les réserves ornithologiques, les
     delphinariums, les aquariums et les collections particulières comme les collections de papillons
 ---pagebreak--- 7. Au cas où un jardin zoologique est fermé, l'autorité compétente s'assure que les
   animaux sont traités de manière appropriée, soit par transfert dans un jardin
   zoologique détenteur d'une licence, soit par élimination sans souffrances.
8. Sur la base des lignes directrices relatives à l'hébergement et aux soins des animaux
   en environnement zoologique figurant à l'annexe, les dispositions citées au point 1
   doivent garantir que tous les jardins zoologiques :
   8.1. entretiennent leurs animaux dans des conditions adaptées aux besoins
        éthologiques, sociaux et biologiques des différentes espèces;
   8.2. pratiquent des conditions d'élevage de haut niveau assortis d'un programme
        étendu en matière de soins vétérinaires prophylactiques et curatifs, de nutrition
        et de reproduction scientifique;
   8.3. détiennent leurs animaux dans des conditions garantissant leur sécurité et leur
        santé, ainsi que la sécurité du personnel et des visiteurs;
   8.4. tiennent des registres concernant l'effectif, l'espèce, l'âge et le sexe de leurs
        pensionnaires, le nombre et les conditions des naissances, les acquisitions, et le
        nombre et les causes des décès;
   8.5. affichent des renseignements exacts sur les espèces exposées, notamment le nom
        scientifique et le nom commun, la région et l'habitat sauvage d'origine, les
        caractéristiques biologiques et le statut de l'espèce en matière de protection;
   8.6. veillent à ce que le personnel chargé des soins des animaux soit en nombre
        suffisant et adéquatement formé;
   8.7. permettent aux inspecteurs désignés par l'autorité compétente de contrôler les
        lieux, l'équipement, les animaux et les registres de l'établissement à tout moment;
   8.8 promeuvent la conservation de la faune et de la flore sauvages par la recherche
        et la reproduction en captivité, ainsi que l'éducation du public en la matière.
Fait à Bruxelles, le                                           Pour le Conseil
                                                               Le Président
 ---pagebreak---                                                                                  ANNEXE
       Lignes directrices concernant l'hébergement et les soins des animaux
                              en environnement zoologique
1. Introduction
   1.1. Les présentes lignes directrices reposent sur les connaissances et les pratiques
        actuelles en matière d'hébergement et de soins des animaux en environnement
        zoologique.
   1.2. Aux fins des présentes lignes directrices, on entend par :
        1.2.1.    Bien-être : le bien-être physique, social et comportemental des animaux.
        1.2.2.    Enclos : tout hébergement conçu pour des animaux.
        1.2.3.    Barrière de clôture : une barrière qui confine l'animal au sein de
                  l'enclos.
        1.2.4.    Barrière de sécurité : une barrière placée en retrait à l'extérieur de la
                  barrière de clôture pour empêcher tout contact physique entre les
                  animaux et le public.
        1.2.5.    Animaux dangereux : tout animal des espèces énumérées à l'annexe aux
                  présentes recommandations et tout autre animal qui, en raison de ses
                  dispositions individuelles, de son cycle sexuel, de ses instincts
                  maternels, ou pour toute autre raison, est susceptible d'infliger des
                  blessures graves ou de transmettre des maladies à des humains en
                  mordant, en griffant, en donnant des coups de corne, en écrasant, en
                  injectant un venin ou de toute autre façon.
        1.2.6.    Carnivores dangereux : tout animal des espèces énumérées à l'annexe
                  aux présentes recommandations et marquées d'un astérisque.
2. Soins des animaux - bien-être, santé et hygiène
   2.1. Observation quotidienne des animaux
        2.1.1.    L'état de santé des animaux doit être vérifié chaque jour par un
                  personnel adéquatement qualifié.
        2.1.2.    Tout animal dont on observe qu'il est agité, malade ou blessé doit
                  bénéficier d'une attention immédiate et, si nécessaire, d'un traitement.
 ---pagebreak--- 2.2. Hébergement - espace, exercice et regroupement
     2.2.1.  Les animaux doivent disposer d'un environnement intéressant, d'un
             espace et d'un mobilier convenant à leur comportement et à leurs
             besoins sociaux et biologiques, et leur permettant l'exercice nécessaire
             à leur bien-être. Le cas échéant, lorsque le jardin zoologique est fermé
             au public, les animaux doivent disposer de la même attention et des
             mêmes possibilités d'exercice que durant les périodes d'ouverture au
             public.
      2.2.2. Les enclos doivent être d'une dimension suffisante et l'organisation doit
             être telle que :
             2.2.2.1.     les animaux d'un troupeau ou d'un groupe ne puissent être
                          soumis de façon anormale à la domination d'individus,
             2.2.2.2.     le risque d'un conflit persistant et non résolu entre les
                          membres d'un même troupeau ou groupe ou entre
                          différentes espèces, dans des enclos mixtes, soit évité,
             2.2.2.3.     la capacité matérielle de l'enclos ne soit pas dépassée, et
             2.2.2.4.     l'on empêche une accumulation inacceptable de parasites et
                          d'autres éléments pathogènes.
      2.2.3. Les animaux ne doivent pas être provoqués de façon antinaturelle pour
             le bénéfice des spectateurs.
      2.2.4. Les animaux appartenant à des espèces sociales doivent être rassemblés
             en groupes compatibles, typiques de leurs espèces et, sauf si nécessaire,
             non détenus isolément.
      2.2.5. Les animaux placés dans des enclos contigus doivent appartenir à des
             espèces dont l'interaction ne suscite pas de tension.
      2.2.6. Un hébergement séparé doit, si nécessaire, être réservé aux animaux
             gravides et à ceux accompagnés de leurs petits (y compris les oeufs)
             dans le but de leur épargner des tensions ou des souffrances inutiles.
 2.3. Hébergement - confort et bien-être
      2.3.1. La température, l'aération et l'éclairage des enclos doivent être en toute
              circonstance adaptés au confort et au bien-être de tous les animaux
              d'une espèce particulière, et il convient de tenir compte des besoins
              spéciaux des animaux gravides et nouveaux-nés ainsi que des animaux
              nouvellement importés.
 ---pagebreak---      2.3.2.  L'éclairage doit permettre les contrôles sanitaires et hygiéniques
             quotidiens ainsi que l'entretien. Lorsqu'elle est artificielle, la lumière
             doit se situer dans un spectre aussi proche que possible de celui de la
             lumière du soleil et ne peut en aucun cas être d'une intensité susceptible
             de provoquer l'inconfort ou des tensions. L'alternance des périodes de
             clarté et d'obscurité doit être conforme aux variations saisonnières des
             périodes d'ensoleillement naturel de l'endroit où les animaux sont
             détenus.
     2.3.3.  Les animaux maintenus dans des enclos à l'air libre doivent disposer
             d'abris suffisants pour les protéger des intempéries ou d'une lumière du
             soleil excessive lorsque cela est nécessaire à leur confort et à leur bien-
             être.
     2.3.4.  Les animaux (semi-)aquatiques ne peuvent être maintenus en
             hébergement à l'air libre que si les fluctuations de la température de l'air
             et de l'eau ne sont pas susceptibles d'entraîner des problèmes sanitaires
             ou d'hygiène. La glace doit à tout moment être éliminée de ces plans
             d'eau lorsque cela est nécessaire pour le bien-être des animaux
             concernés.
2.4. Equipement dans les enclos                                              ,
     2.4.1.  Les enclos des animaux doivent être équipés, selon les besoins des
             espèces concernées, d'éléments tels que matériaux pour leur couche ou
             nid, montage de branches, terriers, bassins et, pour les animaux
             (semi-)aquatiques, de matériaux tels que des algues, des galets, etc. qui
             facilitent et stimulent des modes de comportement naturel.
2.5. Prévention des tensions nerveuses ou dommages
     2.5.1.  Les enclos, accessoires, équipements, mobiliers et barrières de clôture
             doivent être conçus, construits et entretenus de façon à éviter tout risque
             de tension ou de dommage pour les animaux.
     2.5.2.  Tout défaut doit être réparé, ou le matériel doit être remplacé sans délai.
     2.5.3.  Tout défaut susceptible de causer un dommage physique aux animaux
             doit être rectifié immédiatement; si cela est impossible, les animaux
             doivent être préservés de toute possibilité de contact avec la source du
             danger.
     2.5.4.  Toute végétation susceptible de causer un dommage physique aux
              animaux doit être maintenue hors de leur portée.
     2.5.5.  Les équipements, y compris les appareils et moteurs électriques, doivent
              être installés de telle façon qu'ils ne constituent pas un risque pour les
             animaux et que ceux-ci ne puissent nuire à la sécurité de leur bon
              fonctionnement.
 ---pagebreak---      2.5.6.  Les enclos ne peuvent contenir aucun objet présentant un risque
             potentiel pour les animaux.
     2.5.7.  Les bassins, réservoirs, aquariums, etc., hébergeant des animaux
             aquatiques ne peuvent contenir une eau qui pourrait porter préjudice à
             la santé des animaux. Des précautions doivent être prises pour empêcher
             l'introduction de corps étrangers dans l'eau. Lorsque l'eau est traitée
             chimiquement, les produits chimiques doivent être introduits de telle
             façon qu'ils n'entraînent aucun dommage ou inconfort pour les animaux.
             Lorsque du chlore est utilisé, il peut l'être sous forme de gaz ou
             d'hypochlorite de sodium dissout dans l'eau.
     2.5.8.  Les arbres situés à l'intérieur ou à proximité des enclos doivent être
             régulièrement examinés et, suivant le cas, élagués ou abattus pour éviter
             les risques de dommages physiques causés aux animaux par des chutes
             de branchagesx)u l'utilisation des arbres par les animaux comme moyen
             d'évasion.
     2.5.9.   D est interdit au personnel du zoo de fumer à proximité immédiate des
              animaux ou durant la préparation de leurs aliments.
     2.5.10.  Toute manipulation des animaux sera effectuée avec soin par le
              personnel adéquatement formé et autorisé, ou sous sa supervision, de
              façon à éviter aux animaux tout dommage physique ou toute tension ou
              inconfort inutiles.
     2.5.11.  Tout contact physique direct entre les animaux et le public ne doit
              avoir lieu que sous la surveillance du personnel à des moments et dans
              des conditions qui ne s'opposent pas au bien-être et au confort des
              animaux.
2.6. Aliments et boissons
     2.6.1.   Les aliments et boissons fournis aux animaux doivent avoir la valeur
              nutritive nécessaire et être en quantité suffisante pour les espèces
              concernées et pour chaque animal au sein d'une espèce. D doit être tenu
              compte de l'état, de la taille, de i'âge et de l'activité de chaque animal,
              ainsi que des circonstances spéciales (journées ou périodes plus longues
              de jeûne ou d'hibernation, par exemple) et des régimes spéciaux de
              certains animaux (par exemple, ceux qui sont sous traitement
              vétérinaire ou les femelles gravides).
     2.6.2.   Pour tous les aspects de nutrition, il convient de demander et de suivre
               les conseils de vétérinaires ou d'autres spécialistes.
     2.6.3.    Les aliments et boissons fournis doivent être stockés, préparés et
               présentés aux animaux dans de bonnes conditions d'hygiène. Toute
               contamination chimique et bactérienne doit être évitée.
 ---pagebreak---      2.6.4.   Il doit être tenu compte du comportement des animaux, notamment
              dans ses aspects sociaux, dans la façon de présenter les aliments et la
              boisson. Si les récipients d'aliments et de boissons sont utilises, ils
              doivent être placés de façon à être accessibles à chacun des animaux
              détenus dans l'enclos.
     2.6.5.   Il doit en principe être interdit au public de nourrir les animaux. Cette
              pratique peut être autorisée de façon sélective. Dans ce cas, des
              aliments adéquats doivent être fournis ou approuvés par la direction.
2.7. Entretien sanitaire et contrôle prophylactique
     2.7.1.   Des normes d'hygiène adéquates, en ce qui concerne tant l'hygiène
              individuelle des membres du personnel que les enclos et les salles de
              traitement des animaux, doivent être appliquées et sous contrôle.
     2.7.2.   Une attention particulière doit être accordée au nettoyage quotidien des
              enclos des animaux et des équipements qui s'y trouvent. Lorsque les
              enclos contiennent de l'eau, la qualité de cette dernière doit être
              contrôlée afin d'éviter les risques prophylactiques.
     2.7.3.   Des agents nettoyants non toxiques, avec l'eau et les moyens
              nécessaires pour s'en servir, doivent être facilement disponibles.
     2.7.4.   Des conseils doivent être obtenus auprès des vétérinaires et appliqués
              pour tout ce qui concerne le nettoyage et le contrôle sanitaire des
              enclos et d'autres zones lorsqu'une maladie infectieuse contagieuse a été
              identifiée chez un animal.
     2.7.5.   Le système de drainage des enclos doit permettre d'évacuer
              efficacement tout excédent d'eau.
     2.7.6.   Tout drain ouvert, autre que ceux qui emmènent les eaux de surface,
              doit être situé hors de portée des animaux.
     2.7.7.   Tous les déchets doivent être régulièrement enlevés et mis au rebut.
     2.7.8.   Un programme sûr et efficace de lutte contre les animaux nuisibles et,
              le cas échéant, les prédateurs, doit être instauré et appliqué dans tout
              le jardin zoologique.
     2.7.9.   Le personnel de gardiennage et les autres membres du personnel
              doivent avoir pour instruction de signaler immédiatement toute
              infection qu'ils auraient contractée ou avec laquelle ils seraient en
              contact et qui pourrait être transmise aux animaux ou nuire à leur
              santé. La direction doit alors prendre les mesures qui s'imposent.
     2.7.10.  Le personnel de gardiennage et les autres membres du personnel
              doivent en outre avoir pour instruction de signaler toute incapacité qui
              risque d'affecter leur aptitude à s'occuper des animaux en toute sécurité
              et compétence.
                                          10
 ---pagebreak---    3. Soins des animaux - aspects vétérinaires
        3.1.    Des dispositions appropriées doivent être prises pour assurer un contrôle
                vétérinaire régulier de tous les animaux(1) sur la base d'un programme surveillé
                par un vétérinaire.
        3.2.    Ce programme doit prévoir des examens et des inspections antiparasites
                périodiques, ainsi que l'administration de médications préventives, notamment
                des vaccins, à intervalles réguliers.
        3.3.    Lorsque le jardin zoologique comporte un service vétérinaire complet, les
                installations doivent inclure : une table d'examen, un jeu d'instruments
                chirurgicaux de base, un dispositif d'anesthésie, des instruments de diagnostic
                de base, suffisamment de prises électriques pour l'éclairage et les autres
                branchements électriques, le matériel nécessaire pour effectuer des prises de
                sang et d'autres prélèvements, pour les préparer et les expédier, ainsi qu'une
                gamme complète de médicaments.
        3.4.    Lorsque le zoo ne dispose pas d'un service vétérinaire complet, une salle de
                soins doit être aménagée dans les locaux de façon que les examens périodiques
                des animaux puissent avoir lieu dans un environnement propre, bien aéré et
                éclairé.
        3.5.    Les installations et un espace appropriés doivent être disponibles pour le soin
                 des animaux perturbés, malades et blessés, ainsi que pour l'élevage et le soin
                 des jeunes animaux.
        3.6.     Les installations appropriées doivent être disponibles pour recueillir, maîtriser
                 et anesthésier les animaux, pour les animaux relevant de sedation et, si
                 nécessaire, pour leur mise à mort sans souffrance.
         3.7.    Des installations doivent être disponibles, à l'écart des autres animaux, pour
                 l'hébergement et l'examen des animaux nouvellement arrivés.
         3.8.    Les animaux nouvellement arrivés doivent être gardés isolés aussi longtemps
                 que nécessaire pour subir les examens appropriés avant d'être mis en contact
                 avec d'autres animaux de la collection.
         3.9.    L'hygiène des locaux d'isolement ou de quarantaine des animaux doit faire
                 l'objet d'une attention particulière.
         3.10. Les vêtements et accessoires de protection utilisés dans une zone d'isolement
                 doivent être utilisés, nettoyés et stockés uniquement dans cette zone si le
                 personnel vétérinaire responsable en donne l'instruction.
         3.11. Les médicaments, vaccins et autres produits à usage restreint doivent être
                 conservés en toute sécurité, seules les personnes autorisées y ayant accès.
    (1)
         Il peut s'agir d'autres spécialistes dans le cas de poissons ou d'invertébrés.
                                                           11
3)
 ---pagebreak---    3.12. L'administration de médicaments à usage restreint ne peut être effectuée que
         sous l'autorité d'un vétérinaire.
   3.13. En accord avec le vétérinaire, des dispositions doivent être prises pour la tenue
         de stocks d'antidotes ou de produits potentiellement toxiques par le zoo, par
         l'hôpital local ou le vétérinaire lui-même.
   3.14. Tout matériel vétérinaire inutilisable ou contaminé doit être éliminé en toute
         sécurité.
4. Dispositions post-mortem
   4.1.  Les animaux morts doivent être manipulés de façon à éviter tout risque de
         transmission d'une infection.
   4.2.  La cause de la mort des animaux doit être établie par examen par un
         vétérinaire, un pathologiste ou toute autre personne ayant l'expérience et la
         formation nécessaires, sauf si la cause est évidente ou l'examen impraticable.
   4.3.  Lorsqu'il est impossible de transférer rapidement le cadavre d'un animal dans
         un laboratoire vétérinaire professionnel extérieur, il doit être possible de
         procéder sur place à des examens post-mortem et à l'analyse des prélèvements
         effectués dans des conditions sûres et hygiéniques. Dans le cas où un examen
         post-mortem immédiat n'est pas possible, des installations réfrigérées ou un
         congélateur doivent être disponibles en attendant le transfert, dans un conteneur
         isolé ad hoc, vers un laboratoire d'examen post-mortem.
   4.4.  Les locaux et équipements dans les zones destinées aux examens post-mortem
         doivent comporter : un système de drainage efficace, des sols et murs lavables,
         une table d'examen, un choix suffisant d'instruments d'examen post-mortem, des
         installations de maniement et de préservation des échantillons et, si la collection
         comprend des animaux de grande taille, un dispositif de levage.
   4.5.   Après les examens post-mortem, les cadavres et organes doivent être
         rapidement évacués et éliminés en toute sécurité.
   4.6.  L'utilisation scientifique ou à des fins d'éducation la plus exhaustive possible
          de tout spécimen biologique et matériel post-mortem doit être assurée par une
          liaison entre la profession vétérinaire, les chercheurs et autres parties
          intéressées.
                                             12
 ---pagebreak--- 5. Sécurité
   5.1.   Clôtures
          5.1.1.  Les animaux dangereux doivent être détenus à l'intérieur des enclos et
                  ne peuvent se déplacer à l'extérieur de ces enclos que sous la
                  surveillance du personnel autorisé. Les animaux non dangereux
                  circulant en liberté doivent être maintenus à l'intérieur du périmètre du
                  jardin zoologique.
   5.2.   Barrières de clôture
          5.2.1.  Les barrières de clôture, y compris les portails et portes, doivent être
                  conçues, construites et entretenues de façon à pouvoir contenir les
                  animaux dans les enclos en toute sécurité.
          5.2.2.  Des barrières de sécurité doivent être prévues pour empêcher tout
                  contact direct entre les visiteurs et les animaux dangereux, à travers,
                  par dessus ou en dessous de la barrière de clôture.
   5.3.   Limites périphériques
   5.3.1. Les limites périphériques, y compris les points d'accès et de sortie doivent être
          conçues, construites et entretenues de façon à dissuader les personnes non
          autorisées d'entrer dans le périmètre et doivent contribuer à confiner tous les
          animaux à l'intérieur du périmètre du zoo.
   5.3.2. Aucune barrière périphérique ne peut comporter de sections électrifiées à moins
          de 2 mètres du sol, excepté lorsqu'elles jouent aussi le rôle d'une barrière
          ordinaire et sont hors d'atteinte du public.
   5.4.   Panneaux de mise en garde
   5.4.1. Outre les barrières de sécurité, un nombre suffisant de panneaux d'avertissement
          clairement visibles et lisibles doivent être placés à tous les enclos présentant un
          risque pour la sécurité.
   5.5.   Sorties
          5.5.1.  Un nombre suffisant de sorties du zoo doit être prévu en fonction de
                   la dimension de celui-ci et du nombre maximum de visiteurs attendus
                   afin de permettre l'évacuation du public en cas de situation d'urgence.
          5.5.2.   Les sorties doivent être clairement indiquées et marquées.
          5.5.3.   Toutes les sorties doivent être dégagées et pouvoir être ouvertes
                   aisément de l'intérieur. Elles doivent cependant être conçues de telle
                   façon qu'elles empêchent les animaux de s'échapper.
                                              13
 ---pagebreak--- 5.6. Enclos visités en voiture
     5.6.1. Lorsque des carnivores et des primates dangereux sont détenus dans
            des enclos visités en voiture, les entrées et sorties de ces enclos doivent
            comporter un système de doubles grilles séparées par un espace
            suffisant pour pouvoir les refermer devant et derrière tout véhicule
            entrant ou sortant. Ce système de doubles grilles doit être conçu,
            construit et entretenu de telle façon que, lorsque des animaux se
            trouvent dans l'espace entre les deux grilles, une grille ne peut être
            ouverte tant que l'autre n'est pas verrouillée. Pour autant que cela
            n'entraîne pas de risque pour le public, des mesures peuvent être prises
            pour que ce système soit désactivé en cas de situation d'urgence. Les
            grilles d'accès et de sortie doivent être protégées par une clôture placée
            de chaque côté de la route à angle droit avec la clôture de pourtour de
            l'enclos et s'étendant au moins sur 25 mètres en arrière à partir de la
            grille d'accès ou de sortie.
     5.6.2. Pour les autres animaux dangereux dans les enclos visités en voiture,
            à l'exception des animaux qui paissent ou des animaux à sabot qu'une
            simple grille au sol peut suffire à contenir, des grilles simples
            surveillées en permanence par le personnel doivent être prévues pour
            l'entrée et la sortie.
     5.6.3. Les points d'accès entre enclos visités en voiture doivent être construits
            pour empêcher les animaux d'entrer dans un enclos contigu.
     5.6.4. Le cas échéant, les poussoirs électriques actionnant l'ouverture et la
            fermeture des grilles d'enclos visités en voiture doivent être conçus,
            installés et entretenus de telle façon qu'en cas de panne toute grille
            commandée par ces points électriques se ferme automatiquement et
            empêche les animaux de quitter l'enclos.
     5.6.5. Les grilles à fonctionnement mécanique d'enclos visités en voiture
            doivent comporter un système alternatif de fermeture et d'ouverture
            manuelle en cas de panne électrique ou d'urgence. Elles doivent se
            fermer automatiquement en cas de panne électrique.
     5.6.6. Les opérateurs des grilles à fonctionnement mécanique des enclos
            visités en voiture doivent avoir une vue claire et non obstruée sur les
            grilles qu'ils contrôlent et sur la zone située à proximité.
     5.6.7. Les enclos visités en voiture doivent comporter un système de
            circulation en sens unique permettant la fluidité du trafic. L'arrêt ne
            doit être autorisé que dans les endroits où la route a au moins 6 mètres
             de largeur.
     5.6.8. Lorsque des carnivores, primates ou tout autre animal dangereux sont
             détenus dans un enclos visité en voiture :
                                        14
 ---pagebreak---             5.6.8.1.   aucune véhicule ne doit pouvoir accéder à l'enclos à moins
                       qu'un véhicule de secours capable de lui venir en aide
                       immédiatement ne soit disponible;
            5.6.8.2.   l'accès doit être interdit en toute circonstance aux véhicules
                       dont le toit n'est pas rigide;
            5.6.8.3.   un nombre approprié de panneaux placés en évidence et
                       faciles à lire doivent enjoindre aux visiteurs de (a) ne jamais
                       sortir de leur véhicule, (b) maintenir toutes les portes des
                       véhicules verrouillées, (c) maintenir les fenêtres et les toits
                       ouvrants fermés, (d) faire fonctionner l'avertisseur et/ou faire
                       des appels de phares puis, d'attendre l'arrivée d'un véhicule
                       de secours en cas de panne.
     5.6.9. Tout en étant ouverte au public, l'ensemble de la zone d'un enclos
            visité en voiture et contenant des animaux dangereux doit rester sous
            surveillance permanente. Le personnel de surveillance doit être muni
            d'une arme à feu appropriée et bien entraîné à s'en servir de façon à
            pouvoir abattre un animal dangereux en cas de situation d'urgence pour
            sauver une vie humaine ou éviter qu'une personne soit blessée.
5.7. Déplacement des animaux hors des enclos
     5.7.1. Les animaux dangereux ne doivent pas être sortis de leur enclos
            habituel sauf s'ils sont individuellement accompagnés par du personnel
            autorisé dans la mesure où ils ne sont pas susceptibles de causer des
            blessures ou de transmettre des maladies.
     5.7.2. Des précautions suffisantes doivent être prises lorsque l'on procède au
            déplacement d'animaux non dangereux; en effet, le comportement des
            animaux dans ces circonstances peut être imprévisible.
     5.7.3. Des précautions adéquates doivent être prises pour éviter tout dommage
            corporel aux visiteurs et aux animaux lorsque des animaux sont utilisés
            pour être montés.
     5.7.4. Tout animal que l'on emmène à l'extérieur du zoo doit être sous la
            surveillance d'un membre du personnel autorisé et adéquatement formé,
            des dispositions doivent être prises pour assurer sa sécurité et son
            bien-être à tout moment.
     5.7.5. Tout animal dangereux emmené à l'extérieur du zoo doit être maintenu
            dans des conditions de sécurité à tout moment. Les contacts directs
            avec des personnes autres que le personnel autorisé et adéquatement
             formé, ou toute autre personne compétente, doivent être évités.
     5.7.6. Des installations permettant le levage, la mise en cageot et le transport
             des animaux de la collection doivent être immédiatement disponibles.
                                        15
 ---pagebreak--- 5.8. Animaux échappés de leur enclos
      5.8.1. Les responsables de zoo doivent évaluer les dangers éventuels que
              créerait un animal échappé de son enclos et envisager l'itinéraire
              possible ou probable d'évasion à l'intérieur et à l'extérieur du zoo.
      5.8.2. Des plans d'urgence doivent exister et avoir été bien compris et mis en
              pratique par tous les membres du personnel.
      5.8.3. Les plans d'urgence doivent prévoir un membre du personnel disponible
              en permanence et habilité à prendre des décisions concernant les
              animaux échappés, y compris, le cas échéant, le recours aux armes à
              feu.
      5.8.4. Chacun des employés chargés d'exécuter certaines tâches relevant des
              procédures d'urgence doit avoir reçu une formation initiale et participé
              à des sessions périodiques de recyclage et d'entraînement.
5.9. Sécurité des visiteurs
      5.9.1. Les bâtiments, les structures et les endroits auxquels le public a accès
              doivent être maintenus dans des conditions garantissant la sécurité.
      5.9.2. Les arbres situés dans les endroits accessibles au public doivent être
              inspectés régulièrement et, si nécessaire, élagués ou abattus.
      5.9.3. Les chemins ainsi que les passerelles et tunnels au-dessus et en dessous
              des enclos des animaux doivent être conçus, construits et entretenus de
              façon à pouvoir supporter en toute sécurité le poids maximum de
              personnes susceptibles de les utiliser simultanément. Ils doivent être
              hors d'atteinte des animaux dangereux afin d'éviter tout'contact entre
              ces animaux et les visiteurs. Ils doivent être protégés contre tout
              dommage que les animaux pourraient causer à la construction.
      5.9.4. Les panneaux doivent mettre en garde les personnes contre tout risque
              de chutes (aux bords et rebords, à proximité de l'eau, etc.); si
              nécessaire, ces endroits doivent être protégés par une barrière
              appropriée.
      5.9.5. Le public ne doit pas être autorisé à entrer dans tout bâtiment
              comportant un risque pour la santé et la sécurité. Ces endroits doivent
              être fermés à clé et équipés de panneaux d'avertissement.
      5.9.6. Les autres zones restreintes doivent être clairement délimitées, par
              exemple par des barrières, et signalées par des panneaux.
5.10. Premiers secours en cas d'urgence
      5.10.1. Du matériel de premier secours et des instructions écrites
              l'accompagnant doivent être toujours facilement accessibles.
                                        16
 ---pagebreak---         5.10.2. Quand le zoo détient des animaux venimeux, les anti-venins
                correspondants, valables à la date du jour et conservés conformément
                aux instructions du fabricant, doivent également être disponibles sur
                place.
        5.10.3. Le personnel doit recevoir des instructions écrites sur la procédure à
                suivre en cas d'accident impliquant un animal venimeux et un visiteur.
                Ces instructions doivent notamment indiquer : (a) les mesures à prendre
                immédiatement, (b) les renseignements à consigner sur un formulaire
                et nécessaires pour l'hôpital local, tels que la nature de la morsure ou
                piqûre et l'espèce qui l'a infligé, la spécification de l'anti-venin
                administré à la victime ou l'accompagnant, le nom et le numéro de
                téléphone de la personne responsable au zoo.
6. Tenue des registres
   6.1. Le zoo doit consigner dans un registre les informations relatives à chaque
        animal individuellement identifiable et groupe d'animaux qui font ou ont fait
        partie de la collection.
   6.2. Ces informations doivent être consignées sous la forme d'un fichier indexé ou
        informatisé permettant une consultation rapide des informations. Le système
        ISIS-ARKS doit être utilisé si possible. Des copies de secours des informations
        doivent être effectuées et stockées en toute sécurité.
   6.3. Les fiches doivent fournir les informations suivantes :
        6.3.1.  Le nom scientifique actuel et, si disponible, le nom ordinaire des
                espèces.
        6.3.2.  L'origine, c'est-à-dire si l'animal était sauvage ou est né en captivité,
                 l'identifié dès géniteurs (lorsqu'ils sont connus) et du/des lieu(x) de
                 séjour antérieurs) éventuel(s).
        6.3.3.  Le sexe de l'animal (lorsqu'il est connu).
        6.3.4.  La date exacte ou estimée de la naissance.
        6.3.5. Les signes distinctifs naturels ou artificiels. Outre une description
                 claire, des photographies en couleur ou dessins doivent, si nécessaire,
                 être disponibles.
        6.3.6.   Les données cliniques donnant toutes les précisions sur l'état des
                 animaux, l'administration de médicaments et tout autre traitement, avec
                 les dates d'intervention.
        6.3.7.   Le cas échéant, le comportement et le statut social de l'animal, y
                 compris tout conflit, incompatibilité et comportement particulier.
                                            17
 ---pagebreak---           6.3.8.   Le cas échéant et si possible, les informations sur les performances de
                   reproduction passées et actuelles de l'animal, ainsi que les informations
                   détaillées sur la descendance.
          6.3.9.   La date de la mort et le résultat de tout examen post-mortem.
          6.3.10. Lorsqu'un animal s'est échappé, a causé des dommages ou des
                   blessures, les informations détaillées relatives à l'incident et les mesures
                   prises pour remédier aux incidents et éviter qu'ils se reproduisent.
          6.3.11. La date d'entrée dans la collection, ou la date de transfert, avec le lieu
                   et l'objet du transfert.
     6.4. Tout document requis par la loi sur la conservation et la protection des espèces
          doit être disponible pour examen.
     6.5. Les animaux transférés en d'autres lieux doivent être accompagnés des copies
          de toutes les informations et documents pertinents.
     6.6. Outre les fiches individuelles, un inventaire annuel de tous les animaux de la
          collection doit être disponible et comporté les informations suivantes :
          6.6.1.   Les noms scientifiques et communs actuels des espèces.
          6.6.2.   Nombre total d'animaux par espèce et par sexe(*) dans la collection au
                   1er janvier.
          6.6.3. Nombre d'arrivées dans la collection au cours de l'année, par espèce et
                   par sexe.
          6.6.4.   Nombre de naissances par espèce et par sexe(*}.
          6.6.5.   Nombre de morts par espèce et par sexe***.
          6.6.6.   Nombre, espèce et sexe(*} des animaux ayant quitté la collection par
                   vente, prêt, etc.
          6.6.7.   Total des animaux par espèce et par sexe^ présents dans la collection
                   au 31 décembre.
    6.7.  L'inventaire cité au point 6.6. doit être établi selon le modèle suivant :
  Nom     Nom       Nombre    Arrivées   Naissan-     Morts Départ  Nombre
  commun  scienti-  total                ces                d'ani-  total 1/1
          fique      1/1                                    maux
                                                            vivants
  aaa     bbb        1.1.1    1.1.1      1.1.1        1.1.1 1.1.1    1.1.1
                                       1
                                              '.m agi
(*) y compris les animaux asexués
                                                   18
 ---pagebreak--- 7. Transfert des animaux excédentaires
   7.1.  Lorsque des animaux de la collection sont excédentaires, il faut s'assurer qu'ils
         ne soient pas vendus ou transférés à des personnes privées, sauf si ces
         personnes pratiquent avec succès l'élevage de l'espèce concernée et/ou disposent
         des compétences et des installations appropriées. Aucun animal ne peut être
         remis à un vendeur d'animaux, à des cirques ou pour une utilisation
         expérimentale dommageable.
   7.2.  Si un animal doit être euthanasie, l'opération doit se faire sans souffrance.
8. Dispositions relatives aux espèces menacées d'extinction
   8.1.  Les spécimens d'espèces dont la conservation est régie par les législations
         internationales, communautaires ou nationales doivent être acquises ou
         transférées en conformité avec les dispositions qui les concernent.
    8.2. La reproduction en captivité d'espèces disparues à l'état sauvage ou menacées
         d'extinction (IUCN) doit être effectuée dans le cadre d'un "stud-book"
         international ou régional et d'un programme de reproduction en captivité
         lorsqu'ils sont disponibles.
9. Exigences en matière d'activités éducationnelles
    9.1.  Le zoo doit offrir un programme complet d'information et d'éducation pour les
          visiteurs et, en particulier, les groupes scolaires conçu sur la base des éléments
          relatifs à la biologie, à l'écologie et à la conservation des animaux de la
          collection.
    9.2.  Des locaux appropriés doivent être disponibles pour les conférences et groupes
          d'études.
    9.3.  La mise au point et la maintenance du programme d'éducation doivent être
          effectuées d'après les conseils d'une personne compétente ayant l'expérience de
          l'enseignement et de la biologie.
    9.4.  Dans le cadre du programme d'éducation, une brochure scientifiquement valable
          doit être à la disposition des visiteurs; elle portera sur la biologie et l'écologie
          des groupes d'animaux de la collection et sur leur statut de protection à l'état
          sauvage.
    9.5.  Les enclos doivent être équipés de panneaux fournissant des informations
          précises sur les espèces montrées, et notamment leurs noms scientifique et
          commun, leur région de provenance et habitat à l'état sauvage, les
           caractéristiques biologiques, le comportement et le statut de protection.
                                               19
 ---pagebreak---     9.6. Le cas échéant, les spectacles auxquels participent les animaux sauvages
          doivent être fondés sur le comportement naturel des animaux. Les
          commentaires accompagnant le spectacle doivent être basés sur des faits
          biologiques invitant le public à observer le comportement de l'animal.
10.     Recherche
    10.1. Au cas où des spécimens sont acquis en vue d'effectuer des recherches, la
          direction du zoo doit coopérer avec les autres établissements zoologiques, les
          instituts de recherche, les universités et les organismes de protection de la
          nature.
11.    Personnel
    11.1. Le personnel employé doit être en nombre suffisant et adéquatement formé et
          compétent afin d'assurer à tout moment un élevage de haute qualité.
                                            20
 ---pagebreak---                                                                                  Annexe
     Animaux à risques et carnivores dangereux cités aux points 1.2.5. et 1.2.6.
      des recommandations relatives à l'hébergement et au soin des animaux
                                 en jardin zoologique
Notes :
-   Les animaux domestiques sont exclus de la présente annexe.
-   Les animaux cités peuvent causer des dommages aux êtres humains ou à d'autres
    animaux en raison de leur force physique, de leurs défenses particulières (venins, par
    exemple) et de leur comportement.
-   Les animaux ne figurant pas dans la présente annexe peuvent également être
    dangereux dans certaines circonstances.
-   Les carnivores dangereux sont signalés par un astérisque (*).
Mammifères
Marsupiaux
Mâles adultes de Macropus rufus, M. fuliginosus et M. robustus
Primates
Pongidae spp et Hylobatidae spp adultes
Mâles adultes de Cercopithecidae spp, à l'exception de Macaca sylvana, et Cebidae spp
Carnivores
Ursidae spp*, Ailuropoda melanoleuca, Canis lupus*,Canis rufus*, Lycaon pictus*,
Mellivora capensis, Gulo gulo, Hyaenidae spp (à l'exception de Proteles cristatus et
Crocuta crocuta*), Panthera spp*
Pinnipèdes
Adultes mâles d'Otariidae spp et Halichoerus gryphus
 Odobenus rosmarus, Mirounga spp et Hydrunga leptonyx
 Cétacés
 Orcinus orca
 Eléphants
 Tous les Elephantidae spp de plus de deux ans
                                            21
 ---pagebreak--- Périssodactyles
Etalons adultes d'Equidae spp
Rhinocerotidae spp
Mâles adultes de Tapiridae spp
Artiodactyles
Individus mâles de Suidae spp et Tayassuidae spp
Hippopotamidae spp
Mâles en rut de Camelidae spp
Alces alces adultes
Elaphurus davidianus
Mâles en rut de Cervus spp, Rangifer spp et Capreolus spp
Giraffidae spp
Boselaphus tragocamelus, Taurotragus spp, Addax nasomaculatus et Kobus spp mâles
Hippotragus spp, Oxyx spp, Connochaetes spp, Alcelaphus spp, Bison spp, Bos spp,
Syncerus spp et Ovibos moschatus
Budorcas taxicolor mâles
Mâles en rut de Caprinae spp
Oiseaux
Ratites
Struthio Camelus
Dromaius novaehollandiae durant la saison de reproduction
Casuarius spp
Rhea americana et Pterocnemia pennata durant la saison de reproduction
Cigognes et hérons
Ardea Goliath, Ephippiorhynchus senegalensis, Xenorhynchus asiaticus et Leptoptilos spp
                                         22
 ---pagebreak--- Grues
Gruidae spp durant la saison de reproduction
Oiseaux de proie et hiboux
Falconiformes spp et Strigiformes spp
Calaos
Burcovus spp
Reptiles
Crocodiles
Alligatoridae spp, Crocodylidae spp, Gavialidae spp
Lézards
Helodermatidae spp
Varanus komodoensis, V. varius et V. salvator de plus de 1,5 mètre de long
Serpents
Boidae spp de plus de 3 mètres de long
Dispholidus typus, Thelotomis kirtiandii, Elapidae spp, Hydrophiidae spp, Viperidae spp
et Crotalidae spp
Poissons
Poissons cartilagineux
Myliobatoidei
   fi
Poissons à arêtes
Synanceja sp, Inimicus sp, Pterois sp et Trachinus sp
Invertébrés
Arthropodes
Certaines espèces d'Orthognata et Scorpiones
                                           23
 ---pagebreak--- Mollusques
Certaines espèces de Conidae spp
Seiches
Hapalochlaena maculosa
                                 24
 ---pagebreak---  ---pagebreak---                                                                      ISSN 0254-1491
                                                            COM(95) 619 final
                                             DOCUMENTS
FR                                                                              14
                                        N° de catalogue : CB-CO-95-652-FR-C
                                                               ISBN 92-77-97095-2
Office des publications officielles des Communautés européennes
L-2985 Luxembourg