CELEX: 51996PC0216
Language: fr
Date: 1996-05-28
Title: Proposition de REGLEMENT (CE) DU CONSEIL portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits industriels et agricoles

COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES
                                            Bruxelles, le 28.05.1996
                                             COM(96) 216 final
                           Proposition de
               REGLEMENT (CE) DU CONSEIL
portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun
                 sur certains produits industriels et agricoles
                  (présentée par la Commission)
 ---pagebreak---  ---pagebreak---                                           EXPOSE DES MOTIFS
1. Au courant du premier trimestre de cette année, la Commission assistée du groupe "Economie
   Tarifaire" a procédé à un examen de toutes les demandes de suspensions temporaires des droits
   autonomes du tarif douanier commun qui lui ont été présentées par les Etats membres, y compris les
   demandes de reconduction des suspensions actuellement en vigueur.
2. La proposition ci-jointe concerne certains produits industriels et agricoles.
3. Les demandes de suspensions relatives aux produits visés ci-dessus ont été examinées à la lumière des
   critères repris dans la communication de la Commission au Conseil et aux Etats membres en matière
   de suspensions tarifaires autonomes (cf. J.O. n° C 235 du 13.9.89, p. 2).
   A la suite de cet examen, la Commission estime que la suspension ou la réduction des droits est
   justifiée pour les produits repris en annexe à la proposition.
4. Ainsi qu'il ressort de l'article premier de la proposition de règlement précitée, la durée de la mesure
   proposée est indéterminée pour limiter la législation à des cas où une modification des suspensions
   tarifaires ou une adaptation technique s'avère nécessaire.
 ---pagebreak---                                                   Proposition de
                                 RECREMENT (CE) N°              196 DU CONSEIL
                                               du               1996
               portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun
                                  sur certains produits industriels et agricoles
LE CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE,
vu le traité instituant la Communauté européenne,                              Article   premier
et notamment son article 28,
                                                            Les droits autonomes du tarif douanier commun
vu la proposition de la Commission,                         relatifs aux produits repris en annexe sont
                                                            suspendus au taux de droit de douane indiqué au
considérant que, pour les produits visés au présent         regard de chacun d'eux.
règlement,      la   production     est   actuellement
insuffisante ou nulle dans la Communauté et que                                    Article 2
les producteurs ne peuvent donc pas répondre aux
besoins des industries utilisatrices           de la        Les modifications et adaptations techniques, y
Communauté;                                                 compris la publication d'une version consolidée, à
                                                            la suite de modifications de la nomenclature
considérant qu'il est de l'intérêt de la Communauté         combinée ou des codes Tarie, sont arrêtées par la
de suspendre partiellement ou totalement les droits         Commission selon la procédure prévue à l'article 3.
autonomes du tarif douanier commun pour ces
produits;                                                                          Article 3
considérant qu'il incombe à la Communauté de                 1.       La Commission est assistée par le comité
décider de la suspension de ces droits autonomes;           du code des douanes institué par l'article 247 du
                                                            règlement (CEE) n° 2913/920).
considérant que les règlements portant suspension
temporaire des droits autonomes pour certains               2.        Le représentant de la Commission soumet
produits industriels et agricoles ont, dans une large       au comité un projet des mesures à prendre. Le
mesure, reconduit les mesures précédentes; que, de          comité émet son avis sur ce projet dans un délai
ce fait, dans un souci de rationalisation de la mise        que le président peut fixer en fonction de l'urgence
en oeuvre des mesures concernées, il paraît                 de la question en cause. L'avis est émis à la
opportun de ne pas limiter la période de validité de        majorité prévue à l'article 148 paragraphe 2 du
ce règlement, une adaptation de sa portée, et               traité pour l'adoption des décisions que le Conseil
notamment l'ajout ou la suppression de certains             est appelé à prendre sur proposition de la
produits pouvant être effectuée par règlement du            Commission. Lors des votes au sein du comité, les
Conseil en cas de besoin;                                   voix des représentants des Etats membres sont
                                                            affectées de la pondération définie à l'article
considérant      que   les   modifications     de la        précité. Le président ne prend pas part au vote.
nomenclature combinée et des codes Tarie
n'entraînent aucune modification de substance;              La Commission arrête des mesures qui sont
que, par souci de simplification, il y a lieu de            immédiatement applicables. Toutefois, si elles ne
prévoir que la Commission puisse, après avoir               sont pas conformes à l'avis émis par le comité, ces
recueilli l'avis du comité du code des douanes,             mesures sont aussitôt communiquées par la
apporter les modifications et les adaptations               Commission au Conseil.            Dans ce cas, la
techniques de l'annexe, y compris la publication            Commission diffère de trois mois à compter de la
d'une version consolidée, nécessaires au présent            date de cette communication l'application des
règlement;                                                  mesures décidées par elle.
A ARRETE LE PR          >ENT REGLEMENT:
                                                            0) J O n ° L 302 du 19.10.1992, p. 1. Modifié par l'acte
                                                            d'adhésion.
                                                            ô
 ---pagebreak--- Le Conseil, statuant à la majorité qualifiée, peut
prendre une décision différente dans le délai prévu                                 Article 4
à l'alinéa précédent.
                                                             Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa
                                                             publication au Journal officiel des Communautés
3.         Le comité peut examiner toute question            européennes.
concernant l'application de l'article 2 du présent
règlement qui est évoquée par son président, soit à          Il est applicable à partir du 1er juillet 1996.
l'initiative de celui-ci, soit à la demande d'un Etat
membre.
         Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable
         dans tout État membre.
         Fait à               le
                                                                       Par le Conseil
                                                                       Le président
 ---pagebreak---               FR                                                     ANNEXE
   Code MC       TAPIC Désignation des aarchandises                                         Taux des droits autonomes (X)
 1 exÛ?102180    '10   Pois en cosses de l'espèce PÎSUÊ sativua       de la variété
                       Horlense axiphiua,     congelés, d'une épaisseur totale
                       n'excédant pas 6mm, destinés à être utilisés, dans leurs
                       cosses, dans la fabrication de plats préparés (a) (b)                  0
 2 ex6?119668    *11   Champignons, à l'exception des champignons des espèces
                 «91   Agaricus spp.,     conservés provisoirement dans de l'eau salée,
                       soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer
                       provisoirement leur conservation, mais impropres à
                       l'aliienlation en l'étal, destinés à l'industrie des conserves
                       alimentaires (a)                                                       6
 3 ex07123B0Q    «17   Champignons, à l'exception des champignons des espèces
                 «24   Agaricus spp.,     desséchés, présentés entiers, en tranches ou
                       en morceaux identifiables, destinés à subir un traitement autre
                       que le sicple reconditionnement pour ta vente au détait (a)
                       (b)                                                                    G
 4 ex6?133390    «20   Haricots blancs, secs, de l'espèce Phaseoius       vulgaris, dont
                       pas plus de 2X en poids ne sont retenus par un tamis
                       comportant des ouvertures d'un diamètre de 8mm, destinés a
                       l'industrie des conserves alimentaires (a)                             0
 5 ex68641880    «11   Dattes fraîches ou sèches, destinées à l'industrie de la
                 «21   transformation, à l'exclusion de la fabrication d'alcool         (a)   0
 6 ex988416GG    «12   Dattes fraîches ou sèches, destinées à être conditionnées pour
                 «22   la vente au détail en emballages immédiats d'un contenu net
                       n'excédant pas 11kg (a)                                                0
 7 ex881040S0    «18   Fruits du Vacciniu»     aacrocarpon,   frais                           0
 8 ex88189085    «10   Fruits de l'églantier, frais                                           G
 9   08119Ô7G          Fruits du genre Vacciniua,       non cuits ou cuits à l'esu ou à
   ex68119095    «66   la vapeur, congelés, sans addition de'sucre ou d'autres
                 «67   édulcoranls                                                            G
10 ex68119Q95    «40   Fruits de l'églantier, non cuits ou cuits à l'eau ou à la
                       vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d'autres édulcoranls       6
 ---pagebreak---     Code NC     TABIC Désignation dms mmrchmnditam                                     Tmux des droits autonomes (X)
  1 ««27679911  «18   Huile légère brute contenant en poids:
                      - 1BX ou plue de vinyltolumnes,
                      - 1GX ou plus d'indènm
                        et
                      - IX ou plus mais pae plue de SX de nephtalèna                     8
  5 0x28853818  «18   Alliage de cariua al d'autree aétaux dei terres rerae,
                      contenant an poida 47X ou plue de cériue                           8
  6 0x28853818  «28   Alliage de lanthane at d'autrea aéteux de terraa rares,
                      contenant en poida 43X ou plue de lenlhane                         6
  8 ex28111898  «18   Acide sulfamidique
  9  0x28112996 «18   Dioxyda de tellura
 18 ex28183888  «18   Hydroxyde-oxyde d'aluminium sous forme de pieudo-boeheite
 11 ex28199898  «28   Trioxyde de dichrome:
                      - d'une surface spécifique de 37m 2 /g ou plus (d'eprès le
                        eéthoda BET),
                      - d'une pureté en poida de 89,SX ou plue sur produit sec,
                      - d'un poide spécifique de l,2g/ce 3 ou moine,
                      destiné à la fabrication da bandes magnétiques (a)
14  ex28238868  «18   Dioxyde de titene, d'une pureté en poide de 99,9X ou plus,
                      d'une grosseur moyenne de greino de 1,2 eicrometres ou plus mois
                      n'excédant pee 1,8 micromètres, destiné è la fabrication de
                      produits des n°*8S32 ou 8533 (a)
15  8x28255886  «18   Oxyde de cuivre (II) contanent en poids 78X ou plus de cuivre
                      et pas plua da 6,83X de chlorure
17  ex28269690  «18   Hexafluorophosphels de potassium
18  ex28273998  «16   Monochlorure de cuivre d'une pureté en poids de 96X ou plus
                      maie n'excèdent pee 99X
19  ex28276668  516   Tetraiodure de titene
26  ex28369188  «28   Carboneta de lithiua, contenent une ou plusieurs des impuretés
                      suivantes eux concentrmtions indiquées:
                      - 2tg/kg ou plue d'arsenic
                      - 266ag/kg ou plus de cmlcium
                      - 288ag/kg ou plue de chlorures
                      - 28eg/kg ou plue de fer
                      - 158mg/kg ou plus de magnésium
                      - 26mg/kg ou plue de eéteux lourds
                      - 368mg/kg ou plus de poteesiue
                      - 386mg/kg ou plue de eodium
                      - 286mg/kg ou plue de sulfates,
                      mesurées d'après las aéthodes spécifiées dans la Pharmacopée
                      Européenne
21  8x28399888  «in   Silicele de ploeb hydraté, d'une teneur en poids en plomb,
                      évoluée en monoxyde de ploeb, de 84,SX (tl,5X), sous forme
                      de poudre
24  ex28439898  «28   Monoxyde de peltediua
25     28451888       Eau lourde (oxyde da deuterium) (fursiot)
26     28459616       Deuterium et coapoeée du deuterium; hydrogène et ses composés,
                      enrichis en deuterium; mélenges et solutions contenent ces
                      produits    (Euraioa)
28  ex29829890  «15   1,2-Di (3,4-xylyUélhene
29  ex29629698  146   p-Cyeène
38  6x29629898  145   2-Héthylnephlalène
32  ex29829898  «76   1,2,4,5-Télraméthylbenzène (durène)
                                                       c
 ---pagebreak---    Code NC    TABIC Désignation des amrchandisms                                     Taux des droits autonomes (X)
33 8x29833818 «19   Tétrefluorure de carbone (tétrefluoromélhane)                      8
34 0x29833818 «26   1,1,1,2,3,3,3-Heplefluoropropene                                   8
36 6x28835998 «18   l,6,7.8 1 8,14,lS,16,17,17,18,18-Dodécachloropenlmcyclo[12.2.1.1
                    e 8
                     ' .e i < 1 3 .8 S ' i e ]octedéca-7,lS-diène, destiné è être
                    utilieé dene le febricetion de polyamide, de polyethylene, de
                    caoutchouc synthétique ou de polystyrène (a)
37 ex29035998 «28   Hexechlorocyclopentediène
38 0x29636996 «16   Mélange d'isomères de di- ou
                    létrBchlorotricyclo[8.2.2.2 4 ' 7 ]hexBdéce-l(12),4,6,18,13,15-h
                    exaène
39 8x29841688 «38   p-Slyrènesulfonsle de sodium
46 6x29642896 «18   Nitroaéthane
41 6x29842698 «28   Nitroéthane
42 ex28842696 «38   1-Nitropropane
43 6x29842696 «48   2-Nitropropane
44 0x29849828 «16   Chlorure de toayle
45 6x29649688 «16   Trichloronitroeéthene, destiné à le fabricetion de produits de
                    la sous-position 386828 (e)
47 6x29851910 «18   i«r(-Butylate de potassiui
48   29852919       Alcool sllylique
51 6x29853996 «38   2-Méthylpropane-l,3-diol
52 6x29854918 «18   Ethylidynelriméthanol
54   29661168       Menthol
55 6x29861968 «18   Labd-14-ène-8,13-diol
56 ex29862998 118   2,2'-(e-Phénylène)dipropane-2-ol
58 ex29872166 «18   Bésorcinol
66 0x29672998 «56   1,4-Dihydroanthracène-9,18-diolate de disodiua, sous forme de
                    solution aqueuse
61 ex29672998 168   4,4'-(3,3,5-Triméthylcyclohexylidène)diphénol
62 8x29872998 «78   4,4',4'-Ethylidynetriphénol
59 8x29672996 «86   Mélenge d'isomères de méthylènediphénol
63 6x29888668 «18   4-NiIroso-o-crésol
64 8x29691988 «18    1,2-Bis(2-chloroélhoxy)éthane
67 8x29893896 «18    4-(p-Tolyloxy)biphényle
68 ex29694468  «18   2-Hexyloxyéthanol
78 6x29895698  «16   4-(2-Méthoxyélhyl)phénol
71 6x29189888 «38   2,3-Époxypropane-l-ol             (glycidol)
72 8x29189686 «46   Perf luoroépoxypropane
73 ex29124988  «16   3-Phénoxybenzaldéhyde
7S 6x29145888 «36    2'-Hydroxyacétophénone
76 8x28145888 «46    4'-Hydroxyacétophénona
 ---pagebreak---     Code NC    TABIC Designation dee mmrchmndisme                                       Taux des droits autonomes (X)
 78 0x29147896 «26   21-Chloro-98,llê-époxy-17-hydroxy-16«-méthytprégna-l ,4-di
                     ène-3,28-diona
 79 ax291S2988 • 18  Triacetate d'antimoine
 88 0x29153998 «28   Acetate da 5c-broeo-66-hydroxy-17-oxo-androstsna~3p'-yle
 82 0x29159886 «28   Orthoecétata da triméthyle
 83 0x29161298 «19   Acrylate de
                     2-(*r(-butyl-8-(3-ter t-bulyl-2-hydroxy-5-mé thy lbenzyD-4
                     -eéthylphényle
 84 6x29161498 «16   Méthacrylate de 2,3-époxypropyle
 86 6x29162886 «18   3-(2,2-0ichlorovinyl)-2,2-diBéthylcyclopropantcarboxylate de
                     aéthyle
 87 6x29162868 «38   Empenlhrine (180)
 88 6x29163986 «18   3-Chlorobenzoate de eéthyle
 89 0x29163668 «26   Chlorure de 3,5-dichlorobenzoyle                                     3.6
 92 ex29171!   «28   1,2-Bie(cyclohexyloxyc8rbonyl)athenesulfonate de sodium
 93 0x28172868 «38   Anhydride
                     1,4,5,6,7,7-haxachloro-8,9,16-trinorborn-5-ène-2,3-dic8rboxyliqu
188 0x29173999 «35   Nephtalène-2,6-dicarboxylate da diaéthyle
 65 0x29173996 «75   Acide benzone-l,2,4,5-lélrecarboxylique     (acide pyromellitique)   8
 91 8x29181366 «18   Acide L-(-)-di-p-loluoyltertrique
182 ex29181766   8   Acide phényIglycolique     (ecide eendélique)
163 ex29181918       Acide astique
185 ex29182918       Acide 2-hydroxy-l-naphtoique
186 ex29182958       Acide gellique, d'une pureté en poids de 99,7X ou plus sur
                     produit sec (aasuréa par acidimétrie), d'un taux d'humidité en
                     poids inférieur à 18X, d'une teneur en poids en cendres
                     sutfuriques inférieure è 8,86X, d'une teneur en fer inférieure
                     à 8mg/kg et d'une coloretion n'excédant pas l'indice 3 de
                     l'échelle de coloretion iodée de Is norme DIN 6162
187 6x29182998 «18   Bis[3-(3,5-di-<«r(-butyl-4-hydroxyphényl)propionate]
                     d'hexeaéthylèna
111 ex291      «18   Sel monosodique du phosphate de
                     2,2'-mélhylènebis(4,6-di-{flr(-butylphényle)
112 6x292811   «18   Fenilrolhion (180)
113 ex29281(   «28   Tolclofoe-méthyl (ISO)
114 ex29269616 «10   Sulfate de diethyls
115   29289838       Phosphite de triméthyle
116 6x28289886 «16   0,tf'-l)iocladecylbiB(phoephi te) de penleérylhr i toi
117 8x2928908? «38   0,0'-8!s(2,4-di-(tr(-bulylphényl)bis(phoBphile) da
                     pentaérythr i toi
118 6x28269686 «66   Qrthc?    .ate de lélrséthyla, d'une pureté en poids de 99,99X
                     « i J;'. «t contenent:
                     • 1,8 microgramme/kg ou moins de calcium,
                     - 1,6 aicrograaaB/kg ou moins de chrome,
                     - 2,6 microgrammes/kg ou moins de fer
                        et
                     - 2,8 sicrogrammes/kg ou moine de sodium,
                     destiné à Être utilisé dans la fabrication de produits du
                     n°8S42 (a)
 ---pagebreak---      Code NC     TABIC   Désignation das aarchandisas                                      Taux des droits autonomes (X)
126  6x29211996  «38     Tr i m l l y U . ine                                                8
121  8x29212988  «16     *,*,«/',*'-Télrabutylhsxmméthyl8nedimmina                           6
122  ax29212988  «28      Tris[3-(diaathyleBino)propyl]aaine
123  ex28212988  «38      Bis[3-(diméthylBmino)propyl]méthylamine
125  8x29213998  «26      DicyclohaxyKaélhyUaaina
127  ex28214218  «18      2,6-Dichloro-4-nitroeniline
128  ex29214218  «28      2-BroBo-4,6-dinitroeniline
129  ex29214216  «36      Acide 4-sainobenzène-l l 3-disulfonique et ees sels
138  ex29214398  «16      Acide S-eBino-2-chlorotoluène-4-sulfonique
131  ex29214566  «16      Acide 3-aminonaphtmline-l,S-disulfonique, sel aonosodique          8
132  0x29214918  «28      Pendieethalins (180)                                               3.5
138  8x29215966  «66      Mélange d'isomères de 3,S-diélhyltoluènedieBine
139  6x29221988  «55      4,4-0ieéthoxybutyleBine
146  6x28221988  «66      2-[2-(Dimélhylimino)éthyl(méthyl)imino]élhanol
141  8x28221966  «76      *,*, *",*'-Télraeéthyl-2,2'-oxybis(éthylBaine)
142  ex29222188  «18      Acide 2-amino-5-hydroxynaphtalèna-l,7-disulfonique et ses sels,
                          d'une pureté en poids de 68X ou plus
143  ex29222988  «18      2-Méthyl-*-phényl-p-anisidine
144  ex29222968  «28      3-Aeinophénol-
145   6x29222966 «38      Acide 4-BBino-5-mélhoxy-2-méthylbenzènesulfonique
146   6x29222988 «48      2-Amino-4-(er(-pentyl-6-nitrophénol
147   6x29223986 »18      Acide l-amino-4-broao-9,16-dioxoanthrBcène-2 : sulfonique et ses
                          sels
156   6x29225868 «56      Acide 2-(4-dibulylBBiiiosalicyloyl)banzoique
 151  ex29239006 «10      Hydroxyde de tétreméthylaamoniua, sous forme de solution
                          aqueuse contenant:
                          - 2SX (±8,IX) en poids d'hydroxyde de tétremélhylammonium,
                          - 5ag/kg ou soins d'halogénurs,
                          - 10 aicrograaaas/kg ou moins de eodiua,
                          - 16 aicrogrsBBBS/kg ou moins de calcium,
                          - 18 micrograaaes/kg ou moins de fer
                             et
                          - 16 microgrammes/kg ou soins de zinc
 152  6x29241668  «26     Acide 2-BcrylaBido-2-aélhylpropanesulfonique, ees sels de
                          sodiuB ou d'mmmonium
 153  BX2924188C  «38  tf-d,      l-Diméthyl-3-oxobutyl)8crylamide
 154  ex29242990  «40     Dielhofencarbe (ISO)
 155  ex29242990  «50      3'-Diéthylaaino-4'-aélhoxy8cét8nitide
 156  8x29242996  «60     5-[*f-(2-Acéloxyéthyl)acétoxyBcétamido]-*, *"-bis(2,3-dia
                           cétoxypropyl)-2,4,6-triiodoisophtalamide
 157  ex292S1100  «28      Saccharine et son sel de sodium
 159  ex23251986  «16      l-Phénylmaléiaide
 166  6x29252066  «18      Dicyclohexylcarbodiimide
                                                            3
 ---pagebreak---      Code NC    TABIC Désignation das mmrchmndimee                                       Taux des droits autonomes (X)
 162 0x28269898 «IS   Méthscrylonitrile                                                    8
 161 ax29269898  «25   l-Cyenocyclohexylocélale d'éthyla                                   6
 164 8x29269898 «65   2-Aaino-5-nitrobanzonitrile                                          8
 18S 8x29269898 «75   Chlorothatonil (180)                                                 8
 166 ax29269898 «86   2-Cyanoacétaaide
 167 ax29269896 «85   Esters alkyles ou a l k o x y e U y l e s de l'ecide cyanoacétiqua
 168 0x28278888 «18   Dichlorhydrate de 2,2'-diséthyt-2,2'-azodipropionamidine
 169 8x29276668 «28   Hydrogénosulfate de 4-oni lino-2-sélhoxybanzènediazonius
 178 0x29286868 «58   3,3'-Bis(3,5-di-(ort-buty l-4-hydroxyphényI)-^, Jr"-bi
                      propionamida
171  0x29288688 «68   2,4,6-Trichlorophénylhydrazins
173  0x29281896 «16   Mélange d'isomères de aélhylèna dicyclohexyldiieocyanate
174  0x29291696 «38   Diisocyanata de 3,3'-dieéthylbiphényl-4,4'-diyle
175  8x29291698 «48   Isocyaneta de a-isopropényl-^f-diaéthylbenzyle
176  8x29291898 «56   Diisocyaneta de a-phénylènediisopropylidène
178  ex29389895 «64   Thiophénol
173  6x29389895 «86   Ethoprophos (ISO)
188  8x29389695 «89   3,3-Diaéthyl-l-aéthylthiobutanone-oxiBe
181  ax29389695 «11   Thiophanete-eéthyl (ISO)
183  8x29389895 «15   4-(4-Isopropoxyphénylsulfonyl)phénol
184  8x29369695 «17   Acide 3,3'-thiodipropionique
185    29318816       Mélhylphosphonste de diaéthyle
186  ex29318888 «18   Acide 2-diphénylphosphinobenzoique
187  8x29318688 «28   Chlorodiphénylphosphine
188  8x29313888 «36   2-Chloroélhylphosphonele de bis(2-chtoroéthyle)
189  8x29318686 «48   Phénytphosphinata da sodium
198  8x29318686 «56   Vinylphosphonata da bis(2-chloroéthyle)
181  8x29316688 «66   TétraphényIborele de sodium
162  ix29316886 «78   Acide #-(phosphonoaélhyl)i•inodiacélique
193  8x29321188 «16   Tétrshydrofuranns, contenant su total 46mg/litre ou moins de
                      létrBhydro-2-Bélhylfur8nnB at de tétrahydro-3-mélhyIfuranne,
                      destiné è la fabrication de
                      *-4-hydroxybulyl-*-hydroxypoly(oxylélraméthylène)
                      (a)
194  ex29321386 «18   Alcool tétrBhydrofurfurylique
196  8x29321966 «46   Furanna d'una pureté sn poids de 99X ou plus
195  ex29321988 «58   2,3-Dihydrofursnne
197  8x29322998 «15   2'-Anilino-6'-[élhyl(iBopentyl)aBino]-3'-mélhylspiro[isob
                      enzofur8nna-l(3r/),9'-xanthène]-3-one
199  6x29322996 «30   13,14,15,16-Tétrsnor labdano-12,8#-laclone
                                                             yiO
 ---pagebreak---      Coda NC     TABIC Désignation des aarchandisas                                      Taux des droits autonomes (X)
281  8x29322996  «55   2' -(2-Chloroenilino)-8'-dibutylaoino8piro[isobenzofurenna-l
                       (3//),8'-xanlhàna]-3-one                                            8
283  8x29322998  «61   2'-Ani lino-S'-aélhyl-e'-BélhyKpropyUaminospiro[isobenzo
                       furBnna-l(3r/),8'-xanthèna]-3-onB                                   6
284  ex29322996  «62   6'-DiBthylaaino-3'-aéthyl-2'-(2 1 4-xylidino)spiro[isobBnzo
                       f uranne-1(3//), 9'-xanlhène]-3-one                                  8
285  ex29322998  «76   2'-Anilino-6'-(*'-olhyl-p-toluidino)-3"-Béthylspir
                       o[ibobenzofurenna-1(3/f),9'-xanthène]-3-one                         6
286  ex29322998  *7S   2'-Anilino-6'-élhyl(isobutyl)amino-3'-mélhyUpiro[isobenz
                       ofur8nne-î(3r/),9'-xanthèna]-3-ona                                  8
287  6x29322990  «76   2'-Anilino-6'-cyctohexyl(Béthyl)aBino-3'-sélhylspiro[isobenzo
                       furanne-1(3//),9'-xenthènB]-3-ona                                   8
268  ex29322898  «77   6-Diaélhylemino-3,3-bis(4-dimtlhylitinophényUphtilide               8
218  8x29329978  «16   Bandiocarba (180)                                                   8
211  0x29332188  «18   Hudsnloine                                                          8
212  ex29332188  «26   2-(3-Benzyl-2,5-dioxoiBidazolidin8-l-yl)-2 , -chloro-5'-(3-dodécy
                       Isulfonyl-2-aéthy Ipropionaaido)-4,4-diaélhy1-3-oxovêler ani tide   6
213  ex29332168  «38   3'-[4,4-DiBéthyt-2-(4,4-diBélhyl-2,5-dioxoisidazoline-l-yl)-3-o
                       xovalérylamino]-4'-méthoxysléaranilide                              6
214  8x29332996  «26   Produit da réaction constitué des esters sethyliques des acides
                       (+/-)-6-(4-isopropyl-4-aéthyl-5-oxo-2-imid8zolin-2-yl)-«-lol
                       uique et
                       (+/-)-2-(4-isopropyl-4-Béthy1-5-0X0-2-imidazolin-2-yU-p-toi
                       uique
                       (Iaezaséthabenz-aélhyle)                                            4
215  8x29332998  «46   Trifluaizole (ISO)                                                  8
 221  6x29333988 «12   3,6-Dichloropyridine-2-carboxylate de 2-hydroxyéthylaamonium        6
 222  ex29333986 «14   Fendizoete de clopérestine (DCIM)                                   8
 225  8x29333986  «18  Acide pyridine-2,3-dic8rboxylique                                   6
 226  6x29333986  «23  S-Methyl-2-pyridylaaine                                             6
 229  ex29333986  «28   Imazethepyr (ISO)                                                  6
 218  ex29333368  «29  4,4'-Triaéthylènsdipipéridins                                        6
 238  8x29334698  «26  5,7-Dichloro-4-(4-f luorophénoxy)quinoléine                          8
 232  ex29335980  «18   Acide
                        l-éthyl-6-fluoro-l,4-dihydro-4-oxo-7-pipérazine-l-yl-l,8-naphlyr
                        idine-3-carboxylique, et ses sais et ses esters                    6
 234  ex29336990  «28   1,3 I 5-Tris(4-(«r(-butyt-3-hydroxy-2 I 6-diaélhyIbenzyl)-l,3,5
                        -lriszine-2,4,6(l//,3r/,Sr/)-trione
 235  8x29336998  «38   1,3,5-Tr is[(3,S-di-(er(-butyl-4-hydroxyphényl)mélhylM ,3,5
                        -lriszin6-2,4,6(lr/,3//,Sr/)-trione
 236  8x29336990  »3S   Tris(2,3-époxypropyl)-l,3,5-triszinanetrione
 237  ex26336996  «46   Cyanazine (ISO)
 248  ex29339880  «23   2-(2tf-Benzotri8zolB-2-yl)-4,6-di-/er(-bulylphénol
 241  8x29339886  «24   2-(2//-BanzotriBzole-2-yl)-4,6-di-ter(-pentylphénol
 242  6x29339886  «27   2-(2//-BenzotriBzolB-2-yt)-4,6-bis(l-mélhyl-l-phényléthyl)ph
                        éno l
 ---pagebreak---     Code NC    TABIC Désignation das marchandises                                    Taux des droits autonomes (X)
243 ax29339888 »28   6,6'-Di-2r/-benzolriazole-2-yl-4,4' -bisd,1,3,3-ialraaéi
                     hytbutyl)-2,2'-mélhylènmdiphénol
244 ex29339888 «38   Ouizelofop-P-éthyle (180)
245 8x29339888 «31   Indotine
246 8x29341888 «18   Hexythiszox (ISO)
247 0x29341888 «28   2-(4-Héthylthiazole-S-yl)éthanol
256 0x29349699 «35   7-Chloro-5-aéthyl-2//-l I 4-benzothiBzin-3-(4r/)-one
252 0x29349899 «37   Carboxine (ISO)
253 ex29349899 «38   1,1-Dioxyde de
                     4-[4-(tridécyl[raaifié]oxy)phényl]-l,4-thiBzinanB
254 0x29358886 «36   Sels de sulfsthiazol (DCI)
256 8x29358688 «48   Toluènesulfonamides
257 8x29356888 «45   Mélange d'isomères constitué de
                     #-élhyUoluène-2-sulfonamide et de
                     *-éthyUoluène-4-sulfonamide
259   32612668       Extraits tannants de aiaosa
268 8x32819898 «18   Extraits tannants d'eucalyptus                                    3.2
261 8x32819698 «28   Extraits tannants dérivés du gambier et des fruits du ayrobalan   6
263 0x32841566 «18   Colorent C.I. Vet Oranga 7
264 6x32841588 «28   Colorant C.I. Vat Red 15
265 ex32641S66 «38   Colorent C I . Val Bed 14
262 8x32841586 «46   Colorant C I . Vat Broun 57
266 ex32841768 «16   Colorent C I . Pigment Vello» 81
267 8x32864996 «16   Préparation liquide de couleur noire de pigments en oxyde de
                     fer, dont l'ensemble des particules a une grosseur n'excédant
                     pas 28 nanometres, contenant en poids 25X ou plus de fer,
                     évalué en Fe-O-, destinée à la fabrication de produits
                     des n " 3384 ou 9688 (a)
276 ex32882816 «16   Copolymers de Af-vinylcsprolactame, de
                     JV-vinyl-2-pyrrolidona et de aéthacrylate de
                     diméthylaminoéthyla, sous forme de solution dans de l'éthanol
                     contenant en poids 34X ou plus mais pas plus de 46X de
                     copolymers
273 8x32159886 «18   Préparation d'encre, destinée è être utilisée dans la
                     fabrication de cartouches pour imprimante à jet d'encre   (a)
275   33611216       Huile essentielle d'orenge, non déterpénée
277 ex34829616 «26   Mélange de docusate sodique (DCI) et de benzoets de sodium
278 6x34829696 «19   Poudre cristalline obtenue par la réaction de phosphate de
                     trisodium avec un mélange d'hypochlorite de sodium et de
                     chlorure de sodium ({phosphate de trisodium chloré)), contenant
                     en poids:
                     - 3,SX ou plus de chlore disponible, mesuré iodométriquement
                       et
                     - 17,8X ou plus de phosphore, évalué en P 2 0 s
279 6x35646660 «10   Antigènes purifiés obtenus è partir de cellules de levure
                     manipulées génétiquement, destinés à la fabrication de tesls de
                     dépislaga de l'hépalite-C (8)
288 ex3S648866 «26   Glycoproteins 166 obtenue à partir du "Human Immunodeficiency
                     Virus", souche HIV-1
                                                    S*-
 ---pagebreak---      Code NC     TABIC Désignation dmm marchandises                                      Taux des droits autonomes (X)
281  ex35851858  «28   Dérive 0-(2-hydroxyélhylique) d'amidon da asis cireux
                       hydrolyse                                                           8
282  8x35669168  «18   Adhésif à basa d'une dieparsion aqueuse d'un mélange da
                       colophane diaariea et d'un copolymèra d'éthylène et d'acétate de
                       vinyla (EVA)                                                        6
285  8x35679868  «65   Asparaginase                                                        8
286  ex3S879886  «78   Préparation d'onzyoo è basa da thermolysine                         8
287  8x35679688  «86   L-Lactate: oxygène-2-oxidoréductase, non décarboxylisant            8
288  8x37613888  «18   Plaques pour l'imprassion an relief, constituées d'un support
                       mélellique révolu d'une coucha de photopolymère contenant en
                       poids 1 SX ou plue sais pae plus de 48X de aéthscrylats de
                       2-hydroxyéthyle, d'une épaisseur totala de 8,67mm ou plus sais
                       n'axcédant pas 8,77mm                                               8
289  8x37819998  116   Plaqua de quartz ou do verre, recouverte d'un film da chrome et
                       revêtue d'une couche de résina photosensible ou électrosensible,
                       destinés à la fabrication da masques pour les produits des
                       n°«8S41 ou 8542 (s)                                                 8
291     38852686       Huile de pin                                                         1.7
292  ex38882686  «16   Fongicide sous forme de poudre, contenant en poids 6SX ou
                       plus aais pes plus de 75X d'hymexazole (ISO), non conditionné
                       pour la vente au détail, destiné à l'enrobage des semences (a)      0
293  ex38884698   «18  Chlorhydrmle de 1-dodécylguanidine, sous forme de solution dans
                        l'iaopropanol et l'emu, contenant en poids 46X ru moins de
                       chlorhydrate de I-dodécylçuanidine                                  6
 294  ax38699188  «19  Mélange de aéthylphosphonats de aéthyle et de
                        5-éthy 1-2-88thyl-2-oxo-1,3,2/1 -dioxaphosphorsn-S-ylaét
                       hyle et de méthylphosphcnate de
                        bis(5-éthyl-2-eéthyl-2-oxo-l,3,2A s -dioxaphosphoran-5-y
                        laéthyle)                                                           6
 295  6x38699288  «18   Antidécolorant pour papier, constitué d'un aélange de
                        trisilicate de magnésium at de sel aonosodique de phosphate de
                        2,2'-Béthylènebis(4,6-di-<6/"(-bulylphényle)                        8
 296  ax38112188  «16   Sels d'acide dinonylnaphtalènasulfonique, sous forms de
                        solution dans des huiles minérales                                  8
 298  ex38123886  «18   Hexacosahydroxydicarbonata de tétraaluainius et de
                        nonaaagnésium heptahydrste, racouvert d'un agent tensio-aclif       8
 299  ex38123880  «20   Hélanga contananl principalement du sébaçata de
                        bis(2,2,6,6-lBtr8Béthyl-l-oclyloxy-4-pipéf idyls)                   8
 366  8x38123888  «36   Stabilisalsurs composites contenant en poids 1 SX ou plus mais
                        pas plus da 43X de perchlorate de sodium et pas plus de 78X
                        de 2-(2-aéthoxyélhoxy)éthBnol                                       6
 381  6x38151266  «18   Catalyseur, sous forae de grains ou d'anneaux d'un diamètre de
                        3mm ou plus mais n'axcédant pas 16mm, constitué da l'argent
                        fixé sur un support an oxyda d'aluminium, et contenant en poids
                        8X ou plus aais pas plus da 28X d'argent
 362  8x38151266  «26   Catalyseur constitué de palladium ml da rhéniua, fixés sur un
                        support an carbone actif, B O U S forme de poudre, contenent:
                        - 8,5X ou plue asis pas plus de 1,5X en poids de palladium,
                        - 3X ou plus mais pas plus da 5X sn poids de rhéniua
                            et
                        - 6,1 eoleX ou plue mais pas plus de 1 aoleX de métaux
                            alcBlin6,
                        destiné i être utilisé dans la fabrication de tetrahydrofuranne
                          (a)
 364  6x38151866  «83   Catalyseur, constitué de trioxyde d". chrome ou de trioxyde de
                        dichroea fixé mur un support en dioxyde de silicium, d'un volume
                        de pores, d'sprèe la méthode d'absorption d'azote, de
                        2 C B /q ou plus
                                                       M
 ---pagebreak---     Coda NC    TABIC Déeignation dee mmrchmndimem                                     Taux des droits autonomes (X)
365 ax381S1988 «11   Calatyaaur conmtitué d'oxydée de chrome et de dioxyde de
                     titane, fixas sur un support soit on oxyde do siliciua, soit an
                     oxyde d'aluminium, moit on phosphate d'aluminium                   8
366 8x38151980 «13   Cslalymmur consistant en tétrachlorure da litana fixé sur un
                     support do dichlorure da aagnésiua, sous forms da suspansion
                     dans da t'huila ainarala ou dans da l'haxsna, dastiné à être
                     utilisé dans ta fabrication da polypropylene (e)                   6
387 8x38151968 «14   Catalyseur, aoua forae da aphèrae d'un dissètra da 4,2mm ou
                     plue aaia n'axcédant pas 9aa, constitué d'un sélmnga d'oxydes
                     da aolybdène, tungstène, vanadiua, cuivra et strontiua, fixé sur
                     un support en dioxide de silicium et/ou d'oxyde d'aluainiua,
                     destiné è être utilisé dans la fabrication d'acide acrylique
                     (a)                                                                6
388 8x38151966 «15   Catalyseur constitué da composés orgmno-métsltiquss da titane,
                     de aagnésiua et d'aluainiua sur un support de dioxyde de
                     siliciua, aous forma da suspansion dans du tetrahydrofuranne       6
389 8x38151988 «16   Catalyseur constitué de trioxyde de dichroae, fixé sur un
                     aupport en oxyda d'aluminium                                       8
318 8x38159666 «15   Catalyseur, sous forae de bâtonnets ronds d'un diamètre de
                     4aa ou plus sais n'excédant pes 6mm, constitué d'un aélange
                     d'oxydes contenant en poids plus de 96X d'oxydes de molybdène,
                     vanadiuB, nickel et antimoine, destiné è être utilisé dans la
                     febricetion d'ecida acrylique (a)                                  8
311 ex38159668 «26   Cetalyseur, sous foras da poudra, constitué d'un mélange de
                     trichlorure de titene et de chlorure d'aluminium, contenant en
                     poids:
                     - 26X ou plus aais pas plus de 38X de titane
                       et
                     - 55X ou plus sais pas plus de 72X de chlore                       6
312 ex38159668 «25   Catalyseur, sous foras de bitonnets ronds d'un diamètre de
                     4mm ou plus aais n'axcédant pas 6mm, constitué d'un mélange
                     d'oxydes contenent en poide plus de 96X d'oxydes de aolybdène,
                     bismuth, nickel, fer et siliciua, destiné s Être utilisé dans la
                     febricetion d'ecrylaldéhyda (a)                                    8
313 ex38159668 «35   Catalyseur, sous fores da suspansion dans de l'huile, constitué
                     de trichlorure de titene et de trichlorure d'sluminium,
                     contenent en poids, sur produit ssns huile:
                     - 1 SX ou plus maie pas plus de 38X de titane
                       et
                     - 46X ou plus sais pas plus de 72X de chlore                       6
315 ex38159688 «55   Catetyseur, eous forée de bêlonnets ronds d'une longueur de
                     5aa ou plus aais n'excédant pas 8mm, constitué d'un mélange
                     d'oxydes de fer, molybdène et bismuth, destiné à être utilisé
                     dans la fabrication d'acide acrylique (s)                          8
316 ex38159688 «78   Catalyseur contenent du trichlorure da titane, eous forme de
                     euspension dons l'haxsne ou l'heptana contenent en poids, sur
                     produit exempt d'hexsns ou d'heptene, 9X ou plus aais pas plus
                     de 38X de titans                                                   6
317 6x38159806 «75   Iniliataur de réaction, constitué d'un mélange de
                     #,#,*',ff-'-tétraBéthyl-2,2'-oxybis(éthylsain8) at de
                     dipropylène-glycole                                                6
318 ex38159686 «86   Cetalyseur, sous forae de bitonnets ronds, constitué d'un
                     silicate d'aluminium acide (zéolite):
                     - présentant un rapport da dioxyde de silicium : trioxyde de
                       dieluainiua d'au moins S68 : 1
                       st
                     - contenant an poids 6,2X ou plus sais pas plus de 8,8X de
                       piétina                                                          0
319 ex38159068 «86   Catalyseur à base d'un zéolite aordénila, B O U S forae de
                     granulés, destiné à être utilisé dans le febricetion de mélanges
                     de aélhylaainas contenant en poids 56X ou plu6 de
                     diaéthylaaina (a)                                                  8
                                                  M
 ---pagebreak---         Code NC     TABIC Désignation des marchandises                                     Taux des droits autonomes (X)
  328   8x38159868  «87   Catalyseur, constitué d'un aélanga de foraiata da
                          (2-hydroxypropyl)triméthylammonium et de dipropylène-glycols
  322   «X38186618  «16   Disques da siliciua, avec une diffusion da phoaphora sur une
                          faca, d'una épaisseur n'excédsnt pas 318 aicroaètres, destinés à
                          être utilisée dens la fabrication d'éléments saai-conducleurs du
                          n'8541 (a)
  321   8x38188616  «28   Disque (aafar) da aiticiua aonocrislsllin, B V B C una couche
                          d'oxyde de aiticiua couverts d'une couche do aiticiua déposée,
                          d'un diaaatra supériaur i 88mm mais n'excédsnt pas 282mm
  323   6x38226866  «18   Produit lyophilisé obtanu s partir d'un extrait da cellules
                          sanguines du Liaulua  polyphiaus (lysat d'smébocytas de
                          Limulus)
  324   8x38226886  «26   Buban an polyethylene téréphtalale, recouvert da plusieurs
                          couches de réactifs da nature différants at coaportant une
                          couche suparficiella da dioxyde de litane ou de sulfate de
                          beryue, destiné è ta fabrication de plaquas analytiques pour la
                          réalieetion de tests biochiaiquee (e)
  325   ex38231916  «91   Mélange d'ecides grès contenent en poids:
                          - 2X ou plus aais pas plus da 6X d'acide hexanoique,
                          - S3X ou plus sais pas plus de 66X d'acide octanoique,
                          - 34X ou plus aeis pas plus de 42X d'scide décenoïque
                             at
                          - pas plus de 2X d'acide dodécanoîque
  326   8x38249615   «16  Silicate d'aluainiua acide (zéolite ertificietle du type V)
                          sous forée de sodium, contenant en poids llX ou soins de
                          sodium, évalué an oxyde de sodium, sous forme de bêlonnets ronds
  328    ex38249866  «62  Produit intermédiaire obtenu eu cours de le febricetion
                          d'antibiotiques, provenant de la fereentation de
                          Microaonospora purpurea, même séché
  329   8x38249868   «83  Acide cholique et acide
                          3«,12«-dihydroxy-5p-cholane-24-oique (acide
                          désoxycholique), bruis
  336    ex38249868  «64  Produit obtenu par la «/-éthylalion de le aisoaycine (DCI)
  332   6x38249866   «06  Produit intermédieire obtenu eu cours de le fabrication
                          d'antibiotiques, provenent de la fereentation de
                          Microaonospora inyoansit, même séché
  333   6x38249866   «67  Bésidu de febricetion contenant en poids 40X ou plus de
                          21-ecétete de
                           llï,17,28,21-tétrehydroxy-6-eéthylprBgna-l,4-diènB-3-one
98b i s  ex38249099 * k%   Acide azélei.que d'une pureté en poids de 75X ou plus sais
                          n'axcédant pas 85X
  334    6x38249698  «01   Pentaoxyde de diantiaoina colloïdal
  335    8x38249898  «82   Mélange de nilroaéthana et 1,2-époxybutane
  361    6x38249896  «63   Grains el/ou granulés constitués d'un mélange de trioxyde de
                           dialuminium et de dioxyde de zirconium, contenent en poids:
                           - 78X ou plus aais pas plus de 78X de trioxyde de
                             dialuainiue
                             et
                           - 1 SX ou plus sais pas plus de 26X de dioxyde de zirconium        5.2
   336   ex38249896  «84   Hypochlorite de lithium brut
   337   6x38249898  «05   Mélenge d'oxydée de baryum, de titane et d'autres métaux, sous
                           forae de poudre, contenant en poids:
                           - 5X ou plus de baryum
                              et
                           - 1 SX ou plus de titane,
                           destiné à être utilisé comme matériaux diélectriques dans la
                           fabrication de condensateurs aulticouchas en céramique (a)
                                                             A
 ---pagebreak---     Coda NC    TABIC Désignation dea marchmndiaas                                       Taux des droits autonomes (X)
339 8x38249698 *87   Préparation aous forma da poudra, contenant an poids 75X ou
                     plus da bia[3,S-bia(l-phénylilhyl)salicylata] da zinc                6
348 8x38249898 «88   Pallicula constituée d'oxydes de baryum, de cslciua et de
                     titane ou i ê zirconiua, aélangés è des liants                       6
342 ex38249896 «11   Préparation constitués ssssntisllement de sulfonsts alcalin
                     d'asphalte:
                     - d'une densité de 8,9 ou plus, sais n'excédant pas 1,5
                       at
                     - d'une aotubilité dans l'eau de 76X en poids ou plus                6
343 8x38248998  «12  Préparation anti-corrosion constituée de sels d'acide
                     dinonylnophlalènaaulfoniqua présentés:
                     - sur un support da cire einérale, mime modifiée chimiquement
                       ou
                     - sous forme de solution dane un solvant organique                   6
344 8x38249696 «13   Bauxite calcinée (réfractsire)                                       8
345 ex38249898 «14   Oxyda da fer aagnétisable.soua forae de poudre, contenant en
                     poide:
                     - 30X ou plue mais pas plus da 38X de 1er bivalent par
                       rapport au ter total
                       Bt
                     - IX ou plue aais pas plus de 4X de cobalt                           6
346 6x38249696 «15   Catalyseur épuisé, sous forae de bâtonnets ronds d'un diamètre
                     de lmm ou plue aais n'axcédant pis 3mm, contenant un mélange
                     de sulfuras da tungstens et de nickel fixé sur un support de
                     zéolite, contenant en poida 16X ou soins de tungstène et 18X
                     ou soins de nickel, destiné è être régénéré comme cetalyseur
                     pour le craquage des hydrocarbures (e)                               6
347 ex38249898 «16   Mélange contanant an poids:
                     - 7X ou plus aaia pas plus de 9X de diisocysnate de
                       2-méthyl-l,3-phénylène,
                     - 31X ou plue aaia pas plus de 34X de diisocyanste de
                       4-aéthyl-1,3-phénylène,
                     - 18X ou plus aaia pas plus de 13X de diisocysnate de
                       2,4'-aéthylènediphényle,
                     - 46X ou plue aais pas plus de 49X de diisocysnate de
                       4,4'-méthy lènediphényle                                           6
349 ex38249898 «18   Mélange de broeure de aagnésiuB de 2-oxoperhydroezépine~l-ide
                     et d'r-caprolactame                                                  6
358 ex38249696 «19   Mélange de lY-benzyloxycerbonyl-L-aspsrlste de disodiua et
                     de chlorure de sodium, sous forae de solution dans l'eau             6
351 8x38249898 «21   9,18-Dihydro-9,18-dioxoanlhracène-2,7-disulfonale de disodiua,
                     contenant en poids 16X ou plus sais pas plus de 28X de
                     sulfate de sodiua                                                    6
352 ex38249698 *22   Alliage autectique enlièraaent de potassium et de sodium,
                     contenant en poide 77X ou plus mais pas plus da 79X de
                     potassium                                                            6
353 ex38249698 «23   Mélange de dichlorure de térephtsloyle et de dichlorure
                     d'isophtsloyle                                                       6
354 ex38249896 «25   Caseins hydrolyses à l'acide, contenant en poids:
                     - 8X ou plus aais pas plus de 11X d'azote
                       et
                     - 16X ou plus aais pae plue de 26X de chlorure de sodiua,
                     deetinée è la fabrication de Bilieux de culture préparés pour le
                     développement dee micro-organismes (a)                               6
355 ex38249696 «26   Préparstion constituée de 66X ou plus en poids de
                     3e,4 l 7,7e-tétr8hydro-4,7-Béth8noindène (dicyclopentadiène), d'un
                     caoutchouc synthétique et
                     - soit d'un composé d'aluainiua-alkyle
                     - soit d'un complexe organique de tungstène                          8
 ---pagebreak---     Code UC    TABIC Désignation doe marchandises                                       Taux des droits autonomes (X)
356 ax38249698 «27   Mélange da phosphsta da tris(2-chloro-l-(chlorométhyl)éthyle]
                     at d'oligoairaa d'acida méthylphoephoniqus st d'acide
                     phosphoriqua avec l'élhana-l,2-diol                                  6
357 ax38249898 «28   Mélange da phosphsta de tris[2-chloro-l-(chloroaéthyl)éthyle]
                     at d'oligoairas da phosphsts da 2-chloroéthyla avec
                     l'éthane-l,2-diol                                                    6
358 ex38249888 «29   Katanga d'astars da aaccharoBa, résultant da l'asterificslion
                     du saccharose par l'acida stéarique industrial                       8
359 8x38249898 «31   Préparations constituées principalement de
                     phosphabicyclononanes et de leurs dérivés P-alkyles, sous
                     forae de solution dans la 4-(tr(-butyltoluèna                        6
368 ax38249896 «32   Tranches de tantatata de lithiua, non dopées                         6
362 8x38249698 «35   Préparation constituée principalaaant d'éthylène glycol et de
                     JV,Jf-diaélhylforaaaida ou d'éthylsne glycol et de
                     y-butyrolsclone, destinés è ta fabrication de
                     condensateurs élsctrolytiquas (a)                                    6
363 ex38249888 «36   Préparation constitués principalement de jrbutyrolactone
                     et de sels d'saaoniue quaternaire, destinée è la fabrication de
                     condensateurs éleclrolytiques (s)                                    6
364 6x38249696 «37   2,4,7,8-Tétraeéthyldéc-5-yne-4,7-diol, hydroxyéthylé                 8
365 6x38249898 «38   Ferrite de cuivre et de zinc, B O U S forae de grains d'une
                     diaension n'excèdent pas 128 micromètres, enrobés par une résine
                     de silicone                                                          6
366 ex38249899 «39   Oligomère de styrène                                                 6
367 ex38249896 «41   Préparation constitués de
                     «-(4-allyloxycarbonylbenzoyl)-«r-ellyloxypoly[oxy(2-fl
                     éthyléthylèna)oxytéréphlaloyl] et soit de dicarbonale de
                     diellyl-2 l 2 , -oxydiéthyle soit d'isophtalate de diallyle          6
466 ex38249698 «47   Mélange contenent en poide 46X ou plus aais pas plus de 56X
                     de aéthacrylets da 2-hydroxyélhyle el 48X ou plus sais pas
                     plus de 56X d'eeter de glycerol de l'acide borique                   8
369 8x39612886 «18   Polyethylene, B O U S l'une des formes visées à la note 6 point b)
                     du chapitra 39, d'une densité de 8,845 ou plue sais n'excédant
                     pes 8,985, destiné à la febricetion de feuilles pour rubans
                     encreurs de eachines à écrire ou rubans encreurs similaires
                     (a)                                                                  6
378 8x39612686 «28   Polyethylene contenant en poids 35X ou plus mais pas plus de
                     45X de mica                                                          8
373 ex39818668 «92   Bésine ionomère constituée d'un sel d'un copolymère d'éthylène
                     et d'ecida eéthecrylique                                             4
376 8x39619866 «97   Copolymère d'éthylène, d'acétate de vinyle et de aonoxyde de
                     carbone, destiné s être utilisé comme plastifient dens la
                     fabrication da feuilles pour toits (s)                               6
377 6x39829698 «92   Polymères de 4-aéthylpant-l-ène                                      6
379 8x39629888 «97   Copolymèra an bloc du type A-B, de polystyrène et d'un
    8x39639886 «66   copolymèra d'éthylène el de propylene, contenent en poids 46X
                     ou soins de styrène, sous l'une des forsss visées à la note 6
                     point b) du chepitra 39                                              6
388 8x39831988 «26   Polystyrène d'un poids moléculaire n'excédant pas 5666               6
382 BX39839866 «26   Copolymère entièrement de styrène et d'enhydride aaléique, ou
                     entièreeenl da styrène, d'anhydride aaléique et d'un monomère
                     acrylique, aêae coaprenant un copolymère en bloc de styrène et
                     de butadiene, eous l'une des formes visées à le note 6 point b)
                     du chepitra 39, destiné è la fabrication de plaques pour
                     pavillons préforaés da voitures (a)                                  0
                                                        Si
 ---pagebreak---         Code NC     TABIC Désignation daa merchendisss                                        Taux des droits sulonomes (X)
   383  ax39839888  «25   Copolyaèra entiaraaant da atyrèna al d'anhydrida aalaiqua, ou
                          antiàraaant da atyrèna, d'anhydrida aalaiqua al d'un aonomère
                          acrylique, alaa parliallaaanl aatérifié, d'un poida aoléculaire
                          aoyen inférieur ou égal à 3888, sous l'une dss foraaa visées à
                           la nota 6 point b) du chapitra 39
   385  ax39839888  «48   Copolymèra  da atyrèna at aoit d'acrylate de 2-éthylhaxyla soit
                          d'acrylate  da n-butyla, contenant:
                          - 10 aolaX  ou plue aaia pae plus de 16 aoleX d'acrylate,
                          - 8,2sg/kg  ou aoina da aodiua
                             al
                          - 8,lag/kg  ou aoina de ealciua
   386   8x39939888  «78  Copolyaèra da atyrèna, d'acrylate de butyls at d'acide
                          ecrylique, contenant an poide 92(±1)X de styrène,
                          7(ll)X d'acrylate da butyla at K i 8 , 5 ) X d'acide
                          Bcrytiqua
   387  ex39839888   «88  Copolyaèra d'f-aéthylstyrèna al da atyrèna, è point de
        ax39119880  «89   raaolliaaeaanl supérieur è 113'C
   389  8x39844988  «91   Copolyaara de chlorure de vinyle, d'acélata da vinyls et
                          d'alcool vinyliqua, contenant an poids:
                          - 87X ou plus aaia pas plus de 92X de chlorure de vinyle,
                          - 2X ou plus sais pas plus da 9X d'acétata de vinyle
                             et
                          - IX ou plus aais pas plus da 8X d'alcool vinyliqus,
                          sous l'une des forces visées è ta note 6 pointe B ) at b) du
                          chapitra 39
  396   8x39844888  «92   Copolyaèra da chlorure de vinyle, d'acétata da vinyle,
                          d'ecrylata d'hydroxypropyla at d'acide aaléique, contenant en
                          poida 88X ou plua aais pas plus da 83X de chlorure de
                          vinyla, 1,6X ou plua aeis pas plus da 2X da groupas hydroxy
                          et 8,25X ou plus aaia pas plus de 6,38X de groupes csrboxyle
  392   6x38845666  «92   Copolymère de chlorure de vinylidène al de chlorure de vinyle,
                          contenent en poids 79,5X ou plus de chlorure de vinylidène,
                          sous l'une des formas visées è la nota 6 points a) ou b) du
                          chapitra 39, destiné è ta fabrication de fibres, de
                          aonofilaaents ou de laaas (s)
  393   8x39646186  «16   Mélenge de polylétrsfluoroéthylène et de mica, B O U S l'une des
                          formes visées è la note 6 point b) du chepitra 38
  395   8x39846688  «91   Copotyaère d'élhylmna, da chlorotrifluoroéthylène et
                          d'hexefluoro(2-mélhyIpropène), B O U S l'une des formes visées è la
                          noie 6 point b) du chapitre 39
  396   8x39646968  «92   Copolyaèra de télrafluoroéthylèna et de
                          trifluoro(tri fluorooélhoxy)ethylene
  398   8x38646966  «95   Copotyaère d'éthylène et de chlorotrifluoroéthylène, sous l'une
                          des forées viséss è la nota 8 point b) du chapitra 39
  394   8x39646988  «96   Copolymère d'éthylène et de tétrefluoroéthylène
76b i s  8x39859196  «91   Copolymère de JV-vinyIcaproloctaae, de
                          l-vinyl-2-pyrrolidone et de mélhacrylmte de
                          diméthylmminoélhyle
  488   8x38659186  «92   Copolyaèra de vinylpyrrotidone el de eéthecrylate de
        ex32882616  «26   dimélhyImminoéthyle, partiellement quaternisé par du sulfate de
                          diethyls, sous forma da solution dans de l'éthanol
  484   ex398S9988  «94   Acétata phtalata da polyvinyls
  461   8x39859988  «95   Polymers de vinylpyrrolidona mt da méthacrylate de
                          dieéthylaainoéthyle, contenent en poids 87X ou plus asis pas
                          plus da 99X de vinylpyrrolidona, sous forms de solution dans
                          de l'eau
  462   8x39859989  «96   Polyvinylpyrrolidone hexadécylée ou eicoaylée
                                                         ^
 ---pagebreak---     Code NC    TABIC Désignation des marchandises                                         Taux des droits autonomes (X)
485 8x39861688 «18   Polyaathacrylata de aéthyla, aous forma da billes expsnsibles
                     contenant du 2-aélhylpantana coama gaz d'sxpsnsion                     6
413 6x39869686 «76   Produit as polyaériaation d'acide acrytiqua avec da faibles
                     quantité d'un aonoaèra polyinssturé, destiné è la fabrication
                     de aédicaaanta des n 0 < 3883 ou 3864 (a)                              8
414 8x39869986 «89   Produit da polyaériaation d'acide scrytique avac da faibles
                     quantités d'un aonoaèra polyinssturé, daatiné è être utilisé
                     coaaa agent da atabiliaation dana des éaulsions ou des
                     dispsrsions dont te pH aat supérieur è 13 (a)                          6
415 8x39672819 «16   Polytoxyda d'éthylène)                                                 6
416 8x39672898 «15   HydroxyaélhyIphoaphonatB da
                     bis{2-[«-hydroxy-poly(élhylèneoxy)]éthyle)                             6
417 ex39972696 «28   Poly(oxypropylène) ayant das groupée terainaux Blkoxysilyl             6
418 ex39672688 «48   Poly[oxy-1,4-phénylènaisopropylidène-l,4-phénylèneoxy-(2-hydrox
                     ylriméthylène)], d'un poids aoléculaire moyen axcédant 26666,
                     sous l'une des foraaa viséss è ts nota 6 point b) du chapitre 39       8
419 6x39872698 «60   t-4-Hydroxybutyl-m-hydroxypoly(oxytétramélhylène),
                     contenent moine da lag/kg d'halogènes, al moins da lag/kg
                     de aétaux, et ayant un indice de coloration n'axcédant pas 28
                     unités sur l'échelle de Hazen                                          6
428 ax39872898 «76   Hoaopolyaèra de l-chloro-2,3-époxypropone      (épichlorhydrine)       8
422 8x39873888 «28   Béeine époxyde sous forme de poudre, contenant en poids 44X
                     ou plus aais pas plus da 5SX da quartz at 8,5X ou plus aais
                     pas plus da IX da trioxyde de diantiaoina, destinée à enrober
                     les condensateurs è feuille (a)                                        6
423 8x39679196 «18   Prépolyaèra da phtalate de di ally le, sous forms de poudre            6
425 ex39879910 «16   Poly(oxy-l,4-phénylènecsrbonyle), sous forme de poudre
    ex39879998 «10                                                                          0
427 ex39679918 «36   Copolyester cristal liquide è point de fusion non inférieur à
                     278*C, avec ou sans charges                                            8
428 8x39689868 «16   Poly( iminomélhylène-1,3-phénylènemélhytèneiminomdipoyte), B O U S
                     l'une des forées visées è la nota 6 point b) du chapitre 39            6
429 ex39894600 «18   Produit de polycondensation da phénol et de formaldehyde, sous
                     forae de sphères creusas d'un diamètre inférieur è 156
                     micromètres                                                            6
436 ex39119818 »20   Poly(oxy-l,4-phénylàneeulfonyl-l,4-phénylèneoxy-4,4'-biphénylèn
                     e)                                                                     0
431 ex3SHS616  «40   Polymère de dextrosa, de sorbitol et d'acide citrique,
                     contenant en poids 86X ou plus de dextrose                             8
437 ex39119898 «85   Copolyaèra de ealéata de dibutyle et de
                     #-vinyl-2-pyrrolidone, sous l'una des formes visées à la
                     note 6 point e) du chapitra 39                                         6
438 6x39119696 «87   Copolymère de vinyltoluène et d'f-sélhylstyrène                        6
434 ex39U9090  «91   Copolymère d'ecide aaléique et d'oxyde de mé thy le et de vinyle,
    ex32989816 «39   monoeslérifié per dee groupas éthyl B I / O U isopropyl et/ou butyl,
                     sous forme de solution dens de l'éthanol, de l'éthsnol et du
                     butanol, de l'isopropanol ou de l'isopropsnol et du butanol            0
435 ex39119GU9 «92   Sal sixte de cslciua et de sodium d'un copolymère d'acide
                     aaléique et d'oxyde de eéthyle et de vinyle, ayant une teneur en
                     calcium de 9X ou plus sais pas plus de 16X an poid6                    0
436 6x39119699 «93   Copolymers d'acide aaléique at d'oxyde de aélhyle et de vinyle         9
448 ex391211G9 «18   Flocons de triacétats de cellulose non plmstifié, destinés à la
                     fabrication de fils de triacetate (a)                                  6
 ---pagebreak---     Coda KC    TABIC Désignation das marchandises                                     Taux des droits autonomes (X)
441 ex39123918 «18   Élhylcalluloaa non plastifiée                                      8
443 8x39123998 «18   Cellulose, è la fois hydroxyéthyléa at éthylée, insoluble dans
                      l'eau                                                             8
445 ex39123998 «48   Cellulose, è te foie hydroxyéthylée et alkylée d'une longueur
                     da chaîna alkyla da 3 Btoaes da carbone ou plue                    6
446 8x39138888 «36   Acide chondroitinasulfuriqus, sel de sodiua                        8
448 8x39173231 «92   Tube isolent (gaina tharmorélrmctable) da polyssras d'éthylène,
                     aêae revêtu è l'intérieur d'une colla thermofusibte, destiné s
                     être utilisé dans des inslelletions nucléaires (a)                 6
449 ex39173239 «26   Tuba constitué d'un copolyaèra en bloc de
                     polylélrafluoroélhylsne at de
                     polyperfluoroalcoxytrifluoroéthylène, d'une longueur n'excédant
                     pee 578mm, d'un diaaètre n'excèdent pes 58mm at dont
                      l'épaisseur da la paroi est da 36 micromètres ou plus sais
                     n'excéda pas 116 eicrometres                                       8
456 8x39199616 «18   Feuille an matière plastiqua découpée, revêtus d'une couche
                     adhéaive contenent du potyisobutylens et da la pectine, destinée
                     è la fabrication de poches de colostomie (a)                       6
451 8x39199831 «16   Feuille réfléchissants stratifiée, métallisée, ne contenant ni
    ex39266966 «86   billes de verre ni impressions en forée de pyramides, constituée
                     d'une pellicula an polyester et su moins d'une autre pellicule
                     en polyester ou autres matièrss plastiques, revêtue sur une face
                     d'une couche adhesive, aêae protégée per une pellicule
                     détachable, en rouleaux, chaque rouleau élant d'une largeur de
                     156ca ou plue et d'un poids brut de 75kg ou plus                   6
452 ex3919S831 «48   Pellicule réfléchissants an polyester, présentant des
    8x39266218 «48   impressions en fores de pyrsaides, destinée è le febricetion
    Bx39296298 «20   d'autocollants et bedges da sécurité, de vêlements de sécurité
    8x39266366 «36   at leurs sccessoires, ou de cartables, sscs ou contenants
    8x39286966 «38   siailaires (a)                                                     6
(53 6x38199661 «92   Feuille en potychlorure de vinyle, d'une épaisseur inférieure à
    ex39199869 «92   lmm, pourvue de billes an verra d'un diaaètre n'excédant pas
                     168 micromètres, incorporées dans una substance adhesive           8
154 6x39199661 «93   Fila adhésif constitué d'una basa en copolymère d'éthylène et
    ex3919S669 «93   d'ecétate de vinyle (EVA) d'une épaisseur de 128 eicroaètres ou
                     plus at d'une partie adhesive da type ecrylique d'une épaisseur
                     de 18 aicromètras ou plus, destiné à la protection de la surface
                     de disques de silicium (a)                                         6
 57 8x39281822 «95   Feuille en polyethylene, d'une épaisseur de 28 micromètres ou
                     plus aais n'excédant pes 45 micromètres, contenant dans la masse
                     du carboneta de calcium, destinée à la fabrication de couches
                     pour bébés ou de serviettes hygiéniques ou de tampons
                     hygiéniques ou de blouses jetables pour chirurgien (s)             6
 58 ex39281822 *9C   Feuille d'une épaisseur n'excédsnt pas 9,26mm, en un mélange
    8x39261888 «95   de polyethylene et d'un copotyaère d'éthylène et d'octène-1, et
                     présentent des impressions en foras de losange, destinée è
                     recouvrir les deux faces d'une pellicule en caoutchouc non
                     vulcanisé (a)                                                      6
 59 ex39281846 «91   Pête è papier synthétique, sous forme de feuilles humides,
                     composée de fibrilles non cohérentes en polyethylene, mélangées
                     ou non à des fibres de cellulose dans une proportion n'excédant
                     pas 15X, et contenent, comme agent humidifiant, de l'alcool
                     polyvinylique dissous dans de l'eau                                8
 56 6x39281646 «92   Feuille ou banda stratifiée, constituée d'une pellicule
                     composée d'un mélange d'un copolymère d'éthylène et d'acétate de
                     vinyle, et d'un élestoeère éthylène-propylène-modifié (EPM) ou
                     d'un élastosèra éthylène-propylène-diène-aodifié (EPDM),
                     recouverte sur tes deux faces d'une pellicule en copolymère
                     d'éthylène et d'acétata de vinyle                                  6
 ---pagebreak---      Cods NC     TABIC Désignation dee earchandises                                       Taux des droits autonomes (X)
468  8x39262698  «91   Pête i papiar synthéliqus, sous foraa da fsuillem humides,
                       composés da fibrittaa non cohérentes en polypropylèna aélangées
                       ou non è des fibres de catluloaa dens una proportion n'axcédant
                       pas 15X, at contenant, coaaa agent humidifiant, da l'alcool
                       polyvinytique disaous dans da l'aau                                  6
461  8x39263888  «26   Fauilla ou banda stratifiés, constitués d'una pellicule d'une
                       épaisseur de 188 aicroaètraa ou plus aaia n'axcédant pas 268
                       aicroaètraa, coapoaéa d'un aélange d'élastoaèra thsrmoplsstique
                       (TPE) da atyrèna-buladiène-styrèna (S88) avac du polyethylene ou
                       du polypropylene, racouverta sur les deux cotés d'une pellicule
                       en polypropylene d'une épaisseur n'sxcédmnt pas 26 sicromètres       6
462  8x39264211  «92   Pellicule réfléchissante, constituée uniquement d'une seule
     ex39264291  «62   couche en polychlorure de vinyle, préeentent sur la totalité
                       d'un côté des isprsssions an forma da pyraaides                      6
463  8x3926^291  «93   Feuille an polychlorure de vinyle, stsbilisée contra les rayons
                       ultraviolets, sans trou, aêaa aicroacopiqua, d'una épaisseur de
                       66 aicromètree ou plus aaia n'axcédant pas 88 micromètres, et
                       contenant 38 parta ou plua aais paa plus da 48 parts da
                       plastifiant pour 188 porta da polychlorura de vinyle                 6
464  ex39204291  «94   Feuille en polychlorure de vinyle, présentant des impressions
                       en reliaf, destinés à la fabrication de pochoire pour
                       l'iaprassion du textila (a)                                          0
465  ex39265166  «18   Plaque en polyeathacrylata da aéthyle, evac un revêtement
                       antistatique, de diaansions da 738x972mm (il,Sam)                    6
467  6x39266166  «16   Feuille an polycarbonate, d'une épaisseur n'excédant pas 15
                       micromètres, destinée e ts fabrication da condensateurs à
                       feuille (e)                                                          6
471   ex39266218 «16   Feuille en polyethylene léréphtstats, d'une épaisseur
                        inférieure è 11 aicroaètraa, destinée à I B fabrication de bandes
                       audionumériquea pour cassattee (a)                                   6
 473  ex39266210 «26   Pellicule en polyethylene téréphtstste, non revêtue d'une
                       couche edhéaive, d'une épaisseur n'excèdent pas 25 micromètres:
                       - soit uniquement teintés dans la aasse,
                       - soit teintéa dans la masse et métallisée sur una face               6
475   8x39266216 «45   Feuille en polyethylene téréphtslste seuleeent, d'une épaisseur
                       totale n'excèdent pes 128 micromètres, constituée d'une ou deux
                       couches contenent checune dans Is masse un colorant et/ou un
                       matériau absorbant les UV, non enduits d'sdhésif ou d'autres
                       matériaux                                                            8
 476  8x39206216 «56   Feuille en polyethylene téréphtalata, d'una épaisseur de 28
                       micromètres ou plus sais n'axcédant pas 30 micromètres,
                       recouverte sur uns faca de silicone, destinée è être utilisée
                       dans la fabrication de feuilles pour fenêtres (a)                     5.6
 477  8x39266218  «55  Feuille stratifiée en polyethylene téréphtalata seulement,
                       d'une épaisseur totals n'excédsnt paa 126 micromètres,
                       constituéa d'una couche saulsmenl métmllisée et d'une ou deux
                        couches contenant chacune dans la massa un colorant et/ou un
                        matériau absorbant lee UV, non enduite d'adhésif ou d'autres
                       satériaux                                                             8
 478  8x39266218  «68   Feuille en polyethylene téréphtalata, recouverte sur une face
                        ou sur les deux fsces d'una coucha an polyester modifié, d'une
                        épeissaur totale de 7 eicroaètras ou plus sais n'axcédant pas 11
                        aicroaètres, destinée è la fabrication de bandée vidéo avec une
                        couche magnétique de pigments eélalliques et d'une largeur de
                        8am ou de 12,7mm (a)                                                 6
 479  ex39296210  «65   Feuille d'une couche en polyethylene téréphtelate seulement,
                        d'une épaisseur n'excédsnt pas 128 eicrometres, qui seulement:
                        - contient dans la messe un colorant et/ou un matériau absorbant
                           les UV
                          et
                        - est métallisée sur une face,
                        recouverte ou non sur uns ou les deux faces d'un polymère
                        d'acrylate de vinyle mais na coaportant aucun autre recouvrement
                        ou adhésif                                                            0
                                                       fA
 ---pagebreak---      Code NC    TABIC Désignation das esrchandisms                                       Taux des droits autonomes (X)
468  8x39286218 «78    Fauilla on polyethylene térsphlalate, d'una épaisssur totata
                       n'excédant paa 126 aicroaètraa, d'une torgaur da 188am ou plus
                       maia n'axcédant pas U S s a , rscouverle aur laa deux faces d'une
                       ou pluaieura couchea contenant différente produita chimiques,
                      daalinia è la fabrication da produita da la sous-position
                       37812888 (a)
 469 8x39266218  «75   Fagilla an polyethylene téréphtalata, aur una faca aétallisée
                       at recouverts d'encre blanche at d'une coucha protactrica et sur
                       l'autre faca recouverte d'una couche da acatlaga thermosensible,
                       d'una largeur da 186aa ou plus aais n'axcédant pas 1588a,
                       destinée è I B fabrication da produits de I B sous-position
                       37812688 (a)
 478 8x39266216       Fila an polyéthylèns téréphtalata, revêtu sur uns faca d'une
                      couche de polyestsr aodifié, d'una épaisseur da 28 micromètres
                       (±8,7 microeètre) ou de 38 micromètres (±8,9 micromètre),
                      destina è la fabrication de bendes aegnéliquss audio d'une
                      épaiaeaur totala de 33 aicroaèlrea ou plue (e)
 488 8x39266968  «48  Pellicule iridascsnts an polyaster et polyeéthacrylata de
                      aéthyla
 481 8x39286986 «56   Produit de polycondensstion d'acide léréphtslique 8vec un
                      aét&nge de cyclohex-1,4-ylènadiaéthanol at d'éthene-1,2-diol,
                      sous forme de pellicule
482  ex39206966 «66   Fila d'un copolyaère da téréphtalata d'éthylène et
                      d'iaophtatata d'éthylène, d'une épaisseur n'excédsnt pas 2
                      micromètres
483  ex392891(  «91   Feuille en butyrel de polyvinyle coaportant una bande colorée
                      dégradée
484  ex3D2691(  «92   Feuille plastifiée en butyrsl de polyvinyle, contenant an
                      poids:
                      - soit 14,5X ou plus asis pas plus de 17,SX d'adipate de
                         dihexyle
                      - soit 14,SX ou plus Bais pas plus de 28,5X de sebacste de
                         dibutyle
489  ex39266956 «24   Feuille entièrement en alcool polyvinylique, d'una épaisseur
                      n'excèdent pas lmm at contenent en poids:
                      - 2X ou eoine de groupes acétate non hydrolyses évslués en
                         acétata de vinyle
                         et
                      - SX ou plus sais pas plus de 25X de glycerol comme
                         plsslifianl,
                      destinée è le fabrication da fenêtres de toits      (s)
499  8x39299950 «26   Pellicule en poly(1-chlorotrifluoroéthylène)
491  6x39269958 «27   Feuille en un aélangs de polyfluorure de vinylidène et d'un
                      potyeère acrylique, d'une épaisseur de 48 Bicroaètres ou plus
                      aais n'excédsnt pes 68 aicromèlres
492  8x39289956 «28   Feuille en un copolyeère d'éthylène et de
                      chlorotrifluoroéthylène, d'une épaisseur de 12 micromètres ou
                      plus aais n'axcédant pas 468 micromèlrss
493  8x39289956 «36   Feuille entièraaent en elcool polyvinylique, d'une épaisseur
                      n'excédant pas laa at d'una largeur de 2,28e ou plus, ne
                      pouvant subir sans se roapre un allongement de 356X ou plus
                      dans le sens travers
494  ex39269956 «37   Feuille en elcool polyvinylique, biaxialeaent orientée,
                      recouverte sur les deux faces, d'une épaisseur totale inférieure
                      à lea
495  ex39289958 «38   Pellicule iridescsnte en polyester, polyethylene el un
                      copolymère d'éthylène et d'ecélste de vinyle
496  ex39289956 «39   Feuille de polytétrefluoroéthylène non-microporeuse, sous forme
                      de rouleaux, d'una épaisseur de 6,619mm ou plue mais
                      n'excèdent pae 8,14mm, imperméable e la vapaur d'eau
                                                     Z-L
 ---pagebreak---     Code NX     TABIC Désignation das amrchandises                                     Taux des droits autonomes (X)
498 8x39211996  «61   Fauilla an polypropylene aicroporeues d'une mpmimieur
                      n'axcédant pas 38 aicroaètraa
497 8x39211998  «92   Feuille microporeuse constituée de eélenges d'acétata de
                      cellutoBB at da nilrala da callulose, d'una épaisseur n'excédant
                      pas 288 aicroaètrBS                                                6
499 8x39219819  «35   Plaqua coaposila an polycarbonate et polybulylène téréphtalate,
                      armée de fibres de verra
598 6x39219819  «45   Plaque coaposite an polyethylene téréphtelsta ou en
                      polybutylène téréphlalsle, eraéa da fibres de verre
581 ex39219819  «56   Foui Ils stratifiés d'una épaisseur n'excédant pas 158
                      micromètres, constitués d'una feuille de polyester recouverte
                      eur una faca da réaina polycarbonate, métallisée sur l'autre
                      face avec du titane recouvert da résina polycsrbonate et
                      d'sulrss couchée contenent de le
                      M, # , -diphényl-iV / i/'-di-e-tolylbiphényl-4,4'-ylènedisB
                      ine
582 6x39269691  «28   Pellicule ou feuille réfléchissante constituée d'une face
                      supérieurs en polychlorure de vinyla présentent des impressions
                      régulières en forée de pyramides, thermoscellée en lignes
                      parallèles ou en fores de grillée, è un dos en matière plastique
                      ou en tissu tricoté ou tissé, recouvert d'un côté de matière
                      plastiqua
583 ex48681H    «16   Blocs ou feuilles en caoutchouc vulcanisé alvéolaire
                      d'éthylène-propylène-dièna-Bodifié (EPDM) mélangé avec du
                      chloroprèna, satisfaissnt au "Underwriters Laboratories
                      Flaeeability Standard UL94HF-1"
564 8x48169988  «16   Bouchon d'étanchéité an caoutchouc souple destiné à la
                      febricetion de condensateurs électrolytiques (a)
585    41851191       Peaux épilées d'ovins, préparées, autres que celles des n o c
       41851199       4168 ou 4169, tannées ou retannées asis sans autre préparation
       41851218       ultérieure, même refendues
       41851298
       41651916
       41851996
566    41661198       Peaux épilées de caprins, préparées, autres qua celles des
       41861286       n o a 4188 ou 4169, tennéas ou retannées aais sans autre
       41861980       préparation ultérieure, même refendues
587    41871818       Pesux épilées d'eutres aniaaux et peaux d'animaux dépourvus de
       41872919       poils, préparées, autres que celles des n ° * 4188 ou 4169,
       41879616       simplement tannées
568  ex44166698 «16   Futailles et cuves en bois de chêne, usagées, assemblées ou
                      non; leurs douves et fonds
589    458111         Liège naturel brut ou sisplement préperé
516  6x46856898 «16   Papier "overlay", d'une largeur supérieure è 265ca et
                      contenant en poide plue da 5X da corindon
511 6x4811211   «18   Papier imprégné revêtu d'une couche euto-adhésive sensible à ls
                      pression, le tout:
                      - d'une résistsncB è la rupture par traction de 2766M/B ou
                          plus Bais n'axcédant pas 3766N/B dan6 le sens machine
                          (d'après la méthode DIN 53112),
                      - d'un allongement de 1,5X ou plus sais n'axcédant pas 3,8X
                          dans te sens machine (d'après ls méthode DIN 53112),
                          et
                      - d'un indice d'adhésion sur acier inoxydable (d'après la
                          méthode DIN 36646) da 58N/a ou plus asis n'excédant pas
                          22SN/B, à une température de 23*C (l3'C) et e un degré
                          d'huaidité de SGX (tSX)
512  8x48113968 «16   Papier kraft ieprégné d'un polyaère acrylique d'un poids
                      nominal de 8Sg/a
 ---pagebreak---     Code NC     TABIC Désignation dee aarchsndisaa                                     Taux des droits autonomes (X)
513 8x48239699  «12   Bandaa an papiar, d'una largeur n'axcédant paa 13cm,
                      partiellement contracotlémm at foraant una structure an nids
                      d'abeillea, destinées è dae fine agricolss (a)
514 8x49119988  «18   Feuille an polyester, parlialleoflnl recouvarta d'una coucha da
                      métal magnétique préaantanl un logo ou un aotif répété
                      régulièrement, destinés è la fabrication de fila da sécurité
                      (a)
515    56828868       Soia grèga (non aoulinéa)
516 8x58648818        Fils antièreoent da soie, non conditionnés pour la vente eu
    8x58846699        déteit
517 8x59959816    8   Fils entièrement de bourre de soie (schappa), non conditionnés
    8x56858896    8   pour ta vante eu détail
519 exS4923316        Fil texture da potyasler, è une ou deux couchée, titrant en fil
    8x54623398        simple 128 décitax al constilué da 36 filsmenls ou titrant en
                      fil aiapla 167 décitax at constitué da 48 filaaents chacun
                      présentent une veriation da diaaètra aléatoira sur la longueur
526 6x54623398  «26   Fil texture de polyester, titrent en fit ciaple 167 décitex et
                      constitué de 68 filsmenls ou titrant en fil siaple 334 décitex
                      et constitué de 78 filsmsnls, ayant des filsmenls è la fois de
                      polyethylene téréphtelate al d'un polyethylene téréphtalata
                      modifié chisiquement pour qu'il puisse être teinté avec des
                      colorants cationiques
521 6x54823916  «16   Fils textures de polypropylene ieprégné d'una substance
                      imperméable è base de silicone
522 6x54624118  «16   File de fibres bicoaposéee, rétractables, constituées de
                      poly(hex8méthylène edipsmide) et d'un copotyaaide, non textures,
                      sans torsion ou d'une torsion n'axcédant pas 22 tours su mètre,
                      destinés è la fabrication de:
                      - Bi-bas des sous-positions 61152611 at 61159336,
                      - bas pour feemes des sous-positions 61152619 et
                        61159391
                        ou
                      - collants  da ta s o u s - p o s i t i o n 61151166
                      (B)
523 8x54624138  «16   Fils entièrement en polyamide eroaalique obtenu par
    8x54824198  «16   polycondensation de a-phénytènediaaine et d'acide
                      isophtalique
524 8x54824316  «16   Fil siaple de polyester, titrent 5S décitex at constitué de 36
                      fileaents ou titrent 83 décitex at constitué de 48 filaments,
                      les filaaents ayant des facteurs de contrsction thereique
                      différente
525  ex54824999 «18   Fils de polytétrefluoroéthylène
    6x54626998  «28
526 ex54824S    «36   Fils d'un copolyaèra d'acide glycolique et d'ecide lactique,
                      destinés è ls fabrication de ligatures pour sutures
                      chirurgicstes (s)
527 exS4824999  150   Fils d'alcool polyvinylique, non textures
    ex54625998  «26
    ex54626S98  «40
528 8x54824999  «68   Fils entièrement d'mcide polyglycolique
    ex5482639o  «18
529 ex54624999  «70   Fils «"" filaments synthétiques, non rstors, contenent en poids
                      85*     plue d'acrylonitrile, sous forma de eèche contenant
                      1866 filaments continus ou plus sais pas plus de 25008
                      fileaente continus, d'un poids su mèlra de 6,12g ou plus mais
                      n'excédant pes 3,75g at d'une longueur de 1 6 8 B O U plus,
                      destinés à la fabrication de fils de fibres de carbone (a)
                                                                    o //
 ---pagebreak---     Code NC       TABIC Désignation das aarchandisas                                     Taux des droits autonomes (X)
539 ax54624999    «86   Fila da filaments da polyethylene, sans torsion, de 55, 116,
                        165 ou 1768 décitex, destinés è te febrication de produite du
                        n'5667 (a)                                                          8
531 6x54624899    «85   Fil da filaments synthétiques, simples, ssna torsion,
                        antièraaant da poly(thio-l,4-phénylène)                             8
532 0x54841888    «16   Monofilaments da polytétrafluoroéthylène
533 8x54641699    «28   Monofitsmsnts da p o l y d , 4 - d i o x m n o n e )
534 8x54841699    «38   Monofilaaents d'un copolyaèra de 1,3-dioxen-2-one et de
                        1,4-dioxan-2,S-dione, destinés s la fabrication de ligatures
                        pour suturas chirurgicales (a)                                     6
535 6x54049699    «18   Lames de polylélrefluoroéthylène ne pouvant pas subir sans se
                        rompre un allongement de 25X ou plus                               8
536 ex54677168    «18   Tissu de fibres d'alcool polyvinylique pour broderie mécanique     6
537 ex54677168    «28   Tissu de polytétrefluoroéthylène, recouvert sur una face d'un
    ex59839999    «16   copolyaèra da tétrafluoroéthylène et de trifluoroéthylène à
                        chaînée latérales slkoxyperfluorées è groupas acide cerboxylique
                        ou acide sulfonique présents sous forée de sel de potassiua ou
                        de sodiua, même enduit sur ls même face d'un coaposé métallique
                        inorganique                                                        6
538 6x55639818    «16   Fibres textiles eulticosposées, scétalisées, ayant une astrice à
    ex55839899    «39   structure fibrillaire, constituées de polychlorure de vinyle et
                        d'alcool polyvinylique polymerises par emulsion                    8
539 ax5S839896    «16   Fibres textiles de polytétrefluoroéthylène                         8
540 8x55639696    «26   Fibres d'alcool polyvinylique, aêae acételisées
    6x56613666    «16                                                                      8
541 8x55839898    «46   Fibres entièreaent de poly(thio-l,4-phénylène)                     0
542 ex55049000    «10   Fibre de cellulose obtenue par filage en eolvant organique
                        (Lyocell)                                                          4
543 exS6031116    «18   Nonlissé en pièces ou siaplaaent découpés, de forae carrée ou
    ex5663l 1 .98 «18   rectangulaire, en fibres d'alcool polyvinylique:
    exS6831218    «16   - d'une épaisseur de 288 micromètres ou plus mais n'excédant pas
    ex56831296    «16     286 micromètres
    6x56839116    «18     et
    ex56639196    «16   - d'un poids au mètre carré de 28g ou plus mais n'excédant pas
    6x56639216    «18     56g
    ex56839296    «10                                                                      6
544 ex56831296    «36   Nonlissé en pièces ou simplement découpés, de forme carrée ou
    6x56831398    «36   rectangulaire, en polyeaide aromatique obtenu par
    ex56831498    «18   polycondensstion de s-phénylènediasine et d'acide
                        isophtalique                                                       G
545 exS6639298    «26   Nontissés constitués psr uns couche centrale obtenue per
    ex56939398    «28   pulvérisation d'un élaetomère Ihereoplaslique jtondu, recouverte
                        sur chaque face d'une couche theraoscellée de fibres de
                        polypropylene                                                      0
546 ex56039290    «40   Nonlissé en pièces ou simplement découpé, de forae cerrée ou
    ex56639399    «16   rectangulaire, constitué par une nappe de fibres de
                        polypropylene obtenue per pulvérisation du polymère fondu,
                        Ihermoscellée sur cheque face è uns nappe de fibres de
                        polypropylene obtenue psr filature directe, d'une épaisseur
                        n'excédant pas 558 micromètres si d'un poids eu mètre carré
                        n'excédant pas 88g, non imprégné                                   8
551 ex56639498    «28   Joncs de fibres acryliques, d'une longueur n'excédant pas
                        58cm, destinés à le fabrication de pointas pour marqueurs
                        (a)                                                                6
547 8x59831899    «10   Tissu ou étoffe de bonneterie, enduit ou recouvert Eur une face
    ex59932090    «16   d'une couche de matières plsstiques srtifieielles, dans laquelle
    ex59639699    «20   sont incorporées des microspheres                                  0
                                                                       2^
 ---pagebreak---     Code NC    TABIC Désignelion dea aarchandisaa                                     Taux des droits autonomes (X)
548 8x59876898 > 16  Tissu enduit d'una aatièra adhesive dens laquelle sont
                     incorporées dea aphèrea d'un diaaètre n'excédant pes 75
                     aicromètres, d'un poida au aètra carré n'axcédant pas 556g
549 8x59111686 «18   Feutre è l'aiguilla an fibras synthétiques sur una base en
                     fibrea synthétiques tisséss na contenent pas da polyester,
                     anduita ou recouverte sur un cîté d'un fils an
                     polytétrefluoroéthylène, dastina è la fabrication de produits de
                     fillration (a)
558 8x59119898 «18   Fils ou laaee da polylélrafluoroéthylène, imprégnés, aêae
                     huilés ou graphitéa
552   63851816       Sacs et aachata d'aabatlaga, usagés, de jute ou d'autres fibres
                     textiles libériennes du n° 5363
553 ex6385D888 «16   Sacs at sachets d'emballage, usagés, de lin ou de sisal
    8x63659988 «91
    8x63858886 «93
554 8x68159999 «18   Microsphères:
                     - d'un diaaètra inférieur è 196 micromètres,
                     - d'un indice de réfraction de 2,1 ou plus ssis n'excédant pas
                       2,4
                       et
                     - contenent en poids plus de 68X de baryum et de titane,
                       évalués an oxyda d^ baryua at en dioxyde de titane
555 ex69632998 «18   Fils en filsments céramiques continus contenant chacun en
                     poids:
                     - 12X ou plus de trioxyde de dibora,
                     - 26X ou aoina de dioxyde de siliciua
                       et
                     - 68X ou plue da trioxyda de dialuminium
556 ex69839888 «18   Oxyde de béryltiue, d'una pureté en poids supérieure à 99X,
    8x69991968 «46   présenté B O U S foras d'ébauches, de barres, de blocs ou de
                     plsquBE
557 ex69891268 «26   Plaque constituée d'un sélange de trioxyde de dialuminium et de
                     carbura da titana, da dimensions n'excédant pas 48x48mm, ou
                     d'un diamètre n'excédant paa 125mm, destinée à la fabrication
                     de têtes magnétiques (s)
558 6x69691988 «36   Support pour catalyseurs constitué d'éléments céramiques poreux
                     en cordiérita ou an Bullile, d'un volume global n'axcédant pas
                     651, munis, par cm de section transversale d'au soins un
                     canal continu, ouvart è ses dsux axtréaités ou obturé à l'une
                     des extréeilés
559 8x76868896 «18   Plaque en verra, revêtue sur une fsce d'une couche de chrome
                     et/ou d'un mélsnga de trioxyde de diindius et de dioxyde
                     d'étein, de dimensions 328x352mm ou plus sais n'axcédant pas
                     328x466mm, d'une épsiseeur da 1,1mm (±6,lmm) et d'un
                     défaut de plenéité n'excédant pas 25 micromètres, destinée à la
                     fabrication de dispositifs d'sffichsge è cristaux liquides (LCD)
                     à matrice active ( B )
568 ex76668698 «26   Filtre de couleur, constitué d'une plaque en verre avec des
                     pixele rouges, bleus et verts, syant une épaisseur totale de
                     1,1mm (l8,laa) at dee dimensions e x t é r i e u r s de
                     328x352mm ou plus aais n'excédant pas 328x466mm, destiné
                     s la fabrication de dispositifs d'affichage à cristaux liquides
                     (LCO) à ealrica active (a)
561 ex768688S6 «38   Plaque en verra, non revêtue, de dimensions 326x352mm ou
                     plus mais n'axcédant pas 326x466mm, d'una épaisseur de
                     l,lam (±8,lmm) et d'un défeut da planéité n'axcédant pas
                     25 aicromètres, destinés s ta fabrication de dispositifs
                     d'sffichsge à crietaux liquides (LCD) s matrice active (a)
562 ex76111696 «18   Lentilles en verre, pourvue» de pointe réfringents ou
                     d'éléments prismatiques, d'un diaaètre extérieur supérieur à
                     121mm maie n'excédant pas 125mm
                                                       IC
 ---pagebreak---     Coda NC    TABIC  Désignation dee aarchandisas                                      Taux des droits autonomes (X)
563 8x78111696 «28    Eéflectaurs paraboliques an verre, d'un diamètre extérieur
                      supérieur è 121mm aaia n'axcédant pas 125mm                         6
564 ex76112886 «16    Aapoula an varra pour tubas cathodiques aonochroaas:
                      - d'una diagonale d'écran de 3,8ca ou plua aais n'axcédant pas
                        51cm
                        et
                      - d'un dÎBsèlre noainal du col da 13mm, 26mm, 29mm ou
                        37BB                                                              8
565 8x78112688 «48    Écran an verra:
                      - d'une diegonsta da 366,4mm (il.Smm) at de dimensions de
                        246,4x315,4BB (il.Smm),
                      - d'une diagonale de 391mm (il,5mm) et de dimensions de
                        261,4x326,808 (tl,5aa),
                      - d'una diagonals da 442mm (il.Smm) et da dimensions de
                        293,4x369,2BB    (±1,5BB),
                      - d'une diagonals da 513,5mm (il,6mm) et de dimensions de
                        341,8x448,Si»    (H,6BB),
                      - d'une diegonsta de 544,Sea (il,6m») et de dimensions de
                        3S8*4S4ee (il,6»m),
                      - d'une diegonsta de 629,8ma (±3ma) et de disensions de
                        466,5x519mm   (±2BB),
                      - d'une diagonale de 639,3m» (t3ms) at da dimensions de
                        413,6x527m. (±2aa)
                        ou
                      - d'une diegonsta de 838,2m» (il.Smm) at de disensions de
                        549,9x695,6m. (il,5.«),
                      et euni d'un rebord, destiné è la fabrication de tubes
                      cathodiques an coutaurs (a)                                         6
566 8x76112886 «56    Écran an verre,   d'une diagonale de 784,lee (il,5mm) at de
                      dimensions da 387,1x628,8mm (il.Smm)                                6
567 6x78112686 «88    Cône en verra:
                      - d'une diagonale de 365,8»» (il,S»») et de dissnsions de
                        243,2x312,888 (il,S..),
                      - d'une diagonale de 389,6mm (il,5mm) et de dimensions de
                        258,5x324,5mm (il,5mm)
                    ~   ou
                      - d'une diagonale de 439,9mm (il.Smm) at de dimensions de
                        296x366,6.» (il,5..)                                              6
568 ex76191919 «16    File da 33 tax ou d'un sultipls de 33 i7,SX, obtenus è
                      partir de fibres de verra continuée fitebtas d'un diaaètre
                      nominale de 3,5 eicrometres ou de 4,5 micromèlree, dont la
                      majorité des fibres présente un diaaètre da 3 aicromètres ou
                      plus mais n'axcédant pas 5,2 eicroaètres, autres que ceux qui
                      sont traités pour ls fixation d'élastosères                         8
569 6x79191916 «36    Fils de 22 tex t7,SX, obtenus è partir de fibres de verre
                      continues f ilab les d'un diaaètre noeinat de 5 aicrosèlras, dont
                      ls majorité des fibres présents un diaaètre de 4,2 micromètres
                      ou plus mais n'axcédant pas 5,8 aicroaèlres                         6
576 ex76181919 «48    Fils de 33, 34 ou 51 tex ou un de leurs multiples, ±7,SX,
                      obtenus à partir de fibres da varra continues f ilab les d'un
                      diesètra noainal de 6 sicromètres, dont la aajorité des fibres
                      présente un diamètre da 5,1 micromètraa ou plus asis n'axcédant
                      pas 6,9 aicromètres                                                 6
572 6x76193266 «18    Produit non tissé en fibres de verre non textitee, destiné à la
    ex76183916 «18    fabrication de filtrée è oir ou de produits pour le filtration
    0x78193996 «16    de l'eir (e)                                                        6
573 ax76199816 «11    Fibres de verre non textiles dont le majorité dee fibres
                      présente un diamètre inférieur è 3,5 micromètres                    6
574 ex71641668 «18    Ouertz piézo-éleclrique, non serti ni aonté, eoue forae de
                      disques non dopés provenant d'un monocristal de «-quartz
                      synthétique                                                         6                    >
575   71861686 «16    Argent, sous forae de poudre                                        6
 ---pagebreak---        Coda NC    TABIC Désignation daa earchandiaas                                    Taux des droits aulonoaes (X)
   S76 8x71162898 «18   Disque de eiliciua aur aephir
576bis   72825868       Farroailicochroms
   S77   72829388       Farroniobiue
577bis 8x72829919 «28   Ferropho8phorB, contanant an poids 1 SX ou plus de phosphore,
                        deetiné è la fabrication de fontes phosphoreuses d'affinage ou
                        d'aciers (a)
   578 8x728511   «18   Attiaga de fer aagnétiaabte, eous forme de granulés, contenant
                        an poids:
                        - 88X ou plus aais pet plus de 91X de fer
                           et
                        - 4X ou soins de cobelt
   S79 8x73663829 «91   Tuba de précieion en ecier non ellié, soudé et fini è froid,
                        d'un diaaètra extérieur excédant 160»» et d'une épaisseur de
                        paroi excédent 2am
   581 8x74162168 «16   Tablette ou plaque de polytétrefluoroéthylène contenant de
                        l'oxyde d'eluainiua ou du dioxyde de titane ou ereée d'un tissu
                        de fibres de verra, recouverte sur les deux feces d'une
                        pellicule de cuivre, ou feuille en polyiaide recouverte sur une
                        face ou sur les deux feces d'une pellicule de cuivre
   582   76626819       Autree déchets d'aluainiua (y compris les rebuts de
                        febricetion)
   584 ex76169999 «46   Disques an attiaga d'aluainiua, pourvus d'un revêtement en
                        nickml-phosphors sur tes deux feces, d'une épaisseur totsle
                        n'excèdent paa 3,02»»
   585 6x79958686 «16   Pleque d'alliage de zinc, doucie et polie sur une face et
                        revêtue sur l'autre face d'une résine époxyde, sous forae
                        rectengulaire ou carrée, d'une longueur de 368»» ou plus mais
                        n'excèdent pes 2688mm et d'une lergeur de 380mm ou plus
                        mais n'excédant pas 1688mm, et contenant:
                        - 18mg/kg ou eoine de fer,
                        - 18mg/kg ou eoine de plomb,
                        - 768mg/kg ou plue aais pas plus de 966ag/kg d'aluminium
                           et
                        - 586eg/kg ou plus mais pas.plus de 966ag/kg de magnésium,
                        destinée è te fabrication de plaquée sensibilisées pour la
                        reproduction   (e)
   586 6x8181     «16   Disque avec aatérieux de déposition, constitué de tungstène ou
                        d'un elliege contenent en poids 90X de tungstène et 18X de
                        t ilane,
                        - contenent 168microgramme6/kg ou soins de sodium
                           et
                        - aonté sur un support en cuivre,
                        destiné à être utilieé dans la fabrication de produits du
                        n'8542 par pulvérisation cathodique (a)
   587 6x81639996 «16   Tube soudé, constitué exclusivement de tantale, ou
                        exclusivement d'un alliage de tantale et de tungstène contenant
                        en poids 2,SX ou soins de tungstène
587bis 6x816411(  «36   Magnésium eous forme brute, d'une pureté en poids de 99,95X
                        ou plus, sous forme de lingots
   588 6x81849688 «18   Plaque de eagnésiua doucia et polie, de disensions n'excédant
                        pas 1588x2888mm, revêtue sur une face de résine époxy
                        insensible s la lumière
   589 ex81881818 «18   Tit8ne spongieux
   596   81881898       Déchets et débris de titene
   591 ex81889696 «92   Disque avec aelérimux de déposition, constitué de titane,
                        - contenant 58microgrsmmes/kg ou moins de sodium
                           et
                        - monté sur un support en cuivre,
                        destiné à être utilisé dans la fabrication de produits du
                        n'8542 par pulvérisation cathodique (a)
                                                       1%
 ---pagebreak---     Code NC    TABIC Désignation dee aarchandiaaa                                     Taux das droits autonoaes (X)
592 6x81188611 «16   Antiaoina sous foraa da lingots                                    6
593 ex81118611 «16   Manganèse électrolytique d'une pureté en poids de 99,7X ou
                     plus                                                               6
594 ex81121118 «18   8éryllius, d'una pureté en poids supérieure ou égale à 94X,
    ex81121986 «18   sous forée da blocs ou barres, de tSles ou plaques et de
                     feuilles                                                           6
595 ax81129938 «18   Alliage da niobiua (coluabium) at titane, sous forae de barres     6
596   82824868       Chaînes de scias, dites "coupantes"                                 1.7
597 ex84189998 «91   Micro-élémsnls de réfrigérstion soudés, on alliage d'aluainiua,
                     destinés è la fabrication de condenseurs (s)                       8
598 ex8419899S «16   Faiscsau è immersion constitué per l'assemblage da tubas en
                     matière plastiqua réunis è chaque extrémité par une structure en
                     nid d'sbaillas anfaraéa dans un raccord                            6
599 ex8421996G «91   Parties d'appareils pour le purification de l'eau par osmose
                     inverse, se coapoaant d'un faiscaau da fibres creuses en eatière
                     plastiqua artificialte at è parois permésbles, noyé à une
                     extrémité dans un bloc de eatière plastique artificielle et
                     traversant, à l'autre extréailé, un bloc da eatière plastique
                     artificielle, le tout étent inséré ou non dans un cylindre         0
668 ex84219968 «92   Partias d'appareils pour te filtration ou la purification de
    ex59119699 «36   l'eau par osaose inverse, constituées esssnliellesent de
                     aeabranes an aatière plastiqua renforcées interieuresent par du
                     tissu, tissé ou non lissé, enroulées sutour d'un tuba perforé
                     contenu dans un cylindre en aatière plastique dont la paroi a
                     une épsisseur qui n'excéda pas 4mm, l'snsembla pouvant être
                     contenu dans un cylindra dont l'épaisseur de la paroi est de
                     5mm ou plus                                                        8
601 ex84219968 «93   Éléments d'appareils pour ls séparation ou la purification de
                     gaz è partir de mélsnges gazeux, consistant en un faisceau de
                     fibres creuses et perméables inaéré dans un conteneur, même
                     perforé, d'une longueur totals de 368mm ou plus asis
                     n'excédant pas 3766mm et d'un diaaètre n'excédant pas
                     506mm                                                              8
                                                  «
662 ex84219999 «95   Partias d'appareils pour Is filtration de dispersions
                     aagnéliques, constituées essentiellement de fibres de nylon-6
                     contenuas dans une enveloppe en eatière plastique d'un diaaètre
                     de 78mm (i2mm) at d'une longueur de 5 2 8 B B (iSmm)               8
663 8x84399918 «18   Bouleaux aspirants sn acier allié, non perforés, d'une longueur
    6x84399998 «16   de 5287ae ou plus et d'un diamètre extérieur de 7S4mm ou
                     plus, destinés è être utilisés dans des machines pour la
                     fabrication du papier ou du carton (a)                             6
664 ex84559666 «16   Dispositif è courber hélicoïdal pour laminoir à froid              6
                                                     ?,•?
 ---pagebreak---    Code NC     TABIC Désignation des marchandises                                               Taux des droits autonomes (X)
 2 ex84716698  «18   Unité d'entrée (touchpsd) dont les disensions extérieures
                     n'excèdent pas 56 x 62 mm, permettant l'exploration et la
                     détection aatricielte, constitué de 2 couches d'électrodes de
                     mesure, d'un circuit imprimé, d'una mairies capacitive, de 2
                     circuits intégrés, de composants discrets at d'un connecteur,
                     destinée à la fabrication da produits du n 6 8471 (s)
 3  ex84716899 «29   Dispositif de pointage ( t r a c k b a l l ) , constitué d'un circuit
                     imprimé sur lequel sont montés un codeur optique sous forae de
                     circuit intégré monolithique et un boîtier coaprenanl une boule
                     et un conteneur d'anneau, destiné à la fabrication de produits
                     de la sous-position 84713668 (a)
 4  ex84717851 «18   Unité d'entraînement pour des disques optiques réinscriptibles
                     par changement de phase
 5  8x84717651 «26   Unité d'entraînement pour des disques magnélo-optiques
 6  ex8471705i «36   Unité d'entraînement, coapranant un circuit imprimé sur lequel
   ex8S219806  «91   sont fixés des circuits intégrés syant des fonctions de pilotage
                     et de traileaent de signaux pour la lecture de disquee optiques
                     CD-ROM, incapable d'snregistrer
11  ex84717853 «19   Unité de mémoire à disques durs, permettant te transfert
                     parallèle de données par 1, 4, 5 ou 6 canaux respectivement à
                     une vitesse de 3,614 M o d e l s , 12,05 Hoclets, 15,87 Moctets ou
                     18,88 Moctets par seconde, comprenant 8 disques eagnétiques_du
                     type 8 pouces et ayant une capacité de aéaorisation totale, non
                     forsalée, n'excédant pas 1866,2 Moclets et un circuit
                     d'interface de pilotage de sodule eéaoire, destinée à la
                     fabrication d'appareils de cardiodiagnoslique (a)
12  ex847178S3 «26   Unité de eéaoire à disques durs du type 8 pouces, pereettant
                     le transfert parallèle de données par 1 canal a une vitesse de
                     3,641 Moctets par seconde, comprenant un circuit d'interface de
                     pilotage de module mémoire_et 11 disques magnetiques_ayant
                     une capacité de mémorisation totale, non formatée, n'excédant
                     pas 2,5 Goctets, destinée è la fabrication de produits relevant
                     de la sous-posilion 84714999 ou 84715099 (a)
13  ex84717953 «36   Unité de mémoire à disques durs du type 5,25 pouces,
                     permettant le Iransfert externe de données à une vitesse de 7,5
                     Moclets par seconde et ayant des canaux doubles pour l'écriture
                     et la lecture simultanément S V P C deux têtes magnétiques,
                     comprenant un circuit d'interface de port double et 11 disques
                     aagnétiques_ayanl une capacité de mémorisation totale, non
                     formatée, de 1986 Moctets, destinée s la fabrication de
                     produits de la sous-posilion 99221408 (s)
10  ex84717G53 <5G   Unité da séaoire à disques durs du type 5,25 pouces, pereettant
                      le transfert externe de données s une vitesse de 16 Moctets ou
                     plus sais n'excédant pas 48 Moclets par seconde, coeprenant 14
                     disques magnétiques ayant une capacité de mémorisation totale,
                     formatée, da 21 Goctets ou plus sais n'excédant pas 26 G o c t e t s ^
                     destiné à ta fabrication de sgstèmes de aésoire de masse (a)
15  ex847178S9 «18   Unité de mémoire à disques souples
16  8x84717868 «16   Unité d'entraînement à bobine double, du type de cassette 8
                     destinée à la fabrication des unités de mémoire s bandes
                     magnétiques (a)
17  ex84717660  «26  Unité d'entraînement, comprenant un tambour d'enregistrement,
                     destinée à la fabrication d'unités de mémoire à bandes
                     audionuaériques (a)
18  ex84717860  «30  Unité de mémoire à bande magnétique pour cassettes
19  ex84719000  «10  Lecteur optique pour ls lecture de caractères alphanumériques
                      imprimés par points et leur conversion en signaux é l e c t r i q u e s ,
                      constitué d'une lé te de lecture coaportant un détecteur optique,
                      un amplificateur, une lentille et deux lampes, reliée par un ou
                      deux câbles plats à un module de contrôle dont les dimensions ne
                      dépassent pas 2G0 x 226 mm, consistant en un circuit imprimé,
                      sur lequel sont montés — au minimum — un microprocesseur, un
                      circuit d'identification de l'image et un convertisseur
                      analogique/nuaér ique
 ---pagebreak---    Code NC    TABIC Désignation des marchandises                                     Taux des droits autonomes (X
32 8x84733816 «15   Processeur constitué de:
                    - 15 circuits intégrés eonolilhiquas, comprenant une unité
                      arithaélhique et logique (ALU) è 32 bits, una unité
                      arithaathiqua al logiqua (ALU) è daai-aot, un auttipticataur à
                      demi-mot, una unité trevaittant è virgule flottante, une unité
                      travaillant è virgula fixa, una unité da contrôla da aéaoire,
                      un circuit d'interface da mémoire at 18 mémoires sletiquas è
                      lactura-écritura è accès aléatoira (8-BAMs) d'una capacité da
                      séaorisation totals de 5768 Kbits,
                    - des condensateurs de découplage et des plaquas da
                      refroidissement,
                    le tout fixé sur un substrat céraaique aullicouchss dont tes
                    disensions extérieures n'excèdent pas 65 x 65 mm, coaportant
                    au Bsxiaua 624 connexions, si portant:
                    - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une
                      des) coebinaison(s) suivante(s):
                      16G7559    1697628
                    - d'autres sigles d'identification sa rapportent à des produits
                      qui satisfont è le présente description
26 ex84733618 «16   Processeur constitué de:
                    - 4 ou 8 circuits intégrés aonolithiquas, coaprenant 1 ou 2
                      unités centrale de traitement (CPUs) chscune avec une
                      antémémoire statique à lecture-écriture è accès aléatoira
                      (S-cac/te-BAM) d'une capacité de mémorisation de 128 Kbits,
                      1 ou 2 unités travaillant à virgulle flottante/fixe, 2 ou
                      4 antémémoires statiques è teclure-écriture è accès aléatoire
                      (S-cscnt-BAMs) d'una capacité da mémorisation totale de
                      1.5 ou 3 Mbits,
                    - des condensateurs de découplage,
                    le tout fixé s-ur un substrat céraaique sulticouches dont les
                    dimensions extérieures n'excèdent pas 65 x 65 mm, comportant
                    au aaxiaua 736 connexions, et portant:
                    - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une
                      des) combinaison(s) suivante(s):
                      46H9568    46H9582
                    - d'eutres sigles d'identification se rapportant à des produits
                      qui satisfont è la présente description
33 ex84?3381G «28   Processeur, réalisé en technologie ECL, constitué de 336
                    circuits intégrés sonoliIniques ou soins, chacun ne coaportant
                    pas plus de 15666 réseaux logiques programmables, aonté sur
                    une ou les deux faces d'un circuit imprimé multiple, enserré
                    dans un boîtier fixé a une plaque de refroidissesent ou fixé
                    entre 2 plaques de refroidissement, les disensions extérieures
                    totales n'excédant pas 148 x 566 x 584 B B at portant:
                    - un sigle d'identification consistant en/ou cosprenant la (une
                      des) combinaison(s) suivante(s):
                      881B-3835-H882     52-263619       52-283621
                    - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                      qui satisfont à la présente description
34 ex84733GlG «25   Processeur constitué de:
                    - 12 circuits intégrés monolithiques, comprenant 2 unités
                      centrales de traitement (CPUs) avec une unité travaillant à
                      virgule fixe/flottante, 2 unités de contrôle antémémoire, des
                      unités de gestion de mémoire et d'étiquettes (CMTUs) et 8
                      mémoires statiques è lecture-écriture à accès aléatoire
                       (S-BAMs) d'una capacité de mémorisation totals de 4 Mbits,
                    - des condensateurs de découplage et des plaques de
                      refroidissement,
                    le tout fixé sur un circuit imprimé dont les dimensions
                    extérieures n'excèdent pas 84 x 14? mm, comportant au maximum
                    166 connexions, et portant:
                    - un sigle d'identification consistent en/ou comprenant la (une
                       des) combinaison(s ) suivanle(s):
                                                         M
 ---pagebreak---    Code NC    TABIC Désignation des marchandises                                             Taux des droits autonomes (X)
                      BT 6626K    BT 6236K
                    - d'autres sigles d'identification sa rapportant à des produits
                      qui salisfont à ta présente description
35 6x84733818 «38   Unité arithaétique et logique d'une unité centrale d'ordinateur
                    se coeposent d'un aaxiaus da neuf circuits ieprtaés dont les
                    disensions extérieures n'excédant pes 299 x 318 sa sur chacun
                    desquels sont aontés au aaxiaum soit 121 réseaux p r é d i f f u s é s ,
                    soit 121 sésoires s lecture-écriture è accès aléatoire ( B A M ) ,
                    soit une coabinaison de ces deux types de circuits, réalisés en
                    technologie ECL, te tout étant enserré dans un cadre dont les
                    disensions extérieures n'excèdent pes 561 x 596 x 611 mm
                    faisant fonction de boîtier et assurent les connexions entre les
                    circuits imprimés, et portant:
                    - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une
                      des) coabinaison(s) s u i v a n t e ( s ) :
                      C01B 2675 E 588    C01B 267S H 581              C01B 2675 H 563
                      C01B 2675 H 500    C01B 2675 H 582              C01B 2675 H 584
                      d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                      qui satisfont è la présenta description
36 ex84733816 «35   Systèse de traitement, constitué:
                    - au maximum da 121 circuits intégrés monolithiques présentés en
                      microplaquettes (chips),
                    - d'un substrat céraaique,
                    le tout fixé entre une plaque à embase aé ta 11i que at une plaque
                    métallique comportant au maximum 121 pistons resplis de liquide
                    de refroidissement
38 ex84733610 «50   Assemblage pour unités de mémoire à disques réalisées en
                    technologie Winchester, comprenant un circuit intégré
                    eonolithique pour la lecture-écriture à 2 ou 4 canaux des
                    signaux des têtes sagnetiques monlé svec des composants discrets
                    sur un circuit imprimé flexible
39 6x84733010 «55   Hémoire-fles/i à lecture exclusivement , effaçable
                    électriquement, programmable (Flash           E ^ P B O M ) , constituée
                    de 2 circuits intégrés aonolithiques enserrés dans un boîtier
                    portant:
                    - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une
                      des) combinaison(s) s u i v a n t e ( s ) :
                      28 F 632SA
                      d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                      qui satisfont à la présente description
28 ex84733616 «65   Microprocesseur, sous ls foras d'un circuil intégré
                    monolithique enserré dans un boîtier sur lequel sont montés au
                    soins une des composants suivants:
                    - un condensateur de découplage,
                    - un ventilateur evec un élément de refroidissement,
                    - un circuit de contrôle, sous Is forms d'un circuit intégré
                      sonolithique
41 ex84733610 <7G   Microprocesseur d'une capacité de traitement de 32 bits,
                    réalisé en technologie C-MOS, combiné svec un circuit de
                    contrôle bus et un circuit de contrôle de mémoire, sous forme de
                    circuil intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les
                    dimensions extérieures n'excèdent pas 48 x 48 mm et avec des
                    condensateurs de découplage, el portant:
                    - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une
                      des) combinaison(s) s u i v a n t e ( s ) :
                      398 Z 58
                      d'autres sigles d'idenlificalion se rapportant à des p r o d u i t s
                      qui satisfont à la présente description
                                                                i>^
 ---pagebreak---       Code NC     TABIC Désignation des marchandises                                          Taux des droits autonomes (X)
  29  8x84733818  «75   Module microprocesseur, constitué exclusivement de 7 circuits
                        intégrés monolithiques constitués:
                        - d'una unité aicroprocmsseur associée è una antémémoire d'una
                           capacité de mémorisation totala de 64 Kbits,
                        - d'une unité à virgute flottante,
                        - d'une unité d'intsrfaca microprocesseur,
                        - de 4 unités de controls de mémoire sssociées è 4 snlésémoires
                           d'une capacité de aéaorisation totala de 2 Mbits,
                        le tout enserré dans un boîtier comprenant des condensateurs de
                        découplage
  38  8x84733816  «86   Microprocesseur d'une capacité de traiteaent de 32 bits,
                        constitué uniquement de 2 circuits intégrés aonotithiques
                        ens8rrés dans un boîtier portent:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une
                           des) combinaison(s) suivsnte(s):
                           88521EX
                           d'autres sigles d'identification se rapportant s des produits
                           qui satisfont à la présente description
  31   6x84733618 «85   Module de microprocesseur, comprenant 8 circuits intégrés
                        aonotithiques constitués:
                        - d'une unité à virgule fixe,
                        - d'une unité à virgule flottante,
                        - d'une unité d'antémémoire d'instruction,
                        - d'une unité de contrôle de mémoire,
                        - de 4 unités d'antémémoires de données,
                        te tout enserré dsns un boîtier comprenant des condensateurs de
                        découplage
Ibis   ex84733999  103  Parties et accessoires à l'exception des produits suivantes:
                        - blocs de eéaoire d'informât ion           (Head/Disc/Asseablu),
                        - têtes sagnetiques à couche since
  54   ex84733998 «55   Bloc de mémoire d'information (Haad/Disc/AssaabLy)           pour des
                        unités de mémoire à disques durs, permettant le transfert de
                        données a une vitesse de 3,9 ou 4,2 Moctets par seconde,
                        comprenant des têtes de lecture-écriture et 9 ou 11 disques
                        sagnétiques_d'un diamètre extérieur n'excédant pas 24,2 es
                        (9,5 pouces) et ayant une capacité de mémorisation totsle,
                        forsalée, de 2838 ou 8514 Moctets, le tout enserré dans un
                        boîtier hermétiquement scellé
  55   ex84733698 «66   Bloc de mémoire d'information (Head/Disc/Asseably)           pour des
                        unités de eéaoire à disques durs du type 9 pouces, permettent
                         te transfert de données s uns vitesse de 2,77 M o d e l s par
                        seconde, comprenant des têtes de lecture-écriture et 7 disques
                        magnétiques_ayanl une capacité de aéaorisation totale,
                        foraatée, de 1216 ou 1566 M o d e l s , opérant avec une tension
                        d'aliaenlstion de 129 V et de 226 à 246 V, le tout enserré dans
                        un boîtier hermétiquement scellé
  57   ex84733690 «70   Bloc de mémoire d'information (Head/Disc/fisseably)          pour des
                        unités de mémoire à disques durs du type 19,8 pouces,
                        pereettant le transfert oe donnéee à une vitesse de 3,9 M o d e l s
                        par seconde, comprenant 16 tètes de leclure-écrilure et 8
                        disqu68 magnétiques_el ayant une capacité de mémorisation
                         totale, formatée, de 17 Goctets, ls toul enserré dsns un boîtier
                        hermétiquement scellé
   68  ex84734696  «16  Tête d'impression thermique, réalisée sn technologie à couche
                        aince ou épaisse, constituée d'un circuit imprimé sur lequel
                         sont aonlés B U moins un condenssteur, enserrés dans un support
                         métallique coaportant un connecteur, des peignes d'impression et
                        un dissipateur thermique. présentée avec rouleau et support
                         sppropriés
   61  8x84734699  «85   Tête d'impression thermique, réalisée en technologie a couche
                         aince, dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 18 x 99
                         x 275 mm, constituée:
                         - d'un circuit imprimé sur un substrat céramique auni de
                            circuits intégrés monolithiques et de 2888 éléments
                            chauffants,
                         - d'un circuit imprimé muni de circuits intégrés monolithiques,
                            de condensateurs, de résistances et de connecteurs,
                         - d'une thereistance
 ---pagebreak---          Code NC          TABIC Désignation des marchandises                                         Taux des droits autonomes (X)
                                et
                                - de 1 ou 2 plaques de refroidisssement
    62   6x84831896       «18   Arbres de génératrices et de turbines fondus d'un seul tenant,
                                forgés et dégrossis, d'un poids unitaire supérieur è 215 t
    65   8x85611699       «54   Moteur è courent continu sans balais, avac un diaaèlra axterne
                                n'axcédant pas 25,4 mm, une vitesse nominale de 2268 (±15 X)
                                ou 5428 (±15 X) tours/minute et une tension d'etiBentation de
                                1,5 ou 3 V
     67  ex8S811899       «59   Moteur pas è pas è coursnl continu, è sngle de pas da 1,8*
                                ( ± 6 , 8 9 ' ) , avec un couple de blocage de 8,156 Na ou plus, une
                                brida de fixation dont tes diasnsions oxlériauras n'excèdent pas
                                43 x 43 aa, un aandrin d'un diamètre de 4 mm (±6,1 m m ) , un
                                enroulement è deux phases et une puissance n'axcédant pas 5 V
    72   e x 8 5 611G S 9 «73   Moteur è courent continu, même monté sur une pleque à embase,
                                destiné è la fabrication de produits de la sous-position
                                84717953 (a)
     75  ex85911699       «77   Moteur è courent continu avec balais, avac un coupla da
                                rotation typique de 6,664 Ns (±6,681 K m ) , una brida de fixation
                                d'un diaaètre de 32 aa (±9,5 m m ) , un aandrin d'un diamètre de 2
                                mm (±9,984 m m ) , un rotor interne, un enroulement è trois phases,
                                une vitesse nominale de 2866 (±16 X) tours/minute et une
                                tension d'alimenlation de 12 V (±15 X)
 72bis   ex85611899       «78   Moteur è courent continu, même monté sur une plaque à embase,
                                destiné è te fabrication de produits de la sous-position
                                85279891 (a)
     76  ex85824890       «10   Convertisseur rotatif, avec un noyau en ferrite, ayant des
                                bobines à 2 ou 6 enroulements et d'un diaaètre de 6,1 as,
                                connecté è un circuit ispriaé flexible
     77  ex8S838699       «31   Collecteur S6lampé d'un moteur électrique, syant un diamètre
                                extérieur n'excédant pas 16 aa
156b i s  ex85641891      «18   Bobine simple de démsgnétisstion, syant 96 enroulements au
                                meximua, munie de cibles si connecteurs
    78   ex85644699       «16   Convertisseur de courent continu en courant continu, ayant une
                                tension d'entrée de 169 V ou plus mais n'excédant pas 390 V,
                                enserré dans un boîtier
     79  ex85845096       «16   Bobine de reactance ayant une inductance variable n'excédant
                                pas 62 B H
     88  ex8584S690       «20   Bobina de reactance aonolithique mullicouche, enserrée dans un
                                boîtier du type CMS dont les dimensions extérieures n'excèdent
                                pas 1,8 x 3,4 am, destinée à la fabrication de produits de la
                                sous-position 85171188. 85252891 ou 85279691 (s)
     81     85649611            Noueux en ferrite
     82  ex858511(        «31   Aimant en ferrite, ayant une rémanence de 455 B T (±15 B T )
     63  6x85659816       «91   Solénoide avec un noyau-plongeur, opérant à une tension
                                d'alimentation nominale de 24 V s un courent continu noainal de
                                6,88 A, destiné à la fabrication de produits du n° 8517 (a)
     85  ex85865898       «26   Unité composée d'un asxisus de 2 piles au lithium, enserrée
                                dans une embase de circuits intégrés, comportant au maximum 32
                                connexions et incorporant un circuit de contrôle
     93  ex85873891       «29   Accusulateur, de forae rectanguteirs, d'une longueur n'excédant
         ex8S878891       «10   pas 67,1 sa, d'une largeur n'excédant pas 18 sa et d'une
                                épaisseur n'excédant pas 18,6 ea, destiné s la fabrication de
                                batteries rechargeables pour des téléphones portables (8)
   186   ex8516£          «31   Double diode, constitué d'une diode redresseuse de puissance
                                connectée par un cibla à uns diode de protection de
                                transformateur, agent un pouvoir de dissipation inverse de
                                crête de 2 J ou plus, destinée s la fabrication da produits de
                                la sous-posilion 85165668 (a)
                                                                        -//?
 ---pagebreak---         Code NC    TABIC Désignation des marchandises                                               Taux des droits autonomes (X)
187     6x85175696 «16   Unité d'émission permettant la conversion des signaux
        ex85178898 «38   électriques en impulsions de luaière, opérant è una longueur
                         d'onde nominale de 828 na, coaprananl une diode aaettrice da
                         luaière, enserré dans un bottiar en matière plastiqua
                         comportait 8 connexions et portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou compranant ta (una
                            des) combinaison(s) s u i v s n t e ( s ) :
                            HFBB 1412     HFBB 1414
                         - d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits
                            qui satisfont à ta présanta dascription
168     ex85175898 «20   Unité de réception, pereettant ta conversion dee iapulrions de
        ex85178898 «49   lumière en signsux élelriques, opérant è uns longueur d'onde
                         nominale de 828 na, comprenant une photodiode at un
                         aaplificataur, enserré dene un boîlisr en aatièra ptestique
                         comportant 8 connexions et portant:
                         - un sigle d'identification consistant an/ou comprenant ta (une
                            des) combinaison(s) suivsnte(s):
                            HFBB 2412     HFBB 2414    HFBB 2416
                         - d'autres sigles d'identification se rapportent à des produits
                            qui satisfont à ta présente description
189     ex85175696 «36   Unité d'émission permettant ta conversion des signaux
        ex85178898 «19   électriques en impulsions da lumière, opérant è une longueur
                         d'onde nominale de 856 na, comprenant une diode ésetlrice de
                         lumière, un commutateur de courent, un tampon d'entrée et un
                         circuit de déformation/compensalion, enserré dans un bottier
                         portant:
                         - un sigle d'identification consistent en/ou comprenant ta (une
                            des) combinsison(s) s u i v a n t e ( s ) :
                            DM-231-TA
                         - d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits
                            qui sstisfont à la présenta description
116     ex85175896 «46   Unité de réception, pereettant I B conversion des impulsions de
        6x85178898 «28   lumière an signaux élelriques, opérants è uns longueur d'onde
                         nominale de 858 ne, coaprenant una photodiode, 2 circuits de
                         décision, un amplificateur et un circuit intégrateur, enserré
                         dans un boîtier portent:
                         - un sigle d'identificstion consistant en/ou coaprenant la (une
                            des) coabinaison(s) suivsnteCs):
                            DM-231-BA
                         - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                            qui sstisfont a la présente description
1 1 3 ' 8x85179611 «61   Modulateur/démodulateur (Modes), réalisé en technologie C-MOS,
                         pour la transaission de données simultanément dans deux
                         directions (full    duplex)  s une vitesse de 28888 bits par
                         seconde, et pour la transaission d'iasgas statiques             (facsiaile
                         telegraphy)  dsns une saule direction (half       duplex) è une
                         vitesse de 14460 bits par seconde, constitué su ainimum de 2
                         circuits intégrés aonotithiques, dont su moins un pour le
                         processeur de signsux numériques (DSP) et un sulra pour des
                         fonctions analogiques, fixés sur un circuil i»pri»é, enserré
                         dan6 un boîtier portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une
                            des) combinaison(s) s u i v a n t e ( s ) :
                            BC 192DP      BC 240DP      BC 288DP
                            BC 192DPL     BC 248DPL     BC 288DPL
                            d'autres eigles d'identification se rapportant à des produits
                                                                        3r
 ---pagebreak---      Code NC     TABIC Désignation dos marchandises                                                  Taux des droits autonomes (X)
                           qui satisfont è ta présents description
114  ax8S179811  »82   Nodulaleur/déaodulalaur (Modaa), réalisé an technologie C-MOS,
                       uniquement pour ta tranaaission d'images slaliquss                 (facsiaile
                       telegraphy)       ou da données dans una aaula diraction        (half
                       duplex)      à una vitesse n'axcédant pas 2468 bits par seconde,
                       uniqueaant conalitua da 2 circuits intégrés aonotithiques, dont
                       un pour la procasseur da aignaux numériques (DSP) st l'autre
                       pour des fonctions analogiques, fixée sur un circuit imprimé,
                       enserré dans un boîtier portant:
                       - un sigle d'identification consistent en/ou comprenant ls (une
                           des) combinaison(s) suivante(s):
                           BC 24BKJ
                           d'autres aigles d'identificetion se repportent è des produits
                           qui satisfont è ta présenta description
115  ex851798ll  «63   Modulateur/déaodutaleur (Modaa), réalisé en technologie C-MOS,
                       pour la transaission de donnéea siaultanéaent dans 2 directions
                       {full     duplex)   à une vitesse n'excédant pes 9688 bits
                       par seconde, uniqueaent constitué de 2 circuits intégrés
                       aonotithiques, dont l'un pour le processeur de signaux
                       nuaériques (DSP) et f e u t r e pour des fonctions analogiques,
                       fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une
                           des) combinaison(s) suivanle(s):
                           EC 2324DPL
                       - d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                           qui satisfont à ta présente description
 116  ex85179611 «64   Modulateur/déaodulateur (Modes), réalisé en technologie C-MOS,
                       uniquement pour la transaission d'images statiques                 (facsiaile
                        telegraphy)      dans une eeule direction (half       duplex) s une
                       vitesse n'excédant pas 9699 bits par seconde, uniquement
                       constitué de 2 circuits intégrés aonotithiques, dont un pour le
                       processeur de signaux nuaériques (DSP) et l'autre pour des
                        fonctions enatogiques, fixés sur un circuit ispriaé, enserré
                       dans un boîtier portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une
                           des) combinaison(s) suivante(s):
                           B 96DFX       B 96EFX       B 96MFX
                            d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                            qui satisfont a la présente description
 117  ex8517S611  «65   Modulateur/démodulateur (Modem), réalisé en technologie C-MOS,
                        pour ta transmission de données simultanément dans deux
                        directions (full       duplex)     à une vitesse n'excèdent pa6
                        14488 bits par seconde, et pour le transmission d'images
                        statiques (facsiaila         telegraphy)    dans uns seule direction
                        (half    duplex)    à une vitesse de n'excédant pas 14488
                        bits par seconde, uniquement constitué de 2 ou 3 circuits
                        intégrée monolithiques, dont 1 ou 2 pour la processeur de
                        signsux nuaériques (DSP) et 1 pour des fonctions analogiques,
                        fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier portant:
                        - un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant la (une
                            des) coabinaison(s) suivanle(s):
                            BC 144ACF       BC 144DPI       BC 9624      BC 96V24
                            BC 144AFT       BC 9323         BC 96DPL
                        - d'autres sigles d'identification se rmpportsnt s des produits
                            qui satisfont è la présenta description
                                                                      9 /
 ---pagebreak---     Code NC    TABIC Désignation des marchandises                                     Taux des droits autonomes (X)
111 ex85179011 »G6   Modulateur/démodulateur (Modem), réalisé en technologie C-MOS,
                     pour U transmission d'images statiques        (fecsieile
                     telegraphy)   dans una saule direction (half duplex)     è une
                     vitesse n'excédant pas 9696 bits par saconda, comprenant un
                     circuit de compression/décompression da aignaux vocaux,
                     uniqueaent constitué da 2 circuits intégrés aonolithiques, dont
                     un pour te processeur de signaux nuaériquea (DSP) et l'autre
                     pour dee fonctions analogiques, fixés aur un circuit iapriaé,
                     enserré dans un boîtier portant:
                     - un eigla d'identification consistant en/ou comprenant ta (une
                        des) coebinaison(s) suivante(s):
                        BFX 96V12
                     - d'sutros siglee d'identification aa rapportant è des produits
                        qui satisfont è ta présanla description
118 8x85179682 «16   Assemblage pour un appareil de téléphonie constitué d'un
                     aicrophona, d'un circuit de protection et d'un connecteur à 4
                     voies, monté aur un circuit imprimé dont tes dimensions
                     n'excèdent pee 22 x 46 aa
119 ex85179882 «20   Commutateur différentiel è point de croiseaent à 16 x 16 ou
                     32 x 32 bits, an aatériau semi-conducteur eraéniura da gallium
                     (AsGs), permettant la coaautation è une vitesse de données d'au
                     aoins 866 Mbits/s, sous forme de circuit intégré monolithique
                     enserré dsns un boîtier en cosbinaison avec des condensateurs de
                     découplage, le tout fixé sur un support dont tes disensions
                     extérieures n'excèdent pas 35 x 35 sa, coaportant au maximum
                     196 connexions, et portent:
                     - un sigle d'identification consistant an/ou comprenant la (une
                        des) combinaison(s) suivante(s):
                        TQ 8816    TO 8832
                     - d'autres sigles d'identificetion se rapportant è des produits
                        qui satisfont è la présente description
128 ex85179882 «39   Assemblage constitué d'une diode léser opérant à une longueur
                     d'onde nominale de 788 na, d'une photodiode et d'une lentille,
                     enserrée dens un boîtisr dont te diaaètrm extérieur n'excède pas
                     8 mm ml la hauteur n'excède pas 26 sa, comportant au maximum 3
                     connexions, et portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant ls (une
                        des) combinaison(s) suivsnte(s):
                        FU-611SLD-N2    LM-7115
                     - d'autres sigles d'identificetion se rapportant è des produits
                        qui satisfont è la présente description
122 ex85179882 «50   Assemblage comprenant des diodes éaettrices de luaière
123 ex85179G88 «16   Assemblage constitué d'une diode laser opèrent è une longueur
                     d'onde nominale de 886 na, d'une photodiode, d'une theraislance
                     et d'une plaque de refroidissement, enserrée dens un boîtier
                     comportent une connexion pour un cible à fibres optiques, et
                     portant:
                     - un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant la (une
                         des) combinaison(s) suivsnte(s):
                         0LM9S478
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits
                         qui satisfont à la présente description
                                                           ^
 ---pagebreak---     Code NC    TABIC Désignation des marchandises                                        Taux des droits autonomes (X)
124 6x85179688 '28   Parties, destinées è ls fabrication de produits de la
                     sous-position 85172198 (a)
126 ex85182999 '18   Haut parleur, ayant une puisaanca da 5 M at una impédance de 4
                     Ohms, d'un diamètre n'axcédant paa 58 aa, destiné è ta
                     fabrication de téléphones portables (a)
127 ex85183699 «19   Écouteur pour apparails auditifa contenu dans un bottier dont
                     las disensions axtérieures aesuréaa coapta non tenu des reccords
                     n'excèdent pas S x 6 x 8 aa
128 ex85189660 «91   Plaque noyau d'un seul tenant, en scier rafouté è froid, sous
                     forme d'un disque muni sur un coté d'un cylindre, destiné à la
                     fabrication de haut-parleurs ( B )
129 ex8S229891 «91   Unité optique, constituée d'une diode léser avec une
                     photodiode, émettant une luaière d'une longueur d'ondes nominale
                     de 786 nanomètrBB, ansarréa dana un boîtisr dont le diamètre
                     extérieur n'excède pes 18 sa et te hautaur n'axcède pas 9 aa,
                     coaportant au aaxiaua 19 connexions, at portant:
                     - un aigle d'identification consistant an/ou comprenant ls (une
                       des) combinsison(s) suivsnte(s):
                       LDGU     LT 622
                     - d'aulres sigles d'identification se rapportant è des produits
                       qui satisfont à te présente description
138 ex85229691 «92   Assemblage électronique pour une tête de lecture laser de
                     lecteurs de disques compacts, constitué:
                     - d'un circuit imprimé flexible,
                     - d'un photo-détecteur, sous foraa de circuit intégré
                       Bonolithique, enserré dans un boîtier,
                     - de 2 connecteurs au maximum,
                     - d'un transistor au aaxiaua,
                     - da 3 résistances variables et de 4 résistances fixes, su
                       aax iaua
                     - de 5 condensataurs au maximum,
                     te tout aonté sur un support
131 ex85229898 *31   Dispositif d'enregistrement et de reproduction à couche aince,
                     ayant eu aoins 9 canaux parallèles pour dee signaux nuaériques
                     et au aoins 2 canaux pour des signaux analogiques, euquel est
                     fixé un substrat en céraaique non-magnétique, le tout arrondi à
                     une face, destiné è ta fabrication des têtes sagnetiques pour
                     des apparails d'enregistrement numérique at la reproduction
                     numérique/analogique è casselles (a)
132 ex8S229998 «32   Assemblage de reproduction du son, constitué d'un aécanisae à
                     disques compacts, comportant un système de lecture optique et 3
                     moteurs è courant continu, destiné è la fabrication de produits
                     de la sous-position 85272178 (a)
133 ex85229698 «33   Assemblage constitué d'un circuit de pilotage, d'un
                     tachycapteur et d'un moteur è courent continu sans balais, svec
                     un couple de rotation typique de 8,6644 Ne (±8,681 N a ) , un arbre
                     d'un diaaètre de 3,523 mm (±8,862 a a ) , un rotor externe d'un
                     diamètre de 69 mm (±9,3 a a ) , un enroulement è trois phases, une
                     vitesse nosinata da 2688 (±16 X) lours/ainuta et une tension
                     d'alimentation de 14 V (±16 X)
134 ex85229998 «34   Dérouleur pour un dispositif d'enregistrement et de
                     reproduction du eon sur bands magnétique è cassette, destiné à
                     la fabrication des répondeurs téléphoniques (a)
135 ex85229698 «35   Assemblage de reproduction du son, constitué d'un dérouleur à
                     cassettes, coaportant un aoteur s courant continu, destiné à la
                     fabrication de produits du n 8519 (a)
136 ex8S229698 «36   Bouleau pour te guidage et t'enrouleaent de bandes sagnetiques,
                     destiné è la fabrication de produits du n ° 8521 ou 8522 (a)
                                                         15 S
 ---pagebreak---      Cods NC     TABIC Désignation des marchandises                                       Taux des droits autonomes (X)
137  ex85229998  «37   Tête magnétique pour l'effacement de bandes vidéo, destinée è
                       la fabrication de produits du n c 8S21 ou 8522 (a)                   6
138  ex85229898  «38   Assemblage de tête de lecture, comprenant una tête de lecture
                       laser, 2 soteurs, un circuit iaprimé flexibls, ta tout aonté sur
                       un support en plastique, destiné è la fabrication de la_
                       sous-posilion 85199912 ou 85199918 (a)                               8
139  ex8S231268  «16   Banda aagnétiqua, ayant una épsisseur n'axcédant pas 16 pe et
                       une tsrgsur de 6,274 B B (±8,813aa), sur bobines, non montée dans
                       uns cartouche                                                        6
148  ex8S232819  «48   Disques sagnetiques durs prélubrifiés, traités à l'oxyde,
                       d'un champ coercitif de 396 «rsleds ou plus, non sonlés dans
                       una carloucha                                                        6
144  8x85282268  «16   Moniteur vidéo constitué:
                       - d'un tube cathodique aonochrome è écran plat, ayant une
                          diagonale de l'écran n'axcédant pas 116 B B at pourvu d'une
                          bobine de déviation, at
                       - d'un circuit imprimé sur lequel sont sontés, uns unité de
                          déviation, un amplificalmur vidéo el un transformateur,
                       ta tout aonté sur un chsssis, destiné s la fabrication de
                       parlophones ou téléphones vidéo ou d'appareils de surveillance
                       (e)                                                                  8
152  6x85291876  «18   Ensemble de filtres céramiques se composant de 2 filtres
                       céramiques el d'un résonateur céraaique pour une fréquence de
                       18,7 MHz (±36 k H z ) , enserré dans un boîtier                      6
146  ex85291979  «15   Filtre céramique pour une fréquence centrale de 19,7 MHz,
                       avec une largeur de bande n'excédant pas 339 kHz è 3 dB at
                       n'axcédant pas 959 kHz à 29 dB, enserré dsns un boîtier              6
153  8x85291876  «28   Filtra céraaique pour une fréquence de 4,5 MHz ou plus aais
                       n'axcédant pas 6,6 MHz, enserré dens un boîtier                      0
 147 ex85291676  «25   Filtre céraaique pour une fréquence centrale de 458 kHz ou plus
                       aais n'axcédant pas 478 kHz, avac una largeur de bande
                       n'excédant pas 13 kHz è 3 dB, enserré dans un boîtier                6
 154 ex85291076  «39   Filtre céraaique pour une fréquence de 456 kHz, avec une
                        largeur de bande n'excédant pas 18 kHz s 16 dB, enserré dans un
                       boîtier                                                              6
 155  ex85291878 «48   Isolateur de signsux de fréquences redio (BF) pour une
                       frequence de 846 MHz ou plus aais n'excédant pas 1453 MHz,
                       ayant une perte d'insertion n'excédsnt paa 6,7 dB, enserré dans
                       un boîtier                                                           8
1S7  ex85291978  «75   Filtre passa bande, à l'axcaplion des filtras è onde de
                       surface, pour une fréquence centrale de 485 ou 1212 MHz, ayant
                       une perte d'insertion n'excédant pas 3 dB, enserré dans un
                       boîtier portant:
                       - un sigle d'identification consistent en/ou comprenant la (une
                          des) combinaison(s) suivante(s):
                          916571    919646
                       - d'autrss sigles d'identificetion se rapportant è des produits
                          qui sstisfont è le présente description
 158  ex852990Gl  «31  Bobine double de démagnétisation, ayant 96 enroulements au
                        maximum, munie de cibles et connecteurs
 159  ex85299981  «32   Assemblage constitué d'un objectif d'une longueur focale de 3,6
                        mm, d'un capteur d'image è transfert de charge à interligne
                        ayant 291866 cellules photosensibles, de circuits intégrés, le
                        tout aonté sur un circuit imprimé
 166  ex85299681  «34   Assemblage constitué d'un objectif d'une longueur focale
                        réglable de 5 ea ou plus msis n'excédant pas 69 B B , d'un codeur
                        zoom, d'une unité moteur pas è pas, d'une unité de moteur zoom,
                        d'une unité de moteur iris et d'un interrupteur photo
                                                                 •>V
 ---pagebreak---     Code NC    TABIC Designation des marchandises                                          Taux des droits autonomes (X)
161 ex8S299681 '35   Assemblage d'enregistrement et de reproduction vidéo, constitué
                     d'un dérouleur è cassettes, coaportant un motsur à courant
                     continu, destiné a la fabrication de produita du n e 8525
                     (a)
162 ex85299881 *36   Asseablaga constitué d'un tubs cathodique monochrome ayant une
                     diagonals de l'écran da 165 aa ou plua aaia n'axcédant pas 238
                     aa at d'une lentille focale concave montés sur una araature de
                     refroidissement remplie de liquide, destinés è le fabrication de
                     tétéprojecleurs (a)
163 ex8S299981 «37   Filtre, constitué de 2 cristaux piézo-étectriques chacun ayant
    ex85299689 «31   une fréquence de 21 MHz ou plus sais n'excédant pas 39 MHz et
                     aontés séparéaent sur une bride, comportent B U maximum 7
                     connexions
165 ex8S312838 «18   Dispositif d'affichage è aatrice par points conatitué d'una
                     rangés de 8 caractères, chaque caractère coaposé da 35 diodes
                     émeltrices de luaière (LEDs), comprenant des composants
                     électroniquea pour les fonctions d'interface et da pilotage,
                     enserré dans un boîtiar dont tas dimensions extérieures
                     n'excédant pas 26 x 43 B B , comportant au aaxiaua 28
                     connexions, et portant:
                     - un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant la (une
                        des) combinaisonts) suivante(s):
                        HDSP 2187     HDSP 2112     PDSP 2110   PDSP 2112
                        HOSP 2111     HDSP 2113     PDSP 2111   PDSP 2113
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                        qui satisfont à ta présente description
166 ex85312836 «26   Indicateurs digitaux consistant an un tablsau à circuit
                     imprimé, dont les dimensions n'axcédant pas 35 x 98 aa, at en
                     une rangée de caractères non inférieurs à trois, composés de
                     diodes è corps solides lumineuses fabriquées è bese de gallium
                     semi-conducteur et montées sur le tableau. Chaque caractère esl
                     composé au aaxiaua da 8 ssgments avec ou sane point déci»al. La
                     rangés da caractères est recouverte d'une pellicule de
                     protection en plastique
167 ex8S312851 «18   Dispositif d'affichage couleur à cristaux liquides (LCD) à
                     aatrica active de 486 x 646 ou 686 x 868 pixels, constitué
                     d'une couche de cristaux liquides enserrée entre 2 plaques ou
                     feuilles de verre, doté de composants électroniques s fonctions
                     de pilotage et/ou de contrôle, destiné è le febricetion de
                     produits relèvent de le sous-position 84713688 (s)
168 ex853126Sl «26   Dispositif d'affichage en couleur à cristaux liquidas (LCD) è
                     aatrice activa de 768 x 1824 ou 968 x 1152 pixels,
                     constitué d'une couche de cristaux liquidée enserrée entre 2
                     plaquas ou feuilles de verre, doté de coapossnts électroniques à
                     fonctions de pilotege et/ou de contrôle
169 ex85312851 «38   Dispositif d'affichaga an coulaur è cristaux liquides (LCD) a
                     matricB activa da 1624 x 1288 pixels, constitué d'une
                     couche de cristaux liquides enserrée entra 2 plaquée ou feuilles
                     de verre, monté sur un circuit imprimé doté do composants
                     UecIroniques s f o n d i o n s de pilotage et/ou de contrôle
179 ex8S312059 «28   Dispositif d'sffichsge monochrose à cristaux liquides (LCD) à
                     aatrica activa de 980 x 1152 pixels, constitué d'une couche
                     de cristaux liquides enserrée entre 2 pleques ou feuilles de
                     verre, doté de composants électroniques è f o n d i o n s de pilotage
                     et/ou de contrôle
171 ex85312688 <!6   D i s p c .if d'sffichsge è cristaux liquides (LCD) à aatrice
                     passive, doté de composants électroniques à fonctions da
                     pilotage et/ou de contrôle
172 ex8S318690 «18   Dispositif d'affichage è plasms à courant continu
 ---pagebreak---      Code NC     TABIC Designation des marchandises                                             Taux des droits autonomes (X)
 173 ex85318898  "28   Trensducteur, parasitant ta production d'un niveau sonore de 85
                       ou 87 dB è una fréquence de 2788 ou 3268 Hz                                 8
 174 ex85318898  «38   Dispositif d'affichage sous vide, fluorescant, constitué d'un
                       circuit ds rafraîchisssmenl de mémoire, d'un circuit de
                       génération de csrsctèrss, d'un convsrlisssur dB courant continu
                       à courant continu el des coaposanta électroniques à fonctions de
                       pilotage et/ou da contrôla                                                 8
265b 8x85318696  «46   Laapa témoin, constitués da 2 diodes émettrice da luaièra d'un
                       semi-conducteur è base d'aluainiua-galliuB-arseniura (AlGaAs) ou
                       da gallium-phosphore (GaP), avec une basa rBctangulsire^
                       enserrée dans un bottier du type CMS et syant une lenlilla                 8
 984 8x85318896  «58   Laapa témoin, constitués de 4 diodes émsllricas de luaière d'un
     ex85425860  «86   semi-conducteur à base de carbure de silicium (SiC) opérant è
                       une longueur d'onde noainala da 481, 568 ou 638 na, snserré dans
                       un boîtisr                                                                 8
 175 ex85319616  «SI   Unité d'illumination arrière, comprenant una embase pour une
                       laapa avac una tuba à cathode, uns feuille réfléchissante et un
                       substrst diffusant, dont las dimensions Extérieures n'excèdent
                       pas 7 x 258 x 366 aa, destinée à ls fabrication de
                       dispositifs d'affichage è cristaux liquides (LCD) (a)                      8
 177 ex85322268  «95   Condensateur électrotytique à l'alusiniu», ayant une capacité
                       noBinale fixe n'excédant pas 476 uF et une tension de
                       fonctionneaent n'excédant pas 58 V, opérsnt dans une gaase de
                       températures da -48*C è +85*C, svec un diaaètre n'excédant pas 8
                       as at un hauteur n'excédant pas 6 m»                                       6
 178 6x85322268  «96   Condensateur éleclrolylique è l'aluminium, syant une capacité
                       noainala fixe de 2,2 «F et une ter?i?" A" fonctionnement de
                       385 V, opèrent dans une gamme de température de -48 * C à +85 * C             0
 179 ex8S322269  «97   Condensateur électrotytique à l'aluminium, ayant une capacité
                       nominale fixe de n'excédant pas 3,3 F at une tension de
                       fonctionnement noainala de 2,5 ou 5,5 V, opérant dans uns gamme
                       de tempéretura da -25'C è +8S'C                                            8
 176 ex85322288  «98   Condensateur électrotytique è l'aluminium, ayant une capacité
                       nominale de 6,1 |iF ou plus asis n'excédant pas 1660 fiF at
                       une tension de fonctionnement de 4 V ou plus msis n'excédant pas
                       50 V, opérant dans una gamme de températures de -46'C à +185 * C,
                       enserré dans un boîtier du type CMS                                        6
 186 ex8S322380  «91   Condensateur è diélectrique en céramique, à une seule couche,
                       ayant une capacité nominale fixe de 1 pF ou plus aais n'excédant
                       p8E 1 uF et une tension de f o n d i o n n e s e n t nominale n'axcédant
                       pas 56 V, opérant dans une gamme de température de -25'C à * 85 * C           6
 181 ex85322499  «31   Condensateur a diélectrique en céraaique, aulticouches,
                       enserré dans un boîtier du type CMS dont les disensions
                       extérieures n'excèdent pss 6,55 x 8,55 x 1,65 mm                           G
 183 ex853229G6  «31   Condensateur à 2 matériaux diélectriques, l'une en céraaique,
                       l'autre en résine époxyde, ayant une capacité initiais ds 5G0 pF
                       (±30 X) et un facteur de dissipation n'excédant pas 2,5 X                  0
 184 6x85329688  «32   Anode ou cathode, destinée è ls fabrication de condensateurs
                       électrolytiques s l'aluminium (a)
 185 61.85331686 «92   Résistance fixe de carbone eggloaéré, ayant une tension de
                       fonctionnement n'excédant pas 359 V et un pouvoir de dissipation
                       n'excédant pas 6,5 V
 186 ex85332166  «31   Résistance fixe à couche épaisse, ayant une résistance de 10
                       Oh» ou plus aais n'excédant pas 2,2 MOha et un pouvoir de
                       dissipation n'excédant pas 8,663 V, enserré dans un boîtier du
                       type CMS dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 6,4 x
                       8,55 x 1,65 mm
 187 ex85348811  «91   Circuit imprimé simple face dont tes dimensions n'excèdent pas
     ex85346019  «91   30 x 30 mm, destiné è la fabrication de produits du chapitre
                       91 (a)
                                                                VI
 ---pagebreak---      Code NC    TABIC  Désignation des marchandises                                       Taux des droits autonomes (X)
 188 ex85348811 "92    Circuit imprimé multiple, constitué da 24 couches, y compris 5
                       couchas ayant des interconnections incorporées de triazina de
                       bisaaléïaide, dont tas dimensions Extérieures n'excèdent pas 64
                       x 65 ca
 189 ex85349811 «93    Circuit imprimé mullipls, coaportant des connaclaurs, anserré
                       dans un cadra en atuainiua
 198 ax8S348819 «92    Circuits iapriaés siaple face, chacun avec 268 file conducteurs
                       ou aoins, aur une banda plastiqua ayant des perforations
                       d'antratneaent aur les 2 bords, d'une largeur n'excédant pas 48
                       B B at d'una épaisseur n'axcédant pas 6,26 aa
 181 8x85348819 «94    Circuit iapriaé, constitué de 29 ou 31 éléments conducteurs
                       fixés sur una feuille souple en eatière plastiqua, destiné à la
                       fabrication des têtes aagnéliquas pour des appareils
                       d'enregislrsmenl numérique et de reproduction
                       numérique/analogique è cassettes (s)
 192 ex9S346619 «95    Circuit iapriaé, constitué d'éléaents conducteurs fixés sur une
                       feuille souple en eatière plastique, ayant une largeur de pistes
                       conductrices de 9,995 B B O U plus sais n'axcédant pas 3,5 B B et
                       une distança entre les pistas conductrices de 9,995 B B O U plus
                       mais n'axcédant pas 8,365 aa, destiné s la fabrication de
                       machines à calculer électroniques (a)
 193 6x85346919 «96    Circuit iapriaé sur un support sn oxyde d'aluminium, uniquement
                      pourvu d'éléments conducteurs recouverts d'une couche d'or
                       réalisés en technologie s couche épeisse, destiné à la
                       fabrication de produits da ta sous-position 85424858 ( B )
194  6x85346699 «93   Circuit iapriaé sur une ou daux faces d'un support céraaique,
                      constitué d'éléments conducteurs, da contacts at de résistances,
                       incorporant des connexions isolés par des couches vitrifiées,
                      dont les dimensions n'excèdent pas 45 x 45 sa, comportant au
                      aaxiaua 5S9 connexions
195  ex85364116 «91   Bêlais theraique enserré dans une aspoule de verre
     ex85364198 «91   hermétiquement scellée dont la hauteur n'excède pas 35 sa, fils
     ex85364968 «91   non compris, et dont le taux de déperdition n'excède pas
                      1 8 ~ e cm d'hélium par seconde sous 1 bar à une
                       température cosprise entre 6 et 168 "C, destiné à être aonté sur
                      des compresseurs pour groupes frigorifiques (a)
198  ex85365611 «31   Commutateur du type pour montage sur un circuit isprimé,
                      opérant à une force de 4,9 N (±6,9 N ) , enserré dans un boîtier
                      en plastique
199  ex85365898 «93   Unité de commutation pour cibla coaxial, comprenant 3
                      commutateurs électro-aagnétiques, syent une durée da coamutation
                      n'axcédant pas 56 as et un courant de commande n'excédant pas
                      568 B A à une tension de 12 V
266  ex853656SG «94   Capteur de choc pour coussins d'air, permettant de maintenir un
                      courant de commutation de 26 A après 3 commutations à une
                      tension de 26 V, ayant une résistance d'isolation de 168 MOhms
                      ou plus à une tension continue de 586 V el une résistance
                      n'excédsnt pas 156 aOhas svec les c o n t s d s fermés è un courant
                      ds 2 A (±8,5 A) pour une durée de 2 B B (il a s ) , enserré dans un
                      boîtier dont les dimensions Extérieures n'excèdent pas 17 x 22
                      x 32 aa
201  ex85369685 «91   Connecteurs élastoaeriques, constitués d'éléaents conducteurs
                      revêtus d'or et fixés sur un support en caoutchouc
262  ex85369685 «92   Bande métallique emboutie, avac des connexions
264  ex8S389698 «91   Partie d'un coupe-circuit électrolhermique, constituée d'un fit
                      en cuivre recouvert d'élain attaché è un boîtier cylindrique
                      dont les dimensions Extérieures n'excèdent pas S x 48 mm
265  6x85481111 «91   Tube cathodique couleur pourvu d'un masque à fente
                      (slot-aask)   avec des canons à électrons placés les uns à
                      côté des sutres (technique in-line)    et ayant uns diagonale
                      de l'écran de 12 ca ou plus asis n'excédant pas 26 cm
                                                          fL
 ---pagebreak---      Code NC     TABIC Désignation des marchandises                                      Taux des droits autonomes (X)
296  ex85481113  «91   Tube cethodique couleur pourvu d'un aasque è fantas
                       (slii~aask),   ayant une distance antra las bsndes de aêae
                       couleur inférieure è 9,42 aa et une diagonale de l'écran de 49
                       cm, destiné è la fabrication de aonitaura vidéo s usage
                       profasaionat y compris des sppticetions de sonilsurs da aécurité
                       ou è usage aédical (a)
287  ex85481191  "31   Tube cathodique couleur, ayant un rapport da largaur/hauteur de
                       l'écran de 16/9 et une diegonsta de l'écran de 39,8 cm (±8,3 ca)
269  ex85461268  «81   Tube cethodique monochrome è écran plat, ayant une diagonale de
                       l'écran de 168 aa ou plus aais n'axcédant pas 155 B B , une
                       tension anodique de 5 kV ou plus Bais n'excédsnt pes 32 kV
218  ex85481288  «82   Tuba cathodique monochrome, ayant une diagonals de l'écran de
                       258 aa ou plus asis n'axcédant pas 328 B B at una tension
                       anodique de 18 kV ou plus aais n'axcédant pas 22 kV
268  ex85481268  «83   Tube cathodiqua aonochrose, ayant une diagonale da l'écran de
                       156 aa ou plus aais n'axcédant paa 182 aa, un diaaètra du col
                       inférieur à 38 aa et une tension anodique da 25 kV ou plus aais
                       n'excédant pas 32 kV
211  ex8S492996  «91   Photoaultiplicateur constitué d'un tube à photocathode avec 9
                       dynodes, sensible è la luaière d'une longueur d'onde de 168
                       nanometres ou plus aais n'excédant pas 939 nanometres, d'un
                       diamètre n'excéoant pas 14 B B et d'une hauteur n'excédant pas 94
                       ma
212  ex85484886  «31   Tube cathodique couleur pourvu d'un aasque perforé à trous
     ex85486868  «31   circulaires (dol-aask)   avec 3 canons è électrons placés les
                       uns è côté des autres (technique in-lina)   ou un canon avec 3
                       rayons, syant una diagonale de l'écran excédant 72 cm et une
                       distance entre les points du aêae couleur inférieure a 8,5 B B
213  ex85484688  «32   Tube cethodique couleur pourvu d'un masque perforé è trous
     ex85486869  «32   circulaires (doi-aask)   avec 3 canons à élactrons placée les
                       uns a côté des autres (technique in-line)   ou un cenon avec 3
                       rayons, et ayant une diagonale de l'écran n'excédant pas 72 ca
214  ex8S404GGG  «33   Tube cathodique couleur pourvu d'un aasque à fentes
                        (sli t-aask), ayant une distança entre les bsndes de même
                       couleur inférieure à 8,35 mm el une diagonale de l'écran
                       n'excédant pas S3 ca
215  ex85494666  «34   Tube cathodique couleur pourvu d'un aasque è fentes
                        (sli t-aask), ayant uns distança entre les bsndes de aêse
                       couleur inférieure i 6,38 B B at une diagonale de l'écran de 33
                        ca ou plus mais n'axcédant pas 38 cm
216  ex8548S666  «31    Tube cathodiqua monochrome è écran plat, ayant une diagonale de
     ex85486688   «33   l'écren de 142 aa ou plua aais n'axcédant pas 199 B B , une
                        luminescence de 368 lumens ou plus sais n'excédant paa 2668
                        lumens, un pouvoir de résolution de 6,66 aa ou plu6 sais
                        n'excédant pas 6,1 aa, des phosphores du type soit PI soit P22
                        soit P53 soit P55 soit P56, une tension anodique excédant 34 kV,
                        une tension de focalisation excédant 7 kV et un courant
                        cathodique de 3 mA O U plus
 217  ex8548S6G8  «32   Tube cethodique monochrome, eyant une diagonale de l'écren de
      ex8S466686  «34   176 mm ou plus mais n'excéd8nt pas S28 mm et un diamètre du
                        col n'excédant pas 21 mm
 218  ex85488911  «91   Indicateurs, sous foras d'un tuba consistant an un bottier de
                        verre aonté sur un tableau de disensions n'excédant pas 368 x
                        356 ma, cible non compris. Le tube contient.une ou plusieurs
                        rangées de caractères ou de lignée disposées en rangeas. Chacun
                        des caractères ou chechune des lignes est composé d'éléments
                        fluorescents ou phosphorescents. Css éléments sont Bontés sur un
                        support aétattisé qui est recouvert de substances fluorescentes
                        ou de sels phosphorescents qui deviennent lumineux lorsqu'ils
                        sont soumis à un bombardement d'électrons
 219  ex854G9169  «91   Bobine de déviation pour tubes cathodiques eyant une fréquence
                        d'opéretion de 31258 Hz ou plus msis n'axcédant pas 64666
                         Hz, coaportant un aimant quadripole
 ---pagebreak---      £ 0( j e NC TABIC Désignation des-marchandises                                      Taux des droits autonomes (X)
                 ,9
228  ex85499189     2  Masqua è fantea (Slit-aask),   constitué dB fenlss vsrticBles
                       avec uns distança entre tes fentes de 6,74 mm (±8,12 ma) et une
                       diagonale aoil de 61,5 ca (±8,5 ca) soit de 71 ca (±6,5 ca) soit
                       da 78,5 ca (±8,5 ca)
221  8x85489198   '93  Canon à électrons, destiné è la fabrication de tubes
                       cathodiques aonochroaas d'una diagonals de l'écren de 7,6 C B OU
                       plus Bais n'excédant pas 38,5 ca (a)
222  ex8S489168  «94   Bobine de déviation pour tubas cathodiques de couleur, ayant
                       une fréquanca d'opération de 15625 ou 31258 Hz, coaportant 2
                        aiaants an anneau è 2 pôlss, 2 aiaants an anneau è 4 pôles el 2
                        aiaanla an anneau è 6 pôles
223  ex85489188   «96   Asseablage pour un tube cathodique, permettant le réglage de
                        finesse et/ou de convergence d'affichage, ayant au moins 2 mais
                        pas plua da 6 bobines, un support an aalièra plastique et un
                        anneau de fixation an métml
224  8x85489186   «98   Cadra an acier au chromo-molybdène, destiné è la fabrication de
                        tubes cathodiquBS (a)
225   8x85489999  «91   Anode, cathoda ou dispositif è sortie, ou un assemblage
                        comprenant ces coapossnts (Hagnalron   core tuba), destiné à
                        la fabrication de aagnétrons de la sous-position 85467190
                        (a)
229   ex85411891  «18   Diode redresseuse de puissance au silicium, réalisée en
                        technologie planer, avec un temps de recouvrement inférieure à
                        166 ns, une tension de coupure n'excédant pes 286 V, un courant
                        direct aoyen de 2,5 A ou plus, et enserrée dans un boîtier
 238  ex85411891  «26   Diode redresseuse de puissance au silicium, syant une tension
                        inversa de crête n'excédsnt pas 1599 V el un courant de sortie
                        aoyen de 5 A ou plus mais n'excédant pas 8 A, enserré dans un
                        boîtier portent:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une
                           des) combinaison(s) suivante(s):
                           PG151S15
                        - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           qui satisfont è la présents description
 231  ex85411691   «38  Diode Zener, pour l'élimination de surtensions, syant une
                        tension de 24 V ou plus asis n'excédant pas 30 V et un pouvoir
                        de dissipation de 5 U, enserré dans un boîtier portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une
                           des) coabinaison(s) suivante(s):
                           2161DE
                         - d'sutres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                           qui satisfont à la présente description
 232  ex85411891   «46   Diode redresseuse de puissance, syant une tension inverse de
                         crête de 6, 8, 18, 12 ou 14 kV, un courent direct aoyen de 5 mA
                         el un courant inverse de 2 MA, enserrée dans un boîtier
 227  ex85411891   «59   Diode redresseuse de puissance, syant une tension inverse de
                         crête n'excédant paa 66 V et un courant direcl n'excédant pas
                         3,2 A, enserré dans un boîtier portant:
                         - un sigle d'idenlification consistant en/ou comprenant la (une
                           des) comb inai son(s) suivantes):
                           21D066      EC280S86
                         - d'autres aigles d'identification se rapportant à des produits
                            qui satisfont à la présente description
                                                         YY
 ---pagebreak---      Code NC     TABIC Désignation des marchandises                  -                     Taux dec droits sutonoaes (X)
236  ex85411899  «38   Diode régulatrice de courent, permettent un niveau da courant
                       stabilisé n'axcédant pam 18 aA è une tension de 18 V                  6
237  6x85411699  «49   Diode, avac un courant diract n'axcédant psi 1 A, une
                       rssialanca n'axcédant pas 1,5 Ohm, una capacité 'claie
                       n'excédant pee 8,3 pF at una tension de claquage ds 299 V ou
                       plus                                                                  8
238  ex85412198  «18   Transistor à électrons è haute mobilité (HEMT), pour des
                       fréquences de 2 GHz ou plus Bais n'axcédant pas 28 GHz, ayant un
                       pouvoir da dissipation n'axcédant pas 186 aV, ansmrré dans un
                       boîtisr d'un diaaètre n'excédsnt pas 3 B B , coaportant au aaxisua
                       4 connexions                                                          8
239  ex85412198  «26   Transistor è effet de cheap (FET), pour des fréquences de 2 GHz
                       ou plus aaia n'axcédant pas 16 GHz, ayant un pouvoir da
                       dissipstion n'axcédant paa 225 aU, snserré dans un boîtisr d'un
                       disaètrs n'axcédant pas 3 B B , comportant B U maximum 4 connexions   6
246  ex85412916  «16   Disque (tafar)  non encore découpé en aicroplaqueltas,
                       constitué da transistors à effet de champ (FETs) du type cenal
                       P, ayant una tension de claquage drain-sourca de -38 V ou plus,
                       fonctionnant avec un courant drain continu n'axcédant pas 16 A,
                       une résistance drain-sourca n'excédant pas 8,2 oh» at ayant un
                       pouvoir de dissipation n'excédant pas 66 V, destiné à la
                       fabrication da produits de I B sous-position 85424898 (•)             6
242  ex85412929  «16   Transistor à effet da champ (FET), pour des fréquences de 2 GHz
                       ou plus aais n'excédant pas 18 GHz, ayant un pouvoir de
                       dissipstion n'excédant pas 6,5 V, enserré dens un boîtisr
                       portsnt:
                       - un sigle d'identificetion consistant en/ou cosprenant la (une
                          des) combinaison(s) suivante(s):
                          ATF 44161   ATF 46161
                       - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                          qui satisfont e la présente description
243  ex85412928  «15   Transistor à effet de chaap (FET) du type canal N, ayant une
                       tension ds claquage drain-source de 456 V ou plus, fonctionnant
                       avec un courent drain continu n'excédant pas 18 A, une
                       résislBnce drain-sourca n'axcédant pas 6,4 ohm at syant un
                       pouvoir ds dissipation n'axcédant pas 88 V, snserré dans un
                       boîtisr portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une
                          des) combinaison(s) suivante(s):
                          2SK1916
                       - d'autres sigles d'identification se rapportant s des produits
                          qui satisfont è la présenta description
 244  ex85412928  «20   Transistor è effet de chaap (FET) du typa canal P, ayant une
                        tension de claquage drsin-sourcs de -200 V, fonctionnant avec un
                        courant drain continu n'excédant paB -1,8 A, une résistance
                        drain-sourca n'axcédant pas 3 ohm et eyant un pouvoir de
                        dissipation n'excédant pas 26 U, enserré dans un boîtier
                        portsnt:
                        - un sigle d'identification consistsnt en/ou cosprenant la (une
                          des) coebinaisonts) suivBnte(s):
                          IBF 9618
                        - d'autres sigles d'identification se rapportant i des produits
                          qui satisfont à ta préssnts description
 245  ex85412926  «25   Transistor è sffet de champ (FET) du typa cmnal N, syant une
                        tension de claquage drain-sourca de 568 V ou plus, fonctionnant
                        avec un courent de drain continu n'axcédant pas 1 A, une
                        résistance drsin-source n'axcédant pas 5 Oha et eyant un pouvoir
                        de dissipstion n'excédant pas 46 V, enearré dans un boîtier
                        por tant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant ta (une
 ---pagebreak---     Code NC    TABIC Désignation das aarchmndisas                                     Taux des droits autonomes (X)
                       des) combinaison(s) suivante(s):
                       HTD1N59E
                     - d'autres sigles d'identification sa rapportant è des produits
                       qui satisfont è la présenta description
246 ex85412929 «38   Transistor è affat da chaap (FST) dut ypa canal N, ayant una
                     tension da ctaquaga drain-sourca de 668 V ou plue, fonctionnant
                     avac un courant drain continu n'excédant paa 6,2 fl, una
                     résistance drain-sourca n'axcédant pas 1,2 oha at ayant un
                     pouvoir da dissipation n'axcédant pas 125 U, enserré dans un
                     bottiar portant:
                     - un aigle d'identification consistant an/ou comprenant la (une
                       des) combinsison(s) a u i v a n t a U ) :
                       IBFBC48
                       d'autraa Biglas d'identification sa rapportant è das produits
                       qui sstisfont è ta présanta description
247 ex85412928 «35   Transistor è affat de chaap (FET) du typa canal N, ayant uns
                     tension de claquage drain-sourca da 55 V ou plua, fonctionnant
                     avac un courant de drain-aourcs da 8,9 A ou plua aais n'excédant
                     paa 3 A, une résistance drain-aource n'excédant pes 1,5 Oha et
                     ayant un pouvoir da dissipstion n'excédant pas 38 V, enserré
                     dsns un bottier portent:
                     - un sigle d'identification consistent en/ou cosprenant I B (une
                       des) combinaison(s) s-ivsnte(s):
                       1863SEDA
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                       qui satisfont à la prcsente description
248 ex85412926 «46   Transistor è affat de champ (FET) du typa canal P, ayant una
                     tension de clequage drain-sourca de -28, -38, -68 ou -168 V,
                     fonctionnent avec un courent drein continu de -9,6 ou d u s eais
                     n'axcédant pas 5,3 A, une résistance drain-sourcs n'axcédant
                     pas 9,28 oha at ayant un pouvoir de dissipstion n'axcédant pas
                     125 U, enserré dans un boîtisr portant:
                     - un sigle d'identification consistant an/ou comprenant ta (une
                       des) combinaison(s) suiv8nte(s):
                       IBF 9549      IBFU 9924        MHSF3P93HD NDS 9439
                     - d'autres sigles d'identification es rapportant è das produits
                       qui satisfont è ta présente description
249 ex85412929 «58   Transistor è effet de chaap (FET) du type canal N, syant une
                     tension de clequage drain-sourca de 38 V ou plus, fonctionnant
                     avac un courent drain continu n'excèdent pas 25 A, une
                     résistance drain-source n'axcédant pas 8,95 oha et ayant un
                     pouvoir de dissipation n'excédant pas 59 V, enserré dans un
                     boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou cosprenant la (une
                       des) combinaison(s) s u i v a n t e ^ ) :
                       MMSFSN93HD   NOP 683AL         8MU38N83
                       NOB 663AL     SMD36N63
                     - d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                       qui satisfont è la présente description
250 ex8S412928 «60   Trsnsistor à affat de champ (FET) du type cenat N, ayant
                     une tension de ctaquaga drain-sourca de 68 V ou plue,
                     fonctionnant avec un courant drain continu n'excédant pas 8,5 A,
                     une résistance drsin-sourcs n'excédant pas 8,3 oha et ayant un
                     pouvoir de dissipstion n'excédant pas 36 V, snserré dans un
                     boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant ta (une
 ---pagebreak---      Code NC     TABIC D é s i g n a t i o n des m a r c h s n d i m a m                                                  Taux des d r o i t s s u l o n o a e s (X.
                           des) coabinaison(s) suivante(s):
                           IBFD 814              IBFB 814           IBLB 814
                           IBFB 6 1 6            IBFU 614           IBLU 614
                           d ' a u t r e s s i g l e s d ' i d e n t i f i c a t i o n S E rapportant è das   produits
                           qui s a t i s f o n t      è la p r é a a n t a      dascription
251  ex85412926  «78   Transistor             è a f f e t da chaap ( F E T ) du type canst N, ayant               une
                       tension de c l e q u a g e d r a i n - s o u r c e de 66 V ou p l u s , f o n c t i o n n a n t
                       avec un c o u r a n t d r a i n c o n t i n u n'excédant pss 35 A, une
                       r é s i s t a n c e d r a i n - s o u r c e n ' a x c é d a n t pas 8,1 Oha et ayant un
                       pouvoir de d i s s i p a t i o n n ' a x c é d a n t pas 125 V, enserré dsns un
                       boîtier p o r t a n t :
                       - un aigle d ' i d e n t i f i c a t i o n c o n s i s t a n t en/ou comprenant          la (une
                           des) combinaison(s) suivante(s):
                            5181FK         (IBCZ24)            5181GK
                       - d ' a u t r e s s i g l e s d ' i d e n t i f i c a t i o n se rapportant è des      produits
                            qui s a t i s f o n t      è la p r é s e n t e      description
252  ex85412926  «75    T r a n s i s t o r à effet de cheap (FET) du type csnal P, ayant une
                        tension de c l a q u a g e d r a i n - s o u r c s de -258 V, fonctionnant avec un
                        courant drain c o n t i n u n ' e x c é d a n t paa -6 A, une résistance
                        d r a i n - s o u r c a n ' e x c é d a n t pas 1 oha al ayant un pouvoir de
                        d i s s i p a t i o n n ' a x c é d a n t pss 36 V, snserré dans un boîtier
                        portsnt:
                        - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n c o n s i s t a n t en/ou cosprenant         ta (une
                            des) combinaison(s) suivsnte(s):
                            2SJ387
                        - d ' a u t r e s s i g l e s d ' i d e n t i f i c e t i o n se rapportant    à des  produits
                            qui s a t i s f o n t      s ta p r é s e n t e      description
253   ex85412928  «86   T r s n s i s t o r à effet de cheap (FET) du type csnal P, ayant une
                        tension de c l a q u a g e d r a i n - s o u r c e de -36 V ou p l u s , f o n c t i o n n a n t
                        avec un c o u r e n t drein continu n'excédant pas 16 A, une
                        r é s i s t a n c e d r s i n - s o u r c s n ' e x c é d a n t pas 6,2 ohm st syant un
                        pouvoir de d i s s i p a t i o n n ' e x c é d s n t pss 66 V, snserré dans un
                        boîtier p o r t e n t :
                        - un sigle d ' i d e n t i f i c e t i o n c o n s i s t a n t en/ou cosprenent          la (une
                            des) coabinaison(s) suivsnts(s):
                            BFD18P83L                  BFD18P03LSM               BFP10P63L
                            d ' a u t r e s s i g l e s d 1 i d e n t i f i c e t i o n se rapportant è des    produits
                            qui s a t i s f o n t      a la p r é s e n t e      description
 255  6x85412938  «16   T r a n s i s t o r b i p o l a i r e a grille isolée ( I G B T ) , fonctionnant avec
                        un c o u r a n t c o l l e c t e u r - é m e t t e u r n'excédant pas 26 A, une tension
                        de c l a q u a g e é e e t t e u r - c o l l e c t e u r de 326 V ou plus, une tension
                        d ' a l i m e n t a t i o n u n i q u e de +5 V et ayant un pouvoir de
                        d i s s i p a t i o n n ' e x c é d a n t pas 156 U, enserré dsns un boîtier
                        portent:
                        - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n c o n s i s t s n t en/ou comprenant la (une
                             d e s ) comb inai s o n ( s ) s u i v s n t e ( s ) :
                             S46ÎGM
                         - d ' B u t r e s s i g l e s d ' i d e n t i f i c a t i o n se rapportant    à des  produits
                             qui s s t i s f o n t      à la p r é s e n t e      description
 257  ex85412986  «10    T r a n s i s t o r d ' u n e p u i s s a n c e de 150 W ou plus s une tension de
                         168 V ou p l u s et eyant une f r é q u e n c e " c u l - o f f " de 28 MHz ou
                         p l u s , e n s e r r é d a n s un boîtier dont les dimensions E x t é r i e u r e s
                         n ' e x c é d a n t pes 22 x 37 aa, c o a p o r t a n t au maximum 3 c o n n e x i o n s ,
                         et p o r t a n t :
                         - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n c o n s i s t a n t en/ou comprenant          la (une
                             des) combinaison(s ) suivante(s):
                                                                                            /f
 ---pagebreak---     Code NC    TABIC Désignation des aarchandises                                     Taux des droits autonomes (X)
                       2 SA ,1176        2 SA 1494        2 SC 2921
                       2 6A 1215         2 SC 2774        2 SC 3858
                       d'aulras aigles d'identification sa rapportant è das produits
                       qui satisfont è la praaenta dascription
258 ex85412988 «28   Tranaistor avac protaction de surchsrge thermique, ayant une
                     tension da fonctionnaaanl de collecteur-émetteur n'excédant pas
                     42 V, ansarra dans un boîtiar comportant au aaxiaua 4 connexions
259 ex85412988 «36   Transistor d'une puissance dB sortie n'axcédant pas 36 U à une
                     tansion da 12,5 V, enserré dans un boîtiar coaportant au aaxiaua
                     8 connexions
266 ex85412988 «48   Transistor, ayant un pouvoir de dissipation n'excédant pas 259
                     V, une tansion da ctaquaga da collecisur-émelleur de 88 V ou
                     plus at un courant collecteur de crête n'excédant pas 48 A,
                     enserré dans un bottier portant:
                     - un aigla d'identification consistant en/ou cosprenant la (une
                       dee) c o m b i n a i s o n ^ ) auivante(s):
                       2SC367S         2SC3886A         2SC41S2     C3852A
                       2SC3781         2SC3997          2SC4288
                     - d'autres Biglée d'identification se rapportant è dee produits
                       qui satisfont è la présenta description
261 ex85412988 «58   Transistor è effet de chaap (FET), en matériau semi-conducteur
                     arséniura de galliua (AsGs), ayant une fréquence de 2 GHz ou
                     plus Bais n'excédant pas 18 GHz, enserré dans un boîtier
                     portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une
                       des) c o m b i n a i s o n ^ ) suivanle(s):
                       NE76684       NE8864
                     - d'sulres sigles d'identification se rapportait è des produits
                       qui satisfont s la présente description
263 ex85413899 «18   Disc, opérant è une tension symétrique de 77 V ou plus sais
                     n'axcédant pss 276 V at un courant à l'état passant n'excédant
                     pas da 1 A, enserré dsns un boîtisr
264 ex85413898 «26   Disc, opérant è une tension sysélriqua de 65 V ou plus, avec
                     une capacité n'axcédant pas 268 pF, snserré dens un boîtier
267 ex85414619 «10   Diode émellrics de lumière, opérant è une longueur d'ondes de
                     567 na ou plus sais n'axcédant pas 718 na, sous forse de
                     circuit intégré monolithique présenté an microplaquette (chip),
                     destiné è te fabrication d'optocouplas ou de produits relevant
                     de te sous-position 85171186 ou 85252891 (s)
268 ex85414819 «20   Diode émellrica de lumière, avec une bsse carrée d'une  longueur
                     de côté n'excédant pas 8,2 ma, ayant une lentille
269 8x85414919 «30   Diode émettrice de lumière, réalisés an technologie substrat
                     transparent, constituée d'un semi-conducteur è base
                     d'atuainium-gallium-arseniure (AlGaAs), ayant une intensité
                     lumineuse de 1,4 candels ou plus à 26 mA
276 ex85414619 «48   Diode éaettrice de lumière, enserrée dans un boîtier du type
                     CMS
266 ex85414019 «59   Diode éaattrice de lumière, constituée d'un semi-conducteur è
                     base de carbure de silicium (SiC), opérant è une longueur
                     d'ondes nominale de 481 na
272 8x85414693 «91   Photocoupleur, comprenant un phototransistor ayant un courant
                     collecteur n'excédant pas 20 aA et une tension de clequage de
                     collecteur-émetteur de 30 V ou plus, une diode émettrice de
                     luaière eyant un courant inverse n'excédsnt pas 166 pA à une
                     tension inverse de 5 V, enserré dans un boîtier
                                                                   </2
 ---pagebreak---       Code NC      TABIC Désignation des marchandises                                       Taux des droits autonomes (X)
275   6x85416660   '91   Cristal piézo-étaclrique oacillant à una fréquence de 32768
                         Hz, euant eu moins une des caractéristiques suivantes:
                         - enserré dans un bottier du tupe CMS.
                         2_anserré dans un boîtiar cytindriqua dont la longueur n'excède
                            paa 8,2 aa el la diaaètra n'excède pas 3,2 aa
276   6x85416868   >92   Cristal céraaiqua piézo-élaclrique polarisé oscillant è des
                         fréquences de 586 kHz ou plus aais n'excédant paa 12568 kHz,
                         enserré dans un bottier dont las diasnsions axtériaurss
                         n'excèdent pas 14 x 15 B B , coaportant au aaxiaua 3 connexions
277   ex85416688   «94   Cristal piézo-électrique, è l'exclusion des filtras è onde
                         acoustique de eurface, opérant è une fréquancs centrale de 458
                         kHz ou plus sais n'axcédant pas 1843 MHz
276   ex85416668   «95   Eléments céramiques de filtres et de résonateurs pour des
                         fréquences n'excèdent pes 35 MHz, an piézocéraaiqua polarisée,
                         pourvus seulement d'électrodes ou da filas da contact
279    ex85419888   «16  Bottier ou support an céraaique, evec dee connsxions
       6x85429806   «20
 281   ex85421381   «61  Disque (wafer)         non encore découpé en microplaquettes,
                         constitué exclusivement de eicroconlrôlaurs ou aicro-ordinaleurs
                         d'une capacité da traitement de 8 bits, réalisé an technologie
                         C-MOS, assurant des fonctions de contrôle servo, cosprenant une
                         mémoire è lecture exclusivement, non-programmable (BOM) d'une
                         capacité de mémorisation de 128 Kbits, 2 seaoiras à
                          lecture-écriture è accès aléatoira (BAMs) d'une capacité de
                          aéaorisation totale de 3 Kbits et une unité de temporisation,
                          destiné à la fabrication de produits de le sous-posilion
                          85421363 enserrée dans un boîtiar portant:
                          - un sigle d'identification consistant an/ou cosprenant la (une
                             des) combinaison(s) suivante(s):
                             PD 78134
                          - d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits
                             qui sstisfont à ta présente description (a)
 282   ex85421381   «62   Disque (wafer)        non encore découpé en microplaquettes,
                          constitué exclusiveaenl de aicrocontrôleurs ou
                          aicro-ordinateurs, réalisé en technologie C-MOS, d'une capacité
                          de traitement de 16 bits, cosprenant une mémoire è lecture
                          exclusivement, non-programmable (BOM) d'una capacité de
                          mémorisation de 48 Kbits, une mémoire à lecture exclusivement,
                          non-programmable (BOM) d'una capacité de mémorisation de 16
                          Kbits el une mémoire è lecture-écriture è accès aléatoire (BAM)
                          d'une cepacité da aéaorisation de 4 Kbits, destiné à ls
                          fabrication de produits ds ls sous-posilion 85421365
                          enserrés dans un boîtisr portant:
                          - un aigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une
                             des) combinaison(s) suivante(s):
                             77C2S
                           - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                             qui sstisfont à la présente description (a)
  283   ex85421361   «63   Disque (wafer)        non encore découpé en microplaquettes,
                           constitué exclusivement de eicrocontrôlsurs ou
                           micro-ordinateurs, réalisé en technologie C-MOS ou N-MOS (y
                           compris H - M O S ) , d'une cepacité de traitement de 16 bits,
                           comprenant une mémoire è lecture exclusivement, non-programmable
                           (BOM) d'une cepaci.té de mémorisation de 518 x 13 bits, une
                           mémoire è lecture exclusivement, non-programmable (BOM) d'une
                           capacité de mémorisation de 512 x 23 bits et une mémoire à
                           leclurs-écrilure à accès aléatoire (BAM) d'une capacité de
                           mémorisation de 2 Kbits, destiné s la fabrication de produits de
                           la sous-posilion 85421365 anserrés dans un boîtier
                           portsnt:
                           - un sigle d'identification consistant en/ou cosprenant la (une
                              des) combinaison(s ) suivante(s):
                              7728      77C20
                                                                        , / i ^
 ---pagebreak---      Code NC    TABIC Désignation das mmrchmndises                                     Taux des droits autonomes (X)
                         d'sutres sigles d'identification aa rapportant è des produits
                         qui satisfont è ta préaanta description (a)
284a ex85421381 «84   Disque (wafer)         non encore découpé en aicroplsqusltes,
                      desliné exclusivement è la fabrication de produit* de ta
                      sous-posilion 85421322 è 85421361. 85421382 ou
                      85421384 (s)
 286 ex85421381 «66   Disque (wafer)         non ancora découpé en sicroplaquettes,
                      conslilua axelusivement da aicrocontrotaurB ou micro-ordinateurs
                      d'una capacité da traitaaant de 16 bits, cosprenant une eéaoire
                      è leciura axclusivaaant, non-prograaaabla (BOM) ou une aéaoire à
                      leciura Bxclusivamenl, programaable, non effaçable (PBOM) ou une
                      aémoira è laclure excluaiveaent, programmable, effaçable eux
                      rayons ultraviolala (EPBOM) d'una capacité de aéaorisation
                      n'axcédant pas 256 Kbita at une ou plusieurs mémoires s
                      lactura-acritura à accès aléatoire (BAM) d'une cepacité de
                      aéaorisation totala n'axcédant pas 12 Kbits, destiné à la
                      fabrication da produita da la sous-position 85421365
                      enserras dans un botliar portant:
                      - un aigla d'identification consistant an/ou comprenant la (une
                         des) coabinaiaon(a) suivanla(s):
                         78C11           78C12            78C14       8XC196KT
                         d'autraB sigles d'identification sa rapportant è des produits
                         qui satisfont è la présents description (s)
 287 8x85421361 «67   Diequa (.refer)        non ancora découpé an aicroplsqualtes,
                      constitué exclusivement ds circuits da contrôle des affichages
                      el da génération de caractères permettant les affichages sur
                      écran s criataux liquidas à aatrice par points, destiné à la
                      fabrication de produite de la sous-position 85421378
                      enserrés dans un boîtiar portant:
                      - un aigle d'identification consistant en/ou cosprenant la (une
                         des) c o m b i n a i s o n ^ ) suivante(s) :
                         7228     7229
                      - d'autres aigles d'identification se rapportant è des produits
                         qui satisfont è la présenle description (s)
 289 8x85421361 «69   Disqus (wefer)         non ancora découpé an microplaquettes,
                      constitua exclusivstent de microconlrôlaurm ou aicro-ordinsteurs
                      d'una capacité de traitement de 8 bits, réalisé an technologie
                      C-MOS, coapranant une aéaoira de données d'une capacité de
                      aéaorisation da 4 Kbita ou plus maim n'axcédsnt pas 8 Kbits et
                      soit uns aémoira taapon, una aéaoira de programme d'une capacité
                      da aéaoriaation da 64 Kbita ou plus aais n'excédant pss 486
                      Kbits, soit una aéaoira d'affichage è lecture-écriture à accès
                      aléatoire (display BAM), d'une capacité de mémorisation
                      n'excédant pas 512 bits, destiné s ta fabrication ds produits de
                      la sous-position 8S421363 enserrés dsns un boîtier portant:
                      - un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant la (une
                         des) combinaison(s) suivanleCs):
                         78811     78014          78844     78853    78856   78863
                         78012     78642          78645     78854    78858   78864
                         78913     76843          78852     78655    78662
                      - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                         qui satisfont è la présente description (s)
 280 ex85421381 «12   Disque (wafer)         non ancora découpé en sicroplaquettes,
                      constitué sxclusivaaent ds circuits de contrôle ou de
                      pi toteqe, destiné à ta fabrication de dispositifs à cristaux
                      liquides (LCD) (a)
 ---pagebreak---      Code NC     TABIC Désignation des marchandises                                              Taux des droits autonomes (X)
293  ex85421365  «82   Circuit ds pilotage pour des dispositifs da viaualiastion à
                       cristaux liquidas (LCD), réalisé en tachnologia C-MOS,_sous
                       foraa de circuit intégré aonolithiqua praaanta an
                       microplaquette, destiné è la fabrication do dispositifs da
                       visualissli n à cristaux liquides (LCD) ou da taurs
                       Bous-ansasl ies (a)
294  ex8542138S  «83   Circuil de contrôle bus, réalisé an tachnologia C-M08, eous
                       foraa da circuit intégra aonolithiqua présBnlé an aicroptaquatte
                       (chip), destiné è la fabrication da produita da la ooua-posilion
                       85421378 enserrés dana un bottiar portant:
                       - un aigle d'identification consistant an/ou comprenant I B (une
                          des) combinsison(s) suivsnte(s):
                          66HS685      52G7386      63F4874             6961785
                          2782654      63F4857      63F4176             81889951
                          52G738S      63F4873      63F4378
                           d'autres siglas d ' i dant i f i cal i on aa rapportant è das produits
                           qui satisfont è la présanta dascription (a)
296  8x85421365  «85   Circuit de contrôle de aémoire, réalisé an tachnologia C-MOS,
                       sous forae da circuit intégra aonolithiqua présanta an
                       microplaquette (chip), destiné è la fabrication da produits de
                        le sous-position 85421378 anssrrés dans un bottiar
                       portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une
                           des) coebinaison(s) suivante(s):
                           32G7468    56G6876     5168186         8186387
                           32G7567    56G8191     8184691          8188965
                           d'autres sigles d'identificstion sa rapportant è des produits
                           qui satisfont è ta présente description (s)
297   8x85421385 «06   Convertisseur numérique/analogique tripla vidéo avac 3 mémoires
                       è lecture-écriture è accès aléatoire (BAMDAC), réélise en
                        technologie C-MOS, sous foras de circuit intégré aonotithique
                       présenté en microplaquette (chip), destiné è le fabrication de
                       produits de le sous-position 85421399 enserrés dens un
                       boîtisr portant:
                        - un sigle d'identificstion consistant en/ou cosprenant la (une
                           des) combinaison(s) suivanle(s):
                           BGBS25                BGBS38 (8187135)
                           BG6S28                BGB561 (8186987)
                           d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits
                           qui satisfont è la présente description (s)
 298  ex85421305  «67   Circuit d'interface et de contrôle bus, réalisé sn technologie
                        C-MOS, sous forme da circuit intégré aonolithiqua présenté en
                        microplaquette (chip), destiné è la fabrication de produits de
                        ls sous-position 85421378 BnsBrrés dsns un boîtier
                        portent:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou cosprenant la (une
                           des) cosbinaison(s) suivante(s):
                           2782454     42G6929    61G2276          8184679       8184895
                           42G6928     51G8187    7163184          8184693       8184188
                            d'autres sigles d'identificstion se rapportant è des produits
                            qui sstisfont è ta présente description (s)
 299  6x85421365        Circuit tsapon de données/adresses, réalisé an technologie
                        C-MOS, sous foras de circuit intégré aonolithiqua présenté en
                        aicroptaquatte (chip), destiné è ls fabrication da produits de
                         la eous-position 85421399 enserrés dans un boîtier
                        portanl:
                         - un aigle d'identification consistsnt en/ou comprensnt la (une
                            des) comb i na ison(s) s u i v a n t e ^ ) :
                                                                           Xf
 ---pagebreak---      Coda NC    TABIC Désignation dos marchandises                                     Taux des droits sulonomes (X)
                         2782653        8199694
                      - d'autres sigles d'identification ae rapportant è des produits
                         qui satisfont è la présenta description (s)
 381 ex8S42138S «16   Circuit da contrôla, réalisa en technologie C-MOS, peraattant
                      la contrôla d'un réseau local al de te aéaoira, eous forae de
                      circuil intégré aonotithique présenté an aicroptaquatte (chip),
                      destiné è ls fabrication de produite da ta sous-posilion
                      85421378 ansarréa dans un bottier portent:
                      - un aigle d'identification consistant en/ou cosprenant ta (une
                         des) cosbineison(s) suivante(s):
                         85F7196
                      - d'autres sigles d'identificetion ae rapportant a des produits
                         qui satisfont è la présanta description (s)
 362 ax85421365 «11   Circuit d'intarfaca et da contrôla, réalisé an tachnologia
                      C-MOS, peraattant te diagnostic de circuits et ta contrôle
                      d'horloge, sous forae de circuit intégré aonotithique présenté
                      en aicroplaquetta (chip), destiné è le fabrication de produits
                      de le sous-posilion 85421378 enssrrés dans un boîtier
                      portent:
                      - un sigle d'identification consistant an/ou comprenant la (une
                         des) coabinaison(s) suivante(s):
                         86G8155
                         d'autres sigles d'identificetion se rspportanl à des produits
                         qui satisfont è la présente description (s)
 383 ex8S421385 «12   Circuil de compression et/ou de décompression de données ou
                      d'iaages, réalisé an technologie C-MOS, sous forme de circuil
                      intégré aonolithiqua présenté en eicroplsquette (chip), destiné
                      s ta fabrication de produits ds la sous-position 85421372 ou
                      85421399 enserrés dans un boîtiar portant:
                      - un sigle d'identification consistent en/ou comprenant la (une
                         des) combinaison(s) suivante(s):
                         26H3898        3H6414           MPEGCD1    MPEGSD1   MPEGSE1
                      - d'eutres sigles d'identification B B rapportant à des produits
                         qui satisfont è ta présente description (s)
 384 8x85421385 «13   Circuit de contrôle de grephique, réélise en technologie C-MOS,
                      sous forae de circuit intégré aonotithique préaenté sn
                      microplaquette (chip), destiné è la fabrication de produits de
                      ta sous-posilion 85421378 enserrés dsns un boîtisr portsnt:
                      - un sigle d'identification consistsnt en/ou comprenant la (une
                          des) c o m b i n a i s o n ^ ) suivante(s):
                          51G8286       88G2562          88G2734
                      - d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                          qui 68tisfont è la présente description (s)
284d ex8542138S «15   Circuit intégré monolithique présenté en microplaquette
                      ( c h i p ) , destiné exclusivement à la fabrication de produits
                      de ta sous-position 85421322 è 8S421361. 85421382
                      ou 85421384 (a)
 366 ex85421311 «61   Méaoira dynamique è lecture-écriture à accès aléatoire (D-BAN),
                      réaliser, en technologie N-MQS (y compris H-MQS), d'une capacité
                      da mémorisation da 64 Kbita, sous forma da circuit intégré
                      aonolithiqua enmerré dens un bottiar portant:
                      - un eigta d'identification consistant en/ou comprenant la (une
                          des) combinaison(s) suivante(s):
                          KM 4164         MN 4264          TMS 4164    THS 4416
 ---pagebreak---     Code NC    TABIC Désignation des marchandises                                             Taux des droits autonomes (X)
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                       qui satisfont è la présanta description
367 6x85421311 «82   Mémoire dynaaiqua è lecture-écriture è accès aléatoira (D-BAM),
                     réalisés an tachnologia N-N08 (y coapris H-M06), d'una capacité
                     de aéaoriaation da 256 Kbita at ayant un taaps d'accès
                     n'excédant paa 1S8 na, sous foraa de circuit intégré
                     aonolithiqua anserré dana un bottier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la (une
                       des) coabinaison(s) suivante(s):
                       HB 56562         KM 41257          MB 81464     PD 41256     TMS 4256
                       HM 56256         M5N 4256          MSM 42S6     PD 41464     TMS 4464
                       HM 58464         M5M 4464          MSM 4464     TMM 41256
                       KM 41256         MB 81256          PD 41254     TMM 41464
                     - d'autres sigles d'identificstion sa rapportant è des produits
                       qui sstisfont è la préaanta description
368 ex85421311 «63   Méaoire dynamique è laclura-écritura à accès aléatoira (D-BAM),
                     réalisée an technologie C-MOS, d'une capacité da mémorisation de
                     256 Kbits, sous forme de circuit intégré aonolithiqua enserré
                     dans un bottier portent:
                     - un sigta d'identification consistant an/ou coaprenant ta (une
                       des) coebinaison(s) suivante(s):
                       53 C 256             S3 C 466          MB 81 C 466    TC 51832
                       53 C 258             HM 6S2S6          P SI C 256
                       53 C 464             MB 81 C 258       P 51 C 259
                     - d'autres sigles d'identificetion se rapportant è des produits
                       qui satisfont à la présente description
399 ex8S421311 «64   Mémoira dynamique è lecture-écriture è accès aléatoira (D-BAM)
                     è doubla port, d'une capacité de mémorisation da 256 Kbits et
                     ayant des registres de données et un contrôle de lecture en
                     sortie sériel, sous forée de circuit intégré aonotithique
                     enserré dans un bottier portant:
                     - un aigle d'identification consistant en/ou cosprenant la (une
                       des) CQBbinaison(s) suivante(s):
                       MSM 4 C 264          M8 81461          PD 41264       TMS 4461
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                       qui satisfont à ta présente description
316 ex85421311 «65   Méaoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoira (D-BAM)
                     à double ou triple port, ayant des registres de données et un
                     contrôle de lecture en sortie sériel et une capacité de
                     mémorisation de excédant 256 Kbits sais n'excédant pes 1 Mbit,
                     sous forme de circuit intégré monolithique anserré dans un
                     boîtier portent:
                     - un sigle d'identificetion consistent en/ou comprenant la (une
                       des) c o m b i n a i s o n ^ ) suivante(s):
                       MSM 442256             MT 42 C 4256      MT 43 C 8128     TC 528126
                       MB 81 C 4251           MT 43 C 42S7      TC 5242S6        TC 528128
                       MSM 54C864             MT 43 C 4258      TC 5242S7        TMS 44 C 251
                     - d'autres sigles d'identificstion se rapportant à des produits
                       qui satisfont à la présents description
311 ex85421311 «66   Mémoire dynamique è lecture-écriture è accès aléatoire (D-BAM),
                     realises en technologie C-MOS, d'une capacité de mémorisation de
                     64 K x 16 bit et ayant un tsapa d'accès n'excédant pas 166 ns,
                     sous forae de circuit intégré monolithique enserré dsns un
                     boîtier portent:
                     - un sigle d'identificstion consistant en/ou comprenant la (une
                       des) combinaison(s) suivante(s): »
                       Eic611168ft           TC511664BFT
                                                                   S2>
 ---pagebreak---      Code NC    TABIC Déeignation das aarchandiaes                                          Taux des droits autonomes (X)
                      - d'autres sigles d'identification aa rapportant à das produits
                        qui sstisfont è la praaanta dascription
 312 ax85421311 «67   Méaoira paaudo-ataliqua è tactura-écrilura è accèa aléatoire
                      (P8-BAM), réalisés an tachnologia C-H08, d'una capacité da
                      aéaoriaation da 4 M b i t a ^ coapranant un générateur d'iapulsion
                      horloge at un circuit da contrôla de rafratchiaaaaant, aoua
                      foraa da circuit intégra aonolithiqua anaarra dana un bottier
                      portent:
                      - un sigle d'identificalion consistant en/ou coaprenant la (une
                        des) combinaison(s) suivsnte(s):
                        HM 658512      HM 65V8S12      LHPV127N     TC 51V8512
                      - d'autraa aiglaa d'identification aa rapportant è des produits
                        qui aatisfont è la praaanta dascription
                      Cetta aéaoira aat destinée è le fabrication d'ordinateurs
                      portsbtss, pouvant fonclionnar sans sourca d'anargia extérieure
                      (a)
 313 ex8542131i «68   Méaoira dynaaique è leclure-écriture è accès aléatoire (D-BAM),
                      réalisée en tachnologia C-MOS, d'una capacité de aéaorisation
                      excédant 1 Mbit aaia n'axcédant pas 4 Hbita et eyant un temps
                      d'accès n'excédant pss 35 ns, coapranant une ou plueiaurs
                      anlémémoiras statiquaa è lecture-écriture è eccès aléatoire
                      (S-cac/>e—BAM), sous forae de circuit intégré aonotithique
                      enssrré dans un bottier portant:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenent ta (une
                        des) cosbinaison(s) suivante(s):
                        DM 2268    DM 2282       DM 2263   DM 2212   DM 2213   DM 2233
                      - d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits
                        qui satisfont à ta présenta deecription
 314 ex85421311 «89   Méaoira dynaaique è lecture-écriture è accès aléatoire (D-BAM),
                      réalisée en technologie C-MOS, d'une capacité de aéaorisation de
                      2 Mbita et ayant un teaps d'accès n'excédant pas 68 ns, sous
                      foraa de circuit intégré aonolithiqua enserré dens un bottier
                      portsnt:
                      - un sigle d'identificetion consistant en/ou cosprenant la (une
                        des) combinaison(s) suivantets):
                        V53C8256
                      - d'autres sigles d'identification sa rapportant è des produits
                        qui satisfont è ta présanta deecription
 315 ex85421311 «16   Méaoire dynaaique è lecture-écriture è accès aléatoire (D-BAM),
                      réalisée en technologia C-MOS, d'une cepacité de aéaorisation de
                      512 K x 8 bits at ayant un temps d'accès n'axcédant pas 168
                      ns, opérant è une tension d'alimentation de 3,3 V (±8,3 V ) , sous
                      forae de circuit intégré aonotithique enserré dens un bottier
                      portent:
                      - un Bigla d'identification consistsnt an/ou comprenant la (une
                        des) combinaison(s) suivsnta(s):
                        HM51W4880 (74G1387) (78G6821)
                      - d'autres sigles d'identification ae rapportant è des       produits
                        qui satisfont à I B présanta dascription
365a ex85421311 «12   Mémoire dynamique è laclura-écrilure è sccès aléatoire (D-BAM),
                      synchrone, réalisée an tachnologia C-NOS, d'una capacité de
                      aéaorisation de 4 Mbits, opérsnt è une tension d'oliaantation de
                      3,3 V (±8,3 V ) , B O U S forae de circuit intégré aonotithique
                      enserré dens un boîtisr portent:
                      - un sigle d'identificetion consistsnt en/ou comprenant ta (une
                        des) combinaison(s) suivante(s) :
                                                         m
 ---pagebreak---          Code NC     TABIC Désignation des marchandises                                             Taux des droits autonomes (X)
                              MB 81141628
                              d'autras sigles d'i dent i f i cat i on B B rapportant è das produita
                              qui aatiafont è la présanta description
   317   8x85421313  «61   Méaoira dynaaique è lactura-acriture è accès aléatoira ( 0 - B A H ) ,
                           réalisés sn technologie C-MOS, d'une cepacité de aéaorisation de
                           256 K x 18 bits si ayant un taaps d'accès n'axcédant pas 88
                           ns, sous forae de circuit intégré monolithique enserré dans un
                           boîtier portent:
                           - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une
                               des) coabinaisonfs) suivante(s):
                               PD 424288
                               d'autres siglas d'identificstion se rspporlanl è des produits
                               qui satisfont è la présente description                               1(
  385b   ex85421313  «63   Méaoira dynaaique è lecture-écriture à accès aléatoire (D-BAM),
                           synchrone, réalisés an tachnologia C-MOS, d'una capacité de
                           aéaorisation de 8 Mbits, opérant è une tension d'sliaenlation de
                           3,3 V (±8,3 V ) , sous forae de circuit intégré aonotithique
                           enserré dans un boîtier portant:
                           - un sigle d'identification consistant en/ou cosprenant le (une
                               des) combinaison(s) s u i v a n t e ( s ) :
                               MB 81183228
                               d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                               qui satisfont i ta présente description
   318   ex85421315  «62   Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire (D-BAM),
                           synchrone, réalisée en technologie C-MOS, d'une cepacité de
                           mémorisation de 64 Mbits, opèrent à une tension d'alimentation
                           de 3,3 V (±6,3 V ) , sous forme de circuit intégré monolithique
                           enserré dans un boîtier portant:
                           - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une
                               des) combinaison(s) suivante(s):
                               MB 81164848
                               d'autras sigles d'identification se rapportant è des produits
                               qui sstisfont a la présente description
388b i s    85421353        Autres mémoires
           85421425
           85421949
   391      85421361       Microcontrôleur ou aicro-ordinsteur d'une capacité ds
            85421442       trBitaaenl n'excédant pas 4 bits
           85421962
   394   ex85421363  «61   Microcontrôleur ou aicro-ordinsteur d'une capacité de
                           traitement de 8 bits, réalisé en technologie N-MOS (y compris
                           H - M O S ) , eyant les fonctions d'un interface périphérique,
                           constitué d'une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire
                           (BAM) d'une capacilé de mémorisation n'excédant pas 2 Kbits,
                           d'une aéaoira à lecture exclueiveaent, non-progreamabla (BOM) et
                           d'une mémoire è lecture exclusivement, programmable, non
                           effaçable (PBOM) ou d'une mémoire à lecture Exclusivement,
                           programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPBOM) d'une
                           cepacité de eéaorisation de 16 Kbits, sous foraa de circuit
                            intégré aonotithique snserré dans un boîtisr portsnt:
                           - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une
                               des) c o m b i n a i s o n ^ ) suivante(s):
                               8842       8742
                               d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits
                               qui satisfont à la présenta description
 ---pagebreak---      Code NC     TABIC Désignation dee aarchandisss                                           Taux des droits sutcnoaes (X)
395  ex85421363  «82   Microconlrôleur ou aicro-ordinataur d'una capacité de
                       traitement de 8 bits, réalisé an technologie N-H08 (y coapris
                       H-H08), coepranant une aéaoira de données sous la forae d'une
                       aéaoira atatiqua è lactura-ecriiura è accès aléatoira (S-BAM) et
                       una aéaoira da proqraame. aoua forae da circuit intégra
                       aonolithiqua anaerré dar.s un boîtiar portant:
                       - un aigla d'idantification consistsnt an/ou coapranant le (une
                          des) c o m b i n a i s o n ^ ) suivsntets):
                          MC 68785        MC 6885
                       - d'autraa aigles d'identification ae rapportant è des produits
                          qui satiafont è la préaanla dascription
396   ex85421363 «83   Nicrocontrôleur ou aicro-ordinaUur d'una capacité de
                       trailaaent da 8 bita, réalisa en tachnologia C-N08, possédant
                       uns architecture da ragiatra è ragislra et coapranant une
                       aâaoira alaliqua è ladura-écriture è accès aléatoire (S-BAH)
                       d'une capacité da aéaorisstion n'axcédant pas 12 Kbits et au
                       aoina una aéaoira è lactura axclusivamanl, non-programmable
                       (BON) una aéaoira à leciura axclusivaaent, programmable, non
                       effaçable (PBOM) ou une aéaoira è lecture exclusiveeent,
                       progrsmmable, affaçsble aux rayons ullrsviolele (EPBOM) ou une
                       aéaoira è lactura axclusivssanl, effaçable électriquement,
                       prograaaabta (E 2 PB0N) d'una capacité de sémorisalion
                       n'axcédant pas 256 Kbits, sous forae de circuit intégré
                       aonolithiqua ansarré dans un boîtiar portant:
                       - un sigle d'identification consistant an/ou cosprenant la (une
                          des) coebinaison(s) suivante(s):
                          376C818               378C2S8          378C732 73C8S
                          378C832               378C256          378C756 73C88
                          378C656               378C318          376C7S8 73C95
                          378C852               378C332          378C816 73C161
                          376C656               376C356          376C8S8 MC 68HC8SP1
                          378C658               378C352          374C636 MC 68HC8SP8
                           378C1S6              376C3S6          73C41
                           378C156              378C3S8          73C42
                        - d'aulras aigles d'identification se rapportant à des produits
                           qui satiafont è ta présents dascription
397   ex85421363  «84   MicrocontrÔlaur ou aicro-ordinalaur d'una capacité da
                        traitement de 8 bits, réalisé an tachnologia C-MOS, pour le
                        décodage at l'affichsge da taxis, comprenant une eéaoire è
                        leciura Bxclusivamenl, non-progrsmmsbl8s (BOM) d'una capacité de
                        mémorisstion da 8 Kbits, une aéaoira è lactura exclusivement,
                        non-prograaaablB (BOM) avec un jeu de caractèras d'une
                        résolution do 16 x 12 pixels, una aéaoire à lecture-écriture à
                        accès aléatoire (BAM) d'une capacité de aéaorisation n'excédant
                        pas 2364 bita, sous foraa de circuit intégré aonotithique
                        ensarré dans un boîtiar portant:
                        - un aigla d'identification consistsnt an/ou comprenant la (une
                           des) coabinsison(s) suivantets):
                           CF 72367
                           d'autres sigtes d'identificetion se rapportant è des produits
                           qui aatisfont è la présente description
 398  ex8S421363  «85   Microcontrôteur ou aicro-ordinalaur d'une capscilé da
                        t r a i t e n t da 8 bits, réalisé an tachnologia C-MOS, assurant des
                        t,.r ions da déflaxion varticala pour un tuba cathodiqua,
                        comprenant 2 unitéa mri Ihméliqums at logiques (ALUs), 4 mémoires
                        è lecture exclusivement, non-prograaeebla (BOMs) d'una capscilé
                        totala de Béaoriastion da 11,7 Kbits, 2 mémoires è
                         lactura-écrilura à accès aléatoire (BAMs) d'une capacité de
                        mémorisstion totala de 1 Kbit, un convertisseur
                        analogique/numérique at 2 convertisseurs numérique/anslogique ,
                        sous forme de circuit intégré aonotithique enserré dene un
                        bottier portent:
                        - un sigle d'identification consistsnt en/ou comprenant la (une
                           dee) combinaison(s) suivBnle(s):
 ---pagebreak---     Code NC    TABIC Désignation das amrchmndimms                                        Taux des droits autonomes (X)
                        CXD 2918
                     - d'autras aigtaa d'identification sa rapportant è das produita
                        qui sstisfont à Is présente description
399 ex85421363 «66   Microcontrôlaur ou aicro-ordinataur d'una capacité de
                     traitaaent da 8 bite, réalisa an tachnologia C-MOS, assurant des
                     fonctions de contrôla d'un clavier, coapranant una aémoire à
                     lactura axcluaivemenl, non-programmable (BON) d'una capacité de
                     Béaorisalion da 2 Kbita, dss aéaoiraa è iBctura-écritura è accès
                     aléatoire (BAMs) d'una capacité totala da aéaorisation de 2
                     Kbits, une horloge è leaps réel, des ragistras d'adrasses el des
                     eéaoires taapon d'anlréa/sortis, sous foraa da circuit intégré
                     aonolithiqua enserré dana un bottier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant ta (une
                        des) coabinaison(s) suivante(s):
                        82C113
                     - d'autras sigles d'identification sa rapportant è des produits
                        qui satisfont è ta présanta dascription
    ex85421363 «67   Microcontrôleur ou aicro-ordinataur d'une cepacité de
                     traitemenl de 8 bits, réalisé an tachnologia C-MOS, assurant des
                     fonctions da télécommande, comprenant una aéaoira è lecture
                     exclusivement, non-programmable (BOM) d'une cepacité de
                     mémorisation n'axcédant pas 128 Kbits at une aéaoira a
                     lecture-écriture è accès aléatoira (BAM) d'una capacité de
                     mémorisation n'excédant pas 4 Kbits, sous foraa da circuit
                     intégré aonotithique enserré dens un bottiar portsnt:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou cosprenant la (une
                        des) combinaison(s) suivsnte(s):
                        HN 187164             PCA 84C222   PCA 84C822
                        PCA 84C122            PCA 84C422
                     - d'sutres sigles d'identificetion se rapportant è des produits
                        qui satisfont a ta présente description
481 ex85421363 <G8   Microcontrôlaur ou micro-ordinateur d'une cepacité de
                     traitement de 8 bits, réalisé sn technologie C-MOS, permettant
                     ta mémorisation dee messages vocaux, comprenant uns mémoire à
                     lecture exclusivement, non-programmable (BOM) d'une cepacité de
                     mémorisation da 128 Kbits, un circuit d'interface d'une eéaoire
                     à lecture exclusivement, programmable, effaçabla aux rayons
                     ultraviolets ( E P B O H ) , un circuit d'interface d'una aémoira à
                     l e d u r e - é c r i tura à accès aléatoire (BAM) et un circuit
                     d'interface de communication, sous foraa de circuit intégré
                     aonolithiqua enserré dens un boîtisr portsnt:
                     - un sigle d'identification consistant on/ou comprenant la (une
                        des) combinaison(s) suivante(s):
                        06365
                     - d'autres sigles d'identification es rapportant è des produits
                        qui satisfont è la présenta description
482 ex85421363 <G9   Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité ds
                     traitament de 8 bits, réalisé sn tachnologia C-MOS, assurant des
                     fonctions de communication at da contrôla dsns des réssaux
                     locaux, comprenant 3 unitée centrales dB traitemenl (CPUs) è 8
                     bits, une mémoire statique è lecture-écriture è accès aléatoire
                     (S-BAM) d'une capacité de mémorisation n'axcédant pas 16 Kbits
                     et une aémoire è lactura exclusivement, effaçable
                     électriquement, programmable (E PBOM) d'une capacité de
                     mémorisation de 4 Kbits, sous forae de circuit intégré
                     monolithique enserré dsns un boîtier portant:
                     - un aigle d'identification consistant en/ou comprenent la (une
                        des) combinaison(s) suivsnte(s):
                         MC 143128           MC 143158
 ---pagebreak---     Code NC    TABIC Désignation dee marchandises                                           Taux des droits autonomes (X)
                        d'autres aigles d'identificetion se rapportant è des produits
                        qui satisfont à ta présenta description
484 8x85421363 «11   Microcontrôlaur ou aicro-ordinateur d'une capacité de
                      traitaaant da 8 bita, réalisé sn tachnologia C-H08, constitué
                     d'une assoira s lactura-écritura è accès aléatoira (BAN) d'une
                     capacité ds aéaorisation da 2 ou 8 Kbita, d'una aéaoira è
                      lactura axclusivsaenl, affacable éleclriqueaent (E 2 PB0M)
                     d'une capacité da aésorisation de 4 Kbits al d'un convertisseur
                     analogiqua/nuaériqua è 8 csnaux, sous forss da circuit intégré
                     aonolithiqua ansarré dans un bottiar portant:
                     - un aigla d'i dent i f i cat i on consistant en/ou coaprenant ta (une
                        des) coabinaison(s) suivsnlB(s):
                        NC 68HC11A1       SC 41S111FU     SC 415616FU    TNP 68HC11A1
                        NC 68HC11F        SC 415112FU     SC 865666FN
                        d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                        qui satiafont è la présenta description
465 ex85421363 «12   Nicroconlrôteur ou aicro-ordinsteur d'uns capscilé ds
                     traileaant da 8 bita, réalisé sn tachnologia C-MOS, comprenant
                     un procaaseur da signaux numériques è 16 bits, une aéaoira à
                     lactura-écrilura è accès aléatoire (BAM) d'una capacité de
                     aéaorisation da 4 Kbits ou plus ssis n'axcédant pas 16 Kbits
                     ayant la fonction de mémoire programme, 2 mémoires à
                     lecture-écriture è accès aléatoire (BAMs) d'une cepacité de
                     mémorisation totals de 2 Kbits ou plus mais n'excédanl pas 8
                     Kbits et 256 registres, sous forse de circuit intégré
                     aonolithiqua ansarré dans un boîtisr portant:
                     - un aigle d'identification consistant an/ou comprenant la (une
                        des) coabinaison(s) suivante(s):
                        Z 86294      Z 86295   Z 86C95
                        d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits
                        qui satisfont à ta présente description
4G6 ex85421363 «13   Microcontrôleur ou aicro-ordinateur d'une capscilé de
                     traitement de 8 bits, réalisé an technologie C-MOS, assurant le
                     contrôle d'une unité de mémoire à disques souples ou d'un
                     clavier, coapranant un ragislra ds configuration è 8 bita, une
                     aéaoire è lecture-écriture è accès sléatoire (BAM) d'une
                     cepacité da aémorisation da 16 Kbits at ayant la fonction de
                     mémoire programme, una aéaoira à laclurs-écritura à accès
                     aléatoira (BAM) d'une cepacité de mémorisation de 2 Kbits et une
                     horloge leaps réel, sous forss de circuit inlégré monolithique
                     enserré dans un bottiar portant:
                     - un oigta d* identification consistsnt en/eu coaprenant ta (une
                        d e s ) combinaison(s) suivsnta(s):
                        PC 87323VF      PC 87911
                        d'sulres sigles d'identification se rapportant à des produits
                        qui satisfont è la présenta description
4G7 ex8S421363 «14   Microcontrôleur ou aicro-ordinateur d'une capacité de
                     traitement ds 8 bits, réalisé en technologie C-MOS, comprenant S
                     mémoires da données d'uns capacité ds mémorisation totale
                     n'excédant paa 166512 bits, uns mémoire de programme d'une
                     capacité da aéaorisation de 21 Kbits, un circuit de contrôle
                     d'un clavier, un circuit de synchronisation da signaux vidéo, 1
                     ou 2 émetteurs/récepteurs ssynchrones universels (UABTs), sous
                     forae de circuit intégré aonolithiqua Enserré dsns un boîtier
                     portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une
                        des) combinaison(s) suivante(e):
                        VV 27885
                        d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                        qui satisfont à ta présents description
                                                             S%
 ---pagebreak---     Code NC    TABIC Désignslion des marchandisss                                            Taux des droits autonomes (X)
468 ex8S421363 «15   Nicrocontrôteur ou aicro-ordinalaur d'una capacité de
                     traitement da 8 bita, réalimé an tachnologia C-MOS, coaprenant
                     une aéaoire de données, une mémoire da progressa at un circuit
                     da contrôla ou de pilotage pour un dispositif d'affichage, eous
                     foraa de circuit intégré Bonolithique ansarré dana un boîtier
                     portent:
                     - un aigla d'identification consistant an/ou cosprenant I B (une
                        des) combinaison(s) auivanta(s):
                        83C7S1                  CXP 85228         3817          PD 75316
                        83C7S2                  CXP 85232         38263£4       TNP 87CC28F
                        87C758                  CXP 85348         38283M2       TNP 87CH26F
                        87C7S1                  CXP 85452         38267E8       TMP 87CK78AF
                        87C7S2                  CXP 85466         38287M8
                        CXP 82316               H 37568M5         3825
                        CXP 82328               N 37566*8      MB 89998
                        ou
                        d'autres sigles d'idantification aa rapportant è des produits
                        qui satisfont è la présanta description
489 ex8S421363 «16   Microcontrôleur ou micro-ordinstsur d'una capacité da
                     traitement de 8 bite, réalisé an tachnologia C-MOS, coaprenant
                     une aéaoira de données d'une cepacité da mémorisation n'excédant
                     paa 9 Kbits, une mémoire ds programme d'una capacité de
                     mémorisation n'excèdent pes 256 Kbit, un circuit d'interface de
                     communications sériai synchrone consistant an un registre à
                     décalage sériel è 8 bite svec une entrés ds données sérielles,
                     une sortie de données sérielles et une horloge è décalage
                     sérislla, sous foraa de circuit intégré monolithique enserré
                     dans un boîtisr portent:
                     - un sigle d'identificetion consistsnt en/ou comprenant ta (une
                        des) combinsison(s) suivante(s):
                        COP 826               COP 881C     COP 888CG      M8 89152
                        COP 848               COP 884CF    COP 888EG      MB 89P657A
                        COP 886C              COP 888CF    MB 89145       MB 69*147
                     - d'autres sigles d'identificetion S E rapportant à des produits
                        qui satisfont è ta présente description
419 ex8S421363 «17   Microcontrôleur ou aicro-ordinsteur d'una capacité de
                     traitement de 8 bits, réalisé en technologie C-MOS, constitué
                     d'une aémoira è tectura exclusivement, non-programmable (BOM)
                     d'una capacité da aéaorisstion de 16,5 Kbits, d'une aéaoire a
                     l e d u r e - é c r i lure è Bccès aléatoira (BAM) d'una capacité ds
                     mémorisation ds 1 Kbit, sous foras de circuil intégré
                     aonotithique enserré dans un boîtier portant:
                     - un aigle d'identificetion consistant sn/ou cosprenant la (une
                        des) combinaison(s) suivante(s):
                        76832KC
                        d'autres sigles d'identification sa rapportant è des produits
                        qui satisfont è ls présente description
411 ex8S421363 «18   Nicrocontrôteur ou aicro-ordinsteur d'uns cspscilé de
                     traitement de 8 bits, réalisé en technologie C-MOS ou N-MOS (y
                     coapris H-MOS), coapranant une ou plusieurs mémoires de données
                     d'une cepacité de mémorisation totals n'axcédant pss 1_2_ Kbits
                     et une mémoire de programme d'une capacité de aéaorisstion de 32
                     Kbits ou plus sais n'excédant pas 4_88 Kbits, sous forme de
                     circuit intégré monolithique enserré dsns un boîtier portsnt:
                     - un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant la (une
                        des) combinaison(s) suivsntets):
                        5A41                   87CS64          39            MC68HC11A8
                        5811                   87C51           37458E8       NC68HC765iE
                        76C75T                 87C52           37459M8       MN 1871215
                        7742                   87CS4           38863M6       PCA 84C648
                        77C82                  87C58           38663E8       PCA 84C848
                        88C1S2                 87L51           38867M8       PCA 84C841
                        88CS1                  Am 79C412     M 3812          PD 78814
                        88C52                  AT 89C51      HS8743          PD 78858
                        83C655                 C 1968        M58747          PD 78864
 ---pagebreak---     Code NC    TABIC Désignation daa amrchmndimma                                     Taux des droits autonomes (X)
                        83CS84               C 2988            MS69S8     PD 78134
                       83C51                 C 3988            HS6959     TNP 87PN78
                       83L51                 C_48              NC 143128  TNP 91P642
                        8751                 CXD 88724         NC 143156
                       87C855                CXP 89524         MC68HC8Si8
                        ou
                     - d'autres siglaa d'identification aa rapportant è des produits
                        qui satisfont è la présenta description                         8
                                                                                                 »
413 ex8S421363 «28   Microcontrôlaur ou aicro-ordinalaur d'una capacité de
                     traitaaent ds 8 bits, réalisé sn technologie C-MOS, comprenant
                     una aéaoira è laclurs axctusivaaant, non-prograaaabta (BON)
                     d'una capacité da assortsalion da 256, 328 ou 384 Kbita, une
                     aéaoire è lacture-acritura è accèa aléatoira (BAN) d'une
                     capacité da aéaorisation da 18496, 11668, 26736 ou 21768
                     bita, aous foraa da circuit intagra aonotithique enearré dans un
                     bottiar portant:
                     - un sigla d'idsntificstion consistsnt an/ou coaprenant ta (une
                       daa) coabinaison(s) auivanta(a):
                       CXP 87132           CXP 87248        NN 1883228
                       CXP 87148           CXP 87248         NN 1884828
                       d'autraE aigles d'identification sa rapportant è des produits
                       qui satisfont à ta pféienta daacription
414 ex85421363 «21   Nicrocontrôteur ou aicro-ordinateur d'une capacité de
                     traitaaent de 8 bite, realises an technologie C-MOS, comprenant
                     una aéaoira è lactura-écritura è accès aléatoira (BAM) d'una
                     capacité de aéaorisation n'sxcédant pas 16 Kbits, soit d'une
                     aéaoire è lecture axclusivesenl, non-programmable (BOM) soit
                     d'una aéaoira è lactura exclusivssent, progrsmmsbla, non
                     effaçable (PBON) soit d'une aéaoira è lecture exclusivement,
                     programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPBOM), d'une
                     cepacité de eeaorisation n'excèdent pes 384 Kbits, d'une aémoire
                     à lactura exclusivaaant, effaçable électriquement, programmable
                     (E PBON) d'una capacité de mémorisation n'axcédant pas 6
                     Kbits el d'un convertisseur analogique/numérique è 8 canaux,
                     6ous forae de circuit intégré aonotithique enserré dens un
                     boîtier portent:
                     - un Bigle d'identification consistsnt en/ou cosprenant la (une
                       dee) c o m b i n a i s o n ^ ) suivanle(s):
                       MC 68HC11           MC 68HC711
                       d'autres sigles d'identification aa rapportant è des produits
                       qui satisfont è la présenta description
415 ex85421365 «61   Microcontrôleur ou eicro-ordinataur d'uns capacité de
                     traitement de 16 bite, réalisé an tachnologia C-MOS, permettant
                     le traitement des signaux da modulateurs/démodulateurs (Modems),
                     comprenant une aéaoira de données d'une capacité de mémorisation
                     de 4 Kbits et une mémoire de progresse d'une capacité de
                     mémorisation de 256 Kbits, B O U S forae de circuit intégré
                     monolithique enserré dans un boîtisr portsnt:
                     - un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant la (une
                       des) combinaison(s) suivsnte(s):
                       SC 11666        SC 11877         SC llf
                       d'sutres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                       qui satisfont è la présente description
416 ex85421365 «G2   Microcor.trôleur ou eicro-ordinaleur d'une capacité de
                     traitement de 16 bits, réalisé en technologie C-MOS, cosprenant
                     une mémoire de données d'une cepacité ds mémorisation de 32
                     Kbits, une ou plusieurs mémoire de programme d'une capacité de
                     mémorisation totale n'excédant pas 248 Kbits et ayant un bus
                     externe de 14 bits, sous forae de circuit inlégré monolithique
                     enserré dens un boîtier portent:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une
                       des) comb i fia i son(s ) su i vante(s ) :
                                                                   <&>
 ---pagebreak---     Code NC    TABIC Désignation das marchandises                                      Taux des droits autonomes (X)
                         ADSP 2171       ADSP 2178
                     - d'autraa sigles d'identification ae rapportant è des produits
                         qui satisfont è la présanta dascription
417 ex85421365 «83   Nicrocontrôteur ou aicro-ordinalaur d'une capacité de
                     traitement da 16 bita, réalisé an technologie C-NOS, cosprenant
                     una unité da décalage arithaétique at logique (Shifter),   una
                     aéaoira da données d'une cepacité da aéaorisation da 8 Kbita et
                     une aéaoira de prograama d'una capacité da aéaorisation de 96
                     Kbits, sous forae da circuit intégré aonolithiqua snserré dans
                     un bottiar portant:
                     - un aigla d'identification consistsnt en/ou cosprenant la (une
                         des) combinaison(s) suivante(s):
                         ADSP 2164
                     - d'sutras sigles d'identification se rapportant è des produits
                         qui satiafont è la présenta deecription
418 ex85421365 «64   Nicrocontrôteur ou aicro-ordinataur d'une capacité de
                     trsilsmsnl da 16 bita, réalisé an tachnologia C-NOS, coapranant
                     une aéaoira è lactura-écritura è accès aléatoire (BAN) eyant la
                     fonction de aéaoira de données at da prograaaa al d'une cepacité
                     de mémorisstion de 8 Kbits, un circuit d'interfscs audio, un
                     circuit d'interface vidéo et un circuit de désembroui Itage, sous
                     foraa de circuit intégré aonotithique enserré dans un boîtier
                     portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une
                         des) combinaison(s) suivsnie(s):
                         CL 9118
                     - d'sutres sigles d'identification as rspportant s des produits
                         qui satisfont à ta présente description
419 ex85421365 «65   Nicrocontrôteur ou micro-ordinateur d'une capacité da
                     traitaaent de 16 bits, réslisé an technologie N-MOS (y compris
                     H - N O S ) , consistant an au aoins une aéaoire à lecture
                     exclusivsmenl, non-prograaaable (BOM) d'une capacité de
                     aéaorisation de 518 x 13 bite ou une mémoire è lectura
                     axclusivament, programmable, affaçable aux rayons ultraviolets
                     (EPBOM) d'uns capacité da aéaorisation de 512 x 13 bits, et
                     une aéaoirs è'laclurs-écrilurs è accès aléatoire (BAM) d'une
                     capacité de mémorisation da 2 Kbits, sous forme de circuit
                     intégré aonotithique enserré dans un boîtier portant:
                     - un aigla d'identification consistsnt en/ou comprenant la (une
                         des) combinaison(s) suivsnte(s):
                         PD 7728          PD 77 P 28
                     - d'autres sigles d'identification se rspportant è dee produits
                         qui satisfont è la présanta description
421 ex8542136S «87   Microcontrôleur ou aicro-ordinateur d'une cepacité de
                     traitement de 16 bite at doté d'un bus d'sdreases è 16 bits el
                     d'un bus da données è 8 bits, réalisé an tachnologia C-MOS,
                     constitué d'una aéaoira è lecture-écriture à accès aléatoira
                     (BAM) d'une capacité de mémorisstion de 4 Kbits ou plus, et
                     d'una aéaoira è lactura exclusivement, non-programmable (BOM) ou
                     d'une mémoire è lecture exclusivement, programmable,
                     non-effaçable (PBON) ou d'une mémoire è lecture exclusivement,
                     programmable, effaçabla aux rayone ultraviolets (EPBOM) d'une
                     cepacité de aéaorisstion de 128 Kbits ou plus, sous forae de
                     circuit intégré aonotithique enserré dans un bottier portant:
                     - un aigla d'identification consistsnt en/ou comprenant la (une
                         dee) combinaison(s) suivante(s):
                         MB 89715        NB 89P715   NB 89W715
                         d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits
 ---pagebreak---      Coda NC    TABIC Déeignstion das aarchmndimmm                                                Taux des droits autonomes (X)
                        qui satisfont è la présanta dascription
 427 ex8S421365 «13   Microcontrôlaur ou aicro-ordinalaur d'una capacité da
                      traitement de 16 bita, raaliaé an technologie C-MOS, coaprenant
                      una aéaoira è lecture axclusivaaent, non-prograaaabla (BOM)
                      d'una capacité' de aéaoriaation da 64 Kbits, uns seaoiro è
                      lacturB-écrilura è accès aléatoira (BAN) d'una capacité de
                      Béaoriaalion da 32 Kbita al una anléaéaoira alatiqus è
                      lectura-écritura è sccès aléatoire (8-ctc/ia-BAN) d'une
                      capacité da mémorisation da IS x 18 bita, aoua foraa de
                      circuit intégré-- aonolithiqua anaarré dans un bottier portent:
                                  -a    --••       -1" -.•--••- --..- -.. . . . . . . . r..»„.,..
                        un Bigla d'identification consistant an/ou comprenant la (une
                        des) combinaison(s) suivante(s):
                         DSP16A
                        d'sulrss aigles d'identification aa rapportant è dee produits
                        qui satiafont è la présenta description
428a ex85421365 «21   Nicrocontrôteur ou aicro-ordinalaur d'una capacité da
                      trsilaaant da 16 bita, coapranant una aéaoira da données, une
                      mémoire de progresse at avac un convartiasaur
                      snslogique/nuaériqua at/ou un convertisseur
                      numérique/analogique, aoua foras de circuit intégré aonolithique
                      enserré dans un bottiar portant:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou coapranant la (une
                        des) coebinsisonts) suivenlafs):
                        21BSP52BS-52     83C198           HO 6473388CP        N 37782 M4
                        78C11            8796              ICS 1788           N 37782 M6L
                        78C12            87C196           N 37762 E2          N 37782 MDB
                        78C14            ADSP 21asp58     M 37762 E4          N 37719 EFL
                        78CP14G          ADSP 21asp59     H 37762 E8          N 377S1E6
                        8396             H8/532           H 37782 N2          NC 68HC16
                        8397             HP 6435368       N 37782 M8
                        83C196           HD 6475368       N 37782 N3B
                        ou
                      - d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                        qui satiafont è la présanta description
424a ex85421365 «22   Nicrocontrôteur ou aicro-ordinateur d'une capacité de
                      traiteaent de 1_6_ b i ls, réalisé en technologie C-MOS,
                      peraattant te contrôle d'un réseau local, comprenant une
                      aémoira de données at une aéaoire de progrsame, sous forae de
                      circuit intégré aonotithique enserré dans un bottier portant:
                      - un sigle d'identificstion consistsnt an/ou comprenant ta (une
                        dee) combinaison(s) suivante(s):
                        8MC 83C82S      TMS 8376C83     TMS 8378C73
                        d'autres sigles d'identification ae rapportant è des produits
                        qui satisfont è ls présanta description
432a ex8S42136S «23   Hicrocontrôleur ou micro-ordinateur d'une cepecité de
                      traitement de 16 bits, réalisé an tachnologia C-MOS, coaprenant
                      une aéaoira de données d'une capacité de oéaorisslion n'excédant
                      pss 16 Kbits at une aéaoira de programme d'une cepacité de
                      mémorimelion n'axcédant pas 48 Kbits, sous forae de circuit
                      intégré eonolithique enserré dans un bottier portsnt:
                      - un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant la (une
                        des) combinaison(s) suivante(s):
                        ADSP 2181           ADSP 2165          DSP 56116
                        AOSP 2162BS-58      ADSP 2111          PD 77P25
                        ADSP 2163           ADSP 2115
                        d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                        qui satisfont i la présente deecription
                                                               /?>
 ---pagebreak---     Code NC    TABIC Désignetion dee marchandises                                         Taux des droits autonoaes (X)
434 ex8542l367 «61   Microcontrôlaur ou aicro-ordinateur d'une cepacité de
                     traitaaent da 19 bita, réalisé an tachnologia C-HOS, peraattant
                     des fonctiona audio al das fonctiona d'éaiasion/récapiion d'un
                     systèaa da télécommunication nuaériqua ssns fil, sous forae de
                     circuil intégré aonolithiqua ansarré dans un bottiar portant:
                     - un aigla d'idantification consistsnt an/ou coaprenant ta (une
                         des) coabinaison(s) auivante(a):
                         AN 79C429       SC 14498    SC 14481    SC 14428     SC 14466
                     - d'autrae aigles d'identification aa rapportant è des produits
                         qui satisfont è la présanta description
435 ex85421367 «62   Nicrocontrôteur ou aicro-ordinateur d'une capacité da
                     traitaaant da 32 bita, réalisé an tachnologia N-N08 (y coapris
                     H - M 0 8 ) , constitué da 24 ragistras è 32 bita at d'una aéaoire è
                     lecture-écriture è accès aléatoira (BAN) d'una capacité de
                     eeaorisation de 2 Kbits, sous forme de circuit intégré
                     aonolithiqua ansarré dana un bottier portant:
                     - un aigla d'identification consistant an/ou coapranant ta (une
                         des) coabinaiaon(s) auivanta(s):
                         HGC 6127
                         d'autras siglas d'identificetion se rspportant è des produits
                         qui sstisfont è la présents description
437 ex85421367 «64   Nicrocontrôlaur ou aicro-ordinsteur d'une capacité de
                     traileaenl de 32 bite et doté d'un bus de données è 16 bits,
                     constitué de aéaoiras è tsctura-écriturs è accèa aléatoire
                     (BAMs) d'une capacité totala de aéaorisation n'excédsnt pas 456
                     Kbits, d'une ou plusieurs aéaoiras à lecture exclusivement,
                     non-prograaaable (BOMs) ou d'une ou plusieurs mémoires è lecture
                     exclusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets
                     (EPBOMs), d'une cepacité totale de aéaorisstion n'excédant pas
                     768 Kbits, sous forae de circuit intégré aonolithique enserré
                     dans un boîtier portent:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une
                         des) combinaison(s) 6uivante(si:
                         328 18           328 C 15     326 C 58      326 E IS
                         328 11           326 C 17     326 C SI      326 E 17
                         326 C 16         326 C 25     328 C S3      TMS 328CS9
                         ou
                         d'autres sigles d'identification se repportant è dee produits
                         qui sstisfont è la présente description
438 ex85421367 <GS   Microcontrôleur ou aicro-ordinateur d'uns capacité de
                     traiteeent de 32 bits, réalisé an technologie C-MOS, coeprenant
                     une aéaoire è lecture exclusivement, non-programmable (BOM)
                     d'une capacité de aéaorisstion ds 4 Mbits, une aéaoire à
                     lecture-écriture è accès mléstoire (BAM) d'une capacité de
                     aéaorisation de 1 Mbit, un circuit de pilotage et de contrôle
                     d'un dispositif d'sffichsge, un circuit de contrôle
                     d'interruptions, un circuit de contrôla d'un clavier, un circuit
                     de contrôle d'adresses aéaoire (aaaory       tapper)  et un
                     généreleur d'horloge, sous forme de circuil intégré monolithique
                     enserré dsns un boîtier portent:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une
                         des) comb i na i son(s) suivsnte(s):
                         SC 414181FG16
                     - d'autres sigles d'identification se rspportant s des produits
                         qui satisfont s Im présente description
                                                                fi
 ---pagebreak---     Code NC    TABIC Désignation des mmrchmndises                                     Taux des droits autonomes (X)
439 ex85421367 «66   Microcontrôlaur ou aicro-ordinataur d'una capacité de
                     traitaaent de 32 bile, constitué d'une ou pluaiaura aéaoiras è
                     tactura-écritura è sccèa aléatoira (BAH) d'uns capacité de
                     aéaorisation totals n'axcédant paa 48 Kbita, d'una aéaoire è
                     lactura exclusivssenl, non-prograaaabla (BON) d'una capacité de
                     aéaoriaation n'axcédant paa 128 Kbita ai d'una unité
                     arilhmétiqua è 32 bita travaillant an virguta flollanla, sous
                     foraa da circuit intégra aonolithiqua anaarré dana un bottier
                     portant:
                     - un eigls d'identification consistant en/ou coaprenant la (une
                       des) coabinaison(s) suivante(s):
                       D8P 32          NB 86232
                     - d'sulras aigles d'identificetion 88 rapportant è des produits
                       qui aatisfonl è ta présanta dascription
448 ex85421367 «67   Nicrocontrôlaur ou aicro-ordinateur d'una capacité da
                     traitaaeni da 32 bits, réalisé an tachnologia C-NOS, coapranant
                     una ou ptusisurs aéaoirea è laclura-écrilurs è accèa aléatoire
                     (BAMs) d'une capacité da mémorisstion totala de 64 Kbits el une
                     aémoira è lactura exclusivssant, non-programmable (BOM) d'une
                     cepecité de mémorisation n'excédsnt pes 128 Kbits, sous forae de
                     circuit intégré aonolithique ansarré dans un bottier portant:
                     - un aigla d'identification consistant en/ou coaprenant la (une
                       des) coabinaison(s) suivante(s):
                       326 C 30        328 C 46         DSP 3287
                     - d'aulras sigles d'identificetion se rapportant è des produits
                       qui satisfont è la présente description
441 ex85421367 «88   Nicrocontrôteur ou aicro-ordinateur d'une cepecité de
                     traitement de 32 bits, réalisé en technologie C-NOS, constitué
                     d'un aodule d'intégration de systèaes (SIN), d'une aéaoire è
                     lecture-écriture è accès aléatoira (BAN), d'una unité de
                     traitaaent temps (TPU) et 2 circuits d'intarfmce sériai,
                     sous foraa da circuit intégré aonotithique ansarré dens un
                     bottier portent:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la (une
                       des) c o m b i n a i s o n ^ ) suivante(s):
                       NC 68332        NC 68336
                     - d'autres sigles d'identification B B rapportant è des produits
                       qui satisfont è ta présenta description
442 ex85421367 «69   Microcontrôteur ou aicro-ordinataur d'una capacité de
                     treiteaent da 32 bits, réalisé «n technologie C-NOS, syant la
                     fonction de treiteaent des données sudio, coaprenant un
                     auttiplicataur/accuaulateur (NAC) è 52 bits, 2 aéaoires
                     dynamiques è lactura-écrilure è accès aléatoire (D-BANs) d'une
                     cepecité de aémorisstion totale de 12 Kbite et 2 mémoires
                     ststiquBS è lecture-écriture è eccèe aléatoira (8-BAMs) d'une
                     capacité de mémorisation totale de 14 Kbits, sous forss de
                     circuit intégré aonolithique enserré dsns un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une
                       des) combinaison(s) suivsnte(s):
                       TMC 57999         TMC 57981
                     - d'autrem sigles d'identificstlon sa rapportant è des produits
                       qui satiafont è ta présente description
443 ex85421367 «16   Microcontrôleur ou aicro-ordinateur d'une capacité de
                     traitement de 28 bits, réalisé en technologie C-MOS, eous forae
                     de circuit intégré aonolithique enserré dana un boîtier portsnt:
                     - un sigle d'identificetion consistant an/ou comprenant la (une
                       des) combinaison(s) suivante(s):
                       VV 27815
                                                             SY
 ---pagebreak---      Code NC     TABIC Désignation das aarchandiaaa                                      Taux das droits autonomes (X)
                          d'autraa siglss d'idantificalion aa rapportant à das produits
                          qui satiafont è la préaanta dascription
444  ex8S421369  «81   Microcontrôlaur ou aicro-ordinatsur d'una capacité da
                       traitaaent da plua da 32 bita, réalisé an tachnologia C-NOS,
                       eous foraa da circuil intégré aonolithiqua ansarré dans un
                       bottiar portant:
                       - un sigle d'idanlification consistant an/ou coapranant ta (une
                          des) combinaison(s) auivante(s):
                          ADSP 21868     CS 4929         DSP 56681      DSP 96992
                          ADSP 21661     DSP 1616        OSP 56882      TH8 32GC568
                          AD8P 21862     D8P 56888       DSP 56166      TN8 328C548
                          d'autraa sigles d'identificetion se rapportant è des produits
                          qui sstisfont è ls présanta deecription
451  6x85421378  «61   Circuit de contrôla d 1 iapriasnte, réalisé an technologie C-NOS,
                       sous forae de circuit intégré aonolithique enserré dene un
                       bottier portant:
                       - un aigle d'identification consistsnt en/ou comprenant ta (une
                          des) combinaison(s) suivante(s):
                          1TX6-8381     79B3719        TMX 3SC438
                          1TV6-8661     79B3749
                       - d'outrés sigles d'identificetion ss rspportant è des produits
                          qui satisfont è ta présente description
452   ex85421378 «62   Circuit de contrôle d'affichage ou de génération des caractères
                       de dispositifs d'affichage è cristaux liquidas, è diodes
                       éaettrices ds tueièra (LEDs) ou fluorescanl, sous forae de
                       circuit intégré aonolithique enserré dsns un bottisr portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou cosprenant la (une
                          des) combinaisonts) suivante(s):
                          D 16382      ECN 2182      HD 61838     PD 16311
                          D 16386      ECN 2112      MC 141548    TC 9246F
                          d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits
                          qui satisfont è ta présente description
 4S3 ex85421378   «63  Circuit de contrôle pour des unités ds aéaoire è disques, sous
      ex85421971  «82   forae de circuit intégré aonotithique enserré dens un bottier
                       portent:
                        - un sigle d'identification consistsnt En/ou coaprenant la (une
                          des) combinaison(s) suivante(s):
                           8391343          CL SH268          NB 89311
                           1454-861         CL SH26S          ONTI 565
                           6866Z1           CL 8H356          OTI 918
                           6688             CL 8H368          OTI 833
                                            CL 6H361          PD 7261
                           61156-681        CL 8H362          PD 7262
                           61157-801        DP 8473           WD 1818
                           74G7202          FDC 37C665        VD 16C62
                           82877            FDC 37C666        VD 37C6S
                                            FE 2166           WD S7C6S
                           ADS 18C86        G 76366-33        NO 42C22
                           AIC 616 L        HDC 9224          WD 5818
                           AIC 6199         HOC 9234          VD 5811
                           AIC 65 C 18 B    HOL 33AH0129      VD 76C26
                           AIC 8265         HG 62S84L82F      Z 86 C 9E
                           CL 6H258         L 1 A 8519
                           d'autres sigles d'identificetion ss rspportant è des produits
                           qui salisfonl à ta présente description
 ---pagebreak---     Code NC    TABIC Désignation das marchandisss                                     Taux des droits autonomes (X)
454 ex8542137B «94   Circuil da controls at/ou da gestion de aéaoires (y compris de
    ex85421971 «93   aéaoiras laapon), soua foras ds circuit intégré aonolithique
                     ansarré dana un bottier portant:
                     - un aigla d'identification consistant an/ou coaprenant ls (une
                       des) cosbinaiaon(a) suivanta(s):
                       6494 1872            82 C 382          L1A4S99
                       1BJ3-9891            82 C 325          NC 68448
                       1TU9-8391            82 C 392          NC 68458
                       388 Z SS             A 38282           NC 68851
                       68451                CV7C684           N8 32882
                       82307                CV7C685           N8 32382
                       82357                CV82CS97          T 9498
                       82359                CV82C692          THCT 4582
                       82388                GC 113            TX 32882 U
                       82385                GC 183            VC 2738-8881C
                       82424 TX             HO 68458          VL 4582
                       8248S                HDL 33A11S-88GX   eD 1815
                       8249S XP             KOL 33A116-68GX   WD 11 C 86-22
                       82664                HDL 3N128-G8HÛ    WD 12 C 68-22
                       82 C 182             HG 62S879L25F     WD 83 C 588
                       82 C 222             HT 113            WD 83 C 583
                       82 C 223             HT 322            WE 32184
                       82 C 283             HT 342            Z 8516
                       d'autres aigles d'identification ae rapportant a des produits
                       qui satisfont è la présanta description
455 ex85421376 «65   Circuit de contrôla pour la communication en aéria et/ou en
                     paralèlle, B O U S foraa de circuil intégré aonolithique enserré
                     dans un bottiar portant:
                     - un aigla d'identificetion consistant en/ou cosprenant la (une
                       des) combinsison(s) suivsnte(s):
                       82858                HDL 32V187-86H0   8CN 68562
                       82 C 685             HDL 32V168-88HQ   SCN 68652
                       82 C 666             HDL 3N119H0119    VD 76C36
                       82 C 667             NC 2652           Z 88 C 36
                       Bt 8781A             NC 68652          Z 85 C 38
                       CL-CD188             PD 72681          Z 85 C 35
                       CV7C965              SCN 2652
                     - d'autres aigles d'identificetion se rapportant à des produits
                       qui satisfont è ta présanta description
456 ex85421376 «06   Circuit de contrôle d'interfaca da ligna numérique, réalisé en
                     technologie C-MOS, pereettant le contrôle de flux de données
                     entre un circuit d'interfece système, un circuit d'intarfsca de
                     lignas d'abonnée (SLIC) et un circuit d'interfece de
                     microprocesseur, sous foraa de circuit intégré aonolithique
                     enserré dans un bottier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou cosprenant la (une
                       des) coabinaison(s) suivente(s):
                       TP 3128
                       d'autres sigles d'identificetion se repportent à des produits
                       qui satisfont è ta présente deecription
458 ex85421378       Circuit de contrôla opérant è 12 MHz, réalisé sn technologie
                     C-NOS, constitué d'une horloge d'intervslte prograaaable, d'un
                     générateur de topa horloge, da 2 unités de coaaande DNA et d'une
                     unité pour adresser dee réseaux de aéaoire (aeeory      aapper),
                     soua forae de circuit intégré aonolithiqua enserré dans un
                     boîtier portant:
                     - un aigle d'identificetion consistant en/ou cosprenant la (une
                       des) combinaison(s) suivante(s):
                       82231
                     - d'autres aigles d'identification ae rapportant à des produits
                       qui satisfont à ta présente description
                                                        s /
 ---pagebreak---     Code NC    TABIC Désignation das asrchandisas                                     Taux des droits autonomes (X)
459 ex8542l376 «88   Circuit de contrôla, réalisé en technologie C-NOS, pour ta
                     geation dea cycles asynchronss d'une unité centrale da
                     trailsssnt (CPU) s 32 bits, d'una unité ds coaaanda DMA et d'un
                     bus sultiaattra, aoua foraa de circuit intégré aonolithique
                     anaarré dene un botiisr porisnl:
                     - un sigîi d'identification conaistant an/ou coapranant la (une
                       des) cc.binaison(s) auivanta(a):
                        82 C 321
                     - d'autres sigles d'identification sa rapportant è daa produits
                        qui satisfont à la praaanta description
466 ex85421376 «16   Circuit da contrôla ou circuit de contrôle at da gestion,
                     coapranant 2 circuits ds contrôla d'accès dirsct aémoire (DMA)
                     el 2 circuita da contrôle d'interruptions, sous foraa de circuit
                     intégra aonolithiqua ansarré dana un bottiar portant:
                     - un aigls d'identification consistant an/ou coapranant la (une
                        des) coabinaison(a) suivante(a):
                       823668L               82C491            HT 181 SX
                        82C266                82CS93           VL 82 C 486
                        82C316               GC 161 SX         VL 82 C 486
                     - d'autres sigles d'identification aa rapportant à des produits
                        qui sstisfont è la praaanta dascription
461 ex85421376 «11   Circuil de contrôle, réalisé sn tachnologia C-MOS, peraetlant
                     le contrôle et l'interface des aignaux entre une unité centrete
                     de traitement (CPU), da la aéaoira et dee interfaces
                     entréa/aortie, coaportant daa circuita da rafrsîchisssmenl des
                     aéaoiras dynaaiquaa è lactura-écritura è accès aléatoire
                     (D-BANs), de décodaga daa adresses, de généretion des tops
                     horloge et de gestion des aignaux d'interruption è transfsrt des
                     données, sous forae de circuit intégré aonolithique enserré dans
                     un bottier portant:
                     - un aigle d'identification consistsnt en/ou comprenant la (une
                        des) c o m b i n a i s o n ^ ) suivante(s):
                        344 S 6682
                     - d'autres sigles d'identificetion se repportant è des produits
                       qui satisfont è ta présanta description
462 ex85421370 «12   Circuit de contrôle, réalieé en technologie C-MOS, pour un
                     aicrocontrôtaur, un aicro-ordinataur ou un aicroprocosseur d'une
                     cepecité de traiteaant da 16 ou 32 bits, sous forae de circuit
                     intégré aonolithique anaarré dans un bottiar portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou cosprenant te (une
                        des) combinaison(s) suivante(s):
                        82C311                TACT 82S411
                     - d'autres sigles d'identification se rapportent è des produits
                        qui sstisfont à le présente description
463 ex85421378 «13   Circuit de contrôle de le taaporiaation (tiaing         control
                     unit),   coaportant 2 cyclee da phass pour une unité contrôle de
                     treiteaent (CPU) et organisation da ta aéaoira        (aeaory
                     aanageaent     un/(-MMU), sous forae de circuit intégré
                     aonolithiqua eneerré dene un bottier portant:
                     - un aigla d'identificetion consistent en/ou comprenent te (une
                        des) combinaison(s) suivante(s):
                        NS 32281              NS 32 C 281
                     - d'autres sigles d'identificstion se rapportant è des produits
                        qui sstisfont à ta présente description
                                                                   f
                                                                     f
 ---pagebreak---     Code NC    TABIC Désignation das aarchandisas                                     Taux des droits autono.es (X)
464 8x85421376 «14   Circuit de contrôla, réalisé en technologie C-MOS, paraettanl
                     la pilotage de 2S leapas ou d'un dispositif d'affichaga è diodes
                     éaettricee de luaière è 7 segments, ayant une tension de
                     pilotega de 4,S V ou plus aaia n'axcédant pas 6 V, aoua forae de
                     circuit intégré aonolithiqua ansarré dans un bottier portant:
                     - un aigla d'idantification conaistant en/ou coaprenant ta (une
                       des) combinaison(s) auivanta(s):
                       MC 14489
                       d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits
                       qui satisfont è la présanta dascription
465 ex85421378 «15   Circuit pour ta raccordaaanl/coupura des bus, réalisé an
                     technologie C-NOS, sous forae de circuit intégra aonolithique
                     enserra dans un bottiar portant:
                     - un aigle d'idantification consistant en/ou coeprenent le (une
                       des) coabinaison(a) suivante(s):
                       NCCS142233         NCCS142234   NCCS142235
                     - d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                       qui satisfont è te présente description
466 ex85421376 «16   Circuit de contrôle et d'interface, réélise en technologie
                     C-NOS, coaprenant un circuit de contrôle de aéaoire, un circuit
                     de contrôle périphérique, un circuit d'interfece d'une unité
                     centrale de traiteaenl (CPU), un circuit d'interfece d'une unité
                     processeur nueérique (NPU), un circuit da génération d'horloge,
                     un lamporismleur et un circuit de vérification de parité, sous
                     forae de circuit intégré aonolithique enserré dene un bottier
                     portant:
                     - un aigla d'identification consistsnt en/ou cosprenant la (une
                       des) coabinaison(s) suivsnte(s):
                       HT 15        HT 18    HT 21   HT 22
                     - d'autres sigles d'identificetion se rapportant è des produits
                       qui satisfont è te présente description
467 8x85421376 «17   Circuit d'interface ou d'interface at de contrôle, réélise en
                     technologie C-MOS, ayant au aoins una des csractérisliques
                     suivantes:
                     - s) pour tea aignaux antre l'unité périphérique de aéaoira à
                       diaquaa at l'unité cantrala da traitaaent (CPU),
                     - b) pour le contrôle des communications des donnéee entre un
                       circuit d'interfece bus système et des unités périphériques,
                       coaprenent un port d'interfece myslème, un port
                       microprocesseur et un port d'eccès direct mémoire (DMA),
                     - c) permettant l'interface el le contrôle des séquences de
                       données entra une machina automatique de traitement de
                       l'information at une unité de eéaoire è disque,
                     - d) pour des données è lecture-écriture entre une unité de
                       aéaoire è bandes eudionusériques et un microprocesseur,
                     sous forée de circuit intégré sonolithique enserré dans un
                     boîtier portent:
                     - un sigle d'identificetion consistsnt en/ou comprenant ls (une
                       des) combinaison(s) suivsnta(s):
                       a)6391374                        a)OS 3384
                       8)6868868                        s)VD 11 C 66-17
                       a)68G1862                        a)VD 14 C 86-17
                       a)82C611                         »)WD 61 C 48
                       a)AIC 566 L                      b)lTUl-8391
                       s)DP 8466                        b)lTU2-8381
                       a)N 5213                         b)lTV3-83Gl
                       a)N 5215                         b)lTV3-6302
                       a)ONTI 5888 (OMTI 26588)         b)lTV4-6381
                       B ) O M T I 5699 (OMTI 29599)    b)lTV4-9382
                       a)QS 32383                       c)32C268
                       a)OS 32384                       c)AIC 6668
                       m)OS 3383                        d)lXK2-6381
 ---pagebreak---     Cods NC    TABIC Désignation daa aarchandiaaa                                          Taux des droits autonomes (X)
                     - d'autres siglaa d'identification se rapportant è des produits
                        qui satisfont è la praaanta description
468 ex85421378 «18   Circuit da contrôla et d'intarfsca, réalisé an tachnologia
                     C-MOS, paraatlani la réception, la traiiaaani ai la trsneaission
                     des données d'abonné dana un réaeau numérique, coapranant une
                     unité d'interface da ligna, un aultiplaxaur, un contrôleur de
                      liaison da données, un circuit d'interfaca aicroprocesseur et un
                     oscillateur, sous foraa ds circuit intégra aonolithiqua enserré
                     dans un bottiar portant:
                     - un sigle d'identification consistsnt en/ou comprenant ta (une
                        daa) coabinaison(s) suivante(s):
                        AM 79C39A        AH 79C32A  QHV 453
                     - d'aulraa aigles d'identification as rapportant è dss produits
                        qui satisfont è la présente description
476 6x85421378 «26   Circuil de commanda et d'interface pour unité centrale de
                     treiteaent ( C P U ) , réélise an tachnologia C-MOS, doté d'une unité
                     de contrôla pour ta rafratchiasaaent da mémoires, sous forma de
                     circuit intégré aonolithiqua enserré dsns un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant an/ou comprsnsnt ta (une
                        des) combinaison(s) suivanle(s):
                        FE 3616
                        d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits
                        qui satisfont è la présenta description
471 ex85421376 «21   Circuil de contrôle et d'interface, réalisé en technologie
                     C-NOS, cosprenant des circuits de pilotage de 48 aA, des
                     registres, un circuit d'interface d'eccès dirsct aémoira (DMA) à
                     18 ou 32 bits, un bus microprocesseur è 8 ou 32 bits, un circuit
                     de génération et vérification da parité, sous forme de circuit
                     intégré aonolithique enserré dans un boîtier portent:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une
                        des) combinaison(s) suivsnle(s):
                        AN53C974        NCB 53C94   NCB 53C95   NCB 53C96
                        d'autres siglss d'identification S E rapportant à des produits
                        qui satisfont è la présenta description
472 ex85421376 «22   Circuit d'interfece et de contrôle, raaliaé an tachnologia
                     C-NOS, coapranant 2 éaetteura/récepteura asynchrones universels
                     (UABTs), un port de données psraltèles, un circuit d'interface
                     pour des disques durs et un circuit da contrôle pour des
                     disques souples, sous forae de circuit intégré aonolithique
                     enserré dene un boîtisr portant:
                     - un sigle d'identification consistsnt en/ou coaprenant la (une
                        des) cosbinsison(s) suivante(s):
                        37C66S            37C666      82C711       TACT 88511
                     - d'autres sigles d'identificetion se rspportant è des produits
                        qui satisfont è la présenta deecription
473 ex85421378 «23   Émetteur/récepteur asynchrone universel à 2 ou 8 canaux (Dual
                     ou Octal U A B T ) , sous forae de circuit intégré aonolithique
                     eneerré dene un bottier portent:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une
                        des) combinaison(s) suivante(s):
                        1T01-8282       PC 87318    8CC 2698
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant a des produits
                        qui satisfont à ta présente description
                                                             ^t
 ---pagebreak---     Code NC    TABIC Désignation des aarchsndisss                                     Taux des droits autonomes (X)
474 8x85421376 «24   Circuit pour le transfert da données entre un microprocesseur
                     et una carta aéaoira d'una épaisseur da 3 aa ou plus, réalisé en
                     tachnologia C-N08, aoua foraa de circuil intégra aonolithique
                     enserré dsns un bottiar portant:
                     - un sigls d'idantification consistsnt an/ou coaprBnant ta (una
                        daa) combinmiaon(s) auivanta(a):
                        NB 86361
                     - d'autraa aigles d'identification se repportenl è dee produits
                        qui sstisfont è la praaanta dascription
475 8x85421376 «25   Circuit prograaaabla pour la transaission at la recaption de
                     données sous foraa asynchrone (Asynchronous Coaeunicetion
                     Eleaent),      coaportant une aéaoira è tedure-écritura FIFO
                     (First    in/Firei       out) at au aoina un canal-anlréa/aortia
                     sériai al un canal parallèle è deux directions, réeliaé en
                     tachnologia C-NOS, aoua foraa de circuit intégré aonolithique
                     enserra dans un bottiar portant:
                     - un aigls d'identification consistent en/ou coaprenant la (une
                        des) cosbinaison(s) suivante(s):
                        16C5S1        16C5S2
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits
                        qui satisfont è la présente description
476 ex85421378 «26   Temporisstaur/compleur d'intervalles programmables, réalisé en
                     technologie C-MOS, sous forae de circuit intégré aonolithique
                     enserré dens un bottier portant:
                     - un aigla d'identification consistsnt En/ou comprenant ta (une
                        des) combinaison(s) suivante(s):
                        82CS4
                        d'autres sigtee d'identification se rspportant è des produits
                        qui satisfont è ta présents description
477 ex85421378 «27   Éléaant da calcul ssns contrôla aéquantial intarna du progresse
                     pour la multiplication ou le traiteeent de nombres fixes et en
                     virgule flottante, réalisé sn technologie C-MOS, sous forée de
                     circuit intégré aonolithiqua enserré dene un bottier portent:
                     - un eigte d'identificetion consistsnt en/ou comprenant la (une
                        dee) c o m b i n a i s o n ^ ) suivante(s):
                        ADSP 3216         AOSP 3228
                        un autre sigle d'identificetion se rapportant è des produits
                        qui satisfont è la présente description
478 ex85421376 «28   Multiplicateur ou aultiplicateur/accuaulateur (MAC), réalisé en
                     technologie C-MOS, sous forae de circuil intégré aonolithique
                     eneerré dene un bottier portent:
                     - un aigle d'identificetion consistant en/ou comprenant ta (une
                        dee) coabineison(s) suivante(a):
                        ADSP 1988-A          CV7CS16           LMU112
                        CV7C518               CV7C517
                        d'autraa aigles d'identificetion sa rapportant è des produits
                        qui satisfont è ta présenta deecription
479 ex85421378 «29   Circuit de traitaaent de aeesages è baaa de réeeeux
                     prédiffueés, réalisé an technologie C-MOS, peraattant ta
                     coaaunication è canaux multiples sur un bus bidiractionnet,
                     coaprenant un circuit d'interfece de microprocesseur, un
                     récepteur et un éaelteur de parole/données, sous forae de
                     circuit intégré aonolithique enearré dans un bottier portent:
                     - un aigle d'identificetion consistent en/ou comprenant la (une
                        des) c o m b i n a i s o n ^ ) suivanle(e):
                                                                  ?*
 ---pagebreak---     Code NC    TABIC Désignation das marchandises                                     Taux das droits autonomes (X)
                        OMV 253
                     - d'sutras sigles d'identification ae rapportant è des produits
                        qui satisfont è ta préaante description
481 ex85421379 «31   Synthétiseur da aignaux nuaériques è base de circuite
                     précaractérisés, réalisé an tachnologia C-MOS, coaprenant 32
                     canaux prograaaablaa indépendants, un générateur d'hortoga, un
                     décodeur d'anlrée/aortie, un aicroprocasssur d'una capacité de
                     treiteaent de 8 bits, 2 tesporissteurs, une unité de contrôle
                     d'interruptions, 2 convertisseurs nueérique/snatogique et un
                     convertisseur analogiqua/nuaérique, sous forse de circuit
                     intégré aonolithiqua anaarré dans un bottier portant:
                     - un aigle d'identificetion consistent en/ou coaprenant ta (une
                        des) combinaison(s) suivante(s):
                        VV 86243
                     - d'autres sigles d'identificetion se rapportant è des produits
                        qui satisfont è la présenta description
483 ex85421376 «33   Circuit de traiteaent dee signaux audio, réalisé en technologie
                     C-MOS, pereettent le génération des effects spaciaux sonores,
                     coepranant une ou ptusiaura mémoires de lecture-écriture è accès
                     aléatoira (BAMs)_et un circuit d'interfece aicroprocesseur,
                     soua forae de circuit intégré eonotithique enserré dans un
                     bottier portent:
                     - un sigle d'identificstion consistant en/ou coaprenant la (une
                        des) combinaison(s) suivsnte(s):
                        CS 8995   CS 9203    M 65846
                     - d'sulres sigles d'identificetion se rapportent à des produits
                        qui SBlisfonl è ta présente description
485 ex85421376 «35   Circuit tampon des données ou circuit tampon des
    ex85421971 «68   données/sdresses, sous forae de circuil inlégré eonolithique
                     eneerré dans un boîtisr portsnt:
                     - un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant ta (une
                        dee) combineiaon(s) suivantets):
                        119916263     82C681         FB 2826      VL 82 C 332
                        82663         82C682         GC 162
                        82C592        99G9465        HT 182
                     - d'sulres sigles d'identification se repportant à des produits
                        qui satisfont è ta présente description
486 ex85421376 «36   Circuit d'interfece et de contrôle, réélise en technologie
                     i-MOS, coapranant un convertisseur nuaériqua/analogique at
                     anslogique/nuaérique, un aodulataur de signsux nueériques, un
                     bus sériel, un circuit d'interfece è 16 bits et un compteur s
                     1/4 ds bit, sous forae de circuil intégré aonolithiqua enserré
                     dens un boîtier portsnt:
                     - un sigle d'identificetion consistsnt en/ou comprenant la (une
                        des) combinaisonts) suivsnte(s):
                        CSP 1688
                     - d'sulres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                        qui sstisfont è la présente description
487 ex85421376 «37   Circuil de correction de phase et de détection de données,
                     réélise en technologie C-MOS, comprenent un circuit de
                     correction de fréquence d'horloge, des registres de contrôle el
                     d'étal et un circuit d'interface de microprocesseur, sous forme
                     de circuit intégré aonolithique enserré dans un boîtier portant:
                      - un sigle d'identification consistant an/ou comprenant ta (une
                        des) coabinsison(s) suivante(s):
 ---pagebreak---     Coda NC    TABIC Désignation daa asrchandisas                                    Taux des droits autonomes (X)
                       118814963
                       d'autres aigtea d'identification aa rapportant è daa produits
                       qui satisfont è ls présanta dascription
488 ex85421378 «38   Circuit da coapraaaion da données, réatiaé an tachnologia
                     C-MOS, soua foraa da circuit intégré aonolithiqua ansarré dans
                     un bottiar portant:
                     - un aigle d'identification consistant en/ou coaprenant ta (une
                       dee) c o m b i n a i s o n ^ ) suivsnte(s):
                       118817163
                       d'autraa aigtas d'identification ae rapportant è des produits
                       qui aatisfonl è la praaanta description
489 ex85421378 «39   Circuit da controls da signaux audio è 18 bita, réalisé an
                     tachnologia C-NOS, coapransnt un circuit d'intarfaca de bus, un
                     circuit da génération da aon, un éaettaur/récBpteur asynchrone
                     universel (UABT) at un circuit d'intarfaca da microprocesseur,
                     sous forae de circuit intégré aonolithique enserré dens un
                     bottier portent:
                     - un aigla d'identificetion consistant en/ou comprenent te (une
                       des) combinaison(s) suivsnta(s):
                       OTI 665
                       d'autres aigles d'identification ae rapportant è des produits
                       qui satisfont è ta présents dascription
496 ex85421378 «40   Circuit da détection d'arreurs at aéquenceur de lecture,
                     réalisé en technologie C-MOS, aous forae de circuit intégré
                     aonotithique enserré dons un bottiar portsnt:
                     - un aigle d'identification consistant an/ou coaprenant le (une
                       des) coabinaison(s) suivmnte(s):
                       116816464
                     - d'autres sigles d'idantification se rapportant è des produits
                       qui satisfont è la présanta description
491 ex85421378 «41   Circuit de contrôle bus, réalisé en technologia C-MOS, aous
                     foraa da circuit intégré aonolithiqua enserré dans un boîtier
                     portant:
                     - un aigle d'identification consistant en/ou comprenant ta (une
                       dee) coabinaison(s) suivsnte(s):
                       2782376              82    C  181      82 C 591  HT 216
                       2782654              82    C  Î83      82 C 597  HT 321
                       69G1765              82    C  211      82 C 599  LIA 4681
                       82383                82    C  288      82 C 681  MSM 6367
                       82384                82    C  381      82 C 693  B 4229
                       32386                82    C  328      82 C 861B B 4236
                       82388                82    C  362      82 C 882G TACT 83443
                       82389                82    C  461      82 C 822  VAC 668
                       82355                82    C  463      82 C 88   VIC 868
                       823SS                82    C  465      CA 81C814 VIC 64
                       82374EB              82    C  493      ET 6666   VL 82 C 331
                       82434LX              82    C  496      GC 181    VV 86 C 416
                     - d'autres sigles d'identification sa rapportant è des produits
                       qui satisfont è ta présente description
492 ex85421376 «42   Circuit de contrôle vidéo, eyant su moins uns des fonctions
                     suivantes:
                     - a) contrôle de tubes cathodiques,
                     - b) contrôle ou pilotage de dispositifs d'sffichsge à cristaux
                       liquides,
                     - c) contrôle de graphiques ou de symboles grsphiques,
                     - d) contrôle de sélection des couleurs,
 ---pagebreak---     Coda NC     TABIC Déeignalion daa aarchsndiaas                                     Taux des droits autonomes (X)
                      sous foraa da circuit intégré aonolithiqua, aoit snserré dans un
                      bottiar, aoil fixé aur un aupport en aatière plaatiqua, et
                      portant:
                      - un aigte d'identification consistsnt en/ou comprenant la (une
                         daa) coabinaison(a) auivanieta):
                         m)82 C 434       b)HD 61164T      b)WD 88C24
                         a)82 C 453       b)H0 61165T      c)82 C 431
                         s)86 C 885       b)HD 66186T      c)82    43S
                         a)86 C 911       b)HD 66187T      c)82    441
                         m)86 C 928       b)LC 7S82        c)82    451
                         a)AH 8852        b)N 6683         c)82    452
                         a)ATI 68888      b)H 6884         c)84    4SI
                         a)CL-GD542       b)NSN 5258       c)86    864
                         a)CL-GD543       b)NSK S298       c)86    864
                         a)CBT 9987       b)NSN S299       c)ATI 264CT
                         a)CBT 97 C U     b)NSN 5839       c)AVGAl
                         a)N 584S2        b)PCF 8576       c)CL-GDS416
                         a)NB 89321       b)SED 1529       c)CL-GDS446
                         a)NB 89322       b)SED 1521       c)6D S438~
                         a)TVP 9512       b)SED 1696       c)HT 288
                         a)V 6363         b)SED 1619       c)HT 288
                         m)WD 69 C        b)T 6A39         c)L 6484S
                         a)WD 99 C        b)T 6A49         c)LC 74788
                         a)WD 99 C        b)TNS 3491       c)NC 141543
                         a)WD 99 C        b)TNS 3492       c)NCB 77C22
                         a)UD 99 C        b)TMS 57292      c)0TI 667
                         b)82 C 425       b)TMS 57296      c)PEGA
                         b)CL-GD6416      b)TMS 57267      c)PVGA
                         b)C0P 472        b)TN8 57218      c)SC 15664
                         b)H 5656         b)TN8 57212      c)TNS 348C46
                         b)H0 44186       b)TNS S7213      c)WD 98 C 66
                         b)HD 44788       b)V 6117         d)82 C 433
                         b)HD 66186       b)V 63SS-0J
                         d'autres sigles d'identification se rspportant a des produits
                         qui satisfont à la présente description
493  ex8S42137G  143  Circuit de contrôle, réélise en technologie C-MOS ou N-MOS (y
                      coapris H-MOS), permettent de délecter et de corriger les
                      erreurs d'1 bit et de détecter toutee les erreurs de 2 bits,
                      sous forme de circuit intégré aonolithique enserré dans un
                      bottier portent:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la (une
                         des) combinaison(s) suivanle(s):
                         8266         As 28C66     Aa 29C666
                         d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                         qui satisfont è la présente description
494  ex8S421378  «44   Circuit d'interfece bus, eêee evec des fonctions de contrôle
                       bus, sous forme de circuit intégré aonolithique enserré dans un
                       boîtier portsnt:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une
                          des) combinaison(s) suivante(s):
                          83H6388              AIC 6256              LIA 6732
                          2782351 (94G6989)    AIC 7778              MB 86986
                          53 C 708             As 29C983             NCB 5388
                          53 C 710             As 29C985             NCB 5381
                          53 C 720             CL PD6718             NCB 53 C
                          82335                CL PD6728             NCB 53 C 90
                          82351                CV7C968               PBI
                          82352                CV7C961               PCF 85474
                          82353                CV7C964               B 4761 (SX11)
                          82365SL              ES 688                B 4762 (SX12)
                          82375EB              ESP 216               TACT 84544
                          6237816              ESP 226               TMS 38838
                          82423TX              FAS 216               VV 86765
                          82433LX              FAS 226               VV 86925
                          82C186               FAS 236               VD 33 C
                          82C360               FE 3838               VD 33 C
                          82C596               GC 132                VD 33 C
                          82C611               GC 133                VD 33 C
                          82C836               HDL 33A112-68HQ       VD 76 C
                          89C160               HS 3282               Z 16C32
                                                             ?3
 ---pagebreak---     Code NC    TABIC Désignation daa aarchandiaas                                        Taux des droits autonomes (X)
                       89C185                         L 648S3A             Z 86617
                       9468267                        LIA 6396
                       d'autraa aigles d'identification aa rapportant à des produits
                       qui aatiafonl è la praaanta dascription
495 8x85421376 «45   Circuit d'intarfaca ou da contrôle pour un résaau local, sous
    8x85421971 «18   forae da circuit intégra aonolithiqua anaarré dana un boîtier
                     portant:
                     - un aigla d'identification consistant en/ou comprenant la (une
                       des) combinaison(s) auivsntsts):
                       8863                  Aa   79C938       CON 9926      LXT 981
                       88C63                 Aa   79C948       DP 8825       NB 86956
                       82S86                 Aa   79C9S8       DP 83251      NB 8696SA
                       82S88                 Aa   79C968       DP 8325S      8NC 83C799
                       82599                 Aa   79C961       DP 83261      T 7213
                       82S92                 Aa   79C96S       OP 83265      VD 88 C 24
                       83C795                Aa   79C678       DP 8396       WD 83 C 563
                       Aa 7999               Aa   79C988       DP 83962      VD 83 C 516
                       Aa 79C838             Aa   79C98T       DP 83995      WD 83 C 683
                       Aa 78C98              Aa   79C987       DP 83832      VD 83 C 699
                       ou
                       d'autraa siglss d[identification se rspportant è des produits
                       qui satiafont è la présanta description
496 ex85421370 «46   Interface séria paraettent d'exécuter les fonctions de codage et
    ex85421456 «67   décodage des données at las fonctions de commande connexes dans
                     un résasu local, sous forae de circuit intégré aonotithique
                     enserré dsns un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou cosprenant la (une
                       des) combinaison(s) auivante(s):
                       8662                 82561              AN 7991
                       8623                  82 C 581          COM 91 C 32
                     - d'autres sigles d'identificetion ss rspportsnt è des produits
                       qui sstisfont è la présente description
497 ex85421379 «47   Unité arithmétique et logique (ALU), réelisée en technologie
                     C-MOS, sous foraa da circuit intégré aonolithique enserré dans
                     un bottier portant:
                     - un aigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une
                       des) c o m b i n a i s o n ^ ) suivante(s):
                       CV2961          CV7C911S         CV7C8117
                       CV7C9191        CV7C9116         CV7C961
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                       qui satisfont è ta présente description
498 ex8S421378 «48   Codeur/décodeur è aodulation par impulsions codées adaptables
                     différancielles, réélise en technologie C-MOS, cosprenant un
                     circuit de contrôle d'émission et de réception, un circuit
                     d'interface bus de aicroprocasssur et un port parallèle, sous
                     forae de circuit intégré eonotithique enserré dsns un boîtier
                     portsnt:
                     - un sigle d'identification consistent en/ou cosprenant la (une
                       des) combinaison(s) suivante(s):
                       VP 8656S        VP 23876         VP 23671
                     - d'sutres sigles d'identificetion se rspportsnt à dee produits
                       qui sstisfont è la présente description
                                                              ^
 ---pagebreak---     Code NC    TABIC Désignation des marchandises                                      Taux des droits autonomes (X)
532 ex85421378 «49   Circuit ds contrôle d'un lecteur de disques coapacts, réalisé
                     en tachnologia C-NOS, assurant ta contrôla da aarvo-coaaandas,
                     la aynchroniaalion/déoodulslion daa aignaux at la correction das
                     arraura, coapranant una aéaoira è lactura-écritura è accès
                     aléatoira (BAN), un convariiaaaur nuaériqua/analogiqua, un
                     convarliaeaur analogiqua/nuaériqua at un circuit d'intarfaca
                     d'un aicrocontrôlaur ou aicro-ordinataur, aoua foraa da circuit
                     intégra aonolithiqua anaarré dans un bottiar portant:
                     - un aigla d'idantification consistsnt an/ou coapranant ta (une
                        daa) coabinaiaon(a) auivanta(a):
                        TC 9284
                     - d'autraa sigles d'identification sa rapportant è des produits
                        qui satisfont è ta présanta description
499 ex85421372 «61   Circuit da retard, raaliaé an tachnologia C-NOS, coapranant una
                     aéaoira statique è lactura-écritura è accès aléatoira (8-BAN)
                     d'una cspactia da aéaorisation de 8 Kbits, aoua forae da circuit
                     intégré aonolithiqua anaarré dans un bottiar portant:
                     - un aigle d'idantification consistant an/ou coapranant la (une
                        dee) combinsison(s) suivante(s):
                        N58198P
                     - d'autras sigles d'identificetion se rapportant è dee produits
                        qui sslisfonl è ta présente description
568 ex85421372 «62   Circuit de contrôle, réalisé an tachnologia C-MOS, pour ta
                     commande du déctencheeent des pluses d'une tête d'impression,
                     sous foraa de circuit intégré aonolithiqua ansarré dans un
                     bottier portant:
                     - un aigla d'identification consistant en/ou comprenant la (une
                        des) combinsison(B) suivante(s):
                        1TVS-8681
                     - d'autras sigles d'identification se rapportant è des produits
                        qui satisfont è ta présente description
561 ex85421372 «S3   Circuit d'interface, réalisé en technologia C-MOS, pour un
                     clavier avec une aatrica capacitive, permettent l'exploration et
                      te détaction matricielle, sous foras de circuit intégré
                     aonolithique enserré dsns un bottiar portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant ta (une
                        des) coabinaison(s) suivante(s):
                        22-e88S8-eee
                     - d'autres aigles d'identification se rapportant è des produits
                        qui satisfont è la présenta description
S02 ex85421372  «04  Codeur/décodeur avac filtra, réalisé en technologie C-MOS, pour
                     signaux de fréquence n'excèdent pas 4 kHz, sous forae de
                      circuit intégré aonolithiqua enserré dsns un bottier portant:
                      - un Bigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une
                        des) combinaison(s) suivsnte(s):
                        QMV 112
                      - d'autras sigles d'identification se rspportant è des produits
                         qui satisfont à la présanta description
563 ex85421372  «65   Codsur/décodeur quadrupla avac filtras è aodulation par
                      impulaion codée, réalisé en technologia C-MOS, coaprenant des
                      amplificateurs pour ajuatar la syaétrie des signaux, sous forae
                      de circuit intégré aonolithique snserré dsns un boîtiar portant:
                      - un sigla d'idantification consistant en/ou comprenant la (une
                         des) combinaison(s) suivanle(s):
 ---pagebreak---     Coda NC    TABIC Désignation das mmrchandises                                            Taux des droits autonomes (X)
                       OMV 365
                     - d'autraa siglss d'identification sa rapportant è das produits
                       qui satisfont è la présanta description
584 ex85421372 *86   Circuit da synchronisation coabiné avec un explorateur et
                     distributeur da aignaux, raaliaé en tachnologia C-MOS,
                     coapranant uns unité da contrôle, un circuil de suppression de
                     rabondissaaant de contact, un ragistrs da décalage è 17 bits B I
                     une unité da aisa an foraa de donnéea da sortie, sous forae de
                     circuil intégré aonolithiqua enserré dens un boîtier portent:
                     - un aigla d'identification consistant an/ou cosprenant ta (une
                       dea) coabinaJ8on(a) auivante(a):
                       ONV 222
                       d'autras aiglaa d'idantification ae rapportant è das produits
                       qui sstisfont è ls préssnta dascription
585 sx8S421372 «97   Circuit de coapression/décoaprsssion ds données ou d'images,
    ex8S421399 «61   réalisé en technologie C-MOS, sous forme da circuit intégré
                     aonolithiqua enserré dens un boîtisr portsnt:
                     - un aigla d'identification consistant en/ou comprenant te (une
                       des) combinaison(s) suivanle(s):
                       1XH4-8361      1XV8-8881      CL 458         CL 959
                       1XK6-8361      74 ACT 6348     CL 558
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                       qui satisfont è la présanta dascription
566 6x85421372 «68   Circuit, réalisé en technologie C-MOS, permettant la
                     synchronisation et ta discriaination da signaux de lecture et la
                     génération de signsux d'écriture, sous forae de circuit intégré
                     aonotithique ansarré dans un boîtier portent:
                     - un aigla d'idantification consistsnt en/ou comprenant la (une
                       des) combinaison(s) suivante(s):
                       HG 2288613661
                     - d'autras siglss d'identification se rapportant a des produits
                       qui satisfont è ta présente description
588 ex85421376 «61   Circuit de traitemenl de signaux audio è basa de circuits
                     précaractérisés, réalisé en technologie C-NOS, coepranant une
                     aéaoira è lactura exclusiveaent, non-programmable» (BOM), une
                     aéaoira è lactura-écritura è accès aléatoire (BAM), 4
                     convertisseurs enmlogique/numérique, un circuit d'interface
                     série, un circuit da decimation de fréquences et un circuit de
                     protection contra ta aurcharge des hsut-parleurs, sous forae de
                     circuit intégré aonolithiqua ansarré dans un boîtisr portsnt:
                     - un aigla d'identification consistant en/ou cosprenant la (une
                       des) combirïsison(s) suivante(s):
                       VV 27851
                       d'autras sigles d'idantification se rapportant à des produits
                       qui satisfont è la présente description
569 ex85421376 «82   Filtre numérique audio è basa da circuits p r é c a r a d é r i s é s ,
                     réalisé en technologie C-MOS, avec 16 canaux étant chacun
                     programmable en temps réel avec 28 paramètres ou plus,
                     comprenant un multiplicateur/accumulateur (MAC), un
                     temporisateur et 2 aéaoiras è lactura-écritura à accès aléatoire
                     (BAMs) pour ta atockaga daa paramètres et des données
                     tempormires da traitement, B O U S forma ds circuit intégré
                     aonolithique enserré dsns un bottier portsnt:
                     - un sigle d'identification consistent en/ou comprenant la (une
                       des) combineison(s) suivanle(s):
                       VC 5396
                                                             F
 ---pagebreak---       Coda NC      TABIC Désignation daa aarchandisss                                      Taux das droits autonomes (X)
                         - d'autraa aiglas d'idantification sa rapportant è das produits
                            qui satisfont à ta préaanta dascription
 518     85421382        Dispositif togiqua prograaaabte
         85421475
         85421982
S14a     85421384        Circuits è togiqua standard
         85421488
         85421984
 534   ex85421391  «91   Circuit da contrôla da télécoaaande, réalisé an tachnologia
                         C-MOS, paraattant la génération da 2848 commandes différentes
                         et la contrôla da 32 syslèsss, coapranant un codaur da clavier,
                         un décodeur da ctaviar, un convertisBsur paratlat/séris, un
                         divisaur, un générataur da réinitialisation at un oscillateur,
                         soua forae de circuit intégré aonolithiqua ansarré dans un
                         bottiar portant:
                         - un aigle d'identification consistant en/ou coapranant la (une
                             des) combinaison(s) suivante(s):
                             SAA 3616
                             d'autraa aiglaa d'identification aa rapportant è daa produits
                             qui aatiafont è ta présanta description
 535   ex8542i391   «62  Circuit de pilotage è 8 canaux, réalisé en technologie C-MOS,
                         permettant le aaintien d'une traction constante d'un
                         électro-aimant, avec diodes incorporées et une aéaoire de 8
                          bite, sous forae de circuit intégré aonolithique enserré dans un
                         bottier portent:
                          - un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant la (une
                             des) combinaison(s) suivante(s):
                             UCN 5881
                          - d'autres siglss d'idantificetion ea rapportant è des produits
                             qui sslisfonl è ta présanta description
  536  ex8S421391   «83   Circuit de contrôle pour des signaux baasa fréquence
                          n'axcédant pas 26 kHz, coaportant au aoins 16 éléaants de
                          coaautaiion analogiquaa, aous forae de circuit intégré
                          aonolithiqua enssrrs dans un boîtiar portant:
                          - un aigla d'idantification consistant an/ou comprenant la (une
                             des) combinsison(s) suivante(s):
                             TC 9164 N    TC 9177 P   TC 9184 P
                          - d'autree eigles d'identification sa rapportant à dee produits
                             qui satisfont è la présente description
  S37   ex8S421391  «64   Circuit de contrôle des motmurs è courant continu, ayant au
                          aoina una des cerectérietiques suivsntee:
                          - ajréalisé an technologia C-MOS, coapranant un circuit pour
                              aurvaillar la tension d'aliaantation, un circuit pour te
                              stockage et décodege dee adrassaa at la aultiplexaga des
                              données, un convertisseur nuaériqua/analogiqua è 8 bits et 5
                              aaplificateura,
                          - b)réalisé en technologie N-MOS (y coapris H-NOS), coaprenant
                              un filtre nuaérique è 16 bits,
                           sous forae de circuit intégré aonolithiqua enserré dsns un
                           bottier portant:
                           - un aigla d'idantification consistant an/ou coaprenant ta (une
                              dee) coabineison(s) suivante(s):
                              8)GC 27    a)GC 45    b)LM 628
                                                                   ??
 ---pagebreak---     Code NC    TABIC  Désignation dea marchandises                                        Taux das droits autonomes (X)
                      - d'autraa aigtaa d'identification aa rapportant è dea produits
                         qui satisfont è Is présenta deacription
               ,es
S38 8x85421391        Circuit ds controls, réalisé en tachnologia C-N08, parasitant
                       la traiiaasni daa aignaux da lactura ai la contrôle du moteur
                      d'un laclaur da diaquos coapacta, coapranant un circuit
                      d'intarfaca d'una unité centrais ds irsiisaani (CPU), un circuil
                      da détection si ds corrsciion das erreurs, un déeodulalaur du
                      signal da lecture, un circuit s boucla da varrouitlaga da phase
                       (Phase Locked Loop/PLL)            ai un circuil da contrôla da la
                      vilassa linéaire consisnie, sous forsa da circuit intégré
                      aonolithiqua anaarré dana un bottiar portant:
                      - un aigle d'idantification consistant an/ou cosprenant ta (une
                         des) coabinaison(s) auivanta(a):
                         CXD 1125        CXD 1136         CXD 1135   CXD 1167   NN 66271
                      - d'autraa aiglas d'identification aa rapportant è des produits
                         qui aaiiafont è la praaanta dascription
539 ex8S421391 «86    Circuit da contrôla dea aarvoaécaniaaaa, réalisé en technologie
                      C-MOS, aous foraa de circuit intégré aonolithiqua ansarré dans
                      un bottier portent:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une
                         des) coabinaison(s) suivanta(s):
                         KM 3792
                         d'autres sigles d'identification ss rapportant è des produits
                         qui sstisfont è la présenta description
                     >
549 ex8S421391 «97    Circuil de contrôle, réalisé an technologie C-NOS, peraattant
                      te contrôla des aignaux vidéo d'un captaur d'iasgas è transfart
                      de charge (CCD), B O U S forae de circuit intégré aonolithique
                      enssrré dans un bottiar portant:
                      - un sigla d'idantification consistant an/ou coaprenant la (une
                         des) c o m b i n a i s o n ^ ) suivante(s):
                         CXD 2183        CXD 2133
                         d'autraa siglss d'idantification ae rapportant è dee produits
                         qui satiafont è la présenta description
541 ex85421391 «68    Circuit da contrôla audio, réalisé en technologie C-MOS,
                      parasitant le contrôla da l'intensité sonore è 2 canaux
                      (stéréo), coapranant un aultiplexeur, 2 aaplificateurs, un
                      ragistra de contrôla et un ragiatra aériat/paraltèta, aous forae
                      de circuit intégré aonolithique ansarré dans un bottier portsnt:
                      - un sigls d'identification consistant en/ou coaprenant ta (une
                         des) c o m b i n a i s o n ^ ) suivantate):
                         CS 3316
                         d'autraa sigles d'identification aa rapportant è des produits
                         qui satisfont è la présents description                            6
542 ex85421391 «69    Circuit de contrôle pour aicroprograaae, réalisé en technologie
                      C-NOS, sous foraa de circuit intégré aonolithique enserré dsns
                      un bottiar portant:
                      - un sigla d'identification consistsnt an/ou coaprenant la (une
                         des) combinaison(s) 8uivanle(s):
                         CV 2919          CV 7C 919
                      - d'autres aiglas d'idantification aa rapportant è des produits
                         qui satisfont è ta présente dascription
                                                                 11
 ---pagebreak---      Code NC     TABIC Déaignation das aarchandiaes                                       Taux des droits autonomes (X)
543  8x8S421391  *18   Circuit de contrôla, réalisé en technologia C-MOS, pour
                       surveiller la lenaion daa aéaoiras è lactura-écritura è accès
                       aléatoire (BANs), sous forae de circuit intégra aonolithiqua
                       anaarré dana un bottier portant:
                       - un aigle d'idaniification consistsnt an/ou coapranant ta (una
                          daa) coabinaison(s) auivanta(s):
                          60 2281     BQ 2282    60 2284    BÛ 2582  B0 2563    DS 1218
                       - d'autraa aiglas d'idantification ea rapportant è das produits
                          qui sstisfont s la présanta description
544  8x85421391  «U    Circuit da décodage/pilotage de ligne, réalisé an technologie
                       C-NOS, ayant una tension de sortie de 38, 35 ou 68 V è 588 sA,
                       sous foraa de circuit intégré aonolithiqua anaarré dans un
                       bottiar portant:
                       - un aigla d'idantification consistant en/ou cosprenant ta (une
                          des) combinaison(s) auivante(a):
                          NC 34142     UCN S816    UCN 5817
                          d'autras sigles d'identification ea rapportant è des produits
                          qui satisfont è la présente deecription
 545 ex8S4213Sl  «12   Circuit de contrôla, réalisé an tachnotogie C-HOS, assursnt la
                       gestion de réduction de ta consoaaation d'énergia d'un
                       microprocesseur ou d'autres unités périphériques, sous forae de
                       circuit intégré aonolithiqua ansarré dans un bottiar portant:
                       - un aigle d'identificetion consistant en/ou comprenant la (une
                           des) coabinaison(s) suivanle(s):
                           1028 CP
                           d'eutres sigles d'identification ss rspportant à des produits
                           qui satisfont à la présente description
 546  ex85421391  «13   Circuit d'interface de ligne è modulation par ispulsions
                        codées, réalisé en technologie C-NOS, sous forae de circuil
                        intégré aonotithique enserré dsns un boîtier portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la (une
                           des) coabinaison(s) suivsnte(s):
                           BT 8953A     CS 61575    XB-T5791
                           CS 61574     D8 2153     XB-T5793
                           d'autres sigles d'identification S E rapportant à des produits
                           qui satisfont à ta présente description
 547  ex85421391  «14   Circuit d'interface d'un ou plusieurs codeurs, réalisé en
                        technologie C-NOS, permettant l'identification et la mesure de
                        direction et de déplacement par des signsux ds capteurs
                        externee, coaprenent 3 ou plusieurs compteurs, un ou plusieurs
                        verrous (Lalchas)     è 16 ou 24 bits, un ou plusieurs
                        multiplexeurs et un ou plusieurs circuits Ismpon de données
                        parallèles è 8 bits, sous forse de circuit intégré aonolithique
                        enserré dene un bottier portant:
                         - un aigle d'identification consistsnt en/ou comprensnt ls (une
                            des) coebineison(s) suivsnte(s):
                            THCT 2888     THCT 12916     THCT 12824  THCT 12316
                            d'autres siglss d'identificetion se rspportsnt s des produits
                            qui satisfont à la présente description
                                                               V
 ---pagebreak---     Coda NC    TABIC Déaignation daa mmrchandismm                                     Taux des droits autonomes (X)
S48 ex85421391 «15   Circuit d'intarfaca d'un décodaur daa donnéaa taxta, réalisé an
                     tachnologia C-H08, paraeitanl la trencbeaant da donnéaa, la
                     régénération d'horloga ai la séparation do synchronisation, soua
                     forss ds circuil intégré aonolithiqua anaarré dane un bottiar
                     portant:
                     - un aigle d*idantificaiion consistant an/ou coapranant la (une
                        daa) coabinaiaon(a) suivsnte(s):
                        CF 72383    CF 72386
                     - d'autres aigtaa d'idantification aa rapportant è des produits
                        qui satisfont è la préaante description
549 ex85421391 «16   Circuit d'intarfaca ai da contrôla, réalisé en technologie
                     C-NOS, prograaaabla pour l'intarfaca des aignaux entra des
                     circuits ds contrôla da réaaau vidéo graphique (V6A) at des
                     écrans è tuba cathodiqua (CBT), dea dispositifs d'affichage è
                     cristsux liquidaa (LCD), daa dispositifs d'affichage è diodes
                     éaatiricas da luaière (LED) ou daa dispositifs d'affichage à
                     plasaa, parasitant la contrôle aiaullané d'un écran è tube
                     cathodiqua (CBT) ai d'un diaposiiif d'affichaga è cristsux
                     liquides (LCD), coeprenent un convertisseur vidéo
                     nuaériqua/anslogique ayant une aéaoire è lecture-écriture è
                     accès aléatoira (BANDAC), aous foraa de circuit intégré
                     aonolithique enserré dens un bottier portent:
                     - un sigle d'identification consistant an/ou coaprenant ta (une
                        des) cosbinsison(s) suivsnte(s):
                        CL-GD6348
                     - d'autres eigtas d'identification ae rspportsnt è des produits
                        qui satisfont à la présente description
558 ex85421391 «17   Circuit d'interfece at da contrôle répéteur, réatiaé an
                     technologia C-MOS, coapranant 7, 8 ou 12 porta d'interface
                     d'éaission/réception, un port d'intarfaca de l'unité de liaison
                     (AUI) at un décodeur è boucle de verrouillage de phase (Phase
                     Locked Loop/PLL),   soua forae de circuit intégré aonotithique
                     enserré dens un boîtier portent:
                     - un sigle d'identificdion consistant en/ou coaprenant la (une
                        das) coabineison(s) suivsnte(s):
                        DP 83959    DP 83955
                        d'sulres siglss d'identification se rapportant è des produits
                        qui sstisfont è te préeente deecription
551 ex85421391 «18   Circuit d'interface de ligne, réalisé en technologie C-MOS,
                     peraattent ta transaiaeion et ta réception de données è une
                     viteeae de 25,6 Mbits/s, coaprenent une aéaoire è
                      ledure-écrilure FIFO (Firal   in/Firet  oui), un codeur è 4/5
                     bit at un décodeur è 5/4 bit, aoua forae de circuit intégré
                     aonolithique enssrré dans un bottiar portant:
                     - un aigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une
                        des) cosbinsison(s) suivante(s):
                        TXC 67125
                     - d'autres sigles d'identificetion ee rspportant è dea produits
                        qui salisfonl è ta présante dascription
528 ex854213Sl  «19  Circuit d'interfece série, réélise en technologie C-NOS,
                      coapranant 2 ports séria paraettent d'opérer à une vitesse de
                      transfert de 28 Moctels/s al 2 bus perallel, sous forae de
                      circuit intégré aonolithiqua anaarré dans un bottiar portsnt:
                      - un sigle d'identification consistsnt en/ou comprenant ta (une
                         des) combinsison(s) suivante(s):
                         3HS114
                                                           8^
 ---pagebreak---      Coda NC      TABIC Designetion dee amrchmndiees                                       Taux des droits autonomes (X)
                           d'sutrms siglss d'identificetion ss rapportant è dee produits
                           qui satisfont è la préaante description
568  8x85421399   «93   Éaalteur/réceptaur aynchrona univaraal, réaliaé an tachnologia
                        C-MOS, parasitant la transaission nuaériqua aiaultanéaant dans
                        deux diractiona (full    duplex)  de voix ei/ou de données è une
                        vitessa da 86 Kbita/a ou plua aur une diatance da 2 ka ou une
                        vitesse de 168 Kbils/a ou aoina aur une distança de 1 ka,
                        coaprenant un aodutataur at des mémoirmm iaapon, aoua forae de
                        circuit intégré aonotithique eneerré dans un bottiar portent:
                        - un aigle d'identification consistsnt en/ou coapranant la (une
                            des) combinaison(s) suivante(s):
                            NC 14S421    NC 145425    TP 3461      TP 3483
                            NC 14S422    NC 145426    TP 3482
                        - d'eutree siglss d'identification aa rapportant è dea produita
                            qui sstisfont è la préaante deecription
561   ex854213S9  «94   Eaetteur/récepteur, réalisé on technologie C-N08, ayant au
                        aoina una daa caraclérialiquaa auivantaa:
                        - a) pereettant le reccordeaent (tareineling)      de vitesses de
                            ligne de 1168, 8448. 34368. 53884 ou 159252
                            Kbits/s,
                         - b) pour des eigneux entre un codeur/encodeur utilisant le code
                            "Manchester" (MED) ou une unité d'interfece et une peire de
                            cible torsadé ou un cible coaxial dsns un résesu local,
                         - c) permettant le transfert de donnéee è une fréquence de 1,544
                            ou 2,848 MHz, coaprmnmnt un égellieeur al un générateur de
                            signaux d'horloge,
                         sous forae de circuit intégré monolithique eneerré dens un
                         boîtisr portent:
                         - un sigla d'identification consistsnt en/ou coaprenant ta (une
                            des) coebinsison(s) suivante(s):
                            a)Bt 8952       b)83C82         b)MC  145572    c)LXT 311
                            a)TXC 92856     b)83C94         b)TMS  386C66
                            a)PM S343       b)Ao 79C98      c)LXT  384
                            a)PM 5344       b)CV7C971       c)LXT  318
                            d'autres sigles d'identification se repportant è des produits
                            qui satisfont è la présente description
 562  ex85421399   «65   Bécepteur auttifréquence è double tonalité (DTNF), réalisé en
                         technologie C-NOS, permettant le décodage des signaux DTNF en
                         données binaires è 4 bits, sous forée de circuit intégré
                         aonolithique eneerré dana un bottier portant:
                         - un aigla d'identification consistant en/ou cosprenant la (une
                            des) combinaison(s) suivante(s):
                             M-9S7
                         - d'autres siglss d'identificstion ss rspportsnt è des produits
                             qui sstisfont è te présente description
 563   ex854213S9  «66   Convertisseur sériel/parallèle, réaliaé an technologie C-MOS,
                         peraeltant le pilotage d'un dispositif d'effichege, sous forse
                          de circuit intégré aonolithiqua snserré dene un bottier portant:
                          - un aigle d'identification consistant en/ou comprenant le (une
                             des) coabinsison(s) suivante(s):
                             HV 5122   HV 5366    HV 5486    HV 7788
                             HV 5222   HV 5388    HV 5468
                          - d'sulres sigles d'identification ee rapportant à des produits
                             qui satisfont à la présente description
 ---pagebreak---     Cods NC    TABIC Designation daa aarchandiaaa                                        Toux des droits autonomes (x)
S64 ex85421399 «87   Convariiaaaur numérique/analogique ai anatogiqua/nuaérique,
                     réaliaé en technologie C-N08, coaprenant un aodulateur
                     analogique peraattant la eur-échanlillonage daa aignaux è une
                     frequence de 1824 MHz el un filtre peraattant l'échanlillonage
                     des signaux d'un aodulateur nuaériqua à une fréquence da S12
                     kHz, sous forss ds circuit intégra aonotiihiqua anaarré dans un
                     bottier portant:
                     - un aigla d'idsniificaiion consistsnt en/ou coepranant te (une
                       dea) coabinaiaon(s) auivanta(s):
                       HSP S8C28
                     - d'autraa siglaa d'identification aa rapportant è dea produits
                       qui aatiafont è la présente description
S65 ex85421399 «99   Convariiaaaur de vitaaaea d'échantillonnage, réaliaé an
                     tachnologia C-N08, pereettant la convaraion d'un aignal
                     d'horloga d'una frequence da 13,5 NHz ou plua aaia n'axcédant
                     pas 18 MHz en un signal d'una frequence da 18 HHz, soua forse de
                     circuit intégre aonolithiqua anaarré dane un bottier portant:
                     - un sigls d'idanlificaiion consistant en/ou coaprenant la (une
                       des) coabinaiaon(a) auivante(s):
                       CXD 2832
                     - d'autraa aigles d'identification ae rapportant è des produits
                       qui satiafont i la préaante deecription
566 ex85421399 «18   Circuit séparateur de donnéee pour une unité de mémoire a
    ex85421499 «81   disquea, aoua foraa da circuit intégré aonolithique enserré dans
                     un bottiar portant:
                     - un aigla d'idantification consistant an/ou coaprenant le (une
                       dea) coabinai8on(s) suivsnte(s):
                       DP 8465            VN S352           VD 16 C 28
                       VN 5351            VN S353           VO 18 C 21
                     - d'autras sigles d'identification ae repportant è des produits
                       qui sstisfont è ta présenta dascription
567 8x85421399 «11   Circuit da traitement da signaux, réaliaé en technologie C-NOS,
                     pereettant le retard das psriodes da l'exploration pour les
                     lignes horizontales d'un cspteur d'images è transfart de charge
                     (CCD), coapranant un générateur d'horloge, un verrou ( d a m p ) et
                     un circuit échanlilloneur-bloquaur, sous foraa da circuit
                     intégré aonolithiqua anaarré dana un bottiar portant:
                     - un aigla d'identification consistsnt en/ou coaprenant la (une
                       des) cosbinsison(s) suivsnte(s):
                       CXL 1517               NN 3868SA         N8N 6818NS-K
                       CXL 5584               NN 3861SA         MSN 6834MS-K
                     - d'autres sigles d'identificetion se rspportenl à des produits
                       qui satiafont è la présente deecription
568 ex8S421399 «12   Synthétiseur de aigneux nuaériquea, réalisé an technologie
                     C-MOS, ayant au aoina une des cBrsclérisliques suivsnles:
                     - a) coapranant dee aéaoiraa è ledure-écritura è accès
                       aléatoire (BAMs) d'une capacité ds Béaorisation totale de 16
                       Kbita, ayant une vitessa d'échantillonnage de 22,257 kHz et
                       44,1 kHz at 2 canaux à aortia,
                     - b) coapranant 32 ou 48 générataurs de fréquence, en générateur
                       d'horloga el un générateur d'adresses,
                     sous forme da circuit intégré aonolithiqua enserré dans un
                     bottiar portant:
                     - un aigla d'identificetion consistant en/ou comprenant la (une
                       daa) c o m b i n a i s o n ^ ) suivanle(s):
                       a)344 8 8853           b)VC 2375         b)VC 5395
 ---pagebreak---     Code NC    TABIC Désignation dee mmrchmndimam                                     Taux des droits autonomes (X)
                     - d'autres sigles d'identification aa rapportant è dea produits
                        qui satisfont è la présanta description                         0
569 ex85421399 «13   Généreleur da signaux, réaliaé en technologia C-NOS, peraattant
                     la gêné, tion d'iaputsiona aynchronea pour un capteur d'iaagss è
                     tranafar de charge (CCD), aoua foraa da circuit intégré
                     aonolithiqua anaarré dana un bottiar portant:
                     - un aigle d'idantificetion consistant en/ou comprenant la (une
                        des) combinaison(s) suivsnte(s):
                        CXD 1838        CXD 1217         LZ 83B53   LZ 93N43 LZ 95G52
                     - d'autres aiglaa d'idantificetion ae rapportant è des produits
                        qui satiafont è la préaante description
576 ex8S421399 «14   Circuit de traitaeent da aignaux, réaliaé an technologie C-NOS,
                     peraattant la traitaeent des signsux vidéo d'un capteur d'iaages
                     è tranafert de charge (CCD), aoua foraa da circuit intégré
                     aonolithiqua enserré dana un boîtiar portant:
                     - un aigle d'identification consistsnt en/ou coapranant le (une
                        des) coabinaison(s) suivante(B):
                        CXA 1816        CXO 2188         CXO 2158
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits
                        qui satiafont è la présanta description
572 ex85421399 «16   Circuit de traitement vidéo, réalisé an technologia C-MOS,
                     pereettant la conversion du rapport largeur/hauteur et la
                     converaion d'entrelacaaant pour dee signaux de
                     tuainanca/chroainance, aous foraa de circuit intégré
                     aonolithique enserré dsns un boîtisr portant:
                     - un aigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une
                        des) combinaison(s) suivante(s):
                        CXD 2935
                     - d'autres sigles d'identificetion se rspportant a des produits
                        qui satisfont è la présente description
573 ex85421399 «17   Codeur/décodeur, réélise en technologie C-MOS, permettant le
                     codage, te décodage et l*interfaçage de aignaux série ayant une
                     vitease de 13 Kbils/s at de aignaux audio ayant une vitesse de
                     184 Kbits/s, coapranant un convertisseur enelogique/nueérique,
                     un convertieeaur nuaérique/analogique, dee filtrée nueériques è
                     sodulstion per iapulsions codées et un circuit de suppression
                     d'écho, sous foras de circuit intégré eonotithique snserré dans
                     un boîtier portent:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une
                        des) combineison(s) suivsntets):
                        VP 22828
                     - d'sulres sigles d'identificetion se rapportent è des produits
                        qui sstisfont à ta présente description
574 ex8S421399 «18   Décodeur, réalisé an tschnotogis C-MOS, pour ls démodulation et
                      le déaultiplexsga des signsux stéréo, compranmnt un circuil
                     d'interface du convartisssur nusériqus/analogiqua eyant un tops
                     d'horloge de sortie de 8,192 ou 16,384 MHz, sous forae de
                     circuil intégré aonolithiqua enserré dsns un bottier portsnt:
                     - un sigle d'identificetion consistsnt sn/ou comprenant le (une
                        des) c o m b i n a i s o n ^ ) suivante(s):
                        CF 78088        CF 78691
                     - d'autres sigles d'identification se rspportant a des produits
                        qui sstisfont à ls présente description
                                                                  S-i
 ---pagebreak---     Coda NC    TABIC Désignstion daa aarchandieae                                      Taux des droits autonomes (X)
S7S ax8S421399 •19   Codeur/décodeur, réoliss an tschnotogis C-N08, pour ta
                     conversion dss données en forest NBZ (Kon-leturn-to-Zero)      ou
                     en forest ILL (lun-Length-Lieiled),      sous foraa da circuil
                     intégré aonolithique anaarré dana un bottier portant:
                     - un sigle d'identification consislanl sn/ou cosprenant la (une
                        daa) coabinaison(a) auivante(s):
                        61158          CL-8H118
                     - d'autraa aiglas d'idantification ae rapportant à des produits
                        qui aatisfont è ls préssnts deecription
576 ex85421399 «26   Décodeur audio, réaliaé en technologie C-MOS, pareettent le
                     décodage et ls déauttiplaxage dea aignaux audio et daa données
                     nuaériquea, aoua forae de circuit intégré aonolithiqua anaerré
                     dana un bottiar portant:
                     - un aigla d'idantificelion conaiatant an/ou coaprenant ta (une
                        daa) coabinaieon(a) auivante(s):
                        CS 8411       C8 8412
                     - d'autres Bigles d'identificetion se rapportant à des produits
                        qui satisfont è ta présanta description
577 8x85421399 «21   Circuit è aodutation per iapulaion codée adaptable
                     différsncielle, réaliaé en technologia C-MOS, pour le
                     codega/décodage da parole et de données, peraettsnl la
                     transmission des donnéaa aiauttanéaent dsns deux directions
                     (fuit    duplex)   ou dana une aeuta direction   (half
                     duplex),     aous foraa de circuit intégré aonolithique enserré
                     dans un bottier portant:
                     - un sigle d'identificetion consistant en/ou cospranant la (une
                        des) coabinaison(s) suivante(s):
                        BBSP4CH        MT 9125    SC 11368
                        Bt 8118        NT 9126    SC 11362
                     - d'autras sigles d'identification B B rapportant è des produits
                        qui satisfont è ta présenta description
S78 ex85421399 «22   Codeur audio, réalisé en technologie C-NOS, permettant le
                     codaga at le aultiptaxaga daa signsux audio at des donnéss
                     nuaériques, eous forae de circuit intégré eonotithique enserré
                     dana un bottier portent:
                     - un aigle d'identificetion consistent en/ou comprenant te (une
                        dee) coabinai?on(e) suivsnte(s):
                        CS 8461       CS 8482
                     - d'autres sigles d'identificetion se rapportant a des produits
                        qui sstisfont è la présente description
579 ex85421399 «23   Codeur/décodeur pour le conversion dos donnéss en signsux
                     parallèles ou on série, réalisé en technologie N-MOS (y compris
                     H-NOS), constitué d'une unité srithaétique et logique (ALU) et
                     d'une mémoire s lecture exclusivement, non-progremmeble (BOM),
                     sous forse de circuit intégré aonolithique enserré dans un
                     bottier portant:
                     - un aigla d'identification consistant en/ou coaprenent le (une
                         des) combinaison(s) suivante(s):
                        TMS 38828       TNS 38621
                     - d'sulres sigles d'identification se rapportant à des produits
                         qui sstisfont è la présente deecription
                                                         rO ,
 ---pagebreak---     Code NC    TABIC Désignation dee marchandises                                           Taux des droits autonomes (X)
               ,2<
S88 8x85421399       Circuit d'horloge à boucla da varrouitlaga da phase (Phese
                     Locked Loop/PLL),     réalisé en tachnologia C-MOS, parasitant   la
                     synchronisation ou aultiplicaiion daa fréquancaa n'axcédant       pas
                      166 HHz, soua foraa da circuit intégré aonolithiqua ansarré      dans
                     un bottier portant:
                     - un sigla d'identification consistant en/ou coaprenant ta       (une
                        des) combinaison(s) suivsnte(s)-.
                        74 FCT 388891S      NC 8891S             NC 88929
                        74 FCT 8891S        NC 88916             NC 88PL117
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits
                        qui eetisfont è ta préaanta dascription
581 ax85421399 «26   Circuit horloga/calandriar, aoua foraa da circuit intégré
                     aonolithiqua anaarré dana un bottiar portant:
                     - un aigla d'idantification consistsnt en/ou cosprenant I B (une
                        des) coabinaisonCs) auivante(s):
                        S8274            NC 146818        NN 58174 A      V 3823
                        N 3882           MCC8 146818      V 3621
                        N 3683           NM 58167         V 3622
                     - d'autres sigles d'identification se repportant à des produits
                        qui satisfont è ta présenta dascription
582 ex85421399 «27   Générateur d'adrsssss, réalisé en technologie C-MOS, pour la
                     génération des sdressee d'une iaage source et d'une iaage
                     deetineteire lora de le aaniputation dee iaages, soua forss de
                     circuit intégré aonolithique enserré dans un boîtier portant:
                     - un aigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une
                        des) coabinaison(s) suivanle(s):
                        TMC 2382
                        d'autres sigles d'identificetion se rspportant à des produits
                        qui satisfont s la présente description
583 ex85421399 «28   Circuit de désalignement, réalisé en technologie C-MOS,
                     permettant l'extrection à partir d'un signal d'interface de
                     ligne et l'introduction dsns un signal d'interface de ligne, de
                     cellules à mode de transfert asynchrone (ATM), sous forae de
                     circuit intégré eonotithique eneerré dsns un boîtier portant:
                     - un sigle d'identificstion consistsnt en/ou coaprenant la (une
                        des) coabinsison(s) suivante(s):
                        TXC 95158
                     - d'sulres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                        qui satisfont è ta présente description
584 ex854213S9 «29   Modulateur/démodulateur, réslieé en technologie C-MOS
                     (C-MOS-Nodess), exclusivement pour le transsission d'isages
                     statiques (facsiaite     telegraphy)    dans une seule direction
                     (half  duplex)  è une viteese de 368, 2486, 4866, 7260
                     ou 9666 bits par seconde, sous forse de circuit intégré
                     aonolithique enserré dens un boîtier portsnt:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une
                        des) combinaison(s) suivsnte(s):
                        TC 35128
                        d'autres sigle6 d'identificetion se rapportant s de6 produits
                        qui satisfont a la présente description
                                                              Stf
 ---pagebreak---     Coda NC    TABIC Désignation daa marchandises                                               Taux des droits autonomes (X)
585 ex85421399 «38   NodulBtsur/désodulateur, réalisé an technologie C-NOS
                     (C-HOS-Hodaas), pour ta transaission da donnéaa siauttanéaant
                     dans daux diractiona (full              duplex)   è una vilassa n'axcédant
                     paa 2488 bita par aaconda, at pour la transaission d'iaages
                     statiquaa (teceiaile            telegraphy)     dana una ssula direction
                     (half duplex) è une vitassa n'axcédant paa 9688 bita par
                     saconda, aoua foraa da circuit intégré aonolithiqua enaarré dans
                     un bottiar portant:
                     - un aigla d'identification consistsnt an/ou coaprenant la (une
                       dea) coabinaiBon(a) suivsnts(s):
                       SC 11844        SC 11646          SC 11854      SC 11855
                     - d'autraa sigles d'identificstion ee rspportsnt è des produits
                       qui satiafont è la présente description
586 ex8S421399 «31   Circuil d'un canal da lecture, assursnt la fonction de
    ex85421998 «87   leclura-écritura et de ssrvo déaodulateur, aoua foraa da circuit
                     intégra aonolithique ansarré dans un bottiar portant:
                     - un aigle d'identification consistant en/ou coapranant ta (une
                       des) coabinaiaon(a) suivante(s):
                       32P4738             81C826             CL-SH 3365
                     - d'autres sigles d'identification ae repportant è des produits
                       qui satiafont è ta présente description
S87 6x85421399 «32   Généreteur d'un curseur, définiassble par l'uliliaateur,
                     réaliaé en tachnologia C-MOS, aoua foraa da circuit intégré
                     aonolithique anearré dana un bottier portant:
                     - un aigle d'identification conaistsnt en/ou coaprenant te (une
                       des) combinsisonCs) suivante(s):
                       B1431
                     - d'sulres aigles d'identificetion se repportent è des produits
                       qui satiafont è la présente description
588 6x85421399 «33   Détecteur de fusées opèrent è des Ismpérmtures ds -28'C ou
    ex85421499 «62   plus msis n'Excédant pas 68*C, aous forma de circuit intégré
    ex85421998 «68   aonolithique ansBrré dans un boîtier portent:
                     - un sigle d'identificetion consistant an/ou comprenant la (une
                       des) c o m b i n a i s o n ^ ) suivsnte(s):
                       MC 14467          MC 14471           C8 235
                       NC 14468          NC 145816          V 24216
                     - d'outrés sigtee d'identificetion ee repportent è des produits
                       qui setisfont è te présents description
S89 ex85421399 «34   Filtre en peigne da ligna vidéo, réaliaé an technologie C-MOS,
                     permettant ta séparation numérique des signsux de
                     luainance/chroainance, cous foraa de circuit intégré
                     aonolithique enssrré dsns un boîtier portsnt:
                     - un sigle d'identificetion consistsnt en/ou comprenant la (une
                       des) coabineison(s) suivsnts(s):
                       CXD 2824          CXD 2636           MC 141626
                     - d'autree aiglee d'identification ee rapportant è dee produits
                       qui satisfont è la présente description
591 ex8S421399 «36   Module d'écho et de la reverberation, comprenant un
                     aultipticateur/accuautmteur, deux aémoirms è lecture-écriture à
                     accès aléatoire (BAHs) et una aéaoira è lecture exclusivement,
                     non-progremmeble (BOM), sous forms de circuit intégré
                     eonotithique eneerré dene un bottier portent:
                     - un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant la (une
                       des) coabinaison(s) suivanle(s):
                                                   \
                                                                          K
 ---pagebreak---     Code NC    TABIC Désignation das aarchmndimms                                       Taux des droits autonomes (X)
                        VCS344        VC5989
                        d'autraa aiglaa d'idantificetion ss rapportant è das produits
                        qui sstisfont à la préaante dascription
592 ex8S421399 <37   Potentioaèlra contrôlé nuaériquflaant, réaliaé an tachnologia
                     C-MOS ou an tachnologia N-H08 (y coapris H-N08), soua foras de
                     circuil intégré aonolithiqua ansarré dana un bottiar portant:
                     - un sigla d'identification consistant an/ou coapranant ta (une
                        des) coabinaison(s) suivsnte(s):
                        SC 76813        X 9164          X 8313     X 9C193
                        X 9192          X 9311          X 9593     X 9C194
                        X 9163          X 6312          X 9C192    X 9C593
                        d'autraa aigles d'identification aa rapportant è das produits
                        qui satisfont è la préaanla dascription
593 ex85421399 «38   Commutateur è points da croissaent è 8 x 16 bits, réalisé en
                     tachnologia C-MOS, parasitant la commutalion s una fréquence de
                     28 MHz, sous forae de circuit intégré monolithique enserré dans
                     un boîtisr portsnt:
                     - un aigla d'identification consistsnt an/ou comprenant ta (une
                        des) combinaison(s) suivante(s):
                        MT 8816
                     - d'autrs8 aiglas d'identification se rspportsnt è des produits
                        qui satiefont à ta présente description
595 ex85421399 «46   Emetteur/récepteur, réalieé en technologie C-MOS, permettent la
                     réception et ta transaission de données è une vitesse de 51,84
                     ou 44,736 Hbit8/s, comprmnsnt un codeur de données sn fermât NBZ
                     (Hon-leturn-io-Zero),            un décodeur, un circuit égaliseur
                     adaptable associé à un circuit de contrôle de gein eutoaatique,
                     un circuit de contrôle de réception, un circuit de contrôle
                     d'éeission et un circuit de recouvreaent de signal d'horloge,
                     sous foraa de circuit intégré eonotithique enserré dans un
                     boîtier portent:
                     - un sigla d'identificetion consistant en/ou coaprenant la (une
                       des) coebinsison(s) suivante(s):
                       TXC 62828           TXC 82621
                     - d'autraa aigles d'identificetion S E rspportsnt è dee produits
                       qui satiafont à la présente description
596 ex8S421399 «41   Circuit d'atténuation de bruit vidéo, réaliaé en technologie
                     C-MOS, comprenant des entréee pour des signaux ds lusinence et
                     de chrominance è 8 bits, sous forss de circuit intégré
                     monolithique mnaerré dene un boîtier portant:
                     - un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant la (une
                       des) combinaison(s) suivante(s):
                       CXD 2636
                     - d'autres sigles d'identification se rspportant à des produits
                       qui satisfont è ls présente description
597 ex85421399 «42   Circuit générsteur de sons FM stéréo, réalisé en technologie
                     C-MOS, comprenant un générateur de phase, un tesporisaleur, un
                     réseau de registrss, un circuit ds contrôle de bus et eu aoins
                     un accumulateur, sous forse de circuit intégré aonolithique
                     enserré dans un bottier portsnt:
                     - un sigls d'identificetion consistsnt En/ou comprenant ta (une
                       des) c o m b i n a i s o n ^ ) suivenle(s):
                       VMF 262         VMF 289
 ---pagebreak---     Code NC    TABIC Designation dee marchandisas                                     Taux des droits autonomes (X)
                       d'autraa aigtaa d'identification ee repportant è des produits
                       qui satiafont à le présente deecription
S98 8x85421399 «43   Décodeur, réaliaé an tachnologia C-MOS, paraattant la
                     correction d'arreura, coapranent un bue aérial at un circuil de
                     désflibrcuiliage, aous forae da circuil intégré aonolithiqua
                     enaarré dana un bottier portant:
                     - un aigla d'identification conaiatant en/ou comprenant ta (une
                       dea) coabinaiaon(a) auivanta(a):
                       VE8 S4S3
                       d'autraa aigtaa d'idantificetion ee repportent è dee produits
                       qui satiafont è la préaante description
599 ex85421399 «44   Déaodulataur, réaliaé an technologie C-N08, coapranant daa
                     filtres da recaption, daa filtras de polyphasés, un circuit de
                     contrôla da la aynchronisation de aignaux d'horloge et un
                     circuit da contrôle autoaatiqua de gain, aoua foraa da circuit
                     intégra aonolithiqua enaarré dana un bottier portant:
                     - un sigla d'identification consistsnt en/ou cosprenant ta (une
                       des) coabinaison(s) auivanta(s):
                       VES 4133
                     - d'autres aigles d'identificetion ss rspportsnt è des produits
                       qui satisfont è ta préaante description
688 ex85421399 «45   Eaettaur/récepteur infrarouge, réalisé en technologie C-HOS,
                     eous foraa de circuit intégré aonolithique enserré dens un
                     bottier portant:
                     - un sigla d'identificetion consistsnt en/ou coeprenent la (une
                       des) coebineison(s) suivante(s):
                       CS 8138
                       d'autres aigles d'identificetion se rapportant à des produits
                       qui sstisfont è ls présents description
682 ex85421399 «47   Convertisseur nueérique/anatogique, réalisé en technologie
                     C-NOS, ayant au aoina una des caractéristiques suivantes:
                     - a) d'une cepacité de 8 bite, coapranant un aeplificeteur
                       taapon de aortie, un circuit d'interface sériel et an aoins 12
                       canaux,
                     - b) d'una capacité de 8 bite, persettsnt te taaponage double
                       des aota à 8 Lits,
                     - c) d'una capacité de 8 bile, pe:sellant la conversion de
                       donnéee d'entrée série vers 36 csnsux de sortie,
                     - d) convertisseur eiaple ou triple vidéo, avec au aoins une
                       aéaoire à lecture-écriture è accès aléeloire (BANDAC), avec au
                       aoins un registre de pslette de couleurs,
                     - s) avec une gamme dynaaique audio de 99 dB ou plus,
                     - f) convertisseur vidéo d'une cepacité è 8. 9 ou 19 bits,
                       syant eu eoins 3 canaux pour la conversion séparé des
                       signsux de couleurs,
                     - g) d'une capacité de 16 bits, psraettent le conversion de
                       données è virgule floltente, coeprenent un convertisseur
                       nuaérique/enelogique è 18 bits et un registre è décalage,
                     sous forae de circuit intégré aonolithique enserré dans un
                     bottier portent:
                     - un sigle d'identificetion consistant en/ou coeprenent le (une
                       des) coabinaison(s) suivanle(s):
                       *.:* 62352P     d)ATT 29C497   d)MU 9C9769    s)CS 4328
                       b)DAC 8838      d)Bt445        d)8C 11482     a)CXD 2564
                       b)DAC 8831      d)Bl4Sl        d)SC 11483     e)PD 6376
                       b)DAC 6832      d)Bt458        d)SC 11484     e)TMS 57616
                       c)MB 883448     d)6l459        d)SC 11485     f)Bt 857
                       d)3S7seeie      d)Bt466        d)SC 11487     f)CXD 1178
                       d)357S6811      d)6t461        d)SC 11489     f)CXD 2367B
                       d)357seei2      d)Bl462        d)SC 15925     f)CXD 2389
                       d)ATT 28C499    d)8l463        d)SC 15826     g)VAC 512
                       d)ATT 28C491    d)Bt467        d)Tfi 9C1718   g)VAC 513
                       d)ATT 28C492    d)Bl473        d)TVP 3826
                       d)ATT 26C493    d)Bt475        d)TVP 3636
 ---pagebreak---     Code NC    TABIC Désignation des aarchendisEs                                     Taux des droits autonomes (X)
                     - d'autraa aiglea d'identification aa rapportant è dea produits
                       qui aatiefont è te préaenta deecription
683 ex85421399 «48   Convertisssur anatogique/nuaérique, ayant au aoina una dee
                     careclérietiquaa auivantea:
                     - e) convertisseur parallèle è 8 bita, réaliaé en technologie
                       C-N08,
                     - b) d'une capacité de 16 ou 28 bits, réalisé an technologie
                       C-MOS, coapranant un circuit de aynchroniaetion, 2
                       modulateurs, 2 filtres nuaériques, un convertisseur
                       nuaérique/enatogiqua è 4 bits et un smplificslsur,
                     - c) convertisseur audio stéréo è 16, 18 ou 26 bits, réalisé sn
                       technologie C-MOS,
                     - d) d'une capacité de 16 bite, coeprenant un filtre numérique
                       ayant une banda passants è 3 dB da 45,5 kHz,
                     - a) permettant le pilotage d'un dispositif d'affichage è
                       crialaux liquidas (LCD) ou è diodes éaallricaa ds luaière
                       (LED) è 4 chiffrée au aaxiaua,
                     - f) convertiasaur vidéo è 8 bits, réélise en technologie C-MOS,
                       coeprenent un verrou (claep) de eynchronieation,
                     sous forae de circuit intégré aonotithique enserré dsns un
                     boîtier portant:
                     - un aigle d'identificetion consistant en/ou coeprenent ta (une
                       des) combinaison(s) euivante(s):
                       e)IDT 75C48      c)CS 5339        e)ICL 7137
                       e)IDT 7SC58      c)C8 5349        e)NAX 139
                       a)NP 7683        d)D8P 56ADC16    e)NAX 131
                       a)NP 7684        e)HI 7131        e)NAX 133
                       b)CS 5516        e)HI 7133        e)NAX 138
                       b)CS 5526        a)ICL 7166       a)NAX 139
                       c)CS 5326        e)ICL 7197       e)MAX 149
                       c)CS 5327        e)ICL 7116       e)MAX 136
                       c)CS 5328        e)ICL 7117       f)CXD 1176
                       c)CS 5329        e)ICL 7126       f)CXD 2380
                       c)CS 5336        e)ICL 7136
                       d'eutres sigles d'identificetion se repportant à des produits
                       qui sstisfont è le présente description
664 ex85421399 «49   Circuit de segaentetion ou de réassemblage de données, réalisé
                     en technologie C-NOS, pereettant la frsgmsnlstion ds 16382
                     paquats de eots è 8 ou 16 bits sn csllulss ou ls résssesblage de
                     cellules euttiplexéee en 16382 pequets de aots ds 8 ou 16
                     bits, sous foras ds circuit intégré monolithique snserré dans un
                     boîtier portent:
                     - un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant le (une
                       des) cosbineison(s) suivsnte(s):
                       TXC 65581    TXC 85691
                       d'autres siglss d'identificetion ss repportent è des produits
                       qui satisfont à ls présente description
60S ex8S421399 «59   Circuil de treiteaent des signsux audio d'uns ligne d'abonné
                     (SLAC), réalisé en technologie C-MOS, muni da 2 processeurs de
                     signsux nuaériques, su aoins d'un convertisssur
                     analogique/numérique et eu eoins d'un convertisseur
                     numérique/analogique, sous forse de circuit intégré sonolilhique
                     enserré dana un boîtier portant:
                     - un aigle d'identification consistsnt en/ou comprenant la (une
                       des) comb insison(s) suivsnte(s):
                       Aa 7901     Am 790S    Am 79C82    Aa 79C03  Am 79C94
                       d'autras aigles d'identificstion aa rapportant à dea produits
                       qui satisfont è ls présente description
                                                       85
 ---pagebreak---      Code NC     TABIC Désignation des aarchandiaas                                     Taux des droits autonomes (X)
686   ax85421399 «51   Synthétiseur de signaux, réalisé en technologie N-HOS (y
                       cospris H-NOS), coaportant un générataur da fréquence, une
                       aéaoira da IS tone inelruaantaux, un convartiasaur
                       nuaérique/analogiqua al un oacitlataur è quartz, aous forae de
                       circuil intégré aonolithique eneerré dans un bottiar portant:
                        - un aigla d'identification consiatant an/ou coapranant la (une
                           daa) combinmison(s) auivante(s):
                          VN 2413
                          d'autraa sigtas d'idantification ae rapportant è daa produits
                          qui satiafont è la présanta description
 667  ex85421399 «52   Circuit da traitaaent video, réaliaé an technologie C-NOS,
                        ayant daa fonctiona d'incruatation d'iaega dans una iaage, sous
                        foreo da circuit intégré aonolithiqua ansarré dana un bottier
                       portant:
                        - un sigls d'idantificetion coneiatant an/ou coeprenent ls (une
                          dea) combinaison(s) suivsnta(s):
                          CXD 2631P    CXD 2833
                       - d'autraa aigles d'identificetion ee rapportent à des produits
                          qui sstisfont è le présente description
668   ex85421399 «53   Décodeur sudio, réalisé an technologie C-MOS, permettant te
                       décodage at la décoapreesion dee signsux sudio è une vitesse
                       n'excédant pas 15 Mbits/a, aous forae de circuit intégré
                       monolithique enserré dans un bottier portant:
                       - un aigla d'identificetion consistent en/ou comprenant la (une
                          dee) coabinaison(s) suivsnte(e):
                          74 ACT 6358     TM8 328AV128
                       - d'autras siglss d'identification se rspportsnt à des produits
                          qui satisfont à I B présente deecription
669  ex85421399  «54   Générateur de signsux horloge, sous foras de circuit intégré
     ex85421998  «21   aonotithique snserré dsns un bottiar portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou cosprenant la (une
                          dea) combinaison(s) auivante(s):
                          D4661CL       CV 2257      ICD 2828      NK 1448
                          82 C 462      CV 2291      IC8 1394      NK 1458
                          AV 9129       CV7B991      ICS 2494      NSN 5547
                          Bt 439        CV7B992      ICS 99C64     PCLK 1
                          Bt 439        CV76893      IC8 8161      PCLK 2
                          CXD 1935      DP 8531      LZ 83F31      SC 11418
                          CXO 12S2      DP 8532      LZ 93F33      SC 11411
                          CXD 1255      DP 83241     LZ 93N61      SC 11412
                          CV 2254       ICD 2823     MK 1418       TCK 8962
                          CV 2255       ICD 282?     MK 1442       VD 99 C 61
                       - d'autres siglss d'identification aa rapportant à des produits
                          qui satisfont è la présanta description
616  ex8S421399  «55   Circuil pour l'enregistrement et le reproduction de le parole,
                       opérant è une vitesse ds 8 Kbits/s ou plus, réalisé sn
                       technologie C-NOS, eyant au aoins une des caractéristiques
                       suivantas:
                       - a) coeprenent un amplificateur et un convertisseur
                          nuaérique/analogiqua à 18 bits,
                       - b) coapranant un circuit d'interface de aéaoire, un circuit
                          d'interface codeur/décodeur, un circuit d'interface d'une
                          unité centrale de traitement (CPU),
                       - c) coepranant un convertisseur numérique/analogique è 12 bits,
                       sous forae de circuit intégré aonolithique ansarré dans un
                       bottier portant:
                       - un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant la (une
                          des) combinaison(s) suivante(s):
                          »)T 6668      a)TC 8836    b)TC 88461     :)M5M6388
                                                       So
 ---pagebreak---       Code NC     TABIC Oéeignation das amrchandisaa                                       Taux des droils autonomes (X)
                           d'autras aiglas d'idantification aa rapportant è das produits
                           qui sstisfont è ta présanta deecription
 SS3  ex85421399  <56   Convertieeeur analogique/nuaériqua doubla al récepteur
                        nuaériqua, réaliaé an technologie C-NOS, comprenant un   circuit
                        de correction d^erreure et da décodage da aignaux, soua   foraa
                        de circuit intégré aonolithique anaarré dana un bottier   portent:
                        - un aigla d'identification consistsnt en/ou coeprenent   ta (une
                           des) cosbinsison(s) auivante(a):
                           AD 6462
                           d'sutras siglss d'identification ae repportent è des produits
                           qui satiafont è la préaante deecription
 554  ex85421399  «57   Déeodulataur, réaliaé an technologie C-MOS, pereettent le
                        réception et la déaodulation d'un flux de donnéee ayant une
                        vitesse de tranafarl da 38 Hbita/a, aoua foraa da circuit
                        intégré aonolithiqua anaarré dana un bottier portent:
                        - un sigle d'identificetion consistsnt En/ou comprenant la (une
                           des) cosbinsison(s) auivsnte(s):
                           NOV 9999
                        - d'sulres siglss d'identification ae repportant è des produits
                           qui satisfont è ta présanta description
284b  ex85421481  «01   Disque (wafer)   non encore découpé en microplaquettes,
                        destiné exclusivement è te febricetion de produite de la
                        sous-position 85421415 à 8S421442. 85421475 ou
                        85421488 (a)
284e  6x85421485  «81   Circuit intégré eonotithique présenté en microplaquette
                        (chip), destiné exctusivesent è ta fabrication de produits
                        de te sous-poaition 85421415 è 85421442.
                        85421475 ou S5421488 (a)
 614  ex85421456  «61   Circuit de contrôle, réaliaé an technologie bipolaire,
                        pereettent de détecter et de corriger les erreurs, sous foras de
                        circuil intégré aonolithique enserré dsns un boîtisr portsnt:
                        - un sigtfl d'identificetion consistant an/ou comprenant la (une
                           des) coabinaison(s) suivante(s):
                           2969          74 AS 632    74 F 638       74 LS 631
                           54 AS 632     74 A8 634    74 F 631       DP 6460
                           54 AS 634     74 AS 6364   74 LS 638
                         - d'eutras aiglas d'idantificstion ss rspportsnt è des produits
                            qui satisfont è ls présents deecription
 615   ex85421456  «82   Circuit de contrôle et/ou de gestion de mémoires (y compris de
                         mémoires tampon), réalisé en technologie bipoleire, sous forae
                         de circuit intégré aonolithique eneerré dans un boîtier portant:
                         - un sigle d'identificetion consistsnt en/ou comprenant la (une
                            des) combinaison(s) suivsnte(s):
                            AM 2965       DP 8469       DP 8429
                            AN 2966       DP 8419       M9 1422
                            DP 8488       DP 8428        8N 74 S 489
                            d'sulres siglss d'identification se repportent è des produits
                            qui sstisfont è ta présente deecription
  616  ex85421450  «03   Circuit de contrôle d'unités de aéaoire è disques, réélise en
                         technologie bipoleire, sous forae de circuit intégré
                         aonolithique enserré dsns un bottier portant:
                         - un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant la (une
                            des) combinaison(s) suivsnte(s):
                            AaMPA 1856
 ---pagebreak---     Code NC    TABIC Désignstion des aarchandiaes                                               Taux des droits autonomes (X)
                     - d'autree siglss d'identification aa rapportant è des produits
                        qui aatiafont à la préaante deacription
617 8x85421456 «84   Circuit de contrôla, réaliaé en tachnologia bipolaire, pour le
                     contrôla daa aignaux d'écriture-lsdure daa tètes aagnétiques
                      faisant partie d'unités de aéaoire è disque, sous foraa de
                     circuit intégré aonolithique Enssrré dsns un bottiar portant:
                     - un aigle d'identification consistant en/ou cosprenant la (une
                        des) combinaison(s) suivante(s):
                        32 t 2628 B      32 B 518 A           32 B 522
                        32 t 2621 B      32 B 5121
                        d'autraa aigles d'identificetion se rapportant è des produits
                        qui satisfont è la préaante dascription
618 ex85421458 «65   Circuit d'interface bue, réélise en tachnologia bipolaire, sous
                     foraa de circuit intégré eonotithique enserré dsns un boîtisr
                     portsnt:
                     - un sigle d'identification consistant an/ou coaprenant la (une
                        des) coabinaison(s) suivsnte(s):
                        82 A 263    82   A  364         AN 28821   AN  29825 AN 28845
                        82 A 264    82   A  385         AN 29822   AM  29826 BVT 121
                        82 A 285    82   A  436         AN 29823   AN  29843
                        82 A 383    82  A   442         AN 29824   AN  29844
                     - d'autres sigles d'identification se repportent à des produits
                        qui satisfont è la présente description
619 ex85421456 «66   Circuit intégré eonotithique analogique/nusérique, réalisé en
                     technologie bipolaire, pour signaux d'interface entre l'unité de
                     eéaoire è disques durs et l'unité centrale de traiteaent
                     (CPU), enserré dene un bottier portent:
                     - un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant la (une
                        des) coabinaieon(s) suivante(s):
                        AD 581 C
                        d'sutres sigles d'identificetion ss repportent à des produits
                        qui satisfont è ta présente description
638 ex8S4214S6 «68   Circuit de contrôle de le tension d'alimentation pour un
                     aicrocontrôteur ou eicro-ordineteur, réélise en technologie
                     bipoleire, sous foraa de circuit intégré eonotithique enserré
                     dune un bottier portent:
                     - un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant ta (une
                        des) combinaison(s) suivanle(s):
                        AN 8369
                        d'sutres sigles d'identificetion se rspportant à des produits
                        qui satisfont è la présente description
629 ex85421466 «61   Circuit de contrôle, réalisé sn technologie TTL, pour la
                     commande de d e d e n c h e e e n t dee aarteaux magnétiques d'impression,
                     sous forme de circuit intégré eonotithique enserré dans un
                     bottier portent:
                     - un sigle d'identification consistsnt en/ou comprenant la (une
                        des) combinaison(s) suivante(s):
                        881379-662     819751-681
                        d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                        qui satisfont à ls présente description
                                                                 L
 ---pagebreak---     Code NC    TABIC Designation das mmrchmndisea                                     Taux des droits autonomes (X)
631 ex85421491 *81   Circuit da contrôla, réaliaé an technologie bipoleire, de
                     diodee laaer ou d'autraa diodae éaettrices de luaièra, aoua
                     forae da circuil intégré aonolithique anaarré dana un bottier
                     portant:
                     - un aigla d'identification consistsnt en/ou coeprenent la (une
                       das) coabinaiaon(s) auivanta(s):
                       IDA 87318
                     - d'autraa aiglaa d'identification sa rapportant è daa produits
                       qui satiafont à ta préaante deecription
632 ex85421491 «93   Circuit da contrôla, réaliaé an technologie bipolaire,
                     peraattant la contrôla da 2 diapoaitifa diacrata da transiators
                     da puissance è effet da chaap (FET), aous foraa de circuit
                     intégré aonolithiqua anaarré dana un bottiar portant:
                     - un aigla d'identification conaiatant an/ou coeprenent le (une
                       des) coabinaiaon(a) auivante(s):
                       27473
                     - d'autraa aiglaa d'identification sa rspportsnt è dee produits
                       qui sstisfont è ta préaante description
633 ex85421491 «94   Circuit de pilotage pour dea aignaux da l'écriture dens des
                     unités de aéaoira è bande aagnétique, réalisé an technologie
                     bipolaire, aoua forae de circuit intégré aonolithique enserré
                     dsne un bottier portsnt:
                     - un aigla d'identification consistsnt en/ou coaprenant ta (une
                       des) coebinaison(s) suivante(s):
                       VT 211
                     - d'sutres aigles d'identification ss rapportent è des produits
                       qui sstisfont è ta préaante deecription
634 ex85421491 «65   Circuit de contrôla, réaliaé an technologie bipoleire,
                     peraattant ta pilotage d'un transistor de puissance PNP, avec
                     une régulation da ta puiaaance an sods d'attente de 5 V et une
                     référence de ta puiaaance de sortie de 2,5 V, eous forae de
                     circuit intégré aonolithiqua eneerré dena un bottiar portant:
                     - un sigle d'identificetion consistsnt en/ou coeprenent te (une
                       des) coabinaison(e) suivsnta(s):
                       7915 FB
                     - d'sulrss aigles d'identification se repportent è des produits
                       qui satiafont è ta présanta deecription
635 ex85421491 «86   Circuit de contrôle, réélise en technologie bipoleire,
                     peraettant la pilotage da 2 lignes è aodulation par iapulsion
                     codée (Puisa Code Modulation/PCM)  è une vitesse de transfert
                     n'excèdent pee 18 Mbits/s, sous forae de circuit intégré
                     aonolithique enserré dans un bottiar portant:
                     - un aigla d'identificetion consistsnt en/ou coeprenent le (une
                       des) coabinaison(a) suivsnte(s):
                       XBTS675
                     - d'eulree eigtes d'identificstion ss rapportant è des produits
                       qui sslisfonl è le présente description
636 ex85421491 «87   Circuit d'interfece et de contrôle, réélise en technologie
                     bipolaire, peraettant l'intarfece de aignaux antre das aachines
                     de traitaaent de l'information et le cible coaxial dana un
                     réaeau local, aous forae de circuit intégré aonolithiqua enserré
                     dana un bottier portant:
                     - un aigla d'idantificetion consistant an/ou coeprenant ta (une
                        des) coabinaison(s) suivsnts(s):
 ---pagebreak---     Code NC    TABIC Déeignation daa aarchandiaaa                                        Taux des droits autonomes (X)
                       AN 7996   DP 8392
                       d'autras aiglaa d'ident i ficst ion se rapportant è das produits
                       qui satiafont è ta préaante description
637 ex8S421491 (88   Circuit d'intarfaca pour la aynchronisstion du flux da données
                     provenant d'una unité da aéaoira è diaqua, aoua foraa da circuit
                     intégra aonolithiqua anaarré dana un bottier portant:
                     - un aigle d'identification consistant an/ou coapranant la (une
                       des) coBbinsison(s) suivanlsfs):
                       DP 8462
                       d'autras aiglaa d'idantification se rspportant è das produits
                       qui satisfont s ls présente deecription
648 ex8S421499 «93   Eaettaur, réaliaé en technologie bipolaire, aaaurant ta    codage
                     et la conversion de données at d'instructions parallèles    an
                     foraat séria, aous foraa da circuit intégré aonolithiqua    ansarré
                     dana un bottiar portant:
                     - un aigla d'identification consistant an/ou comprenant    la (une
                       des) combinaiaon(s) suivsnte(s):
                       AN 79168   AN 7969     AN 79865
                     - d'sutres sigles d'identification ea rapportant à des produits
                       qui satiafont è la présanta dascription
641 ex85421499 «84   Bécep'eur, réalisé an tachnologia bipolaire, assurant le
                     décodege et le conversion da donnéee et d'instructions série en
                     foraat parallèle, aoua foraa da circuit intégré aonolithique
                     enserré dans un bottiar portant:
                     - un aigle d'identificetion consistsnt En/ou comprenant la (une
                       des) coabinsison(s) suivsnte(s):
                       AN 79169   AN 7969     AN 79866
                       d'autres sigles d'identification se rspportant è des produits
                       qui sstisfont è la présente description
642 ex8S421499 «95   Émelleur ou récepteur, réalisé en technologie bipolaire,
                     peraettant la communication de données sérielles è une vitesse
                     de 118 Nbits ou plus aaia n'axcédant pas 1,4 Gbits/s, sous forse
                     de circuit intégré eonotithique ansarré dans un boîtisr portsnt:
                     - un sigla d'identification consistent en/ou coeprenent la (une
                       des) coebinai8on(s) suivsnte(s):
                       HDNP 1882    HDNP 1864
                     - d'sutres sigles d'identification se rspportsnt è des produits
                       qui sstisfont è le présente description
643 ex85421499 «67   Emetteur/récepteur è eoduletion per impulsion codée, réalisé en
                     technologie bipoleire, permettent le raccordement de vitesse de
                     ligne de 2848 ou 8448 Mbits/s, sous forae de circuit intégré
                     aonolithique enserré dene un boîtier portent:
                     - un sigle d'identificetion consistent en/ou comprenant la (une
                       des) combinaison(s) suivsnte(s):
                       XBT 5683     XBT 56L8S
                     - d'autres sigles d'identificetion se rspportsnt à des produits
                       qui satisfont è la présenta description
                                                            'cy
 ---pagebreak---     Code NC     TABIC Désignation doe aarchendiaec                                      Taux des droits autonomes (X)
644 0x85421499  «88   Convertisaeur nuaériqua/enelogique eudio, réalisé en
                      tachnologia bipolaire, ayant une gamme dynaaique da 96 dB ou
                      plua, coaportant una tanaion da référence interna, aoua forae de
                      circuil intégré aonolithiqua anaarré dana un bottiar portant:
                      - un aigla d'identification consistant an/ou coeprenent ta (une
                         des) combinaison(s) suivanta(e):
                         PCH 63P
                      - d'autres aigles d'identification se rspportant è des produits
                         qui satiafont è la préaante description
645 8x854214£         Convariiaaaur analogiqus/numérique è 12 bita, réalisé en
                      technologia bipolaire, incorporent une tension de référence et
                      una horloge, aoua foras da circuit intégré aonolithique enserré
                      dens un bottiar portant:
                      - un sigla d'idantification consistent en/ou coapranant la (une
                         des) combinsison(s) suivente(s):
                         AD 574 A
                      - d'autres aigles d'identification se repportent è des produits
                         qui satiafont è ta préaante description
646  ex85421499 «10   ConverlisBsur analogique/numérique è 9 bits, réalisé en
                      technologia bipolaire, aoua forae de circuit intégré
                      aonolithique ansarré dens un boîtisr portsnt:
                      - un aigle d'identificetion consistant an/ou coeprenent ta (une
                         dee) c o m b i n a i s o n ^ ) suivsnte(s):
                         TDC 1949
                         d'sulres sigles d'identification ee rapportant à des produits
                         qui satiafont è la présente description
647  ex8S421499 «11   Convertisseur nueérique/analogique è 12 bits, réalisé sn
                      technologie bipolaire, sous forée de circuit intégré
                      aonolithique eneerré dsns un boîtier portsnt:
                      - un sigle d'identificetion consistsnt En/ou comprenant la (une
                         des) cosbinai8on(s) suivsnte(s):
                         TDC 1612
                         d'autres sigles d'identificetion S E rapportant s des produits
                         qui satisfont è ta préssnts description
648  ex8542149S «13   Convertieseur nueérique/snslogique è 16 bits, réalisé sn
                      technologie bipoleire, coeprenent une tension de référence
                       interne, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dsns
                      un boîtier portent:
                      - un sigle d'identificetion consistsnt on/ou comprenant le (une
                         des) combinsison(s) suivBnle(s):
                         DAC 712
                      - d'sutres siglss d'identificetion S E rapportant è des produits
                         qui satiafont è ta préesnte description
649  ex85421499  «14  Circuit d'eaplification programmable dea signsux éais sur un
                      bus de communicstion numérique, réélise en technologie
                       bipoleire, sous forse de circuit intégré eonotithique enserré
                       dene un bottier portent:
                       - un sigle d'identificstion consistant en/ou comprenant la (une
                          dea) combinaison(s) suivanle(s):
                          HS 3182
                          d'autres sigles d'identification ee rspportsnt s des produits
                                                                    U
 ---pagebreak---     Code NC    TABIC Désignation dee marchandises                                      Taux des droits autonomes (X)
                       qui satiafont è ta présente description
656 8x65421499 *1S   Circuit intégré aonolithique peraattent l'aaptification at la
                     conversion dss signsux ds lecture at ta convaraion dea aignaux
                     d'écriture pour unitée da aémoire à diaquea. anaarré dane un
                     bottier portant:
                     - un aigla d'identification conaietant an/ou coeprenent te (une
                       des) coabinaiaon(a) auivanta(a):
                       32 P 3886         32 P 3813        32 P 548  32 P 541 61347-682
                     - d'autraa aiglaa d'idantification aa rapportant è dea produits
                       qui sstisfont s ls présanta description
651 ax85421499 «16   Circuit paraaltant le décodage daa fréquancaa, réalisé en
                     technologia bipolaire, aoua forae da circuit intégré
                     aonotithique enaarré dans un bottisr portant:
                     - un sigls d'idantificetion conaiatant en/ou coeprenent le (une
                       dee) coabinaiaon(a) suivsnts(s):
                       XB 2211
                     - un autre eigle d'identification aa rapportant è des produits
                       qui satisfont à ta présenta deecription
652 ex8S421499 «17   Circuit intégré aonolithique è 2, 4, 6 ou 8 canaux, permettant
                     la génération de aignaux d'écriture et de lecture pour des
                     unités de mémoire è disques, enserré dens un bottier portant:
                     - un sigla d'identification consistant an/ou coaprenant le (une
                       des) cosbinBiBon(s) auivBnte(s):
                       32 B 117        32 B 561
                     - d'autras siglss d'identificetion se repportant è des produits
                       qui satisfont è ta présente description
653 ex85421499 «18   Circuit pour le production d'ondes de forme vnriebles,
                     réélise en technologie bipolaire, sous forae de circuit intégré
                     aonotithique enserré dans un bottier portant:
                     - un aigle d'identification consistant en/ou coeprenent le (une
                       des) coabinaison(s) suivante(s):
                       XB 2286       XB 8638
                       d'autres aiglaa d'identification se rapportent è des produits
                       qui satisfont è la présente description
654 ex8S421499 *19   Circuit de synchronisation des données pour unités de lecture
                     de bandes, réalisé en technologie bipoleire, sous forae de
                     circuit intégré aonolithique enserré dons un boîtier portant:
                     - un sigla d'identification consistsnt en/ou comprenant la (une
                       des) combin8ison(s) suivsnte(s):
                       VT 218
                       d'autres sigles d'identification se repportent à des produits
                       qui satisfont è te présente description
655 ex85421499 «26   Synchroniseur et codeur/décodeur de données, réélise en
                     technologie bipoleire, sous foraa de circuit intégré
                     monolithique eneerré dene un bottier portant:
                     - un sigla d'identificetion consistsnt en/ou cosprenant la (une
                       des) c o m b i n a i s o n ^ ) suivanleCs):
                       32 D 532          32 D 535         32 D 5393
                     - d'autres sigles d'identification se rspportant à des produits
                       qui sstisfont è le présente description
                                                              U
 ---pagebreak---      Code NC     TABIC Designation daa marchmndimss                                      Taux des droits autonomes (X)
656  ex8S421499  '23   Circuit da nuaériaation at da séparation da donnéaa, réalisé an
                       tachnologia bipolaire, coeprenent un circuit boucla è
                       verrouillage de phaae (Phase Locked Loop/PPL),     aoua forae de
                       circuil intégra eonotithique anaarré dana un bottiar portant:
                       - un aigla d'identificetion consistant en/ou coeprenent le (une
                          dea) coabinaiaon(a) auivante(s):
                          8N 28962
                       - d'autraa siglsa d'idantification ae repportant è dee produits
                          qui satiafont è la préaante dascription
657  ex85421499  «24   Commutateur différentiel à point de croisement, réalisé en
                       technologie bipolaire, peraattant la coasutstion d'una vitesse
                       de données de 886 Mbits/s, soua forae de circuit intégré
                       aonotithique enaarré dana un bottier portent:
                       - un aigla d'identification consistant an/ou coaprenant la (une
                          des) cosbinsison(s) auivante(s):
                          8 2824
                       - d'sulres sigtee d'identificetion ss rspportant è des produits
                          qui sstisfont è la préaante description
658  ex85421499  «25   Circuit peraattant te décodage dea aignaux de chroainance,
                       réalisé an technologie bipolaire, sous forée de circuit intégré
                       eonotithique ansarré dana un bottiar portant:
                       - un aigle d'identification consistant an/ou cosprenant la (une
                          des) cosbinaison(s) suivente(s):
                          MS272SFP
                       - un autre sigle d'identification se rspportant à des produits
                          qui sstisfont è ls préssnla description
659  ex85421499  «26   Circuit de distribution d'horloge, réslisé sn technologie
                       bipoleire, ayant des entrées pour des signaux de logique
                       transistor-transistor (TTL) ou des signsux ds logique à couplage
                       par les éaetteurs (ECL) et des sorties pour des signsux de
                        logique transistor-transistor (TTL), sous forss de circuit
                        intégré eonotithique enserré dens un boîtier portsnt:
                       - un aigle d'identification consistant en/ou comprenant ls (une
                          des) combinaison(s) auivante(s):
                          63G9269       NC 199H646     NC 188H644   NC 18H641
                          6468112       NC 188H641     NC 16H646    NC 18H644
                       - d'autres sigles d'identificetion ss rapportant è des produits
                          qui selisfont è ta présente description
668  ex85421499  «27    Émetteur/récepteur, réelieé en technologie bipoleire, pour des
                       bus bidiractionnela différentiels, sous foras de circuit intégré
                       aonotithique eneerré dans un boîtier portsnt:
                        - un aigle d'identificetion consistsnt sn/ou comprenant la (une
                          des) combinaison(s) auivente(s):
                          DS 36277
                        - d'sulres sigles d'identificetion S B rapportant è des produits
                           qui satisfont è ta présente description
 661  ex8S421499  «28   Émetteur/récepteur, réélise en technologie bipoleire,
                        permettent ta conversion de données en format série ou parallèle
                        el le transfert de données sérielles s uns vitesse n'excédant
                        pas 288 Noctet/s, B O U E forae de circuit intégré aonolithique
                        enserré dans un bottier portant:
                        - un sigla d'idantification consistant an/ou comprenant la (une
                           des) combineison(s) suivantets):
                           MC 188SX1451
 ---pagebreak---     Coda NC    TABIC Désignation dea aarchandieee                                     Taux des droits autonomes (X)
                       d'autres aiglaa d'identification ae rapportant è des produits
                       qui satiafont è la préaante dascription
662 ex85421499 «29   Éaetleur/récspleur, réaliaé an technologie bipolaire,
                     peraettant la tranaaîaaion de données par un cêble è paire
                     toraadéa, aoua foraa da circuit intégré aonolithiqua ansarré
                     dana un bottiar portant:
                     - un aigle d'idantification consistant en/ou coapranant la (une
                       des) coabinaison(a) auivante(s):
                       Ae 26L838     OP 83228
                       d'autraa aiglaa d'identification se repportant è dea produits
                       qui satiafont è la présente deecription
663 ex85421499 «36   Prédiviaaur, réaliaé an tachnologia bipolaire, ayant une
                     fréquence d'entrée n'axcédant paa 2,8 GHz et un facteur de
                     division ajustable da 32/33, 64/65, 64/128 ou de 128/129, sous
                     forae de circuit intégra aonolithique enssrré dens un bottier
                     portent:
                     - un aigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une
                       des) coabinaiaon(a) auivanta(s):
                       MC 12822     MC 12834   NC 12853    SC 12822
                       NC 12832     NC 12852   NC 12889
                     - d'autraa aigles d'identificetion ae rapportant è des produits
                       qui satisfont è la préaante description
664 ex85421499 «31   Émetteur/récepteur pour dee données en code "Manchester",
                     réaliaé an technologie Schollky, sous forée de circuit intégré
                     aonotithique enserré dens un bottier portsnt:
                     - un aigle d'identification consistant en/ou coaprenant la (une
                       dee) combinsison(s) suivsnte(s):
                       TMS 38851     TNS 38653   TNS 38854
                       d'eutres aigles d'identification se rapportant è des produits
                       qui satiafont è ta préaante deecription
638 ex85421499 «32   Éaatleur/récepteur de fréquences radio £BF)_, coaprenant 2
                     synthétiseurs chscun avac un oacitlataur piloté an tension
                     (VCO), 2 aétangeura et un circuit d'interface sériel, sous forae
                     de circuit intégré aonolithique anaarré dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coeprenent le (une
                       des) coabinaison(s) suivante(s):
                       AD 6431
                     - d'autras sigles d'identificstion se rspportant à des produits
                       qui satisfont à ta présente description
665 6x85421901 «61   Disque (wafer)   non encore découpé en microplaquettes, en
                     matériau semi-conducteur araéniure de gallium (AsGa), constitué
                     exclusivement da circuita de récupération de tope horloge et de
                     données, destiné è la fabrication de produita de le
                     sous-position 85421998 enserrée dans un bottier portent:
                     - un sigla d'identification consistant en/ou coaprenant la (une
                       des) coebineison(s) suivsnte(s):
                       GO 16842     GD 16843
                     - d'autras aigles d'identification ae repportent è des produits
                       qui satisfont è la présente description (s)
 ---pagebreak---      Code NC     TABIC Désignation daa marchandises                                      Taux das droits autonomes (X)
666  ex85421901  *82   Disqus (wefer)    non ancora découpé en eicroplaquatlee, en
                       matériau semi-conducteur araéniura da gatliua (AaGa), constitué                             t
                       exclusiveaent de circuits da aultiplaxaga, peraettant la
                       multiplexors da 4 flux da donnéaa en un flux de données unique,
                       coapranan jn circuit à boucla de verrouillage de phaae (Phase
                       Locked Loop/PLL) et de circuita de pilotage pour diodes laser,
                       destiné è la fabrication de produita da la sous-position
                       85421998 enserrés dana un bottier portant:
                       - un aigle d'identification consistsnt an/ou coapranant la (une
                          des) coabinaison(a) suivBnts(s):
                          GO 16654
                       - d'autraa aiglaa d'identification aa rapportant è des produits
                          qui satiafont à la présanta deecription (a)
 667 ex85421981  «63   Disque (wefer)    non encore découpé an aicroplaquattaa, an
                       aatériau seei-conducteur araéniura de gatliua (AaGa), constitué
                       exclusiveeent d'éaatteura/récapteura, assurant la coaaunication
                       de donnéee série è une vitaaae de 622 Mbits/s, daatiné à la
                       fabrication de produita de la aous-posilion 85421998
                       enserrés dans un bottier portant:
                       - un Bigla d'identification consistant an/ou coapranant le (une
                          des) cosbinaison(s) suivsntB(s):
                          GD 16864
                       - d'autras sigles d'idantification B B rapportant è des produits
                          qui satiafont à ta préaante description (a)
 668 ex85421S81  «04   Disque (wefer)    non ancora découpé an aicroplaquettas, en
                       matériau semi-conducteur arséniure de gatliua (AsGa), constitué
                       exclusivement de circuits taapon doubla pour des signaux de
                       niveau ECL/TTL, destiné è te fabrication de produite de la
                       sous-position 85421998 enserrée dens un boîtier portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou cosprenant la (une
                          des) coabineison(s) suivante(s):
                          GD 18225
                       - d'autras sigles d'identificetion se repportant à des produits
                          qui satisfont è la préaante dascription (a)
 669  ex85421981  «65  Disque (wafer)    non encore découpé en aicroplsquettes, en
                        aatériau aaai-conducteur araéniura de gatliua (AaGa), constitué
                        exclusivement de aultiplaxsurs ou da démulliplaxeurs, peraettant
                        l'enlrée/sorlie de donnéss de niveau ECL differential è une
                        vitesse de 622 Mbits/s et l'entrée/sorlis da donnéaa de niveau
                        TTL è une vilesss dB 78 Mbits/s, destiné è IB fabrication de
                        produits da I B sous-position 85421998 anserrés dans un
                        boîtisr portant:
                        - un sigla d'identification consistant an/ou cosprenant ta (une
                           des) combinaison(s) suivante(s):
                           GD 16131    GO 16132
                           d'sutres sigles d'identificaiion sa rapportant è des produits
                           qui satisfont è la présente description (s)
284c  ex8542l961  «12   Disque (wafer)    non encore découpé en microplaquettes,
                        destiné exclusivement è IB fabrication da produits de la
                        sous-position 85421922 è 85421962. 85421982 ou
                        85421984 ( B )
 670  6x85421965  «81   Circuit de contrôle et d'intarfaca, réalisé en technologie
                        BiMOS, peraettant ta contrôla da coaaunication antra un
                        microprocesseur, das circuits da contrôla bus at un circuit de
                        contrôle de aéaoire, sous forae de circuit intégré aonolithique
                        présenté en microplaquette (chip), destiné è le fabrication de
                        produits de le sous-position 85421971 Enserrés dans un
                        boîlier portant:
                        - un sigla d'idanlificalion consistant en/ou comprenant la (une
                                                                ?y
 ---pagebreak---     Coda NC    TABIC Designation das aarchandisss                                     Taux des droits autonomes (X)
                       daa) coabinaiaon(a) suivsnte(s):
                       16G7432   16G7433    S6G67S8   S8G6761
                       d'autraa aiglaa d'idantification aa rapportant è des produite
                       qui sstisfont è ls présanta dascription (s)
671 8x85421965 «62   Circuit da contrôla bua, réalisé an technologie BiMOS, aous
                     foraa da circuit intégré aonolithiqua présenté an aicroptaquatte
                     (chip), destiné è la fabrication de produits de la sous-posilion
                     85421971 snsarrés dana un bottiar portant:
                     - un aigle d'identification consistent en/ou coeprenent la (une
                       des) coabinaison(a) suivsnte(s):
                       16G7429   16G7439    S9G6755   5666757
                       d'autras aigles d'identification ee rapportant à des produits
                       qui satisfont è ta présents description (a)
672 ex85421S85 «63   Cicuit da contrôle da aéaoire, réélise en technologie BiMOS,
                     sous forée de circuit intégré aonolithique présenté en
                     aicroptaqualta (chip), destiné è ta fsbricstion de produits de
                     la sous-position 85424899 enserrés dans un bottiar
                     portant:
                     - un aigla d'identification consistant an/ou comprenant ta (une
                       dee) combinaimon(m) suivsnle(s):
                       16G7428    16G7463
                       d'autraa aigles d'identificetion ee rapportant à des produits
                       qui satisfont è ta présente description (a)
673 exS542198S «64   Circuit de assure, en aatériau semi-conducteur arséniure de
                     galtiua (AaGa), permettant la mesure des temps de propegation de
                     signsux sur dee lignas ds transmission, compranant 2 compteurs
                     asynchrones, 4 circuita comparateurs, un générateur de tops
                     horloge al un oscillstaur, sous foraa da circuit intégré
                     aonotithique présenté an aicroptaquatte (chip), destiné à la
                     fabrication de produits da la sous-posilion 85421998
                     enserrés dens un boîtiar portant:
                     - un aigle d'idantification consistant en/ou coaprenant ta (une
                       des) combinsison(s) suivante(s):
                       GIGA TDB
                     - d'autras sigles d'identification se rspportant à des produits
                       qui satisfont è ta présanta description (a)
674 ex85421965 «95   Circuit d'extraclion de tope horloge et de données, sn
                     matériau sami-conducteur mrséniure ds gallium (AaGa), sous forse
                     de circuit intégré aonolithiqua présenté en microplaquette
                     (chip), deatiné è la fabrication da produits de le sous-position
                     85421998 enserrés dana un boîtiar portant:
                     - un sigla d'identification consistsnt en/ou coaprenant ta (une
                       des) combinaison(B) suivsnte(s):
                       GD 16842    GD 16843
                     - d'autres sigles d'identification B B rspportsnt à des produits
                       qui satiafont è ta présente description (s)
675 ex85421965  «66  Emetteur/récepteur, en aatériau semi-conducteur arséniure de
                     gallium (AsGa), assurant la communication synchrone/asynchrone
                     de données à une vitesse de 622 Mbite ou plus sais n'axcédant
                     pas 2,5 Gbits par aaconde, sous foras de circuit intégré
                     aonotithique présenté en microplaquette (chip), destiné à la
                     fabrication da produita de le sous-position 85421998
                     enserrés dsns un bottiar portant:
                     - un aigla d'identification consistant en/ou comprenant la (une
                       des) combinaison(s) suivante(s):
 ---pagebreak---      Cods NC    TABIC Désignation daa aarchandieee                                     Taux das droits autonomes (X)
                        GIGA BOA      GIGA NATCH
                      - d'autraa aigles d'identification ae repportant è das produits
                        qui aaliafont à la préaante deecription (a)
 676 ax85421985 «67   Multiplexeur, en aatériau sssi-conductsur araéniura da galliua
                      (AsGa), paraeltsnt le aultiplaxage ds 4 flux ds donnéss an un
                      flux 6a donnéaa aiaple, coaprenant un circuit è boucle de
                      verrouillage: de phssa (Phase Locked Loop/PLL)  et dee
                      circuits ds pilotage pour diodes léser, sous foraa de circuit
                      intégré aonolithiqua préaante en aicroptaquatte (chip), destiné
                      à la fabrication da produite da ta aoua-poaition 85421998
                      enaarrée dana un bottiar portant:
                      - un aigla d'identification consistsnt en/ou coeprenent la (une
                        dea) cosbinsison(s) suivante(s):
                        GD 16854
                      - d'autraa aiglas d'identification aa rapportant è dee produite
                        qui aatisfont è la préaante deecription (a)
 677 ex85421965 «68   Diviseur/détecteur, an aatériau seai-condudeur araéniure de
                      galliua (AsGa), assurant la aynthétiaation daa fréquences dans
                      une geaae da 58 MHz à 1788 NHz, coaprenant un prédiviseur, un
                      diviseur de fréquencea et un détecteur de phase/fréquence, sous
                      forae da circuil intégré aonotithique préaante an aicroplaquette
                      (chip), dastina è la fabrication da produits de te sous-position
                      85421998 enserrés dans un bottier portant:
                      - un aigla d'identification consistant en/ou cosprenant la (une
                        des) coabinaison(s) suivante(s):
                        GIGA FSS
                      - d'autres aigles d'identification ae rapportant è des produits
                        qui satiafont è la préaante deecription (e)
284f ex85421965 «18   Circuit intégré eonotithique présenté ai. aicroplaquette
                      (chip), destiné exctusiveaent è la fabrication da produits
                      de ta sous-position 65421922 è 85421962.
                      85421982 ou 85421984 (a)
 693 ex85421972 «61   Circuit d'interface d'un débitaètre, réalisé an technologie
                      BiMOS, constitué de 16 aaplificateura, da 3 convertisseurs
                      nuaérique/analogiqua, d'un convertisseur analogique/numérique,
                      de filtres, d'un circuit échenlillonneur-bloqueur, d'un
                      oscillateur, d'un circuit è boucle de verrouillage de phese
                      (Phase Locked Loop/PLL)   et d'un circuil d'interfece en série
                      pour un aicroprocasssur, sous forae de circuit intégré
                      monolithique enaarré dans un boîtiar portant:
                      - un sigla d'identification consistant en/ou coaprenant la (une
                         des) combinaison(s) suivsnte(s):
                         AO75027
                      - d'sutres siglss d'identificetion se rapportant è des produits
                         qui satisfont è la préeente description
 694 ex85421972 «92   Convertisseur nuaérique/anatogique at analpgique/nuaérique,
                      réalisé en technologie BiMOS, coeprenent dee circuits
                      échantillonneur-bloqueur, sous forée de circuit intégré
                      aonotithique enserré dene un bottier portent:
                      - un sigle d'identificetion consistant an/ou comprenant ta (une
                         des) combinaison(s) suivants(s):
                         21-26588
                      - d'autres sigles d'identification ss rspportant à des produits
                         qui satisfont à la présente description
                                                        yM
 ---pagebreak---     C 00 < a MC TABIC Déaignation daa aarchandiaae                                     Taux des droits autonoaes (X)
68S 8x85421972  *83   Circuit pour I'anregiatreaant at ta raproduction da donnéaa,
                      réaliaé en technologie BiM08, opérant è une vitasaa n'axcédant
                      paa 112 Mbita/s, coapranant un codaur, un décodaur, un
                      convertisssur analogiqua/nuaérique, un filtre d'égalisation
                      nuaériqua et une eéaoire à lecture-écriture è accès aléatoire
                      (BAN), sous forée de circuit intégra aonolithiqua enserré dans
                      un bottier portant:
                      - un sigla d'identification consistant en/ou coapranant la (une
                        des) cosbinaison(s) auivanta(s):
                        64G8166 (8189294)
                      - d'autraa aiglaa d'identification se rapportant è des produits
                        qui aatiafont à la présenta deecription
699 ex85421992  «82   Circuit de pilotage, en aatériau aeai-conductaur araéniura de
                      gelliua (AaGa), paraattant le contrôle dea diodaa laaer ou
                      d'autres diodes éaatlrices ds luaière, sous foraa da circuit
                      intégra aonolithique anaarré dana un bottiar portant:
                      - un sigle d'identification consistsnt an/ou coaprenant ta (une
                        des) combinaison(s) suivsnte(s):
                        16G67S      16G876
                      - d'autres aiglaa d'identification aa rapportant è dea produits
                        qui aatiafont è la présanta deecription
768 ex8S421992  «94   Circuit d'interface da lignaa d'abonnée (SLIC), réalisé en
                      technologie isolation diélectrique, evac un courant de ligne
                      conetant programmé interna, coapranant un rémeau de résistsnce
                      et un aaplificataur opérationnel, aoua forae da circuit intégré
                      aonolithique enserré dene un bottier portant:
                      - un aigle d'identification consistant en/ou coaprenant la (une
                        des) coabinaieon(s) suivsnte(e):
                        HC 5582       HC 5S64
                      - d'autres siglss d'identification sa rapportant à des produits
                        qui satisfont è ta présanta description
763 ex85421998  «61   Circuit intégré aonolithique pereettant la conversion de
                      signaux analogiques en aignaux numériques contanant des
                      aaplificateurs, des convertisseurs nuaériquee/analogiques at
                      anatogiquas/nuaériquaa, d'una tansion da 12 V (±18 X ) , ainsi
                      qu'une interface nuaériqua an aéria avec un éeetteur/récaptaur
                      asynchrone, enaarré dana un bottier portent:
                      - un aigla d'identification consistant en/ou coaprenant ta (une
                        des) combinaiaon(s) auivante(a):
                        AD 75862
                      - d'autres sigles d'idantification te rapportent à des produits
                        qui satisfont è la présanta dascription
764 8x8542199*8 «63   Synthétiseur, réatieé an tachnologia BiMOS, paraettent la
                      synchronisstion at la diviaion da fréquences, coapranant 1 ou 2
                      circuita è boucle da varrouillege de phasa (Phaaa Locked
                      Loop/PLL)   et 1 ou 2 prédiviaaura ayant une fréquence de
                      service da 18 MHz ou plua aaia n'excédant paa 2,5 GHz, sous
                      forée de circuit intégré aonolithiqua anaerré dans un bottier
                      portant:
                      - un aigla d'identification conaiatant en/ou coaprenant le (une
                        des) c o m b i n a i s o n ^ ) suivante(s):
                        MB 1561       MB 1582          MB 1589   NB 1511 MB 1518
                         d'aulree sigles d'identification se rspportsnt s des produits
                         qui satisfont è ta présente description
                                                                yCo £.
 ---pagebreak---     Code NC    TABIC Désignation dee marchandises                                        Taux des droits autonomes (X)
785 ex85421998 «94   Codeur/décodeur, réaliaé an technologie BiHOS, peraettent la
                     conversion, la aéparation at le transfsrt de données è uns
                     vitesse da 58 Kb i te/a, coapranant un détecteur d'impulsions de
                     lecture et un aynthétiaaur/synchronisBur da fréquences, aoua
                     foraa da circuit intégré aonolithique eneerré dans un bottiar
                     portant:
                     - un aigla d'identification consistsnt an/ou coaprenant la (une
                        des) coabinaiaon(a) auivanta(s):
                        HD 153831 BF
                     - d'autres aigles d'identification ee repportant à des produits
                        qui satisfont è la préaante description
786 ex85421998 «65   Circuit d'extraction da aignaux horloge, soua foraa da circuit
                     intégré aonolithiqua anaarré dana un bottiar portant:
                     - un aigla d'identification consistant en/ou coaprenant la (une
                        dea) coabineiaon(a) suivsnta(a):
                        DP 83231
                     - d'autraa siglss d'identificetion S E rapportant à des produits
                        qui satisfont à ta présente description
787 ex8S421998 «18   Capteur è effet Hall, réalisé en technologie BiMOS, peraettant
                     la coaaunication aur un bus è 2 fils, sous forae de circuit
                     intégré aonolithique enaarré dana un bottier portant:
                     - un aigle d'identificetion consistant an/ou coaprenant la (une
                        des) coebinaiaon(a) suivante(s):
                        UGN 38S5U           UG8 3855U
                        d'sutres sigles d'identification se repportent a des produits
                        qui satiafont è la présente description
768 ex85421998 «11   Eaetteur ou récepteur, an aatériau semi-conducleur srseniure de
                     gatliua (AsGa), sous forae de circuit intégré aonolithique
                     enserré dens un bottier portent:
                     - un sigle d'identificstion consistant en/ou comprenant la (une
                        das) combinaiaon(s) suivsnlE(s):
                        GA 9911         GA 9912
                     - d'autras sigles d'identificstion se rspportsnt à des produits
                        qui satisfont è ls présente description
799 ex85421998 «13   Convertisseur nuaérique/enelogique, en aatérisu semi-conductsur
                     araéniura ds gatliua (AaGa), aous forae de circuit intégré
                     aonolithique enserré dsns un boîtisr portsnt:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la (une
                        des) combinaison(s) suivante(s):
                        TO 6122
                     - d'sulres sigles d'identificetion ss rspportsnt è des produits
                        qui satisfont è la présente deecription
716 ex85421998 «16   Circuit d'extrection des signsux d'horloge et des données, en
                      aatériau aeai-conducteur arséniure de gslliua (AsGs), sous forae
                      ds circuit intégré aonotithique enserré dsns un boîtier portant:
                      - un e i g le d'identification coneistant en/ou comprenant la (une
                         des) combinaison(s) suivante(s):
                         16G646
                         d'sulres sigles d'identification se rapportent è des produits
                         qui s a t i s f o n t à la p r é s e n t e description
 ---pagebreak---     Coda NC    TABIC Déaignation dea aarchandiaaa                                      Taux dee droits autonomes (X)
711 ex8S421998 «17   Circuit comparateur, an aatériau aeai-conducteur araéniura de
                     gatliua (AaGa), pour dea différmncmm da phase et de fréquence
                     pour dea fraquencaa n'axcédant pas 1 GHz, aoua foraa da circuit
                     intégra eonotithique enaarré dana un bottiar portant:
                     - un aigla d'identification conaiatant an/ou coapranant ta (une
                       dea) coabinalaon(a) auivanta(s):
                       166844
                     - d'autraa aiglaa d'identification se rapportant è des produits
                       qui satisfont è la préaante deecription
697 ex85421998 «19   Eaetteur/réceptaur, réaliaé an technologie BiMOS, aoua forae de
                     circuit intégra aonolithique enserré dana un bottiar portant:
                     - un sigla d'identification consistant an/ou coaprenant ta (une
                       dea) combineison(s) auivante(s):
                       74ABTS43             CV7B9S6          8N  74 BCT 2423
                       CV7B8392             08 36959         8N  74 BCT 2424
                       CV7B923              08 3884          SN  74 BCT 2425
                       CV7B933              DS 3886          SN  75 LBC 976
                       CV7B9S5              SN 74 BCT 2429
                     - d'autres aiglaa d'identification ae rapportant à des produits
                       qui satisfont à ta préaante deecription
713 ax8S421998 «28   Convertisseur nuaérique/analogiqua quadruple d'une cepacité de
                     12 bits, réalisé en tachnologia BiMOS, aoua foraa de circuit
                     intégré aonolithique anaarré dana un boîtier portant:
                     - un aigla d'identification conaistant en/ou coeprenent le (une
                       des) coabinaison(s) suivente(s):
                       AD 664
                     - d'sutres sigles d'identificetion se repportant è des produits
                       qui satisfont è ls présente description
714 ex85421998 «22   GénéreUur/leapon de aignaux d'horloge, en aatériau
                     semi-conducteur arséniure de geltiua (AaGa), assursnt ls
                     synchronisation ou la auttiplication de fréquences, sous forae
                     da circuit intégré aonolithique enaarré dana un bottier portsnt:
                     - un aigle d'identification consistant en/ou coeprenent ta (une
                       des) coebinaiaon(s) auivante(s):
                       GA 1688     GA 1886     GA 1688   GA 1118
                       GA 1885      GA 1887    GA 1689   GA 1219
                     - d'sutres sigles d 1 identificetion se repportent à des produits
                       qui satisfont è le présente description
715 ex85423616 «61   Disque (wafer)    non encore découpé en microplaquettes, en
                     aêtériau semi-conducteur araéniura de geltiua (AsGs), constitué
                     exclusivement d'emplificmteurs de trmneimpédance, opèrent à une
                     largeur de bands ds 999 MHz, sysnt une réststsncs n'excédsnt pas
                     4 kOha, destiné è le fsbricetion de produite de le sous-position
                     85423838 Enserrés dsns un bottier portent:
                     - un sigle d'identificetion consistent en/ou coeprenent le (une
                       des) combineison(s) suivante(s):
                       GO   iem
                       d'autres sigles d'identificetion se rapportant è des produits
                       qui satisfont è la présenta dascription (a)
 ---pagebreak---      Code NC      TABIC Désignation dae aarchandiaaa                                      Taux des droits autonomes (X)
716  ex85423616   «62   Diaqua (wafer)        non encore découpé an aicroplaquattaa, en
                        aatériau ssai-conducteur srsaniura de gslliua (AaGa), constitué
                        exclusiveaent da circuita de contrôle de diodes laser, aaaurant
                        un courent de eortio dana une gaaaa da 18 aA à 78 aA è uns
                        tension d'aliaantation da -S V (±1 X ) , daatiné è la fabrication
                        de produita da la aoua-position 85423878 anaerréa dans un
                        bottier portant: -
                        - un aigla d'identification consistant en/ou coaprenant ta (une
                           des) coBbinaison(s) suivante(s):
                           GD 16877
                        - d'autraa aiglas d'identification aa rapportant è dea produits
                           qui eatisfont è la préaante dascription (a)
717   ex8S423818  «83   Diaqua (wefer)        non ancora découpé en aicroptaquattas, an
                        aatériau aaai-conductaur araéniura da galtiua (AaGa), constitué
                        axcluaivaeant d'aaplificalaura, ayant une puiaaance de eortia
                        typique de 25 dBa dans uns gaaaa de fréquancas da 1858 MHz è
                        1958 MHz, coapranant daa coaautataura de radiofraquancas (BF),
                        daatiné è ta fabrication da produits de la aoua-position
                        95423838 anaerréa dans un bottiar portant:
                        - un aigle d'idantification consistant en/ou coaprenant la (une
                           des) coabinaison(s) suivante(s):
                           GD 12833
                        - d'autraa aiglas d'idantification as rapportant è dea produits
                           qui aatiafont è ta préaenta description (e)
 718  ex85423810   «04   Disque (wefer)        non encore découpé en aicroptaquattes, en
                         eetériau semirconduclsur araéniura da gatliua (AsGa), constitué
                         exctuaivaeant d'aaplificateura doubles, ayant un gain typique de
                         18 dB è une fréquence de 1,5 GHz, destiné è la fabrication de
                         produits de ta sous-position 85423838 enserrés dsns un
                         bottier portent:
                         - un aigla d'identification consistent en/ou coeprenent la (une
                           des) c o m b i n a i s o n ^ ) suivsnte(s) :
                           GD 18612
                         - d'autras siglss d'identificetion ae repportent è des produits
                            qui sstisfont è ta présente description (s)
 719  6x85423816   «65   Dieque (wefer)        non encore découpé en microplaquettes,
                         constitué exclusivement d'smplificsteurs eysnt un courent
                         d'entrée n'excédant pas 86 nA, destiné è le fsbricetion de
                         produits ds la sous-posilion 85423838 enserrés dens un
                         bottier portent:
                         - un sigle d'identification consistant En/ou comprenant la (une
                            des) coabineison(s) suivsnte(s):
                            INA 161        OPA 111          OPA 121     OPA 2111
                         - d'sulres sigles d'identification se rspportsnt s des produits
                            qui sstisfont è la présente description (s)
 728   ex85423810  «86   Disque (wafer)         non encore découpé en eicroplsquettes,
                         constitué exclusiveaent d'aaplificateure avec un gain
                         programmable, destiné è la fabrication de produits de le
                         sous-posilion 85423838 enserrés dsns un boîtisr portsnt:
                         - un sigle d'identificetion consistent en/ou coeprenent te (une
                            des) combinsison(s) suivante(s):
                            3686G
                          - d'autres sigles d'identification se rspportant à des produits
                            qui satisfont à la présente description (s)
 ---pagebreak---     Coda NC    TABIC Déeignalion des aarchendieee                                           Taux des droits autonomes (X)
721 ex85423616 «87   Disque (wafar)         non encore découpé an microplaquettes,
                     réaliaé en technologie C-NOS, constitué de circuita da tranfert
                     de parole, destiné è la fabrication da produita de la
                     sous-position 8S42389S anaerréa dana un bottier portant:
                     - un aigle d'identification conaiatant an/ou coapranant la (une
                        des) coabinaison(s) auivanta(a):
                        A8 2526          AS 2531
                        d'autraa aiglaa d'idantification aa rapportant è daa produits
                        qui aatiafont è la préaante deecription (a)
722 8x85423828 «81   Aaplificataur, aous forsa da circuit intégré aonolithique
                     analogique préaante an aicroplaquatta (chip), destiné è ls
                     fabrication de produita da la soua-poaition 98214888 (a)
723 6x85423626 «82   Aaplificataur, réaliaé an technologia bipolaire, pour
                     l'aaplification des aignaux d'acritura-lactura das têtes
                     aagnétiquaa à couche aince, sous forsa da circuit intégré
                     aonolithiqua analogique préaanlé an aicroptaquatte (chip),
                     destiné è ta fabrication daa unités ds semoirs è disques (a)
724 8x85423626 «83   Unité pour la réception el l'aaplification de signaux FM,
                     réalisée en tachnologia bipolaire, sous foraa de circuil intégré
                     aonolithiqua analogique présenté en aicroptaquatte (chip),
                     destinée è la fabrication da produita da la sous-position
                     98214886 (s)
725 ex8S423626 «64   Circuit pour l'anregistreaenl et la reproduction eudio, réalisé
                     en tachnologia C-NOS, peraattant la aéaorisation analogique
                     directe des données audio, coaprenant une aéaoire è lecture
                     exclusivsaenl, affaçabla électriquaaenl, progrssmable
                     ( E 2 P B 0 M ) , 3 aaplificateura, un circuit de contrôle de gain
                     auloaaliqua et 2 filtrée, aoua forae de circuit intégré
                     aonolithique analogique préaante en aicroplaquette (chip),
                     deatiné è la fabrication dea produite d'horlogerie (e)
726 6x85423628 «05   Circuit de contrôla, réaliaé an technologie BiMOS, permettant
                     ta pilotage dee chorgee inductives et resistivs, ayant 4 sorties
                     d'un courant de 2 A ou plue aaia n'excédant pas 7,2 A, sous
                     forae de circuit intégré eonotithique analogique présenté en
                     aicroplaquette (chip), destiné è la fabrication de systèmes de
                     commande de aoteurs (a)
728 6x85423828 «67   Aaplificateur différentiel, réélise en technologie bipoleire,
                     ayant un gain en tension n'excédsnt pes 375 el une tension
                     d'entrée noeinele de 1 aVcc, aous forae de circuit intégré
                     aonolithique analogique préeenté an aicroplaquette (chip),
                     deatiné è la fabrication de produita du n ° 8471 (a)
737 8x85423830 «01   Aaplificeteur da micro-ondes, réalisé an tachnologia bipolaire,
                     ayant un gain d'aaplification noainal soit da 18 dB è 8,5 GHz,
                     soit de 32 dB è 6,9 GHz, soit de 11 dB è 1 GHz, soit ds 22,5 dB
                     à 1 GHz et de 32,5 dB è 8,1 GHz, aoit de 26 dB è 1,5 GHz, sous
                     forae de circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un
                     bottier portent:
                     - un sigle d'identification c o n s i s t e d en/ou comprenant la (une
                         des) coabinaison(s) suivenle(s):
                         A-86              HPMX 3882        N18
                         A-68              NSA 8311         PC 16S2G
                         d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits
                         qui satisfont è ls présente description
738 6x85423830 «02   Aaplificeteur qusdruple, réélise en technologie C-MOS, syant un
                     courant d'sntrée n'excédant pas 28 pA, sous forme de circuit
                     intégré aonolithique enelogique enserré dsns un boîtier portant:
                     - un sigle d'identificstion consistsnt en/ou comprenant la (une
                         des) c o m b i n a i s o n ^ ) suivsnte(s):
                         LHC 666
                     - d'autres sigles d'identification se rspporlsnl è des produits
                                                             yfe/
 ---pagebreak---     Code NC    TABIC Désignation dae aarchandissa                                     Taux des droits aulonomes (X)
                       qui satiafont è ta préaante deecription
739 6x85423636 «03   Aaplificataur, réaliaé an tachnologia bipolaire, ayant un
                     courant d'aliaanlation typique n'axcédant paa 1 aA è une tenaion
                     da 12 V at una teapératura de 25'C, aoua forae de circuit
                     intégré eonotithique analogique enaarré dana un bottier portant:
                     - un aigle d'identificetion conaiatant an/ou coaprenant ta (une
                       des) coabinaison(a) auivsnte(s):
                       LN 1964
                       d'autraa aiglaa d'identification ae rapportant è des produits
                       qui aatiafont è la préaante deecription
746 ex85423030 «04   Aaplificataur, réaliaé en technologie bipolaire, ayant une
                     fréquence d'opération typique da 1,3 GHz, 2,3 GHz ou 3 GHz et
                     una tanaion d'aliaantation unique de S V, aoua foraa da circuit
                     intégré aonolithique analogique enaarré dana un bottier portant:
                     - un aigle d'identification conaiatant an/ou coaprenant te (une
                       dea) coabinaison(a) auivanta(s):
                       C1D    C1E        C1F        C1G   C1H   C1J
                     - d'autraa aiglae d'identificetion 8e rapportent è des produits
                       qui satisfont è ta présanta dascription
741 8x85423838 «65   Aaplificataur ayant une tenaion de décalage (Offset voilage)
                     n'excédant pas 18 aV è 25'C, aous foraa de circuit intégré
                     eonotithique analogiqua anaarré dans un bottiar portant:
                     - un aigla d'idantification consistant an/ou coapranant ta (une
                       des) c o m b i n a i s o n ^ ) auivante(a):
                       LT 1886         NC 33272         OPA 275     TLC2822
                       LT 1028         NC 33274         OPA 628     TLC27M2
                       d'autres aigles d'identificetion ee rapportant è des produits
                       qui sstisfont è ta présenta description
742 8x85423836 «06   Aaplificataur, aoua foraa da circuit intégré aonolithique
                     analogique enaarré dans un bottier portant:
                     - un aigla d'identification consistant en/ou comprenant la (une
                       des) coabinaison(a) auivanta(a):
                       C 85     V 35
                     - d'autras aigles d'identification se rapportant è des produits
                       qui satisfont è la présente description
                     Cet aaplificataur est destiné è la fabrication de produite da la
                     sous-position 98214868 (a)
743 ex85423830 «07   Aeplificataur de tranaiapédanca, ayant un gain typique de 72,5
                     dB è une fréquence de 758 MHz, aoua forae de circuit intégré
                     aonolithiqua analogique ansarré dana un boîtier portant:
                     - un aigla d'idantification consistant en/ou cosprenant le (une
                       des) coabinaiaon(s) suivante(s):
                       ITA 12318
                       d'autres aiglaa d'identification ae repportent è des produits
                       qui satisfont è la présente description
744 ex85423038 «88   Aaplificataur, en ealériau aaai-conductaur araéniura de geltiua
                     (AaGa), opérant dana una gaaaa da fréquence de 829 NHz ou
                     plua mmia n'excédant paa 2.5 GHz, aoue forée de circuit intégré
                     aonolithiqua analogique enaarré dana un bottier portent:
                     - un aigle d'identification consistant an/ou coeprenent te (une
                       dee) coabinaiaon(s) suivante(s):
                       AVT 9986            AVT lî           8BFIC46K62
 ---pagebreak---     Code NC     TABIC Désignation daa aarchandieee                                     Tsux des droits autonomes (X)
                        d'eutraa siglss d'idantificetion as rapportant a dea produita
                        qui aatiafont à la préaante deecription
745 ex85423838  169   Aaplificataur ayant un gain typique de 16,S dB è une fréquence
                      da 2 6Hz et ayant une puiaaanca de aortia da 18 dBa (18 ea"),
                      aoua forae de circuit intégré eonotithiqua analogique enaarré
                      dana un bottiar portent:
                      - un aigle d'identification consistant en/ou coaprenant la (une
                        das) coabinaiaon(a) auivanta(s):
                        NAB 38N
                      - d'autraa aiglaa d'identification aa rapportant è dea produits
                        qui aatiafont à la préaante description
746  ax85423836 «18   Aaplificeteur vidéo, réalisé en technologie bipolaire, ayant
                      une largeur de bende de 286 NHz, coapranant un circuit de
                      contrôle de contraate, un coaparateur el un circuit da tanaion
                      de référence, sous forse de circuit intégré aonolithique
                      analogique anaarré dans un bottiar portant:
                      - un aigla d'identification consistant en/ou coaprenanl la (une
                        des) coabinaiaon(a) auivanta(s):
                        LN 1281
                        d'autraa sigles d'identification se rapportant à des produits
                        qui satiafont à la présente description
747 8x85423636  «11   Aaplificataur è courant d'antréa n'excédant pas 86 nA, sous
                      forss ds circuit intégré aonolithique enalogiqua enserré dens un
                      bottier portant:
                      - un aigla d'identification consistant an/ou comprenant le (une
                        des) combinsison(s) suivsnte(s):
                        INA 161       OPA 27           OPA 37     OPA 111 OPA 121
                      - d'autres sigles d'identification se rspportant à des produits
                        qui satisfont è la présente description
748 8x85423638  «12   Aaplificateur video, réaliaé an tachnologia bipolaire,
                      coapranant au aoina un circuit de contrôle de contraste et un
                      coaparataur, aous foraa da circuit intégré aonolithique
                      analogique anaarré dane un bottier portsnt:
                      - un aigle d'idantificetion consistsnt en/ou coeprenent le (une
                        des) c o m b i n a i s o n ^ ) suivante(s):
                        HA 11533NT          LN 1283           LN 1288
                        LN 1262             LN 1285
                        d'sulres siglss d'identificstion se rspportant à des produits
                        qui satisfont è ls présente description
749  ex85423839 «13   Amplificateur réglable pour aignaux d'une fréquence de 16 Hz ou
                      plus aaia n'excédant paa 36 kHz, avec un gain de 85 dB ou plus,
                      sous forae de circuit intégré aonolithique analogique enserré
                      dane un boîtier portent:
                      - un eigte d'identification ccnsistsnt En/ou comprenant la (une
                        des) combinaison(s) suivante(s):
                        N 5218
                        d'sulres sigles d'identificstion se rapportant è des produits
                        qui satisfont à la présente descriplion
                                                            y^%
 ---pagebreak---     Coda NC    TABIC Désignation des aarchandiaaa                                       Taux des droits autonomes (X)
756 ex8S423638 *H    Aaplificataur thermocouple pour la contrôla d'inatruaanta dana
                     una gaaaa da teapératuraa da 8*C è 58 * C, contenant un
                     syatèaa d'alaraa, eoua foraa da circuit intégra aonolithiqua
                     analogique anaarré dana un bottiar portant:
                     - un aigle d'identification conaistant an/ou coapranant ta (une
                        des) coabinaiaon(a) suivsnte(s):
                        AD 594   AD S9S
                     - d'autraa aiglaa d'identification B B rapportant è des produits
                        qui satiafont è ta préssnta description
751 8x85423836 «15   Aaplificataur avec un gain programmmbla, aous foraa de circuit
                     intégré aonolithique analogiqua snserré dans un bottiar portant:
                     - un aigla d'identification consistant an/ou comprenant la (une
                        des) combinaison(s) suivanta(s):
                        PGA 162    PGA 262  PGA 283
                     - d'autres aiglaa d'idantification as rapportant à des produits
                        qui satisfont è la présanta dascription
752 6x85423636 «16   Aaplificataur logarithaiqua, sous forae de circuit intégré
                     eonotithique analogiqua ansarré dana un boîtiar portant:
                     - un sigla d'identification consistant an/ou comprenant la (une
                        des) combinsison(s) auivanta(s):
                        AD 666
                     - d'autres aiglaa d'identificetion ae rapportant à des produits
                        qui sstisfont à la présente deecription
753 ex85423639 «17   Amplificateur eudio, ayant une densité de bruit de tension
                     n'excédant paa 168 nV/Hz è une fréquence de 1 kHz, sous forse de
                     circuit intégré aonolithique enetogique enserré dens un boîtier
                     portent:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une
                        des) coebineison(s) suivantets):
                        SSN 2817
                     - d'autraa aiglaa d'idantification sa rapportant è des produits
                        qui satisfont è ta présente description
754 ex85423638 «18   Aaplificataur è gain v a n s b l s , sous forae de circuit intégré
                     aonolithique analogique enserré dsns un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou cosprenant la (une
                        des) combinaison(s) suivsnte(s):
                        AD 688   AD 682
                     - d'eutraa aiglaa d'identificetion se repportent è des produits
                        qui satiafont è ta préaante deecription
755 6x85423636 «19   Aeplificataur peraattant le traiteaant de signsux de lecture
                     d'une unité de aéaoira, aous forae de circuit intégré
                     aonolithique analogique anaarré dans un boîtiar portsnt:
                     - un aigle d'identification consistsnt En/ou cosprenant la (une
                        des) coabinaison(s) suivante(s):
                        1116884-61
                      - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                        qui satisfont è la présente description
 ---pagebreak---     Code NC    TABIC Désignation daa aarchandiaae                                     Taux des droits autonomes (X)
757 8x85423636 «21   Aaplificateur de fréquencea intaraédiairaa (FI) ou FN, réaliaé
                     an technologie bipolaire, coaprenant un aélangeur, un indicateur
                     d'intenaité de signal reçu (B88I), un détecteur et un
                     oacitlataur, aoua foraa de circuil intégré aonotithique
                     analogique enaarré dans un bottier portant:
                     - un aigle d'identification consistant an/ou coapranant ta (une
                       daa) coabinaiaon(a) suivanta(a):
                       CXA 1343     CXA 1744B    8A 687D     SA 617D
                       d'autraa aiglaa d'identification aa rapportant è dea produita
                       qui aatiafont è la praaanta description
758 8x85423838 «22   Aaplificataur, an aatériau aaai-conductaur araéniura da gatliua
                     (AaGa), ayant un gain noainal da 15,4 dB ou plua aais n'axcédant
                     pas 38 dB et une gaaaa da fréquence n'axcédant pas 8 GHz, aous
                     foraa da circuit intégré aonolithiqua analogiqua ansarré dans un
                     bottiar portant:
                     - un aigla d'identification consistant an/ou coapranant la (une
                       des) coabinaiaon(a) auivanta(s):
                       16G671      16G872     16G874     86S         NGF 7131
                     - d'autres aigles d'identification ee rapportant è des produits
                       qui satisfont è la présenta deecription
759 ex85423838 «23   Aaplificateur audio, réaliaé en technologie bipoleire, sysnt un
                     gein typique de 26 dB ou plua aaia n'axcédant paa 47 dB dane une
                     gaaaa fréquence da 28 Hz è 28 kHz, aoua forae de circuit intégré
                     aonolithiqua analogique eneerré dana un bottiar portant:
                     - un aigla d'idantificetion consistent en/ou coeprenent le (une
                       des) combinaison(s) auivante(s):
                       LN 3875   TA 2818
                       d'outrée sigles d*identificetion se rapportent è des produits
                       qui satisfont è ls présente description
768 6x85423836 «24   Aaplificateur eiapta, double ou quadruple, opèrent è un courent
                     d'etiaantation n'excédant paa 8 aA psr aeplificeteur, eous forae
                     de circuit intégré aonolithiqua analogiqua eneerré dans un
                     bottier portant:
                     - un aigla d'idantificetion consistsnt en/ou coeprenent ta (une
                       des) combinsison(s) auivante(a):
                       814B       LN  224     LT  1678   NC  14573   NC 3483
                       SV81       LN  2992    LT  1879   NC  14S74   NC 3593
                       AD 826      LN 324     LT  1178   NC  14575   OP 292
                       LN 124      LS 494     LT  1179   NC  3383    OP 492
                       ou
                       d'sutres siglee d'identificstion ss repportent è des produits
                       qui satisfont è ta préaante description
731 ex85423836 «25   Amplificeteur différentiel de ligne, eyant un courant de eortie
                     typique de 468 eA et une tansion de sortia différentielle
                     crête-è-crête de 48 V, sous foraa de circuit intégré
                     aonolithique analogique enaarré dans un bottiar portant:
                     - un aigla d'idantification consistant an/ou cosprenant la (une
                       des) coabineison(s) auivanta(s):
                       AD 815
                     - d'autres sigles d'identificstion se rspportsnt è dss produits
                       qui sstisfont à la présente description
 ---pagebreak---     Code NC    TABIC Désignation dea aarchendiaea                                           Taux des droits aulonomes (X)
733 8x85423838 «26   Aaplificataur, en aatériau aaai-conductaur araéniura da gatliua
                     (AsGa), ayant une gaaee de fréquence de 1.8 6Hz ou plua aaia
                     n'axcédant paa 2 GHz et une puiaaanca de sortia da 126 mV
                     (21 dBa) ou 398 aV (26 dBa) a una puiaaanca d'entrée de 1 aV (8
                     dBa), aoua foraa da circuil intégra aonolithiqua enetogique
                     ansarré dana un bottiar portant:
                     - un aigle d'identification consistant en/ou coapranant ta (une
                       des) coabinaiaon(8) auivantafa):
                       BFIC 1886      BFIC 1887
                     - d'autres aiglas d'idantification as rapportant à des produits
                       qui aatiafont è la préaante description
734 ex85423838 «27   Aaplificateur, en aatériau aaai-conductaur araéniura de gatliua
                     (AsGa), ayant una gaaee de fréquence de 8.8 GHz ou plus aais
                     n'axcédant paa 16_ 6Hz et une puiaaanca da sortie de 3S5 aV
                     (2S.5 dBa) à une puiaaanca d'entrée de 1.12 al/ (8.5 dBa) ou une
                     puiaaanca da aortia da 1.48 M (31.7 dBa) è une puissance
                     d'entrée de 18 aV (18 d B a ) . aoua forae de circuit intégré
                     aonotithique analogiqua anaarré dans un bottiar portant:
                     - un eigla d'idantification consistant en/ou coaprenant la (une
                       des) combinaison(s) suivante(s):
                       BFIC 6984      BFIC 8913
                     - d'autras aiglas d'idantification ea rapportsnl è des produits
                       qui satisfont è ta présenta deecription
735 ex85423638 «28   Aeplificataur de tranaiapédanca, ayant une gamme dyneeique de
                     3,981 U (36 d B m ) , opérant è une lergeur de bonde de 188 NHz ou
                     plua at ayant des sorties différantiattaa ayant una tension de
                     décelege (Offaai     voilage)   n'excédsnt pes 26 aV, aous forae
                     de circuit intégré aonolithique analogique enserré dens un
                     bottier portent:
                     - un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant ta (une
                       des) combinaison(s) suiventets):
                       AD 8815
                     - d'eutree sigles d'identificstion S E rspportant è dss produits
                       qui satisfont è la préssnte description
766 6x85423656 «61   Bégulsteur de tension svec un courent de repoe de 75 aA       et
                     une tension da dachèt da 388 aV è 168 eA, aoua foraa de       circuit
                     intégré aonolithique enetogique eneerré dans un boîtier       portant:
                     - un aigla d'identificetion consistsnt en/ou cosprenant       la (une
                       des) cosbinsison(s) suiventets):
                       LP 2958      LP 2951        NIC 2951
                     - d'autres siglss d 1 identificstion se repportent à des produits
                       qui sstisfont à la présente deecription
767 ex8S42385B «62   Bégulaleur de tension et de courant, fonctionnant à une tension
                     d'entrée de betterie de 9,65 V ou plus mais n'excèdent paa 5,5 V
                     ou une tension d'entrée non régulée de 7 V ou plus sais
                     n'excèdent pes 29 V, sssurant une tenaion de sortie ejustsbte de
                     3,3 V (±9,13 V) ou 5 V (±9,28 V ) , sous forae de circuit intégré
                     aonolithique snslogiqus enserré dsns un boîtier portent:
                     - un sigle d'identificstion consistsnt an/ou comprenant la (une
                       des) combinaison(s) suivante(s):
                       MAX 717    MAX 719        MAX 721    MAX 723
                       MAX 718    MAX 728        MAX 722
                       d'sulres sigles d'identification se rspportant è des produits
                       qui satisfont à la présente description
                                                             ^pu
 ---pagebreak---     Code NC    TABIC Déaignation daa aarchmndises                                     Taux dee droits autonomes (X)
768 6x85423858 «83   Begulateur de tenaion, assurant la protection d'inveraion de
                     batterie, opèrent è une tension d'entrée n'axcédant paa 68 V et
                     ayent un courant à l'état da rapoa n'excédant paa 78 sA à
                     charge zéro ou un courant è l'état da rapoa n'axcédant pas 38 aA
                     à un courant da charge de 1 A, aoua forae da circuit intégré
                     aonolithique analogiqua anaarré dana un bottiar portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprensnt ta (une
                       das) coabinaiaon(s) suivanta(a):
                       LN 2946       LT 1129
                     - d'autraa aiglaa d'identification se rapportant è dea produita
                       qui satiafont è la présente description
769 8x85423658 «84   Bégulstaur da tanaion avac una dérivation (ahunl)    réglable,
                     coapranant une tenaion da référence intarna et daa résislsnces
                     de diviaion ayant un courant collecteur (sink)    de 1 aA ou
                     plua aaia n'axcédant pas 188 aA et una tolérance initiale de
                     tenaion da référence de 8,4 X, aous forae da circuil intégré
                     aonolithique anelogiqua enaarré dana un bottiar portant:
                     - un aigle d'identification consistant an/ou coeprenant la (une
                       des) combinsison(s) suivsnts(s):
                       LT 1431
                       d'autraa aigles d'identification ae rapportant è des produits
                       qui satiafont è la préaante daacription
778 0x85423658 «85   Begulateur de lanaion, ayant un courant à l'état de repos
                     n'axcédant pas 75 aA et une tenaion ainiaele da régulation
                     n'excédant paa 6,6 V è un courant de sortie de S88 ou 758 aA,
                     sous forae da circuit intégré aonolithique analogique enserré
                     dans un bottier portent:
                     - un aigle d'identification consistsnt en/ou coeprenent la (une
                       des) c o m b i n a i s o n ^ ) suivanta(s):
                       P085BH1       P012BH1          TL7S8M    TL7S1M
                       d'sutrae sigles d'identification sa rapportent è dee produits
                       qui satisfont è la préaente description
771 ex854238S8 «86   Begulateur de tenaion variable, ayant un courant d'alimentation
                     n'excédant paa 126 «A è un courant de eortie n'axcédant pes
                     186 sA et une tanaion da relêchssenl n'axcédant paa 8,85 V è
                     un courant da sortis da 125 aA, aoua foraa de circuit intégré
                     aonolithiqua analogiqua anaarré dans un bottier portant:
                     - un aigle d'identification consistant en/ou cosprenant le (une
                       des) cosbinsison(s) suivsnte(s):
                       LT 1826       LT 1128
                     - d'autres sigles d'idantificstion se rspportsnt è dee produits
                       qui sstisfont è la présente description
772 6x85423650 «67   Begulateur de tenaion, ayant tansion de sortie de 12 V (±3 X ) ,
                     un courent è t'étet de repos n'excédant pss 18 sA et uns tension
                     ainiaele de régulation n'excédant pas 22 V è un courant ds
                     sortie de 58 aA, aous forae de circuit intégré aonotithique
                     analogique eneerré dene un bottier portent:
                     - un sigle d'identification consistsnt sn/ou comprenant la (una
                       des) c o m b i n a i s o n ^ ) suivants(s):
                       CS 8189 (7632FB)
                       d'autres sigles d'identificstion se rapportant à des produits
                       qui satisfont è ls présflnte deecription
                                                           yuL
 ---pagebreak---      Coda NC     TABIC Déaignation daa aarchandiaas                                           Taux des droits autonomes (X)
773  ex85423050  «68   Begulateur de tenaion, fonctionnant avec une tenaion de sortie
                       de 2,1 V (12,5 X) ou de 3 V (±2,5 X) è un courant noainal da
                       sortia de 46 aA, aous forss da circuit intégré aonolithiqua
                       analogiqua anaarré dana un bottiar portant:
                       - un aigla d'identification consistant an/ou coapranant le (une
                           des) combinaison(s) suivanta(a):
                           8 C (BHS BA 38 AA)             1 B (BH5 BA 21 AA)
                       - d'eutres aiglaa d'identification sa rapportant è dea produits
                           qui aatiafont à la préaante description
774  ax854238S0  «89   Begulateur de tenaion ayant une gaaee de tanaion d'entrée de
                       4,75 V ou plua aaia n'excédant paa 66 V al un courant è l'état
                       de rapoa n'axcédant paa 16 aA, coeprenent un circuil coeautateur
                       da 1 A et un oscillateur d'une frequence fixe de 52 kHz, aous
                       forae da circuit intégré aonolithique analogique eneerré dans un
                       bottiar portant:
                       - un aigle d'idantificetion consistsnt en/ou coeprenent le (une
                           des) coabinaiaon(a) auivanta(s):
                           LH 1575            LN 2575
                       - d'sutree siglss d 1 identificetion se repportant è dee produits
                           qui satisfont è ta préaante deecription
775  ex85423656  «18   Begulateur da tanaion, ayant une tension de aortia de 1 V ou
                       plus aaia n'excédant pas 8 V, un courent è t'étet de repos
                       typique de 468 ou 566 »A st une tension typique de réguletion
                       de 178 eV è un courant de aortia de 68 aA, aoua forae de circuit
                        intégré aonotithique analogique enserré dsns un boîtier portsnt:
                       - un sigle d'identificetion consistsnt En/ou coaprenant la (une
                           des) coabinaison(s) suivante(s):
                           TK 114 (B3)             TK 115        TK 116
                       - d'autres siglss d'identificstion se rspportsnt à dss produits
                           qui sstisfont è la préssnte description
 776  ex85423658  «11  Béguleleur de tension et de courent, réalisé en technologie
                       bipoleire, pereettent te généretion de 3 courante da sortis
                        r e s p e d i v e s e n l de 7,5 aA, 56 aA at 758 aA è une teneion de
                       sortie de 5 V (±5 X ) , sous forae de circuit intégré aonolithique
                       analogique eneerré dene un bottier portent:
                        - un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant la (une
                            des) coabinaison(s) suivanle(s):
                            34892
                        - d'sutres siglss d'identification ae repportent è des produits
                            qui sstisfont s la préaante deecription
 777  6x85423856  «12   Béguleleur de tension, ayant teneion de eortie de 3,8 V (±3 X ) ,
                        un courant de sortie typique de 46 aA è una teneion d'entrée de
                        6 V et un courant de fonctionneaent typique de 2,2 «A, sous
                        foraa de circuit intégré aonolithique enetogique enssrré dsns un
                        bottier portent:
                        - un eigle d'identificstion consistsnt En/ou comprenant le (une
                            des) coabinaison(s) suivsnte(s):
                            SCI 7718V-KA
                        - d'autres sigles d'identificetion se repportent à des produits
                            qui sstisfont è le préssnte description
                                                                      /• 1
 ---pagebreak---     Coda NC    TABIC Déaignation des aarchandieea                                     Taux des droits autonomes (X)
778 8x85423658 «13   Begulateur de tenaion, ayant uns tanaion ainiaale da régulation
                     n'excédant p u 1,5 V à un courant de sortie de 3 A ou plua aais
                     n'axcédant pas 9,5 A, aoua foraa de circuil intégré aonolithique
                     analogique enserré dans un bottier portant:
                     - un aigla d'identification conaiatant an/ou coaprenant ta (une
                       des) coabineiaon(s) auivanta(a):
                       LT 1883   LT 1884    LT 1885   LT 1585
                     - d'autraa sigles d'identification aa rapportant è des produits
                       qui aatiafont è la présanta dascription
779 8x85423856 «14   Begulateur de tenaion, ayant un courant da aortia da 56 aA è
                     une tenaion différentielle typique entre antréa at sortie de
                     6,35 V ou un courant da aortia de 38 aA è una tansion
                     différentielle typique entre entrée et aortia da 6,15 V, sous
                     foraa de circuit intégré aonolithiqua analogiqua ansarré dans un
                     bottier portant:
                     - un sigla d'identification consistant en/ou cosprenant la (une
                       dea) coabinaîaon(a) auivanta(a):
                       8 8428   8 8856
                     - d'autraa aiglaa d'idantification aa rapportant è des produits
                       qui satisfont è ls présanta dascription
786 8x85423658 «15   Begulateur de tension, opérant è une tension d'entrée
                     n'axcédant pas 6 V, syant une teneion de sortie typique de 3,3
                     V, un courant è l'état de repos n'axcédant pas 16 aA et une
                     tanaion ainiasla de régulation n'axcédant pas 1,3 V, sous forse
                     de circuit intégré eonotithique analogique eneerré dans un
                     bottiar portant:
                     - un sigla d'idantification consistant en/ou comprenant la (une
                       des) coabinaison(s) suivante(s):
                       EZ 1683   EZ 1884    EZ 1885   EZ 1686
                       d'autras aiglaa d'identification ae rapportant a des produits
                       qui satisfont è ta préaante deecription
781 8x85423856 «16   Bégutetaur de tenaion, opérant è une tenaion d'entrée de 4 V ou
                     plue aaia n'axcédant pac 11 V, ayant une tenaion de sortis
                     typique da 12 ou 15 V, aous foraa de circuit intégré
                     aonolithique analogique enserré dana un bottier portsnt:
                     - un aigla d'identification consistsnt sn/ou coeprenent le (une
                       des) coabinaison(s) suivenlsts):
                       NAX 732    HAX 733
                     - d'sutres sigles d'identificalion B B rapportant a des produits
                       qui satisfont è la présenta description
782 ex85423G58 «17   Begulateur de teneion eyant une gamme da tension d'entrée de 3
                     V ou plus aais n'excédant pas 64 V at un courant à l'état de
                     rapoa de 6 AA O U plus asis n'excédant 8,5 aA, comprenant un
                     circuit coBautateur da 1,25 A, da 2,5 A, de 4 A ou de 5 A, sous
                     forae de circuit intégré aonolithiqua analogiqua enserré dsns un
                     bottiar portant:
                     - un aigle d'identification consistant sn/ou coaprenant la (une
                       des) combinaisonta) suivante(s):
                       LT 1878   LT 1874    LT 1178   LT 1172
                       LT 1871   LT 1876    LT 1171   LT 1271
                       d'autres siglss d'identificetion se rapportant è des produits
                       qui satisfont è la présente description
                                                    •//V
 ---pagebreak---        Code NC     TABIC Désignation daa aarchandiaas                                     Taux des droits autonomes (X
   783 8x85423858  «18   Begulateur de tension, opérant è una tanaion d'entrée de -8.5
                         V ou plua aaia n'excédant paa 26_ V t ayant una tenaion da
                         aortia tgpiqua de 5 V. un courant è l'état da rapoa n'axcédant
                         paa 15 sA et une tanaion ainiaala de régulation n'excédant paa
                         1,5 V    un courant de aortia da S88 aA. soua forée de circuit
                         intégré aonolithiqua analogique ansarré dans un bottier portant:
                         - un aigla d'identification consistsnt an/ou coapranant la (una
                           daa) coabinaiaon(a) auivanta(a):
                           CS 8148     CS 8141
                         - d'autraa siglaa d'idantification ae rapportant è des produits
                           qui satisfont à la préaante dascription
   761 8x85423858  «19   Begulateur de tenaion, opérant è une tenaion d'entrée de 2,1 V
                         ou plue aais n'axcédant pas 16 V, ayant une tenaion da aortie
                         typique de 3, 3,3 ou S V è un courant da aortie noainala da 58
                         aA at una tanaion einiaala da régulation n'excédant paa 225 aV,
                         sous foraa de circuit intégré eonolilhiqua analogiqua ansarré
                         dans un bottiar portant:
                         - un sigla d'idantification consistent an/ou coaprenant ta (une
                           des) combinaison(s) suivanta(s):
                           LP 2986
                         - d'autras siglaa d'idantificetion se repportant è dea produite
                           qui aatiafont è ta préaante description
783bis 6x85423858  «28   Begulateur de tenaion paraettant la coaautation. opérant à
                         una teneion d'entrée de -15 V ou plua asia n'excédant pas 68
                         V et ayant une teneion de sortie de 3.2 V ou plue sais
                         n'excédsnt pss 5,2 V, sous foraa de circuit intégré
                         aonolithique enetogique enserré dsns un bottier portsnt:
                         - un sigle d'identificstion consistsnt sn/ou comprenant la (une
                           des) coabinaieon(s) suivsnte(s):
                           LT 1142     LT 1149
                         - d'sutres sigles d'identificetion ss rspportsnt à des produits
                           qui satiafont è ta présente description
   784 6x85423861  «61   Circuit "intelligent" (aaarlpower),   permetltmnt te pilotage
                         quadruple pour daa injecteura de carburant, réaliaé an
                         technologie BiMOS, coeprenant un régulateur de tenaion, un
                         circuit délacteur de eurtension el un circuit de contrôle d'état
                         de sortie, eous forae de circuit intégré eonotithique enetogique
                         eneerré dans un boîtisr portsnt:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant le (une
                            des) coabinaison(s) suivante(s):
                            7186856FSE
                            d'sutres sigles d'identificetion se rspportsnt è des produits
                            qui sstisfont è la présente description
   785  ex85423661 «62   Circuit "intelligent" (aaartpower),   pereettent te contrôle
                         de aoteurs è courent continu, sous forse de circuit intégré
                         aonolithique enetogique enserré dsns un boîtier portsnt:
                         - un sigle d'identificstion consistsnt sn/ou coeprenent le (une
                            des) comb insison(s) suivante(s):
                            MPC 17AS0VM
                            d'sutres sigles d'identification se rapportant è des produits
                            qui sstisfont à la présente description
 ---pagebreak---     Code NC     TABIC Déeignation daa aarchandiaaa                                     Taux des droits autonomes (X)
786 8x85423661  183   Circuit "intalligant" (eearlpowar),     paraaltant la
                      coaautation da tanaiona d'aliaantstion pour des cartes aéaoire,
                      aoua foraa da circuit intégré aonolithique analogique enserré
                      dana un bottier portant:
                      - un aigle d'identification consistsnt en/ou coapranant ta (une
                         des) coabinaiaon(a) auivanta(a):
                         HAX 788     HIC 2SS7    HIC 2558
                         d'autras aiglaa d'idantification aa rapportant è des produits
                         qui satiafont è la préaante description
787 sx85423861  «84   Circuit "intelligent" (eeeripower),     permettent te contrôle
                      de la charge de tenaion da batterie, aous foraa da circuit
                      intégré eonolilhiqua analogique enaarré dana un bottiar portant:
                      - un sigle d'idanlification conaiatant an/ou coeprenent le (une
                         dea) coabinaiaon(a) auivante(a):
                         HPC 182SVN    TOP 261       TOP 283       TOP 214
                         TOP 288       TOP 282       TOP 284
                         d'autres aigles d'identification sa rapportant à des produits
                         qui satiafont à ta préaente description
788 ex85423665  «81   Circuit da contrôla da tachyaètre ou de techyeètre et
                      d'indicateur de vitesse, réalisé en technologie BiMOS ou
                      bipolaire, coapranant une fonction de régutetion de tension,
                      sous forae da circuit intégré aonolithique aixta
                      anatogiqua-nuaérique enaarré dane un bottiar portant:
                      - un aigle d'identification consistant en/ou coeprenent la (une
                         dee) coabinaiaon(s) suivante(s):
                         CS 81!      T 8557G     TB 9226N    T6 9228N    T6 9233N
                         d'autre6 siglss d'identificetion se repportant è des produits
                         qui sstisfont è le présenta description
789 6x85423865  «62   Circuit de contrôle vidéo, réélise en technologie bipoleire,
                      permettent la coaautation dea aignaux VUV/BG6 et le contrôle de
                      contraste, de tuainoaité et de couleur, aous forae de circuit
                      intégré aonolithique aixta analogique-nuaérique enserré dans un
                      bottier portent:
                      - un sigla d'idantificetion consistant en/ou comprenant la (une
                         des) combinaison(s) auivante(a):
                         CXA 1839
                      - d'eutres aigles d'identification ee rapportent à des produits
                         qui satisfont è ta préaante description
799 8x85423865  «83   Circuit de contrôle et de pilotege d'indiceteur de vitesse et
                      de dislance, aêae ayant dee fonctions d'emplificetion,
                      coapranant 4 diviaeura de fréquence, aoue forée de circuit
                       intégré aonotithique eixte analogique-numérique enserré dans un
                      boîtier portent:
                      - un sigle d'identificstion consistsnt en/ou comprenant la (une
                         des) combinaison(s) suivanle(s):
                         TA 8996    TB 9297    TB 9298    TB 9212    TB 9238
                      - d'sulres sigles d'identification se rapportant à des produits
                         qui satisfont è la présanta deecription
791  ex85423665 «G4   Circuit de contrôle vidéo, réalisé an technologie bipolaire,
                      pour la génération d'impulsions de contrôla pour
                       l'enregistrement d'iaages, coeprenent un amplificateur de
                      signaux d'écriture et un emplificmteur dm signaux de lecture,
                      sous foras de circuit intégré aonolithiqua aixte
                      anetogique-nuaérique enssrré dans un bottier portent:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une
 ---pagebreak---     Code NC    TABIC Déeignation dee aarchendiaee                                     Taux des droits autonomes (X)
                       des) coebinaiaon(a) euivanta(a):
                       TA 8823
                     - d'autres siglas d'idsntificstion aa rapportant à des produits
                       qui aatiafont è la préaante deecription
792 6x85423665 «85   Circuit de contrôla pour dee unités de aéaoire è disques,
                     réaliaé an technologie C-HOS ou BiMOS, aoue foraa da circuit
                     intégra aonolithique eixte enalogiqua-nuaériqua enaarré dana un
                     bottiar portant:
                     - un aigla d'idantification conaistant en/ou coeprenent la (une
                       des) cosbinaiaon(a) auivanta(a):
                       1323453              NS2886FP (S3G7897)
                       1SP8-8683            PD 16828
                       5368866
                       d'sulres aiglaa d'identification ae rapportant è des produits
                       qui sstisfont è ta présenta description
793 6x85423665 «66   Circuit de contrôle, réalisé sn technologie BiMOS, assurant la
                     coaautation des signeux vidéo, ayant 3 entrées vidéo, 3 sorties
                     de contrôle, un taapon de aortia et un verrou (claap), sous
                     forae de circuit intégré aonolithique aixta analogique-numérique
                     enserré dana un bottiar portant:
                     - un aigla d'identificetion consistant en/ou comprenant la (une
                       des) combinaison(s) suivante(s):
                       BA 7821
                       d'eutres sigles d'identification se rapportant à des produits
                       qui satisfont à la préssnte description
794 ex85423865 «67   Circuit d'axtraclion da aignaux horloge, réelieé en technologie
                     bipolaire, aoua foraa da circuit intégré eonotithique aixte
                     analogiqua-numériqum enssrré dsns un bottier portsnt:
                     - un sigle d'identificstion consistsnt on/ou comprenant la (une
                       des) cosbinaison(s) suivante(s):
                       AD 888    AD 862
                     - d'sutres sigles d'identification se rapportant à des produits
                       qui satisfont s la préssnte description
79S ex8S42306S «68   Circuit de contrôle, réélise en technologie BiMOS, sssurant la
                     coamuletion des signaux eudio, eyant 5 entrées sudio, 5 sorties
                     de contrôle at 3 teepons de sortis, sous forme de circuit
                     intégré monolithique mixte enelogique-numérique enssrré dans un
                     bottier portent:
                     - un aigle d'identification consistant an/ou comprenant ls (une
                       des) combinaison(s) suivsnle(s):
                       BA 7632
                       d'autres sigles d'identificstion se rapportant è des produits
                       qui satisfont è la présente description
796 ex8S423865 «89   Circuit de contrôle et de pilotage d'indicateur de vitesse, de
                     tachyaètre ou de dislance, réalisé sn technologie bipolaire,
                     coaprenant au aoins un convertisseur numérique-analogique et un
                     multiplexeur, eous forae de circuit intégré aonolithique aixte
                     analogique-numérique enssrré dans un boîtier portsnt:
                     - un sigla d'identification consistant en/ou comprenant I B (une
                       des) combinaison(s) suivante(s):
                       SA 5775    6A 5777
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
 ---pagebreak---     Code NC     TABIC Désignation dos Berchandiaaa                                     Taux dee droits autonomes (X)
                         qui aatiafont è ta préssnte description
797 0x85423865  «16   Circuit da contrôla da taapératura, coapranant un captaur da
                      taapératura at una tansion do référanca interne, aoua foraa da
                      circuit intégré aonolithiqua aixte anslogiqua-nuaériqua enaarré
                      dans un bottier portant:
                      - un aigle d'idantification conaiatant an/ou coapranant la (une
                         das) coabinaison(a) auivanta(s):
                         TNP 81
                      - d'autres aigles d'identification aa rapportant è des produits
                         qui satiafont è la préaante description
798  ex85423865 «11   Circuit de contrôla vidéo, réalisé an tachnologia BiMOS, pour
                       le pilotage d'un tube cathodique, peraattant la deflexion
                      horizontale/verticale et la traitaaent dea signaux de couleurs,
                      soua forae de circuil intégré eonolilhiqua aixte
                      analogique-nuaérique enaarré dana un bottiar portant:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant ta (une
                         des) c o m b i n a i s o n ^ ) suivante(s):
                         CXA 1848
                         d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits
                         qui satisfont è la présente description
799 ex85423665  «12   Circuit de contrôle d'un aotaur è 3 pheses, coaprenant un
                      convartieseur numérique/analogique è 9 bita, un port aériel è 11
                      bits, opérant è un courant de aotaur d'entrsinement (spindle
                      motor) n'mxcédenl pes 1 A et ayant un courant da aotaur è
                      actuateur n'axcédant paa 488 aA, aoua forae de circuit intégré
                      eonotithique eixte analogique-nuaériqua anaarré dana un bottier
                      portant:
                      - un aigle d'identification consistsnt en/ou coeprenent ls (une
                         des) combinaison(s) suivsnte(s):
                         HA 13544
                      - d'autras sigles d'identification ae rapportant è des produits
                         qui satisfont à la préaante description
866 ex85423865  «13   Circuit de contrôle bi-directionnel d'un aotaur è courant
                      continu, réalisé En technologie bipolaire, coaprenant un circuit
                      da coaautation de courant de pitotege, aoua forae de circuit
                      intégré eonotithique aixte analogique-numérique enserré dene un
                      boîtier portent:
                      - un sigle d'identification consistsnt en/ou comprenant te (une
                         des) c o m b i n a i s o n ^ ) suivsntete):
                         TA 88S8P
                         d'autres sigles d'identificetion ee repportent è dee produits
                         qui satisfont è la présente deecription
 )1 6x65423665  «14   Circuit de contrôle de transistors de puissance è effet de
                      cheep (FET), sous formr da circuit intégré aonolithique aixta
                      analogique-numérique snserré dens un bottier portant:
                      - un aigle d'identification conaistsnt an/ou coeprenent te (une
                         des) combinaison(s) suivante(s):
                         HAA9P-S1123B
                         d'autres sigles d'identificstion se rspportsnt à des produits
                         qui satisfont à le présente description
                                                               ,41 i
 ---pagebreak---     C 0 ( j e NC TABIC Désignation daa aarchandiaea                                        Taux des droits autonomes (X)
862 ex8S423865   *15   Circuit da contrôla d'un moteur è courent continu è 3 phasaa,
                       réalisé an tachnologia bipolaira, coapranant un oacitlataur, des
                       circuita da parautation da phase et d'aliaanlation at un
                       coaplaur an anneau, aoua foraa de circuit intégré aonolithique
                       aixta analogiqua-nueérique eneerré done un bottiar portant:
                       - un aigla d'idantificetion conaiatant en/ou coeprenent la (une
                          dee) coabinaiaon(a) auivanla(a):
                          AN 8225
                       - d'autras sigles d'idantificetion se rapportant è des produits
                          qui satiafont à le présente description
863 0x85423665   «16   Circuit pour te pilotage du courant de aoteura linéaires ou à
                       bras pivotante, réaliaé en technologie C-M08, coaprenant un
                       circuit de coaautation de courant de pilotage et un circuit de
                       détection da fautaa d'aliaanlation, aoua forae de circuit
                       intégré aonolithiqua aixte analogiqua-nueérique snserré dsns un
                       bottiar portant:
                       - un aigle d'identification consistsnt sn/ou cosprenant ls (une
                           dea) coabinaiaon(a) suivanta(a):
                           32H6818       S9G2996
                       - d'autres siglaa d'identification ae rapportent è des produits
                           qui satiafont è ta présanta deecription
884 8x85423865   «17   Circuit de contrôla vidéo, réaliaé en technologie bipolaire,
                       peraettant la coaautation et te verrouillage des signaux vidéo,
                       sous foraa da circuil intégré aonolithique aixte
                       analogique-nuaérique enaarré dana un boîtier portant:
                       - un aigle d'identification consistsnt sn/ou comprenant la (une
                           des) combinaison(s) suivante(s):
                           CXA 1866
                           d'autres sigles d'identificetion se rapportant è des produits
                           qui satisfont è la présente description
865  ex85423865  «18   Circuit de contrôle de gein, peraettant le contrôle et
                       l 1 aaplification des signaux ds lecture d'unité de mémoire, sous
                       forée de circuit intégré aonotithique eixte enelogique-nuaérique
                       enserré dens un bottier portant:
                       - un sigla d'identification consistant sn/ou cosprenant la (une
                           des) c o m b i n a i s o n ^ ) suivante(s):
                           1110005-84
                           d'autres sigles d'identificetion se rspportant à des produits
                           qui satisfont è la présente description
698  ex85423665  «19   Circuit de contrôle dee moteurs è coursnt continu, sans balais
                       à 3 phases, réalisé en technologie BiMOS, opérant è une
                       aliaentelion de 3 V ou plus aais n'axcédant pas S,5 V, sous
                       forae de circuit intégré aonolithique eixte
                       analogique-numérique enaarré dans un boîtisr portsnt:
                       - un sigle d'identificetion consistsnt sn/ou comprenant la (une
                           des) combinaison(s) Buivanle(s):
                           A 8983          PBD 1828
                           d'autres siglss d 1 identificstion sa rspportant è des produits
                           qui satisfont à ta présente description
                                                                       Af?
 ---pagebreak---     Coda ne    TABIC Déeignation daa aarchendiaae                                      Toux des droits autonomes (X)
B88 ax85423869 «61   Circuit da contrôle, peraattant te pilotaga des charges
                     inductivaa ou réaiativae, ayant un courant da aortia n'excédant
                     paa 1,3 A è une tanaion d'atiaantation n'axcédant paa 28 V, aoua
                     forae de circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un
                     bottiar portant:
                     - un sigle d'identification consistent en/ou coeprenent le (une
                        des) coabinaiaon(s) auivanta(a):
                        71884 SB
                     - d'autraa aiglaa d'identification se rspportsnt è dae produits
                        qui satiafont è ta préssnla dascription
889 ax8S423869 «92   Circuit de contrôle, peraettant la pilotage dea chargea
                     inductivaa et réaiativae, ayant 4 aortiaa d'un courant de 2 A ou
                     plua aaia n'excédant pas 7,2 A, aous foraa de circuit intégré
                     aonotithique enalogiqua anaarré dana un bottier portant:
                     - un aigla d'identification consistant an/ou coaprenant ta (une
                        des) cosbinaison(s) suivante(s):
                        169984     HIP 8682
                        d'autraa aigles d'identificetion se rapportant è des produits
                        qui satisfont à la présente description
818 ex85423669 «63   Circuit de contrôle, réélise an tachnologie bipoleire, pour le
                     pilotege de aoteure à courant continu avec balais, sous forae de
                     circuit intégré aonolithique analogique enserré dsns un boîtier
                     portent:
                     - un aigla d'identification consistant en/ou coeprenant la (une
                        des) coabinaison(s) auivante(s):
                        BA 6169   BA 6269
                        d'autraa sigles d'identificetion se rspportant è des produits
                        qui satisfont è la présente description
811 ex8S423869 «64   Circuit de contrôle d'un aotaur è courant continu, réalisé an
                     technologie bipoleire, essurant un courant de sortis ds 2 A à
                     une teneion de aortia da saturation de 3,2 V, coeprenant 3
                     entrées TTL, 4 transistors an configuration de pont coaplèle et
                     un circuit de coupure en aurtanaion, aous forae de circuit
                     intégré aonolithique analogique eneerré dana un bottier portent:
                     - un aigla d'identification consistant en/ou coeprenant I B (une
                        des) coabinsisonCs) suivante(s):
                        71684 MB
                        d'autres sigles d'identification B B rapportant à des produits
                        qui satisfont è la présente description
812 ex8S423869 «65   Circuit de contrôle d'un soteur è courant continu à trois
                     phases, réalisé an tachnologia BiMOS, coapranant un circuit de
                     détection de seuil è affat Hall, sous forma da circuil intégré
                     aonolithique enalogiqua enserré dans un boîtisr portant:
                     - un aigle d'identification consistant sn/ou comprenant la (une
                        des) combinaison(s) suivsnte(s):
                        1323-054
                        d'autraa aiglas d'idantification sa rapportant è des produits
                        qui satisfont è la présente dascription
813 ex8S423869 «66   Circuit pour le pilotaga du courant da moteurs linéaires ou s
                     bras pivotante, réaliaé en technologie bipolaire, opèrent è une
                      tension d'stiaantetion n'excédant pss 24 V et fonctionnent dans
                     une gamme de tempéreture de -46'C è +125 * C, comprenant un
                      circuit de coupure de surtensions et un circuit de coupure
                      theraique, aoua foraa de circuit intégré aonotithique enetogique
                      enserré dens un bottier portant:
 ---pagebreak---     Code NC    TABIC Désignation dss aarchandises                                      Taux des droits autonomes (X)
                     - un sigla d'idantification consistant an/ou coapranant la (une
                       des) combinaison(s) suivsntfl(s):
                       34993
                     - d'autres siglss d'identification se repportant è dea produits
                       qui satiafont à la préaante description
814 ex85423669 «97   Circuit pour la pilotage du courent da moteurs linéaires ou è
                     bras pivotante, réalisé an tachnologia bipolaire, opérant è une
                     tension de sortie de 45 V è un courent de aortia de 1,75 A, sous
                     foraa de circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un
                     bottier portant:
                     - un aigla d'identification consistant an/ou coaprenant la (une
                       des) combinaison(s) s u i v s n t e ( e ) :
                       UDN 2917
                     - d'sutres sigles d'identification se repportent è des produits
                       qui sstisfont è ls présente description
815 ex85423869       Circuil de contrôle d'un eoleur è courent continu sens balais à
                     3 phases, réalisé en technologie bipolaire, opérant è un courant
                     d'entrée de 1 pA et ayant un courant de décalage d'entrée de
                     6,1 pA e une tension de décslsge d'anlrée da 5 aV, coaprenant
                     un circuit de coupure thermique, soua foras da circuit intégré
                     aonolithiqua analogiqua ansarré dsns un boîtier portant:
                     - un aigle d'identification consistant sn/ou coeprenant la (une
                       des) combinaison(s) s u i v a n t a ( s ) :
                       HA 13490
                       d'autres sigles d'identificetion se repportant è des produits
                       qui sstisfont è ls présente description
816 ex8542386S «99   Circuit de contrôle, réélise en technologie bipoleire,
                     permettant la pilotage des solsnoides, opérant à un courant
                     d'alimentation n'axcédant pas 50 B A à une tension d'alimentation
                     n'axcédant pas 7 V at un pouvoir de dissipation n'excédant pas
                     19 V, sous forme de circuit intégré monolithique enalogiqua
                     enserré dens un boîtisr portant:
                     - un sigle d'identificstion consistant en/ou comprenant la (une
                       des) combinaison(e) s u i v a n t e ( s ) :
                       71908SB      71613SB
                       d'sulres sigles d'identification se rspportsnt è des produits
                       qui satisfont à la présenta description
817 ex85423869 «16   Circuit de contrôle pour surveiller la tension des
                     microprocesseurs, des microcontrôleurs ou des micro-ordinateurs,
                     réalisé en technologie C-MOS, sous forae de circuit intégré
                     monolithique analogique enserré dans un boîtier portsnt:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant le (une
                       des) combinaison(s) 8uivante(s):
                       DS 1231        H 6666       MN     13862      MN 13821C
                       OS 1232        H 6661       MN     1381       MN 13822C
                       H 6606         MN 1386      MN     13811      MN 1382C
                       H 6852         MN 13881     MN     13812      V 7839
                     - d'sutres sigles d'identification se rspportant à des produits
                       qui satisfont à la présente description
818 ex8S423669 «11   Circuit de contrôle de régulateurs de tension, opérant è une
                     tension d'entrée de 6 V ou plus aais n'excédant pss 38 V, syant
                     une tension de sortie de 5 V (±8,1 V) è un courant de sortie de
                     226 pA, B O U S forse de circuit intégré aonolithique enalogique
                     enserré dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une
                       des) combinaison(s ) e u i v e n t e ( s ) :
                                                                   y1ZA
 ---pagebreak---     Coda NC    TABIC Désignation daa aarchandiaaa                                      Taux des d r o i U autonomes (X)
                         LT 1432
                     - d'sulras siglaa d'idantification se repportant è des produits
                         qui sstiafonl à la préaanta description
819 ex8S423869 «12   Circuit da contrôle, réalisé sn tachnologia C-MOS, peraettant
                      l'aaplification/invaraion de niveaux de tenaion pour piloter les
                      lignes verlicelaa d'un captaur d'iaagee è transfert de charge
                     ( C C D ) , soua foraa de circuit intégré aonolithique analogique
                     enserré dana un bottier portant:
                     - un aigla d'identification consistant sn/ou comprenant la (une
                         d e a ) coabinaiaon(a) auivante(a):
                         CXD 1267
                     - d'autraa aiglaa d'idantificetion ss repportent è des produits
                         qui sstisfont è la préaante deecription
826 ex85423869 «13   Circuit da contrôla, réaliaé an technologie bipolaire, assurant
                     la coaautetion dea fonctiona audio at vidéo, comprenant des
                     aaplificateure et un aétangeur des signsux de luainence el de
                     chroainance, aoua foraa da circuit intégré aonolithique
                     analogiqua eneerré dana un bottier portent:
                     - un aigle d'identification consistsnt en/ou comprenant la (une
                         d e s ) coabinaieon(e) suivante(s):
                         CX 1S4S           CXA 1845         CXA 1855
                     - d'autraa aigles d'identification se rspportsnt à des produits
                        qui satisfont è ls présenta dascription
821 ex85423669 «14   Circuit de contrôle, peraettant l'enregistrement et la
                     reproduction des signaux dane un système s asssrvissement vidéo,
                     sous forae de circuit intégré aonolithique analogique enserré
                     dens un boîtier portent:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou cosprenant la (une
                        d e s ) c o m b i n a i s o n ^ ) suivante(s):
                        TA 8823N
                     - d'autres sigles d'identificetion se repportant à des produits
                        qui sstisfont è ta préssnte description
822 ex85423669 «16   Circuit de pitotege de tètes d'uns unité ds mémoire, sous forme
                     de circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un
                     boîtier portsnt:
                     - un sigle d'identificetion consistsnt en/ou comprenant la (une
                        des) combinaison(s) suivante(s):
                         1118667-81
                     - d'autres aigles d'identification se rapportant à des produits
                        qui satisfont à ta présente description
823 ex85423869 «17   Circuit de contrôle, réélise en technologie bipoleire,
                     peraettent ta contrôle de l'intensité sonore, sous forae de
                     circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier
                     portanl:
                     - un sigle d'identificetion consistant an/ou comprenant la (une
                        des) coabinaison(s) suivante(s):
                        BA 3574            CXA 1646         CXA 1946
                        d'autres sigles d'identificetion se rspportsnt s des produits
                        qui satisfont à la présente description
                                                                    JlZ,
 ---pagebreak---      Code NC      TABIC Désignslion dee aarchendiaae                                       Taux des droits autonomes (X)
824  ex85423669   «18   Circuit de contrôle, pereettent le contrôle de transiators de
                        puissance è effet de cheap (FET), eoua foraa da circuit intégré
                        aonolithique enetogique enserré dana un bottiar portant:
                        - un sigla d'identification consistant an/ou coapranant la (une
                           des) c o m b i n a i s o n ^ ) suivanle(s):
                           71889SB         LTC 1155
                        - d'autras sigles d'identification ae repportant è das produits
                           qui aatiafont è la présente description
827  ex85423676   «81   Circuit d'interface, réalisé en technologie iaolation
                        diélectrique, pour dea poataa téléphoniques avac une tenaion de
                        ligne n'axcédant paa 265 V, aous forae da circuit intégré
                        aonolithique analogiqua eneerré dsns un bottiar portant:
                        - un aigle d'identification consistsnt sn/ou comprenant ta (une
                           des) coabinaison(s) suivBnte(s):
                           LH 1487
                           d'sutres sigles d'identificetion se repportant è des produits
                           qui satisfont è ta préssnte description
828   8x85423878  «02   Circuit d'interface at da contrôle, réalisa en technologie
                        C-NOS, pour te génération de syaboles graphiques aur tubes
                        cethodiques, soua forae de circuit intégré aonolithique
                        analogiqua enserré dans un bottier portent:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la (une
                           des) coabinaison(s) suivente(s):
                           NN 1297
                           d'sutres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           qui satisfont è ta préssnte description
829   ex85423870   «63  Circuit d'interfece, réélise sn technologie bipolsirs,
                        permettant la convaraion d'un signal d'entrée différentiel vers
                        un signal de eortie en ondes rsclsngulairas de aêae frequence,
                        coeprenant 4 canaux de détection de signsux et un temporisateur,
                        sous forss ds circuit intégré aonolithique enetogique enserré
                        dens un boîtier portant:
                         - un aigla d'identificetion consistsnt en/ou coeprenent le (une
                           des) coabinaison(s) suivante(s):
                           71961A8
                            d'sutres aigle d ! identificetion se repportent à des produits
                            qui satisfont è la présente description
 838  ex85423678   «64   Circuit d'interfece ou de contrôle et d'interface pour un
                         résssu local, sous forae de circuit intégré aonolithique
                         analogique enserré dsns un boîtisr portsnt:
                         - un sigla d'identification consistant en/ou coaprenant le (une
                            des) combinaison(s) suivsnte(s):
                            SMC 83C865
                            d'sutres sigles d'identification se rspportsnt è dss produits
                            qui sstisfont è ls présente description
 831   ex8S423870  «65   Circuit d'interface de signaux vidéo, réalisé an technologie
                         bipolaire, peraettent l'interface avec le circuil de couleurs
                         rouge, verl et bleu (BGB), comprenant 3 circuits de correction
                         autommtique de blanc, sous forae de circuil intégré monolithique
                         mnmlogique enserré dans un boîtier portent:
                         - un sigle d'identificstion consistent en/ou coeprenent le (une
                            des) combinaison(s) suivsnte(e):
                            CXA 1824S
 ---pagebreak---     Coda NC    TABIC Déeignation daa aarchandiaaa                                       Taux des droits autonomes (X)
                         d'autraa aigle d'identification aa rapportant è daa produite
                         qui aatiafont è la préaante deecription
832 ax8S423878 «86   Circuit d'interface de ligne d'abonnée (8LIC), aoua forae de
                     circuil intégré aonotithique analogique ansarré dana un bottiar
                     portant:
                     - un aigle d'identification conaiatant an/ou coaprenant ta (une
                         dea) coabinaison(s) suivante(s):
                         Aa 79MS35         Aa 79NS74   Aa 79N576
                     - d'autraa aigle d'identification ae rapportant è dee produits
                         qui satiafont è la préssnte description
844 ax85423895 «91   Circuit pour l'anragiatraaant al la reproduction eudio, réélise
                     en technologie C-N08, peraattant la mémorisstion analogique
                     directe dea donnéaa audio, coaprenant una aéaoira è lactura
                     axclusiveaant, effaçable électriquaaent, progrsmmsbls
                     ( E 2 P B 0 M ) , 3 aaplificataura, un circuit de contrôle de gain
                     autoaatiqua at 2 filtras, aoua foraa de circuit intégré
                     aonolithiqua aixta analogiqua-nuaériqua ansarré dans un bottiar
                     portant:
                     - un aigle d'identification conaiatant en/ou coaprenent la (une
                         des) combinaison(s),suiV8nts(s):
                         ISO 1812A         ISO 1828A   ISO 1216    ISD 2545    ISD 2575
                         ISO 1616A         I8D 1288    ISD I486    ISD 2566    ISD 2599
                        d'autres sigles d'identification se repportent è des produits
                        qui satisfont è la présenta deecription
845 ex85423695 «62   Générateur aultifréquence è double tonalité (DTNF), réalisé en
                     technologie C-MOS, peraettant la décodage de données binaires à
                     4 bite at la génération de 16 paires de fréquence, sous forse de
                     circuit intégré aonolithique aixta analogique-numérique enserré
                     dens un bottier portent:
                     - un aigle d'identification consistent en/ou cosprenant la (une
                        des) combinaiBon(s) suivanle(s):
                        TP 5688
                     - d'eutres siglss d'identification se rspportant à des produits
                        qui sstisfont è la présente description
846 ex85423695 «83   Circuit de treiteeent de signsux, réalisé an technologie C-MOS,
                     permettant le fittrege de signaux enetogiques et le contrôle de
                     l'aaplification, coaprenent un éeetteur et un récepteur
                     aultifréquences è double tonelité (DTNF) et un
                     aodulateur/déBodutsteur (Modes), sous foraa da circuit intégré
                     aonolithiqua aixta analogique-numérique enserré dsns un boîtier
                     portent:
                     - un aigle d'identification consistant en/ou cosprenant la (une
                        des) combinaison(s) suivsnle(s):
                        SC 11379
                        d'autras sigles d'identification se rspportant à des produits
                        qui satisfont à ta présente description
848 ex85423695 «65   Circuit de réseau tétéphoniqua local, réalisé en technologie
                     C-MOS, peraettant la génération da tonalité at la commutation,
                     l'aaplification et te décodage das signaux audio de 2 lignes
                     téléphoniques externes au amximum Bt de 12 lignas téléphoniques
                     internes au aaxiaua, aous forsa de circuil intégré monolithique
                     aixte analogique-numérique enaarré dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une
                        des) combinsison(s) suivsnle(s):
                        SC 11398
                                                      yi^
 ---pagebreak---      Coda NC      TABIC Déaignation daa aarchandiaas                                       Taux das droits sulonomes (X)
                           d'autras aiglaa d'idantification aa rapportant è das produita
                           qui aatiafont è la présanta dascription
849  8x85423695   «86   Circuit de coaaunication analogique, peraattant la converaion
                        de donnéaa al le tranfart de aignaux, coapranant un port
                        d'antrée/aortie aéria pour un procasssur da aignaux nuaériques
                        (D8P), un convertiaaaur analogiqua/nueérique è 16 bits st un
                        convertieeeur nuaériqua analogique è 16 bita, at un générateur
                        de topa d'horloga, aoua forae de circuit intégré aonolithique
                        aixta analogique-nuaérique anaarré dana un bottier portant:
                        - un aigla d'identification consistsnt an/ou coaprenent ls (une
                            des) coabinaiaon(s) suivante(e):
                            AD 28NSP61
                        - d'autraa aiglaa d'identification ae rapportant à des produits
                            qui satisfont è la préaante description
858   6x85423895  «87   Codeur/décodeur, réaliaé an technologie C-MOS, pour des
                        fréquences an banda da baaa et en bands vocale, peraettant la
                        converaion de donnéea, coaprenent un aodulateur pour des signsux
                        numériques, dee convertisseurs enelogique/nueérique, des
                        convertisssurs nuaérique/analogique, des soplificeteure et des
                        filtres, sous forae de circuil intégré aonolithique eixte
                        analogique-nuaérique eneerré dene un bottier portent:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant te (une
                            dee) c o m b i n a i s o n ^ ) suivanle(s):
                            AO 7815
                            d'autres sigles d'identificetion se rapportant è des produits
                            qui satisfont à la présente description
851   ex8S423895        Codeur/décodeur stéréo è 16 bits, réalisé en technologie C-MOS,
                         ayant des fréquencee d'échantitlonagee de 4 kHz ou plus asis
                         n'excèdent pes 48 kHz, coapranant un suitiplexeur, un
                         convertisssur nuaérique/snslogique, un convertieeeur
                         analogique/numérique, un circuit de réglage eilencieux
                         (aula),   un circuit da tenaion de référence, une entrée pour
                         eicrophones, una aortia pour haut partaura et une aortie pour
                         écouteura, aous forae de circuit intégré eonotithique eixte
                         analogique-numérique eneerré dans un boîtier portent:
                         - un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant la (une
                            des) combinaison(s) suivante(s):
                            AD 1849       CS 4215
                         - d'autres sigles d'identification ss rapportant è das produits
                            qui satisfont è ls présente description
 852  8x85423695   «89   Codeur/décodeur svec filtre è aodulation psr iapulsion codée,
                         réélise en technologie C-MOS, opèrent evec une eliaentetion
                         unique de + S V, coaprenent un convertisseur enelogique/nuaérique
                         et un convertisssur nueérique/enelogique, sous forae de circuit
                          intégré aonolithiqua aixta anelogique-nuaérique enserré dans un
                         boîtier portent:
                         - un sigle d'identification consistsnt sn/ou cosprenant la (une
                             des) combinaison(s) suivsnte(s):
                             MC 145488          TMC 129C18
                          - d'eutres sigles d'identification ss rspportsnt è dss produits
                             qui sstisfont è ta présenta description
 853   ex85423095  «16   Codeur/décodeur avec filtre è aodulation par impulsion codée,
                          réeliaé en technologie C-MOS, avec 2 sources d'aliaantation at
                          un pouvoir typique de diaaipation de 58 aV, coaprenant un
                          convertisseur analogique/numérique el un convertisseur
                          numarique/mnmtogique, sous forse de circuit intégré aonolithique
                          aixte analogique-nuaérique enserré dans un boîtier portant:
                          - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une
                             des) combinsison(s) suivanle(s):
 ---pagebreak---     Coda NC    TABIC Désignation dee marchandises                                           Taux des droits autonomes (X)
                        NC 145583
                        d'autraa aiglaa d'identification se rapportant è dea produits
                        qui satiafont è ta préaante description
854 8x85423895 «11   Circuit à aodulation par iapulaion codée adaptable
                     di fférenciette. réalisé en technologie C-NOS, pour le
                     codage/décodage de donnéaa avec une vitesse de transfart de
                     données de 8, 16, 24, 32 ou 64 Kbits par aaconde, aoue forée de
                     circuit intégré aonolithiqua aixte analogique-numérique enserré
                     dana un bottier portant:
                     - un aigle d'identification consistant an/ou coapranant ta (une
                        des) coabinaiaon(s) suivante(s):
                        T 7288
                        d'sutres aigles d'identification se repportent è des produits
                        qui sstisfont è te préssnte description
855 ex8S423695 «12   Codeur/décodeur avac filtres è aodulation par impulsion codée,
                     réélise en technologie C-NOS, permettent la nuaérisation el la
                     reconstruction de le parole è une vitesse de 64 Kbits/s ou plus
                     aais n'axcédant paa 2648 Kbits/s, avec une aliaentation unique
                     de 5 V, un pouvoir de dissipstion n'excédsnt pss 37 sV sn
                     fonctionnsasnt et n'excèdent pss 3 mV sn sodé d'ettente, sous
                     forme de circuit intégré monolithique aixte analogique-numérique
                     eneerré dene un bottier portant:
                     - un aigle d'identification consistsnt en/ou coeprenant ta (une
                        des) coabinaison(s) suivante(s):
                        7588 8    7589 B
                        d'sutres sigles d'identification se rspportsnt s des produits
                        qui sstisfont s la présente description
856 ex8542369S «13   Bécepteur de bande FM, réalisée en technologie bipolaire,
                     pouvent fonctionner è une gamme de fréquences d'entrée de 266
                     MHz, ayant ta fonction da démodulation de aignaux FN, coaprenant
                     au aoins 2 aétangeurs, un oscillateur, une diode Et un
                     indicateur de longueur de signal reçu (B88I), sous forse ds
                     circuit intégré aonolithique aixte enelogique-nuaérique enserré
                     dans un boîtier portant:
                     - un aigle d'identification consistent en/ou cosprenant ta (une
                        des) combinsison(s) suivsntE(s):
                        HC 13135    MC 13136
                     - d'sulres sigles d'identification ss rspportsnt è des produits
                        qui sstisfont è la présente description
857 ex8S423695 «14   Bécepteur de bonde FM, réélises en technologie BiMOS,
                     coaprenant un circuit de compression, un circuit de
                     décompression, 2 mélangeurs, 2 circuits è boucle de verrouillsge
                     de pheee (Phase Locked Loop/PLL),      un eeplificeteur de
                     fréquence intermédiaire (FI ), un indicateur de longueur de
                     signal reçu (B8SI), un circuit d'interfece sérielle et un
                     circuit de détection de tension d'mlimantmtion, sous foras de
                     circuit intégré aonolithique eixte enelogique-nuaérique enserré
                     dane un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une
                        des) combinaison(s) suivsnte(s):
                        MC 13188
                     - d'autres sigles d'i dent i f i cet i on se repportant è des produits
                        qui satisfont è te préeente description
 ---pagebreak---     Code NC     TABIC Désignation dee aarchendisss                                          Taux des droits autonomes (X)
858 ex8S423695  «15   Circuit coaparataur, réalisé en technologia C-N08, paraettent
                      la coaparaiaon da tanaion, ayant un teapa da propagation
                      n'axcédant pas 12 pa, eous forae de circuit intégré
                      aonotithique aixta analogique-nuaérique enserré dens un bottier
                      portent:
                      - un sigle d'identification consistant an/ou coeprenent ta (une
                         des) coabinaison(s) auivante(s):
                         NAX 921      MAX 823   NAX 931   HAX 933
                         NAX 922      NAX 824   HAX 932   NAX 934
                          d'autres siglaa d'identification ae repportent è des produits
                          qui satiafont à la préaante deecription
8S9 6x85423695  «16   Circuit pour ta reccordeeent/coupure dea bus, aoua forme de
                      circuit intégré aonolithique aixte analogique-nuaérique enserré
                      dans un bottiar portant:
                      - un aigle d'idantificetion consistant en/ou coapranant le (une
                          dee) coabinaison(s) suivants(s):
                          88F6248     89F7886   TL2218
                      - d'autres aigles d'identification ae rapportant à des produits
                          qui satisfont è la présenta dascription
868  ex8S42389S «17   Circuit de traitaaant da aignaux audio et vidéo, réélise en
                      technologie bipolaire, coeprenant un circuit è boucla de
                      verouittege de phese (Phase Locked Loop/PLL),     un détecteur
                      de signaux FN, un aaplificeteur de fréquence intermédiaire
                      ( F I ) , un préeeptificataur, un aeplificataur da contrôle de
                      gein eutoaatique de fréquences radio (BF) et un emplificsteur de
                      signaux vidéo, aoua forae de circuit intégré eonotithique aixte
                      analogique-nuaériqua enserré dene un boîtier portant:
                      - un eigle d'identification consistsnt sn/ou comprenant la (une
                          des) combinaison(s) suivante(s):
                          LA 7577
                      - d'autras sigles d'idant i f i cat i on 6e repportent è des produits
                          qui satisfont è ls préssnte description
861  ex85423695 «18   Circuit pour le aesure de le vitesse st de ls position
                      sngulsirs, réalisé an technologie C-NOS, coaprenent 4
                      aaplificateura, un démodulateur, un coaptaur, un inverseur de
                      tension, un verrou (tstch) et un oscillstsur piloté sn tension
                      (VCO), soua forae de circuit intégré aonolithique aixte
                      analogique-nuaériqua enserré dans un boîtisr portant:
                      - un aigla d'identification consistsnt sn/ou comprenant la (une
                          des) cosbinaison(s) suivsnte(s):
                          BDC 19229
                      - d'sutrBS siglss d'identification se rapportant à des produits
                          qui satisfont è ls préssnte description
862  6x85423695  «19  Emetteur/récepteur, réalisé En technologie C-MOS, permettant
                       l'égalisation de distortion da ligne et la conversion de
                       données, sous forme de circuit intégré monolithique mixte
                       analogique-nuaériqua enssrré dsns un boîtier portant:
                       - un sigla d'idantification consistsnt en/ou comprenant la (une
                          des) comb insison(s) suivsnle(s):
                          TXC 87225
                       - d'sutres siglss d'identifi est ion se rspportant à des produits
                          qui satisfont è la présente description
                                                     JlJ
 ---pagebreak---     Code NC    TABIC Déeignation dee eerchendises                                     Taux des droits autonomes (X)
863 ex8542369S «28   Démodulateur, réélise an technologie BiMOS, peraatlent le
                     treiteaent daa données codées d'un lecteur da cartes
                     aagnétiquaa, aoua foraa da circuil intégré aonolithique aixte
                     analogique-nuaériqua anaarré dana un bottiar portant:
                     - un aigla d'identification consiatant an/ou coeprenent ta (une
                       des) coabinaiaonta) auivsnte(s):
                       N S6716FP
                       d'autres sigles d'identification ae repportant è dea produits
                       qui satiafont è la présente description
864 ex85423895 «21   Nodulataur, réaliaé an tachnologie C-N08, sysnt une gamme
                     dynaaique de 123 dB dana una banda paaaanta da 375 Hz ou une
                     gaaaa dynaaique de 124 dB dana una banda paaaanta de 586 Hz,
                     sous foraa da circuit intégré aonotithique aixte
                     analogique-nuaériqua enssrré dsns un bottiar portant:
                     - un aigla d'identification consistant an/ou coaprenant ta (une
                       des) cosbinaison(s) suivante(s):
                       CS 5321   CS 5323
                     - d'autres sigles d'identificetion se rapportant è des produits
                       qui satisfont è le préssnte description
865 ex85423695 «22   Convertisseur nuaérique/snslogiqus è 16 bits, coapranant une
                     fonction aaina-tibre, aous forae de circuit intégré aonolithique
                     aixta anatogique-nueérique enserré dene un bottier portent:
                     - un sigla d'idantificetion consistsnt en/ou coaprenant la (une
                       des) combinaison(s) suivante(s):
                       16485
                       d'eutres sigles d'identificstion se rapportant è des produits
                       qui sstisfont à la présenta description
866 ex85423695 «23   Double convertisssur analogiqus/nuaérique è 6 bits, réalisé en
                     technologie BiMOS, coaprenent un circuit de tension de
                     référence, sous foras de circuit intégré eonotithique aixte
                     analogique-nuaériqua enssrré dsns un boîtisr portant:
                     - un aigle d'identificetion consistsnt sn/ou cosprenant la (une
                       des) combinaison(s) suivante(s):
                       AD 9966
                     - d'autree sigles d'identificstion se rspportsnt è des produits
                       qui sstisfont è le présente description
867 ex8542309S «24   Générateur è aodulation de largeur d'impulsion de 12 bits à 4
                     canaux, sous forse de circuit intégré eonotithique eixte
                     analogique-numérique enserré dsns un boîtier portenl:
                     - un sigle d'identificstion consistant en/ou comprenant la (une
                       des) combinaison(s) suivsnte(s):
                       M 66242
                       d'sutres sigles d'identificstion S E rspportsnt è dee produits
                       qui sstisfont è ls préssnls dsscription
868 ex85423695 «25   Circuit de détection de l'allumage prémmturé d'un moteur
                     automobilm, comprenant su moins un amplificateur et un filtre è
                     bande passante opérant è une fréquenca de 1 kHz ou plus msis
                     n'excédant pas 28 kHz, sous foras de circuit intégré
                     monolithique aixte analogique-numérique enserré dane un boîtier
                     portent:
                     - un eigle d*identificetion consistant en/ou comprenant ls (une
                       des) combinaison(s) suivante(s):
                       HIP 9919    HIP 9811
                                                      zi
 ---pagebreak---      Coda NC     TABIC Désignation daa aarchandiaaa                                       Taux des droits eulonoaes (X)
                          d'autres aiglaa d'identification aa rapportant à das produita
                          qui aatiafont à la préaante deecription
869  ex8542369S  «26   Capteur è affat Hall ayant daa aortiaa da aignaux nuaériquaa,
                       coapranant un différantiataur at un détecteur de crêtes, aoua
                       foraa da circuit intégra aonolithique aixte enelogique-nuaérique
                       anaarré dana un bottier portant:
                       - un aigla d'identification conaiatant an/ou coaprenent te (une
                          dee) coabinaiaon(a) auivanta(a):
                          AD 22482
                          d'autraa aiglaa d'identification aa rapportant à daa produits
                          qui aatiafont à ta présente description
876  ex85423695  «27   Circuit de traitaeent de eignaux audio, réaliaé en tachnologia
                       C-MOS, fonctionnant à une tanaion d'atiaantation typique de 3 V,
                       coaprenent un générateur aultifréquencss è double tonalité
                       (DTNF), des circuits da coaautation de règtaga eitenciaux
                       (aule),   des atténuataura de aignaux contrôlée nuaériqueaent
                       et des filtres è bende passante, sous forae de circuit intégré
                       eonotithique aixte analogiqua-nueérique enssrré dans un boîlier
                       portent:
                       - un sigle d'identificetion consistent en/ou coeprenant la (une
                          des) combinaison(s) suivante(s):
                          SA 5753
                          d'autres siglss d'identificetion se rapportant è dea produits
                          qui satisfont è ta préssnte description
871  ex85423695  «28   Emelteur/récsptsur, réélise en technologie bipoleire,
                       coeprenent un oscillateur de fréquences UHF, un oscillateur
                       opérant à une fréquence de 117 NHz et un oscillateur opèrent à
                       une fréquence de 284 NHz, eous forae de circuit intégré
                       eonotithique aixte enelogique-nuaérique enssrré dsns un boîtier
                       portsnt:
                       - un sigls d'identification consistant en/ou cosprenant la (une
                          des) combinaison(s) suivente(s):
                          V 2828
                       - d'eutres sigles d'identificetion se repportent è des produits
                          qui sstisfont è ta présente deecription
872   ex85423895  «29  Convsrtissaur sériel/parallèle ou pmrmllèle/sérisl pour un
                        réseeu è câbles è fibraa optiques ou è cfible coaxial, sous forae
                       de circuit intégré eonotithique mixte enelogique-numérique
                        enserré dans un boîtier portent:
                        - un eigle d'identificstion consistant sn/ou coeprenent te (une
                           des) combineison(s) suivante(s):
                           64G8175   64G8176
                        - d'eutres siglss d'identificetion se rspportsnt è des produits
                           qui satisfont è la présente description
 875  ex85423695  «32   Circuit sudio, réstisé en technologie C-MOS, ayant une gaaee
                        dynaaique de 76 dB ou plus, cosprenant 2 convertisseurs
                        numériques/analogiques et 2 convertisseurs
                        analogiques/numériques, sous forae de circuit intégré
                        aonolithique eixte analogique-numérique enserré dens un boîtier
                        portent:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une
                           des) combineison(s) suivante(s):
                           AD 1845   AD 1847    AD 1848   CS 4231   CS 4248
                        - d'autres sigles d'identification se rspportant m des produit)
 ---pagebreak---     Code NC     TABIC Désignation daa marchandises                                     Taux des droits autonomes (X)
                        qui aatiafont è la préaante description
876 ex8S42389S  «33   Circuil da Iraitaaant da aignaux vocaux, réaliaé an technologie
                      C-N08, coaprenant un circuit da codage, un circuit de décodage,
                      un circuit de coapreesion et un circuit de décompression, sous
                      forss da circuit intégré aonolithique aixta analogiqua-nuaérique
                      eneerré dans un bottier portant:
                      - un aigla d'identification conaiatant an/ou coapranant ta (une
                        daa) coabinaiaon(s) auivanta(e):
                        AK 2342    AK 2353    TC 35492     TC 35493
                        d'autres sigles d'identificstion se rapportant è des produits
                        qui satisfont à la présenta deecription
877 ex85423895  •34   Synlhéliaeur de fraquencaa, opérant è une fréquence d'entrée
                      n'axcédant paa 2 GHz at une tenaion d'atieantation continue
                      n'excédant pas 18 V, coaprenant un circuit d boucle de
                      verrouillage de phaaa (Phase Locked Loop/PLL)   et un coapteur
                      prograaaabte è 14 ou 28 bita, aoua forae de circuit intégré
                      aonolithiqua aixte analogique-nuaériqua ansarré dane un boîtier
                      portant:
                      - un aigle d'identification coneistent en/ou coaprenant ta (une
                        des) coabinaison(s) auivante(s):
                        LC 7216     LHX 2326     HC 145158    NC 145162
                      - d'autres sigles d'identification ae repportant è de6 produits
                        qui aatiafont è ta présente description
878 ex8542369S  «35   Décodeur pasaif, réaliaé an technologie BiMOS, coaprenent une
                      aatrice fixe, un filtre è 7 kHz, un circuit d'aténuation du
                      bruit et un circuit nuaériqua da retord, sous forse de circuit
                      intégré aonolithique aixta analogiqua-nuaérique enserré dens un
                      bottiar portant:
                      - un aigle d'identification consistant en/ou coaprenant la (une
                        das) combinsison(s) auivante(e):
                        LV 1886   LV 1611
                        d'autres sigles d'identificetion ss rspportsnt è des produits
                        qui sstisfont è ls présente description
879 6x85423895  «36   Décodeur aelriciel, coeprenent un circuit de aatrice adaptable,
                      un générateur de bruit el un circuit da contrôla da balance
                      euloaatique, aoua forae da circuit intégré aonotithique aixte
                      analogique-nuaériqua eneerré dena un bottier portant:
                      - un aigla d'idantificetion consistant an/ou cosprenant la (une
                        dea) coabinaison(s) suivente(s):
                        LA 2785    H 69632P    MJM 2177    8SM 2125   8SN 2126
                      - d'autres siglss d'identification se repportent è des produits
                        qui sstisfont è le présente description
888  ex85423GS5 «37   Circuit de traitement vidéo, réalisé sn technologie bipoleire,
                      peraetlent le discrisinstion des signsux de synchronisation,
                      sous foraa da circuil intégré aonolithique aixte
                      analogique-numérique enaarré dana un boîtiar portant:
                      - un aigla d'identificetion consistsnt sn/ou coaprenent le (une
                        des) combinaison(s) suivsnle(s):
                        CXA 1616
                        d'autres sigtee d'identificetion se rapportant è des produits
                        qui satisfont è ta présente description
                                                      '•>  r,
 ---pagebreak---     Coda NC     TABIC Déaignation dae aarchandiaee                                                    Teux des droits autonomes (X)
954 ax8542389S  «39   Circuit da Iraitaaant vidéo, pour dea aignaux de couleure ou da
    0x85423699  «62   luainanca, sous forse de circuit intégré aonolithique aixta
                      analogiqua-nueérique ou analogiqua anaarré dana un bottiar
                      portant:
                      - un alc'a d ' i d e n t i f i c a t i o n conaiatant an/ou coapranant ta (una
                         dea) •.wmbinaison(s) auivanta(a):
                         AD 722             CXA 1268             CXA 1587     CXA 2888
                         CXA 1297           CXA 1213BS           CXA 1779P    LC 8997
                         d'autres aiglaa d'identification se rapportant à dea produits
                         qui aatiafont à la présente deecription
781 6x85423895  «48   Synthétisateur da fréquence, réaliaé an technologie BiNOS,
                      coaprenant 1 ou plusieurs circuits è boucla da varrouillege de
                      phaaa (Phese Locked Loop/PLL)                et 1 ou plusieurs divissurs da
                      fréqusncES prograaaablas, ayant una fréquence de aarvice de 26
                      NHz ou plue aaia n'axcédant paa 2 GHz, aoua forae da circuit
                       intégré aonolithiqua aixta analoqigue-nuaérigue eneerré dens
                      un bottier portent:
                      - un sigle d'identificetion consistent En/ou coaprenent la (une
                         dee) c o m b i n a i s o n ^ ) suivsnte(s):
                         UNA 1615N         UNA 1818N           LNX 2332    LNX 2335    LNX 2336
                      - d'sulres sigles d'identificetion ae rapportant è des produits
                         qui satisfont è la préaante daacription
807  ex8S423895 «41   Circuit de coaautation da signaux vidéo, coaprenant un
                      aeplificataur et un aélangeur da aignaux da luainanca et de
                      chroainanca, aoua forae de circuit intégra aonolithique aixte
                      enelogique-nuaérique anaarré dana un bottier portant:
                      - un sigle d'identification consistant an/ou coaprenent la (une
                         des) combinaison(s) suivante(s):
                         A 2646Q
                      - d'sutres sigles d'identification se repportent è des produits
                         qui sstisfont è le présenta deecription
836  ex85423695 «42   Convertiessur qusdrupls nuaériqua/analogique è 8 bits_à
                      entrée eériel, réalisé an technologie C-NOS. aoua foraa de
                      circuit intégré aonolithiqua aixte analogique-nuaérique enssrré
                      dsns un bottier portent:
                      - un sigle d'idantificstion consistant an/ou coaprenant la (une
                         des) c o m b i n a i s o n ^ ) suivsnts(s):
                         NAX 569       MAX 516
                       - d'sutres siglss d'identification S E rapportant è des produits
                         qui sstisfont è ls présente description
                          d'eutres sigles d'identificetion S E rspportant                des produits
                         qui sstisfont è la présenta description
                                                                     j-yi
 ---pagebreak---     Code NC    TABIC Déeignation dee aarchandiaaa                                     Taux des droits autonomes (X)
838 ax8S42389S •**   Emetteur/récepteur, peraattant la aodulation/déaodutation da
                     fréquencea radio ( B F ) , coapranant S aélangeura et 2 filtras
                     prograaeeblea, aoua forae de circuit intégré eonotithique aixta
                     analogiqua-nuaérique anaarré dana un bottiar portant:
                     - un aigle d'identification conaiatant an/ou coaprenent le (une
                       dee) coabinaiaon(a) euivente(a):
                       AD 6432
                     - d'eutres siglee d'identification aa rapportant è des produits
                       qui satisfont è ls préaenta deecription
842 ax8542389S «45   Déaodulateur, paraettent la réception et te déaodutation d'un
                     flux da donnéee eyant una vilaasa da transfert da 18 è 85
                     Mbits/s, aoua forae de circuit intégré aonolithiqua aixta
                     analogiqua-nuaérique enaarré dans un bottiar portant:
                     - un aigle d'identification consistant an/ou comprenant ta (une
                       dee) c o m b i n a i s o n ^ ) euivante(e):
                       AD 6461
                     - d'autras sigles d'identificetion se repportant à des produits
                       qui satisfont è la présenta description
843 ex85423895 «46   Filtre actif_, peraettant la sélection du type de filtre et
    ex85423899 «65   de la fréquence d'opération, sous forae de circuit intégré
                     aonolithiqua aixta enelogique-nuaérique ou analogique enserré
                     dans un bottiar portant:
                     - un sigla d'identification consistant en/ou coaprenant la (une
                       dee) coabinaiaon(a) suivsnte(e):
                       MAX 274       NAX 275          NAX 288
                     - d'eutres siglss d'identificetion se repportent è des produits
                       qui satisfont à ta présente description
893 ex85423699 «01   Filtre, réaliaé an technologie C-MOS, ayant une fréquence de
                     coupure progreaaebte de 4,5 Mhz ou plus sais n'excédsnt pss 25,2
                     MHz et une aaplification da fréquence programmable n'excédant
                     pas 9 dB, sous forae de circuit intégré aonolithique analogique
                     enaarré dane un bottier portant:
                     - un aigle d'idantificetion consistant en/ou coeprenent le (une
                       des) coabinaiaon(e) suivante(s):
                       AD 896
                     - d'autres sigles d'identification se rspportant è des produits
                       qui satisfont è la préssnte description
894 ex85423699 «82   Filtre programmable, réalisé en technologie bipoleire, sysnt
                     une fréquence de coupure prograsaable de 5 MHz ou plus seis
                     n'excèdent pes 15 NHz et une fréquence de crête et largeur de
                     bande progrsmmsbles, comprenant un filtrs à 7 pôles et un
                     différencieteur, eous forse de circuit intégré aonolithique
                     analogique enserré dens un boîtier portsnt:
                     - un sigle d'identificetion consistsnt En/ou cosprenent ts (une
                       des) coebineison(s) suivente(s):
                       32F8811        32F8812
                     - d'aulres siglss d'identificetion se rspportant è des produits
                       qui satisfont à ls présente description
895 6x85423699 «63   Microprocesseur de eigneux analogiques, réalisé en technologie
                     bipolaire, peraettant le contrôle de gain automatique, le
                     treiteaent dee aignaux de lecture el le généretion des signsux
                     ds positionnement du tête pour des têtes magnétiques dsns une
                     unité de mémoire è disques, sous forme de circuit intégré
                     monolithique enetogique enserré dans un boîtisr portant:
                     - un sigle d'identification consistant an/ou comprenant ta (une
 ---pagebreak---     Coda NC    TABIC Désignation des aarchandiaae                                     Taux de6 droits autonomes (X)
                       dss) combinmimon(m) auivanta(a):
                       8N 28961
                       d'autraa aiglaa d'identification aa rapportent è dss produits
                       qui satiafont è la préaante description
896 ex85423899 «94   Nodutataur, réaliaé an technologie bipolaire, fonctionnant dens
                     la banda UHF, pour le converaion de aignaux audio at vidéo dans
                     une gaaaa da fréquences da 479 NHz ou plua aaia n'axcédant pas
                     638 NHz, soua foraa da circuit intégré aonolithiqua analogique
                     enaarré dana un bottiar portant:
                     - un aigla d'idanlification conaiatant an/ou coaprenent ta (une
                       des) cosbinsison(a) auivante(a):
                       ALP 161    CXA 1333
                     - d'autras siglss d'idantificetion ss rspportsnt è dss produits
                       qui satiafont è la préaante description
899 ex85423899 «67   Bécepteur de bands AN, réalisé sn technologie bipoleire,
                     pereettent te conversion de fréquences rsdio (BF) en doubles
                     fréquences intermédiaires (FI) et le détection de fréquences
                     audio, aoua forae de circuit intégré aonolithique enetogique
                     eneerré dsns un bottier portsnt:
                     - un sigle d'identification consistsnt en/ou coaprenant la (une
                       des) combineison(s) suivsnte(s):
                       3848
                       d'eutres sigles d'identificstion S E rspportsnt è des produits
                       qui sstisfont è la présente description
960 ex8S423899 «08   Bécepteur/déeodulsteur ds banda FN, réalisé en technologie
                     bipolaire, coaprenent 2 aélangeura de conversion, un découpeur
                     de données st 6 aaplificetaura, aoue forae de circuit intégré
                     aonolithique analogique Enserré dsns un boîtisr portsnt:
                     - un aigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une
                       des) coabinaison(s) suivsnte(s):
                       10X6
                       d'autres sigles d'identificetion se rapportent à des produits
                       qui satisfont a la présente description
962 ex85423099 «10   Dispositif de cosautation, réalisé en technologie bipoleire,
                     pour te doaaine des signsux sudio, syant une distorsion
                     n'excèdent pes 8,685 X, coeprenent 2 circuits de contrôle et 2
                     commutateurs/inverseurs, sous forse de circuit intégré
                     aonolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistsnt en/ou comprenant la (une
                       des) coabinaison(s) suivsnle(s):
                       TK 15822 Z
                       d'autres sigles d'identificetion se rspportsnt à des produits
                       qui satisfont à la présente description
963 ex85423099 «11   Dispositif de commutation, en malériau sesi-conducteur
                     arséniurs ds gslliua (AsGa), sysnt une perte d'insertion
                     n'excédant pas 1,6 dB è une fréquence de 2 GHz, sous forae de
                     circuit intégré monolithique analogique eneerré dans un boîtier
                     portant:
                     - un sigla d'identification consistant an/ou comprenant la (une
                       des) combinaison(s) suivante(s):
                       SV 239   SV 259    SV 419
                       d'sulres 6igles d'identification se rapportant à dee produits
                                                      /llï
 ---pagebreak---      Code NC     TABIC Désignetion daa aarchandiaae                                     Taux des droits sulonoaes (X)
                         qui satiafont à la préaante deecription
864  ax854238S9  «12   Circuit pour l'atténuation dee bruits audio, réaliaé en
                       technologie bipoleire, eyanl una tanaion d'entrée n'axcédant pss
                       18 V, soua forse de circuit intégré eonotithique analogique
                       enserré dana un bottiar portant:
                       - un aigle d'identification conaiatant an/ou coeprenent ta (une
                         des) coabinaiaon(a) suivante(a):
                         LN 1894     TK 18654
                       - d'autres aiglaa d'identification ae rapportant à des produits
                         qui satisfont à la praaanta deecription
965  0x85423899  «13   Circuit intégré aonolithiqua analogiqua, réaliaé an technologie
                       bipolaire, pour le protection contre laa aurtanaiona, anaarré
                       dana un bottier portant:
                       - un aigla d'identification conaiatant en/ou coeprenant te (une
                         dea) coabinaiaon(a) auivante(a):
                         1515           P2            P6            TI6P 2188
                         P6             P3            TI8P 1872F3   TISP 2299
                         PI             P4            TISP 1882
                       - d'autraa aiglaa d'identification ae repportent è des produits
                         qui satiafont è la préaante dascription
996  ex85423899  •14   Convertisssur de fréquence, en eetérieu semi-conducteur
                       arséniure de gatliua (AaGa), paraettent ta conversion des
                       fréquences de 18,25 GHz ou plue aais n'axcédant paa 12,75 GHz en
                       dee fréquences de 958 NHz ou plus aais n'excèdent pas 2858
                       NHz, soua forae de circuit intégré aonolithiqua analogique
                       enserré dana un bottier portant:
                       - un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant la (une
                         des) coabinaison(s) suivanle(s):
                         26878C         AKD 12618     AKD 12575     AND 2881T4C
                         AKO 12668      AKD 12611     AKO 2468      FMN 5183
                         d'autraa aigtee d'identification ee repportant à des produits
                         qui satisfont è ls préeente description
987  0x85423689  «15   Convertiseur de tension en fréquence, coaprenant un
                       aaplificataur, aoua foraa da circuit intégré aonolithiqua
                       analogiqua anaarré dana un bottiar portant:
                       - un aigle d'identification consistant en/ou coaprenent le (une
                         des) coabinaison(s) suivante(s):
                         VFC32     VFC199   VFC181
                          d'sutres sigles d'identification se rapportant è des produits
                         qui satisfont à la présente description
  38  ex85423899 «16   Convertisseur de fréquence, réélise en technologie bipoleire,
                       ayant un gain de converaion de 7 dB, pereettent te conversion
                       d'une fréquence d'entrée de 65,8 NHz en une fréquence de sortie
                       de 868 kHz, sous foraa de circuit intégré aonotithique
                       analogique enssrré dens un boîtier portent:
                       - un aigla d'idantificetion consistsnt sn/ou comprenant le (une
                          des) combinaison(s) suivsnte(s):
                          886-8227
                          d'sutres sigles d'identification se rspportsnt è des produits
                          qui satisfont è ta présente description
                                                      yf3V
 ---pagebreak---     Code NC    TABIC Désignstion dam aarchandisss                                     Taux des droits autonosss (X)
969 ex85423899 «17   Convertisseur courant/tension, ayant un courant d'entrée
                     n'axcédant pas 168 pA et une tension da aortie n'excédant pas
                     -18 V, aoua foraa da circuil intégré aonolithiqua analogique
                     enaarré dana un bottiar portant:
                     - un aigla d'idantificstion consistant an/ou coapranant la (une
                       dee) c o m b i n a i s o n ^ ) euivante(s):
                       ACF 2181
                     - d'autraa aiglas d'identification as rapportant è des produits
                       qui satiafont è ta préaente description
918 ax8S423699 «18   Convertisseur/esplificstsur, réalisé en technologie bipoleire,
                     sysnt un niveau de aortia de 22 dBe è une fréquence de 998 NHz
                     et è un niveau d'antréa de -6 dBa, aous foraa de circuit intégré
                     aonotithique analogique anaarré dans un bottiar portant:
                     - un sigla d'idantificstion consistant en/ou coaprenent le (une
                       des) cosbinaison(s) suivanle(s):
                       HP 3861
                       d'autres sigles d'identificetion se repportent è des produits
                       qui satisfont è ta présenta dascription
911 8x85423699 «19   Convertisseur aoyenne quadratiqua pour la calcul de la valeur
                     aoyenne quadratique (BN8) de foreee d'ondée et le conversion de
                     cette voleur en courent continu équivelent ou en tension
                     continue équivalente, sous forae de circuit intégré aonolithique
                     analogique enssrré dsns un bottiar portant:
                     - un aigle d'identification consistant en/ou coaprenent la (une
                       des) coabinaison(s) suivante(s):
                       AD 536 A        AD 636           AO 637
                     - d'sutres sigles d'identificetion se rapportant è des'produits
                       qui satisfont è ta présente description
912 ex85423699 •20   Béguleleur de teepéreture, sous forae de circuit intégré
                     aonolithiqua analogique enserré dsns un boîtier portant:
                     - un sigle d'identificetion consistent en/ou cosprenant la (une
                       des) combinaison(s) suivsnte(s):
                       AD 599      AO 592
                     - d'autres sigles d'identificstion S E rapportant à des produits
                       qui satisfont è la préssnte description
913 6x85423899 «21   Capteur de pression d'air, opérant dans une gamme de pression
                     de 28 kPA è 185 kPs, sous forme de circuit intégré eonotithique
                     analogique enserré dene un boîtier portant:
                     - un sigle d'identificstion consistant an/ou comprenant la (une
                       des) combinaison(s) suivsnte(s):
                       HPX 4168A
                     - d'autres sigle d'identificetion se rapportant è dss produits
                       qui sstisfont è ta présente description
914 ex85423999 «22   Capteur d'iaega constitué d'uns rangée de cellules
                     photosensibles et d'une aatrice associés aux registres de
                     décslsge, sous forae de circuit intégré monolithique analogique
                     enssrré dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identificstion consistant en/ou comprenant le (une
                       des) combinsison(s) suivsnte(s):
                       ILX 588       PO 3573          TCD 105   TCD 141
                       LZ 2819       TCD 163          TCD 133
 ---pagebreak---     Coda NC     TABIC Déaignetion daa aarchandiaea                                      Taux des droits aulonoaes (X)
                      - d'autraa aiglaa d'identification ae rapportant è dea produits
                        qui satiafont à le préaante deecription
915 0x85423899  •23   Capteur d'iaage è tranafert da charge è interligne, aoua forae
                      de circuit intégré aonolithique analogiqua anaarré dane un
                      bottier portant:
                      - un aigla d'identification conaiatant an/ou coaprenent te (une
                        des) coabinaiaon(a) auivante(a):
                        ICX 818     ICX 822    ICX 838    PD 3732
                        ICX 821     ICX 624    ICX 839
                      - d'autraa aiglaa d'identification ae rapportant è dee produits
                        qui satisfont è la préaante deecription
916 6x85423899  «24   Circuit da traiteaanl vidéo, réaliaé an tachnologia bipolaire,
                      pour dea aignaux d'un capteur d'iaagea è tranafert da charge
                      (CCD), soua foraa da circuit intégré aonolithiqua analogique
                      enserré dana un bottiar portant:
                      - un aigle d'identification consistant an/ou comprenant la (une
                        das) coabinaiaon(a) suivante(e):
                        AN 2914S       CXA 1396      IB 3P69        IB 3P97
                        AN 2145FHP     CXA 1391       IB 3P81A      IB 3V17
                        CXA 1318AQ     CXA 1392       IB 3P92
                      - d'autraa aiglaa d'idantificetion ee repportent è dee produits
                        qui satiafont è la préaante deecription
917 ex85423899  «25   Circuit de traitaaant da aigneux, réalieé en technologie C-MOS,
                      permettant te reterd dea pariodea da l'exploration pour tee
                      lignes horizontalea d'un capteur d'iaagea è tranafert de charge
                      (CCD), coeprenent un généreteur d'horloge, un verrou (claap) et
                      un circuit échantilloneur-bloqueur, aous forae de circuit
                      intégré aonolithiqua anelogique enserré dans un boîtier portent:
                      - un sigla d'idantificetion consistsnt en/ou comprenant ls (une
                        des) combinaison(s) suivante(s):
                        CXL 1566        M7483A          MSM 7461 BS
                        LC 89966        N8N 6965 BS
                      - d'autraa aiglaa d'identification aa rapportant è dee produits
                        qui satiafont è la présente description
918  ex85423899 «26   Détecteur pour des crêtes d'amplitudes dans dss signsux de
                      lecture-écriture dea unitéa da aéaoira è disques, constitué d'un
                      aaplificateur du différentiel ayant una aaplificetion contrôlée
                      automatiquement at d'un radreessur de précision è doubts
                      stternance, aoua forae de circuit intégré aonolithique
                      enelogique eneerré dene un boîtier portant:
                      - un aigle d'identificetion consistent en/ou coeprenent la (une
                        des) combinaison(s) suivante(s):
                        32P3841     ML 8464
                      - d'autres aiglaa d'identification ae repportent è des produits
                        qui sstisfont è ls présente description
919  ex85423689 «27   Circuit coepsrateur de tenaion è 5 caneux pour surveiller des
                      circuits de lampe, sous forae de circuit intégré aonolithique
                      analogique eneerré dans un bottier portent:
                      - un    3 le d'identificetion consistant en/ou comprenant la (une
                        oi3/ combineiaon(s) suivante(s):
                        AD 22861
                      - d'autres sigles d'identificetion se repportent à des produits
                         qui sstisfont è le présente description
                                                    • ?/
 ---pagebreak---     Code NC    TABIC Désignation daa aarchandiaaa                                      Taux des droits autonomes (X)
926 8x85423699 *28   Circuit de tenaion de référença, assurant una tension da aortie
                     typique n'excédant paa 19 V et mymnt un coefficient de dérive en
                     taapératura n'excédant paa 25 ppa/'C, sous foraa da circuit
                     intégré eonotithique enetogique enaarré dana un bottier portant:
                     - un aigla d'idenlification consistant an/ou coapranant ta (une
                        daa) coabinaiaon(a) auivanta(a):
                        AD 588    AD 686     LT 1821    BEF 162
                     - d'autraa aiglaa d'idantification se rspportant è dea produits
                        qui satiafont è la préaante description
921 ex8S423699 «29   Circuit da tanaion da référence, ayant una tension invsrss da
                     claquage de 1,235 V (14 eV) ou 2,5 V (±28 a V ) , aoua forae de
                     circuit intégré aonolithiqua analogique eneerré dens un bottiar
                     portant:
                     - un aigla d'identification consistant an/ou coaprenent la (une
                        des) coabinaison(s) auivante(s):
                        LT 1884
                     - d'sutres siglss d'identification S E rapportant è des produits
                        qui sstisfont è ta préssnts description
922 ex85423899 «39   Convertisseur et régulateur de tension, réalisé en technologie
                     bipolaire, agent uns perte de tension n'excédsnt pas 1,6 V à un
                     courant de aortie de 168 aA et opèrent è une gaame de tension
                     d'atiaantation de 3,5 V ou plue asis n'excédant pas 15 V, sous
                     forme de circuit intégré aonotithique analogique enserré dens un
                     bottier portent:
                     - un sigle d'identificetion consistsnt En/ou comprenant la (une
                        des) combinaison(s) suivsnte(s):
                        LT 1854
                     - d'autras sigle d'identification se rspportsnt à des produits
                        qui salisfonl è la préssnte description
923 ex85423699 «31   Convertisseur de tension, réélise en technologie C-MOS,
                     assurant l'inversion, le doublement, la division ou la
                     aultiptication das tensions d'entrée, opérant dans une gsmme des
                     tensions d'stisentetion de 1,5 V è 19 V, sous forse de circuit
                      intégré aonotithique analogique enserré dans un boîtier portant:
                     - un aigle d'identificetion consistant sn/ou cosprenant la (une
                        des) coebineison(s) suivante(s):
                        ICL 7666    MAX 1844
                     - d'autres sigles d'identificstion se rapportant à des produits
                        qui sstisfont è ls préssnte description
924 ex85423899 «32   Convertisseur de teneion en courent, réélise en technologie
                     bipoleire, eyent une gamme de tensions d'entrée variables et une
                      teneion d'alimentation de 13,5 V ou plus msis n'excédant paa 46
                     V, coaprenent un éaatteur de courant et un circuit de tenaion de
                     référence, aous forae de circuit intégré monolithique snslogique
                     enserré dans un boîtisr portant:
                     - un sigle d'identificetion consistant sn/ou comprenant la (une
                        des) coebinaison(s) suivante(s):
                        XTB 116
                      - d'autres sigles d'identifiestion se rapportant à des produits
                        qui sstisfont à le préeente description
                                                     /i-i
 ---pagebreak---     Code NC    TABIC Désignation daa aarchandisaa                                     Taux dea droite autonoaes (X)
925 6x85423899 «33   Convertieeeur de tsnsion, réalisé en technologie C-HOS,
                     peraattant la tranaforeetion d'una tanaion d'entrée n'excédant
                     pas S V è un courant d'antréa n'axcédant paa 8,1 B A an une
                     tanaion ds sortie n'excèdent paa 15 V è un courant de aortie
                     n'excédant pas 1 aA, aoua forée de circuit intégra eonotithique
                     enslogiqus enserré dsns un bottier portsnt:
                     - un sigls d'idantificetion consistsnt an/ou coapranant ta (une
                       des) coebinaiaon(a) auivanta(a):
                       LB 36683N
                     - d'autraa aigla d*idantificetion ae repportant è dea produite
                       qui aatiafont è la préaante dascription
926 ax35423829 «34   Eaattaur da courant, réaliaé an technologie bipoleire, eyent un
                     courant da aortia da 4 aA ou plue aaia n'axcédant paa 28 aA,
                     aoua foraa da circuit intégré aonolithique analogiqua eneerré
                     dana un bottiar portant:
                     - un aigla d'identification consistsnt en/ou coapranant ta (une
                       dea) coabinaiaon(a) suivantets):
                       XTfi 183  XTB 184
                       d'autres sigle d'identificetion se repportant è dee produits
                       qui satisfont è ta préaante daacription
927 ex854236S9 •35   Convertisseur de fréquence, en aatériau aaai-conducteur
                     araéniura de galtiua (AaGa) t _peraaltent te conversion d'une
                     fréquence d'entrée de S88 MHz ou plus aaia n'axcédant pas 2,5
                     GHz an une fréquence de sortis ds 36 NHz ou plus aais n'excédant
                     paa 588 NHz, soua forae de circuit intégré aonolithique
                     analogique enserré dens un bottier portant:
                     - un aigla d*identificetion consistant an/ou coaprenent la (une
                       des) coabinaison(s) suivsnte(s):
                       TO 9291   TO 9262   TO 9293
                       d'autraa aiglee d'identificetion ae repportent è des produits
                       qui satiafont è ta préaante deecription
929 8x85423899 •37   Convertisseur de fréquence, réalisé en technologie bipoleire,
                     opèrent dans une gaaae de fréquence de 888 NHz è 868 NHz et
                     eyant un niveau d'entrée n'excédant pac -6 dBa, sous forae da
                     circuit intégré aonolithiqua analogiqua anaarré dans un bottier
                     portant:
                     - un aigle d'idantificetion consistant en/ou coeprenant la (une
                       des) combinaison(s) euivante(s):
                       CXA 1851N
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                       qui aatisfont è la présente description
939 ex85423899 «38   Convertisseur de courant continu en courant continu (DC-DC) è 6
                     caneux, réalisé en technologie BiMOS, eous foraa da circuit
                     intégré aonotithique analogique eneerré dens un bottier portant:
                     - un sigla d'identificstion consistsnt en/ou comprenant le (une
                       des) coabineison(s) suivsnte(s):
                       MB 3799
                       d'autres sigles d'identificetion se rapportant à dea produits
                       qui satisfont à la préssnte description
                                                    S)2>\>
 ---pagebreak---     Code NC     TABIC Désignation dea aarchandiaae                                              Taux des droits autonomes (X)
931 ex85423699  «39   Aeplificateur/coaparataur, réaliaé en technologie bipoleire,
                      pour l'aaplification al la coaparaiaon des eignaux
                      phase/fréquence de signsl d'entrés dea captaura, aoua foraa de
                      circuit intégré aonolithique analogique enaarré dana un bottier
                      portant:
                      - un aigle d'idantification conaiatant an/ou coeprenant la (une
                        des) cosbinaison(s) suivante(s):
                        CXA 1418 N
                      - d'autres siglaa d'identification se rapportant è des produits
                        qui aatisfont à la présente description
932 6x85423899  «49   Circuit de détection de tension, peraettant la réinitialisation
                      de circuits axtarnea, soua forât de circuit intégré aonolithique
                      analogique enaarré dana un bottier portant:
                      - un aigle d'identification consistsnt en/ou coaprenant ls (une
                        des) coabinaiaonte) Buivsnle(s):
                        N 51957       H 519S8
                        d'autres sigles d'identificstion ss rspportant à des produits
                        qui satisfont à ta présente description
933 ex85423699  «41   Deai-radresseur an pont, constitué de 2 transistors è effet de
                      cheep, réaliaé en technologie NOS (HOSFETs), peraeltant le
                      pilotaga dea chargea inductives ou capacitives d'une tension
                      nosinale de 58 V at un courant noeinat de 2 A, aous forme de
                      circuit intégré aonolithiqua analogiqua enserré dens un boîtisr
                      portsnt:
                      - un sigle d'identification consistsnt an/ou comprenant la (une
                        des) c o m b i n a i s o n ^ ) suivantets):
                        SÏ99S9DV
                        d'autres sigles d'identificetion ss rapportant à des produits
                        qui sstisfont è ta présente description
934 6x95423899  «42   Béseeu de diode prograaaabta, constitué de 14 diodes
                      individuelles et d'un redresssur, en estérisu s e e i - c o n d u d e u r
                      srseniure de geltiua (AsGa), sous forae de circuit intégré
                      aonolithique enetogique anssrré dsns un bottier portent:
                      - un aigla d'identification consistsnt en/ou cosprenant la (une
                        des) combinaison(s) Buivants(s):
                        16G918       16G811
                        d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                        qui satisfont à la préssnte description
935  ex85423G99 «43   Déaodulateur è boucle de verouiliage de phase (Phase        Locked
                      Loop/PLL),    ayant une fréquence d'opération typique de 480 MHz,
                      coapranant un oscillateur et un détecteur de fréquences
                      porteuses, sous foree de circuit intégré sonolithiqus analogique
                      enserré dens un boîtisr portsnl:
                      - un sigle d'identificetion consistant en/ou coeprenent la (une
                        des) coabineison(s) suivanle(s):
                        TDA 8812M
                         d'autres sigles d'identificstion se rapportant à des produits
                         qui satisfont à la présenta description
936  ex85423699 •44   Circuit de mesure d'accélérmtion, comprenant un capteur
                      capacitif, sous forae de circuit intégré monolithique analogique
                      enserré dsns un boîtier portent:
                      - un sigle d'identificstion consistsnt en/ou comprenant la (une
                         des) coabinaison(s) suivante(s):
                         ADXLS8
 ---pagebreak---     Code NC    TABIC Désignation dee mmrchandimes                                     Taux des droits autonomes (X)
                       d'autraa aiglaa d'identification aa rapportant è daa produits
                       qui aslisfont à la préaante deecription
937 0x85423899 *45   Photodétectaur, opèrent à uns longueur d'onda de 788 ne, eoua
                     foraa da circuit intégré eonotithique analogiqua enaarré dana un
                     bottier portant:
                     - un sigle d'identification conaiatant an/ou coepranant ta (une
                       daa) coabinaison(s) auivanta(a):
                       CXA 1753   N 52184    PHD 683    PN 7611
                       d'autraa siglaa d'identification ae repportent è des produits
                       qui aatiafont è te préaante deecription
838 ex85423899 «46   Hétangeur/oecitlaleur, ayant une gaaaa da fréquancaa da 46 NHz
                     ou plus aais n'axcédant paa 866 NHz, coaprenant un coaautateur
                     da banda da fréquancaa al un aaplificateur d* fréquancaa
                     intaraédieire (FI), eoua forae de circuit intégré aonolithique
                     analogique anaarré dana un bottiar portant:
                     - un aigla d'idantificetion consistent en/ou cosprenant la (une
                       dss) coabinaison(s) suivsnte(s):
                       TDA 5338
                     - d'eutrea sigles d'identification se repportant è des produits
                       qui satisfont è le préaante deecription
939 ex85423899 «47   Béssau da filtrage, uniquement constitué ds 16 résistances, 16
                     condensateura at 16 diodes, aoua forae de circuit intégré
                     aonolithique analogiqua enserré dsns un bottiar portant:
                     - un aigle d'identification consistant an/ou comprenant la (une
                       des) coabinaison(s) suivante(s):
                       USBC 1682
                     - d'autras siglss d'identificetion se repportent è des produits
                       qui satisfont è ta présents description
949 ax85423899 «48   Circuit pour l'isolation da aignaux d'erreurs, coaprenant un
                     aodulateur d'îeplituda et un aaplificateur, cous forae de
                     circuit intégré eonotithique analogique enserré dsns un boîtier
                     portent:
                     - un aigle d'identification consistsnt sn/ou coaprenant la (une
                       des) coabinaiaon(s) suivsnte(s):
                       UC 1991   UC 2961   UC 3981
                       d'sutres sigles d'identificetion se rspportsnt è des produits
                       qui sstisfont è le préssnte description
941 6x85423899 «49   Circuit d'indicetion de nivesu, permettant l'interface entre un
                     capteur thermique et un dispositif d'sffichsge, sous forme de
                     circuit intégré monolithique enetogique enssrré dsns un boîtier
                     portant:
                     - un aigla d'idantificetion consistent en/ou comprenant la (une
                       des) combinaison(s) suivante(s):
                       TL 527
                     - d'sutres sigles d'identification se rapportant è des produits
                       qui satisfont à la préssnte demcription
                                                   ^Yo
 ---pagebreak---      Code NC     TABIC Désignation dee marchandises                                      Taux des droits autonomes (X)
842  8x85423899  *59   Teaporismleur, aoua foraa da circuit intégré aonotithique
                       analogique enaarré dana un bottier portant:
                       - un sigle d'identification conaiatant an/ou comprenant, ta (une
                          des) combinmison(s) a u i v a n t a ( a ) :
                          NE 5SS     T8 555
                       - d'autras siglaa d'identification ee rapportant è des produits
                          qui sstisfont è ta préaante description
943  ex85423699  «51   Circuit de compression/décompression audio, fonctionnant è une
                       tension d'atiaantation da 3 V ou plua aaia n'axcédant pas 18 V,
                       sous forae da circuit intégré aonolithiqua analogique enserré
                       dans un bottier portent:
                       - un aigla d'identification conaiatant an/ou coapranant la (une
                          des) combinaison(s) a u i v a n t a ( a ) :
                          SA 5752      8A 578
                           d'autres sigles d'identificetion se rapportant è des produits
                           qui sstisfont è te préssnte description
944  ex85423699  «52   Bécepteur de bande FN, peraettant ta déaodulation de signaux
                       FM, comprenant au aoina un aétangaur, un aaplificateur de
                       fréquence intermédiaire (FI) et un aaplificataur liaiteur, sous
                       forae de circuit intégré aonotithique analogique enserré dana un
                       bottier portant:
                       - un sigla d'identification consistant en/ou comprenant la (une
                           des) combinaison(s) a u i v a n t e ( s ) :
                           SA 685     SA 687    8A 617
                           d'sutres sigles d'identification ss rapportant s des produits
                           qui satisfont è ls présente deecription
946  ex8S423699  «54   Bécepteur de banda BF, réalisé sn technologie bipoleire,
                       comprenant un aétangaur, un indicateur de longueur de signal
                        reç'J (BSSI) et un aaplificataur liaiteur/togsrithmique, B O U S
                        forsa de circuit intégré aonotithique enalogiqua eneerré dans un
                        boîtier portant:
                       - un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant la (une
                           des) combin8J8on(s) s u i v a n t e ( s ) :
                           AD 688
                        - d'autrss sigles d'identification se rapportant à des produits
                           qui sstisfont è la préssnte description
 948  ex85423899  «56   Circuit de discriaination de aignaux vidéo, eous forme de
                        circuit intégré monolithique analogique enserré dens un boîtier
                        portent:
                        - un sigle d'identificstion consistant en/ou coaprenant la (une
                           des) combinaison(s) s u i v s n t e ( s ) :
                           LA 7311     LA 7356
                           d'autres sigles d'identificetion se rspportant è des produits
                           qui sstisfont à la présents description
 949  ex85423699  «57   Circuit d'interruption de courant, coaprenant 8 transistors à
                        effet de champ (FETs) en réseeu, du type è canal N ou P, ayant
                        une tension de claquage drain-source typique de • 386 V ou -386
                        V, sous forae de circuit intégré aonolithique analogique enserré
                        dans un boîtier portsnt:
                        - un aigle d'identificstion consistsnt en/ou coaprenant la (une
                            des) combinaison(s) s u i v a n t e ( s ) :
                            AN8132NAB     AP8136NA
                                                                   /tfl
 ---pagebreak---     Code NC    TABIC Déeignation daa aarchandiaae                                     Taux des droits autonomes (X)
                       d'autraa aigles d'idantificstion ae rapportant è dae produite
                       qui aatiafont è la préaante dascription
958 0x85423699 •58   Convartisaur de fréquence en tenaion, coapranant un régulataur
                     da tenaion et une aortia protégée contra las court-circuits,
                     aoua forae de circuit intégré eonolilhiqua analogiqua ansarré
                     dana un bottiar portant:
                     - un sigls d'identification conaistant en/ou coepranant la (une
                       dea) coabinaiaon(a) auivanta(a):
                       8N29736P1
                       d'autraa aiglaa d'idantification ae rapportant è dss produits
                       qui aatiafont è la présente dascription
951 8x85423699 «59   Circuil da tranafert de parole, réalisé an tachnologia
                     bipolaire, aoue forae da circuit intégré aonolithiqua analogique
                     enaarré dana un bottiar portant:
                     - un aigla d'identification consistant an/ou coaprenant la (une
                       des) coabinaJBon(a) suivsnte(s):
                       MC 34118
                       d'autras siglss d'identificetion ss rspportant à des produits
                       qui satisfont è ta présente description
952 ex85423699 •68   Bécepteur de bende FN, réaliaé an technologie bipolaire,
                     peraettant ta démodulation de aignaux FH, cosprsnsnt au aoins un
                     aétangaur, un aaplificateur de fréquence intermédiaire (FI) et
                     un aaplificataur limitaur, aous forma de circuit intégra
                     aonolithique analogiqua eneerré dsns un boîtier portant:
                     - un aigle d'identification consistant en/ou cosprenant la (une
                       des) combinaison(s) suivantB(s):
                       NC 13156    NC 13158   ÏR 2627F
                     - d'autres sigla8 d'idantification ss rspportsnt s dss produits
                       qui satisfont è la préaante description
955 8x85423899 «63   Coaparateur de tension, opèrent dens une plage de tension de
                     aode coaaune de -12 V ou plue aais n'excédant pss +16 V el une
                     ploge ds tsnsion différentielle de -24 V ou plus asis n'axcédant
                     pas +24 V et ayant un leaps de réponse n'excédsnt pss 2,2 ps,
                     sous forae de circuit intégré aonolithique analogique enserré
                     dans un boîtiar portant:
                     - un aigla d'identification consistant an/ou cosprenant le (une
                       des) cosbinaiaonts) suivante(s):
                       EL 2619    LN 119    LN 219     LM 319   LT 1916    TS 3762
                     - d'autrae Bigles d'identificstion se rapportant è de6 produits
                       qui satiafont è ta présanta description
956 8x85423899 «64   Circuit è boucle de verrouiltege de phase (Phase   Locked
                     Loop/PLL),  réalisé en technologie bipolaire, coeprenent un
                     oscillateur et un détecteur de fréquence et/ou de phase, sous
                     forsa de circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un
                     boîtier portsnt:
                     - un sigle d'identificetion consistant an/ou comprenant la (une
                       des) coabinaiaonts) suivsnte(s):
                       MS23198P    8N 28867
                     - d'autrae sigles d'identificstion se rspportsnt s des produits
                       qui satisfont è la présente description
                                                    JYV
 ---pagebreak---     Code NC     TABIC Désignation das mmrchandises                                        Taux des droits autonomes (X)
254 6x85423699  •66   Circuit permettent ta coaautation das chargée inductives st
                      résistivmm, coaprenent au aaxiaua 4 diodaa, 2 résistances at 1
                      transistor bipolaire è grille isolée (IGBT) de type csnal N
                      ayant una tanaion da claquage collectaur-éaattaur de 319 V ou
                      plua, fonctionnant avac un courant collecteur continu n'excédant
                      pas 19 A et ayant un pouvoir de dissipation n'excédant paa 168
                      V, aous foraa da circuit intégré aonolithique analogique eneerré
                      dana un botliar portant:
                      - un aigle d'identification consistsnt an/ou coapranant la (une
                        des) combinaison(s) Buivante(s):
                        14N36GVL    14N48FVL
                      - d'autras aiglaa d'identification ae rapportant è dea produits
                        qui aatiafont è ta préssnte description
886 ex85423699  •67   Circuit de traitaaent da aignaux audio, peraattant ta
                      coaeutation da aignaux audio, coaprenent daa circuita de
                      contrôla da niveeu autoaatique, des aaplificateura at des
                      circuits de régtaga aitancieux (euie),  aoua foraa de circuit
                      intégré aonotithique analogique ansarré dana un bottiar portant:
                      - un sigle d'identification consistsnt an/ou coaprenant la (une
                        des) coabinaison(s) suivante(s):
                        LA 7282
                      - d'sutres sigles d'identification se rapportant à des produits
                        qui aatiafont è ta présente description
883 ex854236S9  «68   Circuit de traiteaent de aignaux vidéo d'anregistreaent et de
                      reproduction, sous foraa de circuit intégré eonotithique
                      enalogiqua enserré dans un boîtier portent:
                      - un sigls d'identification consistant sn/ou cosprenant la (une
                        des) combinaison(6) suivanle(s):
                        LA 7437
                      - d'sutres sigles d'identification se rspportant à des produits
                        qui satisfont à la présente description
885  ex85423699 «69   Bécepteur de fréquences intermédiaire (FI), opérant dans une
                      gamme de fréquences d'entrée de 496 kHz è 599 NHz, coaprenant un
                      mélangeur, dec aaplificateure, das démodulstsurs, un détecteur
                      de contrôle de gain autoaatique et un oscillateur, B O U S forse de
                      circuit intégré aonolithique analogique enserré dens un boîtier
                      portent:
                      - un aigle d'identification consistant an/ou coaprenant la (une
                        des) cosbinaison(s) suivanle(s):
                        AO 667
                      - d'autres sigles d'identificetion se rspportant à des produits
                        qui satisfont à la présente description
886  ex85423699 «76   Convertisseur de fréquence, en matériau ssai-conducteur
                      arséniure de gallium (AsGa), permettant la conversion des
                      fréquences d'entrée de 79 NHz ou plus aais n'excèdent pss 350
                      MHz en des fréquences de sortie de 1,7 GHz ou plus aais
                      n'excédsnt pss 2,5 GHz, sous forae de circuit intégré
                      monolithique enalogiqua enssrré dsns un boîtisr portsnt:
                      - un sigla d'idantificstion consistsnt sn/ou coaprenant la (une
                         des) cosbinsisonfs) suivBnta(s):
                         BFIC 1813   BFIC 1814
                         d'Butres sigles d'identification se rapportant à des produits
                         qui sstisfont à ls présente description
                                                         YV3
 ---pagebreak---     Code NC    TABIC Désignation daa aarchandiaaa                                     Taux des droits autonomes (X)
887 ex85423899 *71   Dispositif de coaautation, an aatériau aeei-conducleur
                     araéniura de gatliua (AaGa), opérant dane une gaaaa de
                     fréquencea da S68 NHz à 1268 MHz, aoua foraa da circuit
                     intégré aonolithique analogiqua enaarré dana un bottiar portant:
                     - un aigla d'identification conaiatant an/ou cooprenent la (une
                       des) coabinaiaon(a) auivanta(a):
                       BFIC 8993
                     - d'autrae aiglaa d'idantificetion ee repportant è dee produite
                       qui aatiafont è ta préaante deacription
889 ax85423699 «72   Circuit d'affichaga pour l'égalisation graphique, coapranant 7_
                     filtras passa bande, aoua forae de circuit intégré
                     aonolithique analogique anaarré dana un bottiar portant:
                     - un aigla d'identification conaiatant an/ou comprenant le (une
                       daa) coabinaiaon(a) suivsnte(s):
                       XB 1996
                     - d'autraa aigles d'identification ee rapportant è des produits
                       qui aatiafont è ta présente description
898 ex85423999 «73   Circuit de treiteaent de aignaux audio, paraettent
                     l'optiaisslion dea aignaux sonores non-codéss et le reduction
                     de distortions de phaaa/aaplitude, aoua forae de circuit intégré
                     aonotithique analogiqua anaerré dans un bottier portent:
                     - un aigla d'identification consistsnt an/ou coaprenant le (une
                       des) combinsison(s) auivante(s):
                       XB 1871
                       d'autres aigles d'identificetion se repportant è des produits
                       qui satisfont è ta présente description
957 ex85424618 «61   Microprocasssur d'une cepacité de traitaaent d- 32 bits,
                     réalisé en technologie C-MOS, consistsnt an un substrat sur
                     lequel sont aontéea 2 aicroplaquettes (chips), t'una consistsnt
                     en une unité centreta da traitement (CPU) et f e u t r e en une
                     unité de aéaoire, aoue forae de circuit intégré hybride enserré
                     dans un bottier portant:
                     - un aigle d'idantification consistant en/ou coeprenent te (une
                       des) combinaison(s) suivante(s):
                       57-88688    57-19480
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                       qui satisfont è ta présente description
958 6x85424636 «61   Convertisssur nuaérique/enalogique è 4 canaux d'une capacité de
                     12 bita chacun, sous forae de circuit intégré hybride enserré
                     dens un bottier portent:
                     - un sigle d'identification consistant an/ou coaprenant la (une
                       des) combinaison(s) suivante(e):
                       AD 399
                     - d'autres sigles d'identificetion se rspportsnt à des produits
                       qui sstisfont è ta présanta description
959 ex85424836 «02   Convertisseur nuaériqua/snalogiqua è 16 bite, sous forma de
                     circuit intégré hybride enserré dana un bottier portent:
                     - un aigla d'identification consistant en/ou coaprenant la (une
                       des) combinaiaon(s) auivanta(s):
                       DAC 785    DAC 786   DAC 767   DAC 768   DAC 789
                     - d'sutres siglee d'identificetion se rapportant è des produite
                                             ^ / /
 ---pagebreak---     Code NC     TABIC Désignation daa aarchandiaaa                                     Taux des droits autonomes (X)
                        qui satisfont è la présanta description
966 6x85424638  «83   Convertisseur anatogique/nuaérique à 12 bits, réaliaé an
                      technologie C-N08, coapranant un aaplificeteur
                      échantillonnaur-bloquaur ayant una parforaanca dynaaiqua da 1
                      NHz/a ou plus, sous foraa da circuit intégré hybrids ansarré
                      dana un bottier portant:
                      - un aigle d'idanlification consiatant an/ou coaprenant la (une
                        dee) coabinaiaon(a) suivante(s):
                        AD8 112    AD8 117
                        d'autrea siglaa d'idantification se repportant è des produits
                        qui aatiafont è la préssnte description
83S ex85424838  «64   Convertisseur analogique/nuaérique è 12 bits, réalisé en
                      technologia bipolaire, coeprenant un circuit de tension de
                      référence, pereettent un teux d'échantillonage d'au aoins 16
                      NHz, aoua forae de circuit intégré hybride enserré dsns un
                      bottier portent:
                      - un aigle d'identification consistsnt En/ou coaprenant la (une
                        des) cosbinaison(s) suivsnts(s):
                        AD 9942
                      - d'autres siglod d'identification se rapportant à des produits
                        qui satiafont è la présente deecription
962  6x85424856 «81   Aeplificataur couvrant la gamme de fréquence de 26 Hz è 26686
                      Hz, cous forae de circuit intégré hybride enserré dens un
                      bottiar portant:
                      - un aigle d'idantification consistant en/ou coaprenant le (une
                        des) combinaison(s) suivante(s):
                        STK 4841     STK 4151   8TK 4281
                        d'sulres sigles d'identificetion se rspportsnt à des produits
                        qui satisfont à ta présente description
963  ex6S424959 «82   Aaplificateur, en aatériau S8mi-conducleur srseniure de gellium
                      (AsGa), opérant dans una gamme de fréquences de 872 NHz è 865
                      NHz, ayant una puiassnca da aortie n'excédant pas 1,259 V (31
                      dBa) at una puissance d'entrée n'excédant pes 8,81 V (18 dBm),
                      sous foraa de circuit intégré hybride enserré dsns un boîtier
                      portent:
                      - un sigle d'identification consistsnt an/ou comprenant ta (une
                        des) coabinaieon(a) auivants(s):
                        SPG612361         FMC 688961-78
                        FNC 886991-66     NC 5952
                      - d'autres aigles d'identificetion se rspportant a des produits
                        qui satiafont è la présenta description
964  ex85424658 «63   Aeplificateur pour une gemme nominale de signsux de 8 ou plus
                      aaie n'excèdent pea 76 kHz svec une tension d'isotetion de 7S6 V
                      ou plua at un courant de fuite n'excédant pas 1 pA, sous forme
                      de circuit intégré hybride enssrré dsns un boîtier portent:
                      - un sigla d'identification consistsnt en/ou cosprenant la (une
                        des) coBbinaison(s) suivante(s):
                         ISO 1(     ISO 102   ISO 166    ISO 120 ISO 121
                      - d'sutres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                         qui satisfont è la préssnte description
 ---pagebreak---     Coda NC    TABIC Désignation daa aarchandiaaa                                     Taux des droits autonomes (X)
965 8x85424658 *84   Aaplificateur avac un gain d'aaplification prograaaabta, aous
                     forae de circuit intégré hybride enaarré dana un bottier
                     portant:
                     - un aigle d'identificetion conaiatant an/ou coapranant ta (une
                       daa) coabinaiaon(a) auivanta(a):
                       3666 G
                     - d'autrae eigtea d'idantificetion ae rapportant à daa produits
                       qui aatiafont è la préaante deecription
966 ex85424856 (85   Aaplificateur fonctionnent à une tension d'aliaentation de 28
                     V, pour daa fréquancea de 162S NHz ou plua aaie n'axcédant pas
                     1645 NHz, aous foraa da circuit intégré hybride enserré dans
                     un bottier portant:
                     - un sigla d'identification conaiatant an/ou coaprenant ta (une
                       dee) coabinaiaon(a) suivanta(s):
                       8TN 1645-36
                     - d'autraa aiglas d'identification ae repportent à des produits
                       qui aatiafont à la préaante deecription
967 ex85424850 (06   Aaplificataur, réaliaé an tachnologia bipolaire, opérant dans
                     une gaaaa de fréqusnces da 869 NHz è 859 NHz, ayant au coins une
                     des caractéristiques auivantea:
                     - a) une puiaaanca de aortie de 12,5 V è une puissance d'entrée
                       de 168 aV,
                     - b) une puiaaanca da aortie da 28 V è una puiaaanca d'entrée de
                       268 eV,
                     sous foraa de circuit intégré hybride enserré dene un bottier
                     portant:
                     - un aigle d'identification consistant en/ou cosprenant la (une
                       des) combinsison(s) suivante(s):
                       a)PHV 5113     b)MHV 828-1  b)MHU 828-2
                     - d'autras aigles d'identificetion se rapportant è des produits
                       qui satisfont è la préaante dascription
968 8x85424656 «87   Aaplificataur, opérant dana une gamme da fréquancea da 68 NHz è
                     478 NHz, ayant una puiaaanca de aortia n'axcédant pas 48 V et
                     une puisaence d'entrée da 158 aV ou plua, aous forae de circuit
                     intégré hybride eneerré dana un bottier portant:
                     - un aigla d'idantification consistsnt an/ou coaprenant ta (une
                       des) coabinaison(s) auivante(e):
                       BGV 135    B6V 145   BGV 45
                     - d'sutres sigles d'identificetion ee repportant è des produits
                       qui sstisfont è la présente description
969 ex85424858 «88   Amplificateur, opérant dans una gaaaa de fréquences de 466 NHz
                     è 476 NHz, ayant une puiaaanca de sortis de 2 V è 6 V et une
                     puissance d'entrée n'axcédant pas 38 aV, aous forae de circuit
                     intégré hybride eneerré dans un bottiar portant:
                     - un aigle d'identificetion consistant an/ou comprenant le (une
                       des) combinaison(s) suivante(s):
                       N 68716
                       d'autres sigles d'identificetion se rapportant a des produits
                       qui sstisfont è ta présente deecription
                                                     ÂttC
 ---pagebreak---     Code NC    TABIC Désignation des aarchandiaaa                                      Taux des droits autonomes (X)
979 6x85424658 •69   Hmplificataur ayant una puiaaanca d'antréa de 1 B V at une
                     puissance da sortie n'excédant pas 3,5 V è uns gammm dm
                     fréque.ra Ha 886 NHz ou plua aaia n'excèdent paa 9J_5 NHz ou
                     à une as*»* de fréquence de 1716 NHz ou plua aaia n'excédant
                     pas 17f.c KHz, sous forss ds circuit intégré hybrids enserré
                     dsns un ..cîtiûr portant:
                     - un aigle d'identification conaistsnt an/ou coapranant ta (une
                       des) coabinaiaon(a) auivante(a):
                       FA 81314     GCPN 9491
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits
                       qui satiafont è la présente description
973 6x85424699 •91   Filtre céraaique double, opérant dana une gaaae de fréquences
                     ds 872 NHz è 958 NHz, sous forae de circuit intégré hybride
                     enserré dans un bottiar portant:
                     - un aigla d'idantification consistsnt en/ou coaprenent te (une
                       des) coebinaison(e) auivante(s):
                       7FG6314B
                     - d'eutres aigles d'identificetion se repportant è dea produits
                       qui satisfont a la présenta description
874 ex85424898 •62   Détecteur de courant, syant une résistance d'entrée n'excèdent
                     pes 9 Oha, résistant è une teneion d'isolation de 3,75 ou 4 kV
                     en courent ellernelif pondent 1 ainuta, joua forae de circuit
                     intégré hybride enaarré dana un bottier portant:
                     - un sigle d'identificetion consistant en/ou coeprenent te (une
                       des) combinaison(s) suivante(s):
                       HF8 113F661A1     MA 91966618
                       d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits
                       qui satisfont è la présenta description
975 6x85424896 •83   Begulateur de tension syant une tension d'entrée de 1 kV au
                     maximum et une tension ds sortie fixe de 41,8 V (±8,5 V ) , 182,6
                     V (±1 V) ou 124,3 V (±1 V ) , sous forae de circuit intégré
                     hybride enserré dans un bottier portent:
                     - un eigte d'identificetion consistant en/ou coeprenant la (une
                       des) combinaison(s) suivanle(s):
                       STB 51482    8TB 51424    8TB 54841
                       d'sutres sigles d'identificetion se repportent a des produits
                       qui sstisfont à ta présente deecription
976 ex85424690 «64   Régulateur de tension et de courent, ayant une tension de
                     sortie n'excédant pas 1 kV è un courant da pilotage n'excèdent
                     pae 6,7 A, comprenant un transistor de puissance et un circuit
                     de contrôle avec un oscillateur, sous forae de circuit intégré
                     hybride enserré dsns un boîtisr portant:
                     - un sigle d'identification consistant an/ou comprenant la (une
                       des) combinaison(s) suivsnte(s):
                       S 5786     S 6768     8 6769A
                       d'autres sigles d'identificetion se rspportsnt s des produits
                       qui satisfont è ta présente description
977 6x85424098 «65   Begulateur de tension ayant une tension de service d'entrée
                     nominale de 276 V, un courent d'entrée n'excèdent pes 8 A et une
                     fréquence d'opération n'excèdent pas 288 kHz, soua foraa de
                     circuit intégré hybride enserré dans un boîtisr portsnt:
                     - un sigle d'identificetion consistant an/ou comprenant la (une
                       des) combinaison(s) suivsnte(s):
                       MA 2819    MA 2828    MA 2838
                                                s ?}-
 ---pagebreak---     Code NC    TABIC Désignation das amrchmndimmm                                           Taux des droits autonomes (X)
                     - d'autraa aiglaa d'idantification ae rapportant è das produits
                       qui satiafont è la préaanta dascription
978 8x85424688 «86   Begulateur da tenaion et de courant, ayant una tanaion d'antrée
                     n'excédant pae 35 V et un courent à l'état da rapoa n'axcédant
                     paa 169 pA, coaprenant un transialor è affat de chaap ayant
                     un courant da drain n'axcédant paa 32 A, sous foraa da circuit
                     intégré hybride enaarré dana un bottier portant:
                     - un aigla d'identification consistsnt en/ou coapranant ta (une
                       des) coBbinaison(a) auivante(s) :
                       8TB H6523
                     - d'autres sigles d'idantification 88 rapportant è des produits
                       qui aatiafont à la présente description
979 ex85424899 •87   Générateur da aignaux horloge, aous forae de circuit intégré
                     hybride anaarré dana un bottiar portant:
                     - un aigle d'identification consistant an/ou coaprenant le (une
                       des) combinsison(s) suivants(s):
                       64Ge211
                       d'autres sigles d'i dent i f i cali on se rapportant è des produits
                       qui satiafont è la présente description
988 8x85424898       Circuit de réguletion do tsnsion et de relais pour un système
                     de vérouitlaga central et d'alaree, cosprenant un circuit de
                     tension constante et un circuit d'échentitlonnege, sous forse de
                     circuit intégré hybrids enserré dsns un bottier portsnt:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la (une
                       des) cosbinaison(s) suivanle(s):
                       BX 6531   BX 6563
                       d'sutree sigtas d'identificstion S E rapportant è des produits
                       qui satisfont è la présente description
 il ex85424£   «89   Essllsur, sn aatériau s e a i - c o n d u d e u r arséniure de gatliua
                     (AsGs), opérant avec des fréquences de 21 GHz ou plus aais
                     n'excédant pas 46 GHz, sous forse de circuit intégré hybride
                     enserré dens un bottier portent:
                     - un sigle d'identificetion consistent en/ou comprenant la (une
                       des) combinaison(s) suivsnle(s):
                       371-238   371-386
                     - d'sutres sigles d'identificetion se repportant à des produits
                       qui sstisfont è ls présente description
983 ex85424896 •16   Circuit de contrôle d'amplificateur, comprenant des
                     convertisseurs numérique/analogique et des convertisseurs
                     analogique/numérique, sous foraa de circuil intégré hybride
                     enssrré dsns un boîtisr portsnt:
                     - un sigle d'identificstion consistsnt en/ou comprenant la (une
                       des) cosbinsison(s) suivsnte(s):
                       AD 55000
                       d'autres sigles d'identificstion se rapportant à des produits
                       qui satisfont à ls présente description
                                       S&
 ---pagebreak---      Code NC    TABIC Désignetion dea aarchandiaaa                                     Taux des droils autonomes (X)
 985 ax8542S686 «01   Bedreaaaur da puiaaance an pont an aiticiua, ayant una tenaion
                      inversa n'excèdent paa 889 V al un courant direct eoyan da 1 A
                      ou plus aaia n'excédant paa 4 A. aoua foraa da aicro-aaaeablage
                      anaarré dana un bottiar
 986 6x85423686 >62   Diode Zenar double en ailiciua, ayant una tanaion Zaner da 11 V
                      ou plua sais n'axcédant paa 13 V et une pouvoir de diaaipation
                      n'axcédant paa 268 aU, aoua foraa da aicro-aaaaablage ansarré
                      dans un bottiar
 987 8x85425868 *83   Transistor è effet de chaap (FET) quintuple, ayant una tansion
                      de claquage drain-sourca de 188 V ou plus, fonctionnant avec un
                      courent da drain continu n'axcédant paa S A at ayant un pouvoir
                      de diaaipation n'axcédant paa 35 V, sous forae da
                      eicro-aaaaabtage enaarré dana un bottiar portant:
                      - un aigle d'identification consistant an/ou coeprenent la (une
                        das) c o m b i n a i s o n ^ ) auivanta(a):
                        SLA 5621
                      - d'autras aiglaa d'identification se repportant è dee produits
                        qui satiafont è la préaante description
 988 ex85425800 «04   Assemblage de diodea au ailiciua, coapranant una diode avec un
                      temps de recouvrement inversa n'excèdent pas 1,5 ps, une
                      tension inversa répétitive de crête n'excédant pes 1568 V et
                      un courant direct moyen n'axcédant paa S A, aoua forae de
                      aicro-aaaaablage enaarré dans un bottiar
 989 ex85425888 «65   Assaablaga pour la protection contre dea surtensions, constitué
                      de 4 diodea aontéea an réaaau, opérant à une tanaion de claquage
                      de 6 V ou plu*, ayant una puiaaance de crête de 388 V pour 8
                      surtensions da 28 pa chacune, aous forae de eicro-assesblsge
                      enserré dans un bottier du type CMS
233a ex85425666 «67   Circuit pour_ l'élimination de surtensions, coaprenent 2
                      diodes, ayant une tanaion da vailta inverse n'excédant pss 4,5
                      V, un courant da fuite inverse n'excèdent pss 16 pA, un
                      courant d'iaputsiona de crête n'excèdent pas 38 A et une
                      capacité noainala de 56 pF, soua forae de eicro-assaablage
                      enssrré dana un bottiar portant:
                      - un aigle d'identification coneistant en/ou coeprenent le (une
                        des) combinaJ6on(s) suivante(s):
                        V2.8    V3.3          V4.5
                      - d'autres aigles d'identification se rapportant è das produits
                        qui satisfont è la présenta dascription
 997 8x85438996 «31   Amplificateur, réalisé an technologie bipolaire, opérant dans
                      une gaame de fréquence de 88 MHz è 88 NHz, eyant une puissance
                      de sortie de 5 V pour uns puiaaance d'entrée de 1 eV, constitué
                      d'éléments actifs at passifs fixés sur un circuit iapriaé,
                      enserré dens un bottier portant:
                      - un aigle d'identificetion consistent en/ou cosprenant la (une
                        des) combinaison(s) suivsntets):
                        MHV 185       XHU 165
                      - d'autres sigles d'identificetion se repportant è des produits
                        qui satisfont è ta présenta description
 999 ex85438998 «32   Amplificateur, en aatériau aeai-conducteur arséniure de gallium
                      (AsGa), opérant dans une gaaaa de fréquence de 1716 NHz è
                      1785 MHz, ayant une puissance da sortia de 3 V è une puissance
                      d'entrée de 1 aV ou ayant un niveau d'antres n'axcédant pas 5
                      dBa el un nivssu de sortie d'eu soins 38,8 d6m, constitué
                      d'éléments actifs et passifs fixés sur un circuit imprimé,
                      enserré dens un bottier portent:
                      - un 8 igle d'identificetion consistsnt en/ou coeprenant le (une
                        des) combinaison(s) suivantets):
                        FMC 1717        PHV 9812
                                                                    Y
 ---pagebreak---      Code NC     TABIC Désignation des aarchandisBS                                      Taux des droits autonomes (X)
                          d'autrea aiglaa d'identification aa rapportant à dea produits
                          qui aatiafont è la préaanta description
 999 8x85438999  *33   Aaplificateur, réaliaé an tachnologia bipolaire, opérant dana
                       une gaaae de fréquence da 136 NHz è 174 MHz, ayant una puiaaance
                       de aortie de 7 U pour une puiaaanca d'entrée da 1 aV, conatitué
                       d'élaaanta actifs at passifs fixés sur un circuit iapriaé,
                       anaarré dana un botliar portant:
                       - un aigle d'identification consistant an/ou coaprenant ta (une
                          daa) coabinsison(s) suivanta(s):
                          NHU 697
                          d'autrea aiglaa d'identification aa rapportent è des produits
                          qui satiafont è la présenta description
1986 ex8S438996  «34   Aaplificateur, réeliaé an technologia bipotaira, opérant dana
                       une gaaaa da fréquancaa da 488 NHz è 478 NHz, ayant au aoina une
                       dae caractériatiquaa auiventas:
                       - a) una puiaaanca da eortia da 3 V è una puiaaance d'antréa da
                          1 •«.
                       - b ) une puisBanca da aortia de 7 V è une puissance d'entrée de
                          1 •«,
                       - c) une puissance de aortie de 28 V è une puissance d'entrée de
                          158 aV,
                       conatitué des élémsnls actifs at passifs fixés sur un circuit
                        iapriaé, eneerré dans un bottier portant:
                       - un aigle d'identificetion consistant en/ou coeprenant la (une
                          des) coabinaison(s) auivante(s):
                          a)NHU 764    b)NHU 767    c)MHV 726
                          d'autras sigles d'identificstion se rapportent è des produits
                          qui satiafont è la présenta dsscription
1881  ex85438999 «35   Aaplificataur avec une tension d'isolation de 1599 V ou plus
                       at un courant da fui ta n'axcédant pas 9,5 pA, conatitué de 2
                       condensateurs et 2 circuits intégrés aonotithiquaa aur un
                       circuit iapriaé lequel est monté sur un support en aatière
                       plastique, le tout enserré dans un boîtisr dont las diaensions
                       extérieuree n'excèdent pas 8 x 21 aa, coaportant au aaxiaua 8
                       connexione, et portent:
                       - un aigle d'identification consistant sn/ou cosprenant la (une
                          des) coabinaison(s) suivsnte(s):
                           ISO 122
                           d'autraa aiglaa d'identificetion ae rapportant è des produits
                           qui aatiafont è ta présenta description
1892  ex8543899G  «36   Systèaa d'affichaga électromagnétique, conatitué de 7 bobines
                        électrosagnéliques qui paraettent que le dernière indication
                        reste disponible (sel state)    due eu aagnélisme rémanent des
                        noyaux dea bobinée et de 7 segments pivotante réfléchissant ta
                        luaière, checun d'antre eux étant monlé sur un barreau
                        magnétique, enserré dens un boîtisr dont les dimensions
                        extérieures n'excèdent pas 28 x 36 x 58 aa
1883  ex85438996  «37   Unité pour te treiteaent numérique d'iaages, syent une vitesse
                        de 1 è 58 iaagee par seconda, une définition spatiale de 512 x
                        512 pixels ou plus et une définition rsdiomélrique è 16 bits,
                        coaprenent dee unités d'slimenlstion al 11 circuita iaprimés sur
                        laaquala sont montés des circuits intégrés et d'autraa éléments
                        actifs ou passifs, te tout aonté aur un châssis, deatiné è la
                        fabrication d'sppsrsils de cardiodisqnostique (e)
1884  ex85438999  «38   Nodutataur ds fréquancaa radio (BF), opérant dana une geaae de
                        fréquanca de 43 NHz ou plus aaia n'axcédant paa 878 NHz,
                        peraettant la coaautation de signsux VHF et UHF, constitué
                        d'éléments mctifs et passifs fixés sur un circuit iapriaé,
                        enserré dans un boîtisr
                                                          yf&
 ---pagebreak---      Code NC    TABIC Déeignation dee aarchandisss                                       Taux des droits autonoaes (X)
1865 ex85438998 *39   Aaplificateur, opérant dana una gaaaa da fréquence da 925 NHz à
                      968 NHz, ayant una puiaaanca de aortia da 16 M è una puissance
                      d'entrée de 8,835 U (15,S d B a ) , constitué d'éléaanla actifs et
                      passifs fixés sur un circuit iapriaé, ansarré dana un bottier
                      portant:
                      - un aigla d'idantification consistant an/ou coeprenent la (une
                         das) coabinaiaonta) auivanta(a):
                         NHV 916
                      - d'autraa aiglaa d'idantification ss rapportant è daa produits
                         qui satiafont è la préssnts description
1918 ex85438999 «44   Asseabtage radraaaaur è diodea de puissance, conatitué de 2
                      diodes eyant un courant direct aoyan n'axcédant paa 698 A at une
                      tension inveree répétitive da crête n'axcédant paa 48 V, chacune
                      anaerréa dana un bottiar el réliéea par une cathode commune
1812 6x85438998 «46   Occiltataur è criatat piézo-élactriqua è fréquence fixe pour le
                      pilotaga d'hortogaa, dana una banda de fréquence de 1,8 NHz è 67
                      NHz, eneerré dsns un bottiar portant:
                      - un aigle d'identification consistant en/ou cosprenant la (une
                         des) combinaison(s) Buivsntefs):
                         B4868.8        B4886.9
                      - d'autres sigles d'identificetion se rapportant è des produits
                         qui satisfont è la présents descriplion
1913 8x85438998 «47   Esaltaur/récepteur activé par daa signaux an recaption de 134,2
                      kHz, pereettent la transmission d'un message d'identification
                      avec das codes de correction d'srreurs, coaprenent un solénoide,
                      un condensateur et un circuit intégré, le tout enserré dans une
                      aapoule en verre hermétiquement fermée
1614 6x85438999 «48   Gyroscops vibrstoira aécanique piloté per un oscillateur de 25
                      ou 26 kHz, coepranant un aaplificataur différentiel et un
                      circuit de détection, enssrré dsns un boîtiar portant:
                      - un sigle d'identificetion consistsnt en/ou cosprenant la (une
                         des) combinaison(s) suivante(s):
                         ENC6SD
                      - d'autres aigles d'idantification ae rapportant è des produits
                         qui satisfont è la préssnte description
1615 ex85438996 «49   Aeplificataur, opérant dans une gamms da fréquences de 866 MHz
                      a 968 MHz, ayant au soins une dss caractéristiques suivantes:
                      - a) une puissance de sortia de 1,41 V è une puissance d'entrée
                         de 5 aV,
                      - b) une puissance de sortia de 2 V è une puissance d'entrée de
                         1 aV,
                      - c) una puissance de sortie de 1,8 ou 3,2 V è une puissance
                         d'entrée n'excèdent pss 2 aV,
                      - d) une puissance de sortie da 3,5 V è une puissance d'entrée
                         de 1 ou 160 B V ,
                      - e) une puissance de sortie de 6 V s une puissance d'entrée de
                         166 eV,
                      - f) une puissance de sortia de 14 V à une puissance d'entrée de
                         1 ou 168 aV,
                      - g) une puissance de sortia da 7 V à une puissance d'entrée de
                         28 aV,
                      - h) une puissance de sortis de 2,4 ou 3,2 V è une puissance
                         d'entrée n'excèdent pas S aV,
                      - i) une puissance de sortie n'excédant pas 18 V et une
                         puissance d'entrée n'excèdent pas 286 B V ,
                      - j) une puissance da sortis n'axcédant pas 25 V et une
                         puissance d'entrée n'axcédant pas 159 aV,
                      constitué d'éléaents actifa al passifs fixés sur un circuit
                       iapriaé, enssrré dens un bottier portent:
                       - un sigle d'identificstion consistant en/ou comprenant la (une
                         dee) combinaison(s) suivsnte(s):
                         B ) M H V 9682    d)XHV 963 g)PF 9146      j)MHV 927
 ---pagebreak---      Code NC    TABIC Déeignation dee aarchandiaes                                     T8ux des droits autonomes (X)
                        b)MHV 883      e)SHV  5115 h)PF 8148     j)PHV 2695
                        c)PF 8144      m)XHV  SUS  i)NHV 916     j)PH« 925
                        c)PHV 982      f)MHV  914  j)NHV 916     j)8HV 5116
                        d)NHU 953      f)MHV  91S  j)NHU 926     j)XHU 2992
                      - d'eulrea aiglaa d'identification aa rapportant è dee produits
                        qui aatiafont à te préaante dascription
1816 ex85438999 «58   Circuit opto-électronique coapoaé d'una ou da plusieurs diodes
                      éaaltricaa de luaière el d'une photodioda avac circuit
                      aaplificateur et circuit intégré de portes logiques ou d'une ou
                      ptusiaura diodea éaatlricaa de luaière at da pluaiaura
                      photodiodaa avec circuit aaplificateur, enserré dana un bottier
                      plastiqua portant:
                      - un aigle d'identification consistant en/ou coapranant la (une
                        daa) coabinaiaon(a) auivanta(a):
                        HC PL 2499     HC PL 2739
                        d'autraa aiglaa d'identification sa rapportant à das produits
                        qui satisfont è ta préssnte description
1817 ex85438996 «51   Oscillateur de fréquences è compensation thsraique, ayant une
                      fréquence noainale de 12,8 ou 13 MHz at fonctionnant è une
                      tanaion d'atiaantation de 3 V (±8,3 V ) , coeprenent un circuit
                      iapriaé aur taquet aont Bontés su aoins un cristal
                      piézo'électrique et un condensateur ajustable, enssrré dsns un
                      bottier coaportant au aaxieua 5 connexions, et portant:
                      - un sigla d'idantification consistant an/ou coapranant la (une
                        dea) coabinaiaon(a) suivsnte(s):
                        TCXO-111    TXO 2663
                      - d'autres sigles d'identificstion se rspportsnt è des produits
                        qui sstisfont è le préssnte description
1818 ex85438S96 «52   Oscillateur, ayant une fréquence centrale de 26 GHz ou plus
                      aaia n'axcédant pss 42 GHz, constitué d'éléaents ectifs et
                      passifs non aontéa sur un support, enserré dsns un boîtier
                      portent:
                      - un aigla d'identificetion consistsnt sn/ou comprenant la (une
                        dee) combinaison(s) suivante(s):
                        372-62    372-63
                        d'eutres sigles d'identificetion ss rspportant à des produits
                        qui satisfont è la présente description
1628 ex85438996 «55   Begulateur de tension syant una tension ds sortie de 5 V ou
                      plus esis n'excèdent pes 12 V et une tension de déchet
                      n'excèdent pee 1 V è un couranl de sortie de 1,5 A, constitué
                      d'un transistor da puissance si un circuit intégré montés sur
                      une plaque è embase métallique, enserré dens un boîtier portant:
                      - un aigle d'identification consistant en/ou coaprenant la (une
                        des) coebineison(s) suivante(s):
                        39S8C    3898C     3120C
                      - d'    res sigles d'identificstion se rapportant è des produits
                        qo   satisfont à la présente description
233b ex85438990 «56   Asseablage pour_ l'éliaination de surtensions, coaprenent 8
                      diodes, ayant une tension de veille inverse n'excédant pas 4,5
                      V, un courant de fuite inverse n'excédant pas 16 pA, un
                      courant d'impulsions de crête n'excédant paa 36 A et un cepecité
                      noainmle de 58 pF, enserré dsns un boîtier comportent
 ---pagebreak---        Code NC     TABIC Désignation dea aarchsndisas                                      Taux des droits autonomes (X)
  993  ax85438999  «57   Aaplificateur, opérant dana una gaaae de fraquancaa de 1885
                         NHz a 1978 NHz, ayant au aoina una das caractéristiques
                         suivsntas:
                         - a) une puiaaance da aortie n'excédant paa 15 V à une
                            puissance d'anlréa n'excédant paa 58 aV (17 d B a ) ,
                         - b) una puiaaance de sortie de 1 V ou plus è une puissance
                            d'entrée de 2 aV (3 d B a ) .
                         constitué d'éléaents actifa at passifs fixéa aur un circuit
                         iapriaé, anaarré dana un bottiar portant:
                         - un eigte d'identification consistant en/ou coapranant la (une
                            des) cosbinaiaon(a) suivante(s):
                            a)MHV 1815    b)FMC 1819
                         - d'autras sigles d'idantification aa rapportent è des produits
                            qui sstisfont è la présanta deecription
 1921   ex95439999 •19   Transistor è effet de cheap (FET) doubla ayent eu aoins une des
                         caractéristiques suivantes:
                         - a) du type canal P, ayant una tension de clequage drein-source
                            de -29 V, fonctionnant avac un courant drain n'excédant pas
                            9,2 A et un pouvoir de dissipation n'axcédant paa 2 V,
                         - b) du type canal N, ayant una tension da claquage drein-source
                            de 26 V ou plus, fonctionnent avec un courent drein n'excédant
                            pas 3,5 A at un pouvoir de dissipation n'excédant pes 2 V,
                         snserré dans un boîtier portant:
                         - un aigle d'identificetion conaiatant en/ou coaprenant ta (une
                            des) combinsison(s) suivanta(s):
                            8)9947          a)HMDF2C82E     b)9956         b)MMDFlNS8E
                            a)9953          B)NHDF2P82HD    b)69S9         b)MMDF2C02E
                         - d'autres sigles d'identificetion se repportant à des produits
                            qui satisfont à la présente description
1021b   ex85439896 «58   Cathode en acier inoxqdable B O U S forse d'une plaque pourvue
                         d'une barre de suspension et de bondes latérales en aatière
                         plastique
 1624  6x85459698  «61   Charbon pour pilas et batteries de piles, sous forae de
                         bâtonnets d'une longueur ds 34 aa ou plua aais n'excédant pas
                         166 as et d'un diaaètre n'excédant pas 12 B B
 1626  6x85489988  «31   Capteur d'iaage par contact
 1627  ex85489866  «32   Unité optique, constituée d'une diode léser et d'une
                         photodiode, opèrent è une longueur d'ondes de 635 ou 678 ne
 1628  8x854       •33   Unité de réception da aignaux infrarouge, constitué d'uns
                         photodiode et d'au aoina d'un aaplificataur sous forae de
                         circuit intégré eonotithique, enserrés dens un boîtisr portsnt:
                         - un sigla d'idantification consistant en/ou comprenant ls (une
                            des) combinaison(a) suivanle(s):
                            GP1U58XB    8BX 1616
                            d'sutres sigles d'identificetion ss rapportant à des produits
                            qui satisfont à I B présente description
 1836   ex85489880 «35   Unité optique, constituée d'une diode léser, d'une photodiode
                         et d'une lentille, opérant à une longueur d'onde typique de
                          1310 ou 1550 na, enserrée dens un boîtisr
   148  ex854      «37   Unilé, consti tuée d'un résonateur opérant dans une gemme de
                          fréquences de 1,8 MHz ou plus aais n'excèdent pes 46 MHz et
                          d'un condensateur, snserré dens un boîtier
 1625   8x85489080 «38    Assemblage électronique pour une tête d'impression thermique,
                          constitué exclusivement d'éléments conducteurs, de circuits
                          intégrés et de 9984 éléments chauffants ou plua, le tout fixé
                          sur un support céraaique dont les dimensions extérieures
                          n'excèdent pss 2 x 51 x 271 mm
                                                        ylfZ
 ---pagebreak---      Code NC    TABIC Désignation dee aarchandiaae                                       Taux das droits autonomes (X)
1659 0x85489888 • 39  Circuit horloga/calandr1er, conatitué d'un circuit iapriaé aur
     6x81189986 • 94  lequel eonl aontéa eu eoina un résonateur à quartz et un circuit
                      intégré aonolithiqua, le tout enaarré dana un bottiar portant:
                      - un aigle d'identification conaiatant en/ou coapranant ta (une
                        daa) coebinaiaon(s) auivanta(a):
                        D8 1287       OS 1387      NK 48T68    NK 48T18    BTC 6S271
                        D8 12887A     NK 48T82     NK 48T12    BTC 63421   BTC 72423
                      - d'autraa aigles d'identification aa rapportant è das produite
                        qui sstisfont è ls préaante dascription
1831 8x99911816 •18   Inveraaur d'iaagea conatitué par un aaaeablage da fibraa
     6x90611896 •18   optiquaa
1632 8x98612868 •16   Produit coraiatant an un fila polariaant ranforcé d'un côté ou
                      daa deux per un aatériau tranaparent
1633 8x99612968 •28   Fauitle poleriaanle an aatière plastique, conatitué d'una
                      pellicule de protection tranaparanta et d'una aaabrane
                      polarisants
1834 ex99612996 «39   Plaque polariaanta lenticulaire en eatière plastique, ayant une
                      diatance antre lea réaeaux lanliculairas de 8,78 aa, une
                      épaiaaeur n'axcédant paa 8,99 aa at dont las diaensions
                      axtériauraa n'axcédant pas 743 x 974 aa
1935 8x99819996 «18   Lentille da Fraanal an aatièra plastiqua, non aontéa, ayant una
                      diagonale de l'écran excédant 188 ca, deatinéa à l'amssmblage de
                      produita du n ° 8528 (a)
1836 8x96819896 «26   écran de rétroprojection, coaprenent une lent ilie de Freanal en
                      aatière plastique et une feuille polariaante en eatière
                      plaatiqua, destiné à ta fabrication de produita du n° 8528
                      (a)
1837 ex98619699 «39   Lantille an aatièra plaatiqua, non aontéa, d'une dietance
                      focale de 3,86 aa (±6,1 aa) et d'un diamètrm n'excédant paa 8
                      ss, destinée è le fabrication de lecteurs de disques coapects
                      (a)
1838 8x96619996 •49   Plaqua è fibre optique, destinée è la fabrication d'écrans et
                      de photocsthodes pour dea dispositifs d'intensification
                      d'iaages (e)
1939 8x96619696 •66   Priaaa séparslaur, non aonté, pour la séparation de la luaière,
                      destiné è la fabrication da caeéras è capteur d'iaage par
                      tranafert da charge (CCD) (a)
1640 ex990211(  •10   Objectif d'une longueur focele réglable de 99 aa ou plua aais
                      n'axcédant pas 188 aa, constitué de 4 è 8 1er.li Liée er verre ou
                      en eéthacrylata, d'un diaaètra da 126 aa ou plus sais n'axcédant
                      pas 188 aa, racouvertas au aoins sur une fece d'une couche de
                      fluorure de aagnésiua, destiné è la fabrication d'appareils de
                      projection vidéo (a)
1641 ex996211(  «56   Objectif d'une longueur focala de 75 aa ou plua aais n'excédant
                      paa 84 B B , constitué de lentilles en verre ou en eatière
                      plaatiqua d'un diaaètre de 66 BB ou plus sais n'excédant pas 189
1642 ex96821!   •10   Objectif d'une longueur focale de 24,86 ea (±8,1 mm), d'un
                      diaaètra de 16 aa at d'une longueur de 16 aa, deatiné è la
                      fabrication de produits ds la sous-position 85172188 (s)
1843 8x96629891 •16   Élément optique, équipé d'une lentille de Fresnel octogonale,
                      deatiné è l'assemblage de rétroprojecteurs (a)
1044 8x96629691 •28   Lentille, montée, d'une longueur focale fixe de 3,8 mm (±6,19
                      mm) ou 8 ma (±6,4 a a ) , d'une ouverture relative de F2.8 el d'un
                      diamètre n'excèdent pas 33 mm, destinée è la fmbrication de
                      caméras è transfert de cherge (CCD) (s)
                                                 M
 ---pagebreak--- L      Code NC     TABIC Désignation daa mérchendisaa                                        Taux des droits autonomes (X)
  1645 8x98829899  «19   Unité optique, coapranant 1 ou 2 rangeas de fibraa optiquea en
                         verre eoua forae de tenti Ilea et d'une diaaètre de 8.85 aa ou
                         plua aaia n'excèdent pas 1.15 aa. inserrée antre 2 plaques en
                         aatière plastigue
  1946 8x96169868  «18   Partie d'appareil de projection de dessins de tracée de
                         circuits sur tes surfsces sensibilisées dea aatériaux
                         aaai-conducteura, constitué exclusiveaent d'une aeabrana en
                         aatière plastique d'une épaissBur n'excédant paa 3 pa et d'un
                         cadre aétallique
  1647    98138838       Dispositif à criataux liquides, autre qu'è aatrica activa
  1848 ax98138698  •16   Isolateur de fibraa optiques, insensible è ta polariaation,
                         opérant è une longueur d'ondes de 1366, 1488 ou 1556 na,
                         enserré dans un boitier cylindrique
  1859 8x99179666  •16   Têta d'iaprasaion theraique, coaprenant au ainiaua 7168
                         éléments chauffante, fixée aur 2 ou plua aubatrata céraaiques,
                         le tout enaarré dans un bottiar dont les disensions extérieures
                         excèdent 21 x 39 x 639 aa
  1852 6x98213898  «29   Prothèses vasculaires ni tissées, ni tricotées, dont l'orifice
                         le plus large à un diaaètra intérieur n'excèdent pes 8 am
  1853 6x98213696  «36   Valvules cardiaques et leurs psrlies
   971  ex96318839 •16   Dispositif ds assure d'accélération pour des coussins de
                         sécurité (airbeqs)   pour eutosobites, cosprenant des
                         élésents actifs et passifs fixés sur un circuit iapriaé et un
                         capteur, te tout enaarré dane un boîtiar
  1854 8x99319996  «19   Asssablage pour cepteur d'eligneaenl par faisceeu léser, sous
                          la forae d'un circuit iapriaé coaprenant des filtrée optiques,
                         un capteur d 1 iaage per transfert d'iaage (CCD), te tout enserré
                         dens un boîtier
  1955  ex98328999 •16   Capteur de choc pour des coussins de sécurité       (airbags)
                         pour automobiles, cosprenant un contact parasitant la
                         commutation d'un courant de 12 A à une tension de 36 V et ayant
                         une resistance de contect typique de 86 mOhm
  1856  ex91181268 •91   Ensemble constitué d'un circuit imprimé sur lequel sont montés
                         un résonateur à quartz et B U soins un circuit de montre et au
                         aoins un condenssteur sème intégré, d'une épeisseur n'excédant
                         pas S aa, destiné à la fabrication dea produits relevant du
                         chapitre 91 (a)
  1957  8x91189668 «92   Enseebte constitué d'un circuit i ap r i aé sur lequel est aonté un
       ex91149666  «91   circuil de aontre ou un circuit de aontra et un résonateur è
                         quartz, d'une épaisseur n'excèdent pes S aa, destiné è la
                         fabrication daa produits relèvent du chapitre 91 (a)
  1958  8x91199868 «93   Ensemble d'une épaisseur excédant 5 aa, constitué d'un circuit
                          iapriaé aur lequel sont montés su aoins un circuit de aontre, un
                         résonateur è quartz et un élément sonore piézo-éleclrique,
                         destiné è le fabrication de produits du chapitre 91 (a)
  1660  8x9688911  •16   Pointée non fibreuses en aatière plastique pour marqueurs,
                         comportent un canal interne
  1661  6x96139866  «28   Mécanisme d'allumage piézoélectrique
 ---pagebreak--- (a) Le contrôle de l'utilisation à celle destination particulière se fait par
    a D o l i c a l i o n des d i s p o s i t i o n s communautaires édiclées en la matière.
(b) T o u t e f o i s ta suspension n'esl pas admise lorsque le traitement est réalisé
    par des entreprises de venle au détail ou de restauraiion.
 ---pagebreak---                                               FICHE FINANCIERE
1.      Ligne budgétaire concernée : Chap. 12 art. 120
2.      Intitulé de l'action : Proposition de règlement du Conseil portant suspension temporaire des droits
        autonomes du tarif douanier commun sur certains produits industriels et agricoles.
3.      Base juridique : Art. 28 du Traité-CE.
4.      Objectif de l'action : Suspension des droits du T. DC. pour les produits sus visés.
5.      Mesures de prévention et de protection: Le contrôle de la destination particulière de certains des
        produits visés par ce règlement du Conseil se fera en conformité avec les articles 291 à 304 du
        règlement de la Commission (CEE) n° 2454/93 fixant les dispositions d'application du code des
        douanes communautaires.
6.      Coût de l'action :
        Pour réduire les problèmes économiques potentiels liés à la durée limitée de la validité des règlements
        en cours, le présent règlement est établi sans mention d'une date de fin de validité. Il sera revu et
        amendé, si nécessaire, tous les six mois mais par le biais d'un nouveau règlement. Les coûts estimés
        ici sont donc des coûts annuels, à la charge du budget de la CE (droits de douanes non perçus-DNP)
        Ce règlement reprend des produits qui étaient habituellement repris dans trois règlements différents.
        L'évaluation des coûts prévisionnels est rendue difficile, principalement à cause du manque de
        statistiques communautaires récentes et de l'arrivée des trois nouveaux Etats membres, pour lesquels
        aucune information économique complète n'est actuellement disponible.
        Pour l'établissement de ces coûts, ont été pris en compte:
                  les dernières statistiques EUROSTAT connues pour les trois derniers règlements.
                  les déclarations des Etats membres sur l'utilisation des suspensions et le montant
                  d'importations prévisibles.
                  le nombre des suspensions nouvelles et renouvelées.
        Le montant des DNP concernés par les produits repris dans ce règlement serait, suite à une
        extrapolation basée sur les DNP des trois dernières années, de l'ordre de 1,6 milliard d' ECU (40%
        d'augmentation par an depuis 1993).
        Cependant ce chiffre doit être revu à la baisse compte tenu de la diminution ou de la suppression des
        droits de douane sur un certain nombre de produits, à la suite des accords intervenus au titre de
        l'article XXIV.6:
                  110 produits, actuellement sous suspensions, mis à droit zéro en chimie
                  diminution générale des droits de 14 à 7 % sur les circuits intégrés les plus utilisés
                  mise à zéro des droits pour les microprocesseurs et certains types de mémoires.
Coûts prévisionnels annuels de l'action actuelle
Dans ces conditions, la meilleure estimation du montant annuel des DNP pour l'exercice 1996-1997 est de
1200 MECU, pour un montant estimé de 1.135 MECU au cours de la même période du 1.7.95 au 30.6.96.
La présente action correspondant au règlement visé, conduit donc à une perte de ressources supplémentaire
d'environ 65 MECU pour la période du 1.7.96 au 30.6.97.
                                                             A<:lh
 ---pagebreak---                                          FICHE FINANCIERE ANNEXE
Les montants d'importations sous suspension, provenant des statistiques EUROSTAT, sont connus par
année calendaire jusqu'en 1994. Ils permettent de calculer le montant des DNP, par année, dans les trois
domaines considérés constitués par les produits chimiques, micro-électroniques et agricoles.
Pour les années suivantes 1995, 1996, 1997, ces DNP doivent être estimés, en prenant en compte, comme il
a été dit précédemment:
    - les pourcentages moyens d'augmentation d'une année sur l'autre dans chaque domaine, calculés à
        partir de l'analyse des valeurs de 1991 à 1994.
    - les modifications des taux de droits du TDC introduites par les accords résultant du GATT et de
        l'article XXIV.6, intervenus en 1995 et 1996.
Les montants des DNP retenus, en MECU, sont portés dans le tableau suivant:
                  année          93        94           95          96          97
                 agricul.       20         26           27          30          32
                 micro-E        471        704         920       786 a'b       1020
                 chimie        216        283         265 e      210 d        260
                  total        707        1013         1212        1026       1312
                                                     Tableau 1
                         Valeurs des droits non perçus retenues par années calendaires
Ils ont été obtenus de la manière suivante:
1- agriculture:
                     Le pourcentage moyen d'augmentation retenu pour les années 1995 à 1997 est de 2 à 4%
2- micro-électronique:
                     Le pourcentage moyen d'augmentation retenu pour les années 1995 à 1997 varie de 40 à
                     30%.
                     Pour l'année 1996, le chiffre résultant du calcul précédent a été diminué de :
                          a - 150 MECU, correspondant à la mise à zéro des droits des microprocesseurs et de
                          certaines mémoires, des codes 85 42 11 12 à 85 42 11 68.
                          b - 260 MECU, correspondant a la réduction des taux de 14 à 7% sur les autres
                          produits du chapitre 8542
                                                            1KQ.
 ---pagebreak--- 3- chimie:
                  Le pourcentage moyen d'augmentation retenu pour les années 1995 à 1997 est de 10 à
                  13%.
                  Le chiffre résultant du calcul précédent a été diminué de :
                        c - 63 MECU, pour l'année 1995, à la suite de la mise à zéro des droits de douane,
                        pour les produits pharmaceutiques et dérivés (GATT).
                        d - 98 MECU, pour l'année 1996, à la suite de la mise à zéro des droits pour certains
                        produits chimiques des chapitres 27 à 39 (article XXIV.6).
Cependant les règlements considérés courent du premier juillet au trente juin de Tannée suivante. Pour
déterminer les valeurs prises en compte pour ces périodes, la moyenne arithmétique de deux années
consécutives a été retenue, (voir tableau 2)
                        année      1.7.93-94 1.7.94-95 1.7.95-96 1.7.96-97
                       chimie        249,5       274       237,5        235
                       micro-E       587,5       812        853         903
                       agricul.        23       26,5        28,5         32
                         total        860      1112,5      1119        1170
                                                   Tableau 2
                     Valeurs des droits non perçus retenues par années réglementaires
Il faut d'autre part tenir compte l'arrivée dans l'EU des nouveaux Etats membres, qui ont présenté des
demandes en 1995 et 1996. En supposant que le pourcentage de DNP soit du même ordre de grandeur que
celui du nombre de suspensions accordées à ces états, il est possible de retenir des DNP supplémentaires de
15 MECU en 1995 et d'environ 30 MECU en 1996.
Les estimations des montants de droits non perçus à retenir pour les rounds du 1.7.95/30.6.96 et
 1.7.96/30.6.97 sont alors de 1135 MECU et 1200 MECU respectivement.
                                                   //r?
 ---pagebreak---  ---pagebreak---                                                                    ISSN 0254-1491
                                                           COM(96) 216 final
                                             DOCUMENTS
FR                                                                            02
                                        N° de catalogue : CB-CO-96-227-FR-C
                                                              ISBN 92-78-04166-1
Office des publications officielles des Communautés européennes
L-2985 Luxembourg
                                           '&>