CELEX: 31989L0514
Language: fr
Date: 1989-08-02 00:00:00
Title: Directive 89/514/CEE de la Commission du 2 août 1989 portant adaptation au progrès technique de la directive 86/662/CEE du Conseil relative à la limitation des émissions sonores des pelles hydrauliques et à câbles, des bouteurs, des chargeuses et des chargeuses- pelleteuses

Avis juridique important

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31989L0514

Directive 89/514/CEE de la Commission du 2 août 1989 portant adaptation au progrès technique de la directive 86/662/CEE du Conseil relative à la limitation des émissions sonores des pelles hydrauliques et à câbles, des bouteurs, des chargeuses et des chargeuses- pelleteuses  

Journal officiel n° L 253 du 30/08/1989 p. 0035 - 0043 édition spéciale finnoise: chapitre 15 tome 9 p. 0097  édition spéciale suédoise: chapitre 15 tome 9 p. 0097 

DIRECTIVE DE LA COMMISSION du 2 août 1989 portant adaptation au progrès technique de la directive 86/662/CEE du Conseil relative à la limitation des émissions sonores des pelles hydrauliques et à câbles, des bouteurs, des chargeuses et des  chargeuses-pelleteuses ( 89/514/CEE ) LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,  vu le traité instituant la Communauté économique euro - péenne,  vu la directive 86/622/CEE du Conseil, du 22 décembre 1986, relative à la limitation des émissions sonores des pelles hydrauliques et à câbles, des bouteurs, des chargeuses et des chargeuses-pelleteuses ( 1 ), et notamment son article 8 premier tiret,  considérant que, compte tenu de l'expérience acquise et de l'état de la technique ainsi que des travaux de normalisation internationale, il convient d'adapter les prescriptions de l'annexe II de la directive 86/662/CEE en vue de prendre en considération  les progrès les plus récents;  considérant que les dispositions de la présente directive sont conformes à l'avis du comité pour l'adaptation au progrès technique institué par la directive relative à la détermination des émissions sonores des engins et matériels de chantier, qui est  compétent pour adapter les annexes de la directive 86/662/CEE; et plus particulièrement pour arrêter la méthode de mesure dynamique réelle visée à son annexe II,  A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE :    Article premier L'annexe II de la directive 86/662/CEE est remplacée par l'annexe de la présente directive .  Article 2 Les États membres mettent en vigueur le 1er janvier 1990 les dispositions nécessaires pour se conformer à la présente directive et en informent immédiatement la Commission .  Article 3 Les États membres sont destinataires de la présente directive .   Fait à Bruxelles, le 2 août 1989 .  Par la Commission Carlo RIPA DI MEANA Membre de la Commission   ( 1 ) JO No L 384 du 31 . 12 . 1986, p . 1 .   ANNEXE   ANNEXE II MÉTHODE DE MESURE EN CONDITION D'ESSAIS DYNAMIQUES DES BRUITS AÉRIENS ÉMIS PAR LES PELLES HYDRAULIQUES, LES PELLES À CÂBLES, LES BOUTEURS, LES CHARGEUSES ET LES CHARGEUSES-PELLETEUSES  CHAMP D'APPLICATION La présente méthode de mesure s'applique aux pelles hydrauliques, aux pelles à câbles, aux bouteurs, aux chargeuses et aux chargeuses-pelleteuses, appelés ci-après «engins de terrassement ». Elle fixe les procédures d'essais, suivant des modes de travail  conventionnel, destinées à la détermination du niveau de puissance acoustique de ces engins de terrassement en vue de l'examen CEE de type et de leur contrôle de conformité .  Ces procédures techniques sont conformes aux prescriptions données dans l'annexe I de la directive 79/113/CEE du Conseil (;) et les dispositions de cette annexe sont applicables aux engins de terrassement avec les ajouts suivants :  4 .  CRITÈRES À RETENIR POUR L'EXPRESSION DES RÉSULTATS 4.1 .  Critère acoustique pour l'environnement Le critère acoustique pour l'environnement d'un engin de terrassement est exprimé par le niveau de puissance acoustique LWA .  6.2 .  Fonctionnement pendant les mesures Les mesures de l'émission sonore se font avec l'engin de terrassement en fonctionnement suivant un mode de travail conventionnel propre à chaque type d'engin et défini en 6.2.2 .  6.2.1 .  Essai de la source sonore à vide N'est pas pris en considération .  6.2.2 .  Essai en charge Les modes de travail conventionnel propres à chaque engin sont décrits ci-après .  Toutes les règles de sécurité appropriées et les instructions du constructeur pour la conduite de l'engin doivent être suivies durant l'essai .  Aucun dispositif du signalisation, tel que trompe d'avertissement ou alarme de recul, ne doit être actionné au cours de l'essai .  6.2.2 .1 .  Pelle hydraulique ou à câble La pelle doit être munie d'un équipement conçu par le constructeur, tel que équipement rétro, équipement chargeur, équipement benne preneuse ou dragline . Préchauffer le moteur et les systèmes hydrauliques aux conditions normales de fonctionnement pour  la température ambiante existante . Mettre la commande d'accélérateur en possition maximale ( à vide ). Tous les mouvements doivent être effectués à la vitesse maximale, toutefois sans actionner les soupapes de sécurité, et sans buter en fin de course .  L'axe de rotation de la structure supérieure de la pelle doit passer par le centre C de l'hémisphère ( voir figure 5 ). L'axe longitudinal de l'engin coïncide avec l'axe x et l'avant de la machine sera orienté vers le point B .  Le cycle dynamique, sans transport de matériau consiste en trois mouvements de rotation de 90g, de l'axe x vers l'axe y et retour à l'axe x . Lors de chaque rotation, l'extrémité avant de l'équipement est actionnée salon la séquence décrite aux points A,  B, C ou D ci-après .  A .  Équipement rétro Le but de cycle dynamique est de simuler le creusement d'une tranchée et le déversement des matériaux à côté de la tranchée . Au début du cycle, disposer la flèche et le balancier de manière que l'équipement se trouve de 75 % de son déploiement maximal  et à 0,5 m au-dessus du sol . Positionner la lame d'attaque de l'équipement dans sa position avancée avec un angle de 60g par rapport à la surface du site d'essai .  (;) JO No L 33 du 8 . 2 . 1979, p . 15 .  Lever d'abord la flèche et rétracter simultanément le balancier afin de maintenir l'équipement à 0,5 m au-dessus du site d'essai durant 50 % de la course restante de la flèche et du balancier . Ensuite déployer ou replier l'équipement . Soulever  l'équipement en levant la flèche et continuer à rétracter le balancier pour simuler le dégagement suffisant pour franchir le bord de la tranchée ( 30 % de la hauteur maximale de levage de l'équipement ). Effectuer une rotation de 90g vers la gauche du  conducteur . Élever la flèche pendant la rotation et déployer le balancier jusqu'au moment où l'équipement atteint 60 % de la hauteur maximale de levage de la flèche . Déployer alors le balancier jusqu'à une extension de 75 %. Dérouler ou déployer  l'équipement rétro pour ramener la lame d'attaque en position verticale . Effectuer un basculement de l'équipement rétro en sens inverse jusqu'à la position initiale, la flèche étant abaissée et l'équipement rétro replié .  Répéter l'opération ci-dessus encore deux fois consécutivement pour terminer un cycle dynamique .  Le cycle dynamique est répété au moins trois fois pour répondre aux exigences définies en 7.2 .  B .  Équipement chargeur Le but du cycle dynamique est de simuler le creusement à la hauteur d'une paroi haute . Au début du cycle, la lame d'attaque de l'équipement étant parallèle au sol, placer l'équipement à 0,5 m au-dessus du site d'essai à 75 % de sa position rétractée .  Déployer ensuite l'équipement jusqu'à 75 % de sa course, l'orientation originale du godet étant maintenue . Puis déployer ou replier l'équipement et le soulever jusqu'à 75 % de sa hauteur maximale de levage et à 75 % du déploiement du balancier .  Effectuer une rotation de 90g vers la gauche du conducteur, et à la rotation maximale actionner le mécanisme de déversement du godet chargeur . Effectuer une rotation en retour à la position initiale, le godet chargeur étant dans la position spécifiée au  début de ce paragraphe .  Répéter l'opération ci-dessus encore deux fois consécutivement pour terminer un cycle dynamique .  Le cycle dymanique est répété au moins trois fois pour répondre aux exigences définies en 7.2 .  C .  Équipement benne preneuse Le but du cycle dynamique est de simuler le creusement d'une fouille . Au début du cycle, s'assurer que la benne preneuse est ouverte et placée à 0,5 m au-dessus du site d'essai .  Fermer ensuite la benne preneuse, puis la soulever à mi-hauteur . Effectuer une rotation de 90g vers la gauche du conducteur . Ouvrir la benne preneuse . Effectuer une rotation en retour en abaissant la benne preneuse jusqu'à sa position initiale .  Répéter l'opération ci-dessus encore deux fois consécutivement pour terminer un cycle dynamique .  Le cycle dynamique est répété au moins trois fois pour répondre aux exigences définies en 7.2 .  D .  Équipement dragline Le but du cycle dynamique est de simuler l'excavation d'une couche dans une tranchée et le déversement des matériaux à côté de la tranchée . Durant le cycle, la flèche doit être inclinée de 40g . Le godet pend verticalement sous l'extrémité de la flèche  et à 0,5 m au-dessus du site d'essai, sans que les chaînes ne touchent le sol .  Rétracter ensuite le godet afin de le ramener au plus près de l'engin en le maintenant à 0,5 m au-dessus du site d'essai . Dès que le godet est rétracté, effectuer une rotation de 90g vers la gauche du conducteur . Simultanément, élever le godet jusqu'à  75 % de sa hauteur maximale de levage et le déployer au maximum à sa position en charge . Effectuer une rotation en sens inverse . Simultanément, actionner le mécanisme de déversement du godet et le rétracter jusqu'à sa position initiale .  Répéter l'opération ci-dessus encore deux fois consécutivement pour terminer un cycle dynamique .  Le cycle dynamique est répété au moins trois fois pour répondre aux exigences définies en 7.2 .  6.2.2.2 .  Bouteur L'engin doit être équipé de la lame prévue par le constructeur . Préchauffer le moteur et les systèmes hydrauliques aux conditions normales de fonctionnement pour la température ambiante existante .  Le parcours de l'engin est montré à la figure 5 . L'axe du parcours est l'axe x et l'axe longitudinal de l'engin coïncide avec cet axe . La longueur du parcours de mesure AB est égale à 1,4 fois le rayon de l'hémisphère . Le milieu de ce parcours doit  coïncider avec le centre C de l'hémisphère .  La marche avant de l'engin doit être dans le sens A vers B et la marche arrière doit être dans le sens B vers A .  Faire fonctionner l'engin avec la lame abaissée en position de transport, à 0,3 p 0,05 m au-dessus du parcours de déplacement . Faire, dans tous les cas de figure, fonctionner le moteur de l'engin au régime maximal régulé ( à vide ) à une vitesse constante  en marche avant et arrière . La vitesse en marche avant doit être proche de, mais inférieure, à 4 km/h pour les engins à chenilles et à roues, et à 8 km/h pour les engins à pneumatiques . Le rapport de boîte correspondant doit être utilisé pour la marche  arrière sans tenir compte de la vitesse . Pour la majorité des engins, ceci est obtenu dans le premier rapport avant et le premier rapport arrière . La vitesse des engins à commandes hydrostatiques peut être comprise entre 3,5 et 4 km/h ( engins à  chenilles et à roues métalliques) et entre 7 et 8 km/h ( engins à pneumatiques ) parce qu'il est difficile de régler les commandes de vitesse de marche à des valeurs exactes .  Ces modes des fonctionnement sont effectués sans arrêt à travers l'hémisphère, dans les deux directions, sans mouvement de la lame . Si le rapport de boîte inférieur conduit à une vitesse supérieure à la vitesse spécifiée, faire l'essai sur ce rapport  avec le moteur fonctionnant au régime maximal régulé ( à vide ). Pour les engins à commandes hydrostatiques, mettre le moteur au régime maximal régulé ( à vide ) et régler la commande de vitesse de marche de manière à atteindre les vitesses spécifiées  ci-dessus .  Mesurer le niveau de pression acoustique seulement quand le centre de l'engin se trouve sur le parcours entre les points A et B de la figure 5 .  Le conducteur pourra faire des corrections de conduite pendant la marche de l'engin sur la piste afin de maintenir l'engin sur la ligne centrale de la piste d'essai .  Un cycle dynamique comprend un passage en marche avant et un passage en marche arrière .  Le cycle dynamique est répété au moins trois fois pour répondre aux exigences définies en 7.2 .  6.2.2.3 .  Chargeuse L'engin doit être équipé du godet prévu par le constructeur . Préchauffer le moteur et les systèmes hydrauliques aux conditions normales de fonctionnement pour la température ambiante existante .  Tous les mouvements doivent être effectués à la vitesse maximale, toutefois sans actionner les soupapes de sécurité, et sans buter en fin de course .  A .  Essai en déplacement Le parcours de l'engin doit être conforme à la figure 5 . L'axe du parcours est l'axe x et l'axe longitudinal de l'engin coïncide avec cet axe . La longeur du parcours de mesure AB est égale à 1,4 fois le rayon de l'hémisphère . Le milieu de ce parcours  doit coïncider avec le centre C de l'hémisphère .  La marche avant de l'engin doit être dans le sens A vers B et la marche arrière doit être dans le sens B vers A .  Faire fonctionner l'engin avec le godet vide abaissé en position de transport, à 0,3 p 0,05 m au-dessus du parcours . Faire, dans tous les cas de figure, fonctionner le moteur de l'engin à son régime maximal régulé ( à vide ) à une vitesse constante en  marche avant et arrière . La vitesse en marche avant doit être proche de, mais inférieure à 4 km/h pour les engins à chenilles, et à 8 km/h pour les engins à roues . Le rapport de boîte correspondant doit être utilisé en marche arrière, sans tenir compte  de la vitesse . Pour la majorité des engins, ceci est obtenu dans le premier rapport avant et le premier rapport arrière . La vitesse des engins à commandes hydrostatiques peut être comprise respectivement entre 3,5 et 4 km/h ( engins à chenilles ) et entre  7 et 8 km/h ( engins à pneumatiques ) parce qu'il est difficile de régler les commandes de vitesse de marche à des valeurs exactes .  Ces modes de fonctionnement sont effectués sans arrêt à travers l'hémisphère, dans les deux directions, sans mouvement du godet . Si le rapport de boîte inférieur conduit à une vitesse supérieure à la vitesse spécifiée, faire l'essai sur ce rapport avec  le moteur fonctionnant au régime maximal régulé ( à vide ). Pour les engins à commandes hydrostatiques mettre le moteur au régime maximal régulé ( à vide ) et régler la commande de vitesse de marche de manière à atteindre les vitesses spécifiées ci-dessus .   Mesurer le niveau de pression acoustique seulement quant le centre de l'engin se trouve sur le parcours entre les points A et B de la figure 5 .  Le conducteur pourra faire des corrections de conduite pendant la marche de l'engin sur la piste afin de maintenir l'engin sur la ligne centrale de la piste d'essai .  Un cycle dynamique comprend un passage en marche avant et un passage en marche arrière .  Le cycle dynamique est répété au moins trois fois pour répondre aux exigences définies en 7.2 .  B .  En condition statique hydraulique L'axe longitudinal de la chargeuse doit coïncider avec l'axe des x et l'avant de l'engin doit se trouver face au point B . Le point milieu de la longueur de base, l, dans la figure 3, doit coïncider avec le centre C de l'hémisphère de la figure 5.  Faire tourner le moteur à son régime maximal régulé ( à vide). Régler la commande de transmission au point neutre . Élever le godet de sa position de transport jusqu'à 75 % de sa hauteur de levage maximale et retourner à sa position de transport trois  fois de suite . Cette séquence d'événements constitue un cycle de la condition statique hydraulique .  Le cycle est répété au moins trois fois pour répondre aux exigences définies en 7.2 .  6.2.2.4 .  Chargeuse-pelleteuse kLa chargeuse-pelleteuse doit être équipée de l'équipement rétro pelle et du godet prévus par le constructeur . Préchauffer le moteur et les systèmes hydrauliques aux conditions normales de fonctionnement pour la température ambiante existante .  En fonctionnement côté pelle, régler la commande de l'accélérateur en position maximale ( à vide ) ou dans la position spécifiée par le constructeur . Tous les mouvements du godet doivent être effectués à la vitesse maximale, toutefois sans actionner les  soupapes de sécurité, et sans buter en fin de course .  A .  Fonctionnement côté pelle L'axe longitudinale de l'engin doit coïncider avec l'axe des x et l'avant de l'engin doit se trouver face au point A, c'est-à-dire que le côté pelle de la chargeuse-pelleteuse dans la figure 4 doit se trouver face au point B . Le point milieu de la  longueur de base, l, dans la figure 4 doit coïncider avec le centre C de l'hémisphère de la figure 5 .  Effectuer l'opération en fonctionnement côté pelle de l'engin conformément aux méthodes spécifiées en 6.2.2.1 point A, l'angle de rotation de 90g exigé dans ces paragraphes étant remplacé par 45g .  B .  Fonctionnement côté chargeuse Effectuer cette opération conformément à la méthode spécifiée au point 6.2.2.3, le godet de la pelle étant en position de transport .  6.3 .  Site de mesure 6.3.1 .  Généralités Trois types de surface du site d'essai, décrits en 6.3.2, 6 .3.3 et 6.3.4 sont autorisés :  a )  plan réfléchissant dur ( en béton ou asphalte non poreux );  b )  combinaison d'un plan réfléchissant dur et de sable;  c )  surface de sable ou terrain sablonneux .  Le plan réfléchissant dur doit être utilisé pour les essais des engins suivants :  - marchines sur pneumatiques : toutes conditions de fonctionnement,  - pelles : toutes conditions de fonctionnement,  - chargeuses à chenilles et chargeuses-pelleteuses à chenilles : fonctionnement en condition statique hydraulique .  La combinaison d'un plan dur réfléchissant et de sable doit être utilisée pour les essais des chargeuses à chenilles, des chargeuses-pelleteuses à chenilles et des bouteurs à chenilles, en mouvement sur une surface sablonneuse, les microphones étant  positionnés au-dessus du plan dur réfléchissant .  Un site d'essai alternatif tout en sable peut être utilisé pour des chargeuse à chenilles et des bouteurs à chenilles en déplacement et en condition statique hydraulique à condition :  1 .  que la correction d'environnement K2, déterminée conformément au point 8.6.2 de l'annexe I de la directive 79/113/CEE, soit inférieure à 3,5 dB et 2 .  que la correction soit prise en compte pour le calcul du niveau de puissance acoustique si K2 est supérieure à 0,5 dB .  6.3.2 .  Plan réfléchissant dur La zone d'essai entourée par les microphones doit être constituée de béton ou d'asphalte non poreux .  6.3.3 .  Combinaison d'un plan réfléchissant dur et de sable Le parcours de l'engin ou l'emplacement de travail de l'engin doit être constitué de sable humide, de granulométrie inférieure à 2 mm ou d'un terrain sablonneux . La profondeur de sable doit être d'au moins 0,3 m . Si la profondeur nécessaire pour la  pénétration des chenilles dépasse 0,3 m, on doit augmenter l'épaisseur de la couche ou du terrain sablonneux en conséquence . La surface du sol entre l'engin et le microphone doit être un réfléchissant dur conformément à 6.3.2 . On obtient, ainsi, un plan  réfléchissant plutôt qu'une surface absorbante pour l'environnement de mesurage .  On peut employer un site combiné de dimension minimale constitué d'une piste sablonneuse longeant un plan réfléchissant . Faire fonctionner l'engin en marche avant deux fois, mais en direction opposée, pour chacune des trois positions de microphones .  L'essai marche arrière peut être effectué de façon identique .  6.3.4 .  Site tout en sable Le sable doit satisfaire les spécifications données en 6.3.3 .  6.4 .  Surface de mesure, distance de mesure, localisation de points de mesure 6.4.1 .  Surface de mesure, distance de mesure La surface de mesure à utiliser pour l'essai doit être hémisphèrique .  Le rayon de l'hémisphère doit être déterminé par la longueur de base, l, de l'engin ( voir figures 1, 2, 3 et 4 ).  La longueur de base de l'engin correspond :  - pour les pelles : à la longueur totale de la structure supérieure en excluant les équipements et les parties mobiles principales, telles que la flèche et le balancier,  - pour les autres engins : à la longueur totale de l'engin en excluant les équipements, tels que la lame du bouteur et le godet .  Le rayon doit être de :  - 4 m lorsque la longueur de base, l, de l'engin de terrassement est égale ou inférieure à 1,5 m,  - 10 m lorsque la longueur de base, l, de l'engin de terrassement est supérieure à 1,5 m mais inférieure ou égale à 4 m,  - 16 m lorsque la longueur de base, l, de l'engin de terrassement est supérieure à 4 m .  6.4.2 .  Localisation et nombre de points de mesure Pour les mesures, les points de mesure sont au nombre de 6, à savoir les points 2, 4, 6, 8, 10, et 12 disposés conformément au point 6.4.2.2 de l'annexe I de la directive 79/113/CEE .  7 .  RÉALISATION DES MESURES 7.1.1 .  Mesures des bruits étrangers Seul le bruit de fond est pris en considération pour les corrections .  7.1.5 .  Présence d'obstacles Un contrôle visuel dans une zone circulaire d'un rayon égal à trois fois celui de l'hémisphère de mesure et dont le centre coïncide avec celui de cet hémisphère est suffisant pour s'assurer que les dispositions du point 6.3 troisième alinéa de l'annexe  I de la directive 79/113/CEE sont respectées .  7.2 .  Mesure du niveau de pression acoustique LpA La mesure des niveaux de pression acoustique s'effectue conformément aux prescriptions données au point 7.2 premier alinéa de l'annexe I de la directive 79/113/CEE .  Les niveaux de pression acoustique LpA doivent être mesurés au moins trois fois . Si les niveaux de puissance acoustique obtenus par deux de ces mesures ne diffèrent pas de plus de 1 dB, d'autres mesures ne sont pas nécessaires; dans le case contraire,  les mesurages doivent être poursuivis jusqu'à que deux valeurs ne s'écartant pas entre elles de plus de 1 dB soient obtenues . Retenir, pour le niveau de puissance acoustique pondéré A, la moyenne arithmétique des deux valeurs les plus élevées qui  diffèrent entre elles de moins de 1 dB .  Positions de microphone  Axe y  Rayon de l'hémisphère   Axe du parcours de travail  Axe x   Zone de mesurage du bruit : 1,4 r  4   10     2  ACB  6    12  8