CELEX: 31978R1036
Language: fr
Date: 1978-05-19 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n 1036/78 de la Commission, du 19 mai 1978, fixant les montants compensatoires monétaires ainsi que certains coefficients et taux nécessaires à leur application

N
 22. 5. 78                             Journal officiel des Communautés européennes                              N° L 133/1
                                                               I
                            (Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité)
                               REGLEMENT (CEE) N° 1036/78 DE LA COMMISSION
                                                        du 19 mai 1978
               fixant les montants compensatoires monétaires ainsi que certains coefficients et taux
                                                nécessaires à leur application
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS                                       quant aux prix la moyenne des pourcentages repré­
EUROPÉENNES,                                                        sentant l'écart entre :
vu le traité instituant la Communauté économique                    — le rapport entre le taux de conversion utilisé dans
européenne,                                                             le cadre de la politique: agricole commune pour la
                                                                        monnaie de l'État membre concerné et la parité
vu le règlement ( CEE) n° 974/71 du Conseil, du                         effective de chacune des monnaies des États mem­
12 mai 1971 , relatif à certaines mesures de politique                  bres qui sont maintenues entre elles à l'intérieur
de conjoncture à prendre dans le secteur agricole à la                  d'un écart instantané maximal au comptant de
suite de l'élargissement temporaire des marges de                       2,25 %
fluctuation des monnaies de certains États mem­                         et
bres (1), modifié en dernier lieu par le règlement
 (CEE) n° 557/76 (2), et notamment son article 6,                  — le cours de change au comptant constaté au cours
                                                                        d'une période déterminée pour la monnaie de
vu le règlement ( CEE) n° 651 /78 de la Commission,                     l'État membre concerné par rapport à chacune
du 31 mars 1978, concernant les ajustements obliga­                     des monnaies des États membres qui sont mainte­
toires à effectuer sur les montants compensatoires                      nues entre elles à l'intérieur d'un écart instantané
monétaires fixés à l'avance (3), et notamment son                       maximal au comptant de 2,25 % ;
 article 1er paragraphe 2,                                         que, toutefois, cette moyenne est diminuée de 1,5
                                                                   point pour les États membres dont la monnaie est
considérant que les règles prévues à l'article 1er et à            dépréciée ;
l'article 2 paragraphe 1 sous a) du règlement ( CEE )
n° 974/71 conduisent, d'une part, à ne pas fixer de                considérant qu'il y a lieu de tenir compte du relève­
montants compensatoires monétaires pour le Dane­                   ment des prix dans le secteur du lait et des produits
 mark et, d'autre part, à prévoir des montants com­                laitiers ainsi que dans celui de la viande bovine pre­
pensatoires monétaires calculés à l'aide des pourcen­              nant effet le 22 mai 1978 ; qu'il est, en outre, néces­
tages de 1,4 pour les pays du Bénélux ainsi que, pour              saire de prendre en considération les nouveaux taux
 la république fédérale d'Allemagne, de 7,5 en ce qui              représentatifs fixés par le règlement ( CEE) n° 878/77
concerne les secteurs de la viande de porc, des céréa­             du Conseil, du 26 avril 1977, relatif aux taux de
les, de l'aviculture, du sucre et du vin et de 7,2 en ce           change à appliquer dans le secteur agricole (4), modi­
qui concerne les autres secteurs ; que ces montants                fié en dernier lieu par le règlement (CEE) n° 976/
demeurent fixes tant que les données servant au cal­               78 (5) ; que, toutefois, les articles 2 et 2 bis de ce
cul restent inchangées ;                                           même règlement ont en effet prévu une application de
                                                                   ces taux qui est différenciée dans le temps et selon les
considérant que, en vertu de l'article 2 paragraphe 1              secteurs ; qu'il faut tenir compte, dans la fixation des
sous b) du même règlement, les montants compensa­                  montants compensatoires, de cette application diffé­
toires monétaires pour les autres États membres, à                 renciée ; que, étant donné que ces taux prennent effet
savoir l'Irlande, l'Italie, la France et le Royaume-Uni,           pour certains secteurs à partir du 22 mai 1978, il est
sont égaux au montants que l'on obtient en appli­                  opportun de fixer les montants compensatoires
                                                                   monétaires à partir de cette date ;
(!) JO no L 106 du 12. 5. 1971, p. 1 .
(2) JO no L 67 du 15. 3 . 1976, p. 1 .                             (4) JO no L 106 du 29. 4. 1977, p. 27.
(8) JO no L 86 du 1 . 4. 1978, p. 41 .                             (5) JO no L 125 du 13 . 5. 1978, p. 32.
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   considérant que, en ce qui concerne la lire italienne et       montants compensatoires monétaires fixés à l' avance
   les livres, l'article 3 du règlement ( CEE) n° 974/71          doivent être ajustés dans le cas où un nouveau taux
   s'applique aux secteurs autres que ceux visés ci-des­          représentatif prend effet au cours de la durée de vali­
   sus ; que, en ce qui concerne le franc français, il            dité du certificat ; que ce nouveau taux doit avoir été
  convient de calculer les montants compensatoires                décidé avant le dépôt de la demande de fixation à
   monétaires pour tous les secteurs sur la base des              l'avance du montant compensatoire monétaire ; que,
   cours de change au comptant constatés au cours de la           dans certains secteurs, cette situation se présente pour
  période de référence du 10 au 16 mai 1978 pour                  la république fédérale d'Allemagne, la France, l'Italie,
   éviter ainsi un traitement différencié selon les diffé­        l'Irlande et le Royaume-Uni ;
   rents secteurs ;
  considérant qu'il convient d'introduire à cette occa­           considérant que les montants compensatoires moné­
   sion une subdivision des produits relevant de la sous­         taires instaurés par le règlement ( CEE) n0 974/71 ont
  position tarifaire 04.02 A III afin de mieux tenir              été fixés par le règlement (CEE) n0 938/77 (3), modi­
  compte de la composition des produits en cause ;                fié en dernier lieu par le règlement ( CEE) n° 1030/
  qu'il semble toutefois approprié de prévoir une pé­             78 (4) ; qu'il convient de le remplacer par un nouveau
  riode transitoire pour la mise en application de cette          règlement ;
  mesure afin que le commerce puisse s'y adapter ;
  considérant que, en outre, dans le secteur de la                considérant que les mesures prévues au présent règle­
  viande bovine, la relation existant entre le montant            ment sont conformes à l'avis des comités de gestion
  compensatoire monétaire applicable aux présenta­                du vin, des céréales, de la viande porcine et de la
  tions de viandes bovines désossées fraîches ou réfrigé­        viande de volaille et des œufs, du sucre, du lait et des
  rées et à certaines présentations de viandes bovines           produits laitiers ainsi que de la viande bovine,
 avec os peut conduire à un déséquilibre dans les
 échanges ; qu'il convient dès lors de procéder à un
  aménagement de la méthode de calcul des montants
 compensatoires monétaires pour la viande bovine                 A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
 désossée relevant de la sous-position tarifaire 02.01 A
  II a) 4 bb) ;
 considérant que, dans les échanges avec des pays                                      Article premier
 tiers, les charges à l'importation ainsi que les restitu­
 tions et prélèvements à l'exportation, fixés en unités          Les montants compensatoires monétaires visés à l' ar­
 de compte, doivent être affectés d'un coefficient               ticle 1er du règlement (CEE) n0 974/71 sont fixés
 dérivé du pourcentage qui a servi au calcul du mon­             pour chaque État membre à l'annexe I.
  tant compensatoire monétaire ;
 considérant que, en vertu de l'article 9 du règlement
                                                                                          Article 2
 ( CEE) n° 1380/75 de la Commission, du 29 mai 1975,
portant modalités d'application des montants com­
pensatoires monétaires (*), aucun montant compensa­              Les coefficients visés à l'article 4 paragraphe 3 du
 toire monétaire n'est appliqué dans les échanges à              règlement ( CEE) n° 1380/75 sont fixés à l' annexe II.
 l'intérieur de l'Union économique belgo-luxembour­
 geoise ni entre l'Union économique belgo-luxembour­
geoise et les Pays-Bas, ceux-ci étant considérés                                          Article 3
comme un seul État membre ;
                                                                Les taux de change de la lire italienne et de la livre
considérant que, en vue de l'application de l'article 2         anglaise à utiliser en vue de l'application de l'article 2
bis du règlement ( CEE) n0 974/71 , il y a lieu de              bis du règlement (CEE) n0 974/71 sont fixés à l'an­
prévoir un taux de change pour la conversion de la              nexe III .
lire italienne et de la livre anglaise dans les monnaies
des autres États membres ;
considérant que le règlement ( CEE) n° 243/78 de la                                       Article 4
Commission, du 1er février 1978, instaurant la fixa­
tion à l'avance des montants compensatoires moné­               Les ajustements à effectuer en vertu de l'article 7
taires (2), prévoit, à l'article 7 paragraphe 1 , que les      paragraphe 1 du règlement ( CEE) n° 243/78 aux
(x) JO no L 139 du 30. 5. 1975, p. 37.                          (') JO no L 110 du 30. 4. 1977, p. 6.
(2) JO no L 37 du 7. 2. 1978, p. 5.                             (4) JO no L 132 du 20. 5 . 1978, p. 71 .
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montants compensatoires monétaires fixés à l'avance           a l'avance avant le 22 mai 1978 qui sont abrogées au
figurent à l'annexe IV. •                                     plus tard six mois après l'entrée en vigueur du
                                                              présent règlement.
                        Article 5
Le règlement ( CEE) n° 938/77 est abrogé le 21 mai                                   Article 6
1978, à l'exception des dispositions concernant l'ajus­
tement des montants compensatoires monétaires fixés           Le présent règlement entre en vigueur le 22 mai 1978 .
              Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable
              dans tout État membre .
              Fait à Bruxelles, le 19 mai 1978 .
                                                                                 Par la Commission
                                                                                 Finn GUNDELACH
                                                                                    Vice-président
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                                ANNEXE I — ANNEX 1 - ANHANG I — I — BIJLAGE 1 — I
                                           PARTIE 1 — PART 1 — TEIL 1 — PARTE l a — DEEL 1 — DEL 1
                                           SECTEUR DES CERÉALES — CEREALS — SEKTOR GETREIDE
                                                 SETTORE CEREALI — SECTOR GRANEN — KORN
                                         Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                                              Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
                                            Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                      Montants à percevoir à l'importation                       Montants à octroyer à l'importation
                                                           et à octroyer à l' exportation                            et à percevoir à l' exportation
                                                       Amounts to be charged on imports                           Amounts to be granted on imports
                                                              and granted on exports                                     and charged on exports
                                                      Beträge , die bei der Einfuhr erhoben                    Beträge , die bei der Einfuhr gewährt und
      Numéro du tarif douanier commun                 und bei der Ausfuhr gewährt werden                           bei der Ausfuhr erhoben werden
               CCT heading No                        Importi da riscuotere all'importazione                     Importi da concedere all'importazione
       Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                    e da concedere all'esportazione                            e da riscuotere all'esportazione
   Numero della tariffa doganale comune             Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer                     Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                             te verstrekken bedragen                                 de uitvoer te heffen bedragen
  Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
         Position i den fælles toldtarif
                                                    Beløb , der skal opkræves ved indførsel                       Beløb , der skal ydes ved indførsel
                                                               og ydes ved udførsel                                    og opkræves ved udførsel
                                                                     Belgique/          Nederland
                                                Deutschland        Luxembourg                     United Kingdom        Ireland             Italia          France
                                                  DM / t             FB/Flux/t             Fl/ t        £/t               £/t                Lit/t           FF/ t
                        1                            2                   3                  4            5                 6                  7                8
   10.01 A                                         34,70               93,7                6,46        30,544            9,428             34 496          117,17
   10.01 B                                         51,96              140,3                9,67        45,732           14,116             51648           175,43
   10.02                                           33,01               89,1                6,14        29,051            8,967             32 809          111,44
   10.03                                           30,73               82,9                5,72        27,046            8,348             30 545          103,75
   10.04                                           29,56               79,8                5,50        26,019            8,031             29 384            99,81
   10.05 B                                         30,21               81,5                5,62        26,589            8,207             30 028          101,99
   10.07 B                                         30,25               81,7                5,63        26,627            8,219             30 071        ■ 102,14
   10.07 C                                         30,25               81,7                5,63        26,627            8,219             30 071          102,14
   11.01 A                                         44,08              119,1                8,20        38,802           11,977             43 822          148,85
   11.01 B                                         41,71              112,6                7,76        36,711           11,331             41 460          140,83
   11.02 A I a)                                    72,46              195,7               13,49        63,776           19,685             72 026          244,65
   11.02 A I b)                                    47,61              128,6                8,86        41,906           12,935             47 327          160,75
   11.01 C                                         31,34               84,6                5,83        27,587            8,515             31 1 55         105,82
   11.01 D                                         30,15               81,4                5,61        26,539            8,192             29 972          101,81
   11.01 E I                                       42,29              114,1                7,87        37,224           11,490             42 039          142,79
   11.01 E II                                      30,81               83,1                5,73        27,120            8,371             30 628          104,04
ex 11.01 G (x)                                     30,86               83,3                5,74        27,160            8,383             30 673          104,19
ex 11.01 G (2)                                     30,86               83,3                5,74        27,160            8,383             30 673          104,19
   11.02 A II                                      33,67               90,9                6,26        29,632            9,146             33 465          113,67
   11.02 A III                                     43,02              116,1                8,01        37,864           11,687             42 762          145,25
   11.02 A IV                                      41,38              111,7                7,70        36,426          11,243              41 138          139,73
   11.02 A V a) 1                                  48,34              130,4                8,99       42,542           13,131              48 045          163,19
   11.02 A V a) 2                                  48,34              130,4                8,99       42,542           13,131              48 045          163,19
   11.02 A V b)                                    30,81               83,1                5,73       27,120             8,371             30 628          104,04
 ---pagebreak--- N° L 133/6                                     Journal officiel des Communautés européennes                                                            22. 5 . 78
                                                   Montants à percevoir à l' importation                       Montants à octroyer à l'importation
                                                         et à octroyer à l' exportation                            et à percevoir à l'exportation
                                                     Amounts to be charged on imports                           Amounts to be granted on imports
                                                            and granted on exports                                     and charged on exports
                                                   Beträge , die bei der Einfuhr erhoben                     Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
      Numéro du tarif douanier commun              und bei der Ausfuhr gewährt werden                            bei der Ausfuhr erhoben werden
               CCT heading No                     Importi da riscuotere all'importazione                      Importi da concedere all'importazione
       Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                  e da concedere all'esportazione                            e da riscuotere all'esportazione
   Numero della tariffa doganale comune           Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer                     Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                            te verstrekken bedragen                                de uitvoer te heffen bedragen
  Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                . Beløb , der skal opkræves ved indførsel                        Beløb , der skal ydes ved indførsel
         Position i den fælles toldtarif                      og ydes ved udførsel                                   og opkræves ved udførsel
                                             Deutschland
                                                                    Belgique/ .       Nederland                       Ireland
                                                                  Luxembourg                    United Kingdom                            Italia      France
                                               DM / t               FB/ Flux/t           Fl/t         £/t                i/t               Lit/t        FF/t
                       1                           2                     3                4            5                  6                 7            8
ex 11.02 A VII (!)                               30,86                83,3              5,74         27,160            8,383            30 673        104,19
ex 11.02 A VII (2)                               30,86                83,3              5,74         27,160            8,383            30 673        104,19
   11.02 B I a) 1                                31,34                84,6              5,83         27,587            8,515            31 1 55       105,82
   11.02 B I a) 2 aa)                            30,15                81,4              5,61         26,539            8,192            29 972        101,81
   11.02 B I a) 2 bb)                            30,15                81,4              5,61         26,539            8,192            29 972        101,81
   11.02 B I b) 1                               43,02                116,1              8,01         37,864          11,687             42 762        145,25
   11.02 B I b) 2                                41,38               111,7              7,70         36,426          11,243             41 138        139,73
   11.02 B II a)                                 35,39                95,6              6,59         31,155            9,616            35 185        119,51
   11.02 B II b)                                 33,67                90,9              6,26         29,632            9,146            33 465        113,67
   11.02 B II c)                                 30,81                83,1              5,73         27,120            8,371            30 628        104,04
ex 11.02 B II d) i 1)                            30,86                83,3              5,74         27,160            8,383            30 673        104,19
ex 11.02 B II d) (2)                             30,86                83,3              5,74         27,160             8,383           30 673        104,19
   11.02 C I                                     35,39                95,6              6,59         31,155            9,616            35 185        119,51
   11.02 C II                                    33,67                90,9              6,26         29,632            9,146            33 465        113,67
   11.02 C III                                   49,17               132,6              9,15         43,273          13,357             48 871        166,00
   11.02 C IV                                    30,15                81,4              5,61         26,539            8,192            29 972        101,81
   11.02 C V                                     30,81                83,1              5,73         27,120             8,371           30 628        104,04
ex 11.02 C VI (1)                                30,86                83,3              5,74         27,160            8,383            30 673        104,19
ex 11.02 C VI (2)                                30,86                83,3              5,74         27,160            8,383            30 673        104,19
   11.02 D I                                     35,39                95,6              6,59         31,155            9,616            35 185        119,51
   11.02 D II                                    33,67                90,9              6,26         29,632            9,146            33 465        113,67
   11.02 D III                                   31,34                84,6              5,83         27,587             8,515           31 155        105,82
   11.02 D IV                                    30,15                81,4              5,61         26,539             8,192           29 972        101,81
   11.02 D V                                     30,81                83,1              5,73         27,120             8,371           30 628        104,04
ex 11.02 D VI (x)                                30,86                83,3              5,74         27,160             8,383           30 673        104,19
ex 11.02 D VI (2)                                30,86                83,3              5,74         27,160             8,383           30 673        104,19
   11.02 E I a) 1                                31,34                84,6              5,83         27,587            8,515            31 155        105,82
   11.02 E I a) 2                                30,15                81,4              5,61         26,539             8,192           29 972        101,81
   11.02 E I b) 1                                43,02               116,1              8,01         37,864          11,687             42 762        145,25
   11.02 E I b) 2                                53,21               143,6              9,90         46,834          14,456             52 892        179,66
   11.02 E II a)                                 35,39                95,6              6,59         31,155            9,616            35 185        119,51
   11.02 E II b)                                 33,67                90,9              6,26         29,632            9,146            33 465        113,67
   11.02 E II c)                                 33,23                89,7              6,18         29,247            9,028            33 031        112,19
ex 11.02 E II d) 2 O                             30,86                83,3              5,74         27,160            8,383            30 673        104,19
ex 11.02 E II d) 2 (2)                           30,86                83,3              5,74         27,160            8,383            30 673        104,19
   11.02 F I                                     35,39                95,6              6,59         31,155            9,616            35 185        119,51
   11.02 F II                                    33,67                90,9              6,26         29,632            9,146            33 465        113,67
   11.02 F III                                   31,34                84,6              5,83         27,587            8,515            31 155        105,82
 ---pagebreak--- 22. 5 . 78                                     Journal officiel des Communautés européennes                                                           N° L 133/7
                                                   Montants à percevoir à l' importation                      Montants à octroyer à l' importation
                                                        et à octroyer à l' exportation                             et à percevoir à l' exportation
                                                    Amounts to be charged on imports                           Amounts to be granted on imports
                                                           and granted on exports                                      and charged on exports
                                                   Beträge , die bei der Einfuhr erhoben                    Beträge , die bei der Einfuhr gewährt und
      Numéro du tarif douanier commun              und bei der Ausfuhr gewährt werden                            bei der Ausfuhr erhoben werden
                CCT heading No                    Importi da riscuotere all'importazione                     Importi da concedere all'importazione
       Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                 e da concedere all'esportazione                             e da riscuotere all'esportazione
   Numero della tariffa doganale comune          Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer                      Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                           te verstrekken bedragen                                 de uitvoer te heffen bedragen
  Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                 Beløb , der skal opkræves ved indførsel                        Beløb , der skal ydes ved indførsel
         Position i den fælles toldtarif                                                                             og opkræves ved udførsel
                                                             og ydes ved udførsel
                                                                   Belgique/                                          Ireland
                                             Deutschland
                                                                 Luxembourg          Nederland United Kingdom                             Italia        France
                                               DM/t                FB/Flux/t             Fl/t         £/t               £/t                Lit/t         FF/ t
                        1                         2                    3                  4            5                 6                  7              8
   11.02 F IV                                   30,15                81,4               5,61       26,539              8,192             29 972        101,81
   11.02 F V                                    30,81                83,1               5,73       27,120              8,371             30 628        104,04
ex 11.02 F VII O                                30,86                83,3               5,74       27,160              8,383             30 673        104,19
ex 11.02 F VII (2)                              30,86                83,3               5,74       27,160              8,383             30 673        104,19
   11.02 G I                                    26,03                70,3               4,85       22,908              7,071             25 872          87,88
   11.02 G II                                   22,66                61,1               4,22        19,942             6,155             22 521          76,50
   11.04 C I                                      5,53               14,9               1,03         4,868             1,503              5 498          18,67
   11.04 C II a)                                48,64               131,2               9,05       42,808            13,213              48 345        164,21
   11.04   C   II b)                            48,64               131,2               9,05       42,808            13,213              48 345        164,21
   11.07   A   I a)                             61,77               166,8              11,50       54,369            16,782              61402         208,56
   11.07   A   I b)                             46,15               124,6               8,59       40,624            12,539              45 879        155,84
   11.07   A   II a)                            54,70               147,6              10,18       48,140            14,859              54369         184,68
   11.07   A   II b)                            40,87               110,3               7,61       35,971            11,103              40 624        137,99
   11.07 B                                      47,63               128,5               8,87       41,921            12,939              47 344        160,81
   11.08 A I                                    48,64               131,2               9,05       42,808            13,213              48 345        164,21
   11.08 A III                                  73,68               198,9              13,71       64,853            20,018              73 243        248,78
   11.08 A IV                                   48,64               131,2               9,05       42,808            13,213              48 345        164,21
   11.08 A V                                    48,64               131,2               9,05       42,808            13,213              48 345        164,21
   11.09                                       133,97               361,6              24,94      117,914            36,396             133 168        452,33
   17.02 B II a) (3)                            63,44               171,2              11,80       55,836            17,234              63 059        214,19
   17.02 B II b) (3)                            48,64               131,2               9,05       42,808            13,213              48 345        164,21
   21.07 F II                                   48,64               131,2               9,05       42,808            13,213              48 345        164,21
   23.02 A I a)                                   9,56               25,8               1,78         8,418             2,598              9 507         32,29
   23.02 A I b)                                 30,60                82,6               5,70       26,937              8,314             30 422        103,33
   23.02 A II a)                                  7,65               20,6               1,42         6,734             2,079              7 605         25,83
   23.02 A II b)                                30,60                82,6               5,70       26,937              8,314             30 422        103,33
   23.03 A I                                    60,42               163,0              11,24       53,177            16,414              60 056        203,99
   23.07 B I a) 1                                 4,83               13,0               0,90         4,254             1,313              4 804          16,32
   23.07 B I a) 2 (4)                             4,83               13,0               0,90         4,254             1,313              4 804          16,32
   23.07 B I b) 1                               15,11                40,8               2,81        13,294             4,103             15 014         51,00
   23.07 B I b) 2 (4)                           15,11                40,8               2,81        13,294             4,103             15 014         51,00
   23.07 B I c) 1 (5)                           30,21                81,5               5,62       26,589              8,207             30 028        101,99
   23.07 B I c) 2 (4) (5 )                      30,21                81,5               5,62       26,589              8,207             30 028        101,99
 ---pagebreak--- N° L 133 /8                                    Journal officiel des Communautés européennes                                                        22. 5 . 78
                                                                           Notes
(-1) Millet.
(a) Sorgho.
(3) Le produit relevant de la sous-position 17.02 B I du tarif douanier commun est, en vertu du règlement (CEE) n° 2730/75,
      soumis au même montant compensatoire que ceux relevant de la sous-position 17.02 B II.
(4) Au cas où le produit contient du lait en poudre ou granulé (à l'exclusion du lactosérum), le montant indiqué est
     augmenté par le montant supplémentaire suivant :
                                                               République    Belgique/                    Royaume-
         Teneur en poids du lait en poudre ou granulé           fédérale
                                                                            Luxembourg       Pays-Bas        Uni        Irlande         Italie       France
                   (à l' exclusion du lactosérum)             d'Allemagne
                          dans le produit fini                   DM/t        FB/Flux/t         Fl/t          £/t           £/t          Lit/t          FF/t
     supérieure à 12 % et inférieure à 30 % (*)                  25,86         72,93           5,03        18,678       2,326          13 643         67,03
     égale ou supérieure à 30 % et inférieure
     à 50 %                                                      51,72        145,86          10,06        37,356       4,652          27 286        134,06
     ( ) Pour la période allant du 22 mai jusqu' au 18 juin 1978 et sur demande de l' intéressé, les montants supplémentaires visés ci-dessus pour les produits
         d'une teneur en poids de lait en poudre ou granulé (à l'exclusion du lactosérum) dans le produit fini supérieure à 12 % et inférieure à 30 % sont
         applicables aussi pour les produits d'une teneur en poids du lait en poudre ou granulé (à l'exclusion du lactosérum) dans le produit fini égale ou
         supérieure à 10 % et inférieure ou égale à 12 % sous réserve d'une modification en fonction de l'évolution des taux de change visés à l'article 2
         paragraphe 1 du règlement ( CEE ) n° 974/71 .
     a) Dans les échanges avec les pays tiers, les montants supplémentaires visés ci-dessus sont affectés du coefficient
         1,81 . Toutefois, ce coefficient est 1,64 s'il s'agit de produits contenant du lait écrémé en poudre vendu au titre
         du règlement (CEE) n° 2054/76 (JO n° L 228 du 20. 8 . 1976, p. 17) modifié.
     b) Dans les échanges intracommunautaires et avec les pays tiers et lorsque ces produits contiennent :
         — du lait écrémé en poudre vendu et dénaturé conformément aux dispositions du règlement (CEE) n° 368/77
              (JO n° L 52 du 24. 2. 1977) et du règlement (CEE) n° 443/77 (JO n° L 58 du 3 . 3 . 1977) ou pour lequel
              l' aide a été octroyée et qui a été dénaturé conformément aux dispositions du règlement (CEE) n° 1844/77
              (JO n° L 205 du 11 . 8 . 1977)
              et
         — soit de la farine de poisson ou de l'huile de poisson et/ou de l'huile de foie de poisson ou du carbonate de fer
              et/ ou du sulfate de fer et/ou du sulfate de cuivre,
         les montants supplémentaires visés ci-dessus sont affectés du coefficient 0,27.
     c) Lors de l' accomplissement des formalités douanières, l'intéressé est tenu d'indiquer dans la déclaration prévue à cet
         effet notamment la teneur en poids réelle par tonne de produit fini, de :
         — lait en poudre ou granulé (à l'exclusion du lactosérum),
         — lactosérum en poudre ou granulé,
         — caséine et/ou caséinate ajouté.
(5) Pour les produits relevant de la sous-position 23.07 B I c) 1 ou 2 du tarif douanier commun, d'une teneur en poids
     supérieure à 50 % de produits relevant de la position 07.06 ou de la sous-position 11.04 C du tarif douanier commun ,
     les montants compensatoires monétaires sont applicables aux produits relevant de la sous-position 07.06 A du tarif
     douanier commun (règlement (CEE) n° 1497/76, JO n° L 167 du 26. 6. 1976, p. 27).
 ---pagebreak---  22. 5 . 78                                       Journal officiel des Communautés européennes                                                                N° L 133 /9
                                            PARTIE 2 — PART 2 — TEIL 2 — PARTE 2a — DEEL 2 — DEL 2
                                SECTEUR DE LA VIANDE DE PORC — PIGMEAT — SEKTOR SCHWEINEFLEISCH
                                          SETTORE CARNI SUINE — SECTOR VARKENSVLEES — SVINEKØD
                      Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts — Währungsausgleichsbeträge
                          Importi compensativi monetari — Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                     Montants à percevoir à l' importation                            Montants à octroyer à l' importation
                                                           et à octroyer à l' exportation                                  et à percevoir à l' exportation
                                                       Amounts to be charged on imports                                Amounts to be granted on imports
                                                              and granted on exports                                           and charged on exports
                                                      Beträge , die bei der Einfuhr erhoben                         Beträge , die bei der Einfuhr gewährt und
      Numéro du tarif douanier commun                und bei der Ausfuhr gewährt werden                                  bei der Ausfuhr erhoben werden
                 CCT heading No                     Importi da riscuotere all'importazione                           Importi da concedere all'importazione
        Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                   e da concedere all'esportazione                                  e da riscuotere all'esportazione
    Numero della tariffa doganale comune            Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer                           Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                              te verstrekken bedragen                                      de uitvoer te heffen bedragen
  Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                    Beløb , der skal opkræves ved indførsel                            Beløb , der skal ydes ved indførsel
          Position i den fælles toldtarif                       og ydes ved udførsel                                         og opkræves ved udførsel
                                                Deutschland
                                                                      Belgique/                                               Ireland
                                                                    Luxembourg          Nederland     United Kingdom                               Italia       France
                                                DM/100 kg         FB/Flux/ 100 kg          Fl/ 100 kg     £/ 100 kg          £/ 100 kg          Lit /100 kg    FF/ 100 kg
                         1                           2                    3                    4              5                  6                   7              8
   01.03 A II a)                                  17,10                 46,20               3,18          11,823              1,472                8 636         26,75
   01.03 A II b)                                  20,11                 54,30               3,75          13,902              1,731              10 1 55         31,46
   02.01 A III a) 1                               26,15                 70,60               4,87          18,078              2,251              13 205          40,91
   02.01 A III a) 2                               40,53                109,40               7,55          28,021              3,489              20 468          63,40
   02.01 A III a) 3                               31,90                 86,10               5,94          22,055              2,746              16110           49,91
   02.01 A III a) 4                               42,36                114,40               7,89          29,287              3,647              21 393          66,27
   02.01 A III a) 5                               22,75                 61,40               4,24          15,728              1,959              11489           35,59
   02.01 A III a) 6 aa)                           42,36                114,40               7,89          29,287              3,647              21 393          66,27
ex 02.01 A III a) 6 bb) H                         42,36                114,40               7,89          29,287              3,647              21 393          66,27
ex 02.01 A III a) 6 bb) (2)                       31,90                 86,10               5,94          22,055              2,746              16 110          49,91
   02.05 A I                                      10,98                 29,60               2,05           7,593              0,945                5 546         17,18
   02.05 A II                                     12,81                 34,60               2,39            8,858             1,103                6 471         20,04
   02.05 B                                         6,28                 16,90               1,17           4,339              0,540                3 169           9,02
   02.06 B I a) 1                                 26,15                 70,60             . 4,87          18,078              2,251              13 205          40,91
   02.06 B I a) 2 aa)                             35,30                 95,30               6,57          24,406              3,039              17 827          55,22
   02.06 B I a) 2 bb)                             35,30                 95,30               6,57          24,406              3,039              17 827          55,22
   02.06 B I a) 2 cc)                             39,23                105,90               7,31          27,117              3,377              19 808          61,36
   02.06 B I a) 3                                 40,53                109,40               7,55          28,021              3,489              20 468          63,40
   02.06 B I a) 4                                 31,90                 86,10               5,94          22,055              2,746              16 110          49,91
   02.06 B I a) 5                                 42,36                114,40               7,89          29,287              3,647              21 393          66,27
   02.06 B I a) 6                                 22,75                 61,40               4,24          15,728              1,959              11 489         35,59
ex 02.06 B     I a)  7 (x)                        42,36                114,40               7,89         29,287               3,647              21 393          66,27
ex 02.06 B     I a)  7 (2)                        31,90                 86,10               5,94         22,055               2,746              16 110          49,91
   02.06 B     I b)  1                            39,23                105,90               7,31         27,117              3,377               19 808          61,36
   02.06 B    I  b)  2 aa)                        39,23                105,90               7,31         27,117              3,377               19 808          61,36
   02.06 B     I b)  2 bb)                        39,23                105,90               7,31         27,117              3,377               19 808          61,36
   02.06 B    I  b)  2 cc)                        43,15               116,50                8,04         29,829              3,714               21 789          67,49
   02.06 B    I  b)  3 aa)                        52,30               141,20                9,74         36,157              4,502               26 411          81,81
   02.06 B    I  b)  3 bb)                        73,74                199,10             13,73          50,981              6,348               37 239        115,35
   02.06 B    I  b)  4 aa)                        36,61                 98,80               6,82         25,310              3,152               18 487         57,27
   02.06 B    I  b)  4 bb)                        58,05               156,70              10,81          40,134              4,998              29 316          90,81
   02.06 B    I  b)  5 aa)                        54,92               148,20              10,23          37,964              4,727               27 731          85,90
 ---pagebreak--- N° L 133 / 10                                         Journal officiel des Communautés européennes                                                                 22. 5. 78
                                                         Montants à percevoir à l'importation                            Montants à octroyer à l'importation
                                                               et à octroyer à l' exportation                                 et à percevoir à l'exportation
                                                           Amounts to be charged on imports                               Amounts to be granted on imports
                                                                  and granted on exports                                          and charged on exports
                                                          Beträge , die bei der Einfuhr erhoben                        Beträge , die bei der Einfuhr gewährt und
     Numéro du tarif douanier commun                      und bei der Ausfuhr gewährt werden                                bei der Ausfuhr erhoben werden
                 CCT heading No                          Importi da riscuotere all'importazione                         Importi da concedere all'importazione
      Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                         e da concedere all'esportazione                                 e da riscuotere all'esportazione
  Numero della tariffa doganale comune                  Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer                          Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                  te verstrekken bedragen                                     de uitvoer te heffen bedragen
 Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                        Beløb , der skal opkræves ved indførsel                            Beløb , der skal ydes ved indførsel
        Position i den fælles toldtarif                             og ydes ved udførsel                                        og opkræves ved udførsel
                                                                          Belgique/
                                                   Deutschland          Luxembourg          Nederland    United Kingdom          Ireland             Italia       France
                                                    DM/100 kg          FB/Flux/ 100 kg        Fl/ 100 kg     £/ 100 kg          £/ 100 kg         Lit /100 kg    FF/100 kg
                          1                              2                    3                  4               5                   6                 7             8
  02.06     B  I  b) 5   bb)                          72,96                196,90             13,59          50,438              6,281             36 843         114,13
  02.06     B  I  b) 6   aa)                          26,15                  70,60             4,87          18,078              2,251              13 205         40,91
  02.06     B  I  b) 6   bb)                          37,92                102,40              7,06          26,213              3,264              19 148         59,31
  02.06     B  I  b) 7   aa) (4)                      54,92                148,20             10,23          37,964              4,727             27 731          85,90
  02.06     B  I  b) 7   bb) (4)                      73,74                199,10             13,73          50,981              6,348             37 239         115,35
  02.06 B II a)                                         8,37                 22,60             1,56            5,785             0,720               4 226         13,09
  02.06 B II c)                                       27,46                  74,10              5,11         18,982              2,364              13 866         42,95
  02.06 B II d)                                       31,64                  85,40              5,89         21,875               2,724             15 978         49,50
  02.06 B II e)                                       15,69                  42,40             2,92          10,847               1,351              7 923         24,54
  02.06 B II f)                                       23,01                  62,10             4,29          15,909               1,981             11621          36,00
  02.06 B II g)                                       23,01                  62,10             4,29          15,909               1,981             11 621         36,00
  15.01 A I (a)                                         8,37                 22,60              1,56           5,785              0,720              4 226         13,09
  15.01 A II                                            8,37                 22,60              1,56           5,785              0,720              4 226         13,09
  16.01 A                                             40,01                108,00               7,45         27,660              3,444              20 204         62,59
  16.01 B I ( b) (3)                                  65,38                176,50             12,18          45,196              5,628              33 013        102,26
  16.01 B II (b) (3)                                  46,02                124,20               8,57         31,818              3,962              23 241         71,99
  16.02 A II                                          36,87                  99,50              6,87         25,490               3,174             18 619         57,68
  16.02 B III a) 1                                    39,23                105,90               7,31         27,117               3,377             19 808          61,36
  16.02 B III a) 2 aa) 11                             69,30                187,10             12,91          47,907               5,966             34 994        108,40
  16.02 B III a) 2 aa) 22                             57,53                155,30             10,71          39,772              4,953              29 052         89,99
  16.02 B III a) 2 aa) 33 (3)                         39,23                 105,90              7,31         27,117               3,377             19 808         61,36
  16.02 B III a) 2 bb) (3)                            32,69                  88,20              6,09         22,598               2,814             16 507         51,13
  16.03 B III a) 2 cc)                                 19,35                 52,20              3,60          13,378              1,666              9 772         30,27
       ( ) — Jambons et morceaux de jambons désossés ;
             — Épaules (jambons avant) et morceaux d'épaules, désossés ;
             — Longes et morceaux de longes, désossés ;
             —■ Filets .
        (i ) — Hams and cuts of hams, boned or boneless ;
             —■ Shoulders and cuts of shoulders, boned or boneless ;
             -— Loins and cuts of loins , boned or boneless ;
             — Tenderloins.
        f1) — Schinken, auch Teilstücke davon, ohne Knochen ;
             — Schultern , auch Teilstücke davon , ohne Knochen ;
             — Kotelettstränge, auch Teilstücke davon, ohne Knochen ;
             — Filet.
        (i) — Prosciutti, anche in parti, disossati ;
             — Spalle, anche in parti, disossate ;
             — Lombate, anche in parti, disossate ;
             — Filetto .
        (*) — Ham en delen van ham, zonder been ;
             — Schouders en delen van schouders, zonder been ;
             — Karbonadestreng en delen daarvan , zonder been ;
             — Filet.
        t1) — Skinke og stykker deraf udbenet ;
             — Bov og stykker deraf, udbenet ;
             — Kam (karbonade) og stykker deraf, udbenet ;
             — Mørbrad.
 ---pagebreak--- 22. 5 . 78                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                 N° L 133/ 11
           (®) Produits autres que ceux visés sous P).
           (a) Other products than those falling under (*).
           (2) Andere Erzeugnisse als unter (x) genannt.
           (a) Prodotti diversi da quelli di cui al punto i1) .
           (2) Andere produkten dan vermeld bij f1).
           (a) Varer med undtagelse af de under i1) nævnte .
           (') L'octroi des montants compensatoires monétaires applicables pour ces produits est subordonné au respect des
                 conditions pour l'octroi des restitutions visées au règlement (CEE) n0 171/78. Au moment de l' accomplissement
                des formalités douanières d'exportation ou d'importation dans l'État membre qui octroie le montant compensa­
                toire monétaire, l'exportateur ou l' importateur concerné déclare par écrit que les produits en cause répondent
                à ces conditions .
           (3) The grant of monetary compensatory amounts in respect of these products is subject to compliance with the
                 conditions for the grant of refunds laid down in Regulation (EEC) No 171/78 . The exporter or importer at the
                time of the conclusion of customs formalities concerning the export or the import in a Member State granting
                the monetary compensatory amount, shall declare in writing that the products in question fulfil these conditions.
           (s) Voraussetzung für die Gewährung der Währungsausgleichsbeträge für diese Erzeugnisse ist die Erfüllung der in
                 der Verordnung (EWG) Nr. 171/78 aufgeführten Bedingungen für die Gewährung der Erstattungen .
                Der Ein- oder Ausführer erklärt schriftlich zum Zeitpunkt der Erfüllung der Ausfuhr- oder Einfuhrzollförmlich­
                keiten in dem Mitgliedstaat, der den Währungsausgleichsbetrag gewährt, daß die fraglichen Erzeugnisse diesen
                Bedingungen entsprechen.
           P) La concessione degli importi compensativi monetari applicabili per questi prodotti è subordinata all'osservanza
                 delle condizioni per la concessione delle restituzioni di cui al regolamento (CEE) n. 171/78. Al momento dell'
                ottemperamento delle formalità doganali d'esportazione o d'importazione negli Stati membri die concedono
                l'importo compensativo monetario, l'esportatore o l'importatore interessato dichiara per iscritto che i prodotti
                in causa rispondono a queste condizioni.
           (*) Voor de toekenning van de voor deze produkten geldende monetaire compenserende bedragen moet voldaan zijn
                 aan de in Verordening (EEG) nr. 171/78 genoemde voorwaarden voor de toekenning van de restituties . De
                betreffende _ im- of exporteur legt, tijdens het vervullen van de douaneformaliteiten bij uitvoer of invoer in de
                Lid-Staat die het monetaire compenserende bedrag uitbetaalt, een schriftelijke verklaring over dat de betreffende
                produkten aan deze voorwaarden voldoen .
           C) De monetære udligningsbeløb, der anvendes for disse produkter, ydes kun , såfremt de i forordning (EØF)
                 nr. 171/78 omhandlede betingelser for ydelse af restitution overholdes. Ved afslutningen af toldformaliteterne
                i forbindelse med udførsel eller indførsel i den medlemsstat, der yder det monetære udligningsbeløb, skal ekspor­
                tøren/importøren afgive en skriftlig erklæring om, at de pågældende varer opfylder disse betingelser.
           (4) Les montants compensatoires monétaires ne sont pas applicables aux produits présentés îtous forme de farine ou
                de poudre, agglomérée ou non.
            (4) The monetary compensatory amounts shall not apply to products presented in the form of meal or powder,
                whether or not in compounded form.
           (4) Die Währungsausgleichsbeträge werden nicht für Erzeugnisse in Form von Mehl oder Pulver, auch in gepreßter
                Form, angewendet.
            (4) Gli importi Compensativi monetari non sono applicabili ai prodotti presentati sotto forma di farina o polvere,
                anche in forma di agglomerato .
           (4) De monetaire compenserende bedragen worden niet toegepast voor produkten in de vorm van meel of poeder, al
                dan niet geperst.
           (4) Monetære udligningsbeløb anvendes ikke for produkter, der frembydes i form af mel eller pulver, også i sammen­
                presset form.
           (a)  L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions à déterminer par les autorités compétentes ,
           (a)  Entry under this subheading is subiect to conditions to be determined by the competent authorities.
           (a)   Die Zulassung zu diesem Absatz unterliegt den von den zuständigen Behörden festzusetzenden Voraussetzungen .
           (a)  Sono ammessi in questa sottovoce subordinatamente alle condizioni da stabilire dalle autorità competenti.
           (a)  Indeling onder deze onderverdeling is onderworpen aan de voorwaarden en bepalingen, vast te stellen door de bevoegde
                 autoriteiten.
            (a) Henførsel under denne underposition sker på betingelser fastsat af de kompetente myndigheder .
            (b) Le montant compensatoire applicable aux saucisses présentées dans des récipients contenant également un liquide de
                 conservation est perçu sur le poids net, déduction faite du poids de ce liquide.
            (b) The monetary compensatory amounts applicable to sausages in containers which also contain preservative liquid are
                 based on the net weight, i.e. after the deduction of the weight of the liquid .
            (b) Bei der Anwendung der Ausgleichsbeträge auf Würstchen in Behältnissen , die auch Konservierungsflüssigkeit ent­
                 halten, wird nur das Gewicht der Würstchen zugrunde gelegt.
            (b) Gli importi di compensazione applicabili alle salsicce, presentate in recipienti contenenti anche un liquido di conser­
                 vazione, sono riscossi sul peso netto senza tener conto del detto liquido.
            (b) De compenserende bedragen, op worstjes in verpakkingen welke een conserveringsvloeistof bevatten, worden
                 alleen berekend over het gewicht van de worstjes.
            (b) Udligningsbeløb for pølser i emballage, der også indeholder konserveringsvæske, beregnes alene på grundlag af
                 pølsernes nettovægt.
 ---pagebreak--- N° L 133 / 12                                     Journal officiel des Communautés européennes                                                                  22. 5 . 78
                                           PARTIE 3 — PART 3 — TEIL 3 — PARTE 3a — DEEL 3 — DEL 3
                                         SECTEUR DE LA VIANDE BOVINE — BEEF AND VEAL — SEKTOR
                                        RINDFLEISCH — SETTORE CARNI BOVINE — SECTOR RUNDVLEES
                                                                              OKSEKØD
                                         Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                            Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari — Monetaire compenserende
                                                            bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                     Montants à percevoir à l' importation                             Montants à octroyer à l'importation
                                                           et à octroyer à l'exportation                                   et à percevoir à l'exportation
                                                      Amounts to be charged on imports                                 Amounts to be granted on imports
                                                              and granted on exports                                           and charged on exports
                                                      Beträge , die bei der Einfuhr erhoben                         Beträge , die bei der Einfuhr gewährt und
     Numéro du tarif douanier commun                 und bei der Ausfuhr gewährt werden                                  bei der Ausfuhr erhoben werden
              CCT heading No                        Importi da riscuotere all'importazione                            Importi da concedere all'importazione
      Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                     e da concedere all'esportazione                                  e da riscuotere all'esportazione
  Numero della tariffa doganale comune              Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer                           Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                              te verstrekken bedragen                                      de uitvoer te heffen bedragen
 Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                    Beløb , der skal opkræves ved indførsel                             Beløb, der skal ydes ved indførsel
        Position i den telles toldtarif                         og ydes ved udførsel                                         og opkræves ved udførsel
                                               Deutschland            Belgique/         Nederland     United Kingdom          Ireland            Italia        France
                                                                    Luxembourg
                                               DM/ 100 kg         FB/ Flux/100 kg        Fl / 100 kg      £/100 kg           £/100 kg          Lit/ 100 kg    FF/100 kg
                        1                           2                     3                    4             5                   6                   7            8
                                                                       — Poids vif/Live weight/Lebendgewicht/Peso vivo/ Levend gewicht/Levende vægt —
   01.02 A II C ) (7)                              24,99                 70,48               4,86         18,053             2,248              13 187          64,79
                                                                          — Poids net/ Net weight/ Reingewicht/ Peso netto/Nettogewicht / Nettovægt —
   02.01 A II a) 1                                 47,48                133,91                9,23        34,302              4,271             25 056         123,09
   02.01 A II a) 2                                 37,98                107,13               7,39         27,441              3,417             20 044          98,47
   02.01 A II a) 3                                 56,98                160,69             11,08          41,162              5,126             30 067         147,71
   02.01 A II a) 4 aa)                             47,48                133,91               9,23         34,302              4,271             25 056         123,09
   02.01 II a) 4 bb)                               64,97                183,25             12,64          46,939              5,845             34 287         168,44
   02.01   A   II b)  1   (2)                      42,23                119,11               8,21         30,510              3,799             22 286         109,49
   02.01   A   II b) 2    (2)                      33,78                 95,29               6,57         24,408              3,039             17 829          87,59
   02.01   A   II b) 3    (2)                      52,79                148,89             10,26          38,138              4,749             27 858         136,86
   02.01   A   II b) 4    aa)  (2 )                42,23                119,11               8,21         30,510              3,799             22 286         109,49
   02.01   A   II b) 4    bb)  11 (2)              52,79                148,89             10,26          38,138              4,749             27 858         136,86
   02.01   A   II b) 4    bb ) 22 (2)              52,79                148,89             10,26          38,138              4,749             27 858         136,86
   02.01   A   II b) 4    bb)  33 (2)              52,79                148,89             10,26          38,138              4,749             27 858         136,86
   02.06 C 1 a) 1                                  47,48                133,91               9,23         34,302              4,271             25 056         123,09
   02.06 C I a) 2                                  54,23                152,94             10,55          39,176              4,878             28 616         140,58
ex 16.02 B III b) 1 aa) (4)                        54,23                152,94             10,55          39,176              4,878             28 616         140,58
ex 16.02 B III b) 1 aa) (5)                        32,49                 91,62                6,32        23,470              2,923             17 143          84,22
ex 16.02 B III b) 1 aa) (a)                        21,74                 61,32                4,23         15,707             1,956             11 473          56,36
 ---pagebreak---  22. 5 . 78                                         Journal officiel des Communautés européennes                                                    N° L 133 / 13
(*) Le montant compensatoire n'est pas appliqué dans la limite d'un contingent tarifaire annuel à octroyer par les autorités compétentes des Commu­
      nautés européennes :
      a) pour des génisses et vaches, autres que celles destinées à la boucherie, de la race grise, brune, jaune tacheté du Simmental et du Pinzgau ;
      b) pour des taureaux, vaches et génisses autres que ceux destinés à la boucherie, de la race tachetée du Simmental, de la race de Schwyz et de la race
          de Fribourg.
t 1) The compensatory amount shall not be applied on animals imported within an annual tariff quota to be granted by the competent authorities of the
      European Communities :
      (a) for heifers and cows, other than those intended for slaughter, of the grey, brown, and mottled yellow Simmental and Pinzgau breeds,
      (b) for bulls, heifers, and cows, other than those intended for slaughter, of the mottled Simmental breed, the Schwyz breed, and the Friborg breed.
t1 ) Der Ausgleichsbetrag wird nicht angewandt im Rahmen eines von den zuständigen Stellen der Europäischen Gemeinschaften zu gewährenden jährlichen
      Zollkontingents :
      a) für Färsen und Kühe, nicht zum Schlachten, der Rassen Grauvieh, Braunvieh, Gelbvieh, Fleckvieh (Simmentaler) und Pinzgauer,
      b) für Stiere, Kühe und Färsen der Schwyzer, Simmentaler (Fleckvieh) oder Freiburger Rasse, nicht zum Schlachten.
11) L'importo di compensazione non è applicato nel limite di un contingente tariffario annuale da concedere dalle autorità competenti delle Comunità europee :
      a) per le giovenche e le vacche, diverse da quelle destinate alla macellazione, delle razze grigia, bruna, gialla, pezzata del Simmental e del Pinzgau,
      b) per i tori, le vacche e le giovenche, diversi da quelli destinati alla macellazione della razza del Simmental, delle razze di Schwyz e di Friburgo.
11) Het compenserende bedrag wordt niet toegepast in het kader van een door de autoriteiten van de Europese Gemeenschappen toe te kennen jaarlijks tarief­
      contingent :
      a) voor vaarzen en koeien, niet bestemd voor de slacht, van het grijze ras, het bruine ras, het gele ras, het gevlekte Simmentaler ras en het
         Pinzgauer ras,
      b) voor stieren, koeien en vaarzen, niet bestemd voor de slacht, van het gevlekte Simmentaler ras, het Schwyzer ras en het Freiburger ras.
(*) Udligningsbeløbet anvendes ikke i det omfang, en årlig tarifmæssig afgift skal bevilges af de kompetente myndigheder i De europæiske Fællesskaber :
      a) for kvie- og kohoveder, som ikke er bestemt til slagtning, af grå, brun, gulplettet Simmental og Pinzgau-racer,
      b) for tyre-, ko- og kviehoveder, som ikke er bestemt til slagtning, af den plettede Simmentalrace, Schwyzracen , Friborgracen .
f2) Le montant compensatoire n'est pas applique dans la limite d'une quantité de 38 500 tonnes, exprimée en viande désossée, du contingent tarifaire
      annuel à octroyer par les autorités compétentes des Communautés européennes pour la viande bovine congelée.
 (*) The compensatory amount shall not be applied in respect of quantities coming within an annual tariff quota of 38 500 tonnes expressed in boned
      meat, to be granted by the competent authorities of the European Communities for frozen beef and veal .
 (*) Der Ausgleichsbetrag wird nicht angewandt im Rahmen einer Menge von 38 500 Tonnen , ausgedrückt in Fleisch ohne Knochen , des von den zu­
      ständigen Stellen der Europäischen Gemeinschaften zu gewährenden jährlichen Kontingents von gefrorenem Rindfleisch .
 (2) L'importo compensativo non è applicato nei limiti di un quantitativo di 38 500 tonnellate, espresso in carne disossata , del contingente tariffario
      annuale concesso dalle competenti autorità delle Comunità europee per le carni bovine congelate.
 (2) Het compenserende bedrag wordt niet toegepast voor een hoeveelheid van 38 500 ton, uitgedrukt in vlees zonder been, van het door de auto­
      riteiten van de Europese Gemeenschappen toe te kennen jaarlijkse tariefcontingent voor bevroren rundvlees.
 (*) Udligningsbeløbet anvendes ikke op til en maksimumsgrænse på 38 500 tons udtrykt i udbenet kød af det årlige toldkontingent, som De euro­
      pæiske Fællesskabers kompetente myndigheder skal yde for frosset oksekød.
 (3) L'admission dans cette sous-position est subordonnée à la présentation d' un certificat délivré dans les conditions prévues par les autorités compétentes
      des Communautés européennes.
 (8) Entry under this subheading is subject to the production of a certificate issued on conditions laid down by the competent authorities of the European
      Communities.
 (3) Die Zulassung zu dieser Tarifstelle ist abhängig von der Vorlage einer Bescheinigung, die den von den zuständigen Stellen der Europäischen Gemein­
      schaften festgesetzten Voraussetzungen entspricht.
 (3) L'ammissione in questa sottovoce è subordinata alla presentazione di un certificato conformemente alle condizioni stabilite dalle autorità competenti
      delle Comunità europee.
 (8) Indeling onder deze onderverdeling is onderworpen aan de voorwaarde dat een certificaat wordt voorgelegd , hetwelk is afgegeven onder de voorwaarden
      en bepalingen, vastgesteld door de bevoegde autoriteiten van de Europese Gemeenschappen .
 (3) Henførsel under denne underposition er betinget af, at der fremlægges et certifikat, der opfylder de betingelser, der er fastsat af de kompetente myndig­
      heder i De europæiske Fællesskaber.
 (4)  Produits contenant en poids 80 % ou plus de viandes bovines, à l'exception des abats et de la graisse .
 (4)  Products containing 80 % or more by weight of beef meat excluding offals and fat .
 (4)  Erzeugnisse, die 80 oder mehr Gewichtshundertteile Rindfleisch enthalten , ausgenommen Schlachtabfall und Fett .
  (4) Prodotti contenenti in peso l'80 % o più di carni bovine, escluse le frattaglie ed il grasso.
  (4) Produkten die in gewicht 80 % of meer rundvlees bevatten, uitgezonderd slachtafvallen en vet .
 (4)  Varer med indhold af oksekød på 80 vægtprocent eller derover (ikke slagteaffald og fedt).
 (5)  Produits contenant en poids 60 % ou plus et moins de 80 % de viandes bovines, à l'exception des abats et de la graisse .
 (5)  Products containing 60 % or more, but less than 80 % by weight, of beef meat excluding offals and fat.
 (5)  Erzeugnisse, die 60 oder mehr, jedoch weniger als 80 Gewichtshundertteile Rindfleisch enthalten, ausgenommen Schlachtabfall und Fett.
 (6)  Prodotti contenenti in peso il 60 % o più e meno dell'80 % di carni bovine, escluse lè frattaglie ed il grasso.
 (5)  Produkten die in gewicht meer dan 60 % doch minder dan 80 % rundvlees bevatten, uitgezonderd slachtafvallen en vet.
 (6)  Varer med indhold af oksekød på 60 vægtprocent eller derover, dog under 80 vægtprocent (ikke slagteaffald og fedt).
 (•)  Produits contenant en poids 40 % ou plus et moins de 60 % de viandes bovines , à l'exception des abats et de la graisse.
 (*)  Products containing 40 % or more, but less than 60 % by weight, of beef meat excluding offals and fat.
 (6)  Erzeugnisse, die 40 oder mehr, jedoch weniger als 60 Gewichtshundertteile Rindfleisch enthalten, ausgenommen Schlachtabfall und Fett.
 (6)  Prodotti contenenti in peso il 40 % o più e meno del 60 % di carni, bovine escluse le frattaglie ed il grasso.
 (6)  Produkten die in gewicht meer dan 40 % doch minder dan 60 % rundvlees bevatten , uitgezonderd slachtafvallen en vet.
 (e)  Varer med indhold af oksekød på 40 vægtprocent eller derover, dog under 60 vægtprocent (ikke slagteaffald og fedt).
 C) En vertu du règlement (CEE) n° 1260/77 de la Commission du 13 juin 1977, les montants compensatoires monétaires sont suspendus pour ces
      produits dans les échanges entre l'Irlande et l' Irlande du Nord.
 (7) In accordance with Commission Regulation (EEC) No 1260/77 of 13 June 1977 the monetary compensatory amounts shall be suspended for
      these products in trade between Ireland and Northern Ireland .
 (7) Aufgrund der Verordnung .EWG) Nr. 1260/77 der Kommission vom 13 . Juni 1977 werden die Währungsausgleichsbeträge für diese Erzeugnisse
      im Handel zwischen Irland und Nordirland ausgesetzt.
  (7) Ai sensi del regolamento (CEE) n . 1260/77 della Commissione, del 13 giugno 1977, gli importi compensativi monetari sono sospesi per detti
      prodotti negli scambi tra l'Irlanda e l'Irlanda del Nord .
 (7) Krachtens Verordening i(EEG) nr. 1260/77 van de Commissie van 13 juni 1977 worden de monetaire compenserende bedragen geschorst in het
      handelsverkeer tussen Ierland en Noord-Ierland .
 (7) I henhold til Kommissionens forordning (EØF) nr. 1260/77 af 13 . juni 1977 suspenderes de monetære udligningsbeløb for disse produkter i sam­
      handelen mellem Irland og Nordirland .
 ---pagebreak--- N° L 133 / 14                                    Journal officiel des Communautés européennes                                                                 22. 5 . 78
                                         PARTIE 4 — PARTE 4 — TEIL 4 — PARTE 4a — DEEL 4 — DEL 4
                               SECTEUR DES ŒUFS ET DE LA VIANDE DE VOLAILLE — EGGS AND POULTRY
                                    SEKTOR EIER UND GEFLÜGELFLEISCH — SETTORE UOVA E POLLAME
                                             SECTOR EIEREN EN PLUIMVEE — FJERKRÆKØD OG ÆG
                                        Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                                              Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
                                           Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                    Montants à percevoir à l' importation                             Montants à octroyer à l'importation
                                                          et à octroyer à l' exportation                                   et à percevoir à l' exportation
                                                      Amounts to be charged on imports                                 Amounts to be granted on imports
                                                             and granted on exports                                            and charged on exports
                                                    Beträge , die bei der Einfuhr erhoben                           Beträge , die bei der Einfuhr gewährt und
      Numéro du tarif douanier commun               und bei der Ausfuhr gewährt werden                                   bei der Ausfuhr erhoben werden
               CCT heading No                      Importi da riscuotere all'importazione                            Importi da concedere all'importazione
       Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                   e da concedere all'esportazione                                   e da riscuotere all'esportazione
    Numero della tariffa doganale comune           Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer                            Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                             te verstrekken bedragen                                       de uitvoer te heffen bedragen
  Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                   Beløb , der skal opkræves ved indførsel                              Beløb , der skal ydes ved indførsel
        Position i den fælles toldtarif                        og ydes ved udførsel                                          og opkræves ved udførsel
                                                                     Belgique/
                                               Deutschland         Luxembourg          Nederland      United Kingdom          Ireland             Italia      France
                                                  DM                 FB /Flux             Fl                  £                  £                 Lit          FF
                       1                            2                     3                4                  5                   6                  7           8
                                                                             — 100 pièces/100 pieces/ 100 Stück/100 pezzi/ 100 stuks/100 stk . —
01.05 A I                                          2,51                  6,8             0,47               2,214             0,683               2500          8,49
01.05 A II                                         1,19                  3,2             0,22               1,045             0,323               1 181        4,01
                                                                                                         — 100 kg —
01.05 B I                                          4,65                12,5              0,86               4,088              1,262              4 617        15,68
01.05 B II                                         7,35                19,8              1,37               6,467             1,996               7 303        24,81
01.05 B III                                        6,62                17,9              1,23               5,828              1,799              6 582        22,36
01.05 B IV                                         4,96                13,4              0,92               4,365              1,347              4 929        16,74
01.05 B V                                          8,08                21,8              1,51               7,109             2,194               8 028        27,27
02.02 A I a)                                       5,84                15,7              1,09               5,136              1,585              5 800        19,70
02.02 A I b)                                       6,64                17,9              1,23               5,840              1,803              6 596        22,40
02.02 A I c)                                       7,23                19,5              1,35               6,363              1,964              7 186        24,41
02.02 A II a)                                      8,64                23,3              1,61               7,609             2,348               8 593        29,19
02.02 A II b)                                     10,50                28,3              1,95               9,238             2,851              10 433        35,44
02.02 A II c)                                     11,66                31,5              2,1 7            10,265              3,168              11 593        39,38
02.02 A III a)                                     9,46                25,5              1,76               8,326             2,570               9 403        31,94
02.02 A III b)                                    10,34                27,9              1,92               9,102             2,809              10 279        34,92
02.02 A IV                                         7,08                19,1              1,32               6,235              1,925              7 042        23,92
02.02 A V                                         11,54                31,1              2,15             10,155              3,135              11 469        38,96
02.02 B I                                         18,44                49,8              3,42             16,228              5,009              18 328        62,25
02.02 B II a) 1                                    7,95                21,5              1,49               7,000             2,160               7 905        26,85
02.02 B II a) 2                                   12,83                34,7              2,39             11,291              3,485              12 752        43,31
02.02 B II a) 3                                   11,37                30,7              2,11              10,012             3,090              11 307        38,41
02.02 B II a) 4                                    7,79                21,0              1,45               6,859             2,117               7 746        26,31
02.02 B II a) 5                                   12,69                34,2              2,37             11,171              3,448              12 616        42,85
02.02 B II b)                                      5,99                 16,2             1,11               5,274              1,628              5 956        20,23
02.02 B II c)                                      4,15                11,2              0,77               3,651              1,127              4124         14,01
02.02 B II d) 1                                   15,51                41,9              2,88             13,653              4,214              15 419        52,37
02.02 B II d) 2                                   11,68                31,5              2,18             10,288               3,176             11 619        39,47
 ---pagebreak--- 22. 5 . 78                                     Journal officiel des Communautés européennes                                                                  N° L 133 / 15
                                                   Montants à percevoir à l' importation                               Montants à octroyer à l' importation
                                                       et à octroyer à l'exportation                                        et à percevoir à l' exportation
                                                    Amounts to be charged on imports                                    Amounts to be granted on imports
                                                          and granted on exports                                                and charged on exports
                                                   Beträge , die bei der Einfuhr erhoben                             Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
      Numéro du tarif douanier commun             und bei der Ausfuhr gewährt werden                                      bei der Ausfuhr erhoben werden
               CCT heading No                     Importi da riscuotere all'importazione                              Importi da concedere all'importazione
        Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                e da concedere all'esportazione                                      e da riscuotere all'esportazione
    Numero della tariffa doganale comune         Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer                               Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                          te verstrekken bedragen                                           de uitvoer te heffen bedragen
  Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                 Beløb , der skal opkræves ved indførsel                                 Beløb , der skal ydes ved indførsel
         Position i den fælles toldtarif                                                                                      og opkræves ved udførsel
                                                              og ydes ved udførsel
                                             Deutschland
                                                                   Belgique/          Nederland                                Ireland
                                                                  Luxembourg                          United Kingdom                                Italia      France
                                                DM                  FB/Flux               Fl                  £                   £                 Lit           FF
                        1                         2                     3                   4                 5                   6                   7            8
02.02 B II d) 3                                 10,96                29,5               2,03                9,636              2,974              10 883         36,97
02.02 B II e) 1                                 14,99                40,5               2,78               13,198              4,074              14 905         50,63
02.02 B II e) 2 aa)                              6,37                 17,2              1,19                5,612               1,732               6 338        21,53
02.02 B II e) 2 bb)                             10,97                29,6               2,05                9,664              2,983              10 915         37,07
02.02 B II e) 3                                 10,29                27,7                1,91               9,052              2,794              10 223         34,73
02.02 B II f)                                   18,44       .        49,8               3,42               16,228              5,009              18 328         62,25
02.02 C                                          4,15                 11,2              0,77                3,651               1,127               4124         14,01
02.05 C                                          9,22                24,9                1,71               8,114              2,505                9 164        31,13
                                                                             - 100 pièces/ 100 pieces/ 100 Stück/100 pezzi/100 stuks/100 stk .    —
04.05 A I a) I                                   1,79                  4,8              0,33                1,573               0,486               1777           6,04
04.05 A I a) 2                                   0,74                  2,0              0,14                0,653              0,202                  738         2,51
                                                                                                        — 100 kg —
04.05 A I b)                                     7,77                21,0                1,45               6,835              2,110                7 719        26,22
04.05 B I a) 1                                 35,12                 94,9               6,55               30,895               9,536             34 892        118,52
04.05 B I a) 2                                   9,01                24,4                1,68               7,929               2,447               8 955        30,42
04.05   B I b) 1                                15,85                 42,8              2,96               13,944               4,304              15 748        53,49
04.05   B I b) 2                                16,94                45,8               3,16               14,901               4,599              16 828        57,16
04.05   B I b) 3                                36,36                 98,3              6,79               31,989               9,874             36 127        122,71
35.02   A II a) 1                               31,55                 85,3              5,89               27,751              8,566              31 341        106,45
35.02   A II a) 2                                4,27                 11,6               0,80               3,759               1,160               4 246        14,42
 ---pagebreak---                                               PARTIE 5
                 SECTEUR DU LAIT ET DES PRODUITS LAITIERS                                                                             N° L 133
                                                                                                                                                                      /         16      /   16
                            Montants compensatoires monétaires
                                                                             Montants à percevoir à l'importation et à octroyer
                                                                                              à l' exportation
               Désignation des marchandises                      Notes
                                                                         Deutschland            Belgique/             Nederland
                                                                                              Luxembourg
                                                                         DM/100 kg (a)                               Fl/100 kg (a)
                                                                                            FB/Flux/100 kg (a)
                            2                                     3            4                    5                      6
 l'exclusion du lactosérum                                                  1,89 (d)              5,3 (d)               0,37   (d)
                                                                            1,80 (c)              5,1 (c)               0,35   (c)
                                                                            1,69 (d)              4,8 (d)               0,33   (d)
                                                                            1,32 (d)              3,7 (d)               0,26   (d)
                                                                            1,06   (d)            3,0 (d)               0,21   (d)
                                                                           23,46                 66,2                   4,56
                                                                           16,00   (d)           45,1 (d)               3,11 (d)
                                                                           16,00   (d)           45,1 (d)               3,11 (d)
                                                                           12,98   (d)           36,6 (d)               2,52   (d)
                                                                 n (2)     23,46                 66,2                   4,56
                                                                  (2)      16,00   (d)           45,1 (d)               3,11   (d)
                                                                           16,00   (d)           45,1 (d)               3,11   (d)
                                                                           12,98   (d)           36,6 (d)               2,52   (d)
'une teneur en matière sèche lactique non grasse :
 inférieure à 15 % en poids                                       (9)       1,89 (d)              5,3 (d)               0,37 (d)
                                                                                                                                     Journal officiel des Communautés européennes
 égale ou supérieure à 15 % en poids                              (8)       4,17 (d)             11,8 (d)               0,81 (d)
'une teneur en matière sèche lactique non grasse :
 inférieure à 15 % en poids                                       (9)       1,51 (d)              4,3 (d)               0,29 (d)
 égale ou supérieure à 15 % et inférieure à 25 %
 en poids                                                         (9)       4,17 (d)^            11,8 (d)               0,81 (d)
 égale ou supérieure à 25 % en poids                                        7,58 (d)             21,4 (d)               1,47 (d)
                                                                  (3)      29,24                 82,5                   5,69
                                                                  (3)      23,46                 66,2                   4,56
                                                                  (3)      16,00 (d)             45,1 (d)               3,11 (d)
                                                                                                                                                                                    .
                                                                  (3)      12,98 (d)             36,6 (d)               2,52 (d)                                    .
                                                                  (3)      23,46                 66,2                   4,56
                                                                                                                                           22 5 78
 ---pagebreak---                                                                            Montants à octroyer à l'importation et à percevoir                 22                                        .
                                                                                             à l'exportation                                  5                       .
              Désignation des marchandises            Notes                                                                                  78
                                                                United Kingdom        Ireland            Italia            France
                                                                 £/100 kg (a)      £/100 kg (a)      Lit/ 100 kg (a)    FF/ 100 kg (a)
                           2                            3             7                  8                 9                 10
  'exclusion du lactosérum                                         1,368 (d)         0,170 (d)            999     (d)      4,91   (d)
                                                                   1,298 (c)         0,162 (c)            948     (c)      4,66   (c)
                                                                   1,221 (d)         0,152 (d)            892     (d)      4,38   (d)
                                                                   0,951 (d)         0,118 (d)            695     (d)      3,41   (d)
                                                                   0,767 (d)         0,095 (d)            560     (d)      2,75   (d)
                                                                  16,948             2,110             12 379             60,82
                                                                  11,559 (d)          1,439 (d)         8 443 (d)         41,48   (d)
                                                                  11,559 (d)         1,439 (d)          8 443 (d)         41,48   (d)
                                                                   9,372 (d)         1,167 (d)          6 846 (d)         33,63   (d)
                                                      i1) (2)     16,948             2,110             12 379             60,82
                                                        (2)       11,559 (d)         1,439 (d)          8 443 (d)         41,48 (d)
                                                                  11,559 (d)         1,439 (d)          8 443 (d)         41,48 (d)
                                                                   9,372 (d)         1,167 (d)          6 846 (d)         33,63 (d)
 une teneur en matière sèche lactique non grasse :
 inférieure à 15 % en poids                             (9)        1,368 (d)         0,170 (d)            999 (d)          4,91 (d)
 égale ou supérieure à 15 % en poids                    O          3,012 (d)         0,375 (d)          2 200 (d)         10,81 (d)
 une teneur en matière sèche lactique non grasse :
 inférieure à 15 % en poids                             n          1,093 (d)         0,136 (d)            799 (d)          3,92 (d)
                                                                                                                                         Journal officiel des Communautés européennes
 égale ou supérieure à 15 % et inférieure à 25 % en
  poids                                                 n          3,012 (d)         0,375 (d)          2 200 (d)         10,81 (d)
 égale ou supérieure à 25 % en poids                               5,476 (d)         0,682 (d)          4 000 (d)         19,65 (d)
                                                        (3)       21,117             2,630             15 425             75,78
                                                        (3)       16,948             2,110             12 379             60,82
                                                        (3)       11,559 (d)         1,439 (d)          8 443 (d)        41,48 (d)
                                                        (3)        9,372 (d)         1,167 (d)          6 846 (d)        33,63 (d)
                                                        (3)       16,948             2,110             12 379            60,82
                                                                                                                                              N° L 133
                                                                                                                                                                              /         17   /   17
 ---pagebreak---                                                                         Montants à percevoir à l'importation et à octroyer
                                                                                        à l'exportation
              Désignation des marchandises               Notes
                                                                    Deutschland            Belgique/             Nederland
                                                                                          Luxembourg
                                                                   DM/ 100 kg (a)                               Fl/ 100 kg (a)
                                                                                                                                 N° L 133
                                                                                                                                               /      18   /   18
                                                                                       FB/Flux/100 kg (a)
                           2                               3             4                      5                     6
                                                           (3)       16,00 (d)              45,1 (d)               3,11 (d)
                                                           (3)       12,98 (d)              36,6 (d)               2,52 (d)
 une teneur en matière sèche lactique non grasse :
 inférieure à 15 % en poids                                (3)         1,89 (d)              5,3 (d)               0,37 (d)
 égale ou supérieure à 15 % en poids                       (8)         5,32 (d)             15,0 (d)               1,03 (d)
 une teneur en matière sèche lactique non grasse :
 inférieure à 15 % en poids                                (3)         1,51 (d)              4,3 (d)               0,29 (d)
 égale ou supérieure à 15 % et inférieure à 25 % en
  poids                                                    (8)        5,32 (d)              15,0 (d)               1,03 (d)
                                                                                                                                 Journal officiel
 égale ou supérieure à 25 % en poids                       (3)        7,60 (d)              21,4 (d)               1,48 (d)
 une teneur en poids de matières grasses :
 inférieure à 80 %                                         (4)        - ( b)                -       (b)              -(b)
 égale ou supérieure à 80 % et inférieure à 82 %         (4) (5)     56,34                 158,9                 10,96
 égale ou supérieure à 82 %                              (4) (5)     57,74                 162,9                 11,23
                                                           (4)          -(b)                -       (b)              -(b)
                                                                                                                                    des Communautés
                                                           (6)       49,03                 138,3                   9,53
                                                           (6)       40,27                 113,6                   7,83
 une teneur en matières grasses en poids de la matière
 che :
 inférieure à 10 %                                         (6)                                                     2,94
                                                                                                                                 européennes
                                                                     15,11                  42,6
 égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 30 %           (6)       22,27                  62,8                   4,33
 égale ou supérieure à 30 %                                (6)       32,57                  91,9                   6,33
 une teneur en matières grasses en poids de la matière
 che :
 inférieure à 55 %                                         (6)       32,57                  91,9                   6,33
 égale ou supérieure à 55 %                                (6)       38,63                 108,9                   7,51
                                                           (6)       38,63                 108,9                   7,51
  'exclusion du grana padano et du parmigiano reggiano     (6)       55,36                 156,1                 10,77             22                 .
                                                           (6)       45,51                 128,4                   8,85           5         .
                                                           (6)       41,77                 117,8                   8,12           78
 ---pagebreak---                                                                                                                                                                  .
                                                                              Montants à octroyer à l'importation et à percevoir
                                                                                               à l'exportation                             22 5       .
             Désignation des marchandises               Notes                                                                               78
                                                                   United Kingdom        Ireland            Italia           France
                                                                    £/100 kg (a)      £/100 kg (a)      Lit/100 kg (a)    FF/100 kg (a)
                          2                              3               7                  8                 9                10
                                                         (3)         11,559 (d)         1,439 (d)         8 443 (d)         41,48 (d)
                                                         (3)          9,372 (d)         1,167 (d)         6 846 (d)         33,63 (d)
 ne teneur en matière sèche lactique non grasse :
inférieure à 15 % en poids                               (3)          1,368 (d)         0,170 (d)           999 (d)          4,91 (d)
égale ou supérieure à 15 % en poids                      (8)          3,843 (d)         0,479 (d)         2 807 (d)         13,79 (d)
 ne teneur en matière sèche lactique non grasse :
inférieure à 15 % en poids                               (3)          1,093 ( d)        0,136 (d)           799 (d)          3,92 (d)
égale ou supérieure à 15 % et inférieure à 25 % en
 poids                                                   (8)          3,843 (d)         0,479 (d)         2 807 (d)         13,79 (d)
égale ou supérieure à 25 % en poids                      (3)          5,490 (d)         0,684 (d)         4 010 (d)         19,70 (d)
                                                                                                                                          Journal officiel des
 ne teneur en poids de matières grasses :
inférieure à 80 %                                        (4)            -(b)                -( b)             -(b)                 -(b)
égale ou supérieure à 80 % et inférieure à 82 %          (4) (5)    40,692              5,067            29 723            146,02
égale ou supérieure à 82 %                               (4) (5)    41,709              5,194            30 466            149,67
                                                         (4)            -(b)                -(b)              -(b)             -(b)
                                                                                                                                             Communautés
                                                         (6)         35,412             4,410            25 867            127,08
                                                         (6)         29,089             3,622            21 248            104,39
 ne teneur en matières grasses en poids de la matière
 he :                                                                                                                                     européennes
inférieure à 10 %                                        (6)         10,911              1,359            7 970             39,15
égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 30 %          (6)         16,088             2,003            11752              57,73
égale ou supérieure à 30 %                               (6)        23,528              2,930            17 186             84,43
 ne teneur en matières grasses en poids de la matière
 he :
inférieure à 55 %                                        (6)        23,528              2,930            17 186             84,43
égale ou supérieure à 55 %                               (6)        27,901              3,474            20 381           100,13
                                                         (6)        27,901              3,474            20 381            100,13
  exclusion du grana padano et du parmigiano reggiano    (6)        39,987              4,979            29 208            143,49
                                                         (6)        32,878              4,094            24 016            117,99
                                                         (6)        30,170              3,757            22 038            108,27
                                                                                                                                            N N° L 133
                                                                                                                                                          /      19   /   19
 ---pagebreak---                                                                                 Montants à percevoir à l' importation et à octroyer
                                                                                                à l'exportation
                   Désignation des marchandises                     Notes
                                                                            Deutschland            Belgique/
                                                                                                                          Nederland
                                                                                                 Luxembourg
                                                                                                                                          N° L 133
                                                                                                                                                         /      20   /   20
                                                                            DM/100 kg (a)                                Fl/100 kg (a)
                                                                                               FB/Flux/ 100 kg (a)
                                2                                    3            4                     5                      6
   Asiago, caciocavallo, provolone, ragusano, danbo,
   edam, fontal, fontina, fynbo, gouda, havarti,
   maribo, samsø, tilsit, ainsi que les fromages autres
   que la ricotta salée d'une teneur en poids d'eau
   dans la matière non grasse inférieure ou égale à 62 %
    et d'une 'teneur en matières grasses, en poids de la
     matière sèche :
    — inférieure à 10 %                                              (6)     31,46                  88,7                   6,12
   — égale ou supérieure à 10 %                                      (6)     41,77                 117,8                   8,12
   Esrom, italico, kernhem , saint-nectaire,      saint-
    paulin, taleggio, butterkäse ainsi que les fromages
    d'une teneur en poids d'eau dans la matière non
                                                                                                                                         Journal officiel des
    grasse supérieure à 62 % et d'une teneur en matières
    grasses , en poids de la matière sèche :
    — inférieure à 10 %                                              (6)     21,63                  61,0                   4,21
    — égale ou supérieure à 10 %                                     (6)     32,58                  91,9                   6,34
   une teneur en matières grasses, en poids de la
  atière sèche :
                                                                                                                                            Communautés
   inférieure à 10 %                                                 (6)       9,83                 27,7                   1,91
   égale ou supérieure à 10 %                                        (6)      16,45                 46,4                   3,20
                                                                     (6)      55,36                156,1                  10,77
                                                                     (6)      35,09                 99,0                   6,82
                                                                                                                                         européennes
                                                                                 —
                                                                     C)
                                                                                                                              _
                                                                     O
                                                                     (7)       0,48                   1,3                  0,09
                                                                     (7)       1,51                   4,1                  0,28
                                                                                 —                    —                      —
                                                                     (7)
     produit.
 de matières grasses lactiques par 100 kg poids net du produit :               0,68                   1,9                  0,13
  de matières grasses lactiques par 100 kg poids net du produit :              0,64                   1,8                  0,12                                 .
 de matières grasses lactiques par 100 kg poids net du produit :               0,65                  1,8                   0,13                    .
                                                                                                                                         22 5 78
 ---pagebreak---                                                                                                                                                                                          .
                                                                                     Montants à octroyer à l'importation et à percevoir           22 5                  .
                                                                                                       à l' exportation
                  Désignation des marchandises                  Notes                                                                             78
                                                                           United Kingdom       Ireland             Italia          France
                                                                            £/ 100 kg (a)     £/100 kg (a)      Lit/100 kg (a)   FF /100 kg (a)
                               2                                    3            7                 8                      9            10
  Asiago, caciocavallo, provolone, ragusano, danbo,
  edam, fontal, fontina, fynbo, gouda, havarti,
  maribo, samsø, tilsit, ainsi que les fromages autres
  que la ricotta salée d'une teneur en poids d'eau
  dans la matière non grasse inférieure ou égale à 62 %
  et d'une teneur en matières grasses, en poids de la
    matière sèche :
   — inférieure à 10 %                                              (6)       22,721           2,829               16 596            81,53        Journal
  — égale ou supérieure à 10 %                                      (6)       30,170           3,757               22 038           108,27
  Esrom , italico , kernhem, saint-nectaire, saint-
   paulin, taleggio , butterkäse ainsi que les fromages
   d'une teneur en poids d'eau dans la matière non
   grasse supérieure à 62 % et d' une teneur en matières
   grasses, en poids de la matière sèche :
   — inférieure à 10 %                                              (6)       15,621           1,945               11410             56,05
   — égale ou supérieure à 10 %                                     (6)       23,534           2,931               17 190            84,45
   ne teneur en matières grasses, en poids de la
  tière sèche :
  inférieure à 10 %                                                 (6 )       7,100           0,884                5 186            25,48
  égale ou supérieure à 10 %                                        (6)       11,882           1,480                8 679            42,64
                                                                    (6)       39,987           4,979               29 208           143,49
                                                                    (6)       25,344           3,156               18 512            90,95
                                                                                                                                                  officiel des Communautés européennes
                                                                    (7 )
                                                                    C)
                                                                    C)         0,425           0,131                      480             1,63
                                                                    C)         1,329           0,410                 1 501                5,09
                                                                    C)
    produit.
 de matières grasses lactiques par 100 kg poids net du produit :               0,491           0,061                      358             1,76
  de matières grasses lactiques par 100 kg poids net du produit :              0,460           0,057                      336             1,65
 de matières grasses lactiques par 100 kg poids net du produit :               0,470           0,059                      344             1,69
                                                                                                                                                     N° L 133
                                                                                                                                                                                /        21   /   21
 ---pagebreak---  N° L 133 /22                          Journal officiel des Communautés européennes                                   22. 5 . 78
                                                               Notes
(x) Pour le lait écrémé en poudre vendu au titre du règlement (CEE) n° 2054/76 (JO n° L 228 du 20. 8 . 1976), le montant
      indiqué est affecté du coefficient 0,90.
     Pour le lait écrémé en poudre expédié vers l'Italie à partir d'un autre État membre conformément au règlement (CEE)
     n° 1624/76 (JO n° L 180 du 6. 7. 1976), le montant indiqué est affecté du coefficient 0,55 .
     Pour le lait écrémé en poudre vendu au titre du règlement (CEE) n° 368/77 (JO n° L 52 du 24. 2. 1977) et du règlement
     (CEE) n° 443/77 (JO n° L 58 du 3 . 3. 1977) expédié, en l'état, vers un autre État membre, le montant indiqué est
     affecté du coefficient 0,15 .
(2) Dans les échanges intracommunautaires et si le produit est dénaturé conformément à l'article 2 du règlement (CEE)
     n° 990/72 (JO n° L 115 du 17. 3 . 1972), le montant de base et l'éventuel montant supplémentaire sont remplacés par
     le montant unique de :
     —      12,93 DM           par 100 kg pour la république fédérale d'Allemagne,
     —      36,5    FB/Flux    par 100 kg pour la Belgique et le Luxembourg,
     —        2,51  Fl         par 100 kg pour les Pays-Bas,
     —        9,339 £          par 100 kg pour le Royaume-Uni,
     —        1,163 £          par 100 kg pour l'Irlande,
     — 6 822        Lit        par 100 kg pour l'Italie,
     —       33,51  FF         par 100 kg pour la France.
(3) Le montant de base pour 100 kilogrammes de produit relevant de cette sous-position est égal à la somme des éléments
     suivants :
     a) le montant par 100 kilogrammes indiqué multiplié par un centième du poids de lait et crème de lait contenu dans
         100 kilogrammes de produit ;
     b) un montant additionnel pour chaque pour cent constituant la teneur en saccharose de 100 kilogrammes de poids
         net du produit, égal à un centième du montant indiqué à la partie 7 de l'annexe I du présent règlement à la sous-
         position 17.01 A (non dénaturé) du tarif douanier commun.
(4) Toutefois, pour le beurre faisant l'objet des mesures prévues :
     — au règlement (CEE) n° 1282/72 (JO n° L 142 du 22. 6 . 1972), le montant indiqué est affecté du coefficient 0,40 ;
     — au règlement (CEE) n° 1717/72 (JO n° L 181 du 9. 8 . 1972), le montant indiqué est affecté du coefficient 0,40 ;
     — au règlement (CEE) no 649/78 (JO no L 86 du 1 . 4. 1978), le montant est affecté du coefficient 0,40 ;
     — au règlement (CEE) n° 232/75 (JO n° L 24 du 31 . 1 . 1975), le montant indiqué est affecté :
         — du coefficient 0,33 dans le cas où la destination est celle de la formule A,
         — du coefficient 0,53 dans le cas où la destination est celle de la formule B.
 (5) Pour les importations au Royaume-Uni en provenance de Nouvelle-Zélande effectuées en vertu du protocole n° 18, le
     montant compensatoire monétaire est de 20,858 livres sterling par 100 kilogrammes et le prélèvement spécial n'est pas
     affecté du coefficient.
(6) En ce qui concerne les croûtes et déchets de fromages, le montant compensatoire monétaire applicable est celui applicable
     aux produits relevant de la sous-position 04.04 E I c) d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche égale
     ou supérieure à 10 % . Sont considérés comme déchets de fromages des produits impropres à la consommation humaine
     en l'état.
(7) Lors de l'accomplissement des formalités douanières, l'intéressé est tenu d'indiquer dans la déclaration prévue à cet effet
     notamment la teneur en poids réelle par 100 kilogrammes de produit fini, de :
     — lait en poudre ou granulé (à l'exclusion du lactosérum),
     — lactosérum en poudre ou granulé,
     — caséine et/ou caséinate ajouté.
 ---pagebreak--- 22. 5 . 78                                   Journal officiel des Communautés européennes                               N° L 133/23
    Au cas où la partie de produits laitiers contient du lait en poudre ou granulé (à l'exclusion du lactosérum) le mon­
    tant indiqué est augmenté par le montant supplémentaire suivant :
                                                         République    Belgique/ Pays-Bas  Royaume-  Irlande     Italie      France
         Teneur en poids du lait en poudre ou granulé       fédérale  Luxembourg             Uni
                 (à l' exclusion du lactosérum)          d' Allemagne
                        dans le produit fini                           FB/Flux/
                                                         DM/ 100 kg     100 kg   Fl/100 kg £/100 kg £/ 100 kg Lit/ 100 kg  FF/ 100 kg
    supérieure à 12 % et inférieure à 30 %                    2,59        7,3      0,50     1,868    0,233     1364           6,70
    égale ou supérieure à 30 % et inférieure
    à 50 %                                                    5,17       14,6      1,01     3,736    0,465     2 729        13,41
    égale ou supérieure à 50 % et inférieure
    à 70 %                                                    7,76       21,9      1,51     5,603    0,698     4 093        20,11
    égale ou supérieure à 70 % et inférieure
    à 80 %                                                    9,70       27,4      1,89     7,004    0,872     5 116        25,14
    égale ou supérieure à 80 %                               10,99       31,0      2,14     7,938    0,988     5 798        28,40
    Pour la période allant du 22 mai jusqu'au 18 juin 1978, et sur demande de l'intéressé, les montants supplémentaires
    visés ci-dessus pour les produits d'une teneur en poids du lait en poudre ou granulé (à l'exclusion du lactosérum) dans
    le produit fini supérieure à 12 % et inférieure à 30 % sont applicables aussi pour les produits d'une teneur en poids
    du lait en poudre ou granulé (à l'exclusion du lactosérum ) dans le produit fini égale ou supérieure à 10 % et inférieure
    ou égale à 12 % sous réserve d'une modification en fonction de l'évolution des taux de change visés à l'article 2
    paragraphe 1 du règlement (CEE) n° 974/71 .
    Dans les échangés avec les pays tiers, les montants supplémentaires visés ci-dessus sont affectés du coefficient 1,81 .
    Toutefois, ce coefficient est 1,64 s'il s'agit de produits contenant du lait écrémé en poudre vendu au titre du règle­
    ment ( CEE) no 2054/76 (JO n° L 228 du 20. 8 . 1976).
    Dans les échanges intracommunautaires et si le produit n'a pas été produit conformément aux dispositions du règle­
    ment (CEE) n» 990/72 (JO n° L 115 du 17. 3 . 1972), les montants supplémentaires visés ci-dessus sont affectés du
    coefficient 1,81 . Toutefois, ce coefficient n'est pas applicable aux produits expédiés vers l'Italie à partir d'un autre
    État membre, conformément au règlement (CEE) n° 1624/76 (JO n° L 180 du 6. 7. 1976).
    Dans les échangés intracommunautaires et avec les pays tiers et lorsque ces produits contiennent :
    — du lait écrémé en poudre vendu et dénaturé conformément aux dispositions du règlement ( CEE) n° 368/77
        (JO n° L 52 du 24. 2. 1977) et du règlement (CEE) n» 443/77 (JO n° L 58 du 3. 3 . 1977) ou pour lequel l'aide a
        été octroyée et qui a été dénaturé conformément aux dispositions du règlement ( CEE) n° 1844/77 (JO n° L 205
        du 11 . 8 . 1977)
        et
    — soit de la farine de poisson ou de l'huile de poisson et/ou de l'huile de foie de poisson ou du carbonate de fer
        et/ou du sulfate de fer et/ou du sulfate de cuivre,
    les montants supplémentaires visés ci-dessus sont affectés du coefficient 0,27.
(8) Le montant de base pour 100 kilogrammes de produit relevant de cette sous-position est égal à la somme des elements
    suivants :
    a) le montant par 100 kilogrammes indiqué ;
    b) un montant additionnel pour chaque pour constituant la teneur en saccharose de 100 kilogrammes de poids net
        du produit, égal à un centième du montant indiqué à la partie 7 de l'annexe I du présent règlement à la sous-
        position 17.01 A (non dénaturé) du tarif douanier commun.
 ---pagebreak--- N° L 133 /24                          Journal officiel des Communautés européennes                                             22. 5 . 78
(9) Pour la période allant du 22 mai jusqu'au 18 juin 1978, et sur demande de l'intéressé, le montant indiqué est rem­
    placé par le montant visé ci-dessous sous réserve d'une modification de l'évolution des taux de change visés à
    l'article 2 paragraphe 1 du règlement (CEE) n» 974/71 :
                                                                               Montant à percevoir à l'importation et
             Numéro                                                                  à octroyer à l'exportation
              du tarif                Désignation des
             douanier                  marchandises
                                                                   Deutschland          Belgique/Luxembourg            Nederland
             commun
                                                                 DM/100 kg (a)            FB/Flux/100 kg (a)          Fl./100 kg (a)
         04.02 A III a)                                             4,17 (d)                  11,8 (d)                  0,81 (d)
         04.02 A III b )      d'une   teneur    en    matière
                              sèche lactique non grasse :
                              — inférieure     à   10 %    en
                                  poids                             1,51 (d)                   4,3 ( d)                 0,29 (d)
                              — égale ou supérieure à
                                  10 %    et   inférieure   à
                                  25 % en poids                     4,17 (d)                  11,8 (d)                  0,81 (d)
                                                                               Montant a octroyer a l'importation et
                                                                                    à percevoir à l'exportation
                                                                  United             Ireland               Italia             France
                                                                 Kingdom
                                                               £/ 100 kg (a)      £/100 kg (a)         Lit/100 kg (a)     FF/100 kg (a)
         04.02 A III a)
                                                               3,012 (d)          0,375 (d)             2 200 (d)           10,81 (d)
         04.02 A III b )      d' une  teneur    en    matière
                              sèche lactique non grasse :
                              — inférieure     à   10 %    en
                                  poids                         1,093 (d)          0,136 ( d)              799 (d)            3,92 (d)
                              — égale ou supérieure à
                                  10 %    et   inférieure   à
                                  25 % en poids                 3,012 (d)          0,375 ( d)           2 200 ( d)          10,81 (d)
    NB : Pour le calcul de la teneur en matières grasses, le poids des matières grasses non lactiques n'est pas à prendre
            en considération.
 ---pagebreak---                                                                                                                                                     22                    .
                                                                                                                                                    5         .
                                                                                                                                                    78
                                       PARTIE 6
                                  SECTEUR DU VIN
                                Montants compensatoires
                                    Montants à percevoir à l'importation et à                  Montants à octroyer à l'importation et à
                                           octroyer à l'exportation                                  percevoir à l' exportation
     des produits
                                RF d'Allemagne     Belgique/          Pays-Bas   Royaume-Uni          Irlande            Italie           France
                                                  Luxembourg
                                     DM             FB/Flux              FI           £                  £                Lit              FF
                                                                                 — degré/hl —
                                                                                                                                                   Journal officiel des
                                     —                —                 —            —
    de plus de 3 litres                                                                                                   347              1,60
   ométrique acquis non infé­
   alcoométrique total non
  les vins rouges, rosés et
                                     —                —                 —                               —
                                                                                     —                                    347              1,60
                                                                                                                                                      Communautés
                                                                                   — hl —
   u sens du règlement (CEE)
  s rouges présentés dans le
  ion sous le nom de cépage                                                                                                                        européennes
                                     7,53                                                                               5 516             25,43
   et A III au sens du règle­
i que les vins blancs pré­
 I 1 à l'importation sous le
                                                      —                 —            —                  —
 Sylvaner.                          10,75                                                                               7 873             36,30
                                                                                                                                                    N° L 133
                                                                                                                                                                  /       25   /   25
 ---pagebreak---  N° L 133 /26                                       Journal officiel des Communautés européennes                                                                   22. 5 . 78
                                           PARTIE 7 — PART 7 — TEIL 7 — PARTE 7* — DEEL 7 — DEL 7
                                     SECTEUR DU SUCRE ET DE L'ISOGLUCOSE — SUGAR AND ISOGLUCOSE
                                SEKTOR ZUCKER UND ISOGLUKOSE — SETTORE ZUCCHERO E ISOGLUCOSIO
                                          SECTOR SUIKER EN ISOGLUCOSE — SUKKER OG ISOGLUCOSE
                                         Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                                                  Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
                                            Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                      Montants à percevoir à l' importation                               Montants à octroyer à l'importation
                                                          et à octroyer à l' exportation (')                                et à percevoir à l' exportation ( 1)
                                                        Amounts to be charged on imports                                  Amounts to be granted on imports
                                                              and granted on exports (1)                                        and charged on exports (1)
                                                      Beträge, die bei der Einfuhr erhoben                             Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
      Numéro du tarif douanier commun               und bei der Ausfuhr gewährt werden f1)                                bei der Ausfuhr erhoben werden (')
               OCT heading No                        Importi da riscuotere all'importazione                             Importi da concedere all'importazione
       Nr.des Gemeinsamen Zolltarifs                    e da concedere all'esportazione (')                                e da riscuotere all'esportazione (')
   Numero della tariffa doganale comune             Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer                              Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                             te verstrekken bedragen (')                                    de uitvoer te heffen bedragen ( 1)
  Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                     Beløb , der skal opkræves ved indførsel                               Beløb , der skal ydes ved indførsel
         Position i den fælles toldtarif                       og ydes ved udførsel (')                                       og opkræves ved udførsel (')
                                                                      Belgique/
                                                Deutschland         Luxembourg           Nederland      United Kingdom           Ireland             Italia       France
                                                    DM                 FB/Flux                Fl                £                   £                  Lit          FF
                                             !       2                     3                   4                5                   6                   7            8
                                                  A. SUCRE — SUGAR — ZUCKER — ZUCCHERO — SUIKER — SUKKER
                                                                                                            — 100 kg —
17.01 A (2)                                         6,30                 17,0                1,17            5,542               1,710             4 610         21,26
17.01 A (3)                                         8,86                 23,9                1,65            7,794              2,406              6 485         29,90
17.01 B (4)                                         7,39                 20,0                1,38            6,506              2,008              5 413         24,96
                                                                              par 1 % de teneur en saccharose et par 100 kg net du produit en cause (6)
                                                                                   by 1 % of sucrose content and by 100 kg net of that product (5)
                                                                          je 1 v. H. Saccharosegehalt und je 100 kg netto des betreffenden Erzeugnisses (6)
                                                                            per 1 % del tenore di saccarosio e per 100 kg netti di prodotti in questione (5)
                                                                      per 1 % van het gehalte aan saccharose en per 100 kg netto van het bedoelde produkt (5 )
                                                                     ved hver hele procent saccharoseindhold og ved 100 kg netto af det omhandlede produkt (5)
17.02 ex D II (6)                                  0,0886               0,2390             0,0165            0,0779            0,0241              64,85         0,299
17.02 E                                            0,0886               0,2390             0,0165            0,0779            0,0241              64,85         0,299
17.02 ex F , (7)                                   0,0886               0,2390             0,0165            0,0779            0,0241              64,85         0,299
21.07 F IV                                         0,0886               0,2390             0,0165            0,0779            0,0241               64,85        0,299
                                                  B. ISOGLUCOSE — ISOGLUCOSE — ISOGLUKOSE — ISOGLUCOSIO — ISOGLUCOSE
                                                       ISOGLUCOSE
                                                                                                  — pour 100 kg de matière sèche —
                                                                                                   — for 100 kg on dry matter —
                                                                                                    — je 100 kg Trockenstoff —
                                                                                                  — per 100 kg di materia secca —
                                                                                                     — per 100 kg droge stof —
                                                                                                       — for 100 kg tørstof —
17.02 D I                                           8,86                 23,9                1,65            7,794              2,406              6 485         29,90
21.07 F III                                         8,86                 23,9                1,65            7,794              2,406              6 485         29,90
 ---pagebreak--- 22. 5 . 78                                      Journal officiel des Communautés européennes                                           N° L 133 /27
</) Aucun montant compensatoire monétaire n'est appliqué au sucre                sprechend den Bestimmungen des Artikels 2 der Verordnung (EWG)
     exporté vers les pays tiers en vertu de l'article 26 du règlement           Nr. 837/68 (ABl . Nr. L 151 vom 30. 6. 1968, S. 42) angepaßt.
    (CEE) n° 3330/74. Toutefois, il est perçu lorsque les formalités
     douanières d'exportation sont accomplies dans un État membre           C) Allorquando la resa dello zucchero greggio si discosta da quella
     autre que celui dans lequel le certificat d'exportation a été délivré.      della definizione della qualità tipo di cui al regolamento (CEE)
                                                                                 n . 431/68 (GU n . L 89 del 10. 4. 1968 , pag. 3), l'importo com­
t1) No monetary compensatory amount shall be applied to sugar                    pensativo monetario è adattato in conformità delle disposizioni dell'
     exported to non-member countries pursuant to Article 26 of Regu­            articolo 2 del regolamento (CEE) n. 837/68 (GU n. L 151 del
     lation (EEC) No 3330/74. It shall be levied, however, where the             30 . 6. 1968 , pag. 42).
     customs export formalities are completed in a Member State other
     than that in which the export licence was issued .                     (4) Wanneer het rendement van de ruwe suiker verschilt van die in de
                                                                                 definitie van de standaardkwaliteit zoals bedoeld in Verordening
C) Kein Ausgleichsbetrag wird angewandt auf Zucker, der gemäß Arti­              (EEG) nr. 431/ 68 (PB nr. L 89 van 10. 4 . 1968 , blz . 3), wordt het
     kel 26 der Verordnung (EWG) Nr. 3330/74 nach Drittländern aus­              monetair compenserend bedrag overeenkomstig de bepalingen van
     geführt wird. Der Währungsausgleichsbetrag wird jedoch erhoben,             artikel 2 van Verordening (EEG) nr. 837/68 (PB nr. L 151 van
     wenn die Ausfuhrzollförmlichkeiten in einem anderen Mitgliedstaat           30. 6 . 1968 , blz. 42) aangepast .
     als demjenigen abgewickelt werden, in dem die Ausfuhrlizenz erteilt
     wurde.                                                                 ( 4) Hvis udbyttet af råsukker er forskellig fra udbyttet af den standard­
                                                                                 kvalitet, som er defineret i forordning (EØF) nr. 431/68 (EET
11) Allo zucchero esportato verso i paesi terzi in virtù dell' articolo 26       nr . L 89 af 10. 4 . 1968, s . 3), tilpasses det monetære udlignings­
     del regolamento (CEE) n. 3330/74 non si applica alcun importo               beløb i overensstemmelse med artikel 2 i forordning (EØF)
     compensativo monetario. Quest'ultimo viene tuttavia riscosso se le          nr. 837/68 (EFT nr. L 151 af 30. 6. 1968 , s . 42).
     formalità doganali d'esportazione sono espletate in uno Stato mem­
     bro diverso da quello in cui è stato rilasciato il titolo d'esporta­    (6) La teneur en saccharose, y compris la teneur en d'autres sucres
     zione.                                                                      calculés en saccharose, est déterminée conformément aux dispositions
                                                                                 de l' article 7 paragraphe 2 du règlement (CEE) n0 837/68 lors
C) Er wordt geen monetair compenserend bedrag toegepast op suiker                d' une importation et conformément aux dispositions de l'article 13
     die overeenkomstig artikel 26 van Verordening (EEG) nr. 3330/74             du règlement (CEE) n° 394/70 lors d' une exportation.
     wordt uitgevoerd naar derde landen. Dit bedrag wordt echter wel
     geheven wanneer de douaneformaliteiten bij uitvoer in een andere       (5) The sucrose content, including other sugars expressed as sucrose,
     Lid-Staat worden vervuld dan die waarin het uitvoercertificaat is           shall be determined in accordance with Article 7 (2) of Regulation
     afgegeven .                                                                 (EEC) No 837/68 in the case of imports and in accordance with
                                                                                 Article 13 of Regulation (EEC) No 394/70 in the case of exports.
11) Intet udligningsbeløb finder anvendelse på sukker, der udføres tu
     tredjelande i henhold til artikel 26 i forordning (EØF) nr. 3330/74.   (5) Der Gehalt an Saccharose, einschließlich des Gehalts an anderem als
     Det opkræves imidlertid, når toldbehandlingen ved udførsel er ble­          Saccharose berechnetem Zucker, wird bei einer Einfuhr in Überein­
     vet foretaget i en anden medlemsstat end den, hvor eksportlicensen          stimmung mit Artikel 7 Absatz 2 der Verordnung (EWG) Nr. 837/68
     er blevet udstedt.                                                          und bei einer Ausfuhr mit Artikel 13 der Verordnung (EWG)
                                                                                 Nr. 394/70 bestimmt .
                                                                             (") Il tenore di saccarosio, compreso il tenore di altri zuccheri calcolati
(') Denature .                                                                   in saccarosio , è determinato conformemente alle disposizioni dell'
     Denatured .                                                                 articolo 7, paragrafo 2, del regolamento (CEE) n. 837/68 qualora
     Denaturiert.                                                                si tratti di un'importazione e conformemente alle disposizioni dell'
                                                                                 articolo 13 del regolamento (CEE) n . 394/70 qualora si tratti di
     Denaturati .                                                                un'esportazione .
     Gedenatureerd .
                                                                            (5) Het gehalte aan saccharose, inclusief het in saccharose uitgedrukt
     Denatureret .                                                               gehalte aan andere suikers, wordt bepaald overeenkomstig artikel 7,
                                                                                 lid 2, van Verordening (EEG) nr. 837/68 bij invoer en overeen­
                                                                                 komstig artikel 13 van Verordening (EEG) nr. 394/70 bij uitvoer.
(®) Non dénaturé .
     Undenatured .                                                          (5 ) Indholdet af saccharose , herunder indholdet af andet som saccharose
                                                                                 beregnet sukker, fastsættes i henhold til bestemmelserne i artikel 7,
     Nicht denaturiert.                                                          stk. 2, i forordning (EØF) nr. 837/68 ved indførsel og i henhold til
     Non denaturati .                                                            bestemmelserne i artikel 13 i forordning (EØF) nr. 394/70 ved
                                                                                 udførsel .
     Niet gedenatureerd .
     Ikke denatureret .
                                                                             (•) Autres sucres et sirops , à l'exclusion du sorbose .
                                                                                 Other sugars and syrups excluding sorbose .
(4) Lorsque le rendement du sucre brut s'écarte de celui de la dé­               Andere Zucker und Sirupe, ausgenommen Sorbose.
     finition de la qualité type visée au règlement (CEE) n° 431/68^ (JO         Altri zuccheri e sciroppi, escluso il sorbosio .
      n° L 89 du 10. 4. 1968 , p. 3), le montant compensatoire monétaire
     est adapté conformément aux dispositions de l' article 2 du règle­          Andere suikers en stropen, met uitzondering van sorbose.
     ment ( CEE) n° 837/68 (JO n° L 151 du 30. 6 . 1968 , p. 42).                Andet sukker og sirup, med undtagelse af sorbose.
(4) Where the yield of the raw sugar differs from that of the standard
     quality defined by Regulation (EEC ) No 431 /68 ( OJ No L 89,           C) Sucres de la position 17.01 du tarif douanier commun , caramélisés .
     10. 4. 1968 , p . 3 ) the monetary compensatory amount shall be
      adjusted in accordance with the provisions of Article 2 of Regu­           Caramelized sugars coming under tariff heading No 17.01 .
     lation (EEC) No 837/68 ( OJ No L 151 , 30. 6. 1968 , p . 42).               Zucker der Tarifnummer 17.01 , karamelisiert.
                                                                                 Zuccheri della voce tariffaria 17.01 , caramellati .
(4 ) Weicht das Rendement des Rohzuckers von der in der Verordnung
      (EWG) Nr. 431/68 (ABl . Nr. L 89 vom 10. 4 . 1968 , S. 3) definierten      Karamel uit suiker van post 17.01 .
     Standardqualität ab , so wird der Währungsausgleichsbetrag ent­             Karamel under Dos . 17.01 .
 ---pagebreak---  N° L 133/28                                       Journal officiel des Communautés européennes                                                              22. 5. 78
                                          PARTIE 8 — PART 8 — TEIL 8 — PARTE 8» — DEEL 8 — DEL 8
                                          MARCHANDISES RELEVANT DU RÈGLEMENT (CEE) N° 1059/69
                                         PRODUCTS TO WHICH REGULATION (EEC) No 1059/69 RELATES
                                          VON DER VERORDNUNG (EWG) Nr. 1059/69 ERFASSTE WAREN
                                            MERCI CUI SI APPLICA IL REGOLAMENTO (CEE) N. 1059/69
                                         ONDER VERORDENING (EEG) Nr. 1059/69 VALLENDE GOEDEREN
                                           VARER, DER OMFATTES AF FORORDNING (EØF) Nr. 1059/69
                                        Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                                              Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
                                            Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                      Montants à percevoir à l' importation                        Montants à octroyer à l'importation
                                                           et à octroyer à l'exportation                                et à percevoir à l'exportation
                                                       Amounts to be charged on imports                             Amounts to be granted on imports
                                                              and granted on exports                                        and charged on exports
                                                      Beträge , die bei der Einfuhr erhoben                      Beträge , die bei der Einfuhr gewährt und
      Numéro du tarif douanier commun                 und bei der Ausfuhr gewährt werden                              bei der Ausfuhr erhoben werden
               CCT heading No                        Importi da riscuotere all'importazione                       Importi da concedere all'importazione
       Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                    e da concedere all'esportazione                               e da riscuotere all'esportazione
    Numero della tariffa doganale comune            Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer                       Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                             te verstrekken bedragen                                    de uitvoer te heffen bedragen
  Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                     Beløb , der skal opkræves ved indførsel                         Beløb, der skal ydes ved indførsel
         Position i den fælles toldtarif                       og ydes ved udførsel                                       og opkræves ved udførsel
                                                                     Belgique/                                             Ireland
                                                Deutschland
                                                                   Luxembourg          Nederland   United Kingdom                              Italia       France
                                                DM/100 kg         FB/Flux/ 100 kg       Fl/ 100 kg     £/ 100 kg         £/ 100 kg          Lit /100 kg    FF/ 100 kg
                       1                             2                   3                   4             5                  6                  7              8
17.04 D I a)                                        6,01               16,00               1,12         5,291              1,633               5 976    .    20,30
17.04  D I b) 1                                     3,18                   —                  —
                                                                                                        2,799             0,864                2 582         10,74
17.04  D I b) 2                                     4,55                   —                  —
                                                                                                        4,004              1,236               3 711         15,36
17.04  D I b) 3 aa)                                 5,92               16,00               1,10         5,209              1,608              4 840          19,98
17.04  D I b) 3 bb)                                 6,17               16,50               1,15         5,430              1,676              5 089         20,83
17.04  D I b) 4                                    7,05                19,00               1,31         6,201              1,914              5 729         23,79
17.04  D I b) 5                                    7,45                20,00               1,39         6,555             2,023               5 897         25,15
17.04  D I b) 6                                    7,85                21,00               1,46         6,909             2,133               6 065          26,50
17.04  D I b) 7                                     8,01               21,50               1,49         7,051             2,176               5 992          27,05
17.04  D I b) 8                                     8,41               22,50              1,57          7,405             2,286               6 160          28,40
17.04  II a)                                      11,03                30,50              2,11          8,666             1,799               7 889         32,06
17.04  D II b) 1                                   9,77                27,00              1,87          7,557             1,456               6 057         27,81
17.04 D II b) 2                                   11,58                32,00              2,21          9,151              1,949              7 510         33,93
17.04 D II b) 3                                   11,22                31,00              2,13          9,095             2,150               7 458         34,01
17.04 D II b) 4                                    9,72                26,50              1,83          8,138             2,162               6 578         30,75
18.06 B I                                          4,56                12,50              0,87          3,643             0,812               2 859          13,56
18.06 B II a)                                      9,35                26,00              1,80          7,030             1,162               5 293         25,61
18.06 B II b)                                     13,30               37,50               2,57          9,884             1,518               7 378         35,86
18.06 C I                                          9,66               27,00               1,86          7,360             1,308               6 225         26,94
18.06 C II a) 1                                    3,99                    —                 —
                                                                                                        3,507             1,083               2 918         13,45
18.06 C II a) 2                                    4,87                13,00              0,91          4,287             1,323               3 567         16,44
18.06  C  II b)  1                                 8,49               23,50               1,61          6,903             1,649               5 478         25,83
18.06  C  II b)  2                                10,14               28,00               1,93          8,093             1,797               6 347         30,10
18.06  C  II b)  3                                11,67               32,50               2,23          9,130             1,855               7 065         33,73
18.06  C  II b) 4                                 13,65               38,00               2,62         10,557             2,032               8 107         38,85
18.06  D  I a)                                    17,31 O             48,50 O             3,36 (*)    12,643 O            1,718 (*)           9 314 (*)     45,56 (1)
 ---pagebreak---  22. 5 . 78                                    Journal officiel des Communautés européennes                                                            N° L 133 /29
                                                  Montants à percevoir à l'importation                            Montants à octroyer à l'importation
                                                        et à octroyer à l' exportation                                et à percevoir à l' exportation
                                                    Amounts to be charged on imports                               Amounts to be granted on imports
                                                           and granted on exports                                         and charged on exports
                                                   Beträge, die bei der Einfuhr erhoben                        Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
      Numéro du tarif douanier commun              und bei der Ausfuhr gewährt werden                               bei der Ausfuhr erhoben werden
                 CCT heading No                   Importi da riscuotere all'importazione                         Importi da concedere all'importazione
        Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                e da concedere all'esportazione                                e da riscuotere all'esportazione
    Numero della tariffa doganale comune         Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer                         Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                          te verstrekken bedragen                                     de uitvoer te heffen bedragen
  Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                 Beløb , der skal opkræves ved indførsel                           Beløb , der skal ydes ved indførsel
          Position i den fælles toldtarif                    og ydes ved udførsel                                       og opkræves ved udførsel
                                                                  Belgique/          Nederland
                                             Deutschland         Luxembourg                       United Kingdom         Ireland              Italia      France
                                             DM/100 kg         FB/Flux/ 100 kg        Fl/100 kg      £/ 100 kg          £/ 100 kg          Lit /100 kg  FF/100 kg
                         1                        2                   3                   4               5                  6                   7           8
18.06   D   I b)                               17,31                48,50               3,36          12,643             1,718                9 314       45,56
18.06   D   II a) 1                             9,70                27,00                1,85          7,703             1,677                6 022       28,61
18.06   D   II a) 2                             9,70                27,00                1,85          7,703             1,677                6 022        28,61
18.06   D   II b) 1                            28,88                81,50               5,61          20,998             2,758              15 417         75,55
18.06   D   II b) 2 aa)                        16,07                44,50               3,08          12,374             2,330                9 474        45,47
18.06   D   II b) 2 bb)                        28,88                81,50               5,61         20,998              2,758              15 417         75,55
18.06   D   II c)                                (2)                  (2)                (2)             (2)                (2)                (2)          (a)
19.03 A                                         8,68                23,50                1,61          7,637             2,357                8 625        29,30
19.03 B I                                       8,68                23,50                1,61          7,637             2,357                8 625        29,30
19.03 B II                                      7,52                20,50                1,40          6,620             2,043                7 476        25,39
19.04                                           4,86                13,00               0,90           4,281             1,321                4 835        16,42
19.08 B I a)                                    4,43                    —                  —
                                                                                                       3,897             1,203               3 242         14,95
19.08   B  I b)                                 7,97                21,50                1,48          7,015             2,165                5 836       26,91
19.08   B  II a)                                 1,94                   —                  —
                                                                                                       1,710             0,528                1932          6,56
19.08   B  II b) 1                              4,16                    —                  —
                                                                                                       3,659             1,129               3 553         14,04
19.08  B   II b) 2                             11,09 3)             31,00 (3)           2,12 (3)       8,664 (3)         1,753 (3)           7 209 (3)     32,00 (3)
19.08  B   II c) 1                              5,04                13,50                0,94          4,438             1,370               4 201         17,03
19.08 B II c) 2                                11,97 (3)            33,00 (3)           2,29 (3)       9,444 (3)         1,993 (3)           7 857 (3)     34,99 (3)
19.08  B   II d) 1                              6,37                17,00                1,19          5,608             1,731               5 174        21,51
19.08  B   II d) 2                             13,30 3)             36,50 (3)           2,53 (3)     10,613 (3)          2,354 (3)           8 830 (3)     39,47 (3)
19.08  B   III a) 1                             3,40                    —                  —
                                                                                                       2,993             0,924               3 381         11,48
19.08  B   III a) 2                            12,06 3)             33,50 (3)           2,32 (3)       9,250 (3)         1,703 (3)           7 951 (3)     33,93 (3)
19.08  B   III b) 1                             4,73                13,00               0,88           4,162             1,285               4 353         15,97
19.08  B   III b) 2                            11,66 (3)            32,50 (3)           2,23 3)        9,168 (3)         1,908 (3)           8 009 (3)     33,93 (3)
19.08  B   III c) 1                             6,94                18,50                1,29          6,111             1,886               5 974         23,44
19.08  B   III c) 2                            12,70 (3)            35,00 (3)           2,42 (3)      10,085 (3)         2,191 (3)           8 582 (3)    37,45 (3)
19.08  B  IV a) 1                               4,86                13,00               0,90           4,276             1,320               4 829         16,40
19.08  B   IV a) 2                              9,48 (3)            26,00 (3)            1,80 (3)      7,613 (3)         1,735 (3)           7 267 (3)    28,38 (3)
19.08  B   IV b) 1                              5,70                15,50                1,06          5,018             1,549               5 319         19,25
19.08  B  IV b) 2                              11,87 (3)            33,00 (3)           2,27 (3)       9,358 (3)         1,967 (3)           8 340 (3)    34,66 (3)
19.08  B   V a)                                 5,83                15,50                1,09          5,131             1,584                5 795        19,68
19.08  B   V b)                                 6,23                17,00                1,16          5,483             1,692               5 961        21,03
21.07 C I                                       4,56                12,50               0,87           3,643             0,812                2 859        13,56
21.07 C II a)                                   9,35                26,00               1,80           7,030             1,162               5 293        25,61
21.07 C II b)                                  13,30                37,50               2,57           9,884             1,518               7 378        35,86
21.07 D I a) 1                                 21,12                59,50               4,11         15,253              1,899              11 141        54,74
21.07 D I a) 2                                 29,64                83,50               5,76         21,408              2,666              15 638        76,82
21.07 D I b) 1                                  1,88                    —                  —
                                                                                                       1,356             0,169                  990         4,87
 ---pagebreak--- Nr. L 133 /30                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                                 22. 5 . 78
                                                  Montants à percevoir à l' importation                           Montants à octroyer à l' importation
                                                        et à octroyer à l' exportation                                et à percevoir à l'exportation
                                                    Amounts to be charged on imports                               Amounts to be granted on imports
                                                           and granted on exports                                         and charged on exports
                                                   Beträge , die bei der Einfuhr erhoben                        Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
      Numéro du tarif douanier commun              und bei der Ausfuhr gewährt werden                               bei der Ausfuhr erhoben werden
                CCT heading No                    Importi da riscuotere all'importazione                         Importi da concedere all'importazione
       Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                 e da concedere all'esportazione                                e da riscuotere all'esportazione
    Numero della tariffa doganale comune         Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer                         Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                           te verstrekken bedragen                                    de uitvoer te heffen bedragen
  Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                 Beløb , der skal opkræves ved indførsel                           Beløb , der skal ydes ved indførsel
         Position i den fælles toldtarif                     og ydes ved udførsel                                       og opkræves ved udførsel
                                                                   Belgique/
                                             Deutschland         Luxembourg          Nederland    United Kingdom         Ireland             Italia        France
                                             DM/100 kg         FB/Flux/ 100 kg          Fl/100 kg     £/ 100 kg         £/ 100 kg         Lit /100 kg    FF/100 kg
                        1                         2                    3                   4              5                  6                  7             8
21.07 D I b) 2                                  3,62                    —                —
                                                                                                      2,617             0,326               1911            9,39
21.07 D I b) 3                                 26,35                74,50             5,12          19,029              2,370             13 900          68,29
21.07 D II a) 1                                23,46 (4)            66,00 (4)          4,56 (4)     16,948 (4)          2,110 (4 )        12 379 (4)      60,82 (4)
21.07 D II a) 2                                34,02                96,00              6,62         24,574              3,060             17 950          88,18
21.07 D II a) 3                                43,41              122,50               8,44         31,353              3,904             22 902         112,51
21.07 D II a) 4                                62,18              175,50             12,09          44,911              5,593             32 805         161,16
21.07 D II b)                                    (5)                  (5)                (5)             (5)                (5)                (5)           (6)
21.07 G II a) 1                                 6,59                18,50              1,28           4,757             0,592              3 475           17,07
21.07 G II a) 2 aa)                             8,53                24,00              1,64           6,468              1,120              5 407         23,63
21.07 G II a) 2 bb)                             9,50                26,50              1,82           7,323              1,384              6 373         26,91
21.07 G II a) 2 cc)                            10,47                29,00              2,00           8,178              1,648              7 339         30,19
21.07  G II   b)  1                             7,83                22,00              1,51           5,849             0,929               4 383         21,26
21.07  G II   b)  2 aa)                         9,42                26,00              1,81           7,247              1,361              6 055         26,62
21.07  G II   b)  2 bb)                        10,39                29,00              1,99           8,102              1,625              7 021         29,90
21.07  G II   c)  1                             8,80                24,50              1,69           6,706              1,194              5 096         24,55
21.07  G II   c)  2 aa)                        10,74                30,00              2,05           8,416              1,722              7 028         31,11
21.07  G II   c)  2 bb)                        11,47                32,00              2,19           9,058              1,920              7 7SI         33,57
21.07  G II   d)  1                            10,57                29,50              2,02           8,265              1,675              6 3 93        30,53
21.07  G II   d)  2                            12,27                34,00              2,34           9,761             2,137               8 083         36,27
21.07 G II e)                                  13,23                36,50              2,52         10,603              2,397               8 338         39,50
21.07 G III a) 1                               13,17                37,00              2,56           9,515              1,185              6 950         34,14
21.07 G III a) 2 aa)                           15,12                42,50              2,92         11,225               1,713              8 882         40,71
21.07 G III a) 2 bb)                           16,09                45,00              3,10         12,080               1,977              9 848         43,99
21.07 G III b) 1                               14,41                40,50              2,79         10,606               1,522              7 858         38,33
21.07 G III b) 2                               16,00                45,00              3,09         12,005               1,953              9 530         43,70
21.07  G  III  c)  1                           15,39                43,00              2,97         11,463               1,786              8 571         41,62
21.07  G  III  c)  2                           17,09                47,50              3,29         12,960              2,248             10 261          47,36
21.07  G  III  d)   1                          17,16                48,00              3,30         13,022              2,267              9 868          47,60
21.07  G  III  d)   2                          17,89                50,00              3,44         13,664              2,465             10 593          50,06
21.07 G III e)                                 18,49                51,50              3,55         14,191              2,628             10 841          52,08
21.07 G IV a) 1                                19,76                55,50              3,84         14,272              1,777             10 425          51,22
21.07 G IV a) 2                               21,70                 61,00              4,20         15,983              2,305             12 357          57,78
21.07 G IV b) 1                               21,00                 59,00             4,07          15,363              2,114             11 333          55,40
21.07 G IV b) 2                               22,25                 62,50             4,31          16,463              2,453             12 575          59,62
21.07 G IV c)                                 21,97                 61,50             4,25          16,221              2,379             12 046          58,69
21.07 G V a) 1                                29,64                 83,50             5,76          21,408              2,666             15 638          76,62
21.07 G V a) 2                                30,12                 85,00             5,85          21,836              2,798             16 121          78,46
21.07 G V b)                                  30,52                 86,00             5,93          22,188              2,906             16 286          79,81
 ---pagebreak--- 22. 5 . 78                                     Journal officiel des Communautés européennes                                                          N° L 133 /31
                                                   Montants à percevoir à l'importation                        Montants à octroyer à l'importation
                                                        et à octroyer à l'exportation                               et à percevoir à l'exportation
                                                    Amounts to be charged on imports                            Amounts to be granted on imports
                                                           and granted on exports                                       and charged on exports
                                                   Beträge , die bei der Einfuhr erhoben                     Beträge , die bei der Einfuhr gewährt und
      Numéro du tarif douanier commun              und bei der Ausfuhr gewährt werden                             bei der Ausfuhr erhoben werden
               CCT heading No                     Importi da riscuotere all'importazione                      Importi da concedere all'importazione
       Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                 e da concedere all'esportazione                              e da riscuotere all'esportazione
    Numero della tariffa doganale comune         Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer                       Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                           te verstrekken bedragen                                  de uitvoer te heffen bedragen
  Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                 Beløb , der skal opkræves ved indførsel                         Beløb , der skal ydes ved indførsel
         Position i den fælles toldtarif                     og ydes ved udførsel                                     og opkræves ved udførsel
                                                                   Belgique/
                                             Deutschland         Luxembourg         Nederland   United Kingdom         Ireland             Italia       France
                                             DM/ 100 kg        FB/Flux/100 kg        Fl/ 100 kg    £/ 100 kg          £/ 100 kg         Lit/ 100 kg    FF/ 100 kg
                        1                         2                    3                  4            5                  6                   7             8
21.07 G VI à IX                                   (5)                  (5)                 (5)          (5)               (5)                   (5)           5)
29.04 C III a) 1                                5,20                 14,00             0,97          4,573             1,412              5 165          17,54
29.04 C III a) 2                                7,97                 21,50             1,48          7,015             2,165              5 836          26,91
29.04 C III b) 1                                7,40                 20,00             1,38          6,514             2,011              7 357          24,99
29.04 C III b) 2                               11,34                30,50              2,11          9,977             3,079              8 300          38,27
35.05 A                                         5,71                 15,50             1,06          5,025             1,551              5 675          19,28
38.19 T I a)                                    5,20                 14,00             0,97          4,573             1,412              5 165          17,54
38.19 T I b)                                    7,97                21,50              1,48          7,015             2,165              5 836          26,91
38.19 T II a)                                   7,40                20,00              1,38          6,514             2,011              7 357          24,99
38.19 T II b)                                  11,34                30,50              2,11          9,977             3,079              8 300          38,27
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( l) Pour pâte à tartiner à base de sucre, de cacao en poudre, de               ( ) Voor uitvoer naar derde landen en in intracommunautaire handel,
     matière grasse végétale et de noisettes, ne contenant pas de produits           moet het compenserende bedrag worden berekend naar de respec­
     laitiers, le montant compensatoire monétaire est calculé en fonction            tievelijke hoeveelheden zachte tarwe, suiker en boter welke zijn
     de la quantité de sucre contenue dans cette marchandise.                        aangegeven in de bijlage bij Verordening (EEG) nr. 1060/69, met
(*) For paste for spreading on bread manufactured with sugar, cocoa                  toepassing van de voetnoot nr. 4 van deel 5 „sector melk en
     powder, vegetable fat and hazelnuts, containing no milk products ,              zuivelprodukten" van de onderhavige bijlage.
     the monetary compensatory amount is calculated in relation to              ( ) Ved udførsel til tredjelande og ved handel mellem medlemsstaterne
     the quantity of sugar contained in the product.                                 skal udligningsbeløbet beregnes på grundlag af de i bilaget til
i 1) Fur Brotaufstrichpaste, auf der Grundlage von Zucker, Kakaopulver,              forordning (EØF) nr. 1060/69 angivne mængder af blød hvede,
     Pflanzenfett und Haselnüssen, keine Milcherzeugnisse enthaltend,                sukker og smør under anvendelse af de koefficienter, som er
     wird der Währungsausgleichsbetrag aufgrund der in diesen Waren                  angivet i fodnote 4 til del 5 » Mælk og mejeriprodukter« i dette
     enthaltenen Mengen an Zucker berechnet.                                         bilag.
 (*) Per paste da spalmare fatte con zucchero, cacao in polvere, materie
     grasse vegetali e nocciole, esenti da prodotti lattiero-caseari, l'importo (4) À la demande de l'intéressé, le montant compensatoire monétaire est
     compensativo monetario si calcola in funzione della quantità di                 calculé en tenant compte de la quantité réelle de lait écrémé en poudre
     zucchero contenuta in tale merce.                                               contenue dans la marchandise.
(1) Voor       boterhampasta's,      vervaardigd    uit   suiker,  cacaopoeder, (4) At the request of the interested party the monetary compensatory
     plantenvet en hazelnoten , welke geen melkprodukten bevatten ,                  amount will be calculated on the basis of the actual quantity of
     wordt het monetaire compenserende bedrag berekend op basis van                  skimmed-milk powder contained in the goods.
     de hoeveelheid suiker welke het goed bevat.                                ( ) Auf Antrag wird der Währungsausgleichsbetrag aufgrund der tat­
(*) For smørbart pålæg fremstillet på grundlag af sukker, kakao­                     sächlich in der Ware enthaltenen Menge an Magermilchpulver be­
     pulver, vegetabilsk fedt og hasselnødder, men uden indhold af                   rechnet.
     mælkeprodukter, beregnes det monetære udligningsbeløb på grundlag          (4) Su richiesta dell'interessato, l'importo compensativo monetario è cal­
     af mængden af sukkerindholdet i varen .                                         colato prendendo in considerazione il quantitativo reale di latte
                                                                                     scremato in polvere contenuto nella merce.
(a) Montants applicables, selon le cas, aux marchandises relevant des           (4) Op verzoek van de belanghebbende wordt het monetaire compen­
     sous-positions 21.07 G VI à G IX.                                               serende bedrag berekend op basis van de werkelijke hoeveelheid
                                                                                     magere-melkpoeder welke het goed bevat.
 (2) Amounts applicable as appropriate on goods falling under sub­              (4 ) På forespørgsel af de interesserede parter vil de monetære udlignings­
     headings 21.07 G VI to IX.
                                                                                     beløb blive beregnet på grundlag af den reelle mængde af skummet­
 (*) Beträge, die je nach Fall auf die Waren der Tarifstellen 21.07 G VI             mælkspulver indeholdt i varen .
     bis IX anwendbar sind .
(2) Importi applicabili secondo il caso alle merci di cui alle sottovoci da     r) Montant résultant de l'application, aux quantités respectives de
     21.07 G VI a IX .                                                               céréales ou de produits issus de leur transformation, de sucre ou
 (2) De bedragen die, naar gelang van het geval, op de produkten van                 de lait ou de produits laitiers, contenus dans la marchandise, du
     onderverdeling 21.07 G VI tot en met IX van toepassing zijn.                    montant compensatoire applicable, selon leur espèce, auxdits produits
(2) De beløb, der finder anvendelse på varer, der henhører under po­                 agricoles échangés en l'état.
     sitionerne 21.07 G VI til IX respektive .                                  (°) Amount to be calculated on the basis of the actual quantities of
                                                                                     any cereals or products resulting from their processing, sugar, milk
                                                                                     or milk products, contained in the goods. Apply to these quan­
r) Pour les exportations vers les pays tiers et les échanges intracom­               tities the compensatory amounts applied when such products are
     munautaires, le montant compensatoire est à calculer en fonction                traded as such.
     des quantités respectives de blé tendre, de sucre et de beurre in­
     diquées à l'annexe du règlement ( CEE) n° 1060/69 en se référant           5) Der Betrag wird errechnet, indem auf die in der Ware enthaltenen
     aux coefficients indiqués au renvoi (4) de la partie 5 « Secteur du             Mengen an Getreide oder Getreideverarbeitungserzeugnissen, an
     lait et des produits laitiers » de la présente annexe .                         Zucker, an Milch oder Milcherzeugnissen die Ausgleichsbeträge
r ) For exports to third countries and intra-Community trade, the                    angewendet werden, die bei diesen Erzeugnissen als solchen zur
     compensatory amount shall be calculated on the basis, of the                    Anwendung kämen .
     respective quantities of common wheat, sugar and butter shown in           H Importo risultante dall'applicazione ai quantitativi rispettivi di cereali
     the Annex to Regulation (EEC) No 1060/69, with reference to the                 o di prodotti derivati dalla loro trasformazione di zucchero o di latte o
     coefficients shown in footnote (4) of Part 5 ' Milk and milk pro­               di prodotti lattiero-caseari contenuti nella merce, dell'importo compen­
     ducts' of this Annex.                                                           sativo applicabile, secondo la loro specie, ai detti prodotti agricoli
(3) Bei Ausfuhr nach Drittländern und Handel innerhalb der Gemein­                   scambiati come tali.
     schaft wird der Ausgleichsbetrag aufgrund der jeweiligen Menge
     an Weichweizen, Zucker und Butter berechnet, die im Anhang der             (5) Bedrag voortvloeiende uit toepassing op de onderscheidene in de
     Verordnung (EWG ) Nr. 1060/69 angeführt sind, unter Bezugnahme                  goederen vervatte hoeveelheden granen of hieruit verkregen pro­
     auf die Koeffizienten , die in der Fußnote (4) des Teils 5 „Sektor              dukten, suiker of melk of zuivelprodukten, van het compenserende
     Milch und Milcherzeugnisse" dieses Anhangs angeführt sind .                     bedrag dat al naar gelang van hun aard op bedoelde landbouw­
                                                                                     produkten van toepassing is indien zij in onveranderde vorm worden
 r) Per le esportazioni nei paesi terzi e gli scambi intracomunitari,                verhandeld.
     l'importo compensativo monetario deve essere calcolato in fun­
     zione delle quantità rispettive di grano tenero, di zucchero e di          (&) Det beløb, som fremkommer ved på de respektive indeholdte
     burro, indicate nell'allegato del regolamento ( CEE) n. 1060/69,                mængder af korn og produkter, hvori korn indgår, sukker eller
     riferendosi ai coefficienti indicati nella nota (4) della parte 5a «Set­        mælkeprodukter at anvende de udligningsbeløb, der gælder for
     tore del latte e dei prodotti lattiero-caseari » del presente allegato.         disse produkter som sådanne.
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                                                              ANNEXE U
                           Coefficients visés à l'article 4 paragraphe 3 du règlement (CEE) n° 1380/75
                          Produits                                                     Etats membres
                                                            République                                   Royaume-
                                                             fédérale   Bénélux    Irlande        Italie              France
                                                                                                            Uni
                                                           d'Allemagne
  — Secteur de la viande bovine                               0,928      0,986      1,028        1,112    1,279       1,102
  —    Secteur du lait et des produits laitiers               0,928      0,986      1,028        1,112    1,279       1,102
  —    du règlement (CEE) n° 1059/69                          0,928      0,986      1,028         1,112   1,279       1,102
  —    Secteur de la viande de porc                           0,925      0,986      1,028        1,112    1,279       1,062
  —    Secteur du sucre et de l'isoglucose                    0,925      0,986      1,094        1,171    1,384       1,144
  — Secteur des céréales                                      0,925      0,986      1,094         1,247   1,384       1,144
  — Secteur des œufs et de la viande de
       volaille et des albumines                              0,925      0,986      1,094        1,247    1,384       1,144
  — Secteur du vin                                            0,925        —          —
                                                                                                  1,171     —
                                                                                                                      1,144
 ---pagebreak--- N° L 133/34                        Journal officiel des Communautés européennes                              22. 5 . 78
            ANNEXE 111 — ANNEX 111 — ANHANG 111 — ALLEGATO 111 — BIJLAGE 111 —
                                                        BILAG 111
                              Application de l'article 2 bis du règlement (CEE) n» 974/71
                               Application of Article 2a of Regulation (EEC) No 974/71
                            Anwendung von Artikel 2a der Verordnung (EWG) Nr. 974/71
                           Applicazione dell'articolo 2 bis del regolamento (CEE) n. 974/71
                            Toepassing van artikel 2 bis van Verordening (EEG) nr. 974/71
                                Anvendelse af artikel 2a i forordning (EØF) nr. 974/71
           Taux de change de la lire italienne et de la livre anglaise [article 11 paragraphe 3 du règlement
                                                    (CEE) no 1380/75]
           Exchange rate for the lira and the pound sterling (Article 11 (3) of Regulation (EEC) No
                                                         1380/75
           Wechselkurse der Lira und des englischen Pfundes (Artikel 11 Absatz 3 der Verordnung
                                                  (EWG) Nr. 1380/75)
           Tasso di cambio della lira e della sterlina inglese (articolo 11, paragrafo 3, del regolamento
                                                     CEE n. 1380/75
           Wisselkoersen van de lire en van het Engelse pond (artikel 11, lid 3, van Verordening (EEG)
                                                       nr. 1380/75)
           Valutakurser for liren og det engelske pund (artikel 11, stk. 3, i forordning (EØF) nr. 1380/75)
                          100 Lire (Ø Roma + Milano)                — 3,77114       FB/Flux
                                                                        0,654843    Dkr
                                                                        0,241940    DM
                                                                        0,534639    FF
                                                                        0,258709 FI
                                                                        0,0631122 £
                          1 £ (Noon rate London)                    — 59,7340       FB/Flux
                                                                      10,3828      Dkr
                                                                        3,83190     DM
                                                                        8,47420     FF
                                                                        4,09790     FI
 ---pagebreak--- 22. 5 . 78                        Journal officiel des Communautés européennes                                    N° L 133 / 35
                                                     ANNEXE IV
           Ajustements a effectuer en vertu de l'article 7 paragraphe 1 du règlement (CEE) n° 243/78
                                aux montants compensatoires monétaires fixés à l'avance
           Les montants compensatoires monétaires vises à l'annexe I du règlement ( CEE) n» 938/77 et
           fixés à l'avance à partir du 22 mai 1978 sont affectés des coefficients suivants :
             États membres        Secteurs concernés        Coefficient         Application aux importations et
                                                                              exportations effectuées à partir du
           Irlande           Sucre et isoglucose            0,337111          1er juillet 1978
                             Céréales et aviculture         0,337111          1 er août 1978
           Italie            Sucre et isoglucose            0,689632          1er juillet 1978
                             Céréales et aviculture         0,508031          1 er août 1978
           Royaume-          Sucre et isoglucose            0,785473          1er juillet 1978
           Uni
                             Céréales et aviculture         0,785473          1 er août 1978
           France            Sucre et isoglucose           0,734782           1er juillet 1978
                             Céréales et aviculture        0,734782           1 er août 1978
           Allemagne         Sucre et isoglucose            0,957129          1 er juillet 1978
           ( RF)
                             Céréales et aviculture        0,957129           1er août 1978
                             Viande de porc                0,957129          1 er novembre 1978
           NB : Cette annexe ne s'applique qu'aux certificats pour lesquels la fixation a l'avance du
                   montant compensatoire monétaire à été demandée au cours de la validité de la présente
                   annexe.