CELEX: 31991R3567
Language: fr
Date: 1991-12-02 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n° 3567/91 du Conseil, du 2 décembre 1991, relatif au régime applicable aux importations de produits originaires des Républiques de Bosnie­Herzégovine, de Croatie, de Macédoine et de Slovénie

12 . 12 . 91                                 Journal officiel des Communautés européennes                               N° L 342 / 1
                                                                    I
                                 (Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité)
                                            RÈGLEMENT (CEE) N° 3567/ 91 DU CONSEIL
                                                           du 2 décembre 1991
                  relatif au régime applicable aux importations de produits originaires des républiques de
                                    Bosnie-Herzégovine, de Croatie, de Macédoine et de Slovénie
LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ,                               autres que ceux énumérés à l'annexe II du traité instituant la
                                                                       Communauté économique européenne et à l'annexe A du
considérant que, par le règlement (CEE ) n 0 3300 / 91 ('), le         présent règlement, originaires des républiques de Bos­
Conseil a suspendu les concessions commerciales prévues par            nie-Herzégovine, de Croatie, de Macédoine et de Slovénie,
l'accord de coopération entre la Communauté économique                 sont admis à l'importation dans la Communauté sans
européenne et la république socialiste fédérative de You­              restrictions quantitatives ni mesures d'effet équivalent et en
goslavie;                                                              exemption des droits de douane et taxes d'effet équiva­
                                                                       lent .
considérant que la Communauté européenne et ses États
membres, réunis dans le cadre de la coopération politique              Par dérogation aux dispositions du premier alinéa, le
européenne, ont décidé d'un commun accord d'appliquer des              royaume d'Espagne et la République portugaise appliquent
mesures positives sélectives en faveur des parties qui contri­         des droits calculés conformément au règlement ( CEE )
buent au progrès vers la paix;                                         n0 4150 / 87 ( 2 ).
considérant qu'il convient dès lors d'octroyer à ces parties,
                                                                                                   Article 2
par une décision autonome de la Communauté, le bénéfice de
dispositions commerciales équivalant à l'essentiel de celles de
l'accord de coopération suspendu par la Communauté;                    Les droits de douane applicables à l'importation dans la
                                                                       Communauté des produits énumérés à l'annexe B sont ceux
                                                                       indiqués en regard de chacun d'eux dans cette annexe.
considérant qu'il convient que ces dispositions soient appli­
cables à partir du 15 novembre 1991 , date à laquelle l'accord
de coopération entre la Communauté économique européen­                                            Article 3
ne et la république socialiste fédérative de Yougoslavie a été
suspendu ;
                                                                       Jusqu'à la détermination du régime ultérieur des échanges
                                                                       commerciaux avec les républiques de Bosnie-Herzégovine,
vu le traité instituant la Communauté économique euro­                 de Croatie, de Macédoine et de Slovénie , les importations de
péenne, et notamment son article 113 ,                                 produits visés aux annexes I, III et IV sont soumises à la
                                                                       perception des droits de douane effectivement appliqués à
vu la proposition de la Commission ,                                   l'égard des pays tiers.
                                                                                                   Article 4
A ARRÊTÉ LE PRESENT REGLEMENT :
                                                                        1.    Les importations de produits textiles visés à l'annexe II
                                                                       sont soumises du 1 er janvier au 31 décembre à des plafonds
                                                                       annuels , indiqués en regard de chaque produit, au-delà
                                                                       desquels les droits de douane effectivement appliqués à
                         Article premier
                                                                       l'égard des pays tiers peuvent être rétablis selon les disposi­
                                                                       tions du paragraphe 2 . Ces plafonds s'appliquent globale­
 Sous réserve des dispositions particulières prévues pour              ment à l'ensemble des républiques visées par le présent
 certains produits aux articles 2, 3 et 4 , les produits               règlement.
 0 ) JO n° L 315 du 15 . 11 . 1991 , p. 1 .                            (2 ) JO n° L 389 du 31 . 12. 1987 , p. 1 .
 ---pagebreak--- N 0 L 342 / 2                                 Journal officiel des Communautés européennes                                         12 . 12 . 91
2.     Dès qu'un plafond fixé pour l'importation d'un produit                                          Article 5
est atteint, la Commission peut rétablir par voie de règle­
ment, jusqu' à la fin de l'année civile, la perception des droits      Les règles d'origine sont arrêtées selon la procédure prévue
de douane visés au paragraphe 1 .                                      à l'article 14 du règlement ( CEE ) n° 802 / 68 du Conseil , du
                                                                       27 juin 1968 , relatif à la définition commune de la notion
3.     En ce qui concerne l'année 1991 , les quantités déjà            d'origine des marchandises ( 3 ).
importées entre le 1 er janvier et le 14 novembre au titre du
protocole complémentaire à l'accord de coopération entre la
Communauté économique européenne et la république
socialiste fédérative de Yougoslavie sur le commerce des                                               Article 6
produits textiles t 1 ) sont imputées aux plafonds indiqués à
l'annexe II du présent règlement .                                     Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui
                                                                       de sa publication au Journal officiel des Communautés
4.     Le présent article ne porte pas atteinte aux dispo­             européennes.
sitions du règlement ( CEE) n0 3301 / 91 du Conseil , du
11 novembre 1991 , relatif au régime d'importation pour
certains produits textiles originaires de Yougoslavie (2 ).            Il est applicable à partir du 15 novembre 1991 .
                  Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout
                  État membre.
                  Fait à Bruxelles, le 2 décembre 1991 .
                                                                                                     Par le Conseil
                                                                                                      Le président
                                                                                                H. VAN DEN BROEK
                                                                        ( 3 ) JO n° L 148 du 28 . 6 . 1968 , p. 1 . Règlement modifié en dernier
 (») JO n° L 352 du 15 . 12 . 1990 , p. 120 .                                 lieu par le règlement ( CEE ) n° 456 / 91 (JO n° L 54 du 28 . 2.
 (2) JO n0 L 315 du 15 . U. 1991 , p. 3 .                                     1991 , p. 4).
 ---pagebreak--- 12 . 12 . 91                           Journal officiel des Communautés européennes                                            N 0 L 342 / 3
                                                           ANNEXE A
                                            concernant les produits visés à l'article 1er
                    Code
                     CN
                                                               Désignation des marchandises
                0503 00 00  Crins et déchets de crins , même en nappes avec ou sans support
                0507        Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères
                            marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés mais non
                            découpés en. forme; poudres et déchets de ces matières :
                0507 10 00  — Ivoire; poudre et déchets d'ivoire
                0509 00     Éponges naturelles d'origine animale
                1302        Sucs et extraits végétaux ; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres
                            mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés:
                            — Sucs et extraits végétaux :
                1302 13 00  — — de houblon
                1302 20     — Matières pectiques, pectinates et pectates:
             ex 1302 20 10  — — à l'état sec:
                                    — Matières pectiques et pectinates
             ex 1302 20 90  — — Autres :
                                    — Matières pectiques et pectinates
                            — Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés:
                1302 31 00  — — Agar-agar
                1302 32     — — Mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée,
                                    même modifiés:
                1302 32 10  — — — de caroubes ou de graines de caroubes
                1302 32 90  — — — de graines de guarée
                1302 39 00  —   —    autres
                 1401       Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous,
                             rotins , roseaux, joncs , osiers, raphia , pailles de céréales nettoyées , blanchies ou teintes ,
                             écorces de tilleul , par exemple ):
             ex 1401 10 00   — Bambous :
                                 — autres que bruts ou simplement refendus
                 1401 20 00  — Rotins :
                                 — autres que bruts ou simplement refendus
             ex 1401 90 00   — Autres :
                                 — Bambous, roseaux er similaires , rotins , joncs et similaires , autres que bruts ou
                                     simplement refendus
                 1402        Matières des espèces principalement utilisées pour le rembourrage (kapok, crin végétal, crin
                             marin , par exemple ), même en nappes avec ou sans support en autres matières:
             ex 1402 10 00   — Kapok:
                                 — sur support
                                 — autres que brut
                             —   autres :
             ex 1402 91 00   — — Crin végétal:
                                     — sur support
                                     — autres que brut
 ---pagebreak--- N 0 L 342 / 4                         Journal officiel des Communautés européennes                                                12 . 12 . 91
                    Code
                      CN                                        Désignation des marchandises
                 1404        Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs:
              ex 1404 90 00  —  autres :
                                — autres que matières premières végétales pour la teinture ou le tannage , grains durs,
                                    pépins , coques et noix (noix de corozo , de palmier-doum et similaires ) à tailler :
                                    — sur support
                 1505        Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline
                 1515        Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba ) et leurs fractions, fixes , même
                             raffinées    mais ,non chimiquement modifiées:
                 1515 60     — Huile de jojoba et ses fractions:
                 1515 60 90  —  —   autres
                 1518        Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, deshydratées,
                             sulfurées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du
                             n° 1516; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou
                             végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, non dénommés
                             ni compris ailleurs :
                 1518 00 90  —  autres
                 1520        Glycérine, même pure; eaux et lessives glycérineuses
                 1521        Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti,
                             même raffinés ou colorés :
                 1521 10     — Cires végétales :
                 1521 10 90  —   —  autres :
                 1521 90     —   autres :
                 1521 90 10  — — Spermaceti, même raffiné ou coloré
                 1521 90 91  — — brutes et autres
                       et 99
                 1702        Autres sucres , y compris le lactose , le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimique­
                             ment purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants;
                             succédanés du miel , même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés:
                 1702 10     — Lactose et sirop de lactose:
                 1702 10 10  — — contenant en poids à l'état sec 99% ou plus de produit pur ( l )
                 1702 30     — Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec
                                 moins de 20 % de fructose:
                             —   —  autres :
                 1702 30 51  — — — en poudre cristalline blanche, même agglomérée et autres
                       etv59
                 1803        Pâte de cacao, même dégraissée
                 1804        Beurre , graisse et huile de cacao
                 1805        Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
                 1901        Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, semoules, amidons, fécules ou extraits
                             de malt, ne contenant pas de poudre de cacao ou en contenant dans une proportion inférieure
                             à 50 % en poids , non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits
                             des nos 0401 à 0404 , ne contenant pas de poudre de cacao ou en contenant dans une
                             proportion inférieure à 10% en poids, non dénommées ni comprises ailleurs:
              ex 1901 10     — Préparations pour l'alimentation des enfants , conditionnées pour la vente au détail
                                 — à l'exclusion de celles contenant du cacao et du lait préparé en poudre
 ---pagebreak--- 12 . 12 . 91                         Journal officiel des Communautés européennes                                           N 0 L 342 / 5
                    Code
                     CN
                                                              Désignation des marchandises
                1901 20 00  — Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de
                               là biscuiterie du n 0 1905
                1901 90     —  autres :
                            — — Extraits de malt :
                1901 90 11  — - - d'une teneur en extrait sec égale ou supérieure à 90 % en poids
                1901 90 19  —  —   —   autres
             ex 1901 90 90  —  —   autres :
                                   — à l'exclusion de celles contenant du cacao et du lait préparé en poudre, pour des
                                       usages diététiques ou culinaires
                1902        Pâtes alimentaires , même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien
                            autrement préparées , telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli,
                            cannelloni ; couscous , même préparé:
                1902 11     — — contenant des œufs
                1902 19     —  —   autres
                1902 40     — Couscous :
                1902 40 10  — — non préparé
                1903        Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux,
                            grains perlés, criblures ou formes similaires
                1905        Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao;
                            hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments , pains à cacheter, pâtes séchées de
                            farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires
                2004        Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique,
                            congelés :
                2004 10     — Pommes de terre :
                            —   —  autres :
                2004 10 91  — — — sous forme de farines , semoules ou flocons
                2005        Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique , non
                            congelés :
                2005 20     — Pommes de terre :
                2005 20 10  — — sous forme de farines , semoules ou flocons
                2101        Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces
                            produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du
                            café et leurs extraits , essences et concentrés :
                2101 lfi    — Extraits, essences et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou
                                concentrés ou à base de café:
                2101 10 11  — — à l'état solide et autres
                      et 19
                                — Préparations:
                 2101 10 91     — — ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de protéines du lait, de
                                        saccharose, d'isoglucose , de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids
                                        moins de 1 ,5 % de matières grasses provenant du lait , moins de 2,5 % de protéines
                                        du lait, moins de 5 % de saccharose, ou d'isoglucose , moins de 5 % de glucose ou
                                        d'amidon ou de fécule
                 2101 20        Extraits , essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits,
                                essences ou concentrés ou à base de thé ou de maté :
 ---pagebreak--- N° L 342 / 6                         Journal officiel des Communautés européennes                                            12 . 12 . 91
                    Code
                     CN
                                                              Désignation des marchandises
                2101 20 10  — — ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de protéines du lait, de
                                   saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids
                                   moins de 1 ,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 2,5 % de protéines du
                                   lait, moins de 5 % de saccharose , ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon
                                   ou de fécule
                2101 30     — Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfies du café et leurs extraits, essences et
                                concentrés
                2102        Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion
                            des vaccins du n° 3002); poudres à lever préparées:
                2102 20     — Levures mortes; autres micro-organismes monocellulaires morts :
                2102 20 11  — — en tablettes, cubes ou présentations similaires, ou bien en emballages inmédiats d'un
                      et 19        contenu net n'excédant pas 1 kg et autres
                2102 30     — Poudres à lever préparées
                2103        Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés;
                            farine de moutarde et moutarde préparée
                2104        Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés;
                            préparations alimentaires composites homogénéisées
                2106        Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs:
                2106 10     — Concentrats de protéines et substances protéiques texturées:
                2106 10 10  — - ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de protéines du lait, de
                                   saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids
                                   moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 2,5 % de protéines du
                                   lait, fnoins de 5 % de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon
                                   ou de fécule
                2106 90     —   autres :
                2106 90 30  — — d'isoglucose et autres :
                       à 59
             ex 2106 90 91  — — — ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de protéines du lait, de
                                       saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids
                                       moins de 1 ,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 2,5 % de protéines
                                       du lait, moins de 5 % de saccharose, ou d'isoglucose , moins de 5 % de glucose ou
                                       d'amidon ou de fécule
                2202        Eaux , y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres
                            édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques , à l'exclusion des jus de fruits
                            ou de légumes du n 0 2009
                2203        Bières de malt
                2205        Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances
                             aromatiques
                 2207        Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool
                             éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres
                 2208        Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol;
                             eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses; préparations alcooliques composées des
                             types utilisés pour la fabrication des boissons
                 2209        Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide
                             acétique
                 2402        Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de
                             tabac
                 2403        Autres tabacs et succédanés de tabac , fabriqués ; tabacs «homogénéisés» ou «reconstitués »;
                             extraits et sauces de tabac
                 2905        Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés:
                             — Monoalcools saturés :
                 2905 43     — — Mannitol
                 2905 44     — — D-Glucitol (sorbitol)
 ---pagebreak--- 12 . 12 . 91                       Journal officiel des Communautés européennes                                                N° L 342 / 7
                 Code
                  CN
                                                           Désignation des marchandises
             3501        Caséines , caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine:
             3501 10     — Caséines :
             3501 90     —  autres :
             3501 90 90  —  —   autres
             3502        Albumines, albuminates et autres dérivés des albumines :
             3502 10     — Ovalbuminé:
             3502 10 91  — — séchée (en feuilles, écailles, cristaux, poudres, etc. ) et autre
                   et 99
             3502 90     —   autres :
                         — — Albumines , autres que l'ovalbumine:
                         —   —  —   autres :
             3502 90 51  — — — — séchée ( en feuilles , écailles , cristaux , poudres , etc. ) et autre
                   et 59
             3505        Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules pré-gélatinisés ou
                         estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres
                         amidons ou fécules modifiés:
             3505 10     — Dextrine et autres amidons et fécules modifiés:
             3505 10 10  — — Dextrine
                         — — autres amidons et fécules modifiés :
             3505 10 90  —   —   —   autres
             3505 20     — Colles
             3809        Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes
                         et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage,
                         par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir
                         ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs:
             3809 10     — à base de matières amylacées
             3823        Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des
                         industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de
                         produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs; produits résiduaires des industries
                         chimiques ou des industries connexes , non dénommés ni compris ailleurs:
              3823 60    — Sorbitol autre que celui du n° 2905 44
 ---pagebreak--- N° L 342 / 8                                Journal officiel des Communautés européennes                                            12 . 12 . 91
                                                                   ANNEXE B
             relative au régime tarifaire et aux modalités applicables à certaines marchandises résultant de la transformation
                                                      de produits agricoles visés à l'article 2
                                                                                                                                   Taux
     Code
       CN                                                  Désignation des marchandises                                          des droits
                                                                                                                                    (% )
  0403              Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés , même
                    concentrés ou additionnés de sucré ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou
                    de cacao :
  0403 10           — Yoghourts
  0403 10 51        — — aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao                                                            MOB
        à 99
  0403 90           —  autres :
  0403 90 71        — — aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao                                                            MOB
        à 99
  0710              Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés:
  0710 40           — Maïs doux                                                                                                    MOB
  0711              Légumes conservés provisoirement ( au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou
                    additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple),
                    mais impropres à l'alimentation en l'état:
  0711 90           — autres légumes; mélanges de légumes:
                    — — Légumes:
  0711 90 30        — — — Maïs doux                                                                                                MOB
  1517              Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de
                    fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, autres que les graisses et huiles
                    alimentaires et leurs fractions du n 0 1516 :
  1517 10           — Margarine , à l'exclusion de la margarine liquide:
  1517 10 10        — — d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait excédant 1 0 % mais n'excédant pas
                           15%                                                                                                     MOB
  1517 90           —  autres :
  1517 90 10        — — d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait, excédant 1 0 % mais n'excédant pas
                           15%                                                                                                     MOB
  1519
  1519 11
                    Acides gras monocarboxyliques industriels ; huiles acides de raffinage;
                    — Acides gras monocarboxyliques industriels :
                    — — Acide stéarique
                                                                                                 alcools gras industriels :
                                                                                                                              l     2%
  1519 12           — — Acide oléique                                                                                               5%
  1519 30           — Alcools gras industriels                                                                                      6%
  1704              Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc)
  1704 10           — Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre                                                        MOB
  1704 90           —  autres :                                                                                                 max 23 %
  1704 90 10        — — Extraits de réglisse contenant en poids plus de 10% de saccharose, sans addition d'autres
                           matières                                                                                                 9%
  1704 90 30        — — Préparation dite «chocolat blanc»                                                                          MOB
                                                                                                                                max 27 %
                                                                                                                                + AD S / Z
  1704 90 51        —  —   autres                                                                                                  MOB
         à 99                                                                                                                   max 27%
                                                                                                                                + AD S / Z
 ---pagebreak---  12. 12 . 91                           Journal officiel des Communautés européennes                                     N0 L 342 / 9
                                                                                                                          Taux
       Code                                                                                                             des droits
         CN
                                                    Désignation des marchandises
                                                                                                                           (% )
   1806         Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao:
   1806 10      — Poudre de cacao avec addition de sucre ou d'autres édulcorants                                          MOB
   1806 20      — autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état
                  liquide ou pâteux ou en poudres , granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages
                  immédiats , d'un contenu excédant 2 kg:
   1806 20 10   — — d'une teneur en poids de beurre de cacao égale ou supérieure à 31 % ou d'une teneur totale
                      en poids de beurre de cacao et de matière grasse provenant du lait égale ou supérieure              MOB
                      à 31 %                                                                                           max 27 %
                                                                                                                       + AD S / Z
    1806 20 30  — — d'une teneur totale en poids de beurre de cacao et de matière grasse provenant du lait égale ou
                      supérieure à 25 % et inférieure à 31 %                                                              MOB
                                                                                                                       max 27 %
                                                                                                                       + AD S / Z
l               — —   autres :
    1806 20 50  — — — d'une teneur en poids de beurre de cacao égale ou supérieure à 1 8 %                                MOB
                                                                                                                       max 27 %
                                                                                                                       + AD S / Z
    1806 20 70  — — — Préparations dites «chocolaté milk crumb»                                                       6% + MOB
    1806 20 90  — —   —   autres                                                                                          MOB
                                                                                                                       max 27%
                                                                                                                       + AD S / Z
                — autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons:
    1806 31     — — fourrés                                                                                               MOB
                                                                                                                       max 27 %
                                                                                                                       + AD S / Z
    1806 32     — — non fourrés :                                                                                         MOB
                                                                                                                       max 27%
                                                                                                                       + AD S / Z
    1806 90     —  autres :
    1806 90 11  — — Chocolat et articles en chocolat                                                                      MOB
           à 39                                                                                                        max 27%
                                                                                                                       + AD S / Z
    1806 90 50  — — Sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de produits de substitution du sucre , contenant
                      du cacao                                                                                            MOB
                                                                                                                       max 27%
                                                                                                                       + AD S / Z
    1806 90 60  — — Pâtes à tartiner contenant du cacao:
                      — en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 1 kg                                 MOB
                                                                                                                       max 27 %
                                                                                                                       + AD S / Z
                      —    autres                                                                                      6% MOB
                                                                                                                       max 27 %
                                                                                                                       + AD S / Z
    1806 90 70  — — Préparations pour boissons contenant du cacao:
                      — en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 1 kg                                 MOB
                                                                                                                       max 27 %
                                                                                                                       + AD S / Z
                      —     autres                                                                                      6% MOB
                                                                                                                       max 27%
                                                                                                                       + AD S / Z
    1806 90 90  —  —   autres :
                       — en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 1 kg                                MOB
                                                                                                                        max 27 %
                                                                                                                       + AD S / Z
                       —    autres                                                                                      6 % MOB
                                                                                                                        max 27%
                                                                                                                       + AD S / Z
 ---pagebreak---   N 0 L 342 / 10                           Journal officiel des Communautés européennes                                         12 . 12 . 91
                                                                                                                               Taux
         Code
                                                        Désignation des marchandises                                         des droits
          CN
                                                                                                                                (% )
     1901        Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt,
                 ne contenant pas de poudre de cacao ou en contenant dans une proportion inférieure à 50 % en poids,
                 non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 0401 à 0404 , ne
                 contenant pas de poudre de cacào ou en contenant dans une proportion inférieure à 10 % en poids,
                 non dénommées ni comprises ailleurs:
  ex 1901 10     — Préparations pour l'alimentation des enfants, conditionnées pour la vente au détail:
                    — contenant du cacao                                                                                       MOB
l                   — lait préparé en poudre                                                                                   MOB
     1901 90     —  autres :
  ex 1901 90 90  —  —   autres :                                                                         '
\                       — contenant du cacao                                                                                   MOB
                        — lait préparé en poudre, pour des usages diététiques ou culinaires                                    MOB
     1902        Pâtes alimentaires , même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement
                 préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes , gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous,
                 même préparé:
     1902 20     — Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées):
     1902 20 91  — — cuites et autres                                                                                          MOB
            à 99
     1902 30     — autres pâtes alimentaires                                                                                   MOB
     1902 40     — Couscous :
     1902 40 90  —   —  autres                                                                                                 MOB
     1904        Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (corn flakes, par exemple); céréales autres
                 que le maïs, en grains, précuites ou autrement préparées                                                      MOB
     2001        Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide
                 acétique:
     2001 90     —   autres
     2001 90 30  — — Maïs doux (Zea mays var. saccharata)                                                                      MOB
     2001 90 40  — — Ignames, patates douces et parties comestibles similaires de plantes d'une teneur en poids
                        d'amidon ou de fécule égale ou supérieure à 5 %                                                        MOB
     2004        Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés:
     2004 90     — autres légumes et mélanges de légumes:                                                                  I
     2004 90 10  — — Maïs doux (Zea mays var. saccharata)                                                                      MOB
     2005        Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non
                 congelés:
     2005 80     — Maïs doux (Zea mays var. saccharata)                                                                        MOB
     2008        Fruits et autres parties comestibles de plantes , autrement préparés ou conservés , avec ou sans addition
                 de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool , non dénommés ni compris ailleurs:
                 — autres, y compris les mélanges, à l'exception de ceux du n0 2008 19:
     2008 91     — — Cœurs de palmier                                                                                           9%
     2008 99     —   —  autres :
                 — — — sans addition d'alcool :
                 — — — — sans addition de sucre:
     20A8 99 85  — — — — — Maïs, à l'exclusion du maïs doux (Zea mays var. saccharata)                                         MOB
     2008 99 91  — — — — — Ignames, patates douces et parties comestibles similaires de plantes d'une teneur en
                                   poids d'amidon ou de fécule égale ou supérieure à 5 %                                       MOB
 ---pagebreak--- 12 . 12 . 91                               Journal officiel des Communautés européennes                                     N 0 L 342 / 11
                                                                                                                               Taux
       Code                                                                                                                  des droits
         CN
                                                        Désignation des marchandises
                                                                                                                                (% )
   2101         Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à
                base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits,
                essences et concentrés :
                                                                                                                         l
   2101 10      — Extraits, essences et concentrés de café et préparations à base de ces extraits , essences ou
                   concentrés ou à base de café:                                                                         l
                — — Préparations :
   2101 10 99   —  —   —  autres                                                                                               MOB
   2101 20      — Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits, essences ou
                   concentrés ou à base de thé ou de maté :
   2101 20 90   —  —   autres                                                                                                  MOB
   2102         Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des
                vaccins du n° 3002); poudres à lever préparées:                                                          I
    2102 10     — Levures vivantes :                                                                                     \
    2102 10 10  — — Levures mères sélectionnées (levures de culture)                                                             8%
    2102 10 31  — — séchées                                                                                                    MOB
           à 39 —   —  autres
    2102 10 90  —  —   autres                                                                                                  10%
    2105        Glaces de consommation, même contenant du cacao                                                             max 27 %
                                                                                                                            + AD S / Z
    2106        Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs:                                           II
    2106 10     — Concentrats de protéines et substances protéiques texturées:                                           ll
    2106 10 90  —   —  autres                                                                                                  MOB
    2106 90     —   autres :                                                                                             ll
    2106 90 10  — — Préparations dites «fondues»                                                                               MOB
                                                                                                                           max 25 ECU
                                                                                                                            100 kg/ net
                —   —  autres :
ex 2106 90 91   — — — ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de protéines du lait, de saccharose,
                            d'isoglucose , de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de
                            matières grasses provenant du lait , moins de 2,5 % de protéines du lait, moins de 5 % de
                            saccharose ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule:
                            — Hydrolisatés de protéines ; autolisates de levures                                                6%
    2106 90 99   —  —  —    autres :
                            — d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure
                                à 26% :
                                — en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 1 kg                            MOB
                                —   autres                                                                                 6% + MOB
                            —   autres                                                                                         MOB
 ---pagebreak--- N° L 342 / 12                                    Journal officiel des Communautés européennes                                                          12 . 12 . 91
                                                                      ANNEXE I (a ) (b)
               Numéro
               d'ordre
                                 Code NC                                             Désignation des marchandises
                 (D                  (2)                                                           (3 )
          01.0010                 3102 0 )         Engrais minéraux ou chimiques azotés:
                                  3102 10 10       — — Urée d'une teneur en azote supérieure à 45 % en poids du produit anhydre à
                                                           l'état sec
          01.0020                 3102 10 91       — — — autre urée en solution aqueuse
                                  3102 10 99       —   —   —   autre
                                                   — Sulfate d'ammonium; sels doubles et mélanges de sulfate d'ammonium et de nitrate
                                                       d'ammonium :
                                  3102 21 00       — — Sulfate d'ammonium
                                  3102 29          —   —   autres :
        \                         3102 29 10       — — — Sulfonitrate d'ammonium
                                  3102 29 90       —   —   —   autres
                                  3102 30          — Nitrate d'ammonium , même en solution aqueuse:
                                  3102 30 10       — — en solution aqueuse
                                  3102 30 90       —   —   autres
                                  3102 40          — Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières
                                                       inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant:
                                  3102 40 10       — — d'une teneur en azote n'excédant pas 28 % en poids
                                  3102 40 90       — — d'une teneur en azote excédant 28 % en poids
                                  3102 50          — Nitrate de sodium :
                                  3102 50 90       — — autres engrais
                                  3102 60 00       — Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium
                                  3102 70 00       — Cyanamide calcique
                                  3102 80 00       — Mélanges d'urée et de nitrate d'ammonium en solutions aqueuses ou ammonia­
                                                       cales
                                  3102 90 00       — autres, y compris les mélanges non visés dans les sous-positions précédentes
          01.0030                 3105             Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants:
                                                    azote, phosphore et potassium; autres engrais; produits du présent chapitre présentés
                                                    soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant
                                                   pas 10 kg
          01.0040                 3915              Déchets, rognures et débris de matières plastiques:
                                  3915 90           — d'autres matières plastiques:
                                                    —  —    autres :
                                  3915 90 91        — — — de résines époxydes
                                  3915 90 99        —   —   —   autres
                                  3916              Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm
                                                    (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement
                                                    travaillés , en matières plastiques: .
                                  3916 90           — en autres matières plastiques:
                               ex 3916 90 90        —   —   autres :
                                                            — en cellulose régénérée
                                  3917              Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières
                                                    plastiques :
                                  3917 10           — Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques:
          (*) Dans la limite, en ce qui concerne les exportations vers l'Italie , des quantités consolidées au sein de l'Accord général sur les tarifs
               douaniers et le commerce (GATT).
          (a) Sans préjudice des règles pour l'interprétation de la nomenclature combinée, le libellé de la désignation des marchandises est considéré
               comme n'ayant qu'une valeur indicative, le régime préférentiel étant déterminé dans le cadre de cette annexe par la portée des codes NC.
               Là où un «ex» figure devant le code NC, le regime préférentiel est déterminé à la fois par la portée du code NC et celle de la description
               correspondante.
           (b) Voir codes Tarie en annexe V.
 ---pagebreak--- 12 . 12 . 91                             Journal officiel des Communautés européennes                                            N° L 342 / 13
                Numéro
                 d'ordre
                            Code NC                                        Désignation des marchandises
                    (D         (2)                                                      (3 )
            01.0040      ex 3917 10 90     — — en matières plastiques cellulosiques:
            (suite)                              — en cellulose régénérée
                                           — Tubes et tuyaux rigides :
                            3917 29        — — en autres matières plastiques:
                                           — — — obtenus directement en forme et coupés d'une longueur excédant la plus
                                                     grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non
                                                     autrement travaillés :
                         ex 3917 29 19     —   — —   —    autres :
                                                          — en cellulose régénérée
                             3917 32       — — autres , non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières ,
                                                  sans accessoires :
                                           — — — obtenus directement en forme et coupés d'une longueur excédant la plus
                                                     grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non
                                                      autrement travaillés :
                         ex 3917 32 51     —   —  —  —    autres :
                                                          — en cellulose régénérée
                             3917 39       —   —  autres :
                                           — — — obtenus directement en forme et coupés d'une longueur excédant la plus
                                                      grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non
                                                      autrement travaillés :
                         ex 3917 39 19     —   —  —   —   autres :
                                                          — en cellulose régénérée
                             3919          Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en
                                           matières plastiques même en rouleaux:
                             3919 10       — en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm :
                                           —   —  autres :
                          ex 3919 10 90    —   —  —   autres :
                                                      — en cellulose régénérée
                             3919 90       —   autres :
                                           —   —  autres :
                          ex 3919 90 90    —   —  —    autres :
                                                      — en cellulose régénérée
                             3920          Autres plaques , feuilles, pellicules , bandes et lames , en matières plastiques non
                                           alvéolaires , non renforcées ni stratifiées , ni pareillement associées à d'autres matières ,
                                           sans support :
                                           — en cellulose ou en ses dérivés chimiques :
                             3920 71       — — en cellulose régénérée:
                                           — — — Feuilles , pellicules, bandes ou lames, enroulées ou non, d'une épaisseur
                                                       inférieure à 0,75 mm:
                             3920 71 U      — — — — non imprimées
           l                 3920 71 19     — — — — imprimées
                             3920 71 90     —  —   —   autres
           1                 3921
                              3921 14 00
                                            Autres plaques , feuilles , pellicules , bandes et lames , en matières plastiques :
                                            — Produits alvéolaires :
                                            — — en cellulose régénérée
             01.0050          3912          Cellulose et ses dérivés chimiques , non dénommés ni compris ailleurs , sous formes
                                            primaires:
                              3912 20       — Nitrates de cellulose (y compris les collodions ):
                                            — — non plastifiés
 ---pagebreak--- N° L 342 / 14                         Journal officiel des Communautés européennes                                                12 . 12 . 91
             Numéro
              d'ordre
                         Code NC    ,                                  Désignation des marchandises
                 (D         ( 2)                                                     (3)
         01.0050         3912 2011      — — — Collodions et celloïdine
         (suite)         3912 20 19    —   —   —   autres
       I                 3912 20 90     — — plastifiés
       I                 3915           Déchets , rognures et débris de matières plastiques:
       \                 3915 90        — d'autres matières plastiques:
                                        —   —  autres :
                                                                              4
       l              ex 3915 90 93     — — — de cellulose et de ses dérivés chimiques:
                                                   — en nitrates de cellulose
                         3916           Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm
                                        (monofils ), joncs , bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement
                                        travaillés , en matières plastiques :
       I                 3916 90        — en autres matières plastiques :
                      ex 3916 90 90     —   —  autres :
                                               — en nitrates de cellulose
                          3917          Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières
                                        plastiques :
                                        — Tubes et tuyaux rigides :
       l
                          3917 29       — — en autres matières plastiques :
                                        — — — obtenus directement en forme et coupés d'une longueur excédant la plus
                                                    grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non
                                                    autrement travaillés :
                      ex 3917 29 19     —   —  —    —   autres :
                                                        — en nitrates de cellulose
                                        — autres tubes et tuyaux:
                          3917 32       — — autres , non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières ,
                                                sans accessoires :
                                        — — — obtenus directement en forme et coupés d'une longueur excédant la plus
                                                    grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non
                                                    autrement travaillés :
                      ex 3917 32 51     —   —   —   —   autres :
                                                        — en nitrates de cellulose
                          3917 39        —  —   autres :
                                         — — — obtenus " directement en forme et coupés d'une longueur excédant la plus
                                                    grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non
                                                    autrement travaillés :
                      ex 3917 39 19      —  —   —   —   autres :
                                                        — en nitrates de cellulose
       l                  3919           Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en
                                         matières plastiques même en rouleaux :
                          3919 10        — en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm :
                                         —  —   autres :
                      ex 3919 10 90      —  —   —   autres :
                                                    — en nitrates de cellulose
       I                  3919 90
                       ex 3919 90 90
                                         —
                                         —
                                         —
                                            autres :
                                            —
                                            —
                                                autres :
                                                —   autres :
                                                    — en nitrates de cellulose
                          3920           Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames , en matières plastiques non
                                         alvéolaires , non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières ,
                                         sans support :
                                         — en cellulose ou en ses dérivés chimiques :
       l                  3920 72 00     — — en fibre vulcanisée
 ---pagebreak--- 12 . 12 . 91                             Journal officiel des Communautés européennes                                           N 0 L 342 / 15
                 Numéro
                  d'ordre
                            Code NC                                        Désignation des marchandises
                     (D         (2)                                                     (3 )
             01.0050        3921           Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques :
             (suite)                       — Produits alvéolaires :
           \                3921 19        — — en autres matières plastiques:
                             3921 19 90    —  —   —   autres
           I                 3921 90       —   autres :
                             3921 90 90    —  —   autres
             01.0060         4011          Pneumatiques neufs, en caoutchouc:
           \                 4011 10 00    — des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type
                                               «break» et les voitures de course)
                             4011 20 00    — des types utilisés pour autobus ou camions
           I                 4011 30       — des types utilisés pour avions :
                             4011 30 90    —   —  autres
                                           —   autres :
           l                 4011 91 00    — — à crampons , à chevrons ou similaires
                             4011 99 00    —   —  autres
                             4012          Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement
                                           amovibles pour pneumatiques et flaps, en caoutchouc:
           l                 4012 10       — Pneumatiques rechapés:
                          ex 4012 10 90    —   —   autres :
                                                  — autres que les types utilisés pour vélocipèdes, pour vélocipèdes avec moteur
                                                        auxiliaire, motocycles et pour scooters
           I                 4012 20       — Pneumatiques usagés :
                          ex 4012 20 90    —   —   autres :
                                                   — autres que les types utilisés pour vélocipèdes, pour vélocipèdes avec moteur
                                                        auxiliaire , motocycles et pour scooters
           I                 4013          Chambres à air , en caoutchouc :
           l                 4013 10       — des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type
                                               «break» et les voitures de course), les autobus ou les camions :
                             4013 10 10    — — des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type
                                                   «break» et les voitures de course )
           l                 4013 10 90
                             4013 90 90
                                           — — des types utilisés pour les autobus et les camions
                                           —
                                           —
                                               autres :
                                               —   autres
              01.0080        4203          Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué:
                             4203 10 00    — Vêtements
                                           — Gants et moufles :
                              4203 21 00   — — spécialement conçus pour la pratique de sports
                                           —   —   autres :
                                           —   —   —    autres :
           l                  4203 29 91   — — — — pour hommes et garçonnets
                              4203 29 99   —   —   —    —   autres
                              4203 30 00   — Ceintures , ceinturons et baudriers
           l                  4203 40 00   — autres accessoires du vêtement
              01.0090         4412         Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires
                              4420         Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et
                                            ouvrages similaires , en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles
                                            d'ameublement en bois ne relevant pas du chapitre 94 :
           I                  4420 90       —   autres :
                                            — — Bois marquetés et bois incrustés:
                              4420 9011     — — — en bois tropicaux visés à la note complémentaire 2 du présent chapitre
           l                  4420 90 19    — — en autres bois
              01.0100         4410          Panneaux de particules et panneaux similaires, en bois ou en autres matières ligneuses,
                                            même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques
 ---pagebreak--- N 0 L 342 / 16                    Journal officiel des Communautés européennes                                                    12 . 12 . 91
             Numéro
              d'ordre
                      Code NC                                          Désignation des marchandises
                 D       (2                                                          3
         01.0110      6401          Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière
                                    plastique , dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des
                                    rivets, des clous , des vis, des tétons ou des dispositifs similaires , ni formé de différentes
                                    parties assemblées par ces mêmes procédés
                      6402          Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière
                                    plastique
         01.0120      6403          Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique , cuir naturel ou
                                    reconstitué et dessus en cuir naturel
         01.0130      6404          Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou
                                    reconstitué et dessus en matières textiles
                      6405          Autres chaussures :
                      6405 90       —   autres :
                      6405 90 10    — — à semelles extérieures en caoutchouc, en matière plastique , en cuir naturel ou
                                            reconstitué
         01.0140      7004          Verre étiré ou soufflé , en feuilles , même à couche absorbante ou réfléchissante, mais
                                    non autrement travaillé :
                      7004 10       — Verre coloré dans la masse , opacifié , plaqué (doublé) ou à couche absorbante ou
                                        réfléchissante :
                      7004 10 30    — — Verre antique
                      7004 10 50    — — Verres dits « d'horticulture^
                      7004 10 90    —   —   autre
                      7004 90       —   autre verre :
                      7004 90 50    — — Verre antique
                      7004 90 70    — — Verres dits « d'horticulture»
                                    —   —   autres , d'une épaisseur:
                       7004 90 91   —   —   — n'excédant pas 2,5 mm
                       7004 90 93   —   —   — excédant 2,5 mm mais n'excédant pas 3,5 mm
                       7004 90 95   —   —   — excédant 3,5 mm mais n'excédant pas 4,5 mm
                       7004 90 99   —   —   — excédant 4,5 mm
         01.0150       9405         Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties , non dénommés
                                    ni compris ailleurs ; lampes-réclames , enseignes lumineuses , plaques indicatrices lumi­
                                    neuses et articles similaires , possédant une source d'éclairage fixée à demeure , et
                                    leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs :
                       9405 91      — Parties :
                                    —   —   en verre :
                                    — — — Articles pour l'équipement des appareils d'éclairage électriques (à l'exclusion
                                                 des projecteurs):
                       9405 91 19   — — — — autres (diffuseurs, plafonniers, vasques, coupes, coupelles, abat-jour,
                                                    globes , tulipes , etc. )
         01.0160       7304         Tubes , tuyaux et profilés creux , sans soudure , en fer ou en acier:
                       7304 10      — Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs:
                       7304 10 10   — — d'un diamètre extérieur n'excédant pas 168,3 mm
                       7304 10 30   — — d'un diamètre extérieur excédant 168,3 mm , mais n'excédant pas 406,4 mm
                       7304 10 90   — — d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm
                       7304 20      — Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés
                                        pour l'extraction du pétrole ou du gaz :
                                    —   —   autres :
                       7304 20 91    — — — d'Un diamètre extérieur n'excédant pas 406,4 mm
                       7304 20 99   — — — d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm
                                     — autres , de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés:
                       7304 31       — — étirés ou laminés à froid :
                                     —  —   —    autres :
                       7304 31 91   — — — — de précision
                       7304 31 99    —  —   —    —  autres
 ---pagebreak--- 12. 12. 91                                       Journal officiel des Communautés européennes                                                  N° L 342/ 17
               Numéro
               d'ordre
                                 Code NC                                              Désignation des marchandises
                  1                  (2                                                             3
         01.0160                 7304 39               —   autres :
         (suite)                 7304 39 10            — — bruts, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, destinés exclusivement à la
                                                              fabrication de tubes et tuyaux d'autres profils et d'autres épaisseurs de
                                                              paroi 0 )
                                                       —   —  autres :
                                                       —   —  —    autres :
                                                       —   —  —   —    autres :
                                                       — — — — — Tubes filetés ou filetables dits «gaz»:
                                 7304 39 51            — — — — — — zingués
                                 7304 39 59            —   —  —    —   —   —   autres
                                                       — — — — — autres , d'un diamètre extérieur:
                                  7304 39 91           — — — — — — n'excédant pas 168,3 mm
                                  7304 39 93           — — — — — — excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm
                                  7304 39 99           — — — — — — excédant 406,4 mm
                                                       autres , de section circulaire , en aciers inoxydables :
                                  7304 41              — étirés ou laminés à froid :
                                  7304 41 90           —   —   autres
                                  7304 49              —   autres :
                                  7304 49 10           — — bruts, droits et à paroi d'épaisseur uniforme , destinés exclusivement à la
                                                               fabrication de tubes et tuyaux d'autres profils et d'autres épaisseurs de
                                                               paroi 0 )
                                                        —  —   autres :
                                                        —  —   —    autres :
                                  7304 49 91            — — — — d'un diamètre extérieur n'excédant pas 406,4 mm
                                  7304 49 99            — — — — d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm
                                                        autres , de section circulaire , en autres aciers alliés:
                                  7304 51               — étirés ou laminés à froid:
                                                        — — droits et à paroi d'épaisseur uniforme , en acier allié contenant en poids de 0,9
                                                               à 1,15% inclus de carbone et de 0,5 à 2% inclus de chrome et ,
                                                               éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdène , d'une longueur:
                                  7304 51 11            — — — n'excédant pas 4,5 m
                                  7304 51 19            — — — excédant 4,5 m
                                                        —  —   autres :
                                                        —  —   —    autres :
                                  7304 51 91            _____ de précision
                                  7304 51 99            —  —   —    —  autres
                                  7304 59               —  autres :
                                  7304 59 10            — — bruts, droits et à paroi d'épaisseur uniforme , destinés exclusivement à la
                                                               fabrication de tubes et tuyaux d'autres profils et d'autres épaisseurs de
                                                               paroi 1 1 )
                                                        — — autres, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, en acier allié contenant en poids
                                                               de 0,9 à 1,15% inclus de carbone et de 0,5 à 2% inclus de chrome et ,
                                                               éventuellement , 0,5 % ou moins de molybdène , d'une longueur:
                                  7304 59 31            — — — n'excédant pas 4,5 m
                                  7304 59 39            — — — excédant 4,5 m
                                                        —   —   autres :
                                                        —   —  —    autres :
                                  7304 59 91            — — — — d'un diamètre extérieur n'excédant pas 168,3 mm
                                  7304 59 93            — — — — d'un diamètre extérieur excédant 168,3 mm mais n'excédant pas
                                                                        406,4 mm
                                  7304 59 99            — — — — d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm
                                  7304 90               autres :
                                  7304 90 90            —   autres
          (* ) L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière .
               Voir également le titre II point B des dispositions préliminaires (NC ).
 ---pagebreak--- N 0 L 342 / 18                        Journal officiel des Communautés européennes                                           12 . 12 . 91
              Numéro
               d'ordre
                         CodeNC                                        Désignation des marchandises
                  (D        ( 2)                                                    (3 )
          01.0160        7305          Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés , par exemple), de sections intérieure et
          (suite)                       extérieure circulaires, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm , en fer ou en
                                        acier
                         7306           Autres tubes, tuyaux et profilés creux ( soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement
                                        rapprochés, par exemple), en fer ou en acier:
                         7306 10        — Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs:
                                        — — soudés longitudinalement, d'un diamètre extérieur:
                         7306 10 11     — — — n'excédant pas 168,3 mm
        \                7306 10 19     — — — excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm
                         7306 10 90     — — soudés hélicoïdalement
                         7306 20 00     — Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du
                                           pétrole ou du gaz
                         7306 30        — autres , soudés , de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés:
                                        —   —  autres :
                                        — — — de précision, d'une épaisseur de paroi:
                         7306 30 21     — — — — n'excédant pas 2 mm
                         7306 30 29     _ — — — excédant 2 mm
                                        —   —  —  autres :
                                        — — — — Tubes filetés ou filetables dits «gaz »:
        \                 7306 30 51    — — — — — zingués
                          7306 30 59    —   —  —  —    —  autres
                                        — — — — autres, d'un diamètre extérieur:
                                        — — — — — n'excédant pas 168,3 mm:
        \                 7306 30 71     ______ zingués
        I                 7306 30 78     —  —  —   —   —  —  autres
                          7306 30 90     — — — — — excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm
                          7306 40        — autres , soudés , de section circulaire , en aciers inoxydables :
                                         —  —  autres :
                          7306 40 91     — — — étirés ou laminés à froid
                          7306 40 99     —  —  —   autres
                          7306 50        — autres , soudés , de section circulaire , en autres aciers alliés:
                                         —  —  autres :
                          7306 50 91     — — — de précision
                          7306 5 » 99    —  —  —   autres
                          7306 60        — autres , soudés , de section autre que circulaire:
                                         —  —  autres :
                                         — — — de section carrée ou rectangulaire , d'une épaisseur de paroi:
                          7306 60 31     — — — — n'excédant pas 2 mm
                          7306 60 39     — — — — excédant 2 mm
                          7306 60 90     — - — d'autres sections
                          7306 90 00     —  autres
           01.0165        7407           Barres et profilés en cuivre:
                       ex 7407 10 00     — en cuivre affiné :
                                            — de section pleine
                                         — en alliages de cuivre:
                          7407 21        — — à base de cuivre-zinc (laiton):
                          7407 21 10     — — — Barres
 ---pagebreak--- 12 . 12 . 91                           Journal officiel des Communautés européennes                                    N 0 L 342 / 19
               Numéro
                d'ordre
                          Code NC                                       Désignation des marchandises
                   (1)        ( 2)                                                   (3)
           01.0165      ex 7407 21 90    — — — Profilés :
           (suite)                                 — de section pleine
                           7407 22       — — à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort):
                        ex 7407 22 10    — — — à base de cuivre-nickel (cupronickel):
                                                   — de section pleine
                        ex 7407 22 90    — - — à base de cuivre-nickel-zinc ( maillechort):
                                                   — de section pleine
                        ex 7407 29 00    —   —  autres :
                                                — de section pleine
                           7408          Fils de cuivre
           01.0170         7409          Tôles et bandes en cuivre , d'une épaisseur excédant 0,15 mm
            01.0180        7407          Barres et profilés en cuivre:
                        ex 7407 10 00    — en cuivre affiné :
                                             —  creux
                                         — en alliages de cuivre:
                           7407 21       — — à base de cuivre-zinc (laiton):
                        ex 7407 21 90    — — — Profilés :
                                                   —    creux
                           7407 22       — — à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort):
                        ex 7407 2210     — — — à base de cuivre-nickel (cupronickel ):
                                                   —    creux
                        ex 7407 22 90    — — — à base de cuivre-nickel-zinc (maillechort):
                                                   —    creux
                        ex 7407 29 00    —   —  autres :
                                                —  creux
                           7411          Tubes et tuyaux en cuivre
            01.0190'    ex 7604          Barres et profilés en aluminium , à l'exclusion du n° 7604 21 00
                           7605          Fils en aluminium
            01.0200        7606          Tôles et bandes en aluminium , d'une épaisseur excédant 0,2 mm
            01.0210        7903          Poussières , poudres et paillettes, de zinc
                           7905          Tôles , feuilles et bandes , en zinc
            01.0220        8501          Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électro­
                                         gènes:
                           8501 10       — Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W:
                           8501 10 10    T- — Moteurs synchrones d'une puissance n'excédant pas 18 W
                                         —   —  autres :
                            8501 10 91   — — — Moteurs universels
                            8501 10 93   — — — Moteurs à courant alternatif
                            8501 10 99   — — — Moteurs à courant continu
                            8501 20      — Moteurs universels d'une puissance excédant 37,5 W :
                            8501 20 90   —   —  autres
                                         — autres moteurs à courant continu ; machines génératrices à courant continu :
                            8501 31      — — d'une puissance n'excédant pas 750 W:
                            8501 31 90   —   —  —   autres
                            8501 32      — — d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW:
                                         —   —  —   autres :
                            8501 32 91   — — — — d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 7,5 kW
                            8501 32 99   — — — — d'une puissance excédant 7,5 kW mais n'excédant pas 75 kW
 ---pagebreak--- N 0 L 342 / 20                     Journal officiel des Communautés européennes                                       12 . 12 . 91
              Numéro
               d'ordre
                       Code NC                                  Désignation des marchandises
                  (D      (2)                                                (3 )
          01.0220      8501 33      — — d'une puissance excédant 75 kW mais n'excédant pas 375 kW:
          (suite)                   —  —  —  autres :
                       8501 33 91   — — — — Moteurs de traction
                       8501 33 99   —  —  —  —   autres
                       8501 34      — — d'une puissance excédant 375 kW:
                                    —  —  —  autres :
                       8501 34 50   — — — — Moteurs de traction
                                     — — — — autres, d'une puissance:
                       8501 34 91    — — — — — excédant 375 kW mais n'excédant pas 750 kW
                       8501 34 99    — — — — — excédant 750 kW
                                     — autres moteurs à courant alternatif, monophasés:
                       8501 40 90    — —  autres
                                     — autres moteurs à courant alternatif, polyphasés:
                       8501 51       — — d'une puissance n'excédant pas 750 W :
        \              8501 51 90    — —  —  autres
                       8501 52       — — d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW:
                                     — —  —   autres :
                       8501 52 91    — —  — —    d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 7,5 kW
                       8501 52 93    — —  — —    d'une puissance excédant 7,5 kW mais n'excédant pas 37 kW
                       8501 52 99    — —  — —    d'une puissance excédant 37 kW mais n'excédant pas 75 kW
                       8501 53       — —  d'une  puissance excédant 75 kW :
                                     — —  —   autres :
                        8501 53 50   — — — — Moteurs de traction
                                     — — — — autres, d'une puissance:
                        8501 53 91   — — — — — excédant 75 kW mais n'excédant pas 750 kW
                        8501 53 99   — — — — — excédant 750 kW
                                     — Machines génératrices à courant alternatif ( alternateurs):
                        8501 61      — — d'une puissance n'excédant pas 75 kVA:
                                     — —  —   autres :
                        8501 61 91   — — — — d'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA
                        8501 61 99   — — — — d'une puissance excédant 7,5 kVA mais n'excédant pas 75 kVA
                        8501 62      — — d'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA :
                        8501 62 90   — —  —   autres
                        8501 63'     — — d'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA:
                        8501 63 90   — —  —   autres
                        8501 64 00   — — d'une puissance excédant 750 kVA
                        8502         Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques:
                                     — Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs Diesel
                                       ou semi-diesel ):
                        850211       — — d'une puissance n'excédant pas 75 kVA:
                        8502 11 90   — —  —   autres
                        8502 12      — — d'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA :
                        8502 12 90   — —  —   autres
                        8502 13      — — d'une puissance excédant 375 kVA :
                                     — —  —   autres :
                        8502 13 91   — — — — d'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA
                        8502 13 99   — — — — d'une puissance excédant 750 kVA
                        8502 20      — Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles ( moteurs à
                                       explosion):
                                     — —  autres :
 ---pagebreak--- 12 . 12 . 91                           Journal officiel des Communautés européennes                                            N° L 342 / 21
               Numéro
                d'ordre
                          Code NC                                       Désignation des marchandises
                   (1)        ( 2)                                                   (3)
           01.0220        8502 20 91     — — — d'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA
           (suite)         8502 20 99    — — — d'une puissance excédant 7,5 kVA
                           8502 30       — autres groupes électrogènes:
                                         —  —   autres :
                           8502 30 91    — — — Turbogénératrices
                           8502 30 99    —  —   —   autres
                           8502 40       — Convertisseurs rotatifs électriques:
                           8502 40 90    —  —   autres
           01.0230         8503 00       Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux
                                         machines des nos 8501 ou 8502
                           8504          Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par
                                         exemple), bobines de réactance et selfs:
                           8504 90       — Parties :
                                         — — de transformateurs , bobines de réactance et selfs:
                           8504 90 11    — — — Noyaux en ferrite
                           8504 90 19    —  —   —   autres
                           8504 90 90    — — de convertisseurs statiques
            01.0240     ex 8544          Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité
                                         (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles
                                         de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des
                                         conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion à l'exclusion des produits des
                                         nos 8544 30 10 et 8544 70 00
            01.0250        8546          Isolateurs en toutes matières pour l'électricité
            01.0270        8716          Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles ;
                                         leurs parties:
                           8716 10       — Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type cara­
                                             vane :
                           8716 10 10    —   — pliantes
                                         —   — autres , d'un poids :
                           8716 10 91    —   — — n'excédant pas 750 kg
                           8716 10 93    —   — — excédant 750 kg mais n'excédant pas 3 500 kg
                           8716 10 99    —   — — excédant 3 500 kg
                           8716 20       —   Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages
                                             agricoles:
                           8716 20 10    — — Épandeurs de fumier
                           8716 20 90    —   —   autres
                                         — autres remorques et semi-remorques pour le transport des marchandises:
                            8716 31 00   — — Citernes :
                                         —   —   —  neuves :
                           8716 39 30    — — — — Semi-remorques
                                         —   —   —  —    autres :
                            8716 39 51   — — — — — à un essieu
                            8716 39 59   —   —   —  —    —  autres
                            8716 39 80   — — — usagées
                            8716 40 00   — autres remorques et semi-remorques
            01.0280         9401         Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 9402), même transformables en lits, et leurs
                                         parties:
                            9401 30      — Sièges pivotants, ajustables en hauteur:
                            9401 30 10   — — rembourrés, avec dossier et équipés de roulettes ou de patins
                            9401 30 90    —  —   autres
 ---pagebreak--- N 0 L 342 / 22                     Journal officiel des Communautés européennes                                        12 . 12 . 91
              Numéro
               d'ordre
                       Code NC                                    Désignation des marchandises
                  (D      (2 )                                                 (3 )
          01.0280      9401 40 00    — Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits
          (suite)      9401 50 00    — Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires
                                     — autres sièges, avec bâti en bois:
                       9401 61 00    — — rembourrés
                       9401 69 00    — —   autres
                                     — autres sièges , avec bâti en métal :
                       9401 71 00    — — rembourrés                                                              i
                       9401 79 00    — —   autres
                       9401 80 00    — autres sièges
        \              9401 90       — Parties :
                       9401 90 90    — —   autres
          01.0290      9403          Autres meubles et leurs parties:
                       9403 10       — Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux:
                        9403 10 10   — — Tables à dessin (à l'exclusion de celles du n° 9017 )
                                     — - autres , d'une hauteur:
                                     — — — n'excédant pas 80 cm:
                        9403 10 51   — — — — Bureaux
                        9403 10 59   — —   —  —   autres
                                     — — — excédant 80 cm :
        \               9403 10 91   — — — — Armoires à portes , à volets ou à clapets
                        9403 10 93   — — — — Armoires à tiroirs, classeurs et fichiers
        l               9403 10 99   —  —  —  —   autres
                        9403 20      — autres meubles en métal :
                                     —  —  autres :
        l               9403 20 91   — — — Lits
                        9403 20 99   —  —  —   autres
                        9403 30      — Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux:
                                     — — d'une hauteur n'excédant pas 80 cm:
                        9403 30 11   — — — Bureaux
                        9403 30 19   —  —  —   autres
                                     — — d'une hauteur excédant 80 cm :
                        9403 30 91   — — — Armoires , classeurs et fichiers
                        9403 30 99   —  —  —   autres
                        9403 40 00   — Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines
                        9403 50 00   — Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher
                        9403 60      — autres meubles en bois :
                        9403 60 10   — - Meubles en bois des types utilisés dans les salles à manger et de séjour
                        9403 60 30   — — Meubles en bois des types utilisés dans les magasins
                        9403 60 90   — — autres meubles en bois
                        9403 70      — Meubles en matières plastiques :
                        9403 70 90   —  —  autres
                        9403 80 00   — Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières
                                        similaires
                        9403 90      — Parties :
                        9403 90 10   — — en métal
                        9403 90 30   — — en bois
                        9403 90 90   — — en autres matières
 ---pagebreak--- 12 . 12 . 91                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                         N 0 L 342 / 23
                                                                  ANNEXE II ( a) ( b)
                     Numéro
                     d'ordre              Code NC                                    Désignation des marchandises
                   (catégorie)
                        (D                   (2)                                                    (3)
                   02.0010               52041100            Fils de coton non conditionnés pour la vente au détail
                        (D               5204 19 00
                                                           l
             \                           5205 11 00        \
                                         5205 12 00        l
                                         5205 13 00        \
             I                           5205 14 00        l
                                         5205 15 10        l
                                         5205 15 90        I
                                         5205 21 00        l
                                         5205 22 00        I
                                         5205 23 00        I
                                         5205 24 00        I
                                         5205 25 10        I
                                         5205 25 30        I
                                         5205 25 90
                                         5205 31 00        II
                                         5205 32 00        I
             \                           5205 33 00        II
                                         5205 34 00        I
                                         5205 35 10        II
                                         5205 35 90
             I                           5205 41 00        II
             I                           5205 42 00        I
                                         5205 43 00        II
                                         5205 44 00        I
                                         5205 45 10        I
             I                           5205 45 30        II
                                         5205 45 90
                                                           \                                                                                    l
                                         5206 11 00        Il
             l                           5206 12 00        I
                                         5206 13 00        II
                                         5206 14 00        I
                                         5206 15 10        I
                                         5206 15 90        II
                                         5206 21 00        li
                                         5206 22 00        II
                                         5206 23 00        I
                                         5206 24 00        I
                                         5206 25 10        I
                                         5206 25 90        l
                                         5206 31 00        II
                                         5206 32 00
                                         5206 33 00        I
                                         5206 34 00
                                         5206 35 10        II
                                         5206 35 90        I
                                         5206 41 00        I
                                         5206 42 00        I
                                         5206 43 00        I
                                         5206 44 00        I
                                         5206 45 10        l
                                         5206 45 90
                                                           IlI
                                      ex 5604 90 00
                                                           I
                    02.0020               5208   11  10       Tissus de coton autres que tissus de gaze , bouclés du genre éponge ,
                         (2)              5208   11 90        rubanerie, velours , peluches , tissus bouclés , tissus de chenille , tulles
                                          5208   12  11       et tissus à mailles nouées
                                          5208   12  13
               (a) Sans préjudice des règles pour l'interprétation de la nomenclature combinée, le libellé de la désignation des marchandises
                    est considéré comme n'ayant qu'une valeur indicative , le régime préférentiel étant déterminé dans le cadre de cette annexe
                    par la portée des codes NC. Là où un «ex» figure devant le code NC, le régime préférentiel est déterminé à la fois par la
                    portée du code NC et celle de la description correspondante .
               (b ) Voir codes Tarie en annexe V.
 ---pagebreak--- N 0 L 342 / 24                 Journal officiel des Communautés européennes 12 . 12 . 91
                     (1 )     (2 )                                  (3)
                 02.0020   5208  12 15
                     (2 )  5208  12 19
                   (suite) 5208  12 91
                           5208  12 93
                           5208  12 95
                           5208  12 99
                           5208  13 00
                           5208  19 00
                           5208  21 10
                           5208  21 90
                           5208  22 11
                           5208  22 13
                           5208  22 15
                           5208  22 19
                           5208  22 91
                           5208  22 93
                           5208  22 95
                           5208  22 99
                           5208  23 00
                           5208 29 00
                           5208  31 00
                           5208  32 11
                           5208  32 13
                           5208  32 15
                           5208  32 19
                           5208  32 91
                           5208  32 93   |
                           5208  32 95
                           5208  32 99
                           5208  33 00
                           5208  39 00
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                          5212 24  90
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             02.0025      5208  31 00     dont autres qu écrus ou blanchis
                (2 A)     5208  32 11
                          5208  32 13
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 ---pagebreak--- N° L 342 / 26                   Journal officiel des Communautés européennes                                   12 . 12 . 91
                   (D           2                                           3
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                            5212 13  90
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                            5212 21  90
                            5212 22  10
                            5212 22  90
                            5212 23  10
                            5212 23  90
                            5212 24  10
                            5212 24  90
                            5212 25  10
                            5212 25  90
                        ex 5811 00 00
                        ex 6308 00 00
              02.0030       551211   00     Tissus de fibres synthétiques discontinues , autres que rubanerie,
                   (3)      551219   10     velours, peluches, tissus bouclés (y compris les tissus bouclés du
                            5512 19  90     genre éponge) et tissus de chenille
                            5512 21  00
                            5512 29  10
                            5512 29  90
                            5512 91  00
                            5512 99  10
                            5512 99  90
                            5513  11 10
                            5513  11 30
                            5513  11 90
                            5513  12 00
                            5513  13 00
                            5513  19 00
 ---pagebreak---                                                       (
12 . 12 . 91                  Journal officiel des Communautés européennes N 0 L 342 / 27
                 d             2                                   (3
             02.0030     5513   21  10
                 (3 )     5513  21  30
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                          5514 19 00
                          5514 21 00
                          5514  22  00
                          5514  23  00
                          5514  29  00
                          5514   31 00
                          5514   32 00
                          5514   33 00
                          5514   39 00
                          5514  41  00
                          5514   42 00
                          5514  43  00
                          5514  49  00
                          5515 11 10
                          55 15 11 30
                          5515 11 90
                          5515   12 10
                          5515   12 30
                          5515   12 90
                          5515   13 11
                          5515   13 19
                          5515   13 91
                          5515   13 99
                          5515   19 10
                          5515   19 30
                          5515   19 90
                          5515   21 10
                          5515   21 30
                          5515   21 90
                          5515   22 11
                          5515   22 19
                          5515   22 91
                          5515   22 99
                          5515   29 10
                          5515   29 30
                          5515   29 90
                          5515   91 10
                          5515   91 30
                          5515   91 90
                          5515   92 11
                          5515   92 19
                          5515   92 91
                          5515   92 99
                          5515   99 10
                          5515   99 30
                          5515   99 90
                          5803 90 30
                       ex 5905 00 70
                       ex 6308 00 00
 ---pagebreak--- N 0 L 342 / 28                        Journal officiel des Communautés européennes                                         12 . 12 . 91
                         (1 )        ( 2)                                            (3)
                 aj 02.0050       6101 10 90      Chandails, pull-overs ( avec ou sans manches), twinsets, gilets et
                 b ) 02.0055      6101 20 90      vestes ( autres que coupées et cousues ); anoraks, blousons et
                         (5)      6101 30 90      similaires, en bonneterie
                                  6102 10 90
               \                  6102 20 90
               I                  6102 30 90
                                  6110  1010
                                  6110  10 31  l
                                  6110  10 39
               \                  6110  10 91
                                  6110  10 99
                                  6110  20 91  l
               \                  6110  20 99
                                  6110 30 91   \
                                  6110 30 99
                 a) 02.0060       6203 41 10      Culottes, shorts (autres que pour le bain) et pantalons, tissés, pour
                 b ) 02.0065      6203 41 90      hommes ou garçonnets; pantalons, tissés, pour femmes ou fillettes ,
                         (6 )     6203 42 31      de laine , de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles
                                  6203 42 33
                                  6203 42 35   l
                                  6203 42 90   \
                                  6203 43 19
                                  6203 43 90   \
                                  6203 49 19
                                  6203 49 50
                                  6204  61 10  \
                                  6204  62 31
                                  6204  62 33
                                  6204  62 35
                                  6204  63 19
                                  6204 69 19
                 a) 02.0070       6106 10 00      Chemisiers, blouses , blouses-chemisiers et chemisettes en bonneterie
                 b ) 02.0075      6106 20 00      et autres qu'en bonneterie, de laine, de coton ou de fibres synthé­
                         (7)      6106 90 10      tiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes
               l                  6206 20 00   L
                                  6206 30 00   \
                                  6206 40 00
                 a) 02.0080       6205 10 00      Chemises et chemisettes, autres qu'en bonneterie , pour hommes
                 b ) 02.0085      6205 20 00      ou garçonnets, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou
                         (8)      6205 30 00      artificielles
                     02.0090      5802 11 00      Tissus de coton bouclés du genre éponge; linge de toilette ou de
                         (9 )     5802 19 00      cuisine , autre qu'en bonneterie , bouclé du genre éponge , de coton
                               ex 6302 60 00
                 a) 02.0150       620211   00     Manteaux , imperméables (y compris les capes ) et vestes , tissés , pour
                 b ) 02.0155   ex 6202 12  10     femmes ou fillettes, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou
                        ( 15 ) ex 6202 12  90     artificielles ( autres que parkas ) (de la catégorie 21 )
               1               ex 6202 13  10
                               ex 6202 13  90
                                  6204  31 00
               1                  6204  32 90  \
                                  6204  33 90
                                  6204  39 19
                                  6210 30 00
 ---pagebreak--- 12 . 12 . 91                     Journal officiel des Communautés européennes                                     N° L 342 / 29
                      D         ( 2)                                           (3
             a) 02.0160     6203   11  00    Costumes , complets et ensembles, autres que de bonneterie, pour
             b) 02.0165     6203   12  00    hommes et garçonnets , de laine, de coton ou de fibres synthétiques
                   ( 16 )    6203  19  10    ou artificielles, à l'exception des vêtements de ski
                            6203   19  30
                             6203  21  00
                             6203  22  90
                             6203  23  90
                             6203  29  19
                02.0670      5807 90 90      Vêtements et accessoires du vêtement autres que pour bébés, en
                   ( 67 )
                             6113 00 10
                                             bonneterie, linge de tous types en bonneterie; rideaux, vitrages,
                                             stores d'intérieur, cantonnières , tours de lits et autres articles
                             611710    00    d'ameublement en bonneterie; couvertures en bonneterie ; autres
                             6117 20   00    articles en bonneterie , y compris les parties de vêtement, d'acces­
                             6117 80   10    soires du vêtement
                             6117 80   90
                             6117 90   00
                             6301  20 10
                             6301  30 10
                             6301  4010
                             6301  90 10
                             6302 10 10
                             6302 10 90
                             6302 40 00
                          ex 6302 60 00
                             6303 11 00
                             6303 12 00
                             6303 19 00
                             6304 11 00
                             6304 91 00
                          ex 6305   20 00
                             6305   31  10
                          ex 6305   39 00
                          ex 6305   90 00
                             6307 10 10
                             6307 90 10
 ---pagebreak--- N 0 L 342 / 30                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                 12 . 12 . 91
                                                                        ANNEXE III
                Numéro
                d'ordre
                                 Code NC                                          Désignation des marchandises
          03.0010             2710 00             Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations
                                                  non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de
                                                  pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base:
                                                  —   Huiles légères:
                            \                     —   — destinées à d'autres usages:
                            l                     —   — — Essences spéciales:
                              2710 00 21          —   — — — White spirit
                              2710 00 25          —   —  —   —    autres
                                                  —   —  —   autres :
                                                  — — — — Essences pour moteur :
                              2710 00 31          — — — — — Essences d'aviation
                            \                     —   — — — — autres, d'une teneur en plomb:
                              2710 00 33          —   — — — — — n'excédant pas 0,013 g par 1
                              2710 00 35          —   — — — — — excédant 0,013 g par 1
        l                     2710 00 37          —   — — — Carburéacteurs, type essence
                              2710 00 39          —   — — — autres huiles légères
                            \                     —   Huiles moyennes:
        \                                         —   — destinées à d'autres usages:
        \                                         —   — — Pétrole lampant:
                              2710 00 51          — — — — Carburéacteurs
                              2710 00 55          —   —  —   —    autre
                              2710 00 59          —   —  —   autres
                                                  — Huiles lourdes :
                                                  — — Gazole :
                              2710 00 69          — — — destiné à d'autres usages
                                                  — — Fuel oils :
                              2710 00 79          — — — destinés à d'autres usages
                                                  — — Huiles lubrifiantes et autres :
                              2710 00 95          — — - destinées à être mélangées conformément aux conditions de la note complé­
                                                             mentaire 6 du présent chapitre 0 )
                              2710 00 99          — — — destinées à d'autres usages
                              2711                 Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux:
                            || —                      liquéfiés :
                              2711 12              — — Propane:
                            li                     — — — Propane d'une pureté égale ou supérieure à 99 % :
                              2711 12 11           — — — — destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustible
        I                   Il                     —  —   —  autre :
        I                     2711 12 99           — — — — destiné à d'autres usages
                              2711 13              — — Butanes :
                              2711 13 90           — — — destinés à d'autres usages
                              2712                 Vaseline; paraffine,   cire de pétrole microcristalline, slack wax , ozokérite, cire de
                            II lignite, cire de tourbe, autres cires minérales obtenues par synthèse ou par d'autres
                            I                      procédés, même colorées:
                              2712 10              — Vaseline:                                   i
                              2712 10 90           —  —   autre
                               2712 20 00          — Paraffine contenant en poids moins de 0,75 % d'huile
                               2712 90             —  autres :
                            I                      —  —   autres :
                            I                      — — — bruts :
                               2712 90 39          — — — — destinés à d'autres usages
                               2712 90 90          —  —   —  autres
                               2713                Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux
          .
                                                   bitumineux:
                               2713 90             — autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux:
                               2713 90 90          —  —   autres
          i 1 ) L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la
                matière .
 ---pagebreak--- 12 . 12 . 91                                      Journal officiel des Communautés européennes                                                      N° L 342 / 31
                                                                      ANNEXE IV ( a) ( b)
               Numéro
               d'ordre
                                 Code NC                                              Désignation des marchandises
           04.0030               7202               Ferro-alliages:
                                                    — Ferrosiliçium :
                                 7202 21            — — contenant en poids plus de 55 % de silicium:                            ,
                                 7202 21 10         — — — contenant en poids plus de 55 % mais pas plus de 80 % de silicium
                                 7202 21 90         — — — contenant en poids plus de 80 % de silicium
                                 7202 29 00         —   —   autre
           04.0040               7202 30 00          — Ferrosilicomanganèse
           04.0050                                   — Ferrochrome :
                                 7202 41             — — contenant en poids plus de 4 % de carbone:
                                 7202 41 10          — — — contenant en poids plus de 4 % mais pas plus de 6 % de carbone
                                 7202 41 90          — — — contenant en poids plus de 6 % de carbone
                                 7202 49             —  —   autre :
                                 7202 49 10          — — — contenant en poids 0,05 % ou moins de carbone
                                 7202 49 50          — — — contenant en poids plus de 0,05 % mais pas plus de 0,5 % de carbone
                                 7202 49 90          — — — contenant en poids plus de 0,5% mais pas plus de 4% de carbone
                                                     dont:
           04.0055            ex 7202 49 10          — Ferrochrome, contenant, en poids, 0,10% ou moins de carbone et plus de 30%
                              ex 7202 49 50             jusqu'à 90% inclus de chrome ( ferrochrome surraffiné )
           04.0090               7901                Zinc sous forme brute :
                                                     — Zinc non allié :
                                 7901 11 00          —  — contenant en poids 99,99% ou plus de zinc
                                 7901 12             —  — contenant en poids moins de 99,99% de zinc:
                                 7901 12 10          —  — — contenant en poids 99,95% ou plus mais moins de 99,99% de zinc
                                 7901 12 30          —  — — contenant en poids 98,5% ou plus mais moins de 99,95% de zinc
                                 7901 12 90          —  — — contenant en poids 97,5% ou plus mais moins de 98,5% de zinc
                                 7901 20 00          —  Alliages de zinc
           (a) Sans préjudice des règles pour l'interprétation de la nomenclature combinée, le libellé de la désignation des marchandises est considéré
               comme n'ayant qu'une valeur indicative, le régime préférentiel étant déterminé , dans le cadre de cette annexe, par la portée des codes NC.
               Là où un «ex» figure devant le code NC , le régime préférentiel est déterminé à la fois par la portée du code NC et celle de la description
               correspondante.
           (b) Voir codes Tarie en annexe V.
 ---pagebreak--- N 0 L 342 / 32     Journal officiel des Communautés européennes        12 . 12 . 91
                                       ANNEXE V
                                       Codes Tarie
               Numéro
                                    Code NC            Code Tarie
                d'ordre
               01.0040          ex 3916 90 90      3916 90 90 * 10
                                ex  3917  10  90   3917  10  90  »  10
                                ex  3917  29  19    3917 29  19  »  10
                                ex  3917  32  51    3917 32  51  *  10
                                ex  3917  39  19    3917 39  19  »  10
                                ex 3919 10 90       3919 10 90 * 10
                                ex 3919 90 90       3919 90 90 » 10
               01.0050          ex 3915 90 93       3915 90 93 * 20
                                ex 3916 90 90       3916 90 90 » 20
                                ex 3917 2919        3917 29 19 * 20
                                ex 3917 32 51       3917 32 51 » 20
                                ex 3917 39 19       3917 39 19 * 20
                                ex 3919 10 90       3919 10 90 * 20
                                ex 3919 90 90       3919 90 90 * 20
               01.0060          ex 4012 10 90       4012 10 90 * 90
                                ex 4012 20 90       4012 20 90 * 90
               01.0165          ex  7407  10  00    7407  10 00  *  90
                                ex  7407  21  90    7407 21  90  *  90
                                ex  7407  22  10    7407 22  10  *  90
                                ex  7407  22  90    7407  22 90  »  90
                                ex  7407  29  00    7407  29 00  *  90
               01.0180          ex  7407  10  00    7407  10 00  *  10
                                ex  7407  21  90    7407  21 90  »  10
                                ex  7407  22  10    7407  22 10  *  10
                                ex  7407  22  90    7407  22 90  *  10
                                ex  7407  29  00    7407  29 00  »  10
               02.0010          ex 5604 90 00       5604 90 00 » 50
               02.0020          ex 5811 00 00       5811 00 00 » 91
                                ex 6308 00 00       6308 00 00 * 11
               02.0025          ex 5811 00 00       5811 00 00 * 92
                                ex 6308 00 00       6308 00 00 » 19
               02.0030          ex 5905 00 70       5905 00 70 * 10
                                ex 6308 00 00       6308 00 00 * 20
               02.0090          ex 6302 60 00       6302 60 00 * 90
               02.0150           ex 6202   12  10   6202  12  10  * 90
               02.0155           ex  6202  12  90   6202  12  90  * 90
                                 ex  6202  13  10   6202  13  10  * 90
                                 ex  6202  13 90    6202  13  90  » 90
               02.0670           ex 6302 60 00      6302 60 00 * 10
                                 ex 6305 20 00      6305 20 00 » 10
                                 ex 6305 39 00      6305 39 00 * 91
                                 ex 6305 90 00      6305 90 00 » 20
                04.0055          ex 7202 49 10      7202 49 10 ♦ 10
                                 ex 7202 49 50       7202 49 50 » 10