CELEX: 32020R0579
Language: fr
Date: 2020-04-27 00:00:00
Title: Règlement d’exécution (UE) 2020/579 de la Commission du 27 avril 2020 accordant une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «HYPRED’s octanoic acid based products» (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

28.4.2020   
               
               
                  FR
               
               
                  Journal officiel de l’Union européenne
               
               
                  L 133/4
               
            
         RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2020/579 DE LA COMMISSION
         du 27 avril 2020
         accordant une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «HYPRED’s octanoic acid based products»
         (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
         LA COMMISSION EUROPÉENNE,
         vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
         vu le règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides (1), et notamment son article 44, paragraphe 5, 1er alinéa,
         considérant ce qui suit:
         
                     (1)
                  
                  
                     Le 25 août 2015, la société HYPRED SAS a présenté, conformément à l’article 43, paragraphe 1, du règlement (UE) no 528/2012, une demande d’autorisation d’une famille de produits biocides dénommée «HYPRED’s octanoic acid based products» du type de produits 4, telle que décrite à l’annexe V dudit règlement, et fournit une confirmation écrite que l’autorité compétente des Pays-Bas avait accepté d’évaluer la demande. La demande a été enregistrée dans le registre des produits biocides sous le numéro BC-LR019297-17.
                  
               
                     (2)
                  
                  
                     La substance active contenue dans la famille de produits biocides «HYPRED’s octanoic acid based products» est l’acide octanoïque, qui figure sur la liste de l’Union des substances actives approuvées visée à l’article 9, paragraphe 2, du règlement (UE) no 528/2012.
                  
               
                     (3)
                  
                  
                     Le 19 décembre 2017, conformément à l’article 44, paragraphe 1, du règlement (UE) no 528/2012, l’autorité compétente d’évaluation a transmis son rapport d’évaluation et les conclusions de son évaluation à l’Agence européenne des produits chimiques (ci-après l’«Agence»).
                  
               
                     (4)
                  
                  
                     Le 11 juillet 2019, conformément à l’article 44, paragraphe 3, du règlement (UE) no 528/2012, l’Agence a soumis à la Commission son avis (2), qui contenait le projet de résumé des caractéristiques des produits biocides (ci-après le «RCP») appartenant à la famille de produits biocides «HYPRED’s octanoic acid based products» et le rapport final d’évaluation de cette famille.
                  
               
                     (5)
                  
                  
                     Dans cet avis, l’Agence conclut que la famille de produits «HYPRED’s octanoic acid based products» répond à la définition de «famille de produits biocides» figurant à l’article 3, paragraphe 1, point s), du règlement (UE) no 528/2012, qu’elle peut faire l’objet d’une autorisation de l’Union conformément à l’article 42, paragraphe 1, dudit règlement et que, sous réserve du respect du projet de RCP, la famille de produits remplit les conditions fixées à l’article 19, paragraphes 1 et 6, dudit règlement.
                  
               
                     (6)
                  
                  
                     Le 25 juillet 2019, l’Agence a, conformément à l’article 44, paragraphe 4, du règlement (UE) no 528/2012, transmis à la Commission, dans toutes les langues officielles de l’Union, le projet de RCP.
                  
               
                     (7)
                  
                  
                     La Commission souscrit à l’avis de l’Agence et considère qu’il est dès lors approprié d’accorder une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «HYPRED’s octanoic acid based products».
                  
               
                     (8)
                  
                  
                     Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des produits biocides,
                  
               A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
         
            Article premier
            Une autorisation de l’Union est accordée, sous le numéro EU-0021020-0000, à la société HYPRED SAS pour la mise à disposition sur le marché et l’utilisation de la famille de produits biocides dénommée «HYPRED’s octanoic acid based products» conformément au résumé des caractéristiques du produit biocide figurant en annexe.
            L’autorisation de l’Union est valable du 18 mai 2020 au 30 avril 2030.
         
         
            Article 2
            Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
         
         
            Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
            Fait à Bruxelles, le 27 avril 2020.
            
               
                  Par la Commission
               
               
                  La présidente
               
               Ursula VON DER LEYEN
            
         
         
            (1)  JO L 167 du 27.6.2012, p. 1.
         
            (2)  ECHA opinion of 26 June 2019 on the Union authorisation of «HYPRED’s octanoic acid based products» (ECHA/BPC/226/2019), https://echa.europa.eu/bpc-opinions-on-union-authorisation.
      
      
         
            ANNEXE
            Résumé des caractéristiques du produit pour une famille de produits biocides
            HYPRED’s octanoic acid based products
            Type de produits 4 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux (Désinfectants)
            Numéro de l’autorisation: EU-0021020-0000
            Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides: EU-0021020-0000
            PARTIE I
            
               PREMIER NIVEAU D’INFORMATION
            
            1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
            
            1.1.   Nom
            
            
                        Nom
                     
                     
                        HYPRED’s octanoic acid based products
                     
                  1.2.   Type(s) de produit
            
            
                        Type(s) de produit
                     
                     
                        TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
                     
                  1.3.   Titulaire de l’autorisation
            
            
                        Nom et adresse du titulaire de l’autorisation
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        HYPRED SAS
                     
                  
                        Adresse
                     
                     
                        55 Boulevard Jules Verger, 35803 DINARD France
                     
                  
                        Numéro de l’autorisation
                     
                     
                        EU-0021020-0000
                     
                  
                        
                           Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides
                        
                     
                     
                        EU-0021020-0000
                     
                  
                        Date de l’autorisation
                     
                     
                        18 mai 2020
                     
                  
                        Date d’expiration de l’autorisation
                     
                     
                        30 avril 2030
                     
                  1.4.   Fabricant(s) des produits biocides
            
            
                        Nom du fabricant
                     
                     
                        HYPRED SAS
                     
                  
                        Adresse du fabricant
                     
                     
                        55 Boulevard Jules Verger, 35803 DINARD France
                     
                  
                        Emplacement des sites de fabrication
                     
                     
                        
                                    HYPRED SAS — 55 Boulevard Jules Verger — BP 10180, 35803 DINARD France
                                 
                              
                                    HYPRED POLSKA SP. Z O.O. NIEPRUSZEWO, KASZTANOWA 4, 64320 buk Pologne
                                 
                              
                                    HYPRED IBERICA S.L Pol. Ind. Arazuri-Orcoyen C/C no 32, 31160 Orcoyen — NAVARRA Espagne
                                 
                              
                                    HYPRED GmbH Marie-Curie-Straße 23, 53332 Bornheim — Sechtem Allemagne
                                 
                              
                                    HYPRED Italia s.r.l. Strada Montodine-Gombito Loc. Cà Nova, 26010 Ripalta Arpina CR Italie
                                 
                              
                                    AG France S.A.S — Zone Industrielle Le Roineau, 72500 Vaas France
                                 
                              
                                    Anti-Germ Austria GmbH —«Pfongauer Straße 17, 5202 Neumarkt am Wallersee» Autriche
                                 
                              
                                    Anti-Germ Deutschland GmbH — Oberbrühlstraße 16-18, 87700 Memmingen Allemagne
                                 
                              
                  1.5.   Fabricant(s) de(s) la substance(s) active(s)
            
            
                        Substance active
                     
                     
                        Acide octanoïque
                     
                  
                        Nom du fabricant
                     
                     
                        Emery Oleochemicals (M)
                     
                  
                        Adresse du fabricant
                     
                     
                        Sdn Bhd (63112-D), Lot 4, Jalan Perak, Kawasan Perusahaan, 42500 Telok Panglima Garang, Selangor Malaisie
                     
                  
                        Emplacement des sites de fabrication
                     
                     
                        Sdn Bhd (63112-D), Lot 4, Jalan Perak, Kawasan Perusahaan, 42500 Telok Panglima Garang, Selangor Malaisie
                     
                  2.   COMPOSITION ET FORMULATION DE LA FAMILLE DE PRODUITS
            
            2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition de la famille
            
            
                        Nom commun
                     
                     
                        Nom IUPAC
                     
                     
                        Fonction
                     
                     
                        Numéro CAS
                     
                     
                        Numéro CE
                     
                     
                        Teneur (%)
                     
                  
                        Min
                     
                     
                        Max
                     
                  
                        Acide octanoïque
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        124-07-2
                     
                     
                        204-677-5
                     
                     
                        3,0
                     
                     
                        10,0
                     
                  
                        Acide méthanosulfonique
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        75-75-2
                     
                     
                        200-898-6
                     
                     
                        0,0
                     
                     
                        21,0
                     
                  
                        Acide L-(+) lactique
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        79-33-4
                     
                     
                        201-196-2
                     
                     
                        0,0
                     
                     
                        17,6
                     
                  
                        N,N-diméthyl-1-décanamine, N-oxyde
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        2605-79-0
                     
                     
                        220-020-5
                     
                     
                        2,25
                     
                     
                        6,0
                     
                  
                        Alcool éthoxylé
                     
                     
                        Alcool éthoxylé
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        31726-34-8
                     
                     
                        500-077-5
                     
                     
                        0,0
                     
                     
                        15,0
                     
                  2.2.   Type(s) de formulation
            
            
                        Formulation(s)
                     
                     
                        SL — Concentré soluble
                     
                  PARTIE II
            
               DEUXIÈME NIVEAU D’INFORMATION — MÉTA-RCP
            
            
               MÉTA-RCP 1
            
            1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 1
            
            1.1.   Identificateur de méta-RCP 1
            
            
                        Identificateur
                     
                     
                        Meta SPC 1
                     
                  1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation
            
            
                        Numéro
                     
                     
                        1-1
                     
                  1.3.   Type(s) de produit
            
            
                        Type(s) de produit
                     
                     
                        TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
                     
                  2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 1
            
            2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 1
            
            
                        Nom commun
                     
                     
                        Nom IUPAC
                     
                     
                        Fonction
                     
                     
                        Numéro CAS
                     
                     
                        Numéro CE
                     
                     
                        Teneur (%)
                     
                  
                        Min
                     
                     
                        Max
                     
                  
                        Acide octanoïque
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        124-07-2
                     
                     
                        204-677-5
                     
                     
                        3,0
                     
                     
                        3,0
                     
                  
                        Acide méthanosulfonique
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        75-75-2
                     
                     
                        200-898-6
                     
                     
                        21,0
                     
                     
                        21,0
                     
                  
                        Acide L-(+) lactique
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        79-33-4
                     
                     
                        201-196-2
                     
                     
                        0,0
                     
                     
                        0,0
                     
                  
                        N,N-diméthyl-1-décanamine, N-oxyde
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        2605-79-0
                     
                     
                        220-020-5
                     
                     
                        2,25
                     
                     
                        2,25
                     
                  
                        Alcool éthoxylé
                     
                     
                        Alcool éthoxylé
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        31726-34-8
                     
                     
                        500-077-5
                     
                     
                        5,0
                     
                     
                        5,0
                     
                  2.2.   Type(s) de formulation des méta-RCP 1
            
            
                        Formulation(s)
                     
                     
                        SL — Concentré soluble
                     
                  3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 1
            
            
                        Mention de danger
                     
                     
                        Peut être corrosif pour les métaux.
                        Provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux.
                        Peut irriter les voies respiratoires.
                        Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.
                     
                  
                        Conseils de prudence
                     
                     
                        Porter des gants de protection.
                        Porter des vêtements de protection.
                        Porter un équipement de protection des yeux.
                        Porter un équipement de protection du visage.
                        EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir.
                        EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau.
                        EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.
                        Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON.
                        Éliminer le contenu dans le respect de la réglementation locale/régionale/nationale/internationale
                        Éviter le rejet dans l’environnement.
                     
                  4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 1
            
            4.1.   Description de l’utilisation
            
            
               Tableau 1. Utiliser # 1 — Circulation en industrie laitière
            
            
                        Type de produit
                     
                     
                        TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
                     
                  
                        Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée
                     
                     
                        —
                     
                  
                        Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
                     
                     
                        Bacteria
                        Yeasts
                     
                  
                        Domaine d’utilisation
                     
                     
                        Intérieur
                        Nettoyage — désinfection des circuits en industrie laitière
                     
                  
                        Méthode(s) d’application
                     
                     
                        Système fermé: Circulation
                        Nettoyage en place (NEP), circulation
                     
                  
                        Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
                     
                     
                        — Utiliser une solution à 1 % pour l’activité bactéricide et une solution à 1,5 % pour l’activité levuricide
                        1 à 3 cycles par jour, 208 à 360 jours par an
                     
                  
                        Catégorie(s) d’utilisateurs
                     
                     
                        Professionnel
                     
                  
                        Dimensions et matériaux d’emballage
                     
                     
                        Bidon 5 L en Polyethylene haute densité (PEHD) opaque
                        Bidon 10 L en PEHD opaque
                        Bidon 22 L en PEHD opaque
                        Fût 60 L en PEHD opaque
                        Fût 120 L en PEHD opaque
                        Fût 220 L en PEHD opaque
                        Container 640 L en PEHD opaque
                        Container 1000 L en PEHD opaque
                     
                  4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques
            
            Rincer les circuits à l’eau potable avant la désinfection.
            Appliquer le produit par circulation.
            Concentration du produit et temps de contact:
            
                        —
                     
                     
                        1 % bactéricide en 5 minutes
                     
                  
                        —
                     
                     
                        1,5 % levuricide en 15 minutes
                     
                  Température de la solution: 40 - 85 °C
            Rincer à l’eau potable.
            4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques
            
            Voir les instructions générales d’emploi.
            4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
            
            Voir les instructions générales d’emploi.
            4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
            
            Voir les instructions générales d’emploi.
            4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
            
            Voir les instructions générales d’emploi.
            4.2.   Description de l’utilisation
            
            
               Tableau 2. Utiliser # 2 — Circulation en exploitations agricoles
            
            
                        Type de produit
                     
                     
                        TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
                     
                  
                        Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée
                     
                     
                        —
                     
                  
                        Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
                     
                     
                        Bacteria
                        Yeasts
                     
                  
                        Domaine d’utilisation
                     
                     
                        Intérieur
                        Nettoyage — désinfection des équipements et des robots de traite en exploitations agricoles
                     
                  
                        Méthode(s) d’application
                     
                     
                        Système fermé: Circulation
                     
                  
                        Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
                     
                     
                        — Utiliser une solution à 0,8 % pour l’activité bactéricide et une solution à 1,5 % pour l’activité levuricide.
                        L’installation de traite est nettoyée et désinfectée deux fois par jour et le réservoir à lait est nettoyé et désinfecté une fois tous les trois jours.
                     
                  
                        Catégorie(s) d’utilisateurs
                     
                     
                        Professionnel
                     
                  
                        Dimensions et matériaux d’emballage
                     
                     
                        Bidon 5 L en PEHD opaque
                        Bidon 10 L en PEHD opaque
                        Bidon 22 L en PEHD opaque
                        Fût 60 L en PEHD opaque
                        Fût 120 L en PEHD opaque
                        Fût 220 L en PEHD opaque
                        Container 640 L en PEHD opaque
                        Container 1000 L en PEHD opaque
                     
                  4.2.1.   Consignes d’utilisation spécifiques
            
            L’installation de traite avec ou sans programmateur.
            
                        1)
                     
                     
                        Après la traite, rincer l’équipement à l’eau potable chaude.
                     
                  
                        2)
                     
                     
                        Appliquer la solution par circulation à une température initiale recommandée de 60 °C minimum pour atteindre une température finale de 40 à 45 °C.
                     
                  Concentration du produit et temps de contact:
            
                         
                     
                     
                        0,8 % bactéricide en 10 minutes
                     
                  
                         
                     
                     
                        1,5 % levuricide en 15 minutes
                     
                  Ne pas utiliser à une température supérieure à 75 °C.
            
                        3)
                     
                     
                        Rincer à l’eau froide potable.
                     
                  Utiliser le produit deux fois par jour ou une fois par jour en cas d’alternance avec un autre produit.
            En cas d’alternance, utiliser un nettoyant-désinfectant alternatif ou un nettoyant 1 à 4 fois par semaine en fonction de la température du système.
            Contacter votre fournisseur pour choisir un produit alternatif et connaitre sa fréquence d’utilisation.
            Ne jamais mélanger le produit avec un produit alcalin ou alcalin chloré.
            4.2.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques
            
            Voir les instructions générales d’emploi.
            4.2.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
            
            Voir les instructions générales d’emploi.
            4.2.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
            
            Voir les instructions générales d’emploi.
            4.2.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
            
            Voir les instructions générales d’emploi.
            5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (1)
                DES MÉTA-RCP 1
            
            5.1.   Consignes d’utilisation
            
            Voir les instructions spécifiques d’emploi.
            5.2.   Mesures de gestion des risques
            
            
                        —
                     
                     
                        Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques, une combinaison de protection et des lunettes de protection durant la phase de manipulation des produits (le matériau de protection sera précisé par le titulaire de l’autorisation mentionné dans les informations sur le produit).
                     
                  
                        —
                     
                     
                        S’assurer de la bonne ventilation de la pièce durant l’application.
                     
                  5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
            
            Retirer immédiatement les vêtements et les chaussures contaminés. Les laver avant de les remettre.
            PREMIERS SECOURS
            
                        —
                     
                     
                        EN CAS D’INHALATION: Transporter la victime à l’extérieur dans une position où elle peut confortablement respirer. Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
                     
                  
                        —
                     
                     
                        EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau/Se doucher. Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
                     
                  
                        —
                     
                     
                        SI DANS LES YEUX: Rincer immédiatement en appliquant un jet doux d’eau pendant au moins 15 minutes, les yeux grand ouverts. Si la personne porte des lentilles de contact, les retirer si cela est possible. Continuer de rincer. Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
                     
                  
                        —
                     
                     
                        EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir. Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
                     
                  Consulter les Fiches de données de sécurité. Elles contiennent un numéro d’appel d’urgence.
            Si besoin d’un avis médical, garder l’emballage ou l’étiquette sous la main et appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
            Ne JAMAIS administrer de liquides ou solides par voie orale à une personne inconsciente ou diminuée; placer la personne sur son côté gauche avec la tête baissée et les genoux fléchis.
            NE JAMAIS LAISSER LA VICTIME SANS SURVEILLANCE!
            5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
            
            Ne pas déverser le produit directement dans les égouts ou l’environnement.
            Éliminer le produit et son conditionnement conformément aux règlements locaux et nationaux.
            5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
            
            Durée de conservation: 2 ans en PEHD
            Conditions de stockage: conserver uniquement dans l’emballage d’origine. Conserver l’emballage fermé. Ne pas conserver à une température supérieure à 40 °C.
            6.   AUTRES INFORMATIONS
            
            Les propriétés détergentes du produit n’ont pas été évaluées car elles ne sont pas couvertes par le règlement (UE) no 528/2012.
            7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 1
            
            7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
            
            
                        Nom commercial
                     
                     
                        HYPRACID ONE
                        DEPTACID BD
                        prevides®MS
                     
                  
                        Numéro de l’autorisation
                     
                     
                        EU-0021020-0001 1-1
                     
                  
                        Nom commun
                     
                     
                        Nom IUPAC
                     
                     
                        Fonction
                     
                     
                        Numéro CAS
                     
                     
                        Numéro CE
                     
                     
                        Teneur (%)
                     
                  
                        Acide octanoïque
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        124-07-2
                     
                     
                        204-677-5
                     
                     
                        3,0
                     
                  
                        Acide méthanosulfonique
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        75-75-2
                     
                     
                        200-898-6
                     
                     
                        21,0
                     
                  
                        N,N-diméthyl-1-décanamine, N-oxyde
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        2605-79-0
                     
                     
                        220-020-5
                     
                     
                        2,25
                     
                  
                        Alcool éthoxylé
                     
                     
                        Alcool éthoxylé
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        31726-34-8
                     
                     
                        500-077-5
                     
                     
                        5,0
                     
                  
               MÉTA-RCP 2
            
            1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 2
            
            1.1.   Identificateur de méta-RCP 2
            
            
                        Identificateur
                     
                     
                        Meta SPC 2
                     
                  1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation
            
            
                        Numéro
                     
                     
                        1-2
                     
                  1.3.   Type(s) de produit
            
            
                        Type(s) de produit
                     
                     
                        TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
                     
                  2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 2
            
            2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 2
            
            
                        Nom commun
                     
                     
                        Nom IUPAC
                     
                     
                        Fonction
                     
                     
                        Numéro CAS
                     
                     
                        Numéro CE
                     
                     
                        Teneur (%)
                     
                  
                        Min
                     
                     
                        Max
                     
                  
                        Acide octanoïque
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        124-07-2
                     
                     
                        204-677-5
                     
                     
                        10,0
                     
                     
                        10,0
                     
                  
                        Acide méthanosulfonique
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        75-75-2
                     
                     
                        200-898-6
                     
                     
                        14,0
                     
                     
                        14,0
                     
                  
                        Acide L-(+) lactique
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        79-33-4
                     
                     
                        201-196-2
                     
                     
                        0,0
                     
                     
                        0,0
                     
                  
                        N,N-diméthyl-1-décanamine, N-oxyde
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        2605-79-0
                     
                     
                        220-020-5
                     
                     
                        4,5
                     
                     
                        4,5
                     
                  
                        Alcool éthoxylé
                     
                     
                        Alcool éthoxylé
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        31726-34-8
                     
                     
                        500-077-5
                     
                     
                        15,0
                     
                     
                        15,0
                     
                  2.2.   Type(s) de formulation des méta-RCP 2
            
            
                        Formulation(s)
                     
                     
                        SL — Concentré soluble
                     
                  3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 2
            
            
                        Mention de danger
                     
                     
                        Peut être corrosif pour les métaux.
                        Nocif en cas d’ingestion.
                        Provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux.
                        Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.
                     
                  
                        Conseils de prudence
                     
                     
                        Porter des gants de protection.
                        Porter des vêtements de protection.
                        Porter un équipement de protection des yeux.
                        Porter un équipement de protection du visage.
                        EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir.
                        EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau.
                        EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.
                        Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON.
                        Éliminer le contenu dans le respect de la réglementation locale/régionale/nationale/internationale
                        Éviter le rejet dans l’environnement.
                     
                  4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 2
            
            4.1.   Description de l’utilisation
            
            
               Tableau 3. Utiliser # 1 — Circulation
            
            
                        Type de produit
                     
                     
                        TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
                     
                  
                        Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée
                     
                     
                        —
                     
                  
                        Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
                     
                     
                        Bacteria
                        Yeasts
                     
                  
                        Domaine d’utilisation
                     
                     
                        Intérieur
                        Désinfection des circuits dans les brasseries, les industries laitières et de la boisson
                     
                  
                        Méthode(s) d’application
                     
                     
                        Système fermé: Circulation
                        Nettoyage en place (NEP), circulation
                     
                  
                        Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
                     
                     
                        — Utiliser une solution à 0,4 % pour l’activité bactéricide et une solution à 0,6 % pour l’activité levuricide
                        1 à 3 cycles par jour, 208 à 360 jours par an
                     
                  
                        Catégorie(s) d’utilisateurs
                     
                     
                        Professionnel
                     
                  
                        Dimensions et matériaux d’emballage
                     
                     
                        Bidon 5 L en PEHD opaque
                        Bidon 10 L en PEHD opaque
                        Bidon 22 L en PEHD opaque
                        Fût 60 L en PEHD opaque
                        Fût 120 L en PEHD opaque
                        Fût 220 L en PEHD opaque
                        Container 640 L en PEHD opaque
                        Container 1000 L en PEHD opaque
                     
                  4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques
            
            Voir les instructions générales d’emploi.
            4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques
            
            Voir les instructions générales d’emploi.
            4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
            
            Voir les instructions générales d’emploi.
            4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
            
            Voir les instructions générales d’emploi.
            4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
            
            Voir les instructions générales d’emploi.
            5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (2)
               DES MÉTA-RCP 2
            
            5.1.   Consignes d’utilisation
            
            Avant l’application du produit, nettoyer avec un détergent et rincer à l’eau potable.
            Appliquer le produit par circulation.
            Concentration du produit et temps de contact:
            
                        —
                     
                     
                        0,4 % bactéricide en 5 minutes
                     
                  
                        —
                     
                     
                        0,6 % levuricide en 15 minutes
                     
                  Température de la solution: 20 - 85 °C
            Rincer à l’eau potable.
            5.2.   Mesures de gestion des risques
            
            
                        —
                     
                     
                        Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques, une combinaison de protection et des lunettes de protection durant la phase de manipulation des produits (le matériau de protection sera précisé par le titulaire de l’autorisation mentionné dans les informations sur le produit).
                     
                  
                        —
                     
                     
                        S’assurer de la bonne ventilation de la pièce durant l’application.
                     
                  5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
            
            Retirer immédiatement les vêtements et les chaussures contaminés. Les laver avant de les remettre.
            PREMIERS SECOURS
            
                        —
                     
                     
                        EN CAS D’INHALATION: Transporter la victime à l’extérieur dans une position où elle peut confortablement respirer. Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
                     
                  
                        —
                     
                     
                        EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau/Se doucher. Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
                     
                  
                        —
                     
                     
                        SI DANS LES YEUX: Rincer immédiatement en appliquant un jet doux d’eau pendant au moins 15 minutes, les yeux grand ouverts. Si la personne porte des lentilles de contact, les retirer si cela est possible. Continuer de rincer. Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
                     
                  
                        —
                     
                     
                        EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir. Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
                     
                  Consulter les Fiches de données de sécurité. Elles contiennent un numéro d’appel d’urgence.
            Si besoin d’un avis médical, garder l’emballage ou l’étiquette sous la main et appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
            Ne JAMAIS administrer de liquides ou solides par voie orale à une personne inconsciente ou diminuée; placer la personne sur son côté gauche avec la tête baissée et les genoux fléchis.
            NE JAMAIS LAISSER LA VICTIME SANS SURVEILLANCE!
            5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
            
            Ne pas déverser le produit directement dans les égouts ou l’environnement.
            Éliminer le produit et son conditionnement conformément aux règlements locaux et nationaux.
            5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
            
            Durée de conservation: 2 ans en PEHD
            Conditions de stockage: conserver uniquement dans l’emballage d’origine. Conserver l’emballage fermé. Ne pas conserver à une température supérieure à 40 °C.
            6.   AUTRES INFORMATIONS
            
            7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 2
            
            7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
            
            
                        Nom commercial
                     
                     
                        DEPTACID CCB
                     
                  
                        Numéro de l’autorisation
                     
                     
                        EU-0021020-0002 1-2
                     
                  
                        Nom commun
                     
                     
                        Nom IUPAC
                     
                     
                        Fonction
                     
                     
                        Numéro CAS
                     
                     
                        Numéro CE
                     
                     
                        Teneur (%)
                     
                  
                        Acide octanoïque
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        124-07-2
                     
                     
                        204-677-5
                     
                     
                        10,0
                     
                  
                        Acide méthanosulfonique
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        75-75-2
                     
                     
                        200-898-6
                     
                     
                        14,0
                     
                  
                        N,N-diméthyl-1-décanamine, N-oxyde
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        2605-79-0
                     
                     
                        220-020-5
                     
                     
                        4,5
                     
                  
                        Alcool éthoxylé
                     
                     
                        Alcool éthoxylé
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        31726-34-8
                     
                     
                        500-077-5
                     
                     
                        15,0
                     
                  
               MÉTA-RCP 3
            
            1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 3
            
            1.1.   Identificateur de méta-RCP 3
            
            
                        Identificateur
                     
                     
                        Meta SPC 3
                     
                  1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation
            
            
                        Numéro
                     
                     
                        1-3
                     
                  1.3.   Type(s) de produit
            
            
                        Type(s) de produit
                     
                     
                        TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
                     
                  2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 3
            
            2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 3
            
            
                        Nom commun
                     
                     
                        Nom IUPAC
                     
                     
                        Fonction
                     
                     
                        Numéro CAS
                     
                     
                        Numéro CE
                     
                     
                        Teneur (%)
                     
                  
                        Min
                     
                     
                        Max
                     
                  
                        Acide octanoïque
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        124-07-2
                     
                     
                        204-677-5
                     
                     
                        10,0
                     
                     
                        10,0
                     
                  
                        Acide méthanosulfonique
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        75-75-2
                     
                     
                        200-898-6
                     
                     
                        0,0
                     
                     
                        0,0
                     
                  
                        Acide L-(+) lactique
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        79-33-4
                     
                     
                        201-196-2
                     
                     
                        17,6
                     
                     
                        17,6
                     
                  
                        N,N-diméthyl-1-décanamine, N-oxyde
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        2605-79-0
                     
                     
                        220-020-5
                     
                     
                        6,0
                     
                     
                        6,0
                     
                  
                        Alcool éthoxylé
                     
                     
                        Alcool éthoxylé
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        31726-34-8
                     
                     
                        500-077-5
                     
                     
                        0,0
                     
                     
                        0,0
                     
                  2.2.   Type(s) de formulation des méta-RCP 3
            
            
                        Formulation(s)
                     
                     
                        SL — Concentré soluble
                     
                  3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 3
            
            
                        Mention de danger
                     
                     
                        Peut être corrosif pour les métaux.
                        Provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux.
                        Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.
                     
                  
                        Conseils de prudence
                     
                     
                        Porter des gants de protection.
                        Porter des vêtements de protection.
                        Porter un équipement de protection des yeux.
                        Porter un équipement de protection du visage.
                        EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir.
                        EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau.
                        EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.
                        Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON.
                        Éliminer le contenu dans le respect de la réglementation locale/régionale/nationale/internationale
                        Éviter le rejet dans l’environnement.
                     
                  4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 3
            
            4.1.   Description de l’utilisation
            
            
               Tableau 4. Utiliser # 1 — Circulation
            
            
                        Type de produit
                     
                     
                        TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
                     
                  
                        Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée
                     
                     
                        —
                     
                  
                        Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
                     
                     
                        Bacteria
                        Yeasts
                     
                  
                        Domaine d’utilisation
                     
                     
                        Intérieur
                        Désinfection des circuits dans les brasseries, les industries laitières et de la boisson
                     
                  
                        Méthode(s) d’application
                     
                     
                        Système fermé: Circulation
                        Nettoyage en place (NEP), circulation
                     
                  
                        Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
                     
                     
                        — Utiliser une solution à 0,4 %
                        1 à 3 cycles par jour, 208 à 360 jours par an
                     
                  
                        Catégorie(s) d’utilisateurs
                     
                     
                        Professionnel
                     
                  
                        Dimensions et matériaux d’emballage
                     
                     
                        Bidon 5 L en PEHD opaque
                        Bidon 10 L en PEHD opaque
                        Bidon 22 L en PEHD opaque
                        Fût 60 L en PEHD opaque
                        Fût 120 L en PEHD opaque
                        Fût 220 L en PEHD opaque
                        Container 640 L en PEHD opaque
                        Container 1000 L en PEHD opaque
                     
                  4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques
            
            Voir les instructions générales d’emploi.
            4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques
            
            Voir les instructions générales d’emploi.
            4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
            
            Voir les instructions générales d’emploi.
            4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
            
            Voir les instructions générales d’emploi.
            4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
            
            Voir les instructions générales d’emploi.
            5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (3)
               DES MÉTA-RCP 3
            
            5.1.   Consignes d’utilisation
            
            Avant l’application du produit, nettoyer avec un détergent et rincer à l’eau potable.
            Appliquer le produit par circulation.
            Concentration du produit: 0,4 %
            Temps de contact:
            
                        —
                     
                     
                        5 minutes pour l’activité bactéricide
                     
                  
                        —
                     
                     
                        15 minutes pour l’activité levuricide
                     
                  Température de la solution: 20 - 85 °C
            Rincer à l’eau potable.
            5.2.   Mesures de gestion des risques
            
            
                        —
                     
                     
                        Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques, une combinaison de protection et des lunettes de protection durant la phase de manipulation des produits (le matériau de protection sera précisé par le titulaire de l’autorisation mentionné dans les informations sur le produit).
                     
                  
                        —
                     
                     
                        S’assurer de la bonne ventilation de la pièce durant l’application.
                     
                  5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
            
            Retirer immédiatement les vêtements et les chaussures contaminés. Les laver avant de les remettre.
            PREMIERS SECOURS
            
                        —
                     
                     
                        EN CAS D’INHALATION: Transporter la victime à l’extérieur dans une position où elle peut confortablement respirer. Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
                     
                  
                        —
                     
                     
                        EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau/Se doucher. Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
                     
                  
                        —
                     
                     
                        SI DANS LES YEUX: Rincer immédiatement en appliquant un jet doux d’eau pendant au moins 15 minutes, les yeux grand ouverts. Si la personne porte des lentilles de contact, les retirer si cela est possible. Continuer de rincer. Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
                     
                  
                        —
                     
                     
                        EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir. Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
                     
                  Consulter les Fiches de données de sécurité. Elles contiennent un numéro d’appel d’urgence.
            Si besoin d’un avis médical, garder l’emballage ou l’étiquette sous la main et appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
            Ne JAMAIS administrer de liquides ou solides par voie orale à une personne inconsciente ou diminuée; placer la personne sur son côté gauche avec la tête baissée et les genoux fléchis.
            NE JAMAIS LAISSER LA VICTIME SANS SURVEILLANCE!
            5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
            
            Ne pas déverser le produit directement dans les égouts ou l’environnement.
            Éliminer le produit et son conditionnement conformément aux règlements locaux et nationaux.
            5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
            
            Durée de conservation: 2 ans en PEHD
            Conditions de stockage: conserver uniquement dans l’emballage d’origine. Conserver l’emballage fermé. Ne pas conserver à une température supérieure à 40 °C.
            6.   AUTRES INFORMATIONS
            
            7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 3
            
            7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
            
            
                        Nom commercial
                     
                     
                        DEPTACID CB
                     
                  
                        Numéro de l’autorisation
                     
                     
                        EU-0021020-0003 1-3
                     
                  
                        Nom commun
                     
                     
                        Nom IUPAC
                     
                     
                        Fonction
                     
                     
                        Numéro CAS
                     
                     
                        Numéro CE
                     
                     
                        Teneur (%)
                     
                  
                        Acide octanoïque
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        124-07-2
                     
                     
                        204-677-5
                     
                     
                        10,0
                     
                  
                        Acide L-(+) lactique
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        79-33-4
                     
                     
                        201-196-2
                     
                     
                        17,6
                     
                  
                        N,N-diméthyl-1-décanamine, N-oxyde
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        2605-79-0
                     
                     
                        220-020-5
                     
                     
                        6,0
                     
                  
               MÉTA-RCP 4
            
            1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 4
            
            1.1.   Identificateur de méta-RCP 4
            
            
                        Identificateur
                     
                     
                        Meta SPC 4
                     
                  1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation
            
            
                        Numéro
                     
                     
                        1-4
                     
                  1.3.   Type(s) de produit
            
            
                        Type(s) de produit
                     
                     
                        TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
                     
                  2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 4
            
            2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 4
            
            
                        Nom commun
                     
                     
                        Nom IUPAC
                     
                     
                        Fonction
                     
                     
                        Numéro CAS
                     
                     
                        Numéro CE
                     
                     
                        Teneur (%)
                     
                  
                        Min
                     
                     
                        Max
                     
                  
                        Acide octanoïque
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        124-07-2
                     
                     
                        204-677-5
                     
                     
                        3,0
                     
                     
                        3,0
                     
                  
                        Acide méthanosulfonique
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        75-75-2
                     
                     
                        200-898-6
                     
                     
                        21,0
                     
                     
                        21,0
                     
                  
                        Acide L-(+) lactique
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        79-33-4
                     
                     
                        201-196-2
                     
                     
                        0,0
                     
                     
                        0,0
                     
                  
                        N,N-diméthyl-1-décanamine, N-oxyde
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        2605-79-0
                     
                     
                        220-020-5
                     
                     
                        3,0
                     
                     
                        3,0
                     
                  
                        Alcool éthoxylé
                     
                     
                        Alcool éthoxylé
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        31726-34-8
                     
                     
                        500-077-5
                     
                     
                        5,0
                     
                     
                        5,0
                     
                  2.2.   Type(s) de formulation des méta-RCP 4
            
            
                        Formulation(s)
                     
                     
                        SL — Concentré soluble
                     
                  3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 4
            
            
                        Mention de danger
                     
                     
                        Peut être corrosif pour les métaux.
                        Provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux.
                        Peut irriter les voies respiratoires.
                        Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.
                     
                  
                        Conseils de prudence
                     
                     
                        Porter des gants de protection.
                        Porter des vêtements de protection.
                        Porter un équipement de protection des yeux.
                        Porter un équipement de protection du visage.
                        EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir.
                        EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau.
                        EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.
                        Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON.
                        Éliminer le contenu dans le respect de la réglementation locale/régionale/nationale/internationale
                        Éviter le rejet dans l’environnement.
                     
                  4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 4
            
            4.1.   Description de l’utilisation
            
            
               Tableau 5. Utiliser # 1 — Circulation pour membranes séparatives
            
            
                        Type de produit
                     
                     
                        TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
                     
                  
                        Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée
                     
                     
                        —
                     
                  
                        Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
                     
                     
                        Bacteria
                        Yeasts
                     
                  
                        Domaine d’utilisation
                     
                     
                        Intérieur
                        Désinfectant ou nettoyant-désinfectant pour les membranes utilisées en osmose inverse et nanofiltration dans l’industrie laitière et l’industrie de la boisson.
                     
                  
                        Méthode(s) d’application
                     
                     
                        Système fermé: Circulation
                     
                  
                        Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
                     
                     
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Utiliser une solution à 0,75 % si un nettoyage est effectué avant la désinfection.
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Utiliser une solution à 1 % si aucun nettoyage n’est effectué avant la désinfection.
                                 
                              1 à 3 cycles par jour, 104 à 312 jours par an
                     
                  
                        Catégorie(s) d’utilisateurs
                     
                     
                        Professionnel
                     
                  
                        Dimensions et matériaux d’emballage
                     
                     
                        Bidon 5 L en PEHD opaque
                        Bidon 10 L en PEHD opaque
                        Bidon 22 L en PEHD opaque
                        Fût 60 L en PEHD opaque
                        Fût 120 L en PEHD opaque
                        Fût 220 L en PEHD opaque
                        Container 640 L en PEHD opaque
                        Container 1000 L en PEHD opaque
                     
                  4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques
            
            Voir les instructions générales d’emploi.
            4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques
            
            Voir les instructions générales d’emploi.
            4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
            
            Voir les instructions générales d’emploi.
            4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
            
            Voir les instructions générales d’emploi.
            4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
            
            Voir les instructions générales d’emploi.
            5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (4)
               DES MÉTA-RCP 4
            
            5.1.   Consignes d’utilisation
            
            Rincer les membranes à l’eau potable ou nettoyer et rincer à l’eau potable avant la désinfection.
            Appliquer le produit par circulation
            Concentration du produit sans nettoyage préalable à la désinfection: 1 %
            Concentration du produit avec nettoyage préalable à la désinfection: 0,75 %
            Temps de contact:
            
                        —
                     
                     
                        5 minutes pour l’activité bactéricide
                     
                  
                        —
                     
                     
                        15 minutes pour l’activité levuricide
                     
                  Température de la solution: 40 - 85 °C
            Rincer à l’eau potable.
            5.2.   Mesures de gestion des risques
            
            
                        —
                     
                     
                        Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques, une combinaison de protection et des lunettes de protection durant la phase de manipulation des produits (le matériau de protection sera précisé par le titulaire de l’autorisation mentionné dans les informations sur le produit).
                     
                  
                        —
                     
                     
                        S’assurer de la bonne ventilation de la pièce durant l’application.
                     
                  5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
            
            Retirer immédiatement les vêtements et les chaussures contaminés. Les laver avant de les remettre.
            PREMIERS SECOURS
            
                        —
                     
                     
                        EN CAS D’INHALATION: Transporter la victime à l’extérieur dans une position où elle peut confortablement respirer. Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
                     
                  
                        —
                     
                     
                        EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau/Se doucher. Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
                     
                  
                        —
                     
                     
                        SI DANS LES YEUX: Rincer immédiatement en appliquant un jet doux d’eau pendant au moins 15 minutes, les yeux grand ouverts. Si la personne porte des lentilles de contact, les retirer si cela est possible. Continuer de rincer. Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
                     
                  
                        —
                     
                     
                        EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir. Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
                     
                  Consulter les Fiches de données de sécurité. Elles contiennent un numéro d’appel d’urgence.
            Si besoin d’un avis médical, garder l’emballage ou l’étiquette sous la main et appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
            Ne JAMAIS administrer de liquides ou solides par voie orale à une personne inconsciente ou diminuée; placer la personne sur son côté gauche avec la tête baissée et les genoux fléchis.
            NE JAMAIS LAISSER LA VICTIME SANS SURVEILLANCE!
            5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
            
            Ne pas déverser le produit directement dans les égouts ou l’environnement.
            Éliminer le produit et son conditionnement conformément aux règlements locaux et nationaux.
            5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
            
            Durée de conservation: 2 ans en PEHD
            Conditions de stockage: conserver uniquement dans l’emballage d’origine. Conserver l’emballage fermé. Ne pas conserver à une température supérieure à 40 °C.
            6.   AUTRES INFORMATIONS
            
            Les propriétés détergentes du produit n’ont pas été évaluées car elles ne sont pas couvertes par le règlement (UE) no 528/2012.
            7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 4
            
            7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
            
            
                        Nom commercial
                     
                     
                        DEPTACID WCM
                     
                  
                        Numéro de l’autorisation
                     
                     
                        EU-0021020-0004 1-4
                     
                  
                        Nom commun
                     
                     
                        Nom IUPAC
                     
                     
                        Fonction
                     
                     
                        Numéro CAS
                     
                     
                        Numéro CE
                     
                     
                        Teneur (%)
                     
                  
                        Acide octanoïque
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        124-07-2
                     
                     
                        204-677-5
                     
                     
                        3,0
                     
                  
                        Acide méthanosulfonique
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        75-75-2
                     
                     
                        200-898-6
                     
                     
                        21,0
                     
                  
                        N,N-diméthyl-1-décanamine, N-oxyde
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        2605-79-0
                     
                     
                        220-020-5
                     
                     
                        3,0
                     
                  
                        Alcool éthoxylé
                     
                     
                        Alcool éthoxylé
                     
                     
                        Substance non active
                     
                     
                        31726-34-8
                     
                     
                        500-077-5
                     
                     
                        5,0
                     
                  
               (1)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 1.
            
               (2)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 2.
            
               (3)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 3.
            
               (4)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 4.