CELEX: 31986R1577
Language: fr
Date: 1986-05-23 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n° 1577/86 du Conseil du 23 mai 1986 fixant, pour la récolte 1986, les prix d' objectif, les prix d' intervention et les primes accordées aux acheteurs de tabac en feuilles, les prix d' intervention dérivés du tabac emballé, ainsi que les qualités de référence et les zones de production

24. 5 . 86                                Journal officiel des Communautés européennes                                 N  L 139 / 3
                                         REGLEMENT (CEE) N° 1577/86 DU CONSEIL
                                                            du 23 mai 1986
                  fixant, pour la récolte 1986, les prix d'objectif, les prix d'intervention et les primes
                  accordées aux acheteurs de tabac en feuilles, les prix d'intervention dérivés du tabac
                               emballé, ainsi que les qualités de référence et les zones de production
LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPÉENNES,                                tés cultivées en Grèce, en Espagne et au Portugal avant
                                                                       l'adhésion de ces pays, d'une garantie de prix au stade
vu le traité instituant la Communauté économique                       du tabac emballé, ainsi que pour les variétés principale­
européenne, et notamment son article 43 ,                              ment cultivées en Allemagne, afin de tenir compte des
                                                                       usages de commercialisation existant dans ce pays ;
vu l' acte d' adhésion de l' Espagne et du Portugal, et
notamment son article 89 paragraphe 1 et son article                   considérant que la prime accordée aux acheteurs du
234 paragraphe 2,                                                      tabac communautaire est destinée à leur permettre de
                                                                       payer aux producteurs de tabac en feuilles un prix qui
vu le règlement (CEE) n° 727 /70 du Conseil, du                        se situe au niveau du prix d' objectif en tenant compte
21 avril 1970, portant établissement d'une organisation                de l'évolution des prix sur le marché mondial, ainsi que
commune des marchés dans le secteur du tabac brut ('),                 du niveau des prix résultant du jeu de l'offre et de la
modifié en dernier lieu par le règlement (CEE)                         demande sur le marché communautaire ;
n° 1576/86 (2), et notamment son article 2 para­
graphe 5 , son article 4 paragraphe 4 et son article 6                 considérant que les prix susvisés ainsi que le montant
paragraphe 8 ,                                                         de la prime doivent être fixés pour chaque variété pro­
                                                                       duite dans des zones de production reconnues et pour
vu la proposition de la Commission (3),                                une qualité de référence définie de manière à permettre
                                                                       une appréciation aussi objective que possible de la
                                                                       qualité du tabac ;
vu l'avis de l' Assemblée (4),
                                                                       considérant que, pour la récolte 1986, il convient
vu l' avis du Comité économique et social (5),                         d'indiquer les zones de production reconnues de cha­
                                                                       que variété de tabac et de reprendre les définitions des
vu l'avis du comité monétaire,                                         qualités de référence qui ont été fixées par le règlement
                                                                       (CEE) n° 1505 /85 du Conseil, du 23 mai 1985 , fixant,
considérant que, lors de la fixation des prix dans le sec­             pour la récolte 1985, les prix d'objectif, les prix d'inter­
teur du tabac brut, il y a lieu de tenir compte tant des               vention et les primes accordées aux acheteurs de tabac
objectifs de la politique agricole commune que de la                    en feuilles, les prix d'intervention dérivés du tabac
contribution que la Communauté entend apporter au                       emballé, ainsi que les qualités de référence (6); que ces
développement harmonieux du commerce mondial ;                          indications tant des zones de production reconnues que
que la politique agricole commune a notamment pour                      des qualités de référence doivent également être men­
objectifs d' assurer à la population agricole un niveau                 tionnées pour les variétés espagnoles et portugaises ;
de vie équitable, de garantir la sécurité de l'approvi­
sionnement et d'assurer des prix raisonnables dans les                 considérant que la réglementation actuelle prévoit que
livraisons aux consommateurs ;                                         la variété Kentucky doit être présentée lorsqu'elle revêt
                                                                       la forme de tabac emballé en boucauts de 280 à 450
considérant que les prix d'objectif et les prix d' inter­              kilogrammes environ ou en balles de 170 à 200 kilo­
vention du tabac en feuilles doivent être fixés selon les              grammes environ ; qu'il y a lieu de maintenir la présen­
critères visés à l'article 2 paragraphe 2 du règlement                 tation en boucauts et en balles, mais de prévoir, comme
(CEE) n° 727 /70 en vue d'encourager l'orientation de                  pour d' autres variétés italiennes, une présentation sous
la production, notamment dans le sens de la conver­                    forme de cartons de 150 à 200 kilogrammes ;
sion des cultures vers les variétés les plus demandées et
les plus compétitives ;                                                considérant que, selon les articles 103 paragraphe 1 et
                                                                       296 de l'acte d'adhésion, les prix d' intervention à appli­
considérant qu' il est indiqué de fixer, pour la récolte               quer en Espagne et au Portugal sont fixés à un niveau
 1986 également, des prix d'intervention dérivés pour les               permettant aux producteurs de tabac établis dans cha­
variétés qui bénéficiaient, avant l'entrée en vigueur de               cun de ces deux pays d' obtenir des prix de marché
l'organisation commune des marchés ou, pour les varié­                 équivalant à ceux obtenus, pendant une période repré­
                                                                       sentative à déterminer sous le régime national anté­
                                                                       rieur ; qu'il convient de retenir, pour la définition de
(')   JO n° L 94 du 28 . 4. 1970, p. 1 .                                cette période, les récoltes 1983 , 1984 et 1985 ;
(2)   Voir page 1 du présent Journal officiel .
(3) JOn° C 85 du 14. 4. 1986, p. 40.
(4) JO n° C 120 du 20. 5 . 1986.
(5) JOn° C 118 du 20. 5 . 1986, p. 1 .                                  (') JOn° L 151 du 10.6. 1985 , p. 31 .
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considérant que l'acte d'adhésion prévoit à son                  graphe 3 points b) et c) du règlement (CEE) n° 727/70,
article 103 paragraphe 2 et à son article 297 que les prix       pour chacune des variétés de tabac emballé de la pro­
d'objectif correspondant aux prix d'intervention visés           duction communautaire pour lesquelles est fixé un prix
ci-avant sont fixés en Espagne et au Portugal pour la            d'intervention dérivé, sont fixées respectivement aux
récolte 1986 à un niveau que reflète le rapport existant         annexes II et III du présent règlement.
entre le prix d'objectif et le prix d'intervention, confor­
mément à l' article 2 paragraphe 2 deuxième alinéa du
règlement (CEE) n° 727 /70,                                                                 Article 3
                                                                  1 . Pour la récolte 1986, les prix d'objectif et d'inter­
                                                                 vention et les montants de la prime accordé aux ache­
A ARRÊTÉ LE PRESENT REGLEMENT :                                  teurs de tabac en feuilles, visés aux articles 2 et 3 du
                                                                 règlement (CEE) n° 727/70, ainsi que les prix d'inter­
                                                                 vention dérivés du tabac emballé visés à l' article 6
                        Article premier
                                                                 dudit règlement, sont fixés à l'annexe IV du présent
Pour la récolte 1986, les qualités de référence et les           règlement.
zones de production reconnues pour chacune des varié­
tés de tabac en feuilles de la production communau­              2 . Les prix et primes ne s'apliquent que pour autant
taire, visées à l'article 2 paragraphe 3 points b) et c) du      que chacune de ces variétés ait été cultivée dans les
règlement (CEE) n° 727/70, sont fixées respectivement            zones de production correspondantes indiquées à
                                                                 l' annexe III .
aux annexes I et III du présent règlement.
                                                                                           Article 4
                           Article 2
                                                                 Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa
Pour la récolte 1986, les qualités de référence et les           publication au Journal officiel des Communautés euro­
zones de production reconnues visées à l' article 6 para­        péennes.
                 Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable
                 dans tout État membre.
                 Fait à Bruxelles, le 23 mai 1986
                                                                                 Par le Conseil
                                                                                  Le président
                                                                                   G. BRAKS
 ---pagebreak--- 24. 5 . 86                             Journal officiel des Communautés européennes                                                      N 0 L 139 / 5
                                                                  ANNEXE I
                              Tabac en feuilles : variétés et leurs qualités de référence pour la récolte 1986
  Numéro
  d'ordre
                           Variété                                                            Qualité de référence
      1    Badischer Geudertheimer                       Hauptgut ( Leaves ) de classe 1
           et ses hybrides                                Classe 1 :           feuilles mûres , saines , intactes , de couleur marron foncé à bigarré ,
                                                                               de longueur uniforme
                                                          Présentation :       tabac trié , en manoques ou en balles provisoires , avec un lien
                                                                               étranger
                                                          Humidité :         ' 26%
      2    Badischer Burley E                             Hauptgut ( Leaves ) de classe 1
           et ses hybrides                                Classe 1 :           feuilles mûres , saines , intactes , nourries , de couleur marron
                                                                               rougeâtre à marron clair , de longueur uniforme
                                                          Présentation :       tabac trié , en manoques ou en balles provisoires , avec un lien
                                                                               étranger
                                                          Humidité :           25 %
      3    Virgin D                                       Feuilles de classe 1
                                                          Classe 1 :           feuilles mûres , saines , intactes , de couleur jaune à rouge jaune ; des
                                                                               écarts tels que des colorations brunâtres à jaune verdâtre sont
                                                                               admis jusqu'à concurrence du tiers de la surface de la feuille
                                                          Présentation :       tabac trié , en manoques ou en balles provisoires , avec un lien
                                                                               étranger
                                                          Humidité :           19%
      4    a ) Paraguay et ses hybrides                   Feuilles médianes ( Leaves ) de classe 2
           b ) Dragon vert et ses hybrides ,              Classe 2 :           feuilles saines présentant de légers défauts de coloration , de nature
               Philippin , Petit Grammont                                      de tissu , de maturité , mais de combustibilité satisfaisante
               ( Flobecq ), Semois , Appelterre           Présentation :       tabac trié et manoqué ou capsé
                                                          Humidité :           27%
       5   Nijkerk                                        Feuilles de tête ( Tips ) de classe 2
                                                          Classe 2 :           — soit feuilles de 2e longueur ( inférieure ou égale à 45 cm ), au tissu
                                                                                    très gommeux , nourri , intègre , résistant et élastique , à nervures
                                                                                    noyées , de bonne maturité se traduisant par une coloration
                                                                                    marron à marron foncé , de tonalité chaude
                                                                                — soit feuilles de 1 re longueur ( supérieure à 45 cm ), au tissu encore
                                                                                    gommeux , nourri , encore intègre , résistant , à nervures plus ou
                                                                                    moins accusées , de toutes colorations , à l'exclusion du vert
                                                                                    poireau
                                                          Présentation :        tabac trié et manoqué ou capsé
                                                          Humidité :            27%
 ---pagebreak--- N    L 139 /6                            Journal officiel des Communautés européennes                                                24. 5 . 86
 Numéro
                           Variété                                                       Qualité de référence
  d'ordre
     6        a ) Misionero et ses hybrides           Feuilles de deuxième qualité
              b ) Rio Grande et ses hybrides          2e qualité :        feuilles développées , de plus de 45 cm , au tissu non grossier , de
                                                                          coloration claire un peu jaunâtre , de tonalité chaude ou assez
                                                                         chaude , ayant suffisamment de tenue et assez intègre , de combu­
                                                                          stibilité passable
                                                      Présentation :     tabac trié et manoqué ou capsé
                                                      Humidité :         27 %
     7        Bright                                  Feuilles de catégorie A     ,
                                                      Catégorie A :      feuilles de maturité suffisante , sans défaut de séchage , de texture
                                                                         ouverte , aux côtes et nervures pas trop accentuées , saines , couleur
                                                                         jaune dans les différentes gradations
                                                      Présentation :     en balles provisoires de 30 à 40 kg
                                                      Humidité :          16%
     8        Burley I                                Feuilles de catégorie A
                                                      Catégorie A :      feuilles de maturité suffisante , sans défaut de séchage , de texture
                                                                         ouverte , même consistances , avec des côtes et nervures pas trop
                                                                         accentuées , saines , de couleur noisette plus ou moins chaude
                                                      Présentation :     en balles provisoires de 30 à 40 kg ou en manoques avec lien
                                                                         étranger (fascioli) de 25 à 30 feuilles
                                                      Humidité :         19%
     9        Maryland                                Feuilles de catégorie A
                                                      Catégorie A :      feuilles de maturité suffisante , présentant de légers défauts de
                                                                         séchage avec très peu de teintes bronzées , au tissu de texture
                                                                         moyenne avec des côtes et nervures pas trop accentuées , saines , de
                                                                         coloration marron rougeâtre , plutôt chaude
                                                      Présentation :     en balles provisoires de 30 à 40 kg ou en manoques avec lien
                                                                         étranger (fascioli) de 25 à 30 feuilles
                                                      Humidité :          19%
    10        a ) Kentucky et ses hybrides            Feuilles de catégorie B
              b ) Moro di Cori                        Catégorie B :      feuilles mûres à point, d'un tissu consistant, sans défaut de séchage
                                                                         et de conservation , de couleur marron , présentant quelques
              c ) Salento                                                 défauts d'intégrité , de bonne combustibilité
                                                      Présentation :     en manoques avec un lien étranger (fascioli) de 25 à 30 feuilles
                                                      Humidité :          23 %
 ---pagebreak--- 24. 5 . 86                             Journal officiel des Communautés européennes                                              N   L 139 /7
 Numéro
                          Variété                                                       Qualité de référence
  d'ordre
    11     a ) Forchheimer Havanna II c              Feuilles de catégorie B
           b ) Nostrano del Brenta                   Catégorie B :      feuilles d'un tissu consistant ou léger , saines , sans défaut de
           c ) Resistente 142                                           séchage , de couleur marron à verdâtre , présentant des défauts
                                                                        d'intégrité
           d ) Gojano
                                                     Présentation :     tabac trié , en manoques ou en balles provisoires , avec un lien
                                                                        étranger
                                                     Humidité :         26 %
    12     a ) Beneventano                           Feuilles de catégorie B
           b ) Brasile Selvaggio et variétés
               similiares
                                                     Catégorie B :      feuilles de maturité suffisante , d'un tissu consistant ou même
                                                                        grossier ou maigre , présentant des défauts non accentués de
                                                                        séchage , de fermentation et d'intégrité
                                                     Présentation :     en manoques avec un lien étranger (fascioli) de 25 à 30 feuilles
                                                     Humidité :         24 %
    13     Xanti-Yakà                               Feuilles de catégorie B
                                                     Catégorie B :      feuilles suffisamment saines et mûres , sessiles , de forme ovale
                                                                        elliptique , avec des côtes peu accentuées et des nervures secondai­
                                                                        res à angle plutôt ouvert , pouvant présenter quelques défauts de
                                                                        séchage , d'un tissu le plus souvent léger , de couleur allant du jaune
                                                                        au marron , avec des défauts marqués d'intégrité , mais bien
                                                                        conservées , provenant de tous les étages foliaires , de goût discret ,
                                                                        d'arôme suffisant et de bonne combustibilité
                                                                        La longueur des feuilles médianes ne dépasse pas 20 cm
                                                     Présentation :     en balles provisoires de 15 à 20 kg ou en caisses de guirlandes de
                                                                        feuilles de 30 à 40 kg
                                                     Humidité :         27 %
    14     a ) Perustitza                            Feuilles de catégorie B
           b ) Samsun                                Catégorie B :      feuilles suffisamment saines et mûres , sessiles ( Perustitza ) ou
                                                                        pétiolées ( Samsun ), de forme elliptique lancéolée à pointe effilée
                                                                        ( Perustitza ) ou elliptique arrondie ( Samsun ), avec des côtes peu
                                                                        accentuées et des nervures secondaires à angle tendant vers l'aigu ,
                                                                        pouvant présenter quelques défauts de séchage , d'un tissu le plus
                                                                        souvent léger , de couleur allant du jaune au marron ( Perustitza ) ou
                                                                        tendant au roussâtre ( Samsun ) avec des défauts marqués d'intégri­
                                                                        té , mais bien conservées , provenant de tous les étages foliaires , de
                                                                        goût discret , d'arôme suffisant et de bonne combustibilité
                                                                        La longueur des feuilles médianes ne dépasse pas 25 cm
                                                     Présentation :     en balles provisoires de 15 à 20 kg ou en caisses de guirlandes de
                                                                        feuilles de 30 à 40 kg
                                                     Humidité :          17%
 ---pagebreak--- N 0 L 139 / 8                            Journal officiel des Communautés européennes                                                     24. 5 . 86
 Numéro
                            Variété                                                       Qualité de référence
 d'ordre
    15        Erzegovina et variétés similaires       Feuilles de catégorie B
                                                      Catégorie B :       feuilles suffisamment saines et mûres , sessiles , de forme ovale ou
                                                                          elliptique , avec des côtes moyennement accentuées et des nervures
                                                                          secondaires à angle plutôt ouvert , pouvant présenter quelques
                                                                          défauts de séchage , d'un tissu le plus souvent léger , de couleur
                                                                          allant du jaune au marron , avec des défauts marqués d'intégrité ,
                                                                          mais bien conservées , provenant de tous les étages foliaires , de goût
                                                                          discret , d'arôme suffisant et de bonne combustibilité
                                                                          La longueur des feuilles médianes ne dépasse pas 35 cm
                                                      Présentation :      en balles provisoires de 15 à 20 kg ou en caisses de guirlandes de
                                                                          feuilles de 30 à 40 kg
                                                      Humidité :          17%
    16        a ) Round Tip                           Feuilles de catégorie B
              b ) Scafati                             Catégorie B :       feuilles médianes inférieures , trieés par longueur suivant les
              c ) Sumatra I                                               proportions suivantes :
                                                                          l re longueur ( égale ou supérieure à 38 cm )                         60%
                                                                          2e longueur ( de 32 à moins de 38 cm )                                35%
                                                                          3e longueur ( de 25 à moins de 32 cm )                                 5%
                                                                          Feuilles de dimension convenable , mûres à point et de couleur
                                                                          uniforme , saines , sans défaut d'intégrité , d'un tissu fin , élastique et
                                                                          résistant , avec des côtes et nervures noyées , fermentées à point et
                                                                          bien conservées , de bonne combustibilité , de goût et d'arôme
                                                                          typiques , utilisables pour capage de cigares , comprenant environ
                                                                          25 % de feuilles non intègres
                                                      Présentation :      en manoques avec un lien étranger (fascioli)
                                                      Humidité :          22 %
    17        Basmas                                  Feuilles de la qualité I / III
                                                      Qualité 1 / III :   feuilles mûres , intégres , saines , sans défaut de séchage , provenant
                                                                          de tous les étages foliaires à l'exception du premier ( protomana ),
                                                                          ayant jusqu'à 15 cm de longueur , de couleur jaune or , orangée à
                                                                          rouge-j aune , d'une bonne élasticité et brillantes , assez nourries ;
                                                                          structure lâche et de bonne texture ; d'arôme typique et prononcé ,
                                                                          de bonne combustibilité
                                                                          Les feuilles décrites ci-avant constituent 45% de la qualité 1 / III
                                                                          Feuilles mûres , présentant quelgues légers défauts d'intégrité et / ou
                                                                          de séchage , quelques traces de maladie , provenant de tous les
                                                                          étages foliaires ayant jusqu'à 20 cm de longueur , de couleur jaune
                                                                          clair , vert-jaune , rougeâtre ou marron clair , de structure assez
                                                                          lâche et de bonne texture , d'une élasticité moyenne , modérément
                                                                          brillantes , modérément nourries , d'arôme typique et prononcé , de
                                                                          très bonne combustibilité
                                                                          Les feuilles décrites ci-avant constituent 55% de la qualité 1 / III
                                                      Présentation :      en balles-planteurs de 15 à 25 kg, présentées selon le mode
                                                                          traditionnel en deux rangées de pastèles (à feuilles capsées ). ( Il
                                                                          convient de noter que dans les districts d'Astakos et de Chrysou­
                                                                          polis la présentation est faite en armathodema )
                                                      Humidité :           17%
 ---pagebreak--- 24. 5 . 86                              Journal officiel des Communautés européennes                                                 N   L 139 /9
 Numéro
  d'ordre
                         Variété                                                          Qualité de référence
    18     Katerini et variétés simililaires         Feuilles de la qualité I / III
                                                      Qualité I/III :     feuilles mûres , intègres , saines , sans défaut de séchage , provenant
                                                                          de tous les étages foliaires à l'exception du premier ( protomana ),
                                                                          ayant jusqu'à 20 cm de longueur , de couleur jaune clair ou orangée
                                                                          à rougeâtre , de structure lâche , d'une bonne élasticité , brillantes ,
                                                                          assez nourries , de bonne texture et de très bonne combustibilé
                                                                          Les feuilles décrites ci-avant constituent 45% de la qualité I / III
                                                                          Feuilles mûres , présentant quelques légers défauts d'intégrité et / ou
                                                                          de séchage , quelques traces de maladie , provenant de tous les
                                                                          étages foliaires , ayant jusqu'à 25 cm de longueur , de couleur jaune ,
                                                                          orangée , vert-jaune , rougeâtre ou marron clair , de structure lâche ,
                                                                          modérément nourries , d'élasticité moyenne et brillantes , de bonne
                                                                          texture et d'une très bonne combustibilité
                                                                          Les feuilles décrites ci-avant constituent 55% de la qualité I / III
                                                      Présentation :      les guirlandes sont généralement rassemblées selon le mode de
                                                                          présentation « Baski » avant l'emballage . Présentation en balles de
                                                                          25 à 35 kg selon le mode traditionnel appelé « Kaloup »
                                                      Humidité :          16%
    19     a ) Kaba Koulak classic                    Feuilles de la qualité I / III
           b ) Elassona                               Qualité 1 / III :   feuilles mûres , intègres , saines , sans défaut de séchage provenant
                                                                          de tous les étages foliaires à l'exception des feuilles de tête , ayant
                                                                          jusqu'à 25 cm de longueur pour Macedonia Kaba Koulak et
                                                                          jusqu'à 20 cm de longueur pour Elassona , Karatzova et Kontoula ,
                                                                          de couleur jaune moyen à foncé , d'une bonne élasticité et
                                                                          brillantes , de structure lâche , de bonne texture et d'excellente
                                                                          combustibilité
                                                                          Les feuilles décrites ci-avant constituent 47% de la qualité I / III
                                                                          Feuilles mûres , présentant quelques légers défauts d'intégrité et / ou
                                                                          de séchage , quelques traces de maladie , provenant de tous les
                                                                          étages foliaires , ayant jusqu'à 30 cm de longueur pour Macedonia
                                                                          Kaba Koulak et 25 cm de longueur pour Elassona , Karatzova et
                                                                          Kontoula , de couleur jaune , vert-jaune , rougeâtre , de structure
                                                                          assez lâche et d'assez bonne texture , d'une élasticité moyenne et
                                                                          modérément brillantes , d'une excellente combustibilité
                                                                          Les feuilles décrites ci-avant constituent 53% de la qualité I / III
                                                      Présentation :      en balles-planteurs de 15 à 30 kg , présentées selon le mode
                                                                          traditionnel en deux rangées d'armathodema
                                                      Humidité :           17%
     20    a ) Kaba Koulak non classic                Feuilles de la qualité I / III
           b ) Myrodata Smyrne ,                      Qualité 1 / III :    feuilles mûres , intègres , saines , sans défaut de séchage, provenant
               Trapezous et Phi I                                          de tous les étages foliaires à l'exceptin des feuilles de tête , ayant
                                                                           jusqu'à 30 cm de longueur pour Macedonia Kaba Koulak , et
                                                                           Trapezous , jusqu'à 20 cm pour Phi I , et jusqu'à 15 cm pour
                                                                           Myrodata Smyrne , de couleur jaune clair à rougeâtre , d'une bonne
                                                                           élasticité et brillantes , de structure assez lâche , de bonne texture et
                                                                           excellente combustibilité
                                                                           Les feuilles décrites ci-avant constituent 47% de la qualité 1 / III
                                                                           Feuilles mûres et suffisamment intègres , présentant quelques légers
                                                                           défauts de séchage , quelques traces de maladie , provenant de tous
                                                                           les étages foliaires , ayant jusqu'à 35 cm de longueur pour
                                                                           Macedonia Kaba Koulak et Trapezous , jusqu'à 25 cm pour Phi I et
                                                                           jusqu'à 20 cm pour Myrodata Smyrne , de couleur jaune , vert­
 ---pagebreak--- N    L 139 / 10                          Journal officiel des Communautés européennes                                                    24. 5 . 86
 Numéro
                             Variété                                                      Qualité de référence
  d'ordre
    20          a ) Kaba Koulak non classic                                jaune ou marron clair , de texture , assez lâche , d'assez bonne
  (suite)                                                                  texture , assez élastiques et brillantes , de très bonne combusti­
                b ) Myrodata Smyrne ,
                                                                           bilité
                    Trapezous et Phi I
                                                                           Les feuilles décrites ci-avant constituent 53% de la qualité I / III
                                                      Présentation :       en balles-planteurs de 25 à 35 kg, présentées selon le mode
                                                                           traditionnel en armathodema , ou de 35 à 50 kg sous la forme de
                                                                           Kaloup
                                                      Humidité :           17%
    21         Myrodata Agrinion                      Feuilles de la qualité I / III
                                                      Qualité I / III :   feuilles mûres , intègres , saines , sans défaut de séchage, provenant
                                                                          de tous les étages foliaires à l'exception du premier (protomana ),
                                                                          ayant jusqu'à 25 cm de longueur , de couleur jaune à orange foncé ,
                                                                          d'une bonne élasticité et brillantes , de texture lâche , de bonne
                                                                          texture et d'excellente combustibilité
                                                                          Les feuilles décrites ci-avant constituent 47% de la qualité I / III
                                                                          Feuilles mûres et suffisamment intègres , présentant de légers
                                                                          défauts de séchage , quelques traces de maladie , provenant de tous
                                                                          les étages foliaires , ayant jusqu'à 30 cm de longueur , de couleur
                                                                          jaune , vert-jaune ou rougeâtre clair , de structure assez lâche et
                                                                          d'assez bonne texture , assez élastiques et brillantes , d'excellente
                                                                          combustibilité
                                                                          Les feuilles décrites ci-avant constituent 53% de la qualité 1 / III
                                                      Présentation :      en balles-planteurs de 15 à 30 kg présentées selon le mode
                                                                          traditionnel en deux rangées d'armathodema
                                                      Humidité :          15%
    22         Zichnomyrodata                         Feuilles de la qualité 1 / III
                                                      Qualité I / III :   feuilles mûres , intègres , saines , sans défaut de séchage , provenant
                                                                          de tous les étages foliaires à l'exception des feuilles de tête , ayant
                                                                          jusqu'à 20 cm de longueur , de couleur jaune clair à orange clair ,
                                                                          d'une bonne élasticité et brillantes , de structure lâche , de bonne
                                                                          texture et d'excellente combustibilité
                                                                          Les feuilles décrites ci-avant constituent 47% de la qualité I / III
                                                                          Feuilles mûres et suffisamment intègres , présentant quelques légers
                                                                          défauts de séchage , quelques traces de maladie , provenant de tous
                                                                          les étages foliaires , ayant jusqu'à 25 cm de longueur , de couleur
                                                                          jaune , vert-jaune our rougeâtre clair , de structure assez lâche et
                                                                          d'assez bonne texture , assez élastiques et assez brillantes , d'excel­
                                                                          lente combustibilité
                                                                          Les feuilles décrites ci-avant constituent 53% de la qualité 1 / III
                                                      Présentation :      en balles-planteurs de 15 à 30 kg présentées selon le mode
                                                                          traditionnel en deux rangées d'armathodema
                                                      Humidité :          17%
    23         Tsebelia                               Feuilles de la qualité I / III
                                                      Qualité 1 / III :   feuilles mûres , intègres , saines , sans défaut de séchage , provenant
                                                                          de tous les étages foliaires à l'exception du premier , ayant jusqu'à
                                                                          15 cm de longueur , de couleur rouge-jaune orange à rougeâtre, de
                                                                          structure lâche , de bonne élasticité et brillantes , assez nourries , de
                                                                          bonne texture et de très bonne combustibilité
                                                                          Les feuilles décrites ci-avant constituent 45% de la qualité 1 / III
 ---pagebreak--- 24. 5 . 86                     Journal officiel des Communautés européennes                                             N    L 139/ 11
 Numéro
                       Variété                                                  Qualité de référence
  d'ordre
    23     Tsebelia                                             Feuilles mûres et suffisamment intègres , présentant quelques légers
  (suite)                                                       défauts de séchage , provenant de tous les étages foliaires , ayant
                                                                jusqu'à 40 cm de longueur , de couleur jaune clair , vert-jaune ,
                                                                rougeâtre ou marron clair , de structure assez lâche , assez élastiques
                                                                et d'un brillant moyen , assez nourries , d'assez bonne texture et de
                                                                très bonne combustibilité . Cette catégorie inclut également les
                                                                feuilles légèrement atteintes et / ou présentant de légers défauts
                                                                d'intégrité
                                                                Les feuilles décrites ci-avant constituent 55% de la qualité 1 / III
                                            Présentation :      en balles-planteurs de 30 à 40 kg , présentées en deux rangées
                                                                d' armathodema
                                            Humidité :          14%
    24     Mavra                            Feuilles de la qualité I / III
                                            Qualité I / III :   feuilles mûres , intègres , saines , sans défaut de séchage , provenant
                                                                de tous les étages foliaires à l'exception du premier ( protomana )
                                                                ayant jusqu'à 30 cm de longueur , d'une couleur allant du rougeâtre
                                                                jaune à l'orange et au rougeâtre , de structure lâche , de bonne
                                                                texture , de bonne élasticité et brillantes , assez nourries et de bonne
                                                                combustibilité
                                                                Les feuilles décrites ci-avant constituent 45% de la qualité I / III
                                                                Feuilles mûres et suffisamment intègres , présentant de légers
                                                                défauts de séchage , provenant de tous les étages foliaires , ayant
                                                                jusqu'à 40 cm de longueur , de couleur jaunâtre , vert-j aune
                                                                ( citron ), rougeâtre ou marron clair , de structure assez lâche et
                                                                d'assez bonne texture , assez élastiques et brillantes , assez nourries
                                                                et de bonne combustibilité . Cette catégorie inclut également les
                                                                feuilles légèrement atteintes et / ou présentant de légers défauts
                                                                d'intégrité
                                                                Les feuilles décrites ci-avant constituent 55% de la qualité I / III
                                            Présentation :      en balles-planteurs de 30 à 50 kg présentées en deux rangées
                                                                d'armathodema
                                            Humidité :          14%
    25     Burley GR                        Feuilles de la qualité A
                                            Qualité A :         feuilles complètement mûres , complètement développées , intègres ,
                                                                saines , sans défaut de séchage , provenant de l'étage médian , de
                                                                couleur uniforme marron noisette moyen à rouge noisette , de
                                                                structure lâche , de bonne texture et d'excellente combustibilité
                                            Présentation :      en balles-planteurs de 40 kg présentées en deux rangées d'armat­
                                                                hodema , sans ficelle ( feuilles en vrac )
                                             Humidité :         22 %
    26     Virginia GR                      Feuilles de la qualité A
                                             Qualité A:         feuilles complètement mûres , complètement développées , saines ,
                                                                intègres , sans défaut de séchage , de couleur uniforme jaune citron à
                                                                orange moyen , nourries de bonne texture et de bonne combusti­
                                                                bilité , provenant essentiellement de l'étage médian
                                             Présentation :     en balles-planteurs de 30 à 40 kg , présentées en deux rangées
                                                                d'armathodema , sans ficelle ( feuilles en vrac )
                                             Humidité :          19%
 ---pagebreak--- N    L 139 / 12                      Journal officiel des Communautés européennes                                                      24. 5 . 86
 Numéro
                             Variété                                                    Qualité de référence
  d'ordre
    27          Santafé                            Feuilles de classe 1
                                                   Classe 1 :           feuilles mûres , saines , sans défaut de séchage , avec la côte
                                                                        complètement réduite , de couleur marron , présentant quelques
                                                                        défauts d'intégrité
                                                   Présentation :       tabac trié en balles provisoires homogènes
                                                   Humidité :           18 %
    28          Burley fermenté                    Feuilles de classe 1
                                                   Classe 1 :           feuilles mûres , saines , sans défaut de séchage , avec la côte
                                                                       complètement réduite , de bonne combustibilité , de couleur noiset­
                                                                       te à cannelle , présentant quelques défauts d'intégrité
                                                   Présentation :       tabac trié en balles provisoires homogènes
                                                   Humidité :           18%
    29          Havana ESP                         Feuilles de classe 1
                                                   Classe 1 :           feuilles mûres , saines , de tissu fin , avec la côte et les nervures peu
                                                                        accentuées , sans défaut de séchage , avec la côte complètement
                                                                        réduite de couleur marron , marron clair ou verdâtre , présentant
                                                                        quelques défauts d'intégrité
                                                   Présentation :       tabac trié en balles provisoires
                                                   Humidité :           18%
    30          Round Scafati                      Feuilles de classe 1
                                                   Classe 1 :           feuilles de dimension suffisante , de bonne maturité , de couleur
                                                                        uniforme , saines , sans défaut d'intégrité , de tissu fin , élastiques et
                                                                        résistantes , avec côte et nervures fines , bien conservées , de bonne
                                                                        combustibilité , de goût et d'arôme typiques , utilisables pour les
                                                                        capes de cigares . On peut tolérer un pourcentage d'environ 25 % de
                                                                        feuilles non intègres
                                                   Présentation :       en balles provisoires homogènes contenant manoques avec un lien
                                                                        étranger
                                                   Humidité :           18%
    31          Virginia ESP                       Feuilles de classe 1
                                                   Classe 1 :           feuilles de maturité suffisante , sans défaut de séchage , de texture
                                                                        ouverte , avec la côte et les nervures peu accentuées , saines , de
                                                                        couleur jaune citron ou orange
                                                   Présentation :       en balles provisoires homogènes de 33 à 45 kg de tabac non
                                                                        manoqué et séparé par étage foliaire
                                                   Humidité :            16%
     32         Burley ESP                         Feuilles de classe 1
                                                   Classe 1 :            feuilles de maturité suffisante , sans défaut de séchage , de texture
                                                                         ouverte , avec la côte et les nervures peu accentuées , saines , de
                                                                         couleur cannelle , dans les différentes gradations
                                                   Présentation :        en balles provisoires homogènes de 33 à 45 kg de tabac non
                                                                         manoqué et séparé par étage foliaire
                                                   Humidité :            18%
 ---pagebreak--- 24 . 5 . 86                     Journal officiel des Communautés européennes                                          N    L 139 / 13
 Numéro
  d'ordre
                        Variété                                                 Qualité de référence
     33     Virginia PORT                     Feuilles de classe 1
                                              Classe 1 :          feuilles mûres , texture ouverte et élastique , huileuses , couleur
                                                                  jaune citron à orange , brillant , longueur supérieure à 40 cm , les
                                                                  premier et dernier étages foliaires non inclus
            \                                 Présentation :      en balles provisoires de 45 kg avec les feuilles ordonnées
            I                                 Humidité :           17%
     34     Burley PORT                       Feuilles de classe 1
                                              Classe 1 :          feuilles mûres , texture ouverte et élastique , couleur brillante
                                                                  longueur supérieure à 40 cm , les premier et dernier étages foliaires
                                                                  non inclus
            I                                 Présentation :      en balles provisoires provisoires de 35 kg avec les feuilles
                                                                  ordonnées
            I                                 Humidité :          20 %
 ---pagebreak--- N° L 139 / 14                          Journal officiel des Communautés européennes                                                        24. 5 . 86
                                                               ANNEXE II
                                Tabac emballé: variétés et leurs qualités de référence pour la récolte 1986
 Numéro
                            Variété                                                         Qualité de référence
  d'ordre
     1        Badischer Geudertheimer                   Hauptgut ( Leaves ) de la classe 1
              et ses hybrides
                                                        Classe 1 :           feuilles mûres , saines , intactes , de couleur légèrement bigarrée à
                                                                             marron foncé , de longueur uniforme , normalement fermentées
                                                        Présentation :       en balles , en caisses ou en cartons de 75 à 200 kg environ ou en
                                                                             boucauts de 225 à 450 kg environ
                                                        Humidité :           16 %
     2        Badischer Burley E                        Hauptgut ( Leaves ) de classe 1
              et ses hybrides                           Classe 1 :           feuilles mûres , saines , intactes , nourries , de couleur marron clair ,
                                                                            marron rougeâtre à marron foncé , de longueur uniforme ; norma­
                                                                            lement fermentées
                                                        Présentation :      en balles ou en caisses de 75 à 175 kg environ ou en boucauts de
                                                                             225 à 450 kg environ
                                                        Humidité :           15 %
     3        Virgin D                                  Feuilles de classe 1
                                                        Classe 1 :           feuilles mûres , saines , intactes , nourries , de couleur jaune , rouge­
                                                                             jaune à jaune brunâtre , normalement fermentées
                                                        Présentation :       en balles ou en caisses de 75 à 175 kg environ ou en boucauts de
                                                                             225 à 450 kg environ
                                                        Humidité :           13 %
     7        Bright                                    Feuilles de catégorie A
                                                        Catégorie A :        feuilles de maturité suffisante , bien soignées , de texture ouverte ,
                                                                             aux côtes et nervures pas trop accentuées , saines , de couleur jaune
                                                                             dans les différentes gradations
                                                        Présentation :       en boucauts de 280 à 450 kg environ ou en cartons de 150 à 210 kg
                                                                             environ
                                                        Humidité :           13%
     8        Burley I                                  Feuilles de catégorie A
                                                        Catégorie A :        feuilles de maturité suffisante , bien soignées , de texture ouverte ,
                                                                             même consistantes , avec des côtes et nervures pas trop accentuées ,
                                                                             saines , de couleur noisette plus ou moins chaude
                                                        Présentation :       en boucauts de 280 à 450 kg environ ou en cartons de 150 à 210 kg
                                                                             environ
                                                        Humidité :            13%
 ---pagebreak--- 24. 5 . 86                             Journal officiel des Communautés européennes                                             N 0 L 139/ 15
 Numéro
  d'ordre
                          Variété                                                      Qualité de référence
      9    Maryland                                  Feuilles de catégorie A
                                                     Catégorie A :      feuilles de maturité suffisante , présentant de légers défauts de
                                                                        séchage , même avec très peu de teintes bronzées , au tissu de texture
                                                                        moyenne avec des côtes et nervures pas trop accentuées , saines , de
                                                                        coloration marron rougeâtre plus ou moins chaude
                                                     Présentation :     en boucauts de 280 à 450 kg environ ou en cartons de 150 à 210 kg
                                                                        environ
                                                     Humidité :          13 %
    10     a ) Kentucky et ses hybrides              Feuilles de catégorie B
           b ) Moro di Cori                          Catégorie B :      feuilles mûres à point , d'un tissu consistant , sans défaut de séchage
           c ) Salento                                                  et de conservation , de couleur marron , présentant quelques
                                                                        défauts d'intégrité , de bonne combustibilité
                                                     Présentation :     en boucauts de 280 à 450 kg environ ou en balles de 170 à 200 kg
                                                                        environ ou en cartons de 150-200 kg
                                                     Humidité :          16 %
    11     a ) Forcheimer Havana II c                Feuilles de catégorie B
           b ) Nostrano del Brenta                   Catégorie B :      feuilles d'un tissu consistant ou léger , saines , sans défaut de
                                                                        séchage , de couleur marron à verdâtre , présentant des défauts
           c ) Resistente 142
                                                                        d'intégrité
           d ) Gojano
                                                     Présentation :     en balles , en caisses ou en cartons de 75 à 200 kg environ ou en
                                                                        boucauts de 225 à 450 kg environ
                                                     Humidité :         16%
    12     a ) Beneventano                          Feuilles de catégorie B
           b ) Brasile Selvaggio et variétés         Catégorie B :      feuilles de maturité suffisante , d'un tissu consistant ou même
               similaires                                               grossier ou maigre , présentant des défauts de soin , de fermentation
                                                                        et d'intégrité pas trop accentués
                                                     Présentation :     en balles de 120 kg environ ou en boucauts de 330 kg environ
                                                     Humidité :         16 %
    13     Xanti-Yakà                                Feuilles de catégorie B
                                                     Catégorie B :      feuilles suffisamment saines et mûres , sessiles , de forme ovale
                                                                        elliptique , avec des côtes peu accentuées et des nervures secon­
                                                                        daires à angle plutôt ouvert , pouvant présenter quelques défauts de
                                                                        séchage , d'un tissu le plus souvent léger , de couleur allant du jaune
                                                                        au marron , avec des défauts marqués d'intégrité , mais bien
                                                                        conservées , provenant de tous les étages foliaires , de goût discret ,
                                                                        d'arôme suffisant et de bonne combustibilité
                                                                        La longueur des feuilles médianes ne dépasse par 20 cm
                                                     Présentation :     petites balles de 18 à 50 kg environ
                                                     Humidité :          13%
 ---pagebreak--- N    L 139/ 16                           Journal officiel des Communautés européennes                                                   24. 5 . 86
 Numéro
                              Variété                                                      Qualité de référence
  d'ordre
    14         a ) Perustitza                          Feuilles de catégorie B
               b ) Samsun                              Catégorie B :      feuilles suffisamment saines et mûres , sessiles ( Perustitza ), ou
                                                                          pétiolées ( Samsun ), de forme elliptique lancéolée à pointe effilée
                                                                          ( Perustitza ) ou elliptique arrondie ( Samsun ), avec des côtes peu
                                                                          accentuées et des nervures secondaires à angle tendant vers l'aigu ,
                                                                          pouvant présenter quelques défauts de séchage , d'un tissu le plus
                                                                          souvent léger , de couleur allant du jaune , avec des défauts marqués
                                                                          d'intégrité , mais bien conservées , provenant de tous les étages
                                                                          foliaires , de goût discret , d' arôme suffisant et de bonne combusti­
                                                                          bilité
                                                                          La longueur des feuilles médianes ne dépasse par 25 cm
                                                       Présentation :     petites balles de 18 à 50 kg environ
                                                       Humidité :          13%
    15         Erzegovina et variétés similaires       Feuilles de catégorie B
                                                       Catégorie B :      feuilles suffisamment saines et mûres , sessiles , de forme ovale ou
                                                                          elliptique , avec des côtes moyennement accentuées et des nervures
                                                                          secondaires à angle plutôt ouvert , pouvant présenter quelques
                                                                          défauts de séchage , d'un tissu le plus souvent léger , de couleur
                                                                          allant du jaune au marron , avec des défauts marqués d'intégrité ,
                                                                          mais bien conservées , provenant de tous les étages foliaires , de goût
                                                                          discret , d'arôme suffisant et de bonne combustibilité
                                                                          La longueur des feuilles médianes ne dépasse pas 35 cm
                                                       Présentation :     petites balles de 18 à 50 kg environ
                                                       Humidité :          13%
    16         a ) Round Tip                           Feuilles de catégorie B
               b ) Scafati                             Catégorie B :       feuilles médianes inférieures triées par longueur selon les propor­
                                                                           tions suivantes :
               c ) Sumatra I
                                                                           l re longueur ( égale ou supérieure à 38 cm )                       60%
                                                                           2e longueur ( de 32 à moins de 38 cm )                              35%
                                                                           3e longueur ( de 25 à moins de 32 cm )                                5%
                                                                           Feuilles de dimension convenable , mûres à point et de couleur
                                                                           uniforme , saines , sans défauts d'intégrité , d'un tissu fin , élastique
                                                                           et résistant , avec des côtes et nervures noyées , fermentées à point et
                                                                           bien conservées , de bonne combustibilité , de goût et d'arôme
                                                                           typiques , utilisables pour capage de cigares , comprenant environ
                                                                           25 % de feuilles non intègres
                                                       Présentation :      en balles de 70 à 90 kg environ ou en cartons de 180 à 210 kg
                                                                           environ
                                                       Humidité :          16%
     17        Basmas                                  Feuilles de la qualité I / III
                                                       Qualité I / III:    feuilles mûres , intègres , saines , bien séchées , provenant de tous les
                                                                           étages foliaires à l'exception du premier (protomana), ayant
                                                                           jusqu'à 15 cm de longueur , de couleur jaune or , orangée à rouge
                                                                            jaune , d'une bonne élasticité et brillantes , assez nourries , de
                                                                            structure lâche et de bonne texture , d'arôme typique et prononcé ,
                                                                            de bonne combustibilité
 ---pagebreak--- 24. 5 . 86                             Journal officiel des Communautés européennes                                               N   L 139/ 17
 Numéro
  d'ordre
                         Variété                                                         Qualité de référence
    17     Basmas                                                        Les feuilles décrites ci-avant (I / II ) constituent 45 % de la qualité
  (suite)                                                                I / III
                                                                         Feuilles mûres et suffisamment intègres , présentant quelques légers
                                                                         défauts de séchage , quelques traces de maladie , ayant jusqu'à
                                                                         20 cm de longueur , de couleur jaune clair , rougeâtre ou marron
                                                                         clair , de structure assez lâche et de bonne texture , d'une élasticité et
                                                                         d'un brillant moyens , modérément nourries , d'arôme typique et
                                                                         prononcé , de très bonne combustibilité
                                                                         Les feuilles décrites ci-avant ( III ) constituent 55 % de qualité
                                                                         I / III
                                                     Présentation :      en balles dites « Tongas » d'environ 30 kg
                                                     Humidité :          13 %
    18     Katerini et variétés similaires           Feuilles de la qualité 1 / III
                                                     Qualité I / III :   Feuilles mûres , intègres , saines , bien séchées , provenant de tous les
                                                                         étages foliaires à l'exception du premier ( protomana ), ayant
                                                                         jusqu'à 20 cm de longueur , de couleur jaune clair ou orangée à
                                                                         rougeâtre , de structure lâche , d'une bonne élasticité et brillantes ,
                                                                         assez nourries , de bonne texture et de très bonne combustibilité
                                                                         Les feuilles décrites ci-avant ( I / II ) constituent 45% , de la qualité
                                                                         I / III
                                                                         Feuilles mûres présentant quelques légers défauts d'intégrité et de
                                                                         séchage , quelques traces de maladie , provenant de tous les étages
                                                                         foliaires , ayant jusqu'à 25 cm de longueur , de couleur jaune ,
                                                                         orangée , vert jaune , rougeâtre ou marron clair , de structure lâche ,
                                                                         d'élasticité moyenne et brillantes , assez nourries , de bonne texture
                                                                         et de très bonne combustibilité
                                                                         Les feuilles décrites ci-avant constituent 55% de la qualité 1 / III
                                                     Présentation :      en balles dites « Tongas » d'environ 30 kg chacune
                                                     Humidité :          13%
     19    a ) Kaba Koulak classic                   Feuilles de la qualité 1 / III
           b ) Elassona                              Qualité I / III :   feuilles mûres , intègres , saines , bien soignées , provenant de tous les
                                                                         étages foliaires à l'exception des feuilles de tête , ayant jusqu'à 25
                                                                         cm de longueur pour Macedonia Kaba Koulak et jusqu'à 20 cm de
                                                                         longueur pour Elassona , Karatzova et Kontoula , de couleur jaune
                                                                         moyen à foncé , d'une bonne élasticité et brillantes , de structure
                                                                         lâche , de bonne texture et d'excellente combustibilité
                                                                         Les feuilles décrites ci-avant constituent 47% de la qualité 1 / III
                                                                         Feuilles mûres , présentant quelques légers défauts d'intégrité et / ou
                                                                         séchage , quelques traces de maladie , provenant de tous les étages
                                                                         foliaires , ayant jusqu'à 30 cm de longueur pour Macedonia Kaba
                                                                         Koulak et 25 cm de longueur pour Elassona , Karatzova et
                                                                         Kontoula , de couleur jaune à rougeâtre , de structure assez lâche et
                                                                         d'assez bonne texture , d'une élasticité moyenne et brillantes ,
                                                                         excellente combustibilité
                                                                          Les feuilles décrites ci-avant constituent 53% de la qualité I / III
                                                     Présentation :      en balles dites « Tongas » d'environ 30 kg chacune
                                                     Humidité :           13%
 ---pagebreak--- N    L 139 / 18                          Journal officiel des Communautés européennes                                                     24 . 5 . 86
 Numéro
                             Variété                                                       Qualité de référence
  d'ordre
    20          a ) Kaba Koulak non classic            Feuilles de la qualité I / III
                b ) Myrodata Smyrne                    Qualité I / III :   feuilles mûres , intègres , saines , bien séchées , provenant de tous les
                    Trapezous et Phi I                                     étages foliaires à l'exception des feuilles de tête , ayant jusqu'à 30
                                                                           cm de longueur pour Kaba Koulak Macedonia et Trapezous ;
                                                                           jusqu'à 20 cm pour Phi 1 , et jusqu'à 15 cm pour Myrodata Smyrne ,
                                                                           de couleur jaune clair à rougeâtre , d'une bonne élasticité et
                                                                           brillantes , de structure assez lâche , de bonne texture et d'excellente
                                                                           combustibilité
                                                                           Les feuilles décrites ci-avant (I / II ) constituent 47% de la qualité
                                                                           I / III
                                                                           Feuilles mûres et suffisamment intègres , présentant de légers
                                                                           défauts de séchage , quelques traces de maladie , provenant de tous
                                                                           les étages foliaires , ayant jusqu'à 35 cm de longueur pour Kaba
                                                                           Koulak Macedonia et Trapezous , jusqu'à 25 cm pour Phi 1 , et
                                                                           jusqu'à 20 cm pour Myrodata Smyrne , de couleur jaune à marron
                                                                           clair , de structure assez lâche , d'assez bonne texture , assez
                                                                           élastiques et brillantes , de très bonne combustibilité
                                                                           Les feuilles décrites ci-avant ( III ) constituent 53% de la qualité
                                                                           I / III
                                                       Présentation :      en balles dites « Tongas » d'environ 30 kg chacune
                                                       Humidité :          13%
    21          Myrodata Agrinion                      Feuilles de la qualité I / III
                                                       Qualité I / III :   feuilles mûres , intègres , saines , bien soignées , provenant de tous les
                                                                           étages foliaires à l'exception du premier ( protomana ), ayant
                                                                           jusqu'à 25 cm de longueur , de couleur jaune à orange foncé , d'une
                                                                           bonne élasticité et brillantes , de structure lâche , de bonne texture et
                                                                           d'excellente combustibilité
                                                                           Les feuilles décrites ci-avant (I / II ) constituent 47% de la qualité
                                                                           I / III
                                                                           Feuilles mûres et suffisamment intègres , présentant de légers
                                                                           défauts de séchage , quelques traces de maladie , provenant de tous
                                                                           les étages foliaires , ayant jusqu'à 30 cm de longueur , de couleur
                                                                           jaune à rougeâtre clair , de structure assez lâche et de texture assez
                                                                           bonne , assez élastiques et brillantes , d'une d'excellente combusti­
                                                                           bilité
                                                                           Les feuilles décrites ci-avant ( III ) constituent 53% de la qualité
                                                                           I / III
                                                       Présentation :      en balles dites « Tongas » d'environ 30 kg
                                                       Humidité :           14%
     22         Zichnomyrodata                         Feuilles de la qualité I / III
                                                       Qualité I / III :   feuilles mûres , intègres , saines , bien soignées , provenant de tous les
                                                                           étages foliaires , excepté les feuilles de tête ayant jusqu'à 20 cm de
                                                                           longueur , de couleur jaune clair à orange clair , d'une bonne
                                                                           élasticité et brillantes , de structure lâche , de bonne texture et
                                                                            d'excellente combustibilité
                                                                           Les feuilles décrites ci-avant constituent 47% de la qualité I / III
                                                                            Feuilles mûres et suffisamment intègres , présentant de légers
                                                                            défauts de séchage , quelques traces de maladie , provenant de tous
                                                                            les étages foliaires , ayant jusqu'à 25 cm de longueur , de couleur
                                                                            jaune à rougeâtre clair, de structure assez lâche et d'assez boni
                                                                            texture , assez élastiques et assez brillantes , d'excellente combusti­
                                                                            bilité
                                                                            Les feuilles décrites ci-avant ( III ) constituent 53 % de la qualité
                                                                            I / III
                                                       Présentation :       en balles dites « Tongas » d'environ 30 kg
                                                       Humidité :            13%
 ---pagebreak--- 24. 5 . 86                     Journal officiel des Communautés européennes                                                N  L 139 / 19
 Numéro
 d'ordre
                       Variété                                                   Qualité de référence
    23     Tsebelia                         Feuilles de la qualité I / III
                                            Qualité I / III :    feuilles mûres , intègres , saines , bien soignées , provenant de tous les
                                                                étages foliaires à l'exception du premier ( protomana ), ayant
                                                                 jusqu'à 30 cm de longueur , de couleur rouge-jaune , orange à
                                                                 rougeâtre , de structure lâche , élastiques et brillantes , assez nour­
                                                                 ries , de bonne texture et de très bonne combustibilité
                                                                 Les feuilles décrites ci-avant ( I / II ) constituent 45 % de la qualité
                                                                 I / III
                                                                 Feuilles mûres et suffisamment intègres , présentant de légers
                                                                 défauts de séchage , provenant de tous les étages foliaires , ayant
                                                                 jusqu'à 40 cm de longueur , de couleur jaune clair à rougeâtre ou
                                                                 marron clair , de structure assez lâche , assez élastiques et assez
                                                                 brillantes , assez nourries , d'assez bonne texture et de très bonne
                                                                combustibilité . Cette catégorie inclut également les feuilles légère­
                                                                 ment atteintes par des maladies et / ou présentant de légers défauts
                                                                 d'intégrité
                                                                 Les feuilles décrites ci-avant constituent 55% de la qualité I / III
                                            Présentation :      en balles dites « Tongas » d'environ 30 kg
                                            Humidité :           13%
    24     Mavra                            Feuilles de la qualité 1 / III
                                            Qualité I / III :    feuilles mûres , intègres , saines , séchées avec soin , provenant de
                                                                 tous les étages foliaires , à l'exception du premier ( protomana )
                                                                 ayant jusqu'à 30 cm de longueur , de couleur allant du rouge jaune
                                                                 ou orange au rougeâtre , de structure lâche , de bonne texture , de
                                                                 bonne texture , élastiques et brillantes , assez nourries et de bonne
                                                                 combustibilité
                                                                 Les feuilles décrites ci-avant constituent 45% de la qualité I / III
                                                                 Feuilles mûres et suffisamment intègres , présentant de légers
                                                                 défauts de séchage , provenant de tous les étages foliaires , ayant
                                                                 jusqu'à 40 cm de longueur , de couleur jaunâtre à rougeâtre ou
                                                                 marron clair , de structure assez lâche et d'assez bonne texture ,
                                                                 assez élastiques et brillantes , assez nourries et de bonne combusti­
                                                                 bilité . Cette catégorie inclut également les feuilles légèrement
                                                                 atteintes par les maladies et / ou présentant de légers défauts
                                                                 d'intégrité
                                                                 Les feuilles décrites ci-avant constituent 55% de la qualité I / III
                                            Présentation :       en balles dites « Togas » d'environ 30 kg
                                             Humidité :          13%
    25     Burley GR                         Feuilles de la qualité A
                                             Qualité A :         feuilles complètement mûres , complètement développées , intègres ,
                                                                 saines , bien séchées , provenant de l'étage médian , de couleur
                                                                 uniforme allant d'un marron noisette moyen à un rouge noisette
                                                                 moyen , de structure lâche , de bonne texture et d'excellente
                                                                 combustibilité
                                             Présentation :      en balles d'environ 100 kg ou en caisses d'environ 200 kg ou en
                                                                 tonneaux d'environ 240 à 280 kg
                                             Humidité :          13%
    26     Virginia GR                       Feuilles de la qualité A
                                             Qualité A :         feuilles complètement mûres , complètement développées , prove­
                                                                 nant de l'étage médian , saines , intègres , bien soignées , d'un jaune
                                                                 uniforme allant du jaune citron à l'orange moyen , de bonne texture
                                                                 et de bonne combustibilité
                                             Présentation :      en balles d'environ 100 kg
                                             Humidité :           13%
 ---pagebreak--- N   L 139/20                     Journal officiel des Communautés européennes                                                      24. 5 . 86
 Numéro
                         Variété                                                  Qualité de référence
 d'ordre
   27       Santafé                           Feuilles de classe 1
                                              Classe 1 :           feuilles mûres , saines , bien fermentées , de couleur marron ou
                                                                   marron foncé , présentant quelques défauts d'intégrité
                                              Présentation :       en balles de 80 à 100 kg ou en cartons de 150 à 210 kg
                                              Humidité :           14%
   28       Burley fermenté                   Feuilles de classe 1
                                              Classe 1 :          feuilles mûres , saines , bien fermentées , de couleur marron ,
                                                                  présentant quelques défauts d'intégrité
                                              Présentation :      en balles de 80 à 100 kg ou en cartons de 150 à 210 kg
                                              Humidité :           14%
   29       Havana ESP                        Feuilles de classe 1
                                              Classe 1 :           feuilles mûres , saines , de tissu fin , avec la côte et les nervures peu
                                                                   accentuées , bien fermentées , de couleur marron , marron clair ou à
                                                                   tons verdâtres , présentant quelques défauts d'intégrité
                                              Présentation :      en balles de 80 à 100 kg ou en cartons de 1 50 à 210 kg
                                              Humidité :           14%
   30       Round Scafati                     Feuilles de classe 1
                                              Classe 1 :           feuilles de dimension suffisante , de bonne maturité , de couleur
                                                                   uniforme , saines , sans défaut importants d'intégrité , de tissu fin ,
                                                                   élastiques et résistantes , avec côte et nervures fines , bien conser­
                                                                   vées , de bonne combustibilité , de goût et d'arôme typiques , bien
                                                                   fermentées , utilisables pour les capes de cigares . On peut tolérer un
                                                                   pourcentage d'environ 25 % de feuilles non intègres
                                              Présentation :       en balles de 70 à 100 kg ou en cartons de 180 à 210 kg
                                              Humidité :           14%
   31       Virginia ESP                      Feuilles de classe 1
                                              Classe 1 :           feuilles de maturité suffisante , de texture ouverte, avec la côte et les
                                                                   nervures peu accentuées , saines , de couleur jaune avec différentes
                                                                   gradations de citron à orange
                                              Présentation :       en cartons de 170 à 210 kg
                                              Humidité :            14%
    32       Burley ESP                       Feuilles de classe 1
                                               Classe 1 :          feuilles de maturité suffisante , de texture ouverte , avec la côte et les
                                                                    nervures peu accentuées , saines , dans les différentes gradations , de
                                                                    couleur cannelle
                                               Présentation :       en cartons de 150 à 210 kg
                                               Humidité :           14%
 ---pagebreak--- 24. 5 . 86                     Journal officiel des Communautés européennes                                             N   L 139 / 21
 Numéro
  d'ordre
                       Variété                                                   Qualité de référence
    33     Virginia PORT                    Feuilles de classe 1
                                            Classe 1 :           feuilles mûres , bien soignées , texture ouverte et élastique , huileu­
                                                                 ses , couleur jaune citron à orange , brillant , longueur supérieure à
                                                                 40 cm , les premier et dernier étages foliaires non inclus
                                            Présentation :       en cartons de tabac non manoqué de 200 kg
                                            Humidité :           12,5%
    34     Burley PORT                      Feuilles de classe 1
                                            Classe 1 :           feuilles mûres , bien soignées , texture ouverte et élastique , couleur
                                                                 brillante , longueur supérieure à 40 cm , les premier et dernier étages
                                                                 foliaires non inclus
                                            Présentation :      en cartons de tabac non manoqué de 180 kg
                                            Humidité :           13%
 ---pagebreak--- N    L 139 / 22                               Journal officiel des Communautés européennes                                            24 . 5 . 86
                                                                 ANNEXE III
                          Zones de culture reconnues pour chacune des variétés de tabac de la production communautaire
                  Variété                            Pays                                       Zones de production
 1 . Badischer Geudertheimer                  Allemagne            Plaine rhénane et des vallées adjacentes , Franconie centrale
     et ses hybrides                          France               Nord-Pas-de-Calais , Picardie , Champagne-Ardennes , Alsace-Lorraine ,
                                                                   Val-de-Loire et Poitou-Bretagne
                                              Italie               Vénétie , Toscane , Molise , Campanie et Latium
 2 . Badischer Burley E                       Allemagne            Plaine rhénane et des vallées adjacentes , Franconie centrale
     et ses hybrides
                                              France               Aquitaine , Midi-Pyrénées , Auvergne-Limousin , Alsace-Lorraine , Rhône­
                                                                   Alpes , Franche-Comté , Val-de-Loire , Centre , Poitou-Bretagne , Bourgogne
                                                                   et Charente
                                              Italie               Piémont , Lombardie , Vénétie
 3 . Virgin D                                 Allemagne            Schleswig-Holstein , Basse-Saxe , Franconie et plaine rhénane
                                              France               Aquitaine , Midi-Pyrénées , Auvergne-Limousin , Champagne-Ardennes ,
                                                                   Alsace-Lorraine , Rhône-Alpes , Franche-Comté , Provence , Val-de-Loire ,
                                                                   Centre , Poitou-Bretagne , Languedoc-Roussillon , Normandie et Bourgogne ,
                                                                   Charente , Nord-Pas-de-Calais , Picardie
 4 . a ) Paraguay et ses hybrides             France               Aquitaine , Midi-Pyrénées , Languedoc-Roussillon , Auvergne-Limousin ,
     b ) Dragon vert et ses hybrides ,                             Poitou-Bretagne , Val-de-Loire , Centre , Rhône-Alpes , Provence , Franche­
         Philipin , Petit Grammont                                 Comté , Alsace-Lorraine , Champagne-Ardennes , Picardie , Nord-Pas-de­
         ( Flobecq ), Semois , Appel­                              Calais , Normandie , Bourgogne et Charente
         terre
                                              Italie               Molise et Campanie
                                              Belgique
 5 . Nijkerk                                  France               Départements du Lot et de l'Aveyron
 6 . Misionero                                France               Iles de la Réunion
 7 . Bright                                   Italie               Frioul , Vénétie , Lombardie , Piémont , Toscane , Marches , Ombrie , Latium ,
                                                                   Abruzzes , Molise , Campanie , Basilicate , Pouilles et Calabre
 8 . Burley I                                 Italie               Vénétie , Lombardie , Piémont , Ombrie , Emilie-Romagne , Latium , Abruzzes ,
                                                                   Molise , Campanie , Basilicate , Pouilles et Sicile
 9 . Maryland                                 Italie               Frioul , Lombardie , Toscane , Marches , Ombrie , Latium , Molise et Cam­
                                                                   panie
10 . Kentucky                                 Italie               Vénétie , Toscane , Ombrie , Latium , Campanie
11 . F. Havana                                Italie               Frioul , Trente , Vénétie , Toscane , Latium , Molise et Campanie
12 . Beneventano                              Italie               Campanie
     Brasile selvaggio                                             Sicile
13 . Xanti-Yaka                               Italie               Abruzzes , Campanie , Basilicate et Pouilles
14 . a ) Perustitza                           Italie               Latium , Abruzzes , Molise , Campanie , Pouilles et Sicile
     b ) Samsun
15 . Erzegovina                               Italie               Latium , Abruzzes et Pouilles
 ---pagebreak--- 24 . 5 . 86                  Journal officiel des Communautés européennes                                      N 0 L 139 / 23
               Variété             Pays                                       Zones de production
16 . Round Tip               Grèce                Macédoine centrale
                             Italie               Campanie
17 . Basma                   Grèce                Thrace , Macédoine , Sterea Hellas
18 . Katerini                Grèce                Macédoine
19 . Kaba Koulak Classic     Grèce                Macédoine
20 . Elassona                Grèce                Thessalie
21 . Kaba Koulak non Classic Grèce                Macédoine , Thessalie , Sterea Hellas , Thrace , Epire , Péloponnèse et les
                                                  îles
22 . Myrodata Agrinion       Grèce                Sterea Hellas
23 . Zichnomyrodata          Grèce                Thessalie
24 . Tsebelia                Grèce                Épire et Sterea Hellas
25 . Mavra                   Grèce                Thessalie , Péloponnèse et Sterea Hellas
26 . Burley GR               Grèce                Macédoine , Thessalie
27 . Virgin GR               Grèce                Sterea Hellas , Thessalie , Macédoine , Thrace , Péloponnèse
28 . Santa Fé                Espagne              Andalousie
29 . Burley fermenté         Espagne              Extrémadure , Andalousie , Castille-Léon , Castille-Manche , Communauté
                                                  Valencienne , Navarre , Rioja , Catalogne , Madrid
30 . Havana ESP              Espagne              Castille-Léon , Navarre , Galice , Asturies , Cantabria
31 . Round Scafati           Espagne              Asturie , Pontevedra , Orense , Léon et Navarre
32 . Virginia ESP            Espagne              Extrémadure , Andalousie , Castille-Léon , Castille-Manche
33 . Burley ESP              Espagne              Extrémadure , Andalousie , Castille-Léon , Castille-Manche
34 . Virginia PORT           Portugal             Beira Interior , Ribatejo e Oeste , Alentejo , Região Autônoma dos Açores
35 . Burley PORT             Portugal             Beira , Ribatejo Oeste , Entre Douro e Minho , Trâs-os-Montes , Região
                                                   Autônoma dos Açores
 ---pagebreak--- N   L 139/24                             Journal officiel des Communautés européennes                                                 24 . 5 . 86
                                                                ANNEXE IV
                        Prix d'objectif, prix d'intervention et primes pour les tabacs en feuilles de la récolte 1986
                                  Prix d'intervention dérivés pour les tabacs emballés de la récolte 1986
                                                                                                                                     (en Ecus/kg)
  Numéro                                                                                                                                Prix
                                                                                                           Prix       Montant
                                         Variétés                                    Prix d'objectif                             d' intervention
  d'ordre                                                                                            d' intervention de la prime      dérivés
      1    Badischer Geudertheimer et ses hybrides                                       3,572            3,036        2,484          4,570
      2    Badischer Burley E et ses hybrides                                            4,512            3,835        2,847           5,426
      3    Virgin D                                                                      4,491            3,817        2,733          5,052
      4    a ) Paraguay et ses hybrides                                       -\
           b) Dragon vert et ses hybrides, Philippin ,                            >      3,333            2,833        2,306             -
               Petit Grammont ( Flobecq ), Semois , Appelterre                J
      5    Nijkerk                                                                       3,291            2,797        2,090             -
      6    a ) Misionero et ses hybrides                                       |         3,067            2,607        2,117             -
           b) Rio Grande et ses hybrides                                      J
     7     Bright                                                                        3,951            3,358        2,298          4,650
      8    Burley I                                                                      2,848            2,421        1,589          3,565
      9    Maryland                                                                      3,313            2,816        1,802          4,014
    10     a ) Kentucky et ses hybrides
           b ) Moro di Cori
           c ) Salento                                                            >      2,741            2,330        1,730          3,294
                                                                              J
    11     a ) Forchheimer Havana II c                                        -%
           b ) Nostrano del Brenta
                                                                                         3,130            2,661        2,161          4,053
           c) Resistente 142                                                     j
           d ) Gojano                                                         J
    12     a ) Beneventano                                                     "i
                                                                                         1,690            1,437        1,220          2,232
           b ) Brasile Selvaggio et variétés similaires                        J
    13     Xanti-Yakà                                                                    3,465            2,945        2,552          4,725
    14     a ) Perustitza                                                      \         3,280            2,788        2,429           4,116
           b ) Samsun                                                          J                                       2,364           4,140
    15     Erzegovina et variétés similaires                                             2,947            2,505        2,188           3,712
    16     a ) Round Tip
           b ) Scafati                                                             >    15,596           13,257        9,420         20,478
           c) Sumatra I                                                       J
    17     Basmas                                                                        5,913            5,026        2,869           6,747
    18     Katerini et variétés similaires                                               4,925            4,186        2,552           6,050
    19     a ) Kaba Koulak classic                                             "j        4,279            3,637        2,211           5,170
           b ) Elassona                                                        J
    20     a) Kaba Koulak non classic                                          "]        3,223            2,740         1,514          4,163
           b) Myrodata Smyrne , Trapezous et Phi 1                             J
    21     Myrodata Agrinion                                                             4,253            3,615         2,233          5,080
    22     Zichnomyrodata                                                                4,419            3,756         2,355          5,303
    23     Tsebelia                                                                      3,695            3,141         3,936          4,613
 ---pagebreak--- 24. 5 . 86                  Journal officiel des Communautés européennes                               N    L 139 /25
                                                                                                              Prix
 Numéro                                                                          Prix       Montant
  d'ordre
                           Variétés                         Prix d'objectif                              d'intervention
                                                                            d'intervention de la prime       dérivés
    24     Mavra                                                3,607           3,066        2,400           4,529
    25     Burley GR                                            2,251           1,913        0,953           3,034
    26     Virginia GR                                          3,387           2,879        1,732           4,065
    27     Santa Fé                                             1,258           1,069        0,281           1,756
    28     Burley fermenté                                      2,035           1,730        0,861           2,596
    29     Havana ESP                                           2,618           1,843        1,823           3,003
    30     Round Scafati                                        7,884           6,701        5,519         11,414
    31     Virginia ESP                                         4,088           3,475        2,093           4,666
    32     Burley ESP                                           2,807           2,386        1,280           3,504
    33     Virginia PORT                                        3,374           2,868        1,705           3,897
    34     Burley PORT                                          2,548           2,166        1,021           3,245