CELEX: 31989R1719
Language: fr
Date: 1989-06-16 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n° 1719/89 de la Commission du 16 juin 1989 relatif à la fourniture de divers lots de lait écrémé en poudre au titre de l'aide alimentaire

Avis juridique important

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31989R1719

Règlement (CEE) n° 1719/89 de la Commission du 16 juin 1989 relatif à la fourniture de divers lots de lait écrémé en poudre au titre de l'aide alimentaire  

Journal officiel n° L 168 du 17/06/1989 p. 0019 - 0025

RÈGLEMENT ( CEE ) No 1719/89 DE LA COMMISSION  du 16 juin 1989  relatif à la fourniture de divers lots de lait écrémé en poudre au titre de l'aide alimentaire LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,  vu le traité instituant la Communauté économique européenne,  vu le règlement ( CEE ) no 3972/86 du Conseil, du 22 décembre 1986, concernant la politique et la gestion de l'aide alimentaire ( 1 ), modifié en dernier lieu par le règlement ( CEE ) no 1870/88 ( 2 ), et notamment son article 6 paragraphe 1 point c ),  considérant que le règlement ( CEE ) no 1420/87 du Conseil, du 21 mai 1987, fixant les modalités d'application du règlement ( CEE ) no 3972/86 concernant la politique et la gestion de l'aide alimentaire ( 3 ), établit la liste des pays et organismes  susceptibles de faire l'objet des actions d'aide et détermine les critères généraux relatifs au transport de l'aide alimentaire au-delà du stade fob;  considérant que, suite à une décision relative à l'allocation d'aide alimentaire, la Commission a alloué au PAM 7 405 tonnes de lait écrémé en poudre;  considérant qu'il y a lieu de procéder à ces fournitures suivant les règles prévues au règlement ( CEE ) no 2200/87 de la Commission, du 8 juillet 1987, portant modalités générales de mobilisation dans la Communauté de produits à fournir au titre de  l'aide alimentaire communautaire ( 4 ); qu'il est nécessaire de préciser notamment les délais et conditions de fourniture ainsi que la procédure à suivre pour déterminer les frais qui en résultent,  A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :    Article premier   Il est procédé, au titre de l'aide alimentaire communautaire, à la mobilisation dans la Communauté de produits laitiers, en vue de fournitures aux bénéficiaires indiqués à l'annexe I, conformément aux dispositions du règlement ( CEE ) no  2200/87 et aux conditions figurant aux annexes . L'attribution des fournitures est opérée par voie d'adjudication .  Article 2     Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes .  Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre .  Fait à Bruxelles, le 16 juin 1989 .  Par la Commission  Ray MAC SHARRY  Membre de la Commission   ( 1 ) JO no L 370 du 30 . 12 . 1986, p . 1 .  ( 2 ) JO no L 168 du 1 . 7 . 1988, p . 7 .  ( 3 ) JO no L 136 du 26 . 5 . 1987, p . 1 .  ( 4 ) JO no L 204 du 25 . 7 . 1987, p . 1 .    ANNEXE I   LOTS A - B - C - D - E - F - G - H - I - K - L - M - N - O  1 . Actions nos : voir l'annexe II ( 1 ) - Décision de la Commission du 3 . 3 . 1989 .  2 . Programme : 1989 .  3 . Bénéficiaire : World Food Programme, via Cristoforo Colombo 426, I-00145 Rome ( télex : 626675 WFP I ).  4 . Représentant du bénéficiaire ( 3 ): voir JO no C 103 du 16 . 4 . 1987 .  5 . Lieu ou pays de destination : voir l'annexe II .  6 . Produit à mobiliser : lait écrémé en poudre vitaminé .  7 . Caractéristiques et qualité de la marchandise : voir JO no C 216 du 14 . 8 . 1987, p . 4 ( I . 1 . B . 1 à I . 1 . B . 3 ). Lots A à H et L à O : ( 2 ) ( 7 ) ( 8 ). Parties I.1 et I.2 : ( 2 ) ( 7 ) ( 8 ) ( 9 ). Partie I . 3 : ( 2 ) ( 6 ) ( 7 ) ( 8 ). Lot K : ( 2 ) ( 7 ) ( 8 ) ( 10 ).  8 . Quantité totale : 7 405 tonnes .  9 . Nombre de lots : 14 . Voir l'annexe II .  10 . Conditionnement et marquage : 25 kg; voir JO no C 216 du 14 . 8 . 1987, p . 4 et 6 ( I . 1 . B . 4 et I . 1 . B . 4 . 3 ).  Lots C, D, E, G, H et I : sur pallettes ( 11 ).  Inscriptions complémentaires sur l'emballage : voir l'annexe II  et JO no C 216 du 14 . 8 . 1987, p . 6 ( I . 1 . B . 5 ).  11 . Mode de mobilisation du produit : marché de la Communauté .  La fabrication du lait écrémé en poudre et l'incorporation des vitamines doivent être opérées postérieurement à l'attribution de la fourniture .  12 . Stade de livraison : rendu port d'embarquement .  13 . Port d'embarquement : -  14 . Port de débarquement indiqué par le bénéficiaire : -  15 . Port de débarquement : -  16 . Adresse du magasin et, le cas échéant, port de débarquement : -  17 . Période de mise à disposition au port d'embarquement : du 15 au 25 . 7 . 1989 .  18 . Date limite pour la fourniture : -  19 . Procédure pour déterminer les frais de fourniture : adjudication .  20 . En cas d'adjudication, date de l'expiration du délai pour la présentation des offres ( 4 ): le 3 . 7 . 1989, à 12 heures .  21 . En cas de seconde présentation des offres :  a ) date de l'expiration du délai de soumission : le 10 . 7 . 1989, à 12 heures;  b ) période de mise à disposition au port d'embarquement : du 22 . 7 au 1 . 8 . 1989;  c ) date limite pour la fourniture : -  22 . Montant de la garantie d'adjudication : 20 écus par tonne .  23 . Montant de la garantie de livraison : 10 % du montant de l'offre libellée en écus .  24 . Adresse pour l'envoi des offres :  Bureau de l'aide alimentaire,  à l'attention de Monsieur N . Arend,  bâtiment Loi 120, bureau 7/58,  rue de la Loi 200,  B-1049 Bruxelles  ( télex : AGREC 22037 B ).  25 . Restitution applicable sur demande de l'adjudicataire ( 5 ): restitution applicable le 30 . 5 . 1989, fixée par le règlement ( CEE ) no 1476/89 de la Commission ( JO no L 146 du 30 . 5 . 1989, p . 14 ).    Notes  ( 1 ) Le numéro de l'action est à rappeler dans toute correspondance .  ( 2 ) À la demande du bénéficiaire, l'adjudicataire lui délivre un certificat émanant d'une instance officielle et certifiant que, pour le produit à livrer, les normes en vigueur, relatives à la radiation nucléaire, ne sont pas dépassées dans l'État  membre concerné .  ( 3 ) Délégué de la Commission à contacter par l'adjudicataire : voir liste publiée au Journal officiel des Communautés européennes no C 227 du 7 septembre 1985, page 4 .  ( 4 ) Afin de ne pas encombrer le télex, les soumissionnaires sont priés de fournir, avant la date et l'heure fixées au point 20 de la présente annexe, la preuve de la garantie d'adjudication visée à l'article 7 paragraphe 4 point a ) du règlement ( CEE ) no  2200/87 de préférence :  - soit par porteur au bureau visé au point 24 de la présente annexe,  - soit par télécopieur à un des numéros suivants à Bruxelles : 235 01 32, 236 10 97, 235 01 30, 236 20 05 .  ( 5 ) Le règlement ( CEE ) no 2330/87 de la Commission ( JO no L 210 du 1 . 8 . 1987, p . 56 ) est applicable en ce qui concerne la restitution à l'exportation et, le cas échéant, les montants compensatoires monétaires et « adhésion », le taux représentatif et  le coefficient monétaire . La date visée à l'article 2 du règlement précité est celle figurant au point 25 de la présente annexe .  ( 6 ) Action no 272/89 : il doit être fourni un certificat de radioactivité, qui déclare que « l'envoi a été testé sur le plan de la contamination par radionucléides et a été jugé propre à la consommation humaine ».  ( 7 ) Certificat vétérinaire, délivré par un organisme officiel, attestant que le produit a été transformé, à partir de lait pasteurisé provenant d'animaux en bonne santé, dans d'excellentes conditions sanitaires contrôlées par un personnel technique  qualifié, et que la zone de production du lait cru a été, au cours des quatre-vingt-dix jours qui ont précédé la transformation, exempte de fièvre aphteuse ainsi que de toute autre maladie infectieuse à notifier obligatoirement .  ( 8 ) L'adjudicataire transmet aux représentants des bénéficiaires, lors de la livraison, un certificat d'origine.  ( 9 ) L'adjudicataire transmet aux représentants des bénéficiaires, lors de la livraison, un certificat en langue anglaise attestant que le lait écrémé en poudre ne contient pas de saindoux [certificate stating dried skimmed milk does not contain any pork  fat ( lard )]. Envoyer ceci avec les documents d'expédition .  ( 10 ) Certificat d'analyse et de qualité énumérant les caractéristiques techniques du produit, délivré par un organisme officiel dans le pays d'origine .  ( 11 ) Palettisation du lait écrémé en poudre :  Sacs de 25 kg à fournir sur une palette non réversible à deux entrées et à double plancher composé de planchettes saillantes - conformément au dessin - et ayant les dimensions suivantes :  1 m × 1,20 m ( environ un tiers de la surface inférieure de la palette obligatoirement en bois ):   - plancher supérieur :   22 mm d'épaisseur,  - plancher inférieur :  22 mm d'épaisseur,  - entretoises  95 × 95 mm . 40 sacs par palette, reliés et emballés par rétraction dans une feuille de plastique de 150 microns d'épaisseur, avec 3 sangles extérieures en nylon  dans chaque sens pour l'unité de la charge .                          ANEXO II - BILAG II - ANHANG II -  PARARTIMA II  - ANNEX II - ANNEXE II - ALLEGATO II - BIJLAGE II - ANEXO II     Designación  del lote  Cantidad total del lote  ( en toneladas )  Cantidades parciales  ( en toneladas )  Beneficiario   Accion no  País destinatario   Inscripción en el embalaje   Parti  Totalmaengde  ( tons )  Delmaengde  ( tons )  Modtager   Aktion nr .  Modtagerland   Emballagens paategning   Bezeichnung  der Partie  Gesamtmenge  der Partie  ( in Tonnen )  Teilmengen  ( in Tonnen )  Empfaenger   Massnahme Nr .  Bestimmungsland   Aufschrift auf der Verpackung   Charakti -  rismos  tis partidas  Synoliki posotita  tis partidas  ( se tonoys )  Merikes posotites  ( se tonoys )  Dikaioychos   Drasi arith .  Chora  proorismoy   Endeixi epi tis syskevasias   Lot  Total quantity  ( in tonnes )  Partial quantities  ( in tonnes )  Beneficiary   Action No  Recipient country   Markings on the packaging   Désignation  du lot  Quantité totale du lot  ( en tonnes )  Quantités partielles  ( en tonnes )  Bénéficiaire   Action no  Pays destinataire   Inscription sur l'emballage   Designazione  della partita  Quantità totale  della partita  ( in tonnellate )  Quantitativi parziali  ( in tonnellate )  Beneficiario   Azione n .  Paese destinatario   Iscrizione sull'imballaggio   Aanduiding  van de partij  Totale hoeveelheid  van de partij  ( in ton )  Deelhoeveelheden  ( in ton )  Begunstigde   Maatregel nr .  Bestemmingsland   Aanduiding op de verpakking   Designaçao  do lote  Quantidade total  ( em toneladas )  Quantidades parciais  ( em toneladas )  Beneficiário   Acçao nº  País destinatário   Inscriçao na embalagem                  A  225   WFP  252/89  Mauritius  Action No 252/89 / Mauritius 0051103 / DSE / Action of the World Food Programme / Port Louis          B  400  B1 : 200  WFP  253/89  Cabo Verde  Acçao nº 253/89 / Cabo Verde 0239403 / Acçao do Programa  Alimentar Mundial / Mindelo            B2 : 200  WFP  254/89  Cabo Verde  Acçao nº 254/89 / Cabo Verde 0239403 / Acçao do Programa Alimentar Mundial / Praia          C  710  C1 : 450  WFP  255/89  Yemen, AR  Action No 255/89 / Yemen 0261301 / DSE / Gift  of the European Economic Community / Action of the World Food Programme / Hodeidah            C2 : 260  WFP  256/89  Yemen, AR  Action No 256/89 / Yemen 0261301 / DSE / Gift of the European Economic Community / Action of the World Food Programme /  Hodeidah          D  465  D1 : 50  WFP  257/89  Yemen, PDR  Action No 257/89 / Yemen 0226502 / DSE / Gift of the European Economic Community / Action of the World Food Programme / Aden            D2 : 100  WFP  258/89  Yemen, PDR  Action No 258/89 / Yemen  0304200 / DSE / Gift of the European Economic Community / Action of the World Food Programme / Aden            D3 : 315  WFP  259/89  Yemen, PDR  Action No 259/89 / Yemen 0245302 / DSE / Gift of the European Economic Community / Action of the World Food  Programme / Aden          E  150   WFP  260/89  Somalia  Action No 260/89 / Somalia 0372900 / DSE / Action of the World Food Programme / Mogadishu          F  165  F1 : 60  WFP  263/89  Moçambique  Acçao nº 263/89 / Moçambique 0238203 / Acçao do Programa  Alimentar Mundial / Maputo            F2 : 60  WFP  264/89  Moçambique  Acçao nº 264/89 / Moçambique 0238203 / Acçao do Programa Alimentar Mundial / Beira            F3 : 30  WFP  265/89  Moçambique  Acçao nº 265/89 / Moçambique 0238203 / Acçao do  Programa Alimentar Mundial / Nacala            F4 : 15  WFP  266/89  Moçambique  Acçao nº 266/89 / Moçambique 0238203 / Acçao do Programa Alimentar Mundial / Beira in transit to Lichinga, Moçambique          G  250   WFP  267/89  Lebanon  Action No  267/89 / Lebanon 0052402 / DSE / Action of the World Food Programme / Beirut          H  465  H1 : 80  WFP  268/89  Burundi  Action No 268/89 / Burundi 0304700 / LEP / Don de la Communauté économique européenne / Action du programme alimentaire mondial /  Dar-Es-Salaam en transit vers Bujumbura, Burundi ( 1 )            H2 : 385  WFP  269/89  Uganda  Action No 269/89 / Uganda 0241701 / DSE / Action of the World Food Programme / Mombasa / In transit to Torodo, Uganda          I  513  I1 : 240  WFP  270/89   Pakistan  Action No 270/89 / Pakistan 0245100 / DSE / Gift of the European Economic Community / Action of the World Food Programme / Karachi            I2 : 173  WFP  271/89  Pakistan  Action No 271/89 / Pakistan 0245100 / DSE / Gift of the European  Economic Community / Action of the World Food Programme / Karachi            I3 : 100  WFP  272/89  Nepal  Action No 272/89 / Nepal 0070902 / DSE / Gift of the European Economic Community / Action of the World Food Programme / Calcutta / In transit to  Birganj, Nepal          K  169  K1 : 59  WFP  273/89  Bolivia  Acción No 273/89 / Bolivia 0280100 / Despachado por el programa mundial de alimentos / Arica / In transit to La Paz, Bolivia            K2 : 40  WFP  274/89  Bolivia  Acción No 274/89 /  Bolivia 0280100 / Despachado por el programa mundial de alimentos / Arica / In transit to Sucre, Bolivia            K3 : 29  WFP  275/89  Bolivia  Acción No 275/89 / Bolivia 0279501 / Despachado por el programa mundial de alimentos / Antofagasta / In  transit to Tupiza, Bolivia            K4 : 41  WFP  276/89  Bolivia  Acción No 276/89 / Bolivia 0279501 / Despachado por el programa mundial de alimentos / Arica / In transit to Cochabamba, Bolivia          L  478  L1 : 49  WFP  277/89  Perú  Acción No  277/89 / Perú 0234101 / Despachado por el programa mundial de alimentos / Callao            L2 : 113  WFP  278/89  Perú  Acción No 278/89 / Perú 0234101 / Despachado por el programa mundial de alimentos / Matarani            L3 : 58  WFP  279/89  Perú   Acción No 279/89 / Perú 0249201 / Despachado por el programa mundial de alimentos / Callao            L4 : 200  WFP  280/89  Perú  Acción No 280/89 / Perú 0249201 / Despachado por el programa mundial de alimentos / Matarani            L5 : 58  WFP   281/89  Perú  Acción No 281/89 / Perú 0249201 / Despachado por el programa mundial de alimentos / Salaverry          M  966  M1 : 341  WFP  282/89  Perú  Acción No 282/89 / Perú 0234101 / Despachado por el programa mundial de alimentos / Callao             M2 : 421  WFP  283/89  Perú  Acción No 283/89 / Perú 0234101 / Despachado por el programa mundial de alimentos / Matarani            M3 : 204  WFP  284/89  Perú  Acción No 284/89 / Perú 0234101 / Despachado por el programa mundial de alimentos /  Salaverry          N  827  N1: 200  WFP  285/89  Brasil  Acçao nº 285/89 / Brasil 0279400 / Acçao do Programa Alimentar Mundial / Recife            N2 : 372  WFP  286/89  Brasil  Acçao nº 286/89 / Brasil 0273200 / Acçao do Programa Alimentar Mundial /  Belém            N3 : 135  WFP  288/89  Brasil  Acçao nº 288/89 / Brasil 0254000 / Acçao do Programa Alimentar Mundial / Vitória Esp . SA            N4 : 120  WFP  289/89  Ecuador  Acción No 289/89 / Ecuador 0234101 / Despachado por el programa mundial de  alimentos / Guayaquil          O  1 622  1 622  WFP  287/89  Brasil  Acçao nº 287/89 / Brasil 0273200 / Acçao do Programa Alimentar Mundial / Recife         ( 1 ) Y un punto negro de un diámetro mínimo de 30 cm .  ( 1 ) Og en sort plet paa mindst 30 cm i diameter .  ( 1 ) Und ein schwarzer Punkt mit einem Durchmesser von mindestens 30 cm .  ( 1 ) kai mavro simeio diametroy to ligotero 30 cm .  ( 1 ) And a black dot at least 30 cm in diameter .  ( 1 ) Et un point noir d'au moins 30 cm de diamètre .  ( 1 ) E un punto nero di almeno 30 cm di diametro .  ( 1 ) En een zwarte stip van ten minste 30 cm diameter .  ( 1 ) E um ponto negro de pelo menos 30 cm de diâmetro .