CELEX: 31984D0071
Language: fr
Date: 1983-12-21 00:00:00
Title: 84/71/CEE: Décision de la Commission du 21 décembre 1983 relative à l'exécution dans les zones internes de la région de Corse, France, d'une action pilote préparatoire à la mise en oeuvre des programmes méditerranéens intégrés (Le texte en langue française est le seul faisant foi)

Avis juridique important

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31984D0071

84/71/CEE: Décision de la Commission du 21 décembre 1983 relative à l'exécution dans les zones internes de la région de Corse, France, d'une action pilote préparatoire à la mise en oeuvre des programmes méditerranéens intégrés (Le texte en langue française est le seul faisant foi)  

Journal officiel n° L 044 du 15/02/1984 p. 0008 - 0012

+++++DECISION DE LA COMMISSION DU 21 DECEMBRE 1983 RELATIVE A L'EXECUTION DANS LES ZONES INTERNES DE LA REGION DE CORSE , FRANCE , D'UNE ACTION PILOTE PREPARATOIRE A LA MISE EN OEUVRE DES PROGRAMMES MEDITERRANEENS INTEGRES ( LE TEXTE EN LANGUE FRANCAISE EST LE SEUL FAISANT FOI . ) ( 84/71/CEE )  LA COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ,  VU LE TRAITE INSTITUANT LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE ,  CONSIDERANT QU'IL EST PREVU D'INSTITUER DES PROGRAMMES MEDITERRANEENS INTEGRES ;  CONSIDERANT QU'IL EST NECESSAIRE D'ENTREPRENDRE DES ACTIONS PILOTES POUR TESTER LES METHODES DE MISE EN OEUVRE DES PROGRAMMES MEDITERRANEENS INTEGRES AFIN DE S'ASSURER QUE DE TELS PROGRAMMES PUISSENT ETRE MIS EN OEUVRE DES QUE POSSIBLE APRES LEUR ADOPTION ;  CONSIDERANT QUE LES ACTIONS PILOTES CONSISTENT EN UN ENSEMBLE COHERENT D'OPERATIONS COMPATIBLES AUSSI BIEN LES UNES AVEC LES AUTRES QU'AVEC LES PROGRAMMES DE DEVELOPPEMENT REGIONAL ET QU'ELLES ONT LEURS MERITES PROPRES DU POINT DE VUE DES POLITIQUES DE LA COMMUNAUTE ;  CONSIDERANT QUE CHAQUE ACTION PILOTE EST A PLUS PETITE ECHELLE QUE LE DISPOSITIF OPERATIONNEL PREVU DANS LE CADRE DES PROGRAMMES MEDITERRANEENS INTEGRES ;  CONSIDERANT QUE L'ACTION PILOTE EN QUESTION CONCERNE UNE ZONE QUI PRESENTE DES PROBLEMES DE DEVELOPPEMENT REPRESENTATIFS DE CEUX QUE LES PROGRAMMES MEDITERRANEENS INTEGRES SONT DESTINES A RESOUDRE ;  CONSIDERANT QUE , AFIN DE S'ASSURER DE SON EFFICACITE , L'ACTION PILOTE EN QUESTION SERA EFFECTUEE PAR PHASES SUCCESSIVES AVEC L'ACCORD DES AUTORITES NATIONALES DE L'ETAT MEMBRE CONCERNE ET EN COOPERATION ETROITE AVEC LES AUTORITES REGIONALES ET LOCALES COMPETENTES ;  CONSIDERANT QUE LA COMMUNAUTE , POUR OCTROYER SON CONCOURS , DEVRAIT TENIR COMPTE DE L'EXPERIENCE ACQUISE AU COURS DES PREMIERES PHASES ,  A ARRETE LA PRESENTE DECISION :  ARTICLE PREMIER  IL EST INSTITUE DANS LES ZONES INTERNES DE LA REGION DE CORSE , FRANCE , UNE ACTION PILOTE PREPARATOIRE A LA REALISATION DES PROGRAMMES MEDITERRANEENS INTEGRES . LE DETAIL DE CETTE ACTION PILOTE FIGURE A L'ANNEXE 1 .  ARTICLE 2  LA MISE EN OEUVRE DE L'ACTION PILOTE EST REGULIEREMENT EXAMINEE PAR LA COMMISSION EN CONCERTATION AVEC L'ETAT MEMBRE CONCERNE POUR POUVOIR DECIDER SI LES ELEMENTS PREVUS A L'ANNEXE 1 DOIVENT ETRE REVISES , ET DANS QUELLE MESURE ILS DOIVENT L'ETRE .  ARTICLE 3  L'ACTION PILOTE EST REALISEE PAR VOIE DE DECISIONS SPECIFIQUES DE LA COMMISSION SE RAPPORTANT A DES OPERATIONS PARTICULIERES FAISANT PARTIE DE L'ACTION PILOTE . CES DECISIONS DECRIVENT LE CONTENU DE CES OPERATIONS , FIXENT LA PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTE AU FINANCEMENT DE CHAQUE OPERATION ET EN PRECISENT LES MODALITES . L'ANNEXE 2 FIXE LES CONDITIONS GENERALES A REMPLIR POUR QUE CES DECISIONS SPECIFIQUES PUISSENT ETRE PRISES .  ARTICLE 4  DANS LES TROIS MOIS QUI SUIVENT L'ACHEVEMENT DE TOUTES LES OPERATIONS COMPRISES DANS L'ACTION PILOTE , L'ETAT MEMBRE CONCERNE TRANSMET A LA COMMISSION , EN CINQ EXEMPLAIRES , UN RAPPORT SUR LES LECONS A TIRER DE L'ACTION PILOTE DANS SON ENSEMBLE POUR LA MISE EN OEUVRE DES PROGRAMMES MEDITERRANEENS INTEGRES .  ARTICLE 5  LE CONCOURS DECIDE PAR LA COMMISSION EN FAVEUR DE L'ACTION PILOTE NE PEUT LIER LA COMMUNAUTE QUANT AU CHOIX DEFINITIF DES ZONES APPELEES A FAIRE L'OBJET DES PROGRAMMES MEDITERRANEENS INTEGRES .  ARTICLE 6  LA REPUBLIQUE FRANCAISE EST DESTINATAIRE DE LA PRESENTE DECISION .  FAIT A BRUXELLES , LE 21 DECEMBRE 1983 .  PAR LA COMMISSION  LORENZO NATALI  VICE-PRESIDENT  ANNEXE 1  ACTION PILOTE PREPARATOIRE : ILE DE CORSE  1 . TITRE  ACTION PILOTE BASEE SUR UN DEVELOPPEMENT AGRO-SYLVO-PASTORAL DANS LA REGION CORSE , PREPARATOIRE A LA MISE EN OEUVRE DES PROGRAMMES MEDITERRANEENS INTEGRES .  2 . OBJECTIF GLOBAL DE L'ACTION PILOTE  L'ACTION PILOTE VISE LE DEVELOPPEMENT D'UNE SUPERFICIE DE QUELQUE 10 000 HECTARES REPARTIS SUR PLUSIEURS COMMUNES , BASE NOTAMMENT SUR L'ELEVAGE ET COMPLETE PAR DES MESURES DE MISE EN VALEUR DES MASSIFS FORESTIERS , PAR DES MESURES D'ANIMATION DE L'ARTISANAT LOCAL ET D'AMELIORATION DE L'HABITAT RURAL .  IL S'AGIT D'EXPERIMENTER UNE ACTION DE DEVELOPPEMENT INTEGRE VISANT UNE RENOVATION RURALE , EN ZONE DE MONTAGNE SECHE , DANS UNE ZONE SITUEE PRINCIPALEMENT DANS LE PERIMETRE DU PARC REGIONAL DE CORSE , QUI PUISSE CONCILIER ACTION DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET MISE EN VALEUR ET PROTECTION DU MILIEU NATUREL .  3 . DEFINITION ET CARACTERISTIQUES GENERALES DE LA ZONE  CE TYPE DE ZONE PRESENTE GLOBALEMENT TROIS CARACTERISTIQUES : EXODE DE LA POPULATION , IMPORTANCE CROISSANTE DE L'ACTIVITE PASTORALE ET STAGNATION DE L'ELEVAGE . EN OUTRE , LA FORET QUI PRESENTE UN FACIES TYPIQUEMENT MEDITERRANEEN EST SOUMISE A D'IMPORTANTES DEGRADATIONS SUITE A LA PRATIQUE DE L'ECOBUAGE .  LA ZONE , D'UNE SUPERFICIE DE QUELQUE 10 000 HECTARES , EST REPARTIE SUR PLUSIEURS COMMUNES ET COMPORTE DES SUPERFICIES DESTINEES A LA PRATIQUE DE L'ELEVAGE , AINSI QUE DES MASSIFS REPRESENTATIFS DES CHENAIES SCHEROPHYLLES MEDITERRANEENNES . LE CHOIX DEFINITIF DES COMMUNES SERA ARRETE A LA SUITE D'UNE CONCERTATION AVEC LES AUTORITES LOCALES DANS LES MEILLEURS DELAIS .  4 . OBJECTIFS OPERATIONNELS  POUR LA PERIODE DECEMBRE 1983 A DECEMBRE 1985 , LES OPERATIONS INDIVIDUELLES SUIVANTES SONT PROPOSEES :  A ) AGRICULTURE  - INFRASTRUCTURES RURALES ,  - SERVICES DE VULGARISATION ( AGENTS PASTORALISTES ) , NOTAMMENT EN VUE DE L'EXTENSION DES BAUX ECRITS ,  - AMELIORATION DU PATURAGE ET DES INFRASTRUCTURES D'EXPLOITATION ,  - PETITE IRRIGATION ,  - AMELIORATION GENETIQUE ET SANITAIRE ,  - DEFENSE DE LA FORET CONTRE LES INCENDIES ,  - AMELIORATION DES BOISEMENTS EXISTANTS , ET MISE EN VALEUR DES FORMATIONS FORESTIERES CARACTERISTIQUES ,  - VALORISATION DES PRODUITS DE L'AGRICULTURE ;  B ) SECTEUR SECONDAIRE  - UNITES DE COLLECTE ET DE TRANSFORMATION DES PRODUITS FORESTIERS ,  - SOUTIEN DES ACTIVITES ARTISANALES ET AU DEVELOPPEMENT DES PETITES ENTREPRISES ;  C ) TOURISME RURAL  - DEVELOPPEMENT DES GITES RURAUX , DES CAMPINGS ,  - MISE EN PLACE D'ITINERAIRES TOURISTIQUES ;  D ) MESURES A CARACTERE GENERAL  - INFRASTRUCTURE ,  - ANIMATION ECONOMIQUE ;  E ) ENVIRONNEMENT  ETUDE CONCERNANT L'UTILISATION OPTIMALE DES RESSOURCES RURALES EN COMPATIBILITE AVEC LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT .  5 . CALENDRIER  DE DECEMBRE 1983 A DECEMBRE 1985 .  6 . AUTORITES RESPONSABLES  POUR LA COORDINATION : SECRETARIAT GENERAL DU COMITE INTERMINISTERIEL ( SGCI ) .  POUR LA MISE EN OEUVRE : OFFICE D'AMENAGEMENT RURAL , DEPENDANT DE L'ASSEMBLEE REGIONALE DE CORSE .  SERONT EGALEMENT ASSOCIES A CET ORGANISME :  - LE PARC NATUREL REGIONAL DE CORSE ;  - L'INRA : LABORATOIRE DE RECHERCHES SUR LE DEVELOPPEMENT DE L'ELEVAGE ( PARTICULIEREMENT POUR L'ETUDE ) ;  - LE MINISTERE DE L'AGRICULTURE :  - DIRECTION REGIONALE ,  - DIRECTIONS DEPARTEMENTALES ,  - CENTRE NATIONAL POUR L'AMENAGEMENT DES STRUCTURES DES EXPLOITATIONS AGRICOLES , ( CNASEA ) .  7 . ESTIMATION DES CONCOURS COMMUNAUTAIRES ET ECHEANCES DES PAIEMENTS  PREVISIONS DE FINANCEMENT : VOIR TABLEAU CI-APRES ( 1 ) .  ( 1 ) 1 ECU = 6,87530 FRANCS FRANCAIS .  ON ENTEND PAR INSTRUMENT EXISTANT : LE FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT REGIONAL , LE FONDS SOCIAL EUROPEEN , OU LA SECTION " ORIENTATION " DU FONDS EUROPEEN D'ORIENTATION ET DE GARANTIE AGRICOLE .  NB : LES INDICATIONS FINANCIERES INDIQUEES DANS CE TABLEAU SONT SUSCEPTIBLES DE REVISION .  ACTION PILOTE PREPARATOIRE : CORSE  PREVISIONS DE FINANCEMENT  * PAIEMENTS CLOTURES AU 31 . 12 . 1984 * PAIEMENTS CLOTURES AU 31 . 12 . 1985  MESURES * COUT TOTAL 1 000 ECUS * INSTRUMENTS EXISTANTS * LIGNE 550 * COUT TOTAL 1 000 ECUS * INSTRUMENTS EXISTANTS * LIGNE 550 * TOTAL AU 31 . 12 . 1985 ( LIGNE 550 ) 1 000 ECUS  * * 1 000 ECUS * % * 1 000 ECUS * % * * 1 000 ECUS * % * 1 000 ECUS * %  A . AGRICULTURE  - INFRASTRUCTURES RURALES * - * - * - * - * - * 500 * 200 * 40 * 50 * 10 * 50  - ENCADREMENT-ANIMATION * 150 * - * - * 75 * 50 * 200 * - * - * 100 * 50 * 175  - VALORISATION DE L'ESPACE AGRO-SYLVO-PASTORAL * 700 * - * - * 175 * 25 * 800 * - * - * 200 * 25 * 375  - MESURES EN FAVEUR DE LA ZOOTECHNIE * 200 * - * - * 50 * 25 * 200 * - * - * 50 * 25 * 100  - CHATAIGNERAIE * 140 * - * - * 70 * 50 * 140 * - * - * 70 * 50 * 140  - RENOVATION ET VALORISATION DE LA SUBERAIE ET DES FORMATIONS DE CHENE-VERT * 360 * - * - * 180 * 50 * 360 * - * - * 180 * 50 * 360  - VALORISATION DES PRODUITS * - * - * - * - * - * 600 * 150 * 25 * 120 * 20 * 120  B . SECTEUR SECONDAIRE  - ETUDES SECTORIELLES * - * - * - * - * - * 100 * 50 * 50 * 20 * 20 * 20  - AIDES AUX INVESTISSEMENTS * - * - * - * - * - * 400 * 200 * 50 * - * - * -  - SERVICE COMMUN * - * - * - * - * - * 400 ( INV . ) * - * - * 200 * 50 * 200  * * * * * * 200 ( FONCT . ) * - * - * 110 * 55 * 110  C . TOURISME  - ACCESSIBILITE * - * - * - * - * - * 250 * 100 * 40 * 25 * 10 * 25  - CAPACITES D'ACCUEIL ( CAMPINGS ET GITES RURAUX ) * - * - * - * - * - * 400 * - * - * 200 * 50 * 200  - ETUDE CIRCUIT ET PROMOTION * - * - * - * - * - * 150 * - * - * 82,5 * 55 * 82,5  D . MESURES A CARACTERE GENERAL  - INFRASTRUCTURE * - * - * - * - * - * 400 * 160 * 40 * 40 * 10 * 40  - ANIMATION ECONOMIQUE * - * - * - * - * - * 200 * - * - * 100 * 50 * 100  E . ENVIRONNEMENT  - ETUDE * 40 * - * - * 40 * 100 * 40 * - * - * 40 * 100 * 80  TOTAL * 1 590 * - * - * 590 * - * 5 340 * 960 * - * 1 587,5 * - * 2 177,5  ANNEXE 2  CONDITIONS GENERALES A REMPLIR POUR QUE LES DECISIONS SPECIFIQUES VISEES A L'ARTICLE 3 PUISSENT ETRE PRISES  1 . POUR LES OPERATIONS DONT LE DETAIL FIGURE A L'ANNEXE 1 , SECTION 7 , POUR LESQUELLES LE CONCOURS DE LA COMMUNAUTE DOIT ETRE ENTIEREMENT FINANCE PAR DES CREDITS PROVENANT DE LA LIGNE 550 DU BUDGET DE LA COMMUNAUTE , UNE DECISION SPECIFIQUE AU SENS DE L'ARTICLE 3 PEUT ETRE PRISE EN FONCTION DES MOYENS BUDGETAIRES DISPONIBLES .  2 . POUR LES OPERATIONS DONT LE DETAIL FIGURE A L'ANNEXE 1 , SECTION 7 , POUR LESQUELLES LE CONCOURS DE LA COMMUNAUTE DOIT ETRE FINANCE PAR DES CREDITS PROVENANT DE LA LIGNE 550 DU BUDGET DE LA COMMUNAUTE ET PAR DES CREDITS PROVENANT DES FONDS OU DES ACTIONS DE LA COMMUNAUTE ( NOTAMMENT LE FONDS EUROPEEN D'ORIENTATION ET DE GARANTIE AGRICOLE , LE FONDS SOCIAL EUROPEEN , LE FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT REGIONAL OU L'ACTION COMMUNE POUR LA RESTRUCTURATION , LA MODERNISATION ET LE DEVELOPPEMENT DES PECHES ET LE DEVELOPPEMENT DE L'AQUACULTURE ) , UNE DECISION D'UTILISER LES CREDITS INSCRITS A LA LIGNE 550 SERAIT PRISE DE MANIERE DISTINCTE ET APRES L'APPROBATION DE CHAQUE OPERATION EN QUESTION CONFORMEMENT AUX PROCEDURES FIXEES POUR LE FONDS OU L'ACTION CONCERNEE , ET EN FONCTION DES MOYENS BUDGETAIRES DISPONIBLES .  3 . LA REPUBLIQUE FRANCAISE EST CHARGEE D'ACCORDER LA PRIORITE NECESSAIRE A CHAQUE OPERATION CONFORMEMENT AUX ECHEANCES DES PAIEMENTS FIGURANT A L'ANNEXE 1 , SECTION 7 , LORS DE LA PRESENTATION DES DEMANDES D'AIDE DE LA COMMUNAUTE SUR DES FONDS OU DES ACTIONS DECRITS AU POINT 2 CI-DESSUS .