CELEX: 31976R1155
Language: fr
Date: 1976-05-18 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n° 1155/76 de la Commission, du 18 mai 1976, modifiant l'annexe II du règlement (CEE) n° 316/68 en ce qui concerne les normes de qualité pour les feuillages d'asparagus

N0 L 130/26                             Journal officiel des Communautés européennes                              19 . 5 . 76
                                REGLEMENT (CEE) N° 1155/76 DE LA COMMISSION
                                                          du 18 mai 1976
                modifiant l'annexe II du règlement (CEE) n° 316/68 en ce qui concerne les
                                     normes de qualité pour les feuillages d'asparagus
 LA COMMISSION DES COMMUNAUTES                                     considérant que le comité de gestion des plantes
 EUROPÉENNES,                                                      vivantes et des produits de la floriculture n'a pas émis
                                                                   d'avis dans le délai imparti par son président,
 vu le traité instituant la Communauté économique
 européenne,
 vu le règlement (CEE) n0 234/68 du Conseil, du 27
 février 1968 , portant établissement d'une organisation           A ARRÊTE LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
 commune des marchés dans le secteur des plantes
 vivantes et des produits de la floriculture ( 1 ), et notam­
 ment son article 4,
                                                                                        Article premier
 considérant que l'expérience montre que les disposi­
 tions particulières pour les feuillages d' asparagus              Le texte de 1 annexe II A du règlement (CEE) n 0 316/
 fixées à l'annc: II A du règlement (CEE) n0 316/68                68 est remplacé par le texte figurant à l'annexe du
 du Conseil, du 12 mars 1968 , fixant des normes de                présent règlement.
 qualité pour les fleurs coupées fraîches et les feuillages
 frais (2), modifié en dernier lieu par le règlement
 (CEE) n0 802/71 (3), ne correspondent pas aux techni­                                     Article 2
 ques de commercialisation actuelles ;
 considérant qu'il y a lieu, dès lors, de modifier en              Le present règlement entre en vigueur le troisième
 conséquence l'annexe II A du règlement (CEE)                      jour suivant celui de sa publication au Journal officiel
 n° 316/68 ;                                                       des Communautés européennes.
                Le présent règlement est obligatoire dans tous ses elements et directement applicable
                dans tout État membre .
                Fait à Bruxelles , le 18 mai 1976 .
                                                                             Par 1il Commission
                                                                               P. J. LARDINOIS
                                                                         Membre de /     Commission
(') JO n° L 55 du 2. 3 . 1968 , p . 1 .
(2 ) JO n « L 71 du 21 . 3 . 1968 , p . 8 .
(3 ) JO n 0 L 88 du 20 . 4 . 1971 , p . 8 .
 ---pagebreak--- 19 . 5 . 76                           Journal officiel des Communautés européennes                                    N0 L 130/27
                                                             ANNEXE
                         NORMES COMMUNES DE QUALITE POUR LES FEUILLAGES FRAIS
            DISPOSITIONS             PARTICULIÈRES          POUR      LES     FEUILLAGES         D'« ASPARAGUS
                                                          SPRENGERI »
              I. CHAMP D'APPLICATION
                  Les présentes dispositions particulières sont applicables aux feuillages issus de 1 Asparagus
                  densiflorus (Kunth) Jessop « Sprengeri » (Syn. Asparagus L sprengeri Rgl).
             II . CARACTÉRISTIQUES DE QUALITÉ
               i) Catégorie /
                       Le feuillage d Asparagus sprengeri classé dans cette catégorie doit être :
                       —   bien développé, non épointé et sans rajout,
                       —   bien garni de cladodes solidement attachés,
                       —   exempt de jaunissement,
                       —   exempt de fruits ,
                  ii ) Catégorie II
                       Cette catégorie comprend les feuillages d Asparagus sprengeri n entrant pas dans la catégorie
                       I , mais correspondant aux caractéristiques de qualité prévues pour le feuillage frais,
                       notamment en ce qui concerne la coloration typique qui exclut le jaunissement.
            III . CALIBRAGE
                  Les mesures de longueur s'effectuent de la base de la tige à son extrémité supérieure. Pour les
                  feuillages d'Asparagus sprengeri, le calibrage doit répondre au moins à l'échelle suivante :
                                           Code de longueur              Longueur
                                                   10                    10 a 30 centimètres
                                                   30                   30 à 50 centimètres
                                                   50                   au-delà de 50 centimètres
                  Les rameaux d Asparagus sprengeri formant une botte doivent présenter des longueurs
                  sensiblement homogènes.
            IV. TOLÉRANCES
                  A. Tolérances de qualité
                       Les tolérances de qualité suivantes sont admises dans chaque unité de présentation pour les
                       produits non conformes :
                        i) Catégorie /
                            10 % des tiges peuvent ne pas correspondre aux caractéristiques de cette catégorie, mais
                           elles doivent être conformes à celles de la catégorie II . Aucune tolérance n'est admise
                           pour les tiges épointées ou présentant un rajout .
                       ii) Catégorie II
                            10 % des tiges peuvent ne pas correspondre aux caractéristiques de cette catégorie. Les
                           défauts éventuels ne doivent pas compromettre l'utilisation des produits.
                  B. Tolérances de longueur
                       Il est admis 10 % en nombre de tiges dont la longueur s'écarte des limites fixées, les tiges les
                       plus courtes ne pouvant, en tout état de cause, être d'une longueur inférieure de 5
                       centimètres au code marqué .
 ---pagebreak--- N° L 130/28                               Journal officiel des Communautés européennes                                                              19 . 5 . 76
           V. EMBALLAGE ET PRÉSENTATION
                   A. Présentation
                        Les feuillages A Asparagus sprenneri doivent être présentés en bottes de 100 grammes, 250
                        grammes ou multiples de 250 grammes .
                   B. Homogénéité
                        Les tiges épointées sont à botteler séparément. Les tiges d'une même botte doivent être de
                        forme et de couleur homogènes.
                   C. Conditionnement
                        Le conditionnement doit être tel qu il assure une protection convenable du produit. Les
                        papiers ou autres matériaux en contact direct avec les produits doivent être neufs ; dans le cas
                        où ils portent des mentions imprimées, celles-ci ne doivent figurer que sur la face extérieure,
                        de façon à ne pas se trouver en contact avec les produits .
           VI . MARQUAGE
                    Les indications suivantes doivent accompagner les marchandises :
                   A. Identification
                        Emballeur        )
                        ou               > Nom et adresse ou identification symbolique ,
                        expéditeur       1
                    B. Nature du produit
                        Asparagus sprengeri ou Asparagus densiflorus et éventuellement la variété.
                    C. Origine du produit (facultatif)
                        Zone de production ou appellation nationale, regionale ou locale.
                    D. Caractéristiques commerciales
                        — catégorie,
                        — longueur minimale et maximale ou code de longueur,
                        — nombre de bottes et poids unitaire de chaque botte .
                    E. Marque officielle de contrôle (facultatif).
           DISPOSITIONS                  PARTICULIÈRES                  POUR           LES       FEUILLAGES               D'« ASPARAGUS
                                                                     PLUMOSUS .
              I. CHAMP D'APPLICATION
                    Les présentes dispositions particulières sont applicables aux feuillages issus de 1 Asparagus
                    sitaceus (Ku n t h.) Jessop (Syn. Asparagus L. plumosus Bak.)
                                                      i
             II . CARACTERISTIQUES DE QUALITE
                    A. Caractéristiques particulières
                        La coloration typique pour l'espèce comprend une gamme de diverses teintes vertes ('). Les
                        produits ne doivent pas être chlorotiques, ils doivent être fournis de cladodes qui présentent
                        une coloration homogène .
                        Les feuillages de \'Asparagus plumosits peuvent être présentés sous forme de :
                        — palmes (rameaux affectant une forme régulière comparable à une feuille de palmier),
                        — rameaux épointés (rameaux dont l'extrémité supérieure a été pincée et qui présentent
                             l'aspect d'une guirlande de verdure).
                    B. Classification
                         i) Catégorie /
                             Le feuillage d Asparagus plumosus classé dans cette catégorie doit :
                             — être bien développé ,
                             — avoir une tige bien garnie de feuillage,
           (') Les feuillages d Aïfhini^n < [>luminn \ dénommés « blond ■ et * biondo • sont également admis sous réserve de repondre aux prescrip­
                 tions de In norme applicable a ce produit .
 ---pagebreak--- 19 . 5 . 76                           Journal officiel des Communautés européennes                                    N0 L 130/29
                          — etre fourni de cladodes solidement attaches,
                           Les palmes ne doivent pas être épointées ni comporter de rajouts.
                           Les rameaux épointés peuvent être classés dans cette catégorie.
                      ii) Catégorie II
                          Cette catégorie comprend les feuillages d Asparagus plumosus n entrant pas dans la
                          catégorie I, mais correspondant aux caractéristiques de qualité prévues pour les feuillages
                          frais et les caractéristiques particulières ci-dessus.
                          Néanmoins, les produits présentant des défauts d'aspect peuvent être classés dans cette
                          catégorie. Les palmes épointées ou comportant des rajouts doivent être présentées
                          séparément.
            III . CALIBRAGE
                  Les mesures de longueur s'effectuent de la base de la tige à son extrémité supérieur.
                  Pour les palmes, le calibrage doit répondre au moins à l'échelle suivantes
                                           Code de longueur                 Longueur
                                                    10                      10 a 30 centimetres
                                                    30                      30 à 40 centimètres
                                                    40                      40 à 60 centimètres
                                                    60                      au-delà de 60 centimètres
                  Pour les rameaux épointés, le calibrage doit répondre au moins à l'échelle suivante :
                                           Code de longueur                 Longueur
                                                    10                      10 a 30 centimetres
                                                    30                      30 à 50 centimètres
                                                    50                      au-delà de 50 centimètres
            IV. TOLÉRANCES
                  A. Tolérances de qualité
                     Les tolérances de qualité suivantes sont admises dans chaque unité de présentation pour les
                     produits non conformes :
                       i) Catégorie /
                          10 % des tiges peuvent ne pas correspondre aux caractéristiques de cette catégorie, mais
                          elles doivent être conformes à celles de la catégorie II . En ce qui concerne les palmes,
                          aucune tolérance n'est admise pour les tiges épointées ou présentant un rajout.
                     ii) Catégorie II
                          10 % des tiges peuvent ne pds correspondre aux caractéristiques de cette catégorie. Les
                          défauts éventuels ne doivent pas compromettre l'utilisation des produits.
                  B. Tolérances de longueur
                     Il est admis 10 % en nombre de tiges dont la longueur s'écarte des limites fixées, les tiges les
                     plus courtes ne pouvant, en tout état de cause, être d'une longueur inférieure de 5
                     centimètres au code marqué .
            V. EMBALLAGE ET PRÉSENTATION
                  A. Présentation
                     Les feuillages d Asparagus plumosus doivent être présentés en bottes de 10 tiges ou
                     multiples de 10 tiges .
                  B. Homogénéité
                     Les tiges d'une même botte doivent présenter une coloration homogène.
                     Les palmes et les rameaux épointés, ainsi que les palmes épointées classées exclusivement
                     dans la catégorie II, doivent être bottelés séparément.
                  C. Conditionnement
                     Le conditionnement doit être tel qu il assure une protection convenable du produit . Les
                     papiers et autres matériaux en contact direct avec les produits doivent être neufs ; dans le cas
 ---pagebreak--- N° L 130/30                       Journal officiel des Communautés européennes                                     19 . 5 . 76
                   ou ils portent des mentions imprimees, celles-ci ne doivent figurer que sur la face extérieure,
                   de façon à ne pas se troliver en contact avec les produits.
           VI . MARQUAGE
                Les indications suivantes doivent accompagner les marchandises.
                A. Identification
                   Emballeur )
                   ou           > Nom et adresse ou identification symbolique ,
                   expéditeur ;
                B. Nature du produit
                   Asparagus plumosas pu Asparagus setaceus.
                C. Origine du produit (facultatif)
                   Zone de production ou appellation nationale, régionale ou locale.
                D. Caractéristiques commerciales
                   —   catégorie,
                   —   indication palmes ou rameaux épointés,
                   —   longueur minimale et maximale ou code de longueur,
                   —   nombre de bottes et nombre de tiges par botte ,
                   — l' indication « blond » ou « biondo », le cas échéant.
                E. Marque officielle de contrôle (facultatif).