CELEX: 32017R1017
Language: fr
Date: 2017-06-15
Title: Règlement (UE) 2017/1017 de la Commission du 15 juin 2017 modifiant le règlement (UE) n° 68/2013 relatif au catalogue des matières premières pour aliments des animaux (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. )

21.6.2017   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 159/48
            
         RÈGLEMENT (UE) 2017/1017 DE LA COMMISSION
   du 15 juin 2017
   modifiant le règlement (UE) no 68/2013 relatif au catalogue des matières premières pour aliments des animaux
   (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
   LA COMMISSION EUROPÉENNE,
   vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,
   vu le règlement (CE) no 767/2009 du Parlement européen et du Conseil du 13 juillet 2009 concernant la mise sur le marché et l'utilisation des aliments pour animaux, modifiant le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant la directive 79/373/CEE du Conseil, la directive 80/511/CEE de la Commission, les directives 82/471/CEE, 83/228/CEE, 93/74/CEE, 93/113/CE et 96/25/CE du Conseil, ainsi que la décision 2004/217/CE de la Commission (1), et notamment son article 26, paragraphe 3,
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               Après consultation des autres parties concernées, les représentants appropriés des secteurs européens de l'alimentation animale ont élaboré des modifications du catalogue des matières premières pour aliments des animaux conformément au règlement (UE) no 68/2013 de la Commission (2) en concertation avec les autorités nationales compétentes et compte tenu de l'expérience pertinente tirée des avis rendus par l'Autorité européenne de sécurité des aliments ainsi que de l'évolution scientifique ou technologique. Ces modifications portent sur des précisions des dispositions générales, l'inscription de nouveaux procédés de traitement et de matières premières pour aliments des animaux ainsi que sur l'amélioration de mentions existantes. En outre, elles fixent des teneurs maximales en impuretés chimiques, des degrés de pureté botanique ou des teneurs en eau et établissent des déclarations obligatoires devant accompagner les matières premières pour aliments des animaux.
            
         
               (2)
            
            
               Les conditions énoncées à l'article 26, paragraphe 4, du règlement (CE) no 767/2009 sont remplies.
            
         
               (3)
            
            
               Étant donné le nombre très élevé de modifications à apporter au règlement (UE) no 68/2013, il est approprié, par souci de cohérence, de clarté et de simplification, de remplacer l'annexe dudit règlement.
            
         
               (4)
            
            
               Il y a lieu de réduire les charges administratives qui pèsent sur les exploitants en prévoyant un délai qui permettra l'adaptation progressive de l'étiquetage, pour éviter toute perturbation inutile des pratiques commerciales.
            
         
               (5)
            
            
               Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
            
         A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
   Article premier
   L'annexe du règlement (UE) no 68/2013 est remplacée par l'annexe du présent règlement.
   Article 2
   Les matières premières pour aliments des animaux qui ont été étiquetées avant le 11 janvier 2018 conformément au règlement (UE) no 68/2013 dans sa rédaction en vigueur avant sa modification par le présent règlement peuvent continuer à être mises sur le marché et utilisées jusqu'à l'épuisement des stocks.
   Article 3
   Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
   
      Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
      Fait à Bruxelles, le 15 juin 2017.
      
         
            Par la Commission
         
         
            Le président
         
         Jean-Claude JUNCKER
      
   
   
      (1)  JO L 229 du 1.9.2009, p. 1.
   
      (2)  Règlement (UE) no 68/2013 de la Commission du 16 janvier 2013 relatif au catalogue des matières premières pour aliments des animaux (JO L 29 du 30.1.2013, p. 1).
   
      ANNEXE
      «
            ANNEXE
            
               CATALOGUE DES MATIÈRES PREMIÈRES POUR ALIMENTS DES ANIMAUX
            
            PARTIE A
            
               Dispositions générales
            
            
                     
                        1.
                     
                     
                        L'utilisation du présent catalogue par les exploitants du secteur de l'alimentation animale est facultative. Toutefois, la dénomination d'une matière première pour aliments des animaux répertoriée dans la partie C ne peut être utilisée que pour une matière conforme aux exigences de l'entrée concernée.
                     
                  
                     
                        2.
                     
                     
                        Toute entrée inscrite sur la liste des matières premières pour aliments des animaux de la partie C respecte les restrictions d'utilisation des matières premières pour aliments des animaux conformément à la législation applicable de l'Union. Une attention particulière est accordée au respect des dispositions du règlement (CE) no 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil (1) pour les matières premières pour aliments des animaux qui sont des organismes génétiquement modifiés, qui sont produites à partir de tels organismes ou qui résultent d'un procédé de fermentation qui fait intervenir des micro-organismes génétiquement modifiés. Les matières premières pour aliments des animaux qui consistent en sous-produits animaux ou qui contiennent de tels sous-produits satisfont aux exigences du règlement (CE) no 1069/2009 du Parlement européen et du Conseil (2) et du règlement (UE) no 142/2011 de la Commission (3) et leur utilisation peut faire l'objet de restrictions en vertu du règlement (CE) no 999/2001 du Parlement européen et du Conseil (4). Les exploitants du secteur de l'alimentation animale faisant usage d'une matière première pour aliments des animaux inscrite dans le catalogue veillent à la conformité de ladite matière à l'article 4 du règlement (CE) no 767/2009.
                     
                  
                     
                        3.
                     
                     
                        On entend, par «anciennes denrées alimentaires», les denrées alimentaires autres que les déchets de cuisine et de table fabriquées à des fins de consommation humaine dans le plein respect de la législation de l'Union applicable aux denrées alimentaires mais qui ne sont plus destinées à la consommation humaine pour des raisons pratiques ou logistiques ou en raison de défauts de fabrication, d'emballage ou autres et dont l'utilisation en tant qu'aliments pour animaux n'entraîne aucun risque sanitaire. La fixation de teneurs maximales visée à l'annexe I, point 1, du règlement (CE) no 767/2009 n'est pas applicable aux anciennes denrées alimentaires ni aux déchets de cuisine et de table. Elle est toutefois applicable lorsque ces denrées ou déchets sont ensuite transformés en aliments pour animaux.
                     
                  
                     
                        4.
                     
                     
                        Conformément aux bonnes pratiques visées à l'article 4 du règlement (CE) no 183/2005 du Parlement européen et du Conseil (5), les matières premières pour aliments des animaux sont exemptes d'impuretés chimiques résultant de leur processus de transformation et d'auxiliaires technologiques, à moins qu'il ne soit fixé une teneur maximale particulière dans le catalogue. Les substances dont l'utilisation dans des aliments pour animaux est interdite ne peuvent être présentes dans ces matières, et aucune teneur maximale ne peut être fixée pour de telles substances. La transparence commande que les matières premières pour aliments des animaux contenant des résidus tolérés soient accompagnées, dans le contexte de transactions commerciales habituelles, d'informations pertinentes fournies par les exploitants du secteur de l'alimentation animale.
                     
                  
                     
                        5.
                     
                     
                        Conformément aux bonnes pratiques visées à l'article 4 du règlement (CE) no 183/2005, en application du principe ALARA (6) et sans préjudice de l'application du règlement (CE) no 183/2005, de la directive 2002/32/CE du Parlement européen et du Conseil (7), du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil (8) et du règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil (9), il est approprié de préciser, dans le catalogue, les teneurs maximales des matières premières pour aliments des animaux en impuretés chimiques résultant du procédé de fabrication ou d'auxiliaires technologiques présentes à raison de 0,1 % ou plus. Des teneurs maximales peuvent également être fixées dans le catalogue pour les impuretés chimiques ou auxiliaires technologiques présents à raison de moins de 0,1 % si cela est jugé opportun pour les bonnes pratiques de commerce. Sauf spécification contraire dans la partie B ou C de la présente annexe, les teneurs maximales sont exprimées sur une base massique (10).
                        Les teneurs maximales spécifiques pour les impuretés chimiques et les auxiliaires technologiques sont fixées dans la description du procédé figurant dans la partie B, dans la description de la matière première pour aliments des animaux figurant dans la partie C ou à la fin d'une catégorie figurant dans la partie C. Sauf lorsqu'une teneur maximale spécifique est fixée dans la partie C, toute teneur maximale fixée dans la partie B pour un procédé particulier est applicable à toute matière première des aliments pour animaux énumérée dans la partie C, dans la mesure où, dans la description de ladite matière, il est fait référence audit procédé et où le procédé en question répond à la description qui en est donnée dans la partie B.
                     
                  
                     
                        6.
                     
                     
                        Les matières premières pour aliments des animaux non énumérées dans la partie C, chapitre 12, fabriquées par fermentation ou dans lesquelles la présence de micro-organismes est naturelle et qui contiennent des micro-organismes vivants peuvent être mises sur le marché pour autant que l'utilisation prévue des matières premières pour aliments des animaux et aliments composés pour animaux contenant lesdites matières premières
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    n'est pas la multiplication des micro-organismes et
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    n'est pas liée à une fonction exercée par un ou plusieurs micro-organismes conformément à l'annexe I du règlement (CE) no 1831/2003.
                                 
                              La présence de micro-organismes ainsi que toute fonction qui en résulte ne peuvent faire l'objet d'une allégation figurant sur les matières premières pour aliments des animaux ou les aliments composés pour animaux contenant lesdites matières.
                     
                  
                     
                        7.
                     
                     
                        La pureté botanique des matières premières pour aliments des animaux doit atteindre au moins 95 %. Les impuretés botaniques telles que les résidus d'autres graines ou fruits oléagineux provenant d'un processus de fabrication antérieur ne peuvent toutefois excéder 0,5 % pour chaque type de graine ou fruit oléagineux. Toute teneur particulière dérogeant à ces règles générales est fixée dans la liste des matières premières pour aliments des animaux de la partie C.
                     
                  
                     
                        8.
                     
                     
                        La dénomination commune ou le qualificatif commun d'un ou de plusieurs des procédés énumérés dans la dernière colonne du glossaire des procédés figurant dans la partie B doivent (11) être ajoutés à la dénomination de la matière première pour aliments des animaux afin de préciser que ladite matière a subi le ou les procédés indiqués. Les matières premières pour aliments des animaux dont la dénomination est formée par la combinaison d'une dénomination figurant dans la partie C et d'une dénomination commune ou d'un qualificatif commun d'un ou de plusieurs procédés énumérés dans la partie B sont réputées inscrites dans le catalogue, l'étiquetage devant comporter les déclarations obligatoires applicables à la matière première des aliments pour animaux concernée, telles qu'elles figurent dans les dernières colonnes des parties B et C, le cas échéant. Lorsqu'une méthode spécifique utilisée pour le procédé en question est définie dans la dernière colonne de la partie B, cette méthode est précisée dans la dénomination de la matière première pour aliments des animaux.
                     
                  
                     
                        9.
                     
                     
                        Si le procédé de fabrication d'une matière première pour aliments des animaux diffère de la description du procédé concerné figurant dans le glossaire des procédés de la partie B, le procédé de fabrication est détaillé dans la description de ladite matière.
                     
                  
                     
                        10.
                     
                     
                        Pour une série de matières premières pour aliments des animaux, des synonymes peuvent être utilisés. Ces synonymes figurent entre crochets dans la colonne «dénomination» de l'inscription relative à la matière première pour aliments des animaux concernée dans la liste des matières premières pour aliments des animaux de la partie C.
                     
                  
                     
                        11.
                     
                     
                        Dans la description des matières premières pour aliments des animaux figurant sur la liste desdites matières de la partie C, le terme «produit» est utilisé au lieu du terme «sous-produit» afin de refléter la situation du marché et la formulation habituellement utilisée en pratique par les exploitants du secteur de l'alimentation animale pour mettre en avant la valeur commerciale desdites matières.
                     
                  
                     
                        12.
                     
                     
                        La désignation botanique d'un végétal figure uniquement dans la description de la première inscription de la liste des matières premières pour aliments des animaux de la partie C relative audit végétal.
                     
                  
                     
                        13.
                     
                     
                        L'obligation de mentionner sur l'étiquette les constituants analytiques d'une matière première particulière pour aliments des animaux mentionnée dans le catalogue découle de la nécessité de signaler soit la présence d'un constituant spécifique en teneurs élevées dans un produit donné, soit la modification des caractéristiques nutritionnelles du produit entraînée par le procédé de fabrication.
                     
                  
                     
                        14.
                     
                     
                        L'article 15, point g), du règlement (CE) no 767/2009 en liaison avec l'annexe I, point 6, dudit règlement, fixe les exigences en matière d'étiquetage en ce qui concerne la teneur en eau. L'article 16, paragraphe 1, point b), du même règlement, en liaison avec l'annexe V du règlement, fixe les exigences en matière d'étiquetage en ce qui concerne les autres constituants analytiques. En outre, l'annexe I, point 5, du règlement (CE) no 767/2009 exige la déclaration de la teneur en cendres insolubles dans l'acide chlorhydrique lorsque celle-ci dépasse 2,2 % de manière générale, ou, pour certaines matières premières des aliments pour animaux, lorsque celle-ci dépasse la teneur fixée dans la section correspondante de l'annexe V dudit règlement. Certaines entrées inscrites dans la liste des matières premières des aliments pour animaux de la partie C dérogent toutefois à ces règles selon les modalités suivantes:
                        
                                    a)
                                 
                                 
                                    les déclarations obligatoires relatives aux constituants analytiques mentionnés sur la liste des matières premières pour aliments des animaux de la partie C remplacent les déclarations obligatoires prévues dans la section correspondante de l'annexe V du règlement (CE) no 767/2009;
                                 
                              
                                    b)
                                 
                                 
                                    si la colonne relative aux déclarations obligatoires figurant sur la liste des matières premières pour aliments des animaux de la partie C ne mentionne aucun des constituants analytiques dont la déclaration est exigée conformément à la section correspondante de l'annexe V du règlement (CE) no 767/2009, la mention desdits constituants sur l'étiquette n'est pas obligatoire. Toutefois, en ce qui concerne les cendres insolubles dans l'acide chlorhydrique, si aucune teneur n'est fixée sur la liste des matières premières pour aliments des animaux de la partie C, ladite teneur est déclarée lorsqu'elle excède 2,2 %;
                                 
                              
                                    c)
                                 
                                 
                                    lorsqu'une ou des teneurs en eau particulières sont fixées dans la colonne «déclarations obligatoires» de la liste des matières premières pour aliments des animaux de la partie C, ces teneurs s'appliquent au lieu de celles qui sont fixées à l'annexe I, point 6, du règlement (CE) no 767/2009. La déclaration de la teneur en eau n'est toutefois pas obligatoire si elle est inférieure à 14 %. Lorsque aucune teneur en eau particulière n'est fixée dans ladite colonne, l'annexe I, point 6, du règlement (CE) no 767/2009 s'applique.
                                 
                              
                  
                     
                        15.
                     
                     
                        L'exploitant du secteur de l'alimentation animale qui allègue qu'une matière première pour aliments des animaux présente davantage de propriétés que celles qui sont précisées dans la colonne «description» de la liste des matières premières pour aliments des animaux de la partie C, ou qui fait référence à un procédé énuméré dans la partie B pouvant être assimilé à une allégation (la protection contre la dégradation ruminale, par exemple) se conforme à l'article 13 du règlement (CE) no 767/2009. De plus, les matières premières pour aliments des animaux peuvent atteindre un objectif nutritionnel particulier conformément aux articles 9 et 10 du règlement (CE) no 767/2009.
                     
                  PARTIE B
            
               Glossaire des procédés
            
            
                         
                     
                     
                        Procédé
                     
                     
                        Définition
                     
                     
                        Dénomination commune/Qualificatif commun
                     
                  
                        1
                     
                     
                        Turboséparation
                     
                     
                        Séparation de particules au moyen d'un flux d'air
                     
                     
                        Turboséparé
                     
                  
                        2
                     
                     
                        Aspiration
                     
                     
                        Procédé permettant, au moyen d'un flux d'air, d'éliminer de céréales en vrac en cours de transfert les poussières, particules fines et autres particules de fines de céréales en suspension
                     
                     
                        Aspiré
                     
                  
                        3
                     
                     
                        Blanchiment
                     
                     
                        Procédé consistant en un traitement thermique d'une substance organique, à l'eau bouillante ou en autoclave, afin de dénaturer les enzymes naturels, d'assouplir les tissus et d'éliminer les arômes bruts, suivi d'une immersion dans l'eau froide pour arrêter le processus de cuisson
                     
                     
                        Blanchi
                     
                  
                        4
                     
                     
                        Décoloration
                     
                     
                        Élimination de la couleur naturelle par des procédés chimiques ou physiques ou par l'utilisation de terre décolorante
                     
                     
                        Décoloré
                     
                  
                        5
                     
                     
                        Réfrigération
                     
                     
                        Abaissement de la température sous la température ambiante mais au-dessus du point de congélation afin de favoriser la conservation
                     
                     
                        Réfrigéré
                     
                  
                        6
                     
                     
                        Hachage
                     
                     
                        Réduction de la taille des particules au moyen d'une ou de plusieurs lames
                     
                     
                        Haché
                     
                  
                        7
                     
                     
                        Nettoyage
                     
                     
                        Élimination d'objets (corps étrangers, des pierres, par exemple) ou de parties végétatives du végétal, comme des particules de paille non attachées, des téguments ou des mauvaises herbes
                     
                     
                        Nettoyé/Trié
                     
                  
                        8
                     
                     
                        Concentration (12)
                        
                     
                     
                        Élimination de l'eau et/ou d'autres constituants
                     
                     
                        Concentré
                     
                  
                        9
                     
                     
                        Condensation
                     
                     
                        Passage d'une substance de l'état gazeux à l'état liquide
                     
                     
                        Condensé
                     
                  
                        10
                     
                     
                        Cuisson
                     
                     
                        Application de chaleur destinée à modifier les propriétés physico-chimiques de matières premières pour aliments des animaux
                     
                     
                        Cuit
                     
                  
                        11
                     
                     
                        Concassage/Trituration
                     
                     
                        Réduction de la taille de particules à l'aide d'un concasseur
                     
                     
                        Concassé, trituré
                     
                  
                        12
                     
                     
                        Cristallisation
                     
                     
                        Purification par formation de cristaux solides à partir d'une solution liquide. Les impuretés du liquide ne sont généralement pas incorporées dans la structure cristalline.
                     
                     
                        Cristallisé
                     
                  
                        13
                     
                     
                        Décorticage (13)
                        
                     
                     
                        Élimination partielle ou totale des couches extérieures des grains, graines, fruits, noix, etc.
                     
                     
                        Décortiqué, partiellement décortiqué
                     
                  
                        14
                     
                     
                        Dépelliculage/Écossage/Mondage/Écalage
                     
                     
                        Élimination des enveloppes de fèves, de grains et de graines, généralement par des procédés physiques
                     
                     
                        Dépelliculé, écossé, mondé ou écalé (14)
                        
                     
                  
                        15
                     
                     
                        Dépectinisation
                     
                     
                        Extraction des pectines d'une matière première pour aliments des animaux
                     
                     
                        Dépectinisé
                     
                  
                        16
                     
                     
                        Dessiccation
                     
                     
                        Procédé d'extraction de l'humidité
                     
                     
                        Desséché
                     
                  
                        17
                     
                     
                        Débourbage
                     
                     
                        Procédé permettant d'éliminer les souillures de la surface d'un produit
                     
                     
                        Débourbé
                     
                  
                        18
                     
                     
                        Dessucrage
                     
                     
                        Extraction totale ou partielle des monosaccharides ou disaccharides de la mélasse et d'autres substances contenant du sucre par des procédés chimiques ou physiques
                     
                     
                        Dessucré, partiellement dessucré
                     
                  
                        19
                     
                     
                        Détoxification
                     
                     
                        Procédé visant à détruire des contaminants toxiques ou à en réduire la teneur dans un produit
                     
                     
                        Détoxifié
                     
                  
                        20
                     
                     
                        Distillation
                     
                     
                        Fractionnement de liquides portés à ébullition, la vapeur condensée étant recueillie dans un récipient distinct
                     
                     
                        Distillé
                     
                  
                        21
                     
                     
                        Séchage
                     
                     
                        Déshydratation artificielle ou naturelle
                     
                     
                        Séché naturellement ou séché artificiellement, selon le cas
                     
                  
                        22
                     
                     
                        Ensilage
                     
                     
                        Entreposage de matières premières pour aliments des animaux avec ou sans adjonction de conservateurs ou sous conditions anaérobies avec ou sans adjonction d'additifs d'ensilage
                     
                     
                        Ensilé
                     
                  
                        23
                     
                     
                        Évaporation
                     
                     
                        Réduction de la teneur en eau
                     
                     
                        Évaporé
                     
                  
                        24
                     
                     
                        Expansion
                     
                     
                        Procédé thermique au cours duquel la vaporisation brutale de l'eau contenue dans le produit provoque l'éclatement de celui-ci
                     
                     
                        Expansé ou soufflé
                     
                  
                        25
                     
                     
                        Dégraissage/Déshuilage par pressage
                     
                     
                        Élimination d'huile/de matières grasses par pressage
                     
                     
                        Tourteau de pression et huile/matières grasses
                     
                  
                        26
                     
                     
                        Extraction
                     
                     
                        Élimination de matières grasses ou d'huile de certaines matières au moyen d'un solvant organique, ou de sucre ou d'autres composants hydrosolubles au moyen d'un solvant aqueux
                     
                     
                        Extrait/Tourteau et huile/matières grasses, mélasse/pulpe et sucre ou autres composants hydrosolubles
                     
                  
                        27
                     
                     
                        Extrusion
                     
                     
                        Procédé thermique au cours duquel l'eau contenue dans le produit est évaporée rapidement, ce qui décompose celui-ci, suivi d'une mise en forme spécifique du produit par passage à travers une filière définie
                     
                     
                        Extrudé
                     
                  
                        28
                     
                     
                        Fermentation
                     
                     
                        Procédé par lequel des micro-organismes (bactéries, champignons, levures, etc.) sont produits ou utilisés sur des matières premières afin de modifier la composition chimique ou les propriétés chimiques de ces matières
                     
                     
                        Fermenté
                     
                  
                        29
                     
                     
                        Filtration
                     
                     
                        Procédé de passage d'un liquide à travers un milieu poreux ou un filtre à membrane afin d'en éliminer les particules solides
                     
                     
                        Filtré
                     
                  
                        30
                     
                     
                        Floconnage
                     
                     
                        Laminage d'une matière première humide traitée thermiquement pour la réduire en morceaux minces
                     
                     
                        Flocons
                     
                  
                        31
                     
                     
                        Mouture sèche
                     
                     
                        Traitement physique du grain en vue de réduire la taille des particules et de faciliter la séparation des constituants du grain (notamment la farine, le son et le remoulage)
                     
                     
                        Farine, son, farine basse (15), remoulage, selon le cas.
                     
                  
                        32
                     
                     
                        Frigélisation
                     
                     
                        Refroidissement d'huiles permettant d'en séparer les parties plus saturées des parties plus insaturées. Les parties plus saturées de l'huile figent par refroidissement tandis que les parties plus insaturées sont liquides et peuvent, par exemple, être décantées. Le produit frigélisé est l'huile figée.
                     
                     
                        Frigélisé
                     
                  
                        33
                     
                     
                        Fragmentation
                     
                     
                        Procédé permettant de séparer une matière première pour aliments des animaux en fragments
                     
                     
                        Fragmenté
                     
                  
                        34
                     
                     
                        Friture
                     
                     
                        Procédé de cuisson de matières premières pour aliments des animaux dans de l'huile ou des matières grasses
                     
                     
                        Frit
                     
                  
                        35
                     
                     
                        Gélification
                     
                     
                        Procédé permettant la formation d'un gel, une matière première solide analogue à de la gelée, dont la souplesse/faiblesse ou la rigidité/solidité peut être modifiée par adjonction d'agents de gélification
                     
                     
                        Gélifié
                     
                  
                        36
                     
                     
                        Granulation
                     
                     
                        Traitement de matières premières pour aliments des animaux permettant d'obtenir une taille de particules et une consistance précises
                     
                     
                        Granulé
                     
                  
                        37
                     
                     
                        Broyage/Mouture
                     
                     
                        Réduction de la taille des particules de matières premières solides pour aliments des animaux, par voie sèche ou humide
                     
                     
                        Broyé ou moulu
                     
                  
                        38
                     
                     
                        Chauffage
                     
                     
                        Procédés thermiques réalisés dans des conditions particulières telles que la pression et l'humidité
                     
                     
                        Chauffé/Traité thermiquement
                     
                  
                        39
                     
                     
                        Hydrogénation
                     
                     
                        Procédé catalytique ayant pour objet la saturation des doubles liaisons d'huiles, de matières grasses ou d'acides gras, pratiqué à température élevée sous pression d'hydrogène et destiné à obtenir des triglycérides ou acides gras partiellement ou totalement saturés, ou des polyols par la réduction des groupes carbonyles des hydrates de carbone en groupes hydroxyles
                     
                     
                        Hydrogéné, partiellement hydrogéné
                     
                  
                        40
                     
                     
                        Hydrolyse
                     
                     
                        Réduction de la taille moléculaire par traitement approprié avec de l'eau sous l'action de la chaleur ou de la pression, d'enzymes ou d'un acide/d'une base
                     
                     
                        Hydrolysé
                     
                  
                        41
                     
                     
                        Liquéfaction
                     
                     
                        Passage d'une substance de l'état solide ou gazeux à l'état liquide
                     
                     
                        Liquéfié
                     
                  
                        42
                     
                     
                        Macération
                     
                     
                        Réduction de la taille de matières premières des aliments pour animaux par des procédés mécaniques, souvent en présence d'eau ou d'autres liquides
                     
                     
                        Macéré
                     
                  
                        43
                     
                     
                        Maltage
                     
                     
                        Déclenchement de la germination d'une céréale afin d'activer des enzymes naturels capables de décomposer l'amidon en hydrates de carbone fermentescibles et les protéines en acides aminés et en peptides
                     
                     
                        Malté
                     
                  
                        44
                     
                     
                        Fusion
                     
                     
                        Passage d'une substance de l'état solide à l'état liquide par application de chaleur
                     
                     
                        Fondu
                     
                  
                        45
                     
                     
                        Micronisation
                     
                     
                        Procédé permettant de réduire à l'échelle micrométrique le diamètre moyen des particules constituant une matière première solide
                     
                     
                        Micronisé
                     
                  
                        46
                     
                     
                        Étuvage
                     
                     
                        Procédé comprenant un trempage dans de l'eau et un traitement thermique permettant la gélatinisation complète de l'amidon, suivis par un séchage
                     
                     
                        Étuvé
                     
                  
                        47
                     
                     
                        Pasteurisation
                     
                     
                        Chauffage à une température critique pendant une durée spécifiée afin d'éliminer les micro-organismes nocifs, suivi par un refroidissement rapide
                     
                     
                        Pasteurisé
                     
                  
                        48
                     
                     
                        Épluchage
                     
                     
                        Élimination de la pelure/peau des fruits et légumes
                     
                     
                        Pelé/Épluché
                     
                  
                        49
                     
                     
                        Agglomération
                     
                     
                        Mise en forme par compression à travers une matrice
                     
                     
                        Aggloméré
                     
                  
                        50
                     
                     
                        Usinage (du riz)
                     
                     
                        Élimination partielle ou presque totale du son et des embryons du riz décortiqué
                     
                     
                        Usiné
                     
                  
                        51
                     
                     
                        Prégélatinisation
                     
                     
                        Modification de l'amidon en vue d'accroître significativement sa capacité de gonflement dans l'eau froide
                     
                     
                        Prégélatinisé (16)
                        
                     
                  
                        52
                     
                     
                        Pressage (17)
                        
                     
                     
                        Élimination physique de liquides (matières grasses, huile, eau, jus, etc.) contenus dans des produits solides
                     
                     
                        Tourteau de pression (pour les matières contenant de l'huile)
                        Pulpe, marc (dans le cas des fruits, etc.)
                        Cossettes de betteraves pressées (dans le cas des betteraves sucrières)
                     
                  
                        53
                     
                     
                        Raffinage
                     
                     
                        Élimination complète ou partielle des impuretés ou des composants indésirables par des traitements chimiques ou physiques
                     
                     
                        Raffiné, partiellement raffiné
                     
                  
                        54
                     
                     
                        Torréfaction
                     
                     
                        Chauffage de matières premières pour aliments des animaux à l'état sec afin d'en améliorer la digestibilité, d'en intensifier la couleur et/ou de réduire les facteurs antinutritionnels naturels
                     
                     
                        Torréfié
                     
                  
                        55
                     
                     
                        Aplatissage, laminage
                     
                     
                        Réduction de la taille de particules par passage de la matière première (des grains, par exemple) entre des paires de rouleaux
                     
                     
                        Aplati, laminé
                     
                  
                        56
                     
                     
                        Protection contre la dégradation ruminale
                     
                     
                        Procédé destiné, par traitement physique (chaleur, pression, vapeur ou combinaison de ces facteurs) et/ou par l'action d'aldéhydes, de lignosulfonates, d'hydroxyde de sodium ou d'acides organiques (tels que l'acide propionique ou l'acide tannique), par exemple, à protéger les nutriments de la dégradation dans le rumen.
                        La teneur en aldéhydes libres des matières premières pour aliments des animaux qui sont protégées contre la dégradation ruminale par des aldéhydes doit être inférieure ou égale à 0,12 %.
                     
                     
                        Protégé contre la dégradation ruminale par l'action de [insérer la mention applicable]
                     
                  
                        57
                     
                     
                        Tamisage/Criblage
                     
                     
                        Séparation de particules de différentes tailles par remuage ou versage de matières premières pour aliments des animaux à travers un ou plusieurs cribles
                     
                     
                        Tamisé, criblé
                     
                  
                        58
                     
                     
                        Écumage/Écrémage
                     
                     
                        Séparation de la couche flottant à la surface d'un liquide (matière grasse du lait, par exemple) par procédés mécaniques
                     
                     
                        Écumé/Écrémé
                     
                  
                        59
                     
                     
                        Tranchage
                     
                     
                        Découpe de matières premières pour aliments des animaux en lamelles plates
                     
                     
                        Tranché
                     
                  
                        60
                     
                     
                        Trempage/Mouillage
                     
                     
                        Humidification et amollissement de matières premières pour aliments des animaux, généralement des graines, afin de réduire le temps de cuisson, de contribuer à l'élimination du tégument et de faciliter l'absorption d'eau afin d'activer le processus de germination ou de réduire la teneur en facteurs antinutritionnels naturels
                     
                     
                        Trempé, humidifié
                     
                  
                        61
                     
                     
                        Séchage par atomisation
                     
                     
                        Réduction de la teneur en eau d'un liquide par pulvérisation ou nébulisation de la matière première pour aliments des animaux afin d'en accroître le rapport surface/masse, et passage à travers un courant d'air chaud
                     
                     
                        Atomisé/Séché par atomisation
                     
                  
                        62
                     
                     
                        Autoclavage
                     
                     
                        Procédé de chauffage et cuisson à la vapeur sous pression, permettant d'accroître la digestibilité
                     
                     
                        Autoclavé
                     
                  
                        63
                     
                     
                        Toastage
                     
                     
                        Chauffage à la chaleur sèche, généralement appliqué aux graines oléagineuses, notamment pour réduire ou éliminer les facteurs antinutritionnels naturels
                     
                     
                        Toasté
                     
                  
                        64
                     
                     
                        Ultrafiltration
                     
                     
                        Filtration de liquides à travers une fine membrane perméable aux molécules de faible taille seulement
                     
                     
                        Filtré par ultrafiltration
                     
                  
                        65
                     
                     
                        Dégermage
                     
                     
                        Procédé consistant en l'élimination complète ou partielle du germe d'une graine de céréale concassée
                     
                     
                        Dégermé
                     
                  
                        66
                     
                     
                        Infranisation
                     
                     
                        Procédé thermique utilisant la chaleur par rayonnement infrarouge pour cuire et torréfier des céréales, des racines, des graines ou des tubercules ou leurs sous-produits, généralement suivi par un floconnage
                     
                     
                        Infranisé
                     
                  
                        67
                     
                     
                        Cassage (d'huiles et de matières grasses, hydrogénées ou non)
                     
                     
                        Procédé chimique d'hydrolyse de matières grasses ou d'huiles. La réaction de matières grasses ou d'huiles et de l'eau, pratiquée à des températures et pressions élevées, permet d'obtenir des acides gras bruts dans la phase hydrophobe et des eaux douces (glycérol brut) dans la phase hydrophile.
                     
                     
                        Obtenu par cassage
                     
                  
                        68
                     
                     
                        Extraction assistée par ultrasons (EAU)
                     
                     
                        Procédé permettant la libération de composés solubles par transformation mécanique sous l'action d'ultrasons de puissance et de chaleur dans de l'eau
                     
                     
                        Obtenu par EAU (extraction assistée par ultrasons)
                     
                  
                        69
                     
                     
                        Déballage mécanique (de denrées alimentaires)
                     
                     
                        Élimination mécanique de matériaux d'emballage
                     
                     
                        Déballé mécaniquement
                     
                  PARTIE C
            
               Liste des matières premières pour aliments des animaux
            
            1.   Grains de céréales et produits dérivés
            
            
                        Numéro
                     
                     
                        Dénomination
                     
                     
                        Description
                     
                     
                        Déclarations obligatoires
                     
                  
                        1.1.1
                     
                     
                        Orge
                     
                     
                        Grains de Hordeum vulgare L. Ils peuvent être protégés contre la dégradation ruminale.
                     
                     
                         
                     
                  
                        1.1.2
                     
                     
                        Orge soufflée
                     
                     
                        Produit obtenu à partir d'orge moulue ou brisée par traitement en milieu humide et chaud et sous pression
                     
                     
                        Amidon
                     
                  
                        1.1.3
                     
                     
                        Orge torréfiée
                     
                     
                        Produit de la torréfaction incomplète de l'orge, peu coloré
                     
                     
                        Amidon, si > 10 %
                        Protéine brute, si > 15 %
                     
                  
                        1.1.4
                     
                     
                        Flocons d'orge
                     
                     
                        Produit obtenu par autoclavage ou infranisation et aplatissage d'orge mondé. Il peut contenir une faible proportion de balle d'orge et être protégé contre la dégradation ruminale.
                     
                     
                        Amidon
                     
                  
                        1.1.5
                     
                     
                        Fibres d'orge
                     
                     
                        Produit de l'amidonnerie de l'orge, constitué de particules d'endosperme et principalement de fibres
                     
                     
                        Cellulose brute
                        Protéine brute, si > 10 %
                     
                  
                        1.1.6
                     
                     
                        Enveloppes de grains d'orge
                     
                     
                        Produit d'éthanolerie-amidonnerie de l'orge, résultant de la mouture sèche, du criblage et du dépelliculage de grains d'orge
                     
                     
                        Cellulose brute
                        Protéine brute, si > 10 %
                     
                  
                        1.1.7
                     
                     
                        Remoulage d'orge
                     
                     
                        Produit obtenu lors de la transformation d'orge préalablement criblé et mondé en orge perlé, en semoule ou en farine, constitué principalement de particules d'endosperme et de fins fragments de balles et de quelques résidus de criblage
                     
                     
                        Cellulose brute
                        Amidon
                     
                  
                        1.1.8
                     
                     
                        Protéine d'orge
                     
                     
                        Produit d'orge obtenu après séparation de l'amidon et du son, constitué principalement de protéines
                     
                     
                        Protéine brute
                     
                  
                        1.1.9
                     
                     
                        Aliment de protéine d'orge
                     
                     
                        Produit d'orge obtenu après séparation de l'amidon, constitué principalement de protéines et de particules d'endosperme
                     
                     
                        Teneur en eau, si celle-ci est < 45 % ou > 60 %
                        Si la teneur en eau est < 45 %:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    protéine brute
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    amidon
                                 
                              
                  
                        1.1.10
                     
                     
                        Solubles d'orge
                     
                     
                        Produit d'orge obtenu après extraction des protéines et de l'amidon par voie humide
                     
                     
                        Protéine brute
                     
                  
                        1.1.11
                     
                     
                        Son d'orge
                     
                     
                        Produit de meunerie obtenu à partir de grains d'orge mondé criblés. Il est constitué principalement de fragments de balles et de particules de grains dont la plus grande partie de l'endosperme a été éliminée.
                     
                     
                        Cellulose brute
                     
                  
                        1.1.12
                     
                     
                        Amidon d'orge liquide
                     
                     
                        Fraction amylacée secondaire de l'amidonnerie de l'orge
                     
                     
                        Si la teneur en eau est < 50 %:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    amidon
                                 
                              
                  
                        1.1.13
                     
                     
                        Résidus de criblage d'orge de malterie
                     
                     
                        Produit de criblage mécanique (fractionnement granulométrique) constitué de grains d'orge de taille insuffisante et de fractions de grains séparés avant le maltage
                     
                     
                        Cellulose brute
                        Cendres brutes, si > 2,2 %.
                     
                  
                        1.1.14
                     
                     
                        Fines d'orge de malterie et de malt
                     
                     
                        Produit constitué de fractions de grains d'orge et de malt séparées lors de la production du malt
                     
                     
                        Cellulose brute
                     
                  
                        1.1.15
                     
                     
                        Balle d'orge de malterie
                     
                     
                        Produit du nettoyage de l'orge de malterie, constitué de fractions de balle et de fines
                     
                     
                        Cellulose brute
                     
                  
                        1.1.16
                     
                     
                        Drèches d'orge de distillerie humides
                     
                     
                        Produit d'éthanolerie de l'orge, contenant la fraction solide du sous-produit provenant de la distillation
                     
                     
                        Teneur en eau, si celle-ci est < 65 % ou > 88 %
                        Si la teneur en eau est < 65 %:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    protéine brute
                                 
                              
                  
                        1.1.17
                     
                     
                        Solubles d'orge de distillerie humides
                     
                     
                        Produit d'éthanolerie de l'orge, contenant la fraction soluble du sous-produit provenant de la distillation
                     
                     
                        Teneur en eau, si celle-ci est < 45 % ou > 70 %
                        Si la teneur en eau est < 45 %:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    protéine brute
                                 
                              
                  
                        1.1.18
                     
                     
                        Malt (18)
                        
                     
                     
                        Produit de la germination, du séchage, de la mouture et/ou de l'extraction de céréales
                     
                     
                         
                     
                  
                        1.1.19
                     
                     
                        Radicelles de malt (18)
                        
                     
                     
                        Produit de la germination de céréales de malterie et de nettoyage du malt constitué de radicelles, de fines de céréales, de balle et de brisures de petits grains de céréales maltées. Il peut être moulu.
                     
                     
                         
                     
                  
                        1.2.1
                     
                     
                        Maïs (19)
                        
                     
                     
                        Grains de Zea mays L. ssp. mays. Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale.
                     
                     
                         
                     
                  
                        1.2.2
                     
                     
                        Flocons de maïs (19)
                        
                     
                     
                        Produit obtenu par autoclavage ou infranisation et laminage de maïs décortiqué. Il peut contenir une faible proportion de spathes de maïs.
                     
                     
                        Amidon
                     
                  
                        1.2.3
                     
                     
                        Remoulage de maïs (19)
                        
                     
                     
                        Produit de semoulerie de maïs constitué principalement de fragments d'enveloppes et de particules de grains dont on a éliminé moins d'endosperme que dans le son de maïs. Le produit peut contenir quelques fragments de germes de maïs.
                     
                     
                        Cellulose brute
                        Amidon
                        Matières grasses brutes, si > 5 %
                     
                  
                        1.2.4
                     
                     
                        Son de maïs (19)
                        
                     
                     
                        Produit de semoulerie de maïs constitué principalement d'enveloppes et de quelques fragments de germes et particules d'endosperme de maïs
                     
                     
                        Cellulose brute
                     
                  
                        1.2.5
                     
                     
                        Rafles de maïs (19)
                        
                     
                     
                        Épi de maïs entier, qui peut comprendre de petites quantités de maïs et de spathes qui pourraient ne pas avoir été éliminés pendant une récolte mécanisée
                     
                     
                        Cellulose brute
                        Amidon
                     
                  
                        1.2.6
                     
                     
                        Résidus de criblage de maïs (19)
                        
                     
                     
                        Fraction de grains de maïs séparés par criblage à l'entrée du produit
                     
                     
                         
                     
                  
                        1.2.7
                     
                     
                        Fibres de maïs (19)
                        
                     
                     
                        Produit d'amidonnerie de maïs constitué principalement de fibres
                     
                     
                        Teneur en eau, si celle-ci est < 50 % ou > 70 %
                        Si la teneur en eau est < 50 %:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    cellulose brute
                                 
                              
                  
                        1.2.8
                     
                     
                        Gluten de maïs (19)
                        
                     
                     
                        Produit d'amidonnerie de maïs constitué principalement de gluten obtenu lors de la séparation de l'amidon
                     
                     
                        Teneur en eau, si celle-ci est < 70 % ou > 90 %
                        Si la teneur en eau est < 70 %:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    protéine brute
                                 
                              
                  
                        1.2.9
                     
                     
                        Gluten feed de maïs (19)
                        
                     
                     
                        Produit d'amidonnerie de maïs composé de son et de solubles de maïs. Le produit peut également comprendre des brisures de maïs et des résidus d'extraction à l'huile de germes de maïs. D'autres produits d'amidonnerie et de raffinage ou de fermentation de produits amylacés peuvent être ajoutés.
                     
                     
                        Teneur en eau, si celle-ci est < 40 % ou > 65 %
                        Si la teneur en eau est < 40 %:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    protéine brute
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    cellulose brute
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    amidon
                                 
                              
                  
                        1.2.10
                     
                     
                        Germe de maïs (19)
                        
                     
                     
                        Produit de semoulerie ou d'amidonnerie de maïs, constitué essentiellement de germes, d'enveloppes et de parties d'endosperme de maïs
                     
                     
                        Teneur en eau, si celle-ci est < 40 % ou > 60 %
                        Si la teneur en eau est < 40 %:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    protéine brute
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    matières grasses brutes
                                 
                              
                  
                        1.2.11
                     
                     
                        Tourteau de pression de germes de maïs (19)
                        
                     
                     
                        Produit d'huilerie obtenu par pressage de germes de maïs transformés auxquels des parties de l'endosperme et du testa peuvent encore adhérer
                     
                     
                        Protéine brute
                        Matières grasses brutes
                     
                  
                        1.2.12
                     
                     
                        Tourteau d'extraction de germes de maïs (19)
                        
                     
                     
                        Produit d'huilerie obtenu par extraction de germes de maïs transformés
                     
                     
                        Protéine brute
                     
                  
                        1.2.13
                     
                     
                        Huile brute de germes de maïs (19)
                        
                     
                     
                        Huile obtenue à partir de germes de maïs
                     
                     
                        Teneur en eau, si > 1 %
                     
                  
                        1.2.14
                     
                     
                        Maïs soufflé (19)
                        
                     
                     
                        Produit obtenu à partir de maïs moulu ou brisé par traitement en milieu humide et chaud et sous pression
                     
                     
                        Amidon
                     
                  
                        1.2.15
                     
                     
                        Eau de trempe de maïs (19)
                        
                     
                     
                        Fraction liquide concentrée provenant du trempage du maïs
                     
                     
                        Teneur en eau, si celle-ci est < 45 % ou > 65 %
                        Si la teneur en eau est < 45 %:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    protéine brute
                                 
                              
                  
                        1.2.16
                     
                     
                        Ensilage de maïs doux (19)
                        
                     
                     
                        Sous-produit de l'industrie du traitement du maïs, composé de rafles, de spathes et de bases de coiffes hachées et égouttées ou pressées, obtenu par hachage de rafles, de spathes, de feuilles, de coiffes et de quelques amandes de maïs doux
                     
                     
                        Cellulose brute
                     
                  
                        1.2.17
                     
                     
                        Maïs dégermé concassé (19)
                        
                     
                     
                        Produit obtenu par dégermination de maïs concassé, constitué principalement de fragments d'endosperme. Le produit peut contenir quelques germes et particules d'enveloppe de maïs
                     
                     
                        Cellulose brute
                        Amidon
                     
                  
                        1.2.18
                     
                     
                        Gritz (semoule) de maïs (19)
                        
                     
                     
                        Fragments durs de maïs moulu, contenant peu ou pas de son ou de germes
                     
                     
                        Cellulose brute
                        Amidon
                     
                  
                        1.3.1
                     
                     
                        Millet
                     
                     
                        Grains de Panicum miliaceum L.
                     
                     
                         
                     
                  
                        1.4.1
                     
                     
                        Avoine
                     
                     
                        Grains d'Avena sativa L. et d'autres cultivars d'avoine
                     
                     
                         
                     
                  
                        1.4.2
                     
                     
                        Avoine écalée
                     
                     
                        Grains d'avoine écalés. Ils peuvent être traités à la vapeur.
                     
                     
                         
                     
                  
                        1.4.3
                     
                     
                        Flocons d'avoine
                     
                     
                        Produit obtenu par autoclavage ou infranisation et laminage d'avoine décortiquée. Il peut contenir une faible proportion d'enveloppes d'avoine.
                     
                     
                        Amidon
                     
                  
                        1.4.4
                     
                     
                        Issues d'avoine décortiquée
                     
                     
                        Produit obtenu lors de la transformation d'avoine décortiquée et criblée en gruaux et farines. Il est constitué principalement de son d'avoine et d'endosperme.
                     
                     
                        Cellulose brute
                        Amidon
                     
                  
                        1.4.5
                     
                     
                        Son d'avoine
                     
                     
                        Produit de meunerie obtenu à partir de grains d'avoine décortiquée criblés. Il est constitué principalement de fragments de balles et particules de grains dont la plus grande partie de l'endosperme a été éliminée.
                     
                     
                        Cellulose brute
                     
                  
                        1.4.6
                     
                     
                        Écales d'avoine
                     
                     
                        Produit de l'écalage de grains d'avoine
                     
                     
                        Cellulose brute
                     
                  
                        1.4.7
                     
                     
                        Avoine soufflée
                     
                     
                        Produit obtenu à partir d'avoine moulue ou brisée par traitement en milieu humide et chaud et sous pression
                     
                     
                        Amidon
                     
                  
                        1.4.8
                     
                     
                        Gruaux d'avoine
                     
                     
                        Avoine nettoyée et écalée
                     
                     
                        Cellulose brute
                        Amidon
                     
                  
                        1.4.9
                     
                     
                        Farine d'avoine
                     
                     
                        Produit de la mouture de grains d'avoine
                     
                     
                        Cellulose brute
                        Amidon
                     
                  
                        1.4.10
                     
                     
                        Farine d'avoine fourragère
                     
                     
                        Produit d'avoine à teneur élevée en amidon, après décorticage
                     
                     
                        Cellulose brute
                     
                  
                        1.4.11
                     
                     
                        Remoulage d'avoine
                     
                     
                        Produit obtenu lors de la transformation d'avoine décortiquée et criblée en gruaux et farines. Il est constitué principalement de son d'avoine et d'endosperme.
                     
                     
                        Cellulose brute
                     
                  
                        1.5.1
                     
                     
                        Tourteau d'extraction (de graine) de quinoa
                     
                     
                        Graine entière de quinoa (Chenopodium quinoa Willd.) nettoyée dont la saponine contenue dans l'enveloppe a été éliminée
                     
                     
                         
                     
                  
                        1.6.1
                     
                     
                        Riz en brisures
                     
                     
                        Partie du grain de riz (Oryza sativa L.) d'une longueur inférieure à trois quarts de celle d'un grain entier. Le riz peut avoir été étuvé.
                     
                     
                        Amidon
                     
                  
                        1.6.2
                     
                     
                        Riz usiné
                     
                     
                        Riz décortiqué dont le son et l'embryon ont été presque totalement éliminés pendant l'usinage. Le riz peut avoir été étuvé.
                     
                     
                        Amidon
                     
                  
                        1.6.3
                     
                     
                        Riz prégélatinisé
                     
                     
                        Produit obtenu par prégélatinisation de riz usiné ou en brisures
                     
                     
                        Amidon
                     
                  
                        1.6.4
                     
                     
                        Riz extrudé
                     
                     
                        Produit de l'extrusion de la farine de riz
                     
                     
                        Amidon
                     
                  
                        1.6.5
                     
                     
                        Flocons de riz
                     
                     
                        Produit obtenu par floconnage de grains de riz ou de brisures de grains prégélatinisés
                     
                     
                        Amidon
                     
                  
                        1.6.6
                     
                     
                        Riz décortiqué
                     
                     
                        Riz paddy (Oryza sativa L.) dont seule la balle a été éliminée. Il peut être étuvé. Une certaine perte de son peut découler du décorticage et des manipulations.
                     
                     
                        Amidon
                        Cellulose brute
                     
                  
                        1.6.7
                     
                     
                        Riz fourrager moulu
                     
                     
                        Produit obtenu par la mouture de riz fourrager, constitué soit de grains verts, non mûrs ou crayeux, écartés par tamisage lors de l'usinage du riz décortiqué, soit de grains de riz de structure normale décortiqués, tachetés ou jaunes
                     
                     
                        Amidon
                     
                  
                        1.6.8
                     
                     
                        Farine de riz
                     
                     
                        Produit obtenu par la mouture de riz usiné. Le riz peut avoir été étuvé.
                     
                     
                        Amidon
                     
                  
                        1.6.9
                     
                     
                        Farine de riz décortiqué
                     
                     
                        Produit obtenu par la mouture de riz décortiqué. Le riz peut avoir été étuvé.
                     
                     
                        Amidon
                        Cellulose brute
                     
                  
                        1.6.10
                     
                     
                        Son de riz
                     
                     
                        Produit obtenu pendant l'usinage du riz, principalement constitué des couches externes du grain (péricarpe, tégument, noyau, aleurone) ainsi que d'une partie du germe. Le riz peut avoir été étuvé ou extrudé.
                     
                     
                        Cellulose brute
                     
                  
                        1.6.11
                     
                     
                        Son de riz contenant du carbonate de calcium
                     
                     
                        Produit obtenu pendant l'usinage du riz, principalement constitué des couches externes du grain (péricarpe, tégument, noyau, aleurone) ainsi que d'une partie du germe. Le produit peut contenir jusqu'à 23 % de carbonate de calcium utilisé comme auxiliaire technologique. Le riz peut avoir été étuvé.
                     
                     
                        Cellulose brute
                        Carbonate de calcium
                     
                  
                        1.6.12
                     
                     
                        Son de riz déshuilé
                     
                     
                        Son de riz obtenu après extraction de l'huile. Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale.
                     
                     
                        Cellulose brute
                     
                  
                        1.6.13
                     
                     
                        Huile de son de riz
                     
                     
                        Huile extraite de son de riz stabilisé
                     
                     
                         
                     
                  
                        1.6.14
                     
                     
                        Farines basses de riz
                     
                     
                        Produit de meunerie et d'amidonnerie du riz, obtenu par mouture sèche ou humide suivie d'un tamisage, et constitué principalement d'amidon, de protéines, de matières grasses et de fibres. Le riz peut avoir été étuvé. Le produit peut contenir jusqu'à 0,25 % de sodium et jusqu'à 0,25 % de sulfate.
                     
                     
                        Amidon, si > 20 %
                        Protéine brute, si > 10 %
                        Matières grasses brutes, si > 5 %
                        Cellulose brute
                     
                  
                        1.6.15
                     
                     
                        Farines basses de riz contenant du carbonate de calcium
                     
                     
                        Produit obtenu pendant l'usinage du riz, constitué principalement de particules de la couche d'aleurone et d'endosperme. Il peut contenir jusqu'à 23 % de carbonate de calcium utilisé comme auxiliaire technologique. Le riz peut avoir été étuvé.
                     
                     
                        Amidon
                        Protéine brute
                        Matières grasses brutes
                        Cellulose brute
                        Carbonate de calcium
                     
                  
                        1.6.16
                     
                     
                        Riz
                     
                     
                        Grains d'Oryza sativa L. Ils peuvent être protégés contre la dégradation ruminale.
                     
                     
                         
                     
                  
                        1.6.17
                     
                     
                        Germe de riz
                     
                     
                        Produit obtenu pendant l'usinage du riz, constitué principalement de l'embryon
                     
                     
                        Matières grasses brutes
                        Protéine brute
                     
                  
                        1.6.18
                     
                     
                        Tourteau de pression de germes de riz
                     
                     
                        Produit d'huilerie obtenu après pressage de germes de riz
                     
                     
                        Protéine brute
                        Matières grasses brutes
                        Cellulose brute
                     
                  
                        1.6.20
                     
                     
                        Protéine de riz
                     
                     
                        Produit d'amidonnerie du riz obtenu par tamisage sur mouture humide, séparation, concentration et séchage
                     
                     
                        Protéine brute
                     
                  
                        1.6.21
                     
                     
                        Aliment liquide de riz
                     
                     
                        Produit liquide concentré découlant de la mouture humide et du tamisage du riz
                     
                     
                        Amidon
                     
                  
                        1.6.22
                     
                     
                        Riz soufflé
                     
                     
                        Produit obtenu par expansion de grains ou de brisures de riz
                     
                     
                        Amidon
                     
                  
                        1.6.23
                     
                     
                        Riz fermenté
                     
                     
                        Produit de la fermentation de riz
                     
                     
                        Amidon
                     
                  
                        1.6.24
                     
                     
                        Riz difforme usiné/Riz crayeux usiné
                     
                     
                        Produit obtenu pendant l'usinage du riz, constitué principalement de grains difformes et/ou crayeux et/ou endommagés et/ou naturellement colorés (verts, rouges ou jaunes) et/ou de grains de structure normale décortiqués, entiers ou en brisures. Il peut être étuvé.
                     
                     
                        Amidon
                     
                  
                        1.6.25
                     
                     
                        Riz immature usiné
                     
                     
                        Produit obtenu pendant l'usinage du riz, constitué principalement de grains immatures et/ou crayeux
                     
                     
                        Amidon
                     
                  
                        1.7.1
                     
                     
                        Seigle
                     
                     
                        Grains de Secale cereale L.
                     
                     
                         
                     
                  
                        1.7.2
                     
                     
                        Farine basse de seigle
                     
                     
                        Produit de la meunerie de seigle criblé, constitué principalement de particules d'endosperme, de fins fragments de balles et de quelques débris de grains
                     
                     
                        Amidon
                        Cellulose brute
                     
                  
                        1.7.3
                     
                     
                        Remoulage de seigle
                     
                     
                        Produit de la meunerie de seigle criblé, constitué principalement de fragments de balles et de particules de grains dont l'endosperme a été éliminé dans une moindre mesure que dans le son de seigle
                     
                     
                        Amidon
                        Cellulose brute
                     
                  
                        1.7.4
                     
                     
                        Son de seigle
                     
                     
                        Produit de la meunerie de seigle criblé, constitué principalement de fragments d'enveloppes ainsi que de particules de grains débarrassés de la plus grande partie de l'endosperme
                     
                     
                        Amidon
                        Cellulose brute
                     
                  
                        1.8.1
                     
                     
                        Sorgho; [milo]
                     
                     
                        Grains/graines de Sorghum bicolor (L.) Moench
                     
                     
                         
                     
                  
                        1.8.2
                     
                     
                        Sorgho blanc
                     
                     
                        Grains de cultivars spécifiques de sorgho au tégument de couleur blanche
                     
                     
                         
                     
                  
                        1.8.3
                     
                     
                        Aliment de sorgho
                     
                     
                        Produit séché obtenu au cours de la séparation de l'amidon du sorgho, constitué principalement de son. Il peut également contenir des résidus séchés d'eau de macération, et des germes pourraient être ajoutés.
                     
                     
                        Protéine brute
                     
                  
                        1.9.1
                     
                     
                        Épeautre
                     
                     
                        Grains d'épeautre Triticum spelta L., Triticum dicoccum Schrank ou Triticum monococcum
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        1.9.2
                     
                     
                        Son d'épeautre
                     
                     
                        Produit de la meunerie de l'épeautre constitué principalement de balles et de quelques fragments de germes et particules d'endosperme d'épeautre
                     
                     
                        Cellulose brute
                     
                  
                        1.9.3
                     
                     
                        Balles d'épeautre
                     
                     
                        Produit de décorticage de grains d'épeautre
                     
                     
                        Cellulose brute
                     
                  
                        1.9.4
                     
                     
                        Farine basse d'épeautre
                     
                     
                        Produit de la meunerie d'épeautre décortiqué et criblé, constitué principalement de particules d'endosperme et de fins fragments de balles et de quelques résidus de criblage
                     
                     
                        Cellulose brute
                        Amidon
                     
                  
                        1.10.1
                     
                     
                        Triticale
                     
                     
                        Grains de l'hybride Triticum × Secale cereale L.
                     
                     
                         
                     
                  
                        1.11.1
                     
                     
                        Blé
                     
                     
                        Grains de Triticum aestivum L., de Triticum durum Desf. et d'autres cultivars de blé. Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale.
                     
                     
                         
                     
                  
                        1.11.2
                     
                     
                        Radicelles de blé
                     
                     
                        Produit de la germination de blé de malterie et de nettoyage du malt constitué de radicelles, de fines de céréales, de balles et de petits grains de blé maltés brisés
                     
                     
                         
                     
                  
                        1.11.3
                     
                     
                        Blé prégélatinisé
                     
                     
                        Produit obtenu à partir de blé moulu ou brisé par traitement en milieu humide et chaud et sous pression
                     
                     
                        Amidon
                     
                  
                        1.11.4
                     
                     
                        Farine basse de blé
                     
                     
                        Produit de la meunerie de grains de blé ou d'épeautre décortiqué, préalablement criblés, constitué principalement de particules d'endosperme et de fins fragments de balles et de quelques résidus de criblage
                     
                     
                        Cellulose brute
                        Amidon
                     
                  
                        1.11.5
                     
                     
                        Flocons de blé
                     
                     
                        Produit obtenu par autoclavage ou infranisation et laminage de blé décortiqué. Il peut contenir une faible proportion de balles de blé et être protégé contre la dégradation ruminale.
                     
                     
                        Cellulose brute
                        Amidon
                     
                  
                        1.11.6
                     
                     
                        Remoulage de blé
                     
                     
                        Produit de meunerie ou de malterie obtenu à partir de grains de blé ou d'épeautre décortiqué, préalablement criblés, constitué principalement de fragments de balles et de particules de grains dont on a éliminé moins d'endosperme que dans le son de blé
                     
                     
                        Cellulose brute
                     
                  
                        1.11.7
                     
                     
                        Son de blé (20)
                        
                     
                     
                        Produit de meunerie ou de malterie obtenu à partir de grains de blé ou d'épeautre décortiqué, préalablement criblés, constitué principalement de fragments de balles et de particules de grains dont la plus grande partie de l'endosperme a été éliminée
                     
                     
                        Cellulose brute
                     
                  
                        1.11.8
                     
                     
                        Particules de blé fermenté malté
                     
                     
                        Produit obtenu par l'application combinée des procédés du maltage et de la fermentation de blé et de son de blé, suivie d'un séchage et d'une mouture
                     
                     
                        Amidon
                        Cellulose brute
                     
                  
                        1.11.10
                     
                     
                        Fibres de blé
                     
                     
                        Fibres extraites lors de la transformation de blé. Produit constitué principalement de fibres.
                     
                     
                        Teneur en eau, si celle-ci est < 60 % ou > 80 %
                        Si la teneur en eau est < 60 %:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    cellulose brute
                                 
                              
                  
                        1.11.11
                     
                     
                        Germe de blé
                     
                     
                        Produit de meunerie constitué essentiellement de germes de blé, aplatis ou non, auxquels peuvent encore adhérer des fragments d'endosperme et de balles
                     
                     
                        Protéine brute
                        Matières grasses brutes
                     
                  
                        1.11.12
                     
                     
                        Germe de blé fermenté
                     
                     
                        Produit de la fermentation de germes de blé
                     
                     
                        Protéine brute
                        Matières grasses brutes
                     
                  
                        1.11.13
                     
                     
                        Tourteau de pression de germes de blé
                     
                     
                        Produit d'huilerie obtenu par pressage de germes de blé [Triticum aestivum L., Triticum durum Desf. et autres cultivars de blé, et épeautre décortiqué (Triticum spelta L., Triticum dicoccum Schrank, Triticum monococcum L.)], auxquels peuvent encore adhérer des parties de l'endosperme et du testa
                     
                     
                        Protéine brute
                     
                  
                        1.11.15
                     
                     
                        Protéine de blé
                     
                     
                        Protéine de blé extraite lors de la fabrication d'amidon ou d'éthanol. Le produit peut être partiellement hydrolysé.
                     
                     
                        Protéine brute
                     
                  
                        1.11.16
                     
                     
                        Gluten feed de blé
                     
                     
                        Produit obtenu lors de la fabrication d'amidon et de gluten de blé. Il est constitué de son duquel les germes peuvent avoir été partiellement éliminés. Des solubles et brisures de blé et d'autres dérivés amylacés et produits de raffinage ou de fermentation de produits amylacés peuvent être ajoutés.
                     
                     
                        Teneur en eau, si celle-ci est < 45 % ou > 60 %
                        Si la teneur en eau est < 45 %:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    protéine brute
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    amidon
                                 
                              
                  
                        1.11.18
                     
                     
                        Gluten de froment élastique
                     
                     
                        Protéine de blé caractérisée, dans sa forme hydratée, par une visco-élasticité élevée et dont la teneur en protéines (N × 6,25) est de 80 % au moins, et en cendres de 2 % au plus, sur la matière sèche
                     
                     
                        Protéine brute
                     
                  
                        1.11.19
                     
                     
                        Amidon de blé liquide
                     
                     
                        Produit issu de la production d'amidon ou de glucose et de gluten à partir de blé
                     
                     
                        Teneur en eau, si celle-ci est < 65 % ou > 85 %
                        Si la teneur en eau est < 65 %:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    amidon
                                 
                              
                  
                        1.11.20
                     
                     
                        Amidon de blé non déprotéiné partiellement dessucré
                     
                     
                        Produit de l'amidonnerie du blé constitué principalement d'amidon partiellement sucré, des protéines solubles et d'autres parties solubles de l'endosperme
                     
                     
                        Protéine brute
                        Amidon
                        Sucres totaux calculés en saccharose
                     
                  
                        1.11.21
                     
                     
                        Solubles de blé
                     
                     
                        Produit de blé obtenu après extraction des protéines et de l'amidon par voie humide. Il peut être hydrolysé.
                     
                     
                        Teneur en eau, si celle-ci est < 55 % ou > 85 %
                        Si la teneur en eau est < 55 %:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    protéine brute
                                 
                              
                  
                        1.11.22
                     
                     
                        Concentré de levures de blé
                     
                     
                        Produit humide libéré après la fermentation d'amidon de blé en vue de la production d'alcool
                     
                     
                        Teneur en eau, si celle-ci est < 60 % ou > 80 %
                        Si la teneur en eau est < 60 %:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    protéine brute
                                 
                              
                  
                        1.11.23
                     
                     
                        Résidus de criblage de blé de malterie
                     
                     
                        Produit de criblage mécanique (fractionnement granulométrique) constitué de grains de blé de taille insuffisante et de fractions de grains séparés avant le maltage
                     
                     
                        Cellulose brute
                     
                  
                        1.11.24
                     
                     
                        Fines de blé de malterie et de malt
                     
                     
                        Produit constitué de fractions de grains de blé et de malt séparées lors de la production du malt
                     
                     
                        Cellulose brute
                     
                  
                        1.11.25
                     
                     
                        Balle de blé de malterie
                     
                     
                        Produit du nettoyage de blé de malterie, constitué de fractions de balle et de fines
                     
                     
                        Cellulose brute
                     
                  
                        1.12.2
                     
                     
                        Farine de grains (18)
                        
                     
                     
                        Farine de grains de céréales moulus
                     
                     
                        Amidon
                        Cellulose brute
                     
                  
                        1.12.3
                     
                     
                        Concentré de protéine de grains (18)
                        
                     
                     
                        Concentré et produit séché obtenu à partir de grains après élimination de l'amidon par fermentation à la levure
                     
                     
                        Protéine brute
                     
                  
                        1.12.4
                     
                     
                        Résidus de criblage de grains de céréales (18)
                        
                     
                     
                        Produit de criblage mécanique (fractionnement granulométrique) constitué de petits grains et de fractions de grains pouvant avoir germé, séparés avant transformation ultérieure du grain. La teneur du produit en cellulose brute est supérieure à celle des céréales non fractionnées (en raison de la présence de balles, par exemple).
                     
                     
                        Cellulose brute
                     
                  
                        1.12.5
                     
                     
                        Germe de grain de céréales (18)
                        
                     
                     
                        Produit de meunerie et d'amidonnerie constitué essentiellement de germes de grains de céréales, aplatis ou non, auxquels peuvent encore adhérer des fragments d'endosperme et d'enveloppes
                     
                     
                        Protéine brute
                        Matières grasses brutes
                     
                  
                        1.12.6
                     
                     
                        Sirop d'eaux de trempe de céréales (18)
                        
                     
                     
                        Produit céréalier obtenu par évaporation du concentré des eaux de trempe résultant de la fermentation et de la distillation de céréales utilisées pour la production d'alcools de céréales
                     
                     
                        Teneur en eau, si celle-ci est < 45 % ou > 70 %
                        Si la teneur en eau est < 45 %:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    protéine brute
                                 
                              
                  
                        1.12.7
                     
                     
                        Drèches humides de distillerie (18)
                        
                     
                     
                        Produit humide correspondant à la fraction solide obtenue par centrifugation et/ou filtration d'eaux de trempe de céréales fermentées et distillées utilisées pour la production d'alcools de céréales
                     
                     
                        Teneur en eau, si celle-ci est < 65 % ou > 88 %
                        Si la teneur en eau est < 65 %:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    protéine brute
                                 
                              
                  
                        1.12.8
                     
                     
                        Solubles de distillerie concentrés (18)
                        
                     
                     
                        Produit humide résultant de la production d'alcool, obtenu par fermentation et distillation d'un moût de blé et de sirop de sucre après séparation préalable du son et du gluten. Il peut contenir des cellules mortes et/ou des composants des micro-organismes de fermentation.
                     
                     
                        Teneur en eau, si celle-ci est < 65 % ou > 88 %
                        Si la teneur en eau est < 65 %:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    protéine brute, si > 10 %
                                 
                              
                  
                        1.12.9
                     
                     
                        Drèches et solubles de distillerie (18)
                        
                     
                     
                        Produit obtenu lors de la production d'alcool par fermentation et distillation d'un moût de céréales et/ou d'autres produits amylacés ou sucrés. Il peut contenir des cellules mortes et/ou des composants des micro-organismes de fermentation. Le produit peut contenir 2 % de sulfate et être protégé contre la dégradation ruminale.
                     
                     
                        Teneur en eau, si celle-ci est < 60 % ou > 80 %
                        Si la teneur en eau est < 60 %:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    protéine brute
                                 
                              
                  
                        1.12.10
                     
                     
                        Drèches de distillerie séchées
                     
                     
                        Produit de la distillation de l'alcool obtenu par séchage de résidus solides de grains fermentés. Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale.
                     
                     
                        Protéine brute
                     
                  
                        1.12.11
                     
                     
                        Drêches foncées de distillerie (18); [Drèches séchées et solubles de distillerie] (18)
                        
                     
                     
                        Produit de la distillation de l'alcool obtenu par séchage de résidus solides de grains fermentés auxquels une partie du sirop ou des résidus évaporés des eaux de trempe ont été ajoutés. Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale.
                     
                     
                        Protéine brute
                     
                  
                        1.12.12
                     
                     
                        Drêches de brasserie (18)
                        
                     
                     
                        Produit de brasserie constitué de résidus de céréales, maltées ou non, et d'autres produits amylacés, pouvant contenir des matières houblonnées, et généralement mis sur le marché sous forme humide, mais pouvant également être vendu sous forme séchée. Il peut contenir jusqu'à 0,3 % de polydiméthylsiloxane, jusqu'à 1,5 % d'enzymes et jusqu'à 1,8 % de bentonite.
                     
                     
                        Teneur en eau, si celle-ci est < 65 % ou > 88 %
                        Si la teneur en eau est < 65 %:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    protéine brute
                                 
                              
                  
                        1.12.13
                     
                     
                        Drèche (18)
                        
                     
                     
                        Produit solide obtenu lors de la production de whisky de céréales, constitué de résidus de l'extraction de céréales maltées à l'eau chaude et généralement mis sur le marché sous forme humide après élimination de l'extrait par gravité
                     
                     
                        Teneur en eau, si celle-ci est < 65 % ou > 88 %
                        Si la teneur en eau est < 65 %:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    protéine brute
                                 
                              
                  
                        1.12.14
                     
                     
                        Résidus de filtration du moût
                     
                     
                        Produit solide obtenu lors de la production de bière ou d'extrait de malt et de la deuxième distillation (spirit) du whisky, constitué de résidus d'extraction à l'eau chaude de malt moulu, auquel sont éventuellement ajoutés d'autres produits riches en sucre ou en amidon et généralement mis sur le marché sous forme humide après élimination de l'extrait par pressage
                     
                     
                        Teneur en eau, si celle-ci est < 65 % ou > 88 %
                        Si la teneur en eau est < 65 %:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    protéine brute
                                 
                              
                  
                        1.12.15
                     
                     
                        Pot ale (résidus de première distillation)
                     
                     
                        Produit restant dans l'alambic après la première distillation d'un malt (wash, bière de malt)
                     
                     
                        Protéine brute, si > 10 %
                     
                  
                        1.12.16
                     
                     
                        Sirop de pot ale (résidus de première distillation)
                     
                     
                        Produit de la première distillation d'un malt (wash, bière de malt), obtenu par évaporation du pot ale resté dans l'alambic
                     
                     
                        Teneur en eau, si celle-ci est < 45 % ou > 70 %
                        Si la teneur en eau est < 45 %:
                        protéine brute
                     
                  2.   Graines ou fruits oléagineux et produits dérivés
            
            
                        Numéro
                     
                     
                        Dénomination
                     
                     
                        Description
                     
                     
                        Déclarations obligatoires
                     
                  
                        2.1.1
                     
                     
                        Tourteau de pression de babassu
                     
                     
                        Produit d'huilerie obtenu par pressage de noix du palmier babassu (variétés de l'espèce Orbignya)
                     
                     
                        Protéine brute
                        Matières grasses brutes
                        Cellulose brute
                     
                  
                        2.2.1
                     
                     
                        Graine de cameline
                     
                     
                        Graines de Camelina sativa L. Crantz
                     
                     
                         
                     
                  
                        2.2.2
                     
                     
                        Tourteau de pression de cameline
                     
                     
                        Produit d'huilerie obtenu par pressage de graines de cameline
                     
                     
                        Protéine brute
                        Matières grasses brutes
                        Cellulose brute
                     
                  
                        2.2.3
                     
                     
                        Tourteau d'extraction de cameline
                     
                     
                        Produit d'huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression de cameline auquel est ensuite appliqué un traitement thermique approprié
                     
                     
                        Protéine brute
                     
                  
                        2.3.1
                     
                     
                        Coques de cacao
                     
                     
                        Téguments de fèves du cacaoyer Theobroma cacao L. séchées et torréfiées
                     
                     
                        Cellulose brute
                     
                  
                        2.3.2
                     
                     
                        Cabosses de cacao
                     
                     
                        Produit issu de la transformation de fèves du cacaoyer Theobroma cacao L.
                     
                     
                        Cellulose brute
                        Protéine brute
                     
                  
                        2.3.3
                     
                     
                        Tourteau d'extraction de cacao (fèves partiellement décortiquées)
                     
                     
                        Produit d'huilerie obtenu par extraction de fèves séchées et torréfiées du cacaoyer Theobroma cacao L. dont les coques ont été partiellement éliminées
                     
                     
                        Protéine brute
                        Cellulose brute
                     
                  
                        2.4.1
                     
                     
                        Tourteau de pression de coprah
                     
                     
                        Produit d'huilerie obtenu par pressage de l'amande séchée (endosperme) et de l'enveloppe (tégument) de la graine (noix) du cocotier Cocos nucifera L.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Matières grasses brutes
                        Cellulose brute
                     
                  
                        2.4.2
                     
                     
                        Tourteau de pression hydrolysé de coprah
                     
                     
                        Produit d'huilerie obtenu par pressage et hydrolyse enzymatique de l'amande séchée (endosperme) et de l'enveloppe (tégument) de la graine (noix) du cocotier Cocos nucifera L.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Matières grasses brutes
                        Cellulose brute
                     
                  
                        2.4.3
                     
                     
                        Tourteau d'extraction de coprah
                     
                     
                        Produit d'huilerie obtenu par extraction de l'amande séchée (endosperme) et de l'enveloppe (tégument) de la graine (noix) du cocotier Cocos nucifera L.
                     
                     
                        Protéine brute
                     
                  
                        2.5.1
                     
                     
                        Graine de coton
                     
                     
                        Graines du cotonnier Gossypium spp. dont les fibres ont été éliminées. Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale.
                     
                     
                         
                     
                  
                        2.5.2
                     
                     
                        Tourteau d'extraction de coton (graines partiellement décortiquées)
                     
                     
                        Produit d'huilerie obtenu par extraction de graines de coton dont les fibres et une partie des coques ont été éliminées (teneur maximale en cellulose brute: 22,5 % de la matière sèche). Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Cellulose brute
                     
                  
                        2.5.3
                     
                     
                        Tourteau de pression (de graines) de coton
                     
                     
                        Produit d'huilerie obtenu par pressage de graines de coton dont les fibres ont été éliminées
                     
                     
                        Protéine brute
                        Cellulose brute
                        Matières grasses brutes
                     
                  
                        2.6.1
                     
                     
                        Tourteau de pression d'arachides partiellement décortiquées
                     
                     
                        Produit d'huilerie obtenu par pressage d'arachides partiellement décortiquées de l'espèce Arachis hypogaea L. et d'autres espèces du genre Arachis
                        
                        (teneur maximale en cellulose brute: 16 % de la matière sèche)
                     
                     
                        Protéine brute
                        Matières grasses brutes
                        Cellulose brute
                     
                  
                        2.6.2
                     
                     
                        Tourteau d'extraction d'arachides partiellement décortiquées
                     
                     
                        Produit d'huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression d'arachides partiellement décortiquées (teneur maximale en cellulose brute: 16 % de la matière sèche)
                     
                     
                        Protéine brute
                        Cellulose brute
                     
                  
                        2.6.3
                     
                     
                        Tourteau de pression d'arachides décortiquées
                     
                     
                        Produit d'huilerie obtenu par pressage d'arachides décortiquées
                     
                     
                        Protéine brute
                        Matières grasses brutes
                        Cellulose brute
                     
                  
                        2.6.4
                     
                     
                        Tourteau d'extraction d'arachides décortiquées
                     
                     
                        Produit d'huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression d'arachides décortiquées
                     
                     
                        Protéine brute
                        Cellulose brute
                     
                  
                        2.7.1
                     
                     
                        Tourteau de pression de kapok
                     
                     
                        Produit d'huilerie obtenu par pressage de graines de kapok (Ceiba pentadra L. Gaertn.)
                     
                     
                        Protéine brute
                        Cellulose brute
                     
                  
                        2.8.1
                     
                     
                        Graine de lin
                     
                     
                        Graines de lin Linum usitatissimum L. (pureté botanique minimale: 93 %), entières, aplaties ou moulues. Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale.
                     
                     
                         
                     
                  
                        2.8.2
                     
                     
                        Tourteau de pression (de graines) de lin
                     
                     
                        Produit d'huilerie obtenu par pressage de graines de lin
                     
                     
                        Protéine brute
                        Matières grasses brutes
                        Cellulose brute
                     
                  
                        2.8.3
                     
                     
                        Tourteau d'extraction (de graines) de lin
                     
                     
                        Produit d'huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression de graines de lin auxquels est ensuite appliqué un traitement thermique approprié. Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale.
                     
                     
                        Protéine brute
                     
                  
                        2.8.4
                     
                     
                        Aliment de tourteau de pression (de graines) de lin/Tourteau feed de pression de (graines de) lin
                     
                     
                        Produit d'huilerie obtenu par pressage de graines de lin. Uniquement lorsque la production intervient sur un site intégré de trituration et de raffinage, le produit peut contenir jusqu'à
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    1 % de la somme de la terre décolorante usée et des auxiliaires de filtration (terre de diatomées, silicates et silice amorphes, phyllosilicates et fibres cellulosiques ou ligneuses, par exemple);
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    1,3 % de lécithines brutes;
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    2 % de pâtes de neutralisation (soap-stock).
                                 
                              
                     
                        Protéine brute
                        Matières grasses brutes
                        Cellulose brute
                     
                  
                        2.8.5
                     
                     
                        Aliment de tourteau d'extraction (de graines) de lin/Tourteau feed d'extraction (de graines) de lin
                     
                     
                        Produit d'huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression de graines de lin auxquels est ensuite appliqué un traitement thermique approprié. Uniquement lorsque la production intervient sur un site intégré de trituration et de raffinage, le produit peut contenir jusqu'à
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    1 % de la somme de la terre décolorante usée et des auxiliaires de filtration (terre de diatomées, silicates et silice amorphes, phyllosilicates et fibres cellulosiques ou ligneuses, par exemple);
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    1,3 % de lécithines brutes;
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    2 % de pâtes de neutralisation (soap-stock).
                                 
                              Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale.
                     
                     
                        Protéine brute
                     
                  
                        2.9.1
                     
                     
                        Son de moutarde
                     
                     
                        Produit de la fabrication de moutarde (Brassica juncea L.) constitué de fragments des téguments et particules des grains
                     
                     
                        Cellulose brute
                     
                  
                        2.9.2
                     
                     
                        Tourteau d'extraction (de graines) de moutarde
                     
                     
                        Produit obtenu par extraction d'huile volatile de moutarde à partir de graines de moutarde
                     
                     
                        Protéine brute
                     
                  
                        2.10.1
                     
                     
                        Graine de niger
                     
                     
                        Graines du niger Guizotia abyssinica (L. F.) Cass.
                     
                     
                         
                     
                  
                        2.10.2
                     
                     
                        Tourteau de pression (de graines) de niger
                     
                     
                        Produit d'huilerie obtenu par pressage de graines du niger (cendres insolubles dans HCl: maximum 3,4 %)
                     
                     
                        Protéine brute
                        Matières grasses brutes
                        Cellulose brute
                     
                  
                        2.11.1
                     
                     
                        Tourteau de pression d'olives (grignons partiellement dénoyautés)
                     
                     
                        Produit d'huilerie obtenu par pressage d'olives Olea europaea L., débarrassées autant que possible des débris de noyaux
                     
                     
                        Protéine brute
                        Cellulose brute
                        Matières grasses brutes
                     
                  
                        2.11.2
                     
                     
                        Aliment de tourteau d'extraction d'olives déshuilé/Tourteau feed d'extraction d'olives déshuilé
                     
                     
                        Produit d'huilerie de l'olive obtenu par extraction et traitement thermique approprié du tourteau de pression d'olives séparé autant que possible des débris de noyaux. Uniquement lorsque la production intervient sur un site intégré de trituration et de raffinage, le produit peut contenir jusqu'à
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    1 % de la somme de la terre décolorante usée et des auxiliaires de filtration (terre de diatomées, silicates et silice amorphes, phyllosilicates et fibres cellulosiques ou ligneuses, par exemple);
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    1,3 % de lécithines brutes;
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    2 % de pâtes de neutralisation (soap-stock).
                                 
                              
                     
                        Protéine brute
                        Cellulose brute
                     
                  
                        2.11.3
                     
                     
                        Tourteau d'extraction d'olives déshuilé
                     
                     
                        Produit d'huilerie de l'olive obtenu par extraction et traitement thermique approprié du tourteau de pression d'olives séparé autant que possible des débris de noyaux
                     
                     
                        Protéine brute
                        Cellulose brute
                     
                  
                        2.12.1
                     
                     
                        Tourteau de pression de palmiste
                     
                     
                        Produit d'huilerie obtenu par pressage de noix de palme [palmiers à huile Elaeis guineensis Jacq. ou Corozo oleifera (HBK) L. H. Bailey (Elaeis melanococca auct.)] débarrassées autant que possible de leurs enveloppes ligneuses
                     
                     
                        Protéine brute
                        Cellulose brute
                        Matières grasses brutes
                     
                  
                        2.12.2
                     
                     
                        Tourteau d'extraction de palmiste
                     
                     
                        Produit d'huilerie obtenu par extraction de noix de palme débarrassées autant que possible de leurs enveloppes ligneuses
                     
                     
                        Protéine brute
                        Cellulose brute
                     
                  
                        2.13.1
                     
                     
                        Graine de citrouille et de courge
                     
                     
                        Graines de Cucurbita pepo L. et de végétaux du genre Cucurbita
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        2.13.2
                     
                     
                        Tourteau de pression (de graines) de citrouille et de courge
                     
                     
                        Produit d'huilerie obtenu par pressage de graines de Cucurbita pepo et de végétaux du genre Cucurbita
                        
                     
                     
                        Protéine brute
                        Matières grasses brutes
                     
                  
                        2.14.1
                     
                     
                        Graine de colza (21)
                        
                     
                     
                        Graines de colza Brassica napus L. ssp. oleifera (Metzg.) Sinsk., de colza indien (sarson) Brassica napus L. var. glauca (Roxb.) O.E. Schulz et de navette Brassica rapa L. ssp. oleifera (Metzg.) Sinsk. (pureté botanique minimale: 94 %). Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale.
                     
                     
                         
                     
                  
                        2.14.2
                     
                     
                        Tourteau de pression (de graines) de colza
                     
                     
                        Produit d'huilerie obtenu par pressage de graines de colza. Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Matières grasses brutes
                        Cellulose brute
                     
                  
                        2.14.3
                     
                     
                        Tourteau d'extraction (de graines) de colza
                     
                     
                        Produit d'huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression de graines de colza auxquels est ensuite appliqué un traitement thermique approprié. Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale.
                     
                     
                        Protéine brute
                     
                  
                        2.14.4
                     
                     
                        Graine de colza extrudée
                     
                     
                        Produit obtenu à partir de colza entier par traitement en milieu humide et chaud et sous pression, afin d'augmenter la gélatinisation de l'amidon. Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Matières grasses brutes
                     
                  
                        2.14.5
                     
                     
                        Concentré de protéine de graine de colza
                     
                     
                        Produit d'huilerie obtenu par séparation de la fraction protéique de tourteaux de pression de (graines de) colza ou de graines de colza
                     
                     
                        Protéine brute
                     
                  
                        2.14.6
                     
                     
                        Aliment de tourteau de pression (de graines) de colza/Tourteau feed de pression (de graines) de colza
                     
                     
                        Produit d'huilerie obtenu par pressage de graines de colza. Uniquement lorsque la production intervient sur un site intégré de trituration et de raffinage, le produit peut contenir jusqu'à
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    1 % de la somme de la terre décolorante usée et des auxiliaires de filtration (terre de diatomées, silicates et silice amorphes, phyllosilicates et fibres cellulosiques ou ligneuses, par exemple);
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    1,3 % de lécithines brutes;
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    2 % de pâtes de neutralisation (soap-stock).
                                 
                              Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Matières grasses brutes
                        Cellulose brute
                     
                  
                        2.14.7
                     
                     
                        Aliment de tourteau d'extraction de (graines de) colza/Tourteau feed d'extraction de (graines de) colza
                     
                     
                        Produit d'huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression de graines de colza auxquels est ensuite appliqué un traitement thermique approprié. Uniquement lorsque la production intervient sur un site intégré de trituration et de raffinage, le produit peut contenir jusqu'à
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    1 % de la somme de la terre décolorante usée et des auxiliaires de filtration (terre de diatomées, silicates et silice amorphes, phyllosilicates et fibres cellulosiques ou ligneuses, par exemple);
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    1,3 % de lécithines brutes;
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    2 % de pâtes de neutralisation (soap-stock).
                                 
                              Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale.
                     
                     
                        Protéine brute
                     
                  
                        2.15.1
                     
                     
                        Graine de carthame
                     
                     
                        Graine du carthame Carthamus tinctorius L.
                     
                     
                         
                     
                  
                        2.15.2
                     
                     
                        Tourteau d'extraction de carthame (graines partiellement décortiquées)
                     
                     
                        Produit d'huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression de graines de carthame partiellement décortiquées
                     
                     
                        Protéine brute
                        Cellulose brute
                     
                  
                        2.15.3
                     
                     
                        Coques de graines de carthame
                     
                     
                        Produit de décorticage de graines de carthame
                     
                     
                        Cellulose brute
                     
                  
                        2.16.1
                     
                     
                        Graine de sésame
                     
                     
                        Graines de Sesamum indicum L.
                     
                     
                         
                     
                  
                        2.17.1
                     
                     
                        Graine de sésame partiellement décortiquée
                     
                     
                        Produit d'huilerie obtenu par décorticage partiel de graines de sésame
                     
                     
                        Protéine brute
                        Cellulose brute
                     
                  
                        2.17.2
                     
                     
                        Pellicules de graines de sésame
                     
                     
                        Produit de dépelliculage de graines de sésame
                     
                     
                        Cellulose brute
                     
                  
                        2.17.3
                     
                     
                        Tourteau de pression (de graines) de sésame
                     
                     
                        Produit d'huilerie obtenu par pressage de graines de sésame (cendres insolubles dans HCl: maximum 5 %)
                     
                     
                        Protéine brute
                        Cellulose brute
                        Matières grasses brutes
                     
                  
                        2.18.1
                     
                     
                        (Graine de) Soja toasté(e)
                     
                     
                        Graines de soja (Glycine max L. Merr.) soumises à un traitement thermique approprié (activité uréasique max. 0,4 mg N/g × min.). Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale.
                     
                     
                         
                     
                  
                        2.18.2
                     
                     
                        Tourteau de pression (de graines) de soja
                     
                     
                        Produit d'huilerie obtenu par pressage de graines de soja
                     
                     
                        Protéine brute
                        Matières grasses brutes
                        Cellulose brute
                     
                  
                        2.18.3
                     
                     
                        Tourteau d'extraction (de graines) de soja
                     
                     
                        Produit d'huilerie obtenu après extraction et traitement thermique approprié de graines de soja (activité uréasique max. 0,4 mg N/g × min.).
                        Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Cellulose brute
                        si > 8 % en matière sèche
                     
                  
                        2.18.4
                     
                     
                        Tourteau d'extraction de (graines de) soja dépelliculé(es)
                     
                     
                        Produit d'huilerie obtenu après extraction et traitement thermique approprié de graines de soja dépelliculées (activité uréasique max. 0,5 mg N/g × min.). Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale.
                     
                     
                        Protéine brute
                     
                  
                        2.18.5
                     
                     
                        Coques ou pellicules (de graines) de soja
                     
                     
                        Produit de décorticage ou de dépelliculage de graines de soja
                     
                     
                        Cellulose brute
                     
                  
                        2.18.6
                     
                     
                        Graine de soja extrudée
                     
                     
                        Produit obtenu à partir de graines de soja par traitement en milieu humide et chaud et sous pression, afin d'augmenter la gélatinisation de l'amidon. Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Matières grasses brutes
                     
                  
                        2.18.7
                     
                     
                        Concentré protéique (de graines) de soja
                     
                     
                        Produit obtenu à partir de graines de soja décortiquées puis déshuilées ayant subi une première extraction et soumises à une nouvelle extraction ou à un traitement enzymatique pour réduire leur teneur en extrait non azoté. Le produit peut contenir des enzymes inactivés.
                     
                     
                        Protéine brute
                     
                  
                        2.18.8
                     
                     
                        Pulpe de graines de soja; [pâte (de graines) de soja]
                     
                     
                        Produit obtenu au cours de l'extraction de graines de soja en vue de la préparation de denrées alimentaires
                     
                     
                        Protéine brute
                     
                  
                        2.18.9
                     
                     
                        Mélasse (de graines) de soja
                     
                     
                        Produit obtenu lors de la transformation de graines de soja
                     
                     
                        Protéine brute
                        Matières grasses brutes
                     
                  
                        2.18.10
                     
                     
                        Produit de préparation de soja
                     
                     
                        Produits obtenus lors de la transformation de graines de soja en vue d'obtenir des préparations alimentaires à base de soja
                     
                     
                        Protéine brute
                     
                  
                        2.18.11
                     
                     
                        (Graine de) Soja
                     
                     
                        Graines de soja (Glycine max L. Merr.)
                     
                     
                        Activité uréasique si > 0,4 mg N/g × min.
                     
                  
                        2.18.12
                     
                     
                        Flocons de (graines de) soja
                     
                     
                        Produit obtenu par autoclavage ou infranisation et laminage de soja décortiqué (activité uréasique max. 0,4 mg N/g × min.)
                     
                     
                        Protéine brute
                     
                  
                        2.18.13
                     
                     
                        Aliment de tourteau d'extraction (de graines) de soja/Tourteau feed d'extraction (de graines) de soja
                     
                     
                        Produit d'huilerie obtenu après extraction et traitement thermique approprié de graines de soja (activité uréasique max. 0,4 mg N/g × min.). Uniquement lorsque la production intervient sur un site intégré de trituration et de raffinage, le produit peut contenir jusqu'à
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    1 % de la somme de la terre décolorante usée et des auxiliaires de filtration (terre de diatomées, silicates et silice amorphes, phyllosilicates et fibres cellulosiques ou ligneuses, par exemple);
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    1,3 % de lécithines brutes;
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    1,5 % de pâtes de neutralisation (soap-stock).
                                 
                              Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Cellulose brute
                        si > 8 % en matière sèche
                     
                  
                        2.18.14
                     
                     
                        Aliment de tourteau d'extraction de soja (graines dépelliculées)/Tourteau feed d'extraction de soja (graines dépelliculées)
                     
                     
                        Produit d'huilerie obtenu après extraction et traitement thermique approprié de graines de soja dépelliculées (activité uréasique max. 0,5 mg N/g × min.). Uniquement lorsque la production intervient sur un site intégré de trituration et de raffinage, le produit peut contenir jusqu'à
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    1 % de la somme de la terre décolorante usée et des auxiliaires de filtration (terre de diatomées, silicates et silice amorphes, phyllosilicates et fibres cellulosiques ou ligneuses, par exemple);
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    1,3 % de lécithines brutes;
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    1,5 % de pâtes de neutralisation (soap-stock).
                                 
                              Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale.
                     
                     
                        Protéine brute
                     
                  
                        2.18.15
                     
                     
                        (Concentré de) Protéine (de graines) de soja fermenté
                     
                     
                        Produit obtenu à partir de graines de soja décortiquées puis déshuilées ayant subi une première extraction et soumises à une fermentation microbienne pour réduire leur teneur en extrait non azoté. Le produit peut aussi contenir des cellules mortes et/ou des parties de cellules mortes provenant des micro-organismes de fermentation utilisés.
                     
                     
                        Protéine brute
                     
                  
                        2.19.1
                     
                     
                        Graine de tournesol
                     
                     
                        Graines du tournesol Helianthus annuus L. Elles peuvent être protégées contre la dégradation ruminale.
                     
                     
                         
                     
                  
                        2.19.2
                     
                     
                        Tourteau de pression (de graines) de tournesol
                     
                     
                        Produit d'huilerie obtenu par pressage de graines de tournesol
                     
                     
                        Protéine brute
                        Matières grasses brutes
                        Cellulose brute
                     
                  
                        2.19.3
                     
                     
                        Tourteau d'extraction (de graines) de tournesol
                     
                     
                        Produit d'huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression de graines de tournesol auxquels est ensuite appliqué un traitement thermique approprié. Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Cellulose brute
                     
                  
                        2.19.4
                     
                     
                        Tourteau d'extraction de tournesol (graines décortiquées)
                     
                     
                        Produit d'huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression de graines de tournesol partiellement ou entièrement décortiquées auxquels est ensuite appliqué un traitement thermique approprié (teneur maximale en cellulose brute: 27,5 % de la matière sèche)
                     
                     
                        Protéine brute
                        Cellulose brute
                     
                  
                        2.19.5
                     
                     
                        Coques de (graines de) tournesol
                     
                     
                        Produit de décorticage de graines de tournesol
                     
                     
                        Cellulose brute
                     
                  
                        2.19.6
                     
                     
                        Aliment de tourteau d'extraction (de graines) de tournesol/Tourteau feed d'extraction de (graines de) tournesol
                     
                     
                        Produit d'huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression de graines de tournesol auxquels est ensuite appliqué un traitement thermique approprié. Uniquement lorsque la production intervient sur un site intégré de trituration et de raffinage, le produit peut contenir jusqu'à
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    1 % de la somme de la terre décolorante usée et des auxiliaires de filtration (terre de diatomées, silicates et silice amorphes, phyllosilicates et fibres cellulosiques ou ligneuses, par exemple);
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    1,3 % de lécithines brutes;
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    2 % de pâtes de neutralisation (soap-stock).
                                 
                              Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale.
                     
                     
                        Protéine brute
                     
                  
                        2.19.7
                     
                     
                        Aliment de tourteau d'extraction de (graines de) tournesol décortiqué(es)/Tourteau feed d'extraction de (graines de) tournesol décortiqué(es)
                     
                     
                        Produit d'huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression de graines de tournesol partiellement ou entièrement décortiquées auxquels est ensuite appliqué un traitement thermique approprié. Uniquement lorsque la production intervient sur un site intégré de trituration et de raffinage, le produit peut contenir jusqu'à
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    1 % de la somme de la terre décolorante usée et des auxiliaires de filtration (terre de diatomées, silicates et silice amorphes, phyllosilicates et fibres cellulosiques ou ligneuses, par exemple);
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    1,3 % de lécithines brutes;
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    2 % de pâtes de neutralisation (soap-stock).
                                 
                              Teneur maximale en cellulose brute: 27,5 % de la matière sèche.
                        Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Cellulose brute
                     
                  
                        2.19.8
                     
                     
                        Fraction de tourteaux d'extraction de tournesol pauvre en cellulose et riche en protéines
                     
                     
                        Produit de la transformation de tourteaux d'extraction de tournesol obtenu par mouture et fractionnement (tamisage et turboséparation) de tourteaux d'extraction de graines de tournesol décortiquées
                        Teneur minimale en protéine brute: 45 % à 8 % de teneur en eau
                        Teneur maximale en cellulose brute: 8 % à 8 % de teneur en eau
                        Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Cellulose brute
                     
                  
                        2.19.9
                     
                     
                        Fraction de tourteaux d'extraction de tournesol riche en cellulose
                     
                     
                        Produit de la transformation de tourteaux d'extraction de tournesol obtenu par mouture et fractionnement (tamisage et turboséparation) de tourteaux d'extraction de graines de tournesol décortiquées
                        Teneur minimale en cellulose brute: 38 % à 8 % de teneur en eau
                        Teneur minimale en protéine brute: 17 % à 8 % de teneur en eau
                        Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Cellulose brute
                     
                  
                        2.20.1
                     
                     
                        Huiles et matières grasses végétales (22)
                        
                     
                     
                        Huiles et matières grasses obtenues à partir de graines ou fruits oléagineux (à l'exclusion de l'huile de ricin); elles peuvent subir une démucilagination, un raffinage et/ou une hydrogénation.
                     
                     
                        Teneur en eau, si > 1 %
                     
                  
                        2.20.2
                     
                     
                        Huiles végétales usagées d'usine alimentaire
                     
                     
                        Huiles végétales ayant été utilisées par des exploitants du secteur alimentaire conformément au règlement (CE) no 852/2004 à des fins de cuisson et n'ayant pas été en contact avec des viandes, des graisses animales, des poissons ou des animaux aquatiques
                     
                     
                        Teneur en eau, si > 1 %
                     
                  
                        2.21.1
                     
                     
                        Lécithines brutes
                     
                     
                        Produit obtenu pendant la démucilagination dans l'eau d'huile brute de graines et fruits oléagineux. De l'acide citrique, de l'acide phosphorique, de l'hydroxyde de sodium ou des enzymes peuvent être ajoutés pendant la démucilagination de l'huile brute.
                     
                     
                         
                     
                  
                        2.22.1
                     
                     
                        Chènevis
                     
                     
                        Graines de variétés du chanvre industriel Cannabis sativa L. dont la teneur maximale en tétrahydrocannabinol est conforme au règlement (CE) no 1782/2003
                     
                     
                         
                     
                  
                        2.22.2
                     
                     
                        Tourteau de pression de chanvre/de chènevis
                     
                     
                        Produit d'huilerie obtenu par pressage de chènevis
                     
                     
                        Protéine brute
                        Cellulose brute
                     
                  
                        2.22.3
                     
                     
                        Huile de chanvre
                     
                     
                        Huile obtenue par pressage de chanvre et de chènevis
                     
                     
                        Teneur en eau, si > 1 %
                     
                  
                        2.23.1
                     
                     
                        Graine de pavot
                     
                     
                        Graines de Papaver somniferum L.
                     
                     
                         
                     
                  
                        2.23.2
                     
                     
                        Tourteau d'extraction (de graines) de pavot
                     
                     
                        Produit d'huilerie obtenu par extraction de tourteaux de pression de graines de pavot
                     
                     
                        Protéine brute
                     
                  3.   Graines de légumineuses et produits dérivés
            
            
                        Numéro
                     
                     
                        Dénomination
                     
                     
                        Description
                     
                     
                        Déclarations obligatoires
                     
                  
                        3.1.1
                     
                     
                        Haricots toastés
                     
                     
                        Graines de Phaseolus spp. ou de Vigna spp. soumises à un traitement thermique approprié. Le produit peut être protégé contre la dégradation ruminale.
                     
                     
                         
                     
                  
                        3.1.2
                     
                     
                        Concentré protéique de haricots
                     
                     
                        Produit d'amidonnerie obtenu par séparation humide à partir de haricots
                     
                     
                        Protéine brute
                     
                  
                        3.2.1
                     
                     
                        Gousses de caroube
                     
                     
                        Fruits séchés du caroubier Ceratonia siliqua L. contenant la graine (caroube)
                     
                     
                        Cellulose brute
                     
                  
                        3.2.3
                     
                     
                        Caroube concassée
                     
                     
                        Produit obtenu par concassage de fruits (gousses) séchés du caroubier, dont les graines ont été éliminées
                     
                     
                        Cellulose brute
                     
                  
                        3.2.4
                     
                     
                        Poudre de caroube; [farine de caroube]
                     
                     
                        Produit obtenu par micronisation de fruits (gousses) séchés du caroubier dont les graines ont été éliminées
                     
                     
                        Cellulose brute
                        Sucres totaux, calculés en saccharose
                     
                  
                        3.2.5
                     
                     
                        Germe de caroube
                     
                     
                        Germe de graine de caroube
                     
                     
                        Protéine brute
                     
                  
                        3.2.6
                     
                     
                        Tourteau de pression de germes de caroube
                     
                     
                        Produit d'huilerie obtenu par pressage de germes de caroube
                     
                     
                        Protéine brute
                     
                  
                        3.2.7
                     
                     
                        Graine de caroube
                     
                     
                        Graine (amande) provenant de la gousse de caroube et constituée de l'endosperme, de l'enveloppe et du germe
                     
                     
                        Cellulose brute
                     
                  
                        3.2.8
                     
                     
                        Enveloppe de graine de caroube
                     
                     
                        Enveloppe de graine de caroube, obtenue par décorticage de graines du caroubier
                     
                     
                        Cellulose brute
                     
                  
                        3.3.1
                     
                     
                        Pois chiches
                     
                     
                        Graines de Cicer arietinum L.
                     
                     
                         
                     
                  
                        3.4.1
                     
                     
                        Ers
                     
                     
                        Graines d'Ervum ervilia L.
                     
                     
                         
                     
                  
                        3.5.1
                     
                     
                        Graine de fenugrec
                     
                     
                        Graine de fenugrec (Trigonella foenum-graecum)
                     
                     
                         
                     
                  
                        3.6.1
                     
                     
                        Farine de guar
                     
                     
                        Produit obtenu par extraction de mucilage de graines du guar Cyamopsis tetragonoloba (L.) Taub.
                     
                     
                        Protéine brute
                     
                  
                        3.6.2
                     
                     
                        Tourteau d'extraction de germes de guar
                     
                     
                        Produit de l'extraction de mucilage de germes de graines du guar
                     
                     
                        Protéine brute
                     
                  
                        3.7.1
                     
                     
                        Féveroles
                     
                     
                        Graines de féverole (Vicia faba L. ssp. faba) à grains moyens (var. equina Pers.) et à petits grains [var. minuta (Alef.) Mansf.]
                     
                     
                         
                     
                  
                        3.7.2
                     
                     
                        Flocons de féveroles
                     
                     
                        Produit obtenu par autoclavage ou infranisation et laminage de féveroles écossées
                     
                     
                        Amidon
                        Protéine brute
                     
                  
                        3.7.3
                     
                     
                        Pellicules de féveroles; [Coques de féveroles]
                     
                     
                        Produit de dépelliculage de graines de féveroles, constitué principalement d'enveloppes externes
                     
                     
                        Cellulose brute
                        Protéine brute
                     
                  
                        3.7.4
                     
                     
                        Féveroles dépelliculées
                     
                     
                        Produit de dépelliculage de graines de féveroles, constitué principalement d'amandes
                     
                     
                        Protéine brute
                        Cellulose brute
                     
                  
                        3.7.5
                     
                     
                        Protéine de féveroles
                     
                     
                        Produit obtenu par mouture et turboséparation de féveroles
                     
                     
                        Protéine brute
                     
                  
                        3.8.1
                     
                     
                        Lentilles
                     
                     
                        Graines de Lens culinaris a.o. Medik.
                     
                     
                         
                     
                  
                        3.8.2
                     
                     
                        Gousses de lentilles
                     
                     
                        Produit de décorticage de graines de lentilles
                     
                     
                        Cellulose brute
                     
                  
                        3.9.1
                     
                     
                        Lupin doux
                     
                     
                        Graines de Lupinus spp. à faible teneur en grains amers
                     
                     
                         
                     
                  
                        3.9.2
                     
                     
                        Lupin doux décortiqué
                     
                     
                        Graines de lupin décortiquées
                     
                     
                        Protéine brute
                     
                  
                        3.9.3
                     
                     
                        Pellicules de lupins; [coques de lupin]
                     
                     
                        Produit de décorticage de graines de lupin, constitué principalement d'enveloppes externes
                     
                     
                        Protéine brute
                        Cellulose brute
                     
                  
                        3.9.4
                     
                     
                        Pulpe de lupin
                     
                     
                        Produit obtenu après extraction de matières constitutives du lupin
                     
                     
                        Cellulose brute
                     
                  
                        3.9.5
                     
                     
                        Issues de lupin
                     
                     
                        Produit de minoterie du lupin constitué principalement de particules de cotylédon et, dans une moindre mesure, de pellicules
                     
                     
                        Protéine brute
                        Cellulose brute
                     
                  
                        3.9.6
                     
                     
                        Protéine de lupin
                     
                     
                        Produit d'amidonnerie obtenu par séparation humide du fruit du lupin, ou après mouture et turboséparation
                     
                     
                        Protéine brute
                     
                  
                        3.9.7
                     
                     
                        Farine protéique de lupin
                     
                     
                        Produit de la transformation du lupin en farine à teneur en protéines élevée
                     
                     
                        Protéine brute
                     
                  
                        3.10.1
                     
                     
                        Haricot mungo
                     
                     
                        Grains de Vigna radiata L.
                     
                     
                         
                     
                  
                        3.11.1
                     
                     
                        Pois
                     
                     
                        Graines de Pisum spp. Elles peuvent être protégées contre la dégradation ruminale.
                     
                     
                         
                     
                  
                        3.11.2
                     
                     
                        Son de pois
                     
                     
                        Produit de la minoterie du pois constitué essentiellement de pellicules provenant du dépelliculage et du nettoyage des pois
                     
                     
                        Cellulose brute
                     
                  
                        3.11.3
                     
                     
                        Flocons de pois
                     
                     
                        Produit obtenu par autoclavage ou infranisation et laminage de graines de pois dépelliculées
                     
                     
                        Amidon
                     
                  
                        3.11.4
                     
                     
                        Farine de pois
                     
                     
                        Produit de la mouture de pois
                     
                     
                        Protéine brute
                     
                  
                        3.11.5
                     
                     
                        Pellicules de pois
                     
                     
                        Produit de la minoterie du pois constitué essentiellement de pellicules provenant du dépelliculage et du nettoyage des pois ainsi que, dans une moindre mesure, d'endosperme
                     
                     
                        Cellulose brute
                     
                  
                        3.11.6
                     
                     
                        Pois dépelliculé
                     
                     
                        Graines de pois dépelliculées
                     
                     
                        Protéine brute
                        Cellulose brute
                     
                  
                        3.11.7
                     
                     
                        Issues de pois
                     
                     
                        Produit de la minoterie du pois constitué principalement de particules de cotylédon et, dans une moindre mesure, de pellicules
                     
                     
                        Protéine brute
                        Cellulose brute
                     
                  
                        3.11.8
                     
                     
                        Résidus de criblage de pois
                     
                     
                        Produit de criblage mécanique constitué de fractions de grains de pois séparées avant transformation ultérieure
                     
                     
                        Cellulose brute
                     
                  
                        3.11.9
                     
                     
                        Protéine de pois
                     
                     
                        Produit d'amidonnerie obtenu par séparation humide du fruit du pois, ou après mouture et turboséparation, pouvant être partiellement hydrolysé
                     
                     
                        Protéine brute
                     
                  
                        3.11.10
                     
                     
                        Pulpe de pois
                     
                     
                        Produit de pois obtenu après extraction des protéines et de l'amidon par voie humide et constitué principalement de fibres internes et d'amidon
                     
                     
                        Teneur en eau, si celle-ci est < 70 % ou > 85 %
                        Amidon
                        Cellulose brute
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche
                     
                  
                        3.11.11
                     
                     
                        Solubles de pois
                     
                     
                        Produit de pois obtenu après extraction des protéines et de l'amidon par voie humide et constitué principalement de protéines solubles et d'oligosaccharides
                     
                     
                        Teneur en eau, si celle-ci est < 60 % ou > 85 %
                        Sucres totaux, calculés en saccharose
                        Protéine brute
                     
                  
                        3.11.12
                     
                     
                        Fibres de pois
                     
                     
                        Produit obtenu par extraction après mouture et tamisage de pois dépelliculés
                     
                     
                        Cellulose brute
                     
                  
                        3.12.1
                     
                     
                        Vesce
                     
                     
                        Graines de Vicia sativa L. var. sativa et d'autres variétés
                     
                     
                         
                     
                  
                        3.13.1
                     
                     
                        Gesse cultivée
                     
                     
                        Graines de Lathyrus sativus L. soumises à un traitement thermique approprié
                     
                     
                        Méthode de traitement thermique
                     
                  
                        3.14.1
                     
                     
                        Jarosse d'Auvergne
                     
                     
                        Graines de Vicia monanthos Desf.
                     
                     
                         
                     
                  4.   Tubercules, racines et produits dérivés
            
            
                        Numéro
                     
                     
                        Dénomination
                     
                     
                        Description
                     
                     
                        Déclarations obligatoires
                     
                  
                        4.1.1
                     
                     
                        Betterave sucrière
                     
                     
                        Racine de Beta vulgaris L. ssp. vulgaris var. altissima Doell.
                     
                     
                         
                     
                  
                        4.1.2
                     
                     
                        Collets et queues de betteraves sucrières
                     
                     
                        Produit frais issu de la fabrication du sucre, constitué principalement de morceaux de betteraves sucrières nettoyés, avec ou sans morceaux de feuilles
                     
                     
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 5 % de la matière sèche
                        Teneur en eau, si < 50 %
                     
                  
                        4.1.3
                     
                     
                        Sucre (de betterave); [saccharose]
                     
                     
                        Sucre de betteraves sucrières extrait à l'eau
                     
                     
                         
                     
                  
                        4.1.4
                     
                     
                        Mélasse de betterave (sucrière)
                     
                     
                        Produit sirupeux obtenu lors de la fabrication ou du raffinage du sucre de betteraves sucrières. Il peut contenir jusqu'à 0,5 % d'antimoussants, jusqu'à 0,5 % d'agents antitartre, jusqu'à 2 % de sulfates et jusqu'à 0,25 % de sulfites.
                     
                     
                        Sucres totaux, calculés en saccharose
                        Teneur en eau, si > 28 %
                     
                  
                        4.1.5
                     
                     
                        Mélasse de betterave (sucrière) partiellement dessucrée et/ou dont la bétaïne a été extraite
                     
                     
                        Produit obtenu après extraction aqueuse complémentaire du saccharose et/ou de la bétaïne à partir de mélasse de betteraves sucrières. Il peut contenir jusqu'à 2 % de sulfates et jusqu'à 0,25 % de sulfites.
                     
                     
                        Sucres totaux, calculés en saccharose
                        Teneur en eau, si > 28 %
                     
                  
                        4.1.6
                     
                     
                        Mélasse d'isomaltulose
                     
                     
                        Fraction non cristallisée issue de la fabrication d'isomaltulose par conversion enzymatique de saccharose provenant de betteraves sucrières.
                     
                     
                        Teneur en eau, si > 40 %
                     
                  
                        4.1.7
                     
                     
                        Pulpe de betterave (sucrière) humide
                     
                     
                        Produit de la fabrication de sucre constitué de cossettes de betteraves sucrières ayant subi une extraction aqueuse. Teneur en eau minimale: 82 %. La teneur en sucre est faible et tend vers zéro en raison de la fermentation (acide lactique).
                     
                     
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 5 % de la matière sèche
                        Teneur en eau, si celle-ci est < 82 % ou > 92 %
                     
                  
                        4.1.8
                     
                     
                        Pulpe de betterave (sucrière) pressée
                     
                     
                        Produit de la fabrication de sucre constitué de cossettes de betteraves sucrières ayant subi une extraction aqueuse et un pressage mécanique. Teneur en eau maximale: 82 %. La teneur en sucre est faible et tend vers zéro en raison de la fermentation (acide lactique). Le produit peut contenir jusqu'à 1 % de sulfates.
                     
                     
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 5 % de la matière sèche
                        Teneur en eau, si celle-ci est < 65 % ou > 82 %
                     
                  
                        4.1.9
                     
                     
                        Pulpe de betterave (sucrière) pressée mélassée
                     
                     
                        Produit de la fabrication de sucre constitué de cossettes de betteraves sucrières ayant subi une extraction aqueuse et un pressage mécanique auxquelles de la mélasse est ajoutée. Teneur en eau maximale: 82 %. La teneur en sucre diminue en raison de la fermentation (acide lactique). Le produit peut contenir jusqu'à 1 % de sulfates.
                     
                     
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 5 % de la matière sèche
                        Teneur en eau, si celle-ci est < 65 % ou > 82 %
                     
                  
                        4.1.10
                     
                     
                        Pulpe de betterave (sucrière) séchée
                     
                     
                        Produit de la fabrication de sucre constitué de cossettes de betteraves sucrières ayant subi une extraction aqueuse, un pressage mécanique puis un séchage. Il peut contenir jusqu'à 2 % de sulfates.
                     
                     
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche
                        Sucres totaux, calculés en saccharose, si > 10,5 %
                     
                  
                        4.1.11
                     
                     
                        Pulpe de betterave (sucrière) séchée mélassée
                     
                     
                        Produit de la fabrication de sucre constitué de cossettes de betteraves sucrières ayant subi une extraction aqueuse, un pressage mécanique puis un séchage, auxquelles de la mélasse est ajoutée. Il peut contenir jusqu'à 0,5 % d'antimoussants et jusqu'à 2 % de sulfates.
                     
                     
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche
                        Sucres totaux, calculés en saccharose
                     
                  
                        4.1.12
                     
                     
                        Sirop de sucre
                     
                     
                        Produit obtenu par la transformation de sucre et/ou de mélasse. Il peut contenir jusqu'à 0,5 % de sulfates et jusqu'à 0,25 % de sulfites.
                     
                     
                        Sucres totaux, calculés en saccharose
                        Teneur en eau, si > 35 %
                     
                  
                        4.1.13
                     
                     
                        Morceaux de betterave (sucrière) bouillis
                     
                     
                        Produit de la fabrication de sirop comestible à partir de betteraves sucrières qui peut être pressé ou séché.
                     
                     
                        Produit séché:
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche
                        Produit pressé:
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 5 % de la matière sèche
                        Teneur en eau, si < 50 %
                     
                  
                        4.1.14
                     
                     
                        Fructo-oligosaccharides
                     
                     
                        Produit obtenu par procédé enzymatique à partir de sucre de betteraves sucrières
                     
                     
                        Teneur en eau, si > 28 %
                     
                  
                        4.1.15
                     
                     
                        Mélasse de betterave (sucrière) riche en bétaïne, liquide/séchée (23)
                        
                     
                     
                        Produit obtenu après extraction aqueuse du sucre et filtration complémentaire de mélasse de betterave sucrière. Le produit contient les constituants de la mélasse et sa teneur en bétaïne naturelle est plus élevée que celle de la mélasse de base. Il peut être séché
                        et peut contenir jusqu'à 0,5 % d'antimoussants, jusqu'à 0,5 % d'agents antitartre, jusqu'à 2 % de sulfates et jusqu'à 0,25 % de sulfites.
                     
                     
                        Teneur en bétaïne
                        Sucres totaux, calculés en saccharose
                        Teneur en eau, si > 14 %
                     
                  
                        4.1.16
                     
                     
                        Isomaltulose
                     
                     
                        Isomaltulose sous la forme d'une substance monohydrate cristalline. Il est obtenu par conversion enzymatique de saccharose provenant de betteraves sucrières.
                     
                     
                         
                     
                  
                        4.2.1
                     
                     
                        Jus de betteraves rouges
                     
                     
                        Jus obtenu par pressage de betteraves rouges (Beta vulgaris convar. crassa var. conditiva) suivi d'une concentration et d'une pasteurisation préservant le goût et l'arôme typiques de légume
                     
                     
                        Teneur en eau, si celle-ci est < 50 % ou > 60 %
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche
                     
                  
                        4.3.1
                     
                     
                        Carottes
                     
                     
                        Racine de la carotte Daucus carota L. jaune ou rouge
                     
                     
                         
                     
                  
                        4.3.2
                     
                     
                        Épluchures de carotte autoclavées
                     
                     
                        Produit humide issu de la transformation de la carotte constitué d'épluchures de carotte enlevées par traitement à la vapeur auxquelles des flux auxiliaires d'amidon de carotte gélatineux peuvent être ajoutés. Teneur en eau maximale: 97 %.
                     
                     
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche
                        Teneur en eau, si > 97 %
                     
                  
                        4.3.3
                     
                     
                        Chutes de carottes
                     
                     
                        Produit humide issu de la séparation mécanique dans la transformation des carottes et de restes de carottes. Le produit peut avoir été traité thermiquement. Teneur en eau maximale: 97 %.
                     
                     
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche
                        Teneur en eau, si > 97 %
                     
                  
                        4.3.4
                     
                     
                        Flocons de carottes
                     
                     
                        Produit obtenu par floconnage de carottes jaunes ou rouges, les flocons ayant été séchés
                     
                     
                         
                     
                  
                        4.3.5
                     
                     
                        Carottes séchées
                     
                     
                        Carottes jaunes ou rouges, quelle que soit leur présentation, ayant été séchées
                     
                     
                        Cellulose brute
                     
                  
                        4.3.6
                     
                     
                        Aliment à base de carottes séchées
                     
                     
                        Produit constitué de pulpe et de peaux de carotte séchées
                     
                     
                        Cellulose brute
                     
                  
                        4.4.1
                     
                     
                        Racines de chicorée
                     
                     
                        Racines de Cichorium intybus L.
                     
                     
                         
                     
                  
                        4.4.2
                     
                     
                        Collets et queues de chicorée
                     
                     
                        Produit frais issu de la transformation de la chicorée constitué principalement de morceaux de chicorée nettoyés et de morceaux de feuilles
                     
                     
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche
                        Teneur en eau, si < 50 %
                     
                  
                        4.4.3
                     
                     
                        Graine de chicorée
                     
                     
                        Graines de Cichorium intybus L.
                     
                     
                         
                     
                  
                        4.4.4
                     
                     
                        Pulpe de chicorée pressée
                     
                     
                        Produit de la fabrication de l'inuline à partir de racines de Cichorium intybus L., constitué de tranches de chicorée ayant subi une extraction et un pressage mécanique. Les hydrates de carbone (solubles) de chicorée et l'eau ont été extraits partiellement. Le produit peut contenir jusqu'à 1 % de sulfates et jusqu'à 0,2 % de sulfites.
                     
                     
                        Cellulose brute
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche
                        Teneur en eau, si celle-ci est < 65 % ou > 82 %
                     
                  
                        4.4.5
                     
                     
                        Pulpe de chicorée séchée
                     
                     
                        Produit de la fabrication de l'inuline à partir de racines de Cichorium intybus L. constitué de tranches de chicorée ayant subi une extraction et un pressage mécanique suivis d'un séchage. Les hydrates de carbone (solubles) de chicorée ont été extraits partiellement. Le produit peut contenir jusqu'à 2 % de sulfates et jusqu'à 0,5 % de sulfites.
                     
                     
                        Cellulose brute
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche
                     
                  
                        4.4.6
                     
                     
                        Poudre de racines de chicorée
                     
                     
                        Produit obtenu par hachage, séchage et mouture de racines de chicorée. Il peut contenir jusqu'à 1 % d'anti-agglomérants.
                     
                     
                        Cellulose brute
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche
                     
                  
                        4.4.7
                     
                     
                        Mélasse de chicorée
                     
                     
                        Produit de la transformation de la chicorée obtenu lors de la fabrication d'inuline et d'oligofructose et constitué de matières végétales et de minéraux. Il peut contenir jusqu'à 0,5 % d'antimoussants.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Cendres brutes
                        Teneur en eau, si celle-ci est < 20 % ou > 30 %
                     
                  
                        4.4.8
                     
                     
                        Vinasse de chicorée
                     
                     
                        Sous-produit de la transformation de la chicorée obtenu après séparation de l'inuline et des oligofructoses et élution sur échangeur d'ions, constitué de matières végétales et de minéraux. Il peut contenir jusqu'à 1 % d'antimoussants.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Cendres brutes
                        Teneur en eau, si celle-ci est < 30 % ou > 40 %
                     
                  
                        4.4.9
                     
                     
                        Inuline (24)
                        
                     
                     
                        Fructane extrait notamment de racines de Cichorium intybus L., d'Inula helenium ou d'Helianthus tuberosus. Brut, le produit peut contenir jusqu'à 1 % de sulfates et jusqu'à 0,5 % de sulfites.
                     
                     
                         
                     
                  
                        4.4.10
                     
                     
                        Sirop d'oligofructose
                     
                     
                        Produit obtenu par hydrolyse partielle d'inuline provenant de Cichorium intybus L. Brut, le produit peut contenir jusqu'à 1 % de sulfates et jusqu'à 0,5 % de sulfites.
                     
                     
                        Teneur en eau, si celle-ci est < 20 % ou > 30 %
                     
                  
                        4.4.11
                     
                     
                        Oligofructose séché
                     
                     
                        Produit obtenu par hydrolyse partielle de l'inuline provenant de Cichorium intybus L., puis par séchage
                     
                     
                         
                     
                  
                        4.5.1
                     
                     
                        Ail séché
                     
                     
                        Poudre blanche à jaune d'ail (Allium sativum L.) pur moulu
                     
                     
                         
                     
                  
                        4.6.1
                     
                     
                        Manioc; [tapioca]; [cassave]
                     
                     
                        Racines de Manihot esculenta Crantz, quelle que soit leur présentation
                     
                     
                        Teneur en eau, si celle-ci est < 60 % ou > 70 %
                     
                  
                        4.6.2
                     
                     
                        Manioc séché; [tapioca séché]
                     
                     
                        Racines de manioc, quelle que soit leur présentation, ayant été séchées
                     
                     
                        Amidon
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche
                     
                  
                        4.7.1
                     
                     
                        Pulpe d'oignon
                     
                     
                        Produit humide issu de la transformation d'oignons (genre Allium) et constitué de peaux comme d'oignons entiers. S'il est issu de l'huilerie d'oignon, il consiste principalement en restes d'oignons cuits.
                     
                     
                        Cellulose brute
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche
                     
                  
                        4.7.2
                     
                     
                        Oignons frits
                     
                     
                        Morceaux d'oignons pelés et émiettés, puis frits
                     
                     
                        Cellulose brute
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche
                        Matières grasses brutes
                     
                  
                        4.7.3
                     
                     
                        Solubles d'oignons séchés
                     
                     
                        Produit sec issu de la transformation d'oignons frais obtenu par extraction alcoolique et/ou aqueuse, la fraction aqueuse ou alcoolique étant séparée et séchée par atomisation. Le produit est constitué principalement d'hydrates de carbone.
                     
                     
                        Cellulose brute
                     
                  
                        4.8.1
                     
                     
                        Pommes de terre
                     
                     
                        Tubercules de Solanum tuberosum L.
                     
                     
                        Teneur en eau, si celle-ci est < 72 % ou > 88 %
                     
                  
                        4.8.2
                     
                     
                        Pommes de terre épluchées
                     
                     
                        Pommes de terre dont la peau est enlevée par traitement à la vapeur
                     
                     
                        Amidon
                        Cellulose brute
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche
                     
                  
                        4.8.3
                     
                     
                        Épluchures de pommes de terre traitées à la vapeur
                     
                     
                        Produit humide issu de la transformation de pommes de terre constitué d'épluchures enlevées des tubercules par traitement à la vapeur auxquelles des flux auxiliaires d'amidon de pomme de terre gélatineux peuvent être ajoutés. Le produit peut être écrasé.
                     
                     
                        Teneur en eau, si > 93 %
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche
                     
                  
                        4.8.4
                     
                     
                        Rognures de pommes de terre brutes
                     
                     
                        Produit issu de l'élaboration de produits destinés à la consommation humaine à base de pommes de terre épluchées ou non
                     
                     
                        Teneur en eau, si > 88 %
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche
                     
                  
                        4.8.5
                     
                     
                        Chutes de pommes de terre
                     
                     
                        Produit issu d'une séparation mécanique dans la transformation de pommes de terre et de restes de pommes de terre. Le produit peut avoir été traité thermiquement.
                     
                     
                        Teneur en eau, si > 93 %
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche
                     
                  
                        4.8.6
                     
                     
                        Purée de pommes de terre
                     
                     
                        Produit à base de pommes de terre blanchies ou bouillies, puis écrasées
                     
                     
                        Amidon
                        Cellulose brute
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche
                     
                  
                        4.8.7
                     
                     
                        Flocons de pomme de terre
                     
                     
                        Produit obtenu par séchage sur cylindres de pommes de terre lavées, épluchées ou non et autoclavées
                     
                     
                        Amidon
                        Cellulose brute
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche
                     
                  
                        4.8.8
                     
                     
                        Pulpe de pommes de terre
                     
                     
                        Produit de féculerie constitué par le tourteau d'extraction de pommes de terre moulues.
                     
                     
                        Teneur en eau, si celle-ci est < 77 % ou > 88 %
                     
                  
                        4.8.9
                     
                     
                        Pulpe de pommes de terre séchée
                     
                     
                        Produit séché de féculerie constitué par le tourteau d'extraction de pommes de terre moulues.
                     
                     
                         
                     
                  
                        4.8.10
                     
                     
                        Protéine de pomme de terre
                     
                     
                        Produit séché de féculerie constitué essentiellement de substances protéiques résultant de la séparation de la fécule.
                     
                     
                        Protéine brute
                     
                  
                        4.8.11
                     
                     
                        Protéine de pommes de terre hydrolysée
                     
                     
                        Protéine obtenue par hydrolyse enzymatique contrôlée de protéines de pommes de terre.
                     
                     
                        Protéine brute
                     
                  
                        4.8.12
                     
                     
                        Protéine de pommes de terre fermentée
                     
                     
                        Produit obtenu par fermentation de protéine de pommes de terre, suivie d'un séchage par atomisation.
                     
                     
                        Protéine brute
                     
                  
                        4.8.13
                     
                     
                        Protéine de pommes de terre fermentée liquide
                     
                     
                        Produit liquide obtenu par fermentation de protéine de pommes de terre.
                     
                     
                        Protéine brute
                     
                  
                        4.8.14
                     
                     
                        Jus de pommes de terre concentré
                     
                     
                        Produit concentré de féculerie constitué du résidu de l'élimination partielle des fibres, des protéines et de la fécule de la pulpe de pommes de terre entière et de l'évaporation partielle de l'eau.
                     
                     
                        Teneur en eau, si celle-ci est < 50 % ou > 60 %
                        Si la teneur en eau est < 50 %:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Protéine brute
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    cendres brutes
                                 
                              
                  
                        4.8.15
                     
                     
                        Granulés de pommes de terre
                     
                     
                        Pommes de terre ayant subi un lavage, un épluchage, une réduction de la taille (découpe, floconnage, etc.) puis un séchage.
                     
                     
                         
                     
                  
                        4.9.1
                     
                     
                        Patate douce
                     
                     
                        Tubercules d'Ipomoea batatas L., quelle que soit leur présentation.
                     
                     
                        Teneur en eau, si celle-ci est < 57 % ou > 78 %
                     
                  
                        4.10.1
                     
                     
                        Topinambour
                     
                     
                        Tubercules d'Helianthus tuberosus L., quelle que soit leur présentation.
                     
                     
                        Teneur en eau, si celle-ci est < 75 % ou > 80 %
                     
                  5.   Autres graines et fruits et produits dérivés
            
            
                        Numéro
                     
                     
                        Dénomination
                     
                     
                        Description
                     
                     
                        Déclarations obligatoires
                     
                  
                        5.1.1
                     
                     
                        Gland
                     
                     
                        Fruits entiers du chêne pédonculé Quercus robur L., du chêne sessile Quercus petraea (Matt.) Liebl., du chêne-liège Quercus suber L. ou d'autres espèces de chênes.
                     
                     
                         
                     
                  
                        5.1.2
                     
                     
                        Gland décortiqué
                     
                     
                        Produit du décorticage des glands.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Cellulose brute
                     
                  
                        5.2.1
                     
                     
                        Amande
                     
                     
                        Fruit entier ou brisures de Prunus dulcis, avec ou sans coque.
                     
                     
                         
                     
                  
                        5.2.2
                     
                     
                        Coques d'amandes
                     
                     
                        Coques d'amandes obtenues à partir de graines décortiquées détachées des amandes (noyau) par séparation physique puis moulues.
                     
                     
                        Cellulose brute
                     
                  
                        5.2.3
                     
                     
                        Tourteau de pression d'amandes
                     
                     
                        Produit d'huilerie obtenu par pressage de noyaux d'amande.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Cellulose brute
                     
                  
                        5.3.1
                     
                     
                        Graine d'anis
                     
                     
                        Graines de Pimpinella anisum.
                     
                     
                         
                     
                  
                        5.4.1
                     
                     
                        Pulpe de pommes séchée; [Marc de pommes séché]
                     
                     
                        Produit issu de la production de jus de Malus domestica ou de cidre, principalement constitué de la pulpe et des peaux séchées. Il peut être dépectinisé.
                     
                     
                        Cellulose brute
                     
                  
                        5.4.2
                     
                     
                        Pulpe de pommes pressée; [Marc de pommes pressé]
                     
                     
                        Produit humide issu de la production de jus de pommes ou de cidre, principalement constitué de la pulpe et des peaux pressées. Il peut être dépectinisé.
                     
                     
                        Cellulose brute
                     
                  
                        5.4.3
                     
                     
                        Mélasse de pommes
                     
                     
                        Produit obtenu après extraction de la pectine de la pulpe de pommes. Il peut être dépectinisé.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Cellulose brute
                        Matières grasses brutes, si > 10 %
                     
                  
                        5.5.1
                     
                     
                        Graine de betterave sucrière
                     
                     
                        Graines de betterave sucrière.
                     
                     
                         
                     
                  
                        5.6.1
                     
                     
                        Sarrasin
                     
                     
                        Graines de Fagopyrum esculentum.
                     
                     
                         
                     
                  
                        5.6.2
                     
                     
                        Issues de sarrasin
                     
                     
                        Produit de la mouture de graines de sarrasin, après extraction de la farine.
                     
                     
                        Cellulose brute
                     
                  
                        5.6.3
                     
                     
                        Farine basse de sarrasin
                     
                     
                        Produit de la meunerie de sarrasin criblé, constitué principalement de particules d'endosperme et de fins fragments d'enveloppes et de quelques débris de grains. Il ne doit pas contenir plus de 10 % de cellulose brute.
                     
                     
                        Cellulose brute
                        Amidon
                     
                  
                        5.7.1
                     
                     
                        Graine de chou rouge
                     
                     
                        Graines de Brassica oleracea var. capitata f. rubra.
                     
                     
                         
                     
                  
                        5.8.1
                     
                     
                        Graine d'alpiste des Canaries
                     
                     
                        Graines de Phalaris canariensis.
                     
                     
                         
                     
                  
                        5.9.1
                     
                     
                        Graine de carvi
                     
                     
                        Graines de Carum carvi L.
                     
                     
                         
                     
                  
                        5.12.1
                     
                     
                        Brisures de châtaignes
                     
                     
                        Produit de la meunerie de châtaignes, constitué principalement de particules d'endosperme, de fins fragments d'enveloppes et de quelques débris de châtaignes (Castanea spp.).
                     
                     
                        Protéine brute
                        Cellulose brute
                     
                  
                        5.13.1
                     
                     
                        Pulpe d'agrumes (25)
                        
                     
                     
                        Produit obtenu par pressage d'agrumes Citrus (L.) spp. ou lors de la fabrication de jus d'agrumes. Il peut être dépectinisé. Sa teneur en méthanol, éthanol et propan-2-ol cumulés peut être de 1 % au plus sur une base anhydre.
                     
                     
                        Cellulose brute
                     
                  
                        5.13.2
                     
                     
                        Pulpe d'agrumes séchée (25)
                        
                     
                     
                        Produit obtenu par pressage d'agrumes ou lors de la fabrication de jus d'agrumes, qui est ensuite séché. Il peut être dépectinisé. Sa teneur en méthanol, éthanol et propan-2-ol cumulés peut être de 1 % au plus sur une base anhydre.
                     
                     
                        Cellulose brute
                     
                  
                        5.14.1
                     
                     
                        Graine de trèfle violet
                     
                     
                        Graines de Trifolium pratense L.
                     
                     
                         
                     
                  
                        5.14.2
                     
                     
                        Graine de trèfle blanc
                     
                     
                        Graines de Trifolium repens L.
                     
                     
                         
                     
                  
                        5.15.1
                     
                     
                        Parches de café
                     
                     
                        Produit obtenu à partir de grains de caféier décortiqués.
                     
                     
                        Cellulose brute
                     
                  
                        5.16.1
                     
                     
                        Graine de centaurée bleuet
                     
                     
                        Graines de Centaurea cyanus L.
                     
                     
                         
                     
                  
                        5.17.1
                     
                     
                        Graine de concombre
                     
                     
                        Graines de Cucumis sativus L.
                     
                     
                         
                     
                  
                        5.18.1
                     
                     
                        Graine de cyprès
                     
                     
                        Graines de Cupressus L.
                     
                     
                         
                     
                  
                        5.19.1
                     
                     
                        Datte
                     
                     
                        Fruits de Phoenix dactylifera L. Le produit peut être séché.
                     
                     
                         
                     
                  
                        5.19.2
                     
                     
                        Graine de dattier
                     
                     
                        Graines entières de Phoenix dactylifera L.
                     
                     
                        Cellulose brute
                     
                  
                        5.20.1
                     
                     
                        Graine de fenouil
                     
                     
                        Graines de Foeniculum vulgare Mill.
                     
                     
                         
                     
                  
                        5.21.1
                     
                     
                        Figue
                     
                     
                        Fruits de Ficus carica L. Le produit peut être séché.
                     
                     
                         
                     
                  
                        5.22.1
                     
                     
                        Amandes de fruits (26)
                        
                     
                     
                        Produit constitué de graines intérieures comestibles d'une noix ou d'un noyau.
                     
                     
                         
                     
                  
                        5.22.2
                     
                     
                        Pulpe de fruits (26)
                        
                     
                     
                        Produit obtenu lors de la fabrication de jus et de purée de fruits. Il peut être dépectinisé.
                     
                     
                        Cellulose brute
                     
                  
                        5.22.3
                     
                     
                        Pulpe de fruits séchée (26)
                        
                     
                     
                        Produit obtenu lors de la fabrication de jus et de purée de fruits et ensuite séché. Il peut être dépectinisé.
                     
                     
                        Cellulose brute
                     
                  
                        5.23.1
                     
                     
                        Cresson alénois
                     
                     
                        Graines de Lepidium sativum L.
                     
                     
                        Cellulose brute
                     
                  
                        5.24.1
                     
                     
                        Graines de graminacées
                     
                     
                        Graines de graminoïdes des familles Poaceae, Cyperaceae et Juncaceae.
                     
                     
                         
                     
                  
                        5.25.1
                     
                     
                        Pépins de raisin
                     
                     
                        Pépins de grains de Vitis L. séparés du marc de raisin, non déshuilés.
                     
                     
                        Matières grasses brutes
                        Cellulose brute
                     
                  
                        5.25.2
                     
                     
                        Farine de pépins de raisin
                     
                     
                        Produit obtenu lors de l'extraction de l'huile des pépins de raisin.
                     
                     
                        Cellulose brute
                     
                  
                        5.25.3
                     
                     
                        Pulpe de raisin [marc de raisin]
                     
                     
                        Marc de raisin, séché rapidement après extraction de l'alcool et débarrassé autant que possible des rafles et pépins de raisin.
                     
                     
                        Cellulose brute
                     
                  
                        5.25.4
                     
                     
                        Soluble de pépins de raisin
                     
                     
                        Produit obtenu à partir de pépins de raisin, issu de la production de jus de raisin, constitué principalement d'hydrates de carbone et pouvant être concentré.
                     
                     
                        Cellulose brute
                     
                  
                        5.26.1
                     
                     
                        Noisette
                     
                     
                        Fruit entier ou brisures de Corylus (L.) spp., avec ou sans coque.
                     
                     
                         
                     
                  
                        5.26.2
                     
                     
                        Tourteau de pression de noisettes
                     
                     
                        Produit d'huilerie obtenu par pressage d'amandes de noisette.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Cellulose brute
                     
                  
                        5.27.1
                     
                     
                        Pectine
                     
                     
                        Produit issu de l'extraction aqueuse de (souches naturelles des) végétaux appropriés, généralement des agrumes ou des pommes. Les seuls précipitants organiques autorisés sont le méthanol, l'éthanol et le propan-2-ol. La teneur du produit en méthanol, éthanol et propan-2-ol cumulés peut être de 1 % au plus sur une base anhydre. La pectine est composée essentiellement des esters méthyliques partiels de l'acide polygalacturonique ainsi que de leurs sels d'ammonium, de sodium, de potassium et de calcium.
                     
                     
                         
                     
                  
                        5.28.1
                     
                     
                        Graine de périlla
                     
                     
                        Graines de Perilla frutescens L. et leurs produits de mouture.
                     
                     
                         
                     
                  
                        5.29.1
                     
                     
                        Pignons
                     
                     
                        Graines de Pinus (L.) spp.
                     
                     
                         
                     
                  
                        5.30.1
                     
                     
                        Pistache
                     
                     
                        Fruit de Pistacia vera L.
                     
                     
                         
                     
                  
                        5.31.1
                     
                     
                        Graine de plantain
                     
                     
                        Graines de Plantago (L.) spp.
                     
                     
                         
                     
                  
                        5.32.1
                     
                     
                        Graine de radis
                     
                     
                        Graines de Raphanus sativus L.
                     
                     
                         
                     
                  
                        5.33.1
                     
                     
                        Graine d'épinard
                     
                     
                        Graines de Spinacia oleracea L.
                     
                     
                         
                     
                  
                        5.34.1
                     
                     
                        Graine de chardon
                     
                     
                        Graines de Carduus marianus L.
                     
                     
                         
                     
                  
                        5.35.1
                     
                     
                        Pulpe de tomate [marc de tomate]
                     
                     
                        Produit obtenu par pressage de tomates Solanum lycopersicum L. lors de la fabrication de jus de tomate. Il est constitué essentiellement de la peau et des graines des tomates.
                     
                     
                        Cellulose brute
                     
                  
                        5.36.1
                     
                     
                        Graine d'achillée millefeuille
                     
                     
                        Graines d'Achillea millefolium L.
                     
                     
                         
                     
                  
                        5.37.1
                     
                     
                        Tourteau de pression d'abricot
                     
                     
                        Produit d'huilerie obtenu par pressage d'amandes d'abricot (Prunus armeniaca L.). Il peut contenir de l'acide hydrocyanique.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Cellulose brute
                     
                  
                        5.38.1
                     
                     
                        Tourteau de pression de cumin noir
                     
                     
                        Produit d'huilerie obtenu par pressage de graines de cumin noir (Bunium persicum L.).
                     
                     
                        Protéine brute
                        Cellulose brute
                     
                  
                        5.39.1
                     
                     
                        Tourteau de pression (de graines) de bourrache
                     
                     
                        Produit d'huilerie obtenu par pressage de graines de bourrache (Borago officinalis L.).
                     
                     
                        Protéine brute
                        Cellulose brute
                     
                  
                        5.40.1
                     
                     
                        Tourteau de pression d'onagre
                     
                     
                        Produit d'huilerie obtenu par pressage de graines d'onagre (Oenothera L.).
                     
                     
                        Protéine brute
                        Cellulose brute
                     
                  
                        5.41.1
                     
                     
                        Tourteau de pression de grenade
                     
                     
                        Produit d'huilerie obtenu par pressage de graines de grenade (Punica granatum L.).
                     
                     
                        Protéine brute
                        Cellulose brute
                     
                  
                        5.42.1
                     
                     
                        Tourteau de pression de noix
                     
                     
                        Produit d'huilerie obtenu par pressage de cerneaux de noix (Juglans regia L.).
                     
                     
                        Protéine brute
                        Cellulose brute
                     
                  6.   Fourrages, fourrages grossiers et produits dérivés
            
            
                        Numéro
                     
                     
                        Dénomination
                     
                     
                        Description
                     
                     
                        Déclarations obligatoires
                     
                  
                        6.1.1
                     
                     
                        Feuilles de bettes et betteraves
                     
                     
                        Feuilles de plantes du genre Beta spp.
                     
                     
                         
                     
                  
                        6.2.1
                     
                     
                        Céréales (27)
                        
                     
                     
                        Plantes ou parties de plantes céréalières. Le produit peut être séché, frais ou ensilé.
                     
                     
                         
                     
                  
                        6.3.1
                     
                     
                        Paille de céréales (27)
                        
                     
                     
                        Paille de céréales.
                     
                     
                         
                     
                  
                        6.3.2
                     
                     
                        Paille de céréales traitée (27)
                            (28)
                        
                     
                     
                        Produit obtenu par un traitement approprié de la paille de céréales.
                     
                     
                        Sodium, en cas de traitement au NaOH
                     
                  
                        6.4.1
                     
                     
                        Farine de trèfle
                     
                     
                        Produit obtenu par séchage et mouture de trèfle Trifolium spp., pouvant toutefois contenir jusqu'à 20 % de luzerne (Medicago sativa L. et Medicago var. Martyn) ou d'autres plantes fourragères ayant subi un séchage et une mouture en même temps que le trèfle.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Cellulose brute
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche
                     
                  
                        6.5.1
                     
                     
                        Farine de plantes fourragères (29); [farine d'herbe] (29)
                        
                     
                     
                        Produit obtenu par séchage et mouture, et parfois compactage, de plantes fourragères.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Cellulose brute
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche
                     
                  
                        6.6.1
                     
                     
                        Herbe séchée au champ; [foin]
                     
                     
                        Toute espèce d'herbe séchée au champ.
                     
                     
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche
                     
                  
                        6.6.2
                     
                     
                        Herbe séchée à haute température
                     
                     
                        Produit obtenu à partir d'herbe (de toute variété) déshydratée artificiellement (sous n'importe quelle forme).
                     
                     
                        Protéine brute
                        Cellulose
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche
                     
                  
                        6.6.3
                     
                     
                        Herbe; plantes herbacées; légumineuses; [fourrage vert]
                     
                     
                        Produit frais, ensilé ou séché de cultures arables constitué d'herbe, de légumineuses ou de plantes herbacées et communément appelé ensilage, foin ou fourrage vert, ou qualifié de «préfané».
                     
                     
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche
                     
                  
                        6.7.1
                     
                     
                        Farine de chanvre
                     
                     
                        Farine obtenue par mouture de feuilles séchées de Cannabis sativa L.
                     
                     
                        Protéine brute
                     
                  
                        6.7.2
                     
                     
                        Fibre de chanvre
                     
                     
                        Produit de la transformation du chanvre, de couleur verte, séché, fibreux.
                     
                     
                         
                     
                  
                        6.8.1
                     
                     
                        Paille de féverole
                     
                     
                        Paille de féverole (Vicia faba L. ssp. faba) à grains moyens (var. equina Pers.) et à petits grains [var. minuta (Alef.) Mansf.].
                     
                     
                         
                     
                  
                        6.9.1
                     
                     
                        Paille de lin
                     
                     
                        Paille de lin (Linum usitatissimum L.).
                     
                     
                         
                     
                  
                        6.10.1
                     
                     
                        Luzerne
                     
                     
                        Plantes ou parties de plantes de Medicago sativa L. et de Medicago var. Martyn.
                     
                     
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche
                     
                  
                        6.10.2
                     
                     
                        Luzerne séchée au champ
                     
                     
                        Luzerne séchée au champ
                     
                     
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche
                     
                  
                        6.10.3
                     
                     
                        Luzerne séchée à haute température
                     
                     
                        Luzerne déshydratée artificiellement, sous n'importe quelle forme.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Cellulose brute
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche
                     
                  
                        6.10.4
                     
                     
                        Luzerne extrudée
                     
                     
                        Agglomérés de luzerne extrudés.
                     
                     
                         
                     
                  
                        6.10.5
                     
                     
                        Farine de luzerne (30)
                        
                     
                     
                        Produit obtenu par séchage et mouture de luzerne, pouvant contenir jusqu'à 20 % de trèfle ou d'autres plantes fourragères séchées et moulues en même temps que la luzerne.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Cellulose brute
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche
                     
                  
                        6.10.6
                     
                     
                        Marc de luzerne
                     
                     
                        Produit séché obtenu après séparation de jus de luzerne par extraction mécanique.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Cellulose brute
                     
                  
                        6.10.7
                     
                     
                        Concentré protéique de luzerne
                     
                     
                        Produit obtenu par séchage artificiel de fractions de jus de presse de luzerne séparées par centrifugation et traitées thermiquement pour en précipiter les protéines.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Carotène
                     
                  
                        6.10.8
                     
                     
                        Solubles de luzerne
                     
                     
                        Produit obtenu par extraction protéique de jus de luzerne et qui peut être séché.
                     
                     
                        Protéine brute
                     
                  
                        6.11.1
                     
                     
                        Maïs ensilé
                     
                     
                        Plants ou parties de plants de Zea mays L. ssp. mays ensilés.
                     
                     
                         
                     
                  
                        6.12.1
                     
                     
                        Paille de pois
                     
                     
                        Paille de Pisum spp.
                     
                     
                         
                     
                  
                        6.13.1
                     
                     
                        Paille de colza
                     
                     
                        Paille de colza Brassica napus L. ssp. oleifera (Metzg.) Sinsk., de colza indien (sarson) Brassica napus L. var. glauca (Roxb.) O.E. Schulz et de navette Brassica rapa L. ssp. oleifera (Metzg.)
                     
                     
                         
                     
                  7.   Autres plantes, algues et produits dérivés
            
            
                        Numéro
                     
                     
                        Dénomination
                     
                     
                        Description
                     
                     
                        Déclarations obligatoires
                     
                  
                        7.1.1
                     
                     
                        Algues (31)
                        
                     
                     
                        Algues, vivantes ou transformées, quelle que soit leur présentation, y compris algues fraîches, réfrigérées ou congelées. Le produit peut contenir jusqu'à 0,1 % d'antimoussants.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Matières grasses brutes
                        Cendres brutes
                     
                  
                        7.1.2
                     
                     
                        Algues séchées (31)
                        
                     
                     
                        Produit obtenu par séchage d'algues. Il peut avoir subi un lavage destiné à en réduire la teneur en iode, les algues ayant été inactivées, et contenir jusqu'à 0,1 % d'antimoussants.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Matières grasses brutes
                        Cendres brutes
                     
                  
                        7.1.3
                     
                     
                        Farine d'algues (31)
                        
                     
                     
                        Produit de l'huilerie d'algues obtenu par extraction d'algues ayant été inactivées. Il peut contenir jusqu'à 0,1 % d'antimoussants.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Matières grasses brutes
                        Cendres brutes
                     
                  
                        7.1.4
                     
                     
                        Huile d'algues (31)
                        
                     
                     
                        Huile obtenue par extraction d'algues. Le produit peut contenir jusqu'à 0,1 % d'antimoussants.
                     
                     
                        Teneur en eau, si > 1 %
                     
                  
                        7.1.5
                     
                     
                        Extrait d'algues (31); [Composé d'algues] (31)
                        
                     
                     
                        Extrait aqueux ou alcoolique d'algues contenant principalement des hydrates de carbone. Le produit peut contenir jusqu'à 0,1 % d'antimoussants.
                     
                     
                         
                     
                  
                        7.1.6
                     
                     
                        Farine d'algues marines
                     
                     
                        Produit obtenu par séchage et broyage de macro-algues et en particulier d'algues marines brunes. Il peut avoir subi un lavage destiné à en réduire la teneur en iode et contenir jusqu'à 0,1 % d'antimoussants.
                     
                     
                        Cendres brutes
                     
                  
                        7.3.1
                     
                     
                        Écorces (31)
                        
                     
                     
                        Écorce d'arbres ou arbustes nettoyée et séchée.
                     
                     
                        Cellulose brute
                     
                  
                        7.4.1
                     
                     
                        Fleurs (31) séchées
                     
                     
                        Toutes les parties de fleurs séchées de plantes consommables et leurs composants.
                     
                     
                        Cellulose brute
                     
                  
                        7.5.1
                     
                     
                        Brocoli séché
                     
                     
                        Produit obtenu par séchage de Brassica oleracea L. après lavage, réduction de la taille (découpe, floconnage, etc.) et élimination de l'eau.
                     
                     
                         
                     
                  
                        7.6.1
                     
                     
                        Mélasse de canne à sucre
                     
                     
                        Produit sirupeux obtenu lors de la fabrication ou du raffinage du sucre de Saccharum L. Il peut contenir jusqu'à 0,5 % d'antimoussants, jusqu'à 0,5 % d'agents antitartre, jusqu'à 3,5 % de sulfates et jusqu'à 0,25 % de sulfites.
                     
                     
                        Sucres totaux, calculés en saccharose
                        Teneur en eau, si > 30 %
                     
                  
                        7.6.2
                     
                     
                        Mélasse de canne à sucre partiellement dessucrée
                     
                     
                        Produit obtenu après extraction complémentaire à l'eau du saccharose à partir de mélasse de canne à sucre.
                     
                     
                        Sucres totaux, calculés en saccharose
                        Teneur en eau, si > 28 %
                     
                  
                        7.6.3
                     
                     
                        Sucre (de canne) [saccharose]
                     
                     
                        Sucre de canne à sucre extrait à l'eau.
                     
                     
                         
                     
                  
                        7.6.4
                     
                     
                        Bagasses de canne à sucre
                     
                     
                        Produit obtenu lors de l'extraction aqueuse de sucre de canne et constitué principalement de cellulose.
                     
                     
                        Cellulose brute
                     
                  
                        7.7.1
                     
                     
                        Feuilles séchées (31)
                        
                     
                     
                        Feuilles séchées de plantes consommables et leurs composants.
                     
                     
                        Cellulose brute
                     
                  
                        7.8.1
                     
                     
                        Lignocellulose
                     
                     
                        Produit obtenu par transformation mécanique de bois naturel brut séché et constitué principalement de lignocellulose. Il doit être tenu compte de la teneur naturelle en oligoéléments.
                     
                     
                        Cellulose brute
                     
                  
                        7.8.2
                     
                     
                        Poudre de cellulose
                     
                     
                        Produit obtenu à partir de fibres végétales de bois non traité, par décomposition, séparation de la lignine et nettoyage complémentaire de la cellulose, et qui est modifié uniquement par des procédés mécaniques (teneur minimale en fibres insolubles dans les détergents neutres (NDF): 87 %)
                     
                     
                        Cellulose brute
                     
                  
                        7.9.1
                     
                     
                        Racine de réglisse
                     
                     
                        Racine de Glycyrrhiza L.
                     
                     
                         
                     
                  
                        7.10.1
                     
                     
                        Menthe
                     
                     
                        Produit obtenu par séchage des parties aériennes des plantes Mentha apicata, Mentha piperita ou Mentha viridis (L.), quelle que soit leur présentation.
                     
                     
                         
                     
                  
                        7.11.1
                     
                     
                        Épinards séchés
                     
                     
                        Produit obtenu par séchage d'épinards Spinacia oleracea L., quelle que soit leur présentation.
                     
                     
                         
                     
                  
                        7.12.1
                     
                     
                        Yucca des Mohave
                     
                     
                        
                           Yucca schidigera Roezl. pulvérisé.
                     
                     
                        Cellulose brute
                     
                  
                        7.12.2
                     
                     
                        Jus de Yucca schidigera
                        
                     
                     
                        Produit obtenu par la découpe et le pressage de tiges de Yucca schidigera, composé principalement d'hydrates de carbone
                     
                     
                         
                     
                  
                        7.13.1
                     
                     
                        Charbon végétal; [charbon de bois]
                     
                     
                        Produit obtenu par carbonisation de matière végétale.
                     
                     
                        Cellulose brute
                     
                  
                        7.14.1
                     
                     
                        Bois (31)
                        
                     
                     
                        Bois ou fibres de bois non traités chimiquement.
                     
                     
                        Cellulose brute
                     
                  
                        7.15.1
                     
                     
                        Farine de solanum à feuilles glauques
                     
                     
                        Produit obtenu par séchage et broyage de feuilles de Solanum glaucophyllum
                        
                     
                     
                        Cellulose brute
                        Vitamine D3
                        
                     
                  8.   Produits laitiers et produits dérivés
            
            Les matières premières pour aliments des animaux relevant du présent chapitre doivent satisfaire aux exigences des règlements (CE) no 1069/2009 et (UE) no 142/2011 et peuvent être soumises à certaines restrictions d'utilisation en vertu du règlement (CE) no 999/2001.
            
                        Numéro
                     
                     
                        Dénomination
                     
                     
                        Description
                     
                     
                        Déclarations obligatoires
                     
                  
                        8.1.1
                     
                     
                        Beurre et produits du beurre
                     
                     
                        Beurre et produits obtenus lors de la production ou de la transformation de beurre (par ex. lactosérum), sauf si mentionnés séparément.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Matières grasses brutes
                        Lactose
                        Teneur en eau, si > 6 %
                     
                  
                        8.2.1
                     
                     
                        Babeurre/Babeurre en poudre (32)
                        
                     
                     
                        Produit obtenu par barattage du beurre et séparation de la crème ou procédés similaires.
                        Le produit peut être concentré et/ou séché.
                        Lorsqu'il est spécialement élaboré à des fins d'alimentation animale, le produit peut contenir:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    jusqu'à 0,5 % de phosphates sous la forme de polyphosphates (hexamétaphosphate de sodium, par exemple) ou de diphosphates (pyrophosphate tétrasodique, par exemple) notamment, utilisés afin de diminuer la viscosité et de stabiliser les protéines pendant la transformation;
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    jusqu'à 0,3 % d'acides inorganiques (acide sulfurique, acide chlorhydrique, acide phosphorique), utilisés afin d'ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production;
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    jusqu'à 0,5 % d'alcalins (sodium, potassium, calcium, hydroxydes de magnésium, par exemple), utilisés afin d'ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production;
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    jusqu'à 2 % d'agents assurant une bonne fluidité (dioxyde de silicium, triphosphate pentasodique, phosphate tricalcique, par exemple), utilisés afin d'améliorer les propriétés rhéologiques des poudres;
                                 
                              
                     
                        Protéine brute
                        Matières grasses brutes
                        Lactose
                        Teneur en eau, si > 6 %
                     
                  
                        8.3.1
                     
                     
                        Caséine
                     
                     
                        Produit obtenu à partir du lait écrémé ou du babeurre par séchage de la caséine précipitée au moyen d'acides ou de présure.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Teneur en eau, si > 10 %
                     
                  
                        8.4.1
                     
                     
                        Caséinate
                     
                     
                        Produit extrait du caillé ou de la caséine au moyen de substances neutralisantes et par séchage.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Teneur en eau, si > 10 %
                     
                  
                        8.5.1
                     
                     
                        Fromages et produits fromagers
                     
                     
                        Fromage et produits à base de fromage et de produits à base de lait.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Matières grasses brutes
                     
                  
                        8.6.1
                     
                     
                        Colostrum/Poudre de colostrum (32)
                        
                     
                     
                        Fluide sécrété par les glandes mammaires des animaux producteurs de lait jusqu'à cinq jours après la parturition. Le produit peut être concentré et/ou séché.
                     
                     
                        Protéine brute
                     
                  
                        8.7.1
                     
                     
                        Sous-produits laitiers
                     
                     
                        Produits issus de la fabrication de produits laitiers (comprenant notamment: anciens produits laitiers, boues de centrifugeuses ou de séparateurs, eaux blanches, substances minérales du lait).
                        Lorsqu'il est spécialement élaboré à des fins d'alimentation animale, le produit peut contenir:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    jusqu'à 0,5 % de phosphates sous la forme de polyphosphates (hexamétaphosphate de sodium, par exemple) ou de diphosphates (pyrophosphate tétrasodique, par exemple) notamment, utilisés afin de diminuer la viscosité et de stabiliser les protéines pendant la transformation;
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    jusqu'à 0,3 % d'acides inorganiques (acide sulfurique, acide chlorhydrique, acide phosphorique), utilisés afin d'ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production;
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    jusqu'à 0,5 % d'alcalins (sodium, potassium, calcium, hydroxydes de magnésium, par exemple), utilisés afin d'ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production;
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    jusqu'à 2 % d'agents assurant une bonne fluidité (dioxyde de silicium, triphosphate pentasodique, phosphate tricalcique, par exemple), utilisés afin d'améliorer les propriétés rhéologiques des poudres;
                                 
                              
                     
                        Teneur en eau
                        Protéine brute
                        Matières grasses brutes
                        Sucres totaux, calculés en saccharose
                     
                  
                        8.8.1
                     
                     
                        Produits laitiers fermentés
                     
                     
                        Produits obtenus par fermentation du lait (yaourt, etc.).
                     
                     
                        Protéine brute
                        Matières grasses brutes
                     
                  
                        8.9.1
                     
                     
                        Lactose
                     
                     
                        Sucre séparé du lait ou du lactosérum par purification et séchage.
                     
                     
                        Teneur en eau, si > 5 %
                     
                  
                        8.10.1
                     
                     
                        Lait/Lait en poudre (32)
                        
                     
                     
                        Sécrétion normale des glandes mammaires obtenue lors d'une ou de plusieurs traites. Le produit peut être concentré et/ou séché.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Matières grasses brutes
                        Teneur en eau, si > 5 %
                     
                  
                        8.11.1
                     
                     
                        Lait écrémé/Lait écrémé en poudre (32)
                        
                     
                     
                        Lait dont la teneur en matières grasses a été réduite par séparation.
                        Le produit peut être concentré et/ou séché.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Teneur en eau, si > 5 %
                     
                  
                        8.12.1
                     
                     
                        Matières grasses laitières
                     
                     
                        Produit obtenu par écrémage du lait.
                     
                     
                        Matières grasses brutes
                     
                  
                        8.13.1
                     
                     
                        Protéine de lait en poudre
                     
                     
                        Produit obtenu par séchage de composés protéiques extraits du lait par traitement chimique ou physique.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Teneur en eau, si > 8 %
                     
                  
                        8.14.1
                     
                     
                        Lait concentré et évaporé et produits dérivés
                     
                     
                        Lait concentré et évaporé et produits obtenus lors de sa fabrication ou de sa transformation.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Matières grasses brutes
                        Teneur en eau, si > 5 %
                     
                  
                        8.15.1
                     
                     
                        Perméat de lait/Perméat de lait en poudre (32)
                        
                     
                     
                        Produit issu de la phase liquide d'une ultrafiltration, nanofiltration ou microfiltration de lait et dont du lactose peut avoir été partiellement éliminé.
                        Le produit peut avoir été soumis à une osmose inverse et être concentré et/ou séché.
                     
                     
                        Cendres brutes
                        Protéine brute
                        Lactose
                        Teneur en eau, si > 8 %
                     
                  
                        8.16.1
                     
                     
                        Rétentat de lait/Rétentat de lait en poudre (32)
                        
                     
                     
                        Produit retenu sur la membrane après une ultrafiltration, nanofiltration ou microfiltration de lait.
                        Le produit peut être concentré et/ou séché.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Cendres brutes
                        Lactose
                        Teneur en eau, si > 8 %
                     
                  
                        8.17.1
                     
                     
                        Lactosérum/Lactosérum en poudre (32)
                        
                     
                     
                        Produit de la fabrication du fromage, du fromage blanc ou de la caséine, ou de procédés similaires.
                        Le produit peut être concentré et/ou séché.
                        Lorsqu'il est spécialement élaboré à des fins d'alimentation animale, le produit peut contenir:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    jusqu'à 0,5 % de phosphates sous la forme de polyphosphates (hexamétaphosphate de sodium, par exemple) ou de diphosphates (pyrophosphate tétrasodique, par exemple) notamment, utilisés afin de diminuer la viscosité et de stabiliser les protéines pendant la transformation;
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    jusqu'à 0,3 % d'acides inorganiques: (acide sulfurique, acide chlorhydrique, acide phosphorique), utilisés afin d'ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production;
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    jusqu'à 0,5 % d'alcalins (sodium, potassium, calcium, hydroxydes de magnésium, par exemple), utilisés afin d'ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production;
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    jusqu'à 2 % d'agents assurant une bonne fluidité (dioxyde de silicium, triphosphate pentasodique, phosphate tricalcique, par exemple), utilisés afin d'améliorer les propriétés rhéologiques des poudres;
                                 
                              
                     
                        Protéine brute
                        Lactose
                        Teneur en eau, si > 8 %
                        Cendres brutes
                     
                  
                        8.18.1
                     
                     
                        Lactosérum délactosé/Lactosérum délactosé en poudre (32)
                        
                     
                     
                        Lactosérum dont une partie du lactose a été éliminée.
                        Le produit peut être concentré et/ou séché.
                        Lorsqu'il est spécialement élaboré à des fins d'alimentation animale, le produit peut contenir:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    jusqu'à 0,5 % de phosphates sous la forme de polyphosphates (hexamétaphosphate de sodium, par exemple) ou de diphosphates (pyrophosphate tétrasodique, par exemple) notamment, utilisés afin de diminuer la viscosité et de stabiliser les protéines pendant la transformation;
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    jusqu'à 0,3 % d'acides inorganiques (acide sulfurique, acide chlorhydrique, acide phosphorique), utilisés afin d'ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production;
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    jusqu'à 0,5 % d'alcalins (sodium, potassium, calcium, hydroxydes de magnésium, par exemple), utilisés afin d'ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production;
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    jusqu'à 2 % d'agents assurant une bonne fluidité (dioxyde de silicium, triphosphate pentasodique, phosphate tricalcique, par exemple), utilisés afin d'améliorer les propriétés rhéologiques des poudres;
                                 
                              
                     
                        Protéine brute
                        Lactose
                        Teneur en eau, si > 8 %
                        Cendres brutes
                     
                  
                        8.19.1
                     
                     
                        Protéine de lactosérum/Protéine de lactosérum en poudre (32)
                        
                     
                     
                        Produit obtenu par séchage de composés protéiques extraits du lactosérum par traitement chimique ou physique. Le produit peut être concentré et/ou séché.
                        Lorsqu'il est spécialement élaboré à des fins d'alimentation animale, le produit peut contenir:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    jusqu'à 0,5 % de phosphates sous la forme de polyphosphates (hexamétaphosphate de sodium, par exemple) ou de diphosphates (pyrophosphate tétrasodique, par exemple) notamment, utilisés afin de diminuer la viscosité et de stabiliser les protéines pendant la transformation;
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    jusqu'à 0,3 % d'acides inorganiques (acide sulfurique, acide chlorhydrique, acide phosphorique), utilisés afin d'ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production;
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    jusqu'à 0,5 % d'alcalins (sodium, potassium, calcium, hydroxydes de magnésium, par exemple), utilisés afin d'ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production;
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    jusqu'à 2 % d'agents assurant une bonne fluidité (dioxyde de silicium, triphosphate pentasodique, phosphate tricalcique, par exemple), utilisés afin d'améliorer les propriétés rhéologiques des poudres;
                                 
                              
                     
                        Protéine brute
                        Teneur en eau, si > 8 %
                     
                  
                        8.20.1
                     
                     
                        Lactosérum délactosé déminéralisé/Lactosérum délactosé déminéralisé en poudre (32)
                        
                     
                     
                        Lactosérum dont une partie du lactose et des minéraux a été éliminée.
                        Le produit peut être concentré et/ou séché.
                        Lorsqu'il est spécialement élaboré à des fins d'alimentation animale, le produit peut contenir:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    jusqu'à 0,5 % de phosphates sous la forme de polyphosphates (hexamétaphosphate de sodium, par exemple) ou de diphosphates (pyrophosphate tétrasodique, par exemple) notamment, utilisés afin de diminuer la viscosité et de stabiliser les protéines pendant la transformation;
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    jusqu'à 0,3 % d'acides inorganiques (acide sulfurique, acide chlorhydrique, acide phosphorique), utilisés afin d'ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production;
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    jusqu'à 0,5 % d'alcalins (sodium, potassium, calcium, hydroxydes de magnésium, par exemple), utilisés afin d'ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production;
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    jusqu'à 2 % d'agents assurant une bonne fluidité (dioxyde de silicium, triphosphate pentasodique, phosphate tricalcique, par exemple), utilisés afin d'améliorer les propriétés rhéologiques des poudres;
                                 
                              
                     
                        Protéine brute
                        Lactose
                        Cendres brutes
                        Teneur en eau, si > 8 %
                     
                  
                        8.21.1
                     
                     
                        Perméat de lactosérum/Perméat de lactosérum en poudre (32)
                        
                     
                     
                        Produit de la phase liquide d'une ultrafiltration, nanofiltration ou microfiltration de lactosérum et dont du lactose peut avoir été partiellement éliminé. Le produit peut avoir été soumis à une osmose inverse et être concentré et/ou séché.
                        Lorsqu'il est spécialement élaboré à des fins d'alimentation animale, le produit peut contenir:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    jusqu'à 0,5 % de phosphates sous la forme de polyphosphates (hexamétaphosphate de sodium, par exemple) ou de diphosphates (pyrophosphate tétrasodique, par exemple) notamment, utilisés afin de diminuer la viscosité et de stabiliser les protéines pendant la transformation;
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    jusqu'à 0,3 % d'acides inorganiques (acide sulfurique, acide chlorhydrique, acide phosphorique), utilisés afin d'ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production;
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    jusqu'à 0,5 % d'alcalins (sodium, potassium, calcium, hydroxydes de magnésium, par exemple), utilisés afin d'ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production;
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    jusqu'à 2 % d'agents assurant une bonne fluidité (dioxyde de silicium, triphosphate pentasodique, phosphate tricalcique, par exemple), utilisés afin d'améliorer les propriétés rhéologiques des poudres;
                                 
                              
                     
                        Cendres brutes
                        Protéine brute
                        Lactose
                        Teneur en eau, si > 8 %
                     
                  
                        8.22.1
                     
                     
                        Rétentat de lactosérum/Rétentat de lactosérum en poudre (32)
                        
                     
                     
                        Produit retenu sur la membrane après une ultrafiltration, nanofiltration ou microfiltration de lactosérum.
                        Le produit peut être concentré et/ou séché.
                        Lorsqu'il est spécialement élaboré à des fins d'alimentation animale, le produit peut contenir:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    jusqu'à 0,5 % de phosphates sous la forme de polyphosphates (hexamétaphosphate de sodium, par exemple) ou de diphosphates (pyrophosphate tétrasodique, par exemple) notamment, utilisés afin de diminuer la viscosité et de stabiliser les protéines pendant la transformation;
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    jusqu'à 0,3 % d'acides inorganiques (acide sulfurique, acide chlorhydrique, acide phosphorique), utilisés afin d'ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production;
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    jusqu'à 0,5 % d'alcalins (sodium, potassium, calcium, hydroxydes de magnésium, par exemple), utilisés afin d'ajuster le pH à de nombreux stades des procédés de production;
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    jusqu'à 2 % d'agents assurant une bonne fluidité (dioxyde de silicium, triphosphate pentasodique, phosphate tricalcique, par exemple), utilisés afin d'améliorer les propriétés rhéologiques des poudres;
                                 
                              
                     
                        Protéine brute
                        Cendres brutes
                        Lactose
                        Teneur en eau, si > 8 %
                     
                  9.   Produits d'animaux terrestres et produits dérivés
            
            Les matières premières pour aliments des animaux relevant du présent chapitre doivent satisfaire aux exigences des règlements (CE) no 1069/2009 et (UE) no 142/2011 et peuvent être soumises à certaines restrictions d'utilisation en vertu du règlement (CE) no 999/2001.
            
                        Numéro
                     
                     
                        Dénomination
                     
                     
                        Description
                     
                     
                        Déclarations obligatoires
                     
                  
                        9.1.1
                     
                     
                        Sous-produits animaux (33)
                        
                     
                     
                        Animaux ou parties d'animaux terrestres à sang chaud, frais, congelés, cuits, traités en milieu acide ou séchés.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Matières grasses brutes
                        Teneur en eau, si > 8 %
                     
                  
                        9.2.1
                     
                     
                        Graisse animale (34)
                        
                     
                     
                        Produit constitué de matières grasses d'animaux terrestres, y compris les invertébrés d'espèces autres que les espèces pathogènes pour l'être humain ou les animaux à tous les stades de leur vie. S'il est extrait aux solvants, le produit peut contenir jusqu'à 0,1 % d'hexane.
                     
                     
                        Matières grasses brutes
                        Teneur en eau, si > 1 %
                     
                  
                        9.3.1
                     
                     
                        Sous-produits apicoles
                     
                     
                        Miel, cire d'abeilles, gelée royale, propolis, pollen, transformés ou non.
                     
                     
                        Sucres totaux, calculés en saccharose
                     
                  
                        9.4.1
                     
                     
                        Protéines animales transformées (34)
                        
                     
                     
                        Produit obtenu par chauffage, séchage et mouture d'animaux terrestres ou de parties d'animaux terrestres, y compris les invertébrés d'espèces autres que les espèces pathogènes pour l'être humain ou les animaux à tous les stades de leur vie, dont les matières grasses peuvent avoir été partiellement extraites ou éliminées physiquement. S'il est extrait aux solvants, le produit peut contenir jusqu'à 0,1 % d'hexane.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Matières grasses brutes
                        Cendres brutes
                        Teneur en eau, si > 8 %
                     
                  
                        9.5.1
                     
                     
                        Protéines dérivées de la fabrication de gélatine (34)
                        
                     
                     
                        Protéines animales séchées dérivées de la fabrication de la gélatine obtenue à partir de matières premières conformément au règlement (CE) no 853/2004.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Matières grasses brutes
                        Cendres brutes
                        Teneur en eau, si > 8 %
                     
                  
                        9.6.1
                     
                     
                        Protéines animales hydrolysées (34)
                        
                     
                     
                        Polypeptides, peptides et acides aminés ainsi que leurs mélanges, obtenus par hydrolyse de sous-produits animaux, qui peuvent être concentrés par séchage.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Teneur en eau, si > 8 %
                     
                  
                        9.7.1
                     
                     
                        Farine de sang (34)
                        
                     
                     
                        Produit obtenu après traitement thermique de sang d'animaux de boucherie à sang chaud.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Teneur en eau, si > 8 %
                     
                  
                        9.8.1
                     
                     
                        Produits sanguins (33)
                        
                     
                     
                        Produits dérivés de sang ou de composants de sang d'animaux de boucherie à sang chaud. Il s'agit notamment de plasma séché/congelé/liquide, de sang entier séché, de globules rouges sous forme séchée/congelée/liquide ou de composants ou mélanges de ces produits.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Teneur en eau, si > 8 %
                     
                  
                        9.9.1
                     
                     
                        Déchets de cuisine et de table
                     
                     
                        Tous les déchets de denrées alimentaires contenant des matières d'origine animale, y compris les huiles de cuisson usagées, provenant de la restauration et des cuisines, y compris les cuisines centrales et les cuisines des ménages.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Matières grasses brutes
                        Cendres brutes
                        Teneur en eau, si > 8 %
                     
                  
                        9.10.1
                     
                     
                        Collagène (34)
                        
                     
                     
                        Produit à base de protéines dérivé des os, cuirs, peaux et tendons des animaux.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Teneur en eau, si > 8 %
                     
                  
                        9.11.1
                     
                     
                        Farine de plumes
                     
                     
                        Produit obtenu par séchage et mouture de plumes d'animaux de boucherie. Le produit peut être hydrolysé.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Teneur en eau, si > 8 %
                     
                  
                        9.12.1
                     
                     
                        Gélatine (34)
                        
                     
                     
                        Protéine naturelle et soluble, gélifiante ou non, obtenue par hydrolyse partielle du collagène produit à partir des os, cuirs et peaux, tendons et nerfs des animaux.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Teneur en eau, si > 8 %
                     
                  
                        9.13.1
                     
                     
                        Cretons (34)
                        
                     
                     
                        Produit résiduaire de la fabrication de suif, saindoux, ou d'autres graisses d'origine animale extraites ou éliminées physiquement, à l'état frais, congelé ou séché.
                        S'il est extrait aux solvants, le produit peut contenir jusqu'à 0,1 % d'hexane.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Matières grasses brutes
                        Cendres brutes
                        Teneur en eau, si > 8 %
                     
                  
                        9.14.1
                     
                     
                        Produits d'origine animale (33)
                        
                     
                     
                        Anciennes denrées alimentaires contenant des produits d'origine animale, traités ou non, par exemple à l'état frais, congelé, séché.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Matières grasses brutes
                        Teneur en eau, si > 8 %
                     
                  
                        9.15.1
                     
                     
                        Œufs
                     
                     
                        Œufs entiers de Gallus gallus L. avec ou sans coquilles.
                     
                     
                         
                     
                  
                        9.15.2
                     
                     
                        Albumine
                     
                     
                        Produit obtenu après séparation des coquilles et des jaunes d'œufs, pasteurisé et éventuellement dénaturé.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Méthode de dénaturation, le cas échéant.
                     
                  
                        9.15.3
                     
                     
                        Ovoproduits séchés
                     
                     
                        Produits constitués d'œufs séchés pasteurisés, sans coquilles, ou d'un mélange d'albumine séchée et de jaune d'œuf séché en proportion variable.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Matières grasses brutes
                        Teneur en eau, si > 5 %
                     
                  
                        9.15.4
                     
                     
                        Poudre d'œufs sucrée
                     
                     
                        Œufs entiers ou en morceaux, séchés.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Matières grasses brutes
                        Teneur en eau, si > 5 %
                        Sucres totaux, calculés en saccharose
                     
                  
                        9.15.5
                     
                     
                        Coquilles d'œufs séchées
                     
                     
                        Produit issu d'œufs de volaille après élimination du contenu (jaune et albumen). Les coquilles sont séchées.
                     
                     
                        Cendres brutes
                     
                  
                        9.16.1
                     
                     
                        Invertébrés terrestres vivants (33)
                        
                     
                     
                        Invertébrés terrestres vivants, à tous les stades de leur vie, d'espèces autres que les espèces ayant des effets nocifs pour les végétaux, les animaux ou la santé humaine.
                     
                     
                         
                     
                  
                        9.16.2
                     
                     
                        Invertébrés terrestres morts (33)
                        
                     
                     
                        Invertébrés terrestres morts, d'espèces autres que les espèces ayant des effets nocifs pour les végétaux, les animaux ou la santé humaine, à tous les stades de leur vie, traités ou non mais n'ayant subi aucune transformation au sens du règlement (CE) no 1069/2009.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Matières grasses brutes
                        Cendres brutes
                     
                  10.   Poissons, autres animaux aquatiques et produits dérivés
            
            Les matières premières pour aliments des animaux relevant du présent chapitre doivent satisfaire aux exigences des règlements (CE) no 1069/2009 et (UE) no 142/2011 et peuvent être soumises à certaines restrictions d'utilisation en vertu du règlement (CE) no 999/2001.
            
                        Numéro
                     
                     
                        Dénomination
                     
                     
                        Description
                     
                     
                        Déclarations obligatoires
                     
                  
                        10.1.1
                     
                     
                        Invertébrés aquatiques (35)
                        
                     
                     
                        Invertébrés marins ou d'eau douce ou parties d'invertébrés marins ou d'eau douce, à tous les stades de leur vie, d'espèces autres que les espèces pathogènes pour l'être humain ou les animaux, traités ou non, par exemple à l'état frais, congelé, séché.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Matières grasses brutes
                        Cendres brutes
                     
                  
                        10.2.1
                     
                     
                        Sous-produits d'animaux aquatiques (35)
                        
                     
                     
                        Produits provenant d'établissements ou d'usines préparant ou fabriquant des produits destinés à la consommation humaine, traités ou non, par exemple à l'état frais, congelé, séché.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Matières grasses brutes
                        Cendres brutes
                     
                  
                        10.3.1
                     
                     
                        Farine de crustacés (36)
                        
                     
                     
                        Produit obtenu par chauffage, pressage et séchage de crustacés ou de parties de crustacés, y compris de crevettes sauvages et d'élevage.
                     
                     
                        Calcium
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 5 %
                     
                  
                        10.4.1
                     
                     
                        Poissons (36)
                        
                     
                     
                        Poissons entiers ou parties de poissons: frais, congelés, cuits, traités en milieu acide ou séchés.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Teneur en eau, si > 8 %
                     
                  
                        10.4.2
                     
                     
                        Farine de poissons (36)
                        
                     
                     
                        Produit obtenu par chauffage, pressage et séchage de poissons ou de parties de poissons, auquel des solubles de poissons ont pu être réincorporés avant le séchage.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Matières grasses brutes
                        Cendres brutes, si > 20 %
                        Teneur en eau, si > 8 %
                     
                  
                        10.4.3
                     
                     
                        Solubles de poissons
                     
                     
                        Produit condensé obtenu lors de la fabrication de farine de poissons et qui a été séparé et stabilisé par acidification ou par séchage.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Matières grasses brutes
                        Teneur en eau, si > 5 %
                     
                  
                        10.4.4
                     
                     
                        Protéines de poissons hydrolysées
                     
                     
                        Protéines obtenues par hydrolyse de poissons ou de parties de poissons, qui peuvent être concentrées par séchage.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Matières grasses brutes
                        Cendres brutes, si > 20 %
                        Teneur en eau, si > 8 %
                     
                  
                        10.4.5
                     
                     
                        Farine d'arêtes de poissons
                     
                     
                        Produit obtenu par chauffage, pressage et séchage de parties de poissons, constitué principalement d'arêtes.
                     
                     
                        Cendres brutes
                     
                  
                        10.4.6
                     
                     
                        Huile de poissons
                     
                     
                        Huile obtenue à partir de poissons ou de parties de poissons, centrifugée pour en extraire l'eau (peut comporter des détails spécifiques à l'espèce, par ex. huile de foie de morue).
                     
                     
                        Matières grasses brutes
                        Teneur en eau, si > 1 %
                     
                  
                        10.4.7
                     
                     
                        Huile de poissons hydrogénée
                     
                     
                        Huile obtenue par hydrogénation d'huile de poissons.
                     
                     
                        Teneur en eau, si > 1 %
                     
                  
                        10.4.8
                     
                     
                        Stéarine d'huile de poissons [Huile de poissons frigélisée]
                     
                     
                        Fraction d'huile de poissons à teneur élevée en matières grasses saturées obtenue lors du raffinage d'huile de poissons brute par frigélisation, procédé par lequel les matières grasses saturées sont figées puis recueillies.
                     
                     
                        Matières grasses brutes
                        Teneur en eau, si > 1 %
                     
                  
                        10.5.1
                     
                     
                        Huile de krill
                     
                     
                        Huile obtenue par cuisson et pressage de plancton marin/krill, centrifugée pour en extraire l'eau.
                     
                     
                        Teneur en eau, si > 1 %
                     
                  
                        10.5.2
                     
                     
                        Concentré protéique de krill hydrolysé
                     
                     
                        Produit obtenu par hydrolyse enzymatique de krill ou de parties de krill, souvent concentré par séchage.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Matières grasses brutes
                        Cendres brutes, si > 20 %
                        Teneur en eau, si > 8 %
                     
                  
                        10.6.1
                     
                     
                        Farine d'annélides marins
                     
                     
                        Produit obtenu par chauffage et séchage d'annélides marins ou de parties d'annélides marins, y compris Nereis virens (M. Sars.)
                     
                     
                        Matières grasses brutes
                        Cendres, si > 20 %
                        Teneur en eau, si > 8 %
                     
                  
                        10.7.1
                     
                     
                        Farine de zooplancton marin
                     
                     
                        Produit obtenu par chauffage, pressage et séchage de zooplancton marin, par ex. de krill.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Matières grasses brutes
                        Cendres brutes, si > 20 %
                        Teneur en eau, si > 8 %
                     
                  
                        10.7.2
                     
                     
                        Huile de zooplancton marin
                     
                     
                        Huile obtenue par cuisson et pressage de zooplancton marin, centrifugée pour en extraire l'eau.
                     
                     
                        Teneur en eau, si > 1 %
                     
                  
                        10.8.1
                     
                     
                        Farine de mollusques
                     
                     
                        Produit obtenu par traitement thermique et séchage de mollusques ou de parties de mollusques, y compris de calmars et mollusques bivalves.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Matières grasses brutes
                        Cendres brutes, si > 20 %
                        Teneur en eau, si > 8 %
                     
                  
                        10.9.1
                     
                     
                        Farine de calmars
                     
                     
                        Produit obtenu par chauffage, pressage et séchage de calmars ou de parties de calmars.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Matières grasses brutes
                        Cendres brutes, si > 20 %
                        Teneur en eau, si > 8 %
                     
                  
                        10.10.1
                     
                     
                        Farine d'étoiles de mer
                     
                     
                        Produit obtenu par chauffage, pressage et séchage d'astérides ou de parties d'astérides.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Matières grasses brutes
                        Cendres brutes, si > 20 %
                        Teneur en eau, si > 8 %
                     
                  11.   Minéraux et produits dérivés
            
            Les matières premières pour aliments des animaux relevant du présent chapitre qui contiennent des produits animaux doivent satisfaire aux exigences des règlements (CE) no 1069/2009 et (UE) no 142/2011 et peuvent être soumises à certaines restrictions d'utilisation en vertu du règlement (CE) no 999/2001.
            
                        Numéro
                     
                     
                        Dénomination
                     
                     
                        Description
                     
                     
                        Déclarations obligatoires
                     
                  
                        11.1.1
                     
                     
                        Carbonate de calcium (37); [Calcaire]
                     
                     
                        Produit obtenu par mouture de sources de carbonate de calcium (CaCO3), telles que la roche calcaire, ou par précipitation à partir d'une solution acide.
                        Il peut contenir jusqu'à 0,25 % de propylèneglycol et jusqu'à 0,1 % d'auxiliaires de broyage.
                     
                     
                        Calcium
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 5 %
                     
                  
                        11.1.2
                     
                     
                        Coquilles marines calcaires
                     
                     
                        Produit d'origine naturelle obtenu à partir de coquilles marines, telles que coquilles d'huîtres ou coquillages, broyées ou granulées.
                     
                     
                        Calcium
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 5 %
                     
                  
                        11.1.3
                     
                     
                        Carbonate de calcium et de magnésium
                     
                     
                        Mélange naturel de carbonate de calcium (CaCO3) et de carbonate de magnésium (MgCO3). Le produit peut contenir jusqu'à 0,1 % d'auxiliaires de broyage.
                     
                     
                        Calcium
                        Magnésium
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 5 %
                     
                  
                        11.1.4
                     
                     
                        Maërl
                     
                     
                        Produit d'origine naturelle obtenu à partir d'algues marines calcaires broyées ou granulées.
                     
                     
                        Calcium
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 5 %
                     
                  
                        11.1.5
                     
                     
                        Lithothamne
                     
                     
                        Produit d'origine naturelle obtenu à partir d'algues marines calcaires [Phymatolithon calcareum (Pall.)] broyées ou granulées.
                     
                     
                        Calcium
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 5 %
                     
                  
                        11.1.6
                     
                     
                        Chlorure de calcium
                     
                     
                        Chlorure de calcium (CaCl2). Le produit peut contenir jusqu'à 0,2 % de sulfate de baryum.
                     
                     
                        Calcium
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 5 %
                     
                  
                        11.1.7
                     
                     
                        Hydroxyde de calcium
                     
                     
                        Hydroxyde de calcium [Ca(OH)2].
                        Le produit peut contenir jusqu'à 0,1 % d'auxiliaires de broyage.
                     
                     
                        Calcium
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 5 %
                     
                  
                        11.1.8
                     
                     
                        Sulfate de calcium anhydre
                     
                     
                        Sulfate de calcium anhydre (CaSO4) obtenu par broyage de sulfate de calcium anhydre ou déshydratation de sulfate de calcium dihydraté.
                     
                     
                        Calcium
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 5 %
                     
                  
                        11.1.9
                     
                     
                        Sulfate de calcium semihydraté
                     
                     Sulfate de calcium semihydraté (CaSO4 × 
                            H2O) obtenu par déshydratation partielle de sulfate de calcium dihydraté.
                     
                        Calcium
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 5 %
                     
                  
                        11.1.10
                     
                     
                        Sulfate de calcium dihydraté
                     
                     
                        Sulfate de calcium dihydraté (CaSO4 × 2H2O) obtenu par broyage de sulfate de calcium dihydraté ou hydratation de sulfate de calcium semihydraté.
                     
                     
                        Calcium
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 5 %
                     
                  
                        11.1.11
                     
                     
                        Sels de calcium d'acides organiques (38)
                        
                     
                     
                        Sels de calcium d'acides organiques comestibles comportant au moins quatre atomes de carbone.
                     
                     
                        Calcium
                        Acides organiques
                     
                  
                        11.1.12
                     
                     
                        Oxyde de calcium
                     
                     
                        Oxyde de calcium (CaO) obtenu par calcination de calcaire naturel.
                        Le produit peut contenir jusqu'à 0,1 % d'auxiliaires de broyage.
                     
                     
                        Calcium
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 5 %
                     
                  
                        11.1.13
                     
                     
                        Gluconate de calcium
                     
                     
                        Sel de calcium de l'acide gluconique généralement exprimé en Ca(C6H11O7)2 et ses formes hydratées.
                     
                     
                        Calcium
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 5 %
                     
                  
                        11.1.15
                     
                     
                        Sulfate de calcium/Carbonate de calcium
                     
                     
                        Produit obtenu lors de la fabrication de carbonate de sodium.
                     
                     
                        Calcium
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 5 %
                     
                  
                        11.1.16
                     
                     
                        Pidolate de calcium
                     
                     
                        L-pidolate de calcium (C10H12CaN2O6). Le produit peut contenir jusqu'à 5 % d'acide glutamique.
                     
                     
                        Calcium
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 5 %
                     
                  
                        11.1.17
                     
                     
                        Carbonate de calcium-oxyde de magnésium
                     
                     
                        Produit de chauffage de substances contenant du calcium et du magnésium à l'état naturel, telles que la dolomite. Il peut contenir jusqu'à 0,1 % d'auxiliaires de broyage.
                     
                     
                        Calcium
                        Magnésium
                     
                  
                        11.2.1
                     
                     
                        Oxyde de magnésium
                     
                     
                        Oxyde de magnésium (MgO) calciné (teneur minimale en MgO: 70 %).
                     
                     
                        Magnésium
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 15 %
                        Teneur en fer sous la forme Fe2O3, si > 5 %.
                     
                  
                        11.2.2
                     
                     
                        Sulfate de magnésium heptahydraté
                     
                     
                        Sulfate de magnésium (MgSO4 × 7 H2O).
                     
                     
                        Magnésium
                        Soufre
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 15 %
                     
                  
                        11.2.3
                     
                     
                        Sulfate de magnésium monohydraté
                     
                     
                        Sulfate de magnésium (MgSO4 × H2O).
                     
                     
                        Magnésium
                        Soufre
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 15 %
                     
                  
                        11.2.4
                     
                     
                        Sulfate de magnésium anhydre
                     
                     
                        Sulfate de magnésium anhydre (MgSO4).
                     
                     
                        Magnésium
                        Soufre
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 10 %
                     
                  
                        11.2.5
                     
                     
                        Propionate de magnésium
                     
                     
                        Propionate de magnésium (C6H10MgO4).
                     
                     
                        Magnésium
                     
                  
                        11.2.6
                     
                     
                        Chlorure de magnésium
                     
                     
                        Chlorure de magnésium (MgCl2) ou solution obtenue par concentration naturelle d'eau de mer après dépôt du chlorure de sodium.
                     
                     
                        Magnésium
                        Chlore
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 10 %
                     
                  
                        11.2.7
                     
                     
                        Carbonate de magnésium
                     
                     
                        Carbonate de magnésium naturel (MgCO3).
                     
                     
                        Magnésium
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 10 %
                     
                  
                        11.2.8
                     
                     
                        Hydroxyde de magnésium
                     
                     
                        Hydroxyde de calcium [Mg(OH)2].
                     
                     
                        Magnésium
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 10 %
                     
                  
                        11.2.9
                     
                     
                        Sulfate de magnésium et de potassium
                     
                     
                        Sulfate de magnésium et de potassium [K2Mg(SO4)2 × nH2O, n = 4,6].
                     
                     
                        Magnésium
                        Potassium
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 10 %
                     
                  
                        11.2.10
                     
                     
                        Sels de magnésium d'acides organiques (38)
                        
                     
                     
                        Sels de magnésium d'acides organiques comestibles comportant au moins quatre atomes de carbone.
                     
                     
                        Magnésium
                        Acides organiques
                     
                  
                        11.2.11
                     
                     
                        Gluconate de magnésium
                     
                     
                        Sel de magnésium de l'acide gluconique généralement exprimé en Mg(C6H11O7)2 et ses formes hydratées.
                     
                     
                        Magnésium
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 5 %
                     
                  
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        11.2.13
                     
                     
                        Pidolate de magnésium
                     
                     
                        L-pidolate de magnésium (C10H12MgN2O6). Le produit peut contenir jusqu'à 5 % d'acide glutamique.
                     
                     
                        Magnésium
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 5 %
                     
                  
                        11.3.1
                     
                     
                        Phosphate bicalcique (39)
                            (40); [Hydrogéno-orthophosphate de calcium]
                     
                     
                        Monohydrogénophosphate de calcium obtenu à partir d'os ou de matières inorganiques (CaHPO4 × nH2O, n = 0 ou 2).
                        Ca/P > 1,2
                        Le produit peut contenir jusqu'à 3 % de chlorure exprimé en NaCl.
                     
                     
                        Calcium
                        Phosphore total
                        P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 %
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 5 %
                     
                  
                        11.3.2
                     
                     
                        Phosphate monobicalcique
                     
                     
                        Produit composé de phosphate bicalcique et de phosphate monocalcique [CaHPO4 × Ca(H2PO4)2 × nH2O, n = 0 ou 1]
                        0,8< Ca/P < 1,3
                     
                     
                        Phosphore total
                        Calcium
                        P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 %
                     
                  
                        11.3.3
                     
                     
                        Phosphate monocalcique; [Tétrahydro-diorthophosphate de calcium]
                     
                     
                        Bis-(dihydrogénophosphate) de calcium [Ca(H2PO4)2 × nH2O, n = 0 ou 1]
                        Ca/P < 0,9
                     
                     
                        Phosphore total
                        Calcium
                        P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 %
                     
                  
                        11.3.4
                     
                     
                        Phosphate tricalcique (40); [Orthophosphate tricalcique]
                     
                     
                        Phosphate tricalcique obtenu à partir d'os ou de matières inorganiques [Ca3(PO4)2 × H2O] ou d'hydroxyapatite [Ca5(PO4)3OH]
                        Ca/P > 1,3
                     
                     
                        Calcium
                        Phosphore total
                        P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 %
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 5 %
                     
                  
                        11.3.5
                     
                     
                        Phosphate de calcium et de magnésium
                     
                     
                        Phosphate de calcium et de magnésium [Ca3Mg3(PO4)4].
                     
                     
                        Calcium
                        Magnésium
                        Phosphore total
                        P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 %
                     
                  
                        11.3.6
                     
                     
                        Phosphate défluoré
                     
                     
                        Produit obtenu à partir de matières inorganiques, calciné et ayant subi un traitement thermique complémentaire.
                     
                     
                        Phosphore total
                        Calcium
                        Sodium
                        P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 %
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 5 %
                     
                  
                        11.3.7
                     
                     
                        Pyrophosphate dicalcique; [Diphosphate dicalcique]
                     
                     
                        Pyrophosphate dicalcique (Ca2P2O7).
                     
                     
                        Phosphore total
                        Calcium
                        P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 %
                     
                  
                        11.3.8
                     
                     
                        Phosphate de magnésium
                     
                     
                        Produit constitué de phosphate de magnésium monobasique et/ou dibasique et/ou tribasique.
                     
                     
                        Phosphore total
                        Magnésium
                        P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 %
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 10 %
                     
                  
                        11.3.9
                     
                     
                        Phosphate de sodium, de calcium et de magnésium
                     
                     
                        Produit constitué de phosphate de sodium, de calcium et de magnésium.
                     
                     
                        Phosphore total
                        Magnésium
                        Calcium
                        Sodium
                        P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 %
                     
                  
                        11.3.10
                     
                     
                        Phosphate monosodique; [Dihydrogéno-orthophosphate de sodium]
                     
                     
                        Phosphate monosodique
                        (NaH2PO4 × nH2O, n = 0, 1 ou 2)
                     
                     
                        Phosphore total
                        Sodium
                        P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 %
                     
                  
                        11.3.11
                     
                     
                        Phosphate disodique; [Hydrogéno-orthophosphate disodique]
                     
                     
                        Phosphate disodique [Na2HPO4 × nH2O, n = 0, 2, 7 ou 12]
                     
                     
                        Phosphore total
                        Sodium
                        P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 %
                     
                  
                        11.3.12
                     
                     
                        Phosphate trisodique; [Orthophosphate trisodique]
                     
                     Phosphate trisodique [Na3PO4 × nH2O, n = 0, 
                           , 1, 6, 8 ou 12]
                     
                        Phosphore total
                        Sodium
                        P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 %
                     
                  
                        11.3.13
                     
                     
                        Pyrophosphate de sodium; [Diphosphate tétrasodique]
                     
                     
                        Pyrophosphate de sodium (Na4P2O7 × nH2O, n = 0 ou 10)
                     
                     
                        Phosphore total
                        Sodium
                        P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 %
                     
                  
                        11.3.14
                     
                     
                        Phosphate monopotassique; [Dihydrogéno-orthophosphate de potassium]
                     
                     
                        Phosphate monopotassique (KH2PO4)
                     
                     
                        Phosphore total
                        Potassium
                        P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 %
                     
                  
                        11.3.15
                     
                     
                        Phosphate dipotassique; [Hydrogéno-orthophosphate dipotassique]
                     
                     
                        Phosphate dipotassique (K2HPO4 × nH2O, n = 0, 3 ou 6)
                     
                     
                        Phosphore total
                        Potassium
                        P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 %
                     
                  
                        11.3.16
                     
                     
                        Phosphate de calcium et de sodium
                     
                     
                        Phosphate de calcium et de sodium (CaNaPO4)
                     
                     
                        Phosphore total
                        Calcium
                        Sodium
                        P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 %
                     
                  
                        11.3.17
                     
                     
                        Phosphate monoammonique; [Dihydrogéno-orthophosphate d'ammonium]
                     
                     
                        Phosphate monoammonique (NH4H2PO4)
                     
                     
                        Azote total
                        Phosphore total
                        P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 %
                     
                  
                        11.3.18
                     
                     
                        Phosphate diammonique; [Hydrogéno-orthophosphate diammonique]
                     
                     
                        Phosphate diammonique [(NH4)2HPO4]
                     
                     
                        Azote total
                        Phosphore total
                        P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 %
                     
                  
                        11.3.19
                     
                     
                        Tripolyphosphate de sodium; [Triphosphate pentasodique]
                     
                     
                        Tripolyphosphate de sodium (Na5P3O10 × nH2O, n = 0 ou 6)
                     
                     
                        Phosphore total
                        Sodium
                        P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 %
                     
                  
                        11.3.20
                     
                     
                        Phosphate de sodium et de magnésium
                     
                     
                        Phosphate de sodium et de magnésium (MgNaPO4).
                     
                     
                        Phosphore total
                        Magnésium
                        Sodium
                        P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 %
                     
                  
                        11.3.21
                     
                     
                        Hypophosphite de magnésium
                     
                     
                        Hypophosphite de magnésium [Mg(H2PO2)2 × 6H2O]
                     
                     
                        Magnésium
                        Phosphore total
                        P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 %
                     
                  
                        11.3.22
                     
                     
                        Farine d'os dégélatinisés
                     
                     
                        Os dégraissés, dégélatinisés, stérilisés et moulus.
                     
                     
                        Phosphore total
                        Calcium
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 10 %
                     
                  
                        11.3.23
                     
                     
                        Cendres d'os
                     
                     
                        Résidus minéraux de l'incinération, de la combustion ou de la gazéification de sous-produits animaux.
                     
                     
                        Phosphore total
                        Calcium
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 10 %
                     
                  
                        11.3.24
                     
                     
                        Polyphosphate calcique
                     
                     
                        Mélanges hétérogènes de sels de calcium d'acides polyphosphoriques condensés de formule générale H(n+2)PnO(3n+1) (n ≥ 2).
                     
                     
                        Phosphore total
                        Calcium
                        P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 %
                     
                  
                        11.3.25
                     
                     
                        Dihydrogénodiphosphate de calcium
                     
                     
                        Dihydrogénopyrophosphate monocalcique (CaH2P2O7).
                     
                     
                        Phosphore total
                        Calcium
                        P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 %
                     
                  
                        11.3.26
                     
                     
                        Pyrophosphate de magnésium acide
                     
                     
                        Pyrophosphate de magnésium acide (MgH2P2O7). Produit à partir d'acide phosphorique purifié et d'hydroxyde ou d'oxyde de magnésium purifiés, par évaporation de l'eau et condensation de l'orthophosphate en diphosphate.
                     
                     
                        Phosphore total
                        Magnésium
                        P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 %
                     
                  
                        11.3.27
                     
                     
                        Dihydrogénodiphosphate disodique
                     
                     
                        Dihydrogénodiphosphate disodique (Na2H2P2O7).
                     
                     
                        Phosphore total
                        Calcium
                        P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 %
                     
                  
                        11.3.28
                     
                     
                        Diphosphate trisodique
                     
                     
                        Monohydrogénodiphosphate trisodique (anhydre: Na3HP2O7; monohydraté: Na3HP2O7 × nH2O, n = 0, 1 ou 9)
                     
                     
                        Phosphore total
                        Sodium
                        P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 %
                     
                  
                        11.3.29
                     
                     
                        Polyphosphate sodique; [Hexamétaphosphate de sodium]
                     
                     
                        Mélanges hétérogènes de sels de sodium d'acides polyphosphoriques condensés linéaires de formule générale H(n + 2)PnO(3n + 1) (n ≥ 2).
                     
                     
                        Phosphore total
                        Sodium
                        P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 %
                     
                  
                        11.3.30
                     
                     
                        Phosphate tripotassique
                     
                     
                        Monophosphate tripotassique (K3PO4 × nH2O, n = 0, 1, 3, 7 ou 9)
                     
                     
                        Phosphore total
                        Potassium
                        P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 %
                     
                  
                        11.3.31
                     
                     
                        Diphosphate tétrapotassique
                     
                     
                        Pyrophosphate tétrapotassique (K4P2O7 × nH2O, n = 0, 1 ou 3)
                     
                     
                        Phosphore total
                        Potassium
                        P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 %
                     
                  
                        11.3.32
                     
                     
                        Triphosphate pentapotassique
                     
                     
                        Tripolyphosphate pentapotassique (K5P3O10)
                     
                     
                        Phosphore total
                        Potassium
                        P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 %
                     
                  
                        11.3.33
                     
                     
                        Polyphosphate potassique
                     
                     
                        Mélanges hétérogènes de sels de potassium d'acides polyphosphoriques condensés linéaires de formule générale H(n + 2)PnO(3n + 1) (n ≥ 2).
                     
                     
                        Phosphore total
                        Potassium
                        P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 %
                     
                  
                        11.3.34
                     
                     
                        Polyphosphate calco-sodique
                     
                     
                        Polyphosphate calco-sodique.
                     
                     
                        Phosphore total
                        Sodium
                        Calcium
                        P insoluble dans 2 % d'acide citrique, si > 10 %
                     
                  
                        11.4.1
                     
                     
                        Chlorure de sodium (37)
                        
                     
                     
                        Chlorure de sodium (NaCl) ou produit obtenu par cristallisation par évaporation de saumure (saturée ou appauvrie lors de l'application d'un autre procédé) (sel igné) ou d'eau de mer (sels marin ou solaire) ou par broyage de sel gemme.
                     
                     
                        Sodium
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 10 %
                     
                  
                        11.4.2
                     
                     
                        Bicarbonate de sodium; [Hydrogénocarbonate de sodium]
                     
                     
                        Bicarbonate de sodium (NaHCO3).
                     
                     
                        Sodium
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 10 %
                     
                  
                        11.4.3
                     
                     
                        (Bi)carbonate de sodium/ammonium [(Hydrogéno)carbonate de sodium/ammonium]
                     
                     
                        Produit obtenu lors de la fabrication de carbonate de sodium et de bicarbonate de sodium, contenant des traces de bicarbonate d'ammonium (bicarbonate d'ammonium: max. 5 %)
                     
                     
                        Sodium
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 10 %
                     
                  
                        11.4.4
                     
                     
                        Carbonate de sodium
                     
                     
                        Carbonate de sodium (Na2CO3).
                     
                     
                        Sodium
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 10 %
                     
                  
                        11.4.5
                     
                     
                        Sesquicarbonate de sodium [Hydrogénodicarbonate trisodique]
                     
                     
                        Sesquicarbonate de sodium [Na3H(CO3)2].
                     
                     
                        Sodium
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 10 %
                     
                  
                        11.4.6
                     
                     
                        Sulfate de sodium
                     
                     
                        Sulfate de sodium (Na2SO4).
                        Le produit peut contenir jusqu'à 0,3 % de méthionine.
                     
                     
                        Sodium
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 10 %
                     
                  
                        11.4.7
                     
                     
                        Sels de sodium d'acides organiques (38)
                        
                     
                     
                        Sels de sodium d'acides organiques comestibles comportant au moins quatre atomes de carbone.
                     
                     
                        Sodium
                        Acides organiques
                     
                  
                        11.5.1
                     
                     
                        Chlorure de potassium
                     
                     
                        Chlorure de potassium (KCl) ou produit obtenu par broyage de sources naturelles de chlorure de potassium.
                     
                     
                        Potassium
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 10 %
                     
                  
                        11.5.2
                     
                     
                        Sulfate de potassium
                     
                     
                        Sulfate de potassium (K2SO4).
                     
                     
                        Potassium
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 10 %
                     
                  
                        11.5.3
                     
                     
                        Carbonate de potassium
                     
                     
                        Carbonate de potassium (K2CO3).
                     
                     
                        Potassium
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 10 %
                     
                  
                        11.5.4
                     
                     
                        Bicarbonate de potassium [Hydrogénocarbonate de potassium]
                     
                     
                        Bicarbonate de potassium (KHCO3).
                     
                     
                        Potassium
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 10 %
                     
                  
                        11.5.5
                     
                     
                        Sels de potassium d'acides organiques (38)
                        
                     
                     
                        Sels de potassium d'acides organiques comestibles comportant au moins quatre atomes de carbone.
                     
                     
                        Potassium
                        Acides organiques
                     
                  
                        11.5.6
                     
                     
                        Pidolate de potassium
                     
                     
                        L-pidolate de potassium (C5H6KNO3). Le produit peut contenir jusqu'à 5 % d'acide glutamique.
                     
                     
                        Potassium
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 5 %
                     
                  
                        11.6.1
                     
                     
                        Fleur de soufre
                     
                     
                        Poudre obtenue à partir de dépôts naturels du minéral. Également produit obtenu par extraction du soufre lors du raffinage du pétrole.
                     
                     
                        Soufre
                     
                  
                        11.7.1
                     
                     
                        Attapulgite
                     
                     
                        Minéral naturel composé de magnésium, aluminium et silicium.
                     
                     
                        Magnésium
                     
                  
                        11.7.2
                     
                     
                        Quartz
                     
                     
                        Minéral naturel obtenu par broyage de sources de quartz.
                        Le produit peut contenir jusqu'à 0,1 % d'auxiliaires de broyage.
                     
                     
                         
                     
                  
                        11.7.3
                     
                     
                        Cristobalite
                     
                     
                        Dioxyde de silicium (SiO2) obtenu par recristallisation de quartz.
                        Le produit peut contenir jusqu'à 0,1 % d'auxiliaires de broyage.
                     
                     
                         
                     
                  
                        11.8.1
                     
                     
                        Sulfate d'ammonium
                     
                     
                        Sulfate d'ammonium [(NH4)2SO4] obtenu par synthèse chimique. Le produit peut être présenté sous la forme d'une solution aqueuse.
                     
                     
                        Azote exprimé en protéine brute
                        Soufre
                     
                  
                        11.8.3
                     
                     
                        Sels d'ammonium d'acides organiques (38)
                        
                     
                     
                        Sels d'ammonium d'acides organiques comestibles comportant au moins quatre atomes de carbone.
                     
                     
                        Azote exprimé en protéine brute
                        Acides organiques
                     
                  
                        11.8.4
                     
                     
                        Lactate d'ammonium
                     
                     
                        Lactate d'ammonium (CH3CHOHCOONH4), y compris le lactate d'ammonium produit par fermentation avec Lactobacillus delbrueckii ssp. bulgaricus, Lactococcus lactis ssp., Leuconostoc mesenteroides, Streptococcus thermophilus, Lactobacillus spp. ou Bifidobacterium spp., contenant au moins 44 % d'azote exprimé en protéine brute.
                        Le produit peut contenir jusqu'à 2 % de phosphore, 2 % de potassium, 0,7 % de magnésium, 2 % de sodium, 2 % de sulfates, 0,5 % de chlorures, 5 % de sucres et 0,1 % d'antimoussant à base de silicone.
                     
                     
                        Azote exprimé en protéine brute
                        Cendres brutes
                        Potassium, si > 1,5 %
                        Magnésium, si > 1,5 %
                        Sodium, si > 1,5 %
                     
                  
                        11.8.5
                     
                     
                        Acétate d'ammonium
                     
                     
                        Acétate d'ammonium (CH3COONH4) en solution aqueuse contenant au moins 55 % d'acétate d'ammonium.
                     
                     
                        Azote exprimé en protéine brute
                     
                  
                        11.9.1
                     
                     
                        Grit/Gravier [pour gésier]
                     
                     
                        Produit obtenu par concassage de minéraux naturels sous la forme de gravier
                     
                     
                        Taille des particules
                     
                  
                        11.9.2
                     
                     
                        Pierre rouge [pour gésier]
                     
                     
                        Produit obtenu par concassage et broyage de produits issus de la combustion d'argile
                     
                     
                        Taille des particules
                        Teneur en eau, si > 2 %
                     
                  12.   Produits et sous-produits obtenus par fermentation à l'aide de micro-organismes inactivés, ce qui entraîne l'absence de micro-organismes vivants dans le produit
            
            Les matières premières pour aliments des animaux énumérées dans le présent chapitre qui sont des organismes génétiquement modifiés ou qui sont produits à partir d'organismes génétiquement modifiés, ou qui résultent d'un procédé de fermentation à l'aide de micro-organismes génétiquement modifiés doivent être conformes au règlement (CE) no 1829/2003 concernant les denrées alimentaires et les aliments pour animaux génétiquement modifiés.
            
                        Numéro
                     
                     
                        Dénomination
                     
                     
                        Description
                     
                     
                        Déclarations obligatoires
                     
                  
                        12.1.1
                     
                     
                        Produit de Methylophilus methylotrophus riche en protéines (41)
                            (42)
                        
                     
                     
                        Produit de fermentation obtenu par culture de Methylophilus methylotrophus (souche NCIMB 10.515) sur du méthanol, à teneur en protéine brute ≥ 68 % et à indice de réflectance ≥ 50.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Cendres brutes
                        Matières grasses brutes
                        Acide propionique si > 0,5 %
                     
                  
                        12.1.2
                     
                     
                        Produit de Methylococcus capsulatus (Bath), d'Alca ligenes acidovorans, de Bacillus brevis et de Bacillus firmus riche en protéines (41)
                            (42)
                        
                     
                     
                        Produit de fermentation obtenu par culture de Methylococcus capsulatus (Bath) (souche NCIMB 11132), d'Alcaligenes acidovorans (souche NCIMB 13287), de Bacillus brevis (souche NCIMB 13288) et de Bacillus firmus (souche NCIMB 13289) sur du gaz naturel (env. 91 % de méthane, 5 % d'éthane, 2 % de propane, 0,5 % d'isobutane, 0,5 % de n-butane), de l'ammoniaque et des sels minéraux, à teneur en protéine brute ≥ 65 %.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Cendres brutes
                        Matières grasses brutes
                        Acide propionique si > 0,5 %
                     
                  
                        12.1.3
                     
                     
                        Produit d'Escherichia coli riche en protéines (41)
                            (42)
                        
                     
                     
                        Sous-produit de fermentation issu de la fabrication d'acides aminés par culture d'Escherichia coli K12 sur des substrats d'origine végétale ou chimique, de l'ammoniaque ou des sels minéraux. Le produit peut être hydrolysé.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Acide propionique si > 0,5 %
                     
                  
                        12.1.4
                     
                     
                        Produit de Corynebacterium glutamicum riche en protéines (41)
                            (42)
                        
                     
                     
                        Sous-produit de fermentation issu de la fabrication d'acides aminés par culture de Corynebacterium glutamicum sur des substrats d'origine végétale ou chimique, de l'ammoniaque ou des sels minéraux; le produit peut être hydrolysé.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Acide propionique si > 0,5 %
                     
                  
                        12.1.5
                     
                     
                        Levures [Levure de bière] (41)
                            (42)
                        
                     
                     
                        Toutes les levures obtenues à partir d'une culture de (44)
                           Saccharomyces cerevisiae, de Saccharomyces carlsbergensis, de Kluyveromyces lactis, de Kluyveromyces fragilis, de Torulaspora delbrueckii, de Cyberlindnera jadinii
                            (43), de Saccharomyces uvarum, de Saccharomyces ludwigii ou de Brettanomyces ssp. sur des substrats principalement d'origine végétale tels que mélasse, sirop de sucre, alcool, résidus de distillerie, céréales et produits amylacés, jus de fruit, lactosérum, acide lactique, sucre, hydrolysats de fibres végétales et nutriments de fermentation tels qu'ammoniaque ou sels minéraux.
                     
                     
                        Teneur en eau, si celle-ci est < 75 % ou > 97 %
                        Si la teneur en eau est < 75 %:
                        
                                     
                                 
                                 
                                    Protéine brute
                                 
                              
                                     
                                 
                                 
                                    Acide propionique si > 0,5 %
                                 
                              
                  
                        12.1.6
                     
                     
                        Ensilage de mycélium issu de la fabrication de la pénicilline (41)
                            (42)
                        
                     
                     
                        Mycélium (composés azotés), sous-produit humide de la fabrication de la pénicilline par culture de Penicillium chrysogenum (ATCC 48271) sur diverses sources d'hydrates de carbone et leurs hydrolysats, traité thermiquement et ensilé au moyen de Lactobacillus brevis, plantarum, sakeou collinoides et de Streptococcus lactis pour inactiver la pénicilline, à teneur en azote exprimé en protéine brute ≥ 7 %.
                     
                     
                        Azote exprimé en protéine brute
                        Cendres brutes
                        Acide propionique si > 0,5 %
                     
                  
                        12.1.7
                     
                     
                        Levures de production de biodiesel (41)
                            (42)
                        
                     
                     
                        Toutes les levures et composants (46) de levures obtenus à partir d'une culture de (44)
                           Yarrowia lipolytica sur des huiles végétales et des fractions de démucilagination et de glycérol formées lors de la production de biocarburant.
                     
                     
                        Teneur en eau, si celle-ci est < 75 % ou > 97 %
                        Si la teneur en eau est < 75 %:
                        
                                     
                                 
                                 
                                    Protéine brute
                                 
                              
                                     
                                 
                                 
                                    Acide propionique si > 0,5 %
                                 
                              
                  
                        12.1.8
                     
                     
                        Produit de Lactobacillus spp. riche en protéines (41)
                            (42)
                        
                     
                     
                        Produit de fermentation obtenu à partir d'une culture de Lactobacillus sur des substrats principalement d'origine végétale tels que mélasse, sirop de sucre, alcool, résidus de distillerie, céréales et produits amylacés, jus de fruit, lactosérum, acide lactique, sucre, hydrolysats de fibres végétales et nutriments de fermentation tels qu'ammoniaque ou sels minéraux. Il peut être séché.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Cendres brutes
                        Acide propionique si > 0,5 %
                     
                  
                        12.1.9
                     
                     
                        Produit de Trichoderma viride riche en protéines (41)
                            (42)
                        
                     
                     
                        Produit de fermentation obtenu à partir d'une culture de Trichoderma viride sur des substrats principalement d'origine végétale tels que mélasse, sirop de sucre, alcool, résidus de distillerie, céréales et produits amylacés, jus de fruit, lactosérum, acide lactique, sucre, hydrolysats de fibres végétales et nutriments de fermentation tels qu'ammoniaque ou sels minéraux. Il peut être séché.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Cendres brutes
                        Acide propionique si > 0,5 %
                     
                  
                        12.1.10
                     
                     
                        Produit de Bacillus subtilis riche en protéines (41)
                            (42)
                        
                     
                     
                        Produit de fermentation obtenu à partir d'une culture de Bacillus subtilis sur des substrats principalement d'origine végétale tels que mélasse, sirop de sucre, alcool, résidus de distillerie, céréales et produits amylacés, jus de fruit, lactosérum, acide lactique, sucre, hydrolysats de fibres végétales et nutriments de fermentation tels qu'ammoniaque et sels minéraux. Il peut être séché.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Cendres brutes
                        Acide propionique si > 0,5 %
                     
                  
                        12.1.11
                     
                     
                        Produit d'Aspergillus oryzae riche en protéines (41)
                            (42)
                        
                     
                     
                        Produit de fermentation obtenu à partir d'une culture d'Aspergillus oryzae sur des substrats principalement d'origine végétale tels que mélasse, sirop de sucre, alcool, résidus de distillerie, céréales et produits amylacés, jus de fruit, lactosérum, acide lactique, sucre, hydrolysats de fibres végétales et nutriments de fermentation tels qu'ammoniaque ou sels minéraux. Il peut être séché.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Cendres brutes
                        Acide propionique si > 0,5 %
                     
                  
                        12.1.12
                     
                     
                        Produits de levures (41)
                            (42)
                        
                     
                     
                        Tous les composants (46) de levure obtenus à partir d'une culture de (44)
                           Saccharomyces cerevisiae, de Saccharomyces carlsbergensis, de Kluyveromyces lactis, de Kluyveromyces fragilis, de Torulaspora delbrueckii, de Cyberlindnera jadinii
                            (43), de Saccharomyces uvarum, de Saccharomyces ludwigii ou de Brettanomyces ssp. sur des substrats principalement d'origine végétale tels que mélasse, sirop de sucre, alcool, résidus de distillerie, céréales et produits amylacés, jus de fruit, lactosérum, acide lactique, sucre, hydrolysats de fibres végétales et nutriments de fermentation tels qu'ammoniaque ou sels minéraux.
                     
                     
                        Teneur en eau, si celle-ci est < 75 % ou > 97 %
                        Si la teneur en eau est < 75 %:
                        
                                     
                                 
                                 
                                    Protéine brute
                                 
                              
                                     
                                 
                                 
                                    Acide propionique si > 0,5 %
                                 
                              
                  
                        12.2.1
                     
                     
                        Vinasse [CMS (solubles de mélasse condensés)] (42)
                            (45)
                        
                     
                     
                        Sous-produits dérivés de la transformation industrielle de moûts issus de procédés de fermentation microbienne, comme la fabrication d'alcool, d'acides organiques ou de levure. Ils se composent de la fraction liquide/pâteuse obtenue après la séparation des moûts de fermentation. Ils peuvent aussi contenir des cellules mortes et/ou des parties (46) de cellules mortes provenant des micro-organismes de fermentation utilisés. Les substrats sont principalement d'origine végétale tels que mélasse, sirop de sucre, alcool, résidus de distillerie, céréales et produits amylacés, jus de fruit, lactosérum, acide lactique, sucre, hydrolysats de fibres végétales et nutriments de fermentation tels qu'ammoniaque et sels minéraux.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Substrat et indication du procédé de fabrication, selon le cas.
                     
                  
                        12.2.2
                     
                     
                        Sous-produits de la fabrication d'acide L-glutamique (42)
                            (45)
                        
                     
                     
                        Sous-produits de la fabrication d'acide L-glutamique par fermentation avec Corynebacterium melassecola sur un substrat composé de saccharose, de mélasse, de produits amylacés et leurs hydrolysats, de sels d'ammonium et d'autres composés azotés.
                     
                     
                        Protéine brute
                     
                  
                        12.2.3
                     
                     
                        Sous-produits de la fabrication de monochlorhydrate de L-lysine avec Brevibacterium lactofermentum
                            (42)
                            (45)
                        
                     
                     
                        Sous-produits de la fabrication de monochlorhydrate de L-lysine par fermentation avec un Brevibacterium lactofermentum sur substrat composé de saccharose, de mélasse, de produits amylacés et leurs hydrolysats, de sels d'ammonium et d'autres composés azotés.
                     
                     
                        Protéine brute
                     
                  
                        12.2.4
                     
                     
                        Sous-produits de la fabrication d'acides aminés avec Corynebacterium glutamicum
                            (42)
                            (45)
                        
                     
                     
                        Sous-produits de la fabrication d'acides aminés par fermentation avec Corynebacterium glutamicum sur un substrat d'origine végétale ou chimique, de l'ammoniaque ou des sels minéraux.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Cendres brutes
                     
                  
                        12.2.5
                     
                     
                        Sous-produits de la fabrication d'acides aminés avec Escherichia coli K12 (42)
                            (45)
                        
                     
                     
                        Sous-produits de la fabrication d'acides aminés par fermentation avec Escherichia coli K12 sur un substrat d'origine végétale ou chimique, de l'ammoniaque ou des sels minéraux.
                     
                     
                        Protéine brute
                        Cendres brutes
                     
                  
                        12.2.6
                     
                     
                        Sous-produit de la fabrication d'enzymes avec Aspergillus niger
                            (42)
                            (45)
                        
                     
                     
                        Sous-produit de la fermentation d'Aspergillus niger sur du blé et du malt pour la fabrication d'enzymes.
                     
                     
                        Protéine brute
                     
                  
                        12.2.7
                     
                     
                        Polyhydroxybutyrate issu d'une fermentation avec Ralstonia eutropha
                            (42)
                        
                     
                     
                        Produit contenant du 3-hydroxybutyrate et du 3-hydroxyvalérate, obtenus au moyen d'une fermentation avec Ralstonia eutropha, et de la farine protéique de bactéries non viables, résidu des bactéries de production et du milieu de fermentation.
                     
                     
                         
                     
                  13.   Divers
            
            Les matières premières pour aliments des animaux relevant du présent chapitre qui contiennent des produits animaux doivent satisfaire aux exigences des règlements (CE) no 1069/2009 et (UE) no 142/2011 et peuvent être soumises à certaines restrictions d'utilisation en vertu du règlement (CE) no 999/2001.
            
                        Numéro
                     
                     
                        Dénomination
                     
                     
                        Description
                     
                     
                        Déclarations obligatoires
                     
                  
                        13.1.1
                     
                     
                        Produits de boulangerie et de la fabrication de pâtes
                     
                     
                        Produits obtenus pendant et à partir de la fabrication de pain, biscuits, gaufres et pâtes. Ils peuvent être séchés.
                     
                     
                        Amidon
                        Sucres totaux, calculés en saccharose
                        Matières grasses brutes, si > 5 %
                     
                  
                        13.1.2
                     
                     
                        Produits de (la fabrication de) pâtisserie
                     
                     
                        Produits obtenus pendant et à partir de la fabrication de la pâtisserie et de gâteaux. Ils peuvent être séchés.
                     
                     
                        Amidon
                        Sucres totaux, calculés en saccharose
                        Matières grasses brutes, si > 5 %
                     
                  
                        13.1.3
                     
                     
                        Produits de la fabrication de céréales pour petit-déjeuner
                     
                     
                        Substances ou produits destinés à la consommation humaine ou dont il est raisonnablement prévisible qu'ils puissent être consommés par des humains sous leurs formes transformées, partiellement transformées ou non transformées. Les produits peuvent être séchés.
                     
                     
                        Protéine brute, si > 10 %
                        Cellulose brute
                        Huiles/Matières grasses brutes, si > 10 %
                        Amidon, si > 30 %
                        Sucres totaux, calculés en saccharose, si > 10 %
                     
                  
                        13.1.4
                     
                     
                        Produits de confiserie
                     
                     
                        Produits obtenus pendant et à partir de la fabrication de sucreries, y compris de chocolat. Ils peuvent être séchés.
                     
                     
                        Amidon
                        Matières grasses brutes, si > 5 %
                        Sucres totaux, calculés en saccharose
                     
                  
                        13.1.5
                     
                     
                        Produits de glacerie
                     
                     
                        Produits obtenus lors de la fabrication de crèmes glacées. Ils peuvent être séchés.
                     
                     
                        Amidon
                        Sucres totaux, calculés en saccharose
                        Matières grasses brutes
                     
                  
                        13.1.6
                     
                     
                        Produits et sous-produits de la transformation de fruits et légumes frais (47)
                        
                     
                     
                        Produits obtenus lors de la transformation de fruits et légumes frais (y compris peaux, morceaux entiers de fruits/légumes, et mélanges). Ils peuvent être à l'état séché ou congelé.
                     
                     
                        Amidon
                        Cellulose brute
                        Matières grasses brutes, si > 5 %
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 %
                     
                  
                        13.1.7
                     
                     
                        Produits de la transformation de végétaux (47)
                        
                     
                     
                        Produits obtenus lors de la congélation ou du séchage de végétaux entiers ou de parties de végétaux.
                     
                     
                        Cellulose brute
                     
                  
                        13.1.8
                     
                     
                        Produits de la transformation d'épices et d'aromates (47)
                        
                     
                     
                        Produits obtenus lors de la congélation ou du séchage d'épices et d'aromates ou de parties d'épices et d'aromates.
                     
                     
                        Protéine brute, si > 10 %
                        Cellulose brute
                        Huiles/Matières grasses brutes, si > 10 %
                        Amidon, si > 30 %
                        Sucres totaux, calculés en saccharose, si > 10 %
                     
                  
                        13.1.9
                     
                     
                        Produits de la transformation de plantes (47)
                        
                     
                     
                        Produits obtenus lors du concassage, de la mouture, de la congélation ou du séchage de plantes entières ou de parties de plantes.
                     
                     
                        Cellulose brute
                     
                  
                        13.1.10
                     
                     
                        Produits de la transformation de pommes de terre
                     
                     
                        Produits obtenus lors de la transformation de pommes de terre. Ils peuvent être à l'état séché ou congelé.
                     
                     
                        Amidon
                        Cellulose brute
                        Matières grasses brutes, si > 5 %
                        Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 %
                     
                  
                        13.1.11
                     
                     
                        Produits et sous-produits de la fabrication de sauces
                     
                     
                        Substances issues de la fabrication de sauces destinées à la consommation humaine ou dont il est raisonnablement prévisible qu'elles puissent être consommées par des humains sous leurs formes transformées, partiellement transformées ou non transformées. Les produits peuvent être séchés.
                     
                     
                        Matières grasses brutes
                     
                  
                        13.1.12
                     
                     
                        Produits et sous-produits de la fabrication d'amuse-gueule salés
                     
                     
                        Produits et sous-produits de la fabrication d'amuse-gueule — chips de pommes de terre, produits de grignotage à base de pommes de terre et/ou de céréales (extrudés directement, à base de pâte et agglomérés) et de fruits à coque salés.
                     
                     
                        Matières grasses brutes
                     
                  
                        13.1.13
                     
                     
                        Produits de la fabrication de denrées alimentaires prêtes à être consommées
                     
                     
                        Produits obtenus lors de la fabrication de denrées alimentaires prêtes à être consommées. Ils peuvent être séchés.
                     
                     
                        Matières grasses brutes, si > 5 %
                     
                  
                        13.1.14
                     
                     
                        Sous-produits végétaux de la fabrication de boissons spiritueuses
                     
                     
                        Produits solides issus de végétaux (y compris baies et graines comme l'anis) obtenus après macération desdits végétaux dans une solution alcoolique ou après évaporation/distillation alcoolique, ou les deux, dans la production d'arômes pour la fabrication de boissons spiritueuses. Les produits doivent être distillés pour éliminer les résidus alcooliques.
                     
                     
                        Protéine brute, si > 10 %
                        Cellulose brute
                        Huiles/Matières grasses brutes, si > 10 %
                     
                  
                        13.1.15
                     
                     
                        Produit de brasserie (de qualité alimentation animale)
                     
                     
                        Produit de brasserie invendable comme boisson destinée à la consommation humaine.
                     
                     
                        Teneur en alcool
                        Teneur en eau, si < 75 %
                     
                  
                        13.1.16
                     
                     
                        Boisson aromatisée sucrée
                     
                     
                        Produits de l'industrie des boissons rafraîchissantes issus de la production de boissons rafraîchissantes aromatisées sucrées, ou de boissons rafraîchissantes aromatisées sucrées non commercialisables déballées.
                        Ils peuvent être concentrés ou séchés.
                     
                     
                        Sucres totaux, calculés en saccharose
                        Teneur en eau, si > 30 %
                     
                  
                        13.1.17
                     
                     
                        Sirop de fruits
                     
                     
                        Produits de l'industrie du sirop de fruits issus de la fabrication de sirop de fruits destiné à la consommation humaine
                     
                     
                        Sucres totaux, calculés en saccharose
                        Teneur en eau, si > 30 %
                     
                  
                        13.1.18
                     
                     
                        Sirop aromatisé sucré
                     
                     
                        Produits de l'industrie du sirop aromatisé sucré issus de la production de sirop ou de sirop non commercialisable déballé.
                        Ils peuvent être concentrés ou séchés.
                     
                     
                        Sucres totaux, calculés en saccharose
                        Teneur en eau, si > 30 %
                     
                  
                        13.2.1
                     
                     
                        Sucre caramélisé
                     
                     
                        Produit obtenu par chauffage contrôlé de tout type de sucre.
                     
                     
                        Sucres totaux, calculés en saccharose
                     
                  
                        13.2.2
                     
                     
                        Dextrose
                     
                     
                        Le dextrose est obtenu après hydrolyse d'amidon et est constitué de glucose cristallisé purifié, avec ou sans eau de cristallisation.
                     
                     
                         
                     
                  
                        13.2.3
                     
                     
                        Fructose
                     
                     
                        Fructose sous forme de poudre cristalline purifiée, obtenu à partir du glucose présent dans le sirop de glucose, au moyen de glucose-isomérase et à partir de l'inversion du saccharose.
                     
                     
                         
                     
                  
                        13.2.4
                     
                     
                        Sirop de glucose
                     
                     
                        Solution aqueuse purifiée et concentrée de glucides nutritifs obtenue par hydrolyse à partir d'amidon. Le produit peut être séché.
                     
                     
                        Teneur en eau, si > 30 %
                     
                  
                        13.2.5
                     
                     
                        Mélasse de glucose
                     
                     
                        Produit obtenu lors du raffinage des sirops de glucose.
                     
                     
                        Sucres totaux, calculés en saccharose
                     
                  
                        13.2.6
                     
                     
                        Xylose
                     
                     
                        Sucre extrait du bois.
                     
                     
                         
                     
                  
                        13.2.7
                     
                     
                        Lactulose
                     
                     
                        Disaccharide semi-synthétique (4-O-D-galactopyranosyl-D-fructose) obtenu à partir de lactose par isomérisation du glucose en fructose. Présent dans le lait et les produits laitiers traités thermiquement.
                     
                     
                         
                     
                  
                        13.2.8
                     
                     
                        Glucosamine (Chitosamine) (52)
                        
                     
                     
                        Sucre aminé (monosaccharide) faisant partie de la structure du chitosane et de la chitine (polysaccharides). Il est produit par hydrolyse d'exosquelettes de crustacés et autres arthropodes ou par fermentation d'une céréale telle que le maïs ou le blé.
                     
                     
                        Sodium ou potassium, selon le cas
                     
                  
                        13.2.9
                     
                     
                        Xylo-oligosaccharide
                     
                     
                        Chaînes de molécules de xylose liées par des liaisons β1-4, ayant un degré de polymérisation compris entre 2 et 10, issues de l'hydrolyse enzymatique de différentes matières premières riches en hémicellulose.
                     
                     
                        Teneur en eau, si > 5 %
                     
                  
                        13.2.10
                     
                     
                        Gluco-oligosaccharide
                     
                     
                        Produit obtenu par la fermentation ou l'hydrolyse et/ou le traitement thermique physique de polymères de glucose, de glucose, de saccharose ou de maltose.
                     
                     
                        Teneur en eau, si > 28 %
                     
                  
                        13.3.1
                     
                     
                        Amidon (48)
                        
                     
                     
                        Amidon
                     
                     
                        Amidon
                     
                  
                        13.3.2
                     
                     
                        Amidon (48) prégélatinisé
                     
                     
                        Produit constitué d'amidon expansé par traitement thermique.
                     
                     
                        Amidon
                     
                  
                        13.3.3
                     
                     
                        Mélange d'amidon (48)
                        
                     
                     
                        Produit constitué d'amidon alimentaire natif et/ou modifié provenant de sources botaniques différentes.
                     
                     
                        Amidon
                     
                  
                        13.3.4
                     
                     
                        Tourteau d'hydrolysats d'amidon (48)
                        
                     
                     
                        Produit de filtration de la liqueur d'hydrolyse de l'amidon, constitué de protéines, d'amidon, de polysaccharides, de matières grasses, d'huile et d'auxiliaires de filtration (par ex. terre de diatomées, fibre ligneuse).
                     
                     
                        Teneur en eau, si celle-ci est < 25 % ou > 45 %
                        Si la teneur en eau est < 25 %:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Matières grasses brutes
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Protéine brute
                                 
                              
                  
                        13.3.5
                     
                     
                        Dextrine
                     
                     
                        Amidon partiellement hydrolysé à l'acide.
                     
                     
                         
                     
                  
                        13.3.6
                     
                     
                        Maltodextrine
                     
                     
                        Amidon partiellement hydrolysé.
                     
                     
                         
                     
                  
                        13.4.1
                     
                     
                        Polydextrose
                     
                     
                        Polymère de glucose à liaisons aléatoires produit par polymérisation thermique en masse de D-glucose.
                     
                     
                         
                     
                  
                        13.5.1
                     
                     
                        Polyols
                     
                     
                        Produit obtenu par hydrogénation ou fermentation et constitué de monosaccharides, disaccharides, oligosaccharides ou polysaccharides réduits.
                     
                     
                         
                     
                  
                        13.5.2
                     
                     
                        Isomalt
                     
                     
                        Sucre alcool obtenu à partir de saccharose après conversion enzymatique et hydrogénation.
                     
                     
                         
                     
                  
                        13.5.3
                     
                     
                        Mannitol
                     
                     
                        Produit obtenu par hydrogénation ou fermentation et constitué de glucose et/ou de fructose réduit(s).
                     
                     
                         
                     
                  
                        13.5.4
                     
                     
                        Xylitol
                     
                     
                        Produit obtenu par hydrogénation et fermentation de xylose.
                     
                     
                         
                     
                  
                        13.5.5
                     
                     
                        Sorbitol
                     
                     
                        Produit obtenu par hydrogénation de glucose.
                     
                     
                         
                     
                  
                        13.6.1
                     
                     
                        Huiles acides issues d'un raffinage chimique (49)
                        
                     
                     
                        Produit obtenu pendant la désacidification d'huiles et de matières grasses d'origine végétale ou animale au moyen d'un alcalin, suivie d'un traitement à l'acide puis d'une séparation de la phase aqueuse, et contenant des acides gras libres, des huiles ou matières grasses et des composants naturels de graines, de fruits ou de tissus animaux tels que des monoglycérides, des diglycérides, de la lécithine brute et de la cellulose.
                     
                     
                        Matières grasses brutes
                        Teneur en eau, si > 1 %
                     
                  
                        13.6.2
                     
                     
                        Acides gras estérifiés au glycérol (50)
                        
                     
                     
                        Glycérides obtenus par estérification d'acides gras au glycérol. Le produit peut contenir jusqu'à 50 ppm de nickel après hydrogénation.
                     
                     
                        Teneur en eau, si > 1 %
                        Matières grasses brutes
                        Nickel si > 20 ppm
                     
                  
                        13.6.3
                     
                     
                        Mono-, di- et triglycérides d'acides gras (50)
                        
                     
                     
                        Produit constitué de mélanges de mono-, di- et triesters de glycérol et d'acides gras.
                        Il peut contenir de faibles quantités d'acides gras et de glycérol libres,
                        et jusqu'à 50 ppm de nickel après hydrogénation.
                     
                     
                        Matières grasses brutes
                        Nickel si > 20 ppm
                     
                  
                        13.6.4
                     
                     
                        Sels d'acides gras (50)
                        
                     
                     
                        Produit obtenu par réaction d'acides gras comportant au moins quatre atomes de carbone avec des hydroxydes, oxydes ou sels de calcium, de magnésium, de sodium ou de potassium.
                        Il peut contenir jusqu'à 50 ppm de nickel après hydrogénation.
                     
                     
                        Matières grasses brutes (après hydrolyse)
                        Teneur en eau
                        Ca, Na, K ou Mg (selon le cas)
                        Nickel si > 20 ppm
                     
                  
                        13.6.5
                     
                     
                        Distillats d'acides gras issus d'un raffinage physique (49)
                        
                     
                     
                        Produit obtenu pendant la désacidification d'huiles et de matières grasses d'origine végétale ou animale au moyen d'une distillation et contenant des acides gras, huiles ou matières grasses libres et des composants naturels de graines, de fruits ou de tissus animaux tels que des monoglycérides, des diglycérides, des stérols et des tocophérols.
                     
                     
                        Matières grasses brutes
                        Teneur en eau, si > 1 %
                     
                  
                        13.6.6
                     
                     
                        Acides gras bruts obtenus par cassage (49)
                        
                     
                     
                        Produit du cassage d'huiles/de matières grasses. Par définition, il est constitué d'acides gras bruts en C6-C24, aliphatiques, linéaires, monocarboxyliques, saturés et insaturés. Le produit peut contenir jusqu'à 50 ppm de nickel après hydrogénation.
                     
                     
                        Matières grasses brutes
                        Teneur en eau, si > 1 %
                        Nickel si > 20 ppm
                     
                  
                        13.6.7
                     
                     
                        Acides gras distillés purs obtenus par cassage (49)
                        
                     
                     
                        Produit de distillation d'acides gras bruts issus du cassage d'huiles/de matières grasses, éventuellement suivie d'une hydrogénation. Par définition, il est constitué d'acides gras bruts en C6-C24, aliphatiques, linéaires, monocarboxyliques, saturés et insaturés.
                        Le produit peut contenir jusqu'à 50 ppm de nickel après hydrogénation.
                     
                     
                        Matières grasses brutes
                        Teneur en eau, si > 1 %
                        Nickel si > 20 ppm
                     
                  
                        13.6.8
                     
                     
                        Pâte de neutralisation (soap-stock) (49)
                        
                     
                     
                        Produit obtenu pendant la désacidification d'huiles et de matières grasses végétales au moyen d'une solution aqueuse d'hydroxyde de calcium, de magnésium, de sodium ou de potassium et contenant des sels d'acides gras, huiles ou matières grasses et des composants naturels de graines, de fruits ou de tissus animaux tels que des monoglycérides, des diglycérides, de la lécithine brute et de la cellulose.
                     
                     
                        Teneur en eau, si < 40 % et > 50 %
                        Ca, Na, K ou Mg (selon le cas)
                     
                  
                        13.6.9
                     
                     
                        Monoglycérides et diglycérides d'acides gras estérifiés par des acides organiques (50)
                            (51)
                        
                     
                     
                        Monoglycérides et diglycérides d'acides gras comprenant au moins quatre atomes de carbone, estérifiés par des acides organiques.
                     
                     
                        Matières grasses brutes
                     
                  
                        13.6.10
                     
                     
                        Sucroesters d'acides gras (50)
                        
                     
                     
                        Esters de saccharose et d'acides gras.
                     
                     
                        Sucres totaux, calculés en saccharose
                        Matières grasses brutes
                     
                  
                        13.6.11
                     
                     
                        Sucroglycérides d'acides gras (50)
                        
                     
                     
                        Mélange d'esters de saccharose et de monoglycérides et diglycérides d'acides gras.
                     
                     
                        Sucres totaux, calculés en saccharose
                        Matières grasses brutes
                     
                  
                        13.6.12
                     
                     
                        Palmitoylglucosamine
                     
                     
                        Composé organique lipidique présent dans les racines de nombreux végétaux, particulièrement dans la plupart des légumineuses, produit par acylation de la D-glucosamine avec de l'acide palmitique; le produit peut contenir jusqu'à 0,5 % d'acétone.
                     
                     
                        Teneur en eau, si > 2 %,
                        matières grasses brutes
                     
                  
                        13.6.13
                     
                     
                        Sel de lactylates d'acides gras
                     
                     
                        Ester non glycéridique d'acides gras Le produit peut être un sel de calcium, de magnésium, de sodium ou de potassium d'acides gras estérifiés à l'acide lactique. Il peut contenir les sels d'acides gras et d'acide lactique libres.
                     
                     
                        Matières grasses brutes
                        Teneur en eau, si > 1 %
                        Nickel, si > 20 ppm
                        Ca, Na, K ou Mg (selon le cas)
                     
                  
                        13.8.1
                     
                     
                        Glycérine brute;
                        [Glycérol brut]
                     
                     
                        Sous-produit dérivé:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    du procédé oléochimique de cassage d'huiles/de matières grasses, produisant des acides gras et de l'eau sucrée suivie de la concentration de l'eau sucrée produisant du glycérol brut, ou d'une transestérification (le produit pouvant contenir jusqu'à 0,5 % de méthanol) d'huiles/matières grasses naturelles, produisant des esters méthyliques d'acides gras et de l'eau douce, suivie de la concentration de l'eau douce produisant du glycérol brut;
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    de la fabrication de biodiesel (esters méthyliques ou éthyliques d'acides gras) par transestérification d'huiles et de matières grasses d'origine végétale et animale non spécifiée. La glycérine peut encore contenir jusqu'à 7,5 % de sels minéraux et organiques.
                                 
                              Le produit peut contenir jusqu'à 0,5 % de méthanol et jusqu'à 4 % de matières organiques «non glycérol» (MONG) composée d'esters méthyliques et éthyliques d'acides gras, d'acides gras libres ainsi que de glycérides;
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    de la saponification d'huiles/matières grasses d'origine végétale ou animale, en principe par réaction avec des alcalins/terres alcalines, en vue d'obtenir des savons.
                                 
                              Le produit peut contenir jusqu'à 50 ppm de nickel après hydrogénation.
                     
                     
                        Glycérol
                        Potassium, si > 1,5 %
                        Sodium, si > 1,5 %
                        Nickel si > 20 ppm
                     
                  
                        13.8.2
                     
                     
                        Glycérine;
                        [Glycérol]
                     
                     
                        Produit dérivé:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    du procédé oléochimique a) de cassage d'huiles/de matières grasses suivie de la concentration des eaux douces et d'un raffinage par distillation (voir partie B, «Glossaire des procédés», entrée no 20) ou par un procédé à échange d'ions; ou b) d'une transestérification d'huiles/matières grasses naturelles produisant des esters méthyliques d'acides gras et de l'eau douce brute suivie de la concentration de l'eau douce produisant du glycérol brut et d'un raffinage par distillation ou par un procédé à échange d'ions;
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    de la fabrication de biodiesel (esters méthyliques ou éthyliques d'acides gras) par transestérification d'huiles et de matières grasses d'origine végétale et animale non spécifiée, suivie du raffinage de la glycérine (teneur minimale en glycérol: 99 % de la matière sèche);
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    de la saponification d'huiles/matières grasses d'origine végétale ou animale, en principe par réaction avec des alcalins/terres alcalines, en vue d'obtenir des savons, suivies du raffinage du glycérol brut et d'une distillation.
                                 
                              Le produit peut contenir jusqu'à 50 ppm de nickel après hydrogénation.
                     
                     
                        Glycérol, si < 99 % sur la matière sèche
                        Sodium, si > 0,1 %
                        Potassium, si > 0,1 %
                        Nickel si > 20 ppm
                     
                  
                        13.9.1
                     
                     
                        Méthylsulfonylméthane
                     
                     
                        Thiocomposé organique [(CH3)2SO2] obtenu par synthèse et identique à la source présente naturellement dans les végétaux.
                     
                     
                        Soufre
                     
                  
                        13.10.1
                     
                     
                        Tourbe
                     
                     
                        Produit de la décomposition naturelle de végétaux (principalement la sphaigne) en milieu anaérobie et oligotrophe.
                     
                     
                        Cellulose brute
                     
                  
                        13.10.2
                     
                     
                        Léonardite
                     
                     
                        Le produit est un complexe minéral naturel d'hydrocarbures phénoliques, également désigné «humate», provenant de la décomposition de matière organique au fil de millions d'années.
                     
                     
                        Cellulose brute
                     
                  
                        13.11.1
                     
                     
                        Propylèneglycol; [1,2-Propanediol]; [Propane-1,2-diol]
                     
                     
                        Composé organique (diol ou alcool double) de formule C3H8O2 se présentant sous la forme d'un liquide visqueux à la saveur légèrement sucrée, hygroscopique et miscible à l'eau, à l'acétone et au chloroforme. Le produit peut contenir jusqu'à 0,3 % de dipropylèneglycol.
                     
                     
                         
                     
                  
                        13.11.2
                     
                     
                        Monoesters de propylèneglycol et d'acides gras (50)
                        
                     
                     
                        Monoesters de propylèneglycol et d'acides gras, séparément ou mélangés à des diesters.
                     
                     
                        Propylèneglycol
                        Matières grasses brutes
                     
                  
                        13.12.1
                     
                     
                        Acide hyaluronique
                     
                     
                        Glycosaminoglycane (polysaccharide) à motif répété composé d'un sucre aminé (N-acétyl-D-glucosamine) et d'acide D-glucuronique, présent dans la peau, le liquide synovial et le cordon ombilical, produit par exemple à partir de tissus animaux ou par fermentation bactérienne.
                     
                     
                        Sodium ou potassium, selon le cas
                     
                  
                        13.12.2
                     
                     
                        Sulfate de chondroïtine
                     
                     
                        Produit obtenu par extraction à partir des tendons, des os et d'autres tissus animaux contenant du cartilage et des tissus conjonctifs mous.
                     
                     
                        Sodium
                     
                  
                        13.12.3
                     
                     
                        Acide gluconique
                     
                     
                        Acide organique de formule C6H12O7 hydrosoluble, de pKa = 3,7 et de couleur claire à brune. La forme liquide a une teneur minimale en acide gluconique de 50 %. Il est produit par la fermentation microbienne de sirop de glucose ou en tant que coproduit de la fabrication de glucono-δ-lactone de qualité alimentaire.
                     
                     
                        Acide gluconique
                     
                  »
      
         (1)  Règlement (CE) no 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 concernant les denrées alimentaires et les aliments pour animaux génétiquement modifiés (JO L 268 du 18.10.2003, p. 1).
      
         (2)  Règlement (CE) no 1069/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 établissant des règles sanitaires applicables aux sous-produits animaux et produits dérivés non destinés à la consommation humaine et abrogeant le règlement (CE) no 1774/2002 (JO L 300 du 14.11.2009, p. 1).
      
         (3)  Règlement (UE) no 142/2011 de la Commission du 25 février 2011 portant application du règlement (CE) no 1069/2009 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles sanitaires applicables aux sous-produits animaux et produits dérivés non destinés à la consommation humaine et portant application de la directive 97/78/CE du Conseil en ce qui concerne certains échantillons et articles exemptés des contrôles vétérinaires effectués aux frontières en vertu de cette directive (JO L 54 du 26.2.2011, p. 1).
      
         (4)  JO L 147 du 31.5.2001, p. 1.
      
         (5)  JO L 35 du 8.2.2005, p. 1.
      
         (6)  «As Low As Reasonably Achievable», soit la teneur la plus faible qu'il soit raisonnablement possible d'atteindre.
      
         (7)  JO L 140 du 30.5.2002, p. 10.
      
         (8)  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.
      
         (9)  JO L 268 du 18.10.2003, p. 29.
      
         (10)  Les dispositions concernant les impuretés chimiques et les auxiliaires technologiques énoncées dans le présent paragraphe ne s'appliquent pas aux matières premières pour aliments des animaux répertoriées dans le registre des matières premières pour aliments des animaux visées à l'article 24, paragraphe 6, du règlement (CE) no 767/2009.
      
         (11)  Par dérogation à cette obligation, la mention de l'élément applicable est seulement facultative lorsque le procédé utilisé est le «séchage».
      
         (12)  Dans la version allemande, konzentrieren peut, selon le cas, être remplacé par eindicken. Dans ce cas, le qualificatif commun eingedickt devrait être utilisé.
      
         (13)  «Décorticage» peut, selon le cas, être remplacé par «dépelliculage», «écossage», «mondage» ou «écalage». Il convient alors d'utiliser le qualificatif commun «dépelliculé», «écossé», «mondé» ou «écalé».
      
         (14)  Dans le cas du riz, le terme utilisé pour décrire ce procédé est «décorticage», et le qualificateur commun est «décortiqué».
      
         (15)  Dans la version française, le nom «issues» peut être utilisé.
      
         (16)  Dans la version allemande, le qualificatif aufgeschlossen et le nom Quellwasser (en référence à l'amidon) peuvent être utilisés. Dans la version danoise, le nom kvældning et le qualificatif kvældet (en référence à l'amidon) peuvent être utilisés.
      
         (17)  Dans la version française, «pressage» peut, selon le cas, être remplacé par «extraction mécanique».
      
         (18)  L'espèce de céréale peut être ajoutée à la dénomination.
      
         (19)  Il est à noter que, dans les dénominations anglaises, les termes maize et corn peuvent être utilisés.
      
         (20)  Si ce produit a été broyé plus finement, l'adjectif «fin» peut être ajouté à la dénomination ou celle-ci peut être remplacée par une dénomination correspondante.
      
         (21)  La mention «à faible teneur en glucosinolates» telle que définie dans la législation de l'Union européenne peut être ajoutée à la dénomination, s'il y a lieu. Cette possibilité vaut pour tous les produits de graine de colza.
      
         (22)  La dénomination «huiles et matières grasses végétales» peut être remplacée par les termes «huile végétale» ou «matières grasses végétales» selon le cas. L'espèce végétale et, le cas échéant, la partie de végétal concernée doit être ajoutée à la dénomination. Il doit être précisé, selon le cas, si la ou les huiles ou matières grasses sont brutes ou raffinées.
      
         (23)  Ces expressions varient principalement en fonction de la teneur en eau. Utiliser l'expression appropriée selon le cas.
      
         (24)  L'espèce végétale doit être ajoutée à la dénomination.
      
         (25)  Le cas échéant, le terme «dépectinisée» doit être ajouté à la dénomination.
      
         (26)  L'espèce végétale doit être ajoutée à la dénomination.
      
         (27)  L'espèce végétale doit être ajoutée à la dénomination.
      
         (28)  La dénomination doit être complétée par la nature du traitement effectué.
      
         (29)  L'espèce des plantes fourragères peut être indiquée dans la dénomination.
      
         (30)  Le terme «farine» peut être remplacé par le terme «agglomérés». La désignation de la méthode de séchage peut être ajoutée à la dénomination.
      
         (31)  L'espèce végétale ou l'espèce d'algue doit être ajoutée à la dénomination.
      
         (32)  Ces expressions ne sont pas synonymes et varient principalement en fonction de la teneur en eau. Utiliser l'expression appropriée selon le cas.
      
         (33)  Sans préjudice des exigences impératives en matière de documents commerciaux et de certificats sanitaires applicables aux sous-produits animaux et produits dérivés imposées dans le règlement (UE) no 142/2011 de la Commission (annexe VIII, chapitre III); si le catalogue est utilisé à des fins d'étiquetage, la dénomination doit être
      
                   
               
               
                  remplacée, selon le cas, par:
                  
                              —
                           
                           
                              l'espèce animale et
                           
                        
                              —
                           
                           
                              la partie du produit animal [foie, viandes (seulement s'il s'agit de muscles squelettiques), par exemple], et/ou
                           
                        
                              —
                           
                           
                              le stade de la vie (p.ex. larves) et/ou
                           
                        
                              —
                           
                           
                              la dénomination de l'espèce animale non utilisée eu égard à l'interdiction de réutilisation au sein de l'espèce (par ex. sans volaille)
                           
                        
            
                   
               
               
                  ou complétée, selon le cas, par:
                  
                              —
                           
                           
                              l'espèce animale et/ou
                           
                        
                              —
                           
                           
                              la partie du produit animal [foie, viandes (seulement s'il s'agit de muscles squelettiques), par exemple], et/ou
                           
                        
                              —
                           
                           
                              le stade de la vie (p.ex. larves) et/ou
                           
                        
                              —
                           
                           
                              la dénomination de l'espèce animale non utilisée eu égard à l'interdiction de réutilisation au sein de l'espèce (par ex. sans volaille).
                           
                        
            
         (34)  Sans préjudice des exigences impératives en matière de documents commerciaux et de certificats sanitaires applicables aux sous-produits animaux et produits dérivés fixées dans le règlement (UE) no 142/2011 (annexe VIII, chapitre III); si le catalogue est utilisé à des fins d'étiquetage, la dénomination doit être complétée, selon le cas, par:
      
                  —
               
               
                  l'espèce animale transformée (par ex. porcins, ruminants, espèces aviaires, insectes) et/ou
               
            
                  —
               
               
                  le stade de la vie (p.ex. larves) et/ou
               
            
                  —
               
               
                  le matériel transformé (os, par exemple) et/ou
               
            
                  —
               
               
                  le procédé utilisé (par ex. dégraissé, raffiné) et/ou
               
            
                  —
               
               
                  la dénomination de l'espèce animale non utilisée eu égard à l'interdiction de réutilisation au sein de l'espèce (par ex. sans volaille).
               
            
         (35)  L'espèce doit être ajoutée à la dénomination.
      
         (36)  L'espèce doit être ajoutée à la dénomination lorsque le produit est obtenu à partir de poissons ou crustacés d'élevage, selon le cas.
      
         (37)  La nature du produit d'origine peut remplacer la dénomination ou s'ajouter à celle-ci.
      
         (38)  La dénomination doit être modifiée ou complétée de manière à spécifier l'acide organique.
      
         (39)  Le procédé de fabrication peut être inclus dans la dénomination.
      
         (40)  Le cas échéant, le terme «d'os» doit être ajouté à la dénomination.
      
         (41)  Produits obtenus à partir de la biomasse de micro-organismes spécifiques cultivés sur des substrats déterminés. Ils peuvent contenir jusqu'à 0,3 % d'antimoussants, jusqu'à 1,5 % d'agents de filtration/clarification et jusqu'à 2,9 % d'acide propionique.
      
         (42)  Les micro-organismes utilisés pour la fermentation ont été inactivés, de sorte qu'aucun de ces micro-organismes n'est viable dans les matières premières pour aliments des animaux.
      
         (43)  La culture sur n-alcanes est interdite [règlement (UE) no 568/2010].
      
         (44)  La dénomination utilisée pour les souches de levure peut s'écarter de la taxinomie scientifique. Par conséquent, des synonymes des souches de levure mentionnées peuvent également être utilisés.
      
         (45)  Autres sous-produits de fermentation. Ils peuvent contenir jusqu'à 0,6 % d'antimoussants, jusqu'à 0,5 % d'agents antitartre et jusqu'à 0,2 % de sulfites.
      
         (46)  Par «composants», on entend toute fraction soluble ou insoluble de la levure, y compris celles qui proviennent de la membrane ou des constituants internes de la cellule.
      
         (47)  L'espèce de fruits, de légumes, de plante, d'épices et de fines herbes doit être ajoutée à la dénomination selon le cas.
      
         (48)  La dénomination doit être complétée par l'indication de l'origine botanique.
      
         (49)  La dénomination doit être complétée par l'indication de l'origine botanique ou animale.
      
         (50)  La dénomination doit être modifiée ou complétée de manière à spécifier les acides gras utilisés.
      
         (51)  La dénomination doit être modifiée ou complétée de manière à spécifier l'acide organique.
      
         (52)  La dénomination doit être complétée par la mention «provenant de tissus d'origine animale» ou «produite par fermentation», selon le cas.