CELEX: 51988PC0151
Language: fr
Date: 1988-03-28
Title: Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) no. 4134/86, relatif au régime applicable aux importations de certains produits textiles originaires de T'AI-WAN (présentée par la Commission)

ARCHIVES HISTORIQUES
DE LA COMMISSION
COLLECTION RELIEE DES
DOCUMENTS "COM"
COM (88) 151
Vol. 1988/0045
 ---pagebreak--- Disclaimer
Conformément au règlement (CEE, Euratom) n° 354/83 du Conseil du 1er février 1983 concernant
l'ouverture au public des archives historiques de la Communauté économique européenne et de
la Communauté européenne de l'énergie atomique (JO L 43 du 15.2.1983, p. 1) modifié en dernier
lieu par le règlement (UE) 2015/496 du Conseil du 17 mars 2015 (JO L79 du 25. 3.2015, p. 1), ce
dossier est ouvert au public. Le cas échéant, les documents classifiés présents dans ce dossier
ont été déclassifiés conformément à l'article 5 dudit règlement ou sont considérés déclassifiés
conformément aux articles 26(3) et 59(2) de la décision (UE, Euratom) 2015/444 de la
Commission du 13 mars 2015 concernant les règles de sécurité aux fins de la protection des
informations classifiées de l'Union européenne.
In accordance with Council Regulation (EEC, Euratom) No 354/83 of 1 February 1983 concerning
the opening to the public of the historical archives of the European Economic Community and the
European Atomic Energy Community (OJ L 43, 15.2.1983, p. 1), as last amended by Council
Regulation (EU) 2015/496 of 17 March 2015 (OJ L 79, 27.3.2015, p. 1), this file is open to the
public. Where necessary, classified documents in this file have been declassified in conformity
with Article 5 of the aforementioned regulation or are considered declassified in conformity with
Articles (26.3) and 59(2) of the Commission Decision (EU, Euratom) 2015/444 of 13 March 2015
on the security rules for protecting EU classified information.
In Übereinstimmung mit der Verordnung (EWG, Euratom) Nr. 354/83 des Rates vom 1. Februar
1983 über die Freigabe der historischen Archive der Europäischen Wirtschaftsgemeinschaft und
der Europäischen Atomgemeinschaft (ABI. L 43 vom 15.2.1983, S. 1), zuletzt geändert durch die
Verordnung (EU) Nr. 2015/496 vom 17. März 2015 (ABI. L 79 vom 25.3.2015, S. 1), ist dieser Akt
der Öffentlichkeit zugänglich. Soweit erforderlich, wurden die Verschlusssachen in diesem Akt in
Übereinstimmung mit Artikel 5 der genannten Verordnung freigegeben; beziehungsweise werden
sie auf Grundlage von Artikel 26(3) und 59(2) der Entscheidung der Kommission (EU, Euratom)
2015/444 vom      13.   März 2015     über die   Sicherheitsvorschriften für den Schutz von  EU-
Verschlusssachen als herabgestuft angesehen.
 ---pagebreak--- COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES
                                                       COM(88 ) 151 final
                                                       Bruxelles , le 28 mars 1988
                                 >              A
                                   '   MK \
                                  «/ ^           ../
                                        ... > '
                                Proposition de
                          REGLEMENT ( CEE ) DU CONSEIL
                 modifiant le règlement ( CEE ) no. 4134 / 86 ,
relatif au régime applicable aux importations de certains produits textiles
                           originaires de T' AI-WAN
                       ( présentée par la Commission )
 ---pagebreak--- o             " –T
    ■w
                                                                                            2
                                    EXPOSE DES MOTIFS
      1 . Suite aux négociations de renouvellement des accords bilatéraux textiles
          AMF de 1986 , le Conseil a établi , par le règlement no. 41 3^p/ 86 ( 1 ) du
          22 décembre 1986, un régime applicable aux importations de certians pro-
                                                     i
          duits textiles originaires de Taiwan .
          Ce Règlement prévoit que le     produits textiles doivent être classés suivant
          la nomenclature du Tarif Douanier Commun et suivant la nomenclature des mar¬
          chandises pour les statistiques du commerce extérieur de la Communauté
          et pour le commerce des Etats Membres ( NIMEXE ).
      2 . Suite aux ratifications des parties contractantes à la Convention sur le
          Système Harmonisé , cette dernière est entrée en vigueur le 1er Janvier .
          1988 .
          En vue de l' application du Système Harmonisé, le Conseil a instauré , par
          le règlement 2658 /87 ( 2 ), du 23 Juillet 1987, pour emploi dans la Communauté ,
          la "Nomenclature combinée " qui est destinée à remplacer, à partir du
          1er janvier 1988, la nomenclature tarifaire et statistique et le code NIMEXE .
          Il y a donc lieu de modifier le règlement 4134 /86 pour assurer l' introduction
          de la nomenclature combinée .
  ( 1 ) J.O. L 386 du 31.12.1986, p. 4
  C2 ) J.O. L 256 du 07.09.1987, p.       1
 ---pagebreak---                  PROPOSITION DE REGLEMENT CC.E.E. ) U'J CONSEIL
                           modifiant Le règlement ( CEE ) no. 4134 / 86 ,
      relatif au régime applicable aux importations de certains produits textiles
                                   originaires de T' AI-WAN
     LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ,
     vu le traité instituant la Communauté économique européenne , et notamment son
     article 113 ,
     vu la proposition de la Commission ,
     considérant que, par le règlement (CEE) no. 4134/86 ( 1 ), modifié en dernier lieu par le règlement
     ( CEE) no. 3435/87 de la Commission (2), le Conseil a soumis jusqu' en 1991 à un régime cofmun les
      importations de certains produits textiles originaires de T' AI-WAN,
       considérant que le règlement ( CEE ) no. 4134 / 86
     prévoit que les produits textiles doivent être classés suivant la nomenclature
     du Tarif Douanier Commun et suivant la nomenclature des marchandises pour les
     statistiques du commerce extérieur de la Communauté et pour le commerce des
     Etats Membres ( NIMEXE ) .
     considérant que le règlement ( CEE ) no. 2658 / 87 du Conseil , du 23 juillet 1987 ,
      relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun ( 3 )
     instaure , à partir du 1er janvier 1988 , une nomenclature des marchandises , dénommée
     " nomenclature combinée " NC ), qui satisfait entre autres aux exigences de la statis ¬
     tique du commerce extérieur de la Communauté ; que de ce fait le classement des pro¬
     duits textiles couverts par le règlement ( CEE ) no. 4134 / 86 est fondé sur la nomen¬
     clature combinée ; qu' il convient de prévoir des dispositions concernant l' importa ¬
     tion et la mise en libre pratique dans la Communauté à partir du 1er janvier 1988
     de certains      produits textiles expédiés par T' AI-WAN avant cette date et dont le classe ¬
     ment sera modifié par l' effet de l' entrée en vigueur de la nomenclature combinée ;
      considérant qu' il convient de modifier , en conséquence , le règlement ( CEE ) no.
     4134 / 86 ,
     A ARRETE LE PRESENT REGLEMENT :
                                            Article premier
     Le règlement ( CEE ) no. 4134 / 86 est modifié comme suit :
(1 )    JO no. L 386 du 31.12.1986 , p. 4
(2)     JO no. L 327 du 18.11.1987 , p.9
( 3)    JO no. L 256 du 7.9.1987, p.1
 ---pagebreak---                                                                                         4
1 . A (.• article premier , le paragraphe 2 est remplacé par le texte suivant :
    " 2 . Le classement sera fondé sur la nomenclature combinée ( NC )."
2 . A l' article 2 , le paragraphe 6 est remplacé par le texte suivant :
    "6 . La définition des limites quantitatives fixées dans l' annexe lï et des
    catégories de produits auxquelles elles s' appliquent est adaptée selon la
    procédure prévue à l' article 11 , Lorsque cela se révèle nécessaire pour
    éviter qu' une modification ultérieure de la nomenclature combinée           ou
    qu' une décision modifiant la classification de ces marchandises n' entraînent
    une réduction de ces limites quantitatives ."
3 . A l' article 2 les deux paragraphes suivants sont ajoutés s
    “7 . Les limitations quantitatives fixées au présent article ne s' appliquent
    pas aux produits dont l' importation n' était pas soumise à une limitation
    quantitative avant le 1er janvier 1988 et qui , par l' effet de l' entrée en
    vigueur de la nomenclature combinée ( NC ), seront classés à partir de cette
    d?te dans une ou plusieurs des catégories de produits visées à l' Annexe II ,
    Cette disposition s' applique uniquement aux produits qui ont été expédiés
    par FAI-WAN vers la Communauté avant le 1er Janvier 1988 .
     8 - La mise en libre pratique des produits relevant d' une ou plusieurs
    catégories de produits dont l' importation était soumise à une limite quan¬
    titative averst le 1er janvier 1988 , continue à être effectuée aux mêmes
    conditions d' importation qu' avant cette date même si , par l' effet de l' entrée
    en vigueur de La nomenclature combinée          , ces produits seront classés dans
    urne catégorie différente .
    Cette disposition s' applique uniquement aux produits qui ont été expédiés
    par T' AI WA?J vers la Communauté avant le 1er Janvier 1988 ."
4 . L' annexe ï est remplacée par l' annexe au présent règlement .
5 . Psur les années        1988 à 1991 , les codes de la nomenclature combinée figurant
    à la colonne 2 de la nouvelle annexa I se substituent aux numéros du tarif'
    douanier commun et aux codes Ni mexa figurant aux colonnes ( 2 ) et ( 3 ) de
    l' annexe II „
 ---pagebreak---  6 . Dans l' appendice de l' Annexe II , les codes NIMEXE 60.05-86 , 87 , 88 , 89 pour
      la catégorie 4 sont remplacés par les codes NC suivants :
     6105 10     00            6105 20 90
     6105 20     10            6105-90 10
     et les codes NIMEXE Ex . 60.05-60 , Ex 63 , Ex 65 pour la catégorie 28 sont
     remplacés  par les codes NC suivants
     6103 41     90         6104  61 90
     6103 42     90         6104  62 90
     6103 43     90         6104  63 90
     6103 49     91         6104  64 90
                                        Article 2
 Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication
au Journal Officiel des Communautés Européennes .
Il est applicable à partir du 1er janvier 1988 .
 Le présent règlement est obligatoire dans tousses éléments et directement appli ¬
 cable dans tout Etat membre .
 Fait à Bruxelles ,                                           Par le Consei l
 ---pagebreak---                                                                                                                                                                                    6
                                                                 Journal olliciel des Commun , rares européennes
                                                                                         ANNEXE
                                                                                  " ANNEXE I
                                                                 LISTE 01 S PRODUITS PRF.VUF. A l 'ARTICLE 1 er
                           1 . Un r.i!'sciu.c Je piceiM«>n qu.im .) li matière constitutive îles pinduits des i.ucp'ncv [ a I 14 , ce 1 '* produits
                               s'entendent comme étant exclusivement constitués de laine nu pot K tins , de coton ou de I i lire s svnt lv * iques ou
                               artihcielles .
                           2 . Les vêtements qui ne sont pas rrc nnnaissables comme étant des vêtements d'homme, ou de garçonnets ou des
                               vêtements de femmes ou de fille : tes sont classés avec ces derniers .
                                                                                                                                                                   'K
                           3 . L'expression •• vêtements pour bebcs • comprend également les vêtements pour fillettes jusqu' à ia taille
                               commerciale Su comprise .
                                                                                        GROUPI -: I A
                                                                                                                                                                Tableau des
                                                                                                                                                   ;
Caté­               nomenclature combinée                       <:-‘ n,c ms                                 l U*'ij:n.innn des in.in. h.indiscs    ¡
                                                                                                                                                               c^un alcncfs
gorie
                                         1                                                                                                             pièces / kg         β'ριη,Γ
                                         1                                                     i
 (1)                                      i Cià                                                                       Cd                               O')                 O)
                                           1 5205.32-00
          • · *
                                                                             5206 . 23–00
                                                                                                     :r '                                                             :
   1    ,   6204.11-00                     1    5205.33-00                   5206.24-00          Fils de cou»n non conditionnes pour la vernie au                     ;
            15204.19-00                    i    5205.34-00                   5206.25-10          detail
     H                                                                       5206.23-90
             5205.11-00                    1 5205.35-10                                                                                              !                 !
              5205 . 1 2-00                 s 5205.35-90                     5206 . 31 -00                                                           !                 :
       i      5205.13-00                    !   5205.41-00                   5206.32-00                                                              ;                 1
       I       5205.14-00                       5305.42-00                   5206.33-00
               5205.15-10                       3205.43-00                   5206.34-00
               5205 . 1 5-90                    5205.44-00                   5206.35-10                   .
               5205.21-00                       3205.45-10                   5206.35-90
               5205.22-00                       5205 . 45-30                 5206.41-00
               6205,23-00                       5205 . 45-90                 5206.42-00
                5205 74-00                      5204 . 1 1 - 00              5206.43-00
                52C i 25-10                     5204 . 1 2-00                5206.44-00
                S2r. o . 25-30                  3206 . l'3-00                5206.45-10
                    05 . 25-90                  3204.14-00                   5206.45-90
                 5205.31-00                     5204 . 13-10                  ex5604 . 90-00
                                                5204 . 15-90
                                                5204.21-00
                                                 3204 . 22-00
                                                                                                                                                                         ■
                                              1
                  5208 . 11-10                                  5209.31-00
                                      5208.32-1 1
                • 5208 . 1 1-90                                 5209.32-00
                                       5208.32-13
                  5208.1 2-1 1                                   5209.39-00                  ,    I issus de coton autres que tissus a point de
                                       5208.32-15
                  5203.12-13           5208.32-19               5209 . 41 - 00               ,    gn7e , boucles du genre éponge , rubancric .
                  5208.12-15           5208.32-91
                                                                 5209.42-00                  ,    velours , peluches , tissus boucles , tissus de
                  5208.1 2-19          5200.32 - 93
                                                                 5209.43-00'                 ,    chenille , ru i les et tissus a mailles nouees :
                  5208.1 2-91          5208.32-95                5209.49-10
                  5208 . 12-93         5203.32-99                5209.49-90
                  5208.12-95           5208.33-00                5209.51-00
                  5200.12-99           5208.39-00                5209.52-00
                  5208 . 1 3-00        5208.41-00                5209.59-00
                  5208.19-00                                     5210.11-10
                                        5208.42-00
                  5208.21-10                                      5210 . Π - 90
                                        5208.43-00
                   520Θ . 21-90         5203 . 49-00              5210 . 12-00
                  5208.22-1 1           5208.51-00                5210 . ì 9-00
                   5208.22-13           5208 - 52 - 10            5210.21-10
                  520Θ . 22-1 5         5208.52-90                5210.21-90
                   5208.22-19           5208.53-00                5210.22-00
                  5208.22-91            520Θ . 59-00              5210.29-00
                   5208.22-93           5209 . 1 1 - 00           5210.31-10
                  5208 . 22-95          5209 . 12-00              5210.31-90
                   5208 . 22-99         5209.19-00                5210.32-00
                  5208.23-00            5209.21-00                5210.39-00
                  5208.29-00            5209 . 22-00              521 0 . 41-00
                  5208.31-00            5209 . 29-00               5210.42-00
 ---pagebreak---    5210 . 49 - 00      5212.13- 90
   5210.51 - 00        5212 . 14 - 10
   5210 . 52 - 00      5212.14 - 90
   5210.59-00
   5211 . 11 - 00      5212 . 15 - 10
   521 1 . 12 - 00     5212 . 15 - 90
   5211 . 19-00        5212.21-10
   521 1 . 21 - 00
                       5212.21 - 90
                       5212.22 - 10
  521 1   . 22 - 00
                       5212.22 - 90
   521 1  . 29-00
                       5212.23 - 10
  5211    . 31 - 00
                       5212.23 - 90
   521 1  . 32 - 00
                       5212.24 - 10
  5211 . 39-00
                       5212.24 - 90
  5211 . 41 - 00       5212.25 - 10
  521 1 . 42 - 00      5212.25-90
  521 1 . 43 - 00      СХ5011 . 00-00
  521 1 . 49.-1 1 .    ехйЗОв . 00-00
  52 1 1 . 49 - 19
  521 1 . 49 - 90
  521 1 . 51 - 00
  521 1 . 52 - 00
  521 1 . 59-00
 5212.11 - 10
  5212.11 - 90
 521 2.12 - 10
 52)2.12-90
 5212.13 - 10
3203.31 -00          5209.31 - 00      5211 . 31 - 00
                     5209.32 - 00      521 1 . 32 - 00  a ) dont autres qu'écrus ou blanchis
5203 . 32 - 1 1
                     5209.39-00        521 1 . 39-00
5200.32 - 13
                     5209.41 - 00       521 1 . 41 -00
5209.32 - 15
5202.32 - 19         5209.42 - 00      521 1  . 42 - 00
5206.32 - 91         5209.43 - 00       521 1 . 43 - 00
5200.32 - 93         5209.49 - 10       5211  . 49 - 11
5200 . 32 - 95       5209.49- 90        521 1 . 49 - 19
5206.32 - 99         5209.51 - 00      5211   . 49 - 90
5200 . 33 - 00       5209.52 -00        5211 . 51 -00
5203.39-00           5209.59-00         5211 . 52 - 00
5206.41 - 00
                     5210.31 - 10       521 1 . 59-00
5203.42 - 00
                     5210.31 - 90
5203 . 43 - 00
                    5210.32 - 00      5212.13 - 10
5203.49-00
                    5210.39-00        5212.13 - 90
5208.51 - 00
                    5210.41 - 00
5208.52 - 10                          5212.14 - 10
                    521 0 . 42 - 00
5208.52 - 90                          5212.14 - 90
                    5210 . 49-00
5200.53 - 00
5208.59-00
                    5210.51 - 00
                                      5212.15 - 10
                    5210.52 - 00
                                      5212.15- 90
                    5210.59-00
                                      5212.23 - 10
                                      5212.23 - 90
                                      5212.24 - 10
                                      5212.24 - 90
                                      5212.25 - 10
                                      5212.25 - 90
                                      ex561 1 . 00-00
                                      ex<S308 . 00-00
 ---pagebreak---                                                                                                                                        8
  en                                (2)                                                     C3)                             CA)   6)
                                                                                                                          I
           5512.11-00       5513.32-00          5514.43-00
3        • 5512 . 19-10     5513.33-00          5514.49-00            Tissus de fibres synthétiques discontinues .
           3512 . 1 9- 90   3513.39-00          5515.11-10            autres que rubanerie , velours , peluches , tissus
           5512.21 -00      5513.41-00          5513.11-30             bouclés (y compris les tissus bouclés du genre
                                                5515.11-90
           551 2 . 29- 10   5513.42-00
                                                5515.12-10
                                                                       éponge ) et tissus de chenille :
      ,    551 2.22-20      5313.43-00
     :     3512.91-00       3513.49-00          5513.12-30
     ' ■ 5512.99-10         5514.11-00          5515.12-90
           5512.99-90       5514.12-00          5515.13-11
           5513.11 - 10     5514.13-00          5515.13-19
           3513.11 - 30     5514.19-00          5515.13-91
           5513.11 - 90     5514.21-00          5515.13-99
           5313.12-00       5514.22-00          5515.19-10
           5513.13-00       5514.23-00          5515.19-30
           3513.19- 00      5514.29-00          5515.19-90
           6513.21 - 10
                            5514.31-00          5515.21-10
           3513.21 -30
                            5514.32-00          5515.21-30
           5913.21 - 90
                            5514.33-00          5515.21-90
           5513 . 22-00
                            5514.39-00          5515.22-11
           5513.23-00
                            5514.41-00          5515.22-19
           3513.29-00
                            5514.42-00          5515.22 - 91
           5313.31-00
                                                5515.22 - 99
            5513.29- 10
            5513.29-30
            5313.29 -90
            5513.91 - 10
            5513.91 - 30
            5515.91 - 90
            5313.92 - 11
            5513.92- 19
            5515.92-91
            5515.92 -9 ?
            5515.99 - 10
            5515.99 - 30
            5513.99 - 90
            5003.99 - 30
            ex5905 . 00-70
            e»63ûB . 00-00
                               5514.21-00            5515.19-30
           5512.19-10                                                      dont autres qu'écrus ou blanchis
                               5514.22-00            5515.19-90
           5512 . 19-90
                               5514.23-00
           551 2 . 2 ? “ 10    5514.29-00           5515.21-30
           5512.29-90          3514.31-00           5515.21-90
                               5514.32-00
           Si>12 . 99-10       55 ΐ 4 . 33-00       5515.22-19
           5512.99-90          5514.30-00
                               5£· 1 4 . ¿ 1-00
            55 - 3.21 - 10                          5515.22-99
                               5514.42-00
            3513.21-30                               5515.29-30
                               5514 . 43-00
         - 5313.21-90                               3515.29-90
                               5514.49-00
            3513 . 22-00
            5513.23-00         5515.11-30            5515.91-30
            5313.29-00         5515.11-90           5515.91-90
            Sa 13.31-00
            3313.32-00          £515.12-30          5515.92-19
            5513.33-00          3515.12-90
            5513.39-00                              5515.92-99
            3513.41-00          £513.13-19
             5513.42-00                             5515.99-30
             551 3.43-00        5515.13-99          £515.99-90
             351 3 . 49-00                          5003.90-30
                                                    ex39CiS . 00-70
                                                    ε»430θ . 00-00
4         5105.10-00
          3105.20 - 10                                              Chemises mi chemisettes , T-sh/r/r. sous-/w// j          6.4S 154
          5103.20 -90                                               ( autres qu'en laine ou poils fins ), maillots de :
          51 OS . 96-1 9                                            corps , et articles similaires , en bonneterie       I
          5109.10-00
          3109.90- 10
          5109.90 - 30
          51 10.20- 10
                                                                                                                                     «
          él 10.30-10
 ---pagebreak---      •
                                                                              - . .        . -
. (»)
                           (2)                                 (3)                         1 _ (4)    (5 )
  5         6101.10- 90
            6101 . 20-90              Chandails , puliuvers ( avec ou sans manches ),           4.53  221
            6101.30- 90                twinsets . gilets et vestes ( autres que coupées et
            6102.10 - 90              cousues ); anoraks , blousons et similaires , en
            6102.20 - 90               bonneterie
            6102.30- 90
            6110.10- 10
            6110 . 10- 31
            6110.10 - 39
            6110.10- 91
            61 10.10- 99
            6110.20 - 91
            6110.20 - 99
            6110.30- 91
            6110.30 - 99
  6    ”    6203.41-10                .
            6203.41 -90                 Culottes , shorts ( autres que pour le bain ) et         1,76 568
             6203.42 - 31                pantalons , tissés , pour hommes ou garçonnets ;
            6203.42- 33                  pantalons , tissés , pour femmes ou fillettes , de
             6203.42- 35                 laine , de coton ou de fibres synthétiques ou
             6203.42-90                  artificielles
             6203.43- 19
             6203.43- 90
             6203.49- 19
             6203.49- 50
             6204.61 - 10               1
             6204.62-31
             6204 . 62-33
             6204.62- 35
             6204.63- 19
             6204.69-19
                                                                                                 5,55  180
 7            6106.10-00                 Chemisiers , blouses , blouses-chemisiers et che¬
              6106.20-00                 misettes en bonneterie et autres qu'en bonnete¬
              6106.90-10                 rie, de laine , de coton ou de fibres synthétiques
              6206.20-00 .              ou artificielles pour femmes ou fillettes
              6206.30-00 .
              6206.40-00
                                                                                                               .·
  0          6205.10-00
             6205.20-00                   Chemises et chemisettes , autres qu'en bonnete-        4,60  217
          • 6205.30-00                    rie, pour hommes ou garçonnets, de laine, de
                                          coton ou de fibres synthétiques ou artifi¬
                                          cielles
                                GROUP       II A
   (i)                      (2)                                 a)                              (4)     (5 )
         5002.11-00                       Tissus de coton bouclés du genre éponge ; linge
        '5002 . 19-00                     de toilette ou de cuisine , autre qu'en bonnete¬
         5302 . 60-00
                                           rie , bouclé du genre éponge , de coton
20           6302.21-00
            16302.22-90                   Linge de lit , autre qu'en bonneterie
             6302.29-90
             6302.31 - 10
             6302.31 - 90
             6302.32- 90
             6302.39-90
                                                                                                             «
 ---pagebreak---                                    (2)                        G)                           C*) (5 )
           I
22             5508.10- 1 1
               5508.10 - 12               Fils de fibres synthériques discontinues , non
               5509 . 11 - 00             conditionnés pour le vente au demi ):
               5509 . 12 - 00
               5509.21 - 10
               5509.21 - 90
               5509.22 - 10
                5509.22 - 90
               5509 . 31 - 10
               5509.31 - 90
               55C9 . 32-10
               5509 . 32 - 90
               5509 . 41 - 10
                5509.41 - 90
               5509 . 42 - 10
                5309 42 - 90
                5509.51 -00
                5509.52 - 10
                5509 . 52 -90
               5502 . 53 -00
               5509.59-00
                5509.51 - 10
               5509.41-90
                5509.52 - 00
               5509.49-00
               5509.91 - 10
               5509.91 - 90
               5509.92 -00
               5509 . 99-00
         1      5508.10-19
             !    350931-10              a ) dont acryliques
                  5509.31 - 90
                  5509.32- 10
                  5509.32-90
                550?.<Si-t0
                5509.41 - 90     •
                5509.42 - 00
                5509.49-00
                 5508.20 - 10
      s
               • 5510.11-00            | Fils de fibres artificielles discontinues , non
       i         5510.12-CJ              conditionnés pour la vente au détail
      !          5510.20 - 00
                 ‘,510.30-00
      %
      *          5510.95-00
    -l
                  585 1 . 1 0-00
                15301   . 21-00         Velours , peluches , risstis bouclés et tissus de
                  5801  . 22-00         chenille (à exclusion des tissus de coton , bou ¬
                  SP91  . 23-00         clés , du genre éponge et de la rubanerie ) et
                  5801  . 24-00         surfaces textiles touffctccs , de laine , de coton
                  5801  . 2.5-00        ou de fibres synthétiques ou artificielles :
                  5801  . 24-00
                  5801 . 31-00
                  3801'. 32-00
                  5801 . 33-00
                  5801 . 54-00
                  5*101 , 75-00
                  aeoi . 34-00
                  5R02 . 20-00
                  .1802.30-00
     a
     I
 a-'Ü             5£01 . 22-00
                                        a ) dont velours de coton côtelés
     S
   "V ~
             430 - . 51-10
             4302.51-90                Linge de table , de toilette ou de cuisine , autre
             4302 53-90                que de bonneterie , autre que de coton bouclé
             &X6302.59-0Q              du genre éponge
             6302.91 - 10
             6302.91 -90
             4302.93-90
 ---pagebreak---                                                                                                          A
                              unuur      xi    o
  O)                      (2)                              G)                            (4)      (5 )
 12        61 1 S. 12-00
                                                                                         24,3      41
          6115.19 - 10           Bas , bas-culottes ( collants ), sous-bas , chaus¬      palra
           6115.19- 90
           6115.20 - 11
                                  settes , socquettes , protege-bas ou articles simi ¬
           61 15.20- 90
                                  laires en bonneterie , autres que pour bébés , y
           6115.91 - 00           compris les bas à vantes , aunes que les
           6115.92 - 00           produits de la catégorie 70
           6115.93 - 10
           6115.93 - 30
           6115.93 - 99
           61 15.99-00
 13        6107.11 -00             Slips et caleçons pour hommes ou garçonnets ,          j7
           6107.12-00              slips et culottes pour femmes ou fillettes , en
           6107 . 19-00             bonneterie , de laine , de coton ou de fibres
           6108.21-00               synthétiques ou artificielles
           6108.22-00
            61 03 . 29-00
           6201.11-00
           6201.12-10              Pardessus , imperméables et autres manteaux , y        0.72  1 389
                                   compris les capes , tissés , pour hommes ou
       ex6201 , 12-90              garçonnets , de laine , de coton ou de fibres
       6201 . 13-10                synthétiques ou artificielles ( autres que parkas )
       ex6201 . 13-90              ( de la catégorie 21 )
       6210.20-00
15       6202.11-00                Manteaux , imperméables (y compris les capes )         0.84  1 190
         6202.12-10                et vestes , tissés , pour femmes ou fillettes , de
         «X6202 . 12-90            laine , de coton ou de fibres synthétiques ou
         6202.13-10
         ex6202 . 13-90
                                   artificielles ( autres que parkas ) ( de la catégorie
         6204.31 -00
                                   21 )
         6204.32- 90
         6204 . 33 -90
         6204.39-19
        6210.30-00
16        6203.11-00
                                    Costumes , complets et ensembles , autres que         0,80  1 250
          6203.12-00
      • 6203.19-10                  de bonneterie , pour hommes et garçonnets , de
          6203.19-30                laine , de. coton ou de fibres synthétiques ou
          6203.21 - 00              artificielles , à l'exception des vêtements de
          6203.22 - 90              ski
          6203.23-90
_6203.29-19
 17        6203.31-00
                                    Vestes cr vestons autres qué de bonneterie ,
           6203.32-90               pour hommes et garçonnets , de laine , de coton       1 ,43   700
       .' 6203.33-90                ou de fibres synthétiques ou artificielles
           6203.39-19
  18        6207.11-00               Gilets de corps , slips, caleçons , chemises de
           16207.19-00
                                     nuit , pyjamas , peignoirs de bain , robes de
            6207.21 - 00
            6207.22 - 00
                                     chambre et articles similaires pour hommes ou
            6207.29-00               garçonnets autres qu'en bonneterie
            6207.91 -00
            6207.92 - 00
            6207 . 99-00
            6208.11-00
            6208.19- 10
                                     Gilets de corps et chemises de jour , combinai¬
            6208.19- 90
            6208.21-00
                                     sons ou fonds de robes , jupons , slips , chemises
            6208.22-00               de nuit , pyjamas , déshabillés , peignoirs de
            6200.29-00               bain , robes de chambre er articles similaires ,                  «
            6208.91 - 10             pour femmes ou fillettes autres qu'en bonnete¬
            6208.91 - 90             rie
            6208.92 - 10
            620e . 92-90
            6208.99-00
              6213.20-00
                                     Mouchoirs et pochettes , autres qu'en bonnete¬
   19
                                     rie
              6213.90-00
 ---pagebreak---                          (2)                        3)                             (4)    (5 )
(1)
21     CX6201 . 1 2-90       Parkas ; anoraks . blousons et similaires autres        2,3  435
       ex<201 . 13-90        qu'en bonneterie , de laine , de coton ou de
      <2 01 . 91-00          fibres synthétiques ou artificielles
      < 201 . 92-00
      <5201 . 93-00
      ex<202 . 12-90
       ex<202 . 13-90
      <5202.91-00
      6202 . 92-00
      <5202.93-00
                             Chemises de nuit , pyjamas , peignoirs de bain ,
         < 107.21-00                                                                  3.9 257
   24                        robes de chambre et articles similaires , en
         < 107.22-00         bonneterie , pour hommes ou garçonnets
         < 107.29-00
         < 107.91-00
         < 107.92-00
         ex<1 07 . 99-00
         < 103.31-10
         < 108.31-90
         < 108.32-11
         < 103.32-19
         < 103.32-90
                             Chemises de nuit , pyjamas , déshabillés , pei ¬
         < 103.39-00
         < 108.91-00
                             gnoirs de bain , robes de chambre et articles
         < 108.92-00         similaires , en bonneterie , pour femmes ou
         < 103.99-10         fillettes
26    < 104.41-00                                                                   3,1   323
      < 104.42-00            Robes pour femmes ou fillcrtes , de laine , de
      < 104.43-00            coton ou de fibres synthétiques ou artifi ¬
      < 104.44-00            cielles
      < 204.41-00
      < 204.42-00
      < 204.43-00
      < 204.44-00
 27   < 104.51-00             Jupes , y inclus jupes-culottes , pour femmes ou      2,6   385
      < 104.52-00             fillettes
      < 104.53-00
      < 104.59-00
      < 204.51-00
      < 204.52-00
                                                                                I
      < 204 . 53 * 20
      < 204.55 - 0
  28    < 103.41-10            Pantalons , salopettes à bretelles , culottes et     1,61  620
       < 103.41-90             shorts ( autres que pour le bain ), en bonneterie ,
       < 103.42-10             de laine , de coton ou de fibres svnrhetiqucs ou
        < 103.42-90            artificielles
        < 103.43-10
        < 103.43-90
        < 103.49-10
        < 103.49-91
        < 104 . < 1-10
        < 104 . < 1-90
        < 104 . < 2-10
        < 104.62-90
        < 104.63-10
        < 104,63-90
        < 104.69-10
        < 104.69-91
  29   6204 . 11-00
       < 204.12-00
                              Costumes-tailleurs et ensembles autres qu'en          1,37  730
       < 204.13-00            bonneterie pour femmes ou fillettes , de laine ,
       6204.19-10             de coton ou de fibres synthétiques ou artifi ¬
       < 204.21-00            cielles , à l'exception des vêtements de ski
       < 204 . 22-90
       6204.23-90
       < 204 . 29-19
                               Soutiens-gorge et bustiers, tissés ou en bonne¬     18,2    55
        4212.10-00             terie
 ---pagebreak---                                                     C3)                               (4)   (5 )
                            Vêtements et accessoires du vêtement pour
      4 1 1 1 . 10-90
      41 1 1 . 20-90
                            bcbcs , à l'exception de In ganterie pour behes
      41 1 1 . 30-90        des catégories 10 et 87 et des bas , chaussettes et
      » x41 1 1 . 90-00 .   socquettes pour bébés , autres qu'en bonnete ¬
      ex4209 . 10-00        rie , de la catégorie 88
      CX4209 . 20-00
      CX6209 . 30-00
      BX4209.90-00
                            Survêtements de sport (trainmj**) en bonnete ¬
        4112 . 11 - 00      rie . de laine , de coton ou de fibres synthétiques            600
                                                                                      1.67
        41 12.12 - 00
                            ou artificielles
        41 12.19-00
         4203 . 22-10        Vêtements de travail , autres qu'en bonneterie
       - 4203 . 23-10
         4203 . 29-11
                             pour hommes ou garçonnets
         4203 . 32-10        Tabliers , blouses et autres vêtements de tra ¬
         4203 . 33-10        vail , autres qu'en bonneterie , pour femmes ou
         4203 . 39-11        fillettes
         4203 . 42-11
         4203 . 42-51
         4203 . 43-11
        4203 . 43-31
        4203 . 49-11
        4203 . 49-31
        4204 . 22-10
        4204 . 23-10
        4204 . 29-11
        4204 . 32-10
        4204 . 33-10
        4204 . 39-11
        4204 . 42-11
        4204 . 42-51
        4204 . 43-11
        4204 . 43-31
       4204 . 49-11
        4204 . 49-31
       421 1 . 32-10
       4211 .. 33-10 *
       421 1 . 42-10
       4211 ., 43-10
   £*4211 . 20-00             Coin binais. »ns cl ensembles de ski . mitres qu'en
                              bonneterie
         4203 . 41-30      j Vêtements , autres qu'en bonneterie , à l'exclu¬
         4203 . 42-59        sion des vêtements des categories 6 . 7 , 8 .
         4203 . 43-39
          4203 . 49-39
                             14 , 15 . 16 , 17 , 18 , 21 , 26 , 27 , 29 . 68 , 72 ,
                             76 et 77
          4204 . 61-30
          4204 . 61-90
          4204 . 62-59-
          4204 . 62-90 .
          4204 . 63-39
          4204 . 63-90
          4204 . 69-39
          4204 . 69-50
          4210 . 40-00
          4210 . 50-00
          4211 . 31-00
          4211 . 32-90
          421 1 . 33-90
          4211 . 41-00
          4211 . 42-90
          421 1 . 43-90
                                                                                    I
83        6101 . 10-10       Manteaux , vestes , vestons et autres vêtements ,
          6101 . 20-10       y compris les combinaisons et les ensembles de
          6101 . 30 - 10
                             ski , en bonneterie , à l'exclusion des vêtements
          6102.10-10
           6102.20-10
                             des categories 4 , 5 , 7 , 13 , 24 , 26 , 27 , 28 , 68 ,
           6102.30 - 10
                             69 , 72 , 73 , 74 , 75
           6103.31 - 00
          6103.32 - 00
           6103.33 - 00
           ex61 03 . 39-00
           6104.31 - 00
           6104.32 - 00
           6104.33 - 00
           ex61 04 . 39-00
    E * 6112.20-00
              SI 13.00-90
           6114.10-00
           6114,20-00
           61 14.30-00
 ---pagebreak---                                                                                            M
                          (2)                       (3 )                        (4)   (5 )
ni
 33      5407.20-11           Tissus de fils de filaments synthétiques obtenus
         5305.31 - 91         à partir de lames ou formes similaires de
         5305.31 - 99
                              polyéthylène ou de polypropylène , d' une lar¬
                              geur de moins de 3 m ; sacs et sachets d'embal ¬
                              lage, autres qu'en bonneterie, obtenus n partir
                              de ces lames ou formes similaires
                              Tissus de fils de filaments synthétiques , obte¬
 34     5407.20-19            nus à partir de lames ou formes similaires de
                              polyéthylène ou de polypropylène , d'une lar¬
                              geur de 3 m ou plus
     5407.10-00
     5407.20-90                Tissus de fibres synthétiques continues , autres
     5407.30-00                que ceux pour pneumanaues de la catégorie
     5407.41 - 00              114 :
     5407.42 - 10
     5407.42- 90
     5407.43- 00
     5407.44 - 10
     5407.44-90
     5407.51 -00
     5407.52 -00
     5407.53- 10
      5407.53 - 90
     5407.54 - 00
      5407.60- 10
      5407.60 - 30
      5407.60- 51
      5407.60-59
      5407.60-90
      5407.71 - 00                                                                  i
      5407.72- 00
      5407.73 - 10
      5407.73 - 91
      5407.73 -99
       5407.74 - 00
       5407 . S1 -00
       5407.62- 00
       5407.63 - 10
       5407.63 - 90
       5407 . 34 - -0
       5407 . 9 ; - 0
       5407 . . '2-00
       5407.93- Ι0
       540 7 . 9.3-90
       5407.94-00
        sx531 1 . 00-00 .
        2X5905.00-70
  a)   5407.42- 10
       5407.42 - 90
                                a ) dont autres qu'écrus ou blanchis
       5407.43 - 00
       5407.44 - 10
       5407.44 - 90
       5407.52 - 00
       5407.53 - 10
       5407 . 53 - 90
       5407.54 - 00
       5407.40 - 30
       5407.40 - 51
       5407.60-59
       5407.60-90
        5407 . 72 - 00
       5407.73 - 10
        5407.73 - 91
        5407.73 - 99
        5407.74 - 00
        5407.82 - 00
        5407.83- 10
        5407.83 - 90
        5407.84 - 00   –
        5407.92 - 00
        5407.93 - 10
        5407.93 - 90
        5407.94 - 00
        ex581 1 . 00-00
         CX5905 . 00-70
 ---pagebreak---                                                                                                       /is
                           (2)                               C3 >                           (4)  (5 )
(1)
 36    5408.10-00
                                     Tissus de tibres artificielles commues , autres
       5403.21 - 00
       5400.22 - 10                  que ceux pour pneumatiques de la eaup.om
        5408 . 22 - 90                1 14 :
        5408.23 - 10
        5408 . 23 - 90
        5403.24 - 00
        5403.31-00
        5403.32 - 00
        5408.33 - 00
        5403.34 - 00
        ex531 1 . 00-00
        ex5905 . 00-70
 a)   5408.10-00                       a ) dont antres qu'écrus ou blanchis
      5408.22- 10
      5408.22- 90
      5408.23- 10
      5408.23- 90
      5408.24- 00
      5408.32-00
      5408.33-00
      5408.34-00       · '
      «x581 1.00-00
      CX5905 . 00-70
                                                                                             -
 37
                                        Tissus de fibres artificielles discontinues :
        5515 . 11-00
       5518.12 - 00
                                        '·> ■ »*;·/ · . ··.···    - ■•• -. -i··.· · .· ·· .
       5518.13 - 00
       5518.14 - 00
       5518.21 - 00
       5518.22- 00
       5518.23- 10
       5518.23- 90
       5518.24 - 00
       5518.31 - 00
       5518.32 -00
       5518.33- 00
       5518.34 - 00                                                                            '
    %  551 6 . 41 - 00
       551 6 . 42 - 00
       551 6 . 43 - 00
       5516.44 -00
       5516.91 - 00
       5516.92 - 00
       5516.93 - 00
       5518.94 - 00            _ . -
       5Θ03 . 90-50
       ex5905 . 00-70
7 a     5518.12-00
        5518.13-00                       a ) dont autres qu'écrus ou blanchis
        5518.14 -00                  1
        5518.22-00
       5518.23- 10
       5518.23-90
       5518.24-00
       5518.32-00
       5518.33-00
       5518.34-00
       5518.42-00
       5518.43-00
       5518.44-00
       501 8 . 92-00
       5318.93-00
       5518.94-00                                                                                      «
       «>03.90-50
       IX3905.00-70
 ---pagebreak---    0)                     (2)                          G)                            (4)
 38 A    3002.43-11
         3002.93-10            Étoffes synthétiques en bonneterie pour
                                rideaux et vitrages
 38 в     ех4303.?1-00
        > ех*303.?2-90
          ехбЗОЗ . 99-90        Vitrages , autres qu'en bonneterie
  40       ехЗЗОЗ.91-00
                               Rideaux , stores d'intérieur , cantonnicres .
           ехЗЗОЗ . 92-90
           ехЗЗОЗ . 99-90
                               tours de lits et autres articles d'ameublement ,
           3304.19-10
                               autres qu'en bonneterie , de laine , de coton ou
           ех3304 . 19-90      de fibres synthétiques ou artificielles
           3304.92-00
           ех3304 . 93-00
           ех3304 . 99-00
 41       5401 . 10- 11
                               Fils de filaments synthétiques continus , non
          5401 . 10- 19
          5402.10 - 10
                               conditionnés pour la vente au détail , autres que
          5402.10- 90
                               fils non textures , simples , sans torsion ou d'une
          5402.20-00           torsion jusqu'à 50 tours au mètre
          5402.31 - 10
          5402.31 - 30
          5402.31 - 90
          5402.32- 00
         5402.33- 10
         5402.33 - 90
         5402.39- 10
         5402.39 - 90
         5402 . 49-1 0
          5402.49- 91
          5402.49- 99
          5402.51 - 10
          5402.51 - 30
          5402.51 -90
          5402.52 - 10
          5402.52 - 90
          5402.59 - 10
          5402.59 -90
          5402.31 - 10
          5402.31 -30
          5402.31 -90
          5402.52 - 10
          5402.32- 90
          5402 39-10
          5402.39-90
          ex5304 . 20-00
           ex53C4.90-00
42    1 5401 . 20- 10
        5403.10-00            Fils de fibres synthétiques et artificielles conti ¬
        5403.20 - 10          nues , non conditionnés pour la vente au
        5403.20-90            détail :
        ex5403 . 32-C0
        5403.33-90            B. Fils de fibres artificielles:
        5403.39-00                  Fils de filaments artificiels, non condition ¬
        5403.41 - 00               nés pour la vente au détail , autres que fils
        5403.42 - 00               simples de rayonne viscose sans torsion
        5403.49-00
        6x5304.20-00
                                   jusqu'à 250 tours au mètre et fils simples
                                   non textures d'acctate de cellulose
43      5204.20 - 00
        5207 . 1C-00
        5207.90-00
        5401 . 10 - 90
                              Fils de filaments synthétiques ou artificiels , fils
        5401 . 20- 90         de fibres artificielles discontinues , fils de coton ,
        5403.10 - 00          conditionnés pour la vente au détail
         5403.20 - 00
        5508.20 - 90
        5511.30-00
46      5105.10-00
        5105.21-00            Laine et poils fins , cardés ou peignés
        5105.29 -00
        5105.30 - 10
        5105.30 -90
 ---pagebreak---                                                        C3 >                         (4)
47            51 06 . 10-10
              5106.1 0-90       Fils de laine ou de poils fins , cardés , non
              5106 . 20 - 1 1   conditionnes pour la vente au détail
              5106.20- 1 ?
              5106.20-91
              5106.20 - 9 ?
              5108 . 10 - 10
              5108 . 10 - 90
<3          5107.10-10
          : 5107.10-90
                                Fils de laine ou de poils fins , peignés , non
            5107.20 - 10
            5107.20 - 30
                                conditionnés pour la vente au detail
            5107.20 - 51
            5107.20 - 59
            5107.20 - 91
            5107.20 - 99
           5109.20 - 10
           5103.20-90
   49           5109.10 - 10     Fils de laine ou de poils fins , conditionnés pour
                5109 . 10 - 90   la vente au detail
                5109.90 - 10
                5109.90 - 90
  50           5111.11-00       Tissus de laine ou de poils fins
               5111.19 - 10
               5111 . 19 - 90
               51 1 1 . 20 - 00
               51 1 1 . 30 - 10
               5111 . 30 - 30
               5111.30 - 90
               51 1 1 . 90 - 10
               51 1 1 . 90 - 91
               51 1 1 . 90- 93
               51 1 1 . 90 - 99
               5112.11-00
                5112.19 - 10
                5112.19 - 90
                5112.20 - 00
                5112.30 - 10
                5112.30 - 30
                51 12.30 -90
                5112.90 - 10
                5112.90- 91
                5112.90 - 93
                51 12.90 - 99
 1               5203.00-00     Coton carde ou peigné
   53          5Θ03 . 10-00     Tissus de coton h point de gaze
                                Fibres artificielles , discontinues , y compris les
    54          5507.00-00      déchets , cardées , peignées ou autrement trans¬
                                formées pour la filature
   5          5506.10-00
            • 5506.20-00
                                 Fibres synthétiques discontinues , y compris les
              5506.30-00         déchets , cardées ou peignées ou autrement
              5506.90 - 10       transformées pour la filature
              5506.90- 91
              5506.90 -99
           5508.10-90             Fils de fibres synthétiques discontinues (y
       -. 5511 . 10-00
           5511.20-00             compris les déchets ), conditionnés pour la
                                  vente au détail
    8         5701.10-10          Tapis à points noués ou enroulés , même
              5701    . 10- 91    confectionnes-
               5701   . 10 -93
               5701   . 10 - 99
               5701   . 90 - 10
               5701   . 90 -90
 ---pagebreak---                         (2)                          СЗ)                            (4) (5 )
      5702:10-00            Tapis et autres revêtements de sol en matière
      5702.31 - 10          textiles, autres que les tapis de la catégo¬
      5702.31 -30           rie 58
      5702.31 -90
      5702.32- 10
      5702.32-90
      5702.39-Ю
      5702.41 - 10
      5702.41 -90
      5702.42- 10
      5702.42-90
      5702.49-10
      5702.51 -00
      5702.52 - 00
      ex5702 . 59-00
      5702.91 -00
      5702 . 92-00
      EX5702 . 99-00
      5703.10- 10
      5703 . 1 0-90
      5703.20- 1 1
       5703.20- 19
       5703.20-91
    i  5703.20-99
       5703.30- 11
       5703.30- 19
       5703.30-51
       5703.30- 59
       5703.30- 91
       5703.30-99
       5703.90- 10
       5703.90-90
       5704 . 1 0-00
       5704.90-00                                                                i
       5705.00- 10
       5705.00-31
       5705.00-39
        exS705 . 00-90                                                           i
                             -1 .
                                                                                 i
60      5805.00-00            Tapisseries tissées à la main ( genre Gobclins ,
                              Flandres , Aubusson , Beauvais et similaires ) cr
                              tapisseries à l'aiguille ( au petit point , au point
                              de croix , etc. ), même confectionnées
                              Rubanerie et rubans sans trame en fils ou fibres
 61      6x5804.10-00
         5806.20-00           pnrallélisés et encollés ( bolducs ). à l'exclusion
         5606.31 - 10         des étiquettes et articles similaires de la catégo¬
         5806.31 - 90         rie 62
         5806.32- 10
         5806.32 - 90
         5806.39-00           Tissus ( autres que de bonneterie ) élasriqucs ,
         5806.40-00           formes de matières textiles associées à des fils
                              de caoutchouc
                                                                                 I
                              «–           ..          -T­
                                                                                 !
 62      5807.10 - 10
         5807 . 1 0- 90       Étiquettes , écussons et articles similaires , en
                              matière textiles , non brodés , en pièces , en
         5606 . 00- 91        rubans ou découpés , tissés
         5606 . 00 - 99
         5808.. 1 0-00         Fils de chenille; fils guipés ( autres que fils
         5808.90-00            métallisés et fils de crin guipés ); tresses en
                               pièces ; autres articles de passementerie et au *
         5804.10 - 11          très articles ornementaux analogues , en nièces ;
         5804.10 - 19
                               glands , floches , olives , noix , pompons et simi ¬
         5804.10- 90
                               laires
         5804.21 - 10
         5804.21 -90           Tulles , tulles-bobinots et tissus à mailles
         5804.29- 10           nouées ; dentelles (à la mécanique ou a la main ;,
         5804.29- 90           en pièces , en bandes ou en motifs
         5804 . 30- 00
                               Broderies en pièces , en bandes ou en motifs
         5810 . 10 - 10
         5810.10- 90
         5810.91 - 10
         5810.91 -90
         5810.92 - 10
         5810.92-90
         5810.99- 10
         5810.99- 90
 ---pagebreak---  5906.91-00
 ex6002 . 10-10     Étoffes de bonneterie de fibres synthethiques
 6002.10-90         contenant en poids 5% ou plus de fils d'clas-
 ex6002 . 30-10     tomeres et étoffes de bonneterie contenant en
 6002.30-90         poids .5 % ou plus de fils de caoutchouc
 exéOOl . 10-00     Dentelles llachel et étoffes à lontts poils de
 6002.20-31         fibres synthétiques
 6002.43-19
5606.00-10
ex 6001.10-00       Étoffes de bonneterie autres que les articles des
6001.21-00          catégories .IX A et 6.1 de laine , de coron ou île
6001.22-00          fibres synthéthiques ou artificielles
6001 . 29-10
6001.91 - 10
6001 . 91 - 30
6001.91 - 50     '
6001.91 - 90
6001 . 92 - 10
6001 . 92 - 30
6001 . 92 - 50
6001 . 92 - 90
6001 . 99-10
ex6002 . 10-10
6002.20-10
6002.20- 39
6002.20- 50
6002.20 - 70
ex6002 . 30-10
6002.41 -00
6002.42 - 10
6002.42 - 30
6002.42 - 50
6002.42 - 90
6002.43 - 31
6002.43 - 33
6002.43 - 35
6002.43 - 39
6002.43 - 50
6002.43- 91
6002.43 - 93
6002.43 -95
6002.43 - 99
6002.91 - 00
6002.92 - 10
6002 . 92- 30 .
6002.92 - 50
6002.92 - 90
6002.93 -31
6002.93- 33
6002.93 -35
6002.93 - 39
6002.93 - 91
6002.93- 99
 6301 . 10-00
 6301 . 20- 91
                    Couvertures autres que de bonneterie , de laine ,
 6301 . 20 - 99     de coton ou de fibres synthétiques ou arti¬
 6301 . 30-90       ficielles
 ex6301 . 40-90
 ex6301 . 90-90
                   GROUP. III B
  ¿ 111.10-10
                    Ganterie de bonneterie                              17   59 ·
  ¿1 1 1 . 20-10
  ¿1 1 1 . 30-10
                                                                       pairs
  ex¿11 1.90-00
  ¿1 1 ¿. 10-10
  ¿ 11 ¿. 10-90
  6116.91-00                  .        - '    .
  6116.92-00
                                                                                  1
  ¿ 11 ¿. 93-00
  ¿ 11 ¿. 99-00
 ---pagebreak---   (I)                         (2)                         C3 )                             CA)     (5 )
    67         5007.90-90           Accessoires du vêtement . autres que pour
             : 5113.00-10
               5117.10- 00
                                    bébés , en bonneterie ; linge de tous vvpes en
               5117.20-00
                                    bonneterie ; rideaux . titrages , stores d'in ¬
               5117.80-00           térieur . c.intonniéres , tours de lits et autres
               5117.90 - 00         articles d'ameublement en bonneterie ; couver¬
               5301 . 20- 10        tures en bonneterie ; autres articles en bonnete¬
               5301 . 30-10         rie , y compris les parties de vêtement , d'acces¬
               5301 . 40-10         soires du vêtement :
               5301 . 90 - 10
               5302.10- 10
               5302.10 - 90
               5302.40-00
               5303.11 -00
               5303.12-00
               5303.19-00
               5304 . 1 1 -00
               5304.91-00
               ex6305 . 20-00
               ex5305 . 39-00
               ex5305 . 90-00
               5305.31-10
               5307.10-10
               5307.90-10
?a)            6305.31-10           a ) dont sacs et sachets d'emballage obtenus à
                                         partir de lames ou formes similaires de
                                         polyéthylène ou de polypropylène
                                   Combinaisons ou fonds de robes et jupons , en
             5108.11 - 1°                                                                   7,8   123
                                   bonneterie , pour femmes ou fillettes
             5108.11 -90
             5108.19- 10
             5108.19- 90
  70         5115.11-00
                                   Bas-culottes ( collants ), de fibres symhéthiques ,    30,4
             5115.20-19
                                   titrant en fils simples moins de b7 décitex            pairs
             5115.93-91
                                   ( 6.7 tex )
                                   Bas pour femmes , de fibres synthétiques
                                  ---r
  72          5112.31-10
              5112.31-90           Maillots , culortes c: slips de bain , de laine , de    9,7    103
              5112.39 - 10         coron ou de fibres synthcthiaucs ou artifi ¬
              5112.39 - 90        cielles
              5112.41 - 10
              5112.41 -90
              5112.49 - 10
              5112.49- 90
              5211 . 11 -00
             5211 . 12 - 00
                                                                                        I
 74         5104.11--J            ( 'ostumcs-uillcur* et ensembles , ci» bonncie-          1,54   650
            5104.12-00             rie . pour femmes ou fillettes , de laine . île coton
        . ■ 5104.13-00            ou de fibres 'synthétiques ou artificielles , à
            exôl 04 . 19-00        l'exception des vêtements de ski
            5104.21 - 00
            5104.22 - 00
            51 04 . 23-00
            ex61 04 . 29-00
  75         5103 . 11 -00        Costumes, complets et ensembles en bonnete¬                   1 250
             5103.12-00           rie, pour hommes et garçonnets, de laine , de
             5103.19-00           coton ou de fibres synthétiques ou artificielles,
             6103.21 -00          à l'exception des vêtement de ski
             6103.22-00
            6103.23-00
            6103.29-00
  34         6214.20-00           Châles , écharpes, foulards , cache-nez , cache-
             6214.30-00           col , mantilles , voiles et voilettes , et articles
             6214.40-00           similaires , autres qu'en bonneterie , de coton ,
             6214.90-10           de laine , de fibres synthétiques ou artifi¬
                                  cielles
      I
 ---pagebreak---                                                                                        2A
   U)
                            Cravates , nœuds papillons et foulards crava ¬
 *5      6 215.20 - 00
         6215.90- 00
                            tes , autres qu'en bonneterie , de laine , de coton
                            ou de fibres synthétiques ou artificielles
66      6212.20-00          Corsets , ceintures-corsets , gaines , bretelles ,   8,8
        6212.30-00          jarretelles , jarretières , supports-chaussettes et
        6212.90-00          articles similaires et leur parties , même en
                            bonneterie
         6216.00-00
         6X6209 . 10-00
         6X6209.20-00         Ganterie , autre qu'en bonneterie
        ex6209 . 30-00
        6x6209.90-00
  ee      6217.10-00
                              Bas . chaussettes , socquettes , autres qu'en bon¬
          6217.90-00          neterie ; autres accessoires du vêtement , parties
          6X6209 . 10-00      de vêtements ou d'accessoires du vêtement ,
          6X6209.20-00        autres que pour bébés , autres qu'en bonne¬
          ex6209 . 30-00      terie
          ex6209.90-00 .
  90      5607.41-00
          5607.49- 11        Ficelles , cordes et cordages , tressé4 ou non . de
          5607.49- 19        fibres syrhétiques
          5607.49 - 90
          5607.50 - 11
          5607.50 - 19
          5607.50 - 30
          5607.50 -90
                                                               _l_                   j
   91      6306.21 - 00     Tentes                        .                          j
           6306.22 - 00   ;                                                          i
           6306.29-00     i                                                          i
                             Sacs et sachets d'emballage en tissus , autres que
   93      cx4305 . 20-00    ceux obtenus a partir de lames ou formes
           CX6305 , 39-00    similaires de polyéthylène ou de polypro-
                             pylcne
 94      5601 . 10 - 10
         5601 . 10 -90
                             Ouates de matières textiles et articles en ces          j
         5601  . 21 - 10
                             ouates; fibres textiles d'une largeur n'excédant        |
         5601 -. 21 - 90     pas 5 mm ( remisses ),- nœuds et noppes ( bou -         j
         5601  . 22 - 10     tons ) de matières textiles                             |
         5601  . 22 - 91
      I  5601 . 22 - 99
      I  5601 . 29 - 00
         5601 . 30- 00
 95      5602.10 - 19        Feutres et articles en feutre , même imprègnes
         5602.10 - 31
                             ou enduits , autres que les revêtements de sol
         5602.10- 39
         5602.10 - 90
         5602.21-00
         5602.29-90
         5602.90-00
         6x5307.90-10
         8X5905 . 00-70
        6210.10-10
        6307.90-91
 ---pagebreak---                         (2)                           C3>                              w
94     5-503.00 - 10          Tissus non tisses t' t articles en tissus non tissés ,
       5-503 . oo- y 1        même imprégnés ou enduits
       5403.00 - 93
       5403.00- 95
       5403 . 00- 99
       ex5307 . 90-10
       CX5905.00-70
       4210.10 - 91
       4210.10- 99
       ex4301 . 40-90
       ex4301 . 90-90
       4302.22-10
       4302.32-10
       4302.53-10
       4302.93-10
       4303.92-10
       4303.99-10
       ex4304 . 19-90
       ex4304 . 93-00
       6x4304.99-00
       ex4305 . 39-00
       4307.10 - 30
       CX4307.90-99
  97     5408.11-11
         5408.11 - 19          Filets , fabriques à l'aide de ficelles , cordes ou
         5408.11 -91           cordages , en nappes , en pièces ou en forme ;
         5408.11 - 99          filets en forme pour la pèche , en fils , ficelles ou
         5408.19 - 11          cordes
         5408.19- 19
         5403.19-31
         5408.19-39
         5408.19 - 91                                                                I
                            I
         5403.19- 99
         5408.90-00
   98     5409.00-00           Articles fabriques avec des fils , ficelles , cordes
          5905.00 - 10         ou cordages , à Pexclusion des tissus, des
                               articles en tissus et des articles de la categorie
                               97
                               Tissus enduits de colle où de matières amyla ¬
                               cées , des types utilisés pour la reliure , le
  99     5901 . 1 0-00         cartonnage , la gainerie ou usages similaires ;
         5901 . 90-00          toiles à calquer ou transparentes pour le dessin ;
                               toiles préparées pour la peinture; bougran et
                               tissus similaires raides des types utilisés pour la
                               chapellerie
                               lanoléutus . même découpes ; revêtements île
           5904.10-00          sol consistant en un enduit ou un recouvrement
           5904.91 - 10
           5904.91 -90         appliqué sur support de matières textiles ,
           5904.92-00          même découpés
                               Tissus caoutchoutes , autres que de bonneterie ,
           5904.10-10          à l'exclusion de ceux pour pneumatiques
           5904.10-90
           5904.99- 10
           5904.99-90
           5907.00-00
                               Autres tissus imprégnés ou enduits ; toiles
                               peintes pour décors de théâtres , fonds d'ateliers
                               ou usages analogues , autres que de la catégorie
                                100
   100    5903.10- 10           Tissus imprégnés , enduits ou recouverts de
          5903.10-90            dérivés de la cellulose ou d'autres matières
          5903.20 - 10
          5903.20-90            plastiques artificielles et tissus stratifiés avec
          5903.90- 10           ces même matières
          5903.90-91
          5903.90 -99
   101    8X5407.90-00          Ficelles, cordes et cordages , tressés ou non ,
                                autres qu'en fibres synthétiques
 ---pagebreak---                                                                                                                           25
   (1) !                            .
                                      (2)                                 (3 )                             (4 )      C5 )
  109            6206 . 11-00
                                                   Biches , voiles d' embarcations ci stores J' exte-
               : 6306 . 1 2-00
                                                   rieur
                 6304 . 19-00
                 4306.31-00
                 6306.39-00
                                                       ■
         • ·.     · - · -- ·· . - . .- - - - - - -
                                                   Matelas pneu manques , risses
 110            6306.41-00
              '6306.49-00
_
111           6306 . 91 - 00                       Articles de campement , tisses , autres que mate-
              6306.99-00
                                                   las pneumatiques et renies
                                                   Autres articles confectionnes en tissus , à l' cx-
 112            63 07.20-00                        ccption de ceux des categories 1 13 et 114
              • 6307.90-99
 113            ¿ 307.10-90
                                                   Serpillières , lavettes et cha moi set tes , autres
                                                   qu'en bonneterie                                                !
114            5902.10-10                                                                                         i
               5902 . 10-90                        Tissus et ameles pour usage technique                 .         !
               5902.20-10
               5902.20-90
                                                                                                       i
                                                                                                       i
                                                                                                                  j
                                                                                                                  i
                                                                                                       ;          :
               5902.90-10                                                                              1
               5902.90-90
               590S . 00-00
               5909.00-10
               5909.00-90
               5910.00-00
               5911.10-00
               εχ591 1 . 20-00
               591 1 . 31-1 1
               591 1 . 31-19
               5911 . 31-90
               591 1 . 32-10                                                                           *          !
               591 1 . 32-90                                                                                      j
               591 1 . 40-00                                                                           ;          !
               5911.90-10                                                                              !          ¡
               591 1 . 90-90                                                                           i          1
                                                   –– -     – ––– -   · –                    - – - – _i  . .    .