CELEX: 51987EC1591
Language: fr
Date: 2007-01-24
Title: Projet de règlement (CE) no […/…] de la Commission du […] fixant des normes de qualité pour les choux pommés, les choux de Bruxelles, les céleris à côtes et les épinards (version codifiée)

FR

|[pic]                     |COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES                                                                           |

                                        Bruxelles, le
                                        C(2004) XXX

                                                                    Projet de

                                                     RÈGLEMENT (CE) No […/…] DE LA COMMISSION

                                                                      du […]

                 fixant des normes de qualité pour les choux pommés, les choux de Bruxelles, les céleris à côtes et les épinards

                                                                (Version codifiée)

                                            ê 1591/87 (adapté)
                                            è1 1168/1999 Art. 2, pt. 1

                                                                    Projet de

                                                     RÈGLEMENT (CE) No […/…] DE LA COMMISSION

                                                                      du […]

               fixant des normes de qualité pour les choux pommés, les choux de Bruxelles, è1 les céleris à côtes et les épinards ç

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

Ö vu le règlement (CE) no 2200/96 du Conseil du 28 octobre 1996  portant  organisation  commune  des  marchés  dans  le  secteur  des  fruits  et
légumes[1], et notamment son article 2, paragraphe 2,Õ

considérant ce qui suit:

                                            ê .

   1) Le règlement (CEE) n° 1591/87 de la Commission du 5 juin 1987 fixant des normes de qualité pour les choux pommés, les choux  de  Bruxelles,
      les céleris à côtes et les épinards[2] a été modifié à plusieurs reprises[3] et de façon substantielle.  Il  convient,  dans  un  souci  de
      clarté et de rationalité, de procéder à la codification dudit règlement.

                                            ê 1591/87 considérant 3 (adapté)

   2) Ö Les choux pommés, les choux de Bruxelles, les céleris à côtes et les épinards figurent à l'annexe I du règlement (CE)  no  2200/96  parmi
      les produits pour lesquels des normes doivent être adoptées. Õ

                                            ê 1591/87 considérant 4 (adapté)

   3) Les normes communes de qualité doivent tenir compte de Ö la production et du commerce de ces produits, notamment en  ce  qui  concerne  les
      exigences des marchés de consommation et de gros Õ .

                                            ê 1591/87 considérant 5

   4) Les normes sont applicables à tous les stades de la commercialisation. Le transport sur une grande distance,  le  stockage  d'une  certaine
      durée ou les différentes manipulations auxquelles les produits sont soumis peuvent  entraîner  certaines  altérations  dues  à  l'évolution
      biologique de ces produits ou à leur caractère plus ou moins périssable. Il y  a  donc  lieu  de  tenir  compte  de  ces  altérations  dans
      l'application des normes aux stades de la commercialisation qui suivent le stade de l'expédition. Les  produits  de  la  catégorie  «extra»
      devant faire l'objet d'un triage et d'un conditionnement particulièrement soignés, seule doit être prise en considération, en  ce  qui  les
      concerne, la diminution de l'état de fraîcheur et de turgescence.

                                            ê 1168/1999 considérant 5

   5) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité de gestion des fruits et légumes frais,

                                            ê 1591/87

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

                                                                 Article premier

                                            ê 386/2005 art. 1 (adapté)

Les normes de qualité relatives aux:

a)    choux pommés, code NC 070490 Ö du tarif douanier commun, figurent à l’annexe I ; Õ

b)    choux de Bruxelles, code NC 07042000 Ö , figurent à l’annexe II ; Õ

c)    céleris, autres que les céleris-raves, code NC 07094000 Ö , figurent à l’annexe III ; Õ

d)    épinards, code 07097000 Ö , figurent à l’annexe IV Õ .

                                            ê 1591/87 (adapté)

Ces normes s'appliquent à tous les stades de la commercialisation, dans les conditions prévues par le règlement Ö (CE) no 2200/96 Õ .

                                            ê 1591/87

Toutefois, aux stades suivant celui de l'expédition, les produits peuvent présenter par rapport aux prescriptions des normes:

     – une légère diminution de l'état de fraîcheur et de turgescence,

     – pour les produits classés dans les catégories autres que la catégorie «extra», de légères altérations dues à  leur  évolution  et  à  leur
       caractère plus ou moins périssable.

                                            ê .

                                                                    Article 2

Le règlement (CEE) n° 1591/87 est abrogé à l’exception de ses articles 3 et 4.

Les références faites au règlement abrogé s'entendent comme faites au présent règlement et  sont  à  lire  selon  le  tableau  de  correspondance
figurant à l'annexe VI.

                                            ê 1591/87

                                                                    Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le […]

      Par la Commission
      […]
      Membre de la Commission

                                            ê 1591/87

                                                                     ANNEXE I

                                                        NORME DE QUALITÉ POUR CHOUX POMMÉS

I. DÉFINITION DU PRODUIT

La présente norme vise les choux pommés des variétés (cultivars) issues du Brassica oleracea L. var. capitata L. (choux cabus à feuilles  lisses)
et du Brassica oleracea L. var. bullata DC et var. sabauda L (choux de Milan à feuilles frisées), destinés  à  être  livrés  à  l'état  frais  au
consommateur à l'exclusion des choux pommés destinés à la transformation industrielle.

II. DISPOSITIONS CONCERNANT LA QUALITÉ

La norme a pour objet de définir les qualités que doivent présenter les choux pommés après conditionnement et emballage.

A. Caractéristiques minimales

Dans toutes les catégories, compte tenu des dispositions particulières prévues pour chaque catégorie et des tolérances admises, les choux  pommés
doivent être:

     – entiers,

     – d'aspect frais,

     – non éclatés, non montés,

     – sains; sont exclus les produits atteints de pourriture ou d'altérations telles qu'elles les rendraient impropres à la consommation,

     – exempts de meurtrissures et d'endommagements,

     – exempts d'insectes et/ou d'autres parasites,

     – exempts de lésions dues au gel,

     – propres, pratiquement exempts de matière étrangère visible,

     – exempts d'humidité extérieure anormale,

     – exempts d'odeur et/ou de saveur étrangères.

Le trognon doit être coupé légèrement au-dessous de la naissance des feuilles, celles-ci restant bien attachées; la coupe doit être franche.

Les choux pommés doivent présenter un état tel qu'il leur permette:

     – de supporter un transport et une manutention,

      et

     – d'arriver dans des conditions satisfaisantes au lieu de destination.

B. Classification

Les choux pommés font l'objet d'une classification en deux catégories définies ci-après.

i)    Catégorie I

      Les choux pommés classés dans cette catégorie doivent être de bonne qualité  et  présenter  toutes  les  caractéristiques  typiques  de  la
       variété. Ils doivent être fermes en fonction de l'espèce.

      Les choux pommés, suivant la variété, doivent présenter des feuilles bien attachées. Les choux de conservation peuvent avoir  certaines  de
       leurs feuilles de protection enlevées. Les choux verts de Milan et les choux de primeur, suivant  les  variétés,  doivent  être  présentés
       proprement effeuillés. Dans ce cas, la présence d'un certain nombre de feuilles de protection est admise.

      Les choux verts peuvent être superficiellement gelés.

      Sont admis:

         – de petites déchirures dans les feuilles extérieures,

         – de petites meurtrissures et un léger écrêtage, à condition qu'ils n'influent pas sur le bon état du produit.

ii)   Catégorie II

      Cette catégorie comprend les choux pommés qui ne peuvent être  classés  dans  la  catégorie  I,  mais  correspondent  aux  caractéristiques
       minimales ci-dessus définies.

      Par rapport à la catégorie I, ils peuvent:

         – présenter des déchirures dans les feuilles extérieures,

         – être plus effeuillés,

         – présenter des meurtrissures et un écrêtage plus grands,

         – être moins fermes.

III. DISPOSITIONS CONCERNANT LE CALIBRAGE

Le calibrage est déterminé par le poids net. Celui-ci ne doit pas être inférieur à 350 grammes par unité.

Le calibrage est obligatoire pour les choux pommés présentés en emballage. Dans ce cas, le poids de la pomme la plus  lourde  ne  doit  pas  être
supérieur au double de celui de la pomme la plus légère contenue dans un même colis. Lorsque le poids de la pomme la  plus  lourde  est  égal  ou
inférieur à deux kilogrammes, la différence entre la pomme la plus lourde et la pomme la plus légère peut atteindre un kilogramme.

                                            ê 1135/2001 Art. 2, pt 1

Les dispositions concernant le calibrage ne s'appliquent pas aux produits miniatures[4].

                                            ê 1591/87

IV. DISPOSITIONS CONCERNANT LES TOLÉRANCES

Des tolérances de qualité et de calibre sont admises dans chaque colis, ou dans chaque lot dans le cas des choux pommés expédiés  en  vrac,  pour
les produits non conformes aux exigences de la catégorie indiquée.

A. Tolérances de qualité

i)    Catégorie I

      10 % en nombre ou en poids de choux pommés ne correspondant pas aux caractéristiques de  la  catégorie,  mais  conformes  à  celles  de  la
       catégorie II ou exceptionnellement admis dans les tolérances de cette catégorie.

ii)   Catégorie II

      10 % en nombre ou en poids de choux pommés ne correspondant pas aux caractéristiques de la catégorie ni aux caractéristiques  minimales,  à
       l'exclusion de produits atteints de pourriture ou de toute autre altération les rendant impropres à la consommation.

B. Tolérance de calibre

Pour toutes les catégories: 10% en nombre ou en poids de choux pommés non conformes:

     – à l'homogénéité prescrite,

     – au calibre minimal prévu.

Toutefois, aucune pomme ne peut présenter un poids inférieur à 300 grammes.

V. DISPOSITIONS CONCERNANT LA PRÉSENTATION

A. Homogénéité

Le contenu de chaque colis, ou du lot dans le cas d'expédition en vrac, ne doit comporter que des  choux  pommés  de  même  origine,  variété  et
qualité.

Les choux pommés classés en catégorie I doivent être de forme et de coloration homogènes.

                                            ê 1135/2001 Art. 2, pt 2

Les choux pommés miniatures doivent être de taille raisonnablement uniforme. Ils peuvent être  mélangés  avec  d'autres  produits  miniatures  de
types et d'origines différentes.

                                            ê 1591/87

La partie apparente du contenu du colis ou du lot doit être représentative de l'ensemble.

                                            ê 46/2003 Art. 1 et Annexe, p. 62 (adapté)

Par dérogation aux dispositions Ö des deux premiers alinéas de ce point A Õ , les  produits  couverts  par  le  présent  règlement  peuvent  être
mélangés, dans des emballages de vente d'un poids net inférieur à trois kilos, avec des fruits et légumes frais d'espèces différentes,  dans  les
conditions prévues au règlement (CE) no 48/2003 de la Commission[5].

                                            ê 1591/87

B. Conditionnement

Les choux pommés doivent être conditionnés de façon à assurer une protection convenable du produit. Ils peuvent être livrés en emballages  ou  en
vrac.

Les matériaux utilisés à l'intérieur du colis doivent  être  neufs,  propres  et  de  matière  telle  qu'ils  ne  puissent  causer  aux  produits
d'altérations externes ou internes. L'emploi de matériaux et notamment  de  papiers  ou  timbres  comportant  des  indications  commerciales  est
autorisé, sous réserve que l'impression ou l'étiquetage soient réalisés à l'aide d'une encre ou d'une colle non toxiques.

Les colis, ou lots dans le cas d'expédition en vrac, doivent être exempts de tout corps étranger.

                                            ê 907/2004 Art. 1 et Annexe I

Les étiquettes apposées individuellement sur les produits doivent être  telles  que,  lorsqu'elles  sont  retirées,  cela  n'entraîne  ni  traces
visibles de colle, ni défauts de l'épiderme.

                                            ê 1591/87

VI. DISPOSITIONS CONCERNANT LE MARQUAGE

1. Pour les choux pommés présentés en emballages, chaque colis doit porter en caractères groupés sur  un  même  côté,  lisibles,  indélébiles  et
visibles de l'extérieur, les indications ci-après:

                                            ê 907/2004 Art. 3 et Annexe IV

A. Identification

Le nom et l'adresse de l'emballeur et/ou de l'expéditeur

Cette mention peut être remplacée:

     – pour tous les emballages à l'exception des pré-emballages, par le code représentant l'emballeur et/ou l'expéditeur délivré ou reconnu  par
       un service officiel, précédé de la mention «emballeur et/ou expéditeur» ou une abréviation équivalente;

     – pour les pré-emballages uniquement, par le nom et l'adresse du vendeur établi à l'intérieur  de  la  Communauté,  précédé  de  la  mention
       «emballé pour:» ou une mention équivalente. Dans ce cas, l'étiquetage doit également comprendre un code correspondant à l'emballeur  et/ou
       à l'expéditeur. Le vendeur fournit toute information jugée nécessaire par les services de contrôle sur la signification de ce code.

                                            ê 1591/87

B. Nature du produit

«Choux pommés blanc», etc. si le contenu n'est pas visible de l'extérieur.

C. Origine du produit

Pays d'origine, et, éventuellement, zone de production ou appellation nationale, régionale ou locale.

D. Caractéristiques commerciales

     – Catégorie.

     – Poids ou nombre d'unités.

                                            ê 1135/2001 Art. 2, pt 3

     – Le cas échéant, «mini-choux pommés», «baby-choux pommés» ou toute autre dénomination appropriée pour un produit miniature. Dans le cas  où
       plusieurs types de produits miniatures sont mélangés dans le même emballage, la mention de tous les  produits  présents  est  obligatoire,
       ainsi que celle de leurs origines respectives.

                                            ê 1591/87

E. Marque officielle de contrôle (facultative)

                                            ê 907/2004 Art. 2 et Annexe IV

Il n'est pas nécessaire de faire figurer les indications prévues  au  premier  alinéa  sur  les  colis,  lorsque  ces  derniers  contiennent  des
emballages de vente, visibles de l'extérieur et sur chacun desquels figurent ces indications. Ces colis doivent être exempts de tout marquage  de
nature à induire en erreur. Lorsque ces colis sont présentés en palette, ces indications doivent figurer sur  une  fiche  placée  visiblement  au
moins sur deux des faces de la palette.

                                            ê 1591/87

2. Pour les choux pommés expédiés en vrac (chargement direct dans un engin ou compartiment  d'engin  de  transport),  les  indications  ci-dessus
doivent figurer sur un document accompagnant la marchandise ou sur une fiche placée visiblement à l'intérieur de l'engin.

                                                                    ANNEXE II

                                                     NORME DE QUALITÉ POUR CHOUX DE BRUXELLES

I. DÉFINITION DU PRODUIT

La présente norme vise les choux de Bruxelles, qui sont des bourgeons axillaires poussant sur la tige verticale des variétés  (cultivars)  issues
du Brassica oleracea L. var. bullata subvar. gemmifera DC., destinés à être livrés à l'état frais au consommateur, à  l'exclusion  des  choux  de
Bruxelles destinés à la transformation industrielle.

II. DISPOSITIONS CONCERNANT LA QUALITÉ

La norme a pour objet de définir les qualités que doivent présenter les choux de Bruxelles après conditionnement et emballage.

A. Caractéristiques minimales

Dans toutes les catégories, compte tenu des dispositions particulières prévues pour chaque catégorie et des  tolérances  admises,  les  choux  de
Bruxelles doivent être:

     – entiers,

     – sains, sont exclus les produits atteints de pourriture ou d'altérations telles qu'elles les rendraient impropres à la consommation,

     – d'aspect frais,

     – propres, pratiquement exempts de matière étrangère visible,

     – non gelés,

     – exempts d'insectes et/ou d'autres parasites,

     – exempts d'humidité extérieure anormale,

     – exempts d'odeur et/ou de saveur étrangères.

Le trognon des choux de Bruxelles parés doit être coupé juste au-dessous de la naissance des feuilles; celui des choux  de  Bruxelles  non  parés
doit avoir été détaché à sa base; la coupe ou la cassure doit être franche et n'avoir entraîné aucune partie de la plante.

Les choux de Bruxelles doivent présenter un état tel qu'il leur permette:

     – de supporter un transport et une manutention,

      et

     – d'arriver dans des conditions satisfaisantes au lieu de destination.

B. Classification

Les choux de Bruxelles font l'objet d'une classification en trois catégories définies ci-après:

i)    Catégorie I

      Les choux de Bruxelles classés dans cette catégorie doivent être de bonne qualité.

      Ils doivent être:

         – fermes,

         – bien fermés,

         – exempts de toute atteinte de gel.

      Les choux de Bruxelles parés doivent être bien colorés. Pour les choux de  Bruxelles  non  parés,  une  légère  décoloration  des  feuilles
       extérieures de base est admise. De légères meurtrissures  superficielles  causées  par  les  opérations  de  ramassage,  de  calibrage  ou
       d'emballage sont également admises, à condition qu'elles n'affectent pas le bon état de la marchandise.

ii)   Catégorie II

      Cette catégorie comprend les choux de Bruxelles qui ne peuvent être classés dans la catégorie I  mais  correspondent  aux  caractéristiques
       minimales ci-dessus définies.

      Par rapport à la catégorie I, ils peuvent:

         – avoir une fermeté moins prononcée,

         – être moins fermés, sans être ouverts.

      En outre, ils peuvent présenter des traces légères d'atteinte de gel.

                                            ê 1591/87

III. DISPOSITIONS CONCERNANT LE CALIBRAGE

Le calibrage est déterminé par le diamètre maximal de la section équatoriale.

Le diamètre minimal est fixé à:

     – 10 millimètres pour les choux de Bruxelles parés classés en catégories I et II,

     – 15 millimètres pour les choux de Bruxelles non parés classés en catégories I et II.

Pour les choux de Bruxelles de la catégorie I, la différence de diamètre entre le plus gros et le plus petit se trouvant dans un  même  colis  ne
doit pas dépasser 20 millimètres.

IV. DISPOSITIONS CONCERNANT LES TOLÉRANCES

Des tolérances de qualité et de calibre sont admises dans chaque colis pour les produits non conformes aux exigences de la catégorie indiquée.

A. Tolérances de qualité

i)    Catégorie I

      10 % en poids de choux de Bruxelles ne correspondant pas aux caractéristiques de la catégorie, mais conformes à celles de la  catégorie  II
       ou exceptionnellement admis dans les tolérances de cette catégorie.

ii)   Catégorie II

      10 % en poids de choux de Bruxelles ne correspondant pas aux  caractéristiques  de  la  catégorie  ni  aux  caractéristiques  minimales,  à
       l'exclusion de produits atteints de pourriture ou de toute autre altération les rendant impropres à la consommation.

                                            ê 1591/87

B. Tolérances de calibre

Pour toutes les catégories: 10 % en poids de choux de Bruxelles ne répondant pas aux exigences prévues en matière de calibrage.

V. DISPOSITIONS CONCERNANT LA PRÉSENTATION

A. Homogénéité

Le contenu de chaque colis doit être homogène et ne comporter que des choux de Bruxelles de même origine, variété, qualité et  calibre  (dans  la
mesure où, en ce qui concerne ce dernier critère, un calibrage est imposé).

La partie apparente du contenu du colis doit être représentative de l'ensemble.

                                            ê 46/2003 Art. 1 et Annexe, p. 62 (adapté)

Par dérogation aux dispositions Ö des deux premiers alinéas de ce point A Õ , les  produits  couverts  par  le  présent  règlement  peuvent  être
mélangés, dans des emballages de vente d'un poids net inférieur à trois kilos, avec des fruits et légumes frais d'espèces différentes,  dans  les
conditions prévues au règlement (CE) no 48/2003 de la Commission.

                                            ê 1591/87

B. Conditionnement

Les choux de Bruxelles doivent être conditionnés de façon à assurer une protection convenable du produit.

Les matériaux utilisés à l'intérieur du colis doivent  être  neufs,  propres  et  de  matière  telle  qu'ils  ne  puissent  causer  aux  produits
d'altérations externes ou internes. L'emploi de matériaux et notamment  de  papiers  ou  timbres  comportant  des  indications  commerciales  est
autorisé, sous réserve que l'impression ou l'étiquetage soient réalisés à l'aide d'une encre ou d'une colle non toxiques.

Les colis doivent être exempts de tout corps étranger.

                                            ê 907/2004 Art. 1 et Annexe I

Les étiquettes apposées individuellement sur les produits doivent être  telles  que,  lorsqu'elles  sont  retirées,  cela  n'entraîne  ni  traces
visibles de colle, ni défauts de l'épiderme.

                                            ê 1591/87

VI. DISPOSITIONS CONCERNANT LE MARQUAGE

Chaque colis doit porter, en caractères groupés sur un même côté, lisibles, indélébiles et visibles de l'extérieur, les indications ci-après:

                                            ê 907/2004 Art. 3 et Annexe III

A. Identification

Le nom et l'adresse de l'emballeur et/ou de l'expéditeur

Cette mention peut être remplacée:

     – pour tous les emballages à l'exception des pré-emballages, par le code représentant l'emballeur et/ou l'expéditeur délivré ou reconnu  par
       un service officiel, précédé de la mention «emballeur et/ou expéditeur» ou une abréviation équivalente;

     – pour les pré-emballages uniquement, par le nom et l'adresse du vendeur établi à l'intérieur  de  la  Communauté,  précédé  de  la  mention
       «emballé pour:» ou une mention équivalente. Dans ce cas, l'étiquetage doit également comprendre un code correspondant à l'emballeur  et/ou
       à l'expéditeur. Le vendeur fournit toute information jugée nécessaire par les services de contrôle sur la signification de ce code.

                                            ê 1591/87

B. Nature du produit

«Choux de Bruxelles parés» ou «Choux de Bruxelles non parés» si le contenu n'est pas visible de l'extérieur.

C. Origine du produit

Pays d'origine et, éventuellement, zone de production ou appellation nationale, régionale ou locale.

D. Caractéristiques commerciales

     – catégorie,

     – calibre (en cas de calibrage) exprimé par les diamètres minimal et maximal.

E. Marque officielle de contrôle (facultative)

                                            ê 907/2004 Art. 2 et Annexe III

Il n'est pas nécessaire de faire figurer les indications prévues  au  premier  alinéa  sur  les  colis,  lorsque  ces  derniers  contiennent  des
emballages de vente, visibles de l'extérieur et sur chacun desquels figurent ces indications. Ces colis doivent être exempts de tout marquage  de
nature à induire en erreur. Lorsque ces colis sont présentés en palette, ces indications doivent figurer sur  une  fiche  placée  visiblement  au
moins sur deux des faces de la palette.

                                            ê 1591/87

                                                                    ANNEXE III

                                                      NORME DE QUALITÉ POUR CÉLERIS À CÔTES

I. DÉFINITION DU PRODUIT

La présente norme vise les céleris à côtes des variétés (cultivars) issues de l'Apium graveolens L var. dulce Mill., destinés  à  être  livrés  à
l'état frais au consommateur à l'exclusion des céleris à côtes destinés à la transformation industrielle.

II. DISPOSITIONS CONCERNANT LA QUALITÉ

La norme a pour objet de définir les qualités que doivent présenter les céleris à côtes après conditionnement et emballage.

A. Caractéristiques minimales

Dans toutes les catégories, compte tenu des dispositions particulières prévues pour chaque catégorie et des tolérances  admises,  les  céleris  à
côtes doivent être:

     – entiers, la partie supérieure pouvant être coupée,

     – d'aspect frais,

     – sains; sont exclus les produits atteints de pourriture ou d'altérations telles qu'elles les rendraient impropres à la consommation,

     – exempts de dégâts causés par le gel,

     – exempts de parties creuses, de drageons et de hampes florales,

     – propres, pratiquement exempts de matière étrangère visible,

     – pratiquement exempts d'attaques de parasites,

     – pratiquement exempts de parasites,

     – exempts d'humidité extérieure excessive, c'est-à-dire suffisamment «ressuyés» à la suite d'un lavage éventuel,

     – exempts d'odeur et/ou de saveur étrangères.

La racine principale doit être bien nettoyée et ne peut dépasser 5 centimètres de longueur.

Les céleris à côtes doivent être normalement développés, compte tenu de la période de production, et présenter un état tel qu'il leur permette:

     – de supporter un transport et une manutention,

      et

     – d'arriver dans des conditions satisfaisantes au lieu de destination.

B. Classification

Les céleris à côtes font l'objet d'une classification en deux catégories définies ci-après:

i)    Catégorie I

      Les céleris à côtes classés dans cette catégorie doivent être de bonne qualité, de forme régulière et exempts de traces de  maladies  aussi
       bien sur les feuilles que sur les nervures principales.

      Les nervures principales ne doivent être ni brisées, ni filandreuses, ni écrasées, ni éclatées.

      Pour les céleris à côtes blanchis, les feuilles doivent présenter une coloration blanche à blanc jaunâtre ou blanc verdâtre sur  la  moitié
       au moins de leur longueur.

ii)   Catégorie II

      Cette catégorie comprend les céleris à côtes qui ne peuvent être classés dans  la  catégorie  I  mais  correspondent  aux  caractéristiques
       minimales ci-dessus définies.

      Les céleris à côtes classés dans cette catégorie peuvent présenter de légères traces  de  rouille.  Ils  peuvent  également  comporter  une
       légère déformation, de légères meurtrissures et un maximum de deux nervures principales brisées, écrasées ou éclatées.

      Pour les céleris à côtes blanchis, les feuilles doivent présenter une coloration blanche à blanc jaunâtre ou blanc verdâtre  sur  au  moins
       un tiers de leur longueur.

III. DISPOSITIONS CONCERNANT LE CALIBRAGE

Le calibrage est déterminé en fonction du poids net. Le poids minimal des céleris à côtes est fixé à 150 grammes.

Les céleris à côtes sont classés en trois groupes:

i)    «gros»: plus de 800 grammes;

ii)   «moyens»: de 500 à 800 grammes;

iii)  «petits»: de 150 à 500 grammes.

Pour un même colis, l'écart maximal de calibre est respectivement fixé à 200, 150 et 100 grammes.

Le respect de cette classification et de cette homogénéité n'est obligatoire que pour la catégorie I.

IV. DISPOSITIONS CONCERNANT LES TOLÉRANCES

Des tolérances de qualité et de calibre sont admises dans chaque colis pour les produits non conformes aux exigences de la catégorie indiquée.

A. Tolérances de qualité

i)    Catégorie I

      10 % en nombre de céleris à côtes ne correspondant pas aux caractéristiques de la catégorie mais conformes à celles de la catégorie  II  ou
       exceptionnellement admis dans les tolérances de cette catégorie.

ii)   Catégorie II

      10 % en nombre de céleris à côtes ne correspondant  pas  aux  caractéristiques  de  la  catégorie  ni  aux  caractéristiques  minimales,  à
       l'exclusion des produits atteints de pourriture ou de toute autre altération les rendant impropres à la consommation.

B. Tolérances de calibre

Pour toutes les catégories: 10 % en nombre de céleris à côtes ne répondant pas aux exigences prévues en matière de calibrage.

V. DISPOSITIONS CONCERNANT LA PRÉSENTATION

A. Homogénéité

Le contenu de chaque colis doit être homogène et ne comporter que des céleris à côtes de même origine, qualité, coloration et  calibre  (dans  la
mesure où, en ce qui concerne ce critère, un calibrage est imposé).

La partie apparente du contenu du colis doit être représentative de l'ensemble.

                                            ê 46/2003 Art. 1 et Annexe, p. 62 (adapté)

Par dérogation aux dispositions Ö des deux premiers alinéas de ce point A Õ , les  produits  couverts  par  le  présent  règlement  peuvent  être
mélangés, dans des emballages de vente d'un poids net inférieur à trois kilos, avec des fruits et légumes frais d'espèces différentes,  dans  les
conditions prévues au règlement (CE) no 48/2003 de la Commission.

                                            ê 1591/87

B. Présentation

Les céleris à côtes peuvent être présentés:

     – soit en bottes dans l'emballage,

     – soit rangés dans l'emballage.

En cas de présentation en bottes, celles-ci doivent pour un même colis, contenir un même nombre de pièces.

C. Conditionnement

Les céleris à côtes doivent être conditionnés de façon à assurer une protection convenable du produit.

Les matériaux utilisés à l'intérieur du colis doivent  être  neufs,  propres  et  de  matière  telle  qu'ils  ne  puissent  causer  aux  produits
d'altérations externes ou internes. L'emploi de matériaux et notamment  de  papiers  ou  timbres  comportant  des  indications  commerciales  est
autorisé, sous réserve que l'impression ou l'étiquetage soient réalisés à l'aide d'une encre ou d'une colle non toxiques.

Les colis doivent être exempts de tout corps étranger.

                                            ê 907/2004 Art. 1 et Annexe II

Les étiquettes apposées individuellement sur les produits doivent être  telles  que,  lorsqu'elles  sont  retirées,  cela  n'entraîne  ni  traces
visibles de colle, ni défauts de l'épiderme.

                                            ê 1591/87

VI. DISPOSITIONS CONCERNANT LE MARQUAGE

Chaque colis doit porter, en caractères groupés sur un même côté, lisibles, indélébiles et visibles de l'extérieur, les indications ci-après:

                                            ê 907/2004 Art. 3 et Annexe III

A. Identification

Le nom et l'adresse de l'emballeur et/ou de l'expéditeur

Cette mention peut être remplacée:

     – pour tous les emballages à l'exception des pré-emballages, par le code représentant l'emballeur et/ou l'expéditeur délivré ou reconnu  par
       un service officiel, précédé de la mention «emballeur et/ou expéditeur» ou une abréviation équivalente;

     – pour les pré-emballages uniquement, par le nom et l'adresse du vendeur établi à l'intérieur  de  la  Communauté,  précédé  de  la  mention
       «emballé pour:» ou une mention équivalente. Dans ce cas, l'étiquetage doit également comprendre un code correspondant à l'emballeur  et/ou
       à l'expéditeur. Le vendeur fournit toute information jugée nécessaire par les services de contrôle sur la signification de ce code.

                                            ê 1591/87

B. Nature du produit

«Céleris à côtes» suivi de la mention «blanchis» ou de celle du type de couleur si le contenu n'est pas visible de l'extérieur.

C. Origine du produit

Pays d'origine et, éventuellement, zone de production ou appellation nationale, régionale ou locale.

D. Caractéristiques commerciales

     – catégorie,

     – calibrage (en cas de calibrage) exprimé par la mention «gros», «moyens» ou «petits»,

     – nombre de pièces ou, le cas échéant, nombre de bottes.

E. Marque officielle de contrôle (facultative)

                                            ê 907/2004 Art. 2 et Annexe III

Il n'est pas nécessaire de faire figurer les indications prévues  au  premier  alinéa  sur  les  colis,  lorsque  ces  derniers  contiennent  des
emballages de vente, visibles de l'extérieur et sur chacun desquels figurent ces indications. Ces colis doivent être exempts de tout marquage  de
nature à induire en erreur. Lorsque ces colis sont présentés en palette, ces indications doivent figurer sur  une  fiche  placée  visiblement  au
moins sur deux des faces de la palette.

                                            ê 1591/87

                                                                    ANNEXE IV

                                                          NORME DE QUALITÉ POUR ÉPINARDS

I. DÉFINITION DU PRODUIT

La présente norme vise les épinards des variétés (cultivars)  issues  du  Spinacia  oleracea  L,  destinés  à  être  livrés  à  l'état  frais  au
consommateur, à l'exclusion des épinards destinés à la transformation industrielle.

II. DISPOSITIONS CONCERNANT LA QUALITÉ

La norme a pour objet de définir les qualités que doivent présenter les épinards, en feuilles ou en touffes, après conditionnement et emballage.

A. Caractéristiques minimales

Dans toutes les catégories, compte tenu des dispositions particulières prévues pour chaque catégorie et  des  tolérances  admises,  les  épinards
doivent être:

     – sains; sont exclus les produits atteints de pourriture ou d'altérations telles qu'elles les rendraient impropres à la consommation,

     – d'aspect frais,

     – propres, pratiquement exempts de matière étrangère visible,

     – pratiquement exempts de parasites,

     – exempts de hampes florales,

     – exempts d'odeur et/ou de saveur étrangères.

Les épinards lavés doivent être suffisamment égouttés.

Pour les épinards en touffes, la partie comprenant la racine doit être coupée immédiatement en-dessous de la base des feuilles extérieures.

Les épinards doivent présenter un développement suffisant et un état tels qu'ils leur permettent:

     – de supporter un transport et une manutention

      et

     – d'arriver dans des conditions satisfaisantes au lieu de destination.

B. Classification

Les épinards font l'objet d'une classification en deux catégories définies ci-après:

i)    Catégorie I

      Les épinards en feuilles et les épinards en touffes classés dans cette catégorie doivent être de bonne qualité.

      Les feuilles doivent être:

         – de coloration et d'aspect normaux pour la variété et l'époque de la récolte,

         – exemptes de dommages causés par le gel, les  parasites  animaux,  les  maladies  qui  portent  atteinte  à  leur  aspect  où  à  leur
           comestibilité.

      En ce qui concerne les épinards en feuilles, la longueur du pétiole ne doit pas dépasser dix centimètres.

ii)   Catégorie II

      Cette catégorie comprend les épinards en feuilles ou en touffes qui ne peuvent être classés dans la  catégorie  I  mais  correspondent  aux
       caractéristiques minimales ci-dessus définies.

III. DISPOSITIONS CONCERNANT LE CALIBRAGE

Le calibrage des épinards n'est pas obligatoire.

IV. DISPOSITIONS CONCERNANT LES TOLÉRANCES

Des tolérances de qualité sont admises dans chaque colis pour les produits non conformes aux exigences de la catégorie indiquée.

i)    Catégorie I

      10 % en poids d'épinards ne correspondant pas aux caractéristiques de la catégorie mais conformes aux exigences de la catégorie indiquée.

ii)   Catégorie II

      10 % en poids d'épinards ne correspondant pas aux caractéristiques de la catégorie ni aux caractéristiques  minimales,  à  l'exclusion  des
       feuilles ou touffes atteintes de pourriture ou de toute autre altération les rendant impropres à la consommation.

      En outre, en ce qui concerne les épinards en touffes, il est admis 10 %  en  poids  de  touffes  dont  les  racines  peuvent  atteindre  un
       centimètre au maximum à partir de la base des feuilles extérieures.

V. DISPOSITIONS CONCERNANT LA PRÉSENTATION

A. Homogénéité

Le contenu de chaque colis doit être homogène et ne comporter que des épinards de même origine, variété et qualité.

Il est interdit de mélanger dans le même emballage des épinards en feuilles et des épinards en touffes.

La partie apparente du contenu du colis doit être représentative de l'ensemble.

                                            ê 46/2003 Art. 1 et Annexe, p. 62 (adapté)

Par dérogation aux dispositions Ö des deux premiers alinéas de ce point A Õ , les  produits  couverts  par  le  présent  règlement  peuvent  être
mélangés, dans des emballages de vente d'un poids net inférieur à trois kilos, avec des fruits et légumes frais d'espèces différentes,  dans  les
conditions prévues au règlement (CE) no 48/2003 de la Commission.

                                            ê 1591/87

B. Conditionnement

Les épinards doivent être conditionnés de façon à assurer une protection convenable du produit.

Les matériaux utilisés à l'intérieur du colis doivent  être  neufs,  propres  et  de  matière  telle  qu'ils  ne  puissent  causer  aux  produits
d'altérations externes ou internes. L'emploi de matériaux et notamment  de  papiers  ou  timbres  comportant  des  indications  commerciales  est
autorisé, sous réserve que l'impression ou l'étiquetage soient réalisés à l'aide d'une encre ou d'une colle non toxiques.

Les colis doivent être exempts de tout corps étranger.

                                            ê 907/2004 Art. 1 et Annexe I

Les étiquettes apposées individuellement sur les produits doivent être  telles  que,  lorsqu'elles  sont  retirées,  cela  n'entraîne  ni  traces
visibles de colle, ni défauts de l'épiderme.

                                            ê 1591/87

VI. DISPOSITIONS CONCERNANT LE MARQUAGE

Chaque colis doit porter, en caractères groupés sur un même côté, lisibles, indélébiles et visibles de l'extérieur, les indications ci-après:

                                            ê 907/2004 Art. 3 et Annexe III

A. Identification

Le nom et l'adresse de l'emballeur et/ou de l'expéditeur

Cette mention peut être remplacée:

     – pour tous les emballages à l'exception des pré-emballages, par le code représentant l'emballeur et/ou l'expéditeur délivré ou reconnu  par
       un service officiel, précédé de la mention «emballeur et/ou expéditeur» ou une abréviation équivalente;

     – pour les pré-emballages uniquement, par le nom et l'adresse du vendeur établi à l'intérieur  de  la  Communauté,  précédé  de  la  mention
       «emballé pour:» ou une mention équivalente. Dans ce cas, l'étiquetage doit également comprendre un code correspondant à l'emballeur  et/ou
       à l'expéditeur. Le vendeur fournit toute information jugée nécessaire par les services de contrôle sur la signification de ce code.

                                            ê 1591/87

B. Nature du produit

«Épinards en feuilles» ou «Épinards en touffes» si le contenu n'est pas visible de l'extérieur.

C. Origine du produit

Pays d'origine et, éventuellement, zone de production ou appellation nationale, régionale ou locale.

D. Caractéristiques commerciales

Catégorie.

E. Marque officielle de contrôle (facultative)

                                            ê 907/2004 Art. 2 et Annexe III

Il n'est pas nécessaire de faire figurer les indications prévues  au  premier  alinéa  sur  les  colis,  lorsque  ces  derniers  contiennent  des
emballages de vente, visibles de l'extérieur et sur chacun desquels figurent ces indications. Ces colis doivent être exempts de tout marquage  de
nature à induire en erreur. Lorsque ces colis sont présentés en palette, ces indications doivent figurer sur  une  fiche  placée  visiblement  au
moins sur deux des faces de la palette.

                                                                  _____________

                                            é

                                                                     ANNEXE V

                                               Règlement abrogé avec ses modifications successives

|Règlement (CEE) n° 1591/87 de la Commission                                      |à l’exception des articles 3 et 4.                      |
|(JO L 146 du 6.6.1987, p. 36)                                                    |                                                        |
|Règlement (CEE) no 658/92 de la Commission                                  |                                                        |
|(JO L 70 du 17.3.1992, p. 15)                                               |                                                        |
|Règlement (CE) no 888/97 de la Commission                                   |uniquement en ce qui concerne la référence faite au     |
|(JO L 126 du 17.5.1997, p. 11)                                              |règlement (CEE) n° 1591/87 aux annexes I et III.        |
|Règlement (CE) no 1168/1999 de la Commission                                |uniquement l’article 2.                                 |
|(JO L 141 du 4.6.1999, p. 5)                                                |                                                        |
|Règlement (CE) no 1135/2001 de la Commission                                |uniquement l’article 2.                                 |
|(JO L 154 du 9.6.2001, p. 9)                                                |                                                        |
|Règlement (CE) no 46/2003 de la Commission                                  |uniquement en ce qui concerne la référence faite au     |
|(JO L 7 du 11.1.2003, p. 61)                                                |règlement (CEE) n° 1591/87 à l’annexe.                  |
|Règlement (CE) no 907/2004 de la Commission                                 |uniquement en ce qui concerne la référence faite au     |
|(JO L 163 du 30.4.2004, p. 50)                                              |règlement (CEE) n° 1591/87 aux annexes I, II, III et IV.|
|Règlement (CE) no 386/2005 de la Commission                                 |uniquement l’article 1er.                               |
|(JO L 62 du 9.3.2005, p. 3)                                                 |                                                        |

                                                                  _____________

                                                                    ANNEXE VI

                                                            Tableau de correspondance

|Règlement (CEE) n° 1591/87                                            |Présent règlement                                                       |
|Article 1er                                                           |Article 1er                                                             |
|Article 1er, primer alinéa                                            |Article 1er, primer alinéa                                              |
|Article 1er, primer alinéa, phrase introductive                       |Article 1er, primer alinéa, phrase introductive                         |
|Article 1er, primer alinéa, premier tiret                             |Article 1er, primer alinéa, point a)                                    |
|Article 1er, primer alinéa, deuxième tiret                            |Article 1er, primer alinéa, point b)                                    |
|Article 1er, primer alinéa, troisième tiret                           |Article 1er, primer alinéa, point c)                                    |
|Article 1er, primer alinéa, quatrième tiret                           |Article 1er, primer alinéa, point d)                                    |
|Article 1er, deuxième alinéa                                          |Article 1er, deuxième alinéa                                            |
|Article 1er, troisième alinéa                                         |Article 1er, troisième alinéa                                           |
|Articles 2, 3 et 4                                                    |-                                                                       |
|-                                                                     |Article 2                                                               |
|Article 5                                                             |Article 3                                                               |
|Annexes I à IV                                                        |Annexes I à IV                                                          |
|-                                                                     |Annexe V                                                                |
|-                                                                     |Annexe VI                                                               |

                                                                  _____________

                                                             -----------------------
[1]   JO L 297 du 21.11.1996, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 47/2003 de la Commission (JO L 7 du 11.1.2003,  p.
      64).
[2]   JO L 146 du 6.6.1987, p. 36. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) n° 907/2004 (JO L 163 du 30.4.2004, p. 50).
[3]   Voir l'annexe V.
[4]   Par «produit miniature», on entend une variété ou un cultivar de choux pommés, obtenu par des moyens de sélection  des  plantes  et/ou  des
      techniques culturales spéciales, à l'exclusion des choux pommés de variétés non miniatures n'ayant pas atteint leur plein développement  ou
      d'un calibre insuffisant. Toutes les autres prescriptions de la norme doivent être remplies.
[5]   JO L 7 du 11.1.2003, p. 65.