CELEX: 32007L0007
Language: fr
Date: 2007-02-14 00:00:00
Title: Directive 2007/7/CE de la Commission du 14 février 2007 modifiant certaines annexes des directives 86/362/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales pour les résidus d’atrazine, de lambda-cyhalothrine, de phenmediphame, de méthomyl, de linuron, de penconazole, de pymétrozine, de bifenthrine et d’abamectine (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE )

15.2.2007   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 43/19
            
         
      DIRECTIVE 2007/7/CE DE LA COMMISSION
   
   du 14 février 2007
   modifiant certaines annexes des directives 86/362/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales pour les résidus d’atrazine, de lambda-cyhalothrine, de phenmediphame, de méthomyl, de linuron, de penconazole, de pymétrozine, de bifenthrine et d’abamectine
   (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
   LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
   vu le traité instituant la Communauté européenne,
   vu la directive 86/362/CEE du Conseil du 24 juillet 1986 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les céréales (1), et notamment son article 10,
   vu la directive 90/642/CEE du Conseil du 27 novembre 1990 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d’origine végétale, y compris les fruits et légumes (2), et notamment son article 7,
   vu la directive 91/414/CEE du Conseil du 15 juillet 1991 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques (3), et notamment son article 4, paragraphe 1, point f),
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               Conformément aux dispositions de la directive 91/414/CEE, les autorisations de produits phytopharmaceutiques destinés à être utilisés sur des cultures spécifiques sont du ressort des États membres. Ces autorisations doivent reposer sur l’évaluation des effets générés par les produits sur la santé humaine et animale ainsi que sur l’environnement. Les éléments à prendre en considération dans ces évaluations incluent l’exposition de l’utilisateur et des autres personnes présentes et les effets sur l’environnement terrestre, aquatique et aérien, ainsi que les effets sur les êtres humains et les animaux de la consommation de résidus présents sur les cultures traitées.
            
         
               (2)
            
            
               Les teneurs maximales en résidus (TMR) correspondent à une minimisation des quantités de pesticides nécessaires pour assurer une protection efficace des végétaux, appliquées de telle sorte que la quantité de résidus soit la plus réduite possible et soit acceptable sur le plan toxicologique, notamment en matière d’estimation de l’apport alimentaire.
            
         
               (3)
            
            
               Les TMR de pesticides régis par les directives 86/363/CEE et 90/642/CEE doivent être constamment réexaminées. Elles peuvent être modifiées pour tenir compte de nouvelles utilisations ou de changements d’utilisation. Des informations relatives à de nouvelles utilisations ou à des changements d’utilisation de la lambda-cyhalothrine, du phenmediphame, du méthomyl, du linuron, du penconazole et de la pymétrozine ont été communiquées à la Commission.
            
         
               (4)
            
            
               L’exposition des consommateurs à ces pesticides durant toute leur vie par l’intermédiaire de denrées alimentaires pouvant contenir des résidus de ces pesticides a été estimée et évaluée conformément aux procédures et aux pratiques en usage dans la Communauté, compte tenu des lignes directrices publiées par l’Organisation mondiale de la santé (4). Lors de cette évaluation, il a été tenu compte du fait que l’abamectine est également utilisée comme médicament vétérinaire destiné à des animaux producteurs d’aliments et que des limites maximales de résidus ont été fixées pour cette substance conformément au règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil du 26 juin 1990 établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d’origine animale (5). Il convient, sur la base de cette estimation et de ces évaluations, de fixer, pour lesdits pesticides, des TMR qui garantissent que les doses journalières admissibles (DJA) ne seront pas dépassées.
            
         
               (5)
            
            
               L’exposition aiguë à la lambda-cyhalothrine, au méthomyl, au linuron et à la pymétrozine, pour lesquels il existe une dose aiguë de référence (DAR), par l’intermédiaire de produits alimentaires pouvant en contenir, a été estimée et évaluée conformément aux procédures et aux pratiques en usage dans la Communauté, compte tenu des directives publiées par l’Organisation mondiale de la santé. Les avis du comité scientifique des plantes, notamment les orientations et recommandations concernant la protection des consommateurs de denrées alimentaires traitées avec des pesticides (6), ont été pris en considération. Il convient, sur la base de l’estimation de l’apport alimentaire, de fixer, pour lesdits pesticides, des TMR qui garantissent que les DAR ne seront pas dépassées. Dans le cas des autres substances, une évaluation des informations disponibles a montré qu’aucune DAR n’était nécessaire et qu’il n’y avait dès lors pas lieu de procéder à une évaluation à court terme.
            
         
               (6)
            
            
               Concernant l’atrazine sur les céréales, de nouvelles informations sont disponibles depuis l’adoption de la directive 2006/61/CE de la Commission du 7 juillet 2006 modifiant les annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales pour les résidus d’atrazine, d’azinphos-éthyl, de cyfluthrine, d’éthéphon, de fenthion, de méthamidophos, de méthomyl, de paraquat et de triazophos (7). Ces informations démontrent l’innocuité pour les consommateurs d’une TMR supérieure à celle insérée par ladite directive dans la directive 86/362/CEE. La TMR insérée par la directive 2006/61/CE devrait en conséquence être remplacée par une TMR plus élevée.
            
         
               (7)
            
            
               Il y a lieu de fixer les TMR à la limite inférieure de détermination analytique lorsque les utilisations autorisées de produits phytopharmaceutiques ne donnent pas de teneurs en résidus de pesticides détectables sur ou dans les denrées alimentaires, lorsqu’il n’y a pas d’utilisation autorisée, lorsque les utilisations qui ont été autorisées par les États membres n’ont pas été étayées par les données nécessaires, ou encore lorsque les utilisations dans les pays tiers entraînant la présence de résidus sur ou dans les denrées alimentaires pouvant être mises en circulation sur le marché communautaire n’ont pas été étayées par les données nécessaires.
            
         
               (8)
            
            
               Il convient dès lors de fixer de nouvelles TMR pour lesdits pesticides.
            
         
               (9)
            
            
               La fixation ou la modification au niveau communautaire de TMR provisoires n’empêche pas les États membres de fixer des TMR provisoires pour le phenmediphame, le linuron, le penconazole et la pymétrozine conformément à l’article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE et à l’annexe VI de ladite directive. Une période de quatre ans est jugée suffisante pour déterminer les autres utilisations de ces substances. Au terme de cette période, il convient que les TMR provisoires deviennent définitives.
            
         
               (10)
            
            
               Il y a donc lieu de modifier la directive 90/642/CEE en conséquence.
            
         
               (11)
            
            
               Les mesures prévues par la présente directive sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,
            
         A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
   Article premier
   L’annexe II de la directive 86/362/CEE est modifiée conformément à l’annexe I de la présente directive.
   Article 2
   L’annexe II de la directive 90/642/CE est modifiée conformément à l’annexe II de la présente directive.
   Article 3
   1.   En ce qui concerne l’article 1er, les États membres adoptent et publient, au plus tard le 20 janvier 2007, les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive. Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions ainsi qu’un tableau de correspondance entre celles-ci et la présente directive.
   Ils appliquent ces dispositions à partir du 21 janvier 2007.
   2.   En ce qui concerne l’article 2, les États membres adoptent et publient, au plus tard le 15 août 2007, les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive. Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions ainsi qu’un tableau de correspondance entre celles-ci et la présente directive.
   Ils appliquent ces dispositions à partir du 16 août 2007.
   3.   Lorsque les États membres adoptent les dispositions mentionnées aux paragraphes 1 et 2, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d’une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.
   4.   Les États membres communiquent à la Commission le texte des dispositions essentielles de droit interne qu’ils adoptent dans le domaine régi par la présente directive.
   Article 4
   La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
   Article 5
   Les États membres sont destinataires de la présente directive.
   
      Fait à Bruxelles, le 14 février 2007.
      
         
            Par la Commission
         
         Markos KYPRIANOU
         
         
            Membre de la Commission
         
      
   
   
      (1)  JO L 221 du 7.8.1986, p. 37. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2006/92/CE de la Commission (JO L 311 du 10.11.2006, p. 31).
   
      (2)  JO L 350 du 14.12.1990, p. 71. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2006/92/CE de la Commission.
   
      (3)  JO L 230 du 19.8.1991, p. 1. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2006/136/CE de la Commission (JO L 349 du 12.12.2006, p. 42).
   
      (4)  Guide pour le calcul prévisionnel des quantités de résidus de pesticides apportées par l’alimentation (révisé), préparé par le système mondial de surveillance continue de l’environnement/programme alimentaire (GEMS/Food programme) en collaboration avec le comité du Codex sur les résidus de pesticides et publié par l’Organisation mondiale de la santé, 1997 (OMS/FSF/FOS/97.7).
   
      (5)  JO L 224 du 18.8.1990, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 1831/2006 de la Commission (JO L 354 du 14.12.2006, p. 5).
   
      (6)  Avis concernant les questions relatives à la modification des annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil (avis exprimé par le CSP le 14 juillet 1998); avis concernant divers résidus de pesticides dans les fruits et les légumes (avis exprimé par le CSP le 14 juillet 1998), http://europa.eu.int/comm/food/fs/sc/scp/outcome_ppp_en.html
   
      (7)  JO L 206 du 27.7.2006, p. 12.
   
      ANNEXE I
      À l’annexe II, partie A, de la directive 86/362/CEE, la ligne suivante est ajoutée pour l’atrazine:
      
         
                     Résidus de pesticides
                  
                  
                     Teneurs maximales en mg/kg
                  
               
                     «Atrazine
                  
                  
                     0,1 (1)
                     
                     CÉRÉALES
                  
               
      
         (1)  Indique la teneur maximale en résidus établie à titre temporaire jusqu’au 1er janvier 2008 dans l’attente de données à soumettre par le demandeur. Si ces données ne sont pas transmises à cette date, cette teneur maximale sera retirée par directive ou règlement.»
   
   
      ANNEXE II
      Dans la partie A de l’annexe II de la directive 90/642/CEE, les colonnes relatives à la lambda-cyhalothrine, au phenmediphame, au méthomyl, au linuron, au penconazole, à la pymétrozine, au bifenthrine et à l’abamectine sont remplacées par les colonnes suivantes:
      
         
                      
                  
                  
                     Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
                  
               
                     Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les teneurs maximales en résidus
                  
                  
                     Lambda-cyhalothrine
                  
                  
                     Phenmediphame
                  
                  
                     Méthomyl/Thiodicarbe
                     (somme exprimée en méthomyl)
                  
                  
                     Linuron
                  
                  
                     Penconazole
                  
                  
                     Pymétrozine
                  
                  
                     Bifenthrine
                  
                  
                     Abamectine
                     (somme de l’avermectine B1a, de l’avermectine B1b et de l’isomère delta-8,9 de l’avermectine B1a)
                  
               
                     
                                 «1.
                              
                              
                                 Fruits frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                         (2)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 i)
                              
                              
                                 AGRUMES
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                         (2)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
                  
                     0,3
                  
                  
                     0,1
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     Pamplemousses
                  
                  
                     0,1
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,5
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Citrons
                  
                  
                     0,2
                  
                  
                      
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Limettes
                  
                  
                     0,2
                  
                  
                      
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Mandarines (y compris les clémentines et autres hybrides)
                  
                  
                     0,2
                  
                  
                      
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Oranges
                  
                  
                     0,1
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,5
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Pomelo
                  
                  
                     0,1
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,5
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                     0,02 (1)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 ii)
                              
                              
                                 NOIX (écalées ou non)
                              
                           
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
                  
                     0,05 (1)
                         (2)
                     
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
                  
                     0,02 (1)
                     
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     Amandes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Noix du Brésil
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Noix de cajou
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Châtaignes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Noix de coco
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Noisettes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Noix du Queensland
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Noix de pécan
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Pignons
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Pistaches
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Noix communes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 iii)
                              
                              
                                 FRUITS À PÉPINS
                              
                           
                  
                     0,1
                  
                  
                     0,05 (1)
                         (2)
                     
                  
                  
                     0,2
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,2
                  
                  
                     0,02 (1)
                     
                  
                  
                     0,3
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     Pommes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Poires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Coings
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 iv)
                              
                              
                                 FRUITS À NOYAU
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                         (2)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,2
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     Abricots
                  
                  
                     0,2
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,2
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,1
                  
                  
                     0,05
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Cerises
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,1
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
                  
                  
                     0,2
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,2
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,1
                  
                  
                     0,05
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Prunes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,5
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                     0,1
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
                  
                     0,02 (1)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 v)
                              
                              
                                 BAIES ET PETITS FRUITS
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 a)
                              
                              
                                 Raisins de table et raisins de cuve
                              
                           
                  
                     0,2
                  
                  
                     0,05 (1)
                         (2)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,2
                  
                  
                     0,02 (1)
                     
                  
                  
                     0,2
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     Raisins de table
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Raisins de cuve
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 b)
                              
                              
                                 Fraises (autres que les fraises des bois)
                              
                           
                  
                     0,5
                  
                  
                     0,1 (2)
                     
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
                  
                     
                        0,5
                     
                  
                  
                     0,5
                  
                  
                     0,1
                  
               
                     
                                 c)
                              
                              
                                 Fruits de ronces (autres que sauvages)
                              
                           
                  
                     0,02 (1)
                     
                  
                  
                     0,05 (1)
                         (2)
                     
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Mûres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        3
                     
                  
                  
                     0,3
                  
                  
                     0,1
                  
               
                     Mûres de haies
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Ronces-framboises
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Framboises
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        3
                     
                  
                  
                     0,3
                  
                  
                     0,1
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,02 (1)
                     
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     
                                 d)
                              
                              
                                 Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                         (2)
                     
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     Myrtilles
                  
                  
                     0,02 (1)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Airelles canneberges
                  
                  
                     0,02 (1)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis)
                  
                  
                     0,1
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,5
                  
                  
                     
                        0,1
                     
                  
                  
                     0,5
                  
                  
                      
                  
               
                     Groseilles à maquereau
                  
                  
                     0,1
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                     0,02 (1)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
                  
                     0,02 (1)
                     
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 e)
                              
                              
                                 Baies et fruits sauvages
                              
                           
                  
                     0,2
                  
                  
                     0,05 (1)
                         (2)
                     
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
                  
                     0,02 (1)
                     
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     
                                 vi)
                              
                              
                                 FRUITS DIVERS
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                         (2)
                     
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
                  
                     0,02 (1)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Avocats
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Bananes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,1
                  
                  
                      
                  
               
                     Dattes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Figues
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Kiwis
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Kumquats
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Litchis
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Mangues
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        0,3
                     
                  
                  
                      
                  
               
                     Olives (de table)
                  
                  
                     
                        0,5
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Olives (extraction d’huile)
                  
                  
                     
                        0,5
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Papayes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        0,5
                     
                  
                  
                     
                        0,05
                     
                  
               
                     Fruits de la passion
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Ananas
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Grenades
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                     
                        0,02
                         (1)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               2.   Légumes frais ou non cuits, à l’état congelé ou séché
                  
               
                     
                                 i)
                              
                              
                                 LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
                  
                     0,02 (1)
                     
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     Betteraves rouges
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,1 (2)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Carottes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,2 (2)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Manioc
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Céleri rave – raves
                  
                  
                     0,1
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,5 (2)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Raifort
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Topinambours
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Panais
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,2 (2)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Persil à grosse racine
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,2 (2)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Radis
                  
                  
                     0,1
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,5
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Salsifis
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Patates douces
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Rutabagas
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Navets
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Ignames
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                     0,02 (1)
                     
                  
                  
                     0,05 (1)
                         (2)
                     
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
                  
                     0,05 (1)
                         (2)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 ii)
                              
                              
                                 LÉGUMES-BULBES
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                         (2)
                     
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
                  
                     0,05 (1)
                         (2)
                     
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
                  
                     0,02 (1)
                     
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     Aulx
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Oignons
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Échalotes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Oignons de printemps
                  
                  
                     0,05
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                     0,02 (1)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 iii)
                              
                              
                                 LÉGUMES-FRUITS
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                         (2)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                         (2)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 a)
                              
                              
                                 Solanacées
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,2
                  
                  
                      
                  
               
                     Tomates
                  
                  
                     0,1
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,2
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        0,1
                     
                  
                  
                     0,5
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,02
                  
               
                     Poivrons
                  
                  
                     0,1
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        0,2
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        0,2
                     
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05
                  
               
                     Aubergines
                  
                  
                     0,5
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,2
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        0,1
                     
                  
                  
                     0,5
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,02
                  
               
                     Gombos
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                     0,02 (1)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        0,05
                         (1)
                     
                  
                  
                     0,02 (1)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     
                                 b)
                              
                              
                                 Cucurbitacées à peau comestible
                              
                           
                  
                     0,1
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        0,1
                     
                  
                  
                     0,5
                  
                  
                     0,1
                  
                  
                     0,02
                  
               
                     Concombres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Cornichons
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Courgettes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 c)
                              
                              
                                 Cucurbitacées à peau non comestible
                              
                           
                  
                     0,05
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,1
                  
                  
                     0,2
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     Melons
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Courges
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Pastèques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 d)
                              
                              
                                 Maïs doux
                              
                           
                  
                     0,05
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
                  
                     0,02 (1)
                     
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     
                                 iv)
                              
                              
                                 BRASSICÉES
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                         (2)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                         (2)
                     
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     
                                 a)
                              
                              
                                 Choux (développement de l’inflorescence)
                              
                           
                  
                     0,1
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,02 (1)
                     
                  
                  
                     0,2
                  
                  
                      
                  
               
                     Brocolis (y compris calabrais)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,2
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Choux-fleurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 b)
                              
                              
                                 Choux pommés
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
               
                     Choux de Bruxelles
                  
                  
                     0,05
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Choux pommés
                  
                  
                     0,2
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                     0,02 (1)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,02 (1)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 c)
                              
                              
                                 Choux (développement des feuilles)
                              
                           
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,2
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
                  
                      
                  
               
                     Choux de Chine
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Choux non pommés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 d)
                              
                              
                                 Choux-raves
                              
                           
                  
                     0,02 (1)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,02 (1)
                     
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 v)
                              
                              
                                 LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 a)
                              
                              
                                 Laitues et similaires
                              
                           
                  
                     1
                  
                  
                     0,05 (1)
                         (2)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                         (2)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     2
                  
                  
                     2
                  
                  
                     0,1
                  
               
                     Cresson
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Mâche
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Laitues
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,3
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Scarole (endive à larges feuilles)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Roquette
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Feuilles et tiges de brassicées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 b)
                              
                              
                                 Épinards et similaires
                              
                           
                  
                     0,5
                  
                  
                     0,5 (2)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                         (2)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,02 (1)
                     
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     Épinards
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Feuilles de bettes (cardes)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 c)
                              
                              
                                 Cresson d’eau
                              
                           
                  
                     0,02 (1)
                     
                  
                  
                     0,05 (1)
                         (2)
                     
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
                  
                     0,05 (1)
                         (2)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,02 (1)
                     
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     
                                 d)
                              
                              
                                 Endives/chicons
                              
                           
                  
                     0,02 (1)
                     
                  
                  
                     0,05 (1)
                         (2)
                     
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
                  
                     0,05 (1)
                         (2)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,02 (1)
                     
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     
                                 e)
                              
                              
                                 Fines herbes
                              
                           
                  
                     1
                  
                  
                     
                        7
                     
                  
                  
                     0,3
                  
                  
                     1 (2)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     1
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
                  
                     
                        1
                     
                  
               
                     Cerfeuil
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Ciboulette
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Persil
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Céleri à couper
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 vi)
                              
                              
                                 LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                         (2)
                     
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
                  
                     1
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     Haricots (non écossés)
                  
                  
                     0,2
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,50
                  
                  
                      
                  
               
                     Haricots (écossés)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,1 (2)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Pois (non écossés)
                  
                  
                     0,2
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,1
                  
                  
                      
                  
               
                     Pois (écossés)
                  
                  
                     0,2
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,1 (2)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                     0,02 (1)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                         (2)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 vii)
                              
                              
                                 LÉGUMES-TIGES (frais)
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,02 (1)
                     
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     Asperges
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Cardons
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Céleri
                  
                  
                     0,3
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,1 (2)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Fenouil
                  
                  
                     
                        0,3
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,1 (2)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Artichauts
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,2 (2)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,2
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Poireaux
                  
                  
                     0,3
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Rhubarbe
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                     0,02 (1)
                     
                  
                  
                     0,05 (1)
                         (2)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                         (2)
                     
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 viii)
                              
                              
                                 CHAMPIGNONS
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                         (2)
                     
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
                  
                     0,05 (1)
                         (2)
                     
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
                  
                     0,02 (1)
                     
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     
                                 a)
                              
                              
                                 Champignons de couche
                              
                           
                  
                     0,02 (1)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 b)
                              
                              
                                 Champignons sauvages
                              
                           
                  
                     0,5
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 3.
                              
                              
                                 Légumineuses séchées
                              
                           
                  
                     0,02 (1)
                     
                  
                  
                     0,05 (1)
                         (2)
                     
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
                  
                     0,05 (1)
                         (2)
                     
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
                  
                     0,02 (1)
                     
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     Haricots
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Lentilles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Pois
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Lupins
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 4.
                              
                              
                                 Graines oléagineuses
                              
                           
                  
                     0,02 (1)
                     
                  
                  
                     0,1 (1)
                         (2)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,1 (1)
                         (2)
                     
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,1 (1)
                     
                  
                  
                     0,02 (1)
                     
                  
               
                     Graines de lin
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Arachides
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,1
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Graines de pavot
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Graines de sésame
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Graines de tournesol
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Graines de colza
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Fèves de soja
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,1
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Graines de moutarde
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Graines de coton
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,1
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Graines de chanvre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,02 (1)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 5.
                              
                              
                                 Pommes de terre
                              
                           
                  
                     0,02 (1)
                     
                  
                  
                     0,05 (1)
                         (2)
                     
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
                  
                     0,05 (1)
                         (2)
                     
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
                  
                     0,02 (1)
                     
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     Pommes de terre de primeur
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Pommes de terre de conservation
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 6.
                              
                              
                                 Thé (feuilles et tiges, séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)
                              
                           
                  
                     1
                  
                  
                     0,1 (1)
                         (2)
                     
                  
                  
                     0,1 (1)
                     
                  
                  
                     0,1 (1)
                         (2)
                     
                  
                  
                     0,1 (1)
                     
                  
                  
                     0,1 (1)
                     
                  
                  
                     5
                  
                  
                     0,02 (1)
                     
                  
               
                     
                                 7.
                              
                              
                                 Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée
                              
                           
                  
                     10
                  
                  
                     0,1 (1)
                         (2)
                     
                  
                  
                     10
                  
                  
                     0,1 (1)
                         (2)
                     
                  
                  
                     0,5
                  
                  
                     15
                  
                  
                     10
                  
                  
                     0,05
                  
               
      
         (1)  Indique la limite inférieure de détermination analytique.
      
         (2)  Indique la teneur maximale en résidus établie à titre provisoire conformément à l’article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE: sauf modification, cette teneur deviendra définitive le 7 mars 2011.»