CELEX: 32020R1991
Language: fr
Date: 2020-11-27 00:00:00
Title: Règlement d’exécution (UE) 2020/1991 de la Commission du 27 novembre 2020 accordant une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «perform-IPA» (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

7.12.2020   
               
               
                  FR
               
               
                  Journal officiel de l’Union européenne
               
               
                  L 410/1
               
            
         RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2020/1991 DE LA COMMISSION
         du 27 novembre 2020
         accordant une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «perform-IPA»
         (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
         LA COMMISSION EUROPÉENNE,
         vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
         vu le règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides (1), et notamment son article 44, paragraphe 5,
         considérant ce qui suit:
         
                     (1)
                  
                  
                     Le 19 avril 2016, la société Schuelke & Mayr GmbH a présenté, conformément à l’article 43, paragraphe 1, du règlement (UE) no 528/2012, une demande d’autorisation d’une famille de produits biocides dénommée «perform-IPA» relevant des types de produits 2 et 4, tels que décrits à l’annexe V dudit règlement, en fournissant une confirmation écrite que l’autorité compétente de l’Allemagne avait accepté d’évaluer la demande. La demande a été enregistrée sous le numéro BC-AB023095-72 dans le registre des produits biocides.
                  
               
                     (2)
                  
                  
                     La substance active contenue dans la famille de produits «perform-IPA» est le propan-2-ol, qui figure sur la liste de l’Union des substances actives approuvées visée à l’article 9, paragraphe 2, du règlement (UE) no 528/2012.
                  
               
                     (3)
                  
                  
                     Le 27 août 2019, conformément à l’article 44, paragraphe 1, du règlement (UE) no 528/2012, l’autorité compétente d’évaluation a transmis son rapport d’évaluation et les conclusions de son évaluation à l’Agence européenne des produits chimiques (ci-après l’«Agence»).
                  
               
                     (4)
                  
                  
                     Le 7 avril 2020, conformément à l’article 44, paragraphe 3, du règlement (UE) no 528/2012, l’Agence a soumis à la Commission un avis (2), le projet de résumé des caractéristiques des produits biocides (ci-après le «RCP») appartenant à la famille de produits «perform-IPA» et le rapport final d’évaluation de cette famille de produits biocides.
                  
               
                     (5)
                  
                  
                     Dans cet avis, l’Agence conclut que la famille de produits «perform-IPA» répond à la définition de «famille de produits biocides» figurant à l’article 3, paragraphe 1, point s), du règlement (UE) no 528/2012, qu’elle peut faire l’objet d’une autorisation de l’Union conformément à l’article 42, paragraphe 1, dudit règlement et que, sous réserve du respect du projet de RCP, elle remplit les conditions fixées à l’article 19, paragraphes 1 et 6, dudit règlement.
                  
               
                     (6)
                  
                  
                     Le 27 avril 2020, l’Agence a transmis à la Commission le projet de RCP dans toutes les langues officielles de l’Union, conformément à l’article 44, paragraphe 4, du règlement (UE) no 528/2012.
                  
               
                     (7)
                  
                  
                     La Commission souscrit à l’avis de l’Agence et considère qu’il est dès lors approprié d’accorder une autorisation de l’Union pour la famille de produits «perform-IPA».
                  
               
                     (8)
                  
                  
                     Selon l’avis de l’Agence, en ce qui concerne la substance non active «phtalate de diéthyle» contenue dans la famille de produits «perform-IPA», il n’a pas été possible, au cours de la période d’évaluation de la demande, de conclure si elle satisfait aux critères scientifiques pour la détermination des propriétés perturbant le système endocrinien définis dans le règlement délégué (UE) 2017/2100 de la Commission (3). Il convient donc de poursuivre l’examen du phtalate de diéthyle. S’il est conclu que le phtalate de diéthyle est considéré comme ayant des propriétés perturbant le système endocrinien, la Commission examinera s’il y a lieu d’annuler ou de modifier l’autorisation de l’Union pour la famille de produits «perform-IPA» conformément à l’article 48 du règlement (UE) no 528/2012.
                  
               
                     (9)
                  
                  
                     Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des produits biocides,
                  
               A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
         
            Article premier
            Une autorisation de l’Union est accordée, sous le numéro EU-0023656-0000, à la société Schuelke & Mayr GmbH pour la mise à disposition sur le marché et l’utilisation de la famille de produits biocides «perform-IPA» conformément au résumé des caractéristiques des produits biocides figurant en annexe.
            L’autorisation de l’Union est valable du 27 décembre 2020 au 30 novembre 2030.
         
         
            Article 2
            Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
         
         
            Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
            Fait à Bruxelles, le 27 novembre 2020.
            
               
                  Par la Commission
               
               
                  La présidente
               
               Ursula VON DER LEYEN
            
         
         
            (1)  JO L 167 du 27.6.2012, p. 1.
         
            (2)  Avis de l’ECHA du 5 mars 2020 relatif à l’autorisation de l’Union pour la famille de produits «perform-IPA» (ECHA/BPC/245/2020) (en anglais):https://echa.europa.eu/bpc-opinions-on-union-authorisation
         
            (3)  Règlement délégué (UE) 2017/2100 de la Commission du 4 septembre 2017 définissant des critères scientifiques pour la détermination des propriétés perturbant le système endocrinien, conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil (JO L 301 du 17.11.2017, p. 1).
      
      
         
            ANNEXE
            
               Résumé des caractéristiques du produit pour une famille de produits biocides
            
            perform-IPA
            Type de produit 2 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux (Désinfectants)
            Type de produits 4 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux (Désinfectants)
            Numéro de l’autorisation: EU-0023656-0000
            Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides: EU-0023656-0000
            PARTIE I
            
               PREMIER NIVEAU D’INFORMATION
            
            1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
            
            1.1.   Nom
            
            
                        Nom
                     
                     
                        perform-IPA
                     
                  1.2.   Type(s) de produit
            
            
                        Type(s) de produit
                     
                     
                        TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
                        TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
                     
                  1.3.   Titulaire de l’autorisation
            
            
                        Nom et adresse du titulaire de l’autorisation
                     
                     
                        Nom
                     
                     
                        Schülke & Mayr GmbH
                     
                  
                        Adresse
                     
                     
                        Robert-Koch-Str. 2, 22851 Norderstedt, Allemagne
                     
                  
                        Numéro de l’autorisation
                     
                     
                        EU-0023656-0000
                     
                  
                        
                           Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides
                        
                     
                     
                        EU-0023656-0000
                     
                  
                        Date de l’autorisation
                     
                     
                        27 décembre 2020
                     
                  
                        Date d’expiration de l’autorisation
                     
                     
                        30 novembre 2030
                     
                  1.4.   Fabricant(s) des produits biocides
            
            
                        Nom du fabricant
                     
                     
                        Schülke & Mayr GmbH
                     
                  
                        Adresse du fabricant
                     
                     
                        Robert-Koch-Str. 2, 22851 Norderstedt Allemagne
                     
                  
                        Emplacement des sites de fabrication
                     
                     
                        Robert-Koch-Str. 2, 22851 Norderstedt Allemagne
                     
                  
               
            
                        Nom du fabricant
                     
                     
                        BOCHEMIE a.s.
                     
                  
                        Adresse du fabricant
                     
                     
                        Lidická 326, 735 95 Bohumín République tchèque
                     
                  
                        Emplacement des sites de fabrication
                     
                     
                        Lidická 326, 735 95 Bohumín République tchèque
                     
                  
               
            
                        Nom du fabricant
                     
                     
                        Imeco
                     
                  
                        Adresse du fabricant
                     
                     
                        Boschstr. 5, 63768 Hösbach Allemagne
                     
                  
                        Emplacement des sites de fabrication
                     
                     
                        Boschstr. 5, 63768 Hösbach Allemagne
                        Neue Straße 2-4, 09471 Köningswalde Allemagne
                     
                  
               
            
                        Nom du fabricant
                     
                     
                        Tristel Solutions Limited
                     
                  
                        Adresse du fabricant
                     
                     
                        Lynx Business Park, Fordham Road, Snailwell, CB8 7NY Cambridgeshire Royaume-Uni
                     
                  
                        Emplacement des sites de fabrication
                     
                     
                        Lynx Business Park, Fordham Road, Snailwell, CB8 7NY Cambridgeshire Royaume-Uni
                     
                  
               
            
                        Nom du fabricant
                     
                     
                        Techtex
                     
                  
                        Adresse du fabricant
                     
                     
                        Units 7&8 Rhodes Bus. Park Silburn Way, M24 4NE Middleton Royaume-Uni
                     
                  
                        Emplacement des sites de fabrication
                     
                     
                        Units 7&8 Rhodes Bus. Park Silburn Way, M24 4NE Middleton Royaume-Uni
                     
                  
               
            
                        Nom du fabricant
                     
                     
                        A.F.P. GmbH
                     
                  
                        Adresse du fabricant
                     
                     
                        Otto Brenner Straße 16, 21337 Lüneburg Allemagne
                     
                  
                        Emplacement des sites de fabrication
                     
                     
                        Otto Brenner Straße 16, 21337 Lüneburg Allemagne
                     
                  
               
            
                        Nom du fabricant
                     
                     
                        Innovate GmbH
                     
                  
                        Adresse du fabricant
                     
                     
                        Am Hohen Stein 11, 06618 Naumbourg (Saale) Allemagne
                     
                  
                        Emplacement des sites de fabrication
                     
                     
                        Am Hohen Stein 11, 06618 Naumbourg (Saale) Allemagne
                     
                  
               
            
                        Nom du fabricant
                     
                     
                        Lysoform Dr. Hans Rosemann GmbH
                     
                  
                        Adresse du fabricant
                     
                     
                        Kaiser-Wilhelm-Straße 133, 12247 Berlin Allemagne
                     
                  
                        Emplacement des sites de fabrication
                     
                     
                        Kaiser-Wilhelm-Straße 133, 12247 Berlin Allemagne
                     
                  
               
            
                        Nom du fabricant
                     
                     
                        Sterisol AB
                     
                  
                        Adresse du fabricant
                     
                     
                        Kronoängsgatan 3, 592 23 Vadstena Suède
                     
                  
                        Emplacement des sites de fabrication
                     
                     
                        Kronoängsgatan 3, 592 23 Vadstena Suède
                     
                  
               
            
                        Nom du fabricant
                     
                     
                        Rudolf Dankwardt GmbH
                     
                  
                        Adresse du fabricant
                     
                     
                        Gutenbergring 50-52, 22848 Norderstedt Allemagne
                     
                  
                        Emplacement des sites de fabrication
                     
                     
                        Gutenbergring 50-52, 22848 Norderstedt Allemagne
                        Lagerstr. 15, 19249 Jessenitz - Werk/Lübtheen Allemagne
                     
                  1.5.   Fabricant(s) de(s) la substance(s) active(s)
            
            
                        Substance active
                     
                     
                        Propane-2-ol
                     
                  
                        Nom du fabricant
                     
                     
                        Ineos Solvents Germany GmbH (anciennement Sasol)
                     
                  
                        Adresse du fabricant
                     
                     
                        Römerstraße 733, 47443 Moers Allemagne
                     
                  
                        Emplacement des sites de fabrication
                     
                     
                        Römerstraße 733, 47443 Moers Allemagne
                        Shamrockstr. 88, 44643 Herne Allemagne
                     
                  
               
            
                        Substance active
                     
                     
                        Propane-2-ol
                     
                  
                        Nom du fabricant
                     
                     
                        Shell Chemicals Europe B.V.
                     
                  
                        Adresse du fabricant
                     
                     
                        Postbus 2334, 3000 CH Rotterdam Pays-Bas
                     
                  
                        Emplacement des sites de fabrication
                     
                     
                        Shell Nederland Raffinaderij B.V., Vondelingenweg 601, 3196 KK Rotterdam-Pernis Pays-Bas
                     
                  2.   COMPOSITION ET FORMULATION DE LA FAMILLE DE PRODUITS
            
            2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition de la famille
            
            
                        Nom commun
                     
                     
                        Nom IUPAC
                     
                     
                        Fonction
                     
                     
                        Numéro CAS
                     
                     
                        Numéro CE
                     
                     
                        Teneur (%)
                     
                  
                        Min
                     
                     
                        Max
                     
                  
                        Propane-2-ol
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        67-63-0
                     
                     
                        200-661-7
                     
                     
                        63,1
                     
                     
                        63,1
                     
                  2.2.   Type(s) de formulation
            
            
                        Formulation(s)
                     
                     
                        Tout autre liquide (AL), prêt à l’emploi
                        Tout autre liquide (AL), prêt à l’emploi, lingettes imprégnées de formulation désinfectante
                     
                  PARTIE II
            
               DEUXIÈME NIVEAU D’INFORMATION — MÉTA-RCP
            
            
               MÉTA-RCP 1
            
            1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 1
            
            1.1.   Identificateur de méta-RCP 1
            
            
                        Identificateur
                     
                     
                        meta SPC 1 perform IPA liquid
                     
                  1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation
            
            
                        Numéro
                     
                     
                        1-1
                     
                  1.3.   Type(s) de produit
            
            
                        Type(s) de produit
                     
                     
                        TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
                        TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
                     
                  2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 1
            
            2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 1
            
            
                        Nom commun
                     
                     
                        Nom IUPAC
                     
                     
                        Fonction
                     
                     
                        Numéro CAS
                     
                     
                        Numéro CE
                     
                     
                        Teneur (%)
                     
                  
                        Min
                     
                     
                        Max
                     
                  
                        Propane-2-ol
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        67-63-0
                     
                     
                        200-661-7
                     
                     
                        63,1
                     
                     
                        63,1
                     
                  2.2.   Type(s) de formulation des méta -RCP 1
            
            
                        Formulation(s)
                     
                     
                        Tout autre liquide (AL), prêt à l’emploi
                     
                  3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 1
            
            
                        Mention de danger
                     
                     
                        Liquide et vapeurs très inflammables.
                        Provoque une sévère irritation des yeux.
                        Peut provoquer somnolence ou vertiges.
                        L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.
                     
                  
                        Conseils de prudence
                     
                     
                        Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.
                        Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
                        Mise à la terre et liaison équipotentielle du récipient et du matériel de réception.
                        Utiliser du matériel électrique/de ventilation/d’éclairage antidéflagrant.
                        Utiliser des outils ne produisant pas d’étincelles.
                        Prendre des mesures de précaution contre les décharges électrostatiques.
                        Éviter de respirer les vapeurs.
                        Éviter de respirer les aérosols.
                        Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.
                        Porter un équipement de protection des yeux.
                        EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX:Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes.Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.
                        Appeler CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise.
                        Si l’irritation oculaire persiste:Consulter un médecin.
                        Si l’irritation oculaire persiste:Consulter un médecin.
                        En cas d’incendie:Utiliser une mousse résistante aux alcools, du dioxyde de carbone ou un brouillard d’eau pour l’extinction.
                        Stocker dans un endroit bien ventilé.Tenir au frais.
                        Garder sous clef.
                        Éliminer le contenu dans une installation d’élimination des déchets approuvée.
                     
                  4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 1
            
            4.1.   Description de l’utilisation
            
            
               Tableau 1. Utiliser # 1 — Désinfection des surfaces — pulvérisation
            
            
                        Type de produit
                     
                     
                        TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
                     
                  
                        Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée
                     
                     
                        -
                     
                  
                        Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
                     
                     
                        Nom scientifique: Bactéries
                        Nom commun: -
                        Stade de développement: -
                        Nom scientifique: Levures
                        Nom commun: -
                        Stade de développement: -
                     
                  
                        Domaine d’utilisation
                     
                     
                        Intérieur
                        Désinfection des surfaces propres non poreuses telles que de petites surfaces de travail dans les zones médicales et non médicales ainsi que les surfaces dans les salles blanches (classe A/B)
                     
                  
                        Méthode(s) d’application
                     
                     
                        Pulvérisation
                        Le produit sera pulvérisé directement sur la surface
                     
                  
                        Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
                     
                     
                        Prêt à l’emploi. Ne pas appliquer plus de 25 ml/m2. - -
                        Désinfection après chaque processus de production et de nettoyage ou lorsque nécessaire selon la procédure opératoire permanente (POP)
                     
                  
                        Catégorie(s) d’utilisateurs
                     
                     
                        Industriel
                        Professionnel
                     
                  
                        Dimensions et matériaux d’emballage
                     
                     
                        Flacon: 250-1000 ml
                        matériau d’emballage: polyéthylène haute densité (HDPE), surlyn/polypropylène (PP)
                        le matériau de fermeture peut être du: PP, polyoxyméthylène (POM), polyéthylène basse densité (LDPE), HDPE, polyéthylène (PE), éthylène-acétate de vinyle (EVA), acier inoxydable, téréphtalate de polybutylène (PBT), (LD)PE, polytétrafluoroéthylène expansé (PTFE), polyéthylène à basse densité linéaire (PEBDL), PE expansé (EXPPE), copolymère de polypropylène
                        bidon: 5-10 l
                        matériau d’emballage: HDPE.
                        le matériau de fermeture peut être du: HDPE/LDPE
                        Revolver BAG: 1 l
                        matériau d’emballage: EVA
                        matériau de fermeture: PP/Silicone/EVA
                     
                  4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques
            
            Pulvériser le produit prêt à l’emploi sur la surface et laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 1 minute.
            4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques
            
            La mesure de gestion de risque personnel suivante peut être utilisée lors du remplissage à moins qu’elle ne puisse être remplacée par des mesures techniques et/ou organisationnelles: Porter une protection oculaire lors de la manipulation du produit.
            4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
            
            -
            4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            4.2.   Description de l’utilisation
            
            
               Tableau 2. Utiliser # 2 — Désinfection des surfaces — essuyage
            
            
                        Type de produit
                     
                     
                        TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
                     
                  
                        Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée
                     
                     
                        -
                     
                  
                        Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
                     
                     
                        Nom scientifique: Bactéries
                        Nom commun: -
                        Stade de développement: -
                        Nom scientifique: Levures
                        Nom commun: -
                        Stade de développement: -
                     
                  
                        Domaine d’utilisation
                     
                     
                        Intérieur
                        Désinfection des surfaces propres non poreuses telles que de petites surfaces de travail dans les zones médicales et non médicales ainsi que les surfaces dans les salles blanches (classe A/B)
                     
                  
                        Méthode(s) d’application
                     
                     
                        Essuyage
                        Le produit sera pulvérisé ou versé sur la surface, puis essuyé ou la lingette sera mouillée par pulvérisation ou en versant le produit avant d’être appliqué par essuyage sur la surface.
                     
                  
                        Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
                     
                     
                        Prêt à l’emploi. Ne pas appliquer plus de 25 ml/m2. - -
                        Désinfection après chaque processus de production et de nettoyage ou lorsque nécessaire selon la procédure opératoire permanente (POP).
                     
                  
                        Catégorie(s) d’utilisateurs
                     
                     
                        Industriel
                        Professionnel
                     
                  
                        Dimensions et matériaux d’emballage
                     
                     
                        Flacon: 250-1000 ml
                        matériau d’emballage: HDPE, surlyn/PP
                        le matériau de fermeture peut être du: PP, POM, LDPE, HDPE, PE, EVA, acier inoxydable, PBT, (LD)PE, PTFE expansé, LLDPE, EXPPE, copolymère de PP.
                        bidon: 5-10 l
                        matériau d’emballage: HDPE.
                        le matériau de fermeture peut être du: HDPE/LDPE
                        Revolver BAG: 1 l
                        matériau d’emballage: EVA
                        matériau de fermeture: PP/Silicone/EVA.
                     
                  4.2.1.   Consignes d’utilisation spécifiques
            
            Pulvériser ou verser le produit prêt à l’emploi sur la surface, puis essuyer. Ou, imprégner une lingette avec le produit prêt à l’emploi par pulvérisation ou par versement avant d’essuyer la surface. Laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 5 minutes.
            4.2.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques
            
            La mesure de gestion de risque personnel suivante peut être utilisée lors du remplissage à moins qu’elle ne puisse être remplacée par des mesures techniques et/ou organisationnelles: Porter une protection oculaire lors de la manipulation du produit.
            4.2.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            4.2.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
            
            -
            4.2.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            4.3.   Description de l’utilisation
            
            
               Tableau 3. Utiliser # 3 — Désinfection des surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux — pulvérisation
            
            
                        Type de produit
                     
                     
                        TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
                     
                  
                        Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée
                     
                     
                        -
                     
                  
                        Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
                     
                     
                        Nom scientifique: Bactéries
                        Nom commun: -
                        Stade de développement: -
                        Nom scientifique: Levures
                        Nom commun: -
                        Stade de développement: -
                        Nom scientifique: Virus
                        Nom commun: -
                        Stade de développement: -
                     
                  
                        Domaine d’utilisation
                     
                     
                        Intérieur
                        Désinfection de surfaces propres non poreuses dans les cuisines et l’industrie alimentaire, y compris les salles blanches (classe A/B)
                     
                  
                        Méthode(s) d’application
                     
                     
                        Pulvérisation
                        Le produit sera pulvérisé directement sur la surface.
                     
                  
                        Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
                     
                     
                        Prêt à l’emploi. Ne pas appliquer plus de 25 ml/m2. - -
                        Désinfection après chaque processus de production et de nettoyage ou lorsque nécessaire selon la procédure opératoire permanente (POP).
                     
                  
                        Catégorie(s) d’utilisateurs
                     
                     
                        Industriel
                        Professionnel
                     
                  
                        Dimensions et matériaux d’emballage
                     
                     
                        Flacon: 250-1000 ml
                        matériau d’emballage: HDPE, surlyn/PP
                        le matériau de fermeture peut être du: PP, POM, LDPE, HDPE, PE, EVA, acier inoxydable, PBT, (LD)PE, PTFE expansé, LLDPE, EXPPE, copolymère de PP.
                        bidon: 5-10 l
                        matériau d’emballage: HDPE.
                        le matériau de fermeture peut être du: HDPE/LDPE
                        Revolver BAG: 1 l
                        matériau d’emballage: EVA
                        matériau de fermeture: PP/Silicone/EVA.
                     
                  4.3.1.   Consignes d’utilisation spécifiques
            
            Pulvériser le produit prêt à l’emploi sur la surface et laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 1 minute (action bactéricide et levuricide) ou 2 minutes (action virucide).
            4.3.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques
            
            La mesure de gestion de risque personnel suivante peut être utilisée pour la désinfection de machines agroalimentaires et lors du remplissage à moins qu’elles ne puissent être remplacées par des mesures techniques et/ou organisationnelles: Porter une protection oculaire lors de la manipulation du produit.
            4.3.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            4.3.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
            
            -
            4.3.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            4.4.   Description de l’utilisation
            
            
               Tableau 4. Utiliser # 4 — Désinfection des surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux — essuyage
            
            
                        Type de produit
                     
                     
                        TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
                     
                  
                        Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée
                     
                     
                        -
                     
                  
                        Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
                     
                     
                        Nom scientifique: Bactéries
                        Nom commun: -
                        Stade de développement: -
                        Nom scientifique: Levures
                        Nom commun: -
                        Stade de développement: -
                        Nom scientifique: Virus
                        Nom commun: -
                        Stade de développement: -
                     
                  
                        Domaine d’utilisation
                     
                     
                        Intérieur
                        Désinfection de surfaces propres non poreuses dans les cuisines et l’industrie alimentaire, y compris les salles blanches (classe A/B)
                     
                  
                        Méthode(s) d’application
                     
                     
                        Essuyage
                        Le produit sera pulvérisé ou versé sur la surface, puis essuyé ou la lingette sera imprégnée par pulvérisation ou en versant le produit avant d’être appliqué par essuyage sur la surface.
                     
                  
                        Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
                     
                     
                        Prêt à l’emploi. Ne pas appliquer plus de 25 ml/m2. - -
                        Désinfection après chaque processus de production et de nettoyage ou lorsque nécessaire selon la procédure opératoire permanente (POP).
                     
                  
                        Catégorie(s) d’utilisateurs
                     
                     
                        Industriel
                        Professionnel
                     
                  
                        Dimensions et matériaux d’emballage
                     
                     
                        Flacon: 250-1000 ml
                        matériau d’emballage: HDPE, surlyn/PP
                        le matériau de fermeture peut être du: PP, POM, LDPE, HDPE, PE, EVA, acier inoxydable, PBT, (LD)PE, PTFE expansé, LLDPE, EXPPE, copolymère de PP.
                        bidon: 5-10 l
                        matériau d’emballage: HDPE.
                        le matériau de fermeture peut être du: HDPE/LDPE
                        Revolver BAG: 1 l
                        matériau d’emballage: EVA
                        matériau de fermeture: PP/Silicone/EVA.
                     
                  4.4.1.   Consignes d’utilisation spécifiques
            
            Pulvériser le produit prêt à l’emploi sur la surface, puis essuyer. Ou, imprégner une lingette avec le produit prêt à l’emploi par pulvérisation ou en versant avant d’essuyer la surface. Laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 5 minutes.
            4.4.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques
            
            La mesure de gestion de risque personnel suivante peut être utilisée pour la désinfection de machines agroalimentaires et lors du remplissage à moins qu’elles ne puissent être remplacées par des mesures techniques et/ou organisationnelles: Porter une protection oculaire lors de la manipulation du produit.
            4.4.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            4.4.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
            
            -
            4.4.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (1)
               DES MÉTA-RCP 1
            
            5.1.   Consignes d’utilisation
            
            Nettoyer soigneusement la surface avant utilisation.
            Si nécessaire, retirer l’excédent d’eau de la surface avant désinfection.
            Ne pas appliquer plus de 25 ml/m2.
            Veiller à mouiller complètement les surfaces.
            Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.
            5.2.   Mesures de gestion des risques
            
            Le produit ne doit être appliqué que pour la désinfection de petites surfaces.
            Assurer une ventilation adéquate pour éviter la formation d’atmosphères explosives.
            Éviter le contact avec les yeux.
            Utiliser un entonnoir pour le remplissage.
            Tenir hors de portée des enfants et des animaux domestiques.
            Tenir les enfants et les animaux domestiques à l’écart des pièces en cours de désinfection. Assurer une ventilation adéquate avant que les enfants et les animaux domestiques ne pénètrent dans les pièces traitées. Cela ne s’applique pas aux chambres d’hôpital.
            5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
            
            Premiers soins:
            
                         
                     
                     
                        En cas d’accident: Appeler un centre antipoison ou un médecin.EN CAS D’INHALATION:
                     
                  
                         
                     
                     
                        transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.
                     
                  
                         
                     
                     
                        En cas de contact avec la peau: Laver à l’eau. En cas d’irritation cutanée: Consulter un médecin.
                     
                  
                         
                     
                     
                        EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Si l’irritation oculaire persiste: consulter un médecin.
                     
                  
                         
                     
                     
                        EN CAS D’INGESTION: appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise.
                     
                  5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
            
            -
            5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
            
            Durée de conservation: 36 mois
            Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
            Stocker dans un endroit bien ventilé.
            Protéger du rayonnement solaire.
            Stocker le produit à température ambiante dans le contenant d’origine.
            6.   AUTRES INFORMATIONS
            
            Le produit contient du propane-2-ol (no CAS: 67-63-0), pour lequel une valeur de référence européenne de 129,28 mg/m3 pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques du produit.
            7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 1
            7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
            
            
                        Nom commercial
                     
                     
                        perform® sterile alcohol IPA
                        perform® classic alcohol IPA
                        buraton® IPA
                        perform® advanced alcohol IPA
                        arcana® IPA
                        clear IPA
                        pure IPA
                        disinfectant IPA
                        Surface disinfection liquid classic
                        sterile IPA
                        mikrozid® sterile liquid
                        Surface disinfection liquid sterile
                        BTS 6000
                     
                  
                        Numéro de l’autorisation
                     
                     
                        EU-0023656-0001 1-1
                     
                  
                        Nom commun
                     
                     
                        Nom IUPAC
                     
                     
                        Fonction
                     
                     
                        Numéro CAS
                     
                     
                        Numéro CE
                     
                     
                        Teneur (%)
                     
                  
                        Propane-2-ol
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        67-63-0
                     
                     
                        200-661-7
                     
                     
                        63,1
                     
                  
               MÉTA-RCP 2
            
            1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 2
            
            1.1.   Identificateur de méta-RCP 2
            
            
                        Identificateur
                     
                     
                        meta SPC 2 perform wipes IPA
                     
                  1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation
            
            
                        Numéro
                     
                     
                        1-2
                     
                  1.3.   Type(s) de produit
            
            
                        Type(s) de produit
                     
                     
                        TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
                        TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
                     
                  2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 2
            
            2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 2
            
            
                        Nom commun
                     
                     
                        Nom IUPAC
                     
                     
                        Fonction
                     
                     
                        Numéro CAS
                     
                     
                        Numéro CE
                     
                     
                        Teneur (%)
                     
                  
                        Min
                     
                     
                        Max
                     
                  
                        Propane-2-ol
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        67-63-0
                     
                     
                        200-661-7
                     
                     
                        63,1
                     
                     
                        63,1
                     
                  2.2.   Type(s) de formulation des méta -RCP 2
            
            
                        Formulation(s)
                     
                     
                        Tout autre liquide (AL), prêt à l’emploi, lingettes imprégnées de formulation désinfectante
                     
                  3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 2
            
            
                        Mention de danger
                     
                     
                        Liquide et vapeurs très inflammables.
                        Provoque une sévère irritation des yeux.
                        Peut provoquer somnolence ou vertiges.
                        L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.
                     
                  
                        Conseils de prudence
                     
                     
                        Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.
                        Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
                        Mise à la terre et liaison équipotentielle du récipient et du matériel de réception.
                        Utiliser du matériel électrique/de ventilation/d’éclairage antidéflagrant.
                        Utiliser des outils ne produisant pas d’étincelles.
                        Prendre des mesures de précaution contre les décharges électrostatiques.
                        Éviter de respirer les vapeurs.
                        Éviter de respirer les aérosols.
                        Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.
                        Porter un équipement de protection des yeux.
                        EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX:Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes.Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.
                        Appeler CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise.
                        Si l’irritation oculaire persiste:Consulter un médecin.
                        Si l’irritation oculaire persiste:Consulter un médecin.
                        En cas d’incendie:Utiliser une mousse résistante aux alcools, du dioxyde de carbone ou un brouillard d’eau pour l’extinction.
                        Stocker dans un endroit bien ventilé.Tenir au frais.
                        Garder sous clef.
                        Éliminer le contenu dans une installation d’élimination des déchets approuvée.
                     
                  4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 2
            
            4.1.   Description de l’utilisation
            
            
               Tableau 5. Utiliser # 1 — Désinfection des surfaces — essuyage
            
            
                        Type de produit
                     
                     
                        TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
                     
                  
                        Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée
                     
                     
                        -
                     
                  
                        Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
                     
                     
                        Nom scientifique: Bactéries
                        Nom commun: -
                        Stade de développement: -
                        Nom scientifique: Levures
                        Nom commun: -
                        Stade de développement: -
                     
                  
                        Domaine d’utilisation
                     
                     
                        Intérieur
                        Désinfection des surfaces propres non poreuses telles que de petites surfaces de travail dans les zones médicales et non médicales ainsi que les surfaces dans les salles blanches (classe A/B)
                     
                  
                        Méthode(s) d’application
                     
                     
                        Essuyage
                        Le produit sera essuyé directement sur la surface.
                     
                  
                        Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
                     
                     
                        Lingettes prêtes à l’emploi - -
                        Désinfection après chaque processus de production et de nettoyage ou lorsque nécessaire selon la procédure opératoire permanente (POP).
                     
                  
                        Catégorie(s) d’utilisateurs
                     
                     
                        Industriel
                        Professionnel
                     
                  
                        Dimensions et matériaux d’emballage
                     
                     
                        Pack souple: 1-200 lingettes
                        Matériau d’emballage: LDPE/Alu/PET; LDPE/PET; polypropylène biaxialement orienté (BOPP) + polypropylène coulé (CPP)
                        Poche: 10-200 lingettes
                        Matériau d’emballage: LDPE/PET
                        Boîte distributrice/distributeur: 50-200 lingettes
                        Matériau d’emballage: HDPE
                        le matériau de fermeture peut être du PP ou du PE3385
                     
                  4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques
            
            Bien essuyer la surface avec la lingette et laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 5 minutes.
            4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
            
            -
            4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            4.2.   Description de l’utilisation
            
            
               Tableau 6. Utiliser # 2 — Désinfection des surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux — essuyage
            
            
                        Type de produit
                     
                     
                        TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
                     
                  
                        Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée
                     
                     
                        -
                     
                  
                        Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
                     
                     
                        Nom scientifique: Bactéries
                        Nom commun: -
                        Stade de développement: -
                        Nom scientifique: Levures
                        Nom commun: -
                        Stade de développement: -
                        Nom scientifique: Virus
                        Nom commun: -
                        Stade de développement: -
                     
                  
                        Domaine d’utilisation
                     
                     
                        Intérieur
                        Désinfection de surfaces propres non poreuses dans les cuisines et l’industrie alimentaire, y compris les salles blanches (classe A/B)
                     
                  
                        Méthode(s) d’application
                     
                     
                        Essuyage
                        Le produit sera essuyé directement sur la surface.
                     
                  
                        Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
                     
                     
                        Lingettes prêtes à l’emploi - -
                        Désinfection après chaque processus de production et de nettoyage ou lorsque nécessaire selon la procédure opératoire permanente (POP).
                     
                  
                        Catégorie(s) d’utilisateurs
                     
                     
                        Industriel
                        Professionnel
                     
                  
                        Dimensions et matériaux d’emballage
                     
                     
                        Pack souple: 1-200 lingettes
                        Matériau d’emballage: LDPE/Alu/PET; LDPE/PET; BOPP+CPP
                        Poche: 10-200 lingettes
                        Matériau d’emballage: LDPE/PET
                        Boîte distributrice/distributeur: 50-200 lingettes
                        Matériau d’emballage: HDPE
                        le matériau de fermeture peut être du PP ou du PE3385
                     
                  4.2.1.   Consignes d’utilisation spécifiques
            
            Bien essuyer la surface avec la lingette et laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 5 minutes.
            4.2.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            4.2.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            4.2.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
            
            -
            4.2.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (2)
               DES MÉTA-RCP 2
            
            5.1.   Consignes d’utilisation
            
            Nettoyer soigneusement la surface avant utilisation.
            Si nécessaire, retirer l’excédent d’eau de la surface avant désinfection.
            Veiller à mouiller complètement les surfaces.
            Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.
            5.2.   Mesures de gestion des risques
            
            Le produit ne doit être appliqué que pour la désinfection de petites surfaces.
            Assurer une ventilation adéquate pour éviter la formation d’atmosphères explosives.
            Éviter le contact avec les yeux.
            Tenir hors de portée des enfants et des animaux domestiques.
            Tenir les enfants et les animaux domestiques à l’écart des pièces en cours de désinfection. Assurer une ventilation adéquate avant que les enfants et les animaux domestiques ne pénètrent dans les pièces traitées. Cela ne s’applique pas aux chambres d’hôpital.
            5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
            
            Premiers soins:
            
                         
                     
                     
                        En cas d’accident: Appeler un centre antipoison ou un médecin.
                     
                  
                         
                     
                     
                        EN CAS D’INHALATION: transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.
                     
                  
                         
                     
                     
                        En cas de contact avec la peau: Laver à l’eau. En cas d’irritation cutanée: Consulter un médecin.
                     
                  
                         
                     
                     
                        EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Si l’irritation oculaire persiste: consulter un médecin.
                     
                  
                         
                     
                     
                        EN CAS D’INGESTION: appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise.
                     
                  5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
            
            -
            5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
            
            Durée de conservation: 24 mois
            Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
            Stocker dans un endroit bien ventilé.
            Protéger du rayonnement solaire.
            Stocker le produit à température ambiante dans le contenant d’origine.
            6.   AUTRES INFORMATIONS
            
            Le produit contient du propane-2-ol (no CAS: 67-63-0), pour lequel une valeur de référence européenne de 129,28 mg/m3 pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques du produit.
            7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 2
            
            7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
            
            
                        Nom commercial
                     
                     
                        perform classic wipes IPA
                        buraton® wipes IPA
                        perform® advanced wipes IPA
                        arcana® wipes IPA
                        clear IPA wipes
                        pure IPA wipes
                        disinfectant IPA wipes
                        Surface disinfection wipes classic
                        perform® sterile wipes IPA
                        sterile IPA wipes
                        mikrozid® sterile wipes
                        Surface disinfection wipes sterile
                     
                  
                        Numéro de l’autorisation
                     
                     
                        EU-0023656-0002 1-2
                     
                  
                        Nom commun
                     
                     
                        Nom IUPAC
                     
                     
                        Fonction
                     
                     
                        Numéro CAS
                     
                     
                        Numéro CE
                     
                     
                        Teneur (%)
                     
                  
                        Propane-2-ol
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        67-63-0
                     
                     
                        200-661-7
                     
                     
                        63,1
                     
                  
               MÉTA-RCP 3
            
            1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 3
            
            1.1.   Identificateur de méta-RCP 3
            
            
                        Identificateur
                     
                     
                        meta SPC 3 mikrozid liquid
                     
                  1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation
            
            
                        Numéro
                     
                     
                        1-3
                     
                  1.3.   Type(s) de produit
            
            
                        Type(s) de produit
                     
                     
                        TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
                        TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
                     
                  2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 3
            
            2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 3
            
            
                        Nom commun
                     
                     
                        Nom IUPAC
                     
                     
                        Fonction
                     
                     
                        Numéro CAS
                     
                     
                        Numéro CE
                     
                     
                        Teneur (%)
                     
                  
                        Min
                     
                     
                        Max
                     
                  
                        Propane-2-ol
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        67-63-0
                     
                     
                        200-661-7
                     
                     
                        63,1
                     
                     
                        63,1
                     
                  2.2.   Type(s) de formulation des méta -RCP 3
            
            
                        Formulation(s)
                     
                     
                        Tout autre liquide (AL), prêt à l’emploi
                     
                  3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 3
            
            
                        Mention de danger
                     
                     
                        Liquide et vapeurs très inflammables.
                        Provoque une sévère irritation des yeux.
                        Peut provoquer somnolence ou vertiges.
                        L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.
                     
                  
                        Conseils de prudence
                     
                     
                        Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.
                        Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
                        Mise à la terre et liaison équipotentielle du récipient et du matériel de réception.
                        Utiliser du matériel électrique/de ventilation/d’éclairage antidéflagrant.
                        Utiliser des outils ne produisant pas d’étincelles.
                        Prendre des mesures de précaution contre les décharges électrostatiques.
                        Éviter de respirer les vapeurs.
                        Éviter de respirer les aérosols.
                        Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.
                        Porter un équipement de protection des yeux.
                        EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX:Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes.Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.
                        Appeler CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise.
                        Si l’irritation oculaire persiste:Consulter un médecin.
                        Si l’irritation oculaire persiste:Consulter un médecin.
                        En cas d’incendie:Utiliser une mousse résistante aux alcools, du dioxyde de carbone ou un brouillard d’eau pour l’extinction.
                        Stocker dans un endroit bien ventilé.Tenir au frais.
                        Garder sous clef.
                        Éliminer le contenu dans une installation d’élimination des déchets approuvée.
                     
                  4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 3
            
            4.1.   Description de l’utilisation
            
            
               Tableau 7. Utiliser # 1 — Désinfection des surfaces — pulvérisation
            
            
                        Type de produit
                     
                     
                        TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
                     
                  
                        Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée
                     
                     
                        -
                     
                  
                        Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
                     
                     
                        Nom scientifique: Bactéries y compris Mycobacterium tuberculosis
                        Nom commun: -
                        Stade de développement: -
                        Nom scientifique: Levures
                        Nom commun: -
                        Stade de développement: -
                     
                  
                        Domaine d’utilisation
                     
                     
                        Intérieur
                        Désinfection des surfaces propres non poreuses telles que de petites surfaces de travail dans les zones médicales et non médicales ainsi que les surfaces dans les salles blanches (classe A/B)
                     
                  
                        Méthode(s) d’application
                     
                     
                        Pulvérisation
                        Le produit sera pulvérisé directement sur la surface
                     
                  
                        Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
                     
                     
                        Prêt à l’emploi. Ne pas appliquer plus de 25 ml/m2. - -
                        Désinfection dès que nécessaire selon la procédure opératoire permanente (POP).
                     
                  
                        Catégorie(s) d’utilisateurs
                     
                     
                        Industriel
                        Professionnel
                     
                  
                        Dimensions et matériaux d’emballage
                     
                     
                        Flacon: 250-1000 ml
                        matériau d’emballage: HDPE, surlyn/PP
                        le matériau de fermeture peut être du: PP, POM, LDPE, HDPE, PE, EVA, acier inoxydable, PBT, (LD)PE, PTFE expansé, LLDPE, EXPPE, copolymère de PP
                        bidon: 5-10 l
                        matériau d’emballage: HDPE.
                        le matériau de fermeture peut être du: HDPE/LDPE
                        Revolver BAG: 1 l
                        matériau d’emballage: EVA
                        Fermeture: PP/Silicone/EVA
                     
                  4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques
            
            Pulvériser le produit prêt à l’emploi sur la surface et laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 1 minute.
            4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques
            
            La mesure de gestion de risque personnel suivante peut être utilisée lors du remplissage à moins qu’elle ne puisse être remplacée par des mesures techniques et/ou organisationnelles: Porter une protection oculaire lors de la manipulation du produit.
            4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
            
            -
            4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            4.2.   Description de l’utilisation
            
            
               Tableau 8. Utiliser # 2 — Désinfection des surfaces — essuyage
            
            
                        Type de produit
                     
                     
                        TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
                     
                  
                        Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée
                     
                     
                        -
                     
                  
                        Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
                     
                     
                        Nom scientifique: Bactéries y compris Mycobacterium tuberculosis
                        Nom commun: -
                        Stade de développement: -
                        Nom scientifique: Levures
                        Nom commun: -
                        Stade de développement: -
                     
                  
                        Domaine d’utilisation
                     
                     
                        Intérieur
                        Désinfection des surfaces propres non poreuses telles que de petites surfaces de travail dans les zones médicales et non médicales ainsi que les surfaces dans les salles blanches (classe A/B)
                     
                  
                        Méthode(s) d’application
                     
                     
                        Essuyage
                        Le produit sera pulvérisé ou versé sur la surface, puis essuyé ou la lingette sera imprégnée par pulvérisation ou en versant le produit avant d’être appliqué par essuyage sur la surface.
                     
                  
                        Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
                     
                     
                        Prêt à l’emploi. Ne pas appliquer plus de 25 ml/m2. - -
                        Désinfection dès que nécessaire selon la procédure opératoire permanente (POP).
                     
                  
                        Catégorie(s) d’utilisateurs
                     
                     
                        Industriel
                        Professionnel
                     
                  
                        Dimensions et matériaux d’emballage
                     
                     
                        Flacon: 250-1000 ml
                        matériau d’emballage: HDPE, surlyn/PP
                        le matériau de fermeture peut être du: PP, POM, LDPE, HDPE, PE, EVA, acier inoxydable, PBT, (LD)PE, PTFE expansé, LLDPE, EXPPE, copolymère de PP
                        bidon: 5-10 l
                        matériau d’emballage: HDPE.
                        le matériau de fermeture peut être du: HDPE/LDPE
                        Revolver BAG: 1 l
                        matériau d’emballage: EVA
                        Fermeture: PP/Silicone/EVA
                     
                  4.2.1.   Consignes d’utilisation spécifiques
            
            Pulvériser ou verser le produit prêt à l’emploi sur la surface, puis essuyer. Ou, imprégner une lingette avec le produit prêt à l’emploi par pulvérisation ou par versement avant d’essuyer la surface. Laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 5 minutes.
            4.2.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques
            
            La mesure d’atténuation des risques personnels suivante peut être utilisée pour la procédure de remplissage à moins qu’elle ne puisse être remplacée par des mesures techniques et/ou organisationnelles: Porter une protection oculaire lors de la manipulation du produit.
            4.2.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            4.2.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
            
            -
            4.2.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            4.3.   Description de l’utilisation
            
            
               Tableau 9. Utiliser # 3 — Désinfection des surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux — pulvérisation
            
            
                        Type de produit
                     
                     
                        TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
                     
                  
                        Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée
                     
                     
                        -
                     
                  
                        Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
                     
                     
                        Nom scientifique: Bactéries y compris Mycobacterium tuberculosis
                        Nom commun: -
                        Stade de développement: -
                        Nom scientifique: Levures
                        Nom commun: -
                        Stade de développement: -
                        Nom scientifique: Virus
                        Nom commun: -
                        Stade de développement: -
                     
                  
                        Domaine d’utilisation
                     
                     
                        Intérieur
                        Désinfection de surfaces propres non poreuses dans les cuisines et l’industrie alimentaire, y compris les salles blanches (classe A/B)
                     
                  
                        Méthode(s) d’application
                     
                     
                        Pulvérisation
                        Le produit sera pulvérisé directement sur la surface.
                     
                  
                        Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
                     
                     
                        Prêt à l’emploi. Ne pas appliquer plus de 25 ml/m2. - -
                        Désinfection dès que nécessaire selon la procédure opératoire permanente (POP).
                     
                  
                        Catégorie(s) d’utilisateurs
                     
                     
                        Industriel
                        Professionnel
                     
                  
                        Dimensions et matériaux d’emballage
                     
                     
                        Flacon: 250-1000 ml
                        matériau d’emballage: HDPE, surlyn/PP
                        le matériau de fermeture peut être du: PP, POM, LDPE, HDPE, PE, EVA, acier inoxydable, PBT, (LD)PE, PTFE expansé, LLDPE, EXPPE, copolymère de PP
                        bidon: 5-10 l
                        matériau d’emballage: HDPE.
                        le matériau de fermeture peut être du: HDPE/LDPE
                        Revolver BAG: 1 l
                        matériau d’emballage: EVA
                        Fermeture: PP/Silicone/EVA
                     
                  4.3.1.   Consignes d’utilisation spécifiques
            
            Pulvériser le produit prêt à l’emploi sur la surface et laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 1 minute (action bactéricide et levuricide) ou 2 minutes (action virucide).
            4.3.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques
            
            La mesure de gestion de risque personnel suivante peut être utilisée pour la désinfection de machines agroalimentaires et lors du remplissage à moins qu’elles ne puissent être remplacées par des mesures techniques et/ou organisationnelles: Porter une protection oculaire lors de la manipulation du produit.
            4.3.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            4.3.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
            
            -
            4.3.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            4.4.   Description de l’utilisation
            
            
               Tableau 10. Utiliser # 4 — Désinfection des surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux — essuyage
            
            
                        Type de produit
                     
                     
                        TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
                     
                  
                        Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée
                     
                     
                        -
                     
                  
                        Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
                     
                     
                        Nom scientifique: Bactéries y compris Mycobacterium tuberculosis
                        Nom commun: -
                        Stade de développement: -
                        Nom scientifique: Levures
                        Nom commun: -
                        Stade de développement: -
                        Nom scientifique: Virus
                        Nom commun: -
                        Stade de développement: -
                     
                  
                        Domaine d’utilisation
                     
                     
                        Intérieur
                        Désinfection de surfaces propres non poreuses dans les cuisines et l’industrie alimentaire, y compris les salles blanches (classe A/B)
                     
                  
                        Méthode(s) d’application
                     
                     
                        Essuyage
                        Le produit sera pulvérisé ou versé sur la surface, puis essuyé ou la lingette sera imprégnée par pulvérisation ou en versant le produit avant d’être appliqué par essuyage sur la surface.
                     
                  
                        Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
                     
                     
                        Prêt à l’emploi. Ne pas appliquer plus de 25 ml/m2.
                        Désinfection dès que nécessaire selon la procédure opératoire permanente (POP).
                     
                  
                        Catégorie(s) d’utilisateurs
                     
                     
                        Industriel
                        Professionnel
                     
                  
                        Dimensions et matériaux d’emballage
                     
                     
                        Flacon: 250-1000 ml
                        matériau d’emballage: HDPE, surlyn/PP
                        le matériau de fermeture peut être du: PP, POM, LDPE, HDPE, PE, EVA, acier inoxydable, PBT, (LD)PE, PTFE expansé, LLDPE, EXPPE, copolymère de PP
                        bidon: 5-10 l
                        matériau d’emballage: HDPE.
                        le matériau de fermeture peut être du: HDPE/LDPE
                        Revolver BAG: 1 l
                        matériau d’emballage: EVA
                        matériau de fermeture: PP/Silicone/EVA
                     
                  4.4.1.   Consignes d’utilisation spécifiques
            
            Pulvériser ou verser le produit prêt à l’emploi sur la surface, puis essuyer. Ou, imprégner une lingette avec le produit prêt à l’emploi par pulvérisation ou versement avant d’essuyer la surface. Laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 5 minutes.
            4.4.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques
            
            La mesure d’atténuation des risques personnels suivante peut être utilisée pour la désinfection de machines agroalimentaires et pour la procédure de remplissage à moins qu’elles ne puissent être remplacées par des mesures techniques et/ou organisationnelles: Porter une protection oculaire lors de la manipulation du produit.
            4.4.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            4.4.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
            
            -
            4.4.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (3)
               DES MÉTA-RCP 3
            
            5.1.   Consignes d’utilisation
            
            Nettoyer soigneusement la surface avant utilisation.
            Si nécessaire, retirer l’excédent d’eau de la surface avant désinfection.
            Ne pas appliquer plus de 25 ml/m2.
            Veiller à mouiller complètement les surfaces.
            Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.
            5.2.   Mesures de gestion des risques
            
            Le produit ne doit être appliqué que pour la désinfection de petites surfaces.
            Assurer une ventilation adéquate pour éviter la formation d’atmosphères explosives.
            Éviter le contact avec les yeux.
            Utiliser un entonnoir pour le remplissage.
            Tenir hors de portée des enfants et des animaux domestiques.
            Tenir les enfants et les animaux domestiques à l’écart des pièces en cours de désinfection. Assurer une ventilation adéquate avant que les enfants et les animaux domestiques ne pénètrent dans les pièces traitées. Cela ne s’applique pas aux chambres d’hôpital.
            5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
            
            Premiers soins:
            
                         
                     
                     
                        En cas d’accident: Appeler un centre antipoison ou un médecin.
                     
                  
                         
                     
                     
                        EN CAS D’INHALATION: transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.
                     
                  
                         
                     
                     
                        En cas de contact avec la peau: Laver à l’eau. En cas d’irritation cutanée: Consulter un médecin.
                     
                  
                         
                     
                     
                        EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Si l’irritation oculaire persiste: consulter un médecin.
                     
                  
                         
                     
                     
                        EN CAS D’INGESTION: appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise.
                     
                  5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
            
            -
            5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
            
            Durée de conservation: 36 mois
            Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
            Stocker dans un endroit bien ventilé.
            Protéger du rayonnement solaire.
            Stocker le produit à température ambiante dans le contenant d’origine.
            6.   AUTRES INFORMATIONS
            
            Le produit contient du propane-2-ol (no CAS: 67-63-0), pour lequel une valeur de référence européenne de 129,28 mg/m3 pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques du produit.
            7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 3
            
            7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
            
            
                        Nom commercial
                     
                     
                        mikrozid® classic liquid
                        mikrozid® IPA liquid
                        Surface Disinfection liquid pure
                     
                  
                        Numéro de l’autorisation
                     
                     
                        EU-0023656-0003 1-3
                     
                  
                        Nom commun
                     
                     
                        Nom IUPAC
                     
                     
                        Fonction
                     
                     
                        Numéro CAS
                     
                     
                        Numéro CE
                     
                     
                        Teneur (%)
                     
                  
                        Propane-2-ol
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        67-63-0
                     
                     
                        200-661-7
                     
                     
                        63,1
                     
                  
               MÉTA-RCP 4
            
            1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 4
            
            1.1.   Identificateur de méta-RCP 4
            
            
                        Identificateur
                     
                     
                        meta SPC 4 mikrozid wipes
                     
                  1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation
            
            
                        Numéro
                     
                     
                        1-4
                     
                  1.3.   Type(s) de produit
            
            
                        Type(s) de produit
                     
                     
                        TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
                        TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
                     
                  2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 4
            
            2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 4
            
            
                        Nom commun
                     
                     
                        Nom IUPAC
                     
                     
                        Fonction
                     
                     
                        Numéro CAS
                     
                     
                        Numéro CE
                     
                     
                        Teneur (%)
                     
                  
                        Min
                     
                     
                        Max
                     
                  
                        Propane-2-ol
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        67-63-0
                     
                     
                        200-661-7
                     
                     
                        63,1
                     
                     
                        63,1
                     
                  2.2.   Type(s) de formulation des méta -RCP 4
            
            
                        Formulation(s)
                     
                     
                        Tout autre liquide (AL), prêt à l’emploi, lingettes imprégnées de formulation désinfectante
                     
                  3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 4
            
            
                        Mention de danger
                     
                     
                        Liquide et vapeurs très inflammables.
                        Provoque une sévère irritation des yeux.
                        Peut provoquer somnolence ou vertiges.
                        L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.
                     
                  
                        Conseils de prudence
                     
                     
                        Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.
                        Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
                        Mise à la terre et liaison équipotentielle du récipient et du matériel de réception.
                        Utiliser du matériel électrique/de ventilation/d’éclairage antidéflagrant.
                        Utiliser des outils ne produisant pas d’étincelles.
                        Prendre des mesures de précaution contre les décharges électrostatiques.
                        Éviter de respirer les vapeurs.
                        Éviter de respirer les aérosols.
                        Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.
                        Porter un équipement de protection des yeux.
                        EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX:Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes.Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.
                        Appeler CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise.
                        Si l’irritation oculaire persiste:Consulter un médecin.
                        Si l’irritation oculaire persiste:Consulter un médecin.
                        En cas d’incendie:Utiliser une mousse résistante aux alcools, du dioxyde de carbone ou un brouillard d’eau pour l’extinction.
                        Stocker dans un endroit bien ventilé.Tenir au frais.
                        Garder sous clef.
                        Éliminer le contenu dans une installation d’élimination des déchets approuvée.
                     
                  4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 4
            
            4.1.   Description de l’utilisation
            
            
               Tableau 11. Utiliser # 1 — Désinfection des surfaces — essuyage
            
            
                        Type de produit
                     
                     
                        TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
                     
                  
                        Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée
                     
                     
                        -
                     
                  
                        Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
                     
                     
                        Nom scientifique: Bactéries y compris Mycobacterium tuberculosis
                        Nom commun: -
                        Stade de développement: -
                        Nom scientifique: Levures
                        Nom commun: -
                        Stade de développement: -
                     
                  
                        Domaine d’utilisation
                     
                     
                        Intérieur
                        Désinfection des surfaces propres non poreuses telles que de petites surfaces de travail dans les zones médicales et non médicales ainsi que les surfaces dans les salles blanches (classe A/B)
                     
                  
                        Méthode(s) d’application
                     
                     
                        Essuyage
                        Le produit sera essuyé directement sur la surface.
                     
                  
                        Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
                     
                     
                        Lingettes prêtes à l’emploi - -
                        Désinfection dès que nécessaire selon la procédure opératoire permanente (POP).
                     
                  
                        Catégorie(s) d’utilisateurs
                     
                     
                        Industriel
                        Professionnel
                     
                  
                        Dimensions et matériaux d’emballage
                     
                     
                        Pack souple: 1-200 lingettes
                        Matériau d’emballage: LDPE/Alu/PET; LDPE/PET; BOPP+CPP
                        Poche: 10-200 lingettes
                        Matériau d’emballage: LDPE/PET
                        Boîte distributrice/distributeur: 50-200 lingettes
                        Matériau d’emballage: HDPE
                        le matériau de fermeture peut être du PP ou du PE3385
                     
                  4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques
            
            Bien essuyer la surface avec la lingette et laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 5 minutes.
            4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
            
            -
            4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            4.2.   Description de l’utilisation
            
            
               Tableau 12. Utiliser # 2 — Désinfection des surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux — essuyage
            
            
                        Type de produit
                     
                     
                        TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
                     
                  
                        Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée
                     
                     
                        -
                     
                  
                        Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
                     
                     
                        Nom scientifique: Bactéries y compris Mycobacterium tuberculosis
                        Nom commun: -
                        Stade de développement: -
                        Nom scientifique: Levures
                        Nom commun: -
                        Stade de développement: -
                        Nom scientifique: Virus
                        Nom commun: -
                        Stade de développement: -
                     
                  
                        Domaine d’utilisation
                     
                     
                        Intérieur
                        Désinfection de surfaces propres non poreuses dans les cuisines et l’industrie alimentaire, y compris les salles blanches (classe A/B)
                     
                  
                        Méthode(s) d’application
                     
                     
                        Essuyage
                        Le produit sera essuyé directement sur la surface.
                     
                  
                        Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
                     
                     
                        Lingettes prêtes à l’emploi - -
                        Désinfection dès que nécessaire selon la procédure opératoire permanente (POP).
                     
                  
                        Catégorie(s) d’utilisateurs
                     
                     
                        Industriel
                        Professionnel
                     
                  
                        Dimensions et matériaux d’emballage
                     
                     
                        Pack souple: 1-200 lingettes
                        Matériau d’emballage: LDPE/Alu/PET; LDPE/PET; BOPP+CPP
                        Poche: 10-200 lingettes
                        Matériau d’emballage: LDPE/PET
                        Boîte distributrice/distributeur: 50-200 lingettes
                        Matériau d’emballage: HDPE
                        le matériau de fermeture peut être du PP ou du PE3385
                     
                  4.2.1.   Consignes d’utilisation spécifiques
            
            Bien essuyer la surface avec la lingette et laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 5 minutes.
            4.2.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            4.2.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            4.2.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
            
            -
            4.2.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (4)
               DES MÉTA-RCP 4
            
            5.1.   Consignes d’utilisation
            
            Nettoyer soigneusement la surface avant utilisation.
            Si nécessaire, retirer l’excédent d’eau de la surface avant désinfection.
            Veiller à mouiller complètement les surfaces.
            Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.
            5.2.   Mesures de gestion des risques
            
            Le produit ne doit être appliqué que pour la désinfection de petites surfaces.
            Assurer une ventilation adéquate pour éviter la formation d’atmosphères explosives.
            Éviter le contact avec les yeux.
            Tenir hors de portée des enfants et des animaux domestiques.
            Tenir les enfants et les animaux domestiques à l’écart des pièces en cours de désinfection. Assurer une ventilation adéquate avant que les enfants et les animaux domestiques ne pénètrent dans les pièces traitées. Cela ne s’applique pas aux chambres d’hôpital.
            5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
            
            Premiers soins:
            
                         
                     
                     
                        En cas d’accident: Appeler un centre antipoison ou un médecin.
                     
                  
                         
                     
                     
                        EN CAS D’INHALATION: transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.
                     
                  
                         
                     
                     
                        En cas de contact avec la peau: Laver à l’eau. En cas d’irritation cutanée: Consulter un médecin.
                     
                  
                         
                     
                     
                        EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Si l’irritation oculaire persiste: consulter un médecin.
                     
                  
                         
                     
                     
                        EN CAS D’INGESTION: appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise.
                     
                  5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
            
            -
            5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
            
            Durée de conservation: 24 mois
            Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
            Stocker dans un endroit bien ventilé.
            Protéger du rayonnement solaire.
            Stocker le produit à température ambiante dans le contenant d’origine.
            6.   AUTRES INFORMATIONS
            
            Le produit contient du propane-2-ol (no CAS: 67-63-0), pour lequel une valeur de référence européenne de 129,28 mg/m3 pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques du produit.
            7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 4
            
            7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
            
            
                        Nom commercial
                     
                     
                        mikrozid® classic wipes
                        mikrozid® IPA wipes
                        surface disinfection wipes classic
                     
                  
                        Numéro de l’autorisation
                     
                     
                        EU-0023656-0004 1-4
                     
                  
                        Nom commun
                     
                     
                        Nom IUPAC
                     
                     
                        Fonction
                     
                     
                        Numéro CAS
                     
                     
                        Numéro CE
                     
                     
                        Teneur (%)
                     
                  
                        Propane-2-ol
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        67-63-0
                     
                     
                        200-661-7
                     
                     
                        63,1
                     
                  
               MÉTA-RCP 5
            
            1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 5
            
            1.1.   Identificateur de méta-RCP 5
            
            
                        Identificateur
                     
                     
                        meta SPC 5 kodan wipes IPA pro
                     
                  1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation
            
            
                        Numéro
                     
                     
                        1-5
                     
                  1.3.   Type(s) de produit
            
            
                        Type(s) de produit
                     
                     
                        TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
                        TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
                     
                  2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 5
            
            2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 5
            
            
                        Nom commun
                     
                     
                        Nom IUPAC
                     
                     
                        Fonction
                     
                     
                        Numéro CAS
                     
                     
                        Numéro CE
                     
                     
                        Teneur (%)
                     
                  
                        Min
                     
                     
                        Max
                     
                  
                        Propane-2-ol
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        67-63-0
                     
                     
                        200-661-7
                     
                     
                        63,1
                     
                     
                        63,1
                     
                  2.2.   Type(s) de formulation des méta -RCP 5
            
            
                        Formulation(s)
                     
                     
                        Tout autre liquide (AL), prêt à l’emploi, lingettes imprégnées de formulation désinfectante
                     
                  3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 5
            
            
                        Mention de danger
                     
                     
                        Liquide et vapeurs très inflammables.
                        Provoque une sévère irritation des yeux.
                        Peut provoquer somnolence ou vertiges.
                        L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.
                     
                  
                        Conseils de prudence
                     
                     
                        Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.
                        Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
                        Mise à la terre et liaison équipotentielle du récipient et du matériel de réception.
                        Utiliser du matériel électrique/de ventilation/d’éclairage antidéflagrant.
                        Utiliser des outils ne produisant pas d’étincelles.
                        Prendre des mesures de précaution contre les décharges électrostatiques.
                        Éviter de respirer les vapeurs.
                        Éviter de respirer les aérosols.
                        Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.
                        Porter un équipement de protection des yeux.
                        EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX:Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes.Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.
                        Appeler CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise.
                        Si l’irritation oculaire persiste:Consulter un médecin.
                        Si l’irritation oculaire persiste:Consulter un médecin.
                        En cas d’incendie:Utiliser une mousse résistante aux alcools, du dioxyde de carbone ou un brouillard d’eau pour l’extinction.
                        Stocker dans un endroit bien ventilé.Tenir au frais.
                        Garder sous clef.
                        Éliminer le contenu dans une installation d’élimination des déchets approuvée.
                     
                  4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 5
            
            4.1.   Description de l’utilisation
            
            
               Tableau 13. Utiliser # 1 — Désinfection des surfaces — essuyage
            
            
                        Type de produit
                     
                     
                        TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
                     
                  
                        Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée
                     
                     
                        -
                     
                  
                        Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
                     
                     
                        Nom scientifique: Bactéries y compris Mycobacterium tuberculosis
                        Nom commun: -
                        Stade de développement: -
                        Nom scientifique: Levures
                        Nom commun: -
                        Stade de développement: -
                     
                  
                        Domaine d’utilisation
                     
                     
                        Intérieur
                        Désinfection des surfaces propres non poreuses telles que de petites surfaces de travail dans les zones médicales et non médicales ainsi que les surfaces dans les salles blanches (classe A/B)
                     
                  
                        Méthode(s) d’application
                     
                     
                        Essuyage
                        Le produit sera essuyé directement sur la surface.
                     
                  
                        Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
                     
                     
                        Lingettes prêtes à l’emploi
                     
                  
                        Catégorie(s) d’utilisateurs
                     
                     
                        Industriel
                        Professionnel
                     
                  
                        Dimensions et matériaux d’emballage
                     
                     
                        Pack souple: 1-200 lingettes
                        Matériau d’emballage: LDPE/Alu/PET; LDPE/PET; BOPP+CPP
                        Poche: 10-200 lingettes
                        Matériau d’emballage: LDPE/PET
                        Boîte distributrice/distributeur: 50-200 lingettes
                        Matériau d’emballage: HDPE
                        le matériau de fermeture peut être du PP ou du PE3385
                     
                  4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques
            
            Bien essuyer la surface avec la lingette et laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 5 minutes.
            4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
            
            -
            4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            4.2.   Description de l’utilisation
            
            
               Tableau 14. Utiliser # 2 — Désinfection des surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux — essuyage
            
            
                        Type de produit
                     
                     
                        TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
                     
                  
                        Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée
                     
                     
                        -
                     
                  
                        Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
                     
                     
                        Nom scientifique: Bactéries y compris Mycobacterium tuberculosis
                        Nom commun: -
                        Stade de développement: -
                        Nom scientifique: Levures
                        Nom commun: -
                        Stade de développement: -
                        Nom scientifique: Virus
                        Nom commun: -
                        Stade de développement: -
                     
                  
                        Domaine d’utilisation
                     
                     
                        Intérieur
                        Désinfection de surfaces propres non poreuses dans les cuisines et l’industrie alimentaire, y compris les salles blanches (classe A/B)
                     
                  
                        Méthode(s) d’application
                     
                     
                        Essuyage
                        Le produit sera essuyé directement sur la surface.
                     
                  
                        Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
                     
                     
                        Lingettes prêtes à l’emploi
                     
                  
                        Catégorie(s) d’utilisateurs
                     
                     
                        Industriel
                        Professionnel
                     
                  
                        Dimensions et matériaux d’emballage
                     
                     
                        Pack souple: 1-200 lingettes
                        Matériau d’emballage: LDPE/Alu/PET; LDPE/PET; BOPP+CPP
                        Poche: 10-200 lingettes
                        Matériau d’emballage: LDPE/PET
                        Boîte distributrice/distributeur: 50-200 lingettes
                        Matériau d’emballage: HDPE
                        le matériau de fermeture peut être du PP ou du PE3385
                     
                  4.2.1.   Consignes d’utilisation spécifiques
            
            Bien essuyer la surface avec la lingette et laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 5 minutes.
            4.2.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            4.2.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            4.2.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
            
            -
            4.2.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (5)
               DES MÉTA-RCP 5
            
            5.1.   Consignes d’utilisation
            
            Nettoyer soigneusement la surface avant utilisation.
            Si nécessaire, retirer l’excédent d’eau de la surface avant désinfection.
            Veiller à mouiller complètement les surfaces.
            Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.
            5.2.   Mesures de gestion des risques
            
            Le produit ne doit être appliqué que pour la désinfection de petites surfaces.
            Assurer une ventilation adéquate pour éviter la formation d’atmosphères explosives.
            Éviter le contact avec les yeux.
            Tenir hors de portée des enfants et des animaux domestiques.
            Tenir les enfants et les animaux domestiques à l’écart des pièces en cours de désinfection. Assurer une ventilation adéquate avant que les enfants et les animaux domestiques ne pénètrent dans les pièces traitées. Cela ne s’applique pas aux chambres d’hôpital.
            5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
            
            Premiers soins:
            
                         
                     
                     
                        En cas d’accident: Appeler un centre antipoison ou un médecin.
                     
                  
                         
                     
                     
                        EN CAS D’INHALATION: transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.
                     
                  
                         
                     
                     
                        En cas de contact avec la peau: Laver à l’eau. En cas d’irritation cutanée: Consulter un médecin.
                     
                  
                         
                     
                     
                        EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Si l’irritation oculaire persiste: consulter un médecin.
                     
                  
                         
                     
                     
                        EN CAS D’INGESTION: appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise.
                     
                  5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
            
            -
            5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
            
            Durée de conservation: 24 mois
            Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
            Stocker dans un endroit bien ventilé.
            Protéger du rayonnement solaire.
            Stocker le produit à température ambiante dans le contenant d’origine.
            6.   AUTRES INFORMATIONS
            
            Le produit contient du propane-2-ol (no CAS: 67-63-0), pour lequel une valeur de référence européenne de 129,28 mg/m3 pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques du produit.
            7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 5
            
            7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
            
            
                        Nom commercial
                     
                     
                        kodan® wipes pure
                        schülke® classic wipes
                     
                  
                        Numéro de l’autorisation
                     
                     
                        EU-0023656-0005 1-5
                     
                  
                        Nom commun
                     
                     
                        Nom IUPAC
                     
                     
                        Fonction
                     
                     
                        Numéro CAS
                     
                     
                        Numéro CE
                     
                     
                        Teneur (%)
                     
                  
                        Propane-2-ol
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        67-63-0
                     
                     
                        200-661-7
                     
                     
                        63,1
                     
                  
               MÉTA-RCP 6
            
            1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 6
            
            1.1.   Identificateur de méta-RCP 6
            
            
                        Identificateur
                     
                     
                        meta SPC 6 kodan wipes IPA
                     
                  1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation
            
            
                        Numéro
                     
                     
                        1-6
                     
                  1.3.   Type(s) de produit
            
            
                        Type(s) de produit
                     
                     
                        TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
                        TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
                     
                  2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 6
            
            2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 6
            
            
                        Nom commun
                     
                     
                        Nom IUPAC
                     
                     
                        Fonction
                     
                     
                        Numéro CAS
                     
                     
                        Numéro CE
                     
                     
                        Teneur (%)
                     
                  
                        Min
                     
                     
                        Max
                     
                  
                        Propane-2-ol
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        67-63-0
                     
                     
                        200-661-7
                     
                     
                        63,1
                     
                     
                        63,1
                     
                  2.2.   Type(s) de formulation des méta -RCP 6
            
            
                        Formulation(s)
                     
                     
                        Tout autre liquide (AL), prêt à l’emploi, lingettes imprégnées de formulation désinfectante
                     
                  3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 6
            
            
                        Mention de danger
                     
                     
                        Liquide et vapeurs très inflammables.
                        Provoque une sévère irritation des yeux.
                        Peut provoquer somnolence ou vertiges.
                        L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.
                     
                  
                        Conseils de prudence
                     
                     
                        En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette.
                        Tenir hors de portée des enfants.
                        Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.
                        Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
                        Mise à la terre et liaison équipotentielle du récipient et du matériel de réception.
                        Utiliser du matériel électrique/de ventilation/d’éclairage antidéflagrant.
                        Utiliser des outils ne produisant pas d’étincelles.
                        Prendre des mesures de précaution contre les décharges électrostatiques.
                        Éviter de respirer les vapeurs.
                        Éviter de respirer les aérosols.
                        Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.
                        EN CAS D’INHALATION:Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.
                        EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX:Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes.Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.
                        Appeler CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise.
                        Si l’irritation oculaire persiste:Consulter un médecin.
                        Si l’irritation oculaire persiste:Consulter un médecin.
                        En cas d’incendie:Utiliser une mousse résistante aux alcools, du dioxyde de carbone ou un brouillard d’eau pour l’extinction.
                        Stocker dans un endroit bien ventilé.Tenir au frais.
                        Garder sous clef.
                        Éliminer le contenu dans une installation d’élimination des déchets approuvée.
                     
                  4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 6
            
            4.1.   Description de l’utilisation
            
            
               Tableau 15. Utiliser # 1 — Désinfection des surfaces — essuyage
            
            
                        Type de produit
                     
                     
                        TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
                     
                  
                        Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée
                     
                     
                        -
                     
                  
                        Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
                     
                     
                        Nom scientifique: Bactéries y compris Mycobacterium tuberculosis
                        Nom commun: -
                        Stade de développement: -
                        Nom scientifique: Levures
                        Nom commun: -
                        Stade de développement: -
                     
                  
                        Domaine d’utilisation
                     
                     
                        Intérieur
                        Désinfection des surfaces propres non poreuses telles que de petites surfaces de travail dans les zones médicales et non médicales ainsi que les surfaces dans les salles blanches (classe A/B)
                     
                  
                        Méthode(s) d’application
                     
                     
                        Essuyage
                        Le produit sera essuyé directement sur la surface.
                     
                  
                        Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
                     
                     
                        Lingettes prêtes à l’emploi
                     
                  
                        Catégorie(s) d’utilisateurs
                     
                     
                        Industriel
                        Professionnel
                        Grand public (non professionnel)
                     
                  
                        Dimensions et matériaux d’emballage
                     
                     
                        Pack souple: 1-200 lingettes
                        Matériau d’emballage: LDPE/Alu/PET; LDPE/PET; BOPP+CPP
                        Poche: 10-200 lingettes
                        Matériau d’emballage: LDPE/PET
                        Boîte distributrice/distributeur: 50-200 lingettes
                        Matériau d’emballage: HDPE
                        le matériau de fermeture peut être du PP ou du PE3385
                     
                  4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques
            
            Bien essuyer la surface avec la lingette et laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 5 minutes.
            4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
            
            -
            4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            4.2.   Description de l’utilisation
            
            
               Tableau 16. Utiliser # 2 — Désinfection des surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux — essuyage
            
            
                        Type de produit
                     
                     
                        TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
                     
                  
                        Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée
                     
                     
                        -
                     
                  
                        Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
                     
                     
                        Nom scientifique: Bactéries y compris Mycobacterium tuberculosis
                        Nom commun: -
                        Stade de développement: -
                        Nom scientifique: Levures
                        Nom commun: -
                        Stade de développement: -
                        Nom scientifique: Virus
                        Nom commun: -
                        Stade de développement: -
                     
                  
                        Domaine d’utilisation
                     
                     
                        Intérieur
                        Désinfection de surfaces propres non poreuses dans les cuisines et l’industrie alimentaire, y compris les salles blanches (classe A/B)
                     
                  
                        Méthode(s) d’application
                     
                     
                        Essuyage
                        Le produit sera essuyé directement sur la surface.
                     
                  
                        Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
                     
                     
                        Lingettes prêtes à l’emploi
                     
                  
                        Catégorie(s) d’utilisateurs
                     
                     
                        Industriel
                        Professionnel
                        Grand public (non professionnel)
                     
                  
                        Dimensions et matériaux d’emballage
                     
                     
                        Pack souple: 1-200 lingettes
                        Matériau d’emballage: LDPE/Alu/PET; LDPE/PET; BOPP+CPP
                        Poche: 10-200 lingettes
                        Matériau d’emballage: LDPE/PET
                        Boîte distributrice/distributeur: 50-200 lingettes
                        Matériau d’emballage: HDPE
                        le matériau de fermeture peut être du PP ou du PE3385
                     
                  4.2.1.   Consignes d’utilisation spécifiques
            
            Bien essuyer la surface avec la lingette et laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 5 minutes.
            4.2.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            4.2.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            4.2.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
            
            -
            4.2.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (6)
               DES MÉTA-RCP 6
            
            5.1.   Consignes d’utilisation
            
            Nettoyer soigneusement la surface avant utilisation.
            Si nécessaire, retirer l’excédent d’eau de la surface avant désinfection.
            Veiller à mouiller complètement les surfaces.
            Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.
            5.2.   Mesures de gestion des risques
            
            Le produit ne doit être appliqué que pour la désinfection de petites surfaces.
            Assurer une ventilation adéquate pour éviter la formation d’atmosphères explosives.
            Éviter le contact avec les yeux.
            Tenir hors de portée des enfants et des animaux domestiques.
            Tenir les enfants et les animaux domestiques à l’écart des pièces en cours de désinfection. Assurer une ventilation adéquate avant que les enfants et les animaux domestiques ne pénètrent dans les pièces traitées. Cela ne s’applique pas aux chambres d’hôpital.
            5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
            
            Premiers soins:
            
                         
                     
                     
                        En cas d’accident: Appeler un centre antipoison ou un médecin.
                     
                  
                         
                     
                     
                        EN CAS D’INHALATION: transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.
                     
                  
                         
                     
                     
                        En cas de contact avec la peau: Laver à l’eau. En cas d’irritation cutanée: Consulter un médecin.
                     
                  
                         
                     
                     
                        EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Si l’irritation oculaire persiste: consulter un médecin.
                     
                  
                         
                     
                     
                        EN CAS D’INGESTION: appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise.
                     
                  5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
            
            -
            5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
            
            Durée de conservation: 24 mois
            Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
            Stocker dans un endroit bien ventilé.
            Protéger du rayonnement solaire.
            Stocker le produit à température ambiante dans le contenant d’origine.
            6.   AUTRES INFORMATIONS
            
            Le produit contient du propane-2-ol (no CAS: 67-63-0), pour lequel une valeur de référence européenne de 129,28 mg/m3 pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques du produit.
            7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 6
            
            7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
            
            
                        Nom commercial
                     
                     
                        schülke Hygiene-Tücher
                        SOS Desinfizierende Feuchttücher
                        SOS Hygiene-Tücher
                        kodan® clean comfort wipes
                        schülke clean comfort wipes
                        Hygiene-Tücher
                        Desinfizierende Feuchttücher
                        Desinfektionstücher
                        clean comfort wipes
                        disinfecting wipes
                     
                  
                        Numéro de l’autorisation
                     
                     
                        EU-0023656-0006 1-6
                     
                  
                        Nom commun
                     
                     
                        Nom IUPAC
                     
                     
                        Fonction
                     
                     
                        Numéro CAS
                     
                     
                        Numéro CE
                     
                     
                        Teneur (%)
                     
                  
                        Propane-2-ol
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        67-63-0
                     
                     
                        200-661-7
                     
                     
                        63,1
                     
                  
               MÉTA-RCP 7
            
            1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 7
            
            1.1.   Identificateur de méta-RCP 7
            
            
                        Identificateur
                     
                     
                        meta SPC 7 AntiLy SD
                     
                  1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation
            
            
                        Numéro
                     
                     
                        1-7
                     
                  1.3.   Type(s) de produit
            
            
                        Type(s) de produit
                     
                     
                        TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
                        TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
                     
                  2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 7
            
            2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 7
            
            
                        Nom commun
                     
                     
                        Nom IUPAC
                     
                     
                        Fonction
                     
                     
                        Numéro CAS
                     
                     
                        Numéro CE
                     
                     
                        Teneur (%)
                     
                  
                        Min
                     
                     
                        Max
                     
                  
                        Propane-2-ol
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        67-63-0
                     
                     
                        200-661-7
                     
                     
                        63,1
                     
                     
                        63,1
                     
                  2.2.   Type(s) de formulation des méta -RCP 7
            
            
                        Formulation(s)
                     
                     
                        Tout autre liquide (AL), prêt à l’emploi
                     
                  3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 7
            
            
                        Mention de danger
                     
                     
                        Liquide et vapeurs très inflammables.
                        Provoque une sévère irritation des yeux.
                        Peut provoquer somnolence ou vertiges.
                        L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.
                     
                  
                        Conseils de prudence
                     
                     
                        Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.
                        Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
                        Mise à la terre et liaison équipotentielle du récipient et du matériel de réception.
                        Utiliser du matériel électrique/de ventilation/d’éclairage antidéflagrant.
                        Utiliser des outils ne produisant pas d’étincelles.
                        Prendre des mesures de précaution contre les décharges électrostatiques.
                        Éviter de respirer les vapeurs.
                        Éviter de respirer les aérosols.
                        Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.
                        Porter un équipement de protection des yeux.
                        EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX:Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes.Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.
                        Appeler CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise.
                        Si l’irritation oculaire persiste:Consulter un médecin.
                        Si l’irritation oculaire persiste:Consulter un médecin.
                        En cas d’incendie:Utiliser une mousse résistante aux alcools, du dioxyde de carbone ou un brouillard d’eau pour l’extinction.
                        Stocker dans un endroit bien ventilé.Tenir au frais.
                        Garder sous clef.
                        Éliminer le contenu dans une installation d’élimination des déchets approuvée.
                     
                  4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 7
            
            4.1.   Description de l’utilisation
            
            
               Tableau 17. Utiliser # 1 — Désinfection des surfaces — pulvérisation
            
            
                        Type de produit
                     
                     
                        TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
                     
                  
                        Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée
                     
                     
                        -
                     
                  
                        Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
                     
                     
                        Nom scientifique: Bactéries
                        Nom commun: -
                        Stade de développement: -
                        Nom scientifique: Levures
                        Nom commun: -
                        Stade de développement: -
                     
                  
                        Domaine d’utilisation
                     
                     
                        Intérieur
                        Désinfection des surfaces propres non poreuses telles que de petites surfaces de travail dans les zones médicales et non médicales ainsi que les surfaces dans les salles blanches (classe A/B)
                     
                  
                        Méthode(s) d’application
                     
                     
                        Pulvérisation
                        Le produit sera pulvérisé directement sur la surface.
                     
                  
                        Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
                     
                     
                        Prêt à l’emploi. Ne pas appliquer plus de 25 ml/m2.
                     
                  
                        Catégorie(s) d’utilisateurs
                     
                     
                        Industriel
                        Professionnel
                     
                  
                        Dimensions et matériaux d’emballage
                     
                     
                        Flacon: 125-1000 ml
                        matériau d’emballage: HDPE
                        Matériau du bouchon de fermeture: PP; Pulvérisateur de fine brume: système complexe (PE-LD, PP, PBT, POM, EVA, acier inoxydable); Tête de pulvérisation: système complexe (PP, PE, POM, huile synthétique, huile siliconée)
                     
                  4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques
            
            Pulvériser le produit prêt à l’emploi sur les surfaces et laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 1 minute.
            4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques
            
            La mesure de gestion de risque personnel suivante peut être utilisée lors du remplissage à moins qu’elle ne puisse être remplacée par des mesures techniques et/ou organisationnelles: Porter une protection oculaire lors de la manipulation du produit.
            4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
            
            -
            4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            4.2.   Description de l’utilisation
            
            
               Tableau 18. Utiliser # 2 — Désinfection des surfaces — essuyage
            
            
                        Type de produit
                     
                     
                        TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
                     
                  
                        Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée
                     
                     
                        -
                     
                  
                        Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
                     
                     
                        Nom scientifique: Bactéries
                        Nom commun: -
                        Stade de développement: -
                        Nom scientifique: Levures
                        Nom commun: -
                        Stade de développement: -
                     
                  
                        Domaine d’utilisation
                     
                     
                        Intérieur
                        Désinfection des surfaces propres non poreuses telles que de petites surfaces de travail dans les zones médicales et non médicales ainsi que les surfaces dans les salles blanches (classe A/B)
                     
                  
                        Méthode(s) d’application
                     
                     
                        Essuyage
                        Le produit est appliqué sur les lingettes par versement, par pulvérisation ou par trempage. La surface est ensuite soigneusement essuyée avec la lingette imbibée (essuyage humide).
                     
                  
                        Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
                     
                     
                        Prêt à l’emploi. Ne pas appliquer plus de 25 ml/m2.
                     
                  
                        Catégorie(s) d’utilisateurs
                     
                     
                        Industriel
                        Professionnel
                     
                  
                        Dimensions et matériaux d’emballage
                     
                     
                        Flacon: 125-1000 ml
                        matériau d’emballage: HDPE
                        Matériau du bouchon à clapet: PP
                        Pulvérisateur de fine brume: système complexe (PE-LD, PP, PBT, POM, EVA, acier inoxydable);
                        Tête de pulvérisation: système complexe (PP, PE, POM, huile synthétique, huile siliconée)
                        Bidon: 5-30 L
                        matériau d’emballage: HDPE
                        matériau de fermeture: HDPE
                     
                  4.2.1.   Consignes d’utilisation spécifiques
            
            Appliquer le produit prêt à l’emploi sur les lingettes par versement, par pulvérisation ou par trempage. La surface est ensuite soigneusement essuyée avec la lingette imbibée (essuyage humide). Laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 5 minutes.
            4.2.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques
            
            La mesure de gestion de risque personnel suivante peut être utilisée lors du remplissage à moins qu’elle ne puisse être remplacée par des mesures techniques et/ou organisationnelles: Porter une protection oculaire lors de la manipulation du produit.
            4.2.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            4.2.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
            
            -
            4.2.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            4.3.   Description de l’utilisation
            
            
               Tableau 19. Utiliser # 3 — Désinfection des surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux — pulvérisation
            
            
                        Type de produit
                     
                     
                        TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
                     
                  
                        Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée
                     
                     
                        -
                     
                  
                        Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
                     
                     
                        Nom scientifique: Bactéries
                        Nom commun: -
                        Stade de développement: -
                        Nom scientifique: Levures
                        Nom commun: -
                        Stade de développement: -
                        Nom scientifique: Virus
                        Nom commun: -
                        Stade de développement: -
                     
                  
                        Domaine d’utilisation
                     
                     
                        Intérieur
                        Désinfection de surfaces propres non poreuses dans les cuisines et l’industrie alimentaire, y compris les salles blanches (classe A/B)
                     
                  
                        Méthode(s) d’application
                     
                     
                        Pulvérisation
                        Le produit sera pulvérisé directement sur la surface.
                     
                  
                        Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
                     
                     
                        Prêt à l’emploi. Ne pas appliquer plus de 25 ml/m2.
                     
                  
                        Catégorie(s) d’utilisateurs
                     
                     
                        Industriel
                        Professionnel
                     
                  
                        Dimensions et matériaux d’emballage
                     
                     
                        Flacon: 125-1000 ml
                        matériau d’emballage: HDPE
                        Matériau du bouchon à clapet: PP
                        Pulvérisateur de fine brume: système complexe (PE-LD, PP, PBT, POM, EVA, acier inoxydable)
                        Tête de pulvérisation: système complexe (PP, PE, POM, huile synthétique, huile siliconée)
                     
                  4.3.1.   Consignes d’utilisation spécifiques
            
            Pulvériser le produit prêt à l’emploi sur la surface et laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 1 minute (action bactéricide et levuricide) ou 2 minutes (action virucide).
            4.3.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques
            
            La mesure de gestion de risque personnel suivante peut être utilisée pour la désinfection de machines agroalimentaires et lors du remplissage à moins qu’elles ne puissent être remplacées par des mesures techniques et/ou organisationnelles: Porter une protection oculaire lors de la manipulation du produit.
            4.3.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            4.3.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
            
            -
            4.3.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            4.4.   Description de l’utilisation
            
            
               Tableau 20. Utiliser # 4 — Désinfection des surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux — essuyage
            
            
                        Type de produit
                     
                     
                        TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
                     
                  
                        Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée
                     
                     
                        -
                     
                  
                        Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
                     
                     
                        Nom scientifique: Bactéries
                        Nom commun: -
                        Stade de développement: -
                        Nom scientifique: Levures
                        Nom commun: -
                        Stade de développement: -
                        Nom scientifique: Virus
                        Nom commun: -
                        Stade de développement: -
                     
                  
                        Domaine d’utilisation
                     
                     
                        Intérieur
                        Désinfection de surfaces propres non poreuses dans les cuisines et l’industrie alimentaire, y compris les salles blanches (classe A/B)
                     
                  
                        Méthode(s) d’application
                     
                     
                        Essuyage
                        Le produit est appliqué sur les lingettes par versement, par pulvérisation ou par trempage. La surface est ensuite soigneusement essuyée avec la lingette imbibée (essuyage humide).
                     
                  
                        Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
                     
                     
                        Prêt à l’emploi. Ne pas appliquer plus de 25 ml/m2.
                     
                  
                        Catégorie(s) d’utilisateurs
                     
                     
                        Industriel
                        Professionnel
                     
                  
                        Dimensions et matériaux d’emballage
                     
                     
                        Flacon: 125-1000 ml
                        matériau d’emballage: HDPE
                        Matériau du bouchon à clapet: PP
                        Pulvérisateur de fine brume: système complexe (PE-LD, PP, PBT, POM, EVA, acier inoxydable)
                        Tête de pulvérisation: système complexe (PP, PE, POM, huile synthétique, huile siliconée)
                        Bidon: 5-30 L
                        matériau d’emballage: HDPE
                        matériau de fermeture: HDPE
                     
                  4.4.1.   Consignes d’utilisation spécifiques
            
            Appliquer le produit prêt à l’emploi sur les lingettes par versement, par pulvérisation ou par trempage. La surface est ensuite soigneusement essuyée avec la lingette imbibée (essuyage humide). Laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 5 minutes.
            4.4.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques
            
            La mesure de gestion de risque personnel suivante peut être utilisée pour la désinfection de machines agroalimentaires et lors du remplissage à moins qu’elles ne puissent être remplacées par des mesures techniques et/ou organisationnelles: Porter une protection oculaire lors de la manipulation du produit.
            4.4.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            4.4.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
            
            -
            4.4.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (7)
               DES MÉTA-RCP 7
            
            5.1.   Consignes d’utilisation
            
            Nettoyer soigneusement la surface avant utilisation.
            Si nécessaire, retirer l’excédent d’eau de la surface avant désinfection.
            Ne pas appliquer plus de 25 ml/m2.
            Veiller à mouiller complètement les surfaces.
            Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.
            5.2.   Mesures de gestion des risques
            
            Le produit ne doit être appliqué que pour la désinfection de petites surfaces.
            Assurer une ventilation adéquate pour éviter la formation d’atmosphères explosives.
            Éviter le contact avec les yeux.
            Utiliser un entonnoir pour le remplissage.
            Tenir hors de portée des enfants et des animaux domestiques.
            Tenir les enfants et les animaux domestiques à l’écart des pièces en cours de désinfection. Assurer une ventilation adéquate avant que les enfants et les animaux domestiques ne pénètrent dans les pièces traitées. Cela ne s’applique pas aux chambres d’hôpital.
            5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
            
            Premiers soins:
            
                         
                     
                     
                        En cas d’accident: Appeler un centre antipoison ou un médecin.
                     
                  
                         
                     
                     
                        EN CAS D’INHALATION: transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.
                     
                  
                         
                     
                     
                        En cas de contact avec la peau: Laver à l’eau. En cas d’irritation cutanée: Consulter un médecin.
                     
                  
                         
                     
                     
                        EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Si l’irritation oculaire persiste: consulter un médecin.
                     
                  
                         
                     
                     
                        EN CAS D’INGESTION: appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise.
                     
                  5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
            
            -
            5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
            
            Durée de conservation: 36 mois
            Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
            Stocker dans un endroit bien ventilé.
            Protéger du rayonnement solaire.
            Stocker le produit à température ambiante dans le contenant d’origine.
            6.   AUTRES INFORMATIONS
            
            Le produit contient du propane-2-ol (no CAS: 67-63-0), pour lequel une valeur de référence européenne de 129,28 mg/m3 pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques du produit.
            7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 7
            
            7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
            
            
                        Nom commercial
                     
                     
                        AntiLy 5
                     
                  
                        Numéro de l’autorisation
                     
                     
                        EU-0023656-0007 1-7
                     
                  
                        Nom commun
                     
                     
                        Nom IUPAC
                     
                     
                        Fonction
                     
                     
                        Numéro CAS
                     
                     
                        Numéro CE
                     
                     
                        Teneur (%)
                     
                  
                        Propane-2-ol
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        67-63-0
                     
                     
                        200-661-7
                     
                     
                        63,1
                     
                  7.2.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
            
            
                        Nom commercial
                     
                     
                        AntiLy 6
                     
                  
                        Numéro de l’autorisation
                     
                     
                        EU-0023656-0008 1-7
                     
                  
                        Nom commun
                     
                     
                        Nom IUPAC
                     
                     
                        Fonction
                     
                     
                        Numéro CAS
                     
                     
                        Numéro CE
                     
                     
                        Teneur (%)
                     
                  
                        Propane-2-ol
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        67-63-0
                     
                     
                        200-661-7
                     
                     
                        63,1
                     
                  
               MÉTA-RCP 8
            
            1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 8
            
            1.1.   Identificateur de méta-RCP 8
            
            
                        Identificateur
                     
                     
                        meta SPC 8 AntiLy SD wipes
                     
                  1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation
            
            
                        Numéro
                     
                     
                        1-8
                     
                  1.3.   Type(s) de produit
            
            
                        Type(s) de produit
                     
                     
                        TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
                        TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
                     
                  2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 8
            
            2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 8
            
            
                        Nom commun
                     
                     
                        Nom IUPAC
                     
                     
                        Fonction
                     
                     
                        Numéro CAS
                     
                     
                        Numéro CE
                     
                     
                        Teneur (%)
                     
                  
                        Min
                     
                     
                        Max
                     
                  
                        Propane-2-ol
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        67-63-0
                     
                     
                        200-661-7
                     
                     
                        63,1
                     
                     
                        63,1
                     
                  2.2.   Type(s) de formulation des méta -RCP 8
            
            
                        Formulation(s)
                     
                     
                        Tout autre liquide (AL), prêt à l’emploi, lingettes imprégnées de formulation désinfectante
                     
                  3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 8
            
            
                        Mention de danger
                     
                     
                        Liquide et vapeurs très inflammables.
                        Provoque une sévère irritation des yeux.
                        Peut provoquer somnolence ou vertiges.
                        L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.
                     
                  
                        Conseils de prudence
                     
                     
                        Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.
                        Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
                        Mise à la terre et liaison équipotentielle du récipient et du matériel de réception.
                        Utiliser du matériel électrique/de ventilation/d’éclairage antidéflagrant.
                        Utiliser des outils ne produisant pas d’étincelles.
                        Prendre des mesures de précaution contre les décharges électrostatiques.
                        Éviter de respirer les vapeurs.
                        Éviter de respirer les aérosols.
                        Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.
                        Porter un équipement de protection des yeux.
                        EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX:Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes.Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.
                        Appeler CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise.
                        Si l’irritation oculaire persiste:Consulter un médecin.
                        Si l’irritation oculaire persiste:Consulter un médecin.
                        En cas d’incendie:Utiliser une mousse résistante aux alcools, du dioxyde de carbone ou un brouillard d’eau pour l’extinction.
                        Stocker dans un endroit bien ventilé.Tenir au frais.
                        Garder sous clef.
                        Éliminer le contenu dans une installation d’élimination des déchets approuvée.
                     
                  4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 8
            
            4.1.   Description de l’utilisation
            
            
               Tableau 21. Utiliser # 1 — Désinfection des surfaces — essuyage
            
            
                        Type de produit
                     
                     
                        TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
                     
                  
                        Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée
                     
                     
                        -
                     
                  
                        Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
                     
                     
                        Nom scientifique: Bactéries
                        Nom commun: -
                        Stade de développement: -
                        Nom scientifique: Levures
                        Nom commun: -
                        Stade de développement: -
                     
                  
                        Domaine d’utilisation
                     
                     
                        Intérieur
                        Désinfection des surfaces propres non poreuses telles que de petites surfaces de travail dans les zones médicales et non médicales ainsi que les surfaces dans les salles blanches (classe A/B)
                     
                  
                        Méthode(s) d’application
                     
                     
                        Essuyage
                        Le produit sera essuyé directement sur la surface.
                     
                  
                        Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
                     
                     
                        Lingettes prêtes à l’emploi
                     
                  
                        Catégorie(s) d’utilisateurs
                     
                     
                        Industriel
                        Professionnel
                     
                  
                        Dimensions et matériaux d’emballage
                     
                     
                        Boîte distributrice/distributeur: 100-150 lingettes
                        Emballage: HDPE
                        Matériau de fermeture: HDPE
                        Pack: 100-150 lingettes
                        Emballage: PET/PE
                     
                  4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques
            
            Bien essuyer la surface avec la lingette et laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 5 minutes.
            4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
            
            -
            4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            4.2.   Description de l’utilisation
            
            
               Tableau 22. Utiliser # 2 — Désinfection des surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux — essuyage
            
            
                        Type de produit
                     
                     
                        TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
                     
                  
                        Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée
                     
                     
                        -
                     
                  
                        Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)
                     
                     
                        Nom scientifique: Bactéries
                        Nom commun: -
                        Stade de développement: -
                        Nom scientifique: Levures
                        Nom commun: -
                        Stade de développement: -
                        Nom scientifique: Virus
                        Nom commun: -
                        Stade de développement: -
                     
                  
                        Domaine d’utilisation
                     
                     
                        Intérieur
                        Désinfection de surfaces propres non poreuses dans les cuisines et l’industrie alimentaire, y compris les salles blanches (classe A/B)
                     
                  
                        Méthode(s) d’application
                     
                     
                        Essuyage
                        Le produit sera essuyé directement sur la surface.
                     
                  
                        Fréquence d’application et dose(s) à appliquer
                     
                     
                        Lingettes prêtes à l’emploi
                     
                  
                        Catégorie(s) d’utilisateurs
                     
                     
                        Industriel
                        Professionnel
                     
                  
                        Dimensions et matériaux d’emballage
                     
                     
                        Boîte distributrice/distributeur: 100-150 lingettes
                        Emballage: HDPE
                        Matériau de fermeture: HDPE
                        Pack: 100-150 lingettes
                        Emballage: PET/PE
                     
                  4.2.1.   Consignes d’utilisation spécifiques
            
            Bien essuyer la surface avec la lingette et laisser agir à température ambiante (20 ± 2 °C) pendant au moins 5 minutes.
            4.2.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            4.2.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            4.2.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
            
            -
            4.2.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
            
            Voir les instructions générales d’utilisation.
            5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (8)
               DES MÉTA-RCP 8
            
            5.1.   Consignes d’utilisation
            
            Nettoyer soigneusement la surface avant utilisation.
            Si nécessaire, retirer l’excédent d’eau de la surface avant désinfection.
            Veiller à mouiller complètement les surfaces.
            Jeter les lingettes usagées dans un récipient fermé.
            5.2.   Mesures de gestion des risques
            
            Le produit ne doit être appliqué que pour la désinfection de petites surfaces.
            Assurer une ventilation adéquate pour éviter la formation d’atmosphères explosives.
            Éviter le contact avec les yeux.
            Tenir hors de portée des enfants et des animaux domestiques.
            Tenir les enfants et les animaux domestiques à l’écart des pièces en cours de désinfection. Assurer une ventilation adéquate avant que les enfants et les animaux domestiques ne pénètrent dans les pièces traitées. Cela ne s’applique pas aux chambres d’hôpital.
            5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
            
            Premiers soins:
            
                         
                     
                     
                        En cas d’accident: Appeler un centre antipoison ou un médecin.
                     
                  
                         
                     
                     
                        EN CAS D’INHALATION: transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.
                     
                  
                         
                     
                     
                        En cas de contact avec la peau: Laver à l’eau. En cas d’irritation cutanée: Consulter un médecin.
                     
                  
                         
                     
                     
                        EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Si l’irritation oculaire persiste: consulter un médecin.
                     
                  
                         
                     
                     
                        EN CAS D’INGESTION: appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise.
                     
                  5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
            
            -
            5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
            
            Durée de conservation: 24 mois
            Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
            Stocker dans un endroit bien ventilé.
            Protéger du rayonnement solaire.
            Stocker le produit à température ambiante dans le contenant d’origine.
            6.   AUTRES INFORMATIONS
            
            Le produit contient du propane-2-ol (no CAS: 67-63-0), pour lequel une valeur de référence européenne de 129,28 mg/m3 pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques du produit.
            7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 8
            
            7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
            
            
                        Nom commercial
                     
                     
                        AntiLy 5 wipes
                     
                  
                        Numéro de l’autorisation
                     
                     
                        EU-0023656-0009 1-8
                     
                  
                        Nom commun
                     
                     
                        Nom IUPAC
                     
                     
                        Fonction
                     
                     
                        Numéro CAS
                     
                     
                        Numéro CE
                     
                     
                        Teneur (%)
                     
                  
                        Propane-2-ol
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        67-63-0
                     
                     
                        200-661-7
                     
                     
                        63,1
                     
                  7.2.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
            
            
                        Nom commercial
                     
                     
                        AntiLy 6 wipes
                     
                  
                        Numéro de l’autorisation
                     
                     
                        EU-0023656-0010 1-8
                     
                  
                        Nom commun
                     
                     
                        Nom IUPAC
                     
                     
                        Fonction
                     
                     
                        Numéro CAS
                     
                     
                        Numéro CE
                     
                     
                        Teneur (%)
                     
                  
                        Propane-2-ol
                     
                     
                         
                     
                     
                        Substance active
                     
                     
                        67-63-0
                     
                     
                        200-661-7
                     
                     
                        63,1
                     
                  
               (1)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 1.
            
               (2)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 2.
            
               (3)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 3.
            
               (4)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 4.
            
               (5)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 5.
            
               (6)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 6.
            
               (7)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 7.
            
               (8)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 8.