CELEX: 31981R1568
Language: fr
Date: 1981-06-15 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n 1568/81 de la Commission, du 11 juin 1981, modifiant les montants compensatoires monétaires

15.6 . 81                               Journal officiel des Communautés européennes                                 N0 L 157 / 1
                                                                    I
                                   (Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité)
                                    RÈGLEMENT (CEE) N° 1568/81 DE LA COMMISSION
                                                            du 11 juin 1981
                                           modifiant les montants compensatoires monétaires
 LA COMMISSION DES COMMUNAUTES                                          considérant que, en vertu de l'article 3 du règlement
 EUROPÉENNES ,                                                          (CEE) n° 974 / 71 , les montants compensatoires moné­
                                                                        taires doivent être modifiés si l' écart visé à l' article 2
                                                                        paragraphe 1 de ce règlement s'éloigne d'un point au
vu le traité instituant la Communauté économique                        moins du pourcentage retenu pour la fixation précé­
 européenne ,                                                           dente ; que cette modification des montants compen­
                                                                        satoires monétaires doit être effectuée en fonction de
                                                                        la modification de l'écart ;
vu le règlement (CEE) n° 974/71 du Conseil, du
 12 mai 1971 , relatif à certaines mesures de politique
 de conjoncture à prendre dans le secteur agricole à la                 considérant que le règlement (CEE) n0 1380/ 75 de la
 suite de l'élargissement temporaire des marges de                      Commission , du 29 mai 1975 (8), modifié en dernier
 fluctuation     des       monnaies        de   certains    États       lieu par le règlement (CEE) n0 3476/ 80 ('), a établi
 membres ('), modifié en dernier lieu par le règlement                  les modalités d' application des montants compensa­
 (CEE) n° 1523 / 80 (2), et notamment son article 3 ,                   toires monétaires ; que les cours de change au comp­
                                                                       tant constatés conformément au règlement (CEE)
                                                                        n° 1380/ 75 au cours de la période du 3 au 9 juin 1981
 vu le règlement (CEE) n° 878 /77 du Conseil, du                        pour la livre anglaise conduisent à un écart s'éloi­
 26 avril 1977 , relatif aux taux de change à appliquer                 gnant de plus d'un point par rapport au pourcentage
 dans le secteur agricole (3), modifié en dernier lieu                  retenu pour la fixation précédente des montants
 par le règlement ( CEE) n° 850 / 81 (4),                               compensatoires monétaires ;
                                                                        considérant toutefois que, en vertu de l'article 2 para­
 vu le règlement (CEE) n° 1516/78 de la Commission,                     graphe 1 bis sous b) du règlement (CEE) n° 974 / 71 ,
 du 30 juin 1978 , concernant les ajustements à effec­                  le pourcentage de 1 est appliqué aussi longtemps que ,
 tuer sur les montants compensatoires monétaires fixés                  après déduction des franchises visées au même para­
 à l'avance et abrogeant le règlement (CEE)                             graphe, le résultat obtenu est inférieur à 1,1 et supé­
 n° 651 / 78 (5), et notamment son article 1 er para­                   rieur à 0 ,
 graphe 2 ,
considérant que les montants compensatoires moné­                       A ARRETE LE PRESENT RÈGLEMENT :
taires instaurés par le règlement (CEE) n° 974 / 71 ont
été fixés par le règlement (CEE) n0 902 / 81 de la
Commission , du 3 avril 1981 (6), modifié en dernier
lieu par le règlement (CEE) n° 1526/ 81 (7);                                                  Article premier
                                                                       1 . La colonne «United Kingdom » des parties 1 , 2 ,
                                                                       3 , 4, 5 , 7 et 8 de l' annexe I du règlement (CEE)
 ') JO n° L 106 du 12 . 5 . 1971 , p. 1 .                              n° 902 / 81 est remplacée par celles figurant à l' an­
 2)  JO n0 L 152 du 20 . 6 . 1980 , p. 1 .                             nexe I du présent règlement.
 ')  JO n° L 106 du 19 . 4 . 1977 , p. 27.
 4)  JO n° L 90 du 4 . 4 . 1981 , p. 1 .
 s)  JO n° L 178 du 1 . 7 . 1978 , p. 63 .
 ')  JO n° L 94 du 6. 4. 1981 , p. 3 .                                 (') JO n° L 139 du 30. 5 . 1975 , p. 37 .
  ;) JO n° L 149 du 6. 6. 1981 , p. 17 .                               (') JO n° L 363 du 31 . 12 . 1980, p. 71 .
 ---pagebreak--- N° L 157 /2                         Journal officiel des Communautés européennes                           15 . 6 . 81
2.   Les annexes II et III du règlement (CEE)                                      Article 2
n° 902 / 81 sont remplacées par les annexes II et III du
présent règlement.                                           Le présent règlement entre en vigueur le 15 juin 1981 .
              Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable
              dans tout État membre .
              Fait à Bruxelles , le 11 juin 1981 .
                                                                              Par la Commission
                                                                                  Le président
                                                                                Gaston THORN
 ---pagebreak--- 15.6 . 81                                Journal officiel des Communautés européennes                                             N° L 157 / 3
          ANNEXE I — ANNEX I — ANHANG I — ALLEGATO I — BIJLAGE I — BILAG I — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ I
                     PARTIE 1 — PART 1 — TEIL 1 — PARTE 1 » — DEEL 1 — DEL 1 — ΜΕΡΟΣ 1
                                SECTEUR DES CÉRÉALES — CEREALS — SEKTOR GETREIDE
                  SETTORE CEREALI — SECTOR GRANEN — KORN — ΤΟΜΕΑΣ ΔΗΜΗΤΡΙΑΚΩΝ
                              Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                                     Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
               Monetaire compenserende bedragen — Monetare udligningsbeløb — Εξισωτικά νομισματικά κοσά
                                                                               Montants à percevoir à l'importation
                                                                                    et a octroyer a i exportation
                Numéro du tarif douanier                                        Amounts to be charged on imports
                         commun                                                        and granted on exports
                    CCT heading No                                          Beträge, die bei der Einfuhr erhoben und
                  Nr. des Gemeinsamen                                            bei der Ausfuhr gewährt werden
                         Zolltarifs                                           Importi da riscuotere all'importazione
                   Numero della tariffa                                           e da concedere all'esportazione
                                                                             Ru      invoer te ^          en kn A a uitvoer
                    doganale comune
                       Nr. van het                                                     te verstrekken bedragen
                    gemeenschappelijk                                         Beløb, der skal opkræves ved indførsel
                       douanetarief                                                      og ydes ved udførsel
                   Position i den fælles                                        Ποσό είσπραττόμενο κατά τήν είσαγωγή
                          toldtarif                                               καί χορηγούμενο κατά τήν έξαγωγή
                     Κλάση τού Κοινού
                       Δασμολογίου                          Deutschland   Belgique/              Nederland         United Kingdom   Ελλάς
                                                                         Luxembourg
                                                               DM/t       FB/Flux/t                Fl. /t                 £/t       Δρχ/τ
                              1                                  2            3                      4                     5          6
   10.01 A                                                                                                             13,332
   10.01 B                                                                                                             19,810
   10.02                                                                                                               12,466
   10.03                                                                                                               11,862
   10.04                                                                                                               11,411
   10.05 B                                                                                                             11,862
   10.07 B                                                                                                             11,677
   10.07 C                                                                                                             11,677
   11.01 A                                                                                                             16,921
   11.01 B                                                                                                             15,709
   11.02 A I a)                                                                                                        26,399
   11.02 A I b)                                                                                                        18,275
   11.01 C                                                                                                             12,099
   11.01 D                                                                                                             11,639
   11.01 E I                                                                                                           16,606
   11.01 E II                                                                                                           5,338
ex 11.01 G (')                                                                                                         11,910
ex 11.01 G O                                                                                                           11,910
   11.02 A II                                                                                                          12,715
   11.02 A III                                                                                                         16,606
   11.02 A IV                                                                                                          15,975
   11.02 A V a) 1 (J)                                                                                                  17,792
   11.02 A V a) 1 (4)                                                                                                  15,826
   11.02 A V a) 2                                                                                                      17,792
   11.02 A V b)                                                                                                        12,099
 ---pagebreak---  N° L 157/ 4                                 Journal officiel des Communautés européennes                                        15.6.81
                                                                                   Montants à percevoir i l'importation
                                                                                       et i octroyer i l'exportation
                    Numéro du tarif douanier                                        Amounts to be charged on imports
                            commun                                                        and granted on exports
                       CCT heading No                                           Betrüge, die bei der Einfuhr erhoben und
                     Nr. des Gemeinsamen                                             bei der Ausfuhr gewährt werden
                            Zolltarifs                                            Importi da riscuotere all'importazione
                      Numero della tariffa                                           e da concedere all'esportazione
                       doganale comune                                           Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer
                          Nr. van het                                                     te verstrekken bedragen
                       gemeenschappelijk                                         Beløb, der skal opkræves ved indførsel
                          douanetarief                                                      og ydes ved udførsel
                      Position i den faciles                                       Ποσό εισπραττόμενο κατά την εισαγωγή
                            toldtarif                                                και χορηγούμενο κατά τήν έξαγωγή
                        Κλάση τοΟ K-OívoO
                          Δασμολογίου                           Deutschland  Belgique/            Nederland       United Kingdom Ελλάς
                                                                            Luxembourg
                                                                  DM/t       FB/Flux/c               Fl./t              £/t      Δρχ/τ
                                1                                    2           3                    4                  5         6
ex 11.02 A VII (')                                                                                                    11,910
ex 11.02 A VII O                                                                                                      11,910
    1 1.02 B I a) 1                                                                                                   12,099
    11.02 B I a) 2 aa)                                                                                                11,639
    11.02 B I a) 2 bb)                                                                                                11,639
    1 1.02 B I b) 1                                                                                                   16,606
    11.02 B I b) 2                                                                                                    15,975
    11.02 B II a)                                                                                                     13,598
    11.02  B II b)                                                                                                    12,715
    11.02  B II c)                                                                                                    12,099
ex 11.02   B II d) O                                                                                                  11,910
ex 11.02   B II d) O                                                                                                  11,910
    11.02 C I                                                                                                         13,598
    11.02 C II                                                                                                        12,715
    1 1.02 C III                                                                                                      18,979
    11.02 C IV                                                                                                        11,639
    11.02 C V                                                                                                         12,099
ex 11.02 C VI (')                                                                                                     11,910
ex 11.02 C VI O                                                                                                       11,910
    11.02 D I                                                                                                         13,598
    11.02 D II                                                                                                        12,715
    11.02 D III                                                                                                       12,099
    11.02 D IV                                                                                                        11,639
    11.02 D V                                                                                                         12,099
ex 11.02 D VI (')                                                                                                     11,910
ex 11.02   D VI C)                                                                                                    11,910
   11.02   E I a) 1                                                                                                   12,099
   11.02   E I a) 2                                                                                                   11,639
   1 1.02  E I b) 1                                                                                                   16,606
   11.02   E I b) 2                                                                                                  20,540
   1 1.02  E II a)                                                                                                    13,598
   11.02   E II b)                                                                                                   12,715
   1 1.02 E II c)                                                                                                    13,048
ex 11.02 E II d) 2 (')                                                                                                11,910
ex 11.02 E II d) 2 (2)                                                                                               11,910
   11.02 F I                                                                                                         13,598
   11.02 F II                                                                                                        12,715
   1 1.02 F III                                                                                                      12,099
 ---pagebreak---  15 . 6. 81                                     Journal officiel des Communautés européennes                                        N0 L 157/ 5
                                                                                      Montants à percevoir á l'importation
                                                                                          et à octroyer á l'exportation
                      Numéro du tarif douanier                                        Amounts to be charged on imports
                               commun                                                        and granted on exports
                          CCT heading No                                          Beträge, die bei der Einfuhr erhoben und
                        Nr. des Gemeinsamen                                            bei der Ausfuhr gewährt werden
                               Zolltarifs                                           Importi da riscuotere all'importazione
                         Numero della tariffa                                           e da concedere all'esportazione
                          doganale comune                                          Bii de invoer te heffen en bii de uitvoer
                             Nr. van het                                                     te verstrekken bedragen
                          gemeenschappelijk                                         Beløb, der skal opkræves ved indførsel
                             douanetarief                                                      og ydes ved udførsel
                         Position i den faciles                                       Ποσό είσπραττόμενο κατά τήν εισαγωγή
                               toldtarif                                                καί χορηγούμενο κατά τήν έξαγωγή
                           Κλάση TOC Κοινού
                             Δασμολογίου                           Deutschland  Belgique/            Nederland       United Kingdom   Ελλάς
                                                                               Luxembourg
                                                                     DM/t       FB/Flux/t               Fl ./t             £/t        Δρχ/τ
                                   1                                    2           3                     ♦                 5           6
     11.02 F IV                                                                                                          11,639
     11.02 F V                                                                                                           12,099
ex 11.02 F VII (')                                                                                                       11,910
ex 11.02 F VII O                                                                                                         11,910
     11.02 G I                                                                                                            9,999
     11.02 G II                                                                                                           3,558
     11.07 A I a)                                                                                                        23,731
     11.07 A I b)                                                                                                        17,732
     11.07 A II a)                                                                                                       21,114
     11.07 A II b)                                                                                                       15,776
     11.07 B                                                                                                             18,385
     11.08 A I C)                                                                                                        15,931
     11.08 A III (5)                                                                                                     19,358
     11.08 A IV C)                                                                                                       15,931
     11.08 A V O                                                                                                         15,931
     11.09                                                                                                               26,345
     17.02 B II a) (7)                                                                                                   20,784
     17.02 B II b) (')                                                                                                   15,931
     21.07 F II                                                                                                          15,931
     23.02  A I a)                                                                                                        3,335
     23.02  A I b)                                                                                                       10,746
     23.02  A II a)                                                                                                       2,965
     23.02  A II b)                                                                                                      11,858
     23.03 A I                                                                                                           21,101
     23.07 B I a) 1 (')                                                                                                   1,898
     23.07  B I a)  2  (·) (')                                                                                            1,898
     23.07  B I b)  1  O                                                                                                  5,931
     23.07  B I b)  2  (*) (')                                                                                            5,931
     23.07  B I c)  1  O                                                                                                 11,862
     23.07  B I c) 2   (') O                                                                                             11,862
 ---pagebreak---  N° L 157/ 6                                     Journal officiel des Communautés européennes                                  15.6 . 81
                                                                            Notes
  ') Millet.
  2) Sorgho.
  3) Applicables dans les échanges avec les pays tiers.
  4) Applicables dans les échanges intracommunautaires.
  s) Le montant compensatoire monétaire s' applique aux produits dont la teneur en amidon (y compris, le cas échéant, en fécule)
      est égale ou supérieure à 85 % en poids. Pour les produits avec une teneur en amidon (y compris, le cas échéant, en fécule)
      inférieure à 85 % en poids, ce montant compensatoire est affecté d'un coefficient calculé à l'aide de la formule suivante :
                    a
      C =                   x    1,176
                1 000
      [C = coefficient ; a = teneur en poids d'amidon (y compris, le cas échéant, de fécule) à l'état sec rapportée à
       1 000 kilogrammes du produit].
      Lors de l'accomplissement des formalités douanières, l'intéressé est tenu d'indiquer dans la déclaration prévue à cet effet la
      teneur en poids d'amidon (y compris, le cas échéant, de fécule) à l'état sec rapportée à 1 000 kilogrammes du produit.
 (') Le montant compensatoire monétaire s'applique au produit dont la teneur en fécule (y compris, le cas échéant, en amidon)
      est égale ou supérieure à 78 % en poids. Pour le produit avec une teneur en fécule (y compris, le cas échéant, en amidon)
      inférieure à 78 % en poids, ce montant compensatoire est affecté d'un coefficient calculé à l'aide de la formule suivante :
      C =                   x 1,282
                1 000
      [C = coefficient ; a = teneur en poids de fécule (y compris, le cas échéant, d'amidon) à l'état sec rapportée à
       1 000 kilogrammes du produit].
      Lors de l'accomplissement des formalités douanières, l'intéressé est tenu d'indiquer dans la déclaration prévue à cet effet la
      teneur en poids de fécule (y compris, le cas échéant, d'amidon) à l'état sec rapportée à 1 000 kilogrammes du produit.
 (7) Le produit relevant de la sous-position 17.02 B I du tarif douanier commun est, en vertu du règlement (CEE) n° 2730/75 ,
      soumis au même montant compensatoire que ceux relevant de la sous-position 17.02 B II.
 (') Au cas où le produit contient du lait en poudre ou granulé (à l'exclusion du lactosérum), le montant indiqué est augmenté du
      montant supplémentaire suivant :
                                                    République   Belgique/   Pays-Bas Royaume­ Irlande  Italie    France         Grèce
       Teneur en poids du lait en poudre ou granulé   fédérale  Luxembourg              Uni
              (à l'exclusion du lactosérum )        d'Allemagne
                    dans le produit fini               DM/t      FB/ Flux/t    Fl /t     £/t   £ Irl /t Lit/t      FF/t          DR/t
      supérieure à 12 % et inférieure
      à 30 %                                                                           11,939
      égale ou supérieure à 30 % et
      inférieure à 50 %                                                               23,878
      a) Dans les échanges avec les pays tiers, les montants supplémentaires visés ci-dessus sont affectés du coefficient 1 ,69.
     b) Lors de l'accomplissement des formalités douanières, l'intéressé est tenu d'indiquer dans la déclaration prévue à cet effet
          notamment la teneur en poids réelle, par tonne de produit fini, de :
          — lait en poudre ou granulé (à l'exclusion du lactosérum),
         — lactosérum en poudre ou granulé,
          — caséine et/ ou caséinate ajouté .
(') Pour les produits contenant des produits relevant de la position 07.06 ou de la sous-position 11.04 C du tarif douanier
     commun, aucun montant compensatoire monétaire n'est octroyé pour la partie céréale. Toutefois, les montants indiqués
     s'appliquent si les montants compensatoires doivent être perçus.
     Lors de l'accomplissement des formalités douanières :
    — d'exportation effectuées dans un État membre à monnaie valorisée,
    — d'importation effectuées dans un État membre à monnaie dépréciée,
    — d'exportation effectuées dans un État membre faisant usage de la faculté prévue à l'article 2 bis du règlement (CEE)
          n° 974 / 71 ,
     l'intéressé est tenu d'indiquer, dans la déclaration prévue à cet effet, la composition complète du produit avec précision de la
    teneur en poids par position tarifaire de chaque produit non laitier incorporé.
 ---pagebreak--- 15 . 6 . 81                                    Journal officiel des Communautés européennes                                          N° L 157 / 7
                           PARTIE 2 — PART 2 — TEIL 2 — PARTE 2» — DEEL 2 — DEL 2 — ΜΕΡΟΣ 2
                    SECTEUR DE LA VIANDE DE PORC — PIGMEAT — SEKTOR SCHWEINEFLEISCH
         SETTORE CARNI SUINE — SECTOR VARKENSVLEES — SVINEKØD — ΤΟΜΕΑΣ ΧΟΙΡΕΙΟΥ ΚΡΕΑΤΟΣ
                                    Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                                           Währungsausgleichsbetrage — Importi compensativi monetari
                  Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb — Εξισωτικά νομισματικό χοσά
                                                                                      Montants à percevoir à l'importation
                                                                                           et à octroyer à l'exportation
                      Numéro du tarif douanier                                         Amounts to be charged on imports
                               commun                                                         and granted on exports
                          CCT heading No                                              Betrïge, die bei der Einfuhr erhoben
                        Nr . des Gemeinsamen                                          und bei der Ausfuhr gewährt werden
                               Zolltarifs                                            Importi da riscuotere all'importazione
                         Numero della tariffa                                            e da concedere all'esportazione
                           doganale comune                                          Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer
                              Nr. van het                                                     te verstrekken bedragen
                          gemeenschappelijk                                          Beløb, der skal opkræves ved indførsel
                             douanetarief                                                       og ydes ved udførsel
                         Position i den fælles                                         Ποσό εισπραττόμενο κατά την εισαγωγή
                                toldtarif                                                και χορηγούμενο κατά τήν έξαγωγή
                           Κλάση τοΟ Κοινού
                              Δασμολογίου                         Deutschland    Belgique/            Nederland
                                                                               Luxembourg                             United Kingdom    'Ελλάς
                                                                  DM/ 1 00 kg FB/Flux/ 100 kg          Fl. / 1 00 kg     £/ 100 kg    Δρχ/ Ι00χγρ
                                    1                                  2             3                         4              5            6
     01.03  A II a)                                                                                                         6,161
     01.03  A II b)                                                                                                         7,245
     02.01  A III a) 1                                                                                                      9,421
     02.01  A III a) 2                                                                                                    13,660
     02.01 A III a) 3                                                                                                     10,551
     02.01 A III a) 4                                                                                                     15,262
     02.01  A III  a)  5                                                                                                    8,196
     02.01  A III  a)  6 aa)                                                                                              15,262
ex 02.01    A III  a)  6 bb) (')                                                                                          15,262
ex 02.01    A III  a)  6 bb) (2)                                                                                          10,551
     02.05 A I                                                                                                              3,768
     02.05 A II                                                                                                             4,145
     02.05 B                                                                                                                2,261
     02.06  B I a)   1                                                                                                      9,421
     02.06  B I a)  2  aa)                                                                                                12,058
     02.06  B I a)  2  bb)                                                                                                12,058
     02.06  B I a)  2  cc)                                                                                                13,189
     02.06  B I a)  3                                                                                                     13,660
     02.06  B I a)  4                                                                                                     10,551
     02.06  B I a)  5                                                                                                     15,262
     02.06  B I a)  6                                                                                                       8,196
ex 02.06    B I a)  7  (')                                                                                                15,262
ex 02.06    B I a)  7  (J)                                                                                                10,551
     02.06  B I b)   1                                                                                                      9,421
     02.06  B I b)  2   aa)                                                                                               12,058
     02.06  B I b)  2   bb)                                                                                               12,058
     02.06  B I b)  2   cc)                                                                                               13,189
     02.06  B I b)   3  aa)                                                                                                13,660
     02.06  B I b)  3  bb)                                                                                                26,566
     02.06  B I b)  4   aa)                                                                                                10,551
     02.06  B I b)  4   bb)                                                                                               20,914
     02.06  B I b)   5  aa)                                                                                                15,262
 ---pagebreak---  N0 L 157 / 8                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                     15.6.81
                                                                                              Montants à percevoir à l'importation
                                                                                                  et á octroyer à l 'exportation
                       Numéro du tarif douanier                                                Amounts to be charged on imports
                                commun                                                               and granted on exports
                           CCT heading No                                                     Beträge, die bei der Einfuhr erhoben
                         Nr . des Gemeinsamen                                                 und bei der Ausfuhr gewährt werden
                                Zolltarifs                                                  Importi da riscuotere all'importazione
                         Numero della tariffa                                                   e da concedere all'esportazione
                           doganale comune                                                 Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer
                               Nr. van het                                                           te verstrekken bedragen
                          gemeenschappelijk                                                 Beløb , der skal opkræves ved indførsel
                              douanetarief                                                             og ydes ved udførsel
                         Position i den fælles                                                Ποσό εισπραττόμενο κατά τήν εισαγωγή
                                 toldtarif                                                      και χορηγούμενο κατά τήν εξαγωγή
                            Κλάση τού Κοινού
                               Δασμολογίου                        Deutschland          Belgique/             Nederland
                                                                                     Luxembourg                               United Kingdom   Ελλάς
                                                                   DM/ 1 00 kg      FB/Flux/ 100 kg          Fl. / 1 OC kg       £/ 100 kg   Δρχ/ 100 χγρ
                                     1                                 2                    3                        4               5            6
     02.06  B   I b) 5  bb)                                                                                                       26,284
     02.06  B   I b) 6  aa)                                                                                                        8,196
     02.06  B   I b) 6  bb)                                                                                                       13,660
 ex 02.06  B   I  b) 7  aa) (»)                                                                                                   15,262
 ex 02.06  B   I  b) 7  aa) (2)                                                                                                   10,551
     02.06  B   I b) 7  bb) (4)                                                                                                   26,566
     15.01 A I (a)                                                                                                                 3,015
     15.01 A II                                                                                                                    3,015
     16.01 A                                                                                                                      13,189
     16.01 B I (b) O                                                                                                              22,139
     16.01 B II (b) O                                                                                                             15,073
     16.02 A II                                                                                                                   12,247
     16.02 B III a) 1                                                                                                             12,718
     16.02 B III a) 2 aa) 11                                                                                                      23,081
     16.02 B III a) 2 aa) 22                                                                                                      19,312
     16.02 B III a) 2 aa) 33 (5)                                                                                                  12,718
     16.02 B III a) 2 bb) (3)                                                                                                     10,551
     16.02 B III a) 2 cc)                                                                                                          6,312
 (') — Jambons et morceaux de jambons, désossés ;                              (') — Skinke og stykker deraf udbenet ;
     — Épaules (jambons avant) et morceaux d'épaules ,                             — Bov og stykker deraf, udbenet ;
         désossés ;                                                                — Kam (karbonade) og stykker deraf, udbenet;
     — Longes et morceaux de longes, désossés ;                                    — Mørbrad .
     — Filets .
(') — Hams and cuts of hams, boned or boneless ;                              (') — Ζαμπόν καί τεμάχια ζαμπόν, άποστεωμένα "
     — Shoulders and cuts of shoulders , boned or boneless ;                      — Ώμοπλάται (ζαμπόν έμπρόσθια) καί τεμάχια ώμο­
     — Loins and cuts of loins , boned or boneless ;                                   πλατών, άποστεωμένα '
     — Tenderloins .                                                              — Θωρακο-οσφυϊκή χώρα καί τεμάχια ταύτης άποστεωμέ­
                                                                                       να *
(') — Schinken, auch Teilstücke davon, ohne Knochen ;                             — Φιλέττα.
     — Schultern , auch Teilstücke davon, ohne Knochen ;
    — Kotelettstränge, auch Teilstücke davon, ohne Kno­
        chen ;                                                                (J) Produits autres que ceux visés à la note (').
    — Filet .                                                                 (2) Other products than those falling under (l).
(') — Prosciutti, anche in parti, disossati ;
    — Spalle, anche in parti, disossate ;                                     (J)  Andere Erzeugnisse als unter (') genannt.
    — Lombate, anche in parti, disossate ;                                    (2)  Prodotti diversi da quelli di cui alla nota (').
    — Filetti .
(') — Ham en delen van ham, zonder been ;                                     (2) Andere produkten dan vermeld bij (').
    — Schouders en delen van schouders , zonder been ;
                                                                              (2)  Varer med undtagelse af de under (') nævnte .
    — Karbonadestreng en delen daarvan, zonder been ;
    — Filet .                                                                 (2) Προϊόντα έτερα έκείνων πού άναφέρονται στη σημείωση.
 ---pagebreak---  15.6 . 81                                Journal officiel des Communautés européennes                                 N° L 157 /9
 (J) L'octroi des montants compensatoires monétaires appli­         (4) Die Währungsausgleichsbeträge werden nicht für Er­
      cables pour ces produits est subordonné au respect des             zeugnisse in Form von Mehl oder Pulver, auch in ge­
      conditions pour l'octroi des restitutions visées au règle­         preßter Form, angewendet.
      ment (CEE) n° 171 /78 . Au moment de l'accomplisse­
      ment des formalités douanières d'exportation ou d'im­         (4) Gli importi compensativi monetari non sono applicabili ai
      portation dans l'État membre qui paie le montant com­              prodotti presentati sotto forma di farina o polvere, anche
      pensatoire monétaire, l'exportateur ou l'importateur con­          in forma di agglomerato.
      cerné déclare par écrit que les produits en cause répon­
      dent à ces conditions .                                       (4) De monetaire compenserende bedragen worden niet toe­
                                                                         gepast voor produkten in de vorm van meel of poeder, al
 (') The grant of monetary compensatory amounts in respect               dan niet geperst.
      of these products is subject to compliance with the con­
      ditions for the grant of refunds laid down in Regulation      (4) Monetære udligningsbeløb anvendes ikke for produkter,
      (EEC) No 171 /78 . The exporter or importer at the time            der frembydes i form af mel eller pulver, også i sammen­
      of the conclusion of customs formalities concerning the            presset form.
      export or the import in a Member State paying the
      monetary compensatory amount, shall declare in writing        (4) Τά νομισματικά εξισωτικά ποσά δέν έφαρμόζονται στά
      that the products in question fulfil these conditions.             προϊόντα πού παρουσιάζονται ύπό μορφή άλεύρου ή κόνεως,
                                                                         συσσωματωμένης ή μή.
 (3) Voraussetzung für die Gewährung der Währungsaus­
      gleichsbeträge für diese Erzeugnisse ist die Erfüllung der    (a) L'admission dans cette sous-position est subordonnée
      in der Verordnung (EWG) Nr. 171 /78 aufgeführten Be­               aux conditions à déterminer par les autorités compé­
      dingungen für die Gewährung der Erstattungen.                      tentes .
      Der Ein - oder Ausführer erklärt schriftlich zum Zeit­
      punkt der Erfüllung der Ausfuhr- oder Einfuhrzollförm­        (a) Entry under this subheading is subject to conditions to
      lichkeiten in dem Mitgliedstaat, der den Währungsaus­              be determined by the competent authorities.
      gleichsbetrag zahlt, daß die fraglichen Erzeugnisse die­      (a) Die Zulassung zu diesem Absatz unterliegt den von den
      sen Bedingungen entsprechen.                                       zuständigen Behörden festzusetzenden Voraussetzungen.
 (') La concessione degli importi compensativi monetari ap­
      plicabili per questi prodotti è subordinata all'osservanza    (a) Sono ammessi in questa sottovoce subordinatamente alle
      delle condizioni per la concessione delle restituzioni di          condizioni da stabilire dalle autorità competenti.
      cui al regolamento (CEE) n. 171 /78 . Al momento del­         (a) Indeling onder deze onderverdeling is onderworpen aan
      l'ottemperamento delle formalità doganali d'esportazione           de voorwaarden en bepalingen , vast te stellen door de
      o d'importazione negli Stati membri che pagano l'im­               bevoegde autoriteiten.
      porto compensativo monetario, l'esportatore o l'importa­
      tore interessato dichiara per iscritto che i prodotti in      (a) Henførsel under denne underposition sker på betingelser
      causa rispondono a queste condizioni .                             fastsat af de kompetente myndigheder.
 (3) Voor de toekenning van de voor deze produkten gel­             (α) Ή υπαγωγή στή διάκριση αυτή έξαρτάται άπό τούς oρους
      dende monetaire compenserende bedragen moet voldaan
      zijn aan de in Verordening (EEG) nr. 171 /78 genoemde              πού καθορίζονται άπό τίς αρμόδιες άρχές.
      voorwaarden voor de toekenning van de restituties. De
      betreffende ex- of importeur legt, tijdens het vervullen      (b) Le montant compensatoire applicable aux saucisses pré­
      van de douaneformaliteiten bij uitvoer of invoer in de             sentées dans des récipients contenant également un li­
      Lid-Staat die het monetaire compenserende bedrag uitbe­            quide de conservation est perçu sur le poids net, déduc­
      taalt, een schriftelijke verklaring over dat de betreffende        tion faite du poids de ce liquide .
      produkten aan deze voorwaarden voldoen.
                                                                    (b) The monetary compensatory amounts applicable to saus­
 (') De monetære udligningsbeløb, der anvendes for disse                 ages in containers which also contain preservative liquid
      produkter, ydes kun, såfremt de i forordning (EØF) nr.             are based on the net weight, i.e. after the deduction of
      171 / 78 omhandlede betingelser for ydelse af restitution          the weight of the liquid.
      overholdes . Ved afslutningen af toldformaliteterne i for­
      bindelse med udførsel eller indførsel i den medlemsstat,      (b) Bei der Anwendung der Ausgleichsbeträge auf Würst­
      der betaler det monetære udligningsbeløb, skal eksportø­           chen in Behältnissen , die auch Konservierungsflüssigkeit
      ren/importøren afgive en skriftlig erklæring om , at de            enthalten , wird nur das Gewicht der Würstchen zu­
     pågældende produkter opfylder disse betingelser.                   grunde gelegt.
(3) Ή χορήγηση τών νομισματικών εξισωτικών ποσών πού               (b) Gli importi compensativi applicabili alle salsicce, presen­
     έφαρμόζονται γιά τά προϊόντα αύτά έξαρτάται άπό τήν                tate in recipienti contenenti anche un liquido di conser­
     τήρηση τών όρων γιά τή χορήγηση τών έπιστροφών πού                 vazione, sono riscossi sul peso netto senza tener conto
    άναφέρονται στόν κανονισμό ( ΕΟΚ) άριθ. 171 /78. Κατά τήν           del detto liquido .
     έκπλήρωση τών τελωνειακών διατυπώσεων έξαγωγής ή
     εισαγωγής στό Κράτος μέλος πού καταβάλλει τό νομισμα­         (b) De compenserende bedragen op worstjes in verpakkin­
     τικό έξισωτικό ποσό, ό ένδιαφερόμενος έξαγωγεύς ή είσαγω­          gen welke een conserveringsvloeistof bevatten , worden
    γεύς δηλώνει έγγράφως δτι τά έν λόγω προϊόντα άνταποκρί­            alleen berekend over het gewicht van de worstjes .
    νονται στούς oρους αυτούς.
                                                                   (b) Udligningsbeløb for pølser i emballage, der også inde­
(4) Les montants compensatoires monétaires ne sont pas                  holder konserveringsvæske , beregnes alene på grundlag
     applicables aux produits présentés sous forme de farine            af pølsernes nettovægt.
     ou de poudre, agglomérée ou non.
                                                                   (6) H έφαρμοζομένη εισφορά έπί άλλάντων παρουσιαζομένων
(4) The monetary compensatory amounts shall not apply                   έντός δοχείων περιεχόντων ωσαύτως συντηρητικόν υγρόν
     to products presented in the form of meal or powder,               εισπράττεται έπί τού καθαρού βάρους, μετ' άφαίρεσιν τού βά­
    whether or not in compounded form.                                  ρους τού ύγρού τούτου.
 ---pagebreak--- N0 L 157 / 10                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                      15.6.81
                      PARTIE 3 — PART 3 — TEIL 3 — PARTE 3» — DEEL 3 — DEL 3 — ΜΕΡΟΣ 3
                            SECTEUR DE LA VIANDE BOVINE — BEEF AND VEAL — SEKTOR
                          RINDFLEISCH — SETTORE CARNI BOVINE — SECTOR RUNDVLEES
                                               OKSEKØD — ΤΟΜΕΑΣ ΤΟΥ ΒΟΕΙΟΥ ΚΡΕΑΤΟΣ
                               Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                                           Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
               Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb — Εξισωτικά νομισματικά χοσά
                                                                                             Montants à percevoir á l'importation
                                                                                                 et à octroyer à l'exportation
                 Numéro du tarif douanier                                                    Amounts to be charged on imports
                          commun                                                                    and granted on exports
                     CCT heading No                                                          Beträge, die bei der Einfuhr erhoben
                   Nr. des Gemeinsamen                                                      und bei der Ausfuhr gewährt werden
                          Zolltarifs                                                       Importi da riscuotere all'importazione
                   Numero della tariffa                                                        e da concedere all'esportazione
                     doganale comune                                                      Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer
                        Nr. van het                                                                 te verstrekken bedragen
                    trem pen «r h annfl i i k                                              Beløb, der skal opkræves ved indførsel
                       douanetarief                                                                   og ydes ved udførsel
                   Position i den fatlies                                                    Ποσό εισπραττόμενο κατά τήν εισαγωγή
                          toldtarif                                                            και χορηγούμενο κατά τήν έζαγωγή
                     Κλάση τοΟ ΚοινοΟ
                        Δασμολογίου                                Deutschland         Belgique/            Nederland       United Kingdom     'Ελλάς
                                                                                      Luxembourg
                                                                   DM/ 100 kg       FB/Flux/ 100 kg         Fl. / 1 00 kg      £/ 100 kg     Δρχ/ 100 χγρ
                               1                                        2                  3                        4              5              6
                                                              — Poids vif/Live weight/Lebendgewicht/Peso vivo/Levend gewicht/Levende vargt — Zôv 6àooc —
  01.02 A II (')                                                                                                                10,652
                                                          — Poids net / Net weight / Reingewicht / Peso netto / Nettogewicht / Nettovacgt — KaSapô 6àpoç —
  02.01 A II a) t                                                                                                               20,239
  02.01 A II a) 2                                                                                                               16,191
  02.01 A  II a) 3                                                                                                              24,287
  02.01 A  II a) 4 aa)                                                                                                          16,191
  02.01 A  II a) 4 bb)                                                                                                          27,696
  02.01 A  II b) 1 O                                                                                                            18,002
  02.01 A  II b) 2 (2)                                                                                                          14,402
  02.01 A  II b) 3 O                                                                                                            22,503
  02.01 A  II b) 4 aa)  O                                                                                                       14,402
  02.01 A  II b) 4 bb)   11 (2)                                                                                                22,503
  02.01 A II b) 4 bb)   22 (J) (J)                                                                                             22,503
  02.01 A II b) 4 bb)   33 (2)                                                                                                  22,503
  02.06 C I a) 1                                                                                                                16,191
  02.06 C I a) 2                                                                                                               23,115
  16.02 B III b) 1 aa) (4)                                                                                                     23,115
  16.02 B III b) 1 aa) O                                                                                                        13,848
  16.02 B III b) 1 aa) C)                                                                                                        9,267
 ---pagebreak---  15.6 . 81                               Journal officiel des Communautés européennes                               N° L 157 / 11
 (') Le montant compensatoire n'est pas appliqué dans la li­                nuel à octroyer par les autorités compétentes des
      mite d'un contingent tarifaire annuel à octroyer par les              Communautés européennes pour la viande de buffle
      autorités compétentes des Communautés européennes :                   congelée.
      a) pour des génisses et vaches, autres que celles destinées  (J) The compensatory amount shall not be applied :
          à la boucherie, de la race grise, brune, jaune tacheté        — in respect of quantities coming within an annual tariff
          du Simmental et du Pinzgau ;                                      quota of 50 000 tonnes, expressed in boned meat, to
      b) pour des taureaux, vaches et génisses, autres que ceux             be granted by the competent authorities of the Euro­
          destinés à la boucherie, de la race tachetée du Sim­              pean Communities for frozen beef and veal,
          mental, de la race de Schwyz et de la race de Fri­            — in respect of quantities coming within an annual tariff
          bourg.                                                            quota of 2 250 tonnes, expressed in boned meat, to
 (') The compensatory amount shall not be applied on ani­                   be granted by the competent authorities of the Euro­
      mals imported within an annual tariff quota to be gran­               pean Communities for frozen buffalo meat.
      ted by the competent authorities of the European Com­        (*) Der Ausgleichsbetrag wird nicht angewandt :
      munities :                                                        — im Rahmen einer Menge von 50 000 Tonnen, ausge­
      (a) for heifers and cows, other than those intended for               drückt in Fleisch ohne Knochen, des von den zustän­
           slaughter, of the grey, brown, and mottled yellow                digen Stellen der Europäischen Gemeinschaften zu
           Simmental and Pinzgau breeds,                                    gewährenden jährlichen Kontingents an gefrorenem
      (b) for bulls, heifers and cows, other than those intended            Rindfleisch ,
           for slaughter, of the mottled Simmental breed, the           — im Rahmen einer Menge von 2 250 Tonnen, ausge­
           Schwyz breed and the Friborg breed.                              drückt in Fleisch ohne Knochen, des von den zustän­
 (') Der Ausgleichsbetrag wird nicht angewandt im Rahmen                    digen Stellen der Europäischen Gemeinschaften zu
      eines von den zuständigen Stellen der Europäischen Ge­                gewährenden jährlichen Kontingents an gefrorenem
      meinschaften zu gewährenden jährlichen Zollkontin­                    Büffelfleisch .
      gents :                                                      (2) L'importo compensativo non è applicato :
      a) für Färsen und Kühe, nicht zum Schlachten, der                 — nei limiti di un quantitativo di 50 000 tonnellate,
           Rassen Grauvieh, Braunvieh, Gelbvieh, Fleckvieh                  espresso in carne disossata, del contingente tariffario
           (Simmentaler) und Pinzgauer,                                     annuale concesso dalle competenti autorità delle Co­
      b) für Stiere, Kühe und Färsen der Schwyzer, Simmen­                  munità europee per le carni bovine congelate,
           taler (Fleckvieh) oder Freiburger Rasse, nicht zum           — nei limiti di un quantitativo di 2 250 tonnellate,
           Schlachten .                                                     espresso in carne disossata, del contingente tariffario
 (') L'importo di compensazione non è applicato nel limite di               annuale concesso dalle competenti autorità delle Co­
      un contingente tariffario annuale da concedere dalle                  munità europee per le carni di bufalo congelate.
      autorità competenti delle Comunità europee :                 (J) Het compenserende bedrag wordt niet toegepast :
      a) per le giovenche e le vacche, diverse da quelle desti­         — voor een hoeveelheid van 50 000 ton, uitgedrukt in
           nate alla macellazione, delle razze grigia, bruna,               vlees zonder been , van het door de autoriteiten van
           gialla, pezzata del Simmental e del Pinzgau,                     de Europese Gemeenschappen toe te kennen jaar­
      b) per i tori, le vacche e le giovenche, diversi da quelli            lijkse tariefcontingent voor bevroren rundvlees,
           destinati alla macellazione, della razza del Simmen­         — voor een hoeveelheid van 2 250 ton, uitgedrukt in
           tal, delle razze di Schwyz e di Friburgo.                        vlees zonder been, van het door de autoriteiten van
 (') Het compenserende bedrag wordt niet toegepast in het                   de Europese Gemeenschappen toe te kennen jaar­
      kader van een door de autoriteiten van de Europese Ge­                lijkse tariefcontingent voor bevroren buffelvlees .
      meenschappen toe te kennen jaarlijks tariefcontingent :      (2) Udligningsbeløbet anvendes ikke :
      a) voor vaarzen en koeien, niet bestemd voor de slacht,           — op til en maksimumsgrænse på 50 000 tons udtrykt i
           van het grijze ras, het bruine ras, het gele ras, het            udbenet kød, af det årlige toldkontingent, som De
           gevlekte Simmentaler ras en het Pinzgauer ras,                   europæiske Fællesskabers kompetente myndigheder
      b) voor stieren, koeien en vaarzen, niet bestemd voor                 skal yde for frosset oksekød,
           de slacht, van het gevlekte Simmentaler ras, het             — op til en maksimumsgrænse på 2 250 tons, udtrykt i
           Schwyzer ras en het Freiburger ras.                              udbenet kød, af det årlige toldkontingent, som De
 (') Udligningsbeløbet anvendes ikke i det omfang, en årlig                 europæiske Fællesskabers kompetente myndigheder
      tarifmæssig afgift skal bevilges af de kompetente myndig­             skal yde for frosset bøffelkød.
      heder i De europæiske Fællesskaber :                         (2) Τό εξισωτικό ποσό δέν εφαρμόζεται :
      a) for kvier og køer, som ikke er bestemt til slagtning,          — έντός τού όρίου ποσότητος 50 000 τόννων, έκφραζομένης
           af grå, brun, gulplettet Simmental og Pinzgau-racer,             εις άποστεωμένον κρέας τής έτησίας δασμολογικής πο­
      b) for tyre , køer og kvier, som ikke er bestemt til slagt­           σοστώσεως πού παρέχεται άπό τίς αρμόδιες άρχές τών
           ning, af den plettede Simmeltalrace, Schwyzracen,                Ευρωπαϊκών Κοινοτήτων γιά τό κατεψυγμένο βόειο
           Friborgracen.                                                    κρέας,
C) Τό έξισωτικό ποσό δέν έφαρμόζεται έντός τού όρίου έτησίας           — έντός τού όρίου ποσότητος 2 250 τόννων, έκφραζομένης
     δασμολογικής ποσοστώσεως παραχωρουμένης ύπό τών άρμο­                 είς άποστεωμένον κρέας τής έτησίας δασμολογικής πο­
     δίων άρχών τών Ευρωπαϊκών Κοινοτήτων:                                 σοστώσεως πού παρέχεται άπό τίς άρμόδιες άρχές τών
     α) διά άγελάδας έτέρων τών προοριζομένων διά σφαγήν, γέ­              Εύρωπαϊκών Κοινοτήτων γιά τό κατεψυγμένο κρέας
          νους στακτόχρου, καστανόχρου, κιτρινόχρου, στικτού      (') L'admission dans cette sous-position est subordonnée à
          τού Simmental καί τού Pinzgau                                la présentation d'un certificat délivré dans les conditions
     6) διά ταύρους καί άγελάδας έτέρων τών προοριζομένων              prévues par les autorités compétentes des Communautés
          διά σφαγήν, τού γένους στικτού τού Simmental, τού γέ­        européennes.
          νους Schwyz καί τού γένους τού Fribourg.                (J) Entry under this subheading is subject to the production
(J) Le montant compensatoire n'est pas appliqué :                      of a certificate issued on conditions laid down by the
     — dans la limite d'une quantité de 50 000 tonnes, expri­          competent authorities of the European Communities.
          mée en viande désossée, du contingent tarifaire an­     (') Die Zulassung zu dieser Tarifstelle ist abhängig von der
          nuel à octroyer par les autorités compétentes des            Vorlage einer Bescheinigung, die den von den zuständi­
          Communautés européennes pour la viande bovine                gen Stellen der Europäischen Gemeinschaften festgesetz­
          congelée,                                                    ten Voraussetzungen entspricht.
     — dans la limite d'une quantité de 2 250 tonnes, expri­      (s) L'ammissione in questa sottovoce è subordinata alla pre­
          mée en viande désossée, du contingent tarifaire an­          sentazione di un certificato conformemente alle condi
 ---pagebreak---  N° L 157 / 12                          Journal officiel des Communautés européennes                                      15.6 . 81
    zioni stabilite dalle autorità competenti delle Comunità     (s) Products containing 60 % or more, but less /than 80 %
    europee.                                                          by weight, of beef meat excluding offals and fat.
(') Indeling onder deze onderverdeling is onderworpen aan         (s) Erzeugnisse, die 60 oder mehr, jedoch weniger als 80
    de voorwaarde dat een certificaat wordt voorgelegd, het­          Gewichtshundertteile Rindfleisch enthalten, ausgenom­
    welk is afgegeven onder de voorwaarden enDepalingen,              men Schlachtabfall und Fett.
    vastgesteld door de bevoegde autoriteiten van de Euro­       (J) Prodotti contenenti in peso il 60 % o più e meno dell'
    pese Gemeenschappen.                                              80 % di carni bovine, escluse le frattaglie ed il grasso.
(') Henførsel under denne underposition er betinget af, at        (s) Produkten die in gewicht meer dan 60 % doch minder
    der fremlægges et certifikat, der opfylder de betingelser,        dan 80 % rundvlees bevatten, uitgezonderd slachtafval­
                                                                      len en vet.
    der er fastsat af de kompetente myndigheder i De euro­
    pæiske Fællesskaber.                                         (5) Varer med indhold af oksekød på 60 vægtprocent eller
(J) Ή ύπαγωγή στή διάκριση άύτή εξαρτάται από τήν προσκό­             derover, dog under 80 vægtprocent (ikke slagteaffald og
                                                                      fedt).
    μιση πιστοποιητικού πού έκδίδεται κατά τούς oρους πού        (5) Προϊόντα που περιέχουν κατά βάρος 60% ή περισσότερο
    προβλέπονται άπό τίς άρμόδιες άρχές τών Εύρωπαϊκών Κοι­           καί λιγότερο τού 80 °/ο βόειο κρέας, έξαιρέσει τών παρα­
    νοτήτων.                                                          προϊόντων καί τού λίπους
(4) Produits contenant en poids 80 % ou plus de viandes           (*) Produits contenant en poids 40 % ou plus et moins de
    bovines, à l'exception des abats et de la graisse.                60 % de viandes bovines, à l'exception des abats et de la
(4) Products containing 80 % or more by weight of beef                graisse.
    meat excluding offals and fat.                               (') Products containing 40 % or more, but less than 60 %
(4) Erzeugnisse, die 80 oder mehr Gewichtshundertteile                by weight, of beef meat excluding offals and fat.
    Rindfleisch enthalten, ausgenommen Schlachtabfall und        (') Erzeugnisse, die 40 oder mehr, jedoch weniger als 60
    Fett .                                                            Gewichtshundertteile Rindfleisch enthalten, ausgenom­
(4) Prodotti contenenti in peso 1*80 % o più di carni bovine,         men Schlachtabfall und Fett.
    escluse le frattaglie ed il grasso.                          (') Prodotti contenenti in peso il 40 % o più e meno de
(4) Produkten die in gewicht 80 % of meer rundvlees bevat­            60 % di carni bovine, escluse le frattaglie ed il grasso.
    ten, uitgezonderd slachtafvallen en vet.                     (*) Produkten die in gewicht meer dan 40 % doch mindei
(4) Varer med indhold af oksekød på 80 vægtprocent eller              dan 60 % rundvlees bevatten, uitgezonderd slachtafval­
                                                                      len en vet.
    derover (ikke slagteaffald og fedt).
                                                                 (*) Varer med indhold af oksekød på 40 vægtprocent eller
(4) Προϊόντα πού περιέχουν κατά βάρος 80% ή περισσότερο               derover, dog under 60 vægtprocent (ikke slagteaffald og
    βόειο κρέας έξαιρέσει τών παραπροϊόντων καί τού λίπους            fedt).
(s) Produits contenant en poids 60 °/o ou plus et moins de       (*) Προϊόντα που περιέχουν κατά βάρος 40% ή περισσότερο
    80 % de viandes bovines, à l'exception des abats et de la         καί λιγότερο τού 80°/ο βόειο κρέας έξαιρέσει τών παρα­
    graisse.                                                          προϊόντων καί τού λίπους
 ---pagebreak---  15 . 6.81                               Journal officiel des Communautés européennes                                                        N° L 157 / 13
                     PARTIE 4 — PART 4 — TEIL 4 — PARTE 4» — DEEL 4 — DEL 4 — ΜΕΡΟΣ 4
                 SECTEUR DES ŒUFS ET DE LA VIANDE DE VOLAILLE — EGGS AND POULTRY
                      SEKTOR EIER UND GEFLÜGELFLEISCH — SETTORE UOVA E POLLAME
                               SECTOR EIEREN EN PLUIMVEE — FJERKRÆKØD OG ÆG —
                                    ΤΟΜΕΑΣ ΤΩΝ ΑΥΓΩΝ KAI ΤΟΥ ΚΡΕΑΤΟΣ ΤΩΝ ΠΟΥΛΕΡΙΚΩΝ
                             Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                                     Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
                Monetaire compenserende bedragen — Monetarie udligningsbeløb — Εξισωτικά νομισματικά κοσά
                                                                                        Montants i percevoir i l'importation
                                                                                             et i octroyer à l'exportation
                 Numéro du tarif douanier                                                Amounts to be charged on imports
                         commun                                                                 and granted on exports
                    CCT heading No                                                   Beträge, die bei der Einfuhr erhoben und
                  Nr . des Gemeinsamen                                                    bei der Ausfuhr gewährt werden
                         Zolltarifs                                                    Importi da riscuotere all'importazione
                   Numero della tariffa                                                    e da concedere all'esportazione
                    doganale comune                                                   Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer
                        Nr. van het                                                             te verstrekken bedragen
                    gemeenschappelijk                                                 Beløb, der skal opkræves ved indførsel
                       douanetarief                                                               og ydes ved udførsel
                   Position i den fælles                                                Ποσό είσπραττόμενο κατά τήν εíσαγωγή
                         toldtarif                                                        καί χορηγούμενο κατά τήν έξαγωγή
                     Κλάση toύ Kοινού
                        Δασμολογίου                         Deutschland          Belgique/              Nederland       United Kingdom           'Ελλάς
                                                                               Luxembourg
                                                               DM                 FB/Flux                   Fl.                  £                 Δ«
                             1                                   2                    3                      4                   5                  6
                                                                   — 100 pièces/ 1 00 pieces/ 100 Stück/ 100 pezzi/ 1 00 stuks/ 100 sτκ./ 10066a —
01.05 A I                                                                                                                    0,981
01.05 A II                                                                                                                   0,463
                                                                                                                          — 100 kg —
                                                                                                                           — 100 χγρ —
01.05 B I                                                                                                                    1,818
01.05 B II                                                                                                                   2,865
01.05 B III                                                                                                                  2,582
01.05 B IV                                                                                                                   1,934
01.05 B V                                                                                                                    3,150
02.02 A I a)                                                                                                                 2,283
02.02 A I b)                                                                                                                 2,597
02.02 A I c)                                                                                                                 2,829
02.02 A II a)                                                                                                                3,371
02.02 A II b)                                                                                                                4,093
02.02 A II c)                                                                                                                4,548
02.02 A III a)                                                                                                               3,689
02.02 A III b)                                                                                                               4,033
02.02 A IV a)                                                                                                                2,763
02.02 A IV b)                                                                                                                3,027
02.02 A V                                                                                                                    4,500
02.02 B I                                                                                                                    7,194
02.02 B II a) 1                                                                                                              3,112
02.02 B II a) 2                                                                                                              5,003
02.02 B II a) 3                                                                                                              4,436
02.02 B II a) 4                                                                                                              3,330
02.02 B II a) 5                                                                                                              4,950
02.02 B II b)                                                                                                                2,338
02.02 B II c)                                                                                                                1,619
02.02 B II d) 1                                                                                                              6,049
 ---pagebreak---  N° L 157 / 14                            Journal officiel des Communautés européennes                                                       15 . 6.81
                                                                                   Montants i percevoir á l'importation
                                                                                        et à octroyer i l'exportation
                  Numéro du tarif douanier                                          Amounts to be charged on imports
                          commun                                                           and granted on exports
                     CCT heading No                                             Beträge, die bei der Einfuhr erhoben und
                    Nr. des Gemeinsamen                                              bei der Ausfuhr gewährt werden
                          Zolltarifs                                              Importi da riscuotere all'importazione
                    Numero della tariffa                                              e da concedere all'esportazione
                     doganale comune                                             Bii de invoer te heffen en bii de uitvoer
                         Nr . van het                                                     te verstrekken bedragen
                     EcmeenschaDPeli i k                                         Beløb, der skal opkræves ved indførsel
                        douanetarief                                                        og ydes ved udførsel
                    Position i den fælles                                          Ποσό εισπραττόμενο κατά τήν είσαγωγή
                          toldtarif                                                  καί χορηγούμενο κατά τήν έξαγωγή
                      Κλάση TOO Κοινού
                         Δασμολογίου                         Deutschland     Belgique/            Nederland        United Kingdom           Ελλάς
                                                                           Luxembourg
                                                                DM            FB/Flux                 Fl.                 £                  Αρχ
                               1                                  2              3                     4                  5                   6
                                                                                                                    — 100 kg —
                                                                                                                     - 100 χγρ —
02.02 B II d) 2                                                                                                         4,420
02.02 B II d) 3                                                                                                         4,284
02.02 B II e) 1                                                                                                         5,848
02.02 B II e) 2 aa)                                                                                                     2,072
02.02 B II e) 2 bb)                                                                                                     3,730
02.02 B II e) 3                                                                                                         4,025
02.02 B II f)                                                                                                           7,194
02.02 C                                                                                                                 1,619
02.05 C                                                                                                                 3,597
                                                                         — 100 pièces/ 100 pieces/ 100 Stück/ 100 pezzi/ 100 stuks/ 100 stk. / 100άδα —
04.05 A I a) 1                                                                                                          0,697
04.05 A I a) 2                                                                                                          0,290
                                                                                                                    — 100 kg -
                                                                                                                    — 100 χγρ -
04.05 A I b)                                                                                                            3,029
04.05 B I a) 1                                                                                                         13,689
04.05 B I a) 2                                                                                                          3,513
04.05 B I b) 1                                                                                                          6,178
04.05 B I b) 2                                                                                                          6,602
04.05 B I b) 3                                                                                                         14,174
35.02 A II a) 1                                                                                                        12,296
35.02 A II a) 2                                                                                                         1,666
 ---pagebreak---                                                   PARTIE 5
                         SECTEUR DU LAIT ET DES PRODUITS LAITIERS
                                                                                                                                                                                   15.6.81
                                       Montants compensatoires monétaires
                                                                                          Montants à percevoir à l' importation et à octroyer à l'exportation
        Désignation des marchandises                           Notes
                                                                                                   Belgique/
                                                                             Deutschland         Luxembourg           Nederland          United Kingdom         Ελλάς
                                                                            DM / 100 kg ( a )   FB/ Flux / 100 kg    FI / 100 kg ( a )    £/ 100 kg (a)    Δρχ/ 100 χγρ ( α )
                                                                                                       (a)
                     2                                           3                 4                    5                   6                  7                   8
  on du lactosérum                                              O                                                                           0,784 (d)
                                                                o                                                                           0,784 (c)
                                                                O                                                                           0,700 (d)
                                                              o n                                                                           0,545 (d)
                                                              o n                                                                           0,439 (d)
                                                                O                                                                          10,079
                                                                C)                                                                          6,624 (d)
                                                                                                                                                                                Journal officiel
                                                                C)                                                                          6,624 (d)
                                                                 C)                                                                         5,371 (d)
                                                             C ) o C)                                                                      10,079
                                                             o o n                                                                          6,624 (d)
                                                                C)                                                                          6,624 (d)
                                                                C)                                                                          5,371 (d)
 ur en matière sèche lactique non grasse :
ure à 15 % en poids                                             C)                                                                          0,784 (d)
u supérieure à 15 % en poids                                    n                                                                           1,726 (d)
                                                                                                                                                                                des Communautés européennes
 ur en matière sèche lactique non grasse :
ure à 15 % en poids                                             n                                                                           0,627 (d)
u supérieure à 15 % et inférieure à 25 % en
                                                                C)                                                                          1,726 (d)
u supérieure à 25 % et inférieure à 32 %
ds                                                              C)                                                                          2,824 (d)
u supérieure à 32 % en poids                                    n                                                                           3,138 (d)
                                                                C)                                                                         12,060
                                                                n                                                                          10,079
                                                                O                                                                           6,624 (d)
                                                                C)                                                                          5,371 (d)
                                                                o                                                                          10,079
                                                                                                                                                                                      N 0 15739/ 1
 ---pagebreak---                                                                            Montants à percevoir à l' importation et à octroyer à l'exportation
         Désignation des marchandises               Notes
                                                                                    Belgique/
                                                              Deutschland         Luxembourg           Nederland          United Kingdom         Ελλάς
                                                             DM/ 100 kg ( a )    FB/ Flux / 100 kg    Fl / 1 00 kg ( a)    £ / 100 kg ( a)   Δρχ/ 100 χγρ (α )
                                                                                                                                                                      N° L 157 / 16
                                                                                        (a)
                      2                               3             4                   5                    6                   7                  8
                                                     O                                                                        6,624 (d)
                                                     O                                                                        5,371 (d)
  ur en matière sèche lactique non grasse :
 ure à 15 % en poids                                 o                                                                        0,784 (d)
 u supérieure à 15 % en poids                        o                                                                        2,202 (d)
  ur en matière sèche lactique non grasse :
 ure à 15 % en poids                                 o                                                                        0,627 (d)
 u supérieure à 15 % et inférieure à 25 % en
                                                     o                                                                        2,202 (d )
ou supérieure à 25 % et inférieure à 32 %
                                                                                                                                                                 Journal officiel
 ds                                                  o                                                                        2,832 (d)
 u supérieure à 32 % en poids                        n                                                                        3,146 (d)
  ur en poids en matières grasses :
 ure à 80 %                                          n                                                                           — (b)
 u supérieure à 80 % et inférieure à 82 %            n                                                                      23,596
 u supérieure à 82 %                                 n                                                                      24,186
                                                     n                                                                           -(b)
                                                     o                                                                      20,203
   on du roquefort                                   O                                                                      16,589
  ur en matières grasses en poids de la matière
                                                                                                                                                                 des Communautés européennes
 ure à 10 %                                          (5)                                                                      6,224
 u supérieure à 10 % et inférieure à 30 %            o                                                                       9,177
 u supérieure à 30 %                                 C)                                                                     13,419
   ur en matières grasses en poids de la matière
 ure à 55 %                                          o                                                                      13,419
 u supérieure à 55 %                                 o                                                                      15,913
                                                     o                                                                      15,913
   on du grana padano et du parmigiano reggia­
  fromages fabriqués exclusivement à partir du
   bis                                             C ) (")                                                                  22,830
                                                   n n                                                                      18,752
                                                                                                                                                                      15.6.81
                                                     C)                                                                     17,214
 ---pagebreak---                                                                                     Montants à percevoir à l' importation et à octroyer à l'exportation
           Designation des marchandises                      Notes
                                                                                                                                                                              15.6.81
                                                                                             Belgique/
                                                                       Deutschland         Luxembourg           Nederland          United Kingdom          ' Ελλάς
                                                                      DM / 100 kg ( a )   FB/ Flux / 100 kg    FI / 100 kg ( a )    £ / 100 kg ( a )   Δρχ/ 100 χγρ (α )
                                                                                                 (a)
                        2                                      3             4                    5                   6                    7                  8
    caciocavallo, provolone, ragusano, danbo,
    fontal , fontina , fynbo, gouda, navarti , maribo,
    tilsit, ainsi que les fromages (autres que la ri­
    alée ainsi que les fromages fabriqués exclusi­
    à partir de lait de brebis ou de chèvre) d'une
    en poids d'eau dans la matière non grasse in­
      ou égale à 62 % et d'une teneur en matières
     en poids de la matière sèche :
   rieure à 10 %                                          O C) C 2)                                                                    13,021
le ou supérieure à 10 %                                   ο n n                                                                        17,214
   italico , kernhem , saint-nectaire , saint-paulin ,
  o, butterkäse ainsi que les fromages (autres
     fromages fabriqués exclusivement à partir de
     brebis ou de chèvre) d'une teneur en poids
                                                                                                                                                                           Journal officiel des
    ans la matière non grasse supérieure à 62 %
     e teneur en matières grasses en poids de la
     sèche :
   rieure à 10 %                                          o d o                                                                         8,952
  le ou supérieure à 10 %                                 o n n                                                                        13,429
    ur en matières grasses en poids de la matière
                                                                                                                                                                              Communautés
   re à 10 %                                                  O                                                                         4,069
  u supérieure à 10 %                                         0)                                                                        6,782
    ur en poids de matières sèches :
   re à 80 %                                                  o                                                                        17,214
                                                              C)                                                                       22,830
                                                                                                                                                                           européennes
  u supérieure à 80 %
                                                              o                                                                        14,429
                                                              o
                                                              o
                                                              (6)                                                                       0,190
                                                              0)                                                                        0,593
                                                              (6)
    du produit.
  % de matières grasses lactiques par 100 kg poids net du produit :                                                                    0,285
  % de matières grasses lactiques par 100 kg poids net du produit :                                                                    0,267
  % de matières grasses lactiques par 100 kg poids net du produit :                                                                    0,267
                                                                                                                                                                               N 0 L 157 / 11
 ---pagebreak---   N° L 157/ 18                              Journal officiel des Communautés européennes                                     15.6.81
                                                                  Notes
  (') Pour le lait écrémé en poudre expédié vers l'Italie à partir d'un autre Etat membre conformément au règlement (CEE)
       n° 1624/76 (JO n° L 180 du 6. 7. 1976), le montant indiqué est affecté du coefficient 0,59.
 (2) Dans les échanges intracommunautaires et si le produit est dénaturé conformément à l'article 2 du règlement (CEE)
       n° 990/72 (JO n° L 115 du 17. 5. 1972), ou à l'article 3 du règlement (CEE) n0 1725 /79 ( JO n° L 199 du 7. 8 . 1979), le
       montant de base et l'éventuel montant supplémentaire sont remplacés par le montant unique de :
       — 5,970 livres sterling par 100 kilogrammes pour le Royaume-Uni.
 (3) Le montant de base pour 100 kilogrammes de produits relevant de cette sous-position est égal à la somme des éléments
      suivants :
      a) le montant par 100 kilogrammes indiqué multiplié par un centième du poids de la partie lactique contenue dans
          100 kilogrammes de produit. Toutefois, dans le cas où du lactosérum et/ou du lactose ont été ajoutés au produit, le
          montant résultant du calcul précédent est :
         — multiplié par le poids de la partie lactique, non grasse, autre que le lactosérum et/ou le lactose ajoutés, contenue dans
               100 kilogrammes de produit,
               et ensuite
         — divisé par le poids de la partie lactique non grasse contenue dans 100 kilogrammes de produit ;
      b) un montant additionnel pour chaque pour cent constituant la teneur en saccharose de 100 kilogrammes de poids net du
         produit, égal à un centième du montant indiqué à la partie 7 de la présente annexe à la sous-position 17.01 A (non
         dénaturé) du tarif douanier commun.
      Lors de l'accomplissement des formalités douanières, l'intéressé est tenu d'indiquer dans la déclaration prévue à cet effet :
      — la teneur réelle en poids de lactosérum et/ou lactose ajoutés par 100 kilogrammes de produit fini,
         et notamment
      — la teneur en lactose du lactosérum ajouté .
 (4) Toutefois, pour le beurre faisant l'objet des mesures prévues :
      — au règlement (CEE) n° 1282/72 (JO n° L 142 du 22 . 6. 1972), le montant indiqué est affecté du coefficient 0,46,
      — au règlement (CEE) n° 1717/72 (JO n° L 181 du 9. 8 . 1972), le montant indiqué est affecté du coefficient 0,46 ,
      — au règlement (CEE) n° 649/78 (JO n° L 86 du 1 . 4. 1978), le montant indiqué est affecté du coefficient 0,46 ,
      — au règlement (CEE) n0 262/79 (JO n° L 41 du 16. 2. 1979) et au règlement (CEE) n° 1468 /79 (JO n0 L 177 du
          14 . 7 . 1979), le montant indiqué est affecté :
         — du coefficient 0,44 dans le cas où la destination est celle de la formule A ou de la formule C ,
         — du coefficient 0,62 dans le cas où la destination est celle de la formule B.
(s) En ce qui concerne les croûtes et déchets de fromages , le montant compensatoire monétaire applicable est celui applicable
     aux produits relevant de la sous-position 04.04 E I c) du tarif douanier commun d'une teneur en matières grasses en poids de
     la matière sèche égale ou supérieure à 10 % . Sont considérés comme déchets de fromages les produits impropres à la
     consommation humaine en l'état.
(') Lors de l'accomplissement des formalités douanières, l'intéressé est tenu d'indiquer dans la déclaration prévue à cet effet :
     — la teneur en poids de lait écrémé en poudre,
     — la teneur en poids de lactosérum et/ou de lactose ajoutés,
         ainsi que
     — la teneur en lactose du lactosérum ajouté
     par 100 kilogrammes de produit fini.
 ---pagebreak---  15.6.81                                      Journal officiel des Communautés européennes                                       N L 157 / 19
     Au cas où la partie de produits laitiers contient du lait en poudre ou granulé (à l'exclusion du lactosérum), le montant
     indiqué est augmenté du montant supplémentaire suivant :
                                               République  Belgique/ Pays-Bas   Royaume­     Irlande         Italie     France       Grèce
        Teneur en, poids du lait en poudre ou   fédérale  Luxembourg
                         granulé                                                   Uni
             (à l'exclusion du lactosérum )
                                              d'Allemagne  FB/ Flux/
                   dans le produit fini       DM/ 1 00 kg   100 kg   FI/ 100 kg £/ 100 kg £ Irl / 1 00 kg Lit/ 1 00 kg FF/ 1 00 kg DR/ 1 00 kg
      supérieure à 12 °/o et inférieure
      à 30 %                                                                     1,194
      égale ou supérieure à 30 % et
      inférieure à 50 %                                                          2,388
      égale ou supérieure à 50 % et
      inférieure à 70 %                                                          3,582
      égale ou supérieure à 70 % et
      inférieure à 80 %                                                          4,477
      égale ou supérieure à 80 %                                                 5,074
      Dans les échanges avec les pays tiers, les montants supplémentaires visés ci-dessus sont affectés du coefficient 1,69 .
      Dans les échanges intracommunautaires et si le produit n'a pas été produit conformément aux dispositions du règlement
      (CEE) n0 990/72 QO n0 L 115 du 17 . 5 . 1972), ou du règlement (CEE) n° 1725 /79 QO n° L 199 du 7 . 8 . 1979), les
      montants supplémentaires visés ci-dessus sont affectés du coefficient 1,69 . Toutefois, ce coefficient n'est pas applicable aux
      produits expédiés vers l'Italie à partir d'un autre État membre , conformément au règlement (CEE) n° 1624 /76 (JO n° L 180
      du 6 . 7 . 1976).
 (7) Le montant de base pour 100 kilogrammes de produit relevant de cette sous-position est égal à la somme des éléments
      suivants :
      a) le montant par 100 kilogrammes indiqué. Toutefois, dans le cas où du lactosérum et/ou du lactose ont été ajoutés au
          produit, le montant indiqué est :
          — multiplié par le poids de la partie lactique, non grasse, autre que le lactosérum et/ou le lactose ajoutés, contenue dans
               100 kilogrammes de produit,
               et ensuite
          — divisé par le poids de la partie lactique non grasse contenue dans 100 kilogrammes de produit ;
      b) un montant additionnel pour chaque pour cent constituant la teneur en saccharose de 100 kilogrammes de poids net du
          produit, égal à un centième du montant indiqué à la partie 7 de la présente annexe à la sous-position 17.01 A (non
          dénaturé) du tarif douanier commun .
      Lors de l'accomplissement des formalités douanières, l'intéressé est tenu d'indiquer dans la déclaration prévue à cet effet :
      — la teneur réelle en poids de lactosérum et/ou lactose ajoutés par 100 kilogrammes de produit fini ,
          et notamment
      — la teneur en lactose du lactosérum ajouté .
(') Le montant de base pour 100 kilogrammes de produit relevant de cette sous-position est égal au montant indiqué. Toutefois ,
     dans le cas où du lactosérum et/ou du lactose ont été ajoutés au produit, le montant de base est égal au montant indiqué :
     — multiplié par le poids de la partie non grasse , autre que le lactosérum et/ou le lactose ajoutés , contenue dans
         100 kilogrammes de produit,
         et ensuite
     — divisé par le poids de la partie non grasse, contenue dans 100 kilogrammes de produit.
     Lors de l'accomplissement des formalités douanières, l'intéressé est tenu d'indiquer dans la déclaration prévue à cet effet :
     — la teneur réelle en poids de lactosérum et/ou lactose ajoutés par 100 kilogrammes de produit fini,
         et notamment
     — la teneur en lactose du lactosérum ajouté .
 ---pagebreak--- N    L 157/ 20                          Journal officiel des Communautés européennes                                     15.6.81
(') Pour les produits auxquels du lactosérum et/ou du lactose ont été ajoutés, aucun montant compensatoire n'est octroyé.
     Toutefois, les montants indiqués s'appliquent si les montants compensatoires doivent être perçus.
     Lors de l'accomplissement des formalités douanières :
     — d'exportation effectuées dans un Etat membre à monnaie valorisée,
     — d'importation effectuées dans un État membre à monnaie dépréciée,
     — d'exportation effectuées dans un Etat membre faisant usage de la faculté prévue à l'article 2 bis du règlement (CEE)
          n° 974 /71 ,
     l'intéressé est tenu d'indiquer dans la déclaration prévue à cet effet si oui ou non du lactosérum et/ou du lactose ont été
     ajoutés au produit.
(10) Pour la crème faisant l'objet des mesures prévues au règlement (CEE) n° 649/78 (JO n0 L 86 du 1 . 4. 1978), le montant
     compensatoire monétaire est affecté du coefficient 0,46 .
(") En ce qui concerne les fromages fabriqués exclusivement à partir de lait de brebis ou de chèvre :
     — le contrôle analytique est effectué par des méthodes immunologiques telles que, notamment, la double immunodiffusion
         et l'immunodiffusion radiale, éventuellement complétée par l'électrophorèse des caséines,
     — l'intéressé, lors de l'accomplissement des formalités douanières, est tenu d'indiquer dans la déclaration prévue à cet effet
         que le fromage en cause a été fabriqué exclusivement à partir de lait de brebis et/ou de chèvre.
(,J) Aucun montant compensatoire n'est applicable aux fromages importés dans la limite des contingents tarifaires visés à
     l'article 9 du règlement (CEE) n° 2915 /79.
NB: Pour le calcul de la teneur en matières grasses, le poids des matières grasses non lactiques n'est pas à prendre en
        considération .
 ---pagebreak---  15.6 . 81                                Journal officiel des Communautés européennes                                                       N0 L 157 / 21
                      PARTIE 7 — PART 7 — TEIL 7 — PARTE 7» — DEEL 7 — DEL 7 — MEPOZ 7
                     SECTEUR DU SUCRE ET DE L'ISOGLUCOSE — SUGAR AND ISOGLUCOSE
                  SEKTOR ZUCKER UND ISOGLUKOSE — SETTORE ZUCCHERO E ISOGLUCOSIO
                           SECTOR SUIKER EN ISOGLUCOSE — SUKKER OG ISOGLUCOSE —
                                           TOMEA1 THE ZAXAPHΣ KAI THE ΙΣΟΓΛΥΚΟΖHΣ
                               Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                                      Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
               Monétaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb — Eξισωτικά νομισματικά ποσά
                                                                                         Montants a percevoir a 1 importation
                                                                                            et à octroyer à l'exportation (')
                  Numéro du tarif douanier                                                Amounts to be charged on imports
                          commun                                                                and granted on exports (')
                     CCT heading No                                                      Beträge, die bei der Einfuhr erhoben
                   Nr. des Gemeinsamen                                                und bei der Ausfuhr gewährt werden (')
                          Zolltarifs                                                    Importi da riscuotere all'importazione
                    Numero della tariffa                                                  e da concedere all'esportazione (')
                     doganale comune                                                   Bij de invoer te heffen en bi | de uitvoer
                        IN r. van net
                                                                                               te verstrekken bedragen (')
                     gemeenschappelijk                                                 Beløb, der skal opkræves ved indførsel
                        douanetarief                                                             og ydes ved udførsel (')
                    Position i den fælles                                                Ποσό εισπραττόμενο κατά τήν εισαγωγή
                          toldtarif                                                       και χορηγούμενο κατά τήν έξαγωγή (')
                      Κλάση TOO Kοινού
                        Δασμολογίου                          Deutschland           Belgique/             Nederland       United Kingdom         Ελλάς
                                                                                  Luxembourg
                                                                  DM                FB/Flux                 Fl.                   £              tø
                               1                                    2                  3                     4                    5               6
A. SUCRE — SUGAR — ZUCKER — ZUCCHERO — SUIKER — SUKKER — ZAXAPH
                                                                                                                           — 100 kg —
                                                                                                                            — 100 χγρ —
 17.01 A O                                                                                                                    1,949
 17.01 A O                                                                                                                    3,513
 17.01 B (4)                                                                                                                  2,933
                                                                      par 1 % de teneur en saccharose et par 100 kg net du produit en cause (')
                                                                           by 1 % of sucrose content and by 100 kg net of that product (')
                                                                 je 1 v. H. Saccharosegehalt und je 100 kg netto des betreffenden Erzeugnisses (')
                                                                  per 1 % del tenore di saccarosio e per 100 kg netti del prodotto in questione (')
                                                            per 1 °/o van het gehalte aan saccharose en per 100 kg netto van het bedoelde produkt (')
                                                           ved hver hele procent saccharoseindhold og ved 100 kg netto af det omhandlede produkt (')
                                                              άνά 1 περιεκτικότητος σέ ζαχαρόζη και άνά 100 χγρ καθαρού 6àpouç toύ év λόγω προϊόντος ( s)
17.02 ex D II (')                                                                                                            0,0351
17.02 E                                                                                                                      0,0351
17.02 ex F O                                                                                                                 0,0351
21.07 F IV                                                                                                                   0,0351
B. ISOGLUCOSE — ISOGLUCOSE — ISOGLUKOSE — ISOGLUCOSIO — ISOGLUCOSE — ISOGLUCOSE
    ΙΣΟΓΛYKOZH
                                                                                                                   pour 100 kg de matière sèche
                                                                                                                     for 100 kg of dry matter
                                                                                                                      je 100 kg Trockenstoff
                                                                                                                    per 100 kg di materia secca
                                                                                                                       per 100 kg droge stof
                                                                                                                         for 100 Kg tørstof
                                                                                                                        γιά 100 TYD ξηράς ύλης
17.02 D I                                                                                                                    3,513
21.07 F III                                                                                                                  3,513
 ---pagebreak---  N° L 157 / 22                           Journal officiel des Communautés européennes                                         15 . 6 . 81
 (') Aucun montant compensatoire monétaire n'est appliqué                 4. 1968 , S. 3) definierten Standardqualität ab, so wird
      au sucre exporté vers les pays tiers en vertu de l'ar­              der Währungsausgleichsbetrag entsprechend den Bestim­
      ticle 26 du règlement (CEE) n° 3330/74, et à l'isoglucose           mungen des Artikels 2 der Verordnung (EWG) Nr.
      exportée vers les pays tiers en vertu de l'article 9 para­          837/68 (ABl. Nr. L 151 vom 30. 6. 1968 , S. 42) ange­
      graphe 7 du règlement (CEE) n0 1111 /77.                            paßt.
 (') No monetary compensatory amount shall be applied to             (4) Allorquando la resa dello zucchero greggio si discosta da
      sugar exported to non-member countries pursuant to                  quella della definizione della qualità tipo di cui al regola­
      Article 26 of Regulation (EEC) No 3330/74, and to iso­              mento (CEE) n. 431 / 68 (GU n . L 89 del 10 . 4 . 1968 ,
      glucose exported to non-member countries pursuant to                pag. 3), l'importo compensativo monetario è adattato in
      Article 9 (7) of Regulation (EEC) No 1111 /77.                      conformità delle disposizioni dell'articolo 2 del regola­
                                                                          mento (CEE) n. 837/ 68 (GU n . L 151 del 30 . 6 . 1968 ,
 (') Kein Ausgleichsbetrag wird angewandt auf Zucker, der                 pag. 42).
      gemäß Artikel 26 der Verordnung (EWG) Nr. 3330/74
      nach Drittländern ausgeführt wird, und auf Isoglukose,         (4) Wanneer het rendement van de ruwe suiker verschilt van
      die gemäß Artikel 9 Absatz 7 der Verordnung (EWG)                   dat in de definitie van de standaardkwaliteit zoals be­
      Nr. 1 1 1 1 /77 nach Drittländern ausgeführt wird.                  doeld in Verordening (EEG) nr. 431 /68 (PB nr. L 89
                                                                          van 10. 4 . 1968 , blz. 3), wordt het monetaire compense­
 (') Allo zucchero esportato verso i paesi terzi in virtù dell'           rende bedrag overeenkomstig de bepalingen van artikel 2
      articolo 26 del regolamento (CEE) n. 3330/74 e all'iso­             van Verordening (EEG) nr. 837/68 (PB nr. L 151 van
      glucosio esportato verso i paesi terzi in virtù dell'articolo       30 . 6. 1968 , blz. 42) aangepast.
      9, paragrafo 7, del regolamento (CEE) n. 1111 /77, non
      si applica alcun importo compensativo monetario.               (4) Hvis udbyttet af råsukker er forskellig fra udbyttet af
 (') Er wordt geen monetair compenserend bedrag toegepast
                                                                          den standardkvalitet, som er defineret i forordning
                                                                          (EØF) nr. 431 /68 (EFT nr. L 89 af 10 . 4 . 1968 , s. 3),
      op suiker die overeenkomstig artikel 26 van Verordening             tilpasses det monetære udligningsbeløb i overensstem­
      (EEG) nr. 3330/74 wordt uitgevoerd naar derde landen,               melse med artikel 2 i forordning (EØF) nr. 837/68 (EFT
      en op isoglucose die overeenkomstig artikel 9, lid 7, van           nr. L 151 af 30 . 6 . 1968 , s . 42 ).
      Verordening (EEG) nr. 1111 /77 wordt uitgevoerd naar
      derde landen .
                                                                     (4) "Οταν ή απόδοση τῆς άκατέργαστης ζάχαρης Αφίσταται άπό
 (') Intet udligningsbeløb finder anvendelse på sukker, der               αύτη τού όρισμού τού ποιοτικοί) τύπου πού άναφέρεται στόν
      udføres til tredjelande i henhold til artikel 26 i forord­          κανονισμό (ΕΟΚ) άριθ. 431 /68 (ΕΕ άριθ. N 89 τής 10. 4.
      ning (EØF) nr. 3330/74, og på isoglucose, der udføres               1968, σ. 3), τό νομισματικό έξισωτικό ποσό προσαρμόζεται
      til tredjelande i henhold til artikel 9, stk. 7, i forordning       σύμφωνα μέ τίς διατάξεις τού άρθρου 2 τού κανονισμού
      ( EØF) nr. 1111 /77 .
                                                                          (ΕΟΚ) άριθ. 837/68 (ΕΕ άριθ. N 151 τής 30. 6. 1968, σ. 42).
 C) Κανένα νομισματικό έξισωτικό ποσό δέν έφαρμόζεται στη            (s) La teneur en saccharose, y compris la teneur en d'autres
      ζάχαρη πού έξάγεται πρός τίς τρίτες χώρες δυνάμει τού άρ­           sucres calculés en saccharose , est déterminée conformé­
      θρου 26 τού κανονισμού (ΕΟΚ) άρι8. 3330/74 καί στό ίσαμυ­           ment aux dispositions de l' article 7 paragraphe 2 du rè­
      λοσάκχαρο πού έξάγεται πρός τίς τρίτες χώρες δυνάμει τού            glement (CEE) n° 837/68 lors d'une importation et con­
      άρθρου 9 παράγραφος 7 τού κανονισμού (ΕΟΚ) άριθ.                    formément aux dispositions de l'article 13 du règlement
       1111 /77 .                                                         (CEE) n° 394/70 lors d'une exportation.
 (2) Dénaturé .                                                      (s) The sucrose content, including other sugars expressed as
      Denatured .                                                         sucrose, shall be determined in accordance with Article 7
      Denaturiert.                                                        (2) of Regulation (EEC) No 837/68 in the case of im­
      Denaturati .                                                        ports and in accordance with Article 13 of Regulation
      Gedenatureerd .                                                     (EEC) No 394 /70 in the case of exports .
      Denatureret.
                                                                     (s) Der Gehalt an Saccharose, einschließlich des Gehalts an
      Μετουσιωμένη.                                                       anderem als Saccharose berechnetem Zucker, wird bei
 (') Non dénaturé .                                                       einer Einfuhr in Ubereinstimmung mit Artikel 7 Absatz 2
      Undenatured .                                                       der Verordnung (EWG) Nr. 837/68 und bei einer Aus­
      Nicht denaturiert.                                                  fuhr mit Artikel 13 der Verordnung (EWG) Nr. 394/70
      Non denaturati .                                                    bestimmt.
      Niet gedenatureerd.
      Ikke denatureret.                                              (s) Il tenore di saccarosio, compreso il tenore di altri zuc­
                                                                         cheri calcolati in saccarosio, è determinato conforme­
     Μη μετουσιωμένη.
                                                                         mente alle disposizioni dell'articolo 7, paragrafo 2 , del
(4) Lorsque le rendement du sucre brut s'écarte de celui de              regolamento (CEE) n. 837/68 qualora si tratti di un'im­
     la définition de la qualité type visée au règlement (CEE)           portazione e conformemente alle disposizioni dell'arti­
     n° 431 /68 (JO n° L 89 du 10. 4. 1968 , p. 3), le montant           colo 13 del regolamento (CEE) n . 394 /70 qualora si
     compensatoire monétaire est adapté conformément aux                 tratti di un'esportazione.
     dispositions de l'article 2 du règlement (CEE) n° 837/68
     (JO n° L 151 du 30. 6. 1968 , p. 42).                          (5) Het gehalte aan saccharose, inclusief het in saccharose
                                                                         uitgedrukte gehalte aan andere suikers, wordt bepaald
(4) Where the yield of the raw sugar differs from that of the            overeenkomstig artikel 7 , lid 2 , van Verordening (EEG)
     standard quality defined by Regulation (EEC) No                     nr. 837/68 bij invoer en overeenkomstig artikel 13 van
     431 /68 (OJ No L 89, 10. 4. 1968, p. 3) the monetary                Verordening (EEG) nr 394/70 bij uitvoer.
     compensatory amount shall be adjusted in accordance
     with the provisions of Article 2 of Regulation (EEC) No        (') Indholdet af saccharose, herunder indholdet af andet
     837 /68 (OJ No L 151 , 30 . 6 . 1968 , p. 42).                      som saccharose beregnet sukker, fastsættes i henhold til
                                                                         bestemmelserne i artikel 7, stk. 2 , i forordning (EØF) nr.
(4) Weicht das Rendement des Rohzuckers von der in der                   837/68 ved indførsel og i henhold til bestemmelserne i
     Verordnung (EWG) Nr. 431 /68 (ABl. Nr. L 89 vom 10 .                artikel 13 i forordning (EØF) nr. 394/70 ved udførsel.
 ---pagebreak--- 15.6 . 81                               Journal officiel des Communautés européennes                              N° L 157 / 23
(5) H περιεκτικότης σέ σακχαρόζη, συμπεριλαμβανομένης tῆς            Andet sukker og sirup, med undtagelse af sorbose.
    περιεκτικότητος σέ λοιπά σάκχαρα ύπολογιζομένων σέ σακ­           Ετερα σάκχαρα και σιρόπια, έξαιρέσει της σορβόζης
    χαρόζη, προσδιορίζεται σύμφωνα μέ τίς διατάξεις τού άρ­
    θρου 7 παράγραφος 2 τού κανονισμού (ΕΟΚ) άριθ. 837/68 σέ     (7) Sucres de la position 17.01 du tarif douanier commun,
    περίπτωση εισαγωγής καί σύμφωνα μέ τίς διατάξεις τού άρ­         caramélisés .
    θρου 13 τού κανονισμού (ΕΟΚ) άριθ. 394/70 σέ περίπτωση           Caramelized sugars falling within heading No 17.01 .
    εισαγωγής                                                        Zucker der Tarifnummer 17.01 , karamelisiert.
(*) Autres sucres et sirops, à l'exclusion du sorbose.               Zuccheri della voce tariffaria 17.01 , caramellati .
    Other sugars and syrups excluding sorbose.                       Karamel uit suiker van post 17.01 .
    Andere Zucker und Sirupe, ausgenommen Sorbose.                   Karamel under pos. 17.01 .
    Altri zuccheri e sciroppi, escluso u sorbosio.                   Σάκχαρα κεκαυμένα τής κλάσεως 17.01 τού Κοινοϋ Δασμο­
    Andere suikers en stropen, met uitzondering van sorbose.         λογίου.
 ---pagebreak--- N 0 L 157 / 24                              Journal officiel des Communautés européennes                                              15.6 . 81
                       PARTIE 8 — PART 8 — TEIL 8 — PARTE 8 » — DEEL 8 — DEL 8 — ΜΕΡΟΣ 8
                               MARCHANDISES RELEVANT DU RÈGLEMENT (CEE) N» 3033/80
                             PRODUCTS TO WHICH REGULATION (EEC) No 3033/80 RELATES
                              VON DER VERORDNUNG (EWG) Nr. 3033/80 ERFASSTE WAREN
                                  MERCI CUI SI APPLICA IL REGOLAMENTO (CEE) N. 3033/80
                            ONDER VERORDENING (EEG) Nr. 3033/80 VALLENDE GOEDEREN
                                 VARER, DER OMFATTES AF FORORDNING (EØF) Nr. 3033/80
                                 ΠΡΟΪΟΝΤΑ ΑΝΑΦΕΡΟΜΕΝΑ ΣΤΟΝ ΚΑΝΟΝΙΣΜΟ (ΕΟΚ) άριϋ. 3033/80
                               Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                                       Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
                 Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb — Εξισωτικά νομισματικά χοοό
                                                                                   Montants à percevoir à l'importation
                                                                                        et à octroyer à l' exportation
                  Numéro du tarif douanier                                          Amounts to be charged on imports
                           commun                                                           and granted on exports
                      CCT heading No                                               Beträge, die bei der Einfuhr erhoben
                    Nr. des Gemeinsamen                                            und bei der Ausfuhr gewährt werden
                           Zolltarifs                                             Importi da riscuotere all'importazione
                    Numero della tariffa                                              e da concedere all'esportazione
                      doganale comune                                            Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer
                         Nr. van het                                                       te verstrekken bedragen
                      gemeenschappelijk                                           Beløb, der skal opkræves ved indførsel
                         douanetarief                                                        og ydes ved udførsel
                     Position i den fælles                                          Ποσό εισπραττόμενο κατά τήν εισαγωγή
                           toldtarif                                                  •cai χορηγούμενο κατά τήν έξαγωγή
                       Κλάση το0 Κοινού
                         Δασμολογίου                           Deutschland    Belgique/            Nederland        United Kingdom
                                                                            Luxembourg                                               Ελλάς
                                                               DM/ 100 kg  FB/Flux/ 100 kg          Fl./ 1 00 kg       £/ 100 kg   Δρχ/ Ι00χγρ
                               1                                    2             3                        4                5            6
17.04 D II a)                                                                                                            3,906
17.04 D II b) 1                                                                                                          3,551
17.04 D II b) 2                                                                                                          4,184
17.04 D II b) 3                                                                                                          4,047
17.04 D II b) 4                                                                                                          3,506
18.06 B I                                                                                                                 1,697
18.06 B II a)                                                                                                            3,440
18.06 B II b)                                                                                                            4,906
18.06 C II a) 1                                                                                                           1,423
18.06 C II a) 2                                                                                                           1,739
18.06 C  II b) 1                                                                                                         3,082
18.06 C  II b) 2                                                                                                         3,692
18.06 C  II b) 3                                                                                                         4,267
18.06 C  II b) 4                                                                                                         4,999
18.06 D  I a)                                 O                                                                          6,666
18.06 D  I b)                              O C)                                                                          6,666
18.06 D  II a) 1                                                                                                         3,534
18.06 D  II a) 2                              C)                                                                         3,534
18.06 D  II b) 1                                                                                                        10,694
18.06 D  II b) 2                             n                                                                           5,890
18.06 D  II b) 2                             C 1)                                                                       10,694
18.06 D II c)                                 n
19.02 B II a) 4 aa)                           C)                                                                          1,300
19.02 B II a) 5 aa)                           C)                                                                          1,980
19.03 A                                       o                                                                          2,851
19.03 B I                                     O                                                                          2,851
 ---pagebreak---  15.6 . 81                                    Journal officiel des Communautés européennes                                           N° L 157 / 25
                                                                                       Montants à percevoir à l'importation
                                                                                           et à octroyer à 1 exportation
                     Numéro du tarif douanier                                           Amounts to be charged on imports
                             commun                                                           and granted on exports
                        CCT heading No                                                 Beträge, die bei der Einfuhr erhoben
                       Nr. des Gemeinsamen                                             und bei der Ausfuhr gewährt werden
                             Zolltarifs                                              Importi da riscuotere all'importazione
                       Numero della tariffa                                              e da concedere all'esportazione
                        doganale comune                                             Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer
                            Nr. van het                                                       te verstrekken bedragen
                        gemeenschappelijk                                            Beløb, der skal opkræves ved indførsel
                           douanetarief                                                         og ydes ved udførsel
                       Position i den fælles                                           Ποσό εισπραττόμενο κατά την είσαγωγη
                             toldtarif                                                   και χορηγούμενο κατά την έξαγωγή
                         Κλάση του Κοινοϋ
                            Δασμολογίου                          Deutschland     Belgique/            Nederland       United Kingdom     'Ελλάς
                                                                               Luxembourg
                                                                  DM/ 1 00 kg FB/Flux/ 100 kg         F1./ 100 kg        £/ 100 kg     Δρχ/ 100 χγρ
                                 1                                    2              3                      4                 5             6
 19.03 B II                                      o                                                                          2,502
 19.04                                                                                                                      1,603
 19.08 B II a)                                                                                                             0,672
 19.08 B II b) 1                                                                                                            1,462
 19.08 B II b) 2                                 O                                                                         4,074
 19.08 B  II c) 1                                                                                                           1,778
 19.08 B  II c) 2                                (J)                                                                       4,390
 19.08 B  II d) 1                                                                                                          2,253
 19.08 B  II d) 2                                O                                                                         4,865
 19.08 B  III a) 1                                                                                                          1,176
 19.08 B  III a) 2                               (>)                                                                       4,441
 19.08 B III b) 1                                                                                                           1,650
 19.08 B III b) 2                                (3)                                                                       4,262
 19.08 B III c) 1                                                                                                          2,440
 19.08 B III c) 2                                O                                                                         4,642
 19.08 B IV a) 1                                                                                                            1,680
 19.08 B  IV a) 2                                (»)                                                                       3,421
 19.08 B  rV b) 1                                                                                                          1,986
 19.08 B  IV b) 2                                (')                                                                       4,332
 19.08 B  V a)                                                                                                             2,016
 19.08 B V b)                                                                                                              2,164
21.07 C I                                                                                                                  1,697
21.07  C  II a)                                                                                                            3,440
21.07  C  II b)                                                                                                            4,906
21.07  D   I a) 1                                                                                                          8,164
21.07  D   I a) 2                                                                                                        10,988
21.07  D  I b) 1                                                                                                           0,726
21.07  D  I b) 2                                                                                                           1,343
21.07  D  I b) 3                                                                                                           9,768
21.07  D  II a) 1                               (')
21.07  D  II a) 2                               (4)
21.07  D  II a) 3                               (4)
21.07  D  II  a) 4                              (4)
21.07  D  II  b)                                O
21.07  G  II a)  1                          (')(')                                                                         2,442
21.07  G  II a)  2 aa)                      (')(')                                                                         3,114
21.07  G  II a)  2 bb)                      (')(')                                                                         3,450
21.07  G  II a)  2 cc)                      (') (')                                                                        3,786
 ---pagebreak--- N° L 157 / 26                              Journal officiel des Communautés européennes                                             15.6 . 81
                                                                                  Montants à percevoir i l'importation
                                                                                       et à octroyer i l'exportation
                  Numéro du tarif douanier                                         Amounts to be charged on imports
                          commun                                                          and granted on exports
                     CCT heading No                                               Beträge, die bei der Einfuhr erhoben
                    Nr. des Gemeinsamen                                           und bei der Ausfuhr gewährt werden
                          Zolltarifs                                             Importi da riscuotere all'importazione
                    Numero della tariffa                                             e da concedere all'esportazione
                     doganale comune                                             iii de invoer te heffen en bii de uitvoer
                         N r. van net
                                                                                          te verstrekken bedragen
                     gemeenschappelijk                                           Beløb, der skal opkræves ved indførsel
                        douanetarief                                                        og ydes ved udførsel
                    Position i den faciles                                         Ποσό είοπραττόμενο κατά τήν είσαγωγή
                           toldtarif                                                 rai χορηγούμενο κατά tήν έξαγωγή
                      Κλάση toc Κοινού
                         Δασμολογίου                          Deutschland    Belgique/            Nederland       United Kingdom   'Ελλάς
                                                                           Luxembourg
                                                              DM/ 100 kg  FB/Flux/ 100 kg          Fl ./ 100 kg       £/ 100 kg  Δρχ/ 100 χγρ
                               1                                   2             3                        4                5          6
21.07 G II b) 1                        (·)(')                                                                           2,884
21.07 G II b) 2 aa)                    (*) (')                                                                          3,430
21.07 G II b) 2 bb)                    (') (')                                                                          3,766
21.07 G II c) 1                        (·) C)                                                                           3,232
21.07 G II c) 2 aa)                    (') O                                                                            3,904
21.07 G II c) 2 bb)                    (·)(*)                                                                           4,156
21.07 G II d) 1                                                                                                         3,864
21.07 G II d) 2                                                                                                         4,452
21.07 G II e)                                                                                                           4,813
21.07 G III a) 1                                                                                                        4,884
21.07 G III a) 2 aa)                                                                                                    5,556
21.07 G III a) 2 bb)                                                                                                    5,892
21.07 G III b) 1                                                                                                        5,326
21.07 G III b) 2                                                                                                        5,872
21.07 G III c) 1                                                                                                        5,674
21.07 G III  c) 2                                                                                                       6,262
21.07 G III  d) 1                                                                                                       6,306
21.07 G III  d) 2                                                                                                       6,558
21.07 G III  e)                                                                                                         6,781
21.07 G IV   a) 1                                                                                                       7,326
21.07 G IV   a) 2                                                                                                       7,998
21.07 G IV b) 1                                                                                                         7,768
21.07 G IV b) 2                                                                                                          8,200
21.07 G IV c)                                                                                                           8,116
21.07 G V a) 1                                                                                                         10,988
21.07 G V a) 2                                                                                                         11,156
21.07 G V b)                                                                                                           11,305
21.07 G VI à IX                            O
29.04 C III a) 1                                                                                                         1,713
29.04 C III a) 2                                                                                                        2,633
29.04 C III b) 1                                                                                                        2,440
29.04 C III b) 2                                                                                                        3,744
35.05 A                                                                                                                  1,882
38.19 T I a)                                                                                                             1,713
38.19 T I b)                                                                                                            2,633
38.19 T II a)                                                                                                           2,440
38.19 T II b)                                                                                                            3,744
 ---pagebreak---  15.6 . 81                                Journal officiel des Communautés européennes                                  N° L 157 /27
 (') Pour les marchandises ne contenant pas de lactosérum            (3) Pour les exportations vers les pays tiers et les échanges
      ou de lactose ajouté, le montant compensatoire moné­               intracommunautaires, le montant compensatoire est à
      taire est calculé en fonction de la quantité de sucre et/ou        calculer en fonction des quantités respectives de blé
      de lait écrémé en poudre contenue dans cette marchan­              tendre, de sucre et de beurre indiquées à l'annexe du rè­
      dise. Toutefois, lorsque le montant compensatoire moné­            glement (CEE) n° 3034/80, diminuées de 10 % , en se
      taire résultant de ce calcul est supérieur à celui fixé ci         référant aux coefficients indiqués à la note (4) de la par­
      dessus, ce dernier est appliqué.                                   tie 5 «Secteur du lait et des produits laitiers» de la pré­
                                                                         sente annexe .
 (') In the case of goods not containing added whey or lac­
      tose, the monetary compensatory amount shall be calcu­        (J) For exports to third countries and intra-Community
      lated on the basis of the quantity of sugar and/or of              trade, the compensatory amount shall be calculated on
      skimmed-milk powder contained in such goods. How­                  the basis of the respective quantities of common wheat,
      ever, where the monetary compensatory amount resul­                sugar and butter shown in the Annex to Regulation
      ting from this calculation is greater than that fixed              (EEC) No 3034/80, reduced by 10 % , with reference to
      above, the latter shall be applied.                                the coefficients shown in footnote (4) of Part 5 'Milk and
 (') Bei Waren, die keine zugesetzte Molke oder Milchzuk­                milk products' of this Annex.
      ker enthalten, wird der Währungsausgleichsbetrag unter
      Zugrundelegung der in dieser Ware enthaltenen Mengen          (J) Bei Ausfuhr nach Drittländern und Handel innerhalb der
      an Zucker und/oder Magermilchpulver berechnet, Ist je­             Gemeinschaft wird der Ausgleichsbetrag aufgrund der je­
      doch der so berechnete Währungsausgleichsbetrag höher              weiligen Menge, um 10 % vermindert, an Weichweizen,
      als der vorstehend festgesetzte, dann gilt der letztere.           Zucker und Butter berechnet, die im Anhang der Ver­
                                                                         ordnung (EWG) Nr. 3034/ 80 angeführt sind, unter Be­
 (') Per le merci non contenenti siero di latte o lattosio addi­         zugnahme auf die Koeffizienten, die in der Fußnote (4)
      zionato, l'importo compensativo monetario è calcolato in           des Teils 5 „Sektor Milch und Milcherzeugnisse" dieses
      funzione della quantità di zucchero e/o di latte scremato          Anhangs angeführt sind.
      in polvere contenuta in tale merce. Tuttavia, se l'importo
      compensativo monetario risultante da questo calcolo è         (J) Per le esportazioni nei paesi terzi e gli scambi intracomu­
      superiore a quello sopra stabilito è quest'ultimo che si           nitari, l'importo compensativo monetario deve essere cal­
      applica.                                                           colato in funzione delle quantità rispettive di grano te­
                                                                         nero, di zucchero e di burro, indicate nell'allegato del
 (') Voor goederen die geen toegevoegde wei of lactose be­               regolamento (CEE) n. 3034 / 80, diminuite del 10 % rife­
      vatten, wordt het monetaire compenserende bedrag bere­             rendosi ai coefficienti indicati nella nota (4) della parte 5a
      kend op basis van de hoeveelheid suiker en/of magere­              (Settore del latte e dei prodotti lattiero-caseari) del pre­
      melkpoeder welke het goed bevat. Wanneer het op deze               sente allegato.
      wijze berekende compenserende bedrag evenwel hoger is
      dan het hierboven vastgestelde bedrag, wordt dit laatste      (3) Voor uitvoer naar derde landen en in intracommunau­
      bedrag toegepast.                                                  taire handel, moet het compenserende bedrag worden
 (') For varer, som ikke indeholder tilsat valle eller lactose,          berekend naar de respectieve hoeveelheden zachte tarwe,
      beregnes det monetære udligningsbeløb på grundlag af               suiker en boter welke zijn aangegeven in de bijlage bij
      varens indhold af sukker og/eller skummetmælkspulver.              Verordening (EEG) nr. 3034/ 80, verminderd met 10 % ,
      Overstiger det monetære udligningsbeløb, der fremkom­              met toepassing van voetnoot (4) van deel 5 „sector melk
      mer ved denne beregning, det ovenfor fastsatte udlig­              en zuivelprodukten" van de onderhavige bijlage.
      ningsbeløb, anvendes dog sidstnævnte.
                                                                    (5) Ved udførsel til tredjelande og ved handel mellem med­
 (') Γιά τά προϊόντα πού δέν περιέχουν ορρό γάλακτος ή προστι­           lemsstaterne skal udligningsbeløbet beregnes på grundlag
      θέμενη λακτόζη, τό νομισματικό έξισωτικό ποσό ύπολογίζε­           af de i bilaget til forordning (EØF) nr. 3034/ 80 angivne
      ται σέ συνάρτηση μέ την ποσότητα ζάχαρης καί/ή τού άπο­            mængder af blød hvede, sukker og smør nedsat med
      κορυφωμένου γάλακτος εις κόνιν τό όποιο έμπεριέχεται στό           10 % under anvendelse af de koefficienter, som er angi­
      έμπόρευμα. Έν τούτοις, δταν τό νομισματικό έξισωτικό ποσό          vet i fodnote (4) til del 5 » Mælk og mejeriprodukter« i
      πού προκύπτει άπό τόν ύπολογισμό αύτό είναι άνώτερο άπό            dette bilag.
      αύτό πού καθορίζεται άνωτέρω, έφαρμόζεται αύτό τό τελευ­
      ταίο.                                                         (3) Γιά τίς εξαγωγές πρός τις τρίτες χώρες καί τίς ένδοκοινοτικές
                                                                         συναλλαγές τό έξισωτικό ποσό ύπολογίζεται σέ συνάρτηση
 (2) Montants applicables, selon le cas, aux marchandises re­            μέ τίς άντίστοιχες ποσότητες τού μαλακού σίτου, τής ζά­
      levant des sous-positions 21.07 G VI à IX du tarif doua­           χαρης καί τού βουτύρου πού άναγράφονται στό παράρτημα
      nier commun .                                                      τού κανονισμού (ΕΟΚ) άριθ. 3034/80, οί όποιες μειώνονται
                                                                         κατά 10 °/ο, άναγόμενο στούς συντελεστές πού άναγράφονται
(2) Amounts applicable as appropriate on goods falling un­              στή σημείωση (4) τού μέρους 5 «Τομέας γάλακτος καί γαλα­
     der subheadings 21.07 G VI to IX.                                  κτοκομικών προϊόντων» τού παρόντος παραρτήματος.
(2) Beträge, die je nach Fall auf die Waren der Tarifstellen
     21.07 G VI bis IX anwendbar sind .
                                                                   (4) Lors de l'accomplissement des formalités douanières, l'in­
(*) Importi applicabili secondo il caso alle merci di cui alle          téressé est tenu d'indiquer dans la déclaration prévue à
     sottovoci da 21.07 G VI a IX .                                     cet effet :
(J) De bedragen die, naar gelang van het geval, op de pro­              — la teneur réelle en poids de lait écrémé en poudre
     dukten van onderverdeling 21.07 G VI tot en met IX van                  contenu,
     toepassing zijn .                                                  — la teneur en lactosérum et/ ou lactose ajoutés ainsi
(2) Beløb , der finder anvendelse på varer, der henhører un­                 que la teneur en lactose du lactosérum ajouté
     der pos. 21.07 G VI til IX.                                        par 100 kilogrammes de produit fini.
(2) Ποσά τά όποια έφαρμόζονται άνάλογα μέ τήν περίπτωση                 Le montant compensatoire est calculé pour la quantité
    στά έμπορεύματα πού ύπάγονται στίς διακρίσεις 21.07 H VI            réelle de lait écrémé en poudre contenu dans la mar­
     μέχρι X τού Κοινού Δασμολογίου.                                    chandise.
 ---pagebreak---  N° L 157 / 28                           Journal officiel des Communautés européennes                                       15.6.81
(4) At the time of the completion of customs formalities, the           Τό εξισωτικό ποσό υπολογίζεται γιά τήν πραγματική πο­
     party concerned shall be required to state in the declara­         σότητα τού έμπεριεχομένου στό έμπόρευμα άποκορυφωμέ­
     tion provided for this purpose :                                   νου γάλακτος είς κόνιν.
     — the actual content by weight of skimmed-milk pow­
          der contained in the goods,
                                                                   (5) Montant résultant de l'application, aux quantités respec­
     — the added whey content and/or lactose content and                tives de céréales ou de produits issus de leur transforma­
          the lactose content of the added whey,                        tion, de sucre ou de lait ou de produits laitiers, contenus
     per 100 kg of finished product.                                    dans la marchandise, du montant compensatoire appli­
                                                                        cable, selon leur espèce, auxdits produits agricoles
     The compensatory amount is calculated for the actual               échangés en l'état.
     quantity of skimmed-milk powder contained in the
     goods.                                                        (') Amount to be calculated on the basis of the actual quan­
                                                                        tities of any cereals or products resulting from their pro­
 (4) Bei der Erfüllung der Zollförmlichkeiten hat der Betref­           cessing, sugar, milk or milk products, contained in the
     fende in der zu diesem Zweck vorgesehenen Erklärung                goods. Apply to these quantities the compensatory
     folgendes anzugeben :                                              amounts applied when such products are traded as such.
     — den tatsächlichen Gewichtsanteil an Magermilchpul­
          ver,                                                      (s) Der Betrag wird errechnet, indem auf die in der Ware
     — den Gehalt an zugesetzter Molke und/oder Laktose                 enthaltenen Mengen an Getreide oder Getreideverarbei­
          sowie den Laktosegehalt der zugesetzten Molke je              tungserzeugnissen, an Zucker, an Milch oder Milcher­
          100 kg des Enderzeugnisses.                                   zeugnissen die Ausgleichsbeträge angewendet werden,
                                                                        die bei diesen Erzeugnissen als solchen zur Anwendung
     Der Ausgleichsbetrag wird auf die tatsächlich in der               kämen .
     Ware enthaltene Menge Magermilchpulver berechnet.
 (') All'atto dell'espletamento delle formalità doganali, l'in­     (') Importo risultante dall'applicazione ai quantitativi rispet­
     teressato è tenuto ad indicare nella dichiarazione al­             tivi di cereali o di prodotti derivati dalla loro trasforma­
                                                                        zione, di zucchero o di latte o di prodotti lattiero-caseari
     l'uopo prevista :                                                  contenuti nella merce , dell'importo compensativo appli­
     — il tenore effettivo, in peso, di latte scremato in pol­          cabile, secondo la loro specie, ai detti prodotti agricoli
          vere contenuto nella merce                                    scambiati come tali .
     — il tenore di siero di latte e/o lattosio addizionati ,
          nonché il tenore di lattosio del siero di latte aggiunto  (5) Bedrag voortvloeiende uit toepassing op de onderschei­
                                                                        dene in de goederen vervatte hoeveelheden granen of
     per 100 kg di prodotto finito.                                     hieruit verkregen produkten, suiker of melk of zuivel­
      L'importo compensativo viene calcolato per il quantita­           produkten, van het compenserende bedrag dat al naar
     tivo effettivo di latte scremato in polvere contenuto nella        gelang van hun aard op bedoelde landbouwprodukten
      merce .                                                           van toepassing is indien zij in onveranderde vorm wor­
                                                                        den verhandeld.
 (4) Bij de vervulling van de douaneformaliteiten dient de be­
      langhebbende in de daartoe voorgeschreven verklaring          (s) Det beløb, som fremkommer ved på de respektive inde­
      aan te geven :                                                     holdte mængder af korn og produkter, hvori korn ind­
     — het werkelijke gehalte in gewichtspercenten aan ma­               går, sukker eller mælkeprodukter at anvende de udlig­
          gere-melkpoeder                                                ningsbeløb , der gælder for disse produkter som sådanne.
  - — het gehalte aan toegevoegde wei en/of lactose, als­           (5) Ποσό πού προκύπτει από τήν εφαρμογή, στίς άντίστοιχες πο­
          mede het lactosegehalte van de toegevoegde wei                 σότητες τών σιτηρών ή των προϊόντων πού προέρχονται άπό
      per 100 kg eindprodukt.                                            τή μεταποίησή τους τής ζάχαρης ή τού γάλακτος ή τών γα­
                                                                         λακτοκομικών προϊόντων, πού έμπεριέχονται στό έμπόρευμα
      Het compenserende bedrag wordt berekend op de wer­                 τού έξισωτικού ποσού πού έφαρμόζεται, άνάλογα μέ τό είδος
      kelijke in het produkt vervatte hoeveelheid magere-melk­           τους, στά έν λόγω γεωργικά προϊόντα τά όποια
      poeder.                                                            άνταλλάσσονται ώς έχουν.
 (4) Ved afslutning af toldformaliteterne skal den pågæl­
      dende i den til formålet beregnede erklæring angive           (') Ces montants ne s'appliquent pas aux marchandises en
      — vægten af den faktiske mængde skummetmælkspulver                 emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal
         indeholdt i varen ,                                            à 1 kilogramme.
     — indholdet af tilsat valle og/eller lactose samt den til­    (*) These amounts shall not apply to goods in immediate
         satte valles lactoseindhold ,                                  packings of a net capacity of 1 kg or less.
     pr. 100 kg færdigvarer.
     Det monetære udligningsbeløb er beregnet for varens           (*) Diese Beträge gelten nicht für Waren in unmittelbaren
     faktiske indhold af skummetmælkspulver.                            Umschließungen mit einem Inhalt von 1 kg oder weni­
                                                                        ger.
(4) Κατά τήν έκπλήρωση τών τελωνειακών διατυπώσεων, ό έν­
     διαφερόμενος ύποχρεούται νά άναγράψει στή δήλωση πού          (*) Tali importi non si applicano alle merci in imballaggi im­
     προβλέπεται γιά τό σκοπόν αύτό :                                   mediati di contenuto netto inferiore o uguale a 1 kg.
     — τήν πραγματική περιεκτικότητα κατά βάρος τού περιεχο­       (') Deze bedragen zijn niet van toepassing op produkten in
         μένου άποκορυφωμένου γάλακτος εις κόνιν,                       verpakkingen met een netto-inhoud per onmiddellijke
     — τήν περιεκτικότητα σέ όρρό γάλακτος καί/ή λακτόζη                verpakking van 1 kg of minder.
         πού έχουν προστεθεί, καθώς καί τήν περιεκτικότητα σέ
         λακτόζη τού προστιθεμένου όρροῡ γάλακτος άνά 100 χι­      (*) Disse beløb anvendes ikke for varer i pakninger af netto­
         λιόγραμμα τού τελικού προϊόντος                                vægt 1 kg og derunder.
 ---pagebreak---  15.6 . 81                              Journal officiel des Communautés européennes                                   N° L 157 / 29
(*) Τά ποσά αύτά δέν έφαρμόζονται στά έμπορεύματα άμέσου               However, if compensatory amounts have to be charged,
     συσκευασίας καΟαροϋ περιεχομένου κατωτέρου ή ίσου πρός            the amounts fixed shall apply normally.
      1 χιλιόγραμμο.
                                                                  ( ) Falls die Ware zugesetzte Molke und/oder Milchzucker
(') Pour les marchandises relevant de cette sous-position, le          enthält, wird für die beigemischten Milcherzeugnisse
     montant compensatoire monétaire est applicable unique­            kein Ausgleichsbetrag gewährt. In diesem Fall ist der
     ment en fonction du poids des pâtes.                              Ausgleichsbetrag nach den im Anhang zur Verordnung
O For goods falling within this subheading the monetary                (EWG) Nr. 3034/80 angegebenen Mengen Weichweizen
     compensatory amount shall be applied only according to            bzw. Zucker abzüglich 10 % zu berechnen.
     the weight of the macaroni, spaghetti and similar pro­            Bei der Erfilllung
     ducts .
                                                                       — der Ausfuhrzollförmlichkeiten in einem Mitgliedstaat
(7) Bei Waren dieser Tarifstelle berechnet sich der Wäh­                    mit stärker bewerteter Währung,
     rungsausgleichsbetrag ausschließlich nach dem Gewicht             — der Einfuhrzollförmlichkeiten in einem Mitgliedstaat
     der Teigwaren .                                                        mit schwächer bewerteter Währung,
                                                                       — der Ausfuhrzollförmlichkeiten in einem Mitgliedstaat,
O Per le merci comprese in questa sottovoce, l'importo                      der von der Möglichkeit nach Artikel 2a der Verord­
     compensativo monetario si applica solo in funzione del                 nung (EWG) Nr. 974 /71 Gebrauch macht,
     peso della pasta.
                                                                       hat der Betreffende in der zu diesem Zweck vorgesehe­
(7) Voor produkten die onder deze onderverdeling vallen,               nen Erklärung anzugeben, ob dem Erzeugnis Molke
     wordt het monetaire compenserende bedrag uitsluitend              und/oder Lactose zugesetzt worden ist.
     op basis van het gewicht van de deegwaren toegepast.              Jedoch gelten die festgesetzten Ausgleichsbeträge, falls
(') For varer henhørende under denne position anvendes det             diese Beträge erhoben werden müssen.
     monetære udligningsbeløb kun i forhold til vægten af
     makaroni, spaghetti og lignende varer.
                                                                  (') Se la merce contiene siero di latte e/o lattosio aggiunti,
(7) Γιά τα έμπορεύματα πού υπάγονται στή διάκριση αυτή, τό             per i prodotti lattiero-caseari incorporati non viene con­
     νομισματικό έξισωτικό ποσό έφαρμόζεται άποκλειστικά σέ            cesso alcun importo compensativo ; in tal caso, l'importo
     συνάρτηση μέ τό βάρος ζυμαρικών.                                  compensativo dev'essere calcolato in funzione dei quanti­
                                                                       tativi rispettivamente di frumento tenero e di zucchero
(') Si la marchandise contient du lactosérum et/ou du lac­             indicati nell'allegato del regolamento (CEE) n . 3034/ 80
                                                                       diminuito del 10 % .
     tose ajoutés, aucun montant compensatoire n'est octroyé
     pour les produits laitiers incorporés ; dans ce cas, le mon­      All'atto dell'espletamento delle formalità doganali :
     tant compensatoire est à calculer en fonction des quanti­         — di esportazione, effettuate in uno Stato membro a
     tés respectives de blé tendre et de sucre indiquées à l'an­            moneta apprezzata,
     nexe du règlement (CEE) n° 3034 / 80 diminuées de 10 % .          — d'importazione, effettuate in uno Stato membro a
     Lors de l'accomplissement des formalités douanières :                  moneta deprezzata,
     — d'exportation effectuées dans un Etat membre à mon­             — di esportazione, effettuate in uno Stato membro che
          naie valorisée,                                                   si avvale della facoltà prevista dall'articolo 2 bis del
     — d'importation effectuées dans un État membre à                       regolamento (CEE) n. 974/71 ,
          monnaie dépréciée,                                           l'interessato è tenuto ad indicare nella dichiarazione al­
     — d'exportation effectuées dans un État membre faisant            l'uopo prevista se al prodotto sono stati aggiunti o meno
          usage de la faculté prévue à l'article 2 bis du règle­       siero di latte e/ o lattosio .
          ment (CEE) n° 974 / 71 ,
                                                                       Tuttavia, se debbono essere riscossi gli importi compen­
     l'intéressé est tenu d'indiquer dans la déclaration prévue        sativi, detti importi sono quelli stabiliti.
     à cet effet si oui ou non du lactosérum et/ou du lactose
     ont été ajoutés au produit.
     Toutefois, les montants compensatoires qui sont fixés        (*) Indien het produkt toegevoegde wei en/ of lactose bevat,
     s'appliquent si ces montants doivent être perçus.                 wordt voor de in het produkt verwerkte zuivelprodukten
                                                                       geen compenserend bedrag toegekend ; in dat geval moet
                                                                       het compenserende bedrag worden berekend op basis
(*) If the product contains added whey and/or lactose no             van de in de bijlage bij Verordening (EEG) nr. 3034/ 80
    compensatory amount shall be granted for the milk pro­            vermelde respectieve hoeveelheden zachte tarwe en
    ducts incorporated ; in such cases the compensatory               suiker, verminderd met 10 % .
    amount is to be calculated on the quantities of common
    wheat and sugar indicated in the Annex to Regulation              Bij de vervulling van de douaneformaliteiten
    (EEC) No 3034/ 80, less 10 % .                                   — bij uitvoer, in een Lid-Staat met geapprecieerde
                                                                           valuta,
    When completing :
    — customs export formalities carried out in a Member             — bij invoer, in een Lid- Staat met gedeprecieerde
         State the currency of which has appreciated,                      valuta,
   — customs import formalities carried out in a Member              — bij uitvoer, in een Lid- Staat die gebruik maakt van de
         State the currency of which has depreciated,                      mogelijkheid waarin is voorzien bij artikel 2 bis van
   — customs export formalities carried out in a Member                    Verordening (EEG) nr. 974 / 71 ,
         State making use of the option provided in Article 2a        moet de belanghebbende in de daartoe voorgeschreven
         of Regulation (EEC) No 974 /71 ,                             aangifte vermelden of aan het produkt al dan niet wei
    the applicant shall state on the declaration provided for         en/of lactose is toegevoegd.
   this purpose whether or not whey and/or lactose have               De vastgestelde compenserende bedragen zijn evenwel
    been added to the product.                                        van toepassing, indien zij moeten worden geheven .
 ---pagebreak--- N° L 157 / 30                              Journal officiel des Communautés européennes                                      15.6.81
  (') Såfremt varen indeholder tilsat valle og/eller lactose,              d'une teneur en poids de cacao supérieure à 6,5 % et
       ydes der ikke monetære udligningsbeløb for de tilsatte               inférieure à 15 % et d'une teneur en poids de saccha­
       mælkeprodukter ; i så tilfælde skal det monetære udlig­              rose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose)
       ningsbeløb beregnes på grundlag af de respektive mæng­               supérieure à 50 % et inférieure à 60 % , présentées en
       der af blød hvede og sukker, som er angivet i bilaget til            morceaux irréguliers .
       forordning (EØF) nr. 3034/ 80, formindsket med 10 % .
       Ved afslutning af                                             (10) Chocolate milk crumb, containing more than 6-5 % but
       — udførselstoldformaliteterne i en medlemsstat med
                                                                            less than 1 1 % by weight of milkfats, more than 6 • 5 %
                                                                           but less than 15 % by weight of cocoa and more than
           opskrevet valuta,                                                50 % but less than 60 % by weight of sucrose (inclu­
       — indførselstoldformaliteterne i en medlemsstat med                 ding invert sugar expressed as sucrose).
           nedskrevet valuta ,
       — udførselstoldformaliteterne i en medlemsstat, der ud­       (10) „Chocolaté milk crumb" genannte Zubereitungen zur
           nytter den i artikel 2a i forordning (EØF) nr. 974/ 71          Herstellung von Schokolade oder Schokoladewaren , mit
           omhandlede mulighed,                                            einem Gehalt an Milchfett von mehr als 6,5 , jedoch we­
                                                                           niger als 1 1 Gewichtshundertteilen, mit einem Gehalt an
       skal det i den dertil foreskrevne erklæring angives, hvor­          Kakao von mehr als 6,5 , jedoch weniger als 15 Ge­
       vidt der er tilsat valle og/eller lactose til produktet.            wichtshundertteilen , und mit einem Gehalt an Saccha­
       De monetære udligningsbeløb, der er fastsat, finder dog             rose (einschließlich Invertzucker als Saccharose berech­
       anvendelse, såfremt de skal opkræves .                              net) von mehr als 50 , jedoch weniger als 60 Gewichts­
                                                                           hundertteilen , in Form von Brocken .
  (') Έάν τό έμπόρευμα περιέχει ορρό γάλακτος καί/ή λακτόζη
       πού έχουν προστεθεί, δέν χορηγείται κανένα έξισωτικό          (I0) Preparazioni per la fabbricazione della cioccolata e di
       ποσό γιά τά ένσωματούμενα γαλακτοκομικά προϊόντα "                  prodotti di cioccolata, dette «chocolaté milk crumb»,
       στήν περίπτωση αύτή τό έξισωτικό ποσό υπολογίζεται σέ               aventi tenore, in peso, di materie grasse provenienti dal
       συνάρτηση μέ τις άντίστοιχες ποσότητες του μαλακού σίτου            latte superiore a 6,5 % ed inferiore a 11 % , aventi te­
       καί τής ζάχαρης πού άναγράφονται στό παράρτημα τού                  nore, in peso, di cacao superiore a 6,5 % ed inferiore a
       κανονισμού ( ΕΟΚ) άριθ. 3034/80 μειωμένων κατά 10 °/ο.               15 % e aventi tenore, in peso, di saccarosio (ivi com­
       Κατά την τήρηση των τελωνειακών διατυπώσεων :                       presso lo zucchero invertito calcolato in saccarosio) su­
       — έξαγωγών πού πραγματοποιούνται σέ Κράτος μέλος μέ                 periore a 50 % ed inferiore a 60 % , presentate in pezzi
           ύπερτιμώμενο νόμισμα,                                           irregolari.
       — εισαγωγών πού πραγματοποιούνται σέ Κράτος μέλος μέ          (10) „Chocolate milk crumb" genoemde bereidingen voor de
           ύποτιμώμενο νόμισμα,                                            vervaardiging van chocolade en chocoladewerken, met
       — έξαγωγών πού πραγματοποιούνται σέ Κράτος μέλος πού                een gehalte aan van melk afkomstige vetstoffen van
           κάνει χρήση τής δυνατότητος πού προβλέπεται στό                 meer dan 6,5 doch minder dan 1 1 gewichtspercenten ,
           άρθρο 2 τού κανονισμού ( ΕΟΚ) άρι3. 974/71 ,                    een cacaogehalte van meer dan 6,5 doch minder dan 15
       ό ένδιαφερόμενος ύποχρεούται νά άναγράψει στή δήλωση                gewichtspercenten en een saccharosegehalte (het gehalte
       πού προβλέπεται γιά τό σκοπόν αυτόν άν έχουν προστεθεί ή            aan invertsuiker, berekend als saccharose , daaronder be­
       όχι όρρός γάλακτος καί/ή λακτόζη στό προϊόν. Έν τούτοις,            grepen), van meer dan 50 doch minder dan 60 gewichts­
       τά εξισωτικά ποσά πού έχουν καθορισθεί έφαρμόζονται, έφ'            percenten, in onregelmatige stukken.
       όσον τά ποσά αύτά πρέπει νά εισπραχθούν.
                                                                     (10) Tilberedninger, benævnt »Chocolaté milk crumb«, til
  O Lé premier et le deuxième alinéa de la note (') ne s'app­              fremstilling af chokolade eller chocoladevarer, med ind­
       liquent pas aux marchandises en emballages immédiats                 hold af mælkefedt på over 6 vægtprocent, men under 1 1
       d' un contenu net inférieur ou égal à 1 kilogramme.                 vægtprocent, med indhold af kakao på over 6,5 vægt­
                                                                           procent, men under 15 vægtprocent, og med indhold af
  O The first and second parts of note (') shall not apply to              saccharose (herunder invertsukker, beregnet som sac­
       goods in immediate packings of a net capacity of 1 kg               charose) på over 50 vægtprocent, men under 60 vægt­
       or less .
                                                                           procent, i form af uregelmæssige blokke eller klump.
  o Der erste und zweite Unterabsatz des Vermerks (') gel­           ( 10) Παρασκευασματα γιά τήν παρασκευή τής σοκολάτας ή
       ten nicht für Waren in unmittelbaren Umschließungen                 ειδών έκ σοκολάτας, καλούμενα «chocolaté milk crumb»,
       mit einem Nettoinhalt von höchstens 1 kg.                           τών όποιων ή περιεκτικότητα, κατά βάρος, σέ λιπαρές ύλες
  (*) Il primo e il secondo comma della nota (') non si appli­             προερχόμενες άπό τό γάλα είναι άνώτερη τού 6,5 °/ο καί
       cano alle merci in imballaggi immediati di contenuto                 κατώτερη τού 1 1 °/ο, ή περιεκτικότητα, κατά βάρος, σέ κα­
       netto inferiore o eguale a 1 kg.                                     κάο εΐναι άνώτερη τού 6,5 °/ο καί κατώτερη τού 15 °/ο καί ή
                                                                           περιεκτικότητα, κατά βάρος, σέ σακχαρόζη (συμπεριλαμβα­
 (') De eerste en tweede alinea van voetnoot (') zijn niet van            νομένου καί τού ίμβερτοποιημένου σακχάρου έκφρασμένου
      toepassing op produkten die zich in een onmiddellijke               σέ σακχαρόζη) είναι άνώτερη τού 50°/ο καί κατώτερη τού
      verpakking met een netto-inhoud van niet meer dan 1                 60 °/ο, τά όποια παρουσιάζονται σέ τεμάχια άκανόνιστου
      kilogram bevinden .                                                  σχήματος.
 C) Første og andet stykke i bemærkning (') gælder ikke for         (n) Produits autres que ceux visés à la note 10 .
      varer i pakninger af nettovægt på 1 kg eller derunder.
                                                                    (u) Other products than those falling under ( 10).
 o Τό πρώτο καί δεύτερο έδάφιο τής σημειώσεως (8) δέν έφαρμό­
      ζεται στά προϊόντα άμέσου συσκευασίας καθαρού περιεχομέ­      (u) Andere Erzeugnisse als unter (10) genannt.
      νου κατωτέρου ή ῐσου πρός 1 χιλιόγραμμο.                      (u) Prodotti diversi da quelli di cui alla nota (10).
(10) Préparations pour la fabrication du chocolat ou d'artic­       ( u ) Andere produkten dan vermeld bij ( 10).
      les en chocolat dits « chocolaté milk crumb », d' une te­
      neur en poids de matières grasses provenant du lait supé­     (u) Varer med undtagelse af de under (10) nævnte.
      rieure à 6,5 % et inférieure à 1 1 % , d'une teneur en
      poids de cacao supérieure à 6,5 % et inférieure à 11 % ,      (") Εκτός τών προϊόντων πού άναφέρονται στή σημείωση ( ,0).
 ---pagebreak---  5.6 . 81                              Journal officiel des Communautés européennes                               N° L 157 / 31
                                                               ANNEXE II
                            Coefficients visés à l'article 4 paragraphe 3 du règlement (CEE) n° 1380/75
                                                                                    États membres
                   Produits
                                               République                                         Royaume­
                                                 fédérale     Benelux     Irlande        Italie            France     Grèce
                                                                                                    Uni
                                               d'Allemagne
— Secteur de la viande bovine                     0,968         _           _
                                                                                        1,010      0,877               _
—  Secteur du lait et des produits laitiers       0,968         —           —
                                                                                        1,010      0,877    —          —
—  du règlement (CEE) n0 3033/ 80                0,968          —           —
                                                                                        1,010      0,877    —          —
—  Secteur de la viande de porc                  0,935          —           —
                                                                                        1,010      0,877    —          —
—  Secteur du sucre et de l'isoglucose            0,935         —           —
                                                                                        1,010      0,877    —          —
— Secteur des céréales                           0,935          —           —
                                                                                        1,010      0,877    —          —
— Secteur des œufs et de la viande de
   volaille et des albumines                     0,935          —           —
                                                                                        1,010      0,877    —          —
— Secteur du vin                                  0,935         —           —
                                                                                        1,010        —      —          —
 ---pagebreak--- N° L 157 / 32                      Journal officiel des Communautés européennes                                15.6 . 81
              ANNEXE III — ANNEX III — ANHANG III — ALLEGATO III — BIJLAGE III
                                                 BILA G III — ΠΑΡΑΡΤΗΜΑ III
                                Application de l'article 2 «bis» du règlement (CEE) n0 974/71
                                  Application of Article 2a of Regulation ( EEC) No 974/71
                               Anwendung von Artikel 2a der Verordnung (EWG) Nr. 974/71
                               Applicazione dell'articolo 2 bis del regolamento (CEE) n. 974/71
                               Toepassing van artikel 2 bis van Verordening (EEG) nr. 974/71
                                   Anvendelse af artikel 2a i forordning (EØF) nr. 974/71
                                 Εφαρμογή τού άρθρου 2α τού Κανονισμοϋ (ΕΟΚ) άριθ. 974/71
                  Taux de change de la lire italienne [article 11 paragraphe 3 du règlement ( CEE) n° 1380/75]
                         Exchange rate for the lira (Article 11 (3 ) of Regulation (EEC) No 1380/75)
                      Wechselkurse der Lira (Artikel 11 Absatz 3 der Verordnung ( EWG) Nr. 1380/75)
                    Tasso di cambio della lira (articolo 11 , paragrafo 3, del regolamento (CEE) n. 1380/75)
                       Wisselkoersen van de lire (artikel 11 , lid 3, van Verordening (EEG) nr. 1380/75)
                           Valutakurser for lire (artikel 1 1 , stk. 3, i forordning ( EØF) nr. 1380/75)
              Τιμή συναλλάγματος τής Ιταλικής λιρέτας fΑρθρο 1 1 παράγραφος 3 τού Κανονισμοϋ (ΕΟΚ)
                                                           άριθ 1380/75)
                                      100 Lit      =   3,28645       FB/ Flux
                                                       0,630717      Dkr
                                                       0,200470      DM
                                                       0,472691      FF
                                                       0,222031      FI
                                                       0,0549914 £ (Irl)
                                                       0,0427449 £ (UK)