CELEX: 
Language: fr
Date: 2004-11-06 00:00:00
Title: 2004/751/: 2004/751/CE:#Décision de la Commission du 22 octobre 2004 approuvant, au nom de la Communauté européenne, l’introduction de modifications à l’annexe V de l'accord entre la Communauté européenne et la Nouvelle-Zélande relatif aux mesures sanitaires applicables au commerce d'animaux vivants et de produits animaux [notifiée sous le numéro C(2004) 4022]Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE#Échange de lettres constituant un accord avec la Nouvelle-Zélande sur l’introduction de modifications à l’annexe V de l'accord entre la Communauté européenne et la Nouvelle-Zélande relatif aux mesures sanitaires applicables au commerce d'animaux vivants et de produits animaux

6.11.2004   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 332/16
            
         
      DÉCISION DE LA COMMISSION
   
   du 22 octobre 2004
   approuvant, au nom de la Communauté européenne, l’introduction de modifications à l’annexe V de l'accord entre la Communauté européenne et la Nouvelle-Zélande relatif aux mesures sanitaires applicables au commerce d'animaux vivants et de produits animaux
   [notifiée sous le numéro C(2004) 4022]
   (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
   (2004/751/CE)
   LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
   vu le traité instituant la Communauté européenne,
   vu la décision 97/132/CE du Conseil du 17 décembre 1996 concernant la conclusion de l'accord entre la Communauté européenne et la Nouvelle-Zélande relatif aux mesures sanitaires applicables au commerce d'animaux vivants et de produits animaux (1), et notamment son article 3, paragraphe 3,
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               La décision 2002/957/CE du Conseil du 28 novembre 2002 relative à la conclusion de l'accord sous forme d'échange de lettres concernant les modifications des annexes de l'accord entre la Communauté européenne et la Nouvelle-Zélande relatif aux mesures sanitaires applicables au commerce d'animaux vivants et de produits animaux (2) prévoit la possibilité de reconnaître l'équivalence des systèmes de certification de la Nouvelle-Zélande pour les viandes fraîches et les produits à base de viande ainsi que pour d'autres produits animaux.
            
         
               (2)
            
            
               Lors de sa réunion des 1er et 2 juin 2004, le comité de gestion mixte institué en application de l'article 16 de l'accord (ci-après dénommé «le comité») a formulé une recommandation relative à la détermination de l’équivalence des exigences sanitaires applicables aux embryons de bovins, au gibier à plumes, aux mollusques bivalves vivants destinés à la consommation humaine ainsi qu’au miel et à la laine. Le comité a également recommandé de déterminer l’équivalence des systèmes de certification applicables aux produits de la pêche et émis des recommandations sur le format global de l’annexe V.
            
         
               (3)
            
            
               Compte tenu de ces recommandations, il apparaît opportun de modifier l'annexe V de l'accord.
            
         
               (4)
            
            
               Il y a lieu d'approuver ces modifications au nom de la Communauté.
            
         
               (5)
            
            
               Les mesures prévues à la présente décision sont conformes à l'avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,
            
         A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:
   Article premier
   Conformément aux recommandations du comité de gestion mixte institué par l'article 16 de l'accord conclu entre la Communauté européenne et la Nouvelle-Zélande concernant des mesures sanitaires applicables au commerce d'animaux vivants et de produits animaux, les modifications de l’annexe V dudit accord sont approuvées au nom de la Communauté.
   Le texte de l'échange de lettres constituant l’accord avec la Nouvelle-Zélande incluant les modifications apportées à l’annexe V est joint à la présente décision.
   Article 2
   Le directeur général de la santé et de la protection des consommateurs est autorisé à signer l'accord sous la forme d'un échange de lettres à l’effet de lier la Communauté.
   Article 3
   La présente décision s'applique à compter du premier jour du mois suivant celui au cours duquel la Nouvelle-Zélande a notifié par écrit à la Commission que les procédures internes pour l'approbation des modifications visées à l'article 1er ont été achevées.
   La Commission informe sans délai le Conseil et les États membres de la notification visée au paragraphe 1.
   Article 4
   Les États membres sont destinataires de la présente décision.
   
      Fait à Bruxelles, le 22 octobre 2004.
      
         
            Par la Commission
         
         David BYRNE
         
         
            Membre de la Commission
         
      
   
   
      (1)  JO L 57 du 26.2.1997, p. 4. Décision modifiée par la décision 1999/837/CE (JO L 332 du 23.12.1999, p. 1).
   
      (2)  JO L 333 du 10.12.2002, p. 13.
   
      
         ÉCHANGE DE LETTRES
      
      constituant un accord avec la Nouvelle-Zélande sur l’introduction de modifications à l’annexe V de l'accord entre la Communauté européenne et la Nouvelle-Zélande relatif aux mesures sanitaires applicables au commerce d'animaux vivants et de produits animaux
      Bruxelles, le 28 juillet 2004
      Monsieur,
      Me référant à l’article 16, paragraphe 2, de l'accord conclu entre la Communauté européenne et la Nouvelle-Zélande relatif aux mesures sanitaires applicables au commerce d'animaux vivants et de produits animaux, j'ai l'honneur de vous proposer de modifier comme suit l'annexe V de cet accord.
      Il s’agit, conformément à la recommandation du comité de gestion mixte institué par l'article 16, paragraphe 1, de l'accord, de remplacer le texte de l'annexe V par les textes correspondant figurant à l’annexe de la présente.
      Je vous serais obligé de bien vouloir confirmer que la Nouvelle-Zélande marque son accord pour l’introduction de ces modifications dans l’annexe de l’accord.
      Veuillez agréer, Monsieur, l’assurance de ma plus haute considération.
      
         
            Par la Communauté européenne
         
         Robert MADELIN
         
      
      Bruxelles, le 9 septembre 2004
      Monsieur,
      J'ai l'honneur de faire référence à votre lettre contenant le détail des modifications proposées à l’annexe V de l'accord entre la Communauté européenne et la Nouvelle-Zélande relatif aux mesures sanitaires applicables au commerce d'animaux vivants et de produits animaux.
      À cet égard, j'ai l'honneur de confirmer l'acceptation par la Nouvelle-Zélande des modifications proposées, conformes aux recommandations du comité de gestion mixte institué par l'article 16, paragraphe 1, de l'accord, dont une copie est jointe à la présente.
      Je vous prie d'agréer, Monsieur, l'assurance de ma très haute considération
      
         
            Par l'autorité compétente de la Nouvelle-Zélande
         
         Wade ARMSTRONG
         
      
   
   
      Appendice
      
         
            «ANNEXE V
            RECONNAISSANCE DES MESURES SANITAIRES
            Glossaire
            
                        [ ]
                     
                     
                        Questions devant être résolues à court terme
                     
                  
                        Acheminement
                     
                     
                        Chapitre XI, point 7, de l'annexe VIII du règlement (CE) no 1774/2002
                     
                  
                        AIE
                     
                     
                        Anémie infectieuse équine
                     
                  
                        BI
                     
                     
                        Bursite infectieuse
                     
                  
                        C
                     
                     
                        Celsius
                     
                  
                        CE/NZ
                     
                     
                        Communauté européenne/Nouvelle-Zélande
                     
                  
                        E
                     
                     
                        Évaluation en cours (à l'étude) — utiliser provisoirement la certification en vigueur
                     
                  
                        ESB
                     
                     
                        Encéphalopathie spongiforme bovine
                     
                  
                        IRL
                     
                     
                        Irlande
                     
                  
                        IA
                     
                     
                        Influenza aviaire
                     
                  
                        LBE
                     
                     
                        Leucose enzootique bovine
                     
                  
                        mn
                     
                     
                        Minute(s)
                     
                  
                        MN
                     
                     
                        Maladie de Newcastle
                     
                  
                        MVP
                     
                     
                        Maladie vésiculeuse du porc
                     
                  
                        NE
                     
                     
                        Non évalué — utiliser provisoirement la certification en vigueur
                     
                  
                        Néant
                     
                     
                        Pas de conditions spéciales
                     
                  
                        Nmes
                     
                     
                        Norme(s)
                     
                  
                        Non
                     
                     
                        Pas d’équivalence et/ou nécessité d’une évaluation supplémentaire. Échanges commerciaux possibles si la partie exportatrice satisfait aux exigences de la partie importatrice
                     
                  
                        OIE
                     
                     
                        Office international des épizooties
                     
                  
                        Oui (1)
                     
                     
                        Équivalence reconnue — utiliser le modèle d'attestation sanitaire
                     
                  
                        Oui (2)
                     
                     
                        Équivalence reconnue en principe: une ou plusieurs questions(s) spécifique(s) doivent encore être résolues — utiliser la certification en vigueur jusqu'à ce que ces questions soient réglées
                     
                  
                        Oui (3)
                     
                     
                        Équivalence sous forme de respect des exigences de la partie importatrice — utiliser la certification en vigueur
                     
                  
                        PAT
                     
                     
                        Protéine animale transformée
                     
                  
                        PPC
                     
                     
                        Peste porcine classique
                     
                  
                        PM
                     
                     
                        
                           Post mortem
                        
                     
                  
                        RIB
                     
                     
                        Rhinotrachéite infectieuse bovine
                     
                  
                        UHT
                     
                     
                        Ultra haute température
                     
                  Section 1
            Matériel génétique et animaux vivants
            
                        Produit
                     
                     
                        Exportations de la Communauté européenne vers la Nouvelle-Zélande (1)
                        
                     
                     
                        Exportations de la Nouvelle-Zélande vers la Communauté européenne
                     
                  
                        Conditions commerciales
                     
                     
                        Équivalence
                     
                     
                        Conditions particulières
                     
                     
                        Action
                     
                     
                        Conditions commerciales
                     
                     
                        Équivalence
                     
                     
                        Conditions particulières
                     
                     
                        Action
                     
                  
                        Normes CE
                     
                     
                        Normes NZ
                     
                     
                        Normes NZ
                     
                     
                        Normes CE
                     
                  1.   Sperme
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Bovins
                                 
                              
                     
                        88/407/CEE
                     
                     
                        Norme NZ pour le sperme
                     
                     
                        
                           E
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Norme NZ pour le sperme Animal Products Act 1999
                     
                     
                        88/407/CEE
                        2004/52/CE
                        (document de travail de la Commission SANCO/10035/2004-Rev. 2)
                     
                     
                        
                           E
                        
                     
                     
                        RIB — Voir section 28
                     
                     
                        
                           Pour bénéficier de la pleine équivalence au-delà de 2004, la NZ doit démontrer que le sperme produit selon ses normes offre les mêmes garanties quant à l'absence de la RIB
                        
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Ovins/caprins
                                 
                              
                     
                        92/65/CEE
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        Non
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        92/65/CEE
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Porcins
                                 
                              
                     
                        90/429/CEE
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        90/429/CEE
                        2002/613/CE
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Cerfs
                                 
                              
                     
                        92/65/CEE
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        Non
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        92/65/CEE
                     
                     
                        Non
                     
                     
                         
                     
                     
                        (Document de travail SANCO/10374/2004-Rev. 2)
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Chevaux
                                 
                              
                     
                        92/65/CEE
                        95/307/CE
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        Oui (3)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        92/65/CEE
                        96/539/CE
                     
                     
                        Oui (3)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Chiens
                                 
                              
                     
                        92/65/CEE
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        92/65/CEE
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  2.   Embryons (sauf embryons micromanipulés)
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Bovins
                                 
                              
                     
                        89/556/CEE
                     
                     
                        Norme NZ pour les embryons
                     
                     
                        
                           E
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Norme NZ pour les embryons
                     
                     
                        89/556/CEE
                        92/471/CEE
                        92/452/CEE
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                        RIB — Voir section 28
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Ovins/caprins
                                 
                              
                     
                        92/65/CEE
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        Non
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        92/65/CEE
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Porcins
                                 
                              
                     
                        92/65/CEE
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        92/65/CEE
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Cerfs
                                 
                              
                     
                        92/65/CEE
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        Non
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        92/65/CEE
                     
                     
                        Non
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Chevaux
                                 
                              
                     
                        92/65/CEE
                        95/294/CE
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        92/65/CEE
                        96/540/CE
                     
                     
                        Oui (3)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Volailles Œufs à couver
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Ratites
                                 
                              
                     
                        90/539/CEE
                        93/342/CEE
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        Non
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        90/539/CEE
                        93/342/CEE
                        96/482/CE
                        96/483/CE
                        2001/393/CE
                        2001/751/CE
                     
                     
                        Oui (3)
                     
                     
                        Salmonelles — Voir section 28
                     
                     
                         
                     
                  3.   Animaux vivants
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Bovins
                                 
                              
                     
                        64/432/CEE
                        72/462/CEE
                        90/425/CEE
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        Non
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        72/462/CEE
                        79/542/CEE
                        2004/68/CE
                        2004/212/CE
                        Règlement (CE) no 999/2001
                     
                     
                        Oui (3)
                     
                     
                        RIB — Voir section 28
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Ovins/caprins
                                 
                              
                     
                        72/462/CEE
                        90/425/CEE
                        91/68/CEE
                        Règlement (CE) no 999/2001
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        Non
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        72/462/CEE
                        79/542/CEE
                        2004/68/CE
                        2004/212/CE
                        Règlement (CE) no 999/2001
                     
                     
                        Oui (3)
                     
                     
                         
                     
                     
                        
                           La CE doit examiner l’absence de la scrapie en NZ
                        
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Porcins
                                 
                              
                     
                        64/432/CEE
                        72/462/CEE
                        90/425/CEE
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        72/462/CEE
                        79/542/CEE
                        2004/68/CE
                        2004/212/CE
                     
                     
                        Oui (3)
                     
                     
                        Maladie d’Aujeszky — Voir section 28
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Cerfs
                                 
                              
                     
                        92/65/CEE
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        92/65/CEE
                        2000/585/CE
                        2004/68/CE
                     
                     
                        Oui (3)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Chevaux
                                 
                              
                     
                        90/425/CEE
                        90/426/CEE
                        92/260/CEE
                        93/195/CEE
                        93/196/CEE
                        93/197/CEE
                        94/467/CE
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        Oui (3)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        90/426/CEE
                        92/260/CEE
                        93/195/CEE
                        93/196/CEE
                        93/197/CEE
                        94/467/CE
                     
                     
                        Oui (3)
                     
                     
                        AIE — Voir section 28
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Chiens et chats
                                 
                              
                     
                        92/65/CEE
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        Oui (3)
                     
                     
                        Rage — Voir section 28
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        Importations commerciales:
                        92/65/CEE
                        Importations non commerciales:
                        2003/998/CE
                        2004/592/CE
                        2004/203/CE
                        (document de travail de la Commission SANCO/10374/2004-Rev. 2)
                     
                     
                        Oui (3)
                     
                     
                        Rage — Voir section 28
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Volailles vivantes
                                 
                              
                     
                        90/539/CEE
                        93/342/CEE
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        Non
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        90/539/CEE
                        93/342/CEE
                        96/482/CE
                        96/483/CE
                        2001/751/CE
                     
                     
                        Oui (3)
                     
                     
                        Salmonelles — Voir section 28
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Ratites
                                 
                              
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Abeilles vivantes et matériel génétique d’abeille
                                 
                              
                     
                        2003/881/CE
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        2003/881/CE
                     
                     
                        
                           E
                        
                     
                     
                        
                           Petit coléoptère des ruches — Voir section 28
                        
                     
                     
                        
                           Informations de la NZ concernant l’absence de l’acarien Tropilaelaps en attente
                        
                     
                  Section 2
            Viandes (y compris viandes fraîches, viandes de volaille, viandes de gibier sauvage et d’élevage), viandes hachées, préparations carnées et produits à base de viande destinés à la consommation humaine
            
                        Produit
                     
                     
                        Exportations de la Communauté européenne vers la Nouvelle-Zélande
                     
                     
                        Exportations de la Nouvelle-Zélande vers la Communauté européenne
                     
                  
                        Conditions commerciales
                     
                     
                        Équivalence
                     
                     
                        Conditions particulières
                     
                     
                        Action
                     
                     
                        Conditions commerciales
                     
                     
                        Équivalence
                     
                     
                        Conditions particulières
                     
                     
                        Action
                     
                  
                        Normes CE
                     
                     
                        Normes NZ
                     
                     
                        Normes NZ
                     
                     
                        Normes CE
                     
                  4.   Viandes
                     
                  4.A.   Viandes fraîches au sens de la directive 64/433/CEE (2) et de la décision 79/542/CEE. Inclus les viandes fraîches et le sang/les os/les graisses (frais) non transformés, destinés à la consommation humaine.
                        
                     
                  
                        
                           Santé animale
                        
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Ruminants
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Chevaux
                                 
                              
                     
                        64/432/CEE
                        72/461/CEE (2)
                        
                        72/462/CEE (3)
                        
                        2002/99/CE
                        Règlement (CE) no 999/2001
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        72/462/CEE
                        2002/99/CE
                        Règlement (CE) no 999/2001
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Porcins
                                 
                              
                     
                        64/432/CEE
                        72/461/CEE
                        72/462/CEE
                        2002/99/CE
                        Règlement (CE) no 999/2001
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                        
                           L’Union européenne doit examiner et commenter l’évaluation par la NZ des risques au regard du SDRP
                        
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        72/462/CEE
                        2002/99/CE
                        Règlement (CE) no 999/2001
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           Santé publique
                        
                     
                     
                        64/433/CEE
                        Règlement (CE) no 999/2001
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                        Food Act 1981
                        Health Act 1956
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                        ESB — Voir section 28
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        72/462/CEE
                        2004/432/CE
                        Règlement (CE) no 999/2001
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                        Salmonelles et ESB — Voir section 28
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Les viandes hachées doivent être congelées
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Les viandes hachées ne peuvent être issues que de bovins, d’ovins, de porcins et de caprins
                                 
                              
                     
                         
                     
                  4.B.   Viandes fraîches de volaille
                     
                  
                        
                           Santé animale
                        
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Volailles
                                 
                              
                     
                        91/494/CEE (2)
                        
                        2002/99/CE
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        Non
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        91/494/CEE
                        93/342/CEE
                        94/438/CE
                        94/984/CE
                        2002/99/CE
                     
                     
                        Oui (3)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Dindons et dindes
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Oui (3)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           Santé publique
                        
                     
                     
                        71/118/CEE (2)
                        
                     
                     
                        Food Act 1981
                        Health Act 1956
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        71/118/CEE
                        2004/432/CE
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  4.C.   Viandes de gibier d'élevage
                     
                  
                        
                           Santé animale
                        
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Cerfs
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Porcins
                                 
                              
                     
                        64/432/CEE
                        72/461/CEE
                        92/118/CEE (2)
                        
                        91/495/CEE (2)
                        
                        2002/99/CE
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                        
                           En ce qui concerne la viande porcine, l’Union européenne doit examiner et commenter l’évaluation par la NZ des risques au regard du SDRP. Le groupe scientifique sera probablement concerné
                        
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        79/542/CEE
                        91/495/CEE
                        92/118/CEE
                        2002/99/CE
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Lapins
                                 
                              
                     
                        91/495/CEE
                        92/118/CEE
                        2002/99/CE
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        91/495/CEE
                        92/118/CEE
                        2000/585/CE
                        2002/99/CE
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Autres mammifères terrestres
                                 
                              
                     
                        92/118/CEE
                        91/495/CEE
                        2002/99/CE
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        91/495/CEE
                        92/118/CEE
                        2000/585/CE
                        2002/99/CE
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Gibier à plumes (y compris les ratites)
                                 
                              
                     
                        92/118/CEE
                        91/494/CEE (2)
                        
                        2002/99/CE
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        Non
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        91/494/CEE
                        92/118/CEE
                        2000/585/CE
                        2002/99/CE
                     
                     
                        Oui (3)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           Santé publique
                        
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Mammifères terrestres
                                 
                              
                     
                        91/495/CEE
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                        Food Act 1981
                        Health Act 1956
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        79/542/CEE
                        91/495/CEE
                        2000/585/CE
                        2004/432/CE
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Gibier à plumes
                                 
                              
                     
                        91/495/CEE
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                        Food Act 1981
                        Health Act 1956
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        91/495/CEE
                        2000/585/CE
                        2004/432/CE
                     
                     
                        Oui (3)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Ratites
                                 
                              
                     
                        71/118/CEE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        2000/609/CE
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  4.D.   Viandes de gibier sauvage
                     
                  
                        
                           Santé animale
                        
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Cerfs
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Lapins
                                 
                              
                     
                        92/45/CEE
                        2002/99/CE
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        79/542/CEE
                        92/45/CEE
                        2000/585/CE
                        2002/99/CE
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Porcins
                                 
                              
                     
                        92/45/CEE (2)
                        
                        2002/99/CE
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                        PPC — Voir section 28
                     
                     
                        
                           En ce qui concerne la viande porcine, l’Union européenne doit examiner et commenter l’évaluation par la NZ des risques au regard du SDRP. Le groupe scientifique sera probablement concerné
                        
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        79/542/CEE
                        92/45/CEE
                        97/220/CE
                        2002/99/CE
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Autres mammifères terrestres sauvages
                                 
                              
                     
                        92/45/CEE
                        2002/99/CE
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        92/45/CEE
                        2000/585/CE
                        2002/99/CE
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Gibier à plumes
                                 
                              
                     
                        92/45/CEE
                        2002/99/CE
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        92/45/CEE
                        2000/585/CE
                        2002/99/CE
                     
                     
                        Oui (3)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           Santé publique
                        
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Mammifères terrestres sauvages
                                 
                              
                     
                        92/45/CEE
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                        Food Act 1981
                        Health Act 1956
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        92/45/CEE
                        2000/585/CE
                        2004/432/CE
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                        Estampille pentagonale
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Gibier à plumes
                                 
                              
                     
                        92/45/CEE
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                        Food Act 1981
                        Health Act 1956
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        92/45/CEE
                        2000/585/CE
                        2004/432/CE
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  5.   Préparations carnées
                     
                  5.A.   Préparations carnées à base de viande fraîche
                     
                  
                        
                           Santé animale
                        
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Ruminants
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Porcins
                                 
                              
                     
                        64/432/CEE
                        72/461/CEE
                        72/462/CEE
                        2002/99/CE
                        Règlement (CE) no 999/2001
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        72/462/CEE
                        79/542/CEE
                        2000/572/CE
                        2002/99/CE
                        Règlement (CE) no 999/2001
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           Santé publique
                        
                     
                     
                        94/65/CE (2)
                        
                        Règlement (CE) no 999/2001
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                        Food Act 1981
                        Health Act 1956
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                        ESB — Voir section 28
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        79/542/CEE
                        94/65/CE
                        2000/572/CE
                        Règlement (CE) no 999/2001
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                        Congelées uniquement ESB — Voir section 28
                     
                     
                         
                     
                  5.B.   Préparations carnées à base de viande fraîche de volaille
                     
                  
                        
                           Santé animale
                        
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Volailles
                                 
                              
                     
                        91/494/CEE
                        94/438/CE
                        2002/99/CE
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        Non
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        91/494/CEE
                        93/342/CEE
                        94/984/CE
                        2000/572/CE
                        2002/99/CE
                     
                     
                        Oui (3)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Dindons et dindes
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Oui (3)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           Santé publique
                        
                     
                     
                        94/65/CE
                     
                     
                        Food Act 1981
                        Health Act 1956
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        94/65/CE
                        2000/572/CE
                     
                     
                        NE
                     
                     
                        Congelées uniquement
                     
                     
                         
                     
                  5.C.   Préparations carnées à base de viande de gibier d'élevage
                     
                  
                        
                           Santé animale
                        
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Cerfs
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Porcins
                                 
                              
                     
                        72/461/CEE
                        92/118/CEE
                        91/495/CEE
                        64/432/CEE
                        2002/99/CE
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        92/118/CEE
                        91/495/CEE
                        2000/572/CE
                        2002/99/CE
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Lapins
                                 
                              
                     
                        92/118/CEE
                        91/495/CEE
                        2002/99/CE
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        92/118/CEE
                        91/495/CEE
                        2002/99/CE
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Ratites
                                 
                              
                     
                        92/118/CEE
                        91/494/CEE
                        91/495/CEE
                        2002/99/CE
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        Non
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        92/118/CEE
                        91/494/CEE
                        91/495/CEE
                        2000/609/CE
                        2002/99/CE
                     
                     
                        Oui (3)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Gibier à plumes
                                 
                              
                     
                        92/118/CEE
                        91/494/CEE
                        91/495/CEE
                        2002/99/CE
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        Non
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        92/118/CEE
                        91/494/CEE
                        91/495/CEE
                        2002/99/CE
                     
                     
                        Oui (3)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           Santé publique
                        
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Cerfs
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Porcins
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Lapins
                                 
                              
                     
                        94/65/CE
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                        Food Act 1981
                        Health Act 1956
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        94/65/CE
                        2000/572/CE
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                        Congelées uniquement
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Gibier à plumes
                                 
                              
                     
                        94/65/CE
                     
                     
                         
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        94/65/CE
                        2000/572/CE
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Ratites
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        2000/609/CE
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  5.D.   Préparations carnées à base de viande de gibier sauvage
                     
                  
                        
                           Santé animale
                        
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Cerfs
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Lapins
                                 
                              
                     
                        92/45/CEE
                        2002/99/CE
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        92/45/CEE
                        2002/99/CE
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Porcins
                                 
                              
                     
                        92/45/CEE
                        2002/99/CE
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                        PPC — Voir section 28
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        92/45/CEE
                        2002/99/CE
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Gibier à plumes
                                 
                              
                     
                        92/45/CEE
                        2002/99/CE
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        Non
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        92/45/CEE
                        2002/99/CE
                     
                     
                        Oui (3)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           Santé publique
                        
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Mammifères terrestres sauvages
                                 
                              
                     
                        94/65/CE
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                        Food Act 1981
                        Health Act 1956
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        94/65/CE
                        2000/572/CE
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                        Congelées uniquement
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Gibier à plumes
                                 
                              
                     
                        94/65/CE
                     
                     
                         
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        94/65/CE
                        2000/572/CE
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  6.   Produits à base de viande
                     
                  6.A.   Produits à base de viande issus de viandes fraîches
                     
                  
                        
                           Santé animale
                        
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Ruminants
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Chevaux
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Porcins
                                 
                              
                     
                        64/432/CEE
                        72/461/CEE
                        72/462/CEE
                        80/215/CEE (2)
                        
                        2002/99/CE
                        Règlement (CE) no 999/2001
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        72/462/CEE
                        97/221/CE
                        2002/99/CE
                        Règlement (CE) no 999/2001
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           Santé publique
                        
                     
                     
                        64/433/CEE
                        77/99/CEE
                        92/118/CE
                        Règlement (CE) no 999/2001
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                        Food Act 1981
                        Health Act 1956
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                        ESB — Voir section 28
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        72/462/CEE
                        92/118/CE
                        Règlement (CE) no 999/2001
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                        ESB — Voir section 28
                     
                     
                         
                     
                  6.B.   Produits à base de viande issus de viandes fraîches de volaille
                     
                  
                        
                           Santé animale
                        
                     
                     
                        80/215/CEE
                        92/118/CEE
                        94/438/CE
                        2002/99/CE
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                        Traités thermiquement, longue conservation, traitement F03
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        92/118/CEE
                        97/221/CE
                        2002/99/CE
                     
                     
                        Oui (3)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           Santé publique
                        
                     
                     
                        77/99/CEE
                        92/118/CEE
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                        Food Act 1981
                        Health Act 1956
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        77/99/CEE
                        92/118/CEE
                        97/41/CE
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  6.C.   Produits à base de viande issus de viandes de gibier d’élevage
                     
                  
                        
                           Santé animale
                        
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Porcins
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Cerfs
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Lapins
                                 
                              
                     
                        91/495/CEE
                        92/118/CEE
                        2002/99/CE
                        Règlement (CE) no 999/2001
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        91/495/CEE
                        92/118/CE
                        97/221/CE
                        2002/99/CE
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Ratites
                                 
                              
                     
                        92/118/CEE
                        91/495/CEE
                        2002/99/CE
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                        Traités thermiquement, longue conservation, traitement F03
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        91/495/CEE
                        92/118/CEE
                        97/221/CE
                        2000/609/CE
                        2002/99/CE
                     
                     
                        Oui (3)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Autre gibier à plumes
                                 
                              
                     
                        92/118/CEE
                        91/495/CEE
                        2002/99/CE
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                        Traités thermiquement, longue conservation, traitement F03
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        91/495/CEE
                        92/118/CEE
                        97/221/CE
                        2002/99/CE
                     
                     
                        Oui (3)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           Santé publique
                        
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Porcins
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Cerfs
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Lapins
                                 
                              
                     
                        77/99/CEE (2)
                        
                        91/495/CEE
                        92/118/CEE
                        Règlement (CE) no 999/2001
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                        Food Act 1981
                        Health Act 1956
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        92/118/CE
                        97/41/CE
                        Règlement (CE) no 999/2001
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Gibier à plumes
                                 
                              
                     
                        91/495/CEE
                        92/118/CE
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                        Food Act 1981
                        Health Act 1956
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        92/118/CE
                        97/41/CE
                     
                     
                        Oui (3)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Ratites
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        2000/609/CE
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  6.D.   Produits à base de viande issus de viandes de gibier sauvage
                     
                  
                        
                           Santé animale
                        
                        Gibier sauvage
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Porcins
                                 
                              
                     
                        92/45/CEE
                        2002/99/CE
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                        PPC — Voir section 28
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        92/45/CEE
                        97/221/CE
                        2002/99/CE
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Cerfs
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Lapins
                                 
                              
                     
                        92/45/CEE
                        2002/99/CE
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        92/45/CEE
                        97/221/CE
                        2002/99/CE
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Gibier à plumes
                                 
                              
                     
                        92/45/CEE
                        2002/99/CE
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                        Traités thermiquement, longue conservation, traitement F03
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        97/221/CE
                        92/45/CEE
                        2002/99/CE
                     
                     
                        Oui (3)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           Santé publique
                        
                        Gibier sauvage
                     
                     
                        77/99/CEE
                        92/45/CEE
                        Règlement (CE) no 999/2001
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                        Food Act 1981
                        Health Act 1956
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        92/118/CEE
                        97/41/CE
                        Règlement (CE) no 999/2001
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Gibier à plumes
                                 
                              
                     
                        77/99/CEE
                        92/45/CEE
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                        Food Act 1981
                        Health Act 1956
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        92/118/CEE
                        97/41/CE
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  Section 3
            Autres produits destinés à la consommation humaine
            
                        Produit
                     
                     
                        Exportations de la Communauté européenne vers la Nouvelle-Zélande (4)
                        
                     
                     
                        Exportations de la Nouvelle-Zélande vers la Communauté européenne
                     
                  
                        Conditions commerciales
                     
                     
                        Équivalence
                     
                     
                        Conditions particulières
                     
                     
                        Action
                     
                     
                        Conditions commerciales
                     
                     
                        Équivalence
                     
                     
                        Conditions particulières
                     
                     
                        Action
                     
                  
                        Normes CE
                     
                     
                        Normes NZ
                     
                     
                        Normes NZ
                     
                     
                        Normes CE
                     
                  7.   Produits destinés à la consommation humaine au sens de la directive 77/99/CEE
                     
                  7.A.   Boyaux d’animaux
                     
                  
                        
                           Santé animale
                        
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Bovins
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Ovins
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Caprins
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Porcins
                                 
                              
                     
                        64/432/CEE
                        72/461/CEE
                        92/118/CEE
                        2002/99/CE
                        Règlement (CE) no 999/2001
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        72/462/CEE
                        92/118/CEE
                        97/221/CE
                        2003/779/CE
                        Règlement (CE) no 999/2001
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           Santé publique
                        
                     
                     
                        77/99/CEE
                        Règlement (CE) no 999/2001
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                        Food Act 1981
                        Health Act 1956
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                        ESB — Voir section 28
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        92/118/CEE
                        Règlement (CE) no 999/2001
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                        ESB — Voir section 28
                     
                     
                         
                     
                  7.B.   Os et produits à base d’os transformés, destinés à la consommation humaine
                     
                  
                        
                           Santé animale
                        
                        Viandes fraîches:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Ruminants
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Chevaux
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Porcins
                                 
                              
                     
                        64/432/CEE
                        72/461/CEE
                        80/215/CEE
                        92/118/CEE
                        2002/99/CE
                        Règlement (CE) no 999/2001
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        72/462/CEE
                        92/118/CEE
                        97/221/CE
                        2002/99/CE
                        Règlement (CE) no 999/2001
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Volailles
                     
                     
                        91/494/CEE (5)
                        
                        92/118/CEE
                        2002/99/CE
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                        Traités thermiquement, longue conservation, traitement F03
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        91/494/CEE
                        92/118/CEE
                        94/438/CE
                        97/221/CE
                        2002/99/CE
                     
                     
                        Oui (3)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Gibier d'élevage
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Porcins
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Cerfs
                                 
                              
                     
                        91/495/CEE
                        92/118/CE
                        2002/99/CE
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        91/495/CEE
                        92/118/CEE
                        97/221/CE
                        2002/99/CE
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Gibier à plumes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                        Traités thermiquement, longue conservation, traitement F03
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Oui (3)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Gibier sauvage
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Cerfs
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Porcins
                                 
                              
                     
                        92/45/CEE (5)
                        
                        92/118/CE
                        2002/99/CE
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                        PPC — Voir section 28
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        92/45/CEE
                        92/118/CE
                        97/221/CE
                        2002/99/CE
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Gibier à plumes
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                        Traités thermiquement, longue conservation, traitement F03
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Oui (3)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           Santé publique
                        
                        Viandes fraîches:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Ruminants
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Chevaux
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Porcins
                                 
                              
                     
                        77/99/CEE
                        92/118/CEE
                        Règlement (CE) no 999/2001
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                        Food Act 1981
                        Health Act 1956
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                        ESB — Voir section 28
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        92/118/CEE
                        Règlement (CE) no 999/2001
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                        ESB — Voir section 28
                     
                     
                         
                     
                  
                        Volailles
                        Viandes fraîches:
                     
                     
                        77/99/CEE
                        92/118/CEE
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                        Food Act 1981
                        Health Act 1956
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                        Food Act 1981
                        Health Act 1956
                     
                     
                        92/118/CEE
                        97/41/CE
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Gibier d'élevage
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Mammifères
                                 
                              
                     
                        77/99/CEE
                        91/495/CEE
                        92/118/CEE
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                        Food Act 1981
                        Health Act 1956
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                        Food Act 1981
                        Health Act 1956
                     
                     
                        92/118/CEE
                        97/41/CE
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Gibier à plumes
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Gibier sauvage
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Mammifères
                                 
                              
                     
                        77/99/CEE
                        92/45/CEE
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                        Food Act 1981
                        Health Act 1956
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                        Food Act 1981
                        Health Act 1956
                     
                     
                        92/118/CEE
                        97/41/CE
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                        Estampille pentagonale
                        (gibier sauvage)
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Gibier à plumes
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  7.C.   Protéines animales transformées, destinées à la consommation humaine
                     
                  
                        
                           Santé animale
                        
                        PAT issues de viandes fraîches:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Ruminants
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Chevaux
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Porcins
                                 
                              
                     
                        64/432/CEE
                        72/461/CEE (5)
                        
                        80/215/CEE
                        92/118/CEE
                        2002/99/CE
                        Règlement (CE) no 999/2001
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        72/462/CEE
                        92/118/CEE
                        97/221/CE
                        2002/99/CE
                        Règlement (CE) no 999/2001
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Volailles PAT issues de viandes fraîches:
                     
                     
                        91/494/CEE (5)
                        
                        92/118/CEE
                        2002/99/CE
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                        Traités thermiquement, longue conservation, traitement F03
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        91/494/CEE
                        94/438/CE
                        92/118/CEE
                        97/221/CE
                        2002/99/CE
                     
                     
                        Oui (3)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Gibier d'élevage
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Porcins
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Cerfs
                                 
                              
                     
                        91/495/CEE
                        92/118/CEE
                        2002/99/CE
                        Règlement (CE) no 999/2001
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        91/495/CEE
                        92/118/CEE
                        97/221/CE
                        2002/99/CE
                        Règlement (CE) no 999/2001
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Gibier à plumes
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                        Traités thermiquement, longue conservation, traitement F03
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Oui (3)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Gibier sauvage
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Porcins
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Cerfs
                                 
                              
                     
                        92/45/CEE (5)
                        
                        92/118/CEE
                        2002/99/CE
                        Règlement (CE) no 999/2001
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                        PPC — Voir section 28
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        92/45/CEE
                        92/118/CEE
                        97/221/CE
                        2002/99/CE
                        Règlement (CE) no 999/2001
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Gibier à plumes
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                        Traités thermiquement, longue conservation, traitement F03
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Oui (3)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           Santé publique
                        
                        PAT issues de viandes fraîches:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Ruminants
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Chevaux
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Porcins
                                 
                              
                     
                        77/99/CEE
                        92/118/CEE
                        Règlement (CE) no 999/2001
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                        Food Act 1981
                        Health Act 1956
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                        ESB — Voir section 28
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        92/118/CEE
                        Règlement (CE) no 999/2001
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                        ESB — Voir section 28
                     
                     
                         
                     
                  
                        Volailles PAT issues de viandes fraîches:
                     
                     
                        77/99/CEE
                        92/118/CEE (5)
                        
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                        Food Act 1981
                        Health Act 1956
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        92/118/CEE
                        97/41/CE
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Gibier d'élevage
                     
                     
                        77/99/CEE
                        91/495/CEE
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                        Food Act 1981
                        Health Act 1956
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        92/118/CEE (5)
                        
                        97/41/CE
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Gibier à plumes
                                 
                              
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Gibier sauvage
                     
                     
                        77/99/CEE
                        92/45/CEE
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                        Food Act 1981
                        Health Act 1956
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        92/118/CEE
                        97/41/CE
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                        Estampille pentagonale
                        (gibier sauvage)
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Gibier à plumes
                                 
                              
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                  7.D.   Sang et produits sanguins destinés à la consommation humaine
                     
                  
                        
                           Santé animale
                        
                        Sang et produits sanguins issus de viandes fraîches:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Ruminants
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Chevaux
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Porcins
                                 
                              
                     
                        64/432/CEE
                        72/461/CEE (5)
                        
                        80/215/CEE
                        92/118/CEE
                        2002/99/CE
                        Règlement (CE) no 999/2001
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        72/462/CEE
                        92/118/CEE
                        97/221/CE
                        2002/99/CE
                        Règlement (CE) no 999/2001
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Volailles
                        Sang et produits sanguins issus de viandes fraîches de volaille
                     
                     
                        91/494/CEE (5)
                        
                        92/118/CEE
                        2002/99/CE
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                        Traités thermiquement, longue conservation, traitement F03
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        91/494/CEE
                        94/438/CE
                        92/118/CEE
                        97/221/CE
                        2002/99/CE
                     
                     
                        Oui (3)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Gibier d'élevage
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Porcins
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Cerfs
                                 
                              
                     
                        91/495/CEE
                        92/118/CEE
                        2002/99/CE
                        Règlement (CE) no 999/2001
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        91/495/CEE
                        92/118/CEE
                        97/221/CE
                        2002/99/CE
                        Règlement (CE) no 999/2001
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Gibier à plumes
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                        Traités thermiquement, longue conservation, traitement F03
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Oui (3)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Gibier sauvage
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Porcins
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Cerfs
                                 
                              
                     
                        92/45/CEE (5)
                        
                        92/118/CEE
                        2002/99/CE
                        Règlement (CE) no 999/2001
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                        PPC — Voir section 28
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        92/45/CEE
                        92/118/CEE
                        97/221/CE
                        2002/99/CE
                        Règlement (CE) no 999/2001
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Gibier à plumes
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                        Traités thermiquement, longue conservation, traitement F03
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Oui (3)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           Santé publique
                        
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Ruminants
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Chevaux
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Porcins
                                 
                              Viandes fraîches
                     
                     
                        77/99/CEE
                        92/118/CEE
                        Règlement (CE) no 999/2001
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                        Food Act 1981
                        Health Act 1956
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                        ESB — Voir section 28
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        92/118/CEE
                        Règlement (CE) no 999/2001
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                        ESB — Voir section 28
                     
                     
                         
                     
                  
                        Volailles
                        Viandes fraîches
                     
                     
                        77/99/CEE
                        92/118/CEE
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                        Food Act 1981
                        Health Act 1956
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        92/118/CEE
                        97/41/CE
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Gibier d'élevage
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Mammifères
                                 
                              
                     
                        77/99/CEE
                        91/495/CEE
                        92/118/CEE
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                        Food Act 1981
                        Health Act 1956
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        92/118/CEE
                        97/41/CE
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Gibier à plumes
                                 
                              
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Gibier sauvage
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Mammifères
                                 
                              
                     
                        77/99/CEE
                        92/45/CEE
                        92/118/CEE
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                        Food Act 1981
                        Health Act 1956
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        92/118/CEE
                        97/41/CE
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                        Estampille pentagonale (gibier sauvage)
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Gibier à plumes
                                 
                              
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  7.E.   Saindoux et graisses fondues destinées à la consommation humaine
                     
                  
                        
                           Santé animale
                        
                        Mammifères domestiques
                        Produits issus de viandes fraîches:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Ruminants
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Chevaux
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Porcins
                                 
                              
                     
                        64/432/CEE
                        72/461/CEE
                        80/215/CEE
                        92/118/CEE
                        2002/99/CE
                        Règlement (CE) no 999/2001
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        72/462/CEE
                        92/118/CEE
                        97/221/CE
                        2002/99/CE
                        Règlement (CE) no 999/2001
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Volailles
                        Produits issus de viandes fraîches:
                     
                     
                        91/494/CEE
                        92/118/CEE
                        2002/99/CE
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                        Traités thermiquement, longue conservation, traitement F03
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        91/494/CEE
                        94/438/CE
                        92/118/CEE
                        97/221/CE
                        2002/99/CE
                     
                     
                        Oui (3)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Gibier d'élevage
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Porcins
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Cerfs
                                 
                              
                     
                        91/495/CEE
                        92/118/CEE
                        2002/99/CE
                        Règlement (CE) no 999/2001
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        91/495/CEE
                        92/118/CEE
                        97/221/CE
                        2002/99/CE
                        Règlement (CE) no 999/2001
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Gibier à plumes
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                        Traités thermiquement, longue conservation, traitement F03
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Oui (3)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Gibier sauvage
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Porcins
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Cerfs
                                 
                              
                     
                        92/45/CEE
                        92/118/CEE
                        2002/99/CE
                        Règlement (CE) no 999/2001
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                        PPC — Voir section 28
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        92/45/CEE
                        92/118/CEE
                        97/221/CE
                        2002/99/CE
                        Règlement (CE) no 999/2001
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Gibier à plumes
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                        Traités thermiquement, longue conservation, traitement F03
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Oui (3)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           Santé publique
                        
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Ruminants
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Chevaux
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Porcins
                                 
                              Viandes fraîches
                     
                     
                        77/99/CEE
                        92/118/CEE
                        Règlement (CE) no 999/2001
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                        Food Act 1981
                        Health Act 1956
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                        ESB — Voir section 28
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        92/118/CEE
                        Règlement (CE) no 999/2001
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                        ESB — Voir section 28
                     
                     
                         
                     
                  
                        Volailles
                        Viandes fraîches
                     
                     
                        77/99/CEE
                        92/118/CEE
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                        Food Act 1981
                        Health Act 1956
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        92/118/CEE
                        97/41/CE
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Gibier d'élevage
                     
                     
                        77/99/CEE
                        91/495/CEE
                        92/118/CEE
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                        Food Act 1981
                        Health Act 1956
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        92/118/CEE
                        97/41/CE
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Gibier à plumes
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Gibier sauvage
                     
                     
                        77/99/CEE
                        92/45/CEE
                        92/118/CEE
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                        Food Act 1981
                        Health Act 1956
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        92/118/CEE
                        97/41/CE
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                        Estampille pentagonale (gibier sauvage)
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Gibier à plumes
                                 
                              
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                  7.F.   Gélatines destinées à la consommation humaine
                     
                  
                        
                           Santé animale
                        
                     
                     
                        2002/99/CE
                        Règlement (CE) no 999/2001
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        97/221/CE
                        2002/99/CE
                        Règlement (CE) no 999/2001
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           Santé publique
                        
                     
                     
                        92/118/CE
                        Règlement (CE) no 999/2001
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                        Food Act 1981
                        Health Act 1956
                     
                     
                        NE
                     
                     
                        ESB — Voir section 28
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                        Food Act 1981
                        Health Act 1956
                     
                     
                        92/118/CE
                        Règlement (CE) no 999/2001
                     
                     
                        NE
                     
                     
                        ESB — Voir section 28
                     
                     
                         
                     
                  8.   Lait et produits laitiers destinés à la consommation humaine
                     
                  
                        
                           Santé animale
                        
                        Mammifères domestiques comprenant:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Bovins
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Buffles
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Ovins
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Caprins
                                 
                              
                     
                        64/432/CEE
                        92/46/CEE
                        2002/99/CE
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        92/46/CEE
                        95/343/CE
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           Santé publique
                        
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Pasteurisés
                                 
                              
                     
                        92/46/CEE
                     
                     
                        Food Act 1981
                        Health Act 1956
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Dairy Industry Act 1952
                        Food Act 1981
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        92/46/CEE
                        2004/432/CE
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Fromages non pasteurisés, thermisés
                                 
                              
                     
                        92/46/CEE
                     
                     
                        Food Act 1981
                        Normes alimentaires 2002 de la NZ
                        (transformation du lait et des produits laitiers)
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                        Fromages thermisés — Voir section 28
                     
                     
                         
                     
                     
                        Dairy Industry Act 1952
                        Food Act 1981
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        92/46/CEE
                        2004/432/CE
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Fromages à pâte molle au lait cru
                                 
                              
                     
                        92/46/CEE
                     
                     
                        Food Act 1981
                        Health Act 1956
                     
                     
                        E
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Dairy Industry Act 1952
                        Food Act 1981
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        92/46/CEE
                        2004/432/CE
                     
                     
                        E
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Fromages à pâte dure au lait cru (type parmesan)
                                 
                              
                     
                        92/46/CEE
                     
                     
                        Food Act 1981
                        Health Act 1956
                     
                     
                        E
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Dairy Industry Act 1952
                        Food Act 1981
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        92/46/CEE
                        2004/432/CE
                     
                     
                        E
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  9.   Produits de la pêche destinés à la consommation humaine (à l'exclusion des animaux vivants)
                     
                  
                        
                           Santé animale
                        
                        Animaux marins sauvages
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Poissons à nageoires
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Œufs/laitances
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Mollusques
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Échinodermes
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Tuniciers, gastéropodes et crustacés
                                 
                              
                     
                        91/67/CEE
                        2002/99/CE
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                        Salmonidés — Voir section 28
                        Œufs/laitances — Voir section 28
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        91/67/CEE
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Poissons d’eau douce sauvages
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Salmonidés
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Œufs/laitances
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Écrevisses
                                 
                              
                     
                        91/67/CEE
                        2002/99/CE
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                        Salmonidés — Voir section 28
                        Œufs/laitances — Voir section 28
                        Écrevisses (congelées ou transformées)
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        91/67/CEE
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                        Écrevisses (congelées ou transformées)
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Poissons à nageoires (autres que salmonidés)
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Mollusques
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Crustacés
                                 
                              
                     
                        91/67/CEE
                        2002/99/CE
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        91/67/CEE
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Produits d’aquaculture (marins et d’eau douce — d’élevage)
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Salmonidés
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Œufs/laitances
                                 
                              
                     
                        91/67/CEE
                        2002/99/CE
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                        Salmonidés — Voir section 28
                        Œufs/laitances — Voir section 28
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        91/67/CEE
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                        Salmonidés (vidés)
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Mollusques, échinodermes
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Tuniciers, gastéropodes et crustacés
                                 
                              
                     
                        91/67/CEE
                        2002/99/CE
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                        Congelés ou transformés
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        91/67/CEE
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                        Congelés ou transformés
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Poissons à nageoires (autres que salmonidés)
                                 
                              
                     
                        91/67/CEE
                        2002/99/CE
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        91/67/CEE
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           Santé publique
                        
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Poissons à nageoires
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Œufs/laitances
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Mollusques bivalves, échinodermes tuniciers, gastéropodes et crustacés
                                 
                              
                     
                        91/493/CEE
                        91/492/CEE
                     
                     
                        Food Act 1981
                        Health Act 1956
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        91/493/CEE
                        91/492/CEE
                        2004/432/CE
                        (pour l’aquaculture)
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  10.   Poissons, mollusques et crustacés vivants, y compris œufs et gamètes
                     
                  
                        
                           Santé animale
                        
                        Destinés à la consommation humaine
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Mollusques, échinodermes, tuniciers et gastéropodes vivants
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Crustacés vivants
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Poissons à nageoires vivants
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Autres animaux aquatiques
                                 
                              
                     
                        91/67/CEE
                        93/53/CEE
                        95/70/CE
                        2002/99/CE
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        91/67/CEE
                        2003/804/CE
                        2003/858/CE
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Destinés à la reproduction, à l'élevage et au reparcage
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Mollusques et poissons vivants
                                 
                              
                     
                        91/67/CEE
                        95/70/CE
                        93/53/CEE
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        91/67/CEE
                        2003/804/CE
                     
                     
                        Oui (3)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           Santé publique
                        
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Poissons à nageoires vivants
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Mollusques, échinodermes, tuniciers et gastéropodes vivants
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Crustacés vivants
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Autres poissons
                                 
                              
                     
                        91/493/CEE
                        91/492/CEE
                     
                     
                        Food Act 1981
                        Health Act 1956
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        91/493/CEE
                        91/492/CEE
                        2004/432/CE
                        (pour l’aquaculture)
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  11.   Produits divers destinés à la consommation humaine
                     
                  11.A.   Miel
                     
                  
                        
                           Santé animale
                        
                     
                     
                        2002/99/CE
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        2002/99/CE
                     
                     
                        Oui (3)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           Santé publique
                        
                     
                     
                        92/118/CEE
                        2001/110
                     
                     
                        Food Act 1981
                        Health Act 1956
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Food Act 1981
                        Health Act 1956
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        92/118/CEE
                        2004/432/CE
                        2001/110/CE
                     
                     
                        Oui (3)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  11.B.   Cuisses de grenouilles
                     
                  
                        
                           Santé animale
                        
                     
                     
                        2002/99/CE
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        2002/99/CE
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           Santé publique
                        
                     
                     
                        92/118/CEE
                     
                     
                        Food Act 1981
                        Health Act 1956
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Food Act 1981
                        Health Act 1956
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        92/118/CEE
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  11.C.   Escargots destinés à la consommation humaine
                     
                  
                        
                           Santé animale
                        
                     
                     
                        2002/99/CE
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        2002/99/CE
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           Santé publique
                        
                     
                     
                        92/118/CEE
                     
                     
                        Food Act 1981
                        Health Act 1956
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Food Act 1981
                        Health Act 1956
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        92/118/CEE
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  11.D.   Ovoproduits
                     
                  
                        
                           Santé animale
                        
                     
                     
                        90/539/CEE
                        2002/99/CE
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        90/539/CEE
                        2002/99/CE
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           Santé publique
                        
                     
                     
                        89/437/CEE (4)
                        
                        92/118/CEE
                     
                     
                        Food Act 1981
                        Health Act 1956
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Food Act 1981
                        Health Act 1956
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        89/437/CEE
                        92/118/CEE
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  Section 4
            Produits non destinés à la consommation humaine
            
                        Produit
                     
                     
                        Exportations de la Communauté européenne vers la Nouvelle-Zélande (6)
                        
                     
                     
                        Exportations de la Nouvelle-Zélande vers la Communauté européenne
                     
                  
                        Conditions commerciales
                     
                     
                        Équivalence
                     
                     
                        Conditions particulières
                     
                     
                        Action
                     
                     
                        Conditions commerciales
                     
                     
                        Équivalence
                     
                     
                        Conditions particulières
                     
                     
                        Action
                     
                  
                        Normes CE
                     
                     
                        Normes NZ
                     
                     
                        Normes NZ
                     
                     
                        Normes CE
                     
                  12.   Boyaux d’animaux
                     
                  
                        
                           Santé animale
                        
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Bovins
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Ovins
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Caprins
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Porcins
                                 
                              
                     
                        Règlement (CE) no 1774/2002
                        Règlement (CE) no 999/2001
                        64/432/CEE
                        72/461/CEE
                        72/462/CEE
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        Oui (2)
                     
                     
                        Restrictions liées à l’EST
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        Règlement (CE) no 1774/2002
                        2003/779/CE
                        Règlement (CE) no 999/2001
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           Santé publique
                        
                     
                     
                        Règlement (CE) no 1774/2002
                        Règlement (CE) no 999/2001
                     
                     
                        Health Act 1956
                        (Agricultural Compounds and Veterinary Medicines Act 1997)
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                        ESB — Voir section 28
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Règlement (CE) no 999/2001
                        Règlement (CE) no 1774/2002
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                        ESB — Voir section 28
                     
                     
                         
                     
                  13.   Lait et produits laitiers non destinés à la consommation humaine
                     
                  
                        
                           Santé animale
                        
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Bovins
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Ovins
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Caprins
                                 
                              Pasteurisés, UHT ou stérilisés
                     
                     
                        Règlement (CE) no 1774/2002
                        64/432/CEE
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        Règlement (CE) no 1774/2002
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Colostrum et lait non pasteurisés pour usage pharmaceutique
                     
                     
                        Règlement (CE) no 1774/2002
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        Oui (3)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        Règlement (CE) no 1774/2002
                     
                     
                        Oui (3)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           Santé publique
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Néant
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Néant
                     
                     
                         
                     
                  14.   Os et produits à base d'os (à l'exclusion de la farine d'os), cornes et produits à base de corne (à l'exclusion de la farine de corne), onglons et produits à base d'onglons (à l'exclusion de la farine d'onglons), destinés à d'autres fins que l’utilisation en tant que matières premières pour aliments des animaux, engrais organiques ou amendements [produits visés à l’annexe VIII, chapitre X, du Règlement (CE) no 1774/2002]
                        
                     
                  
                        
                           Santé animale
                        
                     
                     
                        Règlement (CE) no 1774/2002
                        Règlement (CE) no 999/2001
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        Règlement (CE) no 1774/2002
                        94/446/CE
                        Règlement (CE) no 999/2001
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                        Acheminement ESB — Voir section 28
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           Santé publique
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Néant
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Néant
                     
                     
                         
                     
                  15.   Protéines animales transformées (d'équarrissage) pour aliments pour animaux
                     
                  
                        
                           Santé animale
                        
                        PAT destinées à la production d’aliments pour animaux familiers
                     
                     
                        Règlement (CE) no 1774/2002
                        Règlement (CE) no 999/2001
                     
                     
                         
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                        ESB — Voir section 28
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        Règlement (CE) no 1774/2002
                        Règlement (CE) no 999/2001
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                        ESB — Voir section 28
                     
                     
                         
                     
                  
                        PAT ne provenant pas de matériels issus de mammifères
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Dérivés de poissons
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Dérivés de volailles
                                 
                              
                     
                        Règlement (CE) no 1774/2002
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        Oui (1)
                        Oui (2)
                     
                     
                        70 °C pendant 50 minutes,
                        80 °C/9 minutes ou
                        100 °C/1 minute
                        ou équivalent
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        Règlement (CE) no 1774/2002
                     
                     
                        Oui (1)
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           Santé publique
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Néant
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Néant
                     
                     
                         
                     
                  16.   Sang et produits sanguins transformés (à l'exclusion du sérum provenant d'équidés) pour usage pharmaceutique ou technique
                     
                  
                        
                           Santé animale
                        
                        Viande fraîche:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Bovine, ovine, caprine, porcine
                                 
                              
                     
                        Règlement (CE) no 1774/2002
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        Règlement (CE) no 1774/2002
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Équidés
                                 
                              
                     
                        Règlement (CE) no 1774/2002
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        Règlement (CE) no 1774/2002
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Volailles
                                 
                              
                     
                        Règlement (CE) no 1774/2002
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        Règlement (CE) no 1774/2002
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           Santé publique
                        
                     
                     
                        Règlement (CE) no 1774/2002
                     
                     
                        Health Act 1956
                        Agricultural Compounds & Veterinary Medicines Act
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Néant
                     
                     
                         
                     
                  17.   Saindoux et graisses fondues non destinés à la consommation humaine, y compris les huiles de poisson
                     
                  
                        
                           Santé animale
                        
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Graisses fondues et huiles
                                 
                              
                     
                        72/461/CEE (7)
                        
                        2000/766/CE
                        Règlement (CE) no 1774/2002
                        Règlement (CE) no 999/2001
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                        ESB — Voir section 28
                        Exigences supplémentaires en matière d'étiquetage liées à l'ESB
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        2000/766/CE
                        Règlement (CE) no 1774/2002
                        Règlement (CE) no 999/200
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                        ESB — Voir section 28
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Saindoux (d'origine porcine)
                                 
                              
                     
                        72/461/CEE
                        2000/766/CE
                        Règlement (CE) no 1774/2002
                        Règlement (CE) no 999/2001
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                        Le produit doit provenir de viandes fraîches porcines, de viandes de gibier d'élevage ou sauvage, pour lesquelles la mention Oui (1) a été indiquée précédemment dans la rubrique «Santé animale»
                        PPC — Voir section 28
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        2000/766/CE
                        Règlement (CE) no 1774/2002
                        Règlement (CE) no 999/2001
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Huile de poisson
                                 
                              
                     
                        Règlement (CE) no 1774/2002
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        Règlement (CE) no 1774/2002
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           Santé publique
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Néant
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Néant
                     
                     
                         
                     
                  18.   Gélatines destinées à la consommation animale ou pour usage technique
                     
                  
                        
                           Santé animale
                        
                     
                     
                        Règlement (CE) no 1774/2002
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        Règlement (CE) no 1774/2002
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           Santé publique
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Néant
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Néant
                     
                     
                         
                     
                  19.   Cuirs et peaux
                     
                  
                        
                           Santé animale
                        
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Ongulés, à l'exclusion des équidés
                                 
                              
                     
                        64/433/CEE
                        72/461/CEE
                        91/495/CEE
                        Règlement (CE) no 1774/2002
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        Règlement (CE) no 1774/2002
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Équidés
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Autres mammifères
                                 
                              
                     
                        64/433/CEE
                        72/461/CEE
                        Règlement (CE) no 1774/2002
                     
                     
                         
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Règlement (CE) no 1774/2002
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Ratites (autruches, émeus, nandous)
                                 
                              
                     
                        91/495/CEE
                        Règlement (CE) no 1774/2002
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Règlement (CE) no 1774/200
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           Santé publique
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Néant
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Néant
                     
                     
                         
                     
                  20.   Laine, fibres/poils
                     
                  
                        
                           Santé animale
                        
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Ovins, caprins et camélidés
                                 
                              
                     
                        Règlement (CE) no 1774/2002
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                        Uniquement laine lavée à chaud
                     
                     
                        Nettoyée et lavée à 75 °C ou équivalent
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        Règlement (CE) no 1774/2002
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Autres ruminants et porcins
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           Santé publique
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Néant
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Néant
                     
                     
                         
                     
                  21.   Aliments pour animaux de compagnie (y compris aliments transformés) ne contenant que des matériels de catégorie 3
                     
                  
                        
                           Santé animale
                        
                        Aliments pour animaux de compagnie transformés (issus de mammifères)
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Récipients hermétique-ment clos
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Aliments pour animaux de compagnie semi humides et séchés
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Mastiquettes pour chiens issues d'ongulés (à l'exception des équidés)
                                 
                              
                     
                        Règlement (CE) no 1774/2002
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                        ESB — Voir section 28
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        Règlement (CE) no 1774/2002
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                        ESB — Voir section 28
                     
                     
                         
                     
                  
                        Aliments pour animaux de compagnie transformés (non issus de mammifères)
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Récipients hermétiquement clos
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Aliments pour animaux de compagnie semi humides et séchés
                                    
                                                —
                                             
                                             
                                                dérivés de poissons
                                             
                                          
                                                —
                                             
                                             
                                                dérivés de volailles
                                             
                                          
                              
                     
                        Règlement (CE) no 1774/2002
                     
                     
                         
                     
                     
                        Oui (1)
                        Oui (1)
                        Oui (2)
                     
                     
                        70 °C pendant 50 minutes,
                        80 °C pendant 9 minutes ou
                        100 °C pendant 1 minute
                        ou équivalent
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Règlement (CE) no 1774/2002
                     
                     
                        Oui (1)
                        Oui (1)
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        Aliments crus pour animaux familiers Pour consommation directe
                     
                     
                        Règlement (CE) no 1774/2002
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        Règlement (CE) no 1774/2002
                     
                     
                        NE
                     
                     
                        ESB — Voir section 28
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           Santé publique
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Néant
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Néant
                     
                     
                         
                     
                  22.   Sérum provenant d'équidés
                     
                  
                        
                           Santé animale
                        
                     
                     
                        Règlement (CE) no 1774/2002
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        Règlement (CE) no 1774/2002
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           Santé publique
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Néant
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Néant
                     
                     
                         
                     
                  23.   Autres matières premières destinées à la fabrication d'aliments pour animaux, à des usages pharmaceutiques ou techniques
                     
                  
                        
                           Santé animale
                        
                        Viande fraîche:
                        Gibier d'élevage
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Porcins
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Cerfs
                                 
                              Gibier sauvage
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Porcins
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    Cerfs
                                 
                              
                     
                        Règlement (CE) no 1774/200
                        Règlement (CE) no 999/2001
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                        Le produit doit provenir de viandes fraîches, de viandes de gibier d'élevage ou sauvage, pour lesquelles la mention Oui (1) a été indiquée précédemment dans la rubrique «Santé animale»
                        Exigences supplémentaires en matière d'étiquetage liées à l'ESB
                        PPC — Voir section 28
                     
                     
                        ESB — Voir section 28
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        Règlement (CE) no 1774/2002
                        Règlement (CE) no 999/2001
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                        ESB — Voir section 28
                     
                     
                         
                     
                  
                        Viandes fraîches:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Volailles
                                 
                              Gibier d'élevage et sauvage
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Gibier à plumes
                                 
                              
                     
                        Règlement (CE) no 1774/2002
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        Règlement (CE) no 1774/2002
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           Santé publique
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Néant
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Néant
                     
                     
                         
                     
                  24.   Produits de l'apiculture non destinés à la consommation humaine
                     
                  
                        
                           Santé animale
                        
                     
                     
                        Règlement (CE) no 1774/2002
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        Règlement (CE) no 1774/2002
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           Santé publique
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Néant
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Néant
                     
                     
                         
                     
                  25.   Trophées de chasse
                     
                  
                        
                           Santé animale
                        
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Mammifères
                                 
                              
                     
                        Règlement (CE) no 1774/2002
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        Règlement (CE) no 1774/2002
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Volatiles
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           Santé publique
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Néant
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Néant
                     
                     
                         
                     
                  26.   Lisier
                     
                  
                        
                           Santé animale
                        
                     
                     
                        Règlement (CE) no 1774/2002
                     
                     
                        Biosecurity Act 1993 S 22
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        Règlement (CE) no 1774/2002
                     
                     
                        NE
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           Santé publique
                        
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Néant
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Néant
                     
                     
                         
                     
                  Section 5
            Questions horizontales générales
            
                        Produit
                     
                     
                        Exportations de la Communauté européenne vers la Nouvelle-Zélande (8)
                        
                     
                     
                        Exportations de la Nouvelle-Zélande vers la Communauté européenne
                     
                  
                        Conditions commerciales
                     
                     
                        Équivalence
                     
                     
                        Conditions particulières
                     
                     
                        Action
                     
                     
                        Conditions commerciales
                     
                     
                        Équivalence
                     
                     
                        Conditions particulières
                     
                     
                        Action
                     
                  
                        Normes CE
                     
                     
                        Normes NZ
                     
                     
                        Normes NZ
                     
                     
                        Normes CE
                     
                  27.   Définitions
                     
                  
                        
                           Eau
                        
                     
                     
                        98/83/CE
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                        Health Act 1956
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        98/83/CE
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           Résidus
                        
                        Surveillance des résidus
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Espèces à viande rouge
                                 
                              
                     
                        96/22/CE
                        96/23/CE
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                        Food Act 1981
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        96/22/CE
                        96/23/CE
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    Autres espèces, autres produits
                                 
                              
                     
                         
                     
                     
                        Oui (3)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                     
                        Oui (3)
                     
                     
                         
                     
                     
                         
                     
                  
                        
                           Systèmes de certification
                        
                     
                     
                        96/93/CE
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                        L'équivalence s'applique à tous les animaux et produits animaux auxquels a été octroyée l'équivalence Oui (1) au titre de la santé animale ou de la santé publique, selon le cas
                     
                     
                         
                     
                     
                        Animal Products Act 1999
                     
                     
                        72/462/CEE
                        91/495/CEE
                        92/5/CEE
                        92/45/CEE
                        92/118/CEE
                        94/65/CE (9)
                        
                        96/93/CE
                        1774/2002/CE
                        91/492/CEE
                        91/493/CEE
                        91/67/CEE
                     
                     
                        Oui (1)
                     
                     
                        L'équivalence s'applique à tous les animaux et produits animaux relevant du champ d'application des directives 72/462/CEE, 91/67/CEE, 91/492/CEE, 91/493/CEE, 91/495/CEE, 92/5/CEE, 92/118/CEE (annexe I, chapitres 2, 5, 6, 7, 9 et 11, et annexe II, chapitre 1) 92/45/CEE, 94/65/CE, 1774/2002 [annexe X, chapitres 1, 3, 4 (B), 4 (C), 5, 8, 9, 10] auxquels a été octroyée l'équivalence Oui (1) au titre de la santé animale ou de la santé publique selon le cas. Lorsque le certificat sanitaire officiel est délivré après l'expédition de l'envoi, il doit inclure la référence au numéro d'éligibilité approprié (DE), la date de délivrance du document d'éligibilité à l'appui du certificat sanitaire officiel, la date d'expédition de l'envoi et la date de la signature du certificat. La Nouvelle-Zélande doit informer le poste d'inspection frontalier de destination de tout problème survenu après le départ de Nouvelle-Zélande
                     
                     
                        Pour les produits qui ne bénéficient pas de systèmes de certification, la Communauté européenne évalue l'opportunité de l'octroi d'une équivalence
                     
                  
               
            
                        
                                    27.B.
                                 
                                 
                                    Questions horizontales
                                 
                              
                     
                        
                           Délivrance
                        
                     
                     
                        
                           Action
                        
                     
                  
                        Liste des installations
                     
                     
                        Les autorités compétentes doivent recommander des listes.
                        Des listes doivent toujours être établies
                     
                     
                        Les listes doivent être tenues à jour par l'autorité compétente du pays exportateur et doivent être accessibles au grand public
                     
                  
                        Inspection des installations
                     
                     
                        Surveillance vétérinaire
                     
                     
                        La Communauté doit clarifier les exigences internes/externes
                     
                  28.   Autres clauses de certification: les attestations doivent figurer sur le certificat sanitaire (santé publique ou animale)
                     
                  
                        
                           Délivrance
                        
                     
                     
                        
                           Clauses de certification
                        
                     
                  
                        
                           Fièvre Q et DVB de type II
                        
                     
                     
                        La Nouvelle-Zélande est reconnue indemne de fièvre Q et de DVB de type II.
                        Pour le commerce de la Communauté européenne vers la Nouvelle-Zélande de sperme et d'embryons bovins (NZ fait figurer les attestations)
                     
                  
                        
                           RIB
                        
                     
                     
                        Pour le commerce de bovins vivants, la Nouvelle-Zélande établira des certificats conformément à l'article 2 de la décision 2004/215/CE de la Commission (JO L 67 du 5.3.2004, p. 24) pour les exportations vers l'Allemagne et conformément à l'article 3 de la décision 2004/215/CE pour les exportations vers le Danemark, l'Autriche, la Finlande, la Suède et la province de Bolzano (Italie). Cette attestation apparaîtra sur le certificat sanitaire conformément à la décision 79/542/CEE
                     
                  
                        
                           Maladie d'Aujeszky
                        
                     
                     
                        Pour le commerce de porcins vivants de la Nouvelle-Zélande vers la Grande-Bretagne, le Danemark, le sud-ouest de la France, l'Allemagne, la Finlande, la Suède, l'Autriche et le Luxembourg, la Nouvelle-Zélande établira des certificats conformément à la décision 2001/618/CE. Cette attestation apparaîtra sur le certificat sanitaire conformément à la décision 79/542/CEE
                     
                  
                        
                           ESB
                        
                     
                     
                        
                           Exportations CE de produits contenant des matériels bovins, ovins ou caprins (en plus du plein respect de toutes les autres règles CE pertinentes) à destination de la Nouvelle-Zélande
                        
                        
                           «Ce produit, fabriqué en pleine conformité avec les règlements du Parlement européen et du Conseil (CE) no 999/2001 et (CE) no 1774/2002 selon le cas, ne contient pas et ne provient pas de matériels bovins, ovins et caprins autres que ceux provenant d'animaux nés, élevés sans interruption et abattus dans l'Union européenne.»
                        
                        Note: Pour les produits contenant des matériels bovins, ovins ou caprins autres que ceux provenant d'animaux nés, élevés sans interruption et abattus dans l'Union européenne, ces composants doivent être certifiés conformément aux dispositions pertinentes additionnelles du pays tiers dans la décision de certification de la NZ
                     
                  
                        
                           ESB
                        
                     
                     
                        
                           Exportations néo-zélandaises de produits contenant des matériels bovins, ovins ou caprins, à destination de la Communauté européenne
                        
                        
                           «Ce produit ne contient pas/ne provient pas (biffer la mention inutile) de matériels à risques spécifiés visés à l'annexe XI, section A, du règlement (CE) no 999/2001, produits après mars 2001, ou de viande mécaniquement séparée obtenue à partir d'os de bovins, ovins et caprins produite après le 31 mars 2001. Après le 31 mars 2001, les bovins, ovins ou caprins, dont est issu ce produit, n'ont pas été abattus après étourdissement par injection de gaz dans la cavité crânienne ou tués de la même manière ou abattus, après étourdissement, par lacération du tissu nerveux central au moyen d'un instrument allongé en forme de tige introduit dans la cavité crânienne.»
                        
                        
                           ou
                        
                        
                           de matériels bovins, ovins et caprins autres que ceux issus d'animaux nés, élevés sans interruption et abattus dans les pays suivants: (indiquer le nom d'un ou de plusieurs pays au(x)quel(s) la CE a conféré le statut GBR et/ou de catégorie I)
                     
                  
                        
                           PPC — porcs sauvages uniquement
                        
                     
                     
                        Pour le commerce de la CE vers la NZ, l'autorité compétente de l'État membre certifiera que les produits proviennent de zones dont la population de porcs sauvages était indemne de PPC au cours des soixante jours qui ont précédé l'envoi. Cette attestation doit figurer dans le certificat sanitaire
                     
                  
                        
                           Rage
                        
                     
                     
                        La Nouvelle-Zélande, le Royaume-Uni, Malte, l'Irlande et la Suède sont reconnus indemnes de rage
                     
                  
                        
                           Anémie infectieuse équine
                        
                     
                     
                        La Nouvelle-Zélande est reconnue indemne d'AIE
                     
                  
                        
                           Brucellose
                        
                     
                     
                        La Nouvelle-Zélande est reconnue indemne de B. abortus et de B. mellitensis
                        
                     
                  
                        
                           Couleur des marques de salubrité
                        
                     
                     
                        Les couleurs pouvant être utilisées pour les marques de salubrité sont spécifiées dans la directive 94/36/CE
                     
                  
                        
                           Salmonelles
                        
                     
                     
                        Pour le commerce de la Nouvelle-Zélande vers la Suède et la Finlande. La Nouvelle-Zélande établira des certificats conformément à la décision 95/409/CE du Conseil (viandes fraîches bovines et viande porcine), à la décision 95/410/CE du Conseil (volailles vivantes destinées à l'abattage), à la décision 95/411/CE du Conseil (viandes fraîches de volaille), à la décision 95/160/CE de la Commission (volailles de reproduction et poussins d'un jour), à la décision 95/161/CE de la Commission (poules pondeuses) et à la décision 95/168/CE de la Commission (œufs de table destinés à la consommation humaine)
                        Aucune attestation n'est nécessaire pour les viandes fraîches (au sens de la directive 72/462/CEE), destinées à la pasteurisation, à la stérilisation ou à tout autre traitement équivalent
                     
                  
                        
                           Salmonidés
                        
                     
                     
                        Pour le commerce de CE vers NZ
                        «Le lot se compose exclusivement de salmonidés étêtés, sans branchies, vidés et sexuellement immatures, de l'espèce Onchorhynchus, Salmo ou Salvelinus.»
                     
                  
                        
                           Petit coléoptère des ruches
                        
                     
                     
                        La Nouvelle-Zélande est reconnue indemne du petit coléoptère des ruches
                     
                  
                        
                           Œufs et laitances
                        
                     
                     
                        Pour le commerce de CE vers NZ
                        Traitement thermique, longue conservation, traitement F03
                     
                  
                        
                           Fromages thermisés
                        
                     
                     
                        Pour le commerce de CE vers NZ
                        Le fromage thermisé contient moins de 39 % d'humidité et a un pH inférieur à 5,6. Le lait utilisé pour fabriquer ce fromage a été porté rapidement à une température minimale de 64,5 °C pendant seize secondes. Le fromage a été entreposé à une température minimale de 7 °C pendant quatre-vingt-dix jours»
                     
                  
      
      
         (1)  Sauf indication contraire, les produits doivent être pleinement éligibles à un commerce intracommunautaire illimité.
      
         (2)  Remplacé par les règlements du Parlement européen et du Conseil (CE) no 853/2004 (JO L 139 du 30.4.2004, p. 55) et (CE) no 854/2004 (JO L 139 du 30.4.2004, p. 206) à compter du 1er janvier 2006.
      
         (3)  À partir du 1er janvier 2005, les règles de police sanitaire de la directive 72/462/CEE continueront de s’appliquer uniquement aux importations d’animaux vivants.
      
         (4)  Remplacé par les règlements (CE) no 853/2004 du Parlament européen et du Conseil (JO L 139 du 30.4.2004, p. 55) et (CE) no 854/2003 (JO L 139 du 30.4.2004, p. 206)
      
         (5)  À partir du 1er janvier 2005, les règles de police sanitaire de la directive 72/462/CEE continueront de s’appliquer uniquement aux importations d’animaux vivants.
      
         (6)  Remplacé par les règlements (CE) no 853/2004 du Parlement européen et du Conseil (JO L 139 du 30.4.2004, p. 55) et (CE) no 854/2004 (JO L 139 du 30.4.2004, p. 206) à compter du 1er janvier 2006.
      
         (7)  À partir du 1er janvier 2005, les règles de police sanitaire de la directive 72/462/CEE continueront de s’appliquer uniquement aux importations d’animaux vivants.
      
         (8)  Remplacé par les règlements (CE) no 853/2004 du Parlement européen et du Conseil (JO L 139 du 30.4.2004, p. 55) et (CE) no 854/2004 (JO L 139 du 30.4.2004, p. 206) à compter du 1er janvier 2006.
      
         (9)  À partir du 1er janvier 2005, les règles de police sanitaire de la directive 72/462/CEE continueront de s’appliquer uniquement aux importations d’animaux vivants.