CELEX: 32018D1213(01)
Language: fr
Date: 2018-12-06 00:00:00
Title: Décision d’exécution de la Commission du 6 décembre 2018 relative à la publication au Journal officiel de l’Union européenne de la demande d’enregistrement d’une dénomination telle que visée à l’article 49 du règlement (UE) n° 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil — «Странджански манов мед» (Strandzhanski manov med)/«Maнов мед от Странджа» (Manov med ot Strandzha) (AOP)

13.12.2018   
               
               
                  FR
               
               
                  Journal officiel de l'Union européenne
               
               
                  C 449/11
               
            
         DÉCISION D’EXÉCUTION DE LA COMMISSION
         du 6 décembre 2018
         relative à la publication au Journal officiel de l’Union européenne de la demande d’enregistrement d’une dénomination telle que visée à l’article 49 du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil
         «Странджански манов мед» (Strandzhanski manov med)/«Maнов мед от Странджа» (Manov med ot Strandzha) (AOP)
         (2018/C 449/04)
         LA COMMISSION EUROPÉENNE,
         vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
         vu le règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil du 21 novembre 2012 relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires (1), et notamment son article 50, paragraphe 2, point a),
         considérant ce qui suit:
         
                     (1)
                  
                  
                     La Bulgarie a envoyé à la Commission une demande de protection de la dénomination «Странджански манов мед» (Strandzhanski manov med)/«Maнов мед от Странджа» (Manov med ot Strandzha) conformément à l’article 49, paragraphe 4, du règlement (UE) no 1151/2012.
                  
               
                     (2)
                  
                  
                     Conformément à l’article 50 du règlement (UE) no 1151/2012, la Commission a examiné la demande et a conclu qu’elle remplissait les conditions définies dans ledit règlement.
                  
               
                     (3)
                  
                  
                     Afin de permettre le dépôt d’actes d’opposition conformément à l’article 51 du règlement (UE) no 1151/2012, il convient de publier au Journal officiel de l’Union européenne le document unique et la référence de la publication du cahier des charges du produit visés à l’article 50, paragraphe 2, point a), dudit règlement pour la dénomination «Странджански манов мед» (Strandzhanski manov med)/«Maнов мед от Странджа» (Manov med ot Strandzha).
                  
               DÉCIDE:
         
            Article unique
            Le document unique et la référence de la publication du cahier des charges du produit visés à l’article 50, paragraphe 2, point a), du règlement (UE) no 1151/2012 pour la dénomination «Странджански манов мед» (Strandzhanski manov med)/«Maнов мед от Странджа» (Manov med ot Strandzha) (AOP) figurent à l’annexe de la présente décision.
            Conformément à l’article 51 du règlement (UE) no 1151/2012, un droit d’opposition à l’enregistrement de la dénomination visée au premier alinéa du présent article est conféré pendant trois mois à partir de la date de la publication de la présente décision au Journal officiel de l’Union européenne.
         
         
            Fait à Bruxelles, le 6 décembre 2018.
            
               
                  Par la Commission
               
               Phil HOGAN
               
                  Membre de la Commission
               
            
         
         
            (1)  JO L 343 du 14.12.2012, p. 1.
      
      
         
            ANNEXE
            DOCUMENT UNIQUE
            
               «СТРАНДЖАНСКИ МАНОВ МЕД» (STRANDZHANSKI MANOV MED)/«MAНОВ МЕД ОТ СТРАНДЖА» (MANOV MED OT STRANDZHA)
            
            
               No UE: PDO-BG-02306 — 12.4.2017
            
            
               AOP ( X ) IGP ( )
            
            1.   Dénomination(s)
            
            «Странджански манов мед» (Strandzhanski manov med)/«Maнов мед от Странджа» (Manov med ot Strandzha)
            2.   État membre ou pays tiers
            
            Bulgarie
            3.   Description du produit agricole ou de la denrée alimentaire
            
            3.1.   
                  Type de produit
               
            
            Classe 1.4. Autres produits d’origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)
            3.2.   
                  Description du produit portant la dénomination visée au point 1
               
            
            Le «Strandzhanski manov med» est un miel produit par des abeilles mellifères à partir des sécrétions provenant de parties vivantes des plantes et des excrétions laissées sur celles-ci par des insectes suceurs, qu’elles butinent, transforment en les combinant avec des matières spécifiques propres, déposent, déshydratent, entreposent et laissent mûrir dans les rayons de la ruche, dans la zone géographique indiquée au point 4. Le produit dénommé «Strandzhanski manov med» est du «miellat» obtenu à partir des excrétions de certains insectes ainsi que du liquide sucré des glands de chêne, que butinent les abeilles.
            
               Caractéristiques organoleptiques:
            
            Aspect: opaque, légèrement opalescent, sans résidus de couvain et autres impuretés mécaniques et ne présentant aucun signe de fermentation.
            Couleur: du brun ou brun foncé au noir, avec des reflets verts. Après la cristallisation, la couleur peut tourner au brun clair ou gris.
            Consistance: masse visqueuse, liquide, semi-cristallisée ou cristallisée.
            Saveur: sucrée, légèrement acide ou amère.
            Odeur: fruits cuits et caramel.
            
               Caractéristiques de composition du miel:
            
            
               Caractéristiques physico-chimiques:
            
            
                        teneur en fructose et en glucose
                     
                     
                        pas moins de 45 g/100 g
                     
                  
                        teneur en saccharose
                     
                     
                        pas plus de 5 g/100 g
                     
                  
                        teneur en humidité
                     
                     
                        maximum 19 %
                     
                  
                        teneur en matières insolubles dans l’eau:
                     
                     
                        pas plus de 0,1  g/100 g
                     
                  
                        conductivité électrique:
                     
                     
                        obligatoirement supérieure à 0,95  ms/cm
                     
                  
                        acidité libre
                     
                     
                        pas plus de 50 milliéquivalents d’acide de 1 000  g
                     
                  
                        activité diastasique
                     
                     
                        supérieure à 12 sur l’échelle de Schade après son obtention
                     
                  
                        teneur en hydroxyméthylfurfural (HMF)
                     
                     
                        ne peut dépasser 10 mg/kg après l’obtention du miel
                     
                  Le «Strandzhanski manov med» se distingue principalement du miel de nectar par sa grande conductivité électrique due à sa teneur élevée en oligo-éléments [potassium (1 568-1 676 mg/kg), magnésium (149-169 mg/kg), lithium (0,11-0,33 mg/kg) et manganèse (34-51 mg/kg)] et en antioxydants [teneur phénolique (56-165 mg/kg)]. Il se caractérise par une teneur élevée en mélézitose (entre 4 et 11 %) et en erlose. Une autre particularité est la présence de quercétine et de kestose. Le «Strandzhanski manov med» a pour caractéristique de contenir des éléments de miellat (HDE), notamment des spores fongiques, des conidies et des hyphes, qui résultent du processus spécifique de production et de récolte du produit.
            
               Caractéristiques mélisso-palynologiques:
            
            Le «Strandzhanski manov med» est un miel de miellat contenant du pollen d’origines botaniques diverses. Richesse des espèces végétales sur le massif de la Strandzha: Trifolium (trèfle rampant), Vicia (vesce commune), Lotus corniculatus (lotier), Tilia (tilleuls), Echium (fam. Boraginaceae), genre Rubus (ronce), Matricaria (fam. Astéracées), genre Daucus (fam. Ombellifères), genre Potentilla (rosacées), genre Paliurus (paliure), Dorycnium (fam. Fabacées), Brassicaceae (fam. Crucifères), Clematis (clématite simple), Cistus (ajonc et ciste), Plantago (Psyllium) et Chenopodiaceae (fam. chénopodiacées).
            Les caractéristiques polliniques du «Strandzhanski manov med» sont influencées par la présence, sur le massif de la Strandzha, de végétaux spécifiques, uniques en Bulgarie. Ces végétaux sont les suivants: Ophrys reinholdii, Verbascum bugulifolium, Teucrium lamiifolium, ciste à feuilles de laurier, Hypericum androsaemum, Stachys thracica et Epimedium pubigerum. Elles sont également influencées par des espèces relictuelles tertiaires, qui se sont largement propagées, à l’ère tertiaire, dans le massif de la Strandzha, comme le Cicer montbretii, l’Erica arborea, le néflier, la callune, la ciste à feuilles de sauge, l’Hypericum calycinum, etc.
            Parmi ces espèces, sept sont présentes en Europe uniquement sur le massif de la Strandzha et dans le Caucase: Ilex colchica, Daphne pontica, myrtille caucasienne, Rhododendron ponticum, chêne de Strandzha, Veronica turrilliana et Quercus polycarpa.
            3.3.   
                  Aliments pour animaux (uniquement pour les produits d’origine animale) et matières premières (uniquement pour les produits transformés)
               
            
            Le nourrissement des abeilles n’est pas autorisé pendant la période de récolte du miel. Les abeilles peuvent être nourries au printemps et après le prélèvement du miel avant l’hiver, en quantités nécessaires à la constitution de réserves, afin de garantir la survie de la colonie en hiver. Les colonies d’abeilles peuvent être nourries de sucre, sous forme de candi, de pain et de sirops. Les abeilles peuvent aussi se nourrir du miel de leur propre production. Les producteurs doivent veiller à ce que les stocks d’hiver n’entrent pas dans la fabrication du miel destiné à la vente («Strandzhanski manov med»).
            3.4.   
                  Étapes spécifiques de la production qui doivent avoir lieu dans l’aire géographique délimitée
               
            
            Le «Strandzhanski manov med» est produit dans des ruchers situés dans les chênaies du massif de la Strandzha (ruchers principalement stationnaires) et obligatoirement dans l’aire géographique délimitée. Le «Strandzhanski manov med» est récolté au cours des mois de juin, juillet et août. Pendant toute l’année, les colonies d’abeilles doivent obligatoirement se trouver dans l’aire géographique délimitée.
            Le «Strandzhanski manov med» est produit selon les étapes suivantes:
            
                        1)
                     
                     
                        transport des cadres à miel scellés jusqu’au local de traitement;
                     
                  
                        2)
                     
                     
                        désoperculation des cadres et centrifugation des rayons de miel;
                     
                  
                        3)
                     
                     
                        filtrage et versage dans les récipients de stockage;
                     
                  
                        4)
                     
                     
                        transport des récipients contenant le miel prêt jusqu’à l’entrepôt.
                     
                  Toutes les étapes de la production doivent avoir lieu dans l’aire géographique délimitée afin de préserver la qualité du produit et sa traçabilité complète.
            3.5.   
                  Règles spécifiques applicables au tranchage, râpage, conditionnement, etc., du produit auquel la dénomination fait référence
               
            
            Afin d’assurer la qualité et la traçabilité complète du produit, le miel est conditionné dans l’aire géographique délimitée au point 4 et le poids ne doit pas excéder 1 500 g.
            Pour garantir la qualité et, en particulier, la préservation des propriétés organoleptiques et physio-chimiques du «Strandzhanski manov med», l’emballage et l’étiquetage doivent avoir lieu dans l’aire géographique délimitée car le transport du produit vers un lieu situé en dehors de cette zone pourrait, en cas de températures élevées, entraîner une modification de la qualité du produit. Tous les processus doivent être exécutés dans l’aire géographique délimitée afin d’éviter tout mélange avec d’autres variétés de miel, non couvertes par cette appellation d’origine protégée, et de protéger le produit contre l’infiltration d’odeurs étrangères. Le «Strandzhanski manov med» ne doit pas être transporté en dehors de l’aire géographique pour être emballé parce qu’il est hygroscopique et qu’il est indispensable de le protéger de l’humidité, qui dégrade les propriétés organoleptiques et physico-chimiques.
            La vente du «Strandzhanski manov med» en vrac est interdite.
            3.6.   
                  Règles spécifiques applicables à l’étiquetage du produit auquel la dénomination fait référence
               
            
            —
            4.   Description succincte de la délimitation de l’aire géographique
            
            Le «Strandzhanski manov med» est produit dans les communes suivantes: Sozopol, Primorsko, Tsarevo, Malko Tarnovo et Sredets.
            5.   Lien avec l’aire géographique
            
            5.1.   
                  Spécificité de l’aire géographique
               
            
            L’aire géographique comprend le massif de la Strandzha et est caractérisée par un climat maritime humide et continental tempéré. La région est caractérisée par la douceur du climat, les brouillards fréquents au printemps et en été, parfois jusqu’en fin de matinée, des températures modérées et une forte humidité de l’air. Ces caractéristiques favorisent la décomposition des substances sécrétées à la surface du feuillage, qui sont récoltées par les insectes. Le brouillard modéré permet de ne pas perdre les gouttes de sève, car par brouillard plus intense, les gouttelettes deviennent plus grosses et tombent de la feuille. La combinaison des facteurs climatiques – humidité maritime à proximité de la montagne, mais pas de précipitations abondantes, climat relativement plus chaud, mais pas de températures extrêmes, ainsi que la proximité de la mer et des chênaies – créent d’excellentes conditions de développement pour les producteurs de miellat, à savoir les pucerons [Lachnus roboris, L. pallipes, Monelliopsis caryae, Tuberculatus (Tuberculloides) querceus et T. annulatus], le charançon du chêne (Curculio Glandium) et la carpocapse des chênes (Cydia Splendana).
            La situation géographique particulière du massif — la proximité des trois grands bassins (mer Noire, mer de Marmara et mer Égée) — et les facteurs climatiques qui en résultent (humidité de l’air relativement élevée et températures modérées) ainsi que son passé paléontologique (absence de gel au Quaternaire) expliquent la présence de ressources floristiques dont la combinaison est unique sur le continent. L’entrée de masses d’air humide provenant de la mer à l’intérieur du massif de la Strandzha est favorisée par des crêtes arrondies, des ravins profonds et des vallées fluviales. La végétation, qui s’est largement propagée en Europe il y a plusieurs millions d’années à l’ère tertiaire, est encore présente aujourd’hui dans le massif de la Strandzha.
            La flore de la Strandzha se distingue des formations végétales européennes et se rapproche de la flore pontique-euxinique dans le Caucase et en Asie Mineure. Elle compte de nombreuses espèces relictuelles tertiaires et endémiques, que l’analyse du spectre pollinique permet de détecter. Le territoire de la Strandzha comprend un grand nombre de zones, de réserves et d’habitats naturels protégés, qui offrent un environnement propice aux abeilles mellifères et au développement de l’apiculture. Le massif de la Strandzha est reconnu comme étant l’un des cinq sites prioritaires à préserver dans l’Union européenne et est inclus, à ce titre, dans le réseau écologique paneuropéen de Natura 2000. La Strandzha est couverte essentiellement de hêtraies et de chênaies, en grande partie de Quercus petraea (chêne sessile, 47,8 %) et de Quercus Frainetto (chêne de Hongrie, 41,8 %), qui assurent l’alimentation des producteurs de miellat — les pucerons et les charançons.
            La pauvreté des sols — forêts de canneliers et sols podzoliques jaunes — et l’absence d’entreprises industrielles permettent de limiter les cultures agricoles susceptibles d’influer, pendant la floraison, sur la qualité du miel.
            5.2.   
                  Les facteurs humains
               
            
            L’apiculture a toujours été une activité répandue sur le territoire de la Strandzha. Elle est depuis longtemps un moyen de subsistance, comme en témoignent encore les paniers-ruches et les ruches-troncs datant de la fin du 19e siècle. Les apiculteurs suivent notamment les étapes suivantes, pour garantir la production de miel de miellat:
            
               Phase I
            
            Les abeilles récoltent le miellat principalement dans les forêts de chênes et le transforment en miel mature, à savoir le «Strandzhanski manov med». Pendant la principale période de butinage des abeilles, pour séparer le miel de vente, on pose des magasins à miel et/ou des hausses sur le nid à couvain.
            
               Phase II
            
            Lorsque le miel est arrivé suffisamment à maturité dans les hausses, celles-ci sont retirées des ruches et transportées jusqu’au lieu de centrifugation.
            Après la centrifugation, le miel est filtré, homogénéisé, purifié dans des conteneurs (maturateurs) pendant au moins 24 heures.
            
               Phase III
            
            Le miel est conservé dans des récipients destinés à la conservation des denrées alimentaires. L’emballage, le conditionnement et l’étiquetage ont lieu dans des locaux propres et appropriés. Le miel cristallisé est liquéfié en le réchauffant à une température ne dépassant pas 42 °C, qui est atteinte dans la ruche pendant la récolte de miel. L’activité diastasique est maintenue à cette température.
            5.3.   
                  Spécificité du produit
               
            
            Le caractère unique du «Strandzhanski manov med» découle principalement de ses caractéristiques physico-chimiques, mélisso-palynologiques et organoleptiques.
            La spécificité du «Strandzhanski manov med» est sa conductivité électrique particulièrement élevée par rapport à d’autres miels de miellat: obligatoirement supérieure à 0,95 ms/cm.
            Le miel se caractérise par une forte activité diastasique (en raison de la richesse enzymatique résultant de la transformation secondaire effectuée par les pucerons et les charançons) et par une faible teneur en hydroxyméthylfurfural (HMF).
            Ces caractéristiques sont dues aux vastes forêts de chênaies (plus de 70 % du territoire de la région) qui, grâce aux températures modérées et à l’humidité de l’air élevée, créent des conditions favorables à une grande surface foliaire, propice au développement des pucerons, poux et charançons. Ce sont leurs excrétions, ainsi que les sécrétions des parties vivantes des plantes, qui sont récoltées par les abeilles et transformées en miel.
            Le spectre pollinique du «Strandzhanski manov med», y compris le pollen des espèces de plantes qui poussent uniquement sur le massif de la Strandzha (point 3.2.), le distingue d’autres miels de miellat, ce qui est en soi directement dû au lien entre le produit «Strandzhanski manov med» et le massif de la Strandzha. Les études du spectre pollinique ont permis de définir les marqueurs géographiques — espèces endémiques et relictuelles tertiaires — qui, par leur présence ou la fréquence de la présence dans le spectre pollinique, définissent ses frontières géographiques dans les limites du massif.
            Il est particulièrement important que les ruchers soient situés dans l’aire géographique délimitée tout au long de l’année; ils sont donc de type fixe.
            Le «Strandzhanski manov med» a une couleur perceptiblement plus sombre, un arôme singulier et une saveur légèrement acidulée et amère, comparé au miel de nectar.
            5.4.   
                  Lien causal entre l’aire géographique et la qualité ou les caractéristiques du produit (pour les AOP), ou une qualité spécifique, la réputation ou une autre caractéristique du produit (pour les IGP)
               
            
            Le «Strandzhanski manov med» est un produit étroitement lié à sa région d’origine, résultant de la dépendance bioécologique et de l’équilibre entre les populations de pucerons et de charançons qui produisent le miellat, de la présence de grandes forêts de chênes et de hêtres et d’un climat doux caractéristique. La végétation forestière locale notamment permet de nourrir les producteurs de miellat et le climat doux propre à la Strandzha (humidité de l’air suffisante, températures modérées, brouillards de printemps et d’été) favorise la libération du miellat et sa récolte par les abeilles. La Strandzha se distingue par le fait que la principale pâture des abeilles au cours des mois de juin, juillet et août est constituée de miellat de chêne. Pendant la récolte du miellat dans le massif de la Strandzha, aucune autre espèce grande productrice de nectar, y compris les massifs d’acacias, les tilleuls, etc., ne fleurit et le miellat ne peut donc pas se mélanger avec du nectar. La composition du miellat, dont se nourrissent les abeilles, est à l’origine de la teneur en oligo-éléments et antioxydants plus élevée dans ce miel que dans le miel de nectar. L’intensité de la couleur et le goût légèrement amer et acidulé sont dus à la microflore dans le miellat et à la période de sa récolte.
            Le statut de zone naturelle protégée du massif de la Strandzha exclut l’agriculture intensive et contribue à la pureté du produit. Le complexe phytogéographique de la Strandzha est unique en Europe. Le spectre pollinique du «Strandzhanski manov med» se distingue des autres grâce au pollen provenant de plantes typiques de cette zone ou poussant uniquement là. Les espèces endémiques pont-euxines, dont la répartition est limitée à la côte sud de la mer Noire entre le massif de la Strandzha, les montagnes pontiques et le Caucase, sont notamment Rhododendron ponticum, Daphne pontica et Ilex colchica, dont les pollens se retrouvent dans les caractéristiques polliniques du «Strandzhanski manov med». La végétation unique influe également sur les caractéristiques organoleptiques et l’arôme du miel et constitue un lien naturel entre le milieu naturel et le produit final.
            
               Référence à la publication du cahier des charges
            
            (article 6, paragraphe 1, deuxième alinéa, du présent règlement)
            http://www.mzh.government.bg/bg/politiki-i-programi/politiki-i-strategii/politiki-po-agrohranitelnata-veriga/zashiteni-naimenovaniya/zayavlenie-za-znp-strandzhanski-manov-medmanov-med-ot-strandzha/