CELEX: 31976R2576
Language: fr
Date: 1976-10-22 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n° 2576/76 de la Commission, du 22 octobre 1976, modifiant les règlements (CEE) n°s 2036/74, 2073/74 et 2320/74 en ce qui concerne les prix de vente de certaines viandes bovines détenues par les organismes d' intervention et reportant à une date ultérieure la prise en charge de certaines viandes mises en vente

23 . 10 . 76                            Journal officiel des Communautés européennes                             N° L 293/25
                                 REGLEMENT (CEE) N° 2576/76 DE LA COMMISSION
                                                         du 22 octobre 1976
                 modifiant les règlements ( CEE) nos 2036/74 , 2073/74 et 2320/74 en ce qui
                 concerne les prix de vente de certaines viandes bovines détenues par les
                 organismes d'intervention et reportant à une date ultérieure la prise en charge
                                               de certaines viandes mises en vente
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS                                        faciliter la vente des quantités de viande achetee par
EUROPÉENNES,                                                         les organismes d'intervention au cours de ce dernier
                                                                     mois ;
vu le traité instituant la Communauté économique
européenne,                                                          considérant qu' il convient de prévoir une meilleure
                                                                     répartition des viandes concernées dans le cas où les
vu le règlement (CEE) n° 805/68 du Conseil, du 27                    quantités disponibles sont limitées, évitant ainsi un
juin 1968 , portant organisation commune des marchés                 découragement des intéressés qui ne disposeraient pas
dans le secteur de la viande bovine ('), modifié en                  des possibilités de déposer leurs offres en temps utile ;
dernier lieu par le règlement (CEE) n° 568 /76 (2 ), et
notamment son article 7 paragraphe 3 ,                               considérant que le comité de gestion de la viande
                                                                     bovine n'a pas émis d'avis dans le délai imparti par
considérant que le règlement (CEE) n° 2036/74 de la                  son président,
Commission , du 31 juillet 1974 (3 ), modifié en dernier
lieu par le règlement (CEE) n 0 1 898/76 (4), a fixé les
prix de vente de quartiers arrière de gros bovins
détenus par les organismes d' intervention à prix réduit             A ARRETE LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
à     certaines   institutions   et   collectivités  à  caractère
social ;
                                                                                          Article premier
considérant que certains prix de vente de la viande
bovine détenue par les organismes d'intervention ont                  1.      L annexe du règlement (CEE) n0 2036/74 est
été fixés par le règlement (CEE) n 0 2073 /74 de la                  remplacée par l'annexe I du présent règlement.
Commission , du 5 août 1974, relatif à la vente à prix
fixé     forfaitairement     à  l' avance    de  viande   bovine
                                                                     2. L'annexe du règlement (CEE) n0 2073/74 est
détenue par les organismes d' intervention (5) et le                 remplacée par l'annexe II du présent règlement.
règlement (CEE) n0 2320/74 de la Commission , du 10
septembre 1974, relatif à la vente à prix fixé forfaitaire­          3 . L'annexe du règlement (CEE) n0 2320/74 est
ment à l'avance de viande bovine détenue par les orga­               remplacée par l'annexe III du présent règlement.
nismes d' intervention et destinée à être exportée (6),
modifiés en dernier lieu par le règlement (CEE)
n» 2321 / 76 ( 7) ;                                                                           Article 2
considérant que les présentations des quartiers avant
et arrière provenant des achats d'intervention des                    La date du « 31 mai 1976 » figurant à 1 article 1 er para­
demi-carcasses effectués par la France ont été modi­                 graphe 1 des règlements (CEE) nos 2073 /74 et 2320/74
fiées ; que, par conséquent, il est nécessaire d'adapter             est remplacée par la date du « 30 juin 1976 ».
lesdites descriptions ainsi que certains prix de vente
pour ce pays ;
                                                                                              Article 3
considérant que les dispositions de l'article 1 er des
règlements (CEE) n os 2073 / 74 et 2320/ 74 fixent de                Si les quantités disponibles auprès d un organisme
tels prix pour la viande bovine prise en charge par les               d' intervention sont inférieures à celles pour lesquelles
organismes à l'intervention avant le 31 mai 1976 ; que               des demandes d'achat sont introduites le jour de
la situation des stocks est telle qu' il apparaît opportun            l'entrée en vigueur du présent règlement, ces
                                                                      demandes sont considérées comme étant introduites
de reporter cette date jusqu' au 30 juin 1976 afin de
                                                                      en même temps .
  ') J O n° L 1 48 du 28 . 6 . 1968 , p. 24 .
 -) JO n " L 67 du 15 . 3 . 1976 , p. 28 .
 3 ) JO n » L 210 du 1 . 8 . 1974, p. 56 .                                                    Article 4
 4 ) '{O n° L 207 du 31 . 7 . 1976, p. 12 .
 -s ) JO il " L 216 du 7 . 8 . 1974, p. 11 .
  b) JO n » L 248 du 11.9 . 1974 , p. 8 .                             Le present règlement entre en vigueur le 25 octobre
  7 ) JO n " L 261 du 25 . 9 . 1976 , p. 27 .                          1976 .
 ---pagebreak--- N0 L 293/26                    Journal officiel des Communautés européennes                      23 . 10 . 76
           Le present règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable
           dans tout État membre.
           Fait a Bruxelles, le 22 octobre 1976.
                                                                 Par la Commission
                                                                   P. J. LARDINOIS
                                                              Membre de la Commission
 ---pagebreak--- 23 . 10 . 76                      Journal officiel des Communautés européennes                   N 0 L 293 / 27
              ANNEXE I — ANHANG / — ALLEGATO / — BIJLAGE / — ANNEX / — BILAG                  I
                             Prix de vente en unites de compte par 100 kg de produits
                          Verkaufspreise in Rechnungseinheiten je 100 kg des Erzeugnisses
                             Prezzi di vendita in unità di conto per 100 kg di prodotti
                                Verkoopprijzen in rekeneenheden per 100 kg produkt
                              Selling price in units of account per 100 kg of product
                               Salgspris i regningsenheder pr. 100 kg af produkterne
             DEUTSCHLAND
             — Hinterviertel, gerade Schnittfiihrun ^ mit 5 Rippen, stammend von :
               Bullen A                                                                   91,800
               Ochsen A                                                                   90,241
               Kühe B                                                                     70,692
             BELGIQUE/ BELGIË
             — Quartiers arrière, découpe droite à 5 ou à 3 côtes, provenant des :
               Achtervoeten, recht afgesneden op 5 of 3 ribben, afkomstig van :
                Bœufs 55 % / Ossen 55 %                                                   86,700
               Génisses 55 % / Vaarzen 55 %                                               85,000
               Taureaux 55 % / Stieren 55 %                                               85,850
               Vaches 55 % / Koeien 55 %                                                  76,500
             DANMARK
             — Bagfjerdinger, udskåret med 8 ribben, såkaldte »pistoler<• af :
                Kvier I                                                                   77,392
                Stude I                                                                   78,514
                Tyre P                                                                    83,001
                Ungtyre I                                                                 90,011
                Køer med kalv I                                                           71,504
                Køer I                                                                    70,383
             FRANCE
             — Quartiers arrière, découpe à 8 côtes, dite pistola, provenant des :
                Bœufs R,A                                                                 95,649
                Bœufs N                                                                   86,925
                Jeunes bovins R , A                                                       92,171
                Jeunes bovins N                                                           85,624
                Vaches A                                                                  87,002
                Vaches N                                                                  78,8 1 5
             — Quartiers arrière, découpe droite à 3 côtes, provenant des :
                Bœufs R ,A                                                                91,729
                Bœufs N                                                                   83,363
                Jeunes bovins R , A                                                       88,394
                Jeunes bovins N                                                           82,115
             IRELAND
             — Hindquarters, straight cut at third rib, from :
                Heifers 2                                                                 63,333
                Steers 1                                                                  66,527
                Steers 2                                                                   66,527
                Cows 1                                                                     55,975
             — Hindquarters, straight cut at eight h rib (pistola ' cuts) from :
                Heifers 2                                                                  68,615
                Steers 1                                                                   72,079
                Steers 2                                                                   72,079
                Cows 1                                                                     60,639
 ---pagebreak--- N 0 L 293 / 28                         Journal officiel des Communautés européennes            23 . 10 . 76
              ITALIA
              — Quarti posteriori, taglio a 5 costole, detto pistola, provenienti dai :
                  Vitelloni 1                                                           96,458
                  Vitelloni 2                                                           91,354
                  Vacche 1                                                              76,554
                  Vacche 2                                                              63,795
               NEDERLAND
              — Achtervoeten, recht afgesneden op "> ribben, afkomstig van :
                  Vaarzen , le kwaliteit                                                82,514
                  Stieren , le kwaliteit                                                88,186
                  Stieren , 2e kwaliteit                                                81,998
               UNITED KINGDOM
              A. Great Britain
                  — Hindquarters, straight cut at third rib, from :
                      Steers M                                                          76,232
                      Steers H                                                          75,477
                      Heifers M / H                                                     74,722
               B. Northern Ireland
                  — Hindquarters, straight cut at third rib, from :
                      Steers L/M                                                        75,477
                      Steers L/ H                                                       74,105
                      Steers T                                                          74,659
                      Heifers T                                                         72,199
 ---pagebreak--- 23 . 10 . 76                        Journal officiel des Communautés européennes                             N° L 293 / 29
              ANNEXE II — ANHANG II — ALLEGATO II — BI /LAGE II — ANNEX II — BILAG II
                               Prix de vente en unites de compte par 100 kg de produits
                           Verkaufspreise in Rechnungseinheiten je 100 kg des Erzeugnisses
                               Prezzi di vendita in unità di conto per 100 kg di prodotti
                                  Verkoopprijzen in rekeneenheden per 100 kg produkt
                                Selling price in units of account per 100 kg of product
                                 Salgspris i regningsenheder pr. 100 kg af produkterne
             DEUTSCHLAND
             — Vorderviertel, auf 8 Rippen geschnitten, stammend von :
                 Bullen A                                                                           129,905
                 Ochsen A                                                                           127,996
             — . Hinterviertel, auf 5 Rippen geschnitten , stammend von :
                 Bullen A                                                                           195,852
                 Ochsen A                                                                           193,014
             BELGIQUE/ BELGIE
             — Quartiers avant, découpe droite à 8 on a 10 côtes, provenant des :
                 Voorvoeten, recht afgesneden op 8 of 10 ribben, afkomstig van :
                 Bœufs 55 % /Ossen 55 %                                                             126,834
                 Génisses 55 % /Vaarzen 55 %                                                        123,072
                 Taureaux 55 /o /Stieren 55 %                                                       124,954
                 Vaches 55 % / Koeien 55 %                                                          1 1 1,787
             — Quartiers arrière, découpe droite à 5 on à 3 côtes, provenant des :
                 Achtervoeten, recht afgesneden op 5 of 3 ribben, afkomstig van :
                 Bœufs 55 % /Ossen 55 %                                                             185,313
                 Génisses 55 % /Vaarzen 55 %                                                        179,756
                 Taureaux 55 % / Stieren 55 %                                                       181,467
                 Vaches 55 % / Koeien 55 %                                                          164,777
             DANMARK
             — Forfjerdinger, udskåret med 5 ribben, idet slag og bryst bliver siddende på
                 forfjerdingen af :
                 Kvier 1                                                                            102,388
                 Stude 1                                                                            102,919
                 Tyre P                                                                             1 08,457
                 Ungtyre 1                                                                          1 1 7,773 ,
             — Bagfjerdinger, udskåret med 8 ribben , såkaldte pistoler« af :
                 Kvier 1                                                                             165,609
                 Stude 1                                                                            167,848
                 Tyre P                                                                             1 77,499
                 Ungtyre 1                                                                           191,486
             FRANCE
             — Quartiers avant, découpé à 5 côtes, les caparaçons faisant partie du quartier avant,
                 provenant des :
                 Bœufs R , A, N                                                                      121,406
                 Jeunes bovins R , A, N                                                              1 16,840
             — Quartiers arrière, découpe à 8 côtes, dite ■ pistola -, provenant des :
                 Bœufs R , A                                                                        204,743
                 Bœufs N                                                                             185,869
                 Jeunes bovins R , A                                                                 196,1 16
                 Jeunes bovins N                                                                     178,428
 ---pagebreak--- N0 L 293 /30                        Journal officiel des Communautés européennes                            23 . 10 . 76
            — Quartiers avant, découpe droite à 10 cotes, provenant des :
               Bœufs R , A, N                                                                      1 30,745
               Jeunes bovins R , A, N                                                             125,828
            — Quartiers arrière, découpe droite à 3 côtes, provenant des :
               Boeufs R , A                                                                       196,352
               Boeufs N                                                                           178,251
               Jeunes bovins R , A                                                                188,078
               Jeunes bovins N                                                                    171,115
            IRELAND
            — Forequarters, straight cut at tenth rib, from :
               Heifers 2                                                                          102,830
               Steers 1                                                                           1 06,773
               Steers 2                                                                           106,773
               Cows 1                                                                                94,141
            — Hindquarters, straight cut at third rib, from :
               Heifers 2                                                                          151,406
               Steers 1                                                                           157,001
               Steers 2                                                                           157,001
               Cows 1                                                                             139,097
            ITALIA
            — Quarti anteriori, taglio a 8 costole, il pancettone fa parte del quarto anteriore,
               provenienti dai :
               Vitelloni 1                                                                        129,087
               Vitelloni 2                                                                        123,058
               Vacche 1                                                                           101,948
               Vacche 2                                                                              88,885
            — Quarti posteriori, taglio a 5 costole, detto pistola, provenienti dai :
               Vitelloni 1                                                                        199,152
               Vitelloni 2                                                                        190,093
               Vacche 1                                                                           157,231
               Vacche 2                                                                           136,668
            NEDERLAND
            — Voorvoeten, richt afgesneden op 8 ribben , afkomstig van :
               Vaarzen , le kwaliteit                                                             117,224
               Stieren , le kwaliteit                                                            125,137
               Stieren , 2e kwaliteit                                                            1 16,355
            — Achtervoeten, recht "afgesneden op 5 ribben, afkomstig van :
               Vaarzen , le kwaliteit                                                            176,800
               Stieren , le kwaliteit                                                            188,703
               Stieren , 2e kwaliteit                                                            175,460
            UNITED KINGDOM
            A. Great Britain
               — Forequarters, straight cut at tenth rib, from :
                   Steers M                                                                      1 1 5,709
                   Steers H                                                                      1 1 4,564
                   Heifers M / H                                                                 113,419
               — Hindquarters, straight cut at third rib, from :
                   Steers M                                                                      167,710
                   Steers H                                                                      1 66,049
                   Heifers M / H                                                                 164,392
 ---pagebreak--- 23 . 10 . 76                      Journal officiel des Communautés européennes            N° L 293 / 31
             B. Northern Ireland
                — Forequarters, straight cut at tenth rib, from :
                   Steers L/M                                                  114,564
                   Steers L/ H                                                 1 1 2,48 1
                   Steers T                                                    1 1 3,322
                   Heifers T                                                   109,589
                — Hindquarters, straight cut at third rib, from :
                   Steers L/M                                                  166,049
                   Steers L/ H                                                 163,031
                   Steers T                                                    1 64,250
                   Heifers T                                                   158,839
 ---pagebreak---   N0 L 293 / 32                      Journal officiel des Communautés européennes                        23 . 10 . 76
         ANNEXE III — ANHANG III — ALLEGATO III — BIJLAGE III — ANNEX III — BILAG III
                                Prix de vente en unites de compte par 100 kg de produits
                            Verkaufspreise in Rechnungseinheiten je 100 kg des Erzeugnisses
                                Prezzi di vendita in unità di conto per 100 kg di prodotti
                                   Verkoopprijzen in rekeneenheden per 100 kg produkt
\                                 Selling price in units of account per 100 kg of product
                                   Salgspris i regningsenheder pr. 100 kg af produkterne
                DEUTSCHLAND
               — Vorderviertel, auf 8 Rippen geschnitten, stammend von :
                  Bullen A                                                                     115,529
                  Ochsen A                                                                     113,567
               — Hinterviertel, auf Ribben geschnitten, stammend von :
                  Bullen A                                                                     163,577
                  Ochsen A                                                                     160,801
                BELGIQUE/ BELGIE
               — Quartiers avant, découpe droite à 8 on à 10 côtes, provenant des :
                   Voorvoeten, recht afgesneden op 8 of 10 ribben , afkomstig van :
                  Bœufs 55 % /Ossen 55 %                                                       1 1 2,869
                  Génisses 55 % /Vaarzen 55 %                                                  109,342
                  Taureaux 55 % /Stieren 55 %                                                  1 1 1,105
                  Vaches 55 % / Koeien 55 %                                                      98,760
               — Quartiers arrière, découpe droite à 5 on à 3 côtes, provenant des :
                  Achtervoeten, recht afgesneden oh 5 of 3 ribben, afkomstig van :
                  Bœufs 55 % /Ossen 55 %                                                       1 54,490
                  Génisses 55 % /Vaarzen 55 %                                                  151,460
                  Taureaux 55 % /Stieren 55 %                                                  152,975
                  Vaches 55 % / Koeien 55 %                                                    136,315
                DANMARK
               — forfjerdinger, udskåret med 5 ribben, idet slag og bryst bliver siddende på
                  forfjerdingen af :
                  Kvier 1                                                                        90,177
                  Stude 1                                                                        91,340
                  Tyre P                                                                         96,576
                  Ungtyre 1                                                                    104,722
                — Bagfjerdinger, udskåret med 8 ribben, såkaldte »pistoler« af :
                  Kvier 1                                                                      137,903
                  Stude 1                                                                      139,903
                  Tyre P                                                                       147,897
                  Ungtyre 1                                                                    160,389
                FRANCE
               — Quartiers avant, découpe à 5 côtes, les caparaçons faisant partie du quartier
                  avant, provenant des :
                  Bœufs R , A                                                                  107,706
                  Jeunes bovins , R, A, N                                                      104,818
               — Quartiers arrière, découpe à 8 côtes , dite « pistola ■>, provenant des :
                  Bœufs R , A                                                                  1 70,435
                  Bœufs N                                                                      154,891
                  Jeunes bovins R, A                                                           164,237
                  Jeunes bovins N                                                              152,572
 ---pagebreak--- 23 . 10 . 76                          Journal officiel des Communautés européennes                           N 0 L 293 /33
             — Quartiers avant, découpe droite à 10 côtes, provenant des :
                Bœufs R , A, N                                                                     115,991
                Jeunes bovins R , A, N                                                             1 12,881
             — Quartiers arrière, découpe droite à 3 côtes, provenant des :
                Bœufs R , A                                                                        163,450
                Bœufs N                                                                            148,543
                Jeunes bovins R , A                                                                157,506
                Jeunes bovins N                                                                    146,319
              RELAND
             — Forequarters, straight cut at tenth rib, from :
                Heifers 2                                                                            87,687
                Steers 1                                                                             92,136
                Steers 2                                                                             92,136
                Cows 1                                                                               77,496
             — Hindquarters, straight cut at third rib, from :
                Heifers 2                                                                          120,499
                Steers 1                                                                           126,579
                Steers 2                                                                           126,579
                Cows 1                                                                             106,502
              TAL A
                Quarti anteriori, taglio a 8 costole, i! pancettone fa parte del quarto anteriore,
                provenienti dai :
                Vitelloni 1                                                                        1 1 7,537
                Vitelloni 2                                                                        111,182
                Vacche 1                                                                             93,183
                Vacche 2                                                                             78,357
                Queli ti posteriori, taglio a 5 costole, detto pistola, provenienti dai :
                Vitelloni 1                                                                        171,877
                Vitelloni 2                                                                        162,782
                Vacche 1                                                                           136,410
                Vacche 2                                                                           113,675
             NEDERLAND
             — Voorvoeten, recht afgesneden op H ribben, afkomstig van :
                Vaarzen , le kwalieit                                                              103,842
                Stieren , le kwaliteit                                                             111,042
                Stieren , 2e kwaliteit                                                             103,249
             — Achtervoeten , recht afgesneden op 5 ribben , afkomstig van :
                Vaarzen , le kwalieit                                                              147,030
                Stieren , le kwalieit                                                              157,225
                Stieren , 2e kwalieit                                                              146,191
             UNITED KINGDOM
             A. Great Britain
                — Forequarters, straight cut at tenth , rib, from :
                    Steers M                                                                       105,336
                    Steers H                                                                       1 04,293
                    Heifers M / H                                                                  103,250
                — Hindquarters, straight cut at third rib, from :
                    Steers M                                                                       145,450
                    Steers H                                                                       144,011
                    Heifers M / H                                                                  142,570
 ---pagebreak--- N0 L 293 / 34                      Journal officiel des Communautés européennes           23 . 10 . 76
             B. Northern Ireland
                — Forcqua rt ers, straight cut at tenth rib, from :
                  Steers L / M                                                  104,293
                  Steers L/ H                                                   102,397
                  SteersT                                                       103,163
                  Heifers T                                                       99,764
                — Hindquarters, straight cut at third rib, from :
                  Steers L/M                                                    1 44,01 1
                  Steers L/ H                                                   141,391
                  Steers T                                                      1 42,449
                  Heifers T                                                     1 37,758