CELEX: 32010R0304
Language: fr
Date: 2010-04-09 00:00:00
Title: Règlement (UE) n o  304/2010 de la Commission du 9 avril 2010 modifiant l’annexe II du règlement (CE) n o  396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus du phényl-2 phénol présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

15.4.2010   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 94/1
            
         RÈGLEMENT (UE) No 304/2010 DE LA COMMISSION
   du 9 avril 2010
   modifiant l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus du phényl-2 phénol présents dans ou sur certains produits
   (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
   LA COMMISSION EUROPÉENNE,
   vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
   vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1,
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               Le phényl-2 phénol est une substance active visée par la quatrième phase du programme d’examens de la directive 91/414/CEE du Conseil (2). Le rapport d’évaluation qui lui est consacré a été présenté à la Commission, le 19 décembre 2008, sous la forme du rapport scientifique de l’EFSA relatif au phényl-2 phénol (3). Ce rapport comprend l’avis de l’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA), ci-après «l’Autorité», sur la nécessité d’établir des limites maximales applicables aux résidus de cette substance active (LMR), conformément à l’article 12, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005, ainsi qu’une proposition de LMR.
            
         
               (2)
            
            
               L’Autorité a examiné en particulier les risques pour les consommateurs et pour les animaux. Elle a évalué l’emploi représentatif de la substance comme fongicide appliqué aux agrumes et aux poires après la récolte et elle est arrivée à la conclusion, en se fondant sur les informations disponibles, qu’il convenait d’établir provisoirement une LMR de 5 mg/kg pour l’utilisation notifiée sur les agrumes (pulvérisation). Afin de valider l’évaluation des risques, l’Autorité a demandé de confirmer que la méthode d’analyse appliquée pour les essais relatifs aux résidus quantifie de manière correcte les résidus de phényl-2 phénol, de phényl-2 hydroquinone et de leurs éléments combinés. En outre, l’Autorité a estimé que l’auteur de la notification devait présenter deux essais supplémentaires relatifs aux résidus sur les agrumes et des études valables sur la stabilité des résidus pendant la conservation. En ce qui concerne l’utilisation notifiée sur les poires, l’Autorité n’a pas pu proposer de LMR car les données relatives aux résidus soumises n’étaient pas acceptables. En l’absence de LMR spécifique, c’est le seuil de détection qui en tient lieu.
            
         
               (3)
            
            
               L’évaluation des risques effectuée par l’Autorité a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques du phényl-2 phénol. Elle a montré, en se fondant sur une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée à partir de vingt-sept groupes de consommateurs européens spécifiques, qu’une LMR de 5 mg/kg pour les agrumes était acceptable au regard de la sécurité des consommateurs. L’examen de l’exposition pendant toute la durée de la vie, résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires qui peuvent contenir du phényl-2 phénol, n’indique aucun risque de dépassement de la dose journalière admissible (DJA). Il n’a pas été nécessaire d’évaluer l’exposition à court terme, la détermination de la dose aiguë de référence (DAR) n’étant pas requise pour le phényl-2 phénol.
            
         
               (4)
            
            
               La Commission a invité l’auteur de la notification à soumettre ses commentaires sur le rapport scientifique de l’Autorité relatif au phényl-2 phénol, notamment sur les LMR proposées. L’auteur de la notification a présenté des observations qui ont été examinées attentivement.
            
         
               (5)
            
            
               Eu égard au rapport scientifique de l’Autorité et aux facteurs pertinents en la matière, les LMR proposées satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
            
         
               (6)
            
            
               Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
            
         
               (7)
            
            
               Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’opposition ni du Parlement européen ni du Conseil,
            
         A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
   Article premier
   L’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 est modifiée conformément à l’annexe du présent règlement.
   Article 2
   Le présent règlement entre en vigueur le 1er janvier 2011.
   
      Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
      Fait à Bruxelles, le 9 avril 2010.
      
         
            Par la Commission
         
         
            Le président
         
         José Manuel BARROSO
      
   
   
      (1)  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.
   
      (2)  JO L 230 du 19.8.1991, p. 1.
   
      (3)  «Conclusion regarding the peer review of the pesticide risk assessment of the active substance 2-phenylphenol», EFSA Scientific Report (2008) 217 (date d’achèvement: 19 décembre 2008).
   
      ANNEXE
      La colonne suivante relative au phényl-2 phénol est ajoutée à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005:
      
         «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
         
         
                     Numéro de code
                  
                  
                     Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR (1)
                     
                  
                  
                     Somme du phényl-2 phénol, de ses sels et de ses éléments combinés, exprimée en phényl-2 phénol
                  
               
                     100000
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     110000
                  
                  
                     
                                 i)
                              
                              
                                 Agrumes
                              
                           
                  
                     5 (3)
                     
                  
               
                     110010
                  
                  
                     Pamplemousses
                  
                  
                      
                  
               
                     110020
                  
                  
                     Oranges
                  
                  
                      
                  
               
                     110030
                  
                  
                     Citrons
                  
                  
                      
                  
               
                     110040
                  
                  
                     Limettes
                  
                  
                      
                  
               
                     110050
                  
                  
                     Mandarines
                  
                  
                      
                  
               
                     110990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     120000
                  
                  
                     
                                 ii)
                              
                              
                                 Noix (écalées ou non)
                              
                           
                  
                     0,1 (2)
                     
                  
               
                     120010
                  
                  
                     Amandes
                  
                  
                      
                  
               
                     120020
                  
                  
                     Noix du Brésil
                  
                  
                      
                  
               
                     120030
                  
                  
                     Noix de cajou
                  
                  
                      
                  
               
                     120040
                  
                  
                     Châtaignes
                  
                  
                      
                  
               
                     120050
                  
                  
                     Noix de coco
                  
                  
                      
                  
               
                     120060
                  
                  
                     Noisettes
                  
                  
                      
                  
               
                     120070
                  
                  
                     Noix du Queensland
                  
                  
                      
                  
               
                     120080
                  
                  
                     Noix de pécan
                  
                  
                      
                  
               
                     120090
                  
                  
                     Pignons
                  
                  
                      
                  
               
                     120100
                  
                  
                     Pistaches
                  
                  
                      
                  
               
                     120110
                  
                  
                     Noix communes
                  
                  
                      
                  
               
                     120990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     130000
                  
                  
                     
                                 iii)
                              
                              
                                 Fruits à pépins
                              
                           
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
               
                     130010
                  
                  
                     Pommes
                  
                  
                      
                  
               
                     130020
                  
                  
                     Poires
                  
                  
                      
                  
               
                     130030
                  
                  
                     Coings
                  
                  
                      
                  
               
                     130040
                  
                  
                     Nèfles
                  
                  
                      
                  
               
                     130050
                  
                  
                     Nèfles du Japon
                  
                  
                      
                  
               
                     130990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     140000
                  
                  
                     
                                 iv)
                              
                              
                                 Fruits à noyau
                              
                           
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
               
                     140010
                  
                  
                     Abricots
                  
                  
                      
                  
               
                     140020
                  
                  
                     Cerises
                  
                  
                      
                  
               
                     140030
                  
                  
                     Pêches
                  
                  
                      
                  
               
                     140040
                  
                  
                     Prunes
                  
                  
                      
                  
               
                     140990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     150000
                  
                  
                     
                                 v)
                              
                              
                                 Baies et petits fruits
                              
                           
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
               
                     151000
                  
                  
                     
                                 a)
                              
                              
                                 Raisins de table et raisins de cuve
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     151010
                  
                  
                     Raisins de table
                  
                  
                      
                  
               
                     151020
                  
                  
                     Raisins de cuve
                  
                  
                      
                  
               
                     152000
                  
                  
                     
                                 b)
                              
                              
                                 Fraises
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     153000
                  
                  
                     
                                 c)
                              
                              
                                 Fruits de ronces
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     153010
                  
                  
                     Mûres
                  
                  
                      
                  
               
                     153020
                  
                  
                     Mûres de haies
                  
                  
                      
                  
               
                     153030
                  
                  
                     Framboises
                  
                  
                      
                  
               
                     153990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     154000
                  
                  
                     
                                 d)
                              
                              
                                 Autres baies et petits fruits
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     154010
                  
                  
                     Myrtilles
                  
                  
                      
                  
               
                     154020
                  
                  
                     Airelles canneberges
                  
                  
                      
                  
               
                     154030
                  
                  
                     Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)
                  
                  
                      
                  
               
                     154040
                  
                  
                     Groseilles à maquereau
                  
                  
                      
                  
               
                     154050
                  
                  
                     Cynorhodons
                  
                  
                      
                  
               
                     154060
                  
                  
                     Mûres
                  
                  
                      
                  
               
                     154070
                  
                  
                     Azerole (nèfle méditerranéenne)
                  
                  
                      
                  
               
                     154080
                  
                  
                     Sureau noir
                  
                  
                      
                  
               
                     154990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     160000
                  
                  
                     
                                 vi)
                              
                              
                                 Fruits divers
                              
                           
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
               
                     161000
                  
                  
                     
                                 a)
                              
                              
                                 Peau comestible
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     161010
                  
                  
                     Dattes
                  
                  
                      
                  
               
                     161020
                  
                  
                     Figues
                  
                  
                      
                  
               
                     161030
                  
                  
                     Olives de table
                  
                  
                      
                  
               
                     161040
                  
                  
                     Kumquats
                  
                  
                      
                  
               
                     161050
                  
                  
                     Carambole
                  
                  
                      
                  
               
                     161060
                  
                  
                     Kaki
                  
                  
                      
                  
               
                     161070
                  
                  
                     Jamelongue (prune de Java)
                  
                  
                      
                  
               
                     161990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     162000
                  
                  
                     
                                 b)
                              
                              
                                 Peau non comestible, petite taille
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     162010
                  
                  
                     Kiwis
                  
                  
                      
                  
               
                     162020
                  
                  
                     Litchis
                  
                  
                      
                  
               
                     162030
                  
                  
                     Fruits de la passion
                  
                  
                      
                  
               
                     162040
                  
                  
                     Figue de Barbarie (figue de cactus)
                  
                  
                      
                  
               
                     162050
                  
                  
                     Caïnite
                  
                  
                      
                  
               
                     162060
                  
                  
                     Plaqueminier de Virginie (kaki de Virginie)
                  
                  
                      
                  
               
                     162990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     163000
                  
                  
                     
                                 c)
                              
                              
                                 Peau non comestible, grande taille
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     163010
                  
                  
                     Avocats
                  
                  
                      
                  
               
                     163020
                  
                  
                     Bananes
                  
                  
                      
                  
               
                     163030
                  
                  
                     Mangues
                  
                  
                      
                  
               
                     163040
                  
                  
                     Papayes
                  
                  
                      
                  
               
                     163050
                  
                  
                     Grenades
                  
                  
                      
                  
               
                     163060
                  
                  
                     Chérimoles [Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne]
                  
                  
                      
                  
               
                     163070
                  
                  
                     Goyaves
                  
                  
                      
                  
               
                     163080
                  
                  
                     Ananas
                  
                  
                      
                  
               
                     163090
                  
                  
                     Fruit de l’arbre à pain
                  
                  
                      
                  
               
                     163100
                  
                  
                     Durion
                  
                  
                      
                  
               
                     163110
                  
                  
                     Corossol (cachiment hérissé)
                  
                  
                      
                  
               
                     163990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     200000
                  
                  
                     
                                 2.
                              
                              
                                 LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS
                              
                           
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
               
                     210000
                  
                  
                     
                                 i)
                              
                              
                                 Légumes-racines et légumes-tubercules
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     211000
                  
                  
                     
                                 a)
                              
                              
                                 Pommes de terre
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     212000
                  
                  
                     
                                 b)
                              
                              
                                 Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     212010
                  
                  
                     Manioc
                  
                  
                      
                  
               
                     212020
                  
                  
                     Patates douces
                  
                  
                      
                  
               
                     212030
                  
                  
                     Ignames
                  
                  
                      
                  
               
                     212040
                  
                  
                     Arrow-root
                  
                  
                      
                  
               
                     212990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     213000
                  
                  
                     
                                 c)
                              
                              
                                 Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l’exception de la betterave sucrière
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     213010
                  
                  
                     Betterave
                  
                  
                      
                  
               
                     213020
                  
                  
                     Carottes
                  
                  
                      
                  
               
                     213030
                  
                  
                     Céleris-raves
                  
                  
                      
                  
               
                     213040
                  
                  
                     Raifort
                  
                  
                      
                  
               
                     213050
                  
                  
                     Topinambours
                  
                  
                      
                  
               
                     213060
                  
                  
                     Panais
                  
                  
                      
                  
               
                     213070
                  
                  
                     Persil à grosse racine
                  
                  
                      
                  
               
                     213080
                  
                  
                     Radis
                  
                  
                      
                  
               
                     213090
                  
                  
                     Salsifis
                  
                  
                      
                  
               
                     213100
                  
                  
                     Rutabagas
                  
                  
                      
                  
               
                     213110
                  
                  
                     Navets
                  
                  
                      
                  
               
                     213990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     220000
                  
                  
                     
                                 ii)
                              
                              
                                 Légumes bulbes
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     220010
                  
                  
                     Ail
                  
                  
                      
                  
               
                     220020
                  
                  
                     Oignons
                  
                  
                      
                  
               
                     220030
                  
                  
                     Échalotes
                  
                  
                      
                  
               
                     220040
                  
                  
                     Oignons de printemps
                  
                  
                      
                  
               
                     220990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     230000
                  
                  
                     
                                 iii)
                              
                              
                                 Légumes-fruits
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     231000
                  
                  
                     
                                 a)
                              
                              
                                 Solanacées
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     231010
                  
                  
                     Tomates
                  
                  
                      
                  
               
                     231020
                  
                  
                     Poivrons
                  
                  
                      
                  
               
                     231030
                  
                  
                     Aubergines
                  
                  
                      
                  
               
                     231040
                  
                  
                     Okras, camboux
                  
                  
                      
                  
               
                     231990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     232000
                  
                  
                     
                                 b)
                              
                              
                                 Cucurbitacées à peau comestible
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     232010
                  
                  
                     Concombres
                  
                  
                      
                  
               
                     232020
                  
                  
                     Cornichons
                  
                  
                      
                  
               
                     232030
                  
                  
                     Courgettes [Bonnet d’électeur (pâtisson)]
                  
                  
                      
                  
               
                     232990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     233000
                  
                  
                     
                                 c)
                              
                              
                                 Cucurbitacées à peau non comestible
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     233010
                  
                  
                     Melons
                  
                  
                      
                  
               
                     233020
                  
                  
                     Potirons
                  
                  
                      
                  
               
                     233030
                  
                  
                     Pastèques
                  
                  
                      
                  
               
                     233990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     234000
                  
                  
                     
                                 d)
                              
                              
                                 Maïs doux
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     239000
                  
                  
                     
                                 e)
                              
                              
                                 Autres légumes-fruits
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     240000
                  
                  
                     
                                 iv)
                              
                              
                                 Bassicées
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     241000
                  
                  
                     
                                 a)
                              
                              
                                 Choux (développement de l’inflorescence)
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     241010
                  
                  
                     Brocolis
                  
                  
                      
                  
               
                     241020
                  
                  
                     Choux-fleurs
                  
                  
                      
                  
               
                     241990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     242000
                  
                  
                     
                                 b)
                              
                              
                                 Choux pommés
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     242010
                  
                  
                     Choux de Bruxelles
                  
                  
                      
                  
               
                     242020
                  
                  
                     Choux pommés
                  
                  
                      
                  
               
                     242990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     243000
                  
                  
                     
                                 c)
                              
                              
                                 Choux feuilles
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     243010
                  
                  
                     Choux de Chine
                  
                  
                      
                  
               
                     243020
                  
                  
                     Choux non pommés
                  
                  
                      
                  
               
                     243990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     244000
                  
                  
                     
                                 d)
                              
                              
                                 Choux-raves
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     250000
                  
                  
                     
                                 v)
                              
                              
                                 Légumes-feuilles et fines herbes
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     251000
                  
                  
                     
                                 a)
                              
                              
                                 Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     251010
                  
                  
                     Mâche
                  
                  
                      
                  
               
                     251020
                  
                  
                     Laitue
                  
                  
                      
                  
               
                     251030
                  
                  
                     Scarole
                  
                  
                      
                  
               
                     251040
                  
                  
                     Cresson
                  
                  
                      
                  
               
                     251050
                  
                  
                     Cresson de terre
                  
                  
                      
                  
               
                     251060
                  
                  
                     Roquette
                  
                  
                      
                  
               
                     251070
                  
                  
                     Moutarde brune
                  
                  
                      
                  
               
                     251080
                  
                  
                     Feuilles et pousses de Brassica spp.
                  
                  
                      
                  
               
                     251990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     252000
                  
                  
                     
                                 b)
                              
                              
                                 Épinards et similaires (feuilles)
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     252010
                  
                  
                     Épinards
                  
                  
                      
                  
               
                     252020
                  
                  
                     Pourpier
                  
                  
                      
                  
               
                     252030
                  
                  
                     Feuilles de bettes (cardes)
                  
                  
                      
                  
               
                     252990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     253000
                  
                  
                     
                                 c)
                              
                              
                                 Feuilles de vigne
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     254000
                  
                  
                     
                                 d)
                              
                              
                                 Cresson d’eau
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     255000
                  
                  
                     
                                 e)
                              
                              
                                 Endives, witloof
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     256000
                  
                  
                     
                                 f)
                              
                              
                                 Fines herbes
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     256010
                  
                  
                     Cerfeuil
                  
                  
                      
                  
               
                     256020
                  
                  
                     Ciboulette
                  
                  
                      
                  
               
                     256030
                  
                  
                     Céleri à couper
                  
                  
                      
                  
               
                     256040
                  
                  
                     Persil
                  
                  
                      
                  
               
                     256050
                  
                  
                     Sauge
                  
                  
                      
                  
               
                     256060
                  
                  
                     Romarin (marjolaine, origan)
                  
                  
                      
                  
               
                     256070
                  
                  
                     Thym
                  
                  
                      
                  
               
                     256080
                  
                  
                     Basilic
                  
                  
                      
                  
               
                     256090
                  
                  
                     Feuilles de laurier
                  
                  
                      
                  
               
                     256100
                  
                  
                     Estragon
                  
                  
                      
                  
               
                     256990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     260000
                  
                  
                     
                                 vi)
                              
                              
                                 Légumineuses potagères (fraîches)
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     260010
                  
                  
                     Haricots (non écossés)
                  
                  
                      
                  
               
                     260020
                  
                  
                     Haricots (écossés)
                  
                  
                      
                  
               
                     260030
                  
                  
                     Pois (non écossés)
                  
                  
                      
                  
               
                     260040
                  
                  
                     Pois (écossés)
                  
                  
                      
                  
               
                     260050
                  
                  
                     Lentilles
                  
                  
                      
                  
               
                     260990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     270000
                  
                  
                     
                                 vii)
                              
                              
                                 Légumes-tiges (frais)
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     270010
                  
                  
                     Asperges
                  
                  
                      
                  
               
                     270020
                  
                  
                     Cardons
                  
                  
                      
                  
               
                     270030
                  
                  
                     Céleri
                  
                  
                      
                  
               
                     270040
                  
                  
                     Fenouil
                  
                  
                      
                  
               
                     270050
                  
                  
                     Artichauts
                  
                  
                      
                  
               
                     270060
                  
                  
                     Poireau
                  
                  
                      
                  
               
                     270070
                  
                  
                     Rhubarbe
                  
                  
                      
                  
               
                     270080
                  
                  
                     Pousses de bambou
                  
                  
                      
                  
               
                     270090
                  
                  
                     Cœurs de palmier
                  
                  
                      
                  
               
                     270990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     280000
                  
                  
                     
                                 viii)
                              
                              
                                 Champignons
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     280010
                  
                  
                     Champignons de couche
                  
                  
                      
                  
               
                     280020
                  
                  
                     Champignons sauvages
                  
                  
                      
                  
               
                     280990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     290000
                  
                  
                     
                                 ix)
                              
                              
                                 Algues
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     300000
                  
                  
                     
                                 3.
                              
                              
                                 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
                              
                           
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
               
                     300010
                  
                  
                     Haricots
                  
                  
                      
                  
               
                     300020
                  
                  
                     Lentilles
                  
                  
                      
                  
               
                     300030
                  
                  
                     Pois
                  
                  
                      
                  
               
                     300040
                  
                  
                     Lupins
                  
                  
                      
                  
               
                     300990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     400000
                  
                  
                     
                                 4.
                              
                              
                                 GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     401000
                  
                  
                     
                                 i)
                              
                              
                                 Graines oléagineuses
                              
                           
                  
                     0,1 (2)
                     
                  
               
                     401010
                  
                  
                     Graines de lin
                  
                  
                      
                  
               
                     401020
                  
                  
                     Arachides
                  
                  
                      
                  
               
                     401030
                  
                  
                     Graines de pavot
                  
                  
                      
                  
               
                     401040
                  
                  
                     Graines de sésame
                  
                  
                      
                  
               
                     401050
                  
                  
                     Graines de tournesol
                  
                  
                      
                  
               
                     401060
                  
                  
                     Graines de colza
                  
                  
                      
                  
               
                     401070
                  
                  
                     Fèves de soja
                  
                  
                      
                  
               
                     401080
                  
                  
                     Graines de moutarde
                  
                  
                      
                  
               
                     401090
                  
                  
                     Graines de coton
                  
                  
                      
                  
               
                     401100
                  
                  
                     Graines de courge
                  
                  
                      
                  
               
                     401110
                  
                  
                     Carthame
                  
                  
                      
                  
               
                     401120
                  
                  
                     Bourrache
                  
                  
                      
                  
               
                     401130
                  
                  
                     Cameline
                  
                  
                      
                  
               
                     401140
                  
                  
                     Chènevis
                  
                  
                      
                  
               
                     401150
                  
                  
                     Ricin
                  
                  
                      
                  
               
                     401990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     402000
                  
                  
                     
                                 ii)
                              
                              
                                 Fruits oléagineux
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     402010
                  
                  
                     Olives à huile
                  
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
               
                     402020
                  
                  
                     Noix de palme (palmistes)
                  
                  
                     0,1 (2)
                     
                  
               
                     402030
                  
                  
                     Fruits du palmier à huile
                  
                  
                     0,1 (2)
                     
                  
               
                     402040
                  
                  
                     Kapok
                  
                  
                     0,1 (2)
                     
                  
               
                     402990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                     0,1 (2)
                     
                  
               
                     500000
                  
                  
                     
                                 5.
                              
                              
                                 CÉRÉALES
                              
                           
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
               
                     500010
                  
                  
                     Orge
                  
                  
                      
                  
               
                     500020
                  
                  
                     Sarrasin
                  
                  
                      
                  
               
                     500030
                  
                  
                     Maïs
                  
                  
                      
                  
               
                     500040
                  
                  
                     Millet
                  
                  
                      
                  
               
                     500050
                  
                  
                     Avoine
                  
                  
                      
                  
               
                     500060
                  
                  
                     Riz
                  
                  
                      
                  
               
                     500070
                  
                  
                     Seigle
                  
                  
                      
                  
               
                     500080
                  
                  
                     Sorgho
                  
                  
                      
                  
               
                     500090
                  
                  
                     Froment (blé)
                  
                  
                      
                  
               
                     500990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     600000
                  
                  
                     
                                 6.
                              
                              
                                 THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
                              
                           
                  
                     0,1 (2)
                     
                  
               
                     610000
                  
                  
                     
                                 i)
                              
                              
                                 Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     620000
                  
                  
                     
                                 ii)
                              
                              
                                 Grains de café
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     630000
                  
                  
                     
                                 iii)
                              
                              
                                 Infusions (séchées)
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     631000
                  
                  
                     
                                 a)
                              
                              
                                 Fleurs
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     631010
                  
                  
                     Fleurs de camomille
                  
                  
                      
                  
               
                     631020
                  
                  
                     Fleurs d’hybiscus
                  
                  
                      
                  
               
                     631030
                  
                  
                     Pétales de rose
                  
                  
                      
                  
               
                     631040
                  
                  
                     Fleurs de jasmin
                  
                  
                      
                  
               
                     631050
                  
                  
                     Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
                  
                  
                      
                  
               
                     631990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     632000
                  
                  
                     
                                 b)
                              
                              
                                 Feuilles
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     632010
                  
                  
                     Feuilles de fraisier
                  
                  
                      
                  
               
                     632020
                  
                  
                     Feuilles de rooibos
                  
                  
                      
                  
               
                     632030
                  
                  
                     Maté
                  
                  
                      
                  
               
                     632990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     633000
                  
                  
                     
                                 c)
                              
                              
                                 Racines
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     633010
                  
                  
                     Racine de valériane
                  
                  
                      
                  
               
                     633020
                  
                  
                     Racine de ginseng
                  
                  
                      
                  
               
                     633990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     639000
                  
                  
                     
                                 d)
                              
                              
                                 Autres infusions
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     640000
                  
                  
                     
                                 iv)
                              
                              
                                 Cacao (fèves fermentées)
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     650000
                  
                  
                     
                                 v)
                              
                              
                                 Caroube (pain de saint-Jean)
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     700000
                  
                  
                     
                                 7.
                              
                              
                                 HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée
                              
                           
                  
                     0,1 (2)
                     
                  
               
                     800000
                  
                  
                     
                                 8.
                              
                              
                                 ÉPICES
                              
                           
                  
                     0,1 (2)
                     
                  
               
                     810000
                  
                  
                     
                                 i)
                              
                              
                                 Graines
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     810010
                  
                  
                     Anis
                  
                  
                      
                  
               
                     810020
                  
                  
                     Carvi noir
                  
                  
                      
                  
               
                     810030
                  
                  
                     Graines de céleri
                  
                  
                      
                  
               
                     810040
                  
                  
                     Graines de coriandre
                  
                  
                      
                  
               
                     810050
                  
                  
                     Graines de cumin
                  
                  
                      
                  
               
                     810060
                  
                  
                     Graines d’aneth
                  
                  
                      
                  
               
                     810070
                  
                  
                     Graines de fenouil
                  
                  
                      
                  
               
                     810080
                  
                  
                     Fenugrec
                  
                  
                      
                  
               
                     810090
                  
                  
                     Noix muscade
                  
                  
                      
                  
               
                     810990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     820000
                  
                  
                     
                                 ii)
                              
                              
                                 Fruits et baies
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     820010
                  
                  
                     Poivre de la Jamaïque
                  
                  
                      
                  
               
                     820020
                  
                  
                     Poivre anisé (poivre du Sichuan)
                  
                  
                      
                  
               
                     820030
                  
                  
                     Carvi
                  
                  
                      
                  
               
                     820040
                  
                  
                     Cardamome
                  
                  
                      
                  
               
                     820050
                  
                  
                     Baies de genièvre
                  
                  
                      
                  
               
                     820060
                  
                  
                     Poivre, noir et blanc
                  
                  
                      
                  
               
                     820070
                  
                  
                     Gousses de vanille
                  
                  
                      
                  
               
                     820080
                  
                  
                     Tamarin
                  
                  
                      
                  
               
                     820990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     830000
                  
                  
                     
                                 iii)
                              
                              
                                 Écorces
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     830010
                  
                  
                     Cannelle
                  
                  
                      
                  
               
                     830990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     840000
                  
                  
                     
                                 iv)
                              
                              
                                 Racines ou rhizomes
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     840010
                  
                  
                     Réglisse
                  
                  
                      
                  
               
                     840020
                  
                  
                     Gingembre
                  
                  
                      
                  
               
                     840030
                  
                  
                     Curcuma (safran des Indes)
                  
                  
                      
                  
               
                     840040
                  
                  
                     Raifort
                  
                  
                      
                  
               
                     840990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     850000
                  
                  
                     
                                 v)
                              
                              
                                 Boutons
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     850010
                  
                  
                     Clous de girofle
                  
                  
                      
                  
               
                     850020
                  
                  
                     Câpres
                  
                  
                      
                  
               
                     850990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     860000
                  
                  
                     
                                 vi)
                              
                              
                                 Stigmates de fleurs
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     860010
                  
                  
                     Safran
                  
                  
                      
                  
               
                     860990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     870000
                  
                  
                     
                                 vii)
                              
                              
                                 Arille
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     870010
                  
                  
                     Macis
                  
                  
                      
                  
               
                     870990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     900000
                  
                  
                     
                                 9.
                              
                              
                                 PLANTES SUCRIÈRES
                              
                           
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
               
                     900010
                  
                  
                     Betterave sucrière
                  
                  
                      
                  
               
                     900020
                  
                  
                     Canne à sucre
                  
                  
                      
                  
               
                     900030
                  
                  
                     Racines de chicorée
                  
                  
                      
                  
               
                     900990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     1000000
                  
                  
                     
                                 10.
                              
                              
                                 PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
                              
                           
                  
                     0,05 (2)
                     
                  
               
                     1010000
                  
                  
                     
                                 i)
                              
                              
                                 Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines, autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     1011000
                  
                  
                     
                                 a)
                              
                              
                                 Porcins
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     1011010
                  
                  
                     Viande
                  
                  
                      
                  
               
                     1011020
                  
                  
                     Viande dégraissée ou maigre
                  
                  
                      
                  
               
                     1011030
                  
                  
                     Foie
                  
                  
                      
                  
               
                     1011040
                  
                  
                     Reins
                  
                  
                      
                  
               
                     1011050
                  
                  
                     Abats comestibles
                  
                  
                      
                  
               
                     1011990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     1012000
                  
                  
                     
                                 b)
                              
                              
                                 Bovins
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     1012010
                  
                  
                     Viande
                  
                  
                      
                  
               
                     1012020
                  
                  
                     Graisse
                  
                  
                      
                  
               
                     1012030
                  
                  
                     Foie
                  
                  
                      
                  
               
                     1012040
                  
                  
                     Reins
                  
                  
                      
                  
               
                     1012050
                  
                  
                     Abats comestibles
                  
                  
                      
                  
               
                     1012990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     1013000
                  
                  
                     
                                 c)
                              
                              
                                 Ovins
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     1013010
                  
                  
                     Viande
                  
                  
                      
                  
               
                     1013020
                  
                  
                     Graisse
                  
                  
                      
                  
               
                     1013030
                  
                  
                     Foie
                  
                  
                      
                  
               
                     1013040
                  
                  
                     Reins
                  
                  
                      
                  
               
                     1013050
                  
                  
                     Abats comestibles
                  
                  
                      
                  
               
                     1013990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     1014000
                  
                  
                     
                                 d)
                              
                              
                                 Caprins
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     1014010
                  
                  
                     Viande
                  
                  
                      
                  
               
                     1014020
                  
                  
                     Graisse
                  
                  
                      
                  
               
                     1014030
                  
                  
                     Foie
                  
                  
                      
                  
               
                     1014040
                  
                  
                     Reins
                  
                  
                      
                  
               
                     1014050
                  
                  
                     Abats comestibles
                  
                  
                      
                  
               
                     1014990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     1015000
                  
                  
                     
                                 e)
                              
                              
                                 Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     1015010
                  
                  
                     Viande
                  
                  
                      
                  
               
                     1015020
                  
                  
                     Graisse
                  
                  
                      
                  
               
                     1015030
                  
                  
                     Foie
                  
                  
                      
                  
               
                     1015040
                  
                  
                     Reins
                  
                  
                      
                  
               
                     1015050
                  
                  
                     Abats comestibles
                  
                  
                      
                  
               
                     1015990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     1016000
                  
                  
                     
                                 f)
                              
                              
                                 Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades —, autruches, pigeons
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     1016010
                  
                  
                     Viande
                  
                  
                      
                  
               
                     1016020
                  
                  
                     Graisse
                  
                  
                      
                  
               
                     1016030
                  
                  
                     Foie
                  
                  
                      
                  
               
                     1016040
                  
                  
                     Reins
                  
                  
                      
                  
               
                     1016050
                  
                  
                     Abats comestibles
                  
                  
                      
                  
               
                     1016990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     1017000
                  
                  
                     
                                 g)
                              
                              
                                 Autres animaux d’élevage
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     1017010
                  
                  
                     Viande
                  
                  
                      
                  
               
                     1017020
                  
                  
                     Graisse
                  
                  
                      
                  
               
                     1017030
                  
                  
                     Foie
                  
                  
                      
                  
               
                     1017040
                  
                  
                     Reins
                  
                  
                      
                  
               
                     1017050
                  
                  
                     Abats comestibles
                  
                  
                      
                  
               
                     1017990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     1020000
                  
                  
                     
                                 ii)
                              
                              
                                 Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     1020010
                  
                  
                     Bovins
                  
                  
                      
                  
               
                     1020020
                  
                  
                     Ovins
                  
                  
                      
                  
               
                     1020030
                  
                  
                     Caprins
                  
                  
                      
                  
               
                     1020040
                  
                  
                     Chevaux
                  
                  
                      
                  
               
                     1020990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     1030000
                  
                  
                     
                                 iii)
                              
                              
                                 Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés; œufs écalés et jaunes d’œufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     1030010
                  
                  
                     Poulet
                  
                  
                      
                  
               
                     1030020
                  
                  
                     Canard
                  
                  
                      
                  
               
                     1030030
                  
                  
                     Oie
                  
                  
                      
                  
               
                     1030040
                  
                  
                     Caille
                  
                  
                      
                  
               
                     1030990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
               
                     1040000
                  
                  
                     
                                 iv)
                              
                              
                                 Miel
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     1050000
                  
                  
                     
                                 v)
                              
                              
                                 Amphibiens et reptiles
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     1060000
                  
                  
                     
                                 vi)
                              
                              
                                 Escargots
                              
                           
                  
                      
                  
               
                     1070000
                  
                  
                     
                                 vii)
                              
                              
                                 Autres produits dérivés d’animaux terrestres
                              
                           
                  
                      
                  
               
      
         (1)  Pour la liste complète des produits d’origine végétale et animale auxquels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à l’annexe I.
      
         (2)  Indique le seuil de détection.
      
         (3)  LMR applicable jusqu’au 30 septembre 2012 en attendant la soumission et l’évaluation de deux essais supplémentaires relatifs aux agrumes et d’études valables sur la stabilité des résidus pendant la conservation.»