CELEX: 32005L0048
Language: fr
Date: 2005-08-23 00:00:00
Title: Directive 2005/48/CE de la Commission du 23 août 2005 modifiant les directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales pour les résidus de certains pesticides sur et dans les céréales et certains produits d’origine animale et végétale   (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

24.8.2005   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 219/29
            
         DIRECTIVE 2005/48/CE DE LA COMMISSION
   du 23 août 2005
   modifiant les directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales pour les résidus de certains pesticides sur et dans les céréales et certains produits d’origine animale et végétale
   (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
   LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
   vu le traité instituant la Communauté européenne,
   vu la directive 86/362/CEE du Conseil du 24 juillet 1986 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les fruits et légumes (1), et notamment son article 10,
   vu la directive 86/363/CEE du Conseil du 24 juillet 1986 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les fruits et légumes (2), et notamment son article 10,
   vu la directive 90/642/CEE du Conseil du 27 novembre 1990 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d’origine végétale, y compris les fruits et légumes (3), et notamment son article 7,
   vu la directive 91/414/CEE du Conseil du 15 juillet 1991 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques (4), et notamment son article 4, paragraphe 1,
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               Les substances actives suivantes ont été inscrites à l’annexe I de la directive 91/414/CEE: iprodione par la directive 2003/31/CE de la Commission (5), propiconazole par la directive 2003/70/CE de la Commission (6) et molinate par la directive 2003/81/CE de la Commission (7).
            
         
               (2)
            
            
               Les nouvelles substances actives suivantes ont été inscrites à l’annexe I de la directive 91/414/CEE: mésotrione par la directive 2003/68/CE de la Commission (8) et silthiofam, picoxystrobine, flufénacet, iodosulfuron-méthyl-sodium et fosthiasate par la directive 2003/84/CE de la Commission (9).
            
         
               (3)
            
            
               Les substances actives concernées ont été inscrites à l’annexe I de la directive 91/414/CEE sur la base de l’évaluation des informations fournies en ce qui concerne l’utilisation proposée. Des informations concernant cette utilisation ont été soumises par certains États membres conformément à l’article 4, paragraphe 1, point f), de ladite directive. Les informations disponibles ont été examinées et sont suffisantes pour fixer certaines teneurs maximales en résidus (TMR).
            
         
               (4)
            
            
               Lorsqu’il n’existe pas de TMR communautaire ou provisoire, les États membres établissent, conformément à l’article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE, une TMR nationale provisoire, avant que l’autorisation ne puisse être accordée aux produits phytopharmaceutiques contenant ces substances actives.
            
         
               (5)
            
            
               Les TMR communautaires et les teneurs recommandées par le Codex alimentarius sont fixées et évaluées selon des procédures similaires. Un nombre limité de TMR a été fixé par le Codex pour l’iprodione et le propiconazole. Il existe déjà des TMR communautaires fixées dans les directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE pour l’iprodione (directive 93/58/CEE du Conseil) (10) et le propiconazole (directive 94/30/CE du Conseil) (11). Elles ont été prises en considération dans la présente directive. Les TMR du Codex dont le retrait sera recommandé dans un avenir proche n’ont pas été prises en considération. Les TMR basées sur les TMR du Codex ont été évaluées au regard des risques pour les consommateurs. Aucun risque n’a été établi dans le cadre des paramètres toxicologiques fondés sur les études dont dispose la Commission.
            
         
               (6)
            
            
               Aux fins de l’inscription des substances actives concernées à l’annexe I de la directive 91/414/CEE, leur évaluation technique et scientifique a été achevée sous la forme de rapports d’examen de la Commission. Les dates d’achèvement des rapports de synthèse pour les substances actives considérées figurent dans les directives de la Commission citées aux considérants 1 et 2. Lesdits rapports fixent la dose journalière admissible (DJA) et, le cas échéant, la dose de référence aiguë (DAR) pour les substances concernées. L’exposition des consommateurs de denrées alimentaires traitées avec les substances actives concernées a été estimée et évaluée conformément aux procédures et aux pratiques en usage dans la Communauté européenne, compte tenu des directives publiées par l’Organisation mondiale de la santé (12) et de l’avis du comité scientifique des plantes (13) sur la méthodologie employée. Il a été calculé que les TMR proposées sur cette base n’entraînent pas de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence.
            
         
               (7)
            
            
               Afin de garantir une protection adéquate du consommateur contre une exposition à des résidus résultant d’utilisations non autorisées de produits phytosanitaires, il convient de fixer des TMR provisoires pour les combinaisons produit/pesticide concernées à un niveau correspondant au seuil de détection.
            
         
               (8)
            
            
               L’établissement à l’échelon communautaire de TMR provisoires n’empêche pas les États membres de fixer des TMR provisoires pour les substances concernées, conformément à l’article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE et à l’annexe VI de ladite directive. Une période de quatre ans est jugée suffisante pour permettre le développement d’autres utilisations de la substance active concernée. Au terme de cette période, il convient que les TMR provisoires deviennent définitives.
            
         
               (9)
            
            
               Il convient donc de modifier les TMR fixées dans les annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE, afin de permettre une surveillance et un contrôle adéquats de l’interdiction de leur utilisation et de protéger le consommateur. Lorsque les TMR ont déjà été déterminées dans les annexes desdites directives, il y a lieu de les modifier. Lorsque les TMR n’ont pas encore été déterminées, il y a lieu de les fixer pour la première fois.
            
         
               (10)
            
            
               Il convient donc de modifier les directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE en conséquence.
            
         
               (11)
            
            
               Les mesures prévues par la présente directive sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,
            
         A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
   Article premier
   La directive 86/362/CEE est modifiée comme suit:
   
               1)
            
            
               À l’annexe II, partie A, les teneurs maximales pour les résidus sont ajoutées pour le mésotrione, le silthiofam, la picoxystrobine, le flufénacet, l’iodosulfuron-méthyl-sodium, le fosthiasate et le molinate conformément à l’annexe I de la présente directive.
            
         
               2)
            
            
               À l’annexe II, partie A, les teneurs maximales pour les résidus en ce qui concerne le propiconazole et l’iprodione sont remplacées par celles figurant à l’annexe II de la présente directive.
            
         Article 2
   La directive 86/363/CEE est modifiée comme suit:
   
               1)
            
            
               À l’annexe II, partie A, les teneurs maximales pour les résidus sont ajoutées pour la picoxystrobine conformément à l’annexe III de la présente directive.
            
         
               2)
            
            
               À l’annexe II, partie B, les teneurs maximales pour les résidus en ce qui concerne le propiconazole sont remplacées par celles figurant à l’annexe IV de la présente directive.
            
         Article 3
   La directive 90/642/CEE est modifiée comme suit:
   
               1)
            
            
               À l’annexe II, les teneurs maximales pour les résidus sont ajoutées pour le mésotrione, le silthiofam, la picoxystrobine, le flufénacet, l’iodosulfuron-méthyl-sodium, le fosthiasate et le molinate conformément à l’annexe V de la présente directive.
            
         
               2)
            
            
               À l’annexe II, les teneurs maximales pour les résidus en ce qui concerne le propiconazole et l’iprodione sont remplacées par celles figurant à l’annexe VI de la présente directive.
            
         Article 4
   1.   Les États membres adoptent et publient au plus tard le 24 février 2006 les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive. Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions ainsi qu’un tableau de correspondance entre ces dispositions et la présente directive.
   Ils appliquent ces dispositions à partir du 24 février 2007.
   Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, elles contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d’une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont à arrêter par les États membres.
   2.   Les États membres communiquent à la Commission le texte des dispositions essentielles de droit interne qu’ils adoptent dans le domaine régi par la présente directive.
   Article 5
   La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
   Article 6
   Les États membres sont destinataires de la présente directive.
   
      Fait à Bruxelles, le 23 août 2005.
      
         
            Par la Commission
         
         Markos KYPRIANOU
         
            Membre de la Commission
         
      
   
   
      (1)  JO L 221 du 7.8.1986, p. 37. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2005/46/CE de la Commission (JO L 177 du 9.7.2005, p. 35).
   
      (2)  JO L 221 du 7.8.1986, p. 43. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2005/46/CE.
   
      (3)  JO L 350 du 14.12.1990, p. 71. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2005/46/CE.
   
      (4)  JO L 230 du 19.8.1991, p. 1. Directive modifiée en dernier lieu par le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil (JO L 70 du 16.3.2005, p. 1).
   
      (5)  JO L 101 du 23.4.2003, p. 3.
   
      (6)  JO L 184 du 23.7.2003, p. 9.
   
      (7)  JO L 224 du 6.9.2003, p. 29.
   
      (8)  JO L 177 du 16.7.2003, p. 12.
   
      (9)  JO L 247 du 30.9.2003, p. 20.
   
      (10)  JO L 211 du 23.8.1993, p. 6.
   
      (11)  JO L 189 du 23.7.1994, p. 70.
   
      (12)  Guide pour le calcul prévisionnel des quantités de résidus de pesticides appliqué pour l’alimentation (révisé), préparé par le système mondial de surveillance continue de l’environnement/programme alimentaire (GEMS/Food programme) en collaboration avec le comité du codex sur les résidus de pesticides et publié par l’Organisation mondiale de la santé, 1997 (OMS/FSF/FOS/97.7).
   
      (13)  Avis du comité scientifique des plantes concernant les questions relatives à la modification des annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE (avis émis par le comité scientifique des plantes le 14 juillet 1998) (http://europa.eu.int/comm/food/fs/sc/index_en.html).
   ANNEXE I
   
               Teneurs maximales en mg/kg (ppm)
            
         
               Résidus de pesticides
            
            
               Produits auxquels les TMR s'appliquent
            
         
               Mésotrione «somme de mésotrione et de MNBA (acide 4-méthylsulfonyl-2-nitrobenzoïque) exprimée en mésotrione»
            
            
               0,05 (1)
                   (2)
               
               CÉRÉALES
            
         
               Silthiofam
            
            
               0,05 (1)
                   (2)
               
               CÉRÉALES
            
         
               Picoxystrobine
            
            
               0,2 (2) Orge
               0,2 (2) Avoine
               0,05 (1)
                   (2) Autres céréales
            
         
               Flufénacet (somme de tous les composés contenant la fraction N-fluorophenyl-N-isopropyl exprimée en équivalent flufénacet)
            
            
               0,05 (1)
                   (2)
               
               CÉRÉALES
            
         
               Iodosulfuron-méthyl sodium (iodosulfuron-méthyl, y compris sels, exprimé en iodosulfuron-méthyl)
            
            
               0,02 (1)
                   (2)
               
               CÉRÉALES
            
         
               Fosthiasate
            
            
               0,02 (1)
                   (2)
               
               CÉRÉALES
            
         
               Molinate
            
            
               0,05 (1)
                   (2)
               
               CÉRÉALES
            
         
      (1)  Indique le seuil de détection.
   
      (2)  Indique la teneur maximale en résidus provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE: sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive le 13 septembre 2009.
   ANNEXE II
   
               Teneurs maximales mg/kg
            
         
               Résidus de pesticides
            
            
               Produits auxquels les TMR s'appliquent
            
         
               Propiconazole
            
            
               0,2 (2) Orge
               0,2 (2) Avoine
               0,05 (1)
                   (2) Autres céréales
            
         
               Iprodione
            
            
               3 (2) Riz
               0,5 (2) Avoine, orge et froment
               0,02 (1)
                   (2) Autres céréales
            
         
      (1)  Indique le seuil de détection.
   
      (2)  Indique la teneur maximale en résidus provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE: sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive le 13 septembre 2009.
   ANNEXE III
   
               Teneurs maximales en mg/kg (ppm)
            
         
               Résidus de pesticides
            
            
               de matière grasse contenue dans les viandes, préparations de viandes, abats et matières grasses animales énumérées à l'annexe I sous les positions NC 0201, 0202, 0203, 0204, 0205 00 00, 0206, 0207, ex02 08, 0209 00, 0210, 1601 00 et 1602 (3)
                   (6)
               
            
            
               pour le lait de vache cru et le lait de vache entier énumérés à l'annexe I sous la position NC 0401; pour les autres denrées alimentaires des positions NC 0401, 0402, 0405 00, 0406 conformément à (4)
                   (6)
               
            
            
               d'œufs frais dépourvus de leur coquille, pour les œufs d'oiseau et jaunes d'œufs repris à l'annexe I sous les positions NC 0407 00 et 0408 (5)
                   (6)
               
            
         
               
                  Picoxystrobine
               
            
            
               0,05 (1)
                   (2)
               
            
            
               0,02 (1)
                   (2)
               
            
            
               0,05 (1)
                   (2)
               
            
         
      (1)  Indique le seuil de détection.
   
      (2)  Indique la teneur maximale en résidus provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE: sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive le 13 septembre 2009.
   
      (3)  Pour les denrées alimentaires ayant une teneur en matière grasse égale ou inférieure à 10 % du poids, la quantité de résidus se réfère au poids total de la denrée désossée. Dans ce cas, la teneur maximale est de 1/10e de la valeur exprimée par rapport à la quantité de matière grasse, mais elle doit être au moins égale à 0,01 mg/kg.
   
      (4)  Pour exprimer la teneur en résidus pour le lait de vache cru et le lait de vache entier, il convient de baser le calcul sur une teneur en matière grasse égale à 4 % du poids. Pour le lait cru et le lait entier d'une autre origine animale, les résidus sont exprimés sur la base de la matière grasse.
   Pour les autres denrées énumérées à l'annexe I sous les positions 0401, 0402, 0405 00 et 0406:
   
               —
            
            
               ayant une teneur en matière grasse inférieure à 2 % du poids, la teneur maximale est égale à la moitié de celle fixée pour le lait cru et le lait entier,
            
         
               —
            
            
               ayant une teneur en matière grasse égale ou supérieure à 2 % du poids, la teneur maximale est exprimée en mg/kg de matière grasse.
               Dans ce cas, la teneur maximale est égale à 25 fois celle pour le lait cru et le lait entier.
            
         
      (5)  Pour les œufs et les produits à base d'œuf ayant une teneur en matières grasses supérieure à 10 %, la teneur maximale est exprimée en mg/kg de matières grasses. Dans ce cas, la teneur maximale est égale à 10 fois celle pour les œufs frais.
   
      (6)  Les notes (1), (2) et (3) ne s'appliquent pas dans les cas où le seuil de détection est indiqué.
   ANNEXE IV
   
               Teneurs maximales en mg/kg (ppm)
            
         
               Résidus de pesticides
            
            
               de viandes, y compris les matières grasses, préparations de viandes, abats et matières grasses animales énumérées à l'annexe I sous les positions NC 0201, 0202, 0203, 0204, 0205 00 00, 0206, 0207, ex02 08, 0209 00, 0210, 1601 00 et 1602
            
            
               pour le lait et les produits laitiers énumérés à l'annexe I sous les positions NC 0401, 0402, 0405 00 et 0406
            
            
               d'œufs frais dépourvus de leur coquille, pour les œufs d'oiseau et jaunes d'œufs repris à l'annexe I sous les positions NC 0407 00 et 0408
            
         
               
                  Propiconazole
               
            
            
               foies de ruminants 0,1 (2)
               
               autres produits d'origine animale 0,01 (1)
                   (2)
               
            
            
               0,01 (1)
                   (2)
               
            
            
               0,01 (1)
                   (2)
               
            
         
      (1)  Indique le seuil de détection.
   
      (2)  Indique la teneur maximale en résidus provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE: sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive le 13 septembre 2009.
   ANNEXE V
   
               Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus
            
            
               Mésotrione [somme de mésotrione et de MNBA (acide 4-méthylsulfonyl-2-nitrobenzoïque) exprimée en mésotrione]
            
            
               Silthiofam
            
            
               Picxyostrobine
            
            
               Flufénacet (somme de tous les composés contenant la fraction N-fluorophenyl-N-isopropyl exprimée en flufénacet)
            
            
               Iodosulfuron-méthyl sodium (iodosulfuron-méthyl, y compris sels, exprimé en iodosulfuron-méthyl)
            
            
               Fosthiasate
            
            
               Molinate
            
         
               
                           1.
                        
                        
                           Fruits frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre, noix;
                        
                     
            
               0,05 (1)
                   (2)
               
            
            
               0,05 (1)
                   (2)
               
            
            
               0,05 (1)
                   (2)
               
            
            
               0,05 (1)
                   (2)
               
            
            
               0,02 (1)
                   (2)
               
            
            
                
            
            
               0,05 (1)
                   (2)
               
            
         
               
                           i)
                        
                        
                           AGRUMES
                        
                     
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,02 (1)
                   (2)
               
            
            
                
            
         
               Pamplemousses
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Citrons
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Limettes
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Oranges
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Pomélos
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               
                           ii)
                        
                        
                           NOIX (écalées ou non)
                        
                     
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,02 (1)
                   (2)
               
            
            
                
            
         
               Amandes
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Noix du Brésil
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Noix de cajou
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Châtaignes et marrons
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Noix de coco
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Noisettes
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Noix du Queensland
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Noix de pécan
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Pignons
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Pistaches
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Noix
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               
                           iii)
                        
                        
                           FRUITS À PÉPINS
                        
                     
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,02 (1)
                   (2)
               
            
            
                
            
         
               Pommes
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Poires
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Coings
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               
                           iv)
                        
                        
                           FRUITS À NOYAU
                        
                     
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,02 (1)
                   (2)
               
            
            
                
            
         
               Abricots
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Cerises
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Prunes
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               
                           v)
                        
                        
                           BAIES ET PETITS FRUITS
                        
                     
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,02 (1)
                   (2)
               
            
            
                
            
         
               
                           a)
                        
                        
                           Raisins de table et raisins de cuve
                        
                     
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Raisins de table
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Raisins de cuve
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               
                           b)
                        
                        
                           Fraises (à l'exclusion des fraises des bois)
                        
                     
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               
                           c)
                        
                        
                           Fruits de ronces (autres que sauvages)
                        
                     
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Mûres de ronce
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Mûres des haies
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Mûres-framboises
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Framboises
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               
                           d)
                        
                        
                           Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)
                        
                     
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Myrtilles
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Airelles canneberges
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Groseilles (à grappes blanches, rouges ou noires, cassis)
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Groseilles à maquereau
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               
                           e)
                        
                        
                           Baies et fruits sauvages
                        
                     
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               
                           vi)
                        
                        
                           FRUITS DIVERS
                        
                     
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Avocats
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Bananes
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,05 (2)
               
            
            
                
            
         
               Dattes
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Figues
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Kiwis
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Kumquats
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Litchis
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Mangues
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Olives
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Fruits de la passion
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Ananas
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Papayes
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
               0,02 (1)
                   (2)
               
            
            
                
            
         
               
                           2.
                        
                        
                           Légumes frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché
                        
                     
            
               0,05 (1)
                   (2)
               
            
            
               0,05 (1)
                   (2)
               
            
            
               0,05 (1)
                   (2)
               
            
            
               0,05 (1)
                   (2)
               
            
            
               0,02 (1)
                   (2)
               
            
            
               0,02 (1)
                   (2)
               
            
            
               0,05 (1)
                   (2)
               
            
         
               
                           i)
                        
                        
                           LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES
                        
                     
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Betteraves
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Carottes
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Céleris-raves
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Raifort sauvage
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Topinambours
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Panais
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Persil à grosse racine
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Radis
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Salsifis
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Patates douces
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Rutabagas
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Navets
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Ignames
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               
                           ii)
                        
                        
                           LÉGUMES-BULBES
                        
                     
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Ail
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Oignons
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Échalotes
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Oignons de printemps
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               
                           iii)
                        
                        
                           LÉGUMES-FRUITS
                        
                     
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               
                           a)
                        
                        
                           Solanacées
                        
                     
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Tomates
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Poivrons
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Aubergines
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               
                           b)
                        
                        
                           Cucurbitacées à peau comestible
                        
                     
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Concombres
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Cornichons
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Courgettes
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               
                           c)
                        
                        
                           Cucurbitacées à peau non comestible
                        
                     
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Melons
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Courges
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Pastèques
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               
                           d)
                        
                        
                           Maïs doux
                        
                     
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               
                           iv)
                        
                        
                           BRASSICÉES
                        
                     
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               
                           a)
                        
                        
                           Choux (développement d'inflorescence)
                        
                     
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Brocolis
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Choux-fleurs
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               
                           b)
                        
                        
                           Choux pommés
                        
                     
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Choux de Bruxelles
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Choux pommés
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               
                           c)
                        
                        
                           Choux (développement des feuilles)
                        
                     
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Choux de Chine
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Choux non pommés
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               
                           d)
                        
                        
                           Choux-raves
                        
                     
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               
                           v)
                        
                        
                           LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES
                        
                     
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               
                           a)
                        
                        
                           Laitues et similaires
                        
                     
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Cresson
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Mâche
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Laitues
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Scaroles
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               
                           b)
                        
                        
                           Épinards et similaires
                        
                     
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Épinard
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Feuilles de bettes (cardes)
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               
                           c)
                        
                        
                           Cresson d'eau
                        
                     
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               
                           d)
                        
                        
                           Endives
                        
                     
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               
                           e)
                        
                        
                           Fines herbes
                        
                     
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Cerfeuil
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Ciboulette
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Persil
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Céleri à couper
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               
                           vi)
                        
                        
                           LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)
                        
                     
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Haricots (non écossés)
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Haricots (écossés)
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Pois (non écossés)
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Pois (écossés)
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               
                           vii)
                        
                        
                           LÉGUMES-TIGES (frais)
                        
                     
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Asperges
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Cardons
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Céleris
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Fenouil
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Artichauts
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Poireaux
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Rhubarbe
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               
                           viii)
                        
                        
                           CHAMPIGNONS
                        
                     
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               
                           a)
                        
                        
                           Champignons de couche
                        
                     
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               
                           b)
                        
                        
                           Champignons sauvages
                        
                     
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               
                           3.
                        
                        
                           Légumineuses séchées
                        
                     
            
               0,05 (1)
                   (2)
               
            
            
               0,05 (1)
                   (2)
               
            
            
               0,05 (1)
                   (2)
               
            
            
               0,05 (1)
                   (2)
               
            
            
               0,02 (1)
                   (2)
               
            
            
               0,02 (1)
                   (2)
               
            
            
               0,05 (1)
                   (2)
               
            
         
               Haricots
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Lentilles
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Pois
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               
                           4.
                        
                        
                           Oléagineux
                        
                     
            
               0,05 (1)
                   (2)
               
            
            
               0,05 (1)
                   (2)
               
            
            
               0,05 (1)
                   (2)
               
            
            
               0,05 (1)
                   (2)
               
            
            
               0,02 (1)
                   (2)
               
            
            
               0,05 (1)
                   (2)
               
            
            
               0,05 (1)
                   (2)
               
            
         
               Graines de lin
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Arachides
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Graines de pavot
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Graines de sésame
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Graines de tournesol
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Graines de colza
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Fèves de soja
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Graines de moutarde
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Graines de coton
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               
                           5.
                        
                        
                           Pommes de terre
                        
                     
            
               0,05 (1)
                   (2)
               
            
            
               0,05 (1)
                   (2)
               
            
            
               0,05 (1)
                   (2)
               
            
            
               0,1 (2)
               
            
            
               0,02 (1)
                   (2)
               
            
            
               0,02 (1)
                   (2)
               
            
            
               0,05 (1)
                   (2)
               
            
         
               Pommes de terre primeurs
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               Pommes de terre de conservation
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
            
                
            
         
               
                           6.
                        
                        
                           Thé (feuilles et tiges, séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)
                        
                     
            
               0,1 (1)
                   (2)
               
            
            
               0,1 (1)
                   (2)
               
            
            
               0,1 (1)
                   (2)
               
            
            
               0,05 (1)
                   (2)
               
            
            
               0,05 (1)
                   (2)
               
            
            
               0,05 (1)
                   (2)
               
            
            
               0,1 (1)
                   (2)
               
            
         
               
                           7.
                        
                        
                           Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée
                        
                     
            
               0,1 (1)
                   (2)
               
            
            
               0,1 (1)
                   (2)
               
            
            
               0,1 (1)
                   (2)
               
            
            
               0,05 (1)
                   (2)
               
            
            
               0,05 (1)
                   (2)
               
            
            
               0,05 (1)
                   (2)
               
            
            
               0,1 (1)
                   (2)
               
            
         
      (1)  Indique le seuil de détection.
   
      (2)  Indique la teneur maximale en résidus provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE: sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive le 13 septembre 2009.
   ANNEXE VI
   
               Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus
            
            
               Propiconazole
            
            
               Iprodione
            
         1.   Fruits frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre, noix;
            
         
               
                           i)
                        
                        
                           AGRUMES
                        
                     
            
               0,05 (1)
                   (2)
               
            
            
                
            
         
               Pamplemousses
            
            
                
            
            
                
            
         
               Citrons
            
            
                
            
            
               5 (2)
               
            
         
               Limettes
            
            
                
            
            
                
            
         
               Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)
            
            
                
            
            
               1 (2)
               
            
         
               Oranges
            
            
                
            
            
                
            
         
               Pomélos
            
            
                
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
            
               0,02 (1)
                   (2)
               
            
         
               
                           ii)
                        
                        
                           NOIX (écalées ou non)
                        
                     
            
               0,05 (1)
                   (2)
               
            
            
                
            
         
               Amandes
            
            
                
            
            
                
            
         
               Noix du Brésil
            
            
                
            
            
                
            
         
               Noix de cajou
            
            
                
            
            
                
            
         
               Châtaignes et marrons
            
            
                
            
            
                
            
         
               Noix de coco
            
            
                
            
            
                
            
         
               Noisettes
            
            
                
            
            
               0,2 (2)
               
            
         
               Noix du Queensland
            
            
                
            
            
                
            
         
               Noix de pécan
            
            
                
            
            
                
            
         
               Pignons
            
            
                
            
            
                
            
         
               Pistaches
            
            
                
            
            
                
            
         
               Noix
            
            
                
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
            
               0,02 (1)
                   (2)
               
            
         
               
                           iii)
                        
                        
                           FRUITS À PÉPINS
                        
                     
            
               0,05 (1)
                   (2)
               
            
            
               5 (2)
               
            
         
               Pommes
            
            
                
            
            
                
            
         
               Poires
            
            
                
            
            
                
            
         
               Coings
            
            
                
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
            
                
            
         
               
                           iv)
                        
                        
                           FRUITS À NOYAU
                        
                     
            
                
            
            
               3 (2)
               
            
         
               Abricots
            
            
               0,2 (2)
               
            
            
                
            
         
               Cerises
            
            
                
            
            
                
            
         
               Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
            
            
               0,2 (2)
               
            
            
                
            
         
               Prunes
            
            
                
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
               0,05 (1)
                   (2)
               
            
            
                
            
         
               
                           v)
                        
                        
                           BAIES ET PETITS FRUITS
                        
                     
            
               0,05 (1)
                   (2)
               
            
            
                
            
         
               
                           a)
                        
                        
                           Raisins de table et raisins de cuve
                        
                     
            
                
            
            
               10 (2)
               
            
         
               Raisins de table
            
            
                
            
            
                
            
         
               Raisins de cuve
            
            
                
            
            
                
            
         
               
                           b)
                        
                        
                           Fraises (à l'exclusion des fraises des bois)
                        
                     
            
                
            
            
               15 (2)
               
            
         
               
                           c)
                        
                        
                           Fruits de ronces (autres que sauvages)
                        
                     
            
                
            
            
               10 (2)
               
            
         
               Mûres de ronce
            
            
                
            
            
                
            
         
               Mûres des haies
            
            
                
            
            
                
            
         
               Mûres-framboises
            
            
                
            
            
                
            
         
               Framboises
            
            
                
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
            
                
            
         
               
                           d)
                        
                        
                           Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)
                        
                     
            
                
            
            
               10 (2)
               
            
         
               Myrtilles
            
            
                
            
            
                
            
         
               Airelles canneberges
            
            
                
            
            
                
            
         
               Groseilles (à grappes blanches, rouges ou noires, cassis)
            
            
                
            
            
                
            
         
               Groseilles à maquereau
            
            
                
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
            
                
            
         
               
                           e)
                        
                        
                           Baies et fruits sauvages
                        
                     
            
                
            
            
               0,02 (1)
                   (2)
               
            
         
               
                           vi)
                        
                        
                           FRUITS DIVERS
                        
                     
            
                
            
            
                
            
         
               Avocats
            
            
                
            
            
                
            
         
               Bananes
            
            
               0,1 (2)
               
            
            
                
            
         
               Dattes
            
            
                
            
            
                
            
         
               Figues
            
            
                
            
            
                
            
         
               Kiwis
            
            
                
            
            
               5 (2)
               
            
         
               Kumquats
            
            
                
            
            
                
            
         
               Litchis
            
            
                
            
            
                
            
         
               Mangues
            
            
                
            
            
                
            
         
               Olives
            
            
                
            
            
                
            
         
               Fruits de la passion
            
            
                
            
            
                
            
         
               Ananas
            
            
                
            
            
                
            
         
               Papayes
            
            
                
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
               0,05 (1)
                   (2)
               
            
            
               0,02 (1)
                   (2)
               
            
         2.   Légumes frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché
            
         
               
                           i)
                        
                        
                           LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES
                        
                     
            
               0,05 (1)
                   (2)
               
            
            
                
            
         
               Betteraves
            
            
                
            
            
                
            
         
               Carottes
            
            
                
            
            
               0,3 (2)
               
            
         
               Céleris-raves
            
            
                
            
            
               0,3 (2)
               
            
         
               Raifort sauvage
            
            
                
            
            
               0,1 (2)
               
            
         
               Topinambours
            
            
                
            
            
                
            
         
               Panais
            
            
                
            
            
               0,3 (2)
               
            
         
               Persil à grosse racine
            
            
                
            
            
                
            
         
               Radis
            
            
                
            
            
               0,3 (2)
               
            
         
               Salsifis
            
            
                
            
            
                
            
         
               Patates douces
            
            
                
            
            
                
            
         
               Rutabagas
            
            
                
            
            
                
            
         
               Navets
            
            
                
            
            
                
            
         
               Ignames
            
            
                
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
            
               0,02 (1)
                   (2)
               
            
         
               
                           ii)
                        
                        
                           LÉGUMES-BULBES
                        
                     
            
               0,05 (1)
                   (2)
               
            
            
                
            
         
               Ail
            
            
                
            
            
               0,2 (2)
               
            
         
               Oignons
            
            
                
            
            
               0,2 (2)
               
            
         
               Échalotes
            
            
                
            
            
               0,2 (2)
               
            
         
               Oignons de printemps
            
            
                
            
            
               3 (2)
               
            
         
               Autres
            
            
                
            
            
               0,02 (1)
                   (2)
               
            
         
               
                           iii)
                        
                        
                           LÉGUMES-FRUITS
                        
                     
            
               0,05 (1)
                   (2)
               
            
            
                
            
         
               
                           a)
                        
                        
                           Solanacées
                        
                     
            
                
            
            
               5 (2)
               
            
         
               Tomates
            
            
                
            
            
                
            
         
               Poivrons
            
            
                
            
            
                
            
         
               Aubergines
            
            
                
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
            
                
            
         
               
                           b)
                        
                        
                           Cucurbitacées à peau comestible
                        
                     
            
                
            
            
               2 (2)
               
            
         
               Concombres
            
            
                
            
            
                
            
         
               Cornichons
            
            
                
            
            
                
            
         
               Courgettes
            
            
                
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
            
                
            
         
               
                           c)
                        
                        
                           Cucurbitacées à peau non comestible
                        
                     
            
                
            
            
               1 (2)
               
            
         
               Melons
            
            
                
            
            
                
            
         
               Courges
            
            
                
            
            
                
            
         
               Pastèques
            
            
                
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
            
                
            
         
               
                           d)
                        
                        
                           Maïs doux
                        
                     
            
                
            
            
               0,02 (1)
                   (2)
               
            
         
               
                           iv)
                        
                        
                           BRASSICÉES
                        
                     
            
               0,05 (1)
                   (2)
               
            
            
                
            
         
               
                           a)
                        
                        
                           Choux (développement d'inflorescence)
                        
                     
            
                
            
            
               0,1 (2)
               
            
         
               Brocolis
            
            
                
            
            
                
            
         
               Choux-fleurs
            
            
                
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
            
                
            
         
               
                           b)
                        
                        
                           Choux pommés
                        
                     
            
                
            
            
                
            
         
               Choux de Bruxelles
            
            
                
            
            
               0,5 (2)
               
            
         
               Choux pommés
            
            
                
            
            
               5 (2)
               
            
         
               Autres
            
            
                
            
            
               0,02 (1)
                   (2)
               
            
         
               
                           c)
                        
                        
                           Choux (développement des feuilles)
                        
                     
            
                
            
            
                
            
         
               Choux de Chine
            
            
                
            
            
               5 (2)
               
            
         
               Choux non pommés
            
            
                
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
            
               0,02 (1)
                   (2)
               
            
         
               
                           d)
                        
                        
                           Choux-raves
                        
                     
            
                
            
            
               0,02 (1)
                   (2)
               
            
         
               
                           v)
                        
                        
                           LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES
                        
                     
            
               0,05 (1)
                   (2)
               
            
            
                
            
         
               
                           a)
                        
                        
                           Laitues et similaires
                        
                     
            
                
            
            
               10 (2)
               
            
         
               Cresson
            
            
                
            
            
                
            
         
               Mâche
            
            
                
            
            
                
            
         
               Laitues
            
            
                
            
            
                
            
         
               Scaroles
            
            
                
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
            
                
            
         
               
                           b)
                        
                        
                           Épinards et similaires
                        
                     
            
                
            
            
               0,02 (1)
                   (2)
               
            
         
               Épinard
            
            
                
            
            
                
            
         
               Feuilles de bettes (cardes)
            
            
                
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
            
                
            
         
               
                           c)
                        
                        
                           Cresson d'eau
                        
                     
            
                
            
            
               0,02 (1)
                   (2)
               
            
         
               
                           d)
                        
                        
                           Endives
                        
                     
            
                
            
            
               0,2 (2)
               
            
         
               
                           e)
                        
                        
                           Fines herbes
                        
                     
            
                
            
            
               10 (2)
               
            
         
               Cerfeuil
            
            
                
            
            
                
            
         
               Ciboulette
            
            
                
            
            
                
            
         
               Persil
            
            
                
            
            
                
            
         
               Céleri à couper
            
            
                
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
            
                
            
         
               
                           vi)
                        
                        
                           LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)
                        
                     
            
               0,05 (1)
                   (2)
               
            
            
                
            
         
               Haricots (non écossés)
            
            
                
            
            
               5 (2)
               
            
         
               Haricots (écossés)
            
            
                
            
            
                
            
         
               Pois (non écossés)
            
            
                
            
            
               2 (2)
               
            
         
               Pois (écossés)
            
            
                
            
            
               0,3 (2)
               
            
         
               Autres
            
            
                
            
            
               0,02 (1)
                   (2)
               
            
         
               
                           vii)
                        
                        
                           LÉGUMES-TIGES (frais)
                        
                     
            
                
            
            
                
            
         
               Asperges
            
            
                
            
            
                
            
         
               Cardons
            
            
                
            
            
                
            
         
               Céleris
            
            
                
            
            
                
            
         
               Fenouil
            
            
                
            
            
                
            
         
               Artichauts
            
            
                
            
            
                
            
         
               Poireaux
            
            
               0,1 (2)
               
            
            
                
            
         
               Rhubarbe
            
            
                
            
            
               0,2 (2)
               
            
         
               Autres
            
            
               0,05 (1)
                   (2)
               
            
            
               0,02 (1)
                   (2)
               
            
         
               
                           viii)
                        
                        
                           CHAMPIGNONS
                        
                     
            
               0,05 (1)
                   (2)
               
            
            
               0,02 (1)
                   (2)
               
            
         
               
                           a)
                        
                        
                           Champignons de couche
                        
                     
            
                
            
            
                
            
         
               
                           b)
                        
                        
                           Champignons sauvages
                        
                     
            
                
            
            
                
            
         
               
                           3.
                        
                        
                           Légumineuses séchées
                        
                     
            
               0,05 (1)
                   (2)
               
            
            
               0,2 (2)
               
            
         
               Haricots
            
            
                
            
            
                
            
         
               Lentilles
            
            
                
            
            
                
            
         
               Pois
            
            
                
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
                
            
            
                
            
         4.   Oléagineux
            
         
               Graines de lin
            
            
                
            
            
               0,5 (2)
               
            
         
               Arachides
            
            
               0,2 (2)
               
            
            
                
            
         
               Graines de pavot
            
            
                
            
            
                
            
         
               Graines de sésame
            
            
                
            
            
                
            
         
               Graines de tournesol
            
            
                
            
            
               0,5 (2)
               
            
         
               Graines de colza
            
            
                
            
            
               0,5 (2)
               
            
         
               Fèves de soja
            
            
                
            
            
                
            
         
               Graines de moutarde
            
            
                
            
            
                
            
         
               Graines de coton
            
            
                
            
            
                
            
         
               Autres
            
            
               0,1 (1)
                   (2)
               
            
            
               0,02 (1)
                   (2)
               
            
         
               
                           5.
                        
                        
                           Pommes de terre
                        
                     
            
               0,05 (1)
                   (2)
               
            
            
               0,02 (1)
                   (2)
               
            
         
               Pommes de terre primeurs
            
            
                
            
            
                
            
         
               Pommes de terre de conservation
            
            
                
            
            
                
            
         
               
                           6.
                        
                        
                           Thé (feuilles et tiges, séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)
                        
                     
            
               0,1 (1)
                   (2)
               
            
            
               0,1 (1)
                   (2)
               
            
         
               
                           7.
                        
                        
                           Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée
                        
                     
            
               0,1 (1)
                   (2)
               
            
            
               0,1 (1)
                   (2)
               
            
         
      (1)  Indique le seuil de détection.
   
      (2)  Indique la teneur maximale en résidus provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE: sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive le 13 septembre 2009.