CELEX: 32021R0849
Language: fr
Date: 2021-03-11 00:00:00
Title: Règlement délégué (UE) 2021/849 de la Commission du 11 mars 2021 modifiant, aux fins de son adaptation au progrès technique et scientifique, l’annexe VI, partie 3, du règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

28.5.2021   
               
               
                  FR
               
               
                  Journal officiel de l’Union européenne
               
               
                  L 188/27
               
            
         RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2021/849 DE LA COMMISSION
         du 11 mars 2021
         modifiant, aux fins de son adaptation au progrès technique et scientifique, l’annexe VI, partie 3, du règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges
         (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
         LA COMMISSION EUROPÉENNE,
         vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
         vu le règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges, modifiant et abrogeant les directives 67/548/CEE et 1999/45/CE et modifiant le règlement (CE) no 1907/2006 (1), et notamment son article 37, paragraphe 5,
         considérant ce qui suit:
         
                     (1)
                  
                  
                     Le tableau 3 figurant à l’annexe VI, partie 3, du règlement (CE) no 1272/2008 contient la liste des classifications et étiquetages harmonisés des substances dangereuses, établie sur la base des critères définis à l’annexe I, parties 2 à 5, dudit règlement.
                  
               
                     (2)
                  
                  
                     Des propositions visant à instaurer une classification et un étiquetage harmonisés de certaines substances ainsi qu’à actualiser ou supprimer la classification et l’étiquetage harmonisés de certaines autres ont été soumises à l’Agence européenne des produits chimiques (ci-après l’«Agence»), conformément à l’article 37 du règlement (CE) no 1272/2008. Le comité d’évaluation des risques de l’Agence (CER) a adopté des avis (2) sur ces propositions, après avoir tenu compte des observations transmises par les parties concernées. Lesdits avis du CER sont les suivants:
                     
                                 —
                              
                              
                                 avis du 15 mars 2019 concernant le 1,2,4-triazole,
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 avis du 15 mars 2019 concernant le 1,4-dioxane,
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 avis du 15 mars 2019 concernant le salicylate de benzyle,
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 avis du 15 mars 2019 concernant la flumioxacine (ISO),
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 avis du 15 mars 2019 concernant le mancozèbe (ISO),
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 avis du 15 mars 2019 sur les facteurs M de danger à long terme pour le milieu aquatique en ce qui concerne les composés du cuivre énumérés dans le règlement (UE) 2016/1179 de la Commission,
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 avis du 15 mars 2019 concernant le N-{2-[[1,1’-bi(cyclopropyl)]-2-yl]phényl}-3-(difluorométhyl)-1-méthyl-1H-pyrazole-4-carboxamide; sédaxane,
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 avis du 15 mars 2019 concernant le N-méthoxy-N-[1-méthyl-2-(2,4,6-trichlorophényl)-éthyl]-3-(difluorométhyl)-1-méthylpyrazole-4-carboxamide; pydiflumétofène,
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 avis du 15 mars 2019 concernant le p-cymène; 1-isopropyl-4-méthylbenzène,
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 avis du 15 mars 2019 concernant le p-mentha-1,3-diène; alpha-terpinène 1-isopropyl-4-méthylcyclohexa-1,3-diène,
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 avis du 15 mars 2019 concernant le prothioconazole,
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 avis du 15 mars 2019 concernant le (R)-p-mentha-1,8-diène; d-limonène,
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 avis du 15 mars 2019 concernant le thiophanate-méthyle,
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 avis du 15 mars 2019 concernant le tolclofos-méthyle (ISO); thiophosphate de O-(2,6-dichloro-p-tolyle) et de O,O-diméthyle,
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 avis du 15 mars 2019 concernant le tolpyralate,
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 avis du 15 mars 2019 concernant le disulfure de trinickel,
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 avis du 13 juin 2019 concernant l’azaméthiphos,
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 avis du 13 juin 2019 concernant le 2-phénoxyéthanol,
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 avis 13 juin 2019 concernant le 2,2-dibromo-2-cyanoacétamide,
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 avis du 13 juin 2019 concernant le 3-aminométhyl-3,5,5-triméthylcyclohexylamine,
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 avis du 13 juin 2019 concernant le 6,6’-di-tert-butyl-2,2’-méthylènedi-p-crésol,
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 avis du 13 juin 2019 concernant le diflufénican (ISO) N-(2,4-difluorophényl)-2-[3-(trifluorométhyl)phénoxy]-3-pyridinecarboxamide,
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 avis du 13 juin 2019 concernant l’imidaclopride (ISO); 1-(6-chloropyridin-3-ylméthyl)-N-nitroimidazolidin-2-ylidènamine,
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 avis du 13 juin 2019 concernant la pyriofénone,
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 avis du 13 juin 2019 concernant l’acide S-abscissique,
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 avis du 13 juin 2019 concernant le biphosphate de tétrakis(2,6-diméthylphényl)-m-phénylène,
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 avis du 20 septembre 2019 concernant le 1,2-époxy-4-époxyéthylcyclohexane,
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 avis du 20 septembre 2019 concernant le 4-méthylpentan-2-one,
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 avis du 20 septembre 2019 concernant l’acide borique; trioxyde de dibore; heptaoxyde de tétrabore et de disodium, hydrate; tétraborate de disodium, anhydre; acide orthoborique, sel de sodium; tétraborate de disodium, décahydrate; tétraborate de disodium, pentahydrate,
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 avis du 20 septembre 2019 concernant l’acide citrique,
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 avis du 20 septembre 2019 concernant la clomazone,
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 avis du 20 septembre 2019 concernant le desmédiphame,
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 avis du 20 septembre 2019 concernant le diméthomorphe,
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 avis du 20 septembre 2019 concernant le benzoate d’emamectine,
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 avis du 20 septembre 2019 concernant l’esfenvalérate (ISO); (S)-α-cyano-3-phénoxybenzyl-(S)-2-(4-chlorophényl)-3-méthylbutyrate,
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 avis du 20 septembre 2019 concernant l’éthamétsulfuron-méthyle (ISO),
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 avis du 20 septembre 2019 concernant le mécoprop-P(ISO); acide (R)-2-(4-chloro-2-méthylphénoxy)propionique et ses sels,
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 avis du 20 septembre 2019 concernant le salicylate de méthyle,
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 avis du 20 septembre 2019 concernant le phenmédipham (ISO),
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 avis du 20 septembre 2019 concernant la trifloxystrobine (ISO),
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 avis du 20 septembre 2019 concernant le triticonazole,
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 avis du 5 décembre 2019 concernant le 1,4-diméthylnaphtalène,
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 avis du 5 décembre 2019 concernant la (3aS,5S,6R,7aR,7bS,9aS,10R,12aS,12bS)-10-[(2S,3R,4R,5R)-3,4-dihydroxy-5,6-diméthylheptan-2-yl]-5,6-dihydroxy-7a,9a-diméthylhexadécahydro-3H-benzo[c]indéno[5,4-e]oxépin-3-one; 24-épibrassinolide,
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 avis du 5 décembre 2019 concernant le 3-méthylpyrazole,
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 avis du 5 décembre 2019 concernant le carbendazime (ISO); benzimidazol-2-ylcarbamate de méthyle,
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 avis du 5 décembre 2019 concernant la cyperméthrine cis/trans +/- 40/60; (1RS,3RS;1RS,3SR)-3-(2,2-dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate de (RS)-α-cyano-3-phénoxybenzyle,
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 avis du 5 décembre 2019 concernant l’imazamox (ISO); acide (RS)-2-(4-isopropyl-4-méthyl-5-oxo-2-imidazolin-2-yl)-5-méthoxyméthylnicotinique,
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 avis du 5 décembre 2019 concernant le triticonazole,
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 avis du 5 décembre 2019 concernant le thiaméthoxame (ISO); 3-(2-chloro-thiazol-5-ylméthyl)-5-méthyl[1,3,5]oxadiazinan-4-ylidène-N-nitroamine,
                              
                           
                                 —
                              
                              
                                 avis du 5 décembre 2019 concernant le trinéxapac-éthyle (ISO); 4-[cyclopropyl(hydroxy)méthylène]-3,5-dioxocyclohexanecarboxylate d’éthyle.
                              
                           
               
                     (3)
                  
                  
                     Les estimations de la toxicité aiguë (ETA) servent principalement à déterminer la classification, en termes de toxicité aiguë pour la santé humaine, des mélanges qui contiennent des substances classées comme présentant une toxicité aiguë. L’ajout de valeurs harmonisées d’ETA dans les entrées figurant à l’annexe VI du règlement (CE) no 1272/2008 facilite l’harmonisation de la classification des mélanges ainsi que la tâche des autorités chargées de faire appliquer la législation. À la suite de nouvelles évaluations scientifiques de certaines substances, l’Agence a établi des valeurs d’ETA pour l’oxyde de dicuivre, l’hexahydroxysulfate de tétracuivre, l’hexahydroxysulfate de tétracuivre hydraté, les paillettes de cuivre (enrobées d’acide aliphatique), le mélange (1:1) carbonate de cuivre (II) -- hydroxyde de cuivre (II), le dihydroxyde de cuivre; l’hydroxyde de cuivre (II), bouillie bordelaise; les produits de la réaction du sulfate de cuivre avec le dihydroxyde de calcium, et le sulfate de cuivre pentahydraté, en plus de celles proposées dans les avis du CER pour d’autres substances. Ces valeurs d’ETA devraient être ajoutées dans l’avant-dernière colonne du tableau 3 figurant à l’annexe VI, partie 3, du règlement (CE) no 1272/2008.
                  
               
                     (4)
                  
                  
                     La Commission a reçu des informations complémentaires contestant l’analyse scientifique exposée dans les avis du CER du 15 mars 2019 concernant le mancozèbe, du 20 septembre 2019 concernant le 4-méthylpentan-2-one et du 20 septembre 2019 concernant le diméthomorphe. La Commission a évalué ces informations et ne les a pas jugées suffisantes pour mettre en doute l’analyse scientifique contenue dans les avis du CER.
                  
               
                     (5)
                  
                  
                     Elle estime donc approprié d’instaurer, d’actualiser ou de supprimer la classification et l’étiquetage harmonisés de certaines substances.
                  
               
                     (6)
                  
                  
                     Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 1272/2008 en conséquence.
                  
               
                     (7)
                  
                  
                     Le respect des classifications harmonisées nouvelles ou actualisées ne devrait pas être exigé immédiatement, étant donné qu’un certain délai sera nécessaire pour que les fournisseurs puissent adapter l’étiquetage et l’emballage des substances et mélanges aux classifications nouvelles ou révisées et écouler leurs stocks de substances soumises aux exigences réglementaires antérieures. Ce délai est également nécessaire pour laisser le temps aux fournisseurs de prendre les mesures qui s’imposent pour faire en sorte que les autres exigences légales continuent d’être respectées à la suite des modifications apportées en vertu du présent règlement. Ces exigences peuvent inclure celles énoncées à l’article 22, paragraphe 1, point f), du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil (3) ou celles énoncées à l’article 50 du règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil (4). Il convient toutefois de donner aux fournisseurs qui le souhaitent la possibilité d’appliquer les classifications harmonisées nouvelles ou actualisées et d’adapter en conséquence l’étiquetage et l’emballage avant la date d’application du présent règlement et à compter de sa date d’entrée en vigueur, afin de garantir un niveau élevé de protection de la santé humaine et de l’environnement et d’offrir une flexibilité suffisante aux fournisseurs.
                  
               A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
         
            Article premier
            Modifications du règlement (CE) no 1272/2008
            Le tableau 3 figurant à l’annexe VI, partie 3, du règlement (CE) no 1272/2008 est modifié conformément à l’annexe du présent règlement.
         
         
            Article 2
            Entrée en vigueur et application
            Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
            Il est applicable à partir du 17 décembre 2022.
            Par dérogation au deuxième alinéa du présent article, les substances et les mélanges peuvent être classés, étiquetés et emballés conformément au présent règlement à compter de sa date d’entrée en vigueur.
         
         
            Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
            Fait à Bruxelles, le 11 mars 2021.
            
               
                  Par la Commission
               
               
                  La présidente
               
               Ursula VON DER LEYEN
            
         
         
            (1)  JO L 353 du 31.12.2008, p. 1.
         
            (2)  Les avis peuvent être consultés sur le site internet suivant: https://echa.europa.eu/registry-of-clh-intentions-until-outcome/-/dislist/name/-/ecNumber/-/casNumber/-/dte_receiptFrom/-/dte_receiptTo/-/prc_public_status/Opinion+Adopted/dte_withdrawnFrom/-/dte_withdrawnTo/-/sbm_expected_submissionFrom/-/sbm_expected_submissionTo/-/dte_finalise_deadlineFrom/-/dte_finalise_deadlineTo/-/haz_addional_hazard/-/lec_submitter/-/dte_assessmentFrom/-/dte_assessmentTo/-/prc_regulatory_programme/-/
         
            (3)  Règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2006 concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH), instituant une agence européenne des produits chimiques, modifiant la directive 1999/45/CE et abrogeant le règlement (CEE) no 793/93 du Conseil et le règlement (CE) no 1488/94 de la Commission ainsi que la directive 76/769/CEE du Conseil et les directives 91/155/CEE, 93/67/CEE, 93/105/CE et 2000/21/CE de la Commission (JO L 396 du 30.12.2006, p. 1).
         
            (4)  Règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides (JO L 167 du 27.6.2012, p. 1).
      
      
         
            ANNEXE
            À l’annexe VI du règlement (CE) no 1272/2008, dans la partie 3, le tableau 3 est modifié comme suit:
            
                        1)
                     
                     
                        les entrées suivantes sont insérées:
                        
                                    
                                       Numéro index
                                    
                                 
                                 
                                    
                                       Nom chimique
                                    
                                 
                                 
                                    
                                       Numéro CE
                                    
                                 
                                 
                                    
                                       Numéro CAS
                                    
                                 
                                 
                                    
                                       Classification
                                    
                                 
                                 
                                    
                                       Étiquetage
                                    
                                 
                                 
                                    Limites de concentrations spécifiques, facteurs M et ETA
                                 
                                 
                                    
                                       Notes
                                    
                                 
                              
                                    
                                       Code(s) des classes et catégories de danger
                                    
                                 
                                 
                                    
                                       Code(s) des mentions de danger
                                    
                                 
                                 
                                    
                                       Code(s) des pictogrammes, mentions d’avertissement
                                    
                                 
                                 
                                    
                                       Code(s) des mentions de danger
                                    
                                 
                                 
                                    
                                       Code(s) des mentions additionnelles de danger
                                    
                                 
                              
                                    «601-093-00-6
                                 
                                 
                                    1,4-diméthylnaphtalène
                                 
                                 
                                    209-335-9
                                 
                                 
                                    571-58-4
                                 
                                 
                                    Acute Tox. 4
                                    Asp. Tox. 1
                                    Eye Irrit. 2
                                    Aquatic Acute 1
                                    Aquatic Chronic 3
                                 
                                 
                                    H302
                                    H304
                                    H319
                                    H400
                                    H412
                                 
                                 
                                    GHS07
                                    GHS08
                                    GHS09
                                    Dgr
                                 
                                 
                                    H302
                                    H304
                                    H319
                                    H410
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                    oral: ETA = 1 300  mg/kg pc
                                    M = 1»
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    «601-094-00-1
                                 
                                 
                                    1-isopropyl-4-méthylbenzène;
                                    
                                       p-cymène
                                 
                                 
                                    202-796-7
                                 
                                 
                                    99-87-6
                                 
                                 
                                    Flam. Liq. 3
                                    Acute Tox. 3
                                    Asp. Tox. 1
                                    Aquatic Chronic 2
                                 
                                 
                                    H226
                                    H331
                                    H304
                                    H411
                                 
                                 
                                    GHS02
                                    GHS06
                                    GHS08
                                    GHS09
                                    Dgr
                                 
                                 
                                    H226
                                    H331
                                    H304
                                    H411
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                    inhalation: ETA = 3 mg/l (vapeurs)»
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    «601-095-00-7
                                 
                                 
                                    
                                       p-mentha-1,3-diène; 1-isopropyl-4-méthylcyclohexa-1,3-diène;
                                    alpha-terpinène
                                 
                                 
                                    202-795-1
                                 
                                 
                                    99-86-5
                                 
                                 
                                    Flam. Liq. 3
                                    Acute Tox. 4
                                    Skin Sens. 1
                                    Asp. Tox. 1
                                    Aquatic Chronic 2
                                 
                                 
                                    H226
                                    H302
                                    H317
                                    H304
                                    H411
                                 
                                 
                                    GHS02
                                    GHS07
                                    GHS08
                                    GHS09
                                    Dgr
                                 
                                 
                                    H226
                                    H302
                                    H317
                                    H304
                                    H411
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                    oral: ETA = 1 680  mg/kg pc»
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    «602-110-00-X
                                 
                                 
                                    tétrafluoroéthylène
                                 
                                 
                                    204-126-9
                                 
                                 
                                    116-14-3
                                 
                                 
                                    Carc. 1B
                                 
                                 
                                    H350
                                 
                                 
                                    GHS08
                                    Dgr
                                 
                                 
                                    H350»
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    «604-095-00-5
                                 
                                 
                                    6,6’-di-tert-butyl-2,2’-méthylènedi-p-crésol;
                                    [DBMC]
                                 
                                 
                                    204-327-1
                                 
                                 
                                    119-47-1
                                 
                                 
                                    Repr. 1B
                                 
                                 
                                    H360F
                                 
                                 
                                    GHS08
                                    Dgr
                                 
                                 
                                    H360F»
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    «606-152-00-X
                                 
                                 
                                    (5-chloro-2-méthoxy-4-méthyl-3-pyridyl)(4,5,6-triméthoxy-o-tolyl)méthanone; pyriofénone
                                 
                                 
                                    -
                                 
                                 
                                    688046-61-9
                                 
                                 
                                    Carc. 2
                                    Aquatic Chronic 1
                                 
                                 
                                    H351
                                    H410
                                 
                                 
                                    GHS08
                                    GHS09
                                    Wng
                                 
                                 
                                    H351
                                    H410
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                    M = 1»
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    «607-747-00-7
                                 
                                 
                                    2,2-dibromo-2-cyanoacétamide [DBNPA]
                                 
                                 
                                    233-539-7
                                 
                                 
                                    10222-01-2
                                 
                                 
                                    Acute Tox. 2
                                    Acute Tox. 3
                                    STOT RE 1
                                    Skin Irrit. 2
                                    Eye Dam. 1
                                    Skin Sens. 1
                                    Aquatic Acute 1
                                    Aquatic Chronic 1
                                 
                                 
                                    H330
                                    H301
                                    H372 (voies respiratoires) (inhalation)
                                    H315
                                    H318
                                    H317
                                    H400
                                    H410
                                 
                                 
                                    GHS06
                                    GHS08
                                    GHS05
                                    GHS09
                                    Dgr
                                 
                                 
                                    H330
                                    H301
                                    H372 (voies respiratoires) (inhalation)
                                    H315
                                    H318
                                    H317
                                    H410
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                    inhalation: ETA = 0,24 mg/l (poussières ou brouillards)
                                    oral: ETA = 118 mg/kg pc
                                    M = 1
                                    M = 1»
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    «607-748-00-2
                                 
                                 
                                    Acide [S-(Z, E)]-5-(1-hydroxy-2,6,6-triméthyl-4-oxocyclohex-2-én-1-yl)-3-méthylpenta-2,4-diénoïque;
                                    acide S-abscissique
                                 
                                 
                                    244-319-5
                                 
                                 
                                    21293-29-8 Nom chimique
                                 
                                 
                                    Aquatic Acute 1
                                    Aquatic Chronic 1
                                 
                                 
                                    H400
                                    H410
                                 
                                 
                                    GHS09
                                    Wng
                                 
                                 
                                    H410
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                    M = 1
                                    M = 1»
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    «607-749-00-8
                                 
                                 
                                    salicylate de méthyle
                                 
                                 
                                    204-317-7
                                 
                                 
                                    119-36-8
                                 
                                 
                                    Repr. 2
                                    Acute Tox. 4
                                    Skin Sens. 1B
                                    Aquatic Chronic 3
                                 
                                 
                                    H361d
                                    H302
                                    H317
                                    H412
                                 
                                 
                                    GHS07
                                    GHS08
                                    Wng
                                 
                                 
                                    H361d
                                    H302
                                    H317
                                    H412
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                    oral: ETA = 890 mg/kg pc»
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    «607-750-00-3
                                 
                                 
                                    acide citrique
                                 
                                 
                                    201-069-1
                                 
                                 
                                    77-92-9
                                 
                                 
                                    Eye Irrit. 2
                                    STOT SE 3
                                 
                                 
                                    H319
                                    H335
                                 
                                 
                                    GHS07
                                    Wng
                                 
                                 
                                    H319
                                    H335»
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    «607-751-00-9
                                 
                                 
                                    éthamétsulfuron-méthyle (ISO);
                                    2-({[4-éthoxy-6-(méthylamino)-1,3,5-triazin-2-yl]carbamoyl}sulfamoyl)benzoate de méthyle
                                 
                                 
                                    -
                                 
                                 
                                    97780-06-8
                                 
                                 
                                    Eye Irrit. 2
                                    Aquatic Acute 1
                                    Aquatic Chronic 1
                                 
                                 
                                    H319
                                    H400
                                    H410
                                 
                                 
                                    GHS07
                                    GHS09
                                    Wng
                                 
                                 
                                    H319
                                    H410
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                    M = 1 000 
                                    M = 100»
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    «607-752-00-4
                                 
                                 
                                    trinéxapac-éthyle (ISO);
                                    4-[cyclopropyl(hydroxy)méthylène]-3,5-dioxocyclohexanecarboxylate d’éthyle;
                                 
                                 
                                    -
                                 
                                 
                                    95266-40-3
                                 
                                 
                                    STOT RE 2
                                    Skin Sens. 1B
                                    Aquatic Chronic 1
                                 
                                 
                                    H373 (tractus gastro-intestinal)
                                    H317
                                    H410
                                 
                                 
                                    GHS08
                                    GHS07
                                    GHS09
                                    Wng
                                 
                                 
                                    H373 (tractus gastro-intestinal)
                                    H317
                                    H410
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                    M = 1»
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    «607-753-00-X
                                 
                                 
                                    (3aS,5S,6R,7aR,7bS,9aS,10R,12aS,12bS)-10-[(2S,3R,4R,5R)-3,4-dihydroxy-5,6-diméthylheptan-2-yl]-5,6-dihydroxy-7a,9a-diméthylhexadécahydro-3H-benzo[c]indéno[5,4-e]oxépin-3-one; 24-épibrassinolide;
                                 
                                 
                                    -
                                 
                                 
                                    78821-43-9
                                 
                                 
                                    Aquatic Chronic 4
                                 
                                 
                                    H413
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                    H413»
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    «607-754-00-5
                                 
                                 
                                    Salicylate de benzyle
                                 
                                 
                                    204-262-9
                                 
                                 
                                    118-58-1
                                 
                                 
                                    Skin Sens. 1B
                                 
                                 
                                    H317
                                 
                                 
                                    GHS07
                                    Wng
                                 
                                 
                                    H317»
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    «607-755-00-0
                                 
                                 
                                    carbonate de (RS)-1-{1-éthyl-4-[4-mesyl-3-(2-méthoxyéthoxy)-o-toluoyl]pyrazol-5-yloxy}éthyle et de méthyle;
                                    tolpyralate
                                 
                                 
                                    -
                                 
                                 
                                    1101132-67-5
                                 
                                 
                                    Carc. 2
                                    Repr. 2
                                    STOT RE 2
                                    Aquatic Acute 1
                                    Aquatic Chronic 1
                                 
                                 
                                    H351
                                    H361fd
                                    H373 (yeux)
                                    H400
                                    H410
                                 
                                 
                                    GHS08
                                    GHS09
                                    Wng
                                 
                                 
                                    H351
                                    H361fd
                                    H373 (yeux)
                                    H410
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                    M = 10
                                    M = 100»
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    «613-337-00-9
                                 
                                 
                                    prothioconazole (ISO);
                                    2-[2-(1-chlorocyclopropyl)-3-(2-chlorophényl)-2-hydroxypropyl]-2,4-dihydro-3H-1,2,4-triazole-3-thione
                                 
                                 
                                    -
                                 
                                 
                                    178928-70-6
                                 
                                 
                                    Aquatic Acute 1
                                    Aquatic Chronic 1
                                 
                                 
                                    H400
                                    H410
                                 
                                 
                                    GHS09
                                    Wng
                                 
                                 
                                    H410
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                    M = 10
                                    M = 1»
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    «613-338-00-4
                                 
                                 
                                    azaméthiphos (ISO); thiophosphate de S-[(6-chloro-2-oxooxazolo[4,5-b]pyridin-3(2H)-yl)méthyle] et de de O,O-diméthyle
                                 
                                 
                                    252-626-0
                                 
                                 
                                    35575-96-3
                                 
                                 
                                    Carc. 2
                                    Acute Tox. 3
                                    Acute Tox. 4
                                    STOT SE 1
                                    Skin Sens. 1
                                    Aquatic Acute 1
                                    Aquatic Chronic 1
                                 
                                 
                                    H351
                                    H331
                                    H302
                                    H370 (système nerveux)
                                    H317
                                    H400
                                    H410
                                 
                                 
                                    GHS06
                                    GHS08
                                    GHS09
                                    Dgr
                                 
                                 
                                    H351
                                    H331
                                    H302
                                    H370 (système nerveux)
                                    H317
                                    H410
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                    inhalation: ETA = 0,5 mg/l (poussières ou brouillards)
                                    oral: ETA = 500 mg/kg pc
                                    M = 1 000 
                                    M = 1 000 »
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    «613-339-00-X
                                 
                                 
                                    3-méthylpyrazole
                                 
                                 
                                    215-925-7
                                 
                                 
                                    1453-58-3
                                 
                                 
                                    Repr. 1B
                                    Acute Tox. 4
                                    STOT RE 2
                                    Skin Corr. 1
                                    Eye Dam. 1
                                 
                                 
                                    H360D
                                    H302
                                    H373 (poumon)
                                    H314
                                    H318
                                 
                                 
                                    GHS08
                                    GHS07
                                    GHS05
                                    Dgr
                                 
                                 
                                    H360D
                                    H302
                                    H373 (poumon)
                                    H314
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                    oral: ETA = 500 mg/kg pc»
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    «613-340-00-5
                                 
                                 
                                    clomazone (ISO); 2- (2-chlorobenzyl) -4,4-diméthyl-1,2-oxazolidin-3-one
                                 
                                 
                                    -
                                 
                                 
                                    81777-89-1
                                 
                                 
                                    Acute Tox. 4
                                    Acute Tox. 4
                                    Aquatic Acute 1
                                    Aquatic Chronic 1
                                 
                                 
                                    H332
                                    H302
                                    H400
                                    H410
                                 
                                 
                                    GHS07
                                    GHS09
                                    Wng
                                 
                                 
                                    H332
                                    H302
                                    H410
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                    inhalation: ETA = 4,85 mg/l (poussières ou brouillards)
                                    oral: ETA = 768 mg/kg pc
                                    M = 1
                                    M = 1»
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    «614-030-00-2
                                 
                                 
                                    benzoate d’emamectine (ISO); benzoate de (-4”R) -désoxy-4”-(méthylamino)avermectine B1
                                 
                                 
                                    -
                                 
                                 
                                    155569-91-8
                                 
                                 
                                    Acute Tox. 3
                                    Acute Tox. 3
                                    Acute Tox. 3
                                    STOT SE 1
                                    STOT RE 1
                                    Eye Dam. 1
                                    Aquatic Acute 1
                                    Aquatic Chronic 1
                                 
                                 
                                    H331
                                    H311
                                    H301
                                    H370 (système nerveux)
                                    H372 (système nerveux)
                                    H318
                                    H400
                                    H410
                                 
                                 
                                    GHS06
                                    GHS05
                                    GHS08
                                    GHS09
                                    Dgr
                                 
                                 
                                    H331
                                    H311
                                    H301
                                    H370 (système nerveux)
                                    H372 (système nerveux)
                                    H318
                                    H410
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                    inhalation:
                                    ETA = 0,663
                                    mg/l (poussières ou brouillards)
                                    dermal:
                                    ETA = 300
                                    mg/kg pc
                                    oral: ETA =
                                    60 mg/kg pc
                                    STOT RE 1; H372: C ≥ 5 %; STOT RE 2; H373: 0,5 % ≤ C < 5 %
                                    M = 10 000 
                                    M = 10 000 »
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    «616-234-00-7
                                 
                                 
                                    
                                       N-méthoxy-N-[1-méthyl-2-(2,4,6-trichlorophényl)-éthyl]-3-(difluorométhyl)-1-méthylpyrazole-4-carboxamide; pydiflumétofène;
                                 
                                 
                                    -
                                 
                                 
                                    1228284-64-7
                                 
                                 
                                    Carc. 2
                                    Repr. 2
                                    Aquatic Acute 1
                                    Aquatic Chronic 1
                                 
                                 
                                    H351
                                    H361f
                                    H400
                                    H410
                                 
                                 
                                    GHS08
                                    GHS09
                                    Wng
                                 
                                 
                                    H351
                                    H361f
                                    H410
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                    M = 1
                                    M = 1»
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    «616-235-00-2
                                 
                                 
                                    
                                       N-{2-[[1,1’-bi(cyclopropyl)]-2-yl]phényl}-3-(difluorométhyl)-1-méthyl-1H-pyrazole-4-carboxamide; sédaxane;
                                 
                                 
                                    -
                                 
                                 
                                    874967-67-6
                                 
                                 
                                    Carc. 2
                                    Aquatic Acute 1
                                    Aquatic Chronic 2
                                 
                                 
                                    H351
                                    H400
                                    H411
                                 
                                 
                                    GHS08
                                    GHS09
                                    Wng
                                 
                                 
                                    H351
                                    H410
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                    M = 1»
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                  
                        2)
                     
                     
                        les entrées correspondant aux numéros index 005-007-00-2; 005-008-00-8; 005-011-00-4; 005-011-01-1; 005-011-02-9; 006-069-00-3; 006-076-00-1; 015-113-00-0; 028-007-00-4; 029-002-00-X; 029-015-00-0; 029-016-00-6; 029-017-00-1; 029-018-00-7; 029-019-01-X; 029-020-00-8; 029-021-00-3; 029-022-00-9; 029-023-00-4; 601-029-00-7; 601-096-00-2; 603-024-00-5; 603-066-00-4; 603-098-00-9; 606-004-00-4; 607-421-00-4; 607-424-00-0; 607-434-00-5; 608-058-00-4; 612-067-00-9; 612-252-00-4; 613-048-00-8; 613-102-00-0; 613-111-00-X; 613-166-00-X; 613-208-00-7; 613-267-00-9; 613-282-00-0; 616-032-00-9; 616-106-00-0 et 616-113-00-9 sont respectivement remplacées par les entrées suivantes:
                        
                                    
                                       Numéro index
                                    
                                 
                                 
                                    
                                       Nom chimique
                                    
                                 
                                 
                                    
                                       Numéro CE
                                    
                                 
                                 
                                    
                                       Numéro CAS
                                    
                                 
                                 
                                    
                                       Classification
                                    
                                 
                                 
                                    
                                       Étiquetage
                                    
                                 
                                 
                                    
                                       Limites de concentrations spécifiques, facteurs M et ETA
                                    
                                 
                                 
                                    
                                       Notes
                                    
                                 
                              
                                    
                                       Code(s) des classes et catégories de danger
                                    
                                 
                                 
                                    
                                       Code(s) des mentions de danger
                                    
                                 
                                 
                                    
                                       Code(s) des pictogrammes, mentions d’avertissement
                                    
                                 
                                 
                                    
                                       Code(s) des mentions de danger
                                    
                                 
                                 
                                    
                                       Code(s) des mentions additionnelles de danger
                                    
                                 
                              
                                    «005-007-00-2
                                 
                                 
                                    acide borique [1]
                                    acide borique [2]
                                 
                                 
                                    233-139-2 [1]
                                    234-343-4 [2]
                                 
                                 
                                    10043-35-3 [1]
                                    11113-50-1 [2]
                                 
                                 
                                    Repr. 1B
                                 
                                 
                                    H360FD
                                 
                                 
                                    GHS08
                                    Dgr
                                 
                                 
                                    H360FD»
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    «005-008-00-8
                                 
                                 
                                    trioxyde de dibore
                                 
                                 
                                    215-125-8
                                 
                                 
                                    1303-86-2
                                 
                                 
                                    Repr. 1B
                                 
                                 
                                    H360FD
                                 
                                 
                                    GHS08
                                    Dgr
                                 
                                 
                                    H360FD»
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    «005-011-00-4
                                 
                                 
                                    heptaoxyde de tétrabore et de disodium, hydrate; [1]
                                    tétraborate de disodium, anhydre; [2]
                                    acide orthoborique, sel de sodium [3]
                                    tétraborate de disodium, décahydrate [4]
                                    tétraborate de disodium, pentahydrate [5]
                                 
                                 
                                    235-541-3 [1]
                                    215-540-4 [2]
                                    237-560-2 [3]
                                    215-540-4 [4]
                                    215-540-4 [5]
                                 
                                 
                                    12267-73-1 [1]
                                    1330-43-4 [2]
                                    13840-56-7 [3]
                                    1303-96-4 [4]
                                    12179-04-3 [5]
                                 
                                 
                                    Repr. 1B
                                 
                                 
                                    H360FD
                                 
                                 
                                    GHS08
                                    Dgr
                                 
                                 
                                    H360FD»
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                     
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                     
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    «006-069-00-3
                                 
                                 
                                    thiophanate-méthyle (ISO);
                                    (1,2-phénylènedicarbamothioyl)biscarbamate de diméthyle;
                                    4,4′-(o-phénylène)bis(3-thioallophanate) de diméthyle
                                 
                                 
                                    245-740-7
                                 
                                 
                                    23564-05-8
                                 
                                 
                                    Carc. 2
                                    Muta. 2
                                    Acute Tox. 4
                                    Skin Sens. 1
                                    Aquatic Acute 1
                                    Aquatic Chronic 1
                                 
                                 
                                    H351
                                    H341
                                    H332
                                    H317
                                    H400
                                    H410
                                 
                                 
                                    GHS08
                                    GHS07
                                    GHS09
                                    Wng
                                 
                                 
                                    H351
                                    H341
                                    H332
                                    H317
                                    H410
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                    inhalation: ETA = 1,7 mg/l
                                    (poussières et brouillards)
                                    M = 10
                                    M = 10»
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    «006-076-00-1
                                 
                                 
                                    mancozèbe (ISO); complexe (polymère) d’éthylènebis(dithiocarbamate) de manganèse avec sel de zinc
                                 
                                 
                                    -
                                 
                                 
                                    8018-01-7
                                 
                                 
                                    Carc. 2
                                    Repr. 1B
                                    STOT RE 2
                                    Skin Sens. 1
                                    Aquatic Acute 1
                                    Aquatic Chronic 1
                                 
                                 
                                    H351
                                    H360D
                                    H373 (thyroïde, système nerveux)
                                    H317
                                    H400
                                    H410
                                 
                                 
                                    GHS08
                                    GHS07
                                    GHS09
                                    Dgr
                                 
                                 
                                    H351
                                    H360D
                                    H373 (thyroïde, système nerveux)
                                    H317
                                    H410
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                    M = 10
                                    M = 10»
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    «015-113-00-0
                                 
                                 
                                    tolclofos-méthyle (ISO);
                                    thiophosphate de O-(2,6-dichloro-p-tolyl)-O,O-diméthyle
                                 
                                 
                                    260-515-3
                                 
                                 
                                    57018-04-9
                                 
                                 
                                    Skin Sens. 1B
                                    Aquatic Acute 1
                                    Aquatic Chronic 1
                                 
                                 
                                    H317
                                    H400
                                    H410
                                 
                                 
                                    GHS07
                                    GHS09
                                    Wng
                                 
                                 
                                    H317
                                    H410
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                    M = 1
                                    M = 1»
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    «028-007-00-4
                                 
                                 
                                    disulfure de trinickel;
                                    sous-sulfure de nickel; [1]
                                    heazlewoodite [2]
                                 
                                 
                                    234-829-6 [1]
                                    - [2]
                                 
                                 
                                    12035-72-2 [1]
                                    12035-71-1 [2]
                                 
                                 
                                    Carc. 1A
                                    Muta. 2
                                    Acute Tox. 3
                                    STOT RE 1
                                    Skin Sens. 1
                                    Aquatic Acute 1
                                    Aquatic Chronic 1
                                 
                                 
                                    H350i
                                    H341
                                    H331
                                    H372**
                                    H317
                                    H400
                                    H410
                                 
                                 
                                    GHS08
                                    GHS06
                                    GHS09
                                    Dgr
                                 
                                 
                                    H350i
                                    H341
                                    H331
                                    H372**
                                    H317
                                    H410
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                    inhalation:
                                    ETA = 0,92 mg/l
                                    (poussières ou brouillards)»
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    «029-002-00-X
                                 
                                 
                                    oxyde de dicuivre;
                                    oxyde de cuivre (I)
                                 
                                 
                                    215-270-7
                                 
                                 
                                    1317-39-1
                                 
                                 
                                    Acute Tox. 4
                                    Acute Tox. 4
                                    Eye Dam. 1
                                    Aquatic Acute 1
                                    Aquatic Chronic 1
                                 
                                 
                                    H332
                                    H302
                                    H318
                                    H400
                                    H410
                                 
                                 
                                    GHS07
                                    GHS05
                                    GHS09
                                    Dgr
                                 
                                 
                                    H332
                                    H302
                                    H318
                                    H410
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                    inhalation: ETA = 3,34 mg/l (poussières ou brouillards)
                                    oral: ETA = 500 mg/kg pc
                                    M = 100
                                    M = 10»
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    «029-015-00-0
                                 
                                 
                                    thiocyanate de cuivre
                                 
                                 
                                    214-183-1
                                 
                                 
                                    1111-67-7
                                 
                                 
                                    Aquatic Acute 1
                                    Aquatic Chronic 1
                                 
                                 
                                    H400
                                    H410
                                 
                                 
                                    GHS09
                                    Wng
                                 
                                 
                                    H410
                                 
                                 
                                    EUH032
                                 
                                 
                                    M = 10
                                    M = 10»
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    «029-016-00-6
                                 
                                 
                                    oxyde de cuivre(II)
                                 
                                 
                                    215-269-1
                                 
                                 
                                    1317-38-0
                                 
                                 
                                    Aquatic Acute 1
                                    Aquatic Chronic 1
                                 
                                 
                                    H400
                                    H410
                                 
                                 
                                    GHS09
                                    Wng
                                 
                                 
                                    H410
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                    M = 100
                                    M = 10»
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    «029-017-00-1
                                 
                                 
                                    trihydroxychlorure de dicuivre
                                 
                                 
                                    215-572-9
                                 
                                 
                                    1332-65-6
                                 
                                 
                                    Acute Tox. 4
                                    Acute Tox. 3
                                    Aquatic Acute 1
                                    Aquatic Chronic 1
                                 
                                 
                                    H332
                                    H301
                                    H400
                                    H410
                                 
                                 
                                    GHS06
                                    GHS09
                                    Dgr
                                 
                                 
                                    H332
                                    H301
                                    H410
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                    inhalation: ETA = 2,83 mg/l (poussières ou brouillards)
                                    oral: ETA = 299 mg/kg pc
                                    M = 10
                                    M = 10»
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    «029-018-00-7
                                 
                                 
                                    hexahydroxysulfate de tétracuivre; [1]
                                    hexahydroxysulfate de tétracuivre hydraté [2]
                                 
                                 
                                    215-582-3 [1]
                                    215-582-3 [2]
                                 
                                 
                                    1333-22-8 [1]
                                    12527-76-3 [2]
                                 
                                 
                                    Acute Tox. 4
                                    Aquatic Acute 1
                                    Aquatic Chronic 1
                                 
                                 
                                    H302
                                    H400
                                    H410
                                 
                                 
                                    GHS07
                                    GHS09
                                    Wng
                                 
                                 
                                    H302
                                    H410
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                    oral: ETA = 500 mg/kg pc
                                    M = 10
                                    M = 10»
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    «029-019-01-X
                                 
                                 
                                    paillettes de cuivre (enrobées d’acide aliphatique)
                                 
                                 
                                    -
                                 
                                 
                                    -
                                 
                                 
                                    Acute Tox. 3
                                    Acute Tox. 4
                                    Eye Irrit. 2
                                    Aquatic Acute 1
                                    Aquatic Chronic 1
                                 
                                 
                                    H331
                                    H302
                                    H319
                                    H400
                                    H410
                                 
                                 
                                    GHS06
                                    GHS09
                                    Dgr
                                 
                                 
                                    H331
                                    H302
                                    H319
                                    H410
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                    inhalation: ETA = 0,733 mg/l (poussières ou brouillards)
                                    oral: ETA = 500 mg/kg pc
                                    M = 10
                                    M = 10»
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    «029-020-00-8
                                 
                                 
                                    carbonate de cuivre(II) -- hydroxyde de cuivre(II) (1:1)
                                 
                                 
                                    235-113-6
                                 
                                 
                                    12069-69-1
                                 
                                 
                                    Acute Tox. 4
                                    Acute Tox. 4
                                    Eye Irrit. 2
                                    Aquatic Acute 1
                                    Aquatic Chronic 1
                                 
                                 
                                    H332
                                    H302
                                    H319
                                    H400
                                    H410
                                 
                                 
                                    GHS07
                                    GHS09
                                    Wng
                                 
                                 
                                    H332
                                    H302
                                    H319
                                    H410
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                    inhalation: ETA = 1,2 mg/l (poussières ou brouillards)
                                    oral: ETA = 500 mg/kg pc
                                    M = 10
                                    M = 10»
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    «029-021-00-3
                                 
                                 
                                    dihydroxyde de cuivre
                                    hydroxyde de cuivre(II)
                                 
                                 
                                    243-815-9
                                 
                                 
                                    20427-59-2
                                 
                                 
                                    Acute Tox. 2
                                    Acute Tox. 4
                                    Eye Dam. 1
                                    Aquatic Acute 1
                                    Aquatic Chronic 1
                                 
                                 
                                    H330
                                    H302
                                    H318
                                    H400
                                    H410
                                 
                                 
                                    GHS06
                                    GHS05
                                    GHS09
                                    Dgr
                                 
                                 
                                    H330
                                    H302
                                    H318
                                    H410
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                    inhalation: ETA = 0,47 mg/l (poussières ou brouillards)
                                    oral: ETA = 500 mg/kg pc
                                    M = 10
                                    M = 10»
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    «029-022-00-9
                                 
                                 
                                    bouillie bordelaise;
                                    produits de la réaction du sulfate de cuivre avec le dihydroxyde de calcium
                                 
                                 
                                    -
                                 
                                 
                                    8011-63-0
                                 
                                 
                                    Acute Tox. 4
                                    Eye Dam. 1
                                    Aquatic Acute 1
                                    Aquatic Chronic 1
                                 
                                 
                                    H332
                                    H318
                                    H400
                                    H410
                                 
                                 
                                    GHS07
                                    GHS05
                                    GHS09
                                    Dgr
                                 
                                 
                                    H332
                                    H318
                                    H410
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                    inhalation: ETA = 1,97 mg/l (poussières ou brouillards)
                                    M = 10
                                    M = 1»
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    «029-023-00-4
                                 
                                 
                                    sulfate de cuivre pentahydraté
                                 
                                 
                                    231-847-6
                                 
                                 
                                    7758-99-8 Nom chimique
                                 
                                 
                                    Acute Tox. 4
                                    Eye Dam. 1
                                    Aquatic Acute 1
                                    Aquatic Chronic 1
                                 
                                 
                                    H302
                                    H318
                                    H400
                                    H410
                                 
                                 
                                    GHS07
                                    GHS05
                                    GHS09
                                    Dgr
                                 
                                 
                                    H302
                                    H318
                                    H410
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                    oral: ETA = 481 mg/kg pc
                                    M = 10
                                    M = 1»
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    «601-029-00-7
                                 
                                 
                                    dipentène;
                                    limonène [1]
                                    (S)-p-mentha-1,8-diène; l-limonène [2]
                                    
                                       trans-1-méthyl-4-(1-méthylvinyl)cyclohexène; [3]
                                    (±)-1-méthyl-4-(1-méthylvinyl)cyclohexène [4]
                                 
                                 
                                    205-341-0 [1]
                                    227-815-6 [2]
                                    229-977-3 [3]
                                    231-732-0 [4]
                                 
                                 
                                    138-86-3 [1]
                                    5989-54-8 [2]
                                    6876-12-6 [3]
                                    7705-14-8 [4]
                                 
                                 
                                    Flam. Liq. 3
                                    Skin Irrit. 2
                                    Skin Sens. 1
                                    Aquatic Acute 1
                                    Aquatic Chronic 1
                                 
                                 
                                    H226
                                    H315
                                    H317
                                    H400
                                    H410
                                 
                                 
                                    GHS02
                                    GHS07
                                    GHS09
                                    Wng
                                 
                                 
                                    H226
                                    H315
                                    H317
                                    H410
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                    C»
                                 
                              
                                    «601-096-00-2
                                 
                                 
                                    (R)-p-mentha-1,8-diène;
                                    d-limonène;
                                 
                                 
                                    227-813-5
                                 
                                 
                                    5989-27-5
                                 
                                 
                                    Flam. Liq. 3
                                    Skin Irrit. 2
                                    Skin Sens. 1B
                                    Asp. Tox. 1
                                    Aquatic Acute 1
                                    Aquatic Chronic 3
                                 
                                 
                                    H226
                                    H315
                                    H317
                                    H304
                                    H400
                                    H412
                                 
                                 
                                    GHS02
                                    GHS07
                                    GHS08
                                    GHS09
                                    Dgr
                                 
                                 
                                    H226
                                    H315
                                    H317
                                    H304
                                    H410
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                    M = 1»
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    «603-024-00-5
                                 
                                 
                                    1,4-dioxane
                                 
                                 
                                    204-661-8
                                 
                                 
                                    123-91-1
                                 
                                 
                                    Flam. Liq. 2
                                    Carc. 1B
                                    STOT SE 3
                                    Eye Irrit. 2
                                 
                                 
                                    H225
                                    H350
                                    H335
                                    H319
                                 
                                 
                                    GHS02
                                    GHS08
                                    GHS07
                                    Dgr
                                 
                                 
                                    H225
                                    H350
                                    H335
                                    H319
                                 
                                 
                                    EUH019
                                    EUH066
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                    D»
                                 
                              
                                    «603-066-00-4
                                 
                                 
                                    7-oxa-3-oxiranylbicyclo[4.1.0]heptane; 1,2-époxy-4-époxyéthylcyclohexane; diépoxyde de 4-vinylcyclohexène
                                 
                                 
                                    203-437-7
                                 
                                 
                                    106-87-6
                                 
                                 
                                    Carc. 1B
                                    Muta. 2
                                    Repr. 1B
                                    Acute Tox. 3
                                    Acute Tox. 4
                                 
                                 
                                    H350
                                    H341
                                    H360F
                                    H331
                                    H302
                                 
                                 
                                    GHS08
                                    GHS06
                                    Dgr
                                 
                                 
                                    H350
                                    H341
                                    H360F
                                    H331
                                    H302
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                    inhalation: ETA = 0,5 mg/l (poussières ou brouillards)
                                    oral: ETA = 1 847  mg/kg pc»
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    «603-098-00-9
                                 
                                 
                                    2-phénoxyéthanol
                                 
                                 
                                    204-589-7
                                 
                                 
                                    122-99-6
                                 
                                 
                                    Acute Tox. 4
                                    STOT SE 3
                                    Eye Dam. 1
                                 
                                 
                                    H302
                                    H335
                                    H318
                                 
                                 
                                    GHS05
                                    GHS07
                                    Dgr
                                 
                                 
                                    H302
                                    H335
                                    H318
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                    oral:
                                    ETA = 1 394  mg/kg pc»
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    «606-004-00-4
                                 
                                 
                                    4-méthylpentan-2-one isobutylméthylcétone
                                 
                                 
                                    203-550-1
                                 
                                 
                                    108-10-1
                                 
                                 
                                    Flam. Liq. 2
                                    Carc. 2
                                    Acute Tox. 4
                                    STOT SE 3
                                    Eye Irrit. 2
                                 
                                 
                                    H225
                                    H351
                                    H332
                                    H336
                                    H319
                                 
                                 
                                    GHS02
                                    GHS07
                                    GHS08
                                    Dgr
                                 
                                 
                                    H225
                                    H351
                                    H332
                                    H336
                                    H319
                                 
                                 
                                    EUH066
                                 
                                 
                                    inhalation: ETA = 11 mg/l (vapeurs)»
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    «607-421-00-4
                                 
                                 
                                    cyperméthrine (ISO);
                                    3-(2,2-dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate de α-cyano-3-phénoxybenzyle cyperméthrine cis/trans +/- 40/60
                                 
                                 
                                    257-842-9
                                 
                                 
                                    52315-07-8
                                 
                                 
                                    Acute Tox. 4
                                    Acute Tox. 4
                                    STOT SE 3
                                    STOT RE 2
                                    Aquatic Acute 1
                                    Aquatic Chronic 1
                                 
                                 
                                    H332
                                    H302
                                    H335
                                    H373 (système nerveux)
                                    H400
                                    H410
                                 
                                 
                                    GHS07
                                    GHS08
                                    GHS09
                                    Wng
                                 
                                 
                                    H332
                                    H302
                                    H335
                                    H373 (système nerveux)
                                    H410
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                    oral; ETA = 500 mg/kg pc
                                    inhalation; ETA = 3,3 mg/l (poussières ou brouillards)
                                    M = 100000
                                    M = 100000»
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    «607-424-00-0
                                 
                                 
                                    trifloxystrobine (ISO); (E)-méthoxyimino-{(E)-α-[1-(α,α,α-trifluoro-m-tolyl)éthylidèneaminooxyl]-o-tolyl}acétate de méthyle
                                 
                                 
                                    -
                                 
                                 
                                    141517-21-7
                                 
                                 
                                    Lact.
                                    Skin Sens. 1
                                    Aquatic Acute 1
                                    Aquatic Chronic 1
                                 
                                 
                                    H362
                                    H317
                                    H400
                                    H410
                                 
                                 
                                    GHS07
                                    GHS09
                                    Wng
                                 
                                 
                                    H362
                                    H317
                                    H410
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                    M = 100
                                    M = 10»
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    «607-434-00-5
                                 
                                 
                                    mécoprop-P (ISO) [1] et ses sels;
                                    acide (R)-2-(4-chloro-2-méthylphénoxy)propionique [1] et ses sels;
                                 
                                 
                                    240-539-0 [1]
                                 
                                 
                                    16484-77-8 [1]
                                 
                                 
                                    Acute Tox. 4
                                    Eye Dam. 1
                                    Aquatic Acute 1
                                    Aquatic Chronic 1
                                 
                                 
                                    H302
                                    H318
                                    H400
                                    H410
                                 
                                 
                                    GHS07
                                    GHS05
                                    GHS09
                                    Dgr
                                 
                                 
                                    H302
                                    H318
                                    H410
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                    oral: ETA = 431 mg/kg pc
                                    M = 10
                                    M = 10»
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    «608-058-00-4
                                 
                                 
                                    esfenvalérate (ISO);
                                    (S)-α-cyano-3-phénoxybenzyl-(S)-2-(4-chlorophényl)-3-méthylbutyrate
                                 
                                 
                                    -
                                 
                                 
                                    66230-04-4
                                 
                                 
                                    Acute Tox. 3
                                    Acute Tox. 3
                                    STOT SE 1
                                    STOT RE 2
                                    Skin Sens. 1
                                    Aquatic Acute 1
                                    Aquatic Chronic 1
                                 
                                 
                                    H331
                                    H301
                                    H370 (système nerveux)
                                    H373
                                    H317
                                    H400
                                    H410
                                 
                                 
                                    GHS06
                                    GHS08
                                    GHS09
                                    Dgr
                                 
                                 
                                    H331
                                    H301
                                    H370 (système nerveux)
                                    H373
                                    H317
                                    H410
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                    oral; ETA = 88,5 mg/kg pc
                                    inhalation; ETA = 0,53 mg/l (poussières ou brouillards)
                                    M = 10 000 
                                    M = 10 000 »
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    «612-067-00-9
                                 
                                 
                                    3-aminométhyl-3,5,5-triméthylcyclohexylamine
                                 
                                 
                                    220-666-8
                                 
                                 
                                    2855-13-2
                                 
                                 
                                    Acute Tox. 4
                                    Skin Corr. 1 B
                                    Eye Dam. 1
                                    Skin Sens. 1A
                                 
                                 
                                    H302
                                    H314
                                    H318
                                    H317
                                 
                                 
                                    GHS05
                                    GHS07
                                    Dgr
                                 
                                 
                                    H302
                                    H314
                                    H317
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                    oral: ETA = 1 030  mg/kg pc
                                    Skin Sens. 1A; H317: C ≥ 0,001 %»
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    «612-252-00-4
                                 
                                 
                                    imidaclopride (ISO);
                                    (E)-1-(6-chloro-3-pyridylméthyl)-N-nitroimidazolidin-2-ylidènamine;
                                    (2E)-1-[(6-chloropyridin-3-yl)méthyl]-N-nitroimidazolidin-2-imine
                                 
                                 
                                    428-040-8
                                 
                                 
                                    138261-41-3
                                 
                                 
                                    Acute Tox. 3
                                    Aquatic Acute 1
                                    Aquatic Chronic 1
                                 
                                 
                                    H301
                                    H400
                                    H410
                                 
                                 
                                    GHS06
                                    GHS09
                                    Dgr
                                 
                                 
                                    H301
                                    H410
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                    oral: ETA = 131 mg/kg pc
                                    M = 100
                                    M = 1 000 »
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    «613-048-00-8
                                 
                                 
                                    carbendazime (ISO); benzimidazol-2-ylcarbamate de méthyle;
                                 
                                 
                                    234-232-0
                                 
                                 
                                    10605-21-7
                                 
                                 
                                    Muta. 1B
                                    Repr. 1B
                                    Skin Sens. 1
                                    Aquatic Acute 1
                                    Aquatic Chronic 1
                                 
                                 
                                    H340
                                    H360FD
                                    H317
                                    H400
                                    H410
                                 
                                 
                                    GHS07
                                    GHS08
                                    GHS09
                                    Dgr
                                 
                                 
                                    H340
                                    H360FD
                                    H317
                                    H410
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                    M = 10
                                    M = 10»
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    «613-102-00-0
                                 
                                 
                                    diméthomorphe (ISO); (E,Z)-4-(3-(4-chlorophényl)-3-(3,4-diméthoxyphényl)acryloyl)morpholine
                                 
                                 
                                    404-200-2
                                 
                                 
                                    110488-70-5
                                 
                                 
                                    Repr. 1B
                                    Aquatic Chronic 2
                                 
                                 
                                    H360F
                                    H411
                                 
                                 
                                    GHS08
                                    GHS09
                                    Dgr
                                 
                                 
                                    H360F
                                    H411»
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    «613-111-00-X
                                 
                                 
                                    1,2,4-triazole
                                 
                                 
                                    206-022-9
                                 
                                 
                                    288-88-0
                                 
                                 
                                    Repr. 1B
                                    Acute Tox. 4
                                    Eye Irrit. 2
                                 
                                 
                                    H360FD
                                    H302
                                    H319
                                 
                                 
                                    GHS08
                                    GHS07
                                    Dgr
                                 
                                 
                                    H360FD
                                    H302
                                    H319
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                    oral: ETA = 1 320  mg/kg pc»
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    «613-166-00-X
                                 
                                 
                                    flumioxazine (ISO);
                                    
                                       N-(7-fluoro-3,4-dihydro- 3-oxo-4-prop-2-ynyl-2H-1,4-benzoxazin-6-yl)cyclohex-1-ène-1,2-dicarboximide
                                 
                                 
                                    -
                                 
                                 
                                    103361-09-7
                                 
                                 
                                    Repr. 2
                                    Aquatic Acute 1
                                    Aquatic Chronic 1
                                 
                                 
                                    H361d
                                    H400
                                    H410
                                 
                                 
                                    GHS08
                                    GHS09
                                    Wng
                                 
                                 
                                    H361d
                                    H410
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                    M = 1 000 
                                    M = 1 000 »
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    «613-208-00-7
                                 
                                 
                                    imazamox (ISO);
                                    acide (RS)-2-(4-isopropyl-4-méthyl-5-oxo-2-imidazolin-2-yl)-5-méthoxyméthylnicotinique;
                                 
                                 
                                    -
                                 
                                 
                                    114311-32-9
                                 
                                 
                                    Repr. 2
                                    Aquatic Acute 1
                                    Aquatic Chronic 1
                                 
                                 
                                    H361d
                                    H400
                                    H410
                                 
                                 
                                    GHS08
                                    GHS09
                                    Wng
                                 
                                 
                                    H361d
                                    H410
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                    M = 10
                                    M = 10»
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    «613-267-00-9
                                 
                                 
                                    thiaméthoxame (ISO);
                                    3-(2-chloro-thiazol-5-ylméthyl)-5-méthyl[1,3,5]oxadiazinan-4-ylidène-N-nitroamine;
                                 
                                 
                                    428-650-4
                                 
                                 
                                    153719-23-4
                                 
                                 
                                    Repr. 2
                                    Acute Tox. 4
                                    Aquatic Acute 1
                                    Aquatic Chronic 1
                                 
                                 
                                    H361fd
                                    H302
                                    H400
                                    H410
                                 
                                 
                                    GHS07
                                    GHS08
                                    GHS09
                                    Wng
                                 
                                 
                                    H361fd
                                    H302
                                    H410
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                    oral: ETA = 780 mg/kg pc
                                    M = 10
                                    M = 10»
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    «613-282-00-0
                                 
                                 
                                    triticonazole (ISO);
                                    (RS)-(E)-5-(4-chlorobenzylidène)-2,2-diméthyl-1-(1H-1,2,4-triazol-1-méthyl)cyclopentanol
                                 
                                 
                                    -
                                 
                                 
                                    138182-18-0
                                 
                                 
                                    Repr. 2
                                    STOT RE 2
                                    Aquatic Acute 1
                                    Aquatic Chronic 1
                                 
                                 
                                    H361f
                                    H373
                                    H400
                                    H410
                                 
                                 
                                    GHS08
                                    GHS09
                                    Wng
                                 
                                 
                                    H361f
                                    H373
                                    H410
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                    M = 1
                                    M = 1»
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    «616-032-00-9
                                 
                                 
                                    diflufénican (ISO);
                                    
                                       N-(2,4-difluorophényl)-2-[3-(trifluorométhyl)phénoxy]-3-pyridinecarboxamide; 2′,4′-difluoro-2-(α, α,α-trifluoro-m-tolyloxy)nicotinanilide
                                 
                                 
                                    -
                                 
                                 
                                    83164-33-4
                                 
                                 
                                    Aquatic Acute 1
                                    Aquatic Chronic 1
                                 
                                 
                                    H400
                                    H410
                                 
                                 
                                    GHS09
                                    Wng
                                 
                                 
                                    H410
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                    M = 10 000 
                                    M = 1 000 »
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    «616-106-00-0
                                 
                                 
                                    phenmédiphame (ISO); 3-(3-méthylcarbaniloyloxy)carbanilate de méthyle
                                 
                                 
                                    237-199-0
                                 
                                 
                                    13684-63-4
                                 
                                 
                                    Aquatic Acute 1
                                    Aquatic Chronic 1
                                 
                                 
                                    H400
                                    H410
                                 
                                 
                                    GHS09
                                    Wng
                                 
                                 
                                    H410
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                    M = 10
                                    M = 10»
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    «616-113-00-9
                                 
                                 
                                    desmédiphame (ISO);
                                    3-Phénylcarbamoyloxyphénylcarbamate d’éthyle
                                 
                                 
                                    237-198-5
                                 
                                 
                                    13684-56-5
                                 
                                 
                                    Repr. 2
                                    Aquatic Acute 1
                                    Aquatic Chronic 1
                                 
                                 
                                    H361d
                                    H400
                                    H410
                                 
                                 
                                    GHS08
                                    GHS09
                                    Wng
                                 
                                 
                                    H361d
                                    H410
                                 
                                 
                                     
                                 
                                 
                                    M = 10
                                    M = 10»
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                  
                        3)
                     
                     
                        l’entrée correspondant au numéro index 015-192-00-1 est supprimée.