CELEX: 51993PC0505(01)
Language: fr
Date: 1993-10-21
Title: Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL modifiant les annexes des directives 86/362/CEE et 86/363/CEE concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les céréales et les denrées alimentaires d' origine animale

/fflîSil
          *        COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES
                                                                              C0M(93) 505 final
                   :
                •" WÊ                                                         Bruxelles, le 21 octobre 1993
felfc
          — - 4
S i        *
            mm.
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         «II^ÉjË                                              Proposition de
          Il £                                       DIRECTIVE DU CONSEIL
          §* I l                  modifiant les annexes des directives 86/362/CEE et 86/363/CEE
          l!™îlî             concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides
          I         ;lï          sur et dans les céréales et les denrées alimentaires d'origine animale
        PMKtfS»
W<W&WË                                                        Proposition de
                                                     DIRECTIVE PU CONSEIL
                                           modifiant t'annexe II de la directive 90/642/CEE
                              concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides
          §'
                           sur ou dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes,
          I      ;Ml                 et orévovant l'établissement d'une liste de teneurs maximales
                 ytps
          |;:n
          §                                          (présentées par la Commission)
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                    W££
 ---pagebreak---                                EXPOSE DES MOTIFS
La présente proposition représente la deuxième d'une série de listes
prioritaires de pesticides n'ayant pas encore fait l'objet d'une
harmonisation au titre de la législation communautaire sur les résidus des
pesticides; elle reprend notamment le résultat de l'établissement de cette
seconde Hste. L'adoption de cette proposition facilitera les échanges
communautaires de produits agr icol es relevant des mesures arrêtées, tout en
établissant un niveau élevé de protection des consommateurs.
Cette proposition prévoit l'amendement de l'annexe l i a ia directive
90/642/CEL  du Conseil «modifiée en dernier lieu par la directive 93/58/CEE du
Conseil) «t aux direct ves 86/362/CEIE et 86/363/CEE du Conseil (modifiées par
la direct ve 93/57/CEE du Conseil). Au moment d'adopter   les directives-cadre,
le Conseil a amendé se?; propres directives pour établir progressivement des
 listes de pesticides et leurs niveaux maximums. La présente proposition
relève exclusivement do la compétence de la Communauté. Il est nécessaire
d'instaurer un système de niveaux maximums uniformes afin de garantir la
 libre circulation des produits agricoles concernés et la protection de la
santé des consommateurs. Les autres éléments de la proposition sont les
suivants:
Fixer des teneurs maximales pour 12 pesticides importants qui sont
susceptibles de laisser des résidus dans l'alimentation et ne sont pas
couverts par la législation communautaire antérieure. De même que pour la
première liste prioritaire, un délai de quatre ans a été fixé pour la
 production des données concernant certaines combinaisons de produits
 déterminés et de pesticides pour lesquelles les données disponibles
 actuellement ne sont pas considérées comme répondant aux normes en vigueur.
 La proposition n'aura guère d'incidence sur les petites et moyennes
entrepr ises.
 La proposition n'aura aucune incidence sur le budget des Communautés
européennes.
 ---pagebreak---                                    Propos i t. ion de
                                DIRECTIVE DU CONSEIL
          modifiant les annexes des directives 86/362/CEE et 86/363/CEE
           concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus
                      de pesticides sur et dans les céréales
                   et les denrées alimentaires d'origine animale
LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne,
vu la directive 86/362/CEE, du 24 Juillet 1986, concernant la fixation de
teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les
céréales^ 1 ), modifiée en dernier lieu par la directive 93/57/CEE, et
notamment son article 11,
vu la directive 86/363/CEE, du 24 Juillet 1986, concernant la fixation de
teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les denrées
alimentaires d'origine animale*2^, modifiée en dernier lieu par la directive
93/57/CEE( 3 ), et notamment son article 11,
vu la proposition de la Commission,
Considérant que la Commission a reçu le mandat, dans le cadre des directives
86/362/CEE et 86/363/CEE du Conseil, de préparer la liste des résidus de
pesticides et leur niveaux maximums à soumettre à l'approbation du Conseil;
considérant qu'au vu des progrès scientifiques techniques et des contraintes
de la santé publique et de l'agriculture, il est désormais souhaitable de
modifier l'annexe II des directives 86/362/CEE et 86/363/CEE en y ajoutant
des dispositions concernant les résidus d'autres pesticides pour les céréales
et les denrées alimentaires d'origine animale, à savoir le daminozide, la
 lambda-cyhalothrine, l'éthéphon, le propiconazole, le carbofuran, le
carbosulfan, le benfuracarbe, le furathiocarbe, la cyfluthrine, le métalaxyl,
le bénalaxyl et le fénarimol;
considérant que, cependant, les données relatives à certaines combinaisons de
pesticides et de céréales ou de denrées alimentaires d'origine animale sont
insuffisantes; qu'une période ne dépassant pas doit pas quatre ans sera
nécessaire pour produire les données requises; qu'en conséquence des teneurs
maximales devraient être fixées sur la base de ces données le 1er Janvier
1999 au plus tard; que l'absence de données satisfaisantes déboucherait sur
la fixation de valeurs correspondant au seuil de dosage approprié;
(1) J O n " L 221 du 7.8.1986, p. 37.
(2) JO n" L 221 du 7.8.1986, p. 43.
(3) JO n* L 211 du 23.8.1993, p. 1
 ---pagebreak---                                     - 3 -
considérant que, pour mieux estimer l'ingestion de résidus de pesticides par
la voie alimentaire, il est prudent de fixer simultanément, lorsque c'est
possible, les teneurs maximaies de chaque pesticide dans toutes les
composantes majeures de la ration alimentaire; que ces teneurs reprètentent
l'utilisation de quantités minimales de pesticides nécessaires pour une lutte
adéquante, appliquées de telle manière que la quantité de résidus soit la
plus petite possible et toxicologiquement acceptable;
considérant que les teneurs maximales fixées dans la présente directive
devront être revues dans le cadre des réévaluations des substances actives
prévues par le programme de travail en question à l'article 8 paragraphe 2 de
la directive 91/414/CEE du Conseil, du 15 juillet 1991, concernant  la mise
                                                 4
sur le marché des produits phytopharmaceutiques^ ^,
A ARRETE LA PRESENTE DIRECTIVE :
(4) JO n' L 230 du 19.8.1991, p. 1.
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                                                    A r t i c l e premier
Les r é s i d u s des p e s t i c i d e s s u i v a n t s sont         insérés dans la p a r t i e A de
 l'annexe         I I de la d i r e c t i v e 86/362/CEE :
                    Résidus de pesticides                         Teneurs maximales en mg/kg
                                                                             (PP«>)
   4 2 . CYFLUTRHINE                                             0.05* : mais
                                                                 0.02* : autres céréales
   4 3 . METALAXYL
                                                                 0.05*
   4 4 . BENALAXYL
                                                                 O.05»
   4 5 . FENARIMOL                                               (a) : froment, orge
                                                                 0.02* : autres céréales
   4 6 . PftOPICONAZOLE                                          0.05*
   47. DAMINOZIOE (somme du daminozlde et de
         la 1,1-diméthyIhydrozine exprimée en daminozlde)        0.02*
   48. LAMBOA-CYHALOTRHINE                                       0.05 : orge
                                                                 0.02* : autres céréoles
   49. ETHEPHON                                                  0,05 : froment, orge, seigle
                                                                         et trlticale
                                                                 0,05* : autres céréales
   50. CARBOFURAN (somme du carbofuran et du                     (c) : riz et avoine
         3-hydroxy-corbofuran)                                   0,1* : autres céréales
   51. CARBOSULFAN (soirme du carbosu I fan, du
         corbosulfan et du 3-hydroxy-corbofuron)                 0.05*
   52. BENFUR0CAR8E (somme du benfurocarbe. du                   (b) : mais
         carbofuran et du 3-hydroxy-carbofuran)                  0,05* : autres céréales
   53. FURATHIOCARBE (somme du furathlocorbe. du
         carbofuran et du 3-hydroxy-carbofuran)                  0.05*
   Indique le seuil     de dosage,
(a) (b) (c) SI des      teneurs ne sont pas adoptées pour le 1er janvier 1999, les teneurs suivantes seront appliquées
                   (a) 0.02*
                   (b)  0,05*
                   (c)  0.1*
 ---pagebreak---                                                                                5 -
                                                                        Article 2
                  1 . Les r é s i d u s des p e s t i c i d e s s u i v a n t s sont    insérés dans la p a r t i e A de
                       l'annexe      II de la d i r e c t i v e 86/363/CEE :
                                                                         Teneur maximale en mg/kg (ppm)
  Résidus de pesticides           de matière grasse contenue          pour le lait de vache cru et le lait   d'oeufs frais, dépourvus de leur
                                  dons les viandes, préparations      de vache entier énumérés ô I'annexe I  coquille, pour les oeufs d'oiseaux
                                  de viandes, abats et matières       sous la position 04.01; pour les       et jaunes d'oeufs repris à
                                  grasses animoles énumérées à        autres denrées alimentaires des        l'annexe I sous les positions
                                   l'annexe I sous les positions      positions 04.01, 04.02, 04.05.00,      04.07.00 et 04.08 (3) (4)
                                  ex 02.01. 02.02, 02.03, 02.04.      04.06 conformément à (2) et (4)
                                  02.050000. 02.06. 02.07, ex
                                  02.08. 02.09.00. 02.10.
                                   16 01.00, 16.02 (1) (4)
  15. CYFLUTHRINE                              0.05                                    0.02*                                0.02*
  16. LAM8DA-CYHALOTHRINE                      0,5                                     0,05                                 0.02»
   Indique le seuil de dosage.
(1) Pour les denrées alimentaires ayant une teneur en matière grasse égale ou inférieure a 10 % du poids, la quantité de résidus se réfère au
     poids total de la denrée désossée. Dans ce cas, lo teneur maximale est de 1/10e de la valeur exprimée par rapport a la quantité de matière
     grasse, mais elle doit être au moins égale à 0,01 mg/kg.
(2) Pour exprimer la teneur en résidus pour le lait de vache cru et le lait de vache entier, il convient de baser le calcul sur une teneur en
     matière grosse égale à 4 % du poids. Pour le lait cru et le lait entier d'une autre origine animale, les résidus sont exprimés sur la base
     de la matière grosse.
     Pour les autres denrées alimentaires énumérées o l'annexe I sous les positions 04.01, 04.02, 04.05.00 et 04.06 :
     - ayant une teneur en matière grasse   inférieure à 2 % du poids, la teneur maximole est égale à la moitié de celle fixée pour  le lait cru et
       le lait ent1er,
     - ayant une teneur en matière grasse égale ou «supérieure a 2 % du poids, la teneur maximale est exprimée en mg/kg de matière grasse. Oans
       ce cas, la teneur maximale est égale o 25 fois celle pour le lait cru et le lait entier.
(.*) Pour les produits à base d'oeufs ayant une teneur en matière grasse supérieure a 10 X, la teneur maximale est exprimée en mg/kg de matière
     grasse. Oans ce cas, la teneur maximale est égale à dix fols celle pour les oeufs frais.
(4) Les notes (l), (2) et (3) ne s'appliquent pas lorsque le seuil de dosage est indiqué.
 ---pagebreak---                                                                            - 6-
                   2. Les r é s i d u s des p e s t i c i d e s s u i v a n t s sont    insérés dans l'annexe         I I de la
                   directive 86/363/CEE :
                                                                         Teneur maximale en mg/kg (ppm)
  Résidus de pesticides           de matière grasse contenue         pour le lait et les produits laitiers d'oeufs frais, dépourvus de leur
                                  dans les viandes, préparations      énumérés a l'annexe I sous les       coquille, pour les oeufs d'oiseaux
                                  de viandes, abats et matières      positions 04.01. 04.02, 04.05.00      et jaunes d'oeufs repris à
                                  grasses animales énumérées à        et 04.06                             l'annexe I sous les positions
                                  l'annexe I sous les positions                                            04.07.00 et 04.08
                                  •x 02.01. 02.02. 02.03. 02.04.
                                  02.05.0000. 02.06, 02.07, ex
                                  02.08, 02.09.00. 02.10,
                                  16.01.00. 16.02
  17. FENARIMOL                   Ex 02.08 (a) foie + rognons                         0.02*                               0.02*
                                  0.02* autres produits
  18. METALAXYL                              0.05*                                    0.05*                               0.05*
  19. BENALAXYL                              0.05*                                    0.05*                               0,05*
  20. 0AMINOZI0E                             0.05*                                    0.05*                               0.05*
      (somme du daminozlde
      et de la 1.1-
      diméthylhydrazine
      expr imée en
      daminozlde)
  21. ETHEPHON                               0.05*                                    0,05*                               0.05*
  22. PROPICONAZOLE               Ex 02.06 0.1 foie de bovin                          0.01*                               0.05*
                                  0,05* autres produits
  23. CARBOFURAN                             0.1*                                     0.1*                                0.1*
      (somme du carbofuran
      et du 3—hydroxy-
      carbofuran exprimé
      en carbofuran)
  24. CARBOSULFAN                            0.05*                                    0.05*                               0.05*
      (somme du corbosulfon,
      du carbofuran et du
      3-hydroxy-corbofuron)
  25. BENFUR0CAR8E                           0.05*                                    0.05*                               0.05*
      (somme du benfurocarbe,
      du carbofuran et du
      3-hydroxy-carbofuran)
  26. FURATHIOCARBE                          0,05*                                    0.05*                               0,05*
      (somme du furothiocarbe,
      du carbofuran et du
      3-hydroxy-corbofuran)
  Indique le seuil de dosage,
(o) Si des teneurs ne sont pos fixées pour le 1er janvier 1999, il conviendra d'appliquer une teneur de 0.02*.
 ---pagebreak---                                    Art icle 3
Les Etats membres mettent en vigueur   les dispositions  législatives,
réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente
directive au plus tard le 30 juin 1994.
Lorsque les Etats membres adoptent   les dispositions visées au premier alinéa,
celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont
accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les
modalités de cette référence sont arrêtées par    les Etats membres.
                                   Art icle 4
Les Etats membres sont destinataires de la présente directive.
Fait à Bruxelles,                       Par le Conseil
 ---pagebreak---                                          ~&
                                   Propos it ion de
                                DIRECTIVE DU CONSEIL
     modifiant l'annexe II de la directive 90/642/CEE concernant    la fixation
     de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains
   produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes, et prévoyant
                 l'établissement d'une liste de teneurs maximales
LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne,
vu la directive 90/642/CEE du Conseil concernant    la fixation de teneurs
maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d'origine
végétale, y compris les fruits et légumes*1^, modifiée en dernier lieu par la
directive 93/58/CEE^ 2 ), et notamment son article 1er,
vu la proposition de la Commission,
Considérant que la Commission a reçu le mandat, dans le cadre de la directive
90/642/CEE du Conseil, de préparer la liste des résidus de pesticides et leur
niveaux maximums à soumettre à l'approbation du Conseil;
considérant que les produits d'origine végétale, y compris les fruits et
légumes, peuvent contenir des résidus de pesticides provenant de pratiques
agricoles; qu'en vue de fixer des teneurs maximales en ce qui concerne ces
résidus, il est nécessaire de prendre en considération des données pertinentes
relatives aux emplois autorisés et aux essais contrôlés en matière de
pesticides; que, cependant, les données disponibles sont souvent insuffisantes,
au regard des normes en vigueur, pour permettre la fixation de teneurs
max imales;
(1) JO n* L 350 du 14.12.1990, p. 71
(2) JO n" L 211 du 23.08.1993, p. 6.
 ---pagebreak---                                          ~°>
considérant que, pour mieux estimer   l'ingestion potentielle maximale de résidus
de pesticides par voie alimentaire, il est prudent de fixer simultanément,
lorsque c'est possible, les teneurs maximales de chaque pesticide dans toutes
les composantes majeures de la ration alimentaire; que ces teneurs représentent
l'utilisation de quantités minimales de pesticides nécessaires pour une lutte
adéquate, appliquées de telle manière que la quantité de résidus soit     la plus
petite possible et toxicologiquement acceptable;
considérant qu'il convient désormais de fixer des teneurs maximales, en ce qui
concerne les produits d'origine végétale, pour certains pesticides, à savoir :
la daminozide, le lambda-cyhalothrine, le propiconazole, le carbofuran, le
carbosulfan, le benfurocarbe, le furathiocarbe, le cyfluthrine, le metalaxyl, le
bénalaxyl et le fénarimol; que, cependant, faute de données suffisantes il n'est
pas possible de fixer des teneurs maximales en résidus de pesticides pour toutes
les combinaisons de pesticides et de produits;
considérant que, dans les cas où les données sont    insuffisantes, il convient de
prévoir une période pour la production des données nécessaires; qu'une période
ne dépassant pas quatre ans semble raisonnable à cet effet; qu'en conséquence
des valeurs maximales devraient être fixées sur la base de ces données le
30 juin 1999 au plus tard; que l'absence de données satisfaisantes déboucherait
sur la fixation de valeurs correspondant au seuil de dosage approprié;
considérant que les teneurs maximales pour    les résidus de pesticides fixées dans
la présente directive devront être réexaminées dans le cadre du réexamen des
substances actives prévu dans le programme de travail    institué à l'article 8
paragraphe 2 de la directive 91/414/CEE du Conseil, du 15 juillet 1991,
concernant  la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques^ 3 ),
A ARRETE LA PRESENTE DIRECTIVE :
                                  Art icle premier
La directive 90/642/CEE est modifiée comme suit :
1. Les résidus de pesticides qui suivent sont ajoutés à l'annexe II de la
   directive 90/642/CEE :
(3) JO n' L 230 du 19.8.1991, p.1
 ---pagebreak---                                                                       - ^v.ç>
                                                                                                                             (PVNA/FR/06S4-1)
                                                            RésUkis de pest Ic[des^ et teneurs mox imoles en j-ésidus(mgAa)
  Groupes et exemples de produits
   individuels auxquels s'appliquent     DAMINOZIOE
   les teneurs maximales en résidus    (somme de daminozlde    LAMBDA-CYHALOTHRI NE                            PROPICONAZOLE
                                       et de 1.1-diméthyl-
                                       hydrozine,exprimée en
                                       daminozlde)
1. Fruits, frais, séchés ou non cuits,
    conservés par congélation, sans
    odd it Ion de sucre; noix
i) AGRUMES                                  0.02-                      (A)                                      0.05*
           Pamp I«mousses
           Citrons
           Limettes
           Mandarines (y compris les
           clémentines et hybrides
           simi(aires)
           Oranges
           Pomelos
           Autres
ii) NOIX                                    0.05*                    0.05*                                      0.05*
(écaléee Amandes
ou non) Noix du Brésil
           Noix de cajou
           Châtaignes
           Noix de coco
           Noisettes
           Noix de Queensland
           Noix de Pécon
           Pignons
           Pistoches
           Noix communes
iii) FRUITS À PÉPINS                        0.02*                    0.1                                        0.05*
           Pommes
           Poires
           Coings
           Autres
iv) FRUITS À NOYAU                          0.02*
           Abricots                                                  0.2                                        0.2
           Cerises                                                                                              (B)
           Pèches (y compris les                                     0.2                                        0.2
           nectarines et
           hybrides similaires)
           Prunes                                                                                               (B)
           Autres                                                    0.1                                        0.05*
v) BAIES ET PETITS FRUITS                  0.02*
      (o) Roislns de table et                                        0.2                                        0.5
           raisins de cuve
           Raisins de tabla
           Raisins de cuve
      (b) Fraises                                                    (A)                                        0.05»
           (outres que les froises
           des bols)
      (c) Fruits de ronces                                           0.02*                                      0.05*
            (outres qua souvoges) :
           Mûres
           Mure* de halos
           Ronces-f r aifco t sas
           Framboises
           Autre*
 ---pagebreak---                                                                                                                           (PVNA/FR/0694-2)
                                                            Résidus de pesticides et teneurs moximoles en résidus(mg/kg)
  Groupes et exemples de produits
  individuels ouxquels s'oppl iquen't   DAMINOZIOE
  les teneurs moximoles en résidus    (sorrme de daminozlde    LAMBDA-CYHALOTHRI NE                         PROPICONAZOLE
                                      et de 1,1-diméthyl-
                                      hydrazine.exprimée en
                                      daminozlde)
     d) Autres petits fruits                                                                                 0.05»
         et baies (autres que
         sauvages):
         Myrtilles (fruits de
         l'espèce Vaccinium
         myrtII lus)
         Airelles Cannegerges
         Groseilles (à grapes
         rouges, blanches ou
         noires - cassis)                                            0.1
         Grossi I les à maque-                                       0.1
         reau (Cynorrhodon)                                          0.02*
         Autres
     e) Baies et fruits
         sauvages                                                    0.02*                                  0.05*
vi) FRUITS DIVERS                         0.02*                      0.02*
     Avocats
     Bonones                                                                                                0.1
     Dattes
     Figues
     Kiwis
     Kumquats
     Litchis
     Mangues
     01ives
     Possif lores
     Ananas
     Grenades
     Autres                                                                                                 0.05*
2. Légumes, frais ou non
   cuits, à l'état congelé
   ou séché
i) LEGUMES-RACINES ET
   LEGUMES-TUBERCULES                     0.02*                   0.02»                                     0.05*
     Betteraves
     Carottes
     Céleris-raves
     Raifort
     Topinambours
     Panais
     Persil o grosse racine
     Radis
     Salsifis
     Patates douces
     Rutobogos
     Navets
      Ignames
     Autres
ii) LEGUMES-BULBES                        0.02*                                                              0.05*
     Ail
     Oignons
     Echalotes
     Oignons de printemps                                          (A)
     Autres                                                        0.02*
 ---pagebreak---                                                            . —A9L-
                                                                                                                        (PVNA/FR/CI.5S4-3)
                                                          Résidu; de pesticides et teneurs moximoles en résidus(mgAg)
  Groupes et exemples de produits
   individuels auxquels s'appliquent   DAMINOZIOE
   les teneurs maximoles en résidus  (somme de daminozide    L AMBDA-CYHALOTHRINE                         PROPICONAZOLE
                                     et de 1.1-diméthyl-
                                     hydrazine.expr imée en
                                     daminozide)
iii) LEGUMES-FRUITS                          0.02*
      a) Solanacées                                                    (A)
         Tomates
         Poivrons                                                                                            (B)
         Aubergines
         Autres                                                                                              0.05*
      b) Cucurbitocées a                                               0.1                                   (B)
         peau comestible
         Concombres
         Cornichons
         Courgettes
         Autres
      c) Cucurbitocées à écorce                                      (A)                                     (B)
         non comestible
         Melons
         Courges
         Pastèques
         Autres
      d) Mais doux                                                  0.02»                                    0.05*
iv) BRASSICEES                                                                                               0.05*
      a) Choux (développement                                        (A)
         de la inflorescence)
         Brocoi is
         Choux-fleurs
         Autres
      b) Choux pommés:
         Choux de Bruxelles                                         0.05
         Heod cabboge                                               0.2
         Autres                                                     0.02*
      c) Choux (développement                                        (A)
         des feuilles)
         Choux de Chin*
         Choux non pommé*
         Autres
      d) Choux-raves                                                 (A)
v) LEGUMES-FEUILLES ET
   FINES HERBES                              0.02*                                                           0.05*
      a) Laitues et
         simi loir**:
         Cresson
         Mâche
         Laitue
         Scarole
         Autre*
      b) Epinords et                                                 (A)
         similaires:
         Feuille* de batte*
         (cardes)
      c) Cresson d'eau                                              0.02*
      d) Endives                                                    (A)
      e) Fines herbes:                                               1                                     0.02*
         Cerfeuil
         Ciboulette
         Persil
         Céleri a couper
         Autres
 ---pagebreak---                                                                       -A'V
                                                                                                                       (PVNA/FR/0694-4)
                                                         Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus(mg/kg)
  Groupes et exemples de produits
  individuels auxquels s'appliquent   DAMINOZIDE
  les teneurs maximales en résidus  (somme de daminozide    LAMBDA-CYHALOTHRI NE                         PROPICONAZOLE
                                    et de 1,1-diméthyl-
                                    hydrazine,exprimée en
                                    daminozide)
vi)   LEGUMINEUSES POTAGERES              0.02*                                                            0.05*
      Haricots (non écossés)                                   0.2
      Haricots (écossés)
      Pois (non écossés)                                       (A)
      Pois (écossés)
      Autres                                                   0.02»
vii) LEGUMES-TIGES                        0.02*
      Asperges                                                 0.02»
      Cardons
      Céleris                                                                                              (B)
      Fenou iI
      Art ichauts                                                                                          (B)
      Poireoux
      Rhubarbe
      Autres                                                    (A)                                       0.05*
viii) CHAMPIGNONS                                                                                         0.05»
      Champignons de couche                                     (A)
      Champignons sauvages                                     0.02»
3. Légumineuses séchées                                        0.02»                                      0.05»
      Haricots
      Lentilles
      Pois
      Autres
4. Graines oléagineuses                0.05*                   0.02*
      Graines de I in                                                                                      (B)
      Arachides
      Graines de pavot
      Graines de sésame
      Graines de tournesol                                                                                 (B)
      Graines de colza
      Fèves de soja
      Graines de moutarde
      Graines de coton                                                                                    0.05»
      Autres
5. Porrmes de terre                   0.02»                   0.01*                                       0.05»
      P. de t. de primeur
      P. de t. de conservation
6. Thé (feuilles thé noir                                                                                 0.1»
    produit à part ir de
   Camel Iia sinensis)
7. Houblon (séché), y compris         0.1»
    les granulés de houblon et
    la poudre non concentrée
 ---pagebreak---                                                                      M*
                                                                                                                         (PVN/,/Flt/0(??4-C')
                                                          Résidus de pesticides et teneurs maximales en rés!dus(mgAj32.
  Groupes et exemples de produits
  individuels auxquels s'appliquer,!   CARBOFURAN               CARBOSULFAN           BENFUROCARBE       FURATHI0CARBE
  les teneurs maximales en résidus   (somme de carborfu      (somme de carbosulfan  (somme de benfuro-  (somme de
                                     et 3-hydroxy~car bo-    et carbofuran et       carbe et carbofu-   furathiocarbe et
                                     furan)                  3-hydroxy-carbofuron   ran et 3-hydroxy-   carbofuran et
                                                                                    carbofuron          3-hydroxy-corbo-
                                                                                                        furon
1. Fruit, frais, sécher ou
   non cuits, conservé* par
   congélation, sans addi-
   tion d* sucre,
i) AGRUMES                               CC)                       (B)
      Pamplemousses
      Citrons
      Limette*
      Mandarines (y compris
      les clémentines et
      hybrides simi loir**)
      Oronges
      Pomelos
      Autres
ii) NOIX (écalées ou non)                                        0.05»
      Amandes
      Noix du Brésil
      Noix de cojou
      Chontotones
      Noix de coco
      Noisette*                         (C)
      Noix de Queensland
      Noix de Pécon
      Pignons
      Plstoches
      Noix communes                     0.1»
iii) FRUITS A PEPINS                    (C)                      (B)
      Pommes
      Poires
      Coings
      Autres
iv) FRUITS A NOYAU                      (C)                      (B)
      Abricots
      Cer i ses
      Pêches (y compris les
      neetor Inès et hybrides
      simi loires)
      Prunes
      Autres
v) BAIES ET PETITS FRUITS                                          0.05»                                                  0.05»
      a) Raisins de table               0.1*
         Rois ins de cuve
      b) Fraises                        (C)
         (autres que les
         fraises des bois)
      c) Fruits de ronces               0.1*
         (outres que
         sauvages)
         MO res
         MO res des haies
         Ronces-fr omboI ses
         Framboises
 ---pagebreak---                                                                  ~/<S~
                                                                                                                        (PVNA/FR/0694-6)
                                                        Résidus de pesticides et teneurs moximoles en r es i dus(mg/kg)
  Groupes et exemples de produits
  individuels auxquels s'appliquent   CARBOFURAN              CARBOSULFAN           BENFUROCARBE       FURATHI0CARBE
  les teneurs maximoles en résidus  (sonme de carborfuron  (somme de carbosulfan  (somme de benfuro-  (somme de
                                    et J-hydroxy—caro-     et carbofuran et       carbe et corbofu-   furathiocarbe et
                                    furan)                 3-hydroxy-corbofuron   ran et 3-hydroxy-   carbofuran et
                                                                                  corbofuran          3-hydroxy—carbo-
                                                                                                      furon
     d) Autres petits fruits           0.1»
         et baies (outres que
         sauvages):
         Myrtilles (fruits de
         I'espèce Voce InI um
        myrtiI lus)
         Airelles Connegerges
         Groseilles (à gropes
         rouges, blanches ou
         noires - cassis)
         Grossi I les à moque—
         reou (Cynorrhodon)
         Autres
     e) Baies et fruits
         sauvages                      0.1*
vi) FRUITS DIVERS                      0.1*                   0.02»                  0.05»               0.05»
     Avocats
     Bon ones
     Dattes
     Figues
     Kiwis
     Kumquats
     Litchis
     Mangues
     01ives
     Passiflores
     Ananas
     Grenades
     Autres
2. Légumes, frais ou non
   cuits, à l'état congelé
   ou séché
i) LEGUMES-RACINES ET
   LEGUMES-TUBERCULES                                                                0.05»
     Betteraves
     Carottes                          0.3
     Celeris-roves
     Raifort
     Topinambours
     Panais                            0.3
     Persil à grosse racine
     Radis                             0.5
     Salsifis
     Patates douces
     Rutabagas                         (C)                    (B)
     Navets                            (C)                    (B)
      Ignames
     Autres                            0.1*
ii) LEGUMES-BULBES                                                                  0.05»                 0.05»
     Ail                               0.3
     Oignons                           0.3                    (B)
     Echalotes                         0.3
     Oignons de printemps
     Autres                            0.1»                   0.05*
 ---pagebreak---                                                                        yi b
                                                                                                                           (PVNA/FR/0694-7)
                                                        Résidus de pesticides et teneurs moximoles en_rée i dus ( ^ ? ^ft)
  Groupes et exemples de produits
  individuel* ouxquels s'appliquent   CARBOFURAN               CARBOSULFAN          BENFUROCARBE       FURATHICCARBE
  les teneurs moximoles en résidus  (somme de carborfuran  (somme de carbosulfan  (somme de benfuro-  (somme de
                                    et 3-hydroxy-carbo-    <it carbofuran et      carbe et carbofu-   furathlocarbe et
                                    furon)                 3-hydroxy-corbofuron   ron et 3-hydroxy-   corbofuron et
                                                                                  carbofuron          3-hydroxy-corbo-
                                                                                                      furon
ill) LEGUMES-FRUITS                       0.1*
     a) Solanocée*                                               0.05*                  0.05*               0.05*
        Tomates
        Poivrons
        Aubergines
        Autres
     b) Cucurbitocée* d
        peau comestible                   0.1*                   0.05*                  0.05*
        Concombres
        Cornichon*
        Courgette*
        Autres
     c) Cucurbitocées d écorce                                   (B)                    (B)
        non come*tlbl*
        Melons                          <C)                                                                (B)
        Courge*
        Poetèques
        Autre*                          0.1*                                                               0.O5*
     d) Mal* doux                       (C)                      0.05*                0.05*                0.05*
iv) BRASSICEES
     a) Choux (développement
        d* la inflorescence)            0.2                      (B)                   (B)                 0.1
        Brocolis
        Choux-f leur*
        Autre*
     b) Choux pommé*:                   (C)                      (B)                   (B)
        Choux de Bruxelles
        Head cabbage
        Autres
     c) Choux (développement            (C)                      (B)                   0.05*             0.05*
        des feuilles)
        Choux de Chine
        Choux non ponmés
     d) Choux-rave*                     0.2                      (B)                   0.05*             0.05*
v) LEGUMES-FEUILLES ET
   FINES HERBES                         0.1»                     0.05*                 0.05*             0.05*
     o) Laitue* et
        similoi res:
        Cresson
        Moche
        Loi tu*
        Scarole
        Autres
     b) Epinords et
        simi lolres:
        Feuille* d* bette*
        (corde*)
     c) Cresson d'eau
     d) Endives
     e) Fines herbes:
        Cerfeuil
        Ciboulette
        Persil
        Ce 1er! a couper
        Autres
 ---pagebreak---                                                                        ->iy-
                                                                                                                        (PVNA/FR/0694-e)
                                                         Résidus de pesticides et teneurs moximoles en résidus(mg/kg)
  Groupes et exemples de produits
   Individuels ouxquels s'appliquent   CARBOFURAN              CARBOSULFAN           BENFUROCARBE       FURATHI0CARBE
   les teneurs maximales en résidus  (somme de corborfuron  (somme de carbosulfan  (somme de benfuro-  (somme de
                                     et 3-hydroxy-carbo—    et carbofuran et       carbe et corbofu-   furathiocorbe et
                                     furon)                 3-hydroxy-carbofuron   ron et 3-hydroxy-   corbofuron et
                                                                                   carbofuran          3-hydroxy-corbo-
                                                                                                       furon
vi) LEGUMINEUSES POTAGERES                                                               0.05*               0.05*
      Haricots (non écossés)
      Haricots (écossés)
      Pois (non écossés)
      Pois (écossés)
      Autres
vii) LEGUMES-TIGES                                                                       0.05*
      Asperges
      Cardons
      Céleris                            (C)                        (B)
      FenouiI
      Artichauts
      Poireoux                           (C)                        (B)                                      (B)
      Rhubarbe
      Autres                             0.1*                      0.05»                                     0.05»
viii) CHAMPIGNONS                        0.1»                      0.05»                0.05»                0.05»
      Champignons de couche
      Champignons sauvages
3. Légumineuses séchées                                            0.05»                0.05»                0.05*
      Har icots
      LentiIles
      Pois
      Autres
4. Graines oléagineuses
      Groines de I in                    (C)
      Arachides                          (C)
      Graines de pavot
      Graines de sésame                  (c)
      Graines de tournesol               (C)                       (B)
      Graines de colza                   (C)                       (B)
      Fèves de soja
      Graines de moutarde
      Graines de coton                   (C)                       (B)                   (B)               (B)
      Autres                             0.1*                      0.05»                 0.05»             0.05»
5. Pommes de terre                       (C)                       0.05*                 0.05»             0.05»
      P. de t. de pr imeur
      P. de t. de conservation
6. Thé (feuilles thé noir                0 2*                      0.1*                  0.1»              0.1*
   produ i t à par t i r de
   Camel Iia sinensis)
7. Houblon (séché), y compris                                      (B)
    les granulés de houblon et
    la poudre non concentrée
 ---pagebreak---                                                                           --A&-
                                                                                                                        (PVNA/FR/0694-9)
                                                           Résidus de pesticides et teneurs moximoles en résidus(mgAa)
  Groupes et exemples de produits
  individuels ouxquels s'appliquent        CYFLUTHRINE
  les teneurs maximal** en résidus     (somme des Isomère)         METALAXYL              BENALAXYL           FENARIM0L
1. Fruit*, frais, séché* ou non cuit*,
   conservés par congélation, sons
   addition de sucre; noix
i) AGRUMES                                  0.02*                      (B)                  0.05»              0.02*
         Pamplemousses
         Citrons
         Limette*
         Mandarine* (y compris le*
         clément in** et hybrides
         •Imllolre»)
         Oranges
         Pomelos
         Autre*
il) NOIX                                    0.02*                   0.05»                   0.05»              0.02*
(école** Amande*
ou non) Noix du Brésil
         Noix d* cajou
         Chototgnes
         Noix de coco
         Noisette*
         Noix d* Queensland
         Noix de Pécon
         Planons
         Pistaches
         Noix communes
ill) FRUITS À PEPINS                         0.2                                            0.05»             0.3
         Poires
         Coings
         Autres
iv) FRUITS À NOYAU                                                0.05»                    0.05»             (A)
         Abricots
         Carlses                             0.2
         Pèches (y compris le*
         nectarine* et
         hybrides similaires)
         Prunes                              0.2
         Autres                              (A)
v) BAIES ET PETITS FRUITS
     (a) Raisins de table et                 0.3                                            0.2                0.3
         raisins de cuve
         Raisins de table
         Raisins de cuve
     (b) Fraises                             (A)                     0.5                   0.05»               0.3
         (outres que les fraises
         des bols)
     (c) Fruits de ronces                   0.02»                    (B)                   0.05»
         (outres que souvoges) :
         Mûres
         Mûres de haie*
         Ronces-frambo i ses
         Framboises                                                                                            (A)
         Autres                                                                                               0.02*
 ---pagebreak---                                                                   --A«H -
                                                                                                                      (PVNA/FR/0694-10)
                                                         Résidus de pesticides et teneurs moximoles en résidus(mg/kg)
  Groupes et exemples de produits
  individuels auxquels s'appliquent      CYFLUTHRINE
  les teneurs maximales en résidus  (sonrme des isomère)         METALAXYL              BENALAXYL           FENARIMOL
     d) Autres petits fruits                                                              0.05»
         et baies (outres que
         sauvages):
         Myrtilles (fruits de
         I'espèce Voce In i um
        myrtiI lus)
         Airelles Cannegergee
         Groseilles (à gropes
         rouges, blanches ou              (A)
         noires - cassis)
         Grossi I les d maque-
         reau (Cynorrhodon)               (A)                                                                1
         Autres                          0.02*                                                             0.02»
     e) Baies et fruits
         sauvages                        0.02»                    0.05»                   0.05»            0.02»
vi) FRUITS DIVERS                        0.02*
     Avocats                                                      (B)
     Bananes
     Dattes
     Figues
     Kiwis
     Kumquats
     Litchis
     Mongues
     01ives
     Passiflores
     Ananas
     Grenades
     Autres                                                       0.05*                                  0.05»
2. Légumes, frais ou non
   cuits, ô l'état congelé
   ou séché
i) LEGUMES-RACINES ET
   LEGUMES-TUBERCULES                   0.02»                                                            0.02»
     Betteraves
     Carottes                                                     0.1
     Céleris-raves
     Raifort
     Topinambours
     Pana i s
     Persil à grosse racine
     Radis
     Salsifis                                                                           (B)
     Patates douces
     Rutabagas
     Navets
     Ignames
     Autres                                                        0.05*
ii) LEGUMES-BULBES                     0.02»                       (B)                                    0.02»
     Ail
     Oignons                                                       0.2
     Echalotes
     Oignons de printemps
     Autres                                                        0.05»
 ---pagebreak---                                                               — oLc-—
                                                                                                                    (PVNA/FR/0694-11)
                                                        Résidus de pesticides et teneurs moximoles en résidus(mgAg)
  Groupes et exemples de produits
  individuels ouxquels s'appliquent     CYFLUTHRINE
  les teneurs maximoles en résidus  (somme des isomère)         METALAXYL              BENALAXYL          FENARIM0L
iii) LEGUMES-FRUITS
     a) Solanacées                                                                                            (A)
        Tomates                         0.05»                 (B)                       0.2
        Poivrons                        (A)                   (A)                       0.2
        Aubergines
        Autres                          0.02*                 0.05*                     0.05»
     b) Cucurbitocées à                 (A)                   (B)                       0.05»                 (A)
        peou comestible
        Concombres
        Cornichons
        Courgettes
        Autres
     c) Cucurbitocées à écorce          0.02*                 0.05*                                           (A)
        non comestible
        Melons                                                                          (B)
        Courges
        Pastèques                                                                       (B)
        Autres                                                                        0.05»
     d) Maïs doux                       0.02*                 0.05»                   0.05»                 0.02»
Iv) BRASSICEES                                                                        0.05*                 0.02»
     a) Choux (développement
        de lo inflorescence)                                   (B)
        Brocolis                        (A)
        Choux-fleurs                    0.05
        Autres                          0.02»
     b) Choux pommés:                   0.2
        Choux de Bruxelles                                     (B)
        Head cabbage
        Autres
     c) Choux (développement            (A)
        des feuiI les)
        Choux de Chine                                         (B)
        Choux non pommés
        Autres                                                 0.05»
     d) Choux-raves                     0.02*                  0.05»
v) LEGUMES-FEUILLES ET
   FINES HERBES                                                                                            0.02»
     o) Laitues et                      0.5                    (B)
        simi laires:
        Cresson
        Moche
        Laitue                                                                          (B)
        Scorole
        Autres                                                                         0.05»
     b) Epinards et                     0.02*                  (B)                     0.05»
        simi laires:
        FeuiI les de bette*
        (cardes)
     c) Cresson d'eau                   0.02*                  (B)                     0.05»
     d) Endives                         0.02*                  (B)                     0.05»
     e) Fines herbes:                   0.02*                  (B)                     0.05»
        CerfeuiI
        Ciboufette
        Persil
        Célérî à couper
        Autres
 ---pagebreak---                                                                        -a>»-
                                                                                                                                     (PVNA/FR/0694-12)
                                                                 Résidus de pesticides et t eneurs max i ma I es en résidus(mg/kg)
      Groupes et exemples de produits
       individuels ouxquels s'appliquent        CYFLUTHRINE
       les teneurs maximales en résidus     (sorrme des Isomère)         METALAXYL               BENALAXYL             FENARIM0L
   vi)      LEGUMINEUSES POTAGERES                   0.05                                         0.05»
            Haricots (non écossés)
            Haricots (écossés)                                          (B)
            Pois (non écossés)                                                                                           (A)
            Pois (écossés)                                                                                               (A)
            Autres                                                      0.05»                                           0.02*
   v i l ) LEGUMES-TIGES                                                                          0.05*
            Asperges
            Cardons
            Céleris
            FenouiI
            Artichauts                                                                                                   (A)
            Poireaux                              (A)                   (B)
            Rhubarbe
            Autres                                0.02»                 0.05»                                          0.02»
   viii) CHAMPIGNONS                              0.02»                 0.05»                    0.05*                 0.02»
            Champignons de couche
            Champignons sauvages
   3. Légumineuses séchées                        0.02»                 0.05»                    0.05*                 0.02»
            Haricots
            Lentilles
            Pois
            Autres
   4. Graines oléagineuses                                                                                             0.02»
            Graines de I in                                             (B)
            Arachides
            Graines de pavot
            Groines de sésame
            Graines de tournesol
            Graines de colza                       0.05                   (B)
            Fèves de soja                                                                          (B)
            Graines de moutarde
            Graines de coton
            Autres                                 0.02»                 0.05»                   0.05»
   5. Pommes de terre                              0.02»                 0.05»                   0.05»                 0.02*
            P. de t. de pr imeur
            P. de t. de conservation
   6. Thé (feuilles thé noir                       (C)                                           0.1»                  0.05»
          produi t o port i r de
          Came Ilia si nens i s)
   7. Houblon (séché), y compris                   20                                            0.1»
          les granulés de houblon et
          la poudre non concentrée
* Indique le seuil de détection
P - Indique l'application après la récolte.
(A) (B) (C) A partir du 30 juin 1997, les teneurs moximoles   ndiquées seront applicables sauf si d'autres teneurs étaient fixées avant cette dote.
 ---pagebreak---                                       -.&2.~
                                    Art icle 2
Les Etats membres mettent en vigueur les dispositions législatives,
réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente
directive au plus tard le 30 Juin 1994.
Les mesures arrêtées par les Etats membres comportent un renvoi à la présente
directive ou sont accompagnées d'un tel renvoi à l'occasion de leur publication
officielle. La méthode de renvoi est fixée par les Etats membres.
                                    Art icle 3
Les Etats membres sont destinataires de la présente directive.
Fait à Bruxelles,                        Par le Conseil
 ---pagebreak---                                                 -£•"<.
                                                                        ISSN 0254-1491
                                                                  COM (93) 505 final
                                                         DOCUMENTS
FR                                                                            io 03
                                      N° de catalogue : CB-CO-93-541-FR-C
                                                               ISBN 92-77-59891-3
Office des publications officielles des Commiiinautés européennes
Lr2985 Luxembourg