CELEX: 31991R3450
Language: fr
Date: 1991-11-18 00:00:00
Title: Règlement ( CEE ) n° 3450/91 du Conseil du 18 novembre 1991 portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur un certain nombre de produits destinés à la construction, à l' entretien et à la réparation de véhicules aériens

N° L 330 / 8                             Journal officiel des Communautés européennes                                   2 . 12 . 91
                                       RÈGLEMENT (CEE) N0 3450 / 91 DU CONSEIL
                                                      du 18 novembre 1991
                  portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur un
                  certain nombre de produits destinés à la construction, à l'entretien et à la réparation de
                                                          véhicules aériens
LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPÉENNES,                               A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
vu le traité instituant la Communauté économique euro­                                         Article premier
péenne, et notamment son article 28 ,
                                                                      Les droits autonomes du tarif douanier commun relatifs
vu la proposition de la Commission ,                                  aux produits repris aux annexes sont totalement suspen­
                                                                      dus, sous réserve qu'il s'agisse de produits destinés à la
                                                                      construction, à l'entretien et à la réparation de véhicules
considérant que, pour les produits visés au présent règle­
ment, la production est actuellement insuffisante ou nulle
                                                                      aériens, selon des conditions à déterminer par les autorités
                                                                      compétentes.
dans la Communauté et que les producteurs ne peuvent
donc pas répondre aux besoins des industries utilisatrices
de la Communauté;
                                                                      Les suspensions sont valables:
                                                                      — du 1 er janvier au 30 juin 1992 pour le produit visé à
considérant qu'il est de l'intérêt de la Communauté de                    l'annexe I ,
suspendre totalement les droits autonomes du tarif
douanier commun pour ces produits;                                    — du 1er janvier au 31 décembre 1992 pour les produits
                                                                          visés à l'annexe II .
considérant que, compte tenu des difficultés d'apprécier de
manière rigoureuse, dans un proche avenir, l'évolution de
la situation économique dans les secteurs intéressés, il                                          Article 2
convient de ne prendre ces mesures de suspension qu'à titre
temporaire, en fixant leur durée de validité en fonction de
l'intérêt de la production communautaire,                             Le présent règlement entre en vigueur le 1er janvier 1992.
                  Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans
                  tout État membre.
                  Fait à Bruxelles, le 18 novembre 1991 .
                                                                                            Par le Conseil
                                                                                             Le président
                                                                                         J. E. ANDRIESSEN
 ---pagebreak---  2 . 12 . 91                                        Journal officiel des Communautés européennes                                         N° L 330 / 9
                                                                         ANNEXE I
                    Liste de produits admis en suspension totale des droits du tarif douanier commun lorsqu'ils sont destinés
                    à la construction, à l'entretien et à la réparation de véhicules aériens d'un poids à vide supérieur à 2 000
                                                                         kilogrammes
                    Notes, pour l'interprétation du tableau ci-après :
                    a) rentrent dans la catégorie A les avions d'un poids à vide de plus de 15 000 kilogrammes autres que ceux
                        désignés sous b) ci-après ;
                    b) rentrent dans la catégorie B les avions des types ci-après : BAC 1-11 , Airbus, Concorde, Mercure et
                        F 28 ;
                    c) rentrent dans la catégorie C les avions et hélicoptères d'un poids à vide supérieur à 2 000 kilogrammes et
                        non supérieur à 15 000 kilogrammes.
                                                                                                                 Véhicules aériens concernés
   Codes SH            Codes NC                            Désignation des marchandises
                                                                                                        Catégorie A     Catégorie B       Catégorie C
      8482                                  Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles:
                 ex  8482    10 10          — Roulements utilisés dans le système de chargement du
                 ex  8482    10 90             fret                                                      tous ( 1 )        Airbus             —
                 ex  8482   20  00                                                                    IlII
                 ex  8482   30  00                                                                    llII\
                 ex  8482   40  00                                                                    liII
                 ex  8482    50 00                                                                    IlI                              \
                 ex  8482    80 00                                                                    IlII
                 ex 8482 10 10              — autres (destiné aux systèmes de propulseurs à réac­                     I
I                ex 8482 10 90                 tion)                                                     tous i 1 )        Airbus             —
                 ex 8482 80 00                                                                        Il                Mercure (*)    \
                     8482 10 10 à           — autres                                                     tous C 1 )          —                —
                     8482 80 00                                                                       \\II\
                     8482 91 10             — Parties                                                      tous             tous             tous
                     8482 91 90           \                                                           llll\
                     8482 99 00
                                                                                                                      II
  (*) Pour l'entretien et la réparation seulement.
 ---pagebreak--- N° L 330 / 10                             Journal officiel des Communautés européennes                                              2 . 12 . 91
                                                                ANNEXE II
             Liste de produits admis en suspension totale des droits du tarif douanier commun lorsqu'ils sont destinés
             à la construction, à l'entretien et à la réparation de véhicules aériens d'un poids à vide supérieur à 2 000
                                                                kilogrammes
             Notes, pour l'interprétation du tableau ci-après :
             a) rentrent dans la catégorie A les avions d'un poids à vide de plus de 15 000 kilogrammes autres que ceux
                 désignés sous b) ci-après ;
             b) rentrent dans la catégorie B les avions des types ci-après : BAC 1-11 , Airbus, Concorde, Mercure et
                 F 28 ;
             c) rentrent dans la catégorie C les avions et hélicoptères d'un poids à vide supérieur à 2 000 kilogrammes et
                 non supérieur à 15 000 kilogrammes.
                                                                                                          Véhicules aériens concernés
 Codes SH       Codes NC                           Désignation des marchandises
                                                                                                 Catégorie A      Catégorie B     Catégorie C
  3813                            Compositions et charges pour appareils extincteurs; grena­
                                  des et bombes extinctrices :
           ex 3813 00 00          Compositions et charges pour extincteurs du n° 8424               tous             tous             tous
  3819                            Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides prépa­
                                  rés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas
                                  d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en
                                  contenant moins de 70 % en poids:
           ex 3819 00 00          — à base d'esters silicates ou phosphoriques                      tous             tous             tous
   3901                           Polymères de l'éthylène, sous formes primaires:
           ex 3901 30 00          — Copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle, pour le
                                      remplissage des alvéoles                                      tous             tous             tous
           ex 3901 90 00          — autres, pour le remplissage des alvéoles                        tous             tous             tous
   3902                           Polymères de propylène ou d'autres oléfines , sous formes
                                  primaires:
           ex 3902 30 00          — Copolymères de propylène, pour le remplissage des
                                      alvéoles                                                      tous             tous              tous
           ex 3902 90 00          — autres, pour le remplissage des alvéoles                        tous             tous              tous
   3904                           Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halo­
                                  génées, sous formes primaires:
            ex 3904 10 00         — Polychlorure de vinyle, non mélangé à d'autres substan­
                                      ces, présenté sous la forme de granulés                        tous            tous              tous
           ex 3904 21 00          — autre polychlorure de vinyle, non plastifié, présenté
                                      sous la forme de granulés                                      tous            tous              tous
            ex 3904 22 00         — autre polychlorure de vinyle, plastifié, présenté sous la
                                      forme de granulés                                              tous            tous              tous
            ex 3904 40 00         — autres copolymères du chlorure de vinyle, pour le
                                      remplissage des alvéoles                                       tous            tous              tous
            ex 3904 50 00         — Polymères du chlorure de vinylidène, pour le remplissa­
                                      ge des alvéoles                                                tous            tous              tous
            ex 3904 69 00         — autres polymères fluorés, pour le remplissage des alvéo­
                                      les                                                            tous            tous              tous
            ex 3904 90 00         — autres, pour le remplissage des alvéoles                         tous            tous              tous
 ---pagebreak--- 2. 12. 91                          Journal officiel des Communautés européennes                                      N° L 330 / 11
                                                                                                Véhicules aériens concernés
 Codes SH       Codes NC                    Désignation des marchandises
                                                                                       Catégorie A     Catégorie B      Catégorie C
   3905                   Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle ,
                          sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous
                          formes primaires :
            ex 3905 19 00 — autres polymères d'acétate de vinyle, pour le remplissa­
                              ge des alvéoles                                             tous             tous             tous
            ex 3905 90 00 — autres, pour le remplissage des alvéoles                      tous             tous             tous
   3911                   Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyter­
                          pènes, polysulfures, polysulfones et autres produits men­
                          tionnés dans la note 3 du présent chapitre, non dénommés
                          ni compris ailleurs, sous formes primaires:
            ex 3911 10 00 — Résines de pétrole, résines de coumarone , résines d'in­
                              dène , résines de coumarone-indène et polyterpènes ,
                              pour le remplissage des alvéoles                            tous             tous             tous
            ex 3911 90 90 — autres, pour le remplissage des alvéoles                      tous             tous             tous
   3916                   Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe
                          transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et
                          profilés, mêmç ouvrés en surface mais non autrement
                          travaillés , en matières plastiques:
               3916 10 00 — en polymères de l'éthylène                                    tous             tous             tous
               3916 20 00 — en polymères du chlorure de vinyle                            tous             tous             tous
               3916 90 51 — en polymères du propylène                                      tous            tous             tous
               3916 90 59 — en autres produits de polymérisation d'addititon               tous            tous             tous
   3917                   Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints , coudes, rac­
                          cords, par exemple), en matières plastiques:
                          Tubes et tuyaux rigides:
                          en polymères de l'éthylène :
               3917 21 10 — obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur
                              excédant la plus grande dimension de la coupe transver­
                              sale, même ouvrés en surface mais non autrement
          \                   travaillés                                                   tous            tous             tous
               3917 21 99 —   autres                                                       tous            tous             tous
                          en polymères du propylène:
               3917 22 10 — obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur
                              excédant la plus grande dimension de la coupe transver­
                              sale, même ouvrés en surface mais non autrement
          li                  travaillés                                                   tous            tous             tous
               3917 22 99 — autres                                                         tous            tous             tous
                          en polymères du chlorure de vinyle:
               3917 23 10 — obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur
                              excédant la plus grande dimension de la coupe transver­
                              sale, même ouvrés en surface mais non autrement
                              travaillés                                                   tous            tous             tous
               3917 23 99 — autres                                                         tous            tous             tous
                          en produits de polymérisation d'addition:
               3917 29 15 — obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur
                              excédant la plus grande dimension de la coupe transver­
                              sale, même ouvrés en surface mais non autrement
                              travaillés                                                   tous             tous             tous
               3917 29 99 —   autres                                                       tous             tous             tous
                          Tubes et tuyaux souples:
               3917 31 90 —   autres                                                       tous             tous             tous
               3917 32 31 —   en  polymères de l'éthylène                                  tous             tous             tous
               3917 32 35 —   en  polymères du chlorure de vinyle                          tous             tous             tous
               3917 32 39 —   en  autres produits de polymérisation d'addition             tous             tous             tous
               3917 39 15 —   en  produits de polymérisation d'addition                    tous             tous             tous
 ---pagebreak--- N0 L 330 / 12                      Journal officiel des Communautés européennes                                             2. 12. 91
                                                                                                  Véhicules aériens concernés
 Codes SH       Codes NC                    Désignation des marchandises
                                                                                         Catégorie A      Catégorie B     Catégorie C
   3918    Tous codes     Revêtements de sols en matières plastiques, même autoad­
                          hésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de
                          dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières
                          plastiques définis dans la note 9 du présent chapitre             tous             tous             tous
   3919                   Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes
                          plates, auto-adhésifs, en matières plastiques , même en
                          rouleaux:
                          en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm:
              3919 10 51  — en polymères du chlorure de vinyle                              tous             tous             tous
              3919 10 59  — en autres produits de polymérisation d'addition                 tous             tous             tous
                          autres :
              3919 90 50  — en produits de polymérisation d'addition                        tous             tous             tous
   3920                   Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en
                          matières plastiques non alvéolaires , non renforcées ni stra­
                          tifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans
                          support:
                          en polymères de l'éthylène:
                          d'une épaisseur n'excédant pas 0,10 mm et d'une densité:
              3920 10 11  — inférieure à 0,94                                                tous            tous             tous
              3920 10 19  — égale ou supérieure à 0,94                                       tous            tous             tous
              3920 10 90  en polymères d'éthylène d'une épaisseur               excédant
                          0,10 mm2                                                           tous             tous            tous
                          en polymères du propylène:
                          d'une épaisseur n'excédant pas 0,10 mm:
              3920 20 21  — biaxialement orientés                                            tous             tous             tous
               3920 20 29 —    autres                                                        tous             tous             tous
                          d'une épaisseur excédant 0,10 mm:
               3920 20 90 —    autres                                                        tous             tous             tous
           ex 3920 30 00  — en acrylonitrilebutadiène styrène                                tous             tous             tous
                          en polymères du chlorure de vinyle rigides:
               3920 41 11 — non plastifié, d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm               tous             tous             tous
               3920 41 19 — non plastifié, d'une épaisseur excédant 1 mm                     tous             tous             tous
               3920 41 91 — plastifié, d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm                   tous             tous             tous
               3920 41 99 — plastifié, d'une épaisseur excédant 1 mm                         tous             tous             tous
                          en polymères du chlorure de vinyle souples:
               3920 42 11 — non plastifié, d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm               tous             tous             tous
               3920 42 19 — non plastifié, d'une épaisseur excédant 1 mm                     tous             tous             tous
               3920 42 91 — plastifié , d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm                  tous             tous             tous
               3920 42 99 — plastifié, d'une épaisseur excédant 1 mm                         tous             tous             tous
                           en autres matières plastiques:
               3920 91 00  — en butyral de polyvinyle                                        tous             tous             tous
               3920 99 50  — en produits de polymérisation d'addition                        tous             tous             tous
    3921                   Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en
                           matières plastiques:
                           Produits alvéolaires:
            ex 3921 11 00  — en acrylonitrilebutadiène styrène                                tous             tous            tous
               3921 12 00  — en polymères du chlorure de vinyle                               tous             tous            tous
               3921 19 90  — en autres matières plastiques                                    tous             tous            tous
                           Produits non alvéolaires:
               3921 90 60  — en produits de polymérisation d'addition                         tous             tous             tous
 ---pagebreak--- 2 . 12 . 91                              Journal officiel des Communautés européennes                                      N° L 330 / 13
                                                                                                      Véhicules aériens concernés
 Codes SH        Codes NC                        Désignation des marchandises
                                                                                             Catégorie A     Catégorie B      Catégorie C
    6815                       Ouvrages en pierres ou en autres matières minérales (y
                               compris les ouvrages en tourbe), non dénommés ni compris
                               ailleurs:
            ex 6815 10 00      — Filtres, rondelles et autres articles en charbon agglomé­
                                    ré ou en graphite                                           tous             tous             tous
    7019                       Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en
                               ces matières (fils, tissus, par exemple):
            ex 7019 31 00      — Mats à faible capacité d'absorption de l'humidité              tous             tous             tous
            ex 7019 32 00      — Voiles à faible capacité d'absorption de l'humidité            tous             tous             tous
            ex 7019 39 00      — Panneaux et produits similaires non tissés à faible
                                    capacité d'absorption de l'humidité                         tous             tous             tous
    7304                       Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudures, en fer ou en
                               acier :
            ex 7304 31 91      — Tubes et tuyaux prêts à l'emploi, utilisables comme
            ex 7304   39 91         conduites hydrauliques ou comme conduites pour car­
            ex 7304   41 90         burants ou lubrifiants                                       tous            tous             tous
            ex 7304   49 91
            ex 7304   51 19
            ex 7304   51 91
            ex 7304   59 31
            ex 7304   59 39
            ex 7304   59 91
            ex 7304   90 90
    7306                       Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés , rivés, agra­
                               fés ou à bords simplement rapprochés , par exemple), en fer
                               ou en acier :
            ex 7306   30 21    — Tubes et tuyaux, prêts à l'emploi , utilisables comme
            ex 7306   30 29         conduites pour carburants ou lubrifiants                     tous             tous            tous
            ex 7306   30 71
            ex 7306   30 78
            ex 7306   40 91
            ex 7306   40 99
            ex 7306   50 91
            ex 7306   50 99
            ex 7306   60 90
            ex 7306   90 00
    7307    Tous codes à l'ex­ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par
            ception des nos    exemple), en fer ou en acier                                      tous             tous             tous
                7307 11 10 à
                7307 19 90
    7311                        Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte , fer
                                ou acier :
             ex 731 1 00 10     — sans soudure, en fer ou en acier, destinés à la pressuri­
                                     sation                                                      tous             tous             tous
 ---pagebreak--- N 0 L 330 / 14                                     Journal officiel des Communautés européennes                                              2 . 12. 91
                                                                                                                   Véhicules aériens concernés
 Codes SH            Codes NC                               Désignation des marchandises
                                                                                                          Catégorie A     Catégorie B      Catégorie C
    7318                                 Vis, boulons, écrous , tire-fond, crochets à pas de vis ,
                                         rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris
                                         les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires,
                                         en fonte, fer ou acier:
                                         Articles filetés:
                   7318 1210             — Vis à bois en acier inoxydable                                     tous            tous             tous
                   7318 12 90            — autres vis à bois                                                  tous            tous             tous
                   7318 13 00            — Crochets et pitons à pas de vis                                    tous            tous             tous
                   7318 14 10            — Vis autotaraudeuses en aciers inoxydables                          tous            tous             tous
                   7318 14 91            — Vis à tôles                                                        tous            tous             tous
                   7318 14 99             — autres                                                            tous            tous             tous
               ex 7318 15 10              — autres vis et boulons, même avec leurs écrous ou
               ex 7318 15 30 à               rondelles , à l'exclusion des boulons et écrous de blocage
               ex 7318 15 90                 par simple vissage du type Hi-lok                                tous            tous             tous
               ex 7318 16 10 à            — Écrous, à l'exclusion des écrous de blocage par simple
               ex 7318 16 99                  vissage du type Hi-lok                                          tous            tous             tous
                   7318 19 00             — autres                                                            tous            tous             tous
                   7318 21 00 à           Autres articles non filetés                                         tous            tous             tous
                   7318 29 00
    7320       Tous codes                 Ressorts et lames de ressorts , en fer ou en acier                  tous            tous             tous
    7325                                  Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier:
               ex 7325 99 90              — Colliers, brides et dispositifs de soutien de raccorde­
                                              ment, de serrage ou d'espacement                                tous            tous             tous
                                          — Dispositifs pour l'arrimage ou le verrouillage du fret            tous            tous             tous
                                          — Billes utilisées dans le système de chargement du fret            tous            tous             tous
    7326                                  Autres ouvrages en fer ou en acier:
               ex  7326   90  91          — Colliers, brides et dispositifs de soutien de raccorde­
               ex  7326   90  93              ment, de serrage ou d'espacement                                tous            tous             tous
               ex  7326   90  95
               ex  7326   90  98
                                          — Dispositifs pour l'arrimage et le verrouillage du fret            tous            tous             tous
                                          — Billes utilisées dans le système de chargement du fret            tous            tous             tous
    7604                                  Barres et profilés en aluminium:
               ex 7604 10 90              — Profilés revêtus d'un numéro de fabrication spécifique          tous (*)
               ex 7604 29 90
               ex 7604 10 90              — Profilés coniques pour le renforcement des empennages
               ex 7604 29 90                  latéraux                                                                       Airbus
(') Pour l'entretien et la réparation seulement.
 ---pagebreak--- 2 . 12 . 91                                          Journal officiel des Communautés européennes                                      N° L 330 / 15
                                                                                                                  Véhicules aériens concernés
 Codes SH             Codes NC                              Désignation des marchandises
                                                                                                         Catégorie A     Catégorie B      Catégorie C
    7606        Tous codes, à l'ex­       Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant
                ception du n°             0,2 mm:
                    7606 12 10            — Tôles, revêtues d'un numéro de fabrication spécifique         tous 1 1 )           —
                                                                                                                                               —  .
     7608                                 Tubes et tuyaux en aluminium:
                ex 7608 10 99             — Tubes et tuyaux prêts à l'emploi, utilisables comme
                ex 7608 20 30                   conduites hydrauliques ou comme conduites pour car­
                ex 7608 20 99                   burants ou lubrifiants                                    tous (*)             —               —
     7609           7609 00 00            Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par
                                          exemple), en aluminium                                          tous ( 1 )           —               —
     7613       ex 7613 00 00             Bouteilles en aluminium pour le gonflage des toboggans
                                           d'évacuation                                                       —              tous              —
     7616                                 Autres ouvrages en aluminium:
                ex 7616 10 00              — Pointes, clous, crampons, crochets et similaires, articles
                                                de boulonnerie et de visserie, rondelles, y compris les
                                                rondelles brisées destinées à faire ressort , autres que
                                                boulons et écrous à blocage par simple vissage du type
                                                Hi-lok                                                       tous            tous             tous
                ex 7616 90 91              — Colliers, brides et dispositifs de soutien de raccorde­
                ex 7616 90 99                   ment, de serrage et d'espacement                           tous i 1 )
                ex 7616 90 91              — Dispositifs «quick change» permettant la transforma­
                ex 7616 90 99                   tion d'avions de transport de passagers en avions de
                                                transport de marchandises et vice versa                      tous             tous            tous
                ex 7616 90 99              — Tôles à épaisseur variable , obtenues par laminage,
                                                d'une largeur de 1 200 mm ou plus                                            F 28
     8108                                  Titane et ouvrages en titane, y compris les déchets et
                                           débris:
                ex 8108 90 70              — Tubes à parois minces prêts à l'emploi, utilisés dans le
                                                système de conditionnement de l'air                                         Airbus             —
                                                                                                                         Mercure C 1 )
                 ex 8108 90 90             — Boulons, écrous, vis , rivets et articles similaires de
                                                boulonnerie et de visserie, répondant aux normes amé­
                                                ricaines, autres que boulons et écrous à blocage par
                                                simple vissage du type Hi-lok                              tous 0 )
     8308                                  Fermoirs , montures-fermoirs , boucles, boucles-fermoirs,
                                           agrafes, crochets, œillets et articles similaires, en métaux
                                           communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquine­
                                           rie , ou pour toutes confections ou équipements; rivets
                                           tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et
                                           paillettes découpées, en métaux communs :
                    8308 20 00             — Rivets tubulaires ou à tige fendue                              tous             tous            tous
             )
i1 ) Pour l'entretien et la réparation seulement.
 ---pagebreak--- N° L 330 / 16                       Journal officiel des Communautés européennes                                           2 . 12 . 91
                                                                                                 Véhicules aériens concernés
 Codes SH      Codes NC                    Désignation des marchandises
                                                                                        Catégorie A      Catégorie B     Catégorie C
   8418                  Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres maté­
                         riel, machines et appareils pour la production du froid , à
                         équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres
                         que les machines et appareils pour le conditionnement de
                         l'air du n° 8415 :
              8418 99 10 — Évaporateurs et condenseurs, autres que pour appareils
                              de type ménager                                              tous             tous             tous
           ex 8418 99 90 — Parties d'appareils pour la production du froid adaptés
                              au système de conditionnement de l'air                       tous             tous             tous
   8421                  Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appa­
                         reils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des
                         gaz :
           8421 99 00    — Parties d'appareils pour la filtration ou l'épuration des
                              liquides ou des gaz                                          tous             tous             tous
   8424                  Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser
                         ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extinc­
                         teurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils
                         similaires; machines et appareils à jpt de sable, à jet de
                         vapeur et appareils à jet similaires :
           ex 8424 90 00 — Parties d'extincteurs                                           tous             tous             tous
   8431                  Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou prin­
                         cipalement destinées aux machines et appareils des nos
                         8425 à 8430 :
           ex 8431 10 00 — Parties de vérins                                               tous             tous             tous
           ex 8431 31 00 — Parties d'appareils pour le chargement, le déchargement
           ex 8431 39 90      et l'arrimage du fret destinés à être incorporés à demeu­
           ex 8431 49 20      re sur les avions                                            tous             tous             tous
           ex 8431 49 80
   8473                  Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et
                         similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou
                         principalement destinés aux machines ou appareils des nos
                         8469 à 8472 :
           ex 8473 30 10 — Parties et accessoires des ordinateurs du n° 8471 for­
           ex 8473 30 90      mant parties constitutives d'instruments ou d'appareils
                              de navigation du chapitre 90, utilisés exclusivement
                              pour effectuer les calculs propres à ces appareils ou
                              instruments                                                  tous             tous             tous
 ---pagebreak--- 2 . 12 . 91                                         Journal officiel des Communautés européennes                                      N° L 330 / 17
                                                                                                                 Véhicules aériens concernés
 Codes SH            Codes NC                               Désignation des marchandises
                                                                                                        Catégorie A      Catégorie B     Catégorie C
    8481                                 Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyaute­
                                         ries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires,
                                         y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques:
                    8481 1011            — Détendeurs en fonte ou en acier                               tous (*)           F 28           tous (*)
                    8481 10 19
                    8481 10 91           — Autres détendeurs                                             tous i 1 )         F 28           tous ( x )
                    8481 10 99
               ex 8481    20  10         — Valves de la vanne d'isolation de l'inverseur de poussée      tous 0 )      Concorde ( 1 )
               ex 8481    20  90
               ex 8481    30  91
               ex 8481    30  99
                ex 8481   40  10
                ex 8481   40  90
                ex 8481   80  63
                ex 8481   80  69
                ex  8481  40  10         — Vannes utilisées dans le système de conditionnement de
                ex  8481  40  90              l'air et de pressurisation des cabines                      tous (*)         Airbus          F 27 W
                ex  8481  80  63                                                                                        Mercure (*)
                ex  8481  80  69                                                                                            F 28
                ex  8481  80  99
                ex  8481  40  10          — Vannes utilisées dans le système de protection contre
                ex  8481  40  90              l'incendie                                                  tous 0 )         Airbus             —
                 ex 8481  80  63                                                                                        Mercure (*)
                ex  8481  80  69                                                                                            F 28
                ex  8481  80  99
                 ex 8481  80  63          — Vannes et robinets utilisés dans le système de circula­
                 ex 8481  80  69              tion des eaux                                               tous i 1 )       Airbus             —
                 ex 8481  80  81                                                                                        Mercure (*)
                 ex 8481  80  85                                                                                            F 28
                 ex 8481  80  87
                 ex 8481  80  99
                    8481  20 10           — autres                                                        tous 0 )
                    8481  20 90
                    8481  3010
                    8481  30 91
                    8481  30 99
                    8481  40 10
                    8481  40 90
                    8481   80 11
                    8481   80 19
                  - 8481  80 63
                    8481   80 69
                    8481   80 73
                    8481 80 79
                    8481   80 81
                    8481  80  85
                    8481   80 87                                                                          j
                    8481   80 99
               <    8481  90  00          — Parties                                                         tous             tous            tous
    8485                                  Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni
                                          comprises ailleurs dans le présent chapitre, ne comportant
                                          pas de connexions électriques, de parties isolées électrique­
                                          ment , de bobinages, de contacts ni d'autres caractéristiques
                                          électriques:
                    8485 90 10 à          — autres parties de machines ou d'appareils                       tous             tous            tous
                    8485 90 90
t1) Pour l'entretien et la réparation seulement.
 ---pagebreak---  v,
     L 330 / 18                       Journal officiel des Communautés européennes                                            2. 12 . 91
                                                                                                    Véhicules aériens concernés
Codes SH          Codes NC                    Désignation des marchandises
                                                                                           Catégorie A      Catégorie B     Catégorie C
  8501                      Moteurs et machines génératrices, électriques , à "exclusion
                            des groupes électrogènes:
                8501 10 10  — Moteurs synchrones d'une puissance n'excédant pas
                                18 W                                                          tous             tous             tous
                8501  10 91 — autres moteurs d'une puissance inférieure à 750 W ou
                8501  10 93     supérieure à 150 kW •                                         tous             tous             tous
                8501  10 99
             ex 8501  20 90
                8501  31 90
             ex 8501  33 99
             ex 8501  40 90
                8501  51 90
             ex 8501  53 91
                8501  53 99
  8503       Tous codes     Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou prin­
                            cipalement destinées aux machines des nos 8501 du 8502            tous             tous             tous
  8504                      Transformateurs électriques, convertisseurs électriques sta­
                            tiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et
                            selfs :
                 8504 90 11 — Parties de transformateurs , bobines de réactance et             tous            tous             tous
                 8504 90 19      selfs, et convertisseurs statiques
                 8504 90 90
   8505      Tous codes     Electro-aimants; aimants permanents et articles destinés à
                            devenir des aimants permanents après aimantation; pla­
                            teaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électroma­
                            gnétiques similaires de fixation ; accouplements, embraya­
                            ges, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes
                            de levage électromagnétiques                                       tous             tous            tous
   8511                     Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démar­
                            rage pour moteurs à allumage par étincelles ou par com­
                            pression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'alluma­
                            ge, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par
                            exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exem­
                            ple), et conjonctéurs-disjoncteurs utilisés avec ces mo­
                            teurs :
                 8511 90 00 — Parties                                                          tous             tous             tous
    8516                    Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils élec­
                            triques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages
                            similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sè­
                            che-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par
                            exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électri­
                            ques; autres appareils électrothermiques pour usages
                             domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du
                            n° 8545 :
              ex 8516 90 00  — Parties pour le chauffage des aérodynes et des surfaces
                                 portantes, montées sur les avions à hélices                   tous             tous             tous
 ---pagebreak--- 2 . 12 . 91                         Journal officiel des Communautés européennes                                       N° L 330 / 19
                                                                                                  Véhicules aériens concernés
 Codes SH       Codes NC                     Désignation des marchandises
                                                                                         Catégorie A     Catégorie B      Catégorie C
    8518                  Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même mon­
                          tés dans leurs enceintes; écouteurs, même combinés avec un
                          microphone; amplificateurs électriques d'audiofréquence;
                          appareils électriques d'amplification du son:
               8518 90 00 — Parties                                                         tous             tous             tous
    8519                  Tourne-disques, électrophones, lecteurs de cassettes et
                          autres appareils de reproduction du son, n'incorporant pas
                          de dispositif d'enregistrement du son:
            ex 8519 91 99 — Reproducteurs de musique et annonceurs automati­
            ex 8519 99 90      ques                                                         tous             tous             tous
    8521                  Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoni­
                          ques, même incorporant un récepteur de signaux vidéopho­
                          niques:
            ex 8521 90 00 — Appareils de reproduction vidéophoniques autres que
                                ceux à bandes magnétiques                                    tous            tous             tous
    8522                  Parties et accessoires des appareils des nos 8519 à 8521 :
            ex 8522 90 91 — Parties et accessoires d'enregistreurs de voix dans la
            ex 8522 90 99       cabine de pilotage                                           tous            tous             tous
            ex 8522 90 91 — Parties et accessoires de reproducteurs de musique et
            ex 8522 90 99       annonceurs automatiques                                      tous             tous             tous
    8528                   Appareils récepteurs de télévision (y compris les moniteurs
                           vidéo et les projecteurs vidéo), même incorporant un appa­
                           reil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistre­
                           ment ou de reproduction du son ou des images:
            ex 8528 10 40  — Projecteurs vidéo contenant 3 tubes cathodiques munis
                                chacun d'une lentille                                        tous             tous             tous
    8529                   Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou prin­
                           cipalement destinées aux appareils des nos 8525 à 8528 :
            ex 8529 90 70  — autres parties, à l'exclusion:
            ex 8529 90 98           des émetteurs-récepteurs VHF de la communication
                                    répondant à la norme ARINC 566 A, et des systè­
                                    mes d'intercommunication de bord répondant aux
                                    normes ARINC 306 ou 412 ,
                                    des appareils de radiodiffusion ou de télévision et
                                    des récepteurs pour systèmes d'appel sélectif Selcal
                                    répondant aux nonnes ARINC 531 ou 596 ,
                                    ainsi que des récepteurs de radionavigation Oméga
                                    répondant aux normes ARINC 580 ou 599                    tous             tous             tous
    8531                   Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle
                           ( sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils aver­
                           tisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie , par
                           exemple), autres que ceux des nos 8512 ou 8530:
               8531 90 00  — Parties                                                          tous            tous             tous
 ---pagebreak--- N 0 L 330 / 20                      Journal officiel des Communautés européennes                                             2 . 12 . 91
                                                                                                   Véhicules aériens concernés
 Codes SH       Codes NC                   Désignation des marchandises
                                                                                          Catégorie A     Catégorie B      Catégorie C
   8532     Tous codes    Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables          tous             tous             tous
   8533     Tous codes    Résistances électriques non chauffantes (y compris les
                          rhéostats et les potentiomètres)                                   tous             tous             tous
   8534     Tous codes    Circuits imprimés                                                  tous             tous             tous
   8535     Tous codes    Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protec­
                          tion , le branchement, le raccordement ou la connexion des
                          circuits électriques (interrupteurs , commutateurs , cou­
                          pe-circuits, parafoudres, limiteurs de tension, étaleurs d'on­
                          des, prises de courant, boîtes de jonction , par exemple),
                          pour une tension excédant 1 000 V                                  tous             tous             tous
   8536     Tous codes    Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protec­
                          tion , le branchement , le raccordement ou la connexion des
                          circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais,
                          coupe-circuits, étaleurs d'ondes , fiches et prises de courant,
                          douilles pour lampes, boites de jonction, par exemple),
                          pour une tension n'excédant pas 1 000 V                             tous            tous             tous
   8537     Tous codes    Tableaux, panneaux, consoles , pupitres, armoires (y com­
                          pris les armoires de commande numérique) et autres sup­
                          ports comportant plusieurs appareils des nos 8535 ou 8536 ,
                          pour la commande ou la distribution électrique, y compris
                          ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre
                          90 , autres que les appareils de commutation du n° 8517             tous            tous             tous
   8538     Tous codes    Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou prin­
                          cipalement destinées aux appareils des nos 8535 , 8536 ou
                          8537                                                                tous            tous             tous
   8539                   Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge,
                          y compris les articles dits «phares et projecteurs scellés» et
                          les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges;
                          lampes à arc:
            ex 8539 21 91 — Lampes et tubes à incandescence pour l'éclairage                  tous            tous             tous
            ex 8539 21 99
            ex 8539 22 10
            ex 8539 22 90
            ex 8539 29 91
            ex 8539 29 99
            ex 8539 31 10 — Lampes et tubes à décharge pour l'éclairage y compris
            ex 8539 31 90      ceux à lumière mixte                                           tous            tous             tous
            ex 8539 39 10
            ex 8539 39 90
 ---pagebreak--- 2 . 12 . 91                         Journal officiel des Communautés européennes                                     N0 L 330 / 21
                                                                                                Véhicules aériens concernés
 Codes SH       Codes NC                     Désignation des marchandises
                                                                                       Catégorie A     Catégorie B      Catégorie C
    8540    Tous codes    Lampes , tubes et valves électroniques à cathode chaude, à
                          cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à
                          vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de
                          mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras
                          de télévision, par exemple), autres que ceux du n° 8539         tous             tous             tous
    8541                  Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conduc­
                          teur; dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y com­
                          pris les cellules photovoltaïques même assemblées en modu­
                          les ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumiè­
                          re; cristaux piézo-électriques montés :
               8541 40 91 — Cellules solaires même assemblées en modules ou cons­
                               tituées en panneaux                                         tous            tous             tous
               8541 40 93 — Photodiodes, phototransistors, photothyristors et pho­
                               tocouples                                                  tous             tous             tous
               8541 40 99 — autres dispositifs photosensibles à semi-conducteurs
                               autres que les diodes émettrices de lumière                 tous            tous             tous
               8541 60 00 — Cristaux piézo-électriques montés                              tous            tous             tous
    8543                  Machines et appareils électriques ayant une fonction pro­
                          pre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent
                          chapitre:
            ex 8543 80 80 — Appareils indicateurs de la pression des moteurs               tous            tous             tous
    8548       8548 00 00 Parties électriques de machines ou d'appareils, non dénom­
                          mées ni comprises ailleurs dans le présent chapitre              tous            tous             tous
    9007                  Caméras et projecteurs cinématographiques , même incor­
                          porant des appareils d'enregistrement ou de reproduction
                          du son :
               9007 21 00 — Projecteurs                                                    tous            tous             tous
               9007 29 00
               9007 92 00 — Parties et accessoires de projecteurs                          tous            tous             tous
    9015                  Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'ar­
                          pentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrogra­
                          phie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de
                          géophysique, à l'exclusion des boussoles ; télémètres:
               9015 10 10 — Télémètres électroniques                                       tous             tous             tous
               9015 10 90 — autres télémètres                                              tous             tous             tous
            ex 9015 8011  — Instruments et appareils électroniques de météorologie
                                                                                           tous             tous             tous
            ex 9015 80 93 — Instruments et appareils non électroniques de météoro­
                               logie                                                       tous             tous             tous
            ex 9015 90 00 — Parties pour les appareils de télémétrie et de météorolo­
                               gie                                                         tous            tous             tous
    9020                  Autres appareils respiratoires et masques à gaz , à l'exclu­
                           sion des masques de protection dépourvus de mécanisme et
                           d'élément filtrant amovible:
            ex 9020 00 90  — Parties d'appareils respiratoires et de masques à gaz         tous             tous             tous
 ---pagebreak--- N° L 330 / 22                        Journal officiel des Communautés européennes                                      2 . 12 . 91
                                                                                             Véhicules aériens concernés
 Codes SH      Codes NC                      Désignation des marchandises
                                                                                    Catégorie A      Catégorie B     Catégorie C
  9107                    Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de
                          déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un
                          mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone:
           ex 9107 00 00  — Appareils munis de mouvements d'horlogerie utilisés
                                dans les systèmes automatisés                          tous             tous             tous
  9110                    Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou par­
                          tiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie
                          incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horloge­
                          rie :
           ex 91 10 12 00 — Mouvements incomplets, assemblés, utilisés dans les
           ex 9110 90 00        systèmes automatisés                                   tous             tous             tous
   9114    Tous codes     Autres fournitures d'horlogerie                              tous             tous             tous
   9401                   Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 9402), même transfor­
                          mables en lits, et leurs parties:
           ex 9401 10 90  — Sièges recouverts de cuir , spécialement conçus pour
                                l'équipage                                             tous             tous             tous
           ex 9401 90 10  — Parties de sièges spécialement conçus pour l'équipage      tous             tous             tous